INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé de détection fiabilisée d’ouverture d’un capot d’un véhicule pour alerter un occupant d’un véhicule autonome, ledit procédé comportant les étapes de : Acquisition (201) d’un premier état d’ouverture dudit capot obtenue à partir d’un capteur de surveillance de l’état d’une serrure dudit capot ; Acquisition (202) d’images obtenues à partir d’une caméra frontale dudit véhicule, lesdites images comprenant au moins une partie dudit capot ; Traitement (203) desdites images pour déterminer un deuxième état d’ouverture dudit capot ; Si le premier état d’ouverture est différent du deuxième état d’ouverture, ou si le premier état d’ouverture est un état invalide, création (204) d’un signal pour alerter que ledit capot est ouvert. Procédé selon la revendication 1, dans lequel ledit signal est utilisé par une interface homme machine pour alerter le conducteur. Procédé selon l’une des revendications précédentes, dans lequel ledit signal est utilisé par un système ADAS apte à mettre en sécurité ledit véhicule. Procédé selon l’une des revendications précédentes, dans lequel ladite détermination (203) du deuxième état d’ouverture est basée sur une comparaison d’une position dudit capot entre au moins 2 images. Procédé selon l’une des revendications précédentes, dans lequel ladite détermination (203) du deuxième état d’ouverture est basée sur une détection de vibration dudit capot. Procédé selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le procédé comporte en outre une étape d’acquisition d’une vitesse dudit véhicule, et dans lequel si ladite vitesse est inférieure à une valeur prédéterminée, ladite création du signal est inhibée. Dispositif (101) comprenant une mémoire (102) associée à au moins un processeur (103) configuré pour mettre en œuvre le procédé selon l’une des revendications précédentes. Véhicule comportant le dispositif selon la revendication précédente. Programme d'ordinateur comprenant des instructions qui, lorsque le programme est exécuté par le dispositif (101), conduisent celui-ci à mettre en œuvre le procédé selon l’une des revendication 1 à 6.
Système d’échappement (18) pour turbomachine (16) comprenant une tuyère (20) délimitant au moins en partie une veine d’échappement (24) de gaz, caractérisé en ce qu’il comprend un échangeur de chaleur (26) comprenant au moins un distributeur (28), au moins un collecteur (30) et des canalisations (32) configurés pour faire circuler un fluide caloporteur dans lesdites canalisations (32) entre le distributeur (28) et le collecteur (30), l’échangeur de chaleur (26) étant configuré pour effectuer des échanges thermiques entre la veine d’échappement (24) de gaz et les canalisations (32), et l’échangeur de chaleur (26) étant positionné sur la tuyère (20), les canalisations (32) étant partiellement formées d’une surface (34) de la tuyère (20). Système d’échappement selon la revendication 1, dans lequel la tuyère (20) comprend une partie externe (21) annulaire et un corps central (22), l’échangeur de chaleur (26) étant positionné sur la partie externe (21) et/ou sur le corps central (22). Système d’échappement selon la revendication 2, dans lequel la partie externe (21) de la tuyère (20) comprend un ou plusieurs secteurs annulaires (36). Système d’échappement selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel les canalisations (32) sont positionnées à l’extérieur ou à l’intérieur de la veine d’échappement (24) de gaz. Système d’échappement selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel les canalisations (32) s’étendent longitudinalement parallèlement à un axe longitudinal (L) du système d’échappement, ou transversalement à l’axe longitudinal (L). Système d’échappement selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, réalisé dans un matériau comprenant un alliage de titane et/ou un alliage de nickel. Système d’échappement selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel l’échangeur de chaleur (26) est configuré pour effectuer des échanges thermiques entre des gaz d’échappement sortant par la veine d’échappement (24) de gaz et un fluide caloporteur circulant dans les canalisations (32), ledit fluide caloporteur comprenant de l’air et/ou de la vapeur d’eau et/ou de l’eau et/ou du carburant et/ou de l’huile et/ou du CO2 supercritique et/ou de l’hydrogène liquide ou gazeux. Turbomachine (16) comprenant un compresseur (6) et une chambre de combustion (8), caractérisée en ce qu’elle comprend un système d’échappement (18) selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, l’échangeur de chaleur (26) étant configuré pour réchauffer du carburant en entrée de la chambre de combustion (8) et/ou de l’air en sortie du compresseur (6) avant l’entrée dans la chambre de combustion (8). Aéronef caractérisé en ce qu’il comprend une turbomachine (16) selon la revendication 8 ou un système d’échappement (18) selon l’une quelconque des revendications 1 à 7. Utilisation du système d’échappement (18) selon l’une quelconque des revendications 1 à 7 dans un système de gestion thermique pour le réchauffage d’air ou de carburant dans une turbomachine (16).
Centrale hydroélectrique (10, 50), caractérisée en ce qu’elle comporte, dans une coque étanche (11, 51) : - des volets (12, 13) d’avaloir (16), en amont, pour recevoir un flux d’eau d’un cours d’eau, - des canalisations internes amont (17) reliant cet avaloir à au moins une turbine génératrice (18) et - des canalisations internes aval (19) reliant chaque dite turbine à une sortie (20) en aval. Centrale hydroélectrique (10) selon la revendication 1, dans laquelle les volets (12, 13) d’avaloir (16) sont mobiles en rotation pour faire varier une embouchure de l’avaloir. Centrale hydroélectrique (10) selon l’une des revendications 1 ou 2, dans laquelle chaque canalisation interne amont (17) présente une embouchure amont (39) en forme d’entonnoir. Centrale hydroélectrique (10) selon l’une des revendications 1 à 3, dans laquelle au moins une grille (22) configurée pour retenir les plus gros poissons et les plus gros déchets flottants ou immergés, est reliée aux volets (12, 13). Centrale hydroélectrique (10) selon l’une des revendications 1 à 4, qui comporte, de plus, dans la coque (11), au moins une entrée d’eau inférieure (23) et/ou latérale (24) orientée vers l’amont entre les volets (12, 13) d’avaloir (16) et chaque sortie (20) de canalisation interne aval et, pour chaque entrée d’eau inférieure et/ou latérale, au moins une canalisation interne (26), inférieure et/ou latérale reliant cette entrée d’eau à une canalisation interne amont (17) ou à une canalisation interne aval (19). Centrale hydroélectrique (10) selon l’une des revendications 1 à 5, dans laquelle, sur chaque ensemble comportant une canalisation interne amont (17), une turbine (18) et une canalisation interne aval (19) est montée au moins une deuxième turbine génératrice (27) en aval de la liaison (29) d’une canalisation interne aval (19) et d’une canalisation (26) inférieure et/ou latérale. Centrale hydroélectrique (10) selon l’une des revendications 1 à 6, qui comporte des déflecteurs (30, 31) aval liés à la coque (11) et positionnés autour de chaque sortie (20) d’une canalisation interne aval (19). Centrale hydroélectrique (10) selon l’une des revendications 1 à 7, qui comporte des supports verticaux (35) munis, dans leur partie basse, de pieds (36) ou de pieux (43) configurés pour supporter la centrale, et des moyens (37) de déplacement vertical de ces supports par rapport à la coque (11). Centrale hydroélectrique (10) selon l’une des revendications 1 à 8, qui comporte des ballasts (40) au-dessus du niveau de chaque turbine génératrice. Centrale hydroélectrique (10) selon l’une des revendications 1 à 9, qui comporte, pour chaque turbine génératrice (18, 27), une vanne (38) de coupure du flux d’eau traversant cette turbine.
Soupape, de préférence soupape continue ou soupape proportionnelle, dans laquelle la soupape comprend des moyens configurés pour contrôler et/ou réguler une pression et/ou un débit d’un liquide, caractérisée en ce que les moyens sont en outre configurés pour exécuter au moins une autre fonction ou pour contribuer à l’exécution de la fonction. Soupape selon la revendication 1, caractérisée en ce que les moyens comprennent un tiroir (7) et une chemise de tiroir (6). Soupape selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que la fonction est destinée à fournir du liquide à la pression et/ou au débit requis(e) pour un composant, comme une soupape de déclenchement destinée à un frein ou à une soupape de mode d’un système de commande de vol principal ou d’un frein ou d’un moyen de verrouillage. Soupape selon la revendication 3, caractérisée en ce qu’un capteur est prévu et peut déterminer la pression et/ou le débit destiné(e) au composant. Soupape selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la fonction est exécutée lorsque la soupape n’est pas déclenchée. Soupape selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la fonction est exécutée avec la caractéristique d’une fonction de déclenchement ou d’une fonction continue. Soupape selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la soupape est contrôlée via une admission mécanique. Soupape selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la soupape ne comprend aucune soupape de déclenchement et/ou aucun ressort. Soupape selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le tiroir (7) présente une course de 0,3 mm à 3 mm, de préférence de 1 mm à 2 mm. Soupape selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la soupape est une servo-vanne électrohydraulique (EHSV) et peut de préférence être déclenchée avec un courant de déclenchement de +/- 10 mA. Soupape selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la soupape est prévue sur et/ou dans un bloc de soupape (B) destiné à un consommateur hydraulique, de préférence un moteur (M) ou un vérin. Aéronef comprenant une soupape selon l’une quelconque des revendications précédentes.
Soupape, de préférence soupape continue, comprenant un tiroir (4) et une chemise de tiroir (3), dans laquelle le tiroir (4) comprend une surface de commande (5, 6, 7, 8) et la chemise de tiroir (3) comprend une ouverture (9, 10), dans laquelle la soupape est configurée de sorte que la surface de commande (5, 6, 7, 8) puisse recouvrir l’ouverture (9, 10), dans laquelle le tiroir (4) peut être positionné de sorte que la surface de commande (5, 6, 7, 8) ne recouvre pas l’ouverture (9, 10), au moins partiellement, caractérisée en ce que la chemise de tiroir (3) comprend une autre ouverture (11, 12, 13, 14), dans laquelle la surface de commande (5, 6, 7, 8) peut recouvrir l’autre ouverture (11, 12, 13, 14, 15a, 15b), dans laquelle le tiroir (4) peut être positionné de sorte que la surface de commande (5, 6, 7, 8) ne recouvre pas chacune de l’ouverture (9, 10) et de l’autre ouverture (11, 12, 13, 14, 15a, 15b), au moins partiellement. Soupape selon la revendication 1, caractérisée en ce que la soupape présente une ligne caractéristique de débit qui possède au moins un échelon discret. Soupape selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les ouvertures (9, 10, 11, 12, 13, 14, 15a, 15b) ont été créées par découpe au laser. Soupape selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les ouvertures (15a, 15b) sont espacées les unes des autres, dans laquelle les ouvertures présentent un espacement de 0,1 mm à 1 mm, de préférence un espacement de 0,1 mm à 0,6 mm ou de 0,2 mm à 0,4 mm. Soupape selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les ouvertures (15a, 15b) possèdent une forme circulaire, rectangulaire, trapézoïdale, ovale, triangulaire ou de goutte, dans laquelle la forme présente de préférence des angles arrondis. Soupape selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la soupape ne comprend aucune soupape de déclenchement et/ou aucun ressort. Soupape selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le tiroir (4) présente une course de 0,5 mm à 3 mm, de préférence de 1 mm à 2 mm. Soupape selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la soupape est une servo-vanne électrohydraulique (EHSV) et peut de préférence être déclenchée avec un courant de déclenchement de +/- 10 mA. Soupape selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la soupape est prévue sur et/ou dans un bloc de soupape (B) destiné à un consommateur hydraulique, de préférence un moteur (M) ou un vérin. Aéronef comprenant une soupape selon l’une quelconque des revendications précédentes.
Outil encliquetable à une perche télescopique pour remplacer sur une toiture les tuiles même clouées abîmées ou manquantes à distance de l'opérateur caractérisé en ce qu'il comporte une plaque plane (1) sur laquelle se pose la tuile (3), des pinces ressorts (4) pour la maintenir, des languettes pivotantes (5) courbées à leurs extrémités à rabattre sur la tuile (3) qui servent de guide au moment d'introduire l'ensemble outil tuile sous les tuiles au-dessus de l'emplacement vide de la tuile enlevée ou manquante, des roues (6) qui facilitent l'avancement et le basculement de l'outil et un manche courbé (7) pour permettre le basculement de l'outil, cet outil étant à fixer à une perche télescopique pour le travail à distance sur la totalité de la toiture.
Vis d’assemblage comportant au moins une partie filetée et une partie non filetée, caractérisée en ce que la partie non filetée est munie d’une jauge de contrainte sensible à l’allongement instantané de la partie non filetée et d’une étiquette RFID reliée à la jauge de contrainte par une liaison filaire, afin de permettre la transmission sans fil d’une valeur de résistance électrique de la jauge de contrainte représentative de l’allongement instantané. Vis d’assemblage selon la revendication 1, comportant deux parties d’extrémités filetées séparées par une partie centrale non filetée. Vis d’assemblage selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans laquelle la jauge de contrainte est collée sur la partie non filetée de la vis d’assemblage. Vis d’assemblage selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans laquelle la jauge de contrainte est imprimée sur la partie non filetée de la vis d’assemblage. Vis d’assemblage selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans laquelle l’étiquette RFID est collée sur la partie non filetée de la vis d’assemblage. Vis d’assemblage selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans laquelle l’étiquette RFID est imprimée sur la partie non filetée de la vis d’assemblage. Vis d’assemblage selon la revendication 4 et la revendication 6, dans laquelle la liaison filaire est imprimée sur la partie non filetée de la vis d’assemblage. Vis d’assemblage selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, dans laquelle la jauge de contrainte est une jauge résistive de déformation en traction à direction unique reliée par fil à l’étiquette RFID. Vis d’assemblage selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, dans laquelle l’étiquette RFID comporte une puce de stockage active et une antenne UHF. Système de détermination du couple de serrage d’une vis d’assemblage comportant une vis d’assemblage selon l’une quelconque des revendications 1 à 9 et un lecteur RFID (28) comportant une antenne RFID et une puce RFID (30) pour recevoir la valeur de résistance électrique délivrée par la jauge de contrainte de la vis d’assemblage, un module de traitement (32) pour déterminer un couple de serrage à partir de cette valeur de résistance électrique, et un afficheur (34) pour afficher le couple de serrage déterminé. Système selon la revendication 10, dans lequel le lecteur RFID comporte des moyens sonore ou lumineux pour donner l’alerte en cas de perte de serrage.
Obturateur à valve destiné à être monté dans un orifice (2) ménagé sur un compartiment, ledit obturateur comprenant un corps cylindrique (1) formé d’une paroi centrale (11) destinée à venir en appui étanche contre les bords extérieurs (20) de l’orifice et d’une paroi latérale (12) destinée à être engagée au moins partiellement dans ledit orifice, caractérisé en ce que la valve est constituée d’au moins une zone de fragilisation (10) ménagée dans la paroi centrale (11) et susceptible de se rompre lorsque la pression contre la face extérieure de cette paroi dépasse un seuil prédéterminé. Obturateur selon la revendication 1, caractérisé en ce que la zone de fragilisation (10) est formée d’un amincissement local de la paroi centrale (11). Obturateur selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite zone de fragilisation (10) est circulaire et s’étend à la périphérie de la paroi centrale (11) en ménageant au moins une zone flexible (13) formant charnière lors de l’ouverture de la valve. Obturateur selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la zone de fragilisation (10) comprend deux segments (10a, 10b) en arc de cercle ménageant une zone intercalaire flexible (13a) s’étendant de façon diamétrale et formant charnière. Obturateur selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu’il comprend au moins deux zones de fragilisation dont les branches croisées (10c, 10d, 10c) s’étendent de façon diamétrale sur la paroi centrale (11) en ménageant la zone flexible (13) à la périphérie de la paroi centrale. Obturateur selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le pourtour de la paroi centrale (11) est pourvu d’une lèvre d’étanchéité (11a) et la paroi latérale (12) du corps comporte un épaulement périphérique (12a) contre lequel le bord (20) de l’orifice (2) du compartiment vient en appui. Obturateur selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit épaulement (12a) délimite, avec la lèvre (11a) de la paroi centrale (11), un logement (14) dans lequel le bord (20) de l’orifice (2) du compartiment vient s’encliqueter. Obturateur selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite zone flexible (13) présente un congé (13a) ménagé sur sa face extérieure et assurant la liaison avec la paroi centrale (11). Utilisation d’un obturateur à valve selon l’une des revendications précédentes pour fermer l’orifice (2) d’un compartiment étanche en permettant l’injection d’un liquide sous pression dans ledit compartiment par ouverture automatique de la valve. Véhicule automobile pourvu d’au moins un compartiment destiné à être rempli de liquide et présentant un orifice (2) fermé de manière étanche par un obturateur à valve selon l’une des revendications précédentes.
Dispositif pour fixer des fils, gaines ou tuyaux (1) caractérisé en ce qu’il comporte une bande élastique (3) présentant des trous (4) à intervalle régulier dans lesquels des vis (5) passent à travers et qui sont fixés sur un support (2) permettant de déclipser la bande. ¶ Dispositif selon la revendication en ce que la bande molle permet à la tête de vis (6) de ressortir par le trou permettant le clipsage et déclispage aisé. ¶ Dispositif selon la revendication en ce que la bande peut fixer de manière définitive les fils, gaines ou tuyaux avec une tête de vis (7) ou rondelle (8) adaptée. ¶
Système de feu central arrière de signalisation du freinage d’un véhicule automobile, comportant un support (6) présentant un logement (26) comprenant une prise électrique (40), et comportant un feu arrière (10) disposant d’un boîtier allongé (12) ajusté dans ce logement (26), d’une vitre arrière (16), d’un connecteur (14) s’ajustant sur la prise du logement (40), et d’un système de verrouillage du boîtier (12) dans le logement (26), caractérisé en ce que le feu arrière (10) comporte un transformateur de courant (50) intégré dans le boîtier (12), et un bourrelet souple (20, 22, 24, 60) dépassant de la face de la vitre (16) en formant un amortisseur de chocs. Système de feu selon la revendication 1, caractérisé en ce que le bourrelet souple (20, 22, 24, 60) dépasse aussi vers l’extérieur du contour du boîtier (12). Système de feu selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte deux bourrelets d’extrémité (22) formant chacun un manchon recouvrant les deux extrémités du feu arrière (10) en les entourant. Système de feu selon la revendication 3, caractérisé en ce que les deux bourrelets d’extrémité (22) sont reliés par deux barres de bourrelet (24) en formant un cadre continu entourant complètement la vitre (16). Système de feu selon la revendication 4, caractérisé en ce que le cadre continu formé par les bourrelets (22, 24) entourant la vitre (16) constitue un joint d’étanchéité entre le tour complet du feu arrière (10) et l’entrée du logement (26). Système de feu selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le bourrelet souple (20, 22, 24, 60) comporte sur le contour un rebord dépassant radialement vers l’extérieur du logement (26). Système de feu selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le bourrelet souple forme un bourrelet annulaire (60) entourant suivant la direction transversale du feu arrière (10) chaque extrémité de ce feu (10). Système de feu selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un verrou (30) poussé par un ressort (32) qui bloque automatiquement la position du feu arrière (10) quand il est emboîté complètement dans son logement (26). Système de feu selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comporte un ressort de sortie (42) appliquant une pression permanente sur le feu arrière (10) pour tendre à le sortir de son logement (26). Véhicule automobile électrique ou hybride rechargeable comportant un système de feu selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le transformateur (50) permet une recharge d'une batterie de traction de ce véhicule.