INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Par exemple, et comme illustré non limitativement sur les figures 1, 3, 6 et 7, le (chaque) premier module structurel MS1 peut comprendre au moins un logement transversal LT comportant deux sous-parties droite SPD et gauche SPG définies respectivement à droite et à gauche de son passage longitudinal central PLC. Comme illustré sur les figures 1, 6 et 7, chacune de ces sous-parties droite SPD et gauche SPG est propre à loger un module de batterie MB. Le module de batterie MB logé dans la sous-partie droite SPD est donc séparé du module de batterie MB logé dans la sous-partie gauche SPG par les parois délimitant le passage longitudinal central PLC du premier module structurel MS1 et la poutre longitudinale PL.
Les modules de batterie MB font partie d’une batterie qui est dite « principale » (ou de traction) du fait qu’elle est chargée d’alimenter électriquement au moins une machine motrice électrique MME (ici faisant partie du train arrière T2 - voir ) du groupe motopropulseur (ou GMP) du véhicule V. Cette batterie principale peut être rechargée par couplage temporaire d’un connecteur de recharge du véhicule V à une source d’alimentation externe.
La batterie principale (ou de traction) peut, par exemple, comprendre des cellules de stockage d’énergie électrique, éventuellement électrochimiques (par exemple de type lithium-ion (ou Li-ion) ou Ni-Mh ou Ni-Cd).
Cet agencement de chaque premier module structurel MS1 est particulièrement avantageux car il permet d’intégrer les modules de batterie MB dans la structure (le soubassement) du véhicule V, et ainsi d’augmenter leur protection en cas de choc subi par le véhicule V, sans qu’il faille prévoir des éléments de protection additionnels (ce qui permet aussi de simplifier l’agencement du véhicule V et de réduire le coût de ce dernier (V)). En d’autres termes, la structure modulaire SM est propre, par conception, à accueillir et protéger au moins une batterie principale (ou de traction) rechargeable.
Par exemple, et comme illustré non limitativement sur les figures 1, 3, 6 et 7, le (chaque) premier module structurel MS1 peut comprendre deux logements transversaux LT définis l’un à côté de l’autre (et plus précisément l’un à la suite de l’autre suivant la direction longitudinale X), et de préférence séparés par une paroi transversale PT. Cela permet d’intégrer et protéger quatre modules de batterie MB. Mais le (chaque) premier module structurel MS1 pourrait ne comprendre qu’un seul logement transversal LT ou bien plus de deux logements transversaux LT (par exemple trois ou quatre en série suivant la direction longitudinale X).
Cette sous-option permet de faire varier facilement le nombre de modules de batterie MB en fonction des besoins ou des demandes des usagers des véhicules terrestres.
Afin de faciliter l’introduction (ou l’extraction) d’un module de batterie MB dans une (hors d’une) sous-partie droite SPD ou gauche SPG d’un logement transversal LT, la (chaque) premier module structurel MS1 peut, par exemple et comme illustré non limitativement et partiellement sur la , comporter des paires de rainures ou glissières G solidarisées fixement à des parois transversales et verticales PT qu’il comprend, et chaque module de batterie MB peut comporter des roulettes, des guides, des patins, ou des nervures propres à rouler ou coulisser dans ces rainures ou glissières G.
On notera que dans l’exemple illustré non limitativement sur la , les deuxième MS2 et troisième MS3 modules structurels sont identiques. Cela est particulièrement avantageux car cela permet de réduire la diversité des éléments structurels pouvant être utilisés pour réaliser des structures modulaires SM. Mais dans une variante de réalisation non illustrée, les deuxième MS2 et troisième MS3 modules structurels pourraient être différents l’un de l’autre.
On notera également que dans l’exemple illustré non limitativement sur les figures 1 et 4, les première PI1 et seconde PI2 pièces d’interface sont identiques. Cela est particulièrement avantageux car cela permet de réduire la diversité des éléments structurels pouvant être utilisés pour réaliser des structures modulaires SM. Mais dans une variante de réalisation non illustrée, les première PI1 et seconde PI2 pièces d’interface pourraient être différentes l’une de l’autre.
Egalement par exemple, et comme illustré non limitativement sur les figures 1 et 4 à 7, chacune des première PI1 et seconde PI2 pièces d’interface peut comprendre une première face F1 inclinée et une seconde face F2 opposée à cette première face F1 et non inclinée. Dans ce cas, deux agencements peuvent être envisagés.
Dans un premier agencement illustré sur les figures 1 et 6, les premières faces F1 peuvent être destinées à être orientées vers le haut afin de participer avec une première face F1’ de chaque premier module structurel MS1 à la définition d’un plancher non plat. Dans ce premier agencement, le véhicule V a une garde au sol basse du fait que les faces internes FI des première PI1 et seconde PI2 pièces d’interface sont décalées vers le bas par rapport aux faces externes FE de ces dernières (PI1, PI2) en raison de l’orientation vers le haut des premières faces F1 inclinées.
Dans un second agencement illustré sur la , les premières faces F1 peuvent être destinées à être orientées vers le bas afin que les secondes faces F2 associées soient orientées vers le haut et participent avec la première face F1’ de chaque premier module structurel MS1 à la définition d’un plancher plat. Dans ce second agencement, le véhicule V a une garde au sol haute du fait que les faces internes FI des première PI1 et seconde PI2 pièces d’interface sont désormais décalées vers le haut par rapport aux faces externes FE de ces dernières (PI1, PI2) en raison de l’orientation vers le bas des premières faces F1 inclinées.
On comprendra que pour passer du premier agencement au second agencement, il suffit d’imposer une rotation de 180° dans le plan transversal et vertical YZ à chacune des première PI1 et seconde PI2 pièces d’interface, ce qui est très simple à mettre en œuvre.
Egalement par exemple, et comme illustré non limitativement sur les figures 1, 6 et 7, la structure modulaire SM peut aussi comprendre une première pièce d’absorption PA1 et/ou une seconde pièce d’absorption PA2. La première pièce d’absorption PA1 est solidarisée au deuxième module structurel MS2 à l’opposé de la première pièce d’interface PI1, afin d’absorber une partie de l’énergie des chocs subis par l’avant par le véhicule V. La seconde pièce d’absorption PA2 est solidarisée au troisième module structurel MS3 à l’opposé de la seconde pièce d’interface PI2, afin d’absorber une partie de l’énergie des chocs subis par l’arrière par le véhicule V.
On notera que dans les exemples illustrés non limitativement sur les figures 1, 6 et 7, les structures modulaires SM comprennent des première PA1 et seconde PA2 pièces d’absorption. Mais cela n’est pas obligatoire. En effet, une structure modulaire SM peut ne comprendre qu’une première pièce d’absorption PA1, ou bien qu’une seconde pièce d’absorption PA2.
On notera également que dans les exemples illustrés non limitativement sur les figures 1, 6 et 7, les première PA1 et seconde PA2 pièces d’absorption sont identiques. Cela est particulièrement avantageux car cela permet de réduire la diversité des éléments pouvant être utilisés pour réaliser des structures modulaires SM. Mais dans une variante de réalisation non illustrée, les première PA1 et seconde PA2 pièces d’absorption pourraient être différentes l’une de l’autre.
Ainsi, l’ensemble des fixations par vissage est constitué d’une ligne de vissage s’étendant selon la direction longitudinale.
La ligne de vissage comprend deux vis par personne de la capacité d’assise de l’ensemble de siège 20.
Ainsi, un ensemble de siège ayant une capacité d’assise d’un nombre donné de personnes est fixé par deux fois le nombre donné de vis.
Plus particulièrement, l’ensemble de siège 20 est fixé à la paroi latérale 12 uniquement par coopération de l’au moins un crochet 26 et du profilé 14 et par ledit vissage dans la portion inférieure 24 de l’ensemble de siège.
Dans l’exemple représenté, l’ensemble de siège 20 comprend, ici est constitué de, un corps principal 34 et une structure de siège 36.
Le corps principal 34 forme un extérieur de l’ensemble de siège 20.
Plus particulièrement, le corps principal 34 forme ici une assise et un dossier pour tout utilisateur assis sur l’ensemble de siège 20.
La structure de siège 36 est agencée derrière le corps principal 34 par rapport à l’habitacle du véhicule, c’est-à-dire entre la paroi latérale 12 et le corps principal 34.
La structure de siège 36 est faite de matière.
La structure de siège 36 comprend une portion de support 38 et une portion de soutien d’assise 40.
La portion de support 38 s’étend sensiblement selon la direction verticale.
La structure de siège 36, plus particulièrement la portion de support 38, plus particulièrement l’extrémité supérieure de la structure de siège 36, comprend ici l’au moins un crochet 26.
La structure de siège 36, plus particulièrement la portion de support 38, comprend ici en outre, dans la portion inférieure 24 de l’ensemble de siège 20, une pluralité de pattes 42.
Les pattes 42 sont agencées à une extrémité inférieure de la portion de support 38.
Les pattes 42 sont alignées selon la direction longitudinale.
Chaque patte 42 s’étend contre la paroi latérale 12.
Installation de fourniture de gaz comprenant un ventilateur médical et un dispositif de délivrance de NO avec un système de dosage d’urgence L’invention concerne une installation de fourniture de gaz comprenant un ventilateur médical, c'est-à-dire un appareil médical d’administration de gaz, et un dispositif de délivrance de monoxyde d’azote gazeux (NO) pour fournir un gaz contenant du NO à un patient, via un système de délivrance principal de NO, laquelle installation comprend en outre un système de dosage d’urgence de NO permettant de fournir le gaz contenant du NO à un débit de secours donné en cas de dysfonctionnement du système de délivrance principal de NO, en particulier en cas de perte du signal provenant du capteur de débit agencé sur le circuit patient alimenté par le ventilateur médical.
Le NO est un gaz qui, lorsqu’inhalé, dilate les vaisseaux pulmonaires et augmente l’oxygénation en améliorant les échanges gazeux. Les propriétés du NO sont utilisées pour traiter différentes conditions médicales, comme l’Hypertension Artérielle Pulmonaire du nouveau-né ou PPHN (pour Persistent Pulmonary Hypertension of the Newborn ), le Syndrome de Détresse Respiratoire Aigüe ou SDRA observé principalement chez l’adulte ou encore les hypertensions pulmonaires en chirurgie cardiaque, comme enseigné notamment par EP-A-560928, EP-A-1516639 ou US-A-10,201,564.
Usuellement, une faible quantité de NO gazeux (i.e. quelques ppm vol.), dilué dans de l’azote (N 2 ) est injecté dans un flux gazeux contenant au moins 21% vol. d’oxygène (O 2 ) qui est ensuite inhalé par le patient. La concentration de NO, qui correspond à une posologie, est déterminée par le médecin ou analogue. Typiquement, le gaz contenant l’O 2 est typiquement un mélange N 2 /O 2 ou de l’air, tel de l’air de qualité médical. En général, la concentration ou posologie de NO dans le gaz inhalé par le patient, c'est-à-dire après mélange du mélange NO/N 2 avec l’air ou un mélange O 2 /N 2 , est comprise entre 1 et 80 ppm en volume (ppmv), en fonction de la population traitée, i.e. nouveau-nés ou adultes, et donc de la maladie à traiter.
Le gaz inhalé par le patient peut être délivré par le biais d’un dispositif de délivrance de NO associé à un ventilateur mécanique, comme décrit par US-A-5,558,083. Le dispositif de délivrance de NO est fluidiquement connecté à une ou plusieurs bouteilles de gaz contenant un mélange de N 2 /NO dont la concentration en NO comprise typiquement entre 200 et 800 ppmv. Généralement, le système de délivrance de NO comprend un module d’injection de NO placé dans la branche inspiratoire d’un circuit patient connecté fluidiquement, d’une part, au ventilateur mécanique et, d’autre part, à une interface respiratoire délivrant le gaz enrichi en NO au patient, par exemple un masque respiratoire, une sonde d’intubation trachéale ou similaire.
Une installation de délivrance de NO comprend également un capteur de débit qui mesure le débit gazeux délivré par le ventilateur mécanique (i.e. air ou mélange N 2 /O 2 ) dans le circuit patient afin de déterminer la quantité de NO à délivrer pour respecter la posologie fixée par le médecin. Il est à noter que ce capteur dit « de débit » peut être du type mesurant et fournissant des signaux ou mesures de débit proprement-dits mais aussi du type mesurant et fournissant des signaux ou mesures de pression qui sont converties ensuite en débit par des moyens de pilotage, en particulier au sein d’un microprocesseur.
Le dosage en NO peut être assuré par le biais d’une électrovanne proportionnelle délivrant un flux continu de gaz contenant le NO, laquelle est associée à un capteur de débit, dit capteur de débit de NO, ces deux composants étant agencés dans le dispositif de délivrance de NO, ainsi que par une ligne d’injection reliant le dispositif de délivrance de NO au module d’injection de NO agencé sur le circuit patient, tel que décrit dans US-A-5,558,083.
D’autres dispositifs de délivrance de NO existent, dans lesquels l’électrovanne proportionnelle est remplacée par une pluralité d’électrovannes de type « tout ou rien », délivrant le gaz de façon intermittente, c’est-à-dire sous forme de pulses, généralement à haute fréquence, dont l’amplitude et la durée permettent de garantir la bonne quantité de gaz circulant dans la ligne d’injection reliée au module d’injection de NO.
Dans tous les cas, les installations de délivrance de NO connus reçoivent les mesures ou signaux du capteur de débit placé dans la branche inspiratoire du circuit patient et ajustent en temps réel la quantité de NO devant être délivrée, selon la posologie désirée, en contrôlant le flux de NO dans la ligne d’injection. L’association du capteur de débit placé dans la branche inspiratoire du circuit patient et la ou les électrovannes proportionnelles ou de type « tout ou rien » et le capteur de débit de NO, si présent, ainsi que les moyens de pilotages comme décrit après qui sont agencés dans le dispositif de délivrance de NO, forment un système de délivrance principal de NO.
Le NO étant un agent thérapeutique efficace, c'est-à-dire que de très faibles concentrations (i.e. quelques ppmv) produisent un effet thérapeutique, son juste dosage est d’importance critique et les équipes médicales doivent constamment adapter la posologie selon l’état du patient. Dès lors, lorsque l’état du patient évolue, la concentration de NO doit être progressivement diminuée ou, à l’inverse, augmentée pour tenir compte de l’état du patient. Par exemple, dans une situation de sevrage du nouveau-né dont l’état s’améliore, il est usuel de décroitre progressivement la posologie, par exemple par pas de 1 ppm, jusqu’à atteindre une valeur nulle permettant alors de stopper la délivrance de NO. Une diminution progressive de la concentration en NO permet d’éviter l’« effet rebond » pouvant se manifester en cas de variation rapide de la concentration, typiquement en cas de discontinuation brutale du traitement, qui pourrait avoir pour effet d’empirer gravement l’état du patient.
Or, les installations de délivrance de NO sont des systèmes électro-médicaux sophistiqués susceptibles de subir des défaillances, c'est-à-dire des dysfonctionnements, pouvant avoir un impact important sur la thérapie en cours. Par exemple, un dysfonctionnement ou défaut électronique, en particulier des moyens de pilotage et/ou du système de délivrance principal de NO, peut entrainer une panne de l’appareil et donc un arrêt total de délivrance de NO, avec les conséquences négatives susmentionnées.
Les défaillances possibles sont multiples comme par exemple :
- une perte du signal provenant du capteur de débit mesurant le débit gazeux délivré par le ventilateur mécanique, lequel capteur de débit est agencé dans le circuit patient du ventilateur et soumis à des contraintes multiples de la part des utilisateurs ;
- une perte de connexion électrique entre la ou les électrovannes ou bien le capteur de débit de NO et les moyens de pilotage, suite à des vibrations répétées se manifestant par exemple lors du transport d’un patient ; ou
- une perte brutale des moyens de pilotages en cas de défaillance majeure, provenant par exemple d’un dysfonctionnement ou défaut électronique.
Dans de telles circonstances, le dispositif de délivrance de NO doit avertir l’utilisateur au moyen d’un signal d’alarme audible et/ou visuel qu’une action rapide est requise, par exemple de basculer sur un mode d’injection pneumatique de secours afin de limiter autant que possible, les effets indésirables liés à une discontinuation de la thérapie engendrée par la défaillance.
Un tel basculement en mode de secours se fait habituellement par actionnement manuel d’un bouton rotatif ou analogue commandant le passage du mode d’administration normal de NO vers un mode de secours, dans lequel est par exemple opérée une délivrance continue d’un débit fixe de mélange N 2 /NO, i.e. de l’ordre de 250 mL/min. Or, un tel mécanisme ou système de dosage de secours n’est pas sans risque, notamment pour les raisons suivantes : son activation requiert la présence d’une personne ayant autorité pour entreprendre cette action, par exemple un médecin en néonatologie. Il peut ainsi se passer plusieurs minutes avant que cette personne arrive et donc que le dosage de secours ne soit établi, ce qui entraine une discontinuation de la thérapie et expose le patient à un effet rebond ; le dosage de secours, i.e. un débit unique de mélange N 2 /NO, ne permet pas de garantir que la posologie désirée soit respectée. En particulier, quand le dosage de secours est très inférieur à la posologie souhaitée, le patient peut être exposé à un changement abrupte de concentration et potentiellement sujet à d’importants effets indésirables ; et/ou le dosage de secours est incompatible avec certains types de ventilateurs délivrant de très faibles volumes, tels que les ventilateurs à oscillations hautes fréquence (HFO) car il peut en résulter une concentration en NO inhalée trop élevée pouvant atteindre des niveaux dangereux pour le patient. Dès lors, en cas de traitement du patient avec un tel ventilateur (i.e. HFO), on se retrouve alors sans moyens d’administrer le NO au patient, ce qui entraine les risques susmentionnés liés à l’arrêt brusque de traitement.
En outre, selon un mode de construction, les deux ressorts (6 et 7) peuvent tous deux être en contact et agir directement sur l’organe d’obturation (5’) du clapet (5).
Un mode de réalisation de la vanne (1) en accord avec cette variante et ce mode de construction est illustré à titre d’exemple sur la (en position de repos de la vanne – position semi-ouverte). On peut noter que l’organe (5’) est guidé en translation - par exemple par un insert de guidage (12’) - selon une direction médiane (DE) d’écoulement pour un flux gazeux autorisé (FGA) traversant ledit corps creux (1’) dans le sens ouverture d’entrée (3) vers ouverture de sortie (4), cette direction médiane (DE) étant confondue avec les axes centraux et d’action des forces des premier et second ressorts (6 et 7). On peut aussi noter que le premier ressort (6) est logé dans l’ouverture d’entrée (3) et que l’organe (5’) présente une forme aérodynamique favorisant l’écoulement d’un flux gazeux autorisé et favorisant le déplacement de cet organe pour une obturation de l’ouverture d’entrée sous l’action d’un flux gazeux inverse.
En accord avec un mode de réalisation préféré, illustré par les figures 2 et 3, la vanne (1) comprend également une pièce (8) d’agencement et de transmission d’effort, qui est montée mobile avec guidage dans le corps creux (1’), est soumise à l’action du second ressort (7) qui la sollicite en direction de la région (3’) de l’ouverture d’entrée (3), coopère avec le clapet (5) et définit la position de décollement de ce dernier. Une telle pièce (8) permet de découpler l’action du second ressort (7) sur l’organe et de fournir une position de repos répétible.
Par soucis de simplicité constructive, la pièce (8) d’agencement et de transmission d’effort est configurée et agencée dans le corps creux (1’) pour être directement soumise à l’action du second ressort (7) et pour transmettre la sollicitation de ce ressort au clapet (5) lorsqu’il est en contact avec ce dernier.
En relation avec ce second mode de réalisation, il est avantageusement prévu que la force (F7) du second ressort (7) soit supérieure à la force (F6) du premier ressort et que ladite vanne (1) comprenne un moyen de butée (9) limitant le déplacement de ladite pièce (8) en direction de la région (3’) de l’ouverture d’entrée (3) - sous l’action du second ressort de force supérieure -, et déterminant ainsi une position de décollement calée pour le clapet (5). Ainsi, la position de repos est fixée répétitivement de manière sûre et précise (cf. ).
Afin de limiter favorablement l’encombrement de l’ensemble vanne + ressorts, le clapet (5) et le premier ressort (6) sont logés à l’intérieur de la pièce (8) d’agencement et de transmission d’effort, le clapet (5) étant en outre guidé par ladite pièce (8) lors de ses déplacements dans le corps creux (1’), qui peuvent s’effectuer de concert avec ladite pièce (8) ou relativement à cette dernière (passage de la position de repos à la position d’obturation ou vice-versa pour le clapet, dans le cadre du second mode de réalisation).
En vue de limiter la perte de charge pour le flux gazeux autorisé (FGA), le clapet (5) et la pièce (8) d’agencement et de transmission d’effort présentent des structures évidées et ajourées de manière à offrir une résistance limitée à l’écoulement d’un flux gazeux autorisé (FGA) à travers l’intérieur du corps creux (1’), préférentiellement une section de passage à leur niveau dans le boîtier qui est au moins égale en surface à celle de l’ouverture d’entrée (3). Une telle section de passage peut être atteinte par exemple en élargissant au moins localement la section du corps creux (1’) et en prévoyant une réalisation essentiellement ajourée pour le clapet (5) et ladite pièce (8) - cf. .
Comme illustré sur les figures 2, 3 et 6, et en accord avec une forme constructive préférée, simple et efficiente, l’ouverture d’entrée (3) et l’ouverture de sortie (4) sont situées mutuellement en regard, préférentiellement dans des parois opposées (10, 10’) du corps creux (1’), et définissent par leur alignement mutuel une direction médiane (DE) d’écoulement pour le flux autorisé (FGA) traversant ledit corps creux (1’) dans le sens ouverture d’entrée (3) vers ouverture de sortie (4). Avantageusement, cette direction médiane (DE) est confondue avec les axes centraux des premier et second ressorts (6 et 7) et avec la direction de déplacement en translation bidirectionnel du clapet (5) avec son organe d’obturation (5’) dans le corps creux (1’). Ainsi, les directions d’action de toutes les forces agissant sur le clapet (5) et la pièce (8) sont confondues.
En relation notamment avec la construction préférée précitée, illustrée par exemple sur les figures 2, 3 et 6, le clapet (5) et la pièce (8) d’agencement et de transmission d’effort sont montées mobiles entre elles, avec faculté de translation relative mutuelle selon la direction médiane (DE) limitée unidirectionnellement par butée axiale (contact entre organe clapet 5 et pièce 8).