INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Batterie de stockage d’énergie électrique comprenant un bac hermétique (1) recevant une cellule de stockage d’énergie, le bac (1) comprenant un évent (8) traversant la paroi du bac (1) et un dispositif de sécurité (2) de l’évent (8) comportant un conduit de passage (6) permettant le passage de l’air ambiant à travers la paroi dudit bac (1) depuis l’extérieur vers l’intérieur du bac (1) et inversement, le conduit (6) assurant le passage de la totalité de l’air de respiration de la batterie pour son fonctionnement normal et sécuritaire à l’intérieur du bac (1). Selon l’invention, le dispositif de sécurité (2) comporte en outre un filtre à charbon actif (3) apte à filtrer la totalité de l’air de respiration lors de son passage à travers le conduit (6).
La présente divulgation concerne un électrolyte solide dopé au Se, son procédé de préparation et son utilisation, et appartient au domaine des batteries de stockage d’énergie électrochimique. Dans la présente divulgation, la stabilité d’interface de l’électrolyte peut être grandement améliorée par dopage d’un élément Se dans l’électrolyte solide à base de soufre, et l’électrolyte peut également avoir la fonction d’une couche protectrice. Une fois que l’électrolyte solide dopé au Se est appliqué sur la surface du cobaltate de lithium, une couche de revêtement uniforme peut être formée sur la surface du cobaltate de lithium, et le problème de perte d’oxygène du cobaltate de lithium pendant un cycle à haute tension peut être atténué, de sorte que le cobaltate de lithium revêtu maintienne une bonne conductivité Li + et soit également amélioré en termes de capacité spécifique et de performance de cycle. Dans la présente divulgation, le processus de revêtement de cobaltate de lithium avec un électrolyte solide dopé au Se est simple, ne nécessite pas de processus de traitement compliqué, et est hautement accessible, et peut être directement appliqué aux processus de frittage primaire et de frittage secondaire de cobaltate de lithium.
L’élément statorique (200) comporte : - un conducteur électrique (202) allongé et creux afin de définir un canal (308) d’écoulement d’un fluide de refroidissement d’une extrémité à l’autre du conducteur (202), le conducteur (202) étant conçu pour être parcouru par un courant électrique ; et - un élément de connexion (208) situé à l’une des extrémités du conducteur (202), comportant une borne de connexion fluidique (210) conçue pour permettre une entrée du fluide de refroidissement dans le canal (308) ou bien une sortie du fluide de refroidissement du canal (308), et une borne de connexion électrique (210) conçue pour connecter électriquement le conducteur (202).
Le conducteur (202) et l’élément de connexion (208) sont formés d’une seule pièce monobloc.
Un élément de garniture, comprenant : une couche flexible ; un support, la couche flexible étant fixée au support, la couche flexible comprenant une couche de surface de présentation externe, une couche translucide et une source de lumière, la source de lumière étant fixée à un côté de la couche translucide qui est opposé à un côté de la couche translucide fixée à la couche de surface de présentation externe, la couche de surface de présentation externe étant translucide ; et une couche de masquage située entre la couche de surface de présentation externe et la couche translucide, la couche de masquage ayant des espaces dans lesquels aucune couche de masquage n’est située entre la couche de surface de présentation externe et la couche translucide.
Le présent sujet concerne un convertisseur de puissance électrique, et plus spécifiquement, concerne une fixation améliorée d'un module dans un convertisseur de puissance électrique au moyen d'un élément élastique. Un convertisseur de puissance électrique (100), conformément au présent sujet, comprend un boîtier (102), un module (112) et un élément de support (110). Le module (112) comprend au moins un composant électronique, ledit composant étant en contact thermique avec le boîtier (102). L'élément de support (110) comprend un corps surmoulé, disposé à l'intérieur du boîtier (102). Un élément élastique (108) est partiellement surmoulé dans ledit corps de l'élément de support (110) et exerce une pression sur le module (112). Le module (112) est poussé, dans une direction vers le logement (102) et opposée à l'élément de support (110), par l'élément élastique (108) ; améliorant ainsi l'intégrité structurelle et opérationnelle du convertisseur de puissance électrique (100). Le présent sujet concerne également un ensemble qui comprend une machine électrique et le convertisseur de puissance électrique (100).
La présente invention concerne une installation de traitement de frass provenant d’un élevage d’insectes caractérisée en ce que le flux de frass alimente un aiguillage présentant au moins deux sorties pour diriger le frass vers au moins deux systèmes de traitements différents.
Procédé de détermination d’un itinéraire d’un terminal mobile à partir de données relatives à une pluralité d’évènements réseau impliquant ledit terminal mobile, dispositif et programme d’ordinateur correspondant.
Il existe de nombreuses techniques permettant de déterminer l’itinéraire d’un terminal mobile. Parmi ces techniques, certaines permettent d’estimer cet itinéraire le long de routes d’un réseau de transport au moyen de données de signalisation. Concernant le croisement de ces informations avec des graphes de réseaux de transport afin de déterminer cet itinéraire il est connu d’utiliser les modèles de Markov à états cachés ( HMM). Lorsque la position du terminal mobile est obtenue au moyen de données collectées auprès du réseau de communication radio auquel le terminal mobile est attaché, les itinéraires empruntés par un terminal mobile déterminés au moyen d’un HMM sur la base de ces informations sont incertains. La présente solution aide à s’affranchir de cette limitation en utilisant une carte de vraisemblance de prise en charge par une station de base afin de calculer une probabilité de connexion du terminal mobile à une station de base donnée.
FIGURE 2B
Procédé d’utilisation d’une caméra infrarouge, comprenant les étapes suivantes :
- détermination (214) d’un premier temps d’intégration de référence,
- obtention d’une première table d’offset associée au premier temps d’intégration de référence,
- détermination (218) d’un deuxième temps d’intégration de référence différent du premier temps d’intégration de référence,
- obtention d’une deuxième table d’offset associée au deuxième temps d’intégration de référence,
- construction (222) d’au moins une table d’interpolation représentative des variations de l’offset en fonction du temps d’intégration à partir d’au moins la première table d’offset et la deuxième table d’offset,
- acquisition (230) d’une image pendant un temps d’intégration courant, et
- correction de non-uniformités de l’image à partir du temps d’intégration courant et de la table d’interpolation.
Procédé et système de traitement de signal audio numérique pour améliorer le rendu des basses fréquences
Ce procédé est mis en œuvre dans un système audio comportant un transducteur (8) comprenant un élément magnétique adapté à générer des vibrations en fonction de la fréquence du signal audio. Le procédé est mis en œuvre par une ou plusieurs chaînes de traitement (10 1 à 10 3 ) comportant : un filtrage passe-haut du signal audio numérique ayant une fréquence de supérieure ou égale à 10 Hz et inférieure aux deux tiers de la fréquence de coupure propre du transducteur ;
un premier filtrage en plateau grave avec un premier gain d’amplification prédéterminé ; une estimation d’une valeur d’excursion du transducteur pour le signal obtenu après application du premier filtre en plateau grave ; si la valeur d’excursion estimée du transducteur dépasse la valeur d’excursion maximale, un calcul d’un deuxième gain d’amplification inférieur au premier gain, et un deuxième filtrage en plateau grave de gain égal au deuxième gain calculé.
Procédé et dispositif de connexion sécurisée
L’invention concerne un procédé, un dispositif et un système de connexion sécurisée.
Le procédé est mis en œuvre par un premier terminal (OC3) d’un réseau (LAN) administré par un point d’accès (GW). Le terminal comporte une première adresse (MAC3), dite adresse propre. Le procédé comprend les étapes de : - obtenir (E11, E11’, E12) un ensemble de données, dit données d’état, comportant au moins une adresse (MAC1, MAC2) d’un second terminal au moins (OC1, OC2) connu du réseau ; - se connecter (E13) au réseau en utilisant ladite adresse (MAC2) dudit second terminal en remplacement de l’adresse propre (MAC3).
La présente invention se rapporte également à l’utilisation d’une association comprenant au moins un C-glycoside, au moins un extrait issu d’une plante de l’espèce Cassia angustifolia et de la caféine, à titre d’agents actif, dans une composition, pour favoriser la synthèse d’acide hyaluronique dans la peau.
Composition comprenant du mucus issu d’au moins un corail et son utilisation
L’invention concerne une composition comprenant du mucus issu d’au moins un corail et son utilisation dans une composition cosmétique ou un complément alimentaire, une composition comprenant du mucus de corail pour des applications thérapeutiques ainsi qu’un procédé d’obtention de mucus issu d’au moins un corail comprenant une étape de récupération du mucus par aspiration ou par gravité.
La présente invention concerne le domaine des produits naturels pour le secteur de l’industrie cosmétique, des compléments alimentaires ou le domaine pharmaceutique.
Le domaine de l’invention concerne plus particulièrement l’utilisation de mucus de corail dans ces domaines-là et plus spécifiquement pour la formulation de compositions cosmétiques ou compléments alimentaires naturels.
L’invention concerne un dispositif d’application d’une composition cosmétique sur le cuir chevelu d’un individu, comprenant notamment une source lumineuse capable d’émettre une lumière dans un spectre de longueurs d’ondes compris entre 620 et 625 nm, un moteur permettant de créer des microvibrations, un réservoir pour une composition cosmétique, et des dents permettant la libération de ladite composition cosmétique. En outre, l’invention concerne également un procédé cosmétique de soin du cuir chevelu d’un individu mis en œuvre par le dispositif selon l’invention, et un kit comprenant ledit dispositif et une composition cosmétique.
Planche ( Pc ) pour sports de glisse de type skateboard ou équivalent en construction sandwich comprenant une âme en carton ondulé ( 2 ) :
Composée de lamelles de cartons collées entre elles sur leur plan vertical ( 1 ) laissant visible les alvéoles ( 2 ). Recouverte de deux couches ( 3 et 3’) composées de résine renforcée par un tissu en fibre de verre ou équivalent disposées de part et d’autre de l’âme en carton ondulé ( 2 ).
Dispositif de mélange à zone de circulation et procédé associé
L’invention concerne un dispositif de mélange (10) comprenant une chambre (12) définissant une zone de circulation (16), la zone de circulation (16) comprenant au moins un liquide de base (20) et un fluide de mélange (22), le fluide de mélange (22) étant moins paramagnétique que le liquide de base (20), le fluide de mélange (22) comprenant et/ou étant formé à partir d’au moins un premier fluide, le dispositif de mélange (10) comprenant au moins un élément magnétique générant un champ magnétique dans la zone de circulation (16) de sorte que le fluide de mélange (22) s’écoule au sein du liquide de base (20), la chambre (12) comprenant au moins un premier point d’injection (24) du premier fluide dans la zone de circulation (16), le premier point d’injection (24) débouchant dans le liquide de base (20).
L'invention concerne un procédé pour la mise au point d’un dépôt de produit liquide ou en gel sur une pièce (2) à enduire, caractérisé en ce qu’on imprime le tracé (11) du dépôt à effectuer sur une feuille de calque (1) portant la reproduction de la géométrie de la pièce, on fixe le calque (1) sur la pièce (2) puis on réalise le dépôt (3) sur le calque selon le tracé (11) imprimé.
L'invention concerne un procédé de duplication d’une clé pour ouvrant à partir d’une image de cette clé, comprenant les étapes consistant à déterminer : a) le type de la clé, b) l’ébauche de la clé, c) la découpe de la clé, dans lequel on réalise les étapes a) et b) au moyen d’au moins un algorithme d’apprentissage profond.
Procédé de décapage d’une membrane d’étanchéité adaptée pour une cuve et dispositif correspondant
Routeur optique pour la distribution de signaux optiques
Routeur optique (1) pour la distribution de signaux optiques, comprenant au moins trois ports d’entrée/sortie (10), chacun adapté pour être connecté optiquement à un émetteur/récepteur (2), chaque port d’entrée/sortie comprenant un système de routage optique (11) relié à une pluralité de chemins optiques (13), chacun des chemins optiques étant également relié à un autre des systèmes de routage optique de sorte à connecter optiquement le port d’entrée/sortie à chacun des autres ports d’entrée/sortie, le système de routage optique étant configuré pour diriger passivement un signal optique reçu par le port d’entrée/sortie dans un des chemins optiques choisi en fonction de la longueur d’onde dudit signal optique.
Procédé pour modifier localement des propriétés d’un matériau composite et utilisation d’un tel procédé pour lutter contre de la fraude.
L’invention porte sur un procédé pour identifier et/ou authentifier un objet comprenant un élément en matériau composite, dans lequel on marque préalablement l’objet en déplaçant localement des charges dans une matrice de ce matériau, sous l’action d’un champ. On peut utiliser un champ électrique pour déplacer des charges thermo-conductrices par diélectrophorèse.
Surveillance d'une tension
La présente description concerne un circuit d'adaptation de tension (400) d'une première tension (VBUS) reçue par un connecteur, adapté à fournir une deuxième tension (VBUSMON) égale à : - la première tension (VBUS), si la première tension (VBUS) est inférieure à une tension de seuil (Vth) ; ou - à la première tension (VBUS) divisée par un premier coefficient, si la première tension (VBUS) est supérieure ou égale à la tension seuil (Vth).
Calculateur avionique comprenant un processeur multicœurs , avec un cœur de filtrage entre des domaines ouvert et avionique
Ce calculateur avionique (15) est destiné à être embarqué à bord d’un aéronef (5), et comprend un processeur multicœurs (30) configuré pour exécuter des applications logicielles avioniques (A1, A2, A3).
Le processeur (30) comporte au moins un cœur primaire (40) pour communiquer avec au moins un équipement avionique (20) distinct du calculateur (15), chaque équipement avionique (20) étant embarqué à bord de l’aéronef (5) et appartenant à un domaine avionique (26) ; au moins un cœur secondaire (42) pour communiquer avec au moins un appareil électronique (22) externe au domaine avionique (26) ; et un cœur tertiaire (44) pour réaliser au moins un filtrage d’un message de donnée(s) reçu d’un appareil (22) respectif externe au domaine avionique (26) à destination d’un équipement avionique (20) respectif du domaine avionique (26).
Chaque application logicielle avionique est exécutable par l’au moins un cœur primaire (40) ou l’au moins un cœur secondaire (42).
Un procédé de surveillance est mis en œuvre dans un véhicule comprenant une commande d’accélérateur actionnable par un conducteur et associée à des premier et second détecteurs délivrant respectivement des première et seconde informations représentatives d’un pourcentage d’actionnement de la commande d’accélérateur et ayant chacune des valeurs comprises entre des valeurs minimale et maximale en fonctionnement normal. Ce procédé comprend une étape (10-30) dans laquelle, lorsque l’une des première et seconde informations a une valeur strictement inférieure à la valeur minimale, on impose au moins une vitesse de déplacement limite au véhicule.
en présence d’une requête de freinage d’urgence, ledit deuxième signal étant représentatif de la valeur de pression nécessaire au freinage d’urgence,
en absence d’une telle requête, ledit deuxième signal étant obtenu à partir d’une entrée de freinage de service.
Un procédé de présentation de la longueur d’un objet dépassant de l’arrière d’un véhicule automobile comprend les étapes de :
acquisition (31) d’une image de l’environnement extérieur arrière proche du véhicule ; présentation (33) de l’image sur un écran disposé au niveau du poste de conduite du véhicule.
Il comprend en outre une étape de :
présentation (35) sur l’écran d’un symbole matérialisant les longueurs limites autorisées pour un objet dépassant de l’arrière du véhicule.
Système de détection (1) de présence d’un véhicule ferroviaire, comprenant un boîtier (2), un palpeur (3.1, 3.2) à l’extérieur du boîtier, au moins une tige (4.1, 4.2) qui porte le palpeur et qui est montée dans le boîtier pour pivoter autour d’un axe longitudinal (Y.1, Y.2) entre une position haute et une position basse du palpeur, un organe (10.1, 10.2 ; 20.1) de ralentissement de la tige en rotation de la position basse vers la position haute du palpeur, et un organe (5.1, 5.2) de rappel de la tige en position haute du capteur. L’organe de ralentissement comprend un arbre (10.11, 10.21 ; 9.1) lié en rotation à la tige et un organe de freinage (10.12, 10.13, 10.22, 10.23 ; 20.11, 20.12) agencé pour coopérer par friction avec une partie solidaire de l’arbre et freiner celui-ci.
L’invention concerne un procédé de démarrage d’un véhicule à l’arrêt comportant un volant (101) comprenant au moins un capteur capacitif communiquant avec un dispositif de contrôle du démarrage (102) dudit véhicule, caractérisé en ce qu’il comporte des étapes de :
- réception (202) d’un signal indiquant la détection, par le capteur capacitif, de deux appuis (201) sur le volant,
- émission (203) d’un signal, provoquant la diffusion (204) d’un message à destination du conducteur (103), pour l’inviter à effectuer à nouveau deux appuis sur le volant pour démarrer le véhicule,
L’invention concerne un procédé et un dispositif de saturation d’une consigne de variation d’angle volant, ledit procédé comportant les étapes de : - acquisition (201) de ladite consigne de variation d’angle volant, dite vitesse volant consigne ; - acquisition (202) d’un état indiquant que le véhicule circule sur une route en ligne droite ou que le véhicule circule dans un virage ; - détermination (203) d’une vitesse volant maximum et d’une vitesse volant minimum en fonction dudit état ; - détermination (204) d’une nouvelle consigne de variation d’angle volant, si la vitesse volant consigne est supérieure à la vitesse volant maximum, la nouvelle consigne est égale à la vitesse volant maximum, si la vitesse volant consigne est inférieure à la vitesse volant minimum, la nouvelle consigne est égale à la vitesse volant minimum, sinon la nouvelle consigne est égale à la vitesse volant consigne.
- on vérifie (E31) dans une table, si une consommation en énergie électrique est associée à la fonctionnalité activée,
- on commande (E32) une estimation de la quantité d’énergie électrique consommée par la fonctionnalité activée si une consommation en énergie électrique est associée à la fonctionnalité activée,
- on commande (E35) une mesure de la quantité d’énergie électrique consommée par la fonctionnalité activée si une consommation en énergie électrique n’est pas associée à la fonctionnalité activée.
Protection contre des décharges électrostatiques
La présente description concerne un dispositif électronique (200) comprenant un substrat semiconducteur (101) dopé d’un premier type de conductivité et dans lequel s’étendent, depuis une face (101T) du substrat (101) : – un premier caisson (201) dopé d’un deuxième type de conductivité, opposé au premier type de conductivité ; – un deuxième caisson (103) dopé du premier type de conductivité et situé dans le premier caisson (201) ; – un troisième caisson (105) électriquement isolant et situé dans le deuxième caisson (103) ; – un quatrième caisson (109) dopé du premier type de conductivité et situé dans le troisième caisson (105) ; et – des première, deuxième et troisième régions (113, 115, 117) dopées du premier type de conductivité et situées respectivement dans le substrat (101), dans le deuxième caisson (103) et dans le quatrième caisson (109).
Dispositif de protection contre des décharges électrostatiques
La présente description concerne un dispositif électronique (100) comprenant un substrat semiconducteur (101) dopé d’un premier type de conductivité et dans lequel s’étendent, depuis une face (101T) du substrat : – des premier et deuxième caissons (103, 105) disjoints ; – au moins une première région (107, 109) et au moins une deuxième région (111, 113) situées respectivement dans les premier et deuxième caissons, présentant chacune un niveau de dopage supérieur à celui des premier et deuxième caissons ; et – une tranchée d’isolation (125) pénétrant dans les premier et deuxième caissons et s’étendant latéralement entre ladite au moins une première région et ladite au moins une deuxième région, le dispositif comprenant en outre une troisième région (129) s’étendant latéralement entre les premier et deuxième caissons, sous la tranchée d’isolation, et présentant un niveau de dopage inférieur à celui des premier et deuxième caissons.
Dispositif imageur
La présente description concerne un dispositif imageur comportant un écran d’affichage (1, 2), un capteur d’images (5) en technologie organique sous l’écran d’affichage, et un niveau semi-opaque, filtrant le rayonnement visible, entre des couches actives respectives de l’écran et du capteur.
La présente invention concerne un ensemble comportant un pack batterie (1) comprenant : une enveloppe étanche (3) comprenant un espace intérieur contenant au moins un module électrique (2), un moyen de mesure de la pression (P) à l’intérieur de l’enveloppe (3), caractérisé en ce qu’il comprend : un moyen de mesure de la température (T) à l’intérieur de l’enveloppe (3), un calculateur (6) configuré pour détecter une fuite dans le pack batterie (1) en calculant le ratio entre la pression et la température mesurées à l’intérieur de l’enveloppe (3) et en concluant à un défaut d’étanchéité de l’enveloppe (3) si ce ratio n’est pas constant durant un intervalle de temps déterminé
Le procédé de fabrication d’un circuit intégré inclut une fabrication d’un transistor (GP) comprenant : - des étapes (300, 400) de formation d’une première région de grille (GPG) ; - des étapes (500, 800, 900, 1100) de dépôts de couches diélectriques (ONO, HVSP, NVSP, LVSP) s’accumulant sur les flancs de la première région de grille (GPG) de manière à former des régions d’espaceurs ayant une largeur (w2) ; - une étape de gravure (510) retirant une partie des couches diélectriques (ONO) accumulées sur les flancs de la région de grille de façon à réduire la largeur (w1) des régions d’espaceurs ; - une première étape d’implantation de dopants (1100) alignée sur les régions d’espaceurs, formant des premières régions de conduction faiblement dopées (LDD0/1) du transistor (GP) ; - une deuxième étape d’implantation de dopants (1200) formant des premières régions de conduction (SD) du transistor (GP) plus fortement dopées.
« figure pour l’abrégé : figure 2c»
L'invention porte sur un meuble (30), notamment pour un siège d’avion comportant:
- un châssis (31),
- un élément mobile (26),
- une liaison pivot (34) pour autoriser une rotation de l’élément mobile (26) par rapport au châssis (31) entre une position stockée et une position déployée,
- un doigt de verrouillage (38),
- une came (43) munie d’une empreinte de verrouillage (44) et
- un organe élastique (40) sollicitant, lorsqu’il est sous tension, le doigt de verrouillage (38) à l’intérieur de l’empreinte de verrouillage (44) lorsque l’élément mobile (26) est en position stockée,
- de sorte qu’un appui sur l’élément mobile (26) entraîne une rotation de l’élément mobile (26) et une libération du doigt de verrouillage (38) en dehors de l'empreinte de verrouillage (44) par l’organe élastique (40) pour autoriser une rotation de l’élément mobile (26) vers la position déployée suivant un deuxième sens de rotation.