INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif de pressoir à capacité variable comportant une enceinte (3) destinée à recevoir la vendange, où agit soit un plateau (5) circulaire ou rectangulaire mobile en translation axiale apte à venir écraser la vendange contre une paroi fixe (4), soit deux plateaux circulaires ou rectangulaires mobiles en déplacement l’un vers l’autre pour écraser la vendange, caractérisé en ce qu’il comporte de plus des moyens (8) de détermination et de contrôle de la distance qui sépare ledit plateau mobile (5) de ladite paroi fixe (4), ou de la distance qui sépare lesdits deux plateaux mobiles, lors du recul après une presse, ainsi que des moyens d’arrêt dudit recul lorsque la distance requise est atteinte, connectés auxdits moyens (8) de détermination de la distance qui sépare ledit plateau mobile (5) de ladite paroi fixe (4), ou la distance qui sépare lesdits deux plateaux mobiles. Dispositif de pressoir selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens (8) de détermination et de contrôle de la distance qui sépare le plateau mobile (5) de la paroi fixe (4), ou de la distance qui sépare les deux plateaux mobiles, consistent en un moyen de détermination et de contrôle de la distance parcourue par ledit plateau mobile (4), où par lesdits deux plateaux mobiles. Dispositif de pressoir selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens (8) de détermination et de contrôle de la distance qui sépare le plateau mobile (5) de la paroi fixe (4), ou de la distance qui sépare les deux plateaux mobiles, consistent en au moins un télémètre. Dispositif de pressoir selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu’il comporte un plateau mobile (5) et une paroi fixe (4), inclinés par rapport à la verticale en direction des moyens (50) de déplacement dudit plateau mobile (5), en sorte qu’après retrait de ce dernier, au moins une portion du gâteau de marc (7) se retrouve en porte-à-faux et que ladite portion soit susceptible de s’effondrer dans l’enceinte (3) du pressoir en réalisant ainsi son émiettement.
Système de contrôle de charge pour un véhicule automobile (V) qui comporte une trappe de recharge (T), le système de contrôle comprenant : - un support de téléphone (H) configuré pour recevoir un téléphone mobile (M) équipé d'une interface de contrôle de recharge ; et - un code d'identification (Q) lisible par le téléphone mobile (M), disposé dans la trappe de recharge (T), configuré pour déclencher, lorsqu'il est lu par le téléphone mobile (M), l'interface de contrôle de charge du téléphone mobile (M). Système de contrôle de charge selon la revendication 1, caractérisé en ce que le code d'identification (Q) est un code QR. Système de contrôle de charge selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, pour une trappe de charge (T) comprenant un fond de trappe (F) portant une prise de recharge (P), et un couvercle de trappe (C) recouvrant le fond de trappe (F), caractérisé en ce que le support de téléphone (M) est disposé sur le couvercle de trappe (C), et le code d'identification (Q) est disposé dans le fond de trappe (F). Système de contrôle de charge selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le support de téléphone est équipé d'une connexion filaire pour connecter le téléphone mobile à un système de données d'information de charge. Véhicule automobile comprenant un système de contrôle de charge selon l'une quelconque des revendications 1 à 4. Procédé de contrôle de charge pour un système de contrôle de charge selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, le procédé comprenant les étapes suivantes : - lire le code d'identification (Q) au moyen d'un téléphone mobile (M) de sorte à déclencher l'interface de contrôle de charge du téléphone mobile (M) ; et - poser le téléphone mobile (M) sur le support de téléphone (M). Procédé de contrôle de charge selon la revendication précédente, lorsqu'elle dépend de la revendication 4, caractérisé en ce que le procédé comprend en outre une étape de connexion pour connecter le téléphone mobile à la connexion filaire.
Véhicule automobile hybride ou électrique équipé d’un câble de recharge (10) d’une batterie de traction (24) relié d’un côté en permanence au véhicule, et présentant de l’autre côté un connecteur (12) permettant de tirer dessus pour sortir le câble (10) afin de se brancher sur une prise d’un réseau d’alimentation électrique, caractérisé en ce que le câble de recharge (10) comporte une partie enroulée en spirale sur un tambour rotatif (8) intégré dans le véhicule, qui tourne sur son axe pour sortir le câble (10) du véhicule en déroulant la spirale. Véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que le tambour (8) est disposé autour d’une barre transversale anti-rapprochement (6) qui relie dans un compartiment moteur avant deux extrémités supérieures de supports de suspension (4). Véhicule automobile selon la revendication 2, caractérisé en ce que la barre anti-rapprochement (6) présente une section transversale circulaire. Véhicule automobile selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que au repos le connecteur (12) est disposé dans un logement formé sur une aile avant du véhicule, sensiblement dans le prolongement de la barre anti-rapprochement (6). Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le câble (10) comporte du côté relié au véhicule un joint électrique tournant (20) transmettant le courant lors de la rotation du tambour (8). Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le tambour (8) comporte un système élastique (26) appliquant dessus un couple qui tend à donner une rotation d'enroulement de la spirale. Véhicule automobile selon la revendication 6, caractérisé en ce que le système élastique (26) comporte un ressort en spirale ou un ressort hélicoïdal travaillant en torsion. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un système commandé comprenant un actionneur qui commande la rotation du tambour (8). Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un guidage du câble (18) disposé entre le tambour (8) et un passage du câble (10) traversant la caisse pour sortir à l’extérieur du véhicule, guidant ce câble (10) lors de son enroulement sur le tambour (8).
Véhicule automobile hybride ou électrique équipé d’un câble intégré (22) de recharge d’une batterie de traction, relié d’un côté en permanence au véhicule, et présentant de l’autre côté un connecteur (20), ce câble (22) pouvant sortir du véhicule pour brancher le connecteur (20) sur une prise d’un réseau d’alimentation électrique, caractérisé en ce que sa carrosserie comporte sur un côté un logement allongé verticalement (10), contenant le câble de recharge (22) faisant au moins en partie supérieure du logement (10) une courbe supérieure formant un demi-tour (26) qui est supportée en position haute par un système de rappel élastique (30). Véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que le câble (22) venant de la batterie rentre dans le logement (10) sensiblement à mi-hauteur de ce logement. Véhicule automobile selon la revendication 2, caractérisé en ce que le câble (22) après être rentré dans le logement (10) commence par descendre pour présenter d’abord une courbe inférieure formant un demi-tour (24) avant de remonter vers la courbe supérieure (26). Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le câble comporte plusieurs courbes supérieures (26) supportées chacune par un système de rappel élastique (30). Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le logement vertical (10) s’étend sur toute la hauteur de la carrosserie du véhicule. Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le logement vertical (10) est disposé juste en arrière des portes avant du véhicule (2). Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le logement vertical (10) est disposé juste en avant d’un hayon arrière du véhicule. Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le logement vertical (10) comporte une trappe de fermeture (12). Véhicule automobile selon la revendication 8, caractérisé en ce que la trappe de fermeture (12) comporte un verrou de blocage commandé par une clé ou de l’intérieur du véhicule. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un chargeur de batterie présentant une puissance de recharge au moins égale à 22 kW.
Ensemble de garnissage pour véhicule (10), comprenant une paroi latérale (12) et un ensemble de siège (20), caractérisé en ce que la paroi latérale (12) est pourvue d’un profilé longitudinal (14), l’ensemble de siège (20) comprenant au moins un crochet (26) dans une portion supérieure (22) de l’ensemble de siège (20), l’ensemble de siège (20) étant fixé à la paroi latérale (12) par coopération de l’au moins un crochet (26) et du profilé longitudinal (14). Ensemble de garnissage selon la revendication 1, dans lequel l’ensemble de siège (20) comprend un corps principal (34) formant un extérieur de l’ensemble de siège (20) et une structure de siège (36), la structure de siège (36) comprenant l’au moins un crochet (26). Ensemble de garnissage selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l’au moins un crochet (26) comprend un profilé en forme de crochet s’étendant sur au moins 50% de la dimension longitudinale de l’ensemble de siège (20). Ensemble de garnissage selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel l’ensemble de siège (20) est fixé à la paroi latérale (12) par vissage dans une portion inférieure (24) de l’ensemble de siège (20). Ensemble de garnissage selon la revendication 4, dans lequel l’ensemble de siège (20) est fixé à la paroi latérale (12) uniquement par coopération de l’au moins un crochet (26) et du profilé longitudinal (14) et par vissage dans la portion inférieure (24) de l’ensemble de siège (20). Ensemble de garnissage selon la revendication 5, dans lequel l’ensemble des fixations par vissage est aligné selon la direction longitudinale. Ensemble de garnissage selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel l’ensemble de siège (20) est un banc. Véhicule (10) comprenant un ensemble de garnissage pour véhicule selon l’une quelconque des revendications 1 à 7. Véhicule selon la revendication 8, comprenant en outre un sol, l’ensemble de siège (20) présentant une extrémité inférieure, l’extrémité inférieure et le sol étant espacée d’une distance supérieure ou égale à 350mm. Méthode de montage d’un ensemble de siège (20) sur une paroi latérale (12) d’un véhicule (10), la paroi latérale (12) étant pourvue d’un profilé longitudinal (14), la méthode de montage comprenant les étapes suivantes : - fourniture d’un ensemble de siège (20), l’ensemble de siège (20) comprenant au moins un crochet (26) dans une portion supérieure (22) de l’ensemble de siège (20), et - accrochage de l’ensemble de siège (20) à la paroi latérale (12) par coopération de l’au moins un crochet (26) et du profilé (14).
Habillage (1) de protection de passage de roue positionnable à l’intérieur d’un véhicule (21) roulant du genre fourgon à recouvrement d’un passage (20) de roue dudit véhicule (21) roulant pour la protection dudit passage (20) de roue, caractérisé en ce que ledit habillage (1) comprend un flan (2) composite multicouches conformable par pliage et formant à l’état conformé un caisson (3) polyédrique comprenant une face (4) de dessus, une face (5) de dessous, deux faces (6) latérales, une face (7) avant et une face (8) arrière, les faces (8) arrière et (5) de dessous du caisson (3) étant des faces ouvertes, au moins chaque face (4, 6, 7) autre que les faces ouvertes, étant reliée à au moins une autre face par une ligne (9) de pliage formée par un amincissement du flan (2), et au moins les faces (6) latérales et la face (4) de dessus étant munies chacune au niveau de leur bord (16) de délimitation de la face (8) arrière d’une aile (10) périphérique externe formant avec la face (6, 4) associée un angle (α) compris entre 70 °et 120°, l’angle formé entre chaque face (6) latérale et la face (4) de dessus étant muni intérieurement d’un rabat (11) réalisé d’une seule pièce avec la face (6) latérale ou la face (4) de dessus à laquelle il est relié par une ligne (9) de pliage. Habillage (1) de protection de passage de roue selon la revendication 1, caractérisé en ce que le flan (2) composite multicouches comprend au moins une couche (12) de matière de synthèse prise en sandwich entre deux couches (13) de métal. Habillage (1) de protection de passage de roue selon l’une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque face (6) latérale et la face (4) de dessus du caisson (3) sont munies, au niveau de leur bord (16) de délimitation de la face (8) arrière, d’au moins une patte (14) réalisée d’une seule pièce avec ledit bord (16), la patte (14) de chaque face (6) latérale étant superposée avec une patte (14) de la face (4) de dessus. Habillage (1) de protection de passage de roue selon la revendication 3, caractérisé en ce que chaque patte (14) est munie d’un perçage (15), les perçages (15) des pattes (14) d’une superposition de pattes (14) étant disposés en coïncidence pour former un passage de réception d’un organe, tel qu’une vis, de liaison desdites pattes (14) entre elles. Habillage (1) de protection de passage de roue selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la face avant (7) du caisson (3) est également munie, au niveau de son bord de délimitation de la face du dessous (5), d’une aile (10) périphérique externe formant avec la face associée un angle compris entre 70 °et 120°. Véhicule (21) roulant dit utilitaire du genre fourgon équipé de passages (20) de roue et d’au moins un habillage (1) de protection de passage de roue positionnable à l’intérieur dudit véhicule (21) roulant à recouvrement d’un passage de roue dudit véhicule (21) roulant pour la protection dudit passage (20) de roue, caractérisé en ce que ledit habillage (1) est conforme à l’une des revendications 1 à 5.
Procédé d’alerte d’un danger d’un conducteur d’un véhicule, comportant un dispositif de détection de dangers (140) et un tapis de sol vibrant (110) apte à communiquer avec le dispositif de détection de dangers (140), ledit procédé comportant des étapes de : - Détection (210) d’un danger par au moins un capteur du véhicule, - Détermination (220), par le dispositif de détection de dangers (140), d’une localisation du danger détecté, à partir de données de capteurs, - Emission (230), à destination du tapis de sol vibrant (110), de données relatives au danger détecté et à la localisation déterminée, - Vibration (240) du tapis de sol en fonction des données reçues. Procédé d’alerte d’un danger selon la revendication précédente, dans lequel la localisation du danger comporte une indication d’un côté, droit ou gauche, du véhicule vers lequel est localisé le danger, la vibration du tapis étant située du côté déterminé. Procédé d’alerte d’un danger selon la revendication 1, dans lequel la localisation du danger est indiquée par une vibration se déplaçant progressivement d’un côté du tapis vers un autre côté du tapis Procédé d’alerte d’un danger selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le type et l’intensité de la vibration est configurable par l’usager du véhicule. Procédé d’alerte d’un danger selon l’une des revendications précédentes, comportant en outre des étapes de : - Détermination (221) d’une vitesse et d’une accélération du danger détecté, - Détermination (222) d’une trajectoire du danger - Détermination (223) d’un risque de collision entre ledit véhicule et ledit danger à partir de la trajectoire du danger déterminé, la vibration du tapis de sol présentant une intensité variable en fonction du risque de collision. Procédé d’alerte d’un danger selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le danger détecté est un véhicule prioritaire, dit véhicule d’intérêt général. Procédé d’alerte d’un danger selon l’une des revendications précédentes, comportant en outre des étapes de : - Collecte données relatives à un environnement du véhicule, - Collecte de données du véhicule, - Détermination si le véhicule comment une infraction à partir des données relatives à l’environnement du véhicule et des données du véhicule collectées. Programme d'ordinateur comprenant des instructions qui, lorsque le programme est exécuté par un ordinateur, conduisent celui-ci à mettre en œuvre le procédé selon l’une des revendications précédentes. Dispositif d’alerte (100) d’un danger d’un conducteur d’un véhicule, comportant un dispositif de détection de dangers (140) et un tapis de sol vibrant (110) apte à communiquer avec le dispositif de détection de dangers (140), le dispositif d’alerte (100) étant configuré pour mettre en œuvre le procédé selon l’une des revendications 1 à 7. Véhicule comportant un dispositif selon la revendication précédente.
Véhicule automobile (2) comprenant : - un châssis (4) comportant une partie arrière (4.1) avec deux profilés (6) s’étendant longitudinalement et parallèlement l’un à l’autre ; - un train arrière (8) comprenant un berceau (8.1) rigidement fixé à chacun des deux profilés (6), caractérisé en ce que chaque fixation (10) du berceau (8.1) à un des profilés (6) comprend une vis (12) traversant une paroi inférieure (6.1) du profilé (6), une entretoise (16) située dans le profilé (6), et un écrou (18) en appui sur l’entretoise (16) et situé dans le profilé (6), ledit écrou (18) étant logé dans une cage (14) fixée à une doublure (7) du profilé (6). Véhicule automobile (2) selon la revendication 1, dans lequel la doublure (7) est un embouti (7) s’étendant le long du profilé (6), avec une section transversale formant deux marches (7.1, 7.2) d’escalier successives. Véhicule automobile (2) selon la revendication 2, dans lequel la section transversale de l’embouti (7) comprend une portion centrale horizontale (7.3) située entre les deux marches (7.1, 7.2) successives. Véhicule automobile (2) selon la revendication 3, dans lequel la section transversale de l’embouti (7) comprend une extension (7.4) s’étendant longitudinalement entre l’entretoise (16) et l’écrou (18). Véhicule automobile (2) selon la revendication 4, dans lequel l’extension (7.4) est libre d’une des deux marches (7.1, 7.2) successives, de manière à pouvoir se déformer librement en flexion lors du serrage de la vis (12). Véhicule automobile (2) selon l’une des revendications 4 et 5, dans lequel l’embouti (7) comprend une encoche (7.5) formée dans la portion centrale horizontale (7.3) de la section transversale dudit embouti (7), adjacente à l’extension (7.4) de manière à favoriser une déformation libre en flexion de ladite extension (7.4) lors du serrage de la vis (12). Véhicule automobile (2) selon la revendication 6, dans lequel l’encoche (7.5) s’étend transversalement au profilé (6) et à l’embouti (7), et dans la portion centrale horizontale (7.3) de la section transversale dudit embouti (7). Véhicule automobile (2) selon l’une des revendications 4 à 7, dans lequel l’extension (7.4) présente une section en L avec une première portion centrale horizontale (7.3) et une deuxième portion verticale (7.2) fixée contre une paroi latérale (6.3) du profilé (6). Véhicule automobile (2) selon l’une des revendications 1 à 8, dans lequel la doublure (7) s’étend sur au moins 50% d’une étendue longitudinale totale du profilé (6). Profilé (6) de section creuse et fermée, pour châssis (4) de véhicule automobile (2), comprenant un orifice destiné à recevoir une vis (12) de fixation, caractérisé en ce que le profilé (6) comprend une entretoise (16) et un écrou (18), logés dans la section creuse et fermée (6.2) et alignés avec l’orifice, l’écrou (18) étant logé dans une cage (14) fixée à une doublure (7) dudit profilé (6), logée dans ladite section creuse et fermée (6.2).
Baie de pare-brise (4) pour véhicule automobile (2), caractérisée en ce qu’elle forme un corps creux configuré pour stocker un liquide. Baie de pare-brise (4) selon la revendication 1, dans laquelle la distance entre deux parois (20, 22) du corps creux selon une direction transversale du corps creux est comprise entre 5 et 10 cm. Baie de pare-brise (4) selon l’une des revendications 1 et 2, comportant un canal d’écoulement (24) configuré pour recueillir un fluide s’écoulant sur la baie de pare-brise (4) et évacuer ledit fluide de la baie de pare-brise (4). Baie de pare-brise (4) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, obtenue par roto moulage ou thermoformage. Baie de pare-brise (4) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, comportant un orifice de remplissage (26) du corps creux pratiqué dans une paroi (20) de la baie de pare-brise (4). Véhicule (2) automobile comportant une baie de pare-brise (4) selon l’une quelconque des revendications 1 à 5 située entre le pare-brise (6) et le capot (8) moteur du véhicule (2). Véhicule (2) selon la revendication 6, dans lequel la baie de pare-brise (4) s’étend entre deux portes latérales du véhicule (2). Véhicule (2) selon l’une des revendications 6 et 7 dépendantes de la revendication 5, dans lequel la baie de pare-brise (4) comporte un conduit de remplissage (28) relié à l’orifice de remplissage (26) pour remplir le corps creux lorsque le capot (8) moteur du véhicule (2) est fermé. Véhicule (2) selon l’une quelconque des revendications 6 à 8, comportant une pompe (10) reliée au corps creux de sorte que le liquide stocké dans le corps creux alimente la pompe (10), la pompe (10) étant située en regard de la baie de pare-brise (4) et dans le compartiment moteur du véhicule (2). Véhicule (2) selon la revendication 9, comportant au moins un bras (14) comportant au moins un balai d’essuie-glace (16), le balai d’essuie-glace (16) comportant au moins un gicleur (18) alimenté par la pompe (10).