INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Système de porte coulissante (1, 1B) pour un véhicule (V) automobile comprenant un élément de caisse (2), une porte (4) coulissante entre une position ouverte et une position fermée par rapport à l'élément de caisse, et un dispositif de maintien (8) de la porte lorsqu'elle est en position ouverte, le dispositif de maintien comprenant : - un premier mécanisme (9) - un premier moyen d'actionnement (14) du premier mécanisme (9), - un deuxième mécanisme (10) coopérant avec le premier mécanisme pour maintenir la porte lorsqu'elle est en position ouverte, - un deuxième moyen d'actionnement (15) du deuxième mécanisme (10).
Dispositif de guidage pour une porte coulissante d'un véhicule automobile
Système de porte coulissante (1) pour un véhicule (V), notamment un véhicule automobile, comprenant un élément de caisse (2), une porte (4) coulissante par rapport à l'élément de caisse entre une position ouverte et une position fermée, et un dispositif de guidage (5) de la porte par rapport à l'élément de caisse, caractérisé en ce que le dispositif de guidage comprend : - un premier bras (11) fixé à l'élément de caisse par l'intermédiaire d'un premier moyen de liaison pivot (12), - un deuxième bras (13) fixé au premier bras par l'intermédiaire d'un premier moyen de liaison glissière (14), et - une navette (15) fixée d'une part au deuxième bras par l'intermédiaire d'un deuxième moyen de liaison pivot (16), et fixée d'autre part à la porte par un deuxième moyen de liaison glissière (17).
L’invention concerne un dispositif de couvercle pour un chargeur/convertisseur (IDCM) d’un groupe électromoteur de véhicule automobile, le dispositif de couvercle définissant un plan dans l’espace suivant un repère (X) délimitant un côté supérieur et un côté inférieur suivant un axe vertical (Z), caractérisé en ce qu’il comporte une boîte de dégazage intégrée disposée à une face supérieure, la boîte de dégazage étant équipée d’un bouchon de remplissage (BDR2).
L’intégration de la boîte de dégazage réduit la hauteur hors-tout (h2) du groupe électromoteur.
L’invention concerne également un groupe électromoteur et un véhicule automobile comprenant un tel dispositif.
L’invention concerne un système de contrôle de charge pour un véhicule automobile (V) qui comporte une trappe de recharge (T), le système de contrôle comprenant :
- un support de téléphone (H) configuré pour recevoir un téléphone mobile (M) équipé d’une interface de contrôle de recharge ; et
- un code d’identification (Q) lisible par le téléphone mobile (M), disposé dans la trappe de recharge (T), configuré pour déclencher, lorsqu’il est lu par le téléphone mobile (M), l’interface de contrôle de charge du téléphone mobile (M).
- une chambre (111),
- un réservoir (10) contenant une dose de poudre sèche à inhaler et comportant un orifice latéral de sortie (11), ledit réservoir (10) étant disposé dans ladite chambre (111), le diamètre dudit réservoir (10) étant inférieur au diamètre de ladite chambre (111),
ledit réservoir (10) comportant un profil externe (15) définissant un volume inscrit formant un volume externe du réservoir supérieur au volume interne du réservoir qui contient la poudre.
L’invention concerne un procédé de traitement d’une eau sale de surverse en vue d’en séparer des matières en suspension et un matériau granulaire insoluble plus lourd que l’eau. Ce procédé met en œuvre une étape de dégazage (1), deux étapes de séparation liquide-solide au sein d’un hydrocyclone (4) et d’un cylindre de recirculation (5), et une étape de recirculation de l’eau à traiter, mise en œuvre par un hydroéjecteur (3).
La présente invention concerne une voie de synthèse à base de solution-gélification (sol-gel) permettant de produire un aérogel séché de manière supercritique dans du CO2 et contenant de l'oxyde de titane et du carbone (Ti représentant environ 24 % at., C représentant environ 11 % at., et avec un rapport molaire de C sur Ti dans la plage comprise entre 0,16 et 0,8), ainsi que les oxydes de titane correspondants.
Un embout de vissage (EV) est couplé à une tête de vissage (TV) désaxée d’une visseuse (VB) équipant un bras articulé d’un robot, et comprend :
- une première pièce (P1) couplée à, et entraînée en rotation par, la tête de vissage (TV), et
- une seconde pièce (P2) montée en translation sur la première pièce (P1) sous une force de renvoi en étant solidaire en rotation de cette dernière (P1), et comprenant une douille de vissage (DV) propre à recevoir une tête d’une vis ou un écrou à visser sur un objet, cette force de renvoi étant propre à pousser de façon permanente la vis ou l’écrou vers l’objet en l’absence de déplacement du bras articulé.
Titre : Refroidissement concentrique de moule
La présente invention concerne un dispositif de moulage (1) de récipient (2) à partir de préforme (3), ledit dispositif (1) comprenant un socle (4) et présentant un axe central (5), ledit socle (4) ayant un fond (6), globalement centré sur l’axe central (5) et dans lequel est aménagée une empreinte (7) contre laquelle ladite préforme (3) peut être pressée de sorte à créer la base (8) dudit récipient (2), ledit fond (6) présentant une périphérie (9) externe et comprenant une canalisation (10) qui s’étend globalement transversalement audit axe central (5) entre ce dernier et la périphérie (9) pour y faire circuler un fluide de contrôle de température dudit dispositif (1). Ce dispositif est caractérisé en ce que la canalisation (10) présente une première portion (11), qui, d’une part, a une première zone d’entrée (12) décalée de l’axe central (5) pour recevoir le fluide et un arc éloigné dudit axe central (5) qui lui suit, et qui, d’autre part, fait s’écouler ledit fluide, préférablement après ledit arc, en s’approchant dudit axe central (5). L’invention concerne aussi un procédé de mise en œuvre.
Titre.
L’invention concerne un dispositif de pressoir
La présente invention concerne une composition comprenant un polymère P1 comprenant des motifs monomériques issus du fluorure de vinylidène et un polymère P2 comprenant des motifs monomériques issus d’un monomère de formule R 1 R 2 C=C(R 3 )C(O)R dans laquelle les substituants R 1 , R 2 et R 3 sont indépendamment les uns des autres sélectionnés parmi le groupe consistant en H et C 1 -C 5 alkyle ; R est sélectionné parmi le groupe consistant en –NHC(CH 3 ) 2 CH 2 C(O)CH 3 ou –OR’ avec R’ sélectionné parmi le groupe consistant en C 1 -C 18 alkyle optionnellement substitué par un ou plusieurs groupement(s) –OH ou un hétérocycle à cinq ou six chainons comprenant au moins un atome d’azote dans sa chaine cyclique, caractérisée en ce qu’au moins 5% dudit polymère P2 est intimement mélangé audit polymère P1 et en ce que ladite composition est sous la forme d’une poudre.
La présente invention concerne une composition comprenant un polymère P1 comprenant des motifs monomériques issus du fluorure de vinylidène et optionnellement d’un comonomère M1 compatible avec le fluorure de vinylidène et un polymère P2 comprenant des motifs monomériques issus d’un monomère M2 de formule R 1 R 2 C=C(R 3 )C(O)R dans laquelle les substituants R 1 , R 2 et R 3 sont indépendamment les uns des autres sélectionnés parmi le groupe consistant en H et C 1 -C 5 alkyle ; R est sélectionné parmi le groupe consistant en –NHC(CH 3 ) 2 CH 2 C(O)CH 3 ou –OR’ avec R’ sélectionné parmi le groupe consistant en H et C 1 -C 18 alkyle optionnellement substitué par un ou plusieurs groupement(s) –OH ou un hétérocycle à cinq ou six chainons comprenant au moins un atome d’azote dans sa chaine cyclique, caractérisée en ce que la température de cristallisation de ladite composition est Tc M1 sur base du poids total dudit polymère P1 et en ce que ladite composition est sous forme d’une poudre.
La présente invention concerne une composition comprenant un polymère P1 comprenant des motifs monomériques issus du fluorure de vinylidène et un polymère P2 comprenant des motifs monomériques issus d’un monomère M2 de formule R 1 R 2 C=C(R 3 )C(O)R dans laquelle les substituants R 1 , R 2 et R 3 sont indépendamment les uns des autres sélectionnés parmi le groupe consistant en H et C 1 -C 5 alkyle ; R est sélectionné parmi le groupe consistant en –NHC(CH 3 ) 2 CH 2 C(O)CH 3 ou –OR’ avec R’ sélectionné parmi le groupe consistant en C 1 -C 18 alkyle optionnellement substitué par un ou plusieurs groupement(s) –OH ou un hétérocycle à cinq ou six chainons comprenant au moins un atome d’azote dans sa chaine cyclique, caractérisée en ce que la différence entre la température de fusion et la température de cristallisation de ladite composition est supérieure ou égale à 40°C.
La présente invention concerne une composition comprenant un polymère P1 comprenant des motifs monomériques issus du fluorure de vinylidène et un polymère P2 comprenant des motifs monomériques issus d’un monomère M2 de formule R 1 R 2 C=C(R 3 )C(O)R dans laquelle les substituants R 1 , R 2 et R 3 sont indépendamment les uns des autres sélectionnés parmi le groupe consistant en H et C 1 -C 5 alkyle ; R est sélectionné parmi le groupe consistant en –NHC(CH 3 ) 2 CH 2 C(O)CH 3 ou –OR’ avec R’ sélectionné parmi le groupe consistant en C 1 -C 18 alkyle optionnellement substitué par un ou plusieurs groupement(s) –OH ou un hétérocycle à cinq ou six chainons comprenant au moins un atome d’azote dans sa chaine cyclique, caractérisée en ce que la différence entre la température de fusion et la température de cristallisation de ladite composition est supérieure ou égale à 40°C et en ce que ladite composition est sous la forme d’une poudre.
La présente invention concerne une composition comprenant un polymère P1 comprenant des motifs monomériques issus du fluorure de vinylidène et un polymère P2 comprenant des motifs monomériques issus d’un monomère M2 de formule R 1 R 2 C=C(R 3 )C(O)R dans laquelle les substituants R 1 , R 2 et R 3 sont indépendamment les uns des autres sélectionnés parmi le groupe consistant en H et C 1 -C 5 alkyle ; R est sélectionné parmi le groupe consistant en –NHC(CH 3 ) 2 CH 2 C(O)CH 3 ou –OR’ avec R’ sélectionné parmi le groupe consistant en C 1 -C 18 alkyle optionnellement substitué par un ou plusieurs groupement(s) –OH ou un hétérocycle à cinq ou six chainons comprenant au moins un atome d’azote dans sa chaine cyclique, caractérisée en ce qu’au moins 5% dudit polymère P2 est intimement mélangé audit polymère P1 .
La présente invention concerne une composition de silicone pour l’impression en trois dimensions d’un objet par réticulation de ladite composition de silicone via photohydrosilylation. La composition est principalement caractérisée en ce qu’elle comprend : a) un ou plusieurs polysiloxanes contenant des liaisons multiples carbone-carbone et des liaisons Si-H entre un atome d’hydrogène et un atome de silicium, b) au moins un catalyseur d’hydrosilylation photoactivable à complexe de platine, c) au moins un agent inhibiteur de réticulation, d) au moins un agent absorbant optique apte à absorber un rayonnement électromagnétique dans une gamme de longueurs d’onde des ultraviolets et/ou de la lumière visible.
Liant clair comprenant des particules de déchets plastiques et ses applications
L’invention concerne une composition de liant clair comprenant (i) un agent plastifiant comprenant au moins une huile d’origine végétale comprenant un composé ester dérivé de l’huile de tall, (ii) un agent structurant comprenant au moins une résine d’origine végétale choisie parmi les colophanes naturelles, les colophanes modifiées, les esters de colophane, et l’un quelconque de leurs mélanges, (iii) au moins un polymère à base de motifs diène conjugué et de motifs hydrocarbure monovinyl aromatique, (iv) des particules de déchets plastiques comprenant une partie polymérique comprenant du polypropylène, éventuellement en mélange avec du polyéthylène.
L'invention concerne une installation et un procédé de traitement de déchets solides contenant des matières organiques fermentescibles pour produire du gaz ; l’installation comprend : - au moins un compartiment (4a-4F), comprenant un volume intérieur (Vint) adapté pour recevoir des déchets à traiter, une ouverture d’admission des déchets et une zone d’accumulation de liquide provenant de la décomposition des matières organiques, - des moyens de captage (30, 30’) d’un gaz provenant de la décomposition des déchets, et - des moyens d'injection de liquide adaptés pour amener du liquide dans le volume intérieur d’au moins un compartiment.
Les moyens d'injection de liquide sont configurés pour introduire dans le compartiment, à au moins un instant prédéfini, un volume (Vl) de liquide supérieur à un volume minimal Vmin de liquide propre à saturer des couches supérieures du massif de déchets.
Application à méthanisation de déchets solides.
La présente invention concerne un procédé de détection in vitro ou ex vivo d’un statut immunodéprimé chez un sujet, comprenant la quantification, dans un échantillon biologique dudit sujet, de l’expression d’au moins 2 gènes cibles sélectionnés dans le groupe constitué par TAP2, C3AR1, CD177 et IL1R2 ; et l’identification de la présence ou non d’une variation de leur expression par comparaison à une valeur de référence ; ainsi que les outils pour le mettre en œuvre et les utilisations de ceux-ci.
Procédé d’ouverture et de décharge d’un générateur électrochimique (10) comprenant une électrode négative contenant du lithium ou du sodium et une électrode positive contenant éventuellement du lithium ou du sodium, le procédé comprenant les étapes successives suivantes :
Boîtier de raccordement pour câbles de télécommunication
La présente description concerne un boîtier (1) de raccordement pour câbles de télécommunication, comportant : un corps (12) définissant un premier logement (32) pour un ou plusieurs câbles de distribution (24) et un deuxième logement pour un ou plusieurs câbles de branchement ; un couvercle (14) de fermeture du boîtier (1), adapté à être rapporté sur le corps (12) ; et un capot (4) de fermeture du deuxième logement, dans lequel le capot (4) porte une ou plusieurs zones (46) de connexion de fibres optiques d’un câble de distribution (24).
Figure pour l'abrégé : Fig. 5A
L'invention concerne une monture de lunettes pliable du type comprenant une face comportant deux portions porte-verre (11), évidées aptes à recevoir des verres ou comportant des verres (2), un chevalet de nez (12) qui relie lesdites portions porte-verre (11) et deux branches (3), montées chacune sur une extrémité de ladite face (1). De manière caractéristique, ladite monture est apte à être amenée de manière réversible d’une configuration de rangement, dans laquelle lesdites portions porte-verre (11) sont superposées et lesdites branches (3) sont parallèles et disposées de part et d’autre desdites portions porte-verre (11), à une configuration d’utilisation dans laquelle lesdites portions porte-verre (11) sont alignées de part et d’autre dudit chevalet (12), définissant ainsi ladite face (1) et lesdites branches (3) sont perpendiculaires à ladite face (1).
MODULATEUR DE PHASE OPTIQUE, PROCÉDÉ ET SYSTÈMES ASSOCIÉS
Un aspect de l’invention concerne un modulateur (1) de phase optique comprenant :
une première couche (21) en matériau diélectrique dans laquelle s’étend un guide d’onde (11) et une chaufferette (12) ; au moins une tranchée supérieure (41) disposée au-dessus de la chaufferette et des tranchées latérales (42, 43), disposées de part et d’autre du guide d’onde et de la chaufferette ; et une deuxième couche (22) en matériau diélectrique s’étendant sur la première couche en matériau diélectrique et recouvrant chaque première, deuxième et troisième tranchées.
Calculateur (3) comprenant un boîtier dans lequel sont intégrées au moins trois voies de traitement (12a, 12b, 12c) comprenant chacune :
- un premier module (21) agencé pour acquérir des mesures produites par au moins un capteur (8, 14, 15), pour estimer des paramètres de navigation, et pour vérifier la validité des paramètres de navigation en les comparant avec ceux estimés par les autres premiers modules ;
- un deuxième module (22) agencé pour générer des commandes à partir d’une consigne de trajectoire de l’aéronef et de paramètres de navigation valides ;
- un troisième module (23) agencé pour vérifier la validité des commandes en les comparant avec celles estimées par les autres deuxièmes modules.
Dispositif à mémoire FLASH
La présente description concerne un dispositif à mémoire FLASH (100) comprenant : - une mémoire FLASH (104) comprenant une matrice de cellules mémoires (208) non volatiles et une mémoire volatile (206) ; - une interface de mémoire FLASH (106) agencée à l’extérieur de la mémoire FLASH (104) ; - un premier bus de communication (214) reliant l’interface de mémoire FLASH (106) et la matrice de cellules mémoires (208) ; et - un deuxième bus de communication (114) reliant l’interface de mémoire FLASH (106) et la mémoire volatile (206).
L’invention concerne un sous-ensemble de planche de bord (1) pour véhicule automobile comportant un panneau de planche de bord (10) destiné à s’étendre transversalement sur la largeur de ce véhicule, ainsi qu’au moins un aérateur (20) comportant un corps creux (21) apte à canaliser un flux d’air (F) depuis une ouverture d’entrée (22) destinée à être reliée au système de traitement d’air dudit véhicule jusqu’à une ouverture de sortie (23) découpée dans ledit panneau de planche de bord et prévue pour déboucher dans l’habitacle dudit véhicule ; caractérisé en ce qu’il comporte également un volet d’obturation (33) mobile entre une position de fermeture dans laquelle ledit volet obture ladite ouverture de sortie, et une position escamotée d’ouverture dans laquelle ledit volet est à l’écart de cette ouverture de sortie de sorte à permettre au flux d’air canalisé par cet aérateur de pénétrer dans l’habitacle dudit véhicule en la traversant.
L’invention concerne un dispositif (1) d’obturation conformé pour être monté sur un joint anti-salissure, ce dernier étant du type conçu pour être monté le long d’un côté d’habitacle, formant un profilé entre deux extrémités et définissant au moins une cavité disposée entre le côté d’habitacle et le joint lorsque ce dernier est fixé le long du côté d’habitacle, le joint étant conformé pour que chaque cavité débouche à une extrémité, le dispositif (1) d’obturation présentant au moins une portion d’appui (2) conformée pour permettre au dispositif (1) de prendre appui sur au moins une partie d’une extrémité du joint anti-salissure pour assurer le montage du dispositif (1) sur le joint, le dispositif (1) comportant en outre au moins une portion d’obturation (4) conçue pour obturer au moins une cavité lorsque la portion d’appui (2) est en appui sur le joint et lorsque le joint est monté sur le côté d’habitacle.
L’invention concerne un ouvrant (1) d’un véhicule (2), notamment du type d’une porte latérale arrière, comportant un élément structurant (3) qui est réalisé en aluminium, cet élément structurant comprenant un caisson (31) et un renfort (32) assemblés l’un à l’autre par un moyen d’assemblage (4) disposé au niveau d’au moins deux lignes de jonction (5 ; 6) distinctes et adjacentes de l’élément structurant (3), les lignes de jonction (5 ; 6) étant séparées l’une de l’autre par au moins un bord courbé (7) de l’élément structurant (3), notamment un bord courbé sensiblement à angle droit.
Un toit ouvrant pour véhicule automobile (1) comprend un cadre rigide (5) comprenant de premiers moyens de fixation pour fixer le cadre à la carrosserie du véhicule, et des seconds moyens de fixation, une première toile (7) fixée par les seconds moyens de fixation et comprenant une ouverture (9) dont la périphérie comprend au moins un segment de droite (13) ; une deuxième toile (11) ayant la forme de l’ouverture, fixée à la première toile au niveau du segment de droite (13) et mobile entre une position de fermeture et une position d’ouverture. La position de fermeture est maintenue par une fermeture à glissière reliant la première toile et la deuxième hors le segment de droite (13), et la position d’ouverture correspondant à un pliage de la deuxième toile du côté de la face inférieure du toit ouvrant, la position d’ouverture étant maintenue par des moyens d’attache.
Un dispositif de support (DS) est solidarisé à une paroi d’un système et comprend :
- une pièce de support (PS2) solidarisée à la paroi et comprenant une zone d’accueil (Z1), délimitée partiellement par au moins trois protubérances (PR1-PR5) et propre à recevoir un équipement (ED) entre ces dernières, et une zone d’ancrage (Z2), située sur un premier côté de cette zone d’accueil (Z1) dépourvu de protubérance, et
- une pièce de maintien (PM) solidarisée de façon amovible à cette pièce de support (PS2) dans la zone d’ancrage (Z2) et comprenant au moins une patte de maintien (PC1) participant à la délimitation de la zone d’accueil (Z1) et aux support et maintien de l’équipement (ED).
L'invention concerne un dispositif de refroidissement des composants électriques (M, C) d’un véhicule automobile équipé d’un circuit de climatisation (A) alimenté en fluide réfrigérant par un compresseur (3) couplé à une pompe (4) via des conduites (5), lesdits composants étant logés dans un carter (1) renfermant un réseau de tubulures internes, caractérisé en ce que le réseau de tubulures hydrauliques est raccordé au circuit de climatisation (A) du véhicule.
Assemblage comportant un module de refroidissemen t
- une étape de changement de rapport de vitesse de la boîte de vitesses (20) à l'aide d'un levier de vitesse,
- ledit procédé comportant en outre :
- une étape de détection d'un changement de rapport de vitesse descendant, et
- une étape d'inhibition pendant la phase de glissement du disque d'embrayage (310) d'une fonction d'ajout de couple ou d'une fonction de limitation de couple visant respectivement à augmenter ou réduire un couple du volant d'inertie (120) par rapport à un couple souhaité par le conducteur.
- une étape de détection par anticipation d'une situation de vie au cours de laquelle un changement de rapport descendant est probable en observant une activation d'un régulateur (61) de régime de ralenti, et
- dans le cas où le régulateur de régime de ralenti est actif, une étape d'inhibition, pendant la phase de glissement du disque d'embrayage (310), d'une fonction d'ajout de couple ou une fonction de limitation de couple du volant d'inertie (120) par rapport à un couple du volant d'inertie (120) demandé par le conducteur.
- une étape d'activation d'une fonction d'ajout ou de limitation de couple du volant d'inertie (120) par rapport à un couple du volant d'inertie (120) demandé par le conducteur,
- une étape de détermination d'un état du dispositif d'embrayage (30), et
L’invention concerne un procédé de test de composants électroniques comportant les étapes suivantes :
excitation (4) d’un composant, mesure (6), après un temps d’attente réduit (5), d’une réponse anticipée de ce composant, estimation (7) d’une réponse stabilisée, correspondant à une réponse qui aurait été mesurée après un temps d’attente nominal, à partir de la réponse anticipée, vérification (8) d’une condition d’acceptation, pour la valeur de réponse stabilisée estimée, permettant d’évaluer la qualité du composant,
l’estimation (7) est réalisée par un algorithme d’apprentissage, préalablement entraîné selon les étapes suivantes :
mesure (34) de plusieurs valeurs de réponse de chaque composant d’un ensemble de composant de référence, pour chaque temps d’attente, lors d’une diminution progressive dudit temps d’attente, à partir des mesures obtenues : détermination (36) du temps d’attente réduit, entraînement (37) de l’algorithme d’apprentissage à estimer une valeur de réponse stabilisée.
« Procédé d’estimation de l’azimut pour mise au nord d’un simulateur de mouvements comportant au moins deux axes »