INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Il est proposé un dispositif électronique (100) comportant une unité d’illumination (200), une unité de capture d’image (300) et une unité de commande (400), ladite unité d’illumination comprenant une source lumineuse (201) et un élément optique (202), et étant configurée pour générer un motif référent (510) en sortie dudit élément optique, et ladite unité de commande étant configurée pour analyser une image capturée par l’unité de capture d’image. L’unité de commande est configurée pour identifier le motif référent généré par l’unité d’illumination dans l’image capturée par l’unité de capture d’image.
On décrit également un procédé qui permet de vérifier la présence d’un élément optique au sein d’un tel dispositif électronique.
L’invention concerne notamment un procédé de tirage électronique dans un dispositif, le dispositif comprenant une première et une seconde parties, la première partie étant sécurisée. Après avoir obtenu, dans la première partie, au moins un nombre aléatoire brut et au moins une clé privée de signature, ladite clé privée ayant été préalablement mémorisée dans la première partie, ledit au moins un nombre aléatoire brut obtenu est signé, dans la première partie, à l’aide de ladite au moins une clé privée obtenue, et transmis à un module de tirage mis en œuvre dans la seconde partie.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de communication dans un réseau sans fil comprenant un véhicule (10) relié en communication sans fil avec un dispositif distant (111). A cet effet, des données d’identifiant du véhicule (10), d’environnement du véhicule (10) et d’approvisionnement en carburant du véhicule (10) sont reçues depuis le véhicule (10). Des données de type de carburant associé au véhicule (10), d’un prix par volume de carburant et d’un volume de carburant sont déterminées. Enfin, des données représentatives du coût de carburant du véhicule (10) sont déterminées et transmises vers le véhicule (10).
Procédé (200) d’optimisation de la production d’eau chaude sanitaire produite par un chauffe-eau (10) piloté au moyen d’un dispositif (30) comportant des capteurs de température (40a, 40b, 40c) ainsi qu’un capteur de puissance (37), un relais électromécanique (36), ledit procédé étant mis en œuvre par un système d’information (500), ledit procédé comportant les étapes suivantes :
(210) initialisation de paramètres, lesdits paramètres étant dans le groupe comportant : une puissance, une température de consigne T consigne et une constante de refroidissement Cr du chauffe-eau (10), des débits caractéristiques ainsi que des usages d’occupants d’un bâtiment dans lequel ledit chauffe-eau est installé ; (230) détection et d’horodatage de tirages d’eau chaude sanitaire au moyen de données provenant du capteur de température (40c) mesurant la température au niveau d’un conduit de sortie (13) d’eau chaude ; (240) calcul de volumes, consommé et restant, d’eau chaude sanitaire ; et (250) recommandation pour maîtriser la consommation énergétique du chauffe-eau (10) ou la consommation d’eau chaude sanitaire.
L’invention concerne un dispositif de production d’énergie (1) électrique et thermique à partir de l’énergie solaire, comprenant un châssis fixe (2), un châssis rotatif (3), un panneau central (4), des panneaux latéraux (4a) et (4b), une boxe (5) reposant sur un chariot (6), ledit dispositif de production d’énergie (1) comprend également un mécanisme permettant au panneau central (4) de se déplacer horizontalement selon l’axe horizontal x permettant ainsi d’adapter l’angle d’incidence avec les rayons du soleil en fonction de la position du soleil selon l’élévation, ledit dispositif de production d’énergie comporte également un mécanisme permettant au panneau central (4) d’effectuer une rotation permettant ainsi de converger le flux solaire collecté sur la boxe (5) contenant un récepteur solaire, ledit dispositif de production d’énergie (1) comprend également un mécanisme permettant au châssis rotatif (3) de suivre le soleil selon l’axe horizontal.
Dispositif thermique de chauffage et de refroidissement de fluides , et véhicule comprenant un tel dispositif
Le dispositif thermique comprend un empilement incluant un échangeur thermique intercalaire (6) intercalé entre un premier échangeur thermique (8) et un deuxième échangeur thermique (10), et, en outre un module thermoélectrique (12) intercalé entre le premier échangeur thermique (8) et l’échangeur thermique intercalaire (6) et un module thermoélectrique (12) intercalé entre le deuxième échangeur thermique (10) et l’échangeur thermique intercalaire (8). Le dispositif thermique comprenant en outre un dispositif de mesure (16) comprenant un ou plusieurs capteurs de température (18), chaque capteur de température (18) étant associé à une face (12A, 12B) d’un des modules thermoélectriques (12) et agencé pour mesurer la température de cette face (12A, 12B).
L’invention concerne une station (20) de recharge de fluide réfrigérant comprenant un module de gestion (210) configuré pour recevoir, d’un dispositif de contrôle, sur un lien de communication, au moins une requête de commande, ladite au moins une requête de commande comprenant l’identifiant de ladite station (20) et au moins une commande à appliquer à ladite station (20), mettre en œuvre l’au moins une commande de la requête de commande reçue, ladite commande étant une demande de mise en œuvre d’une fonction ou une demande d’état de la station (20), et envoyer au dispositif de contrôle une réponse comportant son identifiant et indiquant le résultat de la commande mise en œuvre.
La chambre froide à inertie thermique (*), est une chambre alimentée grâce à l'énergie solaire. Elle est autonome et permet d’avoir une température positive +4°C pour le compartiment (C1) et négative -25°C pour le compartiment (C2).
Le circuit du froid est composé d’un compresseur frigorifique (17) et d’un système de stockage thermique à convection naturelle (évaporateur) connu sous le nom de plaques eutectiques (7), (8) et (23). La température de référence est fixée par l’utilisateur pour le compartiment (C1) par l’action de thermostat sur les ventilateurs (21) de transfert.
L’énergie électrique produite par le panneaux solaires photovoltaïques (2) alimente directement le compresseur (17) à travers un onduleur hybride (14), fonctionne sur la base d’un algorithme de commande. Un algorithme assure un équilibre entre la puissance électrique produite par les panneaux solaires et la puissance électrique absorbée par le compresseur frigorifique (17).
(*)L'inertie thermique d’une chambre froide est sa capacité de conserver la température interne
Echangeur de chaleur (10) comprenant un corps (11) contenant un fluide de travail et comportant un premier collecteur (21) et un second collecteur (31) ; au moins une cloison interne (50) agencée dans le corps (11) pour former au moins deux canaux internes (51), chaque canal interne (51) étant en communication fluidique avec le premier collecteur (21) et avec le second collecteur (31) ; le corps (11) étant destiné à être couplé thermiquement à une source froide (22) au niveau d’une première partie (20) et une source chaude (32) au niveau d’une deuxième partie (30), la première partie (20) et la deuxième partie (30) étant reliées par une partie coudée (40); et dans lequel chaque canal interne (51) présente une section dont les dimensions sont adaptées pour que le fluide de travail contenu dans le canal interne (51) présente un nombre d'Eötvös Eo inférieur ou égal à 2.
La présente description concerne un dispositif d’ancrage de câble comportant : un corps (1) ; une anse ouvrable ; et au moins un premier mandrin (4) d’enroulement d’une portion de câble, la surface externe du premier mandrin étant en élastomère.
Support modulaire pour boîtiers de télécommunication
La présente description concerne un système modulaire pour boîtiers de télécommunication, comportant au moins un premier élément (4, 4', 4") comprenant : une première face définissant une platine rectangulaire de réception d’une base d’un boîtier ; et sur deux bords opposés de la platine, des pièces d'articulation adaptées à coopérer avec des pièces d'articulation d’un autre élément du système modulaire.
Figure pour l'abrégé : Fig. 8A
Machine électrique à flux axial
La présente invention concerne une machine électrique (20) à flux axial comportant : - un stator comportant une pluralité de bobinages disposés autour d’un axe de révolution (X) de la machine électrique (20), - un carter (22) délimitant une chambre statorique et comportant une paroi (26) disposée orthogonalement à l’axe de révolution (X), le stator étant solidaire de la paroi, - une chemise de refroidissement (25) de la paroi (26) du carter, - une liaison électrique (50) reliant les bobinages à au moins une borne de connexion située à l’extérieur de la chambre statorique, la paroi (26) du carter comportant une portion centrale (266) au travers de laquelle est ménagé au moins un orifice (268) par lequel passe la liaison électrique (50), et en ce que la liaison électrique (50) est disposée entre un couvercle (29) de la chemise de refroidissement (25) et la paroi (26) du carter.
L’invention concerne une tôle élémentaire (10) en forme de disque creux, caractérisée en ce qu’le bord extérieur comprend une portion périphérique de ladite tôle élémentaire comprend au moins une section structurée présentant une structure périodique (21) comprenant une succession d’éléments de périodicité, ladite structure périodique (21) étant configurée pour aligner ladite tôle élémentaire dans un empilement hélicoïdal de tôles (30).
La présente invention propose un stator de machine électrique tournante, d’axe X, comportant une culasse, des dents réparties sur une périphérie interne de ladite culasse s’étendant d’une face radialement intérieure de la culasse vers l’intérieur dudit stator et délimitant deux à deux des encoches s’ouvrant sur une périphérie interne du stator, le stator comprenant un bobinage comportant des enroulements de phase comportant chacun des structures de segments insérés dans les encoches et des structures de boucles reliant les segments, formant des chignons de bobinage s’étendant de part et d’autre de la culasse,
le stator comprenant un volume de vernis réparti de sorte que 60 à 95% du volume de vernis est réparti dans les encoches et 5 à 40% du volume de vernis est réparti dans les chignons.
La présente invention propose un ensemble pour machine électrique tournante comportant un rotor solidaire en rotation d’un arbre et un stator bobiné fixe monté radialement autour du rotor, le stator d’axe X comportant une culasse, des dents réparties sur une périphérie radialement interne de ladite culasse s’étendant d’une face radialement intérieure de la culasse radialement vers l’intérieur dudit stator et délimitant deux à deux des encoches s’ouvrant sur une périphérie interne du stator, le stator comprenant un bobinage formé autour des dents, les conducteurs du bobinage étant logés dans les encoches, chaque encoche étant remplie radialement vers l’intérieur jusqu’à un niveau radial de remplissage, l’ensemble étant caractérisé en ce que Γ étant la distance radiale entre la périphérie externe du rotor et la périphérie interne du stator, P étant la profondeur radiale entre la périphérie interne du stator et le niveau de remplissage de l’encoche, 0 ≤ P ≤ 2 x Γ, Γnominal = 0.35 mm, donc 0<P<0.7mm.
Système (1) de récupération universel d’articles (6) mal positionnés sur un trieur automatisé (100) et ne pouvant pas être éjectés normalement par une unité de tri vers une sortie du trieur, le trieur automatisé comprenant un convoyeur (200) formant une voie de circulation composé de transporteurs (20) reliés les uns aux autres de manière articulée pour former un train qui circule en boucle, chaque transporteur comprenant une unité de tri (2), ledit système de récupération comprenant :
un moyen (7) de détection d’articles mal positionnés apte à différencier un article pouvant être éjecté normalement par une unité de tri vers une sortie (40) du trieur d’un article mal positionné qui ne peut pas être éjecté normalement par une unité de tri vers une sortie du trieur, un moyen d’éjection (9) de l’unité de tri par soufflage des articles mal positionnés et ne pouvant pas être éjectés normalement, un moyen de récupération (5) des articles éjectés par soufflage par gravité dans une structure de récupération,
le système étant en outre apte à être installé indifféremment sur un tronçon droit ou un tronçon courbé de la voie de circulation d’un convoyeur existant.
L'invention concerne Dispositif de préhension (26) d’une préforme (4) de récipient (2) en matière thermoplastique dans une unité de conditionnement thermique, qui comprend au moins :
-un support (32) comprenant un trou d’axe vertical A ;
-un mandrin d’axe de révolution B dont une première extrémité est montée dans le trou du support (32) suivant une liaison à pivot glissant par rapport audit support (32), ledit axe vertical A du support (32) et l’axe B du mandrin étant ainsi coaxiaux ;
-une tournette montée sur l’extrémité opposée libre du mandrin, et qui comprend au moins : -un nez (46) de tournette solidarisé de manière démontable à l’extrémité libre du mandrin, ledit nez (46) de tournette étant destiné à recevoir le col (10) de la préforme (4) ; -un éjecteur (48) se solidarisant au support (32) par des moyens de fixation amovibles, le mandrin et le nez (46) de tournette s’étendant coaxialement à l’éjecteur (48) de telle manière que l’extrémité libre du nez (46) de tournette fasse saillie dudit éjecteur (48), ledit éjecteur ayant une forme sensiblement tubulaire et comprenant à l’une de ces extrémités au moins une surface dite d’éjection de ladite préforme (4) ; caractérisé en ce que lesdits moyens de fixation amovibles comprennent au moins un mors (70) solidaire de l’éjecteur (48) et/ou du support (32), chaque mors (70) comportant des moyens mâle ou femelle apte à coopérer avec des moyens complémentaires femelle ou mâle solidaires du support ou respectivement de l’éjecteur (48), et au moins un moyen élastique apte à maintenir dans une position dite de verrouillage les moyens mâle ou femelle des mors (70) dans les moyens femelle ou mâle du support ou respectivement de l’éjecteur (48).
Le dispositif de commande d’un équipement de quai de chargement (1) qui est mobile entre une position de non-utilisation et une position de chargement/déchargement, le quai comprenant des moyens de commande (4) à actionnement manuel pour actionner l’équipement (3), comprend :
- des moyens d’émission (7) disposés sur le quai de chargement,
- des moyens de contrôle (9) disposés sur le véhicule routier (20) de transport de marchandises,
- des moyens d’émission (10) disposés sur le véhicule routier de transport de marchandises (2), et
- des moyens d’inhibition.
La présente invention concerne un procédé de fabrication d’acides carboxyliques α-β insaturés biosourcés à partir de poly(3-hydroxyalcanoate) (P3HA) contenu dans de la biomasse par extraction dudit P3HA à l’aide d’un solvant, suivie d’une séparation du détritus organique insoluble puis d’une thermolyse dudit mélange P3HA-solvant en présence dudit solvant. Le solvant est choisi afin qu’il solubilise bien le P3HA et ne bout pas dans les conditions de la thermolyse.
La présente invention concerne l’utilisation d’un aminoborane pour la préparation d’un alcénylaminoborane à partir d’un alcyne sans catalyseur ou en présence d’un catalyseur choisi parmi le groupe des acides constitué des acides carboxyliques, des acides sulfoniques, l’acide sulfurique, des acides phosphoniques, l’acide phosphorique et l’hexafluoroisopropanol (HFIP), en particulier l’acide acétique, l’acide benzoïque et l’acide 4-(diméthylamino)benzoïque, l’acide méthylsulfonique, l’acide phosphorique, l’acide trifluoroacétique (TFA) et l’hexafluoroisopropanol (HFIP) et procédé de préparation correspondant.
CONJUGUÉS PEPTIDIQUES ET LEUR UTILISATION POUR PROMOUVOIR L’IMMUNOTOLÉRANCE AUX NUCLEASES CAS DANS UNE THÉRAPIE GÉNIQUE PAR INGENIERIE DU GENOME
La présente invention concerne généralement le domaine de la médecine. Plus particulièrement, elle concerne les conjugués polypeptidiques, les compositions et les méthodes pour promouvoir l’immunotolérance au système CRISPR-Cas ( Clustered Regularly Interspaced Short Palindromic Repeats-CRISPR associated protein) , pour une thérapie génique par ingénierie du génome.
Il est mis à disposition une composition de caoutchouc électriquement conducteur ayant une conductivité électrique et une colorabilité excellentes, un article moulé en caoutchouc constitué de la composition, et un procédé pour produire la composition. La composition de caoutchouc électriquement conducteur contient un caoutchouc, des nanotubes de carbone, et un agent colorant, et la quantité des nanotubes de carbone contenus est de 0,45 partie en poids à 4,5 parties en poids, pour 100 parties en poids du caoutchouc.
L’invention concerne un procédé de fonctionnalisation d’une surface d’un substrat optique en vue de lui conférer des propriétés antibuée, ledit procédé prévoyant de déposer sur ladite surface une composition liquide comprenant un composant actif polymérisable à base d’acrylate et d’un monomère zwitteronique ; d’exposer ladite surface à un rayonnement ultraviolet permettant de former des radicaux à partir de la surface dudit substrat, la composition liquide comprenant moins de 0,2% en poids de photoamorceur de la polymérisation du composant actif de sorte que ladite polymérisation soit amorcée par lesdits radicaux pour fonctionnaliser ladite surface par greffage dudit polymère sur elle.
Fluide caloporteur pour des systèmes de réfrigération embarqués.
L’invention porte sur l’utilisation du gaz R1234ZE en tant que fluide réfrigérant, notamment dans un matériel comprenant un système de réfrigération embarqué.
COMPOSITION LUBRIFIANTE AVEC DES PROPRIÉTÉS FUEL ECO AMÉLIORÉES DANS LES VÉHICULES HYBRIDES
La présente invention concerne une composition lubrifiante comprenant au moins un diester de formule R a -C(O)-O-([C(R) 2 ] n -O) s -C(O)-R b et au moins une huile de base de groupe II+ ayant une viscosité cinématique mesurée à 40°C, selon la norme ASTM D445, inférieure à 12 cSt, une viscosité cinématique mesurée à 100°C, selon la norme ASTM D445, inférieure à 3 cSt et une teneur en soufre inférieure ou égale à 5 ppm.
Elle concerne également l’utilisation de ladite composition lubrifiante pour lubrifier les pièces d’un moteur de véhicule automobile.
L’invention concerne un dispositif instrumenté adaptable sur un conteneur (1) comprenant une enveloppe destinée à recevoir un échantillon liquide (ECH), le dispositif comprenant au moins deux électrodes, dites électrode de mesure (E1) et électrode de référence (E2). Le dispositif instrumenté comporte au moins un élément de mesure (2) réalisé en matériau isolant de l'électricité. Ledit élément de mesure (2) comporte des moyens pour coopérer de manière amovible avec l'enveloppe dudit conteneur. Ledit élément de mesure (2) comporte une première surface destinée à venir en contact avec un volume interne dudit conteneur lorsque ledit élément de mesure (2) est adapté sur le conteneur (1), et une deuxième surface opposée accessible de l'extérieur, la première surface dudit élément de mesure (2) portant ladite électrode de mesure (E1) et ladite électrode de référence (E2).
- une première paroi latérale (51.1, 51.2) comportant une portion interne (54.1, 54.2) destinée à recouvrir une portion arrondie interne d'une d'alvéole (24), une portion de portée (55.1, 55.2) destinée à recouvrir une portée de pied d'aube de l'alvéole (24), et une portion externe (56.1, 56.2) destinée à recouvrir une portion arrondie externe du tambour de compresseur (20),
- une paroi de liaison (53.1, 53.2) destinée à recouvrir une face externe du tambour de compresseur (20), et
- une deuxième paroi latérale (52.1, 52.2) comportant une portion saillante (57.1, 57.2) destinée à coopérer avec une gorge de montage (46.1, 46.2) réalisée dans une face verticale du tambour de compresseur (20).
- un compresseur (14),
- une chambre annulaire de combustion (24),
- un système (32) de diffusion et de redressement d’un flux d’air sortant du compresseur pour alimenter la chambre de combustion, et
- un échangeur de chaleur (38), cet échangeur comportant :
+ un premier circuit (38a) alimenté en gaz d’échappement de la turbomachine, et
+ un second circuit (38b) comportant une entrée (38ba) reliée par une première volute (40a) à une sortie (34b) du diffuseur (34), et une sortie (38bb) reliée par une seconde volute (40b) à une entrée (36a) du redresseur (36), les volutes (40a, 40b) comprenant des bras de liaison (82, 84) reliant rigidement des portions annulaires (86, 88, 94) des volutes qui sont fixées ou reliées respectivement au diffuseur (34) et au redresseur (36).
L’invention concerne une turbomachine (1) pour un aéronef comprenant une enceinte de lubrification (17) annulaire dans laquelle est agencée un réducteur de vitesse (12), un système de lubrification du réducteur de vitesse (12) comprenant un circuit principal (24) de lubrification et un circuit auxiliaire (25) de lubrification reliés à l’enceinte de lubrification (17), le circuit auxiliaire (25) étant relié à un réservoir auxiliaire (31), une virole interne (19) s’étendant autour de ladite enceinte de lubrification (17) et le réservoir auxiliaire (31) étant situé à l’extérieur de la virole externe (18), l’un des bras, appelé bras 6h (20), étant tubulaire et situé à 6h, l’enceinte de lubrification (17) comportant un déflecteur (22) relié à l’extrémité radialement interne (20a) du bras 6h (20) et configuré pour dévier de l’huile s’écoulant par gravité de l’enceinte de lubrification (17) vers le compartiment amont (21a) du bras 6h (20).
Figure d’abrégé : Figure 5a
Système (SYS) de gestion du démarrage du moteur (MOT) d’un véhicule automobile (VHL), comportant :
- un serveur distant (CLD) apte à générer un code de démarrage (QRC) du moteur, valide pour une durée déterminée paramétrable, à la suite d’une demande de démarrage ;
TITRE DE L’INVENTION : CENTRALE HYDROÉLECTRIQUE
La centrale hydroélectrique (10) comporte, dans une coque étanche (11) : - des volets (12, 13) d’avaloir (16), en amont, pour recevoir un flux d’eau d’un cours d’eau, - des canalisations internes amont (17) reliant cet avaloir à au moins une turbine génératrice (18) et - des canalisations internes aval (19) reliant chaque dite turbine à une sortie (20) en aval.
La présente invention concerne une soupape, de préférence une soupape continue ou une soupape proportionnelle, dans laquelle la soupape comprend des moyens configurés pour contrôler et/ou réguler une pression et/ou un débit d’un liquide, dans laquelle les moyens sont en outre configurés pour exécuter au moins une autre fonction ou pour contribuer à la fonction.
La présente invention concerne une soupape, de préférence une soupape continue comprenant un tiroir et une chemise de tiroir, dans laquelle le tiroir comprend une surface de commande et la chemise de tiroir comprend une ouverture, dans laquelle la soupape est configurée de sorte que la surface de commande puisse recouvrir l’ouverture, dans laquelle le tiroir peut être positionné de sorte que la surface de commande ne recouvre pas l’ouverture, au moins partiellement, dans laquelle la chemise de tiroir comprend une autre ouverture, dans laquelle la surface de commande peut recouvrir l’autre ouverture, dans laquelle le tiroir peut être positionné de sorte que la surface de commande ne recouvre pas chacune de l’ouverture et de l’autre ouverture, au moins partiellement.