INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention concerne une commande d’ouverture (4) pour ouvrant d’un véhicule automobile destinée à activer une serrure de l’ouvrant, la commande d’ouverture (4) comprenant au moins un support (44) destiné à relier la commande d’ouverture (4) à l’ouvrant, un verrou ou un cache (42) et une bague de blocage (45) du verrou ou du cache (42) par rapport au support (44), le support (44) comprenant une ouverture (441) centrée sur un axe principal (100) et logeant le verrou ou le cache (42), la bague de blocage (45) étant disposée autour du verrou ou du cache (42) en étant mobile en rotation autour de l’axe principal (100) entre une position débloquée et une position bloquée du verrou ou du cache (42), caractérisée en ce que la commande d’ouverture (4) comprend un organe de verrouillage (7) destiné à maintenir la bague de blocage (45) dans sa position bloquée.
- une matelassure (3) portée par ladite structure, la matelassure (3) comprend un enchevêtrement (30) de fibres, les fibres (5) étant en matériau thermoplastique, formant des boucles et étant soudées les unes aux autres, l’enchevêtrement (30) de fibres présente une surface d’appui (32) s’étendant en périphérie de ladite matelassure (3) et destinée à venir en regard d’un utilisateur.
La présente invention concerne un bloc optique pour véhicule et comprenant un boîtier délimitant une cavité dans laquelle sont arrangés une carte électronique (130) comprenant au moins une source de photons (710, 720) et au moins un guide de lumière (100) ; chaque guide de lumière (100) étant configuré pour qu’une face d’entrée soit éclairée par au moins une source de photons ; un axe longitudinal (610) de chaque guide de lumière étant non perpendiculaire à la carte électronique ; l’entrée de chaque guide de lumière présentant une première (810), une deuxième (820) et une troisième (830) faces ; la première et la deuxième faces de chaque guide de lumière étant perpendiculaires à l’axe longitudinal (610) d’un guide de lumière et décalées l’une par rapport à l’autre ; et la troisième face (830) d’un guide de lumière joignant la première et la deuxième faces (810, 820).
Un dispositif de réparation (DR) set propre à équiper un boîtier (BB) faisant partie d’un bloc optique (BO) de véhicule et comprenant initialement N premières pattes de fixation (PF1 5 ) en N premières positions prédéfinies, avec N ≥ 3. Ce dispositif de réparation (DR) comprend, d’une part, une armature (AD) propre, en cas de casse de M des premières pattes de fixation (PF1 5 ), avec 2 ≤ M ≤ N, à être solidarisée fixement à une face externe (FE) du boîtier (BB) en des endroits prédéfinis, et, d’autre part, M secondes pattes de fixation (PF2 1 -PF2 4 ) solidarisées fixement à l’armature (AD) en M deuxièmes positions propres à correspondre respectivement aux premières positions des M premières pattes de fixation cassées, afin de remplacer ces dernières.
La présente invention concerne une calandre de véhicule qui est destinée à être éclairée par une lumière homogène tout en minimisant le volume des éléments requis pour éclairer cette calandre. Pour cela, un guide de lumière (9) est positionné au-dessus d’une lame translucide pour que le faisceau de lumière émis par une source de lumière frappe une face à renvoi d’angle (34) située à l’arrière de la lame translucide. La face à renvoi d’angle (34) est adaptée pour rediriger le faisceau de lumière dans une direction d’éclairage souhaitée.
L’invention a pour objet un véhicule automobile montrant un ouvrant latéral avant, et comprenant un habitacle (1) avec une planche de bord (3) et un garnissage intérieur (5) monté sur l’ouvrant latéral avant, l’habitacle (1) comprenant en outre un premier dispositif (13) d’éclairage solidaire dudit garnissage intérieur (5) et un deuxième dispositif (15) d’éclairage solidaire de la planche de bord (3), ledit véhicule automobile est remarquable en ce que le deuxième dispositif (15) d’éclairage montre une extrémité avec une extension (17), ladite extension (17) s’étendant longitudinalement le long du garnissage intérieure (5) jusqu’à une extrémité avant du premier dispositif d’éclairage (13) quand l’ouvrant latéral avant est en position fermée.
L’invention concerne un véhicule automobile (1) comprenant un rétroviseur électrochrome (2) et un dispositif de gestion du fonctionnement du rétroviseur, ledit dispositif comprenant une unité de traitement d’informations (3), comprenant un ou plusieurs processeurs, et un module de détection, le module de détection comprenant un premier capteur (4) agencé dans un boitier du rétroviseur (2) pour mesurer le flux lumineux à l’avant du véhicule.
L’invention concerne un sous-ensemble de planche de bord (1) pour véhicule automobile comportant un corps de planche de bord (10) destiné à s’étendre transversalement sur la largeur de ce véhicule et comprenant un panneau de recouvrement (13) prévu pour s’étendre jusqu’à la base du pare-brise, ledit panneau de recouvrement (13) étant pourvu d’au moins un renfoncement (14) formant cuvette de rangement pour des objets ; caractérisé en ce qu’il comporte également un coussin gonflable de sécurité implanté sous ledit panneau de recouvrement (13) en périphérie de ladite cuvette (14), ledit coussin comprenant un sac gonflable (21) ainsi qu’un générateur de gaz apte à assurer le gonflage et le déploiement dudit sac (21) en cas de choc de sorte à recouvrir les objets disposés dans ladite cuvette (14) et les plaquer contre le fond de cette dernière.
L'invention porte sur une unité de siège (10) pour un véhicule de transport comportant:
- un siège comprenant une assise et un dossier (12.2), et
Procédé de traitement d’une requête d’analyse statistique ou prédictive, procédé de communication et entités applicatives aptes à mettre en œuvre ces procédés
L’invention concerne un procédé de traitement d’une requête (REQ) d’analyse statistique ou prédictive reçue par une première entité applicative d’un réseau de communications en provenance d’une deuxième entité applicative du réseau, ce procédé comprenant :
- une étape (F30) de détermination, à partir d’au moins une information véhiculée (P-CTX, P-DEF) par ladite requête, d’un contexte (CTX) de formulation de ladite requête par ladite deuxième entité applicative ;
- une étape (F50) de réalisation de ladite analyse statistique ou prédictive requise au moyen d’un modèle (MOD(CTX)) d’analyse sélectionné (F40) en fonction dudit contexte déterminé ; et
- une étape (F60) de fourniture d’au moins un résultat (RES) de l’analyse réalisée en réponse à ladite requête de la deuxième entité applicative.
La présente invention concerne une méthode de preuve du temps écoulé entre deux évènements successifs intervenant au sein d’un nœud d’un réseau asynchrone, par exemple entre deux transactions émises par un tel nœud à destination d’un registre distribué ( ledger ). Le nœud dispose d’un système embarqué comprenant un module TPM générant une horloge de contrôle, une horloge système au sein d’un environnement TEE et d’une horloge de précision. Le nœud vérifie la cohérence des horloges en comparant les mesures du temps écoulé entre deux transactions successives, les mesures ayant été effectuées au moyen des différentes horloges. En cas de cohérence des mesures, le nœud émet une transaction prouvant le temps écoulé à destination du registre distribué. Un nœud vérificateur peut vérifier cette preuve et attester que la preuve est vérifiée en émettant une transaction de validation vers le registre distribué.
L'invention concerne un appareil d'impression d'étiquettes (210), un système d'impression d'étiquettes et un module de commande pour l'appareil d'impression d'étiquettes (210). Le module de commande (212) comprend une mémoire configurée pour stocker des données de produit associées à un produit et des données d'étiquette d'étagère indiquant un ID d'une étiquette d'étagère électronique (ESL) pour le produit. Le module de commande (212) comprend en outre au moins un module de communication configuré pour : recevoir, d'un dispositif externe (230), une demande de mise à jour pour effectuer au moins une modification dans les données de produit et communiquer une demande de mise à jour d'ESL à l'ESL indiquée dans les données d'étiquette d'étagère pour effectuer la modification au niveau de l'ESL. Un processeur du module de commande (212) est configuré pour : mettre à jour les données de produit stockées dans la mémoire en fonction de la demande de mise à jour ; déterminer si l'ESL a été mise à jour en fonction de la réception d'un accusé de réception en provenance de l'ESL ; et si l'ESL n'a pas été mise à jour, commander le module de communication pour émettre un signal d'alerte pour indiquer que l'ESL n'est pas synchronisée avec l'appareil d'impression d'étiquettes (210).
Figure du résumé : Fig. 2a
Méthode de simulation d’un écosystème basée sur un jumeau numérique et une population virtuelle
Un aspect de l’invention concerne une méthode implémentée par ordinateur de simulation d’un écosystème, l’écosystème comprenant une population réalisant une fonction en utilisant une infrastructure. La méthode est basée sur un jumeau numérique, sous la forme d’un graphe orienté de faible connexité, de l’infrastructure et une population virtuelle sous la forme d’un système multi agents. La méthode comprend les étapes suivantes :
Recevoir des données sur la population et sur l’infrastructure ; Générer des données individualisées pour chaque agent de ladite population virtuelle ; Convertir les données sur l’infrastructure en ledit jumeau numérique ; Déterminer un ensemble de chemins possibles pour le graphe orienté de faible connexité ; Calculer de manière itérative pour chaque chemin de l’ensemble des chemins possibles, une valeur pour un poids associé à chaque arête traversée par le chemin ; Simuler, pour au moins deux valeurs du paramètre d’entrée du jumeau numérique, l’écosystème sur la base d’une utilisation du jumeau numérique par la population virtuelle.
L'invention concerne un procédé de recherche d'une ou plusieurs adresses de données structurées ayant un mot-clé de manière sécurisée mis en œuvre respectivement dans un dispositif client et dans un système comprenant au moins un premier dispositif serveur d'indexation lequel comprend une table d'indexation (TAB-INDEX) et au moins un second dispositif serveur d'indexation lequel comprend une table de données de chainage (TAB-CHAIN). L'invention permettant une protection du résultat de la recherche et notamment du nombre de données structurées formant le résultat de la recherche.
Figure à publier avec l'abrégé : [Fig. 2]
Avec une telle implémentation des brins, même lorsque l’aéronef subit des changements de position, la phase liquide du fluide caloporteur va s’écouler de l’avant vers l’arrière puis la phase gazeuse du fluide caloporteur va s’écouler de l’arrière vers l’avant à travers au moins un des brins.
L’invention concerne un mât d’aéronef comprenant un carénage d’aéronef (4) s’étendant selon un axe longitudinal (40a), une structure primaire (3) présentant un pion (32) s’insérant d’une ouverture traversante (43) d’une nervure intérieure (42) dudit carénage (4) et quatre chapes (42l, 42r, 44l, 44r), ainsi que quatre éléments de fixation (46) amovibles et insérables depuis l’extérieur du carénage (4), lesdits éléments de fixation étant insérés selon une direction perpendiculaire audit axe longitudinal (40a) dudit carénage (4) pour maintenir une ferrure (33) de la structure primaire (3) présentant une ouverture traversante oblongue (33’, 33’’) et insérée dans l’une desdites chapes du carénage (4).
Avantageusement, il est ainsi possible de simplifier sensiblement les opérations d’assemblage du carénage, et d’obtenir des interfaces de fixation mieux protégées, tout en permettant un montage isostatique du carénage sur la structure primaire et une reprise d’efforts optimisée entre le carénage et la structure primaire.
L’invention concerne un ensemble propulsif (151) pour un aéronef qui comporte un châssis (180), un système de motorisation (150) comportant un noyau (152) enfermé dans un carter (154) et comportant une chambre de combustion (158) et une turbine (160), une canalisation d’alimentation (170) pour acheminer du dihydrogène jusqu’à la chambre de combustion (158) et qui serpente à l’extérieur du carter (152) en regard de la turbine (160) avant de plonger dans la chambre de combustion (158) à travers le carter (154), et un cylindre de protection (182) fixé au châssis (180) ou au carter (154) par des moyens de fixation (184) et disposé autour du carter (154) et entre la canalisation d’alimentation (170) et la turbine (160).
Avec un tel arrangement, une aube de la turbine qui se détacherait rencontrera le cylindre de protection qui lui barre le chemin vers la canalisation de dihydrogène et elle sera alors déviée ou arrêtée.
L’invention concerne un ensemble propulsif (151) pour un aéronef qui comporte un châssis (180), un système de motorisation (150) comportant un noyau (152) enfermé dans un carter (154) et comportant une chambre de combustion (158) et une turbine (160), une canalisation d’alimentation (170) pour acheminer du dihydrogène jusqu’à la chambre de combustion (158) et qui serpente à l’extérieur du carter (154) en regard de la turbine (160) avant de plonger dans la chambre de combustion (158) à travers le carter (154), et une plaque de protection (182) fixée au châssis (180) et disposée entre le carter (154) et la canalisation d’alimentation (170).
Avec un tel arrangement, une aube de la turbine qui se détacherait rencontrera la plaque de protection qui lui barre le chemin vers la canalisation de dihydrogène et elle sera alors déviée ou arrêtée.
La présente invention a pour objet un dispositif de distribution (10) de produit liquide à pâteux comprenant :
Banderoleuse (1) pour un enveloppement de charges (81) sur une palette (80), comprenant un bras (11) mobile en rotation et un chariot (13) mobile en translation sur le bras et supportant un dispositif de déroulement d’un film d’enveloppement (14) et un système de radio-identification (2) conformé pour interroger et réceptionner des signaux d’identification en provenance d'étiquettes RFID détectables, comprenant : - un premier lecteur de radio-identification (3) muni d’une antenne tournée en direction d’une zone centrale (71) afin d’interroger et réceptionner des premiers signaux d’identification ; - un second lecteur de radio-identification (4) muni d’une antenne tournée dans une direction opposée à la zone centrale afin de réceptionner des seconds signaux d’identification ; - un module de traitement conformé pour inventorier chaque étiquette RFID en analysant et en comparant les premiers et les seconds signaux d’identification afin de la classer comme étant une étiquette centrale (91) fixée sur une charge ou comme étant une étiquette externe (92).
Installation (1) de filtration d’un liquide comprenant une unité de filtration (2), une unité de lavage (3) de l’unité de filtration et une unité de pilotage (20), ladite unité de filtration (2) comprenant au moins un module (4) de filtration tangentielle comprenant une enceinte (5) logeant un matériau (6) filtrant colmatable, divisant l’enceinte (5) en une zone de rétentat (7) équipée d’une entrée d’admission de liquide à filtrer (8) et une zone de perméat (9) équipée d’une sortie d’évacuation de liquide filtré (10), ladite unité de lavage (3) comprenant un réservoir de lavage (11) raccordé par un circuit de lavage (17) à la zone de perméat (9) du module (4) de filtration, le réservoir (11) de lavage qui est raccordé à la zone de perméat (9) du module (4) de filtration par un circuit de lavage (17) présente une communication fluidique avec la zone de rétentat (7) dudit module (4) de filtration, cette zone de rétentat (7) formant la ou une source d’alimentation en fluide dudit réservoir de lavage (11).
La présente invention concerne un procédé de formation d’une dispersion (10) comprenant des gouttes (12) de phase grasse (14) dispersées dans une phase aqueuse continue gélifiée (22), le procédé comportant les étapes suivantes :
(i) disposer d’une phase grasse (14) comprenant au moins une huile et optionnellement, au moins un agent gélifiant lipophile, de préférence thermosensible ;
(ii) disposer d’une phase aqueuse (16), sensiblement immiscible avec la phase grasse (14), comprenant au moins de l’eau et au moins un agent gélifiant hydrophile apte à gélifier en présence d’au moins un sel ;
(iii) former des gouttes de phase grasse (14) dans la phase aqueuse (16) ou la phase aqueuse continue gélifiée (22) ;
(iv) écoulement, dans un conduit de circulation (38), des gouttes (12) ;
(v) récupération d’une dispersion (10) comprenant des gouttes (12) et de la phase aqueuse continue gélifiée (22) dans un récipient (33) ;
caractérisé en ce que le procédé comporte au moins une étape (vi) suivante :
(vi1) avant l’étape (iii), ajouter à la phase aqueuse (16) au moins une partie d’une solution aqueuse (62) ; et/ou
(vi2) injecter au moins une partie de la solution aqueuse (62) dans le conduit de circulation (38) ou à la sortie du conduit de circulation (38), en amont du récipient (33),
ladite solution aqueuse (62) comprenant au moins un sel apte à réagir avec l’agent gélifiant hydrophile.
Précipitateur/collecteur électrostatique pour purificateur d’air ou épurateur d’aérosols, à empilement de plaques à canaux débouchants et électrodes intercalées.
La présente invention concerne une méthode de contrôle d’accès d’un utilisateur équipé d’un terminal (UE) à une ressource physique ou logique, ladite méthode faisant intervenir un dispositif cryptographique sécurisé (HSM) formant un jeton correspondant à un critère d’accès, le jeton d’accès servant à générer un flux de clé masquant une référence biométrique de l’utilisateur obtenue par un lecteur biométrique (REC 1 ) du terminal. La référence biométrique ainsi masquée est chiffrée par chiffrement totalement homomorphe (FHE) et stockée dans une base de données (DB) hébergée par un serveur distant (SV). Un opérateur de contrôle d’accès (SO) obtient une caractéristique biométrique de l’utilisateur, la chiffre en homomorphe et la transmet au serveur distant. Ce serveur compare les premier et second modèles biométriques dans le domaine homomorphe et fournit le résultat de la comparaison chiffré en homomorphe à l’opérateur de contrôle d’accès. Ce dernier autorise ou refuse l’accès à l’utilisateur en fonction du résultat de la comparaison, après l’avoir déchiffré.
L’invention concerne un procédé d’évaluation de la sécurité d’un véhicule à délégation de conduite pendant une période de temps donnée, comprenant des étapes de : - acquisition de données relatives au véhicule (1) ;
- acquisition de données relatives à une situation de conduite (2) ;
- acquisition de données relatives à un conducteur du véhicule (3);
- détermination d’un niveau de sécurité par un modèle d’apprentissage automatique (4), le niveau de sécurité étant associé à la situation de conduite et au conducteur du véhicule, les étapes précédentes étant répétés pendant la période de temps donnée selon un pas de temps.
Détection d’une utilisation interdite d’une voie de covoiturage par un véhicule (1) utilisant une unité de contrôle télématique (3) pour générer un signal d’utilisation (S2) interdite de la voie de covoiturage permettant de sanctionner automatiquement l’infraction.
L’invention concerne un système d’identification, de comptage et de guidage de véhicule, un système d’identification, de comptage et de guidage de véhicule ainsi qu’un réseau de comptage, ledit système étant configuré pour être disposé à un point de choix entre au moins deux voies de circulation (11, 12, 13) de véhicule (14) d’un parking et comportant au moins un premier et un deuxième équipements d’identification (2) de véhicule (14) correspondant chacun à au moins une voie de circulation de véhicule (11, 12, 13), un réseau de communication (3), un équipement de traitement de données (4) et un équipement d’affichage et de comptage (5), ledit système et ledit procédé étant configurés pour comptabiliser le nombre de véhicules circulant depuis et vers les au moins deux voies de circulation (11, 12, 13) correspondant audit point de choix et pour déterminer un nombre de places de stationnement libres dans ledit parking.
Equipement (0) comportant un boîtier (1) dans lequel se trouvent :
- un caisson (2) ;
- un premier haut-parleur (3a) disposé à l’intérieur du caisson (2), le premier haut-parleur (3a) étant agencé pour diffuser des sons vers l’extérieur du boîtier (1) ;
- une carte électronique principale (4) placée dans le boitier (1) en dehors du caisson (2) et sur laquelle est monté au moins un module d’alimentation (41) produisant une première tension d’alimentation ;
- un dispositif de connexion (5) traversant la paroi du caisson (2a) ;
Un panneau de garnissage (PG) fait partie d’une porte latérale d’un véhicule et comprend :
- un support (SP),
- un enjoliveur de bandeau supérieur (EBS) solidarisé au support (SP) et définissant un renfoncement (RE),
- une pièce d’ornement supérieure (POS) ayant une partie inférieure solidarisée au support (SP) et ayant un bord supérieur (BS) séparé de l’enjoliveur de bandeau supérieur (EBS) par un passage (PL), et
- un dispositif d’interface (DI) couplant une partie supérieure de la pièce d’ornement supérieure (POS) au support (SP) pour empêcher l’élargissement du passage (PL), et agencé de manière à obstruer ce passage (PL).
Agencement pour protection d’un équipement d’un véhicule automobile.
Agencement (90) pour protection d’un équipement (20) d’un véhicule automobile (100), comprenant un dispositif lumineux (30), un équipement (20) et un déflecteur (10) d’un véhicule automobile (100), le dispositif lumineux (30) et l’équipement (20) étant séparés l’un de l’autre par une première distance (d1) et le déflecteur (10) étant disposé entre le dispositif lumineux (30) et l’équipement (20),
caractérisé en ce que le déflecteur (10) comprend au moins une surface (105) apte à dévier une trajectoire du dispositif lumineux au-dessus de l’équipement lors d’un choc entrainant un déplacement du dispositif lumineux d’une deuxième distance (d2) vers l’équipement (20), la deuxième distance (d2) étant supérieure à la première distance (d1).
Dispositif électronique de régulation de pression fournie à un étrier de frein ferroviaire
L’invention concerne un dispositif (10) de régulation de la pression fournie, à un étrier (E) de frein à cylindre pneumatique ferroviaire, via une électrovalve supérieure (EV 1 ) d’augmentation de pression et une électrovalve inférieure (EV 2 ) de relâchement de pression, et comprenant un régulateur de pression (12) configuré pour :
- comparer un premier signal représentatif de la pression mesurée dans ledit étrier à un deuxième signal représentatif d’une pression de référence,
- commander l’ouverture de l’électrovalve supérieure lorsque la valeur du premier signal est inférieure à celle du deuxième signal, et au contraire, l’ouverture de l’électrovalve inférieure ;
L’invention propose un ensemble d’habillage de véhicule automobile. L’ensemble d’habillage comprenant un panneau d’habillage (26), telle une pièce de carrosserie, présentant une première face (24) avec un renfoncement (28) qui comprend un fond (34) avec une surface de réception (36). L’ensemble d’habillage comprend en outre un revêtement (54) recouvrant la première face. L’ensemble présente également un insert surfacique (30) ; tel un logo ; présentant un contour (38) et une surface de fixation (48) qui est fixée à la surface de réception par un adhésif (50). Le fond comprend en outre une gouttière (40) autour de la surface de réception et longeant le contour de l’insert surfacique et étant apte à recevoir une surépaisseur (52) du revêtement. La gouttière est apte à recevoir une surépaisseur du revêtement telle qu’une coulure ou une bulle. L’invention propose également un procédé de fabrication d’un ensemble d’habillage.