INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un dispositif (4) de réception de connecteur (2) femelle pour panneau (3) de brassage, sous forme de boîtier (40) pourvu d'une face (400) avant, de faces (401) latérales et d'une face (402) supérieure, ledit boîtier (40) comprenant un logement (5) défini par le volume intérieur entre lesdites faces (400,401,402), conformé et dimensionné pour l'insertion et l'extraction d'au moins un connecteur (2) femelle ; des moyens (8) de fixation en façade d'un panneau (3) de brassage, caractérisé en ce que ladite face (402) supérieure comprend au moins un capot (9) articulé depuis une position d'ouverture vers une position en recouvrement, et inversement ; en position d'ouverture dudit au moins un capot (9), le dessus dudit au moins un logement (5) étant accessible pour l'insertion et l'extraction par coulissement selon une direction verticale dudit connecteur (2) femelle, ainsi qu’un panneau (3) de brassage équipé d'au moins un tel dispositif (4).
Connecteur (100) pour faisceau de câbles de véhicule automobile, ledit connecteur comprenant une fiche (101) et une prise (102), la fiche étant pourvue d’un ergot (103) longitudinal coopérant avec une rainure (104) longitudinale de la prise pour permettre le branchement de la fiche dans la prise que dans une seule orientation de la fiche par rapport à la prise, ledit branchement étant réalisable par translation de la fiche et/ou de la prise dans une direction parallèle à l’axe (A) du connecteur. L’invention concerne également un faisceau de câbles comprenant un tel connecteur ainsi qu’un véhicule automobile équipé d’un tel faisceau de câbles.
Le présent exposé concerne un procédé de régulation de la tension (V_AC) d’un bus (411_AC) électrique d’un système électrique d’une turbomachine hybridée électriquement, le bus (411_AC) étant prévu pour transporter un courant alternatif, le procédé (E) comprenant le contrôle d’un flux magnétique au sein d’une machine (401) synchrone à aimants permanents du système électrique, la machine (101) étant reliée au bus (411_AC), le contrôle étant mis en œuvre en fonction d’une tension (V_AC) mesurée sur le bus (411_AC) et d’une vitesse (Vrot) de rotation du rotor de la machine (401) par rapport au stator de la machine (401) par pilotage d’un onduleur (421) du système électrique, l’onduleur (421) étant relié au bus (411_AC).
Un aspect de l’invention concerne une machine électrique à courant continu (M, M2), comprenant un rotor (1) comprenant au moins un aimant permanent (10) ayant au moins un pôle externe (10N, 10S) formant un inducteur, un stator (2) comprenant une pluralité de conducteurs (20) formant un induit comprenant chacun au moins une portion active faisant face à un pôle externe (10N, 10S) selon des positions angulaires différentes du rotor (1, 5) et une unité de commande séquenceur (3) reliée à une source continue (B), l’unité de commande séquenceur étant reliée aux bornes de chaque conducteur (20) pour alimenter un courant continu par la source (B) de manière séquentiel le conducteur le plus proche d’un pôle externe (10N, 10S) pour permettre d’appliquer une force de Lorentz entre le conducteur et le pôle du rotor afin de tourner le rotor (1) autour de son axe de rotation (X).
Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1C
Moteur linéaire comprenant :
- Un premier groupe d’aimants comprenant un premier aimant, un deuxième aimant et un troisième aimant,
- Un deuxième groupe d’aimants comprenant un quatrième aimant, un cinquième aimant et un sixième aimant,
- Une platine (2) comprenant un premier montant, un deuxième montant ainsi qu’une structure intermédiaire (8) s’étendant entre le premier montant (4) et le deuxième montant (5), le premier aimant et le quatrième aimant étant portés par la structure intermédiaire en étant espacés l’un de l’autre, le deuxième aimant et le troisième aimant encadrant le premier aimant en étant agencé l’un au niveau du premier montant et l’autre au niveau du deuxième montant et le cinquième aimant et le sixième aimant encadrant le quatrième aimant en étant agencé l’un au niveau du premier montant et l’autre au niveau du deuxième montant,
- Une bobine (11) qui est montée dans la platine autour de la structure intermédiaire.
Dispositif d’orientation et module gyrostabilisé associés.
Agencement pour véhicule de transport et véhicule et procédé de verrouillage/déverrouillage associés
La présente invention concerne un agencement (10) pour véhicule (8) de transport comprenant une pluralité de dispositifs de verrouillage, chaque dispositif de verrouillage étant monté sur un vantail (39) mobile entre une position ouverte et une position fermée, chaque dispositif de verrouillage étant commutable au moyen d’un outil d’actionnement entre un état déverrouillé, autorisant l’ouverture du vantail (39), et un état verrouillé, empêchant l’ouverture du vantail (39).
L’agencement (10) comporte en outre :
- un système d’alimentation électrique comprenant une ligne secondaire d’alimentation électrique propre à alimenter chaque dispositif de verrouillage, et
- un système de commande propre à commuter la ligne secondaire entre une configuration d’alimentation et une configuration de condamnation.
Chaque dispositif de verrouillage est configuré pour être bloqué en état verrouillé en l’absence d’alimentation électrique.
L'invention concerne un procédé de détection d’une fuite dans un circuit d’assistance au freinage d’un système de freinage d’un véhicule comprenant une pédale de frein et une pompe à vide reliée à l’organe de freinage par le circuit d’assistance au freinage pour générer une dépression dans le circuit d’assistance comprise entre un seuil de pression maximum et un seuil de pression minimum, la pompe à vide se mettant en marche lorsque la pression dans le circuit de freinage est supérieure au seuil de pression maximum. Une unité de supervision du véhicule détermine une fuite dans le circuit d’assistance lorsque le nombre de mise en marche de la pompe, entre la mise sous contact et la mise hors contact du véhicule, est supérieur à un nombre seuil de mise en marche, le nombre de mise en marche de la pompe étant comptabilisé uniquement lorsque la pédale de frein n’est pas enfoncée.
Un procédé de contrôle est mis en œuvre dans un véhicule comprenant une pédale d’accélérateur et un groupe motopropulseur supervisé par un calculateur de supervision et comportant une machine motrice thermique et une machine motrice électrique associée à une batterie rechargeable, et disposant d’un premier mode de fonctionnement dans lequel seule la machine motrice thermique fournit du couple et d’un deuxième mode de fonctionnement dans lequel seule la machine motrice électrique fournit du couple. Ce procédé de contrôle comprend une étape (10-60) dans laquelle, en cas d’utilisation du deuxième mode de fonctionnement par décision du calculateur de supervision, on impose une cessation de cette utilisation lorsqu’une valeur représentative du pourcentage d’enfoncement de la pédale d’accélérateur devient supérieure à un premier seuil choisi strictement inférieur à 100%.
L’invention concerne un procédé de de détection d’une collision prochaine entre un véhicule automobile (10) et au moins un autre utilisateur (20, 30, 40, 50, 60, 70) présent dans l’environnement du véhicule automobile, le véhicule automobile comprenant un calculateur équipé d’une unité de communication et l’autre utilisateur comprenant un terminal mobile (21, 22, 23, 24, 25, 26, 31, 41, 51, 61, 71) configuré pour communiquer avec l’unité de communication du calculateur, le procédé comprenant, à deux instants successifs, des étapes de : - détection de la présence de l’autre utilisateur dans l’environnement du véhicule automobile par émission, par l’unité de communication du calculateur, d’un signal de communication sans fil, - réception, par l’unité de communication du calculateur, d’un signal de réponse émis par l’autre utilisateur suite à la réception du signal de communication sans fil, - détermination d’une donnée de localisation de l’autre utilisateur au moyen de caractéristiques du signal de réponse, et - détection d’une collision prochaine entre ledit véhicule automobile et l’autre utilisateur par détermination d’un indicateur de risque de collision fonction des données de localisation déterminées aux deux instants successifs.
L’invention concerne un procédé et un dispositif de désactivation d’une fonction limitateur de vitesse véhicule, dite fonction LVV, d’un véhicule autonome, ledit véhicule comprenant un premier calculateur, dit calculateur LVV, communiquant avec un second calculateur, dit superviseur, ledit procédé comportant les étapes de : - réception d’une information de demande d’activation de ladite fonction LVV ;
- réception d’une première information de vitesse limite consigne, dite ancienne consigne ;
- réception d’une deuxième information de vitesse limite consigne, dite nouvelle consigne ;
un bras (5) longitudinal; un système de verrouillage comprenant : un levier (8) dont une extrémité est montée à rotation par rapport au bras (5) ; un ressort (27) agencé entre le levier (8) et le bras (5); un système de blocage (14) du système de verrouillage, caractérisé en ce que le système de blocage (14) comprend : une partie fixe (15) montée et bloquée sur le bras (8), une partie mobile (16) montée à rotation sur la partie fixe (15), et pourvue d’un doigt de blocage s’étendant en direction du levier (8),
la partie mobile (16) étant déplaçable en rotation entre :
une position de déblocage ; une position de blocage de manière à bloquer un mouvement du levier (8).
Système (2) pour autoriser un changement de voie d’un véhicule (1) depuis une première voie (11) vers une deuxième voie (12), comprenant: - un calculateur (4) pour déterminer, à partir d’une image, une première et une deuxième ligne (6, 7) de délimitation et une première ligne (8) de centre de la deuxième voie; - un capteur (5) pour mesurer une distance entre le véhicule et un obstacle séparé dudit véhicule par ladite première ligne; le calculateur étant configuré pour déterminer, à partir de l’image ou ladite distance, une deuxième ligne (9) de centre de la deuxième voie; autoriser , lorsque la distance entre la première et la deuxième ligne de centre est supérieure à un seuil, un changement de voie vers la deuxième voie délimitée par la première ligne de délimitation et une troisième ligne (10) de délimitation qui lui est symétrique par rapport à la deuxième ligne de centre.
Véhicule de transport de passagers
Cette invention concerne un véhicule (10) de transport de passagers comprenant :
- un système d’aération et de ventilation (12) adapté à générer un flux d’air (F) ;
- deux rangées de sièges, chaque rangée s’étendant selon une direction principale ; et
- un dispositif de création d’une barrière d’air (16) afin de limiter la propagation de contaminant entre les passagers du véhicule (10).
Le dispositif de création d’une barrière d’air (16) comprend au moins deux buses d’air (28), chaque buse d’air (28) étant adaptée pour projeter une partie du flux d’air (F) en un jet d’air orienté (30) selon un sens de sortie (32) de ladite buse d’air (28.
Les jets d’air orientés (30) forment ensemble une barrière d’air (34) s’étendant entre les deux rangées de sièges, et les sens de sortie des buses d’air s’étendent chacun parallèlement à la direction principale.
Une structure modulaire (SM) équipe un véhicule terrestre (V) et comprend :
- une poutre longitudinale,
Titre : Dispositif lumineux pour projeter une image sur le sol autour d'un véhicule
Dispositif lumineux (2) pour projeter une image sur le sol autour d'un véhicule (1) automobile, le dispositif lumineux comprenant : - une source de lumière (4), - une diapositive (5) pourvue d'au moins un motif (24, 25, 26), et - au moins un masque (8, 9) pourvu d'une zone opaque (29, 30), le masque étant mobile entre une première position et une deuxième position relativement à la diapositive, la zone opaque du masque s'étendant hors d'un faisceau lumineux (F) issu de la diapositive lorsque le masque est dans sa première position pour projeter une première image sur le sol , et la zone opaque du masque s'étendant au travers du faisceau lumineux issu de la diapositive lorsque le masque est dans sa deuxième position pour projeter une deuxième image sur le sol différente de la première image.
Dispositif lumineux (2) pour projeter une image sur le sol autour d'un véhicule (1) automobile, le dispositif lumineux comprenant : - une source de lumière (4) apte à produire un faisceau lumineux (F), - un premier masque (5) comprenant un premier motif (21) et un deuxième motif (22, 23), le premier masque étant mobile entre une première position et une deuxième position, , - un deuxième masque (6) comprenant un troisième motif (31) et un quatrième motif (32, 33), le deuxième masque étant mobile entre une première position et une deuxième position, - un actionneur (12) configuré pour déplacer le premier masque entre sa première position et sa deuxième position, - un moyen d'entraînement (18) configuré pour déplacer optionnellement le deuxième masque entre sa première position et sa deuxième position en même temps que le premier masque.
Module d’éclairage route avec source lumineuse dirigée vers le haut
L’invention a trait à un module d’éclairage (102) comprenant au moins une source lumineuse (104) apte à émettre des rayons lumineux vers le haut ; un collecteur (106) avec au moins une surface réfléchissante (106.1) configurée pour collecter et réfléchir les rayons lumineux émis par l’au moins une source lumineuse (104) en un faisceau lumineux réfléchi suivant l’axe optique (110) ; une lentille de projection (108) du faisceau lumineux réfléchi en un faisceau lumineux projeté ; où l’au moins une surface réfléchissante (106.1) est configurée pour que le faisceau lumineux réfléchi éclaire une face d’entrée (108.1) de ladite optique de projection (108) jusqu’à un bord supérieur (108.3) et/ou un bord inférieur (108.4) de ladite face d’entrée.
Dispositif d’éclairage (1) à enveloppe étanche comportant une enveloppe (2), notamment de forme longitudinale, au moins une source de lumière (5), au moins un support (6) qui porte ladite au moins une source de lumière (5), un système de connexion électrique (7), au moins un organe de fermeture (3A) de l’enveloppe, en particulier un flasque, au moins un joint d’étanchéité (90) qui est destiné à coopérer à l’intérieur de l’enveloppe (2), et au moins un organe de verrouillage (4) de la fermeture de l’enveloppe, ledit au moins un organe de verrouillage (4) étant solidaire dudit organe de fermeture (3A), caractérisé en ce que le système de connexion électrique (7) est apte à être connecté électriquement par verrouillage de l’organe de fermeture (3A), et en ce que l’organe de verrouillage (4) est apte à être mobile et est apte à rendre mobile l’organe de fermeture (3A). En particulier, l’organe de verrouillage (4) qui assure les fonctions de verrouillage et de déverrouillage, est une vis de fermeture.
Titre : Appareil de chauffage à flamme sculptée
L’invention concerne un appareil de chauffage (1) comprenant une chambre de combustion (3) s’étendant vers le haut depuis une paroi de fond (32), la chambre comprenant une paroi latérale de conduit (30) dont un bord inférieur (310) ménage un passage de flux ascendant périphérique, l’appareil de chauffage comprenant en outre : une surface de double fond (34) définissant avec la paroi de fond (32) un espace d’admission de flux d’air tourbillonnant, une source de flamme (4) dotée d’une bouche de sortie de flamme (40), un manchon de guidage de flamme ceinturant la bouche de sortie de flamme (40), ledit manchon définissant un espace annulaire intérieur (62) prévu pour permettre une ascension du flux d’air tourbillonnant, et définissant par ailleurs un espace annulaire extérieur (64) autour de l’espace annulaire intérieur (62) prévu pour le passage du flux ascendant périphérique, de sorte à sculpter verticalement la flamme (2) produite.
Dispositif d’injection de mélange combustible, pour chambre de combustion (100) d’une turbine de turbomachine d’aéronef, qui comporte autour d’un axe longitudinal (X) un canal central tubulaire (1), un premier canal annulaire (2) autour dudit canal central et un second canal annulaire (3) autour du premier canal annulaire (2), lesdits canaux (1, 2, 3) débouchant dans ladite chambre de combustion au niveau d’une première lèvre (9) dudit canal central, d’une deuxième lèvre (10) dudit premier canal annulaire et d’une extrémité (11) du deuxième canal annulaire, ledit premier canal annulaire comportant, en amont de ladite deuxième lèvre(10), un dispositif d’injection de dihydrogène (5, 6, 7) dans ledit premier canal annulaire (2) dans un écoulement d’air (8) se déplaçant selon ledit axe longitudinal dudit premier canal annulaire en sorte de réaliser un mélange dihydrogène-air s’coulant vers ladite chambre de combustion.
Procédé de contrôle de couple moteur d’un moteur comportant : - un système de régulation d’un débit d’air entrant (110), et - un système d’allumage (130), procédé selon lequel - à partir d’une demande de couple (TQ_REQ), une valeur de consigne de débit d’air (MAF_SP) est déterminée, - à partir de MAF_SP une valeur de consigne de position (TPS_SP) d’un organe de commande mobile du système de régulation (110) est déterminée, -le débit d’air entrant (MAF) et la position de l’organe de commande mobile (TPS) sont mesurés, - une quantité de carburant à injecter (QTF) est calculée à partir de MAF, et - un angle d’allumage (IGN_ANG) est calculé à partir : - - de MAF si la différence entre TPS et TPS_SP est supérieure à une différence de position prédéterminée (EPS), et - - de MAF_SP si la différence entre TPS et TPS_SP est inférieure à EPS.
La présente invention concerne un système propulsif à réaction équipé d’un moteur-fusée hybride et plus précisément, le stockage des ergols avant d’être inséré dans la chambre de combustion.
Ce système propulsif est constitué d’une chambre de combustion (1) fermée par un bouchon (2) et une vanne (3). Un ergol solide (4) sert de réservoir à un ergol liquide (5). Ces deux ergols sont insérés dans la chambre (1) pour y brûler. Les gaz issus de cette combustion s’échappent par une tuyère (6) pour fournir une poussée propulsive. Le système est autophage dans le sens où il consomme sa propre structure pour se propulser.
Le système propulsif décrit par cette invention est particulièrement destiné à la propulsion de lanceurs et véhicules spatiaux.
Figure pour l’abrégé: fig 1.
Interface (1) de liaison en matériau composite ou éventuellement métallique prévue pour liaisonner au moins une membrure à au moins deux diagonales, dans laquelle le manchon présente au moins un manchon (2) prévu entourer la membrure autour d’une direction longitudinale (X), comporte au moins deux douilles (3, 4) en saillie radiale, chacune des douilles étant prévue pour recevoir une extrémité d’une desdites diagonales, comporte une première pièce de renfort (5) s’étendant entre les deux douilles, ladite pièce de renfort présentant un perçage (51) formant point d’attache, comporte en outre une deuxième pièce de renfort (6) opposée à la première pièce de renfort par rapport à la direction longitudinale, ladite deuxième pièce de renfort étant en outre pourvue d’un deuxième perçage (61) formant point d’attache.
Figure pour la publication : Fig. 2
La présente invention concerne un obturateur en ligne (1) comportant :
une plaque d’obturation (2) mobile dans un plan (P) entre une position d’obturation arrêtant une circulation fluidique et une position de circulation permettant ladite circulation fluidique un corps (5) comportant un premier demi-corps (6) et un second demi-corps (7) agencés respectivement de part et d’autre dudit plan (P), et un système de serrage/écartement (10) permettant de serrer, et inversement, d’écarter au moins une pièce de serrage (11) par rapport à ladite plaque d’obturation (2).
Selon l’invention, ledit système de serrage/écartement (10) comporte une première bague de poussée (13), une seconde bague de poussée (14), au moins un ensemble (15) déformable élastiquement en compression comportant un ressort hélicoïdal (16) et un arbre de guidage (17), ledit au moins un ensemble (15) étant agencé entre ladite première bague de poussée (13) et ladite seconde bague de poussée (14).
L’invention concerne un dispositif de guidage (10) pour une canalisation destinée à se déplacer selon un premier axe (X), comprenant :
un support (51) comprenant une platine de réception comprenant une face avant s’étendant selon un premier plan (P1) parallèle au premier axe (X) ; une feuille de revêtement anti-adhésif (12) fixée sur la face avant de la platine de réception, destinée à former un premier contact linéique (13) avec la canalisation ; un collier de support (14) comprenant une section en forme de U présentant une face dite interne (15) destinée à entourer la canalisation, le collier de support (14) se prolongeant dans un deuxième plan (P2), parallèle au premier plan (P1), par deux sections terminales (16, 17) s’étendant respectivement de part et d’autre de la section en forme de U ; un moyen de fixation (18) de chaque section terminale (16, 17) au support (51) ; un tampon circulaire de revêtement anti-adhésif (19) fixé à la face dite interne (15), destiné à former un deuxième contact linéique (23) avec la canalisation.
Ce réservoir (2) destiné à contenir un gaz sous pression comprend un liner (4) en matière plastique de forme générale cylindrique présentant un axe principal (5), le liner (4) comprenant un goulot (6) entourant une ouverture axiale du liner (4). Le réservoir comprend en outre un embout (8) au moins partiellement ménagé dans le goulot (6) du liner (4), une bague de renfort (14) du goulot du liner solidaire et indémontable du goulot (6) du liner (4), et des moyens de fixation (24) de l’embout (8) à la bague de renfort (14) du goulot du liner.
Procédé d’estimation d’une teneur d’un gaz d’intérêt dans un milieu, à l’aide d’un dispositif de mesure, destiné à être disposé contre le milieu, le dispositif s'étendant entre une face de contact, destinée à être appliquée contre le milieu et une extrémité distale, le dispositif comportant une paroi latérale, s'étendant entre la face de contact et l'extrémité distale, le dispositif comportant :
au niveau de la face de contact, au moins une ouverture d’admission, configurée pour collecter le gaz d'intérêt émis par le milieu, l'ouverture d’admission étant pratiquée à travers la face de contact; une chambre de mesure, comportant un capteur de gaz , le capteur de gaz étant configuré pour mesurer une concentration de gaz d’intérêt s’écoulant à travers la chambre de mesure; une chambre de collecte (30), reliée à la chambre de mesure, et délimitée par la paroi latérale, la chambre de collecte comportant au moins une ouverture latérale (34), ménagée à travers la face latérale, de façon à admettre de l’air ambiant dans la chambre de collecte
Dispositif de mesure (1), destiné à être disposé contre un milieu, le dispositif s'étendant entre une face de contact (10), destinée à être appliquée contre le milieu et une extrémité distale (4), le dispositif comportant une paroi latérale (5), s'étendant entre la face de contact et l'extrémité distale, le dispositif comportant :
au niveau de la face de contact (10), au moins une ouverture d’admission (12), configurée pour collecter un gaz d'intérêt transcutané, émis à travers le milieu, l'ouverture d’admission étant pratiquée à travers la face de contact; une chambre de mesure (20), comportant un capteur de gaz (23), le capteur de gaz étant configuré pour mesurer une concentration de gaz d’intérêt s’écoulant à travers la chambre de mesure; une chambre de collecte (30), reliée à la chambre de mesure, et délimitée par une ouverture sur la paroi latérale, la chambre de collecte comportant au moins une ouverture latérale (34), ménagée à travers la face latérale, ou sur la paroi supérieure de la chambre de collecte de façon à admettre un gaz porteur dans la chambre de collecte ;