INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif (1) de protection de la surface du pied d’un équidé en contact avec le sol et
comportant des emplacements (3) sous forme d’évidements traversant les branches tangentiellement pouvant accueil différents éléments comme des languettes (4, 6, 7 18), des plaquettes métalliques pour bloquer les têtes de clous(15), pour visser des crampons (16) ou des bandes souples pour éviter l’accumulation de neige (17). Les languettes peuvent permettre la fixation au pied de l’équidé soit par l’intermédiaire de crochets (6), soit par l’intermédiaire d’aimants (18).Les bases des languettes insérées sont scellées à la colle.
Dispositif et procédé de cuisson de produits alimentaires avec moyens de gestion de l’humidité
L’invention concerne un four de cuisson (1, 10) de produits alimentaires comportant une enceinte (2) avec au moins une zone de cuisson (2a, 2b, 2c) comportant au moins des moyens de chauffage contrôlés par des moyens de gestion, ladite zone intégrant un oura d’extraction d’air (6a, 6b, 6c), associés à des moyens de pilotage du oura et des moyens de mesure du débit d’extraction d’air.
La zone de cuisson comporte un moyen de mesure de l’hygrométrie et un moyen d’injection (7a, 7b, 7c) d’air dans la zone comportant des moyens d’obturation et des moyens de gestion d’air injecté en sorte que le débit d’extraction d’air par le oura soit égal à la somme des débits générés par les produits dans la zone de cuisson et du débit entrant composé au moins du débit d’air injecté.
Formulation pour produit alimentaire laitier foisonné
L’invention concerne une formulation pour un produit alimentaire à base d’une émulsion foisonnée d’un ingrédient laitier dans de l’eau, ladite formulation comprenant :
moins de 15% en poids d’un ingrédient laitier présentant au moins 10% en poids de protéines ; et moins de 5% en poids d’un complexe émulsifiant et stabilisant dudit produit,
l’ingrédient laitier présentant un taux de matière grasse qui est supérieur à 1%, le complexe émulsifiant et stabilisant comprenant un mélange de fibres cellulosiques avec un hydrocolloïde alimentaire.
Un procédé de fabrication de produits alimentaires à base de protéines végétales, qui comporte une étape de réhydratation d’une matière première de protéine(s) végétale(s) sèche à l’aide d’eau ou d’un mélange liquide comportant de l’eau, se caractérisant en ce que l’on procède avant réhydratation à une opération de dissolution de CO 2 gazeux dans l’eau ou dans le mélange liquide comportant de l’eau, utilisé(e) pour la réhydratation des protéines végétales.
L’invention concerne une composition extrudée par voie sèche comprenant des protéines végétales à l’exclusion du gluten de blé hydrolysé, préférentiellement des protéines de légumineuses, préférentiellement protéines de pois, ainsi qu’une protéine de gluten de blé hydrolysée, son procédé de production ainsi que son utilisation.
L’invention concerne un procédé (100) de marquage géocodé d’un produit, comprenant au moins une étape de marquage (102) comprenant les étapes suivantes :
obtention (104) d’au moins une donnée de traçabilité comprenant au moins une donnée de géolocalisation dudit produit, génération (106) d’une donnée de marquage dudit produit par encodage de ladite au moins une donnée de traçabilité obtenue, ajout (108), audit produit, d’un marquage physique généré en fonction de ladite donnée de marquage.
Elle concerne également un système de marquage géocodé d’un produit.
Dispositif électronique et procédé de traitement de données comportant au moins un modèle d’intelligence artificielle auto-adaptatif avec apprentissage local, système électronique et programme d’ordinateur associés
Ce dispositif de traitement est connecté à un capteur (15) et comprend un module (22) d’acquisition d’une donnée, un module (24) d’estimation d’une tâche associée à la donnée via un modèle de prédiction (60), et un module (28) de détermination d’une tâche résultante pour la donnée.
Le module de détermination calcule une grandeur (E) représentative de l’estimation ; puis sélectionne - en fonction de la grandeur - un parmi des modes assisté (ACL) et supervisés (SSL, AUL) de détermination ; et détermine - suivant ledit mode - la tâche résultante. En mode assisté de détermination, le module de détermination envoie à un utilisateur une requête en fourniture d’une tâche pour la donnée.
Le dispositif comprend un module d’apprentissage (30) pour modifier des poids synaptiques du modèle de prédiction via une rétropropagation pour le calcul du gradient de chaque poids suivant une fonction de coût dépendant de la grandeur.
Circuit neuromorphique réalisant physiquement un réseau de neurones et procédé de réalisation et d’inférence associé s
L’invention concerne un circuit neuromorphique (10) réalisant physiquement un réseau de neurones. Le circuit neuromorphique (10) comprend :
- au moins un composant (26) propre à être excité selon une pluralité de modes d’excitation propres avec une population respective, et à présenter plusieurs configurations d’excitation,
- une unité de configuration (28) du composant (26) propre à exciter le composant (26) pour obtenir une configuration d’excitation choisie en fonction d’une architecture souhaitée de réseau de neurones, et
- une unité d’interrogation (30) du composant (26) propre à modifier sélectivement les populations de premiers modes d’excitation propres et à mesurer les populations de deuxièmes modes d’excitation propres, les premiers et deuxièmes modes d’excitation propres étant respectivement les modes d’excitation des neurones d’entrée et des neurones de sortie de l’architecture souhaitée.
- un logement de charge à induction (30) pour un appareil électronique portable (31) présentant une orientation verticale,
- un chargeur à induction (38) apte à générer un champ magnétique à l'intérieur du logement de charge à induction (30),
- un dispositif de retenue (41) étant configuré pour venir en appui contre au moins un bord de l'appareil électronique portable (31) pour que ledit appareil électronique portable (31) soit maintenu plaqué contre le fond (36) du logement de charge à induction (30).
L’invention concerne un enjoliveur (1) d’aile destiné à garnir une aile (2) de véhicule automobile, comportant un corps de base (3) s’étendant entre une face extérieure (4) et une face intérieure (5), la face intérieure (5) étant conçue pour être disposée au moins en partie en regard de l’aile (2) de véhicule lorsque l’enjoliveur (1) est monté sur l’aile (2), la face intérieure (5) comportant une partie supérieure (8) conçue pour être disposée en appui de l’aile (2), la face intérieure (5) comportant des moyens de blocage (11) conçus pour s’étendre au moins en partie entre la face intérieure (5) et l’aile (2) et dimensionnés pour, lorsque l’enjoliveur (1) est monté sur l’aile (2), former un obstacle au passage d’au moins un gravillon susceptible de remonter entre la face intérieure (5) et l’aile (2) en direction de la partie supérieure (8).
La présente divulgation divulgue une garniture intérieure (100) pour un véhicule à moteur et un véhicule à moteur comprenant une telle garniture intérieure. La garniture intérieure comprend : une couche décorative claire (10) ayant une surface externe (10A) et une surface interne (10B) ; et une couche chauffante (20) comprenant un élément chauffant (21) s'étendant dans le plan de la couche chauffante, où l'élément chauffant est choisi parmi au moins l'un parmi le graphène, les nanofeuillets de graphène, les nanotubes de carbone, les nanotubes de carbone multiparois, la fibre de carbone, du noir de carbone et du graphite et sérigraphié sur le côté de la surface interne (10B) de la couche décorative (10) ; où une première couche d'isolation électrique (15) est sérigraphiée sur la surface interne (10B) de la couche décorative (10) entre la couche décorative (10) et la couche chauffante (20) et forme une isolation électrique entre les deux.
L'invention concerne un procédé optimisé de traitement en cataphorèse des systèmes d’absorption des chocs avant et arrière d’un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’on forme, préalablement au traitement en cataphorèse, un ensemble comprenant le système d’absorption des chocs avant (1), le système d’absorption des chocs arrière (2) et une liaison (3a, 3b) entre les deux systèmes d’absorption, on effectue ensuite le traitement de cataphorèse sur l’ensemble ainsi formé puis on effectue la séparation des deux systèmes d’absorption.
Figure de l’abrégé (Fig. 1 unique)
L’invention propose un ensemble de façade (16) pour véhicule automobile, notamment un ensemble de façade avant de véhicule automobile. L’ensemble de façade comprend un élément de peau de pare-chocs monobloc (42), un dispositif lumineux (20) avec un boîtier (21) et une paroi transparente fermant le boîtier, un support (25) recouvert par l’élément de peau de pare-chocs monobloc. L’élément de peau de pare-chocs monobloc comprend une portion de carrosserie (46) du véhicule automobile et une portion de maintien (50) avec des moyens de positionnement vertical (52) coopérant avec le dispositif lumineux. La portion de maintien comprend en outre des moyens de maintien vertical (54) en appui sur le support de sorte à ce que l’élément de peau de pare-chocs monobloc soit maintenu verticalement par le support.
L’invention concerne un dispositif d’absorption de choc passif pour passager arrière d’un véhicule automobile lors d’un choc latéral
Le dispositif d’absorption de choc (2) passif comprend une coque (4) solide apte à se déformer lorsqu’un passager vient l’impacter, et la coque (4) entoure une poche (6) contenant un liquide (16), et la poche (6) est suffisamment souple pour permettre sa déformation lorsqu’un passager vient impacter la poche (6).
L’invention concerne un ensemble (1) de tableau de bord (10) comportant un tableau de bord (10) délimité par une planche supérieure (11), une planche arrière (12) et comportant, au niveau de la planche arrière (12), un espace de rangement (13). Complémentairement, l’ensemble (1) de tableau de bord (10) comporte un boitier de sécurité (14) logeant un coussin gonflable de sécurité (15), le boitier de sécurité (14) étant situé sous la planche supérieure (11) et comportant une paroi pivotante destinée à s’ouvrir lorsque le coussin gonflable de sécurité (15) est déployé, la paroi pivotante étant articulée par l’intermédiaire d’une charnière (16) flexible ménagée directement sur le tableau de bord (10), de sorte à ce que, suite au déploiement du coussin gonflable de sécurité (15), ladite paroi pivotante recouvre au moins partiellement l’espace de rangement (13).
Porte latérale comprenant un renfort de ceinture avec une encoche pour le fragiliser en cas de choc.
Porte latérale (3) pour véhicule, notamment pour véhicule automobile (1), la porte latérale (3) comprenant un renfort de ceinture (50), caractérisée en ce que le renfort de ceinture (50) comprend une encoche (60), l’encoche (60) étant destinée à fragiliser le renfort de ceinture (50) en cas de choc, notamment en cas de choc latéral.
Figure d’abrégé: fig. 4
Porte latérale comprenant un renfort de cadre recouvrant un renfort de bandeau pour véhicule.
Porte latérale (3) pour véhicule, notamment pour véhicule automobile (1), caractérisée en ce que la porte latérale (3) comprend : - un renfort de bandeau (10), - un renfort de cadre (20), le renfort de cadre (20) étant destiné à venir au niveau d’une vitre (7) en position fermée, - un caisson intérieur (40), le renfort de cadre (20) recouvrant le renfort de bandeau (10) de sorte à emprisonner le renfort de bandeau (10) entre le renfort de cadre (20) et le caisson intérieur (40).
Figure d’abrégé : fig. 6
Système de propulsion (1) pour véhicule électrique ou hybride, comprenant dans un repère orthogonal (XYZ) :
- un ensemble de n machines électriques (2) de propulsion, n étant un nombre entier supérieur ou égal à 2, chaque machine électrique comprenant un stator (21), un rotor (22) présentant un arbre de sortie (23) mobile en rotation autour d’un axe (X) et une enveloppe de protection (24) entourant le stator ;
- un train d’engrenage (3) lié cinématiquement aux n arbres de sortie et apte à recevoir le couple moteur fourni par les n machines électriques (2),
- un carter de transmission (4) supportant les enveloppes de protection des n machines électriques et au moins en partie le train d’engrenage ;
dans lequel les enveloppes de protection (24) des n machines électriques sont reliées entre-elles par au moins un élément de réduction de bruit (5) disposé géométriquement entre les axes de rotation des rotors.
(Figure d’abrégé: 2)
L'invention concerne un dispositif de montage d’un siège sur le plancher (2) d’un véhicule automobile, ledit dispositif comprenant au moins une traverse (1) supportant le siège et pourvue d’éléments de liaison avec le plancher (2), caractérisé en ce que lesdits éléments de liaison comprennent, d’une part, un jeu de platines de renfort (12) destinées au support et à la fixation du siège qui sont en appui sur le plancher (2) et, d’autre part, deux entretoises verticales (11) portées, respectivement, par les extrémités latérales (1a, 1b) de ladite traverse (1) et fixées sur les bords latéraux du plancher (2).
Agencement d'un compartiment moteur d'un véhicule automobile
Agencement (7) pour un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu’il comprend une batterie (8), un boîtier (9) contenant au moins un relais électrique (10) et/ou au moins un fusible, et un support (17) comprenant un élément métallique embouti, la batterie (8) et ledit boîtier (9) étant fixé directement au support (17).
Lame (1) dont les deux petits côtés ont des profils combinés (FX), symétriques plan, superposant une rainure (RP) et une languette (LP), l’un des grands côtés a une rainure (RG) et l’autre, une languette (LG) dont les formes et positions sont homologues aux formes et positions respectives de la rainure (RP) et de la languette (LP) du profil combiné (FX), l’assemblage d’une lame à poser (1’) aux deux lames adjacentes (1) d’un ensemble de lames posées en bâton rompu se faisant par un seul basculement du grand côté de la lame à poser par l’engagement de sa languette dans une ou plusieurs rainures (RG, RP), alignées d’un grand côté ou d’un petit côté de lames posées et assemblage simultané du petit côté (FX) (RP, LP) avec le côté d’une autre lame posée.
CLOTURE A MULTIPLES PANNEAUX
L’invention concerne un dispositif assemblable (10) destiné à la réalisation d’une clôture caractérisé en ce qu’il comporte :
Au moins un premier panneau (20) comportant au moins un premier bras (22a) s’étendant dans un plan sécant à un plan principal du premier panneau (20) sur une portion d’une hauteur du premier panneau (20), ledit bras (22a) comportant au moins un premier orifice (23) ; Au moins un second panneau (30) ; Au moins un élément de fixation (50) configuré pour coopérer avec le premier orifice (23) ;
Chaque panneau (20, 30) comportant au moins un moyen de stabilisation (24, 34) avec un plan horizontal formant la surface de soutènement du panneau, le moyen de stabilisation (24, 34) étant apte à recevoir un élément d’ancrage (40) configuré pour fixer le panneau (20, 30) sur une surface horizontale.
VERROU DE SÉCURITÉ
L’invention concerne un verrou de sécurité qui comprend un élément de fixation (20) et au moins un crochet (30). L'élément de fixation (20) est monté dans une fente de sécurité. Le crochet (30) est apte à se déplacer axialement par rapport à l'élément de fixation (20), et le crochet (30) se déplace radialement vers l'extérieur le long d'une structure de guidage (21) de l'élément de fixation (20) pour venir en prise dans la fente de sécurité, l'élément de fixation (20) reste statique, c'est-à-dire qu'il ne bouge pas et ne tourne pas lorsque le crochet (30) se déplace. Par conséquent, le verrou de sécurité n'appuiera pas sur la fente de sécurité, évitant ainsi de l’endommager lorsqu'elle est fréquemment ou constamment sollicitée par le verrou de sécurité. En outre, sans se déplacer ni tourner pendant un processus de montage, l'élément de fixation (20) maintient le crochet (30) pour qu'il vienne en prise de manière stable avec la fente de sécurité, ce qui permet d'améliorer les performances globales anti-traction et anti-poussée.
Porte sectionnelle à déplacement latéral manuel, avec portillon et système de fermeture/verrouillage du côté du refoulement, lequel système de fermeture/verrouillage comprend d’une part une serrure classique à pêne de fermeture (302), et d’autre part : un pêne déporté (40), s’étendant essentiellement transversalement, lequel pêne déporté est fixé au pêne de fermeture d’un côté (401) et présente, de l’autre côté, une tête de fermeture (402) venant en saillie transversalement d’une première face frontale (202) du portillon ; un montant support de gâches (50), fixé rigidement au bâti du côté de la première face frontale (202) du portillon, en regard et à distance transversalement d’un profil d’encadrement vertical (203) du portillon ; une gâche de fermeture (510), fixée au montant support de gâches (50) et configurée pour recevoir la tête de fermeture (402) du pêne déporté et pour retenir transversalement ladite tête lorsque le pêne de fermeture (302) est en position fermée.
Dispositif de protection d’une ouverture standard d’une habitation lors d’inondations et tempêtes, caractérisé en ce qu’il comprend une structure télescopique adaptable destinée à être insérée dans l’ouverture avec un système de calfeutrage configuré pour émettre une mousse expansive remplissant la structure interne et le contour du dispositif dans le but d’augmenter l’étanchéité et la résistance aux chocs ainsi que d’appliquer une pression sur les rebords de l’ouverture pour un meilleur maintien et une meilleure résistance à la flexion. Ce système a comme avantage la réponse rapide à un besoin d’urgence de protection et d’étanchéité face aux catastrophes naturelles d’inondations et de tempêtes. Le dit dispositif ne nécessite pas d’installation préalable ou de formation professionnelle particulière et peut être utilisé par n’importe quel utilisateur ou secouriste en environnement hostile dans un cas d’urgence. Figure pour l’abrégé : Figure 5.
Un dispositif d’entraînement motorisé (5) comprend un actionneur électromécanique, un dispositif d’alimentation en énergie électrique et de contrôle externe (26) et un câble d’alimentation électrique (18). L’actionneur comprend un moteur électrique, un réducteur, un carter et un arbre de sortie. Le moteur est de type sans balais à commutation électronique. Le dispositif externe (26) comprend un boîtier (32) et une unité électronique de contrôle (15). Le moteur est alimenté en énergie électrique à partir de l’unité électronique de contrôle (15), au moyen de fils d’alimentation électrique du câble (18). Chacun des fils d’alimentation électrique s’étend à partir du dispositif externe (26) jusqu’à l’actionneur. L’unité électronique de contrôle (15) est entièrement logée à l’intérieur du boîtier (32). Le câble (18) comprend uniquement des fils d’alimentation électrique. L’alimentation en énergie électrique et le contrôle du moteur à partir de l’unité électronique de contrôle (15) est mise en œuvre uniquement par les fils d’alimentation électrique.
Générateur de gaz comprenant : - une chambre de gaz (10) avec un premier orifice (21) présentant une première surface de passage, - un opercule principal (51), obturant le premier orifice (21), - des gaz sous pression stockés dans la chambre de gaz (10), - une chambre pyrotechnique (30 ), agencée dans la chambre de gaz (10), - un dispositif d’allumage (40), caractérisé en ce que le générateur de gaz comprend au moins une paroi de cloisonnement (33) de la chambre de gaz (10) avec au moins un deuxième orifice (22) présentant une deuxième surface de passage inférieure à la première surface de passage, et en ce que la chambre pyrotechnique (30) est agencée entre la paroi de cloisonnement (33) et le premier orifice (21).
Générateur de gaz comprenant : - une chambre de gaz principale (10) présentant une paroi latérale, - du gaz (20) stocké sous pression dans la chambre de gaz principale (10), - une chambre pyrotechnique (30) agencée dans la chambre de gaz principale (10), - du propergol (40) agencé dans la chambre pyrotechnique (30) et exposé au gaz (20) stocké sous pression, - un allumeur pyrotechnique (51) attaché sur la paroi latérale de la chambre de gaz principale (10) et prévu pour déclencher une combustion du propergol (40), caractérisé en ce que le générateur de gaz comprend un organe d’étanchéité, tel qu’un étui (60), distinct de l’allumeur pyrotechnique (51) et agencé entre l’allumeur pyrotechnique (51) et le gaz (20) stocké sous pression
L’invention concerne un siège (1) de véhicule automobile, le siège (1) comportant : - une assise (13) et un dossier (14) solidaire de l’assise (13) par l’intermédiaire de flasques (11) liées à des côtés latéraux (132) de l’assise (13) et du dossier (14), les flasques (11) autorisant une rotation du dossier (14) relativement à l’assise (13), - un système de retenue (12) comportant un arceau (121) et une structure (122) à pantographes (123) liée, d’un premier côté aux flasques (11) et, d’un deuxième côté, à l’arceau (121), la structure (122) à pantographes (123) étant configurée pour autoriser un mouvement relatif de l’arceau (121) par rapport à l’assise (13) afin de pouvoir positionner ledit arceau (121) dans plusieurs configurations angulaires afin de permettre de retenir un objet placé sur ou devant le siège (1).
L’invention concerne un véhicule comprenant un siège conducteur et un siège passager placé à côté dudit siège conducteur, une planche de bord (1) s’étendant devant lesdits deux sièges suivant un axe transversal Y du véhicule et délimitée à chacune de ses extrémités par une joue de planche de bord.
Selon l’invention, le véhicule comprend un logement (16, 116, 216) dans la joue (18, 118, 205) de planche de bord située du côté du conducteur, le logement (16, 116, 216) permettant de stocker un outil (10, 100, 200) dont au moins une fonction est de permettre le grattage manuel d’une surface extérieure (15) dudit véhicule.
TITRE : Dispositif d’essuyage et essuie-glace ainsi équipé
Dispositif d’essuyage pour nettoyer une vitre de véhicule (10) comprenant un balai d'essuie-glace (14) avec une unité de distribution d’eau de lavage (12) et un élément de branchement d’eau de lavage (16) pour l’alimentation de l’unité de distribution d’eau de lavage (12) avec de l’eau de lavage,
l’élément de branchement d’eau de lavage (16) prédéfinit une direction de couplage (18) pour le couplage avec une conduite d’eau de lavage (20) et/ou avec une pièce de branchement (22) d’une conduite d’eau de lavage (20),
la direction de couplage (18) étant essentiellement différente de la direction de la force (24) de la force induite par la pression hydraulique de l’eau de lavage en mode de pulvérisation de l’unité de distribution d’eau de lavage (12).
Dispositif (1) de refroidissement et de lubrification d’un groupe motopropulseur électrique comprenant une machine électrique à rotor (2) bobiné et un réducteur (3) de vitesse, comprenant :
au moins un compartiment (5, 6) destiné à loger au moins une partie du rotor (2) et au moins un autre compartiment (4) destiné à loger le réducteur (3) ; comprenant chacun une zone de récupération (17, 18, 19) de l’huile, une conduite d’aspiration (20, 21, 22) de l’huile et une conduite de gavage (23, 24, 25) de l’huile, chaque conduite d’aspiration étant raccordée à une zone de récupération et chaque conduite de gavage étant raccordée à une zone de récupération ou à une conduite d’aspiration, un circuit d’alimentation (10) des compartiments et des conduites de gavage, un collecteur d’huile (27) raccordé aux conduites d’aspiration, une pompe (7) située entre le collecteur et le circuit d’alimentation.