INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé de démarrage d’un véhicule à l’arrêt comportant un volant (101) comprenant au moins un capteur capacitif communiquant avec un dispositif de contrôle du démarrage (102) dudit véhicule, caractérisé en ce qu’il comporte des étapes de : - réception (202) d’un signal indiquant la détection, par le capteur capacitif, de deux appuis (201) sur le volant, - émission (203) d’un signal, provoquant la diffusion (204) d’un message à destination du conducteur (103), pour l’inviter à effectuer à nouveau deux appuis sur le volant pour démarrer le véhicule, - réception (206) d’un deuxième signal indiquant la détection par le capteur capacitif de deux nouveaux appuis (205) sur le volant, - en réponse à la réception du deuxième signal, émission (207) d’un signal commandant le démarrage du véhicule. Procédé de démarrage d’un véhicule selon la revendication 1, dans lequel les deux appuis détectés sont deux appuis simultanés. Procédé de démarrage d’un véhicule selon l’une des revendications précédentes, dans lequel la durée des deux appuis distincts est supérieure à un seuil prédéterminé. Procédé de démarrage d’un véhicule selon l’une des revendications précédentes, le message diffusé comprend un message visuel affiché sur au moins un afficheur du véhicule. Procédé de démarrage d’un véhicule selon l’une des revendications précédentes, le message diffusé comprend un message sonore diffusé sur au moins un haut-parleur du véhicule. Programme d'ordinateur comprenant des instructions qui, lorsque le programme est exécuté par un ordinateur, conduisent celui-ci à mettre en œuvre le procédé selon l’une des revendications précédentes. Dispositif de contrôle de démarrage (102) d’un véhicule communiquant avec un volant (101) dudit véhicule comprenant au moins un capteur capacitif caractérisé en ce qu’il est configuré pour mettre en œuvre le procédé selon l’une des revendications 1 à 5. Véhicule comportant un volant (101) comprenant au moins un capteur capacitif, caractérisé en ce qu’il comporte en outre un dispositif de contrôle de démarrage (102) selon la revendication précédente.
Catamaran avec une coque autoportante en bois de placage 3D et tissu de bambou laminé en construction sandwich avec des systèmes de propulsion à jet maritime. Caractérisé en ce que, les placages 3D sont laminés en plusieurs couches avec des tissu de bambou en construction sandwich qui se chevauchent ; chaque couche d'un placage 3D ou tissu en bambou a une épaisseur inférieure à 2mm ; la coque de catamaran est entièrement laminé à partir de placages 3D en véritable bois et des tissus de bambou ; le catamaran dispose d'un habitacle (2) ; le catamaran dispose par caisson lateral des accumulateurs (3) et des systèmes de propulsion à jet maritime (4).
Catamaran avec une coque autoportante en bois de placage 3D laminé et des systèmes de propulsion maritime à réaction.¶ Caractérisé en ce que,¶ a) les placages 3D sont laminés en plusieurs couches qui se chevauchent.¶ b) chaque couche d'un placage 3D a une épaisseur inférieure à 2mm.¶ c) la coque de catamaran est entièrement laminé à partir de placages 3D en véritable bois.¶ d) le catamaran dispose d'un habitacle (2).¶ e) le catamaran dispose par caisson lateral des accumulateurs (3) et un système de propulsion hydrojet (4).¶
Carrosserie de catamaran autoportante en bois de placage 3D laminé et composants électriques avec moteur de propulsion à réaction, caractérisé en ce que, le catamaran est composé de placages de bois 3D collés ; les placages de bois 3D collés se chevauchant sur plusieurs couches ; les surfaces de forme libre ainsi rendues possibles, les géométries de surface bombées, permettent d'obtenir des géométries de bateaux autoportantes et stables en torsion ; le liant utilisé pour la stratification peut de l'époxy ou de l'acrylique ; il comporte des accumulateurs (x7) et un moteur de propulsion à réaction (x8) par caisson latéral ;
Carrosserie de bateau autoportante en bois de placage 3D laminé, caractérisé en ce que, les bateaux sont composé de placages de bois 3D collés ; les placages de bois 3D collés se chevauchant sur plusieurs couches ; les surfaces de forme libre ainsi rendues possibles, les géométries de surface bombées, permettent d'obtenir des géométries de bateaux autoportantes et stables en torsion ; le liant utilisé pour la stratification peut de l'époxy ou de l'acrylique ; même des structures autoportantes complètes de catamarans peuvent être realisée [Fig 3] ;
Module (1) de baie avionique, le module (1) comprenant deux étagères (2) et une colonne (5), la colonne (5) reliant les deux étagères (2), le module (1) comprenant un premier flux d’air et un deuxième flux d’air circulant chacun dans la colonne (5) et dans les étagères (2) pour refroidir au moins un élément avionique, le module (1) étant caractérisé en ce que chacune des deux étagères (2) comprend (i) un plateau (4) s’étendant selon un plan transversal (P1) et destiné à supporter un élément avionique et comprend (ii) une demi-coque (6) s’étendant selon un plan longitudinal (P2) sécant du plan transversal (P1) et étant destinée à être assemblée à une autre demi-coque (6) de l’autre étagère (2) dudit module (1), pour former la colonne (5). Module (1) selon la revendication 1, dans lequel chaque demi-coque (6) présente un panneau de montant (7) assemblé à chaque plateau (4), ledit panneau de montant (7) étant dans le plan longitudinal (P2). Module (1) selon la revendication 2, dans lequel chaque demi-coque (6) présente une portion de conduit fermé (12) fixée sur le panneau de montant (7) et s’étendant selon une direction longitudinale. Module (1) selon la revendication 3, dans lequel lorsque deux demi-coques (6) sont assemblées, les portions de conduit fermé (12) de chaque demi-coque (6) sont juxtaposées et parallèles. Module (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel chaque plateau (4) comprend un premier canal interne débouchant par une première ouverture (10) dans le panneau de montant (7) et comprend un deuxième canal débouchant par une deuxième ouverture (11) dans le panneau de montant (7). Module (1) selon les revendications 3 et 5 en combinaison dans lequel la première ouverture (10) est positionnée dans la portion de conduit fermé (12). Module (1) selon la revendication 6 dans lequel la deuxième ouverture (11) est juxtaposée à la première ouverture (10) de sorte à être en regard de la portion de conduit fermé (12) d’une autre demi-coque (6) lorsque deux demi-coques (6) sont assemblées. Module (1) selon la revendication 7, dans lequel chaque portion de conduit fermé (12) présente une troisième ouverture agencée en regard de la deuxième ouverture (11) d’un panneau de montant (7) lorsque deux demi-coques (6) sont assemblées, pour permettre une circulation fluidique entre la troisième ouverture et la deuxième ouverture (11). Module (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes dans lequel chaque demi-coque (6) comprend des moyens de fixation à l’autre demi-coque (6). Baie avionique (50) comprenant plusieurs modules (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 9. Aéronef (100) comprenant au moins une baie avionique (50) selon la revendication 10.
Dispositif permettant l’accroche d’un câble sur une palette (10), ladite palette (10) comprenant un plancher (11) relié à une base (14) par des plots, chaque plot délimitant avec des plots adjacents des passage de fourches de levage, le dispositif comprenant une première pièce portant des moyens d’accroche d’un câble et une deuxième pièce de retenue de la première pièce sur la palette (10), ladite première pièce comportant deux bras (20, 21) longitudinaux raccordés entre eux par une paroi de raccordement (26) et présentant un écartement dimensionné pour permettre l’engagement de chaque bras (20, 21) dans un passage de fourche, de part et d’autre d’un plot de la palette, chaque bras (20, 21) présentant un bord supérieur pourvu d’une ailette de butée (22, 23) sur le plancher (11), lesdites ailettes de butée (22, 23) s’étendant dans une direction opposée l’une de l’autre. Dispositif d’accroche (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque bras (20, 21) est pourvu d’un bord inférieur pourvu d’une ailette d’appui (24, 25) sur la base (14), lesdits ailettes d’appui (24, 25) s’étendant dans une direction opposée l’une de l’autre. Dispositif d’accroche (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que les ailettes d’appui (24, 25) sont arrangées pour border tout ou partie du bord inférieur des bras (20, 21). Dispositif d’accroche (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les bras (20, 21) sont raccordés entre eux au niveau de l’une de leurs extrémités par une paroi de raccordement (26) présentant une face arrière et une face avant pourvue des moyens d’accroche d’un câble. Dispositif d’accroche (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les moyens d’accroche d’un câble sont situés en partie inférieure de la paroi de raccordement (26). Dispositif d’accroche (1) selon la revendication 4 ou la revendication 5, caractérisé en ce que la face arrière comporte une partie en retrait définissant une gorge de réception (29) de plot de palette. Dispositif d’accroche (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la deuxième pièce est une barre de retenue montée coulissante au travers de trous (30, 31) traversant ménagés respectivement sur chacun des bras (20, 21). Dispositif d’accroche (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce que la barre de retenue comporte deux ergots arrangés pour bloquer la barre de retenue sur la palette (10), montée sur la première pièce. Dispositif d’accroche (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la première pièce (2) présente une section transversale en U. Dispositif d’accroche selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il forme un dispositif amovible.
Véhicule (2) mû au moins partiellement par de l’énergie électrique et comprenant un circuit de refroidissement de véhicule (6) et un pack batterie (1) comprenant un circuit de refroidissement de batterie (3) destiné à être relié au circuit de refroidissement de véhicule (6) pour refroidir le pack batterie (1), caractérisé en ce qu’il comprend un tuyau d’alimentation (5) comportant une première extrémité (7) reliée au circuit de refroidissement de batterie (3) et une deuxième extrémité (8) configurée pour recevoir un fluide externe au véhicule (2) afin d’alimenter le circuit de refroidissement de batterie (3) en fluide pour refroidir le pack batterie (1). Véhicule (2) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la première extrémité (7) du tuyau d’alimentation (5) est connectée au circuit de refroidissement de batterie (3) par un raccord en T (9). Véhicule (2) selon la revendication 2, caractérisé en ce que le tuyau d’alimentation (5) est connecté à une valve anti-retour (10) destinée à s’ouvrir lorsque le fluide externe est envoyé dans le tuyau d’alimentation (5). Véhicule (2) selon la revendication 3, caractérisé en ce que la valve anti-retour (10) est positionnée en regard du raccord en T (9), entre la première extrémité (7) et le raccord en T (9). Véhicule (2) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la deuxième extrémité (8) du tuyau d’alimentation (5) comprend un embout de fixation (11) destiné à être connecté à une lance d’incendie. Véhicule (2) selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le circuit de refroidissement de batterie (3) est relié au circuit de refroidissement de véhicule (6) par un circuit de refroidissement intermédiaire (4) comprenant un conduit d’entrée de fluide (22) et un conduit de sortie de fluide (23), la première extrémité (7) du tuyau d’alimentation (5) étant reliée au conduit d’entrée de fluide (22). Véhicule (2) selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu’il comprend un bloc avant (12), le tuyau d’alimentation (5) étant positionné dans le bloc avant (12). Véhicule (2) selon la revendication 7, caractérisé en ce que la deuxième extrémité (8) du tuyau d’alimentation (5) débouche à l’extérieur du véhicule (2) par une grille d’auvent (13) du véhicule (2) positionnée entre une extrémité arrière (14) d’un capot (15) du véhicule (2) et une vitre avant (16) du véhicule (2). Véhicule (2) selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu’il comprend un bloc arrière (17), le tuyau d’alimentation (5) étant positionné dans le bloc arrière (17). Véhicule (2) selon l’une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que le tuyau d’alimentation (5) est un tuyau extensible replié à l’intérieur du véhicule (2) lorsqu’il n’est pas utilisé, le tuyau d’alimentation (5) étant apte à être déplié partiellement à l’extérieur du véhicule (2) pour être connecté à une source d’alimentation en fluide externe.
Dispositif (10) de fixation d’un équipement de siège (12) dans un véhicule de transport public, notamment un véhicule ferroviaire, comportant deux barres de fixation (18) sensiblement horizontales destinées à être fixées à une partie structurelle (14) du véhicule, et des moyens de fixation (20), destinés à être portés par l’équipement de siège (12) et à être fixés aux barres de fixation (18), caractérisé en ce que le dispositif de fixation (10) comporte une première béquille (30) de reprise d’effort, s’étendant entre une première extrémité destinée à être portée par l’équipement de siège (12), et une seconde extrémité destinée à reposer sur ladite partie structurelle (14) du véhicule. Dispositif de fixation (10) selon la revendication 1, dans lequel les moyens de fixation (20) comportent, pour chaque barre de fixation (18), au moins un crochet (22) destiné à s’accrocher sur cette barre de fixation (18). Dispositif de fixation (10) selon la revendication 2, dans lequel les moyens de fixation (20) comportent au moins un organe de verrouillage vertical (24), comprenant une tige (26) mobile entre une position de dégagement, dans laquelle chaque crochet (22) peut être décroché de la barre de fixation (18) correspondante, et une position de verrouillage dans laquelle la barre de fixation (18) est disposée verticalement entre le crochet (22) et la tige (26). Dispositif de fixation (10) selon la revendication 2 ou 3, dans lequel au moins l’un des crochets (22) comporte un pion de verrouillage (28), destiné à coopérer avec un orifice complémentaire ménagé dans la barre de fixation (18) correspondante. Dispositif de fixation (10) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la seconde extrémité de la première béquille (30) comporte un patin de protection (32), par exemple en caoutchouc, destiné à reposer contre ladite partie structurelle (14). Dispositif de fixation (10) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la première béquille (30) est conformée pour reposer contre une zone d’appui (31) de la partie structurelle (14), telle que ladite zone d’appui (31) présente une composante verticale. Dispositif de fixation (10) selon la revendication 6, comprenant un revêtement de protection destiné à recouvrir ladite zone d’appui (31). Dispositif de fixation (10) selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant une seconde béquille (34), destinée à reposer sur un sol (14A) de la partie structurelle (14). Dispositif de fixation (10) selon l’une quelconque des revendications précédentes, ne comportant pas plus de deux barres de fixation (18) pour la fixation de l’équipement de siège (12). Véhicule ferroviaire, comportant une partie structurelle (14), un équipement de siège (12), et un dispositif de fixation (10) selon l’une quelconque des revendications précédentes, pour la fixation de l’équipement de siège (12) sur la partie structurelle (14).
Caisse de transport (2) pour un véhicule (1) à deux ou trois roues, caractérisée en ce qu’elle comporte deux faces latérales (3, 4), une face arrière (5) et un dispositif d’affichage (12), le dispositif d’affichage comprenant un premier écran LED (13), recouvrant ladite face arrière, et un deuxième écran LED (14), recouvrant une desdites faces latérales (3), lesdits premier et deuxième écrans LED étant montés de façon à pouvoir afficher une image allant jusqu’à l’angle formé entre ladite face arrière et ladite une face latérale, de façon à pouvoir assurer une continuité de l’image entre lesdits premier et deuxième écrans LED. Caisse de transport selon la revendication 1, dans laquelle le dispositif d’affichage (12) comprend un troisième écran LED (14), recouvrant l’autre desdites faces latérales (4), ledit troisième écran LED étant monté de façon à pouvoir présenter une image allant jusqu’à l’angle formé entre la face arrière et ladite autre face latérale, de façon à pouvoir assurer une continuité de l’image entre lesdits premier, deuxième et troisième écrans LED. Caisse de transport selon la revendication 2, dans laquelle les bords verticaux du premier écran LED (13) sont biseautés, au moins un bord vertical de chacun desdits deuxième et troisième écrans LED (14) étant biseauté, pour coopérer avec le bord biseauté correspondant du premier écran LED. Caisse de transport selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle chaque écran LED (13, 14) est formé par la juxtaposition d’une pluralité de modules LED (30). Caisse de transport selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant un caisson extérieur (10), permettant la fixation des écrans LED (13, 14), et un caisson intérieur (9), inséré dans le caisson extérieur et adapté pour contenir une ou plusieurs marchandise(s) à transporter. Caisse de transport selon la revendication 5, dans laquelle le caisson extérieur (10) comprend un panneau arrière (15) et deux panneaux latéraux (17, 18), chaque panneau comportant des ouvertures (21) pour permettre la connexion électrique des écrans LED (13, 14) à des moyens de contrôle et/ou d’alimentation (24) disposés dans le caisson extérieur. Caisse de transport selon la revendication 6, dans laquelle le caisson extérieur (10) comprend un panneau inférieur (19), sur lequel sont fixés lesdits moyens de contrôle et/ou d’alimentation (24) des écrans LED (13, 14). Caisse de transport selon l’une quelconque des revendications 5 à 7, dans laquelle le caisson extérieur (10) comprend un panneau avant (16), ledit panneau avant comportant une trappe (25) permettant d’accéder au caisson intérieur. Caisse de transport selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, comprenant en outre un panneau solaire apte à alimenter les écrans LED. Véhicule (1) à deux ou trois roues équipé d’une caisse de transport (2) selon l’une quelconque des revendications 1 à 9.
Agencement (90) pour protection d’un équipement (20) d’un véhicule automobile (100), comprenant un dispositif lumineux (30), un équipement (20) et un déflecteur (10) d’un véhicule automobile (100), le dispositif lumineux (30) et l’équipement (20) étant séparés l’un de l’autre par une première distance (d1) et le déflecteur (10) étant disposé entre le dispositif lumineux (30) et l’équipement (20), caractérisé en ce que le déflecteur (10) comprend au moins une surface (105) apte à dévier une trajectoire du dispositif lumineux au-dessus de l’équipement lors d’un choc entrainant un déplacement du dispositif lumineux d’une deuxième distance (d2) vers l’équipement (20), la deuxième distance (d2) étant supérieure à la première distance (d1). Agencement (90) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le déflecteur est réalisé en une pièce de tôle emboutie. Agencement (90) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’épaisseur (107) du déflecteur est supérieure ou égale à 1,5 millimètres, voire supérieure ou égale à 2 millimètres. Agencement (90) selon l’une des revendications précédentes, le véhicule comprenant un support de fixation (40) de l’équipement (20), caractérisé en ce qu’il comprend au moins un moyen de fixation (41) du déflecteur au support de fixation de l’équipement, et en ce que la résistance de l’au moins un moyen de fixation (41) du déflecteur est supérieure à la résistance de la patte de fixation (32) du dispositif lumineux (30). Agencement (90) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le déflecteur comprend une découpe (106) fournissant un accès à un connecteur (33) du dispositif lumineux (30). Agencement (90) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif lumineux (30), le déflecteur (10) et l’équipement (20) sont alignés selon une première direction (X2), et en ce que l’au moins une surface du déflecteur (10) comprend un plan donné (105) présentant un premier angle (α1) par rapport à la première direction (X2), le premier angle (α1) étant supérieur à 20 degrés ou à 30 degrés ou à 40 degrés ou à 45 degrés. Agencement (90) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le plan donné (105) présente un deuxième angle (α2) par rapport à une deuxième direction (Y2) perpendiculaire à la première direction (X2), le deuxième angle (α2) étant supérieur à 20 degrés ou à 30 degrés ou à 40 degrés ou à 45 degrés. Agencement (90) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la première distance (d1) est inférieure ou égale à dix millimètres et/ou en ce que la deuxième distance (d2) est supérieure à cent millimètres. Véhicule automobile (100) comprenant un agencement (90) selon l’une des revendications précédentes. Véhicule automobile (100) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu’une distance mesurée entre une pédale d’un conducteur et une extrémité avant du véhicule automobile est inférieure à 0,8 mètre, voire inférieure à 0,75 mètre.
- Procédé de préparation d’un fût formé par un assemblage tubulaire de douelles, destinés à l'élevage des vins, spiritueux et bières, ledit procédé comportant une étape de bousinage de l’intérieur du fût par combustion d’un matériau combustible caractérisé en ce qu’il comporte une étape consécutive de fumage par combustion de composés végétaux. - Procédé de préparation d’un fût de chêne selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite étape de bousinage est réalisée par combustion d’un mélange d’un matériau combustible constitué de copeaux ou de sciure de bois, et d’un végétal aromatique. - Procédé de préparation d’un fût de chêne selon la revendication 2 caractérisé en ce que ledit combustible est constitué de copeaux ou de sciure de bois choisi parmi le hêtre, de bouleau ou de cèdre. - Procédé de préparation d’un fût de chêne selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite étape de bousinage s’effectue avec une montée en température de la barrique de manière progressive, pendant minimim 20-30 minutes, pour atteindre une température à l’intérieur de la barrique supérieure ou égale à 155°C. - Procédé de préparation d’un fût de chêne selon la revendication précédente caractérisé en ce que ladite étape de bousinage est réalisée avec une augmentation de la température à l’intérieur de la barrique inférieure à 7°C par minute. - Procédé de préparation d’un fût de chêne selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite étape de fumage est engagée lorsque la température résultant de l’étape de bousinnage est comprise entre 155°C et 160°C à l’intérieur de ladite barrique. - Procédé de préparation d’un fût de chêne selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite étape de fumage est réalisée avec une première période de fumage, de 10 à 20 minutes, puis, après recharge avec des composés végétaux, avec une deuxième période de fumage de la barrique pendant 15 à 30 minutes supplémentaires. - Procédé de préparation d’un fût de chêne selon la revendication 1 caractérisé en ce que ladite étape de fumage par la conbustion de composés végétaux dans un brasero disposé à l’intérieur de la barrique, ladite barrique étant fermée par un couvercle. - Dispositif de préparation d’un fût de chêne conformément à la revendication 1 caractérisé en ce qu’il est constitué par un brasero et un couvercle pour la fermeture d’une barrique.
Procédé de parfumerie Etape a. Il faut prendre manuellement la carte message Etape b. Il faut parfumer manuellement la carte message avec des pulvérisations