INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un élément (1) d’habillage pour un pare-chocs d’un véhicule automobile, l’élément (1) d’habillage présentant une première partie (5) s’étendant entre une face avant (6) et une face arrière (7), la face arrière (7) étant pourvue de premiers moyens de fixation (8) conçus pour permettre la fixation de l’élément (1) d’habillage sur le pare-chocs, la face avant (6) présentant une zone de réception (9) conçue pour recevoir une deuxième partie (10), la deuxième partie (10) s’étendant entre une face interne (11), conçue pour permettre la fixation de la deuxième partie (10) sur la zone de réception (9), et une face externe (12) conformée pour masquer au moins en partie une ouverture ménagée dans le pare-chocs et pour former une surface de décoration (13) du pare-chocs.
L’invention propose un procédé d’activation d’une fonction véhicule, par un dispositif d’activation (D) comprenant un émetteur récepteur (E1) communiquant en ultra haute fréquence (BLE) avec un équipement d’accès « mains libres » (P), le procédé étant caractérisé en ce que l’on équipe au préalable l’émetteur récepteur (E1) d’un gyroscope (G1) et d’un magnétomètre (M1) et de deux antennes réceptrices (A1, A2) présentant un coefficient de couplage électromagnétique entre elles inférieur à un seuil, et en ce que ledit procédé comprend pour au moins deux pas consécutifs, les étapes suivantes :
Emission d’un signal comprenant des données du gyroscope et du magnétomètre de l’équipement « mains libres » vers le véhicule, comparaison entre les dites données avec des valeurs représentatives du gyroscope et du magnétomètre de l’émetteur récepteur, détermination d’une première d’une direction (DIR1) de l’utilisateur, détermination d’une deuxième direction (DIR2) de l’utilisateur à partir d’une estimation d’un premier angle d’arrivée (φ0,φ1) dudit signal vers l’émetteur récepteur par calcul d’un déphasage (Δθ) entre les deux antennes, et d’une distance (RF0, RF1) entre l’équipement d’accès et l’émetteur, Comparaison entre la première direction et la deuxième direction, Activation de la fonction véhicule en fonction du résultat de ladite comparaison.
Module de transport et/ou de stockage
La présente invention concerne un module de transport et/ou de stockage (1) comprenant un ensemble de parois délimitant une entrée (8), l’ensemble de parois comprenant deux parois latérales (3, 4) et une paroi supérieure (5) reliant les deux parois latérales (3, 4), les deux parois latérales (3, 4) et la paroi supérieure (5) délimitant partiellement l’entrée (8), le module de transport et/ou de stockage (1) comprenant un ouvrant (9) apte à obturer l’entrée (8) et un dispositif d’articulation (13) comprenant un équilibreur (14) et une charnière (15), le dispositif d’articulation (13) étant apte à déplacer l’ouvrant (9) entre une position ouverte et une position fermée, caractérisé en ce que l’équilibreur (14) et la charnière (15) sont agencés le long d’un côté (16) de la paroi supérieure (5), ledit côté (16) participant à la délimitation de l’entrée (8).
Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de pilotage d'une chaîne de traction de véhicule comportant :
Un organe moteur monté sur un premier train de roues, Un deuxième moteur électrique de traction monté sur un deuxième train de roues, Un dispositif de couplage et de découplage du deuxième moteur électrique est apte à prendre un état verrouillé dans lequel le deuxième moteur électrique est couplé avec les roues du deuxième train de roues et un état déverrouillé dans lequel le deuxième moteur électrique est découplé des roues du deuxième train de roues, Le procédé (100) comportant les étapes de : Déterminer (101) une température extérieure au véhicule, Déterminer (102) une vitesse du véhicule, Piloter (103) le dispositif de couplage et de découplage dans l'état verrouillé ou dans l'état déverrouillé en fonction de la température et de la vitesse déterminées.
S tructure d'un wago n de transport de marchandises
- une voie de retour associée à la voie de traitement d’émission et comprenant un bloc d’estimation de coefficients de pré-distorsion (19) pour estimer, en fonction dudit signal d’entrée et d’un signal de retour, des coefficients de prédistorsion ;
ledit dispositif émetteur (10 ; 50) étant caractérisé en ce que le bloc d’estimation de coefficients de prédistorsion (19) est adapté pour estimer lesdits coefficients de pré-distorsion en fonction d’au moins ledit signal d’entrée et d’un signal résultant de la soustraction, audit signal de retour, d’un signal représentant le bruit de quantification résultant de la quantification effectuée par le codeur sigma-delta (12).
Système multivoies d’émission et/ou de réception (10), chaque voie comprenant un CNA (14) et un modulateur sigma-delta (12) dont la fonction de transfert s’énonce ainsi :
OUT(z) = IN(z).FTS(z) + Q(z).FTB(z),
où OUT est le signal de sortie du modulateur sigma-delta, IN est le signal d’entrée du modulateur sigma-delta, FTS est la fonction de transfert du signal d’entrée, Q est le bruit de quantification et FTB est la fonction de transfert du bruit de quantification,
les deuxièmes termes de la fonction de transfert du modulateur sigma-delta uniquement sont distincts entre eux pour deux voies Vi, Vj, pour décorréler entre eux les bruits de quantification de voies distinctes, le premier terme de ladite fonction de transfert pour la voie Vi étant égal à celui pour la voie Vj.
Selon un premier aspect, l’invention concerne un dispositif pour sécuriser l’utilisation de la radiodiffusion de données. Le dispositif (1) selon l’invention comprend au moins un sous-ensemble de traitement numérique (3), au moins un microprocesseur (4), au moins une mémoire de programme (5), un récepteur radiofréquence (6), un accès (7) à au moins une information d’état (8) de la réception dudit récepteur radiofréquence (6), au moins un programme (9) pour effectuer au moins une action en rapport avec la sécurité des données radiodiffusées (2) reçues ou en cours de réception ou à recevoir en fonction de l’au moins une information d’état (8) de la réception dudit récepteur radiofréquence (6). Selon un second aspect, l’invention concerne un système pour sécuriser l’utilisation de la radiodiffusion de données comprenant au moins deux dispositifs selon l’invention et au moins une infrastructure de radiodiffusion par voie terrestre ou satellitaire. Selon un troisième aspect, l’invention concerne un procédé mis en œuvre par logiciel dans un système selon l’invention pour sécuriser l’utilisation de la radiodiffusion de données.
Un terminal optique (1) de communication par signaux laser est adapté pour émettre, en plus d’un faisceau laser utile (FU) qui transporte des données à transmettre, un faisceau lumineux de brouillage (FB), de sorte que les deux faisceaux soient superposés dans un plan de réception (PR). Le terminal optique permet à un récepteur destinataire (2) de recevoir les données avec une valeur de rapport signal-sur-bruit qui soit suffisamment élevée, tout en produisant simultanément une autre valeur du rapport signal-sur-bruit qui soit effective pour un récepteur espion (3), et qui soit suffisamment basse pour empêcher une réception des données par ledit récepteur espion. Figure d’abrégé : Figure 1
Procédé d’enrôlement auprès d’un serveur d’un dispositif destiné à communiquer dans un réseau, le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un terminal d’administration : récupération via un premier canal de communication d’une demande de certificat numérique (D) transmise par le dispositif, et étant associée à une première clé privée (KPR) du dispositif pour sécuriser des communications dans le réseau ; transmission (118) de la demande à un serveur via un deuxième canal de communication, le serveur étant configuré pour signer la demande de certificat numérique (D) avec une deuxième clé privée associée à ne clé publique (CA) du serveur, de sorte à générer un certificat numérique (S) ; récupération (126) du certificat numérique (S) via le deuxième canal ; et transmission (128) du certificat numérique (S) au dispositif via le premier canal.
Il est proposé un procédé de traitement d’au moins une zone d’image décodée, le procédé comportant :
- en sortie d’une boucle de décodage ayant décodé au moins une zone d’image courante, un traitement de la zone d’image courante décodée, à l’aide d’un module de lissage de frontière utilisant des métadonnées relatives au moins à une frontière entre la zone d’image courante et une zone d’image voisine.
Pompe pour système de refroidissement d’un transformateur de puissance
La présente invention concerne une pompe pour système de refroidissement d’un transformateur de puissance, la pompe comprenant un châssis comprenant une carcasse (56) et une bride (58A, 58B). La bride et la carcasse présentent chacune respectivement une surface extérieure (78A, 78B) et une surface intérieure (80A, 80B), les surfaces intérieures affleurant l’une par rapport à l’autre.
La pompe comprend un dispositif de centrage (74) de la bride par rapport à la carcasse, le dispositif de centrage (74) comprenant un diffuseur (94) qui comprend des lames (98) s’étendant radialement jusqu’à une surface de centrage (100) en contact avec la carcasse et la bride.
La bride et la carcasse sont en contact le long d’une interface de contact plane (88A, 88B), qui s’étend à partir de la surface de centrage (100) jusqu’à une des surfaces extérieures de la bride et de la carcasse.
Vis d’assemblage instrument ée
Vis d’assemblage comportant au moins une partie filetée et une partie non filetée, la partie non filetée étant munie d’une jauge de contrainte sensible à l’allongement instantané de la partie non filetée et d’une étiquette RFID reliée à la jauge de contrainte par une liaison filaire, l’ensemble permettant la transmission sans fil d’une valeur de résistance électrique de la jauge de contrainte représentative de l’allongement instantané.
La présente invention concerne un actionneur linéaire de type à vis comprenant une structure de support (9) et un arbre de vis (110) qui est axialement stationnaire par rapport à la structure de support, mais qui peut être entraîné en rotation. Un écrou (130) est monté sur l’arbre de vis de telle sorte que la rotation de l’arbre de vis provoque un mouvement axial de l’écrou le long de l’arbre de vis. En outre, l’arbre de vis définit une première surface de contact annulaire ayant un profil sphérique avec un premier rayon. Une bride de butée (32) est située sur l’arbre de vis à des fins de rotation avec l’arbre de vis, la bride de butée ayant une seconde surface de contact annulaire avec un second rayon, la première surface de contact annulaire s’appliquant sur la seconde surface de contact annulaire.
L'invention concerne un obturateur à valve destiné à être monté dans un orifice (2) ménagé sur un compartiment, ledit obturateur comprenant un corps cylindrique (1) formé d’une paroi centrale (11) destinée à venir en appui étanche contre les bords extérieurs (20) de l’orifice et d’une paroi latérale (12) destinée à être engagée au moins partiellement dans ledit orifice, caractérisé en ce que la valve est constituée d’au moins une zone de fragilisation ménagée dans la paroi centrale et susceptible de se rompre lorsque la pression contre la face extérieure de cette paroi dépasse un seuil prédéterminé.
Dispositif pour fixer des fils, tuyaux ou gaines sur un support (2).
L’invention concerne un dispositif déclipsable pour fixer des fils, tuyaux ou gaines (1).
Il est constitué d’une bande élastique (3) composée de trous à intervalle régulier permettant le passage d’une vis (5) avec une tête de vis (6) de taille légèrement supérieure au trou (4) permettant d’être déclipsable autant de fois que l’utilisateur le souhaite. La bande permet aussi une fixation définitive par tête de vis spécifique (7) ou rondelle (8).
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la fixation de fils, gaines ou tuyaux dans le domaine de la construction ou de l’industrie.
Es prévu un compacteur de blocs équipé d’un mécanisme de frein capable de verrouiller en toute sécurité des rouleaux avec une structure simple et de maintenir de manière stable un état verrouillé et un état déverrouillé même lorsqu’il est exposé à une vibration.
Une plaquette de frein 12 est fixée à une portion d’extrémité inférieure d’un arbre de frein 11 et est configurée pour être rotative conjointement avec l’arbre de frein 11 entre deux rouleaux 5 adjacents à l’avant et à l’arrière. En faisant tourner un levier de frein 13, la plaquette de frein 12 peut être commutée entre un état déverrouillé dans lequel la plaquette de frein 12 n’est pas en contact avec les surfaces circonférentielles extérieures des rouleaux 5, et les rouleaux 5 sont libres de tourner, et un état verrouillé dans lequel la plaquette de frein 12 est en contact avec les surfaces circonférentielles extérieures des rouleaux 5, et les rouleaux 5 ne peuvent pas tourner avec la force de frottement.
Dessin choisi : Fig. 2
Système de collecte de débris/déchets flottants ou immergés dans un milieu aquatique, à grille de rétention à barreaux et filet de collecte.
L’invention concerne un système de collecte de débris/déchets flottants ou au moins en partie immergés dans un milieu aquatique comprenant :
- une structure de maintien, destinée à être montée sur un bateau ou sur un élément fixe par rapport au milieu aquatique,
- une grille de rétention à barreaux, maintenue par la structure et dénuée de conduit autour d’elle, la grille de rétention étant destinée à être dans au moins une position d’immersion dans laquelle elle est immergée au moins en partie dans le milieu aquatique selon un degré d’inclinaison non nul par rapport à la surface de l’eau ;
- une chambre de collecte, agencée dans le prolongement arrière de la grille et montée sur celle-ci et/ou sur la structure de maintien, de sorte à collecter les débris du milieu aquatique préalablement retenus par la grille dans sa position d’immersion et éjectés de celle-ci par le milieu aquatique.
Dispositif pour réaliser rapidement et facilement le montage et démontage des murs de façade ou planchers d’une construction modulaire en ossature acier galvanisé ou autres couplages y compris pour réaliser facilement le remplacement localisé d’un panneau de murs de façade ou planchers sans endommager la structure principale.
La présente invention concerne un système d’assemblage (figures 13 et 18) à fixer sur les montants de la structure principale et des panneaux, et de panneaux assemblés ou pré-assemblés (figures 2, 6 et 10) en ossature acier galvanisé ou autres couplages à clipser sur une ossature principale en acier galvanisé démontable et remontable ou fixe (figures 1, 5 et 9). Les connecteurs comportent des équipements qui permettent un clipsage entre eux.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la construction, démolition, réhabilitation et mise en conformité d’un bâtiment modulaire démontable, remontable ou fixe à usage d’habitation, touristique, tertiaire et médical.
Figures pour l’abrégé : Figure 18
Structure (1) de travail temporaire positionnable à la verticale d’une trémie, et comprenant : - des longerons (3) et des traverses (4) formant à l’état assemblé un cadre dit de base (2) ménageant une ouverture, - des montants (5) couplables par leur extrémité supérieure (51) au cadre de base (2), - des éléments (6) de plancher positionnables sur le cadre de base (2) pour former un plancher de circulation.
La structure (1) de travail comprend des bras d’extension (7) et des stabilisateurs (8) latéraux. Chaque traverse (4) et chaque longeron (3) du cadre de base (2) forment un fourreau à l’intérieur duquel un bras d’extension (7) est partiellement insérable. Les stabilisateurs (8) latéraux sont équipés chacun d’au moins un pied (9) d’appui au sol positionnable à l’extérieur du périmètre délimité par les montants (5) à l’état dressé des montants (5). Les montants (5) sont des montants réglables en longueur. Les extrémités inférieures (52) des montants (5) et les pieds (9) sont montés mobiles de manière relative entre eux.
TITRE : ENSEMBLE DE PARTIES DESTINE A MODULER LE MICROBIOTE INTESTINAL, REDUIRE LA PRISE DE POIDS ET LE STOCKAGE DES GRAISSES DANS LE FOIE
La présente invention a pour objet un ensemble de parties pharmaceutique ou alimentaire destiné à synchroniser et à moduler le microbiote intestinale caractérisé en ce qu’il consiste d’une part en une formulation à utiliser la nuit composée de bactéries et de métabolites et dotée de propriétés de soutien pour la croissance des bactéries intestinales et d’autre part en une formulation à utiliser le jour comprenant des polyphénols et dotée de propriétés antibiotiques destinée à réduire sélectivement la quantité des bactéries intestinales nocives et en particulier Klebsiella pneumoniae .
COMPOSITIONS COSMÉTIQUES POUR CHEVEUX ET MÉTHODE DE TRAITEMENT DES CHEVEUX
La présente invention concerne des compositions cosmétiques pour cheveux, comprenant au moins un acide organique, un solvant non aqueux comprenant au moins un composé avec au moins un groupe hydroxyle, au moins un acide aminé, au moins un composé gras sélectionné parmi les huiles végétales, les résines végétales, les cires végétales et leurs mélanges, l’eau et au moins un tensioactif sélectionné parmi les tensioactifs cationiques, les tensioactifs non ioniques et leurs mélanges. L’invention porte également sur un procédé de traitement des cheveux, en particulier des cheveux bouclés.
Figure pour l'abrégé néant
COMPOSITION DE TRAITEMENT DES FIBRES DE KÉRATINE
La présente invention concerne une composition de traitement des fibres de kératine, comprenant I) une composition de réducteur I), comprenant les composants suivants : I-1) un polymère à base de cellulose cationique ; et I-2) un silicone ; et II) une composition de neutralisant II), comprenant II-1) un polymère cationique ; et II-2) un amino silicone.
Installation de fourniture de gaz comprenant un ventilateur médical et un dispositif de délivrance de NO avec un système de dosage d’urgence
L’invention concerne une installation de fourniture de gaz (1, 2) à un patient comprenant un dispositif de délivrance de NO (1), une ligne d’injection de NO (111) avec un dispositif à vanne (113), une ligne de secours (201) venant se raccorder à la ligne d’injection (111) et comprenant une électrovanne de secours (202) et un dispositif de contrôle de débit (210), et des moyens de pilotage (130) ; et un ventilateur médical (2) qui fournit un gaz respiratoire à un circuit patient (3) auquel est raccordé le dispositif de délivrance de NO (1). Un capteur de débit (100) fournit aux moyens de pilotage (130), un signal de mesure du débit gazeux dans le circuit patient (3). En cas d’interruption de la réception du signal de mesure, l’électrovanne de secours (202) passe en position ouverte, le dispositif à vanne (113) en position fermée et le dispositif de contrôle de débit (210) fourni le mélange NO/N 2 à un débit de secours préréglé, déterminé à partir du signal de mesure fourni par le capteur de débit (100), avant ladite interruption.
Procédé de fabrication d’une micro-aiguille en particulier métallisation de la pointe d’une microaiguille.
- dépôt d’une première sous couche conductrice (21) ayant une première épaisseur recouvrant le fut (1) ;
Agencement d'accouplement pour aligner et accoupler des connecteurs et pour transférer des charges structurelles, comprenant un organe mâle (1), comprenant en outre au moins un détrompeur (6), une première et une deuxième partie de connecteur d'accouplement, un organe femelle (8) et une bride (14) de forme générale cylindrique creuse.
L’invention concerne une extrudeuse (5) pour l’extrusion d’un câble électrique comprenant au moins un élément électriquement conducteur allongé et au moins une couche thermoplastique extrudée entourant ledit élément électriquement conducteur allongé, ladite extrudeuse comprenant : - un organe d’alimentation (4) en polymère sous forme solide, - un fourreau (6) alimenté par l’organe d’alimentation, - une vis d’extrusion (7) disposée à l’intérieur du fourreau (6) et permettant la fusion progressive du polymère pour former une composition d’extrusion et le transport de cette composition le long de la vis d’extrusion (7) jusqu’à une extrémité distale (21) de la vis d’extrusion (7), ladite vis d’extrusion (7) s’étendant le long d’un axe longitudinal (A), - une tête d’extrusion (8) disposée au niveau d’une extrémité distale (21) de la vis d’extrusion (7) et configurée pour appliquer la composition autour d’un élément électriquement conducteur allongé, dans laquelle au moins un canal d’injection (22) de liquide est formé dans la vis d’extrusion (7), ledit au moins un canal d’injection (22) débouchant à l’intérieur du fourreau (7) au niveau d’au moins un orifice de sortie (30) formé sur une surface extérieure de la vis d’extrusion (7).
L’invention concerne une extrudeuse (5) pour l’extrusion d’un câble électrique, ladite extrudeuse comprenant :
- une vis d’extrusion (7) disposée à l’intérieur d’un fourreau (6) et permettant la fusion progressive du polymère pour former une composition d’extrusion et le transport de cette composition le long de la vis d’extrusion (7),
- une tête d’extrusion (8) disposée au niveau d’une extrémité distale (21) de la vis d’extrusion (7) et configurée pour appliquer la composition autour d’un élément électriquement conducteur allongé,
dans laquelle au moins un canal d’injection (22) d’un liquide est formé au travers du fourreau (7), ledit au moins un canal d’injection (22) comprenant au moins un orifice de sortie (30) débouchant dans une zone de la vis d’extrusion (7) au niveau de laquelle le polymère thermoplastique est au moins partiellement à l’état solide.
Moule de cuisson (10) pour pneumatique comportant : - une coquille supérieure (16a) de moulage d’un flanc de pneumatique, - une coquille inférieure (16b) de moulage d’un flanc de pneumatique, - une couronne de secteurs (20) circonférentiels pour le moulage d’une bande de roulement de pneumatique, chaque secteur comportant une partie supérieure de secteur (20a) apte à être séparée axialement d’une partie inférieure de secteur (20b), le moule de cuisson étant apte à coopérer avec - des moyens d’actionnement en un mouvement radial de tous les parties de secteurs simultanément. Selon l’invention, chaque partie inférieure (20b) de secteur comprend un dispositif de maintien (100) en position radiale de la partie inférieure de secteur (20b) entre une position de fermeture du moule et une position d’ouverture de celui-ci, les éléments du dispositif de maintien (100) appartenant à la partie inférieure du secteur et à la coquille inférieure (16b).
L’invention concerne un véhicule électrique (5) comportant un module de recharge (10), le module de recharge (10) comportant un crochet d’attelage (13) et un axe de rotation (14), le module de recharge (10) étant monté sous le véhicule (5), l’axe de rotation (14) s’étendant dans une direction latérale (Y) du véhicule électrique (5), un connecteur électrique étant intégré dans le crochet d’attelage (13), le crochet d’attelage (13) admettant trois positions atteignables par pivotement automatisé autour de l’axe de rotation (14) :
- une position repliée, où le crochet d’attelage (13) est rétracté sous l’arrière du véhicule (5) ;
- une position d’attelage, où le crochet d’attelage (13) s’étend vers l’arrière depuis le véhicule (5) ;
- une position de recharge, où le connecteur électrique du crochet d’attelage (13) est configuré pour être connecté électriquement à un système d’arrimage (24) conducteur électrique d’un robot de recharge (20) externe.
Caloduc de type à pompage capillaire, à rainures réentrantes transversales à l’axe longitudinal du caloduc.
L’invention concerne un caloduc (1) dont au moins l’évaporateur comprend des canaux de liaison entre canal vapeur et canal(ux) liquide(s) qui sont non pas réalisés selon la longueur du caloduc comme selon l’état de l’art, mais transversalement à cette longueur.
Caloduc de type à pompage capillaire, à rainures réentrantes intégrant au moins un substrat poreux à l’évaporateur.
L’invention concerne un caloduc (1) dont au moins l’évaporateur intègre en son sein un insert poreux qui s’étend dans un canal de liaison entre canal vapeur et canal(ux) liquide(s).