INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Lors de l’étape de présélection 152, le module de présélection 14 présélectionne au moins un fournisseur à partir de la pluralité de fournisseurs prédéterminés, en fonction de la région d’activation prédéfinie pour ce fournisseur. Chaque fournisseur est présélectionné lorsque la position géographique est comprise dans la région d’activation respective. Chaque fournisseur ainsi présélectionné est appelé fournisseur activé.
En référence à la , lorsque la position géographique est aux Etats-Unis, seulement le fournisseur SBAS appelé WAAS, définissant la région d’activation R1, est un fournisseur activé. Les autres fournisseurs, par exemple le fournisseur SBAS appelé EGNOS, définissant la région d’activation R2, n’est pas présélectionné, et ne forme donc pas un fournisseur activé.
Selon un exemple, lors de l’étape de présélection 152, au moins l’une des régions d’activation est dépourvue de positions géographiques. En particulier, cette région d’activation ne comprend aucune position géographique dans laquelle le fournisseur, pour lequel la région d’activation est définie, forme l’un parmi le ou les fournisseur(s) activé(s). Cette région d’activation correspond par exemple un opérateur ou fournisseur de service non opérationnel. Cela permet en particulier d’exclure ce fournisseur de la sélection par le procédé de sélection 100, à l’ensemble des positions géographiques, puisque l’étape de détermination 154 et l’étape de sélection 156 sont mises en œuvre, pour le fournisseur correspondant, uniquement lorsque la position géographique reçue lors de l’étape de réception 150 est comprise dans la région d’activation.
Selon un exemple, au moins l’une des régions d’activation est formée par une région couverte par aucune région d’activation des autres fournisseurs de la pluralité de fournisseurs prédéterminés.
Selon un autre exemple, l’une des régions d’activation est une région mondiale, excluant des zones, dans lesquelles l’utilisation d’un fournisseur spécifique est imposée par exemple par l’autorité étatique. Cette région d’activation mondiale est par exemple associée à l’un des fournisseurs de service, dit nouveau fournisseur. Par exemple, pour ce nouveau fournisseur, son utilisation est interdite au-dessus des Etats-Unis d’Amérique, parce que l’utilisation du fournisseur de service WAAS est imposée à cet endroit.
Selon un autre exemple, l’une des régions d’activation est une région mondiale, et lors de l’entraînement lors de la phase d’entraînement 110, le réseau de neurones 24 pour le fournisseur ayant cette région d’activation mondiale est entraîné pour interdire l’utilisation de ce fournisseur aux position géographiques dans lesquelles l’utilisation d’un fournisseur spécifique est imposée.
Lors de l’étape de détermination 154, le module de détermination 16 détermine l’indication relative à l’autorisation d’utilisation du ou des fournisseur(s), en utilisant le(s) réseau(x) de neurones 24. Le module de détermination 16 détermine ainsi le ou les fournisseur(s) autorisé(s).
De préférence, l’étape de détermination 154 est mise en œuvre par plusieurs réseaux de neurones 24, dont chaque réseau de neurones 24 est associé à l’un des fournisseurs de la pluralité de fournisseurs prédéterminés, fournissant l’indication respective pour le fournisseur auquel il est associé.
En particulier, l’étape de détermination 154 est mise en œuvre uniquement par le ou chaque réseau de neurones 24 associé à un fournisseur activé, présélectionné lors de l’étape de présélection 152.
En variante, l’étape de détermination 154 est mise en œuvre par tous les réseaux de neurones 24 du système de sélection 10.
En référence à la , l’indication reçue en sortie du réseau de neurones 24 associé au système EGNOS est illustrée pour des positions géographiques indiquant l’autorisation d’utiliser le système EGNOS. Ces positions géographiques sont illustrées par des points noirs. Les positions géographiques auxquelles l’indication indique l’autorisation du système EGNOS forment en particulier une zone Z.
Pour obtenir l’indication respective pour la pluralité de positions géographiques, la phase d’exploitation 130 est de préférence répétée plusieurs fois. En particulier, les étapes 150 et 154, et optionnellement les étapes 152 et 156, sont répétées plusieurs fois. Cela est en particulier illustré par des flèches 158 sur la .
De préférence, l’orientation des languettes 126 et 128 par rapport à l’axe A12 est choisie de telle sorte que le couple F1 à appliquer pour ramener les surfaces externes 126E et 128E au contact des parois latérales 42 et 44, en partant de la première position de la butée, en passant par sa deuxième position jusqu’à atteindre sa troisième position, est orienté dans le sens horaire pour un opérateur accédant à la tringle 4 par le dessous. En effet, ce sens horaire est le plus intuitif pour la plupart des utilisateurs. L’orientation des rampes 126D et équivalente, c’est-à-dire le sens de variation des hauteurs H126 et H128, est choisie en fonction de cette orientation des languettes 128 et 128.
À titre de précaution, et selon une variante de l’invention qui n’est pas représentée, une vis de pression peut être insérée et vissée dans le perçage 140 jusqu’à venir au contact de la paroi intermédiaire 46, ce qui apporte un effort d’immobilisation supplémentaire de la butée 12 autour de son axe central A12, donc le long de la tringle 4, une fois qu’elle est dans sa troisième position.
Les rampes 126D et équivalente prévues sur les languettes 126 et 128 ont pour effet que le couple F1 à exercer pour faire passer la butée 12 de sa première position à sa deuxième est progressif. En effet, les hauteurs H126 et H128 sont choisies de telle sorte que leur valeur minimum est sensiblement égale à l’épaisseur E4, alors que leur valeur maximum est strictement supérieure à cette valeur. Ainsi, au début de la rotation de la butée 12 autour de son axe central A12, les efforts de frottement de la butée 12 sur les pistes 47 et 49 sont faibles. En revanche, à la fin de cette rotation et au terme de celle-ci, ces efforts de frottement sont importants car les rebords 42B et 44B sont pincés entre les languettes 26 et 28, d’une part, et la semelle 132, d’autre part.
En d’autres termes, la face 126D et la face équivalente de la languette 128 constituent chacune une rampe de mise en pression progressive du corps de blocage 122 contre la tringle 4, plus particulièrement contre les rebords 42B et 44B. Au terme de cette mise en pression, les efforts de frottement entre les faces 126D et analogue et les pistes 49, d’une part, et les efforts de frottement entre la face 132A et la piste 47, d’autre part, contribuent également à l’ancrage en position de la butée 12 le long de la tringle 4.
Les butées des deuxième et troisième modes de réalisation sont destinées à être intégrées à un dispositif d’occultation du type de celui de la , à la place de celles du premier mode de réalisation.
Dans les deuxième à quatrième modes de réalisation représentés aux figures 9 et suivantes, les éléments analogues à ceux du premier mode de réalisation portent les mêmes références. Si une référence est mentionnée dans cette description au sujet du deuxième, troisième ou quatrième mode de réalisation sans être portée sur l’une des figures 9 et 10, elle désigne le même élément que celui identifié sur l’une des figures 1 à 8 avec cette référence. Si une référence est utilisée sur l’une des figures 9 et 10 sans être mentionnée dans la description, elle désigne le même élément que celui identifié dans la description avec cette référence pour le premier mode de réalisation.
Dans ce qui suit, on décrit principalement ce qui distingue les deuxième, troisième et quatrième modes de réalisation du premier mode de réalisation.
Dans le deuxième mode de réalisation, le corps de blocage 122 est formé par un élément cylindrique creux à base quasi-rectangulaire dont on note L122 la longueur, qui s’étend selon un axe longitudinal B12, et l122 la largeur, qui s’étend selon un axe transversal C12. Le corps de blocage 122 comprend une paroi périphérique 123 à section polygonale, qui entoure un volume creux V123. On note E123 l’épaisseur de la paroi 123 mesurée parallèlement à l’axe B12 ou à l’axe C12. Cette épaisseur E123, ainsi que le matériau de la butée 12, sont choisis pour que le corps de blocage 122 soit élastiquement déformable afin que la butée 12 de ce deuxième mode de réalisation puisse passer successivement dans une première position, dans une deuxième position et dans une troisième position comparables à celles mentionnées pour le premier mode de réalisation.
La paroi 123 comprend des grandes faces 123A parallèles aux axes A12 et B12 et des petites faces 123B parallèles aux axes A12 et C12. La paroi 123 comprend également des chanfreins 123C qui relient chaque face 123A à deux faces 123B et qui sont inclinées par rapport aux axes B12 et C12, tout en étant parallèles à l’axe A12.
Les chanfreins 123C ont une fonction comparable à celle des faces tronquées 126C et 128C du premier mode de réalisation, alors que les petites faces 123B ont une fonction comparable à celle des surfaces externes 126E et 128E du premier mode de réalisation.
Une autre différence avec le premier mode de réalisation est que l’organe de manœuvre 135 sur lequel est exercé le couple F1 est ici formé par une unique patte qui s’étend à partir de la semelle 132, à l’opposé du moyeu 130 et du corps de blocage 122, de part de d’autre de l’axe A12.
Dans ce deuxième mode de réalisation, il n’est pas prévu de perçage comparable au perçage 140 du premier mode de réalisation.
Dans ce deuxième mode de réalisation, deux rampes 126D et 128D sont prévues du côté du corps de blocage 122 orienté vers la surface 132A de la semelle 132, défini comme dans le premier mode de réalisation.
Un volume V1268 est défini entre le corps de blocage 122 et la semelle 132. La hauteur de ce volume est mesurée parallèlement à l’axe A12 entre les rampes 126D et 128D, d’une part, et la surface 132, d’autre part. La hauteur du volume V1268 décroit, selon une direction parallèle à l’axe C12, en s’éloignant d’une première face 123A pour atteindre une valeur minimum au centre des faces 123B, puis croitre à nouveau en se rapprochant de la deuxième face 123A opposée.
Les rampes 126D et 128D permettent une mise en pression progressive du corps de blocage 122 contre les rebords 42B et 44B de la tringle 4, lors de rotation de la butée 12 autour de son axe central A12, comme dans le premier mode de réalisation.
Dans ce deuxième mode de réalisation, les rampes 128D et 126D sont symétriques par rapport à un plan contenant les axes A12 et B12. Ainsi, il n’existe pas de direction privilégiée d’application du couple F1 sur l’organe de manœuvre 135 lors de la mise en rotation de la butée 12 autour de son axe central A12. Ceci peut être rapproché du fait que le corps de blocage 122 est lui-même symétrique par rapport au même plan contenant les axes A12 et B12.
Selon ce mode de réalisation, la deuxième pompe à chaleur 30 est destinée à compléter la production de chaleur réalisée par la première pompe à chaleur 1 et le transformateur de chaleur à absorption 20.
La deuxième pompe à chaleur 20 est destinée à produire de la chaleur avantageusement à partir d’une source de chaleur 37 à haute température. La source de chaleur 37 haute température est avantageusement la chaleur produite par le transformateur de chaleur 20. La source de chaleur 37 est avantageusement à une température supérieure ou égale à 80°C, préférentiellement une température 100°C.
La deuxième pompe à chaleur 20 comprend un deuxième circuit fluidique 34. Le deuxième circuit fluidique 34 est avantageusement un circuit fermé. La pompe à chaleur 30 comprend un évaporateur, un compresseur 31, un condenseur 32 et un détendeur 33 agencés sur ledit circuit 34 et avantageusement en série. Le deuxième circuit fluidique 34 est destiné à recevoir un deuxième fluide caloporteur dont l’état évolue lors de sa circulation dans les différents composants agencés sur ledit circuit.
La pompe à chaleur 30 comprend un condenseur 32 destiné à condenser le fluide caloporteur à l'état de gaz chaud provenant du compresseur 31, avantageusement par échange thermique avec un fluide. Le fluide caloporteur à l'état de gaz va céder sa chaleur à une source à chauffer 35. C’est cette source chauffer 35 qui est recherchée dans ce mode de réalisation pour pouvoir être utilisée notamment industriellement. Cette source de chaleur 35 à chauffer est à titre d’exemple à 190°C. Elle provient du retour du consommateur.
Dans le condenseur 32, le fluide caloporteur cède son énergie thermique à la source à chauffer 35 lors de sa condensation. Le fluide caloporteur sort du condenseur 32 à l'état liquide. Le condenseur 32 est connecté fluidiquement au compresseur 31 et au détendeur 33. Le condenseur 32 comprend une connexion fluidique avec le compresseur 31 permettant l'entrée du fluide caloporteur à l'état de gaz à haute température et haute pression dans le condenseur 32, préférentiellement directement. Le condenseur 32 comprend une connexion fluidique avec le détendeur 31 permettant la sortie du fluide caloporteur à l'état de liquide du condenseur 32, préférentiellement directement.
Le détendeur 31 est destiné à détendre le fluide caloporteur à l'état liquide. Le détendeur 31 abaisse la pression du fluide caloporteur provoquant une baisse de sa température. Le fluide caloporteur sort du détendeur 5 partiellement à l'état gazeux. Le détendeur 31 est connecté fluidiquement au condenseur 32 et à l'évaporateur. Le détendeur 31 comprend une connexion fluidique avec le condenseur 32 permettant l'entrée du fluide caloporteur à l'état de liquide à haute pression dans le détendeur 5, préférentiellement directement. Le détendeur 31 comprend une connexion fluidique avec l'évaporateur permettant la sortie du fluide caloporteur à l'état partiellement gazeux du détendeur 31, préférentiellement directement.
La pompe à chaleur 31 comprend un compresseur 31 destiné à comprimer le fluide caloporteur ce qui provoque une augmentation de la température du fluide caloporteur. Le compresseur 31 aspire le fluide caloporteur à basse pression et avantageusement à haute température préchauffé par le couplage avec le transformateur de chaleur à absorption 20. L'énergie mécanique apportée par le compresseur 31 va permettre d'élever la pression et la température du fluide caloporteur à l'état gazeux. Une augmentation d'enthalpie en résultera. Le fluide caloporteur sort du compresseur 31 à l'état gazeux. Le compresseur 31 est alimenté par un moteur. Le compresseur 31 est connecté fluidiquement à un condenseur 32 et à l’évaporateur. Le compresseur 31 comprend une connexion fluidique avec l’ évaporateur permettant l'entrée du fluide caloporteur à l'état de gaz à haute température et basse pression dans le compresseur 3, plus spécifiquement avec l’absorbeur 22 du transformateur de chaleur à absorption. Le compresseur 31 comprend une connexion fluidique avec le condenseur 32 permettant la sortie du fluide caloporteur à l'état de gaz à haute température et haute pression du compresseur 31, préférentiellement directement.
La pompe à chaleur 30 comprend un évaporateur destiné à vaporiser le fluide caloporteur. Le fluide caloporteur à l'état liquide s'évapore en absorbant la chaleur d'une source de chaleur. Le fluide caloporteur sort de l'évaporateur à l'état gazeux. L'évaporateur est connecté fluidiquement au détendeur 33 et au compresseur 31. L'évaporateur comprend une connexion fluidique avec le détendeur 31 permettant l'entrée du fluide caloporteur à l'état liquide partiellement gazeux dans l'évaporateur, préférentiellement directement. L'évaporateur comprend une connexion fluidique avec le compresseur 13 permettant la sortie du fluide caloporteur à l'état de gazeux de l'évaporateur.
Selon l’invention, la deuxième pompe à chaleur 30 est couplée au transformateur de chaleur à absorption 20.
Le couplage est avantageusement un couplage thermique. On entend par couplage une liaison thermique de la deuxième pompe à chaleur 30 et du transformateur de chaleur à absorption 20.
Avantageusement, le couplage de la deuxième pompe à chaleur 30 et du transformateur de chaleur à absorption 20 se fait entre l’absorbeur 22 et l’évaporateur de la pompe à chaleur.
Selon une première possibilité préférée et représentée, la deuxième pompe à chaleur 30 ne comprend pas d’évaporateur propre, c’est l’absorbeur 22 qui joue le rôle de l’évaporateur dans la deuxième pompe à chaleur 30. Le deuxième fluide caloporteur de la deuxième pompe à chaleur 30 constitue au moins partiellement, préférentiellement uniquement, la source à chauffer 37 de l’absorbeur 22 du transformateur de chaleur à absorption 20. De cette manière, le deuxième fluide caloporteur récupère l’énergie thermique évacuée lors de la condensation du fluide frigorigène dans l’absorbeur 22. Le deuxième fluide caloporteur est ainsi chauffé par le transformateur de chaleur à absorption 20. Préférentiellement, l’absorbeur 22 est ainsi agencé sur le deuxième circuit fluidique en amont du compresseur 31 et avantageusement en aval du détendeur 33.
Selon une deuxième possibilité non représentée, le dispositif selon l’invention comprend un circuit intermédiaire apte à recevoir un fluide intermédiaire. Le circuit fluidique intermédiaire est agencé à l’interface entre la deuxième pompe à chaleur 20 et le transformateur de chaleur à absorption 20. Selon cette possibilité, le circuit intermédiaire relie fluidiquement l’absorbeur 22 et l’évaporateur de la pompe à chaleur 20. Au niveau du transformateur de chaleur à absorption 20, l’échangeur thermique se fait avantageusement directement au niveau de l’absorbeur 22. L’absorbeur 22 est agencé sur le circuit intermédiaire de sorte que le fluide intermédiaire forme la source à chauffer 37 de l’absorbeur 22 au profit de laquelle le fluide réfrigérant cède son énergie thermique lors de sa condensation. Au niveau de la deuxième pompe à chaleur 20, l’évaporateur est agencé sur le circuit intermédiaire de sorte que le fluide intermédiaire forme la source chaude de l’évaporateur fournissant l’énergie thermique pour vaporiser le fluide caloporteur de la pompe à chaleur 30.
À titre d’exemple, le premier fluide caloporteur et le deuxième fluide caloporteur sont choisis parmi la famille des hydrofluoro-oléfines (HFO), dit de quatrième génération, tel que par exemple R-1234yf.
Les fluides de la famille des hydrofluoro-oléfines sont de gaz fluorés à très faible potentiel de réchauffement global (PRG ou GWP en anglais pour Global Warming Potential).
Encore mieux, le C-glycoside utilisé selon l'invention est le C-béta-D-xylopyranoside-2-hydroxy-propane ou le C-alpha-D-xylopyranoside-2-hydroxy-propane, et de préférence le C-béta-D-xylopyranoside-2-hydroxy-propane comme celui commercialisé sous la dénomination MEXORYL SBB® ou MEXORYL SCN® par NOVEAL dont le nom INCI est HYDROXYPROPYL TETRAHYDROPYRANTRIOL ou sous la dénomination MEXORYL SBB® qui contient 35% en poids d’hydroxypropyl tetrahydropyrantriol dans 40% en poids eau et 25 % de propylène glycol.
Ledit C-glycoside peut être présent dans la composition en une quantité allant de 0.01 % à 10% en poids en matière active par rapport au poids total de la composition, de préférence de 0.1% à 5% en poids en matière active, plus préférentiellement de 0.35% à 3.5% en poids en matière active par rapport au poids total de la composition, encore mieux de 3,4% à 3,5% en poids en matière active par rapport au poids total de la composition tel que 3,5% en poids en matière active par rapport au poids total de la composition
Dans un mode de réalisation préféré, ledit C-glycoside peut être dans la composition en une quantité d’au moins 3,4% en poids, de préférence d’au moins 3,5% en poids en matière active par rapport au poids total de la composition.
Selon une caractéristique complémentaire, le deuxième élément de coiffe est de type filet.
De manière complémentaire ou alternative, l’élément de siège préférence de préférence les caractéristiques suivantes :
- l’élément de siège comprend une partie de dossier,
- la partie de dossier présente une face avant de dossier, une face arrière de dossier, une première partie latérale de dossier et une deuxième partie latérale de dossier, la face avant de dossier est destinée à recevoir un dos d’utilisateur, la face arrière de dossier s’étend à l’opposé de la face avant de dossier, la première partie latérale de dossier forme un premier bourrelet de dossier, la deuxième partie latérale de dossier forme un deuxième bourrelet de dossier, le premier bourrelet de dossier et le deuxième bourrelet de dossier étant destinés à maintenir latéralement le dos d’utilisateur,
- la face avant de dossier présente une portion inférieure avant de dossier, une portion centrale avant de dossier et une portion supérieure avant de dossier, et
- le deuxième élément de coiffe est disposé dans la portion supérieure avant de dossier, la face arrière de dossier, la première partie latérale de dossier ou la deuxième partie latérale de dossier.
Le deuxième élément de coiffe risque d’être moins résistant au frottement ou du moins se dégrader plus rapidement que le premier élément de coiffe. Par conséquent, le deuxième élément de coiffe est de préférence placer dans une zone du siège soumise à un moindre frottement.
Selon une alternative, de préférence l’élément de siège comprend une partie de dossier et une partie d’appui tête, le deuxième élément de coiffe est disposé dans la partie d’appui tête.
Selon une autre alternative, l’élément de siège présente de préférence les caractéristiques suivantes :
- l’élément de siège comprend une partie d’assise,
- la partie d’assise présente une face d’appui d’assise, une face envers d’assise, une première partie latérale d’assise et une deuxième partie latérale d’assise, la face d’appui d’assise est destinée à recevoir des jambes d’utilisateur, la face envers d’assise s’étend à l’opposé de la face d’appui d’assise, la première partie latérale d’assise forme un premier bourrelet d’assise, la deuxième partie latérale d’assise forme un deuxième bourrelet d’assise, le premier bourrelet d’assise et le deuxième bourrelet d’assise étant destinés à maintenir latéralement les jambes d’utilisateur,
- la face d’appui d’assise présente une portion arrière d’appui d’assise, une portion centrale d’appui d’assise et une portion avant d’appui d’assise,
- le deuxième élément de coiffe est disposé dans la portion avant d’appui d’assise, la première partie latérale d’assise ou la deuxième partie latérale d’assise.
Selon une autre caractéristique conforme à la divulgation, de préférence la surface d’appui présente une portion de contact, la portion de contact n’est pas recouverte et est destinée à venir directement au contact d’un utilisateur.
Ainsi, l’enchevêtrement de fibres n’étant pas recouvert, il est directement visible et utilisé en tant que décoration.
Selon une caractéristique conforme à la présente divulgation, de préférence l’enchevêtrement de fibres constitue l’ensemble de la matelassure, et la portion de contact constitue l’ensemble de la surface d’appui.
Selon un mode de réalisation : - les moyens de réception sont configurés pour recevoir fichier de mise à jour comportant le résultat d’une comparaison bit-à-bit par un opérateur ou-exclusif entre le fichier binaire de la version ultérieure et le fichier binaire de la version antérieure, pour communiquer lesdites différences entres lesdits fichiers binaires comparés ; - les moyens de traitement sont configurés pour transformer les bits contenus dans lesdites régions mémoires du fichier binaire de la version antérieure par l’opérateur ou-exclusif avec les bits dudit résultat de la comparaison bit-à-bit par l’opérateur ou-exclusif entre lesdits fichiers binaires.