INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un système de détermination d’un couple appliqué entre deux organes tournants (1, 2) comprenant un corps d’épreuve présentant une bague intérieure (5) et une bague extérieure (6) reliées de façon concentrique autour de l’axe (R) par une structure déformable qui est agencée pour transmettre le couple entre les organes (1, 2) tout en autorisant un débattement angulaire entre lesdites bagues en fonction du couple appliqué entre lesdits organes ; un dispositif de détermination d’un angle entre les bagues (5, 6) qui est fonction du couple appliqué, la bague extérieure (6) étant pourvue de moyens géométriques d’engrenage (33) avec le deuxième organe (2).
Système houlomoteur de propulsion (100) comprenant un volet et configuré pour être installé à l’arrière d’un bateau, le système houlomoteur pouvant placer le volet dans une configuration de travail, où le volet est immergé dans l’eau, ou dans une configuration relevée, où le volet est hors de l’eau, le système houlomoteur de propulsion comprenant une embase (110) montée à l’arrière du bateau (103) et connectée à une chape (115) agencée de manière à placer le volet dans la configuration de travail ou la configuration relevée, un ensemble articulé (120) reliant le volet (105) à la chape (110), l’ensemble articulé étant agencé de manière à permettre une oscillation du volet sous l’action des mouvements du bateau provoqués par les mouvements des vagues lorsque le volet est placé dans la configuration de travail, un moyen d’actionnement de relevage (260) permettant de passer de la configuration de travail à la configuration relevée.
L'invention concerne un procédé de commande de l’angle d’incidence (A1) d’une aile (100) d’un système de propulsion éolien (1), le procédé comprenant les étapes de mesure d’un paramètre représentatif de l’état de décollement de l’écoulement d'air (F1) incident sur l’aile en fonction de l’angle d’incidence (A1) de l’aile (1); détermination d’une valeur (A1D_t2) d’angle d’incidence de l’aile (1) correspondant à un décrochage; détermination d’une valeur de sécurité d’angle d’incidence (A1SD_t2) de l’aile en fonction de la valeur (A1D_t2) d’angle de décrochage, inférieure à la valeur d’angle de décrochage; commande de l’orientation de l’aile avec une consigne d’angle d’incidence égale à la valeur de sécurité d’angle d’incidence (A1SD_t2). L'invention concerne aussi un système et un bateau correspondant.
L'invention porte sur une unité de siège (10) pour un véhicule de transport comportant un siège comprenant une assise et un dossier (12.2),
- un chargeur à induction (38) apte à générer un champ magnétique à l'intérieur du logement de charge à induction (30), et
- un dispositif de retenue (41) de l'appareil électronique portable (31) comportant un bras transversal (42),
- ledit dispositif de retenue (41) étant configuré pour que le bras transversal (42) maintienne plaqué l'appareil électronique portable (31) contre le fond (36) du logement de charge à induction (30).
NACELLE D’UN MOTEUR D’AÉRONEF COMPORTANT UN ÉCHANGEUR DE CHALEUR AMÉLIORÉ
L'invention concerne une nacelle de moteur d’aéronef où la structure intérieure fixe (201) présente un échangeur de chaleur (300) rempli d’un fluide caloporteur diphasique comportant un tube (302) formant une boucle (304) avec des brins avant, arrière, inférieur et supérieur (304a-d), ainsi qu’un premier brin complémentaire (310a) entre les zones centrales du brin avant (304a) et du brin supérieur (304d), un deuxième brin complémentaire (310b) entre les zones centrales du brin avant (304a) et du brin inférieur (304c), un troisième brin complémentaire (310c) entre les zones centrales du brin arrière (304b) et du brin supérieur (304d), et un quatrième brin complémentaire (310d) entre les zones centrales du brin arrière (304b) et du brin inférieur (304c).
Pédalier de cycle à manivelles indépendantes L’invention concerne un pédalier de cycle, comprenant des manivelles (11) pour la droite, (12) pour la gauche, articulées autour d’un axe da manivelle (14) de centre (c) et présentant chacune un axe de pédale (w). Les manivelles comportent un axe de transmission (17) de centre (p). La manivelle droite (11) est articulée sur un porte plateau (4) monté sur un axe (7) de centre (x). La manivelle gauche (12) est montée sur l’autre extrémité de l’axe (7) et est articulée par le levier (6) par un axe (14) de centre (c). Une came (1) fixe par rapport au cycle (2) de centre (x) comporte dans la partie excentrée de centre (y) un anneau (13) où se situe une articulation de centre (p) ou vient se loger l’axe de transmission (17) de centre (p). Figure à publier pour l’abrégé : Fig 1.
Titre : Système et procédé de colisage de boîtes réutilisables auto-configurables
L’invention concerne un système (1) de colisage comprenant un serveur distant (2), et une pluralité de boîtes (3) réutilisables, chaque boîte (3) comprenant : - une unité informatique (31) embarquée paramétrée pour adopter une configuration d’économie d’énergie, ou une configuration d’utilisation ; - des moyens de communication (32) aptes à communiquer avec le serveur distant (2) ; - un écran externe (33) positionné sur une face externe de la boîte (3) ; - au moins un capteur (34) ; dans lequel, pour chaque boîte (3) avec l’unité informatique (31) dans une configuration d’économie d’énergie, l’unité informatique (31) est paramétrée pour détecter par ledit ou lesdits capteurs (34) de la boîte (3) la réalisation d’une action prédéterminée sur la boîte (3), puis déclencher une routine d’activation de la boîte (3).
Ce procédé de traitement d’une image infrarouge (16) captée par une caméra infrarouge comprend les étapes suivantes :
- duplication de l’image infrarouge (16) en une première image (20) et une deuxième image (22) (étape 18) ;
- application d’un traitement local faisant ressortir les hautes fréquences spatiales sur la première image (20) par un module de traitement d’image (étape 24) ;
- application d’un traitement global sur la deuxième image (22) par le module de traitement d’image (étape 26) ;
- fusion de la première image (20) avec la deuxième image (22) par un module de fusion d’images en une image finale (30) comprenant au moins une fraction de la première image (20) et au moins une fraction de la deuxième image (22) (étape 28).
Dispositif d'acquisition d'images de profondeur d'une scène, le dispositif d’acquisition étant doté d’une pluralité pixels de profondeur comprenant chacun un circuit de lecture doté d’une première capacité d’intégration (C INT1 ) pour acquérir des premiers échantillons de charges issues du photo-détecteur (PD) lors de premières phases d’échantillonnage (C 0 ) effectuées lors d’une période d’intégration comportant des séquences répétées de plusieurs phases successives d’échantillonnage (C 0 , C 1 , C 2 , C 3 ) de charges,
la première capacité d’intégration (C INT1 ) étant située dans une branche de rétroaction entre une entrée et une sortie d’un premier étage amplificateur (A 1 ) d’une structure d’amplificateur capacitif à transimpédance, ladite entrée étant reliée à un nœud de détection (N D ) couplé au photo-détecteur (PD) et ladite sortie étant reliée à un nœud de lecture (N L1 ) couplé à un étage (51) de sortie dudit circuit de lecture,
le circuit de lecture comprenant en outre un bloc (10) de réinitialisation de polarisation servant à la polarisation du photo-détecteur (PD), avec un interrupteur (11) de repolarisation configuré pour, lors de phases de réinitialisation (RAZ) de polarisation dudit photo-détecteur (PD) effectuées entre lesdites première phases d’échantillonnage, coupler le bloc (10) de réinitialisation de polarisation au photo-détecteur (PD) de sorte à lui appliquer un potentiel de polarisation.
Méthode de classification d’une couleur d’un produit de maquillage et outil d’aide au développement de couleurs de produits de maquillage
L’outil mis en œuvre par ordinateur, destiné à être commandé par un utilisateur, pour aider au développement de couleurs de produits de maquillage, comprend : - un mode de mappage (figure 10) adapté pour que l’utilisateur sélectionne un groupe de couleurs de produits de maquillage à partir d'une banque de couleurs de produits de maquillage, configuré pour classer chaque couleur du groupe de couleurs sélectionné avec le procédé de classification d’une couleur d’un produit de maquillage selon des étiquettes conçues selon une perception subjective de couleurs de maquillage. Le mode de mappage étant configuré pour afficher une carte des couleurs sélectionnées agencées dans un tableau selon les étiquettes attribuées respectivement, le tableau étant organisé en une ligne principale pour chaque étiquette de famille de couleurs, et une colonne principale pour chaque étiquette de sous-famille de tonalité de teinte, chaque ligne principale incluant une sous-ligne pour chaque étiquette de sous-famille de luminosité, chaque colonne principale incluant une sous-colonne pour chaque étiquette de sous-famille de chroma.
Figure pour l'abrégé : Fig. 10
L’invention concerne également un procédé et un programme sur la base d’un tel véhicule.
La présente invention concerne un procédé et un système d’anti-démarrage d’un véhicule (10) motorisé. Pour que le véhicule démarre, il est nécessaire que e véhicule soit authentifié par un dispositif (3) débarqué du véhicule (10) et qu’une demande de démarrage du véhicule soit acceptée par un propriétaire du véhicule via un dispositif mobile qui lui est associé.
Sablière d e véhicule ferroviaire, ensemble et véhicule ferroviaire associés
L’invention concerne une sablière (12) d’un véhicule ferroviaire (16) comprenant un réservoir de sable (18) comprenant des parois (22) délimitant un volume de remplissage (24), un évent (26) ménagé dans une des parois (22) et un orifice de remplissage (28) du réservoir de sable (18) ménagé dans une des parois (22), la sablière (12) comprenant, en outre, un conduit d’aération (20) comprenant une première extrémité (36) connectée à l’évent (26) et une deuxième extrémité (38) débouchant à l’extérieur du volume de remplissage (24).
Proue d’une rame de véhicule ferroviaire
La présente invention concerne une proue (15) d’une rame (11, 12) de véhicule ferroviaire (10), comprend un attelage (52) définissant un axe d’attelage (A), et au moins une trappe (50) mobile par rapport à l’attelage (52).
La ou chaque trappe (55) est mobile entre une position fermée dans laquelle la ou chaque trappe (50) recouvre l’attelage (52), et une position ouverte, dans laquelle la ou chaque trappe (50) est écartée de l’axe d’attelage (A).
La ou chaque trappe (50) présente, sur sa face externe, un déflecteur d’air (75) faisant saillie par rapport à un profil nominal extérieur de la trappe respective (50) transversalement par rapport à l’axe d’attelage (A) lorsque la trappe respective (50) est en position ouverte.
L’invention concerne un système de protection antichoc pour une unité arrière d’un véhicule automobile (V1) qui comprend des pièces de barrière de protection arrière (PC, BA, MA), caractérisé en ce que le système de protection antichoc comprend : - un réservoir de carburant configuré pour être disposé en avant desdites pièces de barrière (PC, BA, MA), comprenant un moyen de déformation programmée (R) calibré pour absorber un choc issu desdites pièces de barrière (PC, BA, MA) au-dessus d’un seuil ; et - au moins un impacteur (I) équipé d’un moyen d’absorption de choc configuré pour être disposé en regard du réservoir de carburant à l’avant et devant lesdites pièces de barrière (PC, BA, MA) à l’arrière.
L’invention concerne Système (1, 100) d’annonce portable destinée à alerter des personnes présentes sur ou à proximité de voies de chemin de fer d’un potentiel danger, comprenant une trompe à grande puissance (21, 121) dotée d’un mécanisme (3, 103) de production de son et d’au moins un élément de déclenchement (4, 5, 104, 105) dudit mécanisme (3, 103).
Selon l’invention, ledit système (1, 100) comprend une structure d’attache (2,102) permettant à ladite trompe (21, 121) à grande puissance d’être portée par le corps d’un opérateur, ladite structure d’attache (2, 102) permettant au système (1, 100) d’annonce portable de reposer de façon stable sur le sol, ledit système (1, 100) étant utilisable suivant une première configuration pour laquelle il repose sur le sol et une deuxième configuration pour laquelle il est porté par l’opérateur au moyen de la structure d’attache (2, 102).
Le système photovoltaïque (100) vertical comportant au moins un module photovoltaïque (105) et deux poteaux (110, 111), comporte au moins :
- pour chaque poteau, un moyen de solidarisation primaire (115) d’un premier lien (120) flexible au dit poteau, la coopération des moyens de solidarisation primaires appliquant une tension longitudinale sur le premier lien,
- le premier lien flexible tendu entre les deux poteaux et
- un moyen de fixation (125) du module au lien.
Un dispositif de stockage d’énergie thermique (1) comprend une unité de stockage formée par un réservoir (3) destiné à recevoir un matériau de stockage d’énergie thermique (5) et un dispositif de fermeture (2) configuré pour fermer l’ouverture du réservoir, un système d’étanchéité pour rendre étanche l’unité de stockage, ledit matériau de stockage d’énergie thermique (5) étant constitué de l’hydroxyde de lithium anhydre d’une pureté supérieure à 96% ou de l’hydroxyde de lithium monohydraté d’une pureté supérieure à 56%.
Plaque de dissipation de l’énergie d’impact pour blindage antibalistique, ladite plaque de dissipation étant constituée d’un matériau d’amortissement constitué d’un renfort fibreux lié par une matrice organique comprenant une résine thermodurcissable, ledit renfort comprenant des fibres inorganiques assemblées sous forme de fils, ledit matériau d’amortissement de caractéristiques suivantes :
-le taux volumique de renfort fibreux dudit matériau d’amortissement est compris entre 20% et 70%, le complément à 100% étant constitué par ladite matrice et la porosité ;
-le renfort fibreux comprend, en volume, au moins 50% de fils de fibres de silice dont la teneur massique en SiO 2 est supérieure à 90% et
-la porosité dudit matériau d’amortissement est comprise entre 2% et 10% en volume.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif associé pour la détection d’objets matériels dans un espace environnant un robot autonome. En particulier, l’invention adresse un procédé pour détecter la présence de véhicules dans l’environnement d’un véhicule autonome, qui est basé sur l’analyse de grilles d’occupation afin de restituer dans une représentation visuelle en vue de dessus de l’environnement du véhicule autonome, des boites englobantes orientées autour des véhicules détectés.
La présente invention concerne un système d’extraction de chaleur (400) destiné à extraire de la chaleur d’un gisement, le système comportant un outil coaxial (420) configuré pour être placé dans le sous-sol, l’outil coaxial (420) ayant un tuyau externe (520) et un tuyau interne (510) situé à l’intérieur du tuyau externe (520), le tuyau externe (520) et le tuyau interne (510) étant tous deux raccordés à un sabot (530) de telle sorte qu’un fluide circule à travers un anneau (512) défini par les tuyaux interne et externe, atteint le sabot (530), et circule à travers un alésage (514) du tuyau interne (510) ; et un générateur électrique (430) raccordé fluidiquement à une unité de traitement chimique (410) pour recevoir un fluide (422), et aussi raccordé fluidiquement avec un premier orifice au tuyau interne (510), et avec un deuxième orifice au tuyau externe (520) de l’outil coaxial (420). Une différence de température du fluide (422) au niveau du générateur électrique (430) et au niveau de l’outil coaxial (420) conduit le générateur électrique (430) à produire de l’énergie.
La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant une phase aqueuse dispersée dans une phase grasse. La composition cosmétique est libre de tensioactifs et de toutes autres molécules ayant des propriétés de tensioactifs. La dispersion est stabilisée en ajustant la viscosité de la phase grasse et de la phase aqueuse, en figeant sous forme solide la phase aqueuse finement dispersée.
La présente invention se rapporte à une utilisation d’un extrait de poivrier de Sichuan et d’une composition comprenant ledit extrait, pour un traitement cosmétique et/ou dermatologique, notamment un traitement topique. L’extrait selon l’invention possède des effets hydratants, apaisants, anti-âges, anti-odeurs et de soin des peaux grasses y compris le cuir chevelu et des peaux à tendance acnéique, notamment en agissant sur la production de différentes molécules telles que l’acide hyaluronique, l’élastine, le collagène, les laminines, sur l’inhibition l’oxydation, des radicaux, des lipases, des facteurs de l’inflammation, le tout en préservant le microbiote cutané.
L’invention concerne l’utilisation cosmétique d’un extrait de Pseudoalteromonas paragorgicola
comme agent amincissant et plus particulièrement comme agent anti-hyperplasie. L’invention concerne également l’utilisation d’un extrait de Pseudoalteromonas paragorgicola dans une composition amincissante.
Interface souple formées de deux parties détachables pour masque respiratoire
L’invention concerne une interface flexible (1) pour masque respiratoire (30) formée de deux parties. Il comprend un corps d’interface (10) avec un rebord de raccordement (13-1) pour être raccordé à un corps de masque (31) d’un masque respiratoire (30), une ouverture centrale (22) ou deux ouvertures (22) portées par deux canules nasales (22A). L’ouverture centrale (22) ou les deux canules nasales (22A) portant les deux ouvertures (22) sont portées par une partie détachable (20) de l’interface flexible (1), couplée de manière étanche audit corps d’interface (10). Masque respiratoire (30) équipé d’une telle interface flexible (1).
Ensemble de commande réutilisable et dispositif d’administration de produit comprenant un tel ensemble
Cet ensemble de commande réutilisable d’un dispositif d’administration de produit est apte à être assemblé de manière réversible avec une partie jetable incluant au moins un organe de solidarisation (88) apte à les solidariser de façon réversible. L’ensemble de commande comprend au moins un piston (16) et un sous-ensemble (48) de déplacement du piston, le déplacement du piston étant destiné à pousser le produit hors d’une cartouche, ainsi qu’un bouton poussoir (52) mobile entre une première position, où il n’interagit pas avec l’organe de solidarisation (88), et une deuxième position, dans laquelle, lorsque l’ensemble de commande réutilisable est assemblé avec la partie jetable, le bouton poussoir est apte à commander le déplacement de l’organe de solidarisation pour désolidariser la partie jetable de l’ensemble de commande réutilisable. L’ensemble de commande comprend également un organe de blocage (60) du bouton poussoir (52) dans sa première position.
Système de commande d’un dispositif d’administration de produit et dispositif d’administration de produit associé
coloration des cheveux avec de l’huile de coco
La présente divulgation concerne les compositions de base de coloration des cheveux contenant de l’huile de coco, les compositions de coloration des cheveux prêtes à l’emploi contenant de l’huile de coco et les méthodes de coloration des cheveux. La composition de la base de coloration des cheveux comprend ; (a) de l’huile de noix de coco ; (b) une ou plusieurs huiles autres que l’huile de noix de coco ; (c) un ou plusieurs agents alcalifiants ; (d) un ou plusieurs précurseurs de colorant oxydant et/ou coupleurs ; (e) un ou plusieurs tensioactifs ; (f) un ou plusieurs agents épaississants et (g) de l’eau. Les compositions de base de coloration, les compositions de coloration prêtes à l’emploi et les méthodes fournissent une couleur vive et durable aux cheveux tout en conférant des propriétés hydratantes, coiffantes et anti-frisottis aux cheveux ; elles sont particulièrement utiles pour les types de cheveux bouclés et très bouclés.
La présente invention concerne un actionneur (1) pour un système de verrouillage en stationnement d’une boîte de transmission de véhicule, ledit actionneur (1) comprend un support intermédiaire (10) sur lequel sont fixés un moteur électrique (20) et un système de transmission de puissance par engrenages (60) en liaison cinématique avec le moteur électrique (20), ledit actionneur (1) comprend en outre un élément de sortie de couple (70) engrenant avec le système de transmission de puissance par engrenages (60) et mobile en rotation entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage, le support intermédiaire (10) et l’élément de sortie de couple (70) sont logés dans un boîtier (30) et l’élément de sortie de couple (70) est guidé en rotation par le boîtier (30).
Vanne à clapet mécanique à double ressort et circuit de préchauffage la comprenant
L’invention concerne une vanne (1) de contrôle pour fluide gazeux comprenant un boîtier (1’) traversé par un flux autorisé (FGA) entre une ouverture d’entrée (3) et une ouverture de sortie (4) dudit boîtier et dans lequel sont montés un clapet (5) mobile avec un organe d’obturation (5’) et des moyens élastiques (6, 7) antagonistes, ledit clapet (5) et les moyens élastiques (6, 7) étant arrangés et configurés de telle manière que le clapet (5) libère l’ouverture d’entrée (3) en cas de flux gazeux autorisé (FGA) et obture ladite ouverture d’entrée (3) en cas de flux gazeux inverse (FGI).
Vanne (1) caractérisée en ce que le premier ressort (6) sollicitant le clapet (5) à distance de l’ouverture d’entrée (3) et le second ressort (7) sollicitant ledit clapet (5) vers ladite ouverture d’entrée (3), et en ce que ledit clapet (5) est, en l’absence de tout flux gazeux, déplacé et maintenu par le premier ressort (6) dans une position de décollement, correspondant préférentiellement tout juste à une absence de contact entre l’organe d’obturation (5’) et l’ouverture d’entrée (3) et/ou la région(3’) de cette dernière.
Titre : Dispositif de maintien d’un tube
L’invention concerne un dispositif de maintien d’un tube (2) comprenant un corps du raccord (1) creux pour y positionner un tube, un écrou (3) présentant une cavité (3a) de passage du tube, une bague d’étanchéité (4), un limiteur de force axiale (6) et une pince (5) positionnés dans la cavité. La pince présente une paroi interne (5a) d’appui sur le tube quand l’écrou est en position fermée et comprend une deuxième paroi externe tronconique mâle (5b) s’évasant en s’approchant du corps du raccord. L’écrou présente une première portion tronconique femelle (3b) s’évasant en s’approchant du corps du raccord de manière à ce que la première portion tronconique femelle appuie sur la deuxième paroi externe tronconique mâle quand l’écrou est en position fermée de sorte à générer une force radiale sur la pince apte à produire une pression de la paroi interne sur le tube.
TITRE : Elément optique pour module optique d’un véhicule automobile
Elément optique (1) pour un module optique (5) d’un véhicule automobile comprenant une plaque centrale (10) disposée entre une première plaque latérale (20) et une deuxième plaque latérale (30), caractérisé en ce qu’il comprend au moins une couche de colle (41) disposée entre la première plaque latérale (20) et la plaque centrale (10).
PROCEDE D’OPTIMISATION DE LA PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE AINSI QUE DISPOSITIF ET SYSTEME METTANT EN ŒUVRE LEDIT PROCEDE
L’invention concerne un élément de mobilier urbain lumineux amovible. Selon l’invention, il comprend un châssis (1) monobloc formé à partir d’un matériau thermoplastique, une source lumineuse (2) alimentée par des moyens d’alimentation (3), ledit châssis (1) présentant des moyens de maintien de ladite source lumineuse (2).
Module de mur à ossature bois, notamment pour la construction d’un bâtiment
Le module de mur (10) à ossature bois comporte, successivement :
- un panneau intérieur (12),
- une première structure isolante (14), comprenant une première ossature en bois (16), dont l’épaisseur est inférieure ou égale à 160 mm,
- une seconde structure isolante (18), comprenant une seconde ossature en bois (20), dont l’épaisseur est inférieure ou égale à 160 mm.