INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
un système de changement du calage (22) ; et un dispositif de mise en drapeau (38) des pales comprenant au moins un levier (40) articulé autour d’un axe d’articulation (A) et comportant un premier bras (44) et un second bras (45) reliés au niveau de l’articulation, une masselotte (43) étant solidaire d’une extrémité libre du premier bras du levier et la couronne de synchronisation étant couplée au second bras du levier, la masselotte étant apte, sous l’effet centrifuge, à être déplacée dans une position dans laquelle une couronne de synchronisation du système de changement du calage impose une position drapeau aux pales,
dans lequel le second bras du levier forme came (50) adaptée pour coopérer avec un galet (52) de la couronne de synchronisation.
Ce système de commande (4) d’un dispositif d’administration de produit comprend un ensemble de motorisation (12), un piston (14), un organe de commande (16) et un élément d’activation (20) d’un dispositif d’insertion d’une aiguille dans un site. L’organe de commande comprend une tige filetée destinée à être entrainée en rotation par l’ensemble de motorisation (12) et un élément de pilotage (162) destiné à être entrainé en translation le long de la tige filetée lorsque la tige filetée est entrainée en rotation, pour provoquer le déplacement du piston (14). L’élément d’activation (20) est mobile entre une position de repos et une position d’activation du dispositif d’insertion d’aiguille. L’élément de pilotage (162) est également apte à piloter le déplacement de l’élément d’activation (20) entre sa position de repos et sa position d’activation, lors de son entraînement en translation le long de la tige filetée.
L’invention concerne un dispositif d’assistance ou de suppléance circulatoire temporaire du cœur (13) d’un patient (12), comprenant :
un actionneur linéaire (10) configuré pour déplacer une membrane (70) dans une chambre (11) de manière à provoquer un écoulement de fluide pulsatif apte à soutenir l’activité du cœur dudit patient, lequel écoulement est caractérisé par une succession de phases d’aspiration et de phases d’éjection du fluide, une unité de commande (40) configurée pour piloter l’actionneur (10) et contrôler le déplacement de la membrane (70), lequel pilotage est réalisée en prenant en compte des données d’entrée provenant d’un signal ECG du patient (12), l’unité de commande (40) est configurée pour déterminer un décalage temporel ∆T entre l’instant T R où est détecté le complexe QRS du signal ECG et l’instant où est initié une phase d’éjection.
L’invention concerne un dispositif (2) d’activation pour extincteur à pression, comportant un corps (4) de tête d’extincteur fixé sur un réservoir (1), une poignée (5) mobile en rotation sur le corps autour d’un axe d’articulation (8), un moyen d’activation mobile en translation par actionnement en rotation de la poignée, et une goupille (7) parallèle à l’axe d’articulation et agencée pour occuper une position de sécurité bloquant la poignée dans une position de repos. Le corps et la poignée portent chacun deux gorges (17a, 17b) en arc de cercle concave réparties dans deux plans parallèles à deux parois externes (10a), et coopérant deux à deux pour former dans chacun des deux plans un logement de section sensiblement circulaire lorsque la poignée est en position de repos. Le corps longitudinal cylindrique de la goupille traverse les deux parois (10a, 10b) et chaque logement, et comporte au moins deux portions longitudinales de blocage dont la section transversale circulaire remplit sensiblement chaque logement formé.
L’invention concerne un dispositif de commande à percussion pour activer un extincteur à pression auxiliaire, ledit dispositif comportant un corps (3) de tête d’extincteur fixé sur une partie supérieure d’un réservoir (1), une poignée (4) d’actionnement manuel et un percuteur (5) mobile en translation par actionnement de la poignée (4). La poignée (4) est mobile en rotation autour d’un axe (6) d’articulation sur le corps (3) et porte une came (10) en contact avec le percuteur (5), et dont le profil permet, par rotation de la poignée (4) selon un premier sens, une translation du percuteur (5) jusqu’à une position d’activation dans le percuteur (5) perfore une cartouche (11) de gaz. Selon l’invention, le profil de came (10) est configuré pour permettre en outre ladite translation du percuteur (5) jusqu’à la position d’activation par rotation de la poignée (4) autour dudit axe (6) selon un deuxième sens opposé au premier sens.
Procédé de production d’un gaz enrichi en dioxyde de carbone à partir d’un gaz de synthèse d’alimentation 16 comprenant au moins un composant condensable et notamment de l’hydrogène, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) introduction dans une unité de séparation par adsorption modulée en pression (1) d’un gaz de synthèse dit dé-saturé (17) issu du gaz de synthèse d’alimentation (16) ; b) séparation par l’unité de séparation par adsorption modulée en pression (1) du gaz de synthèse dé-saturé (17) en une première fraction et un gaz résiduaire (2) enrichi en dioxyde de carbone, puis ; c) compression du gaz résiduaire (2) avec au moins deux étages (11a ; 11b) de compression et refroidissement à au moins un étage de compression intermédiaire du gaz résiduaire comprimé ; caractérisé en ce que le procédé comprend en outre : - une étape dite de désaturation durant laquelle au moins une partie du composant condensable contenu dans le gaz de synthèse d’alimentation 16 est, en amont de ladite unité de séparation par adsorption modulée en pression (1), condensée par refroidissement à une température inférieure à 10°C, notamment inférieure ou égal à 5°C et séparée, produisant ledit gaz de synthèse dé-saturé (17) et au moins un condensat (6) ; - le gaz de synthèse d’alimentation (16) échangeant thermiquement avec le gaz de synthèse dé-saturé (17) de manière à réchauffer ledit gaz de synthèse dé-saturé (17). Figure d’abrégé : Fig. 1
Titre de l’invention : Procédé et appareil de séparation membranaire d’un mélange contenant majoritairement de l’hydrogène et du dioxyde de carbone
Un appareil de séparation membranaire d’un mélange contenant majoritairement de l’hydrogène et du dioxyde de carbone et en plus au moins un composant choisi dans la liste le monoxyde de carbone, le méthane ou l’azote comprend une première membrane (M1), une conduite pour envoyer du mélange se séparer dans la première membrane permettant d’obtenir un premier perméat (P1) enrichi en hydrogène et en dioxyde de carbone par rapport au mélange et un premier résidu (R1) appauvri en hydrogène et dioxyde de carbone par rapport au mélange, un premier surpresseur, (C1) une conduite pour envoyer du premier perméat au premier surpresseur pour être comprimé, une seconde membrane (M2), une conduite pour envoyer du premier résidu dans la seconde membrane permettant d’obtenir un second perméat (P2) enrichi en hydrogène et dioxyde de carbone par rapport au premier résidu et un second résidu (R2) appauvri en hydrogène et dioxyde de carbone par rapport au premier résidu, un deuxième surpresseur (C2), une conduite pour envoyer du second perméat au deuxième surpresseur et au moins une turbine de détente (T1, T2) reliée pour détendre le second résidu et pour entraîner le premier et/ou le deuxième surpresseur.
Dispositif de captation du dioxyde de carbone comprenant au moins un support de microorganismes placé dans une atmosphère présentant un taux d’humidité élevé
L'invention a pour objet un dispositif de captation du dioxyde de carbone comprenant au moins une enceinte (12) contenant une atmosphère gazeuse qui présente un taux d’humidité supérieur ou égal à 80%, au moins une entrée (16) configurée pour permettre à un flux gazeux à traiter de pénétrer dans l’enceinte (12), au moins une sortie (18) configurée pour permettre à un flux gazeux de sortir de l’enceinte (12), au moins un support (14) positionné dans l’enceinte (12) ainsi que des microorganismes configurés pour se développer sur le support (14) dans une telle atmosphère et capter le dioxyde de carbone.
Cette solution permet de réduire la quantité de liquide nécessaire pour la mise en œuvre du dispositif de captation, ce qui contribue à réduire fortement sa masse.
- le modèle (100) définissant au moins un résultat intermédiaire (Z_E1, Z_E2) fondé sur les données d’entrée (E) et à partir du résultat intermédiaire (Z_E1, Z_E2) donne une sortie (A). Le résultat intermédiaire (Z_E1, Z_E2) et la sortie (A) du modèle fonctionnel (100) sont fournis à un modèle de surveillance (1000) pour la reconnaissance d’anomalies et suivie d’une étape de validation d’une fonctionnalité du modèle fonctionnel (100) et/ou d’une fonctionnalité du modèle de surveillance (1000).
Au fur et à mesure que des données sont écrites sur des pages mémoire d’une mémoire non-volatile équipant un élément sécurisé, celles-ci s’usent, jusqu’à atteindre leurs capacités d’endurance. Lorsqu’il ne reste plus d’espace sain (page mémoire de données) disponible en mémoire pour déplacer le contenu d’une page mémoire usée, la mémoire non-volatile n’est plus fiable et est considérée en fin de vie. Afin de prolonger la vie de l’élément sécurisé et ainsi réduire l’impact environnemental de celui-ci, il est proposé d’utiliser les pages mémoire stockant l’OS comme pages de substitution pour les pages mémoire de données usées. On peut déterminer un taux d’usure globale d’un bloc de pages mémoire incluant la page mémoire usée, puis lorsque ce taux atteint un seuil, intervertir le contenu du bloc avec l’OS. En variante, le déplacement peut être morcelé, en intervertissant une sous-partie de l’OS avec un bloc de pages mémoire globalement usé.
L’invention porte sur une passerelle électronique (3) pour un réseau comprenant un serveur d’administration (5) distant et d’une pluralité de dispositifs de contrôle dont on a équipé un objet (2). La passerelle électronique (3) comprenant une pluralité d’unités (3M,3S), un bus de communication (7) couplé à chaque unité (3M,3S) un bus d’alimentation (12) reliant la pluralité d’unités en série, le bus d’alimentation (12) comportant une pluralité d’interrupteurs (12a) respectivement disposés directement en aval des unités secondaires (3S). Chaque interrupteur est commandable par l’unité (3M,3S) disposée directement en amont pour couper ou restaurer l’alimentation électrique aux unités (3M,3S) disposées en aval. Chaque unité (3M,3S) est configurée pour, à son initialisation, maintenir ouvert l’interrupteur (12a) disposé directement en aval tant qu’un identifiant d’unité ne lui a pas été attribué.
Procédé de traitement de données dans l’informatique en nuage, les données étant stockées chiffrées dans au moins un serveur de données, le procédé comprenant une étape de création d’un compte utilisateur, une étape d’envoi par un terminal utilisateur d’une requête d’authentification à un serveur central offrant des services de traitement de données, la requête d’authentification comprenant l’envoi au serveur central d’un mot de passe, une étape de contrôle d’authentification de l’utilisateur par le serveur central, une étape de réponse du serveur central à la requête d’authentification lorsque l’utilisateur a été authentifié, le procédé comprenant, lors de l’étape de création des comptes utilisateurs, la génération pour chaque utilisateur et pour chaque application d’une clé publique et d’une clé privée formant une paire de clés, l’étape de réponse du serveur central à la requête d’authentification comprenant l’envoi au terminal utilisateur de la paire de clés, la clé privée étant chiffrée avec une clé maîtresse générée à partir du mot de passe de l’utilisateur.
Procédé de création d’un avatar d’un utilisateur d’un terminal (1) connecté à un serveur de traitement (2) au moyen d’une connexion Internet, le serveur de traitement (2) étant connecté à un serveur boîte noire (4) par l’intermédiaire d’une connexion sécurisée, le procédé comprenant des étapes de : a) réception, par un serveur de traitement (2), de données utilisateur associées à un utilisateur d’un terminal (1) ; b) traitement à la volée par le serveur de traitement (2) des données utilisateur reçues et transmission par le serveur de traitement (2) des données utilisateur ainsi traitées au serveur boîte noire (4) ; c) chiffrement par le serveur boîte noire (4) des données utilisateur traitées de manière à obtenir des données utilisateur chiffrées et génération par le serveur boîte noire (4) d’un premier identifiant unique d’avatar associé aux données utilisateur chiffrées ; g) génération par le serveur de traitement (2) d’un avatar de l’utilisateur comprenant des données d’avatar associées au premier identifiant unique d’avatar.
Procédé et dispositif de dimensionnement d’une plaque triangulaire pourvue d’un orifice renforcé. Le procédé (P) de dimensionnement d’une plaque triangulaire (2) pourvue d’un orifice (3)comprenant au moins les étapes suivantes mises en œuvre de façon successive, une étape de réception consistant à recevoir un jeu de paramètres, une première étape de calcul consistant à calculer une valeur de référence, une deuxième étape de calcul consistant à calculer une facteur d’influence, une troisième étape de calcul consistant à multiplier la valeur de référence par le facteur d’influence afin d’obtenir une valeur estimée, une étape de comparaison consistant à comparer la valeur estimée à une valeur effective et une étape de validation consistant à valider ou invalider le jeu de paramètres en fonction de cette comparaison, ledit procédé permettant un dimensionnement simple, rapide et peu coûteux de ladite plaque triangulaire (2) pourvue de l’orifice (3).
Outil information pour gérer la création collaborative de services applicatifs
L’outil informatique selon l’invention permet de remédier à cet inconvénient. Il se veut, en effet être construit en suivant un code source dont le modèle de fonctionnement repose sur un principe avancé de communication au niveau digital. Ainsi, l’outil est conçu pour accueillir toute formes de services existants et d’en créer de nouvelles. De plus grâce à son principe de fonctionnement reposant sur le web 3.0 et les contrats intelligents, l’outil permet de mettre en place dans un consortium d’entité, d’établir un consensus afin que les conciliants (les utilisateurs) puissent collaborer en sécurité, en toute transparence et collaborer pour développer ou cocréer des services applicatifs quel que soit leurs domaines respectifs.
L’outil informatique selon l’invention est particulièrement destiné aux entreprises pour améliorer le travail collaboratif et l’interopérabilité des compétences entre ces différentes entreprises afin de pouvoir gérer des projets digitaux de haute complexité.
L’invention concerne un dispositif de communication radiofréquence comprenant :
Un socle dont la normale définit une direction verticale ; Un lecteur de communication radiofréquence ; Un premier bras dont la dimension principale s’étend selon une première direction; Le premier bras comprenant au moins deux antennes radiofréquences disposées le long de la première direction ;
Titre : Emballage pour le transport d’aliments
Emballage pour le transport d’aliments, comprenant une structure (2) ayant au moins une pièce (3, 4), chaque pièce comprenant une partie centrale (5, 6) et au moins deux rabats (7 à 10), la structure (2) étant pliable entre une position dépliée (D) dans laquelle la partie centrale (5, 6) et lesdits au moins deux rabats d’une pièce (3, 4) s’étendent dans un même plan, et une position repliée dans laquelle la structure (2) forme un contenant délimitant un logement pour recevoir au moins un aliment, la partie centrale (5, 6) d’une pièce (3, 4) formant un fond du contenant et chaque rabat (7 à 10) étant plié de manière à former un bord du contenant et à recouvrir au moins partiellement le logement, au moins une pièce étant à base d’un matériau résistant à l’eau et souple de façon à être déformable sous son propre poids.
Dispositif pour la fermeture ou la ligature de tissu
L’invention concerne un dispositif pour la fermeture ou la ligature de tissu au niveau de la paroi interne ou externe du tube digestif ou d'autres lumières corporelles et organes creux, de façon efficace et durable. Le dispositif comprend un premier (3) et un second (4) bras, l’extrémité distales du second bras (4) est reliée par un fil (5) souple de serrage avec une longueur prédéfinie, le dit fil (5) souple de serrage de matière résorbable ou non résorbable. L’autre extrémité du fil (5) est fixée sur le bord externe(6) de l’extrémité distale du premier bras (3), une boucle (7) du dit fil (5) passe du coté externe dans la fente (8) de l’extrémité distale du premier bras (3) reliant les deux extrémités distales des premier et second bras, un fil souple de commande (9) passant à travers une fente (10), le dit fil souple de commande (9) présentant à son extrémité une boucle (11) et le dit fil (9) souple passe dans la boucle (7) du fil (5) souple de serrage, la saillie (12) permettant la fixation du fil de serrage (5) en position de traction et un fil rigide de commande (11) positionné dans une liaison fragile (14).
Figure pour l’abrégé : [Fig 1].
Cartouche (1) comprenant des logements (2, 3, 4) pour stocker des agrafes chirurgicales respectives, chacune des agrafes chirurgicales comprenant deux bras, l’un des deux bras étant mobile en rotation par rapport à l’autre bras autour d’un axe de rotation pour fermer l’agrafe chirurgicale, dans laquelle tous les logements (2, 3, 4) de la cartouche sont configurés pour que, lorsque les agrafes chirurgicales sont respectivement stockées dans tous les logements (2, 3, 4) de la cartouche (1), les agrafes chirurgicales adoptent des positions respectives telles qu’un plan (P) perpendiculaire à l’axe de rotation (R) de chacune des agrafes chirurgicales coupe chacune des agrafes chirurgicales.
L’invention concerne un robot cathéter (1) comprenant :
un module d’entraînement (2) d’un instrument médical souple allongé, en translation le long d’un axe principal d’élongation dudit instrument médical souple allongé et en rotation autour de l’axe principal d’élongation dudit instrument médical souple allongé, de manière simultanée ou alternative, une interface homme machine (4) de commande dudit module d’entraînement,
caractérisé en ce que ladite interface homme machine (4) est structurée de manière à, dans un premier mode de fonctionnement :
commander, en vitesse, l’entraînement en translation dudit instrument médical souple allongé, commander, en position, l’entraînement en rotation dudit instrument médical souple allongé.
Dispositif de traitement de signaux cardiaques
Un dispositif de traitement de signaux cardiaques comprend une mémoire (4) recevant des jeux de données d'entrée comprenant une pluralité de segments d'onde P associés à une piste d'électrocardiogramme et à une fenêtre temporelle d'acquisition, et une pluralité de signaux de sinus coronaire associés à la même fenêtre temporelle d'acquisition et présentant une ou plusieurs séquences d'activation, un extracteur (6) agencé, pour un jeu de données d'entrée donné, pour déterminer pour certains au moins des segments d'onde P du jeu de données d'entrée donné un type de profil de polarité d'onde, au moins une caractéristique d'extremum d'un type choisi dans un groupe de types comprenant le nombre d'extrema locaux positifs, le nombre d'extrema locaux négatifs, le maximum de prominence positive et le maximum de prominence négative, et au moins une valeur d'intégrale de ces segments d'onde P, et pour associer les données résultantes en groupe de données d'onde P de piste en fonction de la piste d'électrocardiogramme à laquelle est associé chaque segment d'onde P à partir duquel lesdites données résultantes ont été calculées. Le dispositif comprend également un localisateur à base d'apprentissage automatique utilisant des arbres décisionnels agencé pour recevoir en entrée un ensemble de caractéristiques de jeu de données, et pour retourner en sortie un identifiant de région cardiaque.
Une unité d’étanchéité (24a) assure l’étanchéité du boîtier (16a) ; il comporte un orifice de passage (26a), mobile, pour l’élément récepteur d’essuie-glace (22a).
TITRE : Dispositif lidar pour un véhicule
Dispositif lidar comportant une unité lidar avec un élément de couverture (14) couvrant l’unité lidar, une unité de nettoyage pour nettoyer l’élément de couverture (14),
- l’unité de nettoyage comportant au moins une unité d’essuyage pour nettoyer l’élément de couverture (14) et une unité d’entraînement (22) avec au moins une transmission de couplage (24) pour entraîner l’unité d’essuyage, une unité de transport (20) qui, à l’état monté, est relié à l’unité d’essuyage et à laquelle est relié un élément de transport de la transmission de couplage (24) dans une zone d’extrémité par une liaison à rotation,
- l’unité de transport (20) comportant au moins deux éléments de liaison (44, 50) qui sont décalés l’un par rapport à l’autre le long de la direction principale d’extension (62) de l’unité de transport,
- l’élément de transport (26) à l’état monté étant relié précisément par un élément de liaison (44, 50) avec l’unité de transport (20).
Un procédé d’alerte d’un conducteur d’un véhicule automobile autonome comprend les étapes de :
acquisition (21) d’un environnement sonore du véhicule automobile ; sur détection (23) d’un signal d’avertisseur d’un véhicule prioritaire dans l’environnement sonore capté, acquisition (25) d’un flux d’images de l’environnement du véhicule automobile ; et recherche (27) d’un texte de signalisation en écriture spéculaire de type de véhicule prioritaire sur les faces avant des véhicules captés dans le flux d’images ; et sur détection dudit texte de signalisation, déclenchement (29) d’un signal d’alerte au conducteur du véhicule automobile.
Un dispositif d’alerte et un véhicule automobile comprenant le dispositif sont également décrits.
Système (2) pour le contrôle des autorisations de changement de voie d'un véhicule (1) depuis une première voie (11) vers une deuxième voie (12), comprenant : - un calculateur (4) configuré pour déterminer, à partir d’une image couvrant la deuxième voie, une première ligne (6) de délimitation séparant la première et la deuxième voie et une deuxième ligne (7) de délimitation délimitant avec la première ligne la deuxième voie; calculer, à partir de la première et la deuxième ligne, une variation de la largeur de la deuxième voie; déterminer, à partir de l’image, une ligne (8) de centre de la deuxième voie; calculer, lorsque ladite variation est supérieure à une valeur seuil, une distance entre la première ligne et la ligne de centre; le système étant configuré pour ne pas autoriser, lorsque ladite distance est en dehors d'un intervalle de confiance, un changement de voie vers la deuxième voie.
Procédé de détection de passage embarquée, sans synchronisation temporelle et fréquentielle préalable précise entre émetteurs et récepteur, d’un mobile se déplaçant sur une trajectoire contrainte, le dit procédé réalisant un filtrage adapté spatial sur les directions prédites d’émetteurs de référence aux points de passages attendus,
Suivant des modes particuliers de réalisation, le procédé comprend notamment :
un traitement de formation de voies de directivité réalisé par intégration cohérente des signaux reçus, après compensation de la phase de porteuse, correspondant à la projection du déplacement du mobile dans la direction d’émission de chaque signal de référence, supposé à phase cohérente, dans un mode de réalisation mettant en œuvre les signaux GNSS, un filtrage adapté multi-dimensionnel impliquant simultanément le filtrage spatial sur les directions d’arrivée des signaux de références et les filtrages en temps et fréquence, sur retards et dopplers attendus des signaux de référence,
Figure d’abrégé : [Fig.6]
L’invention concerne un résolveur à réluctance variable (10), comprenant un rotor (20) et un stator (30) coaxial avec ledit rotor (20),
ledit stator (30) comprenant une pluralité de dents (31), deux dents (31) consécutives formant un angle de denture (Θ D ),