INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé de contrôle de verrouillage d’une trappe d’accès (101) à un orifice de remplissage d’un réservoir de carburant d’un véhicule (10), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - réception (31) de données représentatives d’ouverture de porte dudit véhicule ; - comparaison (32) d’une position courante dudit véhicule (10) avec un ensemble de positions de stations-service (11) ; - contrôle (33) du verrouillage de ladite trappe d’accès (101) suivant ladite réception (31) des données en fonction d’un résultat de ladite comparaison (32). Procédé selon la revendication 1, pour lequel ledit contrôle du verrouillage comprend un déverrouillage de ladite trappe d’accès (101) lorsque ledit résultat est représentatif d’une présence d’une station-service (11) dudit ensemble à une distance inférieure à un seuil déterminé dudit véhicule (10) à réception desdites données représentatives d’ouverture de porte dudit véhicule (10). Procédé selon la revendication 1 ou 2, comprenant en outre une étape de détermination d’un état de fonctionnement d’un moteur dudit véhicule (10), ledit contrôle du verrouillage de ladite trappe d’accès (101) étant en outre fonction dudit état de fonctionnement. Procédé selon la revendication 3 en dépendance de la revendication 2, pour lequel ledit déverrouillage de ladite trappe d’accès (101) n’est autorisé que lorsque ledit état de fonctionnement est représentatif d’un arrêt dudit moteur. Procédé selon l’une des revendications 1 à 4, pour lequel ladite position courante dudit véhicule (10) est obtenue d’un récepteur d’un système de géolocalisation embarqué dans ledit véhicule (10). Procédé selon l’une des revendications 1 à 5, pour lequel ledit ensemble de positions de stations-service est obtenu à partir de données de cartographies d’un environnement (1) dudit véhicule (10). Programme d’ordinateur comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, lorsque ces instructions sont exécutées par un processeur. Support d’enregistrement lisible par un ordinateur sur lequel est enregistré un programme d’ordinateur comprenant des instructions pour l’exécution des étapes du procédé selon l’une des revendications 1 à 6. Dispositif (2) de contrôle de verrouillage d’une trappe d’accès à un orifice de remplissage d’un réservoir de carburant d’un véhicule, ledit dispositif (2) comprenant une mémoire (21) associée à au moins un processeur (20) configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6. Véhicule (10) comprenant le dispositif (2) selon la revendication 9.
Procédé d’aide à la recharge d’une batterie du véhicule électrique comportant un connecteur (2) électrique, électriquement raccordé à la batterie au moyen d’une rallonge électrique (1) formant une spirale hélicoïdale, et propre à être en outre raccordé à un réseau électrique terrestre, ledit procédé étant mis en œuvre par un calculateur, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - détection (31) du raccordement du connecteur (2) au réseau électrique terrestre ; - détection (32) si la rallonge électrique (1) est entièrement déroulée; - si la rallonge électrique (1) est détectée comme étant entièrement déroulée, démarrage (33) de la recharge de la batterie ; - si la rallonge électrique (1) n’est pas détectée comme étant entièrement déroulée, - génération et émission (34), à destination d’un dispositif d’affichage du véhicule, d’un signal porteur d’une information indiquant que la rallonge électrique (1) n’est pas entièrement déroulée. Procédé selon la revendication 1, dans lequel le dispositif d’affichage du véhicule comporte un voyant logé au niveau d’une trappe de recharge. Procédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le dispositif d’affichage du véhicule comporte un afficheur logé dans une planche de bord du véhicule électrique, ledit afficheur affiche un message demandant au conducteur de dérouler entièrement la rallonge électrique (1), lors de la réception du signal porteur d’une information indiquant que la rallonge électrique (1) n’est pas entièrement déroulée. Procédé selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel la détection si la rallonge est enroulée est réalisé à partir d’un moyen optique, optoélectronique, magnétique ou mécanique. Dispositif (2) d’aide à la recharge d’une batterie du véhicule électrique, ledit dispositif (2) comprenant une mémoire (21) associée à au moins un processeur (20) configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes. Véhicule électrique (1) comprenant le dispositif (2) selon la revendication précédente. Programme d’ordinateur comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé selon l’une des revendications 1 à 4, lorsque ces instructions sont exécutées par un processeur. Support d’enregistrement lisible par un ordinateur sur lequel est enregistré un programme d’ordinateur comprenant des instructions pour l’exécution des étapes du procédé selon l’une des revendications 1 à 4.
Ensemble de rangement (50) pour un câble de recharge (9) électrique d’un véhicule automobile (1) électrifié, l’ensemble de rangement (50) comportant une cage (10) formant un logement (11) pour le câble de recharge (9) destiné à être logé dedans, la cage (10) étant logée radialement à l’intérieur d’une jante (16) d’une roue (2) du véhicule automobile (1), relativement à un axe de rotation (17) de ladite roue (2). Ensemble de rangement (50) selon la revendication précédente, dans lequel la cage (10) est montée libre en rotation par rapport à un moyeu (7) de roue (2) configuré pour emmener en rotation la roue (2). Ensemble de rangement (50) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la cage (10) forme une surface creuse qui s’étend de manière concave à l’intérieur de la jante (16), relativement à un axe de rotation (17) de la roue (2). Ensemble de rangement (50) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’ensemble de rangement (50) comporte un capot de fermeture (15) configuré pour fermer le logement (11) formé par la cage (10). Ensemble de rangement (50) selon la revendication précédente, dans lequel le capot de fermeture (15) est fixé solidairement à la cage (10) par des moyens de fixation détachables (19), tels que par exemple par encliquetage. Véhicule automobile (1) comportant au moins une roue (2) équipée d’une jante (16) et dans laquelle un ensemble de rangement (50) selon l’une quelconque des revendications précédentes est ménagé. Véhicule automobile (1) selon la revendication précédente, dans lequel la cage (10) est fixée solidairement à un support (24) de roue (2) du véhicule automobile (1), la jante (16) étant mobile en rotation autour de la cage (10). Véhicule automobile (1) selon la revendication précédente, dans lequel le support (24) de roue (2) comporte un moyen de centrage (25) de la cage (10) par rapport à un axe de rotation (17) de la roue (2) sur laquelle l’ensemble de rangement (50) est monté. Véhicule automobile (1) selon la revendication précédente, dans lequel le moyen de centrage (25) comporte un moyen de retenue axiale de la cage (10) par rapport à l’axe de rotation (17) de la roue (2). Véhicule automobile (1) selon l’une quelconque des revendications 6 à 9, dans lequel le véhicule automobile (1) comporte au moins un palier radial placé entre la cage (10) et le moyeu (7) de roue (2).
Ensemble propulsif (100) comprenant une turbomachine (8) s’étendant selon un axe longitudinal (X) comportant un carter (10) et des moyens de suspension (20) de la turbomachine à un aéronef, les moyens de suspension (20) comprenant une première partie (21) fixée rigidement à un premier organe de liaison (31) porté par une virole annulaire (11) du carter (10) et dans lequel les moyens de suspension (20) comprennent une seconde partie (22) reliée à un second organe de liaison (32) porté par la virole annulaire (11), ladite seconde partie (22) étant reliée au second organe de liaison (32) avec un jeu (J1, J2) selon au moins une direction radiale. Ensemble selon la revendication 1, dans lequel le premier organe de liaison (31) est une première chape de fixation de la première partie (21) des moyens de suspension (20), ladite première chape s’étendant transversalement selon un axe transversal (Y) depuis la virole annulaire (11). Ensemble selon la revendication 1 ou 2 dans lequel le second organe de liaison (32) est formé d’un seul tenant avec le carter (10) ou est rapporté sur le carter (10). Ensemble selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la seconde partie (22) comprend une tige (23) reliée au second organe de liaison (32) avec un jeu (J2) selon au moins la direction radiale et dans lequel la tige (23) est solidaire de la première partie (21) et traverse le premier organe de liaison (31). Ensemble selon la revendication 4, dans lequel la tige (23) est traversée transversalement par un organe de blocage (24), ledit organe de blocage (24) étant relié au second organe de liaison (32) avec un jeu (J3) selon au moins la direction longitudinale. Ensemble selon la revendication 5, dans lequel le second organe de liaison (32) comprend deux platines (26) radiales en vis-à-vis circonférentiel, et s’étendant radialement depuis la virole annulaire (11) et dans lequel l’organe de blocage (24) comprend des extrémités (25) engagées dans les platines radiales (26) avec un premier jeu annulaire (J1). Ensemble selon la revendication 6, dans lequel les platines radiales (26) sont solidaires du premier organe de liaison (31) par une zone de rupture (40), ladite zone de rupture étant configurée pour être rompue de sorte à mettre en contact l’organe de blocage (24) avec les deux platines radiales (26). Ensemble selon la revendication 4 ou 5, dans lequel le second organe de liaison (32) est une seconde chape s’étendant transversalement selon un axe transversal (Y) depuis la virole annulaire (11), et dans lequel la tige (23) est engagée avec un deuxième jeu annulaire (J2) dans la seconde chape (32). Ensemble selon la revendication 8 et la revendication 5, dans lequel l’organe de blocage (24) est agencé avec un jeu longitudinal (J3) vis-à-vis de la seconde chape (32). Aéronef comprenant un ensemble propulsif selon l’une quelconque des revendications précédentes.
Matelas de laine minérale (1) comprenant au moins une pluralité de fibres minérales (2) superposées les unes sur les autres et les unes à côté des autres au sein du matelas de laine minérale (1), les fibres minérales (2) étant solidarisées les unes avec les autres au moyen de fibres thermoliantes (3), la densité volumique du matelas de laine minérale (1) étant inférieure à 40 kg.m -3 et l’épaisseur du matelas de laine minérale (1) étant supérieure à 50 mm. Matelas de laine minérale (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les fibres minérales (2) sont des fibres de verre. Matelas de laine minérale (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la densité volumique du matelas de laine minérale (1) est comprise entre 7 et 40 kg.m -3 . Matelas de laine minérale (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’épaisseur du matelas de laine minérale (1) est supérieure à 100 mm. Matelas de laine minérale (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les fibres minérales (2) sont solidarisées les unes avec les autres par voie sèche. Matelas de laine minérale (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le matelas de laine minérale (1) comprend entre 2% et 30% de fibres thermoliantes (3). Matelas de laine minérale (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les fibres thermoliantes (3) comprennent un cœur (31) et une gaine (32), le cœur (31) présentant une température de fusion différente de la température de fusion de la gaine (32). Procédé de réalisation d’un matelas de laine minérale (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, le procédé de réalisation mettant en œuvre : - au moins une première étape au cours de laquelle les fibres thermoliantes (3) et les fibres minérales (2) sont mélangées les unes avec les autres, - au moins une deuxième étape au cours de laquelle les fibres minérales (2) et les fibres thermoliantes (3) préalablement mélangées sont déposées sur un dispositif convoyeur (82) par l’intermédiaire d’un moyen de guidage mécanique (19) pour former un tapis de fibres minérales (10), - au moins une troisième étape au cours de laquelle le tapis de fibres minérales (10) est acheminé par le dispositif convoyeur (82) jusqu’à une étuve au sein de laquelle les fibres minérales (2) et les fibres thermoliantes (3) sont chauffées pour former le matelas de laine minérale (1). Procédé de réalisation d’un matelas de laine minérale (1) selon la revendication précédente, dans lequel le tapis de fibres minérales (10) est réalisé au cours de la deuxième étape de manière continue, en une seule passe au cours de laquelle les fibres participant à former le tapis de fibres minérales (10) passant dans l’étuve sont déposées en série les unes sur les autres.
Procédé de déshydratation isomérisante d’une charge comprenant au moins un monoalcool primaire, de formule R-CH 2 -OH, dans lequel R est un radical alkyl non linéaire de formule générale C n H 2n+1 où n est un entier compris entre 3 et 20, ledit procédé comprenant une étape de déshydratation isomérisante opérée en phase gaz, à une température moyenne pondérée comprise entre 200 et 300°C , à une pression comprise entre 0,1 et 1 MPa, à une vitesse spatiale horaire en poids (PPH) comprise entre 1 et 25 h-1, en présence d’un catalyseur comprenant au moins une zéolithe, dans lequel ladite zéolithe présente au moins une série de canaux dont l’ouverture des pores est définie par un anneau à 8 atomes d’oxygène (8MR) et possède un volume mésoporeux supérieur ou égal à 0,10 ml/g . Procédé selon la revendication 1 dans lequel la zéolithe possède un rapport molaire Si/Al compris entre 5 et 45. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes dans lequel la zéolithe possède une surface externe comprise entre 10 et 70 m²/g, de préférence entre 20 et 65 m²/g, de manière très préférée entre 35 et 55 m²/g. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes dans lequel la zéolithe possède un volume microporeux compris entre 0,100 et 0,150 ml/g. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes dans lequel la zéolithe présente également une série de canaux dont l’ouverture est à 10 atomes d’oxygène (10MR). Procédé selon la revendication 5 dans lequel la zéolithe est de type structural FER ou MFS. Procédé selon la revendication 6 dans lequel la zéolithe est une ferrierite. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes dans lequel la charge comprend de 90 à 100% en poids de monoalcool primaire par rapport au poids total de ladite charge. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes dans lequel le monoalcool primaire est l’isobutanol. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes dans lequel la charge est issue d’au moins un procédé de fermentation de biomasse lignocellulosique.
Couche de finition sol-gel d’un revêtement antiadhésif d’un article ménager, ladite couche étant exempte de silice. Couche de finition selon la revendication 1 caractérisée en ce qu’elle est exempte de silice colloïdale ou de silice micronique ou leurs mélanges. Couche de finition selon l’une des revendications précédentes, la couche de finition sol-gel est obtenue à partir d’un précurseur qui est un alcoxysilane choisi dans le groupe constitué du méthyltriméthoxysilane (MTMS), du méthyltriéthoxysilane (MTES), du diméthyldiméthoxysilane, et leurs mélanges. Couche de finition selon l’une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu’elle comprend en outre une huile silicone hydroxylée. Utilisation d’une couche de finition sol-gel exempte de silice pour recouvrir un article ménager et obtenir un revêtement antiadhésif. Article ménager comprenant un support recouvert par un revêtement antiadhésif sol-gel, ledit revêtement comprenant au moins deux couches, une première couche sol-gel en contact avec le support, et une seconde couche sol-gel exempte de silice. Article ménager selon la revendication 6 dans lequel la seconde couche est exempte de silice colloïdale ou de silice micronique. Article ménager selon la revendication 6 ou 7 dans lequel la seconde couche est une couche de finition. Article ménager selon l’une des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que la seconde couche présente une épaisseur de 1 à 15 µm, de préférence de 2 à 12 µm. Article ménager selon l’une des revendications 6 à 9 caractérisé en ce que le support est une calotte creuse métallique qui comprend un fond et une paroi latérale s'élevant à partir du fond, ladite calotte présentant une face intérieure concave adaptée à recevoir des aliments et une face extérieure convexe destinée à être disposée vers les moyens de chauffage ou une source de chaleur. Procédé de fabrication d’un article ménager caractérisé en ce qu'il comprend les étapes successives suivantes : i. disposer d’un support comprenant deux faces opposées ; ii. mettre en forme le support pour obtenir une face concave et une face convexe; iii. appliquer successivement sur la face concave du support une composition de revêtement sol-gel puis une couche de finition selon l’une des revendications 1 à 4 ; iv. appliquer à l’article issu de l’étape (iii) un traitement thermique à une température comprise de 200 à 400°C ; v. obtenir un article ménager dont le support est revêtu d’un revêtement sol-gel antiadhésif.
Module de mur (10) à ossature bois, notamment pour la construction d’un bâtiment, caractérisé en ce qu’il comporte, successivement : - un panneau intérieur (12), - une première structure isolante (14), comprenant une première ossature en bois (16), dont l’épaisseur est inférieure ou égale à 160 mm, - une seconde structure isolante (18), comprenant une seconde ossature en bois (20), dont l’épaisseur est inférieure ou égale à 160 mm. Module de mur (10) selon la revendication 1, dans lequel le panneau intérieur (12) est un dérivé du bois. Module de mur (10) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel chaque ossature (16, 20) comporte des montants et des traverses, chaque montant et chaque traverse présentant une section de dimensions 45x95 mm, 45x145mm ou 45x160mm. Module de mur (10) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les première (16) et seconde (20) ossatures sont fixées l’une à l’autre par des connecteurs (28). Module de mur (10) selon la revendication 4, dans lequel chaque ossature (16, 20) comporte des montants (16a, 20a), chaque montant de la première ossature (16) étant fixé à un montant respectif de la seconde ossature (20). Module de mur (10) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la première structure isolante (14) présente une hauteur inférieure à celle de la seconde structure isolante (18). Module de mur (10) selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre une couche d’habillage intérieure (38). Module de mur (10) selon l’une quelconque des revendications précédentes, comportant en outre une structure de finition extérieure, comportant par exemple : - un panneau pare-pluie (40), un lattage (42) et un bardage (44), ou - une couche d’isolant et un revêtement de type enduit hydraulique. Module de mur (10) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le panneau intérieur (12) est au moins partiellement étanche à la vapeur d’eau.
Dispositif de blocage sécuritaire de la poignée extérieure (2) de porte des véhicules automobiles montée pivotante sur un étrier (1) en étant équilibrée par un contrepoids intérieur (21) basculant, ledit dispositif comprenant une came (3) destinée, d’une part, à supporter une première extrémité d’une lame (4) sous contraintes tandis qu’une seconde extrémité est fixée dans l’étrier (1) et, d’autre part, à venir par rotation en contact de butée avec le contrepoids (21) lors d’un choc sur la porte tandis que ladite lame vient bloquer la came en se relâchant, caractérisé en ce que l’étrier comporte un élément de stabilisation (6) destiné à exercer une force sur la lame pour limiter l’amplitude des vibrations lors de sa course de relâchement. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite lame est réalisée avec un matériau ferromagnétique ledit élément de stabilisation est magnétique de telle sorte que la lame est retenue par ledit élément lors de sa course de relâchement. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit élément de stabilisation comprend une face adhésive destinée à ralentir la lame par friction lors de sa course de relâchement. Dispositif selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit élément de stabilisation est disposé sur le bord latéral de la trajectoire de la lame. Dispositif selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit élément de stabilisation est disposé sous le niveau de la lame au repos. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit élément de stabilisation est amortissant de façon à absorber au moins partiellement l’énergie cinétique des vibrations de la lame lors de sa course de relâchement. Commande d’ouverture extérieure de porte de véhicule automobile équipée d’un dispositif de blocage sécuritaire selon l’une des revendications Véhicule automobile pourvu d’au moins une commande d’ouverture extérieure de porte équipée d’un dispositif de blocage sécuritaire selon l’une des revendications 1 à 7.
Dispositif de blocage sécuritaire de la poignée extérieure (2) de porte des véhicules automobiles montée pivotante sur un étrier (1) en étant équilibrée par un contrepoids intérieur (21) basculant, ledit dispositif comprenant une came (3) destinée, d’une part, à supporter une première extrémité d’une lame (4) sous contraintes tandis qu’une seconde extrémité est fixée dans l’étrier (1) et, d’autre part, à venir par rotation en contact de butée avec le contrepoids (21) lors d’un choc sur la porte, caractérisé en ce que la longueur caractéristique (L) de ladite lame (4) entre ses première (4a) et seconde extrémités (4b) correspond à sa fréquence propre et est réglable façon à éviter une mise en résonance lors d’un choc latéral. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la seconde extrémité de ladite lame (4) présente au moins un orifice (40, 41) destiné à recevoir un organe de fixation (5) engagé dans un alésage de l’étrier (1) en permettant un positionnement variable de la lame (4) relativement à ladite came (3). Dispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l’étrier (1) est pourvu d’une série d’alésages permettant chacun la pose de l’organe de fixation (5) de la lame. Dispositif selon l’une des revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que ledit orifice (40) de la lame (4) a un profil oblong. Dispositif selon l’une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que ladite lame (4) présente une série d’orifices (41) de profil circulaire. Dispositif selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite lame (4) est positionnée parallèlement à l’axe (X) de rotation de la came (3). Dispositif selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ladite lame (4) est positionnée perpendiculairement à l’axe (X) de rotation de la came (3). Dispositif selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la longueur caractéristique (L) de ladite lame (4) entre ses première (4a) et seconde (4b) extrémités est variable sur une plage de 4mm. Procédé de réglage d’un dispositif de blocage sécuritaire selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’on module la fréquence propre de la lame (4) en ajustant sa longueur caractéristique (L) avec un décalage de +/-4mm de son point de fixation dans l’étrier (1) dans le sens de sa longueur. Véhicule automobile pourvu d’au moins une commande d’ouverture extérieure de porte équipée d’un dispositif de blocage sécuritaire selon l’une des revendications 1 à 9.