INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention propose une structure (12) de véhicule automobile, la structure délimitant un habitacle et un espace de chargement à l’arrière de l’habitacle, la structure comprenant un plancher de chargement (22) avec un panneau (24) délimitant l’espace de chargement, ledit panneau comprenant une surface inférieure, un bord gauche (32) et un bord droit (34) reliés à des longerons arrière (36). Le panneau comprend une gorge transversale de rigidification (26) s’étendant du bord gauche au bord droit du panneau. Le panneau délimite une cuvette de roue de secours, également appelé puits. L’invention propose étalement un véhicule automobile avec une structure, et s’étendant sous le bord gauche et le bord droit.
Figure d’abrégé : Fig 10
L’invention concerne un système de conditionnement thermique (100) pour véhicule automobile hybride, comportant : - un circuit de liquide caloporteur (20), - un circuit de fluide réfrigérant (10) comportant : -- une boucle principale (A) comprenant successivement : --- un compresseur (15), --- un premier échangeur (1), agencé conjointement sur la boucle principale (A) de fluide réfrigérant et sur le circuit de liquide caloporteur (20), --- un premier détendeur (21), --- un deuxième échangeur (2) couplé thermiquement avec une batterie (30), --- un deuxième détendeur (22), --- un troisième échangeur (3), agencé conjointement sur la boucle principale (A) de fluide réfrigérant et sur le circuit de liquide caloporteur (20), -- une branche de dérivation (B) reliant un premier point de raccordement (11) disposé en aval d’une sortie (15b) du compresseur (15) et en amont du premier détendeur (21) à un deuxième point de raccordement (12) disposé en aval du troisième échangeur (3) et en amont d’une entrée (15a) du compresseur (15), la branche de dérivation comportant successivement un troisième détendeur (23) et un quatrième échangeur de chaleur (4).
Dispositif d’étanchéité extérieur pour un ouvrant d’un véhicule.
Dispositif d’étanchéité (1), notamment lécheur extérieur, destiné à être disposé au contact d’une vitre (110) d’un ouvrant (103) d’un véhicule, le dispositif d’étanchéité (1) comprenant une armature (5) comprenant une première portion (6), intégrée dans un corps (2) du dispositif d’étanchéité (1), et une deuxième portion (7) apparente, visible de l’extérieur d’un véhicule.
L’invention concerne une caisse (1) de véhicule automobile comportant au moins une embrasure (4) de porte, chacune conçue pour recevoir une portière (2) de véhicule, munie d’un premier joint (3) s’étendant sur au moins une partie du pourtour de la portière (2), chaque embrasure (4) de porte comportant au moins un bossage (7) s’étendant le long d’au moins une partie de l’embrasure (4) et dimensionné pour venir en appui du premier joint (3) de la portière (2) lorsque la portière (2) est montée dans l’embrasure (4) et fermée, la caisse (1) comportant en outre au moins une zone de fixation (10), chacune ménagée dans une embrasure (4) et conçue pour permettre la fixation d’un pied (11) d’une barre de toit, chaque zone de fixation (10) comportant des moyens de fixation (12) du pied (11), chaque bossage (7) présentant un tracé incurvé pour contourner la zone de fixation (10) correspondante.
Groupe motopropulseur de véhicule automobile comportant une machine électrique de traction (2) équipée d’un support (4) d’au moins une pompe électrique (10) de circulation d’un fluide de refroidissement de ce groupe, et comportant pour chaque pompe (10) une fixation sur le support, le support (4) comportant pour chaque pompe (10) un berceau recevant le corps de cette pompe, chaque berceau comportant une bride allongée (20) présentant à une extrémité (22) un pivot fixé d’un côté du berceau, et à l’autre extrémité (24) une vis de serrage fixée dans un perçage de l’autre côté du berceau, cette vis, disposant entre le berceau et la bride (20) d’une rondelle d’arrêt qui serre son filetage.
Titre : Dispositif électronique de commande d’un radiateur électrique.
La présente invention concerne un dispositif électronique de commande d’un radiateur électrique, le dispositif électronique de commande comprenant au moins un boîtier définissant un volume interne bordé par une paroi de fond (33) du boîtier et dans lequel est logée au moins une carte de circuit imprimé, la carte de circuit imprimé comprenant un module de puissance (7) dans lequel est logée une pluralité de composants électroniques, caractérisé en ce que le module de puissance (7) est disposé contre la paroi de fond (33) du boîtier avec une pâte thermique (8) qui est interposée entre le module de puissance (7) et la paroi de fond (33) du boîtier.
Raccord carburant (1, 2) destiné à raccorder un premier circuit de carburant à un deuxième circuit de carburant et apte à adopter une position accouplée dans laquelle le premier circuit carburant est raccordé au deuxième circuit carburant et une position désaccouplée dans laquelle le premier circuit carburant est déconnecté du deuxième circuit carburant, ledit raccord carburant comprenant :
une partie fixe (1) reliée au premier circuit carburant, et une partie mobile (2) reliée au deuxième circuit carburant et comprenant un moyen d’accouplement de la partie mobile (2) avec la partie fixe (1),
caractérisé en ce que le moyen d’accouplement est constitué par un levier (10) monté pivotant autour d’un axe d’articulation (11) de la partie mobile (2) et comprenant au moins un moyen coulissant (18) délimitant un chemin (23) et destiné à enserrer au moins un premier ergot (7) situé sur la partie fixe (1) et une poignée (19) apte à permettre la préhension du levier (10), ledit levier (10) étant agencé de sorte que lorsque le au moins un moyen coulissant (18) enserre le au moins un premier ergot (7) et qu’une traction est appliquée sur la poignée (19) en direction de la partie mobile (2), le au moins un premier ergot (7) coulisse le long du chemin (23) délimité par le au moins un moyen coulissant (18) et le raccord carburant (1, 2) adopte ladite position accouplée.
La présente invention concerne un dispositif pour le traitement d’effluents organiques qui comprend au moins une entrée pour les effluents organiques qui débouche sur au moins une cuve tampon, au moins une sortie pour les effluents traités, au moins une pompe permettant le transfert des effluents organique de la cuve tampon vers au moins un système de filtration des effluents organiques qui ; prend la forme d’au moins deux étages superposés comprenant chacun au moins une ligne de culture hydroponique comprenant des agrégats non solubles aptes à permettre la pousse des plantes et à capter les particules en suspension dans les effluents organiques, présentant une longueur comprise entre 1,5 et 2,5 mètres et une inclinaison de sorte à permettre un écoulement gravitaire des effluents organiques en son sein, et dans lequel les effluents organiques arrivent depuis la cuve tampon, par l’action de la pompe, dans la au moins une ligne de culture hydroponique de l’étage le plus haut du système de filtration, la traverse par écoulement gravitaire jusqu’à la au moins une ligne de culture hydroponique de l’étage inférieur, qu’elle traverse également par action gravitaire avant de retourner à la cuve tampon.
Feuille de verre usinée et procédé d’usinage associé
L’invention concerne une feuille de verre (100) comportant deux faces principales, une première face principale (110) et une deuxième face principale (120), opposées et séparées par une tranche (130). Ladite tranche comporte, sur au moins une partie du pourtour de la feuille de verre : - une première partie incurvée convexe (131) reliée à la première face principale, - une deuxième partie incurvée convexe (132) reliée à la deuxième face principale, - une partie plane (133) reliant entre elles lesdites première et deuxième parties incurvées, l’intersection entre la partie plane et une partie incurvée étant constituée, dans une section transversale à la feuille de verre, d’un unique point.
Titre : Matelas de laine minérale à faible densité volumique, comprenant des fibres thermoliantes.
La présente invention concerne un matelas de laine minérale (1) comprenant au moins une pluralité de fibres minérales superposées les unes sur les autres et les unes à côté des autres au sein du matelas de laine minérale (1), les fibres minérales étant solidarisées les unes avec les autres au moyen de fibres thermoliantes, la densité volumique du matelas de laine minérale (1) étant inférieure à 40 kg.m -3 et l’épaisseur du matelas de laine minérale (1) étant supérieure à 50 mm.
L’invention concerne un procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté, notamment pour pare-brise ou toit de véhicule automobile, comprenant (a) la fourniture d’une première feuille de verre (10) revêtue d’un empilement de couches minces (12), (b) le dépôt, sur une partie de la surface de l’empilement de couches minces (12), d’une première couche d’émail (14), (c) une pré-cuisson de la première couche d’émail (14), (d) le dépôt, au moins sur une partie de la première couche d’émail (14), d’une deuxième couche d’émail (16) différente de la première couche d’émail (14), (e) le bombage de la première feuille de verre (10), l’empilement de couches minces (12) situé sous la première couche d’émail (14) étant totalement dissout au moins à l’issue de cette étape, puis (f) le feuilletage de ladite première feuille de verre (10) avec une feuille de verre supplémentaire (20) au moyen d’un intercalaire de feuilletage (30).
PRÉFORME FIBREUSE COMPRENANT DES REPÈRES TEXTILES
L’invention concerne une préforme fibreuse (10, 1000) pour la fabrication d’une pièce en matériau composite, la préforme fibreuse présentant un tissage tridimensionnel, comprenant une zone utile (201) s’étendant entre deux zones de bord (202a, 202b) caractérisée en ce qu’elle comprend en outre au moins deux fils traceurs (101, 102) tissés dans une même direction de trame ou de chaîne, et appartenant à deux couches de fils de trame ou de fils de chaîne différentes, chacun présent dans une zone de bord distincte, les fils traceurs présentant une deuxième composition différente de la première composition, chaque fil traceur réalisant à la surface de la préforme fibreuse au moins un repère textile, un repère textile étant réalisé par l’apparition en surface de la préforme du fil traceur.
Plaque de plâtre comprenant une âme de plâtre disposée entre deux feuilles de couverture ;
dans laquelle ladite âme de plâtre comprend une matrice de cristaux de gypse et des pores d'air ;
dans laquelle au moins 90 %, de préférence au moins 94 %, plus préférablement au moins 98 % des pores d'air sont connectés par un étranglement ; et
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détection de soulèvement d’un véhicule (10) à l’arrêt. A cet effet, des premières données d’image sont reçues à un premier instant temporel depuis une caméra (101) embarquée dans le véhicule (10). Les premières données d’image sont comparées à des deuxièmes données d’image acquises par la même caméra (101) à un deuxième instant temporel précédant le premier instant temporel. Le résultat de la comparaison permet de détecter que le véhicule (10) est soulevé. Lorsqu’un soulèvement est détecté, une ou plusieurs opérations de protection du véhicule (10) sont déclenchées.
L’invention concerne un procédé et un dispositif de détection d’un objet proche pour piloter une aide à la conduite d’un véhicule autonome, ledit véhicule comportant une caméra monoculaire embarquée, ledit procédé étant mis en œuvre par un dispositif de détection comprenant un réseau de neurones convolutif entrainé pour localiser un objet dans une image, ledit procédé comportant des étapes de :
Réception (201) d’une image de l’environnement avant dudit véhicule ; Localisation (202) d’objets dans ladite image ; Pour chaque objet localisé, détermination (203) si ledit objet localisé est dans ladite voie de circulation ; Puis (204), détermination d’une largeur de l’objet ; Puis, si le rapport entre ladite largeur de l’objet et une largeur de l’image est supérieur à un premier seuilcréation (205) et transmission d’un signal vers un dispositif d’aide à la conduite.
Procédé de vérification biométrique (30) comportant : - une étape d’acquisition (300) d’une image de référence, d’une empreinte digitale de référence (50) , - une étape d’acquisition (301) d’une image candidate d’une empreinte digitale candidate (51) , - une étape de comparaison géométrique (306) entre la caractéristique géométrique du motif (I) de ladite empreinte de référence (50) et la caractéristique géométrique du motif (R) de ladite empreinte candidate (51) extraites des images acquises , - puis, une étape de détermination de cohérence géométrique entre ladite empreinte de référence et ladite empreinte candidate en fonction du résultat de l’étape de comparaison géométrique et des informations (α gc , α gr ) de configuration géométrique digitales de référence et candidate extraites des images acquises, - une étape de prise de décision quant à l’authenticité de ladite empreinte digitale candidate (51) en fonction du résultat de l’étape de détermination de cohérence géométrique.
L’invention concerne une méthode et un système de restitution d’un texte personnalisé, édité à partir d’un texte modèle ayant un format prédéfini et comprenant au moins un champ prédéterminé dit étiquette, destiné à être remplacé par au moins une donnée personnelle d’un utilisateur.
Le procédé d’édition comprend les étapes suivantes :
obtention de l’au moins une donnée personnelle de l’utilisateur ; remplacement dans le texte modèle de l’au moins une étiquette par l’au moins une donnée personnelle de l’utilisateur, pour obtenir un texte personnalisé; construction d’un URL correspondant à une requête informatique comprenant le texte personnalisé ou un localisateur du texte personnalisé; génération d’un code-barres correspondant à l’URL ; envoi du code-barre à un système d’impression apte à intégrer le code-barre dans un document imprimable, susceptible d’être envoyé à l’utilisateur.
Le code-barres peut être scanné par un terminal de l’utilisateur, ce qui déclenche l’envoi de la requête informatique vers un système de synthèse audio, configuré pour exécuter un procédé de lecture comprenant les étapes suivantes :
réception depuis un terminal d’un utilisateur d’une requête informatique comprenant un identifiant du système de synthèse audio, une liste d’actions à exécuter par le système de synthèse audio, comprenant la synthèse d’un contenu audio personnalisé correspondant au texte personnalisé et le texte personnalisé ou un localisateur du texte personnalisé ; synthèse du contenu audio correspondant au texte personnalisé ; et transmission du contenu audio vers le terminal de l’utilisateur.
La présente invention concerne procédé de contrôle d’un écran tactile comprenant un afficheur adapté pour afficher au moins un élément d’interface graphique avec une première résolution graphique, et une surface tactile comprenant une pluralité de zones de détection formant une grille de détection dont la résolution tactile est inférieure à la première résolution, le procédé étant tel qu’il comprend des étapes de détermination (401) d’une position d’affichage d’un élément d’interface graphique sur l’afficheur telle que le nombre de zones de détection couvertes par ledit élément d’interface utilisateur est minimal, d’affichage (403) de l’élément d’interface graphique à la position déterminée et de déclenchement (405) d’une fonction associée à l’élément d’interface graphique lorsqu’un contact est détecté (404) dans une zone de détection couverte par l’élément d’interface graphique. D’autres aspects de l’invention visent un dispositif pour mettre en œuvre un tel procédé et un écran tactile comprenant le dispositif.
Figure pour abrégé : Figure 4
La présente invention concerne un procédé et un dispositif d’évaluation de la quantité d’énergie électrique consommée par un objet communicant alimenté par pile, l’objet communicant étant apte à exécuter une pluralité de fonctionnalités, selon l’invention :
- on détecte (E30) une activation d’une fonctionnalité de l’objet communicant,
L’invention concerne un insert d’antenne (1) pour carte à puce à interface de communication sans contact ou à double interface de communication à contact et sans contact, caractérisé en ce qu’il est dépourvu d’une couche en matière plastique et en ce qu’il se compose essentiellement d’une feuille métallique (2) comportant des spires conductrices (3 ; 4, 5) délimitées par des zones (6) rendues non conductrices par anodisation.
Figure pour l’Abrégé : figure 5B
Ce procédé de marquage temporaire d’un objet (10 ; 18) en surface comporte une étape (104, 106) d’inscription d’un motif, porteur d’un code d’identification unique associé à cet objet (10 ; 18), dans une portion de la surface de l’objet formée d’un matériau constitutif prédéterminé (14). L’inscription (104, 106) du motif comporte l’émission (106), à l’aide d’un dispositif (16) d’émission à accélération de particules, d’un faisceau de particules chargées vers chaque point de surface du motif à inscrire de manière à engendrer par réactions nucléaires, en ce point et sur une profondeur prédéterminée, des isotopes radioactifs, localisables par un détecteur de rayons gamma, au sein du matériau constitutif prédéterminé (14). Cette inscription est invisible.
TITRE : Procédé de planification de déplacement d’un véhicule autonome par programmation par contrainte
Un aspect de l’invention concerne un procédé (1) de planification de déplacement d’un véhicule dans un graphe (G) comprenant une pluralité de nœuds (A1,…,A3, B1,…,B5, C1,…,C4), chaque nœud ayant une position géographique, un des nœuds étant associé à une tâche (A, B, C), comprenant:
Construction (11) d’une matrice à partir du graphe (G), la matrice comprenant, pour chaque nœud, une valeur d’une métrique prédéterminée pour chaque autre nœud de la pluralité de nœuds (A1,…,A3, B1,…,B5, C1,…,C4), Calcul (12) d’un itinéraire par un solveur retenant dans l’itinéraire des nœuds retenus parmi la pluralité de nœuds du graphe (A1,…,A3, B1,…,B5, C1,…,C4), le calcul étant réalisé à partir de la matrice et d’une pluralité de contraintes comprenant : une première contrainte contraignant le solveur à calculer comme itinéraire un circuit hamiltonien pour les nœuds retenus prenant la forme d’une liste de nœuds successifs et, pour chaque nœud non-retenu, à créer une entrée dans la liste pour laquelle le nœud successif du nœud non-retenu est lui-même, une deuxième contrainte contraignant le solveur à retenir dans l’itinéraire uniquement des nœuds différents, une troisième contrainte contraignant le solveur à trouver un itinéraire passant une fois par un nœud associé à chaque tâche (A, B, C), par le nœud de départ (D) et par le nœud d’arrivée (F), une fonction de minimisation contraignant le solveur à minimiser la somme des valeurs de métrique entre les nœuds retenus. Planification (13) du déplacement du véhicule selon l’itinéraire calculé.
STATION ÉNERGÉTIQUE À BATTERIE ET PROCÉDÉ DE GESTION POUR INTERFACE UTILISATEUR DE CELLE-CI
La présente invention concerne une station énergétique à batterie et un procédé de gestion pour une interface utilisateur de celle-ci, qui conviennent à un équipement électronique utilisé pour stocker et charger une pluralité de batteries. Tout d'abord, une batterie spécifique est reçue (S410), un code d'identification de batterie de la batterie spécifique est lu, et un code d'identification d'utilisateur spécifique correspondant à la batterie spécifique est extrait selon le code d'identification de batterie (S420), la batterie spécifique étant liée à un utilisateur spécifique. Ensuite, un paramètre de langue est recherché selon le code d'identification d'utilisateur spécifique (S430), et une interface utilisateur est présentée sur l'équipement électronique selon le paramètre de langue, de façon à permettre à l'utilisateur spécifique de commander l'équipement électronique selon l'interface utilisateur (S440).
Un procédé de contrôle de la résolution spatiale d’une caméra (2), la caméra (2) étant configurée pour regarder une zone cible (Z) comportant un équipement de référence (EQ) et acquérir une image courante de la zone cible (Z), l’équipement de référence (EQ) étant associé dans une base de données à une forme englobante définissant au moins une première dimension selon une première direction, le procédé comprenant les étapes consistant à : positionner sur l’image courante la forme englobante associée à l’équipement de référence (EQ) détecté, l’équipement de référence (EQ) étant inscrit dans la forme englobante ; déterminer une résolution spatiale de la caméra (2) selon la première direction à partir du nombre maximal de pixels représentant la forme englobante sur l’image courante selon la première direction et de la première dimension associée à l’équipement de référence (EQ).
L’invention concerne un système (100) de transfert de style comprenant un ou des processeurs connectés de manière opérationnelle à une mémoire configurée pour stocker un module d’exécution de l'application d'analyse qui réalise le traitement des données représentatives de pneumatiques imagés dont le ou les processeurs sont capables d'exécuter des instructions programmées stockées dans la mémoire pour réaliser un procédé d’apprentissage anticipé d’un modèle d’évaluation de la surface d’un pneumatique identifié.
L’invention concerne un procédé d’apprentissage anticipé d’un modèle d’évaluation de la surface d’un pneumatique identifié mis en œuvre par un système (100) de transfert de style comprenant un ou des processeurs connectés de manière opérationnelle à une mémoire configurée pour stocker un module d’exécution de l'application d'analyse qui réalise le traitement des données représentatives de pneumatiques imagés dont le ou les processeurs sont capables d'exécuter des instructions programmées stockées dans la mémoire pour réaliser le procédé. L’invention concerne aussi un système (100) de transfert de style pour mettre en œuvre un procédé d’apprentissage anticipé d’un modèle d’évaluation de la surface d’un pneumatique identifié.
Un procédé d’alimentation en CO 2 gazeux d’un site comportant une installation (20) nécessitant du CO 2 ou un mélange comportant du CO 2 , telle qu'un abattoir ou encore une serre de culture de végétaux, se caractérisant par la mise en oeuvre des mesures suivantes :
on dispose au sein dudit site d'une chaudière (4) apte à fournir de l'eau chaude au site, cette chaudière mettant en oeuvre une oxy-combustion entre un combustible (14) et de l'oxygène pur (1), l'oxygène alimentant la chaudière étant obtenu à partir d'une source d'oxygène liquide présente sur le site; on procède à la récupération de tout ou partie du CO 2 contenu dans les fumées produites par la chaudière, par le fait que l'on organise, dans un échangeur (2), un échange thermique entre lesdites fumées et l'oxygène liquide.