INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un ensemble d’une table intégrant des chaises, la table (21) comporte quatre pieds reliés par un barre centrale, chaque chaise (20) comporte un pied (22) rabattable. Le pied rabattable (22) est maintenu par une articulation mobile (23) en rotation ; chaque chaise (20) est reliée à un support coulissant mobile en translation selon une liaison glissière s’étendant selon une direction perpendiculaire à la barre centrale (24) ; la chaise (20) comporte une position de rangement lorsque le pied (22) est rabattu, et comporte une position d’utilisation lorsque le pied (22) est déplié et repose sur le sol.
Dispositif de préparation culinaire pour un appareil de préparation culinaire, comprenant :
- un arbre interne tournant (10),
Titre : Connecteur d’un système d’essuyage.
Connecteur (7) destiné à relier un balai d’essuyage d’un système d’essuyage d’un véhicule à un bras d’entraînement du système d’essuyage, le connecteur (7) comprenant un circuit d’acheminement de fluide nettoyant délimités au sein du connecteur (7) et s’étendant entre une entrée de fluide et au moins une sortie de fluide, le circuit d’acheminement de fluide nettoyant comprenant un conduit de distribution (23) s’étendant longitudinalement d’une extrémité longitudinale du connecteur (7) à l’autre et un conduit d’acheminement (22) débouchant dans le conduit de distribution (23) formant un nœud de distribution (40), caractérisé en ce que le nœud de distribution (40) comprend une ouverture (28) obturée par un capot (29), le capot (29) comprenant au moins un orifice de projection (26b).
un balai d’essuyage (10) de la vitre, ce balai étant agencé pour essuyer une zone d’essuyage de la vitre distincte de la surface optique, le balai étant pourvu d’un accélérateur d’air (20) agencé pour que de l’air puisse passer à travers cet accélérateur (20) et subir une accélération par effet Venturi, cet accélérateur d’air (20) comprenant une sortie d’air (21) orientée en direction de la surface optique (3) lorsque le balai d’essuyage est en fonctionnement et se trouve dans une position angulaire prédéterminée.
TITRE : Dispositif de nettoyage de capteur
Dispositif de nettoyage de capteur (48a) pour nettoyer la surface (10a) d’un capteur comprenant :
- un boîtier d’entraînement (16a) qui entoure en grande partie une unité d’entraînement,
- un essuie-glace en partie à l’extérieur du boîtier (16a) pour nettoyer le champ de capteur (10a) par un mouvement de translation, et
- un élément récepteur d’essuie-glace (22a) pour transmettre le mouvement d’entraînement à l’essuie-glace.
un balai d’essuyage (10) de la vitre, ce balai étant agencé pour essuyer une zone d’essuyage (6) de la vitre distincte de la surface optique, ce balai portant une buse (11) de projection de fluide, notamment d’air, en direction de la surface optique (3), notamment un appareil pour mettre en mouvement du fluide, notamment un compresseur ou un ventilateur, destiné à alimenter la buse de projection (11).
Réaliser (301) une mesure, appelée réflectogramme, de la réponse impulsionnelle temporelle d’un signal de référence propagé dans le câble à partir d’un point d’injection puis rétro-propagé en un point de mesure, Déterminer (302) un seuil de détection de pics d’amplitude dans le réflectogramme, le seuil étant proportionnel à l’écart type de la mesure, Déterminer (303) une estimée de l’atténuation du signal à partir de la mesure, l’atténuation étant considérée constante le long du câble, Déterminer (304) une estimée du coefficient de réflexion du signal sur un défaut caractérisé par une amplitude dans le réflectogramme égale au seuil de détection, à partir de l’atténuation du signal et de la mesure, Déterminer (305) une estimée de l’impédance caractéristique dudit défaut, égale à l’impédance minimale d’un défaut détectable.
Procédé de construction d’une base de connaissance mis en œuvre par un dispositif de construction au cours d’une utilisation d’un terminal électronique, et caractérisé en ce que le procédé comprend :
lorsqu’un évènement système sur ledit terminal électronique est détecté
une première étape d’obtention, d’au moins une donnée de position d’un curseur, ledit curseur étant associé à au moins un périphérique de pointage, et d’au moins une image numérique d’une capture d’au moins une partie du rendu d’au moins un écran dudit terminal ; une deuxième étape d’obtention d’au moins une donnée système en provenance dudit terminal électronique ; une troisième étape d’obtention d’au moins une donnée de contexte en fonction d’une analyse de tout ou partie de ladite image numérique ; une étape de mise à jour de ladite base de connaissance avec lesdites au moins une donnée de position, de système et de contexte.
Procédé de réduction des particules fines en regard des Zones à Faibles Émissions par la mise en œuvre de conversions de véhicules diesel par une version essence Euro 5 ou Euro 6.
Le procédé de réduction des particules fines en regard des Zones à Faibles Émissions consiste à la mise en œuvre de conversions de véhicules diesel déjà mis en circulation par une version essence Euro 5 ou Euro 6.
Le procédé comporte une étape comporte une étape de traitement de données sur la base de son VIN pour vérifier l’éligibilité technique d’au moins une solution de conversion en motorisation essence Euro 5 ou Euro 6, étape qui va consister à partir du VIN à consulter la base de données des variantes homologuées et à vérifier l’existence d’au moins une motorisation essence déjà homologuée Euro 5 ou Euro 6 par le constructeur.
Dispositif de surveillance de l’activité d’un utilisateur, le dispositif comportant :
un module d’alerte (1), comprenant un circuit d’actimétrie (4), ; une unité de traitement (5), reliée au circuit d’actimétrie, et programmée pour traiter le signal d’activité de façon à détecter une activité de l’utilisateur comme correspondant à une situation d’alerte, en fonction de paramètres de traitement ; un support (10), pour maintenir le module d’alerte ;
le dispositif comporte une circuit de codage (13, 13’), configuré pour générer un code d’identification (S id ) en fonction du support ; l’unité de traitement est configurée pour : recevoir le code d’identification (S id ); sélectionner les paramètres de traitement en fonction du code d’identification ;
de façon que les paramètres de traitement dépendent du support sur lequel le module d’alerte est maintenu. Figure 3A .
Carte de circuit imprimé pour un capteur inductif destiné à mesurer la position d’une cible, la carte de circuit imprimé comportant une pluralité de couches métalliques séparées deux à deux par des couches respectives en matériau diélectrique, la carte de circuit imprimé comportant : - au moins deux bobinages secondaires, et un bobinage primaire entourant les bobinages secondaires, formés dans au moins deux desdites couches métalliques ; et - un écran (23), situé dans une autre desdites couches métalliques, configuré pour insensibiliser les bobinages primaire et secondaires à l’égard d’un environnement métallique, et constitué de surfaces métalliques (231).
Chacune desdites surfaces métalliques (231) est inscrite à l’intérieur d’une surface délimitée par une projection orthogonale des bobinages secondaires dans le plan de l’écran.
Figure 2E
Machine agricole automotrice dont l’équilibre peut être contrôlé et réglé
Machine agricole (1) avec notamment un bâti support (2) et un ensemble de roulement (4).
Machine caractérisé en ce que la liaison d’assemblage entre le bâti (2) et l’ensemble de roulement (4) est configurée pour autoriser un déplacement entre ce bâti et cet ensemble selon la direction longitudinale (L), et en ce qu’elle comprend des moyens pour la détermination et le réglage éventuel, si nécessaire, automatiquement par un moyen d’évaluation et de commande ou sur commande d’un opérateur informé par ce moyen, du positionnement relatif entre ledit bâti support (2) et ledit ensemble de roulement (4), de telle manière que le centre de gravité (CG) du bâti support (2) avec son(ses) outil(s) et un point central (C) dudit ensemble de roulement (4) soient mutuellement proches, avantageusement situés dans un même plan (P) perpendiculaire à la direction longitudinale (L) et préférentiellement confondus.
Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2B
Module (3) de coupe de végétaux couplable à un châssis (2) de machine (1) de travail du sol, et comprenant un caisson, au moins un disque (5) de coupe rotatif et un dispositif (6) d’entraînement en rotation du ou des disques (5), ledit caisson présentant en configuration d’utilisation d’appui au sol, une face avant (7) ouverte, une face arrière opposée, des faces latérales (9), une face du dessous (10) en regard du sol à travailler et une face du dessus opposée, et l’axe de rotation de chaque disque (5) passant par les faces du dessous (10) et du dessus du caisson.
Les disques (5) montés solidaires en rotation forment deux ensembles (11) de disques avec chaque ensemble (11) de disques comprenant au moins deux disques (5) coaxiaux parallèles superposés, les disques (5) desdits ensembles (11) sont des disques (5) contrarotatifs avec chaque disque (5) d’un ensemble (11) coplanaire avec un disque (5) de l’autre ensemble (11), chaque disque (5) porte au moins un couteau (12) radial monté libre à rotation autour d’un axe parallèle à l’axe de rotation des disques (5), les couteaux (12) sont décalés angulairement d’un disque (5) à un autre d’un même ensemble (11) de disques (5) et d’un disque (5) d’un ensemble (11) de disques (5) à un disque (5) coplanaire d’un autre ensemble (11) de disques (5).
Sommier pour un animal
La présente invention concerne un sommier (1, 1') agencé pour être disposé sur le sol d'une étable et supporter un matelas ou un tapis pour le couchage d'un animal d'élevage remarquable en ce qu'il comporte : - un cadre (2) en forme générale de carré ou rectangle agencé pour être disposé sur ledit sol et comprenant au moins une barre latérale avant (3), une barre latérale arrière 4 et deux barres longitudinales (5, 6) fixées auxdites barres latérales avant (3) et arrière (4), et - une pluralité de plaques supportées par ledit cadre (2) et agencées pour recevoir le matelas ou tapis, ledit cadre étant configuré pour maintenir lesdites plaques au-dessus du sol pour créer une couche d'air thermiquement isolante entre le sol et lesdites plaques.
La présente invention concerne également une logette munie d'un tel sommier (1, 1').
Système de protection de l'entrée d'une ruche contre les frelons, caractérisé en ce qu'il comprend un cadre parallélépipédique (1) destiné à être positionné à l’entrée de la ruche (2), le cadre étant muni d’un réseau de fils électriques verticaux sur les côtés et horizontaux sur le dessus et éventuellement sur le dessous, fixés sur les arêtes du cadre, constitué de 2 fils (4, 5) continus d’un bout à l’autre bien isolés l’un de l’autre, branchés sur un système fournissant une tension électrique entre les 2 fils, la tension étant d'un niveau suffisant pour étourdir ou tuer le frelon et le mettre hors d'état de nuire.
Four de calcination par micro-ondes pour matériaux solides divisés en fines particules
L’invention concerne un four de calcination par micro-ondes ondes pour matériaux solides divisés en fines particules, comprenant une enceinte de chauffe de forme allongée dont un axe longitudinal est disposé verticalement, un tube d’admission (8) débouchant à l’intérieur de l’enceinte de chauffe à une extrémité supérieure de celle-ci, un orifice d’évacuation s’ouvrant à l’intérieur de l’enceinte de chauffe à une extrémité inférieure de celle-ci, un malaxeur (28) comprenant au moins un arbre de malaxage (30) qui porte une pluralité de pales de malaxage (32) et un système d’entrainement (34) en rotation de l’arbre de malaxage, et au moins un guide d’ondes (18) raccordé à un générateur de micro-ondes (20) et débouchant à l’intérieur de l’enceinte de chauffe entre ses extrémités supérieure et inférieure par l’intermédiaire d’une fenêtre de protection (22) montée sur l’enceinte de chauffe avec interposition de joints de piégeage d’ondes (26).
L’invention concerne un wagon de transport de produits dans un four comportant un châssis équipé de roues et supportant une partie supérieure configurée en un plateau de réception des produits. Il comprend des organes de maintien (11) de poutres en béton réfractaire (14) au-dessus du châssis, les poutres (14) étant parallèles entre elles et au plan principal du châssis et recevant des plaques de béton réfractaire constitutives du plateau de réception des produits et au moins une poutre périphérique en béton réfractaire (15) définissant un des côtés du wagon a au moins une face (25) d’une forme géométrique (27, 28) adaptée pour réaliser au moins une liaison amovible avec au moins une face (25) d’une forme complémentaire (28, 27) d’une poutre périphérique en béton réfractaire (15) définissant un des côtés d’au moins un autre wagon.
Système de connexion fluidique pour un échangeur de chaleur
La présente invention concerne un système de connexion (20) pour un échangeur de chaleur, le système de connexion comportant :
- une structure métallique comportant un orifice d’entrée ou de sortie de fluide,
- une tubulure (34) montée étanche sur la structure métallique, formant un raccord avec l’orifice d’entrée ou de sortie de fluide,
le système étant caractérisé en ce que la tubulure (34) comporte une portion de base (346) proximale à la structure métallique, et une portion de connexion (348) reliée à la portion de base (346), la portion de connexion (348) étant de section inférieure à celle de la portion de base (346).
La présente invention concerne un système de connexion (20) pour un échangeur de chaleur, comportant : - une structure métallique (22, 24) comportant un orifice d’entrée ou de sortie de fluide, - une tubulure (34) montée étanche sur la structure métallique (22, 24), formant un raccord avec l’orifice (32), la tubulure (34) comportant au moins une oreille (342, 344), - un dispositif de maintien en compression (40) de la tubulure (34) contre la structure métallique (22, 24), le dispositif de maintien en compression (40) comportant au moins un plot (28, 26) traversant l’oreille (342, 344) et solidaire de la structure métallique (22, 24), et au moins un élément de blocage (38, 36) de l’oreille (342, 344) le long du plot (28, 26), le plot (28, 26) comportant au moins un logement (284, 282, 262) dans lequel l’au moins un élément de blocage (38, 36) est logé.
Titre de l’invention : Echangeur thermique et installation de gestion thermique correspondante
La présente invention concerne un système de gestion thermique (1) comprenant un échangeur de chaleur (100) et un bloc de connexion (20), l’échangeur de chaleur (100) comprenant un empilement de plaques (110) formant au moins un premier canal (121) et un deuxième canal (122), l’empilement de plaque (110) s’étendant entre une première et une deuxième joues (131, 132), le bloc de connexion (20) comprenant une ouverture d’entrée (21) et une ouverture de sortie (22), l’ouverture de sortie (22) étant apte à être raccordée au premier canal (121), le système de gestion thermique (1) comprenant en outre un passage (23), ledit passage (23) étant au moins partiellement formé par le bloc de connexion (20), et s’étendant entre l’ouverture d’entrée (21) et l’ouverture de sortie (22), le système de gestion thermique (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend un élément chauffant (30) partiellement formé dans le bloc de connexion (20).
L'invention concerne un dispositif pour l’assemblage d’un parechoc arrière (B) sur la caisse (A) d’un véhicule automobile, ledit dispositif comprenant au moins un élément (1) rapporté et destiné, d’une part, à supporter le parechoc et, d’autre part, à être fixé sur la partie inférieure de la caisse, caractérisé en ce que ledit élément (1) comporte une première patte (11) pourvue d’une nervure (11b) de renfort au moins partiellement périphérique délimitant une embase (11a) de fixation sur la caisse et une seconde patte (12) raccordée à l’une de ses portions d’extrémité à la première patte (11) par une zone intermédiaire (13) de faible résistance mécanique apte à se rompre en cas de choc à l’arrière du véhicule et pourvue, à son autre portion d’extrémité, d’une embase (12a) de support du parechoc (B).
Système de sécurité passive par absorption d’énergie de choc, plus particulièrement destiné à équiper une portière de véhicule terrestre, et une telle portière équipée d’un tel système
La présente invention a pour objet un système de sécurité passive par absorption d’énergie de choc, plus particulièrement pour portière de véhicule terrestre. Le système de sécurité passive comprend un élément surfacique (1) et au moins un dispositif de sécurité passive déformable (2) muni d’une tête de fixation (2a) fixée sur l’élément surfacique (1).
Il se caractérise en ce que l’élément surfacique (1) comporte au moins une nervure de maintien en butée arrangée en saillie sur sa face (1a) interne par rapport à la ou au moins l’une des têtes de fixation (2a) latéralement en appui en butée ou apte à venir latéralement en appui en butée contre la ou au moins l’une desdites nervure(s) de maintien en butée de sorte à renforcer, lors d’un choc et de la déformation du ou des dispositifs de sécurité passive, son ou leur maintien en position sur le panneau (1).
Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 16
Jupe inférieure de pare-chocs arrière pour véhicule automobile , pare-chocs arrière comportant une telle jupe inférieure et véhicule automobile comportant un tel pare-chocs arrière.
L’invention concerne une jupe inférieure (103) de pare-chocs arrière (101) pour véhicule automobile (121), comprenant : - un élément fixe (104), - une trappe d’accès (111) à un espace technique interne dudit pare-chocs, comportant un panneau (113), mobile entre une position d’ouverture et une position de fermeture, - un clip de fermeture (117) de ladite trappe d’accès sur ledit élément fixe. Selon l’invention, le clip de fermeture comporte un corps de fermeture en forme de « U » et présente une hauteur comprise entre environ 20 millimètres et environ 25 millimètres, s’étendant vers l’intérieur dudit pare-chocs lorsque ledit pare-chocs est monté dans ledit véhicule. L’invention concerne également un pare-chocs arrière comportant une telle jupe inférieure ainsi qu’un véhicule automobile comportant un tel pare-chocs.
L’invention concerne une sangle de sécurité (2) destinée à équiper un ensemble de sécurité, la sangle de sécurité (2) comportant : - un tronçon rigide (21) configuré pour ne rompre que lorsqu’il est soumis à un effort de traction supérieur à 10 kN ; - au moins un tronçon élastique (22) solidaire du tronçon rigide (21), l’ensemble des tronçons élastiques (22) étant configurés pour autoriser un allongement supérieur à 50 mm pour un effort de traction égal à 4,5 kN tout en permettant de ne pas rompre lorsqu’ils sont soumis à un effort de traction supérieur à au moins 10 kN.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif (4) de contrôle d’un volet arrière (6) d’un véhicule (2). Le procédé comprend : obtention de données de capteur générées par des capteurs d’environnement d’un système (20) d’aide à la conduite avancé, les données de capteur étant représentatives d’un environnement du véhicule (2) ; détermination, à partir des données de capteur, d’une différence de hauteur (H1) entre une première surface (12a) sur laquelle repose le véhicule (2) et une deuxième surface (12b) à l’arrière du véhicule (2) ; surveillance d’une zone de détection (Z1) par projection d’un cône d’émission radar (10) d’un capteur de mouvement (8) sur la deuxième surface (12b), la zone de détection (Z1) étant adaptée en fonction de la différence de hauteur (H1) ; et déclenchement de l’ouverture du volet arrière (6) si un geste commandant l’ouverture est détecté.
Un joint de protection (JP) équipe une partie latérale (PL) d’une structure de véhicule, participant à la délimitation d’un habitacle et comportant une paroi inférieure (PI) et une paroi montante externe (PME). Ce joint de protection (JP) comprend un corps (CJ) propre à être solidarisé fixement à la paroi montante externe (PME) et agencé de manière à empêcher une remontée de salissures et/ou une remontée de bruit, et une lèvre (LJ) solidarisée fixement à une partie inférieure du corps (CJ) de manière à s’étendre sous une partie de la paroi inférieure (PI), et agencée de manière à protéger d’un gravillonnage une sous-partie de ladite partie latérale (PL).
Caractérisé en ce que le dispositif comprend un système de mise en rotation autour d’un axe de rotation colinéaire à la direction verticale, en ce que chacune des antennes radiofréquences est connectée à un port du lecteur de communication radiofréquence, en ce que les au moins deux antennes radiofréquences ont une polarisation avec un champ électrique E dont la composante radiale est inférieure au quart de la norme du champ électrique E et en ce que le premier bras est positionné radialement extérieurement à l’axe de rotation.
Un socle dont la normale définit une direction verticale ; Un lecteur de communication radiofréquence ; Un premier bras dont la dimension principale s’étend selon une première direction ; Le premier bras comprend au moins deux antennes radiofréquences écartées d’une distance d selon la première direction ;
Caractérisé en ce que le dispositif comprend un système de mise en rotation autour d’un axe de rotation colinéaire à la direction verticale, en ce que chacune des antennes radiofréquences est connectée à un port du lecteur de communication radiofréquence, en ce que les au moins deux antennes radiofréquences ont une polarisation avec un champ électrique E dont la composante radiale est inférieure au quart de la norme du champ électrique E et en ce que le premier bras est positionné radialement extérieurement par rapport à l’axe de rotation.
Antenne pour carte à puce à couplage optimisé et son procédé de fabrication
L'invention concerne un insert d’antenne (21) pour carte à puce à fonctionnement sans contact ou à fonctionnement mixte à contact et sans contact, destiné à être interposé entre des couches externes (2) d’un corps de carte à puce (5), ledit insert d’antenne (21) comportant un substrat et sur au moins une face dudit substrat, des spires d’un concentrateur (3,4) destinées à être couplées électromagnétiquement avec les spires d’une antenne (14) d’un module électronique (9) disposé dans une cavité (6) du corps de carte, caractérisé en ce que ledit concentrateur (3,4) comporte au moins une spire interne (3a, 4a) qui débouche dans la cavité (6) et qui affleure sur les parois latérales internes (17) de ladite cavité (6) du corps de carte à puce (5).
Figure pour l'abrégé : figure 3C
METHODES ET APPAREILS DE DETERMINATION ET D'UTILISATION DE DIRECTIONS CONTROLABLES DE L’ESPACE DE GAN
Méthodes, appareils et techniques se rapportant à la détermination de directions dans un espace latent de GAN et à l’obtention de contrôles démêlés sur la sémantique de sortie de GAN, par exemple, pour permettre l’utilisation de celle-ci pour générer des images synthétisées telles que pour une utilisation dans le but de former un autre modèle ou créer une réalité augmentée. Les présents méthodes, appareils et techniques, conformément aux modes de réalisation, utilisent les directions de gradient de réseaux auxiliaires pour contrôler la sémantique dans des codes latents de GAN. Il est démontré qu’il est possible d’utiliser des quantités minimales de données étiquetées ayant des tailles aussi petites que 60 échantillons, lesquelles données pouvant être obtenues rapidement sous surveillance humaine. Est également montré ici, conformément à des modes de réalisation, la sélection de canaux de codes latents importants avec des masques pendant la manipulation, ce qui entraîne des contrôles plus démêlés.
Outil informatique d’assistance basé sur un portefeuille multi-cryptographique doté d’une intelligence artificielle
Titre : Dispositif électronique stratifié et procédé de fabrication d’un tel dispositif