INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Afin de favoriser la visibilité en profondeur, des bateaux à fond de verre se sont développés. Néanmoins la visibilité est altérée et limitée par les parois et les autres utilisateurs. En outre, l’utilisateur étant dans le bateau, aucune sensation de plongée ne peut être ressentie. De même la profondeur est limitée à l’épaisseur du bateau et à sa ligne de flottaison délimitant la partie immergée de la coque à celle qui est émergée.
Afin d’améliorer la sensation d’immersion, d’autres dispositifs ont été développés. Le document WO2013103932 propose par exemple un véhicule nautique comprenant une nacelle immersible avec un sol transparent et une pluralité de parois transparentes. Toutefois, un tel véhicule ne permet ni de pouvoir bénéficier de l’effet récréatif de la plongée sous-marine ni de la sensation que celle-ci procure. En outre un tel véhicule est complexe à déployer à grande échelle et coûteux.
Afin d’améliorer la visibilité et de procurer une sensation de plongée sous-marine, d’autres dispositifs ont été développés, notamment dans le cadre du snorkeling (randonnée palmée) et du nautboarding (planche nautique). Par exemple le document WO2014080148 propose un dispositif d’exploration de l’espace sous-marin fixé à une embarcation, comprenant un support destiné à supporter un utilisateur. Le support peut être immergé selon une profondeur qui est fonction de la taille de l’utilisateur de sorte que celui-ci soit partiellement immergé. Par ailleurs, les moyens de fixation permettent de solidariser l’embarcation au support tout en assurant la stabilité du support. Ainsi, la liberté de mouvement de l’utilisateur est fortement réduite. En outre, l’immersion est limitée à une faible profondeur de l’ordre de 1,5 mètre.
Afin d’allier la liberté de mouvement et la sensation de plongée sous-marine, des dispositifs à propulsion, à moteur et/ou batterie comprenant un moyen de préhension/pilotage de type poignée par exemple se sont développés. Un exemple est illustré dans le document WO2018185329. Le dispositif décrit dans ce document comprend des poignées, un dispositif de propulsion, comprenant notamment un moteur électrique et une hélice, un dispositif de flottabilité. Néanmoins, de tels dispositifs demandent à l’utilisateur de produire un effort physique afin de maintenir le dispositif en fonction de la vitesse et de la profondeur. Un tel dispositif ne peut pas être accessible à tout utilisateur. En outre, un tel dispositif ne favorise pas un écotourisme et le respect des fonds marins. En effet, l’utilisateur ne peut être guidé ou contraint de respecter ses distances par rapport à la faune et aux fonds marins.
Plus précisément ici le troisième aimant 15 et le sixième aimant 19 sont logés dans le deuxième montant 5 côté bordure dudit deuxième montant 5. Le troisième aimant 15 et le sixième aimant 19 sont agencés de sorte à ne pas dépasser du deuxième montant 5.
De préférence le moteur 1 comporte un insert 22 en matériau ferromagnétique séparant le troisième aimant 15 et le sixième aimant 19.
Ledit insert 22 s’étend par exemple à la normale du fond du deuxième montant 5 en direction du premier montant 4. Ledit insert 22 s’étend ainsi le long de l’axe Z en direction du premier montant 4. Ledit insert 22 s’étend donc au-delà du reste du deuxième montant 5 et donc au-delà des aimants 15, 19 (selon l’axe Z). Ledit insert 22 s’étend dans le deuxième logement 10.
Le fait que l’insert 22 s’étende dans le deuxième logement 10 permet de diminuer l’entrefer dans le moteur 1.
L’insert 22 est centré dans le deuxième montant 5 selon l’axe X et l’axe Y.
L’insert 22 s’étend ici entre les deux flancs longitudinaux de la bordure.
L’insert 22 est fixé au deuxième montant 5 (par collage, par vis-écrou …).
Le troisième aimant 15 et le sixième aimant 19 sont agencés de la même manière vis-à-vis du deuxième montant 5 de sorte qu’ils dépassent d’une même hauteur (selon l’axe Z) du fond du deuxième montant 5 et que l’insert 22 dépasse d’une même hauteur desdits deux aimants 15, 19.
On retient par ailleurs que le troisième aimant 15 et le sixième aimant 19 s’étendent longitudinalement dans le prolongement l’un de l’autre (selon un axe parallèle à l’axe Y).
Dans le cas présent, le deuxième montant 5 délimite avec le troisième montant 6, le quatrième montant 7 et l’insert des réceptacles pour la réception du troisième aimant 15 et du sixième aimant 19 dans la platine 2. Typiquement le troisième aimant 15 est encadré par le troisième montant 6, le fond du deuxième montant 5 (faisant face à la structure intermédiaire 8) et l’insert 22 et le sixième aimant 19 est encadré par le quatrième montant 7, ledit fond et l’insert 22.
Ainsi agencés, le troisième aimant 15 et le sixième aimant 19 sont englobés dans le deuxième montant 5.
Par ailleurs, le troisième aimant 15 est agencé de sorte que son premier pôle soit agencé côté insert 22 et son deuxième pôle soit agencé côté troisième montant 6. Le sixième aimant 19 est agencé de manière inversée vis-à-vis du troisième aimant 15. Ainsi son premier pôle est agencé côté quatrième montant 7 et son deuxième pôle côté insert 22.
Ainsi, le troisième aimant 15 est agencé de manière identique au deuxième aimant 14. En outre, le sixième aimant 19 est agencé de manière identique au cinquième aimant 18.
Par ailleurs le sous-aimant supérieur 12a et le sous-aimant supérieur 16a sont portés par la structure intermédiaire 8 en étant espacé l’un de l’autre (selon l’axe Y).
Le sous-aimant supérieur 12a et le sous-aimant supérieur 16a sont fixés à la structure intermédiaire 8 et sont ainsi solidaires en mouvement de la platine 2.
Au bloc 1024, le premier dispositif informatique mobile 204 présente une vidéo associée à la présentation. Dans certains modes de réalisation, la vidéo peut être une vidéo enregistrée. Dans certains modes de réalisation, la vidéo peut être un flux en direct. Dans certains modes de réalisation, la vidéo peut être présentée dans l’interface utilisateur générée par le moteur d’interface utilisateur 412. Dans certains modes de réalisation, la vidéo peut être présentée par une autre application (par exemple, une application de diffusion vidéo en continu telle que YouTube TM , Tik Tok TM , Instagram, etc.) alors que le moteur de traitement de messages 410 reste disponible en arrière-plan pour traiter les messages entrants du système informatique de communication de couleur 202.
Au bloc 1026, le second dispositif de mélange de produit 212 distribue un produit ayant une couleur et provoque la transmission d’un message au système informatique de communication de couleur 202 indiquant que le produit ayant la couleur a été distribué par le second dispositif de mélange de produit 212. Dans certains modes de réalisation, le second dispositif de mélange de produit 212 transmet le message au second dispositif informatique mobile 208, et le second dispositif informatique mobile 208 transmet à son tour le message au système informatique de communication de couleur 202. Dans certains modes de réalisation, le second dispositif informatique mobile 208 peut transmettre une commande de distribution au second dispositif de mélange de produit 212 et peut ensuite transmettre le message au système informatique de communication de couleur 202 sans recevoir une autre communication du second dispositif de mélange de produit 212.
Le procédé 1000 passe ensuite à un autre terminal de continuation (« terminal D »). Du terminal D ( ), le procédé 1000 passe au bloc 1028, où le moteur de collecte de message 316 du système informatique de communication de couleur 202 transmet un message de distribution au premier dispositif informatique mobile 204 indiquant que le second dispositif de mélange de produit 212 a distribué le produit ayant la couleur sur la base de l’enregistrement de la synchronisation. Dans certains modes de réalisation, le moteur de collecte de message 316 peut examiner les enregistrements de synchronisation stockés dans le magasin de données utilisateur 312 et peut transmettre les messages de distribution à tous les dispositifs pertinents, y compris, mais sans s'y limiter, au premier dispositif informatique mobile 204.
Au bloc 1030, le moteur de traitement de messages 410 du premier dispositif informatique mobile 204 transmet au premier dispositif de mélange de produit 210 une commande de distribution automatique du produit ayant la couleur en réponse à la réception du message de distribution, sans avoir reçu l’entrée de l’utilisateur après réception du message de distribution pour entraîner la transmission de la commande, et au bloc 1032, le premier dispositif de mélange de produit 210 distribue le produit ayant la couleur. Dans certains modes de réalisation, la confirmation de la distribution du produit ayant la couleur peut être fournie au premier dispositif de mélange de produit 210 via le bouton 102, même si aucune entrée utilisateur n’est fournie au premier dispositif informatique mobile 204. Dans d’autres modes de réalisation, aucune confirmation de distribution du produit n’est reçue après réception du message de distribution sur l'un ou l'autre du premier dispositif informatique mobile 204 ou du premier dispositif de mélange de produit 210 avant la distribution automatique du produit ayant la couleur.
Dans certains modes de réalisation, dans lesquels la vidéo est un flux en direct, le système informatique de communication de couleur 202 peut transmettre les messages de distribution aux dispositifs informatiques mobiles synchronisés en temps réel. À savoir, le temps entre le moment où le message indiquant que le produit a été distribué est transmis au bloc 1026 et celui où le message de distribution est reçu par le premier dispositif informatique mobile 204 est suffisamment court pour que le message de distribution apparaisse comme étant reçu par le premier dispositif informatique mobile 204 en coordination avec la distribution du produit par le second dispositif de mélange de produit 212, ce qui peut être visible dans le flux en direct. Cette communication en temps réel a pour effet que le premier dispositif de mélange de produit 210 et le second dispositif de mélange de produit 212 peuvent distribuer simultanément le produit ayant la couleur, ce qui permet à l’utilisateur du premier dispositif de mélange de produit 210 et du premier dispositif informatique mobile 204 de suivre le flux en direct et d’utiliser le produit ayant la couleur selon les instructions du flux en direct.
Dans certains modes de réalisation, dans lesquels la vidéo est un enregistrement, les messages de distribution peuvent inclure des horodatages, des codes temporels ou d’autres indications de points dans la vidéo enregistrée lorsque le produit doit être distribué. Par conséquent, le premier dispositif informatique mobile 204 peut recevoir les messages de distribution et attendre les moments appropriés pendant la lecture de la vidéo enregistrée pour transmettre les commandes au premier dispositif de mélange de produit 210.
Le procédé 1000 passe ensuite à un bloc de fin et se termine.
Dispositif de centralisation et de contrôle des permis de conduire et des E-cartes vertes d’assurance. Système centralisé de contrôle des permis de conduire et des assurances de véhicules, visant à autoriser ou interdire la conduite de véhicules par blocage ou déblocage numérique du démarrage desdits véhicules. Ce système centralisé se compose de serveurs redondés dans le cloud, serveurs applicatifs et de base de données, reliés aux serveurs hébergés dans les pays souscripteurs à ce dispositif. Liaisons et réseaux hautement sécurisés selon les meilleures normes en vigueur ISO/CEI 27005, et s’adaptera dans le temps aux futures normes de transfert de données sécurisées. Les données des serveurs hébergés dans les pays souscripteurs, alimentent le système central des seules données suivantes: numéro du pays émetteur du permis de conduire, numéro de permis de conduire et validité du permis de conduire (valide ou invalide ; 0 ou 1). Le numéro du pays est structuré par le trigramme déjà nomenclaturé, numérotation effectuée par la norme ISO 3166, par exemple la France possède le trigramme FRA et le code numérique 250, les Etats-Unis ont le trigramme USA et le code numérique 840. Ce compose également de dispositifs connectés au système centralisé, ces dispositifs connectés sont les smartphones des possesseurs de permis de conduire, reliés eux-mêmes aux véhicules au niveau du système du démarrage desdits véhicules et permettent le démarrage ou le blocage du démarrage desdits véhicules. L’installation du dispositif de contrôle du démarrage des véhicules peut se faire à postériori ou en amont directement par les constructeurs si le législateur l’impose. Chaque pays est souverain sur son système, mais accepte de partager les données des permis de conduire valides, ceci afin de permettre leurs ressortissants de louer ou de conduire des véhicules si le pays où ils se trouvent le leur permet. La représente une variante de réalisation de l’invention. Permis de conduire
De nos jours tous les pays du monde sont confrontés à des conducteurs dont le permis de conduire a été suspendu, ou à des conducteurs qui n’ont tout simplement pas ou plus de permis conduire, c’est un risque important. En France en 2016, 4,2 % des conducteurs impliqués dans un accident mortel et 2,6 % de ceux impliqués dans un accident corporel circulaient sans permis valide. Cela représente 203 accidents mortels, soit 6,5 % de l'ensemble des accidents mortels, et 241 personnes tuées. En 2016, 600 000 personnes auraient conduit sans permis en France. Le présent système utilise une application Android™ ou Apple™, application rattachée à un smartphone unique identifié par sa MAC Adresse, cette application une fois installée identifie un numéro de pays, numéro de permis de conduire, un numéro de téléphone, intégrée à l’application, une clé RSA™ affiche un numéro à 8 chiffres qui change chaque soixante secondes. On ne peut de ce fait utiliser deux smartphones avec un même numéro de permis de conduire. Ce code changeant est géré par le système central qui affecte à chaque application installée une clé unique à 8 chiffres qui se renouvelle chaque une minute. Chaque application est reliée au système central qui contrôle la validité du permis de conduire avec une validation en deux étapes, validité du code RSA™ et du permis de conduire. Chaque application est unique à chaque numéro de permis de conduire, et le numéro RSA™ changeant chaque minute permet un usage unique et sécurisé à chaque démarrage du véhicule. Par ce système, un permis invalidé par les autorités compétentes émettrices dudit permis de conduire ne permet pas de démarrer le véhicule. Ce système centralise les données en temps réel transmises par les systèmes installés dans les pays ayant souscrit au système, et permet également à tous les loueurs de véhicules dans les pays souscripteurs de savoir si un particulier a un permis de conduire valide avant de lui remettre la location d’un véhicule. Chaque système installé dans chaque pays est contrôlé par les autorités compétentes qui y délivrent les permis de conduire, qui remettent à chaque conducteur un boitier. L’application par QR code pourra intégrer les éléments du permis de conduire d’un utilisateur, confirmé par un code reçu par SMS, l’application alors seulement pourra être fonctionnelle. Un numéro de permis est relié à un smartphone par sa MAC Adresse et le numéro de téléphone qui lui est rattaché, l’application ne pourra donc être installée que sur un téléphone à la fois, à moins d’y désinstaller l’application et de la réinstaller sur un nouveau smartphone. Le fait d’installer l’application sur un nouveau smartphone avec les mêmes informations de permis de conduire, invalidera l’application sur le précédent smartphone. Mode automatique :
Chaque smartphone utilise nativement un système de communication de type NFC ; en approchant le smartphone au point de contact du lecteur NFC installé sur le tableau de bord du véhicule. Le lecteur NFC du véhicule reçoit lors de la lecture, le numéro de permis de conduire, le numéro du pays d’origine qui a délivré le permis de conduire, ainsi que la clé RSA™ changeant chaque minute. Si le système valide le permis de conduire, ainsi que le code RSA™ instantané, le véhicule démarre, le cas échéant le véhicule ne démarre pas et peut selon la législation prévenir les autorités d’une tentative d’usage d’un véhicule par personne non autorisée à conduire. Certains permis de conduire ont une suspension avec aménagement horaire ou journalier qui permet à son titulaire de conduire à certaines heures et jours de la semaine, ce système permet de limiter et de contrôler que ce conducteur respecte les limitations horaires et journalières. Ce système ne se substitue en aucun cas à la clé ou au système de démarrage du véhicule, il s’interface entre la clé de contact et le système de blocage électronique du démarrage du véhicule, il authentifie que le conducteur a un permis en cours de validité ou que ce permis de conduire est suspendu ou annulé. Mode manuel :
Le conducteur introduit le code du pays délivrant le permis de conduire, le numéro de son permis de conduire sur l’interface de contrôle installé ou intégré au système d’écran natif de l’autoradio du véhicule ou du tableau de bord du véhicule, introduit le code RSA™ changeant à 8 chiffres et valide pour déverrouiller le démarrage du véhicule, si le système authentifie que le permis de conduire est valide, le véhicule démarrera, le cas échéant il ne démarrera pas. Assurance du véhicule :
L’assurance d’un véhicule est obligatoire s’il est en état de circuler. La problématique rencontrée est qu’il y a un nombre non négligeable de véhicules circulant sans assurance. En 2017, en France, 191 personnes ont trouvé la mort dans un accident routier impliquant un véhicule non assuré, soit 5,6 % de la mortalité routière. Selon l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière français, il peut être estimé à 800 000 le nombre de conducteurs avec un véhicule circulant sans assurance. En lieu et place du classique papillon vert d’attestation d’assurance, un petit écran en trois couleurs, noir, blanc et rouge à encre numérique, de la même taille que le papillon vert. L’encre numérique E-Ink™ permet une lecture en toutes circonstances, l’encre numérique est une technologie connue et utilisée dans les liseuses numériques; cet écran-dispositif sera connecté avec une technologie de type Sigfox™ et pourra être lui aussi affiché derrière le parebrise, écran lisible depuis l’extérieur du véhicule, affichant l’assureur, le numéro de police d’assurance, l’immatriculation du véhicule, ainsi que la période de validité. En cas de résiliation et de suspension par l’assureur pour non-paiement confirmé et abusif de la part du propriétaire du véhicule ou pour un autre motif, verra s’afficher deux barres transversales sur l’écran avec le mot « ANNULÉ » en rouge. Ceci aura aussi pour effet de bloquer le démarrage du véhicule. L’E-Carte verte est un dispositif connecté possédant une identification unique étiqueté par le système Sigfox™, cette identification est communiquée à l’assureur qui peut mettre à jour à distance ledit écran-dispositif, les informations saisies sont transmises pour mettre à jour les E-Cartes vertes, pour une nouvelle période de validité de la police d’assurance par exemple, ou à contrario invalider ou suspendre la police d’assurance. La mise à jour des E-Cartes vertes nécessite le numéro d’identification Sigfox™ unique à chaque E-Carte verte, le numéro d’immatriculation du véhicule, le numéro de la police d’assurance et la période validité de ladite police d’assurance. L’E-Carte verte est reliée au système de contrôle du démarrage du véhicule : il y a trois facteurs d’activation du démarrage du véhicule, la clé du véhicule qui intègre un transpondeur est valide, un permis de conduire valide et une assurance du véhicule valide. Si l’E-Carte verte est débranchée volontairement, le véhicule ne peut pas démarrer si l’E-Carte verte ne communique plus. Le blocage du démarrage du véhicule
Les dispositifs de contrôle du démarrage du véhicule, équipent la plupart des véhicules aujourd’hui, des plus simples aux plus sophistiqués. Le présent système vient s’interfacer et ajouter des conditions au démarrage d’un véhicule, comme des interrupteurs en série, qui doivent être fermés pour laisser passer le courant. L’invention ne réside pas dans la création d’un système de contrôle du démarrage d’un véhicule, il en existe de toutes sortes, la plupart ont leurs limites, mais les meilleurs sont difficilement contournables par le commun des humains. Ce dispositif de contrôle vient ajouter deux conditions au démarrage d’un véhicule. Ce dispositif est lui-même connecté au système de contrôle du permis de conduire et du dispositif de contrôle de l’assurance (E-Carte verte). Ce système de contrôle du démarrage du véhicule est relié à un lecteur NFC. Quand on démarre l’application de ce dispositif et que l’on active la fonction NFC sur le smartphone, une demande d’information est envoyée au système centralisé des permis de conduire, la requête retourne une information qui est ensuite transmise via le lecteur NFC du véhicule et transmet la validation ou l’invalidation au système de contrôle de démarrage dudit véhicule. Vient s’ajouter le contrôle de la validité de la police d’assurance via la E-Carte verte. Le véhicule peut démarrer ou le cas échéant si le permis de conduire est invalide, ou la police d’assurance invalide, refuser le démarrage dudit véhicule. Ce système centralisé utilisant ces dispositifs a pour seul but d’empêcher d’avoir sur la route des conducteurs sans permis valide et sans assurance valide sur les routes. L’application
L’application du « DISPOSITIF DE CENTRALISATION ET DE CONTROLE DES PERMIS DE CONDUIRE ET DES E-CARTES VERTES D’ASSURANCE » s’installe depuis les plateformes d’Apple™ et Google™. L’application nécessite un smartphone disposant de la technologie NFC pour communiquer avec le lecteur NFC installé à bord du véhicule, lecteur qui interagit avec le système de blocage du démarrage du véhicule (souvent préinstallé par le constructeur) ou avec un système de blocage du démarrage du véhicule qui pourra y être installé s’il n’y en a pas d’origine. L’application reçoit les informations suivantes : numéro du pays émetteur du permis de conduire, numéro de permis de conduire, MAC adresse et numéro du smartphone sur lequel l’application est installée, et le code momentané RSA™. Cette combinaison d’information permet au système centralisé d’enregistrer ces paramètres afin de rendre unique l’installation. Toute tentative d’installation sur un autre smartphone avec le même numéro de permis de conduire se verra refusée. Utilisation :
Une fois dans l’habitacle, mettre la clé dans le contact et tourner la clé sans démarrer le véhicule, ouvrir l’application du smartphone, activer la fonction NFC du smartphone, présenter le téléphone vers le lecteur NFC du véhicule, l’application envoie alors une requête au système centralisé avec les paramètres du permis de conduire, pays émetteur, le code momentané RSA™, le système contrôle ces informations et retourne alors la validité du permis de conduire, si ledit permis de conduire est valable, l’application affiche OK sur l’écran du smartphone et le conducteur peut démarrer le véhicule, le cas échéant si le permis est invalide, l’application affiche sur l’écran du smartphone KO ce qui neutralisera le démarrage du véhicule avec les informations fournies au véhicule
-une formation dans la plaquette de puces électroniques respectivement en contact sur leur périphérie avec les couronnes locales correspondantes,
-une individualisation des puces électroniques équipées sur leur première face des couronnes locales correspondantes formant respectivement des logements internes,
-une disposition dans chaque logement interne du deuxième matériau adhésif, et
-une fixation de chaque puce sur un substrat porteur respectif par l’intermédiaire de l’interface adhésive correspondante.
Comme indiqué ci-avant, le deuxième matériau peut être une colle et le premier matériau peut être un film adhésif ou un matériau de remplissage.