INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Module (1) caractérisé en ce que le matériau non-tissé formant le flanc (3) présente des propriétés de capillarité à l’eau et en ce que ledit flanc (3) comporte au moins une portion latérale (5) qui s’étend au-delà du bord et le long du flanc d’au moins un desdits côtés latéraux (4, 4’, 4’’,4’’’) de la plaque (2), ce au moins jusqu’au plan de la face inférieure (2’’’) de cette dernière, ladite au moins une portion (5) de matériau non-tissé constituant une mèche pour la remontée de liquide par capillarité vers la partie (3’) de la feuille (3) reposant sur la face supérieure de ladite plaque (2).
TITRE : Lame rectangulaire mince de revêtement destinée à la pose en bâton rompu
Titre : Colis de transport présentant un volume de chargement adaptable permettant la retenue du ou des objets contenus dans le colis
L’invention concerne un colis (100) comprenant :
une caisse (200) ayant un fond (210) et une bordure périphérique (220) comprenant un cadre mobile par rapport au fond (210) ; un couvercle monté à rotation sur la bordure périphérique (220) entre une position d’accès au volume de réception et une position de fermeture du volume de réception ;
caractérisé en ce que le colis (100) comprend un mécanisme d’ajustement de la position du cadre, configuré pour empêcher un déplacement du cadre vers une position haute, et autoriser un déplacement du cadre vers une position basse dans la position de fermeture du couvercle et assurer la retenue du ou des objets contenus dans le colis.
Titre : Colis intégrant des moyens de retenue d’objets
L’invention concerne un colis (1) pour transport d’objets, comprenant : - une caisse (2) ; - des moyens de retenue d’objets, présentant une ouverture d’accès à un volume de réception ; - des moyens d’actionnement configurés pour faire évoluer la taille de l’ouverture d’accès, depuis une configuration élargie vers une configuration resserrée, ou inversement, caractérisé en ce que le colis (1) comprend également des moyens de rappel configurés pour maintenir l’ouverture d’accès dans sa configuration élargie, les moyens d’actionnement agissant à l’encontre des moyens de rappel dans la configuration resserrée de l’ouverture d’accès.
La présente invention concerne un dispositif (1) de conditionnement pour un lot (100) compact d'au moins deux récipients (2) groupés, ledit dispositif (1) comprenant une bande (3), ladite bande (3) présentant une face intérieure (300), une face extérieure (301) et deux bords longitudinaux (302), ledit dispositif (1) de conditionnement étant par exemple sous la forme d’une ceinture (10) entourant les récipients (2) ou d’une poignée (11) pour manipuler ledit lot (100). Le dispositif (1) de conditionnement est caractérisé en ce qu’au moins un desdits bords longitudinaux (302) est replié contre une des faces (300), (301) de ladite bande (3) de manière à former au moins un pli (4).
La présente divulgation est relative à une interface (1) de centrage et de soutien, mécanique, comprenant : - une première portion d’appui (2), supérieure configurée pour venir en appui sur une portion supérieure d’une face verticale d’un montant, - une deuxième portion d’appui (6), inférieure, configurée pour venir en appui sur une portion inférieure de la face verticale du montant, - une portion de soutien (4), comprenant une face de soutien (FS) supérieure configurée pour assurer le soutien de la charge (W), - une portion de liaison et de centrage (3), reliant la première portion d’appui (2) et l’extrémité proximale (40) de la portion de soutien (4), présentant une face de guidage (FG) supérieure assurant le centrage de la charge vers la portion de soutien (4) par déplacement de la charge sous la gravité, - une portion de renfort (5), reliant la portion de soutien (4) et la deuxième portion d’appui (6).
Figure de l’abrégé : Figure 1A
Engin de levage (1) comprenant une moufle inférieure (3) et une moufle supérieure (4), la moufle inférieure étant suspendue par un câble de levage (90) relié à un treuil de levage (91), un système mécanique de connexion réversible pour être configurables réversiblement entre une configuration connectée et une configuration déconnectée, qui comprend un élément de verrouillage, un élément complémentaire de verrouillage et un organe de rappel élastique sollicitant ledit élément de verrouillage pour être en prise avec ledit élément complémentaire de verrouillage, une unité de contrôle/commande (8) pilotant le treuil de levage et un capteur (81) pour mesurer un effort sur un brin du câble de levage, et l’unité de contrôle/commande (8) pilotant le treuil de levage dans une phase de connexion et dans une phase de déconnexion en fonction des données de mesure de l’effort sur le brin du câble de levage.
Dispositif de remplissage de gobelets, procédé de commande et de distribution de boissons dans des gobelets utilisant ledit dispositif
La présente invention concerne un véhicule automobile à traction électrique, comprenant : une carrosserie comprenant un habitacle et au moins un passage d’accès à l’habitacle ; une trappe (6) d’accès à une connexion (18) de recharge électrique du véhicule automobile ; remarquable en ce que la trappe est située sur une face latérale de l’au moins un passage d’accès à l’habitacle.
Un procédé de surveillance est mis en œuvre dans un véhicule comprenant une batterie rechargeable dans un mode de recharge rapide en cas de couplage du véhicule à une source d’alimentation externe, et des calculateurs faisant des diagnostics et/ou délivrant des résultats de diagnostic. Ce procédé de surveillance comprend une étape (10-40) dans laquelle on détermine si l’un des résultats de diagnostic est représentatif d’une impossibilité d’effectuer une recharge dans le mode de recharge rapide, et dans l’affirmative on génère une alerte propre à informer un usager du véhicule de cette impossibilité.
L’invention concerne un dispositif d’arrimage (D) de charges sur un véhicule (V), lequel dispositif d’arrimage (D) comprend au moins un élément longiligne souple (1) dont les deux extrémités longitudinales sont couplées à une paire de montants (2), le ou chaque élément longiligne souple (1) s’étendant horizontalement entre lesdits montants (2), au moins l’une des extrémités longitudinales du ou de chaque élément longiligne souple (1) étant couplée au montant (2) respectif par un ensemble de liaison (3) solidaire de ladite extrémité longitudinale et coopérant avec ledit montant (2). Le ou chaque ensemble de liaison (3) est monté mobile en translation par rapport au montant (2) par l’intermédiaire d’une liaison glissière selon une direction orthogonale à un axe longitudinal du montant (2) et parallèle au plan comprenant la paire de montants (2). L’invention concerne également un véhicule (V) de transport de charges comprenant au moins un tel dispositif d’arrimage (D).
L’invention concerne un véhicule automobile (V) comprenant : - au moins une buse de dégivrage (B1) pour pare-brise ;
- une batterie rechargeable (B) ; - un système de contrôle (S) signalant différents statuts de recharge lors d’une recharge de ladite batterie ; et - un système d’interface de recharge.
Selon l’invention, le système d’interface de recharge comprend : - un moyen de signalisation lumineuse (L) sur ladite buse (B1), affichant alternativement une parmi plusieurs couleurs lumineuses, et/ou une jauge d’état de charge (SOC) de la batterie de traction ; et - un moyen de contrôle d’affichage connecté au système de contrôle (S), commandant un affichage sur le moyen de signalisation lumineuse (L), d’une couleur lumineuse correspondant à un statut de recharge en cours et/ou de ladite jauge (SOC).
L’invention concerne également un véhicule (V) et un procédé sur la base d’un tel système.
Titre : Pièce de panneaux de garniture pour habitacle de véhicule
L’invention concerne une pièce (1) de panneau de garniture pour habitacle de véhicule, comprenant :
une couche support (2) rigide, cette couche support (2) comprenant majoritairement au moins un thermoplastique, notamment de type polypropylène, une couche de revêtement (3), de type textile non-tissé, superposée, directement ou indirectement, sur la couche support (2), cette couche de revêtement (3) comprenant au moins un mélange de fibres thermoplastiques, de type polypropylène ou polyester, et de fibres de textiles, selon une composition physicochimique différente de celle de la couche support (2).
L’invention concerne un dispositif (1), destiné à être fixé à une extrémité d’une grille d’auvent d’un véhicule, présentant une paroi de masquage (2), s’étendant entre une face interne (3), conçue pour être disposée dans un espace interne délimité par un passage de roue et une aile, et une face externe (4), conçue pour venir en accostage avec une partie du pare-brise et pour masquer au moins en partie l’espace interne, le dispositif (1) comprenant des moyens de déviation (13) conçus pour dévier l’eau de pluie susceptible de ruisseler sur un bord latéral du pare-brise du véhicule le long d’un montant de baie du véhicule vers l’espace interne, lorsque le dispositif (1) est monté sur le véhicule, les moyens de déviation (13) étant disposés du côté de la face interne (3) et étant conçus pour s’appuyer sur le pare-brise.
La présente invention concerne un procédé de rendu d’un chemin le plus probable que va parcourir un véhicule (10) circulant dans un environnement routier (1). A cet effet, des premières données représentatives d’une position dudit véhicule (10) dans ledit environnement routier (1) et des deuxièmes données représentatives d’une cartographie dudit environnement routier (1) sont reçues. Des troisièmes données représentatives d’un chemin le plus probable que va parcourir ledit véhicule (10) dans ledit environnement routier (1) sont déterminées, en fonction desdites premières et deuxièmes données, et un premier contenu graphique représentatif dudit chemin le plus probable est rendu à destination d’un conducteur dudit véhicule (10), pour affichage sur un dispositif d’affichage embarqué dans ledit véhicule (10).
Procédé de génération d’un profil d’une membrane d’étanchéité adaptée pour une cuve et dispositif correspondant
La présente invention concerne un procédé de génération d’un profil de membrane d’étanchéité (2) adaptée pour une cuve destinée à contenir du gaz à l’état liquide, utilisant un support mobile (11) doté d’un capteur de position (12), le procédé comportant une étape de passage du capteur de position au-dessus de la membrane d’étanchéité (2), l’étape de passage comportant des itérations de sous-étapes de :
- détermination d’une distance (d) entre un point de référence du capteur de position et un point de la membrane d’étanchéité (2),
- enregistrement de la distance déterminée (d),
- déplacement du support mobile (11),
l’étape de passage étant suivie d’une étape de génération d’un profil de la membrane d’étanchéité (2) en fonction des distances (d) enregistrées lors des sous-étapes d’enregistrement.
L’invention porte sur un dispositif de protection (6) d'une partie aérienne protubérante (3) de sonde anémobarométrique (1) comprenant un fourreau (7) configuré pour protéger ladite partie protubérante (3), une poignée (8) de préhension, et au moins un élément de verrouillage (9) du dispositif de protection (6) sur le corps (2) de sonde anémobarométrique (1).
Procédé (40) de détermination de la masse (m r ) d’un véhicule dans lequel : - on estime une valeur de la masse (m est ) du véhicule en temps réel à partir de données (x) du véhicule et on estime un résidu (e); - on quantifie une incertitude capable de quantifier la précision (Δm est ) de l’estimation de la masse (m est ) du véhicule précédemment calculée en fonction du résidu (e), des données (x) du véhicule et de leurs incertitudes (Δx) ; et - on procède à une supervision a posteriori pour interpréter la précision (Δm est ) de l’estimation de la masse et déterminer une estimation robuste de la masse (m r ) et de sa précision (Δm r ) sur un trajet donné.
L’invention concerne un dispositif de mesure de flux turbulents de particules d’aérosol atmosphérique par accumulation turbulente sur un site selon une direction de référence, pendant une période de prélèvement. Le dispositif comprend un anémomètre (10), un ensemble (20) de prélèvement de particules, comprenant un filtre pour recueillir les aérosols selon un sens ascendant de la direction de référence, et un filtre pour recueillir les aérosols selon un sens descendant de la direction de référence, une source aspirante de flux (50), connectée aux filtres de l’ensemble de prélèvement, un ensemble de vanne (30), relié aux filtres de l’ensemble de prélèvement et à la source aspirante, et pouvant être commandé pour contrôler le débit d’aspiration, et une station d’acquisition (40), munie d’une unité de contrôle qui est apte à recevoir en temps réel les mesures de vitesse de vent de l’anémomètre, et à réguler régule au cours de la période de prélèvement l’aspiration de flux en fonction de la vitesse instantanée du vent mesuré sur site.
Module d’assistance pour robot comprenant un treuil (1) agencé pour être fixé de manière amovible sur un robot, ledit treuil (1) comprenant un moteur, un réducteur, un tambour, un contrôleur, le module comprenant en outre un boitier (2), le boitier (2) comprenant un électro-aimant, le module comprenant en outre une connexion filaire (3.1, 3.2), la connexion filaire (3.1, 3.2) étant configurée pour réaliser une connexion entre le treuil (1) et le boitier (2), la connexion filaire (3.1, 3.2) étant composée de deux câbles distincts (3.1, 3.2).
L’invention porte sur un porte-vélos pour vélos enfants, comportant :
Un système d’accroche sur une remorque de vélo Une plate-forme permettant de maintenir la roue avant du ou des vélos alors que la seconde roue roule sur la route.
L’invention concerne une planche de plongée sous-marine comprenant
Un corps (C) de planche (10) de plongée sous-marine s’étendant d’une partie avant (A) à une partie arrière (B) selon un axe longitudinal (L), la partie avant (A) comprenant une partie inclinée par rapport à l’axe longitudinal (L) de la planche (10) de plongée sous-marine selon un angle inférieur ou égal à 90 ° et supérieur ou égal à 10 °, un moyen de fixation (20) monté rotatif sur la partie inclinée un moyen de contrepoids (30), agencé au moins en partie sur la partie arrière (B).
L’invention propose également un système de traction d’au moins une planche de plongée sous-marine, un système de planche de plongée sous-marine, un procédé de fabrication d’une planche de plongée sous-marine et un kit de plongée sous-marine.
Aérostat dirigeable (1) comprenant une enveloppe souple (2) délimitant un espace intérieur susceptible d’être rempli par un gaz porteur, une nacelle (12) reliée à l’enveloppe (2) par des liens (13) et portant au moins un propulseur (7), ladite nacelle (12) comportant un réservoir (3) de dihydrogène liquide en connexion fluidique avec un récupérateur (4) de dihydrogène gazeux, ledit aérostat comportant un premier circuit d’alimentation en dihydrogène assurant un approvisionnement en dihydrogène au propulseur (7), et un second circuit d’alimentation en dihydrogène assurant un approvisionnement en dihydrogène à l’enveloppe souple (2), le premier et le second circuit d’alimentation en dihydrogène étant contrôlés par un calculateur (14), ladite enveloppe souple (2) servant de réservoir de dihydrogène gazeux intermédiaire pour la propulsion de l’aérostat dirigeable et le dihydrogène servant de gaz porteur.
Aéronef comprenant un fuselage renforcé par une poutre ventrale et pourvu d’au moins un e ouverture obturée par un panneau amovible
L'invention a pour objet un aéronef comprenant un fuselage (12) qui comporte :
une partie amont (24) à l’avant d’un premier plan transversal (P1), une partie aval (26) à l’arrière d’un deuxième plan transversal (P2), une partie intermédiaire (28) entre les premier et deuxième plans transversaux (P1, P2), une poutre ventrale (30), positionnée au niveau de la génératrice inférieure du fuselage, reliant les parties amont et aval (24, 26) , au moins une ouverture (40) positionnée à proximité de la poutre ventrale (30), s’étendant entre les premier et deuxième plans transversaux (P1, P2), pour chaque ouverture (40), un panneau amovible, démontable, configuré pour obturer l’ouverture (40) dans un état monté.
La poutre ventrale (30) permet de limiter le fléchissement du fuselage et de pouvoir créer une large ouverture pour pouvoir extraire du fuselage un réservoir de grande contenance sans que le fuselage ne fléchisse.
Procédé d’isolation thermique d’une aérostructure et aéronef comprenant au moins un réservoir cryogénique ainsi qu’une aérostructure isolée selon ledit procédé
L’invention concerne une glace pour projecteur de véhicule automobile comprenant un moyen de maintien réversible d’une patte de fixation.
Une glace (6) selon l’invention est délimitée par une paroi, destinée à être orientée vers l’extérieur d’un projecteur pour véhicule automobile, la paroi comporte au moins un moyen de maintien réversible (12) d’une patte de fixation.
L’invention concerne un guide de lumière (103) pour un bloc optique d’éclairage et/ou de signalisation de véhicule automobile (100), ledit guide étant de forme sensiblement cylindrique et comprenant un premier ensemble de protubérances prismatiques s’élevant côte à côté à partir d’une première face du guide qui présente une surface convexe. L’invention concerne également un bloc optique d’éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile (100) comprenant un tel guide de lumière (103) ainsi qu’un véhicule automobile comprenant un tel bloc optique d’éclairage et/ou de signalisation.
L’invention concerne un guide de lumière (100, 200) pour bloc optique d’éclairage et/ou de signalisation de véhicule automobile (1), ledit guide de lumière ayant un corps sensiblement plat constituant un solide à six faces comprenant une face arrière, une face avant située à l’opposé de la face arrière, une face inférieure plane et une face supérieure située à l’opposé de la face inférieure permettant de dévier des photons selon une première direction d’éclairage orientée de la face arrière vers la face avant. L’invention concerne également un bloc optique d’éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile comprenant un tel guide de lumière ainsi qu’un véhicule automobile comprenant un tel bloc optique d’éclairage et/ou de signalisation.
L’invention concerne un projecteur (100) pour véhicule automobile comprenant un boitier (101) collé à une glace (102) et un masque périphérique intercalé entre le boitier et la glace, le boitier étant muni d’un orifice d’aération. L’invention concerne également un véhicule automobile équipé un tel bloc projecteur.
Le présent exposé concerne un incinérateur vertical à deux sections et un procédé pour en éliminer les déchets solides combustibles complexes, et relève du domaine de la technologie de calcination des déchets solides. L'incinérateur vertical à deux sections, qui adopte un agencement étagé oblique tridimensionnel à deux sections, comprend une section supérieure d'incinérateur et une section inférieure d'incinérateur, pour réaliser le séjour et la combustion des déchets solides dans l'incinérateur. Le fond de la section inférieure d'incinérateur est connecté à un four de décomposition par l'intermédiaire d'une sortie de gaz d'évacuation et de cendres. La section supérieure d'incinérateur comprend une entrée de déchets solides, des entrées de déchets semi-solides, une entrée d'air tertiaire, une entrée de farine crue, un lit de matériau étagé et une unité d'aération. La section inférieure d'incinérateur comprend aussi un lit de matériau étagé et une unité d'aération, et la direction d'inclinaison du lit de matériau étagé de la section inférieure d'incinérateur est identique à celle du lit de matériau étagé de la section supérieure d'incinérateur. La présente invention peut efficacement résoudre les problèmes liés au degré de mélange de déchets solides, à la zone de contact avec un gaz oxygéné, et au degré de combustion.
La présente invention concerne un procédé pour éliminer les déchets combustibles complexes au moyen d'un incinérateur modulaire vertical qui appartient au domaine de la technologie de calcination des déchets solides. L'incinérateur modulaire vertical possède trois sections ou davantage qui sont empilées de façon décalée dans l'espace, de sorte à permettre le stockage et la combustion des déchets solides dans l'incinérateur, le fond de l'incinérateur modulaire vertical est connecté à un four de décomposition par une évacuation de gaz d'échappement et de cendres et l'incinérateur modulaire vertical est constitué d'une section supérieure d'incinérateur, d'au moins une section centrale d'incinérateur et d'une section inférieure d'incinérateur. La présente invention peut résoudre efficacement le problème des moyens à mettre en œuvre pour obtenir un haut niveau d'applicabilité, un haut degré de mélange des déchets solides, une vaste surface de contact avec les gaz contenant de l'oxygène et un haut degré de combustion.. Figure pour l’abrégé: 1
Dispositif de production de chaleur
L’invention concerne un dispositif de production de chaleur comprenant une première pompe à chaleur à compression (1) comprenant un premier circuit fluidique (6) apte à recevoir un fluide caloporteur et sur lequel est agencé successivement un premier compresseur (3), un premier condenseur (4), un premier détendeur (5) et un premier évaporateur (2), caractérisé en ce que le dispositif comprend un transformateur de chaleur à absorption (20) comprenant un deuxième circuit fluidique (25) apte à recevoir une solution de travail et sur lequel est agencé successivement un deuxième évaporateur (21), un absorbeur (22), un générateur (23) et un deuxième condenseur (24), le deuxième condenseur (24) est couplé au premier circuit fluidique (6) en amont du premier compresseur (3) et préférentiellement en aval du premier évaporateur (2) et que le dispositif comprend un circuit de couplage (10) apte à recevoir un fluide de couplage et sur lequel est agencé le premier condenseur (4), le générateur (23) et le deuxième évaporateur (21).
Outillage (1) de vissage/dévissage pour la mise en place ou le retrait d’une pièce filetée (2) dans un embout taraudé (3), la position de l’outillage étant ajustable par rapport à celle de l’embout taraudé, et comprenant : un système de vision (4) et un système de positionnement pour le positionnement de l’outillage de vissage/dévissage par rapport à l’embout taraudé ; un châssis (5) ; un guide (6) mobile selon une direction axiale (Z) du châssis, entre une position haute et une position basse ; une douille (7) montée en pivot glissant selon la direction axiale du guide avec le guide mobile ; un pilotage (8) pneumatique prévu pour déplacer la douille en translation selon ladite direction axiale ; une visseuse/dévisseuse (9) prévue pour entraîner en rotation la douille selon un premier sens et dans un sens opposé autour de ladite direction axiale.
Figure pour la publication : figure 1
PRÉFORME FIBREUSE COMPRENANT UN MOTIF REPÈRE
L’invention concerne une préforme fibreuse pour la fabrication d’une pièce en matériau composite, la préforme fibreuse présentant un tissage tridimensionnel comprenant une pluralité de couches de fils de trame et une pluralité de couches de fils de chaîne s’étendant dans une direction perpendiculaire à la direction des fils de trame, dans laquelle chaque fil de trame lie des fils de chaîne de plusieurs couches, les fils de trame et les fils de chaîne étant tissés selon une armure régulière,
la préforme fibreuse étant caractérisée en ce qu’elle comprend en surface un ou plusieurs motifs repères s’étendant dans une direction particulière (20) de la préforme fibreuse, un motif repère étant créé par une variation locale de l’armure (101, 201, 301) de tissage.
Procédé de fabrication d’un toron instrumenté
La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un toron (1) instrumenté destiné à une opération textile pour la formation d’une préforme fibreuse d’une pièce en matériau composite, comprenant :