INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un échangeur de chaleur comprenant un tube (14) de circulation d’un fluide et configuré pour permettre un échange de chaleur entre le fluide circulant dans le tube et une enveloppe entourant le tube et formée de deux barreaux (112a, 112b) profilés configurés pour entourer le tube (14) dans au moins une partie de sa longueur, comprenant chacun un évidement (16a, 16b) destiné à recevoir le tube, et une surface (18a, 18b) de jonction configurée pour former une jonction avec l’autre barreau profilé, et en ce que les surfaces (18a, 18b) de jonctions des barreaux profilés forment un interstice (20) entre elles, et les surfaces (18a, 18b) de jonctions des barreaux profilés sont agencées selon des plans différents de sorte à ce que ledit interstice forme au moins une chicane (24a, 24b) de chaque côté du tube (14).
Dispositif de protection antibalistique comportant - un bouclier (22) comportant une pièce de blindage (12) apte à protéger une cible d’un projectile tiré par une arme à feu, et - un capteur (24) comportant deux conducteurs électriques (28e, 28i) et un séparateur (22) disposé entre lesdits conducteurs, et - un interrogateur (26) connecté électriquement aux dits conducteurs et configuré pour mesurer une propriété électrique dépendant de l’agencement desdits conducteurs et/ou de la forme desdits conducteurs et/ou de la structure du séparateur et/ou de la forme du séparateur, ou un connecteur apte à connecter électriquement lesdits conducteurs à un dit interrogateur, au moins une partie du bouclier, de préférence au moins une partie de la pièce de blindage, constituant, totalement ou en partie, ledit séparateur.
Figure pour l’abrégé : Fig 5.
Blindage balistique et son procédé de production
La présente invention concerne un blindage balistique (10) comportant une structure réticulaire tridimensionnelle (20), qui peut notamment être régulière et/ou auxétique, ainsi que ses applications pour la protection de personnel et/ou d’équipement (40), et un procédé de production comprenant une étape de fabrication additive d’au moins la structure réticulaire tridimensionnelle (20).
Système de détermination de la surface de plancher libre d’une zone de chargement, comprenant des moyens d’entrainement (12), des moyens de communication (14), des moyens de traitement (15) et une rampe mobile (3) sur laquelle sont disposés des capteurs (3a) de hauteur dirigés vers le plancher de la zone de chargement selon une incidence normale et alignés entre eux à une hauteur constante dudit plancher, la rampe mobile (3) étant conçue de sorte à s’étendre selon une première direction au-dessus de la zone de chargement et étant configurée de sorte à se déplacer au-dessus de la zone de chargement sous l’effet des moyens d’entrainement (12) selon une deuxième direction, les moyens de traitement (15) étant configurés pour déterminer la surface libre de plancher de la zone de chargement (2) en fonction des données reçues des capteurs (3a) de hauteur par l’intermédiaire des moyens de communication (12).
La présente invention concerne un procédé d’apprentissage (20) d’au moins un modèle d’intelligence artificielle d’estimation en vol de la masse d’un aéronef à partir de données d’utilisation, ledit au moins un modèle d’intelligence artificielle étant développé pour être mis en œuvre lors d’au moins une phase de vol prédéterminée d’au moins un aéronef d’un même type.
Le procédé (20) comporte une réalisation (21) d’une pluralité de vols et en ce que, pour au moins un vol parmi ladite pluralité de vols, ledit procédé (20) comporte une acquisition (22) en vol d’au moins un jeu de données de vol (J1, J2), une réalisation (23) d’au moins un test de cohérence pour vérifier qu’une masse de référence (Mref) fiable est calculée ou calculable, un calcul (24) d’au moins une masse calculée (Mc1, Mc2) dudit aéronef et une mémorisation (25) dudit au moins un jeu de données de vol (J1, J2) et de ladite au moins une masse calculée (Mc1, Mc2).
Matrice de filtrage multispectral à filtres de Fabry-Pérot incurvés et procédés de fabrication
Un aspect de l’invention concerne une matrice (10) de filtrage multispectral pour une onde électromagnétique, la matrice comportant au moins un premier (E 1 ) et un deuxième éléments optoélectroniques (E 2 ), chaque élément optoélectronique (E i ) comprenant un filtre de couleur (F i ) et un transducteur photoélectrique (T i ) en regard dudit filtre (F i ), chaque filtre de couleur (F i ) formant une cavité Fabry-Pérot comportant une première couche réfléchissante (Cr 1i ), une deuxième couche réfléchissante (C r2i ) et une couche en matériau diélectrique (CFPi) de cavité de Fabry-Pérot entre la première couche réfléchissante (Cr1i) et la deuxième couche réfléchissante (C r2i ), la couche de matériau diélectrique (C FPi ) comportant :
une surface inférieure (S inf_i ), au contact de la première couche réfléchissante (C r1i ); la surface inférieure (S inf_i ) étant courbe; Une surface supérieure (S sup_i ) au contact de la deuxième couche réfléchissante (C r1i ), la surface supérieure (S sup_i ) étant courbe;
les épaisseurs moyennes des deux couches en matériau diélectrique (C FP1 , C FP2 ) des deux filtres (F 1 , F 2 ) étant différentes.
La présente invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux, comprenant l’application sur les fibres kératiniques d’au moins une composition A comprenant au moins un alcoxysilane choisi parmi les composés de formule (I) ou de formule (I’) et au moins un alcoxysilane de formule (II), et l’application sur les fibres kératiniques d’au moins une composition B comprenant au moins un polymère filmogène. Lesdites composition A et/ou composition B comprennent au moins un pigment, ledit pigment étant enrobé avec au moins un alcoxysilane de formule (I), (I’) ou (II).
EMULSION LIQUIDE COMPRENANT DE L’ETHYLCELLULOSE, UNE RESINE NATURELLE, UN ALCOOL GRAS LIQUIDE, UN HUILE HYDROCARBONEE POLAIRE ET PROCEDE LA METTANT EN OEUVRE
La présente invention a pour objet une composition cosmétique liquide se présentant sous la forme d’une émulsion comprenant :
- de l’éthylcellulose
- au moins une résine naturelle
- au moins une première huile non volatile liquide à 25°C choisie parmi les alcools gras, saturés, insaturés, linéaires ou ramifiés, en C10-C26 ;
- au moins une deuxième huile non volatile hydrocarbonée polaire, liquide à 25°C, différente de la première huile et choisie parmi les huiles ester, ether ou carbonate.
Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques humaines, en particulier de la peau, des lèvres, et de préférence des lèvres, consistant à appliquer la composition selon l’invention.
EMULSION LIQUIDE COMPRENANT DE L’ETHYLCELLULOSE, UNE RESINE NATURELLE, UN ALCOOL GRAS LIQUIDE, UN ESTER SOLIDE ET PROCEDE LA METTANT EN OEUVRE
- de l’éthylcellulose ;
- au moins une résine naturelle ;
- au moins un composé hydrocarboné à fonction ester solide à température ambiante.
L’invention concerne également un procédé (200) de fabrication d’un matériau (100) isolant acoustique et/ou thermique.
Outillage de maintien pour le frittage de préformes
L’invention concerne une installation de frittage de préforme de révolution comprenant un four de frittage dans lequel est disposé un chargement, l’installation étant caractérisée en ce que le chargement comprend une préforme de révolution (10) disposée autour d’au moins un outillage de maintien (100), le ou les outillages de maintien (100) comprenant un disque (110) et une couronne (120) présente sur la périphérie du disque (110), la couronne (120) étant réalisée en matériau compressible apte à être éliminé par oxydation thermique, une partie de la préforme (10) étant en contact avec la couronne (120) avant frittage.
Procédé de formation de billes (1) par voie sol-gel, comportant :
formation de gouttes liquides (12) à partir d'une solution sol-gel (2), les gouttes étant formées à distance d’un réceptacle (10); suite à l’étape a), déplacement des gouttes à travers un milieu gazeux , jusqu’au réceptacle, le milieu gazeux étant propice à une gélification et éventuellement un séchage des gouttes, de façon que les gouttes se solidifient progressivement durant leur déplacement vers le réceptacle, de façon à former des billes ; collecte des billes sur le réceptacle, les billes étant suffisamment solidifiées pour ne pas se déformer sous leur propre poids lorsqu’elles atteignent le réceptacle ; extraction des billes, éventuellement séchées, du réceptacle.
PROCÉDÉ DE PRÉPARATION D’UN MATÉRIAU COMPOSITE À MATRICE CARBONE
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice carbone, comprenant :
- une imprégnation d’une préforme fibreuse (21) de la pièce à obtenir par une suspension d’imprégnation (22) comprenant des précipités d’hydrocarbures aromatiques polycycliques dans un milieu liquide, de sorte à obtenir une préforme fibreuse chargée (31) par lesdits précipités d’hydrocarbures aromatiques polycycliques, et
- une pyrolyse desdits précipités d’hydrocarbures aromatiques polycycliques dans la préforme fibreuse chargée de sorte à former une matrice de carbone.
La présente invention concerne un procédé de conversion en hydrocarbures d’une charge comprenant au moins une fraction biomasse en hydrocarbures, ledit procédé comprenant une étape a) de prétraitement de la charge, une étape b) d’électrolyse d’eau en oxygène et en hydrogène permettant l’obtention d’un flux de d’hydrogène, et d’un flux d’oxygène, dans laquelle l’eau est issue, au moins en partie, d’une étape e) de synthèse Fischer-Tropsch, une étape c) de gazéification de la charge prétraitée à l’étape a), en présence de tout ou partie du flux d’oxygène issu de l’étape b) d’électrolyse de l’eau de manière à obtenir un effluent gazeux comprenant un gaz de synthèse, une étape optionnelle d) de conditionnement de l’effluent gazeux comprenant un gaz de synthèse issu de l’étape c) et une étape e) de synthèse Fischer-Tropsch de l'effluent gazeux issu de l'étape c) ou éventuellement de l’étape d) en présence de tout ou partie de l’hydrogène issu de l’étape b) d’électrolyse de l’eau de manière à produire un flux comprenant des hydrocarbures liquides de synthèse et au moins un effluent gazeux.
L'invention a pour objet un procédé d’hydrotraitement d'une charge hydrocarbonée dont au moins 50% poids des composés présentent un point d’ébullition initial supérieur à 300°C et un point d’ébullition final inférieur à 650°C, de manière à obtenir un effluent hydrotraité, ledit procédé comportant les étapes suivantes :
a) on met en contact en présence d'hydrogène ladite charge hydrocarbonée avec au moins un premier catalyseur comprenant un support d'alumine et une phase active constituée de nickel et de molybdène,
La présente invention est relative à un procédé de purification d’une solution aqueuse de peroxyde d’hydrogène, comprenant au moins un traitement sur membrane d’osmose inverse et au moins un traitement d’électrodésionisation.
L’invention concerne également un procédé de préparation d’une solution aqueuse de peroxyde d’hydrogène, comprenant au moins une étape de synthèse d’une solution aqueuse de peroxyde d’hydrogène, au moins un traitement sur membrane d’osmose inverse et au moins un traitement d’électrodésionisation de ladite solution.
L’invention a aussi trait à une solution aqueuse de peroxyde d’hydrogène susceptible d’être obtenue par le procédé de purification ou le procédé de préparation, tels que définis précédemment.
La présente invention concerne le domaine technique des nouvelles batteries de stockage d’énergie, et décrit le blanc de Prusse (PW) enrobé et un procédé de préparation et une utilisation de celui-ci. Le Blanc de Prusse enrobé a pour formule chimique K x Na 2-x AFe(CN) 6 et comprend un noyau de Na 2 AFe(CN) 6 et une couche d’enrobage de K 2 AFe(CN) 6 ; où x va de 0,06 à 0,6 et A est au moins un élément choisi dans le groupe constitué de Ni 2+ , Co 2+ , Mn 2+ et Fe 2+ .
La présente invention concerne une nano- ou microparticule comprenant une matrice constituée de ou comprenant au moins un alcool polyvinylique (PVA), et, en dispersion dans cette dernière, de la ferrite, ainsi que son procédé d’obtention. La présente invention vise également l’utilisation de ces nano- ou microparticules pour la préparation et la mise en œuvre de dispositifs susceptibles d’être détectés par des capteurs à magnétorésistance géante (capteurs GMR) en tant qu’outils de diagnostic biologique.
a) une étape de mise sous pression du mélange M1 afin d’obtenir un mélange M1p,
b) une étape de chauffage du mélange M1p permettant d’obtenir un mélange M2,
d) une étape de gazéification hydrothermale mise en œuvre sur le flux appauvri en matière inorganique M4 afin d’obtenir un mélange M5,
e) une étape de refroidissement et de séparation d’au moins une fraction du mélange M5 afin de séparer le gaz de l’effluent liquide M5’ comprenant de l’ammoniaque,
f) éventuellement une étape d’enrichissement en ammoniaque d’au moins une fraction de l’effluent liquide M5’ afin d’obtenir un flux enrichi en ammoniaque M5’’ et un flux appauvri en ammoniaque M8,
g) une étape de mélange (i) d’au moins une fraction du flux M3 et (ii) d’au moins une fraction de du flux M5’ ou M5’’ obtenu à l’issue de l’étape f) lorsqu’elle est présente, afin d’obtenir un mélange M6,
h) une étape de formation de struvite à partir d’au moins une fraction du mélange M6 dans un réacteur de précipitation,
i) une étape de récupération de struvite à la sortie du réacteur de précipitation,
L’invention concerne un système de radiocommunications satellitaire multifaisceaux comprenant :
- au moins un satellite ayant au moins un système antennaire multifaisceaux passif,
- au moins un terminal satellitaire,
- un allocateur de ressources configuré pour former un réseau régulier de spots satellitaires agencé selon une maille en forme de quadrilatères sur une zone géographique donnée, pour associer des ressources spectrales aux spots satellitaires, puis pour allouer des ressources spectrales aux terminaux satellitaires en fonction de leur position,
où l’allocateur de ressources est configuré pour, en cas de défaillance d’un spot satellitaire (701), étendre la zone de couverture des spots satellitaires (702, 703, 704, 705) adjacents au spot satellitaire défaillant de manière couvrir la surface qu’il occupe, et allouer de nouvelles ressources spectrales aux terminaux satellites du spot satellitaire défaillant en fonction de leur position.
L’invention concerne également un allocateur de ressources et le procédé correspondant.
Codage et décodage de données audio et/ou vidéo
L’invention concerne un procédé de codage de données audio et/ou vidéo, mis en œuvre par un dispositif de codage configuré pour mettre en œuvre au moins une étape de codage des données audio et/ou vidéo à l’aide d’un réseau de neurones artificiels de codage, ledit procédé de codage comprenant ce qui suit :
- coder (C2-C4) lesdites données,
- générer (C5) un signal de données qui contient lesdites données codées,
- coder (C6) une information représentative d’une configuration de décodage à posséder par un dispositif de décodage pour décoder lesdites données codées,
- insérer (C7) l’information codée dans ledit signal.
La présente invention concerne un procédé de contrôle d’une ambiance sonore d’un véhicule (2), ledit procédé comprenant : obtention d’un signal sonore initial représentatif d’une source sonore virtuelle (SC2) associée au véhicule, la source sonore virtuelle (SC2) étant caractérisée par une caractéristique spatiale de largeur apparente représentative d’un espace qu’occupe la source sonore virtuelle (SC2) dans l’espace ; conversion du signal sonore initial en un signal sonore spatialisé par un traitement causant au moins une augmentation de la caractéristique spatiale de largeur apparente de la source sonore virtuelle (SC2) ; et transmission du signal sonore spatialisé à un système de restitution acoustique (6) du véhicule (2) pour restituer le signal sonore spatialisé dans un habitacle du véhicule (2).
Unité lumineuse d’un module lumineux d’un véhicule
La présente invention concerne une unité lumineuse (11) d’un module lumineux, comprenant :
- un sous-ensemble lumineux comportant une première source lumineuse et un premier collecteur (15),
- un sous-ensemble lumineux comportant une deuxième source lumineuse et un deuxième collecteur (16),
- un système optique de projection (6) comprenant un axe optique (17) parallèle à une direction longitudinale (L),
caractérisé en ce que les collecteurs (15, 16) sont décalés selon la direction longitudinale et selon une direction transversale (T), le système optique de projection (6) comprenant un foyer optique linéaire (33), le premier collecteur (15) comprenant un bord d’extrémité arrière (32) disposé au voisinage du foyer optique linéaire (33) du système optique de projection(6), le deuxième collecteur (16) comprenant un foyer objet (19) au niveau duquel est positionnée la deuxième source lumineuse (27) et un foyer image (18) au moins partiellement confondu avec le foyer optique linéaire (33) du système optique de projection (6).
La présente invention concerne un bloc optique (2) destiné à équiper un véhicule et comprenant un boîtier (6) comprenant : une carte électronique (22) émettant des photons ; un guide de lumière (20) comprenant une partie inférieure (20b) de laquelle s’étend au moins un membre plan (21) ; et un ensemble de masquage (10), ce dernier comprenant : un masque supérieur (12) auquel est assemblée horizontalement par-dessous la partie inférieure (20b) du guide de lumière, la carte électronique (22) étant assemblée horizontalement par-dessous à la partie inférieure (20b) du guide de lumière (20) ; un masque inférieur (14) comprenant une partie intermédiaire assemblée horizontalement par-dessous à la carte électronique (22) ; et un masque avant (16) masquant la partie inférieure (20b) du guide de lumière et la carte électronique (22) tout en laissant découvert ledit au moins un membre plan (21).
Kit d’adaptation 1 pour une installation 22 de chauffage central à liquide caloporteur, ladite installation comportant une chaudière pilotable 221 étant raccordée à un ensemble de radiateurs 222, ladite installation 22 comportant une première boucle L1 de circulation du liquide caloporteur, ladite première boucle comportant ladite chaudière pilotable 221 et ledit ensemble de radiateurs 222, ladite installation 22 étant couplée à un bouilleur 21 au moyen d’une seconde boucle L2 de circulation du liquide caloporteur, au moyen d’une une vanne thermostatique passive 11, à trois voies, comportant une entrée pour liquide caloporteur chaud 111, une entrée pour liquide caloporteur froid 112 et une sortie de liquide caloporteur 113, et un dispositif assurant un mélange progressif des liquides caloporteurs froid et chaud par l’action d’un organe thermostatique passif calibré à une température de transition T choisie.
L’invention concerne radiateur (30) comprenant au moins un collecteur (32) s’étendant le long d’une direction principale (A) et une pluralité d’éléments radiants allongés (34) qui sont connectés chacun de manière mécanique et fluidique audit au moins un collecteur (32), ledit au moins un collecteur (32) et la pluralité d’éléments radiants (34) allongés formant un circuit de chauffage configuré pour recevoir un fluide de chauffage, ledit radiateur (30) comprenant en outre un organe de chauffage (36) du fluide de chauffage disposé à l’intérieur dudit au moins un collecteur (32) et un raccord électrique (38) disposé au travers d’une paroi dudit au moins un collecteur (32), ledit raccord électrique (38) étant connecté électriquement à l’organe de chauffage (36) pour fournir une alimentation électrique audit organe de chauffage (36), caractérisé en ce que le raccord électrique (38) débouche au niveau d’au moins une paroi latérale (42) dudit au moins un collecteur (32).
Dispositif de climatisation à refroidissement indirect par évaporation, le dispositif étant destiné à insuffler de l’air refroidi dans une pièce, le dispositif comportant :
une admission d’air, destinée à admettre de l’air à refroidir ; une pluralité de plaques, formant un empilement, chaque plaque comportant une face sèche opposée à une face humide, la face humide de chaque plaque étant configurée pour être maintenue mouillée par de l’eau, chaque plaque étant destinée à être refroidie sous l’effet d’une évaporation d’eau, à partir de la face humide ;
deux plaques adjacentes sont espacées l’une de l’autre, selon un axe transversal, de façon à former un canal, le canal étant : soit un canal sec, délimité par deux faces sèches de deux plaques adjacentes, soit un canal humide, délimité par deux faces humides de deux plaques adjacentes.
Ensacheuse comprenant au moins un bras robotisé pour transférer des sacs entre au moins deux modules
L'invention a pour objet une ensacheuse configurée pour remplir des sacs et comprenant, dans un sens de déplacement des sacs, au moins un poste d’alimentation en sacs vides (22), un poste de remplissage (24) ainsi qu’un poste de fermeture (26) ; caractérisée en ce que l’ensacheuse comprend :
plusieurs modules (M1 à M4) comportant chacun au moins un poste parmi un poste d’alimentation en sacs vides (22), un poste de remplissage (24) et un poste de fermeture (26), les postes de remplissage et de fermeture (24, 26) étant positionnés dans des premier et deuxième modules différents, au moins un bras robotisé (36) configuré pour transférer les sacs entre au moins les premier et deuxième modules.
L’invention concerne un emballage d’un produit alimentaire comprenant un contenant et au moins un film d’isolement du produit alimentaire en place dans le contenant, ledit film étant adapté pour être fixé sur au moins une partie (6, 7, 8, 9) du contenant. Le contenant est en carton ou à base de cellulose, adapté pour passer par pliage d’une première configuration en forme de plaque (12) plane pourvue de prédécoupes ou découpes (17) à une seconde configuration dans laquelle la plaque (12) pliée définit un volume de réception d’un produit alimentaire et en ce que le maintien en forme du contenant dans la seconde configuration est réalisé par la fixation d’au moins un film d’isolement du produit alimentaire sur au moins une partie (8, 9) du contenant. L’invention concerne également un dispositif d’emballage avec un tel emballage.
Système anti-surpression pour réservoir cryogénique.
Le système anti-surpression (40) pour réservoir cryogénique (1) comprend un réservoir tampon (45) ainsi qu’une première vanne anti-surpression (44) installée en série sur une canalisation (42) entre le réservoir cryogénique et le réservoir tampon et le réservoir tampon est raccordé à une deuxième vanne anti-surpression (48).
La première vanne anti-surpression (44) est une vanne active, contrôlée de telle façon que lorsque la pression dans le réservoir cryogénique atteint une valeur de pression prédéterminée (P1), la vanne laisse sortir du réservoir un débit de gaz tel qu’il permet de maintenir la pression à cette valeur de pression prédéterminée dans le réservoir.
La deuxième vanne anti-surpression (48) est une vanne passive, qui s’ouvre automatiquement lorsque la pression dans le réservoir tampon atteint à la hausse un premier seuil de pression et qui se referme automatiquement lorsque la pression dans le réservoir tampon atteint à la baisse un deuxième seuil de pression prédéterminé.
L’invention concerne un dispositif comprenant une borne de collecte comprenant :
une porte, un dispositif de verrouillage (4) de la porte,
le dispositif de verrouillage (4) comprenant :
Un châssis (40), Une came (42) configurée pour effectuer un mouvement de rotation selon une course prédéfinie, Un support de verrouillage (44) configuré pour effectuer une rotation selon un premier sens de rotation lorsqu’une première piste (422) de la came (42) est en contact du support de verrouillage (44), Une platine (46) configurée pour effectuer une rotation selon un deuxième sens de rotation, contraire au premier sens de rotation lorsqu’une deuxième piste (424) de la came (42) est en contact de la platine (46), la platine (46) étant également configurée pour entraîner le support de verrouillage (44) en rotation selon le deuxième sens de rotation,