INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Machine (1) de fermeture d’un emballage (30) comprenant un corps (31) et un élément de fermeture (32), ladite machine (1) de fermeture comprenant un châssis (2), des outillages supérieur (3) et inférieur (4), et un dispositif (5) d’entraînement des outillages supérieur (3) et inférieur (4) entre une position rapprochée et une position écartée, le dispositif (5) d’entraînement comprenant un actionneur (6), une unité de commande (7) et un mécanisme (8) de transmission de mouvement interposé entre l’actionneur (6) et l’un (4) des outillages (3, 4), cet actionneur (6) comprenant un élément mobile commandé (9) couplé au mécanisme (8) de transmission de mouvement, et configuré pour exercer un effort de poussée ou de traction sur l’outillage (4) à l’état commandé en déplacement par l’unité de commande (7) suivant une première direction de déplacement correspondant à un rapprochement des outillages (3, 4). La machine (1) comprend un limiteur (10) d’effort disposé au niveau de l’actionneur (6) activable à l’état commandé en déplacement dudit élément mobile commandé (9) suivant la première direction.
L’invention propose un distributeur (10) d’un produit fluide configuré pour être monté de manière amovible sur un réservoir (18) en produit fluide, le distributeur (10) comprenant un dispositif de prélèvement et de distribution du produit fluide, le dispositif comprenant un actionneur (50) et un ensemble piston, caractérisé en ce que l’ensemble piston comprend au moins un piston inférieur (38) configuré pour être monté à l’intérieur d’un corps de distribution du distributeur (10) et au moins un piston supérieur (52) configuré pour être monté à l’intérieur d’une tête d’actionnement (14) du distributeur (10) logeant l’actionneur (50).
L’invention propose une recharge (16) pour un réceptacle de produit fluide configurée pour recevoir de manière amovible une tête d’actionnement (14) dont une translation d’au moins une partie permet une aspiration et une distribution du produit fluide, la recharge (16) comprenant :
- un corps de distribution (15) comprenant une pipette (42) configurée pour permettre un stockage de produit fluide en vue d’être distribué, et
- un réservoir (18) configuré pour contenir le produit fluide et recevoir la pipette (42),
le corps de distribution assurant l’étanchéité du réservoir lorsque la pipette est logée dans le celui-ci.
Système (1) de verrouillage d’au moins une glissière à réglage continu pour siège de véhicule, comprenant ; - ladite au moins une glissière (2), - un système de verrouillage par arc-boutement comprenant : -- un rail, fixe par rapport au premier élément de glissière, -- des moyens élastiques générant des forces de rappel configurées pour assurer un basculement au verrouillage d’un premier organe de blocage de sorte à assurer un arc-boutement dudit premier organe de blocage sur le rail (3) et un basculement au verrouillage d’un deuxième organe de blocage (5) assurant un arc-boutement dudit deuxième organe de blocage sur le rail (3) Selon la présente divulgation, un mécanisme de déverrouillage comprend un actionneur électrique (AT) et une transmission (TR) configurés pour assurer le basculement au déverrouillage du premier organe de blocage (4) et le basculement (5) au déverrouillage du deuxième organe de blocage, à l’encontre des forces de rappel des moyens élastiques.
Armature de banquette de véhicule comprenant un montant fixe (18), une armature de dossier (14) pivotable par rapport au montant fixe (18) autour d’un axe de pivotement (X-X), et un dispositif (20) de rétention de l’armature de dossier (14) en cas de choc subi par l’armature de banquette. Le dispositif de rétention (20) comporte une ouverture de rétention (38) réalisée dans le montant fixe (18) et une tige de rétention (40) agencée sur l’armature de dossier (14) et insérée dans l’ouverture de rétention (38), et l’ouverture de rétention (38) et la tige de rétention (40) sont toutes les deux centrées sur l’axe de pivotement (X-X).
Elément de support d’un siège de véhicule
L’invention porte sur un élément de support (12) d’un siège de véhicule, comprenant une armature (22), une nappe de suspension (24) fixée à l’armature (22), une matelassure (26) et un élément de garnissage.
L’élément de garnissage comprend une première coiffe (54) recouvrant au moins partiellement une face avant (46) de la matelassure (26) et au moins un moyen de fixation (56) s’étendant depuis la première coiffe (54) et coopérant avec la nappe de suspension (24) pour maintenir la première coiffe (54) appliquée contre la face avant (46) de la matelassure.
TITRE : Dossier à saillie longitudinale et appui-tête
L’invention concerne un dossier (12) pour siège (10) comprenant un corps de dossier (16) et un appui-tête (18), dans lequel une saillie longitudinale (22) est directement connectée sur le corps de dossier (16), l’appui-tête (18) étant connecté à une face avant (30) de la saillie longitudinale (22).
Siège de véhicule (1) comprenant :
- un dispositif de guidage (10) comportant une première portion d’articulation (22) et une deuxième portion d’articulation (24), la première portion d’articulation (22) présente une première surface d’articulation (21), la deuxième portion d’articulation présente une deuxième surface d’articulation (23), un premier élément de butée (26) et un deuxième élément de butée (28),
- un premier dossier (30),
- un deuxième dossier (40) comprenant un premier flasque (42) et un deuxième flasque (44), le premier flasque (42) présente un premier alésage (41) coopérant avec la première surface d’articulation (21), le deuxième flasque (44) présente un deuxième alésage (43) coopérant avec la deuxième surface d’articulation (23), le deuxième alésage (43) présente une portion circulaire (43C) et une encoche (43E), l’encoche (43E) du deuxième alésage (43) est configurée pour permettre le passage du deuxième élément de butée (28) à travers l’encoche (43E).
- au moins une première unité d’alimentation (15), comprenant:
+ au moins un premier élément d’alimentation (34), configuré pour alimenter le moule (14) en une première commodité ou pour évacuer du moule (14) une telle commodité,
+ au moins un deuxième élément d’alimentation (36), configuré pour alimenter le moule (14) en une deuxième commodité ou pour évacuer du moule (14) une telle commodité, et
+ un connecteur (38), mobile entre une position déconnectée et une position connectée, dans laquelle ledit connecteur (38) est fixé à la face latérale (28), et dans laquelle les premier (34) et deuxième (36) éléments d’alimentation portés par le connecteur (38) sont connectés au moule (14).
Outil de moulage d’un élément moulé et procédé de réalisation associé
L’invention concerne un outil de moulage (10) comprenant :
un moule (14),
un coulisseau (16) mobile en translation par rapport à une première partie du moule entre une position de moulage lorsque le moule est dans une position fermée, une position de démoulage lorsque le moule est dans une position ouverte et une position intermédiaire de désengagement.
L’outil de moulage comprend un dispositif de déplacement (18) du coulisseau, comprenant:
un bras (41) de guidage faisant saillie d’une face utile du coulisseau et présentant une première surface de butée (S1),
un organe d’actionnement (44) sur une deuxième partie du moule présentant une deuxième surface de butée (S2), les surfaces de butée coopérant ensemble entre les positions fermée et ouverte pour entraîner la translation du coulisseau uniquement entre les positions de moulage et intermédiaire de désengagement,
un vérin (46) translatant le coulisseau uniquement entre les positions intermédiaire de désengagement et de démoulage.
La présente invention concerne un ensemble (10) comprenant une tête d’application (2) destinée à appliquer sur un moule plusieurs bandes de fibres (F) pour former une pièce en matériau composite, la tête d’application (2) comportant : - des organes d’acheminement (20) des bandes de fibres (F), - un organe de coupe (22) des bandes de fibres (F) disposé en aval des organes d’acheminement (20), - un rouleau d’application (24) des bandes de fibres (F) disposé en aval de l’organe de coupure (22), et - une filière d’acheminement (26) des bandes de fibres (F) de l’organe de coupe (22) jusqu’au rouleau d’application (24), l’ensemble (10) comprend un dispositif de détection (9) intégré à la tête d’application (2) et configuré pour détecter la présence et/ou l’absence d’au moins une des bandes de fibres (F) dans la tête d’application (2).
d) chauffer et calibrer en longueur et en largeur le panneau isolant,
e) calibrer en épaisseur le matériau constitutif du panneau isolant,
f) chauffer le panneau isolant pour le porter à une température d’au moins 90°C et de préférence comprise entre 110°C et 150°C, dans toute l’épaisseur dudit panneau isolant et pendant une durée d’au moins 3 mn,
g) refroidir le panneau isolant jusqu’à la température ambiante, et
h) emballer le panneau isolant.
Figure pour l’abrégé: Fig1.
Le chariot de support (7) comprend deux châssis de support latéraux (9) ; un tambour d’enroulement (11) comprenant deux portions d’extrémité supportées par les châssis de support latéraux (9) ; deux roues motrices (13) montées mobiles en rotation respectivement sur les châssis de support latéraux (9) ; et un dispositif d’entraînement en rotation configuré pour entraîner en rotation le tambour d’enroulement (11) et les roues motrices (13), le dispositif d’entraînement en rotation comportant un moteur d’entraînement et un mécanisme d’accouplement (17) comprenant un organe d’accouplement (18) déplaçable par rapport à un châssis de support latéral (9) respectif entre un premier état embrayé dans lequel l’organe d’accouplement (18) est configuré pour accoupler en rotation le moteur d’entraînement au tambour d’enroulement (11), et un deuxième état embrayé dans lequel l’organe d’accouplement (18) est configuré pour accoupler en rotation le moteur d’entraînement à la roue motrice (13) respective.
Le système de recouvrement de bassin comprend une couverture de bassin ; un chariot de support (7) ; un tambour d’enroulement (11) ; une barre de stabilisation (25) configurée pour appliquer une pression sur une face supérieure de la couverture de bassin ; deux supports de barre latéraux (26) configurés pour supporter la barre de stabilisation (25) et pour occuper une position de repos dans laquelle la barre de stabilisation (25) est située à une première distance du sol et une position de placage dans laquelle la barre de stabilisation (25) est située à une deuxième distance du sol, qui est inférieure à la première distance ; deux parties d’appui (35) fixées respectivement aux deux supports de barre latéraux (26) ; une barre d’extrémité comprenant deux portions d’extrémité configurées pour exercer respectivement des forces d’appui sur les deux parties d’appui (35) en fin de déroulement de la couverture de bassin.
L’invention propose un bloc-porte (10) pare-flamme, comportant un cadre fixe de porte (12) comportant un linteau (14S), un écoinçon gauche (16G) et un écoinçon droit (16D), un vantail gauche (18G) et un vantail droit (18D) à deux panneaux articulés dont un panneau d’écoinçon (20G, 20D) et un panneau d’axe (22G, 22D), et dans lequel les deux vantaux (18G, 18D) s’ouvrent vers l’intérieur du local, caractérisé en ce que l’écoinçon gauche (16G), l’écoinçon droit (16D) et chacun des deux bords verticaux opposés (28G, 30G, 31G, 32G, 28D, 30D, 31D, 32D) de chaque panneau (20G, 22G, 22D, 20D) est équipé d’un profilé vertical qui, dans l’état fermé du bloc-porte (10), coopère avec un profilé adjacent pour former une chicane dans laquelle est agencé au moins un joint d’étanchéité au feu et/ou un joint intumescent qui s’étend(ent) sur la hauteur des panneaux.
Le présent document concerne un ensemble d’arrière-corps pour turbomachine présentant un axe longitudinal comprenant : - un corps central d’échappement comprenant une paroi radialement interne (21) et une peau acoustique (22) radialement externe entourant ladite paroi radialement interne (21), - une bride de liaison (30) annulaire configurée pour être intercalée longitudinalement entre un carter d’échappement et la paroi radialement interne (21) et pour être mécaniquement solidaire à l’amont dudit carter d’échappement, la bride de liaison (30) étant montée à l’aval à la paroi radialement interne (21) dans lequel l’ensemble d’arrière-corps comprend au moins un organe de butée radiale (40) mécaniquement solidaire de la bride de liaison (30), une première partie (41) de l’organe de butée radiale (40) s’étendant en vis-à-vis radial externe d’une extrémité amont (23) de la peau acoustique (22) de sorte à limiter un mouvement radialement externe de ladite extrémité amont (23) de la peau acoustique (22).
La présente invention concerne un procédé et système de gestion des prélèvements de puissance mécanique sur une turbomachine (1) à double ou triple corps pour aéronef, dans lequel au moins deux machines électriques (3, 4) sont adaptées pour récupérer une énergie mécanique l’une sur un arbre entrainé par l’une des turbines de la turbomachine (1), l’autre sur un arbre entrainé par une autre turbine, dans lequel la répartition des prélèvements entre l’une et l’autre des deux machines électriques (3, 4) est pilotée de façon dynamique en fonction des phases de vol.
L’invention concerne une cellule de commutation (100) comportant :
des modules de puissance (102) ; une première barre omnibus (130), dite barre omnibus supérieure et une deuxième barre omnibus (128), dite barre omnibus inférieure, connectées à chacun des modules de puissance (102) afin de distribuer à ces derniers une tension continue (U DC ), la barre omnibus supérieure et la barre omnibus inférieure comprenant chacune une première plaque ; et, au moins un condensateur (136) avec deux bornes respectivement soudées à la première et à la deuxième barre omnibus (128, 130) ;
caractérisée en ce qu’elle comporte un support (132) de la barre omnibus supérieure et inférieure (128, 130) présentant un pion de fixation (702), en ce que la première plaque de la barre omnibus supérieure (130) présente une ouverture de réception du pion de fixation (702), ce dernier étant bouterollé pour fixer la barre omnibus supérieure (130) au support (132).
L’invention concerne un système électrique (1702) comportant :
une cellule de commutation (100) comportant : un module de puissance (102), et un circuit (106) de refroidissement du module de puissance, comportant un boîtier de refroidissement (108) définissant un canal (110) d’écoulement d’un liquide de refroidissement, un conduit (118) d’entrée du liquide de refroidissement dans le boîtier de refroidissement (108) et un conduit (120) de sortie du liquide de refroidissement hors du boîtier de refroidissement (108), le conduit d’entrée (118) et le conduit de sortie (120) présentant chacun un segment (1716, 1718), le segment du conduit d’entrée et le segment du conduit de sortie se projetant sensiblement parallèlement l’un à l’autre dans le même sens ; et un boîtier (1706) dans l’intérieur duquel est positionnée la cellule de commutation (100), le boîtier (1706) présentant deux ouvertures (1720, 1722) de passage, le segment du conduit d’entrée étant inséré dans une des deux ouvertures de passage et le segment du conduit de sortie étant inséré dans l’autre des deux ouvertures de passage.
Un dispositif pour le transport pneumatique d’un matériau auxiliaire vers une machine d’ensemencement (12) équipée d’une pluralité d’unités de rangée (28), comprenant un conteneur (14) pour contenir le matériau auxiliaire disposé à distance de la machine d’ensemencement (12), une pluralité d’unités de dosage (88), chacune reliée à un entraînement (104) assigné et configurée pour mesurer le matériau auxiliaire du récipient (14), et injecter lequel dans un flux d’air, et une pluralité de lignes (34, 36, 40, 42, 64, 66) avec chacune desquelles un flux d’air chargé avec le matériau auxiliaire par une unité de dosage (88) peut être introduit séparément dans une unité de rangée (28).
L’invention concerne un système (200) de déshumidification de l’air au sein d’une structure de culture close comprenant un circuit thermodynamique, ledit circuit thermodynamique comprenant :
un évaporateur (102), pour refroidir et déshumidifier l’air (114) se trouvant dans ladite structure de culture par échange thermique avec un fluide caloporteur du circuit thermodynamique, un premier condenseur (104) pour réchauffer l’air (114) en sortie de l’évaporateur (102) par échange thermique avec ledit fluide caloporteur, un détendeur (106), entre ledit premier condenseur et ledit évaporateur pour abaisser la pression du fluide caloporteur provenant dudit premier condenseur (104) et le fournir audit évaporateur (102), et un compresseur (108), entre ledit évaporateur (102) et ledit premier condenseur (104) pour augmenter la pression du fluide caloporteur provenant dudit évaporateur ;
dans lequel le circuit thermodynamique système comprend en outre un deuxième condenseur (110), alimentant ledit premier condenseur (104) en fluide caloporteur, pour condenser au moins partiellement ledit fluide caloporteur par échange thermique avec un premier flux.
Elle concerne également structure de culture close comprenant un système déshumidification de l’air.
Figure : Fig. 2
L’invention se rapporte à un dispositif barrière anti-insectes rampants pour tronc d’arbre (100) ou branche, comportant : - un corps allongé (7) et déformable, configuré pour entourer, à l’état installé, un tronc d’arbre (100), - une face extérieure recouverte d’électrodes (3) imbriquées, de sorte que lorsqu’un insecte (11) marche sur ladite face extérieure, il soit en contact avec les deux électrodes (3), - une alimentation électrique (5), avec un pôle positif et un pôle négatif reliés respectivement à une des électrodes (3) de la face extérieure, caractérisé en ce que le corps allongé (7) comporte au moins une lame ressort (73) bistable, avec deux états stables, dont un état courbé transversalement, la lame ressort (73) étant alors droite selon un axe longitudinal, correspondant à un état de stockage du dispositif (1), et un état courbé longitudinalement, la lame ressort (73) étant alors courbée autour d’un axe transverse et correspondant à un état installé du dispositif (1).
Des exemples présentent un système de mesure d’une densité de flux thermique convectif, comprenant un module photovoltaïque comprenant une face avant comprenant plusieurs ensembles de cellules photovoltaïques fractionnées séparées par au moins une barre collectrice de courant et un procédé de détermination d’une densité de flux thermique convectif d’une face avant d’un module photovoltaïque.
[Fig. 1].
Embout d’immersion et sonde RAMAN associée
Embout d’immersion (20) de sonde pour spectroscopie Raman comportant un corps cylindrique (30) muni d’une optique de collimation (32) et/ou d’un hublot (34) et destiné à être immergé dans un liquide à analyser (12), le corps cylindrique étant constitué de deux parties séparées par une fente (62) destinée à laisser passer à travers elle le liquide à analyser, la première partie (30A) étant creuse et parcourue par des signaux lumineux d’émission et de réception, l’autre extrémité opposée à la première étant fermée par l’optique de collimation et/ou le hublot, la seconde partie (30B) étant configurée pour interdire toute réception de lumière autre que celle traversant la fente et comportant une pièce en un matériau absorbant (64) disposée en regard du hublot.
L’invention concerne un dispositif électrochimique microfluidique pour mesurer un débit volumique moyen d’un fluide porteur électroactif. Le dispositif électrochimique microfluidique comporte au moins un canal microfluidique 11a, 11b, 11c dans lequel s’écoule le fluide porteur et une cellule électrochimique 14a, 14b, 14c comportant au moins une paire d’électrodes de travail WE 1 , WE 2 séparées d’une distance inter-électrodes L a , L b , L c selon un sens d’écoulement du fluide porteur dans le canal microfluidique 11a, 11b, 11c, au moins une contre-électrode CE et au moins une électrode de référence REF. Le dispositif électrochimique microfluidique comporte également un système de mesure électrochimique par ampérométrie 15 configuré pour polariser la paire d’électrodes de travail WE 1 , WE 2 de sorte que chaque électrode WE 1 , WE 2 produit un signal ampérométrique par réaction d’oxydation ou par réaction de réduction avec le fluide porteur électroactif ou avec une espèce chimique associé à un couple d’oxydoréduction dont relève le fluide porteur. Le dispositif électrochimique microfluidique détermine le débit volumique moyen du fluide porteur dans le canal microfluidique 11a, 11b, 11c à partir notamment de la distance inter-électrodes L a , L b , L c et d’un retard temporel entre les signaux ampérométriques produits par la paire d’électrodes de travail WE 1 , WE 2 .
Figure à publier : 9
PROCÉDÉ D’IDENTIFICATION AUTOMATIQUE D’UNE SOURCE ACOUSTIQUE A PARTIR D’UN SIGNAL ACOUSTIQUE PRODUIT
- une étape de reconstruction (58) du signal acoustique produit lors de l’apparition ou l’évolution du défaut, cette étape de reconstruction comportant la construction d’une estimation S e (w) du signal produit au niveau de la position du défaut à partir d’un signal ultrasonore F j (t) mesuré par un capteur et à l’aide d’une estimation ou d’une mesure d’un produit R j (w)G j (w) qui relie, dans le domaine fréquentiel, le signal ultrasonore F j (w) mesuré au signal acoustique S(w) produit, et
- une étape de classification (76) automatique de la source acoustique réalisée à partir de l’estimation du signal acoustique reconstruit.
L’invention concerne un procédé de préparation d’œufs aviaires en vue de caractériser un embryon aviaire contenu dans un œuf, le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre dans un poste (4) de préparation après une durée d’incubation dans un couvoir :
L’invention porte sur un procédé de sécurisation d’une fonctionnalité de conduite autonome fournie par un système d’aide à la conduite d’un véhicule automobile (1) au moyen d’un dispositif informatique embarqué à bord du véhicule. L’invention concerne également un dispositif mettant en œuvre un tel procédé ainsi qu’un véhicule automobile (1) comprenant un tel dispositif.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un ou plusieurs systèmes ADAS d’un premier véhicule (10) en fonction d’un niveau de performance des pneus du premier véhicule (10). Le niveau de performance est déterminé par classification de données représentatives du comportement dynamique du véhicule (10) et de données représentatives de l’environnement (1) du premier véhicule (10) sur la base d’un modèle appris lors d’une phase d’apprentissage à partir de données de comportement dynamique d’un ensemble de deuxièmes véhicules (11) et de données de leur environnement.
L’invention porte sur un procédé de sécurisation d’une fonctionnalité de conduite autonome fournie par un système d’aide à la conduite d’un véhicule automobile au moyen d’un dispositif informatique embarqué à bord du véhicule. L’invention concerne également un dispositif mettant en œuvre un tel procédé ainsi qu’un véhicule automobile (1) comprenant un tel dispositif.
Structure de véhicule automobile et véhicule automobile comportant une telle structure.
L’invention concerne une structure (1) de véhicule automobile, comprenant deux poutres d’arc pavillon reliées entre elles par une traverse (27) transversale comportant un élément de coque inférieur (29) et un élément de coque supérieur (31) fixé sur ledit élément de coque inférieur (29), ladite traverse (27) comportant un corps creux avant (33) et un corps creux arrière (37) positionné en arrière dudit corps creux avant (33), relativement à la direction longitudinale de la structure (1). Selon l’invention, la traverse (27) présente, au niveau de l’un desdits corps creux (33, 37), un décalage (D) de longueur transversale entre une extrémité transversale (31a) de l’élément de coque supérieur (31) et une extrémité transversale (29a) de l’élément de coque inférieur (29). L’invention concerne aussi un véhicule automobile comportant une telle structure (1).