INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L'invention consiste en un dispositif et une procédure pour précharger dans une station de banderolage une deuxième bobine entrante (4) pendant l'utilisation de la bobine active (3), de sorte que lorsque la fin de la bobine active (3) est détectée, la bande de papier entrante (17) est automatiquement épissage à la bande de papier active (22), restant préchargée la bobine entrante (4) jusqu'au moment où le épissagement de la bande est activé manuellement ou automatiquement.
Dérouleur pour banderole de signalisation de sécurité et de délimitation de zone. Le dérouleur est composé d’un boîtier (1) destiné à loger un câble (2) enroulé autour d’une bobine en rotation sur un axe central dans ledit boîtier, l’une des extrémités du câble (2) étant fixée sur la bobine à l’intérieur du boîtier (1) pour marquer la position de fin de course lorsque le câble est déroulé hors du boîtier (1), et l’extrémité libre du câble (2) rejoignant l’extérieur du boîtier (1) par un orifice de sortie (4) qui est ménagé dans la partie supérieure dudit boîtier pour se terminer par une poignée de préhension (3), le câble (2) engageant un ruban (5) dont l’une des extrémités est fixée sur la partie latérale supérieure du boîtier (1) à proximité immédiate de l’orifice de sortie (4), l’extrémité opposé rejoignant la poignée (3), ledit ruban pouvant coulisser librement le long du câble (2) entre la sortie (4) du boîtier et la poignée (3).
La présente invention concerne un système d’accrochage (10) à double verrouillage comportant une structure (11), un crochet (12), mobile par rapport à la structure (11) entre une position fermée (18) et une position ouverte (19), et un système de blocage (20) du crochet (12) en position fermée (18). Ledit système de blocage (20) comporte deux dispositifs de blocage (21,22,23,24) munis chacun d’au moins une butée (211,221,231,241,242) mobile. Lesdites butées (211,221,231,241,242) sont en contact avec ledit crochet (12) lorsque ledit crochet (12) est en position fermée (18) afin d’immobiliser ledit crochet (12) en position fermée (18). Les deux dispositifs de blocage (21,22,23,24) permettent ainsi d’immobiliser chacun ledit crochet (12) en position fermée (18), à l’aide desdites butées (211,221,231,241,242), indépendamment l’un de l’autre. Pour positionner le crochet en position ouverte (19), les deux dispositifs de blocage (21,22,23,24) doivent être activés afin que les butées (211,221,231,241,242) soient déplacées pour libérer ledit crochet (12).
La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une structure comprenant une pluralité de membranes chacune surplombant une cavité, le procédé de fabrication comprenant les étapes suivantes :
a) une étape de formation d’une pluralité de cavités débouchant au niveau d’une face avant d’un substrat support, les cavités présentant une profondeur et une aire dans le plan de la face avant, et étant espacées d’un espacement ;
b) une étape d’assemblage par collage direct d’un substrat donneur sur le substrat support, au niveau de leurs faces avant respectives, de manière à sceller les cavités sous vide, le collage direct étant hydrophile et impliquant un nombre donné de monocouches d’eau à une interface de contact entre les substrats ;
c) une étape de transfert d’une couche mince issue du substrat donneur sur le substrat support, ladite couche mince composant les membranes à l’aplomb des cavités.
Une aire spécifique est définie autour de chaque cavité, dans le plan de l’interface de contact, et s’exprime en fonction de la moitié de l’espacement. Le procédé de fabrication est remarquable en ce que l’aire, la profondeur de chaque cavité, et l’aire spécifique sont définies à l’étape a) pour satisfaire la relation suivante : S / A = (P atm x p) / (N x 10 15 x k B x T), avec P atm la pression atmosphérique, N le nombre de monocouches d’eau à l’interface de contact, k B la constante de Boltzmann et T la température ambiante.
La présente invention concerne un élément de conduit (1) isolé thermiquement, adapté pour le transport d’air, en particulier pour la réalisation d’un réseau de transport d’air dans une installation de gestion et de distribution d’air d’un bâtiment.
Selon l’invention, cet élément de conduit (1) comprend un tube intérieur (2) rigide, et un tube extérieur (3) rigide,
lequel tube extérieur (3) est concentrique audit tube intérieur (2), maintenu séparé de ce dernier par au moins deux systèmes d’entretoises annulaires (4) qui sont disposés au niveau des extrémités (23, 33) dudit tube intérieur (2) et dudit tube extérieur (3), entre les surfaces en regard (22, 31) dudit tube intérieur (2) et dudit tube extérieur (3),
lesquels systèmes d’entretoises annulaires (4) sont réalisés dans un matériau isolant thermique et définissent entre eux au moins un tronçon d’espace annulaire (5, 5a) apte à contenir de l’air ou un matériau isolant thermique rapporté.
Réservoir de gaz inflammable sous pression
L’invention concerne un réservoir (1) de gaz inflammable sous pression, tel de l’hydrogène, comprenant au moins une bouteille primaire (2) de gaz inflammable sous pression, ladite au moins une bouteille primaire (2) étant individuellement équipée d’un dispositif de sécurité (4) apte à automatiquement libérer le gaz inflammable contenu dans ladite au moins une bouteille primaire (2) vers l’air libre en cas de détection d’une situation de surchauffe de l’au moins une bouteille primaire (2), où le réservoir (1) comprend encore au moins une bouteille secondaire (3) de gaz extincteur sous pression en connexion fluidique avec chaque dispositif de sécurité (4), un dispositif de sécurité (4) étant conformé pour libérer du gaz extincteur simultanément avec une libération de gaz inflammable.
Titre de l’invention : Bloc optique d’un module d’éclairage et de signalisation lumineuse
La présente invention concerne un bloc optique (1) d’un module d’éclairage et de signalisation lumineuse de véhicule, destinée à être traversée par des rayons lumineux, comprenant une première portion (6) dédiée à une première fonction lumineuse et une deuxième portion (8) dédiée à une deuxième fonction lumineuse, différente de la première fonction lumineuse. Selon l’invention, le bloc optique (1) comporte des éléments de support (36, 36A, 36B) qui relient la première portion (6) et la deuxième portion (8), une fenêtre (38) s’étendant entre les éléments de support (36, 36A, 36B).
L’invention concerne un module lumineux (2) intégré en face avant ou arrière d’un véhicule, le module lumineux (2) comportant : au moins une source lumineuse, un système d’imagerie optique, une platine de support (9) de ladite au moins une source lumineuse, et une pièce en plastique (8) creuse et présentant au moins une paroi latérale interne (14, 14A, 14B, 14C, 14D) délimitant un logement (12), la pièce en plastique (8) formant un couvercle pour le système d’imagerie optique.
Selon l’invention, la platine de support (9) est munie d'au moins une excroissance (16B) faisant saillie à l’intérieur du logement (12) le long de ladite au moins une paroi latérale interne (14B) de la pièce en plastique (8), ladite au moins une excroissance (16B) étant configurée pour protéger ladite paroi latérale interne (14B) de l'effet de rayons lumineux focalisés issus du soleil et/ou de ladite au moins une source lumineuse.
Module lumineux pour dispositif d’éclairage d’un véhicule
La présente invention concerne un module lumineux de véhicule automobile configuré de manière à émettre une première fonction lumineuse et une deuxième fonction lumineuse de façon non simultanée, et comprenant
Dispositif de commande (160) d’une installation d’essuie-glace (100) comprenant : une unité de calcul (16), une mémoire non volatile (18) et une interface de programmation (19) pour modifier le programme enregistré dans la mémoire non volatile (18).
L’invention concerne une nouvelle forme de lame d’essuyage (1) présentant des dimensions augmentées, de sorte que, pour chaque millimètre linéaire de la lame d’essuyage (1) prise selon l’axe d’élongation longitudinale (X), une surface d’une face d’appui (10) de la lame d’essuyage (1) contre une surface vitrée (SV) est supérieure à 0,25 mm². Complémentairement, la lame d’essuyage (1) comporte un corps massique (12) configuré pour permettre une liaison sans charnière avec un élément support d’un balai d’essuie-glace, et un corps d’appui (13) prenant la forme d’une structure continue ou discontinue. Le corps d’appui (13) comporte ainsi des macrostructures (131) et des microstructures qui rendent la face d’appui (10) complexe, discontinue et de surface supérieure à celles des lames d’essuyage connues.
L’invention concerne un balai d'essuie-glace (10) pour véhicule automobile comprenant au moins une lame d'essuyage (1) destinée à venir en appui sur une surface vitrée, un organe de rigidification (2) comprenant au moins deux vertèbres (3) mises bout à bout par leur extrémité longitudinale, chaque vertèbre (3) étant fixée à un connecteur (4) solidaire de l'organe de rigidification (2), une monture centrale (5) articulée sur chacun des connecteurs (4), caractérisé en ce que le balai d'essuie-glace (10) présente un profil variable apte à apte à distribuer une pression de placage de façon homogène sur toute la longueur du balai d'essuie-glace (10).
Balai d’essuie-glace (1) pour surface vitrée de véhicule comportant au moins une vertèbre (3 ; 31, 32) et un connecteur (4) pour le montage et l'articulation du balai d’essuie-glace à un bras d’essuie-glace, le balai d’essuie-glace comporte un déflecteur (8) réalisé en une seule pièce s’étendant le long de la vertèbre, une encoche (9 ; 9a, 9b) étant ménagée dans le déflecteur pour dégager le déflecteur de la vertèbre au niveau du connecteur et permettre la connexion du connecteur à la vertèbre, un canal (13) dans lequel un fluide de lavage est destiné à circuler étant ménagé dans le déflecteur, ledit canal s’étendant le long d’un axe longitudinal (L) du déflecteur et débouchant latéralement du déflecteur par une pluralité d’orifices de projection (14), le canal étant destiné à être alimenté en fluide de lavage à une extrémité du déflecteur à travers un embout d’extrémité (11) du balai d’essuie-glace.
RESERVOIR DE LAVE-GLACE AVEC UNE PIPE AU-DESSUS DE L’AILE ET SOUS LE CAPOT D’UN VÉHICULE AUTOMOBILE
La présente invention concerne un véhicule automobile (2) comprenant : deux ailes avant (4) et un capot (6) adjacent, en position fermée, auxdites deux ailes avant ; un réservoir à liquide (8) comprenant un orifice (8.1) de remplissage disposé en-dessous du capot en position fermée ; remarquable en ce que l’orifice de remplissage est disposé sur une portion supérieure (10) d’une des deux ailes avant, recouverte par le capot en position fermée.
L’invention concerne un balai d’essuie-glace (1) pour véhicule (2) comprenant : - au moins une lame d’essuyage (10) configurée pour essuyer une surface vitrée (20) dudit véhicule, - un organe de rigidification (11) comprenant un support de vertèbre (12.1) et au moins une vertèbre (12) configuré pour rigidifier ladite lame d’essuyage, - une monture centrale (13) configurée pour être raccordée à un bras d’entraînement (3) du balai d’essuie-glace, - un déflecteur d’air (14) relié au support de vertèbre, - lesdits deux connecteurs (15) solidaires de ladite au moins une vertèbre, caractérisé en ce que le balai d’essuie-glace comprend : - un dispositif de projection (16) configuré pour projeter un fluide de lavage (L) sur ladite surface vitrée et comprenant des orifices de projection (160), - un dispositif de distribution (17) du fluide de lavage configuré pour le distribuer audit dispositif de projection.
L’invention a pour objet un système d’immobilisation manuel d’un véhicule routier sur une zone de stationnement d’un quai de transbordement, comprenant : un rail de guidage sur lequel est monté un chariot monté mobile, un dispositif d’immobilisation comprenant une cale montée mobile en translation sur le chariot, et une poignée reliée à la cale, la cale étant apte à emprunter, sous l’effet d’une manipulation de la poignée de manœuvre, une configuration de blocage et une configuration dégagée ;
dans lequel le rail de guidage comporte une pluralité d’éléments de verrouillage agencés le long du rail de guidage et la cale comporte au moins un organe de verrouillage complémentaire destiné à venir, par translation du chariot sur le rail de guidage, en vis-à-vis d’au moins l’un des éléments de verrouillage et dans lequel la cale est agencée de sorte que, lorsqu’elle emprunte la configuration de blocage, l’organe de verrouillage complémentaire coopère avec ledit au moins un élément de verrouillage en vis-à-vis pour immobiliser le chariot sur le rail ;
caractérisé en ce qu’il comporte une butée fixe vis-à-vis du dispositif d’immobilisation, en ce que la poignée de manœuvre est montée mobile sur la cale, et en ce que la poignée comporte au moins un organe de dégagement agencé pour venir au contact de la butée lorsque la poignée est manipulée pour déplacer la cale vers sa configuration dégagée.
- un boîtier (7) solidaire de la carrosserie (3),
- une rallonge électrique (1) déployable en dehors de la carrosserie (3),
- un connecteur électrique (2) logé de façon amovible dans le boîtier (7), accessible par un opérateur depuis l’extérieur de la carrosserie (3), ce connecteur (2) étant d’une part électriquement raccordé à la batterie (BR) au moyen de la rallonge électrique (1), et d’autre part propre à être en outre raccordé à un réseau électrique terrestre si la rallonge (1) est déployée, cette rallonge (1) formant une spirale élastique hélicoïdale (4) propre à rappeler le connecteur électrique (2) dans le boîtier (7), le véhicule comprenant un tube de guidage (5) de la rallonge (1) et solidaire de la carrosserie (3), ce tube (5) étant périphérique à la spirale (4) et s’étendant, à partir du boîtier (7), dans le corps creux.
L’invention concerne un réducteur de vitesse comprenant : un carter (17a), une vis sans fin (18) disposée dans un logement (17b) du carter et comportant une partie proximale couplée à un arbre d’entrée, une roue tangente (19) couplée à un arbre de sortie et agencée de manière à être entrainée en rotation par la vis sans fin, un palier proximal (22) maintenant la partie proximale de la vis sans fin dans le logement, un palier distal (23) maintenant une partie distale de la vis sans fin, le palier distal étant disposé dans une partie distale de forme cylindrique du logement, un ressort (30) maintenu fixe dans la partie distale du logement autour du palier distal, le ressort comprenant au moins une lame élastique (32, 33) disposée et conformée pour prendre appui sur le carter et exercer sur le palier distal des forces dans une direction vers la roue tangente.
L’invention concerne une structure avant de véhicule automobile électrique comprenant : deux longerons avant latéraux (10) présentant chacun une extrémité avant et une face extérieure opposée à une face intérieure, les faces extérieures respectives desdits deux longerons étant opposées l’une de l’autre ; deux tôles de passage de roue longeant respectivement lesdites faces extérieures desdits deux longerons avant ; un générateur sonore (94) adapté à générer un son d’avertissement. La structure comprend une pièce de liaison (28) adaptée à être montée en position fixe sur l’un desdits deux longerons (10) avant latéraux, ladite pièce de liaison (28) présentant une zone de réception (30) pour recevoir ledit générateur sonore (94) de façon à pouvoir relier ensemble de manière rigide ledit générateur sonore et ledit un desdits deux longerons avant latéraux (10).
L’invention concerne un système de détermination d’un couple appliqué entre deux organes tournants comprenant un corps d’épreuve présentant une bague intérieure (5) solidaire en rotation de moyens d’accouplement dudit corps d’épreuve à un premier des organes, et une bague extérieure (6) s’étendant autour de la bague intérieure (5) en présentant des moyens d’accouplement dudit corps d’épreuve au deuxième des organes, lesdites bagues étant reliées par une structure déformable, la bague intérieure (5) présentant un alésage dans lequel une noix (30) d’accouplement du corps d’épreuve avec le premier organe est rapportée, ladite noix étant fixée dans ledit alésage.
L’invention concerne un système de détermination d’un couple appliqué entre deux organes tournants comprenant un corps d’épreuve présentant une bague intérieure (5) solidaire en rotation de moyens d’accouplement dudit corps d’épreuve à un premier des organes, et une bague extérieure (6) s’étendant autour de la bague intérieure (5) en présentant des moyens d’accouplement dudit corps d’épreuve au deuxième des organes, lesdites bagues étant reliées par une structure déformable comprenant un ensemble de branches (19) réparties angulairement entre les bagues (5, 6), chacune desdites branches s’étendant suivant une direction D entre une extrémité intérieure (19a) et une extrémité extérieure (19b), ladite direction formant un angle INCb avec la direction radiale Dr passant par ladite extrémité intérieure, ledit angle étant orienté suivant le sens de rotation d’une valeur comprise entre 15° et 40°.
L’invention concerne un système de détermination d’un couple appliqué entre deux organes tournants comprenant un corps d’épreuve présentant une bague intérieure (5) solidaire en rotation de moyens d’accouplement dudit corps d’épreuve à un premier des organes, et une bague extérieure (6) s’étendant autour de la bague intérieure (5) en présentant des moyens d’accouplement dudit corps d’épreuve au deuxième des organes, lesdites bagues étant reliées par une structure déformable comprenant un ensemble de branches (19) réparties angulairement entre les bagues (5, 6), lesdites branches étant disposées en groupes d’au moins une branche (19), chacun desdits groupes s’étendant sur un secteur angulaire d’angle BANg, lesdits groupes étant espacés deux à deux d’un secteur angulaire qui est dépourvu de branche, l’angle d’au moins un des secteurs angulaires dépourvus de branche étant supérieur à l’angle BANg.
Ensemble de foil pour hydroptère caractérisé en ce qu’il comporte : - un mât (300) comportant une première cavité (320) longitudinale traversante, - un foil (400) et - un connecteur en T (200) comportant une première partie (210) qui comporte des moyens de fixation sur foil et une deuxième partie (220) qui comporte des moyens de fixations sur le mât et en ce que le connecteur en T est percé d’une deuxième cavité traversante, débouchant sur la première cavité, de sorte que la première et la deuxième cavité forment ensemble une chambre permettant d’abriter des éléments utiles au fonctionnement de l’hydroptère. Un connecteur en T creux configuré pour être monté dans un ensemble de foil selon l’invention. Un hydroptère comportant un ensemble de foil selon l’invention.
ledit substrat (101) présentant une largeur (l), cette largeur étant la distance entre lesdites deux faces latérales (107) du substrat (105, ) et une épaisseur (e), cette épaisseur (e) étant la distance mesurée entre la face inférieure (109) et la face supérieure (108) du substrat (105) perpendiculairement à la largeur (l), ladite largeur (l) étant inférieure ou égale à 4 fois l’épaisseur (e).
Paratonnerre à dispositif d’amorçage
Ce paratonnerre (2) à dispositif d’amorçage comprend un corps (4) électriquement conducteur apte à émettre des décharges d’effluves formant un courant précurseur ascendant. Ce corps est relié à la terre (PT1, PT2), en parallèle, d’une part, à travers un éclateur principal (10) et, d’autre part, à travers un circuit de limitation et de contrôle d’un courant d’effluve circulant dans ce corps. Le corps électriquement conducteur (4) et le circuit de limitation et de contrôle (20) sont respectivement montés en partie supérieure (T) et à la base (B) d’une structure de support (I). Le corps électriquement conducteur (4) et le circuit de limitation et de contrôle sont reliés par un premier conducteur (12) comprenant une âme recouverte d’un isolant. Un éclateur secondaire est raccordé entre le premier conducteur (12) et la terre (PT2), en parallèle du circuit de limitation et de contrôle, à travers un autre conducteur (16).
L’invention concerne une plaque d’habillage (500) galbée pour un appareillage électrique et/ou électronique comprenant une plaque de finition (520) fixée sur une sous-plaque (510) portant des moyens de montage (513). Selon l’invention, la plaque de finition présente une forme massive galbée obtenue par moulage sous pression et sous chaleur d’un sandwich d’au moins trois feuilles de bois de faible épaisseur comprise entre 0,4 et 1 mm, superposées et de couches de colle insérées entre les feuilles de bois, lesdites feuilles de bois étant orientées de sorte que les fibres de bois de deux feuilles immédiatement superposées sont orientées perpendiculairement les unes aux autres, et un bord intérieur (520B) délimitant au moins une ouverture ainsi qu’un bord extérieur périphérique (520A) obtenus par des opérations de découpe.
Un système de distribution électrique (1) configuré pour alimenter au moins un premier moteur électrique (M1) et un deuxième moteur électrique (M2) à partir d’au moins une source électrique (B1), le système de distribution électrique (1) comportant un commutateur (C1) relié à la source électrique (B1) par une ligne électrique de source (LS) et à chaque moteur électrique (M1, M2) par une ligne électrique de charge (LC1, LC2), un dispositif de coupure (2), configuré pour ouvrir la ligne électrique de source (LS) après une durée de temporisation prédéterminée en cas de présence d’un courant de court-circuit, un limiteur de courant (3) configuré pour, en cas de présence d’un courant de court-circuit, autoriser la circulation d’un courant limité (Ilim) dans le commutateur (3) pendant une durée de limitation supérieure à la durée de temporisation prédéterminée.
L’invention porte sur un dispositif de fourniture d’électricité comportant une source d’énergie électrique (1), une machine électrique (6) comportant un moteur électrique (7) et une génératrice (8), la machine électrique étant configurée de sorte que le moteur électrique (7) est adapté à entrainer la génératrice (8) en rotation, un dispositif d’alimentation permettant l’alimentation du moteur électrique (7) de la machine électrique (8) par la source d’énergie électrique (1). Le dispositif comporte aussi une interface (11) adaptée à connecter la génératrice à un réseau électrique (10) ou à la déconnecter de ce réseau. La machine électrique (6) présente en fonctionnement une énergie cinétique et une puissance maximale, lorsqu’elle est entrainée par la source d’énergie électrique (1), telles que ledit dispositif de fourniture d’électricité a une constante d’inertie comprise entre 2 secondes et 6 secondes, de préférence de l’ordre de 4 secondes.
Système de recharge d’un dispositif médical implantable
La présente description concerne un dispositif (200) d’émission d’ultrasons pour la recharge sans fil d’un dispositif électronique, le dispositif d’émission comprenant au moins un transducteur ultrasonore (201), et un circuit électronique (203, 205, 207) de contrôle du transducteur (201), le circuit électronique de contrôle (203, 205, 207) étant configuré pour : - appliquer au transducteur (201) un signal électrique d’excitation de façon à provoquer l’émission d’une onde ultrasonore en direction du dispositif électronique ; - lire un signal électrique retour généré par le transducteur (201) sous l’effet d’une portion de l’onde ultrasonore réfléchie par le dispositif électronique, le circuit électronique de contrôle (203, 205, 207) comprenant une boucle de rétroaction (205, 207) configurée pour ajuster la fréquence de l’onde ultrasonore de façon à faire tendre vers une valeur minimale l’énergie de la portion réfléchie de l’onde ultrasonore.