INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
- iii) au moins une résine tackifiante non hydrogénée obtenue par polymérisation, ou copolymérisation avec un hydrocarbure aromatique, de mélanges d’hydrocarbures aliphatiques insaturés ayant de 4 à 6 atomes de carbone issus de coupes pétrolières ;
- de 0% à 5% en poids de composant additionnel choisi dans le groupe constitué des stabilisants (antioxydants), des plastifiants, des agents anti-mottants, des pigments, des colorants, des charges organiques, des charges minérales, et de leurs mélanges.
La quantité totale en composant(s) additionnel(s) peut aller de 0,01% à 2% en poids, de préférence de 0,1% à 2% en poids par rapport au poids total de ladite composition.
Les antioxydants peuvent être typiquement introduits pour protéger la composition d'une dégradation résultant d'une réaction avec de l'oxygène qui est susceptible de se former par action de la chaleur, de la lumière ou de catalyseurs résiduels sur certaines matières premières telles que les résines tackifiantes. Ces composés peuvent inclure des antioxydants primaires qui piègent les radicaux libres et sont généralement des phénols substitués comme l'Irganox ® 1010 de BASF. Les antioxydants primaires peuvent être utilisés seuls ou en combinaison avec d'autres antioxydants tels que des phosphites comme l'Irgafos ® 168 également de BASF, ou encore avec des stabilisants UV tels que des amines.
Les agents anti-mottants peuvent être choisis parmi le talc, le carbonate de calcium, le stéarate de calcium, la silice (naturelle ou synthétique) ou leurs mélanges.
La boucle de ceinture est pourvue d’une ou plusieurs branches supplémentaires, par exemple une branche pontet additionnelle, ou une branche tibi additionnelle.
La boucle de ceinture peut comporter plus qu’une branche centrale reliant les branches pontet et tibi.
La boucle de ceinture peut comporter plus que deux positions stables de sorte à être adaptable à plus que deux largeurs de ruban de ceinture.
La boucle de ceinture peut être dépourvue de rondelle d’ajustement.
SYSTÈME DE RÉGLAGE DE SANGLE ET PROCÉDÉ DE RÉGLAGE L’invention est relative à un système de réglage de sangle et à un procédé de réglage d’une sangle.
Il est connu de multiples configurations de boucles de réglage qui comportent un trou traversant avec une tige qui divise le trou traversant en une première portion et une seconde portion. La boucle définit un anneau. La sangle traverse le trou traversant et passe autour de la tige. Un premier brin de la sangle entre dans le trou traversant jusqu’à atteindre la tige, la sangle se retourne en contournant la tige pour ressortir du trou traversant par le deuxième brin qui est sensiblement parallèle au premier brin. Une fois la sangle mise sous tension, le deuxième brin est coincé contre la boucle au moyen du premier brin.
Cependant, en utilisation, la tension dans la sangle peut varier et la boucle de sangle se déforme ce qui se traduit par un déplacement des brins de sangle par rapport à la boucle de réglage. Il en résulte un déréglage de la configuration initiale.
Pour maintenir le réglage recherché, il est connu des tiges mobiles qui viennent bloquer la sangle contre un des bords de l’anneau. Les tiges mobiles possèdent des dents qui s’enfoncent dans la sangle pour empêcher un glissement de la sangle. Il est également connu une pièce montée mobile entre une première position et une deuxième position. Dans la première position, l’espace disponible est bien plus grand que la section de la sangle de manière à faciliter le coulissement de la sangle dans le trou traversant et donc à faciliter le réglage de la sangle.
Une fois la sangle mise en place, la pièce mobile est rabattue, dans sa deuxième position, de manière à bloquer la sangle contre l’anneau et ainsi empêcher un déréglage. La sangle est coincée entre le corps de la boucle de réglage et la pièce mobile. Cependant, une fois que la pièce mobile bloque la sangle, il n’est quasiment plus possible de régler la sangle ce qui est problématique. Cela impose également l’utilisation d’une pièce mobile ce qui complique la réalisation de la boucle de réglage.
Objet de l'invention Un objet de l’invention consiste à prévoir un système de réglage qui procure un bon maintien du réglage de la sangle comme dans les dispositifs de l’art antérieur lorsque la sangle est sous tension et qui procure un meilleur maintien du réglage lorsque la tension dans la sangle diminue tout en évitant l’utilisation d’une pièce de blocage mobile.
Le système de réglage de sangle est remarquable en ce qu’il comporte: - une sangle possédant une épaisseur inférieure à une largeur, elle-même inférieure à une longueur, la sangle étant divisée en un premier brin et un deuxième brin ; - une boucle de réglage configurée pour réaliser le réglage de la sangle, la boucle de réglage définissant un canal recevant la sangle, la sangle étant apte à glisser dans le canal par tirage sur le premier brin ou le deuxième brin, le canal possédant une largeur au moins égale à la largeur de la sangle et une hauteur strictement supérieure à l’épaisseur de la sangle ; dans lequel la boucle de réglage possède un corps, une paroi de séparation et un capot qui définissent le canal, la sangle s’insérant dans le corps selon le premier brin et contournant la paroi de séparation pour définir une boucle et ressortir du corps selon le deuxième brin ; dans lequel le capot et la paroi de séparation définissent une fente pour le passage de la sangle et le capot est espacé de la paroi de séparation d’une distance strictement supérieure à l’épaisseur de la sangle et inférieure à trois fois l’épaisseur de la sangle, le capot étant face à la sangle selon une première direction pour former un obstacle à l’agrandissement de la boucle. dans lequel la première direction est une direction de mesure de l’épaisseur de la sangle entre deux points de déformation de la sangle, les deux points de déformation correspondant à deux points de contact entre la sangle et la paroi de séparation entre lesquels la sangle réalise un demi-tour.
Dans un développement, le capot définit une pluralité d’obstacles.
De manière avantageuse, le capot est monté amovible par rapport au corps.
Il est également avantageux de prévoir que la au moins une paroi de séparation soit montée fixement au capot.
Dans un autre développement, la au moins une paroi de séparation est montée fixement au corps.
L’outil pour couvreur est dimensionné de telle sorte que bien que la pile d’ardoises 200 ait été posée ainsi sur l’arceau 26, chacune des deux boîtes 10 et 11 peut être retirée de l’outil pour couvreur 1 et remplacée par une autre boîte, ou replacée une fois remplie par des nouveaux crochets pour ardoises.
En , on a représenté l’utilisation de l’enclume 21 pour couper une ardoise 201 à l’aide d’un marteau 300. L’ardoise 201 est placée sur l’outil pour couvreur 1 en l’appuyant sur les bords des ouvertures des boîtes 10 et 11 ainsi que sur le sommet de l’enclume 20 qui est à la même hauteur et dans le même plan que les bords des ouvertures des boîtes 10 et 11. Les dimensions de la feuille métallique formant l’enclume ont été choisies en fonction de la hauteur des boîtes de crochets, qui est connue, puisque celles-ci sont standards.
Le marteau 300 est utilisé pour frapper sur la partie de l’ardoise 201 qui dépasse de l’enclume 21 du côté droit, correspondant au côté duquel le tiroir 15 est ouvert.
Ainsi par application du marteau 300 sur l’ardoise 201 du côté de l’ardoise dépassant de l’enclume 21, l’ardoise 201 se brise selon la ligne définie par le sommet de l’enclume 21 (la tranche de la feuille d’acier) et des morceaux d’ardoise tombent dans le tiroir 15 et plus précisément sur le fond de tiroir 17. Ainsi on a représenté un bris d’ardoise 210 sur le fond de tiroir 17, lié à l’application du marteau 300 sur la partie haute de l’ardoise 201, ce qui permet de dimensionner la largeur de l’ardoise 201 à l’espace devant être couvert par le couvreur au stade de son travail, en appliquant l’enclume à la bonne côte sur l’ardoise.
Les bris d’ardoise 210 tombent dans le tiroir 15 et s’accumulent sur le fond de tiroir 17. A la fin du travail, il sera possible en soulevant l’outil pour couvreur 1 et en se déplaçant vers un endroit où une corbeille de récupération sera posée, de faire tomber tous les bris d’ardoise 210 par-dessus le rebord 19 à travers le déversoir 18 pour ainsi vider le tiroir 15.
La a représenté l’outil pour couvreur 1 mis en place non pas cette fois-ci sur des liteaux mais sur des voliges 200. De la même manière que précédemment, la plaque d’accrochage 7 est mise en place sur le bord latéral d’une volige 200 de manière à, avec la glissière 8 adjacente, stabiliser l’outil pour couvreur 1 dans la pente de la toiture, l’arceau 26 étant placé vers le haut de la toiture et les emboutissages 30 et 31 ainsi que le doigt d’indexage quart de tour 40 étant placés vers le bas de la toiture.
On précise de plus puisque ce n’est pas apparent sur les figures, que seul le rail 5 comprend les emboutissages 30 et 31 et que le rail 6 à l’inverse ne comporte pas de tels emboutissages, car il est simplement prévu de bloquer le tiroir 15 à l’aide de la partie basse de l’outil pour couvreur 1, car cela suffit. Le rail 6 placé sur la partie haute est consacré à la présence de la plaque d’accrochage 7 qui permet de caler l’outil pour couvreur sur les liteaux ou les voliges.
Il est précisé que les boîtes 10 et 11 peuvent être en bois, mais elles sont fournies dans le commerce, indépendamment de l’outil. L’outil comprend une poignée 27 en bois qui est sertie ou rivetée sur l’arceau 26. Au final, l’outil pour couvreur 1 permet le transport de deux boîtes de crochets. Il permet de s’installer sur une pente forte de toiture, et de poser une pile d’ardoises sur son sommet, il permet également de couper les ardoises une par une à une taille souhaitée qui peut être mesurée sur place en fonction de l’espace à couvrir au cas par cas, au cours du chantier. L’outil s’adapte aux ouvriers gauchers et aux ouvriers droitiers et il est équipé d’un tiroir récupérateur de gravats avec verrouillage en position de travail ou en position fermée. Le tiroir est adapté pour les droitiers et pour les gauchers, et il est équipé d’un dévidoir pour faciliter l’évacuation des gravats à la fin du chantier.
1 outil pour couvreur
2 plateau
5, 6 rails opposés
7 plaque d’accrochage
8 glissières inférieures
9 butées
10,11 boîtes de crochets à ardoise
15 tiroir
On peut utiliser comme plastifiant une huile paraffinique et naphténique (comme le Primol ® 352 de la société EXXONMOBIL) comprenant éventuellement des composés aromatiques (comme le Nyflex® 222B).
Selon un mode de réalisation préféré, la composition auto-adhésive thermofusible susmentionnée comprend :
- ii) de 2,0% à 4,0% en poids d’au moins un copolymère T tel que défini ci-dessus ;
Composition La composition auto-adhésive thermofusible peut avoir une teneur totale en polymères (copolymère A + copolymère T) allant de 41,5% à 84,5 %, de préférence de 46,8% à 84,3%, plus préférentiellement de 52% à 84%, et encore plus préférentiellement de 52 % à 73,5%.
La composition auto-adhésive thermofusible peut comprendre un ratio massique polymères (copolymère A + copolymère T) : Résine(s) tackifiante(s) iii) allant de 40 : 60 à 90 : 10, de préférence de 45 : 55 à 85 : 15, encore plus préférentiellement de 50 : 50 à 70 : 30.
La composition auto-adhésive thermofusible selon l’invention peut avoir un indice d’écoulement (ou MFI) allant de 5 à 50 g/10min, de préférence de 5 à 20 g/10 min, et encore plus préférentiellement de 5 à 15 g/10 min.
L’indice d’écoulement (ou Melt Flow Index MFI) de la composition auto-adhésive thermofusible est mesuré à 190°C et sous un poids total de 2,16 kg, conformément à la condition d) de la norme ISO 1133. Le MFI est la masse de composition (préalablement placée dans un cylindre vertical) qui s'écoule en 10 minutes au travers d'une filière de diamètre fixé, sous l'effet d'une pression exercée par un piston chargé ayant le poids total de 2,16 kg. En l’absence de mention contraire les valeurs de MFI indiquées dans le présent texte ont été mesurées dans ces mêmes conditions.
La composition auto-adhésive thermofusible selon l’invention se présente de préférence sous la forme de granulés de forme ellipsoidale dont les dimensions moyennes du grand axe et du petit axe sont avantageusement les suivantes :
- dimension moyenne du grand axe comprise entre 1 et 10 mm, de préférence entre 2 et 6 mm ;
- dimension moyenne du petit axe comprise entre 1 et 10 mm, de préférence entre 2 et 6 mm.
Les dimensions moyennes sont typiquement calculées en faisant la moyenne sur dix mesures.
La mesure des dimensions du grand axe et du petit axe des granulés peut se faire à l’aide d’un pied à coulisse.
La composition auto-adhésive thermofusible peut être préparée sous cette forme par un procédé qui comprend :
- une étape de mélange des ingrédients à chaud, entre 150°C et 220°C, au moyen d'une extrudeuse bi-vis munie d’un outil de découpe du produit extrudé du type coupe sous eau en sortie de la filière, puis
- une étape de séchage et refroidissement, par exemple à température ambiante (23°C).
Le procédé peut comprendre une étape de pré-mélange à chaud des copolymères A et T tels que définis ci-dessus, puis ladite étape de mélange des ingrédients (du pré-mélange avec les autres ingrédients tels que par exemple la résine tackifiante) à chaud entre 150°C et 250°C, au moyen d'une extrudeuse bi-vis munie d’un outil de découpe du produit extrudé du type coupe sous eau en sortie de la filière.
FILMS MULTICOUCHES La présente invention concerne également un film multicouche comprenant 2 couches minces B et C de matériau thermoplastique liées entre elles par une couche adhésive A, caractérisé en ce que ladite couche A est constituée par la composition auto-adhésive thermofusible telle que définie précédemment.
La couche adhésive A assure de préférence la liaison entre une couche mince complexable B et une couche mince scellable et sécable C.
L’épaisseur de la couche adhésive A peut être comprise entre 7 et 50 µm, de préférence comprise entre 7 et 35 µm, et encore plus préférentiellement comprise entre 7 et 25 µm.
La couche complexable B peut être complexée (ou contre-collée) avec d'autres couches pour la réalisation de l'emballage, par exemple avec une couche rigide pour la réalisation du réceptacle.
La couche scellable et sécable C permet d'assurer, au niveau du pourtour le long duquel le réceptacle est lié par soudure à l'opercule, la première ouverture de l'emballage, au moyen d'une zone fragilisée sécable. Après ouverture, la zone fragilisée laisse apparaître :
- la couche adhésive mère sur la bande d'opercule et/ou sur la bande de réceptacle qui étaient en contact dans l'emballage fermé, et/ou
- 2 couches adhésives filles résultant de la rupture de la couche adhésive mère et localisées sur la bande d'opercule et/ou la bande de réceptacle.
Le matériau utilisable pour constituer les 2 couches B et C peut être un polymère thermoplastique (identique ou différent pour les 2 couches) tel que :
- le polyéthylène (PE),
- le polypropylène (PP),
- un copolymère à base d'éthylène et de propylène,
- le polyamide (PA),
- le polyéthylènetéréphtalate (PET), ou encore
On peut ainsi dire que l’espace interne E communique avec le volume utile V1 à la fois en partie inférieure à travers l’extrémité R222 et en partie supérieure à travers le conduit d’équilibrage de pression S12.
Le support de pompes S est monté sur le col R13 du réservoir externe R1 au moyen d’un capot C qui vient en prise à la fois avec le support de pompes S et le col R13. Enfin, les deux tiges d’actionnement P12 et P22 sont coiffées par un poussoir commun B, qui définit un orifice de sortie commun B1. En variante, il est également possible de prévoir deux orifices de sortie distincts, l’un pour la pompe P1 et l’autre pour la pompe P2. Le poussoir B est guidé axialement à l’intérieur du capot C et l’orifice de sortie commun B1 se déplace axialement à travers une fenêtre C1 du capot C, comme on peut le voir sur la . De l’extérieur, le distributeur duo ne laisse apparaitre que le réservoir externe R1, le capot C, le poussoir B et l’orifice de sortie commun B1. Lorsque le réservoir externe R1 est transparent, on voit également l’enveloppe externe R21 du réservoir interne R2.
Le réservoir interne R2 est ici réalisé par l’assemblage étanche de deux pièces, à savoir l’enveloppe externe R21 et le manchon interne R22. Cette forme de réalisation en deux pièces s’explique par le fait que le manchon interne R22 présente une forme complexe dénuée d’axe de symétrie. Cependant, on peut imaginer d’autres formes de réalisation, dans lesquelles le corps R220 du manchon interne R21 présente une symétrie axiale, de manière à être cylindrique. Dans ce cas, il pourrait être envisagé de réaliser l’enveloppe externe R21 et le manchon interne R22 de manière monobloc.
Dans ce mode de réalisation, le tube plongeur P13 est rapporté à l’entrée de la pompe P1. Sans sortir du cadre de l’invention, on pourrait également imaginer que le tube plongeur P13 soit réalisé de manière monobloc ou solidaire avec le manchon interne R22. Dans ce cas, la pompe P1 serait emmanchée, lors de son montage sur le support de pompes S, dans un embout formé à l’entrée du tube plongeur.
Dans ce mode de réalisation, l’enveloppe externe R21 s’étend de manière axiale ou centrée à l’intérieur du réservoir R1. Sans sortir du cadre du l’invention, on peut imaginer d’autres formes moins symétriques ou centrales pour l’enveloppe externe R21.
Grâce à l’invention, on dispose d’un distributeur duo dont le réservoir externe s’étend ou se prolonge à l’intérieur du réservoir interne. Le manchon interne définit ainsi un réservoir d’appoint pour le réservoir externe et permet également de recevoir la pompe P1 de manière désaxée tout en disposant l’extrémité inférieure P131 du tube plongeur P13 de manière axiale centrale.
PROCEDE DE TRAITEMENT AUTOMATIQUE DE DEBLAIS EN FORME DE GRANULATS SUR CONVOYEUR EQUIPE D’UN IMAGEUR HYPERSPECTRAL Domaine de l’invention La présente invention concerne le domaine du recyclage et de la valorisation des déblais et gravas provenant des chantiers de travaux publics, ainsi que les granulats de carrières (Matière première non secondaire).
En France les déchets issus du BTP représentent un gisement de près de 250 millions de tonnes par an, soit 10 fois plus que les déchets ménagers. EN 2015, seulement 40% de ces déchets étaient recyclés et valorisés alors que la programmation de la loi sur la transition énergétique et environnementale fixe un taux de valorisation de 70% à l'horizon 2020.
Si les grandes entreprises du secteur s'organisent, les artisans du bâtiment, soumis aux mêmes lois, ont de la peine à trouver des solutions. La majorité de leurs déchets de chantiers finissent enfouis sans être valorisés.
La caractérisation rapide des différentes formes de déchets en temps réel est une opération complexe compte tenu de la volumétrie importante des déblais, et il est difficile de déterminer objectivement et rigoureuse la présence de : Déchets inertes (pierres, terre et matériaux de terrassement, plâtre, céramique, matériaux de démolition non mélangés...) : les déchets inertes sont des déchets stables dans le temps, qui ne se décomposent pas, ne brûlent pas, ne produisent aucune réaction chimique, physique ou biologique durant leur stockage. Ils sont issus de la fin de vie de produits naturels (pierres, terres, sables) ou de produits manufacturés (béton, céramique, brique, verre) et de sédiment ou de terres excavées non contaminées. Déchets non dangereux ou DIB - (bois, plastiques, métaux, quincaillerie...) sont des déchets produits par différents types d’industries (dont celle du bâtiment) de commerce et de services. Ils ne présentent pas de caractère dangereux ou toxique mais ils ne peuvent pas être considérés comme inertes. Ce sont soit des déchets mono-matériaux (le bois non traité, les différents métaux, le plâtre, le bitume...), soit des matériaux composites, des produits associés à du plâtre (complexes d’isolations par exemple), des matériaux fibreux (attention au cas particulier de l’amiante), du verre traité, des matières plastiques. Les déchets d’emballage appartiennent à cette catégorie de déchets et les sédiments ou les terres excavées contaminées. Déchets non inertes devant faire l’objet de traitements spécifiques et qui ne peuvent être mélangés aux déchets inertes : (peintures, bois traités avec des oxydes de métaux lourds, amiante friable, hydrocarbures...) : ces déchets sont des déchets qui contiennent des substances toxiques et nécessitent des traitements spécifiques lors de leur élimination. On y trouve par exemple le bois traité, les peintures, solvants et vernis, les produits chimiques de traitement (antioxydant, fongicides, abrasifs, détergents..) mais aussi l’amiante, les produits électriques/électroniques du bâtiment et les sédiments ou les terres excavées fortement contaminées.
Le projet RECYBETON a produit un rapport « Thème 1 Technologie de tri sélectif des granulats béton concassé » Auteur : C. DEBOFFE – NEO ECO R/15/RECY/027 LC/13/RECY/31 Septembre 2015 présentant les principes généraux de tris de déchets BTP.
L’ADEME a aussi présente un rapport intitulé « ETAT DE L’ART DES TECHNOLOGIES
D’IDENTIFICATION ET DE TRI DES DECHETS » présentant différentes technologies de tri (https://www.ademe.fr/sites/default/files/assets/documents/87753_rapport-ajeurope-technologies-de-tri.pdf).
Etat de la technique On connaît dans l’état de la technique le brevet EP3056288B1 un procédé de tri sélectif pour identifier et trier des objets matériels de type déchets, de natures, de formes et de tailles différentes et se présentant sous la forme d’un amas, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :
a) fournir un flux d’objets sous forme d’un amas, vers une zone de vision comprenant au moins deux capteurs de mesure de rayonnement électromagnétique, ladite zone se trouvant dans la zone d’action d’un robot muni d’un ou plusieurs organes de préhension ;
b) capturer au moins deux images bidimensionnelles de l’amas contenu dans ladite zone de vision à l’aide desdits capteurs de mesure de rayonnement électromagnétique, pour reconstruire une image virtuelle ou électronique de l’amas d’objets dans la zone de vision pouvant être visualisée sur un écran ;
L’installation de mélange comprend alors, par exemple, en amont de chaque entrée d’injection à partir de la troisième entrée d’injection, une purge respective telle que décrite précédemment. Alternativement ou additionnellement, l’installation de mélange comprend alors, par exemple, en aval de chaque entrée d’injection à partir de la troisième entrée d’injection et agencée directement en sortie de ladite entrée d’injection, une purge respective telle que décrite précédemment.
En variante ou en combinaison, le précurseur de modificateur de réseau comprend au moins un nitrate d’un métal de transition ou d’un métal pauvre. Le choix d’un tel composé permet une optimisation de la température de traitement thermique en permettant de la diminuer grandement en passant d’environ 1400 °C à environ 1000 °C.
Dans un exemple de réalisation, la composition d’imprégnation comprend en outre un stabilisant acide présent en une teneur massique comprise entre 0,05% et 10%.
Le stabilisant acide participe à éviter une gélification de la composition d’imprégnation, et donc à faciliter l’imprégnation de la porosité interne de la pièce.
En particulier, le stabilisant acide peut être choisi parmi l’acide borique H 3 BO 3 , l’acide phosphorique H 3 PO 4 , l’acide nitrique HNO 3 ou un mélange de ces composés.
Le choix de l’acide borique H 3 BO 3 ou de l’acide phosphorique H 3 PO 4 permet d’améliorer davantage encore la protection conférée par le verre en permettant la formation d’oxyde de phosphore ou d’oxyde de bore protecteurs après le traitement thermique de vitrification.
Dans un exemple de réalisation, la composition d’imprégnation comprend en pourcentages massiques : - entre 10% et 60% de silice colloïdale, - entre 0,5% et 20% de précurseur de fondant, - entre 0,5% et 20% de précurseur de modificateur de réseau, - entre 0,05% et 10% de stabilisant acide, et - de l’eau entre 20% et 88%.