INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Modifier le programme enregistré dans la mémoire consiste notamment à ajouter des codes programmes d’une fonction d’essuyage au programme déjà enregistré dans la mémoire. Cela consiste notamment à ajouter une fonction d’essuyage qui n’est pas encore dans le programme ou d’actualiser (mettre à jour / dégrader) une telle fonction d’essuyage. Dans cette réalisation, on enregistre la fonction d’essuyage postérieurement dans le programme déjà enregistré ou encore on l’actualise par une mise à jour ou une dégradation. Cela permet d’implémenter également des fonctions qui n’étaient pas encore connues à une certaine date.
Les deux variantes peuvent également se combiner, c’est-à-dire les fonctions d’essuyage peuvent être ajoutées postérieurement (ou être actualisées) et l’exécution d’une fonction d’essuyage est néanmoins définie en principe par un drapeau.
Selon une forme de réalisation, une fonction d’essuyage qui peut être activée a posteriori contient notamment le nettoyage de zones de capteurs, l’essuyage d’eau projetée, l’essuyage de gouttelettes, l’essuyage de coins sales ou encore une fonction prédictive de maintenance qui, par exemple, génère automatiquement un signal d’alarme avant une défaillance prévisible (usure).
Selon une forme de réalisation, le programme enregistré dans la mémoire comporte au moins une fonction d’essuyage désactivée qui, néanmoins, peut être activée postérieurement par une modification du programme. Selon une autre forme de réalisation, le programme enregistré dans la mémoire non volatile contient au moins une fonction d’essuyage qui a été activée en modifiant le programme enregistré dans la mémoire non volatile. Ainsi, la programmation et la quantité de données à transmettre pour modifier le programme sont limitées.
Selon un autre mode de réalisation, le programme enregistré dans la mémoire a au moins une fonction d’essuyage désactivée qui, néanmoins, peut être activée a posteriori par la modification du programme. Selon une autre forme de réalisation, le programme enregistré dans la mémoire non volatile, a au moins une fonction d’essuyage activée qui a été activée par la modification du programme enregistré dans la mémoire non volatile. Ainsi, la mise en œuvre de la programmation est limitée tout comme le volume de données à transmettre pour modifier le programme.
Selon un mode de réalisation, au moins une fonction d’essuyage activée de façon habituelle ne peut être désactivée en modifiant le programme enregistré dans la mémoire. On évite ainsi que des fausses manœuvres ou une erreur de programmation ne modifient des fonctions d’essuyage relevant de la sécurité ou obligatoires, et qui ne seraient plus alors disponibles. Par exemple, cela peut résulter de plages de mémoire distinctes dans lesquelles sont enregistrées au l’une des fonctions d’essuyage activées de façon normale dans une plage de mémoire qui ne peut être réinscrite.
Activer ou désactiver postérieurement des fonctions de programme est une possibilité connue en soi du spécialiste de sorte qu’il n’est pas nécessaire de le détailler, on pourra, à cet effet, se reporter aux procédés connus dans le domaine des véhicules comme, par exemple, SOTA ou FOTA (logiciel ou microprogramme).
Un appareil de programmation selon l’invention est notamment conçu du point de vue de la technique de programmation pour appliquer le procédé selon l’invention.
L’implémentation d’un procédé selon l’invention sous la forme d’un programme d’ordinateur ou d’un produit-programme d’ordinateur avec les codes de programme pour l’exécution de toutes les étapes du procédé est avantageuse car cela se traduit par un coût particulièrement bas, notamment lorsqu’un appareil de programmation d’exécution est également utilisé pour d’autres fonctions de sorte qu’il est présent de toutes façons.
Il est également prévu un support de mémoire lisible par une machine contenant l’enregistrement d’un programme d’ordinateur tel que décrit ci-dessus. Des supports de mémoire ou des supports de données appropriés pour fournir le programme d’ordinateur sont, en particulier, les mémoires magnétiques, optiques ou électriques telles que les disques durs, les mémoires flash, les mémoires EEPROM, les DVD ou autres. On peut également envisager le téléchargement d’un programme par un réseau d’ordinateurs (Internet, Intranet ou autres). Un tel téléchargement se fait par fil ou sans fil, par exemple, par un réseau WLAN, un réseau 3G, 4G, 5G ou 6G.
Procédé d'un jeton non fongible amélioré ancré sur la blockchain et ses différentes applications. La présente invention concerne le procédé d'un jeton non fongible amélioré à partir d'un fichier numérique produisant un QR-code ou code d'authentification et de certification et l'accès aux données qui est préalablement ancré sur la blockchain et en ce que le QR-code ou code personnalisé possède lui-même des caractéristiques propres pour être appliqué et exploité sur de différents supports tout en préservant son intégrité.
L'invention permet de rassembler des moyens de preuves de l'existence d'un fichier numérique dans des secteurs ou domaines précis et selon la réglementation en vigueur dont le moyen d'accès et de visualisation se fait par un code spécialisé et plus particulièrement par un QR-code qui est imprimé ou gravé pour former une empreinte non modifiable permanente ou temporaire sur un support organique ou non organique.
Pour une meilleure compréhension de l'invention et ses avantages il est rappelé la définition suivante du sigle NFT en anglais ou JNF en français :
Un NFT ou JNF, ou jeton non fongible en français, est un certificat numérique de propriété qui désigne un objet unique : une musique, une image ou un personnage de jeu vidéo. Ce document donne toutes les informations sur l'objet : son auteur, la description complète et précise du contenu de l'information stockée et les différentes applications possibles.
De plus, seul son propriétaire peut le déchiffrer ou le modifier, car ce fichier utilise un langage secret et très sécurisé qu'on appelle le cryptage. Il utilise la toile Internet pour véhiculer l'information cryptée et être ancré et stockée dans un coffre-fort virtuel qui possède un grand livre de comptes ultraprotégé, la blockchain.
Plus précisément encore, un NFT ou un JNF ou token désigne un fichier numérique auquel un certificat d'authenticité numérique a été attaché. Plus exactement, le NFT ou un JNF est un jeton cryptographique stocké sur une blockchain. Le fichier numérique seul est fongible, qu'il s'agisse d'une photo, d'une vidéo ou autre (Source : https://www.futura-sciences.com/tech/definitions/tech-non-fungible-token-19205/).
Le monde de la contrefaçon est de plus en plus performant et les pilleurs de projets également. La falsification des documents et des moyens de paiement n'échappe pas à ce phénomène.
Par exemple pour sécuriser l'authentification d'une œuvre d'art ou des arts appliqués, il faut que son certificat soit infalsifiable. C'est pourquoi, de nombreux certificats d'authenticité d'œuvres d'art sont édités sur papier filigrane ou comportent des éléments de sécurité comme un scellé, une puce électronique, un code sécurisé ou un QR code. Mais aujourd'hui les contrefacteurs et les pirates de l'innovation ont des systèmes pour contrefaire ou falsifier des billets d'entrée, des certificats d'authenticité, des documents originaux ou officiels (diplômes, contrats divers, etc.;..), les produits physiques, les matériaux..., même un code sécurisé ou un QR code.
Il vrai que sur le marché on trouve des applications pour prouver l'origine du document comme la signature électronique et le cachet électronique.
Nombreuses sont les entreprises qui veulent parer aux vols d'information ou agir de manière frauduleuse. Aussi, l'antériorité nous apprend l'existence de la signature et du cachet électronique fonctionnant avec un ancrage sur la blockchain. Elle génère une empreinte numérique qui va être ancré dans la blockchain de confiance d'Archipels. Ce document devient ainsi vérifiable à tout moment pour tout acteur qui souhaite s'assurer de l'intégrité et de l'origine d'un document grâce à notre solution de vérification. (Source : https://www.archipels.io/post/cachet-electronique-et-blockchain-tout-ce-quil-faut-savoir?).
En rapport avec ce qui précède la signature et le cachet électronique ont pour seul but de prouver l'authenticité dudit document à une date donnée sans qu'une vérification puisse s'opérer pour savoir si le document en question est suffisant pour correspondre aux dispositions et aux principes de la loi en vigueur dans le pays pour des produits immatériels ou matériels dans un secteur de spécialisation donné.
Aussi pour remédier ou pour parer aux inconvénients actuels, l'invention dénommée : procédé d'un jeton non fongible amélioré et/ou la blockchain et ses différentes applications réels et/ou virtuelles et/ou informatiques va permettre limiter et de mieux sécuriser les différents acteurs pouvant bénéficier de cette technologie innovante.
En outre, comment rendre accessible le fichier numérique non fongible pour vérifier l'authenticité apposé sur des documents physiques et/ou informatiques et/ou des produits et matériels sans prendre trop de place et que la clé d'accès soit également sécurisé tel est le but de la présente invention.
L'invention a pour but de combiner plusieurs procédés utilisant un jeton non fongible ancré et déposé dans un coffre dédié de la blockchain pour générer un certificat d'authenticité ou une empreinte numérique et/ou physique. L'empreinte s'adjoint d'un code personnalisé ou QR-code permettant un accès rapide aux personnes autorisées sans pouvoir apporter une modification au fichier numérique. Seul le propriétaire dudit fichier est en mesure de modifier le fichier et de générer un nouveau jeton accrédité d'un nouveau code ou QR-code.
Le jeton numérique non fongible devra préalablement suivre une trame et remplir des étapes bien défini pour pouvoir être ancré et déposé dans le coffre de la blockchain dans le secteur défini et/ou dans le domaine de spécialisation.
Le jeton ou fichier numérique doit remplir les fonctions suivantes :
présent ou absent représente un groupement benzo éventuellement substitué par un ou plusieurs groupement R 30 tel que défini précédemment ; étant entendu que les formules (K) et (K’) comprennent au moins un radical sulfonate (O) 2 S(O-)-, M+ ou un radical carboxylate -C(O)O-, M+ ; préférentiellement sulfonate de sodium.
A titre d’exemple de colorants de formule (K) on peut citer : Acid Brown 13, Acid Orange 3 ; à titre d’exemple de colorants de formule (K’) on peut citer : Acid Yellow 1, Sel de sodium de l’acide 2,4-dinitro-1-naphtol-7-sulfonique, Acide 2-pipéridino 5-nitro benzène sulfonique, Acide 2(4’-N,N(2’’-hydroxyéthyl)amino-2’-nitro)aniline éthane sulfonique, Acide 4-β-hydroxyéthylamino-3-nitrobenzène sulfonique ; EXT D&C yellow 7.
e) les colorants triarylméthane de formule (L) ci-dessous :
Formule (L) dans laquelle : - R 33 , R 34 , R 35 et R 36 , identiques ou différents, représentent un atome d’hydrogène ou un groupement choisi parmi alkyle, aryle éventuellement substitué et arylalkyle éventuellement substitué ; particulièrement un groupement alkyle et benzyle éventuellement substitué par un groupement (O) m S(O-)-, M+ avec M+ et m tels que définis précédemment ; - R 37 , R 38 , R 39 , R 40 , R 41 , R 42 , R 43 et R 44 , identiques ou différents, représentent un atome d’hydrogène ou un groupement choisi parmi : - alkyle ; - alkoxy, alkylthio ; - (di)(alkyl)amino ; - hydroxy, mercapto ; - nitro, nitroso ; - R°-C(X)-X’-, R°-X’-C(X)-, R°-X’-C(X)-X’’- avec R° représentant un atome d’hydrogène, un groupement alkyle ou aryle ; X, X’ et X’’, identiques ou différents, représentant un atome d’oxygène, de soufre ou NR avec R représentant un atome d’hydrogène ou un groupement alkyle ; - (O) 2 S(O-)-, M+ avec M+ représentant un atome d’hydrogène ou un contre-ion cationique ; - (O)CO--, M+ avec M+ tel que défini précédemment ; - ou alors deux groupements contigus R 41 avec R 42 ou R 42 avec R 43 ou R 43 avec R 44 forment ensemble un groupement fusionné benzo : I’ ; avec I’ éventuellement substitués par un ou plusieurs groupements choisi parmi nitro ; nitroso ; (O) 2 S(O-)-, M+ ; hydroxy ; mercapto ; (di)(alkyl)amino ; R°-C(X)-X’- ; R°-X’-C(X)- ; R°-X’-C(X)-X’’- ; avec M+, R°, X, X’, X’’ tels que définis précédemment ; particulièrement R 37 à R 40 représentent un atome d’hydrogène, et R 41 à R 44 , identiques ou différents, représentent un groupement hydroxy ou (O) 2 S(O-)-, M+ ; et lorsque R 43 avec R 44 forment ensemble un groupement benzo, il est substitué préférentiellement par un groupement (O) 2 S(O-)- ; étant entendu qu’au moins un des cycle G, H, I ou I’ comprend au moins un radical sulfonate (O) 2 S(O-)- ou un radical carboxylate -C(O)O- ; préférentiellement sulfonate.
A titre d’exemple de colorants de formule (L) on peut citer : Acid Blue 1, Acid Blue 3, Acid Blue 7, Acid Blue 9, Acid Violet 49, Acid green 3, Acid green 5, Acid Green 50.
f) les colorants dérivés du xanthène de formule (M) ci-dessous :
Formule (M) dans laquelle R 45 , R 46 , R 47 et R 48 , identiques ou différents, représentent un atome d’hydrogène ou un atome d’halogène et R 49 , R 50 , R 51 et R 52 , identiques ou différents, représentent un atome d’hydrogène, d’halogène, ou un groupement choisi parmi : - alkyle ; - alkoxy, alkylthio ; - hydroxy, mercapto ; - nitro, nitroso ; - (O) 2 S(O-)-, M+ avec M+ représentant un atome d’hydrogène ou un contre-ion cationique ; - (O)CO--, M+ avec M+ tel que défini précédemment ; particulièrement R 49 , R 50 , R 51 et R 52 représentent un atome d’hydrogène ou d’halogène ; et dans laquelle : - G représente un atome d’oxygène, de soufre ou un groupement NRe avec Re représentant un atome d’hydrogène ou un groupement alkyle ; particulièrement G représente un atome d’oxygène ; - L représente un alcoolate O-, M+ ; un thioalcoolate S-, M+ ou un groupement NRf, avec Rf représentant un atome d’hydrogène ou un groupement alkyle, et M+ tel que défini précédemment ; M+ est particulièrement du sodium ou du potassium ; - L’ représente un atome d’oxygène, de soufre ou un groupement ammonium : N+RfRg, avec Rf et Rg, identiques ou différents, représentant un atome d’hydrogène, un groupement alkyle, aryle éventuellement substitué ; L’ représente particulièrement un atome d’oxygène ou un groupement phénylamino éventuellement substitué par un ou plusieurs groupements alkyle ou (O) m S(O-)-, M+ avec m et M+ tels que défini précédemment ; - Q et Q’, identiques ou différents, représentent un atome d’oxygène ou de soufre ; particulièrement Q et Q’ représentent un atome d’oxygène ; - M+ est tel que défini précédemment.
A titre de matières colorantes convenant à l’invention peuvent notamment être cités les colorants hydrosolubles synthétiques ou naturels tels que par exemple le FDC Red 4, le DC Red 6, le DC Red 22, le DC Red 28, le DC Red 30, le DC Red 33, le DC Orange 4, le DC Yellow 5, le DC Yellow 6, le DC Yellow 8, le FDC Green 3, le DC Green 3, le DC Green 5, le FDC Blue 1 et leurs mélanges, plus particulièrement choisi parmi le FDC Red 4, le DC Red 33, le DC Orange 4, le DC Yellow 5, le DC Green 3, le DC Green 5 et le FDC Blue 1 et leur mélanges.
Parmi les colorants directs naturels utilisables selon l’invention comme matière colorante, on peut citer la lawsone, la juglone, l’alizarine, la purpurine, le carmin & l’acide carminique, l’acide kermésique, la purpurogalline, le protocatéchaldéhyde, l’indigo, l’isatine, la curcumine, la spinulosine, l’apigénidine, les orcéines, la bétanine (betterave), la chlorophylline métallique notamment cuivrée, le bleu de méthylène, le caramel, le bois de santal, le gardénia, la spiruline et la riboflavine.
Par « nacres », au sens de la présente invention, on entend désigner des particules colorées de toute forme, irisées ou non, notamment produites par certains mollusques dans leur coquille ou bien synthétisées, et qui présentent un effet de couleur par interférence optique.
Les nacres peuvent être choisies parmi les pigments nacrés, tels que le mica titane recouvert avec un oxyde de fer, le mica titane recouvert avec de l’oxychlorure de bismuth, le mica titane recouvert avec de l’oxyde de chrome, le mica titane recouvert avec un colorant organique, ainsi que les pigments nacrés à base d’oxychlorure de bismuth.
Les particules à reflet métallique utilisables dans l’invention peuvent en particulier être choisies parmi les particules d’au moins un métal et/ou d’au moins un dérivé métallique, les particules comportant un substrat, organique ou minéral, monomatière ou multimatériaux, recouvert au moins partiellement par au moins une couche à reflet métallique comprenant au moins un métal et/ou au moins un dérivé métallique et les mélanges desdites particules. Ces particules sont différentes des ions métalliques.
DESCRIPTION DETAILLEE L’agent réducteur et/ou le précurseur d’un tel agent La composition utilisée dans l’invention comprend au moins un agent réducteur des oxydes d’azote et/ou au moins un précurseur d’un agent réducteur des oxydes d’azote (1).
Par « agent réducteur des oxydes d’azote », on entend un composé capable de réduire au moins partiellement, sinon en totalité, les oxydes d’azote (également dénommés NOx pour désigner les composés NO et NO 2 ) en azote, dans les conditions classiques de fonctionnement d’une ligne SCR, c’est à dire en présence d’un catalyseur SCR et à une température allant de 150 à 400°C. Parmi les agents réducteurs des NOx, on peut citer tout particulièrement l’ammoniac (NH 3 ).
Selon une variante particulièrement préférée de ce mode de réalisation, la solution aqueuse selon l’invention est préparée à partir du produit commercialisé sous la marque déposée AdBlue®, qui est une solution aqueuse d’urée à 32,5 ± 0,7% en masse. Le terme AdBlue® est utilisé dans la présente description pour désigner indifféremment les produits commerciaux bien connus sous les dénominations suivantes : AdBlue®, DEF, AUS32, ARLA32. Par extension, on entend sous cette dénomination l’ensemble des produits à base d’urée en solution aqueuse dont le produit commercialisé sous la dénomination AUS40 qui correspond à une solution aqueuse d’urée à environ 40% en masse et est essentiellement destinée aux moteurs marins.
Les esters d’acides gras et de sorbitan polyoxyéthylénés La composition selon l’invention contient au moins un additif (2) choisi parmi les mono-esters d’acides gras comportant de 12 à 22 atomes de carbone et de sorbitan polyoxyéthylénés.
Ces esters sont avantageusement choisis parmi ceux ayant une HLB allant de 12 à 17, et plus préférentiellement de 12,5 à 16,5. Par HLB, on désigne de manière connue en soi la balance hydrophile/lipophile dudit composé, déterminée selon la méthode définie par Griffin.
De préférence, le ou les acide(s) gras desdits esters (2) sont des mono-acides linéaires, saturés ou mono-insaturés. Plus préférentiellement, ils comprennent de 12 à 20 atomes de carbone, et plus préférentiellement encore de 12 à 18 atomes de carbone. Les acides laurique, myristique, palmitique et oléique sont préférés. L’acide laurique et l’acide oléique sont particulièrement préférés.
Lesdits esters (2) comprennent avantageusement un nombre moyen d’unités oxyéthylène (dénommées unités OE, de formule -CH 2 -CH 2 -O-) compris dans la gamme allant de 10 à 30, et de préférence de 15 à 25, et plus préférentiellement de 20.
Des esters (2) particulièrement préférés sont choisis parmi le mono-laurate de sorbitan polyoxyéthyléné à 20 OE, le mono-oléate de sorbitan polyoxyéthyléné à 20 OE et leurs mélanges. Le mono-laurate de sorbitan polyoxyéthyléné à 20 OE est particulièrement préféré.
Ces composés sont couramment disponibles dans le commerce.
A cette fin, l’invention propose un ensemble pour bicyclette électrique comprenant un cadre de bicyclette et un support de fixation pour un moteur électrique ou un pédalier, caractérisé en ce que le support de fixation est monté mobile en coulissement sur le cadre entre une première position et une seconde position dans une direction longitudinale de la bicyclette et adapté pour être sélectivement fixé au cadre dans au moins une position comprise entre la première et la seconde position.
Un tel support de fixation coulissant permet à la fois la fixation du moteur ou du pédalier et la mise en tension d’une éventuelle courroie de transmission, limitant ainsi le nombre de pièces nécessaires à l’assemblage du vélo. Dans le cas de transmission à chaine et dérailleur, un tel support permet de modifier la géométrie en positionnant le centre du moteur à l’endroit désiré dans la plage de réglage disponible.
De préférence, le support de fixation est démontable du cadre de la bicyclette.
De manière avantageuse, le cadre présente des trous oblongs s’étendant longitudinalement et le support de fixation est fixé sur le cadre par des vis traversant les trous oblongs.
Avantageusement, l’ensemble comprend au moins une glissière configurée pour le coulissement du support de fixation sur le cadre de la bicyclette dans la direction longitudinale de la bicyclette.
De préférence la glissière comprend une rainure de guidage longitudinale agencée dans une portion inférieure du cadre et le support de fixation présente un rail configuré pour coulisser dans ladite rainure guidage.
Avantageusement, l’intérieur du rail est au moins partiellement creux.
Dans certains modes de réalisation, l’ensemble comporte un système de mise en tension d’un élément de transmission adapté pour relier le moteur à une roue arrière de la bicyclette, ledit système de mise en tension étant configuré pour faire coulisser le support de fixation par rapport au cadre pour ajuster la tension mécanique dudit élément de transmission.
De préférence, le système de mise en tension est un taraudage agencé dans le support de fixation, ledit taraudage comportant une vis s’étendant dans la direction longitudinale de la bicyclette, ladite vis étant adaptée pour venir en butée sur le cadre de bicyclette de sorte à provoquer un coulissement du support de fixation par rapport au cadre.
L’invention se rapporte aussi à un procédé de montage d’un moteur électrique ou d’un pédalier sur une bicyclette électrique, comprenant les étapes suivantes :
le montage du moteur ou du pédalier sur un support de fixation d’un ensemble tel que décrit ci-dessus, et le montage du support de fixation sur le cadre de manière que le support de fixation soit coulissant dans la direction longitudinale de la bicyclette.
L’invention concerne également un procédé d’assemblage d’une bicyclette électrique comprenant :
le montage du moteur ou du pédalier sur la bicyclette selon un procédé tel que décrit ci-dessus, le coulissement du support de fixation dans une position de montage d’une courroie d’entraînement d’une roue arrière de la bicyclette, le montage de la courroie sur le moteur ou le pédalier et l’axe de la roue arrière de la bicyclette électrique, la mise en tension mécanique de ladite courroie par coulissement du support de fixation de la position de montage vers une position de mise en tension, et la fixation du support de fixation sur le cadre dans ladite position de mise en tension.
le montage du moteur ou du pédalier sur la bicyclette selon un procédé tel que décrit ci-dessus, le coulissement du support de fixation dans une position de montage d’une chaine d’entraînement d’une roue arrière de la bicyclette, le montage de la chaine sur le moteur et un moyeu au niveau de l’axe de la roue arrière de la bicyclette électrique, la mise en tension mécanique de ladite chaine par coulissement du support de fixation de la position de montage vers une position de mise en tension, et la fixation du support de fixation sur le cadre dans ladite position de mise en tension.
Le composé organique contenant du soufre peut être l’un ou plusieurs choisis parmi les composés comportant une ou plusieurs fonctions chimiques choisies parmi une fonction thiol, thioéther, sulfone ou sulfoxyde. A titre d’exemple, le composé organique contenant du soufre peut être l’un ou plusieurs choisis dans le groupe constitué par l’acide thioglycolique, le 2,2’-thiodiéthanol, l’acide 2-hydroxy-4-méthylthiobutanoïque, un dérivé sulfoné d’un benzothiophène ou un dérivé sulfoxydé d’un benzothiophène, le 3-(méthylthio)propanoate de méthyle et le 3-(méthylthio)propanoate d’éthyle.