INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’interface 26 de fixation de la vertèbre peut comprendre une ou plusieurs paires de griffes 30 de fixation de la vertèbre, l’une des griffes 30 de la ou des paires de griffes étant déportée transversalement à la direction longitudinale dans le deuxième sens. Sur la , la griffe 30 de droite est déportée vers la droite selon la direction X. Ceci permet de fixer la vertèbre 16 au connecteur, alors même que la vertèbre 16 a une dimension allongée selon la direction X. Par ailleurs, transversalement à la direction longitudinale dans le premier sens, l’autre des griffes 30 de la ou des paires de griffes est au niveau des canules 24. En d’autres termes, les canules 24 et l’autre griffe 30 sont situées le long d’un bord de la vertèbre. Ceci permet de fixer la vertèbre 16 le long d’un de ses bords et de disposer la circulation d’eau sur le même bord.
Selon la , l’une des griffes 30 est déportée transversalement à la direction longitudinale Y dans le deuxième sens par rapport à l’un des moyens 20 d’articulation à un bras et l’autre des griffes 30 est au niveau d’un autre des moyens 20 d’articulation du bras. Ainsi, la dimension du connecteur 12 entre les moyens 20 d’articulation est plus petite que la dimension du connecteur 12 au niveau de l’interface 26, entre les griffes 30. Ceci permet de limiter l’encombrement du connecteur au niveau des moyens d’articulation au bras – tout en permettant de fixer une vertèbre élargie. La limitation de l’encombrement du connecteur au niveau des moyens d’articulation au bras permet de limiter la dimension du bras et donc l’encombrement en général de l’essuie-glace 10.
De préférence, l’arrivée d’eau 22 au connecteur 12 est unique. L’arrivée d’eau 22 étant déportée selon la direction X dans le premier sens, vers la gauche sur la , l’arrivée d’eau 22 se trouve uniquement sur un bord de la vertèbre 16. Le connecteur 12 ne comporte pas d’arrivée d’eau 22 sur le bord opposé de la vertèbre 16, ce qui permet de disposer d’espace pour prolonger l’interface de fixation. Selon la , le connecteur comporte des canules 24 le long d’un bord de la vertèbre et n’est pas pourvu de canules le long de l’autre bord de la vertèbre 16.
L’invention se rapporte aussi à un balai d’essuie-glace 10 comprenant le connecteur 12 et la vertèbre 16 fixée à l’interface 26 du connecteur. Le balai d’essuie-glace comporte aussi la lame 18 d’essuyage fixée à la vertèbre. Selon la , la lame 18 d’essuyage fixée à la vertèbre 16 est positionnée de manière asymétrique par rapport aux moyens 20 d’articulation au bras. Ceci permet de limiter l’encombrement du connecteur entre les moyens 20 d’articulation au bras, tout en ayant un balai 14 qui est lui-même symétrique. Alternativement, et de manière non visible sur les figures, la lame 18 d’essuyage fixée à la vertèbre 16 peut être positionnée de manière symétrique par rapport aux moyens 20 d’articulation au bras. Ceci permet de mieux répartir les efforts sur chacun des moyens 20 d’articulation au bras. Par ailleurs, la vertèbre 16 peut être symétrique ou asymétrique. La fixation de la lame 18 peut être au centre de la vertèbre 16, comme cela est visible sur la , ou bien décalée dans le premier ou deuxième sens selon la direction X. Une vertèbre 16 symétrique permet une fixation simplifiée au connecteur 12 et une vertèbre 16 asymétrique permet d’ajuster le positionnement de la lame 18 par rapport au connecteur 12.
L’invention se rapporte aussi à un véhicule avec l’essuie-glace 10 tel que décrit précédemment. Dans ce véhicule, le premier sens est vers l’arrière du véhicule et le deuxième sens est vers l’avant du véhicule. Ainsi, l’arrivée d’eau 22 au connecteur 12 est déportée transversalement à la direction longitudinale du balai et du connecteur 12 vers l’arrière du véhicule et l’interface 26 de fixation est prolongée transversalement à la direction longitudinale du balai et du connecteur 12 vers l’avant du véhicule.
La présente invention a été décrite en relation avec des modes de réalisations spécifiques, qui ont une valeur purement illustrative et ne doivent pas être considérés comme limitatifs. D’une manière générale, il apparaîtra évident pour un homme du métier que la présente invention n’est pas limitée aux exemples illustrés et/ou décrits ci-dessus. Par exemple le connecteur décrit peut être utilisé pour des balais allongés, par exemple de plus de 1.000mm de long mais aussi pour des balais de moins de 1.000mm de long. Également, le connecteur 12 peut être utilisé dans un essuie-glace de vitre arrière de véhicule.
Inserteur pour insérer un dispositif intra-utérin La présente invention concerne un inserteur pour insérer, dans la cavité de l'utérus d’une patiente, un dispositif intra-utérin (DIU) de type stérilet hormonal ou cuivrique.
Les inserteurs de l’état de la technique comprennent généralement comme éléments essentiels un tube d'insertion ayant un diamètre relativement étroit et un poussoir également appelé piston ou mandrin à l'intérieur du tube de l’inserteur qui permet d’éjecter en poussant le DIU hors du tube, dans la cavité de l’utérus. Avant l'insertion du DIU dans la cavité de l'utérus d’une patiente, le DIU est réintroduit dans le tube de l’inserteur pour se trouver dans sa forme repliée dans le tube (les branches horizontales du DIU se retrouvent repliées à l’intérieur du tube de l’inserteur dans l’axe du tube)
-soit en tirant sur le un ou plusieurs fil(s) fixé(s) au DIU (le(s)dit(s) un ou plusieurs fil(s) étant destiné(s) au retrait du DIU hors de l'utérus),
Ensuite, le tube de l’inserteur comprenant toujours le DIU en position repliée à l'intérieur du tube est introduit à travers le canal cervical dans l'utérus. Lorsque le tube d'insertion est correctement positionné, le DIU est libéré soit en poussant un piston vers l'utérus, soit en maintenant le piston immobile et en actionnant un curseur vers l'arrière ce qui a pour effet de faire coulisser le tube vers l’arrière et de libérer le DIU du tube de l’inserteur. Une fois libéré du tube d'insertion les branches horizontales du DIU se retrouvent déployées, par exemple en forme de T, dans la cavité utérine.
Par exemple, le brevet européen EP 798 999 concerne un inserteur qui comprend un piston, une poignée attachée au piston, un ou plusieurs fil(s) pour le retrait du DIU, une fente à l'extrémité de la poignée pour verrouiller le ou plusieurs fil(s) de telle sorte que le DIU reste immobile par rapport au piston et au tube de l’inserteur autour du piston.
Le document WO2010031899 décrit par exemple un inserteur muni d’une poignée qui peut avoir de nombreuses formes et est conçue pour une manipulation facile de l'inserteur même en n'utilisant qu'une seule main.
Pour être efficaces dans la restauration de la fonction cardiaque, les membranes 1 doivent :
i) avoir des propriétés mécaniques similaires à celles du cœur, comme vu précédemment,
et ii) optionnellement libérer des ingrédients thérapeutiques comme des facteurs de croissances et/ou des biomolécules.
En effet, la fonctionnalisation de la membrane 1 rentre dans le cadre de la présente invention. Dans ce cas, la paroi intérieure de la membrane 1 en contact avec le cœur est fonctionnalisée, au moins dans les zones à soigner.
Plusieurs applications sont possibles avec de telles membranes 1.
En effet, ces membranes 1 peuvent être utilisées en tant que prothèses cardiaques actives (par exemple avec l’intégration de cardiomyocytes) et prothèses cardiaques passives, en polymères.
Ces membranes 1 peuvent être utilisées en tant que prothèses musculaires, ou encore en tant qu’orthèses, par exemple pour les sportifs de haut niveau de handisport. Il peut s’agir d’une orthèse d’avant-bras.
Le système comprend un ensemble de capteurs 3, 5 permettant d’acquérir des données et un calculateur 4 permettant de traiter les données.
Le système comprend encore un élément 6 d’affichage d’informations, comme un écran 6, notamment un élément d’affichage de la nature de la voie de circulation sur laquelle le véhicule automobile circule et/ou de la vitesse limite autorisée où se trouve le véhicule automobile. De préférence, cet élément d’affichage est prévu sur un tableau de bord dans l’habitacle du véhicule automobile.
L’ensemble des capteurs peut en outre comprendre des capteurs 5 aptes à fournir des informations dynamiques du véhicule automobile, notamment un capteur de vitesse longitudinale du véhicule automobile et/ou un capteur de vitesse de lacet du véhicule automobile et/ou un capteur d’accélération permettant de fournir différentes accélérations du véhicule automobile.
Le système de détermination 2 comprend tous les éléments 2, 3, 4, 41, 42, 43, 44, 5, 6 matériels et/ou logiciels mettant en œuvre ou régissant un procédé de détermination de la nature de la voie de circulation sur laquelle circule le véhicule automobile et/ou de détermination d’une vitesse maximale autorisée où le véhicule automobile circule. En particulier, le dispositif de détermination 2 comprend les éléments matériels et/ou logiciels 41, 42, 43, 44 permettant de mettre en œuvre les étapes du procédé de détermination. Ces différents éléments peuvent comprendre des modules logiciels.
Le calculateur 4 comprend avantageusement tout ou partie des éléments suivants : - un module 41 de traitement des données acquises, - un module 42 de détection d’événements, notamment d’événements dans l’environnement du véhicule automobile, - un module 43 d’attribution d’une note caractérisant la probabilité de rencontrer un événement sur la voie de circulation, pour chaque événement détecté et pour chaque nature de voie de circulation, - un module 44 de calcul d’une moyenne des notes attribuées pour chaque nature de voie de circulation, - un module 45 de comparaison des moyennes calculées pour chaque nature de voie de circulation.
Dans une première phase E1, on met en œuvre un mode d’exécution du procédé de détermination de la nature d’une voie de circulation sur laquelle circule le véhicule automobile. Ce mode d’exécution du procédé de détermination de la nature d’une voie de circulation sur laquelle circule le véhicule automobile est décrit plus en détail plus bas.
Dans une deuxième étape E2, on utilise la nature de la voie de circulation déterminée précédemment pour déterminer la vitesse maximale autorisée. De préférence, la nature de la voie de circulation peut être : - voie urbaine (où la limitation de vitesse en France est par défaut 50 km/h), - voie extra-urbaine ou rurale, par exemple routes départementales, routes nationales (avec la désignation française, où la limitation de vitesse en France est par défaut 80 km/h), - voie expresse (où la limitation de vitesse en France est par défaut 110 km/h), - voie autoroutière (où la limitation de vitesse en France est par défaut 130 km/h).
Notamment, cette information de nature de voie de circulation permet de déterminer, comme vu précédemment une valeur de limitation de vitesse par défaut. Ainsi, en l’absence de reconnaissance de panneau de limitation de vitesse, il est possible, en connaissance de la nature de la voie sur laquelle circule le véhicule de déterminer par supposition la valeur de vitesse limite autorisée.
Il faut encore noter que, dans certains cas d’utilisation, aucun panneau (qu’il soit explicite ou implicite) n’est simplement présent. C’est par exemple le cas lorsque le véhicule entre dans une ville depuis une route rurale. Dans un tel cas, l’analyse des images de l’environnement, en particulier des constructions, peut permettre de déterminer la nature de la voie de circulation alors qu’aucun panneau n’est rencontré.
Tel qu'utilisé ici, le terme "arène" désigne un système cyclique aromatique hydrocarboné mono- ou bicyclique, substitué ou non substitué, ayant 6 à 32 atomes de carbone dans le cycle. Les exemples incluent le benzène, naphtalène, anthracène, perylène, chryène, corannulène, phénanthrène, triphénylène, benzo[a]pyrène, coronène, tétracène, pentacène, pyrène, ovalène. Les arènes préférés comprennent le benzène, le naphtalène, le perylène, non substitués ou substitués. Sont inclus dans la définition d'"arène" les systèmes cycliques condensés, y compris, par exemple, les systèmes cycliques dans lesquels un cycle aromatique est condensé à un cycle cycloalkyle. Les exemples de tels systèmes cycliques condensés comprennent, par exemple, l'indane, l'indène et le tétrahydronaphtalène.
Tel qu'il est utilisé ici, le terme "hétéroarène" désigne notamment un groupe aromatique contenant 5 à 10 atomes de carbone dans le cycle, dans lequel un ou plusieurs atomes de carbone du cycle sont remplacés par au moins un hétéroatome tel que -O-, -N- ou -S-. Parmi les exemples de groupes hétéroarène, on peut citer les groupes pyrrole, furane, thiène, pyrazole, imidazole, thiazole, isothiazole, isoxazole, oxazole, oxathiole, oxadiazole, triazole, oxatriazole, furazane, tétrazole, pyridine, pyrazine, pyrimidine, pyridazine, triazine, indole, isoindole, indazole, benzofurane, isobenzofurane, purine, quinazoline, quinole, isoquinole, benzimidazole, benzothiazole, benzothiophène, thianaphtène, benzoxazole, benzisoxazole, cinnoline, phtalazine, naphtyridine et quinoxaline. La définition du terme "hétéroarène" inclut les systèmes cycliques fusionnés, y compris, par exemple, les systèmes cycliques dans lesquels un cycle aromatique est fusionné à un cycle hétérocycloalkyle. Des exemples de tels systèmes cycliques fusionnés comprennent, par exemple, le phtalamide, l'anhydride phtalique, l'indoline, l'isoindoline, la tétrahydroisoquinoline, le chromane, l'isochromane, le chromène et l'isochromène.
FIGURES correspond à un cliché de microscopie électronique à balayage (MEB) des particules obtenues à l’exemple 1, sèches, telles qu’obtenues par dépôt d’une solution aqueuse desdites particules (solution mère) sur une plaque de silicium, puis analyse MEB.
correspond à un cliché de microscopie électronique à balayage (MEB) des particules obtenues à l’exemple 1, à une échelle plus faible que celle de la .
est relative à l’extraction du moment magnétique de particules commerciales (billes micromod 50nm, billes ademtech 100nm, ademtech 200nm billes ademtech 200nm, billes micromod 500nm et dyna-Myone 1000nm) et de particules selon l’invention (exemple 1 et exemple 3).
Exemple 1 : Synthèse de billes de Fe 3 O 4 -PVA
1g de PVA est ajouté à 100 ml d’eau DI. Le milieu réactionnel est chauffé à 80°C pendant 1 heure environ, jusqu’à complète dissolution du PVA. La solution est limpide, incolore. On laisse la température redescendre à 50°C puis on ajoute 4,065g de FeCl 3 , 6H 2 O. La dissolution est totale. On ajoute alors 4,05g de FeCl 3 , 6H 2 O. La solution est alors rouge translucide.
Parallèlement, dans un autre récipient, on ajoute à 150ml d’eau DI, 8,82g de citrate de sodium 2H 2 O et 2,7g d’urée.
Les deux solutions sont mélangées à température ambiante pendant 10 minutes, la couleur du mélange est orange et le milieu trouble. On verse alors la suspension obtenue dans un autoclave chemisé téflon. On ajoute 50ml d’eau DI. Puis l’autoclave est chauffé à 200°C pendant 24H. Après 24H on laisse l’autoclave refroidir. Le milieu réactionnel est une suspension noire. On récupère par centrifugation le précipité qui est lavé 3 fois à l’eau DI, chaque lavage étant suivi d’un cycle de centrifugation.
On récupère environ 2,2g de matière sèche (après une nuit à 100°C en étuve ventilée). On reprend alors la poudre dans 100ml d’EtOH anhydre puis on centrifuge à nouveau. Le précipité est à nouveau séché une nuit à 100°C. On récupère 1,9g de poudre. L’absorption atomique de la poudre donne un titre massique de 34% en Fe. Ce qui correspond à un titre massique en Fe3O4 de 47,36%.
Les particules ainsi obtenues ont une densité de 1,87 kg.m -3 contre 5,17 kg.m -3 pour le Fe 3 O 4 .
L’imagerie MEB ( ) permet de mettre en évidence la monodispersité en taille de particules composites de l’invention ainsi obtenues. Cette image montre également l’absence d’agrégation des particules de l’invention au sein de leur solution mère (un milieu d’usage biologique), et donc leur stabilité, particulièrement avantageuse, dans ledit milieu. En effet, s’il y avait eu agrégation en solution, celle-ci aurait également été observée après évaporation de la solution lors de la prise du cliché MEB.
L’imagerie MEB permet également de mettre en évidence la monodispersité en taille des particules de ferrite dans une particule composite de l’invention ( ).
dans laquelle R 3 est tel que défini précédemment pour la formule (III-1).
Le polyol de formule (III-2) susmentionnée peut être obtenu par réaction de polycondensation d’au moins un dimère d’acide gras de formule (XI-2), ou l’un de ses dérivés esters, avec un diol de formule (XII) :
(X-2)
dans lesquelles R 3 et R e sont tels que définis précédemment.
Le polyol de formule (III-3) susmentionnée peut être obtenu par réaction de polycondensation d’au moins un dimère d’acide gras de formule (XI-3), ou l’un de ses dérivés esters, avec un diol de formule (XII) :
(XI-3)
dans lesquelles R 3 et R f sont tels que définis précédemment.
La réaction de polycondensation peut être réalisée en présence d’un catalyseur d’estérification dans des conditions typiques.
De préférence, dans les formules (III-1), (III-2), (III-3), (XII), R 3 est un radical alkylène saturé comprenant de 2 à 40 atomes de carbone, préférentiellement de 2 à 10 atomes de carbone.
Les dimères d’acides gras et leurs modes de préparation sont tels que détaillés précédemment dans la présente demande.
Le dimère d’acide gras de formule (XI-1) peut être choisi parmi ceux dans laquelle : R c est un radical alkyle linéaire insaturé comprenant 9 atomes de carbone, et R d est un radical alkyle linéaire insaturé comprenant 9 atomes de carbone ; R c et R d forment ensemble un cycle ou bicycle insaturé comprenant de 6 à 12 atomes de carbone, substitué par un ou plusieurs groupes alkyles saturés ou insaturés, lesdits groupes alkyles comprenant de 5 à 8 atomes de carbone; ou R c et R d forment ensemble un cycle aromatique comprenant 6 atomes de carbone, substitué par un ou plusieurs groupes alkyles saturés, lesdits groupes alkyles comprenant de 5 à 8 atomes de carbone.
Le ressort d’arrêt 40 forme un mécanisme d’encliquetage qui garantit que la ferrure de sangle de ceinture 8 soit bloquée dans la position de fonctionnement dans l’état monté.
La ferrure de sangle de ceinture 8 peut être vue en détail aux figures 9c et 9d. Elle présente une ouverture de retenue 46 qui, à la manière d’un trou de serrure, présente une partie d’insertion plus grande (cf. également la ) et une partie de retenue plus petite. La partie d’insertion présente une taille telle que l’élément de retenue 36 (plus précisément la tête de l’élément de retenue 36) peut être guidé à travers celle-ci. La partie de retenue présente un diamètre qui est plus petit que la tête de la saillie de retenue 36.
La ferrure de sangle de ceinture 8 présente en outre un tourillon d’encliquetage 48 (cf. en particulier les figures 9d et 11a) qui est destiné à coopérer avec le ressort d’arrêt 40.
Il est décrit ci-après, à l’aide des figures 10a à 10f ainsi que 11a à 11d, comment la ceinture de sécurité 3 est accouplée au prétensionneur de ceinture à ferrure d’extrémité 10.
À la , le prétensionneur de ceinture à ferrure d’extrémité 10 est illustré dans l’état dans lequel il est monté dans le véhicule. La ferrure de câble de traction 30 est fixée sur le côté extérieur du tube de prétensionneur au moyen de l’élément de fixation 32.
La ferrure de sangle de ceinture 8, à laquelle la saillie de ceinture 3 est fixée, est rapprochée de la ferrure de câble de traction 30 dans une position pivotée de 90° par rapport à la direction de fonctionnement ultérieure, et la tête de la saillie de retenue 36 est guidée à travers la partie d’insertion de l’ouverture de retenue 46 (cf. les figures 10b ainsi que 11a et 11b).
Ensuite, la ferrure de sangle de ceinture 8 est déplacée de telle sorte que la saillie de retenue 36 parvienne dans la partie de retenue de l’ouverture de retenue 46 (cf. les figures 10c et 11c).
Ensuite, la ferrure de sangle de ceinture 30 est tournée de 90° dans la position de fonctionnement ultérieure (cf. les figures 10d ainsi que 11d et 11e), le tourillon d’encliquetage 48 coopérant en l’occurrence avec le ressort d’arrêt 40 et venant finalement se placer dans l’évidement d’encliquetage 44. Cet état est illustré dans les figures 10e, 10f et 11f.
Grâce à la coopération du tourillon d’encliquetage 48 avec le ressort d’arrêt 40, il est garanti que la ferrure de sangle de ceinture 8 demeure dans la position prémontée. En outre, le ressort d’arrêt 40 assure une certaine précontrainte, de sorte qu’aucuns cliquetis ne peuvent se produire.
Véhicule équipé de barres de toit modulables et inviolables La présente invention concerne un véhicule équipé de barres de toit déplaçables et inviolables ainsi qu’un procédé de fixation desdites barres.
Actuellement, certains véhicules automobiles possèdent deux barres de toit parallèles l’une à l’autre et s’étendant de chaque côté du toit suivant l’axe longitudinal X du véhicule. Pour une partie de ces véhicules, ces barres peuvent être démontées et/ou déplacées pour être ensuite fixées sur le toit de manière à s’étendre suivant un axe transversal Y du véhicule. Autrement dit, pour cette nouvelle configuration, les deux barres sont parallèles l’une à l’autre et placées l’une derrière l’autre en s’étendant chacune suivant l’axe transversal Y du véhicule. Ce nouvel arrangement des barres permet l’arrimage d’objets sur le toit du véhicule, tels que par exemple des bagages, des vélos,etc.
Or, le passage des barres d’une configuration à l’autre est souvent malaisé car il nécessite la mise en œuvre d’opérations compliquées et lourdes, nécessitant le plus souvent un outillage adapté et des manipulations contraignantes. De plus, ces barres qui sont accessibles à toute personne depuis l’extérieur du véhicule, peuvent être facilement volées sans avoir à fracturer le véhicule.
Le but de la présente invention est de pallier les inconvénients de l’art antérieur en proposant un véhicule possédant deux barres pouvant être positionnées alternativement selon l’axe longitudinal X ou selon l’axe transversal Y, le passage d’une position à une autre étant réalisé par des opérations simples et rapides, lesdites barres étant par ailleurs sécurisées de façon à ne pas pouvoir être retirées du véhicule par une personne malveillante.
L’invention a pour premier objet un véhicule comprenant un toit, une première barre et une deuxième barre fixées chacune sur ledit toit par l’intermédiaire d’au moins une pièce support, les dites deux barres étant déplaçables entre une position longitudinale pour laquelle elles s’étendent chacune selon un axe longitudinal X du véhicule et une position transversale pour laquelle elles s’étendent chacune selon un axe transversal Y du véhicule, caractérisé en ce que ladite au moins une pièce de support comprend un pion et en ce que les dites deux barres comprennent chacune au moins un système de fixation destiné à coopérer avec ledit pion de manière à fixer la barre à la pièce support, ledit système de fixation comportant un élément de positionnement permettant au système de fixation de venir au contact du pion, et un élément de serrage monté en rotation autour de l’élément de positionnement et permettant le blocage dudit pion au contact de l’élément de positionnement, ledit système de fixation étant configuré pour que, lorsque l’élément de positionnement est en contact avec le pion, l’élément de serrage puisse adopter, d’une part, une position initiale dans laquelle le pion peut se dissocier de l’élément de positionnement et, d’autre part, une position de fixation dans laquelle l’élément de serrage bloque le pion au contact de l’élément de positionnement.
Dans la présente description, un véhicule selon l’invention comprend une première barre et une deuxième barre. L’expression « les barres » utilisée dans la suite de la description est donc équivalente à « la première barre et la deuxième barre ». De même, l’expression « chaque barre » désigne indifféremment la première barre ou la deuxième barre.
Le procédé peut comprendre en outre une étape consistant à limiter la distribution de la taille des particules de la composition en poudre obtenue comprenant ledit peroxyde organique, en particulier au moyen d’un tamisage mécanique sur un tamis métallique.