INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Véhicule automobile (V) comprenant : - une batterie (BR) de stockage d’énergie électrique, - une carrosserie (3) comprenant un corps creux (6), - une prise électrique (P1), cette prise comprenant : - un boîtier (7) solidaire de la carrosserie (3), - une rallonge électrique (1) déployable en dehors de la carrosserie (3), - un connecteur électrique (2) logé de façon amovible dans le boîtier (7), accessible par un opérateur depuis l’extérieur de la carrosserie (3), ce connecteur (2) étant d’une part électriquement raccordé à la batterie (BR) au moyen de la rallonge électrique (1), et d’autre part propre à être en outre raccordé à un réseau électrique terrestre si la rallonge (1) est déployée, cette rallonge (1) formant une spirale élastique hélicoïdale (4) propre à rappeler le connecteur électrique (2) dans le boîtier (7), caractérisé en ce que le véhicule comprend un tube de guidage (5) de la rallonge (1) et solidaire de la carrosserie (3), ce tube (5) étant périphérique à la spirale (4) et s’étendant, à partir du boîtier (7), dans le corps creux (6). Véhicule selon la revendication 1, ce tube (5) étant orienté de sorte que le poids de la spirale élastique hélicoïdale (4) aide à rappeler le connecteur électrique (2) dans le boîtier (7). Véhicule selon la revendication 2, ce véhicule comprenant une roue, et la carrosserie (3) comprenant un passage de roue (8) délimitant un espace de débattement de cette roue, le corps creux (6) étant au moins délimité par ce passage de roue (8). Véhicule selon la revendication 3, la carrosserie (3) comprenant une aile (9) en prolongement de ce passage de roue (8), le corps creux (6) étant délimité en outre par cette aile (9). Véhicule selon la revendication 4, la carrosserie comprenant une doublure (11) de cette aile (9), le corps creux (6) étant délimité en outre par cette doublure d’aile (11). Véhicule selon la revendication 3 comprenant un habitacle (12), la carrosserie (3) comprenant : - une doublure d’aile (11) d’une aile (9) en prolongement de ce passage de roue (8) et - une garniture de l’habitacle, le corps creux (6) étant délimité en outre par cette doublure d’aile (11) et cette garniture de l’habitacle. Véhicule selon la revendication 3, la carrosserie (3) comprenant un garde-boue protégeant le passage de roue (8) de la boue ou des gravillons propulsés par la roue si elle est en rotation, le corps creux (6) étant en outre délimité par ce garde-boue. Véhicule selon l’une des revendications 3 à 7, le tube (5) présentant une courbure suivant une courbure du passage de roue (8). Véhicule selon l’une des revendications 3 à 8, ce passage de roue (8) étant un passage de roue arrière du véhicule. Véhicule selon l’une des revendications précédentes, la prise (P1) comprenant une trappe (10) comprenant un moyen d’articulation propre à la positionner dans une position de fermeture et une position d’ouverture du boîtier (7) pour l’accès au connecteur électrique (2) par un opérateur depuis l’extérieur du véhicule (V).
Actionneur (20) agencé pour être relié à une chaîne mécanique (13) de commande de vol d’un véhicule (10), comprenant un moteur (22), un arrangement de sortie (23) entraîné en rotation par le moteur (22) selon un axe de rotation (X-X) et un levier de sortie (24) solidaire en rotation de l’arrangement de sortie (23) par une connexion fusible (25) monté dans un premier emplacement (24a) pratiqué dans le levier de sortie (24) et dans un deuxième emplacement (23a) pratiqué dans l’arrangement de sortie (23), le premier et le deuxième emplacements (24a, 23a) étant configurés pour coupler le levier de sortie (24) et l’arrangement de sortie (23) lorsque la connexion fusible (25) est en place, caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif d’éjection (30) configuré pour éjecter la connexion fusible (25) hors du premier emplacement (24a) et/ou du deuxième emplacement (23a). Actionneur (20) selon la revendication 1, dans lequel le dispositif d’éjection (30) comprend un interrupteur configuré pour ouvrir ou fermer un circuit électrique relié via au moins un dispositif de commande (38) à un organe d’éjection (32) monté à proximité de la connexion fusible (25) dans le levier de sortie (24). Actionneur (20) selon la revendication 2, dans lequel le dispositif d’éjection (30) comprend un connecteur (36) monté, sur le levier de sortie (24), le dispositif de commande (38) étant relié audit connecteur (36). Actionneur (20) selon la revendication 2 ou 3, dans lequel l’organe d’éjection (32) est une charge pyrotechnique. Actionneur (20) selon la revendication 4, dans lequel la charge pyrotechnique est logée dans un logement (34) pratiqué dans le levier de sortie (24). Actionneur (20) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la connexion fusible (25) est sous la forme d’une goupille. Actionneur (20) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la connexion fusible (25) s’étend selon un axe perpendiculaire à l’axe de rotation (X-X) ou selon un axe parallèle à l’axe de rotation (X-X). Actionneur (20) selon la revendication 2 en combinaison avec l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant un carter (26) dans lequel sont montés au moins le moteur (22), l’arrangement de sortie (23) et l’organe d’éjection (32), l’arbre de sortie (24) étant disposé au moins partiellement dans ledit carter (26) et s’étendant partiellement à l’extérieur de celui-ci. Véhicule (10), notamment un aéronef, comprenant un actionneur selon l’une quelconque des revendications précédentes. Véhicule selon la revendication 9, comprenant une commande de vol (11), un organe de pilotage (14) du véhicule et une chaîne mécanique de commande de vol (13) reliant l’organe de pilotage (14) à la commande de vol (11), l’actionneur (20) étant relié mécaniquement à la chaîne mécanique (13) de commande de vol.
Document d’identité (10) formé par l’assemblage d’au moins trois substrats, présentant chacun une même surface, les substrats étant laminés entre eux, les trois substrats étant constituées respectivement d’un substrat blanc opaque, d’un premier substrat (16) transparent et d’un deuxième substrat (18) transparent, le deuxième substrat (18) étant pris en sandwich entre le substrat (20) blanc opaque et le premier substrat (16), le premier et deuxième substrats (16, 18) étant constitués de matériaux polymères, d’épaisseur comprise entre 50µm et 300µm, le document comprenant un motif couleur (24) de surface inférieure à celle des substrats, le motif couleur (24) étant délimité par un contour couleur (26) et étant positionné à l’interface des deux substrats transparents (16, 18), caractérisé en ce que le deuxième substrat (18) transparent forme une couche de diffusion et en ce que le document comporte en outre un motif fluorescent (12) réalisé par impression d’une encre fluorescente sensible aux rayonnement Ultra-Violet, le motif fluorescent (12) étant déposé à l’interface du premier et deuxième substrats (16, 18), sous le motif d’impression couleur, et le motif fluorescent (12) présentant un contour (22) fluorescent dont au moins une partie s’étend au-delà du contour (26) du motif couleur (24). Document d’identité (10) selon la revendication 1, dans lequel le contour (22) du motif fluorescent (12) représente une homothétie par agrandissement du contour (26) du motif couleur (24). Document d’identité (10) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel l’encre sensible aux UV est une encre blanche fluorescente. Document d’identité (10) selon l’une des revendications précédentes, comportant en outre un troisième et quatrième substrat transparents assemblés du côté opposé au premier et deuxième substrat. Document d’identité (10) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le motif couleur (24) est formé par une matrice de sous-pixels (28a, 28b, 28c) présentant chacun une couleur différente. Document d’identité (10) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le premier et/ou le deuxième substrat (16, 18) transparent est sensible au rayonnement laser IR (YAG). Document d’identité selon l’une des revendications 5 et 6, dans lequel le premier substrat (16) comporte des zones noircies par sélection au-dessus de la matrice de sous-pixels (28a, 28b, 28c) de sorte à éteindre certains sous-pixel de couleur de sorte à générer un motif couleur personnalisé. Document d’identité (10) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le substrat opaque (20) est opaque sous éclairage ambiant dans les longueurs d’onde du visible et des ultra-violet. Procédé de vérification d’un document d’identité (10) selon l’une des revendications précédentes, comportant une première étape d’exposition du document d’identité (10) à un rayonnement ultra-violet, puis une deuxième étape de lecture du motif couleur personnalisé (24bis), et une troisième étape de comparaison du motif couleur (24) avec une autre donnée du document d’identité (10)
Procédé de fabrication d’une structure intérieure (1) de véhicule, le procédé comprenant les étapes suivantes : - obtention d’un panneau de commande (3), comprenant une couche de décor (5) et un film sensitif (7) fixé d’un côté de la couche de décor (5) ; - obtention d’un support (13) prévu pour recevoir au moins une source lumineuse (15) ; - fixation du support (13) au panneau de commande (3), par injection d’un joint (21) en une matière plastique, dans un moule. Procédé selon la revendication 1, dans lequel le panneau de commande (3) présente une face visible délimitée par un bord périphérique (23), le joint (21) couvrant ledit bord périphérique (23). Procédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l’étape d’obtention du panneau de commande (3) est réalisée en injectant la couche de décor (5) sur le film sensitif (7), l’injection étant réalisé dans ledit moule. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel l’étape d’obtention du support (13) est réalisée en injectant le support (13), l’injection étant réalisé dans ledit moule. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la couche de décor (5) est dans un matériau déterminé, la matière plastique formant le joint (21) comprenant ledit matériau. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la couche de décor (5) est translucide. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le film sensitif (7) est un film capacitif. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le film sensitif (7) couvre une face cachée (11) de la couche de décor (5), le support (13) étant rapporté contre le film sensitif (7). Structure intérieure de véhicule, la structure intérieure (1) comprenant : - un panneau de commande (3), comprenant une couche de décor (5) et un film sensitif (7) fixé d’un côté de la couche de décor (5) ; - un support (13) prévu pour recevoir une source lumineuse (15) ; -un joint (21) en une matière plastique, fixant le support (13) au panneau de commande (3), injecté dans un moule. Structure intérieure selon la revendication 9, dans laquelle le panneau de commande (3) présente une face visible délimitée par un bord périphérique (23), le joint (21) couvrant ledit bord périphérique (23).
Dispositif de traitement pour surfaces de véhicule, ledit dispositif comprenant un distributeur (1) d’un fluide de traitement et un réservoir principal (24) pour ledit fluide, configuré pour un stockage dudit fluide sous forme liquide, ledit dispositif de traitement étant configuré de sorte qu’une alimentation du distributeur (1) par le liquide venant du réservoir (24) principal ait lieu par gravité. Dispositif selon la revendication précédente dans lequel ledit réservoir principal (24) est situé à distance dudit distributeur (1). Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes comprenant un circuit souple reliant ledit réservoir principal (24) audit distributeur (1). Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes dans lequel ledit distributeur (1) est configuré pour une diffusion du fluide de traitement, sous forme d’un brouillard de gouttelettes liquides, ledit dispositif comprenant au moins une buse (30) de distribution desdites gouttelettes. Siège pour véhicule, notamment automobile, ledit siège comprenant un dispositif de traitement selon l’une quelconque des revendications précédentes. Siège selon la revendication 5 dans lequel ledit distributeur (1) est situé dans le dossier (34) du siège. Siège selon l’une quelconque des revendications 5 ou 6 dans lequel ledit réservoir principal (24) est situé dans un appuie-tête (44) du siège. Siège selon la revendication précédente dans lequel ledit appuie-tête (44) comprend un logement (50) dudit réservoir principal (24), ledit appuie-tête (44) comprenant une trappe d’accès (52) audit logement (50), ladite trappe d’accès (52) étant située au niveau d’une face arrière dudit appuie-tête (44). Siège selon l’une quelconque des revendications 5 à 8, la revendication 5 étant prise dans son rattachement à la revendication 4, lesdites buses (30) étant situées au niveau d’un bord supérieur (42) du siège. Siège selon l’une quelconque des revendications 5 à 8, la revendication 5 étant prise dans son rattachement à la revendication 4, les buses visant des surfaces voisines du siège.
Dispositif de traitement pour siège de véhicule, ledit dispositif comprenant un distributeur (1) d’un fluide de traitement, sous forme d’un brouillard de gouttelettes liquides, et au moins une buse (30) de distribution desdites gouttelettes, la ou lesdites buses (30) étant configurées pour être positionnées sur le siège de sorte à ce que les gouttelettes se déposent par gravité sur une assise (32) et une partie au moins d’un dossier (34) du siège (36). Dispositif selon la revendication 1 dans lequel ledit fluide est un fluide désinfectant. 3. Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes, configuré de sorte à ce que lesdites gouttelettes soient dirigées vers le haut en sortie desdites buses (30). 4. Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant un réservoir principal (24) pour ledit fluide, ledit dispositif étant configuré pour une alimentation dudit distributeur (1) depuis ledit réservoir principal (24) par gravité. Siège pour véhicule, notamment automobile, ledit siège (36) comprenant un dispositif de traitement selon l’une quelconque des revendications précédentes. Siège selon la revendication 5 dans lequel ledit distributeur (1) est situé dans le dossier (34) du siège (36). Siège selon l’une quelconque des revendications 5 ou 6 dans lequel lesdites buses (30) sont positionnées de sorte à ce que le brouillard se dépose sur au moins 90% d’une surface d’habillage du siège (36). Siège selon l’une quelconque des revendications 5 à 7 dans lequel lesdites buses (30) sont situées sur un bord supérieur (42) du dossier (34). Siège selon l’une quelconques des revendications 5 à 8, la revendication 5 étant prise dans son rattachement à la revendication 4, dans lequel ledit réservoir principal (24) est situé dans un appuie-tête (44) du siège. Siège selon la revendication 9 dans lequel ledit appuie-tête (44) comprend un logement (50) dudit réservoir principal (24), ledit appuie-tête (44) comprenant une trappe d’accès (52) audit logement (50).
Phare (1) de véhicule amovible, ledit phare (1) comportant un module d’éclairage (2), ledit phare (1) étant caractérisé en ce qu’il comporte en outre un transformateur (4) agencé pour charger une batterie de puissance d’un véhicule (9). Phare (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu’il comporte une première prise électrique (3) agencée pour coopérer par emboitement avec une deuxième prise électrique (15) que comporte le véhicule (9), ladite première prise électrique (3) dudit phare (1) étant reliée électriquement au module d’éclairage (2). Phare (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le transformateur (4) comporte : Une première prise électrique de recharge (5) destinée à recevoir par emboitement un premier câble de recharge (6), et Une deuxième prise électrique de recharge (7) destinée à recevoir par emboitement un deuxième câble de recharge (8). Phare (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il forme un phare avant, un phare arrière ou un troisième feu stop du véhicule (9). Véhicule (9) électrique ou hybride comportant un phare (1) de véhicule amovible selon l’une quelconque des revendications précédentes. Véhicule (9) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu’il comporte un mécanisme de verrouillage (12) du phare (1), ledit mécanisme de verrouillage (12) comportant une serrure (18) coopérant avec un pion de verrouillage (19) du phare (1), ledit pion de verrouillage (19) étant agencé pour se déplacer entre une position de verrouillage dudit phare (1) et une position de déverrouillage dudit phare (1) lorsqu’une clé (20) est insérée et tournée dans ladite serrure (18). Véhicule (9) selon la revendication 5, caractérisé en ce qu’il comporte un mécanisme de verrouillage (12) du phare (1), ledit mécanisme de verrouillage (12) comportant un lecteur de carte coopérant avec un pion de verrouillage (19) du phare (1), ledit pion de verrouillage (19) étant agencé pour se déplacer entre une position de verrouillage dudit phare (1) et une position de déverrouillage dudit phare (1) lorsqu’une carte électromagnétique est insérée dans ledit lecteur de carte. Véhicule (9) selon l’une quelconque des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que le mécanisme de verrouillage (12) comporte en outre un ressort (22) exerçant un effort de poussée (23) sur le phare (1), ledit effort de poussée (23) étant exercé vers l’extérieur d’un logement (14) de réception dudit phare (1) dans lequel est logé ledit phare (1). Véhicule (9) selon l’une quelconque des revendications 5 à 7, caractérisé en ce qu’il comporte un becquet arrière (13) disposé au-dessus d’une lunette arrière (11) dudit véhicule (9), ledit becquet arrière (13) comportant un logement (14) de réception dudit phare (1) dans lequel est logé ledit phare (1). Véhicule (9) selon la revendication précédente caractérisé en ce qu’il comporte un joint d’étanchéité (16) entre le logement (14) de réception et le phare (1), ledit joint d’étanchéité (16) entourant ledit phare (1).
Balai (1) d’essuie-glace, en particulier pour un véhicule automobile, comprenant un carénage (100), comprenant une monture centrale (110) et au moins un capot d’extrémité (120) disposé dans le prolongement de ladite monture centrale (110) ; au moins un élément adaptateur (200) fixé à ladite monture centrale (110), l’élément adaptateur (200) comprenant une âme centrale (240) et deux jambes (300a, 300b) s’étendant depuis des bords opposées de ladite âme centrale (240), l’un desdits au moins un capot d’extrémité (120) étant articulé de manière pivotante audit élément adaptateur (200) ; caractérisé en ce que ledit élément adaptateur (200) présente un rétrécissement ponctuel (230) d’au moins une des deux jambes (300a, 300b) au niveau de ladite articulation dudit capot d’extrémité (120) sur ledit élément adaptateur, ledit rétrécissement s’étendant du niveau d’au moins un alésage d’articulation (220) jusqu’à l’âme centrale dudit élément adaptateur. Balai selon la revendication précédente, dans lequel le rétrécissement (230) comprend au moins une surface de montage (230a, 230b) sensiblement planaire, ladite au moins une surface de montage (230a, 230b) étant incliné vers un plan médiane (M) de l’élément adaptateur (200). Balai (1) selon la revendication précédente, dans lequel le rétrécissement (230) comprend deux surfaces de montage (230a, 230b) disposées de façon opposée par rapport au plan médiane de l’élément adaptateur (200). Balai (1) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel l’au moins un capot d’extrémité (120) comprend deux plots d’articulation (320) s’étendant en tête-bêche d’une surface inférieure dudit au moins un capot d’extrémité (120) de manière à constituer un axe d’articulation (A), lesdits plots d’articulation (320) s’emboîtant dans l’au moins une alésage d’articulation (220) de l’élément adaptateur (200). Balai (1) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le rétrécissement (230) est constitué par au moins une surface de montage (230a, 230b) formée dans l’élément adaptateur (200), ladite au moins une surface de montage (230a, 230b) étant de préférence sensiblement planaire. Balai (1) selon la revendication précédente, dans lequel chaque au moins une surface de montage (230a, 230b) est bordée par deux surfaces de guidage (235a, 235b), ladite au moins une surface de montage (230a, 230b) et les deux surfaces de guidage (235a, 235b) formant en ensemble une goulotte (310), lesdites au moins deux surfaces de guidage (235a, 235b) étant de préférence sensiblement planaires. Balai (1) selon la revendication précédente, dans lequel la goulotte s’étend du niveau des alésages d’articulation (220) jusqu’à l’âme centrale (240) de l’élément adaptateur (200). Balai (1) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel l’au moins un rétrécissement est incliné à un angle (θ 1 , θ 2 ) compris entre 5 et 20 degrés, de préférence entre 10 et 15 degrés, et plus préférablement de 13 degrés, par rapport au plan médian longitudinal de l’élément adaptateur. Système d’essuyage comprenant un balai (1) d’essuie-glace selon l’une des revendications précédentes.
Procédé de commande d’un actionnement d’une pièce mobile d’un véhicule automobile (100) comprenant au moins trois récepteurs radio (130, 140, 150, 160), le procédé de commande comprenant les étapes suivantes : Réception (S10) d’une instruction d’actionnement de la pièce mobile selon une trajectoire (171, 181), Vérification (S20), par une triangulation radio à partir des au moins trois récepteurs radio (130, 140, 150, 160), si un objet connecté (200) est dans la trajectoire (171, 181). Si l’étape de vérification détermine qu’un objet connecté est sur la trajectoire (171, 181), inhibition (S30) de l’actionnement de la pièce mobile, Si l’étape de vérification détermine qu’aucun objet connecté (200) est sur la trajectoire (171, 181), commande de l’actionnement (S40) de la pièce mobile à une vitesse déterminée. Procédé de commande selon la revendication précédente comprenant en outre l’étape suivante : Emission (S50) d’un message d’avertissement, si l’étape de vérification (20) détermine qu’un objet connecté (200) est sur la trajectoire (171, 181). Procédé de commande selon l’une quelconque des revendications précédentes dans lequel la pièce mobile est un ouvrant. Procédé de commande selon l’une quelconque des revendications précédentes comprenant les étapes suivantes : L’inhibition (S30) de l’actionnement de l’ouvrant (170, 180), l’objet connecté (200) étant sur la trajectoire (171, 181), alors que l’actionnement à la vitesse déterminée a débuté (S15), puis Commande d’une reprise (S60) de l’actionnement à la vitesse déterminée, dès qu’aucun objet connecté (200) est sur la trajectoire (171, 181). Procédé de commande selon l’une quelconque des revendications précédentes dans lequel l’objet connecté (200) est l’un au moins parmi : Un collier d’animal électronique, Un téléphone mobile, Une montre intelligente, Un robot, Une étiquette électronique. Programme d’ordinateur comprenant des instructions, exécutables par un microprocesseur ou un microcontrôleur, pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, lorsqu’il est exécuté par le microprocesseur ou le microcontrôleur. Dispositif électronique (110) configuré pour mettre en œuvre les étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 5. Véhicule automobile (100) comprenant le dispositif électronique selon la revendication précédente.