INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention a pour principal objet un dispositif d’éclairage et de signalisation (1) comprenant au moins un module lumineux (4) apte à générer un faisceau d’éclairage (A) le long d’un axe optique longitudinal et un élément optique (2) à travers lequel le faisceau d’éclairage (A) est projeté, remarquable en ce que le dispositif d’éclairage et de signalisation (1) comprend un écran à cristaux liquides pilotable (18) plaqué contre l’élément optique (2), l’écran à cristaux liquides pilotable (18) étant apte à prendre des états de diffusion différents dont au moins un état de projection du faisceau d’éclairage (A) dans lequel l’écran à cristaux liquides pilotable (18) est transparent et un état d’émission d’un faisceau de signalisation dans lequel l’écran à cristaux liquides pilotable (18) est au moins partiellement diffusant.
MODULE LUMINEUX AVEC AFFICHAGE PAR LED OPTIMISÉ POUR APPLICATION AUTOMOBILE
L’invention a trait à un module lumineux pour véhicule automobile, comprenant un dispositif optique de projection (12) avec un foyer, une face d’entrée et une face de sortie ; un imageur (10) formant une matrice de sources lumineuses, disposé entre le foyer et la face d’entrée de manière à ce que le dispositif optique de projection (12) puisse projeter une image agrandie dudit imageur (10) ; dans lequel l’imageur (10) présente une largeur l et une hauteur h, la face d’entrée et/ou la face de sortie présentent une largeur L et une hauteur H, où L>l, H>h, et L-l>H-h, de manière à ce que le module lumineux présente un champ de vue horizontal supérieur à un champ de vue vertical, lorsque ledit module lumineux est orienté en position de montage sur le véhicule automobile.
Dispositif lumineux de véhicule automobile comprenant un boîtier, un circuit d'alimentation, un support étagé (1) fixé dans le boîtier, un substrat principal flexible (2) comportant un circuit électronique de liaison, une pluralité de substrats secondaires rigides (311, 321, 331), lesdits substrats comportant chacun un circuit électronique secondaire, une première face et une deuxième face opposées, l'une desdites faces comportant des points de contact électrique (313, 323, 333) reliés au circuit électronique, une source lumineuse (312, 322, 332) étant montée sur la première face du substrat, ladite au moins une source lumineuse étant apte à être alimentée par le circuit électronique secondaire, Lesdits substrats rigides étant chacun soudés au substrat principal flexible (2) par leurs points de contact électrique (313, 323, 333), par soudure laser, de sorte que l'au moins une source lumineuse (312, 322, 332) peut être alimentée par le circuit d'alimentation à travers le circuit électronique de liaison.
Volet d’obturation pour buse de groupe moto-ventilateur a profil constant
L'invention concerne un volet d’obturation (100, 101, 102) pour buse (1) de groupe moto-ventilateur pour véhicule automobile, destiné à être monté pivotant par rapport à un axe de rotation (2), le volet (100, 101, 102) comprend des moyens d’articulation (3) destinés à assembler le volet (100, 101, 102) sur une buse (1) et à permettre la rotation du volet (100, 101, 102) selon l’axe de rotation (2), caractérisée en ce que les moyens d’articulation (3) sont venus de matière par rapport au volet (100, 101, 102) et en ce que le volet (100, 101, 102) a un profil constant sur l’ensemble de la longueur du volet (100, 101, 102).
L’invention concerne une installation de liquéfaction d’hydrogène comprenant un circuit (3) d’hydrogène à refroidir, un ensemble d’échangeur(s) (4, 5, 6, 7, 8) de chaleur en échange thermique avec le circuit (3) d’hydrogène à refroidir, un système (9) de refroidissement comprenant un réfrigérateur à cycle de réfrigération d’un premier gaz de cycle comprenant de l’hélium et/ou de l’hydrogène, le circuit (3) d’hydrogène à refroidir comprenant au moins une section (12) de catalyse pour assurer une conversion de l’hydrogène ortho en hydrogène para, le circuit (3) d’hydrogène à refroidir comprenant en outre une première portion (13) de dérivation d’au moins une section (12) de catalyse, l’extrémité aval (23) du circuit (3) d’hydrogène à refroidir comprenant deux branches parallèles (13, 130) non combinées et alimentées respectivement avec l’hydrogène passé dans la première portion (13) de dérivation et avec de l’hydrogène passé dans la section (12) de catalyse pour fournir deux flux distincts d’hydrogène ayant des proportions relatives d’hydrogène ortho et para différentes.
ÉCHANGEUR DE CHALEUR À TUBE DE CIRCULATION DE FLUIDE ET PROTECTION CONTRE LES MICROMÉTÉORITES.
Un dispositif de maintien (DM) est couplé à un premier objet (O1) et permet un pré-maintien d’une vis destinée à permettre un couplage à un second objet. Ce dispositif (DM) comprend un insert résistant (IR) muni d’un trou traversant (T1) pour la traversée de cette vis et propre à supporter un couple de serrage de cette vis inférieur à un seuil choisi, et un corps (CS) solidarisé fixement par surmoulage à cet insert résistant (IR) et muni d’une protubérance propre à le coupler au premier objet (O1) et, dans la continuité du premier trou traversant (T1), d’un second trou traversant pour la traversée de la vis.
L’invention concerne un dispositif de fixation (1) comprenant :
- un élément mâle (10) pourvu d’un pied de maintien cylindrique et pourvu de blocs de verrouillage ;
- un élément femelle (20) comprenant une face de couplage par laquelle débouche un logement, l’élément femelle (20) comprend des contre-blocs ;
le dispositif de fixation (1) comprend des moyens de guidage configurés pour guider le couplage de l’élément femelle (20) avec l’élément mâle (10) selon deux phases successives, la première phase correspondant à l’insertion du pied de maintien dans le logement selon un mouvement hélicoïdale selon un premier sens, et la deuxième phase comprend un mouvement de rotation selon le premier sens permettant de positionner en butée les blocs de verrouillage contre les contre-blocs, le dispositif comprend des moyens magnétiques et/ou élastiques configurés pour s’opposer à une rotation selon un deuxième sens.
Un système de changement de vitesse (2) pour l’entraînement d’un équipement par un boîtier de relais d’accessoires comprenant : - un train comprenant une couronne (5), un planétaire (6) solidaire d’un arbre de sortie (4) et un porte-satellite (7) solidaire d’un arbre d’entrée (3), - un dispositif d’embrayage (10) des arbres d’entrée (3) et de sortie (4), - un dispositif de blocage (9) rotatif de la couronne (5), le système (2) comprenant une première configuration, dans laquelle le dispositif d’embrayage (10) est en position embrayée et le dispositif de blocage (9) en position de déconnexion, pour entraîner l’arbre de sortie (4) à la vitesse de l’arbre d’entrée (3), et une deuxième configuration (C2), dans laquelle le dispositif d’embrayage (10) est en position débrayée (D) et le dispositif de blocage (9) en position de connexion (B), pour entraîner l’arbre de sortie (4) à une vitesse (N4) supérieure à la vitesse (N3) de l’arbre d’entrée.
L’invention concerne un assemblage de dispositifs joint tournant d’une installation d’exploitation de fluides, comportant un premier dispositif joint tournant (10a) et un deuxième dispositif joint tournant (10b) ayant chacun une première partie annulaire (11a, 11b) qui est assujettie à une tourelle d’amarrage fixe de ladite installation (100), une deuxième partie annulaire (12a, 12b) mobile en rotation par rapport à ladite première partie annulaire et qui est assujettie à un navire mobile de ladite installation, et au moins un organe d’étanchéité dynamique logé à l’intérieur d’un espace d’écartement situé entre ladite première partie annulaire et ladite deuxième partie annulaire, ledit premier dispositif joint tournant présentant un premier diamètre externe et ledit deuxième dispositif joint tournant présentant un deuxième diamètre interne supérieur audit premier diamètre externe de sorte que ledit deuxième dispositif joint tournant est positionné au moins partiellement autour dudit premier dispositif joint tournant.
L’invention concerne un dispositif joint tournant d’une installation d’exploitation de fluides, notamment sur une plateforme offshore, comportant une première partie annulaire qui est assujettie à une tourelle d’amarrage fixe de ladite installation, une deuxième partie annulaire mobile en rotation autour d’un axe et par rapport à ladite première partie annulaire et qui est assujettie à un navire mobile de ladite installation, et au moins un organe d’étanchéité dynamique logé à l’intérieur d’un espace d’écartement situé entre ladite première partie annulaire et ladite deuxième partie annulaire et pourvu d’un talon et d’au moins une première lèvre qui s’étend en saillie du talon, caractérisé en ce que l’une de la première partie et de la deuxième partie comporte un logement dans lequel est au moins partiellement reçu le talon et l’autre de la deuxième partie et de la première partie présente une face formant portée qui est ménagée de sorte à être oblique par rapport à l’axe de rotation de ladite deuxième partie annulaire et sur laquelle vient en contact l’au moins une première lèvre.
Elément de raccord pour un raccordement fluidique à un terminal
Elément de raccord (1), pour un terminal (80) à enveloppe cylindrique, comprenant : un corps de raccord (10) ; un clapet (30) ; un corps de douille (60), mobile en translation ; des patins de serrage (50), déplacé par coopération avec une portion conique (16) du corps de raccord (10), entre des positions radiales initiale et de serrage ; des moyens de transmission (35), le corps de douille (60) ou les patins de serrage (50) étant aptes à entraîner le clapet (30) via les moyens de transmission (35), d’une position avant de fermeture du corps (60) à une position arrière d’ouverture, lorsque les patins de serrage (50) se déplacent de la position radiale initiale à la position radiale de serrage ; et une lumière (17), du corps de raccord (10), traversée par les moyens de transmission (35) lorsque le clapet (30) est en position arrière.
- des moyens de vote individualisés (202), configurés pour générer pour chaque votant une pluralité N de messages de vote de premier niveau (203) à destination des N moyens de médiation assignés audit votant, chaque message de vote de premier niveau (203) étant signé et chiffré, et construit avec le secret partagé avec ledit moyen de médiation assigné ; et
- un module de regroupement de messages (206) configuré pour recevoir desdits N moyens de médiation, une pluralité N de messages de vote de second niveau (205) signés et chiffrés, pour effectuer des opérations de contrôle desdits N messages de vote de second niveau reçus, et générer un message de vote unique (207), anonyme, signé et chiffré.
La présente invention porte sur un dispositif détecteur de brouillage NB-IoT mettant en œuvre une configuration spécifique pour garantir l’émission et transmission d’un signal d’alarme en présence d’un brouilleur affectant le réseau NB-IoT. En particulier, l’invention propose plusieurs possibilités et moyens d’échanges possibles en mode brouillage, et notamment par envoi du signal d’alerte sur réseau NB-IoT et conformément à une version du réseau, que ce soit la nouvelle version 16, dite release 16, ou la version précédente. Avantageusement, l’invention propose également de renforcer la sécurité d’envoi en mettant en œuvre également une fonction de passerelle résistante au brouillage et permettant de relayer ledit signal d’alerte dans un réseau local ou proche. Enfin, l’invention concerne également la configuration du dispositif détecteur de brouillage pour la détection du brouillage sur le réseau NB-IoT et un système d’alarme intégrant le dispositif de l’invention.
L’invention concerne un dispositif (10) de mesure d’une température maximale atteinte par un composant placé dans une enceinte de confinement d’un emballage chargé d’un ensemble de matières radioactives, le dispositif comportant :
- un chariot mobile (12) ;
- un corps fixe (14) définissant un chemin de guidage (16) du chariot ;
- un actionneur (18) sensible à la température de sorte qu’une augmentation de celle-ci entraîne une expansion de cet actionneur, ce dernier étant capable de provoquer un déplacement du chariot en direction d’une première extrémité (16a) du chemin ;
- un mécanisme (22) de maintien en position du chariot (12) par rapport au corps fixe, le mécanisme étant conçu de manière à maintenir le chariot (12) dans toute nouvelle position s’approchant davantage de la première extrémité (16a), suite à un déplacement provoqué par l’expansion de l’actionneur.
Figure pour l’abrégé : Figure 3D
Le procédé de fabrication d’au moins un transistor haute-tension (HV_NMOS, HV_PMOS) dans et sur une région haute tension (HV_REG) d’un substrat du type silicium sur isolant (SOI) comportant un film semiconducteur (FLM) ayant une première épaisseur (E1), électriquement isolé d’un substrat porteur (BLK) par une couche diélectrique enterrée (BOX), comprend une croissance par épitaxie du film semiconducteur (FLM), jusqu’à une deuxième épaisseur (E2, E3) supérieure à la première épaisseur (E1), sélectivement dans la région haute-tension (HV_REG).
Procédé de détection d’attaque par ondes électromagnétiques sur un dispositif (100) de type puce ou boîtier-système électronique comportant un élément (116) de détection d’attaque comprenant un matériau électriquement conducteur à effet GMI, comportant : a) démagnétisation du matériau à effet GMI telle que la valeur de son aimantation rémanente soit égale à une valeur prédéfinie inférieure à la valeur de son aimantation rémanente maximale, b) détermination d’une première valeur de l’impédance de l’élément de détection d’attaque, puis c) après une durée pendant laquelle le dispositif est susceptible d’avoir subi une attaque, mesure d’une deuxième valeur de l’impédance de l’élément de détection d’attaque en faisant circuler dans le matériau électriquement conducteur à effet GMI un courant alternatif de même fréquence que lors de la détermination de la première valeur d’impédance, d) comparaison des première et deuxième valeurs de l’impédance de l’élément de détection d’attaque.
Dispositif quantique (100) à qubits de semi-conducteur, comportant au moins : - une couche (104) d’un premier semi-conducteur disposée sur une couche (106) d’un deuxième semi-conducteur dont l’énergie de bande interdite est différente de celle du premier semi-conducteur, telle que l’une des couches (104, 106) forme une barrière de potentiel de confinement vis-à-vis d’électrons ou de trous destinés à être localisés dans des régions de confinement formées dans l’autre couche (104, 106) ; - des cavités (108) formées à travers une partie seulement de l’épaisseur de la couche (104) du premier semi-conducteur ; - des grilles de commande (110) électriquement conductrices, chacune disposée au moins en partie dans l’une des cavités (108).
L’invention a pour objet un ensemble de freinage de véhicule automobile (2) comprenant : un premier système de freinage ; une commande d’accélérateur déplaçable depuis une position de rappel ; une machine électrique tournante (20) entraînant le véhicule automobile ; une unité de commande (30) de la machine électrique tournante configurée de sorte à ce que lorsque la commande d’accélérateur (16) est en position de rappel la machine électrique tournante génère un premier couple de freinage. L’ensemble de freinage comprend en outre des moyens de détection (26) d’un mode défaillant du premier système. L’unité de commande est configurée de sorte qu’en mode défaillant, en position de rappel, la machine électrique tournante génère un deuxième couple de freinage supérieur au premier couple de freinage. L’unité de commande adopte alors une cartographie de freinage avec un niveau de freinage augmenté par défaut.
Procédé de gestion d’une phase de calage d’un moteur thermique associé à un moteur électrique, lorsqu’une anomalie survient au cours d’une procédure de détermination de sa position angulaire, comportant les étapes suivantes une fois l’anomalie détectée : - mise en place d’une procédure de diagnostic liée à la panne, - lecture d’un indicateur informant sur la connexion mécanique de roues au moteur thermique, - si aucune roue n’est reliée au moteur thermique, un dispositif de gestion du moteur électrique commande le passage du moteur électrique dans un mode de fonctionnement moteur prédéterminé, - ledit mode de fonctionnement moteur est maintenu tant que la procédure de diagnostic n’est pas achevée, puis - commande d’un retour du moteur électrique dans le mode de fonctionnement dans lequel il était avant son passage dans le mode de fonctionnement moteur prédéterminé.
Procédé pour transporter un conducteur jusqu'à une station de prise en charge de véhicules à déposer, après que ledit conducteur ait déposé un véhicule à une place de dépose prédéterminée parmi un lot de places de dépose, utilisant au moins un véhicule de transport apte à naviguer dans un mode de conduite autonome au moins sur un domaine opérationnel pré-établi, incluant au moins ladite station de prise en charge et ladite place de dépose prédéterminée, et au moins des voies de circulation entre la station de prise en charge et ladite place de dépose, ledit véhicule de transport comprenant une carte numérique (11) préchargée dudit domaine opérationnel, ledit procédé comprenant des étapes de génération des paramètres d’un itinéraire de guidage sans prendre en compte les obstacles, et en outre de détection d’obstacles environnants et de génération d’instructions de modification de paramètres de l’itinéraire de guidage en cas d’obstacle détecté.
La présente invention concerne un procédé de détermination d’une vitesse de rotation en lacet, dite vitesse lacet, d’un véhicule (10) circulant sur une voie de circulation courante (101). A cet effet, des premières données représentatives de délimitations latérales (111, 112) de ladite voie (101) sont reçues et des deuxièmes données représentatives d’un centre de ladite voie (101) sont déterminées. Des troisièmes données représentatives d’une vitesse dudit véhicule (10) sont également reçues. Enfin, des quatrièmes données représentatives d’une distance latérale à un horizon déterminé entre ledit centre de ladite voie de circulation et ledit véhicule (10) sont déterminées en fonction desdites deuxièmes données et desdites troisièmes données, et des cinquièmes données représentatives de ladite vitesse lacet sont déterminées en fonction desdites troisièmes données et desdites quatrièmes données.
La présente invention concerne un procédé de contrôle d’une fonction de régulation adaptative de vitesse, dite fonction ACC, d’un premier véhicule (4) circulant selon une vitesse V1 régulée en fonction d’un véhicule cible (6), le procédé comprenant : détermination, à partir de V1 et de la vitesse relative Vr du premier véhicule (4), de distances Dmax et Dmin définissant un couloir de transition ; et régulation de V1 comprenant : lorsque le premier véhicule se situe à une distance (D1) supérieure à Dmax, décélération pour que V1 tende vers V2 ; lorsque le premier véhicule (4) se situe dans le couloir de transition, régulation de V1 pour décélérer avec une variation de décélération nulle ; et lorsque le premier véhicule (4) se situe à une distance inférieure à Dmin, régulation de V1 pour que Vr tende vers zéro et que le premier véhicule se positionne à une distance de consigne.
L’invention porte sur un procédé de sécurisation, au moyen d’un dispositif (100) informatique embarqué à bord d’un premier véhicule automobile (v1), de la fourniture d’une fonctionnalité de conduite autonome fournie par un système d’aide à la conduite du premier véhicule en lien avec un deuxième véhicule automobile (v2) circulant devant le premier véhicule. L’invention concerne également un dispositif (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi qu’un véhicule automobile comprenant un tel dispositif (100).
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système SALC d’un véhicule (10) circulant sur une voie de circulation (100) délimitée latéralement sur un côté par une ligne latérale de marquage au sol (111). A cet effet, des données représentatives de la ligne (111) sont reçues d’une caméra embarquée dans le véhicule (10). Des indicateurs locaux de qualité d’un tracé de la ligne (111) sont obtenus des données, chaque indicateur étant associé à un segment de route (1001 à 1004) défini devant le véhicule (10), un coefficient de pondération étant associé à chaque segment (1001 à 1004). Un indicateur global de qualité du tracé de la ligne (111) est déterminé en fonction d’une moyenne des indicateurs locaux de qualité pondérés des coefficients de pondération. Le système SALC est contrôlé en fonction de l’indicateur global de qualité.
Un procédé de surveillance est mis en œuvre dans un véhicule comprenant une fonction de régulation de vitesse, et comprend une étape (10-100) dans laquelle, dès que cette fonction a été sélectionnée en association avec une consigne à un premier instant, on vérifie soit si des vitesses déterminées après ce premier instant sont comprises dans un premier intervalle défini à partir d’une première vitesse déterminée au premier instant et réduite d’un premier seuil et de la consigne augmentée d’un deuxième seuil, lorsque la première vitesse est inférieure à la consigne, soit si les vitesses déterminées après le premier instant sont comprises dans un deuxième intervalle défini à partir de la première vitesse augmentée du deuxième seuil et de la consigne réduite du premier seuil, lorsque la première vitesse est supérieure à la consigne, et dans la négative on interdit l’utilisation de la fonction.
- une pompe à air (PA2) alimentant en air, de façon contrôlée, un conduit (CA2) communiquant avec la ligne d’échappement (LE) en amont du second (CT2) catalyseur,
- une unité de contrôle (UC) contrôlant la pompe à air (PA2) pour permettre l’alimentation en air entre des instants de début et de fin choisis en fonction de la seconde température du premier catalyseur (CT1) et/ou d’une seconde valeur représentative d’un taux de résidus de dépollution dans le second catalyseur (CT2).
La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un système électrique comprenant : le traitement d’un signal principal (IP) de commande d’un prélèvement d’une puissance mécanique par le système électrique sur une turbomachine hybridée électriquement de sorte à en extraire une première composante fréquentielle (CF1) correspondant à une fréquence propre d’un premier corps rotatif de la turbomachine et à générer un premier signal principal filtré (IF1) privé de la première composante fréquentielle (CF1) ; la génération d’un premier signal subsidiaire (CTRL_1) de commande d’un prélèvement d’une puissance mécanique par le système électrique sur le premier corps rotatif à partir du premier signal principal filtré (IF1) ; et la génération d’un deuxième signal subsidiaire (CTRL_2, CTRL_3) de commande d’un prélèvement d’une puissance par le système électrique sur une source de puissance auxiliaire à partir de la première composante fréquentielle (CF1).
Gouttière (17) de récupération d’huile pour un réducteur de turbomachine, la gouttière (17) étant destinée à être disposée autour et en regard de moyens d’éjection d’huile formés dans une couronne du réducteur, la gouttière (17) s’étendant autour d’un axe et étant ouverte vers l’axe afin de récupérer l’huile éjectée, la gouttière (17) étant un anneau comportant une paroi de fond (18) délimitée par deux parois d’extrémité axiale (19) agencées axialement en regard ;
caractérisée en ce que la paroi de fond (18) de la gouttière (17) comprend au moins une ouverture (20) d’évacuation d’huile configurée pour évacuer de l’huile récupérée par la gouttière (17), l’ouverture (20) faisant saillie radialement vers l’extérieur de sorte à déboucher radialement à l’extérieur de la gouttière (17) et en présentant une orientation circonférentielle vis-à-vis de l’axe (X).