INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
(13) Esters d'acide gras de polyéthylène glycol du type C n H 2n+1 -(CH=CH 2 ) o -C p H 2p -CO-(O-CH 2 -CH 2 ) n -OH ou C n H 2n+1 -(CH=CH) o -C p H 2p -CO-(O-CH 2 -CH 2 ) q -O-CO-C r H 2r+1 ou C n H 2n+1 -(CH=CH) o -CO-(O-CH 2 -CH 2 ) q -O-C n H 2n+1 ou C n H 2n+1 -O-CH(alkyl)-(CH 2 ) p -(O-CH 2 -CH 2 ) q -O-CO-C r H 2r+1 choisis en particulier parmi isostéarate de PEG-6, stéarate de PEG-6, stéarate de PEG-8, isostéarate de PEG-8, stéarate de PEG-20, stéarate de PEG-30, stéarate de PEG-32, stéarate de PEG-40, stéarate de PEG-75, stéarate de PEG-100, distéarate de PEG-8, distéarate de PEG-150, myristate de méreth-3, olivate de PEG-4, acétate de cététh-3 propylène glycol et dihydroxystéarate de PEG-30,
(14) Alkylglycérides polyoxyéthylénés, en particulier choisis parmi PEG-6 Caprylic/Capric Glycerides, PEG-60 Almond Glycerides, PEG-10 Olive Glycerides et PEG-45 Palm Kernel Glycerides,
(17) Alkyl glycol éthers polyoxyalkylénés tels que lauryl glycol éther de PPG-1-PEG-9,
(21) Esters de dihydrocholestéryl polyoxyéthylénés de structure : [Chem 1] en particulier Dihydrocholéth-30,
(22) Ingrédients polyoxyéthylénés choisis parmi le mélange de glycérides de palme polyoxyéthylénés (200 OE) et d'huile de noix de coco polyoxyéthylénée (7 OE), cocoate de glycéryle PEG-7, cocoate de glycéryle PEG-30, huile de ricin hydrogénée PEG-40, huile de ricin hydrogénée PEG-60, stéarate de glycéryle PEG-30, stéarate de glycéryle PEG-200, triisostéarate de glycéryle PEG-20, oléate de propylèneglycol PEG-55, glycérides de mangue PEG-70, esters PEG-6 d'huile de palmier/palmiste hydrogénée, palmitate de glycéryle hydrogéné PEG-200 et cocoate de glycéryle PEG-7,
(24) Silicones polyoxyalkylénés et/ou (poly)glycérolés, en particulier choisis parmi PEG/PPG-17/18 Dimethicone, PEG/PPG-18/18 Diméthicone, Tridécéth-9 PG-Amodiméthicone et PEG/PPG-22/24 Diméthicone,
(28) Amides et stérols de colza polyoxyéthylénés, choisis en particulier parmi PEG-4 Colza Amide et PEG-5 Colza Stérol,
Le terme « groupe phénol» désigne un quelconque groupe comprenant un cycle aromatique, préférentiellement un cycle benzène, incluant au moins un groupe hydroxyle (OH).
Des exemples de flavonoïdes qui peuvent être mentionnés incluent les chalcones telles que phlorétine, phloridzine, aspalathine ou néohespéridine ; les flavanols tels que catéchine, fisétine, kaempférol, myricétine, quercétine, rutine, procyanidines, proanthocyanidines, pyroanthocyanidines, théaflavines ou théarubigines (ou théarubrines) ; les dihydroflavonols tels qu'astilbine, dihydroquercétine (taxifoline) ou silibinine ; les flavanones telles que hespéridine, néohespéridine, hespérétine, naringénine ou naringine ; les anthocyanines telles que cyanidine, delphinidine, malvidine, péonidine ou pétunidine ; les tannins de catéchine tels que l'acide tannique ; les isoflavonoïdes tels que daidzéine ou génistéine ; les néoflavanoïdes ; les lignanes tels que le pyrorésorcinol ; et des mélanges de ceux-ci.
Selon un mode de réalisation particulier de l'invention, le polyphénol X sera choisi à partir de tannins catéchiques tels que les gallotannins choisis parmi un acide tannique ; les ellagitannins tels que épigallocatéchine, gallate d'épigallocatéchine, castalagine, vescalagine, vescaline, castaline, casuarictine, castanopsinines, excoécarianines, grandinine, gradinine, roburines, ptérocarinine, acutissimine, tellimagrandines, sanguiine, potentilline, pédunculagine, géraniine, acide chébulagique, acide répandisinique, ascorgéraniine, stachyurine, casuarinine, casuariine, punicacortéine, coriariine, caméliatannin, isodeshydrodigalloyle, déhydrodigalloyle, hellinoyle, punicalagine et rhoiptéléanines.
Selon un mode de réalisation particulier de l'invention, le polyphénol X est une procyanidine ou un mélange de procyanidines, en particulier un extrait d'écorce de pin maritime ayant le nom INCI Pinus pinaster Bark/Bud Extract (extrait d'écorce/bourgeon de pinus pinaster), comprenant notamment au moins 65 % en poids de procyanidines par rapport au poids total dudit extrait, tel que le produit commercialisé sous le nom Pycnogenol® par la société Biolandes Arômes.
Selon un mode de réalisation particulier, le(s) polyphénol(s) X selon l'invention est/sont préférentiellement présent(s) en une teneur supérieure ou égale à 0,5 % en poids, préférentiellement supérieure ou égale à 0,8 % en poids, préférentiellement supérieure ou égale à 1 % en poids, préférentiellement supérieure ou égale à 2 % en poids par rapport au poids total de la composition le(s) contenant.
Selon un mode de réalisation particulier, le(s) polyphénol(s) X selon l'invention est/sont préférentiellement présent(s) en une teneur allant d'environ 0,5 à environ 30 % en poids, préférentiellement d'environ 0,75 à environ 25 % en poids, préférentiellement d'environ 1 à environ 25 % en poids, et préférentiellement, d'environ 2 à environ 15 % en poids, par rapport au poids total de la composition le(s) contenant, y compris toutes les plages et sous-plages intermédiaires telles que, par exemple, de 3 à 8 % en poids, de 0,5 à 7,5 % en poids, de 2 à 5 % en poids, etc.
(29) Lanolines polyoxyéthylénées telles que Laneth-15,
(30) Esters d'acide gras de sorbitol polyoxyéthylénés tels que PEG-40 Sorbitan Peroleate,
(31) Esters glycérolés polyoxyéthylénés tels que Glycereth-25 PCA Isostearate,
(33) Les mélanges de ceux-ci.
Selon un mode de réalisation particulier, le(s) composé(s) Y selon l'invention est/sont préférentiellement présent(s) en une teneur supérieure ou égale à 0,5 % en poids, préférentiellement supérieure ou égale 0,8 % en poids, préférentiellement supérieure ou égale à 1 % en poids, plus particulièrement supérieure ou égale à 2 % en poids par rapport au poids total de la composition le(s) contenant.
Selon un mode de réalisation particulier, le(s) composé(s) Y selon l'invention est/sont préférentiellement présent(s) en une teneur d'environ 0,5 à environ 30 % en poids, préférentiellement d'environ 0,75 à environ 25 % en poids, préférentiellement d'environ 1 à environ 25 % en poids, et préférentiellement d'environ 2 à environ 15 % en poids, par rapport au poids total de la composition le(s) contenant, y compris toutes les plages et sous-plages intermédiaires telles que, par exemple, de 3 à 8 % en poids, de 0,5 % à 7,5 % en poids, de 2 à 5 % en poids, etc.
Selon un mode de réalisation préférentiel de l'invention, le rapport molaire entre les groupes hydroxyle (OH) réactifs du/des polyphénol(s) X et les groupes hydroxyle du/des composé(s) Y qui sont réactifs avec ceux du/des polyphénol(s) X va préférentiellement de 1/3 à 20 (20/1), préférentiellement de 1/2 à 15 (15/1) et préférentiellement de 3/4 à 4 (4/1).
La présente invention propose des compositions comprenant un système de solvant comprenant (i) de l'eau en une quantité d'au moins environ 10 % en poids par rapport au poids total de la composition ; et (ii) au moins un monoalcool en C2-C5 en une quantité efficace pour inhiber la formation d'un précipité du composé X et du composé Y dans la composition avant application.
Préférentiellement, le(s) monoalcool(s) en C2-C5 est/sont présent(s) dans les compositions de la présente invention dans une quantité efficace pour inhiber la formation d'un précipité du composé X et du composé Y dans la composition avant application. Préférentiellement, le(s) monoalcool(s) en C2-C5 est/sont présent(s) dans les compositions de la présente invention en quantités allant d'environ 5 % à environ 75 %, préférentiellement d'environ 10 % à environ 65 %, préférentiellement d'environ 20 % à environ 55 %, et préférentiellement d'environ 25 % à environ 50 %, en poids, sur la base du poids total de la composition, y compris toutes les plages et sous-plages intermédiaires telles que, par exemple, d'environ 25 à environ 65 %.
Selon les modes de réalisation préférés, les compositions de la présente invention comprennent en outre de l'eau. Préférentiellement, les compositions comprennent au moins environ 10 % d'eau en poids, préférentiellement en quantités d'environ 10 % à environ 75 %, préférentiellement d'environ 15 % à environ 65 %, préférentiellement d'environ 20 % à environ 55 %, et préférentiellement d'environ 25 % à environ 50 %, en poids, sur la base du poids total de la composition, y compris toutes les plages et sous-plages intermédiaires, telles que, par exemple, d'environ 35 % à environ 55 %.
Préférentiellement, le composant solvant des compositions de la présente invention consiste essentiellement en, ou consiste en, de l'eau et des monoalcools en C2-C5. Préférentiellement, le composant solvant de la composition est « exempt de », « dépourvu de » ou« sensiblement exempt de » solvants autres que de l'eau et des monoalcools en C2-C5.
PROCEDE DE GESTION D’UN COMPTEUR COMMUNICANT L’invention concerne le domaine des compteurs communicants alimentés par pile et comprenant une unité de mesure et concerne plus particulièrement le domaine de la gestion des compteurs communicants alimentés par pile pour préserver l’intégrité des mesures lorsque la pile arrive en fin de vie.
ETAT DE LA TECHNIQUE ANTERIEURE D’une manière connue, l’Internet des Objets (IoT, « Internet of Things » en anglais) est en pleine expansion. L’Internet des Objets représente l’extension de l’Internet à des choses et à des lieux du monde physique. Alors que l’Internet ne se prolonge habituellement pas au-delà du monde électronique, l’Internet des Objets représente des échanges d'informations et de données provenant de dispositifs présents dans le monde réel vers l’Internet, comme par exemple pour la collecte de relevés de consommation d’eau ou pour la surveillance à distance de conditions environnementales (température, pression…). L’Internet des Objets est considéré comme la troisième évolution de l'Internet, baptisée Web 3.0. L’Internet des Objets revêt un caractère universel pour désigner des objets connectés aux usages variés, par exemple dans le domaine de la e-santé ou de la domotique.
Une première approche adoptée pour interconnecter des objets, appelés objets communicants (« IoT device » en anglais), dans le cadre de l’Internet des Objets, s’appuie sur un déploiement, maîtrisé par un opérateur, de passerelles de collecte situées sur des points géographiquement hauts. Hors opérations de maintenance, ces passerelles sont fixes et permanentes. On peut par exemple citer sur ce modèle les réseaux SigFox (marque déposée) ou ThingPark (marque déposée). Par exemple, en France, le réseau SigFox (marque déposée) s’appuie sur les points hauts des sites de transmission de TDF (« Télédiffusion De France »). Ces passerelles de collecte communiquent avec les objets communicants grâce à des systèmes de communication radio moyenne ou longue portée (e.g. système LoRa (marque déposée) de la société Semtech). Cette approche s’appuie sur un nombre limité de passerelles de collecte (difficulté de déploiement de nouvelles infrastructures réseau), ainsi que sur un accès montant (« uplink » en anglais) fiable et sécurisé avec un ou plusieurs serveurs de collecte.
De tels objets communicants comportent typiquement un ou plusieurs capteurs, et sont typiquement alimentés par piles (ou batteries). Une difficulté réside dans la préservation de la durée de vie des piles, et plus particulièrement dans le fait de garantir le fonctionnement des fonctionnalités indispensables de tels objets communicants tout au long de la durée de vie des piles.
La notification et/ou l’invite de commande peuvent par exemple s’afficher sur un écran d’un smartphone et/ou d’un téléviseur connecté à la passerelle d’accès 1. Bien entendu, les exemples précités quant à la forme et la manière dont sont envoyées les notifications ainsi que les aspects relatifs à la présentation des informations qui peuvent en découler visent à faciliter la compréhension du lecteur, ne sont nullement limitatifs et pourront être adaptés au contexte d’application.
Dans des modes de réalisation, une série d’opérations telle que décrite ci-avant peut être réitérée. Autrement dit, les exemples de procédés décrits peuvent former une boucle et être réitérés périodiquement, voire en continu. Ainsi, le passage au mode d’alimentation planifié peut être suspendu tant que les conditions ne sont pas respectées puis être déclenché dès que les conditions sont respectées. Par exemple, la passerelle d’accès 1 peut passer en mode « veille profonde » dès l’interruption de l’usage de la VOD et alors même qu’un tel passage était planifié plus tôt.
Dans des modes de réalisation, les divers modes d’alimentation sont ordonnancés les uns par rapport aux autres en fonction d’une consommation d’énergie nominale associée à chaque mode. Dans ces modes de réalisation, une opération supplémentaire et optionnelle peut être mise en œuvre après la comparaison 103 : si des conditions correspondant au mode d’alimentation planifié ne sont pas respectées pour les données analysées, et que des conditions correspondant à un mode d’alimentation associé à une consommation d’énergie supérieure à celle associée au mode d’alimentation planifié sont respectées, alors une commande d’un passage dans ledit mode d’alimentation associé à une consommation d’énergie supérieure à celle associée au mode d’alimentation planifié est envoyée. Cela permet d’affiner encore l’adéquation de la consommation d’énergie avec les usages courants. En effet, un usage peu consommateur d’énergie peut ainsi être préservé en inhibant une interruption planifiée totale ou quasi-totale de l’énergie, tout en réduisant l’énergie consommée d’une quantité inutile au maintien de l’usage. Dans le cas d’un grand nombre de modes d’alimentation possibles (trois ou plus), il est possible de réitérer plusieurs fois spécifiquement la mise en œuvre de la comparaison 103 (boucle partielle 103’) afin d’atteindre un mode d’alimentation le plus adapté à l’usage courant.
Dans des modes de réalisation particuliers, pour un mode d’alimentation donné, il est possible de diminuer la consommation énergétique en désactivant tous les cœurs de processeurs actifs qui ne sont pas nécessaires au fonctionnement de l’activité courante. Par exemple, au lieu de passer en mode d’alimentation « veille profonde », le mode d’alimentation reste en « veille légère » mais la consommation de ce mode « veille légère » est diminuée.
Dans des modes de réalisation, les modes d’alimentation sont au moins au nombre de quatre. Les modes d’alimentation peuvent être chacun associé à une consommation d’énergie distincte de celle des autres modes.
À titre illustratif, un jeu de mode d’alimentation peut comprendre les modes suivants ordonnancés dans l’ordre suivant : - un premier mode, par exemple qualifié d’« éteint », associé à une consommation nulle ; - un deuxième mode, par exemple qualifié de « veille profonde », associé à une consommation faible non nulle ; - un troisième mode, par exemple qualifié de « veille légère », associé à une consommation élevée limitée ; - un quatrième mode, par exemple qualifié d’« actif », associé à une consommation illimitée.
Outre un mode totalement éteint et un mode actif illimité, l’existence de deux modes distincts permet, par une adaptation des conditions à respecter, d’autoriser certains usages et pas d’autres en fonction des consommations d’énergie associées. Dans l’exemple des box internet, les paramétrages de la veille légère peuvent correspondre à des usages généralement peu consommateurs d’énergie mais qu’il est préférable de maintenir opérationnel en continu tels que la téléphonie (sans flux vidéo) et des sous-systèmes domotiques tels qu’un système d’alarme. La veille profonde peut correspondre à l’extinction de tout usage à l’exception du pilotage de l’alimentation lui-même.
À titre d’exemple illustratif, la planification 21 peut inclure un mode d’alimentation « veille profonde » tous les jours entre minuit et 5h du matin. La table de correspondance 22 peut inclure, quant à elle, une condition à respecter associée au mode d’alimentation planifié (ici « veille profonde »), et/ou à la plage horaire précitée (ici 00h-05h). La condition peut être que les services TV soient inactifs. Ladite condition peut être limitée à une partie de la plage horaire précitée, par exemple de minuit à une heure du matin. Ainsi, lorsque l’heure courante passe de 23h59 à 00h00, mais qu’un service TV est actif, le mode d’alimentation n’est pas modifié. Au-delà d’une heure du matin, le mode d’alimentation peut être modifié et passer « veille profonde », même si le service TV est actif.
Dans ce qui précède, le procédé est mis en œuvre localement, c’est-à-dire par ladite passerelle d’accès 1 elle-même. En variante, la mise en œuvre peut être en partie au moins déportée, y compris via le réseau de communication étendu. Ainsi, l’alimentation de la passerelle d’accès est pilotée à distance et reçoit des commandes depuis un composant logiciel distinct hébergé à distance. La mise en œuvre à distance du procédé de pilotage permet notamment de mutualiser les moyens et de piloter une pluralité de passerelles d’accès à distance.
Les présentes solutions techniques peuvent trouver à s’appliquer notamment dans les équipements réseaux configurés pour former des passerelles d’accès tels que les appareils communément appelés « box internet » et destinés à former des interfaces entre les réseaux étendus de télécommunication et les réseaux de communication locaux, généralement privés.
La présente divulgation ne se limite pas aux exemples de procédés, appareils, programmes informatiques et supports d’enregistrements de tels programmes décrits ci-avant, seulement à titre d’exemple, mais elle englobe toutes les variantes que pourra envisager la personne du métier dans le cadre de la protection recherchée.
Au sens de la présente invention, l'expression «composé polyoxyalkyléné» désigne une quelconque molécule comprenant dans sa structure chimique au moins une chaîne comprenant des motifs oxyalkylène, en particulier des motifs oxyéthylène - (OCH 2 CH 2 ) n et/ou des motifs oxypropylène - (OCH 2 CH 2 CH 2 ) p , où n et p sont supérieurs ou égaux à 2.
Au sens de la présente invention, l'expression composé polyglycérolé» désigne une quelconque molécule comprenant dans sa structure chimique un groupe glycérol ou une chaîne comprenant des motifs glycérol -(O-CH 2 -CHOH-CH 2 ) m , où m est supérieur ou égal à 2 ; l"expression «composé glycérolé» désigne une quelconque molécule comprenant dans sa structure chimique un groupe glycérol ou une chaîne comprenant des motifs glycérol -(O-CH 2 -CHOH-CH 2 ) m , où m est égal à 1 ; et l'expression «composé (poly)glycérolé désigne une quelconque molécule comprenant dans sa structure chimique un groupe glycérol ou une chaîne comprenant des motifs glycérol -(O-CH 2 -CHOH-CH 2 ) m , où m est supérieur ou égal à 1.
En tant qu'exemples de composés non ioniques Y monoglycérolés ou (poly)glycérolés ou polyoxyalkylénés, les composés suivants peuvent être cités :
(2) tensioactifs non ioniques d'alkyl éther (poly)glycérolé, en particulier choisis parmi polyglycéryl-2-oléyl éther et polyglycéryl-4 oléyl éther,
(4) Cires polyoxyéthylénées ou (poly)glycérolées, notamment choisies parmi des cires d'ester polyoxyéthylénées telles que cire de jojoba polyoxyéthylénée, cire d'abeille PEG-8, lanoline PEG-60, lanoline PEG-75, lanoline PPG-12-PEG-50 et cire d'abeille polyglycéryle-3 ,
(7) Polypropylène glycol alkyl éthers du type : C n H 2n+1 -(O-C(CH 3 )H-CH 2 ) o -(O-CH 2 -CH 2 ) p -OH choisis en particulier parmi PPG-26-Buteth-26, PPG-5-Ceteth-20 et PPG-6-Decyltetradeceth-30,
(8) Composés du type : H(O-C(C n H 2n+1 )-CH 2 ) o -(CH 2 -CH 2 -O) p -(CH 2 -C(C q H 2q+1 )H-O) r H en particulier, le copolymère PEG-45/Dodécyl Glycol .
(9) Composés du type : C n H 2n+1 -(O-CH 2 -CH 2 ) o -O-CH 2 -C(C p H 2p+1 )HOH en particulier, Cétéaréth-60 Myristyl Glycol,
(10) Glycérols polyoxyéthylénés, en particulier glycérol oxyéthyléné avec 26 OE (Glycereth-26),
Procédé de contrôle à distance d’une flotte de véhicules en libre service La présente invention concerne le contrôle d’un ensemble d’objets mobiles, tel qu’une flotte de véhicules. Les véhicules peuvent être par exemple de type vélo, trottinette ou scooter, équipés ou non d’une motorisation par exemple électrique.
Etat de la technique Aujourd’hui, de nombreuses villes sont équipées de systèmes de location automatisés mettant à disposition du public une flotte de véhicules utilisables pendant une durée limitée par exemple inférieure à la journée pour effectuer un trajet. Cette solution vise à notamment à désengorger les transports en commun et réduire la circulation de voitures au sein des villes. La flotte de véhicules peut être déployée avec ou sans stations de stationnement installées en différents endroits d’un territoire d’utilisation des véhicules de la flotte. Chacune de ces stations comprend des bornes permettant de verrouiller des véhicules entre deux périodes de location et par exemple de recharger les batteries des véhicules si ceux-ci comportent une motorisation électrique.
Dans le cas d’une flotte déployée sans stations, les véhicules sont en communication avec un système central pour lui transmettre leurs positions géographiques respectives. Les véhicules comportent également leurs propres moyens de verrouillage commandés par le système central. Le système central transmet aux utilisateurs souhaitant louer un véhicule les positions des véhicules disponibles. Le début et la fin d’une location d’un véhicule sont déterminés et mémorisés par le système central lorsqu’un utilisateur en fait la demande auprès du système central qui commande alors le déverrouillage ou le verrouillage du véhicule.
Cependant, le développement de ce type de service est compromis par une minorité d’usagers irrespectueux des autres usagers des espaces publics et des règles de circulation. En effet, il est fréquent qu’un véhicule, notamment du type trottinette, soit utilisé de façon inappropriée par exemple dans une zone piétonne ou sur les trottoirs, ou encore sans respecter les feux et les sens de circulation. Dans le cas d’une flotte déployée sans stations, il est également fréquent qu’un véhicule soit abandonné au milieu d’un trottoir ou sur une sortie d’immeuble. Les moyens de localisation géographique équipant les véhicules sont insuffisamment précis pour permettre au système central de déterminer si le véhicule est stationné sur un emplacement gênant. Dans le cas d’un vélo ou d’une trottinette, il n’est pas non plus possible pour le système central de déterminer si le véhicule est debout ou couché. Par ailleurs, il s’avère que les pouvoirs publics peuvent seulement de manière très limitée s’opposer à de telles incivilités et leurs actions pénalisent les gestionnaires de ce type de service et les usagers ayant un comportement approprié.
Il est donc souhaitable de pouvoir contrôler à distance les déplacements d’une flotte de véhicules. Il peut également être souhaitable de pouvoir s’assurer que les véhicules sont restitués en fin de location en des emplacements précis, et si possible, correctement rangés dans le cas d’un système de partage de véhicule sans emplacements de stationnement réservés.
Des modes de réalisation concerne un procédé de contrôle d’un objet mobile, le procédé comprenant des étapes consistant à : recevoir par au moins un capteur d’un ensemble de capteur installé sur l’objet mobile un signal d’identification transmis par un rayonnement lumineux depuis une installation d’émission, le signal d’identification transmettant des données comprenant un identifiant d’émetteur ; localiser l’objet mobile par une unité de traitement de l’objet mobile, en fonction des données, et commander par l’unité de traitement, un organe électromécanique de l’objet mobile en fonction de la localisation de l’objet mobile.
- pour le troisième mesurande 303, l'étape 263 de calcul et d'affectation d'un score intermédiaire 353 comporte une détermination d'un ratio entre une surface totale des contours fermés mesurés lors de l'étape de mesure 261 et une surface totale du visage contenu dans l'image étalonnée 203,