INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
- 1°) Être un ouvrage papier et/ou informatique remplissable qui possède un cheminement propre à devenir une preuve littérale ou preuve par écrit à date certaine, qui résulte d'une suite de lettres, de caractères, de chiffres ou de tous autres signes ou symboles dotés d'une signification intelligible, quels que soient leur support et leurs modalités de transmission. (Art. 1358 - 1364 - 1365 - 1366 -1379 du Code Civil) et que l'acte sous signature privée n'acquiert date certaine à l'égard des tiers que du jour où il a été enregistré, du jour de la mort d'un signataire, ou du jour où sa substance est constatée dans un acte. De plus, l’article L110-3 du Code de commerce énonce que : « A l’égard des commerçants, les actes de commerce peuvent se prouver par tous moyens à moins qu’il n’en soit autrement disposé par la loi. ».
- 2°) L'ouvrage est compilé dans un ordre précis pour être en accord avec le Code de lois appropriés tels que par exemple : le Code de la propriété intellectuelle et/ou le Code du Commerce ou le Code de la consommation ou le Code de l'animal.
- 3°) Le document final peut comporter une base de données possédant des références ou des codes personnalisables bénéficiant pour chacun de l'application du jeton non fongible et déposé et ancré sur la blockchain.
Par exemple : Pour l'attribution de billet d'entrée pour un concert ou pour une manifestation sportive, etc...
- 4°) Après enregistrement du fichier numérique ou jeton non fongibles rattachés à l'ouvrage final ou inclut dans l'ouvrage final
Les informations du JNF (jeton numérique non fongible) sont associées à un QR-code personnalisé après son dépôt dans le secteur concerné de la blockchain.
Pour une meilleure compréhension rappelons que le QR-Code se définit comme suit : Un code QR (en anglais QR code), en forme longue quick response code (« code à réponse rapide »), est un type de code-barres à deux dimensions constituées de modules-carrés noirs disposés dans un carré à fond blanc. Ces points définissent l'information que contient le code. Ce dessin, lisible par machine, peut être visualisé sur l'écran d'un appareil mobile ou imprimé sur papier.
Le QR-code ou code personnalisés ainsi obtenu en rapport avec le fichier numérique non fongible et déposé dans la blockchain possèdera les éléments intrinsèques suivants :
- affichage sécurisé sur un appareil mobile ou fixe possédant les caractéristiques nécessaires à l'affiche et au traitement par une application logicielle du QR-code ou d'autres codes personnalisés.
- impression en monochrome ou en couleur d'un QR-Code. Le QR-Code est imprimé de manière inaltérable sur un support tels papier, carton, textile tissé ou non-tissé ou des alliages ou des métaux ferreux ou non ferreux ou du cuir naturelle ou synthétique ou des plastiques et plastiques biosourcés et du verre. Le QR-Code peut être imprimé avec de l'encre invisible dont la lecture se fait grâce à une lampe à ultra-violet. Il est également possible qu'il se présente sous la forme 2 dimensions ou 3 dimensions et selon les cas il est associé ou combiné à une suite de lettres, de caractères, de chiffres ou de tous autres signes ou symboles dotés d'une signification intelligible ou un logo ou un autre dessin ou à une empreinte biométrique.
Il est parfaitement compréhensible que les techniques pour associé le QR-Code et son support sont différentes en fonction de la nature et de la matière qui compose ledit support. Ainsi on peut retenir sans que cette liste soit exhaustive l'impression jet d'encre, laser, offset, sérigraphie, sublimation le gravage mécanique ou laser, la broderie, le moulage. Ainsi, le QR-Code intégrant un fichier numérique non fongible et déposé dans une application blockchain va permettre une authentification rapide et précise dont le support récepteur dudit QR-Code est un produit technique ou un objet d'art ou un objet de luxe ou un objet de culture. Pour l'impression jet d'encre ou laser l'encre est de l'encre standard et/ou invisible et/ou chromotrope.
Selon une variante de l'invention , le QR-Code non fongible issu de la blockchain est dit éphémère.
Pour ce faire il utilise la technique du tatouage éphémère ou temporaire effaçable d'un QR-Code ou d'un autre code d'identification personnalisé. Après le dépôt sur la blockchain et la validation, l'application va générer sur un qr-code non fongible ou un autre code imprimable sur un support spécialisé qui forme le tatouage éphémère et sera ensuite envoyé au client pour qu'il puisse appliquer le tatouage éphémère et effaçable le moment voulu.
Cette technique du tatouage éphémère trouvera pleinement son utilité pour des billets d'entrée pour des évènements sportifs ou culturels ou professionnels ou par exemple identifier des patients devant subir une intervention programmée.
Une autre variante encore consiste à modéliser le QR-code en 2D ou 3D avec une imprimante 3D. Le QR-code ainsi formé dans de nombreuses matières et dans des tailles différentes se combinera à n'importe quel produit fini par inclusion directe ou rapporté sur au moins une partie de sa surface externe de manière permanente ou temporaire.
Selon une autre variante encore de l'invention on peut aisément imaginer un QR-Code à multifacettes pour des appareils informatiques mobiles ou fixes. Il prendra possédera une forme géométrique ou 2D ou 3D pivotant dont chacune des faces adopte un ou plusieurs QR-Code ou autres codes personnalisés menant à un JNF ancré et validé sur la blockchain pour visualiser le fichier numérique adéquat. Il pourra également être imprimé sur un support physique cité plus haut, mais également sur un support physique en 2D ou 3D. Par extension le QR-code ou le code personnalisé sous forme virtuel ou informatique ou physique pourra inclure dans un même code plusieurs codes par différenciation des points de couleur et par la technologie holographique.
la illustre le véhicule de la , la seconde portion de tube ayant été translatée à l’intérieur de la première portion de tube.
L’invention porte sur un véhicule, par exemple une trottinette ou un vélo, muni d’un élément actionnable et d’un système d’actionnement comprenant un organe de tirage permettant d’actionner l’élément actionnable.
Un mode de réalisation non limitatif d’un véhicule selon l’invention sera décrit en référence aux figures 1 à 6 . Dans ce mode de réalisation, le véhicule est une trottinette.
La illustre une partie du cadre d’un véhicule 10 selon l’invention, en l’espèce la colonne de direction 12 d’une trottinette 10 , comprenant un système d’actionnement 30 . Ledit véhicule comprend également un plateau, une roue avant qui n’ont pas été représentés ici pour des raisons de lisibilité, ainsi qu’une roue arrière R .
La colonne de direction 12 s’étend selon une direction longitudinale Y . La colonne de direction 12 comprend un ensemble tubulaire 1 4 s’étendant selon ladite direction longitudinale Y . L’ensemble tubulaire 14 comprend un premier tube 16 , formant un tube inférieur, et un second tube 18 , formant un tube supérieur. Pour des raisons de lisibilité, les premier et second tubes 16 , 18 sont montrés transparents sur les figures.
Le second tube 18 est monté mobile en translation à l’intérieur du premier tube 16 . Le second tube 18 présente une première extrémité 18a , opposée au premier tube, munie d’un guidon 15 . Cette première extrémité 18a forme une extrémité supérieure du second tube. Le second tube 18 présente en outre une seconde extrémité 18b opposée à la première extrémité et s’étendant à l’intérieur du premier tube 16 , tel qu’illustrée en . Le premier tube 16 présente une première extrémité 16 a , formant une extrémité supérieure du premier tube et recevant le second tube 18 . Le premier tube 16 présente en outre une seconde extrémité 16b illustrée en . Cette seconde extrémité 16b est opposée à la première extrémité 16a et opposée au second tube 18 . La seconde extrémité 16b forme une extrémité inférieure du premier tube 16 . Dans cet exemple non limitatif, la seconde extrémité 16b du premier tube coopère avec une partie de support configurée pour supporter la roue avant du véhicule.
En se référant aux figures 1 et 2 , on constate que la colonne de direction 12 du véhicule 10 est munie d’un élément de serrage 51 comprenant une portion de serrage 54 et un levier 52 . L’élément de serrage 51 est monté sur le premier tube 16 , au niveau de sa première extrémité 16 a , de sorte que la portion de serrage 54 enserre ledit premier tube. L’élément de serrage 51 est configuré pour prendre une position de serrage dans laquelle la portion de serrage 5 4 serre le premier tube 16 sur ledit second tube 18 de manière à empêcher le déplacement en translation du second tube 18 par rapport au premier tube 16 . Un intérêt est de maintenir le réglage en hauteur du second tube et donc du guidon 15 . L’élément de serrage 51 est en outre configuré pour prendre une position de libération dans laquelle il autorise le déplacement en translation du second tube 18 par rapport au premier tube 16 . Un intérêt est de permettre le réglage en hauteur du second tube et donc du guidon 15 . Le levier 52 permet de faire passer l’élément de serrage 51 de la position de serrage à la portion de libération et inversement.
Tel qu’illustré en , et selon l’invention, ladite trottinette 10 est munie d’un élément actionnable 26 prenant dans cet exemple non limitatif la forme d’un frein 26 . Ledit frein comprend ici un boitier 25 . Ledit frein est associé à une roue du véhicule R , par exemple la roue arrière, et permet de réaliser le freinage de ladite roue. Le frein 26 comprend un patin de frein 27 monté pivotant par rapport au boitier 25 entre une position de freinage est une position de repos. L’élément actionnable 26 , en l’espèce ledit frein 26 , peut être actionné par un effort de traction exercé sur ledit élément actionnable. Le patin de frein 27 est alors amené dans la position de freinage dans laquelle il entre en contact avec la roue R .
Sans sortir du cadre de l’invention, l’élément actionnable 26 pourrait être un élément de blocage associé à une articulation entre deux éléments du cadre du véhicule, cet élément de blocage empêchant le pivotement desdits éléments du cadre l’un par rapport à l’autre lorsqu’il n’est pas actionné et autorisant leur pivotement relatif lorsqu’il est actionné.
Selon l’invention, le véhicule 10 comprend en outre un système d’actionnement 30 . Le système d’actionnement 30 est configuré pour actionner ledit élément actionnable 26 .
Comme on le constate en , le système d’actionnement 30 comprend un organe de tirage 32 monté à la seconde extrémité 18b du second tube 18 . Plus précisément, ledit organe de tirage 32 est monté sur un bouchon de verrouillage 34 fixé à l’intérieur du second tube 18 . Le bouchon de verrouillage 34 présente une forme cylindrique et s’étend selon la direction longitudinale Y . Son diamètre est légèrement inférieur au diamètre du second tube 18 . Le bouchon de verrouillage 34 est fixé à l’intérieur de la seconde extrémité 18b du second tube 18 .
L’organe de tirage est donc solidaire en translation du second tube. Autrement dit, lorsque le second tube 18 est déplacé en translation selon la direction longitudinale Y par rapport au premier tube 16 , ledit organe de tirage 32 est également déplacé en translation selon ladite direction longitudinale Y . L’organe de tirage 32 est donc monté indirectement sur le second tube.
En se référant à la , on constate que l’organe de tirage 32 est monté pivotant sur le bouchon de verrouillage 34 selon un axe de pivotement X qui est transversal à la direction longitudinale Y de l’ensemble tubulaire 14 . Plus précisément, l’organe de tirage 32 est monté sur une portion de montage 36 du bouchon de verrouillage 34 . Cette portion de montage 36 est traversée par l’axe de pivotement X . L’organe de tirage 32 est mobile en rotation autour de l’axe de pivotement X entre une position de repos et une position active. Alternativement, et sans sortir du cadre de l’invention, l’organe de tirage pourrait être mobile en translation entre la position de repos et la position active.
Comme on le constate sur la , l’organe de tirage 32 s’étend à l’intérieur du premier tube 16 et fait saillie depuis la seconde extrémité 18b du second tube 18 .
En se référant à la , on constate que l’organe de tirage 32 comprend une portion de tirage 33 excentrée par rapport audit axe de pivotement. Ladite portion de tirage comprend une première aile 38 et une deuxième aile 40 parallèle à la première aile. Les première et deuxième ailes 38 , 40 sont distantes l’une de l’autre. Lesdites première et deuxième ailes 38 , 40 sont sensiblement parallèles à la direction longitudinale Y de l’ensemble tubulaire. Les première et seconde ailes 38 , 40 sont distantes d’une distance sensiblement égale à la largeur de la portion de montage 36 du bouchon de verrouillage 34 . L’organe de tirage 32 comprend une première portion d’extrémité 32a et une seconde portion d’extrémité 32b , opposée à la première portion d’extrémité 32a . La première portion d’extrémité 32a est traversée par l’axe de pivotement X . La seconde portion d’extrémité 32b forme une extrémité libre de l’organe de tirage 32 . La seconde portion d’extrémité 32b de l’organe de tirage est munie d’un élément de guidage 42 de forme cylindrique s’étendant entre la première aile 38 et la seconde aile 40 , parallèlement à l’axe de pivotement X . L’élément de guidage 42 comprend une surface de contact 43 .
L’organe de tirage comprend par ailleurs une portion coudée 32c située entre la première portion d’extrémité 32a et la seconde portion d’extrémité 32c . La portion coudée 32c comprend une pièce de liaison 44 cylindrique reliant la première aile 38 et la seconde aile 40 . Un orifice traversant 31 , illustré en , est ménagé dans ladite pièce de liaison 44 . L’orifice traversant 31 s’étend sensiblement parallèlement à la direction longitudinale Y .
Dans la suite de la description et dans les revendications, le terme « fluide » dans l’expression « solide/fluide » désigne un solvant d’extraction quel que soit son état physique. Il peut par exemple s’agir d’un solvant fluide, tel que par exemple du CO 2 à l’état supercritique ou liquide, par exemple de l’éthanol.
Selon une autre caractéristique, l’extraction solide/fluide est effectuée à partir de feuilles dépourvues de tiges sous forme fraîches ou sèches, les feuilles pouvant se présenter en outre sous forme entières, concassées, broyées, ou cryobroyées.
Avantageusement, les feuilles sont collectées pendant la période de récolte des fruits en été/automne.
Selon l’invention, le solvant d’extraction est un solvant anhydre (c’est-à-dire qui contient moins de 5% d’eau) apolaire ou de polarité intermédiaire. Le solvant d’extraction peut donc être choisi selon l’invention dans le groupe de polarité intermédiaire comprenant les alcools tels que l’éthanol, les glycols tels que le propylène glycol, le 1.3-propanediol et le butylène glycol, la glycérine, les Low Transition Temperature Mixtures (LTTM) ou les Natural Deep Eutectic Solvents (NaDES) anhydres. Il peut être également choisi dans la gamme des solvants apolaires comme le CO 2 supercritique, les huiles végétales, les triglycérides à chaînes moyennes C 8 -C 10 , les esters d’acide gras tels que le myristate d’octyldodecyl, etc... Ces solvants peuvent être utilisés seuls ou en mélanges.
Dans un mode de réalisation avantageux, on utilise en tant que solvant d’extraction de l’éthanol ou du CO 2 supercritique ou un mélange des deux.
Lorsque le solvant d’extraction est un mélange d’éthanol et de CO 2 supercritique, le ratio massique éthanol/ CO 2 supercritique est avantageusement compris entre 1:5 et 1:50, avantageusement entre 1/10 et 1/20.
En pratique le ratio plante/solvant appliqué pour l’étape d’extraction est compris entre 1/99 et 80/20, avantageusement entre 2/98 et 20/80. L’extraction s’opère à une température comprise entre 2 et 100°C, préférentiellement entre 20 et 80°C, à une pression absolue comprise entre 1 et 500 bars, préférentiellement entre 1 et 300 bars, pendant quelques minutes à plusieurs jours en fonction de la méthode d’extraction utilisée.
Selon l’invention, l’extraction solide/fluide est suivie d’une étape de séparation solide/fluide, l’objectif étant de récupérer la phase liquide ou pâteuse contenant la matière active. Cette séparation peut être effectuée par toute technique connue de l’homme du métier, en particulier l’égouttage, le pressage, l’essorage, la décantation (gravitaire ou centrifuge) ou la filtration.
Selon un autre mode de réalisation, l’étape de récupération de la phase liquide ou pâteuse est suivie d’une étape de concentration, laquelle permet d’obtenir une forme concentrée liquide à pâteuse selon le facteur de concentration. En pratique, l’étape de concentration est effectuée par évaporation sous pression atmosphérique ou pression réduite ou séparation membranaire.
Postérieurement ou simultanément à l’étape de concentration, l’extrait peut être solubilisé dans un solvant de reprise choisi dans le groupe comprenant les glycols, la glycérine, l’éthanol, les triglycérides à chaînes moyennes, les esters d’acides gras et les huiles végétales.
Dans le mode de réalisation dans lequel le solvant d'extraction est un mélange de CO 2 supercritique et d’éthanol, on évapore l’éthanol et on solubilise l’extrait végétal concentré dans un solvant de reprise qui est le myristate d’octyldodecyl à raison avantageusement de 0.1 à 5% en masse, de préférence de l’ordre de 0.5% d’extrait sec végétal.
Dans le mode de réalisation dans lequel le solvant d'extraction est l’éthanol, on évapore l’éthanol et on solubilise l’extrait végétal dans un solvant de reprise qui est avantageusement un glycol, de préférence le 1,3-propanediol, à raison avantageusement de 0.5 à 5% en masse, de préférence de l’ordre de 1.5% en d’extrait sec végétal.
Enfin, en vue d’un conditionnement stérile ou non stérile, l’étape de solubilisation de l’extrait peut être suivie d’une ou plusieurs étapes de filtration. Préalablement à l’étape de filtration finale, des additifs tels que conservateurs et anti-oxydants connus de l’homme du métier peuvent être incorporés dans l’extrait liquide pour garantir sa stabilité.
En fonction de la nature du solvant mis en œuvre, il peut s’avérer que l’extrait obtenu présente une couleur trop marquée. Dans cette hypothèse, le procédé d’obtention de l’extrait comprend une étape supplémentaire de décoloration de l’extrait, de préférence par adsorption, avantageusement sur charbon actif ou terre décolorante.
L'extrait est donc destiné à être utilisé dans le domaine cosmétique et/ou dermatologique par voie topique.
L'extrait ou la composition cosmétique et/ou dermatologique qui l’incorpore est donc destiné à être utilisé dans le domaine cosmétique et/ou dermatologique par voie topique, pour maintenir et/ou améliorer la microcirculation cutanée de peaux saines.
De préférence le support comprend une zéolithe USY et/ou une zéolithe Beta, seules ou en mélange, et de manière préférée, il comprend et de préférence est constitué d’une zéolithe USY. Toutes les méthodes de préparation des zéolithes sont susceptibles d’être appliquées à l’obtention des zéolithes utilisées dans la préparation du catalyseur frais.
La teneur pondérale en zéolithe dans ledit support est comprise entre 1 et 80 %poids, de préférence, entre 2 et 70 %poids et de manière très préférée, entre 3 et 60 %poids par rapport au poids total dudit support.
Lorsque le support comprend un mélange d’une zéolithe USY et d’une zéolithe Beta, le ratio pondéral de USY par rapport à Beta est compris entre 1 et 20, de préférence entre 1,5 et 18 et de manière encore plus préférée entre 2 et 15.
De préférence, lorsque le support contient une zéolithe USY, celle-ci présente un paramètre de maille compris entre 24,10 et 24,70 Å, de manière préférée entre 24,15 et 24,60 Å, de manière encore plus préférée entre 24,20 et 24,56 Å, un rapport molaire Si/Al compris entre 2 et 300, de manière préférée entre 2,5 et 150, de manière encore plus préférée entre 2,5 et 100, une surface BET supérieure à 500 m 2 /g, de manière préférée comprise entre 600 et 1100 m 2 /g, de manière encore plus préférée entre 750 et 1000 m 2 /g, un volume mésoporeux compris entre 0,05 et 0,9 mL/g, de manière préférée entre 0,08 et 0,7 mL/g et de manière encore plus préférée entre 0,1 et 0,6 mL/g.
De préférence, lorsque le support contient une zéolithe Beta, celle-ci présente un rapport molaire Si/Al compris entre 5 et 300, de manière préférée entre 6 et 200, de manière encore plus préférée entre 6 et 100, une surface BET supérieure à 500 m 2 /g, de manière préférée comprise entre 550 et 900 m 2 /g, de manière encore plus préférée entre 550 et 800 m 2 /g, un volume mésoporeux compris entre 0,05 et 0,9 mL/g, de manière préférée entre 0,1 et 0,9 mL/g et de manière encore plus préférée entre 0,15 et 0,85 mL/g.
Le support peut également avantageusement comprendre au moins un liant oxyde et de préférence un solide poreux choisi dans le groupe constitué par les alumines, les silices, les silices-alumines ou encore les oxydes de titane, de bore, de zircone ou de magnésium utilisés seul ou en mélange avec l’alumine ou la silice-alumine. De préférence, le liant est à base d'alumine ou de silice ou de silice-alumine.
Lorsque le liant oxyde est à base d'alumine, il contient plus de 50 % poids d'alumine par rapport au poids total du support et, de façon générale, il contient uniquement de l'alumine ou de la silice-alumine telle que définie ci-dessous.
De préférence, le liant oxyde comprend de l’alumine. L’alumine peut avantageusement se présenter sous toutes ses formes connues de l’Homme du métier. De préférence, l’alumine est choisie dans le groupe composé par les alumines alpha rho, chi, kappa, êta, gamma. De manière très préférée, l'alumine est l'alumine gamma.
Dans un autre mode de réalisation, le liant oxyde est une silice-alumine contenant au moins 50 % poids d'alumine par rapport au poids total dudit liant oxyde. La teneur en silice dans le liant est inférieure à 50 % poids par rapport au poids total du support, le plus souvent inférieure à 45 % poids, de préférence inférieure à 40 % poids.
Lorsque le liant dudit catalyseur est à base de silice, il contient plus de 50 % poids de silice par rapport au poids total du liant et, de façon générale, il contient uniquement de la silice.
De préférence, le support comprenant au moins une zéolithe présente avantageusement un volume poreux total compris entre 0,15 et 1,2 cm 3 .g -1 , de préférence entre 0,18 et 1,1 cm 3 .g 1 , et de manière très préférée entre 0,2 et 1,0 cm 3 .g -1 .
La surface BET du support comprenant au moins une zéolithe est avantageusement supérieure à 150 m 2 .g -1 , de préférence comprise entre 150 et 900 m 2 .g -1 , de manière très préférée entre 180 et 850 m 2 .g -1 , et de manière encore plus préférée entre 200 et 800 m 2 .g -1 .
Le catalyseur frais peut également comprendre en outre au moins un composé organique contenant de l'oxygène et/ou de l'azote et/ou du soufre avant sulfuration. De tels additifs sont connus de l’Homme du métier. Généralement, le composé organique est choisi parmi un composé comportant une ou plusieurs fonctions chimiques choisies parmi une fonction carboxylique, alcool, thiol, thioéther, sulfone, sulfoxyde, éther, aldéhyde, cétone, ester, carbonate, amine, nitrile, imide, oxime, urée et amide ou encore les composés incluant un cycle furanique ou encore les sucres.
La teneur en composé(s) organique(s) contenant de l’oxygène et/ou de l’azote et/ou du soufre sur le catalyseur frais est comprise entre 1 et 30 % poids, de préférence entre 1,5 et 25 % poids, et de manière plus préférée entre 2 et 20 % poids par rapport au poids total du catalyseur frais.