INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Système de commande de vol d’un aéronef comprenant un ensemble d’actionneurs de contrôle d’aéronef et un ensemble de calculateurs de commande de vol prévus pour commander les actionneurs de l’ensemble d’actionneurs, chaque calculateur est de type duplex, comprenant une première et deuxième unités de calculs configurées pour mettre en œuvre des partitions logicielles à partir de données d’entrées, caractérisé en ce qu’au moins une donnée d’entrée synchronisée est acquise par une partition logicielle de la première unité puis transmise à une partition logicielle de la deuxième unité, les partitions logicielle de la première unité de la deuxième unité étant couplées
L’invention concerne également un disque de découpe pour une telle machine d’excavation, ainsi qu’un procédé de découpe correspondant.
MODULE BIOCLIMATIQUE POUR BATIMENT
L’invention concerne un module bioclimatique pour bâtiment comprenant : un châssis fixe (10) destiné à être solidarisé au bâti d’une toiture du bâtiment, définissant une enceinte (12) et comprenant une ouverture supérieure (13) agencée au-dessus de ladite enceinte et en communication avec elle ; un caisson (30) monté mobile en pivotement sur ledit châssis fixe (10) et comprenant une surface vitrée (31) s’étendant en regard de ladite ouverture supérieure (13) dudit châssis fixe (10) et orientée vers le ciel ; un réflecteur solaire (40) articulé sur ledit caisson mobile (30) et configuré pour pouvoir réfléchir un rayonnement solaire incident vers ladite surface vitrée (31) dudit caisson mobile (30).
Une structure pliable de travail destinée à être utilisée sur un chantier de construction, la structure pliable comprenant un plateau de circulation et un châssis comprenant au moins un montant (4) et au moins un bras (5), le bras (5) comprenant une partie supérieure (53) et un partie inférieure (54) reliées par une articulation (6), l’articulation (6) étant configurée pour permettre l’évolution du bras (5) entre une position dépliée (QD) et une position de pliage. La structure pliable de travail (1) est remarquable en ce qu’elle comporte au moins un système de pliage (7) comportant un organe flexible (71), ayant une longueur, relié mécaniquement d’une part au montant (4) et d’autre part au bras (5), et un dispositif de réglage (72) configuré pour réduire la longueur de l’organe flexible (71) de manière à rapprocher le bras (5) du montant (4) afin d’amorcer le pliage du bras (5) pour permettre le pliage de la structure pliable de travail (1).
Système de mise en tension de feuille souple pour structure d’abri et structure d’abri comprenant un tel système. L’invention concerne un système (1) de mise en tension d'une feuille souple (2A, 2B) pour structure d'abri, comprenant un profilé (3) définissant un logement (4), un tensionneur (12) comportant une portion de fixation (13A, 13B) de la feuille souple au tensionneur et monté mobile à translation dans le logement entre une position déployée pour relier la feuille souple au tensionneur et une position rétractée pour tendre la feuille souple, le profilé et le tensionneur étant pourvus de butées (15A, 15B ; 16A, 16B) coopérant lorsque le tensionneur est en position déployée pour interdire une translation de ce dernier au-delà de la position déployée, et un actionneur (14) relié au tensionneur pour déplacer ce dernier et solidarisé au profilé de manière non-détachable. Systèmes de mise en tension de feuille souple pour structures d’abri. Figure pour l’abrégé : Fig. 8.
La présente invention concerne dispositif d’étanchéité (6) entre une paroi d’un ouvrant (2) et une paroi d’un dormant (3), lequel comprend deux joints semi-rigides (11, 12) espacés entre eux et un joint souple (13) placé entre les deux joints semi-rigides et associé à l’un (12) des deux joints semi-rigides. Dans un plan de coupe transversal, les joints semi-rigides présentent une forme de bloc ayant une première longueur et le joint souple présente une forme de languette ayant une seconde longueur, supérieure à la première longueur, et une partie d’extrémité (13b) débordant du joint semi-rigide auquel il est associé. La fermeture de l’ouvrant compresse l’au moins un joint semi-rigide entre la paroi de l’ouvrant et la paroi du dormant et incurve l’au moins un joint souple du côté de sa partie d’extrémité. Le dispositif d’étanchéité comprend un système de compression (15) configuré pour régler la pression à une première valeur P1 dans l’espace (14) entre le joint semi-rigide individuel (11) et le joint souple (13).
L’invention concerne un dispositif d’occultation de baie motorisé fonctionnant à l’énergie solaire et comprenant : un coffre (12) présentant une paroi avant équipée d’une trappe de visite et une paroi arrière opposée (16) ; un arbre motorisé installé à l’intérieur dudit coffre (12) et un tablier enroulé autour dudit arbre motorisé ; une batterie d’accumulateur installée à l’intérieur dudit coffre (12) et un câble de liaison électrique (50) reliant ladite batterie d’accumulateur et ledit arbre motorisé ; un panneau photovoltaïque monté sur ladite paroi avant et relié électriquement à ladite batterie d’accumulateur. Ledit câble de liaison électrique (50) présente une boucle s’étendant à l’extérieur dudit coffre (12) à travers ladite paroi arrière (16), et ladite boucle est équipée d’un connecteur (56) de manière à pouvoir déconnecter ladite batterie d’accumulateur et ledit arbre motorisé et à connecter ensemble ledit arbre motoriser à une autre source d’énergie.
L’invention concerne un procédé de protection d’une roue d’aubes dans laquelle chaque aube (204) est réalisée en un matériau pouvant se dissoudre ou se ramollir au contact d’un dissolvant et comprenant un circuit (206) de canaux internes creux, ledit procédé comprenant les étapes consistant à :
(a) détecter une crique dans une ou plusieurs aubes de la roue d’aubes,
(b) faire circuler ledit dissolvant dans le circuit de canaux interne de chacune des aubes détectées de sorte à assouplir ladite aube.
Un dispositif de protection (DP) équipe une structure (SV) d’un véhicule (V) comprenant un longeron externe (LE), une traverse (TS) ayant une extrémité solidarisée au longeron externe (LE), et un longeron interne (LI) solidarisé à une face inférieure (FIT) de la traverse (TS) en étant séparé du longeron externe (LE) par un espace (EIL). Ce dispositif (DP) comprend :
- une première pièce (P11) installée transversalement dans l’espace (EIL) en étant solidarisée aux faces interne (FI1) et externe (FE2) des longerons externe (LE) et interne (LI), et agencée, lors d’un choc subi par le longeron externe (LE), pour transférer une partie de l’effort subi par ce dernier vers le longeron interne (LI), et/ou
- une seconde pièce (P2) placée dans l’espace (EIL) sous la face inférieure (FIT) de l’extrémité en étant solidarisée à la face interne (FI1), et agencée pour augmenter la capacité d’encaissement d’effort de l’extrémité.
L’invention propose un véhicule automobile comprenant un système de freinage et une structure (16). Le système de freinage comprend une liaison de commande (15) tel un flexible de frein. La structure, ou caisse, comprend un brancard (18) qui avec un tronçon coudé (30). Le brancard est recouvert localement par un renfort monobloc (20). Le renfort monobloc (20) comprend une portion de rigidification (34) du brancard au niveau du tronçon coudé (30), et une portion de maintien (36) de la liaison de commande du système de freinage afin de relier ledit tube de commande au brancard (18). L’invention a également pour objet un procédé de fabrication d’un véhicule automobile.
Structure avant de véhicule automobile et véhicule automobile comportant une telle structure avant.
L’invention concerne une structure avant (3) de véhicule automobile, comprenant : - une poutre structurelle (13) longitudinale, s’étendant longitudinalement relativement audit véhicule, - une doublure d’aile (15), s’étendant longitudinalement relativement audit véhicule, - un passage de roue (17), agencé pour définir un logement d’une roue du véhicule automobile dans ladite structure avant (3), et reliant ladite doublure d’aile (15) à ladite poutre structurelle (13). Selon l’invention, la structure avant (3) est remarquable en ce qu’elle comporte au moins un élément de renfort structurel (19) s’interfaçant entre ladite au moins une doublure d’aile (15) et ladite au moins une poutre structurelle (13), ledit élément de renfort structurel (19) comportant au moins une aile de support (21) fixée audit passage de roue (17). L’invention concerne aussi un véhicule automobile comportant une telle structure avant (3).
L’invention concerne un collecteur d’auvent (20) pour véhicule automobile prévu pour s’étendre transversalement entre les doublures d’ailes avant de la structure de caisse dudit véhicule de sorte à participer à la séparation entre la zone d’auvent de ce véhicule et la partie arrière de son compartiment moteur ; caractérisé en ce qu’il comporte un conduit d’air (32) apte à canaliser un flux d’air entre une ouverture d’entrée (33) débouchant en partie supérieure dudit collecteur (20) dans ladite zone d’auvent et une ouverture de sortie débouchant en partie inférieure de ce collecteur (20) dans ladite partie arrière du compartiment moteur.
Véhicule automobile (V) comprenant :
- une batterie (BR) de stockage d’énergie électrique,
- une carrosserie (3) comprenant un corps creux,
- une prise électrique (P1),
cette prise comprenant :
L’invention concerne un système de détection de colmatage d’un clapet antiretour amont (V1) d’un moteur thermique de véhicule automobile.
Le moteur thermique comprend : - une valve de régulation de pression (RV) dans un déshuileur (D) d’une culasse (C2) ; - un clapet antiretour amont (V1) disposé dans le déshuileur (D), au niveau d’un retour interne (R) vers un tube d’admission (TA), - un clapet antiretour aval (V2) connecté à une ligne secondaire de ventilation des gaz (LG) issue de la culasse (C2).
Selon l’invention, le système de détection comprend : - un premier et un deuxième capteurs de pression absolue (AP1, AP2) respectivement pour l’amont du carter (C1) et la culasse (C2).
Le diagnostic de blocage est fait sur la base des pressions des capteurs (AP1, AP2), et d’une perte de charge.
Ce procédé de contrôle de l’injection de carburant dans un moteur (2) à combustion interne à allumage commandé de véhicule automobile équipé d’un dispositif de post-traitement d’effluents gazeux comprenant au moins un catalyseur (4) de type trois voies, comprend des étapes de :
Détermination de la capacité maximale de stockage en oxygène du catalyseur (4), Calcul d’une consigne de richesse estimée, Calcul d’une quantité estimée de stockage en oxygène du catalyseur (4) en fonction de la consigne de richesse estimée, et Commande de reprise de l’injection lorsque la quantité estimée de stockage en oxygène du catalyseur (4) atteint une valeur de seuil déterminée en fonction de la capacité maximale de stockage en oxygène du catalyseur (4).
L’invention concerne un inverseur de poussée (30) pour ensemble propulsif d’aéronef, l’inverseur comprenant une structure mobile (29) déplaçable en translation par rapport à une structure fixe (18) entre une position avancée de poussée directe et une position reculée d’inversion de poussée, l’inverseur comprenant un système d’actionnement (70) pour déplacer la structure mobile, constitué d’un ou de plusieurs actionneurs (70a, 70b1, 70b2) comprenant chacun un organe d’actionnement (72) mobile en translation et centré sur un axe d’actionnement (74), les deux capots mobiles d’inverseur étant agencés symétriquement l’un par rapport à l’autre selon un premier plan médian (P1) de l’inverseur.
Selon l’invention, parmi le ou lesdits actionneurs du système d’actionnement (70), il est prévu un actionneur excentré (70a) dont l’axe d’actionnement (74) est décalé circonférentiellement par rapport au premier plan médian (P1).
L’invention concerne un procédé de caractérisation d’états de fonctionnement d’une éolienne, à partir d’un ensemble de données enregistrées dans un système de contrôle et d’acquisition de données de l’éolienne, l’ensemble de données comprenant une pluralité de points de fonctionnement de l’éolienne, chaque point de fonctionnement de l’éolienne étant défini par un intervalle de temps et une pluralité de valeurs de paramètres de fonctionnement de l’éolienne mesurées sur l’intervalle de temps. Dans ce procédé, la détection des états de fonctionnement de l’éolienne est réalisée étape par étape, selon un ordre prédéfini des étapes, en soustrayant progressivement à l’ensemble de données initial, les points de fonctionnement pour lesquels un état de fonctionnement de l’éolienne peut être identifié avec un bon niveau de certitude. Pour chaque état de fonctionnement de l’éolienne, une valeur de perte d’énergie peut être calculée.
L’invention concerne un procédé de détermination d’états de fonctionnement d’une éolienne, à partir d’un ensemble de données (21) enregistrées dans un système de contrôle et d’acquisition de données de l’éolienne, l’ensemble de données (21) comprenant une pluralité de points de fonctionnement (22) de l’éolienne. Le procédé comprend des étapes consistant à, pour chaque point de fonctionnement, générer des séries de signaux (24, 26) représentant plusieurs scenarios de fonctionnement possibles de l’éolienne, et à comparer une valeur caractéristique de ces signaux avec une valeur réelle mesurée pour le point de fonctionnement, afin d’en déduire un état de fonctionnement de l’éolienne associé au point de fonctionnement.
- Stocker la première acquisition électromagnétique signée dans une puce électronique sans contact qui comprend un identifiant,
- Solidariser l’objet de valeur et un étui qui comprend un identifiant, la puce électronique étant solidaire dudit objet de valeur ou dudit étui.
SYSTEME ET PROCEDE DE SURVEILLANCE D’ENCEINTES DE COLLECTE DE DECHETS EN VRAC .
L’invention concerne un système de surveillance d’une enceinte (30) de collecte de déchets en vrac comprenant : une caméra d’acquisition d’images ; une unité de traitement (100) des images; caractérisé en ce que ladite unité de traitement comprend au moins un module de détection de chaque enceinte de collecte présente au sein desdites images acquises à partir d’un premier modèle d’apprentissage automatique entraîné ; un module de détermination du type de déchets présents dans chaque partie d’image détectée comme étant une enceinte de collecte à partir d’un deuxième modèle d’apprentissage automatique entraîné ; un module de calcul d’un taux de remplissage de chaque enceinte de collecte par analyse desdites images d’enceinte détectées par ledit module de détection d’enceintes.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’un tracé arrière d’au moins une délimitation latérale (111, 112, 113, 114) de voie de circulation (101, 102, 103), pour un véhicule (10). A cet effet, des données représentatives de ladite au moins une délimitation latérale (111, 112, 113, 114) sont reçues à un premier instant depuis une caméra présentant un cône de vision (11) orienté vers l’avant. A partir desdites données, des informations représentatives d’un premier ensemble de points représentatif de positions successives longitudinales de ladite au moins une délimitation latérale (111, 112, 113, 114) sont obtenues. A un deuxième instant, des informations représentatives d’un deuxième ensemble de points derrière ledit véhicule sont obtenues à partir dudit premier ensemble de points et un tracé arrière de ladite au moins une délimitation latérale (111, 112, 113, 114) est déterminé en fonction dudit deuxième ensemble de points.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’une largeur d’une voie latérale adjacente (102) à une voie de circulation courante (101) d’une route (1) comprenant une pluralité de voies (101, 102), pour un premier véhicule (10). A cet effet, des premières données représentatives de délimitations latérales (111, 112, 113) de ladite pluralité de voies (101, 102) et des deuxièmes données représentatives d’objets (11, 12) associés à ladite pluralité de voies (102, 102) sont reçues. Une largeur, dite largeur perçue, de ladite voie latérale adjacente (102) est déterminée en fonction desdites premières données. Une présence ou absence d’un deuxième véhicule (11) circulant sur ladite voie latérale adjacente (102) est déterminée en fonction desdites deuxièmes données. Enfin, une largeur, dite largeur minimale confirmée, de ladite voie latérale adjacente (102) est déterminée en fonction de ladite largeur perçue et de ladite présence ou absence.
PROCEDE DE MESURE, EN TEMPS REEL, DE L’AFFLUENCE DE PASSAGERS DANS UN VEHICULE FERROVIAIRE
Procédé (500) de mesure d’une affluence de passagers (P) dans un véhicule (20) de transport en commun tel qu’un train à placement libre, au niveau d’une station (S), mettant en œuvre au moins un dispositif de prise de vue (10) installé dans ladite station, ledit procédé comprenant : une étape (520) de capture d’une pluralité d’images successives (11) de portions du véhicule pendant que ce dernier défile intégralement devant ledit dispositif ; une étape (530) de création d’une image panoramique (111) du véhicule entier à partir de la pluralité d’images successives ; une étape (550) de comptage des passagers visibles sur l’image panoramique ; une étape (560) d’estimation de l’affluence des passagers dans le véhicule avant son arrêt ; et une étape (570) de communication en temps réel d’une information contenant l’affluence mesurée sur un terminal utilisateur tel qu’un smartphone (42).
L’invention porte sur un dispositif sans contact d’empreinte biométrique (1) comprenant une zone utilisateur (10) et un compartiment électronique (20), la zone utilisateur (10) étant adaptée pour recevoir une partie de main d’un utilisateur selon un vecteur d’orientation (V), le compartiment électronique (20) comprenant des moyens d’éclairage et un dispositif de prise de vue (40), le dispositif de prise en vue (40) étant orienté selon un axe optique (A1) faisant un premier angle (B1) avec le vecteur d’orientation (V), les moyens d’éclairage comprenant une source lumineuse (31) orientée selon un axe d’éclairage (A31) tel que la projection (PA31) dudit axe d’éclairage (A31) dans le plan défini par le vecteur d’orientation (V) et l’axe optique (A1) fait un deuxième angle (B31) avec le vecteur d’orientation (V), le premier angle (B1) étant inférieur ou égal à quatre-vingt degrés, le deuxième angle (B31) étant inférieur ou égal à quatre-vingt degrés.
La présente invention propose un dispositif de vote électronique (200) comprenant :
- une infrastructure de médiation (204) comprenant des moyens de médiation individualisés (204-i), où une pluralité N de moyens de médiation individualisés étant assignée à chaque votant par un algorithme déterministe et transparent, chacun desdits N moyens de médiation individualisés étant configuré pour partager un secret avec ledit votant ;
La présente invention porte sur une composition cosmétique comprenant de du 2,4-diaminopyrimidine-3-N-oxyde et/ou l’un de ses sels d’acide organique ou minéral et/ou l’un de ses hydrates, de la piroctone olamine de la caféine, et au moins 0,5% en poids de composé hydroxylé particulier .
La présente invention concerne une composition comprenant : (1) au moins un composé thiopyridinone ; (2) au moins un agent de correction du pH, et (3) de l'eau, dans laquelle le pH de la composition est de 4,5 à 6,5. La présente invention peut proposer une composition incluant (1) un (des) composé(s) thiopyridinone à stabilité accrue du (des) (1) composé(s) de thiopyridinone au fil du temps, en particulier même lorsque la composition est maintenue pendant une période relativement longue sous une température élevée.
Composition comprenant un (des) tensioactif(s) non ioniques de type alkylpolyglycoside, un (des) polyol(s), un (des) ester(s) d'acides gras en C8-C30 de sorbitan et un (des) polymère(s) cationique(s)
La présente invention concerne une composition utile pour le nettoyage des fibres kératineuses, et en particulier des fibres kératineuses humaines telles que les cheveux, qui comprend un (des) tensioactif(s) non ionique(s) de type alkylpolyglycoside, un (des) polyol(s), un (des) ester(s) d'acide gras en C8-C30 de sorbitan et un (des) polymère(s) cationique(s). La composition de l'invention est préférentiellement exempte de tensioactifs anioniques.
L'invention concerne également un processus cosmétique de nettoyage des fibres kératineuses utilisant une telle composition.
COMPOSITION ANHYDRE SOLIDE COMPRENANT DE L’ETHYLCELLULOSE, UN ALKYLBENZOATE, UNE HUILE SILICONEE PHENYLEE ET PROCEDE LA METTANT EN OEUVRE
L’invention concerne une composition solide de maquillage des matières kératiniques humaines, en particulier de la peau et des lèvres, comprenant
* de l’éthylcellulose, * au moins une première huile choisie parmi les esters d’acide benzoïque et de monoalcool en C 8 -C 20 , * au moins une deuxième huile non volatile hydrocarbonée polaire choisie parmi les alcools en C 10 -C 26 et éventuellement parmi les esters différents de(s) première(s) huile(s), * au moins un troisième huile choisie parmi les silicones phénylées non volatiles comprenant au moins un fragment dimethicone, * éventuellement au moins une quatrième huile non volatile siliconée non phénylée ou phénylée dépourvue de fragment dimethicone, * les teneurs en huiles étant telles que le rapport pondéral des première(s), deuxième(s) et le cas échéant quatrième(s) huiles / troisième(s) huile(s) est inférieur ou égal à 1.
Elle a également pour objet un procédé de maquillage de la peau ou des lèvres, dans lequel on applique la composition précitée.
SYSTÈMES, PROCÉDÉS ET KITS POUR MODIFIER LA COULEUR DES CHEVEUX
La présente divulgation concerne des systèmes de modification de la couleur des cheveux comprenant une composition de prétraitement comprenant au moins un composé à base d'amine et une composition de coloration comprenant au moins un composite microtube-colorant. La divulgation concerne également des procédés de modification de la couleur des cheveux utilisant les systèmes, ainsi que des kits comprenant les systèmes.
- positionnement d’un œuf en position couchée sur un support l’axe longitudinal de l’œuf étant parallèle au support sur lequel il repose ;
- mise en attente de l’œuf ainsi positionné pour que l’embryon de l’œuf migre vers le haut de l’œuf pris dans le sens de sa longueur selon son axe longitudinal.
Un procédé et un dispositif informatique d’évaluation de l’effet de protection d’une composition de protecteur à appliquer sur une matière kératinique d’un utilisateur
Un procédé et un dispositif informatique sont fournis pour évaluer l’effet de protection d’une composition de protecteur à appliquer sur une matière kératinique d’un utilisateur, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : application de la composition de protecteur sur une première zone de test de matière kératinique de l’utilisateur ; application d’un agent inducteur qui provoquera des rougeurs et/ou un inconfort pour la matière kératinique de l’utilisateur au-dessus de la composition de protecteur appliquée ; retrait de la composition de protecteur appliquée et de l’agent inducteur appliqué de la première zone de test ; imagerie de la première zone de test par un dispositif d’imagerie pour obtenir une première valeur de paramètre ; mesure de la première zone de test par un dispositif pour tester la perte d’eau transépidermique de la matière kératinique pour obtenir une deuxième valeur de paramètre ; et évaluation de l’effet de protection sur la base de la première valeur de paramètre et de la deuxième valeur de paramètre.
Dispositif de compteur d’énergie électrique pour borne de recharge en énergie électrique d’unités mobiles telles que des véhicules électriques et une telle borne de recharge comprenant un tel dispositif