INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Selon un mode de réalisation, le distributeur 160 est muni de valves, typiquement des électrovalves, adaptées pour moduler le débit passant par les différents conduits du distributeur 160, et donc le débit déplacé par les pistons 140. Un tel mode de réalisation permet de multiplier les différents rapports de cylindrée entre les différents lobes, et donc entre les différentes sous machines hydrauliques. L’alimentation des différentes sous machines hydrauliques peut ainsi être pilotée, et tout ou partie des sous machines hydrauliques peuvent notamment être désengagées.
L’application d’une telle machine hydraulique présentant un réducteur intégré tel que présenté en référence aux figures 1 et 2 est notamment avantageux en termes de compacité. En effet, on peut ainsi entrainer avec un moteur par exemple électrique, une unique pompe qui présente un fonctionnement équivalent à une pluralité de pompes hydrauliques afin d’alimenter une pluralité d’organes hydrauliques tels que des moteurs hydrauliques.
D’autres réalisations sont possibles, en particulier le bouchon 19 peut présenter davantage de faces planes 32, tel qu’une forme en créneau présentant plusieurs faces planes radiales ou il peut présenter une section triangulaire ou bien la glissière 33 peut être ménagée dans le bouchon 19 et les faces planes 32 complémentaires dans l’organe de maintien 31.
Il est ainsi possible d’indexer l’orientation d’éléments externes visibles du corps de stylo 2 avec des éléments du dispositif d’écriture 4, comme par exemple pour aligner des éléments de décors du corps de stylo 2 ou une fenêtre 18 avec l’orientation de la plume 15, par exemple pour que le niveau d’encre puisse être vu à travers une fenêtre 18 alors que l’utilisateur est en train d’écrire.
L’élément élastique 26, tel qu’un ressort, sollicitant le dispositif d’écriture 4 vers l’avant du stylo-plume 1 dans la position d’écriture, est par exemple interposé entre deux butées en vis-à-vis portées par l’organe de maintien 31 et le bouchon 19 (figures 4A, 4B). Il est par exemple agencé autour de la partie cylindrique tronquée du bouchon 19.
La queue 29 de la colonne de verrouillage 25 et le bouchon 19 du réservoir 6 peuvent présenter des surfaces d’appui coniques complémentaires formant une butée pour retenir le dispositif d’écriture 4 dans le corps de stylo 2 en position d’écriture. Les butées sont par exemple ménagées dans un bourrelet annulaire 34 de la queue 29 et autour d’un orifice d’entrée du logement cylindrique du bouchon 19 dans lequel la queue 29 coulisse ( ).
La raideur de l’élément élastique 26 et la colonne de verrouillage 25, notamment le positionnement de la butée de la colonne de verrouillage 25 et la longueur de la colonne 25, sont par exemple configurés pour permettre un déplacement du dispositif d’écriture 4 dans le corps de stylo 2 compris entre 1mm et 3mm, tel que 2mm entre la position de fermeture et la position d’écriture.
Le capuchon 3 comporte en outre une douille 35, agencée à l’intérieur du tube 9 et configurée pour repousser le dispositif d’écriture 4 vers l’arrière du stylo-plume 1 lors de la fermeture du capuchon 3 pour que la tête 28 de la colonne de verrouillage 25 ferme le canal 24 et bloque l’alimentation en encre de l’élément scripteur 10 (figures 5A, 5B).
La douille 35 est par exemple formée par un cylindre fixé au tube 9. La douille 35 est par exemple en matériau polymère, tel qu’en POM (polyoxyméthylène). La douille 35 est configurée pour appuyer sur le dispositif d’écriture 4 lors du vissage du capuchon 3 sur le corps de stylo 2, et en particulier par exemple sur l’épaulement annulaire 23 du fourreau 16, à l’opposé du tube 17 du réservoir 6. Pour faciliter l’appui du capuchon 3 sur le dispositif d’écriture 4, l’épaulement annulaire 23 du fourreau 16 et la douille 35 peuvent présenter des surfaces d’appui coniques complémentaires.
Le stylo-plume 1 peut comporter un deuxième joint d’étanchéité torique 36 interposé entre le réservoir 6 et la tête 28 de la colonne de verrouillage 25 dans la position de fermeture, pour fermer le canal 24 de manière étanche ( ). Ce deuxième joint d’étanchéité torique 36 peut être reçu dans une gorge annulaire ménagée dans la tête 28 de la colonne de verrouillage 25, par exemple dans un épaulement annulaire de la tête 28 coopérant avec un chanfrein ménagé dans un épaulement annulaire du canal 24, ou dans une embouchure du canal 24.
Le stylo-plume 1 peut comporter un troisième joint d’étanchéité torique 37 interposé entre le bouchon 19 du réservoir 6 et la queue 29 de la colonne de verrouillage 25 pour permettre le coulissement étanche du réservoir 6. Ce troisième joint d’étanchéité torique 37 peut être reçu dans une gorge annulaire ménagée dans la queue 29 de la colonne de verrouillage 25 ou dans le logement cylindrique complémentaire du bouchon 19.
Le premier joint d’étanchéité torique 22 et/ou le deuxième joint d’étanchéité torique 36 et/ou le troisième joint d’étanchéité torique 37 sont par exemple réalisés en silicone.
En utilisation, lorsque le stylo-plume 1 est ouvert, l’élément élastique 26 sollicite le dispositif d’écriture 4 vers l’avant du stylo-plume 1, le réservoir 6 venant en butée contre le bourrelet annulaire 34 de la colonne de verrouillage 25. L’encre contenue dans le réservoir 6 peut s’écouler dans le canal 24 en passant autour de la tête 28 de la colonne de verrouillage 25 pour atteindre l’élément scripteur 10 (figures 6B, 7B, 8B).
A la fin de l’utilisation, lorsqu’on visse le capuchon 3 sur le corps de stylo 2 pour fermer le stylo-plume 1, la douille 35 du capuchon 3 repousse le dispositif d’écriture 4 vers l’arrière du stylo-plume 1 en appuyant sur le fourreau 16 du dispositif d’écriture 4. A l’arrière du stylo-plume 1, le réservoir 6 recule vers l’embout arrière 7 par guidage du bouchon 19 du réservoir 6 le long de la queue 29. Le recul du dispositif d’écriture 4 rapproche le canal 24 de la tête 28 de la colonne de verrouillage 25 jusqu’à fermer le canal 24 de manière étanche par appui de l’embouchure du canal 24 sur le deuxième joint d’étanchéité torique 36 porté par la tête 28 de la colonne de verrouillage 25, ce qui bloque l’alimentation en encre de l’élément scripteur 10 (figures 6A, 7A, 8A).
Lors de l’ouverture du stylo-plume 1, le retrait du capuchon 3 libère le dispositif d’écriture 4 vers l’avant du stylo-plume 1 jusqu’à la butée de la colonne de verrouillage 25, ce qui écarte la colonne de verrouillage 25 du canal 24 et permet le passage de l’encre du réservoir 6 vers l’élément scripteur 10.
On comprend que la fermeture du capuchon 3 entraine le verrouillage étanche automatique du réservoir 6 lorsque le stylo-plume 1 n’est pas utilisé. La mobilité du réservoir 6 et de l’élément scripteur 10 permet ce verrouillage par l’action de fermeture du capuchon 3 sur le corps de stylo 2. L’utilisateur n’a pas besoin de se poser de questions : lorsque le capuchon 3 est fermé, l’alimentation en encre de l’élément scripteur 10 est verrouillée. Le risque de fuites d’encre est donc réduit, voire éliminé. Le verrouillage du réservoir 6 est réalisé de manière simple et naturelle, sans même que l’utilisateur n’ait besoin d’y penser. Ce système de verrouillage automatique permet de réduire, voire de supprimer, le risque de fuites d’encre du stylo-plume 1 alors que celui-ci peut présenter une grande contenance. Le remplissage du réservoir 6 par compte-gouttes ou seringue ou autre, directement dans le réservoir 6 pouvant se désolidariser de l’élément scripteur 10 permet en outre de pouvoir recharger le réservoir 6 en encre proprement.
PNEUMATIQUE COMPRENANT UNE ARMATURE DE SOMMET A RENFORTS METALLIQUES TRANCANNEE La présente invention concerne un pneumatique, à armature de carcasse radiale et plus particulièrement un pneumatique destiné à équiper des véhicules portant de lourdes charges, tels que, par exemple les camions, tracteurs, remorques, bus routiers ou engins de génie civil.
D'une manière générale dans les pneumatiques de type poids-lourds, l'armature de carcasse est ancrée de part et d'autre dans la zone du bourrelet et est surmontée radialement par une armature de sommet constituée d'au moins deux couches, superposées et formées de fils ou câbles parallèles dans chaque couche et croisés d’une couche à la suivante en faisant avec la direction circonférentielle des angles compris entre 10° et 45°. Lesdites couches de travail, formant l'armature de travail, peuvent encore être recouvertes d'au moins une couche dite de protection et formée d'éléments de renforcement avantageusement métalliques et extensibles, dits élastiques. Elle peut également comprendre une couche de fils ou câbles métalliques faisant avec la direction circonférentielle un angle compris entre 45° et 90°, cette nappe, dite de triangulation, étant radialement située entre l'armature de carcasse et la première nappe de sommet dite de travail, formées de fils ou câbles parallèles présentant des angles au plus égaux à 45° en valeur absolue. La nappe de triangulation forme avec au moins ladite nappe de travail une armature triangulée, qui présente, sous les différentes contraintes qu'elle subit, peu de déformations, la nappe de triangulation ayant pour rôle essentiel de reprendre les efforts de compression transversale dont est l'objet l'ensemble des éléments de renforcement dans la zone du sommet du pneumatique.
On notera que l'envoi de ladite notification 13 peut s'effectuer par l'intermédiaire dudit gestionnaire 12, permettant de connaître des données de connexion et des transmission vers ledit terminal 30 personnel dudit destinataire 3, afin que lui parvienne ladite notification 13. En outre, cette notification 13 peut être de tout type, sous forme de message électronique, comme un SMS (pour « Short Message Service », à savoir service de message court) ou un MMS (pour « Multimedia Message Service »), ou bien un courrier électronique, ou encore une commande d'activation d'une application cliente dédiée.
A réception de la notification 13, le destinataire 3 saisit un choix au moins parmi une livraison ou une conservation. Ledit choix est alors transmis sous forme d'une réponse vers ledit terminal 20 portable dudit opérateur 2, qui peut en prendre immédiatement connaissance. Dès lors, en fonction du choix, en cas d'une livraison, ledit opérateur 2 dépose ladite lettre 1 dans ledit espace réservé présent sur ledit site de distribution 4, comme dans la boîte 6 aux lettres ; ou bien en cas d'une conservation, ledit opérateur 2 repart avec ladite lettre 1.
Ainsi, au travers de l'étape préalable d'identification, l'opérateur 2 peut s'affranchir d'attendre et de remettre la lettre 1 en main propre, pouvant la déposer directement sur le site de distribution 4 après avoir informé et reçu l'accord du destinataire 3. Selon un mode de réalisation, comme évoqué précédemment, préalablement, une application logicielle dédiée est installée sur le terminal 30 personnel dudit destinataire 3. Une telle application logicielle permet de stocker des données, comme une copie dudit code 5, ainsi que toute information utile et pertinente. Ladite application logicielle permet surtout de recevoir et d'afficher la notification 13, lorsqu'elle est émise depuis le terminal 20 dudit opérateur 2, au moment de scanner le code 5. L'application logicielle permet aussi de renvoyer une réponse, avec le choix effectué par le destinataire 3, accompagnée ou non de données relatives à son identification et/ou son authentification. En outre, ladite application peut comprendre une procédure d'authentification dudit destinataire 3, notamment par saisie d'un code d'authentification, comme un code PIN, ou bien un connexion à un espace personnel, au travers de la saisie d'un identification de connexion et d'un mot de passe, ou encore l'envoi de données numériques de certification, comme un certificat électronique. Ladite application logicielle peut aussi permettre d'afficher des informations relatives à la lettre 1, l'opérateur 2 ou bien encore la société de transport assurant la distribution de ladite lettre 1. L'application peut intégrer une interface dédiée, affichée via ledit terminal 30 personnel, permettant au destinataire 3 de gérer plusieurs sites de distribution 4, les occupants dudit site, son éventuel abonnement au service, etc.
Ainsi, l'opérateur 2 peut distribuer la lettre 1, même en l'absence ou en cas d'indisponibilité du destinataire 3, permettant de gagner un temps d'attente éventuelle.
A ce titre, selon un mode de réalisation, ladite notification 13 intègre une durée limitée de transmission de ladite réponse par ledit destinataire 3. En d'autres termes, ledit destinataire 3 possède un laps de temps pour effectuer son choix et le transmettre en retour. Passé ce délai, l'opérateur 2 considérera un choix par défaut, à savoir de conserver la lettre 1. Un tel délai limité de transmission de réponse peut être de l'ordre de plusieurs dizaines de secondes à quelques minutes, de préférence d’une ou deux minutes. Cette limitation temporelle permet encore une fois d'économiser du temps d'attente inutile pour l'opérateur 2.
Selon un mode de réalisation, en cas d'un choix de conservation transmis en réponse par le destinataire 3, voire d’un délai temporel dépassé, ledit opérateur 2 ramène ladite lettre 1 ou le colis dans un centre 14 dédié au stockage. Ladite lettre 1 ou ledit colis est alors mis à disposition dudit destinataire 3 au niveau dudit centre 14 dédié, pendant une période déterminée. Le destinataire 3 pourra alors s’y rendre pour récupérer ladite lettre 1, jusqu’à échéance de ladite période déterminée. Selon un autre mode de réalisation, ledit destinataire 3 peut transmettre un choix alternatif, permettant de choisir ou sélectionner un passage ultérieur dudit opérateur 2. Cette alternative peut être possible sous couvert de l’’acceptation dudit opérateur 2, ce qui est généralement possible lors d’une tournée postale quotidienne, permettant de repousser au lendemain la distribution. De façon alternative, l’invention prévoit aussi un procédé de distribution suivie d’une lettre 1 ou colis par un opérateur 2 auprès d’un destinataire 3, dans lequel le destinataire 3 peut prévoir à l’avance une acceptation automatique de la remise de ladite lettre 1. Comme précédemment, ledit destinataire 3 a effectué une procédure préalable d’identification, incluant la remise dudit code 5 unique d’identification, qui est apposé au niveau dudit site de distribution 4.
Toutefois, pour ce procédé alternatif, ledit destinataire 3 a installé et exécute une application logicielle dédiée sur son terminal 30 personnel, ladite application logicielle permettant de configurer un choix au moins parmi une livraison ou une conservation et de transmettre ledit choix via le réseau de communication 11 à un serveur distant, comme par exemple le gestionnaire 12.
Ensuite, lors de son passage, ledit opérateur 2 scanne de la même manière ledit code 5 au moyen de son terminal 20 portable, connecté audit réseau de communication 11. Comme le choix est déjà connu, configuré auparavant par le destinataire 3, il est affiché sur ledit terminal 20 portable. Dès sa prise de connaissance par ledit opérateur, de façon similaire, en fonction du choix, en cas d’une livraison, ledit opérateur 2 dépose ladite lettre 1 dans ledit espace réservé présent sur ledit site de distribution 4 ; ou bien en cas d’une conservation, ledit opérateur 2 repart avec ladite lettre 1, notamment pour la stocker et la mettre à disposition ultérieurement au niveau du centre 14 dédié de stockage.
Un tel procédé alternatif permet, d'une part, à l'opérateur 2 de s'affranchir de tout délai d'attente et, d'autre part, au destinataire 3 de configurer à l'avance la réception automatique potentielle d'une lettre 1 ou bien sa conservation.
Selon un mode de réalisation de ce procédé alternatif, ledit destinataire 3 peut configurer le choix auprès de ladite application logicielle, pour une durée déterminée. Une telle durée déterminée peut s'étendre sur au moins une heure, au moins une demi-journée, sur un ou plusieurs jours, ou bien pendant une ou plusieurs semaines. Ainsi, grâce à l'identification préalable, le procédé de distribution suivie selon l'invention permet de simplifier la logistique, augmentant le nombre de lettres 1 distribuées, même en l'absence des destinataires 3, tout en diminuant le temps d'intervention sur les sites de distribution 4 des opérateurs 2, améliorant d'autant leurs conditions de travail et optimisant leur parcours. Pour les destinataires 3, l'invention assure la mise en contact lors de la distribution, s'adaptant à tous les profils, essentiellement en cas d'absence professionnelle ou personnelle sur le site de distribution 4.
Contrôle d’un acheminement d’un lot de médicaments La présente description concerne des moyens de contrôle antifraude d’un acheminement d’un lot de médicaments.
Malgré de nombreuses actions efficaces entreprises pour améliorer l’accès à des médicaments authentiques pour des patients, il existe néanmoins un marché parallèle utilisé par des fraudeurs qui n'hésitent pas à introduire de faux médicaments en les vendant moins chers que les vrais.
Il existe une définition de faux médicaments comme suit : Un médicament falsifié, selon la directive européenne 2011/62/UE, est un "médicament comportant une fausse présentation de : - son identité, y compris de son emballage et de son étiquetage, de sa dénomination ou de sa composition s’agissant de l’un de ses composants, y compris les excipients, et du dosage de ces composants ; - sa source, y compris de son fabricant, de son pays de fabrication, de son pays d’origine ou du titulaire de son autorisation de mise sur le marché ; ou - son historique, y compris des enregistrements et des documents relatifs aux circuits de distribution utilisés.
La présente définition n’inclut pas les défauts de qualité non intentionnels et s’entend sans préjudice des violations des droits de propriété intellectuelle".
Les composants présents dans ces médicaments, y compris les substances actives, sont habituellement de qualité insuffisante, falsifiés, mal dosés ou encore absents, et représentent ainsi une grave menace pour la santé publique.
Le trafic de faux médicaments représenterait au minimum 10 à 15 % du marché pharmaceutique mondial (soit 100 à 150 milliards de dollars) et augmente ces dernières années.
On obtient ainsi un module d’échangeur de chaleur 1 incurvé, prêt à être inséré et fixé dans une enceinte comme celle délimitée par les cuves 3, 4 des figures 9 et 9A.
Par exemple, on peut envisager des modules d’échangeur incurvés avec un des circuits de fluide en forme générale de U dont une branche permet une circulation à contre-courant avec le fluide de l’autre circuit et l’autre branche est à co-courant comme cela est montré aux figures 10, 10A et 12 pour un module 1 avec des collecteurs d’entrée 21 et de sortie 22 d’un des deux circuits de part et d’autre du collecteur d’entrée 11 de l’autre des deux circuits.
On peut réaliser en outre des motifs avec des plots dans une partie, dans la continuité des collecteurs 21, 22, destinée à former un pré-collecteur PC1, PC2, comme décrit dans la demande de brevet déposée en France le 6 mai 2021 sous le n° FR2104813.
A titre d’exemple, les dimensions du module 1 sur ces figures 10 et 10A sont les suivantes : H4 = 2,55m, L4 = 1,25 m et e4 = 0,29m.
Comme montré à la , on peut agencer de tels modules dans un espace entre deux cuves cylindriques 3, 4 avec aucun collecteur 11, 12, 21, 22 qui ne traverser l’une ou l’autre de ces cuves 3, 4 puisqu’il s’étendent dans cet espace selon l’axe longitudinal des modules, parallèlement à l’axe des cuves.
Système de connexion d’une entrée ou d’une sortie de fluide pour un échangeur de chaleur La présente invention se rapporte au domaine des circuits de refroidissement notamment pour véhicules automobiles, et concerne plus précisément un système de connexion d’entrée ou de sortie d’un fluide permettant de relier un échangeur de chaleur à un tel circuit.
Les échangeurs de chaleur équipant les boucles de climatisation des véhicules sont agencés pour permettre la circulation adjacente en deux espaces séparés de deux fluides différents, de manière à réaliser un échange de chaleur entre ces fluides, sans les mélanger. Au sein des échangeurs de chaleur et des circuits thermodynamiques auxquels ils sont rattachés, les fluides circulent sous pression.
Un tel échangeur 8 est représenté sur la . Il est constitué d’un faisceau de plaques d’échange de chaleur et de connexions fluidiques 6, 2 rattachant ce faisceau au circuit avec lequel est connecté l’échangeur. Alors que le faisceau est standard pour son utilisation dans plusieurs véhicules, les connexions fluidiques sont spécifiques à chaque conception de circuit de refroidissement destiné à un modèle de véhicule particulier.
Actuellement, les connexions fluidiques 2 destinées au fluide caloporteur circulant dans un tel échangeur sont des tubulures réalisées en aluminium et brasées sur une joue 4 de l’échangeur 8, cette joue étant une plaque externe métallique de l’échangeur 8 bordant le faisceau de plaques. Sur la , les tubulures 2 sont droites et adaptées à un circuit de refroidissement spécifique à un véhicule. D’autres circuits de refroidissement nécessitent des tubulures coudées, éventuellement disposées sur des faces différentes de l’échangeur de chaleur.
Ainsi, la fabrication actuelle des tubulures d’entrée et de sortie de tels échangeurs de chaleur nécessite des outils de brasage lourds et complexes, notamment pour braser ensemble les faisceaux de tels échangeurs de chaleur avec leurs tubulures, du fait de la dimension du four de brasage nécessaire, des supports de brasage qui doivent être adaptés aux différents emplacements et courbures des tubulures pour permettre leur assemblage sur les faisceaux. Notamment, le nombre de plaques du faisceau est souvent limité pour permettre un brasage à plat du dispositif. Ces différentes contraintes limitent donc les différentes conceptions possibles des agencements de tubulures et des types de tubulures (diamètre, forme) sur un tel échangeur de chaleur.
De plus, les parcours complexes de tubulures rendent difficile d’assurer une tolérance acceptable dans le positionnement des extrémités de ces tubulures sur la joue d’un tel échangeur de chaleur
Le document US2022003510 propose une solution de fixation de tubulure en plastique sur une plaque métallique. Au niveau de cette fixation, la plaque métallique présente un col obtenu par pliage de la tôle formant ladite plaque, autour duquel une couronne de fixation vient comprimer un premier joint annulaire, la tubulure étant insérée dans ladite couronne par un système de clips, permettant le maintien en compression d’un deuxième joint annulaire. Cette solution de fixation est complexe à mettre en œuvre, notamment au niveau de la fabrication du col, et nécessite beaucoup de pièces supplémentaires, ici une couronne et deux joints annulaires pour assurer l’étanchéité du système.
Il existe donc un besoin d’une connexion flexible, simple et facile à fabriquer, de tubulures d’entrée ou de sortie d’un fluide sur un échangeur de chaleur.
La présente invention permet de remédier au moins en partie aux inconvénients de l’état de la technique en proposant un système de connexion d’une entrée ou d’une sortie de fluide pour un échangeur de chaleur, ainsi qu’un procédé d’assemblage du système de connexion, qui permettent la fabrication d’un échangeur de chaleur à faisceau standard accueillant par son interface d’entrée/sortie une diversité de tubulures répondant à des besoins spécifiques de circuits de refroidissement.
A cette fin, l’invention propose un système de connexion d’une entrée et/ou d’une sortie de fluide pour un échangeur de chaleur, ledit système de connexion comportant :