INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Ce joint d’étanchéité (23) configuré pour être disposé entre un premier élément (17) et un deuxième élément (11) d’un ensemble propulsif dans une configuration assemblée comprend un secteur longitudinal (29) destiné à être en contact avec le deuxième élément (11), le secteur longitudinal (29) étant formé d’une matière étanche aux fluides et au feu et sensiblement élastique, le joint d’étanchéité comprenant un revêtement de matière (31) glissant et hydrophobe recouvrant le secteur longitudinal (29).
Robinet à fermeture automatique pour la distribution d’un liquide
Robinet (1) à fermeture automatique et actionnement manuel pour la distribution d’un liquide, notamment alimentaire, à partir d’un réservoir, comportant :
Un corps (10), un raccord (50) permettant sa fixation sur le réservoir, un obturateur (20) mobile axialement dans le corps entre une position ouverte et une position fermée, une tige d’actionnement (26) reliée à l’obturateur, mobile axialement avec celui-ci, notamment réalisée d’une seule pièce avec celui-ci, un ressort (30) de rappel de l’obturateur en position fermée, une poignée (60) couplée mécaniquement à la tige d’actionnement (26), la poignée étant reliée de manière articulée à une partie de support (40) fixe relativement au corps et déportée latéralement par rapport à celui-ci, et étant reliée également à la tige (26), de telle sorte qu’un actionnement de la poignée entraîne un mouvement axial de la tige et le passage de l’obturateur de la position fermée à la position ouverte.
Le bouclier de protection comprend deux éléments de protection (10) s’étendant parallèlement à l’organe de tension (5) et un système d’assemblage des éléments de protection autour d’un passage axial (8) pour l’organe de tension. Chaque élément de protection comporte une première coque (11) adjacente au passage axial, une seconde coque (12) et un remplissage (14) dans un intervalle radial entre les première et seconde coques. Les éléments de protection (10) ont entre eux deux zones d’interface (15) diamétralement opposées par rapport au passage axial (8). Le système d’assemblage des éléments de protection est configuré pour exercer une contrainte de serrage des éléments de protection l’un vers l’autre dans les deux zones d’interface (15).
SYSTÈME DE FLUIDE D’AÉRONEF COMPRENANT UNE VANNE ÉLECTRIQUE DE RÉGULATION ÉQUIPÉE D’UN ACTIONNEUR INTÉGRÉ
L’invention concerne un système de fluide d’un aéronef comprenant au moins conduite de circulation d’un fluide, au moins une vanne électrique (30, 40, 50) de régulation du flux de fluide dans ladite conduite de fluide par déplacement d’un organe de régulation dans ladite conduite de fluide, un calculateur central (20) configuré pour pouvoir délivrer des instructions de commande à chaque vanne électrique (30, 40, 50) de régulation en fonction des conditions de vol dudit aéronef, et un circuit électrique (60) d’alimentation dudit calculateur et de chaque vanne de régulation électrique, caractérisé en ce qu’au moins vanne de régulation électrique, dite vanne smart, est équipée d’un actionneur intégré relié au calculateur central et/ou à une autre vanne smart du système de fluide par au moins un bus multiplexé de communication de données (22, 24, 42, 44).
– un fusible (3) comportant un conducteur coupe-circuit (23) disposé dans la chambre de pontage (10) ;
– une réserve de matière conductrice fusible (12) dont la température de fusion est inférieure à la température de fusion du conducteur coupe-circuit (23), la réserve de matière conductrice fusible (12) étant disposée dans la chambre de pontage (10), et étant adaptée à se transférer à l’état liquide sur le dispositif de pontage (4).
Figure pour l’abrégé : Fig. 25
L’invention concerne un actionneur électromécanique pour l’actionnement d’un dispositif d’occultation tel qu’un volet roulant ou un store, comprenant un carter, une tête destinée à être fixée à une structure fixe, un moteur de type synchrone, un réducteur de vitesse et une unité de commande du moteur, le moteur, le réducteur de vitesse et l’unité de commande étant insérés dans le carter de l’actionneur électromécanique, le moteur comprenant un rotor de forme cylindrique, un stator de forme cylindrique, disposé de manière coaxiale autour du rotor et comportant une pluralité de dents s’étendant radialement vers le rotor, et un bobinage formant un enroulement autour de chacune des dents du stator ; le stator présente un diamètre externe inférieur à 55 mm, le rotor est formé par un assemblage de plaques de tôle et comprend des évidements autour d’un axe longitudinal du rotor, le rotor comprenant un agencement des évidements formant quatre pôles, le rotor comprenant deux ou trois évidements par pôle.
La présente invention concerne un stator de machine électrique rotative à flux axial et un procédé de réalisation. Le stator comprend : une couronne support (10) présentant N dents (14) s’étendant chacune selon une composante axiale jusqu’à un sommet (24), lesdites N dents étant séparées respectivement les unes des autres par N logements (12) ; N enroulements (26) de fils conducteurs respectivement enroulés autour desdites N dents (14) ; N paires d’ailes (36, 38) respectivement solidaires des sommets (24) desdites N dents (14), les deux ailes de chacune desdites N paires s’étendant latéralement à l’opposé l’une de l’autre et respectivement au droit de chacun desdits N enroulements (26). Lesdites N paires d’ailes (36, 38) sont noyées ensemble au moins partiellement dans une seule pièce formant couvercle (50) et coiffant lesdites N dents (14), de manière à confiner lesdits N logements (12) pour pouvoir réfrigérer lesdits N logements.
Procédé de vérification de la conformité d’une valeur effective d’au moins un paramètre de réception d’un signal optique de test transmis au travers d’un PON avec une valeur attendue dudit paramètre de réception du signal optique de test, produit programme d'ordinateur et dispositif correspondant
Les différents équipements de terminaison, OLT ONU, constitutifs d’un réseau PON sont calibrés « à froid » sur leur lieu de fabrication. Les données de calibrations collectées lors de ces opérations de calibration sont regroupées dans des abaques et définissent des paramètres de fonctionnement attendu de ces équipements de terminaison. Cependant, ces abaques ne prennent pas en compte le vieillissement des équipements de terminaison ((50-1, 70-i) et des infrastructures du réseau PON. Or un tel vieillissement impacte négativement le comportement de ces équipements de terminaison (50-1, 70-i). L’invention propose un procédé de vérification de la conformité d’une valeur effective d’au moins un paramètre de réception d’un signal optique de test (TS) avec une valeur attendue dudit paramètre de réception du signal optique de test ce qui permet de qualifier et de quantifier le vieillissement des équipements constitutifs du PON.
Procédé d’établissement d’un diagnostic de perturbations d’un dispositif de terminaison d’un réseau de communication optique passif, produit programme d'ordinateur et dispositif correspondant
Au cours de l’exploitation d’un réseau optique passif comprenant un OLT (10) connecté à une pluralité d’ONU au travers d’une architecture arborescente, il arrive que certaines ONU ou l’OLT lui-même dysfonctionnent parfois au point de devoir être remplacé. Ces dysfonctionnements impactent négativement le fonctionnement du réseau et par voie de fait la qualité d’expérience des utilisateurs. Il existe par conséquent un besoin de détecter et de qualifier l’impact de ces dysfonctionnements sur le fonctionnement du réseau. La présente invention propose un procédé d’établissement d’un diagnostic de perturbations permet d’évaluer l’impact d’une modification de la puissance d’émission (EOPT1, EOPT2) d’un signal optique (SO, TS) d’un dispositif de terminaison (50-1, 50-2, 70-i) appartenant à un PON sur les autres dispositifs de terminaison appartenant au PON notamment à des fins d’évaluation des possibilités d’optimisation paramétriques des dispositifs de terminaison.
L’invention concerne un circuit de référence de tension (1000) comportant une première branche (101) comprenant : un premier transistor de tête à appauvrissement (M1) connecté à une source de tension (Vcc), un premier transistor de pied à enrichissement (M3) connecté à la masse, et un dipôle (D1) connecté entre le transistor de tête et le transistor de pied, et une seconde branche (102) comprenant un second transistor de tête à appauvrissement (M4) connecté à un troisième transistor à appauvrissement (M5), lui-même connecté à un second transistor de pied à enrichissement (M7) connecté à la masse, le premier transistor de tête étant connectée au troisième transistor à appauvrissement (M5), le premier transistor de pied étant connectée au second transistor de pied, la tension de référence (Vref) étant fournie à la source du second transistor de tête.
L’invention concerne un procédé d’émission d’une communication sans fil, comprenant :
Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 14.
Chaise pliable dans un parallélépipède rectangle minimal.
L’invention concerne le domaine des chaises pliables.
L’objectif du pliage est d’obtenir un pliage inscrit dans un volume qui est un parallélépipède rectangle qui conserve la largeur et la profondeur du siège en configuration dépliée, avec une hauteur minimale.
L’architecture de la chaise, la cinématique retenue et la création d’un déport pour l’ensemble des pieds avant, des pieds arrière et des montants de dossier, relativement à leur pivot respectif, pivots avant et arrière conduisent à un moyen de réduire de plusieurs centimètres l’encombrement en profondeur de la chaise en configuration pliée.
La chaise pliable selon l’invention peut être pliée manuellement par l’utilisateur en trois mouvements indépendants.
Suivant un autre mode de réalisation la chaise dispose d’une cinématique de pliage combinant les trois mouvements, en l’occurrence une cinématique à antiparallélogrammes permise par le gain apporté par la création des déports.
Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6.
Il est proposé une housse de protection (10) d’au moins un article comprenant : une enveloppe souple (12) en fibres recyclées et recyclables, l’enveloppe souple (12) étant imperméable aux liquides et aux gaz; et une fermeture (14) disposée pour être déplacée entre une position ouverte dans laquelle l’article peut être introduit dans l’enveloppe souple (12), et une position fermée dans laquelle l’article est enfermé de manière étanche dans un espace interne (16) de l’enveloppe souple (12), le déplacement de la fermeture (14) de la position ouverte à la position fermée entrainant un emprisonnement d’une quantité d’air dans l’espace interne (16) de l’enveloppe souple (12) pour former une protection par poche d’air de l’article
Le dispositif de moussage de lait (2) comporte une chambre de mélange, un conduit d’écoulement principal relié à la chambre de mélange, un conduit d’amenée d’air (42) relié au conduit d’écoulement principal, et un dispositif de réglage de débit d’air (43) configuré pour régler un débit d’air s’écoulant dans le conduit d’amenée d’air (42). Le dispositif de réglage de débit d’air (43) comporte une partie de support (44), un organe de réglage de débit (45) supporté par la partie de support (44), un élément d’étanchéité (48) délimitant en partie un passage d’écoulement d’air, et un organe de restriction de passage (56) logé dans un trou d’insertion (55) délimité par la partie de support (44), le trou d’insertion (55) et l’organe de restriction de passage (56) délimitant un passage d’air calibré (54) configuré pour définir un débit d’air maximal dans le conduit d’amenée d’air (42).
Figure 17
Le dispositif de moussage de lait (2) comporte une partie de mélange (6) comprenant une chambre de mélange (13), un orifice d’entrée d’eau chaude/vapeur et un conduit d’écoulement principal reliant l’orifice d’entrée d’eau chaude/vapeur à la chambre de mélange (13) ; une partie de fermeture (27) mobile par rapport à la partie de mélange (6) entre une position de fermeture dans laquelle la partie de fermeture (27) ferme la chambre de mélange (13) et le conduit d’écoulement principal et une position d’ouverture dans laquelle la chambre de mélange (13) et le conduit d’écoulement principal sont ouverts ; un conduit d’amenée de lait (22) et un conduit d’amenée d’air reliés au conduit d’écoulement principal ; et un joint d’étanchéité (25) s’étendant autour de la chambre de mélange (13) et du conduit d’écoulement principal.
Le dispositif de moussage de lait (2) comporte une partie de mélange (6) comprenant une chambre de mélange (13), un orifice d’entrée d’eau chaude/vapeur et un conduit d’écoulement principal reliant l’orifice d’entrée d’eau chaude/vapeur à la chambre de mélange (13) ; une partie de fermeture (27) mobile par rapport à la partie de mélange (6) entre une position de fermeture dans laquelle la partie de fermeture (27) ferme la chambre de mélange (13) et le conduit d’écoulement principal et une position d’ouverture dans laquelle la chambre de mélange (13) et le conduit d’écoulement principal sont ouverts ; un conduit d’amenée de lait (22) ; un joint d’étanchéité (25) s’étendant autour de la chambre de mélange (13) et du conduit d’écoulement principal et un système de maintien (32) configuré pour maintenir la partie de fermeture (27) en position de fermeture.
La présente invention concerne une préforme fibreuse d’une partie d’âme d’un renfort fibreux pour une pièce en matériau composite, la préforme ayant une forme élancée le long d’une direction longitudinale (X) et étant formée par des premiers fils (C1-C16) s’étendant le long la direction longitudinale avec des deuxièmes fils (t1-t8) transverses aux premiers fils, la préforme comprenant deux extrémités longitudinales destinées à une articulation avec d’autres pièces et une zone médiane située entre les extrémités longitudinales, chaque extrémité longitudinale ayant une épaisseur supérieure à une épaisseur de la zone médiane, la zone médiane comprenant une portion de raidissement (102c) comprenant des premiers fils (C5-C12) non tissés et chaque extrémité longitudinale comprenant un tissage tridimensionnel des premiers fils de cette portion de raidissement avec des deuxièmes fils.
L’invention a pour objet un vitrage feuilleté lumineux de véhicule avec une couche intermédiaire adhésive en polymère réticulé formant guide de lumière entre les deux feuilles de verre.
L’invention a pour objet un vitrage feuilleté lumineux de véhicule avec entre les deux feuilles de verre une couche intermédiaire formant guide de lumière qui est encadrée par des couches de plus bas indice de réfraction l’une au moins adhésive en polymère réticulé.
Cette invention concerne un pneumatique (1) dont l’armature de sommet (20) est simplifiée par rapport à des conceptions usuelles. Les nappes de travail habituelles sont remplacées par un frettage de l’armature de carcasse (40) qui consiste en un enroulement circonférentiel d’une bande complexe (21) autour de ladite armature de carcasse. Ce frettage est défini par une succession de zones dans la direction axiale, chaque zone comprenant : un nombre de tours de la bande complexe (21) autour de l’armature de carasse (40), une tension de pose de la bande complexe, un angle des renforts de la bande complexe avec la direction circonférentielle, correspondant à l’angle initial de la bande complexe incrémenté de sa variation Δ(Alpha) due à la tension de pose, et comprise dans l’intervalle ]0°; 10°].
La présente invention concerne un véhicule terrestre (1) ou une remorque (3) de poids lourd, qui comporte un compartiment de stockage de marchandises (4). Au moins un conteneur amovible d’énergie électrique (5) est agencé au sein du compartiment de stockage de marchandises (4), pour alimenter un système moteur (7) relié à un essieu (6) du véhicule (1) ou de la remorque (3).
Module de face avant pour véhicule, notamment pour véhicule automobile, comprenant :
Au moins un dispositif d'obturation d’air principal comprenant Au moins une entrée d’air principale, et Au moins un obturateur principal d’un flux d’air configuré pour, en fonction de la pression exercée par le flux d’air sur la face frontale, passer d’une position initiale à une position reculée,
Au moins un déflecteur du flux d’air monté sur le module de face avant, et Au moins un dispositif de conversion configuré pour être actionné par l’obturateur principal.
Élément de recouvrement ayant une zone d'affichage destinée à s'étendre en face d’ un élément d'affichage, ensemble d'affichage, procédé de fabrication et élément de garnissage associés
L’invention concerne un élément de recouvrement (14) ayant une zone d’affichage (18) qui s’étend en face d’un élément d’affichage (12) et qui forme une surface externe (14A) dudit élément, la zone d’affichage étant configurée pour présenter une apparence visuelle d’un matériau prédéfini et ayant une texture du matériau prédéfini, ledit élément comprenant :
La présente invention se rapporte également à un dispositif, se présentant sous une forme choisie parmi un pot, un flacon-pompe, une lingette, un masque, un dispositif transdermique, un patch, un spray, ledit dispositif comprenant une composition de l’invention.
La présente invention se rapporte à une composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant un extrait de marc de pomme, une huile de pomme, et de l’eau de pomme.
La présente invention se rapporte en outre à un procédé de soin cosmétique non-thérapeutique, pour améliorer l’hydratation de la peau, et/ou pour protéger la peau, et/ou pour nourrir la peau, et/ou pour renforcer l’épiderme, comprenant une application sur la peau, le cuir chevelu et/ou les muqueuses d’une composition cosmétique.
L’invention pour sur une composition cosmétique ou dermatologique comprenant au moins une souche de bactérie probiotique vivante et au moins une molécule lipodispersible et liposoluble à chaine linéaire choisie parmi le dicaprylyl carbonate, le caprylate de coco, le caprate de coco, l’undécane et/ou le tridécane, l’acide linoléique, l’alcool béhénylique ou l’un quelconque de leurs mélanges, dans laquelle la teneur totale des molécules lipodispersibles et liposolubles à chaine linéaire est d’au moins 40% en poids par rapport au poids total de la composition. L’invention porte également sur l’utilisation d’une molécule lipodispersible et liposoluble à chaine linéaire choisie parmi le dicaprylyl carbonate, le caprylate de coco, le caprate de coco, l’undécane et/ou le tridécane, l’acide linoléique, l’alcool béhénylique ou l’un quelconque de leurs mélanges pour maintenir la viabilité d’une souche de bactérie probiotique vivante dans une composition destinée à une administration par voie topique.
La présente invention a pour objet une microcapsule en polymère bioassimilable, chargée d’au moins une substance active, et comprenant au moins une ouverture micrométrique. L’invention concerne également un procédé d’obtention de ladite capsule, ainsi que cette capsule pour son utilisation dans le traitement d’une pathologie, notamment le cancer ou la myopathie.
Lingette de décontamination radiologique, pour décontaminer une surface lisse ou avec aspérités, contaminée par une contamination radiologique sous forme liquide ou solide, de poussières ou de particules, la lingette comprenant des fibres cellulosiques naturelles ou artificielles, hydrophiles, sous forme non-tissée, et imprégnés d’une solution de décontamination radiologique dégraissante au pH neutre, exempte de solvant, de phosphate, de MDTA et de EDTA, et comprenant entre 15 et 40% d’eau en masse, à un taux d’imprégnation inférieur à son taux de saturation ; les fibres cellulosiques de la lingette permettant d’en extraire la solution de décontamination par contact sous pression ; la solution de décontamination permettant de détacher les particules contaminées, la lingette permettant de réabsorber la solution de décontamination par capillarité et absorption, et de fixer la contamination au sein de celle-ci, et de ne pas transférer la contamination ni par étalement ni par re déposition.
L’invention concerne un procédé cosmétique et non-thérapeutique iontophorétique de délivrance d’un principe actif cosmétique au-travers de la peau, une composition cosmétique adaptée à un procédé iontophorétique comprenant un principe actif cosmétique et un kit iontophorétique comprenant ladite composition.
L’invention concerne un procédé cosmétique et non-thérapeutique iontophorétique de délivrance d’acide mandélique, une composition cosmétique adaptée à un procédé iontophorétique comprenant de l’acide mandélique et un kit comprenant ladite composition.
L’invention concerne un procédé cosmétique et non-thérapeutique iontophorétique de délivrance de l’acide férulique au-travers de la peau, une composition cosmétique adaptée à un procédé iontophorétique comprenant de l’acide férulique ainsi qu’un kit iontophorétique comprenant ladite composition.
a) au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents ;
b) au moins un composé Y choisi parmi ceux aptes à former au moins deux liaisons hydrogène avec lesdits groupements phénols du polyphénol X, de préférence non ionique ; polyoxyéthyléné et/ou polyoxypropyléné et/ou (poly)glycérolé ; c) au moins un mélange de mono-alcools en C2-C8, comprenant au moins de l’éthanol et de l’isopropanol dans un rapport pondéral isopropanol/éthanol varie de 5/95 à moins de 100/0.
Composition avec une matière colorante, un précipité obtenu à partir d’un polyphénol et d’un composé polyoxyalkyléné/polyglycérolé, préparation, procédé la mettant en œuvre et kit
La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant au moins une matière colorante et au moins un précipité obtenu par la mise en contact : 1) d’au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents 2) d’au moins un composé Y apte à former au moins deux liaisons hydrogène avec lesdits groupements phénols du polyphénol X, de préférence non ionique, et comprenant au moins un groupement polyoxyéthyléné et/ou polyoxypropyléné et/ou (poly)glycérolé ; la teneur en précipité représentant plus de 60 % en poids, par rapport au poids total de la composition.
La présente invention concerne également un procédé de préparation de ladite composition, dans lequel on met en contact au moins un polyphénol X ; au moins un composé Y et au moins une matière colorante.
Elle a de plus pour objet un procédé de maquillage de la peau et/ou des lèvres, consistant à prélever une quantité appropriée de composition selon l’invention, au moyen d’une composition solubilisante comprenant au moins un mono-alcool en C2-C8 et d’un applicateur ; ainsi qu’un kit pour la mise en œuvre dudit procédé.
Procédé de maquillage avec un composé polyoxyalkyléné ou polyglycérolé dans une première composition, et un polyphénol en émulsion directe comme deuxième composition
La présente invention a pour objet un procédé maquillage de la peau et/ou des lèvres, de préférence des lèvres, consistant mettre en œuvre les étapes suivantes : 1) on applique une composition (B) comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins une matière colorante, au moins un composé Y apte à former au moins deux liaisons hydrogène avec lesdits groupements phénols du polyphénol X, de préférence non ionique, comprenant au moins un groupement (poly)oxyéthyléné et/ou (poly)oxypropyléné et/ou (poly)glycérolé, 2) on applique sur la peau et/ou les lèvres ainsi traitées, une composition (A) sous forme d’une émulsion huile-dans-eau, comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents.
Composition comprenant au moins un glycolipide, au moins un alcool gras linéaire ou ramifié liquide, au moins une huile non siliconée et au moins un tensioactif, utilisation et procédé mettant en œuvre la composition
La présente invention concerne une composition comprenant au moins un glycolipide, au moins un alcool gras linéaire ou ramifié liquide comprenant de 6 à 18 atomes de carbone, au moins une huile non siliconée et au moins un tensioactif.