INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé de saisie d’informations dans un ordinateur, ledit procédé comportant les étapes suivantes : 01) l'utilisateur saisit une première information sur l’ordinateur ; 02) l’ordinateur analyse ladite première information, puis prépare et affiche, sur l’écran de l’ordinateur, une page de formulaire comportant un champ de saisie, présentant une demande à l'utilisateur pour qu’il saisisse une deuxième information, l’affichage ou non du champ de saisie et/ou la nature de la deuxième information acceptée par le champ de saisie dépendant de la première information saisie par l'utilisateur à l’étape précédente ; 03) l'utilisateur saisit la deuxième information sur l’ordinateur au moyen du champ de saisie ; 04) l’ordinateur utilise la deuxième information et de préférence de la première information pour définir un plan de traitement orthodontique et/ou pour contrôler le bon déroulement d’un traitement orthodontique.
Procédé de génération d’un plan d’un traitement orthodontique d’une arcade dentaire d’un utilisateur, comportant les étapes successives suivantes : A) génération de modèles initial et final représentant l’arcade dentaire à des instants initial et final ; B) pour chaque modèle de dent du modèle initial, détermination d’une distance entre les configurations du modèle de dent dans le modèle initial et dans le modèle final et de la plus courte durée possible pour que le modèle de dent parcourt ladite distance ; C) identification du modèle de dent limitant, qui présente la durée de déplacement minimale la plus longue ; D) détermination d’un scénario de déformation suivant lequel le modèle initial est transformé en modèle final par déplacement des modèles de dent, de manière à ralentir au moins un premier modèle de dent ralenti différent du modèle de dent limitant.
La présente invention concerne les cages intersomatiques.
La cage comporte un élément 10 délimité par deux faces 11, 12 et une paroi latérale 13, des moyens de blocage 20 de l’élément 10 constitués par deux lames 31, 32 dont la largeur est au plus égale à la distance séparant ces deux faces et la longueur supérieure à cette distance, des moyens 40 pour pivoter les lames 31, 32 comportant deux arbres 46, 47 montés rotatifs par rapport à l’élément 10 autour des axes 48, 49, et des moyens pour entraîner en rotation ces deux arbres comportant un système mécanique composé d'au moins une première et une deuxième roues dentées 51, 52 engrenées l’une dans l’autre, les deux roues dentées étant respectivement montées en coopération de fixation avec les arbres de rotation des deux lames.
La cage comporte un élément 10 limité par deux faces parallèles 11, 12 aptes à venir au contact respectivement de deux corps vertébraux et définissant sensiblement deux plans faciaux contenant ces deux faces, des moyens de blocage de l’élément 10 avec deux vertèbres comportant une portion de lame 21 et une portion de lame 22, des moyens pour commander en déplacement les portions de lame entre deux positions, la position Pr étant celle dans laquelle les portions de lame 21, 22 sont entièrement contenues dans l'espace défini entre les deux plans faciaux et la position Ps étant celle dans laquelle ces portions de lame 21, 22 émergent de cet espace, ces moyens étant agencés pour commander le déplacement des portions de lame de façon que l’une des portions de lame émerge de l’espace avant l’autre portion de lame.
- le fond (3) et la pièce intercalaire (7) étant assemblables de sorte à relier fluidiquement le conduit (9) de circulation et les deux ouvertures (6).
Dispositif de transduction acoustique, comportant
un convertisseur piézoélectrique (10), interposé entre une électrode avant (11) et une électrode arrière (12), formé d’un matériau piézoélectrique ; une ouverture avant (15), disposée de telle sorte que l’électrode avant est disposée entre le matériau piézoélectrique et l’ouverture avant (15) ; le dispositif étant configuré pour émettre une onde acoustique(EW) vers l’ouverture avant ou pour détecter une onde acoustique (RW) se propageant depuis l’ouverture avant ; le dispositif comportant un composant arrière (13), appliqué contre l’électrode arrière ou formant l’électrode arrière, le composant arrière formant un dos amortisseur acoustique du dispositif, le dispositif étant caractérisé en ce que le composant arrière comporte un métal poreux dont la température de fusion est supérieure à 200°C.
Engin de traitement d’au moins un andain
L’invention concerne un engin (1), automoteur ou tracté, de traitement d’au moins un andain, de type comprenant au moins un moyen de ramassage (3) apte à prélever ledit au moins un andain sur le sol sous forme de nappe continue. Ledit engin comprend au moins un châssis (91) permettant le support du moyen de ramassage, le moyen de ramassage (3) étant monté mobile sur le châssis. Le moyen de ramassage est un moyen de ramassage commandé, et l’engin comporte un moyen d’actionnement (2) configuré pour déplacer, en particulier orienter, le moyen de ramassage commandé par rapport au châssis.
L’engin comporte en particulier au moins un premier capteur configuré pour déterminer la position dudit au moins un andain avant, pendant et/ou après son ramassage par ledit engin (1). L’engin comporte également des moyens de commande configurés pour recevoir des données dudit au moins un premier capteur, et pour commander ledit moyen d’actionnement (2) dudit moyen de ramassage (3) commandé en fonction de ladite position dudit au moins un andain fournie par ledit au moins un premier capteur, de manière à ajuster la position relative du moyen de ramassage commandé par rapport audit andain.
L’invention concerne un outil de cueillette (1) qui comporte un outil de coupe (121), un outil de préhension (122) et un outil de recueil situé à l’aplomb de l’outil de coupe (121). L’outil de coupe (121) et l’outil de préhension (122) sont actionnés au travers d’une commande unique et d’un même mécanisme d’actionnement qui permet de piloter une ouverture angulaire et un angle de coupe (A2) de l’outil de préhension (122) et de l’outil de coupe (121), de sorte à autoriser, au travers d’une seule commande, de saisir d’abord le fruit à couper avant d’en couper son pédoncule et, ensuite de le relâcher et le laisser tomber dans l’outil de recueil. Ainsi, l’invention permet de faciliter la cueillette des fruits en hauteur dans un arbre, sans les abimer.
Robinetterie automatique à flotteur, notamment pour un abreuvoir pour animaux d’élevage, comportant un dispositif anti-oscillations
L’invention concerne une robinetterie (1) automatique pour abreuvoir comprenant une cuve (2) destinée à être remplie d’eau, ladite robinetterie comprenant un gicleur (3) raccordé à l’arrivée d’eau et comportant un corps (31) recevant un siège de clapet (32) sur lequel se referme un clapet (41) sous l’action d’un porte-clapet (4) monté mobile sur le corps du gicleur entre une position d’ouverture (42) et une position d’obturation (43) du clapet, sous l’action du niveau d’eau dans la cuve sur un flotteur (7) solidaire d’un bras (5) que comporte le porte-clapet équipé dudit clapet.
Ladite robinetterie comporte un dispositif anti-oscillations (9) du clapet comprenant au moins un moyen de freinage coopérant avec ledit porte-clapet pour créer une résistance au déplacement de ce dernier, au moins à l’obturation dudit clapet.
TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF ET PROCEDE DE LIMITATION DES INTERACTIONS ENTRE DES ANIMAUX ET DES STRUCTURES CONSTRUITES
Le dispositif de limitation des interactions entre des animaux et une structure comportant des éléments rigides, comporte, à la surface d’un tel élément rigide, au moins un transducteur (30) électro-acoustique d’émission de vibrations mécaniques présentant au moins une fréquence, dans un mouvement perpendiculaire à la surface de cet élément rigide, chaque transducteur étant relié à cet élément rigide par une liaison rigide (32, 33, 34) configurée pour transmettre ces vibrations mécaniques à la surface de l’élément rigide, l’énergie mécanique transmise dans l’élément rigide de la structure étant supérieure à l’énergie mécanique directement émise par ce transducteur électro-acoustique dans l’environnement de cet élément rigide, cet élément rigide diffusant ces vibrations mécaniques dans l’environnement de la structure.
Le procédé de conversion d’un véhicule (V) thermique déjà mis en circulation, comporte une étape de traitement de données sur la base de son numéro d’identification du véhicule, et d’une pluralité de localisations de l’usage du véhicule (V) pour vérifier l’éligibilité technique d’au moins une solution de conversion en motorisation électrique avant la mise en place des zones à faibles émissions ZFE interdisant l’accès de son véhicule (V) en fonction de sa motorisation et son année de fabrication ou de sa mise en circulation.
Le contexte d’utilisation du procédé sur la base du VIN peut être un site web, un territoire, une flotte captive, tout ou partie d’un parc véhicules ou dans un lieu donné (L).
L’invention concerne un procédé perfectionné pour la détection d’objets (16) au moyen d’un réseau de neurones, ledit réseau de neurones étant alimenté en entrée par au moins une première carte de flux optique originale qui représente le suivi informatisé d'objets (16) en mouvement dans une scène par analyse des différences de contenu entre une première image capturée par un dispositif d'acquisition d’images (14) dans une première position (P1) à un instant antérieur, et une seconde image successive capturée par ledit dispositif d'acquisition d’images (14) dans une seconde position (P2) à un instant courant, caractérisé en ce qu’il consiste à rectifier la carte de flux optique originale en utilisant les informations d’estimation de l’ego mouvement du dispositif d'acquisition d’images (14).
L’invention concerne un procédé de détection d’une concavité globale sur une ligne polygonale (L1), caractérisé en ce qu’il comprend au moins une première étape (E1) de détection de coins, qui exécute un algorithme de simplification de la ligne polygonale (L1) visant à limiter le nombre de points appartenant à la ligne polygonale (L1), les points conservés étant considérés comme des coins, un coin étant considéré concave si l’angle qu’il forme est rentrant, du point de vue dudit capteur d’acquisition d’images (16), une deuxième étape (E2) de détection du bruit qui exécute un algorithme de détection du bruit consistant à identifier les coins de la ligne polygonale (L1) considérés comme étant du bruit, parmi les coins identifiés au cours de la première étape (E1), et une troisième étape (E3) d’identification d’une concavité globale, qui consiste à calculer successivement l’aire de chacun des triangles délimités par un coin identifié concave, le coin précédent et le coin suivant de la ligne polygonale (L1), si l’aire calculée est supérieure à une aire de référence, alors ledit coin identifié concave est considéré suffisamment concave.
SYSTEME ET METHODE D’ASSISTANCE A LA REALISATION D’EXERCICES PHYSIQUES
L’invention concerne un procédé et un système de détection d’une posture physique et de génération d’une consigne d’aide à la réalisation d’exercices physiques et de correction de posture qui comprend une détection de la posture et la génération de consignes aidant un utilisateur à réaliser un exercice physique.
Système électronique et procédé d’assistance d’un utilisateur d’un véhicule, programme d’ordinateur associé
Ce système électronique (20) d’assistance d’un utilisateur (16) d’un véhicule (10) est configuré pour être embarqué à bord du véhicule. Il comprend un capteur (24) d’au moins une image de l’utilisateur ; un dispositif de restitution (21) ; et un dispositif électronique (30) d’assistance de l’utilisateur.
Le dispositif d’assistance (30) comporte un module d’entrainement (40) pour indiquer, sous forme d’au moins une instruction et via le dispositif de restitution (21), au moins un exercice facial (34) à réaliser par l’utilisateur ; un module (42) de détermination, à partir de l’au moins une image de l’utilisateur, d’une tension de muscles faciaux de l’utilisateur, et un module d’activation (44) pour proposer, en fonction de la tension des muscles faciaux, une activation du module d’entrainement (40) pour indiquer l’au moins un exercice facial à réaliser par l’utilisateur, le module d’entrainement étant activé par le module d’activation après acceptation de la proposition par l’utilisateur.
L’invention concerne un procédé (100) mis en œuvre par un système informatique pour former des opérateurs sur un processus prédéterminé ayant une séquence de gestes caractéristiques, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes: - une étape d’acquisition (102) comprenant une étape de suivi des mains permettant de détecter une position qui correspond à un début ou une fin de séquence de gestes caractéristiques d’un processus prédéterminé en cours ; - une étape de suivi de mouvement des mains (104) permettant de contrôler la trajectoire et le déplacement pendant une séquence de gestes caractéristiques ; - une étape d’identification (106) de la position des mains de l’opérateur et - une étape de comparaison (108) pour déterminer une variance entre un geste identifié et un geste correct correspondant du processus prédéterminé ; de sorte que les gestes d'un opérateur en train de faire le processus prédéterminé sont enregistrés afin d'être utilisés dans la séance de formation en cours.
- établir (E3) une deuxième communication entre l’objet communicant, conformément à la position relative déterminée, et le dispositif (DC ; DC’),
caractérisé en ce que l’objet communicant transmet à un serveur de communication (SVC ; SVC’) un identifiant (IDO) dudit objet, et en ce que l’établissement (E3) de la deuxième communication comprend :
- l’obtention (E30-E31), par le dispositif (DC ; DC’), en provenance dudit serveur, d’un identifiant de communication (IDb) associé à l’objet communicant, en réponse à une requête contenant l’identifiant (IDO) dudit objet, ledit identifiant de communication ayant été stocké dans le serveur en correspondance avec l’identifiant de l’objet,
- le déclenchement de la deuxième communication en utilisant l’identifiant de communication obtenu.
Il est décrit dans la présente demande une architecture de satellites hybride composée de satellites d’une constellation publique et de satellites propriétaires, les satellites étant utilisés en fonction d’exigences de sécurité différentes. A cet égard il est proposé un dispositif (20) de communication de satellite comprenant :
- une première interface de communication (21) adaptée pour émettre des messages vers un premier ensemble de satellites,
- une deuxième interface de communication (22) adaptée pour émettre vers et recevoir des messages d’un deuxième ensemble de satellites, et
- une troisième interface de communication (23) adaptée pour émettre vers et recevoir des messages d’un ensemble de stations d’émission terrestres,
le dispositif de communication (20) comprenant en outre un module (24) de chiffrement/déchiffrement adapté pour respectivement chiffrer ou déchiffrer des messages à émettre ou reçus par la première interface de communication (21).
Support de lampes à haute intensité pour four à recuit thermique rapide
La présente description concerne un support (60) pour lampes à haute intensité (24) comprenant une première pièce (62) en un premier matériau, destinée à supporter les lampes à haute intensité et comprenant une face (70) destinée à être en regard des lampes à haute intensité, une deuxième pièce (64) en un deuxième matériau, différent du premier matériau, recouvrant la première pièce et fixée à la première pièce, et une feuille (90), en un troisième matériau différent du premier matériau, interposée entre la première pièce et la deuxième pièce et délimitant avec la deuxième pièce au moins une cavité (72) destinée à contenir un liquide de refroidissement.
Dispositif passif pour la protection d’une boîte de jonction électrique d’une alimentation électrique basse tension d’un bâtiment contre une température élevée indésirable ou des combustions à flamme
L’invention concerne un dispositif passif pour la protection d’une boîte de jonction électrique d’une alimentation électrique BT d'un bâtiment contre une température élevée indésirable ou des combustions, comprenant un réservoir (5) avec un agent extincteur, un plongeur, le plongeur comprenant un joint pour sceller l'agent extincteur dans le réservoir (5), et un contact NF (4) fixé à la partie supérieure du plongeur, réalisé en matériau électroconducteur, et en outre un fusible thermique est fixé à la partie supérieure du plongeur, et un cadre de protection (8) est disposé au-dessus du fusible thermique (7), le dispositif passif étant disposé dans la première partie (10.1) du support, et, dans la seconde partie (10.2) du support, un fusible étant placé dans une base de fusible (1).
Dispositif formant embase pour montant (6), configuré pour être fixé à un maillage d’armatures de ferraillage (5), le dispositif comprenant un premier barreau (1) s’étendant selon un premier axe (X1), une tige filetée perpendiculaire (4) fixée au premier barreau en son milieu, un deuxième barreau (2), le deuxième barreau comportant en son milieu un passage ou un orifice (24) pour laisser un passage pour la tige filetée, un élément de serrage (3), par exemple une croix de vissage, comprenant un tube (32), un écrou (31) fixé à une extrémité longitudinale du tube, et des bras (33,34), l’élément de serrage étant adapté pour être vissé sur la tige filetée, et prenant appui sur le deuxième barreau à l’extérieur de l’orifice, pour rapprocher le deuxième barreau du premier barreau et ainsi serrer au moins deux armatures, le tube étant configuré pour recevoir un montant de garde-corps.
Équipement de tête de robot destinée à la réalisation automatique des travaux de maçonnerie par couches successives de faible épaisseur. Elle comporte des buses de dépose fixes pour réaliser des lignes droites et des buses mobiles latéralement pour faire rejoindre les droites par des courbes sinusoïdales.
Figure d’abrégé : Fig 13
Plus particulièrement, ce dispositif de détection comporte un actionneur (19) pourvu d’un palpeur (21) conçu pour s’étendre dans et/ou devant le logement (23) de la gâche (14) de manière apte à coopérer avec le pêne (2) et soumettre l’actionneur (19) à un déplacement en rotation, apte à être détecté par lesdits moyens de détection (15),
TITRE : CHARNIERE POUR PORTIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE, ET VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UNE TELLE CHARNIERE
La présente invention concerne une charnière (3) pour portière de véhicule automobile, comprenant un arbre (34) monté pivotant par rapport au châssis du véhicule, deux bielles (35, 36) parallèles, dont une première extrémité est assemblée à l’arbre (34) par des liaisons pivots (351, 361) et une seconde extrémité est assemblée à la portière par des liaisons pivots (352, 362), les axes des liaisons pivots étant parallèles entre eux et formant, dans un plan perpendiculaire à ces axes, un parallélogramme déformable, la charnière (3) comprenant des moyens de maintien des bielles (35, 36) dans une position angulaire, par rapport à l’arbre (34), déterminée en fonction de la position angulaire de l’arbre (34) par rapport au châssis .
Un amortisseur de volet comprenant un logement défini par une chambre de fluide, antifuite (1a) ; une tige dans le logement et un capuchon de fixation montés sur la tige et un amortisseur couplé au capuchon de fixation. L’amortisseur comprend des galets (6) pour permettre le déplacement le long d’un rail (19). La tige avec capuchon et une bague garnie sur son pourtour formant un piston (1b) à fluide formant avec la chambre un vérin (1). Le fluide étant inerte, l’amortisseur est adapté à des températures de –25 à +60°C. Le moyen de raccordement est un crochet (2) de coopération avec un doigt fixe. L’amortisseur comprend une rotule liée à un moyen de fixation qui permet par rotation de l’amortisseur de replacer le crochet (2) en face du doigt de façon à ce que le système puisse fonctionner sans exercer de couple.
Un dispositif d’aide dans lequel une butée (16) présente un moyen amortisseur (16b) qui arrête à l’extrémité de sa course le chariot (4) de l’amortisseur de volet. Une butée (16) présente une embase (16c) qui épouse l’ouverture inférieure du rail (19). Le serrage de vis (16a) sur le toit du rail (19) permet de former un point fixe.
Utilisation de l’amortisseur pour supporter des variantions de températures et être adapté à des emplacements difficile d’accès en vue de l’aide à la manipulation de volets.
Il est proposé un robot mobile (100), ledit robot comprenant au moins un processeur (101), une mémoire (102) et du code logiciel stocké dans ladite mémoire, ledit au moins un processeur étant configuré, lors de l’exécution du code, à conduire le robot mobile à
enclencher un mode de retour (S701) vers une station d’accueil (300) ;
mettre en oeuvre une première phase de rapprochement (S702) avec ladite station sur base de l’évaluation itérative d’une distance entre le robot et la station ;
mettre en oeuvre une seconde phase de rapprochement (S704) avec ladite station, consécutivement à la première phase, sur base de données de position et d’orientation du robot reçues de façon itérative de la station, la seconde phase étant destinée à placer le robot dans une position finale auprès de ou sur la station d’accueil.
Il est également proposé une station d’accueil, des procédés de rapprochement du robot vers la station et une installation avicole.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle du rendu d’un contenu sonore via un ou plusieurs haut-parleurs d’un ensemble de haut-parleurs (21 à 24) d’un véhicule (10). A cet effet, le véhicule reçoit d’un dispositif distant des premières données représentatives d’une ou plusieurs instructions de manipulation d’un ou plusieurs organes du véhicule (10). Le véhicule reçoit également un ensemble de paramètres de spatialisation du contenu sonore, lequel ensemble de paramètres a été déterminé en fonction des premières données. Le contenu sonore est rendu via le ou les haut-parleurs (21 à 24) du véhicule (10) en fonction de l’ensemble de paramétrisation, ce qui fournit une indication sur la localisation de l’organe à manipuler.
L’invention concerne un procédé d’enregistrement d’un fichier numérique (FI) selon une méthode par chaîne de blocs, sur un premier terminal (SSC) équipé d’un dispositif d’acquisition d’une donnée de surveillance (DS) du terminal (SSC).
Selon l’invention, l’enregistrement du fichier numérique (FI) sur la chaîne de blocs se fait sous forme d’une capsule de preuves (CP) comprenant le fichier (FI) associé à une donnée de surveillance (DS) acquise par le dispositif (CAPD) lors de l’enregistrement du fichier (FI).
L’unité de commande électronique (ECU) comprend un circuit de communication (MDM) adapté pour recevoir des messages (INC_MSS) du type système de transport intelligent (ITS), un circuit d’authentification (HSM) adapté pour authentifier les messages reçus, une mémoire non-volatile (NVM, sNVM) configurée pour enregistrer les messages reçus authentifiés (ATH_DAT), et un élément sécurisé (eSE). L’élément sécurisé (eSE) comporte une liste noire d’émetteurs exclus d’office (BL) et est configuré pour rejeter directement un message reçu provenant d’un émetteur de la liste noire (BL), sans authentification par le circuit d’authentification (HSM) ; ou l’élément sécurisé (eSE) comporte une liste blanche d’émetteurs admis d’office (WL) et est configuré pour enregistrer directement un message reçu provenant d’un émetteur de la liste blanche (WL) dans la mémoire non-volatile (NVM, sNVM), sans authentification par le circuit d’authentification (HSM).