INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
une étape (E40) de détection d’une utilisation par au moins un objet communicant (OBJj) d’au moins un identifiant persistant (P-IDj) ; et une étape (E70,E90) de déclenchement d’au moins une action de brouillage de ladite utilisation par ledit au moins un objet communicant dudit au moins un identifiant persistant.
Dans une telle solution, lorsqu’une source n’a pas pu être décodée par la destination, cette dernière organise une retransmission en prenant en compte les caractéristiques d’un canal de transmission MIMO établi entre, d’une part, au moins deux nœuds ayant décodé la source et, d’autre part, au moins deux antennes en réception de la destination sous la forme d’un coefficient de précodage. Ainsi, la présente solution permet d’améliorer les performances de décodage d’une source , dans un contexte où la destination est équipée d’une pluralité d’antennes en réception.
Procédé de transmission et système OMAMRC avec une stratégie de sélection lors des retransmissions tenant compte du débit des sources et d’un échange de contrôle
La présente invention se rapporte à un procédé de transmission d’une trame transportant des messages destiné à un système de télécommunication OMAMRC à N nœuds dont sources et une destination, . Le procédé comprend :
une estimation d’un nombre d’intervalles de retransmission suffisant pour que la destination décode une source non encore correctement décodée et correctement décodées par au moins un nœud sur la base de la qualité d’un canal équivalent pour cette source entre ce au moins un nœud et la destination et d’un débit attribué à cette source , une sélection par la destination des sources à aider en tenant compte des nombres estimés d’intervalles de retransmission suffisant pour que la destination décode les sources non encore correctement décodées et d’une somme de débits attribués aux sources, un nombre d’intervalles de retransmission par source définissant une durée dite autorisée pour aider une source pendant cette durée autorisée limitée par un temps restant jusqu’à même si le nombre estimé d’intervalles de retransmission suffisant pour cette source est supérieur au temps restant.
La présente invention se rapporte à un procédé de transmission d’une trame transportant des messages destiné à un système de télécommunication OMAMRC à N nœuds dont sources et une destination, . La transmission comprend un nombre maximum de intervalles de temps par trame transmise répartis entre une 1 ère phase et une 2 nde phase. La sélection des sources à aider pendant la 2 nde phase tient compte des nombres estimés d’intervalles de retransmission suffisant pour que la destination décode les sources non encore correctement décodées et d’une somme de débits attribués aux sources.
Le fonctionnement du séparateur de sels, permet le cas échéant de réchauffer la solution à convertir jusqu’à une température garantissant la précipitation des sels et leur retenue au sein de filtres adaptés puis de séparer la solution à convertir en un flux appauvri en sels qui est évacué du séparateur pour être dirigé vers un réacteur de conversion, notamment un réacteur de gazéification, et le cas échéant en un flux chargé en sels à extraire sous la forme d’une saumure.
Dispositif d’injection pour un séparateur de sels, de type à surface raclée par au moins un rotor en rotation dans une enveloppe chauffante, Séparateur de sels et installation de gazéification de biomasse associés.
L’invention concerne un dispositif d’injection d’une solution qui est portée dans des conditions supercritiques, avec au moins un rotor qui va par sa rotation générer des frottements en continu. Ainsi les diverses surfaces en mouvement s’auto-raclent et raclent les parois de l’enveloppe de confinement de sorte que les sels ne colmatent pas.
Toutes les phases qui peuvent apparaitre au sein de la solution, dont certaines sont potentiellement encrassantes car collantes aux parois, notamment les sels contenus sont éliminés car ablatées par les frottements.
Figure pour l’abrégé : fig. 4
L’invention concerne un séparateur de sels contenus dans une solution qui est portée dans des conditions supercritiques, avec au moins une plaque de raclage dont le coulissement va générer des frottements en continu. Toutes les phases qui peuvent apparaitre au sein de la solution, dont certaines sont potentiellement encrassantes car collantes aux parois, notamment les sels contenus sont éliminés car ablatées par les frottements.
La course de la plaque de raclage lui permet d’être d’amener dans une zone de resolubilisation des sels, c’est-à-dire dans une zone de la chambre intérieure de l’enceinte ou dans le tube où la température est inférieure à la température de précipitation des sels.
L’invention concerne un procédé de traitement de boues d’épuration comprenant dans cet ordre :
une étape de pré-séchage thermique des boues dans une unité de séchage thermique,
une étape de séchage solaire des boues dans une unité de séchage solaire.
L’invention concerne un procédé de dépolymérisation d’une charge polystyrénique comprenant au moins deux sections de pyrolyse, dans lequel on contrôle, dans la section de pyrolyse de l’étape d), la pression partielle en hydrogène et/ou le temps de séjour de la phase gaz.
- des moyens de chauffage (53) adaptés pour permettre de porter ledit embout de façonnage (52) à ladite température de ramollissement du matériau de travail,
- une alimentation électrique pour assurer l’alimentation en électricité des moyens de chauffage (53).
La présente demande concerne des composés et leur utilisation en santé, en particulier dans le traitement préventif ou curatif de pathologies prolifératives ou néoplasiques, liées à une dérégulation de l’angiogenèses comme les cancers et certaines pathologies ophtalmiques. L’invention concerne notamment l’utilisation de peptides particuliers, combinant des propriétés biologiques d’intérêt et de pénétration cellulaire à visée thérapeutique.
EXTRAITS DE PHEOPHYCEES POUR L’ENTRETIEN OU LE TRAITEMENT DES PEAUX A TENDANCE GRASSE ET/OU ACNEIQUES
La présente invention concerne le domaine de la cosmétique et de la dermatologie, et plus particulièrement celui des désordres cutanés liés à la peau à tendance grasse et/ou acnéique.
A cet effet, l’invention concerne un extrait aqueux issu d’au moins un végétal de la classe des phéophycées, en particulier issu de Sargassum muticum , pour son utilisation dans l’entretien ou le traitement des peaux à tendance grasse ou acnéique, en particulier dans l’entretien ou l’amélioration du grain de la peau, l’entretien et le maintien du microbiote, la prévention ou le traitement de l’acné, incluant en particulier la diminution du biofilm de C. acnes ., la réduction de la taille et du nombre de pores, la prévention ou le traitement de réactions inflammatoires, la protection contre le stress oxydatif dû aux facteurs environnementaux tels que les UV et la pollution atmosphérique, ou le stress dû à des agents irritants cutanés tels que le SLS.
Composi tion de maquillage comprenant un polyphénol, un composé polyoxyalkyléné ou polyglycérolé, de l’acide phytique et/ou de l’acide acétique, et procédé la mettant en œuvre
La présente invention qui a pour objet une composition de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des lèvres, de préférence des lèvres, plus particulièrement de maquillage, comprenant : a) au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents ; b) au moins un composé Y choisi parmi ceux aptes à former au moins deux liaisons hydrogène avec lesdits groupements phénols du polyphénol X, de préférence non ionique ; polyoxyéthyléné et/ou polyoxypropyléné et/ou (poly)glycérolé ; c) au moins un mono-alcool en C2-C8, de préférence en C2-C5, de préférence l’éthanol, l’isopropanol ; d) au moins un acide choisi parmi l’acide phytique, l’acide acétique, ainsi que leurs mélanges.
Composition de maquillage comprenant un polyphénol , un composé polyoxyalkyléné ou polyglycérolé , un mélange d’isopropanol et d’éthanol , et procédé la mettant en œuvre
L’invention a pour objet une composition de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des lèvres, de préférence des lèvres, plus particulièrement de maquillage, comprenant :
A cet effet, l’invention concerne un extrait aqueux de Sargassum muticum , pour son utilisation dans l’entretien ou le traitement des peaux à tendance grasse ou acnéique, en particulier dans l’entretien ou l’amélioration du grain de la peau, l’entretien et le maintien du microbiote, la prévention ou le traitement de l’acné, incluant en particulier la diminution du biofilm de C. acnes ., la réduction de la taille et du nombre de pores, la prévention ou le traitement de réactions inflammatoires, la protection contre le stress oxydatif dû aux facteurs environnementaux tels que les UV et la pollution atmosphérique, ou le stress dû à des agents irritants cutanés tels que le SLS.
L’invention a également pour objet un aéronef comportant au moins un tel ensemble de propulsion.
SYSTÈME DE RÉSERVOIR AVEC UNE VANNE SOUS FORME D’UN SYSTÈME PENDULAIRE
L’invention concerne un système de réservoir (150) comportant un réservoir (152), une canalisation de vidange (160) fixée en partie basse du réservoir (152) et présente à chaque extrémité un orifice de vidange (162), pour chaque orifice de vidange (162), un entonnoir (164) dont une paroi est traversée par au moins une fenêtre (166), un corps (172) mobile en translation, pour chaque entonnoir (164), un bouchon (170) solidaire du corps (172) et arrangé mobile à l’intérieur dudit entonnoir (164) entre une position ouverte et une position fermée, et un bras (174) dont une première extrémité (174a) est montée articulée au réservoir (152) en partie haute et dont une deuxième extrémité (174b) est montée articulée sur le corps (172).
Un tel système de réservoir est particulièrement robuste en fonctionnement grâce à l’effet pendulaire du bras.
L’invention concerne une unité de puissance au sol (10) pour l’alimentation électrique d’un aéronef (20) via une première sortie d’alimentation électrique (140), comprenant une connexion électrique (135), reliant la sortie d’un convertisseur continu-alternatif (130) à l’entrée d’un convertisseur alternatif-continu (110), et une deuxième sortie d’alimentation électrique (150) reliée électriquement à la sortie du convertisseur alternatif-continu (110), le convertisseur alternatif-continu (110) étant configuré pour convertir la tension électrique alternative reçue de la sortie du convertisseur continu-alternatif (130) en une tension électrique continue disponible sur ladite deuxième sortie d’alimentation électrique (150) afin de charger une unité de stockage d’énergie électrique d’un équipement électrique (30) externe.
Titre : Contenant présentant une structure renforcée
L’invention concerne un contenant (1) comprenant : - une pluralité de faces externes (11) ; - une pluralité de rebords (12) reliant chacun deux des faces externes (11) ; - un coin (2) situé à chaque extrémité des rebords (12), chaque face externe (11) étant encadrée par des coins (2) ; et, pour chaque coin (2) : - le coin (2) présente une surface externe voutée ; - chaque face externe (11) entourant le coin (2) présente un creux ouvert vers l’extérieur du contenant (1).
TITRE : B anc de manutention et de basculement de bouteilles de gaz sous pression
Ce banc de manutention et de basculement de bouteilles de gaz sous pression (2, 3), est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens (4, 5) de réception des bouteilles, aptes à recevoir des bouteilles de diamètres différents à l’horizontale et basculables de leur position horizontale vers une position verticale facilitant les interventions sur ces bouteilles.
Titre : Contenant comprenant des coins amortis
L’invention concerne un contenant (1) comprenant : - une pluralité de faces externes (11) ; - une pluralité de rebords (12) reliant chacun deux des faces externes (11) ; - un coin (2) situé à chaque extrémité des rebords (12), chaque face externe (11) étant encadrée par des coins (2 ; chaque coin (2) comprenant : - une coque (21) susceptible de former un piétement du contenant (1) ; - un organe d’amortissement (22) sous-jacent à la coque (21) ; les rebords (12) s’étendant longitudinalement entre deux coins (2) en présentant un profil délimitant un creux ouvert vers l’extérieur du contenant (1), et chaque face externe (11) s’étendant entièrement en retrait d’un plan défini par les coques (21) des coins (2) encadrant ladite face externe (11).
Système de galet tendeur de courroie de moteur thermique comportant un support (14), un bras (20) pivotant sur ce support (14) suivant un axe principal (A), un galet (12) fixé sur le bras pivotant (20) par un roulement (24) présentant un axe parallèle à l’axe principal (A), un ressort de tension reliant le bras pivotant (20) au support (14) en appliquant sur ce bras (20) un couple de pivotement donnant un déplacement du galet (12) pour la tension de courroie, et une tige de blocage (26) engagée dans un perçage du bras pivotant (32) et un perçage du support (34) pour maintenir une compression du ressort de tension, cette tige de blocage (26) comportant un ressort de déverrouillage (30) prenant appui sur le bras pivotant (20) en appliquant sur cette tige (26) une force qui tend à la sortir du perçage du support (34).
Un dispositif de guidage pour le remplissage d’une canalisation (C) avec un matériau granulaire afin de permettre son cintrage, le dispositif de guidage (1) comprenant : un entonnoir (2) configuré pour être monté sur la première extrémité (TE1) du tube extérieur (TE) ; un organe de protection (4) configuré pour coopérer avec une surface extérieure (SIe) du tube intérieur (TI) ; un organe de répartition (3), configuré pour être monté dans le volume tampon (VT), l’organe de répartition (3) comprenant : une paroi intérieure (31) solidaire de l’organe de protection (4), une paroi extérieure (32) solidaire de l’entonnoir (2) et une pluralité de bras de liaison (33), s’étendant entre la paroi intérieure (31) et la paroi extérieure (32), définissant entre eux une pluralité de veines de passage (5) afin de répartir de manière homogène le matériau granulaire lors du remplissage.
Un bandeau lumineux flexible 100 destiné à l'utilisation dans une cabine d'aéronef présente un rayon de courbure minimal de pas plus de 40 mm, et comprend : un rail 9 comprenant un canal 2 s'étendant le long de la longueur du rail ; et un composant interne 4 à l'intérieur du canal 2, le composant interne 4 comprenant des composants d'éclairage 8 agencés le long de la longueur du composant interne. Le rail 9 comprend deux saillies dirigées vers l'intérieur 6 qui s'étendent à partir de côtés opposés du canal 2, chacune des saillies 6 s'étendant dans le composant interne 4 et augmentant en largeur à l'intérieur du composant interne 4. Le composant interne 4 peut être formé séparément comme un insert insérable, ou peut être formé à l'intérieur du rail 9. Un jeu de pièces pour former un tel bandeau lumineux flexible 100 est également divulgué.
Le système de combustion comporte un dispositif de combustion (1), une source (30) de dioxygène gazeux qui fournit un gaz riche en dioxygène, une boucle de recyclage (40), une première dérivation (5), une deuxième dérivation (6) qui débouche à l’air libre, et une unité de commande (7) qui est adaptée pour commander un dispositif (32) de contrôle du débit du gaz riche en dioxygène, une vanne de recyclage (V2) et une vanne d’évacuation (V3), de manière à pouvoir configurer le système de combustion dans un mode de fonctionnement choisi parmi au moins deux modes de fonctionnement différents (M1 ; M2) et à pouvoir passer d’un mode de fonctionnement à l’autre
L’invention porte sur un système (1) de chauffage et/ou de climatisation, comportant une pompe à chaleur (10) et une centrale solaire (11) comportant au moins un panneau photovoltaïque, le système (1) comportant un module de conversion d’énergie (12) apte à recevoir une puissance électrique produite par la centrale solaire (11) et agencé pour convertir ladite puissance électrique reçue en une puissance électrique adaptée au fonctionnement de la pompe à chaleur (10) et pour distribuer ladite puissance électrique convertie à la pompe à chaleur (10) ; caractérisé en ce qu’il comporte une unité de contrôle (13) de la pompe à chaleur (10) agencée pour fixer une consigne de la pompe à chaleur (10), l’unité de contrôle (13) recevant périodiquement une information relative à la quantité de puissance électrique produite et une information relative à la quantité de puissance électrique consommée, et pour périodiquement incrémenter ou décrémenter la consigne de la pompe à chaleur (10) en fonction d’une comparaison entre ladite quantité de puissance électrique produite et ladite quantité de puissance électrique consommée.
Four de calcination par micro-ondes et à lit fluidisé
L’invention concerne un four de calcination par micro-ondes et à lit fluidisé comprenant une enceinte de chauffe (4) comprenant, en partie haute, une arrivée (8) de produits (P) à traiter et une sortie (10) pour évacuer les produits traités, et, en partie basse, une grille de diffusion (12) apte à supporter les produits admis dans l’enceinte, au moins un guide d’ondes (14) débouchant à l’intérieur de l’enceinte de chauffe et raccordé à un générateur de micro-ondes (18), un conduit d’admission d’air ou de gaz chauds (20) débouchant dans la partie basse de l’enceinte de chauffe et raccordé à un générateur de gaz chauds (22), des moyens (24) pour diffuser l’air ou les gaz chauds admis dans la partie basse de l’enceinte de chauffe en direction des produits à traiter afin de générer un lit fluidisé, un conduit de récupération de gaz chauds (26) s’ouvrant vers l’extérieur, et un conduit de vidange (19).
Ensemble de tension de courroie de moteur thermique comprenant un système de galet tendeur comportant un support (14), un bras (20) pivotant sur ce support (14) suivant un axe principal (A), un galet (12) fixé sur le bras pivotant (20) par un roulement, un ressort de tension reliant le bras pivotant (20) au support (14) en appliquant sur ce bras (20) un couple de pivotement, et une tige de blocage (26) qui dans une position de blocage est engagée dans un perçage du bras pivotant (32) et un perçage du support (34), et comprenant un levier de commande (40) équipé à une extrémité d’un embout (42) qui s’ajuste sur le bras (20) pour le faire pivoter, le levier (40) ajusté sur le bras (32) présentant un aimant (54) disposé dans l’axe de la tige de blocage (26), coulissant axialement dans le sens de l’extraction de cette tige de blocage (26) sous l’effet d’un ressort qui se détend (52).
Procédé et système pour le montage d’une pale sur une éolienne en mer.
L’invention porte sur un système de levage (15, 18) d’une pale (11A) pour une éolienne (2) qui comprend un hexapode (70) pour compenser (R) un mouvement relatif (M) entre l’éolienne et le système de levage
Dispositif d’attinage
L’invention concerne un système d’attinage pour le soutènement d’un bâtiment naval en cale sèche, comprenant au moins un tin (1) comprenant un élément de support inférieur (2) reposant sur un sol (6) et un élément de support supérieur (4) destiné à soutenir le bâtiment naval selon une direction d’élévation (Z), ledit tin (1) comprenant au moins un dispositif de suspension inférieur (8) et au moins un dispositif de suspension supérieur (16), ledit élément de support inférieur (2) reposant sur le sol (6) par l’intermédiaire dudit dispositif de suspension inférieur (8) agencé pour amortir des sollicitations extérieures sur le tin (1) selon des directions sensiblement perpendiculaires à la direction d’élévation (Z) et ledit élément de support supérieur (4) reposant sur l’élément de support inférieur (2) par l’intermédiaire dudit dispositif de suspension supérieur (16) agencé pour amortir les sollicitations sur le tin (1) selon la direction d’élévation (Z).
Structure en treillis renforcée et aéronef comprenant au moins une telle structure
L'invention a pour objet une structure comprenant au moins un nœud (42) qui comporte des première et deuxième platines (54, 56) plaquées contre deux faces opposées d’un premier renfort (40) et auxquelles sont reliés des renforts amont et aval (44, 46) positionnés de part et d’autre du premier renfort (40) ainsi qu’un système de liaison (52) reliant les première et deuxième platines (54, 56) comportant :
au moins un bossage (58) en saillie par rapport à une surface (F56) d’une des platines (56) plaquée contre le premier renfort (40), pour chaque bossage (58), un logement (60) en creux par rapport à une surface (F54) de l’autre platine (54) plaquée contre le premier renfort (40), configuré pour loger le bossage (58), et au moins un élément de fixation (64), traversant le premier renfort (40), reliant les première et deuxième platines (54, 56) et espacé du bossage (58).
L’invention a également pour objet un aéronef comprenant au moins une telle structure.
PORTE FLEXIBLE POUR UNITE DE SIEGE D’AERONEF
Porte flexible (10) d’accès à une unité de siège (100) pour passager d’aéronef, notamment d’avion, caractérisée en ce qu’elle comporte une pluralité de lamelles (11) parallèles, articulées longitudinalement les unes aux autres et reliées transversalement par au moins un tendeur (13) conférant sa flexibilité à ladite porte.
Le présent document propose un ensemble propulsif pour aéronef comprenant une turbomachine d’axe longitudinal (X) comprenant une rangée annulaire d’aubes de rotor (102) et une rangée annulaire d'aubes de stator (103) non carénées et montées autour d’un carter (108) de ladite turbomachine, l’ensemble comprenant en outre un pylône de fixation de ladite turbomachine à l’aéronef, ledit pylône s'étendant en aval de ladite rangée annulaire d'aubes de stator, ledit pylône étant aligné avec une aube, dite aube de liaison (104-1), desdites aubes de stator, de façon à former un même élément aérodynamique, et dans lequel le pylône comprend une partie de jonction (106) avec l’aube de liaison, et dans lequel la différence entre le rayon externe (R1) de ladite partie de jonction (106) et le rayon (R2) du carter au niveau de l’aube de liaison (104-1) est comprise entre 75% et 100% de la différence entre le rayon externe (R3) des aubes de rotor (102) et le rayon (R2) du carter au niveau de l’aube de liaison (104).
Pulvérisateur de fluide réducteur
L’invention concerne un pulvérisateur (1) de fluide réducteur (R), pour un mélangeur (2), apte à mélanger le fluide réducteur (R) avec des gaz d‘échappement circulant dans le mélangeur (2), comprenant une chambre de chauffe (3), une vanne d’entrée (4) apte à piloter une quantité de fluide réducteur (R) entrant dans la chambre de chauffe (3), une vanne de sortie (5) apte à piloter une quantité de fluide réducteur (R) sortant de la chambre de chauffe (3) et à pulvériser dans le mélangeur (2), un moyen thermique (6) apte à piloter une température de la chambre de chauffe (3) et un contrôleur (7) apte à déterminer des paramètres de contrôle (ΔTe, ΔTs, θ) en fonction des paramètres du jet de fluide réducteur pulvérisé (α, V, δ) souhaités.
Dispositif d’encollage pour système automatisé d’application de bande de matière étanche pour l’étanchéité d’une membrane de cuve
La présente invention concerne un dispositif d’encollage pour système automatisé (14) d’application de bande de matière étanche pour l’étanchéité d’une membrane (1) d’une paroi (2, 4) d’une cuve de transport et/ou de stockage d’un gaz à l’état liquide, le dispositif d’encollage s’étendant suivant un axe d’allongement principal longitudinal et comprenant au moins un organe d’encollage qui comprend au moins une canule configurée pour déposer un segment de fluide adhésif sur ladite membrane (1) de cuve, le dispositif d’encollage comprenant au moins un système de contrôle qui comporte au moins un moyen de déplacement de l’au moins une canule le long d’un axe sécant à l’axe longitudinal du dispositif d’encollage, au moins une unité de commande du moyen de déplacement et au moins un moyen de détermination de la position du dispositif d’encollage par rapport à la paroi (2, 4) de la cuve.