INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La valve est en communication fluidique sélective avec l’intérieur du récipient via un orifice d’entrée de la valve, la communication étant établie en réponse à l’actionnement d’un moyen d’actionnement, tel qu’un bouton-poussoir.
Lorsque le dispositif comprend un récipient à parois rigides qui renferme une poche souple, la valve est alors munie de deux orifices d’entrée, l’un des orifices pouvant communiquer avec l’intérieur de la poche et l’autre avec le volume défini entre la poche et les parois rigides du récipient.
Lorsque le récipient ne renferme pas de poche, il est muni d’un tube plongeur permettant d’acheminer la composition vers l’orifice d’entrée de la valve de distribution.
Lorsque le récipient renferme une poche, l’orifice d’entrée de la valve débouche dans la poche.
Le dispositif peut comprendre au moins un diffuseur qui coiffe la valve. Le bouton-poussoir peut faire partie du diffuseur.
Le diffuseur peut être muni d’un ou plusieurs conduit(s) de distribution prévu(s) pour acheminer la ou les compositions jusqu’à un ou plusieurs orifices de distribution.
Les documents US 3 917 121, US 4 720 046, et WO 00/76880 divulguent des exemples de dispositifs.
Le diffuseur peut comporter un unique orifice de sortie et des branches de diffusion qui rayonnent à partir dudit orifice. En variante, le diffuseur comprend une pluralité d’orifices de sortie. Avantageusement, les orifices de sortie peuvent être agencés de manière à obtenir une grille de diffusion.
De préférence, le récipient pressurisé du dispositif selon l’invention est à parois rigides et contient directement la composition.
De préférence, la composition comprend au moins un agent propulseur choisis parmi le diméthyle éther et les mélanges de diméthyle éther avec un ou plusieurs gaz hydrocarbonés.
Il est à noter que dans le cadre de l’invention, le ou les agent(s) propulseur(s) peut(peuvent) être employé(s) pour permettre l’expulsion de la ou des compositions.
Le ou les agents propulseurs sont présents dans le récipient pressurisé selon l’invention de préférence en une teneur totale allant de1 à 99% en poids, plus préférentiellement de 10 à 98% en poids, mieux de 40 à 97% en poids, mieux encore de 70 à 96% en poids par rapport au poids total de la composition (conditionnée dans le dispositif aérosol).
De préférence, le ou les agents propulseurs sont présents dans le récipient pressurisé selon l’invention à une quantité totale allant de 1 à 99% en poids, plus préférentiellement de 10 à 98% en poids, mieux de 40 à 97% en poids, mieux encore de 70 à 96% en poids, par rapport au poids total de la composition.
Le ou les agents propulseurs est(sont) choisi(s) parmi le diméthyle éther et les mélanges de diméthyle éther avec un ou plusieurs gaz hydrocarbonés.
De préférence, le ou les gaz hydrocarbonés sont le propane, le n-butane, et l’isobutane.
Avantageusement, la composition colorante qui est délivrée à partir du récipient pressurisé se présente sous forme liquide.
Les parois du récipient contenant les compartiments a et b sont de préférence rigides, le récipient pouvant être dans ce cas un bidon, par exemple en matériau métallique ou plastique.
Selon un mode de réalisation préféré, les compartiments a et b sont des poches flexibles. Elles peuvent être en matériau métallique, tel que l’aluminium, ou plastique.
Selon un mode de réalisation préféré, l’agent propulseur se trouve dans le volume défini entre les parois du récipient et les compartiments a et b, de préférence sous forme de poches flexibles.
Selon un autre mode de réalisation préférée, l’agent propulseur se trouve dans les compartiments a et b.
De préférence, les compartiments a et b comprennent au moins un agent propulseur tel que défini précédemment.
Le dispositif comprend un moyen de distribution muni d’au moins un orifice de distribution, en communication avec les compartiments a et b, permettant de délivrer de manière simultanée les compositions A et B, sous forme séparée (cote à cote par exemple) ou sous forme de mélange, par l’intermédiaire d’au moins un orifice de distribution.
De préférence, le moyen permettant de délivrer les compositions comprend au moins une valve de distribution.
Selon un mode de réalisation particulier, chaque compartiment a et b est surmonté d’une valve.
Selon un mode de réalisation particulier, les compartiments a et b sont surmontés d’une valve unique les reliant.
La ou les valves sont en communication fluidique sélective avec l’intérieur du ou des compartiments via un orifice d’entrée de la valve, la communication étant établie en réponse à l’actionnement d’un moyen d’actionnement, tel qu’un bouton-poussoir.
Le moyen de distribution du dispositif aérosol peut comprendre un diffuseur qui coiffe la ou les valves.
Selon un mode de réalisation préféré, le dispositif aérosol selon l’invention comprend un diffuseur unique qui coiffe la ou les valves. Le bouton-poussoir peut faire partie du diffuseur.
Le diffuseur peut être muni d’un ou plusieurs conduits de distribution prévu(s) pour acheminer la ou les compositions jusqu’à un ou plusieurs orifices de distribution.
Lorsque le dispositif aérosol comprend un unique diffuseur, il peut être muni de deux conduits d’acheminement des compositions, chaque conduit communiquant avec l’orifice de sortie d’une valve.
Selon un premier mode de réalisation, les deux conduits aboutissent chacun à un orifice de distribution (ne communiquant pas entre eux avant l’orifice de distribution). Selon cette configuration, le mélange des compositions n’est réalisé qu’après avoir été distribué (donc après les orifices de distribution).
Selon un deuxième mode de réalisation, les deux conduits aboutissent dans une chambre de mélange équipée d’un mélangeur statique, de laquelle un seul conduit est dirigé vers un unique orifice de distribution. Selon cette configuration, le mélange des compositions est réalisé juste avant son expulsion du dispositif.
les colorants azoïques anioniques diaryle de formule (XIX) ou (XIX’) : (XIX), (XIX’), formules (XIX) et (XIX’) dans lesquelles : - R 7 , R 8 , R 9 , R 10 , R’ 7 , R’ 8 , R’ 9 et R’ 10 , identiques ou différents, représentent un atome d'hydrogène ou un groupement choisi parmi : - alkyle ; - alkoxy, alkylthio ; - hydroxy, mercapto ; - nitro, nitroso ; - R°-C(X)-X’-, R°-X’-C(X)-, R°-X’-C(X)-X’’- avec R° représentant un atome d’hydrogène, un groupement alkyle ou aryle ; X, X’ et X’’, identiques ou différents, représentant un atome d’oxygène, de soufre ou NR avec R représentant un atome d’hydrogène ou un groupement alkyle ; - (O) 2 S(O-)-, M+ avec M+ représentant un atome d’hydrogène ou un contre-ion cationique ; - (O)CO--, M+ avec M+ tel que défini précédemment ; - R’’-S(O) 2 -, avec R’’ représentant un atome d’hydrogène, un groupement alkyle, un groupement aryle, (di)(alkyl)amino, aryl(alkyl)amino ; préférentiellement un groupement phénylamino ou phényle ; - R’’’-S(O) 2 -X’- avec R’’’ représentant un groupement alkyle, aryle éventuellement substitué, X’ tel que défini précédemment ; - (di)(alkyl)amino ; - aryl(alkyl)amino éventuellement substitué par un ou plusieurs groupements choisis parmi i) nitro ; ii) nitroso ; iii) (O) 2 S(O-)-, M+ et iv) alkoxy avec M+ tel que définis précédemment ; - hétéroaryle éventuellement substitué ; préférentiellement un groupement benzothiazolyle ; - cycloalkyle, notamment cyclohexyle ; - Ar-N=N- avec Ar représentant un groupement aryle éventuellement substitué ; préférentiellement un phényle éventuellement substitué par un ou plusieurs groupements alkyle, (O) 2 S(O-)-, M+ ou phénylamino ; - ou alors deux groupements contigus R 7 avec R 8 ou R 8 avec R 9 ou R 9 avec R 10 forment ensemble un groupement fusionné benzo A’ ; et R’ 7 avec R’ 8 ou R’ 8 avec R’ 9 ou R’ 9 avec R’ 10 forment ensemble un groupement fusionné benzo B’ ; avec A’ et B’ éventuellement substitués par un ou plusieurs groupements choisi parmi i) nitro ; ii) nitroso ; iii) (O) 2 S(O-)-, M+ ; iv) hydroxy ; v) mercapto ; vi) (di)(alkyl)amino ; vii) R°-C(X)-X’- ; viii) R°-X’-C(X)- ; ix) R°-X’-C(X)-X’’- ; x) Ar-N=N- et xi) aryl(alkyl)amino éventuellement substitué; avec M+, R°, X, X’, X’’ et Ar tels que définis précédemment ; - W représente une liaison sigma σ, un atome d'oxygène, de soufre, ou un radical divalent i) –NR- avec R tel que défini précédemment, ou ii) méthylène -C(Ra)(Rb)- avec Ra et Rb identiques ou différents, représentant un atome d’hydrogène ou un groupement aryle, ou alors Ra et Rb forment ensemble avec l’atome de carbone qui les porte un cycloalkyle spiro ; préférentiellement W représente un atome de soufre ou Ra et Rb forment ensemble un cyclohéxyle ; étant entendu que les formules (XIX) et (XIX’) comprennent au moins un radical sulfonate (O) 2 S(O-)-, M+ ou un radical carboxylate (O)CO--, M+ sur un des cycles A, A’, B, B’ ou C ; préférentiellement sulfonate de sodium.
b) les colorants azo anioniques pyrrazolone de formule (XX) et (XX) : (XX), (XX’), formules (XX) et (XX’) dans lesquelles : - R 11 , R 12 et R 13 , identiques ou différents, représentent un atome d'hydrogène, d’halogène, un groupement alkyle ou -(O) 2 S(O-), M+ avec M+ tel que défini précédemment ; - R 14 représente un atome d’hydrogène, un groupement alkyle ou un groupement -C(O)O-, M+ avec M+ tel que défini précédemment ; - R 15 représente un atome d’hydrogène ; - R 16 représente un groupement oxo auquel cas R’ 16 est absent, ou alors R 15 avec R 16 forment ensemble une double liaison ; - R 17 et R 18 , identiques ou différents, représentent un atome d’hydrogène, ou un groupement choisi parmi : - (O) 2 S(O-)-, M+ avec M+ tel que défini précédemment ; - Ar-O-S(O) 2 - avec Ar représentant un groupement aryle éventuellement substitué ; préférentiellement un phényle éventuellement substitué par un ou plusieurs groupements alkyle ; - R 19 et R 20 , forment ensemble soit une double liaison, soit un groupement benzo D’, éventuellement substitué ; - R’ 16 , R’ 19 et R’ 20 , identiques ou différents, représentent un atome d’hydrogène ou un groupement alkyle, ou hydroxy ; - R 21 représente un atome d’hydrogène, un groupement alkyle, ou alkoxy ; - Ra et Rb identiques ou différents, sont tels que définis précédemment, préférentiellement Ra représente un atome d’hydrogène et Rb représente un groupement aryle ; - Y représente soit un groupement hydroxy soit un groupement oxo ; - représente une simple liaison lorsque Y est groupement oxo ; et représente une double liaison lorsque Y représente un groupement hydroxy ; étant entendu que les formules (XX) et (XX’) comprennent au moins un radical sulfonate (O)2S(O-)-, M+ ou un radical carboxylate -C(O)O-, M+ sur un des cycles D ou E ; préférentiellement sulfonate de sodium ;
d) les colorants nitrés de formule (XXII), (XXII’) : (XXII), (XXII’), formules (XXII) et (XXII’) dans lesquelles : - R 30 , R 31 et R 32 , identiques ou différents, représentent un atome d'hydrogène, d’halogène, ou un groupement choisi parmi : - alkyle ; - alkoxy éventuellement substitué par un ou plusieurs groupements hydroxy, alkylthio éventuellement substitué par un ou plusieurs groupements hydroxy ; - hydroxy, mercapto ; - nitro, nitroso ; - polyhalogénoalkyle ; - R°-C(X)-X’-, R°-X’-C(X)-, R°-X’-C(X)-X’’- avec R° ; X, X’ et X’’ tels que définis précédemment ; - (O) 2 S(O-)-, M+ avec M+ tel que défini précédemment ; - (O)CO--, M+ avec M+ tel que défini précédemment ; - (di)(alkyl)amino ; - (di)(hydroxyalkyl)amino ; - hétérocycloalkyle tel que pipéridino, pipérazino ou morpholino ; particulièrement R 30 , R 31 et R 32 représentent un atome d’hydrogène ; - Rc et Rd, identiques ou différents, représentent un atome d’hydrogène ou un groupement alkyle ; - W est tel que défini précédemment ; W représente particulièrement un groupement –NH– ; - ALK représente un groupement alkylène divalent linéaire ou ramifié, en C 1 -C 6 ; particulièrement ALK représente un groupement –CH 2 -CH 2 - ; - n vaut 1 ou 2 ; - p représente un entier compris inclusivement entre 1 et 5 ; - q représente un entier compris inclusivement entre 1 et 4 ; - u vaut 0 ou 1 ; - lorsque n vaut 1, J représente un groupement nitro, ou nitroso ; particulièrement nitro ; - lorsque n vaut 2, J représente un atome d'oxygène, de soufre, ou un radical divalent –S(O)m– avec m représentant un entier 1 ou 2 ; préférentiellement J représente un radical –SO 2 – ; - M’ représente un atome d’hydrogène ou un contre-ion cationique ; - présent ou absent représente un groupement benzo éventuellement substitué par un ou plusieurs groupement R 30 tel que défini précédemment, étant entendu que les formules (XXII) et (XXII’) comprennent au moins un radical sulfonate (O) 2 S(O-)-, M+ ou un radical carboxylate -C(O)O-, M+; préférentiellement sulfonate de sodium.
De manière alternative, dans un premier temps, le panneau 20 est rendu solidaire uniquement de l’un des dispositifs de fixation 22, 24. On comprend ici que l’une des extrémités du panneau 20 n’est pas rendu solidaire de suite au dispositif de fixation correspondant. Cela permet de conserver un jeu entre les dispositifs de fixation 22, 24, de sorte à monter plus facilement par la suite d’autres panneaux 20 sur les deux dispositifs de fixation 22, 24. Dans cette variante alternative, les panneaux 20 seront ensuite fixés à l’autre dispositif de fixation 22, 24, consolidant le système anti-ballotement 18.
Le procédé d’assemblage comprend une étape de retour en position du charriot de transport 32 au cours de laquelle, à la suite de l’étape de fixation de l’au moins un panneau 20, le charriot de transport 32 est désolidarisé de l’au moins un panneau 20 fixé puis déplacé le long de la direction d’allongement principal de la cuve de stockage 1 vers une des extrémités du dispositif de fixation 22, 24. Cette étape de retour en position du charriot de transport 32 est nécessaire afin de pouvoir déplacer en translation un autre panneau 20.
On comprend de ce qui précède qu’avantageusement, au moins un premier panneau 20a est installé dans la cuve de stockage 1 en mettant en œuvre l’étape d’insertion, l’étape de translation et l’étape de fixation, le deuxième panneau 20b étant installé dans la cuve de stockage 1 une fois que le premier panneau 20a est fixé à l’un des dispositifs de fixation 22, 24. Autrement dit, et tel qu’illustré sur les figures 8 et 9, les étapes d’insertion, de translation et de fixation du deuxième panneau 20b sont réalisées une fois que l’étape de fixation du premier panneau 20a.
De plus, au cours de l’étape de fixation du deuxième panneau 20b, ledit deuxième panneau 20b est rendu solidaire de l’au moins un dispositif de fixation 22, 24 et du premier panneau 20a.
Les autres panneaux 20 du système anti-ballotement 18 sont ensuite montés sur les dispositifs de fixation 22, 24 les uns à la suite des autres en mettant en œuvre les étapes d’insertion, de translation et de fixation précédemment décrites, chacun des panneaux 20 étant rendus solidaires du panneau 20 voisin au cours des étapes de fixation.
Le procédé d’assemblage comprend une étape de démontage du charriot de transport 32 au cours de laquelle, une fois l’ensemble des panneaux 20 du système anti-ballotement 18 fixé aux dispositifs de fixation 22, 24, le charriot de transport 32 est séparé du dispositif de fixation 22, 24.
Pour rappel, l’invention a pour objet un procédé d’assemblage d’un système anti-ballotement 18, procédé comprenant tout d’abord une étape d’installation des dispositifs de fixation 22, 24 dans la cuve de stockage 1, une étape d’insertion d’au moins un panneau 20 dans la cuve de stockage 1, une étape de translation au cours de laquelle l’au moins un panneau 20 est déplacé longitudinalement le long de la direction d’allongement principal de la cuve de stockage 1, et une étape de fixation de l’au moins un panneau 20 à l’un et/ou l’autre des dispositifs de fixation 22, 24. Cette succession d’étapes optimise ainsi un montage facilité du système anti-ballotement 18 dans la cuve de stockage 1, chacun des panneaux 20 dudit système anti-ballotement 18 étant installé les uns à la suite des autres. Dans cette configuration, la dimension de l’ouverture nécessaire pour introduire les différents composants du système anti-ballotement 18 est plus petite que le système anti-ballotement 18 une fois installé dans la cuve de stockage 1, limitant les soudures à réaliser ensuite en vue de refermer la première ouverture 14 de la cuve de stockage 1 une fois le système anti-ballotement 18 installée dans l’espace interne 2 de la cuve de stockage 1.
Cuve de stockage destinée à transporter et/ou stocker un gaz à l’état liquide La présente invention s’inscrit dans le domaine du stockage d’un gaz à l’état liquide, et concerne plus particulièrement une cuve de stockage destinée à transporter et/ou stocker ledit gaz à l’état liquide.
Il est connu de transporter du gaz notamment à l’état liquide par voie maritime dans des cuves de stockage étanches et thermiquement isolantes ménagées sur des navires de transport. Le gaz, qui peut par exemple être de l’ammoniac, du dioxyde de carbone ou encore du dihydrogène liquide, est maintenu à l’état liquide pour augmenter la quantité de gaz naturel transporté par cuve, le volume d’un litre de gaz naturel sous forme liquide étant bien inférieur au volume d’un litre de gaz naturel sous forme gazeuse. Ces cuves maintiennent le gaz à l’état liquide à très basse température, et plus précisément à une température inférieure à 0°C, température à laquelle l’ammoniac est sous forme liquide à pression atmosphérique.
Lors du transport du gaz naturel à l’état liquide, le navire navigue sur une étendue d’eau, comme en mer par exemple, il subit la houle ou le tangage, entraînant des mouvements du navire. Le gaz à l’état liquide stocké dans la cuve est également balloté jusqu’à former des vagues qui viennent frapper les parois internes de la cuve. Ces vagues provoquent alors des chocs contre ces parois qu’il faut éviter, si on souhaite maintenir l’intégrité mécanique de ces parois.
La fixation de cette paroi anti-ballotement par rapport à la cuve est un aspect important. Les dispositifs de fixation de cette paroi anti-ballotement ne remplissent pas toutes les contraintes thermiques et mécaniques qui existent au sein de cette cuve. En effet, la cuve alterne entre des phases où ses parois sont à température ambiante et des phases où les parois de la cuve sont en contact avec un liquide dont la température est inférieure à 0°C. Cet écart de températures génère des modifications dimensionnelles des parois de la cuve et la paroi anti-ballotement doit à la fois remplir son rôle de résistance aux chocs tout en autorisant ces modifications dimensionnelles.
La présente invention s’inscrit dans ce contexte en proposant une amélioration par rapport aux solutions déjà existantes. L’invention a ainsi pour objet un système anti-ballotement qui autorise un ou des mouvements par rapport aux parois de la cuve de sorte à pouvoir absorber au moins en partie les contraintes thermiques.
Dans ce contexte, la présente invention a pour principal objet une cuve de stockage destinée à transporter et/ou stocker un gaz à l’état liquide comprenant au moins une paroi supérieure, une paroi inférieure et plusieurs parois latérales s’étendant entre la paroi supérieure et la paroi inférieure en délimitant un espace de stockage du gaz à l’état liquide, la cuve de stockage comprenant au moins un système anti-ballotement comportant au moins un panneau, au moins un premier dispositif de fixation du panneau relié à l’une des parois de la cuve de stockage et au moins un deuxième dispositif de fixation du panneau relié à une autre paroi de la cuve de stockage, caractérisée en ce qu’au moins l’un des dispositifs de fixation est configuré pour autoriser au moins un degré de liberté axial entre le panneau et la paroi de la cuve de stockage à laquelle est relié ledit dispositif de fixation, tandis que l’autre dispositif de fixation est configuré pour mettre en œuvre trois degrés de liaison axiaux entre le panneau et la paroi de la cuve de stockage à laquelle est relié ledit autre dispositif de fixation.
Les différents marqueurs optiques sont parfois collés individuellement sur la peau du patient. Outre le fait que cela représente un processus relativement long et complexe, l’adhésion des marqueurs optiques à la peau du patient est parfois insuffisante et ils peuvent être décollés par inadvertance par le praticien pendant l’intervention. Dans certains cas, les marqueurs optiques sont tous fixés sur une même bande adhésive destinée à être collée sur la peau du patient pour entourer la zone d’intervention. Dans tous les cas, les marqueurs optiques ne doivent pas être occultés par le champ stérile qui recouvre le patient. Il est donc nécessaire de découper une grande ouverture ou plusieurs ouvertures à différents endroits dans le champ stérile, ce qui n’est pas souhaitable car il est nécessaire de désinfecter la peau du patient au niveau de ces zones d’ouverture.
La demande de brevet US 2020/0008897 A1 décrit un dispositif de suivi comprenant une couche de base servant de champ stérile, plusieurs marqueurs optiques fixés sur la face extérieure de la couche de base, et un matériau adhésif sur la face intérieure pour coller la couche de base sur la peau du patient. Lors de l’intervention, une incision est effectuée sur le patient à travers la couche de base du dispositif de suivi (autrement dit il faut inciser simultanément la couche de base et la peau du patient car toute la surface de la couche de base est adhésive). Toutefois, ce type de dispositif n’est pas adapté à des interventions percutanées. En effet, pour une intervention percutanée, le principe est d’insérer des aiguilles directement à travers la peau du patient, sans incision préalable, afin de réduire les risques de contamination du patient. Il est également fréquent dans ce type d’intervention de traiter plusieurs lésions, ou de traiter une lésion à l’aide de plusieurs aiguilles via des trajets différents. Ainsi, l’incision simultanée du dispositif de suivi et du patient n’est pas réalisable dans le cadre de cette pratique mini-invasive.
Les solutions proposées dans la présente demande ont pour objectif de remédier à tout ou partie des inconvénients de l’art antérieur, notamment ceux exposés ci-avant.
A cet effet, et selon un premier aspect, il est proposé un dispositif de suivi optique pour le suivi des mouvements d’une anatomie d’intérêt d’un patient pendant une intervention médicale mini-invasive. Le dispositif de suivi optique comprend une couche de base servant de champ stérile et présentant une face intérieure destinée à être orientée vers la peau du patient et une face extérieure opposée à la face intérieure. La couche de base comprend une région d’intervention correspondant à une ouverture ou à une région destinée à être découpée pour laisser apparente une zone de la peau du patient où l’intervention doit avoir lieu. La couche de base comprend également une région de marquage qui entoure au moins partiellement la région d’intervention. La région de marquage comporte sur la face intérieure, un matériau adhésif pour fixer le dispositif de suivi optique sur la peau du patient. La région de marquage comporte sur la face extérieure, au moins trois marqueurs optiques ou au moins trois supports de fixation destinés à accueillir chacun un marqueur optique. La région de marquage comporte également un capteur à fibre optique solidaire à la couche de base et présentant au moins un point de mesure associé à chacun des marqueurs optiques ou des supports de fixation.
Le dispositif de suivi optique est particulièrement facile à installer sur le patient puisque l’ensemble des marqueurs optiques ou l’ensemble des supports de fixation pour les marqueurs optiques sont solidaires les uns des autres. Il suffit d’appliquer le matériau adhésif sur la peau du patient pour installer le dispositif de suivi optique.
Le dispositif de suivi optique présente un encombrement minimal de la zone d’intervention. La configuration étendue du dispositif de suivi avec une répartition ponctuelle des marqueurs optiques permet en effet au praticien d’avoir un accès dégagé à la zone d’intervention.