INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé pour calibrer automatiquement un dispositif de mesure d’effort extérieur d’un robot industriel (2), ledit robot industriel comportant un bras de robot (4) multiaxes, le bras de robot comportant, pour chaque axe d’articulation, un actionneur électrique (M1,….,M6) et un capteur de position (C1,…,C6) apte à mesurer la position articulaire de l’articulation correspondante, le robot comportant un dispositif de mesure d’effort (20), le dispositif de mesure d’effort (20) comportant au moins un capteur de mesure apte à mesurer les efforts appliqués sur le bras de robot. Le procédé permet de mettre à jour un coefficient de correction des efforts appliqués en l’incrémentant avec une valeur proportionnelle à l’effort moyen des efforts extérieurs exercés si certaines conditions sont satisfaites.
L'invention concerne une station (10) de chauffage de préformes (12) en matériau thermoplastique pour une installation de production de récipients par formage desdites préformes (12), comportant un dispositif (14) de convoyage de préformes (12) comportant des supports (16) individuels circulant en un circuit fermé, chaque support (16) individuel étant destiné à transporter une préforme (12) en déplacement continu, le circuit fermé comportant : - un tronçon (29B) de chauffage de préformes (12) bordé d'au moins une rangée d'émetteurs (32) de rayonnement électromagnétique monochromatique ; - un tronçon (29A) non chauffé dénué de moyens de chauffage des préformes (12) transportées ; - chaque tronçon (29A) non chauffé étant séparé d'un tronçon chauffé adjacent par un virage (31A) amont et par un virage (31B) aval ;
caractérisé en ce que le tronçon (29A) non chauffé est bordé par des moyens (40) de refroidissement des supports (16) individuels.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un réservoir, notamment pour le stockage d’un fluide sous pression, comprenant un élément textile allongé et consolidé, ledit procédé comprenant les étapes de :
(i) Fabrication d’une préforme allongée textile et non consolidée au moyen d’un dispositif (1) spécifique,
Ladite préforme étant fabriquée selon un procédé comprenant les étapes de :
Mise en œuvre des moyens d’alimentation (6) sur chacun des modules (4), lesdits moyens d’alimentation (6) comprenant des rubans (10) choisis, lesdits rubans (10) choisis comprenant au moins des rubans composites thermoplastiques Paramétrage de la vitesse d’avancée V1 et de la vitesse de rotation V2 de chacun des modules (4) et mise en route de chaque module (4), Découpe de l’élément allongé (11) et/ou épuisement des rubans (10), et Récupération de la préforme textile allongée non consolidée (11) obtenue ;
(ii) Consolidation de la préforme textile obtenue à l’étape précédente, par chauffage et refroidissement des rubans composites thermoplastiques, ce par quoi la préforme est consolidée et un élément textile allongé et consolidé est obtenu.
Procédé de détermination d’un degré d’imprégnation d’un renfort fibreux par un élément d’imprégnation , procédé de fa brication d’une pièce composite et pièce composite associés
L’invention concerne un procédé de détermination d’un degré d’imprégnation (D1) d’un renfort fibreux (14) par un élément d’imprégnation (16) apte à modifier la conductivité électrique de la portion de détection (36), le procédé comprenant les étapes suivantes :
- fournir un capteur (30) de détection de présence de l’élément d’imprégnation,
Module de gestion de fluides, notamment pour un véhicule
L’invention concerne un module (1) de gestion de fluides, notamment pour un véhicule, ce module comportant un support (2) comprenant au moins un canal (4) pour l’écoulement d’un fluide réfrigérant, ce support (2) portant au moins un composant à fonction fluidique tel qu’un organe de détente ou une vanne de réfrigérant, ce module comprenant en outre au moins un échangeur de chaleur bifluide principal (8 ; 9) agencé pour permettre un échange de chaleur entre le fluide réfrigérant et un fluide caloporteur, le support étant assemblé avec l’échangeur de chaleur pour former au moins une connexion étanche pour le fluide réfrigérant s’écoulant entre le canal du support et l’échangeur de chaleur bifluide principal.
L'invention concerne un procédé de régulation et de synchronisation de la température et du niveau sonore générés dans différentes zones de l’habitacle d’un véhicule automobile par un système de chauffage/climatisation/ventilation, ledit procédé étant mis en œuvre via une interface embarquée à disposition d’au moins un occupant d’une zone de l’habitacle, caractérisée en ce que l’interface échange avec ledit occupant sur son ressenti de l’atmosphère ambiante dans sa zone de telle sorte que le système de chauffage/climatisation/ventilation exécute des mesures de pondération du niveau sonore par des variations des consignes de température et de ventilation en vue d’améliorer localement le confort de l’occupant.
L’invention propose un système de pompe à chaleur (14) de véhicule automobile. Le système de pompe à chaleur (14) comprend : un circuit (16) avec un évaporateur, un compresseur (34) configuré pour comprimer un fluide caloporteur, un condenseur et un détendeur (38) ; et une unité de contrôle (18). L’unité de contrôle (18) est configurée pour agir sur le circuit afin de chauffer l’évaporateur à une température prédéfinie d’au moins 55°C, grâce au compresseur et au condenseur de manière à réduire une présence de microorganismes sur ledit évaporateur. L’invention propose également un véhicule automobile et un procédé de désinfection du système de pompe à chaleur.
Dispositif de ventilation pour véhicule automobile, ensemble de ventilation et véhicule automobile correspondants
Dispositif de ventilation (100) comprenant une bouche (110) de diffusion d'air vers un habitacle de véhicule (1). La bouche (110) comprend une sortie d'air (111), formant une fente de largeur (l F111 ) inférieure à 10 mm, alimentée par trois canaux (113, 115, 117) superposés s'étendant sur une longueur (L C ) d'au moins 100 mm, une extrémité distale des canaux (113, 115, 117), éloignée de la sortie d'air (111), coopérant avec des moyens d'obturation sélective (200) des canaux (113, 115, 117) et une extrémité proximale des canaux (113, 115, 117), dans la bouche (110), comprenant des moyens fixes d'orientation de l'air circulant dans chacun des canaux (113, 115, 117) vers la fente de sortie d'air (111).
Figure d’abrégé : [Fig.4]
L’invention concerne un vitrage (1) comprenant un élément vitré (2) et un joint profilé (3), ledit joint profilé (3) présentant dans un coin (27), arrondi, un nombre x ≥ 2 de découpes (4) transversales, en creux, avec enlèvement de matière et présente un nombre y de fente(s) (5), incurvée(s), traversant l’épaisseur d’une base (30) et située(s) plus proche(s) du bord dudit élément vitré (2) que lesdites découpes (4).
TITRE : Véhicule automobile présentant un pavillon vitré équipé de moyens d’opacification
La présente invention concerne un véhicule automobile (1) présentant un pavillon vitré (21) équipé de moyens opacifiants commutables, dont l'opacification et la désopacification peuvent être commandées par zones prédéfinies (2121 – 2127, 2111 – 2117) de la surface dudit pavillon (21), ces zones prédéfinies (2121 – 2127, 2111 – 2117) étant distribuées entre un côté gauche et un côté droit dudit véhicule (1), de façon à permettre une opacification différente entre une partie gauche (211) et une partie droite (212) dudit pavillon vitré (21).
La présente invention concerne également une composition, notamment une composition pharmaceutique, et un kit, comprenant au moins une de ces microbulles. La présente invention porte en outre sur l’utilisation de ces microbulles, composition, kit, comme médicament ou comme agent de marquage.
L’invention concerne un système de stérilisation (10) d’un objet par faisceaux d’électrons comprenant un tunnel de stérilisation (100) qui s’étend longitudinalement entre une entrée (101) et une sortie (102) qui sont ouvertes, le tunnel de stérilisation (100) comportant :
- au moins deux accélérateurs de particules (104) orientés vers une zone d’irradiation (103),
- un premier convoyeur interne (108) configuré pour acheminer un objet depuis l’entrée (101) du tunnel de stérilisation (100) vers la zone d’irradiation (103),
- un second convoyeur interne (109) configuré pour acheminer un objet stérilisé depuis la zone d’irradiation (103) vers la sortie (102) du tunnel de stérilisation (100),
Selon l’invention, le système comporte deux carrousels (200, 201) disposés respectivement à l’entrée (101) et à la sortie (102) du tunnel de stérilisation (100), d’une part, chaque un carrousel (200, 201) est équipé de deux compartiments (207) blindés disposés dos à dos, et d’autre part, chaque carrousel (200, 201) est monté rotatif au sein d’un habitacle (202, 203) blindé autour d’un axe de rotation A-A et configuré pour être animé d’un mouvement en aller et retour.
L’invention concerne également un procédé de stérilisation.
Dispositif de maintien pour unité de filtration d’un fluide biologique.
L’invention concerne un dispositif de maintien (1) d’une unité de filtration (4) d’un fluide biologique comprenant une première plaque (2) et une deuxième plaque (3) mobiles entre elles entre un état ouvert dans lequel la première plaque (2) et la deuxième plaque (3) sont éloignées l’une de l’autre et un état fermé dans lequel la première plaque (2) et deuxième plaque (3) sont en vis-à-vis et maintiennent serrée ladite unité de filtration (4), ledit dispositif de maintien (1) comprenant en outre un élément de fixation (9) mobile entre une position libre dans laquelle la première plaque (2) et la deuxième plaque (3) sont libres de se déplacer entre l’état ouvert et l’état fermé et une position de blocage dans laquelle la première plaque (2) et la deuxième plaque (3) sont maintenues dans l’état fermé, un élément de verrouillage (16) étant configuré pour maintenir l’élément de fixation (9) dans ladite position de blocage.
L’invention concerne un ensemble (1) de contrôle de la distribution de produit dans une cavité nasale d’un utilisateur comprenant :
- un premier support (20) configuré pour être fixé à un dispositif de distribution (30) de produit par voie nasale, et comprenant un premier capteur (21) d’orientation configuré pour mesurer une donnée relative à l’orientation du premier support (20) dans l’espace,
- un deuxième support (10) configuré pour être fixé sur la tête de l’utilisateur, et comprenant un deuxième capteur (11) d’orientation configuré pour mesurer une donnée relative à l’orientation du deuxième support (10) dans l’espace suivant trois axes de référence, et
- un système de traitement d’information propre à recevoir les données mesurées par le premier capteur (21) et le deuxième capteur (11) et à déterminer une information sur l’orientation du premier support (21) par rapport au deuxième support en fonction desdites données mesurées.
L’invention concerne également un procédé et véhicule sur la base d’un tel dispositif.
Système (1) de verrouillage d’une glissière à réglage continu pour siège de véhicule, comprenant ; - la glissière comprenant un premier élément de glissière (20), inférieur, configuré pour être fixé à un plancher du véhicule, et un deuxième élément de glissière (21), supérieur, configuré pour coulisser le long du premier élément de glissière - un système de verrouillage par arc-boutement comprenant : -- un rail (3), s’étendant en longueur le long de la glissière, fixe par rapport au premier élément de glissière, ledit rail présentant une première surface de frottement, supérieure et une deuxième surface de frottement, inférieure, opposée -- un premier organe de blocage (4) et un deuxième organe de blocage (5), montés solidaire du deuxième élément de glissière (21), de positions décalées suivant un axe longitudinale du rail (3), contraintes au verrouillage par une première et une deuxième came (C1, C2) Figure de l’abrégé : Figure 3
Elément de support de siège à coiffe partiellement amovible
L’invention concerne un élément de support (12 ; 13) de siège comprenant un corps principal (14 ; 60) et une coiffe (16 ; 62), la coiffe (16 ; 62) recouvrant au moins partiellement le corps principal (14 ; 60), la coiffe (16 ; 62) comprenant au moins une portion amovible (42 ; 66), la portion amovible (42 ; 66) recouvrant une surface donnée du corps principal (14 ; 60). La portion amovible (42 ; 60) est en contact direct avec le corps principal (14 ; 60) sur au moins 70%, préférentiellement au moins 80%, de la surface donnée.
L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant deux branches (2) et un boitier (3), chacune desdites branches est pourvue d’une goupille (5) anti-rotation sous forme générale d’une tige métallique la traversant pour définir une première saillie (6) radiale, ladite saillie s’insérant dans une première fente (7) prévue dans ledit boitier, ladite fente présentant : une partie supérieure (8) débouchant dudit boitier selon une première direction (9), une partie inférieure débouchant selon une deuxième direction (11) et une partie de liaison (12) reliant lesdites parties supérieure et inférieure, une butée (13) étant insérée dans ladite fente au niveau de ladite partie de liaison pour bloquer la rotation axiale de ladite branche dans toutes les positions de réglage dudit boitier.
L’invention concerne un tapis (1) d’habillage d’un sol de véhicule automobile, ledit tapis comprenant une couche textile (2) pourvue d’une face d’aspect (3), ladite face d’aspect étant recouverte par une feuille de protection (4) à base de matériau thermoplastique transparent ou translucide au travers de laquelle ladite couche textile est visible, ladite feuille ayant été fixée à ladite couche par compression à température de ramollissement ou de fusion dudit matériau. Le tapis (1) peut être en outre pourvu d’inclusion d’éléments décoratifs (5). L’invention concerne également un procédé de réalisation d’un tel tapis (1).
L’invention concerne un dispositif (1) de fixation d’un radar sur un pare-chocs (3) d’un véhicule automobile, le dispositif (1) étant conformé pour la fixation d’un radar du type présentant au moins une patte de vissage conçue pour recevoir une vis de fixation, le dispositif (1) comportant une zone de réception (7) pour recevoir le radar et des moyens d’indexation (12), les moyens d’indexation (12) étant dépourvus de vis et conçus pour coopérer avec au moins une patte de vissage du radar pour assurer l’indexation du radar dans la zone de réception (7), le dispositif (1) comportant en outre des moyens de placage (15) conçus pour plaquer le radar dans la zone de réception (7) pour en assurer sa fixation, lorsque le radar est indexé dans la zone de réception (7), les moyens de placage (15) s’étendant au moins en travers de la zone de réception (7).
L’invention concerne une caisse de véhicule automobile (C) configurée pour être fixée à au moins une pièce de carrosserie (PC) de véhicule et pour être parcourue par au moins un faisceau (F0, F1) d’au moins un câble, de sorte que ledit faisceau (F1) soit fixé à ladite pièce de carrosserie (PC) à au moins un point de fixation (B1), caractérisé en ce que la caisse de véhicule (C) comporte au moins un moyen d’accrochage de faisceau (A) permettant de maintenir ledit faisceau (F0) contre la caisse (C) en dehors dudit point de fixation (B1), de manière transitoire.
L’invention concerne en outre un véhicule et un procédé sur la base d’une telle caisse.
L’invention concerne un véhicule automobile (1) comportant un soubassement de caisse (100), un train de roues comprenant au moins une traverse (211) s’étendant transversalement en dessous dudit soubassement de caisse (100), une chaîne de propulsion électrique couplée audit train de roues et comprenant une machine électrique de propulsion alimentée par des câbles électriques (2, 3) cheminant au travers d’une zone de passage entre ledit soubassement de caisse (100) et ladite traverse (211) ; caractérisé en ce que ledit train de roues comporte au moins un organe de butée (240, 250) lié rigidement à ladite traverse et saillant au dessus de cette dernière au niveau de ladite zone de passage des câbles sur une hauteur supérieure ou égale au diamètre de ces derniers.
Un système de sécurisation et de verrouillage (1) notamment pour l’avitaillement d’un véhicule hybride, ce système comprenant une première trappe (10) et une seconde trappe (60), chaque trappe comprenant un cadre (11,61) destiné à être solidarisé à une pièce de structure (102) du véhicule, ainsi qu’un volet (12,62), lequel est mobile par rapport au cadre entre une position ouverte et une position fermée, un organe de jonction (20,70), reliant chaque cadre à un volet respectif, un élément de blocage (40), dont les deux extrémités sont montées sur une zone dite de réception (28,78) appartenant à chaque organe de jonction, l’élément de blocage (40) étant apte à permettre le passage d’un unique volet (12 ; 62) de sa position fermée vers sa position ouverte, mais étant en revanche apte à empêcher que ces deux volets se trouvent simultanément dans leur position ouverte.
Un ensemble d’avitaillement comprenant un tel système de sécurisation et un véhicule hybride comprenant un tel système de sécurisation.
Réservoir (1) pour un appareil de transport tel qu’un véhicule automobile, un aéronef ou un bateau, comprenant un corps qui délimite une cavité (4) destinée à contenir un fluide, notamment un gaz, le corps comprenant des parois (5-7) formant une enveloppe (2) du réservoir (1) et un ou plusieurs renforts (3), chacun des renforts (3) reliant l’une à l’autre deux desdites parois (5, 6) disposées en vis-à-vis l’une par rapport à l’autre. Procédé de fabrication d’un tel réservoir (1).
Kit de propulsion électrique pour véhicule thermique à traction
L’invention concerne un kit (12) de propulsion électrique destiné à être installé dans une partie arrière d’un véhicule thermique à traction, comportant : un moteur électrique ; un onduleur ; une batterie (40) électrique ; et une enceinte (42) de protection de batterie, ladite enceinte de protection comprenant :
- deux coques (50, 52), destinées à s’assembler de manière amovible, telles que dans une configuration assemblée, les coques définissent un espace interne apte à recevoir la batterie ; et
- un organe de liaison (54), apte à relier de manière pivotante la première coque au plancher du véhicule, de sorte que, dans la configuration assemblée, l’enceinte de protection est mobile en rotation par rapport audit plancher (22), un bord (74) de la première coque étant plus proche du plancher dans une deuxième position angulaire que dans une première position angulaire.
L’invention concerne un dispositif de gestion thermique (TM) pour un système de circuit de refroidissement de véhicule électrique.
Ce système comprend un circuit de batterie (CB) et un circuit de radiateur (CR) connectés audit dispositif (TM).
Le circuit de batterie (CB) comprend une batterie de traction (B), un refroidisseur (R) et au moins un dispositif de chauffage (WH), et un dispositif de dégazage (DG).
Le circuit de radiateur (CR) comprend un chargeur (CG), un onduleur (I) d’actionneur électrique et un radiateur (H).
Selon l’invention, le dispositif de gestion thermique (TM) comprend : - une pompe de batterie (PB) et une pompe de radiateur (PR) pour les circuits correspondants (CB, CR) ; et - au moins un moyen de connexion (C1, C2) pour connecter ou déconnecter lesdits circuits (CB, CR) l’un vis-à-vis de l’autre.
Système de gestion de jumeaux numériques, procédé de gestion associé
L’invention concerne un système (1000) de gestion de jumeaux numériques comprenant :
un module de gestion (100) d’au moins un jumeau numérique (200) d’une entité (300), ledit jumeau numérique étant accessible au travers d’un réseau de télécommunications, ledit jumeau numérique (200) comprenant un premier ensemble d’au moins une propriété ayant une valeur pouvant évoluer au cours du temps ; une base de données (400) connectée au module de gestion (100) de jumeaux numériques et configurée pour enregistrer des représentations (410) de jumeaux numériques (200), les représentations étant compatibles entre elles, une représentation (410) d’un jumeau numérique comprenant un deuxième ensemble d’au moins une propriété ayant une valeur évoluant au cours du temps en fonction de l’évolution de la valeur de la au moins une propriété du premier ensemble du jumeau correspondant.
Figure pour l’abrégé : Fig. 1A.
Bande d’étiquettes d'identification par fréquence radio (« RFID ») sans puce
La présente invention concerne une bande d’étiquettes RFID sans puce (personnalisée), aussi appelée bande de « chip-less RFID tag ». La présente invention concerne plus particulièrement une bobine de bande d’étiquettes RFID sans puce (personnalisée), ladite bande comprenant une couche de substrat diélectrique et des motifs constitués d’une couche de matière conductrice représentant les résonateurs d’étiquettes, caractérisée en ce que la bande a des dimensions de longueur L, de largeur l et d’épaisseur Ep et en ce qu’elle comprend des saignées de profondeur Pr de la bande et orientées dans la direction de la largeur de la bande. La présente invention concerne également un procédé de préparation de bande d’étiquettes RFID sans puce (personnalisée) et de sa bobine correspondante.
L’invention concerne une carte à puce comprenant un corps et un microcircuit disposé dans le corps, ledit corps définissant le format de ladite carte à puce et étant caractérisé en ce qu’il comprend entre des couches externes dudit corps un substrat de renfort (150) comprenant un élément de renfort (151).
Figure pour l’abrégé : fig. 2.
Un procédé de fabrication d’une carte à puce sans contact selon la présente invention prévoit d’obtenir un module de circuit imprimé intégrant des composants CMS formant pont redresseur de tension, de disposer ce module dans un trou de compensation prévu dans un substrat classique de carte à puce, puis de former une antenne radiofréquence filaire NFC par incrustation d’un fil conducteur dans la masse du substrat dont les extrémités sont soudées à des bornes d’entrée du module. D’autres modules électroniques fonctionnant sur courant continu sont alors aisément intégrés à la carte, des liaisons électriques avec le module redresseur étant également réalisées par incrustation d’un fil électrique dans la masse du substrat. L’invention permet avantageusement de combiner le coût réduit des techniques classiques d’incrustation d’un fil conducteur par ultrasons pour former une antenne radiofréquence et la souplesse d’utilisation des composants CMS.
Figure pour l’abrégé : Fig.4h
Titre : Dispositif électronique à qubits de spin
L’invention porte sur un dispositif électronique comprenant :
- des premier et deuxième points quantiques (QD1, QD2) disposés le long d’une direction x,
- des première et deuxième grilles (41, 42) de commande associées auxdits points quantiques,
L’invention concerne un procédé de préparation d’un élément en polyéthylène téréphtalate, dit « PET », comprenant au moins une étape d’amorphisation dans laquelle la surface de l’élément PET est mise au contact d’un plasma.
L’invention concerne une composition comprenant du latex naturel et une cire naturelle ou artificielle, la proportion du latex naturel et de la cire naturelle ou artificielle étant de 40 : 60 à 60 :40 en masse. L’invention concerne également l’utilisation d’une telle composition pour imperméabiliser une surface.
L’invention vise principalement un composite bicouche comprenant une couche A et une couche B, dans lequel
la couche A comprend au moins 30% en poids par rapport au poids de la couche A d’au moins un polymère thermoplastique ; et la couche B comprend au moins 25% en poids par rapport au poids de la couche B d’au moins un polymère thermoplastique et 1 à 75% en poids par rapport au poids total de la couche B de particules de caoutchouc réticulé.
Elle vise par ailleurs un procédé pour sa fabrication ainsi que son utilisation, les objets ainsi obtenus, un procédé pour leur recyclage, la composition susceptible d’être obtenue et son utilisation.