INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Implant crâniofacial composé d'un matériau PEEK pour la libération de substances ou d'ingrédients actifs CARACTÉRISÉ en ce qu’il comprend : Une ou plusieurs chambres ou réservoirs ovoïdes internes (1) à parois de 2,5 à 4 mm d'épaisseur, qui stockent un liquide ou des ingrédients actifs sous forme liquide à libérer de manière progressive et prolongée dans le site de l’implant, des tubes (2) qui interconnectent les chambres ou les réservoirs internes aux ouvertures d'entrée et de sortie, définis comme : un tube d'entrée qui relie l'ouverture d'entrée (3) au réservoir (1) de telle manière qu'il comprend un système d'entonnoir qui comprend une entrée ou une arrivée de liquide de 1,5 à 2,0 mm de diamètre qui s'élargit en un tube de 2,0 à 3,0 mm de large qui continue ensuite vers le réservoir. un tube de sortie qui relie la chambre ou le réservoir (1) à l'ouverture de sortie (4) qui comprend un système d'entonnoir de transition d'une largeur de 0,7 à 2,0 mm sur sa partie supérieure et d'une largeur de 0,7 à 1,5 mm sur sa partie inférieure, selon le diamètre de l'ouverture de sortie (4), Une ou plusieurs ouvertures d'entrée (3) sur la partie supérieure de l'implant en fonction du nombre de réservoirs, ladite ouverture étant l'entrée ou l'arrivée pour que le liquide atteigne le réservoir ou les réservoirs (1), l'ouverture ayant 1,5 à 2,0 mm de largeur et étant bloquée par un bouchon filament PEEK ou une vis en titane, Une ou plusieurs ouvertures de sortie (4) sur la partie inférieure de l'implant en fonction du nombre de réservoirs en tant que libération progressive et prolongée du liquide ou de l'ingrédient actif vers le site de l'implant, l'ouverture de sortie ayant une largeur de 0,7 à 1,5 mm et a une bouchon ou système pour sceller l'implant afin d'empêcher la fuite du liquide lorsque l'implant n'a pas encore été correctement mis en place. Implant crâniofacial composé d'un matériau PEEK pour la libération de substances ou d'ingrédients actifs selon la revendication 1, CARACTÉRISÉ en ce que l'ouverture d'entrée a un diamètre de 1,5 mm. Implant crâniofacial composé d'un matériau PEEK pour la libération de substances ou d'ingrédients actifs selon la revendication 1, CARACTÉRISÉ en ce que l'ouverture de sortie pour le liquide ou l'ingrédient actif a un diamètre de 0,75 mm. Implant crâniofacial composé d'un matériau PEEK pour la libération de substances ou d'ingrédients actifs selon la revendication 1, CARACTÉRISÉ en ce que l'épaisseur des parois des chambres ou des réservoirs est de 3,5 mm. Implant crâniofacial composé d'un matériau PEEK pour la libération de substances ou d'ingrédients actifs selon la revendication 1, CARACTÉRISÉ en ce que les tubulures de l'ensemble du système, à la fois les systèmes d'entrée et de sortie, doivent avoir une longueur d'au moins 10 mm et jusqu'à 15 mm.
Contenant en plastique comprenant une solution injectable de sufentanil dont le pH est compris entre 2,5 et 4,5. Contenant selon la revendication 1 caractérisé en ce qu’il s’agit d’un flacon, d’une ampoule, d’une poche de perfusion ou d’une seringue. Contenant selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que celui-ci est en en polyéthylène (PE), en polypropylène (PP), en PVC, en copolymère d'oléfine cyclique (COC), ou en polymère cyclique d’oléfine (COP). Contenant selon la revendication 3, caractérisé en ce que celui-ci est en polypropylène (PP), en copolymère d'oléfine cyclique (COC) ou en polymère cyclique d’oléfine (COP). Contenant selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le sufentanil est présent dans la solution sous forme de sufentanil citrate. Contenant selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la solution de sufentanil contient de 1 µg/ml à 100 µg/ml de sufentanil. Contenant selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le pH de la solution de sufentanil est strictement inférieur à 4,5. Contenant selon la revendication 7, caractérisé en ce que le pH de la solution de sufentanil est compris entre 2,5 et 4 Contenant selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la solution de sufentanil contient un agent tampon. Contenant selon la revendication 9, caractérisé en ce que l’agent tampon est choisi parmi le citrate ou l’un de ses sels, le phosphate ou l’un de ses sels, l’acétate ou l’un de ses sels, le glutamate ou l’un de ses sels, le tartrate ou l’un de ses sels, le benzoate ou l’un de ses sels, le lactate ou l’un de ses sels, le malate ou l’un de ses sels, le gluconate ou l’un de ses sels, le phosphate ou l’un de ses sels, l’histidine ou l’un de ses sels, le succinate ou l’un de ses sels, l’aspartate ou l’un de ses sels et la glycine ou l’un de ses sels. Contenant selon la revendication 9 ou 10, caractérisé en ce que la solution de sufentanil contient contient de 0,1 mM à 50 mM d’agent tampon. Contenant selon l’une quelconque des revendications 1 à 11, caractérisé en ce que la solution de sufentanil contient un agent de tonicité. Contenant selon l’une quelconque des revendications 1 à 12, caractérisé en ce que celui-ci a été soumis à une stérilisation terminale.
Contenant en plastique comprenant une solution injectable de fentanyl dont le pH est compris entre 3 et 4,5, ladite solution étant exempte d’agent tampon. Contenant selon la revendication 1 caractérisé en ce qu’il s’agit d’un flacon, d’une ampoule, d’une poche de perfusion ou d’une seringue. Contenant selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que celui-ci est en en polyéthylène (PE), en polypropylène (PP), en PVC, en copolymère d'oléfine cyclique (COC), ou en polymère cyclique d’oléfine (COP). Contenant selon la revendication 3, caractérisé en ce que celui-ci est en polypropylène (PP), en copolymère d'oléfine cyclique (COC) ou en polymère cyclique d’oléfine (COP). Contenant selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le fentanyl est présent dans la solution sous forme de fentanyl citrate. Contenant selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la solution de fentanyl contient de 1 µg/ml à 100 µg/ml de fentanyl. Contenant selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le pH de la solution de fentanyl est strictement inférieur à 4,5. Contenant selon la revendication 7, caractérisé en ce que le pH de la solution de fentanyl est compris entre 3 et 4 Contenant selon la revendication 8, caractérisé en ce que le pH de la solution de fentanyl est compris entre 3,5 et 4. Contenant selon l’une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que la solution de fentanyl contient un agent de tonicité. Contenant selon l’une quelconque des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que celui-ci a été soumis à une stérilisation terminale.
Système pour distribuer une formule pour la peau, le système comprenant : un dispositif de base (200) conçu pour distribuer une formule dans un applicateur ; et un applicateur (100) conçu pour appliquer la formule, l'applicateur comprenant : un réservoir (130) conçu pour contenir la formule, une bille roulante (110) conçue pour appliquer la formule, et une fixation (120) conçue pour fixer l'applicateur au dispositif de base et un dispositif de distribution ; le dispositif de base comprenant en outre au moins deux capsules, chaque capsule étant conçue pour contenir un ingrédient de formule, et le dispositif de base étant conçu pour distribuer un ou plusieurs ingrédients de formule dans l'applicateur, de telle sorte que le ou les ingrédients de formule se mélangent à l'intérieur de l'applicateur pour créer une formule.
Applicateur (100) comprenant : un réservoir (130) configuré pour contenir une formule ; une bille roulante (110) configurée pour appliquer la formule ; un piston (150) sans contact, configuré pour distribuer la formule ; et un aimant de piston (170) disposé sous le piston sans contact, dans lequel l'aimant de piston est configuré pour déplacer le piston en réponse à un champ magnétique. Applicateur selon la revendication 1, dans lequel l'applicateur comprend en outre un capteur de temps de vol (190) configuré pour détecter la quantité de formule à l'intérieur de l'applicateur ; ledit capteur de temps de vol étant configuré pour émettre une lumière DEL. Applicateur selon la revendication 2, dans lequel l'applicateur inclut en outre un revêtement miroir (195) à l’intérieur du réservoir (130), ledit revêtement miroir étant configuré pour réfléchir la lumière DEL dans le capteur de temps de vol. Applicateur selon la revendication 1, dans lequel l'applicateur comprend en outre un ou plusieurs aimants (180a, 180b, 180c) situés à l'intérieur de l'applicateur, dans lequel les un ou plusieurs aimants génèrent le champ magnétique pour commander le piston sans contact. Applicateur selon la revendication 4, dans lequel les un ou plusieurs aimants (180a, 180b, 180c) comprennent un premier aimant, un deuxième aimant, et un troisième aimant. Applicateur selon la revendication 5, dans lequel le premier aimant (180a) est parallèle à l'aimant de piston (170). Applicateur selon la revendication 5, dans lequel le deuxième aimant et le troisième aimant (180b, 180c) sont disposés à un angle de 45 degrés par rapport au premier aimant.
Dispositif bissecteur, c’est-dire moyen quand trois ensembles sont articulés sur un même axe pivot d’obliger un ensemble d’être à la bissectrice des deux autres caractérisé en qu’il comporte un premier secteur d’une roue dentée solidaire du premier ensemble, au moins un pivot sur lequel est monté à rotation un engrenage central, pivot solidaire du deuxième ensemble, un deuxième secteur d’une roue dentée solidaire du troisième ensemble et que l’engrenage central s’engrène de chaque côté sur chacune des deux roues dentées produisant des angles de rotations inversés des deux roues dentées mais égaux en valeur, partant d’une configuration où les trois ensembles sont sensiblement parallèles et maintenant continument le deuxième ensemble à la bissectrice des deux autres jusqu’à l’angle d’ouverture maximum. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait que les deux roues dentées comme l’engrenage sont des engrenages coniques. Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 2 caractérisé par le fait que le dispositif intègre des limitations d’angles indépendantes des engrenages pour qu’en configuration où les trois ensembles sont quasiment parallèles ou qu’en configuration à l’angle d’ouverture maximum, ce ne soient les engrenages qui assurent les limitations d’angles..
Système pour appliquer une formule, le système comprenant : un applicateur comportant : un réservoir configuré pour contenir une formule, une bille roulante configurée pour appliquer la formule, et un accéléromètre configuré pour cartographier une surface lorsque la bille roulante roule et applique la formule ; une fixation configurée pour coupler l’applicateur à un dispositif de distribution ; et un dispositif de distribution comportant : une source de lumière configurée pour appliquer un traitement lumineux, dans lequel le dispositif de distribution est configuré pour accepter l’applicateur. Système selon la revendication 1, dans lequel l’accéléromètre comprend un accéléromètre à 9 axes. Système selon la revendication 1, dans lequel le système comprend en outre un dispositif de communication. Système selon la revendication 3, dans lequel le dispositif de communication comprend une circuiterie configurée pour : visualiser la surface ; mettre en surbrillance une ou plusieurs zones de la surface, dans lequel les une ou plusieurs zones de la surface sont des emplacements où l’utilisateur n’a pas encore appliqué la formule et/ou des emplacements basés sur un historique utilisateur ; diriger l’utilisateur pour faire rouler l’applicateur sur les une ou plusieurs zones ; et stocker l’historique utilisateur, dans lequel l’historique utilisateur est chaque occurrence où l’utilisateur applique la formule avec l’applicateur. Système selon la revendication 3, dans lequel le dispositif de communication est un téléphone intelligent. Système selon la revendication 1, dans lequel la surface est le visage d’un utilisateur. Système selon la revendication 1, dans lequel la formule est appliquée simultanément avec le traitement lumineux. Système selon la revendication 1, dans lequel le traitement lumineux comprend l’administration de deux longueurs d’ondes ou plus de lumière simultanément. Système selon la revendication 1, dans lequel la source de lumière comprend une pluralité de DEL, dans lequel la pluralité de DEL est disposée dans un anneau autour d’une extrémité du dispositif de distribution. Système selon la revendication 1, dans lequel la source de lumière est en outre configurée pour indiquer une direction dans laquelle un utilisateur doit déplacer l’applicateur en allumant une ou plusieurs de la pluralité de DEL dans la direction autour de l’anneau.
Procédé de traitement de boues d’épuration comprenant dans cet ordre : une étape de pré-séchage thermique (1) des boues dans une unité de séchage thermique, une étape de séchage solaire (2) des boues dans une unité de séchage solaire. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les boues (B1) introduites dans l’unité de pré-séchage thermique présentent un taux de siccité compris entre 15 et 30%, de préférence entre 18 et 25%. Procédé selon l’une des revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les boues (B2) introduites dans l’unité de séchage solaire présentent une siccité comprise entre 30 et 60%. Procédé selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l’étape de pré-séchage thermique est un séchage thermique à haute température, la température de séchage étant comprise de préférence entre 80 et 120°C, de manière encore plus préférée entre 90 et 110 °C. Procédé selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l’étape de pré-séchage thermique est un séchage thermique à basse température, la température de séchage étant comprise de préférence entre 35 et 60°C, de manière encore plus préférée entre 40 et 55°C. Procédé selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu’il comprend une étape de déshydratation précédant l’étape de pré-séchage thermique (1). Dispositif pour la mise en œuvre du procédé de traitement des boues selon l’une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu’il comprend une unité de pré-séchage et une unité de séchage solaire. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que l’unité de pré-séchage est une unité de séchage thermique à haute température, de préférence entre 80 et 120 °C. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que l’unité de pré-séchage est une unité de séchage thermique à basse température de préférence entre 35 à 60°C. Dispositif selon la revendication 8 ou 9, caractérisé en ce que l’unité de pré-séchage thermique est constituée d’un sécheur à couche mince, à disques, à bandes, à vis, à tambour rotatif. Dispositif selon l’une des revendications 7 à 10, caractérisé en ce que l’unité de séchage solaire est une serre fermée ou ouverte. Dispositif selon l’une des revendications 7 à 11, caractérisé en ce que l’unité de pré-séchage thermique comporte une unité de désodorisation pour traiter les espèces incondensables en sortie de l’unité de pré-séchage thermique.
Procédé de préparation d’un élément en polyéthylène téréphtalate, dit « PET », pour sa dépolymérisation comprenant au moins une étape d’amorphisation dans laquelle la surface de l’élément PET est mise au contact d’un plasma, suivie d’une étape de dépolymérisation de l’élément PET, la puissance apparente du plasma P app =P×d/(v×h), avec P la puissance du plasma en Watt, d le diamètre du faisceau de plasma mesuré au niveau de la surface de l’élément PET en mètre, v la vitesse de défilement de l’élément PET par rapport au flux de plasma en mètre/minute et h la distance entre la buse plasma et la surface l’élément PET en mètre étant telle que 100×e ≤ P app ≤ 330×e, avec e l’épaisseur de l’élément PET en millimètre. Procédé de préparation selon la revendication précédente dans lequel le plasma est généré à partir d’air et d’azote. Procédé de préparation selon l’une quelconque des revendications précédentes dans lequel le débit de plasma va de 1000 l/min à 3000 l/min, préférentiellement de 1500 l/min à 2000 l/min. Procédé de préparation selon l’une quelconque des revendications précédentes dans lequel la distance h va de 5 à 25 mm, préférentiellement de 10 à 20 mm, de préférence de 10 à 15 mm. Procédé de préparation selon l’une quelconque des revendications précédentes dans lequel la vitesse v est inférieure ou égale à 100 mètres par minute, de préférence à 50 mètres par minute et plus préférentiellement à 30 mètres par minute. Procédé de préparation selon l’une quelconque des revendications précédentes dans lequel l’étape de dépolymérisation est une étape de dépolymérisation enzymatique. Procédé de préparation selon l’une quelconque des revendications précédentes dans lequel l’élément PET est un monofilament, chaque monofilament présentant, de préférence, un diamètre inférieur ou égal à 50 µm. Procédé de préparation selon l’une quelconque des revendications 1 à 7 dans lequel l’élément PET comprend une ou plusieurs fibres multifilamentaires. Procédé de préparation selon l’une quelconque des revendications 1 à 7 dans lequel l’élément PET comprend un tissu de fibres. Procédé de préparation selon l’une quelconque des revendications 1 à 7 dans lequel l’élément PET comprend un film. Procédé de préparation selon l’une quelconque des revendications 1 à 7 dans lequel l’élément PET comprend un intissé. Procédé de préparation selon l’une quelconque des revendications précédentes dans lequel l’élément PET comprend une première partie en polyester et une deuxième partie en un matériau différent de celui de la première partie. Procédé de préparation selon la revendication précédente dans lequel le matériau de la deuxième partie est choisi parmi un polyester, un polyamide, une polycétone, une polyoléfine, une cellulose, une fibre naturelle ou un mélange de ces matériaux. Elément en polyéthylène téréphtalate susceptible d’être obtenu par un procédé de préparation selon l’une quelconque des revendications 1 à 13.
Composition comprenant du latex naturel et une cire naturelle ou artificielle, ou synthétique, ou un mélange de celles-ci, la proportion du latex naturel et de la cire naturelle ou artificielle étant de 40 : 60 à 60 :40 en masse par rapport à la masse totale de composés solides. Composition selon la revendication 1, où ledit latex naturel est une dispersion aqueuse comprenant jusqu’à 70 % en masse de particules solides par rapport à la masse totale du latex de caoutchouc naturel. Composition selon la revendication 1 ou la revendication 2, où ladite cire naturelle est une cire fossile ou non fossile, notamment choisie parmi les cires animales ou végétales, et ou la cire synthétique est une cire partiellement ou complètement synthétique. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, comprenant outre une charge, notamment du kaolin ou du carbonate de calcium, en particulier au plus 10% en masse par rapport à la masse totale de la composition. Composition selon la revendication 4, comprenant : - au moins 90% en masse d’un mélange d’huile végétale hydrogénée et de latex naturel, la proportion du latex naturel et d’huile végétale hydrogénée étant de 40 : 60 à 60 :40 en masse, et - au plus 10% en masse de kaolin par rapport à la masse totale de la composition. Procédé de fabrication d’une composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 5 , comprenant une étape de mélange homogène de latex naturel et d’une cire naturelle ou artificielle, et éventuellement une charge. Procédé d’imperméabilisation d’un support laissant traverser des liquides aqueux ou organiques, et éventuellement les gaz, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - le mélange de manière homogène de latex naturel et d’une cire naturelle ou artificielle, et éventuellement une charge, de sorte à éviter la formation de bulles, pour obtenir un mélange homogène lisse, dépourvu de bulles ; - la mise en contact du mélange homogène lisse avec le support laissant traverser des liquides aqueux ou organiques, pour obtenir un support recouvert, - le séchage du support recouvert à une température supérieure à 40°C pour éliminer à la fois l’eau contenue dans le mélange homogène et le support laissant traverser des liquides aqueux ou organiques, pour obtenir un support recouvert imperméabilisé. Utilisation d’une composition telle que définie dans l’une quelconque des revendications 1 à 6, pour l’imperméabilisation d’un support poreux. Support perméable imperméabilisé recouvert, sur l’une au moins de ses surfaces, d’une composition telle que définie dans l’une quelconque des revendications 1 à 6, notamment susceptible d’être obtenu par le procédé tel que défini à la revendication 7. Support selon la revendication 9, ou ledit support est un support fibreux et/ou poreux.
Cale (CP) propre à être solidarisée fixement à une extrémité (ET) d’une traverse (TT) d’un train arrière (TR), devant être couplé à une structure d’un véhicule, ladite cale (CP) comportant une paroi (PC) se refermant sur elle-même en délimitant un passage (PP) logeant un dispositif d’amortissement et de fixation (DAF) propre à être solidarisé fixement à ladite structure, caractérisée en ce que ladite paroi (PC) à une forme oblongue de manière à permettre une position variable dudit dispositif d’amortissement et de fixation (DAF) dans ledit passage (PP) pour faire varier une position de couplage de ladite extrémité (ET) par rapport à ladite structure. Cale selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit dispositif d’amortissement et de fixation (DAF) comprend une première pièce d’amortissement (PA1) comportant un premier passage central (PC1) logeant étroitement un tube cylindrique à l’intérieur duquel est logée une partie d’une vis (VF) ayant une extrémité (EV) propre à être solidarisée fixement à ladite structure. Cale selon la revendication 2, caractérisée en ce que ledit dispositif d’amortissement et de fixation (DAF) comprend une seconde pièce d’amortissement (PA2) comportant un second passage central (PC2) logeant étroitement ladite première pièce d’amortissement (PA1). Train arrière (TR) comportant une traverse (TT) comprenant deux extrémités (ET), droite et gauche, propres à être couplées respectivement à des côtés droit et gauche d’une structure d’un véhicule, caractérisé en ce qu’il comprend en outre deux paires de cales (CP) selon l’une des revendications précédentes, solidarisées fixement et respectivement auxdites extrémités (ET) en deux endroits distants suivant une direction longitudinale dudit véhicule. Train arrière selon la revendication 4, caractérisé en ce que ledit passage (PP) présente une longueur destinée à être parallèle à ladite direction longitudinale du véhicule. Train arrière selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que chaque cale (CP) est solidarisée fixement par soudage dans un évidement semi-circulaire (ES) correspondant de l’une desdites extrémités (ET) droite et gauche. Véhicule comprenant une structure ayant des côtés droit et gauche, caractérisé en ce qu’il comprend en outre un train arrière (TR) selon l’une des revendications 4 à 6, solidarisé auxdits côtés droit et gauche dans une partie arrière de ladite structure. Véhicule selon la revendication 7, caractérisé en ce qu’il est de type automobile.