INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Une machine électrique pour un aéronef, comprenant un stator (1) comprenant au moins trois phases (10) comprenant chacune un bobinage (12), une branche de commande (11) et une branche de neutre (13), lesdites branches de neutre (13) étant reliées ensemble en un point neutre (14), la machine électrique (3) comprenant au moins un organe de protection (5) monté sur la branche de neutre (13) d’au moins une phase (10), chaque organe de protection (5) comportant : un état inactif (P1), dans lequel l’organe de protection (5) autorise la circulation du courant électrique dans chaque phase (10) sur laquelle l’organe de protection (5) est monté, et un état de protection (P2), dans lequel l’organe de protection (5) interrompt la circulation du courant électrique dans chaque phase (10) sur laquelle l’organe de protection (5) est monté, de manière à protéger la machine électrique en cas de court-circuit (CC).
L'invention concerne un boîtier (10) pour un dispositif d’électronique de puissance (1) d’un groupe motopropulseur électrique, par exemple pour un onduleur, le boîtier (1) comprenant : - un fond (11), - un ensemble de parois périphérique (12) définissant avec le fond un logement (15) apte à recevoir les composants (20) du dispositif d’électronique de puissance, - une couverture (14) recouvrant ce logement (15), le boîtier (10) étant caractérisé en ce que l’ensemble de parois périphérique (12) comprend une première partie (121) fixée au fond (11) et une deuxième partie (122) solidarisée ou solidarisable à la couverture (14), la couverture (14) et la deuxième partie (122) de l’ensemble de parois périphérique (12) formant conjointement une masse reliée élastiquement à la première partie de l’ensemble de parois périphérique.
La présente description concerne un circuit convertisseur (200) d'une première tension alternative (VAC) en une deuxième tension (VOUT) comprenant : un premier thyristor (T1) ; un premier circuit de commande (CMD1) du premier thyristor (T1) ; un circuit correcteur de facteur de puissance (1013) comprenant une bobine (L1) ; et un premier circuit (203) adapté à convertir une troisième tension (VINT2) en une quatrième tension continue (VCC_CMD), dans lequel la troisième tension (VINT2) correspond à la différence de potentiel entre le potentiel d'un premier noeud (N4) relié à un noeud de sortie de la bobine (L1), et un potentiel de référence (N2) ; et la quatrième tension continue (VCC_CMD) est configurée pour alimenter le premier circuit de commande (CMD1) du premier thyristor (T1), et est référencée par rapport au même potentiel de référence (N2) que la troisième tension.
Procédé d’acheminement de données dans un réseau d’accès optique, sélecteur, équipement de terminaison de ligne optique, produit programme d'ordinateur correspondant
L'invention concerne un procédé d’acheminement de données (Data) destiné à être mis en œuvre par un réseau d’accès optique comprenant au moins un dispositif de terminaison de ligne optique à plusieurs ports, un raccordement point à point entre un premier port du dispositif de terminaison de ligne optique et une unité de réseau optique point à point (ONU PtP) permettant une connectivité point à point d’un premier client et un raccordement point multipoints entre un deuxième port du dispositif de terminaison de ligne optique et au moins une unité de réseau optique point multipoints (ONU PON) permettant une connectivité point multipoints d’une pluralité de deuxièmes clients comprenant au moins un deuxième client.
acheminement (11) de données du premier client selon la connectivité point à point, acheminement (12) de données du deuxième client selon la connectivité point multipoints,
et, le premier client et le deuxième client ne formant qu’un seul client :
ENSEMBLE DE MOTORISATION D’AÉRONEF COMPORTANT DES CAPOTS DE SOUFFLANTE AMOVIBLES
L’invention concerne un ensemble de motorisation pour aéronef et comportant une structure, un capot de nez, un premier et un deuxième capots de soufflante (160a-b), deux capots inverseurs de poussée, où un bord proximal (406a) du premier capot (160a) est monté de manière articulée à un bord proximal (406b) du deuxième capot (160b) par un système de charnière (404) structurellement solidaire uniquement des capots de soufflante (160a-b) et où un bord distal (408a) du premier capot (160a) est fixé à un bord distal (408b) du deuxième capot (160b) par un système de verrouillage (410) qui peut prendre alternativement une position de verrouillage dans laquelle les deux bords distaux (408a-b) sont verrouillés l’un avec l’autre et une position de déverrouillage dans laquelle les deux bords distaux (408a-b) sont libres l’un par rapport à l’autre.
Avec un tel arrangement, les dimensions du mât peuvent être réduites d’où un gain de place et de masse.
ENSEMBLE PROPULSIF D’UN AERONEF COMPRENANT UN SYSTEME ANTI-INCENDIE AVEC UNE LIGNE DE DISTRIBUTION D’AGENT EXTINCTEUR
L’invention concerne un ensemble propulsif comprenant un système anti-incendie comprenant deux réservoirs d’agent extincteur sous pression et une ligne de distribution (10) reliant chacun des réservoirs à au moins une buse, la ligne de distribution (10) présentant au moins un point bas (21) et pour chaque point bas (21), une valve de drainage (30) comprenant un corps (31) creux connecté à l’une de ses extrémités à la ligne de distribution (10) et pourvu d’un fond (31b) à son extrémité libre, ladite extrémité libre étant pourvue d’au moins un trou de drainage (33) communiquant avec l’extérieur, la valve de drainage (30) comprenant un dispositif d’obturation (34) arrangé dans le corps (31), le dispositif d’obturation (34) étant un élément déformable élastiquement (36, 36a), réalisé en matériau élastomère, mobile par rapport au corps (31) entre une position de repos dans laquelle un fluide circule de la ligne de distribution (10) vers le au moins un trou de drainage (33) et une position de contrainte, dans laquelle ledit élément déformable est déformé par compression et plaqué contre le fond (31b) et ferme la totalité des trous de drainage, la position de contrainte étant atteinte lorsque la pression dans la ligne de distribution (10) est supérieure ou égale à une pression prédéterminée.
Dispositif de conditionnement à col fileté et organe de fermeture à visser
Dispositif (1) de conditionnement d’un produit, notamment cosmétique, comportant : - un récipient (2) pour contenir le produit, pourvu d’un col fileté (4) d’axe longitudinal (Z), au moins un filet de vis (10) présentant du côté de l’extrémité libre du col un départ de filet (13), et - un organe de fermeture (3) du récipient (2) agencé pour se visser sur le col (4), l’organe de fermeture (3) comportant au moins une butée (16) agencée pour venir en appui contre le départ de filet (13) au terme du vissage de l’organe de fermeture (3) sur le col (4) du récipient (2) pour bloquer la rotation de l’organe de fermeture (3).
Procédé de stockage et d’exploitation d’un premier gaz et d’un deuxième gaz plus dense que le premier gaz dans un réservoir aquifère ou déplété
Procédé de stockage et d’exploitation d’un premier gaz et d’un deuxième gaz plus dense que le premier gaz dans un réservoir aquifère ou déplété (100), au moyen d’une installation comprenant :
- un premier puits (103) débouchant dans une partie supérieure (V1) du réservoir et connecté à un réseau de transport du premier gaz (106),
- un deuxième puits (104, 104’) débouchant sur une partie inférieure (V2) du réservoir et connecté à un réseau de transport du deuxième gaz (107),
le procédé comprenant un stockage du premier gaz dans la partie supérieure du réservoir, un stockage du deuxième gaz dans la partie inférieure du réservoir, une exploitation du premier gaz par le premier puits, et une exploitation du deuxième gaz par le deuxième puits, l’exploitation du premier gaz pouvant être mise en œuvre de manière simultanée et séparée de l’exploitation du deuxième gaz.
Installation de fourniture d’oxygène à un patient incluant un module de séparation électrochimique à membrane céramique
L’invention concerne une installation de fourniture (50) d’un gaz respiratoire à un utilisateur (P) comprenant une source de gaz (3) et une interface respiratoire (21) reliées par une ligne principale d’acheminement de gaz (23) ; une ligne de récupération de gaz (10) reliée à l’interface respiratoire (21) pour récupérer le mélange gazeux CO 2 /O 2 expiré par l’utilisateur (P) ; un système de purification de gaz (1) comprenant des adsorbeurs (130-132) servant à éliminer le CO 2 contenu dans le mélange gazeux CO 2 /O 2 expiré et obtenir un gaz purifié contenant majoritairement de l’O 2 ; et une ligne de recyclage de gaz (11) pour acheminer et réinjecter le gaz purifié dans la ligne principale d’acheminement de gaz (23). Selon l’invention, la source de gaz (3) comprend une unité de génération d’oxygène (30) comprenant au moins un module de séparation électrochimique (316).
Dispositif (1) pour injection dans la peau par incision superficielle, le dispositif (1) comprenant une pièce d’incision (220, 230) comprenant une pointe (222, 232) orientée vers l’extérieur du dispositif, la pointe (222, 232) définissant un canal d’éjection (280), la pièce définissant un canal de réservoir (282), le dispositif (1) étant configuré pour déplacer la pièce lorsque la pointe est appliquée sur la peau d’un corps humain ou animal, de sorte qu’on augmente un volume du canal d’éjection (280) et qu’on diminue un volume du canal de réservoir (282).
Applicateur avec cartouches configuré pour délivrer un microcourant pour le traitement de la peau
Système de soin de la peau comportant un dispositif de distribution configuré pour administrer une luminothérapie et un traitement par microcourant, et un applicateur configuré pour appliquer une formule, comprenant un réservoir configuré pour contenir la formule, une première bille roulante configurée pour appliquer la formule, un raccord configuré pour fixer la cartouche au dispositif de distribution, et un microcontrôleur configuré pour diriger le dispositif de distribution afin d'appliquer le traitement par microcourant est divulgué.
APPLICATEUR AVEC CAPSULES CONÇU POUR DÉLIVRER DES VIBRATIONS POUR LE TRAITEMENT DE LA PEAU
Système de soin de la peau comprenant un dispositif de distribution conçu pour administrer une luminothérapie et un traitement par vibrations, et un applicateur conçu pour appliquer une formule, comportant un réservoir conçu pour contenir la formule, une bille roulante conçue pour appliquer la formule, un raccord conçu pour fixer la capsule au dispositif de distribution et un micro-contrôleur conçu pour commander le dispositif de distribution pour appliquer le traitement par vibrations.
L'invention concerne une butée avant de fixation de ski comprenant un élément de support (1) d’une semelle de chaussure monté sur une embase (E) solidaire du ski et des moyens de réglage de la position verticale dudit élément de support, caractérisée en ce que ledit élément de support (1) comporte un axe (10) de pivotement logé transversalement dans l’embase et au moins une paroi biseautée (11) destinée à coopérer par contact d’appui avec au moins un poussoir (2, 2a, 2b) porté par un charriot (21) mobile en translation sur l’embase au moyen d’un élément de réglage de façon à déplacer verticalement ledit élément de support.
TITRE DE L’INVENTION : ÉLÉMENT DE SÉPARATION ET ASSEMBLAGE D’AU MOINS DEUX TELS ÉLÉMENTS
Un élément (52) de séparation d’un milieu fluide à traiter en un rétentat et un filtrat, comportant : - une entrée de fluide à traiter, - une sortie de rétentat, - une sortie de filtrat, l’élément de séparation (52) comportant, de plus : - un réseau d’au moins un canal (63) comportant une paroi poreuse recouverte d’une couche séparatrice configurée pour traiter le milieu fluide, le réseau étant connecté à la sortie de filtrat, - une paroi périphérique (62) entre l’entrée de fluide à traiter et la sortie de rétentat, la paroi périphérique délimitant une cavité de filtration comportant le réseau, la cavité de filtration étant séparée en au moins deux circuits de circulation de milieu fluide par le réseau.
- des moyens de verrouillage (17, 23) permettant de fixer la pièce coulissante (3) à l’intérieur du corps (2) dans une position donnée.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de l’ouverture d’une porte (101) de coffre (102) d’un véhicule (10), de manière à prévenir une chute d’un objet (11 à 13) disposé dans le coffre (102) lors de l’ouverture de la porte (101). A cet effet, une première information représentative d’une commande d’ouverture de la porte (101) du coffre est reçue. Des données représentatives de la détection de chute de l’objet sont également reçues, suite à la réception de la première information, depuis au moins un capteur (103) arrangé dans le coffre (102). L’ouverture de la porte (101) est contrôlée en fonction de ces données, une ou plusieurs actions de prévention de la chute de l’objet étant mises en œuvre lorsqu’un risque de chute de l’objet (11 à 13) est détecté.
Une traverse supérieure (TS) équipe un véhicule comprenant deux mécanismes latéraux propres à verrouiller un capot avant et deux supports latéraux (SL1-SL2). Cette traverse supérieure (TS) comprend deux extrémités (E1-E2) opposées et comportant chacune une zone d’ancrage (ZA1-ZA2) propre à recevoir un mécanisme latéral, et un logement (L1, L2) ayant des faces avant (FV) et inférieure (FI) ouvertes et destiné à loger une extrémité supérieure (ES1, ES2) d’un support latéral (SL1, SL2). Chaque extrémité (E1, E2) comprend dans une partie inférieure de la face avant (FV) de son logement (L1, L2) une liaison inférieure (LI) rigide, reliant deux parois latérales (PL) opposées et participant à la définition du logement (L1, L2), et propre à augmenter la résistance de cette extrémité (E1, E2) pour que cette dernière supporte des efforts subis par le mécanisme latéral.
L’invention concerne un renfort (1) support de pare-chocs conçu pour supporter une peau de pare-chocs d’une face avant d’un véhicule automobile, le renfort (1) comportant au moins un pied (3b) présentant au moins une partie longitudinale (5b) s’étendant suivant un axe privilégié (A), correspondant à un axe longitudinal du véhicule lorsque le renfort (1) est monté sur la face avant (2), la partie longitudinale (5b) étant conçue pour être disposée en appui sur une armature (6) de pare-chocs équipant la face avant (2), chaque partie longitudinale (5b) comportant une zone de rupture programmée (7b) conçue pour rompre lors d’un choc réparabilité subi par le véhicule automobile afin de réduire l’impact du renfort (1) sur des pièces (8) du véhicule situées derrière le renfort (1) en regard de la partie longitudinale (5b) correspondante.
L'invention concerne une armature (1) de parechoc avant pour véhicule automobile comprenant une paroi frontale portant un élément de structure destiné à la fixation d’une caméra (2) et de son support (22), caractérisée en ce que ledit élément de structure comprend un pied central (11) pourvu d’une fenêtre ouverte (10) dans laquelle sont montés la caméra et son support et qui permet le libre recul de la caméra (2) et de son support (22) en cas de choc à l’avant du véhicule.
L’invention concerne un support (1) latéral d’un panneau (2) d’un coffre conçu pour s’étendre le long d’une garniture et pour permettre de supporter, lorsque le support (1) est installé sur la garniture, le panneau (2) dans au moins deux positions distinctes dont une position haute, le panneau (2) étant du type comportant une encoche (10) ménagée sur un bord latéral, le support (1) comportant des moyens de guidage (13) faisant saillie du support (1) et conçus pour guider le déplacement du panneau (2) par glissement de l’encoche (10) sur un plan de glissement (15), les moyens de guidage (13) s’étendant depuis une base (16) jusqu’à un rebord supérieur (17) conformé pour prolonger le panneau (2), dans la position haute, et s’étendant entre le plan de glissement (15) et un bord opposé (18) présentant une forme concave entre la base (16) et le rebord supérieur (17).
En synthèse, l’invention concerne un procédé de communication entre une station de lavage (21), un véhicule automobile (23) connecté communiquant avec ladite station de lavage (21) et un dispositif mobile de communication (25) communiquant avec ledit véhicule automobile (23). Le procédé de communication permet à la station de lavage (21) de transmettre au véhicule automobile (23) une information relative au lavage en cours dudit véhicule automobile (23), et le véhicule automobile (23), via son unité de contrôle (27), pilote l’affichage de ladite information, sélectivement, soit sur un support d’affichage situé sur un tableau de bord du véhicule automobile (23), soit un sur le dispositif mobile de communication (25).
Un procédé de surveillance est mis en œuvre dans un véhicule comprenant une machine motrice électrique comportant un stator propre, lorsqu’il est alimenté en courant, à entraîner en rotation un rotor fournissant un couple et ayant une vitesse de rotation mesurable par un détecteur. Ce procédé comprend une étape (10-40) dans laquelle, lorsqu’un gradient de la vitesse de rotation mesurée est supérieur à un premier seuil choisi, on interdit temporairement l’alimentation en courant de la machine motrice électrique.
Procédé d’alerte d’un conducteur d’un véhicule automobile après détermination de zones non surveillées par le conducteur
L’invention se rapporte à un procédé d’alerte d’un conducteur d’un véhicule automobile caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :
Une étape (S1) de détermination d’une zone dite de surveillance, que surveille le conducteur ; Une étape (S2) d’obtention d’une zone non surveillée par le conducteur et d’activation de capteurs du véhicule relativement à la zone non surveillée ; Une étape (S3) d’analyse des données captées par les capteurs relativement à la zone non surveillée pour détecter un événement à venir ; Une étape (S4) de restitution ou pas au conducteur d’une information représentative d’une alerte en fonction du résultat de l’étape (S3) d’analyse.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle (10) d’une interface utilisateur (12) d’un véhicule, ledit procédé comprenant : sur détection qu’une fonction (F1) d’assistance de conduite est activée, envoi d’un premier signal (CMD1) à l’interface utilisateur (12) pour causer un affichage d’un premier indicateur visuel (32) indiquant que ladite fonction (F1) d’assistance de conduite est activée ; sur détection qu’une fonction (F2) d’économie d’énergie, dite fonction éco, est activée, envoi d’un deuxième signal (CMD2) pour causer un affichage, en combinaison avec le premier indicateur visuel (32), d’un deuxième indicateur visuel (34) indiquant que la fonction éco (F2) est activée, ledit second indicateur visuel (34) étant affiché dans état spécifié par le deuxième signal (CMD2) parmi une pluralité d’états distincts (ET1, ET2, ET3).
Un procédé de surveillance est mis en œuvre dans un véhicule comprenant une machine motrice électrique, dont le fonctionnement est contrôlé par un calculateur de machine, et un réseau de bord fournissant une tension d’alimentation aux bornes de ce calculateur de machine. Ce procédé comprend une étape (10-50) dans laquelle, lorsqu’une tension aux bornes du calculateur de machine est comprise entre des premier et deuxième seuils, pendant une durée supérieure à un troisième seuil, on génère une alerte d’un usager du véhicule d’un besoin d’arrêter ce dernier.
L'invention concerne une interface (1) homme-machine pour le pilotage d’un conteneur motorisé par un opérateur, ledit conteneur comprenant un caisson (2) pourvu, à sa partie inférieure, de roues (20) entraînées par une motorisation électrique, alimentée par une batterie et commandée, à sa partie supérieure, par un organe de manœuvre, caractérisée en ce que ledit organe de manœuvre comprend une barre (11) en U dont les deux branches latérales (11a, 11b) sont engagées, de façon au moins partiellement rétractable, dans des paliers (12) logés dans le caisson (2) et couplés à des capteurs d’effort mesurant les contraintes exercées dans les trois dimensions par l’opérateur sur les deux branches (11a, 11b) de la barre.
Figure de l’abrégé (Fig. 9)
L’invention concerne une structure de partie arrière de caisse pour véhicule automobile, ladite structure comprenant au moins deux longeronnets (30), chacun des longeronnets (30) présentant une forme allongée et comportant une extrémité (30a) configurée pour être reliée à une poutre du pare-chocs arrière du véhicule, caractérisé en ce que chacun des longeronnets (30) comprend un palier de barre anti-devers (52), d’une part, configuré pour loger une barre anti-devers (61), et d’autre part, fixé en deux points de fixation à un desdits longeronnets (30).
Figure d’abrégé : [Fig. 6]
L’invention concerne un renfort (1) pour longeronnet, le renfort (1) comportant une zone d’amorce (13) de pliure dudit renfort (1) de sorte que, en cas de choc arrière du véhicule automobile sur lequel le renfort (1) et le longeronnet sont destiné à être assemblés, une énergie mécanique induite par le choc et transmise au longeronnet soit dissipée au niveau de la zone d’amorce (13) et conduise à une déformation du longeronnet autour de ladite zone d’amorce (13). La zone d’amorce (13) prend la forme d’une gouttière (15) emboutie ménagée sur une embase (11) du renfort (1).
Structure latérale de caisse de véhicule automobile et véhicule automobile comportant une caisse pourvu d’une telle structure latérale
La présente invention concerne un dispositif de mesure d'une force d’appui exercée par le pied d’un patient, le dispositif comprenant : une coque (2), une semelle intérieure (3) prévue pour supporter le pied du patient, maintenue dans la coque, la coque et la semelle étant agencés pour que, lorsque le pied du patient est en appui sur la semelle intérieure, les forces exercées par le pied du patient sur la semelle intérieure soient transmises à la coque en un nombre limité de zones de contact ; des capteurs (5a, 5b, 5c) interposés entre la coque et la semelle intérieure respectivement aux zones de contact, et configurés chacun pour fournir un signal représentatif d’une force exercée sur la zone de contact correspondante ; et une unité de traitement (7) connectée aux capteurs et configurée pour acquérir les signaux de force fournis par les capteurs.
Dispositif médical implantable et procédé de fabrication d’un tel dispositif
La présente description concerne un dispositif médical implantable comportant un premier substrat (101) en un matériau biocompatible, le premier substrat (101) définissant une partie d’un boîtier du dispositif et présentant une face externe destinée à être mise en contact avec des tissus biologiques d’un utilisateur, le dispositif comportant au moins un transducteur ultrasonore (107) disposé dans une cavité (103) formée du côté d’une face interne du premier substrat (101), le transducteur (107) étant agencé de sorte qu’aucune couche d’air, de gaz ou de vide ne sépare le transducteur (107) du premier substrat (101).
Figure pour l'abrégé : Fig. 1J
Procédé de génération d’un plan d’un traitement orthodontique d’une arcade dentaire d’un utilisateur, comportant les étapes successives suivantes : a) génération de modèles initial et final représentant l’arcade dentaire à des instants initial et final ; b) détermination, par un ordinateur, d’un scénario de déformation transformant, par déplacement des modèles de dent, le modèle initial en modèle final ; c) détermination, par l’ordinateur, - d’une durée pour réaliser le scénario de déformation ; et - d’instants intermédiaires entre les instants initial et final pour réaliser la déformation de l’arcade dentaire suivant le scénario de déformation.