INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un fondoir (1) pour mastic bitumineux. L’invention est caractérisée en ce que le dispositif de chauffage du compartiment (3) comporte un panneau radiant (5) de chauffage du compartiment (3), une paroi intérieure intermédiaire (4) d’échange thermique, qui est située entre la paroi intérieure avant (22) et la paroi intérieure arrière (23), le compartiment (3) de réception du mastic bitumineux étant situé entre la paroi intermédiaire (4) et la paroi arrière (23), le panneau radiant (5) étant situé entre la paroi intermédiaire (4) et la paroi intérieure avant (22) et étant orienté vers la paroi intermédiaire (4).
Colonne d’échange de matière et de chaleur comprenant une enceinte (5) en forme de cylindre ayant une paroi latérale et un bloc de garnissages ondulé-croisé (6) constitué par un empilement de lamelles , ayant été façonnées pour former des ondulations dans la lamelle, le matériau des lamelles de garnissage étant une mousse métallique, les lamelles étant assemblées pour former un bloc de garnissage ondulé croisé, le matériau des lamelles de garnissage étant une mousse métallique à pores ouverts et la surface spécifique du garnissage étant supérieure à 800 m 2 /m 3 , la paroi courbe du bloc étant contiguë à l’intérieur de la paroi latérale de l’enceinte sur tout le pourtour du bloc.
Figure de l’abrégé : Figure 5A
D ispositif de chauffage par micro-ondes et à lit fluidisé pour le traitement thermique en continu de produits végétaux ou organiques
L’invention concerne un dispositif de chauffage (2-1) par micro-ondes et à lit fluidisé pour le traitement thermique de produits végétaux ou organiques, comprenant une enceinte de chauffe (4) comprenant, en partie haute, une entrée (6) et une sortie (8) de produits (P), et, en partie basse, une grille de diffusion (10) apte à supporter les produits, des moyens (32-36 ) pour diffuser de l’air chaud ou un fluide chaud dans la partie basse de l’enceinte de chauffe sous la grille de diffusion et le ventiler en direction des produits admis dans l’enceinte afin de générer un lit fluidisé, au moins un guide d’ondes (12) débouchant à l’intérieur de l’enceinte de chauffe entre sa partie basse et sa partie haute et raccordé à un générateur de micro-ondes (16), au moins un conduit d’évacuation (22) de vapeurs provenant des produits traités, un conduit de vidange (18) s’ouvrant dans la partie basse de l’enceinte de chauffe et débouchant vers l’extérieur, et des moyens (20) de mise en surpression ou en dépression de l’enceinte de chauffe.
Système de test d’une puce échantillon micro fluidique pour le test d’échantillons biologiques, notamment pour une analyse de type PCR et/ou de fluorescence, ayant la forme d’un bloc creux comportant au moins une chambre délimitée par une paroi supérieure une paroi inférieure, dans laquelle peut être introduit un échantillon à tester, associée à des moyens de thermalisation et des moyens de mesure par fluorescence. Selon l’invention, le système comporte en outre une languette de préférence opaque et/ou rigide ou semi rigide, disposée dans le prolongement et de préférence dans le même plan que les parois.
Fig. 1a
DISPOSITIF COMPRENANT UN POLYMERE TRANSPARENT AVEC REVETEMENT HYDROPHILE, ET SON PROCEDE DE FABRICATION
Un dispositif, comprenant une couche hydrophile sur une partie d'une surface intérieure d'un polymère transparent formant un corps ; la couche hydrophile comprenant une surface intérieure sulfonée du polymère transparent, une silice, un oxycarbure de silicium, un traitement au plasma O 2 du polymère transparent, ou une combinaison de ceux-ci. Le dispositif peut être un nébuliseur (10) ou une chambre de pulvérisation (20), par exemple utilisé(e) dans un dispositif à plasma à couplage inductif. Un procédé de fabrication du dispositif est également décrit.
Installation d’application de produit de revêtement et procédé de commande d’une telle installation
Cette installation (I) d’application de produit de revêtement comprend une tête d’impression (10) équipée de plusieurs buses (12) commandées chacune par une vanne (14) alimentée par une source (32) de produit. Un accumulateur de produit (100), installé sur un circuit (C) de circulation du produit, comprend une paroi (102) déformable ou mobile délimitant au moins en partie une première chambre de volume variable (C102) alimentée en produit de revêtement et une deuxième chambre de volume variable (C104) alimentée en gaz, sous une pression prédéterminée égale à une pression nominale de fonctionnement de la tête d’impression (10). La première chambre de volume variable (C102) est alimentée ou purgée en produit de revêtement du fait d’une différence entre un débit instantané d’éjection (Q10) de produit de revêtement par la tête d’impression (10) et un débit d’alimentation (Q32) de la tête d’impression à partir de la source (32). Une unité de commande (130) ajuste une valeur (S130) de consigne de fonctionnement de la source (32) en fonction de la différence entre le débit instantané d’éjection et le débit d’alimentation, dans un sens de réduction de cette différence.
Le présent document se rapporte à un ensemble permettant l’utilisation d’une cire industrielle. Il comprend un bac à cire (57), un moyen de chauffage du bac pour que la cire contenue puisse être à l’état fondu, et une partie de récupération de cire, thermiquement conductrice, en contact avec le bac. Cette partie présente une fente (61) dans laquelle un surplus de cire, présent sur un racloir (50), peut être raclé, et une zone (63) de guidage du surplus de cire fondue qui communique avec la fente (61) et le bac (57) en permettant que le surplus de cire (56) raclée puisse couler dans le bac.
Procédé de fabrication d'une pièce (20) comportant une formation de couches métalliques successives (20 1 …20 n ), superposées les unes aux autres, chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal d'apport (15, 25), le métal d'apport étant soumis à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à constituer, en se solidifiant, ladite couche, le procédé étant caractérisé en ce que le métal d'apport (15, 25) est un alliage d'aluminium comportant les éléments d'alliage suivant (% en poids) : - au moins un élément d’alliage choisi parmi : Zr, Hf, et Er, selon une fraction massique supérieure ou égale à 0,30 chacun ou au total ; - au moins un élément d'alliage choisi parmi : Co, La, Ce, mischmétal, W, Ta, Mo et Nb, selon une fraction massique d’au moins 0,10 chacun et au total ; et selon une fraction massique inférieure à 5,00 % chacun ; et selon une fraction massique inférieure à 7,00 % au total ; - optionnellement Fe, Ni, Si, Cu, Ag, Sc, Cr, V, Ti, Mn, Mg, Zn, Li, Nd, Y, Tm, Lu, Yb, Sr, Ba, Sb, Bi, Ca, P, B, In, Sn et impuretés ; reste aluminium.
Dessin de l’abrégé : Fig.2
MEMBRANE POUR CELLULE ELECTROCHIMIQUE CO MPRENANT UNE COUCHE LITHIOPHIL E
La présente demande vise une membrane conductrice du lithium et convenant aux cellules électrochimiques à électrolytes de type solide, qui comprend une couche d’élément lithiophile déposée sur un substrat, ainsi que son procédé de préparation et les cellules électrochimiques qui les contiennent.
SUPPORT DE FIXATION D’UN ATTENUATEUR DE SIGNAUX
L’invention a trait à un support (10) de fixation d’un atténuateur coaxial (1), ledit atténuateur (1) étant composé d’un corps principal (2) comportant un connecteur d’entrée (4e) et un connecteur de sortie (4s) ainsi que d’un dispositif de dissipation thermique composés de plaques circonférentielles. Le support comprend un bâti (12) comportant une face avant (14) apte à accueillir une plaque circonférentielle (6e) et une face arrière (16) apte à accueillir une plaque de sortie (6s), au moins deux cloisons (18, 20) solidaires du bâti (12) et disposées entre la face avant (14) et la face arrière (16), les au moins deux cloisons (18, 20) étant aptes à s’insérer entre les au moins trois plaques intermédiaires (6a), au moins un premier dispositif de fixation (22) apte à fixer ledit atténuateur coaxial (1) sur ledit support (10) ainsi qu’au moins un deuxième dispositif de fixation (24) apte à fixer ledit support (10) sur une structure rigide (26).
L’invention concerne un connecteur (C) de dérivation du type à perforation d’isolant pour câbles électriques isolés, connecteur (C) comprenant un berceau (1) comportant un logement principal (4) et au moins un logement dérivé (5), et un couvercle (2) adapté sur le berceau (1) et supportant un organe de perforation conducteur s’étendant transversalement par rapport aux axes (X1, X2) des logements (4, 5) selon une direction de perforation (X0), caractérisé par le fait que le couvercle (2) est monté mobile en translation par rapport au berceau (1) selon la direction de perforation (X0) entre une position haute dans laquelle le couvercle (2) vient en prise avec le berceau (1) et l’organe de perforation ne pénètre dans aucun des logements (4, 5), une position intermédiaire, dans laquelle l’organe de perforation traverse le ou les logements dérivés (5), et une position basse, dans laquelle l’organe de perforation traverse le ou les logements dérivés (5) et le logement principal (4), le connecteur (C) comportant des moyens de maintien en position du couvercle (2) par rapport au berceau (1) dans chacune des positions haute, intermédiaire et basse prévus en partie sur le couvercle (2) et en partie sur le berceau (1).
L’invention concerne un dispositif de montage sur un bâti (100) d’une barrette de connexion électrique (300), ledit dispositif comportant un logement d’accueil pour ladite barrette ménagé sur ledit bâti et délimité en partie haute par un organe de butée (129), un pivot de guidage (131) ménagé sur ledit bâti en dessous dudit logement et prévu pour coopérer avec une première portion d’extrémité (310) de ladite barrette de sorte à guider cette dernière en rotation jusqu’à sa configuration montée dans laquelle elle vient reposer contre au moins une surface (129A, 129B) dudit organe de butée, une languette (132) portant à son extrémité libre une dent (133) apte à coopérer par encliquetage avec la seconde portion d’extrémité (320) de ladite barrette afin d’assurer son verrouillage vertical, ainsi qu’un renfoncement ménagé sur la face inférieure de ladite première portion d’extrémité de la barrette et prévu pour recevoir une portion dudit pivot de guidage.
L’invention concerne un système de compression (5) d’impulsions lumineuses émises par une source lumineuse (2), comprenant un système optique dispersif (10) adapté à recevoir une impulsion lumineuse incidente (100) ayant un front d’onde incident droit à dispersion spectrale positive, ledit système optique dispersif (10) étant conçu pour fournir en un point objet (A) une impulsion lumineuse (110) comprimée temporellement ayant un front d’onde incliné, ledit système optique dispersif (10) étant conçu pour disperser angulairement une direction de propagation de l’impulsion lumineuse incidente par au plus quatre diffractions en fonction de la dispersion spectrale de l’impulsion lumineuse incidente (100), de manière à former au point objet (A) l’impulsion lumineuse (110) comprimée temporellement à front d’onde incliné et dispersée angulairement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Harnais (10) électrique de puissance pour aéronef, comprenant une pluralité de câbles (11), chaque câble (11) comprenant, radialement de l’intérieur vers l’extérieur :
- une âme (12) conductrice,
- une première couche (13) de matériau semi-conducteur
- une couche d’isolant (14), et
c. Une étape de lecture du contenu avec le lecteur sélectionné.
Procédé de détermination homomorphe du signe d’un message par dilatation, procédés et dispositifs associés
Procédé de détermination homomorphe du caractère positif ou négatif d’un message μ à partir d’un message chiffré c correspondant, chiffré par une méthode de type apprentissage avec erreur, le message μ appartenant au tore discret ou à un espace en bijection avec T p , avec , les entiers p i étant premiers entre eux, le message chiffré c étant formé de q composantes c i , avec , v i étant le coefficient de Bézout associé à l’entier p i . Le procédé comprend au moins une dilatation du message chiffé c conformément à la formule suivante , où est un nombre impair supérieur ou égal à 3. Le procédé comprend aussi une fusion de quantités représentatives du signe de c et du signe de c [ 1] .
L’invention se rapporte à un procédé d'authentification d'un utilisateur (UT) d’une application stockée sur un terminal, dit premier terminal, apte à communiquer avec un fournisseur de services (SRV) au travers d'une première liaison de communication (RES1), ledit fournisseur requérant une authentification de l’utilisateur de l’application avant une fourniture d'un service à l’application, caractérisé en qu’il comprend les étapes suivantes :
a. réception d’une demande d’accès à une application stockée sur le premier terminal,
b. création d’un code associé à la demande d’accès reçue,
c. Transmission, par le premier terminal, à destination d’un deuxième terminal (TRM2) authentifié, via une deuxième liaison de communication (RES2), d’une demande de fourniture de données d’authentification via un deuxième lien de communication, le demande incluant le code obtenu ;
d. réception, via un troisième lien de communication, du code saisi et des données d’authentification issues du deuxième terminal ;
e. transmission des données d’authentification via la première liaison à destination du fournisseur de services si le code reçu correspond au code transmis.
Procédé de communication entre un premier équipement et un serveur distant, procédé de gestion des communications, premier équipement, serveur distant et programme d’ordinateur correspondants.
L’invention concerne un procédé de gestion des communications d’un premier équipement, mis en œuvre par un serveur distant, comprenant :
l’établissement (21) d’une première connexion sécurisée entre ledit premier équipement et ledit serveur distant, via une première interface de communication dudit premier équipement, la transmission (22), en utilisant ladite première connexion sécurisée, d’une instruction de gestion d’au moins une adresse MAC courante associée à au moins une deuxième interface de communication du premier équipement.
Dispositif de stockage et de convoyage de greffons capillaires
L’invention concerne, entre autres, un dispositif de stockage (100) de greffons capillaires (23) comprenant une structure de support (1), des moyens de stockage (2) de greffons capillaires (23) portés par la structure de support (1), caractérisé en ce qu’il comprend des moyens d’entraînement (6, 7) montés en rotation autour d’au moins un axe de rotation (A1, A2) et en ce que les moyens de stockage (2) sont enroulés sur la structure de support (1) autour des moyens d’entraînement (6, 7) de sorte qu’ils soient aptes à être déplaçables par rapport à au moins l’axe de rotation (A1, A2) afin de permettre le convoyage de greffons capillaires (23) disposés sur les moyens de stockage (2), le long d’une direction de déplacement (L) perpendiculaire audit axe de rotation (A1, A2), d’une première position vers une deuxième position distincte de la première position.
La présente demande divulgue un ensemble télescopique et un mécanisme d’occlusion. L’ensemble télescopique comporte un arbre rotatif (11), une pièce télescopique (12) et un connecteur (13) ; deux orbites hélicoïdales s’étendant le long de l’axe sont prévus à la circonférence de l’arbre rotatif (11), ils se croisent l’un avec l’autre en spirale et se connectent aux extrémités pour former une orbite fermée; la pièce télescopique (12) est gainée autour de l’arbre rotatif (11), le connecteur (13) est assemblé de manière mobile à la pièce télescopique (12), et l’autre extrémité du connecteur (13) se déplace toujours dans la rainure à orbite hélicoïdale, au fur et à mesure de la rotation de l’arbre rotatif (11), le connecteur (13) entraîne la pièce de télescopique pour faire des mouvements va-et-vient le long de l’axe, afin de réaliser ainsi le déploiement et le retrait automatiques de la pièce télescopique (12).
L’invention concerne un dispositif médical gynécologique (1) à usage unique destiné à produire des lésions thermiques dans les trompes de Fallope par application de radiofréquence pour créer une stérilisation définitive, ledit dispositif (1) comprenant un applicateur tubulaire longiligne (10) s’étendant selon un axe longitudinal (XX’) et équipé d’un moyen de préhension manuelle (20) disposé à proximité d’une extrémité proximale (1a) et d’un segment actif d’émission de radiofréquence bipolaire disposée à proximité d’une extrémité distale (1b), ledit segment actif d’émission de radiofréquence bipolaire étant reliée à une source (30) de radiofréquence, caractérisé en ce que le moyen de préhension manuelle (20) comporte au moins un actionneur mécanique (50) d’incurvation mobile manuellement pour courber l’extrémité distale (1b) de l’applicateur tubulaire longiligne (10) et un moyen (60) de blocage de ladite courbure une fois celle-ci déterminée à l’aide dudit actionneur mécanique (50) d’incurvation.
L’invention permet d’améliorer au moins certains des inconvénients de l’art antérieur en proposant un dispositif électronique capable de mesurer à 2% près un manque d’ellipticité différentielle (correspondant à des coefficients d’ellipticité égaux pour les deux yeux) entre les deux fovéas et de mesurer avec précision, à 2° près, les orientations respectives des axes principaux pour les deux yeux, entrainant des difficultés de lecture chez les enfants notamment.
Le dispositif selon l’invention comporte une unité de contrôle de tous les paramètres qualifiant un profil elliptique (localisation des quatre sommets, orientation du grand axe à 2% près, coefficient d’ellipticité à 2% près) de façon à pouvoir mesurer des symétries en miroir ou en translation susceptibles de conduire à des difficultés de lecture. En effet, des orientations opposées ou parallèles de deux profils de même ellipticité peuvent conduire notamment à la dyslexie.
Lentille sclérale instrumentée et dispositif associé, embarqué dans la lentille ou non, pour la mesure du diamètre de pupille d’un œil.
L’invention consiste en une lentille sclérale dont la membrane intègre/encapsule au moins une source d’illumination, de préférence un laser VCSEL, qui envoie au moins un faisceau vers l’iris d’un œil. La part de faisceau lumineux réfléchi par l’iris est fonction de l’ouverture de la pupille. Ce faisceau réfléchi est récupéré par un élément encapsulé dans la membrane de la lentille et analysé par un dispositif adapté.
L’analyse peut être soit intégralement faite au sein de de la lentille sclérale qui embarque alors un photodétecteur et une puce électronique qui va calculer l’ouverture de la pupille par comparaison des données numériques issues des signaux convertis depuis le photodétecteur avec une table de correspondance préalablement déterminée, soit extérieurement à la lentille par un dispositif adéquat.
L’invention concerne un dispositif de pléthysmographie par inductance comprenant :
un support en textile élastique adapté pour être fermé sur lui-même pour entourer au moins une partie du tronc d’un individu, au moins une spire inductive présentant deux extrémités agencées sur chaque bord latéral du support,
une étape d’installation d’au moins un dispositif de fixation (22, 24) à l’une des parois (4, 6, 8) de la cuve de stockage (1) ; une étape d’insertion d’au moins un panneau (20) dans la cuve de stockage (1) au travers de l’ouverture (14) ; une étape de translation de l’au moins un panneau (20) le long de l’au moins un dispositif de fixation (22, 24) ; une étape de fixation de l’au moins un panneau (20) à au moins un des dispositifs de fixation (22, 24).
Titre : Cuve de stockage destinée à transporter et/ou stocker un gaz à l’état liquide.
La présente invention a pour principal objet une cuve de stockage (1) destinée à transporter et/ou stocker un gaz (4) à l’état liquide comprenant au moins une paroi supérieure (8), une paroi inférieure (10) et plusieurs parois latérales (6) s’étendant entre la paroi supérieure (8) et la paroi inférieure (10) en délimitant un espace de stockage (2) du gaz (4) à l’état liquide, la cuve de stockage (1) comprenant au moins un système anti-ballotement (22) comportant au moins un panneau (24), au moins un premier dispositif de fixation (26) du panneau (24) relié à l’une des parois (6, 8, 10) de la cuve de stockage (1) et au moins un deuxième dispositif de fixation (28) du panneau (24) relié à une autre paroi (6, 8, 10) de la cuve de stockage (1), caractérisée en ce qu’au moins l’un des dispositifs de fixation (26, 28) est configuré pour autoriser deux degrés de liberté axiaux (LL, VV) axiaux entre le panneau (24) et la paroi de la cuve de stockage (1) à laquelle est relié ledit dispositif de fixation (26, 28).
MODULE D’ÉCLAIRAGE AUTOMOBILE A COUPURE AVEC RÉFLECTEUR À SURFACE PARTIELLEMENT GRAINÉE
L’invention a trait à un module d’éclairage (12 ; 20) pour véhicule automobile, comprenant une source lumineuse (14 ; 22) apte à émettre des rayons lumineux ; un collecteur (16 ; 24) avec une surface réfléchissante (16.2 ; 24.2) configurée pour réfléchir les rayons lumineux en un faisceau réfléchi ; un dispositif optique (30) configuré pour projeter le faisceau réfléchi en un faisceau projeté suivant un axe optique (18 ; 26) du module d’éclairage (12 ; 20) en imageant une partie de la surface réfléchissante (16.2 ; 24.2) ; dans lequel la surface réfléchissante (16.2 ; 24.2) comprend un bord avant (16.2.1 ; 24.2.1) et une zone avant grainée (16.2.2 ; 24.2.2) comprenant le bord avant (16.2.1 ; 24.2.1).
L’invention concerne un procédé d’adaptation de la fonction d’éclairage active d’un véhicule automobile, ledit procédé comportant les étapes successives suivantes : - détection, alors qu’une fonction d’éclairage dudit véhicule est active, de la présence de ce véhicule dans une zone sensible (100) ; - émission d’une notification visuelle et/ou sonore d’alerte à destination du conducteur dudit véhicule l’informant de la gène visuelle que peut représenter ladite fonction d’éclairage active pour les personnes environnantes et lui proposant d’adapter cette fonction d’éclairage en conséquence (200) ; et - adaptation de ladite fonction d’éclairage active en cas d’acceptation (e 2 ) de ladite proposition par ledit conducteur (400).
La présente invention concerne un bloc optique (2) destiné à équiper un véhicule, comprenant : une partie interne comprenant un réflecteur (8) et un masque (10) fixés ensemble pour participer à une fonction photométrique ; un boîtier (6) délimitant un espace interne logeant la partie interne, dans lequel le boîtier (6) comprend une paroi arrière (6a) dans laquelle est ménagée une ouverture (12) configurée pour permettre le passage d’un module électronique (15) destiné à piloter le fonctionnement de ladite au moins une fonction photométrique, la partie interne comprenant une cavité (21) positionnée en regard de l’ouverture (12), ladite cavité comportant deux côtés latéraux munis de glissières de positionnement (22) configurées pour recevoir en translation le module électronique (15) lors de son insertion dans la cavité (21).
INSTALLATION POUR TRAITER UN FLUX GAZEUX D’HYDROGÈNE PAR COMBUSTION CATALITIQUE ÉTAGÉ E
Installation (14) pour traiter un flux gazeux (16) comprenant des étages (26, 28, 30) successifs adaptés pour brûler de l’hydrogène du flux gazeux, chacun des étages (26, 28, 30) comprenant :
- une source (38, 40, 42) d’un flux de comburant gazeux,
- un brûleur catalytique (50, 52, 54) adapté pour admettre un flux d’entrée (56, 58, 60), le flux de comburant, et pour produire un flux de fumées (62, 64, 66),
Systèmes et procédés pour mettre à jour le coefficient de correction d’un capteur d’effort d’un robot industriel