INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un procédé d’assistance à la conduite d’un égo-véhicule comprenant un ensemble d’au moins un capteur et un module d’assistance à la conduite, le module d’assistance à la conduite étant apte à mettre en œuvre au moins une fonction d’assistance à la conduite sur la base de données issues de capteurs. Le procédé consiste à détecter (300) une fixation d’un équipement sur l’égo-véhicule, déterminer (308 ; 309 ; 310 ; 314) un niveau d’obstruction d’au moins un capteur de l’ensemble, parmi des niveaux d’obstruction prédéterminés, puis adapter (306 ; 311 ; 312 ; 313 ; 316 ; 317 ; 318) la fonction d’assistance à la conduite sur la base du niveau d’obstruction dudit au moins un capteur de l’ensemble.
Un procédé de surveillance est mis en œuvre dans un véhicule comprenant un groupe motopropulseur propre à fournir un couple fonction d’un pourcentage d’enfoncement d’une pédale d’accélérateur fourni par un premier capteur, ce couple fourni étant maximal lorsqu’un second capteur délivre un signal dédié représentatif d’un enfoncement de la pédale d’accélérateur supérieur à un premier seuil choisi. Ce procédé comprend une étape (10-30) dans laquelle, en présence de ce signal dédié, on détermine si le pourcentage d’enfoncement est supérieur à une valeur correspondant à ce premier seuil, et, dans la négative, on interdit la fourniture du couple maximal.
Dispositif de wagon pour le transport par rail de marchandises, plus particulièrement de marchandises sur palette
La présente invention a pour objet un dispositif de wagon pour le transport par rail de marchandises, plus particulièrement de marchandises (4) sur palette (5), ledit dispositif comprenant un wagon (1) conçu essentiellement pour un chargement, respectivement un déchargement, latéral.
Il se caractérise essentiellement en ce que le plancher (1c) du wagon (1) comprend au moins une partie de plancher mobile à un ou au moins deux niveau(x) de plancher apte à être déplacée verticalement, de préférence en translation, de sorte à pouvoir modifier sa position en hauteur entre une position haute et une position basse et inversement et en ce qu’il comprend un système de levage permettant d’actionner et de guider le déplacement en hauteur de la ou chaque partie de plancher mobile depuis la position haute jusqu’à la position basse et inversement et des moyens de maintien permettant de maintenir la ou chaque partie de plancher mobile dans la position haute ou basse pour réaliser le chargement/déchargement et/ou le stockage des marchandises.
Un volant (VV) équipe un véhicule et comprend une partie périphérique (PP) pouvant être saisie et entraînée en rotation par une main d’un conducteur et couplée à une partie centrale (PC) solidarisée à un dispositif de direction et logeant un dispositif de protection à sac gonflable (DP) masqué par une paroi (PD) ayant une première face (F1) orientée vers le conducteur en étant située dans un premier plan. Cette partie périphérique (PP) comprend une seconde face (F2) orientée vers le conducteur et située dans le premier plan de la première face (F1) pour définir un tulipage nul.
Figure 9 à publier
MOTOMARINE à propulsion par hydrojet, EQUIPEE d'un GROUPE DE MOTORISATION A ENERGIE ELECTRIQUE.
Le groupe de motorisation (2) est installé sur une paroi de fond (15) de la coque inférieure (10a) de la motomarine (1), les matériels qu'il comporte étant disposés suivant un axe longitudinal (A1) transversalement médian de la paroi de fond (15) de la coque inférieure (10a). Un moteur électrique (3) est disposé à l'aplomb du siège (13) suivant l'axe de gravité (G) de la motomarine (1). Des réserves d'énergie électrique avant (6) et arrière (5) sont longitudinalement disposées de part et d'autre du moteur électrique (3). Un appareillage de contrôle-commande (7a,7b) du fonctionnement du groupe de motorisation (2) et un module de refroidissement (8), sont longitudinalement interposés entre le moteur électrique (3) et la réserve d'énergie électrique avant (6).
Un masque perméable à l'air (10) comprend un corps (20) et un tube respiratoire (30). Le tube respiratoire est en communication de fluide avec un intérieur du corps. Le corps comprend un cadre principal (21), un module de verre (22, 42) et une jupe d’étanchéité imperméable à l’eau (23, 43, 53, 63). Le module de verre a une partie de verre (224, 424) et un dispositif de support. Le dispositif de support est formé, de manière solidaire, avec la partie de verre à une distance vers l’intérieur du bord le plus externe de la partie de verre (224, 424) et est interconnecté avec une partie de la jupe imperméable à l’eau (23, 43, 53, 63) afin d’améliorer la rigidité de la proximité de la partie.
Figure représentative désignée Figure 5B
Description simplifiée des numéros de référence sur la figure représentative
21 Cadre principal
63 Jupe d’étanchéité imperméable à l’eau
65 Chambre supérieure
66 Chambre inférieure
633 Paroi latérale interne
638 Paroi de retenue
639 Boucle femelle
Dispositif de collecte de données rapide et standardisées pour le suivi d’écosystèmes marin à grande profondeur.
La présente invention concerne un dispositif permettant de collecter des données de suivi d’écosystèmes sous-marin rapidement et de manière standardisée grâce à 3 systèmes de collecte d’images correspondant à 3 compartiments biologiques (Benthos, Invertébrés, Ichtyofaune).
Cette aube pour soufflante est composée au moins en partie d’une structure (50) en matériau composite comportant un renfort fibreux et une matrice. Le renfort fibreux comprend une pluralité de couches chacune formée de torons de chaîne et de torons de trame. Les torons de chaîne et les torons de trame incluent des torons incomplets présentant chacun une extrémité terminale à l’intrados (40) ou à l’extrados. L’intrados (40) et l’extrados présentent chacun au moins une ligne de sortie de couche (80, 81) reliant les extrémités terminales des torons incomplets d’une même couche. Au moins une ligne de sortie de couche (81) comprend une portion terminale (96) qui s’étend depuis la tête d’aube jusqu’à 90% de hauteur d’aube. Cette portion terminale (96) s’étend globalement suivant une direction d’extension (E) formant un angle compris entre 5° et 85°avec la tangente locale aux torons de chaîne.
Cette aube pour soufflante est composée au moins en partie d’une structure (50) en matériau composite comportant un renfort fibreux et une matrice. Le renfort fibreux comprend une pluralité de couches chacune formée de torons de chaîne et de torons de trame. Les torons de chaîne et les torons de trame incluent des torons incomplets présentant chacun une extrémité terminale à l’intrados ou à l’extrados (42). L’intrados et l’extrados (42) présentent chacun au moins une ligne de sortie de couche (82, 83) reliant les extrémités terminales des torons incomplets d’une même couche. Au moins une ligne de sortie de couche (82) inclut au moins une portion transversale (90) s’étendant globalement suivant une direction transversale (T), dont une portion de sommet (92). La ou chaque portion de sommet (92) s’étend sur au plus 10% de la distance entre le bord d’attaque (44) et le bord de fuite (46).
Cette aube pour soufflante est composée au moins en partie d’une structure (50) en matériau composite comportant un renfort fibreux (62) et une matrice (64). Le renfort fibreux (62) comprend une pluralité de couches (66, 68) chacune formée de torons de chaîne (71) et de torons de trame (72). Les torons de chaîne (71) et les torons de trame (72) incluent des torons incomplets (75, 76) présentant chacun une extrémité terminale (78) à l’intrados (40) ou à l’extrados (42). L’intrados (40) et l’extrados (42) présentent chacun au moins une ligne de sortie de couche reliant les extrémités terminales (78) des torons incomplets (75, 76) d’une même couche (66, 68). Le nombre de lignes de sortie de couche à l’intrados (40) est supérieur au nombre de lignes de sortie de couche à l’extrados (42) dans une région basse de l’aube et/ou dans une région étendue de l’aube.
Distributeur (11) de turbomachine (1) comprenant une couronne de secteurs aubagés (12.1-12.16) dans lequel au moins un secteur aubagé (12.1-12.16) comprend :
- une plateforme interne (20) et une plateforme externe (50);
- un mât (30) ayant une extrémité radialement interne (31) rigidement solidaire de la plateforme interne (20) et une extrémité radialement externe (33) fixée à la virole externe (14) par une interface de liaison mécanique (51), dans lequel
l’extrémité radialement externe (33) comprend un alésage (34) dans lequel est engagée une goupille (55) de liaison du mât (30) à la plateforme externe (50).
Distributeur (11) de turbomachine (1) comprenant des secteurs aubagés (12.1-12.16) dans lequel au moins un secteur aubagé (12.1-12.16) comprend :
- une plateforme interne (20) et une plateforme externe (50
- deux pales (15.1, 15.2) s’étendant chacune radialement depuis la plateforme interne (20) jusqu’à la plateforme externe (50);
- deux mâts (30, 40) s’étendant depuis la plateforme interne (20) jusqu’à la plateforme externe (14);
- chaque mât (30, 40) ayant une extrémité radialement interne (31, 41) rigidement solidaire de la plateforme interne (20) ;
Procédé de fourniture d’informations, procédé de sélection, et entités configurées pour mettre en œuvre ces procédés
L’invention concerne un procédé de fourniture d’informations relatives à un premier dispositif (NF3,…,NFN) d’un réseau de communication, le premier dispositif hébergeant une fonction réseau implémentant au moins une fonctionnalité dans le réseau dans une zone de service couvrant au moins une zone dite élémentaire, ce procédé comprenant :
- une étape d’obtention, pour au moins une zone élémentaire couverte par ladite zone de service du premier dispositif, d’un poids affecté à cette zone élémentaire, ledit poids étant un nombre réel supérieur ou égal à 0 ; et
- une étape de fourniture à un deuxième dispositif du réseau de tout ou partie desdits poids obtenus lors de l’étape d’obtention.
L’invention porte sur un procédé de surveillance d’au moins un dispositif dans un réseau de communication, le procédé comprenant : obtenir une séquence d’observation (s ij(k) ) à partir d’observations d’un flux réseau impliquant le dispositif, mettre en œuvre au moins un modèle (MOD ij ) donné d’intelligence artificielle associé à une version de micrologiciel (j) d’au moins un dispositif de référence, le modèle donné étant entraîné à produire une séquence reconstruite (ŝ ij (k) ) à partir de la séquence d’observation et d’une séquence d’observation précédente et à déterminer une erreur de reconstruction entre la séquence reconstruite et la séquence d’observation, une erreur inférieure à un seuil caractérisant que le dispositif opère dans le réseau avec ladite version de micrologiciel, la séquence reconstruite étant produite en fonction de relations intra-séquence (z k ) entre des éléments de la séquence d’observation (s ij(k) ) et de relations inter-séquences (z k - 1 ) entre la séquence d’observation (s ij(k) ) et la séquence d’observation (s ij(k - 1) ) précédente.
Procédé de communication entre deux équipements, premier équipement, deuxième équipement et programme d’ordinateur correspondants.
L’invention concerne un procédé de communication entre un premier équipement (11) et un deuxième équipement (12), mis en œuvre par ledit premier équipement, comprenant :
l’établissement (21) d’une première connexion sécurisée entre ledit premier équipement et ledit deuxième équipement, via une première interface de communication dudit premier équipement, la transmission (111), en utilisant ladite première connexion sécurisée, d’un message comportant au moins une adresse MAC chiffrée, associée ou apte à être associée à ladite première interface et utilisée pour communiquer avec ou via ledit deuxième équipement ou un équipement intermédiaire localisé sur un chemin de communication entre ledit premier équipement et ledit deuxième équipement.
L'invention concerne un procédé de gestion de la lecture d’un contenu multimédia par un dispositif de lecture (STB) équipé d’un processeur et apte à restituer le contenu, caractérisé en ce que le dispositif de lecture comprend plusieurs lecteurs (LCT1/LCT2) disponibles à la sélection, et en ce qu’il comprend les étapes suivantes :
a. Une étape de sélection d’un contenu ;
b. Une étape de sélection d’un lecteur parmi les lecteurs sélectionnables (LCT1/LCT2) ;
Kit de déshabillage d’une tenue de protection
L’invention concerne un kit de déshabillage (1) d’une tenue de protection (2) d’un opérateur (25), comprenant : - une ceinture (10) configurée pour être portée par l’opérateur sous la tenue de protection ; - au moins deux premiers cercles (11, 12) configurés pour être agencés sur la ceinture sous la tenue de protection ; - au moins deux deuxièmes cercles (15, 16) configurés pour être agencés sur la tenue de protection et comprenant des reliefs continus (13, 14, 17, 18) configurés pour être imbriqués mutuellement pour pincer la tenue de protection ; - au moins deux premiers capots (19, 20) configurés pour être agencés chacun sur un des deux deuxièmes cercles pour pincer un survêtement de protection (3, 4) ; - un deuxième capot (21) configuré pour être agencé sur les deux premiers capots.
Interface masque NRBC / casques VR
Une interface masque NRBC (gaz) / casques VR (1) permettant d’intégrer un casque VR (6) sur différents types de masques à gaz (NRBC) (5) afin d’obtenir un système d’entrainement aux risques nucléaire, radiologique, biologique, chimique NRBC. L’interface (1) comporte un système de verrouillage (3) adaptable et modifiable aux différentes typologies de masques à gaz (cartouche centrale ou latérale), un système d’accroche (2) pour les casques VR (6), et la possibilité de rajout de verrouillage de sécurité (4) selon les types de masques à gaz (5).
Figure pour l’abrégé: Figure FIG. 8
Dévidoir portable à dos permettant l’extinction des incendies de végétations ou l’arrosage domestique.
L’invention concerne un dispositif permettant le déroulement avec moindre effort et sur de plus grandes distances d’un tuyau d’incendie ou d’arrosage en gardant une action d’extinction ou d’arrosage permanente.
Il est constitué d’une claie de portage (1), d’un dévidoir a rouleau (2) d’un tuyau (3) et d’une lance (7)
Le dispositif est particulièrement adapté à l’extinction des feux de végétations de faible intensité et/ou en terrain accidenté. Il permet également l’arrosage de la végétation de culture sur des terrains difficiles d’accès ou avec plusieurs prises d’eau.
Figure pour l’abrégé :1
Dispositif de retenue d’une chaussure sur une planche de glisse, le dispositif de retenue comprenant :
un châssis, un élément d’arrêt longitudinal comprenant un moyen d’indexation et une première surface d’actionnement, l’élément d’arrêt étant monté mobile en translation par rapport au châssis, selon une direction verticale, entre : une position active pour laquelle le moyen d’indexation est apte à coopérer avec un moyen d’indexation complémentaire solidaires de la planche de glisse, et une position inactive pour laquelle le moyen d’indexation ne coopère pas avec le moyen d’indexation complémentaire un moyen d’actionnement comprenant une première came apte à interagir avec la première surface d’actionnement de sorte à provoquer la translation de l’élément d’arrêt longitudinal vers sa position active.
Le moyen d’actionnement est monté mobile uniquement en rotation par rapport au châssis.
Titre : Colonne d’échange de matière et de chaleur équipée de garnissage ondulé-croisé en mousse métallique
La machine hydraulique (1) comprend :
- une came (14) présentant une face externe cylindrique (30) et un axe principal (X-X), et
- au moins une jauge (40) rigidement fixée à la face et agencée pour détecter une sollicitation de la face et/ou une variation d’une forme de la face.
La machine tournante (6) comprend :
- un carter (8), et
- au moins une jauge (16) directement fixée au carter et agencée pour détecter une sollicitation appliquée au carter à distance de la jauge et/ou une variation d’une forme du carter.
Support pour une pompe à eau et un avertisseur sonore de véhicule .
L’invention porte sur un support (10) pour une pompe à eau (5) de véhicule, notamment de véhicule automobile, destiné à être fixé sur un longeron (3) d’un tel véhicule, le support (10) comprenant un premier moyen de fixation pour une telle pompe à eau (5), et un deuxième moyen de fixation destiné à la fixation d’un avertisseur sonore (6).
Support pour une pompe à eau de véhicule.
L’invention porte sur un support (10) pour une pompe à eau (5) de véhicule, notamment de véhicule automobile, le support (10) comprenant une partie principale (20) destinée à être fixée sur un longeron (3) et/ou sur une traverse (4) de renfort d’un tablier d’un tel véhicule, une partie secondaire (30) destinée à supporter une telle pompe à eau (5), et un moyen de fixation (40) démontable pour la fixation de la partie secondaire (30) sur la partie principale (20).
L’invention concerne un système de transport d’objets, comprenant une plateforme informatique (1) intégrant des premiers moyens de communication (2), et au moins un colis (3) ayant :
une caisse (4) ; un couvercle (5) mobile par rapport à la caisse (4) ; une étiquette numérique (8) d’affichage de premières données ; un capteur de position d’ouverture du couvercle (5), ,
caractérisé en ce que le colis (1) intègre également un dispositif d’affichage numérique porté par une face interne de la caisse (4) ou du couvercle (5),
et en ce que, la plateforme informatique (1) est paramétrée pour :
recevoir une donnée de position d’ouverture du couvercle (5), puis, transmettre des deuxièmes données, distinctes des premières données, à afficher sur le dispositif d’affichage numérique (12).
Procédé de classification d’images, dispositif électronique et produit programme d’ordinateur correspondant
L’invention concerne un procédé de classification d’images mis en œuvre dans un dispositif électronique et comprenant :
une obtention d’images comprenant une pluralité d’items visuels ; une répartition des images en une pluralité de classes, en fonction d’au moins une occurrence, dans les images, d’items visuels extraits des images.
L'invention concerne un procédé d’acquisition d’un contexte textuel d’un utilisateur caractérisé en ce que le procédé comprend :
- une étape d’obtention (GET1) d’au moins un caractère en provenance d’au moins un périphérique d’entrée (103a, 103b) d’un dispositif électronique (101) ;
- une étape de reconnaissance optique de caractères (ROC) appliquée à tout ou partie d’une image représentative d’un contenu affiché par au moins un périphérique d’affichage dudit dispositif électronique pour obtenir une suite de caractères ;
- une étape de recherche (RECH) dudit au moins un caractère au sein de ladite suite de caractères
et lorsque la recherche est positive
- une étape d’acquisition (ACK), depuis ladite suite de caractères, dudit contexte textuel.
L’invention porte sur un système de mesure (1), adapté à déterminer une pression P heq d’un liquide d’intérêt de compressibilité k m en écoulement dans un canal de rayon r int , lesquels sont choisis tels que le produit k m ×r int est inférieur ou égal à 12.5×10 -11 mm/Pa, et comportant :
un actionneur d’écoulement (20), pour mettre en écoulement le liquide d’intérêt dans le canal (10) à un nombre de Mach inférieur ou égal à 0.3 ; un dispositif de mesure thermique (30), pour mesurer une température T heq du liquide d’intérêt en écoulement dans le canal (10) ; une unité de traitement (40), adaptée à déterminer la pression P heq à partir de la température T heq mesurée et d’une fonction de calibration prédéterminée f.
L’invention se rapporte à un système de détermination de l’atténuation d’une onde lumineuse traversant un volume d’échantillonnage, comprenant :
- une partie mesure (1) comprenant :
-- une source d’émission (3) d’un faisceau optique collimaté (34) ;
-- une voie de mesure de référence (4), configurée pour mesurer une intensité optique de référence émise par la source d’émission (3) ( ) ;
-- une voie de mesure de transmission (5), configurée pour mesurer une intensité optique transmise dans le volume d’échantillonnage (6) ;
-- une voie de mesure de diffusion (7), configurée pour mesurer une intensité optique diffusée dans le volume d’échantillonnage , ;
-- un ensemble de guidage (9, 10, 11) ;
- une partie pilotage (2), configurée pour contrôler les voies de mesure (4, 5, 7) pour effectuer les mesures de transmission et de diffusion de façon concomitante, et pour déterminer l’atténuation du faisceau optique collimaté (34) dans le volume d’échantillonnage (6) en fonction de l’intensité optique de référence ( ), de l’intensité optique transmise et diffusée , et de l’intensité optique diffusée .
L’invention concerne un portique pour la caractérisation par analyse spectrale des matériaux contenus dans la benne d’un camion (1) constitué par une infrastructure (100) définissant un passage pour un camion. Ledit portique est équipé d’au moins un capteur spectral (10) pour la caractérisation sans contact des matériaux contenus dans la benne délivrant un signal traité par un calculateur pour la détermination d’une signature numérique dudit chargement, et un moyen pour l’édition d’un fichier numérique correspondant à ladite signature.
L’invention concerne un procédé d’assistance à la conduite d’un égo-véhicule. Il comprend la détection (201) d’une approche de l’égo-véhicule d’une voie d’insertion ayant une priorité plus élevée qu’une route principale que rejoint la voie d’insertion, la voie d’insertion étant associée à au moins une règle de priorité. Une situation de conduite est ensuite déterminée (202), la situation de conduite étant représentative d’une présence d’un ou plusieurs véhicules sur la route principale et/ou sur la voie d’insertion et d’une distance par rapport au véhicule présent ou aux véhicules présents. Une trajectoire latérale et/ou d’une trajectoire longitudinale de l’égo-véhicule est enfin contrôlée sur la base de la situation de conduite déterminée et de la règle de priorité associée à la voie d’insertion.
La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un système de régulation adaptative de vitesse, dit système ACC, d’un premier véhicule (10) circulant sur une voie de circulation (2) selon une vitesse régulée par le système ACC en fonction d’un deuxième véhicule (12) servant de véhicule cible, ledit procédé comprenant : détection, en fonction de données de localisation du premier véhicule (10), d’une sortie (6) de la voie de circulation se trouvant en amont du premier véhicule (10) ; obtention d’une instruction d’utilisateur indiquant un itinéraire souhaité du premier véhicule (10) au niveau de ladite sortie (6) ; et contrôle de la régulation de vitesse du premier véhicule (10), comprenant une décision de continuer ou non à utiliser le deuxième véhicule (12) comme véhicule cible, en fonction de si l’itinéraire du deuxième véhicule (12) est conforme à l’itinéraire souhaité au niveau de ladite sortie.
L’invention concerne un procédé d’assistance à la conduite d’un égo-véhicule, mis en œuvre par un module d’assistance à la conduite. Suite à la détection (200) d’une approche de l’égo-véhicule d’une voie d’insertion ayant une priorité plus élevée qu’une route principale sur laquelle circule l’égo-véhicule et à la détection (203) d’un véhicule cible circulant sur la voie d’insertion, une vitesse du véhicule cible est déterminée (204). Le procédé comprend ensuite l’adaptation (205) de la trajectoire longitudinale de l’égo-véhicule de manière à permettre l’insertion du véhicule cible devant l’égo-véhicule.