INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Un procédé de gestion d’un service de surveillance fourni à distance, via un réseau de communication, par un dispositif de surveillance (3), est mis en œuvre par un dispositif de gestion (2) et comporte l’établissement d’une connexion entre au moins un terminal de communication (1) et ledit dispositif de surveillance, ledit au moins terminal de communication étant configuré pour mettre en œuvre un décrochage automatique lorsqu’il reçoit une requête d’établissement d’un appel (R2a, R2b ; R2a’, R2b’) en provenance du dispositif de surveillance.
La présente divulgation concerne une redirection d’un appel entrant, reçu sur une ligne téléphonique (FL) connectée à une passerelle (GW). En particulier, la passerelle anime un réseau local (LAN) et il est déterminé, pour un terminal présent dans le réseau local (SMj), si un numéro d’appel (#SMj) est associé à un identifiant du terminal (@SMj) en vue de rediriger l’appel entrant vers le terminal à partir dudit numéro d’appel (#SMj).
Un procédé de calibration d’une caméra (2) d’un véhicule ferroviaire, la caméra (2) étant configurée initialement pour regarder une zone cible selon un paramétrage de référence (PARref) et acquérir une image de référence (IMref) de la zone cible ; la caméra (2) étant configurée pour regarder de manière courante la zone cible selon un paramétrage courant (PARcour) et acquérir une image courante (IMcour) de la zone cible ; le procédé comprenant les étapes consistant à : déterminer (E5) une commande de déplacement mécanique (COM) à partir d’une fonction mathématique de transformation (F-IM) transformant une position courante (POScour) d’un motif de référence (MR) dans l’image courante (IMcour) en une position de référence (POSref) du motif de référence (MR) dans l’image de référence (IMref), et déplacer un organe d’acquisition d’image (20) de la caméra (2) au moyen d’un automate (4) à partir de la commande de déplacement mécanique (COM).
Procédé de génération d’un fichier de données numériques représentatives des informations reçues par un capteur d’image d’un dispositif optique d’un appareil photographique couleur, comprenant les étapes suivantes :
- Sélection d’un mode monochrome par un utilisateur par l’intermédiaire d’une interface homme machine ;
- Réception d’une intensité lumineuse par ledit capteur d’image comprenant une multitude de photosites, au travers un dispositif optique comprenant un filtre couleur destiné à former une image en couleur ;
- calcul estimatif d’une intensité lumineuse monochrome reçue par tout ou partie des photosites ou groupes de photosites du capteur d’image, telle qu’elle serait reçue sans la présence du filtre couleur du dispositif optique ;
- mémorisation d’un fichier numérique représentatif de l’image monochrome perçue par le capteur d’image, comprenant pour tout ou partie des photosites ou groupe de photosites du capteur d’image une donnée numérique représentative de ladite intensité lumineuse monochrome reçue, sans filtre couleur, issue dudit calcul estimatif.
Il est décrit un dispositif (100) comprenant une interface (106) pour module d’identification d’abonné (103, 105); un premier module d’identification d’abonné (103) connecté à ladite interface ; un connecteur (104) adapté pour connecter un second module d’identification d’abonné (105) à ladite interface lorsque le second module est présent dans le connecteur ; un détecteur de présence (110) configuré pour générer un signal de présence (104-PRESENCE) du second module dans le connecteur ; un circuit (111, 114) d’inhibition du premier module en fonction du signal de présence, le dispositif étant configuré pour fonctionner avec le second module quand le premier module est inhibé.
Un procédé, un produit programme d’ordinateur et un support d’enregistrement de programme sont également décrits.
Dans la construction, grâce à cette invention, ces blocs légers permettent le montage d’un mur comme un kit, tout seul, simplement, rapidement qu’avec un échafaudage une visseuse ou cloueuse.
Figure à publier pour l’abrégé : [Fig. 1]
Panneau de type paravent comprenant un châssis (1) formé par l’assemblage de deux montants (2) et d’au moins une traverse (3), le châssis comprenant des moyens d’assemblage de deux panneaux entre eux, les moyens d’assemblage étant de type magnétique et comprenant un aimant (11) fixé sur une pièce support (12), la pièce support étant fixée sur le montant du châssis, la pièce support comportant une face avant (14) et est pourvue de moyens aptes à permettre un réglage de la position de cette face avant entre un état rétracté, dans lequel un aimant est fixé sur la face avant de la pièce support, et un état déployé, dans lequel la face avant de la pièce support est apparente.
L’invention concerne un élément de construction (1) comprenant une structure de forme globalement parallélépipédique rectangle présentant deux faces longitudinales (11, 12) sensiblement planes, deux faces transversales (13, 14) reliant les faces longitudinales (11, 12), une face supérieure (15) et une face inférieure (16) sensiblement planes, les faces transversales (13, 14) comprenant chacune une surface d’about présentant des moyens d’emboitement (131, 132, 141, 142) avec une surface d’about d’un autre élément de construction juxtaposé. Selon l’invention, chaque surface d’about comprend une rainure centrale (133, 143) s’étendant entre la face supérieure (15) et la face inférieure (1§) dudit élément de construction (1), et une poignée de préhension (20) s’étendant dans le fond de chaque rainure centrale (133, 143), la surface interne (202) de la poignée de préhension (20) étant orientée du côté de la rainure centrale (133, 143) et la surface externe (201) de la poignée de préhension (20) s’étendant dans le plan de ladite face supérieure (15) de l’élément de construction (1).
Procédé pour réaliser une paroi (1) comprenant les opérations suivantes :
a) réaliser une pluralité d’éléments de construction (10), l’opération a) comprenant les sous-opérations :
a1) mettre une enveloppe (20) en fibres dans un moule (80), puis
a2) disposer une mousse (32) à l’intérieur de l’enveloppe (20) pour former un élément de construction (10), l’élément de construction (10) étant cylindrique et comportant une première face d’extrémité (12), une deuxième face d’extrémité (14) et des faces latérales (16),
a3) effectuer les opérations a1) et a2) une pluralité de fois,
b) disposer les éléments de construction (10) avec la première face d’extrémité (12) en appui sur un support (92), disposer de la résine (40) entre les faces latérales (16) et faire durcir la résine pour obtenir un panneau (100) comprenant la pluralité d’éléments de construction (10) solidarisés les uns aux autres par leurs faces latérales (16).
Kit de clôture photovoltaïque bifacial.
Le présent brevet d’invention concerne un Kit de montage de clôture photovoltaïque verticale en vue de constituer des clôtures, palissades, garde-corps, ou tous types de barrières de franchissement. L’innovation consiste en la conception d’une structure de montage verticale de panneaux bifaciaux à des fins de séparation/délimitation de terrains.
Figure pour l’abrégé FIG.1
Titre : Mécanisme de verrouillage par plaquage d’un ouvrant contre un dormant
Métier à tisser avec peigne inclinable et procédé de tissage
Métier à tisser (100) de type Jacquard destiné à réaliser une structure fibreuse (200) par tissage tridimensionnel entre une pluralité de fils de chaîne (203) et une pluralité de fils de trame (204) s’étendant suivant une direction horizontale (D H ), le métier à tisser comprenant un peigne (150) mobile entre une position de repos en amont de la lance et une position de frappe d’une façure de la structure fibreuse suivant une direction de frappe (D F ) parallèle à la direction horizontale. Le peigne (150) comprend au moins deux parties fixes (151, 152) formant un angle entre elles. Le peigne (150) est monté sur le métier à tisser au moyen d’un mécanisme de positionnement (170) apte à orienter le peigne autour d’un axe de rotation (1710) de manière à ajuster une position angulaire des parties fixes du peigne par rapport à un plan de référence horizontal (P H ). Le métier à tisser comprend des moyens de translation verticale (172, 160) aptes à déplacer le peigne ou la façure (205) de la structure fibreuse suivant la direction verticale (D V ).
Système et procédé pour la fabrication d’un matelas continu de fibres minérales et/ou végétales
L’invention concerne un système de réticulation (SYS_R) d’un matelas continu de fibres minérales et/ou végétales, comprenant une étuve de réticulation (14) dudit matelas comportant au moins un caisson de chauffage, chaque caisson de chauffage étant relié à une chambre de combustion. Ledit système de réticulation comporte en outre un système dit « d’injection » (SYS_I) agencé à l’extérieur de l’étuve de réticulation et configuré pour injecter de l’air chaud dans au moins une chambre de combustion d’un caisson de chauffage, l’air chaud ainsi injecté venant en remplacement d’une fraction donnée d’air chaud produit par un brûleur attaché à ladite au moins une chambre de combustion, ladite fraction étant comprise entre 20% et 100%, par exemple entre 30% et 95%, plus particulièrement entre 40% et 80%.
L’invention concerne un poste de travail (1) pour machine commandable au pied, ledit poste de travail (1) comprenant :
- un bâti (2) sur lequel la machine peut être montée,
- un dispositif de commande comprenant un support (3) comprenant au moins une pédale de commande actionnable par un pied d’un opérateur ;
- le poste de travail (1) est un poste de travail (1) polyvalent présentant une première configuration de travail pour opérateur assis et une deuxième configuration de travail pour opérateur debout,
- la au moins une pédale de commande du dispositif de commande est active dans chacune des configurations, et
- le support (3) est monté mobile vis-à-vis du bâti (2) entre deux positions, en ce que la première position du support (3) correspond à la première configuration de travail du poste de travail (1) et en ce que la deuxième position du support (3) correspond à la deuxième configuration du poste de travail (1).
Système et procédé de réticulation d’un matelas continu de fibres minérales et/ou végétales
L’invention concerne un système de réticulation (SYS_R) d’un matelas continu de fibres minérales et/ou végétales, comprenant une étuve de réticulation (14) dudit matelas comportant au moins un caisson de chauffage, chaque caisson de chauffage étant relié à une chambre de combustion. Ledit système de réticulation comporte en outre un système dit « d’injection » (SYS_I) agencé à l’extérieur de l’étuve de réticulation et configuré pour injecter de l’air chaud dans au moins une chambre de combustion d’un caisson de chauffage, l’air chaud ainsi injecté venant en remplacement d’une fraction donnée d’air chaud produit par au moins un brûleur attaché à ladite au moins une chambre de combustion.
Chaise pliable à articulation double rotative à secteurs
La chaise pliable à articulation double rotative comporte trois ensembles principaux que sont un premier ensemble comportant une assise, un cadre d’assise et un premier élément de l’articulation double rotative, une deuxième ensemble comportant une paire de pieds arrière et un deuxième élément de l’articulation double rotative, un troisième ensemble comportant un dossier, un cadre de dossier avec deux montants droit et gauche prolongés par une paire de pieds avant, et un troisième élément de l’articulation double rotative, ces trois ensembles principaux étant articulés selon un pivot unique par une articulation double rotative, l’articulation double rotative comportant une première limitation d’angle entre le premier ensemble et le deuxième ensemble et une deuxième limitation d’angle entre le deuxième ensemble et le troisième ensemble, les éléments de l’articulation comportant des secteurs représentant plusieurs dizaines de degrés d’angle.
Chaise pliable à articulations simples et doubles.
La chaise pliable (1) comporte quatre ensembles (A, B, C, D), un premier ensemble (A) comportant une paire de pieds arrière (PR), un deuxième ensemble comportant un cadre d’assise (CA) et une assise (ASS) intégrée ou non, un troisième ensemble (C) comportant une paire de montants de dossier (MD) et un dossier (DO) intégré ou non, et un quatrième ensemble (D) comportant une paire de pieds avant (PV).
Les trois premiers ensembles sont articulés par une articulation rotative double contenue dans le volume d’un cylindre compact de quelques centimètres de diamètre, composée de trois éléments (AA, AB, AC) solidaires respectivement des trois premiers ensembles (A, B, C).
Le deuxième ensemble (B) et le quatrième ensemble (D) sont articulés par une articulation rotative simple également contenue dans le volume d’un cylindre compact de quelques centimètres de diamètre.
Figure à publier avec l’abrégé : Fig4.
Dispositif (10) adaptable sur un réchaud de cuisson (100) de type réchaud à gaz, comprenant une plaque circulaire (7) servant de support de cuisson et un dôme (12) qui fait office de chambre de cuisson munie d’une ouverture (11), le réchaud comprenant au moins un premier bruleur (1) en forme de cercle de diamètre supérieur au diamètre de la plaque circulaire. Selon les caractéristiques principales de l’invention, les dimensions du dôme (12) sont adaptées pour englober le premier bruleur afin que l’intérieur du dôme soit directement chauffé par la chaleur issue du bruleur et la plaque circulaire (7) a une superficie adaptée pour recouvrir un second bruleur (2) du réchaud de cuisson (100) de sorte que la plaque circulaire est chauffée directement par dessous par le second bruleur, le second bruleur étant plus petit que le premier bruleur.
Chaise pliable à articulation double rotative
La chaise pliable à articulation double rotative comporte trois ensembles principaux que sont un premier ensemble comportant une assise, un cadre d’assise intégré ou non à l’assise et un premier élément de l’articulation double rotative, une deuxième ensemble comportant une paire de pieds arrière et un deuxième élément de l’articulation double rotative, un troisième ensemble comportant un dossier, un cadre de dossier intégré ou non au dossier avec deux montants droit et gauche prolongés par une paire de pieds avant, et un troisième élément de l’articulation double rotative, ces trois ensembles principaux étant articulés selon un pivot unique par une articulation double rotative, l’articulation double rotative comportant une première limitation d’angle entre le premier ensemble et le deuxième ensemble et une deuxième limitation d’angle entre le deuxième ensemble et le troisième ensemble, cette articulation double rotative comportant un axe amovible.
Pompe à vide (1) sèche comportant au moins un conduit de purge (16) comportant deux canaux (17, 18) ménagés dans l’épaisseur d’une demi-paroi transversale inter-étage (9a) d’une demi-coquille (4), chaque canal (17, 18) débouchant d’une face frontale (19) de la demi-paroi transversale inter-étage (9a) par un orifice (20, 21) respectif dans l’espace intérieur d’un étage de pompage (T1-T6), et une rainure transversale (22) ménagée dans la demi-paroi transversale inter-étage (9a) au niveau d’une surface d’assemblage (13) des demi-coquilles (3, 4), les canaux (17, 18) étant réalisés par des conduits tubulaires formés entre un plan incliné (23) de la rainure transversale (22) et la face frontale (19).
Figure 1 -
L’invention se rapporte à un dispositif de fixation 100 pour fixer une première pièce 400 à une deuxième pièce 600. Le dispositif comporte un élément mâle 20 ayant une partie de verrouillage 22 et un élément femelle ayant des moyens de retenue 50, l’élément femelle étant apte à recevoir l’élément mâle 20 de sort que la partie de verrouillage 22 est verrouillée par les moyens de retenue 50.
Le dispositif de fixation 100 comporte un membre de déverrouillage 40 qui libère, sous force magnétique, l’élément mâle 20 retenu dans l’élément femelle.
Le dispositif de fixation 100 comporte un élément élastique de rappel 60 qui, en absence d’une force magnétique, maintien la position du membre de déverrouillage 40.
Dispositif d’accouplement (100) en rotation d’une première pièce (10) avec une deuxième pièce (20) coaxiale à la première pièce (10), comprenant une première bague (30) configurée pour être vissée sur une partie filetée (14) de la première pièce (10), une deuxième bague (40) configurée pour être en prise en rotation avec la deuxième pièce (20), une bague intermédiaire (50) configurée pour maintenir axialement la deuxième bague (40) par rapport à la première bague (30), et un organe de couplage en rotation de la première bague (30) et de la deuxième bague (40) l’une par rapport à l’autre.
L’invention concerne un ensemble embrayage, une SSSV et un procédé de fonctionnement d’une SSSV. L’ensemble embrayage, dans un aspect, comporte un boîtier de coupleur de sortie, un arbre d’entrée et un électroaimant couplé à l’arbre d’entrée. Dans au moins un aspect, l’électroaimant est configuré pour déplacer axialement le boîtier de coupleur de sortie d’un état découplé à un état couplé lorsque l’électroaimant est excité. L’ensemble embrayage, dans un aspect, comporte en outre une ou plusieurs rainures situées dans l’une d’une surface externe de l’arbre d’entrée ou d’une surface interne de l’ouverture centrale, et un ou plusieurs éléments de mise en prise situés dans l’autre de la surface interne de l’ouverture centrale ou de la surface externe de l’arbre d’entrée.
L’invention concerne un ensemble embrayage, une SSSV et un procédé de fonctionnement d’une SSSV. L’ensemble embrayage, dans un aspect, comporte un boîtier de coupleur de sortie, un arbre d’entrée et un électroaimant couplé à l’arbre d’entrée. Dans au moins un aspect, l’électroaimant est configuré pour magnétiser l’arbre d’entrée lorsque l’électroaimant est excité. L’ensemble embrayage, dans un aspect, comporte en outre une ou plusieurs rainures situées dans l’arbre d’entrée et un ou plusieurs éléments de mise en prise situés dans la surface interne de l’ouverture centrale du boîtier de coupleur de sortie.
Figure pour l’abrégé : Figure 6A
L’invention concerne un ensemble embrayage, une SSSV et un procédé de fonctionnement d’une SSSV. L’ensemble embrayage, dans un aspect, comporte un boîtier de coupleur de sortie, un arbre d’entrée et un électroaimant couplé à l’arbre d’entrée. Dans au moins un aspect, l’électroaimant est configuré pour magnétiser le boîtier de coupleur de sortie lorsque l’électroaimant est excité. L’ensemble embrayage, dans un aspect, comporte en outre une ou plusieurs rainures situées dans une surface interne d’une ouverture centrale dans le boîtier de coupleur de sortie et un ou plusieurs éléments de mise en prise situés dans la surface externe de l’arbre d’entrée.
Figure de l'abrégé : Figure 6C.
L’invention concerne un système comprenant notamment deux mécanismes (100, 200) comprenant chacun un premier arbre support (120, 220) équipé d’une roue dentée (121, 221) et d’un élément excentré (122, 222) par rapport à l’axe (A 120 , A 220 ) de rotation de l’arbre support (120, 220), et un deuxième arbre support (130, 230) équipé d’une roue dentée (131, 231) et d’un élément excentré (132, 232) par rapport à l’axe (A 130 , A 230 ) de rotation de l’arbre support (130, 230). Selon l’invention, les éléments excentrés (122, 132, 222, 232) d’au moins un mécanisme (100, 200) sont disposés au moins partiellement dans un plan de rotation (P R, P R ') perpendiculaire aux arbres support (120, 130, 220, 230) associés et, lorsque le système (1) est en fonctionnement, en ce que des positions des éléments excentrés (122, 132) d’un mécanisme (100) sont constamment diamétralement opposées à des positions des éléments excentrés (222, 232) de l’autre mécanisme (200).
Pinceau d’application de produit cosmétique à manche déformable
L’invention concerne un pinceau (1) d’application de produit cosmétique comprenant un manche (2) et une touffe de poils (3) fixée dans le manche (2) et comprenant une portion masquée (32) s’étendant à l’intérieur du manche (2) et une portion exposée (33) s’étendant en saillie du manche (2), dans lequel la paroi latérale (21) du manche (2) comprend une portion de conformation (25) déformable élastiquement, de façon à pouvoir faire varier en continu la forme de la section transversale de la portion exposée (31) de la touffe de poils (3) par déformation élastique de la portion de conformation (25) du manche (2).
Chaise pliable dans un parallélépipède rectangle minimal
Suivant un autre mode de réalisation la chaise dispose d’une cinématique de pliage combinant les trois mouvements, en l’occurrence une cinématique du type à antiparallélogrammes, permise par le gain apporté par la création des déports.
Le dépliage de la chaise est obtenu sans que la chaise touche le sol, le dossier en position verticale sous l’effet de son propre poids.
L’invention concerne un réacteur catalytique à lit fixe horizontal en phase liquide comprenant un tube (1) de réacteur s’étendant suivant un axe longitudinal (8) orienté horizontalement comprenant une zone de réaction (5) s’étendant suivant l’axe longitudinal (8) du tube (1) de réacteur et configurée pour recevoir un lit fixe de catalyseur et une circulation du réactif liquide et du produit liquide et une zone de circulation (6) du produit gazeux s’étendant suivant l’axe longitudinal (8) du tube (1) de réacteur, et un matériau poreux (7) agencé au moins à l’interface de la zone de circulation (6) et de la zone de réaction (5), la zone de circulation (6) et la zone de réaction (5) étant agencées parallèlement l’une par rapport à l’autre, la zone de circulation (6) étant empilée au-dessus de la zone de réaction (5).
La présente invention concerne un dispositif de distribution automatique d’un produit attractant liquide comprenant au moins : - un boîtier comportant au moins un réservoir pour contenir le produit attractant liquide et une pompe fixée au réservoir pour disperser le produit attractant liquide via une buse (51) de dispersion -un capteur de proximité pour détecter la présence d’un animal proche du boîtier -une batterie pour alimenter le dispositif de distribution et un panneau solaire pour charger la batterie - un moyen de fixation réversible du boîtier à un support
le dispositif comprend un contrôleur électronique connecté au moins au capteur de proximité et à la pompe et, configuré pour déclencher la dispersion d’une quantité prédéfinie du produit attractant liquide après réception d’un signal de détection émis par le capteur de proximité, un intervalle de temps étant prédéfini pour temporiser les dispersions successives de la quantité prédéfinie du produit attractant liquide afin de limiter la fréquence de dispersion.
D ispositif de nettoyage emb arqué de conteneurs de déchets
La présente invention concerne un dispositif de nettoyage (1) d'au moins un conteneur de déchets, ledit dispositif de nettoyage (1) étant embarqué dans un compartiment arrière (9) d'un véhicule (10) utilitaire léger et remarquable en ce qu'il comprend au moins : - une enceinte de lavage (14) disposée dans et à l'arrière du compartiment arrière (9) et présentant une ouverture (15) permettant l'introduction ou le retrait d'au moins un conteneur de déchets dans ladite enceinte de lavage (14), - des moyens de chargement permettant le chargement/déchargement du conteneur (2) au moins en partie à l'intérieur de ladite enceinte de lavage (14), - des moyens de lavage (17) installés au moins en partie dans l'enceinte de lavage (14) pour diriger un liquide sous pression à l'intérieur du conteneur en position "lavage", et - une source d'énergie électrique.
Exemple d’abrégé