INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Ce principe présente plusieurs défauts majeurs pour une utilisation à une échelle industrielle en phase de conception, d’industrialisation, de production ou de recyclage, par exemple sur une ligne de production : - leur utilisation est à réserver à du personnel habilité à la manipulation de produit sous tension ; - la mise en place est fastidieuse et nécessite un savoir faire (par exemple respecter des couples de serrage précis) pour garantir le bon fonctionnement sans détériorer la cellule ou le produit de contrôle ; - le volume nécessaire n’est pas optimisé vis-à-vis de la fonction accomplie.
D’autres produits de contrôle permettent de réaliser cette connexion de façon plus industrielle à l’aide, notamment, de contacts à ressorts, lesquels permettent d’effectuer une connexion électrique de manière simplifiée.
Ces produits se présentent sous forme de « barre de contacts » sous lesquelles sont pressées des cellules. En d’autres termes, le produit de contrôle correspond à une barre sensiblement longitudinale, laquelle présente une pluralité de contacts à ressort. La connexion électrique entre la barre de contacts et les cellules se fait par simple pression des cellules contre la barre de contacts, de sorte que chaque pôle de chaque cellule soit mis en contact avec un contact à ressort.
L’emploi de barres de contacts permet de connecter plusieurs cellules simultanément, à une cadence appropriée pour une ligne de production et/ou pour des tests à échelle industrielle. Les barres de contacts sont conçues de manière à faire partie intégrante d’une machine de production de cellules, chaque barre de contacts étant assemblée avec la machine de production par une pluralité de câbles permettant d’établir une connexion électrique, ce qui induit des contraintes de production, parmi lesquelles :
l’unité de contrôle et de traitement de données est configurée pour :
- mettre en œuvre l’étape a) si l’estimation de la pression atmosphérique franchit le au moins un seuil de pression atmosphérique de sorte que la pression atmosphérique soit inférieure à l’au moins un seuil de pression atmosphérique ou si l’estimation de l’altitude franchit le au moins un seuil d’altitude de sorte que l’estimation de l’altitude soit supérieure à l’au moins un seuil d’altitude ; et/ou pour
- mettre en œuvre l’étape b) si l’estimation de la pression atmosphérique franchit le au moins un seuil de pression atmosphérique de sorte que la pression atmosphérique soit supérieure à l’au moins un seuil de pression atmosphérique ou si l’estimation de l’altitude franchit le au moins un seuil d’altitude de sorte que l’estimation de l’altitude soit inférieure à l’au moins un seuil d’altitude ;
x) détection de si l’estimation de la pression atmosphérique franchit au moins un seuil de pression atmosphérique ou si une estimation d’une altitude franchit au moins un seuil d’altitude, le au moins un seuil de pression atmosphérique étant une borne inférieure ou supérieure d’une plage de pression atmosphérique et le au moins un seuil d’altitude étant une borne inférieure ou supérieure d’une plage d’altitude ;
l’unité de contrôle et de traitement de données est configurée pour échanger des données avec un élément de commande externe comprenant un baromètre et/ou un altimètre et/ou un GPS, l’unité de contrôle et de traitement de données étant configurée pour estimer la pression atmosphérique à partir de données de mesure de pression atmosphérique du baromètre et/ou pour estimer l’altitude à partir de données de mesure d’altitude de l’altimètre et/ou du GPS ; l’unité de contrôle et de traitement de données est configurée pour enregistrer la mesure de pression atmosphérique par le baromètre en tant qu’estimation de la pression atmosphérique si la pression atmosphérique mesurée est comprise entre 1054 mbar et 694 mbar et/ou pour enregistrer la mesure d’altitude par l’altimètre en tant qu’estimation de l’altitude si l’altitude mesurée est comprise entre 0 mètre et 3000 mètres au-dessus du niveau de la mer ; l’unité de contrôle et de traitement de données est configurée pour calculer le volume de fluide à prélever en fonction d’une estimation d’un deuxième volume de fluide qui a été injecté dans l’élément gonflable suite à une déformation du réservoir causée par une diminution de la pression atmosphérique et/ou une augmentation de l’altitude ; l’unité de contrôle et de traitement de données est configurée pour calculer le volume de fluide à injecter en fonction d’une estimation d’un deuxième volume de fluide qui a été prélevé dans l’élément gonflable suite à une déformation du réservoir causée par une augmentation de la pression atmosphérique et/ou une diminution de l’altitude ; l’unité de contrôle et de traitement de données est configurée pour échanger des données avec un élément de commande externe comprenant un baromètre et/ou un altimètre et/ou un GPS et configurée pour, si une commande est mise en œuvre par un patient dans lequel le dispositif est implanté via l’élément de commande externe, enregistrer une mesure de pression atmosphérique du baromètre et/ou une mesure d’altitude de l’altimètre et/ou une mesure de l’altitude du GPS ; l’unité de contrôle et de traitement de données est configurée pour échanger des données avec un élément de commande externe comprenant un baromètre et/ou un altimètre pour enregistrer, à une fréquence prédéterminée, une mesure de pression atmosphérique du baromètre et/ou une mesure d’altitude de l’altimètre ; l’unité de contrôle et de traitement de données est configurée pour commander une augmentation ou une diminution du volume du réservoir par l’actionneur de sorte à permettre le prélèvement ou l’injection du volume de fluide de l’élément gonflable vers le réservoir ; l’unité de contrôle et de traitement de données est configurée pour mettre en œuvre l’étape a) périodiquement et/ou l’étape b) périodiquement ; le dispositif est configuré pour être implanté dans un corps humain ou animal pour obturer sélectivement un conduit anatomique dudit corps humain ou animal pris parmi au moins l’un des conduits suivants : un urètre, un conduit gastrique, un colon ou un rectum, ou comprenant un élément gonflable de forme allongée configuré pour être utilisé comme implants péniens.
Selon un deuxième aspect, l’invention concerne un ensemble comprenant un dispositif médical implantable présenté précédemment et un élément de commande externe adapté pour échanger des données avec le dispositif médical implantable et configurée pour être utilisé par un individu dans lequel le dispositif médical est implanté, dans lequel le dispositif médical implantable et l’élément de commande externe comprennent des moyens de communication adaptés pour communiquer entre eux.
Selon un troisième aspect, l’invention concerne un procédé de compensation d’une variation de pression atmosphérique à laquelle est exposé un dispositif médical implantable, ledit dispositif médical comprenant un réservoir de fluide à volume variable susceptible de se déformer sous l’effet d’une variation de pression atmosphérique, un élément gonflable en liaison fluidique avec le réservoir, un actionneur adapté pour faire varier sélectivement le volume du réservoir de fluide, et une unité de contrôle et de traitement de données configurée pour commander une variation sélective du volume du réservoir de fluide par l’actionneur, le procédé comprenant au moins l’une des étapes mise en œuvre par l’unité de contrôle et de traitement de données, si une estimation d’une pression atmosphérique franchit au moins un seuil de pression atmosphérique ou si une estimation d’une altitude franchit au moins un seuil d’altitude, de :
Selon un quatrième aspect, l’invention concerne un produit programme d’ordinateur comprenant des instructions de code pour l’exécution d’un procédé de compensation présente précédemment, lorsque ledit programme est exécuté par un calculateur.
Selon un cinquième aspect, l’invention concerne un moyen de stockage lisible par un équipement informatique sur lequel un produit programme d’ordinateur comprend des instructions de code pour l’exécution d’un procédé de compensation présenté précédemment.
- La illustre une vue d’ensemble d’un dispositif médical implantable dans le corps d’un individu et d’un élément de commande externe au corps de l’individu ;
- La est une vue en coupe schématique de l’intérieur du boîtier selon un mode de réalisation ;
La illustre un mode de réalisation approprié d’un tel dispositif sous la forme d’une articulation rotative (AR, ARV) entre deux éléments.
Le premier élément est solidaire d’un axe (AX) ou comporte un axe physique (AX) à titre d’exemple d’un diamètre de 20 mm sur lequel est monté à rotation un deuxième élément, à titre d’exemple un pied avant (PV).
Le deuxième élément comporte une clavette (CL) qui traverse l’emplacement cylindrique destiné à recevoir l’axe physique (AX).
L’axe physique (AX) est évidé pour laisser libre la rotation du premier élément selon les angles autorisés et la matière restante sous forme de secteur (AX, S) fait office de butée de limitation de l’angle de rotation du deuxième élément.
A noter que les dispositifs de limitation d’angles peuvent être multiples et redondant ou pas, le dispositif de limitation d’angle étant obtenu par ailleurs,
Effectivement, dans cette implémentation, cela permet de rigidifier l’assemblage du montant de dossier (D) et le pied arrière (PR) à titre d’exemple par l’articulation rotative (AR, ARR) précédente qui assure un guidage supplémentaire dans le plan vertical.
Mode 17 : Procédé selon le mode 16 dans lequel R 3 est le 1,3-diméthylphényle, le 1,3-diéthylphényle, le mésityle, ou le 1,3,5 triéthylphényle et R 4 est éthyle, butyle, octyle.
Mode 18 : Procédé selon le mode 10 dans lequel R 3 et R 4 sont des alkyles contenant 2 à 10 atomes de carbone.
Mode 19 : Procédé selon le mode 10 dans lequel R 5 est un alkyle contenant 2 à 10 atomes de carbone.
Mode 20 : Procédé selon l’un quelconque des modes 10 à 13 ou 19 dans lequel X est un atome de brome ou de chlore.
Mode 21 : Procédé selon l’un quelconque des modes 10 à 13 ou 19 à 20 dans lequel l’organomagnésien est un halogénure d’un organomagnésien, de préférence de formule (IIb) ou (IId) définie au mode 10.
Mode 22 : Procédé selon l’un quelconque des modes 10 à 13 ou 19 à 21 dans lequel l’organomagnésien est un halogénure d’un organomagnésien de formule XMgR 5 , X étant un atome de chlore ou de brome, R 5 un alkyle ou un aryle.
Mode 23 : Procédé selon l’un quelconque des modes 10 à 13 ou 19 à 22 dans lequel l’organomagnésien est un halogénure d’un organomagnésien de formule XMgR 5 , X étant un atome de chlore ou de brome, R 5 étant un alkyle contenant 2 à 10 atomes de carbone.
Mode 24 : Procédé selon l’un quelconque des modes 10 à 13 ou 19 à 23 dans lequel l’organomagnésien est un halogénure d’un organomagnésien de formule XMgR 5 , X étant un atome de chlore ou de brome, R 5 étant un éthyle, un propyle, un butyle, un pentyle, un hexyle, un heptyle ou un octyle.
Mode 25 : Procédé selon l’un quelconque des modes 1 à 24 dans lequel le composé ayant une fonction nitrile contient une seule fonction nitrile.
Mode 26 : Procédé selon l’un quelconque des modes 1 à 25 dans lequel le composé ayant une fonction nitrile est un alcane substitué par une fonction nitrile, de préférence ayant 1 à 11 atomes de carbone.
Mode 27 : Procédé selon l’un quelconque des modes 1 à 25 dans lequel le composé ayant une fonction nitrile est un arène substitué par une fonction nitrile, de préférence le benzonitrile.
Mode 28 : Procédé selon l’un quelconque des modes 1 à 25 dans lequel le composé ayant une fonction nitrile est un composé qui contient une deuxième fonction qui est choisie parmi les fonctions éther, thioéther, amine protégée, amine tertiaire, alcoxysilane et imidazole, préférentiellement une fonction éther, une fonction amine tertiaire, une fonction alcoxysilane ou une fonction imidazole.
Mode 29 : Procédé selon l’un quelconque des modes 1 à 25 dans lequel le composé ayant une fonction nitrile est un alcane substitué par une fonction nitrile et par une fonction qui est choisie parmi les fonctions éther, thioéther, amine protégée, amine tertiaire et alcoxysilane, préférentiellement une fonction amine tertiaire ou une fonction alcoxysilane.
Mode 30 : Procédé selon l’un quelconque des modes 1 à 25 dans lequel le composé ayant une fonction nitrile est un arène substitué par une fonction nitrile, préférentiellement un benzonitrile substitué.
Mode 31 : Procédé selon l’un quelconque des modes 1 à 25 dans lequel le composé ayant une fonction nitrile est un benzonitrile substitué par une fonction choisie parmi les fonctions éther, thioéther, amine protégée, amine tertiaire et imidazole, préférentiellement une fonction éther, une fonction amine tertiaire ou une fonction imidazole.
Mode 32 : Procédé selon l’un quelconque des modes 1 à 31 dans lequel l’étape b) est conduite avec au moins un équivalent molaire de fonction nitrile par rapport au nombre de liaisons carbone-magnésium par mole d’organomagnésien.
PROCEDE DE RECYCLAGE DE PLASTIQUES USAGES UTILISANT UN SOLVANT HYDROCARBONE LEGER La présente invention concerne un procédé de recyclage de plastiques usagés afin d’obtenir un flux de polymères thermoplastique purifiés qui peut être valorisé par exemple dans la fabrication de nouveaux objets plastiques. Plus particulièrement, la présente invention concerne un procédé de purification d’une charge plastique, notamment issue des déchets plastiques, comprenant des polymères thermoplastiques en particulier des polyoléfines, ledit procédé comprenant la dissolution des polymères thermoplastiques dans un solvant hydrocarboné léger, en particulier à base d’alcane(s) ayant un point d’ébullition entre – 15°C et 100°C, au moins une étape de purification de la solution polymère obtenue, afin d’éliminer au moins en partie les impuretés, notamment les additifs classiquement utilisés dans les matériaux à base de matière plastique, et une étape optimisée de séparation du polymère et du solvant afin de récupérer des polymères thermoplastiques purifiés, de manière à pouvoir réutiliser les polymères thermoplastiques purifiés récupérés et ainsi valoriser la charge plastique.
Les plastiques issus des filières de collecte et de tri peuvent être valorisés selon différentes filières.
Le recyclage dit mécanique permet de réutiliser en partie certains déchets soit directement dans de nouveaux objets soit en mélangeant les flux de déchets plastiques triés mécaniquement à des flux de polymères vierges. Ce type de valorisation est limitée puisque le tri mécanique permet d’améliorer la pureté d’un flux en un type de polymère donné mais généralement il ne permet pas d’éliminer suffisamment les impuretés qui sont au moins en partie emprisonnées dans la matrice polymère, comme par exemple les additifs, tels que les charges (ou « fillers » selon la terminologie Anglo-Saxonne), les colorants, les pigments, et les métaux.
Le recyclage dit chimique vise à reformer au moins en partie des monomères selon un enchainement d’étapes généralement complexe. Par exemple, les déchets plastiques peuvent subir une étape de pyrolyse et l’huile de pyrolyse récupérée, généralement après purification, peut être convertie au moins en partie par exemple en oléfines par vapocraquage. Ces oléfines peuvent ensuite être polymérisées. Ce type d’enchainement peut être adapté pour des charges peu triées ou des refus de centre de tri mais il nécessite généralement une consommation d’énergie importante du fait notamment des traitements à haute température.
La présente invention vise à pallier ces inconvénients et participer au recyclage des plastiques. Plus particulièrement, elle vise à proposer un procédé efficace, simple et économiquement viable, de traitement d’une charge plastique notamment issue des déchets plastiques, afin d’éliminer au moins en partie les impuretés qu’elle contient, en particulier au moins en partie les additifs qu’elle contient et qui sont classiquement ajoutés dans les matières plastiques, de manière à pouvoir valoriser ladite charge plastique et plus particulièrement les déchets plastiques. La présente invention cherche en effet à séparer efficacement les impuretés des thermoplastiques, et en particulier des polyoléfines, que les matières plastiques usagées comprennent et à récupérer les polymères thermoplastiques, et en particulier les polyoléfines, purifiés, pour pouvoir les utiliser par exemple comme base polymère dans la fabrication de nouveaux objets plastiques notamment à la place de résine vierge.
L’invention concerne un procédé de purification d’une charge plastique, comprenant :
a) une étape de dissolution comprenant la mise en contact de la charge plastique avec un solvant de dissolution comprenant au moins un composé hydrocarboné présentant une température d’ébullition comprise entre -15 et 100°C, à une température de dissolution comprise entre 120°C et 250°C, et une pression de dissolution entre 1,0 et 25,0 MPa absolu, pour obtenir au moins une solution polymère brute ;
Dans sa partie supérieure, l’élément d’arrêt longitudinal 13 comprend une nervure centrale 133, d’épaisseur E133, entre deux faces latérales 1331, la nervure centrale s’étendant depuis la première surface d’actionnement 1322, selon un plan sagittal médian XZ. Ainsi, la nervure centrale divise la première surface d’actionnement 1322 en deux parties latérales disposées de part et d’autre de la nervure centrale. La nervure centrale comprend une ouverture oblongue 1332 traversante, dans le sens de son épaisseur. L’ouverture oblongue 1332 débouche ainsi respectivement sur chaque face latérale 1331 de la nervure centrale. L’ouverture oblongue 1332 est orientée selon une direction verticale Z. La nervure centrale comprend également une surface antérieure plane verticale 1333 s’étendant sensiblement sur toute la hauteur de la nervure centrale. Par ailleurs, la nervure centrale comprend deux extensions supérieures 134. Chacune de ces extensions 134 s’étend respectivement depuis la partie supérieure d’une face latérale 1331 de la nervure centrale. Chaque extension 134 s’étend alors selon une direction transversale Y, sur une hauteur H134 préférentiellement supérieure à deux millimètres. Chaque extension 134 présente une surface inférieure 1341, faisant face à la première surface d’actionnement 1322. Ces deux surfaces inférieures 1341 des extensions 134 forment une deuxième surface d’actionnement 1341. Ainsi, la projection sur un plan frontal YZ du sous-ensemble composé de la plaque 132, la nervure centrale 133 et ses deux extensions 134 forme sensiblement un « i » majuscule (comme la section d’une poutre IPN ou IPE).
Selon l’invention, l’élément d’arrêt longitudinal 13 est mobile en translation selon une direction sensiblement verticale Z. Ainsi, lorsque l’élément d’arrêt longitudinal 13 est dans sa position active, le moyen d’indexation 131, ici les crans 1311, est conçu pour faire saillie de la face inférieure 111 du châssis 11. A l’inverse, lorsque l’élément d’arrêt longitudinal 13 est dans sa position inactive, le moyen d’indexation 131, ici les crans 1311, est conçu pour affleurer ou être en retrait de la face inférieure 111 du châssis 11. Autrement dit, le moyen d’indexation 131 est dimensionné et agencé de sorte que, lorsque l’élément d’arrêt longitudinal 13 bascule dans sa position inactive, le moyen d’indexation 131 s’escamote dans le châssis, il remonte pour ne plus faire saillie de la face inférieure 111 du châssis 11. Ainsi, le châssis 11 peut plus librement coulisser le long de l’interface 2. Avec un moyen d’indexation 131 escamotable, le dispositif de retenue est compatible avec une interface optimisée, présentant une faible épaisseur. Cela permet d’alléger l’engin de glisse, d’avoir une interface plus flexible qui s’adapte mieux à la cambrure du ski. Les performances de l’engin de glisse sont améliorées. Contraire à l’art antérieur cité, cette construction ne nécessite plus de rainure dans la partie antérieure de l’interface, pour le passage de l’élément d’arrêt, car, ici, l’élément d’arrêt ne risque plus d’interférer avec une partie de l’interface lorsque le châssis coulisse le long de l’interface. Or, du fait de l’exposition de cette rainure, celle-ci peut ainsi être abimée ou encrassée, ce qui peut gêner la translation du châssis lors de son assemblage ou son désassemblage avec l’interface. Cette rainure est aussi une source d’entrée d’eau ou de neige au niveau de l’élément d’arrêt, ce qui peut bloquer sa cinématique, notamment si l’eau gèle ou la neige se tasse. Par ailleurs, cette solution permet de protéger le moyen d’indexation 131 lors de la manipulation de la fixation non montée lorsque l’élément d’arrêt longitudinal est dans sa position inactive.
Dans cet exemple, le châssis comprend une ouverture traversante 114 dans le sens de la hauteur, selon une direction Z, débouchant d’un côté sur la face inférieure 111 du châssis et de l’autre côté sur une face supérieure 116 du châssis. L’ouverture traversante 114 est destinée à loger l’élément d’arrêt longitudinal 13, et plus particulièrement, à guider la translation verticale de l’élément d’arrêt longitudinal 13, au niveau de sa plaque 132. En conséquence, les dimensions des bords périphériques de l’ouverture traversante 114 correspondent sensiblement aux dimensions des bords périphériques de la plaque 132 de l’élément d’arrêt longitudinal 13, au jeu de fonctionnement près. Les bords périphériques de l’ouverture traversante 114 constituent un moyen de guidage. Les bords périphériques de la plaque 132 de l’élément d’arrêt longitudinal 13 constituent un moyen de guidage complémentaire. Ce moyen de guidage est ainsi apte à coopérer avec le moyen de guidage complémentaire de sorte à guider la translation de l’élément d’arrêt longitudinal 13 par rapport au châssis 11. Pour améliorer davantage le guidage et éviter le basculement de l’élément d’arrêt longitudinal 13 lorsqu’il se déplace, le châssis 11 peut comprendre des extensions verticales supérieures 115 s’étendant, vers le haut, depuis la face supérieure 116 du châssis 11. Ces extensions verticales supérieures 115 comprennent une face ou une génératrice sensiblement dans le même plan qu’un des bords périphériques de l’ouverture traversante 114. Ces extensions 115 sont aptes à coopérer avec les bords périphériques de la plaque 132 ou la surface antérieure 1333 plane verticale de l’élément d’arrêt longitudinal 13 de sorte à guider la translation de l’élément d’arrêt longitudinal 13 par rapport au châssis 11. Ces extensions 115 constituent également un moyen de guidage, tel que défini précédemment. De même, la surface antérieure 1333 plane verticale de l’élément d’arrêt longitudinal 13 constituent également un moyen de guidage complémentaire, tel que défini précédemment.
Selon l’invention, le dispositif de retenue comprend un moyen d’actionnement 14 conçu et agencé pour interagir avec l’élément d’arrêt longitudinal 13. Le moyen d’actionnement 14 est porté par le châssis 11. Il comprend une première came 141 apte à interagir avec la première surface d’actionnement 1322 de l’élément d’arrêt longitudinal 13 de sorte à provoquer la translation de l’élément d’arrêt longitudinal 13 vers sa position active lorsque le moyen d’actionnement 14 est manipulé selon une direction. Le moyen d’actionnement 13 est monté mobile par rapport au châssis 11 entre une position d’engagement pour laquelle la première came 141 agit sur la première surface d’actionnement 1322 pour maintenir l’élément d’arrêt longitudinal 13 dans sa position active et une position de désengagement pour laquelle la première came 141 n’agit pas sur la première surface d’actionnement 1322 pour maintenir l’élément d’arrêt longitudinal 13 dans sa position active.
Selon l’invention, le moyen d’actionnement 14 est monté mobile uniquement en rotation par rapport au châssis 11 autour d’un axe de rotation Y14 sensiblement transversal au châssis 11. L’utilisation d’un levier pivotant est usuelle pour ce type de fixation. La cinématique est simple et est analogue à celle du levier d’actionnement 123 du mécanisme de maintien 12 de la chaussure, ce qui la rend ergonomique.