INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Structure latérale (3) de caisse (1) de véhicule automobile comprenant : - un arc pavillon (15), - une gouttière arrière (17), montée en aval dudit arc pavillon (15), ledit arc pavillon (15) comprenant une peau intérieure comprenant une doublure arc pavillon (29) et, en aval de ladite doublure arc pavillon (29), une doublure de custode (33), caractérisée en ce que ladite doublure de custode (33) comporte au moins un sous-ensemble supérieur de renfort (37) et un sous-ensemble inférieur (35), ledit sous-ensemble supérieur de renfort (37) s’interfaçant entre ladite doublure arc pavillon (29) et ladite gouttière arrière (17) et comportant des propriétés mécaniques supérieures à celle dudit sous-ensemble inférieur (35). Structure latérale (3) selon la revendication 1, caractérisée en ce que le sous-ensemble supérieur de renfort (37) de la doublure de custode (33) comporte des points de fixation (39, 41) d’un airbag rideau. Structure latérale (3) selon l’une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que la limite élastique du sous-ensemble supérieur de renfort (37) de la doublure de custode (33) est supérieure à 300 MPa. Structure latérale (3) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que l’épaisseur du sous-ensemble supérieur de renfort (37) de la doublure de custode (33) est supérieure à 0,9mm. Structure latérale (3) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le sous-ensemble supérieur de renfort (37) comporte une portion de liaison (43) s’étendant depuis la doublure arc pavillon (29) jusqu’à la gouttière arrière (17). Structure latérale (3) selon la revendication 5, caractérisée en ce que la portion de liaison (43) comporte un axe longitudinal (45) sensiblement confondu avec un axe longitudinal (47) de la doublure arc pavillon (29). Structure latérale (3) selon l’une des revendications 5 ou 6, caractérisée en ce que le sous-ensemble supérieur de renfort (37) comporte une aile de fixation (49) comportant un axe longitudinal (51) formant un angle compris entre environ 45° et environ 70° relativement à un axe longitudinal (45) de la portion de liaison (43). Structure latérale (3) selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que le sous-ensemble supérieur de renfort (37) et le sous-ensemble inférieur (35) de la doublure de custode (33) sont fixés relativement l’un à l’autre. Structure latérale (3) selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que le sous-ensemble supérieur de renfort (37) de la doublure de custode (33) comporte un bord de liaison (55) présentant une géométrie complémentaire d’un bord de liaison (57) du sous-ensemble inférieur (35) de la doublure de custode (33). Véhicule automobile comportant une caisse (1), caractérisé en ce que ladite caisse (1) comporte au moins une structure latérale (3) obtenue selon l’une quelconque des revendications 1 à 9.
Ensemble structurel arrière (1) pour véhicule automobile (10), l’ensemble structurel formant un anneau (9) autour d’un ouvrant (11) d’un coffre (2) arrière du véhicule automobile (10), l’ensemble structurel comportant une pluralité de pièces reliées entre elles et formant autour de l’ouvrant (11) une gorge (4) selon un contour fermé (7), caractérisé en ce que l’ensemble structurel comporte un arceau tubulaire (5) logé dans la gorge (4). Ensemble structurel arrière (1) selon la revendication précédente, dans lequel l’arceau tubulaire (5) est formé d’une seule partie. Ensemble structurel arrière (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’arceau tubulaire (5) présente une section transverse circulaire. Ensemble structurel arrière (1) selon la revendication précédente, dans lequel un diamètre extérieur de l’arceau tubulaire (5) est compris entre 35 mm et 45 mm. Ensemble structurel arrière (1) selon la revendication précédente, dans lequel l’arceau circulaire est creux et présente une épaisseur, prise entre un diamètre intérieur et le diamètre extérieur, supérieure ou égale à 1,5 mm. Ensemble structurel arrière (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’arceau tubulaire (5) est fixé solidairement à certaines des pièces formant l’ouvrant (11), dites pièces de renfort (8) configurées pour pouvoir transmettre des efforts mécaniques à une caisse du véhicule automobile (10) ou à un pavillon de toit dudit véhicule automobile (10). Ensemble structurel arrière (1) selon la revendication précédente, dans lequel l’arceau tubulaire (5) est fixé aux pièces de renfort (8) par l’intermédiaire de pattes de fixation (6), chaque patte de fixation (6) étant fixée solidairement, d’une part, à l’arceau tubulaire (5) et, d’autre part, à l’une des pièces de renfort (8). Ensemble structurel arrière (1) selon la revendication précédente, dans lequel les pièces de renfort (8) sont choisies parmi les suivantes : - une zone de charnière (83) de l’ouvrant (11) ; et/ou - une doublure de custode (82) ; et/ou - un appui de tablette (81) arrière ; et/ou - un bas de caisse ; et/ou - une zone de gâche (84) de l’ouvrant (11). Ensemble structurel arrière (1) selon la revendication précédente, dans lequel, au niveau de la zone de charnière (83) de l’ouvrant (11) et/ou de la zone de gâche (84) de l’ouvrant (11), la patte de fixation (6) correspondante prend la forme d’un insert (61) pour l’arceau tubulaire (5), ledit arceau tubulaire (5) étant logé dans l’insert (61) formant la patte de fixation (6) correspondante. Véhicule automobile (10) comportant un coffre (2) et un ouvrant (11) rendu mobile en rotation par l’intermédiaire de charnières, le véhicule automobile (10) comportant un ensemble structurel arrière (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes.
Atterrisseur d’aéronef destiné à être articulé à un élément de structure de l’aéronef pour se déplacer entre un état déployé et un état rétracté, l’atterrisseur comprenant une jambe (2) munie d’un caisson ainsi qu’une porte fixe (7) liée au caisson, caractérisé en ce que l’atterrisseur comporte au moins un volet (10) s’étendant longitudinalement le long de la jambe et monté mobile relativement à la porte fixe entre une position de repos où le volet s’étend latéralement dans le prolongement de la porte fixe et une position de service où le volet s’étend latéralement de manière inclinée vis-à-vis de la porte fixe. Atterrisseur selon la revendication 1, dans lequel le volet (10) est porté par la porte fixe (7). Atterrisseur selon l’une des revendications 1 ou 2, dans lequel le volet (10) est conformé en une plaque. Atterrisseur selon l’une des revendications 1 à 3, le volet (10) est agencé au moins en partie à l’intérieur de la porte fixe dans sa position de repos. Atterrisseur selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le volet (10) présente une longueur inférieure à celle de la porte fixe (7). Atterrisseur selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le volet (10) comporte au moins un orifice. Atterrisseur selon l’une des revendications précédentes, dans lequel en position de service, le volet (10) s’étend à l’orthogonal de la porte fixe. Atterrisseur selon l’une des revendications précédentes, comprenant un système d’actionnement (14) du volet qui comporte au moins un organe d’actionnement électrique et/ou hydraulique. Atterrisseur selon l’une des revendications 1 à 8, comprenant un système d’actionnement (14) du volet, au moins un élément dudit système d’actionnement du volet étant lié à un axe de rotation de la jambe vis-à-vis de l’aéronef. Atterrisseur selon l’une des revendications 1 à 8, comprenant un système d’actionnement (14) du volet configuré pour actionner le volet selon au moins une loi prédéfinie basée sur un angle d’ouverture de la porte fixe. Procédé de commande du volet d’un atterrisseur selon l’une des revendications précédentes, dans lequel on commande le volet (10) de sorte qu’il soit dans sa position de service lorsque la porte fixe est à un angle d’ouverture compris entre 50 et 60 degrés. Procédé de commande du volet d’un atterrisseur selon l’une des revendications précédentes, dans lequel on commande le volet (10) de sorte qu’il soit dans sa position de repos lorsque : l’atterrisseur est dans son état rétracté, et/ou l’atterrisseur est dans son état déployé.
Dispositif (100) de traitement des eaux, caractérisé en ce qu’il comporte : une cuve (505) comportant un moyen (105) de traitement biologique aérobie d’effluents présents dans ladite cuve, une unité (110) de traitement, déportée du moyen de traitement biologique, qui comporte : un moyen (165) de production d’air sous pression pour fournir l’air sous pression à la cuve, une pompe (130) à flux pulsatoire pour aspirer des effluents dégrillés de la cuve et un filtre (135) tangentiel vertical ou oblique, pour filtrer les effluents issus de la pompe à flux pulsatoire, comportant une sortie (140) pour eau filtrée. Dispositif (100) selon la revendication 1, dans lequel la crépine (550) : présente une porosimétrie au plus du 1/3 du diamètre interne des fibres creuses contenues dans le module membranaire de filtration (220), comporte une sortie pour effluents dégrillés reliée à la pompe (130) à flux pulsatoire. Dispositif (100) selon la revendication 2, dans lequel la crépine (550) est positionnée de manière horizontale au-dessus et au plus près du diffuseur fines bulles (170), Dispositif (100) selon l’une des revendications 1 à 3, qui comporte une sonde (510) de niveau positionnée dans la cuve, ladite sonde comportant : un tube (705) creux configuré pour permettre le passage de deux fils (710) électriques, ledit tube comportant une ouverture (715) longitudinale à chaque extrémité, deux électrodes (720), chaque électrode étant reliée à un fil électrique, les deux électrodes dépassant au moins partiellement d’une première ouverture du tube, un cache (725) tubulaire en matériau déformable recouvrant au moins partiellement chaque électrode fixé au tube creux pour former, avec le tube creux, un volume unique et un lest (730) fixé au cache tubulaire. Dispositif (100) selon l’une des revendications 1 à 4, qui comporte un filtre (145) à charbons actifs pour filtrer les effluents issus du filtre tangentiel. Dispositif (100) selon l’une des revendications 1 à 5, qui comporte un moyen (515) de réalisation d’une osmose inverse des effluents issus du filtre tangentiel. Dispositif (100) selon l’une des revendications 1 à 6, qui comporte un moyen (520) d’injection de minéraux dans les effluents issus du filtre d’osmose inverse. Dispositif (100) selon l’une des revendications 1 à 7, qui comporte un moyen (525) d’ajout d’amendements dans les effluents issus du filtre tangentiel. Dispositif (100) selon l’une des revendications 1 à 8, qui comporte un capteur (530) de transmittance des effluents issus du filtre (135) tangentiel et un détecteur (535) d’une rupture de filtre en fonction de la transmittance captée. Dispositif (100) selon l’une des revendications 1 à 9, qui comporte : une entrée (170) pour air dans la cuve (505) et un distributeur (540) de flore bactérienne par effet Venturi relié à une conduite (545) de fourniture d’air reliée à l’entrée pour air. DISPOSITIF DE TRAITEMENT DES EAUX COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF
Procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté, notamment un pare-brise ou un toit de véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : - la fourniture d’une première feuille de verre (1), puis - une étape de dépôt, sur au moins une partie d’une première face de ladite première feuille de verre (1), d’une première couche d’émail (11), puis - une étape de dépôt par impression numérique, seulement sur une partie de ladite première couche d’émail (11), d’une deuxième couche d’émail (12), ladite deuxième couche d’émail (12) ayant une composition différente de celle de la première couche d’émail (11) et comprenant du bismuth, puis - une étape de bombage simultané de la première feuille de verre (1) et d’une feuille de verre supplémentaire, ladite première face étant tournée vers ladite feuille de verre supplémentaire, puis - une étape de feuilletage de ladite première feuille de verre (1) avec la feuille de verre supplémentaire au moyen d’un intercalaire de feuilletage. Procédé selon la revendication 1, dans lequel l’étape de dépôt de la première couche d’émail (11) est réalisée par sérigraphie. Procédé selon l’une des revendications précédentes, ne comprenant pas d’étape de séchage entre le dépôt de la première couche d’émail (11) et le dépôt de la deuxième couche d’émail (12). Procédé selon l’une des revendications précédentes, comprenant, avant l’étape de bombage, une étape de pré-cuisson de la première feuille de verre (1) revêtue de la première (11) et de la deuxième couche d’émail (12). Procédé selon l’une des revendications précédentes, dans lequel la première couche d’émail (11) est opaque, de teinte noire, et forme une bande en périphérie de la première feuille de verre (1). Procédé selon la revendication précédente, dans lequel la deuxième couche d’émail (12) est déposée au moins aux coins de la première feuille de verre (1). Procédé selon la revendication précédente, dans lequel la deuxième couche d’émail (12) s’étend depuis les bords de la première feuille de verre (1) jusqu’à une distance allant de 1 à 10 cm, notamment de 2 à 5 cm, desdits bords. Procédé selon l’une des revendications précédentes, dans lequel lors du bombage, la première feuille de verre (1) est située sous la feuille de verre supplémentaire. Procédé selon l’une des revendications précédentes, dans lequel, dans le vitrage bombé feuilleté, la première feuille de verre (1) est située du côté convexe du vitrage et la première face est tournée vers l’intercalaire de feuilletage. Vitrage bombé feuilleté, notamment pare-brise ou toit de véhicule automobile, obtenu selon le procédé de l’une des revendications précédentes, comprenant une première feuille de verre (1) revêtue sur au moins une partie d’une première face d’une première couche d’émail (11), elle-même partiellement revêtue d’une deuxième couche d’émail (12) ayant une composition différente de celle de la première couche d’émail (11) et comprenant du bismuth, ladite première feuille de verre (1) étant feuilletée avec une feuille de verre supplémentaire au moyen d’un intercalaire de feuilletage.
Composition de caoutchouc qui comprend un élastomère diénique, une première silice qui est une silice de précipitation ou de pyrogénation et qui est de surface spécifique BET supérieure à 100 m 2 /g à titre de charge renforçante, une deuxième silice qui est une microsilice de surface spécifique BET inférieure à 50 m 2 /g, un agent de couplage silane et un système de réticulation, dans laquelle les taux de la première silice et de la deuxième silice étant exprimés en partie en poids pour cent parties d’élastomère, pce, et notés respectivement T1 et T2 T1 est supérieur à 15 pce et est inférieur à T2 et la somme de T1 et de T2 est supérieure à 75 pce. Composition de caoutchouc selon la revendication 1 dans laquelle la deuxième silice a une surface spécifique BET supérieure à 10 m 2 /g et inférieure à 40 m 2 /g. Composition de caoutchouc selon la revendication 1 ou 2 dans laquelle la première silice a une surface spécifique BET inférieure à 200 m 2 /g, préférentiellement inférieure à 180 m 2 /g. Composition de caoutchouc selon l’une quelconque des revendications 1 à 3 dans laquelle l’élastomère diénique est un homopolymère d’un 1,3-diène ou un copolymère d’un 1,3-diène ou leur mélange. Composition de caoutchouc selon l’une quelconque des revendications 1 à 4 dans laquelle l’élastomère diénique est un copolymère d’éthylène et d’un 1,3-diène et contient plus de 50% en mole d’unité éthylène. Composition de caoutchouc selon la revendication 4 ou 5 dans laquelle le 1,3-diène est le 1,3-butadiène ou un mélange de 1,3-diènes dont un est le 1,3-butadiène. Composition de caoutchouc selon l’une quelconque des revendications 1 à 6 dans laquelle la somme de T1 et de T2 est inférieure à 140 pce. Composition de caoutchouc selon l’une quelconque des revendications 1 à 7 dans laquelle la somme de T1 et de T2 est supérieure à 90 pce et inférieure à 140 pce. Composition de caoutchouc selon l’une quelconque des revendications 1 à 8 dans laquelle T1 et T2 satisfont à la relation (1) suivante T2 ≥ 1.73 x (T1 + T2) – 125 (1) Composition de caoutchouc selon l’une quelconque des revendications 1 à 9 dans laquelle le système de réticulation est un système de vulcanisation. Pneumatique qui comprend une composition de caoutchouc selon l’une quelconque des revendications 1 à 10. Pneumatique qui comporte une bande de roulement comprenant une composition de caoutchouc selon l’une quelconque des revendications 1 à 10.
Film chauffant destiné à un plancher chauffant pour véhicules, notamment ferroviaires, comprenant un support plan qui présente des orifices traversants et un élément chauffant plan constitué d’un fil conducteur électrique et fixé sur ledit support, ledit fil s’étendant selon un motif déterminé. Film chauffant selon la revendication 1 dans lequel le fil chauffant est fixé sur ledit support par collage ou couture. Film chauffant selon la revendication 1 ou 2 dans lequel l’élément chauffant présente un diamètre compris entre 0,01 mm et 3 mm et, de préférence, entre 0,01 mm et 0,05 mm. Film chauffant selon l’une quelconque des revendications 1 à 3 dans lequel le support plan est formé d’une association de fils et/de fibres ménageant entre eux des espaces libres au travers du support. Film chauffant selon l’une quelconque des revendications 1 à 4 dans lequel le support plan est formé d’un treillis ou d’une grille. Film chauffant selon l’une quelconque des revendications 1 à 5 dans lequel l’élément chauffant présente une densité de fil variable sur sa surface. Plancher chauffant pour véhicules ferroviaires comprenant une âme (4) entre un panneau supérieur (50) destiné à être recouvert d'un revêtement de sol et un panneau inférieur (51), ainsi qu'un film chauffant collé entre ledit panneau supérieur (50) et ladite âme (4), ledit film chauffant étant conforme à l’une quelconque des revendications 1 à 5. Plancher selon la revendication 7, caractérisé en ce que l’âme (4) est une structure alvéolaire ou en nid d’abeille, ou encore en mousse, réalisée en une matière plastique, composite ou métallique, ou encore une structure en bois, en composite ou en bois. Plancher selon la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce que le panneau supérieur et le panneau inférieur peuvent être réalisés en une matière métallique, composite ou plastique, ou encore en bois. Plancher selon l'une quelconque des revendications 7 à 9, caractérisé en ce que l'adhésif utilisé pour coller ensemble le panneau supérieur, le film chauffant, l’âme et le panneau inférieur, est à base de polyester, de polyéther ou de polyuréthane.
Utilisation d’au moins un polymère d’aluminosilicate ayant une structure locale de type imogolite à titre d’ingrédient actif contre les microorganismes phytopathogènes. Utilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que les polymères d’aluminosilicate sont choisis parmi les imogolites, les allophanes et les proto-imogolites, leurs dérivés respectifs et leurs mélanges. Utilisation selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les polymères d’aluminosilicate sont choisis parmi les mélanges de polymères constitués de 5 à 90 % en masse d’imogolite et/ou d’un dérivé d’imogolite, de 5 à 90 % en masse d’allophane et/ou d’un dérivé d’allophane, et de 5 à 90 % en masse de proto-imogolite et/ou d’un dérivé de proto-imogolite, la somme de ces pourcentages individuels étant égale à 100 %. Utilisation selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que les polymères d’aluminosilicate sont utilisés en combinaison avec du peroxyde d’hydrogène. Utilisation selon la revendication 4, caractérisée en ce que le rapport massique polymères d’aluminosilicate/peroxyde d’hydrogène varie de 1:0,01 à 1:0,8. Utilisation selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les microorganismes phytopathogènes sont des champignons phytopathogènes ou des bactéries phytopathogènes. Utilisation selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les microorganismes phytopathogènes sont des pseudochampignons de la famille des Peronosporaceae de la classe des Oomycètes. Procédé pour lutter contre l’apparition de maladies occasionnées par des microorganismes phytopathogènes chez les plantes, ledit procédé comprenant au moins une étape d’application, sur lesdites plantes, d’une composition comprenant, à titre d’ingrédient actif contre lesdits microorganismes. phytopathogènes, au moins un polymère d’aluminosilicate ayant une structure locale de type imogolite. Procédé selon la revendication 8, caractérisé en ce qu’il est appliqué au traitement de la vigne, des pieds de pommes de terre ou des pieds de tomates. Procédé selon la revendication 8 ou 9, caractérisé en ce que la concentration en polymères d’aluminosilicate au sein de ladite composition varie de 0,1 à 100 g/L. Procédé selon l’une quelconque des revendications 8 à 10, caractérisé en ce que ladite composition contient du peroxyde d’hydrogène. Procédé selon la revendication 11, caractérisé en ce que le rapport massique polymères d’aluminosilicate / peroxyde d’hydrogène varie de 1:0,01 à 1:0,8. Procédé selon l’une quelconque des revendications 8 à 12, caractérisé en ce que l’étape d’application consiste en une étape d’épandage ou de pulvérisation de ladite composition sur les parties aériennes de la plante à traiter. Procédé selon l’une quelconque des revendications 8 à 13, caractérisé en ce que l’on applique une dose de polymères d’aluminosilicate comprise entre 100 g et 5 kg par hectare. Procédé selon l’une quelconque des revendications 8 à 14, caractérisé en ce que ledit procédé est mis en œuvre pour lutter contre le mildiou, et en ce que le nombre d’applications de ladite composition varie de 5 à 15 applications par an en moyenne.
Dispositif d’attache (1 ; 101) pour des bandes de tissu (Bt) ou des bijoux (Bj), caractérisé en ce que le dispositif (1 ; 101) comprend au moins une pièce de fixation (3 ; 103) comprenant : - une portion externe (5 ; 105), et - une portion interne (9 ; 109) fixée à l’arrière de la portion externe (5 ; 105), la portion interne (9 ; 109) étant apte à permettre la fixation des bandes de tissu (Bt) ou de bijoux (Bj) sur le dispositif d’attache (1 ; 101). Dispositif d’attache (1 ; 101) pour des bandes de tissu (Bt) ou des bijoux (Bj) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la portion interne (9 ; 109) de la pièce de fixation (3 ; 103) est cachée par la portion externe (5 ; 105) de sorte que ladite portion interne (9 ; 109) n’est pas visible lorsque le dispositif d’attache (1 ; 101) est porté par un utilisateur. Dispositif d’attache (1) selon l’une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la portion interne (9) de chacune des pièces de fixation (3) comprend : - un élément de fixation (11) apte à permettre la fixation d’une bretelle (Bt), et - un ou plusieurs orifices de fixation (15) montés sur l’élément de fixation (11), chacun desdits orifices (15) étant apte à recevoir au moins un fermoir (Bj.f) de bijou (Bj). Dispositif d’attache (101) selon l’une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la portion interne (109) de chacune des pièces de fixation (103) comprend : - un dispositif de fixation (111) configuré pour collaborer avec le dispositif de fixation (111) correspondant d’une autre pièce de fixation (103), de manière à refermer le dispositif d’attache (101), - un ou plusieurs orifices de fixation (115) positionnés latéralement au dispositif de fixation (111), chaque orifice (115) pouvant accueillir au moins un fermoir (Bj.f) de bijou (Bj), - un pion (117) positionné à une extrémité (115A) d’un ou plusieurs orifices de fixation (115), sur une face arrière (109A) de la portion interne (109), et - un orifice (119) positionné diamétralement au pion (117) et de l’autre côté du dispositif de fixation (111) sur une face arrière (109A) de la portion interne (109), le pion (117) de l’une des pièces de fixation (103) étant configuré pour s’insérer dans l’orifice (119) correspondant d’une autre pièce de fixation (103).