INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne une installation de pré-traitement de déchets d’amiante comprenant une enceinte étanche (1) munie d’une trappe d’entrée à fermeture étanche pour l’introduction de sacs de déchets amiantés et d’une trappe de sortie (17) à fermeture étanche pour l’évacuation des sacs de déchets amiantés décontaminés, l’installation étant caractérisée par le fait qu’elle comprend en outre un module de décontamination (2) des sacs de déchets amiantés comprenant : - un convoyeur (3) configuré pour recevoir les sacs de déchets amiantés successifs introduits par la trappe d’entrée et pour les transporter à travers l’enceinte (1) selon une direction de convoyage (D0) depuis une extrémité amont (3a) côté trappe d’entrée vers une extrémité aval (3b) côté trappe de sortie (17) ; - une unité de lavage (4) comportant des moyens de projection agencés dans l’enceinte, aptes à être reliés à une source d’alimentation en eau et configurés pour projeter de l’eau sur les sacs de déchets amiantés transportés par le convoyeur (3) ; et - une unité d’ensachage (5) des sacs de déchets agencée dans l’enceinte (1), en aval de l’unité de lavage (4), et configurée pour permettre l’introduction de chaque sac de déchets dans un emballage étanche.
Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4.
La divulgation se rapporte à un outil (1) de formage incrémental. Un tel outil comprend, selon la divulgation :
- un corps (2) d’outil ;
- une tête (3) d’outil, solidaire du corps (1) et comprenant un poinçon (30) ;
- un logement (22) ménagé au sein du corps (2) ;
- un actionneur (4), prenant place dans le logement (22) et apte à produire une vibration selon une première direction pouvant se propager jusqu’au poinçon (30) ;
- au moins un moyen de transformation (4, 22, 3) de la première direction de la vibration en une deuxième direction de la vibration, durant sa propagation jusqu’au poinçon (30).
Système (1) de détection de la présence de bicycles (2) stationnés chacun sur un emplacement d’une installation (3) de stationnement d’une pluralité de bicycles (2), le système (1) étant remarquable en ce qu’il comprend : - des interrupteurs (11) destinés à être positionnés au niveau de chaque emplacement, et déplaçables depuis une première position, rappelée, de préférence élastiquement, vers une deuxième position destinée à être maintenue par le bicycle (2) stationné en appui, directement ou indirectement, sur l’interrupteur (11) ; -des convertisseurs mécaniques d’énergie (12), assujettis à chaque interrupteur (11) et aptes à convertir le déplacement de l’interrupteur (11) en courant électrique ; - des émetteurs (13) connectés à chaque convertisseur (12) et destinés à être alimentés électriquement par les convertisseurs mécaniques d’énergie (12) pour envoyer un signal (16) d’actionnement de l’interrupteur (11), le signal (16) émis intégrant au moins un identifiant de l’emplacement au niveau duquel l’interrupteur (11) est destiné à être positionné ; - des moyens de réception (14) des signaux d’actionnement ; et - des moyens de traitement (15) des signaux (16) pour déduire une présence ou une absence du bicycle (2) sur l’emplacement en fonction des signaux (16) d’actionnement reçus.
Dispositif de rangement de vélo permettant de ranger et, le cas échéant, de transporter un vélo de manière pratique et sure, comprenant un bac (10), comportant un fond (11) et des parois latérales formant un volume intérieur ouvert sur son côté supérieur, et une garniture (20), installée dans le volume intérieur du bac (10) et comportant une pluralité de cavités ouvertes sur le côté supérieur de la garniture (20), ladite pluralité de cavités comprenant au moins : une première cavité oblongue (31), configurée pour recevoir une première roue d’un vélo, une deuxième cavité oblongue (32), configurée pour recevoir une deuxième roue du vélo, une troisième cavité oblongue (41), configurée pour recevoir un pédalier du vélo, et deux encoches (42a, 42b), configurées pour recevoir chacune une extrémité d’une fourche du vélo.
La présente divulgation est relative à un navire porte-conteneurs à propulsion par le vent présentant au moins une coque (2) comprenant une cale (3) configurée pour recevoir une rangée de conteneurs (Co), les conteneurs orientés longitudinalement suivant la direction transversale du navire, ainsi qu’un système de transbordement (4, 4) comprenant un pont roulant configuré pour circuler au-dessus des conteneurs de la rangée suivant la direction longitudinale, entre des voiles du navire, et un système de levage 5 embarqué sur le pont roulant. Le système de levage (5) est configuré pour assurer, lors du déchargement, le levage du conteneur hors de la cale, ainsi qu’un déplacement du conteneur en porte à faux latéral assurant un déchargement du conteneur. Le pont roulant peut être ancré à la coque en navigation pour limiter sa déformation. Le système de levage est rétracté sur le pont roulant en une position de moindre encombrement vertical supprimant les risques d’interférence avec les voiles.
Dispositif de surpression et aéronef équipé d’au moins un tel dispositif
L'invention a pour objet un dispositif de surpression comportant au moins une paroi (38) mobile entre des positions fermée et ouverte et isolant en position fermée des zones intérieure et extérieure (ZI, ZE). Le dispositif de surpression comprend au moins un système de maintien (54) de la paroi (38) en position fermée comportant au moins un élément fusible (56) logé à cheval dans un premier logement (58) solidaire d’une première partie mobile (42) de la paroi (38) et dans un deuxième logement (60) solidaire d’une deuxième partie mobile de la paroi (38) ou d’un élément fixe, l’élément fusible (56) étant configuré de manière à rester intègre lorsque la pression dans la zone intérieure (ZI) est inférieure à une valeur donnée et à se rompre lorsque cette pression est supérieure ou égale à la valeur donnée. Cette conception permet de réduire la masse, l’encombrement et les coûts de chaque système de maintien (54)
La présente invention concerne un redresseur (5) d’un ensemble de production de poussée (3) non caréné comprenant une pluralité d’aubes (7) présentant chacune : - un sommet (11) et une limite radialement interne (10) correspondant à une intersection entre l’aube (7) et un carter (8) de la turbomachine (1) ; - un squelette (16) ; et - une déviation (δ) du profil, correspondant à une valeur absolue d’une différence entre une tangente au squelette (16) au bord d’attaque (14) et une tangente au squelette (16) au bord de fuite (15) de l’aube (7), comprise entre 20° et 45° au niveau de la limite radialement interne (10) de l’aube (7) et entre 10° et 25° au niveau du sommet (11) de l’aube (7).
La présente invention concerne un dispositif mécanique (1) comprenant un pignon d’entrée (2), un arbre intermédiaire (4) et un pignon de sortie (3) coaxiaux et mobiles en rotation autour d’un axe de rotation (AX) ainsi qu’un couplemètre (7) à roue phonique muni d’un arbre de référence (8) lié par une extrémité distale (82) audit arbre intermédiaire (4), d’index de mesure (48) agencés à une extrémité proximale (41) dudit arbre intermédiaire (4) et d’index de référence (88) agencé à une extrémité proximale (81) dudit arbre de référence (8). Une première liaison mécanique (5) relie ledit pignon d’entrée (2) et ledit arbre intermédiaire (4). Une deuxième liaison mécanique (6) relie une première extrémité distale (42) dudit arbre intermédiaire (4) et ledit pignon de sortie (3) et comporte des séries de premières dents (45) agencées sur ladite extrémité distale (42) et de deuxièmes dents (35) agencées sur ledit pignon de sortie (3) ainsi qu’un anneau d’entraînement (60) comportant une série de dents de liaison (65) coopérant avec lesdites premières et deuxièmes dents (42,35).
Dispositif de transmission (30) d’un mouvement comportant : - un premier ensemble (100) comprenant un logement (110) s’étendant le long d’un premier axe (B) ; - un second ensemble (200) configuré pour se déplacer en rotation et en translation le long dudit premier axe à l’intérieur dudit logement ; - un premier organe élastique (300) ; dans lequel le premier ensemble comprend une première butée axiale (121) et le second ensemble comprend une première butée axiale complémentaire (221), un premier jeu axial (J1) étant formé entre la première butée axiale et la première butée axiale complémentaire, dans lequel le premier organe élastique est apte à être déformé lors de la translation du second ensemble le long du premier axe lorsqu’un effort axial supérieur à un premier seuil est exercé, la première butée axiale complémentaire venant en appui axial sur la première butée axiale.
Dispositif de collecte de données rapide et standardisées pour le suivi d’écosystèmes marin à grande profondeur (30-150m). Il comporte un propulseur sous-marin (1), un système de vue verticale à intervallomètre avec calibration laser (2) également illustré par [Fig.3], un système de prise de vue vidéo avec calibration laser (3) également illustré par [Fig.4], et un système de prise de vue vidéo stéréoscopique (4) également illustré par [Fig.5].
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la collecte de données de suivi d’écosystèmes marin à grande profondeur (30-150m).
Ce mécanisme de changement de pas (70) comprend un bâti (72), un vérin de commande (74) comportant une partie (102) mobile en translation relativement au bâti (72), et un système de liaison (78) reliant la partie mobile (102) à une aube à calage variable (56) de sorte à convertir la translation de la partie mobile (102) en une rotation de l’aube à calage variable (56). Il comprend également un palier de transfert de fluide (257) pour l’alimentation du vérin de commande (74) en fluide de commande provenant d’une source (76) relativement à laquelle le vérin de commande (74) est mobile en rotation. Le vérin de commande (74) s’étend au moins pour partie autour du palier de transfert de fluide (257).
Ce mécanisme de changement de pas (70) comprend un bâti (72), une partie mobile (102) mobile en translation suivant un axe longitudinal (X), et un dispositif de verrouillage (160). Le dispositif de verrouillage (160) comprend un organe de support (162), mobile en translation suivant l’axe longitudinal (X) entre une position de fonctionnement et une position de verrouillage, et un système vis-écrou (164). Le système vis-écrou (164) est formé par un système de vis à rouleaux satellites (195) comprenant une vis (176) solidaire en translation de l’organe de support (162) et montée mobile en rotation autour de l’axe longitudinal (X) et un écrou (178) solidaire de la partie mobile (102). La vis (176) présente une surface de butée (186) qui est à distance du bâti (72) lorsque l’organe de support (162) est en position de fonctionnement et en appui contre le bâti (72) lorsque l’organe de support (162) est en position de verrouillage.
Ce mécanisme de changement de pas (70) comprend un bâti (72), un piston (110) mobile en translation suivant un axe longitudinal (X), et un dispositif de verrouillage (160). Le dispositif de verrouillage (160) comprend un organe de support (162), mobile en translation suivant l’axe longitudinal (X) entre une position de fonctionnement et une position de verrouillage, et un système vis-écrou (164). Le système vis-écrou (164) est formé par un système de vis à rouleaux satellites (195) comprenant une vis (176) solidaire en translation de l’organe de support (162) et montée mobile en rotation autour de l’axe longitudinal (X) et un écrou (178) solidaire du piston (110). La vis (176) présente une surface de butée (186) qui est à distance du bâti (72) lorsque l’organe de support (162) est en position de fonctionnement et en appui contre le bâti (72) lorsque l’organe de support (162) est en position de verrouillage.
La présente invention concerne un train d’atterrissage (1) muni d’au moins deux premières roulettes (36, 37) montées sur deux premières roues libres (51, 52) respectives connectées à un premier patin (11) et configurées durant une phase d’atterrissage pour se bloquer dans le sens du retour élastique lors d’un déplacement du premier patin (11) selon un premier sens (401) allant du premier patin (11) vers un deuxième patin (12) et pour être libres dans le sens de l’enfoncement lors d’un déplacement selon un deuxième sens (402), au moins deux deuxièmes roulettes (41, 42) étant montées sur deux deuxièmes roues libres (53, 54) respectives connectées à un deuxième patin (12) et configurées durant une phase d’atterrissage pour se bloquer lors d’un déplacement du deuxième patin (12) selon le deuxième sens (402) et pour être libres lors d’un déplacement selon le premier sens (401).
Ce dispositif de protection d’un hélicoptère embarquant un treuil (2) muni d’un câble de levage (6) contre les conséquences d’une rupture brutale dudit câble, le treuil étant muni d’un orifice de sortie (5) du câble (6), est constitué par un écran (7) positionné au voisinage de l’orifice de sortie (5) du câble (6) ou déployable au voisinage de l’orifice de sortie (5) du câble (6), ledit écran étant orienté sensiblement perpendiculairement par rapport à la direction dudit orifice de sortie et s’étendant sur une distance d’au moins 20 centimètres par rapport audit orifice de sortie.
Ensemble de propulsion d’aéronef comprenant un turboréacteur ainsi que deux systèmes d’accrochage du turboréacteur distincts et aéronef comportant au moins un tel ensemble de propulsion
L'invention a pour objet un ensemble de propulsion d’aéronef comprenant :
un moteur (42) comportant un cœur de réacteur (54) ainsi qu’un carter de soufflante (62), un premier système d’accrochage (68) relié au carter de soufflante (62) par au moins une première attache moteur (72) et configuré pour être relié une structure (46) d’un aéronef par une première attache structure (74), un deuxième système d’accrochage (70), distinct et dissocié du premier système d’accrochage (68), relié au cœur de réacteur (54) par au moins une deuxième attache moteur (78) et configuré pour être relié à la structure (46) par une deuxième attache structure (80).
Une installation de transport par câble est munie d’un véhicule et d’une gare (1). La gare comporte un dispositif de déplacement (4) pour déplacer le véhicule dans la gare (1). Le dispositif de déplacement (4) définit un chemin de circulation du véhicule et déplace le véhicule. Une plateforme (5) est disposée d’un côté du chemin de circulation. La plateforme (5) autoriser la circulation à côté du dispositif de déplacement (4) et permettre une intervention sur le dispositif de déplacement (4). La gare (1) définit un espace de passage pour une pince (3) du véhicule. Le dispositif de déplacement (4) est disposé entre la plateforme (5) et l’espace de passage. Une plateforme additionnelle est déplaçable entre des première et deuxième positions. Dans une première position la plateforme additionnelle ne forme pas obstacle à la progression du véhicule. La deuxième position permet une intervention sur le dispositif de déplacement (4).
Structure arrière de caisse d’un véhicule comportant un portillon
La présente invention concerne une structure arrière de caisse d’un véhicule comportant un portillon (10) monté mobile sur deux parois par l’intermédiaire d’un bras d’articulation (20), une des parois comportant un moyen de guidage (30, 40) du bras d’articulation (20), le moyen de guidage (30, 40) comportant au moins deux chemins de came, le bras d’articulation (20) comportant deux cames solidaires du bras d’articulation (20), agencées chacune dans un chemin de came différent, les deux chemins de came comportant chacun une première portion (402, 302) et une deuxième portion (404, 304) inclinée par rapport à la première portion, les premières portions (402, 302) des chemins de came étant parallèles l’une par rapport à l’autre, les deuxièmes portions (404, 304) des chemins de came étant inclinées en sens contraire l’une par rapport à l’autre.
(figure 7)
Capot pour véhicule automobile et véhicule automobile comportant un tel capot
L’invention concerne un capot (3) de véhicule automobile comportant une peau externe, une doublure interne (9), un bord périphérique délimitant une zone intérieure (15) et comportant, à l’avant dudit capot (3), un nez (17) de capot, ladite doublure interne (9) étant reliée à ladite peau externe par une zone de fixation primaire située sur au moins une partie dudit bord périphérique. Selon l’invention, le capot (3) est remarquable en ce que la doublure interne (9) est reliée à la peau externe par au moins une zone de fixation secondaire (21) située dans ladite zone intérieure (15) et s’étendant sur une distance (D 1 ) inférieure ou égale à 200 millimètres depuis ledit nez (17) de capot. L’invention concerne aussi un véhicule automobile comportant un capot (3) selon l’invention.
Un jeu (100) d’ensembles de traverse de planche de bord (10 1 , 10 2 ) pour véhicule, comporte un premier et un deuxième ensembles de traverse de planche de bord (10 1 ; 10 2 ) pour véhicule (V), chaque ensemble de traverse de planche de bord (10 1 ; 10 2 ) comprenant une traverse (12), dont au moins une première portion longitudinale (18) est en un matériau contenant du plastique et comprend une pluralité de premières interfaces (22) de fixation de pattes de fixation (24). Les premier et deuxième ensembles de traverse de planche de bord (10 1 ; 10 2 ) sont différents, les premières portions longitudinales (18) de traverse (12) des premier et deuxième ensembles de traverse de planche de bord (10 1 ; 10 2 ) étant identiques.
Un véhicule de transport routier (1) de personnes comprenant une structure primaire (10), la structure primaire (10) comprenant une ossature de plancher (13) délimitant, en partie supérieure, un compartiment de vie (20) comportant une pluralité de sièges (21) fixés sur l’ossature de plancher (13), et en partie inférieure, au moins un compartiment moteur (30) comportant une chaîne de propulsion comprenant au moins un moteur électrique (3) et au moins une pile à combustible (4) pour alimenter le moteur électrique (3), ledit véhicule de transport routier (1) comprenant au moins un réservoir de combustible (2) monté dans le compartiment de vie (20) et relié fluidiquement à la pile à combustible (4) dans le compartiment moteur (30).
L’invention concerne un véhicule léger à propulsion électrique de type tricycle ou quadricycle comportant une structure de caisse (1) dotée d’un berceau d’accueil mécano-soudé (100) ainsi qu’une chaîne de propulsion électrique couplée à un train de roue, ladite chaîne de propulsion électrique comprenant une machine électrique (200) logée au moins partiellement dans ledit berceau d’accueil (100) ; caractérisé en ce qu’il comporte un déflecteur de protection anti-projections (300) recouvrant au moins partiellement par le dessous ledit berceau (100) en y étant fixé rigidement.
Structure avant de véhicule automobile et véhicule automobile pourvu d’une telle structure avant.
L’invention concerne une structure avant (7) de véhicule automobile, comprenant : - deux poutres structurelles (13) longitudinales et parallèles s’étendant de part et d’autre d’un moteur du véhicule, - deux appuis de façade (21) verticaux, sur lesquels sont fixées des extrémités avant desdites poutres structurelles, et - une traverse supérieure (47) transversale reliant, transversalement relativement au véhicule, lesdits appuis de façade (21) entre eux. L’invention est remarquable en ce que la structure avant (7) comporte deux pièces de support (29) s’interfaçant entre un desdits appuis de façade (21) et une extrémité correspondante de ladite traverse supérieure, agencées dans ladite structure avant pour transmettre des efforts transversaux depuis lesdites poutres structurelles (13) vers ladite traverse supérieure lors d’un choc frontal à recouvrement inférieur ou égal à 25%. L’invention concerne aussi un véhicule automobile comportant une telle structure avant.
L’invention vise principalement une chaussure mono-matériau constituée de :
15 à 65% en poids de polymère thermoplastique choisi parmi les polyamides ou copolyamides ; 35 à 85% en poids d’élastomère thermoplastique PEBA ; et 0 à 15% en poids d’additifs.
L’invention vise aussi un procédé pour sa fabrication ainsi que pour son recyclage, ainsi que la composition susceptible d’être obtenue après recyclage et son utilisation pour la fabrication de chaussures.
L'invention concerne un dispositif (10) d’application d'un raisin (12) de produit cosmétique, présentant un axe (A) central, et comportant :
- une base (14) comportant une paroi (16) externe tubulaire, une paroi (18) cylindrique interne agencée coaxialement à la paroi (16) externe ;
- une gaine (44) tubulaire reçue coulissant axialement entre la paroi (18) interne et la paroi (16) externe de la base (14), la gaine (44) comportant des ergots (50) coopérant chacun avec une rainure (52) associée de la base (14) ;
- la paroi (18) interne de la base (14) et la gaine (44) étant réalisées en un même matériau ;
caractérisé en ce que la gaine (44) comporte au moins trois ergots (50) faisant saillie radialement vers l'axe (A) central depuis une face cylindrique interne, les rainures (52) étant réalisées dans une face cylindrique externe de la paroi (18) interne.
La bouilloire (2) comprend un contenant (4) délimitant un volume interne destiné à contenir de l’eau ; une poignée de préhension (8) ; un bec verseur (9) ; un couvercle (11) ; un circuit d’évacuation de vapeur comprenant des premier et deuxième orifices d’admission de vapeur débouchant dans une face inférieure du couvercle (11) et configurés pour être disposés de part et d’autre d’un plan vertical médian (P) de la bouilloire (2) qui passe par le bec verseur (9) et la poignée de préhension (8), et des premier et deuxième tubes d’écoulement de vapeur (35, 36) reliés fluidiquement respectivement aux premier et deuxième orifices d’admission de vapeur et débouchant dans une chambre interne (31) délimitée par le couvercle (11).
La bouilloire comprend un contenant ; une poignée de préhension ; un bec verseur ; un couvercle (11) équipé d’un joint d’étanchéité annulaire (18) configuré pour coopérer de manière étanche avec le contenant ; et un dispositif de fixation configuré pour fixer de manière amovible le couvercle (11) au contenant et comprenant un élément de verrouillage prévu sur le contenant, un organe de verrouillage (19) monté mobile sur le couvercle (11) entre une position de verrouillage dans laquelle l’organe de verrouillage (19) fait saillie à travers une ouverture traversante (21) prévue sur le couvercle (11) et est configuré pour coopérer avec l’élément de verrouillage et une position de libération dans laquelle l’organe de verrouillage (19) est configuré pour libérer l’élément de verrouillage, et un organe d’étanchéité (25) configuré pour assurer une étanchéité au niveau de l’ouverture traversante (21).
La bouilloire comprend un contenant comprenant un volume interne ; et un couvercle (11) mobile entre des positions de fermeture et d’ouverture ; et un circuit d’évacuation de vapeur formé en partie par le couvercle (11) et configuré pour convoyer, à l’extérieur du volume interne (5), de la vapeur générée dans le volume interne (5). Le couvercle (11) comporte un orifice de vidange (42) à travers lequel de l’eau contenue dans le couvercle (11) peut être évacuée hors du couvercle (11), et le contenant (4) comporte un organe d’obturation (43) configuré pour obturer l’orifice de vidange (42) lorsque le couvercle (11) occupe la position de fermeture et pour libérer l’orifice de vidange (42) lorsque le couvercle (11) occupe la position d’ouverture.
La présente invention concerne un procédé de régénération, par craquage thermique, d'acide acrylique (AA), à partir de sous-produits lourds (résidus appelés LAA) issus d'une unité de production d'AA, en vue de leur recyclage dans l'atelier de production d’acide acrylique. Ce procédé est constitué de deux étapes fonctionnant en continu tout en améliorant les performances actuelles des installations de craquage.
La présente invention concerne des complexes d’imino-anilidures de fer, leurs procédés de préparation et leur utilisation en tant que catalyseurs dans la réaction de Suzuki-Miyaura