INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Système (2) d'aide à la conduite d'un véhicule (1) à l'approche d'une intersection (11-13) sur une route (10) empruntée par ce véhicule (1), ce système comprenant - un capteur (3) apte à détecter une information prédéfinie de circulation associée à ladite intersection; - un dispositif (4) de navigation apte à fournir une information cartographique associée à ladite intersection ; - un calculateur (5) configuré pour déterminer à partir de l'information de circulation et/ou l'information cartographique si ladite intersection (11-13) est une intersection avec priorité ; déterminer, lorsqu'il est déterminé que ladite intersection est une intersection avec priorité, si cette intersection comprend une jonction (21-24) routière avec ladite route sur un côté prédéfini du véhicule; générer, lorsqu'il est déterminé que ladite intersection avec priorité comprend une jonction routière sur ledit côté prédéfini du véhicule, une vitesse de consigne inférieure à une vitesse courante dudit véhicule.
La présente invention concerne un procédé de positionnement d’un triangle de signalisation d’un véhicule sur une chaussée. Le procédé calcule (35) une distance parcourue par un utilisateur depuis son véhicule et compare (36) cette distance avec une distance de positionnement du triangle de signalisation déterminée (33) à partir d’informations concernant l’emplacement où le véhicule est stationné obtenues (32) à partir d’une action (31) de l’utilisateur sur un dispositif.
DISPOSITIF DE MANŒUVRE D’UN LEVIER D ’UN SYSTEME D’ AIGUILLAGE FERROVIAIRE
L’invention concerne un dispositif de manœuvre d’un levier (8) d’un système d’aiguillage à pied d’œuvre comprenant : une barre rigide (10) ; un système d’accroche (100) relié mécaniquement à ladite barre rigide (10) au voisinage d’une extrémité distale comprenant : une tête d’accroche (110) configurée pour pouvoir être mise en prise par encastrement sur ledit levier (8) ; une première liaison mécanique (120) reliant ledit système d’accroche (100) et ladite barre rigide (10) ; une deuxième liaison mécanique (130) reliant ledit système d’accroche (100) et ladite barre rigide (10) au voisinage de ladite extrémité distale, ladite deuxième liaison mécanique formant un limiteur de couple configuré pour pouvoir désolidariser spontanément ladite barre rigide (10) dudit système d’accroche (100) au niveau de cette deuxième liaison mécanique (130) dès que la force exercée sur ladite barre rigide par un opérateur dépasse une valeur prédéterminée.
Un dispositif de sélection (DS) équipe un volant (VV) équipant un véhicule et comprenant une jante (JV) pouvant être saisie et entraînée en rotation par au moins une main d’un conducteur. Ce dispositif (DS) comprend un sélecteur (SF) monté dans une zone (ZP) de la jante (JV) munie d’au moins deux pictogrammes (PF1-PF4) représentatifs respectivement de fonctions réalisées par des équipements du véhicule, pouvant être au moins en partie déplacé manuellement dans cette zone (ZP) afin de permettre au conducteur de sélectionner l’un des pictogrammes (PF2), et agencé de manière à déclencher la réalisation de la fonction représentée par ce pictogramme (PF2) sélectionné.
L’invention concerne un renfort arrière (14) de longeron (2) destiné à collaborer avec un longeron (2) de véhicule automobile. Conformément à l’invention, le renfort arrière (14) présente, au niveau d’un bord longitudinal avant (20), une languette qui s’étend en saillie par rapport au bord longitudinal avant (20) et relativement à l’axe longitudinal.
- un échangeur (68, 70, 72) pour refroidir le flux de fumées et obtenir un flux de sortie (74, 76, 78).
Le flux d’entrée d’un premier étage comprend le flux gazeux à traiter, le flux d’entrée de chacun des autres étages comprenant le flux de sortie de l’étage précédent.
Dans les étages, sauf le dernier, le brûleur catalytique brûle seulement une fraction de l’hydrogène présent dans le flux d’entrée, le flux de sortie comprenant encore de l’hydrogène. L’installation produit au moins un flux d’eau (18) à partir du flux de sortie d’au moins l’un des étages.
Système informatique apte à générer de la chaleur comprenant : - un caisson, - un circuit d’eau apte à être connecté en entrée et en sortie à un réseau d’eau externe, ce circuit d’eau comprenant des tuyaux métalliques à l’intérieur du caisson, - au moins un panneau maintenu debout à la verticale à l’intérieur du caisson, ce panneau comprenant une boucle de tuyau métallique maintenue à la verticale et au moins une carte électronique plaquée verticalement sur une partie de la boucle, cette carte électronique étant dotée d’au moins un composant électronique capable de générer de la chaleur vers le tuyau métallique, - une interface de communication permettant à un système informatique externe d’accéder audit au moins un composant électronique en tant que ressource, - une interface de contrôle pour réguler une quantité d’énergie à générer par ledit au moins un composant électronique, - au moins une alimentation.
Dispositif et procédé de renouvellement d’air pour bâtiment comportant au moins un passage d’air obturable (4) adapté à s’étendre entre un côté intérieur (8) et un côté extérieur (9) d’une paroi (10), ce passage d’air obturable (4) comportant :
– un conduit d’air (7) adapté à former une communication fluidique entre le côté intérieur (8) et le côté extérieur (9) ;
– un obturateur (12) mobile entre une position de fermeture et une position d’ouverture du conduit d’air (7) ;
– un module de commande (18) de l’obturateur (12) ;
– un capteur de pression différentielle (14) adapté à mesurer le différentiel de pression entre ledit côté intérieur (8) et ledit côté extérieur (9), le module de commande (18) étant adapté à commander l’obturateur (12) en fonction de ce différentiel de pression.
Dispositif d’application de chaud-froid, avec évacuation optimisée de la chaleur
L’invention concerne un dispositif comprenant:
- un applicateur froid (4) relié thermiquement à la surface froide (10) d’une cellule Peltier ;
- un applicateur chaud (3) présentant un axe d’application (3a) décalé angulairement de l’axe d’application de l’applicateur froid selon une valeur comprise entre 60° et 150°;
- un convoyeur à bande (5), sur lequel sont réceptionnées les pièces (10) en sortie de la machine-outil,
- au moins deux réceptacles (20) dans lesquels sont réparties les pièces (10) réceptionnées,
avec un éjecteur (7) comportant :
* au moins un étrier (15) avec deux parois latérales (17) sensiblement longitudinales et perpendiculaires au convoyeur à bande (5),
* des actionneurs (9, 11, 13, 19), configurés pour translater l’étrier (15) transversalement entre une position de repos centrale, dans laquelle les parois latérales (17) de l’étrier (15) sont situées de part et d’autre de la bande du convoyeur (5), et deux positions d’éjection, latéralement hors de la bande du convoyeur (5), de sorte à entraîner au moyen de ses parois latérales (17) une pièce (10) lors de sa translation, et à éjecter la pièce (10) sur le côté de la bande du convoyeur (5),
les pièces (10) éjectées d’un côté ou de l’autre de la bande du convoyeur (5) étant collectées dans des réceptacles (20) différents.
Outillage de support pour le traitement de surface d’une pièce aéronautique par médias abrasifs
Outillage de support (1) pour le traitement de surface d’une pièce aéronautique par médias abrasifs, la pièce aéronautique comprenant au moins une surface à traiter (22), elle-même comprenant au moins une surface à épargner, l’outillage de support (1) comprenant un corps de support (30) pour supporter la pièce aéronautique au cours d’un traitement de surface, et au moins un déflecteur de flux de médias (10) fixé au corps de support (30), le déflecteur de flux de médias (10) comprenant une portion ajourée configurée pour permettre le traitement de la surface à traiter (22) par les médias abrasifs, et une portion de masquage (14) configurée pour masquer au moins en partie la surface à épargner de manière à dévier un flux de médias abrasifs.
Dispositif pour embout de visseuse afin de visser un écrou sur une tige filetée et constitué d’au moins un tube rallonge à l’une des extrémités duquel est fixé un embout pour mandrin de visseuse muni d’une tête et à l’autre extrémité duquel est fixé un deuxième tube rallonge ou un embout métrique, l’embout métrique étant destiné à recevoir un écrou que le dispositif permet de visser à une tige filetée positionnée dans un espace circulaire du premier tube rallonge et/ou du deuxième tube rallonge.
L'invention concerne un dispositif (10) d'alimentation de préformes (18) comportant : - une première source (14A) de préformes ; - une première glissière (16A) de défilement des préformes (18) alimentée par la première source (16A) de préformes ;
- une roue (17) d'alimentation qui comporte des encoches (38) de réception d'une préforme (18) arrivant par une extrémité (30A) aval de la première glissière (16A) de défilement orientée tangentiellement à la roue (17) d'alimentation en un point (P1) de tangence ; caractérisé en ce que le dispositif (10) d'alimentation comporte aussi : - une deuxième source (14B) de préformes ; - une deuxième glissière (16B) de défilement alimentée par la deuxième source (14B) de préformes, une extrémité aval (30B) de la deuxième glissière (16B) de défilement étant orientée tangentiellement à la roue (17) d'alimentation en un point (P1) de tangence.
La présente invention concerne un procédé d’obtention d’ un plancher chauffant pour véhicules, notamment ferroviaires, comprenant une âme (4) entre un panneau supérieur (50) destiné à être recouvert d'un revêtement de sol et un panneau inférieur (51), ainsi qu'un film chauffant (6) entre ledit panneau supérieur (50) et ladite âme (4), ledit film chauffant comprenant un support (8) qui présente des orifices traversants et un élément chauffant (9) constitué d’un fil conducteur électrique et fixé sur une des deux faces dudit support, ledit fil s’étendant selon un motif déterminé, ledit procédé comportant les étapes suivantes :
Câble électrique (1) comprenant : - une âme conductrice (2), - une gaine de protection (4) de l’âme conductrice (2) contre les chocs et/ou les courts-circuits, entourant l’âme conductrice (2), caractérisé en ce qu’il présente un espace (5) entre la gaine (4) et l’âme (2), cette gaine (4) étant configurée pour canaliser un fluide anti-incendie au travers de cet espace (5).
L’invention concerne une structure d’aimants comprenant des séries (1, 2, 3, 4) d’aimants permanents installés périodiquement le long d’une direction S avec une période spatiale λ u , chaque série comprenant un aimant d’une première poutre (10), un aimant d’une deuxième poutre (20), un aimant d’une troisième poutre (30), et un aimant d’une quatrième poutre (40), les aimants de chaque poutre se succédant le long de la direction S, la première poutre et la deuxième poutre se succédant le long d’une direction Z perpendiculaire à la direction S, la quatrième poutre et la troisième poutre se succédant le long de la direction Z, la troisième poutre et la deuxième poutre se succédant le long d’une direction X perpendiculaire aux directions S et Z, la quatrième poutre et la première poutre se succédant le long de la direction X, caractérisé en ce que, pour au moins quatre séries successives d’aimants d’une période spatiale λ u , le vecteur magnétisation de chaque aimant de chaque poutre a une composante non nulle le long de chacune des directions X, S et Z.
Contact économiseur à butée réglable
Contact économiseur (1) comprenant une partie fixe (2) et une partie mobile (3) selon une direction principale (Z), entre une position de contact et une position de coupure, le contact économiseur (1) comprenant une lame (8) élastique fixée la partie fixe (2) formant un contact électrique, ainsi qu’une butée (10) montée sur la partie mobile (3) et agencée pour être à l’écart de la lame (8) et venir en appui sur la lame (8) lorsque la partie mobile (3) est en position de contact.
La partie fixe (2) définit un orifice (11) de passage de la butée (10) en regard de la lame (8), l’orifice (11) présentant une section interne sensiblement identique à une section externe de la butée (10), la butée (10) étant montée sur et la partie mobile (3) de manière mobile en translation dans un plan (XY).
Boîtier de circuit intégré, comprenant un élément flexible de connexion électrique (3) pris en sandwich entre une première face d’un premier substrat support multicouches (1) et une deuxième face d’un deuxième substrat support multicouches (2), l’élément de connexion flexible débordant latéralement par rapport au deux substrats supports multicouches étant en contact électrique avec l’un aux moins des deux substrats supports multicouches, l’élément de connexion flexible et le premier substrat support multicouches comportant, dans une première région (R1) du boîtier, respectivement deux premiers orifices mutuellement en regard définissant ensemble une première cavité (CV1) au moins partiellement obturée par une première partie de la deuxième face du deuxième substrat, et un premier composant (CMP1) situé dans ladite première cavité, fixé sur ladite première partie de la deuxième face du deuxième substrat et en contact électrique avec l’élément de connexion flexible par l’intermédiaire du deuxième substrat support multicouches (2).
ÉLÉMENT D’INTERCONNEXION, CHAÎNE PHOTOVOLTAÏQUE ET PROCÉDÉS ASSOCIÉS
Un aspect de l’invention concerne un élément d’interconnexion (INTR) comportant deux portions distinctes, présentant chacune une surface plane (S1) orientée selon une direction (Y1), et séparée par une troisième portion présentant une section circulaire (CIRC).
Procédé pour la réalisation d’un dispositif photovoltaïque, comprenant des étapes consistant à :
A) prévoir une plaque (40) de silicium dotée d’une ou plusieurs cellule(s) solaire (C1, C2) fabriquée(s) au moins partiellement, ladite plaque ayant une face (41a) dite « supérieure », une face (41b) dite « inférieure » opposée à la face supérieure, les faces supérieure et inférieure suivant une orientation cristalline ‘(100)’, des bords latéraux (41c, 41e) entre ladite face supérieure et ladite face inférieure et suivant une orientation cristalline ‘(110)’,
L’invention concerne une composition d’éclaircissement des fibres kératiniques, et en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs sels peroxygénés, un ou plusieurs hydrocarbure(s) de point de fusion supérieur ou égal à 85°C et un ou plusieurs corps gras, différent(s) des hydrocarbures de point de fusion supérieur ou égal à 85°C, présents dans une teneur totale supérieure ou égale à 10% en poids par rapport au poids total de la composition.
L’invention concerne également un procédé d’éclaircissement des fibres kératiniques, de préférence humaines, notamment des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.
Composition comprenant un corps gras dans une teneur particulière, un sel peroxygéné, un composé de type aminoacide et un (poly)acide carboxylique
L’invention concerne une composition d’éclaircissement des fibres kératiniques, et en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs sels peroxygénés, un ou plusieurs corps gras dans une teneur supérieure à 10% en poids, un ou plusieurs composé(s) de type aminoacides et un ou plusieurs (poly)acides carboxyliques différents des composé(s) de type aminoacides, la composition étant exempte de peroxyde d’hydrogène.
Procédé d’éclaircissement des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition comprenant un sel peroxygéné et un corps gras dans une teneur particulière et une composition comprenant du peroxyde d’hydrogène et un corps gras dans une teneur particulière.
L’invention concerne un procédé d’éclaircissement des fibres kératiniques, de préférence humaines, notamment des cheveux, comprenant (i) une étape de mélange d’une composition (A) comprenant un ou plusieurs sels peroxygénés et un ou plusieurs corps gras présent(s) dans la composition (A) dans une teneur totale supérieure ou égale à 25% en poids par rapport au poids total de la composition (A) avec une composition (B) comprenant du peroxyde d’hydrogène et un ou plusieurs corps gras présent(s) dans la composition (B) dans une teneur totale supérieure ou égale à 5% en poids par rapport au poids total de la composition (B), (ii) une étape d’application sur lesdites fibres kératiniques d’une composition issue du mélange obtenu à l’étape (i).
Composition comprenant un sel peroxygéné, un polymère associatif, un polysaccharide non associatif et un hydrocarbure de point de fusion supérieur à 25°C.
L’invention concerne une composition d’éclaircissement des fibres kératiniques, et en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs sels peroxygénés, un ou plusieurs polymère(s) associatif(s), un ou plusieurs polysaccharide(s) non associatif(s) et un ou plusieurs hydrocarbure(s) de point de fusion supérieur à 25°C.
Composition pour le soin de la peau
La présente invention concerne une composition anhydre pour le soin de la peau, en particulier du cuir chevelu, comprenant :
(i) au moins une huile d’ester d’acide gras contenant de 14 à 20 atomes de carbone et du glycérol ;
(ii) au moins une huile d’ester d’acide gras contenant de 6 à 10 atomes de carbone et du glycérol et
(iii) une combinaison d’huile de colza hydrogénée et d’huile de palme hydrogénée,
dans laquelle le rapport pondéral entre l’huile de colza hydrogénée et l’huile de palme hydrogénée est compris entre 45:55 et 90:10.
Connecteur électrique comportant un système de protection d’un utilisateur
Connecteur électrique (2) comportant un contact mâle (4) et un contact femelle (6) mobiles entre une configuration non insérée, et une configuration insérée, dans laquelle le contact mâle est insérée selon un axe d’insertion (D) dans un logement (10) du contact femelle, le contact femelle comportant : un corps (12), une pluralité de lamelles (16), et un système de protection (18) comprenant :
- une enveloppe (26) isolante entourant les lamelles,
- un organe d’isolation (28) mobile en translation axiale par rapport au corps entre une position de repos, dans laquelle l’organe d’isolation obture au moins partiellement le logement et bute axialement contre le contact femelle, et une position enfoncée, dans laquelle l’organe d’isolation est poussé vers le fond du logement par le contact mâle,
- un mécanisme de rappel (30) de l’organe d’isolation vers la position de repos.
Bougie d’allumage (22) d’axe longitudinal (L22) pour turbomachine d’aéronef, comportant un nez (30) comprenant une électrode extérieure (32), une électrode intérieure (31), un corps semi-conducteur (35) agencé radialement entre l’électrode intérieure (31) et l’électrode extérieure (32) et disposé longitudinalement en retrait par rapport à une extrémité libre (34) de l’électrode extérieure (32) et à une extrémité libre (33) de l’électrode intérieure (31) de façon à définir une cavité annulaire de formation d’arc électrique, et un corps isolant (36) agencé radialement entre l’électrode intérieure (31) et l’électrode extérieure (32), et en regard longitudinalement du corps semi-conducteur (35), le corps isolant (36) et le corps semi-conducteur (35) étant scellés entre eux par une épaisseur intercalaire de verre fondu (50).
Armoire électrique de raccordement
Cette armoire électrique alimente au moins deux charges électriques (14) et comprend :
des unités électromécaniques (130) alimentant chacune une charge électrique et comprenant un dispositif d’analyse, un interrupteur commandé et un dispositif de protection de type magnétique protégeant l’unité électromécanique et la charge électrique, et des unités électroniques (30) alimentant chacune une charge électrique, comprenant un dispositif d’analyse et un interrupteur commandé et étant dépourvue de dispositif de protection de type magnétique.
L’armoire électrique comprend deux zones fonctionnelles, dont une première accueille au moins une unité électromécanique, et une deuxième accueille au moins deux unités électroniques et un dispositif de protection commun (60), distinct des unités électroniques, protégeant toutes les unités électroniques de la deuxième zone fonctionnelle et les charges électriques qui y sont raccordées. En outre, la première zone fonctionnelle est adaptée pour recevoir au moins deux unités électroniques et un dispositif de protection commun, et la deuxième zone fonctionnelle est adaptée pour recevoir au moins une unité électromécanique.
La présente invention concerne un dispositif (100) d'alimentation par extraction de courant destiné à être branché en série sur un seul pôle (80) d'une source d'énergie électrique. Le dispositif (100) d'alimentation comporte:
un transistor de puissance (10) comportant une électrode d’entrée (11), une électrode de sortie (12), et une électrode de contrôle (13), un élévateur de tension (20) pour convertir une tension (V DS ) aux bornes du transistor de puissance (10), c’est-à-dire une tension (V DS ) disponible entre l’électrode d’entrée (11) et l’électrode de sortie (12) du transistor de puissance (10), en une tension de sortie (V out ) supérieure à la tension (V DS ) aux bornes du transistor de puissance (10), un module d'asservissement (30) de l'élévateur de tension (20) pour stabiliser la tension de sortie (V out ) à une valeur de référence (V out_set ).
Un procédé et un système d’amélioration de l’efficacité de carburant d’un vol d’aéronef, et un procédé d’entraînement d’un module d’apprentissage automatique pour prédire les trajectoires de vol de descente les plus probables, sont divulgués. Le module d’apprentissage automatique utilise deux étapes d’analyse par grappes et de régression pour analyser les données de vols historiques, de telle sorte que le modèle entraîné peut déterminer la trajectoire de vol la plus probable pour la phase de descente d’un vol futur/en cours. Ceci peut être alors utilisé pour déterminer un début de descente ajusté et le sortir au pilote du vol futur/en cours, ou bien utilisé pour contrôler un système de pilotage automatique associé.
Procédé de codage de conducteurs de communication d’un capteur linéaire appartenant à un système,
caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes suivantes :
- codage d’au moins deux signaux d’information de manière simultanée comme suit :
au moins un signal d’information étant codé par la centrale (8) par augmentation de tension T sur le premier conducteur de communication,
au moins un signal d’information étant codé par la centrale (8) par diminution de tension T sur le deuxième conducteur de communication,
- lecture d’une tension par la centrale par mesure de la différence de tension entre les deux conducteurs de communication.
Détecteur infrarouge
La présente description concerne un détecteur infrarouge (100) comprenant : - un boîtier (110) présentant au moins une première face (110B) sensiblement plane ; - au moins un capteur infrarouge (102) monté dans ou sur la première face ; - au moins un capteur d’énergie sous forme de panneau (120) ayant la forme d’au moins une face latérale d’un cône tronqué et masquant tout ou partie d’au moins une deuxième face (110C) du boîtier différente de la première face.
Capteur textile, dispositif de détection comprenant un tel capteur et méthode de détection associée
Ce capteur textile (100) présente globalement une forme de ruban et est formé par tissage de fils conducteurs (122) et de fils isolants. Le capteur textile comprend deux nappes textiles (110), qui sont agencées en regard l’un de l’autre et qui sont reliées l’une à l’autre par des fils dits de liaison (140) formant une structure d’amortissement (141) élastiquement déformable. Chaque nappe comprend une bande centrale (120) avec des fils de chaine (112) incluant les fils conducteurs (122), de manière à former une piste de conduction (124). La structure d’amortissement maintient les deux pistes de conduction (124) à distance et en regard l’une de l’autre.