INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Un procédé de fabrication pour un produit de soins personnels solide est un procédé de fabrication pour un produit de soins personnels solide ayant un motif tridimensionnel et comprend un processus de découpe consistant à découper un matériau de base solide fourni sur un objet cible de telle sorte que le matériau de base n’est pas pénétré. Dans le processus de découpe, le matériau de base est découpé de manière à former une partie échelonnée, la partie échelonnée comprenant une pluralité de marches stratifiées ayant chacune une largeur de marche dans une direction de la hauteur de 0,001 mm ou plus et de 1 mm ou moins, et une différence de hauteur entre une partie la plus haute et une partie la plus basse d’une surface du matériau de base de 1 mm ou plus.
- un élément (20) configuré pour contenir ou faire circuler une solution, l’élément (20) ayant une paroi (21) en acier ou en un alliage à base nickel comprenant du chrome,
- une solution (30), en contact avec la paroi (21), comprenant un mélange de sels de chlorures fondus,
la solution comprenant en outre des ions Ti 2+ et des ions Ti 3+ , le rapport Ti 3+ /Ti 2+ étant compris entre 20/80 et 70/30.
L’invention concerne un chariot de transport (1) destiné à transporter et supporter une machine de pose et d’entretien (M) de voie ferrée, ledit chariot de transport (1) comprenant un système de support (10) comprenant un coulisseau (20), un élément de soutien (30) destiné à coopérer avec la machine de pose et d’entretien (M) de voie ferrée, et un dispositif d’inclinaison (40) assurant un montage à rotation de l’élément de soutien (30) par rapport au coulisseau (20) autour d’un premier axe de rotation (A1) ; et un châssis transversal (60) configuré pour permettre un déplacement du système de support (10) le long d’une direction transversale (Y), le dispositif d’inclinaison (40) étant en outre monté pivotant par rapport au châssis transversal (60) autour d’un deuxième axe de rotation (A2) formant un angle avec le premier axe de rotation (A1).
L’invention concerne une algue artificielle (S) caractérisée en ce qu’elle comprend - un moyen d’ancrage (A) pour ancrer l’algue artificielle (S) dans un fond marin (FM) ; - une tige (T) flexible configurée pour être repliée par des mouvements de vagues ; - des branches latérales (B) flexibles formant projections autour de la tige (T), configurées pour être repliées par des mouvements de vagues ; - un moyen de flottaison (B1) ayant une densité inférieure à celle de l’eau de mer, configuré pour maintenir la tige (T) dans une position sensiblement verticale.
L’invention concerne en outre un système et un procédé de contrôle d’ensablement/érosion d’un site côtier (S1, S2) sur la base de plusieurs algues S de ce type.
Tampon de visite léger en béton de résine.Pour fosses septiques , fosses toutes eaux , réservoirs d’assainissement , poste de relevage, coffret de compteur . De forme ronde , carrée , rectangulaire , ovoïde et d’épaisseur variable selon besoin .
Figure pour l’abrégé : Fig .1
L’invention concerne une structure comprenant un mur (200) s’étendant selon une direction verticale (Z) et une direction horizontale (X), et présentant une épaisseur selon une direction transversale (Y), ledit mur étant formé par une rangée de premiers panneaux (100-1) et une rangée de seconds panneaux (100-2) agencés en regard des premiers panneaux, la structure comprenant en outre une rangée de premiers poteaux creux (202-1) s’étendant verticalement et une rangée de seconds poteaux creux (202-2) s’étendant verticalement, la rangée des premiers poteaux creux étant en regard de la rangée des seconds poteaux creux, chacun des premiers panneaux, respectivement des seconds panneaux, étant fixé à deux premiers poteaux creux successifs, respectivement à deux seconds poteaux creux successifs.
L’invention concerne un procédé d’amélioration de l’étanchéité à l’air d’un bâtiment ou d’une pièce d’un bâtiment comprenant l’application d’une membrane pare-vapeur sur la face interne des murs dudit bâtiment ou de ladite pièce d’un bâtiment, caractérisé par le fait que la membrane pare-vapeur est une membrane hygrorégulante avec une partie active comprenant - une première couche d’une épaisseur comprise entre 2 µm et 200 µm, constituée d’un biopolymère ayant un coefficient de perméabilité à la vapeur d’eau P 1 qui augmente avec l’humidité relative moyenne et qui, lorsqu’il est déterminé à 23 °C et à une humidité relative moyenne de 25,5%, est au moins égal à 300 Barrers, et, sur une seule des deux faces de la première couche, de préférence en contact avec celle-ci, - une deuxième couche d’une épaisseur comprise entre 100 nm et 20 µm, constituée d’un polymère organique synthétique présentant un coefficient de perméabilité à la vapeur d’eau P 2 , déterminé à 23 °C et à une humidité relative moyenne de 25,5%, au plus égal à 250 Barrers.
Dispositif de toiture et panneau de construction isolant et drainant
L’invention concerne un dispositif de toiture (10) intégrant une couche protectrice et à propriétés drainantes (14) comprenant, d’une part, des panneaux (1) de construction dont chacun présente un corps (1’) en forme de plaque, ce corps (1’) intégrant des moyens de drainage de liquide en surface, en sous-face et/ou traversants, et d’autre part, une couche (1’’) de matériau poreux, disposée sur les corps (1’) en forme de plaques, perméable aux liquides et constituant une barrière, au moins sensiblement continue, aux passages d’insectes, notamment ceux de la taille des moustiques-tigres , ce au niveau des faces supérieures (2) desdits corps (1’) en forme de plaques et au niveau des zones de joints latérales (6).
BACTERIES CLOSTRIDIUM MODIFIEES POUR ASSIMILER PLUSIEURS SUCRES SIMULTANEMENT, PREPARATION ET UTILISATIONS DE CELLES-CI
La présente invention concerne la modification génétique de bactéries du genre Clostridium , typiquement de bactéries solvantogènes du genre Clostridium . Elle concerne en outre des méthodes, outils et kits permettant l’élimination ou la modification de séquence(s) codant, ou contrôlant la transcription de séquence(s) codant, les répresseurs transcriptionnels XylR et/ou AraR, les bactéries génétiquement modifiées obtenues et leurs utilisations, en particulier pour fermenter simultanément au moins un hexose et un pentose ou les éléments carbonés d’un substrat comprenant au moins deux éléments carbonés choisis parmi glucose, arabinose, xylose, mannose et galactose.
Installation et procédé de production d’hydrogène par électrolyse de l’eau
Installation de production d’hydrogène comprenant :
- Une série de n électrolyseurs (4) configurés pour électrolyser l’eau (1) et générer un mélange hydrogène-solution aqueuse (5), ladite série présentant une capacité globale supérieure à 40 MW,
- Un dispositif de séparation gaz-liquide (8) configuré pour éliminer la solution aqueuse contenue dans le mélange hydrogène-solution aqueuse (5) généré par la série de n électrolyseurs (4), et produire un flux d’hydrogène (9), et
- n lignes (7) configurées pour fournir le mélange hydrogène – solution aqueuse généré par les n électrolyseurs (4) au dispositif de séparation gaz-liquide (8).
Appareil électroménager de repassage et/ou défroissage comprenant une chambre de vaporisation (3) comportant une surface d’évaporation sur laquelle de l’eau est injectée pour produire de la vapeur et un circuit de distribution de vapeur permettant d’acheminer le flux de vapeur vers au moins un trou (10A) de sortie de vapeur, ledit circuit de distribution de vapeur comprenant au moins un dispositif de rétention du tartre, destiné à retenir dans une cavité (51) au moins une partie des particules de tartre transportées par le flux de vapeur, et un orifice (50) pour évacuer le tartre piégé dans la cavité (51), ledit orifice (50) étant fermé par un bouchon (13) amovible accessible depuis l'extérieur de l'appareil, caractérisé en ce qu’il comporte un dispositif d’autonettoyage permettant d’envoyer brusquement une grande quantité d’eau sur la surface d’évaporation de la chambre de vaporisation (3) après que la cette dernière ait été amenée à une température de consigne supérieure à 150°C.
Appareil électroménager de repassage et/ou défroissage comportant au moins une première chambre de vaporisation (41) et une deuxième chambre de vaporisation (42) ménagées dans un corps chauffant renfermant au moins une résistance électrique (7, 8) , et un circuit de distribution (9) permettant d’acheminer un flux de vapeur issu de la deuxième chambre de vaporisation (42) vers au moins un trou de sortie de vapeur, la première chambre de vaporisation (41) et la deuxième chambre de vaporisation (42) étant disposées en série et reliées entre elles par au moins un conduit de liaison (43), caractérisé en ce que le conduit de liaison est constitué par un tube de liaison (43) rapporté dans le corps chauffant, ledit tube de liaison (43) cheminant dans une zone du corps chauffant chauffée par ladite au moins une résistance électrique (7, 8).
Lave casquette . L’invention permettra de laver une casquette sans la détériorer ou venir la déformée . Elle est caractérisée en ce qu’il comporte d’une boîte(1) étanche et fermée par une porte dans laquelle nous avons un system de maintien rond de la casquette(2) réglable en fonction de la circonférence et la hauteur de la casquette et d’un support(3)de visière permettant de régler les supports de la visière(4)en fonction de la longueur et la forme de la visière de la casquette .
Un jet d’eau rotatif (5) est introduit dans le system de maintien de la casquette. Les différents supports sont alors assemblés avec une plateforme(6) inclinée permettant l’évacuation de l’eau grâce à une gouttière de récupération(7) de l’eau au fond de la boîte reliée à un tuyau d’évacuation extérieur(8).
Un ensemble de jet (9) est installé sous le toit de la boîte . Le jet rotatif ainsi que l’ensemble de jet sous le toit sont reliés à l’aide d’un T de tuyau à une pompe à eau (10) relié à un réservoir de produit lavant (11) qui est relié par un tuyau à un filtre anticalcaire(12) et qui est lui-même relié par un tuyau à l’arrivée d’eau(13).
L'invention propose un ensemble aubagé (10) comprenant deux aubes (12) adjacentes,
chaque aube (12) une plateforme (16) située à une extrémité radiale libre,
dans lequel la plateforme (16) de la première aube (12) comporte une face latérale (18) qui est située circonférentiellement en vis-à-vis d'une face latérale (18) associée de la plateforme (16) de la deuxième aube (12),
caractérisé en ce que la plateforme (16) de la première aube (12) vient en contact avec la plateforme (16) de la deuxième aube (12) par l'intermédiaire uniquement d'une excroissance (20) qui s’étend en saillie circonférentiellement par rapport à la face latérale (18) de la plateforme (16) de la première aube (12) en direction de la plateforme (16) de la deuxième aube (12), et en ce que l’excroissance (20) est reçue dans une gorge (22) formée dans la plateforme (16) de la deuxième aube.
Un ensemble aubagé (40) pour rotor de turbomachine comprend une pluralité d’aubes (42) réparties autour d’un axe (28) et comprenant chacune une pale (44), et une plateforme (46) en bout de pale comprenant un premier creux (56) et un second creux (60), de sorte que le premier creux (56) soit disposé radialement en vis-à-vis du second creux (60) de la plateforme d’une aube circonférentiellement adjacente. Un élément roulant (70) est logé dans le premier creux (56) de la plateforme de chaque aube et le second creux (60) de la plateforme de l’aube adjacente. En fonctionnement, les points de contact entre l’élément roulant et les creux peuvent se déplacer sur la surface de l’élément roulant, induisant ainsi une non-linéarité dans le comportement dynamique de l’ensemble aubagé de nature à limiter l’amplitude de vibrations de ce dernier.
Un ensemble aubagé (40) pour turbomachine comprend une pluralité d’aubes (42) réparties autour d’un axe (28) et comprenant chacune une pale (44) et une plateforme (46) formée à une extrémité libre de l’aube (42). La plateforme (46) de chaque aube comporte un organe de friction (70) et une ouverture (72) oblongue dans une direction circonférentielle (C) par rapport à l’axe (28). L’organe de friction (70) est engagé au travers de l’ouverture (72) formée dans la plateforme (46) d’une aube (42) circonférentiellement adjacente au sein de l’ensemble aubagé (40) avec un jeu permettant au moins un déplacement de l’organe de friction (70) dans la direction circonférentielle (C) au sein de l’ouverture (72). Un écartement mutuel des plateformes (46) dans la direction circonférentielle en fonctionnement du fait de vibrations des aubes conduit l’organe de friction 70 à frotter contre un bord de l’ouverture 72 et ainsi à dissiper de l’énergie.
L’invention a pour objet un ensemble rotatif de turbomachine s’étendant autour d’un axe de rotation (AX), cette turbomachine comprenant un disque portant des aubes (21a) destiné à être traversé par un flux lorsque la turbomachine est en service, dans lequel chaque aube (21a) s’étend depuis un pied (22a) par lequel elle est solidarisée au disque jusqu’à un talon (27a) opposé au pied, ce talon (27a) comportant une plateforme (28a), deux plateformes adjacentes ayant des bords contigus (32a) circonférentiellement en regard.
– lorsque la turbomachine est à l’arrêt, les bords contigus (32a) de plateformes (28a) adjacentes sont espacés ;
– au moins une aube (21a) est agencée pour se déformer sous l’effet des efforts centrifuges qu’elle subit lorsque la turbomachine est en service, de telle manière qu’un bord (32a) de sa plateforme (28a) vienne en contact avec un bord contigu d’une plateforme adjacente.
L’invention a pour objet un ensemble rotatif de turbomachine tournant autour d’un axe (AX), comprenant un disque portant des aubes (21b, 21c) et étant destiné à être entouré par un carter traversé par un flux circulant d’amont en aval, dans lequel chaque aube (21b, 21c) s’étend radialement depuis un pied (22b, 22c) jusqu’à un talon (24b, 24c) comportant une plateforme (26b, 26c) portant au moins une léchette (27a, 27b), caractérisé en ce que :
– il comporte une alternance d’aubes (21c) précontraintes vers l’amont et d’aubes (21b) précontraintes vers l’aval, chaque aube précontrainte vers l’amont (21c) ayant son talon (24c) tendant à se décaler vers l’amont, chaque aube précontrainte vers l’aval (21b) ayant son talon (24b) tendant à se décaler vers l’aval ;
D ispositif de nettoyage
La présente invention a pour objet un dispositif de nettoyage (1) d'une surface vitrée (3) d'une fenêtre de toit (2) comprenant au moins un cadre (4) encadrant ladite surface vitrée (3) et comportant deux montants (5) latéraux parallèles entre eux et reliant des traverses inférieure (6) et supérieure (7) entre elles, remarquable en ce qu'il comporte au moins : - un caisson (10) fixé sur et le long de ladite traverse supérieure (7) et contenant au moins un réservoir, une carte électronique de commande, un moteur électrique, et une pompe, - un collecteur (11) d'eau de pluie raccordé audit réservoir, - un diffuseur (12) permettant de projeter de l’eau sur le haut de ladite surface vitrée (3), - un outil de nettoyage (13) disposé perpendiculairement auxdits deux montants (5) latéraux, et - des moyens de guidage permettant de déplacer l'outil de nettoyage (13) le long desdits deux montants (5) latéraux.
Ensemble d’un guide et d’un instrument médical, le guide comprenant :
- une base destinée à être portée par un appareil comprenant une sonde d’imagerie médicale associée à l’instrument médical, et
- un support prolongeant la base et dans lequel est ménagé au moins une colonne d’orifice, la colonne s’étendant selon un premier axe, l’instrument médical étant apte à s’étendre à travers au moins l’un des orifices entre une face proximale et une face distale du support,
L’ensemble étant caractérisé en ce qu’il autorise un débattement d’au moins une partie de l’instrument médical relativement à la face distale du support selon au moins un axe de débattement qui est incliné ou orthogonal au premier axe.
Guide et installation correspondants.
FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 2]
Ensemble d’un guide (10) et d’un instrument médical, le guide comprenant :
- une base (11) destinée à être portée par un appareil comprenant une sonde d’imagerie médicale associée à l’instrument médical, et
- un support (12) prolongeant la base et dans lequel est ménagé au moins une colonne (13) d’orifice, la colonne s’étendant selon un premier axe, l’instrument médical étant apte à s’étendre à travers au moins l’un des orifices (14) entre une face proximale et une face distale du support,
un débattement d’au moins une partie de l’instrument médical relativement à la face distale du support selon au moins un axe de débattement qui est incliné ou orthogonal au premier axe étant autorisé.
FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 2a]
SYSTEME D’ANASTOMOSE
Un dispositif de conditionnement et d’application (10) d’un produit cosmétique, comprend un boîtier (12) définissant un logement, le boitier (12) présentant au moins un premier relief d’emboîtage élastique (54 ;72) ; et une recharge (14) de produit cosmétique reçue au moins partiellement dans le logement défini par le boîtier (12), la recharge (14) présentant un deuxième relief d’emboîtage élastique (72 ; 84). L’un parmi le au moins un premier relief d’emboîtage élastique (54 ; 72) et le au moins un deuxième relief d’emboîtage élastique (72 ; 54) est en métal et comporte au moins une languette de clipsage (56) s’étendant entre au moins deux fentes (58) non-débouchantes longitudinalement.
L’invention concerne un dispositif (10) de distribution et d’application de produit cosmétique (P) dans lequel le produit cosmétique est mobile entre une position rétractée dans le dispositif et une position déployée hors du dispositif, le dispositif comprenant :
Un réceptacle (12) pour le produit cosmétique ; Une gaine (14) formant logement pour le réceptacle, la gaine étant configurée pour couvrir le produit cosmétique lorsque le produit cosmétique est en position rétractée dans le dispositif, et pour découvrir au moins partiellement le produit cosmétique lorsque le produit cosmétique est en position déployée hors du dispositif ; Un mécanisme tournant (16) configuré pour créer un déplacement relatif entre la gaine et le réceptacle pour permettre la mobilité du produit cosmétique entre la position rétractée dans le dispositif et la position déployée hors du dispositif ; et Une base (18) formant logement pour le mécanisme tournant ;
dans lequel la base et le gaine sont en carton.
Dispositif bissecteur à engrenages coniques.
[L’invention concerne dans le domaine des objets pliables, d’un dispositif bissecteur.
Le dispositif bissecteur, c’est-dire moyen quand trois ensembles sont articulés sur un même axe pivot d’obliger un ensemble d’être à la bissectrice des deux autres comporte un premier secteur d’une roue dentée solidaire du premier ensemble, au moins un pivot sur lequel est monté à rotation un engrenage central, pivot solidaire du deuxième ensemble, un deuxième secteur d’une roue dentée solidaire du troisième ensemble et que l’engrenage central s’engrène de chaque côté sur chacune des deux roues dentées produisant des angles de rotations inversés des deux roues dentées mais égaux en valeur, partant d’une configuration où les trois ensembles sont sensiblement parallèles et maintenant continument le deuxième ensemble à la bissectrice des deux autres jusqu’à l’angle d’ouverture maximum.
De façon préférentielle, les deux roues dentées comme l’engrenage central sont des engrenages coniques.
Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4.
Dispositif bissecteur à engrenages coniques - Siège pliable.
Le dispositif bissecteur, c’est-dire moyen quand trois ensembles (A, B, C) sont articulés sur un même axe pivot d’obliger un ensemble d’être à la bissectrice des deux autres comporte un premier secteur d’une roue dentée solidaire du premier ensemble (A), au moins un pivot sur lequel est monté à rotation un engrenage central, pivot dont l’axe est solidaire du deuxième ensemble (B), un deuxième secteur d’une roue dentée solidaire du troisième ensemble (C) et que l’engrenage central s’engrène de chaque côté sur chacune des deux roues dentées produisant des angles de rotations inversés des deux roues dentées mais égaux en valeur, partant d’une configuration où les trois ensembles (A, B, C) sont sensiblement parallèles et maintenant continument le deuxième ensemble (B) à la bissectrice des deux autres jusqu’à l’angle d’ouverture maximum.
L'invention concerne un applicateur comprenant un réservoir configuré pour contenir une formule, une bille roulante configurée pour appliquer la formule, un piston sans contact, configuré pour distribuer la formule, et un aimant de piston disposé sous le piston sans contact, dans lequel l'aimant de piston est configuré pour déplacer le piston en réponse à un champ magnétique.
Figure pour l'abrégé : Figure 1A
Un aspect de l’invention concerne un procédé (1) de discrimination, par une première entité cliente destinataire (C2), de requêtes dans un réseau de communication selon le standard 3GPP MCS « 3rd Generation Partnership Program Mission-Critical System », dans lequel les requêtes reçues par l’entité cliente destinataire (C2) comprennent une première requête de service de mission critique provenant du serveur non-contrôleur (NC2) du deuxième groupe de communication (G2) et d’une deuxième requête de service de mission critique provenant du serveur non-contrôleur (NC3) du troisième groupe de communication (G3),chaque requête reçue comprenant au moins une information de groupe d’appartenance du serveur non-contrôleur émetteur de la requête.
Procédés de communication, de gestion, et de découverte dans un réseau, et dispositifs configurés pour mettre en œuvre ces procédés.
L’invention vise un procédé de communication avec un dispositif de contrôle (2) d’un réseau (NW) de communication cellulaire, configuré pour gérer des entités applicatives (4,5,6) du réseau proposant des services dans le réseau et maintenir un profil de ces entités applicatives, le procédé comprenant une étape d’enregistrement d’un profil auprès du dispositif de contrôle, ce profil comprenant des informations représentatives de conditions de déploiement courantes d’au moins une cellule du réseau gérée par une station de base du réseau.
L’invention concerne un système de plaquage d’une carte électronique sur un bloc métallique (29A, 29B) doté d’un ou plusieurs supports latéraux (30). Le système comprend :
- un berceau (31) portant en son sein la carte électronique destinée à être plaquée contre une face du bloc métallique (29A, 29B), le berceau (31) comprenant des parois latérales (31A, 31B) dotées de rainures droites (31C) aptes à venir en prise avec les supports (30) du bloc métallique (29A, 29B) lorsque le berceau (31) est plaqué contre la face du bloc métallique (29A, 29B),
- une glissière (33) disposée sur le dos du berceau (31), cette glissière (33) comprenant des parois latérales (33A, 33B) dotées de rainures obliques (33C) aptes à venir en prise avec les supports (30) ; ces rainures obliques (33C) étant disposées de telle sorte qu’un mouvement de glissement longitudinale de la glissière (33) par rapport au berceau (31) déplace latéralement le berceau (31) de façon à plaquer la carte électronique sur le bloc métallique (29A, 29B),
- au moins une poignée à came (34, 35) pour assurer une pression de plaquage de la carte électronique contre le bloc métallique (29A, 29B).
Titre de l’invention : Dispositif de refroidissement comportant des canaux de circulation d’un fluide de refroidissement
L’invention concerne un boîtier (1) pour module de stockage de composants électrique et/ou électronique (2), ce boitier (1) comprenant :
- un fond (3), quatre parois latérales (4) et au moins une pièce intercalaire (7),
- le fond (3) et les quatre parois latérales (4) formant le volume interne du boîtier (1),
- le fond (3) comprenant au moins un canal (5) de circulation d’un fluide caloporteur relié à au moins deux ouvertures (6), les ouvertures (6) étant formées sur la face interne du fond (3),
- la pièce intercalaire (7) séparant le boîtier (1) en au moins deux compartiments (8), ladite pièce intercalaire (7) comprenant au moins un conduit (9) de circulation du fluide caloporteur,