INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un dispositif (1) de fabrication d’au moins une brochette d’aliments à partir de plusieurs types de piques, comprenant un bâti (2) et un chariot mobile (3) monté mobile en coulissement sur le bâti (2) entre une position avant (P AV ) et une position arrière (P AR ), et inversement, ledit chariot mobile (3) comprenant un plateau inférieur (31) coopérant avec un plateau supérieur (32), formant couvercle, le plateau supérieur (32) étant monté mobile entre une position ouverte (P O ) et une position fermée ou rabattue (P F ), les plateaux inférieur et supérieur (31, 32) présentant des renfoncements de réception de denrées alimentaires formant au moins une rangée de cavités alignées lorsque le plateau supérieur (32) est rabattu sur le plateau inférieur (31) et au moins un orifice (34) de passage d’une pique (6) débouchant dans l’axe de ladite au moins une rangée de cavités alignées, l’embrochage de ladite au moins une pique (6) dans les denrées alimentaires logées dans ladite au moins une rangée de cavités alignées s’effectuant en déplaçant le chariot mobile (3) de la position arrière (P AR ) vers la position avant (P AV ), ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend :
- au moins un réservoir (10) de piques (6) et un extracteur mobile de piques (6) configuré pour prélever sélectivement au moins une pique (6) dans ledit au moins un réservoir (10) et pour extraire ladite au moins une pique (6) hors dudit réservoir (10), - des moyens de synchronisation configurés pour synchroniser le déplacement dudit extracteur mobile de piques (6) au déplacement dudit chariot mobile (3), et
- des moyens de maintien (12) de ladite au moins une pique (6) sur l’extracteur mobile de piques (6) en position d’embrochage.
Kit de pinces multifonctions destiné à un outil portable motorisé comprenant, d'une part, une plateforme porte tête de pince fixe (2) et une plateforme porte tête de pince mobile (1) et des pinces interchangeables présentant chacune une tête de pince pour coopérer avec une plateforme porte tête de pince (1 ou 2) via un système de verrouillage par clips (3) afin de réaliser un montage de pince sur chacune des deux plateformes (1, 2). Outil électroportatif motorisé muni d’au moins une paire de pinces et des plateformes du kit précédent.
ACTIONNEUR D’UN ÉQUIPEMENT ÉLECTRIQUE DE RÉGULATION
L’invention concerne un actionneur d’un équipement électrique de régulation d’un flux de fluide dans une conduite comprenant un carter (44), un moteur électrique (10), un réducteur réversible épicycloïdal concentrique logé dans ledit carter et relié mécaniquement audit moteur et comprenant un premier étage de réduction et un deuxième étage de réduction comprenant au moins un satellite (31, 32, 33) à double dentures externes superposées, lesdites dentures hautes (31a) étant en prise avec une couronne fixe (34) et lesdites dentures basses (31b) étant en prise avec une couronne mobile (35) , et un ressort de torsion (42) concentrique agencé autour de ladite couronne mobile (35), relié mécaniquement au carter (44) et à la couronne mobile (35) , et configuré pour pouvoir entrainer spontanément le déplacement de ladite couronne mobile (35) et d’un arbre de sortie (40) dans une position prédéterminée en cas de perte d’alimentation électrique dudit moteur électrique (10).
Clapet anti-retour pour système de distribution de gaz d’un aéronef, le clapet comprenant une soupape (9) munie d’une tige de commande (10) de la soupape, la soupape étant destinée à coulisser le long d’un premier axe (X) entre une position de fermeture où la soupape coopère en service avec un siège (11) du système de distribution et une position d’ouverture où la soupape est décalée du siège, le clapet comprenant un premier ressort (12) agencé à l’extérieur de la tige de commande et tendant en service à maintenir la soupape contre le siège, le clapet comprenant un ensemble comprenant au moins une masselotte (18) et un deuxième ressort (19) qui sont agencés au moins en partie à l’intérieur de la tige de commande, le ressort étant lié à une première de ses deux extrémités à la tige de commande et à une deuxième de ses deux extrémités à la masselotte.
Système correspondant.
L’invention concerne un dispositif de fixation (10) d’une canne d’arrosage (100) pour l’irrigation de cultures arboricoles, la canne d’arrosage (100) correspondant à une réhausse d’un arroseur sur un support filiforme (200,201) tel qu’un fil de fer ou un anneau.
Le dispositif de fixation selon l’invention comporte :
- une embase (11),
- une bride (20) configurée pour enserrer la canne d’arrosage (100) de l’arroseur, la bride (20) comporte deux mâchoires (21, 22) qui s’étendent respectivement depuis l’embase (11) jusqu’à une extrémité libre (23, 24) portant des moyens de connexion des deux mâchoires (21, 22) entre elles, et
- une extension de fixation (30) qui s’étend longitudinalement, dans une direction opposée aux mâchoires (21, 22), entre l’embase (11) et un bord libre (31), l’extension de fixation (30) comportant une rainure de réception (32) configurée pour réceptionner et bloquer une portion du support filiforme (200,201).
L’invention concerne également un système et procédé d’irrigation de cultures arboricoles.
L’invention concerne un réservoir cryogénique comprenant une enveloppe (2) interne destinée à contenir le fluide cryogénique, une enveloppe (3) externe disposée autour de l'enveloppe (2) interne et délimitant un espacement entre les deux enveloppes (2, 3) sous-vide, l’enveloppe (3) externe s’étendant selon une direction longitudinale (A) et comprenant une pluralités de nervures de renfort (4) réparties dans des plans perpendiculaires à la direction (A) longitudinale, les nervures (4) étant formées par des déformations, par exemple par moletage, d’une même paroi de l’enveloppe (3) interne, caractérisé en ce que le réservoir (1) comprend en outre au moins un élément (5) de renfort d’au moins une partie d’au moins une des nervures (4), l’élément (5) de renfort comprenant une bande (5) reliée rigidement au niveau des deux portions de la paroi situées à la base et de part et d’autre de la nervure (4).
Il s'agit d'un dispositif de protection contre les surpressions lors du remplissage avec un gaz ou un liquide cryogénique afin de rendre plus sûre et plus efficace l'alimentation en gaz ou en liquide cryogénique entre une citerne et un réservoir cryogénique. Il est équipé d'un système de protection comprenant une vanne à bille cryogénique (1), une vanne pilote (4), une vanne de sécurité et deux unités de vannes à pointeau (6) et un manomètre (7), et le dispositif est équipé d'une ligne de décharge de pression secondaire utilisant un tuyau hydraulique de ligne secondaire (11) et un tuyau de décharge (12) et le boîtier (13). L'invention fonctionne de manière autonome, sans utiliser de système électrique, pneumatique ou hydraulique externe, ce qui maximise la sécurité contre d'éventuelles auto-inflammations ou d'autres risques.
Procédé de sécurisation d’un ego véhicule, consistant à détecter (100) que l’ego véhicule se trouve dans une position anormale par rapport à sa trajectoire normale de conduite en plaçant ledit ego véhicule en situation de danger, à localiser (200) une zone de sécurisation disponible et accessible dans l’environnement routier immédiat de l’ego véhicule lui permettant de sortir de ladite situation de danger et à calculer (300) une trajectoire de secours et à guider l’ego véhicule depuis sa position anormale vers ladite zone de sécurisation et à informer (400) les autres véhicules et/ou l’infrastructure routière de la dangerosité de la situation et de l’intention de manœuvre de guidage de l’ego véhicule vers ladite zone de sécurisation via ladite trajectoire de secours pour sa mise en sécurité.
L’invention porte sur un procédé de conduite autonome d’un véhicule automobile (1) sur les voies de circulation d’une route (2) au moyen d’un dispositif informatique embarqué à bord du véhicule, sur un dispositif mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile (1) comprenant un tel dispositif.
L'invention porte sur un procédé de pilotage d'un alterno-démarreur (15) accouplé avec un moteur thermique (11) d'un véhicule automobile par l'intermédiaire d'un dispositif de transmission de mouvement muni d'une courroie coopérant d'une part avec une poulie fixée sur le vilebrequin et une poulie fixée sur un arbre de l'alterno-démarreur (15), ledit procédé comportant une étape d'activation d'un mode neutre correspondant à un fonctionnement en roue libre de l'alterno-démarreur (15) lorsque les conditions d’activation listées ci-dessous sont remplies :
- le moteur thermique (11) est en fonctionnement, et
- une stratégie d’optimisation énergétique entre le moteur thermique (11) et l’alterno-démarreur (15) est inactive, et
- l'une des deux conditions ci-dessous est remplie :
- l'alterno-démarreur (15) est en surchauffe, ou
- une consigne de couple de l'alterno-démarreur (15) est faible voire nulle.
Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule par une amélioration de la vigilance reposant sur le suivi de la déshydratation, comprenant - une opération consistant à évaluer à plusieurs reprises durant un trajet effectué par le véhicule le niveau de déshydratation d’un occupant du véhicule,
- une opération consistant à émettre un signal à destination de l’occupant lorsque le niveau de déshydratation de cet occupant est supérieur à une valeur prédéterminée,
Dans ce procédé, le niveau de déshydratation est déterminé à l’aide d’un logiciel effectuant un calcul basé sur un modèle thermo-physiologique.
Véhicule équipé d’un système pour la mise en œuvre de ce procédé.
l’appareil d’acquisition d’images comportant un écran additionnel et/ou le support définissant une chambre (15) de prises de vues, l’appareil d’acquisition d’images étant au moins partiellement, de préférence entièrement, logé dans la chambre de prises de vues.
Implant crâniofacial composé de PEEK pour la libération prolongée et soutenue d'au moins un ingrédient actif soluble dans un véhicule pharmaceutiquement accepté.
CONTENANT EN PLASTIQUE COMPRENANT UNE SOLUTION INJECTABLE DE SUFENTANIL
Contenant en plastique comprenant une solution injectable de sufentanil dont le pH est compris entre 2,5 et 4,5.
CONTENANT EN PLASTIQUE COMPRENANT UNE SOLUTION INJECTABLE DE FENTANYL
Contenant en plastique comprenant une solution injectable de fentanyl dont le pH est compris entre 3 et 4,5, ladite solution étant exempte d’agent tampon.
Composition comprenant un sel peroxygéné, un corps gras dans une teneur particulière, un polymère associatif et un polysaccharide non associatif.
L’invention concerne une composition d’éclaircissement des fibres kératiniques, et en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant un ou plusieurs sels peroxygénés, un ou plusieurs corps gras dans une teneur supérieure ou égale à 20% en poids, un ou plusieurs polymère(s) associatif(s) et un ou plusieurs polysaccharide(s) non associatif(s).
Composition comprenant un sel peroxygéné, un hydrocarbure de point de fusion supérieur ou égal à 85°C et au moins 10% de corps gras
Structures annulaires constituées de membrane amniotique réticulée
L’invention concerne une structure annulaire constituée de membrane amniotique ayant subi une étape de réticulation.
Selon les modes de réalisation ladite structure annulaire peut être obtenue par enroulement de ladite membrane amniotique autour d’un support de type filaire avant l’étape de réticulation.
L’invention concerne également un dispositif, utilisable comme lentille, comprenant : une membrane amniotique centrale et une structure annulaire selon l’invention, solidaire de ladite membrane centrale et disposée à la périphérie de celle-ci.
L’invention concerne également le procédé d’obtention de telles structures ainsi que leurs applications thérapeutiques.
La présente divulgation porte sur un navire (1) comprenant : un bordé (12) ; une extension (2) ; et une défense (3) montée mobile par rapport à l’extension (2) entre : une position de navigation ; et une position d’accostage.
L’invention concerne la gestion d’un moteur annulaire de navire, qui comprend l’établissement d’un couplage en communication d’un dispositif de commande de moteur annulaire avec un groupe de moteurs annulaires apposés sur un navire et le chargement dans une mémoire d’une table de réglages modaux de moteur, chaque entrée dans la table indiquant un réglage de puissance et facultativement un réglage d’attitude pour chaque moteur dans le groupe de moteurs annulaires correspondant à une condition de l’eau particulière et à un vecteur de mouvement associé du navire. Le procédé comprend également la détection d’une condition de l’eau pour une masse d’eau enveloppant le navire, la réception d’une indication de vecteur de mouvement souhaité du navire et la sélection d’une entrée dans la table correspondant à la condition de l’eau détectée et au vecteur de mouvement souhaité. Enfin, le procédé comprend le fait d’ordonner au dispositif de commande de moteur annulaire d’appliquer un réglage de puissance et d’attitude aux moteurs dans le groupe selon l’entrée.
Atterrisseur d’aéronef destiné à être articulé à un élément de structure de l’aéronef pour se déplacer entre un état déployé et un état rétracté, l’atterrisseur comprenant une jambe (2) munie d’un caisson ainsi qu’une porte liée au caisson, caractérisé en ce que l’atterrisseur comporte au moins un volet (10) s’étendant longitudinalement le long de la jambe et monté mobile relativement à la porte fixe entre une position de service où le volet est déployé vis-à-vis de la porte fixe et une position de repos.
Procédé de commande correspondant.
FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 3a
L’invention concerne un aéronef (1) à décollage et atterrissage verticaux,
reconfigurable au sol entre une première configuration d’aéronef à capacité de décollage et d’atterrissage verticaux et de vol stationnaire et une seconde configuration d’aéronef à capacité de décollage et d’atterrissage verticaux et de vol horizontal, et comprenant un module de gestion configuré pour, dans la première configuration, commander l’alimentation des second moteurs (12) de chaque dispositif de sustentation (8a, 8b, 9a, 9b) de chaque nacelle (7a, 7b) à partir des premier et second ensembles d’alimentation (13, 14), et dans la seconde configuration, commander l’alimentation du premier moteur (6) à partir du premier ensemble d’alimentation (13) et des second moteurs (12) de chaque dispositif de sustentation (8a, 8b, 9a, 9b) de chaque nacelle (7a, 7b) à partir du second ensemble d’alimentation (14).
Dispositif de surpression comprenant une paroi mobile maintenue en position fermée tant que sa déformation ne dépasse pas un état déformé donné et aéronef équipé d’au moins un tel dispositif
L'invention a pour objet un dispositif de surpression comportant :
au moins une partie fixe, au moins une paroi mobile (36) déformable et configurée pour occuper une position fermée dans laquelle elle obture une ouverture, au moins un système de maintien (48) configuré pour maintenir la paroi mobile (36) dans la position fermée tant que la paroi (36) n’est pas dans un état déformé donné, ledit système de maintien comportant : au moins une première fente (50.1) traversant la paroi mobile (36) et débouchant au niveau d’un de ses bords, pour chaque fente (50.1), un premier élément de maintien (52.1) solidaire de la partie fixe et configuré pour coopérer avec la fente tant que la paroi mobile (36) n’est pas à l’état déformé donné.
Cette solution permet de réduire l’encombrement, les coûts et la masse de chaque système de maintien (48).
L’invention a également pour objet un aéronef comportant au moins un tel dispositif de surpression.
lequel coffre de volet roulant comprend une partie avant de coffre (12) destinée à être orientée vers ledit espace intérieur, et qui est munie d’une ouverture d’accès (15), pour autoriser l’accès au volume interne du coffre à partir dudit espace intérieur,
et laquelle partie avant de coffre (12) comprend un emplacement (19), en regard de ladite ouverture d’accès (15), adapté pour la réception d’un panneau de matériau isolant (17), amovible.
Selon l’invention, le panneau de matériau isolant (17) est apte à être découpé au moyen d’un outil de coupe tel qu’un cutter ou similaire,
et il comprend des moyens (33, 37) adaptés pour faciliter sa division en au moins deux parties de panneau.
L’invention concerne un actionneur électromécanique pour l’actionnement d’un dispositif d’occultation tel qu’un volet roulant ou un store, comprenant un carter, une tête (54) destinée à être fixée à une structure fixe, un moteur (1a) de type synchrone à aimants permanents, un réducteur de vitesse et une unité de commande du moteur, le moteur, le réducteur de vitesse et l’unité de commande étant insérés dans le carter de l’actionneur électromécanique, le moteur comprenant : un rotor (3) de forme cylindrique, des aimants permanents (12) associés au rotor et formant des pôles magnétiques, un stator (2) de forme cylindrique, disposé de manière coaxiale autour du rotor et comportant une pluralité de dents s’étendant radialement vers le rotor, et un bobinage (11) formant un enroulement autour de chacune des dents du stator, et dans lequel les aimants permanents (12) sont à base de ferrite, le stator (2) présente un diamètre externe inférieur à 55 mm, le rotor (3) comprend des évidements (31) autour d’un axe longitudinal du rotor, et les aimants permanents sont insérés dans les évidements du rotor.
Système de refro idissement amélioré pour un ensemble mobile de turbomachine
Ensemble comprenant un rotor (200), un distributeur (100), et un dispositif de refroidissement, les aubes mobiles (210) étant mobiles en rotation autour de l’axe principal (Z-Z), le distributeur (100) comprenant un carter (105) et une pluralité d’aubes fixes (110) assemblées au carter via un support amont (120) et un support aval (130) du carter (105), le dispositif de refroidissement (300) comprenant une pluralité de tubes de refroidissement (310) adaptés pour réaliser une circulation de fluide de refroidissement de manière à refroidir le carter (105), les tubes de refroidissement (310) définissant une pluralité de circuits de refroidissement, chaque circuit de refroidissement (300) réalisant un refroidissement dans une portion de carter et permet un refroidissement différentié des supports amont (120) et des supports aval (130) du carter (105) au sein de ladite zone de carter.
Architecture de forage ménagée dans un sous-sol pour une installation géothermique , installation et procédé associé
Cette architecture (12) comporte au moins une unité d’échange thermique (24) comprenant :
- au moins un puits foré central (26) s’étendant depuis la surface du sous-sol (22) ;
- au moins un puits foré latéral (28) s’étendant depuis la surface du sous-sol (22) et présentant un tronçon latéral incliné (48) ;
- au moins deux drains (30) forés disjoints raccordant le puits central (26) et le tronçon latéral incliné (48) du puits latéral (28).
Pour la ou chaque unité d’échange thermique (24), le puits central (26), le puits latéral (28) et chaque drain (30) sont disposés dans un même plan vertical, les intersections des drains (30) avec le puits central (26) et avec le tronçon latéral incliné (48) étant séparées les unes des autres et les drains (30) débouchant inclinés d’un angle inférieur à 45° par rapport au tronçon latéral incliné (48).
Composition comprenant au moins un glycolipide, au moins un acide ou alcool gras linéaire ou ramifié liquide, au moins une charge non siliciée et au moins un polysaccharide, utilisation et procédé mettant en œuvre la composition
La présente invention concerne une composition comprenant au moins un glycolipide, au moins un acide ou un alcool gras linéaire ou ramifié liquide comprenant entre 6 et 18 atomes de carbone, au moins une charge non siliciée, et au moins un polymère polysaccharide.
Elle concerne également l’utilisation d’une telle composition pour diminuer et/ou inhiber et/ou prévenir l’apparition des points noirs cutanés, et un procédé cosmétique de soin des matières kératiniques, telles que la peau, comprenant au moins une étape d’application sur lesdites matières kératiniques d’une telle composition.
COMPOSITION ANTIOXYDANTE COMPRENANT UN COMPOSÉ THIOPYRIDINONE
L’invention porte sur une composition comprenant A) un composé thiopyridinone et B) un antioxydant, comprenant de l’acide ascorbique ou un dérivé stabilisé de celui-ci en une quantité de 15 % à 30 % en poids de la composition.
Composition comprenant au moins un glycolipide, au moins un alcool gras linéaire ou ramifié liquide et au moins deux polysaccharides, utilisation et procédé mettant en œuvre la composition
La présente invention concerne une composition comprenant au moins un glycolipide, au moins un alcool gras linéaire ou ramifié liquide comprenant de 6 à 18 atomes de carbone, au moins un polymère polysaccharide choisi parmi les hétéropolysaccharides non-amylacés, et au moins un polymère polysaccharide distinct des hétéropolysaccharides non-amylacés.
Elle concerne également l’utilisation d’une telle composition pour diminuer et/ou inhiber et/ou prévenir l’apparition des points noirs, et un procédé cosmétique de soin des matières kératiniques, telles que la peau, comprenant au moins une étape d’application sur lesdites matières kératiniques d’une telle composition.
UNE COMPOSITION STABILISÉE COMPRENANT UN COMPOSÉ THIOPYRIDINONE
L'invention concerne une composition comprenant A) un composé thiopyridinone ; B) un antioxydant comprenant un antioxydant 1 choisi parmi l'acide cinnamique ou un dérivé de celui-ci, et des phénols encombrés ou phénols semi-encombrés ; et C) un agent chélateur.﻿
Composition comprenant au moins un glycolipide, au moins un analogue d’acide ascorbique et au moins deux polyols, et utilisation et procédé mettant en œuvre la composition
La présente invention concerne une composition, en particulier de soin des matières kératiniques, comprenant au moins un glycolipide choisi parmi les rhamnolipides, les sophorolipides et leurs mélanges, au moins un analogue d’acide ascorbique, et au moins deux polyols ayant de 3 à 16 atomes de carbone.
Composition comprenant au moins un glycolipide, au moins un polymère carboxyvinylique et au moins un polymère polysaccharide à une certaine teneur
La présente invention concerne une composition, en particulier de soin des matières kératiniques, comprenant au moins un glycolipide, au moins un polymère carboxyvinylique modifié ou non, et au moins un polymère polysaccharide.
Le ou les polymères polysaccharides sont présents dans la composition en une teneur strictement supérieure à 0,2% en poids par rapport au poids total de la composition.
STABILISATION DE COMPOSÉ THIOPYRIDINONE ET COMPOSITION LE COMPRENANT
La présente invention concerne une composition comprenant : (1) au moins un composé thiopyridinone ; et (2) au moins un agent chélateur. La présente invention peut proposer une composition incluant (1) un/des composé(s) thiopyridinone présentant une stabilité accrue du/des (1) composé(s) de thiopyridinone au fil du temps, en particulier même lorsque la composition est maintenue pendant une période relativement longue à une température élevée.
Composition comprenant un complexe de polymère cationique et de polymère anionique, une dispersion aqueuse de cire et un tensioactif non ionique de HLB supérieure ou égale à 8
La présente invention se rapporte à une composition de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, en particulier, de la peau, les fibres kératiniques telles que les cils, les sourcil, comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable : (1) au moins un complexe formé par précipitation dans l’eau à partir a) d’un polymère cationique (PC) du type polymère de méthyl diallyl amine ou de diallyl diméthyl ammonium ou du type cellulosique cationique; et b) d’un polymère anionique (PA) choisi parmi les sels d’homopolymère d’acide méthacrylique ; et (2) au moins une dispersion aqueuse de particules de cire (3) au moins un tensioactif non-ionique de HLB supérieure ou égale à 8.