INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
la composition présentant un indice d’hydroxyle supérieur ou égal à 18 mg de KOH/g mesuré selon la norme DIN 53240-2 (novembre 2007). L’invention porte également sur une utilisation de la composition pour le nettoyage.
L’invention concerne un dispositif de sélection de cellules de sperme ayant une plaque de support (2) comprenant une entrée (3) pour recevoir un échantillon de cellules de sperme, une sortie (4) pour collecter au moins certaines des cellules de sperme de l’échantillon, et un système microfluidique entre ladite entrée et ladite sortie,
ledit système microfluidique comprenant une cuvette agencée pour recevoir un milieu et ayant une zone d'entrée et une zone de sortie respectivement à proximité de l'entrée et de la sortie,
l'entrée (3) et la sortie (4) étant agencées pour fournir une différence de pression hydrostatique entre ladite zone d'entrée et ladite zone de sortie lorsqu'un milieu est ajouté à la cuvette par l'intermédiaire de la sortie, et
la zone d'entrée et la zone de sortie étant en communication fluidique par l’intermédiaire d’un canal principal agencé dans la cuvette ayant une zone de largeur réduite entre la zone d'entrée et la zone de sortie formant une zone de rhéotaxie.
L’invention vise un dispositif de culture cellulaire comprenant un réceptacle (2) pour des cellules qui repose sur une base (10). Le réceptacle (2) est réalisé d'un seul tenant et présente une première face (30) qui repose sur la base (10) et une deuxième face (40) sensiblement en regard de la première face (30), ainsi qu'une cavité (9) présentant une ouverture (8) au niveau de la deuxième face (40) et un fond (50) à proximité de la première face (30), laquelle cavité (9) comprend au moins une rainure (4) disposée dans le fond (50) et formant une portion de culture agencée pour recevoir des cellules (7) et permettre leur culture, et un guide (60) qui comprend au moins un plan incliné (3) qui relie la deuxième face (40) à la rainure (4), lequel plan incliné (3) présente un état de surface agencé pour guider des cellules déposées sur la deuxième face (40) sensiblement au niveau de la rainure (4) dans ladite portion de culture par gravité à la manière d'un entonnoir.
. La présente invention concerne des procédés améliorés d'apport d'ADN à des bactéries et archées cibles.
L'invention porte sur des procédés et des moyens pour réguler temporellement la production de produits d'intérêt (par exemple protéines ou ARN) dans le microbiote de sujets, tel que le microbiote intestinal d'humains ou d'animaux.
PROCEDE DE CULTURE DE CELLULES NECESSITANT UN APPORT EN FER
La présente invention concerne un procédé de culture de cellules de culture nécessitant un apport en fer, comprenant une étape de culture de cellules à cultiver dans un milieu de culture dont la capacité anti-oxydante est supérieure ou égale à la capacité anti-oxydante d’une solution de Trolox à 10 µM.
( pas de figure )
Dispositif (10) comprenant :
- un premier dispositif de capture (14), au moins partiellement rempli d’un premier solvant de façon à permettre un échange entre le premier solvant et le gaz compressé entrainé par le dispositif de compression (12) ; et
- un deuxième dispositif de capture (16), le deuxième dispositif de capture étant au moins partiellement rempli d’un deuxième solvant, de façon à permettre un échange entre le deuxième solvant et le gaz compressé entrainé par le dispositif de compression (12).
La présente invention concerne un procédé de séparation d’un solide et d’au moins un liquide contenus dans une suspension par un système de séparation (1) configuré pour séparer le solide et le liquide de la suspension, le système de séparation (1) comprenant au moins un réservoir (2) et une vis (4) configurée pour, lorsqu’elle est mise en rotation, permettre le déplacement de la suspension à l’intérieur du réservoir (2), le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend une étape de :
a) introduction dans le réservoir (2) d’un modificateur de rhéologie adapté pour fluidifier la suspension.
Procédé de valorisation du dioxyde de carbone comprenant :
(a) une étape de fourniture d’un effluent gazeux à valoriser contenant un ratio volumique en dioxyde de carbone d’au moins 0,5 ;
(b) une étape d’électrolyse de l’effluent gazeux à valoriser produisant un premier effluent contenant du monoxyde de carbone, au cours de laquelle au moins une partie du dioxyde de carbone contenu dans l’effluent gazeux à valoriser est convertie en monoxyde de carbone par électrolyse ;
(c) au moins une étape de conversion du monoxyde de carbone du premier effluent catalysée par un plasma généré par un procédé de décharge à barrière diélectrique couplé à un catalyseur, ladite étape (c) produisant un effluent à valeur ajoutée, au cours de laquelle au moins une partie du monoxyde de carbone contenu dans le premier effluent est converti en au moins un produit choisi parmi du méthane, du dihydrogène et/ou des hydrocarbures.
TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE CAPTURE CRYOGÉNIQUE DE DIOXYDE DE CARBONE CONTENU DANS UN FLUX DE FLUIDE CIBLE
Le dispositif (200) de capture cryogénique de dioxyde de carbone contenu dans un fluide cible, au moins partielle, comporte au moins : - un circuit de transport (210) d’un fluide cible, - un circuit fermé de circulation (240) d’un premier fluide réfrigérant, - un circuit d’acheminement (261) d’un deuxième fluide réfrigérant, - un groupe d’au moins trois échangeurs thermiques, comportant : - un premier échangeur thermique (215) de pré-refroidissement entre au moins le fluide cible et le premier fluide réfrigérant ; - un deuxième échangeur thermique (216) de pré-refroidissement entre au moins le fluide cible et le premier fluide réfrigérant ; et - un troisième échangeur thermique, appelé « ensemble d’anti-sublimation » (225) du dioxyde de carbone dans le fluide cible, configuré pour réaliser un échange thermique entre le fluide cible et au moins le premier fluide réfrigérant et le deuxième fluide réfrigérant.
Le dispositif (200) de capture cryogénique de dioxyde de carbone contenu dans un fluide cible, au moins partielle, comporte au moins : - un circuit de transport d’un fluide cible (210), - un circuit fermé de circulation du fluide réfrigérant (240) et - un groupe d’au moins trois échangeurs thermiques, comportant : - un premier échangeur thermique (215) de pré-refroidissement entre le fluide cible et le fluide réfrigérant, - un deuxième échangeur thermique (216) de pré-refroidissement entre le fluide cible et le fluide réfrigérant et - un troisième échangeur thermique, appelé « ensemble d’anti-sublimation » (225) du dioxyde de carbone configuré pour réaliser un échange thermique avec le fluide réfrigérant, le circuit fermé de circulation du fluide réfrigérant comportant, de plus, au moins un moyen de détente (243, 244, 245) du fluide réfrigérant.
L’invention concerne un pré-équipement (5) pour pied milieu de véhicule automobile comportant une garniture (16) comprenant des glissières (23, 24) rectilignes, et un rideau (17) comprenant un corps plan de forme sensiblement rectangulaire avec deux premiers côtés et deux deuxièmes côtés adapté à coulisser selon ses premiers côtés le long des glissières et au moins une première languette (29) plane s’étendant dans le prolongement d’un premier côté depuis un deuxième côté et étant élastiquement flexible par rapport au corps selon un axe de flexion parallèle au deuxième côté, la garniture comprenant un élément de retenue (25) décalé transversalement par rapport à la première glissière (23) et formant une cavité , la première languette comprenant un ergot situé à distance de l’axe de flexion, venant de formation avec la première languette et faisant saillie transversalement vers l’extérieur, l’ergot étant adapté à surmonter l’élément de retenue par application d’une première force perpendiculairement à la première languette à distance de l’axe de flexion et de l’ergot dans le sens de la largeur de la première languette et torsion élastique de la première languette autour d’un axe de torsion sensiblement perpendiculaire à l’axe de flexion, et à s’insérer dans la cavité pour y être retenu et immobiliser le rideau par rapport à la garniture dans une position de livraison.
Figure d’abrégé : 5
L’invention concerne une structure (2) de véhicule automobile dont chaque côté latéral comporte un arc de pavillon (6) de toit formant qui s’étend selon un axe longitudinal, et un pied arrière (9). L’arc de pavillon (6) de toit comporte une doublure située d’un côté de l’habitacle (5), relativement à un axe transversal (23), et un renfort extérieur (24) situé d’un côté opposé à l’habitacle (5) relativement audit axe transversal (23). Chaque pied arrière (9) comporte une extrémité supérieure (20) formant un gousset (21), la doublure de l’arc de pavillon (6) de toit étant liée au gousset (21). Chaque arc de pavillon (6) comporte, au niveau de son renfort extérieur (24), un talon de fixation (25) qui s’étend en direction du gousset (21) du pied arrière (9) correspondant, de sorte à ce que le talon de fixation (25) soit fixé solidairement au gousset (21).
L’invention concerne une pièce d’indexation (1) pour un support (3) pour véhicule automobile, la pièce d’indexation (1) permettant d’indexer au moins un aile du véhicule sur une caisse du véhicule, la pièce d’indexation (1) comportant une première interface (6) d’indexation permettant d’indexer la pièce d’indexation (1) sur la caisse, la pièce d’indexation (1) comprenant en outre une deuxième interface (7) d’indexation permettant d’indexer l’aile sur la pièce d’indexation (1), la pièce d’indexation (1) étant impropre à assurer seule, en cas de choc réparabilité subi par le véhicule, la tenue de la géométrie de la pièce d’indexation (1), la pièce d’indexation (1) étant conçue pour être renforcée par une pièce de renfort (2) par fixation sur la pièce d’indexation (1) afin de former un support (3) d’aile capable de résister à la déformation lors d’un choc réparabilité subi par le véhicule.
Ensemble de tige de selle comprenant : une tige de selle (1) montée coulissante dans un tube de selle (20); une tringle (17) s'étendant à l'intérieur de la tige de selle (1); une base (6) fixée à l'extrémité supérieure de la tige de selle (1); un support de selle (10) monté sur la base (6) et sur lequel une selle (18) peut être fixée; et un système de blocage actionnable entre une position déverrouillée dans laquelle le système de blocage n'empêche pas le coulissement de la tige de selle (1), et une position verrouillée dans laquelle le système de blocage bloque la tige de selle (1) en position à l'intérieur du tube de selle (20). Le système de blocage est actionné par le mouvement de la tringle (17), et le support de selle (10) est monté rotatif sur la base (6) et relié à la tringle (17) de sorte que la rotation du support de selle (10) entraine la tringle (17) en mouvement.
L’invention concerne un véhicule comprenant un cadre (12), une roue avant, une première roue arrière (3), une deuxième roue arrière (4), un support de roues arrière (17) comprenant un premier bras (18) supportant la première roue arrière (3) et un deuxième bras (19) supportant la deuxième roue arrière (4), et un dispositif de motorisation comprenant un arbre d’entraînement, un moteur (22) et des moyens de transmission de mouvement configurés pour transmettre un mouvement de rotation de l’arbre d’entraînement à la première roue arrière (3) et à la deuxième roue arrière (4), les moyens de transmission de mouvement comprenant une première roue libre (23) montée sur la première roue arrière (3) et une deuxième roue libre (24) montée sur la deuxième roue arrière (4), et le support de roues arrière (17) comprenant une partie de liaison (20) reliant le premier bras (18) et le deuxième bras (19) en les maintenant solidaires en mouvement l’un par rapport à l’autre.
L’invention concerne un véhicule (1) comprenant un cadre (12), une roue avant (2), des première et deuxièmes roue arrière, une fourche (5) supportant la roue avant (2), un support de fourche (6) sur lequel est montée pivotante la fourche (5) autour d’un axe de fourche, un mécanisme de pliage (26) configuré pour permettre au véhicule (1) d’occuper une configuration dépliée dans laquelle la roue avant (2) est éloignée des première et deuxième roues arrière et une configuration pliée dans laquelle au moins une partie de la roue avant (2) est positionnée entre les première et deuxième roues arrière, et un mécanisme de verrouillage configuré pour verrouiller de manière réversible le véhicule (1) dans la configuration dépliée, le cadre (12) du véhicule (1) comportant en outre une première partie d’accouplement prévue sur une partie avant du cadre (12) et le support de fourche (6) comportant une deuxième partie d’accouplement configurée pour coopérer avec la première partie d’accouplement.
Système de gestion d’un gaz contenu dans un ouvrage flottant
La présente invention concerne un système de gestion (1) d’un gaz contenu dans une cuve (2), comprenant :
au moins un circuit d’alimentation (6), au moins un circuit de traitement thermique (8), au moins un premier échangeur de chaleur (13), au moins un circuit de refroidissement (17), au moins un deuxième échangeur de chaleur (16),
caractérisé en ce que le circuit de traitement thermique (8) comprend au moins une première branche (9) connectée à un premier étage de compression (11) du dispositif de compression (7) et une deuxième branche (10) connectée à un deuxième étage de compression (12) du dispositif de compression (7), la première branche (9) et la deuxième branche (10) se rejoignant en un point de convergence (14) du circuit de traitement thermique (8).
Caisse de véhicule comprenant un ouvrant latéral coulissant transversalement pour s’ouvrir et se fermer.
L’invention porte sur une caisse (2) en tôle d’acier et/ou en tôle d’alliage d’aluminium de véhicule automobile (1) particulier et/ou utilitaire, notamment de type fourgon, la caisse (2) comprenant un ouvrant latéral (3) de type porte battante, notamment au niveau d’une place conducteur (4), et un ouvrant (20) latéral de type porte tiroir s’ouvrant à la manière d’un tiroir selon la direction transversale (Y) ou sensiblement transversale, ou un ouvrant arrière de type porte tiroir s’ouvrant à la manière d’un tiroir selon la direction longitudinale (X) ou sensiblement longitudinale.
Figure d’abrégé : fig. 5
L’invention concerne un toit ouvrant souple et repliable pour véhicule automobile.
Le toit ouvrant comprend une partie rigide (6) traversée par une ouverture et une capote (14) repliable, apte à obturer l’ouverture. La partie rigide (6) comporte des premiers moyens d’attache (18) situés en vis-à-vis de bords (10B) de l’ouverture, et des seconds moyens d’attache liés audits bords par l’intermédiaire de moyens souples (24). La capote (14) comporte des premiers moyens de liaison (28) situés au niveau des bords de la capote (14) pour permettre le maintien de la capote (14) aux premiers moyens d’attache (18). La capote comporte des seconds moyens de liaison (34), liés par l’intermédiaire de moyens souples, afin que les seconds moyens de liaison (34) soient agencés entre les premiers moyens de liaison (28) et la capote (14) et maintenir la capote (14) aux seconds moyens d’attache.
Un dispositif d’adaptation (DA) équipe un système (S) comprenant un connecteur de recharge (CR) pouvant être couplé temporairement à un connecteur externe (CE) adapté à un premier standard de recharge associé à un premier protocole de communication, un calculateur de recharge (CA) utilisant un second protocole de communication pour échanger des informations de recharge compatibles avec des standards de recharge dont le premier, et une ligne de communication (LC) couplant le connecteur de recharge (CR) au calculateur de recharge (CA) pour l’échange d’informations de recharge avec le connecteur externe (CE). Ce dispositif d’adaptation (DA) est propre à être couplé à la ligne de communication (LC) et à simuler la présence d’un adaptateur externe interfaçant virtuellement les connecteur de recharge (CR) et connecteur externe (CE) et permettant d’assurer une compatibilité entre les premier et second protocoles de communication.
Dispositif de commande à multiples degrés de liberté et bouton unique
Un dispositif de réglage (1) d'un siège de véhicule automobile comprend un groupe de contacteurs (5) électriques. Le groupe de contacteurs (5) comprend au moins : une première paire (10) de contacteurs pour régler le siège en hauteur ; une deuxième paire (12) de contacteurs pour régler le siège en profondeur ; et une troisième paire (14) de contacteurs pour régler l'inclinaison du dossier dudit siège.
Le groupe de contacteurs (5) est recouvert d'un unique bouton (7) en forme générale de L, une première aile (20) dudit L représentant l'assise dudit siège et une seconde aile (22) dudit L représentant le dossier dudit siège, la forme générale de L définissant un plan du bouton. L’unique bouton (7) est mobile dans le plan du bouton selon trois degrés de liberté distincts, chacun étant associé au réglage permis par l’une des paires de contacteurs. Le groupe de contacteurs (5) est agencé de façon qu'un déplacement dudit unique bouton (7) selon un degré de liberté donné agisse sur au maximum un seul contacteur, indépendamment du reste du groupe de contacteurs (5).
Figure pour l’abrégé : fig. 2
Dispositif pour le transport d’un enfant
Ce dispositif (10) pour le transport d’un enfant comporte une assise (14) configurée pour accueillir un enfant en position assise ou en position allongée, des moyens de maintien (20) de l’enfant sur cette assise et un organe de retenue (22) de la tête de l’enfant. Pour améliorer la sécurité de l’enfant, le dispositif comporte au moins un patin amortissant (30) réalisé en silicone et configuré pour amortir un choc de la tête de l’enfant contre l’organe de retenue en cas d’accélération brusque du dispositif.
L’invention concerne un siège (3) de véhicule automobile pourvu d’un système d’extension vers l’avant (1) d’une assise (2) comprenant une première (5) et une deuxième (6) tablette et un dispositif motorisé d’actionnement (10) desdites tablettes de manière à faire passer réversiblement ladite extension d’une configuration escamotée à une configuration déployée, ledit siège comprenant une bande de revêtement (20) souple de ladite assise, ladite bande s’étendant à l’avant de ladite assise, un premier rouleau rotatif (22) s’étendant transversalement, ledit rouleau étant monté fou à l’avant de ladite deuxième tablette, ladite bande prenant appui sur ledit rouleau pour permettre son renvoi sous ladite deuxième tablette, un dispositif de rappel élastique (23) vers l’arrière de la bordure transversale libre (24) de ladite bande, de manière à assurer un recouvrement desdites tablettes par ladite bande à l’état tendu dans toutes les configurations de ladite extension.
Dispositif autonome d’assistance (1) au roulage d’un aéronef (A), comprenant un châssis (2) reposant au sol par des roues (3.1, 3.2), un moteur électrique d’entrainement en rotation (4) d’au moins une des roues, un organe électrique directionnel pour orienter le dispositif autonome d’assistance dans diverses directions de déplacement, un premier organe d’attelage (5) du châssis à un atterrisseur d’aéronef actionnable par un premier actionneur (6) entre un état d’attelage et un état de dételage, un deuxième organe d’attelage (7) du châssis à un châssis d’un autre dispositif autonome d’assistance de même type, et une unité électronique de commande (8) reliée à au moins un capteur de guidage (10.1, 10.2) du dispositif autonome de roulage et reliée au moteur électrique d’entraînement en rotation, à l’organe directionnel et au premier actionneur pour commander ceux-ci.
Système d’assistance comportant plusieurs dispositifs autonomes et aéroport qui en est équipé.
La présente invention concerne un procédé (20, 220) de diagnostic automatique pour suivre un état de santé d’au moins un moteur équipant un aéronef, ledit procédé (20, 220) comportant une acquisition périodique (21) en vol d’une pluralité de données de vol avec des senseurs, ladite pluralité de données de vol étant représentative d’une pluralité de paramètres physico-chimiques, une identification (22) avec un contrôleur, à partir de ladite pluralité de données de vol, d’au moins une phase de contrôle de santé moteur prédéterminée et un isolement (23) avec ledit contrôleur d’une séquence de données significatives parmi ladite pluralité de données de vol produites durant ladite au moins une phase de contrôle de santé moteur.
Système de livraison de colis sur un lieu de livraison déterminé, sur l’espace public, dans lequel un container mobile (1) comporte une base roulante motorisée (4) comportant une cavité (6) logeant un module (9) de gestion de la sécurisation du container (1) apte à commander le blocage de la base roulante (4) et le verrouillage du ou des ouvrants (13) du container (1) durant une période de temps déterminée pendant laquelle le container (1) reste stationné sur le lieu de livraison, après son déchargement du véhicule de transport ; ladite cavité (6) logeant en outre un module (10) de communication par voie d’ondes aptes à transmettre un contexte d’alerte et la position du container (1) à ladite plateforme logistique et/ou à un destinataire autorisé, ledit container (1) comportant en outre des moyens (3) aptes à diffuser des signaux d’alerte visuelle et/ou sonore.
Dispositif de distribution (30) d’un produit solide en vrac
Dispositif de distribution (30) d’un produit solide en vrac, comportant :
un corps (32) comportant : en partie supérieure, une zone de réception d’un récipient en partie inférieure, une zone de distribution de produit, une roue à ailettes (50) reçue dans le corps, la rotation de la roue provoquant la distribution du produit, au moins un premier déflecteur (60) reçu au moins partiellement dans le corps (32), agencé pour acheminer le produit s’écoulant par gravité depuis le récipient vers la roue à ailettes (50), ledit déflecteur (60) comportant au moins une portion (63) au contact des ailettes, notamment sur sensiblement toute la largeur (Lw) des ailettes (53), ladite portion (63) étant mobile de manière à ce que la rotation de la roue (50) produise un déplacement de ladite portion relativement au corps (32).
La présente invention concerne un dispositif (10) de déchargement d’articles (5) par gravité,
le dispositif (10) comprenant :
- une rampe de déchargement (2) ; et
- une jambe de force (4) mobile par rapport à la rampe (2), le dispositif (10) étant configuré pour relier la jambe de force (4) à la rampe (2).
Mécanisme de galet tendeur de courroie de moteur thermique comportant un support (14), un bras (20) pivotant sur ce support (14) suivant un axe principal (A), un galet (12) fixé sur le bras pivotant (20) par un roulement (24) présentant un axe parallèle à l’axe principal, un ressort de tension reliant le bras pivotant au support en appliquant sur ce bras (20) un couple de pivotement (C) donnant un déplacement du galet (12) pour la tension de courroie, le bras pivotant (20) et le support (14) présentant des perçages axiaux (32, 34), ce mécanisme comportant intégrés de manière permanente une tige de blocage (40), qui dans une position de blocage du ressort de tension comprimé est insérée dans les deux perçages (32, 34), et comportant un aimant de déverrouillage (44) appliquant sur cette tige de blocage (40) une force qui tend à la sortir d’un des deux perçages (32, 34).
Mécanisme de galet tendeur de courroie de moteur thermique comportant un support (14), un bras (20) pivotant sur ce support (14) suivant un axe principal (A), un galet (12) fixé sur le bras pivotant (20) par un roulement (24) présentant un axe parallèle à l’axe principal, un ressort de tension reliant le bras pivotant au support en appliquant sur ce bras (20) un couple de pivotement (C) donnant un déplacement du galet (12) pour la tension de courroie, le bras pivotant (20) et le support (14) présentant des perçages axiaux (32, 34), ce mécanisme comportant intégrés de manière permanente une tige de blocage insérée dans les deux perçages (32, 34) dans une position de blocage du ressort de tension qui est comprimé, et un ressort de déblocage appliquant sur cette tige une force qui tend à la sortir d’un des deux perçages (32, 34).