INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Préforme (10) configurée pour fabriquer une pièce en matériau composite, comprenant un substrat (12) présentant une face (12A), et un capteur capacitif (17) disposé sur la face (12A) du substrat (12), le capteur capacitif (17) comprenant un transducteur (14) en fibres de carbone et un fil électrique (16) s’étendant au moins en partie en chevauchement avec le transducteur (14), dans laquelle le transducteur (14) et/ou le fil électrique (16) est/sont fixé(s) au substrat (12).
Dispositif d’impression sur verre, machine d’impression sur verre et procédé d’impression sur verre
L’invention a pour objet un dispositif (1) d’impression sur verre (V), caractérisé par le fait qu’il comprend un support (2) configuré pour recevoir un verre (V), au moins un robot (3) six axes, un outil d’impression (21) comprenant au moins une tête d’impression (22), un capteur de vitesse configuré pour détecter la vitesse relative d’impression de l’au moins une tête d’impression (22) par rapport à une surface (S) du verre (V), des moyens de maintien de distance configurés pour maintenir une distance constante entre l’au moins une tête d’impression (22) et la surface (S) du verre (V) et des moyens de commande configurés pour commander les mouvements du robot (3), ajuster la vitesse de déplacement de l’au moins une tête d’impression (22) en fonction de la vitesse relative d’impression et ajuster la distance entre l’au moins une tête d’impression (22) et la surface (S) du verre (V).
Stylo-plume (1) comprenant un dispositif d’écriture (4) mobile en translation dans le corps de stylo (2) entre une position d’écriture et une position de fermeture du stylo-plume (1), le stylo-plume (1) comportant en outre une colonne de verrouillage (25) fixée au corps de stylo (2) et traversant le réservoir (6), une tête (28) de la colonne de verrouillage (25) venant en appui contre une embouchure du canal (24) en position de fermeture du stylo-plume (1) et étant en retrait de l’embouchure du canal (24) en position d’écriture et un élément élastique (26) sollicitant le dispositif d’écriture (4) vers l’avant du stylo-plume (1) dans la position d’écriture, le capuchon (3) comportant une douille (35) configurée pour repousser le dispositif d’écriture (4) vers l’arrière du stylo-plume (1) lors de la fermeture du capuchon (3).
L’invention concerne un pneumatique (1) à armature de carcasse radiale, comprenant une armature de sommet (4).
Conformément à l’invention, l’armature de sommet (4), comprend au moins un premier bicouche de sommet (41) constitué par un enroulement circonférentiel en zigzag d’une bandelette (5), la densité moyenne apparente d’éléments de renforcement métalliques de la bandelette dans le plan équatorial étant supérieure à 0.6, le nombre d’éléments de renforcement métalliques de la bandelette radialement superposés étant inférieur ou égal à 5, l’amplitude l S de ladite courbe périodique formée par la bandelette variant.
L’invention concerne un procédé de réduction du facteur de crête d’un signal de type OFDM comprenant N sous-porteuses. Le signal résulte de la superposition de M composantes spatiales émises chacune par une antenne respective d’un émetteur radiofréquences à destination d’une pluralité de récepteurs. Un tel procédé met en œuvre un codage spatial du signal de distorsion lié à l’écrêtage du signal OFDM transmis par l’émetteur afin que le signal de distorsion en question soit transmis dans une direction d’un récepteur pour lequel le canal de propagation estimé, entre le récepteur considéré et l’émetteur, correspond à une perte de propagation supérieure à un seuil prédéterminé.
FIGURE D’ABRÉGÉ : [Fig.4]
Dispositif électronique de filtrage de données et procédé de filtrage de données associé
Ce dispositif électronique de filtrage de données (10) est configuré pour filtrer des données (14), et comprend une première unité de filtrage (16) comprenant un bloc de filtrage (22).
Le bloc de filtrage (22) comprend :
un module de configuration (26), configuré pour stocker un jeu d’instructions d’extraction, un jeu d’instructions d’évaluation et un jeu d’instructions d’action, un premier module d’extraction (28) pour initialiser un ensemble d’opérandes de filtrage en fonction de la trame (T), un premier module de vérification (30) pour vérifier des règles de filtrage en fonction des opérandes de filtrage initialisés, et un premier module d’action (32) pour effectuer une action sur la trame (T) en fonction de la vérification des règles de filtrage.
Les premiers modules d’extraction (28), de vérification (30) et d’action (32) sont réalisés sous forme d’un FPGA ou d’un circuit ASIC.
L’invention concerne un procédé de mise à disposition d’au moins une séquence temporelle d’événements représentative d’une chronologie d’une réunion entre une pluralité d’individus dans un espace de réunion, et comprend : - l’obtention (30) de signaux de mesure collectés par une pluralité de capteurs dudit espace de réunion et connectés à un réseau de communication ; - la détermination (31), à partir des signaux de mesure obtenus d’au moins un événement associé à au moins un individu (I1, I2, I3), ledit au moins un événement comprenant au moins une information de description relative à au moins une action horodatée, une information d’identification dudit individu et un instant de début d’événement; et - la génération de données représentatives d’au moins une séquence temporelle d’événements pour ledit au moins un individu, à partir du au moins un événement déterminé.
Procédé de suspension d’un jeton de certification permettant d’authentifier l’établissement d’une connexion entre deux équipements de communication, dispositifs et programmes d’ordinateur correspondants
L’invention concerne une solution permettant de suspendre un certificat fourni à un équipement dans un environnement de type « edge computing ». Les solutions d’authentification existantes, ne sont pas bien adaptées au contexte du « edge computing » car elles ne peuvent répondre aux besoins que requiert la gestion de ces équipements qui peuvent être déployés dans des infrastructures distribuées mais qui surtout peuvent être reconfigurés, suspendus, supprimés, rétablis, voire réaffectés à un autre nœud maitre en fonctions des besoins à satisfaire. La solution objet de la présente invention, permet, en réutilisant des composants déjà présents dans un réseau de communication, de gérer (suspendre, lever la suspension) un certificat dont l’intégrité ne saurait être remise en cause puisque le tiers de confiance émetteur du certificat est l’opérateur gestionnaire du réseau de communication.
L’invention concerne un procédé de gestion d’un flux audio lu par un groupe d’équipements de restitution audio, ledit groupe étant agencé dans un lieu donné. Selon l’invention, le procédé comporte les étapes de :
Détecter sur au moins une image, la ou les utilisateurs présents sur l’image et en déduire, pour chacun desdits utilisateurs, au moins une information caractéristique de la position de l’utilisateur considéré dans ladite image, Déterminer au moins à partir des différentes informations caractéristiques, un angle de gisement optimal (β opt ), Fournir à des moyens de mixage répartissant le flux audio entre les différents équipements de restitution audio du groupe, une grandeur caractéristique de l’angle de gisement optimal afin que les moyens de mixage répartissent le flux audio au moins en fonction de ladite valeur.
- au moins un promoteur sélectionné dans le groupe consistant en les métaux de transition tel que le fer, le cobalt, le cuivre, en les lanthanides tel que la cérine, en les alcalins tel que le potassium et leurs mélanges.
Elle concerne également un procédé de préparation d’un tel système catalytique, ainsi qu’un procédé de conversion d’un gaz comprenant du NH 3 en présence d’un tel système, et en particulier d’un plasma froid, de préférence un plasma généré par décharge à barrière diélectrique (DBD), pour produire des molécules à haute valeur ajoutée comme l’hydrogène.
La présente invention concerne un procédé de préparation d’un catalyseur comprenant au moins une zéolithe de type aluminosilicate de la famille ZSM-5, un liant comprenant de l’oxyde de silicium et/ou de l’oxyde d’aluminium, ledit traitement comprenant : - (i) un mélange de la zéolithe sous forme de poudre, du liant et/ou du précurseur du liant, et éventuellement de l’additif, puis- (ii) une mise en forme dudit mélange en particules de catalyseur, caractérisé en ce que ledit traitement comprend aussi - (iii) un vapotraitement, ledit vapotraitement opérant - soit sur le catalyseur sous forme de particules, - soit sur la zéolithe sous forme de poudre avant mélange (i), ledit vapotraitement comprenant la mise en contact desdites particules de catalyseur ou de ladite poudre de zéolithe avec un flux de gaz de vapotraitement comprenant de la vapeur d’eau, à une température d’au moins 400°C et une pression d’au moins 10 6 Pa.
La présente invention concerne un procédé de traitement d’un catalyseur comprenant au moins une zéolithe aluminosilicate de la famille ZSM-5 et un liant comprenant de l’oxyde de silicium, tel que ledit traitement comprend un vapotraitement du catalyseur, ledit vapotraitement étant opéré - sur le catalyseur sous forme d’un lit catalytique de particules de catalyseur, - ledit lit étant disposé dans un réacteur de conversion catalytique d’hydrocarbures, - avec un flux de gaz de vapotraitement traversant ledit lit et comprenant de la vapeur d’eau, - à une température d’au moins 150°C, - et une pression d’au plus 3.10 6 Pa.
Déchiqueteur à jet d’eau
Déchiqueteur à jet d’eau intégré dans un convoyeur 2, possédant des buses 11, découpant les matériaux dans la zone de découpe 12 grâce au jet d’eau 13 qui sera limité par un limiteur de hauteur.
Système d’alimentation d’un broyeur (1) de végétaux comprenant une trémie (10), le système d’alimentation comportant :
- une plate-forme (2), comprenant des première et deuxième zones adjacentes, la première zone étant destinée à recevoir le broyeur (1) de végétaux ;
- un godet (3) de chargement, comprenant :
une paroi frontale (30), présentant des première et deuxième (301) surfaces opposées ;
deux parois latérales (31) ;
un fond (32), reliant la paroi frontale (30) aux parois latérales (31) ;
la deuxième surface (301) de la paroi frontale (30), les deux parois latérales (31) et le fond (32) délimitant une ouverture adaptée pour charger des végétaux ;
le godet (3) de chargement étant mobile entre :
une position de chargement dans laquelle l’ouverture est située dans la deuxième zone de manière à charger les végétaux, les première et deuxième (301) surfaces de la paroi frontale (30) étant orientées respectivement vers les première et deuxième zones, et
une position de déchargement dans laquelle l’ouverture est située dans la première zone de manière à décharger les végétaux dans la trémie (10) lorsque le broyeur (1) de végétaux occupe la première zone.
Procédé d’assemblage par soudage-diffusion homogène
Procédé comportant le soudage-diffusion d’un empilement de pièces dont au moins deux pièces en contact sont faites d’un même alliage, l’alliage présentant :
- une absence de grossissement anormal de grain suite à un premier traitement thermique de référence effectué dans des conditions thermiques identiques aux conditions thermiques du soudage-diffusion,
- une microstructure entièrement recristallisée avec une taille de grain équivalente moyenne inférieure à 50 µm suite à un deuxième traitement thermique de référence qui comporte en succession un chauffage de l’alliage identique au chauffage de la phase de montée du soudage-diffusion, et une trempe, et
- une taille de grain équivalente moyenne à l’issue du premier traitement thermique de référence supérieure ou égale à 1,5 fois taille de grain équivalente moyenne à l’issue du deuxième traitement thermique de référence.
Boîtier (B1) comportant un fond (2) et un couvercle (4) en matériau thermofusible, le fond (2) comportant une extrémité ouverte entourée au moins en partie par une bride (10) et le couvercle (4) comportant une extrémité ouverte entourée au moins en partie par une bride (18), les deux brides (10, 18) étant en contact l’une avec l’autre. Les deux brides (10, 18) sont assemblées par une soudure laser qui assemble une partie des brides seulement, la soudure étant configurée pour assurer la robustesse d’assemblage souhaitée. Les brides (10, 18) présentent une largeur suffisante (L1, L2) pour que la largeur de la soudure assure la robustesse d’assemblage souhaitée.
Noyau céramique pour aube de turbine creuse à perçages externes
Noyau céramique utilisé pour la fabrication d’une aube de turbine creuse selon la technique de la fonderie à la cire perdue, l’aube comportant au moins une cavité et une paroi externe pourvue de perforations externes débouchant au moins dans cette cavité, noyau (10) comportant une pluralité de picots (30) correspondant à ces perforations externes et destinés avec le noyau à être recouverts de cire perdue puis de métal en fusion afin d’obtenir une aube de turbine creuse brute de fonderie intégrant directement ces perforations externes sans usinage dédié.
Elle concerne également un procédé de formation d’un revêtement de contrôle solaire, en surface d’un support, à partir d’une telle formulation de sol, ainsi qu’une structure comprenant au moins un support, de préférence transparent, présentant sur au moins une de ses faces, un tel revêtement de contrôle solaire.
Article verrier comprenant un substrat verrier sur lequel est déposé un revêtement chauffable, ledit revêtement chauffable comprenant, depuis la surface dudit substrat une première couche de matériau diélectrique comprenant du nitrure de silicium, d’épaisseur comprise entre 1 et 20 nm, une couche d’un oxyde transparent conducteur électriquement (TCO), d’épaisseur comprise entre 1 nm et 40 nm, une seconde couche de matériau diélectrique comprenant du nitrure de silicium, d’épaisseur comprise entre 1 et 20 nm, une couche comprenant un oxyde de titane, un oxyde de zirconium ou un oxyde de zirconium et de titane, d’épaisseur comprise entre 1 nm et 15 nm.
Installation (1) de carbonatation forcée d’une fraction fine d’un béton recyclé, l’installation comprenant : - un réacteur (2) de carbonatation dans lequel la fraction fine est apte et destinée à être mise en contact avec un gaz contenant du dioxyde de carbone, - un premier dispositif (11) de pulvérisation d’eau apte à augmenter le taux d’humidité de la fraction fine, et/ou
- un dispositif (16) de conditionnement apte à gérer la température et l’humidité relative du gaz contenant du dioxyde de carbone,
l’installation comprenant une unité (6) de contrôle informatique apte à contrôler le premier dispositif (11) de pulvérisation et le dispositif (16) de conditionnement du gaz contenant du dioxyde de carbone.
PROCEDE DE PREPARATION D'HYDRATE D'HYDRAZINE UTILISANT DES REACTEURS EN CASCADE
L’invention porte sur un procédé de préparation d’hydrate d’hydrazine en continu, comprenant une étape de réaction d’ammoniac, de peroxyde d’hydrogène et d’une cétone de formule R 1 R 2 CO, les groupes R 1 et R 2 désignant indépendamment l’un de l’autre un groupe méthyle, éthyle, propyle, butyle, pentyle, hexyle, heptyle et octyle, en présence d’une solution aqueuse comprenant au moins un activateur pour former une azine, la réaction étant est réalisée dans au moins 2 réacteurs disposés en cascade, l’agitation du premier réacteur étant inférieure à l’agitation du ou de chacun des réacteurs suivants, les réactifs étant injectés au niveau du premier réacteur, la solution aqueuse comprenant au moins un activateur et comprenant de l’ammoniac solubilisé en une proportion comprise entre de 50% à 100% par rapport à la saturation de l’ammoniac dans de l’eau pure à la température de la solution aqueuse.
PROCEDE DE PREPARATION D'HYDRATE D'HYDRAZINE UTILISANT UNE COLONNE D’ABSORPTION
L’invention porte sur un procédé de préparation d’hydrate d’hydrazine, comprenant les étapes successives suivantes : a) préparation au moyen d’une colonne d’absorption d’une solution aqueuse comportant de l’ammoniac solubilisé et comportant au moins un activateur, par introduction dans la colonne d’absorption d’une solution aqueuse comprenant au moins un activateur et d’ammoniac frais puis b) réaction au sein d’au moins un réacteur de la solution aqueuse d’ammoniac comportant au moins un activateur obtenue à l’étape précédente avec du peroxyde d’hydrogène et une cétone puis c) séparation de la phase organique contenant l’hydrate d’hydrazine de la phase aqueuse à partir du flux formé à l’issu de l’étape précédente, puis d) hydrolyse de la phase organique obtenue à l’étape précédente pour obtenir de l’hydrate d’hydrazine.
La présente invention concerne un procédé de régénération, par craquage thermique, d'acide acrylique (AA), à partir de sous-produits lourds (résidus appelés LAA) issus d'une unité de production d'AA, en vue de leur recyclage dans l'atelier de production d’acide acrylique. Ce procédé est constitué de deux étapes : une hydrolyse réalisée en batch, et un craquage réalisé en continu, et améliore les performances actuelles des installations de craquage.
La présente invention concerne un procédé de régénération, par craquage thermique, d'acide acrylique (AA), à partir de sous-produits lourds (résidus appelés LAA) issus d'une unité de production d'AA, en vue de leur recyclage dans l'atelier de production d’acide acrylique. Ce procédé est constitué de deux étapes : hydrolyse et craquage, réalisées en batch dans le même réacteur, et améliore les performances actuelles des installations de craquage.
La présente invention concerne un procédé de régénération, par craquage thermique, d'acide acrylique (AA), à partir de sous-produits lourds (résidus appelés LAA) issus d'une unité de production d'AA, en vue de leur recyclage dans l'atelier de production d’acide acrylique. Ce procédé est constitué de deux étapes effectuées en batch tout en améliorant les performances actuelles des installations de craquage.
Equipement de restitution audio (1), comprenant un haut-parleur (8), un capteur photosensible (10) et une unité de traitement (5) agencée pour :
acquérir ou estimer, en utilisant au moins une mesure produite par le capteur photosensible, au moins un paramètre lumineux représentatif d’une lumière éclairant un environnement de l’équipement de restitution audio (1) ; sélectionner, en fonction du paramètre lumineux, des valeurs courantes de paramètres audio ; faire appliquer les valeurs courantes des paramètres audio sur un signal audio primaire (Sap) pour produire un signal audio secondaire (Sas) ; faire restituer le signal audio secondaire via le haut-parleur interne (8).
L’invention concerne un dispositif de commande (1) comportant un boîtier (10), un actionneur (20) monté pivotant sur ce boîtier autour d’un premier axe transversal d’articulation (T 1 ), deux cloques à effet d’effondrement (53, 54) alignées transversalement, un organe plongeur (62) surmontant les dites cloques, un levier intermédiaire (70) monté pivotant sur ledit boîtier selon un second axe transversal d’articulation (T 2 ) et articulé vis-à-vis dudit actionneur par une liaison pivot coulissement, ledit levier (70) comprenant un bras (74) portant un bourrelet (74A) configuré de manière à venir appuyer sur un épaulement (62B) dudit organe plongeur lorsque ledit actionneur est pivoté dans un premier sens, de sorte que cet organe plongeur comprime lesdites cloches, ledit épaulement étant agencé de manière décentrée transversalement vis-à-vis des dites cloques de sorte que l’effondrement de l’une de ces cloques se produise avant celui de l’autre sur la course de pivotement dudit actionneur dans ledit premier sens.
C ollage auto-aligné par contraste d’hydrophilie
La présente description concerne un procédé de fabrication d’une structure destinée à être assemblée avec une autre structure par collage auto-aligné par contraste d’hydrophilie, comportant les étapes successives suivantes : a) définition de plots (15) du côté d’une première face d’un premier substrat (11) ; b) report d'un deuxième substrat (27) du côté de la première face du premier substrat (11) ; c) formation, sur les flancs et/ou sur une partie périphérique de la face supérieure des plots (15), d’un matériau (25) plus hydrophobe qu’un matériau de la face supérieure des plots ; et d) retrait du deuxième substrat (27).
Figure pour l'abrégé : Fig. 2E
Titre : Dispositif microélectronique à deux transistors à effet de champ
L’invention concerne un dispositif microélectronique (1) comprenant un transistor n-MOS (100) à effet de champ, une première zone dopée N (110), constituant l’un parmi le drain et la source du transistor n-MOS et une deuxième zone dopée N (120), constituant l’autre parmi le drain et la source du transistor n-MOS. Le dispositif selon l’invention comprend en outre un transistor p-MOS (200) à effet de champ, une première zone dopée P (210), constituant l’un parmi le drain et la source du transistor p-MOS, une deuxième zone dopée P (220), constituant l’autre parmi le drain et la source du transistor p-MOS, une couche diélectrique (300) au contact des zones dopées et une grille arrière (400). Le transistor n-MOS et le transistor p-MOS sont séparés par une jonction PN (1000).
Titre : Dispositif microélectronique à deux transistors à effet de champ présentant une électrode commune
L’invention concerne un dispositif microélectronique (1) comprenant un premier transistor (100) comprenant un premier drain et une première source, une première zone dopée (110) constituant l’un parmi le premier drain et la première source, une deuxième zone dopée (120) constituant l’autre parmi le premier drain et la première source, un deuxième transistor (200) comprenant un deuxième drain et une deuxième source, une troisième zone dopée (210) constituant la deuxième source ou le deuxième drain, une quatrième zone dopée (220), constituant l’autre parmi le deuxième drain et la deuxième source, une couche diélectrique (300) présentant une face supérieure (301) au contact des quatre zones dopées et une grille arrière (400) au contact d’une face inférieure (302) de la couche diélectrique. La deuxième zone dopée et la quatrième zone dopée forment une électrode commune (1000).
L’invention concerne un système d’application d’une protection thermique pour des modules d’une batterie de traction (BT) d’un véhicule automobile, dans un logement (LB) d’un couvercle (CB) sous une caisse (CV) du véhicule.
Le système d’application d’une protection thermique comprenant un moyen de levage (ML) pour surélever la caisse (CV), se caractérise par au moins un bras robotisé (BR) comprenant : - un moyen de pulvérisation d’un revêtement de protection thermique (RP) recouvrant le dessus du couvercle de batterie (CB) avant son montage dans la caisse (CV) du véhicule ; et/ou - un moyen de pulvérisation d’un revêtement de protection thermique (RP) recouvrant ledit logement de batterie (LB) avant le montage des modules de batterie (BT) dans ledit logement (LB).
L’invention concerne un support latéral (1) permettant d’assurer la fixation de la peau de parechocs avant avec un pare-boue avant et une aile avant du véhicule automobile. A cet effet, le support latéral (1) comporte une extension (12) qui s’étend en saillie depuis une portée principale (11) du support latéral (1), l’extension (12) comportant, d’une part, un organe de fixation (14) du pare-boue sur l’extension (12) et, d’autre part, un dispositif de fixation (13) non permanent d’un conduit flexible passant à proximité du support latéral (1).
AIRBAG GENOU DE TYPE MULTI-POCHES A DEPLOIEMENT EN L POUR CONSOLE CENTRALE DE VEHICULE AUTOMOBILE
La présente invention concerne un véhicule automobile (2) comprenant : une console centrale (4) ; une planche de bord (6) adjacente à la console centrale ; un dispositif (8) de coussin gonflable (12) disposé latéralement sur la console centrale ; remarquable en ce que le dispositif de coussin gonflable est configuré pour se déployer en forme de L avec une portion proximale longitudinale (16) le long de la console centrale et une portion transversale (18) le long de la planche de bord de manière à être contactée par les genoux d’un occupant à l’avant du véhicule en cas de choc frontal.