INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention a pour objets un système embarqué de contrôle de déplacement pour véhicule (4) motorisé routier autonome ou semi-autonome et une infrastructure fixe (10) située dans une zone (1) de passage à niveau croisant une route (2), le système et l’infrastructure coopérant au moyen d’au moins un message transmis par l’infrastructure via une communication sans fil et reçu par le système embarqué. Conformément à l’invention, ledit au moins un message comprend une ou plusieurs informations relatives à un système de signalisation et/ou de protection installé dans ladite zone (1) de passage à niveau et/ou relatives à une ou plusieurs composantes structurelles (5-9) dudit système de signalisation et/ou de protection. Le système embarqué est configuré pour décider d’une gestion du contrôle de déplacement du véhicule sur la base de ladite une ou plusieurs informations extraites dudit au moins un message reçu.
L’invention concerne un procédé de détection d’une anomalie dans un système (110) d’un aéronef (100), comportant : - une obtention d’une série de mesures courante d’une ou plusieurs grandeurs physiques (PT1, PT2) du système (110), pendant une période de temps où le système (110) fonctionne ; - à partir de la série courante de mesures, une fourniture par un encodeur/décodeur (126) d’une série reconstruite courante ; et - une comparaison de la série courante reconstruite avec la série courante de mesures afin d’obtenir une série d’anomalies courante. Le procédé comporte en outre : - un calcul d’une fonction de répartition courante de la série courante d’anomalies ; - un calcul d’une aire séparant la fonction de répartition courante d’une fonction de répartition de référence ; et - une comparaison de l’aire avec un seuil prédéfini.
Procédé, dispositif et système de certification d’une ressource L’invention concerne un procédé, un dispositif et un système de certification d’une ressource (R1, R2, R3) contribuant à un service de communication apte à être instancié dans une infrastructure de données, le procédé étant mis en œuvre dans une entité d’évaluation (VALID1, VALID2) déployée dans l’infrastructure, ladite entité d’évaluation (VALID1, VALID2) étant associée à au moins un paramètre de la ressource, le procédé comprenant une réception (E9) en provenance de la ressource (R1, R2, R3) d’une requête (Req) de certification de l’au moins un paramètre de la ressource (R1, R2, R3) contribuant au service à instancier, une comparaison (E10) de l’au moins un paramètre compris dans la requête (Req) reçue avec au moins une valeur requise pour la mise en œuvre du service dans l’infrastructure de données, une émission (E11) à destination de la ressource d’une donnée de certification (Certif) de la ressource dans l’infrastructure de données pour le service à instancier dans le cas où l’au moins un paramètre est équivalent à la valeur requise.
Ensemble de patchs (16 ; 16a, 16b) à positionner sur des ongles à traiter à l’aide d’un dispositif d’émission d’impulsions de lumière, ces patchs étant prédécoupés avec une forme d’ongle ou de partie d’ongle et réalisés dans un revêtement absorbant la lumière émise par le dispositif, résistant à une température d’au moins 60°C.
Dispositif de compression comprenant une bande de compression et un dispositif de maintien
Le dispositif de compression comprend une bande de compression (1) s’étendant selon une direction d’allongement (L) et un dispositif de maintien comprenant au moins une bandelette de maintien (2) s’étendant selon une direction d’extension, la bande de compression (1) formant un bandage comprenant des spires lorsqu’elle est enroulée autour d’une partie d’un membre (4).
La bande de compression (1) et le dispositif de maintien sont formés par des pièces distinctes, ledit dispositif de maintien étant enroulé sur la bande de compression (1) en étant fixé de façon réversible sur au moins une spire du bandage en faisant au moins un tour complet de ladite spire pour former un cerclage autour de ladite spire et de la partie de membre (4) lorsque la bande de compression (1) est enroulée autour de ladite partie de membre (4).
PROCÉDÉ SIMPLIFIÉ DE PRÉPARATION D’UNE É MULSION DOUBLE
La présente invention concerne un procédé de préparation d’une émulsion double eau-dans-huile-dans-eau stable comprenant au moins les étapes suivantes :
a) disposer d’une émulsion inverse (EI) comprenant au moins une phase aqueuse (PA) sous forme de gouttes G1 dispersée dans une phase grasse (PG) continue, la phase aqueuse (PA) comprenant au moins de l’eau et optionnellement au moins un premier polymère précurseur de coacervat et la phase grasse (PG) comprenant au moins une huile et au moins un composé lipophile protonable ; et
b) ajouter à l’émulsion inverse (EI) au moins une solution de modification du pH (SM) de la phase aqueuse (PA), ce par quoi on obtient une émulsion double eau-dans-huile-dans-eau (E2) dans laquelle la phase grasse (PG) est sous forme de gouttes G2 dispersée dans une partie de la phase aqueuse (PA), tout ou partie des gouttes G2 comprenant au moins une goutte G1 de phase aqueuse (PA).
La présente invention concerne une composition cosmétique, de préférence capillaire, comprenant au moins 0,5% en poids de composés de type aminoacides, au moins 0,5% en poids de (poly)acides carboxyliques hydroxylés, comprenant 2 à 8 atomes de carbone, et/ou leurs sels, et un ou plusieurs tensioactifs amphotères.
La présente invention concerne une composition cosmétique, de préférence capillaire, comprenant un ou plusieurs composés de type aminoacides, un ou plusieurs (poly)acides carboxyliques hydroxylés comprenant 2 à 8 atomes de carbone, et un ou plusieurs sels de (poly)acides carboxyliques hydroxylés comprenant 2 à 8 atomes de carbone.
La présente invention concerne une composition cosmétique, de préférence capillaire, comprenant au moins 0,8% en poids de composés de type aminoacides, un ou plusieurs (poly)acides carboxyliques hydroxylés, comprenant 2 à 8 atomes de carbone, et/ou leurs sels, et un ou plusieurs polysaccharides.
- au moins un module de captation de température (M1, M2), piloté par un module de mesure de température (CEMT), le module de captation étant destiné à capter la température à proximité de l’élément chauffant (ElCh), durant une période prédéterminée ;
- au moins un module de mémorisation (M) des températures obtenues par le module de mesure de température (CEMT) ;
- un module de transmission (MTrans) des données mémorisées dans le module de mémorisation (M).
La divulgation comprend également des systèmes et des méthodes comprenant la mise en œuvre d’un tel dispositif.
Procédé un procédé automatique de surveillance de pièce tournante de machine tournante par adaptation de domaines.
Procédé (100) de surveillance automatique d'une pluralité de pièce tournantes de machines tournantes, base de données cible comprenant une pluralité de signaux temporels issus d'une distribution et générés à partir de chaque pièce tournante, et à partir à partir d'une base de données source comprenant une pluralité de signaux temporels issus d'une distribution S différente de la distribution T et générés à partir d'une pièce tournante source d'une machine tournante source et étant associé à une classe de fonctionnement, la surveillance étant réalisée grâce à un modèle d'apprentissage profond adaptatif permettant d'adapter la distribution source à la distribution cible, le modèle d'apprentissage profond étant entrainé par minimisation d'une fonction coût relative à des fonctions noyau Gaussiennes de paramètre σ estimé à partir d'un triangle pascal .
PROCÉDÉ DE CONTRÔLE ACTIF DES VIBRATIONS D’UNE PIÈCE ET SYSTÈME ASSOCIÉ
Un aspect de l’invention concerne un procédé de contrôle actif des vibrations d’une pièce structurelle (110) couplée à une source de vibration (16), comprenant :
évaluer un état de santé de la pièce (110) ; déterminer une bande de fréquences des vibrations générées par la source de vibration (16) ; identifier au moins un mode de vibration de la pièce structurelle (110) à atténuer en fonction de son état de santé (K), chaque mode de vibration identifié étant compris dans la bande de fréquences des vibrations générées par la source de vibration (16) ; calculer une loi de commande (U) des transducteurs ; et atténuer, au moyen des transducteurs (31) suivant la loi de commande (U), l’amplitude de chaque mode de vibration identifié.
La présente invention concerne un dispositif de prélèvement (10) de particules solides d’une enceinte fermée (12), le dispositif de prélèvement (10) comprenant un corps tubulaire (18) portant une tête de prélèvement (16), la tête de prélèvement (16) étant configurée pour prélever par gravité un volume de particules solides (14) de l’enceinte, le dispositif comprenant une conduite tubulaire (52) fixée au corps tubulaire (18) et formant un angle non nul avec le corps tubulaire (18), le corps tubulaire (18) comprenant un déflecteur (50) pour dévier les particules solides (14) dans la conduite tubulaire (52). Additionnellement, le dispositif de prélèvement (10) comprend une vanne capacitive pour l’évaluation des particules solides positionnée en aval de la conduite tubulaire (52).
L’invention concerne aussi un procédé de prélèvement de particules solides ainsi qu’un procédé de mise à niveau d’un dispositif de prélèvement (10).
L’invention concerne un appareil (100) et procédé de spectrométrie Raman ou de photoluminescence ou de fluorescence.
Selon l’invention, l’appareil comprend un dispositif optique (16) séparateur et modificateur de polarisation comprenant un séparateur de polarisation (18) et un compensateur (17), le dispositif optique (16) étant configuré et orienté pour séparer le faisceau lumineux émis (20) incident sur le réseau de diffraction (12) en une première partie (21) du faisceau lumineux émis polarisée suivant un premier état de polarisation et une deuxième partie (22) du faisceau lumineux émis polarisée suivant un deuxième état de polarisation, et le système de détection (13) étant adapté pour recevoir, sur une première zone (14) de détection, un spectre de la première partie (21) du faisceau lumineux émis et simultanément, sur une deuxième zone (15) de détection, un spectre de la deuxième partie (22) du faisceau lumineux émis. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
- la réalisation d’une préforme (125) tissée de fibres, le placement de la préforme tissée dans un moule et l’imprégnation de la préforme tissée par une résine (126) ; et
- avant imprégnation de la préforme tissée par la résine, la pose dans une zone de la préforme tissée d’un support d’identification (140) formé par une superposition d’au moins un pli (142) de fibres de verre pré-imprégné et d’une étiquette (144) comportant des informations relatives à la pièce composite à matrice organique.
L’invention concerne une pièce cylindrique (10) en structure sandwich multicouches comportant une couche centrale (12) disposée entre une peau intérieure (11) et une peau extérieure (13). La peau intérieure (11) et la peau extérieure (13) sont chacune formées en matériau composite comprenant un renfort fibreux dans une matrice inorganique non métallique, et la couche centrale (12) est formée par une pluralité de barres longitudinales (120) constituées en matériau inorganique non métallique, s’étendant parallèlement à un axe longitudinal (101) de la pièce (10) et juxtaposées les unes aux autres par leurs bords longitudinaux (121). Une telle pièce est particulièrement adaptée pour le stockage géologique des déchets radioactifs.
L'objet principal de l'invention est un conducteur électrique rigide (70) comportant : un ensemble (72) comprenant une tige conductrice rigide (74) constituée d'un premier matériau métallique et une gaine (76) recouvrant la tige conductrice (74) et constituée d'un deuxième matériau métallique, de résistivité électrique supérieure à la résistivité électrique du premier matériau métallique ; une première patte de raccordement (78) constituée au moins en partie par le deuxième matériau métallique et raccordée à une première extrémité (72a) de l’ensemble (72), caractérisé en ce que, au niveau de la première extrémité (72a) de l’ensemble (72), la tige conductrice (74), la gaine (76) et la première patte de raccordement (78) sont soudées les unes aux autres par le biais d’un soudage TIG avec un apport de matière composée du deuxième matériau métallique.
L'objet principal de l'invention est un conducteur électrique souple (70) comportant : un ensemble (72) comprenant une âme conductrice souple (74) constituée d'un premier matériau métallique et une gaine (79) recouvrant l’âme conductrice (74) et constituée d'un deuxième matériau métallique, de résistivité électrique supérieure à la résistivité électrique du premier matériau métallique ; une première patte de raccordement (78) constituée au moins en partie par le deuxième matériau métallique et raccordée à une première extrémité (72a) de l’ensemble (72), caractérisé en ce que, au niveau de la première extrémité (72a) de l’ensemble (72), la gaine (79) et la première patte de raccordement (78) sont soudées par le biais d’un soudage TIG, et l’âme conductrice (74) et la première patte de raccordement (78) sont soudées par soudo-brasure ou brasure.
L’invention concerne un vitrage isolant (1) comprenant un assemblage de vitrages parallèles, deux vitrages consécutifs dans l’assemblage étant séparés par une cavité renfermant une lame de gaz (4), ledit vitrage isolant (1) comprenant au moins un vitrage feuilleté (3), l’au moins un vitrage feuilleté (3) comprenant deux feuilles de verre (5a, 5b) entre lesquelles est laminée une couche adhésive intercalaire (6) d’épaisseur e, dans lequel le vitrage feuilleté (3) a une épaisseur comprise entre 3 et 6 mm, la valeur de l’adhésion verre (5a, 5b) - couche adhésive intercalaire (6) mesurée par la méthode TCT à 33 mm.s -1 et 20°C est comprise entre 4 kJ/m 2 + 8 kJ/m 3 x e(mm) et 14 kJ/m 2 + 8 kJ/m 3 x e(mm), et la couche adhésive intercalaire (6) a une résistance à l’ouverture et la propagation de déchirure supérieure à 30 kJ/m 2 .
Figure pour l’abrégé Figure 1.
La présente invention se rapporte à un procédé d’oxydation des feuilles de métal à dorer par sérigraphie à l’aide d’une base incolore aqueuse associée à des acides.
Traditionnellement, l’oxydation de ces feuilles de métal à dorer est effectuée à la main avec des outils tels que des pinceaux de peintres en décor, des chiffons ou des éponges naturelles et des mélanges contenant des acides liquides. Cependant, ce travail à la main ne permet pas de créer des motifs extrêmement précis d’oxydation colorées et de les reproduire en série. Le procédé inventé permet de créer des images et nuances extrêmement précises et de les reproduire en série.
Le procédé consiste à mélanger une base incolore aqueuse composée de résine acrylique et des acides utilisés pour le traitement des métaux et de déposer cette solution sur des feuilles de métal à dorer à l’aide de la technique de la sérigraphie. Les feuilles de métal sont ainsi oxydées.
Le procédé selon l’invention est particulièrement destiné aux métiers en décoration, permettant à ceux-ci de proposer une gamme différente et plus précise de motifs et nuances oxydés.
Dispositif d’aide au maintien de la charge des batteries des véhicules électriques, hybrides, et autres, pendant leurs actions de roulage. L’invention concerne une jante électromagnétique (1) composée sur son flanc intérieur, d’une couronne circulaire isolante anti-vibrations (2) sur laquelle sont disposées des platines magnétiques en aimants magnétiques permanents (3). Un boitier (4) est composé en son centre d’un capteur magnétique (5), et de brosses de nettoyage (6) munies de ressorts poussoirs (RP). Lors de la rotation de la jante électromagnétique (1), le capteur magnétique (5) capte, lit et mesure la force des champs magnétiques des platines en aimants magnétiques (3) et la transmet à un transformateur (TR) équipant le véhicule, permettant ainsi à celui-ci d’alimenter un convertisseur de tension relié au ‘chargeur embarqué’ du véhicule qui alimente et charge la batterie principale (BTL-ion) du véhicule. Des brosses de nettoyage (6) munies de ressorts poussoirs (RP), placées sur les côtés du capteur magnétique (5) nettoient la couronne circulaire isolante anti-vibrations (2) et les platines magnétiques (3) dès la mise en rotation de la jante électromagnétique (1). La gestion d’utilisation de l’invention ‘jante électromagnétique’ pourra être faite par un programme informatique (PI) et, ou par le système existant de Marche -Arrêt dénommé ‘START AND STOP’ équipant le véhicule. Le but de l’invention Jante Electromagnétique est d’augmenter l’autonomie, les distances parcourues, et les temps d’utilisations des véhicules électriques, hybrides et autres véhicules roulants pour en simplifier l’usage.
Procédé de texturisation et de thermoformage d’un film d’aspect (2) à substrat (10) et revêtement (12), la température de transition vitreuse Tvs du substrat étant supérieure à la température de transition vitreuse Tvr du revêtement, avec les étapes consistant à prévoir une cavité de thermoformage (16), la cavité (16) étant le négatif de la forme à impartir au film (2), et la paroi (18) de la cavité (16) ayant un grain (20) qui est le négatif de la texture (22) à impartir au film, faire chauffer le film à une température qui est supérieure à Tvr et inférieure à Tvs, pousser le film contre la paroi (18), pour ainsi le texturiser, pendant que le film (2) est maintenu contre la paroi (18), faire chauffer davantage le film (2) à une température au-delà de Tvs, pour figer le film (2) dans sa forme finale, et faire refroidir et retirer le film.
Méthode de contrôle dimensionnel d’une pièce au cours de sa fabrication par fabrication additive
Un aspect de l’invention concerne une méthode de contrôle dimensionnel d’au moins une pièce fabriquée au moyen d’une machine de fabrication additive, la fabrication additive étant réalisée par dépôts successifs d’un lit de poudre et par fusion du lit de poudre après chaque dépôt, ladite méthode comprenant les étapes suivantes :
Acquisition d’une image de la pièce en cours de fabrication après au moins une étape de dépôt et de fusion d’un lit de poudre ; Comparaison de ladite image avec une image d’un gabarit de référence ; Vérification de la conformité dimensionnelle de la pièce en fonction de la comparaison.
Procédé de fabrication d’un carter intermédiaire auto-raidi et carter intermédiaire obtenu par ce procédé
Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication d’un carter intermédiaire auto-raidi pour turbomachine, comportant les étapes suivantes :
fabrication par drapage d’au moins une première préforme, fabrication par drapage d’au moins une deuxième préforme, positionnement côte à côte de la première et de la deuxième préforme pour former un assemblage comportant une surface intérieure uniforme et une surface extérieure à relief, drapage de la surface intérieure de l’assemblage de sorte à consolider ledit assemblage, et co-cuisson de l’assemblage consolidé.
Un autre aspect de l’invention concerne un carter intermédiaire auto-raidi pour turbomachine, obtenu par ce procédé.
L’invention porte sur un procédé de fabrication d'un document d'identité, comprenant une étape consistant à fournir un corps de document (12) comprenant au moins une première et une seconde couches transparentes externes (20a, 20b) et une couche centrale blanche (22), la couche centrale blanche (22) comprenant un substrat transparent au moins partiellement recouvert d'un revêtement opaque blanc photosensible (32), une étape d'exposition d'au moins un point de la couche opaque blanche photosensible (32) à un premier rayonnement (34), le rayonnement étant adapté pour effectuer une ablation de la couche opaque blanche photosensible (32), de sorte que le point exposé au rayonnement devienne transparent, et de sorte que la lumière traverse l'épaisseur du document d'identité à l'emplacement du point. L’invention porte aussi sur un document d’identité et un procédé d’authentification d’un tel document.
La présente invention concerne un pneumatique (1) dont l’armature de sommet (20) est simplifiée par rapport à des conceptions usuelles. L’armature de sommet (20) comporte au moins deux couches de travail (22), formées par un enroulement circonférentiel en spirale d’une bande complexe (21) autour de l’armature de carcasse (40), ladite bande complexe (21) étant formée de deux couches de renforts continus en textile passant d’une couche à l’autre, lesdits renforts étant parallèles dans une couche et croisés d’une couche à l’autre avec des angles par rapport à la direction circonférentielle identiques en valeur absolue. Les renforts en textile ont un module d’extension mesuré à 2% de déformation compris entre [10 GPa ; 100 Gpa], et la rigidité axiale Ra de chaque couche de ladite bande complexe est comprise dans l’intervalle [3500 N/mm ; 16500 N/mm]. La largeur axiale d’une bande complexe est comprise dans l’intervalle [25mm ; 40mm].
L’invention concerne un véhicule équipé d’un HVAC (1) comprenant un dispositif (50) de pulsion d’air, un évaporateur (2), un aérotherme (3) et un volet de mixage (5) apte à se déplacer pour masquer ledit évaporateur (2) ou ledit aérotherme (3).
Dispositif d’accouplement.
Dispositif d’accouplement d’un arbre menant à un arbre mené, comportant un volant 5 menant monté solidaire en rotation du bout de l’arbre menant, un volant 6 mené monté solidaire en rotation du bout de l’arbre 3b mené, au moins une plaquette 7 menante en saillie de la face du volant 5 menant du côté de l’arbre mené, au moins une plaquette 8 menée en saillie de la face du volant 6 mené du côté de l’arbre menant, la configuration d’au moins une plaquette 7 menante et la configuration d’au moins une plaquette 8 menée s’interpénètrent dans au moins une première position en rotation du volant mené par rapport au volant menant et au moins un ressort 12 monté de manière à ce que sa force de rappel pousse au moins l’un des volants 5,6 contre l’autre volant 5,6 dans au moins une deuxième position.
L’invention concerne un dispositif de couplage d’arbres, comportant un arbre principal orienté selon un axe principal (A1), deux pignons fous (22) montés libres en rotation sur l’arbre principal, et un système de couplage (50) interposé entre les deux pignons fous.
Selon l’invention, le système de couplage comporte : - un moyeu (540) qui tourne avec l’arbre principal, - un baladeur de sélection (520) monté coulissant par rapport au moyeu entre une position couplée à l’un des pignons fous et une position couplée à l’autre des pignons fous, et - un baladeur de verrouillage (530) monté coulissant par rapport au moyeu entre une position couplée à l’un des pignons fous et une position couplée à l’autre des pignons fous, qui comprend un moyen d’éjection adapté à automatiquement déplacer le baladeur de verrouillage d’une position à l’autre après que le baladeur de sélection a été déplacé d’une position à l’autre.
L'invention concerne un joint de cardan comprenant une glissière centrale (1) sur laquelle sont montés, de part et d’autre de son axe longitudinal (X), une première douille (21) et une seconde douille (22), chacune desdites douilles étant pourvue d’une articulation assurant son pivotement selon un axe (X1, X2) perpendiculaire à l’axe (X) de ladite glissière, caractérisé en ce que chaque articulation comprend une bague (31, 32) montée de façon coulissante sur ladite glissière (1) et raccordée à l’une des douilles (21) de façon à lui assurer une liaison pivotante selon un axe (X1) perpendiculaire à l’axe (X2) de pivotement de l’autre douille (22).
Figure de l’abrégé (Fig. 1)