INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Actionneur (4) électrique pour frein (2) de véhicule (1) automobile, comprenant : - un boitier (5), et - des moyens (8) de filtration portés par le boitier (5) et permettant une circulation de vapeur d’eau entre l’intérieur (9) et l’extérieur du boitier (5) et empêchant une circulation d’eau liquide entre l’intérieur (9) et l’extérieur du boitier (5). Une partie des moyens (8) de filtration est portée par une soupape (10) de sécurité montée mobile sur le boitier (5) entre une position fermée de repos dans laquelle elle est inactive et une position ouverte de sécurité dans laquelle elle est active. La soupape (10) de sécurité est configurée pour passer en position ouverte de sécurité lorsque la pression à l’intérieur (9) du boitier (5) atteint ou dépasse un seuil de pression prédéterminé.
L’invention concerne un procédé d’apprentissage automatique par un robot de conduite (1) de la pédale de frein (PF) d’un véhicule (2) monté sur un banc d’essais à rouleaux, ledit robot de conduite étant du type comprenant un actionneur (11) couplé mécaniquement à ladite pédale de frein qui commande une pression de freinage (PH) dans un système de freinage hydraulique (21) dudit véhicule, ledit procédé comprenant une étape d’enfoncement progressif, via ledit actionneur, de la pédale de frein initialement relâchée, suivant un profil de consigne prédéfini de l’évolution de la course de cet actionneur en fonction du temps, ladite étape d’enfoncement progressif de la pédale de frein se poursuivant jusqu’à ce que ledit actionneur atteigne une position prédéterminée ou bien que la pression de freinage dans le système de freinage hydraulique dudit véhicule atteigne un seuil de pression prédéterminé.
L’invention concerne un procédé de pilotage d’une machine électrique dans un véhicule à chaîne d’entraînement électrique,
- une étape de détermination par le premier calculateur d’un écart de gradient de couple (E200) entre un gradient de couple de consigne et un gradient de couple réalisé pour une même périodicité donnée ;
- une étape de comparaison (E210) de l’écart de gradient de couple avec un seuil d’acceptabilité maximal admissible ;
- une étape de reconfiguration (E220) de la machine électrique incluant une coupure de l’alimentation de la machine électrique ;
- une étape de rétablissement de l’alimentation de la machine électrique, selon l’une de trois options (E230, E240, E250).
L’invention concerne un procédé mis en œuvre par un véhicule pour déterminer une limite de vitesse applicable à un emplacement particulier d'un réseau routier comprenant des étapes de transmission (200) à un serveur d'une localisation géographique et d'une orientation du véhicule, de réception (201) d'un message comprenant au moins un point de passage, un point de passage comprenant au moins des coordonnées géographiques, une orientation et une limite de vitesse applicable lorsque le point de passage est franchi selon ladite orientation, de détermination (203) de la mesure d'un angle formé par deux demi-droites issues de la position du véhicule, une première demi-droite étant représentative de la direction suivie par le véhicule et une deuxième demi-droite étant représentative d'une direction vers un point de passage particulier sélectionné parmi l'au moins un point de passage reçu, de détermination (204) d'un changement de limite de vitesse lorsque l'angle déterminé est au moins égal à 90 degrés, et de configuration (205) d'au moins un équipement du véhicule lorsqu'un changement de limite de vitesse est déterminé. L’invention vise aussi un dispositif pour mettre en œuvre le procédé.
Réservoir (1) pour véhicule automobile comportant un corps principal (10), un moyen de fixation (2) assurant une fixation à un support par coulissement dans une ouverture dudit support suivant une direction de coulissement (X), le moyen de fixation (2) étant en saillie par rapport au corps principal (10) du réservoir (1), un premier moyen de guidage (3) comportant une première surface de guidage en saillie par rapport au corps principal (10), situé d’un côté du moyen de fixation (2) dans la direction de coulissement (X), remarquable en ce qu’il comporte un deuxième moyen de guidage (4) comprenant une deuxième surface de guidage en saillie par rapport au corps principal (10) dans la même direction que le moyen de fixation (2), le premier (3) et deuxième (4) moyens de guidage étant disposés de part et d’autre du moyen de fixation (2) dans la direction de coulissement (X).
- optionnellement, un cofacteur dudit substrat organique, un cofacteur desdits produits obtenus par une réaction Rn-1, dits cofacteurs CoF1, CoF2, …, CoFn ; un substrat complémentaire SC d'un coproduit obtenu par une réaction Rn-1,
b) - laisser réagir le mélange réactionnel, et
c) - séparer la biomasse du surnageant et extraire de celui-ci ledit composé d'intérêt constitué par l'un des produits P1, P2, …, Pn.
L’invention concerne un microtissu hépatique un microtissu hépatique particulier dont la plus grande dimension est comprise entre 500 et 700 µm et exprimant la monooxygénase CYP3A4 avec une activité d’au moins 75000 RLU par million de cellules et produisant au moins 18µg d’urée par million de cellules par 24 heures. L’invention a également pour objet un procédé de préparation d’un tel microtissu hépatique et ses utilisations dans le traitement ou la prévention de l’insuffisance hépatique.
L’invention concerne un microtissu hépatique un microtissu hépatique particulier comprenant au moins 3 phénotypes différents de cellules hépatiques obtenu à partir de cellules souches pluripotentes induites encapsulées dans un unique microcompartiment clos en trois dimensions.
L’invention a également pour objet un procédé de préparation d’un tel microtissu hépatique et ses utilisations dans le traitement ou la prévention de l’insuffisance hépatique.
L’invention a pour objet un verre métallique formé d’un alliage comprenant les éléments : Zr de 45 à 68 % atomique, préférentiellement de 48 à 65% atomique, et Cu inférieur 25 % atomique, préférentiellement inférieur à 24 % atomique ; et Al compris entre 9 et 12 % atomique, préférentiellement de 9 à 11% atomique ; et Ti de 0,5 à 10 % atomique, préférentiellement de 2 à 8 % atomique ; et Nb de 0,1 à 6 % atomique, préférentiellement de 0,5 à 4 % atomique, plus préférentiellement de 1,5 à 3 % atomique ; et autres éléments au plus 0,1 % en poids chacun et au plus 0,5 % en poids au total ; et la somme totale desdits éléments précédents étant égal à 100% en poids au total ; et la somme Zr + Nb + Ti est comprise entre 64 et 69 % atomique, préférentiellement de 65 à 68 % atomique. L’invention se rapporte également à une pièce en verre métallique et à son procédé de fabrication.
Appareil électroménager comportant un corps (2) comprenant une sangle (5) de transport, la sangle (5) comprenant une première extrémité (5A) fixée sur un premier côté du corps (2) et une deuxième extrémité (5B) fixée sur un deuxième côté du corps (2), la sangle (5) pouvant occuper une position déployée dans laquelle la sangle (5) s’étend à distance du corps (2) pour être disposée sur une épaule afin de permettre le transport de l’appareil, caractérisé en ce que le corps (2) comporte un dispositif pour le maintien de la sangle (5) dans une position de rangement dans laquelle la sangle (5) s’étend le long du corps (2).
Appareil électroménager de repassage comportant un fer à repasser (1) et une base (2) reliée audit fer à repasser (1) par un cordon (3), le fer à repasser (1) comprenant une semelle (10) surmontée d'un corps (11) sur lequel est disposé une poignée (12) de préhension, ladite base (2) comprenant une cavité de rangement (25) pour poser ledit fer à repasser (1) et une poignée de transport (23) pour déplacer l’appareil, caractérisé en ce que la poignée (12) du fer à repasser (1) est disposée en porte-à-faux par rapport à la semelle (10) et en ce que la cavité de rangement (25) comporte une paroi périphérique (25B) qui vient envelopper au moins partiellement le corps (11) du fer à repasser (1) lorsque ce dernier repose dans la cavité de rangement (25), ladite poignée (12) comportant une extrémité arrière qui est maintenue en position dans la cavité de rangement (25) par des moyens magnétiques.
Ce procédé pour la reprise locale de la tension d’un câble de précontrainte (2) d’une structure, en vue de sa dépose ou de sa conservation, consiste : - à positionner par calage au moins deux barres de précontrainte (5, 6) de part et d’autre du câble en question, lesdites barres de précontrainte s’étendant sensiblement parallèlement audit câble au niveau de la zone de reprise, c’est-à-dire de la zone de fragilité dudit câble, et ce en amont et en aval de ladite zone ; - à coffrer l’ensemble constitué par le câble (2) et les barres de précontrainte (5, 6) en amont et/ou en aval de la zone de reprise, et sur partie au moins de la zone de reprise, définissant un volume sensiblement centré autour du câble ; - à injecter, dans ledit volume, du béton fibré BFUP (béton fibré ultra haute performance) ou une résine de caractéristiques équivalentes, venant occuper l’intégralité dudit volume ; - à confiner mécaniquement ledit volume alors rempli par le béton fibré BFUP ou la résine ; - à laisser le béton ou la résine prendre en masse ; - à mettre sous tension les barres de précontrainte (5, 6).
L’invention concerne un de balisage de voies de circulation équipé d’au moins une zone de stockage de balises (5 ; 13), caractérisé en ce qu’il comprend au moins :- un organe de préhension et de déplacement, automatique, d’au moins une balise (5) à poser sur une voie de circulation entre la zone de stockage du véhicule et un espace de travail (E) sur une voie de circulation à baliser,-un organe de guidage, automatique, d’au moins une balise (5) à reprendre à partir de la voie de circulation entre l’espace de travail (E) et l’organe de préhension et de déplacement automatique de balises, ce dernier déplaçant la balise (5) jusqu’à la zone de stockage L’invention concerne aussi des procédés d’utilisation d’un tel véhicule.
Procédé de pré-assemblage pour une turbomachine d’aéronef, comprenant un assemblage préalable, hors de la turbomachine, des composants suivants les uns avec les autres :
un réducteur (20) configuré pour transmettre une rotation entre au moins deux rotors de la turbomachine tout en modifiant le rapport de vitesse et de couple de l’un à l’autre desdits au moins deux rotors, un arbre (12) cinématiquement couplé au réducteur (20) et configuré pour être cinématiquement couplé à l’un desdits au moins deux rotors, un support de palier (14), et
au moins un palier (16) monté sur le support de palier (14) et configuré pour soutenir l’arbre (12) en rotation.
La machine hydraulique (100) comprend :
- un couvercle de distribution (2.3),
- un distributeur (16),
- un tiroir de sélection de cylindrée (35) monté coulissant entre une première position dans laquelle la machine est configurée pour tourner avec une première cylindrée et une deuxième position dans laquelle la machine est configurée pour tourner avec une deuxième cylindrée différente de la première cylindrée ; et
- un tiroir de changement de sens (26) monté coulissant entre une première position dans laquelle la machine est configurée pour exercer un couple dans un premier sens autour d’un axe de rotation (10) et une deuxième position dans laquelle la machine est configurée pour exercer un couple dans un deuxième sens,
L’invention concerne un groupe moteur comportant un carter cylindre (20) présentant une ouverture d’accès à un élément de distribution, un accessoire (30), une plaque de fermeture (40) et une patte,
- la plaque de fermeture (40) formant élément d’obturation de l’ouverture d’accès, dans un état assemblé du groupe moteur,
- la patte formant support de fixation de l’accessoire (30),
caractérisé en ce que la plaque de fermeture (40 ) porte la patte.
L’invention concerne également un véhicule automobile comportant un tel groupe moteur.
La présente invention concerne une méthode de calcul d’une opération MAC au moyen d’une mémoire RRAM 1S1R, notamment dans le domaine du calcul neuromorphique. Elle permet d’effectuer le produit scalaire entre un vecteur d’activation dont les éléments sont binaires avec un vecteur de coefficients synaptiques, quantifiés sur niveaux. Le calcul comprend une première phase (Fig. 5A), dans laquelle on applique (521,541), M-1 tensions de lecture aux lignes de mot correspondant à une activation positive et l’on détermine, (531 ,551) pour chacune de ces tensions le nombre de cellules passantes dans un ligne de bit. Dans une seconde phase (Fig. 5B), on applique (522,542) ces M-1 tensions de lecture aux lignes de mot correspondant à une activation négative et l’on détermine à nouveau (532 ,552), pour chacune d’entre elles, le nombre de cellules passantes dans la ligne de bit. Le produit scalaire se déduit alors de la différence entre le nombre total de cellules passantes dans la première phase et le nombre total de cellules passantes dans la seconde phase.
Echange d’énergie dans un ensemble d’entités
L’invention concerne un procédé d’échange d’énergie dans un ensemble d’au moins deux entités configurées respectivement selon au moins un profil d’utilisation d’énergie, caractérisé en ce qu’il met en œuvre ce qui suit dans un intervalle de temps courant, au niveau d’une desdites entités :
- recevoir (S1) des informations relatives à une valeur du prix que coûte l’énergie disponible dans ledit intervalle de temps courant auprès de l’autre entité et/ou d’un fournisseur d’énergie externe audit ensemble, à une valeur de quantité d’énergie qui, selon le profil de ladite entité, dépend de la quantité d’énergie produite, dans ledit intervalle de temps courant, par au moins une sous-entité de production d’énergie associée à ladite entité, de la quantité d’énergie consommée, dans ledit intervalle de temps courant, par au moins une sous-entité de consommation en énergie associée à ladite entité, de la quantité d’énergie stockée, dans ledit intervalle de temps courant, par au moins une sous-entité de stockage d’énergie associée à ladite entité,
- à partir de ladite valeur de quantité d’énergie et dudit prix, sélectionner (S2, S3a, S3b) le cas échéant une action parmi une action de fourniture d’énergie à ladite autre entité ou au fournisseur d’énergie, une action de requête en énergie auprès de ladite autre entité ou du fournisseur d’énergie, ladite sélection étant mise en œuvre selon un critère de performance (R1 i,c ; R2 i,c ) de l’échange d’énergie.
Procédé de génération d’une image périphérique d’un aéronef , dispositif électronique de génération et produit programme d’ordinateur associés
La présente invention concerne un procédé de génération d’une image périphérique d’un aéronef (10) comportant des pixels obtenus à partir d’une pluralité de caméras (25) équipant l’aéronef. Le procédé est mis en œuvre par un dispositif électronique de génération (35).
Le procédé comprend une étape de réception d’une position d’un point de vue périphérique (O V ) à partir duquel l’image périphérique est à générer.
Le procédé comprend des étapes d’obtention d’une orientation de l’aéronef d’acquisition d’une image respective depuis chaque caméra.
Le procédé comprend une étape de calcul d’une fonction de transfert respective pour chaque caméra, chaque fonction de transfert étant destinée à être appliquée à un pixel de l’image périphérique pour identifier un éventuel pixel correspondant de l’image acquise associée à la fonction de transfert.
Le procédé comprend une étape de génération de l’image périphérique à partir des images acquises depuis chaque caméra et de chaque fonction de transfert calculée.
L’invention porte sur un dispositif d’aide à la navigation destiné à être embarqué sur un système mobile. Ce dispositif comprend :
une caméra monoculaire apte à acquérir simultanément une première image d’une scène (In) avec une première profondeur de champ et au moins une deuxième image de la scène (If) avec une deuxième profondeur de champ inférieure à la première profondeur de champ,
Dispositif de liaison d’angle pour bâtiments industriels à vêture périmétrique mobile dotés de poutres dotées d’un chemin de roulement, caractérisé par : - des tubes horizontaux haut et bas (e) et un tube horizontal intermédiaire (e’) qui sont en jonction avec les tubes horizontaux (f) des poutres dotées d’un chemin de roulement, - Des renforts (a) placés sous un angle de 55 degrés formant une structure en treillis qui raccorde les éléments horizontaux constituant la liaison, selon le principe que le tube intermédiaire (e’) reçoit l’ensemble de ces renforts, - un doublement des renforts (a’) selon un angle à 65 degrés venant se placer entre le tube intermédiaire (e’) et les tubes horizontaux haut et bas (e) de la liaison, le tube intermédiaire (e’) formant le nœud de jonction avec tous les renforts (a, a’), - Des aplatissements de forme conique (b) à l’extrémité des tubes horizontaux haut et bas (e) sur un seul côté de la liaison et sur le chemin de roulement des galets(c), - une plaque de bridage (g) au poteau.
Figure pour l’abrégé : [Fig.1]]
La présente invention concerne un revêtement mural comprenant un support avec une face arrière préencollée d’une couche de composition adhésive activable à l’eau et une face avant non préencollée, caractérisé par le fait que la composition adhésive activable à l’eau comprend un polyélectrolyte cationique, un polyélectrolyte anionique et un sel, de préférence un sel minéral, ayant une solubilité dans l’eau (à 20 °C) au moins égale à 0,5 mol/L.
Elle concerne également un procédé d’application d’un tel revêtement mural.
Une tige d’entretoise (1) configurée pour être introduite dans un orifice de passage avant d’une banche de coffrage avant et dans un orifice de passage arrière d’une banche de coffrage arrière, la tige d’entretoise (1) comportant : un corps (2) s’étendant longitudinalement selon un axe X ; un organe d’étanchéité (3) comprenant une partie principale (31) et une collerette d’étanchéité (34) s’étendant radialement par rapport à l’axe X, la collerette d’étanchéité (34) étant réalisée dans un matériau flexible afin de se déformer pour traverser l’orifice de passage avant, la collerette d’étanchéité (34) étant configurée pour venir en butée contre une face intérieure arrière de la banche de coffrage arrière, de manière à boucher l’orifice de passage arrière ; et un organe d’obturation (4), monté coulissant sur le corps (2), l’organe d’obturation (4) étant configuré pour venir en contact avec une face extérieure avant de la banche de coffrage avant, de manière à boucher l’orifice de passage avant.
Plaque plane destinée à constituer une agrafe, agrafe de fixation d’une jambe de force sur un poteau constituée par pliage d’une telle plaque et procédé d’assemblage d’un poteau et d’une jambe de force au moyen d’une telle agrafe
Cette plaque plane (10), destinée à constituer une agrafe de fixation, comprend une partie principale (12), avec trois bords rectilignes (122, 124, 126) non parallèles et dont un bord (126) est non perpendiculaire aux deux autres. Deux volets (14, 15) d’une première paire sont attachés à la partie principale par deux charnières (25, 26) s’étendant selon une première ligne de pliage (L1). Deux volets (16, 17) d’une deuxième paire sont attachés à la partie principale par deux charnières s’étendant selon deuxième ligne de pliage (L2). Les deux volets (14-17) d’une même paire (P1, P2) sont séparés par une entaille (18, 19). Chaque volet (14-17) est configuré pour, en fonction de l’utilisation prévue de l’agrafe, être maintenu coplanaire avec la partie principale (12) ou rabattu dans un sens ou dans l’autre par rapport à la partie principale, indépendamment des autres volets.
L’agencement (10) comprend un loquet (16) pivotant apte à coopérer avec une gâche (100), un cliquet (22) coopérant avec le loquet (16) entre une configuration initiale en engagement total de la gâche (100), une configuration intermédiaire en engagement partiel de la gâche (100) et une configuration finale en libération totale de la gâche (100), et un actionneur (110) couplé au cliquet (22) pour sélectivement faire pivoter le cliquet (22) consécutivement à une première action de commande et à une deuxième action de commande. Selon l’invention, l’agencement (10) comprend un bloqueur (60) sollicité élastiquement en pivotement d’une position d’embrayage dans laquelle il est agencé pour s’opposer au pivotement du cliquet (22) et du loquet (16) au-delà de la configuration intermédiaire consécutivement à la première action vers une position de débrayage dans laquelle il autorise le cliquet (22) et le loquet (16) d’atteindre la configuration finale consécutivement à la deuxième action.
Figure 1 _
L’agencement (10) comprend un loquet (16) monté pivotant pour coopérer avec une gâche (100), un organe de verrou (20) comprenant un cliquet (22) de verrouillage agencé pour coopérer avec le loquet (16) entre des configurations initiale et intermédiaire de verrouillage du loquet (16), consécutivement à au moins une action de commande de déplacement du cliquet (22) par un actionneur (110), un éjecteur (50) agencé pour entraîner, avec son éjection, le pivotement du loquet (16) et le levage du capot, le loquet (16) et l’éjecteur (50) formant un organe (90) d’éjection de la gâche (100). Selon l’invention, lors du déplacement du cliquet (22) de la configuration initiale à la configuration finale, l’organe de verrou (20) est agencé pour faire pivoter l’organe d’éjection (90) dans un sens d’éjection à l’encontre du couple résultant du poids du capot exercé sur l’éjecteur (50) par l’intermédiaire de la gâche (100) afin de permettre le levage du capot.
Figure 1_
f) une étape de séparation dans laquelle on sépare l’effluent de l’étape e) en au moins une fraction choisie parmi une fraction naphta, une fraction gazole et une fraction kérosène.
L’invention concerne un dispositif de capture d'un objet biologique (O), comprenant un premier circuit fluidique (C1) comportant :
Un premier accès fluidique (A1) et un deuxième accès fluidique (A2), Un canal principal s'étendant entre le premier accès fluidique et le deuxième accès fluidique, comprenant une première branche (B1) dans laquelle débouche le premier accès fluidique (A1), une branche centrale (B3) prolongeant ladite première branche, via une première branche de jonction (B2), et une deuxième branche (B5) prolongeant ladite branche centrale via une deuxième branche de jonction (B4) et débouchant sur le deuxième accès fluidique (A2), Un premier piège hydrodynamique (PH1) et un deuxième piège hydrodynamique (PH2), Chaque piège hydrodynamique étant réalisé sous la forme d'une branche de dérivation par rapport au canal principal et comportant un logement (L1, L2) dimensionné pour accueillir ledit objet biologique (O) et une restriction (R1, R2) prolongeant ledit logement.
La présente invention se rapporte à une protéine de fusion, à un acide nucléique codant ladite protéine, à un vecteur comprenant ledit vecteur, à une cellule hôte comprenant ledit acide nucléique et/ou vecteur, un procédé de fabrication d’une protéine de fusion et un procédé de bioconversion d’un substrat. La protéine de fusion de la présente invention comprend, successivement (i) au moins un polypeptide d’adressage et d’ancrage à la membrane bactérienne, (ii) au moins un polypeptide correspondant au domaine hydrophile d’un cytochrome P450 de plante, (iii) au moins un polypeptide de liaison comprenant au moins 47 acides aminés et (iv) au moins un polypeptide correspondant au domaine hydrophile d’une NADPH P450 réductase de cytochrome P450 de plante.
L’invention concerne un procédé enzymatique de préparation d’une composition riche en maltotétraose
La présente invention concerne un biocapteur comprenant une pluralité d’ensembles d’atomes de carbone à l’état d’hybridation sp 2 fonctionnalisés, son procédé de préparation et son utilisation, notamment pour la détection de risques écotoxicologiques, en particulier la détermination de la toxicité de substances présentes dans un milieu aqueux, ainsi que le procédé de détermination correspondant.