INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé de contrôle d’un système d’indication d’une limite de vitesse, dit système SLI, embarqué dans un véhicule (10) circulant dans un environnement routier, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - détermination (41) d’une première limite de vitesse (21) en fonction de premières données représentatives dudit environnement routier ; - réception (42) de deuxièmes données représentatives d’un état d’attention d’un conducteur dudit véhicule (10) depuis un système de surveillance assistée du conducteur, dit système DMS, embarqué dans ledit véhicule (10) ; - détermination (43) d’une deuxième limite de vitesse (22) en fonction de ladite première limite de vitesse (21) et dudit état d’attention du conducteur ; - rendu (44) de ladite deuxième limite de vitesse (22). Procédé selon la revendication 1, pour lequel ladite deuxième limite de vitesse (22) est obtenue par réduction de ladite première limite de vitesse (21) lorsque lesdites deuxièmes données sont représentatives d’un état d’inattention du conducteur. Procédé selon la revendication 2, pour lequel lesdites deuxièmes données sont en outre représentatives d’un niveau d’attention associé audit état d’attention, ledit niveau d’attention étant déterminé par ledit système DMS, la réduction de ladite première limite de vitesse (21) pour obtenir ladite deuxième limite de vitesse (22) étant d’autant plus importante que le niveau d’attention est faible. Procédé selon l’une des revendications 1 à 3, pour lequel lesdites premières données appartiennent à un ensemble de données comprenant : - des données représentatives d’une limite de vitesse associée à un panneau de signalisation obtenues d’une caméra embarquée dudit véhicule ; - des données représentatives d’une limite de vitesse associée à une portion de route sur laquelle circule ledit véhicule obtenues de données de cartographies dudit environnement routier ; - des données représentatives de conditions météorologiques dans ledit environnement routier. Procédé selon l’une des revendications 1 à 4, pour lequel lesdites deuxièmes données sont obtenues à partir de données reçues d’une caméra (102) embarquée dans ledit véhicule (10) ayant une tête dudit conducteur dans son champ de vision. Procédé selon l’une des revendications 1 à 5, pour lequel ledit rendu de ladite deuxième limite de vitesse (22) comprend un affichage de ladite deuxième limite de vitesse sur un écran d’affichage (101) embarqué dans ledit véhicule (10). Procédé selon la revendication 6, pour lequel l’affichage de ladite deuxième limite de vitesse (22) est intermittent. Procédé selon la revendication 6 ou 7, pour lequel ladite première limite de vitesse (21) est en outre affichée sur ledit écran d’affichage (101). Dispositif (3) de contrôle d’un système d’indication d’une limite de vitesse, dit système SLI, embarqué dans un véhicule, ledit dispositif (3) comprenant une mémoire (31) associée à au moins un processeur (30) configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 8. Véhicule (10) comprenant le dispositif (3) selon la revendication 9.
Procédé de contrôle d’un dispositif d’affichage (101) embarqué dans un véhicule (10), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - réception (41) de données représentatives d’un état d’attention d’un conducteur dudit véhicule (10) depuis un système de surveillance assistée du conducteur, dit système DMS, embarqué dans ledit véhicule (10) ; - sélection (42) d’un ensemble d’informations relatives audit véhicule en fonction dudit état d’attention du conducteur ; - contrôle (43) d’un affichage dudit ensemble d’informations sur ledit dispositif d’affichage (101). Procédé selon la revendication 1, pour lequel ledit ensemble correspond à un premier ensemble d’informations lorsque ledit état d’attention correspond à un premier état dit attentif dudit conducteur et ledit ensemble correspond à un deuxième ensemble d’informations lorsque ledit état d’attention correspond à un deuxième état dit inattentif dudit conducteur, le nombre d’informations dudit deuxième ensemble étant inférieur au nombre d’informations dudit premier ensemble. Procédé selon la revendication 2, pour lequel ledit deuxième ensemble correspond à un sous-ensemble dudit premier ensemble. Procédé selon l’une des revendications 1 à 3, pour lequel lesdites données sont en outre représentatives d’un niveau d’attention associé audit état d’attention, la sélection (42) dudit ensemble d’informations étant fonction dudit niveau d’attention, le nombre d’informations dudit ensemble étant d’autant plus faible que le niveau d’attention est faible. Procédé selon l’une des revendications 1 à 4, pour lequel les informations dudit ensemble d’informations correspondent à : - des données représentatives de cinématique dudit véhicule (10) ; et/ou - des données représentatives d’un environnement dudit véhicule (10) ; et/ou - des données représentatives de paramètres d’un moteur dudit véhicule (10) ; - des données représentatives de mesures de capteurs embarqués dans ledit véhicule (10) ; et/ou - des données représentatives de témoins de signalisation. Procédé selon l’une des revendications 1 à 5, pour lequel lesdites données sont obtenues à partir de données reçues d’une caméra (102) embarquée dans ledit véhicule (10) ayant une tête dudit conducteur dans son champ de vision. Procédé selon l’une des revendications 1 à 6, pour lequel ledit dispositif d’affichage (101) correspond à un écran de tableau de bord dudit véhicule (10). Programme d’ordinateur comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, lorsque ces instructions sont exécutées par un processeur. Dispositif (3) de contrôle d’un dispositif d’affichage embarqué dans un véhicule, ledit dispositif (3) comprenant une mémoire (31) associée à au moins un processeur (30) configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 7. Véhicule (10) comprenant le dispositif (3) selon la revendication 9.
Pièce (1) de plancher pour un coffre d’un véhicule automobile, la pièce (1) comportant une première partie (3) en relief faisant saillie d’une deuxième partie (4) de la pièce (1), la première partie (3) étant conformée pour couvrir au moins un organe (5) implanté sur un train arrière du véhicule, la pièce (1) présentant une première zone (9) de renforcement s’étendant au moins en partie sur les première (3) et deuxième (4) parties, la première zone (9) de renforcement étant conformée pour rigidifier la pièce (1) afin de réduire les déformations de la première zone (9) lors d’un choc subi par le véhicule et transmis à la pièce (1), la pièce (1) comportant une deuxième zone (10) de renforcement conformée pour rigidifier la pièce (1) afin de réduire les déformations de la deuxième zone (10) lors du choc, les première (9) et deuxième (10) zones de renforcement étant espacées l’une de l’autre par une zone déformable (14) conformée pour se déformer lors du choc. Pièce (1) de plancher selon la revendication 1, caractérisée en ce que la première (9) et/ou la deuxième (10) zone de renforcement comportent au moins un élément de renforcement (11) s’étendant sur la pièce (1). Pièce (1) de plancher selon la revendication 2, caractérisée en ce que chaque élément de renforcement (11) des première (9) et deuxième (10) zones de renforcement s’étend suivant une direction privilégiée (DP) commune. Pièce (1) de plancher selon la revendication 2 ou 3, caractérisée en ce que au moins un élément de renforcement (11) forme une nervure (13) obtenue par emboutissage. Pièce (1) de plancher selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que la zone déformable (14) est dépourvue d’élément de renforcement (11). Pièce (1) de plancher selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que la pièce (1) est formée d’une tôle emboutie. Plancher (2) de coffre de véhicule automobile, comportant au moins une pièce (1) de plancher selon l’une des revendications 1 à 6, la deuxième partie (4) étant disposée sur le coffre entre un bord arrière (12) du coffre et la première partie (3) de la pièce (1). Plancher (2) de coffre selon la revendication 7, caractérisé en ce qu’il comporte une pièce (1) de plancher selon la revendication 3, la direction privilégiée (DP) correspondant à une direction longitudinale du plancher (2) de coffre. Véhicule comportant au moins un plancher (2) de coffre selon la revendication 7 ou 8.
Couple de foils (F), bâbord (Fb) et tribord (Ft) d’un bateau à coque (5) comprenant chacun une aile (A) qui donne de la portance sous l’eau et un bras (B) traversant chacun un puits de foils (8) percé dans la coque (5) et actionné par un mécanisme d’asservissement (9) par mise en translation des bras de foils (B), les bras de foils comprennent une tête de foils (TF) en extrémité haute de bras (B) caractérisé en ce que ces bras de foils bâbord (Bb) et tribord (Bt) comprennent chacun une tête de foils bâbord (TFb) et tribord (TFt) avec un embout tronqué (220b, 220t) qui sont de forme complémentaire pour s’emboiter en position de remontée haute des foils bâbord (Fb) et tribord (Ft). Couple de foils (F) bâbord (Fb) et tribord (Ft) d’un bateau à coque (5) selon la revendication 1 caractérisé en ce que à l’intérieur du bras (B) de chaque foil (F) est disposée une barre de rigidité (R) qui se coude lorsqu’elle aborde la tête de foils (TF) et l’embout tronqué de tête (220) pour épouser l’intérieur de l’embout tronqué (220) opposé. Couple de foils (F) bâbord (Fb) et tribord (Ft) d’un bateau à coque (5) selon la revendication 1 et 2 caractérisé en ce que la courbure du barreau de rigidité (R) se fera avec un embout de tête de foil bâbord (TRb) vers l’arrière tandis que le pliage de l’embout de la barre de foil tribord (TRt) se fera vers l’avant ou inversement. Couple de foils (F) bâbord (Fb) et tribord (Ft) d’un bateau à coque (5) selon la revendication 1 caractérisé en ce que la partie du barreau de rigidité (R) qui court depuis le bras de foil est rectiligne et disposée en avant vers le bord d’attaque sur le foil bâbord (TRb) et en arrière vers le bord de fuite sur le foil tribord (TRt) ou inversement.
Equipements spécifiques de valorisation de l’énergie fatale non employée des moteurs à explosions, permettant de la transformer en énergies électrique, en permanence pendant le trajet du véhicule. Suivant la revendication 1, caractérisée en ce qu’une moto-génératrice transforme l’énergie fatale en énergie électrique, avec le gaz CO2 ou autre adapté. Suivant la revendication 1, caractérisée par le fait qu’un échangeur Gaz/ eau chaude moteur, génère des gaz haute pression pour alimenter la moto-génératrice. Suivant la revendication 1, caractérisée en ce que la moto-génératrice alimente en permanence le moteur électrique tout en maintenant la charge des batteries. Suivant la revendication 1, caractérisée en ce qu’un échangeur gaz /air ambiant élimine les calories inutilisées. Suivant la revendication 1, caractérisée en ce que la moto-génératrice est alimentée par un distributeur de gaz haute pression approprié. Suivant la revendication 1, caractérisée en ce que le moto-compresseur de la climatisation, est entrainé par l’énergie électrique fatale et non plus par le moteur à Explosions. Suivant la revendication 1, caractérisée en ce que la charge de la batterie n’est plus assurée pendant le parcours par le moteur à explosion, mais par la moto-génératrice. Suivant la revendication 1, caractérisée en ce que l’ensemble est piloté et régulé par un API (Automate programmable industriel)
Turbomachine pour aéronef comprenant : un arbre de turbine (1) s’étendant dans une direction axiale (X-X) de la turbomachine jusqu’à une extrémité arrière de la turbomachine ; une machine électrique (7) comprenant un rotor (8) entraîné par l’arbre de turbine, et un stator (9) soutenu par un support (11) uni rigidement par une extrémité avant à un stator (4) de la turbomachine ; caractérisé en ce que le support est uni par une extrémité arrière, opposée à l’extrémité avant, à une structure (13) rigidement unie au stator de turbomachine par une pièce de liaison (49) comprenant un manchon (17) coulissant sur l’arbre de turbine (1) dans la direction axiale, deux couronnes coaxiales dont une (19, 19a, 19b) est rigidement unie au manchon (17) et l’autre (20, 20a, 20b) à la structure, et des éléments souples (23) disposés entre les couronnes (19,20). Turbomachine pour aéronef selon la revendication 1, caractérisée en ce que les couronnes sont concentriques et les éléments souples s’étendent en disposition rayonnante entre les deux couronnes. Turbomachine pour aéronef selon la revendication 2, caractérisée en ce que les éléments souples (23) sont des ressorts (24) rayonnants. Turbomachine pour aéronef selon la revendication 2, caractérisée en ce que les éléments souples sont des paires de plaquettes (25, 26) de friction, respectivement assujetties aux couronnes. Turbomachine pour aéronef selon la revendication 2, caractérisée en ce que les éléments souples sont des anneaux (27) compressibles. Turbomachine pour aéronef selon la revendication 1, caractérisée en ce que les éléments souples sont des colonnettes (29, 30) s’étendant dans la direction axiale (X-X). Turbomachine pour aéronef selon la revendication 6, caractérisée en ce que les colonnettes (30) ont une partie, centrale dans la direction axiale, amincie (31). Turbomachine pour aéronef selon la revendication 2, caractérisé en ce que les éléments souples comprennent des plots (28). Turbomachine pour aéronef selon les revendications 1 à 8, caractérisée en ce que le support (11) est cylindrique, les extrémités avant et arrière sont circulaires, et le stator (9) de la machine électrique s’étend entre l’extrémité avant et l’extrémité arrière. Turbomachine pour aéronef selon les revendications 1 à 9, caractérisée en ce que le support comprend une portion (48) plus souple entre l’extrémité avant et le stator (9) de la machine électrique. Turbomachine pour aéronef selon les revendications 1 à 10, caractérisée en ce que l’extrémité avant est boulonnée à un carter d’échappement (6) du stator de la turbomachine, qu’une extrémité (5) de l’arbre de turbine traverse. Turbomachine pour aéronef selon les revendications 1 à 11, caractérisée en ce que la structure (13) est un cône arrière de turbine.
Ensemble d’une turbomachine (1) comprenant : - une soufflante (2) mobile en rotation autour d’un axe (X), la soufflante (2) comprenant un disque de soufflante (20) et une pluralité d’aubes (22) s’étendant radialement depuis le disque (20), chaque aube (22) étant montée pivotante sur le disque (20) de soufflante (2) autour d’un axe de calage respectif (Y) et ayant une corde présentant une longueur (C) ; et - un carter de soufflante (9) s’étendant autour de l’axe (X), le carter de soufflante (9) comprenant une première partie (91) dont une face interne est sensiblement cylindrique de révolution et présentant un premier rayon (R 2 ), et une deuxième partie (92) qui s’étend en face d’un sommet des aubes (22) de la soufflante (2) ; la deuxième partie (92) s’étendant axialement de la première partie (91) jusqu’à l’axe de calage (Y) et présentant un deuxième rayon maximal (R 3 ) supérieur au premier rayon (R 2 ), une distance (L 1 ) le long de l’axe (X) entre la première partie (91) et une projection (X BA ) sur l’axe (X) d’un bord d’attaque (27) en tête d’aube (25) d’une aube (22) de la soufflante (2) étant au plus égale à 110% de la longueur (C) de la corde. Ensemble selon la revendication 1, dans lequel la longueur de la corde (C 1 ) est mesurée au niveau d’un pied de l’aube (23). Ensemble selon l’une des revendications 1 et 2, dans lequel une face interne de la deuxième partie (92) du carter de soufflante (9) est incurvée de sorte à former une surface sphérique tronquée. Ensemble selon la revendication 3, dans laquelle la tête de chaque aube (25) présente un bord incurvé (26). Ensemble selon l’une des revendications 1 à 4, dans laquelle le premier rayon (R 2 ) est supérieur à une somme d’une hauteur (h) de l’aube (22) et d’une distance (R 1 ) mesurée suivant une direction radiale à l’axe (X) entre l’axe (X) et un fond d’une empreinte du disque (29) configurée pour recevoir un pied d’aube (23). Ensemble selon l’une des revendications 1 à 5, dans lequel le premier rayon (R 2 ) est supérieur au rayon de la soufflante (2). Ensemble selon l’une des revendications 1 à 6, dans lequel l’aube (22) présente en outre une corde en tête (25), la distance (L 2 ) le long de l’axe (X) entre la première partie (91) et la projection (X BA ) sur l’axe (X) d’un bord d’attaque (27) en tête d’aube (25) de l’aube (22) de la soufflante (2) étant au plus égale à 30% d’une longueur (C 0 ) de la corde, où la corde (C 0 ) est mesurée en tête d’aube (25). Ensemble selon l’une des revendications 1 à 7, dans lequel le premier rayon (R 2 ) est égal à la racine carrée de la différence des carrés du second rayon maximal (R 3 ) d’une face interne de la deuxième partie (92) et de 30% de la longueur de la corde en tête (C 0 ). Turbomachine (1) comprenant un ensemble selon l’une des revendications 1 à 8 et un corps de moteur configuré pour entrainer en rotation la soufflante (2) autour de l’axe (X). Aéronef comprenant au moins une turbomachine (1) selon la revendication 9 fixée sur l’aéronef par l’intermédiaire d’un pylône.
Dispositif pour attirer des écrevisses dans des loges sans utiliser d’appât, caractérisé en ce qu’il comprend - un cylindre en ciment, de diamètre de 28 cm et de 10 cm d’épaisseur - six loges (1) subcylindriques d’un volume de 100 ml, disposées en étoile dans le volume du dispositif de manière à ce qu’une extrémité de chaque loge débouche sur l’épaisseur du dispositif. Les dimensions de chaque loge sont de 8.5 cm de longueur, de 3 cm de diamètre aux extrémités et de 4 cm de diamètre au milieu - des sillons (3) de 3 mm de côté, réalisés dans le sens de la longueur des loges (1), dans les parois hautes et basses, permettent d’y introduire un stylet afin d’extraire les écrevisses - quatre logettes (2) en forme de parallélogramme de 3.5 cm de longueur, 2.5 cm de largeur et de 1cm d’épaisseur sont centrées entre les loges (1). Elles débouchent par le petit côté (2.5 cm par 1 cm) à l’extérieur du cylindre
Une première de montage pour talons hauts comprenant une voûte médiale [1] caractérisée en ce que : Ladite voûte possède une hauteur maximale comprise entre 1 et 2 cm par rapport à la base de la première de montage, placée sous le 1 er cunéiforme. Ladite voûte soit formé par un prolongement du matériau de base de 1cm vers le côté médial sur le bord médial de la première de montage commençant sur la partie avant interne du talon [2] et finissant sur l’encochement [8]. Ladite voûte est concave dans le plan frontal [9] et convexe dans le plan longitudinal. Première de montage, selon la revendication 1, comprenant en outre une voûte externe [4] caractérisée en ce que celle-ci possède : Une continuité de matériau de la 1 ère de montage commençant sur la partie avant externe du talon [5] et finissant sur la partie arrière du 5ème métatarsien [6]. Une hauteur maximale comprise entre 1 et 5 mm, placée sous le cuboïde [12]. Un relief concave dans le plan frontal et convexe dans le plan longitudinal. Première de montage, selon la renvendication 2, caractérisé en ce qu’elle comprend un recouvrement d’un matériau de mousse élastique, de type « Poron », et dont la dureté shore est comprise entre 10 et 20 shore A [11] sur l’ensemble de la surface de la première de montage à l’exception de sa partie avant appelé supplément chaussant [16]. Première de montage, selon la renvendication 3, caractérisé en ce que la partie arrière [7] est construite selon une pente réduite comprise entre 10 et 20° de pente par rapport à l’horizontal afin de se prolonger et de créer un point de convexité maximale sur la partie ⅔ avant du médio-pied [13]. Une première de montage pour talon inférieur à 4cm comprenant une voûte médiale [1] caractérisée en ce que : Ladite voûte a sa hauteur maximale [5] comprise entre 2cm et 3 cm par rapport à la base de la première de montage, placée sous le naviculaire. Ladite voûte aura un relief concave dans le plan frontal [2] et convexe dans le plan longitudinal. Première de montage, selon la revendication 5, comprenant une voûte externe [6] caractérisée en ce que celle-ci possède : Une hauteur maximale comprise entre 0.5cm et 1.5 cm par rapport à la base de la première de montage, placée sous le cuboïde [6]. Un relief concave dans le plan frontal [2] et convexe dans le plan longitudinal. Première de montage, selon la revendication 6, caractérisé en ce qu’elle comprend sur la partie de mise à zéro du talon un point de convexité se situant sur la partie arrière des métatarsiens [10]. Première de montage, selon la renvendication7, caractérisé en ce qu’elle comprend un recouvrement fait en mousse élastique, de type « Poron », sur la totalité de sa superficie, à l’exception de sa partie avant [7].
Dispositif de virole (c) pour pinceau contenant un réservoir, virole disposée à contenir des médiums de types fluides viscoélastiques rhéoépaississants, se caractérisant en ce qu’elle est constituée en son sein de : - un clapet (d) actionné par la gravité qui agit en obturant l’ouverture (e) constituée entre le réservoir (a’) et une touffe de poils (b), - une grille (f) située immédiatement sous le clapet dans la virole, qui dispose d’un nombre de trous (g) pour le passage du médium.