INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif (D) porte-crayons caractérisé en ce qu’il comporte une base arrondie et lestée par un lest (L) de sorte que, même si le dispositif (D) est basculé ou renversé, il se redresse toujours et revient à la verticale en oscillant, de façon analogue à un culbuto qui est un jouet d’enfant et en partie supérieure une forme disposant d’une pluralité de logements (LI) pour accueillir des instruments d’écriture (I) tels que des crayons et des stylos. Dispositif (D) selon la revendication 1 caractérisé par le fait que la base arrondie est de forme hémisphérique ou sensiblement de forme hémisphérique avec en son centre un méplat (M) de l’ordre d’un millimètre d’épaisseur de matière absente au maximum. Dispositif (D) selon l’une quelconque des revendications 1 à 2 caractérisé par le fait que le lest (L) comporte une partie ayant la forme d’une calotte sphérique ou sensiblement sphérique. Dispositif (D) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé par le fait que le lest (L) a une densité supérieure à 2,5. Dispositif (D) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisé par le fait que d’au moins un logement (LI) d’instrument d’écriture (I) vient en appui sur le lest (L). Dispositif (D) selon l’une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé par le fait que les logements (LI) adaptés pour accueillir des instruments d’écriture (I) sont strictement positionnés au-dessus du lest (L) afin de ne pas amputer le lest (L) d’une partie de sa masse et de procurer une excellente stabilité. Dispositif (D) selon l’une quelconque des revendications 1 à 6 caractérisé en ce qu’il comporte un logement central (LC) plus grand que les autres logements. Dispositif (D) selon l’une quelconque des revendications 1 à 7 caractérisé par le fait qu’il comporte des logements latéraux (LL) disposés en position verticale. Dispositif (D) selon l’une quelconque des revendications 1 à 8 caractérisé par le fait qu’il comporte une coque inférieure (CI) hémisphérique et une coque supérieure (CS) également hémisphérique qui sont solidarisées à titre d’exemples par un vissage, un clipsage, un collage ou une soudure ultrasons. Procédé de fabrication du dispositif (D) selon la revendication 5 et la revendication 9 caractérisé par le fait que le lest (L) est placé à l’intérieur de la coque inférieure (CI) puis encapsulé et maintenu à sa place entre la coque inférieure (CI) et au moins un logement (LI) pendant l’assemblage de la coque inférieure (CI) et de la coque supérieure (CS) solidarisées à titre d’exemples par un vissage, un clipsage, un collage ou une soudure ultrasons. Utilisation du dispositif (D) selon l’une quelconque des revendications 1 à 9 caractérisé par le fait que l’utilisateur le tourne et l’oriente à sa convenance en fonction de son choix de l’instrument d’écriture (I), ceci à la fois au moment de s’en saisir et au moment de le remettre en place pour le ranger. Ensemble constitué du dispositif (D) porte-crayons selon l’une quelconque des revendications 1 à 9 et d’un nombre d’instruments (I) d’écriture égal au nombre de logements (LI) pour instruments d’écriture dont dispose le dispositif (D).
Corps principal de boîtier de montre (10) composé intégralement de céramique mixte comprenant du carbure de titane et du carbure de silicium. Corps principal de boîtier de montre (10) selon la revendication 1, fabriqué à partir d’un granulat de céramique (1) présentant une teneur en carbure de titane de 50 à 70 % et une teneur en carbure de silicium de 30 à 50 %. Montre (100) comportant un corps principal de boîtier de montre (10) selon l’une des revendications 1 ou 2. Montre (100) selon la revendication 3, dans laquelle un porte-mouvement (20), qui porte un mouvement, est agencé dans le corps principal de boîtier de montre (10). Montre (100) selon la revendication 4, dans laquelle le porte-mouvement (20) porte en outre une couronne (36), au moins un élément poussoir (34) et/ou un verre de montre (28). Montre (100) selon la revendication 4 ou 5, dans laquelle le porte-mouvement (20) se compose de titane. Montre (100) selon l’une des revendications 4 à 6, dans laquelle deux fixations de bracelet (12) servant à la fixation d’un bracelet sont formées sur le corps principal de boîtier de montre (10), le porte-mouvement (20) est fixé au moyen de vis (32) sur le corps principal de boîtier de montre (10), et les vis (32) sont agencées dans les fixations de bracelet (12) de telle manière que les vis (32) sont recouvertes par un bracelet fixé aux fixations de bracelet (12). Procédé de fabrication d’une montre (100), dans lequel un corps principal de boîtier de montre (10) composé de céramique mixte, comprenant du carbure de titane et du carbure de silicium, est fabriqué au moyen d’un processus de frittage en phase liquide (S3). Procédé selon la revendication 8, dans lequel le corps principal de boîtier de montre (10) est fabriqué à partir d’un granulat de céramique (1) présentant une teneur en carbure de 50 à 70 % et une teneur en carbure de silicium de 30 à 50 %. Procédé selon la revendication 9, dans lequel le granulat de céramique (1) est fabriqué par granulation par pulvérisation. Procédé selon l’une des revendications 8 à 10, dans lequel il est produit une ébauche crue (2) à partir d’un granulat de céramique (1) par compression (S1) et il est formé un corps vert de corps principal de boîtier de montre (3) à partir de l’ébauche crue (2) par usinage mécanique. Procédé selon l’une des revendications 8 à 11, dans lequel un porte-mouvement (20), qui porte un mouvement, est introduit dans le corps principal de boîtier de montre (10) et est fixé à celui-ci. Procédé selon la revendication 12, dans lequel, avant l’introduction du porte-mouvement (20) dans le corps principal du boîtier de montre (10), un verre de montre (28) est fixé au porte-mouvement (20). Procédé selon l’une des revendications 12 ou 13, dans lequel, après l’introduction du porte-mouvement (20) dans le corps principal de boîtier de montre (10), une couronne (36) et/ou au moins un élément poussoir (34) sont fixés au porte-mouvement (20).
Procédé de gestion d’une plateforme de service dans lequel on fournit en parallèle à un utilisateur un accès d’une part à un contenu de site et d’autre part à un agent conversationnel, dans lequel on met à jour le dialogue de l’agent conversationnel en fonction non seulement de l’échange de l’utilisateur avec l’agent conversationnel, mais également des interactions de l’utilisateur avec le site. Procédé selon la revendication 1, dans lequel le contenu du site présenté à l’utilisateur est mis à jour en fonction des échanges avec l’agent conversationnel pour tenir compte à la fois des interactions de l’utilisateur avec ledit site et de l’échange de l’utilisateur avec l’agent conversationnel. Plateforme de service comportant un site et un agent conversationnel interagissant par l’intermédiaire d’une interface API, caractérisé en ce que l’agent conversationnel et l’interface API sont adaptés pour mettre en œuvre un procédé selon l’une des revendications 1 ou 2. Produit programme d’ordinateur comportant des instructions de code pour la mise en œuvre du procédé selon l’une des revendications 1 ou 2 lorsque sont exécutées sur un ordinateur.
Procédé de sauvegarde de la métadonnée suivant les actions suivantes : - Copier la métadonnée depuis le fournisseur cloud (C1) selon les déclarations du périmètre à protéger (D4) et selon la fréquence dictée par la politique de sauvegarde (D1) en utilisant la clef d’accès au périmètre (D3). - Enregistrement de la métadonnée dans un fichier horodaté dans un espace de stockage (S1). - Référencer dans le catalogue de sauvegarde (D2) le fichier sauvegardé dans l’espace de stockage (S1) avec ses caractéristiques principales, dont la date et heure de la copie de la métadonnée. Procédé de restauration de la métadonnée sauvegardé selon le procédé de la revendication numéro 1 suivant les actions suivantes : - Copier la métadonnée rangée dans l’espace de stockage (S1) choisie dans le catalogue des sauvegardes (D2). - Transmettre la métadonnée envers le fournisseur d’informatique en nuage (C1) en utilisant la clef d’accès API (D3) référencé pour le périmètre à protéger (D4).
Ensemble de machines électriques de traction de véhicules automobiles électriques ou hybrides, ces machines comportant un stator (30) fixé dans un creux intérieur d’un carter (6) réalisé par une fonderie fermée d’un côté axial arrière, tous les stators (30) comprenant des diamètres extérieurs identiques, et au moins deux longueurs axiales différentes donnant plusieurs puissances de machines, caractérisé en ce que toutes les machines comportent des fonderies de carter (6) identiques présentant un creux intérieur standard pouvant recevoir les stators (30) les plus longs, chaque machine comportant en avant du stator (30) une couronne de serrage axial (28) de l’arrière de ce stator (30) sur le fond du creux, cette couronne (28) présentant des formes adaptées à la longueur du stator (30). Ensemble de machines électriques selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque couronne de serrage axial (28) est fixée sur une face transversale du carter (48) disposée en avant du stator (30). Ensemble de machines électriques selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque couronne de serrage axial (28) comporte un centrage dans le carter (62). Ensemble de machines électriques selon la revendication 3, caractérisé en ce que chaque couronne de serrage axial (28) comporte un centrage du stator (66). Ensemble de machines électriques selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les couronnes de serrage axial (28) présentent plusieurs longueurs axiales permettant à partir d’une même fixation de cette couronne (28) dans le carter (6) de serrer des stators (30) de différentes longueurs. Ensemble de machines électriques selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque couronne de serrage axial (28) comporte des perçages recevant des vis de serrage axial de la couronne (28) dans le carter (6). Ensemble de machines électriques selon la revendication 6, caractérisé en ce que les perçages des couronnes de serrage axial (28) sont formées sur des oreilles radialement extérieures (64) de ces couronnes. Ensemble de véhicules électriques ou hybrides comportant chacun au moins une machine électrique de traction, caractérisé en ce que ces machines font parties d’un ensemble de machines selon l’une quelconque des revendications précédentes.
Machine électrique de traction de véhicule automobile électrique ou hybride, comportant un stator (30) fixé radialement dans un creux intérieur d’un carter de la machine (6) globalement cylindrique réalisé par fonderie, présentant une face transversale d’extrémité arrière (8), caractérisée en ce que le contour cylindrique du creux du carter (6) présente des nervures axiales (40) délimitant entre elles des canaux parallèles de circulation de fluide de refroidissement, le contour extérieur du stator (30) formant une surface cylindrique continue prenant appui sur ces nervures (40), et en ce qu’elle comporte une couronne arrière (32) serrée axialement entre la face d’extrémité arrière du carter (8) et la face arrière du stator (30), comprenant des évidements (52) assurant un passage de fluide arrière entre les canaux des deux côtés de nervures de passage arrière (40a). Machine électrique selon la revendication 1, caractérisée en ce que la couronne arrière (32) est en appui sur une surface annulaire usinée (46) de la face d’extrémité arrière du carter (8). Machine électrique selon la revendication 2, caractérisée en ce que le contour extérieur de la couronne arrière (32) est radialement ajustée sur le sommet des nervures (40). Machine électrique selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que chaque évidement (52) de la couronne arrière (32) dépasse dans la direction tangentielle de chaque côté d’une nervure de passage arrière (40a). Machine électrique selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le carter (6) présente une face transversale annulaire tournée vers l’avant (42), en avant des nervures (40) et les entourant, recevant une couronne de serrage avant (28) fixée dessus qui presse axialement sur le stator (30). Machine électrique selon les revendications 5, caractérisée en ce que l’extrémité avant des nervures de passage arrière qui sont longues (40a) est au niveau de la face transversale avant (42). Machine électrique selon la revendication 6, caractérisée en ce qu’elle comporte des nervures de passage avant courtes (40b) qui alternent avec les nervures de passage arrière longues (40a), chaque nervure courte (40b) s’arrêtant en retrait de la face transversale avant (42) pour laisser un passage de fluide avant (44) entre les canaux des deux côtés de ces nervures courtes (40b). Machine électrique selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les nervures (40) présentent en coupe transversale une section présentant des côtés qui se resserrent vers l’avant pour permettre un démoulage axial d’un noyau intérieur lors d’un moulage du carter (6). Machine électrique selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la couronne arrière (32) est formée directement avec ses évidements (52) par un procédé de frittage de poudres métalliques. Véhicule automobile électrique ou hybride, caractérisé en ce qu’il comporte un groupe motopropulseur comprenant une machine électrique suivant l’une quelconque des revendications précédentes.
Carter pour organe mécanique ou électrique, comprenant un logement de réception (10) d’une pompe à huile (11) d’un circuit de refroidissement de l’organe mécanique ou électrique (2), le logement de réception (10) étant formé dans une portion inférieure (1b) du carter (1) opposée à une portion supérieure (1a) du carter (1). Carter selon la revendication 1, dans lequel le logement de réception (10) comporte une ouverture formant un accès à la pompe à huile (11). Carter selon la revendication 2, dans lequel l’ouverture est disposée à l’opposé du fond (8) du carter (1) de l’organe mécanique ou électrique (2). Carter selon l’une quelconque des revendications, dans lequel le logement de réception (10) est formé par un ensemble de nervures primaires (12, 13, 14, 15) s’étendant à partir du fond (8) du carter (1). Carter selon la revendication 4, comprenant des nervures secondaires (16) s’étendant à partir d’un ou plusieurs des nervures primaires (12, 13, 14, 15). Carter selon la revendication 4 ou 5, dans lequel au moins l’une des nervures primaires (12, 13, 14, 15) comporte une encoche (17) pour le passage d’un faisceau électrique (18) de la pompe à huile (11). Carter selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le logement de réception (10) est conçu pour recevoir également un échangeur huile du circuit de refroidissement. Ensemble propulseur comprenant un organe mécanique ou électrique (2) disposé dans un carter (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, et un circuit de refroidissement de l’organe mécanique ou électrique (2), le circuit de refroidissement comprenant une pompe à huile (11) positionnée dans le logement de réception (10) du carter (1). Véhicule automobile comprenant au moins un ensemble propulseur selon la revendication 8. Véhicule automobile selon la revendication 9, comprenant une paire de roues avant (22a, 22b) et une paire de roues arrière (21a, 21b), le logement de réception (10) du carter (1) étant disposé à l’avant d’un axe (X) sur lequel sont positionnées les roues avant (22a, 22b).
Procédé de préparation d’une composition comprenant au moins 60% en poids de maltotétraose, ledit procédé comprenant la mise en présence d’un substrat avec une enzyme de type glucan 1,4-alpha-maltotetrahydrolysase et une filtration tangentielle avec un seuil de coupure à 1kDa effectuée simultanément à la réaction enzymatique. Procédé selon la revendication 1, dans lequel le substrat est choisi parmi un amidon liquéfié riche en amylopectine ou une maltodextrine faiblement hydrolysée. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il ne comprend pas l’utilisation d’une pullulanase. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant les étapes suivantes : - fournir une solution de substrat dont le pH est compris entre 5 et 5,5 - démarrer la filtration, tout en maintenant le volume du rétentat constant par l’ajout d’eau déminéralisée, - ajouter l’enzyme - jeter les 1eres fractions de filtrat riches en monosaccharides, disaccharides et trisaccharides, - collecter les fractions suivantes de filtrat enrichies en maltotétraose, - éventuellement mélanger et concentrer les fractions riches en maltotétraose, - éventuellement, déminéraliser la composition obtenue - éventuellement lyophiliser la composition. Composition susceptible d’être obtenue selon le procédé de l’une des revendications précédentes. Composition comprenant au moins 60% en poids de maltotétraose et moins de 12% d’oligosaccharides de DP1, DP2 ou DP3. Utilisation d’une composition selon l’une quelconque des revendications 5 ou 6 pour la préparation d’aliments pour l’alimentation humaine ou animale.
Composition liante pour la fabrication de granulés de minerai de fer contenant : a) au moins deux agents de liaison organiques LO sous forme de particules solides, qui sont au moins : - un polymère hydrosoluble anionique P1 de poids moléculaire moyen en poids compris entre 500 et 200 000 Daltons, et - un polymère hydrosoluble anionique ou amphotère P2 de poids moléculaire moyen en poids supérieur à 500 000 Daltons ; et b) au moins un agent de liaison inorganique LI sous forme de particules solides, les particules solides des agents de liaison LO présentant une taille médiane en nombre supérieure à 500 micromètres, les particules de l’agent de liaison LI présentant une taille médiane en nombre inférieure au tiers de la taille médiane en nombre des particules solides des agents de liaison LO . Composition liante selon la revendication 1, caractérisée en ce que le polymère P1 est un polymère d’au moins un monomère anionique contenant (1) au moins une fonction carboxylate -C(=O)-O - X + où X est un métal alcalin et (2) au moins une fonction carboxylate -C(=O)-O - X’ + où X’ est un métal alcalino-terreux. Composition liante selon la revendication 2, caractérisée en ce que le polymère P1 est un polymère d’au moins un mélange de sels de métal alcalin et de métal alcalino-terreux de l’acide acrylique CH 2 =CH-C(=O)OH. Composition liante selon l’une des revendications 2 ou 3, caractérisée en ce que le métal alcalin est le sodium et le métal alcalino-terreux est le calcium. Composition liante selon l’une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le polymère P1 contient au maximum 2% en poids de soufre, ledit soufre étant issu de bisulfite de sodium et/ou de métabisulfite de sodium et/ou de persulfate de sodium. Composition liante selon l’une des revendication précédentes, caractérisée en ce que le polymère P2 est un copolymère d’acrylamide et d’acrylate de sodium. Composition liante selon l’une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le polymère P2 est un copolymère contenant entre 5 et moins de 100 % en moles d’acrylate de sodium et entre plus de 0 et 95 % en moles d’acrylamide. Composition liante selon l’une des revendications précédentes, caractérisée en ce que l’agent de liaison inorganique LI est choisi parmi le carbonate de sodium, le bicarbonate de sodium, le phosphate de sodium, le silicate de sodium, l’oxyde de calcium, la bentonite et leurs mélanges. Composition liante selon l’une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu’elle est constituée essentiellement, de préférence constituée, de P1 + P2 + LI , et qu’elle contient : - Entre 2 et 40% en poids de polymère P1 , - Entre 20 et 60 % en poids de polymère P2 , - Entre 30 et 70% en poids d’agent de liaison LI , la somme des pourcentages en poids de P1 + P2 + LI étant égale à 100%. Granulés de minerai de fer contenant entre 50 et 5000 ppm, en poids par rapport au poids des granulés de minerai de fer, de composition liante selon l’une des revendications 1 à 9.
Procédé de préparation de granulats destinés à former un revêtement de sol perméable et roulable caractérisé en ce qu’il consiste à sécher un lot statique de granulats (1), concassés, lavés ou non, par un flux (11) d’air pulsé traversant la totalité du lot pendant la durée du traitement, puis à stocker ce lot à l’abri des aléas climatiques, jusqu’à son mélange ultérieur avec une résine époxydique ou polyuréthane. Procédé de préparation de granulats destinés à former un revêtement de sol, perméable et roulable selon la revendication 1, caractérisé en ce que le lot de granulats concassés (1), lavés ou non, est déposé dans un réceptacle tubulaire (3 ou 20) muni d’un fond perforé (4 ou 21) pouvant être posé sur la grille de sortie (5) d’une installation (6) délivrant un flux d’air naturel ou forcé Procédé de préparation de granulats destinés à former un revêtement de sol perméable et roulable selon la revendication 1, caractérisé en ce que, avant son mélange avec le liant, il consiste à vérifier que le lot de granulats (1) et les composants du liant sont à une température de l’ordre de 25 degrés centigrades, tandis que le taux d’humidité des granulats ne dépasse pas 0,2 %. Dispositif pour la mise en œuvre du procédé selon la revendication 2 caractérisé en ce que le réceptacle tubulaire (20) est constitué par un sac de transport et de stockage de matériau, ayant dans son fond, une paroi (21), poreuse ou perforée, apte à laisser passer un flux d’air entrant, tout en retenant les granulats (1), et, dans le prolongement de ses parois verticales (22) des poignées(24) de levage et de manutention dépassant de son bord supérieur périphérique.