INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
au moins un polyester issu d’une réaction entre au moins un dimère acide dicarboxylique et au moins un alcool portant au moins deux fonctions hydroxyles, l’au moins un polyester présentant une viscosité d’au moins 1 000 000 cSt à 40°C et un indice hydroxyle inférieur à 15 mg KOH/g, au moins un composé hydrocarboné biosourcé.
Elle concerne également le procédé d’obtention du polyester.
Elle concerne également une composition cosmétique comprenant un mélange selon l’invention et au moins un composé choisi parmi les huiles non volatiles, les huiles volatiles, les huiles brillantes, les corps gras pâteux, les gélifiants, les polymères filmogènes, les cires, les anti-oxydants, les pigments, les colorants, les tensioactifs, une phase aqueuse, et leurs mélanges.
COMPOSITION DE NETTOYAGE DES CHEVEUX
La divulgation concerne des compositions pour le nettoyage des cheveux. La composition comprend :
a) au moins un alpha hydroxyacide ;
b) au moins un tensioactif non ionique choisi parmi les alkyl(poly)glycosides ;
c) au moins un tensioactif cationique choisi parmi les amidoamines grasses ; et
Composition sous forme de poudre comprenant :
- Une poudre, notamment un pigment, une charge minérale, un polymère, seul ou en mélange ;
- 1 à 20 % en poids d’huile de coco par rapport au poids total de la composition; ou 1 à 20% en poids d’un macéra d’Aloe Vera dans de l’huile de coco, par rapport au poids total de la composition.
Figure pour l'abrégé : Néan t
Titre : Composition pour préserver un récipient, notamment utilisé pour l’élevage du vin
La présente invention concerne une poudre pour préserver un récipient vinaire, notamment utilisé pour la vinification et/ou l’élevage du vin, comprenant comme substances actives : entre 10,0% et 50,0% en poids de tanins hydrolysables, et entre 15,0% et 90,0% en poids de tanins condensés, chaque pourcentage étant exprimé en poids par rapport au poids total de la composition.
La présente demande concerne également une composition sous forme liquide pour préserver un récipient vinaire, notamment utilisé pour la vinification et/ou l’élevage du vin, comprenant comme substances actives : entre 5,0 % et 20,0 % en poids de tanins hydrolysables, et entre 10,0 % et 40,0 % en poids de tanins condensés, chaque pourcentage étant exprimé en poids par rapport au poids total de la composition sous forme liquide.
L’invention concerne un dispositif d’accouplement (100) entre un élément (11) mâle et un élément (11) femelle d’une installation (10) sportive de parkour, le dispositif comprenant un corps principal (110) destiné à être introduit dans une ouverture (13) correspondante de l’élément (11) femelle, ledit corps principal (110) comprend une lumière (111) dans laquelle est agencé un galet (120) apte à coulisser entre deux positions extrêmes, ainsi qu’un moyen de rappel (130) dans une position déverrouillée, ledit galet (120) est apte à être fixé audit élément (11) mâle d’un côté du corps principal (110), et est lié à une bride (140) d’un autre côté du corps principal (110), ladite bride (140) possède une base prolongeant ledit corps principal (110) cylindrique lorsque ledit galet (120) est dans la position déverrouillée, adaptée pour former butée contre l’élément (11) femelle lorsque ledit galet (120) est dans une position verrouillée, de manière à coupler lesdits éléments.
Cible (200) pour cage de but (100) de sport de ballon comprenant :
Un contour constitué d’une ossature rigide, L’ossature comprenant des portions (210, 220, 230, 240, 250, 270, 280) de couleurs différentes, Une fixation apte à accrocher la cible à un filet (140) de la cage de but (100).
Palet (1) pour jeu de palet, caractérisé en ce qu’il est réalisé dans un matériau composite fabriqué à base d’une composition photoluminescente composée d’une matrice de résine de PVC souple ou polyuréthane souple, d’au moins une charge opacifiante, et de composés photoluminescents granulaires.
La cartouche de filtration de lubrifiant, montée dans un boîtier (3) ayant une sortie, présente : un média filtrant (2) annulaire ; un flasque (1a) de recouvrement d’une extrémité axiale du média avec un orifice (30) en regard de la sortie ; une ossature (1c) de maintien d’une face interne (2b) du média où sort du lubrifiant purifié ; et un filtre de dessiccation (5) pourvu d’un connecteur (7). L’ossature permet de retenir axialement le connecteur dans le creux (9) du média, une fois ce connecteur inséré via l’orifice (30). Le filtre (5) est pourvu d’un volume intérieur recevant du matériau de dessiccation et délimité par une paroi perméable (T) traversée par du lubrifiant sortant de la cartouche via l’orifice (30). Des moyens de dérivation formés dans le creux (9), incluant l’ossature, permettent de canaliser autour du filtre (5) du lubrifiant ayant contourné le média (2) et/ou la paroi perméable.
- transformation (11) de l’image par un moteur graphique pour créer deux images binoculaires (ImgG, ImgD) ;
- enregistrement (12) des images binoculaires (ImgG, ImgD) dans une mémoire ;
- application (13) d’un filtre à plage de dynamique étendue de sorte à obtenir des images binoculaires en niveau de luminosité (ImgGLum, ImgDLum) ;
- calcul (14) d’un effet de flou au moyen de l’application d’une matrice de convolution sur les images binoculaires en niveau de luminosité ;
- fusion (15) des images binoculaires stockées dans la mémoire avec les images binoculaires floutées en niveau de luminosité (ImgGLumFlou, ImgDLumFlou) ; et
- affichage (16) des images binoculaires floutées (ImgGFlou, ImgDFlou) dans le casque de réalité augmentée.
Un procédé de génération d’un modèle de représentation de relief à partir d’une pluralité de N paires d’images stéréo, chacune des N paires d’images stéréo étant associée à une carte de disparités photogrammétriques qui est obtenue par calcul de corrélation à partir de la paire d’images stéréo en question, comporte : un calcul (3002) de cartes de disparités géométriques (3003) à partir d’un modèle de représentation de relief prédéterminé (3001), par projection du modèle de représentation de relief prédéterminé (3001) dans une géométrie épipolaire (203) des paires d’images stéréo ; un calcul (3005) d’une fonction de coût, représentative d’une différence entre les disparités géométriques et photogrammétriques, associée au modèle de représentation de relief prédéterminé (3001) ; et une mise à jour du modèle de représentation de relief prédéterminé (3001) par optimisation de type descente de gradient de la fonction de coût, et réitération jusqu’à atteinte d’un critère d’arrêt prédéfini.
Procédé d’aide à la circulation de véhicules connectés
L’invention se rapporte à un procédé d’aide à la circulation de véhicules connectés (V) appelés à se déplacer sur un réseau routier et aptes à communiquer via un réseau de communication (N) ayant une couverture réseau variable, ledit procédé étant mis en œuvre par une entité de gestion (100) comprenant les modules suivants :
un module de détermination (101) d’une zone (Z) du réseau routier à faible couverture réseau ; un module de détection (102) d’un véhicule connecté (V) appelé à circuler dans la zone (Z) à faible couverture réseau ; un module d’évaluation (103) de la capacité du réseau (N) à transmettre des données nécessaires au véhicule (V) lorsque celui-ci circulera dans ladite zone (Z) ; un module de transmission (104) d’une information relative aux instructions de conduite du véhicule connecté (V), l’instant de transmission étant fonction de l’évaluation par le module (103) de la capacité du réseau (N).
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système d’aide à la conduite, dit système ADAS, d’un premier véhicule (11) circulant sur une voie courante d’une portion de route à plusieurs voies (101 à 104). A cet effet, un panneau (100) de limitation de vitesse est détecté. Une distance longitudinale entre le premier véhicule (11) et une fin d’une voie (101) de sortie ou d’insertion est déterminée. L’accélération d’un ou plusieurs véhicules (12) circulant devant le premier véhicule (11) est déterminée. Une distance latérale entre le premier véhicule (11) et le panneau (100) est déterminée. Les distances longitudinale et latérale ainsi que l’accélération sont utilisées pour déterminer si la limite de vitesse associée au panneau (100) doit être ou non assignée à la voie courante. Le système ADAS est contrôlé en fonction du résultat de l’assignation.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un voyant lumineux (112) d’un système de surveillance d’angle mort d’un véhicule, lequel voyant lumineux équipe un rétroviseur extérieur (102) du véhicule. A cet effet, une première information représentative d’un niveau d’intensité lumineuse ambiante est reçue depuis un capteur de luminosité (211) embarqué dans le véhicule. Une deuxième information représentative d’une valeur d’un paramètre de réglage d’une intensité lumineuse d’éclairage d’un ou plusieurs dispositifs d’affichage du véhicule est également reçue. Cette première information et cette deuxième information sont utilisées pour déterminer un niveau d’intensité d’éclairage du voyant lumineux (112) dont l’intensité d’éclairage est contrôlée en fonction de ce niveau.
Une cuve étanche et thermiquement isolante comporte des blocs isolants de bordure secondaires (111) agencés sous la forme d’une première rangée longitudinale parallèle à l’arête et des blocs isolants de point courant secondaires (11) agencé sous la forme d’une deuxième rangée longitudinale parallèle à l’arête et des blocs isolants de bordure primaires (113) superposés aux blocs isolants de bordure secondaires (111) et des blocs isolants de point courant primaires (13) superposés aux blocs isolants de point courant secondaires (11). Le premier bord longitudinal du bloc isolant de bordure primaire (113) est aligné au premier bord longitudinal du bloc isolant de bordure secondaire (111) et le deuxième bord longitudinal du bloc isolant de point courant primaire (13) est aligné au deuxième bord longitudinal du bloc isolant de point courant secondaire (11). Des cornières métalliques (49, 44) sont disposées sur les blocs isolants de bordure au droit de l’arête (3) et des virures (30) sont posées à plat sur les blocs isolants de point courant (13, 11).
Titre : Dôme gaz et cuve étanche et thermiquement isolante comportant un tel dôme gaz Dôme gaz (14) d’une cuve (2) de stockage de gaz naturel liquéfié, présentant une conduite collectrice de vapeur (18), qui s’étend axialement, selon un axe (X) de révolution, depuis une première extrémité axiale (50) disposée au niveau d’une paroi (4) de la cuve (2) à une deuxième extrémité axiale (52) disposée à l’extérieur de la cuve (2), la conduite collectrice de vapeur (18) permettant de définir une voie de circulation de vapeur entre l'espace intérieur de la cuve (2) et un collecteur de vapeur (20) situé à l'extérieur de la cuve,
caractérisé en ce que la conduite collectrice de vapeur (18) comporte trois conduits coaxiaux en communication successive, avec un conduit d’alimentation de vapeur (54), comportant au voisinage de ladite premier extrémité axiale (50) une entrée de vapeur (60) débouchant sur l’espace intérieur de la cuve (2), un conduit intermédiaire (56) dans lequel du gaz naturel liquéfié liquide est susceptible d’être pulvérisé via un dispositif de pulvérisation (78) du dôme gaz (14), un conduit d’évacuation (58) comportant à une extrémité une sortie de vapeur communiquant avec le collecteur de vapeur (20).
Procédé d’allumage par air froid ou chaud pour appareil à combustible solide, notamment appareil de chauffage, de cuisson de type barbecue ou de cheminée d’allumage mobile, caractérisé en ce qu’il permet d’obtenir une rapide inflammation du combustible solide grâce à un rayon laser et un flux d’air ambiant dirigé sur le point de rencontre dudit rayon laser avec le combustible solide tout en conservant la possibilité d’une auto-inflammation par air chaud.
TITRE : SYSTEME D’ARME ET DE MUNITION
Ce système de munition et d’arme, dans lequel un projectile (7) est poussé par un gaz de propulsion issu de la combustion d’une charge propulsive (10) à l’intérieur d’un canon (4) fermé à une extrémité par une culasse (1) et ouvert à son autre extrémité, est caractérisé en ce qu’au moins une partie du canon (4) présente une section conique (4a) et en ce que le projectile (7) est associé à au moins un sabot (8) dégradable lors du déplacement de celui-ci dans cette partie de section conique du canon.
TITRE : SYSTEME DE MUNITION ET D’ARME
Ce système de munition et d’arme, dans lequel un projectile (7) est poussé par un gaz de propulsion issu de la combustion d’une charge propulsive (10) à l’intérieur d’un canon (4) fermé à une extrémité par une culasse (1) et ouvert à son autre extrémité, est caractérisé en ce qu’au moins une partie des gaz de propulsion générés par la combustion de la charge propulsive (10) passe par une tuyère (3) placée dans le canon (4), entre la culasse (1) et le projectile (7), et comportant un convergent (3a), un col (3b) et un divergent (3c), l’un à la suite de l’autre en direction de l’extrémité ouverte du canon.
La présente demande concerne un dispositif de mesure (1) confocale chromatique comprenant : - crayon optique (4) comprenant un objectif à chromatisme axial (5) configuré pour appliquer un faisceau lumineux (3) sur une surface (6), le crayon optique (4) présentant une extrémité d’entrée (10) raccordée à une source lumineuse (2) et une extrémité de sortie (11) configurée pour être placée à proximité de la surface (6) ; et - une caméra (7) fixée à proximité de l’extrémité de sortie (11) du crayon optique (4) de sorte qu’une partie du faisceau lumineux (3) provenant de la source lumineuse (2) et sortant de l’objectif à chromatisme axial (5) est obturée par la caméra (7) au niveau de l’extrémité de sortie (11) du crayon optique (4) et qu’une autre partie du faisceau lumineux (3) contourne la caméra (7) et atteint la surface (6).
La divulgation se rapporte à un dispositif de mesure de température configuré pour être apposé sur un composant immergé. Un tel dispositif comprend :
- un élément chauffant (ElCh) piloté par un circuit de chauffe (CElC) ;
Un dispositif de détection d'objets en trois dimensions dans un environnement matériel comprend une mémoire agencée pour recevoir une carte de référence comprenant une pluralité de points dans laquelle chaque point est défini par des coordonnées selon trois dimensions, tirée d'une imagerie en trois dimensions par points de l'environnement matériel en l'absence d'objets à détecter, des données de nuage de points obtenues à partir d'une imagerie LIDAR 3D de l'environnement matériel, et des données de pose comprenant un emplacement et une orientation définissant une transformation rigide en trois dimensions par rapport à la carte de référence (Ref), un estimateur agencé pour recevoir des données de nuage de points courant dans lesquelles chaque point est défini par des coordonnées selon trois dimensions, pour déterminer des données de pose courante à partir des données de nuage de points courant et de données de pose initiale, et pour associer les données de pose courante aux données de nuage de points courant, les données de pose initiale étant tirées de données de pose associées à des données de nuage de points obtenues avant les données de nuage de point courant ou de données de pose d'initialisation, un cribleur agencé pour sélectionner des points d'objet à détecter dans les données de nuage de points courant à partir de données de pose courante associées et de la carte de référence en fonction de la distance entre d'une part les points des données de nuage de point courant recalés par rapport à la carte de référence en fonction des données de pose courante et d'autre part les points de la carte de référence qui leur sont le plus proche, et un détecteur agencé pour associer en groupe certains des points d'objet à détecter par une méthode de regroupement et pour associer chaque groupe à un objet en trois dimensions.
L’invention concerne un procédé de perception de corps matériels (CM) dans un environnement comportant les étapes suivantes : a) Pilotage, selon une séquence d’acquisition, d’un capteur (CD) présentant une région de détection (RD) orientable pour acquérir une pluralité de mesures de distance (MD i ) desdits corps matériels ; b) A partir de chaque dite mesure de distance, détermination d’une probabilité d’occupation par un corps matériel d’un ensemble de cellules d’une grille d’occupation ; et c) Construction d’une grille d’occupation consolidée (GO) par fusion bayésienne des probabilités d’occupation estimées lors de l’étape b) ; caractérisé en ce que la région de détection du capteur présente une largeur angulaire variable et en ce que le procédé comprend également les étapes suivantes : d) Identification, à partir de ladite grille d’occupation, d’au moins une région d’intérêt (ROI)de l’environnement ; et e) Détermination, à partir de la ou des régions d’intérêt identifiées lors de l’étape d), d’une dite séquence d’acquisition définissant, pour chaque mesure de distance, au moins l’orientation (θ, φ) et la largeur angulaire (α) de la région de détection du capteur.
L’invention concerne également un système pour la mise en œuvre d’un tel procédé.
Codeur magnétique incrémental
La présente invention concerne un codeur magnétique incrémental (10) définissant un axe de codeur (X) et comprenant un corps fixe et un corps mobile par rapport au corps fixe selon au moins une première direction de codage (C1).
L’un des corps, dit premier corps (21), comprend un premier anneau s’étendant selon une première direction longitudinale confondue avec l’axe de codeur (X) et une première direction circonférentielle perpendiculaire à la première direction longitudinale, et définissant une alternance magnétique selon la première direction de codage (C1). L’autre corps, dit deuxième corps (22), comprend au moins une première dent de crantage en matériau ferromagnétique ou magnétique disposée en regard du premier anneau, et une première paire de détecteurs magnétiques disposés en regard du premier anneau et configurés pour quantifier chaque mouvement du corps mobile selon la première direction de codage (C1).
Ce dispositif comprend un dispositif d’affichage (2) d’image à luminance adaptative comprenant un œilleton destiné à accueillir au moins un œil (4) d’un utilisateur, et un afficheur numérique (6) dans le domaine visible positionné derrière l’œilleton, le dispositif d’affichage comprenant un illuminateur (8) destiné à illuminer l’œil (4) de l’utilisateur accueilli par l’œilleton, un capteur d’image (10) destiné à recueillir une image de l’œil de l’utilisateur accueilli par l’œilleton, et un système d’asservissement (12) de la luminance de l’afficheur numérique (6) en fonction d’au moins une variable physiologique issue de l’image de l’œil (4) de l’utilisateur.
La présente invention concerne un objectif (3) pour un système (1) confocal de mesure interférométrique spectrale comprenant : - un trou source (14) ; - un deuxième diviseur de faisceau (12) présentant une face partiellement réfléchissante (12a), - un premier diviseur de faisceau (10) présentant une face configurée pour former une surface de référence (6) et se trouvant entre le trou source (14) et le deuxième diviseur de faisceau (12) ; et - des lentilles (11, 13). Le premier et le deuxième diviseur de faisceau sont positionnés dans l’objectif (3) de sorte qu’une distance optique (d ref ) entre la surface de référence (10a) et la surface partiellement réfléchissante (12a) est sensiblement égale à une distance optique (d m ) entre la surface partiellement réfléchissante (12a) et un plan focal de l’objectif (3).
Filtre optique pour photodétecteurs
La présente description concerne un filtre optique destiné à recouvrir une matrice de photodétecteurs, le filtre optique comportant une pluralité de motifs filtrants élémentaires (41) identiques régulièrement répartis sur la surface du filtre optique, chaque motif filtrant (41) comprenant un agencement d'au moins deux filtres couleurs (43, 43v, 43ir, 43r, 43b, 43g) accolés, deux motifs filtrant élémentaires (41) voisins étant espacés de la dimension d'au moins deux photodétecteurs.
Lunettes (10) à charnières élastiques comprenant deux branches (14) et une monture (12) adaptée à porter des verres (16), chaque branche s’étendant selon une direction longitudinale entre une extrémité distale éloignée de la monture et une extrémité proximale reliée à la monture, l’extrémité proximale de la branche comprend une portion flexible (40) qui présente une face interne (46) disposée pour être orientée vers la tête d’un utilisateur lorsque les lunettes sont portées. Les lunettes comprennent en outre, pour chaque branche, un insert élastique (62) qui est fixé de manière amovible au voisinage de la face interne de la portion flexible, ledit insert élastique déterminant le serrage des branches sur la tête de l’utilisateur lorsque les lunettes sont portées.
La présente invention concerne un nouveau polymère hydrosoluble anionique à gradient, son procédé de préparation et son utilisation, notamment dans le domaine du papier.
L’invention concerne un procédé de préparation de granulats destinés à former un revêtement de sol perméable et roulable et un dispositif pour sa mise en œuvre. Elle a pour but de remplacer une phase de séchage des granulats, émoussant les arêtes des granulats, créant de la poussière par friction et diminuant leur tenue ultérieure. Ce procédé consiste à sécher un lot statique de granulats concassés, lavés ou non, par un flux 11 d’air pulsé traversant la totalité du lot, puis à stocker ce lot à l’abri des aléas climatiques, jusqu’à son mélange ultérieur avec un liant époxydique ou polyuréthane. Le dispositif de mise en œuvre comprend un réceptacle 3 qui, contenant le lot de gravier concassé 1, est muni d’une paroi périphérique et d’un fond perforé 4 pouvant être posé sur la grille de sortie 5 d’une installation 6 délivrant un flux d’air, naturel ou forcé.
L’invention concerne une structure de balayage pour balayeuse de voirie modulaire, du type comportant divers moyens pour assurer le nettoiement des chaussées et des bordures de voie par actionnement d’un ou plusieurs balais montés sur le châssis du véhicule, caractérisée en ce qu’elle est constituée est constituée de deux ensembles de commande de balais (7) symétriques, dont le mouvement de réglage en hauteur est réalisé en parallélogramme par des vérins hydrauliques, les ensembles de commande des balais (7) étant fonctionnellement indépendant l’un de l’autre pour permettre le réglage différencié de l’écartement, de l’inclinaison et de la pression au sol de chacun des balais (7).
Dispositif remplaçant le réservoir de WC. D’une plus grande capacité, il recueille les eaux usées d’un lave linge. La liaison entre les deux appareils se fait à l’aide d’un tube d’évacuation standard en PVC. L’eau du lave linge est propulsée à l’aide de la pompe de vidange intégrée.
Le dispositif est destiné à réduire la consommation d’eau potable à usage domestique.
Une unité de pied (1) pour un dispositif de montage sanitaire (2) comprenant
un élément de support (3) ayant une section de liaison (4) pour relier l'unité de pied (1) au dispositif de montage sanitaire (2),
une plaque d'assise (5) reliée de manière fixe à l'élément de support (3), une surface d'appui (6) étant présente sur le côté inférieur de la plaque d'assise (5), avec laquelle la plaque d'assise (5) peut être appuyée sur une structure porteuse (7), et
au moins un élément de mise à niveau (9) logé dans une ouverture (8) dans la plaque d'assise (5), l'élément de mise à niveau (9) présentant une surface de soutien (10),
la position de la surface de soutien (10) de l'élément de mise à niveau (9) étant déplaçable et réglable par rapport à la surface d'appui (6), et
au moins un élément de fixation (11) pour fixer de manière fixe la plaque d'assise (5) à la structure porteuse (7).
(Fig. 1 )