INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
b) une étape de production des esters éthyliques d’acides gras par réaction des triglycérides contenues dans la première huile d’origine naturelle avec de l’éthanol d’origine renouvelable dans un réacteur de transestérification,
c) une étape de préparation d’une charge hydrocarbonée contenant les esters éthyliques d’acides gras de l’étape b) et la deuxième huile d’origine naturelle de l’étape a), la charge hydrocarbonée présentant une teneur en esters éthyliques d’acides gras de 5 à 95% en masse,
d) une étape de déoxygénation par hydrotraitement, dans laquelle on soumet la charge hydrocarbonée préparée lors de l’étape c) à une réaction de désoxygénation en présence d’au moins un catalyseur dans des conditions appropriées pour transformer les esters d'acides gras et les acides gras libres contenus dans ladite charge hydrocarbonée en paraffines,
e) une étape d‘hydroisomérisation au cours de laquelle l’effluent de l’étape d) est soumis à une réaction d’hydroisomérisation en présence de dihydrogène et d'au moins un catalyseur,
à condition que lorsque dérivé organique de cuivre n’est pas halogéné, alors le composant A comprend en outre un acide carboxylique halogéné ;
- un composant B comprenant au moins un composé ayant la formule (VI) suivante :
[R a -SO 2 - ] p , Q p+ (VI)
ainsi que leurs utilisations.
Titre : Procédé de détection d’un type de route parcourue par un véhicule équipé
Procédé de détection de détection d’un type de route parcourue par un véhicule e couplant une phase de détermination d’un type de route et une phase d’apprentissage de l’identification d’une classe de type de route intégrant une évaluation du confort de la route ressenti par un utilisateur pour un véhicule de modèle et d’équipement donné.
Un chariot ferroviaire à deux roues destinées à rouler sur une voie ferrée (1) à deux files de rails (2) parallèles, comporte un châssis supporté par les deux roues et un attelage à au moins trois liaisons pour atteler le châssis à une machine ferroviaire notamment de caractérisation, de pose, d'entretien, de réfection, ou de renouvellement de la voie ferrée, caractérisé en ce qu'au moins deux des trois liaisons sont des actionneurs aptes à modifier l'inscription et l'assiette du chariot par rapport à la voie ferrée
(Fig.2)
Pour déterminer au moins un paramètre géométrique d’une voie ferrée (1), on fait rouler sur la voie ferrée (1) un véhicule (10) portant une centrale inertielle (34), un équipement de mesure (28) d’au moins une composante d’orientation relative d’au moins files de rails par rapport à la centrale inertielle, et un ou plusieurs odomètres (26), on calcule, en fonction de signaux délivrés par les odomètres (26), l’équipement de mesure (28) et la centrale inertielle (34) des valeurs successives d’au moins une composante d’orientation ou de positionnement absolu de la file de rails observée (2), on construit une fonction liant des valeurs successives d’abscisse curviligne à des valeurs concomitantes parmi les valeurs successives de la composante d’orientation ou de positionnement absolu de la file de rails observée dans l’espace, on applique un filtre linéaire passe-haut ou passe-bande à la fonction , de manière à construire une fonction filtrée , puis on estime l’intégrale
(Figure d’abrégé : figure.4)
L’invention concerne un procédé de surveillance, par un dispositif de surveillance (10), d'une infrastructure matérielle (2) comprenant un premier composant matériel (8a) et au moins un second composant matériel (5, 9, 8b, 14, 16), le procédé comprenant : obtention de données vidéo (DT1) acquises par au moins une caméra (12) ; génération de données d’état représentatives d’états respectifs des premier et deuxième composants matériels au cours du temps ; détection, à partir des données d’état du premier composant matériel, d’un évènement associé au premier composant matériel à un instant t1 ; et génération d’une alerte (AL1) représentative de l’évènement, ladite alerte étant associée à des données de contexte (DT4) comprenant au moins en partie les données d’état, du premier et/ou deuxième composants matériels, définissant en tant que contexte de l’évènement une évolution temporelle des états des premier et/ou deuxième composants matériels.
En synthèse, l’invention concerne une colonne de direction (1) comportant une zone frangible permettant de dissocier un barreau supérieur (11) de la colonne de direction (1) d’un barreau inférieur (12) de ladite colonne de direction (1) en cas d’accident, et d’éviter ainsi une remontée de la colonne de direction (1) dans l’habitacle du véhicule automobile. Complémentairement, l’invention concerne un ensemble de direction (2) comportant la colonne de direction (1) précitée et un dispositif impacteur (3) permettant de rompre la colonne de direction (1) au niveau de la zone frangible.
La présente invention concerne un véhicule automobile (2) comprenant : un châssis (10) ; un train arrière (4) comprenant deux bras longitudinaux (12) comprenant chacun un axe de pivotement (12.2) avec deux extrémités à face plate traversées chacune par une vis de fixation au châssis, remarquable en ce que le véhicule automobile comprend, en outre : une platine (14) disposée à cheval sur, respectivement, au moins un des deux bras longitudinaux, avec deux portions de fixation contre les faces plates et traversées par les vis de fixation dudit bras longitudinal, ladite platine supportant un ou plusieurs des éléments suivants : une conduite de frein (20), un ou plusieurs faisceaux électriques et un capteur (18).
L’invention concerne un procédé de suivi de l’humidité d’un sol, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes consistant à :
- alimenter automatiquement une base de données (5) numérique par des données représentatives de l’humidité du sol mesurées à l’aide de plusieurs capteurs d’humidité (2),
- calculer à l’aide d’une unité centrale (6) et au niveau de chaque capteur, une vitesse d’évolution de l’humidité du sol à partir des données d’humidité mesurées, et
- calculer à l’aide de l’unité centrale une somme du nombre de capteurs pour lesquels la vitesse d’évolution de l’humidité du sol est supérieure à une vitesse seuil correspondant à une certaine vitesse de diminution de l’humidité du sol au-dessus de laquelle la diminution de l’humidité du sol est attribuée à la présence de racines, et à créer en retour une donnée numérique représentative d’un certain volume de répartition des racines dudit végétal.
L’invention concerne un sachet de nourriture humide (4) pour animaux, le sachet (4) étant formé de deux parois reliées entre elles sur une partie (28A) de leur pourtour (28) et définissant entre elles un volume de réception de nourriture humide, les deux parois n’étant pas reliées entre elles sur une autre partie (28B) de leur pourtour (28) et étant configurées pour former un goulot (26) d’ouverture du sachet (4) au niveau de cette autre partie (28B), le goulot (26) étant déformable entre une position d’ouverture et une position d’obturation. Les parois du sachet (4) comportent, sur leur face interne, une ou plusieurs soudure(s) interne(s) (30) reliant les parois l’une à l’autre à l’intérieur du sachet (4), ladite ou lesdites soudure(s) interne(s) (30) étant reliées entre elles pour former, à l’intérieur du sachet (4), un entonnoir (32) en communication fluidique avec le goulot (26) d’ouverture du sachet (4).
L’invention concerne un dispositif (2) de distribution de nourriture pour animaux, le dispositif (2) comprenant un boîtier (6) à l’intérieur duquel sont agencés un réceptacle de nourriture (8A) et une unité (10) de distribution de nourriture humide, l’unité (10) de distribution de nourriture humide étant adaptée pour recevoir un sachet amovible de nourriture humide (4) muni d’un goulot d’ouverture du sachet (4), l’unité (10) de distribution de nourriture humide comportant : - un dispositif électromécanique (24) d’amenée de la nourriture humide du sachet (4) vers le réceptacle de nourriture (8A), comportant des moyens (36B) de serrage et/ou de pressage du sachet (4) et des moyens (38, 38A, 38B) de pincement d’au moins un bord du sachet (4), lesdits moyens de pincement (38, 38A, 38B) étant motorisés et montés mobiles entre une position de poussée dudit au moins un bord du sachet (4) en direction du goulot, et une position de tirage dudit au moins un bord du sachet (4) à l’écart du goulot ; et
- des moyens de commande du dispositif électromécanique (24), aptes à commander une distribution de nourriture humide du sachet (4) vers le réceptacle de nourriture (8A).
Dispositif d’attraction d’écrevisses adultes et juvéniles sans appât
L’invention concerne un système de pulvérisation (100), pour véhicule du type pulvérisateur (200) se déplaçant sur une surface comprenant un alignement de végétaux (A1, A2, A3) à traiter, comportant : - au moins une descente (D1, D2, D3, D4) équipée d’au moins une buse (B1, B2, B3, B4, B5, B6, B11, B12, B22, B23, B33, B34) pour asperger un liquide de pulvérisation, ledit système (100) comportant : a) un module de détection (10) comprenant au moins un capteur de surface foliaire (C, C1, C2, C3, C4, C5, C6, C11, C21) associé à ladite au moins une buse pour détecter la présence d’une prochaine section verticale (V1 H (t+1), V1 M (t+1), V1 B (t+1)) ; et b) une unité de pilotage (30) pour piloter indépendamment l’activation de ladite au moins une buse sur réception d’un signal de présence d’une prochaine section (V1 H (t+1), V1 M (t+1), V1 B (t+1)) à traiter.
UTILISATION D’ARN INTERFERENTS DIRIGES CONTRE LE SYSTEME CHOLINERGIQUE POUR LUTTER CONTRE LES INSECTES NUISIBLES
La présente invention concerne un procédé de lutte contre des insectes nuisibles par inhibition de la traduction d’un ARNm d’un gène cible appartenant au système cholinergique de l’insecte induite par interférence par ARN.
Dispositif pour mesurer le débit d’eau sur un tronçon ou un ilot d’un réseau d’eau sous pression.
L’objet de l’invention concerne un dispositif permettant d’alimenter en dérivation un tronçon de réseau d’eau pour en mesurer les grandeurs caractéristiques débit et pression et en déduire ainsi le débit du tronçon à la pression de service. L’objet de l’invention est aussi un procédé de mise en œuvre du dispositif.
Le dispositif est constitué d’un ballon hydropneumatique pré-gonflé à une pression inférieure à la pression de service du réseau et à raccorder au réseau avec un enregistreur de débit et un enregistreur de pression. Lorsque le tronçon est isolé du reste du réseau, le dispositif alimente temporairement le tronçon. La mesure des grandeurs caractéristiques -Débit/Pression- permet alors de calculer le coefficient de perte de charge du réseau et d’en déduire son débit à toutes les pressions y compris la pression de service du réseau.
Le dispositif se raccorde au réseau sur les branchements ou les poteaux incendie et bouches incendie.
TITRE : JOINT COUPE-FEU
Ce joint coupe-feu (1), est caractérisé en ce qu’il est réalisé/obtenu à partir d’un bloc de matière. Il peut en effet être réalisé/obtenu par un procédé choisi dans le groupe comprenant notamment un carottage, une découpe, un usinage ou un détourage, du bloc de matière.
Un bâtiment comporte un soubassement (1) et dont au moins une paroi (2) comporte un voile travaillant (22) intérieur. La paroi (2) est constituée d’un complexe comportant le voile travaillant (22) et en outre une couche isolante de paroi (23) constituée d’un matériau isolant de faible densité, la couche isolante de paroi (23) étant en appui sur le soubassement (1).
DISPOSITIF DE TRAITEMENT DE TOITURE
Dispositif pour la pulvérisation d’un liquide de traitement sur une toiture (2) de bâtiment (1) ayant au moins un pan incliné (3) depuis un bord ou faîte (5) supérieur, comprenant : - au moins une rampe de pulvérisation (6), - des moyens de fixation (8a – 8e), conformés pour fixer ladite rampe de pulvérisation (6) le long dudit bord ou faîte (5) supérieur de ladite toiture (2) et selon une orientation dans laquelle la pulvérisation est dirigée vers ledit pan incliné (3), - une canalisation (11), raccordée à ladite rampe de pulvérisation (6), et ayant une seconde extrémité (11b) au niveau du sol ou du sous-sol dudit bâtiment (1), - un ensemble déplaçable (12) comportant un réservoir de liquide de traitement et des moyens de pompage conformés pour prélever ledit liquide de traitement contenu dans ledit réservoir et pour l’injecter dans ladite canalisation (11) pour pulvériser ce liquide par la rampe de pulvérisation (6).
FENÊTRE DE TOITURE AVEC CHAÎNES
CHALUT DESTINE A LA RECOLTE DE DECHETS FLOTTANTS A LA SURFACE DE L’EAU, TELS QUE LES HYDROCARBURES
La présente invention porte sur un chalut (1) caractérisé par le fait qu’il comporte :un filet de récupération (2) des déchets flottants à la surface de l’eau, ledit filet de récupération (2) ayant la forme d’une poche qui présente une ouverture, laquelle, en position de chalutage, s’ouvre pour recevoir l’eau chargée des déchets ; deux poutres gonflables (3), lesquelles sont gonflées en position de chalutage, lesdites poutres (3) étant réunies à une extrémité par un organe charnière, permettant que les deux poutres disposées côte à côte s’écartent pour former un V dès l’instant où elles sont gonflées ; une jupe (4) étant associée à chacune des poutres gonflables (3), reliée à celle-ci le long d’une ligne longitudinale, pour former une aile de confinement (5), les poutres (3) avec leurs jupes (4) associées formant, en position écartée des poutres (3) et avec les jupes (4) dans l’eau, un espace de confinement, les régions d’extrémité des ailes de confinement (5) voisines dudit organe charnière pénétrant dans le filet de récupération (2) de sorte que l’organe charnière est disposé dans ledit filet (2) en y étant introduit par l’ouverture de celui-ci, les jupes (4) présentant une partie pénétrant dans le filet (2) en position de chalutage mais s’effaçant au voisinage de l’organe charnière.
Système de table escamotable pour véhicule
Le système de table escamotable comprend un support principal (8) destiné à être monté sur un élément d’habillage (4) d’un véhicule, une table (10) possédant un support auxiliaire (12) et un plateau de table (14) porté par le support auxiliaire (12), le support auxiliaire (12) étant monté mobile sur le support principal (8) pour permettre le mouvement de la table (10) entre une position escamotée et une position déployée de la table (10), et un rangement (16) délimitant un espace de rangement (18) et présentant une ouverture d’accès (20) pour accéder à l’espace de rangement (18), dans lequel le rangement (16) est lié à la table (10) de telle manière que l’espace de rangement (18) est réduit lorsque la table (10) est en position escamotée et l’espace de rangement (18) est agrandi lorsque la table (10) est en position déployée.
L’invention concerne une pièce (2) pour véhicule destinée à être disposée en regard d'un cône d’émission d’un capteur radar (4), le capteur radar (4) étant configuré pour émettre une onde électromagnétique (6), ladite pièce (2) comprenant au moins un composant électronique apte à émettre de la chaleur lorsque traversé par un courant électrique, ladite pièce (2) présentant sur une de ses faces (10) un système (12) de dégivrage de la pièce (2).
Selon l’invention, le système de dégivrage (12) comporte un ensemble (13) d’éléments de conduction de chaleur (14), chaque élément de conduction de chaleur (14) étant constitué d’un matériau thermiquement conducteur et étant en contact avec ledit au moins un composant électronique émetteur de chaleur, pour amener de la chaleur depuis le composant électronique émetteur de chaleur vers ladite face (10) de la pièce (2) par conduction thermique.
Un ensemble comprend un tube d'entrée. L'ensemble comprend un premier tube de sortie. L'ensemble comprend un ensemble solénoïde ayant un piston mobile entre une position ouverte dans laquelle le fluide est autorisé à s'écouler du tube d'entrée vers le tube de sortie et une position fermée dans laquelle le fluide est empêché de s'écouler du tube d'entrée vers le tube de sortie. L'ensemble solénoïde est doté d'un ressort poussant le piston vers la position fermée. L'ensemble solénoïde est doté d'une jauge de contrainte fixée au ressort. Une contrainte détectée par la jauge de contrainte indique si le piston est en position fermée.
Un ensemble capteur comprend un capteur comprenant une lentille de capteur, un boîtier monté sur le capteur et une buse de fluide montée sur le boîtier. Le boîtier définit au moins partiellement un conduit positionné pour évacuer l'écoulement d'air à travers la lentille de capteur, et le conduit définit une direction de l'écoulement d'air. La buse de fluide est dirigée à travers le conduit dans la direction de l'écoulement d'air.
Un ensemble comprend un tube d'entrée et un tube de sortie. L'ensemble comprend un ensemble solénoïde ayant un piston mobile entre une position ouverte dans laquelle le fluide est autorisé à s'écouler du tube d'entrée vers le tube de sortie et une position fermée dans laquelle le fluide est empêché de s'écouler du tube d'entrée vers le tube de sortie. L'ensemble solénoïde est doté d'un ressort poussant le piston vers la position fermée. L'ensemble comprend un premier capteur de pression positionné pour être comprimé lorsque le piston est déplacé vers la position ouverte. La pression détectée par le premier capteur de pression indique si le piston est en position ouverte. L'ensemble comprend un second capteur de pression positionné pour être comprimé lorsque le piston est déplacé vers la position fermée. La pression détectée par le second capteur de pression indique si le piston est en position fermée.
Figure d’abrégé : FIGURE 1
La présente invention concerne un procédé et dispositif de régulation de vitesse d’un véhicule comprenant un changement de vitesse de consigne passant d’une vitesse de consigne courante à une nouvelle vitesse de consigne différente de la vitesse de consigne courante et un déclenchement (94) d’une décélération ou d’une accélération du véhicule de la vitesse de consigne courante jusqu’à la nouvelle vitesse de consigne. Il est vérifié (92), pendant un intervalle de temps, si la vitesse de consigne courante est modifiée par un conducteur du véhicule et si une différence entre la vitesse de consigne courante et la nouvelle vitesse de consigne est inférieure à une marge de vitesse; et si la vitesse de consigne courante est modifiée pendant l’intervalle de temps et si la différence est inférieure à la marge de vitesse alors le changement de vitesse de consigne n’est pas autorisé (93).
L’invention concerne un système de freinage ferroviaire comportant un dispositif de connexion (7) ayant une partie inférieure (14), une partie supérieure (15) distincte de la partie inférieure, deux piliers principaux (16) raccordant la partie inférieure à la partie supérieure et une portion d’attache (18) formant une unique zone d’ancrage par laquelle le système est configuré pour être assujetti mécaniquement à un véhicule ferroviaire, le système comportant en outre une timonerie de freinage ayant des leviers (12) montés mobiles en rotation autour des deux piliers principaux, et un frein de service et/ou de parking configuré pour agir sur l’organe de freinage par l’actionnement des leviers, avec le dispositif de connexion qui comporte au moins un pilier additionnel (17) raccordant aussi la partie inférieure à la partie supérieure et qui est disposé plus proche de la portion d’attache que les deux piliers principaux.
La présente invention concerne un procédé et dispositif de régulation de vitesse d’un véhicule. Une proposition de changement de vitesse de consigne, produite (93) à un instant temporel, est affichée (95) selon un premier mode d’affichage si la position du véhicule indique que le véhicule est en amont d’un panneau indicateur de la nouvelle vitesse de consigne et si l’instant temporel est à l’intérieur d’un intervalle de temps défini entre deux affichages successifs de propositions de changement de vitesse de consigne. Si la position du véhicule indique que le véhicule est en amont du panneau indicateur et si l’instant temporel est à l’extérieur de l’intervalle de temps, alors la proposition de changement de vitesse de consigne est affichée (95) selon un deuxième mode d’affichage.
L’invention a trait à un procédé de préparation d’une composition de diester d’alkyle en C13-C29 de 1,4:3,6-dianydrohexitol, ledit procédé comprenant :
a) une première étape d’estérification de 1,4:3,6-dianydrohexitol par un acide gras ayant une chaine alkyle en C13-C29, ledit acide gras étant en excès, de sorte à former un brut réactionnel comprenant un diester d’alkyle en C13-C29 de 1,4:3,6-dianydrohexitol et de l’acide gras n’ayant pas réagi ;
b) une seconde étape d’estérification de l’acide gras n’ayant pas réagi par un diol primaire ou aromatique.
Composition aqueuse antimicrobienne
L’invention concerne une composition aqueuse antimicrobienne, apte à former un dépôt surfacique, en particulier un revêtement de surface, sur un support ou un objet, ladite composition possédant une viscosité variant de 5 à 500 mPa.s à une température variant de 20 à 25°C et à pression atmosphérique, comprenant au moins
- 0,05 % à 5 % en poids sec d’au moins un sel d’ammonium quaternaire non polymérique par rapport au poids total de la composition, et
- au moins un agent liant polymérique,
et étant obtenue à partir d’au moins une dispersion aqueuse dudit agent liant polymérique doté d’une taille particulaire moyenne en nombre supérieure ou égale à 7 µm ou d’au moins une émulsion aqueuse dudit agent liant polymérique doté d’une taille de gouttelettes moyenne en nombre supérieure ou égale à 7 µm.
- au moins un polymère ; et
- au moins un déchet d’origine organique comprenant du calcium.
Papier-peint à propriétés biocides
L’invention concerne un papier-peint à propriétés biocides dont tout ou partie de la face externe dédiée à procurer un effet décoratif visuel, comporte un dépôt d’au moins un agent liant polymérique, ledit agent liant étant obtenu par polymérisation d’au moins un monomère choisi parmi les acides acryliques et méthacryliques, les acrylates, méthacrylates, aliphatiques ou aromatiques, styrène et leurs mélanges, et contenant en outre de 0,05 % à 6 % en poids sec d’au moins un sel d’ammonium quaternaire non polymérique par rapport au poids sec total dudit dépôt.
ALLIAGE DE TITANE
L’invention concerne un alliage de titane comprenant, en teneurs massiques :
- 4,0 % à 5,0 % d’aluminium ;
- 3,50 % à 4,50 % d’étain ;
- 1,0 % à 4,0 % de zirconium,
- 2,0 % à 5,25 % de molybdène ;
- 1,0 % à 2,50 % de niobium ;
- 0,10 % à 0,25 % de silicium ;
- 0,10 % à 0,18 % d’oxygène ;
le complément étant constitué de titane et des impuretés inévitables,
l’alliage vérifiant en outre que le critère Aleq dit « teneur massique en aluminium équivalent » est inférieur ou égal à 8,5%, le critère Aleq étant défini comme Aleq =[Al]+[Sn]/3+[Zr]/6+10*[O] où [Al], [Sn], [Zr] et [O] sont les teneurs massiques respectivement en aluminium, en étain, en zirconium et en oxygène.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une tôle d’épaisseur finale comprise entre 6 et 50 mm comprenant des étapes de coulée d’ une plaque de laminage en alliage d’aluminium de composition, en % en poids, Si : 0,6 – 1,3 ; Mg : 0,6 – 1,2 ; Mn : 0,65 – 1,0 ; Fe : 0,04 – 0,20 ; Cr ≤ 0,05 ; Ti ≤ 0,15 ; Cu ≤ 0,1; autres éléments < 0,05 chacun et < 0,15 au total, reste aluminium, homogénéisation, laminage à chaud, laminage à froid, mise en solution, trempe détensionnement par traction contrôlée et revenu. Les produits obtenus par le procédé selon l’invention sont particulièrement utiles pour la réalisation d'éléments de chambres à vide car ils présentent des caractéristiques mécaniques suffisantes, une stabilité dimensionnelle améliorée pour les étapes d’usinage ainsi qu'une aptitude optimale à la création de couches d'oxydes avec résistance chimique élevée
L'invention se rapporte à un procédé de fixation d'une couche de matériau élastomère (CE) sur un substrat en aluminium (SM), caractérisé par le fait qu'il comprend la mise en œuvre des étapes suivantes :
a) Traitement de la surface (S) dudit substrat en aluminium (SM) de manière à la rendre rugueuse ;
b) Traitement de ladite surface (S) à l'aide d'un plasma d'argon ;