INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
- une partie annulaire (30) centrée sur l’axe de rotation (A-A’), s’étendant radialement par rapport à l’axe de rotation (A-A’) à l’écart de la partie cylindrique centrale (28) et destinée à entrer en contact avec un élément de freinage (24) du frein à disque (14); et
- une entretoise (32) reliant la partie cylindrique centrale (28) à la partie annulaire (30) ;
la partie cylindrique centrale (28), l’entretoise (32) et la partie annulaire (30) étant venues de matière,
GÉNÉRATEUR DE TENSION À BASE DE MATERIAU COMPRENANT DES PROTÉINES GLYCOSYLÉES ET DES FIBRES D’AMYLOÏDES
L’invention concerne un procédé d’activation électrochimique d’un matériau comprenant des fibres amyloïdes conductrices d’ions hydronium et des protéines glycosylées, le procédé comprenant au moins une étape consistant à mettre en contact au moins une partie dudit matériau à une vapeur d’eau, électrolyser au moins une partie de la vapeur d’eau en contact avec ledit matériau, et obtenir un matériau activé. Sont également concernés, un matériau activé ainsi obtenu et son utilisation pour générer une énergie électrique.
COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
UNIVERSITE GRENOBLE ALPES
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
IFREMER – INSTITUT FRANÇAIS DE RECHERCHE POUR L’EXPLOITATION DE LA MER
Procédé de mise en œuvre d’une pile à combustible alimentée avec de l’ammoniac avec recyclage de dihydrogène et installation associée
Procédé de mise en œuvre d’un système de pile à combustible (10) brûlant de l’ammoniac, comprenant : a) la mise en fonctionnement d’une unité de pile à combustible (30) ; b) la récupération d’un flux gazeux anodique (40) riche en diazote et en dihydrogène ; c) le refroidissement du flux gazeux anodique (40) et la condensation de l’eau présente dans flux gazeux anodique (40) pour former un flux anodique gazeux et refroidi (44) ; d) la séparation du flux anodique gazeux et refroidi (44) en un courant gazeux de diazote (18) et un flux anodique appauvri en diazote (36) ; e) l’injection du flux anodique appauvri en diazote (36) dans l’unité de pile à combustible (30) de manière à recycler ledit flux anodique appauvri en diazote (36) dans l’unité de pile à combustible (30).
L’invention concerne un ensemble de connexion (100) comprenant :
un circuit imprimé (110) comprenant un transducteur orthomode (114) intégré dans le circuit imprimé, le transducteur orthomode ayant un port commun (116) et une lame métallique (115) de type septum apte à polariser orthogonalement entre eux des premier et deuxième signaux respectivement issus de première et deuxième pistes (112.1;112.2) vers le port commun ; un connecteur apte à recevoir le circuit imprimé et à recevoir un guide d’ondes électromagnétiques en plastique (130), et apte à maintenir le guide en plastique dans une position donnée par rapport au circuit imprimé ; et un élément de transition apte à transmettre des ondes électromagnétiques entre le guide en plastique et le port commun lorsque le guide en plastique est dans ladite position donnée.
Dispositif de verrouillage rapide pour connecteurs rectangulaires, système et procédé associés.
Selon un premier aspect, l’invention concerne un dispositif (7), pour rendre plus rapide et plus sûr le verrouillage de l’assemblage d’un premier (1) et d’un second (2) connecteurs de forme essentiellement rectangulaire compatibles entre eux et complémentaires l’un de l’autre. Selon un second aspect, l’invention concerne un
système comprenant deux connecteurs (1, 2) de forme essentiellement rectangulaire compatibles entre eux et complémentaires l’un de l’autre et au moins un dispositif (7) selon l’invention compatible avec au moins un des deux connecteurs dont l’assemblage est à verrouiller. Selon un troisième aspect, l’invention concerne un procédé comprenant une étape préalable de montage d’un dispositif (7) selon l’invention sur au moins un des connecteurs (1, 2) à assembler et une étape ultérieure de verrouillage rapide de l’assemblage.
a) fournir un empilement comprenant successivement un substrat d’intérêt (100), un adhésif thermoplastique (150), et un premier substrat temporaire (200),
b) positionner un deuxième substrat temporaire (300) sur le substrat d’intérêt (100), le premier substrat temporaire (200) et le deuxième substrat temporaire (300) ayant chacun une surface supérieure à la surface du substrat d’intérêt (100),
c) appliquer un traitement thermique à une température supérieure ou égale à la température de transition vitreuse de l’adhésif thermoplastique (150), moyennant quoi l’adhésif thermoplastique (150) forme une bande latérale autour du substrat d’intérêt (100) et adhère au premier substrat temporaire (200) et au deuxième substrat temporaire (300),
d) retirer le deuxième substrat temporaire (300),
e) fixer le substrat d’intérêt (100) sur un cadre (400), au moyen d’une feuille adhésive (401),
f) retirer le premier substrat temporaire (200) et l’adhésif thermoplastique (150).
Figure pour l’abrégé : 2E
EXTRAIT DE BEURRE DE KARITE ENRICHI EN INSAPONIFIABLE DETRITERPENE
L’invention concerne un extrait de beurre de karité caractérisé en ce qu’il présente une teneur en insaponifiable supérieure ou égale à 85 % (p/p) en poids d’insaponifiable par rapport au poids total de l’extrait et une teneur relative en alcools triterpéniques inférieure ou égale 20 % (p/p) en poids d’alcools triterpéniques par rapport au poids total d’insaponifiable et son procédé d’obtention.
Elle concerne également une composition comprenant un extrait de beurre de karité selon l’une quelconque des revendications précédentes. Ladite composition étant une composition cosmétique ou pharmaceutique, notamment dermatologique, caractérisée en ce qu’elle comprend dans un support cosmétiquement ou pharmaceutiquement acceptable un extrait de beurre de karité selon l’invention.
Elle concerne enfin l’utilisation de ladite dudit extrait de beurre de karité en tant que substituts et/ou qu’équivalent des paraffines d’origine fossile et/ou des cires naturelles notamment des cires d’abeille, de carnauba et/ou de candelilla, notamment dans le domaine des revêtements, des encres, des vernis, des papiers, des cartons, des adhésifs, des bougies, des matières plastiques, des caoutchoucs, des produits alimentaires, des cosmétiques et des produits pharmaceutiques
La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un support microbien. Le procédé selon l’invention vise à produire des supports sur lesquels sont immobilisés des microorganismes, lesdits supports sont destinés à être utilisés dans diverses applications biologiques et permettent de maintenir la viabilité cellulaire au cours du temps.
Procédé de dépôt de couches atomiques assisté par plasma à couplage capacitif.
L’invention concerne un procédé (4) de dépôt de couches atomiques assisté par plasma et le réacteur associé, le procédé comprenant une fourniture (40) d’un substrat (2) dans un réacteur plasma (1) comprenant une chambre de réaction (10), et une pluralité de cycles (41) de dépôt de couches atomiques sur la surface exposée (20) du substrat (2), comprenant : une injection dans la chambre de réaction d’un précurseur à base d’une première espèce (410), un traitement plasma (412) de la surface exposée (20) du substrat (2) par un plasma généré par couplage capacitif entre le plateau (110) et la paroi latérale (100) de la chambre de réaction (10), par application d’une puissance radiofréquence au plateau (110). Le couplage capacitif permet de créer un plasma localisé au voisinage du substrat, à une énergie et une densité des ions faibles et finement ajustables.
Système d’emballage (10a), de balais d'essuie-glace comportant deux balais d’essuie-glace (12a) qui ont chacune une lèvre d’essuyage (14a, 14a’) et un adaptateur de balais d'essuie-glace (16a, 16’a) et au moins un dispositif d’emballage (18a) comprenant un suremballage (20a), une unité de support (22a) pour recevoir au moins les lèvres d’essuyage (14a, 14’a) et au moins une unité de liaison pour relier les balais d’essuie-glace (12a, 12’a).
L’unité de liaison (24a) comporte un élément adhésif (26a) relié par une liaison par la matière aux balais d’essuie-glace (12a, 12’a), cet élément adhésif étant composé au moins en partie d’un adhésif amovible.
L’invention porte sur un dispositif d’évaluation de déchets et un véhicule comportant un tel dispositif, ledit dispositif comprenant au moins un moyen d’acquisition (4) d’images pour capter des flux d’images d’au moins une zone de déversement des déchets dans la trémie (2), une unité de traitement (5) d’images configurée pour communiquer avec le moyen d’acquisition (4) d’image de sorte à recevoir en temps réel les flux d’images captés par le moyen d’acquisition (4) lors du déversement des déchets dans la trémie du véhicule et assurer l’interface électrique du moyen d’acquisition (4) d’images avec le système électrique du véhicule de collecte (1), ladite unité de traitement (5) comprenant un algorithme d'intelligence artificielle (50) caractérisant et répertoriant les déchets identifiés sur les flux d’images captés suivant des classes prédéfinies d’une part, et localiser sur les flux d’images captés des déchets répertoriés dans l’un des classes ou une combinaison de classes sélectionnée(s) parmi les classes prédéfinies d’autre part.
Selle équestre (1) comportant un arçon (2) comprenant un siège (20) prolongé à l’avant par un pommeau (21) présentant deux joues latérales (22) et à l’arrière par un troussequin (23), et deux panneaux latéraux (3) montés sur une face intérieure (25) de l’arçon de manière amovible, chaque panneau latéral étant mécaniquement accouplé au troussequin par un couplage mécanique arrière (4) et à l’une des joues latérales par un couplage mécanique avant (5) comprenant une glissière (50) solidaire du panneau latéral et un élément d’indexage (52) traversant la joue latérale et ladite glissière, ledit élément d’indexage étant ajustable en position le long de la glissière et coopérant avec un élément de verrouillage (55) permettant un verrouillage en position de manière à pouvoir ajuster et verrouiller un positionnement relatif entre le panneau latéral et l’arçon. La selle équestre est ainsi conformée pour offrir une adaptation à la morphologie de l’équidé.
POLYMÈRES CATIONIQUES ET LEURS PROCÉDÉS DE PRÉPARATION
La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante :
n est un nombre entier compris de 1 à 5, X 1 et X 2 , identiques ou différents, représentent -O-, -CH 2 - ou -NH-, R 1 , R 2 et R 3 , identiques ou différents, représentent indépendamment les uns des autres un radical alkylène divalent, linéaire, cyclique ou ramifié, comprenant de 20 à 50 atomes de carbone, R 4 et R 5 , identiques ou différents, représentent, indépendamment l’un de l’autre, H, OH ou NH 2 , l’un au moins des groupes R 4 et R 5 représentant NH 2 .
La présente invention concerne un procédé de synthèse de l’acide lévulinique par l’hydratation d’alcool furfurylique à une température comprise entre 25 et 140°C en présence d’un catalyseur homogène acide et d’un solvant à base d’éther et/ou d’acétal. L’utilisation d’un tel solvant permet d’obtenir un rendement équivalent voir meilleur à ceux obtenus avec des solvants connus, tout en présentant des propriétés de stabilité importantes.
La présente invention concerne un procédé de séparation d’acide lévulinique à partir d'une composition comprenant de l'acide lévulinique et des humines dans lequel on soumet ladite composition à une étape de séparation thermique en présence d’un fluxant ayant un point d’ébullition supérieur à celui de l’acide lévulinique de manière à obtenir une fraction légère contenant l’acide lévulinique et une fraction lourde contenant les humines et ledit fluxant. La présence d’un fluxant permet de réduire la viscosité des humines et d’augmenter le taux de récupération de l’acide lévulinique.
L'invention concerne un procédé d’acylation chromatogénique d’un matériau (1,2) solide porteur de groupements hydroxyles susceptibles de pouvoir réagir avec des chlorures d’acide gras à l’état gazeux, dans lequel :
Actionneur électrique pour un organe d’un système fonctionnel d’un véhicule automobile terrestre et système fonctionnel intégrant un tel actionneur
L’invention concerne un actionneur électrique (1) pour un organe (2) d’un système fonctionnel (3), du type comportant :
- un boitier (4),
- au moins un moteur électrique (8) pourvu d’un corps de protection (8b) monté solidaire d’une platine (10) pourvue d’un axe de référence (12) fixé sur la platine (10) pour constituer un axe de positionnement (12b),
- une transmission mécanique (9) transmettant le mouvement de rotation du moteur (8) jusqu’à un pignon de sortie (9a), cette transmission mécanique (9) comportant au moins un pignon de sortie moteur (9b) et un pignon de sortie (9a) porté par l’axe de référence (12) de la platine.
La présente invention concerne un actionneur pour un système de verrouillage en stationnement d’une boîte de vitesses de véhicule, ledit actionneur (1) comprenant un moteur électrique (20) pourvu d’un arbre de sortie (23) s’étendant selon un axe X, un mécanisme réducteur (70) ayant un élément de sortie de couple (80), ledit mécanisme réducteur (70) étant cinématiquement lié à l’arbre de sortie (23) du moteur électrique (20), l’arbre de sortie (23) du moteur électrique (20) et le mécanisme réducteur (70) sont logés dans un boîtier (10), boîtier (10) comprend une ouverture (100) coaxiale à l’axe X sous la forme d’un trou débouchant de manière à se trouver dans le prolongement de l’arbre de sortie (23) du moteur électrique (20) et en ce qu’un bouchon amovible (90) permet de fermer cette ouverture.
La présente invention concerne un actionneur (1) pour un système de verrouillage en stationnement d’une boîte de vitesses de véhicule, ledit actionneur (1) comprenant un boîtier (10) ayant un premier volume (V1) dans lequel est logé un moteur électrique (20) ayant une face avant (20a) et une face arrière (20b) et un second volume (V2) dans lequel sont logés un mécanisme réducteur (70) en liaison cinématique avec le moteur électrique (20) et un élément de sortie de couple (80), le premier volume (V1) est séparé du second volume (V2) par une paroi (19) dans laquelle se trouve une ouverture (100) permettant de faire passer un arbre de sortie (23) du moteur électrique (20), l’ouverture (100) comprend au moins un méplat (100a, 100b, 100c) disposé à sa périphérie et la face avant (20a) du moteur électrique (20) vient se loger dans l’ouverture (100) afin d’être en contact avec le au moins un méplat (100a, 100b, 100c).
L’invention concerne un composant tubulaire (1) pour joint fileté tubulaire, ledit compostant tubulaire (1) comportant un corps principal (2) et un élément de connexion fileté (3), ledit élément de connexion fileté (3) s’étendant axialement depuis le corps principal (2) jusqu’à une extrémité libre (4) du composant tubulaire (1), l’élément de connexion fileté (3) comportant un filetage (6) hélicoïdal, le composant tubulaire (1) comportant une portion métallique (8) et une portion en matériau composite (7), et dans lequel la portion métallique (8) forme l’extrémité libre (4) du composant tubulaire (1), le filetage (6) hélicoïdal comportant une première portion filetée (11) et une deuxième portion filetée (12), la portion métallique (8) comportant la première portion filetée (11), la portion en matériau composite (7) comportant la deuxième portion filetée (12), la portion de matériau composite (7) étant en contact radial avec la portion métallique (8) au droit de la deuxième portion filetée (12).
L’invention concerne un dispositif (10) de raccordement de deux éléments (100) entre eux comprenant au moins une platine (12) destinée à être fixée à un organe (110) d’un véhicule automobile et comprenant au moins un embout tubulaire (14) de raccordement des deux éléments (100) entre eux, la platine (12) comprenant une ouverture (16) de réception de l’embout (14) avec un jeu autorisant un déplacement relatif de l’embout (14) par rapport à la platine (12). Selon l’invention, l’embout (14) est retenu à l’intérieur de l’ouverture (16) par une pluralité d’entretoises déformables (20), chaque entretoise (20) comprenant une première portion (22) de rattachement à un bord périphérique interne (18) de l’ouverture (16) et une deuxième portion de rattachement (24) à l’embout (14), les entretoises (20) étant venues de matière avec l’embout (14) et la plaque (12) par les portions de rattachement (22, 24).
Figure 2 _
L’invention concerne une structure de dôme pour une cuve étanche et thermiquement isolante, la structure de dôme comportant un couvercle horizontal et une paroi latérale de dôme comprenant une membrane d’étanchéité comportant au moins une onde, la structure de dôme comportant au moins un bloc isolant ancré contre une face inférieure du couvercle, ledit bloc isolant et l’onde étant, en projection dans un plan horizontal, espacés d’une première distance ; une garniture isolante comportant un ou plusieurs éléments de garniture, ladite garniture isolante étant adjacente à la paroi latérale, placée contre le couvercle et disposée entre le bloc isolant et la paroi latérale, le ou chaque élément de garniture présentant une épaisseur dans une direction orthogonale à la paroi latérale de dôme qui est inférieure à la première distance, une plaque de maintien étant ancrée à une surface inférieure du bloc isolant et s’étendant sous la garniture isolante.
TITRE : Procédé de détermination d’une fonction de correction d’un signal d’affichage pour l’affichage d’une image
Procédé pour une fonction de correction du signal d’affichage sur un afficheur pour un observateur (24) consistant à :
- émettre une image blanche sur l’afficheur,
- mesurer la distribution de luminosité de l’image blanche pour différents angles de vue de l’observateur (24),
- déterminer une fonction de distribution de luminosité,
- déterminer une plage d’angle de vue de l’observateur (24),
- associer les valeurs de densité lumineuse aux pixels de l’afficheur dans la plage d’angle de vue,
- déterminer une valeur minimale de densité,
- déterminer une fonction de correction en fonction de l’angle de vue de l’observateur (24).
Casque audio à réducteur de bruit
Le casque audio comporte :
- un transducteur électro-acoustique (16) ;
- au moins une chaîne de traitement anti-bruit comportant :
- des microphones externe (31) et interne (32) ;
Système de poussette convertible en siège vélo
L’invention concerne un système de poussette (2) convertible en siège vélo comprenant un châssis (4) rigide pliable, un train de roues avant (14) directionnelles monté pivotant autour d’un axe avant (X-X), un train de roues arrière (20) monté pivotant autour d’un axe arrière (Y-Y), un dispositif de verrouillage du train de roues avant dans ses positions déployée et pliée, un dispositif de fixation amovible (6) sur un porte-vélo, et un mécanisme de verrouillage et de déverrouillage du train de roues arrière apte à coopérer avec un organe de butée solidaire du train de roues arrière entre une position de verrouillage dans laquelle il vient maintenir le train de roues arrière dans sa position déployée et une position de déverrouillage dans laquelle il permet le pivotement du train de roues arrière vers sa position pliée, le maintien du train de roues arrière dans sa position pliée étant assuré par le train de roues avant lorsque celui-ci est verrouillé dans sa position pliée.
Figures pour l’abrégé : Fig. 1
L’invention concerne une pièce (1a) de renforcement pour une structure (2) arrière d’un véhicule automobile conçu pour être rapportée sur la structure (2) arrière afin de réduire les déformations de la structure (2) arrière en cas de choc arrière subi par la structure (2), la pièce (1a) de renforcement étant conformée pour s’étendre, entre une première (6) et une deuxième extrémités (7a), au moins en partie autour d’un passage de roue (4) de la structure (2) arrière, les première (6) et deuxième extrémités (7a) étant conçues pour être fixées respectivement sur des premier (8) et deuxième (9a) éléments rigides de la structure (2) capables de transférer des efforts subis lors d’un choc arrière.
L’invention a pour objet un véhicule automobile comprenant une structure comportant un soubassement (14), et un longeron (16) avec une chambre interne qui comprend une paroi inférieure (26). Le véhicule automobile comprend en outre un déflecteur (20), tel un déflecteur aéraulique, sous le soubassement (14). La paroi inférieure (26) comprend une pluralité d’orifices d’écoulement (30) de liquide, et le déflecteur (20) comprend des moyens de fixation (40) fixés dans les orifices d’écoulement. L’invention propose également un procédé de fabrication d’un véhicule avec une application de revêtement par cataphorèse et des écoulements de liquide de cataphorèse au travers des orifices d’écoulement (30) avant obturation par les moyens d’obturation.
L'invention concerne un train de roulage (200) pour un chariot de support (1) d’une machine de pose ou de rénovation d’une voie ferrée, comportant un châssis (210) portant des rouleaux (220) destinés à rouler sur une portion de voie sans rails ou sur une chenille (100) roulant sur une portion de voie sans rails, les rouleaux (220) étant guidés en rotation par rapport au châssis (210) autour d’axes de rotation parallèles à une direction transversale (Y) du châssis (210), caractérisé en ce que les axes de rotation d’au moins vingt rouleaux coplanaires parmi les rouleaux (220) sont situés dans un même plan de roulage (P), avec une distance entre rouleaux coplanaires adjacents inférieure ou égale, de préférence strictement inférieure, à 55 mm.
L'invention concerne un maillon (10) de chenille (100) pour un chariot de support (1) d’une machine de pose ou de rénovation d’une voie ferrée, comportant une pièce métallique monobloc (11) définissant deux axes d’articulation (A1, A2) parallèles et distants l’un de l’autre, la pièce métallique monobloc (11) présentant une portion centrale (12) située entre les deux axes d’articulation (A1, A2) et deux portions d’extrémité opposées (13, 14) de part et d’autre de la portion centrale (12), chacune des portions d’extrémité (13, 14) étant associée à l’un des deux axes d’articulation (A1, A2), et comportant plusieurs doigts (15) parallèles séparés deux à deux par des espaces (16) sans doigt et traversés par des trous (17) alignés suivant l’axe d’articulation (A1, A2) associé, la pièce métallique monobloc (11) comportant une face de roulement (18) située d’un côté d’un plan géométrique de référence (P) contenant les deux axes d’articulation (A1, A2) et une face opposée (19) à la face de roulement (18) située d’un autre côté du plan géométrique de référence (P), la face opposée (19) étant recouverte d’une couche de matériau élastomère (20) recouvrant la portion centrale (12) et une partie au moins de chacun des doigts (15) des deux portions d’extrémité (13, 14).
Dispositif d’assise de selle pour bicyclette en thermoplastique à base de lin placée sur une armature de selle caractérisé par : - un film anti-UV de protection (b) recouvrant l’assise de la selle. - un tissu de lin en bi-biais d’une teneur d’approximativement 500g/m² (c) placé juste après le film anti UV, et constituant une première partie de la surface supérieure de la selle, ce tissu (c) étant imprégné de résine polypropylène, - ce tissu en lin (c) est placé sur un autre tissu en lin sergé (d) d’une teneur de 250g/m², lui-même imprégné de polypropylène, - enfin un tissu de lin non tissu (e) d’une teneur de 2000g/m² est placé en renfort mécanique sous les zones d’accostage avec l’armature (a).