INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de communication de données dans un réseau ad hoc. A cet effet, des premiers messages de contrôle de topologie, dit premiers messages TC (211, 212, 213) sont transmis de manière périodique, la transmission de deux premiers messages consécutifs temporellement étant selon une période temporelle déterminée. Un ou plusieurs deuxièmes messages de contrôle de topologie, dits deuxièmes messages TC (221) est ou sont transmis entre la transmission des deux premiers messages TC consécutifs (211, 212) lorsqu’un changement de topologie du réseau ad hoc est détecté (220). La durée d’une période temporelle courante T2 est déterminée en fonction d’un nombre de deuxièmes messages TC (221) transmis pendant une période temporelle T1 précédant la période temporelle courante T2.
L’invention concerne un élément chauffant (1) pour une ligne d’échappement, comprenant un logement (2), un disque chauffant (3), une première électrode (4a), et au moins une deuxième électrode (4b), le disque chauffant (3) comprenant un premier point de contact (5a) et un deuxième point de contact (5b), la deuxième électrode (4b) comprenant un élément de contact (8) connectant un deuxième moyen de connexion à un deuxième point de contact (5b) avec un déport angulaire, afin de pouvoir déporter angulairement le deuxième moyen de connexion, où le logement (2) comprend un orifice (9) périphérique apte à accueillir l’élément de contact (8), ledit élément de contact (8) étant électriquement isolé du logement (2) et du disque chauffant (3) en-dehors de son point de contact (5b).
Machine agricole pour démêler et distribuer du fourrage en forme de bottes ou balles.
Machine agricole pour démêler du fourrage, notamment en forme de botte ou balle, et le distribuer dans une auge d’un animal, comportant un bâti (1) formant un berceau (2) de réception d’une botte ou balle ; au moins deux tambours (7, 8) montés rotatifs à l’avant du berceau et ayant des dents (9) destinées à démêler le fourrage de la botte ou balle reçue dans le berceau et à l’entraîner pour l’acheminer pour le faire tomber à l’avant de la machine, notamment dans une auge disposée au pied de la machine ; caractérisée en ce que la machine comporte un arbre (10) de transmission principal, qui est muni à chacune de ses deux extrémités gauche et droite d’un raccord respectif (11) gauche et (12) droit à un volant d’un moteur, notamment hydraulique, porté par un engin de transport, notamment un tracteur ou un chariot télescopique, l’arbre de transmission entraînant un premier tambour des au moins deux tambours par l’intermédiaire d’une première transmission, notamment un premier réducteur, et le premier tambour entraînant un deuxième tambour des au moins deux tambours par l’intermédiaire d’une deuxième transmission, notamment un deuxième réducteur.
L’invention concerne un procédé pour le contrôle des conditions de dépôt de matière en fabrication additive, sur une surface d’une pièce, par la fusion d’un fil métallique (111) dans un cordon de dépose, comprenant des étapes consistant à : i) obtenir une longueur de sortie de fil théorique ; ii) amener le fil (111) à travers la buse (115) vers la surface de la pièce : iii) détecter l’apparition de l’arc (121) entre la pièce et le fil et déclencher l’acquisition d’image de la caméra (160) ; iv) traiter l’image fournie par la caméra (160) et mesurer une longueur de sortie de fil (303) ; v) comparer la longueur de sortie de fil (303) mesurée avec la longueur de sortie de fil théorique ; caractérisé en ce qu’il comprend une étape consistant à : vi) ajuster un apport de chaleur en fonction du résultat de l’étape v).
Procédé et installation de fabrication d’une pièce à partir d’un bloc.
Procédé de fabrication d’une pièce à partir d’un bloc, comportant les étapes suivantes : - sélectionner un support (3) comportant une plaque supérieure percée d’une pluralité de trous de position définie dans un référentiel, - former des orifices dans un bloc, - enregistrer les positions des orifices sur le bloc, - monter le bloc sur le support (3), les orifices étant mis en regard de trous selon une première configuration, - déterminer et enregistrer la position du bloc dans ledit référentiel, - charger le support (3) sur une machine-outil (2), et façonner le bloc par enlèvement de matière pour former une ébauche, - former des deuxièmes orifices pour permettre un montage selon une deuxième configuration, - retirer le support (3) de la machine-outil (2), - désengager l’ébauche, - réitérer les étapes précédentes pour façonner la pièce.
Installation (1) permettant la mise en œuvre d’un procédé de fabrication d’une pièce à partir d’un bloc.
Outillage de pose d’un cordon d’étanchéité autour d’une partie saillante d’un élément de liaison, procédé de pose d’un cordon d’étanchéité utilisant ledit outillage et aéronef comprenant au moins un cordon d’étanchéité obtenu à partir dudit procédé de pose
L'invention a pour objet un outillage de pose d’un cordon d’étanchéité (30) autour d’une partie saillante (24) d’un élément de liaison (22) en saillie par rapport à une surface d’appui (F20), caractérisé en ce que l’outillage de pose comprend un conduit annulaire (34) présentant une surface extérieure configurée pour délimiter, avec la surface d’appui (F20) et la partie saillante (24), une cavité (44) lorsque le conduit annulaire (34) est positionné autour de la partie saillante (24) et en contact avec la surface d’appui (F20), le conduit annulaire (34) comprenant au moins un orifice d’alimentation en composition pâteuse et plusieurs orifices de sortie (40) permettant d’injecter la composition pâteuse dans la cavité afin de former le cordon d’étanchéité (30).
L’invention a également pour objet un procédé de pose d’un cordon d’étanchéité utilisant ledit outillage ainsi qu’un aéronef comprenant au moins un cordon d’étanchéité obtenu à partir dudit procédé.
L’invention concerne un procédé de comanipulation d’une pièce (1) par un opérateur (2) aidé par un partenaire robotique (3) comportant les étapes de munir le partenaire robotique d’un organe de préhension (4) monté libre en rotation selon au moins un axe vertical (Z) ou asservi pour simuler une telle liberté en rotation ; faire saisir une première extrémité de la pièce par l’organe de préhension ; puis, quand une deuxième extrémité de la pièce est saisie et déplacée par l’opérateur, asservir une position de l’organe de préhension le long d’une trajectoire prédéterminée en fonction d’une information angulaire de rotation de l’organe de préhension autour de l’axe vertical résultant d’une position angulaire imprimée à la pièce par l’opérateur.
L’invention concerne un dispositif d’ouverture d’un emballage dont les rabats en vis-à-vis sont maintenus fermés par une bande collante adhésive ou gommée. Elle a pour but de fournir des moyens d’ouverture manuelle, liés à l’emballage et dont l’utilisation s’effectue sans danger pour l’opérateur et sans détérioration du contenu. Ce dispositif est constitué par une pièce lamellaire monolithique 1 comprenant une partie antérieure préhensible A, conformée pour être saisie et tirée manuellement, et une partie postérieure B présentant, en saillie de sa face apte à venir en contact avec la bande de verrouillage 8, un ergot acéré 3 apte à traverser la bande 8 pour venir dans l’intervalle 9 entre rabats.
Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 7
La présente invention consiste en un étui (1) pour couteau (2), dague, poignard ou objet similaire permettant le verrouillage du couteau (2) lors de son insertion de par une simple pression sur son pommeau (2a) tandis que son déverrouillage en vue de son extraction nécessite que son utilisateur lui fasse subir une légère rotation dans l'axe de sa longueur dans le ou les sens prévu à cet effet.
Ces caractéristiques sont rendues possibles par des formes et des dimensions spécifiques autorisant une légère rotation au couteau (2) et notamment à sa lame (2d) dans l'axe de leur longueur, par la présence d'au moins une lamelle-ressort (1b) ou d'au moins un organe remplissant les mêmes fonctions, et par la présence d'au moins un verrou (1a) constitué d'une rampe (1aa) et d'un crochet (1ab).
L’invention concerne un procédé de traitement thermique de douelles (2) d’un tonneau (1) comprenant successivement les étapes suivantes, réalisées dans une enceinte étanche (10) où l’atmosphère est contrôlée, :
L’invention concerne un assemblage comprenant un élément (3), un arbre (11) reçu dans un alésage de l’élément, une broche d’arrêt (13) traversant de part en part l’élément et l’arbre pour bloquer ledit arbre dans ledit élément, et un dispositif de blocage de la broche d’arrêt, le dispositif de blocage comprenant un étrier (100) ayant des extrémités agencées pour coopérer avec des extrémités de la broche d’arrêt de manière à former des obstacles à un déplacement axial de ladite broche d’arrêt.
FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2A
L’invention se rapporte à un dispositif de serrage pour système de freinage destiné à exercer un déplacement relatif entre des éléments de friction à l’aide d’un actionneur électrique comportant un mécanisme (15) de conversion du mouvement de rotation d’un arbre de sortie de l’actionneur électrique en mouvement de translation du type vis à billes comportant un écrou couplé à une vis (17) par des billes et un mécanisme (19) de découplage radial et/ou tangentiel d’une butée (11) destinée à recevoir un élément de friction par rapport à une extrémité libre (17a) de la vis (17) du mécanisme (15) de conversion afin d’améliorer la résistance mécanique de ce dernier (15).
Articulation (10) pour la liaison élastique de deux éléments, qui comporte une bague (12) externe qui s’étend axialement autour d’un axe (A) d’articulation et qui est délimitée par une face interne (18) et une face externe (20), ladite bague (12) étant conçue pour être reliée sur un premier élément à articuler, un noyau (14) interne monté mobile axialement et radialement suivant l’axe (A) d’articulation entre au moins une position de repos et une position de travail, et un élément intercalaire (16) déformable élastiquement qui relie le noyau (14) interne sur la bague (12) externe, l’articulation (10) étant caractérisée en ce que la bague (12) externe comprend au moins une zone d’adhérence (32) à l’endroit de laquelle l’élément intercalaire (16) est solidaire radialement de la face interne (18) de la bague (12) externe, et au moins une zone de liberté (34) à l’endroit de laquelle l’élément intercalaire (16) est désolidarisé radialement de la bague (12) externe, ladite zone de liberté (34) étant prévue pour limiter la raideur radiale de l’articulation (10).
L’invention concerne un ensemble d’éclairage (100) pour projecteur de véhicule automobile, ledit ensemble comprenant un module lumineux (101), ledit module lumineux comportant un support et une carte de circuit imprimé fixée sur la face inférieure du support sur laquelle au moins une diode électroluminescente est connectée, et un réflecteur (102) pour réfléchir les rayons lumineux générés par la diode vers une face avant de sortie du projecteur. L’invention concerne également un projecteur de véhicule automobile comprenant un tel ensemble d’éclairage et un véhicule automobile équipé d’un tel projecteur.
L’invention propose un appareil électrique, notamment un ventilateur (20), convertible entre un état d’utilisation et un état compact de rangement et/ou de transport, comprenant une unité supérieure fonctionnelle (22), par exemple une unité de ventilation, un pied de support de l’unité supérieure fonctionnelle (22) comportant un socle inférieur et un mât démontable et dans lequel le socle inférieur (26) comporte au moins un logement de rangement pour le rangement du mât (24) et des moyens pour la fixation du socle inférieur (26) sur la face avant (40) de l’unité supérieure (22), caractérisé en ce que le logement de rangement (80) est ouvert dans la face inférieure (26i) du socle inférieur (26) pour permettre d’y ranger le mât démonté en deux tronçons (24i, 24s), et en ce que dans l’état compact de l’appareil électrique (20), la face inférieure (26i) du socle inférieur (26) est adjacente à ladite face avant.
L’invention trouve aussi à s’appliquer à un appareil d’éclairage tel qu’un lampadaire.
La présente invention dans le local du chauffage urbain, concerne un procédé de préchauffage de l’eau sanitaire par les condensats chauds issus du générateur à vapeur de l’immeuble. Les condensats sont récupérés pour préchauffer l’eau sanitaire par transferts thermiques.
Montage avec système de préchauffage de l’eau sanitaire : ce système thermique est caractérisé par les 3 dispositifs thermiques principaux (6), (8), (9) de récupération de la chaleur fatale des condensats. Ce schéma montre que les condensats chauds (2) à environ 65°C s’écoulent en contre courant vis-à-vis de l’eau sanitaire froide (5) arrivant à 12°C. En traversant les 3 dispositifs thermiques (6), (8), et (9) l’eau sanitaire est préchauffée à environ 55°C. Tandis que les condensats (3) sont refroidis à environ 20°C pour réduire les dépôts de tartre dans les conduits de retour à la grande centrale productrice de vapeur du quartier.
Figure à publier pour l’abrégé : Fig2.
La présente invention concerne un caloduc géothermique (1) pour transférer de la chaleur entre un sol et un milieu, présentant une première et une deuxième extrémité (2, 4) et comprenant une chambre (6) contenant un fluide caloporteur, la chambre (6) s’étendant selon une direction longitudinale entre la première extrémité (2) et la deuxième extrémité (4) du caloduc adaptée pour être plantée dans le sol, la première extrémité (2) étant en échange thermique avec le milieu et la chambre (6) étant le siège d’une condensation du fluide caloporteur au niveau de la première extrémité (2).
a) une fraction A qui comprend au moins un alcane ramifié en C 10 -C 12,
b) une fraction B qui comprend au moins un alcane linéaire ou ramifié volatil,
c) au moins un diméthiconol
et est exempte d’huile de silicone volatile.
Emulsion huile-dans-eau à for te teneur en vitamine C comprena nt un émulsionnant siliconé
La présente invention a pour objet une composition sous la forme d’une émulsion huile-dans-eau présentant un pH compris entre 4,5 à 6,5, comprenant :
au moins 5% en poids en poids par rapport au poids total de composition d’acide ascorbique ou l’un de ses dérivés ; au moins un émulsionnant siliconé ; au moins un polymère à groupement sulfonique ; et au moins un élastomère de silicone ;
ladite composition étant substantiellement exempte de cyclohexasiloxane.
Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, qui comprend l’application, sur lesdites matières kératiniques, d’une composition selon l’invention, ainsi que l’utilisation de ladite composition dans le domaine cosmétique, en particulier pour le soin de la peau du corps ou du visage.
Composition cosmétique solide anhydre comprenant : a) au moins 8% de polyglycéryl-10-myristate ; b) au moins un corps gras liquide choisi parmi les huiles non polaires hydrocarbonées ; et c) au moins un premier corps gras solide, de point de fusion inférieur à 30°C ; d) au moins un deuxième corps gras solide, de point de fusion allant de 30°C à 40°C ; et e) au moins un troisième corps gras solide, de point de fusion d’au moins 60°C.
Utilisation de la composition cosmétique telle que définie ci-dessus pour nettoyer et/ou pour démaquiller les matières kératiniques, de préférence le visage, incluant les lèvres, les yeux et les cils.
émulsion comprenant un hydrogel et de la graisse ou un dérivé de graisse
La présente invention concerne une émulsion comprenant un hydrogel et de la graisse ou un dérivé de graisse.
Dans un mode de réalaisation l’émulsion comprend en outre au moins un actif, ledit actif étant choisi dans le groupe constitué des anesthésiques locaux, des dérivés de vitamine C, des antiinflammatoires, des antioxydants, et de leurs mélanges.
L’invention concerne également, le procédé de préparation des émulsions selon l’invention caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :
- un module d’émission (221) pour émettre un signal numérique d’émission (TxD) d’une installation de commande de communication (22) comme signal (CAN_H, CAN_L) selon un premier mode (SiC) sur le bus pour envoyer un message à au moins un autre poste du système,
- un module de réception (222) des signaux (CAN_H, CAN_L) du bus et générer un signal de réception (RxD) selon le premier mode de fonctionnement (SIC) en utilisant un premier seuil de réception (T1), et
- un module de réglage de mode (25) du module (222) pour générer un signal de réception (RxD) à partir du signal (CAN_H, CAN_L) selon le premier mode (SIC) et/ou d’un signal analogique différentiel (CAN_H, CAN_L) génère selon un second mode de fonctionnement (FAST_TX) avec lequel au moins un autre poste participant (10 ; 20 ; 30) du système de bus (1) émet des signaux analogiques différentiels (CAN_H, CAN_L) sur le bus (40),
- le module (25) commute entre le module (222) et un branchement (RXD).
L’invention concerne un procédé de synchronisation d’un signal radio numérique reçu par un récepteur radio comprenant des étapes de détection (S400) d’un symbole nul dans le signal, de détermination (S401) du spectre fréquentiel du signal à partir d’un symbole de référence, de détermination (S402), à partir du spectre fréquentiel, d’un indicateur représentatif d’une caractéristique multitrajet du signal comprenant au moins le calcul, sur au moins une bande de fréquence, d’un rapport entre une somme de l’énergie des porteuses dont l’énergie est supérieure l’énergie moyenne des porteuses sur ladite bande de fréquence, et le nombre de porteuses dans la bande de fréquence, et d’application (S405) d’une stratégie de traitement particulière lorsque la valeur de l’indicateur est supérieure ou égale à un premier seuil. Selon un autre aspect, l’invention concerne un dispositif adapté pour mettre en œuvre un tel procédé de synchronisation.
Procédé pour optimiser la communication Wi-Fi dans un réseau de communication entre un équipement d’un utilisateur et un point d’accès via au moins un répéteur ; le point d’accès et le répéteur étant doté chacun au moins d’un module Wi-Fi communicant à la bande de fréquence 5 GHz et d’un module Wi-Fi communicant à la bande de fréquence 6 GHz. Le procédé selon l’invention comprend les étapes suivantes :
- lors de la connexion du répéteur au point d’accès, établissement de deux connexions simultanées à la bande de fréquence 5 GHz et à la bande de fréquence 6 GHz entre le point d’accès et le répéteur,
- la communication entre l’équipement d’un utilisateur et le point d’accès générant un trafic, aiguillage de ce trafic entre le point d’accès et le répéteur vers la bande de fréquence 5 GHz ou la bande de fréquence 6 GHz en fonction de critères prédéterminés.
L’invention concerne un procédé de transmission d’un contenu informatique d’un terminal de communication émetteur vers un écran d’affichage agencé dans un habitacle d’un véhicule, le procédé comportant les étapes suivantes : a) détermination (40) des identifications des zones dans lesquelles sont localisées le terminal de communication émetteur et un terminal de communication destinataire, b) couplage (41) du terminal de communication émetteur à un écran d’affichage, c) mémorisation (42) d’un identifiant du terminal de communication émetteur et d’un identifiant du terminal de communication destinataire en fonction de l’étape de couplage, d) génération (44) d’une demande de transmission d’un contenu informatique vers le terminal de communication destinataire, e) détermination (46, 48, 50) de l’identification de l’écran d’affichage situé dans la zone dans laquelle le terminal destinataire est localisé, f) transmission (56) du contenu informatique vers l’écran d’affichage couplé au terminal de communication destinataire.
PROCEDE DE DECOUVERTE D’UN RESEAU DE COMMUNICATION RADIO ET DE FILTRAGE D’UN SIGNAL AUDIO PERMETTANT UNE COMMUNICATION DE GROUPE
L’invention concerne un procédé de découverte d’un réseau de communication radio et de filtrage d’un signal audio (S 1 ) permettant une communication de groupe entre une pluralité de terminaux électroniques colocalisés dans une zone radio, le procédé comportant :
Figure à publier avec l’abrégé : Fig.2
Dispositif de pêche au poisson mort manié permettant la capture de poissons en mer et en rivière ou de céphalopodes en mer.
Ce dispositif permet au poisson appât de se présenter, en quasi permanence, en position horizontale en mouvement comme à l’état stationnaire.
Ceci imitant un poisson vivant et mobile ou à l’arrêt de manière naturelle.
DISPOSITIF ASPIRANT DE LONGUEUR VARIABLE POUR LA DESTRUCTION DE FRELONS ASIATIQUES ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ
Dispositif (100) aspirant, pour la destruction d’insectes nuisibles, contenant au moins un tube principal (101) relié mécaniquement à un tube technique (14) au moyen d’un adaptateur (13), le tube technique (14) étant connecté au niveau d’une sortie (15) à une unité aspirante (31), ladite sortie comportant un joint (154) assurant l’étanchéité entre ledit dispositif et ladite unité, le tube technique (14) contenant un outil de découpe (16) amovible, ledit outil étant composé d’au moins une lame (161) tranchante.
TITRE : COMPOSITION AQUEUSE DÉTERGENTE ET / OU DÉSINFECTANTE
La présente invention concerne une composition aqueuse détergente et/ou désinfectante comprenant au moins deux ammoniums quaternaires particuliers, différents l’un de l’autre, au moins un tensioactif non-ionique fluoré, et au moins un agent chélatant biodégradable. La présente invention concerne également l’utilisation de ladite composition, ainsi qu’un procédé la mettant en œuvre pour le nettoyage et/ou la désinfection des surfaces, de préférence des surfaces dures, et/ou des dispositifs médicaux.
L’invention concerne une composition comprenant des protéines de légumineuses texturées par voie sèche, son procédé de production ainsi que son utilisation.
Méthode de traitement d'une gousse de vanille
Une méthode de traitement d'une gousse de vanille comprenant les étapes suivantes :
(a) placer la gousse de vanille dans un récipient, qui est ensuite scellé pour qu'elle soit tenue à l’abri de l'air ;
(b) soumettre la gousse de vanille dans le récipient scellé à un traitement d'échaudage, destiné à détruire les tissus cellulaires de la gousse de vanille et à libérer des enzymes à partir des tissus cellulaires ; et
(c) soumettre la gousse de vanille échaudée dans le récipient scellé à un traitement thermique à une température située dans la plage allant de 40°C à 60°C, de façon à ce que les enzymes réagissent avec des composants dans la gousse de vanille échaudée pour synthétiser des molécules d'arôme.
Procédé de réglage de la recirculation partielle des gaz d’échappement à l’admission d’un moteur diesel .
L’invention concerne un procédé de réglage de la recirculation partielle des gaz d’échappement à l’admission d’un moteur diesel suralimenté comprenant un circuit EGR à haute pression et un circuit EGR à basse pression.
Le taux d’EGR et la répartition entre débit de gaz EGR à haute pression et débit de gaz EGR à basse pression est définie à priori pour respecter un niveau d’émissions de NOx à la sortie du moteur.
Selon l’invention, on modifie pas à pas la répartition entre les débits de gaz EGR à haute et à basse pression de manière à diminuer le débit d’oxydes d’azote à la sortie du circuit d’échappement du moteur.
Ensemble comportant une aube (10) d'hélice et un système (34) de calage angulaire de l'aube (10) pour une turbomachine d’aéronef,
l'aube (10) présentant un pied (14) s'étendant depuis une extrémité supérieure liée à une pale (12) de l'aube (10) jusqu'à une extrémité inférieure libre (28), le pied (14) présentant un tronçon renflé, appelé "bulbe (32)",
le système (34) de calage angulaire de l'aube (10) comportant un bol (58) qui est délimité radialement par une paroi annulaire (58a) et qui comporte un fond inférieur fermé par une paroi de fond (58b) et une ouverture supérieure (58c) par laquelle le bulbe (32) est destiné à être inséré axialement dans le bol (58), la paroi de fond (58b) comprenant une protubérance (200) qui est engagée dans un évidement (202) de forme complémentaire de l’extrémité libre (28) du pied (14).