INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif de mécanisme de mouvement continu de plateaux, tables ou analogues 1a 1b 1c ou 1d (Figure 1) d’une machine d’impression notamment de sérigraphie ou de jet d’encre dont la particularité selon l’invention est de maintenir pendant le transfert longitudinal horizontal ou en rotation la face du dessus desdits plateaux, tables ou analogues en position horizontale toujours orientée vers le haut. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par la disposition verticale de moyens constituant le guidage 2a & 2b (Figure 1) & (Figure 5) situés latéralement, et en regard comportant des chemins 9a (Figure 2) horizontaux dessus et dessous et raccordés par deux demi-cercles à chaque extrémité mais dont les axes de rotation des extrémités se trouvent décalés longitudinalement l’un par rapport à l’autre d’une distance 10a & 10b (Figure 6) équivalente à la distance entre les axes (Figure 5) 5a & 5e et 5c & 5g assurant le guidage concordant avec les chemins 9a (Figure 2) de guidage de chaque plateau 1a, 1b, 1c et 1d et permettant de maintenir la face de dessus horizontale et orientée vers le haut. Dispositif selon les revendications 1 & 2 caractérisé par les moyens de guidage latéraux 2a et 2b (Figure 1) (Figure 5) (Figure 6) constituant le chemin de guidage permettant à chaque plateau 1a, 1b, 1c, 1d d’être guidé selon le déplacement longitudinal de translation ou de rotation concordant au chemin de déplacement 9a (Figure 2) par les éléments de guidage 5a, 5b, 5c, 5d (Figure 1) pour un côté ainsi que par les moyens de guidage 2b opposé disposé parallèlement en regard et constituant le chemin de déplacement latéral 9a (Figure 2) de guidage pour l’autre côté . Dispositif selon l’ensemble des précédentes revendications caractérisé par le positionnement des pièces 6a (Figure 2) fixées sur chaque moyen d’entrainement chaines, courroies ou analogues 4a (Figure 2) selon un pas équivalent entre chaque axe selon le nombre de plateaux, tables ou analogues déterminés dans la conception et permettant la liaison de chaque plateau par le maintien de l’axe 8a (Figure 2) ; ce dispositif est identique sur le côté opposé mais la position longitudinale des axes se trouve décalée selon la distance déterminée 10a & 10b (Figure 6).
Dispositif (100) de mesure de la pression d’un gaz contenu dans un pneumatique (2) monté sur une jante (1) de roue (R), le dispositif comprenant : une valve (110), adaptée à être montée sur la jante (1), comportant un premier canal (112) d’écoulement de gaz, une épingle (115) montée mobile en translation dans le premier canal entre une position d’ouverture et une position d’obturation du premier canal, et un ressort (116) de rappel de l’épingle en position d’obturation ; un corps intermédiaire (120) qui est monté sur la valve et qui délimite un deuxième canal (122) prolongeant le premier canal et recevant une tige de fixation (130) du corps intermédiaire à la valve, la tige de fixation ayant une première extrémité saillant dans le premier canal pour amener l’épingle de la position d’obturation à la position d’ouverture, une deuxième extrémité accessible depuis l’extérieur du deuxième canal, et une portion intermédiaire obturant le deuxième canal ; un capteur de pression (140) reçu dans un troisième canal (128) du corps intermédiaire, le troisième canal débouchant dans le deuxième canal entre la première extrémité et la portion intermédiaire de la tige de fixation en étant incliné par rapport au deuxième canal ; et des moyens de retenue (150) du capteur de pression dans le troisième canal du corps intermédiaire. Dispositif (100) selon la revendication 1, comprenant des moyens d’indexation angulaire (119, 126) du corps intermédiaire (120) par rapport à la valve (110). Dispositif selon la revendication 2, dans lequel les moyens d’indexation angulaire (119, 126) comprennent au moins deux goupilles (119) portées par la valve (110) et agencées pour coopérer avec des trous (126) ménagés dans le corps intermédiaire (120). Dispositif (100) selon la revendication 3, dans lequel les goupilles (119) et les trous (126) sont agencés pour offrir au moins deux positions angulaires possibles du corps intermédiaire (120) par rapport à la valve (110). Dispositif (100) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la première extrémité de la tige de fixation (130) comprend un perçage formant un quatrième canal (134) d’écoulement du gaz. Dispositif (100) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la première extrémité de la tige de fixation (130) comprend un filetage engagé dans un taraudage du premier canal (112). Dispositif (100) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les moyens de retenue comprennent une bague de verrouillage (150) agencée pour être fixée sur le corps intermédiaire (127) en emprisonnant le capteur de pression (140) dans le troisième canal (128). Roue (R) d’aéronef comprenant une jante (1) sur laquelle est monté un pneumatique (2) et un dispositif (100) selon l’une quelconque des revendications 1 à 7. Atterrisseur (P) d’aéronef comprenant au moins une roue (R) selon la revendication 8. Aéronef (A) comprenant au moins un atterrisseur (P) selon la revendication 9.
Dispositif d’affichage, comportant une source lumineuse prévue pour le rétro éclairage et une affiche principale translucide disposée de manière à être éclairée de l’arrière et comportant une première région ayant un contenu principal fixe, c’est-à-dire des éléments fixes, non sujets à modification et apposés, par exemple imprimés, et une ou plusieurs deuxième(s) région(s) vierge(s) de contenu, une structure de maintien transparente adaptée à cette région vierge ou à chacune de ces régions vierges, et donc sensiblement invisible par l’observateur positionné en face de l’affiche compte tenu du rétro éclairage, étant disposée de manière à maintenir en surcouche(s) une ou plusieurs fiche(s) secondaire(s) translucide(s) ou transparentes amovible(s) et comportant donc des éléments variables en coïncidence avec la ou les deuxième(s) région(s) vierges pour ainsi obtenir une continuité de l’affiche dans son ensemble, sensiblement sans aucune rupture, comme si elle avait été imprimée en une seule fois. Dispositif d’affichage suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu’une, la ou chaque structure de maintien est constituée d’une feuille transparente à la lumière, par exemple un film polyester, collée sur des butoirs transparents, en PETG incolore de préférence, de 0,4mm de préférence, le tout intégré à l’affiche principale à l'aide de colle transparente à la lumière. Dispositif d’affichage suivant la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l’affiche (1) principale comporte plusieurs deuxièmes régions vierges de contenu et des structures de maintien propres à chaque région vierge (1b,1b’). Dispositif d’affichage suivant l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’affiche (1) principale est en une matière qui convient au rétro-éclairage, en polypropylène par exemple. Dispositif d’affichage suivant l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’une, la ou chaque fiche secondaire amovible est en une matière convenant au rétro-éclairage. Dispositif d’affichage suivant la revendication 5, caractérisé en ce qu’une, la ou chaque fiche secondaire amovible est en une matière imprimable sur des photocopieurs ou imprimantes. Dispositif d’affichage suivant l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’une, la ou chaque structure de maintien est constituée d’une feuille transparente à la lumière, pellicule cellulosique par exemple, collée à l’affiche principale, sur des bandes transparentes, en PETG par exemple, par de la colle transparente à la lumière, aux endroits utiles pour le maintien et le calage des fiches à insérer. Procédé de transformation d’un dispositif d’affichage suivant l’une des revendications précédentes, et comportant les étapes suivantes : - On retire manuellement une fiche secondaire, - On insère dans la structure de maintien laissée libre par la fiche secondaire précédente, une nouvelle fiche secondaire, différente par son contenu de la fiche secondaire précédente Procédé de transformation suivant la revendication précédente, caractérisé en ce que toutes les fiches secondaires sont apposées en surcouches sur l'affiche principale servant de base fixe.
Roue d’implantation (1) pour former un plan de fragilisation dans une pluralité de plaquettes donneuses, la roue comprenant un disque principal (1a) et une pluralité de supports de plaquette (2) disposés sur une face du disque principal (1a), chaque support de plaquette (2) présentant une surface d’accueil destinée à recevoir une face dite « arrière » d’une plaquette donneuse (3), chaque surface d’accueil de la pluralité de supports de plaquette (2) présentant une forme bombée, la forme bombée étant choisie pour correspondre à la forme de la plaquette donneuse (3) lorsque celle-ci se déforme sous l’effet de la température. Roue d’implantation (1) selon la revendication précédente dans laquelle chaque surface d’accueil comprend une couche d'élastomère superficielle (2b) sur laquelle repose la face arrière d’une plaquette donneuse, la couche d'élastomère superficielle présentant une dimension au moins égale à celle de la face arrière de la plaquette donneuse (3) afin de permettre la mise en contact de toute l’étendue de la face arrière de la plaquette donneuse (3) avec le support de plaquette (2). Roue d’implantation (1) selon la revendication précédente dans laquelle la couche d’élastomère superficielle (2b) présente une épaisseur variable, cette épaisseur variable définissant la forme bombée du support de plaquette (2). Roue d’implantation (1) selon l’une des revendications précédentes dans laquelle la forme bombée se présente sous la forme d’un évidemment concave ou sous la forme d’un dôme convexe. Roue d’implantation (1) selon la revendication précédente dans laquelle l’évidemment concave ou le dôme convexe présente une hauteur comprise entre 0,1mm et 5mm. Roue d’implantation (1) selon l’une des revendications précédentes présentant un axe de symétrie définissant un axe de rotation (R) et dans laquelle chaque surface d’accueil de la pluralité de supports de plaquette (2) est orientée vers l’axe de rotation (R) de sorte qu’une composante normale à la surface d’accueil de la force centrifuge s’applique à la plaquette donneuse (3) lors de la rotation de la roue et presse celle-ci contre la surface d’accueil. Roue d’implantation (1) selon l’une des revendications précédentes dans laquelle chaque support de plaquette (2) est muni d’une cale (2a) permettant de retenir une plaquette donneuse (3) en s’opposant à une composante coplanaire à la surface d’accueil de la force centrifuge s’appliquant à la plaquette donneuse (3) lors de la rotation de la roue. Roue d’implantation (1) selon la revendication précédente dans laquelle la surface d’accueil de chaque support de plaquette (2) présente une élévation maximale au niveau de la cale (2a). Roue d’implantation (1) selon la revendication précédente dans laquelle chaque support de plaquette (2) est muni d’un pion rétractable. Roue d’implantation (3) selon l’une des revendications précédentes dans laquelle chaque support de plaquette (2) est muni d’au moins un clip permettant de positionner et retenir une plaquette contre la cale (2a).
Procédé de contrôle d’au moins une batterie (1) électrique pour aéronef, chaque batterie (1) comprenant une pluralité de cellules (2) de stockage d’énergie électrique disposées dans une enceinte (3), le procédé comprenant des étapes de : - détection d’un début d’emballement thermique dans l’enceinte (3) au moyen d’au moins un capteur (11) disposé dans l’enceinte (3), - apport de chaleur dans l’enceinte (3) de manière à augmenter une température dans l’enceinte (3), au moyen d’au moins un dispositif de chauffe (6, 7, 14, 19). Procédé selon la revendication précédente, dans lequel chaque capteur (11) est choisi parmi un capteur de température, un capteur de pression, un capteur de courant électrique, un capteur de tension électrique, un détecteur de flux gazeux et un détecteur de gaz. Procédé selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le dispositif de chauffe (6, 7) comprend un tuyau (6) reliant l’enceinte à un conduit d’air chaud, ledit tuyau (6) étant muni d’un organe d’obturation (7). Procédé selon la revendication précédente, dans lequel l’organe d’obturation (7) comprend un élément d’obturation fusible (12), propre à se rompre sous l’action d’une température et/ou d’une pression élevée dans l’enceinte. Procédé selon l’une de revendications précédentes, dans lequel le dispositif de chauffe comprend au moins un caloduc (15) reliant thermiquement l’enceinte (3) et une source chaude (13). Procédé selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le dispositif de chauffe (19) comprend au moins un élément d’apport de chaleur actif (19) disposé dans l’enceinte (3). Procédé selon la revendication précédente, dans lequel l’élément d’apport de chaleur actif (19) comprend une charge chimique propre à réagir de manière exothermique une fois initiée. Procédé selon l’une des revendications précédentes, dans lequel un flux de chaleur vers l’enceinte (3) est déterminé de manière à ce qu’une variation de température moyenne dans l’enceinte (3) soit supérieure ou égale à 20°C par minute, pour la durée de l’étape d’apport de chaleur. Dispositif pour la mise en œuvre du procédé selon l’une des revendications précédentes, le dispositif comprenant : - au moins une batterie (1) électrique pour aéronef, chaque batterie (1) comprenant une pluralité de cellules (2) de stockage d’énergie électrique disposées dans une enceinte (3), - au moins un capteur (11) disposé dans l’enceinte (3), - un dispositif de chauffe (6, 7, 15, 19) propre à apporter de la chaleur dans l’enceinte (3) sur commande, et - un module de contrôle (10) configuré pour piloter le dispositif de chauffe (6, 7, 15, 19) et/ou chaque capteur (11).
Procédé de gestion, par un dispositif informatique (100) embarqué à bord d’un premier véhicule automobile (1), du fonctionnement d’un régulateur de vitesse adaptatif (2) du premier véhicule, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes de : déterminer (201) si une première condition est remplie, la première condition étant remplie lorsqu’il est établi qu’un deuxième véhicule circule devant le premier véhicule sur une voie de circulation située à gauche de celle sur laquelle circule le premier véhicule ; et provoquer (202a) la régulation de la vitesse du premier véhicule de sorte qu’il circule à une vitesse de consigne préalablement définie lorsqu’il est établi que la première condition n’est pas remplie ; ou, lorsqu’il est établi que la première condition est remplie, déterminer (202b) si une deuxième condition est remplie, si une troisième condition est remplie ou si une quatrième condition est remplie, la deuxième condition étant remplie lorsqu’il est établi que la vitesse courante du deuxième véhicule est supérieure ou égale à la vitesse de consigne, la troisième condition étant remplie lorsqu’il est établi que la vitesse courante du deuxième véhicule est inférieure à la vitesse de consigne et supérieure à 50 km/h et la quatrième condition étant remplie lorsqu’il est établi que la vitesse courante du deuxième véhicule est inférieure à 50 km/h ; et provoquer (202c) la régulation de la vitesse du premier véhicule de sorte qu’il circule à la vitesse de consigne lorsqu’il est établi que la deuxième condition est remplie, de sorte qu’il circule à la vitesse courante du deuxième véhicule et 0,5 s derrière le deuxième véhicule lorsqu’il est établi que la troisième condition est remplie ou de sorte qu’il circule à 50 km/h lorsqu’il est établi que la quatrième condition est remplie. Dispositif (100) pour gérer le fonctionnement d’un régulateur de vitesse adaptatif d’un véhicule automobile, caractérisé en ce qu e le dispositif comprend au moins une unité de traitement d’informations (101), comprenant au moins un processeur, et un support de stockage de données (102) configurés pour mettre en œuvre un procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes. Véhicule automobile, caractérisé en ce qu’ il comprend un dispositif selon la revendication 2.
Procédé d’acquisition d’une première vitesse autorisée dans un véhicule automobile (100) caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : Premier envoi (S10), d’une première requête pour obtenir la première vitesse autorisée, comprenant une première localisation géographique (900) du véhicule automobile (100), Réception d’une première réponse (S60) à la première requête, comprenant la première vitesse autorisée et une première limite de validité de la première vitesse autorisée, Attente (S80) jusqu’à un instant, l’instant étant déterminé à partir de la première limite de validité, Deuxième envoi, à l’instant, d’une deuxième requête pour obtenir une deuxième vitesse autorisée comprenant une deuxième localisation géographique du véhicule automobile (100). Procédé d’acquisition de la vitesse autorisée selon la revendication précédente dans lequel la première limite de validité est une distance de roulement à partir de la première localisation géographique (900), Procédé d’acquisition selon l’une quelconque des revendications précédentes dans lequel l’instant est celui où le véhicule (100) a parcouru la distance depuis la première localisation géographique (900). Dispositif électronique (110) configuré pour mettre en œuvre les étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 3. Procédé d’émission d’une troisième vitesse autorisée caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : Réception d’une troisième requête (S20) pour obtenir la troisième vitesse autorisée, comprenant une troisième localisation géographique (900), Détermination de la troisième vitesse autorisée (S30) et détermination d’une troisième limite de validité (S40) de la troisième vitesse autorisée à partir de la troisième localisation géographique (900), Troisième envoi (S50), d’une troisième réponse à la troisième requête comprenant la troisième vitesse autorisée et la troisième limite de validité. Procédé d’émission d’une troisième vitesse autorisée selon la revendication précédente dans lequel la troisième limite de validité est déterminée à partir d’une position géographique (920) d’un changement de vitesse le plus proche (820) de la troisième localisation géographique (900) selon des itinéraires routiers sur une carte (410). Procédé d’émission d’une troisième vitesse autorisée selon la revendication précédente dans lequel les itinéraires routiers ont une longueur inférieure à un seuil prédéterminé. Serveur (400) configuré pour mettre en œuvre les étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 5 à 7. Système (1000) de détermination d’une vitesse autorisée comprenant : Le dispositif électronique selon la revendication 4, Le serveur selon la revendication 8, la troisième requête étant la première requête et/ou la deuxième requête, et la troisième limite de validité étant la première limite et/ou la deuxième limite de validité, et la troisième réponse étant la première réponse. Véhicule automobile (100) comprenant le dispositif électronique (110) selon la revendication 4.
Système (1) de contrôle de direction pour équiper un véhicule (2) automobile, le système (1) comportant un volant (3) électronique monté mobile en rotation autour d’un axe de rotation, le système (1) étant conçu pour fonctionner suivant au moins deux modes distincts, un premier mode et un deuxième mode, le premier mode étant conçu pour permettre de contrôler l’orientation des roues du véhicule (2) équipé du système (1) par une rotation du volant (3) autour de son axe de rotation, le deuxième mode étant conçu pour permettre à l’utilisateur du véhicule (2) équipé du système (1) fonctionnant dans le deuxième mode d’utiliser le volant (3) pour réaliser au moins une fonction de contrôle d’un jeux vidéo (4) et/ou d’un dispositif d’info divertissement, le système de contrôle étant caractérisé en ce que le volant (3) est conçu pour être découplé mécaniquement des roues du véhicule (2) équipé du système (1), et en ce que la direction des roues est indépendante de la position du volant (3) autour de son axe de rotation lorsque le système (1) fonctionne suivant le deuxième mode. Système (1) de contrôle selon la revendication 1, caractérisé en ce que dans le deuxième mode la rotation du volant (3) autour de son axe de rotation permet de réaliser au moins une fonction de contrôle. Système (1) de contrôle selon l’une des revendications 1, caractérisé en ce que la rotation du volant (3) est bloquée lorsque le système (1) fonctionne selon le deuxième mode. Système (1) de contrôle selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le volant (3) comporte au moins un bouton (11), chaque bouton (11) présentant une première fonction lorsque le système (1) fonctionne dans le premier mode et une deuxième fonction distincte de la première fonction lorsque le système (1) fonctionne dans le deuxième mode. Système (1) de contrôle selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le système (1) est conçu pour permettre l’activation du deuxième mode uniquement lorsque le véhicule (2) équipé du système (1) est à l’arrêt ou en situation de conduite autonome. Véhicule (2) équipé d’un système (1) de contrôle selon l’une des revendications 1 à 5, comportant une zone d’affichage (5) conçue pour afficher un jeu vidéo (4) et/ou des info divertissements lorsque le système (1) fonctionne dans le deuxième mode, la fonction de contrôle réalisée par le volant (3) interagissant avec le jeu vidéo (4) et/ou les infos divertissements. Véhicule (2) selon la revendication 6, caractérisé en ce que la zone d’affichage (5) est utilisable pour fournir des informations de conduite lorsque le système (1) fonctionne selon le premier mode. Véhicule (2) selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que la zone d’affichage (5) est disposée en face du conducteur du véhicule (2). Véhicule (2) selon la revendication 8, caractérisé en ce que la zone d’affichage (5) comprend au moins un écran (6) situé sur un combiné (7) d’instruments de conduite et/ou une zone (8) du pare-brise (9) illuminée par un dispositif d’affichage tête haute.