INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un kit d’installation de plans porteurs (22, 32, 45, 55) pour bateau (1). Le kit d’installation de plans porteurs (22, 32, 45, 55) comprend : au moins un bloc support (21, 31) ; au moins deux bras de plan porteur (22, 32) présentant chacun un plan porteur (24, 34). Le ou chaque bloc support (21, 31) comprend : au moins une pièce d’adaptation conformée pour coopérer avec un élément de structure (15, 13) du bateau (1) et être fixée à ce dernier, la pièce d’adaptation fournissant un plan de référence pour le ou les bras de plan porteur ; et une platine sur laquelle est destiné à être monté au moins l’un des bras de plan porteur (22, 32), la platine étant apte à être montée sur la pièce d’adaptation le long du plan de de référence.
- un filtre (30) de traitement comportant :
- montés en parallèle entre le microphone externe (31) et un sommateur (54), au moins un filtre élémentaire (48A, 48B, 48C) comportant chacun un filtre récursif et un amplificateur élémentaire à gain variable (50A, 50B, 50C) ;
- une unité (70) de commande du gain de chaque amplificateur élémentaire (50A, 50B, 50C) en fonction d’un signal issu du microphone externe (31) et un signal d’erreur (e) issu du microphone interne (32).
Le filtre de traitement comporte un filtre principal en boucle ouverte (44) relié en entrée au microphone externe (31) et dont la sortie est reliée, au sommateur (54), et à l’entrée du ou chaque filtre élémentaire (48A, 48B, 48C).
L’invention concerne un procédé (100) de veille sanitaire à l’aide d’un ensemble d’hygiène. Le procédé (100) de veille sanitaire comporte les étapes suivantes : une étape de détection (110) d’un passage au travers d’une zone de détection du capteur de proximité ; une première étape de dénombrement (140) d’au moins un nombre de doses distribuées par une borne connectée ; une deuxième étape de dénombrement (150) d’au moins un nombre de passages au travers de la zone de détection. La première étape de dénombrement (140) est réalisée si la borne connectée de distribution est activée par un appareil de communication distant, de sorte à induire une étape de distribution (130) d’une dose de la solution nettoyante et/ou désinfectante.
L’invention concerne un procédé (100) de veille sanitaire à l’aide d’un ensemble d’hygiène. Le procédé (100) de veille sanitaire comporte une étape d’identification (200) d’un récepteur de passage de l’ensemble d’hygiène lorsque ledit récepteur se situe dans une zone d’interaction d’un module d’identification de l’ensemble d’hygiène ; une première étape d’horodatage (300) d’un identifiant du récepteur de passage se situant dans la zone d’interaction ; une deuxième étape d’horodatage (600) d’un déterminant d’un appareil de communication distant de l’ensemble d’hygiène, l’appareil de communication distant activant la borne connectée. La deuxième étape d’horodatage (600) a lieu si la borne connectée est activée par l’appareil de communication distant de manière à induire une étape de distribution (500) d’une dose de la solution nettoyante et/ou désinfectante par la borne connectée de l’ensemble d’hygiène.
L’invention concerne un procédé de déclaration (2) d’une borne connectée de distribution d’une dose de solution nettoyante et/ou désinfectante après activation par un appareil de communication distant. Le procédé de déclaration (2) permet de renseigner une base de données comportant des paramètres fonctionnel et des paramètres d’identification de la borne connectée, de sorte à pouvoir administrer une collection de bornes connectées via un tableau de bord exploitant les données enregistrées dans la base de données, pour chacune des bornes connectées en fonction de leur usage.
La présente invention porte sur un connecteur électrique (10, 11) comportant:
- un corps (12, 21) réalisé dans un matériau électriquement conducteur,
- au moins un conducteur électrique (13, 23) recouvert d'une couche de matériau électriquement isolant (15, 25),
- au moins une borne électrique (16, 26) raccordée électriquement à une extrémité du conducteur électrique (13, 23), et
- un insert isolant (18, 28) destiné à isoler électriquement la borne électrique (16, 26) par rapport au corps (12, 21) dudit connecteur électrique (10, 11),
Dispositif de sustentation aquatique à propulsion palmaire constitué d’une structure fixe (1) formant le sustentateur aquatique constitué de mousse de polyéthylène (2) muni également d’une partie inférieure servant d’assise (7) à l’utilisateur dont son corps (8) et ses jambes (9) servent de liaison opérant par combinaison avec ses pieds (10) chaussés des semelles (11) faisant office de palmes permettant ainsi d’avancer dans l’eau en optimisant l’effort musculaire.
La présente invention concerne un masque de natation ou de plongée caractérisé en ce qu ’ un moyen de verrouillage/déverrouillage (6) comprend une came (6A) qui, par rotation, produit une déformation élastique de la monture intérieure (2), ladite déformation élastique produite permettant une libération de la monture extérieure (3) par rapport à la monture intérieure (2).
Drone marin pouvant évoluer en surface, subsurface et profondeur, et procédé associé.
L’invention concerne un drone (1) marin pouvant naviguer en surface, subsurface et de préférence en profondeur comprenant un corps (10) en forme d’aile d’avion présentant un bord d’attaque (100) et un bord de fuite (101), le corps (10) portant au moins un organe de manœuvre (13), une antenne (11) télescopique et comprenant une portion proximale (110) et une portion distale (111), la portion distale (111) étant configurée de façon à coulisser avec la portion proximale (110) entre une pluralité de positions déployées et une position rétractée, le long d’une direction principale d’extension de l’antenne (A1), le coulissement étant induit par une flottaison de la portion distale (111) de sorte que la portion distale (111) soit au moins en partie émergée. Le drone permet de maintenir un lien de communication par son antenne lors d’une navigation en subsurface.
L’invention concerne un système de montage (43) d’un safran (44) à la coque d’un bateau. Le système de montage (43) comprend un premier et un deuxième élément de montage (432, 433) par l’intermédiaire desquels le safran (44) est destiné à être monté à la coque. Le premier et le deuxième élément de montage (432, 433) sont destinés à être montés mobiles en rotation vis-à-vis de la coque du bateau autour d’un axe de gouvernail avec le deuxième élément de montage (433) agencé le long de l’axe de gouvernail sous le premier élément de montage, lorsque le bateau est à flot. Le premier élément de montage (432) présente un axe de pivot le long duquel est destiné à être monté mobile en rotation le safran (44). Le deuxième élément de montage (433) est destiné à être assemblé à l’un parmi le safran et la coque par emboîtage élastique.
Ensemble de trappes pour une case de train avant d’aéronef comprenant des trappes avant pourvues de déflecteurs. L’ensemble (1) de trappes comporte deux trappes avant (3) et deux trappes arrière (4) destinées à ouvrir ou fermer la case de train avant (2) de l’aéronef (AC) pour permettre le déploiement ou l’escamotage d’un train d’atterrissage (5), chacune desdites trappes avant (3) étant pourvue d’au moins un déflecteur (14) agencé sur une face interne (11E) de la trappe avant (3) à proximité d’un bord d’attaque arrière (11B) de cette dernière, ledit déflecteur (14) s’étendant le long dudit bord d’attaque arrière (11B), l’ensemble (1) permettant ainsi d’agir sur un écoulement d’un flux aérodynamique (E) entre les trappes avant (3) afin de le perturber de manière à atténuer significativement des phénomènes vibratoires transitoires indésirables pouvant apparaître dans une configuration particulière dans laquelle les trappes avant (3) sont ouvertes et les trappes arrière (4) sont fermées.
- Élément dégivrant susceptible d’être exposé à du givre.
- L’élément dégivrant (1) comporte une peau (2) pourvue d’une surface à dégivrer (3), il comprend également au moins un actionneur d’excitation (5) fixé sur la peau (2), l’actionneur d’excitation (5) étant configuré pour exciter la peau (2) selon au moins un mode de vibration prédéterminé générant une déformation de la peau (2), la déformation de la peau (2) comportant au moins un ventre et un nœud, la peau (2) présentant une épaisseur caractéristique (E) généralement constante avec, localement, au moins une variation d’épaisseur (9) qui est localisée en fonction du ou des modes de vibration prédéterminés.
L’invention concerne un système de dégivrage configuré pour être monté sur une surface (3A, 3B) d’une pièce mécanique (1) à dégivrer, ledit système comprenant au moins :
- un actionneur piézoélectrique (9), - un dispositif de fixation (11) configuré pour fixer l’actionneur (9) sur la surface (3A, 3B), - au moins une unité de commande configurée pour activer l’actionneur (9) de manière à ce qu’il excite la pièce (1) pour la dégivrer,
L’invention concerne aussi un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation comprenant un tel module d’entrée d’air (2), et un véhicule correspondant.
Module d’entrée d’air, dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation et véhicule correspondants
L’invention concerne un module d’entrée d’air (2) notamment pour un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile, ledit module (2) comportant :
- au moins un conduit (4) présentant une entrée d’air (7’) configurée pour l’admission d’un flux d’air dans ledit module (2),
- un pulseur (11) configuré pour mettre en circulation le flux d’air,
- au moins un filtre (8) agencé en aval de l’entrée d’air (7’) selon le sens d’écoulement du flux d’air, et
- une trappe d’accès (10) au filtre (8), fixée au conduit (4) en étant agencée au moins en partie dans l’entrée d’air (7’), la trappe d’accès (10) étant ajourée de manière à permettre un écoulement du flux d’air en provenance de l’entrée d’air (7’) à travers le filtre (8).
L’invention concerne aussi un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation comprenant un tel module d’entrée d’air 2.
Module d’entrée d’air et dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondant
L’invention concerne un module d’entrée d’air (2) notamment pour un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile, le module d’entrée d’air (2) comprenant :
- un conduit d’amenée d’air (4) présentant une entrée d’air (7) et délimité au moins par une paroi frontale (41),
- un pulseur (11), et
- au moins deux filtres (8) agencés en aval de l’entrée d’air (7) et l’un à côté de l’autre dans le conduit d’amenée d’air (4) en débouchant dans une chambre (20) commune en aval du conduit d’amenée d’air (4), le conduit d’amenée d’air (4) comportant au moins une cloison (42) s’étendant depuis la paroi frontale (41) et au moins en partie entre les deux filtres (8).
L’invention concerne aussi un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation comprenant un tel module d’entrée d’air (2).
L’invention se rapporte à un procédé d’envoi sécurisé (200a) d’un courrier électronique, le procédé (200a) comprenant : recevoir au niveau d’un serveur de messagerie électronique (102) une requête provenant d’un utilisateur pour envoyer le courrier électronique, l’utilisateur ayant un compte de messagerie électronique sur le serveur de messagerie électronique (102), l’utilisateur s’étant préalablement identifié au compte de messagerie électronique ; en réponse à la réception de la requête, envoyer par le serveur (102) un test de sécurité à compléter par l’utilisateur à un appareil de confiance (104) associé à l’utilisateur via un canal sécurisé ; recevoir le test de sécurité complété par l’utilisateur au serveur (102) via le canal sécurisé ; valider le test de sécurité complété par l’utilisateur par le serveur (102); et envoyer le courrier électronique par le serveur (102) si le test est validé par l’utilisateur.
TITRE : SYSTEME DE GESTION ET DE TRAITEMENT DE DONNEES
Ce système de gestion et de traitement de données issues de différents systèmes notamment embarqués à bord d’une plateforme telle qu’un navire, et destiné à fournir des services sécurisés sur ces données en mettant en œuvre une solution de gestion et de traitement notamment à base de mégadonnées, est caractérisé en ce qu’il comporte en outre :
- des moyens d’ingestion de ces données (1) ;
- des moyens d’indexation de ces données (2);
- des moyens de traitement de ces données (3);
- des moyens d’archivage de données (4);
- des moyens de stockage de données (5);
- des moyens de visualisation de données (6); et/ou
- des moyens de présentation de données (7).
Infrastructure de sécurité ; procédé et p roduit programme d’ordinateur associé s.
Cette infrastructure pour sécuriser la connexion via l’internet entre un client (10) et un serveur (24), le serveur mettant à disposition un service (23), est une infrastructure Darknet comportant : un réseau Darknet (43) ; un agent client (41) exécuté par le client (10) et mémorisant un fichier de configuration client (T) ; un agent serveur (42) exécuté sur le serveur (24) et mémorisant un fichier de configuration serveur (F) ; et un contrôleur (44), comportant une base de données (B) stockant des informations de configuration, le contrôleur étant accessible à travers le réseau Darknet (43) par l’agent client (41), respectivement par l’agent serveur (42), pour recevoir des informations de configuration client, respectivement serveur, permettant la mise à jour du fichier de configuration client, respectivement serveur.
La présente invention se rapporte à une fenêtre de toiture (100) comportant un cadre dormant (102), un cadre ouvrant (104), et un système d’entraînement (150) avec deux chaînes (152) disposées entre un montant (102a) du cadre dormant (102) et un montant (104a) du cadre ouvrant (104), où chaque chaîne (152) présente une extrémité distale (152a) fixée au montant (104a) du cadre ouvrant (104) et une extrémité proximale (152b), et pour chaque chaîne (152), un système de déviation (308) fixé au montant (102a) du cadre ouvrant (102) par l’intermédiaire d’une palette (156) et un moyen de rappel (158), où la palette (156) est montée mobile en rotation sur le montant (104a) du cadre ouvrant (104) autour d’un axe horizontal (155).
Dispositif de coffrage de linteaux et poteaux caractérisé par : - des plats en acier (a) dont les deux extrémités (b) sont pliées à 45 degrés, ces plats sont placés entre eux par quatre de telle façon à constituer un cadre (c) carré ou rectangulaire, les extrémités pliées (b) des plats se rejoignant alors pour être fixées entre elles par l’intermédiaire de points de fixation (d) de type écrous et boulons, tandis que dans les parties plates (e) des plats (a) plusieurs trous (f) sont présents, - des planches (g) de bois, de la longueur appropriée à l’ouvrage à réaliser et constituent le coffrage du linteau ou du poteau, qui sont fixées sur les plats en acier (a), - deux sabots (h) ayant une forme en « U » utilisés uniquement pour le coffrage de linteaux, constitués par des profils métalliques carrés, étant pourvus dans leurs jambage (i) de plusieurs points de fixation au mur (j), tandis que dans leur partie basse (k) une platine trouée (l) forme un ensemble monolithe avec le « U » du sabot, enfin dans la liaison des jambages et de leur partie basse, et en partie extérieure des sabots, des tiges (m) sont placées pour assurer la retenue des planches (g) latérales.
Dispositif de verrouillage mécanique par coulissements croisés à code modifiable L'invention concerne un dispositif de verrouillage discret d'un contenant sans avoir recours à une clef ou un cadenas tout en ayant la possibilité pour l'utilisateur, de modifier le code de verrouillage. Il est constitué d'un boîtier en deux parties superposées dans lequel est constitué un réseau croisé de trous traversants afin d'y recevoir une série de pièces coulissantes , usinées de sorte que l'utilisateur puisse former un code en faisant coulisser les pièces (26,27,28,29) afin de pouvoir faire coulisser à son tour la pièce (32) libérant le pêne de la gâche, déverrouillant ainsi l'ouverture du contenant. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au verrouillage de coffret personnel en bois ou matière dure. Figure pour l'abrégé [FIG 7]
La présente invention concerne dispositif de séparation d’un local comprenant un battant et au moins un vitrage solidarisé audit battant, ledit vitrage présentant au moins un premier motif décoratif, ledit dispositif comprenant au moins une grille présentant un deuxième motif décoratif, ladite au moins une grille étant intégrée audit au moins un vitrage et/ou placée d’un côté de celui-ci, ledit au moins un premier motif décoratif dudit au moins un vitrage étant configuré pour orner ledit deuxième motif décoratif de ladite au moins une grille, ledit au moins un premier motif décoratif et ledit deuxième motif décoratif formant un décor composé.
Accessoire de câblage électrique à un réseau d’alimentation électrique d’un actionneur électromécanique pour un dispositif d’occultation et dispositif d’occultation associé
Un accessoire de câblage électrique (24) comprend un câble d’alimentation électrique d’adaptation (26), une première prise électrique (32) et une deuxième prise électrique (33). La première prise électrique (32) est disposée au niveau d’une première extrémité (26a) du câble d’adaptation (26) et est configurée pour s’enficher avec une fiche électrique (37) d’un câble d’alimentation électrique (18). La fiche électrique (37) est, en outre, configurée pour s’enficher directement avec un premier connecteur électrique d’un premier actionneur électromécanique, sans être connecté électriquement à l’accessoire (24). En outre, la deuxième prise électrique (33) est disposée au niveau de la deuxième extrémité (26b) du câble d’adaptation (26) et est configurée pour s’enficher avec un deuxième connecteur électrique (38b) d’un deuxième actionneur électromécanique (11b). La deuxième prise électrique (33) est différente de la fiche électrique (37).
L’invention concerne des actionneurs linéaires, des ensembles moteurs et des procédés pour actionner un dispositif ou une charge. Un actionneur linéaire comporte un piston ayant une fente de piston et configuré pour se déplacer linéairement d’une première position à une seconde position, et tourner lorsque le piston se déplace vers la première position. L’actionneur linéaire comporte également un levier d’activation ayant un épaulement avec lequel le piston vient en prise lorsque le piston se déplace vers la seconde position, où le levier d’activation est configuré pour se déplacer après que le piston vient en prise avec l’épaulement. L’actionneur linéaire comporte également un rail rétractable configuré pour se déplacer d’une première position vers le bas à une seconde position, et ayant une patte positionnée dans une rainure de la fente de piston lorsque le piston se déplace de la première position à la seconde position.
Turbomachine comprenant un échangeur thermique (11), un premier circuit (13) d’un premier fluide, le premier circuit (13) comprenant deux conduits (31, 33) dans l’échangeur thermique (11), un deuxième circuit (15) d’un deuxième fluide et un troisième circuit (17) d’un troisième fluide, chacun du deuxième circuit et du troisième circuit comprenant un canal (51, 71) dans l’échangeur thermique (11), chaque canal (51, 71) étant contigu à un des conduits (31, 33) de sorte à être en contact thermique avec l’un des conduits (31, 33), les canaux (51, 71) étant contigus l’un à l’autre de sorte à être en contact thermique entre eux, l’échangeur thermique (11) comprenant une section dans laquelle les conduits (31, 33) et les canaux (51, 71) sont localement parallèles entre eux.
Dispositif d’implantation d’une sonde dans la veine d’une turbomachine, turbomachine comportant un tel dispositif et procédé d’installation de ce dispositif
Un aspect de l’invention concerne un dispositif d’implantation (150) d’une sonde (140) dans une veine primaire (120) d’une turbomachine à double flux, comportant un support fixé sur une surface radiale (115) d’un carter intermédiaire (110) disposé entre la veine primaire et une veine secondaire (130), ledit support comprenant :
L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, en particulier de lavage et/ou de conditionnement, des cheveux, utilisant ladite composition.
La présente invention concerne une composition cosmétique, de préférence capillaire, comprenant des composés de type aminoacides, des (poly)acides carboxyliques hydroxylés, comprenant 2 à 8 atomes de carbone, et une ou plusieurs silicones présentes à une teneur totale d’au moins 0,5% en poids.
La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des cheveux, comprenant :
- une étape (i) d’application sur les cheveux, d’une composition cosmétique comprenant un ou plusieurs composés de type aminoacides et un ou plusieurs (po-ly)acides carboxyliques hydroxylés comprenant 2 à 8 atomes de carbone, et/ou leurs sels, puis
- une étape (ii) de lavage desdits cheveux, comprenant l’application d’une composition cosmétique lavante comprenant un ou plusieurs tensioactifs anioniques et/ou amphotères,
l’étape (ii) de lavage ayant lieu au maximum 60 minutes après l’étape (i).
L’invention concerne également l’utilisation de ladite composition comprenant un ou plusieurs composés de type aminoacides et un ou plusieurs (poly)acides carboxyliques hydroxylés comprenant 2 à 8 atomes de carbone, et/ou leurs sels, comme pré-shampooing.
La présente invention concerne une composition cosmétique, de préférence capillaire, comprenant au moins 1% en poids de composés de type aminoacides, et au moins 3% en poids de (poly)acides carboxyliques hydroxylés, comprenant 2 à 8 atomes de carbone, et/ou leurs sels.
La présente invention concerne une composition cosmétique, de préférence capillaire, comprenant un ou plusieurs composés de type aminoacides, un ou plusieurs (poly)acides carboxyliques hydroxylés, comprenant 2 à 8 atomes de carbone, et au moins 0,8% en poids d’un ou plusieurs tensioactifs cationiques.
COMPOSITION DE RÉVÉLATEUR COMPRENANT UNE TEINTURE
La présente divulgation concerne une composition de révélateur comprenant une ou plusieurs teintures directes comportant au moins un groupe aromatique halogéné, un ou plusieurs agents oxydants, et de l'eau ; dans laquelle le pH de la composition de révélateur est d'environ 1 à environ 4. Les compositions de révélateur sont combinées avec des compositions de base de coloration des cheveux pour former des compositions de coloration des cheveux prêtes à l'emploi. Des procédés de préparation de compositions de coloration des cheveux et des procédés de coloration des cheveux sont également divulgués.
La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des cheveux, comprenant au moins deux étapes successives d’application d’une composition cosmétique comprenant:
- une enceinte de circulation délimitée par deux plaques externes (14),
- une première entrée et une première sortie d'un premier fluide caloporteur,
- une deuxième entrée et une deuxième sortie d'un deuxième fluide caloporteur,
- un bloc échangeur à plaques disposé dans l'enceinte de circulation de façon à être en communication de fluide avec les entrées et les sorties pour permettre la circulation du premier fluide et du deuxième fluide dans et à travers ce bloc échangeur et le transfert de calories entre eux,
caractérisé en ce que chaque plaque externe (14) présente au moins un évidement (20).
L’invention concerne un système de conditionnement d’air et un aéronef comprenant un tel dispositif d'échange thermique.
Allumeur électro-pyrotechnique (1) comprenant : - un dispositif électrique de génération de chaleur (19), agencé pour recevoir un signal électrique et pour produire de la chaleur en réponse au signal électrique, - une substance pyrotechnique primaire (20), agencée pour initier une réaction pyrotechnique sous l’effet de la chaleur produite par le dispositif électrique de génération de chaleur (19), - un étui (11), définissant un volume fermé contenant la substance pyrotechnique primaire (20), caractérisé en ce que l’allumeur (1) comprend au moins un insert thermique (30), formé en fil métallique et logé dans le volume fermé.