INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Ainsi, l’utilisateur n’aura pas à manipuler le contenu réel ou virtuel comportant le texte pour déclencher la commande de l’action. Cela facilitera l’accessibilité à la lecture de contenu réel ou virtuel y compris pour les utilisateurs en situation de handicap mais aussi quel que soit le contexte de lecture des contenus par l’utilisateur, notamment dans un contexte de travail où l’utilisateur manipule des outils…
Procédé de gestion de la restitution d’au moins un contenu par un terminal, terminal et programme d’ordinateur correspondants.
Installation et procédé de production de biométhane désoxygéné (10) ayant une concentration en oxygène inférieure à un seuil déterminé, en particulier inférieure à 100 ppm, à partir de biogaz (1), l’installation comprenant :
une unité de purification (5) du biogaz (1) apte à produire du biométhane (9), configurée pour produire du biométhane ayant une concentration molaire inférieure à un premier seuil déterminé, par exemple moins de 5% de CO 2 et moins de 1% de O 2 , en particulier moins de 3% de CO 2 et moins de 0,7% de O 2 , partir d'un flux de biogaz ayant une concentration en CO 2 supérieure à un second seuil par exemple de 15 à 60% de dioxyde de carbone,- un compresseur (2) configuré pour compresser le biogaz (1) , et au moins une unité de réaction catalytique (3) comprenant au moins un lit d’au moins un catalyseur d’oxydation configuré pour désoxygéner le biogaz (1) et/ou le biométhane (9).
Titre : Dispositif de fragmentation d’un liquide cryogénique dans une conduite de gaz.
Dispositif de fragmentation d’un jet de liquide cryogénique dans un flux de gaz (G), comprenant un tuyau d’alimentation pour le liquide cryogénique (L)ayant une extrémité, le tuyau d’alimentation du liquide a un diamètre intérieur supérieur ou égal à 10 mm et une conduite de gaz (T) de section circulaire, de diamètre d, la conduite de gaz comprenant une partie ayant une réduction du diamètre d’un rapport de 20 à 50 % au niveau de l’injection de liquide et sur une distance y où:
y = n × d
et où le tuyau d’alimentation pénètre dans la conduite de gaz de sorte que son extrémité se trouve dans la partie de la conduite de tuyau ayant la réduction du diamètre et n est entre 7 et 9.
Composite poreux et son utilisation pour le stockage de gaz
La présente demande concerne le stockage des gaz, au moyen d’un composite poreux à base d’une matrice poreuse et d’un composé organique confiné sous forme solide au sein de pores de la matrice de diamètre inférieur à 10 nm.
La présente invention concerne un procédé de régénération in situ d’un catalyseur d’hydroconversion. L’invention concerne également un procédé d’hydroconversion comprenant ledit procédé de régénération. L’invention concerne également un système comprenant une section réactionnelle (40) comprenant un réacteur d’hydroconversion opérant en lit bouillonnant ou en lit mobile ; une section de régénération comprenant un dispositif de régénération (100) ; des moyens de transfert de catalyseur d’hydroconversion entre lesdites sections réactionnelle (40) et de régénération comprenant au moins une connexion fluidique ; des moyens de chargement dudit dispositif de régénération (100) en lit fluidisé ou en lit mobile.
« Puce microfluidique pour croissance cellulaire »
Puce microfluidique (1) pour la croissance de cellules comprenant un réservoir (2) apte à contenir une solution, au moins deux chambres (3) distinctes aptes à être alimentées en solution provenant du réservoir et aptes à recevoir une ou plusieurs cellules, au moins deux canaux afférents (4) distincts reliant chacun une sortie (5) du réservoir, parmi au moins deux sorties (5) distinctes du réservoir, à une chambre parmi les au moins deux chambres distinctes et au moins deux canaux efférents (6) distincts reliant chacun une chambre parmi les au moins deux chambres distinctes à une évacuation (7), ladite évacuation étant apte à permettre l’évacuation de solution depuis chacune des au moins deux chambres.
Dispositif pour broyeur d’échantillons et procédé associé
la partie cylindrique centrale (28), l’entretoise (32) et la partie annulaire (30) étant formées par de l’acier 28CDV5.
Bac de distribution d’huile pour boîte de vitesses.
L’invention porte sur un bac de distribution 30 d’huile destiné à être agencé en partie haute 3 au sein d’une boîte de vitesses 2 lubrifiée par de l’huile, le bac de distribution 30 comprenant une première chambre 10 comprenant au moins une évacuation 11 de distribution d’huile, la première chambre 10 étant destinée à recevoir de l’huile et à la redistribuer en s’échappant de la première chambre 10 par l’au moins une évacuation 11, une deuxième chambre 20 destinée à communiquer avec un moyen de mise à l’air 4 d’une telle boîte de vitesses 2.
L’invention concerne un réducteur de vitesse comportant un carter externe (100) qui loge des arbres et pignons de boîte de vitesses et qui comporte un circuit de refroidissement et de lubrification adapté à projeter un fluide de lubrification sur lesdits arbres et pignons.
Selon l’invention, le réducteur de vitesses comporte également une machine électrique (200) qui comprend un arbre de sortie (201) adapté à être couplé à l’un desdits arbres et qui est refroidie et lubrifiée par ledit fluide de lubrification, grâce à une pompe entraînée mécaniquement par cette machine électrique.
L'invention porte sur un ensemble comportant:
- un réducteur de vitesse comportant au moins un arbre (14), et
- un verrou de parking (18) comportant:
- un pignon (31) destiné à être monté sur l'arbre (14) du réducteur de vitesse (12), ledit pignon (31) étant muni d'une portion (34) comportant une pluralité de logements de verrouillage (33) ayant une orientation axiale,
- un plateau (36) comportant au moins un doigt de verrouillage (37),
- un dispositif d'actionnement (38) apte à déplacer axialement le plateau (36) sélectivement entre une position de verrouillage dans laquelle le doigt de verrouillage (37) est inséré à l'intérieur d'un logement de verrouillage (33) et une position de déverrouillage dans laquelle le doigt de verrouillage (37) est dégagé du logement de verrouillage (33).
Joint d’étanchéité (23) configuré pour être disposé entre un premier élément (17) et un deuxième élément (11) d’un ensemble propulsif dans une configuration assemblée, comprenant un corps tubulaire délimitée par une paroi extérieure (25), et une paroi intérieure (31) séparant un espace intérieur du corps tubulaire en au moins deux cavités internes (33, 35), la paroi extérieure (25) comprenant une première portion transversale (27) et une deuxième portion transversale (29) opposée à la première portion transversale (27) respectivement disposées de part et d’autre de la paroi intérieure (31), et les parois extérieure (25) et intérieure (31) comprenant des plis résistants au feu.
- de positions de balises,
- de mesures corrigées des pseudo-distances calculées pour l'instant t k à l’aide des biais de mesure établis, et
- de la précédente position externe de l'unité de navigation estimée pour l'instant précédent t k-1 .
L’établissement des biais de mesures est réalisé sans prendre en compte la position externe de l'unité de navigation.
L’invention concerne un procédé de recherche d’une balise (B), le procédé de recherche étant exécuté par un dispositif de détection (F) comprenant un terminal de géolocalisation par satellite apte à déterminer des coordonnées de géolocalisation courantes du dispositif de détection (F) et à déterminer au moins une position de localisation de la balise (B) sur la base des coordonnées de géolocalisation courantes du dispositif de détection (F) et d’une distance de séparation déterminée entre le dispositif de détection (F) et la balise (B).
Corps principal de boîtier de montre, montre et procédé de fabrication d’une montre
La présente invention concerne un corps principal de boîtier de montre (10) composé intégralement de céramique mixte comprenant du carbure de titane et du carbure de silicium, ainsi qu’une montre (100) dotée d’un tel corps principal de boîtier de montre (10). L’invention concerne en outre un procédé de fabrication d’une montre (100) dans lequel un corps principal de boîtier de montre (10) composé de céramique mixte comprenant du carbure de titane et du carbure de silicium est fabriqué au moyen d’un processus de frittage en phase liquide.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle (10) pour contrôler un véhicule (4), dit premier véhicule. Le procédé comprend : détection de signaux lumineux (9) émis par au moins un dispositif d’éclairage (8) d’un deuxième véhicule (6) positionné à distance du premier véhicule (4) ; détermination d’au moins une décision de contrôle en fonction des signaux lumineux (9) détectés ; et contrôle du premier véhicule (4) en fonction de ladite au moins une décision de contrôle. La ou les décisions de contrôle peuvent être déterminées par exemple à partir de la couleur et/ou de l’intensité lumineuse des signaux lumineux (9).
La présente invention concerne un procédé de contrôle de calculateurs (7) dans un réseau de communication (6) d’un véhicule (2), ce réseau comprenant un premier sous-réseau (NT1) avec des premiers calculateurs (8) et un deuxième sous-réseau (NT2) avec des deuxièmes calculateurs (10), le procédé comprenant : envoi, par les premiers calculateurs (8) à des calculateurs de zone parmi les deuxièmes calculateurs (10), de premiers messages de déclaration (MSG1) représentatifs respectivement d’un état de configuration desdits premiers calculateurs (10) ; envoi, par les deuxièmes calculateurs à un deuxième calculateur opérant en tant que calculateur maître (10a), de deuxièmes messages de déclaration (MSG2) représentatifs respectivement des états de configuration des premiers et deuxièmes calculateurs (8, 10) ; et détermination, par le calculateur maître (10a), à partir des deuxièmes messages de déclaration (MSG2) reçus, de données de configuration globale représentatives de la configuration des premiers et deuxièmes calculateurs.
L’invention concerne un procédé de gestion d’une plateforme de service pour un réseau de communication dans lequel on fournit en parallèle à un utilisateur un accès d’une part à un contenu de site et d’autre part à un agent conversationnel, dans lequel on met à jour le dialogue de l’agent conversationnel en fonction non seulement de l’échange de l’utilisateur avec l’agent conversationnel, mais également des interactions de l’utilisateur avec le site ; le contenu du site présenté à l’utilisateur est mis à jour en fonction des échanges avec l’agent conversationnel pour tenir compte à la fois des interactions de l’utilisateur avec ledit site et de l’échange de l’utilisateur avec l’agent conversationnel.
caractérisé en ce que l’étape (ET1) de réalisation du corps est effectuée par laminage et tournage et en ce que l’étape (ET2) de réalisation de l’au moins un bossage est effectuée par fabrication additive, postérieurement à l’étape de réalisation dudit corps.
- au moins une étape (ET2) de réalisation d’au moins un organe de suspension de la turbomachine en saillie d’une surface externe dudit corps,
caractérisé en ce que l’étape (ET1) de réalisation du corps est effectuée par laminage et tournage et en ce que l’étape (ET2) de réalisation dudit au moins un organe de suspension est effectuée postérieurement à l’étape (ET1) de réalisation dudit corps et comporte au moins une sous-étape de fixation (SET2) audit corps d’au moins un élément rapporté porteur dudit au moins un organe de suspension par soudage.
Figure pour l'abrégé : Figure 11.
L’invention concerne une aube comprenant : - une pale à profil aérodynamique (12) comprenant un premier renfort fibreux obtenu par tissage tridimensionnel et une première matrice dans laquelle est noyé le premier renfort fibreux, la partie de pale (12) comprenant une cavité formée par une déliaison du premier renfort fibreux, - un pied d’aube destinée à être relié à un mécanisme de calage variable de l’aube, et - un longeron (13) comprenant une âme en matériau composite (14) et deux coques métalliques (21a, 21b) fixées sur l’âme (14), de part et d’autre de l’âme (14), l’âme (14) comprenant une première partie s’étendant à l’intérieur de la cavité de la pale, et une deuxième partie formant le pied d’aube, les deux coques métalliques (21a,21b) fixées sur l’âme en matériau composite (14) s’étendant sur la deuxième partie et se prolongeant sur la première partie à l’intérieur de la cavité de la pale (12).
Figure pour l’abrégé : figure 3B
La présente invention concerne un procédé de détection d’une ingestion de gaz chauds au sein d’un aéronef (1) ayant au moins une entrée d’air (20) configurée pour alimenter en air frais au moins un moteur (15). Le procédé comporte (i) une mesure de valeurs courantes de plusieurs paramètres de surveillance respectifs avec des senseurs (40) respectifs, lesdits plusieurs paramètres de surveillance comprenant une température extérieure de l’air entourant l’aéronef (1) et une température de l’air ingéré dans ladite entrée d’air (20), (ii) un traitement avec un contrôleur (50) desdites valeurs avec un modèle d’intelligence artificielle à apprentissage automatique mémorisé configuré pour détecter à partir desdites valeurs une ingestion de gaz chauds dans ladite entrée d’air (20), (iii) une génération avec un alerteur (60) d’une alerte tant qu’une dite ingestion de gaz chauds dans ladite entrée d’air (20) est détectée durant ledit traitement .
Aube (1) de turbomachine comprenant : une enveloppe externe (10) comprenant une paroi intrados (11) et une paroi extrados (12) délimitant entre elles un volume intérieur, un insert (30) disposé dans le volume intérieur de façon à former un passage d’air (40) entre l’insert (30) et l’enveloppe externe (10); et au moins une partie sécable de jonction (20), reliée d’une part à l’insert (30) et d’autre part à l’enveloppe externe (10); dans laquelle une au moins parmi la résistance mécanique à la rupture de la partie sécable de jonction (20), la résistance mécanique à la rupture entre la partie sécable de jonction (20) et l’enveloppe externe (10) et la résistance mécanique à la rupture entre la partie sécable de jonction (20) et l’insert (30) est inférieure à la résistance mécanique à la rupture de l’enveloppe externe (10) et à la résistance mécanique à la rupture de l’insert (30).
Figure pour l’abrégé : Fig. 3B.
Gouttière (18) de canalisation d’huile pour un réducteur (10) de turbomachine (1), la gouttière étant d’axe (X) et destinée à être disposée autour de moyens d’éjection d’huile (17) formés dans une couronne (12) du réducteur (10) ;
caractérisée en ce que la gouttière (18) est sectorisée et comprend une première série de secteurs primaires courbes disposés autour de l’axe (X), chaque secteur primaire étant délimité circonférentiellement par un bord avant et un bord arrière définis selon une direction circonférentielle autour de l’axe (X), les bords avant et arrière circonférentiellement adjacents de deux secteurs primaires successifs étant décalés radialement l’un par rapport à l’autre, de sorte que le bord avant soit décalé radialement vers l’intérieur par rapport au bord arrière, de manière à former entre eux une ouverture primaire d’évacuation d’huile à l’extérieur de la gouttière (18).
Dispositif de traitement de s cheveux et procédé
Dispositif de traitement (1) de cheveux humains (K), notamment en vue de nettoyer les cheveux (K), éliminer une coloration antérieure, et/ou les décolorer, ce dispositif (1) étant destiné à traiter les cheveux (K) alors que ceux-ci sont au contact d’un fluide, notamment d’une composition cosmétique (C), au sein duquel des bulles d’un gaz sont présentes et/ou générées, ce dispositif comportant : - au moins un transducteur (4) présentant une surface d’émission (S) pour émettre des ondes acoustiques dans le voisinage des cheveux (K) à traiter, afin de générer un effondrement desdites bulles, - au moins un organe de guidage et/ou de peignage (70) agencé pour guider les cheveux (K) dans leur déplacement à proximité et/ou au contact de ladite surface d’émission (S).
Figure pour l’abrégé : Fig. 23
Dispositif de traitement de matières kératiniques humaines
Dispositif de traitement de matières kératiniques (K) au contact d’un fluide (C), notamment une composition cosmétique, le dispositif comportant :
- Au moins un transducteur ultrasonore (4) présentant une surface d’émission (S) d’ondes acoustiques dans ledit fluide pour générer dans celui-ci des bulles ayant une action mécanique lors de leur effondrement sur lesdites matières kératiniques, la surface d’émission présentant des reliefs (420) où les bulles peuvent prendre naissance à des niveaux différents selon l’axe longitudinal (X) du transducteur.
Figure pour l’abrégé : Fig. 12a [Fig 1]
Procédé de nettoyage de matières kératiniques humaines
Procédé de nettoyage de matières kératiniques humaines, comportant l’étape consistant à soumettre une surface desdites matières kératiniques à une composition cosmétique contenant au moins un tensioactif, et à des ondes acoustiques émises par au moins un transducteur ultrasonore excité par un signal électrique pulsé ou non, ayant au moins une composante de fréquence comprise entre 20 kHz et 100 kHz, de rapport cyclique Ton / Toff lorsque le signal est pulsé compris entre 20 et 100%, d’intensité acoustique Isata sur ladite surface comprise d’au moins 0,1 W/cm2 et de durée d’impulsion Ton lorsque le signal est pulsé comprise entre 0,01 et 1s, de manière à générer au sein de la composition cosmétique des bulles dans le voisinage de la surface desdites matières à nettoyer et à provoquer leur effondrement.
Dispositif de nettoyage des matières kératiniques humaines
Dispositif de nettoyage de matières kératiniques humaines (K) au contact d’une composition cosmétique (C) au sein de laquelle des bulles d’un gaz sont présentes et/ou générées, le dispositif comportant :
au moins un transducteur (4) ultrasonore agencé pour émettre des ondes acoustiques dans le voisinage desdites matières à nettoyer, une grille non-absorbante (6) définissant une surface de contact avec lesdites matières à nettoyer, présentant au moins une ouverture à travers laquelle les ondes émises par le transducteur (4) peuvent se propager en direction des matières à nettoyer.
Figure pour l’abrégé : Fig. 15
L’invention est relative à un dispositif de virole (c) pour pinceau contenant un réservoir, virole disposée à contenir des médiums de types fluides viscoélastiques rhéoépaississants, se caractérisant en ce qu’elle est constituée en son sein de : - un clapet (d) actionné par la gravité qui agit en obturant l’ouverture (e) constituée entre le réservoir (a’) et la touffe de poils (b), - une grille (f) située immédiatement sous le clapet dans la virole, qui dispose d’un nombre de trous (g) pour le passage du médium, ces trous limitant les écoulements des médiums trop fluidifiants.
L’invention concerne un procédé de modification chimique d’une pièce polymérique comprenant au moins un polymère comprenant, comme groupes réactifs, des groupes amides –NH-CO- et/ou des groupes hydroxyles –OH, ledit procédé comprenant une étape de réaction covalente de tout ou partie desdits groupes réactifs avec un composé ignifugeant de la famille des anhydrides phosphorés par mise en contact de ladite pièce avec ledit composé ignifugeant, la mise en contact étant réalisée en présence d’au moins un fluide supercritique.
L’invention concerne une composition comprenant :
un polymère silylé, du noir de carbone ayant un indice d’absorption d’huile (OAN) d’au moins 80 mL/100 g, et un agent de rhéologie.
L’invention concerne également l’utilisation de la composition selon l’invention pour le collage et l'étanchéité.
L’invention concerne l’utilisation d’un fluide hydrocarboné comme fluide de barrage, ledit fluide hydrocarboné comprenant au moins 90% en poids d’isoparaffines et moins de 500 ppm en poids d’aromatiques par rapport au poids total du fluide hydrocarboné, ledit fluide présentant une biodégradabilité à 28 jours d’au moins 60% mesurée selon la norme OCDE 301B et un point éclair supérieur ou égal à 100°C selon la norme ASTM D92.
La présente invention a pour objet une composition de carburant comprenant : (i) de 85 à 98% en masse d’un mélange d’hydrocarbures comprenant : a) de 8 à 40% en masse de composés aromatiques ; b) de 50 à 90% en masse de paraffines non cycliques contenant au moins 4 atomes de carbone ; et c) de 2 à 15% en masse de naphtènes ; et (ii) de 2 à 15% en masse d’éthanol, cette composition ayant une masse volumique à 15°C, mesurée selon la norme EN ISO 12185, comprise dans la gamme allant de 720 à 745 kg/m 3 .
Cette composition est utile pour alimenter un moteur à allumage commandé, et notamment comme carburant dit « de première monte » destiné à des véhicules équipés de moteurs neufs.
Utilisation d’huile de base spécifique pour réduire les émissions de particules
La présente demande concerne l’utilisation d’une composition lubrifiante comprenant une huile de base ou un mélange d’huile de base présentant une viscosité (BOV ou viscosité de l’huile de base) inférieure ou égale à 4, pour réduire les émissions de particules d’un moteur.
Composition lubrifiante présentant une stabilité d’émulsion améliorée
Composition lubrifiante comprenant :
- au moins une huile de base,
- de 0,1% à 13% en masse d’au moins un additif permettant d’améliorer l’indice de viscosité,
un support (10) présentant une première face (40) et une seconde face (42), au moins un canal (60, 62, 64) pour le circuit de fluide réfrigérant (2), la première face (40) du support (10) supportant au moins le deuxième évaporateur (50) et la seconde face (42) du support (10) supportant au moins une vanne (72-2, 72-3).
Un ensemble roue avec moteurs de moyeu et de direction mutuellement redondants et son procédé de commande.
L’ensemble roue comprend une roue (1), un moteur de moyeu (2), un moteur de direction (3), un réducteur (5) et un système de suspension. Le moteur de moyeu (2) est en connexion de transmission avec un moyeu de la roue pour entraîner la rotation de la roue (1). Le moteur de direction (3) est en connexion de transmission avec le système de suspension par le biais du réducteur (5) pour entraîner la direction de la roue (1). Le réducteur est un réducteur en angle droit pour changer une direction de puissance produite par le moteur de direction (3) de 90 degrés.
Les deux moteurs sont agencés dans une cavité de moyeu de la roue de manière coaxiale côte à côte, de sorte que l’occupation de l’espace de l’ensemble roue est réduite. Si l’un parmi les deux moteurs tombe en panne, l’autre moteur peut effectuer temporairement le travail du moteur défaillant,
[Fig. 1] Figure 1
Un procédé de surveillance est mis en œuvre dans un véhicule comprenant une machine motrice électrique fournissant un couple de sortie estimable et faisant l’objet périodiquement d’une mesure d’une température interne. Ce procédé comprenant une étape (10-60) dans laquelle, lorsqu’au moins une mesure de température interne n’est pas contenue dans un intervalle de températures choisi, on impose une limitation choisie du couple de sortie devant être fourni, et on estime périodiquement le couple de sortie fourni, et, lorsqu’en outre au moins une estimation du couple de sortie ne respecte pas cette limitation imposée, on interdit temporairement l’utilisation de la machine motrice électrique.