INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Garniture (1) de clé, apte à recevoir une clé plate (2) présentant une tête (20) et une tige (21) ou panneton, ladite garniture (1) comportant un tiroir (3) et une boite (4), le tiroir (3) comportant un logement (33) apte à recevoir par l’avant la tête (20) d’une clé (2), ainsi qu’une ouverture (32) vers le bas, la boite (4) présentant un orifice latéral (44) débouchant sur un volume interne (43) pouvant recevoir le tiroir (3), la boite (4) comportant des moyens de guidage latéraux (5) du tiroir (3) dans le volume interne (43) de ladite boite (4) et des moyens de verrouillage (6) du tiroir (3) dans le volume interne (43) de ladite boite (4). Garniture (1) selon la revendication 1, caractérisée par le fait que les moyens de guidage latéraux (5) du tiroir (3) dans le volume interne (43) de ladite boite (4) se présentent sous la forme de rails entre lesquels glisse le tiroir (3). Garniture (1) selon l’une des revendications 1 ou 2, caractérisée par le fait que les moyens de verrouillage (6) du tiroir (3) dans le volume interne (43) de ladite boite (4) se présentent sous la forme d’au moins un godron en début de rail de la boite (4) coopérant avec au moins une encoche 310 en haut et/ou bas du tiroir (3). Garniture (1) selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisée par le fait que le tiroir (3) comporte un ergot (7) sur la paroi latérale d’engagement dans la boite (4), et la boite (4) comporte une lumière (8) traversante sur une face opposée à l’orifice latéral (44), ledit ergot (7) coopérant par emboitement avec ladite lumière (8). Garniture (1) selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisée par le fait que la garniture (1) comporte des moyens de solidarisation (9) d’une clé (2) avec le tiroir (3) et/ou la boite (4). Garniture (1) selon la revendication 5, caractérisée par le fait que les moyens de solidarisation (9) d’une clé (2) avec le tiroir (3) et/ou la boite (4) comportent : - un pion (90) apte à venir coopérer avec un trou (200) traversant la tête (20) de la clé (2), - et/ou une vis apte à venir coopérer avec un trou (200) traversant la tête (20) de la clé (2) et un trou fileté réalisé dans le fond (30) du tiroir (3), - et/ou un élément adhésif double face placé dans le fond (30) du tiroir (3). Garniture (1) selon l’une des revendications 1 à 6, caractérisée par le fait que le tiroir (3) et la boite (4) sont en métal. Garniture (1) selon l’une des revendications 1 à 7, caractérisée par le fait que le tiroir (3) et la boite (4) sont réalisés par usinage. Garniture (1) selon l’une des revendications 1 à 8, caractérisée par le fait que la garniture (1), notamment le tiroir (3), comporte des moyens d’enregistrement d’une information à distance, notamment sous la forme d’une puce et d’une antenne radiofréquence. Garniture (1) selon l’une des revendications 1 à 9, caractérisée par le fait que la garniture (1), notamment le tiroir (3), comporte des moyens d’éclairage aptes à éclairer une zone à proximité de l’extrémité d’une tige (21) d’une clé (2) insérée dans ladite garniture (1). Ensemble comportant une clé plate (2) présentant une tête (20) et une tige (21) et une garniture (1) selon l’une des revendications 1 à 10.
Complément alimentaire comprenant des extraits de plantes, des huiles essentielles et des vitamines. Complément alimentaire selon la revendication 1, ne pas contenant des sucres. Complément alimentaire selon l’une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que : a) les extraits de plantes comprennent : - un extrait sec de racine de Rhodiola, et/ou - un extrait sec de pétales de Coquelicot, et/ou - un extrait sec de racines de Ginseng, et/ou b) les huiles essentielles comprennent : - une huile essentielle de Mandarine verte, et/ou - une huile essentielle de Marjolaine à coquilles, et/ou c) les vitamines comprennent : - la vitamine B3, et/ou - la vitamine B12. Complément alimentaire selon la revendication 3, caractérisé en ce qu’il comprend chacun des ingrédients énumérés à ladite revendication. Complément alimentaire selon la revendication 4, caractérisé en ce qu’il comprend en outre un ou plusieurs des ingrédients suivants : - un agent de charge ; - un agent édulcorant ; - un agent gélifiant ; - un agent acidifiant ; - un agent d’enrobage ; - des arômes naturels. Complément alimentaire selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comprend les ingrédients suivants dans les quantités suivantes : - de 0.01 à 10 %, de préf. entre 0.01% à 5%, l’extrait de Rhodiola ; - de 0.01 à 10 %, de préf. entre 0.01% à 5%, l’extrait de Coquelicot ; - de 0.01 à 10 %, de préf. entre 0.01% à 5%, l’extrait de Ginseng ; - de 0.01 à 10 %, de préf. entre 0.01% à 5%, l’huile essentielle de Mandarine verte ; - de 0.01 à 10 %, de préf. entre 0.01% à 5%, l’huile essentielle de Marjolaine à coquilles ; - de 0.01 à 5 %, de préf. entre 0.01% à 1 %, la vitamine B3 ; - de 0.01 à 5 %, de préf. entre 0.01% à 1 %, la vitamine B12 ; Complément alimentaire selon l’une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que : - les extraits végétaux représentent entre 0.1 et 10 %, de préférence entre 0.5 et 2% en poids de la composition ; et/ou - les huiles essentielles représentent entre 0.01 et 2 %, de préférence entre 0.01 et 0.5% en poids de la composition ; et/ou - les vitamines représentent entre 0.01 et 2 %, de préférence entre 0.01 et 0.1% en poids de la composition. Complément alimentaire selon la revendication 5, caractérisé en ce qu’il comprend : - du maltitol en tant qu’agent de charge et/ou édulcorant, et/ou - du pectine en tant qu’agent gélifiant, et/ou - de l’acide citrique et/ou du citrate de sodium en tant qu’agent acidifiant, et/ou -du cire de Carnauba en tant qu’agent d’enrobage. Complément alimentaire selon la revendication 8, caractérisé en ce qu’il se présente sous la forme d’un comprimé, d’une gélule, d’une gomme ou de toutes autres formes galéniques utilisables par voie orale.
Cible (200) pour cage de but (100) de sport de ballon comprenant : Un contour constitué d’une ossature rigide, L’ossature comprenant des portions (210, 220, 230, 240, 250, 260, 270, 280) de couleurs différentes, Une fixation apte à accrocher la cible à un filet (140) de la cage de but (100). Cible (200) selon la revendication précédente dans laquelle le contour de la cible a la forme d’un rectangle. Cible (200) pour cage de but (100) selon la revendication précédente dans laquelle l’ossature comprend des portions (210, 220, 230, 240, 250, 270, 280) de couleurs différentes dans chaque côté de la cible et dans chaque coin de la cible. Cible (200) pour cage de but (100) selon l’une quelconque des revendication 2 ou 3 dans laquelle l’ossature est constituée de traverses. Cage de but (100) de sport de ballon au fond de laquelle est accroché la cible (100) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4. Procédé d’entrainement d’un joueur comprenant les étapes suivantes : Emission (S10) d’un identifiant d’une première couleur, Tir (S20) d’un ballon par le joueur, Si le ballon touche une portion de la première couleur de l’ossature de la cible, selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, un nombre de points prédéterminé est accordé (S30) au joueur.
Palet (1) pour jeu de palet, caractérisé en ce qu’il est réalisé dans un matériau composite fabriqué à base d’une composition photoluminescente composée d’une matrice de résine de PVC souple ou de polyuréthane souple, d’au moins une charge opacifiante, et de composés photoluminescents granulaires. Palet selon la revendication précédente, dans lequel la dureté du matériau est comprise entre 30 Shore A et 50 Shore A, de préférence 30 Shore. Palet pour jeu de palet selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les matrices des composés photoluminescents sont choisies parmi les familles suivantes : MA12O4 (M=Ca, Sr, Ba, Mg), MSiO3 (M=Cd, Ca, Sr, Ba, Mg), MS (M=Ca, Zn), MSI2O7 (M=Si, Mg, Ca, Al), MSnO4 (M=Mg, Ca) et les ions dopants parmi les ions de terres rares : Ln3+ : Eu3+, Eu2+, Ce3+, Tb3+, Sm3+, Pr3+, Dy3+, Er3+, Tm3+, Nd3+, ou parmi les ions d’un métal de transition comme V3+, Cu2+, Mn2+, Ti4+, Sn2+, Co2+, Bi3+, Pb2+. Palet pour jeu de palet selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le diamètre des composés photoluminescents granulaires est compris entre 5 et 35 microns. Palet pour jeu de palet selon l’une quelconque des revendications précédentes, présentant une hauteur (3) de 7 mm et un diamètre (2) de 60 mm. Palet pour jeu de palet selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel une face, ou deux faces, dudit palet peut présenter un marquage d’éléments graphiques, en noir ou en couleur. Procédé pour jeu de palet selon la revendication précédente, dans lequel le marquage d’éléments graphiques est obtenu au moyen d’une imprimante numérique.
Composite poreux pour le stockage de gaz comprenant : une matrice poreuse comprenant des pores dont le diamètre est inférieur à 10 nm, et un composé organique, ledit composite poreux étant caractérisé en ce que ledit composé organique est présent au sein desdits pores de diamètre inférieur à 10 nm. Composite poreux selon la revendication 1 tel que les pores de la matrice poreuse de diamètre inférieur à 10 nm représentent au moins 30 %, de préférence au moins 50% du volume micro-/mésoporeux de la matrice poreuse. Composite poreux selon la revendication 1 ou 2 tel que le composé organique est choisi parmi les composés susceptibles de former des liaisons hydrogène intermoléculaires. Composite poreux selon l’une quelconque des revendications précédentes tel que ledit composé organique est choisi parmi les familles suivantes : polyphénols, polythiols, urées, thiourées et calixarènes. Composite poreux selon l’une quelconque des revendications précédentes tel que ledit composé organique est choisi parmi l’hydroquinone, le résorcinol, la fluorohydroquinone, le 2-5 dihydroxyl-pyridine, le catéchol, l’urée, la thiourée, le calix[4]arène et leurs mélanges. Composite poreux selon l’une quelconque des revendications précédentes tel que ledit composé organique est présent sous forme cristalline, semi-cristalline et/ou amorphe au sein des pores. Composite poreux selon l’une quelconque des revendications précédentes tel que la matrice poreuse est choisie parmi les supports micro- et/ou mésoporeux organiques ou minéraux, tels que la silice, le carbone, l’alumine, les aluminosilicates, les charbons actifs, les tamis moléculaires, les zéolites, les matériaux de structure organo-métallique ( Metal Organic Frameworks, MOFs), les clathrates d’Hofmann et les polymères. Composite poreux selon l’une quelconque des revendications précédentes tel que la matrice poreuse est choisie parmi les silices mésoporeuses MCM-41 et SBA-15, les aluminosilicates, les xérogels de carbone, les charbons actifs et les polymères poreux. Composite poreux selon l’une quelconque des revendications précédentes tel que le composé organique occupe au moins 25%, de préférence au moins 40% du volume micro- et mésoporeux de la matrice poreuse. Procédé de préparation par voie sèche d’un composite poreux selon l’une quelconque des revendications précédentes comprenant l’adsorption/condensation dudit composé organique en phase gazeuse au sein des pores de ladite matrice poreuse. Procédé selon la revendication 10 comprenant l’étape préalable de sublimation dudit composé organique de la phase solide à la phase gazeuse. Procédé de stockage de gaz comprenant : la mise en contact du composite poreux selon l’une quelconque des revendications 1 à 9 avec le gaz à stocker ou un mélange comprenant ledit gaz ; la soumission à un ou plusieurs cycles de température successifs. Procédé selon la revendication 12 tel que le gaz est le dihydrogène. Dispositif de stockage de gaz comprenant le composite poreux selon l’une quelconque des revendications 1 à 9, et comprenant en outre un gaz, ledit gaz étant stocké au sein des pores comprenant le matériau organique.
Procédé de récupération de l’indium contenu dans un substrat comprenant un film d’oxyde d’indium-étain recouvert localement par une couche métallique, en argent ou en un métal du groupe du platine, le procédé comprenant une étape de dissolution au cours de laquelle on plonge le substrat dans une solution de dissolution comprenant de l’acide oxalique, moyennant quoi on dissout sélectivement la couche d’indium-étain et on forme un précipité d’oxalate d’indium, la dissolution de l’oxyde d’indium-étain conduisant à la libération de la couche métallique. Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que la concentration en acide oxalique est comprise entre 0,1 et 2 mol/L. Procédé selon l’une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que l’étape de dissolution est réalisée à une température comprise entre 20°C et 120°C, et de préférence entre 50°C et 80°C. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le rapport solide/liquide est compris entre 1 et 40%, et de préférence entre 10% et 20%. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la solution comprend, en outre, un acide additionnel a une concentration inférieure à 1M, et de préférence inférieure à 0,2 M. Procédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que l’acide additionnel est de l’acide sulfurique. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le substrat comprend en outre un support, le film d’oxyde indium-étain étant disposé entre le support et la couche métallique, le support contenant du silicium ou du séléniure de cuivre, d'indium et de gallium (CIGS). Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le substrat est une cellule photovoltaïque ou un déchet de cellule photovoltaïque, par exemple une cellule à hétérojonction ou une cellule CIGS. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : a) fournir un panneau photovoltaïque comprenant des câbles, une boîte de jonction, un cadre métallique, des cellules photovoltaïques encapsulées dans une couche de polymère et des connecteurs électriques, b) éliminer les câbles, la boîte de jonction et le cadre métallique du panneau photovoltaïque, c) réaliser un traitement thermique, chimique et/ou mécanique pour retirer la couche de polymère encapsulant les cellules photovoltaïques, d) récupérer les cellules photovoltaïques, les cellules photovoltaïques formant un substrat contenant un film d’oxyde d’indium étain recouvert localement par une couche métallique, de préférence en argent, e) mettre en œuvre l’étape de récupération de l’indium telle que définie dans l’une des revendications 1 à 8. Procédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le procédé comprend, après l’étape e), les étapes ultérieures suivantes : récupération du précipité d’indium, traitement du thermique du précipité d’indium, par exemple à une température comprise entre 600°C et 700°C, moyennant quoi on forme un oxyde d’indium.
Procédé de comanipulation d’une pièce (1) par un opérateur (2) aidé par un partenaire robotique (3), caractérisé en ce qu’il comporte les étapes de : munir le partenaire robotique d’un organe de préhension (4) d’une première extrémité de la pièce qui est monté sur le partenaire robotique pour être mobile en rotation au moins selon un axe vertical (Z), en étant mécaniquement réversible ou asservi pour simuler une liberté en rotation ; faire saisir une première extrémité de la pièce par l’organe de préhension ; puis, quand une deuxième extrémité de la pièce est saisie et déplacée par l’opérateur, asservir une position de l’organe de préhension le long d’une trajectoire (T) prédéterminée en fonction d’une information angulaire de rotation (α;X) de l’organe de préhension autour de l’axe vertical résultant d’une position angulaire imprimée à la pièce par l’opérateur. Procédé selon la revendication 1, dans lequel l’information angulaire est estimée par une différence entre une position angulaire (X) de l’organe de préhension (4) et une consigne de position angulaire (X d ). Procédé selon la revendication 2, dans lequel la consigne de position angulaire (X d ) est une position angulaire absolue constante. Procédé selon la revendication 3, dans lequel la consigne de position angulaire (X d ) est une position angulaire absolue prédéfinie. Procédé selon la revendication 4, dans lequel la consigne de position angulaire (X d ) est prise égale à une position angulaire initiale de la pièce (1) au début de son déplacement. Procédé selon la revendication 2, dans lequel la consigne de position angulaire est variable le long de la trajectoire. Procédé selon la revendication 6, dans lequel la consigne de position angulaire (X d ) est une perpendiculaire à la trajectoire (T) déterminée à la position de l’organe de préhension (4) sur la trajectoire (T). Procédé selon la revendication 1, dans lequel l’asservissement comporte un module de suivi de l’opérateur (5) et un module de suivi de la trajectoire (6). Procédé selon la revendication 8 dans lequel le module de suivi de la trajectoire (6) comporte un module de mécanisme virtuel (7) mettant en œuvre un mécanisme virtuel (MV) définissant la trajectoire (T) sous forme de splines. Procédé selon la revendication 9, dans lequel le module de suivi de trajectoire (6) comporte un module de couplage (8) qui assure le couplage de l’organe de préhension (4) avec le mécanisme virtuel (MV) au moyen d’un système ressort/amortisseur (B;K).
Dispositif d’ouverture d’un emballage (5) avec rabats (4) dont les bords rabattus en vis-à-vis sont maintenus verrouillés par une bande (8), adhésive ou gommée, caractérisé en ce qu’il est constitué par une pièce lamellaire monolithique (1) comprenant une partie antérieure préhensible A, conformée pour être saisie et tirée manuellement, et une partie postérieure B présentant, en saillie de sa face (2) apte à venir en contact avec la bande de verrouillage (8), un ergot acéré (3) apte à traverser la bande (8) pour venir dans l’intervalle (9) entre rabats. Dispositif d’ouverture selon la revendication 1 caractérisé en ce que l’ergot (3) est en forme de crochet, dont la concavité est tournée vers la partie antérieure A, et présente une arête acérée (3a). Dispositif d’ouverture selon les revendications 1 et 2, prises ensemble, caractérisé en ce que l’ergot (3) présente un pied (3b), apte à être inséré dans l’intervalle (9) entre rabats (4) et a lui-même une forme en V (3c) débordant latéralement de son pied (3b), pour former des crans de retenu (3d), aptes à coopérer avec les rabats. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la partie antérieure A de la pièce (1) est en forme de boucle plate et présente, en saillie de chacune de ses branches, au moins un picot (6), apte à pénétrer dans l’épaisseur des rabats (4). Dispositif d’ouverture selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie antérieure A de la pièce lamellaire (1) est liée à la partie postérieure B par un voile de matière C, permettant de soulever manuellement la partie antérieure A, sans affecter la partie postérieure. Dispositif d’ouverture selon les revendications 1 et 4, prises ensemble, caractérisé en ce que la boucle de la partie antérieure A est prolongée par un onglet (7) facilitant sa préhension manuelle.
Etui (1) pour couteau (2), dague, poignard ou objet similaire caractérisé en ce que ses formes et ses dimensions autorisent une légère rotation au couteau (2) et notamment à sa lame (2d) dans l'axe de leur longueur, en ce qu'il intègre ou soit doté d'au moins une lamelle-ressort (1b) ou d'au moins un organe remplissant les mêmes fonctions, et en ce qu'il intègre ou soit doté d'au moins un verrou (1a) constitué d'une rampe (1aa) et d'un crochet (1ab). Etui (1) selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il intègre ou soit doté d'au moins une lamelle-ressort (1b) ou d'au moins un organe remplissant les mêmes fonctions consistant à maintenir le couteau (2) dans une position angulaire relative à l'axe de sa longueur adéquate à son verrouillage, à n'autoriser la rotation du couteau (2) sur ce même axe pour sortir de cette position angulaire que lorsque l'utilisateur exerce une force suffisante sur le manche (2b) du couteau (2) et non par accident, et à ramener le couteau (2) dans cette position angulaire dès que l'utilisateur cesse d'exercer cette force. Etui (1) selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce qu'il intègre ou soit doté d'au moins un verrou (1a) constitué d'une rampe (1aa) et d'un crochet (1ab), la rampe (1aa) étant conçue pour laisser glisser la garde (2c) ou toute autre partie du couteau (2) prévue à cet effet jusqu'au crochet (1ab) de par une simple pression de l'utilisateur sur le pommeau (2a) du couteau (2), et le crochet (1ab) étant conçu pour verrouiller la garde (2c) ou toute autre partie du couteau (2) prévue à cet effet de par la ou les forces exercées sur le couteau (2) par la ou les lamelles-ressort (1b) ou organes remplissant les mêmes fonctions.
Procédé de traitement thermique de douelles (2) d’un tonneau (1) comprenant successivement les étapes suivantes, réalisées dans une enceinte étanche (10) où l’atmosphère est contrôlée, : - augmentation de la température de traitement jusqu’à une température cible Tc prédéterminée, - maintien de la température de traitement cible Tc pendant une durée D1 prédéterminée, - refroidissement et réhumidification des douelles traitées jusqu’à un taux d’humidification H1 prédéterminé. Procédé de traitement thermique selon la revendication précédente, dans lequel l’étape d’augmentation de température se décompose comme suit : - une première augmentation linéaire de la température de traitement jusqu’à une première température T1 prédéterminée, - deuxième augmentation linéaire de la température de traitement jusqu’à une deuxième température T2 prédéterminée, - troisième augmentation linéaire de la température de traitement jusqu’à la température cible Tc prédéterminée. Procédé de traitement thermique selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la température cible Tc est comprise entre 140 et 240°C. Procédé de traitement thermique selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la durée D1 est comprise entre 2 et 3 heures. Procédé de traitement thermique selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le taux d’humidification H1 est compris entre 4 et 7%. Procédé de traitement thermique selon l’une quelconque des revendications 2 à 5, dans lequel la première augmentation linéaire de température de traitement est plus rapide que la deuxième augmentation linéaire de température de traitement. Procédé de traitement thermique selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’atmosphère contrôlée est composée d’air et d’un agent régulateur de la pyrolyse, l’agent régulateur de la pyrolyse étant de préférence de la vapeur d’eau sous pression. Procédé de fabrication d’un tonneau comprenant une étape de traitement thermiques des douelles selon le procédé de traitement thermique selon l’une quelconque des revendications 1 à 7. Procédé de fabrication selon la revendication précédente, comprenant une étape de pose des fonds, cerclage et perçage du tonneau postérieure à l’étape de traitement thermique des douelles. Procédé de fabrication selon la revendication 8 ou 9, comprenant une première étape d’usinage des douelles antérieure à l’étape de traitement thermique des douelles et une deuxième étape d’usinage des douelles postérieure à l’étape de traitement thermique des douelles. Procédé de restauration d’un tonneau existant comprenant une étape de traitement thermiques des douelles selon le procédé de traitement thermique selon l’une quelconque des revendications 1 à 7. Procédé de restauration selon la revendication précédente, comprenant une étape d’usinage des douelles du tonneau existant, ladite étape d’usinage étant postérieure à l’étape de traitement thermique des douelles. Tonneau comprenant des douelles obtenues par le procédé de traitement thermique selon l’une quelconque des revendications 1 à 7.