INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Accessoire (100) pour appareil de repassage et/ou défroissage comportant une semelle (10) équipée de trous de sortie de vapeur (14), ledit accessoire (100) comportant un corps (101) comprenant une face supérieure configurée pour épouser la forme du contour de la semelle (10) et comportant une paroi périphérique (110) délimitant latéralement une chambre de diffusion de vapeur (104) permettant le passage de la vapeur depuis la face supérieure jusqu’à travers un élément (112) perméable à la vapeur porté par l’accessoire (100), caractérisé en ce que ledit élément est un textile (112) perméable à la vapeur, avantageusement de type microfibres, destiné à venir au contact du vêtement à traiter et en ce que la paroi périphérique (110) comporte des ouvertures d’échappement (113) permettant au flux de vapeur de s’échapper latéralement à l’accessoire (100). Accessoire (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le corps (101) comporte une lèvre inférieure (111) sur laquelle le textile (112) est fixée de manière amovible. Accessoire (100) selon la revendication 2, caractérisé en ce que le textile (112) comporte un contour muni d’un élément élastique permettant sa fixation sur la lèvre inférieure (111). Accessoire (100) selon l’une quelconque des revendication 2 à 3, caractérisé en ce que la paroi périphérique (110) est située en retrait par rapport à la lèvre inférieure (111). Accessoire (100) selon l’une quelconque des revendication 1 à 4, caractérisé en ce que la face supérieure comportant une jupe supérieure (102) dont la forme est configurée pour épouser la forme du contour de la semelle (10). Accessoire (100) selon la revendication 5, caractérisé en ce que le corps (101) comporte un crochet de fixation (116) configurer pour se déformer élastiquement lors du montage de l’accessoire (100) sur l’appareil de repassage et/ou défroissage. Accessoire (100) selon la revendication 6, caractérisé en ce que la jupe supérieure (102) s’étend le long de bords avant et latéraux du corps (101) de l’accessoire et en ce que le crochet de fixation (116) est situé sur un bord arrière du corps (101) de l’accessoire. Accessoire (100) selon l’une quelconque des revendication 1 à 7, caractérisé en ce que les ouvertures d’échappement (113) sont bordées d’une nervure (114). Appareil de repassage et/ou défroissage comportant un accessoire (100) selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu’il comporte un générateur de vapeur permettant la production d’un débit de vapeur supérieur à 20 gr/min.
Dispositif d’augmentation de la reprise d’effort de poutres de structure porteuses dotées de chemins de roulement, en vue de constituer une liaison supplémentaire déportée entre le poteau et la structure de poutre en treillis, se caractérisant par : - une platine de fixation au poteau (a), - deux tubes de liaison basse (b) entre la platine (a) et un cadre de renfort (e) placé à l’intérieur de la poutre en treillis, - une platine de renfort intermédiaire (c) fixée d’une part sur les tubes de liaison basse (b), et d’autre part sur le cadre de renfort (e), - deux tubes de liaison haut(d) entre la platine (a) et le cadre de renfort (e), - un cadre de renfort évidé (e) dont la périmètre s’inscrit dans un cube rectangulaire, ce cadre de renfort étant placé à l’intérieur de la poutre treillis. Dispositif d’augmentation de la reprise d’effort de poutres selon la revendication 1, caractérisé en ce que la platine (a) peut être elle-même recevoir deux jeux de deux tubes de liaison bas (b) et haut (d).
Dispositif de liaison d’angle pour bâtiments industriels à vêture périmétrique mobile dotés de poutres dotées d’un chemin de roulement, caractérisé par : - des tubes horizontaux haut et bas (e) et un tube horizontal intermédiaire (e’) qui sont en jonction avec les tubes horizontaux (f) des poutres dotées d’un chemin de roulement, - Des renforts (a) placés sous un angle de 55 degrés formant une structure en treillis qui raccorde les éléments horizontaux constituant la liaison, selon le principe que le tube intermédiaire (e’) reçoit l’ensemble de ces renforts, - un doublement des renforts (a’) selon un angle à 65 degrés venant se placer entre le tube intermédiaire (e’) et les tubes horizontaux haut et bas (e) de la liaison, le tube intermédiaire (e’) formant le nœud de jonction avec tous les renforts (a, a’), - Des aplatissements de forme conique (b) à l’extrémité des tubes horizontaux haut et bas (e) sur un seul côté de la liaison et sur le chemin de roulement des galets(c), le cône (b) devant préserver une épaisseur d’au moins à 1/3 du diamètre des tubes haut et bas (e) à l’extrémité du cône (b’), - une plaque de bridage (g) au poteau, placée sous les tubes horizontaux bas (e) de la liaison et solidarisée à ces derniers. Dispositif de liaison d’angle selon la revendication 1, caractérisé en ce que des dégagements (d) sont produits par le fait de la présence des aplatissements coniques (b) sur les tubes haut et bas (e) d’un seul côté du dispositif, permettent aux galets de circuler sur les tubes haut et bas (e) qui ne reçoivent pas les cônes, de telle façon que le chemin de roulement ne soit pas interrompu.
Barbecue traditionnel au bois ou charbon de bois, dont la grille de cuisson (2) associe un dispositif (8) pour régler sa hauteur par rapport au foyer, et un thermocouple pour mesurer la température au niveau de la grille de cuisson (4) (5). Barbecue traditionnel selon la revendication 1 caractérisé en ce que l’assujetissement du moyen de mouvement de la grille (1) (8) au thermocouple (4) (5) soit opéré par une analyse informatique transmise par un signal radio type Wifi ou Bluetooth.
Composition pour le traitement cosmétique des fibres kératiniques caractérisée en ce qu’elle comprend : a) une fraction A qui comprend au moins un alcane ramifié en C 10 -C 12 , b) une fraction B qui comprend au moins un alcane linéaire ou ramifié volatil en C>10, c) au moins un diméthiconol et est exempte d’huile de silicone volatile. Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce la fraction B comprend au moins un alcane linéaire volatil. Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce que la fraction A comprend au moins un alcane ramifié en C 10 . Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce qu’elle comprend un pourcentage massique inférieur ou égal à 15% en isododécane par rapport à la masse totale de la composition. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que le point éclair du mélange constitué par la fraction A et la fraction B est inférieur ou égal à 50°C. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que le pourcentage massique de la fraction A est compris entre 20 et 100% par rapport à la masse du mélange constitué par la fraction A et la fraction B. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que l’au moins un alcane ramifié de la fraction A est un triméthylheptane. Composition selon la revendications 7, caractérisée en ce que le triméthylheptane est le 2,3,6-triméthylheptane (CAS 4032-93-3).
Dispositif d’immobilisation (DI) pour un espace d’accueil (EA) délimité au moins par un plancher (PLV) et un toit (TV) d’un véhicule (V), caractérisé en ce qu’il comprend i) une pièce (PME) en matériau élastique, et ii) un mécanisme de translation verticale (MT1) comprenant des première (E1) et seconde (E2) extrémités propres à être couplées respectivement à une face interne (FI) dudit toit (TV) et à ladite pièce (PME), et agencé de manière à faire varier verticalement une distance séparant lesdites première (E1) et seconde (E2) extrémités afin de presser verticalement ladite pièce (PME) contre une face supérieure d’un objet (Oj) installé sur ledit plancher (PLV), pour immobiliser cet objet (Oj) dans ledit espace d’accueil (EA). Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comprend une plaque rigide (PR) à laquelle est solidarisée fixement ladite pièce (PME) et solidarisée à ladite seconde extrémité (E2). Dispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit mécanisme de translation verticale (MT1) est de type dit à ciseaux. Dispositif selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit matériau élastique est une mousse. Dispositif selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ledit mécanisme de translation verticale (MT1) est motorisé de manière à faire varier verticalement, de façon automatisée ou contrôlée à distance, ladite distance séparant lesdites première (E1) et seconde (E2) extrémités. Dispositif selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu’il comprend un mécanisme de translation horizontale (MT2) propre à être solidarisé fixement à ladite face interne (FI) du toit (TV) en un endroit choisi et auquel est solidarisée fixement ladite seconde extrémité (E2) du mécanisme de translation verticale (MT1), et propre à translater ce dernier (MT1) suivant au moins une direction dans un plan horizontal dudit espace d’accueil (EA). Véhicule (V) comprenant au moins un plancher (PLV) et un toit (TV) délimitant un espace d’accueil (EA), caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins un dispositif d’immobilisation (DI) selon l’une des revendications 1 à 6, solidarisé à une face interne (FI) dudit toit (TV). Véhicule selon la revendication 7, caractérisé en ce qu’il comprend au moins deux dispositifs d’immobilisation (DI) solidarisés à ladite face interne (FI) du toit (TV). Véhicule selon la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce qu’il est de type automobile. Véhicule selon la revendication 9, caractérisé en ce qu’il est de type utilitaire.
Procédé de régulation de vitesse d’un véhicule comprenant un changement de vitesse de consigne passant d’une vitesse de consigne courante à une nouvelle vitesse de consigne différente de la vitesse de consigne courante et un déclenchement (94) d’une décélération ou d’une accélération du véhicule de la vitesse de consigne courante jusqu’à la nouvelle vitesse de consigne, caractérisé en ce que le procédé comprend en outre les étapes suivantes : - vérification (92), pendant un intervalle de temps, d’une modification de la vitesse de consigne courante par un conducteur du véhicule et d’une comparaison d’une différence entre la vitesse de consigne courante et la nouvelle vitesse de consigne, et une marge de vitesse; - si la vitesse de consigne courante est modifiée pendant l’intervalle de temps et si la différence est inférieure à la marge de vitesse pendant l’intervalle de temps, alors le changement de vitesse de consigne n’est pas autorisé (93) ; et - une décélération ou une accélération du véhicule est déclenchée (94) si le changement de vitesse de consigne est autorisé. Procédé selon la revendication 1, dans lequel l’intervalle de temps est antérieur à un instant temporel défini par un passage du véhicule devant un panneau indicateur de la nouvelle vitesse de consigne. Procédé selon la revendication 1, dans lequel l’intervalle de temps est postérieur à un instant temporel défini par un passage du véhicule devant un panneau indicateur de la nouvelle vitesse de consigne. Procédé selon la revendication 2 ou 3, dans lequel le changement de vitesse de consigne comprend une production d’une proposition du changement de vitesse de consigne et une validation par un conducteur du véhicule de ladite proposition préalablement à un déclenchement du changement de la vitesse de consigne. Procédé selon la revendication 2 ou 3, dans lequel le changement de vitesse de consigne comprend une présentation du changement de vitesse de consigne. Procédé selon l’une des revendications 4 ou 5, dans lequel l’intervalle de temps est antérieur à un instant temporel marquant le début d’un affichage de la proposition ou de la présentation du changement de la vitesse de consigne. Programme d’ordinateur comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, lorsque ces instructions sont exécutées par un processeur. Support d’enregistrement lisible par un ordinateur sur lequel est enregistré un programme d’ordinateur comprenant des instructions pour l’exécution des étapes du procédé selon l’une des revendications 1 à 6. Dispositif (DR) de régulation de vitesse d’un véhicule, ledit dispositif (DR) comprenant une mémoire (71) associée à au moins un processeur (70) configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6. Véhicule (V) comprenant le dispositif (DR) selon la revendication 9.
Pièce (1a, 1b) de renforcement pour une structure (2) arrière d’un véhicule automobile conçu pour être rapportée sur la structure (2) arrière afin de réduire les déformations de la structure (2) arrière en cas de choc arrière subi par la structure (2), la pièce (1a, 1b) de renforcement étant conformée pour s’étendre, entre une première (6) et une deuxième (7a, 7b) extrémités, au moins en partie autour d’un passage de roue (4) de la structure (2) arrière, les première (6) et deuxième (7a, 7b) extrémités étant conçues pour être fixées respectivement sur des premier (8) et deuxième (9a, 9b) éléments rigides de la structure (2) capables de transférer des efforts subis lors d’un choc arrière. Pièce (1a, 1b) de renforcement selon la revendication 1, caractérisée en ce que le premier élément (8) rigide de la structure est une cloison de pied de volet (14). Pièce (1a, 1b) de renforcement selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le deuxième élément (9a, 9b) rigide est un support de fixation de gâche de siège (15) et/ou une jonction de pied C (16). Pièce (1a, 1b) de renforcement selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la pièce (1a, 1b) de renforcement est conformée s’appuyer sur au moins une partie d’un support de fixation d’enrouleur (18). Pièce (1a, 1b) de renforcement selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que la pièce (1a, 1b) présente un corps (10a, 10b) tubulaire s’étendant entre les première (6) et deuxième (7a, 7b) extrémités, une platine (11) de fixation étant fixée sur le corps (10a, 10b) à chacune des première (6) et deuxième (7a, 7b) extrémités. Pièce (1a, 1b) de renforcement selon la revendication 5, caractérisée en ce que le corps (10a, 10b) tubulaire présente une forme de U ou de L. Caisse (3) de véhicule automobile comportant une structure (2) arrière de véhicule présentant au moins un passage de roue (4) et au moins une pièce (1a, 1b) de renforcement selon l’une des revendications 1 à 6 rapportée sur la structure (2) arrière de sorte que la pièce (1a, 1b) s’étend au moins en partie autour d’un passage de roue (4) de la structure (2) arrière. Caisse (3) de véhicule selon la revendication 7, caractérisée en ce que chaque pièce (1a, 1b) de renforcement est disposée derrière une garniture latérale de coffre. Véhicule automobile présentant une caisse (3) selon la revendication 7 ou 8.
Pack batterie (1) destiné à alimenter un moteur électrique d’un véhicule mû au moins partiellement par de l’énergie électrique, le pack batterie (1) comprenant au moins un module de batterie (2) logé dans un carter (4), caractérisé en ce qu’il comprend au moins un réservoir de mousse métallique (3) positionné dans le carter (4), le réservoir de mousse métallique (3) étant configuré pour libérer de la mousse métallique dans le pack batterie (1) sous l’effet d’une augmentation de température, la mousse métallique remplissant au moins partiellement le carter (4). Pack batterie (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comprend plusieurs modules de batterie (2), le réservoir de mousse métallique (3) étant positionné entre deux modules de batterie (2). Pack batterie (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce qu’il comprend plusieurs réservoirs de mousse métallique (3), chaque réservoir de mousse métallique (3) étant positionné entre deux modules de batterie (2). Pack batterie (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le réservoir de mousse métallique (3) comprend une substance chimique à base de métal apte à générer une mousse métallique (6) lorsqu’elle est libérée du réservoir de mousse métallique (3). Pack batterie (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la mousse métallique (6) est une mousse d’aluminium. Pack batterie (1) selon l’une quelconque des revendications 4 ou 5, caractérisé en ce que le réservoir de mousse métallique (3) comprend une enveloppe (7) contenant la substance chimique et configurée pour s’ouvrir à partir d’un seuil de température. Pack batterie (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que le seuil de température est compris entre 800°C et 900°C. Véhicule mû au moins partiellement par de l’énergie électrique caractérisé en ce qu’il comprend un pack batterie (1) tel que défini selon l’une quelconque des revendications 1 à 7. Procédé de retardement de la propagation d’un incendie dans un pack batterie (1) tel que défini selon l’une quelconque des revendications 1 à 7 caractérisé en ce qu’il comprend les étapes de : positionnement d’au moins un réservoir de mousse métallique (3) dans un carter (4) du pack batterie (1) logeant au moins un module de batterie (2), libération d’une mousse métallique (6) par le réservoir de mousse métallique (3) sous l’effet d’une augmentation de température dans le pack batterie (1), et remplissage au moins partiel du carter (4) par la mousse métallique (6) pour priver le module de batterie (2) d’oxygène.
Composition de matière électrochimiquement active comprenant un composé de formule (I) A 1+x [M a M’ b ]O 2-y F y (I) présentant une structure cristalline dans laquelle les anions O et F forment un premier réseau cubique face centrées, les cations A, M et M’ forment un second réseau cubique face centrées et dans laquelle au moins 50 % des cations sont désorganisés au sein du second réseau en ne se répartissant pas en feuillets parallèles entre eux où : A est choisi parmi Li et Na 0 a > 0 b ≥ 0 a + b ≤ 1 – x 0 ≤ y ≤ 0,67 M représente un ou plusieurs éléments choisis parmi V, Cr, Mn, Fe, Co, Ni, Cu et Ru ; M’ représente un ou plusieurs éléments choisis parmi Ti, Zr, Nb, Mo, Ta, W, Sn, Si, Al et Zn ; le composé étant revêtu de carbone (2). Composition de matière active selon la revendication 1, dans laquelle A est Li. Composition de matière active selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle M est choisi parmi Mn et Fe. Composition de matière active selon l’une des revendications 1 à 3, dans laquelle M’ est Nb. Composition de matière active selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle 0,25 ≤ x ≤ 0,33. Composition de matière active selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle 0,5 ≤ a ≤ 0,67. Composition de matière active selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle 0 ≤ b ≤ 0,25. Composition de matière active selon la revendication 1, dans laquelle le composé est choisi parmi Li 1,25 Mn 0,5 Nb 0,25 O 2 et Li 1,33 Mn 0,67 O 1,33 F 0,67 (Li 2 MnO 2 F). Composition de matière active selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle la masse de carbone représente au plus 15% de la somme de la masse du composé de formule (I) et de la masse de carbone. Composition de matière active selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle le composé est sous forme de particules dont la surface est revêtue à au moins 90% par du carbone. Electrode comprenant la composition selon l’une des revendications précédentes. Elément électrochimique comprenant : - au moins une électrode positive qui est une électrode selon la revendication 11 ; - au moins une électrode négative. Procédé de préparation d’une électrode comprenant les étapes de : a) mise à disposition du composé de formule (I) telle que définie dans l’une des revendications 1 à 8; b) enrobage du composé par du carbone ; c) dissolution ou dispersion d’au moins un liant dans un solvant ; d) dispersion du composé de formule (I) enrobé de carbone obtenu à l’étape b) dans la solution ou la dispersion obtenue à l’étape c) pour obtenir une encre ; e) dépôt de l’encre sur au moins une face d’un feuillard métallique pour obtenir une électrode ; f) séchage de l’électrode. Procédé selon la revendication 13 , dans lequel le solvant de l’étape c) est choisi parmi la N-methyl-2-pyrrolidone, l’eau et l’isobutyrate d’isobutyle. Procédé selon l’une des revendications 13 à 14, ne comprenant pas l’ajout d’un composé conducteur électronique autre que le carbone à l’étape b) du procédé.
Dispositif de maintien d’une lame vibrante en acier sur un porte-lame d’une machine de coupe, comprenant : un porte-lame (4) ayant une encoche (14 ; 14’ ; 14’’) apte à recevoir une extrémité supérieure d’une lame (2 ; 2’ ; 2’’), des moyens de maintien par magnétisme (22) de l’extrémité supérieure de la lame dans l’encoche du porte-lame selon une direction perpendiculaire à un axe longitudinal (X-X) de la lame, et au moins un ergot (20 ; 20’ ; 20’’) formé dans l’encoche et apte à venir se loger dans une découpe (2a ; 2a’ ; 2a’’) pratiquée dans l’extrémité supérieure de la lame afin d’assurer une reprise des efforts de coupe. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel le porte-lame (4) comprend au moins un aimant (22) assemblé à l’intérieur de l’encoche et apte à établir un appui plan avec une surface plane de l’extrémité supérieure de la lame de façon à assurer un maintien par magnétisme de l’extrémité supérieure de la lame dans l’encoche du porte-lame. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel l’encoche du porte-lame est magnétisée de façon à assurer un maintien par magnétisme de l’extrémité supérieure de la lame dans l’encoche du porte-lame. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel l’encoche du porte-lame comprend un métal ferromagnétique et l’extrémité supérieure de la lame comprend un aimant de façon à assurer un maintien par magnétisme de l’extrémité supérieure de la lame dans l’encoche du porte-lame. Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l’encoche (14 ; 14’ ; 14’’) comprend un fond (16) ayant une surface plane et est délimitée latéralement par deux rebords (18 ; 18’ ; 18’’) en saillie par rapport au fond. Dispositif selon la revendication 5, dans lequel l’ergot (20) s’étend depuis une extrémité inférieure de l’un des rebords (18) de l’encoche (14) en direction de l’autre rebord selon une direction sensiblement perpendiculaire à l’axe longitudinal de la lame. Dispositif selon la revendication 5, dans lequel l’ergot est réalisé par un pion (20’) s’étendant depuis le fond de l’encoche (14’) selon une direction sensiblement perpendiculaire à l’axe longitudinal de la lame. Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le maintien de la lame dans l’encoche du porte-lame est dépourvu d’attache mécanique. Lame vibrante en acier (2 ; 2’ ; 2’’) pour machine de coupe destinée à coopérer avec le dispositif de maintien selon l’une quelconque des revendications 1 à 9, comprenant une extrémité supérieure apte à venir se loger dans l’encoche (14 ; 14’ ; 14’’) du porte-lame et à être maintenue dans celle-ci par les moyens de maintien par magnétisme (22), l’extrémité supérieure de la lame comprenant au moins une découpe (2a ; 2a’ ; 2a’’) apte à recevoir l’ergot formé dans l’encoche. Lame selon la revendication 10, dans laquelle elle est réalisée dans un acier rapide. Assemblage d’une lame vibrante en acier selon l’une des revendications 10 et 11 sur un porte-lame d’une machine de coupe par l’intermédiaire d’un dispositif de maintien selon l’une quelconque des revendications 1 à 9.