INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Distributeur rotatif hydraulique comportant un boîtier (2) et un noyau (4), ledit boîtier (2) comprenant une paroi latérale (8), deux parois d’extrémité (6, 10) délimitant une chambre hydraulique, dans laquelle est logé le noyau (4) apte à tourner dans ladite chambre autour d’un axe (XX’) de rotation, un orifice d’alimentation (11), la paroi latérale du boitier comportant au moins 2 orifices de sortie (12, 20), qui débouchent dans la chambre hydraulique, le noyau (4) comportant une surface latérale (32) en regard de la paroi latérale (8), une face d’entrée (18), une sortie latérale (34), permettant une alimentation de chacun desdits orifices de sortie (12, 20) individuellement selon la position angulaire du noyau dans le boîtier, le noyau (4) comportant des moyens d’accouplement (282) pour coupler l’extrémité d’un arbre (330) d’un actionneur au noyau (4), comportant une pièce (36) munie d’une rainure (361) pour recevoir l’extrémité de l’arbre, le noyau comportant un logement (41) apte à recevoir ladite pièce, de sorte que cette dernière transmette une rotation de l’arbre au noyau.
Figure pour l’abrégé : 7A
Vanne cryogénique et ensemble comprenant une telle vanne
La vanne cryogénique (23) comprend :
- un corps de vanne (27) délimitant un passage de fluide cryogénique (33) raccordant fluidiquement une entrée de fluide cryogénique (29) à une sortie de fluide cryogénique (31) ;
- un obturateur (37) ;
- un actionneur (39) ;
- une chaîne cinématique (41) par l’intermédiaire de laquelle l’actionneur (39) déplace l’obturateur (37) entre une position d’obturation du passage de fluide cryogénique (33) et une position de dégagement du passage de fluide cryogénique (33) ;
le corps de vanne (27) délimitant en outre un passage de fluide caloporteur (47) raccordant fluidiquement une entrée de fluide caloporteur (43) à une sortie de fluide caloporteur (45), le passage de fluide caloporteur (47) s’étendant autour du passage de fluide cryogénique (33).
Module multifonction fluidique, notamment pour un véhicule
L’invention concerne un module multifonction fluidique (1), notamment pour un véhicule, ce module comportant au moins deux composants (2 ; 3 ; 4 ; 5 ; 6) assemblables l’un avec l’autre, chaque composant comprenant un corps structurel (12 ; 13 ; 14 ; 15 ; 16) pourvu d’au moins un canal (18) pour l’écoulement d’un fluide caloporteur et débouchant sur une bouche de connexion fluidique formant une entrée ou une sortie de fluide, chaque composant comprenant des première et deuxième parois latérales de jonction (22 ; 32) sur chacune desquelles est formée une bouche de connexion, le premier des composants étant assemblable avec le deuxième des composants, au choix, sur la première ou deuxième parois latérales de jonction de ce premier composant.
Dis positif d’interconnexion et tableau électrique comprenant un tel dispositif
Ce dispositif d’interconnexion (200) est configuré pour être connecté électriquement à un bornier (160), qui est ménagé sur un côté haut (110) d’un dispositif de distribution (100) et qui comprend des terminaux d’entrée associés à des bus conducteurs du dispositif de distribution. Le dispositif d’interconnexion comprend :
un jeu de câbles (202), chacun associés à un bus conducteur respectif, des couteaux de connexion (220) fixés à l’extrémité des câbles et configurés pour être connectés à un terminal d’entrée respectif, un boitier de connexion (230), qui loge les couteaux de connexion.
Selon l’invention, le boitier de connexion comprend une paroi mobile (280), qui est montée basculante par rapport au reste du boitier de connexion et qui est déplaçable par un utilisateur, à la main et sans outil, entre une position verrouillée et une position déverrouillée, la paroi mobile comprend un organe de verrouillage, qui est configuré pour coopérer avec un organe complémentaire ménagé sur le bornier (160) correspondant, formant un dispositif anti-retour qui maintient le boitier de connexion branché sur le bornier.
L’invention concerne un laser à rétroaction distribuée (1000), DFB, hybride formé à partir de matériaux III-V (1010) et de silicium (1005), qui peut comporter un réseau (1020) dans le matériau III-V pour fournir une rétroaction optique pour une sélection de mode. Le réseau (1020) peut comporter un élément de décalage (1015) au milieu ou dans d’autres parties du réseau pour modifier une lumière délivrée en sortie la région de gain. Le réseau (1020) peut être un réseau de surface supérieure ou une remise en croissance peut être appliquée à la structure III-V, qui peut ensuite être liée à une structure en silicium (1005) pour coupler une lumière du laser DFB provenant de la structure III-V (1010) vers un ou plusieurs guides d’ondes en silicium (1025), dans la structure en silicium.
Figure pour l’abrégé : Figure 10A
Dispositif de distribution de courant et tableau électrique comprenant un tel dispositif
des bus conducteurs (130), incluant trois bus de phase (130P) connectés à une phase respective de la source de puissance, et optionnellement, un bus neutre (130N) connecté au neutre de la source de puissance, des terminaux de connexion (120) à l’appareil électrique, qui sont chacun associés à un bus conducteur respectif et débouchent sur une face avant du boitier.
chaque bus de phase comprend une portion principale (132) de section rectangulaire qui s’étend parallèlement à un axe longitudinal (X20) du boitier et qui est reliée aux terminaux de connexion associés par des bus transverses (134), les portions principales sont superposées les unes par rapport, formant un empilement compact des portions principales (133).
Ce dispositif d’interconnexion (200) est configuré pour être connecté électriquement à un bornier (160), qui est ménagé sur un côté haut (110) d’un dispositif de distribution (100) et qui comprend des terminaux d’entrée associés à des bus conducteurs du dispositif de distribution. Le dispositif d’interconnexion comprend un jeu de câbles (202) flexibles, chacun associé à un terminal d’entrée respectif.
Contenant (1) transportable pour le transport d'outils ( 10 ) de coiffure comprenant - un caisson ( 2 ) intégrant une première paroi ( 21 ) latérale, une deuxième paroi ( 22 ) latérale, une ouverture ( 25 ); - une première poignée ( 4 ) télescopique fixée à la première paroi ( 21 ) latérale, - une deuxième poignée ( 5 ) télescopique fixée à la deuxième paroi ( 22 ) latérale, - un couvercle ( 6 )ayant une face ( 61 ) interne et une face ( 62 ) externe, ce couvercle étant déplaçable entre une position de fermeture dans laquelle ce couvercle obture l'ouverture par ladite face interne et une position de support dans laquelle la face interne est destinée à servir de support pour au moins un outils de coiffure ; - des moyens ( 7 ) de fixation pour fixer de manière amovible le couvercle ( 6 ) à la première poignée ( 4 ) et à la deuxième poignée ( 5 ) lorsque ce couvercle est en position de support.
Dispositif d’obturation de trou dans un panneau, notamment de meuble
L’invention concerne un dispositif d’obturation de trou pour panneau, notamment de meuble, comportant un flasque 2 comprenant une face avant 3 et une face arrière 4, caractérisé en ce qu’il comporte au niveau de cette dernière au moins une série 5 d’au moins trois plots de centrage sécables 5.1, 5.2, 5.3 répartis sur un cercle 6 d’un diamètre d1 supérieur à celui d2 d’au moins un cercle 8 concentrique sur lequel est répartie une série 7 d’au moins trois languettes d’accrochage 7.1, 7.2, 7.3 comportant au moins une première portion 9 s’étendant perpendiculairement en face arrière 4 du flasque 2 et dont une extrémité 10 est rendue solidaire à hauteur du cercle 8 de cette face arrière 4 et dont l’extrémité opposée 11 est prolongée par au moins une seconde portion 12 définie élastiquement déformable, s’étendant radialement en s’écartant du centre C du cercle 8 et en direction de la face arrière 4 du flasque 2.
L’invention concerne un procédé (1) d’évaluation d’une capacité de désorption d’un textile d’essuyage, le procédé (1) comportant plusieurs étapes de pesage du textile d’essuyage, réalisées successivement avant et après utilisation du textile d’essuyage, imprégné d’une solution de nettoyage et/ou de rinçage et/ou de désinfection lors d’une étape d’humidification (12), afin de mesurer l’évolution d’une quantité de solution de nettoyage et/ou de rinçage et/ou de désinfection retenue par le textile d’essuyage. Le textile d’essuyage est utilisé sur une surface à nettoyer de test sur laquelle, au cours d’une étape d’application (16), le textile d’essuyage est pressé contre la surface à nettoyer et déplacée sur une distance prédéterminée lors d’une étape de déplacement.
L’invention concerne un procédé (20) de détermination d’une concentration en oxygène (Cox) d’une poudre (MP) d’un matériau métallique (Mat) présentant une forme de lit de poudre (PB), ledit procédé comprenant les étapes consistant à :
A) Réaliser une image (Im) d’au moins une partie dudit lit de poudre, ladite image comprenant un ensemble de pixels (P), un pixel présentant une couleur codée selon un codage colorimétrique comprenant trois grandeurs (G1, G2, G3), B) Déterminer la concentration en oxygène de la poudre à partir de valeurs desdites trois grandeurs associées à des pixels de l’image, en utilisant une fonction d’étalonnage (CF Mat ) prédéfinie, fonction dudit matériau, et reliant ladite concentration en oxygène et lesdites trois grandeurs.
L’invention porte sur un procédé de contrôle non destructif fondé sur une modélisation volumique d’une pièce (200), comprenant :
l’acquisition, par un dispositif de radiographie aux rayons X (100), d’images de la pièce selon différents angles de projection ( ) ; le calcul de projections à partir des images acquises selon les différents angles de projection ; à chacune de plusieurs itérations : la génération de projections simulées correspondant aux projections calculées, à partir d’un modèle de référence d’une surface externe de la pièce et d’un vecteur de paramètres de transformation du modèle de référence ; la modification du vecteur en vue de réduire un écart entre les projections simulées et les projections calculées ; la détermination d’un modèle corrigé de la surface externe par transformation du modèle de référence au moyen du vecteur issu des itérations ; la détermination d’un modèle effectif de la pièce au moyen du modèle corrigé.
L’invention concerne un dispositif de caractérisation d’un échantillon piézoélectrique ayant une électrode inférieure et une surface supérieure, le dispositif comprenant :
une pointe conductrice placée à une extrémité d’un levier et destinée à être placée en contact avec un point de la surface supérieure; l’ensemble formé par la pointe, l’échantillon et l’électrode ayant une fréquence de résonance variable ; un générateur de tension configuré pour appliquer, entre l’électrode inférieure et la pointe conductrice, un signal de caractérisation à une première fréquence ; une chaine d’acquisition configurée pour générer un signal de mesure de la réponse électromécanique de l’échantillon ; et un circuit de commande configuré pour commander le générateur de tension en générant un signal de commande à partir du signal de mesure reçu par l’intermédiaire d’une boucle de rétroaction.
La première fréquence étant maintenue égale à la fréquence de résonance par le circuit de commande.
PROCEDE D’ANALYSE DE LA VIABILITE DE CELLULES ANIMALES PAR MESURE ELECTROCHIM I QU E
La présente invention concerne un procédé in vitro d’analyse de la viabilité cellulaire par électrochimie, au moyen de médiateurs d’oxydoréduction, par application d’un potentiel constant, permettant une mesure stable en continu.
L’invention concerne un dispositif (1) pour broyeur (4) d’échantillons comprenant un premier support (10) apte à être monté sur le broyeur (4) et configuré pour être entrainé en rotation, et plus particulièrement en précession, autour d’un axe principal (A1), le premier support (10) comprenant au moins un module dit porte-tube (11) configuré pour recevoir un tube (2) fermé par un bouchon (21) et contenant un échantillon, le porte-tube (11) comprenant une emmanchure (110) destinée à recevoir le tube (2) par coulissement selon l’axe central (A2) de l’emmanchure (110), dont la paroi interne présente une forme conique. Cela permet de tirer parti de la conicité du tube (2) liée aux contraintes de fabrication, afin d’améliorer le maintien du tube par effet cône sur cône tout en facilitant l’insertion du tube.
Distributeur duo comprenant deux pompes (P1, P2), à savoir :
- une première pompe (P1) pourvue d’une première tige d’actionnement (P11) déplaçable axialement sur une première course maximale, et
- une seconde pompe (P2) pourvue d’une seconde tige d’actionnement (P21) déplaçable axialement sur une seconde course maximale,
le distributeur comprenant un poussoir commun (B) déplaçable axialement et agissant axialement et directement sur la première tige d’actionnement (P11) pour l’entrainer sur sa première course maximale,
- la première course maximale est supérieure à la seconde course maximale, et
- le distributeur comprend en outre des moyens de transmission à vitesse réduite (1) agissant entre le poussoir commun (B) et la seconde tige d’actionnement (P21) pour transmettre la force de poussée axiale du poussoir commun (B) à la seconde tige d’actionnement (P21) avec une vitesse réduite de la seconde tige d’actionnement (P21) par rapport à celle de la première tige d’actionnement (P11).
« figure pour l’abrégé : figure 1»
L'objet de l'Invention décrit dans ce Brevet est un dispositif de collecte et de lavage de contenants, essentiellement des bouteilles en verre, intégrant des éléments techniques particuliers tels que :
un châssis (11) de structure, intégrant au moins une zone de stockage ; un capot de protection (5) intégrant au moins une ouverture (10) pour introduire les contenants dans le dispositif ; au moins un système de mobilité, motorisé, transversal ou rotatif, tel qu'un tapis roulant ou une plateforme mobile (20) permettant le déplacement du contenant ; un axe vertical central motorisé (30) ayant la capacité de pivoter sur lui-même et intégrant au moins une paire de pinces (31) pour saisir et maintenir un contenant tel qu'une bouteille ; au moins un injecteur (41, 42, 43) positionné à la verticale et intégrant une cavité en son sein pour permettre le passage d'un fluide afin de laver et/ou rincer le contenant ; au moins un circuit d'alimentation d'eau claire, intégrant au moins une vanne de commande permettant de laver les contenants ; un circuit d'eau grise, permettant l'évacuation de l'eau du dispositif (1) suite au lavage et au rinçage des contenants ; un système électronique constitué d'un ensemble de capteurs et d'actionneurs coordonnée par une unité de traitement électronique.
Ce module favorisera l'Economie Circulaire des contenants en verre, sans destruction de ces derniers, en apportant des gains économiques et écologiques considérables.
Le dispositif peut également intégrer un système automatisé de tri pour sélectionner en amont les contenants à laver.
Procédé de récupération de l’indium contenu dans un substrat comprenant un film d’oxyde d’indium-étain recouvert localement par une couche métallique, en argent ou en un métal du groupe du platine, le procédé comprenant une étape de dissolution au cours de laquelle on plonge le substrat dans une solution de dissolution comprenant de l’acide oxalique, moyennant quoi on dissout sélectivement la couche d’indium-étain et on forme un précipité d’oxalate d’indium, la dissolution de l’oxyde d’indium-étain conduisant à la libération de la couche métallique.
La trottinette comprend un mécanisme de pliage avec : un étrier de colonne (208) solidaire d'un manchon (206) dans lequel est montée une colonne de direction ; un étrier de châssis (108) emboité dans l'étrier de colonne (208) ; et un axe transversal (300) couplant les étriers de colonne et de châssis à rotation entre des positions déployée et repliée de la trottinette. Un levier de sécurité (400) mobile autour de l'axe transversal (300) porte une tirette (402) munie de doigts de blocage (404) coopérant avec des encoches correspondantes (110, 112 ; 210, 212) des étriers de châssis (108) et de colonne (208) pour verrouiller mutuellement ceux-ci dans l'une ou l'autre des positions déployée ou repliée. Le levier est, indépendamment, mobile autour de l'axe transversal entre une position relevée et une position abaissée. En position repliée de la trottinette, le levier en position abaissée verrouille entre eux les étriers de châssis (108) et de colonne (208) et empêche tout déploiement inopiné de la colonne de direction, permettant ainsi un portage aisé par la colonne. Pendant le déploiement, le levier reste en position abaissée, et n'est rabattu en position relevée qu'après déploiement complet.
Vélo assisté d'un dispositif à double hélice aérienne (1), est énoncé pour cela par un dispositif à double hélice aérienne (2). Le dispositif à double hélice aérienne (2), étant en relation avec une roue arrière (18) par l'intermédiaire d'un galet de friction à manchon de caoutchouc (22). La roue arrière (18), étant entrainée par un pédalier, logé à un boîtier de pédalier, le pédalier entrainant un pignon de la roue arrière (18) par l'intermédiaire d'une chaîne de transmission. La roue arrière (18), disposant en son moyeu d'un moteur électrique (17) d'assistance au pédalage.
Couple de foils, bâbord et tribord d’un bateau comprenant chacun une aile qui donne de la portance sous l’eau et un bras traversant chacun un puits de foils percé dans la coque et actionné par un mécanisme d’asservissement par mise en translation des bras de foils qui comprennent une tête de foils (TFb, TFt) en bout de bras (B) caractérisée en ce que les têtes de foils bâbord et tribord (TFb, TFt) ont des embouts tronqués (220) qui sont de forme complémentaire pour s’emboiter en position remontée.
Aéronef comprenant une attache voilure pour aile épaisse
L'invention a pour objet un aéronef comprenant des attaches voilures permettant de relier les ailes d’un aéronef (14.1, 14.2) à son fuselage (12). Chaque attache voilure comprend des attaches voilures supérieure et inférieure (38, 40) comportant chacune, pour au moins deux longerons (30.1 à 30.4) de l’aile, une liaison principale supérieure ou inférieure (42, 44, 82) positionnée dans le prolongement du longeron (30.1 à 30.4), au niveau ou à proximité du bord supérieur ou inférieur (34.1, 34.2) d’une première nervure (32) de l’aile, reliant ledit longeron (30.1 à 30.4) et/ou la première nervure (32) à un des cadres (22) du fuselage, ladite liaison principale supérieure ou inférieure (42, 44, 82) comportant au moins un axe de pivotement (A42, A44) pour permettre un mouvement de pivotement de l’aile (14.1, 14.2) par rapport au fuselage (12) autour d’un axe sensiblement parallèle à la direction longitudinale.
Ainsi, il est possible de relier des ailes épaisses à un fuselage sans encombrer la zone intérieure du fuselage.
Un dispositif de dégivrage pour une entrée d'air d'une nacelle de turboréacteur d'aéronef comportant au moins un injecteur (3) d’un flux d'air chaud (FAC) comprenant un organe périphérique (30) définissant intérieurement une veine de passage (4), l’organe périphérique (30) comprenant une embouchure périphérique (31) configurée pour injecter un flux d’air chaud (FAC) de forme périphérique de manière à faire circuler un flux d’air frais (FAF) dans la veine de passage (4), l’organe périphérique (30) comportant une paroi intérieure de guidage (301) évasée radialement vers l’aval, la paroi intérieure de guidage (301) étant située en aval de l’embouchure périphérique (31), le flux d’air frais (FAF) circulant intérieurement au flux d’air chaud (FAC) de forme périphérique afin de permettre un mélange entre le flux d’air chaud (FAC) et le flux d’air frais (FAF).
Procédé de réduction d’une hauteur initiale d’un emballage, tel qu’une caisse américaine, en fonction de son contenu et dispositif pour mettre en œuvre un tel procédé
La présente invention concerne un procédé de réduction d’une hauteur initiale d’un emballage logeant au moins un lot d’objets. Le procédé comprend les phases successives suivantes :
- une phase prioritaire comportant une étape prioritaire de détermination par un opérateur d’un volume prioritaire et de trois volumes secondaires, le volume prioritaire logeant un lot prioritaire d’objets d’une hauteur maximale, une étape prioritaire de déplacement d’un bras porteur d’un palpeur à l’intérieur de l’emballage jusqu’à une position dans laquelle le palpeur rentre en contact avec le lot prioritaire d’objets pour déterminer une hauteur prioritaire qui est fonction de la hauteur maximale du lot prioritaire d’objets, une étape prioritaire de positionnement à la hauteur prioritaire d’une butée variable sur un support porteur du bras, une étape prioritaire de déformation des flancs le long de deux lignes prioritaires de pliage bordant le volume prioritaire par un outil de marquage porté par le bras et une étape prioritaire de séparation des flancs bordant le volume prioritaire par un outil de découpe porté par le bras,
- trois phases secondaires comportant une étape secondaire de déplacement du bras de la distance prioritaire, une étape secondaire de déformation des flancs bordant le volume secondaire le long de deux lignes secondaires de pliage par l’outil de marquage et une étape secondaire de séparation des flancs bordant le volume secondaire par l’outil de découpe.
- une détermination d’une entité de la pluralité, apte à contribuer à la mise en œuvre dudit service, un envoi à un dispositif d’orchestration des ressources de ladite entité déterminée d’une première demande de déploiement d’une ressource dans l’infrastructure de données, une réception en provenance du dispositif d’orchestration (ORCH) de ladite entité de la pluralité d’un message d’accord comprenant une identification de la ressource (R1, R2, R3) à déployer dans l’infrastructure (Inf) de données.
Routeur
La présente description concerne un procédé de communication, à un module tiers d'un premier dispositif électronique, de premières données (DATA4) échangées entre un premier module du premier dispositif électronique et un deuxième module, le module tiers étant différent du premier module et du deuxième module, le premier dispositif comprenant au moins un élément sécurisé (402) et un routeur (401) transmettant les premières données (DATA4) du premier module au deuxième module, le routeur (401) étant adapté à être mis dans un mode sécurisé dans lequel, lorsque le module tiers demande accès aux premières données (DATA4), un procédé d'authentification est mis en oeuvre pour vérifier si le module tiers est autorisé ou non à avoir accès aux premières données (DATA4).
Équipement de communication permettant un duplex intégral avec une prise de son dans l’oreille et système de communication le comprenant
La présente invention concerne un équipement de communication (1) comprenant un premier dispositif (2) et un second dispositif (3), comprenant chacun un premier microphone (22, 32) et un haut-parleur (21, 31), l’équipement de communication (1) étant configuré de telle sorte qu’un premier signal de phonie (-p) délivré au haut-parleur (21) et un second signal de phonie (p) délivré au haut-parleur (31) sont en opposition de phase, chaque microphone étant configuré pour capter au moins une voix (s) de l’utilisateur et un son du haut-parleur (21, 31), l’équipement de communication (1) comprenant en outre un premier sommateur (4) configuré pour recevoir en entrée et pour sommer le signal de sortie (x 1 ) correspondant au premier dispositif (2) et le signal de sortie (x 2 ) correspondant au second dispositif (3), le premier sommateur (4) délivrant en sortie le signal de sortie total (x) égal à la somme du signal de sortie (x 1 ) correspondant au premier dispositif (2) et du signal de sortie (x 2 ) correspondant au second dispositif (3), et le signal de sortie total (x) comprenant une composante de voix (s) de l’utilisateur et étant exempt de composante de l’au moins un signal de phonie source (p 0 , -p 0 ).