INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Bâtiment comportant un soubassement (1) et dont au moins une paroi (2) comporte un voile travaillant (22) intérieur, le bâtiment étant caractérisé en ce que la paroi (2) est constituée d’un complexe comportant le voile travaillant (22) et en outre une couche isolante de paroi (23) constituée d’un matériau isolant de faible densité, la couche isolante de paroi (23) étant en appui sur le soubassement (1). Bâtiment selon la revendication 1, dans lequel le soubassement (1) comporte une couche isolante de soubassement (10) sur laquelle la couche isolante de paroi (23) est en appui. Bâtiment selon la revendication 2, dans lequel le soubassement (1) comporte une couche d’usage (11) recouvrant la couche isolante de soubassement (10) et s’arrêtant à la limite de la couche isolante de paroi (23). Bâtiment selon la revendication 3, dans lequel le voile travaillant (22) repose sur la couche d’usage (11). Bâtiment selon la revendication 4, dans lequel une cornière filante (5) relie la couche d’usage (11) et le voile travaillant (22) entre eux avec une fixation par collage et/ou vissage. Bâtiment selon l’une des revendications 2 à 5, caractérisé en ce qu’il comporte une ouverture (20) dans la paroi (2) et une planche de seuil (211) s’étendant au moins sur la largeur de l’ouverture (20) et sur sensiblement toute la hauteur de la couche isolante de soubassement (10). Bâtiment selon la revendication 6, dans lequel l’ouverture (20) est délimitée par un cadre (21) comprenant la planche de seuil (211), deux montants et un linteau, les montants étant fixés sur le voile travaillant (22), le cadre (21) étant fixé sur le voile travaillant (22), la couche isolante de paroi (23) comportant une feuillure pour loger le cadre (21). Bâtiment selon l’une des revendications précédentes, dans lequel une planche de rive haute (24) est fixée en haut du voile travaillant (22) et sur laquelle repose une pluralité de solives (30) supportant une dalle (3). Bâtiment selon la revendication 8, dans lequel les solives (30) comportent une échancrure (301) de telle sorte qu’un bord inférieur des solives (30) est aligné avec un bord inférieur (240) de la planche de rive haute (24). Bâtiment selon la revendication 9, caractérisé en ce qu’il comporte un plafond fixé sous les solives (30) et sur le bord inférieur (240) de la planche de rive haute (24). Bâtiment selon l’une des revendications 8 à 10, dans lequel des blocs isolants (31) sont interposés entre les solives (30), les solives (30) étant reliées deux-à-deux par vissage à travers les blocs isolants (31). Bâtiment selon l’une des revendications précédentes, dans lequel la couche isolante de paroi (23) est fixée sur le voile travaillant (22) par vissage depuis la face opposée au voile travaillant (22). Bâtiment selon l’une des revendications précédentes, dans lequel la couche isolante de paroi (23) est recouverte côté extérieur d’une couche de finition. Bâtiment selon l’une des revendications 1 à 12, dans lequel une pluralité de tasseaux (7) verticaux est fixée sur le voile travaillant (22) à travers la couche isolante de paroi (23), et reçoit un habillage.
: Dispositif de coffrage de linteaux et poteaux pour la réalisation de maisons individuelles ou bâtiments réalisés par des artisans et des petites et moyennes entreprises du bâtiment, caractérisé par : - des plats en acier (a) dont les deux extrémités (b) sont pliées à 45 degrés, ces plats sont placés entre eux par quatre de telle façon à constituer un cadre (c) carré ou rectangulaire, les extrémités pliées (b) des plats se rejoignant alors pour être fixées entre elles par l’intermédiaire de points de fixation (d) de type écrous et boulons, tandis que dans les parties plates (e) des plats (a) plusieurs trous (f) sont présents, - des planches (g) de bois, de la longueur appropriée à l’ouvrage à réaliser constituant le coffrage du linteau ou du poteau, qui sont fixées sur les plats en acier (a) par l’intermédiaire des trous (f), ces planches (g) reçoivent plusieurs plats en acier (a) à intermédiaire régulier sur toute leurs longueurs, de telle façon à être en aplomb avec les extrémités des plats en acier placés sur les autres planches, ceci pour constituer la formation de cadres en plusieurs points de la longueur du coffrage, points assurant la reprise de charge mécanique nécessaire lors de la prise du ciment, - ces plats en acier (a) sont placés sur les planches (g) de telle façon à être en aplomb les uns des autres et pouvoir assurer leur liaison entre eux et construire un cadre (c) permettant la reprise de charge du coffrage, - deux sabots (h) ayant une forme en « U » et utilisés uniquement pour le coffrage de linteaux et constitués par des profils métalliques carrés, ces sabots (h) étant pourvus : - dans leurs jambage (i) de plusieurs points de fixation au mur (j) de type boulons et écrous, - tandis que dans leur partie basse (k) (faisant liaison entre les jambages) une platine trouée (l) forme un ensemble monolithe avec le « U » du sabot, - enfin dans la liaison des jambages et de leur partie basse, et en partie extérieure des sabots, des tiges (m) sont placées pour assurer la retenue des planches (g) latérales.
Dispositif pour qu’une femme tire son lait en position de repos caractérisé en ce qu’il comporte un appui-tête facial (1) qui permet de poser la tête tout en ayant le visage dégagé. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu’il comporte un appui sterno-claviculaire (2) qui permet de mettre le dos en position de repos tout en étant penchée vers l’avant et en ayant la poitrine dégagée. Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu’il comporte deux accoudoirs (3) qui permettent de reposer les épaules tout en gardant les mains libres. Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu’il comporte une tablette qui comporte un plan horizontal (4) pour installer tout le matériel nécessaire.
Un kit comprenant : 1) une composition dermatologique comprenant au moins un extrait polaire d’une algue du genre Skeletonema ou un photosensibilisateur dérivé de celui-ci ; 2) une source lumineuse. Le kit selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’algue du genre Skeletonema est choisie dans le groupe comprenant Skeletonema ardens, Skeletonema barbadense, Skeletonema costatum, Skeletonema cylindraceum, Skeletonema denticulatum, Skeletonema dohrnii, Skeletonema grethae, Skeletonema grevillei, Skeletonema japonicum, Skeletonema marinoi, Skeletonema mediterraneum, Skeletonema menzelii, Skeletonema mirabile, Skeletonema potamos, Skeletonema probabile, Skeletonema pseudocostatum, Skeletonema simbirskianum Skeletonema subsalum, Skeletonema tropicum, Skeletonema utriculosa et Skeletonema ventricosum. Le kit selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’extrait polaire d’une algue du genre Skeletonema est obtenu par une extraction réalisée par un alcool. Le kit selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l’extrait polaire d’une algue du genre Skeletonema est obtenu par une extraction réalisée par l’éthanol ou l’isopropanol. Le kit selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la teneur en extrait d’une algue du genre Skeletonema dans la composition dermatologique est comprise entre 0,001% et 5% en poids sec d’extrait par rapport au poids total de la composition dermatologique. Le kit selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la teneur en extrait d’une algue du genre Skeletonema dans la composition dermatologique est comprise entre 0,01% et 2% en poids sec d’extrait par rapport au poids total de la composition dermatologique. Le kit selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite source lumineuse émet un rayonnement lumineux présentant une longueur d’onde comprise entre 400 et 800 nm avec une intensité (fluence) comprise entre 1J/cm 2 et 100 J/cm 2 . Le kit selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite source lumineuse émet un rayonnement lumineux présentant une longueur d’onde comprise entre 450 et 700 nm, avec une intensité (fluence) comprise entre 1 et 10 J/cm 2 . Le kit selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite source lumineuse est choisie typiquement parmi un laser, une lumière pulsée, ou encore une LED. Le kit selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite source lumineuse est une lumière pulsée ou une LED.
Système d’emballage (10a-b), de balais d'essuie-glace comportant au moins deux balais d’essuie-glace (12a-b, 12’a-b) qui ont chacun une lèvre d’essuyage (14a-b, 14’a-b) et un adaptateur de balais d'essuie-glace (16a-b, 16’a-b) et au moins un dispositif d’emballage (18a-b) comprenant un suremballage (20a-bà, une unité de support (22a-b) pour recevoir au moins les lèvres d’essuyage (14ab, 14’a-b) et au moins une unité de liaison (24a-b) pour relier et pour disposer les balais d’essuie-glace (12a-b, 12’a-b), système d’emballage caractérisé en ce que l’unité de liaison (24a-b) comporte au moins un élément adhésif (26a-b) relié par une liaison par la matière aux balais d’essuie-glace (12a-b, 12’a-b), cet élément adhésif étant composé au moins en partie d’un adhésif amovible. Système d’emballage (10a-b) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les balais d’essuie-glace (12a-b, 12’a-b) considérés selon leur direction d’extension principale (50a-b) sont disposés selon une symétrie-plan. Système d’emballage (10a-b) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l’élément adhésif (26a-b) à l’état installé est disposé pour être avantageusement seulement en contact avec les adaptateurs de balais d'essuie-glace (16a-b, 16’a-b). Système d’emballage (10a-b) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’élément adhésif (26a) a un contour extérieur non structuré. Système d’emballage (10a-b) selon la revendication 4, caractérisé en ce que l’élément adhésif (26a) a une épaisseur de matière au plus de 20 mm. Système d’emballage (10a-b) selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l’élément adhésif (26b) a au moins un contour extérieur pratiquement rectangulaire. Système d’emballage (10a-b) selon la revendication 6, caractérisé en ce que l’élément adhésif (26b) est un ruban adhésif (30b). Système d’emballage (10a-b) selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que l’élément adhésif (26b) a une épaisseur de matière au plus de 5 mm. Dispositif d’emballage (18a-b), de balais d'essuie-glace d’un système d’emballage (10a-b ) selon l’une des revendications précédentes. Emballage de balais d'essuie-glace comportant un dispositif d’emballage (18a-b) selon la revendication 9. Procédé d’emballage d’au moins deux balais d’essuie-glace (12a-b, 12’a-b) avec un dispositif d’emballage (18a-b) selon la revendication 9 et qui emballe des balais d’essuie-glace (12a-b, 12’a-b). Procédé pour réaliser un système d’emballage selon la revendication 11, caractérisé en ce que l’unité de liaison (24a) comporte au moins un coussin adhésif (32a) chauffé dans une étape d’emballage (100a) et appliqué dans une zone de liaison (36a) des balais d’essuie-glace (12a, 12’a).
Ensemble (1) d’un véhicule comportant un ouvrant (2) et au moins un bord d’une ouverture (11) dudit véhicule, l’ouvrant (2) étant adapté pour fermer au moins partiellement ladite ouverture (11) en recouvrant ledit bord, ledit ensemble (1) comportant aussi un joint (3) positionné entre ledit bord et la partie de l’ouvrant (2) qui recouvre ledit bord, caractérisé en ce que le bord de ladite ouverture (11) ou l’ouvrant (2) comportent une glissière (23), le joint (3) comportant une partie de fixation (31) qui est adaptée pour coulisser le long de la glissière (23) pour solidariser le joint (3), respectivement, au bord de ladite ouverture (11) ou à l’ouvrant (2) . Ensemble (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la glissière (23) est formée par une ouverture linéaire. Ensemble (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la partie de fixation (31) du joint (3) s’étend sur toute la longueur du joint (3). Ensemble (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que la partie de fixation (31) du joint (3) comporte de chaque côté, deux lèvres (34) qui viennent enserrer les deux côtés de la glissière (23). Ensemble (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la glissière (23) comporte à une première extrémité, une partie élargie (25) dont la largeur est adaptée pour permettre le passage de la partie de fixation (31) du joint (3) au travers de ladite glissière (23). Ensemble (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que le joint (3) comporte à une première extrémité un cache (4) adapté pour être fixé dans la partie élargie (25) de la glissière (23). Ouvrant (2) d’un ensemble (1) d’un véhicule selon l’une quelconque des revendications précédentes prise dans le cas où la glissière (23) est formée dans ledit ouvrant (2), ladite glissière (23) étant formée par une ouverture linéaire formée dans une doublure intérieure (22) dudit ouvrant (2). Ouvrant (2) selon la revendication précédente, constituant un capot moteur dudit véhicule, la glissière (23) étant formée le long de la partie avant du capot moteur. Joint (3) d’un ensemble (1) d’un véhicule selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, comportant une première partie (32) souple adaptée pour être écrasée entre le bord de l’ouverture (11) et l’ouvrant (2), une partie intermédiaire (33) plus rigide formant un support pour la première partie (32) et une partie de fixation (31) comportant des lèvres (34) adaptées pour enserrer les deux bords de la glissière (23) dans laquelle ledit joint (3) est adapté pour coulisser. Joint (3) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu’il comporte à une extrémité, un cache (4) plus large que la partie de fixation (31) du joint (3) et qui est adapté pour être fixé dans une extrémité élargie (25) de la glissière (23).
Caisse de véhicule automobile électrique comprenant une tôle de plancher (12), des longerons (2), un caisson de batterie disposé sous la tôle de plancher (12), et sous ce caisson un couvercle de caisson (20), la tôle de plancher (12) étant fixée de chaque côté à un des longerons (2), ces longerons (2) présentant une face inférieure (34) sensiblement horizontale, caractérisée en ce que les bords (36) de la tôle de plancher (12) se superposent sous les faces inférieures de longerons (34), la tôle de plancher (12) et ses bords (36) présentent une étanchéité de caisse de véhicule (38) étanche à l’eau et aux fumées, et en ce que les côtés du couvercle (20) présentent une face plate (40) se superposant sous les bords de tôle de plancher (36) avec entre eux une étanchéité de caisson de batterie (44) à la poussière et à l’eau. Caisse de véhicule selon la revendication 1, caractérisée en ce que la tôle de plancher (12) comporte une partie descendante (30) disposée avant chaque bord de tôle de plancher (36), qui est accolée à une partie sensiblement verticale (32) du côté intérieur du longeron (2). Caisse de véhicule selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les bords de tôle de plancher (36) sont soudés sous les faces inférieures de longeron (34). Caisse de véhicule selon la revendication 3, caractérisée en ce que les faces inférieures de longeron (34) comportent vers l’extérieur du véhicule un repli vers le bas (54), l’étanchéité de caisse de véhicule (38) étant appliquée entre l’extrémité du bord de tôle de plancher (36) et le creux formé par ce repli vers le bas (54). Caisse de véhicule selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la face plate des côtés de couvercle (40) est encadrée sur le contour de ce couvercle (20) par des plis de rigidification descendant (42). Caisse de véhicule selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la face plate des côtés de couvercle (40) est fixée aux longerons (2) par une série de vis (46) traversant successivement cette face plate, le bord de tôle de plancher (36) et la face inférieure de longeron (34). Caisse de véhicule selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la tôle de plancher (12) comporte des traverses de rigidification (14) directement soudées sous cette tôle. Caisse de véhicule selon la revendication 7, caractérisée en ce que les traverses de rigidification (14) comportent des entretoises (16) fixées en-dessous, recevant l’appui du couvercle (20). Caisse de véhicule selon la revendication 8, caractérisée en ce que le couvercle (20) comporte sur sa face supérieure des traverses de renfort (26) alignées sur les entretoises (16). Véhicule électrique automobile équipé d’une batterie de traction, caractérisé en ce qu’il comporte une caisse de véhicule selon l’une quelconque des revendications précédentes, disposant d’éléments de batterie (56) fixés sur le couvercle (20).
Dispositif (1) d’entraînement pour vélo à assistance électrique comprenant au moins une roue arrière (5), le dit dispositif d’entraînement comprenant un boîtier (3) logeant un axe de pédalier (2) couplé à un moteur via une transmission, une chaîne (4) ou courroie reliant l’axe de pédalier (2) à la roue arrière (5) du vélo, caractérisé en ce que le dispositif (1) d’entraînement comprend également un tendeur (6) de chaîne (4) ou courroie comportant un support de fixation (7) au boîtier (3), un galet de serrage (8) monté pivotant sur le support (7) de façon à exercer une force de serrage sur la chaîne (4) ou courroie. Dispositif d’entraînement selon la revendication 1, dans lequel le support de fixation (7) comporte deux pattes de fixation (9) espacées pour fixation au boîtier (3). Dispositif d’entraînement selon la revendication 2, dans lequel le tendeur (6) comporte un axe de pivot (10) portant un bras pivotant (11) sur lequel le galet de serrage (8) est monté via un axe de galet (12), un ressort de serrage étant intégré dans l’axe de pivot (10), de sorte que la force de serrage exercée par le galet de serrage (8) provient du ressort spiral. Dispositif d’entraînement selon la revendication 2, dans lequel les pattes de fixation (9) comportent des trous (15) de fixation oblongs orientés selon des angles différents. Dispositif d’entraînement selon la revendication 3, dans lequel l’axe de pivot (10) est en position médiane du tendeur (6), entre les pattes de fixation (9) et le galet de serrage (8). Dispositif d’entraînement selon la revendication 3, dans lequel les pattes de fixation (9) et l’axe de pivot (10) sont agencées de part et d’autre du support de fixation (7), l’axe de galet (12) coopérant avec une fente de guidage (13) du galet agencée entre les pattes de fixation (8) et l’axe de pivot (10). Dispositif d’entraînement selon la revendication 6, dans lequel la fente de guidage (13) du galet forme un arc de cercle dont le rayon correspond à la distance entre l’axe de pivot (10) et la fente. Tendeur pour dispositif (1) d’entraînement pour vélo à assistance électrique selon l’une quelconque des revendications 1 à 7. Vélo à assistance électrique comportant un dispositif (1) d’entraînement selon l’une quelconque des revendications 1 à 7.
Dispositif comprenant : - un hydrophone (1) configuré pour mesurer un signal sous-marin comprenant un bruit anthropo-phonique ; - une unité de calcul (2) configurée pour comparer un résultat d’un traitement du signal sous-marin à un seuil d’alerte pour le résultat du traitement et configurée pour émettre via un réseau de télécommunications une instruction de commande de réduction d'un effet du bruit antropo-phonique sur un animal marin, lorsque le résultat du traitement dépasse le seuil d’alerte ; - une interface (3) configurée pour recevoir l’instruction de commande via le réseau de télécommunications et configurée pour exécuter automatiquement l’instruction de commande. Dispositif selon la revendication 1 dans lequel le résultat du traitement est un niveau du bruit anthropo-phonique. Dispositif selon la revendication 1 dans lequel le résultat du traitement est une probabilité de présence d’un animal marin. Dispositif selon la revendication 1 dans lequel le résultat du traitement est corrigé selon une information reçue d’un centre de calcul. Dispositif selon la revendication 1 dans lequel le seuil d’alerte est un seuil défini de manière autonome par l’unité de calcul. Dispositif selon la revendication 1 dans lequel le seuil d’alerte est un seuil reçu d’un centre de calcul. Dispositif selon la revendication 1 dans lequel l’unité de calcul est une unité de calcul embarquée sur une plateforme en mer. Procédé comprenant les étapes suivantes: - mesurer un signal sous-marin comprenant un bruit anthropo-phonique ; - comparer un résultat d’un traitement du signal sous-marin avec un seuil d’alerte pour le résultat du traitement et émettre une instruction de commande de réduction d'un effet du bruit anthropo-phonique sur un animal marin, lorsque le résultat du traitement dépasse le seuil d’alerte; - recevoir l’instruction de commande et exécuter automatiquement l’instruction de commande. Procédé selon la revendication 8 comprenant l’étape suivante : - exécuter automatiquement l’instruction de commande, via un contrôle d’une source du bruit anthropo-phonique. Procédé selon la revendication 8 comprenant l’étape suivante : - exécuter automatiquement l’instruction de commande, via un contrôle d’une propagation du bruit anthropo-phonique. Procédé selon la revendication 8 comprenant l’étape suivante : - exécuter automatiquement l’instruction de commande, via un déclenchement de moyens de répulsion de l’animal marin.