INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un système de panneau photovoltaïque comportant un panneau photovoltaïque présentant un dos et une face avant opposée au dos et portant des cellules photovoltaïques, et au moins un moyen de fixation (156), où chaque moyen de fixation (156) comporte une base (200) fixée au dos et au moins une dent (210) fixée de manière élastique à la base (200), où chaque dent (210) est disposée à l’extérieur de la base (200) et se projette à l’opposé de la base (200), où chaque dent (210) est arrangée de manière à ce qu’un espace existe entre la dent (210) et le dos.
Dispositif de communication bas coût RadCom, associant radars embarqués et communication inter-véhicules.
La présente invention consiste en un dispositif de communication RadCom à bas coût associant des radars embarqués et des moyens de communication inter-véhicules plus communément appelés V2V. Le dispositif recourt à des standards utilisant une modulation d’ondes de type OFDM sur une bande de fréquence de 5 GHz (76 à 81 GHz), transformée en Stepped OFDM par la subdivision de ladite bande de fréquence en 39 canaux de 128 MHz, de manière à pouvoir recourir à des convertisseurs CAD/CDA beaucoup moins coûteux. Au lieu de recourir à des déphaseurs de Shiffman, ce dispositif utilise dix déphaseurs basés sur un coupleur directionnel à quatre ports et une capacité entre la tension d’alimentation des diodes Schottky et la masse et n’utilise qu’une sortie de FPGA (circuit intégré) réduisant ainsi la complexité et les coûts de réalisation.
Figure pour l’abrégé: FIG 4
TITRE : Installation d’émission/réception et son procédé de réception de signaux différentiels dans un système de bus-série
Installation d’émission/réception (22) pour émettre et/ou recevoir des signaux dans un système de bus-série, comprenant :
(a) conversion d’un flux (14) d’alcool en C1 à C6 pour produire un mélange (16) contenant des paraffines, des oléfines, des aromatiques, et de l’eau ;
(b) séparation de l’eau (40) du mélange (16) pour former un mélange appauvri en eau (19) ;
Le mélange appauvri en eau (19) est séparé et/ou traité pour récupérer des hydrocarbures,
Il comporte l’ajout, à l’étape (a) de conversion du flux d’alcool en C1 à C6, d’un courant (182) contenant du dioxyde de carbone, et la conversion conjointe du dioxyde de carbone en monoxyde de carbone lors de l’étape (a) de conversion du flux d’alcool en C1 à C6.
La présente invention concerne un procédé de production du trifluoroéthylène dans un réacteur muni d’un lit catalytique fixe comprenant un catalyseur, ledit procédé comprenant une étape a) de réaction d’une composition A comprenant du chlorotrifluoroéthylène avec de l’hydrogène en présence d’un catalyseur et en phase gazeuse pour produire un courant B comprenant du trifluoroéthylène, caractérisé en ce que ladite composition A comprend également au moins l’un des composés additionnels C1 choisi parmi le groupe consistant en 1,1,1-trifluoroéthane, 1,1,1,2-tétrafluoroéthane, hexafluorocyclobutène, fluoroéthane, 2-chloro-1,1,1-trifluoroéthane, 1,2-dichlorohexafluorocyclobutane. La présente invention concerne également une composition de chlorotrifluoroéthylène.
L’invention concerne un polypeptide dont la taille est inférieure ou égale à 60 acides aminés et qui comprend la séquence choisie parmi la séquence C-terminale de la protéine GPRC5A (G protein-coupled receptor class C group 5 member A) allant du résidu 321 au résidu 357 de la protéine GPRC5A humaine (SEQ ID NO :1), ses orthologues, leurs fragments ou leurs dérivés ; et leur utilisation pour favoriser et/ou accélérer la cicatrisation d’une lésion cutanée chez un sujet, de préférence pour favoriser et/ou accélérer la ré-épithélisation.
La présente technologie concerne un mélange de polyols comprenant trois (3) polyols différents et un polyols allongeur de chaine. Ce mélange est utilisé pour la préparation d’une mousse de polyuréthane/polyisocyanurate (PUR/PIR) lorsque le mélange est mis en réaction avec au moins un composé polyisocyanate en présence de catalyseurs, d’agents d’expansion et éventuellement d’autres additifs. La présente technologie a donc aussi pour objet une composition de mousse PUR/PIR, la mousse obtenue et son procédé d’obtention. La mousse PUR/PIR présente des caractéristiques et des propriétés physiques intéressantes, notamment en termes de densité, de résistance mécanique et de conductivité thermique.
L’invention concerne un procédé de fabrication d'un polyéthercétonecétone comprenant :
- la mise en contact d'un éther aromatique ou d’un mélange d’éthers aromatiques, comprenant au moins 50% en moles de 1,3-bis(4-phénoxybenzoyl)benzène, de 1,4-bis(4-phénoxybenzoyl)benzène ou de leur mélange, par rapport au nombre total de moles en éther(s) aromatique(s), avec un chlorure d’acyle ou un mélange de chlorures d'acyle, et un acide de Lewis, dans tout ou partie d’un solvant de réaction, de sorte à former un mélange réactionnel,
le 1,3-bis(4-phénoxybenzoyl)benzène et/ou le 1,4-bis(4-phénoxybenzoyl)benzène étant essentiellement non solubilisés dans le solvant de réaction à la fin de l’étape de mise en contact ; et,
- la polymérisation du mélange réactionnel, la polymérisation étant mise en œuvre, au moins en partie, à une température Tp supérieure ou égale à 50 °C;
le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape progressive de chauffage du mélange réactionnel jusqu’à atteindre une accélération de la réaction de polymérisation,
l’étape progressive de chauffage étant mise en œuvre à une vitesse moyenne de chauffe choisie dans une gamme allant de 0,65°C/minute à 2,5°C/minute;
un ou plusieurs agents limiteur de chaîne étant optionnellement ajoutés au cours du procédé.
Procédé de traitement de fruits récoltés en grappes avec deux érafloirs (2), chaque érafloir (2) comprenant une entrée (3), une première sortie (4) et une deuxième sortie (5), un élément (6) d’éraflage mobile s’étendant entre l’entrée (3) et la première sortie (4) et un dispositif (7) d’entraînement en déplacement dudit élément (6) d’éraflage, pour générer une force d’éraflage fonction au moins de la vitesse dudit élément (6).
Ledit procédé comprend une étape de positionnement en série desdits érafloirs (2) pour former depuis le premier érafloir (2) en direction du dernier érafloir (2) de la série dit aval une ligne d’érafloirs (7) avec la première sortie (4) de chaque érafloir (2) communiquant avec l’entrée (3) de l’érafloir (2) disposé en aval et une étape d’entraînement de l’élément (6) d’éraflage de l’érafloir (2) amont à une vitesse inférieure à celle de l’élément (6) d’éraflage de l’érafloir (2) aval, cette vitesse de déplacement étant prise au niveau de la première sortie (4) de chaque érafloir (2) en un point (P) du ou de chaque élément (6) d’éraflage mobile le plus éloigné de l’axe de rotation ou le plus proche de l'axe d’oscillation dudit élément (6) d’éraflage.
Installation (1) de traitement de fruits récoltés en grappes comprenant au moins un érafloir (2) et un dispositif (3) de tri, ledit érafloir (2) comprenant au moins une entrée (4), une première sortie (5), une deuxième sortie (6) disposée entre l’entrée (4) et la première sortie (5), au moins un élément (7) d’éraflage s’étendant entre l’entrée (4) et la première sortie (5) dudit érafloir (2) et un système (8) d’entraînement en déplacement dudit au moins un élément (7) d’éraflage.
Le dispositif (3) de tri comprend au moins une première surface de tri (9) disposée sous l’érafloir (2) au moins à la verticale de la partie de la deuxième sortie (5) de l’érafloir (2) jouxtant l’entrée (4) et une deuxième surface de tri (10) disposée sous l’érafloir (2) au moins à la verticale de la première sortie (5) de l’érafloir (2). L’installation (1) comprend un déflecteur (11), et au moins une partie du déflecteur (11) est disposée entre l’élément (7) d’éraflage et le dispositif (3) de tri et délimite au moins deux surfaces (12, 13) de guidage, l’une (12), en direction de la première surface de tri (9), l’autre (13), en direction de la deuxième surface de tri (10).
Dispositif de stockage et de distribution d'au moins deux produits cosmétiques
L'invention concerne un dispositif de stockage et de distribution d'au moins deux produits cosmétiques, comprenant : un corps principal définissant un premier réservoir et un deuxième réservoir ; une première pompe configurée pour être déclenchée selon un premier axe de déclenchement ; une deuxième pompe configurée pour être déclenchée selon un deuxième axe de déclenchement parallèle au premier axe de déclenchement ; une buse disposée de manière mobile par rapport au corps principal ; et un applicateur opérationnel pour déplacer la buse par rapport au corps principal parallèlement au premier axe de déclenchement et au deuxième axe de déclenchement, d'une position de repos à une position de décharge ; dans lequel l'applicateur comprend une plaque de pression configurée pour être pressée par un utilisateur ; une plaque de base configurée pour pousser la buse ; et une portion de tige fixée sur une extrémité à la plaque de pression au niveau d'une région centrale de la plaque de pression, et fixée sur l'autre extrémité à la plaque de base, la portion de tige s'étend parallèlement au premier axe de déclenchement et au deuxième axe de déclenchement ; dans lequel l'aire projetée de la plaque de pression dans un plan de projection perpendiculaire au premier axe de déclenchement et au deuxième axe de déclenchement est de 20 % à 50 % l'aire projetée de la plaque de base dans le plan de projection.
L'invention concerne un dispositif (10) d’application de produit cosmétique comportant :
- une cupule (30) comportant au moins un ergot (32) ;
- un guide (14) comportant une fente (22, 24) traversée par un ergot (32) associé de la cupule (30), la fente (22, 24) comportant un bord (26) supérieur ;
- une gaine (40) comprenant intérieurement une rainure (42, 44) hélicoïdale de réception de l'ergot (32) de la cupule (30) ;
- l'ergot (32) présentant un méplat (90a) supérieur ;
caractérisé en ce que le bord (26) supérieur de la fente (22, 24) est incliné par rapport à un plan radial.
une cavité radiale (156) dans laquelle est logée la sonde, au moins un orifice radial (157) dans lequel est monté un élément de fixation (142) pour fixer la sonde sur le support, et au moins un orifice axial (158) dans lequel est monté un élément d’ancrage (152) pour fixer le support sur le carter intermédiaire.
Un autre aspect de l’invention concerne une turbomachine comportant ce dispositif d’implantation d’une sonde.
Un autre aspect concerne un procédé d’installation de ce dispositif d’implantation au sein de la turbomachine.
Module de turbomachine permettant la détection d’anomalie de refroidissement, et un procédé de détection d’anomalie d’une telle turbomachine, le module comprenant une cavité à température contrôlée (68), une partie rotative (6), s’étendant au moins en partie dans la cavité à température contrôlée (68), et un dispositif d’équilibrage (9), équipant la partie rotative (6), le dispositif d’équilibrage (9) étant configuré pour maintenir les vibrations du module de turbomachine (60) dans une plage de valeurs prédéterminée, lorsque la température au sein de ladite cavité à température contrôlée (68) est inférieure à une valeur seuil prédéterminée de température, et pour changer d’état de manière à engendrer des vibrations supérieures aux vibrations de la plage de valeurs prédéterminée, lorsque la température au sein de ladite cavité à température contrôlée (68) est supérieure ou égale à ladite valeur seuil prédéterminée de température, dans lequel le dispositif d’équilibrage (9) comprend au moins un composant à mémoire de forme (90) réalisé dans un matériau à mémoire de forme dont la température de transformation correspond à ladite valeur seuil prédéterminée de température.
Un ensemble propulsif comprenant une turbomachine à gaz et une machine électrique (3) comprenant une pluralité de machines électriques élémentaires (31), positionnées circonférentiellement autour d’un premier arbre de machine électrique (4) et d’un deuxième arbre de machine électrique (5) à une même distance radiale, le premier arbre de machine électrique (4) et le deuxième arbre de machine électrique (5) s’étendant selon un même axe longitudinal (W), la pluralité de machines électriques élémentaires (31) définissant au moins un premier ensemble de machines électriques élémentaires (31A) et un deuxième ensemble de machines électriques élémentaires (31B), le premier ensemble de machines électriques élémentaires (31A) est relié mécaniquement au moins au premier arbre de machine électrique (4) et le deuxième ensemble de machines électriques élémentaires (31B) est relié mécaniquement au moins au deuxième arbre de machine électrique (5).
L’invention concerne un cône d’entrée (9) pour soufflante de turbomachine d’aéronef montée mobile en rotation autour d’un axe de rotation (R), comprenant un cône amont (1) portant un sommet (S) et une virole aval (2) équipée de masselottes d’équilibrage, le cône amont (1) et la virole aval (2) formant conjointement la surface externe dudit cône d’entrée (9),
caractérisé en ce que le cône d’entrée (9) comprend en outre un dispositif (3) de blocage en rotation muni d’au moins une languette (31) portant au moins un organe (33) de blocage en rotation dudit cône amont (1) apte à venir s’engager contre une face inférieure d’une première plateforme d’appui (11) dudit cône amont (1), ledit dispositif (3) de blocage en rotation dudit cône amont (1) étant monté mobile entre au moins :
une position engagée dans laquelle ledit au moins un organe (33) de blocage en rotation dudit cône amont (1) est engagé contre ladite face inférieure de ladite première plateforme d’appui (11) dudit cône amont (1), une position désengagée dans laquelle ledit au moins un organe (33) de blocage en rotation est écarté radialement de ladite plateforme d’appui (11) dudit cône amont (1).
L’invention concerne un cône d’entrée (9) pour soufflante de turbomachine d’aéronef montée mobile en rotation autour d’un axe de rotation (R), comprenant un cône amont (1) portant un sommet (S) et une virole aval (2) équipée de masselottes d’équilibrage, le cône amont (1) et la virole aval (2) formant conjointement la surface externe dudit cône d’entrée (9).
Selon l’invention, le cône d’entrée (9) comprend en outre un dispositif (3) de blocage en rotation muni d’au moins une languette (31) portant au moins un organe (33) de blocage en rotation dudit cône amont (1) apte à venir s’engager contre ladite face inférieure d’une première plateforme d’appui (11) dudit cône amont (1), ledit dispositif (3) de blocage en rotation dudit cône amont (1) étant monté mobile entre au moins :
une position engagée dans laquelle ledit au moins un organe (33) de blocage en rotation dudit cône amont (1) est engagé contre ladite face inférieure de ladite première plateforme d’appui (11) dudit cône amont (1), une position désengagée dans laquelle ledit au moins un organe (33) de blocage en rotation est écarté radialement de ladite plateforme d’appui (11) dudit cône amont (1),
ledit cône d’entrée (9) comprenant en outre des moyens de déverrouillage dudit dispositif (3) de blocage montés mobiles en translation selon un axe parallèle à l’axe de rotation (R), le passage dudit dispositif (3) de blocage de la position engagée à la position désengagée se faisant par la translation des moyens de déverrouillage d’une position initiale, à une position de déverrouillage dans laquelle lesdits moyens de déverrouillage sont au contact dudit au moins un organe (33) de blocage de sorte à l’écarter radialement de ladite face inférieure première plateforme d’appui (11).
L’invention concerne un dispositif sous-marin (12) destiné à être remorqué par un bâtiment de surface (10), ledit bâtiment de surface (10) étant apte à comprendre un système de manutention (20) pour stocker et déployer le dispositif sous-marin (12). Ledit système de manutention (20) comprenant un câble tracteur (18) et un câble d’accrochage (25b). Ledit dispositif sous-marin (12) comprend un corps allongé souple (16), un corps remorqué (14), ledit corps remorqué (14) étant apte à être disposé entre le câble tracteur (18) et ledit corps allongé souple (16). Le dispositif sous-marin comprend également un élément intermédiaire (30) apte à être disposé entre le corps remorqué (14) et le corps allongé souple (16). L’élément intermédiaire (30) est relié au corps remorqué (14) par une première connexion (32). L’élément intermédiaire (30) est relié au corps allongé souple (16) par une seconde connexion (34), ladite première connexion (32) étant une connexion mécanique articulée. L’élément intermédiaire (30) est un câble ayant une faible raideur. Le dispositif sous-marin (12) comprend une corde de récupération (25a).
DISPOSITIF DE PROPULSION ELECTRIQUE ORIENTABLE D’EMBARCATION LEGERE.
Un dispositif de propulsion électrique orientable (3) d’embarcation légère (1) comprend un propulseur électrique immergé (4), un mât (5), une barre d’orientation (6, 6a), un module de commande (7) dudit propulseur et un ensemble de contrôle, d’alimentation et de couplage (10), le mât (5) étant couplé par une extrémité positionnée en-dessous de l’ensemble de contrôle, d’alimentation et de couplage (10) au propulseur électrique (4) et par une autre extrémité positionnée au-dessus de l’ensemble de contrôle, d’alimentation et de couplage (10) à la barre d’orientation (6, 6a), le mât (5) traversant l’ensemble de contrôle, d’alimentation et de couplage (10) sensiblement selon un axe vertical (ZZ’), le propulseur électrique (4) étant connecté à un module de contrôle et d’alimentation (8) dont le fonctionnement est commandé par le module de commande (7), ledit ensemble de contrôle, d’alimentation et de couplage (10) s’étendant verticalement selon l’axe vertical (ZZ’) et comportant des éléments constitutifs comme, notamment, une couronne inférieure (11a), une couronne supérieure (11b), une paroi verticale (12), un bac à batterie (13) et un couvercle de bac (14), lesquels sont arrangés d’une manière coaxiale selon l’axe vertical (ZZ’).
L’invention concerne un harnais pilote pour la pratique en tandem d’un sport de glisse utilisant une voile ou une aile, ledit harnais comprenant un premier dispositif d’attache configuré pour se connecter de manière détachable à un harnais passager (8), caractérisé en ce que le harnais pilote (9) comprend :
une boucle de harnais, dite « spreader bar » (4), pourvue d’une attache (40) à la voile ou aile (3), ladite spreader-bar étant configurée pour être positionnée, en usage, contre une portion avant du harnais passager (8), un deuxième dispositif d’attache de la spreader-bar (4) à une ceinture (90) du harnais pilote (9), lequel deuxième dispositif d’attache est fonctionnellement indépendant du premier dispositif d’attache.
Figure abrégé = figure 3
Dispositif de réglage des bouts de harnais de planche à voile ou analogue composé de trois fonctions principales : un module mobile (2) qui se déplace par coulissement sur le tube (1) de wishbone avec des points de contacts aux extrémités, un système de blocage longitudinal (5) et un bout de harnais (6) pour se suspendre qui se fixe sur des gorges (3,4) aux extrémités du module mobile. Par construction la distance entre les deux points d'attache de la boucle de harnais sur le wishbone est fixe.Ce système minimaliste peut être complété par un système à poulie et taquet coinceur (9) capable d'assurer un réglage de longueur de bout de harnais (6) et un raidisseur pour éviter le faseillement du système dans le vent apparent.
Ce système permet de faciliter le réglage en navigation à une main de la position du module mobile (2) qui porte le bout de harnais (6) et il permet aussi de régler la longueur des bouts de harnais en navigation. Les bénéfices induits sont l'optimisation des performances de l'utilisateur , tout en limitant sa fatigue. De surcroit , ce système peut très simplement s'installer sur la majorité des wishbones du marché sans outil et sans démontage du wishbone.
Figure à publier pour l'abrégé : [Fig 6A]
L’invention concerne un dispositif de réglage de bout de harnais pour la planche à voile ou équivalent. Le système permet de régler la position de bout de harnais sur le wishbone et la longueur de la boucle en quelques secondes à une seule main en navigation et il permet une installation facile sur le wishbone en après-vente à main nue, sans outil spécialisé. La solution minimaliste du système comprend trois parties : une partie dénommée "module mobile" (2) qui épouse en partie la section du tube de wishbone (1) ; une corde ou boucle de harnais (6) qui vient se fixer sur des logements prévus à cet effet ; un système de blocage (5) qui a 2 positions qui peut laisser coulisser longitudinalement ou bloquer le module mobile (2) sur l'axe du tube de wishbone (1). Ce système minimaliste peut être complexifié pour répondre à des besoins supplémentaires.
Support de drainage des eaux de condensation muni de moyens de fixation à un matelas d’isolation
L'invention a pour objet de proposer une alternative au système de drainage des eaux de condensation dans un aéronef plus simple et rapide à monter. Le support de drainage selon la présente invention comprend un conduit (25) coudé pourvu d’une partie coudée présentant une partie (25’) munie de moyens de fixation amovible (26), une première rondelle (28) de maintien fixée audit conduit (25) et séparant ladite partie (25’) d’une autre partie (25’’) du conduit et une deuxième rondelle (30) de maintien amovible présentant un orifice adapté pour permettre son assemblage amovible avec lesdits moyens de fixation (26).
AERONEF ET COMPRESSEUR
TITRE : DISPOSITIF DE MAINTIEN DE BEQUILLE ET OBJET SIMILAIRE
La présente invention concerne un dispositif support de béquille ou objet similaire, comprenant un élément de fixation sur une surface et un membre articulé portant un élément d’accrochage réversible de béquille ou objet similaire, caractérisé en ce que le membre articulé est monté sur l’élément de fixation au moyen d’une liaison pivot de manière à pouvoir pivoter d’un angle d’environ 180° entre deux positions sensiblement parallèles à la surface sur laquelle le support est fixé, une position dite rabattue (ou fermée) et une position dite d’ouverture maximale. L’invention concerne également l’utilisation de ce support et tout meuble ou immeuble équipé.
[FIG3]
Nano-assemblages à base de curcumine ou de dérivé de la curcumine et leur procédé de préparation
La présente invention porte sur un nano-assemblage formé par un auto-assemblage d’un composé choisi parmi les composés de Formule (Ia) :
R représentant un groupe alkyle ; et
les composés de Formule (Ib) :
(Ib),
ledit composé de Formule (Ib) étant associé à au moins une nanoparticule super-paramagnétique.
Titre de l’invention: comprimé respiratoire sinus express .
L’invention se rapporte à une composition caractérisée en ce qu’elle comprend des excipients d’origine naturelle et un complexe d’extraits végétaux et d’huiles essentielles suivants : de Plantain majeur, de Primevère et de Bourgeons de Pin Sylvestre; huile essentielle d’eucalyptus, de menthe, de citron et d’orange. Cette composition sert à traiter ou à soulager des symptômes liés aux infections des voies respiratoires supérieures. Elle se présente sous la forme d’un comprimé ou gélule, de préférence sous la forme d’un comprimé ou de toutes autres formes galéniques utilisables par voie orale.
Titre de l’invention: complément alimentaire.
L’invention se rapporte à un complément alimentaire comprenant des extraits de plantes, des huiles essentielles et des vitamines, ne pas contenant des sucres. Les extraits de plantes comprennent un extrait sec de racine de Rhodiola, de pétales de Coquelicot, et de racines de Ginseng. Les huiles essentielles comprennent une huile essentielle de Mandarine verte et de Marjolaine à coquilles. Les vitamines comprennent la vitamine B3 et B12. Ce complément sert à traiter ou soulager les symptômes liés au stress et à la nervosité.
Elle se présente sous la forme d’une gomme ou de toute autre forme galénique utilisable par voie orale.
Traitement de poudre, procédé de fabrication, composition et utilisation
Procédé de transfert d'une couche depuis un substrat source vers un substrat destination