INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé de contrôle d’au moins une batterie (1) électrique pour aéronef, chaque batterie (1) comprenant une pluralité de cellules (2) de stockage d’énergie électrique disposées dans une enceinte (3), le procédé comprenant des étapes de :
- détection d’un début d’emballement thermique dans l’enceinte (3) au moyen d’au moins un capteur (11) disposé dans l’enceinte (3),
- apport de chaleur dans l’enceinte (3) de manière à augmenter une température dans l’enceinte (3), au moyen d’au moins un dispositif de chauffe (6, 7).
Batterie et procédé de refroidissement associé
L’invention concerne une batterie (10) comprenant un module électrochimique comportant :
- un boîtier (12),
- un premier ensemble électrochimique comprenant un premier élément électrochimique (79) et au moins un dispositif séparateur (76, 78) situé face à un côté du premier élément électrochimique (79), le dispositif séparateur (76) définissant au moins une rainure (96),
la rainure (96) délimitant avec le boîtier (12) ou avec une première plaque séparatrice au moins un canal de refroidissement (102),
pour chaque canal de refroidissement (102), une paroi amont (20) et une paroi aval (22) du boîtier (12) définissant une ouverture d’amenée (110) et une ouverture d’évacuation (112) débouchant dans le canal de refroidissement (102),
la batterie (10) comprenant en outre un système d’alimentation (16) en fluide de refroidissement apte à faire circuler un fluide de refroidissement dans le canal de refroidissement (102).
L’invention concerne un espaceur inter-batteries (10) destiné à espacer deux cellules de batteries (1) contiguës dans un boîtier de cellules de batteries (1) d’un véhicule, l’espaceur (10) consistant en un élément monobloc venant se positionner en contact autour de la première cellule de batterie (1), ledit espaceur (10) comprenant une base sur laquelle repose au moins en partie ladite face inférieure de la première cellule de batterie (1), et une pluralité de segments longitudinaux s’étendant à partir de ladite base en direction de ladite face supérieure de ladite première cellule de batterie (1), au moins un desdits segments longitudinaux s’étendant le long de la grande face latérale contigüe à la deuxième cellule de batterie (1) de sorte que ledit segment soit configuré pour venir en contact avec la deuxième cellule de batterie (1) contiguë.
L’invention concerne un dispositif de régulation thermique d’un bloc batterie (1) de véhicule, comprenant : - un boîtier comprenant un circuit de circulation de fluide caloporteur, apte à loger le bloc, lequel bloc comporte au moins deux cellules de batterie présentant chacune deux grandes faces latérales (100), lesquelles cellules sont adjacentes au niveau d’une de leurs grandes faces, - un espaceur (3) installé entre les cellules (10), configuré pour être en contact avec les grandes faces latérales (100) adjacentes desdites cellules, l’espaceur (3) comprend : - une partie ajourée (30) située en vis-à-vis des grandes faces latérales adjacentes et qui s’étend sur la majeure partie desdites grandes faces, - une ou plusieurs nervures (300) s’étendant dans la partie ajourée (30), la ou les nervures (300) étant agencées de façon à former au moins un circuit de circulation forcée (C1, C2) du fluide caloporteur entre lesdites cellules (10).
Figure abrégé = 4
L’invention concerne un revêtement (1) insonorisant destiné à être apposé contre une surface intérieure (3) d’au moins une paroi (4) d’un local (5), caractérisé en ce qu’il comprend au moins deux panneaux (2) d’insonorisation en contact latéral l’un avec l’autre, et en ce que chaque panneau (2) comprend : -une couche externe (6) qui est visible depuis l’intérieur du local (5) et qui est constituée d’une couche de forte densité, comprise entre 450 kg/m 3 et 950 kg/m 3 , -une couche interne (8) qui est destinée à être en contact avec la surface intérieure (3) de la paroi (4) et qui est constituée d’une couche de forte densité, comprise entre 450 kg/m 3 et 950 kg/m 3 , -une couche intermédiaire (7) qui est insérée entre la couche externe (6) et la couche interne (8) et qui est constituée d’un matériau absorbant phonique.
L’invention a pour objet un système de commande (23) d’ouvrant (16) de véhicule automobile (10). Le système de commande comprend des moyens d’actionnement (20) d’ouvrant, et une unité de commande (22) configurée pour commander les moyens d’actionnement. L’unité de commande est configurée pour recevoir des données d’ouvrant et pour identifier une commande de fermeture d’ouvrant, dite de relance manuelle, par appui sur l’ouvrant dans le sens de la fermeture. L’unité de commande est configurée pour calculer un paramètre d’ouvrant en fonction des données d’ouvrant, pour comparer le paramètre d’ouvrant à un critère de fin de commande de fermeture d’ouvrant, et pour identifier une fin de commande lorsque le paramètre d’ouvrant remplit le critère ; puis, après identification de la fin de commande, pour commander les moyens d’actionnement de sorte fermer l’ouvrant, et pour analyser les données afin de détecter un obstacle.
Dispositif amovible pour volet roulant
La présente invention concerne un dispositif amovible pour volet roulant remarquable en ce qu’il comporte au moins : - un coffre creux dans lequel est installé au moins un volet et des moyens permettant le roulement dudit volet autour d’un axe de roulement et présentant une fente s’étendant selon un axe parallèle audit axe de roulement et autorisant le passage dudit volet à l’extérieur du coffre, ledit coffre étant destiné à être installé dans une réservation de dimensions congruentes avec celui-ci, ménagée dans un mur de bâtiment et positionnée de sorte à surmonter un bâti d’une ouverture de type fenêtre ou porte séparant un espace extérieur au bâtiment d’un espace intérieur au bâtiment, - des moyens de déplacement destinés à lier ledit coffre au mur et lui permettant de passer d’au moins une position dite de « mise en service » selon laquelle ledit coffre est dans la réservation et surmonte l’ouverture, à au moins une position dite de « maintenance » selon laquelle le coffre n’est pas dans l’encombrement de la réservation et est dans l’espace intérieur au bâtiment.
MOUSTIQUAIRE AVEC DES DISPOSITIFS DE RETENUE CONTRÔLÉE DU FILET DE PROTECTION .
L’invention concerne une moustiquaire (1) avec des dispositifs de retenue contrôlée du filet de protection, à coulissement vertical ou horizontal, comprenant au moins un caisson (2) auquel un rouleau d'enroulement est contraint de manière tournante comprenant une fente longitudinale à travers laquelle un filet de protection (3) est coulissant avec une extrémité contrainte au rouleau d'enroulement et avec l'extrémité opposée à une barre-poignée (4) coulissant par rapport à au moins un guide de coulissement (5, 5’, 5’’) pourvu d'une fente de guidage (51, 51’, 51’’) à travers laquelle un bord libre (31, 32) du filet de protection (3) est coulissant, où le filet de protection (3), au moins au niveau d’un bord libre, est sans finitions et où au moins une partie d'au moins un bord libre du filet de protection (3) est retenue par les poils (82, 92) d'au moins une première brosse de maintien (8) et d'au moins une deuxième brosse de maintien (9) opposée.
Dispositif d’anti-rotation libre pour moteur d’aéronef et ensemble d’un moteur d’aéronef et d’un tel dispositif
Un aspect de l’invention concerne un dispositif d’anti-rotation libre (200) pour un moteur d’aéronef (100) comportant une soufflante (110) dotée d’une pluralité d’aubes mobiles (115) montées autour d’un arbre (130), le dispositif d'anti-rotation libre comprenant une embase (210) lestée apte à être montée entre deux aubes consécutives (115a, 115b) de la soufflante du moteur.
Un autre aspect de l’invention concerne un ensemble d’un moteur d’aéronef (100) et d’au moins un dispositif d'anti-rotation libre (200) du moteur, dans lequel le moteur comporte une soufflante (110) en amont d’un ensemble compresseur (120) et d’un ensemble turbine (150) et le dispositif d’anti-rotation libre (200) est monté entre deux aubes consécutives (115a, 115b) de la soufflante du moteur pour empêcher toute rotation de ladite soufflante.
Machine thermique du type moteur volumétrique à combustion interne à quatre temps comportant un piston oscillant prismatique (1) divisant en deux parties une chambre associée (2) ledit piston (1) étant à double effet. La machine comporte des moyens pour l’ouverture ou la fermeture des soupapes d’admission (41) et (43) et des soupapes d’échappement (42) et (44) pour l’une et l’autre des deux parties de la chambre associée (2) situées de part et d’autre du dit piston (1). La machine comporte en outre des moyens d’allumage (51) et (52), tels des bougies ou des injecteurs, situés dans les chambres pour allumer le mélange gazeux comprimé afin de provoquer la détente motrice, suivie de l’échappement, de l’admission et à nouveau de la compression. La machine comporte également des moyens pour transformer le mouvement de rotation alternative du piston oscillant (1) lié en rotation à un arbre (22) en un mouvement de rotation continue d’un vilebrequin (33), un exemple en étant une manivelle quadratique. Le principal avantage tiré de cette conception réside dans l’absence de frottement entre le piston prismatique oscillant (1), guidé par et lié en rotation avec son arbre (22), et sa chambre associée (2). L’huile devient inutile. Le rendement mécanique est augmenté. Il n’y a pas d’usure du piston et de sa chambre associée.
Figure pour l’abrégé : Fig2
TITRE : Installation électrique autonome d’éclairage de l’intérieur d’un meuble
Installation électrique autonome (100) d’éclairage de l’intérieur d’un meuble (M) dont l’accès se commande par le mouvement d’ouverture d’une partie mobile (B) du meuble par rapport à sa partie fixe (A) formant respectivement la première partie et la seconde partie ou inversement.
L’une des parties (A,B) est munie d’un équipement électrique (1) comprenant un circuit électrique composé de leds (11) pour éclairer l’intérieur du meuble, d’un accumulateur (12) d’alimentation et d’un générateur (13) chargeant l’accumulateur (12) ainsi que d’un interrupteur (14)des leds et d’une unité centrale (15)gérant l’équipement électrique. L’interrupteur (14) fermé (non conducteur) lorsque la partie mobile (B) ferme le meuble et ouvert (conducteur) dans le cas inverse. Un dispositif d’entraînement en rotation (3) recevant le mouvement relatif de la partie mobile (B) par rapport à la partie fixe (A) du meuble et l’applique par une transmission (2) au générateur (13).
L’invention concerne un module lumineux (500) comprenant un ensemble d’au moins une nappe de guidage flexible (510.1; 510.2), chaque nappe de guidage flexible de l’ensemble étant apte à recevoir des rayons lumineux par un bord de ladite nappe de guidage flexible et à renvoyer les rayons lumineux dans une direction sensiblement normale à une surface de la nappe de guidage flexible selon au moins un motif gravé dans ladite nappe de guidage flexible, dans lequel l’ensemble étant apte à renvoyer de la lumière selon un premier motif et un deuxième motif. Le module comprend un premier et un deuxième éléments d’injection de lumière (520.1; 520.2) aptes à distribuer de la lumière dans l’ensemble d’au moins une nappe de guidage flexible. Au moins une source de lumière (530.1; 530.2) est apte à injecter sélectivement de la lumière dans les premier et deuxième éléments d’injection de lumière de manière à former le premier motif ou le deuxième motif.
L’invention concerne un module lumineux (300) comprenant au moins deux nappes de guidage flexibles (310.1; 310.2), chaque nappe étant apte à renvoyer des rayons lumineux selon un motif gravé. Un premier élément d’injection de lumière (320.1) est apte à distribuer de la lumière dans la première nappe et un deuxième élément d’injection de lumière (320.2) est apte à distribuer la lumière dans la deuxième nappe. La première nappe et la deuxième nappe sont agencées l’une à côté de l’autre de manière à ce qu’un deuxième bord (350.1) de la première nappe de guidage flexible soit en regard d’un deuxième bord (350.2) de la deuxième nappe de guidage flexible. Une partie de la première nappe le long du deuxième bord et une partie de la deuxième nappe le long du deuxième bord sont pliées vers l’intérieur du module lumineux ou sont recouvertes d’un matériau réfléchissant.
L’invention concerne un ensemble comprenant un module lumineux (100) et une couche externe (610). Le module lumineux comprend au moins une nappe de guidage flexible (110) apte à recevoir des rayons lumineux par un bord et à renvoyer les rayons lumineux à l’extérieur de l’ensemble, par la couche externe. Le module comprend également au moins un élément d’injection de lumière (120), apte à recevoir de la lumière et à distribuer la lumière dans la nappe de guidage flexible et au moins une source de lumière (130) apte à injecter de la lumière dans l’élément d’injection de lumière. L’ensemble comprend en outre une couche externe (610, 710, 810, 910), ladite couche externe étant disposée sur une surface d’émission de la nappe de guidage flexible et apte à laisser passer au moins une partie des rayons lumineux émis par la surface d’émission de la nappe de guidage flexible.
TITRE : Cassette pour un dispositif de régulation de la circulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile et volet pour une telle cassette.
Cassette (5) pour dispositif de régulation de la circulation d’un flux d’air d’un véhicule comprenant un cadre (6) et une pluralité de volets (7, 71, 72) mobiles disposés sur ledit cadre (6), au moins deux volets (71, 72) adjacents étant disposés à la suite l’un de l’autre le long d’un premier axe (100) et configurés pour coopérer entre eux de manière solidaire réversible de sorte qu’un mouvement exercé sur l’un quelconque desdits deux volets (71, 72) est transmis à l’autre desdits volets (71, 72).
L’invention concerne un module d’entrée d’air (2) notamment pour un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile comportant un compartiment moteur (M) et un habitacle (H), séparés par un tablier (3), le module d’entrée d’air (2) comprenant au moins une entrée d’air (7), un pulseur (11), au moins un volet d’admission d’air (6) agencé en amont du pulseur (11), au moins un filtre (8) agencé en aval de l’entrée d’air (7).
Le filtre (8) est agencé en amont du volet d’admission d’air (6), le filtre (8) et le volet d’admission d’air (6) étant agencés d’un même côté du tablier (3) à l’état monté dans le véhicule.
- d’une étape de conditionnement avec une composition cosmétique de soin comprenant un ou plusieurs agents conditionneurs.
La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable :
Un extrait aqueux de bois de rose de la variété Evanrat, de préférence de bois de rose d’été, obtenu par extraction enzymatique au moyen d’un solvant polaire cosmétiquement acceptable, Un hexapeptide de nom INCI : Acetyl Hexapeptide-8, Un tétrapeptide Pal-GQPR-NH2 ou Pal-GQPR-OH, en particulier le tétrapeptide de nom INCI : Palmitoyl Tetrapeptide-7, et Eventuellement en outre un extrait de roses sous la forme d’une fraction bioactive isolée obtenue à partir de roses fraiches de la variété Evanrat.
TITRE : Sas de désinfection par rayonnements UVC
La présente invention concerne un sas de désinfection (1) par rayonnements ultraviolets comprenant une paroi supérieure (11), une paroi inférieure (12), et deux parois latérales (13, 14) se faisant face, les parois délimitant une ouverture avant et une ouverture arrière se faisant face, chacune des ouvertures étant fermée, respectivement, par une porte vitrée avant (15) et arrière (16). Selon l’invention, chacune des paroi supérieure (11), paroi inférieure (12), parois latérales (13, 14), et chacune des portes vitrées avant (15) et arrière (16), porte au moins une lampe (2) émettrice de rayonnements ultraviolets.
L’invention concerne un robot de désinfection (10) d’un espace clos (100) par irradiations UV, le robot de désinfection (10) comprenant une source d’irradiations UV (11) configurée pour diffuser des radiations UV dans plusieurs directions autour du robot de désinfection (10).
Selon l’invention, le robot de désinfection comporte :
- un module de mesure (15) configuré pour mesurer la distance entre la source d’irradiations UV (11) et au moins une paroi (101) de l’espace clos (100), et
- une unité de pilotage (16) qui est configurée, d’une part, pour estimer le temps de traitement de l’espace clos (100) aux radiations UV afin d’atteindre une dose d’irradiations UV définie, le temps de traitement étant estimé en fonction d’au moins une mesure de distance effectuée par le module de mesure (15), et d’autre part, pour contrôler la diffusion de radiations UV selon le temps de traitement estimé.
L’invention se rapporte également à un procédé de désinfection d’un espace clos.
Dispositif médical comportant un premier fourreau 13 réalisé par moulage et présentant un axe longitudinal L, le premier fourreau 13 portant au moins une patte élastique 23, 29 déformable entre une première configuration et une deuxième configuration, la patte élastique 23, 29 étant dans la deuxième configuration écartée de l’axe longitudinal L par rapport à la première configuration, caractérisé en ce que la patte élastique 23, 29 comporte un relief 51, 53 propre à coopérer avec un premier organe de moulage 59, 61 du premier fourreau 13 de sorte à maintenir la patte élastique 23, 29 en position lors du déplacement d’un deuxième organe de moulage 57 du premier fourreau 13 selon une direction R radiale par rapport à l’axe longitudinal L.
SYSTÈME ANTI-OUBLI D’UN ÉLÉMENT FILTRANT
Un aspect de l’invention concerne un dispositif de support de filtre sécurisé (1) pour turbomachine comprenant : un support (3) pour supporter un filtre amovible (21,21b) et un dispositif de présence de filtre anti-forçage (4) monté sur le support (3), comprenant : o un doigt de verrouillage (41) mobile entre une position sortie et une position finale, tel qu’en position sortie le doigt de verrouillage (41) fait saillie du support, o un pion anti-escamotage (42) comprenant une première protrusion de blocage (421), le pion anti-escamotage (42) étant mobile entre une position libre et une position occupée, le dispositif de support de filtre sécurisé (1) comportant : - une position dépourvue de filtre telle que le pion anti-escamotage (42) est en position libre, le doigt de verrouillage (41) en position sortie, de sorte que la première protrusion de blocage (421) empêche le doigt de verrouillage (41) d’être poussé vers la position finale, - une position d’installation d’un filtre supporté par le support (3), le filtre (21,21b) étant en appui contre le pion anti-escamotage (42) en position occupée, et le doigt de verrouillage (41) étant déplaçable manuellement vers la position finale, - une position de verrouillage dans laquelle le doigt de verrouillage (41) est dans le support (3) pour permettre le montage du dispositif de support de filtre sécurisé (1).
Distributeur comprenant :
- un réservoir (R) pourvu d’un col (R1) définissant un bord supérieur annulaire (R3), et
- une tête de distribution montée sur le col (R1) et comprenant un organe de distribution (P1) définissant un corps (P11), la tête comprenant une bague (B1) en prise à la fois avec le col (R1) et l’organe de distribution (P1), la bague (B1) définissant une paroi périphérique interne (B15) qui s’étend autour d’une section d’étanchéité (P13) du corps (P11) de manière à définir entre elles un espace de réception annulaire,
- un joint de col (J1) disposé entre le bord supérieur annulaire (R3) et le plateau annulaire (B13),
caractérisé en ce que le joint de col (J1) comprend un bourrelet annulaire (J15) qui est reçu dans l’espace de réception annulaire en définissant un contact étanche avec la section d’étanchéité (P13) du corps (P11).
« Figure pour l’abrégé : figure 1 »
Cet emballage (1) comprend :
un corps formant boîte (2) ayant un fond (3) et au moins une paroi latérale (4) délimitant un compartiment de réception (5) ;
au moins une structure de support (6) réalisée dans un matériau à base de papier ;
au moins un corps de réception (7) comprenant au moins une partie de prise (7a) et au moins une cavité de réception (7b, 7b’, 7b’’) réalisée dans un matériau à base de papier,
la structure de support (6) comprenant au moins une partie principale (8) ayant au moins une ouverture traversante (8b, 8b’, 8b’’) et comprenant au moins une ailette rigide (80) faisant saillie vers l’intérieur de ladite au moins une ouverture traversante (8b, 8b’, 8b’’) et étant configurée pour venir en butée contre une partie (70) correspondante d’au moins une paroi (71) de ladite au moins une cavité de réception (7b, 7b’, 7b’’).
Le procédé de collecte de déchets produits par des concurrents d’une course qui passe par un tronçon de délestage (5) comprend : a) avant la course, on installe, dans le tronçon de délestage (5), en bord de voie (7), un système de collecte de déchets (12) qui comprend un système d’armature (16) rigide qui retient un filet (13) souple étendu, b) au cours de la course, les concurrents placent leurs déchets dans le filet (13), c) après la course, on collecte les déchets placés dans le filet (13).
Dispositif de dépôt de matière sous forme de fil comprenant au moins une bobine de fil et au moins un système d’indication du niveau de remplissage de la bobine
L’invention porte sur un procédé d’ouverture d’une boite, dans lequel :
on place une boite en entrée (12a) d’un convoyeur principal (12),
on amène la boite (100) dans la station de découpe (30) à l’aide du convoyeur principal (12) ;
on réalise une découpe dans la paroi supérieure (102) de la boite (100) selon un chemin de découpe à l’aide du dispositif de découpe (34), ledit chemin de découpe (C) formant une boucle continue ouverte comportant une ligne de découpe continue et au moins une première zone non découpée (x1) de façon à obtenir une partie de paroi découpée (110) qui soit reliée au corps de la boite (100) par au moins une première portion de liaison (112,114); puis
on amène la boite découpée dans la station d’évacuation (40) (12) ; puis
on saisit la partie de paroi découpée (110) à l’aide du dispositif de préhension (44) et on détache la partie de paroi découpée (110) du corps (101) de la boite (100) en cassant la première portion de liaison ; puis
on évacue la partie de paroi découpée (110) à l’aide du dispositif de préhension (44).
L’invention concerne un dispositif de découpe (200) pour réaliser une découpe dans une paroi d’une boite (100), comportant :
une première partie (210) comprenant l’organe de découpe et un premier élément de support (212);
une deuxième partie (222) comportant un patin d’appui (224) mobile en translation par rapport à la lame selon l’axe longitudinal (A);
dans lequel ledit dispositif de découpe présente au moins une première et une deuxième positions de découpe correspondant à au moins deux profondeurs de découpe différentes de la paroi, la lame faisant saillie axialement au-delà du patin d’appui lorsque le dispositif de découpe est dans sa première ou deuxième positions de découpe,
dans lequel le dispositif de découpe comporte en outre un dispositif sélecteur (260) pour sélectionner la première position de découpe ou la deuxième position de découpe.
L'invention concerne un procédé de conditionnement thermique de préformes (14) comportant :
Module (1) pour une installation de câbles électriques hors sol d’une infrastructure de recharge de véhicules électriques. Le module (1) est formé d’un bloc rectangulaire, profilé longitudinalement, à section trapézoïdale comprenant une dalle (1) formant le fond d’une goulotte longitudinale recevant les câbles et bordée par un bord avant (12) renforcé, un dos (13) en forme de paroi avec au moins une découpe (131), une feuillure (123, 133) formée par le haut du bord avant (12) et du dos (13), et un caillebotis (2) venant sur le dessus dans la feuillure (123, 133).