INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Une bretelle de raccordement (6-A, 6-B, 6-C) d’un câble électrique (100-A, 100-B, 100-C) à un dispositif de test (2) pour diagnostiquer l’état de santé du câble électrique (100-A, 100-B, 100-C), ladite bretelle de raccordement (6-A, 6-B, 6-C) comprenant : un port de sortie (7) configuré pour coopérer avec un port d’entrée (3) du dispositif de test (2), un connecteur d’entrée (8-A, 8-B, 8-C) configuré pour coopérer avec un connecteur (110-A, 110-B, 110-C) du câble électrique (100-A, 100-B, 100-C), et un élément de stockage de données (9-A, 9B, 9-C) comportant des données de test prédéterminées du câble électrique (100-A, 100-B, 100-C) et relié électriquement au port de sortie (7) par au moins un fil de transmission de données (12), ledit élément de stockage de données (9-A, 9-B, 9-C) étant configuré pour fournir les données de test au dispositif de test (2).
L’invention concerne un ensemble de véhicule pour véhicule, ledit ensemble de véhicule comprenant : - un capteur radar configuré pour émettre des ondes radars sur une plage de longueurs d’onde, et - un agencement de couches disposé en regard dudit capteur radar et configuré pour réaliser une fonction lumineuse, ledit agencement de couches comprenant un premier sous-ensemble d’au moins une couche réfléchissante dans le domaine visible, chaque couche ayant un indice de réfraction primaire et une épaisseur primaire, et un deuxième sous-ensemble d’au moins une couche transparente dans le domaine visible, chaque couche ayant un indice de réfraction secondaire, ledit indice de réfraction primaire étant élevé par rapport audit indice de réfraction secondaire, caractérisé en ce que : - l’épaisseur totale dudit premier sous-ensemble de couches est dimensionnée de sorte qu’il existe un déphasage de π modulo 2π entre les ondes incidentes des ondes radars sur la face extérieure dudit premier sous-ensemble et les ondes réfléchies sur l’interface entre ledit premier sous-ensemble et ledit deuxième sous-ensemble lorsqu’elles ressortent dudit premier sous-ensemble.
L’invention se rapporte à un procédé de localisation d’un nœud mobile (NM) dans une zone donnée, utilisant des nœuds de référence dont les positions sont connues dans ladite zone, comprenant les étapes consistant à :
a) établir une carte de visibilité comprenant, pour une pluralité de cellules un indicateur de visibilité correspondant à une propagation radio en visibilité directe entre la cellule et le nœud de référence ;
b) fournir un ensemble de mesures de ranging à partir de signaux émis ou reçus par une pluralité de nœuds de référence ;
c) calculer un score de cohérence entre la position de la cellule et l’ensemble des mesures de ranging , le score de cohérence étant calculé, à partir de l’indicateur de visibilité entre la cellule et le nœud de référence ;
d) déterminer la position du nœud mobile (NM) en fonction du score de cohérence de chaque cellule .
La présente invention concerne un procédé de gestion continue en vol d’un générateur de faisceaux (11) embarqué dans un aéronef (1), ledit aéronef (1) comportant ledit générateur de faisceaux (11), des senseurs (20), un calculateur (13), et un dispositif de visualisation (15). Après acquisition (110,120) en continue d’une valeur d’au moins un paramètre dudit générateur de faisceaux (11) et d’une valeur d’au moins un paramètre dudit aéronef (1) à l’aide des senseurs (20), une estimation (150) en continue d’une information relative à une fiabilité dudit générateur de faisceaux (11) sur une durée prédéterminée est réalisée à l’aide dudit calculateur (13) en fonction au minimum desdits valeurs successives desdits paramètres dudit générateur de faisceaux (11) et dudit aéronef (1) ainsi que de données issues d’un historique dudit générateur de faisceaux (11). Enfin, au moins une indication relative audit générateur de faisceaux (11) et fonction de ladite information est affichée sur ledit dispositif de visualisation (15).
L’invention concerne un procédé de production d’oléfines par vapocraquage, en particulier à partir de charges provenant de déchets plastiques, notamment à partir d’une composition comprenant une huile de liquéfaction de plastique, ladite composition comprenant des paraffines, des oléfines, des aromatiques et des hétéroatomes. Le procédé comprend :
(a) une étape de séparation d’une partie des paraffines et des oléfines contenues dans ladite composition comprenant au moins une étape de cristallisation (i) de ladite composition par abaissement de la température de 10°C à 60°C depuis une température initiale à laquelle ladite composition est entièrement liquide et l’obtention d’un mélange comprenant un produit solide enrichi en paraffines et appauvri en oléfines, en aromatiques et en hétéroatomes et un effluent appauvri en paraffines et enrichi en oléfines, en aromatiques et en hétéroatomes, suivie d’au moins une étape de séparation (ii) dudit produit solide et dudit effluent,
(b) une étape d’hydrotraitement du produit solide de l’étape (a) et l’obtention d’un effluent hydrotraité présentant une teneur réduite en oléfines, et optionnellement une teneur réduite en hétéroatomes et en aromatiques,
(c) une étape de vapocraquage de l’effluent hydrotraité et l’obtention d’un effluent contenant des oléfines.
Figure d’abrégé : sans
La présente invention concerne un procédé de production de paraffines par hydrotraitement, en particulier à partir d’une composition comprenant une huile de liquéfaction de plastique, ladite composition comprenant des paraffines, des oléfines, des aromatiques et des hétéroatomes. Le procédé comprend :
(b) une étape d’hydrotraitement du produit solide de l’étape (a) au cours de laquelle on hydrogène les oléfines contenues dans ledit produit solide et on produit un effluent contenant des paraffines et au plus 2%m/m d’oléfines.
La présente invention concerne un dispositif (1) pour contrôler le passage d'un liquide dans une série de tubes flexibles, comprenant : - un ensemble de pinces (20), chacune étant apte à pincer un tube flexible, et comprenant un premier mors (21) disposé sur un levier (30) et un deuxième mors (22) formant une mâchoire avec ledit premier mors (21), chaque levier (30) étant monté pivotant entre une position ouverte dans laquelle ladite pince (20) est ouverte et une position fermée dans laquelle ladite pince (20) est fermée, et - un ensemble de roues (40) montées solidairement en rotation autour d'un même axe A, chacune desdites roues (40) formant came et étant associée à un desdits leviers (30), caractérisé en ce que la rotation de chaque roue (40) permet le passage dudit levier (30) de sa position fermée à sa position ouverte et inversement.
Procédé de production d'un composé d'intérêt à partir d'un substrat organique, en ce qu'il comprenant les étapes de :
a) préparer un mélange réactionnel comprenant,
- au moins deux bactéries génétiquement modifiées pour exprimer dans leur espace périplasmique au moins une enzyme E1, E2, …, En,
- une enzyme E1 étant apte à catalyser une première réaction R1 à partir dudit substrat organique pour fournir un premier produit P1, et optionnellement un premier coproduit CoP1,
- chacune des enzyme E2, …, En, étant apte à catalyser une réaction R2, …, Rn, à partir d'un produit ou d'un coproduit obtenu par une réaction Rn-1, pour fournir respectivement un produit P2, …, Pn, et optionnellement un coproduit CoP2, …, CoPn,
- ledit substrat organique, et
Emulation de mémoire de données dans une mémoire Flash
La présente description concerne un procédé d'écriture dans une mémoire Flash, le procédé comprenant la mise en œuvre, par un contrôleur de la mémoire Flash : - d'une ou de plusieurs premières étapes d'écriture pour écrire un premier paquet de données (EE PACKET 1) dans une première partie (D0, D1, D2) d'une première ligne (300) de la mémoire Flash ; et - d'une ou de plusieurs deuxièmes étapes d'écriture, après les une ou plusieurs premières étapes d'écriture, pour écrire un deuxième paquet de données (EE PACKET 2) dans une deuxième partie (D3, D4, D5) de la première ligne (300) de la mémoire Flash de sorte que la première ligne contienne les premier et deuxième paquets de données.
Mémoire non volatile avec circuit de contrôle d’accès pour démarrage sécurisé d’un dispositif électronique
La présente description concerne un procédé de démarrage d’un dispositif électronique (100) comprenant : - une première phase dans laquelle un ou plusieurs premiers codes stockés dans une première zone immutable (116) d’une mémoire non volatile (104) sont exécutés, la mémoire non volatile comprenant en outre un circuit de contrôle d’accès (120) configuré pour interdire l’exécution de tous codes stockés dans une deuxième zone (118) de la mémoire non volatile lors de la première phase ; et - une deuxième phase dans laquelle un ou plusieurs deuxièmes codes stockés dans la deuxième zone sont exécutés, le circuit de contrôle d’accès étant configuré pour interdire tout accès à l’ensemble de la première zone lors de la deuxième phase.
Procédé de rénovationd’une centrale nucléaire comprenant initialement au moins un réacteur nucléaire à eau légère (REL), notamment à eau pressurisé (REP) ou à eau bouillante (REB), remplacés par au moins un réacteur nucléaire modulaire (SMR) intégré.
L’invention consiste essentiellement en un procédé de rétrofit d’une centrale nucléaire qui consiste à déposer et évacuer tous les composants du circuit primaire à l’exception de la cuve de réacteur REL, qui elle est vidée de toute matière et neutralisée, puis à remplacer en lieu et place d’une partie de ces composants par des sous-ensembles constitués chacun d’un réacteur SMR intégré et d’une structure mixte béton/métal qui joue le rôle à la fois de puits de cuve pour le réacteur SMR, rempli avantageusement d’eau, d’ancrage du SMR à l’intérieur du bâtiment réacteur et avantageusement de contribution à la troisième barrière de confinement et ce en modifiant à minima l’infrastructure du bâtiment réacteur.
Figure pour l’abrégé : Fig. 14D
Titre Vêtement de radioprotection
L’invention concerne un vêtement de radioprotection, comprenant une partie avant (1) apte à couvrir le buste d’un utilisateur, et une partie arrière (2) apte à couvrir le dos de l’utilisateur, la partie avant (1) et la partie arrière (2) comprenant chacune un pan de blindage contre des rayonnements,
caractérisé en ce que la partie arrière (2) comprend deux bretelles (224), chacune située au niveau d’une portion d’épaule de la partie arrière (21), et chacune apte à supporter au moins en partie le poids de la partie arrière (2).
Dispositif à faisceau d’électrons pour le traitement d’une surface
La présente description concerne un dispositif à faisceaux d’électrons (100) comprenant : - une chambre de traitement (130) ayant une direction longitudinale (Z) ; - au moins une source de faisceau d’électrons (110), chaque source étant adaptée à émettre un faisceau d’électrons dans un plan faisceau (PF) sensiblement transversal à la direction longitudinale de manière à induire un plasma ou un point d’évaporation dans la chambre de traitement pour le traitement d’une surface d’une pièce (106) ; - au moins un premier orifice (122) de passage du faisceau d’électrons dans ladite chambre de traitement, le diamètre du cercle minimal dans lequel s’inscrit ledit premier orifice étant inférieur ou égal à un huitième, par exemple inférieur ou égal à un dixième, de la plus petite dimension (D3) d’une section transversale de la chambre de traitement prise dans le plan faisceau.
Figure pour abrégé : Figure 2A
Générateur de gaz comprenant : - une chambre avec un orifice de sortie (16), - un opercule d’étanchéité (14) obturant l’orifice de sortie (16), - des gaz sous pression stockés dans la chambre, - un membre support (15), agencé pour occuper :
une position de support, dans laquelle l’opercule d’étanchéité (14) prend appui sur le membre support (15), une position escamotée, dans laquelle l’opercule d’étanchéité (14) est rompu pour permettre une vidange des gaz sous pression contenus dans la chambre,
caractérisé en ce que l’opercule d’étanchéité (14) est soudé sur le membre support (15) avec une soudure (W2) suivant un profil de soudure comprenant au moins une ligne brisée et/ou une pluralité de segments reliés entre eux.
L’invention propose un dispositif de nettoyage d’une surface optique d’un capteur d’un véhicule, le dispositif comprenant au moins un segment (14) en forme d’arc de cercle avec un canal (16) de circulation de fluide de nettoyage, le segment (14) comprenant au moins une arrivée de fluide de nettoyage dans le canal (16) et au moins une buse (20) de diffusion de liquide de nettoyage vers la surface optique depuis le canal de circulation de fluide, dans lequel l’au moins une buse (20) comportant un conduit (22) de sortie du fluide de nettoyage et un déflecteur (24), et le déflecteur (24) s’étend dans le prolongement du conduit (22), le déflecteur (24) étant apte à dévier le flux de fluide de nettoyage selon un certain angle vers la surface optique. L’invention se rapporte aussi à un système de détection et un procédé de fabrication et permet un meilleur nettoyage de la surface.
L’invention propose un dispositif (10) de nettoyage d’une surface optique (13) d’un capteur optique (12) d’un véhicule, le dispositif comprenant un premier et un deuxième segment (14) avec respectivement un canal de circulation de fluide de nettoyage et un connecteur (22), les premier et deuxième segments (14) comprenant chacun une arrivée (18) de fluide de nettoyage et au moins une buse (20) de diffusion du fluide de nettoyage vers la surface optique, le premier segment (14) et le deuxième segment (14) étant configurés pour être fixés l’un à l’autre de sorte à former un arc de cercle, les connecteurs (22) étant de forme complémentaire et étant configurés pour coopérer de sorte à permettre un blocage des premier et deuxième segments l’un par rapport à l’autre selon une direction axiale et selon une direction radiale. Ainsi, le dispositif de nettoyage est formé de plusieurs segments qui peuvent être séparés.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système d’aide à la conduite, dit système ADAS, d’un véhicule (10) circulant sur une route à plusieurs voies de circulation (111, 112, 113). A cet effet, une première information de détection d’un panneau de signalisation (11) est obtenue. Des données représentatives de lignes de marquage au sol (100 à 103) sont obtenues et une représentation polynomiale d’une ligne de référence parmi les lignes de marquage au sol (100 à 103) est déterminée en fonction des données lors du déplacement du véhicule (10). Une deuxième information représentative de la détection d’un changement de ligne de référence est déterminée en fonction d’un coefficient de la représentation polynomiale associé au monôme de degré 0 de la représentation polynomiale. Le système ADAS est contrôlé en fonction de la première information et de la deuxième information.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système d’indication de limite de vitesse, dit système SLI, d’un véhicule. A cet effet, une première limite de vitesse (21) est déterminée en fonction de premières données représentatives d’un environnement routier du véhicule. Des deuxièmes données représentatives d’un état d’attention du conducteur sont reçues d’un système de surveillance assistée du conducteur, dit système DMS. Une deuxième limite de vitesse (22), correspondant par exemple à une recommandation de vitesse maximale pour le conducteur, est déterminée en fonction de la première limite de vitesse (21) et de l’état d’attention du conducteur. Cette deuxième limite de vitesse est par exemple affichée sur un écran (101).
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un dispositif d’affichage (101) d’un véhicule (10). A cet effet, des données représentatives d’un état d’attention d’un conducteur du véhicule (10) sont reçues depuis un système de surveillance assistée du conducteur, dit système DMS, embarqué dans le véhicule (10). L’état d’attention du conducteur est par exemple déterminé à partir de données reçues d’une caméra (102) embarquée dans le véhicule (10) et configurée pour l’acquisition d’images du visage du conducteur du véhicule (10). Un ensemble d’informations relatives au véhicule est sélectionné en fonction de l’état d’attention du conducteur. L’affichage des informations sur le dispositif d’affichage est contrôlé, par exemple par un calculateur.
L’invention concerne un support de joint de capot (1) présentant une plateforme (11) de fixation d’un joint de capot, le support comportant un dispositif de fixation (12) sur un support d’aile de véhicule automobile permettant de ménager un évidement entre le support d’aile et la plateforme (11), relativement à un axe vertical (Z). Complémentairement, le support de joint de capot (1) comporte un système d’amorce de rupture (15) configuré pour rompre le dispositif de fixation (12) si un effort appliqué sur le support de joint de capot (1) dépasse une intensité nominale de rupture prédéterminée.
L’invention concerne un procédé de détection d’obstacles (1) comprenant les étapes de :
- prise d’une première image d’une zone de servitudes aéronautiques (2),
- identification de points de repères (4) sur la première image,
- détermination d’une ligne d’horizon (8) à partir des points de repères,
- détermination d’une ligne de seuil de détection (9) par rapport à la ligne d’horizon,
- identification des points de repères associés à la première image enregistrée pour localiser l’appareil de prise de vue par rapport aux points de repères lors d’une deuxième inspection, la ligne d’horizon et la ligne de seuil de détection étant à nouveaux identifiées à partir des points de repères,
- prise d’une deuxième image (6) de la zone de servitudes aéronautiques, un obstacle étant détecté sur la première ou la deuxième image s’il dépasse de la ligne de seuil de détection.
Dispositif de traitement de mesures de PCR temps réel à milieu de réaction homogène dans lequel les réactifs de PCR peuvent diffuser
Un dispositif de traitement de mesures de PCR temps réel à milieu de réaction homogène dans lequel les réactifs de PCR peuvent diffuser comprend une mémoire agencée pour recevoir une pluralité d'images de fluorescence obtenues en filmant une réaction PCR temps réel dans une chambre plate, un analyseur agencé pour produire une image d'activité PCR à partir de la pluralité d'images de fluorescence obtenues en filmant une réaction PCR temps réel dans une chambre plate à milieu de réaction homogène dans lequel les réactifs de PCR peuvent diffuser, laquelle image d'activité PCR présente une pluralité de zones d'activité dans chacune desquelles une activité PCR est déterminée comme probable sur la base de la valeur de fluorescence des pixels de ces zones d'activité dans la pluralité d'images de fluorescence obtenues en filmant une réaction PCR temps réel dans une chambre plate, les pixels des zones d'activité recevant chacun une valeur de pondération associée à la probabilité d'une réaction PCR telle que la somme de toutes les valeurs de pondération vaut un, et les pixels hors des zones d'activité recevant une valeur nulle, et un évaluateur agencé pour analyser la pluralité d'images de fluorescence obtenues en filmant une réaction PCR temps réel dans une chambre plate en pondérant dans chaque image la valeur de fluorescence de chaque pixel par la valeur de pondération de ce pixel dans l'image d'activité, et pour retourner un ou plusieurs parmi une valeur indiquant si la réaction PCR temps réel filmée présente une amplification PCR, une valeur de cycle seuil, et une courbe de concentration au cours de la réaction PCR.
Ce procédé de détection de chute (200) comprend la capture (202) d’un flux vidéo d’une scène et l’analyse (210) d’au moins une partie des images du flux vidéo de sorte à identifier une posture d’une personne dans chaque image analysée. Le procédé (200) comprend également, pour chaque image analysée, la détermination (230) optionnelle d’une évolution de la posture, la comparaison (250) de la posture et/ou de l’évolution de la posture avec au moins un critère de comparaison et, pour chaque critère de comparaison auquel il est satisfait, l’incrémentation (260) d’un compteur individuel. Le procédé (200) comprend encore le calcul (270) d’un compteur aggloméré égal à la somme de plusieurs compteurs individuels et la détection (280) d’une chute lorsque le compteur aggloméré excède un seuil prédéterminé.
Un présentoir de support d’informations (P) comprenant au moins une première paroi de présentation (1), au moins une deuxième paroi de présentation (2), chaque paroi de présentation (1, 2) comprenant un premier bord de montage (11, 21) et un deuxième bord de montage (12, 22), chaque paroi de présentation (1, 2) étant réalisée dans une feuille de papier cartonné ayant un premier grammage (G1), au moins un insert de maintien (3) monté entre la première paroi de présentation (1) et la deuxième paroi de présentation (2) et une pluralité d’organe de contrainte (4) configurés pour relier les premiers bords de montage (11, 21) et les deuxièmes bords de montage (12, 22) à l’insert de maintien (3) de manière à bomber les parois de présentation (1, 2), l’insert de maintien (3) étant réalisé dans une feuille de papier cartonné ayant un deuxième grammage (G2), la différence de grammage entre le premier grammage (G1) et le deuxième grammage (G2) étant inférieure à 50g/m2.
Dispositif électronique et procédé de traitement , appareil acoustique et programme d’ordinateur associés
Procédé d’acquisition d’au moins une image d’au moins une arcade dentaire d'un utilisateur (U) au moyen d’un téléphone portable (12’) et d’un outil d’acquisition (31’) comportant une tête d’acquisition (32’) pourvue d’une caméra (33’), procédé dans lequel la tête d’acquisition : - acquiert ladite image et la transmet au téléphone portable, ou - acquiert un signal et le transfère au téléphone portable pour que ledit téléphone portable génère l’image à partir dudit signal, en autonomie ou avec l’aide d’un ordinateur avec lequel ledit téléphone portable est en communication, le procédé comportant, après ladite acquisition, une analyse de ladite image afin de définir la situation dentaire de l'utilisateur et/ou pour vérifier le bon déroulement d’un traitement orthodontique actif ou passif en cours.
Figure de l’abrégé : figure 12
Traitement d’un syndrome de détresse respiratoire aiguë (SDRA) chez un patient L’invention concerne ESM-1 (Endothelial cell Specific Molecule) ou composition pharmaceutique en contenant pour utilisation dans une méthode de traitement ou de prévention d’un syndrome de détresse respiratoire aiguë (SDRA) chez un patient.
L’invention concerne un kit destiné à un traitement photodynamique, lequel comprend : 1) une composition dermatologique comprenant au moins un extrait polaire d’une algue du genre Skeletonema ou un photosensibilisateur dérivé de celui-ci ; 2) une source lumineuse.
Composition cosmétique sous forme de solide compact comprenant: (a) au moins une cire végétale éventuellement hydrogénée et pouvant être transestérifiée ou non, (b) au moins un composé organique liquide à température ambiante et à pression atmosphérique comportant de 13 à 30 atomes de carbone, présentant un point éclair supérieur à 95°C et de structure R1-(O) n1 -(CO) n2 -(O) n3 -R2 R1 et R2 désignant indépendamment l'un de l'autre un radical alkyle linéaire ou ramifié comportant de 6 à 15 atomes de carbone. n1 désigne la valeur 0 ou la valeur 1 n2 désigne la valeur 0 ou la valeur 1 n3 désigne la valeur 0 ou la valeur 1 sous réserve que si n2 désigne la valeur1 alors n3 désigne la valeur 1 et que si n2 désigne la valeur 0 alors n1 et n3 ne peuvent désigner tous les deux la valeur 1, (c) au moins un composé solide ou semi-solide à température ambiante et à pression atmosphérique à base de triglycérides d'origine végétale éventuellement hydrogénés et/ou transestérifiés. Cette composition est de préférence anhydre. Utilisation de cette composition en particulier pour le traitement de la peau et des lèvres. Procédé de traitement de substrats cosmétiques avec cette composition.
MELANGE A BASE DE POLYESTER VISQUEUX, PROCEDE DE PREPARATION, ET COMPOSITION COSMETIQUE
L’invention concerne un mélange comprenant :