INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention a pour objet un véhicule de loisirs comprenant un espace intérieur arrière qui est délimité longitudinalement vers l’avant par une cloison transversale intérieure (82D, 82C, 82G) et qui comprend une soute à bagages inférieure et une zone d'habitacle supérieure(19) agencée au-dessus de la soute à bagages qui sont séparées verticalement l'une de l'autre par un bloc fonctionnel mobile (20) dont une zone est accessible depuis l’intérieur du véhicule, à travers une ouverture de la cloison intérieure, et qui est entraîné en translation verticale, par des moyens d'entraînement entre une position extrême haute dans laquelle la hauteur disponible de la soute à bagages est maximale, et une position extrême basse dans laquelle dans laquelle un plancher (21) du bloc fonctionnel mobile (20) est adjacent à une paroi horizontale inférieure de l’espace intérieur arrière (17), grâce à quoi un utilisateur peut accéder à l’intérieur du bloc fonctionnel mobile (20) pour pénétrer à l’intérieur de la zone d’habitacle supérieure (19) qui est par exemple aménagée en dressing.
Un dispositif d’immobilisation (DI) équipe un espace d’accueil (EA) délimité par un plancher (PLV) et un toit (TV) d’un véhicule (V), et comprend :
- une pièce (PME) en matériau élastique, et
- un mécanisme de translation verticale (MT1) comprenant des première (E1) et seconde (E2) extrémités couplées respectivement à la face interne (FI) du toit (TV) et à la pièce (PME), et agencé de manière à faire varier verticalement la distance séparant les première (E1) et seconde (E2) extrémités afin de presser verticalement la pièce (PME) contre la face supérieure d’un objet (O1) installé sur le plancher (PLV), pour immobiliser cet objet (O1) dans l’espace d’accueil (EA).
L’invention concerne un train de véhicule automobile (1), comportant une boite de vitesses (2) comprenant : - un arbre primaire (3), - un arbre secondaire (7), caractérisé en ce que l’arbre secondaire (7) et/ou l’arbre primaire (3) comporte un premier (27) et/ou un deuxième pignons fous (29) placés libres en rotation respectivement sur l’arbre secondaire (7) et/ou l’arbre primaire (3), et au moins un organe de couplage (35) monté sur l’arbre primaire (3) et/ou sur l’arbre secondaire (7) et adapté pour pouvoir engager ou désengager l’entrainement de l’arbre secondaire par au moins l’un des pignons fous (27, 29).
La présente invention concerne une première de montage de chaussure. Elle possède 2 modalités d'exécution dont une utilisée spécifiquement pour les chaussures à talon et l’autre pour les chaussures plates ou à petit talon de moins de 4 cm. Elle comporte des éléments pour optimiser le confort du porteur et jouer sur des propriétés biomécaniques afin de réduire les contraintes reçues par différentes parties du pied. Les éléments caractérisant la première de montage utilisée pour la chaussure à talon seront la voûte médiale [1] commençant du début du talon interne [2] jusqu’à une encoche [8] à l’arrière du premier métatarsien [3]. La partie arrière de la première de montage aura une angulation réduite sur la surface portante du calcanéus [7] afin de créer un point de convexité maximale avancée [13] permettant un contact sous la surface portante des diaphyses métatarsiennes. Elle dispose aussi d’une voûte externe [4] commençant de la partie avant du talon externe [5] et finissant sur la partie arrière de la 5ème tête métatarsienne [6] permettant un support sous la surface portante de la partie externe du pied. La partie avant de la première de montage présente une ligne médiale [17] dont l’angulation réduite permet la diminution des pressions sur le gros orteil. Lors de l’exécution pour talon inférieur à 4cm, la première de montage présente une convexité en arrière des têtes métatarsiennes [10].
Figure de l’abrégée : [Fig.1]
Un parasol à régulation d’angle comprend une colonne (41a) ; une barre transversale (200) ; une barre inclinée (20) ; une armature de parasol (3) ; un mécanisme d’embrayage (41) ; dans lequel, la barre inclinée (20) comprend une première barre inclinée (22) et une seconde barre inclinée (27), et l’extrémité supérieure de la première barre inclinée (22) est articulée avec le sommet de la colonne (41a), l’extrémité inférieure de la première barre inclinée (22) est raccordée en rotation à un raccord sur la seconde barre inclinée (27) via un joint de barre inclinée (23), l’extrémité inférieure de la seconde barre inclinée (27) est articulée avec l’emboîtement inférieur (31r) dans l’armature de parasol (3) ; la barre transversale (200) comprend une première barre transversale (21) et une seconde barre transversale (26) qui sont raccordées l’une à l’autre par des pièces de raccordement (25).
Chambre de vaporisation pour appareil de coiffure à diffusion de vapeur
La présente invention se rapporte à une chambre de vaporisation pour appareil de coiffure à diffusion de vapeur, comprenant un corps creux définissant un espace intérieur libre entre au moins une entrée d’alimentation en eau liquide à vaporiser et au moins une sortie de l’eau sous forme vapeur, ladite chambre vapeur étant caractérisée en ce que la ou les entrées d’alimentation en eau liquide présentent, prises ensemble, plusieurs orifices débouchant à l’intérieur de la chambre de vaporisation et espacés les uns des autres.
Dispositif de conditionnement et d'application d’ un produit sur les lèvres
Dispositif (1) de conditionnement et d'application d’un produit cosmétique (P), de maquillage ou de soin, sur les lèvres, comprenant :
un applicateur (2) comportant un organe d’application (10), et un récipient (3) contenant le produit (P) à appliquer,
l’organe d’application (10) comportant :
- une partie de support (11) s’étendant depuis l’extrémité proximale (13) de l’organe d’application (10), et
- une partie d’application (12) généralement incurvée autour d’au moins un axe d’incurvation (Z), ayant une face avant (12b) généralement concave vers l’extérieur et dont le pourtour s’étend en avant de la partie de support (11), avec une dimension transversale, mesurée parallèlement à l’axe d’incurvation (Z), qui diminue, sur au moins une partie de sa longueur, en direction de l’extrémité distale (14) de l’organe d’application (10), la partie d’application (12) étant partiellement superposée à ladite partie de support (11) et présentant une portion libre (12a) s’étendant jusqu’à l’extrémité distale (14) de l’organe d’application (10).
L'invention concerne également une composition insecticide comprenant un ARN double brin ou un oligonucléotide antisens et un agent de transfection ou un solvant.
L'invention concerne en outre un ARN interférent dans lequel l’ARNdb ou oligonucléotide antisens inhibe la traduction des ARNm correspondant à la séquence codante de l’un quelconque des gènes du groupe de sous-unités neuronales α du récepteur nicotinique, des gènes du groupe de sous-unités neuronales β du récepteur nicotinique, et de leurs isoformes, à une quelconque des séquences nucléotidiques des gènes codant pour les protéines et molécules auxiliaires du récepteur nicotinique, et leurs isoformes, ou à la séquence d’ADN codant pour une protéine de l’interactome du récepteur nicotinique. Des utilisations de l’ARN interférent ou oligonucléotide antisens comme bioinsecticide, comme agent synergisant de l’effet insecticide d’un insecticide ou d’une molécule à effet insecticide contre un insecte nuisible et comme agent de restauration de la sensibilité d’un insecte nuisible vis-à-vis d’un insecticide sont décrits.
TITRE : CHARIOT ELEVATEUR MANUEL REGLABLE
L’invention concerne un chariot élévateur (2) comprenant une base roulante (3) ayant la forme générale d’un U reposant sur le sol via des moyens de roulement, le U ayant deux branches parallèles (31) et une branche centrale (3) sur laquelle est articulé un mat central (4) pivotable entre une position rabattue de façon sensiblement parallèle aux branches parallèles (31) et une position relevée de façon sensiblement perpendiculaire aux branches parallèles (31), le mat (4) supportant une fourche (5) élévatrice apte à coulisser entre une position basse et une position haute par l’intermédiaire de moyens de coulissement, caractérisé en ce qu’il comprend des moyens de réglage de l’écartement entre les branches parallèles (31), chaque branche (31) étant déplaçable entre une position intérieure rapprochée de la branche opposée et une position extérieure éloignée de la branche opposée.
Figure pour l’abrégé : [Fig 20]
Vitrage réfléchissant apte à supporter un traitement thermique, notamment du type recuit, bombage et/ou trempe, ledit vitrage comprenant un substrat verrier et un empilement de couches dont une couche comprenant de l’oxyde de silicium d’épaisseur comprise entre 15 et 35 nm, une couche métallique à base de chrome Cr d’épaisseur comprise entre 45 en 65 nm, une couche comprenant du nitrure de silicium d’épaisseur supérieure à 20 nm et inférieure à 30 nm et une couche constituée essentiellement d’un métal choisi parmi le titane, le zirconium, le silicium ou leurs mélanges, d’épaisseur supérieure à 1 nm et inférieure à 3 nm.
La présente invention concerne un procédé de déshydrogénation d’une chaîne hydrocarbonée, dans au moins un réacteur en présence d’un catalyseur ;
ledit procédé comprenant une étape d’introduction d’un métal M en amont ou à l’entrée du ou des réacteur(s), et
ledit métal M étant choisi parmi le groupe constitué du zinc (Zn), de l’étain (Sn), de l’indium (In), du zirconium (Zr), du cérium (Ce), du germanium (Ge), du gallium (Ga), du plomb (Pb) et du Thallium (Tl), de préférence le zinc.
Figure : Aucune
(A) 70 à 95 parts en masse d’une résine époxyde de viscosité inférieure ou égale à 20 Pa.s, de préférence entre 1 et 20, plus préférentiellement entre 1 et 10, à une température comprise entre 20°C et 25°C, et
et en ce que le durcisseur est un liquide ionique contenant un cation phosphonium de formule P(R 1 R 2 R 3 R 4 ) + dans laquelle R 1 , R 2 , R 3 et R 4 , identiques ou différents, représentent un atome d’hydrogène, un radical alkyle ayant 1 à 18 atomes de carbone, un radical aryle ayant 6 à 20 atomes de carbone, lesdits radicaux alkyle et aryle étant éventuellement substitués, et
- un anion acétate de formule (R 5 CO 2 ) - dans laquelle R 5 représente un atome d’hydrogène, un radical alkyle ayant 1 à 18 atomes de carbone, un radical aryle ayant 6 à 20 atomes de carbone, lesdits radicaux alkyle et aryle étant éventuellement substitués, ou
- un anion phosphinate de formule [[(CH 3 ) 3 CCH 2 CH(CH 3 )CH 2 ] 2 P(O)O] - .
Un autre objet de l’invention est l’utilisation d’une composition (C) pour la fabrication d’un réservoir d’hydrogène, notamment un réservoir fonctionnant sous pression, de types II, III, IV et V, comprenant un matériau composite, pour le stockage embarqué de l’hydrogène gazeux.
Le système permet d’utiliser les techniques de sauvegarde informatique sur l’ensemble des métadonnées des hébergeurs d’informatique en nuage qui n’ont pas de mécanisme référencé pour leur protection. La description détaille les procédés pour assurer les opérations de protection dans le domaine de la sauvegarde et la restauration informatique autour de ces métadonnées.
Dispositif (1) comprenant un automate fini et une interface de communication (2) avec un réseau, dans lequel l’automate fini comprend les états suivants : un état normal, dans lequel le dispositif (1) est apte à établir des communications sécurisées avec le réseau via l’interface de communication (2), un état isolé, dans lequel le dispositif (1) est inapte à établir les communications sécurisées, un état d’attente, et un état de maintenance, dans lequel le dispositif (1) fait l’objet d’une opération de maintenance, dans lequel l’automate fini est configuré pour : passer de l’état normal à l’état d’attente sur détection d’une anomalie, passer de l’état d’attente à l’état de maintenance sur détection, dans un délai prédéfini qu’une opération de maintenance du dispositif a commencé, et passer de l’état d’attente à l’état isolé sur non-détection pas de commencement d’opération de maintenance du dispositif dans le délai prédéfini.
L’invention concerne un procédé pour ordinateur d’aide à l’accès à une prestation à l’aide d’un dispositif pourvu de moyens d’acquisition de données et de moyens de communication, la prestation n’étant accessible que sous au moins une condition. Après avoir obtenu des données d’identification d’un utilisateur, à partir des moyens d’acquisition et d’un document d’identification, les données d’identification, comprenant au moins une photographie de l’utilisateur et une caractéristique de l’utilisateur, sont transmises à un système de validation. En réponse, une validation confirmant la validité du document d’identification est reçue. Un certificat numérique comprenant une photographie de l’utilisateur et la caractéristique obtenue est alors créé et mémorisé, ce certificat numérique pouvant être utilisé pour obtenir la caractéristique et la photographie, la photographie pouvant être comparée avec un visage réel pour valider la caractéristique, la prestation étant accédée en réponse à la validation de cette caractéristique.
Figure abrégé : figure 5
Procédé de détection et de signalement de la compromission d’un système électronique d’un véhicule, dispositif et système associé
Un aspect de l’invention concerne un procédé de détection et de signalement de la compromission d’un système électronique d’un véhicule, le système électronique comprenant un ou plusieurs systèmes de contrôle, un moyen d’affichage, un moyen de signalisation simplifié, les systèmes de contrôle et le moyen d’affichage étant susceptibles d’être compromis, le procédé étant mis en œuvre par un équipement de détection de compromission présent sur le véhicule et configuré pour communiquer avec les systèmes de contrôle, le moyen d’affichage et le moyen de signalisation simplifié, le procédé comprenant : une étape de réception ou capture, par l’équipement de détection de compromission, de données de fonctionnement en provenance des systèmes de contrôle et du moyen d’affichage ; une étape d’analyse, par l’équipement de détection de compromission, des données reçues de sorte à détecter la compromission d’un ou plusieurs systèmes de contrôle et/ou du moyen d’affichage ; lorsqu’une compromission du moyen d’affichage est détectée, une étape d’actionnement, sur instruction de l’équipement de détection de compromission, du moyen de signalisation simplifiée ; lorsqu’une compromission d’au moins un système de contrôle est détectée et que le moyen d’affichage n’est pas compromis, une étape d’actionnement du moyen d’affichage, sur instruction de l’équipement de détection de compromission, de sorte à afficher un message comprenant une alerte sur la compromission détectée et préférentiellement un plan d’action associé.
L'invention concerne un procédé et un dispositif d’initialisation d’une communication entre un agent conversationnel et un objet connecté, ledit procédé étant mis en œuvre par un dispositif d’initialisation et caractérisé en ce qu’il comprend :
une étape d’obtention d’au moins une première donnée de contexte comprenant au moins un identifiant d’un deuxième objet connecté ; une étape d’évaluation de ladite au moins une première donnée de contexte en fonction d’au moins une règle de gestion associée audit agent conversationnel ;
et lorsqu’au moins une règle dudit agent conversationnel est respectée
une étape de mise en communication dudit agent conversationnel avec ledit deuxième objet connecté.
L’invention concerne un procédé de codage/décodage d’un modèle tridimensionnel d’un véhicule représentant au moins un aspect technique et/ou esthétique de ce véhicule. L’invention utilise un auto-encodeur (100) pour mettre en œuvre ce procédé de codage/décodage qui permet d’obtenir une représentation compacte et fidèle d’un modèle tridimensionnel d’un véhicule.
La présente invention concerne un procédé de codage/décodage d’un modèle tridimensionnel de silhouette de véhicule. La présente invention utilise un auto-encodeur (100) pour mettre en œuvre ce procédé de codage/décodage qui permet d’obtenir une représentation compacte et fidèle d’un modèle tridimensionnel d’un véhicule et un algorithme génétique pour obtenir des variations d’un modèle tridimensionnel d’une silhouette initiale de véhicule.
L’invention concerne un procédé d’assemblage d’une première pièce métallique (21) sur une seconde pièce métallique (22), la première et la seconde pièces métalliques comportant des massivités différentes, le procédé comportant les opérations :
a) réalisation (110), sur une surface de la première pièce métallique (22), d’une fente (23), b) positionnement (120) de la seconde pièce métallique (22) au droit de la fente (23) de la première pièce métallique, et c) soudage (130), à travers la fente (23), de la seconde pièce métallique (22) sur la première pièce métallique (21) avec un faisceau de soudage à forte énergie, la fente assurant le guidage du faisceau de soudage.
L’invention concerne aussi un diffuseur centrifuge pour turbomachine comportant un couvercle métallique (21) et une pluralité de pales métalliques (22), chaque pale (22) étant assemblée avec le couvercle (21) au moyen du procédé ci-dessus.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’au moins un longeron (6) d’aube de turbomachine à partir d’un élément (12) métallique brut s’étendant selon un axe (X), ledit longeron (6) comportant un pied (7) et une partie d’accrochage (8) destinée à être noyée dans une zone de pale (3) de l’aube (1), le procédé comporte des étapes de tournage et de fraisage.
Ventouse comportant un soufflet (1) ayant une première extrémité (1.1) et une deuxième extrémité (1.2) le long d’un axe longitudinal (2.1), une paroi de fond (5) ménagée à la première extrémité, une première platine (6) équipant la première extrémité, une jupe (7) d’étanchéité ménagée sur la deuxième extrémité, caractérisée en ce que la ventouse comprend une deuxième platine (8) qui est fixée sur la deuxième extrémité du soufflet, en retrait d’un bord libre de la jupe d’étanchéité, et un support rigide (9), fixé à la deuxième platine et en contact avec la jupe d’étanchéité, portant un boudin d’étanchéité (10) qui délimite un contour fermé et qui est agencé pour être appliqué par le support contre une surface d’un objet à saisir en se déformant élastiquement.
Procédé de fabrication d’une pièce d’habillement pour une structure, comprenant une étape d’assemblage d’une structure thermoplastique à l’arrière d’une couche d’aspect extérieur. La couche (20) est formée préalablement par pressage (E3) entre deux plateaux chauffants (E2) d’un mélange thermoplastique (10). La pièce est une pièce d’intérieur d’habitacle ou d’extérieur du véhicule.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un câble électrique caractérisé en ce qu’il comprend au moins les étapes suivantes :
i) une étape de mélange d’une composition d’extrusion comprenant au moins un polymère thermoplastique sous forme de particules solides, un liquide diélectrique et au moins une nanocharge,
ii) une étape d’introduction de ladite composition d’extrusion dans une zone d’alimentation d’une vis barrière située à l’entrée d’une extrudeuse, et
iii) une étape d’application au niveau d’une tête de l’extrudeuse de la composition d’extrusion issue de l’étape ii) autour d’un élément électriquement conducteur allongé,
ledit procédé étant caractérisé en ce que l’étape de mélange i) comprend une étape de prémélange du liquide diélectrique avec ladite au moins une nanocharge permettant d’obtenir une composition intermédiaire qui est ensuite mélangée audit au moins un polymère thermoplastique pour obtenir la composition d’extrusion.
une composition (20,21,22) réactive de chlorure d’acide gras est appliquée en surface dudit matériau (1,2) solide hydroxylé au moyen d’un applicateur apte à pouvoir libérer la composition (20,21,22) en surface dudit matériau (1,2),
Selon l’invention, ladite composition (20,21,22) est appliquée en surface dudit matériau (1,2) solide hydroxylé, à une température d’acylation inférieure à la température de vaporisation d’au moins un chlorure d’acide gras de ladite composition (20,21,22) pour permettre une acylation dudit matériau (1,2) par réaction d’au moins un chlorure d’acide gras à l’état gazeux de ladite composition (20,21,22) sur au moins un des groupements hydroxyles dudit matériau (1,2), ladite température d’acylation étant comprise entre 160°C et 250°C.
DISPERSIONS DE GOUTTES CONTENANT UN POLYMÈRE ANIONIQUE ET UN POLYMÈRE CATIONIQUE AMINÉ
La présente invention concerne une dispersion formée d’une phase dispersée sous forme de gouttes et d’une phase continue, comprenant une phase grasse et une phase aqueuse non miscibles entre elles à température ambiante et pression atmosphérique, l’une des phases parmi la phase grasse et la phase aqueuse étant la phase dispersée et l’autre phase parmi la phase grasse et la phase aqueuse étant la phase continue, dans laquelle les gouttes comprennent au moins un cœur et au moins une écorce formée d’au moins un polymère anionique et d’au moins un polymère cationique, le polymère cationique étant un composé répondant à la formule suivante : H-X 1 -R 1 -NH 2 dans laquelle X 1 représente -O-, -CH 2 - ou -NH-, et R 1 représente un radical alkylène divalent, linéaire, cyclique ou ramifié, comprenant de 20 à 50 atomes de carbone.
DISPERSIONS DE GOUTTES CONTENANT UN POLYMÈRE ANIONIQUE ET UN POLYMÈRE CATIONIQUE (DI) AMINÉ
La présente invention concerne une dispersion formée d’une phase dispersée sous forme de gouttes et d’une phase continue, comprenant une phase grasse et une phase aqueuse non miscibles entre elles à température ambiante et pression atmosphérique, l’une des phases parmi la phase grasse et la phase aqueuse étant la phase dispersée et l’autre phase parmi la phase grasse et la phase aqueuse étant la phase continue, dans laquelle les gouttes comprennent au moins un cœur et au moins une écorce formée d’au moins un polymère anionique et d’au moins un polymère cationique, le polymère cationique étant un composé répondant à la formule (I) suivante :
n est un nombre entier compris de 1 à 5, X 1 et X 2 , identiques ou différents, représentent -O-, -CH 2 - ou -NH-, R 1 , R 2 et R 3 , identiques ou différents, représentent indépendamment les uns des autres un radical alkylène divalent comprenant de 20 à 50 atomes de carbone, R 4 et R 5 , identiques ou différents, représentent, indépendamment l’un de l’autre, H, OH ou NH 2 , l’un au moins des groupes R 4 et R 5 représentant NH 2 .
L’invention concerne un procédé de préparation d’une composition de caoutchouc qui comprend une matrice élastomère qui comporte du caoutchouc naturel et un élastomère diénique synthétique, un agent de modification qui comprend un dipôle oxyde de nitrile et une fonction imidazole N-substituée, une charge renforçante qui comprend plus de 50% en masse d’une silice, un agent de couplage silane et un système de vulcanisation, lequel procédé comprend un malaxage préalable de la matrice élastomère seule avant de procéder aux étapes de malaxage dites non productive et productive. Le procédé permet un bon compromis entre les propriétés d’hystérèse, de rigidité et la quantité d’agent de modification.
Composition à base de composés (méth)acrylate
un dérivé organique de cuivre ; au moins un composé (méth)acrylate M1 ;
Procédé d’assemblage de deux substrats par collage
La présente invention concerne un procédé d’assemblage de deux substrats par collage, comprenant les étapes suivantes :
i) le mélange des composants A et B d’une composition réticulable bicomposante ii) l’enduction sur au moins un des deux substrats à assembler du mélange obtenu à l’étape i); iii) l’activation dudit mélange pendant ou après l’enduction, par soumission à une irradiation électromagnétique ; iv) la mise en contact effective des deux substrats ; v) la réticulation du mélange.
PROCEDE DE FABRICATION DE FLUIDES HYDROCARBONES A PARTIR DE CHARGES D’ORIGINE RENOUVELABLE
L’invention concerne un procédé de fabrication de fluides hydrocarbonés renouvelables comprenant au moins :
a) une étape de fourniture d’une première huile d’origine naturelle et d’une deuxième huile d’origine naturelle,