INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Plus en particulier, la composition selon l’invention comprend les huiles essentielles suivants : huile essentielle d’eucalyptus; huile essentielle de menthe; huile essentielle de citron; huile essentielle d’orange.
En ce qui concerne les huiles essentielles, selon un mode préféré de l’invention :
- l’eucalyptus de préférence est l’eucalyptus globuleux, et/ou ; - la menthe de préférence est la menthe poivrée et/ou ; - l’orange de préférence est l’orange douce.
Selon un mode préféré de l’invention, le complexe d’extraits végétaux et d’huiles essentielles représente entre 20 et 30 %, de préférence entre 22 et 26% en poids de la composition.
Également, selon un mode préféré de l’invention, la composition selon l’invention comprend en tant qu’excipient d’origine naturelle de la cellulose microcristalline. Egalement selon un mode préféré de l’invention, la composition selon l’invention comprend en outre en tant qu’excipient d’origine naturelle un ou plusieurs des excipients suivants : - le stéarate de magnésium ; - carbonate de calcium ; - gomme d’acacia ; - amidon ; - sirop d’agave.
Selon un mode préféré de l’invention, les excipients d’origine naturelles représentent entre 65 et 85 %, de préférence entre 70 et 80 % en poids de la composition. Selon un mode préféré de l’invention, la composition comprend les excipients d’origine naturelle et les agents actifs selon les pourcentages suivants, exprimé en poids global de la composition : en tant qu’agents actif : entre 1 à 20 %, de préférence entre 5 à 10 %, extrait de Plantain majeur (Plantago Major) ; entre 1 à 20 %, de préférence entre 1 à 5 %, extrait de Primevère (Primula veris L.) ; entre 1 à 20 %, de préférence entre 5 à 10 %, extrait de Bourgeons de Pin Sylvestre (Pinus Sylvestris) ; entre 0.5 à 5 %, de préférence entre 1 à 2 %, huile essentielle d’eucalyptus ; entre 0.5 à 5 %, de préférence entre 0.5 à 1%, huile essentielle de menthe ; entre 0.5 à 5 %, de préférence entre 0.5 à 1 %, huile essentielle de citron ; entre 0.25 à 5 %, de préférence entre 0.25 à 0.5 %, huile essentielle d’orange.
en tant qu’excipient d’origine naturelle : entre 0.5 à 55 %, de préférence entre 45 à 55 %, la cellulose microcristalline ; entre 0.5 à 2 %, de préférence entre 1 à 2 %, le stéarate de magnésium ; entre 0.5 à 20 %, de préférence entre 15 à 20 %, le carbonate de calcium ; 0.5 à 5 %, de préférence entre 3 à 4 %, une gomme d’acacia, d’amidon et sirop d’agave.
Dans cette formule, l’ensemble des extraits de plantes sont incorporés à la dose recommandée pour un effet maximal et positif sur les voies respiratoires.
Ci-après, pour certains ingrédients, les numéro CAS en EINECS sont mentionnés.
(Plantago Major, Numéro CAS 84929-43-1, Numéro EINECS 284-526-8:
Cellulose microcristalline, Numéro CAS 9004-34-6, Numéro EINECS 232-674-9 ;
Carbonate de calcium, Numéro CAS 471-34-1, Numéro EINECS 207-439-9)
(N° EINECS : numéro d’identification à sept chiffres se rapportant à la législation Européenne. Il doit figurer sur l’emballage des substances dangereuses.
Le numéro CAS d’un produit chimique, polymère, séquence biologique et alliage est son numéro d’enregistrement unique auprès de la banque des données de Chemical Abstracts Service (CAS) une division de L’American Chemical Society (ACS) Le CAS assigne ces numéros à chaque produit chimique qui a été décrit dans la documentation.)
Utilisation de la composition selon l’invention : La composition selon l’invention peut être utilisée pour la préparation de comprimés ou de gélules ou de toutes autres formes galéniques utilisables par voie orale pour traiter ou soulager les symptômes liés aux infections des voies respiratoires supérieures.
A ce fin, la composition selon l’invention se présente sous la forme d’un comprimé ou d’une gélule, de préférence sous la forme d’un comprimé ou de toutes autres formes galéniques utilisables par voie orale. Dans une telle forme, la composition selon l’invention participe à l’assainissement et au fonctionnement optimal du système respiratoire.
De préférence, une cure est recommandée pour soulager, voir traiter les problèmes liés aux infections des voies respiratoires supérieures.
Il est connu du document WO2007131315A1 une pièce de protection sanitaire jetable pour cuvette de toilette. La pièce comprend une feuille unique continue dimensionnée pour couvrir un siège de toilette. La pièce présente un évidement central et est au départ plane en étant repliée sur ses côtés contre les bords de la lunette formant siège de toilette, les zones de côté pouvant être repliées en dessous de la lunette.
La pièce de protection sanitaire n’est donc pas collée contre la lunette et ne présente pas une géométrie équivalente à celle de la lunette mais plus grande pour être rabattue à sa bordure en dessous de la lunette.
Cette pièce de protection risque donc de glisser en utilisation et de ne plus remplir son rôle de barrière hygiénique.
Le document WO2010135633A1 décrit une pièce de protection sanitaire. Cette pièce de protection sanitaire est sous la forme d’une bande qui est déroulée pour permettre à un utilisateur d'appliquer la pièce de protection sanitaire de siège de toilette sur une surface de siège de toilette sans toucher le siège de toilette. Des lignes de moindre résistance sur la bande permettent de la couper aux dimensions de la lunette formant siège de toilette.
Cette pièce de protection sanitaire est donc sous la forme d’une bande et ne peut pas s’adapter aisément à la forme circulaire ou ovalisée d’une lunette de WC d’où la possibilité de présences de plis sur la bande déroulée contre la lunette avec un contact désagréable pour l’utilisateur.
De plus, si les extrémités longitudinales de la bande sont mises bord à bord pour fermer la pièce de protection recouvrant la lunette, il est possible que les extrémités s’écartent en utilisation lors d’un mouvement de l’utilisateur et laissent alors une portion de la lunette non recouverte sanitairement.
Le problème à la base de la présente invention est de concevoir une pièce de protection sanitaire de siège de toilette qui remplit un rôle de barrière sanitaire efficace, tout en étant de positionnement facile sur le siège, immobile en utilisation de même que d’enlèvement aisé après utilisation.
A cet effet la présente invention concerne une pièce de protection sanitaire de siège de toilette, la pièce quand dépliée étant de forme annulaire en délimitant un évidement en son intérieur, caractérisée en ce qu’elle comporte au moins une première couche d’un premier matériau polymère doux, poreux et absorbant formant en utilisation la face supérieure de la pièce et une seconde couche d’un second matériau polymère imperméable formant en utilisation la face inférieure de la pièce, la face inférieure de la pièce portant extérieurement des dépôts locaux d’une matière adhésive.
L’effet technique est de fournir une pièce de protection sanitaire de siège de toilette qui reste stérile vis-à-vis d’une contamination par des saletés, microbes, virus ou germes susceptibles d’être présents sur la lunette de la toilette ou WC utilisé.
La pièce de protection s’inspire d’un tissu de champ opératoire garantissant un effet barrière élevé.
La pièce de protection selon la présente invention est constituée d’au moins deux couches de matière plastique avec des propriétés différentes, les deux couches pouvant être liées entre elles par exemple par des associations de fibres des deux couches.
La première couche, en contact avec l’utilisateur, en formant en utilisation la face supérieure de la pièce, est en un premier matériau polymère sélectionné pour être doux, poreux et absorbant. Cette première couche a essentiellement pour but le bien-être de l’utilisateur rendant un contact agréable. Ce premier matériau polymère est absorbant, par exemple pour la sueur de l’utilisateur car ce premier matériau n’est pas en contact avec des saletés, microbes, virus ou germes susceptibles d’être présents sur la lunette du WC utilisé.
Par contre la seconde couche en un second matériau polymère est imperméable car formant en utilisation la face inférieure de la pièce en contact direct avec la lunette. C’est essentiellement cette seconde couche qui assure la barrière sanitaire. Cette seconde couche ne pourrait pas être utilisée seule car de contact moins agréable pour l’utilisateur.
La première couche n’est pas imperméable mais absorbante car non en contact avec la lunette, ceci sans compromettre la structure et l’effet barrière de la partie imperméable que forme la seconde couche.
Les pièces de protection sanitaire de siège de toilette en papier ont tendance à se déchirer, notamment quand elles sont mouillées et à ne plus remplir leur rôle de barrière sanitaire, ce qui n’est pas le cas de la pièce de protection selon la présente invention.
Enfin, il s’est avéré que les pièces de protection sanitaire de siège de toilette pouvaient glisser sur la lunette, notamment quand constituées en matière plastique. C’est pourquoi la présente invention prévoit de faire adhérer localement la face inférieure de la pièce de protection sur la lunette.
Le mélange de polyols recyclés peut présenter un indice d'acide inférieur ou égal à 1 mg(KOH).g -1 , en particulier inférieur ou égale à 0,5 mg(KOH).g -1 et au moins une, en particulier les deux caractéristiques suivantes : - une viscosité à 25°C comprise entre 500 mPa.s et 15 000 mPa.s, et - un indice hydroxyle compris entre 20 mg(KOH).g -1 et 100 mg(KOH).g -1 , en particulier entre 25 mg(KOH).g -1 et 60 mg(KOH).g -1 .
Ces caractéristiques dépendent des propriétés du liquide visqueux, en particulier sa viscosité et indice d'acide, de la nature du premier polyol et du ratio massique liquide visqueux:premier polyol décrit ci-dessus. L'homme du métier saura ajuster ces paramètres pour obtenir le mélange de polyols recyclés pouvant comprendre au moins une, en particulier deux, tout particulièrement toutes ces caractéristiques.
Les inventeurs ont remarqué que la mousse en polyuréthane moulée produite à partir d'un tel mélange de polyols recyclés incorporé dans une formulation comprenant un additif et un composé polyisocyanate présente des propriétés mécaniques adaptées à son utilisation dans un siège. En particulier, la gamme d'indice hydroxyle indiquée ci-dessus permet l'obtention d'un réseau tridimensionnel réticulé conférant à la mousse, entre autres, des propriétés mécaniques adaptées à son utilisation dans un siège automobile. De plus, la mousse en polyuréthane moulée produite à partir d'un tel mélange de polyols recyclés n'est pas déstabilisée par la viscosité et l'indice d'acide du mélange de polyols recyclés. En outre, la viscosité à 25°C du mélange de polyols recyclés permet audit mélange de polyols recyclés d'être avantageusement liquide à 25°C et de s’incorporer facilement dans une formulation comprenant l'additif et le composé polyisocyanate lors de l'étape c) pour produire la mousse en polyuréthane moulée recyclé pour siège.
Selon un mode de réalisation, le procédé de la présente invention peut en outre comprendre, entre l'étape b) et l'étape c) : - une étape de mélange du mélange de polyols recyclés avec un deuxième polyol pour obtenir un mélange de polyols formulés qui est ensuite mis en œuvre dans l'étape c), le ratio massique mélange de polyols recyclés:deuxième polyol dans le mélange de polyols formulés étant compris entre 1:99 et 99:1, en particulier entre 20:80 et 80:20, tout particulièrement entre 50:50 et 75:25.
Cette étape de mélange peut également être réalisé en même temps que l'étape b). Dans ce cas, le liquide visqueux est mélangé simultanément au premier polyol et au deuxième polyol.
De façon avantageuse, ce mode de réalisation permet d’obtenir les conditions nécessaires permettant la coulée des mousses en polyuréthane moulées recyclées avec les équipements standards tels que les pompes de gavage, les pompes d’injection et les têtes de mélange.
Typiquement, le deuxième polyol peut être choisi parmi les polyols à base de polyoxypropylène-polyoxyéthylène glycols initiés au glycérol (triols).
Le Nextyol Y-3322N et le Rokopol 6010 sont des exemples de polyols commerciaux adaptés à être utilisés en tant que deuxième polyol dans le procédé de la présente invention.
Le mélange de polyols formulés peut présenter un indice d’acide inférieur à 1 mg(KOH).g -1 , en particulier inférieur ou égale à 0.5 mg(KOH).g -1 et au moins une, en particulier les deux caractéristiques suivantes : - une viscosité à 25°C comprise entre 500 mPa.s et 10000 mPa.s, et - un indice hydroxyle compris entre 20 mg(KOH).g -1 et 100 mg(KOH).g -1 , en particulier entre 25 mg(KOH).g -1 et 60 mg(KOH).g -1 .
Ces caractéristiques dépendent des propriétés du mélange de polyols recyclés, de la nature du deuxième polyol et du ratio massique premier polyol: deuxième polyol décrit ci-dessus. L'homme du métier saura ajuster ces paramètres pour obtenir un mélange de polyols formulés pouvant comprendre au moins une, en particulier deux, tout particulièrement toutes ces caractéristiques.
Typiquement, le composé polyisocyanate peut être choisi parmi le diisocyanate de m-phénylène, le 2,4-diisocyanate de toluène, le 2,6-diisocyanate de toluène, le 1,6-diisocyanate de héxamethylène, le 1,4-diisocyanate de tétraméthylène, le 1,4-diisocyanate de cyclohexane, le diisocyanate de héxahydrotoluène, le 1,5-diisocyanate de naphthylène, le methoxyphenyl-2,4-diisocyanate, le 4,4′-diisocyanate diphénylméthane et ses isomères, le diisocyanate de 4,4′-biphenylene, le diisocyanate de 3,3′-dimethoxy-4,4′-biphenyl, le diisocyanate de 3,3′-dimethyl-4,4′-biphenyl, le 4,4′-diisocyanate de 3,3′-dimethyldiphenylmethane, le triisocyanate de 4,4′,4″-triphényl méthane, un polyphénylisocyanate polyméthylène, du diisocyanate diphénylméthane polymérique, le diisocyanate isophorone, le 2,4,6-triisocyanate toluène, le 4,4′-dimethyldiphenylmethane-2,2′,5,5′-tetraisocyanate, l’ester polyméthylènepolyphénylique de l’acide isocyanique et leurs mélanges, en particulier parmi le 2,4-diisocyanate de toluène, le 2,6-diisocyanate de toluène, le 1,6-diisocyanate de héxamethylène, le 4,4′-diisocyanate diphénylméthane, un polyphénylisocyanate polyméthylène, du diisocyanate diphénylméthane polymérique, le diisocyanate isophorone, l’ester polyméthylènepolyphénylique de l’acide isocyanique et leurs mélanges, tout particulièrement parmi le 4,4′-diisocyanate diphénylméthane et ses isomères, un polyphénylisocyanate polyméthylène, du diisocyanate diphénylméthane polymérique, le 2,4-diisocyanate de toluène, le 2,6-diisocyanate de toluène, l’ester polyméthylènepolyphénylique de l’acide isocyanique et leurs mélanges, tout particulièrement encore le diisocyanate diphénylméthane polymérique.
Le ratio massique mélange de polyols recyclés:composé polyisocyanate peut être compris entre 1:99 et 95:5, en particulier entre 20:80 et 80:20, tout particulièrement entre 55:50 et 75:25. L’homme du métier saura ajuster ce rapport en fonction des propriétés de la mousse en polyuréthane moulée haute résilience souhaitées.
Un additif est également mis en œuvre lors de l'étape c) de mise en contact. Il permet de modifier et/ou d'améliorer les propriétés de la mousse en polyuréthane moulée haute résilience produite.
Typiquement l'additif peut être choisi parmi un tensioactif, un réticulant, un agent retardateur de flamme, un agent gonflant, un agent démoulant, un agent anti-hydrolyse, un biocide et leurs mélanges, en particulier choisi parmi un tensioactif, un réticulant, un agent retardateur de flamme, un agent gonflant et leurs mélanges, plus particulièrement être un mélange de tensioactif, d'agent gonflant et de réticulant.
Au sens de la présente invention, "réticulant" désigne un composé qui génère la formation d'un ou plusieurs réseaux tridimensionnels dans la mousse en polyuréthane moulée haute résilience. Le réticulant peut être choisi parmi le glycérol, la diéthanolamine, la triéthanolamine, des glycols de masse moléculaire inférieure à 1000 et de fonctionnalité supérieure ou égale à 3 et leurs mélanges, en particulier être la diéthanolamine.
DESCRIPTION DÉTAILLÉE DES MODES DE RÉALISATION Les figures 1 à 4 ont déjà été décrites précédemment dans la partie relative à l’état de la technique antérieure et au contexte technique de l’invention.
En référence aux figures 5 à 11, des exemples de conducteurs électriques souples 70 sous la forme de câbles de puissance souples sont représentés. Une telle connexion souple permet par exemple de faciliter le câblage, absorber des dilatations ou des vibrations, entre autres.
En référence aux figures 5 et 6, un exemple de conducteur électrique souple 70 conforme à l'invention est décrit. Il comporte ainsi un ensemble 72 composé d'une âme conductrice 74 en un premier matériau métallique, ici du cuivre, insérée dans une gaine 79, en un deuxième matériau métallique, ici en alliage inoxydable, de résistivité électrique supérieure à la résistivité électrique du premier matériau métallique.
Il est à noter que l’âme conductrice 74 est ici en cuivre mais l’invention s’applique à d'autres métaux bons conducteurs électriques mais sensibles à l'oxydation, par exemple le nickel, l'argent, le laiton, le bronze et/ou des alliages de cuivre, tels que ceux durcis par dispersoïdes.
De plus, le conducteur électrique 70 comporte une première patte de raccordement 78 constituée du deuxième matériau métallique et raccordée à une première extrémité 72a de l’ensemble 72, et une deuxième patte de raccordement 78 constituée du deuxième matériau métallique et raccordée à une deuxième extrémité 72b de l’ensemble 72.
Les pattes de raccordement 78, ou « sifflets », ici en alliage inoxydable de type Inconel®, obstruent hermétiquement les extrémités 72a et 72b de l’ensemble 72, et évitent ainsi le passage de gaz. Elles permettent de réaliser les bornes de raccordement électrique. Elles ont une forme complémentaire de la plaque de l'électrolyseur sur laquelle les pattes 78 sont fixées pour la connexion électrique de l'électrolyseur.
La forme ou géométrie des pattes de raccordement 78 peut être la forme usuelle d’une cosse, comme représentée ici, ou toute autre forme différente, par exemple cylindrique et destinée à entrer dans un perçage ou serrée entre deux demi-coquilles solidaires du dispositif à alimenter.
Au niveau de la première extrémité 72a de l’ensemble 72, la gaine 79 et la première patte de raccordement 78 sont soudées par le biais d’un soudage TIG sur toute la circonférence, représenté par P sur la , par exemple une soudure orbitale, avec un apport de matière préférentiellement composée du deuxième matériau métallique. L’âme conductrice 74 et la première patte de raccordement 78 sont quant à elles soudées par soudo-brasure ou brasure, représentée par B sur la . Il n’y a pas de soudage entre l’âme conductrice 74 et la gaine 79.
De même, au niveau de la deuxième extrémité 72b de l’ensemble 72, la gaine 79 et la deuxième patte de raccordement 78 sont soudées par le biais d’un soudage TIG (référence P) avec un apport de matière préférentiellement composée du deuxième matériau métallique. L’âme conductrice 74 et la deuxième patte de raccordement 78 sont quant à elles soudées par soudo-brasure ou brasure (référence B). Les soudages TIG aux deux extrémités 72a et 72b de l’ensemble 72 et la gaine 79 recouvrent entièrement l’âme conductrice 74 sur toute sa longueur L, comme visible sur la . Il n’y a pas de soudage entre l’âme conductrice 74 et la gaine 79. Le soudage TIG permet de protéger l’âme conductrice 74 de l’oxydation. En effet, la soudure est réalisée de manière à rendre étanche les connexions entre les sifflets 78 et la gaine 79.
Comme représenté schématiquement sur la , un ou plusieurs jeux J peuvent être présents entre la surface externe de l’âme conductrice 74 et la surface interne de la gaine 79 sur au moins une partie de la longueur L de l’âme conductrice 74. En particulier, de l’atmosphère peut être emprisonnée entre l’âme conductrice 74 et la gaine 79, par exemple de l’air, ou une atmosphère d’inertage, par exemple de l’argon.
Dans le cas d’air emprisonné entre la gaine 79 et l’âme conductrice 74, lors de l’utilisation, en particulier en haute température, cet air va être consommé par l’oxydation du cuivre et celle de l’Inconel®, mais le volume étant faible et non renouvelable (étanchéité des soudures), la couche d’oxydation restera très faible. Dans le cas d’une atmosphère neutre, par exemple avec un balayage à l’argon, on peut éviter la formation de la couche d’oxydation.
Il est également possible de tirer au vide l’ensemble 72 par le biais d’un tube ajouté à cet effet. Un tube de dégazage est alors ajouté à une extrémité et la mise sous vide de la gaine est réalisée par pompage via le tube. Un queusotage peut ensuite être réalisé afin de maintenir définitivement le vide, permettant d’obturer le tube de manière hermétique et définitive. Une telle étape de mise au vide peut également permettre de réaliser un contrôle de l’étanchéité.
L'alliage inoxydable de la gaine 79 et des pattes de raccordement 78 est choisi en fonction des contraintes thermiques auxquelles est exposé le conducteur électrique 70. Notamment, pour une gamme de température jusqu'à 900°C, la gaine 79 et les pattes 78 peuvent être réalisées en Inconel® 600. L’âme conductrice 74 peut présenter un diamètre d’une dizaine de millimètres. Toutefois, la section peut être modifiée en fonction des besoins, par exemple en termes de courant, de chute de tension, etc.
L'invention se propose ainsi de mettre en forme une âme 74 composée d'une âme (ou « cœur », ou « noyau ») en cuivre (ou tout autre métal jugé satisfaisant en termes de résistivité électrique) protégée par une gaine 79 en métal inoxydable ou réfractaire, en particulier en acier inoxydable ou alliage de nickel inoxydable, le tout soudé grâce au soudage TIG avec la présence de deux pattes de raccordement 78. L’invention peut donc ainsi être mise en œuvre sans l’utilisation d’un procédé de Compression Isostatique à Chaud (CIC) pour permettre l’assemblage entre âme 74, gaine 79 et pattes de raccordement 78.
Selon une caractéristique de l’invention, l’ergot traverse la lumière pour venir à fleur de la surface extérieure de la boite. Cela permet de ne pas nuire à l’esthétisme de la garniture.
Selon une caractéristique de l’invention, la garniture comporte des moyens de solidarisation d’une clé avec le tiroir et ou la boite.
Selon une caractéristique de l’invention, les moyens de solidarisation d’une clé avec le tiroir et/ou la boite comportent : - un pion apte à venir coopérer avec un trou traversant la tête de la clé, - et/ou une vis apte à venir coopérer avec un trou traversant la tête de la clé et un trou fileté réalisé dans le fond du tiroir, - et/ou un élément adhésif double face placé dans le fond du tiroir.
Selon une caractéristique de l’invention, le tiroir et la boite sont en métal.
Cela permet un ajustage précis du tiroir dans la boite et un rendu qualitatif de la garniture.
Selon une caractéristique de l’invention, le tiroir et la boite sont réalisés par usinage.
Selon une caractéristique de l’invention, la garniture, notamment le tiroir, comporte des moyens d’enregistrement d’une information à distance, notamment sous la forme d’une puce et d’une antenne radiofréquence.
Selon une caractéristique de l’invention, la garniture, notamment le tiroir, comporte des moyens d’éclairage aptes à éclairer une zone à proximité de l’extrémité d’une tige d’une clé insérée dans ladite garniture.
L’invention concerne également un ensemble comportant une clé plate présentant une tête et une tige, et une garniture présentant tout ou partie des caractéristiques d’une garniture telle que décrite ci-avant.
est une vue schématique en perspective arrière d’une garniture selon l’invention en forme de palet recevant une clé plate ;
est une vue schématique en vue arrière de la garniture de la semi-éclatée, présentant à gauche un tiroir de ladite garniture recevant une clé, et à droite une boite de ladite garniture ;
est une vue schématique en vue avant de la garniture semi-éclatée de la , présentant à droite le tiroir de ladite garniture recevant une clé à tête rectangulaire, et à gauche la boite de ladite garniture ;
est une vue schématique en vue avant du tiroir de la garniture de la recevant une clé à tête ronde ;