INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne une installation de remplissage de récipients de gaz avec de l’oxygène gazeux comprenant un réservoir principal (2) pour stocker de l’oxygène sous forme liquide (LOX) et/ou sous forme gazeuse (GOX), un réservoir secondaire (3) alimenant par gravité le réservoir principal (2) avec du LOX, une source de LOX (4) raccordée fluidiquement au réservoir secondaire (3) pour lui fournir du LOX, et des canalisations de gaz (5, 6A, 6B) avec des vannes intermédiaires (7) pour contrôler la circulation d’oxygène dans les canalisations de gaz (5, 6A, 6B). Un dispositif de remplissage (8) permet de remplir des récipients de gaz (20) avec du GOX provenant du réservoir principal (2). Une ligne de jonction (9) avec une vanne de distribution (10) entre le réservoir principal (2) et le dispositif de remplissage (8). Des moyens de pilotage (11) contrôlent lesdites vannes intermédiaires (7) et/ou ladite au moins une vanne de distribution (10). Procédé de mise en œuvre.
L’invention concerne un dispositif lumineux (300), tel qu’un pour véhicule automobile, comprenant au moins un module d’éclairage (301.1;301.2) apte à projeter des rayons lumineux pour réaliser une fonction d’éclairage et comprenant en outre un module lumineux (400; 500; 600) comprenant une nappe de guidage flexible apte à recevoir des rayons lumineux et à les renvoyer dans une direction sensiblement normale à une surface de la nappe de guidage flexible, au moins un élément d’injection de lumière apte à recevoir de la lumière et à distribuer la lumière dans la nappe de guidage flexible et au moins une source de lumière apte à injecter de la lumière dans l’élément d’injection de lumière. Le module lumineux est agencé de manière à ce que la nappe de guidage flexible soit traversée par les rayons lumineux issus du module d’éclairage et la source de lumière est activée lorsque le module d’éclairage est désactivé.
L’invention concerne un équipement extérieur (600) pour véhicule automobile, ledit équipement comprenant une surface externe (620) sur laquelle est agencé un module lumineux (100, 300; 400; 500). Le module lumineux comprend un ensemble d’au moins une nappe de guidage flexible, chaque nappe de guidage flexible de l’ensemble étant apte à recevoir des rayons lumineux par au moins un bord de ladite nappe de guidage flexible et à renvoyer les rayons lumineux dans une direction sensiblement normale à une surface de la nappe de guidage flexible selon au moins un motif (630) gravé dans ladite nappe de guidage flexible. Le module lumineux comprend aussi au moins un élément d’injection de lumière apte à recevoir de la lumière et à distribuer la lumière dans l’ensemble de nappes de guidage flexibles et au moins une source de lumière apte à injecter de la lumière dans l’élément d’injection de lumière.
L’invention concerne un dispositif lumineux (300) pour véhicule automobile, comprenant au moins un module d’éclairage (301.1;301.2) apte à projeter des rayons lumineux pour réaliser une fonction d’éclairage, un module lumineux (100 ; 200) et un élément de contrôle (340). Le module lumineux est au moins partiellement transparent et est agencé de manière à être traversé par des rayons lumineux émis par le module d’éclairage et dans lequel l’élément de contrôle est apte à activer le module lumineux lorsque ledit au moins un module d’éclairage est désactivé.
Titre : Dispositif d’éclairage pour véhicule automobile.
La présente invention a pour principal objet un dispositif d’éclairage (1) configuré pour projeter un faisceau lumineux, le dispositif d’éclairage (1) comprenant un module lumineux (2) configuré pour générer le faisceau lumineux principalement le long d’un axe optique (L) longitudinal et un écran (4) présentant une zone principale (6) à travers laquelle le faisceau lumineux est projeté, le dispositif d’éclairage (1) comprenant un système de déplacement (26) en rotation du module lumineux (2) apte à rendre mobile le module lumineux (2) d’une première position à une deuxième position autour d’un axe de rotation (R), caractérisé en ce que l’axe de rotation (R) du module lumineux (2) est à distance du module lumineux (2), dans un espace (18) délimité longitudinalement par l’écran (4) et le module lumineux (2).
L’invention concerne un système de plafond circulable qui comporte des panneaux de plafond ayant chacun des premier et deuxième bords opposés et des troisième et quatrième bords opposés. Les panneaux de plafond sont agencés selon un motif de grille de sorte que le troisième bord d’un panneau de plafond est contigu avec le quatrième bord d’un panneau de plafond adjacent et le premier bord d’un panneau de plafond est espacé du deuxième bord d’un panneau adjacent. Une pluralité d’ensembles tendeurs comportent chacun une plaque fixée aux coins de quatre panneaux de plafond adjacents, et un tendeur fixé à la plaque pour suspendre les panneaux de plafond. Les luminaires comportent : une lentille fixée au premier bord d’un panneau de plafond et au deuxième bord d’un panneau de plafond adjacent ; une plaque supérieure fixée aux panneaux de plafond adjacents ; un chemin de câbles fixé à la plaque supérieure ; et des DEL fixées au chemin de câbles pour projeter de la lumière à travers la lentille.
Fig. 5D
Réacteur de dépôt assisté par plasma
L’invention concerne un réacteur (1) de dépôt assisté par plasma comprenant une chambre (10) de réaction comprenant un plateau (110) présentant une face supérieure (110a) pour recevoir un substrat (2), une arrivée de précurseur gazeux (12) dans la chambre (10), un module de pompage (13) de la chambre (10), une source de puissance (14) configurée pour appliquer une polarisation radiofréquence au plateau (110), dans lequel une paroi latérale (100) de la chambre (10) est au moins en partie non parallèle à la face supérieure (110a) du plateau (110), et la face supérieure (110a) du plateau (110) et la paroi latérale (100) sont séparées d’une distance (d) configurée de façon à générer un plasma par couplage capacitif entre le plateau (110) et la paroi latérale (100) ; le plasma est ainsi généré de façon localisée au voisinage du substrat avec un flux ionique faible.
La présente invention concerne un procédé de production d’azote ammoniacal mettant en œuvre l’alimentation d’une cellule électrochimique en diazote (N 2 ), ladite cellule électrochimique comprenant au moins une électrode de travail immergée dans une composition comprenant au moins un composé (I) contenant au moins un élément du groupe 13 du tableau périodique, et au moins une contre-électrode ; ainsi qu’une cellule électrochimique pour la réduction du diazote en azote ammoniacal.
La présente invention concerne une installation de nettoyage comprenant :
- au moins un dispositif de lavage à solvant qui comprend : un circuit hermétique de circulation, un tambour rotatif de nettoyage/essorage (1) monté sur ledit circuit et qui est relié par ledit circuit à un réservoir de solvant (12), la sortie dudit tambour (1) étant reliée par ledit circuit au bouilleur (95) d’une colonne à distiller (9), un condenseur (93) monté sur ledit circuit, en sortie de la ladite colonne à distiller (9) et dont la sortie est reliée par ledit circuit hermétique à ladite réserve de solvant (12), une réserve d’additif (14) reliée audit tambour (1) et un circuit d’eau de refroidissement dudit condenseur (93); et
- au moins une cuve raccordée à la sortie du circuit de refroidissement du condenseur (93), ladite cuve (55) étant raccordée à un échangeur de chaleur (67) dont la sortie est raccordée à l’entrée du circuit de refroidissement du condenseur (93) ; et/ou
- au moins une machine à laver (56) qui comprend une entrée d’eau raccordée à ladite cuve (55) en amont dudit échangeur thermique (67).
La présente invention concerne un procédé de dégraissage à sec, notamment pour des articles textiles composites, en particulier des gants de travail, partiellement recouverts de graisse minérale. Selon le procédé, on imbibe lesdits articles avec un premier solvant comprenant/constitué d’un mélange d’alcanes exempts d’halogène puis on vaporise éventuellement sur lesdits articles imbibés un additif comprenant ou constitué d’un mélange d’hydrocarbures aliphatiques exempts d’halogène et/ou d’au moins un tensio-actif non ionique et/ou cationique, on exerce une action mécanique sur lesdits articles, on essore ensuite lesdits articles, on distille le mélange liquide issu de l’essorage de manière à séparer au moins ledit premier solvant, on refroidit l’eau ayant servi à la condensation du solvant distillé et on la réutilise pour la condensation du solvant après la distillation et/ou on utilise l’eau ayant servi à la distillation et qui est donc à une température supérieure à la température ambiante pour laver d’autres articles textiles avec un détergent.
Procédé d’isolation thermique de blocs de construction (3), chaque bloc (3) ayant des faces supérieure (Fs) et inférieure (Fi) et au moins un évidement interne (31) qui débouche sur ladite face inférieure (Fi) et sur ladite face supérieure (Fs), le procédé comprenant l’introduction d’un matériau dans certains au moins des évidements internes (31) des blocs de construction (3) pour former des masses (M) de matériau isolant thermique, chaque masse (M) étant moulée et solidifiée dans un desdits évidements internes (31), le procédé comprenant la superposition sur un support transportable (1) de plusieurs couches (C1, C2, Cn) de blocs de construction pour constituer un empilement (2) transportable.
Les couches (C1, C2, Cn) de l’empilement (2) sont séparées les unes des autres par des séparateurs (4), chacune des masses (M) étant moulée contre au moins un desdits séparateurs (4).
FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1K
TITRE : Lame mince de revêtement en PVC
Lame ayant deux paires de côtés avec des profils complémentaires. La deuxième paire a un côté avec un profil récepteur en creux et l’autre côté, un profil d’accrochage (12) en relief pour s’assembler au côté récepteur par le basculement de la lame. Le côté récepteur a une cavité dont le dessus forme un appui de verrouillage. Le côté d’accrochage a une avancée (122) jusqu’au plan de jonction (PJ) avec une rampe d’entrée (125) homologue à la rampe (115) du profil récepteur (11), et une surface d’appui (124) pour venir sur et contre la bande de serrage (114) du profil récepteur en fin d’engagement d’accrochage, et une languette de verrouillage (126) à l’avant sous sa surface d’appui (127) dépassant du plan de jonction (PJ) contenant la surface d’appui (127) ; son extrémité a une surface d’appui (126a) pour venir en fin de mouvement d’accrochage contre l’appui de verrouillage (116). L’inclinaison de la surface d’appui (126) est sensiblement la même que l’inclinaison de l’appui de verrouillage (116) du côté récepteur.
L’invention concerne un compteur d’activité (1) comprenant un module électronique (2) destiné à être fixé sur un engin mécanique en mouvement, ledit module électronique comportant une unité centrale (5) et une mémoire (6) enregistrant au moins une donnée représentative de l’activité de l’engin, caractérisé en ce que ledit module électronique est solidarisé sur l’engin, et en ce que le compteur comporte un détecteur (7 ; 4) fournissant une donnée variable représentative de l’activité dudit engin, l’unité centrale (5) enregistrant dans la mémoire la donnée variable en association avec une information horaire fournie par une horloge (10) intégrée dans le module.
Figure d’abrégé = Fig. 1
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détermination de présence ou d’absence d’embouteillage dans un environnement routier (1). A cet effet, des premières données représentatives de présence d’un ensemble de deuxièmes véhicules (12) circulant sur une deuxième voie de circulation (102) adjacente à une première voie de circulation (101) sur laquelle circulent un ou plusieurs premiers véhicules (11) sont reçues selon un mode de communication V2X. Les premières données sont traitées pour détecter la présence ou l’absence d’un embouteillage sur la deuxième voie de circulation (102). Une information représentative de présence ou d’absence d’embouteillage est transmise à destination d’un ou plusieurs troisièmes véhicules (13) selon le mode de communication V2X.
PLATEFORME D’ENTRAÎNEMENT
La présente invention concerne une p lateforme d’entraînement chirurgical comprenant un dispositif d’affichage pour afficher l’environnement virtuel, un module de calibration (14) connecté au dispositif d’affichage, un module d’entraînement (16) avec un contrôleur haptique (18), un système de contrôle configuré pour identifier les différents modules, analyser les données liées au(x) mouvement(s) de chaque outil connecté au contrôleur haptique, générer l’environnement virtuel, interfacer chaque élément chirurgical virtuel avec un élément réel correspondant. L’ensemble des modules sont configurés pour être fixés les uns aux autres de manière réversible dans une configuration connue, chaque contrôleur haptique comporte un système de connexion configuré pour connecter mécaniquement, de manière réversible, un outil chirurgical d’entraînement, chaque contrôleur haptique étant, en outre, configuré pour mesurer chaque mouvement dans l’espace de l’outil chirurgical d’entraînement une fois celui-ci connecté au contrôleur haptique. Le système de contrôle comporte en outre un système de reconnaissance de l’outil.
Dispositif d’affichage par rétro éclairage.
Il s'agit d'un dispositif d’affichage pour les panneaux lumineux de rétro-éclairage.
Le dispositif d'affichage comportant 3 éléments :
Une affiche principale translucide (la " BASE "), sur laquelle sont imprimés tous les éléments fixes, non variables : messages, infos, décors, graphismes, photos. Les zones sujettes à variation sont laissées libres, sans impression.
Des structures invisibles en usage habituel, qui correspondent à chacune des zones libres et qui sont intégrées à cette affiche (la " BASE ") au moment-même de sa fabrication, de préférence. Ces structures sont de formes très variables, selon les maquettes des affiches.
Enfin, des fiches, plastiques de préférence, amovibles, translucides ou transparente, et interchangeables, comportant les éléments variables de l'affiche globale. Ces Fiches sont prévues pour être intégrées facilement mais avec exactitude, dans les structures des zones libres.
Intérêt, pour information : coûts réduits, rapidité des changements. Et surtout : les éléments étant réutilisables, interchangeables, et cela longtemps, cette technique évite des impressions coûteuses, à usage unique.
Cellule mémoire, circuit électronique comprenant de telles cellules, procédé de programmation et procédé de multiplication et accumulation associés
La présente invention concerne un aéronef (1) avec un fuselage (2) et une aile (4) s’étendant depuis le fuselage (2), l’aéronef (1) étant pourvu d’une ailette (10) au voisinage de l’emplanture de l’aile (4) sur le fuselage (2), l’ailette (10) s’étendant depuis le fuselage (2) sensiblement parallèlement à la corde (C) de l’aile (4).
L’invention concerne également un compresseur avec une ailette s’étendant depuis une virole parallèlement à la corde d’une aube.
La présente invention concerne un train d’atterrissage (1) muni d’un premier patin (11) pourvu d’une première partie longitudinale d’appui (111) et d’un deuxième patin (12) pourvu d’une deuxième partie longitudinale d’appui (121), chacune desdites première partie longitudinale d’appui (111) et deuxième partie longitudinale d’appui (121) s’étendant longitudinalement selon un sens arrière (401, 402) d’ un axe longitudinal (AX1, AX2) propre d’une extrémité avant (112, 122) à une extrémité arrière (113, 123). La première partie longitudinale d’appui (111) et la deuxième partie longitudinale d’appui (121) sont respectivement prolongées selon le sens arrière (401, 402) associé par une première patinette (41) et une deuxième patinette (42), chaque patinette (41, 42) présentant une face inférieure (46, 47) en vis-à-vis d’un sol lorsque le train d’atterrissage (1) repose sur le sol (200), chaque face inférieure (46, 47) étant courbée longitudinalement et transversalement vers le sol (200), chaque face inférieure (46, 47) ayant une forme convexe au regard dudit sol (200).
PROCEDE DE CONTROLE ACTIF D’INTERACTION SILLAGE-NACELLE ET AERONEF CORRESPONDANT
L’invention concerne un procédé de mise en œuvre d’un aéronef à voilure fixe, l’aéronef comprenant un fuselage, deux ailes (6) générant chacune un sillage (20) et disposées respectivement de part et d’autre du fuselage et comprenant un volet (8), et deux groupes propulsifs (10) disposés respectivement en aval et à distance de chaque aile, chacun des groupes propulsifs comprenant une nacelle (12) accueillant au moins deux soufflantes (14) non coaxiales, ladite nacelle comprenant une paroi inférieure (18) s’étendant sensiblement dans le prolongement de l’aile, la paroi inférieure ayant une surface inférieure (18.1), remarquable en ce que ledit procédé comprend une phase de vol de l’aéronef lors de laquelle le volet est pivoté d’une première position dans laquelle le sillage est à distance de la surface inférieure, vers une deuxième position (B) dans laquelle le sillage est en contact avec la surface inférieure.
D ispositif de maintien d’objets dans une cabine d’aéronef et procédé de maintien associé
Le dispositif (10) comporte au moins une interface (30), destinée à être fixée à une paroi (28) de la cabine, ou à être formée dans une paroi (28) de la cabine, l’interface (30) définissant une région de fixation (46) de l’objet (12), l’objet (12) étant propre à être placé au contact de la région de fixation (46).
L’objet (12) est mobile en rotation sur la région de fixation (46) entre une position de mise de place de l’objet (12) sur la région de fixation (46), dans laquelle l’objet (12) est déplaçable à l’écart de la région de fixation (46), et une position de fixation de l’objet (12) sur la région de fixation (46), dans laquelle l’objet (12) est retenu sur la région de fixation (46).
GROUPE PROPULSIF, AERONEF ET MISE EN ŒUVRE AU MOMENT DU DECOLLAGE
La présente invention concerne un procédé de mise en œuvre d’un aéronef à voilure fixe, l’aéronef comprenant un fuselage, deux ailes (106) disposées respectivement de part et d’autre du fuselage et comprenant un bord de fuite respectif, et deux groupes propulsifs disposés respectivement en aval et à distance de chaque aile, chacun des groupes propulsifs comprenant une nacelle (112) accueillant au moins deux soufflantes (14) non coaxiales, ladite nacelle comprenant une paroi inférieure (118) munie d’un bord d’attaque et s’étendant sensiblement dans le prolongement de l’aile, le procédé étant remarquable en ce qu’il comprend une phase de décollage de l’aéronef lors de laquelle des moyens pivotants (106.3, 118.1) sont progressivement pivotés, d’une première position dans laquelle la quantité de flux d’air (F) dirigée vers les soufflantes est maximisée, vers une seconde position dans laquelle le bord de fuite de l’aile est en vis-à-vis du bord d’attaque de la paroi inférieure.
(Figure à publier avec l'abrégé : Figure 10)
GROUPE PROPULSIF, AERONEF ET MISE EN ŒUVRE EN PLEIN VOL
des portions terminales des câbles sont solidarisées entre elles et sont portées par un plan terminal (P100), tandis qu’un couteau de connexion (220) est fixé à l’extrémité de chacun des câbles par une portion de connexion (222), chaque couteau de connexion comprend une portion de connexion (224), qui est configurée pour être connectée au terminal d’entrée correspondant et qui s’étend orthogonalement au plan terminal (P100) et d’un même côté du plan terminal, vers une direction basse du dispositif d’interconnexion.
Dis positif de distribution de courant et tableau électrique comprenant un tel dispositif
Ce dispositif de distribution (100) de courant électrique est configuré pour être porté par un rail de fixation dans un tableau électrique et pour relier une source de puissance électrique triphasée à un appareil électrique. Le dispositif de distribution comprend un boitier, qui loge :
des bus conducteurs (130) associés à chacune des phases et éventuellement au neutre de la source électrique, et des terminaux de connexion (120) à l’appareil électrique, qui sont chacun associés à un bus conducteur respectif et débouchent sur une face avant du boitier.
les bus conducteurs incluent trois bus de phase (130P) connectés à une phase respective de la source de puissance, et optionnellement, un bus neutre (130N) connecté au neutre de la source de puissance, les terminaux de connexion (120) sont agencés par paires (150) de deux terminaux de connexion consécutifs, trois paires consécutives formant un motif (154) répétitif le long du boitier, chaque paire du motif étant associée à une phase respective de la source de puissance.
Dispositif d ’ interconnexion et tableau électrique comprenant un tel dispositif
Ce dispositif d’interconnexion (200) est configuré pour être connecté électriquement à un bornier comprenant des terminaux d’entrée. Le dispositif d’interconnexion comprend un jeu de câbles (202), chacun associés à un terminal d’entrée respectif, et des couteaux de connexion (220) fixés à l’extrémité de chaque câble.
Selon l’invention, le dispositif d’interconnexion comprend aussi un boitier de connexion (230) qui loge les couteaux de connexion, lesquels comprennent chacun une portion de connexion (224), qui dépasse à l'extérieur du boitier de connexion pour sa connexion à un terminal d'entrée respectif, le boitier de connexion ménageant des logements (244), qui reçoivent chacun un couteau de connexion respectif avec un jeu dimensionnel ménagé autour de chaque couteau de connexion, de manière à autoriser les mouvements, avec une amplitude limitée selon un axe transverse (X210) du boitier de connexion, de la portion de connexion (244) correspondante par rapport à ce boitier de connexion.
[Rotor à aimants permanents résistant à la dilatation thermique et procédé de fabrication associé]
Ce rotor (2) comprend un moyeu d’assemblage (6) destiné à être fixé sur un arbre (4), une pluralité d’aimants permanents (8) supportés par le moyeu d’assemblage (6), et une frette de maintien (10) de la pluralité d’aimants permanents, la frette de maintien (10) comprenant des enroulements croisés de fibres de renfort disposés autour de la pluralité d’aimants permanents (8), le rotor comprenant en outre un manchon de retenue (12) comprenant un enroulement unidirectionnel d’une fibre de renfort disposé autour de la frette de maintien (10).
Distributeur rotatif hydraulique comportant un boîtier (2) et un noyau (4), ledit boîtier (2) comprenant une paroi latérale (8), deux parois d’extrémité (6, 10) délimitant une chambre hydraulique, dans laquelle est logé le noyau (4) apte à tourner dans ladite chambre autour d’un axe (XX’) de rotation, une des parois d’extrémité (6) comportant un orifice d’alimentation (11), la paroi latérale du boitier comportant au moins 2 orifices de sortie (12, 20), qui débouchent dans la chambre hydraulique, le noyau (4) comportant une surface latérale (32) en regard de la paroi latérale (8), une face d’entrée (18) en regard de l’orifice d’alimentation (11), une sortie latérale (34), permettant une alimentation de chacun desdits orifices de sortie (12, 20) individuellement selon la position angulaire du noyau dans le boîtier, ladite sortie latérale (34) du noyau ayant une forme permettant, dans au moins une autre position angulaire, une alimentation partielle des 2 orifices de sortie simultanément.