INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Un tel bac à déblais sert de stockage temporaire pour y entreposer différents matériaux à évacuer du chantier. Les matériaux en question peuvent être granulaires, homogènes ou non, visqueux, ou même liquide. Des camions viennent décharger leur contenu dans le bac à déblais. Un peu plus tard, une pelleteuse récupère ces déblais pour les charger dans d'autres camions routiers à des fins d'évacuation à distance vers un site de retraitement ou de décharge.
Le volume utile d'un tel bac à déblais est en pratique bien supérieur à 50 m3, souvent d'une contenance comprise entre 100 et 150 m3, sans exclure d'aller au-delà. La notation m3 correspond à mètre-cube i.e. m 3 .
Le bac à déblais est utilisé généralement dans une configuration semi enterrée à savoir, comme illustré aux figures 7D et 13A, avec un remblayage de matériau de remblai sur l’extérieur du bac sur une hauteur HR dépendant du chantier par exemple à la moitié de la hauteur totale H1 ou un peu plus.
Le bac à déblais présenté ici est formé essentiellement en métal.
Le bac à déblais présenté ici est un système modulaire. En effet, il est formé par l'assemblage de 2 modules, 3 modules, ou 4 modules. Un assemblage avec plus de modules n'est pas non plus exclu.
Le premier module est illustré aux figures 1 et 2 . Le premier module 1 comprend une première paroi de fond 10 , destinée à être positionnée de manière substantiellement horizontale en position d'utilisation.
Le premier module comprend trois parois latérales verticales ( 11 , 12 , 13 ). Il est prévu une paroi frontale 11 du côté de laquelle les camions vont pouvoir décharger du contenu et la pelleteuse va pouvoir accéder au volume intérieur du bac modulaire.
On définit une direction longitudinale notée X perpendiculaire à la paroi frontale 11 . Selon ce point de vue, le premier module est donc le module « avant » ou le module frontal.
Dans un quatrième exemple, impliquant le port: - Un centre de calcul envoie un ETAc au navire - Le port envoie un PTA au navire, au sens du PTA dans l’art antérieur - Le navire reçoit le PTA - Le navire reçoit l’ETAc - Le navire compare son ETAc au PTA et ajuste sa vitesse en conséquence pour faire converger l’ETAc vers le PTA.
Dans un cinquième exemple, impliquant le port: - Un centre de calcul envoie un ETAc au port - Le port reçoit l’ETAc - Le port émet un PTAc calculé à partir de l’ETAc vers le navire - Le navire reçoit le PTAc - Le centre de calcul envoie l’ETAc au navire - Le navire reçoit l’ETAc - Le navire compare son ETAc au PTAc et ajuste sa vitesse en conséquence, pour faire converger l’ETAc vers le PTAc.
Dans un sixième exemple, impliquant le port: - Un centre de calcul envoie un ETAc au port - Le port reçoit l’ETAc - Le port émet un PTAc calculé à partir de l’ETAc vers le navire - Le navire reçoit le PTAc - Le centre de calcul envoie l’ETAc au navire - Le navire reçoit l’ETAc
Dans un septième exemple, impliquant le port : - Un centre de calcul envoie un ETAc au port - Le port reçoit l’ETAc - Le port émet un PTAc calculé à partir de l’ETAc vers le navire - Le navire reçoit le PTAc - Le centre de calcul envoie l’ETAc au navire - Le navire reçoit l’ETAc - Le navire compare son ETAc au PTAc et ajuste sa vitesse en conséquence, pour faire converger l’ETAc vers le PTAc. - Le navire réémet l’ETAc comme ETAais, c’est-à-dire comme ETA de l’art antérieur.
Il est finalement possible par la diffusion d’un ETAc sur un réseau de télécommunications, d’obtenir une mise en cohérence des temps d’arrivées estimés ou requis afin de s’approcher pour le trafic maritime vers un port le plus tôt possible de l’équation PTA=ETA=ATA. Cette diffusion implique au minimum l’émission de l’ETAc sur un réseau de télécommunications maritimes, au sens d’un réseau de télécommunications sur lequel un effet sur la navigation des navires peut être causé par cette émission.
Le critère de l’invention est donc dans tous ses modes, l’émission d’un ETAc sur un réseau de télécommunications maritimes.
La diffusion d’un ETAc sur un réseau de télécommunications apparaît finalement comme un moyen général de fluidifier le trafic vers un port d’une flotte de navires.
Cette conclusion s’applique aussi au trafic maritime de navires vers des ports distincts et donc au trafic maritime mondial.
La grande diversité des paramètres utilisés pour le calcul d’un ETAc permet aussi d’obtenir le résultat de l’invention qui est la navigation juste à temps, tout en respectant des critères écologiques.
Aile pour cerf-volant de traction d’une embarcation flottante ou d’un engin terrestre. Domaine technique de l'invention L’invention concerne une aile pour un cerf-volant d’un dispositif de traction d’une embarcation flottante ou d’un engin terrestre roulant et/ou glissant. L’invention porte encore sur un dispositif de traction comprenant une telle aile. L’invention porte encore sur une embarcation flottante ou un engin terrestre roulant et/ou glissant comprenant un tel dispositif de traction ou une telle aile. L’invention porte encore sur un procédé de fonctionnement d’un tel dispositif de traction. L’invention porte encore sur un dispositif de traction comprenant des éléments matériels et/ou logiciels pour la mise en œuvre d’un tel procédé. L’invention porte encore sur un programme d’ordinateur comprenant des instructions de code pour la mise en œuvre d’un tel procédé. L’invention porte encore sur un support d’enregistrement de données pour la mise en œuvre d’un tel procédé. L’invention porte encore sur un signal d’un support de données portant un tel programme d’ordinateur.
Etat de la technique antérieure Un cerf-volant de traction d’une embarcation flottante, telle que par exemple un bateau ou un navire, est délicat à mettre en œuvre lors de son lancement depuis un pont de l’embarcation flottante. Par conséquent, il existe des risques importants de voir le cerf-volant s’abîmer en mer ou par contact avec l’embarcation flottante ou le sol lors de manœuvres. Le lancement classique de ce type de cerf-volant nécessite une phase de gonflage et le déroulement complet des lignes destinées à le lier mécaniquement à l’embarcation flottante. Cela est possible à terre mais beaucoup plus délicat en mer. Une solution consiste à laisser dériver à la surface de l’eau le cerf-volant et le décoller une fois les lignes déroulées. Une autre solution consiste à utiliser une embarcation spécifique pour le décoller dans le vent et, a fortiori, pour le récupérer. D’autres solutions utilisent un mât de lancement pour hisser et maintenir le cerf-volant dans sa phase de décollage, mais les variations du vent engendrées par les mouvements du navire, perturbent le gonflage et le décollage. De telles solutions ne sont pas satisfaisantes.
Présentation de l'invention L’invention porte sur une aile permettant de remédier aux inconvénients ci-dessus. En particulier, l’invention permet de s’affranchir d’un mât de lancement de cerf-volant, sécurise et stabilise le vol du cerf-volant lors de cette phase critique de décollage et de prise d’altitude nécessaire pour tracter une embarcation flottante ou un engin terrestre roulant et/ou glissant.
Pour atteindre cet objectif, l’invention porte sur une aile pour un cerf-volant d’un dispositif de traction d’une embarcation flottante ou d’un engin terrestre roulant et/ou glissant, notamment une aile souple à caissons, en particulier à caissons ouverts ou fermés, ou à simple peau, ou à doubles surfaces, en particulier une aile présentant des suspentes ou bridages qui repartissent une force de traction en plusieurs points attachés sur l’intrados de l’aile, l’aile s’étendant sur une longueur, l’aile comprenant des points de retenue destinés à coopérer avec une ligne de lancement pour faciliter le décollage de l’aile.
Les points de retenue peuvent être répartis le long de la longueur de l’aile, notamment répartis régulièrement.
L’aile peut comprendre un bord d’attaque et les points de retenue peuvent être agencés au niveau d’une zone inférieure du bord d’attaque.
L’aile peut comprendre un moyen de glissement pour une telle ligne de lancement au niveau de chaque point de retenue, notamment un œillet ou un mousqueton ou un passant ou une poulie.
L’expression de « de 0,25 à 1% » correspond aux gammes suivantes : de 0,25 à 0,50% : de 0,5 à 0,75% : de 0,75 à 1,0% : et en particulier environ 0,50%.
L’expression de « de 1 ppm à 50 ppm » correspond aux gammes suivantes : de 1 à 2 ppm : de 2 à 5 ppm : de 5 à 10 ppm : de 10 à 15 ppm : de 15 à 20 ppm : de 20 à 25 ppm : de 25 à 30 ppm : de 30 à 35 ppm : de 35 à 40 ppm : de 40 à 45 ppm : de 45 à 50 ppm : en particulier environ 5 ppm.
L’expression de « de 1 ppm à 10 ppm » correspond aux gammes suivantes : de 1 à 2 ppm : de 2 à 3 ppm : de 3 à 4 ppm : de 4 à 5 ppm : de 5 à 6 ppm : de 6 à 7 ppm : de 7 à 8 ppm : de 8 à 9 ppm : de 9 à 10 ppm : en particulier environ 5 ppm.
L’expression de « 10% à 99% » correspond aux gammes suivantes : de 10 à 20% : de 20 à 30% : de 30 à 40% : de 40 à 50% : de 50 à 60% : de 60 à 70% : de 70 à 80% : de 80 à 90% : de 90 à 99%.
Dans un mode de réalisation particulier, l’invention concerne une association telle que définie ci-dessus, comprenant en outre du dioxyde de titane en dispersion présent à raison de 7 à 50%, en masse, de préférence de 10 à 49%.
L’expression de « 7 à 50% » correspond aux gammes suivantes : de 7 à 15% : de 15 à 20% : de 20 à 30% : de 30 à 40% : de 40 à 50%.
Dans un mode de réalisation particulier, l’invention concerne une association telle que définie ci-dessus dans laquelle :
le solvant de l’acétyl hexapeptide-1, en particulier le palmitate d’isopropyle, est présent à raison de 0,15% à 4% en masse totale de l’association, l’émulsifiant de l’acétyl hexapeptide-1, en particulier la lécithine, est présent à raison de 0,032% à 0,80% en masse totale de l’association, l’eau est présente à raison de 0,008% à 0,20%, en masse total de l’association.
Dans un mode de réalisation particulier, l’invention concerne une association telle que définie ci-dessus, comprenant en outre :
du dioxyde de titane en dispersion dans un solvant approprié, notamment le triglycéride caprylique caprique, présent à raison de de 7% à 50%, en masse totale de l’association, un premier tensio-actif, en particulier le polyglyceryl-2 dipolyhydroxystearate, présent à raison de 1,5% à 5% notamment 2% à 4%, en masse totale de l’association un deuxième tensio-actif, en particulier le polyglyceryl-3 diisostearate, présent à raison de 1,5% à 5% notamment 2% à 4%, en masse totale de l’association, éventuellement un agent d’enrobage du dioxyde de titane tel que l’alumine, l’hydroxyde d’aluminium, les esters de jojoba ou l’acide stéarique, présent à raison de 0,5% à 1,5%, en masse totale de l’association, éventuellement un support de l’agent d’enrobage, en particulier en particulier l’acide stéarique ou l’acide polyhydroxystéarique en dispersion dans au moins un tensio-actif, en particulier choisi parmi le polyglycéryl-2 Dipolyhydroxystearate et le polyglycéryl-3 diisostearate, présent à raison de 0,5% à 1,5%, en masse totale de l’association,
Un autre objet de la présente invention concerne une composition cosmétique comprenant l’association telle que définie ci-dessus qui comprend ou est constituée en un mélange d’oxyde de zinc, d’acétyl hexapeptide-1 et de cannabidiol ou de cannabigérol, dans laquelle ladite association est présente à raison de 10% à 60% en masse, de préférence 15% à 25% en masse, en particulier 20% en masse dans un milieu cosmétiquement acceptable.
Par « composition cosmétique » on entend toute composition à visée cosmétique, notamment une composition pouvant être mise en contact avec les parties superficielles du corps humain, la peau, en particulier l'épiderme, les muqueuses et le cuir chevelu.
Au sens de la présente invention, on entend par « composition cosmétique » une composition non pharmaceutique, c'est-à-dire destinée à une peau qui ne nécessite pas de traitement thérapeutique, c'est-à-dire destinée à toute zone de peau saine.
On entend par « peau saine », une zone de peau sur laquelle est appliquée l’association ou la composition selon l’invention dite « non pathologique » par un dermatologue, c’est-à-dire ne présentant pas d'infection, de maladie, ou de plaies ou de blessures et/ou autres dermatoses.
Dans un mode de réalisation particulier, l’invention concerne une composition telle que définie ci-dessus comprenant l’association telle que définie ci-dessus qui comprend ou est constituée en un mélange d’oxyde de zinc, d’acétyl hexapeptide-1, d’un phyto-cannabinoïde non psychotrope et de dioxyde de titane, dans laquelle ladite association est présente à raison de 10% à 60% en masse, de préférence 18% à 28% en masse, en particulier 25% dans un milieu cosmétiquement acceptable.
De préférence, R1 consiste en des radicaux alkyle, de préférence en des radicaux alkyle en C 16 -C 22 , et plus préférentiellement en des radicaux stéaryle (en C 18 ) ou en des radicaux béhényle (en C 22 ).
De préférence, au moins 70 % en poids des groupes R1 sont des radicaux stéaryle ou béhényle, préférentiellement au moins 80 % en poids, plus préférentiellement au moins 90 % en poids.
De préférence, le ratio pondéral de la somme de toutes les unités acrylate d’hydroxyéthyle sur la somme de toutes les unités acrylates portant le groupe R1 va de 1:15 à 1:1, préférentiellement va de 1:10 à 1:4.
Le polymère utilisé selon l’invention peut être préparé par polymérisation de monomère de formule suivante : CH2=CH-COO-R1, R1 ayant la signification décrite précédemment, et d’acrylate de 2-hydroxyéthyle.
Le polymère acrylique lipophile peut être présent dans la composition selon l’invention en une teneur en matière active allant de 0,05 à 10 % en poids, par rapport au poids total de la composition, de préférence allant de 0,1 à 5 % en poids, et mieux allant de 0,2 à 2 % en poids. Esters d’acide gras en C 12 -C 24 et de polyol en C 2 -C 24
La composition conforme à l’invention comprend au moins un ester d’acide gras en C 12 -C 24 et de polyol en C 2 -C 24 , de préférence au moins un ester d’acide gras en C 16 -C 18 et de glycérol.
L’acide gras en C 12 -C 24 pour l’ester d’acide gras et de polyol, de préférence l’ester d’acide gras et de glycérol, peut être un acide saturé ou insaturé, par exemple l’acide stéarique, l’acide oléique, l’acide palmitique.
- coulissement de la portion de connexion dans l’ouverture de passage.
Ces différentes étapes étant réalisées dans un logement d’insertion de faible hauteur (afin de limiter l’encombrement en hauteur du corps de support) et via une ouverture d’insertion débouchant dans une face arrière du corps de support, la fixation du connecteur électrique mâle au corps de support s’avère complexe et fastidieuse.
Le problème technique à la base de l’invention consiste notamment à fournir une base de charge pour aspirateur qui soit de structure simple, fiable et économique.
A cet effet, la présente invention concerne une base de charge pour aspirateur, comportant au moins :
- un corps de support configuré pour être fixé à un mur, le corps de support comportant un logement de réception configuré pour recevoir au moins en partie un boîtier de batterie de l’aspirateur,
- un connecteur électrique mâle configuré pour être relié électriquement à un connecteur électrique femelle, prévu sur le boîtier de batterie, lorsque le boîtier de batterie est reçu dans le logement de réception, le connecteur électrique mâle étant coudé et étant fixé dans un logement d’insertion délimité par le corps de support,
- un organe de blocage, tel qu’une languette de blocage, configuré pour bloquer le connecteur électrique mâle dans le logement d’insertion, l’organe de blocage étant configuré pour autoriser une insertion du connecteur électrique mâle dans le logement d’insertion selon une direction d’insertion lorsque le connecteur électrique mâle présente une première orientation angulaire par rapport à un axe de pivotement qui est sensiblement parallèle à la direction d’insertion, et pour autoriser ensuite un pivotement du connecteur électrique mâle, par rapport au corps de support et selon l’axe de pivotement, de la première orientation angulaire à une deuxième orientation angulaire qui est différente de la première orientation angulaire, l’organe de blocage étant configuré pour bloquer en translation le connecteur électrique mâle par rapport au corps de support et selon la direction d’insertion lorsque le connecteur électrique mâle est reçu dans le logement d’insertion et est dans la deuxième orientation angulaire.
Une telle configuration de la base de charge selon la présente invention permet un assemblage aisé et fiable du connecteur électrique mâle sur le corps de support, tout en réduisant sensiblement les coûts de fabrication de la base de charge.
De plus, la présence d’un tel organe de blocage limite le risque de démontage par inadvertance du connecteur électrique mâle.
En outre, une telle configuration de l’organe de blocage évite notamment tout risque de déplacement du connecteur électrique mâle selon la direction d’insertion, en particulier lorsque le boîtier de batterie est inséré dans ou retiré hors du logement de réception et que le connecteur électrique femelle coopère directement avec le connecteur électrique mâle, et assure donc une connexion fiable entre le connecteur électrique femelle et le connecteur électrique mâle.
La base de charge peut en outre présenter une ou plusieurs des caractéristiques suivantes, prises seules ou en combinaison.
Selon un mode de réalisation de l’invention, l’axe de pivotement, et donc la direction d’insertion, s’étend sensiblement verticalement lorsque le corps de support est fixé à un mur. Une telle configuration de la base de charge permet à l’organe de blocage de bloquer en translation le connecteur électrique mâle selon une direction verticale et évite ainsi tout risque de glissement vers le haut ou le bas du connecteur électrique mâle par rapport au corps de support.
Selon un mode de réalisation de l’invention, le connecteur électrique mâle est configuré pour coopérer avec, et donc être inséré dans, le connecteur électrique femelle, c’est-à-dire pour être directement relié électriquement avec le connecteur électrique femelle, lorsque le boîtier de batterie est reçu dans le logement de réception.
Selon un mode de réalisation de l’invention, le corps de support est configuré pour supporter l’aspirateur dans une position de stockage, le logement de réception étant configuré pour recevoir au moins en partie le boîtier de batterie de l’aspirateur lorsque l’aspirateur est en position de stockage.
Selon un mode de réalisation de l’invention, les première et deuxième orientations angulaires sont décalées angulairement par rapport à l’axe de pivotement d’un angle de pivotement supérieur ou égal à 5°, de préférence supérieur à 45° et par exemple d’environ 90°.
Le calculateur détermine une boîte englobante b3d associée à un gabarit final selon le premier algorithme.
Selon l’étape d’enregistrement 103, le calculateur détermine et enregistre dans la liste un premier point de référence R. L’enregistrement comprend une position du point de référence dans le référentiel terrestre, une heure correspondant à l’instant de temps donné de la première image sélectionnée i et un positionnement amont.
Sur les images suivantes sélectionnées, le véhicule V n’a pas encore franchi le croisement 15.
A chaque mise en œuvre du procédé de l’invention à partir de ces images suivantes sélectionnées, un point de référence R est déterminé et enregistré dans la liste selon l’étape d’enregistrement 103. Tous les points de référence de la liste sont de positionnement amont.
Le calculateur détermine pour chaque image suivante sélectionnée une boîte englobante b3d associée à un gabarit final selon le premier algorithme.
Le franchissement du véhicule du croisement est déterminé au moment où le point de référence R déterminé est de positionnement aval.
L’image sélectionnée i correspondante est dite image sélectionnée de franchissement. L’instant de temps donné est dit instant de franchissement.
Pour l’image sélectionnée de franchissement, la liste ne comprend pas un point de référence antérieur de positionnement aval selon l’étape de positionnement 100. Le calculateur détermine un positionnement amont du véhicule V.
Selon l’étape d’enregistrement 103, le calculateur détermine et enregistre dans la liste un nouveau point de référence. Le nouveau point de référence est déterminé de positionnement aval car localisé en aval de la ligne de démarcation 11. La liste comprend une pluralité de points de référence R de positionnement amont et un premier point de référence de positionnement aval correspondant audit nouveau point de référence.
Sur les images sélectionnées à un instant de temps postérieur à l’instant de franchissement, le véhicule V a franchi le croisement 15.
Pour ces images sélectionnées, selon l’étape de positionnement 100, la liste comprend au moins un point de référence antérieur de positionnement aval, celui déterminé lors de la mise en œuvre du procédé à partir de l’image sélectionnée de franchissement. Le calculateur détermine donc un positionnement aval du véhicule V.
Le calculateur détermine une boîte englobante b3d associée à un gabarit historique et une orientation de véhicule, selon le deuxième algorithme.
La gabarit historique est par exemple une moyenne de tous les gabarits finaux déterminés à partir des images sélectionnées avant que le véhicule V n’ait franchi le croisement 15, selon le premier algorithme donc.
L’orientation du véhicule est déterminée en fonction d’un vecteur directionnel dont la direction est une droite D passant par le point de référence antérieur de donnée temporelle la plus récente P(t-1) enregistré dans la liste, dit dernier point de référence, et passant par un point de référence antérieur de la liste plus ancien P(t-N) localisé à une distance de par exemple trois mètres dudit dernier point de référence.
Selon l’étape d’enregistrement 103, le calculateur détermine et enregistre dans la liste pour chaque image sélectionnée i, le point de référence R associé pour pouvoir déterminer à chaque mise en œuvre du procédé de l’invention un vecteur directionnel actualisé.
Ainsi, pour des raisons esthétiques et cosmétiques, telles que la conservation de l’élasticité naturelle de la peau, par exemple, de plus en plus de gens désirent contrôler l’effet des rayons UV-A sur leur peau. Il est donc souhaitable de filtrer aussi le rayonnement UV-A.
Dans le but d’assurer une protection de la peau et des matières kératiniques contre le rayonnement UV, on utilise généralement des compositions antisolaires, comprenant des filtres organiques, actifs dans l’UV-A et actifs dans l’UV-B.
De nombreuses compositions cosmétiques destinées à la photoprotection de la peau ont été proposées à ce jour. Ces compositions contiennent généralement, dans un support liquide émulsionné (de préférence émulsion huile-dans-eau), une ou plusieurs molécules organiques, capables d’absorber le rayonnement ultraviolet, solubles dans la phase huileuse et/ou aqueuse. L’utilisation de pigments minéraux d’oxyde métallique comme le dioxyde de titane dans de telles compositions solaires est de plus en plus fréquente car ces particules, invisibles à l’œil nu grâce à leur petite taille, permettent d’augmenter l’indice de protection des compositions les contenant.
L’un des inconvénients majeurs de ces émulsions anti-solaires contenant des filtres organiques et/ou des filtres minéraux, réside dans la difficulté de concilier une bonne stabilité du produit, une facilité d’application du produit, une protection efficace (au moins de 40 SPF et 10 PPD) et un touché frais et non collant.
La demanderesse a découvert que cet objectif pouvait être atteint avec l’association d’un système émulsionnant et d’un polymère acrylique lipophile convenablement sélectionnés.
Ainsi, la présente invention concerne, selon un premier aspect, une composition, notamment cosmétique ou dermatologique, sous la forme d’une émulsion huile-dan-eau, comprenant : - au moins un filtre UV ; - au moins un polymère acrylique lipophile tel que défini ci-après ; - au moins un ester d’acide gras en C 12 -C 24 et de polyol en C 2 -C 24 ; et - au moins un tensioactif choisi parmi les acides aminés modifiés par au moins une chaîne hydrocarbonée en C 8 -C 30 , de préférence en C 8 -C 24 , et leurs sels.