INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Ensemble (100) de conditionnement et de distribution d’un produit cosmétique fluide comprenant un réservoir (150) destiné à contenir le produit cosmétique à distribuer et au moins un élément d’agitation (151), et auquel est couplé un embout de distribution (110) présentant un canal traversant (111) formant voie de passage du produit depuis une ouverture d’admission (116) débouchant dans le réservoir vers une ouverture de distribution (117) du produit débouchant à l’extérieur de l’ensemble, ladite ouverture d’admission présentant une section inférieure aux dimensions de l’élément d’agitation, l’ensemble de conditionnement et de distribution étant caractérisé en ce que l’ouverture d’admission est entourée d’une pluralité de reliefs en saillie (120) espacés les uns des autres et positionnés de manière à définir une surface inscrite recouvrant l’orifice d’admission, la surface inscrite étant également inférieure aux dimensions de l’élément d’agitation. Ensemble (100) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’embout de distribution (110) présente un orifice d’admission (116) unique pour, de préférence, un canal de distribution (111) unique. Ensemble (100) selon l’une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le réservoir (150) présente un corps déformable manuellement. Ensemble (100) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l’embout de distribution (110) présente, au niveau de l’orifice d’admission (116), une surface périphérique transversale (118) sensiblement inclinée vers l’orifice d’admission de manière à former un entonnoir. Ensemble (100) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les reliefs se présentent sous la forme de nervures radiales (120). Ensemble (100) selon la revendication 5, caractérisé en ce que les nervures radiales (120) présentent une hauteur décroissante depuis l’orifice d’admission (116) en s’éloignant de ce dernier. Ensemble (100) selon l’une quelconque des revendications 5 ou 6, caractérisé en ce que les nervures radiales (120) présentent une longueur telle qu’elles s’étendent sensiblement jusqu’à une surface interne latérale (114) de l’embout de distribution (110) ou du réservoir. Ensemble (100) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les reliefs en saillies se présentent sous la forme de plots. Ensemble (100) selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que les reliefs présentent, au moins dans une zone d’interférence avec l’élément d’agitation lorsqu’en position d’obstruction de l’orifice d’admission (116), une hauteur supérieure ou égale à la moitié d’une largeur de l’orifice d’admission, de préférence une hauteur supérieure ou égale, en particulier égale, à la largeur dudit orifice d’admission. Utilisation d’un ensemble (100) de conditionnement et de distribution d’un produit cosmétique fluide selon l’une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu’il comprend une étape de distribution dans laquelle l’embout de distribution (110) est orienté plus bas, par rapport à la direction de la gravité, qu’un fond opposé.
Dispositif de maintien (1) d’un quartier de bois (3) destiné à être scié comprenant un châssis (2) et des moyens de fixation du châssis (2) à un robot (11), caractérisé en ce qu’il comprend également des organes de préhension du quartier de bois (3) montés sur le châssis (2) et des moyens de commande des organes de préhension. Dispositif de maintien (1) selon la revendication précédente dans lequel les organes de préhension comprennent deux pinces (4a,4b) et des moyens d’ajustement des pinces (4a,4b) selon une direction X sensiblement parallèle à la direction longitudinale du quartier de bois (3). Dispositif de maintien (1) selon la revendication précédente dans lequel les pinces (4a,4b) comprennent un système de sécurité du maintien du quartier de bois (3). Dispositif de maintien (1) selon la revendication précédente dans lequel le système de sécurité comprend des pointes (7) fixées sur chacune des interfaces (6) des pinces (4a,4b). Dispositif de maintien (1) selon l’une des revendications 2 à 4 dans lequel chaque pince (4a,4b) est montée respectivement sur un chariot (8a,8b) en translation sur un rail (9a,9b) selon la direction X. Dispositif de maintien (1) selon la revendication précédente dans lequel les moyens d’ajustement des pinces (4a,4b) sont synchronisés. Dispositif de maintien (1) selon la revendication précédente dans lequel les moyens d’ajustement synchronisés comprennent pour chaque chariot (8a,8b) un écrou (15a,15b) en mouvement autour d’une vis (16a,16b), les deux vis (16a,16b) ayant un pas de vis opposé l’une à l’autre et reliée entre elles à une pièce centrale (17) comprenant un moyeu d’adaptation et d’accouplement. Dispositif de maintien (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes dans lequel les organes de préhension sont activés par un moteur (M). Dispositif de maintien (1) selon les revendications 7 et 8 dans lequel le moteur (M) est situé à proximité d’un chariot (8b) et entraîne le mouvement dudit chariot au moyen d’une courroie ou d’une chaîne d’entraînement (22). Dispositif de maintien (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes comprenant en outre un système de mesure du quartier à maintenir. Dispositif de maintien (1) selon l’une des revendications 8 à 10 dans lequel le système de mesure comprend un capteur de mesure comprenant un codeur situé dans le moteur (M). Dispositif de maintien (1) selon l’une des revendications 2 à 11 comprenant en outre un capteur de pression (25) situé dans une pince (4a,4b) apte à déterminer la pression exercée par ladite pince sur le quartier de bois (3). Robot (11) comprenant une interface compatible avec un dispositif de maintien (1) selon l’une des revendications précédentes.
Moule (1) comprenant une zone creuse (10a) avec un bord périphérique (100) pour la réalisation d’une pièce, caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif de maintien (3, 30, 31) d’une préforme (2) dans la zone creuse (10a), ledit dispositif de maintien (3) étant fixé sur le bord périphérique (100) et dépassant dans la zone creuse (10a) du moule (1). Moule (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif de maintien (3) comprend des brides (30) disposées sur la périphérie (100). Moule (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le nombre de brides (30) est supérieur à quatre. Moule (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif de maintien (31) est continu sur toute la périphérie. Moule (1) selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif de maintien (3, 30, 31) comprend des ouvertures destinées à laisser passer une résine dans le moule (1). Procédé de réalisation d’une pièce dans un moule (1) selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : positionnement d’une préforme (2) dans le moule (1), fixation par le dispositif de maintien (3, 30, 31) de la préforme (2) positionnée, injection de la résine dans le moule (1). Procédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le positionnement est fait par un laser. Procédé selon une des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que la fixation de la préforme (2) est faite par compression du dispositif de maintien (3, 30, 31). Procédé selon une des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que la préforme (2) est entièrement séchée et compactée avant le positionnement dans le moule (1). Procédé selon une des revendications 6 à 8, caractérisé en ce que la préforme (2) est partiellement séchée et compactée avant le positionnement dans le moule (1).
Document de sécurité utilisable pour visualiser une image, comprenant un film plasmonique comprenant une première face visible au sein du document et présentant un effet plasmonique sur la première face, et un motif comprenant des perforations du film plasmonique, le motif définissant l’image qui est visualisée lorsque le document de sécurité est éclairé. Document selon la revendication 1, dans lequel le film plasmonique comprend une deuxième face opposée à la première face et présentant un effet plasmonique sur la deuxième face, la deuxième face étant visible au sein du document. Document selon la revendication 2, dans lequel l’effet plasmonique présenté par la deuxième face diffère de l’effet plasmonique présenté par la première face. Document selon la revendication 2 ou 3, dans lequel le film plasmonique présente en transmission, un couplage entre l’effet plasmonique de la première face et l’effet plasmonique de la deuxième face. Document selon la revendication 2 ou 3, dans lequel le film plasmonique ne présente pas, en transmission, un couplage entre l’effet plasmonique de la première face et l’effet plasmonique de la deuxième face. Document selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le premier film plasmonique est laminé entre deux couches transparentes. Document selon la revendication 6, dans lequel le film plasmonique comporte une ou plusieurs tranchées traversantes. Document selon la revendication 7, dans lequel les tranchées traversantes sont agencées selon un motif de grille et forment un quadrillage du premier film plasmonique. Document selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le document comporte un support opaque muni d’une fenêtre transparente au niveau de laquelle le film plasmonique est agencé. Document selon l’une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel les perforations du motif ont toutes un diamètre identique ou des diamètres différents. Procédé de visualisation d’une image utilisant un document de sécurité selon l’une quelconque des revendications 1 à 10, dans lequel on éclaire le document de sécurité. Procédé selon la revendication 11, dans lequel on éclaire la première face visible du film plasmonique et l’on observe l’image par réflexion depuis le coté de la première face visible, ou l’on observe l’image par transmission depuis le côté opposé à la première face visible. Procédé de fabrication d’un document de sécurité selon l’une quelconque des revendications 1 à 10, dans lequel on perfore le film plasmonique pour former le motif. Procédé selon la revendication 13, comprenant un transfert à chaud du film plasmonique sur une couche transparente du document.
Véhicule (1) comportant un plancher d’habitacle (10) plat, un dispositif de ventilation (3) destiné à souffler et/ou aspirer de l’air dans l’habitacle du véhicule (1), un dispositif de guidage (4) d’air de ventilation de l’habitacle entre le dispositif de ventilation (3) et l’habitacle guidant l’air entre ledit dispositif de ventilation (3) et l’habitacle lorsque ledit dispositif de ventilation souffle et/ou aspire de l’air dans l’habitacle, caractérisé en ce que le dispositif de guidage (4) est un corps creux formant une poutre de renforcement du plancher (10) disposé au moins en partie sous ledit plancher (10). Véhicule (1) suivant la revendication précédente, dont le dispositif de guidage (4) s’étend suivant la direction longitudinale (X) au véhicule (1). Véhicule (1) suivant la revendication précédente, dont le dispositif de guidage (4) s’étend dans l’axe médian longitudinal au véhicule (1). Véhicule (1) suivant l’une des revendications précédentes, dont le dispositif de guidage (4) comporte une ou plusieurs tôles embouties, soudées au plancher (10), de sorte à former avec le plancher (10) un corps creux. Véhicule (1) suivant l’une des revendications 1 à 3, dont le dispositif de guidage (4) est une poutre creuse obtenu par extrusion, fixée au plancher (10). Véhicule (1) suivant l’une des revendications précédentes, dont le dispositif de guidage (4) s’étend sous le plancher, longitudinalement entre un tablier (13) disposé à l’avant de l’habitacle et une planche à talon (12) disposée sous une assise arrière. Véhicule (1) suivant l’une des revendications précédentes, dont le plancher (10) comporte un ou plusieurs trous (101a, 101b, 102, 111a, 111b, 112), en vis-à-vis d’ouverture dans le dispositif de guidage (4) de sorte à permettre un passage de l’air entre ledit dispositif de guidage (4) et l’habitacle du véhicule (1). Véhicule (1) suivant l’une des revendications précédentes, dont le dispositif de guidage (4) comporte plusieurs compartiments s’étendant dans sa longueur de manière à créer plusieurs canaux de guidage d’air séparés l’un de l’autre. Véhicule (10) suivant l’une des revendications précédentes, comportant un bac batterie (2) comprenant plusieurs modules d’accumulateur (21), fixé sous le plancher du véhicule (1), les modules d’accumulateur (21) étant disposés de part et d’autre du dispositif de guidage (4).
Habitacle de véhicule automobile comportant une planche de bord (1), au moins un siège (2) pour le conducteur dudit véhicule, des moyens principaux de ventilation (3) et des moyens de filtrage (4), les moyens principaux de ventilation (3) étant positionnés dans une partie de la planche de bord (1), en avant du siège du conducteur (2), caractérisé en ce que les moyens de filtration (4) sont positionnés en arrière du siège du conducteur (2). Habitacle selon la revendication 1, caractérisé en ce que le véhicule comporte des sièges passagers arrière (21), les moyens de filtrage (4) sont positionnés sous lesdits sièges passagers arrière (21). Habitacle selon la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens de filtrage (4) présentent une forme linéaire de plus grande longueur qui s’étend selon l’axe transversal du véhicule. Habitacle selon la revendication 3, caractérisé en ce que les moyens de filtrage (4) comportent des buses d’entrées d’air qui sont réparties tout le long de ladite plus grande longueur. Habitacle selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de filtrage (4) comportent une buse de sortie (41) d’un flux d’air filtré qui est positionnée en position centrale des moyens de filtrage (4). Habitacle selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens principaux de ventilation (3) comportent une buse d’entrée (31) d’un flux d’air à ventiler qui est positionnée en position centrale basse (11) de la planche de bord (1). Habitacle selon la revendication 6 prise dans sa dépendance avec la revendication 5, caractérisé en ce qu’entre la buse d’entrée d’air (31) des moyens principaux de ventilation (3) et la buse de sortie (41) des moyens de filtrage (4), est positionné un conduit (5). Habitacle selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de filtrage (4) comportent des moyens secondaires de ventilation. Habitacle selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de filtrage (4) comportent un filtre du type « HEPA ». Véhicule comportant un habitacle selon l’une quelconque des revendications précédentes.
Procédé de commande de transparence de surfaces vitrées (4, 6) d’un véhicule automobile (2) avec volant (12) et conducteur, comprenant les étapes successives suivantes : - sélection d’une des surfaces vitrées (4, 6) ; - opacification de la surface vitrée (4, 6) sélectionnée ; caractérisé en ce que l’étape de sélection est basée sur une détection du regard du conducteur vers la surface vitrée (4, 6). Procédé selon la revendication 1, dans lequel l’étape de sélection comprend, en outre, une commande physique combinée à la détection du regard du conducteur vers la surface vitrée (4, 6). Procédé selon la revendication 2, dans lequel la commande physique est sur un organe de commande (10) situé sur le volant (12) ou sur un tableau de bord (12). Procédé selon la revendication 3, dans lequel l’organe de commande (10) comprend des moyens d’ajustement du degré d’opacification de la surface vitrée (4, 6) sélectionnée. Procédé selon l’une des revendications 2 à 4, dans lequel la commande physique a lieu avant ou pendant la détection du regard du conducteur vers la surface vitrée (4, 6). Procédé selon l’une des revendications 1 à 5, dans lequel l’étape d’opacification produit une opacification d’une partie (4.1, 6.1) de la surface vitrée (4, 6) sélectionnée. Procédé selon la revendication 6, dans lequel l’étape de sélection est basée sur la détection du regard du conducteur vers une autre partie de la surface vitrée (4, 6). Procédé selon l’une des revendications 1 à 7, dans lequel les surfaces vitrées (4, 6) comprennent un pare-brise (4) et au moins une vitre latérale avant (6, 8) du véhicule automobile (2), et sont recouvertes, chacune, d’un film opacifiant (4.1, 6.1) à commande électrique. Procédé selon la revendication 8, dans lequel le film opacifiant (4.1, 6.1) correspond à au plus 50% d’une surface totale des surfaces vitrées (4, 6), et ledit film opacifiant (4.1, 6.1) s’étendant sur toute une largeur des surfaces vitrées (4, 6). Véhicule automobile (2) comprenant : - un poste de conduite pour conducteur ; - des surfaces vitrées (4, 6) disposées en face du poste de conduite et aptes à s’opacifier par commande électrique ; - des moyens de commande électrique (10) ; caractérisé en ce que le véhicule automobile (2) comprend, en outre : - un dispositif de suivi oculaire (14) du conducteur ; et en ce que les moyens de commande électrique (10) sont configurés pour exécuter le procédé selon l’une des revendications 1 à 9.
Ascenseur (10) adapté à être installé à l’intérieur d’un bâtiment présentant une pluralité de niveaux superposés, ledit ascenseur comprenant : - une cabine (14) adaptée à être montée mobile selon une composante verticale à l’intérieur dudit bâtiment entre un premier niveau (30) et un dernier niveau (28) ; - une courroie (20) reliée à ladite cabine (14) et s’étendant d’une poulie d’entrainement (22) à une poulie de renvoi (24) en formant une boucle fermée ; - un dispositif de commande (42) pour pouvoir commander ladite poulie d’entraînement (22) en rotation de manière à entraîner ladite cabine (14) en translation d’un niveau à un autre niveau ; caractérisé en ce qu’il comprend en outre : - un premier détecteur (52) adapté à détecter le mouvement angulaire de ladite poulie d’entraînement (22) et un second détecteur (54) adapté à détecter le mouvement de translation de ladite cabine (14) ; et, - un dispositif de blocage (38, 40) pour bloquer ladite cabine (14) en position fixe lorsque l’un desdits détecteurs détecte un mouvement, tandis que l’autre détecteur détecte l’absence de mouvement. Ascenseur selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit dispositif de blocage (38, 40) bloque ladite cabine (14) en position fixe lorsque ledit second détecteur (54) détecte le mouvement de translation de ladite cabine (14), tandis que ledit premier détecteur (52) détecte l’absence de mouvement angulaire de ladite poulie d’entraînement (22). Ascenseur selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que lesdits premier (52) et second (54) détecteurs détectent respectivement les mouvements de ladite poulie d’entraînement (22) et de ladite cabine (14), lorsque ladite cabine atteint ledit autre niveau. Ascenseur selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit dispositif de commande (42) interdit en outre la rotation de ladite poulie d’entraînement (22) lorsque ledit un desdits détecteurs détecte un mouvement, tandis que ledit autre détecteur détecte l’absence de mouvement. Ascenseur selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ledit dispositif de blocage comprend un limiteur de vitesse (38) de ladite cabine (14). Ascenseur selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit dispositif de blocage comporte en outre un parachute (40) adapté à être commandé par ledit limiteur de vitesse (38). Ascenseur selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu’il comprend en outre une masse d’équilibrage (34) ou contrepoids solidaire de ladite courroie (20). Ascenseur selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que ladite courroie (20) est plate. Ascenseur selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que lesdites poulies (22, 24) sont respectivement montées au voisinage desdits premier (30) et dernier (28) niveaux. Ascenseur selon l’une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu’il comprend en outre un dispositif de communication d’alerte à distance relié audit dispositif de blocage (38, 40) pour activer ledit dispositif de communication d’alerte lorsque ledit dispositif de blocage bloque ladite cabine (14) en position fixe.
Procédé d’obtention d’acétoïne à partir d’un milieu à traiter comprenant de l’acétoïne, le procédé comprenant une étape de déshydratation par pervaporation au moyen d’une membrane hydrophile pour obtenir un milieu traité comprenant au moins 70 % d’acétoïne, par poids total du milieu traité. Procédé d’obtention d’acétoïne, selon la revendication 1, en ce que la membrane hydrophile est choisie parmi le groupe consistant en les membranes polymériques hydrophiles, les membranes inorganiques hydrophiles, les membranes à base de matériaux en deux dimensions hydrophiles, les membranes à matrice mélangée hydrophiles ou les membranes hydrophiles qui en dérivent. Procédé d’obtention d’acétoïne, selon l’une des revendications précédentes, en ce que la membrane hydrophile est une membrane à base de silice hydrophile ou une membrane hydrophile qui en dérive. Procédé d’obtention d’acétoïne, selon la revendication 3, en ce que la membrane à base de silice hydrophile est obtenue à partir de précurseurs organoalkoxysilanes. Procédé d’obtention d’acétoïne, selon l’une des revendications précédentes, en ce qu’une sous-pression de -700.10 5 mPa ou plus est appliquée au niveau de la surface de perméation de la membrane hydrophile. Procédé d’obtention d’acétoïne, selon l’une des revendications précédentes, en ce que l’étape de déshydratation est mise en œuvre en l’absence de solvants et/ou de sels inorganiques. Procédé d’obtention d’acétoïne, selon l’une des revendications précédentes, comprenant une étape de prétraitement du milieu à traiter mise en œuvre, avant l’étape de déshydratation, par une technique choisie parmi le groupe consistant en la centrifugation, la filtration frontale et la microfiltration. Procédé d’obtention d’acétoïne, selon l’une des revendications précédentes, comprenant une étape de posttraitement du milieu traité mise en œuvre, après l’étape de déshydratation, par distillation. Procédé d’obtention d’acétoïne, selon l’une des revendications précédentes, en ce que le milieu comprenant l’acétoïne est obtenu par un procédé biologique mis en œuvre en utilisant des microorganismes recombinants. Procédé d’obtention d’acétoïne, selon la revendication 9 précédente, en ce que les microorganismes recombinants sont des levures appartenant au genre Saccharomyces . Acétoïne, obtenu à partir du procédé, selon l’une quelconque des revendications précédentes. Utilisation d’une membrane hydrophile, selon l’une des revendications1 à 10, pour obtenir de l’acétoïne.