INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un dispositif de commande, notamment pour jeux vidéo ou informatique qui est conçu pour être actionnable notamment avec des parties d’un visage d’un utilisateur, ledit dispositif comportant au moins un premier actionneur (3) comprenant un manche de commande (30), monté pivotant autour d’un point de pivot situé dans un boitier d’accueil (2), le boitier (2) comportant au moins deux contacteurs actionnables par ledit premier manche (30) quand ils sont en contact avec lui. Le premier manche (30) comporte un premier embout (32) dont la section est de taille plus grande que celle de la section dudit premier manche. Ledit boitier d’accueil (2) comporte un joystick (1), apte à commander action dans le jeu, indépendante de celles des contacteurs et comportant un second embout (11) comprenant une cavité d’accueil (12) de section sensiblement ovale présentant une concavité apte à recevoir ledit menton d’un utilisateur.
Extrait de Parois Cellulaires de Levure Saccharomyces Cerevisiae Riche en β -Glucanes dans la Prévention des Effets de la Mycotoxine Déoxynivalénol (DON)
La présente invention concerne des extraits de parois cellulaires de levure Saccharomyces cerevisiae riches en β-glucanes, et leur utilisation dans la prévention de mycotoxicoses provoquées par la mycotoxine déoxynivalénol, en particulier dans la prévention des lésions hépatiques et intestinales, et des effets immunotoxiques causés par cette mycotoxine.
La présente invention concerne une association comprenant un extrait de Garcinia mangostana et un jus d’Avena sativa fraiche, notamment pour son utilisation dans le traitement de l’inflammation induite par C. acnes et dans le traitement d’une peau acnéique.
L’invention concerne une composition pharmaceutique convenant à une administration par voie orale à base de particules solides contenant un principe actif choisi parmi le vorapaxar et ses sels pharmaceutiquement acceptables. Chacune desdites particules consiste en une dispersion homogène du principe actif dans une matrice solide comprenant un mélange d’une première substance choisie parmi les polymères à base de polyvinyl caprolactame et leurs mélanges et d’une deuxième substance choisie parmi les polymères cellulosiques et leurs mélanges, le rapport en poids « deuxième substance / première substance » dans le mélange étant compris entre 0,05 et 0,25. Cette composition est particulièrement efficace pour le traitement des maladies inflammatoires chroniques de l’intestin et du côlon.
Emulsion inverse comprenant un ester de dextrine, un alcane linéaire volatil, une cire naturelle, un gélifiant polymérique hydrophile naturel, un émulsionnant non-ionique
La présente invention concerne de soin et/ou de maquillage des fibres kératiniques, notamment les cils et/ou les sourcils, sous forme d’émulsion eau-dans-huile comprenant, de préférence dans un milieu physiologiquement acceptable : a) une phase huileuse continue comprenant i) au moins un ester de dextrine et d’acide gras ; et ii) au moins un alcane linéaire volatil ; et ii) au moins une cire naturelle ; et b) une phase aqueuse dispersée dans la dite phase huileuse comprenant un gélifiant polymérique hydrophile naturel ou d’origine naturelle ; et c) au moins un tensioactif non-ionique ayant un HLB inférieur ou égal à 8,0.
L’invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques telles que les cils et/ou les sourcils, caractérisé en ce qu’il comprend l’application sur les matières kératiniques d’une émulsion telle que définie précédemment.
Robinet médical
Le robinet comporte un corps, muni d’au moins trois ports, et un boisseau (20). Le boisseau comprend un fût (21) tubulaire, dont la surface extérieure (22C) d’une paroi tubulaire (22) est complémentaire d’un volume interne du corps de manière que le fût y est reçu de manière étanche tout en étant déplaçable en rotation autour d’un axe central (Z21) du fût. Le boisseau comprend un canal (25) mettant en communication les ports en fonction de la position angulaire du fût. Le canal traverse la paroi tubulaire, de sa surface extérieure à sa surface intérieure (22D), et s’étend à l’intérieur du fût en reliant entre elles au moins deux ouvertures qui sont distinctes et toutes situées dans une même portion de la paroi tubulaire, s’étendant sur au plus 180°. La paroi tubulaire est, axialement de part et d’autre du canal, intérieurement plus épaisse dans cette portion que dans le reste de la paroi tubulaire.
La présente invention s’applique au domaine thérapeutique du cancer. En particulier, l’invention est relative à un composé dérivé d’une diamine aliphatique comprenant au moins un motif pyridine ou pyrimidine, pour son utilisation comme agent anticancéreux, à une composition thérapeutique comprenant ledit composé, à un produit comprenant un tel composé et un autre actif, ainsi qu’à un tel composé.
Procédé de fabrication d'un transistor à haute mobilité électronique (1), ledit procédé comprenant les étapes consistant à :
fournir une tranche cible (10) comprenant un substrat cible (100) ;
fournir une tranche donneuse (20) comprenant un film donneur épitaxial (21) ;
coller ledit film donneur (21) à ladite tranche cible (10) ; séparer ladite tranche donneuse (20) et ladite tranche cible (10) le long de ladite première couche III-N donneuse (201), pour ainsi former sur ladite tranche cible (10) une couche superficielle supérieure (221) de 200 nm ou moins ; former par croissance épitaxiale un empilement de couches semi-conductrices III-N épitaxiales (300) sur le dessus de ladite couche superficielle supérieure (221) ; former un contact de grille (41) dans une région de grille (401) ; et former un contact galvanique de substrat (42) en contact avec ledit substrat cible (100).
Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 1J]
Photodiode et méthode de fabrication d’une photodiode
La présente description concerne une photodiode (200) formée dans un substrat semiconducteur (210) présentant une première surface (210A) et une deuxième surface (210B), le substrat comprenant une première région semiconductrice (216) de type N formée par croissance épitaxiale et une deuxième région semiconductrice (214) de type N plus fortement dopée que la première région (216), ladite deuxième région s’étendant depuis la première surface (210A) du substrat jusqu’à une première profondeur (H2) dans la première région de type N ; la concentration de dopant de la première région (216) de type N augmentant graduellement entre la deuxième surface (210B) et la première surface (210A) du substrat.
Diode électroluminescente (100) comprenant :
- une première électrode (102) ;
- une première couche (104) semi-conductrice dopée selon un premier type de conductivité ;
- une deuxième couche (108) semi-conductrice dopée selon un deuxième type de conductivité ;
- une région (114) de recombinaison radiative disposée entre, ou à l’interface de, les première et deuxième couches ;
- une troisième couche (118) semi-conductrice dopée selon le deuxième type de conductivité ;
- une quatrième couche (120) semi-conductrice disposée entre les deuxième et troisième couches ;
- une deuxième électrode (124) disposée contre une face latérale (126) de la troisième couche et contre une partie seulement d’une face latérale (128) de la quatrième couche ;
L’invention concerne un radar bistatique pour détecter un objet (70) dans l’espace. Le radar bistatique comporte un système émetteur (60) situé à la surface de la Terre (90) et un système récepteur (10) au moins partiellement embarqué dans un satellite (50) en orbite autour de la Terre. Le système récepteur (10) comporte une chaîne de réception radio (20), dite « voie de recherche (20a) », configurée pour recevoir un signal de recherche (62, 63) émis par le système émetteur (60) et réfléchi ou diffracté par ledit objet (70). Le système récepteur (10) comporte également une unité de contrôle (30) configurée pour déterminer, à partir du signal de recherche converti en un signal numérique, une information représentative de la distance entre l’objet (70) et le satellite (50), ainsi qu’une unité de localisation (40) configurée pour estimer la position de l’objet (70) à partir de l’information déterminée par l’unité de contrôle (30).
Un télescope (10) comprend un miroir primaire (M1) et un miroir secondaire (M2), avec un trou (T1) au niveau d’une intersection du miroir primaire avec un axe optique (A-A) du télescope, de sorte que des rayons lumineux de réception (Rx) qui forment une image dans un plan focal (PF) du télescope passent par le trou à travers le miroir primaire après avoir été réfléchis par le miroir secondaire. Le miroir secondaire est pourvu d’une altération de surface au niveau d’une intersection dudit miroir secondaire avec l’axe optique, pour que des rayons lumineux (Tx0) qui proviennent du plan focal et qui parviennent à l’altération de surface du miroir secondaire, soient empêchés au moins en partie d’être réfléchis, rétrodiffusés ou réémis par ledit miroir secondaire en direction dudit plan focal. Un tel télescope supprime ou réduit un signal Narcisse pour un appareil d’émission-réception qui incorpore ledit télescope.
Le système sur puce comporte au moins un premier domaine numérique (V11) configuré pour être réinitialisé par un premier signal de réinitialisation (PADRST), un deuxième domaine numérique (V22) et un circuit d’interface (INTF). Le circuit d’interface comporte un registre de départ (RDEP) dans le premier domaine, un registre de destination (RDEST) dans le deuxième domaine et un circuit de synchronisation (FFSYNC) dans le premier domaine. Le circuit d’interface est configuré pour transférer des données (PWDAT, PADD) du registre de départ (RDEP) vers le registre de destination (RDEST) sur commande d’un signal de commande (W_pls_sync) transmis par le circuit de synchronisation (FFSYNC). Le registre de départ (RDEP) et le circuit de synchronisation (FFSYNC) sont configurés pour ne pas être réinitialisés par le premier signal de réinitialisation (PADRST).
Un aspect de l’invention concerne un procédé de distribution d’un fichier dans un réseau selon le standard 3GPP comprenant :
Transmission, par la première entité cliente, d’une requête de distribution de fichier comprenant la première adresse, Modification, par la passerelle, dans la requête de distribution de fichier, de la première adresse en une deuxième adresse, Transmission au deuxième serveur de contenu de la requête de distribution de fichier comprenant la deuxième adresse, Modification, par le deuxième serveur de gestion, dans la requête, de la deuxième adresse en une troisième adresse, Transmission de la requête comprenant la troisième adresse à la deuxième entité cliente, Transmission, par la deuxième entité cliente, d’une requête de téléchargement du fichier comprenant la troisième adresse au serveur de contenu, Réception, par la deuxième entité cliente, du fichier, Stockage, par certaines entités, de correspondances entre les adresses.
Le dispositif (100) de traçabilité d’un produit (1000) en bois ou en aggloméré comprend : un marqueur (103) de radio-identification ; une coque (101) en une matière plastique rigide ; une masse (104) en élastomère assurant une protection spatiale omnidirectionnelle du marqueur (103) de radio-identification, la masse (104) en élastomère étant solidaire de la coque (101) ; des parties (102) d’accrochage pour assurer une fixation du dispositif (100) de traçabilité sur le produit (1000) à tracer par pénétration des parties (102) d’accrochage en force dans le produit (1000) à tracer. Les parties (102) d’accrochage sont solidaires de la coque (101). Les parties (102) d’accrochage sont formées en un matériau présentant une résistance mécanique strictement supérieure à la résistance mécanique de la matière de la coque (101).
Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 15
Système de mise en place automatisée d’au moins un container (20) sur une aire de livraison (40), à partir d’un véhicule de livraison (10) comportant un système d’aide à la conduite et des capteurs de perception, dans lequel le container (20) comporte des capteurs de perception de son environnement (E), dans lequel le véhicule (10) et le container (20) comportent respectivement des moyens de communication par voie d’onde (32, 23) permettant d’échanger à distance les informations délivrées par leurs capteurs de perception respectifs ; ledit système d’aide à la conduite étant en outre configuré pour coopérer avec des moyens de pilotage permettant de guider le container (20) depuis le véhicule (10) jusqu’à l’aire de livraison (40) suivant une trajectoire déterminée (T) à partir des informations délivrées par les moyens de perception du véhicule (10) et du container (20).
L’invention concerne des procédés, des systèmes et des produits de programmes informatiques pour orchestrer des systèmes de transfert financier pour des paiements transfrontaliers. Un orchestrateur de règlement transfrontalier (102) reçoit un message de paiement électronique d’un premier système de transfert financier (104) et envoie le message de paiement électronique à un premier système facilitateur (108). L’orchestrateur de règlement transfrontalier convertit également le message de paiement électronique, qui est envoyé à un second système facilitateur (112) et à un second système de transfert financier (114). L’orchestrateur de règlement transfrontalier reçoit en outre un message de réponse électronique du second système de transfert financier en réponse au message de paiement électronique converti. À son tour, l’orchestrateur de règlement transfrontalier envoie un message électronique de confirmation de règlement au second système facilitateur. L’orchestrateur de règlement transfrontalier envoie en outre le message de réponse électronique au premier système de transfert financier et un autre message de confirmation de règlement électronique au premier système facilitateur confirmant le règlement d’un paiement transfrontalier.
L’invention concerne un système de commande pour système physique (SP) de véhicule automobile, le système de commande comprenant - un moyen prédiction de consigne déterminant des signaux futurs ( ), - un moyen de contrôle prédictif (FFN) du type à modèle, - un modèle embarqué (M) configuré pour obtenir des données de prédiction d’états du système physique (SP), le moyen de contrôle prédictif (FFN) étant configuré pour déterminer un signal de commande ( ) et un signal de référence ( ) optimaux sur la base d’états prédits ( ) du modèle embarqué (M), - un bloc tampon (BF) configuré pour mettre en mémoire tampon le signal de commande ( ) et le signal de référence ( ), - un régulateur rétroactif robuste (FBR) recevant ledit signal de référence ( ) mis en mémoire tampon et un signal de mesure de capteur en sortie du système physique (SP).
Titre : Elément chauffant d’un corps de chauffe pour radiateur électrique centré dans un tube.
La présente invention concerne un organe chauffant (5) pour corps de chauffe d’un radiateur électrique destiné à chauffer un flux d’air circulant à travers le corps de chauffe, l’organe chauffant (5) comprenant un élément chauffant (7) et un tube (6), l’élément chauffant (7) étant destiné à être inséré dans le tube (6) et comprenant une pluralité d’éléments résistifs (71), une première électrode, une deuxième électrode, et au moins un isolant électrique (73), caractérisé en ce que l’élément chauffant (7) comprend au moins un moyen de centrage (51) de l’élément chauffant (7) dans le tube (6).
Titre : Corps de chauffe d’un radiateur électrique
Corps de chauffe pour radiateur électrique destiné à être traversé par un flux d’air et comportant une pluralité de tubes, chaque tube comprenant au moins, une première électrode (11), une deuxième électrode (12) et au moins un isolant électrique (9,10), l’au moins un isolant électrique (9,10) présentant une première face (16) directement en regard de la première électrode (11) et/ou de la deuxième électrode (12) et une deuxième face (17) opposée à la première face (16) et directement en regard du tube (8), au moins une électrode (11, 12) ou un isolant électrique (9,10) étant lié au composant dont il est directement en regard par une couche polymérisée obtenue par un brasage à froid.
Procédé d’obtention d’une pièce à fonction électronique intégrée
On se procure un substrat temporaire flexible en un matériau apte à se dissoudre dans un bain de liquide tout en restant à sa surface et à revenir à son état préalable par séchage une fois sorti du bain ; on se procure un conformateur avec au moins une région de surface convexe apte à s’apparier avec au moins une région de surface concave ; on forme une fonction électronique sur une face du substrat temporaire ; on place le substrat temporaire portant la fonction électronique dans le bain pour former un film sur la surface du bain ; on transfère la fonction électronique et le film qui la porte sur l’au moins une surface convexe du conformateur ; on retire le conformateur du bain et on le fait sécher pour faire revenir le substrat temporaire à son état initial ; on moule la pièce sur le conformateur ; on retire le conformateur pour obtenir la pièce recherchée revêtue du substrat temporaire, lequel peut être conservé ou être retiré.
Pas de figure avec l’abrégé
La présente invention concerne un procédé et dispositif de contrôles numériques de livraison d’un objet d’un premier véhicule à un deuxième véhicule. La livraison de l’objet est sécurisée en vérifiant que le premier et le deuxième véhicules sont situés à côté l’un de l’autre, que l’objet est bien l’objet à livrer via les données contenues dans la radio-étiquette associée à l’objet, que le deuxième véhicule est bien celui destiné à réceptionner l’objet à livrer par identification de sa plaque d’immatriculation et qu’un dispositif utilisé pour l’identification de la plaque d’immatriculation et l’opérateur procédant à la livraison sont authentifiés.
Dispositif destiné à maintenir un outil aratoire (3), comportant :
un support (20), s’étendant autour d’un axe transversal (Δ) ; une pièce de maintien (10), comportant une portion d’enroulement cylindrique (11), s’étendant autour de l’axe transversal ; une dent de maraîchage (2), une partie de la dent de maraîchage étant enroulée autour de la portion d’enroulement cylindrique, formant un enroulement (2’), l’enroulement formant un ressort de torsion ;
la pièce de maintien (10) est reliée au support (20), en étant mobile en rotation par rapport au support; le dispositif comporte un moyen de blocage (13, 23) de la rotation de la pièce de maintien par rapport au support, le moyen de blocage définissant plusieurs positions de la pièce de maintien, autour de l’axe transversal, de façon à modifier une tension exercée par l’enroulement.
On voit également sur la que les bordures 22A, 22B comportent des surfaces porteuses respectives, respectivement 23A et 23B, qui s'étendent sous la surface des panneaux. Ainsi, pour chaque surface porteuse, un dégagement D est formé entre la surface porteuse 23A ou 23B et la face inférieure de la partie courant du panneau. En l'espèce, les surfaces porteuses sont solidaires des bords longitudinaux en regard des panneaux 20A, 20B et sont formées sur des ailes porteuses qui s'étendent le long de ces bords. Chaque surface porteuse 23A ou 23B peut être formée en une seule pièce avec le profilé qui forme la bordure 22A ou 22B, respectivement.
En l'espèce, les surfaces porteuses 23A, 23B forment des portions de parois repliées à angle droit ou sensiblement à angle droit par rapport à la portion des bordures qui coiffe le bord des parties courantes des panneaux.
Ces portions de paroi peuvent former des ailes qui peuvent être continues ou non le long des bordures respectives.
On voit sur la qu'un joint collecteur 30 est porté par les surfaces porteuses 23A, 23B. Comme on le comprend mieux sur les figures 4A, 4B et 5, le joint collecteur est formé par un tube creux fendu qui présente une paroi de fond collectrice 32 et une fente longitudinale 34 située en regard de cette paroi de fond collectrice 32. Cette fente délimite des bords de montage 32A, 32B. Ceci signifie que la fente est ménagée entre ces bords de montage 32A et 32B. Les bords de montage s'étendent en vis-à-vis de la paroi de fond collectrice 32. Comme on le voit sur les figures 4B et 3, à l'état monté du joint collecteur, les bords de montage 32A et 32B sont retenus sur les surfaces porteuses 23A et 23B. Ainsi, le joint collecteur 30 est porté par les surfaces porteuses 32A et 32B. Le joint collecteur 30 jouit ainsi d'un degré de liberté par rapport aux panneaux, ce qui lui permet de conserver son efficacité malgré les possibles dilatations thermiques des panneaux et de leurs bordures, en particulier sous l'effet des conditions météorologiques.
Globalement, la fente 34 s'étend en regard d'une région centrale de la paroi de fond collectrice 32.
La montre le joint collecteur 30 au repos. On voit alors que les bords de montage sont disposés proches l'un de l'autre, c'est-à-dire que la fente 34 présente une largeur minimale de repos. Cette largeur peut même être nulle. On peut même concevoir que, au repos, les bords de montage soient en partie superposés.
Le tube creux fendu formé par le joint collecteur peut être déformé à partir de cette position de repos pour ouvrir la fente. Ainsi, la montre la fente ouverte, alors que les bords de montage reposent sur les surfaces porteuses 23A et 23B des panneaux 20A et 20B. La déformation de la fente est élastique, de sorte que les bords de montage sont en permanence rappelés l'un vers l'autre ce qui sécurise le repos du joint collecteur sur les surfaces porteuses. Pour passer de sa position au repos à sa position de montage, le tube peut être manipulé par un opérateur qui peut simplement ouvrir la fente en écartant les bords de montage.
Le joint collecteur 30 présente en l'espèce des ailes externes 34A, 34B qui s'étendent vers l'extérieur du tube à partir des bords de montage 32A, 32B. On voit que les ailes externes s'étendent en surplomb au-dessus des portions de raccordement des bords de montage à la paroi de fond collectrice. Ces ailes externes favorisent le retour élastique vers la position de repos, et forment également des surfaces de préhension qui facilitent la manipulation de l'opérateur pour écarter la fente et disposer le joint collecteur sur les surfaces porteuses.
En l'espèce, le tube formé par le joint collecteur est fendu de bout en bout, c'est-à-dire que la fente 34 s'étend continûment d'une extrémité longitudinale 31 à l'extrémité longitudinale opposée 31'. Ainsi, les surfaces porteuses peuvent être des ailes continues ou non continues.