INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Support (1) d’au moins un organe le traversant, le support (1) présentant une forme de U avec deux branches (3a, 3b) s’étendant au moins partiellement parallèlement et une base (2), les branches (3a, 3b) et la base (2) délimitant entre elles un espace de réception, caractérisé en ce qu’une première des deux branches (3a, 3b) présente un pliage (4) transversal à la branche séparant sur la première branche (3a) pliée une première portion (5) partant de la base (2) et parallèle à la deuxième branche (3b) d’une seconde portion (6) pliée prolongeant la première portion (5) jusqu’à une extrémité distale de la première branche (3a). Support (1) selon la revendication précédente, dans lequel un angle de pliage (4) entre les première (5) et seconde portions (6) est compris entre 30 et 120°. Support (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel au moins une arrête longitudinale de la seconde portion (6) présente une surépaisseur arrondie (7). Support (1) selon la revendication précédente, dans lequel la surépaisseur arrondie (7) est en matière plastique non conductrice de l’électricité. Support (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la base (2) porte au moins un œilleton (8) de fixation du support (1). Support (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les parties d’extrémité distale (10) des deux branches (3a, 3b) sont recourbées à 90° par rapport au reste des branches (3a, 3b). Ensemble d’au moins un élément et d’un support (1) d’au moins un organe, l’élément se trouvant dans un environnement du support (1) et étant susceptible d’être endommagé par un déplacement non souhaité du support (1), caractérisé en ce que le support (1) est selon l’une quelconque des revendications précédentes, la première branche (3a) présentant le pliage (4) étant en vis-à-vis de l’élément, le pliage (4) de la première branche (3a) éloignant la seconde portion (6) de l’élément. Ensemble selon la revendication précédente, dans lequel, quand la seconde portion (6) de la première branche (3a) comporte une arrête longitudinale présentant une surépaisseur arrondie (7), ladite arrête longitudinale fait face à l’élément. Ensemble selon l’une quelconque des deux revendications précédentes, dans lequel la hauteur du pliage (4) sur la première branche (3a) est déterminée en fonction d’une hauteur de l’élément afin que la seconde portion (6) de la première branche (3a) n’entre pas en collision avec l’élément lors d’un déplacement non souhaité du support (1). Ensemble selon l’une quelconque des trois revendications précédentes, dans lequel le support est un support (1) de câble de frein dans un véhicule automobile hybride ou électrique et l’élément est un connecteur de chargeur embarqué ou un faisceau de chargeur embarqué dans le véhicule automobile.
Dispositif de délivrance de formulation (104, 200), comprenant : un moteur (218) ; un ensemble (214) de distribution de formulation comprenant un ensemble de buses (222) à mouvement alternatif actionné par le moteur ; une circuiterie configurée pour générer des signaux indicatifs de l’application d’un ou plusieurs produits de formulation distribués par l’ensemble de distribution de formulation ; et une circuiterie configurée pour transmettre les signaux indicatifs de l’application des produits de formulation à un système d’analyse d’utilisation. Dispositif de délivrance de formulation (104, 200) selon la revendication 1, dans lequel les signaux indicatifs de l’application des produits de formulation distribués par l’ensemble de distribution de formulation incluent des signaux indiquant l’énergie consommée par le moteur pendant le fonctionnement de l’ensemble de buses à mouvement alternatif. Dispositif de délivrance de formulation selon la revendication 1, comprenant en outre un capteur de position (216) ; dans lequel les signaux indicatifs de l’application des produits de formulation distribués par l’ensemble de délivrance de formulation incluent des signaux indiquant une position du dispositif de délivrance de formulation telle que détectée par le capteur de position. Dispositif de délivrance de formulation selon la revendication 1, comprenant en outre : une interface (210) d’interrogation de cartouche configurée pour récupérer des informations à partir d’une cartouche de formulation insérée dans le dispositif de délivrance de formulation ; et une circuiterie configurée pour transmettre les informations récupérées de la cartouche de formulation au système d’analyse d’utilisation. Dispositif de délivrance de formulation (104, 200) selon la revendication 1, comprenant en outre : une circuiterie pour faire fonctionner le moteur pour distribuer un produit de formulation selon une routine de formulation ; une circuiterie configurée pour recevoir, du système d’analyse d’utilisation, une nouvelle routine de formulation d’après une caractéristique des cheveux déterminée en utilisant les signaux indicatifs de l’application des produits de formulation.
Elément de literie (20) pour matelas (10), ledit matelas (10) présentant une première extrémité désignée pied de matelas (10P) et une deuxième extrémité désignée tête de matelas (10T), ledit élément de literie (20) comprenant une portion centrale (210) de forme rectangulaire, ladite portion centrale (210) comprenant une face supérieure (210S), une face inférieure (210F), un bord de tête (210BT), un bord de pied (210BP) et deux bords latéraux (210BL), l’élément de literie (20) étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins une poche (210P, 210T) extensible fixée au bord de pied (210BP) et/ou au bord de tête (210BT) dans le prolongement de la portion centrale (210) et étant configurée pour recevoir le pied de matelas (10P), respectivement la tête de matelas (10T), afin de maintenir l’élément de literie (20) sur ledit pied de matelas (10P), respectivement ladite tête de matelas (10T). Elément de literie (20) selon la revendication 1, dans lequel l’au moins une poche (210P, 210T) extensible est fixée au bord de pied (210BP) ou au bord de tête (210BT) et aux bords latéraux (210BL) en s’étendant sous la face inférieure (210F) de ladite portion centrale (210). Elément de literie (20) selon la revendication 1, dans lequel l’au moins une poche extensible (210P, 210T) est fixée uniquement au bord de pied (210BP) ou uniquement au bord de tête (210BT). Elément de literie (20) selon la revendication 1, dans lequel l’au moins une poche (210P, 210T) extensible est réalisée dans un matériau dont l’élasticité est supérieure à 15 %. Elément de literie (20) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’au moins une poche (210P, 210T) extensible s’étend sur au moins 10 %, de préférence au moins 15 %, de préférence encore au moins 20 %, de la longueur des bords latéraux (210BL). Elément de literie (20) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’au moins une poche (210P, 210T) extensible est issue de même matière de la portion centrale (210). Elément de literie (20) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel l’au moins une poche (210P, 210T) extensible est réalisée dans une matière différente de la matière de la portion centrale (210). Elément de literie (20) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’au moins une poche (210P, 210T) extensible comprend une laminette (220) cousue sur son bord libre. Elément de literie (20) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’au moins une poche (210P, 210T) comprend un ou plusieurs organes de préhension (211). Ensemble de literie (1) comprenant un matelas (10) et un élément de literie (20) selon l’une des revendications précédentes fixé audit matelas (10) via l’au moins une poche extensible (210P, 210T).
Lancette (10), notamment pour tests allergologiques, la dite lancette s’étendant selon un axe longitudinal (X) et comprenant une tête (11) susceptible d’être reliée de façon fixe, détachable ou d’un seul tenant, à un moyen de préhension (12), la dite tête étant pourvue d’au moins deux pointes (13) s’étendant selon la direction de l’axe longitudinal, chaque pointe comprenant une surface (13a) dont une concavité est orientée vers l’axe longitudinal, les pointes étant réparties autour de l’axe longitudinal de sorte que les surfaces concaves des pointes définissent ensemble un volume susceptible de retenir par capillarité une quantité de liquide de test. Lancette selon la revendication 1 dans laquelle la tête comprend trois pointes. Lancette selon l’une des revendication précédentes dans laquelle les pointes sont réparties selon un cercle (C) centré sur l’axe longitudinal de sorte que les concavités des pointes définissent ensemble un volume sensiblement tubulaire. Lancette selon la revendication 3 ou 4 dans laquelle le diamètre du cercle est fonction d’une qualité de capillarité d’un état de surface des surfaces (13a) des pointes (13). Lancette selon l’une des revendications précédentes dans laquelle un bord (13b) d’une surface concave d’une pointe (13) est tranchant. Lancette selon l’une des revendications précédentes dans laquelle le bord (13b) d’une surface concave est courbe. Lancette selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle les pointes ont une forme générale conique ou pyramidale, avec une extrémité pointue. Lancette selon l’une des revendications précédentes dans laquelle la tête (11) comprend, entre les pointes, une cupule (15). Lancette selon l’une des revendications précédentes réalisée en bioplastique. Lancette selon l’une des revendications précédentes dans laquelle le moyen de préhension est plat.
Inhalateur unidose de poudre, comportant un corps (10) recevant un réservoir (20) ayant une cavité (21) contenant une dose de poudre et une couche de fermeture (22) pour fermer ladite cavité (21) de manière étanche, caractérisé en ce que ledit corps (10) comporte une partie de tête (11) et une partie de support (12), lesdites parties de tête (11) et de support (12) étant reliées par au moins une articulation (13), de sorte que ledit corps (10) est déformable entre une position ouverte et une position fermée, ladite partie de tête (11) comportant un orifice de distribution (110) et un élément de perforation (112) relié audit orifice de distribution (110) et adapté lors de l'actionnement à percer ladite couche de fermeture (22) pour ouvrir ledit réservoir (20) disposé sur ladite partie de support (12), ledit corps (10) étant réalisé d'une seule pièce monobloc. Inhalateur selon la revendication 1, dans lequel ledit orifice de distribution (110) est formé à l'extrémité axiale d’un embout nasal (111) destiné à être inséré dans une narine lors de l'actionnement. Inhalateur selon la revendication 1 ou 2, dans lequel chaque articulation (13) est formée par un pont de matière pliable. Inhalateur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite partie de tête (11) comporte au moins une fenêtre (113) et ladite partie de support (12) comporte au moins une projection (122) pour coopérer en position fermée de l'inhalateur avec une fenêtre (113) respective, notamment par encliquetage, pour verrouiller ladite position fermée. Inhalateur selon la revendication 4, dans lequel ledit verrouillage de la position fermée est déverrouillable, pour permettre la réutilisation du corps avec plusieurs réservoirs (20). Inhalateur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite partie de support (12) comporte un évidement (120) adapté à loger ladite cavité (21) dudit réservoir (20). Inhalateur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit réservoir (20) comporte au moins une ouverture de positionnement (23), ladite partie de support (12) comportant au moins un plot (121) recevant une ouverture de positionnement (23) respective. Inhalateur selon la revendication 7, dans lequel après positionnement dudit réservoir (20) sur ladite partie de support (12), chaque plot (121) est déformé, notamment bouterollé, pour fixer ledit réservoir (20) de manière non-amovible sur ladite partie de support (12). Inhalateur selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite partie de tête (11) comporte au moins une patte de blocage (115) pour bloquer l'inhalateur dans une position intermédiaire dans laquelle ledit élément de perforation (112) n'a pas percé ladite couche de fermeture (22) dudit réservoir (20), de sorte que lors de l'actionnement, l'utilisateur doit casser ou déformer ladite au moins une patte de blocage (115) pour pouvoir actionner l'inhalateur. * * *
Patte de fixation (1) d’un boîtier (4) de projecteur, une extrémité libre (10B) de la patte de fixation (1) étant destinée à être fixée solidairement à un support supérieur (2) de véhicule automobile sur lequel est attaché une aile (3) du véhicule automobile, de sorte qu’un bord avant (14) de la patte de fixation (1) est destiné à être situé en retrait par rapport à un bord supérieur (31) de l’aile (3) du véhicule automobile, caractérisé en ce que la patte de fixation (1) comporte, au niveau de son bord avant (14), un organe de contre-appui (13) qui s’étend en saillie dudit bord avant (14) et en direction du bord supérieur (31) de l’aile (3). Patte de fixation (1) selon la revendication précédente, dans laquelle la patte de fixation (1) comporte un dispositif d’indexation sur le support supérieur (2) situé au niveau de l’extrémité libre (10B) de la patte de fixation (1), l’organe de contre-appui (13) étant situé du côté d’une extrémité de la patte de fixation (1) proximale du boîtier (4). Patte de fixation (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l’organe de contre-appui (13) comporte au moins une nervure s’étendant en saillie depuis le bord avant (14) de la patte de fixation (1). Patte de fixation (1) selon la revendication précédente, dans laquelle l’au moins une nervure est formée à partir du bord avant (14) de la patte de fixation (1). Patte de fixation (1) selon la revendication précédente, dans laquelle chaque au moins une nervure s’étend le long du bord avant (14) de la patte de fixation (1), entre une face supérieure (11) et une face inférieure (12). Patte de fixation (1) selon la revendication précédente, dans laquelle l’organe de contre-appui (13) comporte deux nervures (131) distantes l’une de l’autre. Patte de fixation (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle une terminaison libre (132) de l’organe de contre-appui (13) présente une face d’appui frontal parallèle au bord avant (14) de la patte de fixation (1). Ensemble de carrosserie (5) du véhicule automobile, l’ensemble de carrosserie (5) comportant : - un projecteur comportant un boîtier (4) et une glace de fermeture, le boîtier (4) comportant une patte de fixation (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes ; - un support supérieur (2), une extrémité libre (10B) de la patte de fixation (1) relativement au boîtier (4) étant fixée solidairement au support supérieur (2) ; - une aile (3) fixée solidairement au support supérieur (2), l’aile (3) s’étendant en regard de la patte de fixation (1) et en direction du boîtier (4), de sorte que l’organe de contre-appui (13) de la patte de fixation (1) soit situé directement en arrière d’un bord supérieur (31) de l’aile (3) en laissant un jeu longitudinal (dX2) entre ledit organe de contre-appui (13) et ledit bord supérieur (31) de l’aile (3) inférieur ou égal à 1 mm. Véhicule automobile comportant un ensemble de carrosserie (5) selon la revendication précédente.
Dispositif de protection mécanique du chargeur (1) de batteries (5) et d’un câble (2) à haute tension associé équipant les véhicules automobiles à motorisation hybride, vis-à-vis des chocs à grande vitesse par l’arrière, ledit chargeur (1) et son câble (2) étant implantés sous la caisse et derrière une traverse (3) du train de roues au moyen d’un élément (11, 12) de support, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un pavé (13a, 13b) de matière déformable destiné à absorber l’énergie cinétique résultant d’un choc et qui est porté par l’élément de support du chargeur en regard de ladite traverse. Dispositif de protection selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit pavé (13a, 13b) est monté sur un panneau vertical (14) destiné à être assemblé sur ledit élément (12) de support du chargeur (1). Dispositif de protection selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit panneau (14) couvre intégralement la face avant du chargeur (1). Dispositif de protection selon l’une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que ledit pavé (13a, 13b) est chaussé dans un sabot porté par ledit panneau (14). Dispositif de protection selon l’une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que ledit pavé est collé sur ledit panneau. Dispositif de protection selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comprend une gouttière (10) rigide recevant le câble (2) à haute tension en l’entourant au moins partiellement. Dispositif de protection selon les revendications 3 et 5, caractérisé en ce que ladite gouttière (10) est solidaire du panneau (14) et ouverte sur l’avant. Dispositif de protection selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comprend deux pavés (13a, 13b) de matière déformable montés de part et d’autre de l’élément (11, 12) de support du chargeur (1). Dispositif de protection selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la matière constitutive dudit pavé (13a, 13b) est structurée en nid d’abeilles. Véhicule automobile comprenant un dispositif de protection selon l’une des revendications précédentes.
Pièce formée d’une pluralité de filaments (11) composés d’un matériau polymérique, la pluralité de filaments définissant une porosité (12) dans la direction parallèle aux filaments, la pièce étant caractérisée en ce qu’elle comprend une solution de remplissage dans la porosité, ladite solution de remplissage comprenant une résine époxy diluée dans un solvant à un taux de dilution compris entre 50% et 80%. Pièce selon la revendication 1, dans laquelle le matériau polymérique comprend un polyétheréthercétone, un polyétherimide, un polyéthercétonecétone ou un mélange de plusieurs polymères choisis parmi une ou plusieurs de ces familles. Pièce selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle le matériau polymérique comprend en outre des renforts, les renforts pouvant être choisis parmi les fibres de carbone, les fibres de verre, les fibres de kevlar ou des mélanges de plusieurs fibres de ces familles. Pièce selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle le solvant de la solution de remplissage comprend de la butanone pure ou diluée dans de l’eau. Pièce selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle la pièce est une plaque terminale de pile à combustible. Procédé de fabrication d’une pièce, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : - une étape de fabrication de la pièce par dépôt d’une pluralité de filaments (11) formés d’un polymère au moyen d’une méthode de dépôt de fil fondu ; - une étape d’imprégnation de la porosité de la pièce ainsi fabriquée par une solution de remplissage, la solution de remplissage comprenant une résine époxy diluée dans un solvant à un taux de dilution compris entre 50% et 80%, cette étape comprenant en outre l’application d’une pression réduite à la porosité de la pièce. Procédé de fabrication selon la revendication 6, dans lequel la porosité de la pièce au cours de l’étape d’imprégnation est à une pression inférieure ou égale à 900 mbar. Procédé de fabrication selon la revendication 6 ou 7, dans lequel l’imprégnation de la pièce par la solution d’imprégnation est réalisée par immersion au moins partielle de la pièce dans un bain comprenant la solution de remplissage.
Procédé de fabrication d’une pièce (40) en matériau polymérique comprenant au moins les étapes suivantes : Une étape de fabrication (S1) d’une ébauche (10) de la pièce par un procédé de dépôt de fil fondu, l’ébauche de la pièce comprenant une pluralité de filaments (11) dudit matériau polymérique ; Une étape d’introduction (S2) l’ébauche de la pièce dans un bain de poudre, de sorte que l’ensemble des surfaces externes de l’ébauche de la pièce soit au contact de la poudre ; Une étape de compactage (S3) du bain de poudre comprenant l’ébauche de la pièce ; puis Une étape de traitement thermique (S4) de l’ébauche de la pièce à une température comprise entre Tg+10°C et Tg+90°C, où Tg est la température de transition vitreuse du matériau polymérique, pour obtenir la pièce en matériau polymérique. Procédé de fabrication selon la revendication 1, dans lequel le matériau polymérique comprend au moins un poly-éther-imide, un polyétheréthercétone, un polyéthercétonecétone, un polyimide thermoplastique ou un mélange de plusieurs composés choisis parmi une ou plusieurs de ces familles. Procédé de fabrication selon la revendication 1 ou 2, dans lequel les particules (15) du bain de poudre sont solubles dans l’eau. Procédé de fabrication la revendication 3, dans lequel les particules (15) du bain de poudre comprennent du chlorure de sodium. Procédé de fabrication selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la granulométrie moyenne des particules (15) du bain de poudre est inférieure ou égale à 100 µm. Procédé de fabrication selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, lequel comprend une étape de séchage des particules (15) de la poudre et/ou de l’ébauche (10) de la pièce avant l’introduction de l’ébauche de la pièce dans le bain de poudre.
Composition nutritionnelle liquide complète comprenant : entre 14g et 30g de protéines pour 100 ml des glucides qui fournissent entre 17% et 45% de la teneur énergétique totale de la composition des lipides qui fournissent entre 30% et 65% de la teneur énergétique totale de la composition une teneur énergétique supérieure ou égale à 2,4 kcal pour 100 ml une viscosité inférieure ou égale à 600 mPa.s mesurée à 20°C à 100 s -1 à l’aide d’un viscosimètre rotatif un pH entre 7 et 8 dans laquelle lesdites protéines sont caractérisées par: un apport protéique constitué de protéines sériques partiellement hydrolysées et de collagène hydrolysé une quantité totale de protéines sériques comprise entre 9 et 14g pour 100 ml un ratio entre protéines sériques hydrolysées et collagène hydrolysé compris entre 40 : 60 et 70 : 30. Composition selon la revendication 1 dans laquelle ladite teneur énergétique de la composition est comprise entre 2,4 et 3 kcal/100 ml. Composition selon l’une des revendications précédentes dans laquelle la quantité de lactose est inférieure à 0,5 mg/ 100 ml. Composition selon l’une des revendications précédentes dans laquelle la viscosité est inférieure à 400 mPa.s. Composition selon l’une des revendications précédentes dans laquelle la viscosité est inférieure à 200 mPa.s. Procédé de préparation d’une composition selon l’une des revendications 1 à 5 comprenant les étapes de : Mélange en phase aqueuse des protéines, glucides, minéraux et vitamines, Ajout des lipides et des émulsifiants Ajustement du pH entre 7 et 8 Refroidissement et équilibrage de la composition Stérilisation ou pasteurisation.
Dispositif d’organisation et de transport d’affaires de voyage à fixation magnétique caractérisé en ce qu’il comporte une face externe (B) dotée d’une sangle de fixation (11) avec système de fermeture (12), une face interne (A) d’organisation et plusieurs zones magnétiques composées d’aimants néodyme (1) insérés entre les faces (A) et (B). Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la face d’organisation (A) comporte une ou plusieurs poches fermées (4) par fermeture à glissière (5), une ou plusieurs poches ouvertes d’accès rapide (6), plusieurs sangles élastiques de fixation de matériel horizontales et/ou verticales (7), un ou plusieurs anneaux ou crochets de fixation ou de suspension (8) ainsi qu’une sangle ou poignée (9) permettant son transport ou la suspension d’objets. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que son transport et son rangement peut se faire avec le dispositif déroulé, plié ou roulé sur lui-même et fermé à l’aide de la sangle externe (11) et/ou des zones magnétiques (1) et/ou d’un autre système de fermeture comme des fermetures à glissière (10)