INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Pistolet de pulvérisation d’un produit pulvérulent à appliquer à chaud sur une surface à traiter,
Procédé et système de régulation de la présence de buée sur au moins un vitrage d’un véhicule
L’invention concerne un procédé de régulation de la présence de buée sur la surface intérieure d’au moins un vitrage (110) d’un véhicule (100). Ledit procédé comporte une boucle de contrôle comprenant des étapes de : - obtention (E10) d’au moins un signal, dit « signal de contrôle », associé à une grandeur et comportant des valeurs passées et une valeur courante de ladite grandeur, un risque de condensation d’humidité sur la surface intérieure dudit au moins un vitrage pouvant être déterminé à partir de ladite au moins une grandeur, - détermination (E30), en utilisant ledit au moins un signal de contrôle, d’une commande prédictive d’au moins un actionneur du véhicule de sorte à maintenir ou abaisser ledit risque en-dessous d’une valeur seuil, - transmission (E40) de la commande prédictive audit au moins un actionneur.
Bloc hydraulique (1) pour fluide réfrigérant d’un circuit de gestion thermique de véhicule automobile, ledit bloc hydraulique (1) ayant une forme parallélépipédique et comportant : - une première face (11) dite arrière, - une deuxième face (12) dite avant, - une troisième face (13) dite supérieure, - une quatrième face (14) dite inférieure, et - une cinquième (15) et une sixième (16) face dites latérales, le bloc hydraulique (1) comportant : - un premier logement (21) configuré pour recevoir un élément d’une vanne trois-voies (40) d’un premier chemin de circulation (A) du fluide réfrigérant au sein du bloc hydraulique (1), ledit premier chemin de circulation (A) comportant une première sortie (A1) de fluide réfrigérant disposée sur la face arrière (11) du bloc hydraulique (1) ainsi qu’une deuxième sortie (A2) de fluide réfrigérant et une entrée (A3) de fluide réfrigérant disposées sur une face distincte de la face arrière (11), - un deuxième logement (22) configuré pour recevoir un élément d’une vanne d’expansion (41) d’un deuxième chemin de circulation (B) du fluide réfrigérant au sein du bloc hydraulique (1), ledit deuxième chemin de circulation (B) comportant une entrée (B1) de fluide réfrigérant disposée sur la face arrière (11) du bloc hydraulique et une sortie (B2) de fluide réfrigérant disposée sur une face distincte de la face arrière (11).
Figure d’abrégé : Fig 2
L’invention concerne un dispositif (1) de compartimentage pour un habitacle (2) d’un véhicule (3), conçu pour compartimenter l’habitacle (2) en deux zones distinctes, une première zone (4) comportant l’ensemble des sièges du premier rang (5) et une deuxième zone (6) comportant au moins des sièges du deuxième rang (7), le dispositif (1) étant déployable entre une position rétractée, dans laquelle lorsque le dispositif (1) est installé dans l’habitacle (2) les deux zones sont dans un même compartiment de l’habitacle (2), et une position déployée, dans laquelle lorsque le dispositif (1) est installé dans l’habitacle (2) les deux zones sont dans deux compartiments distincts de l’habitacle (2) de sorte que la circulation d’air entre les première (4) et deuxième (6) zones est restreinte, le dispositif (1) comportant des moyens de ventilation (8) conçus pour permettre une circulation contrôlée d’air de la première zone (4) vers la deuxième zone (6).
Ensemble (1) pour réservoir dessiccateur (2) de fluide réfrigérant pour circuit de gestion thermique de véhicule automobile, ledit ensemble (1) comprenant un réservoir dessiccateur (2) et un bloc (3) de connexion et de distribution, le réservoir dessiccateur (2) s’étendant le long d’un axe longitudinal (L), ledit réservoir dessiccateur (2) comportant une première extrémité (2a) fermée et une deuxième extrémité (2b), opposée à la première extrémité (2a), comportant une d’entrée (21) de fluide réfrigérant et une sortie (22) de fluide réfrigérant, le bloc (3) de connexion et de distribution comportant une première face (3a) de réception du réservoir dessiccateur (2) sur laquelle ledit réservoir dessiccateur (2) est fixé, ladite première face (3a) comportant une première sortie (31) de fluide réfrigérant connectée fluidiquement à l’entrée (21) de fluide réfrigérant du réservoir dessiccateur (2) et une première entrée (32) de fluide réfrigérant connectée fluidiquement à la sortie (22) de fluide réfrigérant du réservoir dessiccateur (2).
Bloc de traitement d’air pour équipement de ventilation
L’invention concerne un bloc de traitement d’air (1) réalisé sous la forme d’une cartouche (2) configurée pour être positionnée sur au moins une partie du parcours de circulation d’air dans un équipement de ventilation, ce bloc de traitement (1) comprenant un volume intérieur (21) associé à au moins un orifice d’entrée (3) et au moins un orifice de sortie (4) positionnés aux extrémités d’un parcours de circulation d’air, caractérisé en ce que au moins une partie de la surface intérieure du volume (21) est équipée d’au moins une source d’émission (5) de lumière de longueur d’onde comprise entre 100 nm et 400 nm arrangée pour rayonner vers l’intérieur du volume du bloc (1) au niveau d’au moins une section du parcours de circulation d’air à l’intérieur du volume du bloc (1).
* rotation orbitale, autour de l’axe central, de l’ensemble panneau et raidisseur, pour former un cordon de soudure, l’axe de rotation du pion rotatif (56) étant maintenu fixe par rapport à l’axe central au cours de ladite rotation orbitale.
Machine de soudage
L'invention porte sur machine de soudage (1) d’au moins deux pièces à souder (2), configurée pour se déplacer le long desdites pièces à souder (2), la machine de soudage (1) comprenant au moins un ensemble mobile (10) qui comprend une paire de molettes d’entrainement (12) destinées à déplacer ladite machine de soudage (1) par rapport aux pièces à souder (2) et au moins une tête de soudure (14) comprenant au moins deux molettes de soudage (16) aptes à réaliser une soudure des pièces à souder (2) par roulage des molettes de soudage (16) contre les pièces à souder (2), la machine de soudage (1) comprenant une unité de pilotage (30) de la tête de soudure (14), l’unité de pilotage (30) étant apte à contrôler des paramètres de la machine de soudage (1).
L'invention porte sur machine de soudage (1) d’au moins deux pièces à souder, la machine de soudage (1) comprenant au moins un ensemble mobile (10) qui comprend au moins une paire de molettes d’entrainement destinées à déplacer ledit ensemble mobile (10) par rapport aux pièces à souder, au moins une tête de soudure (14) comprenant au moins deux molettes de soudage (16) aptes à réaliser une soudure des pièces à souder, et au moins un convertisseur (18) qui fournit un courant de soudage à la tête de soudure (14), la machine de soudage (1) comprenant un dispositif de refroidissement (24) de l’ensemble mobile (10), le dispositif de refroidissement (24) comprenant au moins un circuit de refroidissement (26) qui parcourt l’ensemble mobile (10).
L'invention concerne un procédé de fixation d’un outil (20) sur un bras (10) de robot (1), comportant au moins les étapes suivantes : un passage d’une position relative d’approche à une position relative d’encastrement par mouvement relatif de translation (M1) entre l’outil (20) et le bras (10) de robot (1) parallèlement à un axe de référence (A1) du bras (10) de robot (1) de manière à ce que l’axe de référence (A1) du bras (10) de robot (1) soit coaxial avec un axe de référence (A2) de l’outil (20), et de manière à faire pénétrer des tenons (30) dans des encoches (40) associées, chacune des encoches (40) étant associés à un sous-ensemble parmi l’outil (20) et le bras (10) de robot (1) et à un des tenons (30) solidaire de l’autre sous-ensemble parmi l’outil (20) et le bras (10) de robot (1) ; puis un passage de la position relative d’encastrement à une position relative d’assemblage par mouvement relatif de rotation (M2) entre l’outil (20) et le bras (10) de robot (1) autour de l’axe de rotation de façon à ce que chacun des tenons (30) vienne se loger dans un prolongement circonférentiel (41) de l’encoche (40) associée et s’y trouve retenu axialement ; puis un verrouillage en position relative d’assemblage par mouvement relatif de translation (M3) parallèlement à l’axe de référence (A1) du bras (10) de robot (1), entre l’ensemble formé par l’outil (20) et le bras (10) de robot (1) dans la position relative d’assemblage et au moins une pièce de verrouillage (50) de façon à ce que des cales (51) solidaires de la pièce de verrouillage (50) pénètrent dans les encoches (40) et verrouillent en position les tenons (30) en position de verrouillage.
L'invention concerne un tampon de polissage convenant pour polir au moins un substrat parmi les substrats semi-conducteurs, optiques, magnétiques ou électromécaniques comprenant : une couche de polissage comprenant une polyurée ayant une phase molle et une phase dure, la phase molle étant un copolymère d'espèces aliphatiques exemptes de fluor et d'une espèce aliphatique fluorée, la polyurée étant durcie avec un agent de durcissement où la phase dure comprend une cristallinité où la polyurée est caractérisée par un point de fusion d'au moins 230°C et une ΔH f d'au moins 3, Joules/gramme tel que déterminé par calorimétrie différentielle à balayage (DSC) de la polyurée.
L’invention concerne un dispositif de maintien d’un quartier de bois destiné à être scié comprenant un châssis et des moyens de fixation du châssis (2) à un robot (11).
Selon l’invention, le dispositif comprend également des organes de préhension du quartier de bois (3) montés sur le châssis (2).
L’invention concerne également un robot comprenant un tel dispositif de maintien.
MOULE COMPRENANT UN DISPOSITIF DE POSITIONNEMENT ET PROCEDE DE POSITIONNEMENT
Le moule (1) selon l’invention comprenant une zone creuse (10a) avec un bord périphérique (100) pour la réalisation d’une pièce, caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif de maintien (3) d’une préforme (2) dans la zone creuse (10a), ledit dispositif de maintien (3) étant fixé sur le bord périphérique (100) et dépassant dans la zone creuse (10a) du moule (1). Le dispositif de maintien étant solidaire du moule, la préforme est maintenue en place lorsque le moule est fermé lors de l’injection de la résine permettant ainsi la fabrication d’une pièce bonne. Le bridage du périmètre de la préforme permet de minimiser un déplacement non désiré lors de la fermeture de l’outillage. Le dispositif de maintien est fixé à la périphérie du moule de préférence avec un moyen de serrage afin de comprimer la préforme.
L’invention concerne une poignée amovible (1) destinée à coopérer avec un récipient de cuisson (60) ayant une paroi latérale (61) prolongée par une portion recourbée (64) comportant une extrémité libre (65), la poignée amovible (1) comprenant un verrou (20) mobile en translation, lequel comporte une paroi de blocage (21) destinée à être éloignée d’un organe d’appui interne (12) dans une position ouverte du verrou et destinée à générer une force sur l’extrémité libre dans une position fermée du verrou, sous l’action d’un moyen de mise en pression (47), le verrou comportant un organe saillant (24) et la poignée amovible comportant un organe en creux (54) fixe. Conformément à l’invention, l’organe saillant s’étend transversalement sous la paroi de blocage et comporte une extrémité libre coopérant avec l’organe en creux, ladite extrémité libre étant mobile entre une position de blocage dans laquelle le verrou ne peut reculer et une position de déblocage dans laquelle le verrou peut reculer. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
L’invention a pour objectif de fournir un dispositif de traction permettant d’exposer de manière suffisante la sous-muqueuse de sorte à permettre le passage de l’outil de dissection dans de bonnes conditions pendant toute la durée de la dissection de la muqueuse tumorale. Le dispositif de traction (1) objet de l’invention est remarquable en ce que ‘il comporte une ancre proximale (3) montée mobile par rapport à un organe élastique (2) entre une distance proximale minimale et une distance proximale maximale et en ce que ledit dispositif traction comprend un organe de réglage (6) configuré pour régler la distance proximale maximale entre une distance proximale maximale initiale et une distance proximale maximale finale inférieure à la distance proximale maximale initiale.
Lentille de contact instrumentée et dispositif associé pour la mesure de l'erreur réfractive et/ou de l’accommodation.
L’invention concerne une lentille de contact (1) destinée à être portée par un œil de l’individu, pour la mesure d’erreur réfractive et/ou de l’accommodation de l’œil, comprenant :
- une membrane (10) adaptée pour recouvrir de manière transparente la pupille et pour recouvrir l’iris de l’œil et de préférence au moins partiellement la scléra;
- au moins une source d’illumination (11, 12) encapsulée dans la membrane, la(les) source(s) d’illumination étant adaptée(s) pour émettre deux cônes ou faisceaux lumineux (F1, F2) dont la divergence est contrôlée par rapport à l’axe de la lentille, un des deux faisceaux étant destiné à être dirigé vers l’intérieur de la membrane en direction du cristallin et/ou la rétine de l’œil de sorte à créer un point source sur cette dernière, tandis que l’autre des deux faisceaux est destiné à être dirigé vers l’extérieur de la membrane dans une direction à l’opposé de l'œil.
L’invention concerne un système d’entrainement d’un instrument médical souple et allongé le long d’un axe principal d’élongation, ledit système d’entrainement comprenant un premier galet (6) et un deuxième galet (7) destinés à coopérer pour entrainer l’instrument médical en translation le long de son axe principal d’élongation, et pour entrainer l’instrument médical en rotation autour de son axe principal d’élongation, le premier galet (6) étant couplé à un premier arbre (61) et le deuxième galet (7) étant couplé à un deuxième arbre (71).
L’invention concerne notamment une méthode d’évaluation d’une pression de contact entre un capteur optique et la peau d’un utilisateur, la méthode comprenant :
a) détermination (502) de premières données optiques, à l’aide d’un premier signal optique obtenu par le capteur optique à une première longueur d’onde,
b) détermination (504) de deuxièmes données optiques, à l’aide d’un deuxième signal optique obtenu par le capteur optique à une deuxième longueur d’onde, différente de la première longueur d’onde,
c) analyse (506) d’au moins une comparaison des premières données optiques avec les deuxièmes données optiques, l’analyse générant une information relative à la pression de contact entre le capteur optique et la peau.
Titre :
PROCÉDÉ D’ACQUISITION ET DE RECONSTRUCTION D’IMAGES D’UN CŒUR EN RESPIRATION LIBRE, SYSTEME
Un procédé d’obtention d’acétoïne à partir d’un milieu la comprenant est fourni, le procédé comprenant une étape de déshydratation par pervaporation au moyen d’une membrane hydrophile. Ce procédé permet d’isoler et de purifier l’acétoïne de manière satisfaisante, tant du point de vue de la qualité que du rendement. En outre, il permet de s’affranchir de l’utilisation de solvants et d’éviter la génération d’impuretés.
La présente invention concerne un procédé de préparation d’un sel de lithium A comprenant l’étape a) de mise en contact d’un sel de lithium B comprenant au moins un groupement –S(O) 2 -F avec un composé C de formule (I) R-O-SiR 1 R 2 R 3 en présence d’un catalyseur D pour former un mélange de produits comprenant ledit sel de lithium A comprenant au moins un groupement –S(O) 2 -OR ; ledit catalyseur D étant un composé ayant un pKa supérieur à 11 mesuré à 25°C. La présente invention concerne également un sel de lithium de formule (IIIa), (IIIb), (IIIc), (IIId), (IIIe), (IIIf), (IIIg), (IIIh), (IIIi), (IIIj), (IVa), (IVb), (IVc) ou (IVd).
La présente divulgation concerne un procédé de préparation d’un hydrogel comprenant un polysaccharide réticulé, en particulier, un procédé de préparation d’un hydrogel injectable comprenant de l’acide hyaluronique réticulé. La présente invention concerne également un hydrogel, de préférence injectable, susceptible d’être obtenu par le procédé, une composition comprenant l’hydrogel, et les utilisations de cet hydrogel.
La présente divulgation concerne un procédé de préparation d’un hydrogel comprenant un polysaccharide réticulé, en particulier, un procédé de préparation d’un hydrogel injectable comprenant de l’acide hyaluronique réticulé. La présente divulgation concerne également un hydrogel, de préférence injectable, susceptible d’être obtenu par le procédé, une composition comprenant l’hydrogel, et les utilisations de cet hydrogel.
La présente invention concerne un matériau composite apte à absorber les impacts, destiné notamment à être utilisé pour protéger des êtres humains, des animaux ou des objets contre des dommages causés par des impacts mécaniques. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel matériau composite absorbant.
La présente invention concerne une composition extrudable contenant en masse ou constituée d’au moins 50% de PVC et d’au moins de 50% en masse de fibres choisies notamment parmi les fibres de coton, les fibres de polyester, les fibres de polyamide, les fibres de polyuréthane, les fibres d’élasthanne et les mélanges de ces fibres.
La présente invention a pour objet une levure Saccharomyces cerevisiae obtenue par culture de la souche Saccharomyces cerevisiae déposée le 03 mars 2021 auprès de la CNCM sous le numéro I-5660, qui est une levure sèche active présentant les caractéristiques physico-chimiques suivantes : - une teneur en matières sèches supérieure à 95% en poids et pouvant aller jusqu’à 97% en poids ; - une activité de l’eau allant de 0,1 à 0,3 ; - une forme de sphérule ; - une granulométrie caractérisée par une courbe gaussienne de distribution de la taille montrant qu’au moins 90% des sphérules présentent un diamètre allant de 0,3 à 0,7mm. L’invention concerne également l’utilisation de ladite levure pour améliorer la santé intestinale des animaux de compagnie. La présente invention a encore pour objet un facteur d’appétence solide pour animaux de compagnie ou un aliment pour animaux de compagnie, caractérisé en ce qu’il comprend une levure telle que ci-dessus définie, ladite levure présentant une durée de vie allant de 12 à 24 mois au sein dudit facteur d’appétence ou dudit aliment.
Titre : Procédé de préparation d’un composé de formule (I) par fermentation
Domaine de l’invention
La présente invention se réfère à un procédé de préparation d’un composé de formule (I)
dans lequel n est compris entre 0 et 5, de préférence compris entre 1 et 2,
R, identique ou différent, est choisi dans le groupe constitué de OH, OR 1 , formyle, CO 2 H, les chaines alkyles linéaires ou branchées, optionnellement substituées, comprenant entre 1 et 6 atomes de carbone, alcényles, linéaires ou branchées, optionnellement substituées, comprenant entre 1 et 6 atomes de carbone
comprenant une étape (a) dans laquelle un substrat est transformé en composé de formule (I) par bioconversion en présence d’un microorganisme caractérisé en ce que l’étape (a) est réalisée dans des conditions non aseptiques, de préférence non stériles.
La présente invention concerne un système de culture hydroponique (1) comprenant :
- un réservoir (2) présentant un fond,
- un bassin (4) pour contenir un liquide, le bassin (4) étant situé au-dessus du réservoir (2) lorsque le système est dans une position d’utilisation,
- un trop-plein (7) adapté pour évacuer un excédent de liquide depuis le bassin (4) vers le réservoir (2),
- un guide d’écoulement (6) pour l’excédent de liquide, le guide d’écoulement (6) présentant une pente (60) inclinée par rapport au fond, la pente (60) étant disposée entre le fond et le trop-plein (7), de sorte que l’excédent de liquide évacué par le trop-plein (7) s’écoule le long de la pente (60), lorsque le système est dans la position d’utilisation.
Balancier (20) adapté pour une barrière (10) de type cornadis, le balancier (20) comprenant un bras tubulaire (21) définissant un axe d’extension (B), le bras tubulaire (21) étant destiné à pivoter autour d’un premier axe transversal (Y1) par rapport à une embase (15) fixe ; et un organe de rappel adapté pour assurer un rappel du bras tubulaire (21) dans une première position (O) autour du premier axe transversal (Y1), caractérisé en ce que l’organe de rappel est disposé à l’intérieur du bras tubulaire (21).
Barrière (10) de type cornadis comprenant un longeron supérieur (11) et un longeron inférieur (12) ; une paire de montants verticaux (13a, 13b) reliés au longeron inférieur (12) et au longeron supérieur (11) pour définir un cadre ; un balancier (20) pivotant par rapport au cadre autour d’un premier axe transversal (Y1), le balancier (20) comportant un bras (21) et une fourche (22) solidaire d’une extrémité supérieure du bras (21), la fourche comportant une paire de branches (23) disposées transversalement de chaque côté du longeron supérieur (11) le balancier comportant une tige (24) reliée rigidement à chacune des branches (23), la tige (24) étant disposée au-dessus du longeron supérieur (11) ; un mécanisme de verrouillage (30) comprenant une platine (31) fixée au longeron supérieur (11) et sur laquelle sont articulés un premier et un second taquet (40a ; 40b) entre une position déployée et une position escamotée.
La présente invention concerne un séparateur pour un bâtiment d’élevage, destiné à être solidarisé avec une structure de réception C, par exemple une barrière à cornadis.
Le séparateur (1) comprend :
- une partie avant (5), rigide, comprenant un organe tubulaire métallique (51),
- une partie arrière (6), flexible, comprenant au moins un organe longitudinal flexible (6).
L’organe tubulaire métallique (51) comporte au moins un conduit de réception (55), femelle, qui comporte une extrémité arrière (551) munie d’une ouverture (5511).
Et ledit au moins un organe longitudinal flexible (6) comporte un tronçon avant (61), mâle, qui est introduit dans ledit moins un conduit de réception (55), et un tronçon arrière (62), libre, formant ladite partie arrière (6).
et dans laquelle la quatrième couche (120) forme, par rapport à la troisième couche, une barrière énergétique d’au moins 100 meV.
L’invention concerne un substrat piézoélectrique sur isolant (POI) comprenant: un substrat support (102), en particulier un substrat à base de silicium, une couche piézoélectrique (108), en particulier une couche de tantalate de lithium (LTO) ou de niobate de lithium (LNO), une couche diélectrique (106), en particulier une couche d’oxyde de silicium, en sandwich entre la couche piézoélectrique (108) et le substrat support (102), une structure de piégeage (104) en sandwich entre la couche diélectrique (106) et le substrat support (102). Le substrat POI est caractérisé en ce que la structure de piégeage (104) comprend au moins deux couches de piégeage (104a, 104c) séparées à chaque fois par une couche intermédiaire diélectrique (104b). L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un substrat piézoélectrique sur isolant (POI).
L’invention concerne un substrat piézoélectrique sur isolant (POI) (100) comprenant un substrat support (102), en particulier un substrat à base de silicium, une couche piézoélectrique (108), en particulier une couche de tantalate de lithium (LTO) ou de niobate de lithium (LNO), une couche diélectrique (106), en particulier une couche d’oxyde en silicium, en sandwich entre la couche piézoélectrique (108) et le substrat support (102), une structure de piégeage (104) en sandwich entre la couche diélectrique (106) et le substrat support (102). Le substrat (100) est caractérisé en ce que la structure de piégeage (104) comprend au moins deux couches de piégeage (104a, 104b) à base de matériaux différents. L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un substrat piézoélectrique sur isolant (POI).
Procédé, mis en œuvre par ordinateur, d’apprentissage automatique (101) d’un modèle de classification de batteries en deux catégories : fonctionnel ou défectueux, le procédé comprenant les étapes de :
- Acquérir (110), sur un ensemble de batteries de même type, un groupe de mesures caractéristiques du fonctionnement d’une batterie,