INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention a pour objet un procédé d’alerte à distance d’une personne « A » affiliée à au moins un bien (1), tel qu’on enregistre l’identité de cette personne avec ses coordonnées personnelles et les références de son bien (1), de façon sécurisée dans une base de données (4) d’une unité informatique (6), qui génère et transmet un code d’identification (2) comprenant au moins un identifiant garantissant l’anonymat de la personne « A » ; tout support matériel affichant le dit code d’identification (2) est disposé de telle façon qu’il soit visible par tout témoin « B » passant à proximité du dit bien (1) et si le témoin « B » remarque un problème à propos du bien (1), il saisit le code d’identification (2) et toute information décrivant ce problème qu’il a remarqué, par tout moyen (3 1 ) de communication dont il dispose sur place et qui le connecte, par un réseau de transfert d’information (5 1 ), à l’unité informatique (6), qui réceptionne l’information transmise et au moins la partie du code d’identification (2) comprenant l’identifiant, et associe, par la base de données (4), l’identifiant à l’identité de la personne « A » et retransmet à celle-ci la dite information concernant son bien (1) vers le moyen de communication (3 2 ) dont la personne « A » dispose, par tout réseau de transfert d’information (5 2 ).
Figure 1 pour l'abrégé
Transformateur tournant segmenté à grand diamètre
Transformateur tournant destiné à être installé autour d'un arbre mobile en rotation, le transformateur tournant étant constitué d'une pluralité de secteurs annulaires de stator (22a, 22b) et d'une pluralité de secteurs annulaires de rotor (24a, 24b), la juxtaposition de ces secteurs annulaires (20) formant un anneau de stator et un anneau de rotor constitués de circuits magnétiques stator et rotor élémentaires comportant des noyaux magnétiques externes (30) et internes (34) et des premier (32) et second (36) bobinages électriques pour permettre un transfert d'énergie électrique par induction électromagnétique entre les anneaux de stator et de rotor, les noyaux magnétiques internes et externes étant séparés par un même entrefer présent de part et d’autre du noyau magnétique interne et au moins les noyaux magnétiques externes présentent des épanouissements au niveau de l’entrefer pour éviter une discontinuité des lignes de champs magnétiques pendant la rotation de l’arbre mobile.
Ce bouton poussoir comporte un mécanisme à rupture brusque comportant :
- une barrette magnétique (24) solidaire d'un corps fixe (4) du bouton,
- un support mobile (22) apte à coulisser entre :
- une position haute dans laquelle une pièce magnétique (20) et la barrette sont magnétiquement collées l'une sur l'autre et une partie supérieure (34) du support est éloignée de la barrette, et
- une position basse dans laquelle la pièce magnétique est éloignée et décollée de la barrette,
- un second dispositif (92) d'immobilisation apte à bloquer la rotation du second arbre d'entrée pendant que le premier arbre d'entrée est entraîné en rotation.
Dispositif de commande destiné à équiper un ouvrant d'un véhicule automobile
La présente invention a pour objet un dispositif de commande (101) destiné à équiper un équipement (100) d'un véhicule automobile, le dispositif de commande (101) comprenant un organe de manœuvre (4a), un organe à manœuvrer (4b) et un organe de transmission (4) formé par une tringle transmettant un mouvement de l’organe de manœuvre (4a) à l’organe à manœuvrer (4b), l’organe de manœuvre (4a) comprenant au moins un support et une palette articulée par rapport au support et reliée mécaniquement à l’organe de transmission (4), l’organe à manœuvrer (4b) comprenant un cadre et un levier articulé par rapport au cadre et relié mécaniquement à l’organe de transmission (4), le support et/ou le cadre comprenant au moins un arrêt de gaine configuré pour retenir une gaine d’un élément à câble.
L’invention concerne une fenêtre (100) comportant un dormant (10), un vantail semi-fixe (30) et un vantail de service (40), ledit dormant comportant un joint périphérique (60) contre lequel viennent s’appliquer les deux vantaux, ledit vantail semi-fixe comportant un montant de battement (50) :
fixé contre un des montants, dit montant libre (33), du vantail semi-fixe, portant un premier joint d’étanchéité (70) contre lequel vient s’appliquer un des montants, dit montant libre (43), du vantail de service, comportant, à des extrémités (51), un bouchon d’étanchéité (90),
chaque bouchon d’étanchéité comportant :
Ce système d'actionnement comporte un cylindre (32) et un dispositif électronique (94) de blocage. Le dispositif électronique (94) de blocage est entièrement situé à l'extérieur du cylindre (32) et comporte :
- un arrêtoir (150) déplaçable de façon réversible entre :
- une position active dans laquelle l'arrêtoir bloque la rotation d'une roue (120) d'un mécanisme de couplage qui raccorde mécaniquement le cylindre à un mécanisme à pêne, et
- une position inactive dans laquelle l'arrêtoir libère la rotation de la roue (120),
- un actionneur électrique commandable (152) apte à déplacer l'arrêtoir de sa position inactive jusqu'à sa position active, et
- une unité (50) de commande apte à recevoir une commande de condamnation du cylindre et, en réponse, à commander l'actionneur électrique pour déplacer l'arrêtoir de sa position inactive vers sa position active.
Titre : Procédé d’augmentation de la capacité d’un appareil de séparation d’air par distillation cryogénique existant et appareil de séparation d’air
Dans un procédé d’augmentation de capacité de production d’un appareil de séparation d’air par distillation cryogénique dans un système principal de colonnes, on installe une colonne additionnelle de séparation d’air, on envoie de l’air refroidi à la colonne additionnelle sous forme gazeuse et éventuellement sous forme liquide, on soutire un gaz riche en azote est soutiré en tête de colonne additionnelle on vaporise un liquide enrichi en oxygène, provenant de la cuve de colonne additionnelle, la chaleur pour vaporiser le liquide est apportée par la condensation dans un échangeur de chaleur d’une première partie du gaz riche en azote, le liquide enrichi en oxygène vaporisé est envoyé dans une colonne du système principal de colonnes, la première partie du gaz est comprimée dans un compresseur dont la température d’entrée est une température cryogénique et une deuxième partie du gaz riche en azote est détendue dans une turbine qui entraîne le compresseur.
L’invention concerne une arme (1) comprenant une poignée (10) et un arrêtoir (20) monté mobile entre une position libre n’entravant pas la course d’un ensemble mobile, et une position de limitation entravant la course de l’ensemble mobile.
Selon l’invention, l’arrêtoir (20) est disposé sur la poignée (10), de manière à être manipulable par une main forte du tireur lorsqu’elle maintient la poignée (10).
La présente invention concerne un procédé et un dispositif d’activation d’un élément lumineux d’un véhicule, ledit procédé étant mis en œuvre par un calculateur, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - réception (31) d’un premier signal représentatif d’un état d’avancement d’une mise à niveau d’un organe du véhicule ; - génération (32) d’un deuxième signal qui commande l’élément lumineux à partir du premier signal; et - émission (33) du deuxième signal à destination de l’élément lumineux ; et - activation (34) de l’élément lumineux en fonction du deuxième signal.
Compteur de fluide à ultrasons comportant un conduit (4) dans lequel un fluide peut circuler, un dispositif de mesure ultrasonique (6) pour évaluer un débit courant du fluide, une vanne (12) comprenant un organe mobile (14) pour contrôler le débit courant du fluide, un capteur de position (15) pour mesurer une position courante de l’organe mobile (14), un premier capteur de pression (16) pour mesurer une première pression du fluide en amont de la vanne (12) et un deuxième capteur de pression (17) pour mesurer une deuxième pression du fluide en aval de la vanne (12), un circuit de traitement (5) pour, si le débit courant ne peut pas être mesuré par le dispositif de mesure ultrasonique (6), évaluer le débit courant en fonction de la position courante de l’organe mobile (14) et d’une valeur de pression représentative d’une différence entre la deuxième pression et la première pression.
Compteur de fluide (1) à ultrasons comportant un conduit (4) dans lequel un fluide peut circuler, un dispositif de mesure ultrasonique (6) comprenant un transducteur amont (7a) et un transducteur aval (7b) pour évaluer un débit courant, une vanne (12) comprenant un organe mobile (14) pour contrôler le débit courant, un capteur de position (15) pour mesurer une position courante de l’organe mobile, un circuit de traitement (5) pour, si la position courante de l’organe mobile est telle que le débit courant ne peut pas être mesuré par le dispositif de mesure ultrasonique, évaluer le débit courant en fonction de la position courante de l’organe mobile et d’une valeur de pression représentative d’une différence entre une deuxième pression du fluide en aval de la vanne, évaluée via une impédance du transducteur aval, et une première pression du fluide en amont de la vanne, évaluée via une impédance du transducteur amont.
Compteur de fluide à ultrasons (1), comportant :
- un dispositif de mesure ultrasonique (6) ;
- une vanne (12) comprenant un organe mobile (14) ;
- un capteur de position (15) agencé pour mesurer la position courante de l’organe mobile ;
L'invention concerne un plancher de véhicule automobile supportant un tunnel (1) pourvu d’un élément de renfort longitudinal (3), ledit élément de renfort présentant une section au moins partiellement évidée renfermant des composants fonctionnels (4), caractérisé en ce que ledit élément de renfort longitudinal (3) est constitué d’un profilé comprenant une semelle inférieure (31) raccordée à une âme centrale (32) perpendiculaire qui se prolonge par au moins une aile supérieure (33a, 33b) et qui délimite, au-dessus de la semelle, deux compartiments latéraux (30a, 30b) destinés à recevoir lesdits composants fonctionnels (4).
L’invention concerne un support (1) d’un organe le traversant, le support (1) présentant une forme de U avec deux branches (3a, 3b) s’étendant au moins partiellement parallèlement et une base (2), les branches (3a, 3b) et la base (2) délimitant entre elles un espace de réception. Une première des deux branches (3a, 3b) présente un pliage (4) transversal à la branche séparant sur la première branche (3a) pliée une première portion (5) partant de la base (2) et parallèle à la deuxième branche (3b) d’une seconde portion (6) pliée prolongeant la première portion (5) jusqu’à une extrémité distale de la première branche (3a).
Structure (100) de portage repliable formant une claie de portage, prévue pour être latéralement solidaire d’un porte-bagage arrière (10) d’une bicyclette (1), la structure comprenant un élément (110) d’appui ; un élément support (120) en liaison pivot avec l’élément (110) d’appui, pouvant prendre une configuration fermée, dans laquelle l’élément support (120) est rangé contre l’élément (110) d’appui, et une configuration ouverte, dans laquelle l’élément support (120) est apte à supporter un bagage ; un élément (130) de blocage de pivotement de l’élément support (120) ; et un élément stoppant (130) prévenant le glissement du bagage vers l’avant de la bicyclette, l’élément stoppant (130) définissant avec l’élément (110) d’appui et l’élément support (120) un volume de chargement de la structure de portage.
L'invention concerne un porte-bagage latéral à fixer sur le porte bagage-arrière du vélo. Il comprend une partie fixe, fixée au porte-bagage du vélo à l'aide d'un système ne pouvant pas se démonter sans outils. Une partie mobile est fixée en bas de cette partie fixe, elle peut pivoter pour être soit proche de l'horizontale, pour transporter quelque chose, soit verticale pour prendre le moins de place possible.
Hydroptère doté d’une coque et d’une structure interne, qui comporte : - un ensemble de foil comportant un mât solidaire d’un foil, - un puits percé en travers de la coque et abritant le mât, et - une pièce de jonction solidaire du mât, ladite pièce de jonction formant une liaison glissière avec un châssis solidaire de la structure interne de l’hydroptère de sorte que l’ensemble de foil est mobile entre au moins une position relevée et une position abaissée et de sorte que les efforts mécaniques significatifs subis par l’ensemble de foil lors de la navigation de l’hydroptère sont transmis à la structure interne, par l’intermédiaire du châssis.
Appendice de navire, notamment un ensemble de foil adapté à être installé sur un hydroptère selon l’invention.
L’invention vise un dispositif d’amarrage à tourelle (103) comportant un support supérieur (101), un support inférieur (102), une tourelle (103) et un organe de connexion (104) fixant ledit support supérieur (101) audit support inférieur (102), le support supérieur (101) présentant une surface de fixation (108) configurée pour épouser une forme de la première partie (21a) de la proue (21) du navire (2) et le support inférieur (102) présentant une surface de fixation (115) configurée pour épouser une forme de la deuxième partie (21b) de la proue (21) du navire (2). L’invention vise également un navire équipé d’un tel dispositif d’amarrage.
Installation(1) pour la mise à l’eau d’une structure (16) flottante depuis une position adjacente à une étendue d’eau (15) navigable, ladite installation (1) comprenant une plateforme (2) pivotante autour d’un axe pivot (XX') entre une position horizontale et une position inclinée et une rampe (4) stationnaire, ladite plateforme (2) s’étendant en position inclinée à pente descendante en direction de l’étendue d’eau (15) navigable, la rampe (4) étant disposée en prolongement du bord inférieur (22) de la plateforme (2) et s’étendant de manière coplanaire avec la plateforme (2) en position inclinée de la plateforme (2). L’installation (1) est une installation mixte configurée pour permettre en sus de la mise à l’eau, la sortie de l’eau d’une structure (16) flottante, et comprend, disposé de manière permanente sur la plateforme (2) et positionné le long du bord supérieur (21) de la plateforme (2) au moins un système (5) d’aide à la manutention de charge couplable à la structure (16) flottante ou à un support (17) de la structure (16) flottante, et le dispositif (3) d’entraînement en déplacement de la plateforme (2) est un dispositif de levage dont au moins une partie est disposée en dehors de la plateforme (2).
Aéronef comprenant une attache voilure pour ailes hautes comportant des liaisons obliques
L'invention a pour objet un aéronef comprenant une attache voilure (36) reliant les ailes (34) et le fuselage (32) de l’aéronef et comportant des première et deuxième parties (36.1, 36.2) positionnées de part et d’autre du plan longitudinal médian de l’aéronef. Chaque première ou deuxième partie (36.1, 36.2) comprend au moins une liaison verticale (44, 44’) configurée pour transmettre des efforts sensiblement verticaux entre une des ailes (34) et le fuselage (32) ainsi que des première et deuxième liaisons obliques (56, 58) présentant chacune au moins une première ou deuxième bielle oblique (60, 70) qui présente une première extrémité (60.1, 70.1) reliée à la structure de fuselage (38) et une deuxième extrémité (60.2, 70.2) reliée à la structure d’aile (42), les deuxièmes extrémités (60.2, 70.2) des première et deuxième bielles obliques (60, 70) étant plus écartées que leurs premières extrémités (60.1, 70.1).
Armature pour le guidage d’une vitre d’un véhicule.
Armature pour le guidage d’une vitre d’un véhicule, notamment automobile, l’armature (1) ayant une forme allongée et comprenant une zone élastiquement déformable (3) apte à permettre une flexion temporaire d’au moins une portion (1a) de l’armature située d’un côté de la zone élastiquement déformable selon la longueur de l’armature, la zone élastiquement déformable (3) comprenant au moins une encoche (5).
- Dispositif de parcage pour cycle.
- Dispositif de parcage (1) pour cycle caractérisé en ce qu’il comprend un support (18) porté par un chariot (9) et sur lequel est destinée à reposer une roue (R) du cycle embarquée par le chariot (9), ledit support (18) étant monté mobile relativement au chariot (9) entre une position désactivée entraînant le blocage d’un verrou (11) et une position activée entraînant la libération du verrou (11), ledit support (18) étant conçu pour gagner sa position activée à partir de sa position désactivée sous l’effet d’un effort de poids (F) exercé verticalement par ladite roue (R) sur ledit support (18) lorsque ladite roue (R) repose sur ce dernier.
Nouvelle architecture de pare-brise et aéronef muni d’un tel pare-brise
L'invention vise à proposer une nouvelle architecture de pare-brise à glace présentant au moins un pli en matériau minéral tout en permettant de recourir à un assemblage par boulonnage direct ainsi que l’aéronef pourvu d’un tel pare-brise. Pour ce faire, le pare-brise d’aéronef selon la présente invention comprend une glace (38) comportant au moins un pli (40) de matériau transparent et d’origine minéral et présentant un bord périphérique (42). Au moins un des plis (40) de la glace en matériau minéral est/sont enrobé(s) d’une couche (46) d’enrobage de matériau organique transparent viscoélastique sur l’ensemble de sa/leur surface incluant le bord périphérique.
Passerelle de sécurité réseau embarquée à bord d’un aéronef pour connecter des domaine s de confiance basse et haute d’une infras tructure informatique avionique.
Cette passerelle, qui connecte un domaine de confiance basse (12) et un domaine de confiance haute (13) d’une infrastructure informatique avionique, offre une pluralité de fonctions de sécurité, chaque fonction étant réalisée par un nœud de traitement de données. Cette passerelle comporte, connectés en série le long d’une chaîne de filtrage d’un flux de données reçu depuis le domaine de confiance basse : un nœud de traitement de données de pare-feu (4) ; un nœud de traitement de données de rupture protocolaire (5) ; un nœud de traitement de données maître (1) ; et un nœud de traitement de données de rupture protocolaire inverse (6), la passerelle comportant en outre un nœud de traitement de données de sécurité (2) relié à chacun des nœuds de traitement de données de la chaîne de filtrage, les différents nœuds de traitement de données étant ségrégés physiquement.
Adaptateur pour contenant en verre
Adaptateur (1) pour la fixation d’un accessoire (4) sur un contenant en verre (3) ayant une paroi (30) délimitant une ouverture (31) et portant un filetage extérieur (33), l’adaptateur comportant :
Une partie de fixation (10) comportant une jupe (100) filetée intérieurement, configurée pour se visser sur le filetage extérieur du contenant afin de permettre une fixation complète sur celui-ci en moins d’un demi-tour, Un support (12) maintenu par la partie de fixation, comportant une partie intérieure (122) agencée pour s’engager dans l’ouverture du contenant et une partie extérieure (120), et Un élément d’étanchéité (2) porté par la partie intérieure du support, agencé pour s’appliquer de manière étanche sur une surface intérieure de la paroi du contenant,
- Le déflecteur (1A), par exemple un déflecteur latéral ou un déflecteur orbital, destiné à une structure d’éjection d’un inverseur de poussée, comprend une plaque déflectrice (8A) destinée à agir sur un écoulement aérodynamique, ladite plaque déflectrice (8A) présentant une face amont concave (F1A) et une face aval convexe (F2A) ainsi qu’une extrémité dite d’entrée (E1A) et une extrémité dite de sortie (E2A), le déflecteur (1A) étant pourvu d’un becquet (9A) solidaire de l’extrémité de sortie (E2A) de la plaque déflectrice (8A) et agencé transversalement à la plaque déflectrice (8A), le déflecteur (1A) présentant grâce au becquet (9A) des propriétés particulières permettant d’agir sur l’écoulement aérodynamique de manière à augmenter la performance de l’inverseur de poussée dans lequel il est monté.
- Déflecteur pourvu de faces à courbures différentes pour un inverseur de poussée d’une nacelle de moteur d’aéronef.
- Le déflecteur (1A), par exemple un déflecteur latéral ou un déflecteur orbital, destiné à une structure d’éjection d’un inverseur de poussée, comprend une plaque déflectrice (8A) destinée à agir sur un écoulement aérodynamique, ladite plaque déflectrice (8A) présentant une face amont (F1A) concave et une face aval (F2A) convexe ainsi qu’une extrémité dite d’entrée (E1A) et une extrémité dite de sortie (E2A), la face amont (F1A) et la face aval (F2A) de la plaque déflectrice (8A) ayant des profils courbes différents, le déflecteur (1A) présentant un profil particulier lui procurant des propriétés permettant d’agir efficacement sur l’écoulement aérodynamique de manière à augmenter la performance de l’inverseur de poussée dans lequel il est monté.
L’invention concerne un procédé pour signaler un problème de corrosion sur véhicule automobile dit neuf, ledit procédé comportant les étapes suivantes :
une étape de surveillance (E0) de la stabilité de fonctionnement ; une étape de détermination (E1) d’un facteur correctif de référence (KREF) pour chaque cylindre ; une étape de mémorisation (E2) du facteur correctif de référence (KREF) déterminé pour chaque cylindre ; une étape de surveillance (E3) de fonctionnement du moteur sur ledit point de fonctionnement déterminé (PF) ; une étape de détermination (E4) d’un facteur correctif de véhicule neuf (KNEF) pour chaque cylindre ; une étape de calcul (E5) de la différence (DIF) entre le facteur correctif de référence (KREF) mémorisé et le facteur correctif de véhicule neuf (KNEF) pour chaque cylindre ; une étape de signalement (E6) indiquant que le nez d’injecteur de carburant du cylindre est corrodé.
La présente invention a pour objet une unité d’entraînement en rotation et à commande hydraulique d’un outil animé, ainsi qu’un procédé de contrôle d’une telle unité, ladite unité comprenant un moteur hydraulique (3) d’entraînement de l’outil, un réservoir d’huile (4), une pompe (1) assurant le débit et la mise en pression de l’huile issue du réservoir pour entraîner le moteur hydraulique, deux distributeurs (2A, 2B) pour réguler le débit d’huile en amont du moteur hydraulique, un capteur (6) pour mesurer la vitesse de rotation Rmot du moteur hydraulique, un capteur (7) pour mesurer la pression Pmot en amont du moteur hydraulique, des moyens (8) pour afficher la vitesse de rotation Rmot, une première alarme, une unité de pilotage (5). L’invention a également pour objet un engin agricole incluant ladite unité d’entraînement ainsi qu’un procédé de commande dudit engin.
Un équipement (EQ) comprend :
- une première pièce (P1) munie d’au moins un trou principal (TP) délimité par un bord de paroi (BP) comportant des premier et second crans de clippage,
- une deuxième pièce (P2) comprenant une première patte de clippage (PC1) introduite dans le trou principal (TP) et comportant un premier trou de clippage logeant le premier cran de clippage, et
- une troisième pièce (P3) comprenant une seconde patte de clippage (PC2) introduite dans le trou principal (TP) et comportant un second trou de clippage logeant le second cran de clippage.
Élément de palier (10) d’une unité de palier (1), comprenant :
L’invention concerne un implant de prothèse articulaire (1) principalement en céramique et ayant un logement (4) sur sa surface externe articulaire (8) et un ensemble (100) d’un tel implant (1) et d’un dispositif de préhension (20).