INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un dispositif d’interverrouillage mécanique pour un appareillage électrique de protection, ledit dispositif d’interverrouillage mécanique comprenant :
un premier mécanisme pivotant de transmission (4), un deuxième mécanisme pivotant de transmission (7) comprenant des deuxièmes moyens de couplage mécanique (8),
ledit deuxième mécanisme pivotant de transmission (7) comprend un levier d’actionnement (9) mobile fixé aux deuxièmes moyens de couplage mécanique (8),
le dispositif d’interverrouillage mécanique comprend un mécanisme pivotant intermédiaire (10) comprenant des deuxièmes moyens de transmission par câble (11) et une came (12) fixée aux deuxièmes moyens de transmission par câble (11) et coopérant avec le levier d’actionnement (9) du deuxième mécanisme pivotant de transmission (7) dans une position de couplage (PC).
L’invention porte sur un procédé d’assemblage par adhésion moléculaire de deux substrats présentant chacun une face principale, l’un au moins des deux substrats étant pourvu d’une couche superficielle diélectrique du côté de sa face principale. Le procédé comprend (a) la mise en contact des faces principales des deux substrats, puis (b) l’initiation et la propagation d'une onde de collage entre les faces principales des deux substrats pour les assembler l’un à l’autre. Selon l’invention le procédé comprend, avant l’étape de mise en contact, une étape de préparation de la couche superficielle diélectrique visant à introduire dans cette couche une dose de soufre supérieure à 3,0 E13 at/cm^2. L’invention porte également sur une structure obtenue à l’aide du procédé.
Procédé de fabrication d'un capteur de lumière
La présente description concerne un procédé de fabrication comprenant, pour chaque photodétecteur (PD) d'une matrice de photodétecteurs d'un capteur de lumière (1), une utilisation d'un masque obtenu par autoassemblage dirigé d'un copolymère à blocs pour former, par une première étape de gravure, au moins une première structuration (122) du côté d'une première face (106) du photodétecteur destinée à recevoir de la lumière.
Engin comportant un système de retournage de tiges végétales
L’invention concerne un engin (1), automoteur ou tracté, comportant un système de retournage (2) de tiges végétales, par exemple d’au moins un andain, le système de retournage (2) comprenant :
- des moyens de ramassage (3) configurés pour prélever les tiges végétales sur le sol sous forme de nappe continue,
- des moyens de retournage (5) configurés pour retourner sur elle-même la nappe ramassée et
- des moyens d'étalage (7) configurés pour étaler sur le sol la nappe retournée,
lesdites opérations étant réalisées de manière continue pendant le déplacement de l'engin (1).
En particulier, l’engin (1) comporte en outre un système de traitement du sol (43), configuré pour traiter le sol et/ou traiter des plantes, par exemple désherber, et le système de traitement du sol (43) est configuré pour traiter des plantes et/ou le sol, après le prélèvement des tiges végétales par les moyens de ramassage (3) et avant l’étalage des tiges végétales par le système de retournage (2).
Machine agricole trainée équipée de deux rotors dotés de doigts pouvant ratisser un produit gisant au sol tel que de l’herbe coupée, chaque rotor roulant sur le sol par le biais d’un train roulant respectif, la machine étant également équipée d’un timon pouvant être lié à un tracteur par un dispositif d’accouplement, d'une poutre avant montée pivotante avec le timon selon un axe avant orienté horizontalement et sur laquelle est monté un rotor avant, et d'une poutre arrière montée pivotante avec la poutre avant selon un premier axe orienté verticalement et selon un deuxième axe orienté horizontalement et sur laquelle est monté un rotor arrière, la machine pouvant occuper une configuration travail dans laquelle la poutre arrière est proche du sol et une configuration manœuvre dans laquelle la poutre arrière est plus éloignée du sol, la machine comportant un actionneur central, articulé avec la poutre avant d’une part et avec la poutre arrière d’autre part, l’actionneur central permettant d’exercer un effort vers le bas sur le train roulant du rotor avant.
Pot (10) pour la culture d’une plante, comprenant une zone de plantation (18) et un canal (12) de guidage des racines s’étendant entre une entrée (14) de fluide et une sortie (16) de fluide et configuré pour guider le développement de racines en aval de la zone de plantation (18), ledit canal (12) étant accessible aux racines d’une plante plantée dans la zone de plantation (18), le canal (12) s’enroulant autour d’une ligne directrice (A) et effectuant plus d’un tour de ladite ligne directrice (A) entre l’entrée (14) et la sortie (16).
(a) une phéromone choisie parmi les acides gras, les diacides aliphatiques non cycliques, les esters éthyliques ou méthyliques des acides gras, les esters éthyliques et/ou méthyliques des diacides aliphatiques non cycliques, et leurs mélanges ; et
(b) un composant (b) choisi parmi la 2-phényléthylamine, les pyrazines substituées par 1, 2, 3 ou 4 groupes (C 1 -C 6 )alkyle, le 2-propylthiétane, la 2,5-dihydro-2,4,5-triméthylthiazoline, la 4,5-dihydro-2- sec- butyl-thiazoline, et leurs mélanges.
Elle concerne également un article imprégné avec une telle composition et son procédé de préparation, ainsi que l’utilisation d’une telle composition ou d’un article imprégné avec une telle composition pour lutter contre des rongeurs.
L’invention concerne un dispositif de pose (1) pour installer des panneaux solaires (4) sur une surface de réception (S). Il est caractérisé en ce qu’il constitue un gabarit de pose et comporte une bande de maintien (2) longitudinale correspondant en tout ou partie à une rangée de panneaux solaires (4) à installer, et des barreaux de support (3) transversaux fixés à intervalle régulier sur ladite bande de maintien (2), ledit intervalle correspondant au pas de montage (P) desdits panneaux solaires (4) à installer. La bande de maintien (2) est souple et agencée pour être enroulable sur elle-même, de sorte que ledit dispositif de pose (1) peut adopter au moins une position de stockage dans laquelle il est enroulé sur lui-même autour d’un axe d’enroulement (E) pour former un rouleau (5) facile à manipuler et à transporter, et une position d’utilisation dans laquelle il est au moins en partie déployé sur ladite surface de réception (S) pour y être fixé.
L'invention porte sur un dispositif (100) à ondes élastiques de surface comprenant une couche piézoélectrique (120), des électrodes (150A, 150B) encastrées dans la couche piézoélectrique, et un substrat (130) supportant la couche piézoélectrique et les électrodes, le substrat vérifiant les deux conditions suivantes : une atténuation d’un mode élastique d’électrode dans la couche piézoélectrique est inférieure à 0,1 dB/λ ; et un rapport de célérités entre un mode élastique volumique de cisaillement du substrat sur un mode élastique fondamental de cisaillement de la couche piézoélectrique est plus petit qu’une valeur prédéterminée de rapport de célérité, le substrat étant choisi parmi l’arséniure de gallium et un verre ayant un module d’Young compris entre 60 GPa et 180 GPa, un coefficient de poisson compris entre 0,15 et 0,35, et une masse volumique comprise entre 2000 kg/m 3 et 6000 kg/m 3 .
L’invention concerne un procédé de génération d’une clé principale de chiffrement, procédé qui est adapté pour être mis en œuvre par un dispositif électronique (14) embarqué sur une roue (16) d’un véhicule automobile (10), caractérisé en ce qu’il comprend au moins une première étape de création d’une première clé secondaire qui comporte une première partie comprenant une pluralité de chiffres obtenus de façon aléatoire par le dispositif électronique qui met en œuvre ledit procédé, et une deuxième partie comprenant une pluralité de chiffres correspondant chacun à un identifiant dudit dispositif électronique.
Procédé et dispositif d’immobilisation d’un véhicule suspect (SV), mis en œuvre au sein d’une entité de détection (DE), l’entité de détection étant distincte du véhicule suspect, fondé sur une communication V2X.
Localisation d’un véhicule suspect (SV), mis en œuvre au sein d’une entité de détection (DE), tel qu’un autre véhicule, l’entité de détection étant distincte du véhicule suspect, à partir d’une communication V2X.
L’invention concerne un procédé de constitution et d’exploitation d’un réseau de communication d’un ensemble déterminé d’objets électroniques (10-0, 10, 10-i, 10-j, 10-n) conçu pour être mis en œuvre par une unité de traitement (11) de chaque objet électronique (10) appartenant audit ensemble déterminé d’objets électroniques. Un tel procédé comporte une étape de traitement d’une requête en inventaire (IR) émise depuis un objet électronique tiers (10-0) requérant ledit inventaire comportant notamment une étape d’élaboration et d’émission d’une requête en accessibilité (PR) à destination de chaque objet électronique (10-i, 10-j, 10-n) inventorié. Un tel procédé comporte en outre une étape de traitement de messages de relai de messages de données (MD, MU) pour acheminer ces derniers au sein dudit réseau de communication.
Procédé de contrôle d’un satellite adapté pour échanger des données avec une pluralité de véhicules positionnés dans une zone de visibilité du satellite comprenant :
l’estimation (100), d’un nombre de véhicules éligibles à un service spécifique présents dans la zone de visibilité à partir d’un module de réception globale de données adapté pour recevoir des données en provenance de l’ensemble de la zone de visibilité, et l’activation (400), en fonction du nombre de véhicules éligibles au service spécifique estimés dans la zone de visibilité, du module de réception globale de données ou de tout ou partie de modules de réception locale de données, adapté pour recevoir des données en provenance d’une sous-zone respective de la zone de visibilité, pour la réception de données.
Système de téléassistance dans un environnement client–serveur, par communication en temps réel entre :
- un premier interlocuteur équipé d’un premier client, accessible par une première interface graphique, et
- un ensemble d’au moins un deuxième interlocuteur équipé d’un deuxième client, accessible par une deuxième interface graphique,
- le premier client est actif en permanence ou en tâche de fond,
- la première interface graphique comprend une représentation graphique de chaque deuxième interlocuteur,
- le deuxième client est actif en permanence, en tâche de fond ou inactif,
- la deuxième interface graphique comprend une représentation graphique de chaque premier interlocuteur,
- l’environnement client–serveur comprend un système de communication en temps réel pour le Web (WebRTC),
- les premiers et deuxième clients sont une application web progressive, et
- chaque client communique avec le serveur selon un protocole de communication web sockect sécurisé par SSL (wss).
Procédé d’activation d’un protocole de sécurité sur un terminal mobile, produit programme d’ordinateur et dispositifs correspondants
L’invention concerne un procédé d’activation, sur un terminal mobile, d’un protocole de sécurité comprenant au moins une fonction d’alerte comprenant des instructions de code de programme configurant le terminal mobile pour qu’au moins une information d’alerte soit générée sur la base d’une comparaison entre, d’une part, une quantité basée sur au moins une donnée issue d’un capteur, intégré ou communicativement connecté au terminal mobile, ou issue d’un moyen de saisie du terminal mobile et, d’autre part, un seuil d’activation prédéterminé. Un tel procédé comprend :
- une obtention (E300) d’un identifiant du protocole ;
le système d’alimentation (1) comprend une branche de traitement thermique (33) raccordée au deuxième circuit d’alimentation (3), le système d’alimentation (1) comprenant un troisième échangeur de chaleur (36) configuré pour opérer un échange de chaleur entre le gaz circulant dans la branche de traitement thermique (33) et le gaz circulant dans la ligne de retour (14).
Dispositif pour produire de l’électricité grâce à un circuit hydraulique fermé.
L’invention concerne la création du circuit fermé.
Il est constitué du relevage de l’eau à l’aide d’une pompe après avoir actionné une turbine par la chute de l’eau.
Le dispositif selon l’invention est destiné à produire de l’électricité consommable dans une maison, un immeuble.
Ce procédé de gestion du débit d’une pompe (1) destinée à faire circuler un liquide de refroidissement diélectrique à l’intérieur d’une machine électrique (2) tournante d’un véhicule automobile comprenant un stator et un rotor, comprend des étapes de :
- détermination de paramètres prédéfinis ;
- comparaison desdits paramètres prédéfinis avec des valeurs de seuil prédéfinies ;
- sélection d’une valeur de débit nécessaire correspondant au résultat de l’étape de comparaison;
- comparaison avec hystérésis ; et
Dispositif pour produire une pression sur un circuit hydraulique fermé.
L’invention concerne l’utilisation du poids d’une voiture pour la mise sous pression du circuit.
Le dispositif est constitué d’une plaque métallique montée sur ressort servant à actionner un piston de vérin.
Le dispositif selon l’invention est destiné à faire tourner un axe.
Un aspect de l’invention concerne une méthode de surveillance d’une machine tournante pour la détection d’un défaut d’un roulement, la méthode comprenant les étapes suivantes :
Acquisition d’un signal vibratoire de la machine tournante mesuré par un capteur de vibrations ; Détermination d’un spectrogramme d’ordre 1 par analyse cyclostationnaire à l’ordre 1 du signal vibratoire au moyen d’une transformée delta et d’une standardisation spectrale ; Détermination d’un spectrogramme d’ordre 2 par analyse cyclostationnaire à l’ordre 2 du signal vibratoire au moyen d’une cohérence cyclique moyennée, d’une transformée delta et d’une standardisation spectrale ; Détection d’une signature vibratoire du défaut de roulement à partir du spectrogramme d’ordre 1 et du spectrogramme d’ordre 2.
La présente invention peut, quelque soit la variation de température, déduire la relation entre un courant de commande et une longueur d’onde avec une grande précision. Elle vise un analyseur (1) de gaz à laser, qui comprend un élément (12) laser ; une unité (11) de production de lumière modulée ; un élément (22) de réception de la lumière ; une unité (21) de traitement du signal de réception de la lumière et une unité (125) de calcul configurée pour calculer la relation.
L’invention porte sur un procédé de caractérisation d’analytes au moyen d’un nez électronique de type interférométrique, comportant les étapes suivantes :
exposer la surface fonctionnalisée 4 au milieu gazeux contenant les analytes, laquelle présente une température initiale au plus égale à T1, de sorte qu’elle présente un état initial adsorbé ; générer une augmentation de la température de la surface fonctionnalisée 4 jusqu’à au moins T2, de sorte qu’elle présente un état final désorbé ; mesurer le signal optique transmis par l’interféromètre 12 ; déterminer une différence de phase extraite φ (k) (t), puis une différence de phase dépliée Φ (k) (t), et enfin des valeurs initiale Φ (k)i et finale Φ (k)f permettant ainsi de caractériser les analytes.
Figure : fig. 5A
L’invention concerne un procédé de diagnostic (P) pour évaluer une aptitude d’une batterie (2) de type plomb-acide à être régénérée, ledit procédé de diagnostic étant exécuté par un système de diagnostic (1) connecté électriquement à la batterie au moyen d’une première pince (111) et d’une seconde pince (112) ; le procédé de diagnostic comprenant au moins : - une première étape d’évaluation durant laquelle est mesurée une tension en circuit ouvert de la batterie ; - une seconde étape d’évaluation mise en œuvre si la tension en circuit ouvert est supérieure à une première valeur de seuil de tension, et durant laquelle un courant de décharge est envoyé à la batterie durant une durée de décharge ; la batterie étant diagnostiquée comme potentiellement apte à la régénération si une variation de tension mesurée pendant la décharge est inférieure à une seconde valeur de seuil de tension.
Ce dispositif (10) de surveillance du fonctionnement d’une pluralité de câbles électriques, accessoires de connexion ou de raccordement, appareillages et transformateurs compris dans un réseau électrique maillé comportant une pluralité de branches d’extrémité (16) et une pluralité de branches intermédiaires (14) comporte le réseau électrique maillé, au moins deux capteurs inductifs (12) adaptés à détecter une décharge partielle survenant dans le réseau électrique maillé et un moyen (18) de localisation de la source de la décharge partielle (PD).
Le dispositif (9) d’estimation de deux états de charge (SOC1, SCO2) d’une batterie (8) comporte une pluralité de cellules (12) reliées entre elles, au moins une fraction de la pluralité de cellules formant au moins un ensemble de cellules (13, 14, 15) comportant au moins deux cellules, le dispositif comportant :
- des premiers moyens de détermination (20) configurés pour déterminer un premier état de charge (SOC1) de la batterie à partir de la tension aux bornes de chaque cellule (12) et de la température au voisinage de chaque cellule, du courant circulant aux bornes de la pluralité de cellules.
Le dispositif comprend en outre
- des deuxièmes moyens de détermination (21) configurés pour déterminer un deuxième état de charge (SCO2) de la batterie à partir d’au moins une grandeur mesurée aux bornes de l’ensemble de cellules.
L’invention concerne une traverse de planche de bord (1) pour véhicule automobile comportant un corps tubulaire métallique (10) s’étendant transversalement entre deux brides de fixation(20) permettant d'arrimer les extrémités de cette traverse à des éléments latéraux de la structure de caisse dudit véhicule, ainsi que des moyens de support (30) pour une colonne de direction fixés audit corps tubulaire (10) ; caractérisée en ce qu’elle comporte un dispositif de renfort (100) logé fixement à l’intérieur dudit corps tubulaire (10) et s’étendant transversalement au moins le long de la zone d’implantation desdits moyens de support (30).
L’invention concerne un système de stationnement pour vélos (10) comprenant : un support de stationnement (1) comprenant deux montants (30a, 30b) en regard et espacés l’un de l’autre pour maintenir un vélo dans une position de stationnement ; un dispositif de blocage (40) configuré pour bloquer le vélo en position de stationnement, le dispositif de blocage comprenant deux organes de blocage (42a, 42b) et étant configuré pour être mobile entre une position rétractée permettant l’insertion et l’extraction du vélo, et une position déployée entre les deux montants, dans laquelle les organes de blocage passent respectivement au travers d’une roue (12) et un cadre (16) du vélo en position de stationnement ; et un dispositif de verrouillage (46) maintenant à l’état verrouillé le dispositif de blocage en position déployée, le système étant configuré pour mettre le dispositif de verrouillage à l’état déverrouillé seulement sur commande d’une personne habilitée.
La présente divulgation est relative à un ensemble (1) comprenant un véhicule (2) tel qu’un cycle et un dispositif porte-charge (3), monté amovible sur un châssis (20) du véhicule et dans lequel ledit véhicule comprenant : - ledit châssis (20) comprenant une partie avant (20a) et une partie arrière (20b), selon un sens d’avance du véhicule, - un train avant (21) comprenant une roue avant (Rav) directionnelle, articulée sur la partie avant (20a) du châssis - un train arrière (22) comprenant un système stabilisateur comprenant deux bras consistant en un premier bras (221) et un deuxième bras (222), solidaires d’une partie arrière (20a) du châssis. Ledit ensemble comprend un système de couplage (4), amovible, comprenant une première partie de couplage (24) du véhicule, attenante au châssis (20) du véhicule et une deuxième partie de couplage (34) du dispositif porte-charge (3) solidaire de la structure (30) du dispositif porte-charge.
L’invention concerne un procédé d’assemblage d’un radôme d’aéronef (100) comprenant au moins une première peau (110) et une deuxième peau (130) agencées sur respectivement deux faces opposées d’une même coque (120), ladite première peau (110) et ladite deuxième peau (130) étant respectivement formées d’un premier assemblage de pièces (111a, 111b) de peau et d’un deuxième assemblage de pièces (131a, 131b) de peau, les assemblages étant tels que tout ou partie des pièces de peau desdits premier et deuxième assemblages recouvre partiellement une ou plusieurs pièces de peau voisines de l’assemblage qui les comprend, et tels que le rapport entre la surface d’une pièce de peau recouvrant une ou plusieurs pièces de peau voisines et la surface totale de cette pièce de peau n’excède pas une valeur seuil prédéterminée.
L’invention concerne également un radôme assemblé selon le procédé.
Ainsi, il est possible d’automatiser l’assemblage du radôme tout en permettant de réduire le taux de chute du matériau de fabrication.
Procédé de surveillance de canalisations de prélèvement d’air d’un aéronef.
Le procédé de surveillance de l’intégrité d’un ensemble de canalisations (21, 22, 23, 24) de prélèvement d’air issu de moteurs de propulsion (M1, M2, M3, M4) d’un aéronef comprend les étapes suivantes :
- A) au début d’une utilisation de l’aéronef, envoyer de l’air issu d’un générateur de puissance auxiliaire (14) dans les différentes canalisations ;
- B) pendant un laps de temps prédéterminé, acquérir des mesures de températures issues de capteurs de température (T1, T2, T3, T4) associés aux canalisations ;
- C) pour chaque canalisation, déterminer une pente d’évolution temporelle de la température pendant ce laps de temps ;
- D) déterminer un écart entre la pente d’évolution temporelle de la température correspondant à une canalisation et une pente d’évolution temporelle de la température correspondant à au moins une autre canalisation ;
Dispositif électronique de surveillance d’un état de conscience d’un opérateur dans un aéronef, procédé et programme d’ordinateur associés
L’invention concerne un dispositif électronique de surveillance (22) d’un état de conscience d’un opérateur (14) dans un poste de commande (16) d’un aéronef (12).
Le dispositif de surveillance (22) comprend :
un module de réception d’une donnée d’au moins deux capteurs embarqués dans l’aéronef (12), au moins l’un des capteurs dit capteur porté (24) étant au contact physique dudit opérateur (14) et au moins l’un des capteurs dit capteur déporté (26) étant à distance dudit opérateur (14) ; un module de traitement configuré pour extraire de chaque donnée au moins un paramètre représentatif de l’état de conscience de l’opérateur (14) ; un module de fusion configuré pour recevoir les dits paramètres représentatifs et mettre en œuvre une méthode d’apprentissage automatique pour déterminer en fonction des paramètres représentatifs si l’opérateur (14) est dans un état de conscience nominal ou altéré.