INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Il est constitué d’une face externe munie d’une sangle (11) avec système de fermeture (12), d’un renfort de bordure externe (2), d’une face interne (A) comportant des poches fermées (4) par glissière (5) ou ouvertes (6), des sangles de fixation (7), des renforts (3), des anneaux et crochets (8) et une sangle (9) de suspension pouvant servir de poignée de transport. Le dispositif comporte plusieurs zones magnétiques (1) permettant d’y fixer des objets métalliques, de fixer le dispositif sur des surfaces métalliques et de le refermer plié ou roulé sur lui-même.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’organisation et au transport d’affaires de voyage.
L’invention concerne un procédé mis en œuvre par un module apte à mettre en œuvre une fonction d’assistance à la conduite en fonction de données cartographiques segment. Sur obtention (300 ; 303) de premières données cartographiques segment à un premier instant donné, le procédé comprend le stockage (302 ; 306) des premières données cartographiques segment. Sur obtention (303) de deuxièmes données cartographiques segment à un deuxième instant, le procédé comprend la vérification (304) d’une présence, dans les deuxièmes données cartographiques segment, de données courantes relatives à un segment courant de route sur lequel circule le véhicule, et, en cas d’absence de données relatives au segment courant, utilisation (307;308;309) des premières données cartographiques stockées pour déterminer des données courantes relatives au segment courant. La fonction d’assistance à la conduite est mise en œuvre (305) en fonction des données courantes relatives au segment courant.
La présente invention concerne des techniques de provisionnement sécurisé d’une unité de détection (102). Un exemple de procédé comporte la détection, via une interface de communication à courte portée (106, 109), d’un couplage entre un terminal (104) et une unité de détection (102) ; en réponse au couplage, l’obtention, via un ou plusieurs processeurs, d’informations d’identification identifiant de manière unique l’unité de détection (102) ; la transmission, via un réseau de communication sans fil (107), des informations d’identification à un serveur d’accès (110) ; la réception, via le réseau de communication sans fil (107) et à partir du serveur d’accès (110), d’une réponse d’accès indiquant que l’unité de détection (102) est un dispositif autorisé ; et en réponse à la réception de la réponse d’accès, le provisionnement, via l’interface de communication à courte portée (106, 109), de l’unité de détection (102) en informations de configuration qui permettent à l’unité de détection (102) d’accéder au réseau de communication sans fil (107).
L’invention concerne une carte à puce à double interface de communication à contact et sans contact, comprenant un corps de carte (20) comportant un module électronique (4) pourvu d’un bornier de contacts et d’une antenne (30) destinée à une communication radiofréquence avec l’antenne d’un lecteur sans contact, ledit corps de carte (20) comportant un élément métallique (11) apte à augmenter le poids du corps de carte (20), caractérisé en ce que ledit élément métallique (11) est un élément métallique composite, configuré pour minimiser les courants de Foucault induits dans le corps de carte (20) lorsque la carte à puce (1) est placée dans le champ électromagnétique d’un lecteur sans contact.
Figure pour l’Abrégé : figure 4
Méthode et produit programme informatique pour rencontrer des personnes qui se trouvent dans un même lieu.
L’invention concerne une méthode permettant aux utilisateurs de voir sur leur appareil informatique mobile une liste d’autres personnes qui se trouvent aux même lieu qu’eux. Ce dernier peut être un restaurant, un bar, un hôtel, un parc, un centre commercial, une entreprise, etc. Puis d’échanger avec eux par messagerie instantanée avant d’aller les rencontrer.
La méthode selon l’invention est particulièrement destinée à permettre aux utilisateurs d’entamer une conversation par messagerie instantanée avec d’autres utilisateurs qui se trouvent au même lieu qu’eux.
Figure à publier pour l’abrégé : Fig. 1
L’invention propose un procédé de démosaïquage appliqué à une image initiale pour l’obtention d’une image démosaïquée permettant un démosaïquage amélioré grâce au fait qu'il comprend :
une transformation de stabilisation de la variance du bruit, pour chaque patch de référence:
une détermination (310) d’un ensemble de patchs similaires une détermination (320) d’une matrice de covariance dudit ensemble de patchs similaires et pour chaque patch similaire, un calcul d’estimatifs des bandes spectrales interpolées, fonction d’une décomposition en bloc de la matrice de covariance (340) fonction du phasage,
une détermination des bandes spectrales interpolées par une agrégation (350) des estimatifs des bandes spectrales interpolées, et une transformation inverse de la transformation de stabilisation.
Fig.2a
L’invention concerne un procédé, un dispositif et un système de détection d’un type de localisation d’un premier dispositif électronique équipé de moyens de capture d’images. Le procédé comprend : - le déclenchement (E12), suite à une détection (E11) d’absence de mouvement d’inclinaison horizontale ou verticale dudit dispositif électronique, d’une capture d’au moins une image, - l’analyse (E13) de la au moins une image capturée, - la détermination (E14), à partir de ladite analyse, d’un type de localisation dudit dispositif lorsque lesdits moyens de capture (20) sont orientés vers le zénith.
Conduit d’une canalisation d’air d’un aéronef comprenant au moins un embout de raccordement et procédé de fabrication dudit conduit
L'invention a pour objet un conduit d’une canalisation d’air comprenant, de l’intérieur vers l’extérieur, une couche interne (28), au moins une couche intermédiaire isolante (30), une couche externe (32) ainsi qu’à au moins une de ses extrémités (26.1, 26.2) un embout de raccordement (34.1, 34.6), distinct de la couche interne (28), comportant un premier tronçon d’extrémité qui coopère avec la couche interne (28) de manière étanche et un deuxième tronçon d’extrémité, non recouvert par l’une des couches (28, 30, 32), qui est configuré pour coopérer avec un système de raccordement (26). Ainsi, aucun collier de serrage d’un système de raccordement n’exerce d’efforts de compression sur la couche interne du conduit qui, par conséquent, n’est pas nécessairement renforcée par des fibres.
L’invention a également pour objet un procédé de fabrication dudit conduit.
L’invention concerne une tête de connexion (1) destinée à être rapportée contre une bride de fixation (11) disposée autour d’une ouverture (12) d’un élément de tuyauterie (10) et comportant : - un actionneur (100) comprenant un corps creux (110) ainsi qu’un piston (120) mobile délimitant une chambre (111) destinée à être reliée à une source d’alimentation en fluide sous pression, - un support de montage (200) sur lequel est monté fixement ledit corps creux, - une plaque d’étanchéité cylindrique (300), couplée par l’une (310) de ses faces à la face externe dudit piston, et présentant une seconde face d’association (320) destinée à être rapportée de manière étanche contre ladite bride afin d’obturer ladite ouverture, et - des moyens de retenue (400) couplés audit support et aptes à maintenir ladite bride contre ladite plaque ; ledit piston et ladite plaque présentant des perçages axiaux traversant en communication fluidique avec ladite chambre.
L’invention concerne un dispositif (1) de fixation d’un écran à un support, le dispositif (1) comprenant : - une platine (2) destinée à être fixée au support et comprenant une languette supérieure et une languette inférieure (22) ; - au moins un bras de soutien (3) destiné à être fixé à l’écran et à s’accrocher à la platine (2) par l’intermédiaire d’un crochet supérieur (31) s’engageant avec la languette supérieure (21), et d’un crochet inférieur (4), le crochet inférieur (4) étant mobile le long du bras (3) entre une position d’engagement avec la languette inférieure (22) et une position d’échappement de la languette inférieure (22) à l’encontre d’un organe élastique de rappel (41), afin de permettre de pivoter le bras de soutien (3) pour écarter ou rapprocher de la platine (2) une extrémité inférieure (22) du bras de soutien (3), le crochet inférieur (4) étant déplaçable dans la position d’échappement par des moyens d’actionnement (42). Selon l’invention, le crochet inférieur (4) comprend une gâchette (43) déplaçable : - depuis une position neutre dans laquelle le crochet (4) est apte à s’engager avec la languette inférieure (22) ; - à une position de butée dans laquelle la gâchette (43) vient fermer le crochet (4) et empêcher l’engagement avec la languette inférieure (22).
Réservoir cryogénique de forme complexe et à faible indice gravimétrique et procédé de fabrication correspondant
L’invention concerne un réservoir cryogénique. Plus particulièrement, l’invention se rapporte à un réservoir cryogénique (10) dont la paroi comprend une pluralité de couches (11, 12, 61), parmi lesquelles une couche externe (11) est en contact avec le milieu extérieur, une couche interne (12) est en contact avec le contenu du réservoir. Selon l’invention, au moins une des couches de la paroi du réservoir (10) est constituée de matériau composite comprenant un feuilleté de plis (65, 66) empilés les uns sur les autres le long d’une direction d’empilement localement perpendiculaire à la surface de ladite couche (61) dans laquelle au moins un pli (66) du feuilleté de plis (65, 66) diverge de la surface de la couche (61), formant ainsi une structure de renforcement de ladite couche (61), appelée partie renforcée (62), et ladite couche (61) étant nommée couche composite renforcée.
Du fait de sa structure, le réservoir peut prendre toute forme, notamment des formes complexes et amène un indice gravimétrique élevé.
La présente invention concerne un dispositif de contrôle, de gestion, de régulation, et de surveillance d’une installation de stockage et de distribution embarquée de carburants ou de fluides cryogéniques. Ce système indépendant et à pleine autorité, le plus souvent autonome, permet de conserver le ou les réservoirs cryogéniques dans des conditions de fonctionnement et de sécurité optimums, aussi bien dans les phases d’utilisation classiques, que celles de remplissage ou de stockage.
Un dispositif d’éclairage (DE) comprend N sources (S1-S3) générant des photons et un guide de lumière (GL) comportant N premières parties (P11-P13) recevant chacune les photons générés par la source (S1-S3) associée et N premières zones (Z11-Z13) recevant les photons issus des premières parties (P11-P13) et comprenant chacune une première face de réflexion (A1-A3), ayant une première forme parabolique réfléchissant les photons reçus pour les transférer suivant une première direction générale dans une seconde partie (P2), et une deuxième face de réflexion (B11-B13) ayant une deuxième forme parabolique réfléchissant les photons reçus pour les transférer suivant une deuxième direction générale. Le guide de lumière (GL) comprend aussi N secondes zones (Z21-Z22) réfléchissant chacune les photons transférés suivant la deuxième direction générale pour les transférer suivant une troisième direction générale dans la seconde partie (P2) à côté des photons ayant la première direction générale.
COMPOSITIONS APPROPRIÉES COMME FIXATEURS
L'invention concerne des compositions, en particulier des compositions de fixateur pour produits cosmétiques, incluant (1) au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupes phénol différents ; (2) au moins un composé non ionique Y qui est un tensioactif ayant un équilibre hydrophile-lipophile(HLB) supérieur ou égal à 7, possède au moins une chaîne de carbone ayant au moins 8 atomes de carbone, et possède au moins une chaîne (poly)glycérolée et/ou polyoxyalkylénée ; et (3) un système de solvant comprenant (i) de l'eau dans une quantité d'au moins environ 10 % en poids par rapport au poids total de la composition ; et (ii) au moins un monoalcool en C2-C5 dans une quantité efficace pour inhiber la formation d'un précipité de composé X et de composé Y dans la composition avant application, ainsi que des procédés, kits et ensembles comprenant de telles compositions dans un/des récipient(s) ou en application.
Titre : Procédé de maquillage à partir d’un polyphénol et au moins deux composés polyoxyéthylénés et/ou polyoxypropylénés, compositions pour la mise en œuvre du procédé
L’invention a pour objet procédé de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des lèvres, de préférence des lèvres, plus particulièrement de maquillage, consistant à appliquer sur la peau et/ou les lèvres, un agent de revêtement formé in situ ou préalablement par interaction par liaisons hydrogène d’au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents avec au moins deux composés Y choisis parmi les composés hydrocarbonés ou siliconés, de préférence non ioniques, polyoxyéthylénés et/ou polyoxypropylénés.
Elle a également pour objet une composition (C) comprenant, au moins un agent de revêtement préalablement formé par interaction par liaisons hydrogène d’au moins un polyphénol X avec au moins deux composés Y tels que décrits précédemment.
Un autre objet de l’invention concerne une composition (D) comprenant, au moins un polyphénol X et au moins deux composés Y tels que décrits auparavant et au moins un mono-alcool comportant de 2 à 8 atomes de carbone.
Titre : Procédé de maquillage à partir d’un polyphénol et au moins deux composés polyglycérolés, compositions pour la mise en œuvre du procédé
L’invention a pour objet procédé de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des lèvres, de préférence des lèvres, plus particulièrement de maquillage, consistant à appliquer sur la peau et/ou les lèvres, un agent de revêtement formé in situ ou préalablement par interaction par liaisons hydrogène d’au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents avec au moins deux composés Y choisis parmi les esters de polyglycérol comprenant 2 à 20 motifs glycérol, au moins l’un d’entre eux étant choisi parmi les esters de polyglycérol comprenant 5 ou 6 motifs glycérol.
Titre : Composition de maquillage comprenant un polyphénol, un composé siliconé polyoxyalkyléné ou polyglycérolé, un monoalcool et un acide carboxylique hydroxylé, et procédé la mettant en œuvre
L’invention a pour objet une composition de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des lèvres, de préférence des lèvres, plus particulièrement de maquillage, comprenant : a) au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents ; a) au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents ; c) au moins 25% en poids, par rapport au poids total de la composition, d’au moins un mono-alcool en C 2 -C 8 , plus particulièrement en C 2 -C 5 , de préférence l’éthanol.
L’invention a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des lèvres, en particulier des lèvres, dans lequel on applique la composition précitée.
L’invention a enfin pour objet un procédé, consistant 1) à appliquer la composition selon l’invention, ladite composition comprenant au moins une matière colorante ; puis 2) à appliquer une composition (M) comprenant au moins une huile.
Composition comprenant un polyphénol, un composé polyoxyéthyléné apte à réagir avec le polyphénol par liaison hydrogène, un mono-alcool et un polymère filmogène hydrodispersible non issu de monomère styrènique
Rotor pour moteur électrique muni d’un circuit de refroidissement
- un paquet de tôles (14) monté coaxialement sur l’arbre (12) de rotor, ledit paquet de tôles (14) comprenant des cavités internes (141) logeant des aimants permanents (15);
- des canaux de circulation d’un fluide de refroidissement formés respectivement à l’intérieur de l’arbre (12), des flasques avant et arrière (17, 19), et des aimants permanents (15).
Dispositif de copie d'un courant
La présente description concerne un dispositif (1041 ; 1061) comprenant un nœud d'entrée (1041i ; 1061i) recevant un premier courant (I1 ; I2) un nœud de sortie (1041o ; 1061o) fournissant un deuxième courant (I3 ; I4), une première résistance (RA) connectée entre le nœud d'entrée et un premier nœud (108) recevant une tension d'alimentation (VSS), un transistor MOS (M2) ayant une source connectée au premier nœud (108) et un drain relié au nœud de sortie (1041o ; 1061o), une deuxième résistance (RS) ayant une première borne connectée à une grille du transistor MOS (M2), un circuit de polarisation (200) fournissant une tension de polarisation sur une deuxième borne de la deuxième résistance (RS), et un condensateur (C) connecté entre le nœud d'entrée (1041i ; 1061i) et la grille du premier transistor MOS (M2).
GRILLE DE HAUT-PARLEUR AVEC FONCTION DE DIRECTIVITE SONORE
La présente invention concerne une grille (4) pour haut-parleur (6), comprenant une paroi (4.1) avec une face arrière (4.3) et une face avant (4.2), et pourvue de fentes formant des passages entre la face arrière et la face avant, remarquable en ce que la paroi comprend des résonateurs débouchant sur une face latérale d’au moins une des fentes, de manière à ralentir la propagation d’ondes acoustiques au travers de ladite au moins une fente. L’invention concerne également un véhicule automobile (2) comprenant au moins un haut-parleur et au moins une grille de haut-parleur disposée devant l’au moins un haut-parleur, remarquable en ce que l’au moins une grille de haut-parleur est selon l’invention.
TITRE : RESEAU DE COMMUNICATION COMPRENANT UNE ZONE GEOGRAPHIQUE PAR GROUPE DE COMMUNICATION
Un aspect de l’invention concerne un réseau de communication selon le standard 3GPP MCS « 3rd Generation Partnership Project Mission Critical Services » comprenant :
Au moins un premier groupe de communication, Une pluralité de dispositifs utilisateurs ayant chacun connaissance du premier groupe de communication, Au moins un serveur de gestion du premier groupe de communication gérant le premier groupe de communication via un document de groupe spécifique au premier groupe de communication, le serveur de gestion du premier groupe de communication permettant à chaque dispositif utilisateur de la pluralité de dispositifs utilisateurs de communiquer dans le premier groupe de communication, le document de groupe global de communication comprenant au moins un paramètre géographique de groupe, le paramètre géographique de groupe définissant une zone géographique dans laquelle le dispositif utilisateur de la pluralité de dispositifs utilisateurs est affilié au premier groupe de communication.
Dispositif orthopédique destiné à être placé au niveau d’une articulation , et orthèse comportant un tel d ispositif orthopédique
Le dispositif, sous forme d’une poche (1), comprend une enveloppe souple contenant un gel pouvant être refroidi et :
- de fentes (4) s’étendant depuis la périphérie vers le centre et définissant entre elles des organes d’appui (5) ;
- des lumières (15) s’étendant depuis le centre vers la périphérie et définissant entre elles des appendices (10).
La poche peut prendre une forme bombée où :
- les parties libres des appendices, écartées, forment un trou central (25) recevant partiellement la portion saillante (110) de l’articulation (100), les appendices venant au contact d’une face périphérique (114) de ladite portion saillante dans une première zone (Z1) annulaire ;
- les organes d’appui (5) sont jointifs et au contact de l’articulation dans une deuxième zone (Z2) annulaire située autour de la première zone (Z1).
La présente divulgation est relative à un cercueil (1) comprenant un assemblage de panneaux assemblés bord à bord formant une caisse (10) comprenant un fond (11), une ceinture (12) de la caisse, le volume intérieur de la caisse configuré pour recevoir un défunt, la ceinture délimitant une ouverture supérieure (O) fermée par un couvercle (13).
Tout ou partie des panneaux formant la caisse et/ou le couvercle sont des panneaux composites.
L’invention concerne un dispositif de collecte de pertes fluidiques (10) comportant un corps tubulaire (11) ayant une première extrémité libre ouverte (13) et une seconde extrémité libre ouverte (14), et comportant au moins un conduit (30) et un tronçon évasé (20) s’étendant depuis le conduit (30), et ayant un diamètre croissant depuis le conduit (30) jusqu’à la première extrémité libre ouverte (13), et une partie (21), dite supérieure, de la première extrémité libre ouverte (13) étant plus écartée radialement par rapport au conduit (30) qu’une autre partie (22), dite inférieure, de la première extrémité libre ouverte (13), qui est diamétralement opposée à la partie supérieure (21). Elle concerne aussi un système de quantification de pertes fluidiques comportant un tel dispositif et un récipient de quantification raccordé au conduit (30) du dispositif (10).
La présente invention concerne des compositions pour l’hygiène buccale comprenant des extraits de fleurs de Crocus sativus et leurs utilisations pour protéger la cavité buccale. L’invention porte encore sur des compositions thérapeutiques pour leurs utilisations dans la prévention et le traitement des affections de la cavité buccale, notamment les parodontites et les gingivites.
Emulsion directe comprenant un filtre UV, un polymère acrylique lipophile, un ester d’acide gras et de polyol et un dérivé d’acide aminé
- au moins un précurseur gazeux de silicium et/ou de carbone,
- au moins un gaz dopant comprenant au moins un atome d’azote,
- un gaz porteur,
ledit mélange de gaz se décomposant sur la surface en graphite pour former une couche de SiC polycristallin,
et ledit procédé étant caractérisé en ce que la température dans le réacteur est comprise entre 1450 K et 1650 K et la pression partielle totale desdits précurseurs gazeux est inférieure à 350 mbar.
Ladite plaque est caractérisée en ce que :
(i) son coefficient de texture C 422 est inférieur à 30 %, et
(ii.a) son coefficient de texture C 220 est supérieur à 60 %, ou
(ii.b) la somme des coefficients de texture C 111 +C 222 +C 511 est supérieure à 70 %.
L’invention concerne un procédé de transfert d’une couche mince sur un substrat support, comprenant les étapes suivantes : - la fourniture d’une structure collée comportant un substrat donneur et le substrat support, assemblés par collage direct au niveau de leurs faces avant respectives, suivant une interface de collage s’étendant selon un plan principal, le substrat donneur comprenant un plan fragile enterré sensiblement parallèle au plan principal et formé par une étape d’implantation d’espèces légères incluant une co-implantation d’ions hydrogène avec une première dose et une première énergie d’implantation, et d’ions hélium avec une deuxième dose et une deuxième énergie d’implantation, - l’application d’un traitement thermique de fracture à la structure collée pour induire une séparation spontanée le long du plan fragile enterré, liée à une croissance de microfissures dans ledit plan par activation thermique, la séparation menant au transfert d’une couche mince issue du substrat donneur sur le substrat support.
Le procédé est remarquable en ce que l’étape d’implantation d’espèces légères comprend en outre une implantation localisée d’ions hydrogène avec une troisième dose et une troisième énergie, pour former une zone locale surdosée dans le plan fragile enterré, la troisième dose correspondant à plus de trois fois la première dose, de manière à ce que la zone locale surdosée constitue un point d’amorce de la séparation.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure comprenant au moins deux puces (p11, p12, p13, p14) sur un substrat receveur (3), comprenant :
- la formation d’un substrat pseudo-donneur (10) par placement d’au moins un pavé (P1, P2, P3) d’au moins un substrat donneur (2) sur un substrat support (1) ;
- le collage dudit substrat pseudo-donneur (10) sur un substrat receveur (3) par l’intermédiaire des pavés de sorte que chaque pavé recouvre au moins partiellement au moins deux zones d’intérêt distinctes (Z1, Z2, Zn) du substrat receveur (3) ;
- le transfert d’une portion (P’1, P’2, P’3) desdits pavés (P1, P2, P3) sur le substrat receveur (3) ;