INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Elément de literie (20) pour matelas, ledit matelas présentant une première extrémité désignée pied de matelas et une deuxième extrémité désignée tête de matelas, ledit élément de literie (20) comprenant une portion centrale (210) de forme rectangulaire, ladite portion centrale (210) comprenant une face supérieure (210S), une face inférieure (210F), un bord de tête (210BT), un bord de pied (210BP) et deux bords latéraux (210BL), l’élément de literie (20) comprenant au moins une poche (210P, 210T) extensible fixée au bord de pied (210BP) ou au bord de tête (210BT) dans le prolongement de la portion centrale (210) et étant configurée pour recevoir le pied de matelas (10P), respectivement la tête de matelas (10T), afin de maintenir l’élément de literie (20) sur ledit pied de matelas (10P), respectivement ladite tête de matelas (10T).
Elément de literie (20) pour matelas, ledit matelas présentant une première extrémité désignée pied de matelas et une deuxième extrémité désignée tête de matelas, ledit élément de literie (20) comprenant une portion centrale (210) de forme rectangulaire, ladite portion centrale (210) comprenant une face supérieure (210S), une face inférieure (210F), un bord de tête (210BT), un bord de pied (210BP) et deux bords latéraux (210BL), l’élément de literie (20) étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins une poche (210P, 210T) extensible, fixée au bord de pied (210BP) ou au bord de tête (210BT) et aux bords latéraux (210BL) en s’étendant sous la face inférieure (210F) de ladite portion centrale (210) et étant configurée pour recevoir le pied de matelas, respectivement la tête de matelas afin de maintenir l’élément de literie (20) sur ledit pied de matelas, respectivement ladite tête de matelas.
Appareil de cuisson à contrôle d’échappement. Appareil (1) de cuisson d’aliments comprenant un premier couvercle (2) et une cuve (3) caractérisé en ce qu’au moins l’un desdits cuve (3) et premier couvercle (2) est pourvu d’une pluralité d’excroissances localisées destinées à venir au contact de l’autre desdits cuve (3) et premier couvercle (2) en des zones de contact, pour ménager un espace libre circonférentiel (E) entre lesdits cuve (3) et premier couvercle (2) permettant un échappement de vapeur (V), ledit espace libre circonférentiel (E) comprenant une première portion circonférentielle (E1) dont le volume croît de l’intérieur vers l’extérieur. Appareils de cuisson. Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Système de localisation de dispositif mobile pour port de plaisance
Un système de localisation de dispositif mobile pour port de plaisance comprend :
- une pluralité d’émetteurs ultrason (6), chaque émetteur ultrasons (6) étant disposé fixement en un emplacement du port de plaisance, et étant agencé pour émettre un signal ultrason de manière ordonnancée temporellement avec les autres émetteurs ultrason (6) de sorte que chaque émetteur ultrasons (6) émet son signal ultrason périodiquement à un instant respectif par rapport à une référence temporelle commune et pour une durée tels qu’il n’y a pas de recouvrement avec l’émission d’un signal ultrason par un autre émetteur ultrasons (6),
- un ou plusieurs dispositifs mobiles (8) chacun comprenant un capteur ultrasons (10) synchronisé avec la référence temporelle commune, et agencé d’une part pour déterminer, à détection d’un signal ultrason par le capteur ultrasons (), un couple comprenant un émetteur ultrasons () dudit signal ultrason et un instant d’émission du signal ultrason, et d’autre part pour calculer, à partir d’au moins trois couples, une position de dispositif mobile (8).
L'invention concerne un véhicule (1) autonome sous-marin comprenant un boîtier (10) qui inclut un système (13) de mesure comprenant trois capteurs (131, 132, 133) d’accélération ou de vitesse selon des axes différents les uns des autres, permettant de recevoir des ondes sismiques (S1) , et une unité de traitement (100) configurée pour opérer dans un mode d’acquisition sismique en générant des données sismiques à partir des ondes sismiques (S1) reçues ; et pour opérer dans un mode guidage de déplacement en déterminant la direction (D2) des ondes acoustiques (S2) de guidage émises par l’émetteur acoustique (20) de la base (2) qui sont reçues par au moins deux capteurs (131, 132, 133) dudit système (13) de mesure ; et en générant et transmettant au système (12) de navigation, des données de guidage relatives à la direction (D2) déterminée des ondes acoustiques (S2) reçues. Le système (12) de navigation est configuré pour commander le système (11) d’entrainement en déplacement et de direction du véhicule en fonction des données de guidage pour guider le déplacement (D1) du véhicule vers la base (2).
L’invention est un procédé de détermination d’une profondeur selon laquelle s’étend un radionucléide, émetteur gamma, dans un milieu solide, ce dernier pouvant être du béton ou de la terre. Le procédé est basée sur une mesure d’un spectre du rayonnement gamma émis par le radionucléide et émanant d’une surface délimitant le milieu solide. Deux bandes d’énergie sont sélectionnées sur le spectre. A partir de valeurs spectrales dans chaque bande d’énergie, on peut appliquer une fonction de calibration permettant une estimation de la profondeur. La fonction de calibration est préalablement établie sur la base de modélisations spectrales.
L’invention concerne un procédé de prédiction d’une température d’au moins un premier point d’intérêt d’un équipement, le procédé comprenant les étapes suivantes :
- obtention (204) d’un ensemble de données d’entrée courantes comprenant au moins une donnée d’entrée courante de l’équipement, la donnée d’entrée courante étant représentative d’un paramètre de pilotage de l’équipement ;
- application (205) d’un modèle prédictif à l’ensemble de données d’entrée courantes de l’équipement et à au moins une température courante de l’équipement, ledit modèle prédictif étant issu d’un apprentissage machine appliqué à un ensemble de données d’entraînement ;
- suite à l’application du modèle prédictif, prédiction (206) d’une température future du premier point d’intérêt de l’équipement.
La présente invention concerne une technique de suivi de l’état de fonctionnement d’au moins un actionneur linéaire compris dans une machine-outil, basée sur les étapes suivantes : détermination (S2) d’une signature vibratoire courante de l’actionneur linéaire à partir d’un signal vibratoire représentatif du fonctionnement de l’actionneur linéaire, le signal vibratoire étant acquis (S1) par au moins un capteur de vibration associé à l’actionneur ; comparaison (S3) de la signature vibratoire courante avec des signatures vibratoires de référence correspondant chacune à un type de dysfonctionnement prédéterminé de l’actionneur linéaire
L’invention concerne un ensemble de recharge électrique (1) pour véhicule automobile électrifié, l’ensemble de recharge comportant un dispositif de commutation électrique (14) et un organe de commutation électrique secondaire (15) permettant ensemble de réaliser une adaptation de l’ensemble de recharge électrique (1) à tous types de station de recharge (2), et notamment celles fournissant une tension continue inférieure à la tension continue de la batterie électrique de traction (12). A cet effet, le dispositif de commutation électrique (14) et l’organe de commutation électrique secondaire (15) définissent trois circuits de recharge différents permettant de recharger la batterie électrique de traction (12) sur un réseau triphasé, par le biais d’une tension continue adaptée à celle de la batterie électrique de traction (12) ou par une tension continue inférieure à celle de la batterie électrique de traction (12).
Un véhicule automobile (V) comprend :
- une batterie rechargeable,
- un train arrière (TR) situé en amont d’un plancher arrière (PR),
- des longeronnets droit (L1) et gauche (L2) placés dans des parties droite et gauche du plancher arrière et compressibles en cas de choc subi par l’arrière, et
- une bobine secondaire (BS) installée sur la face externe (FE) du plancher arrière (PR) en aval du train arrière (TR), et chargée de transformer de l’énergie électrique, transférée par induction par un robot de recharge placé temporairement en-dessous d’elle, en courant de recharge pour la batterie.
Un aspect de l’invention concerne une fiche électrique (1) destinée à s’emboiter par complémentarité de forme dans une prise électrique (3) connectée à un calculateur (6), la fiche électrique (1) comportant :
Une source d’énergie électrique (4), et Des moyens de contrôle (5) de la source d’énergie électrique (4), les moyens de contrôle (5) étant agencés pour piloter une transmission d’un signal carré, sinusoïdal ou triangulaire de fréquence prédéterminée de la source d’énergie électrique (4) au calculateur (6) au moyen de la prise électrique (3) si la fiche électrique (1) est emboîtée dans la prise électrique (3), la fréquence prédéterminée étant représentative de caractéristiques de la fiche électrique (1).
Siège de véhicule comprenant un dispositif de mesure déformable de distance entre une base et une armature
Le siège comprend une base (2) et une armature (4), un dispositif de réglage comprenant une bielle (16) articulée à la base (2) et à l’armature (4) et un dispositif de mesure de la distance entre la base (2) et l’armature (4).
Le dispositif de mesure comprend un capteur déformable (20) comprenant une première portion (22) montée sur la base (2) ou sur l’armature (4) et une deuxième portion (24) fixée à une partie mobile par rapport à ladite première portion (22), une zone de flexion (26) entre ladite première portion (22) et ladite deuxième portion (24) se déformant lorsque la bielle (16) est déplacée en rotation, le dispositif de mesure déterminant la distance entre l’armature (4) et la base (2) en fonction de la déformation de la zone de flexion (26).
- un échangeur de chaleur (9) sectorisé, chacun des secteurs (10) comportant:
- un premier circuit (11) relié à une sortie (14) du compresseur (4) et à une entrée (15) de la chambre de combustion (5),
- un second circuit (16) relié à une sortie (19) de la turbine de puissance (7) et à une sortie d’échappement (20) d’une tuyère (21),
le turbomoteur (1) comprend pour chaque secteur (10) un premier conduit de dérivation (22) reliant la sortie (14) du compresseur (4) et l’entrée (15) de la chambre de combustion (5) tout en bypassant le premier circuit (11), le turbomoteur (1) comprenant au moins un second conduit de dérivation (23) disposé circonférentiellement entre deux secteurs (10) successifs, le second conduit de dérivation (23) reliant la sortie (19) de la turbine de puissance (7) et la sortie d’échappement (20) de la tuyère (21) tout en bypassant les seconds circuits (16).
ENSEMBLE PROPULSIF POUR UN AÉRONEF
L’invention concerne un ensemble propulsif (4) comprenant une nacelle (6) et un moteur (9) arrangé à l’intérieur de la nacelle (6) et alimenté en carburant par une canalisation d’apport (5a) en carburant, le moteur (9) comportant une chambre de combustion (12) et une tuyère d’éjection (14) des gaz de combustion hors de la nacelle, la tuyère d’éjection (14) étant délimitée par une paroi (15) de section radiale courbe, fermée et sans angle, l’ensemble propulsif (4) comprenant en outre un système d’échangeur thermique (20) pour réchauffer le carburant avant son injection dans la chambre de combustion (12) et dont la tuyère d’éjection (14) forme une partie.
L’invention concerne un boitier de relais d’accessoires (50) pour turbomachine d’aéronef, comprenant : - un carter (52), un réducteur (62) et une roue libre (64) qui sont intégrés de manière permanente au carter, le boîtier de relais d’accessoires étant configuré pour s’interfacer avec un démarreur (54) de la turbomachine qui est destiné à la mise en route de la turbomachine, le réducteur et la roue libre étant dédiés au démarreur de la turbomachine.
Figure pour l’abrégé : Fig 2B.
Procédé d’injection, pour un dispositif d’injection dans une chambre de combustion d’une turbomachine d’aéronef, ledit dispositif d’injection comportant un canal interne (6) entouré par un canal annulaire externe (8), lesdits canaux débouchant dans ladite chambre de combustion (4, 4’) de ladite turbine à gaz, caractérisé en ce qu’il comporte une injection d’un mélange dihydrogène-air (12a) de richesse en hydrogène supérieure au dosage stœchiométrique dans ledit canal interne (6) et une injection d’air dans ledit canal annulaire externe (8) en sorte de réaliser, au niveau de la sortie dudit canal interne (6), un premier front de flamme (30) issu d’une combustion riche entouré par un second front de flamme (31) issu d’une combustion pauvre.
Ensemble pour turbomachine d’axe longitudinal (X), l’ensemble comprenant un premier élément de structure (51) et un dispositif d’écrou (60), le premier élément de structure (51) comprenant un premier trou (54) et un deuxième trou (55), le dispositif d’écrou (60) comprenant un support (70) fixé à une face interne du premier élément de structure (51), le support (70) comprenant au moins un premier logement (72) et un deuxième logement (72) reliés entre eux par un élément de liaison (71), le premier logement (72) et le deuxième logement (72) retenant chacun un écrou (61) aligné respectivement avec le premier trou (54) et le deuxième trou (55) formés à travers le premier élément de structure (51), l’élément de liaison (70) étant, en tout ou partie, adapté pour compenser une dilatation thermique du support (70) supérieure à une dilatation thermique du premier élément de structure (51).
La présente invention concerne un dispositif de ventilation (100) pour une colonne de ventilation (200), comprenant : - un ventilateur (110) comprenant : * un moteur (120), comprenant un arbre moteur (123) et un carter moteur (121), * une turbine (190), montée sur l’arbre moteur (123) et maintenue sur celui-ci grâce à une vis de serrage en bout d’arbre moteur (123), l’arbre moteur (123) rentrant dans la turbine (190) au centre de celle-ci, le dispositif comprenant en outre : - un manchon (130), solidaire du ventilateur (110) et configuré pour être emboité sur la colonne de ventilation (200), de sorte que lorsque le dispositif de ventilation (100) est emboité sur ladite colonne de ventilation (200), l’air peut passer entre le ventilateur (110) et la colonne de ventilation (200) à travers le manchon (130), le diamètre externe du manchon (130) épousant le diamètre interne de la colonne de ventilation (200).
L’invention se rapporte au domaine des vitrages feuilletés pour véhicules automobiles, comportant un revêtement dichroïque disposé entre l’intercalaire de feuilletage et la première ou la deuxième feuille de verre. L’invention permet de réaliser un motif, logo, ou une décoration sur des vitrages automobiles, en particulier choisi parmi un vitrage latéral avant, un vitrage latéral arrière, une lunette arrière et un vitrage de toit. Si le motif réalisé est d’une petite surface et/ou ne gêne pas la visibilité, il peut aussi être envisagé sur le pare-brise.
Support de page de livre, lampe de lecture, marque-page et tourne-page.
L’invention concerne un dispositif utilisable comme aide pour la lecture d’un livre (10) permettant de maintenir ouvertes les pages d'un livre (10) avec une seule main, d’éclairer de manière homogène les pages d’un livre (10) sans éclairer l’environnement extérieur, de tourner les pages et d’être utilisé comme marque-page.
Il est composé d’une baguette plate (1) sur laquelle translate un support mobile (2) sur lequel l’utilisateur place le pouce d’une des mains (11). Par application d’une force du pouce tenant l’invention contre les pages du livre (10), les pages sont maintenues ouvertes. Le support mobile (2) peut se positionner en position lecture, avec ou sans allumage de la source d’éclairage (8) située dans le capot (9), ou au bout de la baguette plate (1) en position marque-page.
Il est décrit un procédé de détermination de l’usure d’un pneumatique, comprenant :
l’obtention d’une fonction temporelle d’une accélération radiale de la bande de roulement du pneumatique, la détermination, d’une valeur d’accélération moyenne de l’accélération radiale sur une portion de non-contact du pneumatique sur le sol la détermination d’une valeur d’extrema d’accélération de la fonction de l’accélération radiale, la détermination d’une valeur d’accélération intermédiaire à partir de la valeur d’accélération moyenne sur la portion de non-contact et/ou de la valeur d’extrema d’accélération, la détermination d’au moins une valeur de position angulaire à partir de la valeur d’accélération intermédiaire, et la détermination d’une valeur d’usure du pneumatique par la mise en œuvre sur la valeur de position angulaire déterminée, d’une fonction de détermination d’une valeur d’usure de pneumatiques.
Des exemples présentent un procédé de détermination de l’usure d’un pneumatique comprenant :
l’acquisition, par un capteur disposé sur la paroi interne du pneumatique, d’une fonction temporelle d’une accélération radiale ou tangentielle de la bande de roulement du pneumatique correspondant à une période d’un tour de roue, la détermination, à partir de ladite acquisition, d’un indicateur de dispersion de l’accélération de la fonction temporelle sur une portion de non-contact (T0) de l’acquisition correspondant à une période dans laquelle la section du pneumatique portant le capteur n’est pas en contact avec une surface de roulement du pneumatique, la détermination d’une valeur d’usure du pneumatique par la mise en œuvre sur l’indicateur de dispersion, d’une fonction de détermination d’une valeur d’usure de pneumatiques,
la fonction de détermination d’une valeur d’usure de pneumatiques étant déterminée sur un ensemble de pneumatiques présentant des degrés d’usure différents à partir d’indicateurs de dispersion tests correspondants.
Il est proposé un procédé de détermination de l’usure d’un pneumatique comprenant :
l’acquisition, par un capteur disposé sur la paroi interne du pneumatique, d’une fonction temporelle d’une accélération radiale ou tangentielle de la bande de roulement du pneumatique, la la détection, à partir de ladite acquisition, d’une valeur maximale de la dérivée temporelle de l’accélération radiale, et à partir de ladite valeur maximale, la détermination d’une valeur d’usure du pneumatique par la mise en œuvre d’une fonction de détermination d’une valeur d’usure de pneumatiques déterminée sur un ensemble de pneumatiques présentant des degrés d’usure différents.
un canal d’air froid (7), un canal d’air chaud (8), une chambre de mixage (9),
dans lequel la chambre de mixage (9) communique avec au moins une première sortie d’air supérieure (47) formée sur la paroi supérieure, et un volet coulissant supérieur est agencé pour ouvrir ou fermer cette sortie d’air,
ARRANGEMENT DE SIÈGES POUR CABINE D'AVION MONOCOULOIR
Arrangement (100, 100’) de sièges passagers pour une cabine d’avion monocouloir, comprenant deux groupes latéraux (G) répartis symétriquement par rapport à un couloir (110) central, et des rangées (R) successives au moins sur une partie du fuselage, l’intersection entre un groupe latéral (G) et une rangée (R) formant un module (M) constitué de trois unités de siège (10) dont les sièges (11) sont convertibles en lit, au moins deux unités de siège étant décalées longitudinalement l’une par rapport à l’autre, permettant ainsi d’obtenir un accès privatif à chaque siège (10a, 11b, 11c) au moyen d’un passage (20a, 20b, 20c).
L’invention concerne un ensemble de toit relevable de type « champignon » pour véhicule automobile, destiné à être monté au niveau d’une ouverture sensiblement rectangulaire d’un toit de véhicule, comportant :
- un cadre de support configuré pour être fixé sur le pourtour de ladite ouverture de toit
- un toit relevable, adapté pour couvrir ladite ouverture de toit
- un système de levage comprenant un premier, un deuxième et un troisième pantographe, fixés respectivement sur un côté distinct dudit cadre de support, lesdits pantographes comportant chacun un moyen d’ajustement d’une force d’écartement desdits pantographes,
- une toile protectrice tubulaire disposée à l’intérieur du périmètre défini par lesdits pantographes, s’étendant entre ledit toit et ledit cadre, ladite toile étant fixée audit cadre par l’intermédiaire d’un jonc élastique solidaire de ladite toile, ledit jonc étant adapté pour être disposé dans une rainure de retenue d’au moins un rail solidaire dudit cadre.
figure pour l’abrégé : figure 2
L’invention concerne un procédé de commande (100) d’une tête optique destinée à être utilisée dans un système d’observation d’un individu situé à l’intérieur d’un habitacle d’un véhicule, ledit procédé (100) utilisant une unité de commande agencée pour alimenter ladite tête optique par un courant d’alimentation, ledit procédé (100) comprenant au moins une itération des étapes suivantes : - mesure (102), par l’unité de commande, d’au moins une caractéristique du courant d’alimentation; - analyse (104), par l’unité de commande, de l’au moins une caractéristique par comparaison de l’au moins une caractéristique à une valeur limite ; - arrêt (106), par l’unité de commande, d’une fourniture du courant d’alimentation à la tête optique lorsque l’au moins une caractéristique est supérieure à la valeur limite
Intérieur de véhicule
L’intérieur (1) comprend : - un rail (3) définissant des première et seconde rainures (9, 11) ; - un support (5) configuré pour supporter un accessoire (7), le support (5) étant déplaçable le long du rail (3) ; - un mécanisme (35) de blocage réversible du support (5) par rapport au rail (3), comprenant : * une pièce monobloc (39) rotative ayant des premier et second organes d’appui (41, 43) ; * un organe élastique (47) sollicitant la pièce monobloc (39) en rotation par rapport au support (5), vers une position de blocage dans laquelle les premier et second organes d’appui (41, 43) sont en appui respectivement contre les fonds (13, 15) des rainures ; * une commande (49) liée au support (5) et déplaçable manuellement par rapport au support (5) entre une position de repos et une position de déblocage ; et * une chaîne cinématique (51) déplaçant la pièce monobloc (39) en rotation par rapport au support (5) à partir de la position de blocage à l’encontre de la force de rappel de l’organe élastique (47) quand la commande (49) est déplacée à partir de sa position de repos vers sa position de déblocage.
L’invention concerne une peau de pare-chocs (1) s’étendant entre une face externe (3) et une face interne et étant délimitée par un contour (5), la peau de pare-chocs (1) présentant une pluralité de découpes (6) débouchant sur le contour (5), la peau de pare-chocs (1) comportant une pluralité de languettes (8) présentant une extrémité libre (9) formant en partie le contour (5), chaque languette (8) étant délimitée par deux découpes (6) successives, chaque découpe (6) étant dimensionnée pour accueillir un dispositif lumineux en appui de deux languettes (8) successives, la peau de pare-chocs (1) présentant un élément de rigidification (14) formant une liaison rigide entre au moins deux extrémités libres (9) de deux languettes (8), l’élément de rigidification (14) étant conformé pour s’étendre en regard de la face interne et en retrait de la face interne entre deux languettes (8).
NOUVELLES DIHYDROQUINAZOLINONES AYANT UNE ACTIVITE PROTECTRICE AMELIOREE VIS-A-VIS DE TOXINES AU MODE D’ACTION INTRACELLULAIRE, DE VIRUS ET DE BACTERIES INTRACELLULAIRES
La présente invention concerne un composé de formule générale (I) ainsi que les formes stéréoisomères, les mélanges de formes stéréoisomères ou leurs sels pharmaceutiquement acceptables ainsi que son utilisation pour la prévention et/ou le traitement des désordres induits par les toxines à mode d’action intracellulaire utilisant le transport rétrograde, ou par les virus ou bactéries utilisant le transport rétrograde et/ou dépendant de la syntaxine 5 pour infecter les cellules.
Figure pour l’abrégé : /
La présente invention concerne un nouveau peptide et son utilisation comme vecteur pour le transport de molécules après conjugaison au travers de barrières cellulaires, en particulier la barrière hémato-encéphanique (BHE) pour le diagnostic, le pronostic ou le traitement de pathologies du système nerveux central (SNC).