INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention se rapporte à un colis comprenant un contenu radioactif ainsi qu’un emballage pour le transport et/ou l’entreposage de ce contenu, l’emballage comportant un système amortisseur interne (22) logé dans l’enceinte de confinement entre le contenu radioactif et un organe d’obturation axiale de l’enceinte, le contenu radioactif comprenant un dispositif de rangement ainsi qu’un ou plusieurs éléments radioactifs. Le système amortisseur interne (22) comporte un premier dispositif d’amortissement (40) par déformation plastique pour amortir le dispositif de rangement (30), ainsi qu’un second dispositif d’amortissement (50a-50f) par déformation plastique associé à un ensemble radioactif formé d’un ou plusieurs éléments radioactifs, les premier et second dispositif d’amortissement étant conçus pour fonctionner indépendamment, et en tenant compte des décélérations maximales que peuvent supporter le dispositif de rangement et les éléments radioactifs logés dans ce dispositif.
Transformateur de puissance à forte isolation galvanique
Transformateur de puissance (10) comportant un premier noyau magnétique fermé (12) ayant des première (12A) et seconde (12B) colonnes, un second noyau magnétique fermé (14) ayant des première et seconde colonne (14B) et séparé du premier noyau magnétique fermé par un écran isolant (16), un premier enroulement (22) entourant la première colonne du premier noyau magnétique fermé, un second enroulement (24) entourant la seconde colonne du second noyau magnétique fermé, et un enroulement supplémentaire fermé (26) entourant à la fois la seconde colonne du premier noyau magnétique fermé, la première colonne du second noyau magnétique fermé et l’écran isolant.
L’invention porte sur un contacteur bidirectionnel double pole à double coupure configuré pour être monté sur des busbars, comprenant, pour chaque pole, une chambre de coupure, dans laquelle sont disposés : - un pont mobile ayant des premier et deuxième contacts mobiles ; - un premier contact fixe et un deuxième contact fixe ; - une paire d’aimants, aptes à générer un champ magnétique de direction constante, de manière à générer une force magnétique pour déplacer un arc apparaissant entre les contacts fixes et les contacts mobiles du pont mobile passant d’un état fermé à un état ouvert ; - quatre blocs d’ailettes ; - quatre guides d’arc.
Les deux chambres de coupure sont configurées pour éteindre simultanément des arcs ayant une première direction de courant, pour un pôle, et des arcs ayant une deuxième direction de courant, pour l’autre pôle, la première et la deuxième direction de courant étant opposées. La première et la deuxième chambre de coupure sont disposées parallèles et sont accolées l’une à l’autre, définissant une zone d’accolement, les première et deuxième chambres de coupure étant en communication fluidique au moins en partie dans la zone d’accolement. Il y a quatre aimants et les paires d’aimants des deux pôles sont disposées de manière à ce que les champs magnétiques générés au sein des deux pôles soient de direction parallèle, mais de sens opposés.
Coupe-circuit pyrotechnique, comprenant : - un boîtier (10), - un conducteur électrique (20) à couper, - un piston (30) agencé dans le boîtier (10) pour couper le conducteur électrique (20) et mobile entre une position de repos et une position activée dans laquelle le conducteur électrique (20) est coupé, - un actionneur pyrotechnique (40) agencé dans le boîtier (10) pour faire passer le piston (30) de la position de repos à la position activée, le piston (30) comprenant une extrémité proximale (30A) agencée du côté de l’actionneur pyrotechnique (40) et une extrémité distale (30B) opposée à l’extrémité proximale (30A), caractérisé en ce que le piston (30) comprend au moins un passage de gaz (31), agencé entre l’extrémité distale (30B) et l’extrémité proximale (30A)
Appareil de protection électrique modulaire avec modules de commande et de puissance
Appareil de protection électrique modulaire, comprenant au moins un module de puissance (5) et un module de commande (1). Pour que l’appareil soit particulièrement performant et polyvalent, tout en pouvant être facilement modifié, le module de puissance comprend un sectionneur mécanique (53), un interrupteur statique (54) et un circuit de commande local (55), pour commander une mise à l’état bloquant de l’interrupteur statique (54) et le module de commande (1) comprend un déclencheur (10), pour déclencher mécaniquement un basculement du sectionneur mécanique (53) et un circuit de commande principal (30), pour commander le déclencheur (10) et communiquer avec le circuit de commande local (55).
Procédé de collage d’un premier substrat au niveau d’une surface présentant une nanotopologie élastique
Un aspect de l’invention concerne un procédé de collage d’un premier substrat à un deuxième substrat, le premier substrat comprenant, avant collage, une couche de support, le procédé comprenant : une étape de retrait de la couche de support du premier substrat de sorte à dégager une première surface du premier substrat, ledit retrait entrainant la formation d’une nanotopologie élastique sur la première surface du premier substrat ; une étape de décapage de la première surface avec des atomes de gaz rares ou de dépôt sur la première surface d’un film mince de métal ou de semi-conducteur ; une étape de collage par thermocompression du premier substrat contre le deuxième substrat, le contact entre le premier substrat et le deuxième substrat se faisant au niveau de la première surface et d’une deuxième surface du deuxième substrat, cette étape de collage étant réalisée à l’aide d’une technique de collage par diffusion atomique ou d’une technique de collage par activation de surface ; procédé dans lequel l’étape de décapage ou de dépôt et l’étape de collage sont effectuées sous ultravide, la pression étant comprise entre 1 et 100 kN et la température étant comprise entre 200 °C et 600 °C lors de l’étape de collage par thermocompression.
Procédé de fabrication d’une plaque en SiC polycristallin par dépôt chimique en phase vapeur sur une surface en graphite, dans lequel on introduit dans une enceinte chauffée un mélange de gaz de manière à créer une phase gazeuse comprenant :
Procédé de fabrication d’une pièce par fabrication additive par dépôt de fil
Le Procédé de fabrication comporte une étape de fourniture d’un modèle (20) sur un logiciel, une étape d’ajout de lignes directrices (22) sur le modèle (20) en suivant sa forme, une étape de marquage, de points (a...o) sur les lignes directrices (22), les points de rangs consécutifs étant espacés d’une même distance (D), une étape de traçage de lignes de jonction (24) joignant les points de même rang de toutes les lignes directrices (22), et une étape de réalisation de la pièce par fabrication additive, par dépôt de couches de matière telles que définies par les lignes de jonction (24).
PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE RÉPARATION D’UN OBJET
Procédé (100) de réparation d’un objet présentant au moins un défaut de surface, le procédé comprenant les étapes de détermination (110) de la position du défaut sur l’objet, sélection (120) d’un marqueur tridimensionnel, positionnement (125) du marqueur sélectionné sur l’objet, détermination (147) d’un volume à usiner, usinage (155) de l’objet et rechargement (165) du volume usiné.
L’invention concerne une roue de dépannage (1) destinée à être fixé à une roue (2) de véhicule possédant un pneumatique (3).
Selon l’invention, la roue de dépannage (1) possède une paroi cylindrique (5) rigide et un fond circulaire (4) rigide duquel émerge ladite paroi cylindrique (5), la roue de dépannage (1) étant dimensionnée pour coiffer la roue (2) du véhicule, de sorte que le fond (4) vienne contre une face latérale de ladite roue (2) et que la paroi cylindrique (5) encadre le pneumatique (3).
La présente invention est relative notamment à une roue (1) de véhicule, notamment de véhicule à usage agricole, qui comporte une jante périphérique (2) équipée d’une couronne emboutie (3) et d’un voile central (4) présentant chacun une pluralité d'ouvertures (300 ; 400) pour la mise en place de dispositifs amovibles de fixation mutuelle (5) avec ou sans espaceur (6) caractérisée par le fait que lesdits couronne emboutie (3) et voile (4) sont tous deux issues du même embouti (0).
Pneumatique radial (1) ayant un diamètre de jante au moins égal à 24 pouces et une charge nominale au moins égale à 8 000 Kg pour un véhicule minier, comprenant une bande de roulement (22) d’épaisseur radiale E au moins égale à 0.04 fois le rayon extérieur du pneumatique. La bande de roulement (2) comprend au moins deux compositions de caoutchouc, composant au moins 90% de l’épaisseur E. La première composition (221), radialement intérieure à la deuxième composition (222) compose au moins 40 % et au plus 66% de l’épaisseur E ; elle a un module d’extension sécant à 10 % de déformation, à 23° C, supérieur à 5.2 MPa, un allongement à rupture à 100°C supérieur à 500%, et une perte dynamique maximale à 100°C et 10 Hz supérieur à 0,13. Le taux en masse exprimé en pce de charge de la deuxième composition (222) est supérieur au taux en masse exprimé en pce de charge de la première composition (221).
Titre : Dispositif de stabilisation pour trottinette et trottinette équipée d’un tel dispositif
L’invention concerne un dispositif (2) de stabilisation pour trottinette (1) motorisée, caractérisé en ce qu’il comprend :
un châssis (21) destiné à être couplé à un plateau (11) d’une trottinette (1) motorisée ; deux roues latérales (22) destinées à être positionnées de part et d’autre d’une trottinette (1) sur laquelle le dispositif (2) est monté,
chacune des deux roues latérales (22) est reliée au châssis (21) par un mécanisme d’amortissement (23) configuré pour déplacer la roue latérale (22) en direction d’un sol sur lequel le dispositif (2) de stabilisation repose, et la maintenir au contact dudit sol.
- au moins une étape de polissage mécano-chimique des pavés (P1, P2, P3) du substrat pseudo-donneur et/ou des portions de pavés transférées sur le substrat receveur ;
- après ladite au moins une étape de polissage mécano-chimique, un enlèvement de matière desdites portions (P’1, P’2, P’3) de pavés de sorte à diviser chaque portion de pavé en au moins deux puces (p11, p12, p13, p14) agencées chacune sur une zone d’intérêt (Z1, Z2, Zn) respective.
L’invention concerne un substrat pour dispositif électronique de puissance ou radiofréquence, comprenant
un substrat support (30) en carbure de silicium présentant une face avant (10) et une face arrière (20), et une couche superficielle (1) de carbure de silicium monocristallin s’étendant sur la face avant (10) dudit substrat support (30),
ledit substrat étant caractérisé en ce que le substrat support (30) présente au moins une portion poreuse (3) s’étendant à partir de la face arrière (20), ladite portion poreuse (3) présentant un taux de porosité supérieur à 5 % et une épaisseur supérieure à 100 nm, avantageusement supérieure à 1 µm, et plus avantageusement supérieure à 3 µm.
La présente description concerne un dispositif électronique (100, 200) comprenant : une puce électronique (102) montée sur une première région (109) d’un substrat (107) du dispositif électronique ; une première couche (105, 142, 205) d’un premier matériau d’enrobage recouvrant au moins une face de la puce électronique (102) orientée à l’opposé du substrat (107) ; et un élément de rayonnement (106) d’une antenne du dispositif électronique séparé du substrat (107) par au moins une partie de la première couche d’enrobage (105, 142, 205) et étant décalé par rapport à la première région (109) du substrat (107) pour que l’élément de rayonnement (106) ne recouvre pas la puce électronique (102), l’élément de rayonnement (106) étant enterré dans la première couche d’enrobage (105, 142, 205) ou étant agencé dans la première couche d’enrobage (105, 142, 205) et recouvert au moins en partie par un matériau de protection (210).
La présente description concerne un capteur d'image (100) comprenant : - un réseau (102) de photo-capteurs (104), le réseau (102) comprenant un film (106) de nanoparticules semiconductrices commun aux photo-capteurs (104) du réseau (102), les nanoparticules étant aptes à être excitées par une lumière ayant des longueurs d'onde dans la plage allant de 280 à 1500 nanomètres, dans lequel : chaque photo-capteur comprend une électrode supérieure (108) et une électrode inférieure (110) disposées sur des côtés opposés du film (106) de nanoparticules semiconductrices ; et au moins certains des photo-capteurs (104) comprennent un premier filtre configuré pour transmettre une lumière ayant des longueurs d'onde dans la plage allant de 280 à 400 nanomètres, et pour éliminer par filtrage au moins partiellement, et pour éviter au moins partiellement qu'elle n'atteigne le photo-capteur, une lumière ayant des longueurs d'onde supérieures à 400 nanomètres ; et - un niveau de transistors (140) relié aux électrodes supérieures ou inférieures (108, 110) des photo-capteurs (104).
L’invention concerne une structure composite pour la fabrication de composants microélectroniques comprenant une couche mince monocristalline, disposée sur un substrat support en carbure de silicium poly-cristallin, ledit substrat support présentant une orientation cristalline préférentielle selon laquelle : - un coefficient de texture C 422 est inférieur à 30%, et - un coefficient de texture C 220 est supérieur à 60% ou la somme des coefficients de texture C 111 +C 222 +C 511 est supérieure à 70%.
L’invention concerne également un procédé de fabrication d’une telle structure composite.
- détection (78) d’au moins une anomalie courante de ladite structure dès qu’un élément de données test est en dehors dudit contour.
La présente invention est relative à un système de mesure en temps réel d’une teneur variable en dihydrogène 3 contenue dans un flux de gaz et de transmission d’une information relative à ladite teneur en dihydrogène mesurée vers au moins un récepteur externe 4 audit système ne communiquant pas avec un système de combustion.
L’invention concerne également un procédé de mesure en temps réel d’une teneur variable en dihydrogène contenue dans un flux de gaz et de transmission d’une information représentative de ladite teneur en dihydrogène vers au moins un récepteur 4 ne communiquant pas avec un système de combustion.
La présente invention est relative à un système de mesure de la teneur en dihydrogène contenue dans un flux de gaz comprenant du gaz naturel et de transmission d’une information relative à ladite teneur en dihydrogène mesurée 20 vers un système de combustion 30 afin d’optimiser les paramètres de combustion du flux de gaz.
L’invention concerne également un procédé d’optimisation du contrôle de la combustion d’un flux de gaz comprenant du gaz naturel et du dihydrogène, comprenant une étape de mesure de la teneur en dihydrogène contenue dans le flux de gaz et une étape de traitement et de transmission de l’information représentative de la teneur en dihydrogène contenue dans le flux de gaz vers une unité de contrôle de la combustion du flux de gaz.
L’invention concerne un système d’évaluation d’un état de charge ou d’une tension en circuit ouvert d’une batterie (B) de véhicule automobile (V), comprenant : - des données d’un modèle d’apprentissage automatique (M) de prédiction d’un état de charge ou d’une tension en circuit ouvert à l’équilibre, sur la base de données d’entrées étant des données d’historiques de paramètres de roulage parmi des temps d’utilisation, des quantités d’ampères-heures utilisés dans chaque utilisation, des tensions, des courants, des températures pendant l’utilisation jusqu’au stationnement, les données d’historique étant issues de plusieurs véhicules du même type, et comprenant des fonctions de distribution multimodale de plusieurs lois normales desdits paramètres, et - un moyen de prédiction pour prédire un état de charge ou une tension en circuit ouvert à l’équilibre sur la base de paramètres de roulage actuels correspondants.
Procédé d’estimation de l’état de charge d’une batterie comprenant les étapes suivantes :
- détermination de l’état de charge stocké,
- détermination de la tension instantanée en circuit ouvert de la batterie en fonction d’une cartographie prédéterminée et de l’état de charge stocké,
- mesure de la tension instantanée aux bornes de la batterie,
- détermination de l’état de charge disponible en fonction de l’état de charge stocké, de la tension instantanée, de la tension instantanée en circuit ouvert et la tension minimale admissible,
- la tension minimale admissible étant une donnée prédéterminée par conception.
- la densification de la préforme fibreuse par une matrice. La réalisation de la préforme fibreuse comprend la formation d’une ébauche fibreuse (140) sous forme de bande comprenant au moins une couche de fibres continues et au moins une couche de fibres discontinues, l’ébauche fibreuse étant mise en forme sur le mandrin, la couche de fibres continues de l’ébauche fibreuse s’étendant au moins sur un tour complet autour du mandrin (200).
Mise en forme reproductible d’une ébauche fibreuse
L’invention concerne un procédé de mise en forme d’une ébauche fibreuse (200) comprenant des fils traceurs de chaîne (101a) et de trame (102a, 102b, 102c), comprenant :
- la projection d’un repère visuel de chaîne (501a) sur l’ébauche (200),
- la déformation de l’ébauche (200) à partir du bas de l’ébauche de pale jusqu’au haut de l’ébauche de pale de sorte à faire correspondre le fil traceur de chaîne (101a) avec son repère visuel (501a),
- la projection d’un repère visuel de trame (502a, 502b, 502c) sur l’ébauche (200),
- la déformation de l’ébauche (200) à partir du fil traceur de chaîne (101a) jusqu’aux premier et deuxième bords de l’ébauche (200) de sorte à faire correspondre le fil traceur de trame (102a, 102b, 102c) avec son repère visuel (502a, 502b, 502c).
La présente invention porte sur un profilé d'habillage (21) destiné à recouvrir un chant d'un panneau (20) comportant:
- une armature (23) comportant une toile (24), un premier flanc (26.1) et un deuxième flanc (26.2), un premier pli (27.1) s'étendant entre un premier bord longitudinal de la toile (24) et le premier flanc (26.1), un deuxième pli (27.2) s'étendant entre un deuxième bord longitudinal de la toile (24) et le deuxième flanc (26.2), et
- une couverture textile (30) extensible recouvrant au moins en partie ladite armature (23),
- ladite armature (23) comportant au moins une zone de mise en forme (37) dans laquelle sont réalisées une pluralité de découpes (38.1, 38.2, 38.3), de sorte que ladite armature (23) peut être mise en forme suivant la zone de mise en forme (37) pour suivre un profil de courbure du chant du panneau (20).
L'invention concerne un élément de structure (10) pour une structure composite acoustique (100), l’élément de structure comprenant au moins une âme alvéolaire (20) comportant un réseau d’alvéoles (21) creuses délimitées par des cloisons (22) s’étendant entre deux faces (23, 24) de l’âme alvéolaire (20), et au moins une peau résistive (30) recouvrant une des faces de l’âme alvéolaire (20), l’élément de structure (10) étant caractérisé en ce qu’il comprend une pluralité d’inserts (50) rapportés, chaque insert (50) présentant un corps (51) tubulaire traversant ouvert à ses extrémités (53, 54) et une collerette (52) saillante depuis le corps (51) tubulaire associé, et en ce que la peau résistive (30) est perforée par chacun des inserts (50) positionnés en face de tout ou partie des alvéoles (21) de sorte que, pour chaque insert (50), la collerette (52) est positionnée contre la peau résistive (30) d’un premier côté, et le corps (51) tubulaire débouche d’un deuxième côté, opposé au premier côté.
Utilisation de pupariums d’insecte , de mouches mortes ou leurs mélanges, et de frass pour augmenter la croissance de plantes
La présente invention concerne l’utilisation synergique d’une combinaison de pupariums d’insecte holométabole, ou bien de mouches mortes entières ou leurs fragments, ou bien l’un de leurs mélanges, et de lisier d’animal, pour accélérer la croissance des plantes et/ou pour augmenter le rendement de culture. Elle concerne également un procédé de culture d’une plante avec ces compositions.
La présente demande de brevet concerne un procédé d’extraction de composés hydrosolubles d’intérêt nutritionnels à partir d’une culture de microalgues vivantes grâce à une perméation temporaire de la paroi cellulaire.
La présente demande de brevet concerne un procédé d’extraction de composés hydrosolubles d’intérêt nutritionnels, de préférence des protéines, vitamines, minéraux, ou sucres, à partir d’une culture de microalgues vivantes grâce à une perméation temporaire de la paroi cellulaire. L’invention concerne également l’utilisation des composés hydrosolubles d’intérêts nutritionnels dans des produits alimentaires.
L'invention concerne un procédé de préparation d’une composition alimentaire gélifiée, destinée à être cuisinée, comprenant des algues, dans lequel on prépare un mélange liquide en mélangeant un liquide aqueux, un alginate sous forme d’un sel alcalin monovalent hydrosoluble apte à réagir avec des ions calcium en milieu aqueux pour former de l’alginate de calcium, un composé source d’ions calcium, des algues en morceaux, et un agent régulateur de la disponibilité desdits ions calcium.
L’invention se rapporte au domaine des compositions nutritionnelles liquides à haute teneur en protéines. Plus particulièrement, l’invention concerne une composition nutritionnelle comprenant entre 14 et 30 g de protéines pour 100 ml dans laquelle les protéines sont hydrolysées. Cette composition présente un profil minéral complet et une teneur énergétique appropriée pour une utilisation en tant que seule source d’alimentation chez des patients dénutris.
Procédé d’adaptation d’un casque à la tête d’un utilisateur
L’invention se rapporte à un procédé d’adaptation (100) d’un casque (206) à la tête (202) d’un utilisateur, le casque comprenant un dispositif optronique (208) destiné à être placé devant les yeux (204) de l’utilisateur, le procédé comprenant : A) mesurer des dimensions de la tête de l’utilisateur, les dimensions de la tête comprenant un volume de la tête et une position des yeux ; B) obtenir des dimensions du casque, les dimensions du casque comprenant un volume du casque ; C) définir un habillage (300) pour le casque de façon à s’assurer du positionnement du dispositif optronique devant les yeux de l’utilisateur, l’habillage ayant une face supérieure (308a) étant destinée à être appliquée contre une face interne (310) du casque et une face inférieure (308b) destinée à être appliquée contre la tête de l’utilisateur, l’habillage ayant une structure alvéolaire flexible, la fabrication de l’habillage étant adaptée aux dimensions de la tête et aux dimensions du casque ; D) fabriquer l’habillage selon la définition définie à l’étape C) ; et E) placer l’habillage à l’intérieur du casque.
Système de verrouillage pour article à porter sur soi ou à transporter avec soi. L’invention concerne un système de verrouillage pour article à porter ou transporter comprenant un premier élément et un second élément embarquant respectivement un premier moyen de retenue et un second moyen de retenue conjugués, lesdits premier et second éléments évoluant d’une configuration détachée à une configuration attachée où lesdits moyens de retenue maintiennent lesdits deux éléments superposés selon une direction, ledit second élément embarquant un second moyen de verrouillage, ledit premier élément embarquant un premier moyen de verrouillage conjugué au second et monté mobile selon ladite direction, relativement au premier moyen de retenue, entre une position de déverrouillage et une position de verrouillage. L’invention est particulièrement adaptée à la réalisation de systèmes de verrouillage pour articles à porter sur soi ou à transporter avec soi. Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Dispositif d’organisation et de transport d’affaires de voyage à fermeture et fixation magnétique.
L’invention concerne un dispositif d’organisation et de transport pouvant être fixé temporairement sur des surfaces métalliques et permettant à l’utilisateur d’organiser et suspendre ses affaires personnelles sans encombrer son environnement.