INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention concerne un dispositif d’optimisation d’une finesse aérodynamique d’une aile (1) d’aéronef comprenant : - un capteur (6) adapté pour être fixé sur une aile (1) d’un aéronef et étant configuré pour générer un signal représentatif de la valeur d’un paramètre de vol de l’aile (1) ; - un actionneur (5) monté à proximité d’un bord de fuite (3) de l’aile (1) et configuré pour générer des vibrations à proximité du bord de fuite (3) ; - un contrôleur (7) configuré pour, à partir du signal reçu du capteur (6), commander l’actionneur (5) en temps réel à partir d’un paramètre de vol souhaité et du signal reçu du capteur (6).
Aéronef comprenant au moins un profilé flexible en matériau composite formant au moins un élément parmi un arbre d’accouplement d’une surface mobile et une surface mobile
L'invention a pour objet un aéronef comprenant au moins une surface mobile (20) reliée à une structure fixe (22) par au moins un système d’articulation (24) qui présente un axe de pivotement (A24), au moins un système d’actionnement configuré pour faire pivoter la surface mobile (20) autour de l’axe de pivotement (A24) ainsi qu’au moins un profilé (32) en matériau composite comprenant des fibres de renfort noyées dans une matrice de résine, au moins 50% des fibres de renfort du profilé (32) formant avec une direction longitudinale un angle compris entre [-60° et -45°] et entre [+45° et +60°], moins de 40% des fibres de renfort du profilé (32) formant avec la direction longitudinale un angle compris entre [-30° et +30°]. Ce profilé (32) peut former la surface mobile (20) et/ou un arbre d’accouplement (28) reliant la surface mobile (20) et la structure fixe (22) ou la surface mobile (20) et le système d’actionnement.
Cet agencement des fibres de renfort confère au profilé une très grande résistance en torsion tout en lui permettant de se déformer en flexion.
PROCEDE DE CONDITIONNEMENT D’AIR DE LA CABINE D’UN AERONEF AU SOL EN FONCTION DES SOURCES DE PUISSANCE DISPONIBLES
Procédé (500) de conditionnement d’air d’une cabine d’un aéronef (10) au sol dans un aéroport, au moyen d’au moins une source de puissance électrique et/ou pneumatique (20), comprenant : une étape (510) de collecte en temps réel de données relatives à l’aéronef et à son plan de vol, aux sources de puissance, aux infrastructures de l’aéroport, etc. ; une étape (520) de détermination des sources de puissance disponibles ; une étape (530) d’évaluation de la performance de chaque source de puissance disponible en fonction d’une température de consigne et de données collectées ; une étape (540) de détermination d’un ensemble optimal comprenant au moins une source de puissance disponible ; si cet ensemble optimal n’est pas utilisé, le procédé comprend en outre : une étape (560) d’alerte ; et une étape (570) de recommandation de l’utilisation dudit ensemble optimal.
- Fuselage d’aéronef destiné à recevoir deux réservoirs prévus pour contenir de l’hydrogène liquide.
- Le fuselage (1) comporte un premier tronçon pour un poste de pilotage (6), un deuxième tronçon pour une cabine de passagers (7) et un troisième tronçon (T3) distinct du premier tronçon (T1) et du deuxième tronçon (T2). Le troisième tronçon (T3) comporte deux logements (3) pour loger chacun un réservoir (2). Les deux logements (3) sont disposés symétriquement par rapport à un plan de symétrie vertical (P1). Cette disposition des réservoirs (2) dans un tronçon distinct des autres tronçons permet qu’ils soient situés au plus proches des moteurs (5) qu’ils ont à alimenter
Titre : Paquets de pots d'emballage, en particulier d'éco-emballage, de produits, notamment alimentaires, leur procédé de fabrication et procédé de conditionnement en faisant usage
Le but de l'invention est de fournir un moyen technique permettant de conditionner industriellement un produit, par exemple alimentaire, dans des pots operculables en matériau au moins partiellement recyclable et/ou biodégradable, compatible avec les machines existantes de conditionnement de type FFS, de manière à éviter un renouvellement complet partiel du parc de machines FFS existantes.
La présente invention a pour objet une composition d’un cru destiné à former un clinker comprenant 70 à 85 % de calcaire, 20 à 30 % d’au moins une argilite, et moins de 2% de Fe 2 O 3 , et moins de 5% de silice. La présente invention a également pour objet un procédé de fabrication d’un clinker à partir d’une telle composition de cru et des clinkers susceptibles d’être obtenus par un tel procédé ou présentant les mêmes phases cristallines ou les mêmes compositions massiques en termes d’oxydes. Ces clinkers sont destinés à la fabrication de ciments tels que des ciments PORTLAND de type SR3, des ciments de haut-fourneau de type SR ou des ciments pouzzolaniques de type SR
L’invention concerne l’utilisation, comme fluide de refroidissement par immersion directe, d’une composition comprenant de 80 à 100% en poids, par rapport au poids total de la composition, ledit fluide hydrocarboné comprenant au moins 90% en poids d’un fluide hydrocarboné comprenant au moins 90% en poids d’isoparaffines et moins de 100 ppm en poids d’aromatiques, par rapport au poids total du fluide hydrocarboné, ledit fluide hydrocarboné présentant une biodégradabilité à 28 jours mesurée selon la norme OCDE 301B supérieure ou égale à 60%.
La présente invention concerne le domaine de la valorisation des coproduits obtenus lors production de combustibles de type « granulés noirs » (« black pellets » en anglais) à haut pouvoir calorifique à partir de biomasse lignocellulosique. Plus précisément l’invention concerne un procédé d’optimisation et de valorisation de l’obtention de furfural lors d’un procédé de vapocraquage.
L'invention concerne une matrice élastomère comprenant - un élastomère thermoplastique tribloc ayant un bloc élastomère diénique central et deux blocs thermoplastiques terminaux comprenant des unités α-méthylstyrène liés au bloc élastomère diénique, - de 2% à 20% en poids par rapport au poids total de la matrice élastomère, d'un élastomère thermoplastique dibloc ayant un bloc élastomère diénique et un bloc thermoplastique comprenant des unités α-méthylstyrène, - plus de 10% en poids par rapport au poids total de la matrice élastomère d'un polymère thermoplastique comprenant des unités α-méthylstyrène , le taux de blocs thermoplastiques des élastomères thermoplastiques tribloc et dibloc étant d'au moins 10% en poids par rapport au poids total des élastomères thermoplastiques tribloc et dibloc, le taux de chaînes thermoplastiques comprenant des unités α-méthylstyrène étant d'au plus 55% en poids par rapport au poids total de la matrice élastomère, les chaînes thermoplastiques comprenant des unités α-méthylstyrène étant constituées des chaînes du polymère thermoplastique comprenant des unités α-méthylstyrène et des blocs thermoplastiques des élastomères thermoplastiques tribloc et dibloc.
Composition lubrifiante aqueuse comprenant un ester de l’acide ascorbique
La présente demande concerne une composition lubrifiante aqueuse, comprenant au moins : - de l’eau ; - au moins un polyalkylène glycol ; - au moins un composé antigel choisi parmi les glycols, de préférence les alkylène glycols ; le glycérol ; le diglycérol ; le triglycérol, et leurs mélanges ; - au moins un ester de l’acide ascorbique ; et - au moins un additif régulateur de pH, permettant de maintenir le pH de ladite composition lubrifiante entre 8 et 15.
Elle concerne également l’utilisation d’une telle composition lubrifiante aqueuse, pour la lubrification et/ou le refroidissement des pièces en mouvement dans un système mécanique ou à titre de fluide hydraulique.
Elle concerne enfin l’utilisation d’au moins un ester de l’acide ascorbique, à titre d’additif pour améliorer les propriétés tribologiques, d’une composition lubrifiante aqueuse.
Composition lubrifiante aqueuse comprenant un ester de l’acide gallique
La présente demande concerne une composition lubrifiante aqueuse, comprenant au moins : - de l’eau ; - au moins un polyalkylène glycol ; - au moins un composé antigel choisi parmi les glycols, de préférence les alkylène glycols ; le glycérol ; le diglycérol ; le triglycérol, et leurs mélanges ; - au moins un ester de l’acide gallique ; et - au moins un additif régulateur de pH, permettant de maintenir le pH de ladite composition lubrifiante entre 8 et 15.
Elle concerne enfin l’utilisation d’au moins un ester de l’acide gallique, à titre d’additif pour améliorer les propriétés tribologiques, d’une composition lubrifiante aqueuse.
Composition aqueuse pour la lubrification et/ou le refroidissement d’un système de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride
La présente demande concerne l’utilisation, pour refroidir et/ou lubrifier un système de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride, d’une composition lubrifiante aqueuse comprenant au moins : de l’eau et un polyalkylène glycol ; ladite composition lubrifiante aqueuse comprenant une teneur en sel(s) d’ester(s) de phosphate strictement inférieure à 0,1 % massique, par rapport à la masse totale de ladite composition.
Elle concerne également l’utilisation d’une telle composition lubrifiante aqueuse, pour réduire le piquage par fatigue mécanique de la ou des pièce(s) mécanique(s) d’un système de propulsion de véhicule électrique ou hybride mise(s) en contact avec ladite composition.
Elle concerne enfin une composition lubrifiante aqueuse pour la lubrification et/ou le refroidissement d’un système de propulsion électrique ou hybride, comprenant : au moins 45 % massique d’eau, par rapport à la masse totale de la composition et un polyalkylène glycol ; ladite composition comprenant une teneur en sel(s) d’ester(s) de phosphate strictement inférieure à 0,1 % massique, par rapport à la masse totale de ladite composition.
La présente invention concerne un séparateur pour un bâtiment d’élevage, en particulier de bovins.
- une partie avant (5), rigide, comprenant un organe tubulaire métallique (51) équipé de premiers moyens de solidarisation (7) à une structure de réception (C), et
- une partie arrière (6), flexible latéralement, comprenant au moins deux organes tubulaires plastiques (61), flexibles, et un organe de liaison (62), rigide.
La présente invention concerne une composition huileuse alimentaire contenant de la vitamine D3, du 7-déshydrocholestérol et de la provitamine D3. De manière caractéristique, selon l’invention, elle contient une masse de 7-déshydrocholestérol pour 100g de composition égale ou supérieure à 5mg ; 10mg, 15 mg, 20mg ; 21mg ; 22mg ; 23mg ; 23,5mg, 24mg, 24,5mg, 25mg.
Gant moulé et procédé de fabrication associé
L’invention concerne un gant (10) comprenant un corps principal (12), le corps principal (12) étant destiné à entourer la main d'un utilisateur. Le corps principal (12) est un corps moulé comprenant du latex, plus particulièrement un corps moulé en mousse de latex.
L’invention concerne en outre un procédé de fabrication associé.
Procédé de détermination d’un plan de cuisson pour un appareil de cuisson (5), comprenant :
Une étape d’acquisition (7) dans laquelle une pluralité d’images (8) d’un aliment à cuire (2) sont réalisées sous une pluralité d’angles de prises de vue au moyen d’un dispositif d’assistance (4), ledit dispositif d’assistance (4) comprenant au moins un capteur de prise d’image; Une étape de caractérisation dans laquelle un type d’aliment à cuire (2) est déterminé ;
caractérisé en ce que l’étape de caractérisation détermine automatiquement à partir de la pluralité d’image (8) une géométrie dimensionnelle de l’aliment à cuire (2) et en ce que le procédé comprend en outre une étape de détermination dans laquelle un algorithme de cuisson prédéterminé détermine un plan de cuisson comprenant au moins une durée de cuisson.
Procédé de cuisson d’un aliment (3) pour un appareil de cuisson (1) présentant un mode de cuisson utilisant une seule plaque de cuisson (2), le procédé comprenant :
Recharge (1C) pour un réceptacle (10) de produit cosmétique, comprenant :
- un récipient (4) configuré pour contenir le produit cosmétique et s'étendant selon un axe (Y) principal d’un fond agencé à une première extrémité axiale vers une ouverture agencée à une deuxième extrémité axiale opposée, ledit récipient (4) présentant un premier moyen de fixation configuré pour fixer la recharge (1C) à une flaconnette (1A) du réceptacle (10),
- un ensemble applicateur (5) configuré pour coopérer avec le récipient (4), ledit ensemble applicateur (5) comprenant un organe d’application (51) configuré pour être reçu à l’intérieur du récipient (4), ainsi qu’un manchon (52) relié à l’organe d’application et configuré pour être fixé réversiblement au récipient (4), ledit ensemble applicateur (5) présentant un deuxième moyen de fixation configuré pour fixer la recharge (1C) à un capot (1B) du réceptacle (10),
le premier moyen de fixation et le deuxième moyen de fixation étant des moyens de vissage semblables, le récipient (4) et l’ensemble applicateur (5) formant un seul bloc apte à être inséré ou retiré de la flaconnette (1A) ou du capot (1B).
La présente invention se rapporte à un ensemble de conditionnement et de distribution d’un produit cosmétique fluide comprenant un réservoir (150) destiné à contenir le produit cosmétique à distribuer et au moins un élément d’agitation, et auquel est couplé un embout de distribution (110) présentant un canal traversant (111) formant voie de passage du produit depuis une ouverture d’admission (116) débouchant dans le réservoir vers une ouverture de distribution (117) du produit débouchant à l’extérieur de l’ensemble, ladite ouverture d’admission présentant une section inférieure aux dimensions de l’élément d’agitation, l’ensemble de conditionnement et de distribution étant caractérisé en ce que l’ouverture d’admission est entourée d’une pluralité de reliefs en saillie (120) espacés les uns des autres et positionnés de manière à définir une surface inscrite recouvrant l’orifice d’admission, la surface inscrite étant également inférieure aux dimensions de l’élément d’agitation.
L’invention concerne une luge comprenant une coque inférieure (1) de glisse avec une paroi périphérique (3) qui s’étend jusqu’à un bord libre (4), une coque supérieure (5) agencée pour pouvoir recouvrir réversiblement au moins une partie du bord libre (4) en formant un espace de stockage (6) d’un sac, et une structure (13) de portage équipée d’un dispositif (14) de fixation sur ledit sac, la coque supérieure (5) étant agencée pour permettre l’assise sur elle d’un utilisateur au-dessus de l’espace de stockage (6) fermé dans une configuration de glisse en étant équipée d’un dispositif (15) de fixation complémentaire de celui de la structure de portage (13) pour permettre la fixation de ladite structure sur ladite coque supérieure dans une configuration de portage du sac.
La présente invention concerne un dispositif de séchage comprenant un châssis (2) délimitant un volume interne (3) qui comprend des moyens de commande (8) comprennent deux modules de pilotage (81, 82) :
- un premier module de pilotage (81), pour le pilotage de moyens ventilateurs (6) dans une configuration active selon des cycles de séchage successifs,
- un deuxième module de pilotage (82), pour le pilotage de moyens générateur de plasma froid (7) dans une configuration active selon des cycles de traitement successifs qui sont réguliers et décorrélés desdits cycles de séchage successifs.
L’unité de distribution de liquide (18a) a un autre canal de liquide (28a) qui s’étend sur au moins 10% de l’extension longitudinale (26a) maximale de l’unité de déflecteur (16a) et est au moins en partie à l’extérieur de l’unité de déflecteur (16a).
Procédé de prédiction de trajectoires de piéton pour améliorer la conduite autonome d’un véhicule. Ce procédé comprenant l’acquisition de données d’observation sur un environnement du véhicule pendant un intervalle de temps d’observation, pour définir une trajectoire passée des piétons, le traitement, par un Transformer de type encodeur-décodeur, d’au moins certaines de ces données afin de prédire la suite des trajectoires, pendant un intervalle de temps, et la prise en compte de la trajectoire prédite par un système d’aide à la conduite du véhicule. Il comprend en outre une opération de génération de buts estimés de trajectoires de piétons, par un modèle entrainé par apprentissage auto-supervisé. Ce but estimé est transmis au décodeur pour obtenir les trajectoires prédites.
Système pour la mise en œuvre de ce procédé.
L’invention concerne un procédé de signalisation d’un état de conformité d’un stationnement d’un véhicule automobile. Sur réception (202) de données descriptives d’un environnement du véhicule, les données descriptives sont comparées (203) avec un ensemble prédéterminé de situations non conformes de stationnement. En fonction de la comparaison, un module de contrôle détermine (204) un état de conformité de stationnement d’un véhicule, l’état de conformité étant choisi parmi au moins un état conforme et un état non conforme, puis signale (205 ; 206) de l’état de conformité de stationnement à un conducteur du véhicule. Lorsque l’information de conformité est un état non conforme, la signalisation de l’information de conformité de stationnement comprend en outre la signalisation de la situation non conforme à laquelle correspondent les données descriptives de l’environnement du véhicule..
L’invention concerne un dispositif d’actionnement (4) comportant un mécanisme de commande (13) présentant au moins un cylindre à came (110) qui est mobile en rotation et qui est pourvu d’au moins une face de contact (111) ayant un profil prédéterminé, ladite face de contact étant configurée pour agir directement sur au moins un module de contact prédéterminé (100a-j) en fonction du sens de déplacement en rotation dudit au moins un cylindre à came et de la position dudit dispositif d’actionnement ; et un porte-modules (150) monté dans une position déterminée au moins partiellement autour du cylindre à came, avec les module de contact qui sont assujettis mécaniquement sur le porte-modules et en regard de l’au moins une face de contact du cylindre à came.
L’invention concerne un véhicule (1) comprenant au moins une roue avant (5, 6), au moins une roue arrière (7, 8), et au moins un siège (4) placé entre ladite roue avant (5, 6) et ladite roue arrière (7, 8), ladite au moins une roue avant (5, 6) étant montée sur une poutre avant (2) et ladite au moins une roue arrière (7, 8) étant montée sur une poutre arrière (3) s’étendant horizontalement en étant parallèle à la poutre avant (2), la poutre avant (2) pouvant se déplacer le long de la poutre arrière (3) de façon à faire varier l’empattement du véhicule (1).
Selon l’invention, la poutre avant (2) comprend un organe de poussée (23), et en ce que le siège (4) est monté mobile en translation dans un caisson (18) de la poutre arrière (3), un déplacement de la poutre avant (2) relativement à la poutre arrière (3) pour faire varier l’empattement du véhicule (1) entrainant une interaction entre l’organe de poussée (23) et le siège (4) de manière à faire varier la hauteur dudit siège (4) dans le véhicule (1).
L'invention concerne un dispositif de protection mécanique du chargeur (1) de batteries et d’un câble (2) à haute tension associé équipant les véhicules automobiles à motorisation hybride, vis-à-vis des chocs à grande vitesse par l’arrière, ledit chargeur (1) et son câble (2) étant implantés sous la caisse et derrière une traverse du train de roues au moyen d’un élément (11, 12) de support, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un pavé (13a, 13b) de matière déformable destiné à absorber l’énergie cinétique résultant d’un choc et qui est porté par l’élément de support du chargeur en regard de ladite traverse.
Une pièce de renfort (PR) équipe un véhicule automobile comprenant une structure comportant un pied avant (PV) ayant une première partie supérieure (PS1) s’étendant vers le haut et une première partie inférieure (PI1) solidarisée à une extrémité avant d’un longeron (LS), les premières parties supérieure (PS1) et inférieure (PI1) définissant un renfoncement (RP) logeant partiellement un renfort de longeron (RL) solidarisé fixement à cette extrémité avant. Cette pièce de renfort (PR) est logée dans une zone (ZI) d’interface entre les premières parties supérieure (PS1) et inférieure (PI1), entre deux côtés (CP1-CP2) opposés et participant à la définition du renfoncement (RP), et au-dessus du renfort de longeron (RL), et est agencée de manière à limiter la déformation du pied avant (PV) dans la zone d’interface (ZI) en cas de choc avant.
COMPOSITION COSMETIQUE SOLIDE POUR LE SOIN ET LA COLORATION SEMI-PERMANENTE DES FIBRES KERATINIQUES
La présente invention concerne une composition cosmétique solide, pour le soin et la coloration semi-permanente des fibres kératiniques, comprenant au moins un agent colorant direct ; au moins un agent conditionneur ; et au moins un corps gras.
L’invention concerne également l’utilisation de la composition cosmétique solide selon l’invention pour le soin et la coloration semi-permanente des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, ainsi qu’une méthode de soin et de coloration semi-permanente des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
TITRE : NOUVELLES COMPOSITIONS ASSOCIANT AU MOINS UN FILTRE SOLAIRE INORGANIQUE ET LEUR UTILISATION
La présente invention concerne de nouvelles compositions associant au moins un filtre solaire inorganique et leur utilisation en cosmétique, ainsi que leur utilisation pharmaceutique, notamment en dermatologie, en particulier comme protection solaire de la peau.
Inhalateur unidose de poudre, comportant un corps (10) recevant un réservoir (20) ayant une cavité (21) contenant une dose de poudre et une couche de fermeture (22) pour fermer ladite cavité (21) de manière étanche, ledit corps (10) comportant une partie de tête (11) et une partie de support (12), lesdites parties de tête (11) et de support (12) étant reliées par au moins une articulation (13), de sorte que ledit corps (10) est déformable entre une position ouverte et une position fermée, ladite partie de tête (11) comportant un orifice de distribution (110) et un élément de perforation (112) relié audit orifice de distribution (110) et adapté lors de l'actionnement à percer ladite couche de fermeture (22) pour ouvrir ledit réservoir (20) disposé sur ladite partie de support (12), ledit corps (10) étant réalisé d'une seule pièce monobloc.
DISPOSITIF DE MOTORISATION DES MOUVEMENTS DU PISTON D’UN RÉSERVOIR DE FLUIDE UTILISÉ DANS LE MILIEU MÉDICAL
L’invention concerne un dispositif médical portable (D) d’utilisation d’un embout de connexion interchangeable (100) remarquable en ce que ledit réservoir (110) de l’embout de connexion est un réservoir vide à remplir et le premier arbre de l’actionner assurant la motorisation des mouvements est équipé pour venir se fixer de façon démontable à la deuxième extrémité (132) de la tige (130) associée au piston (120) de façon à d’une part, transmettre au moyen du premier arbre, un mouvement en translation aller et retour (double flèche F1) audit piston (120) de sorte que l’utilisateur puisse, remplir et vider ledit réservoir et, d’autre part, autoriser la libération de la tige (130) pour permettre le démontage de l’embout de connexion (100) hors du corps (200).
Le dispositif (50) de captation de particules liquides dans un flux gazeux pouvant être chargé d’humidité, comprenant un corps (52) délimitant une cavité (54) définissant une trajectoire principalement verticale d’écoulement du flux d’air gazeux entre des orifices d’entrée (56) et de sortie (58) dans une configuration de fonctionnement du dispositif (50). La cavité (54) comprend une cloison intérieure (64) de séparation verticale délimitant une chambre (66) de décantation des particules liquides le long de ladite trajectoire principale et une chambre (68) de collecte de liquide comprenant une zone en dépression, la cloison (64) comprenant un trou (70) ménagé en bas de la cloison (64) agencé pour aspirer du liquide de la chambre (66) de décantation vers la chambre de collecte (68) par effet de dépression dans ladite zone.