INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Raccord de gouttière de section transversale classiquement en forme de C, ayant des pinces de verrouillage agencées de manière symétrique et faisant face vers l’intérieur ; muni, à chaque embouchure, de joints à lèvres multiples placés dans des rainures de joint ; muni, au niveau des bords des bras, de courbes externes, caractérisé en ce qu’il a un fond (2) arrondi doté d’une surface arquée arrondie et de bras (3, 4) munis de pinces de verrouillage (3.1, 3.2, 4.1, 4.2) sous la forme d’une courbe segmentée arquée vers l’intérieur, les extrémités libres des bras (3, 4) étant dotés d’une extrémité rectiligne (3. 1.1, 3.2.1, 4.1.1, 4.2.1), les bras (3, 4) étant déviés vers l’extérieur d’une manière telle que la distance L 3 entre les centres des rayons R 3 du coude des pinces de verrouillage (3.1, 4.1, 3.2, 4.2) soit plus grande que la distance L 2 entre les centres des rayons R 2 du coude des bras (3, 4) s’étendant à partir du fond (2). Raccord selon la revendication 1, caractérisé en ce que les courbes externes (7) sur les bords libres des bras (3, 4) du raccord de gouttière (1) sont positionnées par sections entre les pinces de verrouillage (3.1, 3.2, 4.1, 4.2). Raccord selon la revendication 1, caractérisé en ce que la largeur S 1 de la paroi de bras (3, 4) dans la section englobant les courbes externes (7) est 1/3 de la longueur de la paroi de bras (3, 4), dans lequel S 1 = S 2 , S 2 étant la largeur de la surface externe des bras et du fond comprenant la zone entre les bords des pinces de verrouillage (3.1 et 3.2, et 4.1 et 4.2) et s’étendant entre les pinces de verrouillage (3.1, 4.1) et (3.2, 4.2), respectivement, situés à l’opposé l’une de l’autre. Raccord selon la revendication 1, caractérisé en ce que les parois des bras (3, 4) sont munies, sur la surface, de deux paires de saillies longitudinales (5), qui sont situées de manière centrale sur cette surface, correspondant à la surface de l’emplacement des rainures de joint (6) situées à l’intérieur des parois de chacun des bras (3, 4). Raccord selon la revendication 1, caractérisé en ce que la surface externe des bras (3, 4) et du fond (2) de largeur S 2 , comprenant la zone entre les bords des pinces de verrouillage (3.1 et 3.2, et 4.1 et 4.2) et s’étendant entre les pinces de verrouillage (3.1, 4.1) et (3.2, 4.2), respectivement, situés à l’opposé l’une de l’autre, est munie, le long de la totalité de sa longueur, de saillies longitudinales (7), qui sont situées sur la surface correspondant à l’emplacement des rainures de joint (6) situées sur la surface interne des parois de chacun des bras (3, 4).
Robot mobile (42) de recouvrement d’une façade (21), caractérisé en ce qu’il comporte : - un moyen de mise en déplacement du robot mobile sur un support de rail (24), - un moyen de mesure du déplacement du robot mobile le long du support de rail et de comparaison du déplacement du robot mobile avec une valeur de déplacement prédéterminé, - un moyen de maintien en position du robot mobile sur le support de rail lorsque le déplacement mesuré est égal à la valeur de déplacement prédéterminée et - un moyen de pose d’un support de rail de rail supplémentaire en étant maintenu en position sur le support de rail. Robot mobile (42) selon la revendication 1, dans lequel le moyen de mesure du déplacement est un compteur de dents ou de crans d’un support (28) du support de rail (24). Robot mobile (42) selon l’une des revendications 1 ou 2, qui comporte, de plus, un outil de perçage de la surface extérieur de la façade, de pose de chevilles dans les trous ainsi réalisés et de vissage de vis dans les chevilles à travers des lumières (44) de supports (28) d’éléments de rails. Robot mobile (42) selon l’une des revendication 1 à 3, qui comporte, de plus, des moyens de capture d’un rayon laser (41), de mesure de la position respective du rayon laser et de l’élément de support de rails (43) en cours de pose. Robot mobile (42) selon la revendication 4, qui comporte un moyen d’asservissement de la position de chaque support de rails supplémentaire (43) à la position du rayon laser (41). Robot mobile (42) selon la revendication 5, dans lequel le moyen d’asservissement comporte un moteur pas à pas. Robot mobile (42) selon l’une des revendications 1 à 6, qui comporte, de plus, une ventouse pneumatique configurée pour adhérer à la surface de la façade (21).
Procédé de fabrication d’un organe conducteur (1) pour la réalisation d’un système chauffant comprenant une gaine (2) en matériau électriquement isolant, ladite gaine (2) comprenant au moins deux éléments conducteurs (3) s’étendant longitudinalement et bordés de part et d’autre par des zones neutres (4) ne refermant pas d’éléments conducteurs (3), lesdits éléments conducteurs (3) étant disposés sur la longueur dans des canaux (5), parallèles l’un par rapport à l’autre, caractérisé en ce qu’il comprend des étapes consistant à : - extruder en continu deux bandes (20a, 20b) en matériau électriquement isolant et les superposer l’une sur l’autre et de part et d’autre des éléments conducteurs (3) ; et ; - laminer les zones neutres (4). Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les extrémités (31) des éléments conducteurs (3) sont dénudées afin de permettre leur connexion avec des connecteurs métalliques. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les zones neutres (4) sont laminées par au moins autant de rouleaux que de zones neutres (4). Procédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que les zones neutres (4) sont laminées par deux jeux de rouleaux positionnés de part et d’autre des bandes, en contre appui l’un de l’autre. Procédé selon l’une des revendications 3 à 4, caractérisé en ce que les rouleaux présentent des largeurs correspondant au maximum à la largeur des zones neutres (4). Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que les extrémités (31) dénudées des éléments conducteurs (3) sont recourbées. Procédé selon la revendication 2 ou 6, caractérisé en ce que les extrémités (31) dénudées, éventuellement recourbées, des éléments conducteurs (3) sont revêtues d’un matériau électriquement isolant présenté en ruban et spiralé autour desdites extrémités (31) dénudées. Procédé selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les éléments conducteurs (3) sont sous la forme de tresses métalliques ou de rubans métallique. Organe conducteur (1) obtenu selon le procédé de l’une des revendications précédentes. Pale d’hélicoptère, caractérisée en ce qu’elle comprend au moins un organe conducteur (1) selon la revendication 9, noyé dans son épaisseur.
Installation d’élevage d’animaux et notamment de volailles et de porcins, comprenant des moyens d’amenée d’eau aux animaux pour leur abreuvement, moyens d’amenée comprenant : un injecteur (7, 8) permettant d’injecter un gaz dans de l’eau ; une ligne d’arrivée d’eau (20) et une ligne d’arrivée de gaz (3, 4, 5, 6), parvenant dans l’injecteur ; et une source (1) d’oxygène ou d’un mélange gazeux comportant de l’oxygène, par exemple un stockage d’oxygène, apte à délivrer de l’oxygène dans la ligne de gaz, un bac d’eau (17) à la pression atmosphérique, l’injecteur étant alimenté en eau à partir de l’eau située dans ce bac, bac qui peut être alimenté par ailleurs en eau neuve (20); un serpentin (10) apte à recevoir de l’eau chargée en oxygène dissous en provenance de l’injecteur, eau qui parvient au serpentin grâce à une pompe (9) , serpentin qui permet de créer un temps de contact eau/oxygène; l’eau issue du serpentin transitant par un dispositif tel qu’un déverseur (12), pour pouvoir être dirigée en totalité vers l’abreuvement ou bien pour partie vers l’abreuvement et pour partie dans le bac (17), se caractérisant en ce que l’installation comprend des moyens permettant de mettre en œuvre deux injections simultanées d’oxygène ou d’un mélange comportant de l’oxygène dans l’eau, l’une (3, 5, 7) en amont de la pompe et l’autre (4, 6, 8) en aval de la pompe (9), le débit de l’injection effectuée en amont étant plus faible que le débit effectué en aval de la pompe. Installation selon la revendication 1, se caractérisant en ce que ladite source est un concentrateur d’oxygène fournissant de l’air enrichi en oxygène. Procédé d’amenée d’une eau d’abreuvement à des animaux d’élevage, se caractérisant en ce que l’on amène l’eau aux animaux à l’aide d’une installation selon la revendication 1 ou 2. Procédé selon la revendication 3, se caractérisant en ce que le débit de gaz injecté en amont représente entre 5 et 25% de la saturation à l'oxygène pur de l’eau dans les conditions de température considérées régnant dans l’élevage, tandis que le débit en aval de la pompe représente le complément de la première injection pour atteindre la valeur désirée d’une teneur globale en oxygène dans l’eau parvenant aux animaux. Procédé selon la revendication 3 ou 4, se caractérisant en ce que l’on met en œuvre un couplage du fonctionnement de la pompe avec le niveau de lumière régnant dans le bâtiment où sont logés les animaux. Procédé selon l’une des revendications 3 à 5, se caractérisant en ce que l’on met en œuvre un couplage de l’injection du gaz avec l’arrivée d’eau fraîche dans l’installation. Procédé selon l’une des revendications 3 à 6, se caractérisant en ce que l’on met en œuvre œuvre une temporisation, qui est réglable, de l’injection du gaz, pour pouvoir prolonger cette injection pendant une durée souhaitée au-delà de l’arrêt de l’arrivée d’eau fraîche dans l’installation.
Procédé de protection (1) d’un code source (2) d’un programme informatique, comprenant : une première étape de conversion du code source (2) en un premier langage informatique, appelée première conversion (3), une première étape de protection (4) du premier langage informatique, une deuxième étape de conversion du premier langage informatique protégé par la première étape de protection (4) en un deuxième langage informatique, appelée deuxième conversion (5), une deuxième étape de protection (6) du deuxième langage informatique, une troisième étape de conversion du deuxième langage informatique protégé par la deuxième étape de protection (6) vers le premier langage informatique, appelée troisième conversion (7), une étape d’harmonisation (10) entre la première conversion (3) et la troisième conversion (7). Procédé de protection (1) selon la revendication 1, comprenant une troisième étape de protection (8) du premier langage informatique mise en œuvre après la troisième conversion (7) et avant l’étape d’harmonisation (10). Procédé de protection (1) selon la revendication 1 ou 2, au cours duquel au moins l’une des étapes de protection (4, 6, 8) est mise en œuvre par obfuscation. Procédé de protection (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant un profil de protection (9) qui agit sur la complexité des étapes de protection (4, 6, 8). Procédé de protection (1) selon la revendication précédente, au cours duquel le profil de protection (9) est déterminé en fonction d’un niveau de protection souhaité. Procédé de protection (1) selon la revendication 4 ou 5, au cours duquel l’étape d’harmonisation (10) vérifie l’exécution correcte de la troisième conversion (7) et compare cette exécution avec une exécution de la première conversion (3). Procédé de protection (1) selon l’une quelconque des revendications 4 à 6, comprenant une étape d’ajustement (11) du profil de protection (9) si l’étape d’harmonisation (10) échoue. Procédé de protection (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le procédé est réinitialisé après l’étape d’ajustement (11) du profil de protection (9) si l’étape d’harmonisation (10) échoue. Procédé de protection (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, au cours duquel le premier langage informatique et le deuxième langage informatique sont exécutables sur une machine virtuelle. Procédé de protection (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, selon lequel le premier langage informatique est en langage Java™. Support informatique (13) comprenant au moins un compilateur (14), au moins un module de protection (15) et au moins un module d’harmonisation (16), ledit support informatique (13) mettant en œuvre le procédé de protection (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes. Programme d’ordinateur comprenant des instructions de code de programme pour l’exécution des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 10, lorsque ledit programme est exécuté sur un ordinateur.
Véhicule automobile (V) comprenant une batterie (BR) rechargeable, un train arrière (TR) situé en aval d’une extrémité avant dudit véhicule automobile (V) et en amont d’un plancher arrière (PR), et des longeronnets droit (L1) et gauche (L2) placés respectivement dans des parties droite et gauche dudit plancher arrière (PR) et compressibles en cas de choc subi par l’arrière, caractérisé en ce qu’il comprend en outre une bobine secondaire (BS) installée sur une face externe (FE) dudit plancher arrière (PR) en aval dudit train arrière (TR), et chargée de transformer de l’énergie électrique, transférée par induction par un robot de recharge (RR) placé temporairement en-dessous d’elle (BS), en courant de recharge pour ladite batterie (BR). Véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits longeronnets droit (L1) et gauche (L2) sont compressibles jusqu’à une zone transversale (ZT) dudit plancher arrière (PR) en cas de choc subi par l’arrière, et en ce que ladite bobine secondaire (BS) est installée sur ladite face externe (FE) du plancher arrière (PR) entre ledit train arrière (TR) et ladite zone transversale (ZT). Véhicule automobile selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite bobine secondaire (BS) est installée sur ladite face externe (FE) du plancher arrière (PR) dans une position centrée par rapport à un plan longitudinal médian dudit véhicule automobile (V), situé à égale distance desdits longeronnets droit (L1) et gauche (L2). Véhicule automobile selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite bobine secondaire (BS) est adaptée aux recharges en mode 2 et en mode 3. Véhicule automobile selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite batterie (BR) est propre à alimenter en énergie électrique une machine motrice électrique appartenant à un groupe motopropulseur dudit véhicule automobile (V) et chargée d’entraîner en rotation au moins des roues dudit train arrière (TR).
Siège (1, 100) de véhicule comprenant une structure de dossier (2, 102) et une structure d’assise (3, 103), caractérisé en ce que la structure de dossier (102) et la structure d’assise (103) comprennent chacune un cadre réalisé dans un matériau thermoplastique expansé, et en ce que chacun desdits cadres est traversé par une pluralité de bandes unidirectionnelles (120) comprenant chacune des fibres intégrées dans une matrice en matériau thermoplastique. Siège de véhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce que le cadre de la structure d’assise (103) et le cadre de la structure de dossier (102) sont réalisés dans un matériau thermoplastique poreux. Siège de véhicule selon la revendication 2, caractérisé en ce que le cadre de la structure d’assise (103) et le cadre de la structure de dossier (102) sont réalisés en polypropylène expansé. Siège de véhicule selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les fibres des bandes unidirectionnelles (120) sont à choisir parmi des fibres de carbone et des fibres de verre. Siège de véhicule selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les bandes unidirectionnelles (120) définissent des barreaux, et en ce que lesdits barreaux sont parallèles au sein d’un même cadre. Siège se véhicule selon la revendication 5, caractérisé en ce que la structure de dossier (102) est réglable en inclinaison sur la structure d’assise (103) autour d’un axe de rotation (113), et en ce que les barreaux (120) de la structure d’assise (103) et les barreaux (120) de la structure de dossier (102) sont tous parallèles audit axe de rotation (113). Siège de véhicule selon l’une quelconque des revendications 5 ou 6, caractérisé en ce qu’une couche en polyuréthane (121) recouvre les barreaux (120) du cadre de la structure d’assise (103) et du cadre de la structure de dossier (102). Siège de véhicule selon l’une quelconque des revendications 5 à 7, caractérisé en ce qu’un tissu (122) recouvre les barreaux (120) du cadre de la structure d’assise (103) et du cadre de la structure de dossier (102). Siège de véhicule selon l’une quelconque des revendications 5 ou 6, caractérisé en ce que les barreaux (120) affleurent le cadre de la structure de dossier (102) et le cadre de la structure d’assise (103), de sorte que le corps d’une personne qui serait assise sur ledit siège (100) vienne directement au contact desdits barreaux (120). Siège de véhicule selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le cadre de la structure d’assise (103) et/ou le cadre de la structure de dossier (102) possède des conduits (123) d’air destinés à être reliés à un système de régulation de la température d’un véhicule afin de moduler la température du siège (100).
Dispositif d’accueil (DA) destiné à équiper un véhicule et comprenant i) un boîtier (BD) comportant une paroi (PB) ayant une première partie (P1), délimitant un espace d’accueil (EA) pour au moins un conteneur de liquide, et une seconde partie (P2), sur laquelle est montée à rotation sous une force de rappel au moins une patte de maintien (PMj) partiellement logée dans ledit espace d’accueil (EA), et comprenant sur une face externe (FE) N pattes de guidage (PGn), avec N > 1, et ii) un cordon élastique (CE) entourant au moins partiellement ledit espace d’accueil (EA) en étant guidé par lesdites pattes de guidage (PGn) et générant ladite force de rappel, caractérisé en ce que ledit cordon élastique (CE) fait au moins une boucle (BC) autour d’au moins une patte de guidage (PGn) afin de contrôler ladite force de rappel. Dispositif d’accueil selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit cordon élastique (CE) fait un premier nombre de boucles (BC) autour d’un second nombre de pattes de guidage (PGn), lesdits premier et second nombres étant choisis en fonction d’une intensité de ladite force de rappel devant être appliquée sur chaque patte de maintien (PMj). Dispositif d’accueil selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit cordon élastique (CE) fait une boucle fermée autour de l’intégralité dudit espace d’accueil (EA). Dispositif d’accueil selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que N est compris entre 2 et 8. Dispositif d’accueil selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite première partie (P1) de la paroi (PB) comprend une face interne (FI) participant à la délimitation dudit espace d’accueil (EA) en le subdivisant en M sous-parties (SPEm) propres chacune à accueillir un conteneur de liquide, avec M ≥ 2. Dispositif d’accueil selon la revendication 5, caractérisé en ce que ladite face interne (FI) subdivise ledit espace d’accueil (EA) en deux sous-parties (SPEm) alignées suivant une direction principale destinée à être parallèle à une direction longitudinale dudit véhicule ou parallèle à une direction transversale dudit véhicule. Equipement destiné à équiper un véhicule, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un logement logeant un dispositif d’accueil (DA) selon l’une des revendications précédentes. Equipement selon la revendication 7, caractérisé en ce qu’il est choisi parmi une console centrale avant, une console centrale arrière, un accoudoir et une interface entre assises de siège. Véhicule, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un équipement selon la revendication 7 ou 8. Véhicule selon la revendication 9, caractérisé en ce qu’il est de type automobile.
Grille (5) pour pare-chocs avant de véhicule automobile, caractérisée en ce que ladite grille (5) comprend au moins : - deux parties (9, 11) de grille distinctes comportant chacune une zone de jonction (13a, 13b) ; - une pièce de support (15) d’emblème configurée pour recouvrir la zone de jonction (13, 13a, 13b) des deux parties (9, 11) de grille. Grille selon la revendication précédente, caractérisée en ce que les parties de grille (9, 11) et la pièce de support (15) comprennent respectivement des moyens mécaniques de coopération (13d) et complémentaires configurés pour coopérer ensemble pour qu’il y est maintien mécanique de la pièce de support (15) sur la zone de jonction (13) de la grille (5). Grille selon la revendication précédente, caractérisée en ce que lesdits moyens de coopérations (13) et complémentaires sont configurés pour que la pièce de support (15) puisse se solidariser, par coulissement au niveau de la zone de jonction (13), à la grille (5). Grille selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que ladite grille (5) comprend un emblème (21) configuré pour être fixé sur la pièce de support (15). Grille selon la revendication précédente, caractérisée en ce que la zone de jonction (13), la pièce de support (15) et l’emblème (21) comprennent des moyens de liaison (15a) afin de lier mécaniquement ensemble : les deux parties de grille (9, 11), la pièce de support (15) et l’emblème (21). Grille selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la zone de jonction (13, 13a, 13b) est en retrait par rapport au plan moyen de la grille (5). Grille selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que chacune desdites parties de grille (9, 11) est configurée pour être fixée à une pièce de renfort (3) de structure de pare-chocs (1). Grille selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que ladite grille (5) est configurée pour qu’une peau de pare-chocs vienne recouvrir au moins partiellement les zones périphériques de ladite grille (5). Grille selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu’au moins une des parties de grille (9, 11) est recouverte au moins partiellement d’un film métallisé. Pare-chocs (1) avant de véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend : - une pièce de renfort (3) de structure de pare-chocs ; - une grille (5) selon l’une quelconque des revendications précédentes ; - une peau de pare-chocs (7).