INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne les systèmes mis en œuvre par ordinateur, méthodes et supports lisibles par ordinateur, pour l’analyse et la gestion des données de santé. Selon un aspect, un système mis en œuvre par ordinateur est fourni qui comprend au moins un processeur adapté pour calculer un âge biologique pour un individu. L’au moins un processeur est adapté pour recevoir une pluralité d’attributs associés à une pluralité d’individus, recevoir un premier ensemble d’attributs associés à un premier individu et appliquer un t modèle prédictif à la pluralité d’attributs et au premier ensemble d’attributs pour estimer un deuxième ensemble d’attributs associés au premier individu . Le processeur d’au moins un est également adapté pour calculer un âge biologique pour le premier individu en utilisant le premier ensemble d’attributs et le deuxième ensemble d’attributs, et pour fournir des recommandations pour ajuster l’âge biologique du premier individu. D’autres aspects, caractéristiques et modes de réalisation sont divulgués ici.
La partie (41) sera cousue sous la partie (40) pour finaliser ce rangement.
Le matériel selon l'invention est destiné à optimiser l'espace vertical, être fonctionnel, ordonné, pratique et polyvalent et à ranger et transporter les trousseaux de clés dans le véhicule.
Agencement (1) d’une caisse (2) de véhicule comprenant un pavillon (3), un panneau mobile de toit ouvrant (4), un dispositif de portage (10) comportant des barres porteuses (11) et des interfaces de fixation (12), le dispositif de portage étant apte à prendre des configurations distinctes dite de rangement et de transport selon lesquelles la barres porteuses sont respectivement disposées en position longitudinale (L) et en position transversale (T), le pavillon comportant une ouverture destinée à être fermée par le panneau mobile de toit ouvrant (4).
L’agencement comprend un dispositif de protection (20) du toit ouvrant comportant au moins un élément de butée (21) et une unité électronique de commande du déplacement du panneau mobile, le dispositif de protection étant destiné à inverser le sens de déplacement du panneau mobile de toit ouvrant lorsque le panneau mobile est amené en appui contre l’élément de butée (21).
L’invention a pour objet une pièce pour un système d’essuyage, notamment d’un véhicule automobile, conformée pour être solidaire d’un bras dudit système d’essuyage, par exemple un bras d’entrainement d’un balai dudit système d’essuyage, la pièce (1) comprenant au moins un canal de circulation d’air (2) muni d’une entrée d’air et d’une sortie d’air, l’entrée d’air comprenant un orifice d’entrée d’air dans ledit au moins un canal de circulation d’air (2) et une partie de guidage d’air dans ledit orifice, la partie de guidage comportant une rampe (7) d’amenée d’air dans ledit orifice.
TITRE : Dispositif d’emballage de balai d'essuie-glace et système d’un dispositif d’emballage de balai d'essuie-glace
Dispositif d’emballage d’essuie-glace comprenant deux balais d’essuie-glace (10) avec un suremballage (12), un emballage d’assemblage (14) pour relier les deux balais d’essuie-glace (10) et les disposer dans le suremballage (12) ayant au moins deux plis parallèles (16) sur toute la longueur (38) de l’emballage d’assemblage (14).
Titre : Ensemble de connexion d’un système d’essuyage
L’invention concerne un ensemble de connexion comprenant un adaptateur (14) pour la fixation d’un balai d’essuyage à un bras et un arbre de rotation (42) configuré pour relier un connecteur à l’adaptateur, une zone de réception (34) étant configurée pour recevoir un organe de fixation du connecteur, une paroi interne (30, 32) de la zone de réception comprenant un palier de rotation (40) dans lequel loge au moins en partie l’arbre de rotation, l’adaptateur comprenant au moins un organe de butée (44) configuré pour bloquer l’arbre de rotation en translation dans le palier de rotation selon un premier sens le long d’une direction et comprend un volume de réception (46) du bras configuré pour qu’à l’état monté le bras bloque l’arbre de rotation en translation dans le palier de rotation selon un deuxième sens le long de ladite direction.
TITRE : Dispositif d’essuie-glace
Dispositif d’essuie-glace comportant un adaptateur de balai d'essuie-glace (14) avec un corps de base (42) pour la liaison avec un adaptateur intermédiaire (48) pour se relier à l’adaptateur de bras d’essuie-glace (12).
Aile pour cerf-volant de traction d’une embarcation flottante ou d’un engin terrestre.
L’invention porte sur une aile 5 pour un cerf-volant 4 d’un dispositif de traction 3 d’une embarcation flottante ou d’un engin terrestre roulant et/ou glissant, notamment une aile 5 souple à caissons, en particulier à caissons ouverts ou fermés, ou à simple peau, ou à doubles surfaces, en particulier une aile présentant des suspentes ou bridages qui repartissent une force de traction en plusieurs points attachés sur l’intrados de l’aile, l’aile s’étendant sur une longueur L, l’aile 5 comprenant des points de retenue 210 destinés à coopérer avec une ligne de lancement 20 pour faciliter le décollage de l’aile 5.
Un système de pilotage (9) d’actionneurs dans un aéronef, comprenant au moins un premier actionneur (2-a) et un deuxième actionneur (2-b) comprenant chacun : - un organe de déplacement (3-a, 3-b), - au moins un capteur de mesure (4-a, 4-b) et, - un organe de calcul (5-a, 5-b) relié de manière interne à l’organe de déplacement (3-a, 3-b) et configuré pour être relié à au moins un calculateur électronique (1) de l’aéronef, ledit organe de calcul (5-a, 5-b) comportant une fonction de commande (COM) de l’organe de déplacement (3-a, 3-b), le capteur de mesure (4-a) du premier actionneur (2-a) étant relié de manière externe à l’organe de calcul (5-b) du deuxième actionneur (2-b), ledit organe de calcul (5-b) du deuxième actionneur (2-b) comportant également une fonction de surveillance (MON) de l’organe de déplacement (3-a) du premier actionneur (2-a).
Aéronef à source d’énergie hybride
Un aéronef à source d’énergie hybride comprend :
- au moins deux propulseurs d’entraînement horizontal (26) alimentés chacun par un moteur électrique (24), formant groupe d’entraînement horizontal (6),
- au moins quatre paires de rotors (42, 44) de décollage/atterrissage vertical chacun alimenté par un moteur électrique (52, 54), et au moins quatre sources d'énergie électrique stockée (50) chacune reliée à un moteur électrique (52, 54) respectif d’une paire de rotors (42, 44) de décollage/atterrissage vertical formant avec les moteurs électriques (52, 54) et la source d'énergie électrique stockée correspondants un groupe d’entraînement vertical (10) comprenant un bus d’alimentation électrique dont la sortie peut être reliée à un unique groupe d’entraînement horizontal (6) pouvant être relié à au moins deux groupes d’entraînement vertical (10) via un commutateur (28),
- au moins deux sources de génération électrique (18) reliées d’une part à chacun des bus d’alimentation électrique par une entrée respective du groupe d’entraînement vertical (10) correspondant, et d’autre part à chaque groupe d’entraînement horizontal (6) via la sortie respective de chaque groupe d’entraînement vertical (10),
- au moins une commande d’alimentation électrique (4) agencée pour émettre une commande de puissance aux sources de génération électrique (18) en fonction des besoins en puissance des groupes d’entraînement vertical (10) et/ou des groupes d’entraînement horizontal (6), les sources d'énergie électrique stockée (50) fournissant de l’électricité en fonction de la différence entre les besoins en puissance des groupes d’entraînement vertical (10) et/ou des groupes d’entraînement horizontal (6) et la puissance émise par les sources de génération électrique (18) sur la base de la commande de puissance, les sources de génération électrique (18) étant en outre propres à recharger les sources d'énergie électrique stockée (50), de sorte que les sources d'énergie électrique stockée (50) sont commandées de manière passive.
DISPOSITIF AERONAUTIQUE DE STOCKAGE DE GAZ LIQUEFIE A COLLECTEUR
Dispositif de réservoir cryogénique aéronautique de stockage de gaz, de forme sphérique ou annulaire autour d’un axe, comprenant un récipient intérieur 26 définissant une chambre de stockage 28 de gaz liquéfié, une enveloppe extérieure 27 contenant le récipient intérieur 26, une chambre d’isolation 29 définie entre le récipient intérieur 26 et l’enveloppe extérieure 27, la chambre d’isolation 29 à pression réduite présentant une étanchéité égale ou meilleure que 10 -9 millibar*litre/seconde, un collecteur 38 amovible traversant l’enveloppe extérieure 27 et le récipient intérieur 26 de manière étanche, le collecteur 38 s’étendant sur un diamètre ou une diagonale du récipient intérieur 26 et présentant une extrémité libre voisine d’un fond du récipient intérieur 26, et une conduite alimentée par le collecteur 38.
La présente invention concerne un système et un procédé (20) d'aide au pilotage d'un aéronef, ledit procédé (20) comportant lors d’une phase de vol dudit aéronef au moins deux étapes de mesure (21, 21’) d’au moins deux valeurs courantes respectivement d’au moins deux paramètres de fonctionnement dudit aéronef.
Selon l’invention, le procédé (20) comporte, pour chacun desdits au moins deux paramètres de fonctionnement, les étapes suivantes :
Au moins un vantail de cette porte est équipé d’un organe de détection (3) comprenant un élément de détection mécanique (32) apte à détecter un appui, et un élément de détection dit sans contact (34) apte à détecter une présence.
La platine de commande (6) comprend une unité de commande (60) pour le déplacement de chaque vantail, ainsi qu’une unité de diagnostic (70), alors que des moyens (4,5) transfèrent, depuis l’organe de détection en direction de l’unité de diagnostic et de l’unité de commande, une première information représentative de l’état d’activation de l’élément mécanique, ainsi qu’une seconde information représentative de l’état d’activation de l’élément sans contact.
L’unité de diagnostic est configurée pour identifier un dysfonctionnement au moins de l’élément de détection sans contact, lorsque la première information possède une valeur active alors que la seconde information possède une valeur inactive.
L’invention permet une redondance améliorant la disponibilité de l’organe de détection, tout en opérant une maintenance prédictive en direction de l’exploitant, en particulier quant à un dysfonctionnement de l’élément sans contact.
SYST È ME DE CONTRÔLE COMPRENANT AU MOINS UNE BROSSE DE CONTACT CONNECTÉE ET VÉHICULE FERROVIAIRE ÉQUIPÉ D’UN TEL SYSTÈME
L’invention concerne un système de contrôle de la circulation ferroviaire caractérisé en ce qu’il comprend :
- une unité de traitement de données (160, 170, 180, 190),
- un dispositif de positionnement (164, 174, 184, 194),
- au moins une brosse de contact (162, 172, 182, 192) configurée pour être solidarisée à un châssis de bogie d’un véhicule ferroviaire et comprenant au moins une lame de contact :
o comprenant une première et une deuxièmes languettes latérales s’étendant chacune à partir d’une portion distale,
o étant adaptée pour pouvoir transmettre des données de signalisation représentatives de l’état d’un signal franchi à ladite unité de traitement de données,
ladite unité de traitement de données étant configurée pour mémoriser lesdites données de signalisation en association avec lesdites données d’identification et des données de positionnement dudit véhicule ferroviaire.
L’invention concerne également un procédé mettant en œuvre un tel dispositif ainsi qu’un véhicule ferroviaire équipé d’un tel système.
a) Détection du verrouillage du véhicule,
b) Pendant une durée prédéterminée:
i) Scrutation d’une présence à l’intérieur du véhicule avec le module interne,
ii) Simultanément, émission vers l’équipement d’une demande de détection d’un demi-tour de l’utilisateur,
iii) Si un signal de demi-tour est reçu, arrêt de la scrutation et détermination de la position de l’utilisateur avec les deux modules,
iv) S’il y a détection de présence à l’intérieur du véhicule, alors arrêt de la scrutation et émission d'une alerte,
c) à l’expiration de la durée, s’il n’y pas réception de signal de demi-tour, ni détection de présence, alors position de l’utilisateur est déterminée avec les deux modules.
Générateur de gaz comprenant : - une première chambre (10) ayant des premiers gaz sous pression et un premier orifice de sortie (16), - une deuxième chambre (20) avec des deuxièmes gaz sous pression et un deuxième orifice de sortie (26), - une zone de diffusion, agencée pour recevoir et diffuser vers un coussin gonflable les premiers gaz sous pression et les deuxièmes gaz sous pression, dans lequel les premiers gaz sous pression et les deuxièmes gaz sous pression sont agencés pour réagir ensemble une fois qu’ils sont mélangés, caractérisé en ce que le générateur de gaz comprend au moins un déflecteur agencé pour imposer aux premiers gaz sous pression une première trajectoire de vidange dans la zone de diffusion distincte d’une deuxième trajectoire de vidange des deuxièmes gaz sous pression.
Générateur de gaz comprenant : - une chambre (10, 20) avec un orifice de sortie (16, 26), - des moyens d’étanchéité frangibles (14, 24). - du gaz sous pression (11, 21) stockés dans la chambre (10, 20), - une tuyère rapportée (60) positionnée dans la chambre (10, 20), comprenant au moins trois orifices intermédiaires (61, 62) et placée entre la sortie de gaz et au moins une partie du gaz sous pression (11, 21), caractérisé en ce que la tuyère rapportée (60) est agencée pour se déformer après rupture des moyens d’étanchéité frangibles (14, 24), lors de l’application d’une différence de pression entre une face aval et une face amont de la tuyère rapportée (60) exercée par la dite au moins une partie du gaz sous pression (11, 21).
L’invention concerne un support (1) d’ancrage de ceinture de sécurité pour véhicule automobile, conçu pour permettre et renforcer l’ancrage d’une ceinture (2) de sécurité du véhicule, le support (1) d’ancrage comprenant une première interface (5) conçue pour s’appuyer et être fixée sur un longeron (6) du véhicule, le support (1) comportant en outre une deuxième interface (8) conçue pour s’appuyer et être fixée sur un longeronnet (9), s’étendant le long d’un passage de roue (10) du véhicule, les première (5) et deuxième (8) interfaces étant conçues pour assurer un renforcement de la liaison entre le longeron (6) et le longeronnet (9), le support (1) d’ancrage comprenant en outre une troisième interface (16) conçue pour s’étendre le long d’une partie du passage (10) de roue et comportant des moyens d’ancrage (17) pour permettre l’ancrage de la ceinture (2) sur la troisième interface (16).
L’invention concerne un système hydraulique (1) d’assistance au freinage pour véhicule automobile via un maître-cylindre (12) présentant une première chambre (121) et une deuxième chambre (122) logeant chacune un premier fluide hydraulique. Dans le but de prévenir des défaillances électriques du système hydraulique (1), le système hydraulique (1) comporte un dispositif de sécurité (19) qui, lors d’une telle défaillance, établit une liaison fluidique entre, d’une part, des deuxièmes conduits reliant la deuxième chambre (122) du maître-cylindre (12) à deux premiers récepteurs de freinage (10) et, d’autre part, des premiers conduits reliant la première chambre (121) du maître-cylindre (12) à deux deuxièmes récepteurs de freinage (10), afin de permettre un transfert et/ou un équilibrage de premier fluide hydraulique entre eux.
La zone avant (66A) d’une région d’extrémité (60A) d’une première partie de bande (60A) est située en regard d’une région d’extrémité (64B) d’une deuxième partie de bande (60B) lors de l’application bout à bout des régions d’extrémité (64A, 64B).
Aube ou pale d’hélice avec pied composite en forme de croix ou d’étoile
Une aube ou pale d’hélice (10) de turbopropulseur en matériau composite comprend un renfort fibreux densifié par une matrice, l’aube ou la pale d’hélice comportant suivant une direction d’envergure (D L ) un pied (12) et un profil aérodynamique (11) . Le renfort fibreux comprenant une préforme fibreuse présentant un tissage tridimensionnel avec une partie de préforme de pied présente dans le pied (12) et une partie de préforme de profil aérodynamique présente dans le profil aérodynamique, les parties de préforme de pied et de profil aérodynamique étant liées l’une à l’autre par le tissage tridimensionnel. Le pied (12) comporte une pluralité de branches. La partie de préforme de pied de la préforme fibreuse comprend une pluralité de branches s’étendant chacune dans une branche (23, 24, 25, 26) du pied (12).
Figure pour l’abrégé : Fig.6 .
Aube ou pale d’hélice avec pied composite enroulé
Une aube ou pale d’hélice (10) de turbopropulseur en matériau composite comprend un renfort fibreux densifié par une matrice, l’aube ou la pale d’hélice comportant suivant une direction longitudinale (D L ) un pied (12) et un profil aérodynamique (11). Le renfort fibreux comprend une préforme fibreuse (200) présentant un tissage tridimensionnel avec une partie de préforme de pied (121) présente dans le pied (12) et une partie de profil aérodynamique (211) présente dans le profil aérodynamique (11), les parties de préforme de pied (212) et de profil aérodynamique (211) étant liées l’une à l’autre par le tissage tridimensionnel. La partie de préforme de pied (212) comprend deux peaux tissées (2121, 2122) enroulées autour d’un élément d’insertion (130).
Figure pour l’abrégé : Fig.6.
Aube ou pale d’hélice avec pied composite creux
Une aube ou pale d’hélice (10) de turbopropulseur en matériau composite comprend un renfort fibreux densifié par une matrice, l’aube ou la pale d’hélice comportant suivant une direction d’envergure (D L ) un pied (12) et un profil aérodynamique (11). Le renfort fibreux comprend une préforme fibreuse présentant un tissage tridimensionnel avec une partie de préforme de pied présente dans le pied (12) et une partie de préforme de profil aérodynamique présente dans le profil aérodynamique (11), les parties de préforme de pied et de profil aérodynamique étant liées l’une à l’autre par le tissage tridimensionnel. La partie de préforme de pied de la préforme fibreuse comprend une déliaison délimitant un logement interne de pied formant une cavité (14) débouchant à une extrémité libre (12a) du pied (12).
Figure pour l’abrégé : Fig. 7.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une aube en matériau composite, comportant les étapes suivantes :
(a) empiler successivement plusieurs couches de fibres pour former une ébauche fibreuse (200) ayant des première et seconde portions reliées entre elles de façon continue,
(b) mettre en forme l’ébauche fibreuse (200) par pliage le long d’une ligne (P) de façon à former, de part et d’autre de la ligne (P), des peaux intrados et extrados d’une préforme fibreuse (220) d’une pale d’aube ; le bord d’attaque, ou alternativement le bord de fuite, de la pale étant situé au niveau et le long de cette ligne (P), et
(d) densifier la préforme fibreuse (220) avec une résine pour former l’aube en matériau composite.
L’invention se rapporte à un système (1) de régulation thermique d’une batterie (3) pour véhicule automobile du type par immersion comportant une unité (11) de contrôle configurée pour surveiller l’efficacité de la régulation thermique afin de garantir le bon fonctionnement de la batterie (3).
« Batterie Lithium-ions nouvelle génération et procédé de fabrication associé »
Cathode pour batterie Lithium-Ions comprenant une couche d’un matériau conducteur agencée pour collecter le courant circulant à travers la cathode, dit substrat de la cathode, une couche de Nanotubes de carbone (NTC) alignés en contact électrique avec le substrat de la cathode et s’étendant principalement perpendiculairement par rapport au substrat de la cathode, du Soufre solide qui tapisse, au moins en partie, une paroi externe des NTCs et une couche solide de Sulfate de Lithium solide (Li 2 SO 4 ), dite couche externe de Li 2 SO 4 , recouvrant la couche de NTCs de sorte à former un empilement de couches dans lequel la couche de NTCs est comprise entre le substrat de la cathode et la couche externe de Li 2 SO 4 .
Dispositif comprenant : - un bac (1) comprenant un premier bord (2) présentant une première surface (3) propre à recevoir un couvercle (4), - le couvercle (4), comprenant un deuxième bord (5) présentant une deuxième surface (6) en vis-à-vis de la première surface (3), - un cordon de colle (7) compressé entre la première surface (3) et la deuxième surface (6), et délimitant d’un premier côté un espace interne hermétique (8) avec le bac (1) et le couvercle (4), et de l’autre côté un espace externe (9), ce couvercle (4) comprenant en outre une première nervure (10) issue de la deuxième surface (6), dans l’espace interne (8), et comprenant une première extrémité libre en butée contre la première surface (3) de sorte à préserver une épaisseur minimale du cordon de colle (7), le couvercle (4) comprenant en outre une deuxième nervure (11) issue de la deuxième surface (6), dans l’espace interne (8), entre le cordon de colle (7) et la première nervure (10).
Batterie de stockage d’électricité
La batterie de stockage d’électricité (3) comprend une pluralité de cellules de stockage d’électricité (5) et une enveloppe (7) délimitant intérieurement un volume interne (9) dans lequel sont logées les cellules de stockage d’électricité (5), l’enveloppe (7) comprenant un châssis de support (11) sur lequel reposent les cellules de stockage d’électricité (5), le châssis de support (11) comprenant : - une plaque supérieure (15) tournée vers le volume interne (9) ; - une plaque inférieure (17) tournée à l’opposé du volume interne (9) et définissant un bouclier de protection anti-projectiles, la plaque supérieure (15) et la plaque inférieure (17) définissant entre elles un espace intermédiaire (19) ; - une structure d’absorption de chocs (21) creuse, logée dans l’espace intermédiaire (19), et couvrant au moins 50% d’une surface de la plaque supérieure (15).
Pack-batterie à modules d’accumulateurs logés individuellement dans des enveloppes étanches, à tenue mécanique en cas de surpression et empilées les unes sur les autres en connectant électriquement les modules entre eux.
L’invention consiste essentiellement en un pack-batterie modulaire réalisé par empilement de modules, de préférence identiques, chaque carter de module pouvant loger plusieurs accumulateurs maintenus dans un support, la connexion électrique entre les modules adjacentes étant réalisée, de préférence selon l’axe central, à chaque extrémité longitudinale des carters.
Titre : système et procédé de distribution électrique
Système de distribution électrique, comprenant une entrée de raccordement (12) couplée à une ligne électrique d’arrivée (15), une ligne de distribution électrique (18), un disjoncteur (2) commandé ayant une borne d’entrée (21) couplée à l’entrée de raccordement (12) et une borne de sortie (22) couplée à la ligne de distribution électrique (18), des dispositifs de coupure (3 à 10) commandés et couplés à la ligne de distribution électrique (18), des départs de distribution électrique (40) destinés à alimenter des circuits électriques, et une unité de commande électronique (11) configurée pour commander l’ouverture et la fermeture des dispositifs de coupure, le système comprenant un interrupteur (50) commandé comprenant deux thyristors (52, 53) montés de manière tête-bêche, l’interrupteur (50) étant couplé aux bornes d’entrée (21) et de sortie (22) du disjoncteur, et l’unité de commande électronique est configurée pour commander l’ouverture et la fermeture de l’interrupteur (50) et du disjoncteur.