INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif anti-violation pour bouchon de réservoir de dégazage d’un circuit de refroidissement d’un véhicule caractérisé en ce qu’il comprend une première portion et une seconde portion adaptées pour former une coquille autour du bouchon et/ou d’un col du réservoir. Dispositif anti-violation pour bouchon de réservoir selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comprend des moyens de verrouillage des première portion et seconde portion autour du bouchon et/ou du col du réservoir. Dispositif anti-violation pour bouchon de réservoir selon la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens de verrouillage comprennent une languette prévue sur la première portion et des moyens de réception de la languette prévus dans la seconde portion, et en ce que, la languette est prévue pour s'emboîter par encliquetage dans les moyens de réception de la languette. Dispositif anti-violation pour bouchon de réservoir selon la revendication 3, caractérisé en ce que la languette comprend une portion saillante prévue pour être retenue par les moyens de réception après encliquetage de la languette dans les moyens de réception. Dispositif anti-violation pour bouchon de réservoir selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le circuit de refroidissement est un circuit de refroidissement d’au moins une batterie du véhicule. Dispositif anti-violation pour bouchon de réservoir selon la revendication 5, caractérisé en ce que le véhicule est un véhicule électrique ou hybride.
Système (4) d’injection d’air et de carburant pour moteur (6) de véhicule (2) automobile, pour la réalisation d’un mélange air-carburant, caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif (26) de temporisation de l’injection de carburant, le dispositif (26) de temporisation étant configuré pour maintenir stable la richesse du mélange (RM) air-carburant durant une durée (T) déterminée en fonction d’un ratio (R) entre une capacité de stockage en oxygène courante (OSC) et une capacité de stockage en oxygène de référence (OSCr) dans un catalyseur (16) d’un système (14) de traitement des espèces polluantes d’une ligne (8) d’échappement du véhicule (2) automobile. Système (4) selon la revendication 1, dans lequel la capacité de stockage en oxygène de référence (OSCr) est une moyenne des capacités de stockage en oxygène courante (OSC) mesurées sur plusieurs catalyseurs (16) neufs et/ou peu utilisés. Système (4) selon l’une quelconque des revendications 1 et 2, dans lequel la durée (T) est nulle lorsque le ratio (R) est supérieur à un ratio prédéterminé (Rr). Système (4) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, comprenant un détecteur de situation de conduite (SC) configuré pour déterminer la situation de conduite (SC) du véhicule (2) automobile, le dispositif (26) de temporisation étant configuré pour adapter la durée (T) à la situation de conduite (SC) détectée. Système (4) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant des moyens (17) de détermination de la capacité de stockage en oxygène courante (OSC) du catalyseur (16). Système (4) selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le dispositif (26) de temporisation comprend un moyen (28) d’asservissement des paramètres d’injection d’air et de carburant du système (4) d’injection destiné à contrôler la richesse du mélange (RM) air-carburant injecté. Véhicule (2) automobile comprenant un système (14) de traitement des espèces polluantes comprenant un catalyseur (16), caractérisé en ce qu’il comprend un système (4) d’injection selon l’une quelconque des revendications 1 à 6. Procédé (30) de temporisation de l’injection de carburant dans un système (4) d’injection d’un véhicule (2) automobile selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : Mesure de la capacité de stockage en oxygène courante (OSC) du catalyseur (16) ; Calcul d’un ratio (R) entre la capacité de stockage en oxygène courante (OSC) et une capacité de stockage en oxygène de référence (OSCr) ; Calcul d’une durée (T) en fonction du ratio (R) calculé ; et Maintien de la richesse du mélange (RM) air-carburant injecté à une valeur constante durant la durée (T) calculée. Procédé (30) selon la revendication 8 dans lequel la durée (T) est nulle lorsque le ratio (R) est supérieur à un ratio prédéterminé (Rr) et augmente lorsque le ratio (R) diminue. Procédé (30) selon l’une quelconque des revendications 8 et 9, mis en œuvre lors d’un changement de rapport d’une boîte de vitesse du véhicule (2) automobile.
Procédé de lubrification d’une interface (26) entre un piston (8) d’une pompe (4) pour comprimer un fluide et un arbre (18) configuré pour entraîner le piston (8), caractérisé en ce que le procédé comprend la projection d’un jet (24) d’un fluide lubrifiant dirigé vers l’interface (26). Procédé selon la revendication 1, comportant le guidage du jet (24) de lubrifiant de sorte que le jet (24) de lubrifiant s’écoule sur une partie du piston (8). Système (3) de mise sous pression d’un fluide comprenant un arbre (18), une pompe (4) comportant un piston (8) pour comprimer un fluide, et un dispositif (11) de lubrification, l’arbre (18) étant configuré pour entraîner le piston (8), caractérisé en ce que le dispositif (11) de lubrification comprend un gicleur (22) configuré pour projeter un jet (24) d’un fluide lubrifiant dirigé vers une interface (26) entre le piston (8) et l’arbre (18). Système (3) selon la revendication 3, dans lequel la pompe (4) comprend un carter (5) logeant le piston (8) et un déflecteur (32) formé dans le carter (5) de sorte que le jet (24) de fluide lubrifiant est dévié par le déflecteur (32) et s’écoule sur une partie du piston (8). Système (3) selon l’une quelconque des revendications 3 et 4, dans lequel la pompe (4) comprend une pompe d’alimentation en carburant haute pression. Système (3) selon l’une quelconque des revendications 3 à 5, dans lequel le gicleur (22) comprend un orifice (28) calibré contrôlant le débit du fluide lubrifiant. Bâche (2) à fluide lubrifiant pour moteur (1) thermique d’un véhicule (34) automobile comportant un système (3) de mise sous pression selon l’une des revendications 3 à 6, la bâche (2) à fluide lubrifiant comportant un canal (30) d’alimentation alimentant le gicleur (22). Bâche (2) à fluide lubrifiant selon la revendication 7, dans laquelle le gicleur (22) et la pompe (4) sont disposés dans la bâche (2) à fluide lubrifiant de sorte que le jet (24) de fluide lubrifiant retombe au fond de la bâche (2) à fluide lubrifiant sous l’effet de la gravité. Moteur (1) thermique comportant une bâche (2) à fluide lubrifiant selon l’une quelconque des revendications 7 et 8. Véhicule (34) automobile comportant un moteur (1) thermique selon la revendication 9.
Double enceinte pour l’absorption d'une augmentation de pression hétérogène consécutive à un choc ou un pas comprenant une enceinte externe textile et une enceinte interne gonflable, dans laquelle l'enceinte externe textile présente une membrane supérieure et une membrane inférieure connectées entre elles par une membrane latérale et par une pluralité de cloisons, de préférence cousues entre elles, les cloisons étant positionnées de façon à ce que l'enceinte externe textile soit contrainte à prendre une forme angulaire lors du gonflement de l'enceinte interne. Semelle de chaussure comprenant une double enceinte selon la revendication 1 configurée pour absorber une augmentation de pression causée par un pas. Casque de protection comprenant une double enceinte selon la revendication 1 configurée pour amortir un choc. Enveloppe de protection comprenant une double enceinte selon la revendication 1 configurée pour protéger un objet ou un colis de chocs ou de frottements extérieurs.
Conduit (5) comprenant une sortie (5b) de liquide et un clapet anti-retour (6) de liquide disposé dans ce conduit (5), caractérisé en ce que le clapet anti-retour (6) comprend : -un siège (7) disposé transversalement à l’intérieur du conduit (5), le siège (7) comprenant un orifice (8a) de passage du liquide, et un orifice (9) de fixation, -un obturateur (10) comprenant : -une membrane souple (11) en forme de parapluie ayant une face externe concave (11a) et une autre face externe convexe (11b), -un axe de fixation (12) relié au centre de la membrane souple (11) et coopérant avec l’orifice (9) de fixation pour le maintien de la membrane souple (11) contre le siège (7), la membrane souple (11) étant positionnée par rapport au siège (7) de sorte à présenter sa face externe concave (11a) en regard du siège et à couvrir l’orifice (9) de passage. Conduit (5) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le clapet anti-retour (6) est disposé en extrémité de ce conduit (5). Conduit (5) selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce qu’il comprend un flasque (13) de protection de la membrane souple (11) disposé à l’intérieur du conduit (5), ce flasque comportant un couvercle (14) central et une ouverture (15) périphérique, le couvercle (14) étant disposé transversalement en regard de la face externe convexe (11b) de la membrane souple (11). Conduit (5) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le flasque (13) de protection est maintenu à l’intérieur du conduit (5) au moyen d’un bourrelet (16) annulaire coopérant dans une rainure (17) annulaire aménagée à l’intérieur du conduit (5). Conduit (5) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’axe de fixation (12) et la membrane souple (11) constitue une pièce monobloc faite du même matériau. Conduit (5) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la membrane souple (11) est en polymère. Conduit (5) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le polymère est du fluorosilicone. Conduit (5) selon la revendication 6 ou la revendication 7, caractérisé en ce que l’obturateur (10) comprend un évidement (18) central aménagé dans l’axe de fixation (12) et débouchant sur la surface externe convexe (11b) de la membrane souple (11). Ensemble comprenant un conduit (4) d’aspiration d’huile de lubrification de moteur équipé d’un tamis (4b) de filtration et un conduit selon l’une quelconque des revendications précédentes, le conduit étant un conduit (5) de retour d’huile de lubrification de moteur. Véhicule, caractérisé en ce qu’il comprend un ensemble selon la revendication précédente.
Projecteur (100) pour véhicule automobile, ledit projecteur comprenant un boîtier (101) formant sa face arrière qui coopère avec une glace (102) formant sa face avant, un dispositif lumineux (103) monté sur un support (105) fixé au boîtier (101) et, fixés au support (105), un moteur (106) pour modifier le positionnement du dispositif lumineux et un enjoliveur (104), caractérisé en ce que le projecteur comprend une prise (107) pour alimenter le dispositif lumineux qui est immobilisée par au moins une paroi (105a) du support (105) et l’enjoliveur (104) comporte un premier élément de sécurisation (110) en appui sur une première fiche (108) branchée dans la prise (107) et un deuxième élément de sécurisation (111) en appui sur une deuxième fiche (109) branchée sur le moteur (106). Projecteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que le premier élément de sécurisation (110) est une patte qui s’étend selon la longueur de l’enjoliveur. Projecteur selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le deuxième élément de sécurisation (111) est un rail courbe muni d’un ergot (112) en sa partie inférieure. Projecteur selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le deuxième élément de sécurisation (111), le support (105) et le moteur (106) délimitent un espace au sein duquel s’insère un faisceau (108a) connecté à la première fiche (108). Projecteur selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’enjoliveur (104) est vissé sur le support (105). Projecteur selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’enjoliveur (104) est fixé au support grâce à au moins un insert (113). Véhicule automobile, caractérisé en ce qu’ il est équipé d’un projecteur (100) selon l’une des revendications précédentes.
Dispositif destiné à maintenir les pages d’un livre (10) ouvertes avec une seule main (11) caractérisé en ce qu’il comporte une baguette plate (1) en contact avec les pages du livre (10) et un support mobile (2) sur lequel l’utilisateur place le pouce de l’une de ses mains (11). Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu’au moins une partie de la baguette plate (1) est revêtue d’une partie adhérente (4) aux pages d’un livre (10) permettant le tournage des pages du livre (10). Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le pouce d'une des mains (11) de l'utilisateur est maintenu sur le support mobile (2) par un système de maintien du pouce (3) réglable à la taille du pouce de l'utilisateur. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le support mobile (2) peut se déplacer le long de la baguette plate (1) jusqu'à une extrémité de la baguette plate (1) et est maintenu en position par la butée latérale (5), encoche ou tout autre moyen pour pouvoir insérer la majeure partie de la baguette plate (1) dans le livre (10) et servir de marque-page de livre (10). Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le dispositif selon l’invention contient une source d’éclairage (8) des pages d’un livre (10) permettant la lecture d’un livre (10) dans un environnement peu ou non éclairé. Dispositif selon les revendications 1 et 5 caractérisé en ce que l’allumage de la source d’éclairage (8) est provoqué par le déplacement du support mobile (2) selon l’axe de la baguette plate (1) contre une butée centrale (7) en provoquant un contact avec un bouton poussoir (12), une languette, ou tout autre moyen d’ouverture et de fermeture d’un circuit électronique pour fermer le circuit électronique. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la baguette plate (1) a pour dimension de 2 à 20 cm de longueur, 0.5 à 3 cm de largeur et 0.05 à 2 cm d’épaisseur et le support mobile (2) a pour dimension de 1 à 5 cm de longueur, 0.5 à 5 cm de largeur et 0.2 à 6 cm de hauteur. Dispositif selon les revendications 1, 5 et 6 caractérisé en ce que la source d'éclairage (8) est dirigée uniquement sur les pages du livre (10) sans éclairer l’environnement extérieur grâce à la forme du capot (9) qui canalise la lumière émise.
Agencement d’un pavillon de véhicule automobile comprenant un panneau de toit en verre (10’) à occultation électrochrome et une garniture intérieure d’habillage (2’) de l’envers du pavillon, au niveau du pourtour dudit panneau de verre, ledit agencement comprenant un moyen de jonction (9) de ladite garniture à la face intérieure (100’) dudit panneau de verre, ledit moyen de jonction (9) comprenant au moins deux extrémités (91, 92), l’une desdites extrémités (91) étant solidaire de ladite garniture et l’autre extrémité étant une extrémité de fixation (92) se fixant à la face intérieure dudit panneau de verre, et une partie inclinée (90) s’étendant selon sa hauteur entre lesdites deux extrémités et dont l’inclinaison est orientée suivant un angle ouvert vers le bord proximal du panneau de verre. Agencement selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit moyen de jonction (9) s’étend suivant sa direction longitudinale au moins suivant une partie du pourtour intérieur dudit panneau de verre. Agencement selon l’une des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que ledit moyen de jonction (9) comprend au moins deux parties de jonction latérales (9g), et de préférence encore au moins une partie de jonction frontale (9f). Agencement selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite partie inclinée (90) présente un angle d’inclinaison variable selon le périmètre dudit moyen de jonction (9). Agencement selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la garniture (2’) comprend une bordure, et en particulier ladite bordure comprend une courbure (201’) prolongée par une partie terminale (200’) orientée sensiblement à la verticale en direction du panneau de verre. Agencement selon la revendication 5, caractérisé en ce que l’extrémité (91) dudit moyen de jonction, solidaire de ladite garniture (2’), est solidarisée à la bordure (200’, 201’) de la garniture. Agencement selon la revendication 6, caractérisé en ce que ladite extrémité (91) est configurée pour recouvrir au moins partiellement la tranche (2000’) de ladite bordure de la garniture et recouvrir au moins en partie la face externe de ladite bordure. Agencement selon l’une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu’au moins la face interne dudit moyen de jonction (9) est recouverte d’un tissu (95). Agencement selon l’une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu’il comprend une patte de fixation (5) solidaire de la structure du pavillon (11’), et ladite garniture (2’) est fixée à ladite patte de fixation (5). Agencement selon l’une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que ledit moyen de jonction (9) est réalisé en un matériau injecté à base de matière plastique, et de préférence ledit matériau est résistant à la chaleur et à la déformation. Agencement selon l’une des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que ledit panneau de verre (10’) est fixe. Véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend un agencement de son pavillon selon l’une des revendications 1 à 11.
Véhicule comprenant au moins un organe générant de la chaleur (5) et un système de refroidissement dudit au moins un organe générant de la chaleur (5), ledit système de refroidissement comprenant un circuit fermé (10) de circulation d’un fluide thermique qui comporte un radiateur (7), un moyen d’échange de chaleur avec ledit au moins un organe générant de la chaleur (5) et une pompe (6) de circulation du fluide thermique, caractérisé en ce que ledit circuit fermé (10) comprend en outre une plaque froide (1) formée par une pièce de carrosserie dudit véhicule (11) pour le refroidissement dudit fluide thermique, un canal (4) pour ledit fluide thermique étant noyé dans ladite pièce de carrosserie formant ladite plaque froide (1). Véhicule selon la revendication 1, dans lequel ledit organe générant de la chaleur (5) est une pile à combustible, un condenseur d’un circuit fermé selon un cycle de Rankine, un moteur thermique, une batterie électrique, ou une machine électrique. Véhicule selon l’une des revendications précédentes, dans lequel ladite pièce de carrosserie est choisie parmi un parechoc avant, un béquet de toit, un déflecteur de toit. Véhicule selon l’une des revendications précédentes, dans lequel ledit canal (4) de ladite plaque froide (1) a une forme de serpentin ou comporte des ramifications parallèles. Véhicule selon l’une des revendications précédentes, dans lequel ladite plaque froide (1) est en matériau plastique, en matériau composite, de préférence ladite plaque froide comprend des moyens d’amélioration de la conduction thermique entre le canal intérieur et l’air extérieur notamment par l’ajout d’une poudre ou de fibres. Véhicule selon l’une des revendications précédentes, dans lequel ladite pièce de carrosserie est renforcée par une structure rigide agencée à l’intérieur dudit véhicule. Véhicule selon l’une des revendications précédentes, dans lequel ledit circuit fermé (10) comprend une deuxième pompe (8), ladite deuxième pompe étant agencée en amont ou en aval de ladite plaque froide. Véhicule selon l’une des revendications précédentes, dans lequel, au sein dudit circuit fermé (10), ladite plaque froide (1) est montée en série ou en parallèle dudit radiateur (7). Véhicule selon l’une des revendications précédentes, dans lequel ledit véhicule est un véhicule terrestre, notamment un poids lourd (11), un car, un véhicule automobile ou un train Véhicule selon l’une des revendications précédentes, dans lequel ledit circuit fermé (10) comprend un thermostat (9) en amont dudit au moins un organe générant de la chaleur (5), et ladite plaque froide (1) est agencée dans ledit circuit fermé (10) en amont dudit thermostat (9).
Volet d’obturation (1) pour dispositif d’obturation pour véhicule automobile, notamment pour dispositif d’obturation d’entrée d’air de face avant de véhicule automobile, comprenant un corps de volet (2) longitudinal et présentant une face avant (3) et une face arrière (4) opposée à la face avant (3), le volet d’obturation (1) comprenant en outre une couverture (5) configurée pour recouvrir au moins partiellement la face avant (3), la couverture (5) comprenant des moyens de fixation (6, 7, 8) réversibles au corps de volet (2). Volet d’obturation selon la revendication précédente, dans lequel les moyens de fixation (6, 8) sont uniquement accessibles par la face arrière (4) du corps de volet (2). Volet d’obturation selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la couverture (5) comprend une surface (51) s’étendant substantiellement sur toute la longueur du corps de volet (2) Volet d’obturation selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les moyens de fixation (6) comprennent une patte déformable (11) pourvue d’un crochet (12) permettant une fixation par encliquetage au corps de volet (2). Volet d’obturation selon l’une quelconque des revendication 1 à 3, dans lequel les moyens de fixation (8) comprennent un élément rotatif (14) configuré pour coopérer avec une butée (15) sur le corps de volet (2). Volet d’obturation selon la revendication 1, dans lequel les moyens de fixation (7) réversibles permettent une liaison glissière entre la couverture (5) et le corps de volet (2). Volet d’obturation selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la surface (51) a une forme convexe et dans lequel la couverture (5) ou le corps de volet (2) comprend au moins une nervure (16) configurée pour maintenir un espace entre la surface (51) et le corps de volet (2). Volet d’obturation selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la couverture (5) et le corps de volet (2) sont constitués de compositions de matériaux différentes. Volet d’obturation selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la surface (51) est recouverte d’une peinture. Dispositif d’obturation (10) d’entrée d’air de face avant de véhicule automobile comprenant : - un cadre support (18) comportant deux montants latéraux (20) reliés entre eux par deux traverses d’extrémité (22), - un ensemble de volet d’obturation (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes montés à l’intérieur de l’ouverture du cadre support (18) - un actionneur configuré pour entrainer l’ensemble de volet d’obturation (1) en rotation . Véhicule automobile comprenant un carénage frontal présentant une ouverture (31) et un dispositif d’obturation (10) selon la revendication précédente agencé dans l’ouverture (31), dans lequel la couverture (5) est à fleur du carénage frontal de la face avant du véhicule automobile et recouvre substantiellement l’ouverture (31).