INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
- le siège comprend en outre une ceinture de sécurité, un appui-tête et/ou un siège enfant, chaque élément fonctionnel étant choisi parmi un élément d’ancrage de la ceinture de sécurité, un élément de support de l’appui-tête, un élément d’ancrage du siège enfant ; et
- le siège comprend un autre élément de support de siège, un élément fonctionnel du siège étant un élément de pivotement entre l’élément de support du siège et l’autre élément de support du siège.
L’invention concerne en outre un véhicule comprenant un premier siège tel que décrit ci-dessus, au moins un deuxième siège comprenant un élément de support, et une caisse, chaque élément fonctionnel du premier siège étant choisi parmi un élément de pivotement entre un élément de support du premier siège et l’élément de support du deuxième siège, un élément de pivotement entre l’élément de support du premier siège et la caisse du véhicule, un élément de verrouillage en position de l’élément de support du premier siège par rapport au deuxième siège ou par rapport à la caisse du véhicule.
L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un élément de support de siège, le procédé comprenant les étapes suivantes :
- fourniture d’un moule définissant une cavité de moulage,
- mise en place d’un insert dans la cavité de moulage,
- injection d’un premier matériau dans la cavité de moulage de sorte à former un corps surmoulé sur l’insert, réalisé en un deuxième matériau, le corps comportant une première surface destinée à faire face à un utilisateur du siège, une deuxième surface opposée à la première surface, une gorge ménagée sur la deuxième surface et délimitée par au moins une partie de l’insert.
Selon un mode de réalisation particulier, le procédé comprend, avant l’étape d’injection du premier matériau, une étape de mise en place d’au moins un élément fonctionnel dans la cavité de moulage, l’au moins un élément fonctionnel étant rapporté sur l’insert, le corps étant surmoulé sur l’au moins un élément fonctionnel, la deuxième surface comprenant au moins une empreinte délimitée par l’au moins un élément fonctionnel, l’empreinte communiquant avec la gorge.
- la est une représentation schématique en coupe transversale d’un véhicule selon l’invention ;
– la est une représentation schématique en vue de derrière d’un élément de support d’un siège de la , le couvercle étant volontairement omis ;
– la est une représentation schématique similaire à celle de la , dans laquelle le couvercle est visible ;
– la est une représentation schématique en coupe selon l’axe IV-IV de la ;
– la est une représentation schématique en vue de derrière d’un élément de support d’un siège selon un autre mode de réalisation de l’invention, le couvercle étant volontairement omis ;
Les figures 3 et 4 sont des vues de côté de la pince de levage, respectivement en cours de positionnement sur un panneau, et en cours de levage. La manette de desserrage 20 est mobile entre une position de desserrage ( ) et une position de serrage ( ).
Sur la , la pince de levage est dans une position de repos, avec les mors 8, 10 écartés, et peut être positionnée sur un élément à lever qui est illustré sous forme d’un panneau 16 dont une poutre 17 de l’ossature est accessible. Un tel panneau est courant dans le domaine des constructions à ossature bois, il s’agit d’un panneau semi-fini dont une paroi est déjà en place sur l’ossature bois. Les dimensions de ces panneaux sont en général de l’ordre de 2,5 à 3 mètres de haut, avec une profondeur de la poutre 17 d’environ 6 centimètres.
La poutre 17 s’étend transversalement par rapport au plan du panneau 16 et offre ainsi une surface horizontale supérieure et une surface horizontale inférieure, sur lesquelles viendront serrer les mors 8, 10. La pince de levage est suspendue, au niveau de l’anneau d'élingage 11, à une élingue 18 issue d’un portique, d’une grue, ou tout autre dispositif de levage.
Le châssis 1, avec sa forme de C, offre une poignée de préhension 19 par laquelle l’opérateur peut saisir et positionner la pince de levage. La pince de levage est ainsi positionnée de sorte que les deux mors 8, 10 soient situés en vis-à-vis de la pièce à saisir et la vis 6 peut être tournée manuellement si besoin pour diminuer l’écartement des mors 8, 10. Le panneau 16 n’est pas encore serré à cette étape, la vis 6 est simplement actionnée pour que le jeu entre les mors 8, 10 et la poutre 17 soit inférieur à la course de serrage permise au mors mobile 10.
Le panneau 16 est à cette étape encore en position inclinée, voire couchée au sol, mais bénéficie déjà d’une certaine préhension par la pince de levage, car les deux mors 8, 10 sont suffisamment rapprochés de la poutre 17 pour la saisir par un effet de porte-à-faux (illustré par le fait que la poutre 17 et la pince de levage sont en biais l’un par rapport à l’autre sur la ).
À ce moment du positionnement de la pince de levage, cette dernière peut être facilement positionnée à la main à l’endroit adéquat, et repositionnée ultérieurement si nécessaire, avec la même facilité.
Le levage est ensuite actionné, et l’élingue 18 exerce alors une traction sur l’anneau d’élingage 11, ce qui a pour conséquence d’entraîner le mors mobile 10 en direction du mors d’appui 8 jusqu’à exercer un serrage. La saisie de la poutre 17, qui était alors simplement réalisée par un effet de porte-à-faux, est complétée au fur et à mesure du levage, puis remplacée, par un serrage efficient des mors 8, 10 sur la poutre 17.
Lorsque le panneau 16 est complètement soulevé de son support, la poutre 17 est uniquement tenue par le serrage mutuel des mors 8, 10 et ce serrage est calibré par le point du panneau 16 lui-même. Le serrage est d’autant plus efficace que le panneau à soulever est lourd puisque c’est l’effort de traction de l’anneau d’élingage 11 par rapport à la platine 5 portant le mécanisme de serrage 9 qui calibre le mouvement du mors mobile 10.
Dans la position de serrage de la , le panneau 16 est levé puis mis en place à l’endroit voulu. La manette de desserrage 20 a accompagné le mouvement de serrage du mors mobile 10 jusqu’à venir dans sa position de serrage. La manette de desserrage 20 se trouve, dans cette position, en saillie par rapport à la poignée de préhension 19, à l’inverse de sa position de desserrage dans laquelle la manette de desserrage 20 s’inscrit dans le profil de la poignée de préhension 19 (voir ).
Le mors mobile 10, le mors d’appui 8, la barre de serrage 26, et l’anneau d’élingage 11 sont alignés, de sorte que la pince de levage adopte une position d’équilibre lors du déplacement par levage du panneau 16.
Lorsque le panneau 16 a subi la manutention voulue et qu’il a par exemple été posé et fixé au reste de la construction, la pince de levage peut alors être décrochée du panneau 16. Pour cela, la traction de l’élingue 15 est tout d’abord relâchée, ce qui relâche la force de serrage des mors 8, 10.
Ensuite, si la pince de levage est à une hauteur accessible par l’opérateur, ce dernier peut simplement saisir la poignée de préhension 19, ce qui a pour effet de ramener la manette de desserrage 20 de sa position de serrage vers sa position de desserrage en la repoussant vers l’intérieur du châssis 1.
Si la pince de levage est à une hauteur non accessible par l’opérateur, la manette de desserrage 20 peut être actionnée par son ergot 22 grâce à tout instrument adéquat. Optionnellement, l’ergot 22 peut être muni d’une ouverture 23 à laquelle est rattaché un câble de desserrage 24 qui peut être actionné depuis le sol.
Lorsque la manette de desserrage 20 est ainsi ramenée à sa position de desserrage, le mors mobile 10 est écarté par rapport au mors d’appui 8, et la poutre 17 est ainsi libérée. Les mors 8, 10 sont suffisamment écartés pour que la pince de levage puisse être désengagée de la poutre 17.
La est une vue de face de la pince de levage dépourvue de son capotage 15 de manière à rendre visible le mécanisme de serrage 9, et la est une vue agrandie du mécanisme de serrage 9.
Le mécanisme de serrage 9 comporte au moins un levier 25 qui est rattaché à l’anneau d’élingage 11 par les biellettes 14 et qui est adapté à entraîner le mors mobile 10 vers le mors d’appui 8. Dans le présent exemple, le mécanisme de serrage 9 comporte deux de ces leviers 25 et ces leviers 25 sont constitués de cames dentées.
L’écran 2 s’enroule et se déroule autour du tube d’enroulement 4, dont le diamètre intérieur est supérieur au diamètre externe de l’actionneur électromécanique 11, de sorte que l’actionneur électromécanique 11 peut être inséré dans le tube d’enroulement 4, lors de l’assemblage du dispositif d’occultation 3.
Avantageusement, le dispositif de maintien 9, 23 comprend deux supports 23. Un support 23 est disposé à chaque extrémité du tube d’enroulement 4, dans une configuration assemblée du dispositif d’occultation 3.
Ainsi, le tube d’enroulement 4 est maintenu par l’intermédiaire des supports 23. Un seul des supports 23 est visible à la . Les supports 23 permettent de lier mécaniquement le dispositif d’occultation 3 à la structure du bâtiment B, notamment à un mur M du bâtiment B.
Avantageusement, le dispositif de maintien 9, 23 comprend un caisson 9. En outre, le tube d’enroulement 4 et au moins une partie de l’écran 2 sont logés à l’intérieur du caisson 9, dans la configuration assemblée du dispositif d’occultation 3.
En variante représentée uniquement à la , le tube d’enroulement 4 est maintenu par l’intermédiaire du caisson 9, en particulier par l’intermédiaire des joues 10 du caisson 9, sans utiliser des supports, tels que les supports 23 mentionnés ci-dessus.
Avantageusement, le dispositif d’occultation 3 peut également comprendre deux coulisses latérales 26, comme illustré uniquement à la . Chaque coulisse latérale 26 comprend une gorge 29. Chaque gorge 29 de l’une des coulisses latérales 26 coopère, autrement dit est configurée pour coopérer, avec un bord latéral 2a de l’écran 2, dans la configuration assemblée du dispositif d’occultation 3, de sorte à guider l’écran 2, lors de l’enroulement et du déroulement de l’écran 2 autour du tube d’enroulement 4.
L’actionneur électromécanique 11 est, par exemple, de type tubulaire. Celui-ci permet de mettre en rotation le tube d’enroulement 4 autour d’un axe de rotation X, de sorte à dérouler ou enrouler l’écran 2 du dispositif d’occultation 3.
Avantageusement, le dispositif d’occultation 3 comprend également une barre de charge 8 pour exercer une tension sur l’écran 2.
La première extrémité de l’écran 2 est disposée au niveau du dispositif de maintien 9, 23, en ce sens que cette première extrémité demeure au-dessus de l’ouverture 1 en configuration assemblée du dispositif d’occultation 3.
Selon le descriptif, le procédé de commande comprend :
une réception d’un signal de demande de reverrouillage de la porte temporellement dissociable d’un passage de l’indicateur de position de la position ouverte à la position fermée, une vérification du signal de demande de reverrouillage reçu au regard de conditions de validation de reverrouillage et une génération d’une instruction de reverrouillage lorsque l’indicateur de position reçu indique la position fermée et les conditions de validation de reverrouillage sont remplies par le signal de demande de reverrouillage reçu, une transmission de l’instruction de reverrouillage de la porte.
De plus, ce procédé de commande est avantageusement mis en œuvre par un système de commande conforme à l’un quelconque des modes de réalisation ci-dessus du système de commande.
Le descriptif porte également sur un programme d’ordinateur comprenant un code adapté à mettre en œuvre le procédé de commande selon l’un quelconque des modes ci-dessus lorsque ce programme est exécuté par un ordinateur.
Il est aussi relatif à un dispositif de stockage de programme non transitoire, lisible par un ordinateur, incorporant de manière tangible un programme d’instructions exécutables par l’ordinateur pour exécuter un procédé de commande conforme au descriptif.
Un tel dispositif de stockage de programme non transitoire peut consister, de manière non limitative, en un dispositif électronique, magnétique, optique, électromagnétique, infrarouge, semi-conducteur, ou en l’une quelconque de leurs combinaisons appropriées. A titre purement illustratif et non limitatif, pouvant être complété par une personne du métier, il peut s’agir d’une disquette pour ordinateur portable, d’un disque dur, d’une mémoire ROM, EPROM (pour « Erasable Programmable ROM »), d’une mémoire Flash, ou d’un CD-ROM portable (pour « Compact-Disc ROM »).
Présentation des figures L’invention sera mieux comprise et d’autres caractéristiques et avantages apparaîtront plus clairement à la lumière de la description ci-après d’exemples de réalisation, donnée à titre non limitatif en référence aux dessins annexés dans lesquels :
la représente des interactions entre un espace clos, un système de commande de déverrouillage de porte de cet espace clos, conforme au descriptif, et un intervenant souhaitant accéder à l’espace clos ;
la est un schéma de principe d’équipement d’un espace clos tel que celui représenté sur la ;
la développe sous forme de schéma bloc les fonctionnalités d’un système de commande tel que celui de la ;
la présente une première partie d’un organigramme de mise en œuvre d’un procédé de commande de déverrouillage mis en œuvre par un système de commande tel que celui des figures 1 et 3, focalisé sur des opérations de déverrouillage et reverrouillage ;
la présente une seconde partie de l’organigramme de mise en œuvre d’un procédé de commande de déverrouillage illustré à la ;
la présente une première partie d’un organigramme de mise en œuvre d’un procédé de commande de déverrouillage mis en œuvre par un système de commande tel que celui des figures 1 et 3, focalisé sur la génération d’alertes ;
la illustre un exemple d’interface utilisateur de suivi associé à un système de commande tel que celui des figures 1 et 3, dans des applications à des armoires fibre ;
la montre schématiquement un appareil comprenant un système de commande tel que celui représenté sur les figures 1 et 3.
Dans ledit prémélange, la quantité pondérale de catalyseur d’hydrosilylation C , calculée en poids de platine-métal, est généralement comprise entre 0,1% et 10%, basée sur le poids total du prémélange.
Le prémélange peut optionnellement comprendre un co-solvant, par exemple de l’hexaméthyldisiloxane ou une huile silicone courte, ayant typiquement une viscosité inférieure à 100 mPa.s.
La puissance de la lampe UV-LED est de façon préférée comprise entre 2 W/m 2 et 200 000 W/m 2 .
Selon un mode de réalisation préféré, l’irradiation de la composition silicone X est effectuée en continu, par défilement du support sous la lampe UV-LED. La vitesse de défilement et le nombre de passage peuvent être définis de sorte que l’irradiation totale de la composition silicone ait lieu pendant une durée comprise entre 1 s et 60 s, de façon plus préférée entre 2 s et 40 s, et de façon encore plus préférée entre 3 s et 15 s. Ainsi, l’énergie reçue par la composition silicone X par irradiation est de façon préférée comprise entre1 J/m 2 et 1200 J/cm 2 , de façon plus préférée entre 5 J/m 2 et 5 J/cm 2 .
la est une vue schématique en coupe transversale d’une installation d’occultation conforme à un premier mode de réalisation de l’invention ;
la est une vue en coupe schématique du dispositif d’entraînement motorisé illustré à la , selon un plan de coupe passant par un axe de rotation d’un arbre de sortie de l’actionneur électromécanique ;
la est un schéma fonctionnel du dispositif d’entraînement motorisé illustré aux figures 3 et 4; et
la est un schéma bloc d’un procédé de commande en fonctionnement également conforme à l’invention;
On décrit tout d’abord, en référence aux figures 1 et 2, une installation 6, comprenant un dispositif de fermeture, d’occultation ou de protection solaire 3, cette installation 6 étant conforme à un premier mode de réalisation de l’invention et installée dans un bâtiment B comportant une ouverture 1, dans laquelle est disposée une fenêtre F ou une porte non représentée. Cette installation 6 est équipée d’un écran 2 appartenant au dispositif de fermeture, d’occultation ou de protection solaire 3. L’écran 2 du dispositif d’occultation 3 est un écran de fermeture, d’occultation et/ou de protection solaire.
Le dispositif d’occultation 3 peut être, par exemple, un store, notamment un store comprenant une toile enroulable, ou un volet roulant comprenant un tablier à lames empilables et/ou orientables. La présente invention s’applique à tous les types de dispositif d’occultation dont la vitesse de déplacement de l’écran 2 est pilotable.
On décrit, en référence aux figures 1 à 3, un store enroulable conforme au premier mode de réalisation de l’invention.
Le dispositif d’entraînement motorisé 5 et, par conséquent, le dispositif d’occultation 3 comprend, en outre, un tube d’enroulement 4. De plus, le tube d’enroulement 4 est agencé de sorte à être entraîné en rotation par l’actionneur électromécanique 11.
Exemples Les compositions silicones décrites en exemple ci-dessous ont été obtenues à partir des matières premières suivantes : A : poly(diméthylsiloxane) à extrémités diméthylvinylsilyles, viscosité ≈ 100 mPa.s, contenant environ 2% en poids de fonction Si-vinyle B : poly(méthylhydrogénosiloxane) à extrémités triméthylsilyles contenant 56% en poids de fonction SiH C1 : Pt(octane-2,4-dione) 2 préparé selon l’exemple 1 C2 : Pt(acac) 2 (solution à 0,1% dans le dichlorométhane)
Exemple 1 : Synthèse du catalyseur C1 Pt(octane-2,4-dione) 2 , caractérisation et test de toxicité
Une solution de NaOH (3,0 éq) dans de l'eau distillée a été ajoutée à de l'octane-2,4-dione (4,0 éq) et le mélange a été agité à 70 °C pendant 5 minutes. Le K 2 PtCl 4 (500 mg, 1,20 mmol, 1,0 éq) a ensuite été ajouté et le mélange réactionnel a été agité à 70 °C dans l'obscurité. La réaction change rapidement de couleur du rouge à l'orange puis au jaune et une huile brune se sépare de la solution aqueuse claire. La consommation d'octane-2,4-dione a été suivie par GC-FID et plus aucune évolution n'a été observée après 4h. Le mélange a ensuite été refroidi à 25 °C et a été dilué avec du CH 2 Cl 2 . Les phases ont été séparées et la phase aqueuse a été à nouveau extraite avec du CH 2 Cl 2 . Les phases organiques combinées ont été séchées sur Na 2 SO 4 , filtrées et concentrées sous pression réduite pour donner un résidu huileux brun.
La purification a été réalisée par chromatographie flash sur colonne de gel de silice (cyclohexane/EtOAc 75:25). Deux fractions ont été obtenues : - cis-Pt(octane-2,4-dione) 2 isolé sous forme d'un solide jaune avec un rendement de 33% et une pureté de 99% (%massique déterminé par RMN 1 H), rapport cis/trans 91/9 (déterminé par RMN 1 H), - trans-Pt(octane-2,4-dione) 2 isolé sous forme d'un solide jaune avec un rendement de 28% et une pureté de 98% (%massique déterminé par RMN 1 H), rapport cis/trans 4/96 (déterminé par RMN 1 H).
Cis-Pt(octane-2,4-dione) 2 (toluène-d8, 400MHz, 25 °C) δ = 5.14 (s, 2H), 1.89 (t, J = 7.6Hz, 4H), 1.53 (s, 6H), 1.43 (quint, J = 7.6Hz, 4H), 1.13 (sext, J = 7.2Hz, 4H), 0.75 (t, J = 7.2Hz, 6H)
Trans-Pt(octane-2,4-dione) 2 (toluène-d8, 400MHz, 25 °C) δ = 5.14 (s, 2H), 1.90 (t, J = 7.6Hz, 4H), 1.52 (s, 6H), 1.44 (quint, J = 7.6Hz, 4H), 1.14 (sext, J = 7.6Hz, 4H), 0.75 (t, J = 7.2Hz, 6H)
Test de toxicité (Test d’Ames, selon les lignes directrices de l'OCDE pour les essais de produits chimiques - essai n°471 : Essai de mutation réverse sur des bactéries) : Des solutions ont été préparées avec Pt(octane-2,4-dione) 2 . Elles n'induisent aucune modification mutagène chez Salmonella typhimurium TA 1535, TA 1537, TA 98, TA 100 et chez Escherichia coli WP2(uvrA-) (pKM 101) sans ou avec activation métabolique pour 5 000, 1 500, 500, 150 et 50 µg/plaque.
Exemple 2 : Détermination de l’activité du catalyseur
Mode opératoire : - préparer une solution mère des catalyseurs C1 ou C2 à 600 ppm Pt dans de l'hexaméthyldisiloxane, - ajouter 0,1 mL de la solution mère dans 5,5 g d’organopolysiloxane A , puis introduire 0,29 g d’organopolysiloxane B (rapport molaire SiH/SiVinyl = 2:1, et teneur en Pt métal de 10 ppm) - irradier la solution sous agitation (500 rpm) en maintenant un flux d'air comprimé jusqu'à ce que le liquide devienne un gel et que la masse ne soit plus agitée
Irradiation : Lampe UV LED avec une longueur d’onde de 365 nm
Avec 10 ppm de Pt(octane-2,4-dione) 2 , le mélange s'est avéré stable pendant plus de 20 jours à l'abri de la lumière et plus de 7h exposé à la lumière ambiante.
Le temps de réticulation est mesuré. Il correspond au temps de prise en masse du système (le barreau aimanté ne peut plus agiter le système). Les résultats sont présentés dans le tableau 1.
Essai Catalyseur Solubilité Temps de réticulation Essai Comp. 1 C2 Peu soluble suspension jaune 6 min 40 s Essai 1 C1 Ratio trans:cis = 88:12 Soluble milieu jaune limpide 1 min 30 s Essai 2 C1 Ratio trans:cis = 11:89 Soluble milieu jaune limpide 1 min Essai 3 C1 Ratio trans:cis = 50:50 Soluble milieu jaune limpide 1 min 5 s
Ces résultats montrent que la composition silicone selon l’invention possède d’excellentes propriétés. En effet, le temps de réticulation sous UV est plus bas qu’avec le catalyseur de référence Pt(acac) 2 . De plus, le Pt(octane-2,4-dione) 2 présente une meilleure solubilité dans les silicones.
Exemple 3 : Expériences Photo DSC
Ce seuil statistique est une première ébauche permettant de distinguer les molécules non toxiques, moyennement toxiques et les molécules toxiques. Toutefois, il ne permet pas d’exclure totalement les molécules toxiques des molécules non toxiques, à savoir la marge d’erreur sur la probabilité du risque de toxicité). La Demanderesse a ainsi affiné ses recherches et déterminer qu’une réduction du seuil statistique d’un delta de 30% pour chaque modèle (QSAR neurotoxique, QSAR reprotoxique, etc.) permettait de garantir de manière fiable la toxicité ou non des molécules testées. En effet, ce nouveau seuil (seuil statistique -30%), permet d’écarter de manière indiscutable les molécules moyennement toxiques et toxiques résiduelles des molécules non toxiques. Également, une frange intermédiaire (probabilité de toxicité non nulle) incluant des molécules résiduelles moyennement toxiques et/ou toxiques a été établi afin d’établir un classement plus précis.
Le classement affiné par la Demanderesse est illustré dans le tableau 3 ci-dessous. Faiblement toxique (%) Moyennement toxique (frange intermédiaire) (%) Fortement Toxique (%) QSAR Neurotoxique 25≤ QSAR 55 ≤ QSAR ≤ 100 QSAR Reprotoxique 60 ≤ QSAR 90 ≤ QSAR ≤ 100 QSAR Mutagène 28 ≤ QSAR 58 ≤ QSAR ≤ 100 QSAR Carcinogène 55 ≤ QSAR 85 ≤ QSAR ≤ 100