INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Selon un 4 e de ses aspects, l'invention vise un procédé de fabrication de paquets Pn de pots selon l'invention, qui consiste essentiellement à: - mouler un matériau déformable, de préférence choisi dans le groupe de matériaux comprenant -idéalement composé de- : matériaux cellulosiques, matériaux lignocellulosiques, matériaux recyclables, matériaux biodégradables, matériaux compostables industriellement ["OK compost INDUSTRIAL" selon les exigences de la directive européenne relative aux emballages (94/62/EC)], selon la norme EN 13432 :2000; matériaux compostables à domicile selon la même norme EN 13432 :2000, pour obtenir un paquet Pn de pots; - démouler ce paquet Pn de pots; - empiler les paquets Pn de pots ainsi fabriqués.
Dans une variante du 4 e aspect de l'invention, le procédé de fabrication paquets Pn de pots consiste essentiellement à : - mettre en œuvre une machine, de préférence une machine FFS, comprenant * une station d'alimentation 1A comportant une bobine 2A de film; * éventuellement, une station de thermoformage Fo, comportant un poste de chauffage 3A du film polymère et un poste de formage 4A, dans ce film, de cavités destinées à former des pots; * une station de remplissage Fi, de ces cavités, avec des quantités dosées du produit à conditionner; * une station de scellage d'opercules Se sur les ouvertures des cavités remplies ; * une station de découpe 5A de paquets 6A de pots remplis et operculés; - à adapter la station d'alimentation 1A en remplaçant la bobine de fil 2A, par une pile de paquets Pn de pots selon l'invention ; - à mettre hors service/supprimer la station de thermoformage Fo, quand elle est présente; - éventuellement, à mettre hors service/supprimer la station de découpe 5A ; - à alimenter la station de remplissage Fi en paquets Pn de pots, à partir de la pile de paquets Pn de pots présents dans la station 1A, en attelant les paquets Pn de pots les uns aux autres, de manière à former une chaîne de paquets Pn de potsselon l’invention ; - à remplir les pots de produits à conditionner dans la station de remplissage Fi; - à operculer les paquets Pn de pots remplis dans la station de scellage d'opercules Se; - à découper, de préférence transversalement, les paquets Pn de pots remplis et operculés et/ou à désatteler, les uns des autres les paquets Pn de pots remplis et operculés; - à collecter les paquets Pn découpés et/ou désattelés.
Selon un 5 e de ses aspects, l'invention concerne un procédé de conditionnement d'un produit, de préférence alimentaire, dans les pots des paquets Pn de pots selon l'invention, caractérisé en ce qu'il consiste essentiellement à : - à mettre en œuvre une pile de paquets Pn de pots selon l'invention; - à alimenter la station de remplissage Fi en paquets Pn de pots, à partir de la pile de paquets Pn de pots, en attelant les paquets Pn de pots les uns aux autres, de manière à former une chaîne de paquets Pn de pots selon l'invention ; - à remplir les pots de produits à conditionner; - à operculer les paquets Pn de pots remplis; - à découper, de préférence transversalement, les paquets Pn de pots remplis et operculés et/ou à désatteler, les uns des autres les paquets Pn de pots remplis et operculés; - à collecter les paquets Pn découpés et/ou désattelés.
Les produits, de préférence alimentaires, susceptibles d'être conditionnés dans les paquets Pn de pots selon l'invention, de préférence conformément au procédé selon l'invention, peuvent être des produits laitiers, des desserts, du café, du thé ou autre tisane, etc.
Au sens de l'invention, le terme « pot » désigne tout conteneur ou contenant, en particulier alimentaire, de quelque forme que ce soit. Il peut s'agir de barquettes ou bien encore de capsules pour des denrées telles que le thé, la tisane ou le café. Ces capsules operculées peuvent être utilisées dans les machines de préparation de boissons.
Tous les avantages et variantes de cette invention apparaîtront plus clairement à la lumière de la description d'un exemple de réalisation des paquets de pots d'emballages qu'elle concerne.
Cette description est faite en référence aux figures annexées dans lesquelles :
La est une vue schématique d'une machine de formage/remplissage/scellage d'opercules (FFS Forming/Filling /Sealing en anglais) de plaques ou paquets de pots d'emballage, de l'art antérieur.
La est une vue en perspective de ¾ avant, d'un paquet Pn de pots d'emballage.
La est une vue en perspective d'une pile de 7 paquets Pn de pots d'emballage.
La est une vue en perspective d'une chaîne de 2 paquets Pn attelés de pots d'emballage.
Selon un mode de réalisation, pour au moins un des photodétecteurs, plusieurs premières structurations sont formées lors de la première étape de gravure, le pas des premières structurations étant, de préférence, inférieur à 100 nm.
Selon un mode de réalisation, pour au moins un photodétecteur, le procédé comprend en outre une formation, par une deuxième étape de gravure, d'au moins une deuxième structuration du côté de la première face, ladite au moins une deuxième structuration ayant, dans un plan parallèle à ladite première face, une plus petite dimension supérieure à une plus petite dimension des premières structurations.
Selon un mode de réalisation, la deuxième étape de gravure est mise en œuvre après la première étape de gravure.
Selon un mode de réalisation, l'autoassemblage du copolymère à blocs est configuré pour que, pour plusieurs desdits photodétecteurs, les premières structurations forment un motif aléatoire de type empreinte digitale.
Selon un mode de réalisation, le pas des photodétecteurs est inférieur ou égal à 1,5 µm, par exemple inférieur à 1 µm.
Selon un mode de réalisation : les photodétecteurs sont disposés dans couche de silicium ; ladite au moins une cavité de guidage est gravée directement dans le silicium ; et pour au moins un photodétecteur, une largeur ou un diamètre de ladite au moins une cavité de guidage est sensiblement égale à 1,5 fois la longueur caractéristique du copolymère à blocs.
la illustre, par une vue en coupe, un mode de réalisation d'une étape d'un procédé de fabrication d'un capteur de lumière ;
la illustre, par une vue en coupe, une variante de réalisation de l'étape de la ;
la illustre, par une vue en coupe, un mode de réalisation d'une étape mise en œuvre après des étapes similaires aux étapes des figures 1A à 1D ;
De plus, les instructions d’application logicielle 506 peuvent être incluses dans un support non transitoire lisible par ordinateur sur lequel sont stockées une ou plusieurs séquences d’instructions qui, lorsqu’elles sont exécutées par un ou plusieurs processeurs, amènent les un ou plusieurs processeurs à exécuter des procédés ou à mettre en œuvre des systèmes décrits ci-dessus en conjonction avec les figures 1 à 4.
Le support de communication 512 peut faciliter la communication entre les composants de l’environnement informatique 502. Dans un exemple, le support de communication 512 peut faciliter la communication entre la mémoire 504, les une ou plusieurs unités de traitement 514, l’interface réseau 516 et l’interface de composant externe 518. Le support de communication 512 peut être mis en œuvre de diverses manières, y compris, mais sans s’y limiter, un bus PCI, un bus de port graphique accéléré (AGP) de bus PCI Express, une interconnexion Advanced Technology Attachment (ATA) série, une interconnexion ATA parallèle, une interconnexion Fiber Channel, un bus USB, une interface SCSI (Small Computing System Interface) ou un autre type de support de communication.
Les une ou plusieurs unités de traitement 514 peuvent comporter des unités physiques ou virtuelles qui exécutent sélectivement des instructions logicielles, telles que les instructions d’application logicielle 506. Dans un exemple, les une ou plusieurs unités de traitement 514 peuvent être des produits physiques comprenant un ou plusieurs circuits intégrés. Les une ou plusieurs unités de traitement 514 peuvent être mises en œuvre sous la forme d’un ou de plusieurs cœurs de traitement. Dans un autre exemple, une ou plusieurs unités de traitement 514 sont mises en œuvre comme un ou plusieurs microprocesseurs séparés. Dans encore un autre exemple de mode de réalisation, les une ou plusieurs unités de traitement 514 peuvent comporter un circuit intégré spécifique à une application (ASIC) qui fournit une fonctionnalité spécifique. Dans encore un autre exemple, les une ou plusieurs unités de traitement 514 fournissent une fonctionnalité spécifique en utilisant un ASIC et en exécutant des instructions exécutables par ordinateur.
L’interface réseau 516 permet à l’environnement informatique 502 d’envoyer et de recevoir des données depuis un réseau de communication. L’interface réseau 516 peut être mise en œuvre comme une interface Ethernet, une interface réseau en anneau à jeton, une interface réseau à fibre optique, une interface réseau sans fil (par exemple, Wi-Fi) ou un autre type d’interface réseau.
L’interface de composant externe 518 permet à l’environnement informatique 502 de communiquer avec des dispositifs externes. Par exemple, l’interface de composant externe 518 peut être une interface USB, une interface Thunderbolt, une interface Lightning, une interface de port série, une interface de port parallèle, une interface PS/2 ou un autre type d’interface qui permet à l’environnement informatique 502 de communiquer avec des dispositifs externes. Dans divers modes de réalisation, l’interface de composant externe 518 permet à l’environnement informatique 502 de communiquer avec divers composants externes, tels que des dispositifs de stockage externes, des dispositifs d’entrée, des haut-parleurs, des modems, des stations d’accueil de lecteur multimédia, d’autres dispositifs informatiques, des scanners, des appareils photo numériques et des lecteurs d’empreintes digitales.
Bien qu’illustrés comme étant des composants d’un seul environnement informatique 502, les composants de l’environnement informatique 502 peuvent être répartis sur plusieurs environnements informatiques 502. Par exemple, une ou plusieurs instructions ou données stockées sur la mémoire 504 peuvent être stockées partiellement ou entièrement dans un environnement informatique séparé 502 auquel on accède sur un réseau.
En fonction de la taille et de l’échelle de l’environnement informatique 502, il peut être avantageux d’inclure un ou plusieurs équilibreurs de charge pour équilibrer le trafic sur plusieurs nœuds de machines physiques ou virtuelles. Dans un exemple, l’équilibreur de nœud peut être un produit d’équilibreur de nœud fourni par F5 NETWORKS, INC. de Seattle, Washington.
Des aspects du système informatique 500 et de l’environnement informatique 502 peuvent être protégés à l’aide d’un modèle de sécurité robuste. Dans un exemple, les utilisateurs peuvent être amenés à se connecter au système à l’aide d’un service d’annuaire, tel que ACTIVE DIRECTORY de MICROSOFT CORPORATION de Redmond, Washington. Les informations de connexion et d’identification peuvent être externalisées des tâches à l’aide d’une interface de programmation d’application. Les identifiants peuvent être stockés dans un référentiel crypté dans un espace de base de données de stockage de données opérationnelles sécurisé. Les privilèges peuvent être attribués sur la base d’une équipe de collaboration et mappés à une appartenance à un groupe LDAP (Lightweight Directory Access Protocol). Un modèle de sécurité en libre-service peut être utilisé pour permettre aux propriétaires d’attribuer d’autres autorisations sur leurs objets (par exemple, des actions).
Chaque nœud peut être configuré pour être capable d’exécuter l’intégralité du système informatique 500, de sorte que le portail peut exécuter et planifier des tâches et servir l’interface utilisateur du portail tant qu’un seul nœud reste fonctionnel. L’environnement 502 peut comporter une technologie de surveillance pour déterminer quand un nœud ne fonctionne pas afin qu’une action appropriée puisse être entreprise.
De plus, il faut comprendre que les figures 1 à 5 sont présentées à titre d’exemple uniquement. L’architecture des exemples de modes de réalisation présentés ici est suffisamment flexible et configurable, de sorte qu’elle peut être utilisée (et naviguée) d’autres manières que celles représentées sur les figures jointes.
En outre, le but de l’abrégé qui précède est de permettre à l’Office américain des brevets et des marques et au public en général, et en particulier aux scientifiques, ingénieurs et praticiens du métier qui ne sont pas familiarisés avec les termes ou la phraséologie des brevets ou juridiques, de déterminer rapidement à partir d’un examen rapide la nature et l’essence de la divulgation technique de la demande. L’abrégé n’est en aucun cas destiné à limiter la portée des exemples de modes de réalisation présentés ici. Il faut également comprendre que les procédures citées dans les revendications n’ont pas besoin d’être exécutées dans l’ordre présenté.
Procédé de fourniture d’un service de confiance pour un acte de naissance d’un individu La présente invention concerne le traitement sécurisé d’un acte de naissance d’un individu et plus particulièrement un traitement à partir d’une déclaration de naissance par messages textuels de type SMS (pour « Short Message Service » en anglais) ou USSD (pour « Unstructured Supplementary Service Data » en anglais). L’invention permet en outre la génération de documents de naissance sous forme de justificatifs électroniques vérifiables.
L’enregistrement des naissances est un véritable challenge notamment dans les pays où les structures administratives ne permettent pas une gestion administrative efficace de la population. Selon les dernières statistiques, cent soixante-six millions d’enfants de moins de 5 ans n’ont jamais été déclarés officiellement. Cette absence de déclaration des naissances est due à plusieurs obstacles parmi lesquels figurent la méconnaissance des formalités, le coût prohibitif des démarches administratives, la difficulté à obtenir un certificat de naissance, l’éloignement des centres d’enregistrement et l’inaccessibilité à la technologie (téléphone portable, internet…etc.).
Or un enfant dont la naissance n’est pas enregistrée est invisible, c’est-à-dire qu’il n’existe pas aux yeux des établissements de l’état. Ainsi, sans preuve légal de leur identité, tel qu’un acte de naissance, les enfants sont souvent exclus du système d’éducation et n’ont pas accès aux services essentiels comme ceux de la santé. Ils courent en outre un risque accru d’être victimes d’exploitation et de violence.
Dans notre vie moderne les transactions numériques sont de plus en plus omniprésentes. Le besoin d’une identité digitale, sécurisée et pérenne, permettant de nous identifier est devenu une nécessité pour tous.
Il existe donc un besoin de fournir un service de traitement sécurisé d’actes de naissances qui soit simple à mettre en œuvre, notamment dans les pays où la gestion des populations est un problème important.
Selon un aspect non limitatif de l’invention, les caractéristiques de la fiche électrique sont représentatives d’une fiche électrique de type B, E, F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, ou F tbc.
Un autre aspect de l’invention se rapporte à un véhicule électrique ou hybride comportant une prise électrique agencée pour recevoir par complémentarité de forme la fiche électrique selon l’un quelconque des aspects de l’invention précités.
Le véhicule comporte en outre un calculateur agencé pour, si la fiche électrique est emboitée dans la prise électrique : Recevoir le signal carré, sinusoïdal ou triangulaire de fréquence prédéterminée, Identifier les caractéristiques de la fiche électrique au moyen du signal carré, sinusoïdal ou triangulaire de fréquence prédéterminée reçu, et Piloter une transmission d’un courant électrique d’une batterie de puissance du véhicule vers la fiche électrique, le courant électrique transmis étant limité à un courant électrique seuil dépendant des caractéristiques de la fiche électrique identifiée.
Un autre aspect de l’invention se rapporte à un procédé pour connecter électriquement une batterie de puissance d’un véhicule électrique ou hybride avec un dispositif électrique externe au véhicule, le procédé comportant les étapes de : Emboiter la fiche électrique dans la prise électrique du véhicule, Piloter, au moyen des moyens de contrôle, une transmission du signal carré, sinusoïdal ou triangulaire de fréquence prédéterminée de la source d’énergie électrique vers le calculateur, Identifier, au moyen du calculateur, à partir du signal carré, sinusoïdal ou triangulaire de fréquence prédéterminée reçu, les caractéristiques de la fiche électrique, Piloter, au moyen du calculateur, une transmission d’un courant électrique de la batterie de puissance vers la fiche électrique, le courant électrique transmis étant limité à un courant électrique seuil dépendant des caractéristiques de la fiche électrique identifiée.
Selon un aspect non limitatif de l’invention, le signal carré, sinusoïdal ou triangulaire de fréquence prédéterminée présente en outre une tension prédéterminée, la fréquence prédéterminée associée à la tension prédéterminée étant représentatives de caractéristiques de la fiche électrique.
Selon un aspect non limitatif de l’invention, le procédé comporte à la suite de l’étape d’emboiter, une étape d’appuyer sur un bouton de déclenchement d’une transmission du signal carré, sinusoïdal ou triangulaire.
[ illustre, de façon schématique, une fiche électrique selon un aspect non limitatif de l’invention et un véhicule électrique selon un aspect non limitatif de l’invention.
La montre de manière schématique une fiche électrique 1 destinée à s’emboiter par complémentarité de forme dans une prise électrique connectée à un calculateur d’un véhicule électrique selon un aspect non limitatif de l’invention.
La illustre également un véhicule électrique 2 comportant une prise électrique 3 agencée pour recevoir par complémentarité de forme la fiche électrique 1 selon l’invention.
Ainsi, la fiche électrique 1 est agencée pour s’emboiter par complémentarité de forme dans la prise électrique 3 du véhicule électrique 2.
La fiche électrique 2 comporte : Une source d’énergie électrique 4 inférieure à 15V, par exemple de 6V, 9V, 12V ou -12V, et Des moyens de contrôle 5, par exemple formés par un microcontrôleur, de la source d’énergie électrique 4.
Ces moyens de contrôle 5 sont agencés pour piloter une transmission d’un signal carré, sinusoïdal ou triangulaire de fréquence prédéterminée de la source d’énergie électrique 4 à un calculateur 6 du véhicule électrique 2 si la fiche électrique 1 est emboîtée dans la prise électrique 3.
Il convient de noter que la fréquence prédéterminée est représentative de caractéristiques de la fiche électrique 1. Autrement dit, une fréquence prédéterminée est associée à un type de fiche électrique 1.
On connaît également du document US8,371,159 une méthode d’estimation de l’usure d’un pneumatique à partir du traitement de mesures réalisées par un capteur d’accélération radiale monté sur la paroi interne du pneumatique. Cette méthode comprend le calcul d’une vitesse de déformation du pneumatique lorsque la zone de la bande de roulement portant le capteur atteint la route, à partir de la mesure d’accélération fournie par le capteur, et l’estimation du degré d’usure du pneumatique à partir de cette vitesse de déformation, et d’une charge appliquée sur le pneumatique, qui est elle-même évaluée à l’aide d’un capteur supplémentaire mesurant la vitesse de la roue.
Résumé La présente divulgation vient apporter une méthode fiable et plus simple d’estimation du degré d’usure d’un pneumatique qui ne nécessite pas de capteurs dédiés.
A cet égard, il est proposé un procédé de détermination de l’usure d’un pneumatique comprenant : l’acquisition, par un capteur disposé sur la paroi interne du pneumatique, d’une fonction temporelle d’une accélération radiale ou tangentielle de la bande de roulement du pneumatique correspondant à une période d’un tour de roue, la détermination, à partir de ladite acquisition, d’un indicateur de dispersion de l’accélération de la fonction temporelle sur une portion de non-contact de l’acquisition correspondant à une période dans laquelle la section du pneumatique portant le capteur n’est pas en contact avec une surface de roulement du pneumatique, la détermination d’une valeur d’usure du pneumatique par la mise en œuvre sur l’indicateur de dispersion, d’une fonction de détermination d’une valeur d’usure de pneumatiques, la fonction de détermination d’une valeur d’usure de pneumatiques étant déterminée sur un ensemble de pneumatiques présentant des degrés d’usure différents à partir d’indicateurs de dispersion tests correspondants.
Optionnellement, l’indicateur de dispersion est déterminé à partir d’un écart-type.
Optionnellement, l’indicateur de dispersion est déterminé à partir d’une variance.
Optionnellement, l’indicateur de dispersion est déterminé à partir d’une étendue, l’étendue correspondant à une différence entre une valeur maximale d’accélération et une valeur minimale d’accélération de la fonction temporelle sur la portion de non-contact.
Optionnellement, la fonction de détermination de la valeur d’usure de pneumatiques est une fonction de régression.
Optionnellement, l’indicateur de dispersion est déterminé à partir de mesures du capteur effectuées sur un intervalle prédéterminé de la portion de non-contact.
La demande porte également sur un dispositif de détermination de l’usure d’un pneumatique, comprenant un capteur destiné à être disposé sur la paroi interne d’un pneumatique, le capteur étant adapté pour acquérir une fonction temporelle d’une accélération radiale ou tangentielle de la bande de roulement du pneumatique sur une surface de roulement, et un calculateur adapté pour mettre en œuvre l’un quelconque des procédés décrits par la présente divulgation.
La demande porte en outre sur un programme comportant des instructions pour la mise en œuvre d’un procédé comprenant : la détermination, à partir d’une acquisition d’une fonction temporelle d’une accélération radiale ou tangentielle de la bande de roulement d’un pneumatique correspondant à une période d’un tour de roue, d’un indicateur de dispersion de l’accélération de la fonction temporelle sur une portion de non-contact de l’acquisition correspondant à une période dans laquelle la section du pneumatique portant le capteur n’est pas en contact avec une surface de roulement du pneumatique, la détermination d’une valeur d’usure du pneumatique par la mise en œuvre sur l’indicateur de dispersion, d’une fonction de détermination d’une valeur d’usure de pneumatiques, la fonction de détermination d’une valeur d’usure de pneumatiques étant déterminée sur un ensemble de pneumatiques présentant des degrés d’usure différents à partir d’indicateurs de dispersion tests correspondants, lorsque ce programme est exécuté par un processeur.
Enfin, la demande porte sur un support d’enregistrement non transitoire lisible par un ordinateur sur lequel est enregistré un programme pour la mise en œuvre d’un procédé comprenant : la détermination, à partir d’une acquisition d’une fonction temporelle d’une accélération radiale ou tangentielle de la bande de roulement d’un pneumatique correspondant à une période d’un tour de roue, d’un indicateur de dispersion de l’accélération de la fonction temporelle sur une portion de non-contact de l’acquisition correspondant à une période dans laquelle la section du pneumatique portant le capteur n’est pas en contact avec une surface de roulement du pneumatique, la détermination d’une valeur d’usure du pneumatique par la mise en œuvre sur l’indicateur de dispersion, d’une fonction de détermination d’une valeur d’usure de pneumatiques, la fonction de détermination d’une valeur d’usure de pneumatiques étant déterminée sur un ensemble de pneumatiques présentant des degrés d’usure différents à partir d’indicateurs de dispersion tests correspondants, lorsque ce programme est exécuté par un processeur.