INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention a trait au domaine du recyclage de matériaux comprenant du polyester de téréphtalate, notamment du polytéréphtalate d'éthylène (PET), pur ou en mélange couramment utilisés pour la fabrication de bouteilles en plastiques jetables, barquettes alimentaires, panneaux composites pour isolation... Plus particulièrement, elle concerne un procédé permettant le recyclage du polyester de téréphtalate en téréphtalate de diméthyle (DMT) en moins d’une heure et sans étape de prétraitement. De plus, ce procédé ne met pas œuvre de produit toxique. Il est donc particulièrement avantageux d’un point de vue industriel.
La présente invention a trait au domaine du recyclage des plastiques de type polytéréphtalate d'éthylène (PET) couramment utilisés pour la fabrication de bouteilles en plastiques jetables, barquettes alimentaires, textile... Plus particulièrement, elle concerne un procédé permettant le recyclage du PET en téréphtalate de diméthyle (DMT) en moins d’une heure et sans étape de prétraitement. De plus, ce procédé ne met pas œuvre de produit toxique. Il est donc particulièrement avantageux d’un point de vue industriel.
Composition comprenant un polymère à étages multiples et un polymère (méth)acrylique, son procédé de préparation et son utilisation
La présente invention concerne une composition comprenant un polymère à étages multiples, un polymère (méth)acrylique et un monomère ou prépolymère, son procédé de préparation, et son utilisation.
En particulier, la présente invention concerne un procédé de préparation d’une composition comprenant un polymère à étages multiples sous forme de particules polymériques, un polymère (méth)acrylique et un monomère ou prépolymère.
Plus particulièrement la présente invention concerne une composition de polymère liquide comprenant un polymère à étages multiples, un polymère (méth)acrylique et un monomère ou prépolymère, son procédé de préparation, son utilisation particulièrement en tant que mélange maître.
[Titre : Dispositif d’analyse d’un polluant aquatique et/ou d’un organisme vivant et utilisations de ce dispositif d’analyse
L’invention concerne un dispositif d’analyse (1) d’un polluant aquatique et/ou d’un organisme vivant en milieu aquatique.
Le dispositif d’analyse (1) comprend un corps central et au moins deux embouts (6a, 6b) de fermeture, le corps central définissant une chambre d’analyse, le corps central étant configuré pour contenir un organisme vivant de taille déterminée et/ou un polluant aquatique.
Le corps central comporte au moins un module (2a) de corps central (2) creux et délimité par au moins une paroi périphérique (3). Au moins un embout (6a, 6b) de fermeture est ouvert et comporte une ouverture (8) ou est fermé et forme un bouchon (9).
Le dispositif d’analyse (1) comprend des moyens d’étanchéité (15) et un moyen de réception (130) d’un filtre.
Pince de levage pour panneau à structure accessible, comportant :
– un anneau d’élinguage (11) ;
– un mors mobile (10) et un mors d’appui (8) opposés ;
– un mécanisme de serrage (9) comportant un levier (25) qui est relié à l’anneau d’élinguage (11) et qui est adapté à entrainer le mors mobile (10) vers le mors d’appui (8) ;
– une platine (5) sur laquelle sont montés le mécanisme de serrage (9) et le mors mobile (10) ;
– un châssis (1) reliant la platine (5) et le mors d’appui (8).
Pince de levage pour panneaux fermés, comportant :
– un premier élément de mâchoire (6) comportant : un corps (13) ; une tête de serrage (14) ; et un mors (5) ;
– un deuxième élément de mâchoire (7) comportant : un corps (16) ; une tête de serrage (17) ; et un mors (5) ;
– un câble souple (8) ;
le deuxième élément de mâchoire (7) étant relié au premier élément de mâchoire (6) suivant une liaison pivot autour d’un axe de serrage (19), et qui est mobile le long d’une glissière (11) s’étendant sur le corps (13) du premier élément de mâchoire (6).
Machine pour enrober le goulot de récipients par de la cire
L’objet de l’invention concerne une machine pour déposer sur le goulot de récipients (3), un matériau d’enrobage (2), la machine comportant :
- un carrousel (6) entrainé en rotation autour d’un axe vertical,
Procédé de détection d’une pluralité de signaux de géolocalisation
L’invention concerne un procédé de détection d’une pluralité de signaux de géolocalisation au sein d’un signal du type transmis par des satellites de géolocalisation. Un tel procédé comprend :
- une acquisition (E310) par détection, au sein d’une séquence d’échantillons du signal, d’un premier signal de géolocalisation véhiculant un premier identifiant de satellite ;
- une estimation (E320) d’un jeu de caractéristiques du premier signal de géolocalisation ;
- une régénération (E340) d’un premier signal numérique représentatif d’au moins une partie du premier signal de géolocalisation en fonction d’un jeu de caractéristiques ;
- une soustraction (E350), à la nouvelle séquence, du premier signal numérique régénéré pour fournir une séquence prétraitée ; et
- une nouvelle acquisition (E360) par détection, au sein de la séquence prétraitée, d’un second signal de géolocalisation véhiculant un second identifiant de satellite.
Dispositif (1) destiné à mesurer l’activité d’un liquide radioactif (2), comportant :
un module de détection (10), s’étendant autour d’une chambre de mesure (3), destinée à contenir le liquide, et configuré pour détecter un rayonnement ionisant et pour émettre un signal de détection; une unité de traitement (40), reliée au module de détection, programmée pour estimer une activité du liquide radioactif à partir du signal de détection ;
le dispositif étant caractérisé en ce que
le module de détection comporte : un détecteur scintillateur solide (11), s’étendant autour de la chambre de mesure ; au moins deux photodétecteurs (15), optiquement couplés au détecteur scintillateur;
le dispositif comporte un capillaire (3), s’étendant autour d’un axe longitudinal (Δ),le capillaire étant agencé pour être disposé dans une position de mesure, le capillaire formant la chambre de mesure.
L’invention concerne un câble optique (1) comprenant : - une gaine (2) comprenant une paroi (21) délimitant une cavité interne (22), et - une pluralité de composants (3) contenus dans la cavité interne (22), les composants (3) incluant une pluralité de modules optiques (31) et un ou plusieurs composants additionnels (32), parmi lesquels au moins un filin hydrogonflant (32) s’étendant à l’intérieur de la cavité interne (22), dans lequel chaque module optique (31) est constitué d’un faisceau de fibres optiques (33) et d’un ou plusieurs fil(s) (34) pour maintenir ensemble les fibres optiques (35) du faisceau, et dans lequel un rapport entre une masse linéique de la totalité des fibres optiques (35) des faisceaux de fibres optiques (33) et une masse linéique de la totalité des composants (3) s’étendant à l’intérieur de la cavité interne (22), à l’exclusion des éventuels renforts de traction (37), est élevé.
La présente invention concerne un mécanisme d’entraînement avec une pince linéaire pour entraîner en rotation une bague rotative d’un objectif sur un appareil photographique comprenant une base, une unité d’entraînement, une unité esclave et une unité de serrage, dans lequel la bague rotative peut être une bague de mise au point ou une bague de zoom. L’appareil photographique est maintenu sur la base, tandis que l’unité d’entraînement et l’unité esclave sont disposées de manière coulissante sur la base et situées sur les côtés opposés de l’objectif. L’unité d’entraînement comprend au moins une roue entraînée, et l’unité esclave comprend au moins une roue folle. L’unité de serrage est disposée sur la base pour déplacer l’unité d’entraînement et l’unité esclave de manière synchronisée vers l’objectif pour permettre à la roue entraînée et à la roue folle de s’appuyer contre la bague rotative dans des directions différentes, de sorte que la roue folle sera mise en rotation lorsque la roue entraînée entraîne la bague rotative en rotation.
Titre : Procédé continu de croissance d’un microorganisme
La présente invention se réfère à un procédé comprenant une étape (a) de croissance en continu d’un microorganisme apte à transformer un substrat en composé de formule (I), de préférence en vanilline.
La présente invention concerne une bande ou tôle, destinée à la fabrication d’échangeurs thermiques brasés, comprenant une couche d’âme 18, éventuellement une couche de couverture 16, 17 sur une ou deux faces de la couche d’âme 18 et éventuellement une couche intercalaire sur une ou deux faces de la couche d’âme 18 placée entre la couche d’âme 18 et la couche de couverture 16, 17, la couche d’âme 18 étant en alliage d’aluminium de la série 6xxx ayant la composition suivante, en pourcentages massiques : Si : de 0,45 à 0,75 % ; Fe : de 0,10 à 0,40 % ; Cu : ≤ 0,50 % ; Mn : ≤ 0,30 % ; Mg : de 0,25 à 0,56 % ; Ti : < 0,050 % ; optionnellement V : de 0,05 à 0,16 % ; impuretés inévitables : < 0,05 % chacune et < 0,15 % au total ; reste aluminium.
Figure d'abrégé : Figure 2
Électrode comprenant un revêtement composite et procédé de fabrication associé
L’invention concerne une électrode (1) et son procédé de fabrication, l’électrode (1) comprenant un corps (10) recouvert au moins en partie par un revêtement (11) composite comprenant un polymère (110) polypyrrole ou ses dérivés, le polymère (110) comprenant des unités monomères pyrroles présentant une chaîne latérale comprenant au moins un groupement carboxylate, des particules (111) d’oxyde métallique à base d’au moins un métal, la quantité de l’au moins un métal de l’oxyde métallique étant inférieure ou égale à 7 mmol.cm -3 par groupement carboxylate des unités monomères pyrroles. L’électrode (1) est améliorée notamment en termes de ressources, d’environnement et de coût, tout en conservant une activité électrocatalytique satisfaisante.
Cette installation (1) pour le traitement de pièces par galvanoplastie, comprend une pluralité de cuves (2) juxtaposées en série, de traitement et de rinçage, et un robot (9) ou dispositif équivalent, susceptible de se translater au-dessus desdites cuves et auquel est associé au moins un outil préhenseur ou récepteur (12) des pièces à traiter, ledit outil étant muni d’un bras (8) apte à plonger lesdites pièces dans les bains successifs.
Elle comprend en outre un tunnel de confinement défini par des parois latérales, s’étendant de part et d’autre de l’ensemble desdites cuves, et par un pavillon supérieur (5, 6) reposant sur les parois latérales, ledit pavillon étant percé d’une lumière traversante (7) s’étendant selon la direction d’alignement des cuves et apte à permettre le déplacement en translation du bras (8) de l’outil préhenseur ou récepteur selon cette même direction.
Procédé et unité de traitement de déchets routiers bitumineux, procédé et unité de fabrication d’enrobé bitumineux
Procédé de traitement de déchets routiers bitumineux dans lequel par tri gravimétrique des déchets routiers, on produit des lots d’agrégats pour enrobé bitumineux, les agrégats pour enrobé bitumineux de chaque lot ayant une masse volumique inférieure à une masse volumique maximale prédéterminée et/ou supérieure à une masse volumique minimale prédéterminée.
Procédé de fabrication d’enrobé bitumineux, dans lequel on fabrique un enrobé bitumineux en mélangeant une pluralité de composants dont au moins un lot d’agrégats pour enrobé bitumineux, les agrégats pour enrobé bitumineux dudit au moins un lot ayant une masse volumique inférieure à une masse volumique maximale prédéterminée pour le lot et/ou supérieure à une masse volumique minimale prédéterminée pour le lot.
Unités de traitement de déchets routiers et de fabrication d’enrobé bitumineux pour la mise en œuvre de ces procédés.
Le dispositif d’ancrage (100) comporte un boîtier (110), pourvu d’un moyen (113) de fixation à la structure de travail en hauteur, et un organe de liaison (120), pourvu d’une attache (122) accrochable par une longe (40) à attacher à l’opérateur. L’organe de liaison est monté mobile sur le boîtier suivant une direction de déplacement (X120) pour passer entre une configuration escamotée, dans laquelle l’attache est agencée à l’intérieur d’un volume interne du boîtier pour en empêcher l’accrochage par la longe, et une configuration déployée dans laquelle l’attache est agencée à l’extérieur du volume interne pour être accrochable par la longe et, une fois que l’attache est accrochée par la longe, le boîtier interfère avec la longe pour empêcher l’organe de liaison de repasser dans la configuration escamotée. La position de l’organe de liaison selon la direction de déplacement est détectée par au moins un capteur de position (151, 152) agencé dans le volume interne.
L’invention concerne une plateforme (1) comprenant un module support (10) qui comprend :
- un coffrage support (20) pourvu d’une paroi supérieure (21), d’une paroi inférieure, reliées latéralement par deux parois latérales, le coffrage comprenant une ouverture délimitée pour partie par un bord, dit bord supérieur, de la paroi supérieure (21) ;
- un panneau (30) qui comprend une section de retenue et une section utile, qui comprennent, respectivement, une face de retenue et une face utile plane, la face de retenue en retrait de la face utile et séparée de cette dernière par une butée d’appui, le panneau étant en liaison glissière par sa section de retenue avec les parois latérales de manière à pouvoir coulisser entre une position rangée et une position déployée.
Titre : Dispositif de fixation d’une poignée
Dispositif de fixation d’une poignée à une ouverture de paroi d’un ouvrant, le dispositif comprenant un corps présentant une première surface d’appui, un élément d’accroche présentant une deuxième surface d’appui, l’élément d’accroche traversant l’ouverture, l’élément d’accroche étant solidarisé au corps par l’intermédiaire d’un système vis-écrou, de sorte que le vissage du système vis-écrou permette au dispositif de passer d’une configuration déverrouillée à une configuration verrouillée, distincte de la configuration déverrouillée, configuration verrouillée dans laquelle la première surface d’appui et la deuxième surface d'appui prennent en étau la paroi selon une première direction.
Système d’actionnement d’un mécanisme à pêne
Ce système d'actionnement comporte :
- un différentiel (80; 200) équipé :
- d'un premier arbre d'entrée (82) mécaniquement raccordé à un arbre (48) d'un moteur électrique (30),
- d'un second arbre d'entrée (84) mécaniquement raccordé à un organe (46) de déverrouillage d'un dispositif (32) de secours,
- d'un arbre de sortie (70) apte à déplacer un mécanisme (10) à pêne de son état saillant vers son état escamoté lorsqu'il est entraîné en rotation, cet arbre de sortie étant mécaniquement en prise en permanence avec les premier et second arbres d'entrée,
- un premier dispositif (90) d'immobilisation apte à bloquer la rotation du premier arbre d'entrée pendant que le second arbre d'entrée est entraîné en rotation, et
Ce procédé de formage d’une plaque polaire (100) comprend :
une étape d’emboutissage (220) : mise en œuvre par une presse d’emboutissage (40), qui comprend un outil d’emboutissage (43A) monté sur un coulisseau animé d’un mouvement vertical de va et vient, et au cours de laquelle on emboutit sur le feuillard un réseau de canaux (104) de circulation de fluides, une étape aval (230) postérieure à l’étape d’emboutissage et mise en œuvre par une presse aval (60).
une fois que le réseau de canaux (104) est embouti sur le feuillard (12), pendant que le feuillard (12) est maintenu serré dans l’outil d’emboutissage (43A), un repère (222) est formé dans le feuillard, à l’aide d’un l’outil de repérage (224) porté par le coulisseau, lors de l’étape aval (230), le feuillard est positionné par rapport à la presse aval (60) au moyen d’organes de positionnement (238) montés sur la presse aval et qui coopèrent avec le repère (222).
Installation de formage d’une plaque polaire de pile à combust ible et procédé de formage associé
Cette installation de formage (10) est configurée pour former des plaques polaires en série à partir d’un feuillard (12) et comprend trois presses, comprenant chacune un dispositif d’actionnement (28) déplaçant un coulisseau selon un mouvement vertical de va et vient, parmi lesquelles :
une presse amont (50), une presse intermédiaire (40), comprenant un outil d’emboutissage (42) configuré pour emboutir en relief sur le feuillard un réseau de canaux de circulation, et une presse aval (60).
le feuillard (12) traverse en continu les trois presses, l’installation de formage comprend des organes de tensionnement, configurés pour maintenir tendues des portions (16A) du feuillard situées dans les presses, tout en maintenant relâchées des portions (26B) du feuillard situées entre les presses, le dispositif d’actionnement (28) de la presse intermédiaire exerce sur l’outil d’emboutissage (42) un effort de pressage qui passe par un point de connexion entre le coulisseau et le dispositif d’actionnement, et qui traverse le réseau de canaux.
Procédé de fabrication d’une pièce en aluminium ou en alliage d’aluminium par fabrication additive comprenant une étape au cours de laquelle une couche d’un mélange de poudres est localement fondue puis solidifiée, caractérisé en ce que le mélange de poudres comprend :
- des premières particules en un alliage d’aluminium, et
- des deuxièmes particules en carbure de silicium, et
- des troisièmes particules comprenant du zirconium.
Utilisation non-thérapeutique d’un composé anti-inflammatoire chez la truie saine, non atteinte de mammite, pour la croissance pondérale de porcelets sains, non atteint d’au moins un symptôme parmi une douleur, de la fièvre, et une inflammation.
SYSTÈME DE PROTECTION POUR CAVALIER COMPRENANT UN GILET AIRBAG CONNECTÉ À UN CAPTEUR DE CHUTE DU CHEVAL
Système de protection (100) pour un cavalier (200) sur son cheval (300), comprenant un gilet airbag (20) destiné à être porté par le cavalier et comportant au moins une gaine gonflable, un générateur de gaz (21), une cartouche de gaz (22) et une unité électronique (23) reliée au générateur de gaz et permettant de déclencher le gonflage de la gaine, ledit système comprenant en outre un capteur de mouvement (30) destiné à être installé sur le cheval, sur la selle par exemple, et configuré pour détecter une chute de ce dernier, ledit capteur de mouvement étant connecté à l’unité électronique de sorte à déclencher le gonflage de la gaine en cas de détection d’une chute du cheval afin d’atténuer un éventuel écrasement du cavalier par le cheval.
Création pour le nettoyage, l'équilibrage et ou la recharge d'un ou des sept chakras principaux pendant les activités de la vie quotidienne.
L'invention concerne un kit (1) en coton 100 % naturel (7) permettant le nettoyage, l'équilibrage et la recharge d'un ou des sept chakras principaux (Table 1) pendant les activités de la vie quotidienne rendant son utilisation simple d'usage solutionnant les inconvénients de l'usage conventionnel des pierres (8) (lithothérapie) dans le domaine énergétique par un professionnel thérapeutique ou un particulier, de devoir obligatoirement rester allonger et immobile (20) afin d'éviter le déplacement des pierres (8) aux moindres mouvements. Pour cela, il suffit d'enfiler le bandeau (2) sur la tête et d'enfiler le collier-cravate (3) tel un collier et de régler la taille a l'aide des pressions (13) situer derrière la nuque prévue à cet effet. La création de l'invention est particulièrement destinée au nettoyage, l'équilibrage et ou la recharge d'un ou plusieurs chakras en toute simplicité pendant les activités de la vie quotidienne ou dans un cabinet. Le kit (1) est simple, léger et discret, le collier-cravate (3) peut être dissimulé sous les vêtements (22) et la pierre (8) dans le bandeau (2) est non visible par autrui. Le kit (1) est fabriqué en France par une couturière basé en France avec des produits en coton 100 % naturel (7).
Dispositif de retenue amélioré
Dispositif de retenue (1) comprenant une base (10), une pluralité d’éléments de retenue (20) comprenant une tige (30) surmontée d’une tête (40) ; dans lequel, pour chaque élément de retenue (20), en projection dans un plan formé par la face supérieure (12) de la base (10), l’extrémité inférieure (34) de la tige (30) s’inscrit dans un premier cercle C1 de centre O1, la tête (40) s’inscrit dans un deuxième cercle C2 de centre O2, ledit deuxième cercle étant tangent à une extrémité de la tête (40) selon la direction longitudinale (MD), tels que le deuxième cercle C2 est compris dans le premier cercle C1, la dimension maximale de la tête (40) passant par le centre du cercle C2 et s’étendant selon la direction longitudinale (MD) et/ou la direction transversale (CD) est inférieure à 80% du diamètre D2 du deuxième cercle C2.
Pièce de bijouterie fine à moyen de paiement
Pièce de bijouterie 1, notamment bague ou bracelet ou pendentif, comprenant un corps 2 présentant une surface intérieure 3, une surface extérieure 4 et une lumière 5 traversant le corps 2 de la surface intérieure 3 à la surface extérieure 4, le corps 2 étant réalisé en un matériau choisi parmi : or, argent, platine, titane, palladium, acier ou vermeil; une coque externe 10 formant une partie de la surface extérieure de la pièce de bijouterie 1 et en contact avec le corps 2, la coque externe 10 étant réalisée en un matériau choisi parmi : pierre précieuse, pierre fine, pierre ornementale, cuir ; une coque interne 11 formant une partie de la surface intérieure 3 et en contact avec le corps 2, un logement 12 fermé étant ménagé entre la coque externe 10 et la coque interne 11 sensiblement au droit de ou dans la lumière 5, le logement 12 étant en arc de cercle, la coque interne 11 étant réalisée en un matériau choisi parmi : pierre précieuse, pierre fine, pierre ornementale, cuir; un tag 13 souple disposé dans le logement 12 et comprenant une puce électronique 14 et une antenne 15 disposée autour de la puce électronique 14, et une vis 20 maintenant ensemble la coque externe 10 et la coque interne 11.
La présente invention concerne un dispositif (1), comprenant :
- une enceinte (3),
- un filtre (5) souple apte à retenir le tissu adipeux, le filtre s’étendant le long d’un axe principal (X) entre une extrémité inférieure (5b) et une extrémité supérieure (5a),
- un élément d’attache (9) inférieur solidaire de l’extrémité inférieure et un élément d’attache (731) supérieur solidaire de l’extrémité supérieure,
une première couche d’étanchéité (108) s’étendant de la première à la deuxième dalle au-dessus de l’intervalle,
une deuxième couche d’étanchéité (110) disposée au-dessus de la première couche d’étanchéité,
une tôle de franchissement (112) fixée par des moyens de fixation amovible, un premier bord longitudinal (112a) étant fixé par un premier moyen de fixation amovible (113a) traversant ledit premier bord longitudinal (112a), un deuxième bord longitudinal (112b) étant maintenu par une tôle de maintien (114) comportant une première extrémité (114a) surmontant ledit deuxième bord longitudinal (112b) et une deuxième extrémité (114b) fixée par un deuxième moyen de fixation amovible (113b) traversant ladite deuxième extrémité, le deuxième moyen de fixation amovible (114b) étant disposé à distance du deuxième bord longitudinal de façon à autoriser un mouvement relatif entre la tôle de franchissement et la tôle de maintien.
SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE COMMANDES DE DÉVERROUILLAGE ET REVERROUILLAGE DE PORTE D’UN ESPACE CLOS
Un système de commande (1) de déverrouillage d’une porte d’espace clos reçoit un signal de demande (41) de déverrouillage de la porte et un indicateur de position (42) ouverte ou fermée de cette porte. Il vérifie ce signal et lorsque la porte est en position fermée et des conditions de validation de déverrouillage sont remplies par ce signal, génère une instruction (43) de déverrouillage et la transmet. Il reçoit aussi un signal de demande (41) de reverrouillage de la porte temporellement dissociable d’un passage de l’indicateur de position de la position ouverte à la position fermée, vérifie ce signal, génère une instruction (43) de reverrouillage lorsqu’une position fermée est indiquée et des conditions de validation de reverrouillage sont remplies par ce signal, et la transmet.
Applications à la sécurisation d’armoires de rue pour fibre optique.