INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un siège (2) pour véhicule automobile, comprenant : une assise (4), un dossier (6), et un dispositif de ventilation (8) de l’assise et du dossier, remarquable en ce que le dispositif de ventilation comprend un conduit d’entrée d’air haute (10) situé sur le dossier et un conduit d’entrée d’air basse (12) situé sous l’assise, et des moyens de sélection (12) entre le conduit d’entrée d’air haute et le conduit d’entrée d’air basse. L’invention concerne également un procédé de ventilation du siège selon l’invention, comprenant les étapes suivantes : détermination d’une différence entre une température ambiante et une température de consigne ; et lorsque la différence est supérieure à une valeur seuil, activation du dispositif de ventilation et sélection entre le conduit d’entrée d’air haute et le conduit d’entrée d’air basse, où la température est la plus proche de la température de consigne.
Elément de support de siège de véhicule, siège, véhicule et procédé de fabrication associés
L’invention concerne un élément (20) de support de siège de véhicule, comprenant :
- un corps (30) réalisé en un premier matériau, comportant une première surface (38) destinée à faire face à un utilisateur du siège, une deuxième surface (40) opposée à la première surface (38), et une gorge (44) ménagée sur la deuxième surface (40) ;
- un insert (32) réalisé en un deuxième matériau, s’étendant dans la gorge (44) et étant monté de manière amovible sur la deuxième surface (40) ;
- au moins un élément fonctionnel (34) rapporté sur l’insert (32), fixé de manière amovible sur l’insert (32).
Le corps (30) comporte au moins une empreinte (46) ménagée sur la deuxième surface (40), ladite empreinte (46) communiquant avec la gorge (44), ledit élément fonctionnel (34) s’étendant au moins en partie dans ladite empreinte (46).
La présente divulgation concerne un système support pour appui-tête d’un siège d’un véhicule automobile qui comprend une partie fixe solidaire du dossier et une partie mobile en rotation autour de la partie fixe entre une position d’utilisation et position de rangement.
La partie mobile comprend au moins un bras configuré pour fixer ledit appui-tête et un axe de pivotement solidaire en rotation avec ledit au moins un bras, et l’axe de pivotement est contraint en rotation par un premier moyen élastique de la position d’utilisation à la position de rangement.
La partie fixe comprend un dispositif de verrouillage configuré pour bloquer la partie mobile dans la position d’utilisation et qui peut déverrouiller pour libérer la rotation de la partie mobile autour de la partie fixe par le premier moyen élastique jusqu’à la position de rangement.
Figure de l’abrégé : Figure 2a
ENSEMBLE LUMINEUX DEMONTABLE
L’invention porte sur un dispositif optoélectronique comportant : une source laser (2) comportant une membrane semiconductrice (20), reposant sur une première couche diélectrique (14), formée d’une portion latérale (21.1) dopée de type n, une portion latérale (21.2) dopée de type p, et une portion centrale (22) optiquement active située entre et au contact des portions latérales dopées (21.1, 21.2) pour former une jonction latérale p-i-n s’étendant parallèlement au plan principal. La membrane semiconductrice (20) est réalisée à base de GaAs cristallin, la portion centrale (22) comportant des boîtes quantiques à base de GaAs, et les portions latérales dopées (21.1, 21.2) étant réalisées à base de Al x Ga 1-x As avec une proportion d’aluminium x comprise entre 0.05 et 0.30.
Figure pour l’abrégé : fig.1A
La présente invention porte sur un procédé de pilotage d’un onduleur contrôlant une machine électrique et qui est piloté par un premier dispositif de commande dans un mode de fonctionnement nominal et par un deuxième dispositif de commande lorsque pour appliquer un mode de fonctionnement de sécurité. Le mode de sécurité est choisi parmi : - un mode de fonctionnement ASC dans lequel des phases de la machine électrique (5) en court-circuit ; et - un mode de fonctionnement FW qui met la machine électrique (5) en roue libre.
Le procédé comporte, pour sélectionner le mode de sécurité à appliquer : la détermination de la tension sur un bus à haute tension (U HVDC ), et - si la tension sur le bus à haute tension (U HVDC ) est inférieure à un premier seuil de tension (U th1 ), le mode FW est sélectionné (S4), - si la tension sur le bus à haute tension (U HVDC ) est supérieure à un deuxième seuil de tension (U th2 ) supérieur au premier seuil de tension (U th1 ), le mode ASC est sélectionné (S6), - si la tension est comprise entre le premier seuil de tension (U th1 ) et le deuxième seuil de tension (Ut h2 ), on détermine un paramètre représentatif de la possibilité d’injecter de l’énergie par la machine électrique sur ledit bus à haute tension sans risque; et - si le paramètre est supérieur ou égal à une valeur seuil, le mode ASC est sélectionné (S8) ; - si le paramètre est inférieur à la valeur seuil, le mode FW est sélectionné (S9).
L’invention concerne une infrastructure (1) de connexion d’éoliennes marines (11, 12, 13, 14, 15, 16) à un poste de connexion (10), comprenant : -une première éolienne marine (13) ; -un premier câble électrique sous-marin (23) présentant une première extrémité connectée à la première éolienne marine (13) et une deuxième extrémité positionnée au niveau d’un fond marin (9) ; -des deuxième et troisième câbles électriques (323, 334) présentant des extrémités positionnées au niveau d’un fond marin (9) ; -un premier élément d’interconnexion (43), comprenant une interface de sortie (437) de puissance connectée au deuxième câble électrique (323), une interface d’entrée (438) de puissance connectée au troisième câble électrique (334), une interface d’entrée (436) de puissance connectée à la deuxième extrémité du premier câble électrique (23), le premier élément d’interconnexion sous-marin (43) comprenant un premier interrupteur (431) configuré pour sélectivement déconnecter et déconnecter le premier câble électrique (23).
Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de recharge d’une batterie comportant les étapes de :
Déterminer (101) un premier courant maximal de recharge que peut fournir un système de recharge ; Déterminer (102) un deuxième courant maximal de recharge de la batterie ; Déterminer (103) un troisième courant maximal d’alimentation de la batterie et d’un réseau électrique ; Transmettre (104) une première consigne de courant au système de recharge électrique égale au troisième courant ; Charger (105) la batterie au moyen d’un courant égal à la première consigne de courant de recharge ; Déterminer (106) un cinquième courant de recharge à des bornes de la batterie ; Si le cinquième courant est inférieur au deuxième courant, transmettre (107a) une deuxième consigne de courant supérieure à la première consigne, Charger (108) la batterie au moyen d’un courant égal à la deuxième consigne.
Rotor (30) de machine électrique tournante, comportant : - au moins un aimant permanent (1), - une masse rotorique (33) comportant des tôles empilées les unes sur les autres, comportant au moins un logement (4) recevant l’aimant permanent (1), le logement (4) étant délimité par au moins une grande face (5a) en regard d’un grand côté (2a) de l’aimant permanent (1), au moins une tôle (6) comportant au moins deux découpes (10) ménageant entre elles au moins une patte (12) se raccordant à ladite grande face (5a) du logement (4) et s’étendant dans le logement (4), notamment en direction de l’entrefer, la tôle (6) comportant un ou des poinçonnages (15) ménagés dans la ou les pattes (12) et permettant de maintenir l’aimant permanent (1) contre une face opposée (6b) du logement (4).
Méthode d’assemblage des dents (11) d’un stator (5) à un carter métallique (6), le carter (6) présentant une face interne (8) destinée à recevoir les dents du stator et une face externe (9) opposée à la face interne (8), caractérisée en ce que ladite méthode d’assemblage comprend les étapes suivantes :
- une étape de positionnement d’une face de chacune des dents du stator contre la face interne (8) du carter ;
- une étape de soudage par friction malaxage en transparence des dents (11) du stator (5) au carter (6) à partir de la face externe (9) du carter (6).
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un élément à pôles magnétiques (1) pour rotor de machine électrique à flux axial, ledit élément à pôles magnétiques comprenant une couche supérieure (11) et une couche inférieure (12) qui sont agencées pour s’étendre l’une au-dessus de l’autre selon un axe de rotation du rotor, le procédé comprend les étapes suivantes : - fabrication d’une pluralité d’aimants unitaires (10) ; - formation de la couche supérieure par assemblage d’au moins deux des aimants unitaires ; - formation de la couche inférieure par assemblage d’au moins deux autres des aimants unitaires ; - superposition de la couche supérieure et de la couche inférieure et fixation de la couche supérieure à la couche inférieure.
Machine électrique (1) tournante comportant :
- un carter (2),
- un stator (3) comportant des conducteurs électriques de bobinage stator, le stator étant disposé dans le carter, notamment par frettage,
- un onduleur,
- un connecteur de phases (4), comportant un support isolant (40) portant des conducteurs électriques de connecteur de phases présentant des pattes de connexion aux conducteurs de bobinage stator (41) et/ou à un bus de l’onduleur (42), et
- une ou plusieurs entretoises de fixation (5) du connecteur de phases au carter.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de communication de données dans un réseau ad hoc. A cet effet, des premiers messages de contrôle de topologie, dit premiers messages TC (211, 212, 213) sont transmis de manière périodique, la transmission de deux premiers messages consécutifs temporellement étant selon une période temporelle d’une durée déterminée. Un ou plusieurs deuxièmes messages de contrôle de topologie, dits deuxièmes messages TC (221) est ou sont transmis entre la transmission des deux premiers messages TC consécutifs (211, 212) lorsqu’un changement de topologie du réseau ad hoc est détecté (220).
La présente invention concerne une méthode d’interrogation confidentielle de la présence d’un enregistrement dans une base de données hébergée par un serveur, lesdits enregistrements étant stockés dans la base de données sous forme d’empreintes numériques, chaque empreinte numérique étant obtenue par hachage d’un enregistrement au moyen d’une fonction de hachage publique. Les empreintes sont masquées au moyen d’un chiffrement par flot à partir d’une clé symétrique d’un premier utilisateur. Le premier utilisateur peut accorder à un second utilisateur l’autorisation d’interroger la base de données en transmettant au serveur les masques inverses des différentes lignes, chiffrés par la clé publique d’un cryptosystème homomorphe additif du second utilisateur. Les lignes de la base de données sont démasquées (325) dans le domaine homomorphe et le second utilisateur transmet une requête chiffrée (340) pour interroger la base selon un protocole PIR. Le second utilisateur peut alors déchiffrer (350) la réponse du serveur à l’aide de la clé privée de son cryptosystème homomorphe et déterminer (360) si l’empreinte de l’enregistrement recherché est présente ou non dans la réponse ainsi déchiffrée.
L’invention concerne une architecture (1) de montage d’un transducteur électrodynamique dans un compartiment intérieur de véhicule automobile, ladite architecture comprenant une plaque (6) de structure vibrante, au moins un transducteur électrodynamique (3) fixé sous ladite plaque, un cadre de découplage (4) présentant une raideur croissante, une tôle (2) de plancher dudit véhicule et, entre ledit cadre de découplage et ladite tôle, un cadre de maintien (7) rigide recevant ledit cadre de découplage, une pluralité de plots (8) de piètement dudit cadre de maintien délimitant une cavité principale (9), une couche poreuse (10) de découplage et d’absorption et une cavité annexe (11) s’étendant autour desdits plots et communiquant avec ladite cavité principale par les espaces inter-plots (12).
MODULE LUMINEUX MULTIPLICATEUR
Un aspect de l’invention concerne un module lumineux pour véhicule automobile comprenant une source de lumineuse (1) d’axe principal X et un élément optique (3), ledit élément optique comprenant :
une première surface d’entrée (40) de lumière en regard de la source lumineuse (1), une première surface de réflexion (41), une deuxième surface de réflexion (43), une première surface de sortie (44) de la lumière,
la première surface de réflexion (41) étant constituée de plusieurs faces (310) concaves et connexes disposées de façon circonférentielle et inclinées par rapport à l’axe principal X, que la deuxième surface de réflexion (43) est constituée de plusieurs faces (33, 34) disposées de façon circonférentielle et inclinées par rapport à l’axe principal X.
Grille de cuisson avec sonde de température, connectée et contôlée par un microcontrôleur hébergeant un algorythme téléverseable. Selon la température souhaitée par la programmation informatique, la hauteur de grille évolue grâce à un moyen de motion électrique, commandé par le microcontrôleur, lui-même télécommandé via un signal radiofréquence par une tablette informatique.
L’invention est composée :
D’une sonde de température type thermocouple (4) fixé sur une grille de cuisson (2). D’une carte avec microcontrôleur (6) avec un port série type USB (11). D’un module radiofréquence sur la carte (12). D’une plateforme informatique (9) type Smartphone.
Ce dispositif de cuisson placé au dessus d’un foyer à combustible est auto-géré informatiquement et à distance ce qui facilite la cuisson des aliments et les automatise éventuellement.
Le dispositif selon l'invention est destiné à la meilleure gestion de la cuisson des aliments au charbon de bois ou au feu de bois.
La présente invention concerne un boîtier, un carter inférieur dudit boîtier définissant une surface de liaison cutanée avec un orifice pour le passage d’une canule d’injection transdermique, un réservoir contenant un principe actif destiné à être administré, un système de pompe comprenant un corps de pompe, un piston de vanne et un piston de pompe chacun de ces deux pistons pouvant être mis en mouvement axial dans le corps de pompe par un système d’entraînement, et un système d’injection transdermique et un système électronique de commande pour faire fonctionner les systèmes d'entraînement du système de pompe et pour libérer le système d’injection transdermique pour l'insertion transdermique de ladite canule.
DESCENDEUR AMELIORE
Le descendeur (1) comporte un premier anneau (2) destiné à être fixé à un harnais par l’intermédiaire d’un connecteur (C) et un deuxième anneau (3) distinct du premier anneau (2), le deuxième anneau (3) étant défini au moyen d’un périmètre fermé. Le descendeur comporte une échancrure (4) disposée hors du deuxième anneau (3) et du premier anneau (2) et à l’extérieur du périmètre fermé. L’échancrure (4) possède deux parois latérales dont la distance de séparation est variable selon une direction d’insertion d’un brin de corde R. La direction d’insertion est orientée depuis une extrémité sommitale du deuxième anneau vers une extrémité opposée du premier anneau (2). L’échancrure (4) est configurée pour autoriser l’insertion d’un brin de corde R sans passer dans le deuxième anneau (3) et bloquer le brin de corde R inséré dans l’échancrure (4) selon une direction perpendiculaire à la direction d’insertion.
Dispositif de traitement d’effluents de bâtiment d’élevage, installation et méthode associées
L’invention concerne un dispositif de traitement (14A) d’effluents de bâtiment d’élevage (12) comprenant un séparateur de phase (20) et une chaîne de transport d’effluents (22) jusqu’au séparateur (20), la chaîne de transport comprenant un réservoir tampon (28) d’effluents et un transporteur mécanique (30).
Le transporteur mécanique (30) est propre à transporter des effluents depuis une entrée d’apport (36A), recevant en entrée les effluents contenus dans le réservoir tampon (28), jusqu’à une sortie d’apport (36B) alimentant le séparateur de phase (20), le transporteur mécanique d’apport (30) étant propre à vider entièrement le réservoir tampon (28).
Le réservoir tampon (28) est configuré pour que des effluents contenus présentent une concentration hétérogène en matière sèche jusqu'à l'instant où lesdits effluents sont transportés par le transporteur mécanique (30), le réservoir tampon (28) étant fixe en position par rapport au séparateur de phase (20).
L'invention porte sur un système (10) de production d'un mélange de fluides comportant:
- une source de pression (11),
- un régulateur de pression (12),
Installation modulaire compacte pour la préparation d’un précurseur d’émulsion explosive
La présente invention concerne une installation modulaire compacte pour la préparation d’un précurseur d’émulsion explosive et l’utilisation de l’installation modulaire selon l’invention pour la fabrication d’un précurseur d’émulsion explosive constitué d’une émulsion inverse d’eau dans l’huile.
L’invention permet avantageusement de pouvoir fabriquer facilement, et à moindres coûts, des quantités faibles à modérées d’un précurseur d’émulsion explosive constitué d’une émulsion inverse d’eau dans l’huile.
L’invention concerne un frein à tambour comprenant un plateau en forme de disque ayant une face interne à laquelle sont fixés un cylindre de roue et un organe d'appui appelé point fixe, à des positions diamétralement opposées, un premier et un second segments, le frein à tambour comportant un second actionneur comportant un levier (21) de frein de stationnement qui permet l’immobilisation du véhicule, ce levier (21) étant porté par l'âme d’un segment, et comporte une extrémité liée en rotation à une première extrémité de l'âme, et une autre extrémité libre (23) à laquelle est fixée une extrémité d’un câble de frein (5), qui mis en tension, tire l'extrémité libre du levier (21), provoquant une rotation du levier (21) afin d'écarter les segments, le frein (1) comportant des moyens permettant le montage à l’aveugle dudit câble de frein (5), lesdits moyens comprenant un orifice traversant réalisé dans le plateau, des moyens de guidage dudit câble de frein (5) constitués d’une gaine tel qu’un ressort hélicoïdal (26) s’étendant entre l’orifice de plateau et l’extrémité libre du levier (21) ainsi que des moyens de support desdits moyens de guidage.
L’invention consiste en ce que les moyens de support sont constitués d’un élément de support (27) en forme de U, le ressort hélicoïdal (26) étant porté dans l’espace défini entre les branches du U.
Embout (10, 110) destiné à un profilé (35) d’axe longitudinal ZZ, dont les dimensions lui permettent d’être emmanché en force à l’intérieur d’une extrémité du profilé, l’embout comprenant au moins un logement interne cylindrique (12, 14, 19) destiné à recevoir un organe tournant de réglage (20, 21, 120) ou un organe tournant de travail (30, 130) pour monter le profilé en rotation sur un arbre fixe (50, 60), et le logement étant terminé par une paroi (11, 13) tournée vers l’intérieur formant une butée pour l’organe tournant de réglage ou l’organe tournant de travail. Selon les caractéristiques principales de l’invention, l’embout est souple et comprend sur sa surface extérieure une pluralité d’ailettes faisant saillie vers l’extérieur et s’étendant longitudinalement selon l’axe ZZ du bord interne de l’embout en direction du bord externe de l’embout, les ailettes étant séparées par des gorges (18) s’étendant longitudinalement selon l’axe ZZ dans la même direction que les ailettes.
D ispositif d’amortissement vibratoire
L’invention concerne un dispositif d’amortissement vibratoire (10) pour une transmission de véhicule automobile, comprenant :
- un voile de transmission de couple (20) ;
- deux éléments de guidage (30) liés en rotation, coaxiaux suivant un axe (X) et disposés de part et d’autre dudit voile de transmission de couple (20) ;
- des ressorts hélicoïdaux de compression (11) en appui sur le voile de transmission de couple et les éléments de guidage ;
dans lequel un disque de connexion (40) est rapporté sur le voile de transmission de couple (20) par l’intermédiaire de zones de fixation (41) uniformément réparties angulairement autour de l’axe (X), ledit disque étant agencé pour être fixé sur un volant d’inertie.
Titre de l’invention : Dispositif de sélection d’au moins un rapport au sein d’une boîte de vitesses
La présente invention concerne un dispositif de sélection (4) d’au moins un rapport au sein d’une boîte de vitesses (1), comprenant une tige de commande (18) s’étendant selon un axe principal (Y), une fourchette de sélection (6) solidaire de cette tige de commande (18) et un dispositif d’accumulation d’énergie (20). Selon l’invention, ce dispositif d’accumulation d’énergie (20) comprend un premier organe (32) et un deuxième organe (34) configurés pour effectuer une rotation, une telle rotation étant transmise du premier organe (32) au deuxième organe (34) via au moins un élément élastique (60, 62), ce deuxième organe (34) comprenant au moins un doigt de sélection (84) configuré pour entraîner une translation de la tige de commande (18) selon son axe principal (Y).
ASSEMBLAGE DE SECURISATION D’UNE FUITE D ’UN MANCHON DE DILATATION
À cette fin, l'invention concerne un paquet de pots (1) d'emballage, dénommé paquet Pn avec n = 1 à , étant un entier naturel positif, caractérisé en ce que: (i) plusieurs de ces paquets Pn sont empilables, de préférence par encastrement des pots (1) d'un paquet Pn, à l'exception du paquet Pn à la base de la pile (12) ainsi formée, dans les pots (1) du paquet adjacent inférieur Pn-1; (ii) il comporte des éléments d'attelage (A n ,10,11) (A c n , 7, 8) à au moins un autre paquet de pots, ces éléments permettant de former une chaîne de paquets Pn de pots (1).
L'invention concerne également des piles et des chaînes de paquets Pn, un procédé de fabrication de ces paquets Pn de pots (1) et un procédé de conditionnement en faisant usage.
L’objet de la présente invention est un dispositif destiné à aider au transfert du vin d’une cuve à une barrique dit entonnage. Il est constitué d’un plateau d’entonnage en matière composite transparente associé à une bonde en matière souple, transparente et de forme conique.
Le plateau d’entonnage est maintenu solidement sur la barrique grâce au cadre fixé de chaque côté qui constitue une glissière verticale qui laisse monter et descendre un deuxième cadre contenant des aimants à chaque extrémité qui bloque le dispositif en s’aimantant sur les cerclages métalliques de la barrique. Le dispositif selon la présente est destiné à faciliter l’entonnage des barriques et d’éviter de les souiller par les débordements de vin lors du remplissage.
Engin (1) de manutention de charge comprenant un châssis équipé d’organes (3) de déplacement au sol et d’axe longitudinal pris suivant la direction avant/arrière du châssis (2), une tourelle montée sur le châssis (2), un bras de levage porté par la tourelle et monté à pivotement entre une position haute et une position basse, deux dispositifs (7) de stabilisation disposés respectivement à l’avant et à l’arrière du châssis (2), chaque dispositif (7) de stabilisation comprenant deux ensembles (8).
Les ensembles (8) d’un même dispositif (7) de stabilisation s’étendent dans un même plan transversal à l’axe longitudinal du châssis (2), et sont positionnables de manière symétrique de part et d’autre d’un plan de symétrie (P) dit vertical passant par l’axe longitudinal du châssis (2) et l’axe de rotation de la tourelle. Les ensembles (8) comprennent chacun un bras (9) télescopique formant entre eux un V ouvert en direction du sol. L’extrémité libre (91) de chaque bras (9) est munie d’un vérin (10) de levage couplant audit bras (9), une platine (11) mobile en monte-et-baisse.
[ Fig.1 ] figure de coupe du B e eryl
[ Fig .2 ] visuel du Beeryl