INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention se rapporte à un article verrier comprenant au moins un substrat de verre sur lequel est déposé un empilement de couches, ledit empilement de couches comprenant la succession des couches suivantes à partir de la surface dudit substrat de verre: - une première couche comprenant du nitrure de titane présentant une épaisseur physique comprise entre 20 et 32 nm, ladite première couche étant disposée directement au contact de ladite surface ou au-dessus d’une sous-couche diélectrique présentant une épaisseur physique inférieure ou égale à 15 nm, ladite sous-couche étant disposée entre ladite surface et ladite première couche et de préférence directement au contact de celles-ci, - une seconde couche comprenant du nitrure de silicium, l’épaisseur physique cumulée de la première couche et de la seconde couche étant comprise entre 70 et 80 nm, et ledit empilement comprenant une seule couche comprenant du nitrure de titane.
La présente invention concerne également un vitrage de bâtiment, notamment antisolaire, comprenant un article verrier tel que décrit ci-dessus.
La présente invention a pour objet une composition d’un cru destiné à former un clinker comprenant 70 à 85 % de calcaire, 20 à 30 % d’au moins une argilite, et moins de 2% de Fe 2 O 3 , et moins de 5% de silice. La présente invention a également pour objet un procédé de fabrication d’un clinker à partir d’une telle composition de cru et des clinkers susceptibles d’être obtenus par un tel procédé ou présentant les mêmes phases cristallines ou les mêmes compositions massiques en termes d’oxydes. Ces clinkers sont destinés à la fabrication de ciments PORTLAND de type SR5-LH, destinés à être utilisés pour le stockage de déchets radioactifs susceptibles notamment de se trouver dans un milieu chimiquement agressif ou confiné.
- au moins un premier récipient (16.1) contenant un premier fluide (15.1) et un deuxième récipient (16.2) contenant un deuxième fluide (15.2),
- un mélangeur microfluidique (20), et
- une unité de commande (40) apte à contrôler un niveau de pression du premier fluide (15.1) et un niveau de pression du deuxième fluide (15.2) ainsi qu'une ouverture et une fermeture de la première vanne (23.1) et de la deuxième vanne (23.2) pour réaliser des injections successives du premier fluide et du deuxième fluide à l'intérieur du mélangeur microfluidique (20), de façon à générer un profil de franges (F1, F2) du premier fluide (15.1) et du deuxième fluide (15.2) à l'intérieur du canal de sortie commun (34).
Procédé de fabrication d’une pièce poreuse par fusion laser sur lit de poudre
Procédé de fabrication additive d’une pièce poreuse (16), comprenant la répétition des étapes suivantes : a) formation d’un lit (7) de particules métalliques (11) à partir d’une poudre (3), le percentile dix (D 10 ) du diamètre équivalent des particules étant supérieur à 250 µm, b) liaison des particules entre elles par balayage d’au moins une portion (9) du lit avec un faisceau laser (8) selon un trajet suivant un premier motif (10) puis un deuxième motif (13), chacun formés de lignes (101, 131) parallèles et écartées les unes des autres, les premier et deuxième motifs étant entrelacés ou identiques, le faisceau laser présentant un diamètre (ϕ) inférieur au diamètre équivalent médian (D 50 ) de la poudre, les rapports des écarts-vecteurs (H, H’) des premier et deuxième motifs sur le diamètre équivalent médian de la poudre étant chacun compris entre 0,5 et 3,0.
Selon un procédé de fabrication additive d’une pièce (2, 3, 4) par fusion laser de couches de poudre métallique, on utilise une poudre d’un alliage présentant une transformation de phase austénitique en phase martensitique à une température de transformation prédéterminée. On subdivise la pièce en au moins un premier et un deuxième volume (21, 22), on applique des premières conditions d’éclairement sur les zones destinées à former le premier volume (21) permettant d’obtenir un alliage avec une première température de transformation, on applique des deuxièmes conditions d’éclairement différentes des premières conditions d’éclairement sur les zones destinées à former le deuxième volume afin de modifier la composition chimique de l’alliage et d’obtenir une deuxième température de transformation dans le deuxième volume (22) différente de la première température de transformation.
L’invention porte sur une machine de fabrication (1) caractérisée en ce qu’elle comprend :
- au moins une tête laser (2) agencée pour émettre un faisceau laser en direction d’une pièce ou un ensemble de pièces à fabriquer, l’interaction du faisceau laser avec la pièce ou l’ensemble de pièces à fabriquer étant appelé cordon de fabrication,
BUSE DE MÉLANGE ET DE DISTRIBUTION POUR DISTRIBUTEUR DE BOISSONS, DISTRIBUTEUR DE BOISSONS
Buse (101) de mélange et de distribution pour distributeur de boissons comprenant une coque (102) entourant un axe x, délimitant radialement la chambre de mélange (103), les ouvertures comprenant :
une ouverture primaire (105) transversale à l’axe x et destinée à être reliée à un conduit primaire pris parmi des conduits d’admission, un ensemble d’au moins une ouverture secondaire (O6a, O7a, O8a, O9a) située en aval de l’ouverture primaire par rapport à l’ouverture de distribution, destinée à être reliée à un conduit secondaire pris parmi les conduits d’admission et munie d’une valve antiretour (Va) fermant l’ouverture secondaire (O6a, O7a, O8a, O9a) et s’étendant au sein du volume délimité par la coque (102),
la chambre de mélange 103) étant en outre délimitée par une ouverture de distribution (104) traversée par l’axe x.
L’invention concerne un élément semeur pour semoir, comprenant un disque ouvreur fissurant le sol et traçant un sillon, suivant un axe de sillon, et une rasette élargissant et maintenant l’ouverture du sillon, la rasette étant montée mobile autour d’un axe de pivotement sensiblement parallèle à un plan défini par le disque ouvreur, de façon qu’une lame de formation du sillon à l'extrémité inférieure de la rasette reste en contact avec le disque ouvreur.
Cet élément semeur comprend des moyens de mise en pression tendant à maintenir la lame de formation du sillon en contact avec le disque ouvreur. Ces moyens de mise en pression comprennent au moins deux éléments de mise en pression configurés pour exercer au moins deux forces de pression distinctes sur la lame de formation :
- une première force de pression exercée lorsque le disque ouvreur se déplace transversalement par rapport audit axe de sillon dans une première plage de déplacement allant d'une position nominale du disque ouvreur à une position de décalage intermédiaire dudit disque ouvreur par rapport à la position nominale, et
- une seconde force de pression, supérieure à la première force de pression, exercée lorsque le disque ouvreur se déplace transversalement par rapport audit axe de sillon dans une seconde plage de déplacement allant au-delà de ladite position intermédiaire.
Machine agricole comportant une barre de sarclage
L’invention concerne une machine agricole (10) comportant un support (12) destiné à être tracté par un engin agricole selon une direction d’avancement, la machine agricole comportant : - un premier outil (14) monté sur le support ; - une roue principale (24) montée sur le support ; - agencée devant la roue principale selon la direction d’avancement, une barre de sarclage (36) configurée pour arracher des végétaux.
Machine agricole comportant un dispositif configuré pour limiter le foisonnement de la terre
L’invention concerne une machine agricole (10) comportant un support (12) destiné à être tracté par un engin agricole selon une direction d’avancement, la machine agricole comportant : - un premier outil (14) ; - une roue principale (24) ; le premier outil étant configuré pour ménager une fente dans le sol et la machine agricole comportant un dispositif configuré pour limiter le foisonnement de la terre autour de la fente ménagée par le premier outil, le dispositif comportant un patin (30) configuré pour, dans la position de service, être en contact glissant avec le sol, et/ou le dispositif comportant au moins une roue secondaire (20) configurée pour, dans la position de service, exercer une pression sur le sol autour de ladite fente.
L’invention a pour objet une machine agricole destinée à être attelée à un véhicule tracteur et comportant au moins une unité de travail reliée à un châssis du véhicule tracteur par rapport auquel l’unité de travail est déplaçable, la machine pouvant occuper une configuration de travail dans laquelle l’unité de travail repose au moins partiellement au sol et une configuration de transport dans laquelle l’unité de travail est soulevée du sol. La machine comprend un dispositif d’allégement comportant au moins un vérin d’allégement relié avec le châssis par un tirant souple en compression d’un côté et avec l’unité de travail au niveau d’une articulation avant de l’autre côté, le vérin d’allégement pouvant reporter, en configuration de travail, au moins une partie du poids de l’unité de travail sur le châssis, le tirant souple en compression étant attaché avec le vérin d’allégement au niveau d’un point d’attache et avec le châssis au niveau d’un site de fixation, la machine étant caractérisée en ce qu’au moins un système de déviation permet de déplacer le vérin d’allégement en faisant pivoter vers l’extérieur le point d’attache autour de l’articulation avant
L’invention porte sur une machine agricole destinée à être attelée à un véhicule tracteur et comportant une unité de travail reliée à un châssis par rapport auquel l’unité de travail est déplaçable, la machine pouvant occuper une configuration de travail dans laquelle l’unité de travail repose au moins partiellement au sol et une configuration de transport dans laquelle l’unité de travail est soulevée du sol. La machine comprend un dispositif d’allégement comportant au moins un vérin d’allégement relié avec le châssis d’un côté et avec l’unité de travail de l’autre côté, le vérin d’allégement pouvant reporter, en configuration de travail, au moins une partie du poids de l’unité de travail sur le châssis.
Procédé de pilotage d’un système agrivoltaïque, comprenant :
lesdites bagues (10, 20, 30, 35) cylindriques étant configurées pour aligner l’arbre primaire avec l’organe rotatif, au moyen d’au moins une bague (10, 20, 30, 35) configurée pour réaliser au moins un degré de liberté et d’au moins une bague (10, 30, 35) réalisée en un matériau synthétique ou composite favorisant le glissement.
Figure pour l’abrégé : FIG. 9
Embrayage humide amélioré pour système de groupe motopropulseur
Embrayage humide (K0, E1, E2) pour système de groupe motopropulseur comportant :
- un piston d’actionnement (30) d’un embrayage multidisques (K0, E1, E2), reçu dans un moyeu d’alimentation (20) et mobile axialement entre une position embrayée et une position débrayée,
ledit moyeu d’alimentation (20) délimitant avec le piston d’actionnement une chambre de commande (46), à laquelle est associée une chambre d’équilibrage (56), la chambre d’équilibrage étant alimentée en lubrifiant par des conduits d’alimentation (250) qui débouchent dans au moins une gorge de sortie (200) d’une portion de sortie (25) du moyeu d’alimentation,
- un platine d’arrêt (310) monobloc ou rapportée au piston d’actionnement (30) pour arrêter axialement le piston d’actionnement et dont une zone de butée (310) de la platine d’arrêt est configuré pour venir en butée contre la portion de sortie (850) du moyeu d’alimentation,
au moins un évidement angulaire (300) de la platine d’arrêt (35) étant ménagé pour évacuer le lubrifiant débouchant dans ladite au moins une gorge de sortie (200).
L’invention concerne un dispositif d’entraînement différentiel (2) d’un système de transmission (1) pour un véhicule automobile, ayant un axe de rotation (X) et comprenant :
un porte-satellite (12) portant une denture de crabotage (20), notamment axiale, un planétaire de sortie (16) rotatif autour de l’axe de rotation (X) et portant une denture de crabotage (21), notamment radiale, un baladeur de blocage (24) mobile axialement et muni d’une denture de crabotage, notamment radiale, un baladeur de connexion (27) mobile axialement et muni d’une denture de crabotage, notamment axiale,
le baladeur de connexion (27) et le baladeur de blocage (24) étant mobiles pour occuper trois positions axiales :
une position déconnectée, une position connecté), une position bloquée .
La présente invention concerne un dispositif de sélection (4), comprenant une tige de commande (18), une fourchette de sélection (6), un organe de commande (20) coulissant sur la tige de commande (18), cet organe de commande (20) comprenant un premier bras (24) et un deuxième bras (26), le dispositif de sélection (4) comprenant un dispositif d’accumulation d’énergie (22). Selon l’invention, le dispositif d’accumulation d’énergie (22) comprend au moins deux coulisseaux (36, 38) entre lesquels est disposé au moins un élément élastique (44), et le dispositif d’accumulation d’énergie (22) et la fourchette de sélection (6) s’étendent au moins en partie entre le premier bras (24) de l’organe de commande (20) et le deuxième bras (26) de l’organe de commande (20).
L’invention a pour objet une composition de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des lèvres, comprenant : a) au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents ; b) au moins un composé Y choisi parmi les composés aptes à former au moins une liaison hydrogène avec lesdits groupements phénols du polyphénol X, ces composés étant hydrocarbonés ou siliconés, de préférence non ioniques, comprenant au moins un motif polyoxyéthyléné et/ou polyoxypropyléné ; c) au moins 25% en poids, d’au moins un mono-alcool en C 2 -C 8 , de préférence l’éthanol ; d) éventuellement au moins une huile volatile hydrocarbonée apolaire, en particulier l’isododécane, à une teneur d’au plus 25% en poids, par rapport au poids total de la composition ; e) éventuellement de l’eau à une teneur d’au plus 10 % en poids, par rapport au poids total de la composition ; f) au moins une matière colorante.
Titre : Composition de maquillage comprenant un polyphénol, un ester de polyglycérol, au moins une matière colorante, un mono-alcool et une teneur limitée en eau, et procédé la mettant en œuvre
L’invention a pour objet une composition de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des lèvres, de préférence des lèvres, plus particulièrement de maquillage, comprenant : a) au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents ; b) au moins un composé Y choisi parmi les esters de polyglycérol comprenant 2 à 20 motifs glycérol c) au moins 25% en poids, par rapport au poids total de la composition, d’au moins un mono-alcool en C2-C8, plus particulièrement en C2-C5, de préférence l’éthanol, l’isopropanol ; d) éventuellement de l’eau à une teneur inférieure ou égale à 10% en poids, par rapport au poids total de la composition ; e) au moins une matière colorante.
Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin consistant à appliquer la composition selon l’invention, sur la peau et/ou les lèvres.
La présente invention concerne de plus un procédé de maquillage de la peau et/ou des lèvres, consistant à mettre en œuvre les étapes suivantes : 1) On applique sur la peau et/ou les lèvres une composition selon l’inventiont ; 2) On applique sur la peau et/ou les lèvres ainsi traitées, une composition (M) comprenant au moins une huile.
Titre : Procédé de maquillage à partir d’un polyphénol et au moins une silicone polyoxyéthylénée, compositions pour la mise en œuvre du procédé
L’invention a pour objet procédé de maquillage et/ou de soin de la peau et/ou des lèvres, de préférence des lèvres, plus particulièrement de maquillage, consistant à appliquer sur la peau et/ou les lèvres, un agent de revêtement formé in situ ou préalablement par interaction par liaisons hydrogène d’au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents avec au moins un composé Y choisi parmi les composés siliconés, linéaires, ramifiés ou réticulés, de préférence non ioniques, polyoxyéthylénés.
Elle a également pour objet une composition (C) comprenant, au moins un agent de revêtement préalablement formé par interaction par liaisons hydrogène d’au moins un polyphénol X avec au moins un composé Y tels que décrits précédemment.
Un autre objet de l’invention concerne une composition (D) comprenant, au moins un polyphénol X et au moins un composé Y tels que décrits auparavant et au moins un mono-alcool comportant de 2 à 8 atomes de carbone.
Titre : Procédé de maquillage avec l’application d’une composition comprenant un polyphénol et un composé polyoxyalkyléné, et une matière colorante puis application d’une composition anhydre
L’invention a pour objet un procédé maquillage de la peau et/ou des lèvres, consistant à mettre en œuvre les étapes suivantes 1) on applique sur la peau et/ou les lèvres un agent de revêtement formé in situ ou préalablemen t par interaction par liaisons hydrogène d’au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents avec au moins un composé Y apte à former au moins deux liaisons hydrogène avec lesdits groupements phénols du polyphénol X, de préférence non ionique, siliconé ou hydrocarboné, polyoxyéthyléné et/ou polyoxypropyléné ; cette étape ayant lieu en présence d’au moins une matière colorante ; 2) on applique sur la peau et/ou les lèvres ainsi traitées, une composition (M) anhydre.
L’invention concerne une composition cosmétique transparente comtenant un mélange de tensioactifs comprenant au moins un tensioactif anionique choisi parmi les alaninates, les acides acyl glutamiques et leurs sels cosmétiquement acceptables, le tensioactif non-ionique lauryl glucoside seul ou accompagné d’au moins un tensioactif non-ionique choisi parmi les alkyl glucosides dans lesquels le radical alkyle comprend de 8 à 16 atomes de carbones et au moins un tensioactif amphotère différent des amidopropyl bétaïnes, et au moins un excipient cosmétiquement acceptable. Cette composition est dépourvue de tensioactif amphotère de la classe des amidopropyl bétaïnes et de tensioactif comprenant au moins un groupement sulfate. Elle est particulièrement adaptée pour l’hygiène et le soin de la peau et des cheveux
composition convenable pour les sourcils
Titre : Procédé de maquillage avec l’application d’une composition comprenant un polyphénol et un composé polyoxyalkyléné et/ou polyglycérolé, et une matière colorante puis application d’une composition anhydre
L’invention a pour objet un procédé maquillage de la peau et/ou des lèvres, consistant à mettre en œuvre les étapes suivantes 1) on applique sur la peau et/ou les lèvres un agent de revêtement formé in situ ou préalablemen t par interaction par liaisons hydrogène d’au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents avec au moins un composé Y apte à former au moins deux liaisons hydrogène avec lesdits groupements phénols du polyphénol X, de préférence non ionique, siliconé ou hydrocarboné, polyoxyéthyléné et/ou polyoxypropyléné et/ou polyglycérolé ; cette étape ayant lieu en présence d’au moins une matière colorante ; 2) on applique sur la peau et/ou les lèvres ainsi traitées, une composition (M) se présentant sous la forme d’une émulsion..
La présente demande concerne un moteur à turbine à gaz (10) pour un aéronef (1), comprenant : un système de combustion étagée (64) ayant des injecteurs de carburant pilotes (313) et des injecteurs de carburant principaux (314), le système de combustion étagée (64) étant exploitable dans une plage de fonctionnement à injection pilote seule dans laquelle du carburant est distribué uniquement aux injecteurs de carburant pilotes (313), et une plage de fonctionnement à injection pilote et principale dans laquelle du carburant est distribué au moins aux injecteurs de carburant principaux (314) à une vitesse relative définie par un rapport d'étagement d'injection pilote et principale. La turbine à gaz comprend en outre un régulateur de distribution de carburant (306) conçu pour commander une distribution de carburant aux injecteurs de carburant pilotes et principaux (313, 314), le régulateur de distribution de carburant (306) étant conçu pour recevoir du carburant à partir d'une première source de carburant (302) contenant un premier carburant ayant une première caractéristique de carburant et d'une seconde source de carburant (304) contenant un second carburant ayant une seconde caractéristique de carburant, la seconde caractéristique de carburant étant différente de la première. Le système de combustion étagée (64) est en outre exploitable dans une plage de fonctionnement de transition (322) entre les plages de fonctionnement à injection pilote seule et à injection pilote et principale. Au sein de la plage de fonctionnement de transition (322) du carburant est distribué aux injecteurs de carburant pilotes et principaux (313, 314) à une vitesse d'étagement de transition qui est différente du rapport d'étagement d'injection pilote et principale. Le régulateur de distribution de carburant (306) est conçu pour distribuer du carburant aux injecteurs de carburant pilotes et/ou principaux (313, 314) pendant la plage de fonctionnement de transition (322) ayant une caractéristique de carburant différente de celle du carburant distribué aux injecteurs de carburant pilotes et/ou principaux (313, 314) pendant au moins une partie de la plage de fonctionnement à injection pilote et principale. L'invention décrit également un procédé (4022) de fonctionnement d'un moteur à turbine à gaz (10).
Un procédé (2030) de contrôle de lʼavitaillement dʼun aéronef comprenant un moteur à turbine à gaz et un réservoir de carburant agencé pour fournir du carburant au moteur à turbine à gaz comprend : la réception (2032) dʼune entrée de données de pouvoir calorifique de carburant fourni à lʼaéronef lors de l’avitaillement ; la détermination (2034) indépendamment dʼau moins lʼun parmi : (i) le pouvoir calorifique de carburant apporté au moteur à turbine à gaz en cours dʼutilisation ; et (ii) le pouvoir calorifique du carburant fourni à lʼaéronef lors de l’avitaillement ; et la fourniture (2036) dʼune alerte si le pouvoir calorifique déterminé est incohérent avec lʼentrée de données de pouvoir calorifique reçue.
Figure pour l’abrégé : 7
Un système de propulsion (2) pour un aéronef (1) comprend un moteur à turbine à gaz (10) et un réservoir de carburant (50, 53) agencé pour stocker du carburant pour alimenter le moteur à turbine à gaz (10), dans lequel le carburant stocké comprend au moins une proportion d’un carburant aviation durable – SAF – ayant une densité comprise entre 90 % et 98 % de la densité, ρ K , de kérosène et un pouvoir calorifique compris entre 101 % et 105 % le pouvoir calorifique PC K , de kérosène. Le moteur à turbine à gaz 10 comprend une chambre de combustion 16 ; et une pompe à carburant 108 agencée pour apporter un carburant à la chambre de combustion 16 à un débit d’énergie, C, la pompe 108 étant agencée pour délivrer en sortie du carburant à un débit volumétrique, Q, le pourcentage de carburant passant à travers la pompe qui n’est pas fourni à la chambre de combustion 16 étant appelé un pourcentage de déversement. Le carburant comprend X % de SAF, où X % est dans la plage allant de 5 % à 100 %, et a une densité, ρ F , et un pouvoir calorifique PC F . Le système de propulsion 2 est agencé de telle sorte que :
le rapport de déversement de changement de carburant, R d :
est égal à :
La présente demande décrit un procédé (1002) de détermination d’une ou plusieurs caractéristiques de carburant d’un carburant aviation adapté pour alimenter un moteur à turbine à gaz d’un aéronef, le procédé comprenant : la détermination (1003) d’une masse d’un carburant étant chargé, ou qui a été chargé, sur l’aéronef ; la détermination (1004) d’un volume correspondant du carburant ; la détermination (1005) d’une ou plusieurs caractéristiques de carburant du carburant en fonction de la masse et du volume déterminés. Il est aussi décrit un système de détermination de caractéristiques de carburant, un procédé (1065) d’opération d’un aéronef, et un aéronef.
Figure pour l’abrégé : Fig. 17