INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Souche bactérienne du genre Bacillus non sporulante contenant un plasmide recombinant comprenant une cassette d’expression composée : (i) d’un promoteur fort actif en phase en stationnaire et régulé par un régulateur choisi parmi CodY, AbrB, SinR, PlcR et NprR ; (ii) de la séquence d’un gène codant une protéine d’intérêt. Souche bactérienne selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit promoteur fort est choisi parmi P oppA , P nppC , P inhA1 , P cal Y, P papR , P plcB , P nprR et P nprA , de préférence, ledit promoteur fort est choisi parmi P oppA ou P nppC . Souche bactérienne selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisée en ce le gène de sporulation choisi parmi spo0A et sigE est inactivé par interruption ou modification de la séquence ou par délétion de tout ou partie du gène. Souche bactérienne selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que : (i) ladite souche est mutée dans le gène spo0A ; et (ii) ledit promoteur fort est choisi parmi P papR , P nprA , P nprR , P plcB , P oppA et P nppC . Souche bactérienne selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que : (i) ladite souche est mutée dans le gène sigE ; et (ii) ledit promoteur fort est choisi parmi P inhA1 et P cal Y. Souche bactérienne selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que ladite cassette d’expression comprend en outre une séquence stabilisatrice de l’ARNm et/ou une séquence terminatrice du gène cry1Ac . Souche bactérienne selon la revendication 6, caractérisée en ce que la séquence stabilisatrice de l’ARNm est la séquence STAB-SD. Souche bactérienne selon les revendications 1 à 7, caractérisée en ce que ledit plasmide est un plasmide choisi parmi pHT304, pHT315 et pHT370 pHT73, pBC16, du pE194, du pC194 et pBM299. Souche bactérienne selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que ladite cassette d’expression comprend en outre les séquences codant pour une séquence d’ancrage ou d’export de protéines. Souche bactérienne selon la revendication 1, caractérisée en ce qu’elle est une souche de Bacillus thuringiensis . Procédé de production d’une protéine d’intérêt comprenant les étapes de : a- préparation de la souche bactérienne selon l’une quelconque des revendications 1 à 10 ; b- culture de ladite souche bactérienne en phase stationnaire ; et c- optionnellement, purification de ladite protéine d’intérêt.
Cassette d’expression comprenant : (i) un promoteur fort actif en phase stationnaire ; (ii) une séquence ayant au moins 80% d’identité avec la séquence SEQ ID N°2 du gène codant ORF2 de Bt ; et (iii) la séquence d’un gène codant une protéine hétérologue ; lesdites séquences des gènes codant ORF2 et la protéine hétérologue étant en opéron sous le contrôle dudit promoteur fort. Cassette d’expression selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit promoteur fort actif en phase stationnaire est choisi parmi P calY , P inhA1 , P ces , P oppA , P nppC , P papR , P plcB , P nprA et P nprR . Cassette d’expression selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisée en ce qu’elle comprend en outre une séquence stabilisatrice de l’ARNm et/ou une séquence terminatrice du gène cry1Ac. Cassette d’expression selon la revendication 3, caractérisée en ce que la séquence stabilisatrice de l’ARNm est la séquence STAB-SD. Plasmide recombinant comprenant la cassette d’expression selon l’une quelconque des revendications 1 à 4. Plasmide recombinant selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit plasmide est un plasmide à forte stabilité ségrégationnelle et/ou structurale permettant une expression dans les bactéries du genre Bacillus . Plasmide recombinant selon la revendication 5 ou la revendication 6, caractérisé en ce que ledit plasmide est choisi parmi pHT3101, pHT304, pHT315, pHT370, pBC16, pE194, pC194, pHT8-1, pHT73 et pBMB299 ou d’un plasmide dérivé. 8. Bactérie transformée comprenant un plasmide selon l’une quelconque des revendications 5 à 7. 9. Bactérie transformée selon la revendication 8, caractérisée en ce qu’elle est une bactérie asporogène du genre Bacillus . Bactérie transformée du genre Bacillus selon la revendication 9, caractérisée en ce que le gène de sporulation inactivé est Spo0A et ledit promoteur fort actif en phase stationnaire est choisi parmi P papR , P oppA , P nppC , P nprA , P nprR et P plcB , Bactérie transformée du genre Bacillus selon la revendication 9, caractérisée en ce que le gène de sporulation inactivé est sigE et ledit promoteur fort actif en phase stationnaire est choisi parmi P calY , P inhA1 et P ces . 12. Procédé de production d’une protéine hétérologue comprenant les étapes de : - préparation d’une bactérie transformée selon l’une quelconque des revendications 8 à 11 ; - culture de ladite bactérie transformée en phase stationnaire ; et - optionnellement, purification de ladite protéine hétérologue. 13. Utilisation d’une séquence ayant au moins 80% d’identité avec la séquence SEQ ID N°2 codant ORF2 de Bt dans une cassette d’expression comprenant également un promoteur fort actif en phase stationnaire et la séquence codant une protéine hétérologue, pour la production de ladite protéine hétérologue.
Dispositif fixé sur un tronc (1) d’arbre, pour empêcher les insectes de se rendre dans le feuillage des arbres, notamment les fruitiers, dans le but de rejoindre les pucerons, caractérisé en ce qu’il comporte un collier (2) et un tube (3 ) assemblés dans cet ordre et maintenus fermement par un collier de serrage (4) . Dispositif selon la revendication 1 comportant un collier (2) caractérisé en ce que le collier (2) est en matériau à mémoire de forme incorporant une armature (6) légère agissant comme un ressort afin de plaquer le collier (2) sur le tronc (1) . caractérisé en ce qu’une gamme de colliers (2) aux dimensions croissantes soit envisagée pour accompagner les grosseurs des troncs. caractérisé en ce que le collier (2) fasse l’objet de deux systèmes de fermeture différents, l’un par coulissement mâle/femelle (5) [Fig 3], l’autre par coulissement tête/bêche (5bis) [Fig 4] permettant un agrandissement ou un rétrécissement de la circonférence du collier (2) . Dispositif selon la revendication 1 comportant un tube (3) caractérisé en ce qu’une feuille en matériau transparent de préférence ou autre, forme un tube (3) enroulé et collé sur le collier (2) [Fig 5] de manière à ce que le tube (3) mis en place fasse apparaître deux « jupes ( 9 ) », l’une inférieure, l’autre supérieure. caractérisé en ce que l’étanchéité intérieure du tube (3) est assurée à la fermeture par le chevauchement (7) de l’un ou l’autre des côtés de la feuille. caractérisé en ce que le matériau composant le tube (3) puisse présenter sur chaque face des imperfections (8) réalisées volontairement afin de gêner la progression des insectes. caractérisé en ce que le tube (3) est un obstacle qui génère un parcours trop complexe pour les insectes permettant l’arrêt de la circulation de ces derniers. Dispositif selon la revendication 1 comportant un collier de serrage (4) caractérisé en ce qu’il maintienne fermement l’ensemble du piège.
Panneau (10) de meuble (100) comprenant une face avant (12) et une bordure périphérique (13), caractérisé en ce qu’il comprend une coque de protection (20) souple couvrant intégralement sa face avant (12), et en ce que ladite coque est fixée de façon amovible sur la bordure périphérique (13) du panneau au moyen d’une partie mâle (231) coopérant avec une partie femelle (131) par emboitement. Panneau de meuble selon la revendication 1, dans lequel la partie mâle (231) est solidaire de la coque de protection (20) et la partie femelle (131) est ménagée dans la bordure périphérique (13) dudit panneau. Panneau de meuble selon la revendication 2, dans lequel la partie mâle comprend une bande saillante (231) sur une face interne d’une bordure périphérique (23) de la coque de protection (20), et dans lequel la partie femelle comprend une rainure (131) adaptée pour recevoir ladite bande saillante. Panneau de meuble selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la coque de protection (20) comporte en outre un rebord arrière (24) en prolongement de sa bordure périphérique (23) s’appliquant contre une face arrière (14) dudit panneau. Panneau de meuble selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la coque de protection (20) présente une élasticité lui permettant de se dilater longitudinalement et transversalement pour être montée sur le panneau et démontée de celui-ci. Panneau de meuble selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la coque de protection (20) est transparente. Panneau de meuble selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la coque de protection (20) présente une face avant (22) sur laquelle est réalisé un motif graphique. Panneau de meuble selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la coque de protection (20) comprend en outre une découpe (21) sur sa face avant (22) entourant un moyen de préhension (11) dudit panneau. Meuble (100) caractérisé en ce qu’il comporte au moins un panneau (10) selon l’une quelconque des revendications précédentes. Meuble (100) selon la revendication 1, ledit meuble étant un meuble de cuisine.
Unité sanitaire de douche autonome et mobile comprenant une cabine de traitement (20) et un receveur (21), ladite cabine de traitement (20) comporte un réservoir d’eau (22), une unité de commande (23) comportant un microcontrôleur et alimentée par un panneau photovoltaïque (24) ou une batterie (25), un pommeau de douche (26) relié au réservoir d’eau (22) et situé au-dessus du receveur (21), caractérisée en ce que : - le receveur (21) comporte un caillebotis laissant passer l’eau et le receveur (21) est configuré pour ramener l’eau utilisée à l’intérieur de la cabine par une plaque inclinée qui ramène l’eau vers un bac relié à une première pompe (27), l’eau récupérée passe par au moins un filtre (28), puis est acheminée vers le réservoir d’eau (22), ledit réservoir d’eau (22) comporte un circuit d’eau passant par une deuxième pompe (29) et une lampe ultraviolet (30) ; et en ce que - l’unité de commande est reliée à un module de communication à distance avec un terminal et une unité de traitement configuré avec au moins l’une des informations suivantes : compter le nombre de douche, avoir la température de l’eau du réservoir d’eau (22), avoir le niveau de la batterie, et avoir une information liée à la saturation en saleté d’au moins un filtre (28). Unité sanitaire selon la revendication 1, dans laquelle la cabine de traitement (20) et le receveur (21) sont en acier inoxydable et recouvert en partie par du bois. Unité sanitaire selon la revendication 1, dans laquelle la douche est déclenchée par une pompe électrique ou manuelle. Unité sanitaire selon la revendication 1, dans laquelle la plaque inclinée est inclinée d’un angle compris entre 5° et 30° par rapport à l’horizontal. Unité sanitaire selon la revendication 1, dans laquelle un tapis filtrant est positionné sur la plaque inclinée en dessous du caillebotis ou ledit tapis filtrant est positionné sur le caillebotis. Unité sanitaire selon la revendication 1, dans laquelle l’eau issue d’au moins un filtre passe par une cuve de décantation avant d’être acheminée vers la réserve d’eau (22), ladite cuve de décantation comporte un moyen filtrant dont au moins l’un des éléments suivants : zéolithe, tourbe, charbon actif, et résine. Unité sanitaire selon la revendication 1, dans laquelle lorsque l’information du comptage du nombre de douche est envoyée au terminal par le module de communication à distance, le terminal comporte une alarme configurée pour être déclenchée lorsqu’un nombre de douche prédéfini est dépassé.
Dispositif (1) d’atténuation sélective du bruit émis par du matériel de dentisterie, ledit dispositif comportant une partie (3) dite active de formes et de dimensions correspondant aux formes et dimensions d’un conduit auditif externe (4) d’un être humain et adapté pour être introduite de manière amovible dans le conduit auditif externe (4), une partie de préhension (5) du dispositif (1), la partie active (3) comportant au moins un orifice de communication (71, 81, 91) avec le conduit auditif externe (4) et au moins une chambre de résonnance (7, 8, 9) tubulaire ayant une extrémité ouverte (71, 81, 91) et une extrémité fermée (70, 90), caractérisé en ce que la partie active (3) est configurée en un cylindre comprenant au moins deux chambres de résonnance (7, 8, 9) cylindriques à base circulaire et rectilignes dont les axes longitudinaux (A7, A8, A9) sont parallèles entre eux et à un axe longitudinal (A3) de la partie active (3) et en ce qu’au moins deux chambres de résonnance (7, 9) ont des longueurs (L7, L9) différentes. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le nombre de chambres de résonnance (7, 8, 9) cylindriques à base circulaire est de trois. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que toutes les chambres de résonnance ont le même diamètre interne. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’au moins deux chambres de résonnance (7, 9) ont un diamètre interne (D7, D9) différent. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’au moins une des chambres de résonance (7, 8, 9) a un diamètre voisin de 3, 3 mm. kit comportant au moins deux dispositifs (1) conformes à l’une des revendications précédentes, chaque dispositif (1) ayant un volume d’atténuation et/ou une plage de fréquences différents de l’autre dispositif (1).
Dispositif pour la régénération osseuse destiné à former une barrière pour protéger un espace de manière hermétique au-dessus d’une surface d’un os (B), par exemple des maxillaires, pour permettre, après insertion d’un biomatériau qui en se minéralisant va former de l’os nouveau au-dessus de l’os déjà présent, comporte un élément formant barrière auto portant sous la forme d’un dôme (1) ou d’une coque, et des moyens de fixation de l’élément formant barrière au-dessus de la surface de l’os pour ainsi former un volume où le biomatériau peut être disposé pour se minéraliser et former de l’os nouveau se greffant à l’os préalablement présent, est caractérisé en ce que l’élément formant barrière en forme de dôme (1) ou coque est en un matériau, notamment non résorbable, tel que l’élément formant barrière est radio-transparent, c’est-à-dire notamment laisse passer les rayons X avec un coefficient de transmission d’au moins 60%, de préférence au moins 70 %, de préférence 80%, encore plus préférablement 90%, notamment sensiblement 100%. Dispositif suivant la revendication 1, caractérisé en ce que l’élément (1) barrière est autoportant mais est déformable élastiquement, notamment en compression et/ou en flexion. Dispositif suivant la revendication 2, caractérisé en ce que l’élément (1) barrière est déformable élastiquement en compression. Dispositif suivant la revendication 1, 2 ou 3, caractérisé en ce que le matériau en lequel est formé l’élément barrière a un module de Young compris entre 2 et 20 GPa, notamment entre 2 et 15 GPa, plus particulièrement entre 2 et 5 GPa, notamment entre 3 et 4 GPa. Dispositif suivant l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le matériau de l’élément barrière a une résistance à la flexion comprise entre 100 et 200 MPa, notamment entre 150 et 190 MPa, notamment égale sensiblement à 180 MPa. Dispositif suivant l’une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le matériau de l’élément barrière a une résistance à la traction comprise entre 50 et 120MPa, notamment comprise entre 80 et 100 MPa. Dispositif suivant l’une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le matériau de l’élément barrière est un polyaryléthercétone (PAK). Dispositif suivant la revendication 7, caractérisé en ce que le PAK est un polyétheréthercétone (PEEK) ou un polyéthercétonecétone (PEKK). Dispositif suivant l’une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que l’élément (1) barrière comporte au moins une glissière (2) en forme de fente, notamment deux glissières en forme de fentes, de préférence quatre glissières en formes de fentes latérales qui s’étendent dans la direction perpendiculaire à l’ouverture à l’opposé du sommet de la barrière en forme de dôme ou coque et une ou des vis (3) d’ostéosynthèse respectives correspondantes, disposées dans une fente glissière respective permettant une fixation de l’élément formant barrière autour de la surface de l’os à régénérer, le déplacement des vis dans les glissières permettant de régler le volume protégé par l’élément formant barrière, grâce à la déformation possible de l’élément formant barrière.
Procédé de fabrication d'une pièce (1) comportant un substrat métallique (Sub) au moins partiellement recouvert d'une couche de protection finie (Rf), le procédé comprenant successivement : une première étape de préparation (A) dépourvue de modification de la surface par sablage, comprenant une sous étape de grenaillage d’une surface initiale du substrat pour obtenir une rugosité de la surface brute ayant une hauteur globale de profil de rugosité de la surface Rt comprise entre 10 µm et 15 µm et une sous étape de nettoyage de la surface brute (Sub), une deuxième étape de formation (B), par projection d'un mélange pulvérulent contenant des grains de carbure métallique submicroniques selon un procédé de projection thermique de type HVOF à haute pression liquide, sur la surface brute nettoyée (S2) ayant sa rugosité préparée, d’une couche de revêtement brute (Rb), d’une épaisseur comprise entre 95μm et 125μm, une troisième étape de finition par polissage (D) sur la surface de ladite couche de revêtement brute (S2) constituée à partir du mélange pulvérulent de manière à former la couche de protection fini (Rf) formant une surface polie (S3) ayant une rugosité Ra inférieure à 0.2μm, la couche de protection finie (Rf) ayant une épaisseur comprise entre 75 μm et 100 μm. Procédé selon la revendication 1, comprenant une pré étape de fabrication du substrat (Sub), avant l‘étape de préparation (A), consistant à l’usinage d’un substrat formant une surface initiale (S1). Procédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la sous étape de nettoyage de l’étape de préparation (A) est uniquement une étape de dégraissage pour obtenir une surface brute (S2) dégraissée. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes dans lequel les grains de carbure métallique sont majoritairement de l’ordre de 400 à 800nm en granulométrie moyenne. Pièce (1) comprenant un substrat métallique et une couche de protection finie (Rf) obtenue selon le procédé de fabrication selon l’une des revendications 1 à 4. Pièce (1) comprenant un substrat métallique (Sub) et une couche de protection finie (Rf) constituée de mélange pulvérulent contenant des grains de carbure métallique submicroniques déposés selon un procédé de projection de type HVOF, la couche de protection finie (Rf) étant déposée sur une surface brute (S2) du substrat (Sub) ayant une rugosité initiale, et comprenant une surface polie (S3) ayant une rugosité inférieure à 0.2μm. Pièce (1) selon la revendication 5 ou 6, dans laquelle la surface polie (S3) est frettée et/ou du tourillonnée. Pièce (1) selon l’une des revendications 5 à 7, dans laquelle la pièce (1) est un axe d’articulation ou un essieu dans le domaine aéronautique. Pièce (1) selon l’une des revendications 5 à 8, dans laquelle la surface polie (S3) est soumise aux zones d’étanchéité statique et/ou dynamique.
Piquet d'ancrage destiné à être enfoncé dans un sol (10) meuble ou sablonneux, comportant : un corps (2) longitudinal et rectiligne dont l'extrémité distale (3) est en forme de pointe (3), lequel corps est réalisé dans un matériau semi-rigide, des bras latéraux (4a, 4b, 4c, 4d) rectilignes solidaires du corps (2) par leur extrémité (40a, 40b, 40c, 40d) la plus proche de la pointe (3) et dont les autres extrémités (41a, 41b, 41c, 41d) sont libres, lesdits bras étant disposés le long dudit corps et répartis sur la périphérie de celui-ci, caractérisé en ce que : les bras latéraux (4a, 4b, 4c, 4d) sont au moins au nombre de quatre, le corps (2) et les bras latéraux (4a, 4b, 4c, 4d) sont réalisés dans un plastique biodégradable, le rapport entre la longueur initiale des bras latéraux (4a, 4b, 4c, 4d) et leur largeur initiale est compris entre 15 et 20, le rapport entre la longueur initiale des bras latéraux (4a, 4b, 4c, 4d) et leur épaisseur initiale est compris entre 15 et 20. Piquet selon la revendication 1, dans lequel, en position de repos, les bras (4) s'écartent du corps (2) depuis leur extrémité (11) solidaire de celui-ci vers celle libre (5) d'un angle d’au plus de 5°. Piquet selon l’une des revendications précédentes, dans lequel la pointe (3) présente un biseau (30), lequel biseau définit un pan incliné présentant une pente qui est comprise entre 30° et 45°. Piquet selon l’une des revendications précédentes, dans lequel les extrémités libres (41a, 41b, 41c, 41d) des bras latéraux (4a, 4b, 4c, 4d) présentent chacune un biseau, lequel biseau définit un pan incliné présentant une pente qui est comprise entre 5° et 20°. Piquet selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le corps (2) présente une extrémité proximale (6) en forme de crochet. Piquet selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le plastique biodégradable utilisé présente un module de flexion supérieur à 0,7 GPa à 20°C et 50% d'humidité relative et plus préférentiellement compris entre 1,5 GPa et 2,5 GPa à 20°C et 50% d'humidité relative. Piquet selon l’une des revendications 1 à 6, dans lequel les bras latéraux (4a, 4b, 4c, 4d) sont agencés par paire, chaque paire étant située au même niveau sur le corps (2). Piquet selon l’une des revendications 1 à 6, dans lequel les bras latéraux (4a, 4b, 4c, 4d) sont agencés par paire, chaque paire étant située des niveaux différents sur le corps (2). Piquet selon l’une des revendications 7 ou 8, dans lequel les bras latéraux (4a, 4b) d’une paire ont la même longueur et/ou la même forme que les bras (4c, 4d) d’une autre paire. Piquet selon l’une des revendications 7 ou 8, dans lequel les bras latéraux (4a, 4b) d’une paire ont une longueur et/ou une forme distinctes des bras (4c, 4d) d’une autre paire.