INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Les caténaires sont alimentées par un courant alternatif ou continu pour permettre la traction d’un véhicule ferroviaire circulant sur des rails de voie ferrée. Afin de protéger l’installation électrique dans son ensemble et de protéger les particuliers amenés à être à proximité des rails de voie ferré, il est nécessaire de désactiver l’alimentation électrique pour éviter que du courant circule dans ces caténaires lorsqu’un court-circuit est formé, par exemple par contact d’une caténaire avec le sol ou un rail.
Pour détecter l’apparition dans le réseau électrique de tels courts-circuits, et permettre par la suite de générer une instruction de désactivation du réseau électrique, il existe des dispositifs de détection et de protection exploitant le fait qu'en général, l'accroissement brusque du courant dans la ligne, résultant d'un court-circuit, est plus important que les accroissements de courant résultant de faits d'exploitation.
On connait des dispositifs mécaniques, qui prennent notamment la forme d’une bobine entourant directement les câbles reliant les caténaires au réseau électrique. Cette bobine détecte une intensité de courant anormalement élevée dans l’ensemble formé par les câbles logés à l’intérieur de la bobine. Si cette solution est particulièrement efficace pour désactiver immédiatement l’alimentation électrique dans l’ensemble du réseau électrique alimenté par ces câbles, elle présente l’inconvénient mécanique d’être encombrante et l’inconvénient électrique, dans un fonctionnement avec des caténaires mis en parallèle, d’impliquer une désactivation de l’ensemble des caténaires ce qui génère une immobilisation du réseau ferroviaire à long terme, le temps de trouver la caténaire défaillante.
On connait également des dispositifs numériques moins encombrants qui sont directement disposés sur chacune des caténaires, ou lignes d’alimentation, et qui sont configurés pour détecter une valeur caractéristique du courant passant dans la ligne d’alimentation correspondant et pour mettre hors circuit la ligne sélectivement dès lors que la valeur détectée est supérieure à une valeur prédéterminée d’un seuil de déclenchement. La détection se fait ligne par ligne et permet de laisser l’alimentation électrique dans les caténaires qui ne connaissent pas de dysfonctionnement électrique.
La présente invention s’inscrit dans ce contexte et vise à proposer un système de protection d’un réseau électrique formé d’une pluralité de lignes d’alimentation électrique disposées en parallèle les unes des autres et alimentées par un transformateur commun, les lignes d’alimentation électrique étant aptes à être reliées à une branche de courant commune par un dispositif de commutation, le système de protection comportant une pluralité de relais de protection numérique, respectivement disposés sur une ligne d’alimentation électrique du réseau, chaque relais de protection numérique comportant une unité centrale interne apte à générer une instruction de commande d’ouverture et fermeture d’un disjoncteur associé à la ligne d’alimentation, en fonction d’une valeur caractéristique du courant passant dans la ligne d’alimentation.
Selon l’invention, les relais de protection numérique comportent chacun un module de communication permettant un échange des valeurs caractéristiques du courant via un protocole de communication approprié de sorte que chaque unité centrale interne peut recevoir les valeurs caractéristiques du courant mesurées par chacun des relais de protection numérique, chaque unité centrale interne générant l’instruction d’ouverture ou fermeture du disjoncteur associé à la ligne d’alimentation correspondante en fonction du dépassement d’une valeur seuil de dysfonctionnement électrique sélectivement par, dans un premier mode de fonctionnement de déclenchement généralisé de l’unité centrale interne, une valeur caractéristique globale du courant, ladite valeur caractéristique globale étant obtenue par l’addition des valeurs caractéristiques du courant reçues par ladite unité centrale interne via le module de communication associé dans le relais de protection numérique, ou par, dans un deuxième mode de fonctionnement de déclenchement ciblé de l’unité centrale interne, la seule valeur caractéristique du courant mesurée par le relais de protection numérique.
Un relais de protection numérique et son unité centrale interne reçoivent en continu les valeurs caractéristiques du courant circulant dans les autres lignes d’alimentation. Le relais de protection numérique considère de manière permanente le courant circulant dans sa ligne d’alimentation et la valeur caractéristique globale du courant, égale à la somme des valeurs caractéristique du courant circulant dans chacune des lignes d’alimentation mises en parallèles En d’autres termes, chaque relais de protection numérique reçoit les valeurs caractéristiques du courant circulant dans chaque ligne d’alimentation et l’unité centrale interne est configurée pour additionner ces valeurs caractéristiques de sorte que la valeur caractéristique globale du courant, égale à la somme des valeurs caractéristiques du courant circulant dans chacune des lignes d’alimentation, est connu par chaque relais en permanence.
Selon que le procédé de protection mis en œuvre par le système soit dans une phase initiale de détection de dysfonctionnement général et de réaction rapide en conséquence, ou bien dans une phase ultérieure de détection de dysfonctionnement ciblé, pour mettre hors circuit la seule ligne d’alimentation défectueuse et non plus tout le réseau, l’unité centrale interne est apte à mettre en œuvre tel ou tel mode de fonctionnement, avec une même valeur seuil de dysfonctionnement qui est comparée soit à une somme de valeurs caractéristiques de courant soit à une valeur caractéristique seule. Il peut être prévu, dans une variante de l’invention, deux valeurs de seuil de dysfonctionnement qui diffèrent à quelques pourcents près d’un mode de fonctionnement de déclenchement à l’autre pour tenir compte de phénomènes physiques qui peuvent être (induits par exemple par des longueurs de lignes différentes d’une ligne d’alimentation à l’autre). En d’autres termes, la valeur seuil de dysfonctionnement électrique utilisée dans le deuxième mode de fonctionnement de déclenchement ciblé par tel ou tel relais de protection pourra être relevée ou abaissée par rapport à la valeur seuil de dysfonctionnement électrique utilisée dans le premier mode de fonctionnement de déclenchement généralisé par chaque relais de protection numérique.
revert("Transfer to non ERC721Receiver implementer");
assembly {
revert(add(32, reason), mload (reason))
function _ isApprovedOrOwner (address spender, uint256 tokenId )
require(exists( tokenId ), "Operator query for nonexistent token");
address __owner = ownerOf ( tokenId );
function transferOwnership (address newIssuer ) public virtual override {
require( msg.sender == _issuer, "Not issuer");
require( newIssuer != address(0), "New issuer is the zero address");
_issuer = newIssuer ;
emit OwnershipTransferred ( msg.sender , newIssuer );
function supportsInterface (bytes4 interfaceId )
interfaceId == _INTERFACE_ID_ERC721_METADATA ||
interfaceId == _INTERFACE_ID_ERC721 ||
interfaceId == _INTERFACE_ID_ERC165;
Agents épaississants Le ou les agents épaississants peuvent être le carbomère, la gomme de xanthane, la gomme guar, la gomme de biosaccharide, la cellulose, la gomme d’acacia Seneca, la gomme de sclérote, l’agarose, la pectine, la gomme de gellane, l’acide hyaluronique. De plus, le ou les épaississants peuvent inclure des épaississants polymériques choisis dans le groupe consistant en polyacryloyldiméthyl taurate d’ammonium, copolymère acryloyldiméthyltaurate d’ammonium /VP, polyacrylate de sodium, copolymères d’acrylates, polyacrylamide et polymère réticulé acrylates/acrylate d’alkyle en C10-30. Dans certains cas, l’agent épaississant inclut le polyacryloyldiméthyl taurate d’ammonium et/ou le polyacrylate de sodium.
De nombreux agents épaississants sont solubles dans l’eau, et augmentent la viscosité de l’eau ou forment un gel aqueux lorsque la composition cosmétique de l’invention est dispersée/dissoute dans l’eau. La solution aqueuse peut être chauffée et refroidie, ou neutralisée, pour former le gel, si nécessaire. L’épaississant peut être dispersé/dissous dans un solvant aqueux qui est soluble dans l’eau, par exemple l’alcool éthylique lorsqu’il est dispersé/dissous dans l’eau. Des exemples non limitatifs de divers types d’épaississants incluent :
a. Polymères d’acide carboxylique
Des exemples de polymères d’acide carboxylique disponibles dans le commerce et utiles dans le présent document incluent les carbomères, qui sont des homopolymères d’acide acrylique réticulés avec des éthers allyliques de saccharose ou de pentaérythritol. Les carbomères sont disponibles dans la gamme CARBOPOL 900 de B.F. Goodrich (par exemple, Carbopol® 954). En outre, d’autres agents polymériques d’acide carboxylique convenables incluent Ultrez® 10 (B.F. Goodrich) et des copolymères d’acrylates d’alkyle en C 10-30 avec un ou plusieurs monomères d’acide acrylique, d’acide méthacrylique ou d’un de leurs esters à chaîne courte (c’est-à-dire un alcool en C 1-4 ), dans lesquels l’agent de réticulation est un éther allylique de saccharose ou de pentaérythritol. Ces copolymères sont connus sous le nom de polymères réticulés acrylates/acrylates d’alkyle en C 10 -C 30 et sont disponibles dans le commerce sous les noms Carbopol® 1342, Carbopol® 1382, Pemulen TR-1 et Pemulen TR-2, de B.F. Goodrich. En d’autres termes, des exemples d’épaississants polymères d’acide carboxylique utiles dans le présent document sont ceux choisis parmi les carbomères, les acrylates/acrylates réticulés d’alkyle en C 10 -C 30 , et leurs mélanges.
b. Polymères de polyacrylate réticulés
Les compositions de la présente divulgation peuvent facultativement contenir des polymères de polyacrylate réticulés utiles comme épaississants ou gélifiants, incluant à la fois des polymères cationiques et non ioniques. Des exemples de polymères de polyacrylate non ioniques réticulés et de polymères de polyacrylate cationiques réticulés utiles sont ceux décrits dans les brevets U.S. n o 5 100 660, 4 849 484, 4 835 206, 4 628 078, le brevet U.S. n o 4 599 379 et EP 228,868, qui sont tous incorporés dans le présent document en référence dans leur intégralité.
c. Polymères de polyacrylamide
Les compositions de la présente divulgation peuvent facultativement contenir des polymères de polyacrylamide, notamment des polymères de polyacrylamide non ioniques incluant des polymères ramifiés ou non ramifiés substitués. Parmi ces polymères de polyacrylamide, on trouve le polymère non ionique portant la désignation CTFA polyacrylamide et isoparaffin et laureth-7, disponible sous la marque Sepigel 305 de Seppic Corporation.
D’autres polymères de polyacrylamide utiles dans le présent document incluent les copolymères multiséquencés d’acrylamides et d’acrylamides substitués avec des acides acryliques et des acides acryliques substitués. Des exemples disponibles dans le commerce de ces copolymères multiséquencés incluent Hypan SR150H, SS500V, SS500W, SSSA100H, de Lipo Chemicals, Inc.
Les compositions peuvent également contenir des gels épaississants et texturants du type exemplifié par la plage de produits appelée Lubrajel® de United Guardian. Ces gels ont des propriétés hydratantes, viscosifiantes, stabilisantes.
d. Polysaccharides
Une grande variété de polysaccharides peut être utile dans le présent document. Les « polysaccharides » sont des agents gélifiants qui contiennent un squelette de motifs sucre (c’est-à-dire d’hydrates de carbone) répétés. Des exemples non limitatifs d’agents gélifiants de polysaccharides incluent ceux choisis dans le groupe consistant en cellulose, carboxyméthylhydroxyéthylcellulose, acétate propionate carboxylate de cellulose, hydroxyéthylcellulose, hydroxyéthyléthylcellulose, hydroxypropylcellulose, hydroxypropylméthylcellulose, méthylhydroxyéthylcellulose, cellulose microcristalline, sulfate de cellulose sodique et leurs mélanges. Les celluloses alkyl-substituées sont également utiles dans le présent document. Parmi les éthers d’alkylhydroxyalkylcellulose, on préfère le produit désigné par le CTFA sous le nom cetyl hydroxyethylcellulose, qui est l’éther d’alcool cétylique et d’hydroxyéthylcellulose. Cette matière est vendue sous le nom de marque Natrosol® CS Plus par Aqualon Corporation.
D’autres polysaccharides utiles incluent les scléroglucanes comprenant une chaîne linéaire de (1 à 3) motifs glucose liées avec un (1-6) glucose lié tous les trois motifs, dont un exemple disponible dans le commerce est Clearogel™. CS11 de Michel Mercier Products Inc.
e. Gommes
D’autres agents épaississants et gélifiants utiles dans le présent document incluent des matières qui sont principalement dérivées de sources naturelles. Des exemples non limitatifs de ces gommes gélifiantes incluent acacia, agar, algin, acide alginique, alginate d’ammonium, amylopectine, alginate de calcium, carraghénine de calcium, carnitine, carraghénine, dextrine, gélatine, gomme de gellane, gomme de guar, chlorure d’hydroxypropyltrimonium de guar, hectorite, acide hyaluronique, la silice hydratée, hydroxypropyl chitosan, hydroxypropyl guar, gomme karaya, varech, gomme de caroube, gomme natto, alginate de potassium, carraghénine de potassium, alginate de propylène glycol, gomme sclérotique, carboxyméthyl dextrane de sodium, carraghénine de sodium, gomme adragante, gomme de xanthane, gomme biosacharide, et leurs mélanges.
return _owners[ tokenId ];
function name() public view virtual override returns (string memory) {
function symbol() public view virtual override returns (string memory) {
return _symbol;
function totalSupply () external view override returns (uint256) {
return _ totalSupply ;
function count() external view override returns (uint256) {
return _count;
function tokenURI (uint256 tokenId )
function burn(uint256 tokenId ) external override {
require(_ isApprovedOrOwner ( msg.sender , tokenId ), "Permission denied");
_ totalSupply -= 1;
_balances[__owner] -= 1;
delete _owners[ tokenId ];
emit Transfer(__owner, address(0), tokenId );
function isContract (address account) internal view returns (bool) {
return account.code.length > 0;
function _checkOnERC721Received(
Le document WO2021/058210 porte sur un applicateur pour produit cosmétique qui comporte une âme longitudinale et un élément mobile, typiquement sous la forme d’une ogive coiffant l’âme longitudinale et qui est liée l’âme à son extrémité de sorte à présenter un certain débattement en rotation autour de l’âme. Ce débattement donne une certaine sensation de souplesse, il n’améliore pas la qualité de l’application du produit cosmétique.
Le document WO2021/058211 présente un applicateur pour produit cosmétique comprenant une âme longitudinale formant des cavités dans lesquelles sont incluses des pièces mobiles qui portent des protubérances. Un tel applicateur améliore l’application du produit sur les cils. Néanmoins, cet applicateur ne permet pas l’obtention d’un résultat similaire à celui obtenu par un maquilleur professionnel, qui peigne les cils non seulement dans leur direction d’implantation mais également selon de légers mouvements de va et vient transversaux, dits en « zigzag ». La présence de petits blocs mobiles crée des zones où toutes les protubérances de la zone considérée sont mobiles ensemble de sorte qu’il n’y a pas d’adaptation de la distance entre les protubérances dans ces zones. En outre, il n’y a aucune cohérence dans le mouvement des différentes parties mobiles : les parties mobiles ne sont pas asservies entre elles, de sorte que leur mouvement n’est pas synchronisé. Il peut en résulter une application imparfaite, avec notamment la formation de paquets de produit cosmétique. En outre, cet applicateur est particulièrement complexe à réaliser et, du fait de sa configuration, les cavités qu’il comporte sont susceptibles d’être rapidement encrassées par le produit cosmétique, de sorte que l’applicateur perd rapidement les avantages de la présence d’éléments mobiles. En outre, l’applicateur proposé dans ce document a une géométrie qui le rend rigide et perçu comme tel lors de l’application du produit.
L’invention porte ainsi sur un applicateur pour produit cosmétique comportant un partie fixe, destinée à être rigidement liée à une partie de préhension ou formée de manière monobloc avec ladite partie de préhension, la partie fixe ayant une forme allongée selon un axe longitudinal qui définit une direction longitudinale, la partie fixe étant creuse, de sorte qu’elle comporte une cavité allongée, et la partie fixe comportant des orifices mettant en communication la cavité et une zone extérieure à ladite partie fixe. L’applicateur comporte une partie mobile vis-à-vis de la partie fixe, la partie mobile comportant un noyau central allongé dans la direction longitudinale et disposé dans la cavité formée par la partie fixe, la partie mobile comportant des protubérances, chaque protubérance traversant un orifice de la partie fixe de sorte qu’elle fait saillie à l’extérieur de ladite partie fixe. La configuration des protubérances et des orifices permet un mouvement au moins longitudinal de la partie mobile vis-à-vis de la partie fixe.
Le mouvement longitudinal de la partie mobile permet d’obtenir l’effet d’un maquillage analogue à celui réalisé par un professionnel, qui peigne les cils non seulement dans leur direction d’implantation mais également selon de légers mouvements de va et vient transversaux. Cela améliore, pour un mascara, ses effets recourbant, allongeant, et générateur de volume.
Lorsque la partie fixe porte elle aussi des protubérances, il a été constaté que l’application du produit cosmétique, en particulier d’un mascara, avec un applicateur conforme à la présente invention était, dans certaines configurations de l’invention, réalisée en deux temps. D’abord, les interstices entre les protubérances, chargés de produits, se déchargent au contact des cils. Cela libère la partie mobile (dont le mouvement est initialement limité par le produit que porte l’applicateur), ce qui permet de peigner les cils plus efficacement qu’un applicateur de configuration analogue sans partie mobile portant des protubérances.
La configuration de la partie mobile, sous la forme d’un élément disposé longitudinalement dans la cavité permet un mouvement longitudinal cohérent des protubérances liées à la partie mobile de l’applicateur. L’adaptation de la position des protubérances dans la direction longitudinale de l’applicateur, qui est sensiblement transversale à la direction d’application lors de l’utilisation de l’applicateur, est ainsi optimisée.
Selon le mouvement de l’utilisatrice lors de l’application, l’adaptation de la position des protubérances sera différente, l’applicateur proposé selon la présente invention permettant ainsi potentiellement de produire les effets de différentes brosses.
Des orifices peuvent être formés régulièrement sur tout ou partie de la partie fixe dans sa direction longitudinale. Les orifices peuvent être disposés en quinconce. Ces configurations permettent de former un applicateur comportant des protubérances mobiles sur toute sa longueur. La disposition en quinconce des orifices permet d’augmenter le nombre de protubérances mobiles en contact avec les cils lors d’une application de produit cosmétique. Elle permet d’améliorer la séparation des cils et la capacité de l’applicateur à les peigner.
La partie fixe peut porter des protubérances. Le nombre de protubérances de l’applicateur peut ainsi être augmenté. Cela augmente le nombre d’interstices disponibles pour le produit cosmétique et permet donc la rétention d’un produit plus fluide. Cela augmente aussi la régularité de l’application. La présence de protubérances fixes alternant en position avec des protubérances mobiles permet également de faire varier localement la densité de protubérance, ce qui, selon le mouvement de l’utilisatrice lors de l’application, permet de moduler le résultat de cette application.
La cavité peut comporter une extrémité distale opposée à la partie de préhension, l’extrémité distale étant ouverte. Une cavité ouverte à son extrémité présente plusieurs avantages. Lors de la fabrication de l’applicateur, en particulier par synthèse additive sur lit de poudre, l’extrémité ouverte permet un dépoudrage aisé et efficace de l’applicateur. Lors de l’utilisation, l’extrémité ouverte peut, pour des situations extrêmes dans lesquelles du produit cosmétique aurait séché dans la cavité, faciliter un décolmatage de l’applicateur.
La partie mobile peut être libre en rotation, sur un certain débattement, selon l’axe longitudinal. La partie mobile peut être disposée librement dans la cavité, de sorte être mobilisée selon au moins certaines directions transversales. L’applicateur peut comporter une liaison glissière ou une liaison pivot glissant entre la partie mobile et la partie fixe Une mobilité de la partie mobile non seulement dans la direction longitudinale mais également dans d’autres directions augmente la sensation de souplesse de l’applicateur, le rendant d’autant plus agréable pour l’utilisatrice lors de l’application d’un produit cosmétique. Cette souplesse apportée par une configuration géométrique particulière peut par exemple permettre de compenser la rigidité intrinsèque du matériau utilisé pour former l’applicateur.
L’applicateur peut comporter un élément de jonction destiné à être lié à une partie de préhension, ledit élément de jonction comportant un passage longitudinal débouchant dans la cavité, une portion de la partie mobile dépassant de la partie fixe par ledit passage. L’applicateur peut comporter en outre un moyen d’excitation mécanique lié à ladite partie mobile par sa portion dépassant de la partie fixe par ledit passage. Le passage formé dans la partie fixe de l’applicateur peut ainsi servir de guide à la partie mobile. Dans certains modes de réalisation la portion de la partie mobile qui dépasse de la partie fixe permet d’appliquer une action mécanique sur la partie mobile. Cette action mécanique peut par exemple être une excitation mécanique (mouvement de va et vient, ou vibration) créant ainsi un applicateur de produit cosmétique actif. Un tel applicateur peut avoir une régularité et/ou une finesse d’application très importante. La portion de la partie mobile sortant de la partie fixe peut aussi être employée pour appliquer une précontrainte à la partie mobile (par exemple via un système élastique tel qu’un ressort) et/ou un moyen permettant d’amortir le mouvement de la partie mobile.
Chaque protubérance de l’applicateur peut être sensiblement cylindrique ou prismatique et a une longueur comprise entre 0,2 mm et 0,5mm par exemple entre 0,24 mm et 0,40 mm. Les protubérances de chacune des parties de l’applicateur peuvent ainsi avoir des effets distincts sur l’application du produit cosmétique. Par exemple, une alternance de protubérances longues et de protubérances courtes peut augmenter la capacité de rétention de produit de l’applicateur, et augmenter sa capacité à séparer les cils lors de l’application du produit. Des protubérances longues ont une meilleure capacité à peigner les cils. La forme générale des protubérances permet de moduler leurs propriétés. Par exemple, les protubérances peuvent avoir une forme allongée de section fixe (elles sont alors prismatiques ou cylindriques) ou variable.
Chaque protubérance peut comporter une extrémité libre opposée à l’axe longitudinal, l’applicateur s’inscrivant dans une enveloppe extérieure définie par les extrémités libres des protubérances, ladite enveloppe étant sensiblement cylindrique et d’un diamètre compris entre 6 mm et 10 mm, par exemple entre 7 mm et 9 mm, tel que 8 mm. Une telle enveloppe géométrique extérieure de l’applicateur le rend efficace pour l’application du produit cosmétique et agréable à utiliser.
Dans une variante, la première portion de fixation peut avoir une forme de jante. Dans la variante représentée, il existe deux premières portions de fixation : - une des premières portions s’étendant globalement sur environ 120° autour de l’axe A, et - une des premières portions s’étendant sur seulement quelques degrés autour de l’axe A.