INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention est illustrée à l’aide des figures non limitatives qui suivent : - La ( ) représente schématiquement un vitrage (1) selon l’invention ; - Les figures 2 ( ) et 3 ( ) représentent schématiquement un vitrage (1) selon l’invention comprenant chacun un exemple de substrat (S) et un émetteur (2), l’émetteur (2) comprenant dans les deux figures au moins un réservoir (20) sous forme d’un solide servant de surface émettrice ; - La ( ) représente schématiquement un vitrage (1) selon l’invention dans lequel l’émetteur (2) comprend un réservoir (20’) et une surface émettrice (21) ; - Les figures 5a ( ) et 5b ( ) représentent schématiquement un vitrage (1) comprenant un émetteur (2) qui comprend un réservoir (20’) et une surface émettrice (21) sous forme de membrane (210) ou de plaque munie d’au moins une ouverture (212) respectivement ; - La ( ) représente schématiquement un exemple de vitrage (1) selon l’invention; - Les figures 7 ( ) et 8 ( ) représentent schématiquement un vitrage (1) selon l’invention comprenant un cadre (3) dans lequel le substrat transparent (S) est monté, et l’émetteur (2) est agencé au niveau du cadre (3).
Le substrat transparent (S) d’un vitrage (1) selon l’invention peut comprendre : - un pli en un matériau choisi dans la liste comprenant verre, vitrocéramique, polymère, tel que représenté dans la , ou - un assemblage feuilleté d’au moins deux plis (S1,S2), lesdits plis étant en un matériau identique ou différent, ledit matériau étant choisi dans la liste comprenant verre, vitrocéramique, polymère, tel que représenté dans la .
Selon l’invention, on entend par « verre », un verre minéral, en particulier de type silico-sodo-calcique, borosilicate ou aluminosilicate. Le polymère peut être choisi parmi le polycarbonate (PC), le poly(méthacrylate de méthyl) (PMMA), le polyuréthane (PU) et le poly(téréphtalate d'éthylène (PET).
Dans le cas d’un assemblage feuilleté, les plis (S1,S2) sont feuilletés ou assemblées au moyen d’un intercalaire (S3). Cet intercalaire (S3) peut comprendre une ou plusieurs couches adhésives en un matériau polymérique. Ledit matériau polymérique est de préférence choisi parmi le polyuréthane thermoplastique (TPU), le poly(butyral de vinyle) (PVB), le poly(éthylène-acétate de vinyle) (EVA), les silicones et les résines ionomères. Plusieurs couches adhésives de natures différentes peuvent être utilisées sur un même vitrage entre deux couples de plis successifs ou différents et entre un même couple de plis successifs.
Dans une réalisation préférée, le vitrage (1) est un vitrage feuilleté dont le substrat (S) comprend au moins deux plis (S1,S2) en verre collées ou assemblées par l’intermédiaire de couches adhésives intercalaires (S3) du type polyuréthane thermoplastique, poly(butyral de vinyle) ou poly(éthylène-acétate de vinyle).
Dans une autre réalisation préférée, le vitrage est un vitrage feuilleté dont le substrat comprend au moins un pli en poly(méthacrylate de méthyl) (PMMA), de préférence au moins deux plis en PMMA collées ou assemblées par l’intermédiaire de couches adhésives intercalaires telles que précitées.
Encore dans une autre réalisation préférée, le vitrage est un vitrage feuilleté dont le substrat comprend au moins un pli en polycarbonate (PC), de préférence au moins deux plis en PC collées ou assemblées par l’intermédiaire de couches adhésives intercalaires telles que précitées.
Mais d’autres réalisations sont possibles comme un vitrage comprenant au moins un pli en poly(téréphtalate d'éthylène (PET) et une couche adhésive en polyuréthane thermoplastique (TPU) ou en poly(butyral de vinyle) (PVB).
Dans la présente invention, le vitrage (1) comprend un substrat transparent (S) et au moins un émetteur (2) de composés hydrophobes par voie gazeuse qui est positionné en périphérie dudit substrat transparent, comme cela est visible dans les figures 1 et 2. Dans la présente demande, on entend par « périphérie », la zone correspondant à la liaison ou à l’interface entre le substrat transparent et la structure sur laquelle le substrat est posé, soit côté substrat, soit côté structure, et de préférence en amont des écoulements d’air. Il est également possible de s’éloigner de cette zone (frontière) en étant limité par la zone de visibilité du côté substrat et de s’étendre encore plus en amont des écoulements d’air côté structure. Néanmoins, un positionnement en toute proximité du substrat transparent, notamment en partie basse du vitrage, est préféré. Ce positionnement est particulièrement avantageux dans le cas où la structure est celle d’un véhicule puisque celui-ci permet d’améliorer l’efficacité d’utilisation des composés hydrophobes puisque l’on profite de l’écoulement de l’air à la surface du substrat (induit le plus souvent par la vitesse du véhicule) pour balayer la surface d’air chargé de composés hydrophobes.
Plus particulièrement, dans le cas d’un vitrage d’un véhicule aérien, l’émetteur est positionné dans la zone d’interface vitrage – avion, soit côté vitrage, soit côté avion et en amont des écoulements d’air balayant le vitrage en conditions de vol.
Dans une première configuration de l’invention, le vitrage comprend un émetteur qui s’étend sur toute la périphérie du substrat.
Dans une seconde configuration de l’invention, le vitrage comprend au moins deux émetteurs agencés pour s’étendre sur toute la périphérie du substrat.
Dans une troisième configuration de l’invention, le vitrage comprend un ou au moins deux émetteurs en périphérie dudit substrat mais qui ne s’étend(ent) pas sur toute la périphérie du substrat.
L’information de vitesse de véhicule est une donnée calculée par le calculateur de contrôle de trajectoire ESP/ABS au moyen d’un codeur angulaire qui compte les angles roues et connaissant la développée de roue, il en déduit la vitesse du véhicule.
En effet le système ABS a un capteur de régime sur le moyeu de roue, c’est ce capteur qui renseigne sur la vitesse du véhicule. Ce capteur est pourvu d’une cible et d’un détecteur qui détecte le passage des dents de la cible.
Le calculateur de contrôle de trajectoire ESP/ABS connait le nombre de dents de la cible sur un tour et donc en comptant le nombre de dents qui passent devant son détecteur, il en déduit la distance parcourue qu’il intègre sur le temps pour en déterminer la vitesse du véhicule.
Sur les véhicules électriques, il y a une fonction que l’on appelle la fonction de secours (ou « Limp Home » en langue anglaise). Si un défaut pouvant être préjudiciable aux passagers ou au véhicule, est détecté, mais permet quand même de rouler mais à faible vitesse, on engage le mode secours du véhicule. Dans ce mode, les utilisateurs peuvent continuer à rouler. Ainsi, ils ne restent pas sur le bord de la route, car le véhicule est autorisé à continuer à rouler. Cependant, on limite la vitesse du véhicule afin que les utilisateurs puissent rentrer chez eux, ou aller au service après-vente, sans avoir besoin d’appeler une dépanneuse.
La vitesse cible que l’on a calibré sur ce système est de 18Km/h par exemple. Donc, si le calculateur maître eVCU détecte une défaillance du véhicule qui permet toujours de rouler, mais à faible vitesse, le calculateur maître eVCU engage le mode secours du véhicule, et le conducteur ne peut rouler qu’à une vitesse de 18Km/h.
Cette vitesse est calibrée lors de la mise au point de cette fonction secours.
Cette fonction ne s’engage que sur décision du calculateur maître eVCU.
Pour cette fonction de secours, le superviseur du groupe motopropulseur électrique (que l’on nomme ici calculateur maître eVCU) impose à la machine électrique un couple positif dans le sens de marche avant si le levier de vitesse est en position avant (« D ») ou impose à la machine électrique un couple positif dans le sens marche arrière si le levier de vitesse est en position arrière (« R »).
A titre d’exemple, le couple à la roue sur un véhicule eDS3 TM ou e2008 TM a la forme illustrée en .
Comme la législation interdit d’avoir une décélération supérieure à 1,25m/s² (si les feux stops arrière ne sont pas allumés), le couple négatif est dégressif au-delà de 30Km/h, pour respecter cette décélération maximale de 1,25m/s² sur ce système (car l’allumage des feux stops n’est pas automatique, ils ne s’allument que si la pédale de frein est appuyée).
Ainsi, dans le cadre de l’invention le calculateur maître eVCU reçoit toutes les 50ms, une trame contenant une information de vitesse du véhicule émanant du calculateur de contrôle de trajectoire EPS/ABS.
La fonction réalise 3 types de vérifications :
Premièrement, si le calculateur maître eVCU ne reçoit pas cette trame, donc cette information de vitesse du véhicule, le calculateur maître eVCU met en place un compteur de non réceptions successives de cette information de vitesse du véhicule. Ce compteur est remis à 0 dès qu’il reçoit à nouveau l’information de vitesse du véhicule.
Si ce compteur atteint un nombre CV d’itérations, le calculateur maître eVCU enclenche en mode de mise en sécurité du véhicule et des passagers, que l’on va détailler ci-dessous. Le nombre CV est calibrable lors de la mise au point de cette fonction, les premières études tendent à calibrer la valeur CV à 10 itérations.
Deuxièmement, si le calculateur maître eVCU reçoit une information dite « invalide » de cette information de vitesse de véhicule, le calculateur maître eVCU enclenche en mode de mise en sécurité du véhicule et des passagers, que l’on va détailler ci-dessous.
Une valeur invalide est envoyée par le calculateur de contrôle de trajectoire ESP/ABS si celui-ci ne reçoit plus d’information du capteur de vitesse de roue (par exemple pour un capteur de vitesse de roue en court-circuit, en circuit ouvert etc.).
Dans certains modes de réalisation, la partie supérieure 151 de la résistance est montée de façon fixe sur la partie inférieure 152. Dans d’autres modes de réalisation, la partie supérieure 151 de la résistance est montée de façon amovible sur la partie inférieure 152, ce qui permet de retirer la partie supérieure chauffante 151, par exemple pour la nettoyer ou pour l’échanger lorsqu’elle est défectueuse ou usée. Dans ces modes de réalisation où la partie supérieure est amovible, le fourreau de la partie supérieure 151 peut être muni d’un pas de vis interne 157b, engrenant avec un pas de vis externe 157a positionné à l’extrémité de la partie inférieure 152. D’autres moyens de maintien amovible de la partie supérieure 151 sur la partie inférieure 152 peuvent bien entendu être envisagés comme une goupille, un circlip, une agrafe, etc.
La représente un exemple d’un réservoir 11 destiné à recevoir le médicament. Ce réservoir 11 comporte un récipient 110 hermétique, conçu pour que le médicament y soit chauffé ou « soniqué ». Le récipient 110 est donc adapté pour recevoir, de préférence de façon centrale, la partie supérieure 151 de la résistance 15. Pour cela, un espace longitudinal est prévu au sein du récipient 110 pour recevoir la partie supérieure 151 de la résistance 15. Dans l’exemple de la , un système de guidage 113 est installé au centre du récipient 110 pour guider la partie supérieure 151 de la résistance lors de son introduction et/ou son retrait du réservoir. Ce système de guidage 113 peut être, par exemple, une goulotte à l’intérieur de laquelle glisse la partie supérieure 151 lorsque celle-ci est introduite dans le récipient 110, ou extraite dudit récipient ; ce système de guidage 113 peut alternativement être un rail de guidage le long duquel se translate la partie supérieure 151.
Le réservoir 11 comporte un couvercle perforé 114 sur lequel est monté l’embout buccal 12. Il comporte également un bouchon inférieur 112 et un bouchon supérieur 111 assurant la fermeture hermétique du réservoir 11 lorsque celui-ci est en position de manutention. La position de manutention est, par définition, la position contraire de la position d’utilisation : en position de manutention, le réservoir (plein ou vide) est démonté du boîtier 13 et peut être manipulé ; en position d’utilisation, le réservoir est fixé sur le boîtier 13 et peut accueillir la partie supérieure de la résistance 15. Ainsi, lorsque le réservoir 11 est en position de manutention, les bouchons supérieur 111 et inférieur 112 sont dans une position fermée de sorte que le réservoir est hermétiquement clos. Au contraire, lorsque le réservoir 11 est en position d’utilisation, le bouchon inférieur 112 et le bouchon supérieur 111 sont en position ouverte de sorte à permettre l’aérosolisation. Pour des raisons de sécurité, l’ouverture de ces bouchons supérieur et inférieur est commandée par la résistance 15, elle-même commandée par une unité de commande 20.
L’ouverture et la fermeture du bouchon inférieur 112 sont commandées par une rotation de la partie supérieure de la résistance 15, tandis que l’ouverture et la fermeture du bouchon supérieur 111 sont commandées par une rotation du bouchon inférieur 112 après que ces derniers aient été mis en contact l’un avec l’autre, après élévation de la résistance 15 au sein du réservoir 11.
Le bouchon supérieur 111 est monté sous le couvercle perforé 114, en regard du système de guidage 113. Le bouchon supérieur 111 comporte, sur une face inférieure, une encoche (non visible sur les figures) destinée à recevoir un redan 116 (partie en saillie) du bouchon inférieur 112.
Le bouchon inférieur 112, dont un exemple est représenté sur les dessins de la , est monté en regard du système de guidage 113 et du bouchon supérieur 111. Le bouchon inférieur 112 comporte, sur une face inférieure, une encoche 117 et, sur une face supérieure, un redan 116. L’encoche 117 du bouchon inférieur 112 est une rainure destinée à recevoir un redan 158 positionné à l’extrémité de la partie supérieure 151 de la résistance 15. Le redan 116 du bouchon inférieur 112 est une saillie allongée s’étendant suivant le diamètre du bouchon et destinée à s’insérer dans une encoche (non visible sur les figures) du bouchon supérieur 111.
Le bouchon inférieur 112 comporte des ergots de verrouillage 118 positionnés latéralement sur le pourtour dudit bouchon inférieur et assurant le verrouillage/déverrouillage dudit bouchon sur le récipient 110. De façon similaire, le bouchon supérieur 111 comporte des ergots de verrouillage (non visibles sur les figures) positionnés latéralement sur le pourtour dudit bouchon supérieur et assurant le verrouillage/déverrouillage dudit bouchon sur le récipient 110.
Comme énoncé ci-dessus, l’ouverture des bouchons supérieur 111 et inférieur 112 est commandée par la résistance 15 de sorte à sécuriser l’ouverture et/ou la fermeture du réservoir 11, notamment lorsque celui-ci est rempli du médicament. Un exemple d’insertion de la résistance 15 dans le réservoir 11 est représenté, en plusieurs étapes, sur la . Ces dessins montrent la résistance 15 dans ses différentes positions depuis sa position « rétractée » (à gauche de la figure) jusqu’à sa position « de chauffage » (à droite de la figure). Ces dessins de la montrent notamment la résistance 15 : en position rétractée (dessin A) : la résistance 15 est totalement logée dans le boîtier 13 ; en position de déverrouillage du bouchon inférieur 112 (dessin B) : la résistance 15 est tournée d’un angle α (inférieur à 180°) de sorte que son redan 158 logé dans l’encoche 117 du bouchon inférieur 112 débloque les ergots de verrouillage 116 dudit bouchon inférieur ; en position d’élévation (dessin C) : la résistance 15 est translatée le long de l’axe AA vers le réservoir 11 de sorte que sa partie supérieure 151 soit totalement insérée dans le réservoir 11 et que le redan 116 du bouchon inférieur 112 se loge dans l’encoche du bouchon supérieur 111 ; en position de déverrouillage du bouchon supérieur 111 (dessin D) : la résistance 15 est tournée d’un angle β, de sens opposé à l’angle α, de sorte à entraîner la rotation du redan 116 du bouchon inférieur 112 logé dans l’encoche du bouchon supérieur, ce qui débloque les ergots de verrouillage dudit bouchon supérieur.
Une fois que le bouchon supérieur 111 est déverrouillé, le récipient 110 n’est plus hermétiquement clos. La résistance 15 peut être mise en chauffe pour que le médicament soit transformé en aérosol microparticulé. Le bouchon supérieur 111 étant déverrouillé, les perforations du couvercle 114 sont libres, c'est-à-dire ouvertes ; l’aérosol peut donc s’évacuer vers le patient, via ces perforations et l’embout buccal 12. Le patient peut alors utiliser le dispositif médical selon ses besoins.
Pour assurer la circulation du flux d’air nécessaire à la formation de l’aérosol microparticulé, la résistance 15 est au moins partiellement creuse. Le flux d’air peut ainsi circuler depuis une entrée d’air modulable/ajustable 136 jusqu’à l’embout buccal 12, en traversant le boîtier 13 via la partie inférieure creuse 152 de ladite résistance et le réservoir 11 via la partie creuse supérieure 151 de la résistance 15.
Le dispositif médical 10 peut comporter différents composants, représentés sur les figures 2, 3 et 4, destinés à améliorer le dispositif et/ou faciliter son utilisation. Il peut comporter notamment une batterie électrique 14, rechargeable ou non, de préférence logée dans le boîtier 13, et alimentant en énergie électrique au moins l’unité de commande et les moteurs. Le dispositif médical peut comporter aussi une prise de connexion 24 pour recevoir un chargeur d’alimentation (notamment lorsque la batterie est rechargeable) et/ou un dispositif de stockage de données (par exemple pour télécharger des données).
Le dispositif médical 10 peut comporter également un bouton d’allumage 21, un écran d’affichage de données 22 et un ou plusieurs bouton(s) de navigation 23 pour permettre l’accès à la visualisation (sur l’écran 22) des différentes données. L’écran d’affichage 22 peut afficher des données relatives, par exemple, à la date et l’heure de prise du médicament, au nom du médicament, à sa date de péremption, à la température de chauffe de la résistance, au nombre d’utilisations ou de doses possibles du médicament, au nombre d’utilisations ou de doses restantes, au volume du médicament restant dans le réservoir, à la durée de vie de la résistance, à des indications thérapeutiques ou techniques, etc. Le bouton d’allumage 21, ou bouton ON/OFF, permet au patient de commander l’aérosolisation du médicament en sécurisant le risque d’allumage spontané de la résistance. Ce bouton d’allumage 21 peut permettre soit une commande d’allumage et une commande d’extinction de l’aérosolisation, soit uniquement la commande d’allumage, l’extinction étant réalisée de façon automatique par l’unité de commande 20. Pour éviter un allumage spontané, l’aérosolisation peut être initiée par une série d’appuis consécutifs dans un intervalle défini (par exemple trois répétitions en moins de 3secondes).
L’unité de commande 20, logée dans le boîtier 13, comporte un microprocesseur, une carte mémoire et/ou une carte électronique. L’unité de commande 20 est conçue pour mémoriser diverses données, comme des données relatives au médicament et/ou au patient. Elle est conçue également pour gérer la dose d’aérosol absorbable par le patient, la dose absorbable pouvant être, par exemple, une quantité maximale quotidienne, un nombre de prises, une quantité maximale unitaire (par prise), etc.
L’unité de commande est, de plus, conçue pour commander la température de chauffe de la résistance 15. En effet, l’unité de commande peut contrôler la température de la résistance en fonction de données préalablement définies, par le personnel médical ou le personnel pharmaceutique. La température de chauffe peut, par exemple, être définie en fonction des caractéristiques du médicament et/ou de la pathologie du patient. Cette température de chauffe peut, être indiquée dans l’étiquette 115 apposée sur le réservoir 11 et décrite plus loin.
L’unité de commande 20 peut aussi être conçue pour contrôler le flux d’air sortant du réservoir ainsi que le volume du médicament et/ou le nombre de doses restant dans le réservoir. Pour cela, l’unité de commande peut intégrer un algorithme calculant le volume restant ou le nombre de doses restant, en fonction du volume initial du médicament et du nombre de doses déjà administrées. En variante, l’unité de commande 20 peut être connectée à un dispositif de détection du niveau du médicament restant dans le réservoir. Ce dispositif de détection, ou capteur de niveau, est connecté à l’unité de commande 20. Ce capteur de niveau peut être, par exemple, un capteur photoélectrique, un capteur laser, un capteur photo-optique, un capteur capacitif, un capteur ultrasonique, etc.
D’une façon générale, l’unité de commande 20 intègre et mémorise de nombreux paramètres relatifs au médicament lui-même, à la pathologie du patient, à la technique d’administration du médicament et/ou à la sécurité d’utilisation du dispositif médical 10. L’unité de commande contrôle également la mise en œuvre de ces paramètres ainsi que la mise en place ou la rétractation de la résistance, la mise en chauffe de ladite résistance et l’ouverture/fermeture du bouchon supérieur 111 et inférieur 112.
Dans des modes de réalisation particuliers de l’invention, la composition comprend, à titre d’excipient cosmétiquement acceptable, au moins une charge, pouvant aussi bien être d’origine minérale qu’organique.
Comme charges d’origine minérale utilisables dans la composition selon l’invention, on peut citer les argiles, les billes de céramique, le carbonate de calcium, les oxydes de titane, le kaolin ou silicate d’aluminium. Comme charges d’origine organique, on peut citer les amidons, la maltodextrine, les celluloses telles que les billes de cellulose, la cellulose microcristalline, le carbonate de sodium, les microsphères de Nylon, les poudres végétales micronisées ou non micronisées comme les poudres de fruits ou les poudres de bambou, ou encore la poudre de coques de grains de riz, et leurs mélanges.
Préférentiellement, la composition selon l’invention contient au moins une charge choisie parmi le kaolin, la maltodextrine, les amidons, les celluloses, le carbonate de calcium et leurs mélanges.
Les amidons pouvant être utilisés dans la présente invention peuvent provenir d’une source végétale telle que les céréales, les tubercules, les racines, les légumes et les fruits. Il peut s’agir, par exemple, d’amidon de maïs, d’amidon de pomme de terre, d’amidon de pois, d’amidon de riz, d’amidon d’avoine, d’amidon d’orge, d’amidon de tapioca, d’amidon de blé, d’amidon de cassaya ou de sorgo. Ces amidons peuvent être modifiés ou non. Un amidon modifié est un amidon qui a été modifié par des procédés connus de l’homme de l’art, comme par exemple l’estérification, l’éthérification, l’oxydation, l’hydrolyse acide, la réticulation ou la conversion enzymatique. A titre de cellulose, on peut par exemple utiliser la cellulose microcristalline telle que vendue sous le nom de Vivapur® CS 9 FM. Le kaolin vendu sous le nom ImerCare® Opaque par la société Imerys peut par exemple être mis en œuvre.
La quantité totale de charge(s) dans la composition selon l’invention est de préférence comprise entre 5 et 25 % en poids, de préférence entre 5 et 20 % en poids, par exemple entre 15 et 20 % en poids, par rapport au poids total de la composition.
La composition selon l’invention peut contenir un ou plusieurs émollients, notamment choisis parmi les huiles végétales, telles que l’huile de tournesol ou l’huile d’amande douce, les beurres, tel que le beurre de karité, par exemple tel que vendu sous le nom de Lipex SheaLight® ou de Cetiol® SB 45, l’oléate de glycéryle, par exemple tel que vendu sous le nom de DUB® OG, le lauroyl lysine, par exemple tel que vendu sous le nom d’Amihope® LL.
La teneur en émollient(s) de la composition selon l’invention est par exemple comprise entre 2 et 20 % en poids, notamment entre 5 et 15 % en poids, par rapport au poids total de la composition.
La composition selon l’invention peut en outre contenir un ou plusieurs ajusteurs de pH. Elle est de préférence dépourvue d’ajusteur de pH, notamment de type NaOH, acide citrique, acide lactique, etc.