INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
- au moins un premier bloc secondaire de vannes (20) configuré pour contrôler l’acheminement de liquide de nettoyage vers un second ensemble de buses, le premier bloc secondaire de vannes comprenant un premier circuit secondaire de commande (22) monté électriquement en série par rapport au circuit principal de commande (13) et configuré pour recevoir des informations provenant du bloc principal de vannes (12) et transmettre des informations au bloc principal de vannes (12), la connexion électrique d’acheminement des informations entre l’unité de contrôle (10) et le circuit principal de commande (13) ainsi qu’entre le circuit principal de commande (13) et le premier circuit secondaire de commande (22) étant réalisé par un réseau électrique multiplexé (14).
L’invention concerne un calculateur de contrôle (eVCU) pour un groupe motopropulseur de véhicule automobile électrique ou hybride, comprenant - une connexion à un calculateur de contrôle de trajectoire (EPS, ABS), pour avoir une première valeur de vitesse de véhicule, - une connexion à un contrôleur de machine électrique (MCU) pour avoir une valeur de vitesse de rotation de machine électrique, - un moyen pour calculer une deuxième valeur de vitesse de véhicule, à partir de la valeur de vitesse de rotation de machine électrique, - un moyen d’évaluation pour comparer les valeurs de vitesse de véhicule, pour déterminer une incohérence au-delà d’au moins un seuil, - un moyen pour mettre le véhicule en mode sécurisé en cas d’incohérence sorte à limiter la vitesse maximale du véhicule.
L’invention concerne également des système, procédé, programme et véhicule de contrôle sur la base d’un tel calculateur de contrôle.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de sélection d’un véhicule cible d’un système de régulation de vitesse ACC d’un véhicule (10). A cet effet, le franchissement d’une ligne virtuelle (2000) est détecté. Un compteur est déclenché lors de la détection. La vitesse latérale du véhicule (10), son cap (21), une différence entre une première distance (entre une roue avant du véhicule 10 et une ligne de séparation (1000)) et une deuxième distance (entre une roue arrière du véhicule 10 et la ligne (1000)) et le compteur sont comparés à des valeurs seuils pour déterminer si le véhicule cible à sélectionner par le système ACC correspond à un premier véhicule (11) circulant sur une première voie de circulation (101) ou à un deuxième véhicule (12) circulant sur une deuxième voie de circulation (102).
L’invention concerne un procédé et un dispositif de pilotage d’une vitesse d’un véhicule autonome, dit véhicule égo, accostant un véhicule cible, ledit véhicule égo comportant un régulateur de vitesse adaptatif, ledit procédé comportant les étapes de :
Acquisition (201) d’une accélération potentielle ; Acquisition (202) d’une accélération instantanée, à un instant t donné, dudit véhicule égo ; Détermination (203) d’un jerk représentant une variation d’accélération, fondé sur ladite accélération potentielle, sur ladite accélération instantanée et d’un jerk initial prédéterminé strictement négatif ; Détermination d’une accélération potentielle corrigée fondée sur ledit jerk, ledit jerk limitant la variation de l’accélération potentielle ; Régulation de ladite vitesse du véhicule égo par ledit régulateur de vitesse adaptatif fondée sur ladite accélération potentielle corrigée.
L'invention concerne une structure de rigidification (1) destinée à être montée sur un châssis d’un véhicule comprenant un train de roues, deux systèmes de suspension reliés chacun à un moyen de liaison fixé solidairement au châssis, la structure de rigidification (1) comprenant une barre transversale de liaison (7) comportant deux extrémités (8, 9) chacune reliée à l’un des moyens de liaison et un premier support (10) destiné à supporter un moyen de contrôle de convertisseur (12), la structure de rigidification (1) comprenant un deuxième support (11) destiné à supporter une batterie de servitude (14). La barre transversale de liaison (7) comprend une boîte de jonction (15) destinée à assurer la liaison électrique entre plusieurs composants électriques du véhicule.
DISPOSITIF DE MAINTIEN PROVISOIRE D’UN ÉLÉMENT OUVRANT À 90° PAR RAPPPORT À UN ÉLÉMENT FIXE
La présente invention concerne un dispositif (2) pour un maintien provisoire d’un ouvrant (14) de carrosserie de véhicule automobile, comprenant une platine de fixation (4) ; et un bras (6) s’étendant depuis la platine de fixation ; remarquable en ce que le bras est articulé sur la platine de fixation et comprend à distance de ladite platine de fixation, un épaulement (8) apte à venir en appui contre un bord d’un ajour (14.1) dans la carrosserie. L’invention a également pour objet un procédé d’assemblage d’un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : ouverture d’un ouvrant de carrosserie du véhicule automobile en l’absence de tirant dudit ouvrant ; réalisation d’opérations d’assemblage suite à ladite ouverture ; et fermeture de l’ouvrant ; remarquable en ce que l’étape d’ouverture comprend l’utilisation du dispositif de l’invention.
L’invention concerne un mât adapté pour connecter une aile d’eau à la surface intérieure d’une planche de surf, ledit mât comprenant une première extrémité, pourvue de premiers moyens de fixation pour fixer ledit mât à la surface inférieure de la planche de surf, et une second extrémité pourvue de seconds moyens de fixation pour fixer ledit mât à l’aide d’eau.
Dispositif de bouées de signalisation modulaires - Vue d’ensemble de la bouée sphérique
MANCHE POUR UN AÉRONEF COMPORTANT DES ÉLÉMENTS SENSORIELS
L’invention concerne un manche (200) pour un aéronef, ledit manche (200) comportant un mât (202) destiné à être implanté verticalement sur une surface (50) de l’aéronef où la paroi extérieure du mât (202) comporte une pluralité de coulisseaux (206) s’étendant le long du mât (202) et pour chaque coulisseau (206), un système d’actionnement arrangé pour déplacer ledit coulisseau (206) d’une position rentrée à une position sortie et inversement. Avec un tel arrangement, le pilote ressent les effets des commandes.
L’invention concerne un dispositif (1) de lancement d’un drone (2) par poussée à ressort, dans lequel les moyens de commande (7) du déverrouillage d’un ensemble d’éjection (5) à partir de sa position armée comprennent un logement de détente (37) contenant une chambre de détente (71), au moins un élément de détente (70) qui, avec ledit logement (37), délimite ladite chambre (71) et est déplaçable, sous l’action d’une pression de gaz introduite dans ladite chambre (71), d’une position de repos, à une position de détente, dans laquelle l’au moins un élément de détente (70) déverrouille l’ensemble d’éjection (5), et des moyens (74) de rappel de l’au moins un élément de détente (70) vers la position de repos.
L’invention concerne également un procédé de lancement de drones à l’aide du dispositif et un outil pour la mise en œuvre de ce procédé.
- Dispositif d’accrochage d’un équipement à un train d’atterrissage d’un aéronef.
- Le dispositif d’accrochage (1) destiné à accrocher un équipement (2), par exemple un radar, à un train d’atterrissage d’un aéronef, comporte au moins une pièce de support (10) apte à recevoir l’équipement (2), un système d’assemblage (13) par pincement destiné à attacher le dispositif d’accrochage (1) à une première partie du train d’atterrissage et un élément d’appui (15) destiné à venir en appui d’une seconde partie du train d’atterrissage, l’accrochage de l’équipement (2) au train d’atterrissage qui est ainsi réalisé par les actions conjointes du système d’assemblage (13) par pincement et de l’élément d’appui (15) ne nécessitant pas par conséquent de modifier les caractéristiques du train d’atterrissage pour réaliser cet accrochage.
Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4 a
L’invention concerne un appareil et un procédé d’application de points sur un composant décoratif ayant une configuration tridimensionnelle. Une tête d’application de points sur un composant décoratif ayant une configuration tridimensionnelle, comprenant : un ensemble barre à aiguilles couplé fonctionnellement à la tête ; un boucleur configuré pour coopérer avec l’ensemble barre à aiguilles afin de réaliser une pluralité de points sur le composant décoratif, le boucleur tournant dans un plan parallèle au composant décoratif ; un ensemble tige configuré pour entraîner le boucleur dans un mouvement de va-et-vient dans le plan, où l’ensemble tige est couplé fonctionnellement à un moteur configuré pour entraîner l’ensemble barre à aiguilles dans un mouvement de va-et-vient, l’ensemble tige étant couplé fonctionnellement à la tête par l’intermédiaire d’un ensemble bras de vérin et d’un ensemble arbre descendant ; et où l’ensemble bras de vérin est mis en rotation de manière synchronisée avec un cadre oscillant par une liaison mécanique reliant un arbre d’entraînement de cadre oscillant à l’ensemble bras de vérin.
L’invention concerne une remorque de déneigement (1) comprenant au moins un essieu et équipée d’une barre d’attelage (14) à un véhicule (2) tracteur. Une lame de déneigement (11) est montée sur au moins un des côtés de la remorque (1), ladite lame (11) étant déplaçable entre une position de repos où la lame (11) est orientée parallèlement à une direction (D) de déplacement de la remorque (1) et une position de travail où la lame (11) est orientée angulairement par rapport à la direction (D) de déplacement de la remorque (1). L’invention concerne également un véhicule (2) tractant une telle remorque (1).
Structure de soutènement et dispositif de soutènement correspondant
L’invention concerne une structure (1) de soutènement, comprenant :
- au moins une tige d’ancrage centrale (3),
- au moins deux barres (51, 52) agencées de manière à former une croix centrale (5) traversée par la tige d’ancrage centrale (3),
- au moins une pièce de renfort (17) traversée par la tige d’ancrage centrale (3) et
- un nombre prédéfini de câbles de renfort (19) reliés chacun à une barre (51, 52) de la croix centrale (5), se joignant au niveau de la pièce de renfort (17), en étant sollicités suivant une direction de traction (T) respective, et
- un nombre prédéfini de dispositifs de fixation (21) des barres (51, 52) de la croix centrale (5) aux câbles de renfort (19), comprenant respectivement deux branches (211) fixées de part et d’autre d’une barre (51, 52) de la croix centrale (5) et s’étendant selon la direction de traction (T) d’un câble de renfort (19).
L’invention concerne aussi un dispositif de soutènement comportant une telle structure.
DISPOSITIF DE COMMANDE POUR MECANISME DE RESERVOIR DE CHASSE D’EAU PERMETTANT DE DECLENCHER UN GRAND OU UN PETIT VOLUME DE RINCAGE AU CHOIX DE L’UTILISATEUR
L’invention concerne un dispositif de commande pour mécanisme de réservoir de chasse d’eau (1) comprenant un carter cylindrique creux (2); un bouton de commande grand volume (3) possédant une surface d’appui (6) sous laquelle est fixée une tige de commande (7) ; un bouton de commande petit volume (4) possédant une surface d’appui (12) sous laquelle est fixée une platine (14) ; un premier ressort de compression (15) disposé entre le fond (2d) du carter (2) et la platine (14) ; un second ressort de compression (16) disposé entre la platine (14) et la surface d’appui (6) du bouton de commande grand volume (3) ; et au moins une butée (18) disposée dans le carter (2) pour limiter la course de la platine (14).
Procédé de gestion d’au moins un mode de conduite autonome d’un véhicule automobile comportant un système ADAS gérant (400) une fonction CSA, ledit procédé consistant à calculer (300) l’écart entre les courbures des virages à venir à partir de première et deuxième trajectoires respectivement construites (100, 200) à partir des données fournies par un système E-Horizon (15) et une caméra (14) dudit véhicule, et si l’écart est inférieur à un seuil déterminé, à activer la fonction CSA.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un véhicule autonome (10) embarquant un capteur de détection d’objet (101). A cet effet, des premières données représentatives de coordonnées d’un ensemble de points (11) représentatifs d’un objet détecté par le capteur (101) sont déterminées. Des deuxièmes données représentatives de localisation, dans l’environnement (1) du véhicule autonome (10), d’un ou plusieurs dispositifs de communication mobile (12). Un type de l’objet détecté est déterminé à partir des premières données et des deuxièmes données. Le véhicule autonome est contrôlé en fonction du type de l’objet détecté pour adapter son comportement vis-à-vis de l’objet.
L’invention porte sur un procédé de gestion d’une fonctionnalité fournie par un appareillage d’aide à la conduite d’un véhicule automobile circulant sur une chaussée comprenant plusieurs voies de circulation, sur un système mettant en œuvre un tel procédé, ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.
Procédé de sélection d’un objet pour la mise en œuvre de la fonction ACC d’un véhicule porteur consistant :
- à détecter (100) des objets circulant sur la même voie que celle du véhicule porteur et/ou sur l’une des voies ou les deux voies adjacentes à la voie du véhicule porteur, dans le même sens de circulation que le véhicule porteur ;
- pour un objet détecté dans la voie du véhicule porteur, à calculer (200) la probabilité que l’objet effectue un changement de voie vers la gauche ou vers la droite ;
- pour un objet détecté dans la voie adjacente de gauche et/ou droite, à calculer la probabilité que ledit objet fasse un changement de voie vers la droite (300) ou vers la gauche (400) ;
- à prendre en compte (500) le résultat de chacune desdites équations de probabilité pour sélectionner un objet, ou désélectionner un objet.
(Figure 9)
L’invention concerne un procédé de régulation de vitesse d’un véhicule automobile. Suite à la détection (201) d’une pluralité de feux de signalisation et d’un état pour chaque feu, le procédé comprend le regroupement (202) des feux de signalisation en un ou plusieurs groupes en fonction de distances longitudinales respectives des feux de signalisation par rapport au véhicule automobile. Pour au moins un groupe donné, le procédé comprend la sélection (205; 207) d’au moins un feu pertinent pour le véhicule automobile en fonction de règles de pertinence prédéterminées et d’une position du véhicule automobile. Un état de feu pertinent est ensuite déterminé et la vitesse du véhicule est régulée en fonction de l’état pertinent.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système ACC d’un premier véhicule (10) suivant un deuxième véhicule (11) à une distance supérieure à un seuil déterminé. Un premier modèle de prédiction de position et de vitesse du premier véhicule (10) en fonction du temps ainsi qu’un deuxième modèle de prédiction de position du deuxième véhicule (11) en fonction du temps sont déterminés à partir de données dynamiques du premier véhicule (10) et du deuxième véhicule (11). Ces modèles permettent la prédiction de la distance entre les véhicules (10, 11) lorsque le premier véhicule (11) aura comme vitesse celle du deuxième véhicule (11) en cas de sélection du deuxième véhicule comme véhicule cible du système ACC. La distance prédite est comparée à un seuil pour déterminer si le deuxième véhicule (11) doit être sélectionné ou non.
Tronçon pour un pylône, notamment de télécommunications, comprenant une pluralité de traverses, destinées à être disposées horizontalement en position de service, une pluralité de membrures destinées à être disposées principalement verticalement en position de service, et une pluralité de diagonales de jonction entre l’une des membrures et l’une des traverses, chaque membrure étant équipée d’un moyen de solidarisation pour fixer ledit tronçon à un autre tronçon, la longueur d’une traverse étant choisie dans un jeu de valeur prédéterminées de sorte que le tronçon est adapté pour renforcer par doublage ledit pylône de télécommunications.
L’invention concerne une pièce de fixation (3) d'au moins un panneau (2) de grillage constitué par un treillis de fils verticaux (21) et horizontaux (22) à un poteau (1) de clôture, ledit poteau (1) comprenant sur deux côtés opposés une gorge (10A, 10B) de réception d'un bord vertical dudit panneau (2) de grillage, chacune desdites gorges (10A, 10B) comprenant une paroi de fond (11) bordée d’un côté par une paroi latérale (12) s'étendant sensiblement perpendiculairement à la paroi de fond (11) et de l’autre côté par une aile (13) recourbé vers l’intérieur de la gorge (10A, 10B) et présentant un bord libre, ou rive, (131) espacé de la paroi de fond (11) de sorte à ce que l’aile (13) délimite une cavité (14) ouverte débouchant dans la gorge (10A, 10B), des ouvertures (121) étant réparties régulièrement le long de la paroi latérale (12) de chacune desdites gorges (10A, 10B), ladite pièce de fixation (3) dudit panneau (2) sur le poteau (1) comprenant à une extrémité deux ergots (33) de verrouillage destinés chacun à venir s’introduire dans deux ouvertures (121) de ladite paroi latérale (12) de la gorge (10) de réception du poteau (1), et à l’autre extrémité opposée au moins une languette (34) de verrouillage destinés à venir se loger dans la cavité (14) intérieure de l’aile (13) par déformation élastique de cette dernière, les ergots (33) de verrouillage et la languette (34) de verrouillage présentant chacune une portion recourbée en forme de crochet destinés à être engagée a l’arrière de ladite paroi latérale (12) du poteau et à l’arrière de la rive (131) de l’aile (13) opposée respectivement sur une longueur prédéterminée de sorte à empêcher le retrait de la pièce de fixation une fois cette dernière assemblée au poteau.
Organe de support pour la pose, sur un ouvrant à recouvrement pourvu d'une partie de recouvrement ayant un plat et une tranche, d'un aimant permanent d'un détecteur d'ouverture dudit ouvrant à recouvrement, cet organe de support comprenant - une aile de fixation destinée à être fixée sur le plat de l'aile de recouvrement; - une aile de support destinée à être posée contre la tranche de la partie de recouvrement, cette aile de support intégrant un logement destiné à recevoir ledit aimant permanent, l'aile de fixation et l'aile de support étant reliées l'une à l'autre par une ligne de jonction.
L’invention a pour objet un dispositif de commande (1) d’un système de verrouillage de type crémone pour un vantail coulissant (0). Le dispositif de commande (1) comprend un boîtier (3) ouvert en face avant et muni d’un fond (18) en face arrière, un organe de commande (19) monté mobile en rotation autour d’un premier axe de rotation (Y) et faisant saillie du boîtier (3) et un organe d’actionnement manuel (2) mobile en translation en parallèle à un axe principal (X) du dispositif de commande (1). Le dispositif de commande (1) comporte en outre un mécanisme de transmission (20) à démultiplication de mouvement en translation comprenant un chariot mobile de commande (10). Le mécanisme de transmission (20) est apte à démultiplier un mouvement en translation de l’organe d’actionnement manuel (2) effectué sur un premier trajet en un mouvement en translation du chariot mobile de commande (10) effectué sur un deuxième trajet de longueur inférieure à la longueur du premier trajet.
SERRURE D’URGENCE
Serrure d'urgence adaptée pour être ouverte de l'intérieur, comprenant un coffre 2, un pêne 3 adapté pour être déplacé par rapport au coffre 2, entre une position fermée et une position ouverte selon un axe de translation, un coulisseau 4 porte-pêne, formé en tôle, comprenant deux longerons 42 parallèles et des entretoises 43, 44, 45 entre les longerons 42, les longerons 42 étant orientés selon ledit axe, chaque longeron 42 étant pourvu de deux renfoncements, l’un proximal, l’autre distal par rapport au pêne 3, les renfoncements proximaux 46 étant mutuellement en regard, les renfoncements distaux 47 étant mutuellement en regard, les renfoncements étant de profondeur supérieure à une fois l’épaisseur dudit longeron 42, un ressort 5 poussant le pêne 3 en position fermée, un organe d’ouverture d’urgence 8 pour recevoir une effort d’ouverture d’urgence, et au moins un ressort de maintien 90 de l’organe d’ouverture d’urgence 8 logé dans le coffre 2, le ressort de maintien 90 étant disposé selon un axe perpendiculaire audit axe de translation.
Titre : Dispositif de commande de verrouillage et de déverrouillage
Structure gonflable à double pression membranaire 100 permettant de couvrir et de découvrir facilement tout type d’espace dédié.
La spécificité du système réside dans la combinaison de la mise en œuvre de deux volumes (110) d’une part et de l’espace intermembranaire (101, 102) d’autre part. Chaque volume est caractérisé par sa pression propre. Le volume le plus pressurisé est inclus dans le volume secondaire moins pressurisé. Un procédé de liaison mécanique (112) de ces deux volumes à pression indépendante permet de solidariser l’ensemble et d’augmenter à la fois la résistance mécanique et thermique de la couverture (100). La mise en pression indépendante de chaque volume structurel, est assurée séparément par un ventilateur (160, 170) sécurisé, doté de régulation.
Ce type de procédé réduit considérablement l’impact carbone de la couverture.
La figure du dessin à publier avec l’abrégé est la [Fig 1].
Un tel dispositif de projection d’images comprenant : au moins une LED émettant un faisceau lumineux d’éclairage, ainsi qu’un module de changement d’image comprenant différentes images à projeter montées sur disque couplé à un moteur pas à pas. Le dispositif comprend un circuit électrique de commande configuré pour commander le moteur de manière à faire tourner le disque pour changer l’image projetée, en commandant le moteur avec une fréquence de commande (f) de changement de pas qui : pendant une phase principale (Pp), est supérieure ou égale à une fréquence cible (fc) donnée, puis pendant une phase de décélération contrôlée (Pd), décroit progressivement jusqu’à zéro.
Figure à publier avec l’abrégé : Figure 7
Dispositif de projection d’images à LED synchronisée
Un tel dispositif, comprenant une LED alimentée par un courant électrique (I), agencée pour éclairer une image à projeter, ainsi qu’un module de changement d’image permettant de remplacer l’image à projeter par une autre image, le dispositif étant configuré pour fonctionner, alternativement : dans un mode d’affichage d’image (S1), dans lequel l’image présente sur le trajet du faisceau d’éclairage est maintenue en position et dans lequel le courant électrique varie au cours du temps (t) avec un premier rapport cyclique et un premier courant crête (I1), et ; dans un mode de changement d’image (S2), dans lequel le courant électrique varie avec un deuxième rapport cyclique inférieur au premier rapport cyclique, et avec un deuxième courant crête (I2) supérieur au premier courant crête, et dans lequel le l’image présente sur le trajet du faisceau lumineux est remplacée par une autre image.
La présente invention concerne un ensemble de garnitures intérieures pour une baie de porte de véhicule automobile, comprenant une garniture supérieure (1) de montant de baie et une garniture inférieure (2) de pied de baie, caractérisé en ce qu’il comprend, d’une part, au moins une languette (11) de calage s’étendant en saillie à partir de la partie basse de la garniture supérieure (1) et, d’autre part, au moins une bride (21) de guidage portée par la partie haute de la garniture inférieure (2) et destinée à recevoir ladite languette de façon à assurer la liaison entre les deux garnitures (1, 2).
L'invention porte sur un panneau atténuateur de bruit (30) pour un élément de mobilier comportant:
- une coiffe d'habillage (31),
- une première couche de matériau souple (32.1) ayant une première densité (D1), - une deuxième couche de matériau souple (32.2) ayant une deuxième densité (D2), et
- une troisième couche de matériau souple (32.3) ayant une troisième densité (D3).
L’invention concerne un support multifonctions (1) pour au moins un faisceau électrique (2) configuré pour être fixé sous un réservoir (3) de carburant d’un véhicule, caractérisé en ce que ledit support multifonctions (1) :