INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dans la description et les revendications, l’expression « apte à », appliquée à un moyen, doit être comprise comme signifiant que ce moyen possède les qualités qui sont correctes, nécessaires ou appropriées pour quelque chose, en particulier comme le comprendrait l’homme du métier. Le terme « essentiellement » joint à un qualificatif doit être compris comme signifiant aussi proche ou similaire à ce que signifie le qualificatif en question, ou modifié d’une façon qui serait considérée comme typique et raisonnable par l’homme du métier (e.g. tolérances de fabrication, etc.). Le terme « substantiel » ou « substantiellement » doit être compris comme signifiant principal, primordial, conséquent, important. Les termes « typique » et « typiquement », en relation avec une certaine réalisation d’un moyen, doivent être compris comme signifiant que cette réalisation constitue un exemple particulièrement caractéristique d'un tel moyen, sans pour autant, en général, être exclusif d’autres possibles. Le terme « sensiblement » reflète la notion de beaucoup ou de fortement et doit être compris comme signifiant d'une manière appréciable, significative, importante, notable, nette, perceptible. Le terme « presque » doit être compris comme signifiant à peu de chose près.
Dans la description et les revendications, « axial » se réfère à ce qui est essentiellement disposé dans l’axe A du flacon-distributeur à pompe 1 ou de ses pièces constitutives, ou parallèle à lui. « Transversal » se réfère à ce qui est essentiellement disposé perpendiculairement à l’axe A, passant ou non par lui. « Périphérique » se réfère à ce qui est disposé sur le pourtour en faisant le tour, relativement à l’axe A. « Latéral » se réfère à ce qui est à côté de l’axe A. « Interne » se réfère à ce qui est le plus proche de l’axe A ou tourné vers lui, alors que « externe » se réfère à ce qui est le plus éloigné de l’axe A ou tourné à l’opposé de lui. « Intérieur » se réfère à ce qui est placé dedans le flacon-distributeur à pompe 1 assemblé, alors que «extérieur » se réfère à ce qui est placé dehors, dans l’atmosphère extérieure.
Dans la description et les revendications, des termes relatifs concernant une position, tels que « haut », (i.e. situé à ou vers la partie supérieure) « bas » (i.e. situé à ou vers la partie inférieure), etc. ainsi que leurs dérivés ou des termes analogues tel que « supérieur », « inférieur », « au-dessus », « en-dessus », « au-dessous », « en-dessous », ainsi que le terme « fond », doivent être interprétés comme se référant à l'orientation du flacon-distributeur à pompe 1 ou de ses pièces constitutives, telle qu'elle est décrite en référence aux dessins des figures. Cette orientation est celle ou l’axe A est vertical, la pompe 3 étant au-dessus du récipient 2, lequel repose sur son fond 5. Cette orientation est typiquement celle d’un flacon-distributeur à pompe 1 sur rayonnage (pour le stockage, la vente ou entre deux utilisations). Ces termes relatifs sont uniquement destinés à la commodité de la description et ne sont pas limitatif, le flacon-distributeur à pompe 1 pouvant être dans toute orientation.
Dans la description et les revendications, des termes relatifs concernant une position tels que « amont », « aval », doivent être compris en référence au sens de déplacement normal de la matière de contenu, de la matière d’état intermédiaire et de la matière de distribution. Les termes « avant » et « après » doivent être interprétés de la même manière.
Le moyen de maintien selon l’invention offre donc une plus grande sécurité d’utilisation d’une caisse-palette pliable, en permettant un enclenchement suffisant des moyens de maintien pour assurer une cohésion adéquate des parois latérales afin de contenir une marchandise en vrac par exemple.
Selon une autre caractéristique de l’invention, la deuxième paroi latérale 10 et la troisième paroi latérale 12 sont toutes deux mobiles et aptes à basculer vers le fonds de la caisse grâce à des moyens de pivotement 46.
Un moyen de pivotement 46 selon l’invention se compose de deux embases 48 qui sont solidaires de la palette 6 comme illustrée par la . Chaque embase 48 est positionnée en vis-à-vis ou sensiblement en vis-à-vis d’une paroi latérale mobile. Plus précisément, les embases 48 sont agencées de sorte à faire face aux appendices 34 prolongeant la deuxième paroi latérale 10 ainsi que la troisième paroi latérale 12. Chaque embase 48 est attachée à un appendice 34, par l’intermédiaire d’une liaison pivot à un degré de liberté. Les liaisons pivots sont alignées de sorte que la paroi latérale qui est maintenue auxdites liaisons pivots pivote autour d’un axe de pivotement 50 présent dans la caisse 4. L’axe de pivotement 50, visible sur la , est également perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire à la première paroi latérale 8 lorsque celle-ci est dépliée comme illustré par la .
De préférence, l’axe de pivotement 50 de la liaison pivot est situé à une distance comprise entre 3 cm et 22 cm, de préférence entre 5 cm et 15 cm , de la paroi latérale qui pivote autour dudit axe de pivotement.
En d’autres termes, le moyen de pivotement 46 n’est pas aligné avec la paroi latérale qu’il déplace. Ainsi, de façon avantageuse, la paroi latérale appelée ci-après paroi latérale pivotante, ne comporte pas de ligne de pliage pour permettre son basculement à l’intérieur de la caisse. Or, comme mentionné ci-dessus, il est connu de l’homme du métier qu’une ligne de pliage est susceptible de se déformer ou bien de se rompre, après un certain nombre d’utilisations. La paroi latérale pivotante déplacée par un moyen de pivotement distinct de ladite paroi, est donc moins susceptible de se déformer ou de se déchirer par rapport à une paroi latérale pliable. De plus, grâce aux moyens de pivotement non alignés et grâce aux appendices, ils permettent de créer un espace vide sous les appendices afin de loger les parois latérales pivotantes 10 et 12.
Selon une autre caractéristique de l’invention, les appendices 34 prolongeant la deuxième paroi latérale 10 et la troisième paroi latérale 12, sont assimilables aux branches d’un « u ». Ces branches permettent à la deuxième paroi latérale 10 et /ou à la troisième paroi latérale 12, de prendre appui sur le fond de la caisse lorsque lesdites parois sont basculées, comme illustrées par les figures 5 et 6. Ces branches en forme de « u », en prenant appui sur le fond de la caisse, permettent à la paroi latérale d’avoir une plus grande rigidité et également à la paroi latérale d’être positionnée à distance du fond 16 de la caisse. La paroi latérale est de ce fait moins susceptible de se déformer sous le poids d’une autre paroi et/ou moins susceptible d’écraser une paroi située en dessous.
Comme mentionné ci-dessus, de préférence, les parois latérales sont réalisées à partir d’une plaque de polypropylène structure à bulle, afin de permettre une certaine souplesse entre les branches du « u » pour faciliter l’insertion d’une paroi transversale opposée et déjà repliée sur le fond de la caisse 4. L’empilement de parois transversales peut ainsi être plus compact, tout en prévenant d’un écrasement ou un endommagement desdites parois.
Selon un autre caractéristique de l’invention, les extrémités libres 52 des embases, opposées à la grande face plane de la palette, dépassent les parois latérales lorsque les parois latérales sont positionnées parallèlement ou sensiblement parallèlement à la grande face plane de la palette. De préférence, les extrémités libres 52 des embases dépassent de quelques centimètres la paroi latérale recouvrant les autres parois latérales. Ce mode de réalisation permet avantageusement aux embases de supporter, par exemple un couvercle de la caisse ou bien une autre caisse-palette, lorsque les parois latérales de la caisse sont repliées.
Il est à noter que selon l’invention une caisse-palette peut comprendre un ou plusieurs moyens de maintien, sans inclure des moyens de pivotement décrits ci-dessus, ou inversement.
Système de traçabilité au moyen d’une capsule avec procédé de mise en œuvre La présente invention concerne le domaine de traçabilité de bouteilles ou de flacons, tel que des bouteilles de vin, de champagne, de spiritueux, des flacons de médicaments ou cosmétiques, ou tout type de produit protégé par une capsule de type coiffe. En particulier, l’invention propose un système de traçabilité au moyen d’une capsule comportant au moins un marquage et sa mise en œuvre. Cette invention vise surtout les productions de masse, en grand volume dont le prix peut être très bas mais avec une exigence de traçabilité.
Une capsule de bouteille remplit typiquement plusieurs fonctions, comme notamment la protection de la fermeture aussi bien au niveau sanitaire qu’au niveau témoin anti-effraction, le support du congé fiscal et l’esthétique de la bouteille. La détérioration de la capsule est aussi une alerte d’une éventuelle effraction, que celle-ci est réussie ou non, par exemple un rebouchage après avoir remplacé le vin ou le liquide original. Généralement la capsule est détruite pour accéder à l’enlèvement du bouchon.
Lorsqu’une bouteille de vin bénéficie d’un marquage de traçabilité, celui-ci est soit disposé directement sur le verre par jet d’encre ou gravure laser à froid ou à chaud, soit imprimé sur une étiquette. De même, lorsqu’une bouteille bénéficie d’un dispositif d’authenticité anti-effraction, celui-ci se présente souvent sous la forme d’une coiffe complexe telle que celle décrite dans le brevet EP 2882661 ou d’un scellé placé à cheval sur la capsule et la bouteille. C’est par exemple le cas des scellés à bulles exploités par la Société PROOFTAG®.
De façon générale, la bouteille en tant que contenant et le bouchon en tant qu’obturateur dudit contenant sont les deux seuls composants qui protègent le vin à tracer. Pour sa part, la capsule participe à l’inviolabilité du bouchon et donc du contenu de la bouteille. Il y a donc un intérêt de reporter l’ensemble de marquages de traçabilité sur la capsule, soit au plus près de l’élément de verrouillage du contenu. Sur le marché il existe des solutions mettant en œuvre une capsule intégrant une puce RFID comportant l’ensemble des éléments de suivi d’une bouteille. Cette solution s’est très peu développée car d’une part elle est trop chère et d’autre part elle n’est pas facilement contrôlable par un consommateur, de plus une puce électronique peut tomber en panne ou être rendue muette et nécessite l’utilisation de capsule avec des matériaux autorisant la lecture par radiofréquence. Cette solution présente surtout un intérêt sur le plan logistique dans la circulation des bouteilles en carton.
La demande de brevet EP 2 882 661 A1 propose un procédé et un dispositif d’authentification d’une coiffe de récipient, tel qu’une coiffe de bouteille de champagne, et de marquer ladite coiffe avec au moins deux codes de suivi, dont un peut être marqué avec une encre invisible. Cependant, ce procédé et dispositif sont complexes dans leur réalisation car ils font intervenir une 2 e étiquette. Cette coiffe est surtout optimisée pour intégrer un système de codes d’authentification imprimés cachés à l’intérieur de la coiffe sur une étiquette rapportée. Cette coiffe se compose de trois parties est surtout adaptée aux bouteilles de standing élevé. Ces marquages ne sont pas optimisés pour effectuer une traçabilité de A à Z d’une bouteille de vin, ils sont trop chers pour des vins de gamme inférieure et ne sont pas adaptés pour des vitesses de productions de bouteilles supérieures à 10000/heure avec nécessité de relecture.
La présente invention a comme premier objectif de fournir un système de traçabilité permettant de regrouper l’ensemble des marquages de traçabilité sur un seul élément et du seul côté extérieur qui est aussi la face visible d’un produit, ledit système permettant une gestion facile et centralisée des données avec une opérationnalisation spécifique à chaque intervenant.
Un deuxième objectif de l’invention est de fournir un système de traçabilité adaptable sans aucune modification aux systèmes actuels de fabrication et de mise en place des capsules.
Selon un aspect, l’invention propose un procédé de mise en œuvre d’un tel flacon-distributeur à pompe, dans lequel : avec la mise en œuvre de la pompe et moyennant l’actionnement de l’organe de commande, on aspire la matière de contenu C de la cavité de stockage pour la diriger vers et la forcer à traverser la voie d’amenée de matière, avec la mise en œuvre consécutive du au moins un moyen de modification d’état physique déformable et/ou déplaçable, on agit sur la matière du flux traversant la voie d’amenée, en vue d’appliquer sur celle-ci une force de contact en vue de modifier son état physique, comme notamment sa fragmentation, son mélange, son agitation, sa modification rhéologique, avec la localisation du moyen de modification d’état physique en amont du moteur de pompe et du corps de pompe comprenant la cavité de dose, on envoie dans la cavité de dose une matière de composition à distribuer fluide et on la distribue par l’orifice aval de distribution, la matière de composition à distribuer étant fluide et ayant un état physique modifié comparativement à celui de la matière de contenu C de la cavité de stockage.
Selon un aspect, l’invention propose un dispositif d’amenée de matière et de modification d’état physique de matière spécialement destiné à un flacon-distributeur à pompe tel qu’il a été précédemment décrit, comprenant : un tube plongeur, étendu axialement, avec une paroi cylindrique ayant une face interne, une ouverture basse d’entrée, une ouverture haute de sortie, dont l’extrémité haute est apte à être associée à un récipient du flacon-distributeur à pompe par une liaison fixe, une voie d’amenée de matière, localisée dedans le tube plongeur, un moyen de modification d’état physique, déformable et/ou déplaçable, associé au tube plongeur et à la voie d’amenée, apte, d’une part, à agir sur la matière du flux traversant la voie d’amenée, en vue d’appliquer sur celle-ci une force de contact en vue de modifier son état physique, comme notamment sa fragmentation, son mélange, son agitation, sa modification rhéologique, et, d’autre part, à être associé à un corps de pompe d’un flacon-distributeur à pompe par une liaison fixe, un moyen de modification d’état physique comprenant - ou étant associé par une liaison fixe à - une pièce interne, étendue axialement, ayant une face latérale périphérique, un moyen de modification d’état physique et la pièce interne étant logés dedans le tube plongeur à coulissement axial, la face latérale de la pièce interne et la face latérale interne du tube plongeur étant conjuguées avec coulissement axial, avec entre elles la voie d’amenée.
L’invention porte à la fois sur le flacon-distributeur à pompe dans sa configuration assemblée et à l’état dans lequel il est vide de contenu, sur le flacon-distributeur à pompe dans sa configuration assemblée et à l’état dans lequel il est empli de contenu, et sur le flacon-distributeur à pompe dans sa configuration dissociée - notamment son récipient dissocié de sa pompe de pompage et de distribution, ou dans toute configuration partiellement dissociée et partiellement assemblée.
Fig.1 est une vue en coupe axiale d’une première réalisation de flacon-distributeur à pompe selon l’invention, en position de repos, l’organe de commande manuel de la pompe n’ayant pas été sollicité. Dans cette réalisation, il est prévu un récipient en une seule partie, une pompe à reprise d’air ayant un moyen élastique de pompe, un moyen élastique supplémentaire disposé ici vers le bas, un moyen de modification d’état physique de contenu / phase discontinue de contenu comprenant notamment le moyen élastique supplémentaire.
Fig.2 est une vue analogue à , illustrant une position intermédiaire consécutive à l’enfoncement d’actionnement de l’organe de commande manuel de la pompe de pompage et distribution.
Fig.3 est une vue analogue à , illustrant la position extrême enfoncée de l’organe de commande manuel de la pompe de pompage et distribution.
Fig.4 est une vue partielle agrandie de la partie haute du flacon-distributeur à pompe selon .
Fig.5 est une vue partielle agrandie de la partie basse du flacon-distributeur à pompe selon .
Fig.6 est une vue partielle agrandie de la partie haute du flacon-distributeur à pompe selon .
Fig. 7 est une vue partielle agrandie de la partie basse du flacon-distributeur à pompe selon .
Fig.8 est une vue partielle agrandie de la partie haute du flacon-distributeur à pompe selon .
Fig. 9 est une vue en coupe axiale illustrant une bague de fixation de la pompe sur le récipient.
Fig.10 est une vue en coupe axiale illustrant le moteur de pompe, sur laquelle sont représentés un corps de pompe ayant un embout bas d’association avec une portion tubulaire de support et d’étanchéité représentée en , une cavité de dose, un moyen élastique de pompe, un piston, des moyens de fermeture et d’ouverture de la voie de distribution de la composition à distribuer et cette voie.
Fig.11 est une vue en coupe axiale illustrant la portion tubulaire de support et d’étanchéité glissante à coulissement axial.
Fig.12 est une vue en élévation du moyen élastique supplémentaire, à l’état complétement détendu, dans une réalisation dans laquelle il est un ressort hélicoïdal de compression droit, et fait fonction de dispositif d’action mécanique de type à mors, avec des faces conjuguées plates.
Fig.13 est une vue analogue à , le moyen élastique supplémentaire étant à l’état légèrement comprimé.
GESTION DE L’ÉTAT DE CHARGE D’UNE BATTERIE DE SERVITUDE D’UN VÉHICULE ENDORMI Domaine technique de l’invention L’invention concerne les véhicules comprenant un réseau de bord alimenté en énergie électrique par un groupe d’alimentation comprenant un générateur d’énergie électrique propre à recharger une batterie de servitude, et plus précisément la gestion de l’état de charge de cette batterie de servitude lorsque son véhicule est endormi.
Etat de la technique Comme le sait l’homme de l’art, certains véhicules comprennent un réseau de bord auquel sont couplés des équipements électriques assurant des fonctions et alimenté en énergie électrique par un groupe d’alimentation comprenant un générateur d’énergie électrique propre à recharger une batterie de servitude. Par exemple, ce générateur d’énergie électrique peut être un alternateur ou un alterno-démarreur lorsque le véhicule comprend un groupe motopropulseur (ou GMP) comportant au moins une machine motrice thermique, ou bien un convertisseur de courant associé à une batterie principale (ou de traction) de type basse, moyenne ou haute tension, lorsque le GMP comprend au moins une machine motrice électrique.
Par ailleurs, dans ce qui suit et ce qui précède, on entend par « réseau de bord » un réseau d’alimentation électrique auquel sont couplés des équipements (ou organes) électriques (ou électroniques) consommant de l’énergie électrique pour assurer au moins une fonction non sécuritaire (et donc non prioritaire) ou sécuritaire (et donc prioritaire).
De plus, dans ce qui suit et ce qui précède, on entend par « fonction sécuritaire » une fonction concernant la sécurité des usagers d’un véhicule, et donc dont l’équipement doit être alimenté en énergie électrique de façon prioritaire, en cas de besoin. C’est le cas, par exemple, d’une fonction assurée par la direction assistée électrique ou un dispositif de freinage tout électrique (frein de service, frein de secours, véhicule d’aide au freinage ou anti-patinage, par exemple), ou encore un dispositif de contrôle de trajectoire.
Lorsque le générateur d’énergie électrique (associé à la batterie principale) est actif, c’est lui qui est chargé d’alimenter le réseau de bord et de recharger la batterie de servitude. Lorsque le réseau de bord nécessite à un instant donné une énergie (ou puissance) électrique que le générateur d’énergie électrique (actif) ne peut pas fournir seul (éventuellement du fait d’une défaillance) ou que le générateur d’énergie électrique est inactif (par exemple du fait que son véhicule est endormi), c’est la batterie de servitude qui doit fournir le complément ou l’intégralité de l’énergie électrique au réseau de bord en garantissant des niveaux de tension minima aux équipements sécuritaires. Il y a alors un risque de décharge de la batterie de servitude pouvant provoquer une chute de tension aux bornes de cette dernière et donc une chute de tension aux bornes du réseau de bord (phénomène dit « d’écroulement ») pouvant alors impacter le fonctionnement nominal des équipements électriques couplés au réseau de bord et en particulier ceux qui sont sécuritaires.
Dans ce qui précède et ce qui suit, on entend par « véhicule endormi » un véhicule ayant le contact coupé (selon l’ancienne mais néanmoins toujours usitée appellation), et donc ayant son GMP arrêté (ou endormi ou encore inactif) et la plupart de ses calculateurs non alimentés. Parmi les calculateurs qui sont non alimentés on peut citer le calculateur principal (ou maître) qui est chargé de réveiller sur ordre (et donc après avoir été lui-même réveillé) des équipements électriques et réseaux de communication devant permettre qu’au moins une fonction requise soit assurée. Parmi les calculateurs qui sont alimentés on peut citer celui qui est chargé d’assurer la veille et de réveiller au moins le calculateur principal sur ordre d’un autre calculateur réveillé ou du fait d’une programmation ou de la réception par le module de communication du véhicule d’un message issu d’un équipement de communication distant.
Dans certains véhicules l’un au moins des équipements électriques non sécuritaires peut assurer sa fonction non sécuritaire (au moins partiellement) lorsque son véhicule est endormi et qu’il a été réveillé par un calculateur principal (ou maître). Cela peut par exemple être le cas d’un ouvrant (à accès main libre), ou d’un dispositif de téléphonie (par voie d’ondes), ou d’un dispositif de divertissement (ou « infotainment »), ou d’un dispositif de mise à jour à distance, ou d’un dispositif d’accès virtuel via une application d’un équipement de communication, ou d’un dispositif de pré-conditionnement (concernant l’aérothermie dans l’habitacle ou une machine motrice du GMP), ou encore d’un dispositif de réveil programmé.
Lorsque le véhicule n’a pas été utilisé depuis longtemps ou qu’il s’est endormi avec sa batterie de servitude ayant un état de charge faible, il peut arriver que l’utilisation d’une fonction non sécuritaire pendant qu’il est endormi soit impossible ou qu’elle soit possible mais induise une baisse de l’état de charge de la batterie de servitude. Dans cette dernière situation la batterie de servitude se retrouve dans l’incapacité de fournir suffisamment d’énergie électrique pour les prochains réveil du véhicule et démarrage du GMP ou pour permettre à un équipement sécuritaire, au début d’une phase de roulage du véhicule, d’assurer correctement sa fonction sécuritaire (comme par exemple une manœuvre d’évitement ou un freinage d’urgence) car le générateur d’énergie électrique ne peut pas fournir cette énergie électrique et n’a pas eu le temps de recharger la batterie de servitude.
Actuellement, il n’existe pas de solution connue permettant de garantir de façon quasi certaine que lorsqu’un véhicule est endormi sa batterie de servitude disposera d’un état de charge permettant non seulement de le réveiller et de démarrer son GMP, mais aussi de fournir suffisamment d’énergie électrique à au moins un équipement sécuritaire pour assurer correctement sa fonction sécuritaire au début de la prochaine phase de roulage.
Présentation de l’invention Elle propose notamment à cet effet un procédé de gestion destiné à être mis en œuvre dans un véhicule comprenant un groupe motopropulseur et un groupe d’alimentation, d’une part, comprenant un générateur d’énergie électrique propre à recharger une batterie de servitude ayant un état de charge en cours, et, d’autre part, alimentant des équipements électriques assurant chacun une fonction non sécuritaire véhicule endormi ou réveillé ou une fonction sécuritaire véhicule réveillé.