INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un module de chargeur pour une batterie de traction de véhicule automobile, comprenant :
La présente invention concerne un principe actif cosmétique obtenu à partir d’une lentille d’eau de l’espèce Spirodela polyrhiza et ses utilisations cosmétiques, en particulier son utilisation comme repulpant.
La présente invention concerne un dispositif de radioprotection (1) destiné à équiper une seringue servant à l’injection d’un produit radioactif.
Ce dispositif de radioprotection (1) comprend une structure tubulaire de radioprotection (11) muni d’un logement latéral (118) pour l’accueil d’un écran (12) en matériau radio-protecteur transparent.
L’une des extrémités (121) de l’écran (12) en matériau radio-protecteur transparent comprend une structure de tenon (14a) adaptée pour coopérer avec une structure de mortaise (14b) complémentaire ménagée dans ledit logement latéral (118) ;
et un organe de verrouillage (14c) escamotable est adapté pour coopérer avec une autre extrémité (122) dudit écran (12) en matériau radio-protecteur transparent, pour verrouiller ce dernier en position.
La présente invention a pour objet un procédé non thérapeutique de soins capillaires destiné à être mis en œuvre sur les cheveux d’une personne, caractérisé en ce qu’il met en œuvre un appareil de soins capillaires (10) comportant une brosse (12) comportant une première série (S1) de dents (36) reliée à un pôle électrique positif et une seconde série (S2) de dents (36) reliée à un pôle électrique négatif, et en ce qu’il comporte une étape d’ionisation des cheveux au cours de laquelle : - une composition cosmétique contenant des ammoniums quaternaires est appliquée sur les cheveux, - la brosse (12) est alimentée en courant électrique et appliquée sur les cheveux de manière à provoquer une ionisation de la composition cosmétique par l’intermédiaire des dents (36).
Lance pour extincteur et extincteur comprenant une telle lance
Une lance (18) pour extincteur est destinée à la projection et au moussage d’un agent extincteur sans fluor. La lance définit un conduit d’écoulement (22) et comprend, dans le sens de l’écoulement :
- une buse d’injection (28) comprenant au moins deux trous d’injection,
- au moins une ouverture d’entrée d’air (30) reliant l’extérieur de la lance au conduit d’écoulement, destinée à aspirer de l’air depuis l’extérieur de la lance vers l’intérieur du conduit d’écoulement, de sorte à permettre le moussage de l’agent extincteur par mélange avec l’air,
- un tamis de moussage (34), destiné à améliorer le moussage de l’agent extincteur,
- un éclateur aval (36), destiné à diviser l’écoulement de l’agent extincteur en plusieurs jets distincts.
Pour améliorer le moussage de l’agent extincteur, l’éclateur aval comprend au moins trois branches et la lance comprend en outre un éclateur amont (32), situé entre l’ouverture d’entrée d’air et le tamis de moussage.
L'invention concerne des actifs cosmétiques dérivés de matières végétales naturelles et de flux de déchets végétaux, délivrés dans des compositions de beurre. Les compositions de beurre peuvent contenir des actifs de larges spectres de polarités, allant de hautement hydrophiles à hautement lipophiles. Les actifs hydrophiles résident principalement dans les gouttelettes d'eau tandis que les actifs lipophiles se trouvent dans la phase grasse continue. Les actifs végétaux de cette invention sont extraits de plantes naturelles ou de leurs dérivés. Certains actifs sont extraits directement des composants végétaux ciblés tandis que d'autres sont extraits des flux de déchets des moulins à huile d'olive ainsi que lors de la transformation des raisins. Une grande variété de méthodes d'extraction peut être utilisée. Pour obtenir le rendement le plus élevé avec l'inclusion la plus large de molécules actives végétales, l'extraction au CO2 supercritique et l'extraction par adsorption à l'état solide sont les techniques préférées pour cette invention.
- pour chaque voie de réception, une opération de génération par duplication d’une contribution à chacun des Q faisceaux à générer,
- la mise en œuvre pour chaque contribution d’une opération d’introduction d’un retard, et
- une opération de sommation des contributions à un faisceau à générer issues de toutes les voies de réception, l’opération de sommation étant réalisée pour chaque faisceau à générer.
Figure pour l'abrégé : figure 9
Procédé de calibrage d’un système de formation de faisceaux et dispositifs associés
La présente invention concerne un procédé de calibrage d’un système de formation de faisceaux comprenant P voies de réception propres chacune à recevoir des signaux provenant d’une antenne respective, le procédé de calibrage comportant :
- l’injection dans le domaine temporel d’une réplique d’un signal numérique servant à la constitution d’un signal de calibrage, cette réplique étant synchronisée avec les moyens d’analyse spectrale,
- le passage dans le domaine spectral de ce signal numérique par des moyens identiques à ceux appliqués aux signaux des voies de réception, lesdits moyens identiques étant synchronisés entre eux,
- la mesure de valeurs du signal de référence et de valeurs du signal propagé sur la voie de réception, et
- la déduction de l’écart entre le signal de référence et le signal propagé en fonction des valeurs mesurées.
Figure pour l'abrégé : figure 22
Scintillateur plastique discriminant les rayons alpha des rayons beta émis par un milieu radioactif, ledit scintillateur plastique étant constitué par un matériau scintillateur plastique capable de discriminer un rayonnement alpha d’un rayonnement bêta par la forme de l’impulsion de scintillation que ces rayonnements créent, caractérisé en ce qu’il présente un rapport surface S susceptible d’être en contact avec le milieu radioactif/volume V total du scintillateur (S/V) supérieur ou égal à 7 cm -1 , et une surface S susceptible d’être en contact avec le milieu radioactif supérieure ou égale à 10 cm 2 .
Procédé de préparation de ce scintillateur plastique.
Dispositif de détection comprenant ce scintillateur plastique.
Procédé pour détecter un signal dû aux rayons alpha ou un signal dû aux rayons beta ou pour discriminer un signal dû aux rayons alpha d’un signal dû aux rayons bêta, dans un rayonnement comprenant des rayons alpha et/ou des rayons bêta émis par un milieu radioactif, dans lequel on expose le scintillateur plastique audit milieu radioactif, et on sépare le signal dû aux rayons alpha du signal dû aux rayons bêta par discrimination par forme d’impulsions.
Figure pour l’abrégé : Figure 2C.
Un ensemble propulsif pour aéronef comprend une nacelle (24) comprenant un compartiment de soufflante (48), un capotage avant (34) formant une entrée d’air, et une section intermédiaire (36) comportant au moins un capotage intermédiaire (66, 70) de type fixe et démontable, délimitant extérieurement le compartiment de soufflante (48), et fixé à une autre structure de l’ensemble propulsif par des organes de fixation traversants démontables (86, 90, 94). Le capotage intermédiaire est relié à un autre élément de l’ensemble propulsif au moyen d’un système d’articulation (96, 100) qui, moyennant un démontage des organes de fixation traversants démontables, est configuré pour permettre un déplacement du capotage intermédiaire entre une position de fermeture, dans laquelle il s’étend en continuité avec le capotage avant (34), et une position d’ouverture, dans laquelle le capotage intermédiaire est décalé vers l’amont ou vers l’aval de manière à ouvrir le compartiment de soufflante (48).
Support d’installation (50) d’au moins un équipement (22) pour baie avionique, le support comprenant : - une plaque de support (52) dudit équipement comportant une partie de support (56) s’étendant dans un premier plan, une première partie d’extrémité latérale (58A) et une seconde partie d’extrémité latérale (58B), la partie de support comprenant une première face (57) orientée suivant une deuxième direction (U2) perpendiculaire audit premier plan et suivant un premier sens (S1) de ladite deuxième direction et destinée à recevoir en appui ledit au moins un équipement, et une seconde face (59) opposée à la première face et orientée suivant un second sens (S2) de ladite deuxième direction,
dans lequel la première et la seconde parties d’extrémité latérale s’étendent en saillie relativement audit premier plan et suivant le second sens (S2) de la seconde direction (U2).
Dispositif de distribution d’un produit fluide sur demande (P), notamment un produit cosmétique, ledit dispositif étant configuré pour permettre un mélange d’au moins deux produits (20a, 20b, 20c), dit produits de base, selon des proportions choisies à partir d’informations provenant d’un utilisateur pour former ledit produit sur demande, ledit dispositif comprenant un mélangeur (26), configuré pour assurer un mélange desdits produits de base (20a, 20b, 20c), ledit dispositif étant configuré pour alimenter ledit mélangeur (26) séparément en dits produit de base (20a, 20b, 20c), selon lesdites proportions, et pour délivrer le produit sur demande (P) en sortie dudit mélangeur (26), ledit mélangeur (26) étant à usage unique.
Il est décrit un dispositif (1) de distribution et de stockage de produits en vrac comprenant :
un étui (10) destiné à contenir les produits en vrac, comprenant une paroi de fond (11), un ensemble de parois latérales (12) et une ouverture (13) de distribution des produits, agencée dans l’une (120) des parois latérales, une cloison (20) comprenant une ouverture traversante (23), la cloison étant mobile en translation par rapport à la paroi (120) dans laquelle est agencée l’ouverture, la cloison pouvant adopter une position ouverte dans laquelle l’ouverture traversante est en regard de l’ouverture de distribution, et une position fermée dans laquelle elle obture l’ouverture de distribution, et un organe de rappel élastique (30) de la cloison par rapport à l’étui, adapté pour exercer sur la cloison une force tendant à ramener la cloison dans la position fermée.
Couvercle (10) pour boite à piluliers (40), comprenant : un moyen de préhension (12) pour accrocher les piluliers (30) se trouvant dans la boite (40), et un moyen de fixation (16) pour fixer le couvercle (10) à un support de type mural.
Figure pour l’abrégé : Figure 12.
L’invention concerne une méthode de conditionnement d’article et un emballage adapté. La méthode comporte les étapes suivantes : on fournit une caisse (80) comprenant, d’une part une paroi de fond (82) et quatre parois (84, 86, 88, 90) dressées par rapport à ladite paroi de fond en définissant un espace de réception (95), et d’autre part une paroi de couvercle (92) ; on fournit au moins un flan en carton pour former un dispositif de calage adapté à être inséré à l’intérieur dudit espace de réception (95) et à venir en appui contre les parois de ladite caisse (80) pour pouvoir maintenir un article (102) en position fixe à l’intérieur dudit espace de réception. On fournit en outre au moins un lien et on entoure ledit article (102) et ledit dispositif de calage avec ledit au moins un lien pour pouvoir maintenir ledit article en position fixe sur ledit dispositif de calage, avant d’insérer ledit dispositif de calage à l’intérieur dudit espace de réception (95).
Rayonnage dynamique avec plaque fonctionnelle moyennant une pièce d ’assemblage
Le rayonnage dynamique (1) comprend un bâti ayant une traverse-support amont (9b) située à un niveau plus haut qu’une traverse-support aval (9c), une piste de convoyage (2) à organes (10) support et déplacement, inclinée associés à des pièces support allongées (12), associées à ses deux extrémités aux traverses-supports amont et aval, par des pièces (13) d’association traverse / pièce support allongée, et, en outre une plaque fonctionnelle (3) ayant un premier chant de bord (3ca) et une pièce d’assemblage (4), associée portant-porté au bâti (5) et à la plaque fonctionnelle (3), comprenant une partie (14a) d’association portant-porté à la traverse-support mixte (9d), et une partie (14b) d’association portant-porté à la plaque fonctionnelle (3) vers son premier chant de bord (3ca), en sorte que la plaque fonctionnelle (3) est associée portant-porté au bâti (5) par la traverse-support mixte (9d) proche, et vient en continuation de la piste de convoyage (2).
- une pluralité de capteurs dont au moins une caméra, un capteur délivrant au moins une information biométrique et un lecteur de cartes à puce ;
- des moyens de traitement de données délivrées par lesdits capteurs, aptes à délivrer audit terminal des données d'authentification prétraitées, ne nécessitant pas dans ledit terminal de pilote dédié à chaque capteur.
Système (1) pour le contrôle de l’utilisation des écrans par un utilisateur (2), comportant un ensemble de modules logiciels (21, 22, 23, 24) chacun embarqué dans un équipement d’un ensemble (10) d’équipements (11, 12, 13, 14) dudit utilisateur, comportant des écrans, et un serveur (50) connecté auxdits équipements par un réseau de télécommunication, dans lequel :
lesdits équipements sont initialement bridés à un premier ensemble de fonctionnalités, et comportent des moyens pour déterminer des informations comportementales dudit utilisateur et les transmettre vers ledit serveur (50) ledit serveur est adapté pour accorder une fonctionnalité supplémentaire en fonction desdites informations comportementales, et pour transmettre au module logiciel d’un équipement choisi, un message (72) pour permettre audit utilisateur d’accéder à ladite fonctionnalité supplémentaire.
Dispositif pour toucher et manipuler les écrans tactiles publics à l’aide de son téléphone portable.
L’invention est un dispositif adossable à un smartphone, qui permet d'accéder aux touches des écrans et bornes tactiles publics à l'aide d'un stylet intégré.
Il est constitué d’un boîtier (1) fixé sur le smartphone, soit sur le dos ou sur le contour, présentant un orifice par lequel sort une baguette (2) munie d’une pointe (4) compatible aux écrans tactiles publics.
Un levier (3) est articulé sur la baguette (2) ou sur le boîtier (1). Lorsque l’utilisateur lève le levier (3), la baguette (2) sort de l’orifice du boîtier (1) et peut être régler en fonction de la taille. L’utilisateur, son smartphone à la main, peut toucher l’écran tactile avec la pointe (4) sans jamais le toucher avec ses doigts.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux écrans tactiles publics, qu’ils soient résistifs ou capacitifs, ou pour tous futurs écrans tactiles qui fonctionnent avec le principe que ceux-ci.
Dispositif de traitement de données et procédé de traitement de données
La demande concerne un dispositif (10) de traitement de données qui, parmi une première région divisée, une deuxième région divisée et une troisième région divisée qui sont alignées séquentiellement sur l'écran partagé, agrandit la taille de la première région divisée et réduit la taille de la troisième région divisée en réponse à une opération de glissement dans la direction de la deuxième région divisée et de la troisième région divisée sur une première région utilisable qui est disposée sur la ligne de délimitation entre la première région divisée et la deuxième région divisée. Il agrandit en outre la taille de la première région divisée et réduit la taille de la deuxième région divisée en réponse à une opération de glissement dans la direction de la deuxième région divisée et de la troisième région divisée sur une deuxième région utilisable qui est différente de la première région utilisable et qui est disposée sur la ligne de délimitation entre la première région divisée et la deuxième région divisée.
Figure pour l'abrégé : FIG. 1
Stabilisation autonome d’un code GKP par modulation paramétrique en peigne de fréquences microondes
une première couche de matériau, dite couche externe (20), configurée pour stopper l’agent contaminant se présentant sous phase liquide, une deuxième couche de matériau, dite couche interne (30), configurée pour absorber et/ou adsorber les vapeurs provenant de l’agent contaminant,
caractérisé en ce que les couches externe et interne comportent chacune un bord périphérique (21, 31) définissant une ouverture destinée au passage du visage de l’utilisateur, et en ce que le bord périphérique (21) de la couche externe (20) est assemblé solidairement au bord périphérique (31) de la couche interne (30) uniquement au niveau d’une partie inférieure.
Titre : Système de détection de départs d’incendies comprenant une pluralité de dispositifs de détection formant un maillage
L’invention concerne un système de détection de départs d’incendies, comprenant : - une pluralité de dispositifs de détection (2) formant un maillage d’une zone à surveiller, - une plateforme informatique (3), caractérisé en ce que chaque dispositif de détection (2) est configurée pour : - acquérir, des images infrarouges de la zone à surveiller (1) ; - détecter une augmentation localisée de rayonnement infrarouge, et - si une augmentation localisée de rayonnement infrarouge est détectée, transmettre à la plateforme informatique (3) un signal numérique d’alerte.
Dispositif accessoire pour baby-foot.
L’invention concerne un dispositif accessoire pour baby-foot traditionnel permettant de s'entraîner seul au football de table.
Il est constitué d’une unité d’émission comprenant un logement de stockage disjoint fonctionnellement des buts du baby-foot et destiné à contenir au moins une balle, d’un orifice d’insertion permettant l’introduction manuelle d’une balle dans le logement de stockage par un utilisateur, et un système électromécanique d’éjection commandé configuré pour éjecter une balle depuis le logement de stockage vers l’aire de jeu du baby-foot. Le dispositif comprend également un système de détection configuré pour caractériser la position et/ou le déplacement d’une balle dans le baby-foot, et une unité de contrôle permettant pour commander l’action de l’unité d’émission et traiter les informations issues du système de détection. Le dispositif selon l’invention permet par exemple d'envoyer une nouvelle balle au joueur après qu’il ait marqué un but.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’entraînement en solitaire des joueurs de football de table sur un baby-foot traditionnel.
Titre : Tronçon de garnissage d’une colonne de séparation gaz/liquide.
Un tronçon de garnissage (2) destiné à être installé dans une virole (1) pour former une colonne de séparation gaz/liquide comprend un bloc de traitement (4) d’un fluide prenant globalement une forme cylindrique s’étendant le long d’une direction longitudinale (L), le bloc de traitement (4) étant formé par un empilement de plaques de traitement du fluide le long de la direction longitudinale (L), le bloc de traitement (4) présentant une première face discoïde (8) et une deuxième face discoïde (10) s’étendant chacune dans des plans parallèles l’un par rapport à l’autre, le bloc de traitement (4) présentant une face externe (12) s’étendant sur le pourtour dudit bloc de traitement (4) entre la première face discoïde (8) et la deuxième face discoïde (10), le tronçon de garnissage (2) comportant au moins un élément de maintien (6) du bloc de traitement (4) s’étendant au moins partiellement autour de la face externe (12) du bloc de traitement (4), l’élément de maintien (6) comportant une portion de maintien (20) en position des plaques de traitement du bloc de traitement (4) et une portion frustoconique (22) disposée à une extrémité longitudinale de l’élément de maintien (6) et en contact de la première face discoïde (8), une circonférence de la portion frustoconique (22) diminuant au fur et à mesure que la portion frustoconique (22) se rapproche de la première face discoïde (8).
Procédé de préparation d’une membrane poreuse comprenant les étapes suivantes : a- préparer un mélange aqueux comprenant une dispersion de fibres issues d’une matière organique dans de l’eau, un liant organique solide et des particules de solide poreux en suspension dans de l’eau; b- laisser le mélange aqueux obtenu comprenant les fibres, le liant organique et les particules de solide poreux sous agitation pendant au moins 10 mn à température ambiante ; c- filtrer sous vide le mélange et récupérer un matériau composite; et d- presser ledit matériau composite obtenu à l’étape c- pour former une membrane poreuse. Figure 1.
Procédé d’extraction et/ou séparation sur phase solide à l’aide d’un monolithe poreux
L’invention concerne un procédé d’extraction et/ou de séparation sur phase solide d’un ou plusieurs composés d’intérêt d’un échantillon liquide comportant : - l’intégration d’un monolithe poreux autoporté (20) dans un conduit fluidique (30) de sorte que le monolithe poreux autoporté (20) soit fixe dans le conduit fluidique (30) durant ledit procédé et forme un filtre dans le conduit fluidique, - au moins un passage de l’échantillon (300) au travers du monolithe poreux dans le conduit fluidique (30) sur au moins une portion du monolithe poreux (20), le monolithe poreux autoporté (20) ayant une plus grande dimension transversale au conduit fluidique (20) inférieure ou égale à 3 mm.
Des moyens d’entrée (E) comprenant une pluralité d’orifices d’entrée (3, 3’, 3’’), chaque orifice d’entrée étant configuré pour être relié à un conduit de ventilation, Des moyens de sortie (S) comprenant un premier orifice de sortie (4) configuré pour être relié au capteur, et
Des moyens de raccordement (2) des moyens d’entrée aux moyens de sortie, les moyens de raccordement étant mobiles par rapport aux moyens d’entrée, et comprenant une première chambre de liaison (5) agencée pour relier sélectivement un des orifices d’entrée au premier orifice de sortie, pour qu’un flux circule depuis l’orifice d’entrée relié, vers le premier orifice de sortie.
La présente invention concerne un système de ventilation simple flux (10) comprenant :
Un ventilateur (16) ; Un dispositif de centralisation de débits d’extraction (18) comprenant : une première arrivée d’air (20) configurée pour être reliée à une première pièce (102), une deuxième arrivée d’air (22) configurée pour être reliée à une deuxième pièce (104), et une sortie d’air (24) reliée au ventilateur (16) ; Un premier moyen de régulation (28) d’un débit d’air dans la première arrivée d’air ; Un deuxième moyen de régulation (30) d’un débit d’air dans la deuxième arrivée d’air, Des moyens de mesure d’air (32) agencés pour effectuer une mesure dans la première arrivée d’air, et dans la deuxième arrivée d’air ;
Un dispositif de contrôle (34) configuré pour commander les premier et deuxième moyens de régulation selon des informations communiquées par les moyens de mesure d’air.
L’invention concerne un dispositif de support lesté (10) pour panneau solaire (12), comportant au moins une rampe (14) de support qui est délimitée par au moins une face d’embase prévue pour reposer sur un toit plat, une face de support qui est opposée à la face d’embase et qui est prévue pour supporter au moins un panneau solaire (12), une face arrière (20), une face avant et deux faces latérales (24) qui s’étendent chacune depuis la face d’embase jusqu’à la face de support, caractérisé en ce que la face d’embase , la face de support, la face arrière (20), la face avant et les deux faces latérales (24) de la rampe (14) de support forment une cuve de lestage étanche qui est conçue pour être remplie d’un liquide de lestage.
L’invention concerne un système de refroidissement cryogénique comprenant :
au moins un compresseur (1a, 2a) pour comprimer un gaz cryogénique et au moins un radiateur (1b, 2b) pour refroidir le gaz cryogénique comprimé, au moins un détendeur (4), un échangeur de chaleur (5) adapté pour être couplé à un appareil à refroidir, deux échangeurs récupérateurs (7, 8), adaptés pour un échange d’énergie thermique entre le gaz cryogénique comprimé et le gaz cryogénique détendu en aval de l’échangeur de chaleur (5),
caractérisé en ce qu’il comprend au moins un échangeur thermique intermédiaire (10), refroidi par un dispositif de refroidissement (14),