INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dossier (12) de siège (10) de véhicule comprenant : - une armature (18) définissant une face interne (30) et une face externe (28) à l’opposé de la face interne (30) selon une direction longitudinale (L), - une matelassure (22) fixée sur l’armature (18), - une coiffe (20) s’étendant autour d’au moins une partie de l’armature (18) et une partie de la matelassure (22) du côté de la face interne (30) et du côté de la face externe (28) de l’armature (18), caractérisé en ce que la coiffe (20) comprend au moins une région ajourée (48) s’étendant du côté de la face externe (28), face à une partie de l’armature (18) selon la direction longitudinale (L), ladite partie de l’armature (18) étant visible au travers de la région ajourée (48). Dossier (12) selon la revendication 1, dans lequel la coiffe (20) comprend au moins une région occultante (54) reliée à la région ajourée (48), la région occultante (54) recouvrant au moins la matelassure (22) et définissant une surface d’appui destinée à recevoir un passager. Dossier (12) selon la revendication 2, dans lequel la région occultante (54) est faite d’un ou de plusieurs matériau(x), la région ajourée (48) étant faite d’un matériau distinct du ou des matériau(x) de la région occultante (54). Dossier (12) selon la revendication 2 ou 3, dans lequel le dossier (10) comprend au moins un système de fixation réversible (24), la région occultante (54) et la région ajourée (48) étant reliées entre elles par ledit système de fixation réversible (24). Dossier (12) selon la revendication 4, dans lequel le système de fixation réversible (24) est une fermeture à glissière (56). Dossier (12) selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la région ajourée (48) comprend une pluralité d’ouvertures traversantes (50), une dimension transversale maximale de chacune des ouvertures traversantes (50) étant comprise entre 1 mm et 3 mm. Dossier (12) selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la région ajourée (48) est formée par un tissu à mailles ou un tissu perforé par une pluralité de perforations, lesdites mailles ou lesdites perforations formant les ouvertures traversantes (50). Dossier (12) selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la matelassure (22), l’armature (18) et la région ajourée (48) délimitent entre elles un espace interstitiel (52) vide. Dossier (12) selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel la coiffe (20) comprend une face avant (42) s’étendant du côté de la face interne (30) de l’armature (18), et une face arrière (44) s’étendant du côté de la face externe (28) de l’armature (18), la surface de la région ajourée (48) représentant au moins 50% de la surface totale de la face arrière (44) de la coiffe (20), de préférence au moins 80% de la surface totale de la face arrière (44) de la coiffe (20). Siège (10) de véhicule comprenant un dossier (12) selon l’une quelconque des revendications 1 à 9.
Dispositif d’alerte forcée de tout véhicule, caractérisé par le relèvement d’une partie métallique renforcée (5) et articulée autour d’un axe (6) dans le sens transverse au sens de circulation appelée porte, intégrée dans un bâti (4) dont l’axe de rotation (6), désaxé par rapport au centre de gravité de celle-ci, permet le retour à sa position d’origine sous l’action de son propre poids. Un système mécanique complet, alimenté électriquement, alliant moteur (7), réducteur (8), embrayage (9) et un système de liaison souple (11), permet de relever la porte (5) et de la maintenir en position de travail à une position proche de la verticale (faisant un angle d’environ 1,75 rd – 100° – avec l’horizontale depuis sa position d’origine). L’ensemble, intégré dans un châssis (1) est déclenché par un système connexe ne faisant pas partie de l’objet de ce brevet. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait que ce dispositif est enterré de telle sorte qu’en position de repos, la porte (5) et le bâti (4) soit dans la linéarité du chemin de roulement de la chaussée. Dispositif selon les revendications 1 et 2 caractérisé par une commande complexe incluant un moteur (7), et pouvant intégrer également, suivant la configuration demandée, un réducteur (8), un embrayage (9), une poulie (10) et une liaison souple (11) permettant de générer un couple important lors du relevage de la porte (5) et son maintien en position de travail. Dispositif selon la revendication 3 caractérisé par l’existence d’un embrayage centrifuge (9) dont les composantes d’accrochage sont adaptées à la vitesse du moteur et au couple élevé à fournir, assurant toute la fiabilité ainsi que la sécurité nécessaire à un tel dispositif. Dispositif selon l’une quelconque des revendications caractérisé par l’existence d’un châssis (1) regroupant tous les éléments précités, formant un ensemble complet, uniforme et adapté aux besoins dont la réparation et le remplacement est facilité. Dispositif selon l’une quelconque des revendications caractérisé par l’existence d’un tampon rigide (14) fixé à l’extrémité de la porte (5).
Procédé de gestion, par un système informatique (100) embarqué à bord d’un véhicule automobile, du mode de fonctionnement du véhicule, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes de : déterminer (201) si le véhicule circule à l’instant courant dans une agglomération en interagissant avec un appareillage de détection de panneaux de signalisation (106) d’un système d’aide à la conduite (104) et/ou avec un système de navigation (107) du véhicule ; et provoquer (202) l’activation d’un mode de fonctionnement entièrement électrique ou d’un mode de fonctionnement économique lorsqu’il est établi que le véhicule circule dans une agglomération. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’étape ii) comprend une étape consistant à déterminer si le véhicule est à motorisation hybride ou thermique. Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que l’étape ii) comprend une étape consistant à déterminer le niveau de charge courant du véhicule lorsqu’il est établi que le véhicule est à motorisation hybride. Procédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que l’étape ii) comprend une étape consistant à provoquer l’activation du mode de fonctionnement entièrement électrique lorsqu’il est établi que le véhicule est à motorisation hybride et que le niveau de charge du véhicule est supérieur à une valeur seuil préétablie. Dispositif (100) pour gérer le mode de fonctionnement d’un véhicule automobile, caractérisé en ce que le dispositif comprend au moins une unité de traitement d’informations (101), comprenant au moins un processeur, et un support de stockage de données (102) configurés pour mettre en œuvre un procédé selon l’une des revendications précédentes. Programme d’ordinateur comprenant des instructions de code de programme pour l’exécution des étapes d’un procédé selon l’une des revendications 1 à 4 lorsque ledit programme est exécuté sur un ordinateur. Support utilisable dans un ordinateur, caractérisé en ce qu’un programme selon la revendication 6 y est enregistré. Véhicule automobile (1), caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif (100) selon la revendication 5.
Procédé de contrôle de franchissement d’un chenal d’une zone à péage (120) pour un véhicule autonome (10), ledit chenal comprenant une barrière (11) et un feu de signalisation (12), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - réception (31) via une liaison sans fil d’une première information représentative d’un état d’ouverture de ladite barrière (11) et d’une deuxième information représentative d’un état dudit feu de signalisation (12), ladite première information et ladite deuxième information étant comprises dans un même message reçu selon un mode de communication de type infrastructure vers véhicule, dit I2V ; - contrôle (32) du franchissement dudit chenal en fonction de ladite première information et de ladite deuxième information. Procédé selon la revendication 1, pour lequel ledit message est de type message étendu de signal, de phase et de synchronisation, dit message SPATEM. Procédé selon la revendication 1 ou 2, pour lequel ledit contrôle du franchissement dudit chenal comprend une détermination d’au moins une commande de contrôle d’au moins un système d’aide à la conduite, dit système ADAS, équipant ledit véhicule autonome (10). Procédé selon l’une des revendications 1 à 3, pour lequel ladite première information prend : - une première valeur lorsque ledit état d’ouverture correspond à un état ouvert de ladite barrière (11) ; et - une deuxième valeur lorsque ledit état d’ouverture correspond à un état fermé de ladite barrière (11). Procédé selon l’une des revendications 1 à 4, pour lequel ladite deuxième information prend : - une première valeur lorsque ledit état dudit feu de signalisation (12) correspond à un état représentatif d’autorisation de franchissement dudit chenal ; et - une deuxième valeur lorsque ledit état dudit feu de signalisation (12) correspond à un état représentatif d’interdiction de franchissement dudit chenal. Procédé selon les revendications 4 et 5, pour lequel ledit contrôle du franchissement dudit chenal est autorisé lorsque ladite première information prend la première valeur et ladite deuxième information prend la première valeur. Programme d’ordinateur comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, lorsque ces instructions sont exécutées par un processeur. Dispositif (2) de contrôle de franchissement d’un chenal d’une zone à péage pour un véhicule autonome, ledit dispositif (2) comprenant une mémoire (21) associée à au moins un processeur (20) configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6. Véhicule (10) comprenant le dispositif (2) selon la revendication 8. Véhicule (10) selon la revendication 9, ledit véhicule (10) correspondant à un véhicule autonome ayant un niveau d’autonomie supérieur ou égal à 3.
Procédé d’affichage par un écran (140) dans un ego véhicule (100) automobile caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : Détection (S10) d’une pluralité de véhicules (200, 210, 220, 240) autour de l’égo véhicule (100), Détermination (S30), par un premier réseau de neurones (111), d’un identifiant d’un modèle pour chacun des véhicules de la pluralité de véhicules (200, 210, 220, 240), Affichage (S40), sur l’écran (140), de la pluralité de véhicules (200, 210, 220, 240), et d’une information de modèle (201, 211, 221, 241) obtenue à partir de l’identifiant, Le procédé étant mis en œuvre par un dispositif électronique (100) d’aide à la conduite. Procédé d’affichage selon la revendication précédente, le véhicule ego circulant sur une route (300) dans un sens de circulation (T1), dans lequel, durant l’étape de détection de la pluralité de véhicules (200, 210, 220, 240), la pluralité de véhicules (200, 210, 220, 240) comprend tous les véhicules qui : Sont situés autour de l’égo véhicule (100), et Sont situés à une distance (D) inférieure à un seuil, et Circulent dans le sens de circulation (T1). Procédé d’affichage selon l’une quelconque des revendications précédentes comprenant en outre une étape de détermination d’un identifiant de couleur de chacun des véhicules de la pluralité de véhicule (200, 210, 220, 240) et l’étape d’affichage (S40), sur l’écran (140), de la pluralité de véhicules (200, 210, 220, 240), et d’une information de modèle (201, 211, 221, 241) comprend l’affichage à l’écran (140) d’une information de couleur à partir de l’identifiant de couleur. Procédé d’affichage selon l’une quelconque des revendications précédentes comprenant en outre les étapes suivantes : Transmission à un serveur d’une requête comprenant l’identifiant de modèle, Réception d’une réponse à la requête comprenant l’information de modèle. Procédé d’affichage selon l’une quelconque des revendications précédentes comprenant en outre une étape où l’égo véhicule (100) est conduit de manière automatique. Procédé d’affichage selon l’une quelconque des revendications précédentes comprenant en outre les étapes suivantes : Invitation à saisir un nom de modèle d’un premier véhicule (200) de la pluralité de véhicule (200, 210, 220, 240), Saisie d’un nom de modèle, Vérification d’une correspondance entre le nom de modèle et l’identifiant de modèle, Affichage de l’information de modèle à l’écran à partir du résultat de la vérification. Programme d’ordinateur comprenant des instructions, exécutables par un microprocesseur ou un microcontrôleur, pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6. Dispositif électronique (110) configuré pour mettre en œuvre les étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6. Véhicule automobile (100) comprenant le dispositif électronique (110) selon la revendication précédente.
Doublure (1) de capot de véhicule automobile, destinée à être fixée sur une face interne (3) d’une peau de capot (4) pour former un capot (2), la doublure (1) présentant au moins un élément de renforcement (5) s’étendant suivant une direction longitudinale (D) du capot (2), lorsque la doublure (1) est assemblée sur la peau de capot (4), l’élément de renforcement étant conçu pour rigidifier le capot (2), la doublure (1) de capot comprenant au moins une zone d’affaiblissement (7) conçue pour amorcer le pliage de la doublure (1), lorsqu’un véhicule équipé du capot (2) subit un choc piéton tête, la doublure (1) étant caractérisée en ce que au moins un élément de renforcement (5) est traversé transversalement par au moins une zone d’affaiblissement (7). Doublure (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que chaque élément de renforcement (5) est traversé par au moins une zone d’affaiblissement (7). Doublure (1) selon la revendication 2, caractérisée en ce que chaque élément de renforcement (5) est traversé par au moins deux zones d’affaiblissement (7) distinctes. Doublure (1) selon la revendication 3, caractérisée en ce que les zones d’affaiblissement (7) sont distribuées sur chaque élément de renforcement (5) de manière symétrique autour du milieu (M) de l’élément de renforcement (5) correspondant. Doublure (1) selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que chaque élément de renforcement (5) forme une bretelle (6) obtenue par emboutissage de la doublure (1) de sorte à former un espace entre la doublure (1) et la peau de capot (4), lorsque la doublure (1) est assemblée sur la peau de capot (4). Doublure (1) selon la revendication 5, caractérisée en ce que chaque zone d’affaiblissement (7) est formée par un embouti (8) de tôle, de sorte à former un rétrécissement (9) de l’élément de renforcement (5). Capot (2) de véhicule automobile comprenant une doublure (1) de capot selon l’une des revendications 1 à 6 fixée sur une face interne (3) d’une peau de capot (4). Véhicule automobile comprenant un capot (2) selon la revendication 7.
Composition de caoutchouc à base d’au moins : un élastomère diénique ; une charge renforçante ; un système de réticulation ; entre 1 et 30 pce d’une résine époxyde choisie parmi les résines époxyde de type tri(glycidoxyphényl)méthane, tétra(glycidoxyphényl)éthane et leurs mélanges ; de 0,5 à 15 pce d’un durcisseur. Composition de caoutchouc selon la revendication précédente dans laquelle la résine époxyde est choisie parmi les résines époxydes de formule générique (I) et (II) suivantes et les oligomères des composés de formule générique (I) et (II) : (I) dans laquelle n est un entier allant de 1 à 15, (II) Composition de caoutchouc selon l’une quelconque des revendications précédentes ne comprenant pas de résines durcissantes autre qu’une résine époxyde choisie parmi les résines époxyde de type tri(glycidoxyphényl)méthane, tétra(glycidoxyphényl)éthane et leurs mélanges. Composition de caoutchouc selon l’une quelconque des revendications précédentes dans laquelle la teneur en résine époxyde va de 10 à 25 pce. Composition de caoutchouc selon l’une quelconque des revendications précédentes dans laquelle le durcisseur est choisi parmi les diamines aromatiques, diamines aliphatiques, anhydride et urées. Composition de caoutchouc selon l’une quelconque des revendications précédentes dans laquelle le durcisseur est choisi parmi les diamines aromatiques et les urées. Composition de caoutchouc selon l’une quelconque des revendications précédentes dans laquelle le durcisseur est un durcisseur diamine aromatique choisi parmi les composés ci-dessous et les mélanges de ces composés : . Composition de caoutchouc selon la revendication 5 ou 6 dans laquelle les urées sont choisies parmi les composés carbamide, N, N’-diméthylurée, éthylèneurée, N-phénylurée, 1,3-diphénylurée, de manière préférée choisies parmi les composés carbamide, N, N’-diméthylurée, N-phénylurée, 1,3-diphénylurée. Composition de caoutchouc selon l’une quelconque des revendications 1 à 4 dans laquelle le durcisseur est choisi parmi les composés diméthylthiotoluènediamine, carbamide et N, N’-diméthylurée, préférentiellement parmi les composés diméthylthiotoluènediamine et carbamide. Composition de caoutchouc selon l’une quelconque des revendications précédentes dans laquelle la quantité de durcisseur dans la composition de caoutchouc est comprise dans un domaine allant de 0,5 à 10 pce, de préférence compris dans un domaine allant de 0,5 à 8 pce. Composition de caoutchouc selon l’une quelconque des revendications précédentes dans laquelle le taux d’élastomère diénique est de 50 à 100 pce, plus préférentiellement de 60 à 100 pce, de manière plus préférentielle de 70 à 100 pce, plus préférentiellement encore de 80 à 100 pce et de manière très préférentielle de 90 à 100 pce. Composition de caoutchouc selon la revendication précédente dans laquelle l’élastomère diénique est un élastomère isoprénique. Article de caoutchouc fini ou semi-fini comprenant une composition de caoutchouc selon l’une quelconque des revendications précédentes. Bandage pneumatique ou non pneumatique comprenant une composition de caoutchouc selon l’une quelconque des revendications 1 à 12.
Procédé de traitement d’un vin en vue d’en améliorer la stabilité colloïdale, caractérisé en ce qu’il comprend l’incorporation de gomme ghatti dans ledit vin lors de son élaboration. Procédé selon la revendication 1, selon lequel la gomme ghatti est incorporée dans ledit vin à une concentration comprise entre 0,05 et 5 g/hl. Procédé selon la revendication 1 ou 2, selon lequel ladite incorporation de gomme ghatti dans ledit vin est réalisée, dans un processus d’élaboration dudit vin, après une étape de fermentation alcoolique et avant une étape de mise en bouteille. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, comprenant l’introduction dans ledit vin d’un inhibiteur de cristallisation de l’acide tartrique. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, selon lequel l’incorporation de gomme ghatti dans ledit vin est réalisée par introduction dans ledit vin d’une préparation contenant de la gomme ghatti en mélange avec du dioxyde de soufre dans une solution aqueuse. Procédé selon la revendication 5, selon lequel ladite préparation contient 0,5 à 5 % en poids de gomme ghatti par rapport au volume de ladite préparation. Procédé selon la revendication 5 ou 6, selon lequel ladite préparation est introduite dans ledit vin à une dose comprise entre 1 et 1000 ml/hl. Procédé selon l’une quelconque des revendications 5 à 7, selon lequel ladite préparation contient 0,5 à 4 g/l de dioxyde de soufre. Préparation pour le traitement d’un vin, caractérisée en ce qu’elle contient de la gomme ghatti en mélange avec du dioxyde de soufre dans une solution aqueuse. Préparation selon la revendication 9, contenant 0,5 à 5 % en poids de gomme ghatti par rapport au volume de ladite préparation. Préparation selon la revendication 9 ou 10, contenant 0,5 à 4 g/l de dioxyde de soufre. Utilisation de gomme ghatti ou d’une préparation selon l’une quelconque des revendications 9 à 11 pour le traitement d’un vin en vue d’en améliorer la stabilité colloïdale. Utilisation selon la revendication 12, pour améliorer la stabilité de la matière colorante dudit vin. Kit pour le traitement d’un vin en vue d’en améliorer la stabilité colloïdale, comprenant : - de la gomme ghatti sous forme solide, - une solution aqueuse de dioxyde de soufre, - et des instructions pour produire une préparation selon l’une quelconque des revendications 9 à 11.
Joint de dilatation (1) pour système de coffrage de dalles béton sur lesquelles est destiné à circuler au moins un véhicule à guidage automatique, ledit joint de dilatation (1) se présente sous la forme de deux éléments longitudinaux (3, 4) chacun destiné à former partie intégrante avec une arête supérieure et horizontale d’une dalle béton, les éléments longitudinaux (3, 4) étant destinés à s’éloigner l’un de l’autre d’une distance correspondant au retrait théorique après séchage des dalles de béton, et chaque élément longitudinal comprend un profil sinusoïdal externe destiné à être en contact avec une dalle béton, caractérisé en ce que chaque élément longitudinal comprend un profil interne en dents de scie de manière à engager des crêtes du profil interne d’un élément longitudinal avec des creux du profil interne de l’autre élément longitudinal, les crêtes et les creux étant ouverts d’un angle α inférieur ou égal à 34,70°, avec un rayon de courbure au sommet inférieur à 2 mm. Joint de dilatation (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’amplitude du profil interne en dents de scie est supérieure à 25 mm. Joint de dilatation (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que l’amplitude du profil interne en dents de scie est supérieure ou égale à 40 mm. Joint de dilatation (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que le rayon de courbure au sommet des profils en dents de scie est inférieur à 1 mm, de préférence inférieur à 0,5 mm.