INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un procédé d’entraînement d’un réseau de neurones (10) pour la détermination de la vitesse (V 1 ) d’un véhicule comprenant au moins deux roues, le procédé étant mis en œuvre au moyen d’un réseau de neurones (10) du type réseau de neurones récurrents à mémoire court et long terme. Le procédé comprenant les étapes suivantes : E1. récupération de données de calibration correspondant à différentes situations de roulement du véhicule, lesdites données de calibration incluant les vitesses linéaire (V 4A , V 4B , V 4C , V 4D ) des roues et une vitesse (V 1 ) ; E3. entraînement du réseau de neurones (10), avec, en entrée les données de calibration, vitesse (V 1 ) exclue, et en sortie dudit réseau de neurones (10) une valeur relative à la vitesse (V 1 ).
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un aimant à partir d’aimants recyclés comprenant les étapes suivantes : a) on dispose : - d’une 1 ère poudre comprenant des grains d’une phase magnétique TR 2 Fe 14 B, des composés à base de métaux et une phase de joints de grains riche en terre rare, ladite 1 ère poudre étant exempte de terre rare lourde, - d’une 2 ème poudre obtenue à partir d’aimants recyclés comprenant des terres rares lourdes,
b) on soumet la 2 ème poudre à un traitement d’hydrogénation-disproportionation, c) on mélange la 1 ère poudre avec la 2 ème poudre obtenue à l’issue de l’étape b),
d) on soumet le mélange obtenu à l’issue de l’étape c) à une étape de compactage de manière à obtenir une pièce compactée, e) on soumet la pièce compactée obtenue à l’issue de l’étape d) à une étape de frittage de manière à obtenir un aimant.
L’invention concerne un voyant (100) lumineux pour appareillage électrique comportant une plaque (110) dont la face avant (110A), allongée suivant un axe longitudinal (X), supporte au moins un élément lumineux (112) ainsi qu’un capot (140) recouvrant ledit élément lumineux, ce capot présentant une face avant (140A) formant la face avant du voyant lumineux.
Selon l’invention, ledit élément lumineux est placé à proximité immédiate d’un bord latéral d’extrémité de ladite plaque et le capot comporte au-dessus dudit élément lumineux une boursouflure (141) formant une saillie sur la face avant dudit capot et dont la face externe (141A) est convexe pour orienter le flux lumineux émis par ledit élément lumineux suivant une direction principale (X1) de sortie formant un angle (A) avec ledit axe longitudinal d’une valeur inférieure à 60 degrés.
L’invention concerne un appareillage de commutation (1) qui comprend une touche de commande (30) apte à basculer autour d’un axe de basculement entre deux positions angulaires distinctes par rapport à une partie plane (23) qui s’étend sous la touche de commande et un dispositif d’éclairage comprenant deux sources de lumière (112).
Selon l’invention, ladite partie plane comporte deux fentes (24) disposées sous la touche de commande, de manière opposée sur un axe de positionnement perpendiculaire audit axe de basculement, et les deux sources de lumière sont placées sous la partie plane pour émettre un flux lumineux au travers des fentes vers l’extérieur dudit appareillage de commutation, la position relative des fentes et de la touche de commande est ajustée pour que, dans chacune des deux positions angulaires, la touche de commande obture une fente et laisse libre l’autre fente.
Figure pour l’abrégé : Fig.18
D'une façon générale, conformément à un mode de réalisation, il est mis à disposition un procédé de fabrication d'une structure. Le procédé comprend la formation d'un évidement dans un substrat semi-conducteur ; l'oxydation d'au moins une surface intérieure de fond de l'évidement ; et la fourniture d'un liquide capable de dissoudre un oxyde d'un matériau de substrat semi-conducteur au moins à la surface intérieure de fond de l'évidement.
Le circuit intégré comprend au moins un transistor (200, 400) comportant une structure de grille (STG) et une plaque de champ (FP) disjointes, disposées sur une face avant (FA) d’un substrat semiconducteur (PSUB), et une région de conduction dopée (D) dans le substrat semiconducteur située à l’aplomb d’un bord de la structure de grille (RG2brd) et à l’aplomb d’un bord de la plaque de champ (FPbrd1).
Dispositif électronique (100, 200) comprenant : une première puce électronique (110) et une deuxième puce électronique (130) ; et un circuit d’interconnexion (150) comprenant une première surface (151) plane ; une première région (115) d’une première surface (116) de la première puce électronique (110) étant assemblée par collage hybride à une première région (157) de la première surface du circuit d’interconnexion (150), une première région (134) d’une première surface (133) de la deuxième puce électronique (130) étant assemblée par collage hybride à une deuxième région (154) de la première surface du circuit d’interconnexion (150) pour que la première puce électronique (110) soit reliée électriquement à la deuxième puce électronique (130) à travers le circuit d’interconnexion (150) ; la première surface de la première puce électronique (110) comprenant une deuxième région (114) qui n’est pas en contact avec le circuit d’interconnexion (150) et comprenant au moins un plot de connexion (111).
La présente divulgation est relative à un ensemble de dossier pour siège de véhicule comprenant une armature de dossier (2), tubulaire, comprenant un tube (20), et au moins un support fixe (3), ladite armature de dossier étant montée articulée en pivot par rapport audit au moins un support fixe (3) par l’intermédiaire d’un gousset (4) soudé au tube et d’un axe articulation (5) articulant ledit support fixe (3) par rapport au gousset (4). Le gousset est soudé des deux côtés du tube, par une première partie (41) et une seconde partie (42) de tôle formant gousset, décalées l’une par rapport à l’autre transversalement au tube (20), et décalées longitudinalement au tube pour autoriser leur formation par emboutissage. Figure de l’abrégé : Figure 3
L’invention porte sur une remorque (1) pour le transport d’une charge telle qu’une ou plusieurs palette(s), comprenant un châssis (3) monté sur roues, un plateau de chargement (4) destiné à supporter la charge, le plateau étant monté fixe sur le châssis (3) et comprenant une section principale (40) destinée à supporter la charge prolongée par une section terminale (41) inclinée vers le bas suivant une pente dont l’angle d’inclinaison est compris entre 5 degrés et 18 degrés par rapport au châssis (3), la remorque (1) comportant en outre une rampe (5) auxiliaire solidaire du châssis (3) présentant une pente dont l’angle d’inclinaison est identique ou sensiblement similaire à celui de la pente d’inclinaison de la section terminale (41).
L’invention concerne un module lumineux (100) de projection en champ proche, comprenant :
- une source de lumière (110) apte à émettre un faisceau lumineux ;
- un premier miroir mobile (120) apte à commuter entre plusieurs positions de manière à faire varier une direction d’un faisceau réfléchi (181) issu de la source de lumière;
- un ensemble (130) de masques (132.1-132.5) associés à des motifs (131), et agencés de manière à être sélectivement éclairés par le faisceau réfléchi, en fonction de la position du premier miroir mobile ;
- un miroir de repliement (140) apte à replier un faisceau lumineux (182) ayant traversé l’un des masques vers un système optique de projection (150) du module lumineux. Le système optique est apte à projeter en champ proche le faisceau lumineux replié de manière à former le motif correspondant au masque sélectivement éclairé.
Un procédé de gestion est mis en œuvre dans un véhicule comprenant un groupe motopropulseur et un groupe d’alimentation, comprenant un générateur d’énergie électrique propre à recharger une batterie de servitude ayant un état de charge, et alimentant des équipements électriques assurant des fonction non sécuritaire(s) ou sécuritaire(s). Ce procédé comprend une étape (10-90) dans laquelle, lorsque l’état de charge est inférieur à un premier seuil choisi quand le véhicule endormi, on réveille le générateur d’énergie électrique afin de recharger la batterie de servitude jusqu’à ce qu’elle présente une valeur d’un paramètre permettant un réveil du véhicule, un démarrage du groupe motopropulseur, une utilisation d’au moins une fonction non sécuritaire véhicule endormi, et une utilisation d’au moins une fonction sécuritaire véhicule réveillé.
La présente invention concerne une poutre (1) de véhicule automobile comportant une partie principale (11) qui comporte une partie frontale (12) qui est destinée à être recouverte par une peau d’un pare-chocs dudit véhicule, une partie arrière (13) qui est destinée à être fixée sur la structure avant ou arrière dudit véhicule et une partie inférieure (15) qui relie le bas de la partie frontale (12) et le bas de la partie arrière (13), dans une partie centrale de la partie principale (11), la poutre (1) comporte une pièce de renfort (2) qui s’étend sous la partie inférieure (15), telle que la pièce de renfort (2) comporte une première extrémité (21) solidarisée sur la partie frontale (12) de la partie principale (11) de la poutre (1) et une seconde extrémité (22) solidarisée sous la partie inférieure (15) de la partie principale (11) de la poutre (1).
La présente invention concerne un dispositif pour l’arrimage de moyens de remorquage d’un véhicule automobile, comprenant une embase de support d’un anneau (40), montée sur une poutre transversale (1) formant parechoc solidaire d’un bras longitudinal (21) assurant l’absorption d’énergie et la liaison entre la face dorsale de la poutre (1) et la caisse du véhicule, caractérisé en ce que ladite embase comprend une platine (3) de renfort montée de façon intercalaire entre la face dorsale de la poutre (1) et le bras (2) et au travers de laquelle sont ménagés deux alésages juxtaposés (30a, 30b) dont l’un au moins est disposé en regard d’un orifice (10a, 10b) ménagé au travers de la poutre (1) et destiné à recevoir une douille (32a, 32b) pour la fixation de l’anneau (40).
L’invention se rapporte à un véhicule comprenant un toit, et deux barres de toit, fixées chacune sur ledit toit par l’intermédiaire d’au moins une pièce support, lesdites deux barres étant démontables pour pouvoir passer d’une première position à une deuxième position sur le toit (2).
Banc d’essai pour observer le comportement dynamique en compression d’un matériau granulaire ou pâteux, comprenant un réceptacle (36), présentant un fond (54), pour recevoir le matériau granulaire ou pâteux, un organe d’appui (16) mobile dans le réceptacle (36) et définissant, face au fond (54), une surface (76) de contact avec le matériau granulaire ou pâteux, un dispositif de mise sous contrainte apte à exercer sur l’organe d’appui (16) une force d’appui orientée vers le fond (54), et un système de mesure apte à mesurer dynamiquement la distance de la surface de contact (76) au fond (54).
Dispositif de mesure de la concentration atmosphérique en ozone et de la concentration atmosphérique en dioxyde d’azote.
Dispositif (1) de mesure de la concentration atmosphérique en ozone et de la concentration atmosphérique en dioxyde d’azote, le dispositif comportant un module d’acquisition (5) comportant des premier (10) et deuxième (15) capteurs identiques, du type résistif à oxyde métallique, et configurés pour mesurer une concentration atmosphérique totale en oxyde d’azote et en ozone, le premier capteur (10) étant recouvert d’un filtre (30) étanche à l’ozone et perméable au dioxyde d’azote.
- un boîtier (4) comprenant au moins un élément de boîtier (5, 6) normalement fermé ;
- un supercondensateur (C1), et un circuit d’alimentation (8) agencé pour, suite à une première mise sous tension du compteur électrique, charger le supercondensateur ;
- un circuit de maintien (25) agencé pour éviter, suite à une mise hors tension du compteur, que le supercondensateur ne se décharge tant que l’élément de boîtier demeure fermé, et un circuit de décharge (16) agencé pour décharger le supercondensateur si l’élément de boîtier est ouvert ;
- un circuit de traitement (27) agencé pour, suite à une deuxième mise sous tension du compteur, détecter, si le supercondensateur est déchargé, que l’élément de boîtier a été ouvert suite à ladite mise hors tension.
Procédé de localisation d’une source de brouillage GNSS , p roduit programme d’ordinateur et d ispositif de localisation associés
La présente invention concerne un procédé de localisation d’une source de brouillage (12) de signaux GNSS, comprenant les étapes suivantes :
- mise en rotation de deux antennes (31, 32) autour d’un axe de rotation commun pour former N positions respectives différentes correspondant à des différents angles de rotation ;
- dans chacune des N positions, acquisition par chaque antenne d’un signal GNSS comprenant un signal utile et un signal de brouillage, et calcul d’un déphasage entre les signaux de brouillage acquis ;
Robinet pour récipient de gaz à détendeur intégré amélioré
L’invention concerne un robinet à détendeur intégré (1) ou RDI pour récipient de gaz sous pression comprenant un corps de robinet (2) comprenant un circuit de gaz (15), des moyens de détente de gaz (100) comprenant un clapet de détente (101) mobile axialement (XX) au sein d’une première chambre (107) et coopérant avec un siège de clapet (102). Une seconde chambre (109) est située en aval de la première chambre (107) et reliée à la première chambre (107) via un canal de liaison (110). L’élément de siège (104) comprend un passage de gaz (103) coaxial du canal de liaison (110). Le siège de clapet (102) est agencé sur le pourtour (103a) de l’orifice d’entrée du passage de gaz (103). Récipient de gaz sous pression (50) comprenant un tel robinet à détendeur intégré (1), en particulier une bouteille de gaz, et son utilisation pour stocker un gaz ou un mélange gazeux, typiquement de l’oxygène.
La présente invention concerne un dispositif de traitement (1) de plaques vasculaires (32) présentes sur une paroi (34) de carotide (30), le dispositif comprenant un boîtier (2) pouvant être fermé par un couvercle et destiné à être positionné à proximité d’une plaque vasculaire, ledit boitier comprenant au moins un dispositif de diffusion (10) configuré pour diffuser un produit médicamenteux (6, 7) dans la plaque vasculaire (32) et/ou dans la paroi de carotide (34).
Dispositif pour apprendre à nager avec l’assistance de proche ou de maître nageur
L’invention concerne un appareil qui est utilisable après l’enseignement d’un minimum de geste pour maintenir la bouche hors de l’eau.
Il est constitué du Collier de nage increvable en mousse de polyuréthane (Fig.1) à fixer autour du cou, partie ouverte sur la nuque avec des consignes avant utilisation (Fig.6). Constitué soit d’un cercle ouvert de 6,5cm de diamètre soit de tronçons de frite de piscine coupés en biais donnant une forme circulaire et reliés par différents moyens dans le but d’être fabriqué facilement à moindre frais partout dans le monde.
Les tronçons reliés sont insérés dans une enveloppe de tissu dont les extrémités sont munies de ronds de scratch.
L’avantage de cette invention réside dans la nécessité de faire des ronds dans l’eau avec les bras et les jambes pour que la bouche soit hors de l’eau.
Deux enfants de 5 ans, ne sachant pas du tout nager, ont testé le système quelques minutes (fig.2) et ensuite ils ont fait la nage du chien sans le dispositif (fig.3) et visiblement enthousiasmés. Les gestes coordonnées de la nage normale pouvant venir par la suite avec l’aide des proches ou du maître nageur
VPSA de EASY
L’invention concerne un procédé (100) de fabrication d’une fibre multi-composante photocatalytique comportant les étapes suivantes :
Un aspect de l’invention concerne un procédé de contrôle de qualité d’une pièce en composite tissé comprenant les étapes de :
réception d’images (2) et le traitement numérique de chaque image (2) pour reconnaitre une entité de torons (25) et des éléments de fibres (24), le calcul de la longueur et l’orientation pour chaque élément de fibre (24), le calcul du diamètre équivalent, du périmètre et l’aire pour chaque entité de toron (25) le calcul de paramètres d’analyse en fonction des calculs précédents, comprenant : la déviation moyenne des éléments de fibres (24) la déviation individuelle d’un toron par rapport à son plan moyen ; la détermination et la transmission de la qualité à un moyen de visualisation pour un utilisateur ou/et d’un ou plusieurs potentiels défauts
L’invention concerne un équipement (1) de contrôle destiné à vérifier la structure d’une pièce (100) au moyen de rayons X, caractérisé en ce qu’il comprend :
- une structure de mesure (3) comprenant un générateur (9) de rayons X et un détecteur numérique (11), ladite structure de mesure (3) étant fixée à un robot (2) à six axes,
-un bloc support (4) fixé à un rail motorisé (24) et sur lequel la pièce (100) à inspecter est arrimée, ledit support (4) pouvant être déplacée le long dudit rail motorisé (24), -un appareillage électronique (5) apte à traiter une image de la pièce (100) à inspecter obtenue par le détecteur numérique (11) et à évaluer la qualité de la structure de la pièce (100) à inspecter.
La présente invention concerne une route de distribution électrique d’aéronef comportant des câbles électriques (40) et des organes d'interfaces de connexions électriques (38), comprenant un dispositif de diagnostic et de détection d'un défaut de type arc électrique.
Le dispositif de diagnostic et de détection comprend :
- une fibre optique (14) déployée sur l'étendue de ladite route de distribution et comportant au moins un réseau de Bragg (20) au niveau de chaque organe d'interface de connexion (38),
- un réflectomètre (36) optique couplé à une extrémité amont de la fibre optique (14), et
- une unité centrale d’acquisition (34) configurée pour détecter et localiser un ou des défauts d'arcs électriques sur un organe d'interface de connexion par comparaison de la signature spectrale courante à la signature spectrale de référence de la fibre optique, par détection d’un décalage entre l’une des longueurs d’onde caractéristiques d’un des réseaux de Bragg.
Surveillance d'une batterie
La présente description concerne un circuit de surveillance (300) d'une première tension (VBAT) délivrée par une batterie comprenant : - un comparateur (301) comparant la première tension (VBAT) avec une deuxième tension (V_TH) ; et - un compteur (303) adapté à démarrer un comptage à chaque fois que le comparateur (301) indique que la première tension (VBAT) est inférieure à la deuxième tension (V_TH), dans lequel un signal d'interruption est généré si la valeur du compteur (301) pendant ledit comptage dépasse une valeur limite (CNT_LIM).
Substrat d’interconnexion et procédé de fabrication d’un tel substrat
La présente description concerne un substrat d’interconnexion (300) comprenant : - un support thermomécanique (310) traversé par au moins un trou d’interconnexion électrique (311) ; - un premier réseau d’interconnexion (330a) sur une première face (310a) du support; et - un deuxième réseau d’interconnexion (330b) sur une deuxième face (310b) du support; chaque réseau d’interconnexion comportant : - au moins un niveau d’interconnexion, chaque niveau d’interconnexion comprenant au moins une piste métallique (331a, 333a, 331b, 333b) à partir de laquelle s’étend au moins un via métallique (332a, 334a, 332b, 334b), la au moins une piste métallique et le au moins un via métallique étant noyés dans une couche d’isolant de sorte que le au moins un via affleure à la surface de ladite couche d’isolant la plus éloignée du support ; et - au moins une piste métallique (335a, 335b) en protrusion sur la couche d’isolant du dernier niveau d’interconnexion ; les vias métalliques étant adaptés à relier entre eux deux niveaux adjacents et/ou le dernier niveau avec la au moins une piste métallique en protrusion.
MODULE EMETTEUR DE LUMIERE
L’invention concerne un module émetteur de lumière (10). Le module émetteur de lumière (10) comprend un substrat (100), des éléments émetteurs de lumière (200), un matériau d'encapsulation (300) et des structures de gradation (400). Les éléments émetteurs de lumière (200) sont disposés sur le substrat (100). Le matériau d'encapsulation (300) recouvre les éléments émetteurs de lumière (200) et le substrat (100), et le matériau d'encapsulation (300) a une hauteur d'encapsulation H. Les structures de gradation (400) sont disposées sur le matériau d'encapsulation (300) ou intégrées dans le matériau d'encapsulation (300). Les structures de gradation (400) ont une épaisseur de gradation maximale h. L'épaisseur d'encapsulation H et l'épaisseur de gradation maximale h satisfont la relation suivante : 0,01 ≤ h/H ≤ 1.
Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1B
L’invention concerne un ensemble de régulation thermique passive (1) pour un module de batterie électrique haute tension (2) d’un véhicule automobile électrifié, l’ensemble de régulation thermique passive (1) comportant :
- un boitier (3) formant un logement pour une pluralité de cellules de stockage électrique (21), le boitier (3) comportant sur au moins une de ses parois, dite paroi de couplage thermique, au moins un conduit (31) de circulation d’un fluide caloriporteur ;
- au moins un canal (32) d’écoulement d’un flux d’air (F) configuré pour permettre un écoulement du flux d’air (F) le long d’un axe longitudinal (X) de la paroi de couplage thermique, afin d’autoriser un transfert calorifique entre la paroi de couplage thermique et l’air circulant dans l’au moins un canal (32) ;
- un organe de perturbation (5) du flux d’air (F) circulant dans l’au moins un canal (32) afin de rendre turbulent un écoulement du flux d’air (F) dans ledit au moins un canal (32).
Collecteur de courant poreux avec jonction obtenue par scellage thermique d’un polymère thermofusible à une languette de connexion électrique dense pour système électrochimique étanche.
L’invention concerne un système électrochimique étanche, comprenant :
- un emballage (6);
- un substrat (2S, 3S) électriquement conducteur et poreux, formant un collecteur de courant et supportant, sur au moins une de ses faces principales, au moins un motif continu de matériau actif d’une électrode (2I, 3I); le substrat poreux étant de préférence à base de fibres de carbone ;
- au moins une languette (4, 5) électriquement conductrice et dense, liée au substrat selon au moins une jonction électriquement conductrice (J) obtenue par scellage thermique d’un polymère thermofusible électriquement conducteur (7), la languette supportant sur chacune de ses faces principales au moins un ruban d’étanchéité scellé à l’emballage pour garantir la fermeture étanche de celui-ci.
La présente demande concerne un dispositif de micro-hydro-méthanisation compartimenté en voie visqueuse destiné à la production de biométhane à partir de déchets organiques, consistant en un fermenteur compartimenté construit à partir de panneaux préfabriqués, caractérisé en ce qu’il comporte :
Un compartiment d’hydrolyse thermo-enzymatique (1) maintenu à une température hyperthermophile, de préférence de l’ordre de 70°C, adapté pour la déstructuration desdits déchets organiques et la production d’hydrogène, Au moins deux compartiments de méthanisation (2) maintenus à une température thermophile, Un compartiment d’hydrométhanisation (3), d’un volume de l’ordre de 1/12 environ du volume cumulé des compartiments (1) et (2), contenant un support bactérien fait de digestat appauvri en matière organique biodégradable adapté pour le renouvellement des bactéries hydrogénophiles, permettant la réduction du CO2 par l’hydrogène en méthane.
Figure : Fig 1