INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un dispositif de régulation thermique (10), notamment de refroidissement, pour composant électrique susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un module de stockage (2 ; 3) d’énergie électrique, ce dispositif comportant au moins un premier (14) et un deuxième (15) groupes de canaux de circulation pour un fluide caloporteur, notamment un fluide réfrigérant, ces premier et deuxième groupes de canaux étant agencés pour refroidir des première et deuxième régions (16, 17) distinctes, les canaux (18 ; 19) des premier et deuxième groupes présentant, en section transversale, un contour en trapèze, les contours en trapèze présentant une grande base de longueur identique dans les deux groupes, et l’un au moins des canaux du deuxième groupe présentant, pour son contour en trapèze, une petite base ayant une longueur plus petite que la longueur des petites bases des canaux dans le premier groupe.
L’invention concerne un dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement, pour composant électrique susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un module de stockage d’énergie électrique, le dispositif comportant au moins un canal (14) de circulation pour un fluide caloporteur et présentant, en section transversale, un contour sensiblement en trapèze avec deux parois latérales (16) et une paroi de fond (17), cette paroi de fond correspondant à une petite base du trapèze, ce canal étant pourvu, sur l’une au moins de ses parois latérales, d’un élément perturbateur latéral (18) de l’écoulement du fluide caloporteur dans ce canal, et, sur la paroi de fond, d’un élément perturbateur de fond (19), ces éléments perturbateurs (18, 19) étant distants l’un de l’autre.
Un dispositif (1) d’analyse des dommages occasionnés à un objet cible (ZO) par au moins un moyen d’action (WM) d’un système (2) tiré sur l’objet cible (ZO) est proposé, avec : un système (2) orientable en azimut et en élévation pour le tir du moyen d’action (WM) sur l’objet cible (ZO), un dispositif de commande (3) pour le contrôle du système (2), un capteur de vibrations superficielles (4) pour l’émission d’un signal électromagnétique ou acoustique (S) orienté vers l’objet cible (ZO) et pour la réception du signal (R) émis et réfléchi sur l’objet cible (ZO), et une unité d’analyse (5) qui est conçue pour analyser le signal (R) réfléchi sur l’objet cible (ZO) et reçu par le capteur de vibrations superficielles (4) afin de déterminer les dommages occasionnés à l’objet cible (ZO).
Un détonateur électronique mono-condensateur (10) comprend un moyen d’initiation d’explosif (11), des moyens électroniques de commande (16) et un unique condensateur de stockage d’énergie (15) pour alimenter en énergie lesdits moyens électroniques de commande (16) et ledit moyen d’initiation d’explosif (11) lors d’une mise à feu dudit détonateur électronique mono-condensateur (10).
Il comprend en outre des moyens d’écrêtage (18) de la tension aux bornes dudit unique condensateur de stockage d’énergie (14), à une valeur inférieure à une valeur de tension de non mise à feu (Ua) dudit moyen d’initiation d’explosif (11), et des moyens de régulation de tension (19) connectés à des moyens de connexion (13) à une source d’énergie (12), adaptés à limiter la tension de sortie à une valeur inférieure à une valeur de tension de non mise à feu (Ua) dudit moyen d’initiation d’explosif(11).
Utilisation dans un système de mise à feu pour améliorer la sécurité d’utilisation des détonateurs électroniques mono-condensateur (10).
Système d’affichage d’un aéronef propre à afficher un symbole de plancher d’arrondi, et procédé d’affichage associé
Ce système comprend :
- un afficheur ;
- un ensemble de génération d’affichage sur l’afficheur, propre à afficher dynamiquement sur l’afficheur au moins une ligne d’horizon (52), une échelle de pente (56) par rapport à la ligne d’horizon (52), et un symbole de vecteur vitesse (60).
En approche d’une piste d’atterrissage (13), l’ensemble de génération d’affichage est propre à afficher, sous la ligne d’horizon (52), un symbole de plancher d’arrondi (66), définissant avec la ligne d’horizon (52) une plage de valeurs de pentes possibles pour l’arrondi.
Système (2) de validation de données cartographiques utilisées pour la commande d'un dispositif (6) d'aide à la conduite d'un véhicule (1), comprenant - un dispositif de navigation (3) configuré pour identifier un chemin (P) sur lequel évolue ledit véhicule; fournir une première donnée de position associée à un début (P0) dudit chemin; fournir une deuxième donnée de position d'un point (P1) dudit chemin; fournir une première distance (D2) à parcourir séparant le véhicule dudit point ; - un capteur (4) de vitesse des roues du véhicule; - un calculateur (5) configuré pour calculer une distance (D3) parcourue depuis le début dudit chemin à partir de la vitesse des roues; calculer, à partir de la distance parcourue et la deuxième donnée de position, une deuxième distance (D4) à parcourir séparant le véhicule dudit point ; - attribuer, lorsque la différence entre la première et la deuxième distance à parcourir est inférieure à une valeur seuil, un premier indice de confiance.
Capteur de position inductif comportant : - un bobinage primaire (10), - un premier bobinage secondaire (20), - un deuxième bobinage secondaire (40), superposé au premier bobinage secondaire (20), dans lequel - chaque spire comporte deux tronçons de spire dits tronçons transversaux (28, 30, 48) orientés chacun sensiblement perpendiculairement à un axe longitudinal (4), et au moins deux tronçons dits tronçons longitudinaux disposés à chaque fois entre deux tronçons transversaux (28, 30, 48), et - les tronçons transversaux (28, 30, 48) sont irrégulièrement répartis le long de l’axe longitudinal (4), une zone (6) du capteur présentant le long de l’axe longitudinal (4) une densité de tronçons transversaux (28, 30, 48) sensiblement plus élevée que la densité de tronçons en dehors de ladite zone (6).
Procédé de formation de voies d’émission et dispositifs associés
La présente invention concerne un procédé de formation de P voies d’émission multifaisceaux à partir de Q faisceaux, le procédé étant mis en œuvre par un calculateur d’un système de formation de faisceaux en émission comprenant P voies d’émissions munies chacune d’une antenne, le procédé comprenant :
- le passage dans le domaine spectral de signaux issus des faisceaux,
- la mise en œuvre d’opérations dans le domaine spectral, les opérations comprenant des opérations de pointage, les opérations de pointage comprenant :
- une opération de génération pour chaque faisceau d’une contribution pour chacune des P voies d’émission par mise en œuvre pour chaque contribution d’une opération d’introduction d’un retard, et
- une opération de sommation des contributions d’une voie d’émission correspondant à chaque faisceau, l’opération de sommation étant réalisée pour chaque voie d’émission à générer.
Figure pour l'abrégé : figure 24
Procédé de formation de faisceaux paramétrables et dispositifs associés
La présente invention concerne un procédé de formation de Q faisceaux multiplexés sur Q’ groupes de faisceaux indexés par q’, et le taux de multiplexage valant , le procédé comprenant :
- le passage dans le domaine spectral de signaux issus de signaux provenant de chaque antenne,
- la mise en œuvre d’un ensemble d’opérations dans le domaine spectral comprenant :
- pour chaque voie de réception, une opération de génération par duplication d’une contribution à chacun des Q’ groupes de faisceaux à générer,
- pour chaque contribution, une opération de décimation par , et un maintien sur périodes,
- la mise en œuvre pour chaque groupe de contributions d’une opération d’introduction multiplexée par d’un ensemble de retards, et
- une opération de sommation des contributions à un faisceau à générer.
Système de traçabilité au moyen d’une capsule et procédé de mise en œuvre.
L’invention porte sur un système de traçabilité pour un produit protégé par une capsule, ledit système comportant une plateforme numérique de traçabilité à accès sécurisé, au moins deux bases de données, une capsule marquée sur une face extérieure avec au moins un premier code de suivi, ledit système de traçabilité étant caractérisé en ce que :
-ledit premier code de suivi est marqué sous forme d’un ou plusieurs premiers codes de suivi identiques entre eux et positionnées autour d’une jupe de ladite capsule, ou sous forme d’un seul premier code de suivi marqué sur le dessus de ladite capsule, et
-la plateforme numérique est reliée à une première base de données dite « BD-A » et à une deuxième base de données dite « BD-B », lesdites bases de données BD-A et BD-B comportant respectivement une autorisation d’accès spécifique en écriture et/ou en lecture, et des données associées audit premier code de suivi, et en ce que
- BD-A comporte au moins un registre partagé disponible en lecture à partir de BD-B.
L’invention concerne également un procédé de mise en œuvre du système.
Emballage de conditionnement de produits alimentaires comprenant un récipient (100) en carton comportant un fond (2) et une paroi périphérique (3, 4, 5, 6) dont la bordure (7, 8, 9, 10) délimite l’ouverture du récipient (100), les faces intérieures du fond (2) et de la paroi périphérique (3, 4, 5, 6) étant revêtues par un film en plastique ou en tout autre matériau bio-sourcé.
La paroi périphérique (3, 4, 5, 6) comporte des reliefs de dépilage dépassant vers l’extérieur du récipient (100), constitués de découpes (11) partielles pratiquées dans la paroi périphérique (3, 4, 5, 6) en carton selon un tracé se refermant sur lui-même mais non bouclé, dont les deux points d’extrémité forment une ligne (13) de dépliage vers l’extérieur de la portion de carton (12) enclose dans la découpe (11), le film adhérant au contact de la face interne de ladite portion (12) de carton dépliée constituant avec cette dernière un relief extérieur. Au moins deux desdits reliefs sont placés sur deux parties opposées de la paroi périphérique (3, 4, 5, 6) du récipient (100).
Fig. abrégé : Fig. 2
Le dispositif de signalisation (8) pour une chaîne de tri de marchandises comportant un rail de guidage formant une boucle fermée passant par une pluralité de zones de déchargement et au moins un transpalette, est apte à être monté sur le transpalette et comportant des moyens d’émission (15) pour émettre un premier signal d’identification de l’une des zones de déchargement lors de l’insertion du transpalette dans le rail de guidage.
Point de commande pour installation domotique et installation domotique associée
Ce point de commande (16) comprend :
un corps principal (20) ménageant un compartiment (V20) à piles (26) obturé par un couvercle (32), qui est articulé en rotation avec le corps principal (20), selon un mouvement d’ouverture (F32), autour d’un axe de charnière (A34) parallèle à un plan moyen (P30) du corps principal, un verrou (50), déplaçable selon un mouvement de déverrouillage entre une position de verrouillage, dans laquelle le verrou empêche l’ouverture du couvercle, et une position de déverrouillage, dans laquelle le verrou autorise l’ouverture du couvercle, et un organe de rappel qui tend à rappeler le verrou dans sa position de verrouillage.
Selon l’invention, le couvercle comprend un organe de retenue (40), qui est déformable élastiquement et qui est configuré pour maintenir, par retour élastique, le couvercle dans une position fermée, tandis que le verrou est porté par le corps principal, et que le mouvement de déverrouillage est situé dans un plan parallèle au plan moyen.
L’invention concerne un procédé de fabrication additive d’un objet magnétique dans lequel on dépose sur un plateau d’impression une couche d’un mélange de poudres comprenant au moins une poudre de polymère thermoplastique pour former une matrice et au moins une poudre de particules magnétisables ; et on irradie sélectivement par laser au moins une région de la couche du mélange de poudre. Au moins une région de la couche déposée sur le plateau d’impression est soumise, au moins pendant la phase liquide de la poudre de polymère due à l’irradiation laser, à un champ magnétique. Le champ magnétique a une puissance suffisante pour orienter les particules magnétisable et/ou orienter les moments magnétiques des particules magnétisables. Le plateau d’impression est réalisé en matériau magnétiquement inerte et le champ magnétique est généré par au moins un aimant combiné au plateau d’impression.
(Fig .1)
Procédé de soudage par ultrasons
L’invention concerne un procédé d’assemblage d’un objet (13) à un substrat (11) comprenant les étapes suivantes :
Le dépôt d’un film nanoporeux entre une surface d’au moins un substrat et au moins une surface d’un objet ; L’application conjointe d’une pression comprise entre 100 kPa et 10 MPa appliquée perpendiculairement au film nanoporeux et d’un signal ultrason, pour former une soudure (12) entre l’objet et le substrat du film nanoporeux.
L’invention concerne un plateau mobile (1) pour dispositif d’auto-centrage pour un matériel d’assemblage industriel. L’invention se rapporte également au dispositif d’auto-centrage industriel lui-même, et à une machine de déplacement et de positionnement de pièces se déplaçant de poste à poste tel qu’un convoyeur ou plateau tournant comprenant un tel dispositif d’auto-centrage.
Dispositif de rénovation de surface (1) comportant un corps principal (2) qui loge des moyens électriques d’entrainement rotatif, un arbre de rotation (3) apte à tourner via lesdits moyens d'entraînement et destiné à porter au moins un élément cylindrique à surface active de rénovation (10) du type rouleau, des moyens de verrouillage (5) destinés à verrouiller le rouleau en position sur l’arbre, et un carter de protection (4) qui s’étend depuis le corps principal (2) et loge l’arbre de rotation (3), le carter (4) étant fermé à l’opposé du corps principal par une joue (41), caractérisé en ce que les moyens de verrouillage (5) du rouleau sont solidaires de la joue (41) et comprennent une pièce de verrouillage (50) qui est apte à tourner et est apte, en position fermée de la joue, à coopérer en appui contre le rouleau destiné à être monté sur l’arbre de rotation. De préférence, la pièce de verrouillage (50) est à appui élastique.
Pince à serrage parallèle comprenant
- un premier et un deuxième bras de préhension montés mobiles en translation sur un premier rail de guidage suivant une première direction ;
- un dispositif à cames monté mobile en translation sur un deuxième rail de guidage suivant une deuxième direction perpendiculaire à la première direction, ce dispositif à cames intégrant un premier et un deuxième chemin de came ;
- le premier bras de préhension comprenant un premier galet engagé dans le premier chemin de came et le deuxième bras de préhension comprenant un deuxième galet engagé dans le deuxième chemin de came de sorte qu'un déplacement du dispositif à cames suivant la deuxième direction permet un passage de ladite pince entre une position de serrage et une position de desserrage ;
- le premier chemin de came comprenant une section de chemin de came parallèle à la deuxième direction.
La présente invention concerne une installation de type marquise (1) adaptée pour équiper une baie de bâtiment (B) munie d’une porte extérieure de bâtiment (P), laquelle installation comprend une structure de protection supérieure (2) qui se présente sous la forme d’un caisson délimitant un volume interne (3) dans lequel est au moins partiellement intégrée une structure de volet roulant (4).
La structure de volet roulant (4) comprend un axe de volet roulant (42) sur lequel est enroulé un tablier de volet roulant (43) adapté pour permettre la fermeture de la baie de bâtiment (B) en regard de ladite porte extérieure de bâtiment (P).
L’installation de type marquise (1) comprend encore deux coulisses latérales de volet roulant (5) fixées sur les côtés de la baie de bâtiment (B), adaptées pour le guidage latéral du tablier de volet roulant (43) en dehors de la structure de protection supérieure (2) en forme de caisson.
L’invention se rapporte à un dispositif de fixation d’un panneau (1) à une structure portante (110) de façade (100) à panneaux suspendus, comportant : - des moyens de fixation (3) à la structure portante (110), présentant un perçage (31) configuré pour coopérer avec un pion (5), - un pion (5), caractérisé en ce qu’il comporte en outre : - une applique de coin (7), comportant des moyens d’encliquetage (11) disposés du côté opposé au panneau (1) une fois assemblé, - un étrier (9), comportant : * une surface d’appui (17) contre la panneau (1), * des doigts (15) configurés pour entrer en prise avec une arête du panneau (1), * un trou (25) formant passage pour le pion (5) dans la surface d’appui (17), * des moyens d’encliquetage complémentaires (19) des moyens d’encliquetage (11) de l’applique de coin (7), le pion (5) traversant l’étrier (9), débouchant dans le perçage (31) et étant attaché aux moyens de fixation (3) à la structure portante (110) à l’état assemblé.
Procédé d’assemblage d’au moins deux éléments de construction en terre crue non-cuite et construction réalisée par ce procédé
L’invention concerne un procédé d’assemblage d’au moins deux éléments de construction en terre crue non-cuite comportant chacun au moins une surface adaptée pour être mise en contact avec un élément de construction adjacent, caractérisé en ce que le procédé comprend :
- une étape de positionnement d’un premier élément de construction,
- une étape d’application d’un solvant sur au moins une surface de contact du premier élément de construction,
- une étape d’interaction du solvant avec la terre crue non-cuite de la surface de contact du premier élément de construction,
Procédé de formation de voies en émission paramétrables et dispositifs associés
La présente invention concerne un procédé de formation de P voies d’émission multifaisceaux à partir de Q faisceaux multiplexés sur Q’ groupes de faisceaux indexés par q’, le procédé comprenant :
- pour chaque groupe q’ de faisceaux, le passage dans le domaine spectral des signaux,
- la mise en œuvre d’opérations dans le domaine spectral comprenant :
- une opération de formation d’autant de répliques des spectres que de voies d’émission à former,
- pour chaque réplique, une opération de génération d’une contribution à la voie d’émission correspondante par mise en œuvre, pour chaque contribution, d’une opération d’introduction multiplexée par d’un ensemble de retards,
- une opération d’intégration sur points,
- une opération d’interpolation par insertion de zéros, et
- une opération de sommation des contributions.
Procédé de formation de faisceaux et dispositifs associés
La présente invention concerne un procédé de formation de Q faisceaux par un calculateur d’un système de formation de faisceaux comprenant P voies de réception propres chacune à recevoir des signaux provenant d’une antenne respective, le procédé comprenant :
- la mise en œuvre d’opérations dans le domaine spectral, les opérations comprenant des opérations de dépointage, les opérations de dépointage comprenant :
Selon l’invention, une tubulure (10) de circulation d’un fluide caloporteur est en contact avec la rampe (1) de manière à faire varier la température du gaz traversant ladite rampe (1) avant que ledit gaz ne soit injecté vers les chambres de combustion.
Sélecteur hydraulique mécanique à plusieurs entrées avec priorisation, adapté aux eaux chargées, pour l’irrigation et la gestion de l’eau, comme dispositif d’assèchement pour navire (pompe de cale), et pour l’alimentation alternative des water-closets
Le dispositif comporte une chambre d’alimentation (1) alimentée soit par un circuit d’entrée par défaut (3), soit par un circuit prioritaire (11) qui remplit la cuve (10), ce qui soulève un flotteur (7) solidaire d’un bouchon de bonde (5) qui ouvre l’orifice inférieur de la chambre (4) et ferme le circuit d’entrée par défaut (3) par l’intermédiaire d’un obturateur inférieur du bouchon de bonde (6), ce qui alimente le circuit de sortie (2), et ce de façon réversible.
Le dispositif, adapté aux eaux chargées est particulièrement destiné à l’irrigation, à la gestion de l’eau et des fluides, à l‘asséchement des fonds sur un navire et à l’alimentation alternative des water-closets.
Bielle réglable en longueur comprenant un système anti-rotation coopérant avec un système de liaison de la bielle, aéronef comprenant au moins une telle bielle
L'invention a pour objet une bielle comportant un corps (12), des première et deuxième têtes de fixation (14, 18) prévues à chaque extrémité (12.1, 12.2) du corps (12) et reliées par des premier et deuxième systèmes de liaison (24) à des premier et deuxième éléments, la première tête de fixation (14) comportant une extension se vissant dans un logement du corps (12) pour régler la longueur de la bielle (10).
Selon l’invention, la bielle (10) comprend un système anti-rotation (38) comportant une clé (40), positionnée à cheval sur la première tête de fixation (14) et le corps (12), qui présente une première partie (42) coopérant avec le corps (12) de manière à être immobilisée en rotation par rapport au corps (12) ainsi qu’une deuxième partie (44) coopérant avec la première tête de fixation (14) et le premier système de liaison (24) de manière à être immobilisée par rapport à la première tête de fixation (14).
La présente invention concerne un vilebrequin (1) d’un moteur thermique s’étendant le long d’un axe de rotation (X) et comprenant au moins un maneton (12) et deux bras de manivelle (16) équipés chacun d’un contrepoids (24) destiné à baigner au moins partiellement dans de l’huile du moteur thermique, ce contrepoids (24) s’étendant sur un secteur angulaire (α) entre un bord d’entrée (32) dans l’huile et un bord de sortie (34) d’huile. Selon l’invention, le contrepoids (24) comprend au moins une forme (40) configurée pour réduire des chocs à l’entrée du bord d’entrée (32) dans l’huile, ladite forme (40) s’étendant sur au moins une face (36, 38) du contrepoids (24) sécante de l’axe de rotation (X) à partir du bord d’entrée (32) et sur un angle (β) supérieur à 20 % du secteur angulaire (α).
L’invention concerne un système de transmission d’un couple moteur comprenant un rotor (1) entraîné en rotation par rapport à un stator (2) logé dans un carter (3) par l’intermédiaire d’un palier arrière (4) et d’un palier avant (5), chacun desdits paliers présentant un organe intérieur (4i, 5i) monté sur le rotor (1) et un organe extérieur (4e, 5e) solidaire du carter (3), ledit rotor présentant un mécanisme (6) de transmission du couple qui est disposé à l’avant du palier avant (5), les organes (5i, 5e) du palier avant (5) présentant chacun deux pistes de roulement formant deux chemins de roulement dans lesquels est disposée respectivement une rangée de corps roulants sphériques (14), les rangées de corps roulants (14) étant en contact oblique dans les chemins de roulement suivant un montage en X.
Réducteur mécanique (60) de turbomachine (1), en particulier d’aéronef, ce réducteur comportant :
Appareil de délivrance de NO à deux sorties de gaz
L’invention concerne un dispositif de fourniture de NO (1) comprenant un circuit principal de gaz (200) pour acheminer un mélange NO/N 2 jusqu’à un orifice de sortie principal (210) destiné à alimenter la branche inspiratoire (30) d’un ventilateur médical (2) ; et un circuit de secours (110, 120) comprenant un circuit de NO de secours (110) comprenant une ligne de NO de secours (111) alimentée en mélange NO/N 2 , et un circuit d’O 2 de secours (120) comprend une ligne principale d’O 2 (121) venant se raccorder fluidiquement (130) à la ligne de NO de secours (111) pour former une ligne commune (140) en communication fluidique avec une sortie secondaire (141) fournissant un mélange NO/N 2 /O 2 destiné à alimenter un BAVU.
Dispositif de délivrance de NO avec circuit de secours