INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Module thermique (1) d’un circuit de fluide réfrigérant (2), le module thermique (1) comprenant deux échangeurs de chaleur (4, 4a, 4b) et un dispositif d’accumulation (6) du fluide réfrigérant, le module thermique (1) comprenant une plaque commune (8) aux deux échangeurs de chaleur (4, 4a, 4b) et au dispositif d’accumulation (6), caractérisé en ce que la plaque commune (8) comprend quatre passages (11, 11a, 11b, 11c, 11d) du circuit de fluide réfrigérant (2) formées dans un volume (7) de la plaque commune (8), chacun des passages (11, 11a, 11b, 11c, 11d) étant reliée au dispositif d’accumulation (6), ledit dispositif d’accumulation (6) étant constitué d'une cloison supérieure (61), d'une cloison inférieure (62) et d'au moins une paroi périphérique (63), ledit dispositif d’accumulation (6) logeant un échangeur interne (5) et une zone d'accumulation (9).
Un dispositif d’éclairage (DE) comprend une source générant des photons, et un guide de lumière (GL) comportant une première partie (P1) recevant ces photons et au moins une première face de réflexion (F11) ayant une première forme parabolique réfléchissant les photons reçus afin de les transférer suivant une première direction générale dans une seconde partie (P2) comportant une face avant (FV) par laquelle sortent les photons transférés. Cette première face de réflexion (F11) comprend au moins une première sous-partie (SF1k) ayant une seconde forme parabolique différente de la première forme parabolique et réfléchissant les photons reçus afin de les transférer suivant une seconde direction générale dans la seconde partie (P2) afin qu’ils sortent par la face avant (FV).
Système de chauffage passif.
Système de chauffage 100 qui comprend un chauffe-eau thermodynamique 1 et des panneaux solaires 2 comprenant :
- des capteurs photovoltaïques ; et,
- un refroidisseur à eau pour refroidir les capteurs photovoltaïques ;
le chauffe-eau comprenant :
- un réservoir ;
- une pompe à chaleur pour chauffer de l’eau stockée dans ledit réservoir ;
- un premier échangeur eau/eau, disposé en haut du réservoir et qui sert à alimenter un circuit de chauffage domestique ; et,
- un deuxième échangeur disposé en bas du réservoir et qui sert à alimenter le refroidisseur par un second circuit.
Groupe motorisé de ventilation
L'invention concerne un groupe motorisé de ventilation (2) pour un dispositif de ventilation, chauffage et/ou climatisation, comprenant au moins une turbine (4) configurée pour être entrainée en rotation autour d’un axe de rotation (R), un moteur (6) destiné à entrainer en rotation la turbine (4), un boitier d’entrée d’air configuré pour amener au moins un flux d’air à la turbine (4) et une volute (10) entourant la turbine (4) et configurée pour canaliser l’au moins un flux d’air en sortie de la turbine (4), le groupe motorisé de ventilation (2) comprenant au moins un organe de séparation (24) disposé au moins en partie dans un volume (22) de la turbine (4), le groupe motorisé de ventilation (2) comprenant au moins un premier conduit de sortie (46) et un deuxième conduit de sortie (48) décalés angulairement l’un par rapport à l’autre suivant l’axe de rotation (R) et présentant un profil divergent.
[Figure 4]
L’invention concerne un module de régulation thermique pour un système de régulation thermique de tout ou partie du corps d’un individu comprenant un boitier avec une face inférieure présentant une pluralité de points d’ancrage sur un support de fixation d’un élément de bagage pour motocycle, et une face supérieure présentant une pluralité de points de fixation d’un élément de bagage pour motocycle, lesdites face inférieure et face supérieure étant distantes d’une hauteur h, le boitier comporte un emplacement de fixation d’un élément d’échange thermique présentant un moyen de mise à distance de l’élément d’échange thermique des parois du boitier, et une face d’échange de chaleur avec l’environnement d’un dispositif Peltier étant en liaison thermique avec un radiateur à caloduc s’étendant dans une direction orthogonale à la hauteur, grâce à quoi la hauteur est minimisée et l’échange de chaleur avec l’environnement est maximisé.
Un procédé de sélection de canaux opérationnels dans un réseau de communications comprenant une pluralité de nœuds de collecte connectés entre eux par des liens filaires et des liens sans fil est décrit. Le procédé comprend :
- pour chaque branche, sélectionner et utiliser au moins un canal opérationnel, et informer les autres branches de sa sélection ;
- pour chaque branche, déterminer s’il existe au moins un canal opérationnel sélectionné en commun entre ladite branche et une autre branche ;
- identifier au moins un groupe de branches dans lequel chaque branche a au moins un canal sélectionné en commun avec une autre branche dudit groupe et dans lequel chaque branche voit d’un point de vue propagation radio au moins une autre branche dudit ensemble ;
- pour chaque groupe de branches identifié, sélectionner au moins un canal opérationnel en réalignant au sein du groupe les sélections d’au moins un canal opérationnel faites par branche;
- pour chaque groupe de branches, appliquer le au moins un canal opérationnel sélectionné par ledit groupe.
L’invention concerne un procédé de contrôle d’un niveau de qualité de service d’une communication entre un équipement utilisateur et un premier réseau de communication sans fil, ledit procédé comprenant : - la détermination (31) d’une valeur d’un paramètre représentatif du niveau de qualité de service de la communication entre un équipement d’accès dit équipement serveur du premier réseau auquel ledit équipement utilisateur est attaché et ledit équipement utilisateur (UE), ladite communication utilisant une bande de fréquences donnée, ladite valeur étant déterminée au moins en fonction d’une bande passante allouée à cette communication, d’une distance entre l’équipement utilisateur et l’équipement d’accès serveur, d’une puissance d’émission de l’équipement serveur et de rapports de gains d’antenne entre l’équipement serveur et au moins un autre équipement d’accès du premier réseau et entre l’équipement serveur et au moins un autre équipement d’accès d’au moins un deuxième réseau de communication sans fil, configurés pour utiliser ladite bande de fréquences donnée et susceptibles d’interférer avec la communication, et d’une topologie du premier réseau et du au moins un deuxième réseau dans au moins une zone dite d’interférence; - lorsque la valeur déterminée n’atteint pas une valeur cible dudit paramètre, l’obtention d’une modification (34) d’au moins une caractéristique d’émission dudit équipement d’accès serveur et/ou d’au moins un autre équipement d’accès du premier et/ou du au moins un deuxième réseau, en fonction d’un écart entre la valeur déterminée et la valeur cible.
Bineuse universelle
La présente invention a pour objet une bineuse universelle (1) agencée pour être attelée à un tracteur et comportant au moins : - une interface de guidage (2) attelée au tracteur, - un châssis (3) solidaire de ladite interface de guidage (2), et - une pluralité d'organes de relevage (4) étant chacun fixés, de manière amovible, sur ledit châssis (3), et permettant de relever une pluralité de porte outils (5) grâce à un actionneur raccordé hydrauliquement à un bloc hydraulique, ladite bineuse universelle (1) étant remarquable en ce qu'elle comporte un circuit de distribution hydraulique.
Un récipient pour animaux jetable est formé par un socle qui comprend quatre portions formant des murs de chaque côtés autour du sol. Une couche de matériel pour animaux est disposée sur le sol et recouverte d’une feuille de rétention qui adhère au sol autour de la couche de matériel pour animaux. Les quatre murs peuvent être pliés sur le sol et le matériel pour animaux, et le tout, peut être enroulé pour le voyage, le stockage, la vente et/ou l’expédition, avant l’utilisation. Afin d’utiliser le récipient pour animaux jetable, le rouleau est déroulé, et les quatre murs sont montés de manière perpendiculaire au sol. Le film de rétention peut être enlevé pour permettre l’accès au matériel pour animaux.
Dispositif et procédé d’élevage de mollusques
L'invention a pour objet un dispositif d’élevage de mollusques comprenant :
des contenants de mollusques (14) orientés selon une direction transversale, des premier et deuxième ballasts longitudinaux (16, 18), orientés selon une direction longitudinale perpendiculaire à la direction transversale, configurés pour occuper chacun une position immergée et une position flottante et positionnés au-dessous des contenants (14), le premier ballast longitudinal (16) étant positionné au niveau des premières extrémités (14.1) des contenants (14), le deuxième ballast longitudinal (18) étant positionné au niveau des deuxièmes extrémités (14.2) des contenants (14), un flotteur longitudinal (20) orienté selon la direction longitudinale et positionné au-dessus des contenants (14), un système de pilotage configuré pour contrôler la position immergée ou flottante des premier et deuxième ballasts longitudinaux (16, 18), indépendamment l’un de l’autre.
PROCEDE DE FABRICATION D’UN CARBUREACTEUR A PARTIR DE CHARGES D’ORIGINE RENOUVELABLE
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un carburéacteur comprenant au moins les étapes consistant à :
a) fournir des esters méthyliques d’acides gras issus de la réaction de graisses animales et/ou d’huiles usagées de cuisson avec du méthanol dans un réacteur de transestérification,
b) fournir des hydrocarbures d’origine fossile,
c) préparer une charge hydrocarbonée contenant les hydrocarbures d’origine fossile fournis par l’étape b) et les esters méthyliques d’acides gras fournis par l’étape a) en une teneur d’au plus 5% vol par rapport à la charge hydrocarbonée,
d) soumettre la charge hydrocarbonée préparée lors de l’étape c) à un hydrotraitement et obtenir une charge hydrocarbonée traitée,
e) fractionner la charge hydrocarbonée traitée obtenue à l’étape d) et récupérer une fraction kérosène en tant que carburéacteur présentant un point d’ébullition final inférieur ou égal à 300°C.
a) fournir des esters éthyliques d’acides gras issus de la réaction de graisses animales et/ou d’huiles usagées avec du méthanol dans un réacteur de transestérification,
c) préparer une charge hydrocarbonée contenant les hydrocarbures d’origine fossile fournis par l’étape b) et les esters éthyliques d’acides gras fournis par l’étape a) en une teneur d’au plus 5% en volume par rapport à la charge hydrocarbonée,
e) fractionner la charge hydrocarbonée traitée obtenue à l’étape d) et récupérer une fraction kérosène en tant que carburéacteur.
B. émettre, via ledit serveur émet par une interface de communication sécurisée, une requête à un dispositif utilisateur sécurisé pour libérer un mot de passe stockée sur ledit dispositif utilisateur ;
C. obtenir ledit mot de passe via ladite interface de communication sécurisée, à partir dudit dispositif utilisateur en réponse à un test de sécurité validé émis par ledit dispositif utilisateur à un utilisateur ; et
D. récupérer, via ledit serveur, une clé privée chiffrée dudit utilisateur, ladite clé privée chiffrée dudit utilisateur étant chiffrée avec ledit mot de passe, et déchiffrer ladite clé privée chiffrée dudit utilisateur avec ledit mot de passe pour obtenir la clé privée dudit utilisateur, et déchiffrer lesdites données numériques chiffrées avec ladite clé privée dudit utilisateur, et présenter lesdites données numériques audit utilisateur.
Un procédé de signature cryptographique d’une donnée comprend les déterminations
- (E10) d’un point de signature égal à l’addition d’éléments égaux à un premier point dérivé en nombre égal à un premier scalaire,
- (E12) d’un deuxième scalaire en soustrayant au produit du premier scalaire et d’un scalaire sélectionné, le produit d’un troisième et d’un quatrième scalaires,
- (E14) d’un autre point de signature égal à l’addition d’éléments égaux à un point sélectionné et en nombre égal au deuxième scalaire, et d’éléments égaux à un deuxième point dérivé et en nombre égal au quatrième scalaire.
- (E16) d’une partie de signature à partir d’une clé privée, du premier scalaire, d’une coordonnée du point de signature et de la donnée,
Le premier et le deuxième point dérivé sont respectivement égaux à l’addition d’éléments égaux à un point générateur en nombre égal à un cinquième et au troisième scalaires.
Procédé de discrimination de gestes utilisateur, mis en œuvre au sein d’un véhicule automobile pour piloter un déverrouillage d’un ouvrant lorsqu’un geste prédéterminé volontaire est détecté, comprenant :
- obtenir un signal de base, représentant une évolution d’un décalage Doppler déterminé suite à une émission d’un signal radiofréquence incident et une réception d’écho,
- décomposer le signal de base en une première composante (Cp1) en sortie d’un filtre passe-bas, et par complément une deuxième composante (Cp2)
- appliquer à la première composante un premier algorithme (Algo1), pour obtenir un premier résultat de discrimination,
- appliquer à la deuxième composante un deuxième algorithme (Algo2), pour obtenir un deuxième résultat de discrimination,
le deuxième algorithme comportant un calcul récurrent d’écart-type (σ(k)) réalisé à partir d’une suite de valeurs de la deuxième composante et le deuxième résultat de discrimination indiquant un geste volontaire lorsque le calcul d’écart-type est inférieur à un seuil prédéterminé.
- Le bâti d’équipement électrique (1) comportant au moins un châssis (2) sur lequel un calculateur (3) est destiné à être installé et un circuit imprimé (10) pourvu d’au moins un connecteur (11) fixé au châssis (2), le calculateur (3) étant destiné à être connecté au connecteur (11) lorsqu’il est installé sur le châssis (2), le bâti d’équipement électrique (1) comportant également au moins une pièce de renfort (18) agencée, au moins en partie, entre le connecteur (11) et le châssis (2), la pièce de renfort (18) étant configurée pour rediriger des efforts que le calculateur (3) exerce sur le connecteur (11) afin de ne pas transmettre ces efforts au circuit imprimé (10), le bâti d’équipement électrique (1) ainsi renforcé par la pièce de renfort (18) au niveau de l’interface entre le connecteur (11) et le calculateur (3) permettant d’éviter que le circuit imprimé (10) soit endommagé.
L’invention concerne un dispositif (16) de ramassage pour prélever des andains (N) de tiges végétales (T) comportant :
une première roue de ramassage (50) comportant une partie centrale (52) et des doigts de ramassage (54) qui sont fixes par rapport à la partie centrale ; un premier carter (58) dans lequel est logée la première roue de ramassage (50) et comprenant une extrémité inférieure (60), un bord supérieur (62) et un bord inférieur (64).
L’invention se caractérise par le fait que la distance (d1) entre l’axe de rotation (B1) et le bord supérieur est supérieure au rayon (R) de la première roue de ramassage, tandis que la distance (d2) entre l’axe de rotation (B1) et l’extrémité inférieure (60) est inférieure au rayon (R) de la roue de ramassage de sorte que, en utilisation, certains des doigts de ramassage font saillie au-delà du bord inférieur (64) du premier carter pour prélever les andains, tandis que certains des doigts de ramassage situés au-dessus d’un plan horizontal (P) sont escamotés dans le premier carter.
L’invention porte sur un module de ramassage (14) d’andains de tiges végétales (T) comprenant un dispositif de ramassage (16) pour prélever les andains déposées au sol, comprenant au moins un premier ensemble de doigts de ramassage qui est rotatif autour d’un premier axe de rotation (B1), un élément de guidage (40) disposé au-dessus de l’ensemble de doigts de ramassage (30), une courroie de convoyage (18) pour amener les tiges végétales vers une partie arrière (14b) du module de ramassage.
L’invention se caractérise par le fait que le module de ramassage comporte en outre un dispositif de ventilation (50) pour générer au moins un flux d’air (K1,K2) entre l’élément de guidage (40) et le dispositif de ramassage (16) afin d’évacuer la poussière (P) de sol générée lors du prélèvement des andains par les doigts de ramassage.
TITRE : Dispositif portatif de bottelage
Dispositif de bottelage (100, 100a) comprenant un support en forme de châssis (1) muni d’un dossier (13) équipé d’une attache (14) pour se fixer à un support tel que la ceinture de l’utilisateur, un moyeu (2) monté à rotation freinée sur le châssis (1) pour recevoir une bobine de ruban adhésif (B) un galet de renvoi (3) combiné à un frein anti-retour (32) sur lequel passe le ruban adhésif (R) et une goulotte de bottelage (4) terminée par une arête de coupe (44), le chemin de défilement du ruban adhésif (R), chevauchant l’ouverture de la goulotte (4) et arrivant sur l’arête de coupe (44).
Figure 3B
L'invention concerne un dispositif (1) de protection d’une parcelle, notamment de cultures végétales, comprenant au moins un portique (10) comprenant au moins une structure supérieure (11) soutenue par une pluralité de supports (12) configurées pour être ancrées dans le sol (S) et pour déporter verticalement la structure supérieure au-dessus du sol (S), la structure supérieure (11) supportant des lames orientables (20) configurées pour couvrir au moins en partie des portions de la parcelle au moins dans une position horizontale de couverture maximale, chaque lame orientable (20) comportant au moins un panneau photovoltaïque (21) pour générer de l’énergie électrique et alimenter au moins un module de stockage électrique (30) du dispositif de protection, le dispositif (1) de protection étant caractérisé en ce que le module de stockage électrique (30) est configuré pour alimenter en énergie électrique au moins un équipement électrique (40) du dispositif (1) de protection et est relié à un réseau extérieur de distribution d’électricité.
La présente invention a pour objet une installation de palissage (24) prévue pour être agencée sur une parcelle agricole (10) et comprenant au moins une rangée de palissage (12, 14) prévue pour permettre le palissage de végétaux (22), chaque rangée de palissage (12, 14) comprenant au moins deux piquets d’extrémité (16) qui portent au moins un fil de palissage (18, 20) en matériau conducteur électrique, caractérisée en ce qu’elle comporte :
- au moins une source d’alimentation électrique (30) qui est raccordée électriquement audit fil de palissage (18, 20), et
Une planche de bord (2) selon l’invention comporte une face externe (4), destinée à être en vis-à-vis d’un pare-brise d’un véhicule automobile, et une face interne (6) opposée à ladite face externe (4). La planche de bord (2) comporte un moyen de maintien (12) d’un haut-parleur, en vis-à-vis de la face interne (6) de la planche de bord. De façon remarquable, le moyen de maintien (12) comprend au moins un moyen d’affaiblissement (24) de sa rigidité mécanique, de sorte que le moyen de maintien (12) se déforme ou rompt au moins partiellement, au niveau du moyen d’affaiblissement (24), lorsque la face externe (4) de la planche de bord (2) est percutée par la tête d’un piéton.
L'invention concerne un dispositif d’ancrage du brin (20) d’extrémité d’une ceinture (2) de sécurité arrière sur une zone d’un plancher de véhicule automobile délimitée par une traverse (4) et au moins un longeron (3) relié à ladite traverse, caractérisé en ce qu’il comprend une équerre (1) de renfort formée, d’une part, d’une embase (11) pourvue d’un alésage (10) recevant un boulon (21) et destinée au support et à l’ancrage du brin d’extrémité et, d’autre part, d’une ailette latérale (12), ladite embase et ladite ailette étant fixées de façon intercalaire, respectivement, entre le longeron (3) et le plancher et entre le longeron (3) et la traverse (4).
Figure de l’abrégé (Fig. 5)
Dispositif porte-bagages (100) pour un véhicule comprenant un premier élément de support (1) destiné à se fixer sur une partie externe du véhicule, et un deuxième élément de support (2) qui est mobile en rotation, le deuxième élément de support (2) comprenant un élément pivot (21) qui comprend au moins une portion de rotation (211) configuré pour permettre une rotation de l’élément pivot (21) par rapport au premier élément de support (1), et au moins une portion de blocage (213) ayant une section de blocage prise dans un plan formant un angle avec l’axe de rotation compris dans une première gamme de valeur d’angle, ladite section ayant une forme extérieure non circulaire, la portion de blocage (213) étant configurée pour coopérer avec un orifice de blocage (22) du deuxième élément de support (2).
L'invention concerne un embout d’extrémité (10) d’un balai d’essuie-glace pour véhicule, cet embout (10) étant agencé pour être monté à une extrémité d’une monture longitudinale (3) qui porte une lame racleuse (2) pour nettoyer une surface vitrée, l’embout d’extrémité comportant une première zone agencée pour recevoir une portion d’extrémité de la monture longitudinale (3) comprenant un premier profil aérodynamique et une seconde zone comprenant un second profil aérodynamique, cette seconde zone étant agencée de sorte que la portion d’extrémité de la monture longitudinale reçue dans la première zone (14) soit en retrait de cette seconde zone (15), caractérisé en ce que le premier profil aérodynamique (17) de la première zone (14) est différent du second profil aérodynamique (11) de la seconde zone (15).
TITRE : Dispositif d’essuyage pour un système de capteur de véhicule
Dispositif d’essuyage comprenant un bras d’essuie-glace (20a) avec au moins un balai d'essuie-glace (18a) couplé au bras d’essuie-glace (20a), et ayant une lèvre d’essuyage pour essuyer la surface supérieure d’un élément protecteur d’un dispositif de capteur notamment d’un dispositif lidar ainsi qu’une unité de guidage de bras d’essuie-glace pour déplacer le bras d’essuie-glace (20a) pratiquement en translation le long d’un chemin de guidage.
Une articulation rotative (26a) relie de façon pivotante le balai d'essuie-glace (18a) au bras d’essuie-glace (20a).
TITRE : Dispositif de liaison fluidique d’un dispositif d’essuie-glace
Dispositif de liaison fluidique d’un dispositif d’essuie-glace comprenant :
- un élément de liaison (2), et
- un élément de raccord (3),
-une unité de traitement (UT) configurée :
-pour piloter ladite au moins une première source et déterminer une séquence temporelle d’illumination (TSI),
-pour piloter ladite première caméra de sorte que la première caméra acquiert au moins une image de ladite scène,
-l’unité de traitement étant en outre configurée pour :
-déterminer de manière aléatoire lesdits instants de transition de la séquence temporelle d’illumination,
-piloter le dispositif de mesure du paramètre lumineux pendant ladite séquence temporelle d’illumination, et
-contrôler la cohérence temporelle entre ladite séquence temporelle d’illumination et des mesures du paramètre lumineux, à partir d’un décalage temporel, un décalage anormal traduisant une tentative de leurre dudit système de capture d’image.
Procédé de protection contre les attaques par canaux auxiliaires
- la génération (144) d'un vecteur d'initialisation, puis
- la production (146) d'un nouveau masque à partir du vecteur d'initialisation généré et d'une clef secrète,
- le masquage (148) d'une donnée à écrire dans une mémoire cache interne à l'aide du nouveau masque construit pour obtenir une donnée masquée,
- l''enregistrement (150), dans un même mot de la mémoire cache interne, de la donnée masquée et du vecteur d'initialisation généré,
- le démasquage de la donnée masquée comporte :
- l'extraction (162) du vecteur d'initialisation contenu dans le mot,
La présente invention concerne la gestion du cycle de vie d'actifs, et de manière plus spécifique, l'analyse de planification pour la gestion du cycle de vie d'actifs.
Figure 1 – Architecture matérielle de l’invention
Procédé de calcul de surfaces tridimensionnelles pour véhicule équipé d’un système d’aide à la conduite, ce procédé comprenant