INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
deux flasques latéraux d’assise ; un flasque avant d’assise monté rotative par rapport aux deux flasques latéraux d’assise ; un mécanisme de réglage de l’orientation du flasque avant par rapport aux flasques latéraux et comprenant : deux bielles, chaque bielle étant reliée à l’un des flasques latéraux; un tube s’étendant entre les deux bielles ; au moins une pince (34) fixée au flasque avant et comprenant une embase (40) et deux branches (42) s’étendant depuis l’embase pour former un espace de réception (44) dans lequel est reçu une partie du tube; chaque pince comprenant en outre au moins un lien (50) arrangé entre l’embase et l’une des branches ; l’embase, les deux branches et chaque lien étant venu de matière.
- détermination d’une direction de la source de brouillage (12) en utilisant une valeur maximale des N déphasages calculés.
- Guide d’onde multimode configuré pour générer une radiation monomode à partir d’une radiation monomode.
- Le guide d’onde (1) présente au moins un ensemble (10) d’au moins un réseau d’indice (i1, i2, i3, i4) inscrit dans le guide d’onde (1) associés chacun à un mode excité et au moins un ion dopant (33) configuré pour absorber la radiation de pompe (31) dans au moins une deuxième portion (B) du guide d’onde (1), le profil d’indice non linéaire du ou de chacun des réseaux d’indice (i1, i2, i3, i4) et la longueur de propagation (L) étant définis en fonction de la radiation d’entrée (21) susceptible d’entrer dans le guide d’onde (1) de façon que la radiation de sortie (11) présente une intégrale B supérieure ou égale à 0,1π.
Systèmes et procédés de commande hybride position force d’un robot industriel
Ce procédé de commande d’un robot industriel comporte des étapes consistant à :
calculer (S104) dans des modules implémentés par l’unité centrale une consigne composite dépendant du temps et définissant des efforts et des vitesses articulaires, en fonction d’une trajectoire cible et d’un mode de fonctionnement, calculer (S106) dans des modules implémentés par l’unité centrale une matrice de comportement qui décrit un comportement désiré du bras de robot, en définissant des directions dans lesquelles la consigne composite calculée doit s’appliquer, calculer (S108) dans un module implémenté par l’unité auxiliaire une consigne d’effort articulaire de pilotage du module de régulation d’axe, calculer (S110) dans un module de régulation d’axe implémenté par l’unité auxiliaire les consignes de pilotage des modules de puissance en fonction de la consigne d’effort articulaire.
calculer (S104) une consigne composite dépendant du temps et définissant des efforts et/ou des vitesses articulaires, en fonction d’une trajectoire cible et d’un mode de fonctionnement, calculer (S106) une matrice de comportement qui décrit un comportement désiré du bras de robot, en définissant des directions dans lesquelles la consigne composite calculée doit s’appliquer, calculer (S108) une consigne d’effort articulaire de pilotage des modules de régulation d’axe et calculer la dérivée temporelle d’un état interne homogène à une position articulaire.
La consigne d’effort articulaire de pilotage des modules de régulation d’axe est calculée à partir d’une fonction de régulation qui régule l’écart entre la position articulaire et l’état interne déterminé par intégration de ladite dérivée temporelle de l’état interne.
Procédé (100) pour un contrôle d’orbite d’un satellite comprenant : - détermination (102) d’un plan de manœuvres (PMA) comprenant au moins une précédente manœuvre (PM1) du précédent plan de manœuvres (PPMA), si l’au moins une précédente manœuvre (PM1=MA1) est mise en œuvre à une date d’une précédente partie figée (PPF) et de l’horizon de prédiction (HP), le plan de manœuvres (PMA) comprenant au moins une manœuvre (MA2, MA3) mise en œuvre pendant une partie de l’horizon de prédiction; - identification (103) d’un risque de collision; - détermination (104) d’un nouveau plan de manœuvres (NPMA) comprenant une précédente manœuvre (PM1, PM2, PM3) du précédent plan de manœuvres (PPMA), si elle est mise en œuvre à l’intérieur du précédent horizon de prédiction (PHP) et de l’horizon de prédiction (HP) du nouveau plan de manœuvres (NPMA), et une nouvelle manœuvre (NMA4), mise en œuvre sur une nouvelle partie de l’horizon de prédiction (HP); Figure 12
Procédé de gestion d’équipements au sein d’un environnement audiovisuel domestique, programme d’ordinateur, support de données et dispositif de restitution correspondants.
- la reconstruction (164) du masque à partir du vecteur d'initialisation extrait et de la clef secrète, puis
- le démasquage (166) de la donnée masquée à l'aide du nouveau masque ainsi reconstruit.
L’invention se rapporte à un procédé d'accès sécurisé à des données numériques, lesdites données numériques étant cryptées avec une clé de cryptage publique d'un utilisateur déterminé et stockées sur un serveur. Le procédé comprend les étapes suivantes :
A. recevoir au niveau dudit serveur une requête provenant dudit utilisateur pour accéder auxdites données numériques ;
D. récupérer, via ledit serveur, une clé privée cryptée dudit utilisateur, ladite clé privée cryptée dudit utilisateur étant cryptée avec ledit mot de passe, et décrypter ladite clé privée cryptée dudit utilisateur avec ledit mot de passe pour obtenir la clé privée dudit utilisateur, et décrypter lesdites données numériques cryptées avec ladite clé privée dudit utilisateur, et présenter lesdites données numériques audit utilisateur.
Circuit intégré, comprenant un dispositif de mémoire (DM) comportant un plan mémoire (SMA) ayant des cellules mémoires non volatiles et étant non observable en lecture depuis l’extérieur du dispositif de mémoire, des moyens de commande (MCM), internes au dispositif de mémoire, configurés pour détecter le contenu mémorisé du plan mémoire, et lorsque le contenu mémorisé contient un contenu de verrouillage, verrouiller automatiquement tout accès au plan mémoire depuis l’extérieur du dispositif de mémoire, le circuit intégré étant alors dans un statut verrouillé, et autoriser une délivrance à l’extérieur du dispositif de mémoire d’au moins une donnée dite sensible (DTS) stockée dans le plan-mémoire.
Dispositif de protection de données personnelle s
La présente invention concerne un dispositif de protection de données personnelles (1) comprenant :
un système de stockage de données (70) tel qu’un nuage informatique, agencé pour stocker une pluralité de clés d’identification, au moins l’une des clés étant formée par un ensemble de données d’identification parcellaires basées sur des caractéristiques corporelles et/ou physiologiques d’une personne, ces caractéristiques corporelles et/ou physiologiques pouvant notamment comporter un signe vital tel que le rythme cardiaque ou le rythme respiratoire de la personne, chaque clé d’identification étant associée à un ensemble de données personnelles d’une personne stockées dans ce système de stockage, les clés et les données personnelles étant en soi anonymes.
L’invention se rapporte à un procédé d'accès sécurisé à des données numériques, lesdites données numériques étant chiffrées avec une clé de chiffrement publique d'un utilisateur déterminé et stockées sur un serveur. Le procédé comprend les étapes suivantes :
Les moyens d’émission (15) sont en outre configurés pour émettre au moins un deuxième signal lorsque le transpalette entame un deuxième tour de la boucle fermée.
Equipement d’équitation, nommé collier de chasse, proposant un système de « quick release » d’une ouverture centralisée utilisant des systèmes usuellement utilisés dans les équipements de sécurité : bouclerie de sécurité, bouclerie de sécurité et aimantée ou système de goupille.
L’invention concerne un équipement d’équitation se nommant “Collier de chasse” et proposant une ouverture centralisée, pour sa mise en place et son retrait sur le cheval. Le collier de chasse se positionne sur le poitrail du cheval, et évite à la selle de reculer.
Le système d’ouverture centrale de la présente invention permet, par système de bouclerie mécanique et magnétique, de libérer toutes les pièces du collier de chasse, en 1 seul geste. Elle permet ainsi le retrait du harnachement complet en quelques secondes.
Chaque partie du collier restant solidaire de la selle, le cavalier peut desseller l’ensemble de son harnachement selle/tapis/ collier de chasse/ sangle rapidement, en faisant coulisser l’ensemble sur le côté du cheval.
Installation (1) de traitement d’une eau, comprenant un dispositif (7) d’injection d’une source d’ions calcium dans l’eau, un espace de contact configuré pour permettre une dissolution des ions calcium dans l’eau de manière à constituer une composition d’eau reminéralisée et un hydrocyclone (8) configuré pour séparer de la composition d’eau reminéralisée des résidus solides.
Installation (1) de traitement d’une eau, comprenant un dispositif (7) d’injection d’une source d’ions calcium et/ou magnésium dans l’eau, un espace de contact configuré pour permettre une dissolution des ions calcium et/ou magnésium dans l’eau de manière à constituer une composition d’eau reminéralisée et un hydrocyclone (8) configuré pour séparer de la composition d’eau reminéralisée des résidus solides.
La présente invention concerne un article comprenant un premier matériau polymère comprenant au moins un copolymère à blocs polyamides PA et blocs polyéthers PE (PEBA) et un deuxième matériau polymère comprenant un polymère thermoplastique élastomère (TPE), le premier matériau polymère et le deuxième matériau polymère adhérant directement l’un à l’autre, et le premier matériau polymère comprenant des billes de verre creuses. La présente invention concerne également l’assemblage par un procédé d’adhérence directe du premier matériau polymère comprenant des billes de verre creuses et du deuxième matériau polymère.
La présente invention concerne un article comprenant un premier matériau polymère comprenant au moins un copolymère à blocs polyamides PA et blocs polyéthers PE (PEBA) et un deuxième matériau polymère comprenant au moins un polyuréthane thermoplastique (TPU), le premier matériau polymère et le deuxième matériau polymère adhérant directement l’un à l’autre, et le deuxième matériau polymère comprenant des billes de verre creuses. La présente invention concerne également l’assemblage par un procédé d’adhérence directe du premier matériau polymère et du deuxième matériau polymère comprenant des billes de verre creuses.
Composition pour la réalisation de revêtement de masquage pour la fabrication d’articles tridimensionnels à motif(s) métallique(s) L’invention concerne une composition pour réaliser un revêtement de masquage filmogène adhérant à au moins une partie d’une surface d’un substrat destiné à être thermoformé pour la fabrication d’un article tridimensionnel sélectivement métallisé, ladite composition comprenant au moins une matrice polymère organique formée d’un ou plusieurs monomères et/ou polymères organiques, ladite matrice polymère étant durcissable pour former ledit revêtement de masquage qui après durcissement, pour une épaisseur comprise entre 0,1 μm et 50 μm, présente un taux de déformation avant rupture supérieur à 30 %, à une température comprise entre 20 °C et 270 °C. L’invention est particulièrement adaptée à la réalisation d’une composition apte à réaliser un revêtement sur la surface d’un substrat destiné à être thermoformé.
La présente invention a pour objet un procédé pour le traitement d’une matière de biomasse de lignocellulose comprenant le traitement thermique (1) de la matière de biomasse de lignocellulose à une pression et une température élevées, la récupération de furfural (2) à partir de vapeurs libérées de la matière de lignocellulose pendant ledit traitement thermique. Le procédé comprend en outre le mélange (3) d’au moins une partie d’un résidu provenant de la récupération de furfural avec au moins une partie de la matière de biomasse de lignocellulose traitée thermiquement et/ou avec des sous-produits comprenant de la lignine obtenus suite à un traitement biochimique de la matière de biomasse de lignocellulose traitée thermiquement. Un système correspondant est également fourni.
L’invention concerne une agrafe pour assembler une pièce à fixer (600) à une pièce porteuse (400), comprenant un corps creux (200), un clou (100) amovible destiné à être inséré dans le corps et au moins un ressort (300), le clou comportant une tête (20) et une tige (40), le corps comportant une embase (120) ayant une ouverture (140) et une colonne (150) érigée de l’embase. La colonne comporte un premier moyen de retenue qui sont susceptibles de retenir la pièce à fixer dans une position déverrouillée dans laquelle le ressort est susceptible d’être en état comprimé entre l’embase et la pièce à fixer (600), et un deuxième moyen de retenue (180) qui est susceptibles de retenir la pièce porteuse dans une position verrouillée dans laquelle le ressort est susceptible d’exercer une force sur la pièce à fixer venant plaquer contre la pièce porteuse. La tige comporte en outre un moyen d’actionnement.
L’invention concerne un dispositif (1) d’entretoisement pour la fixation de deux fourrures (5, 6) l’une à l’autre dans une position réglable en écartement, les fourrures s’étendant dans des plans parallèles, le dispositif (1) comprenant :
- une tige (2) comprenant une base (21) comportant des moyens de liaison (210) avec une première fourrure (5) et des moyens d’engagement (22) avec un levier (4); - une tête (3) de réglage comportant des moyens de liaison (31) à une deuxième fourrure (6), et montée avec capacité de coulissement autour de la tige (2) ; - le levier (4) distinct monté pivotant sur la tête (3) pour passer d’une position de réglage dans laquelle la tête (3) est libre de coulisser autour de la tige (2), à une position de blocage du coulissement en étant engagé avec la tige (2) ; Selon l’invention, le levier (4) est monté pivotant dans un plan parallèle à celui du plan dans lequel s’étendent les fourrures (5, 6). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
MODULE D’EMBRAYAGE ET PROCEDE DE FERMETURE D’UN TEL MODULE D’EMBRAYAGE
L’invention concerne un module d’embrayage (M) d’axe (X) de rotation, comprenant en outre :
- au moins un embrayage d’entrée (E0) de type multidisque, comprenant :
un porte-disques d’entrée (13) de couple fixé solidairement à un élément d’entrée (2) de couple, et un porte-disques de sortie (23) de couple, lesdits portes-disques d’entrée et de sortie (13, 23) comprenant chacun une cannelure (130, 230) adaptée à supporter en partie un groupe de disques (10) de l’embrayage d’entrée (E0), et
- un couvercle de fermeture (50) du module d’embrayage, disposé en regard de l’élément d’entrée (2), qui est lié solidairement au moins radialement au porte-disques d’entrée ou de sortie (13, 23) par une liaison emmanchée (100), ladite liaison emmanchée étant maintenue fixe par un anneau d’arrêt (35) axial qui est inséré dans une gorge (135) réalisée dans ledit porte-disque emmanché d’entrée ou de sortie (13, 23).
Figure pour l’abrégé : FIG. 1
Figure à publier avec l’abrégé: figure 1 Emploi d’un système vilebrequin-bielle doté d’un mécanisme simple mais nouveau, qui améliore les transferts de puissance, pilote le système à cette fin en fonction de la trajectoire de la force extérieure (rectiligne alternative ou elliptique). Ce principe mécanique est adaptable à la plupart des systèmes mécaniques habituels (moteur thermique, pompe, manivelle cadre etc…) de transformation du mouvement alternatif en mouvement circulaire et inversement. Un système de cinq ou six engrenages ou deux et quatre roues dentées récupère le mouvement et la force de la bielle, les renvoie vers le vilebrequin à l’aide d’un appui extérieur et inversement. Bielle et vilebrequin sont synchronisés tels que : Le système guide le déplacement de la tête de bielle sur la trajectoire de la force extérieure. La puissance fournie au système est totalement transmise par celui-ci. Le système devient le guide de la trajectoire de nouvelles machines : hydrolienne, éolienne etc…
Dispositif de soutien (20) d’un conduit (C) de fluide comprenant : -un lien (22) de soutien du conduit par l’intermédiaire de deux parties d’extrémité (22a) du lien éloignées l’une de l’autre suivant une direction longitudinale et adoptant transversalement une forme incurvée pour soutenir une portion (Ca) du conduit, les deux parties d’extrémité (22a) étant reliées entre elles par deux parties intermédiaires du lien qui relient chacune une extrémité (22a1, 22a2) des deux parties d’extrémité (22a), -deux liens (24, 26) de fixation du dispositif (20) à une structure externe, -deux éléments de liaison (28b-d) entre le lien de soutien (22) et les liens de fixation (24, 26) et qui sont chacun traversés par un lien de fixation et une partie intermédiaire du lien de soutien et permettent le coulissement de ces liens à travers l’élément de liaison.
L’invention est donc un dispositif qui se connecte à une paroi permettant ainsi d’isoler le foyer d’un insert (ou poêle à bois) de la pièce ou il se trouve afin d’éviter la dispersion de suies lors de l’intervention de ramonage [fig 3].
Dispositif mobile pour propulser de l’air chaud sur une longue portée
La présente invention concerne un procédé (10) d’allocation de requêtes d’observations de zones géographiques (ZG) à réaliser à une pluralité de satellites (30), comportant des étapes de :
(S10) décomposition de chaque zone géographique à observer en une ou plusieurs zones élémentaires à acquérir, pour chaque zone élémentaire : (S11) détermination d’au moins une opportunité d’acquisition de ladite zone élémentaire par au moins un des satellites, sur une fenêtre temporelle prédéterminée, (S12) allocation provisoire des zones élémentaires à la pluralité de satellites, en fonction des opportunités d’acquisition et en fonction d’un modèle préliminaire de chaque satellite, pour chaque satellite : (S13) évaluation de faisabilité sur la fenêtre temporelle des acquisitions des zones élémentaires allouées de manière provisoire audit satellite en fonction d’un modèle opérationnel, et allocation définitive audit satellite de chaque zone élémentaire validée selon le modèle opérationnel.
Procédé de détermination d'au moins un rayon de protection associé à au moins un paramètre de navigation, le procédé étant mis en œuvre par un dispositif électronique de détermination
La présente invention concerne un procédé de détermination d’au moins un rayon de protection associé à au moins un paramètre de navigation d’un porteur.
Le procédé comprend la réception (110) d’une mesure issue d’un capteur, une borne d’erreur, et d’une mesure inertielle.
Le procédé comprend en outre, pour chaque instant de réception successif, la détermination (130) d’un vecteur d’état estimé à partir de la mesure issue du capteur et de la mesure inertielle. Le procédé comprend en outre, le calcul (140) d’une matrice de propagation d’erreur d’estimation, d’une matrice d’influence de l’erreur bornée, et le calcul de matrices de transfert à partir des matrices calculées.
Le procédé comprend en outre la détermination (170) de paramètre de navigation à partir du vecteur d’état estimé et du rayon de protection associé à partir des matrices de transfert calculées.
Procédé de détermination d’au moins un profil de vol d’essai d’un aéronef pour la réalisation d’une campagne d’essai en vol de l’aéronef et système associé
Le procédé de détermination d’un profil de vol comprenant une succession d’étapes de vol chacune associée de manière unique à un point de vol d’une liste de points de vol comprenant chacun une contrainte pour chacun d’une pluralité de paramètres de vol comprenant la vitesse, l’altitude,
- la détermination d’un premier point de vol à associer à une première étape de vol ; et
- pour une étape de vol donnée associée à un point de vol donné, la détermination, pour une étape de vol subséquente, d’un point de vol subséquent parmi les points non encore associés à une étape, de sorte que la variation d’une grandeur déterminante, définie en fonction de la contrainte pour la vitesse et/ou pour l’altitude, soit minimale.
Dispositif électronique comprenant une source d'alimentation interne
L’invention concerne une machine de travail comprenant un châssis, une structure de propulsion, un appareil de manutention de charge, une unité de stockage de l’énergie électrique (10), un dispositif d’évaluation de l’état de charge (16) configuré pour déterminer une valeur V représentative de l’état de charge de ladite unité de stockage de l’énergie électrique (10), et une unité de commande (14) qui est configurée pour : - comparer la valeur V à un seuil V 1 ; - activer un mode opérations de déplacement et manutention interdites (400) lorsque la valeur V est inférieure ou égale au seuil V 1 ; et - activer un mode secours (500) dans lequel le fonctionnement de la structure de propulsion est autorisé lorsqu’un signal d’autorisation est émis par un dispositif d’authentification (17) et que le mode de déplacement interdit est actif. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
L’invention concerne un procédé de préparation d’un matériau mésoporeux magnétique à base de silice fonctionnalisé (3MS- f ), ledit procédé comprenant les étapes de :
Hydrolyse et précondensation, en milieu acide, d’un précurseur de silice (SiO 2 ) en présence d’un composé porogène de formule (POE) n -(POP) m -(POE) n dans laquelle :
POE est un bloc polyoxyéthylène, POP est un bloc polyoxypropylène, n est égal à 20 ou 106 et m est égal à 70 ;
Incorporation de nanoparticules de fer superparamagnétiques revêtues de silice, dans le mélange précondensé obtenu à l’étape i) et poursuite de la condensation; Elimination de l’agent porogène de la structure condensée obtenue ce par quoi on obtient un matériau mésoporeux magnétique organisé à base de silice (3MS); Fonctionnalisation du matériau (3MS) obtenu à l’étape précédente, par greffage covalent d’au moins une fonction réactives susceptible de former une liaison faible avec au moins une molécule organique d’intérêt (MIO), ladite liaison faible étant notamment choisie parmi les liaisons électrostatiques entre les groupements de charges opposées tels que carboxylate / ammonium, phosphonate / ammonium, sulfonate / ammonium et les liaisons hydrophobes telles que des liaisons entre des chaînes alkyles ou entre des groupements aromatiques. Eventuellement, récupération du matériau mésoporeux magnétique à base de silice fonctionnalisé (3MS- f ) obtenu à l’étape précédente.
Installation électrique de four verrier
L’invention concerne un four verrier (1) au moins en partie électrique, comprenant une cuve (2) de fusion en matériaux réfractaires adaptée pour contenir un bain (3) de matières vitrifiables en fusion et une pluralité d’électrodes (An, Bn, Cn, Dn) de chauffage de chauffage dudit bain (3) alimentées en courant électrique alternatif par une installation électrique (4) comprenant au moins un transformateur (6) adapté pour générer une pluralité de groupes de sortie en une phase avec une différence de phase entre chaque groupe de sortie, chaque sortie étant reliée à au moins une desdites électrodes (An, Bn, Cn, Dn) par un conducteur en une phase (7) générant un premier champ magnétique (B1).
Procédé de réparation à chaud d’une région à réparer (30 1 , 30 2 , 30 3 ) à l’intérieur d’un four de fusion de verre (10), la région à réparer étant à une température supérieure à 300°C, ledit procédé comportant les étapes suivantes : a) installation d’un coffrage intérieur (32i) dans une position de service, de manière à réaliser un moule autour de la région à réparer ; b) remplissage du moule avec un produit de réparation (41), au moins une partie du coffrage intérieur étant en une céramique.
Procédé de réparation à chaud d’une région à réparer (30 1 , 30 2 , 30 3 ) à l’intérieur d’un four de fusion de verre (10), la région à réparer étant à une température supérieure à 300°C, ledit procédé comportant les étapes suivantes : a) installation d’un coffrage intérieur (32i) dans une position de service, de manière à réaliser un moule autour de la région à réparer ; b) remplissage du moule avec un produit de réparation (41), au moins une partie du coffrage intérieur étant en une céramique sous la forme d’un composite à matrice céramique.