INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un support permettant d’appliquer le pare-soleil par intelligence automatisée en réduisant les efforts de l’utilisateur et ainsi estomper la chaleur dans sa voiture automobile.
Il est constitué d’un système de contrôle asservissant deux tiges motorisées (14) raccordé au pare-soleil adaptable (18). L’invention concerne un dispositif robotique où les opérations intégrées dans le microcontrôleur concilient confort de l’utilisateur, intégrité du conducteur et modularité robotique Fig.5 pour le changement de position au pare-soleil.
Avec un module d’inertie (19) qui rappel en position le pare-soleil (18), il articule dans la tringle extensible(15) un ressort spirale (17).
C’est-à-dire, que faire rappliquer l’extrémité du pare-soleil (18), c’est anticipé par la décharge mécanique du ressort (17).
Le dispositif est apprécié pour sa robotique intègre, ergonomique et une IA ambitionnée.
Le support d’application est destiné au pare-brise avant de l’automobile, destiné à parer les rayons du soleil au besoin séquencé d’un utilisateur.
Figure [Fig.5] pour l’abrégé .
Elément de garnissage comprenant une couche fonctionnelle en peinture conductrice
L’élément de garnissage (1) de véhicule comprend une couche de support (2), comprenant une face interne (8) et une face externe (10), et au moins une couche fonctionnelle (6) en matériau conducteur s’étendant en regard d’au moins une partie de la face interne (8) et/ ou de la face externe (10) de la couche de support (2), au moins une partie de ladite couche fonctionnelle (6) définissant au moins un motif (16) comprenant au moins une zone conductrice (20) et au moins une zone non conductrice (22) formée par une ouverture traversante dans la couche fonctionnelle (6), le motif (16) formant au moins une partie d’un circuit électrique agencé pour réaliser une fonction d’interaction avec un passager du véhicule sur une surface externe (14) de l’élément de garnissage.
Le matériau conducteur de la couche fonctionnelle (6) est une peinture conductrice.
La présente invention porte sur un procédé de commande d'un système de trains roulants d'un véhicule automobile comportant :
- une étape de filtrage d'une consigne de couple globale (IVC) pour obtenir une consigne de couple globale filtrée (Cfilpwt), ladite étape de filtrage comportant une étape de limitation d'un gradient de couple de la consigne de couple globale (IVC),
La présente invention concerne un procédé d’hydroconversion d’une charge comportant une fraction d’huile végétale et/ou animale (102), notamment usagée, et une fraction lourde d’hydrocarbures (101) contenant une partie d’au moins 50% en poids possédant un point d’ébullition d’au moins 300°C, et contenant du soufre et de l’azote, la somme de la fraction d’huile végétale et/ou animale (102) et de la fraction lourde d’hydrocarbures (101) formant 100% poids de ladite charge. L’hydroconversion met en œuvre un ou plusieurs réacteurs à lit bouillonnant ou à lit hybride bouillonnant-entrainé (20), et de préférence deux étapes d'hydroconversion successives, en vue de produire des matières de plus haute qualité, à point d’ébullition plus bas, par exemple à des fins de production de carburants, ou de produits chimiques, tout en permettant la valorisation de ladite fraction d’huile végétale et/ou animale.
La présente invention concerne un modèle de peau reconstituée comprenant 1) un substitut cutané et 2) une composante microbienne et une composante lipidique sur la surface dudit substitut cutané, ainsi qu’un procédé d’obtention du modèle de peau reconstituée. Le modèle de peau reconstituée peut notamment être utilisé dans une méthode de criblage pour l’identification in vitro d’un actif ou d’une formulation cosmétique pour prévenir et/ou améliorer au moins un trouble cutané induit suite à au moins un stress exogène ; une méthode d’évaluation de l’efficacité in vitro d’un actif ou d’une formulation cosmétique pour prévenir et/ou traiter au moins un trouble cutané induit suite à au moins un stress exogène ; ou une d'évaluation in vitro de la tolérance d’un actif ou d’une formulation cosmétique.
Procédé de fabrication d’un article tridimensionnel à motif(s) métallique(s) L’invention concerne un procédé de fabrication d’un article tridimensionnel comprenant au moins un motif métallique, comprenant au moins : une étape A de fourniture d’un substrat plat en matériau thermoformable ; une étape B de formation sur une surface du substrat plat d'un revêtement de masquage temporaire qui adhère à ladite surface, pour obtenir un substrat masqué présentant au moins une zone non masquée ; une étape C de thermoformage du substrat plat pour conférer à ce dernier une forme générale tridimensionnelle ; une étape D de métallisation du substrat pour former un dépôt métallique sur ce dernier ; et une étape E d’élimination dudit revêtement de masquage temporaire. Procédé de fabrication d’articles tridimensionnels à motif(s) métallique(s). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Un assemblage (10) comportant un roulement (12) encadré par deux chapes latérales (14), et comportant : une bague intérieure (16), une bague extérieure (20) des corps roulants (22). Chacune des deux chapes latérales (14) présente une face plane (36) perpendiculaire à l’axe de référence (200), en regard d’une face d’extrémité (28) de la bague intérieure (16), et en regard et à distance d’une face d’extrémité (30) de la bague extérieure (20). Une rondelle (38) est interposée avec un jeu axial entre chaque chape latérale (14) et les corps roulants (22), et avec un jeu radial entre la bague intérieure (16) et la bague extérieure (20).
Bande ou feuille de papier filigranée, et procédé de fabrication
Bande ou feuille de papier filigranée (1) comportant au moins deux filigranes (2 ; 3) dissociés formés chacun de caractères et ayant des sens de lecture respectifs formant un angle de 90° entre eux, les filigranes étant disposés sur le vélin (11) de telle sorte qu’il est possible de relier pour au moins l’un des filigranes au moins un point de celui-ci à n’importe quel caractère de l’autre filigrane en parcourant sur le vélin exclusivement une zone non filigranée.
La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une couche de revêtement routier à basé d’enrobé hydrocarboné à froid, comprenant les étapes suivantes : a) enrober à température ambiante dans un malaxeur d’une machine automotrice une fraction solide minérale avec une émulsion cationique de liant hydrocarboné, de l’eau est introduite dans le malaxeur en une teneur telle que l’eau totale soit comprise entre 8 ppc et 14 ppc par rapport au poids de la fraction minérale solide sèche pour former un enrobé hydrocarboné à froid dans lequel la teneur en liant anhydre résiduel conventionnelle telle que décrite dans la norme NF P 98-139 :2016-12 varie de 3,5 à 6 % , par rapport au poids de l’enrobé après séchage, b) mise en œuvre de l’enrobé hydrocarboné à froid directement en sortie du malaxeur de la machine automotrice pour former une couche ayant une épaisseur d’au moins 2 cm, c) puis compactage de la couche mise en œuvre lors de l’étape b) pour former la couche de revêtement routier.
L’invention se rapporte à une bonde (100) siphoïde de sol comportant une cuvette métallique (5), un tube d’évacuation formant siphon (93) , une grille (11), une cloche (9) positionnée dans la cuvette métallique (5), une cuvette plastique (13), une tubulure inférieure (15) prolongeant la cuvette plastique (13) et configurée pour être raccordée à une conduite d’évacuation, caractérisée en ce que : - la cuvette plastique (13) comporte un rebord supérieur (131), sur la face intérieure duquel est positionné un premier moyen d’étanchéité formant étanchéité entre la cuvette métallique (5) et la cuvette plastique (13), et - la tubulure inférieure (15) comporte un rebord supérieur (151), sur la face intérieure duquel est positionné un second moyen d’étanchéité formant étanchéité entre la tubulure inférieure (15) et le tube d’évacuation formant siphon (93) de la cuvette métallique.
STRUCTURE PORTEUSE EN BOIS
L’invention concerne une structure porteuse (10) en bois, destinée à reposer sur des supports latéraux (17), comportant : - des solives primaires (11), orientées parallèlement les unes aux autres, dont les dimensions sont sélectionnées pour supporter la masse d’une surface supérieure (16) et des éléments d’exploitation destinés à évoluer sur cette surface supérieure (16) ; et - des solives secondaires (12a) fixées entre les solives primaires (11) et dimensionnées pour garantir l’alignement des solives primaires (11) ; les solives secondaires (12a) présentant une hauteur plus faible que la hauteur (h) des solives primaires (11) ; au niveau d’au moins une extrémité de la structure porteuse (10), une extrémité longitudinale (18) des solives secondaires (12a) étant plus longue qu’une extrémité longitudinale (19) des solives primaires (11) de sorte que les solives secondaires (12a) garantissent l’appui de la structure porteuse (10) sur au moins un support latéral (17).
L’invention concerne une cuve pour véhicule de voirie du type composé d’un châssis (1), recevant une cabine (2), une cuve (3) de collecte, un conduit d’aspiration (4), comportant des moyens d’aspiration et d’évacuation de l’air soufflé par une turbine (7) centrifuge actionnée par un moteur (11), ladite turbine (7) étant disposée dans la cuve (3) avec une inclinaison par rapport à l’horizontale selon un angle compris entre 0 et 45° pour orienter l’air soufflé vers le haut ou vers le bas de la cuve, à l’intérieur d’une coquille de protection (8) ne permettant la circulation de l’air que par ses extrémités supérieure (8e) et inférieure (8s), l’air pénétrant par l’extrémité supérieure (8e) comportant deux entrées (8ed, 8eg) de dimension différenciée et étant refoulé par l’extrémité inférieure (8s). Les moyens d’évacuation de l’air soufflé par la turbine (7) comportent au moins un clapet (6) ouvert ou fermé en alternance, pour pour contrôler l’évacuation de l’air aspiré soit vers le haut soit vers le bas.
Figure pour abrégé : FIG. 1
L'invention concerne une machine de manutention comprenant un bras de levage télescopique et un dispositif de manutention pivotant entre une position de déversement et une position de cavage ; une unité de traitement et un dispositif de commande (16) comprenant un corps (160) de commande sollicitable manuellement pour générer un signal de commande de pivotement du bras, par pivotement du corps de commande autour d’un premier axe (A1). Un organe de commande (17) sollicitable avec le pouce de la main de l’opérateur est situé sur un côté du corps de commande, et monté pivotant ou coulissant autour de ou selon un deuxième axe (A2) de pivotement ou de coulissement, pour générer un signal de commande de coulissement du deuxième tronçon du bras. L’organe de commande est aussi monté mobile à pivotement ou à coulissement autour de ou selon un troisième axe (A3) de pivotement ou de coulissement pour commander le pivotement du dispositif de manutention.
Dispositif de lecture d’un identifiant apposé sur une bouteille défilant sur un système de convoyage, module et chaîne d’embouteillage intégrant ledit dispositif
L'invention a pour objet un dispositif de lecture permettant de lire des identifiants (26) apposés sur des bouteilles (22), défilant sur une surface de défilement (S30), à l’aide d’une seule caméra (32). A cet effet, le dispositif de lecture comprend un mécanisme de pivotement (34) configuré pour momentanément immobiliser chaque bouteille (22) au droit de la caméra (32) et la faire pivoter sur elle-même, la caméra (32) étant configurée pour saisir une séquence d’images couvrant tout le pourtour de la bouteille (22), au niveau de l’identifiant (26).
L’invention a également pour objet un module et une chaîne d’embouteillage intégrant un tel dispositif de lecture.
La présente invention concerne le secteur technique du traitement des boues et plus particulièrement leur “ conditionnement ” avant leur élimination par les filières appropriées. La composition asséchante de l’invention permet de pouvoir transporter facilement les boues en diminuant leurs pouvoir collant. Cette composition asséchante comprend : - au moins 1% et jusqu’à 50% en poids d’un polymère superabsorbant – et de 50% à 99% en poids d'un liant hydraulique comprenant un mélange de calcaire et d’argile cuits à très haute température et broyés. Les compositions, selon l’invention, ajoutées aux boues facilitent au maximum leur manipulation et leur stockage et élimine tous les inconvénients de l’art antérieur. En particulier, le pouvoir collant de la boue n'est plus influencé par sa teneur en bentonite. L’invention concerne également l’utilisation de la composition pour conditionner des boues.
L’invention concerne un système d’épuration d’eau par nitrification-dénitrification comprenant : un bassin de boues activées comprenant une zone d’anoxie et une zone d’aération ; un système de fourniture d’air sous pression à ladite zone d’aération ; au moins une sonde de mesure de concentration de nitrate dans ladite zone d’aération ; au moins une sonde de mesure de concentration de dioxygène dans ladite zone d’aération ; au moins une unité de calcul configuré pour : recevoir des mesures de l’au moins une sonde mesure de concentration de nitrate, et de l’au moins une sonde de mesure de concentration de dioxygène ; démarrer une fourniture d’air sous pression lorsque les mesures de concentration en nitrates sont inférieures à un seuil bas de concentration en nitrates ; stopper la fourniture d’air sous pression lorsque les mesures de concentration en dioxygène sont supérieures à un seuil haut de concentration en dioxygène.
La présente demande concerne un ligand spécifique de la glycoprotéine PCPE-1, caractérisé en ce qu’il s’agit d’un nanocorps. Elle concerne également un ligand spécifique de la glycoprotéine PCPE-1, caractérisé en ce qu’il inhibe son activité .
Figure à publier avec l’abrégé : Fig 3A
L’invention concerne un copolymère (méth)acrylique épaississant préparé au moyen d’un alcool de Guerbet polyalkoxylé comprenant un groupement alkyle doublement ramifié. La méthode de préparation de ce copolymère et son utilisation dans des compositions aqueuses, notamment des compositions de revêtement, font également partie de l’invention.
L’invention concerne un copolymère uréthane épaississant préparé au moyen d’un alcool de Guerbet polyalkoxylé comprenant un groupement alkyle doublement ramifié. La méthode de préparation de ce copolymère et son utilisation dans des compositions aqueuses, notamment dans des compositions de revêtement, font également partie de l’invention.
L’invention concerne un copolymère uréthane épaississant préparé au moyen d’un alcool de Guerbet non-alkoxylé comprenant un groupement alkyle doublement ramifié. La méthode de préparation de ce copolymère et son utilisation dans des compositions aqueuses, notamment dans des compositions de revêtement, font également partie de l’invention.
La présente invention concerne un procédé de préparation de copolymères, de préférence dégradables ou biodégradables, à partir de thionolactides.
L’invention concerne un dispositif de réglage de l’assise d’un siège de véhicule automobile.
Le dispositif de réglage (2) selon l’invention comprend un arbre mécanique (4) comportant à une de ses extrémités un moyen de préhension (6) permettant de pivoter manuellement l’arbre mécanique (4). L’arbre mécanique comprend au moins une came destinée à déplacer une assise (30) d’un véhicule automobile. Dans un plan radial à l’arbre mécanique (4), la came est délimitée par au moins une face plane (16) destinée à être en vis-à-vis d’une assise (30) d’un véhicule automobile.
Mécanisme d’articulation (6) comportant une première armature et une deuxième armature (8) montées rotatives l’une par rapport à l’autre et reliées entre elles par un engrenage hypocycloïdal qui comprend une première denture circulaire orientée vers l’extérieur et solidaire de la première armature, engrenant avec une deuxième denture circulaire orientée vers l’intérieur solidaire de la deuxième armature. Le mécanisme comporte en outre une troisième denture (51) circulaire orientée vers l’extérieur et concentrique à la première denture, et une quatrième denture (61) circulaire orientée vers l’intérieur et concentrique à la deuxième denture. Les dents de la troisième denture sont engagées sans contact entre les dents de la quatrième denture. Les troisième et quatrième dentures sont rapportées sur les première et deuxième armatures.
Dossier comprenant une coiffe avec une région ajourée et siège de véhicule comprenant un tel dossier
L’invention concerne un dossier (12) de siège (10) de véhicule comprenant :
- une armature définissant une face interne et une face externe à l’opposé de la face interne selon une direction longitudinale (L),
- une matelassure fixée sur l’armature,
- une coiffe (20) s’étendant autour d’au moins une partie de l’armature et une partie de la matelassure du côté de la face interne et du côté de la face externe de l’armature.
La coiffe (20) comprend au moins une région ajourée (48) s’étendant du côté de la face externe, face à une partie de l’armature selon la direction longitudinale (L), ladite partie de l’armature étant visible au travers de la région ajourée.
Elément de support d’un siège de véhicule, siège de véhicule et procédé d’assemblage associés
L’invention concerne un élément de support (18) d’un siège de véhicule, ledit élément de support (18) comprenant :
Mécanisme d’articulation (6) comportant une première armature et une deuxième armature montées rotatives l’une par rapport à l’autre et reliées entre elles par un engrenage hypocycloïdal qui comprend un dispositif de commande excentrique monté rotatif par rapport à la première armature autour d’un premier axe (Y1) et monté rotatif dans un palier cylindrique (30a, 31) appartenant à la deuxième armature (8). Le palier a une forme de révolution centrée sur un deuxième axe (Y2) et le dispositif de commande excentrique comporte une partie de came (29b) qui présente une surface radialement extérieure comportant une première portion courbe (52) et une deuxième portion courbe (53) qui sont en contact avec le palier en deux points de contact (F2, F3) écartés angulairement l’un de l’autre.
Fig. 11
Un système de commande automatique d’une aile de traction (1) destinée à tracter un véhicule nautique (100), comprenant : - une aile (2) ; - - un mât (3) ayant une extrémité inférieure (32) solidaire au véhicule nautique (100) ; - un boîtier de commande de l’aile (5) positionné en dessous de l’aile et relié à l’aile par l’intermédiaire d’au moins deux suspentes (7G, 7D) et de deux lignes de commande (8G, 8D); - une ligne de rapatriement de l’aile (4) ayant une extrémité supérieure (4A) fixée sur l’aile et une extrémité inférieure (4B) reliée à un premier treuil (12) solidaire au véhicule nautique; - un câble de traction (6) ayant une extrémité reliée au boîtier de commande de l’aile (5) et une autre extrémité reliée à un second treuil (13) solidaire au véhicule nautique ; - un dispositif d’entraînement en rotation (40) configuré pour entraîner en rotation le boîtier de commande de l’aile (5) pour générer une action d’enroulement et de déroulement des suspentes et des lignes de commande sur le boîtier.
L’invention concerne un drone (D1 ; D2) comportant : une source de puissance électrique (SE), un châssis (C), un premier arbre (A1) supportant un propulseur (P) et monté rotatif sur le châssis autour d'un premier axe (AX1) , un premier dispositif d'entrainement en rotation (E1) du premier arbre, caractérisé en ce que le châssis comporte un premier organe de guidage en rotation (OGR1) du premier arbre et en ce que le premier arbre comporte un premier organe complémentaire (OC1) coopérant mécaniquement avec le premier organe de guidage, et en ce que le premier organe de guidage et le premier organe complémentaire sont électriquement conducteurs et sont reliés électriquement l'un à l'autre, le premier organe de guidage étant relié électriquement à la source de puissance électrique et le premier organe complémentaire étant relié électriquement au propulseur. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Roue (1) d’aéronef comportant une jante (2) équipée de disques rotors (11b) entraînés en rotation avec la jante au moyen de premiers tenons (7) solidaires de la jante et engagées dans des encoches des disques rotors, des disques stators (11a) étant intercalés entre les disques rotors et pourvus d’encoches engagées sur des deuxièmes tenons (15) solidaires d’un tube de torsion (12) de frein fixe en rotation par rapport à un essieu (4) portant la roue, caractérisé en ce que la roue comporte au moins un échangeur thermique (20, 21) agencé pour capter la chaleur transmise par les disques à au moins l’un des premiers tenons ou des deuxièmes tenons, et au moins une unité d’alimentation (30) configurée pour alimenter électriquement un système électrique équipant la roue, l’unité d’alimentation comprenant au moins un module thermoélectrique (31) dont une première face est en contact avec l’échangeur thermique pour transformer la chaleur captée par ledit échangeur thermique en un courant électrique.
Ensemble de suspension (11) pour une turbomachine (10), comportant : - une poutre (12) pour sa fixation à un pylône d’aéronef (13), la poutre (12) comprenant une première partie (12a) et une seconde partie (12b) portant chacune un demi-logement (16a, 16b) définissant ensemble un logement de rotule (17), - une noix de rotule (16) engagée et articulée en rotation dans le logement de rotule (17), et - une partie cylindrique (14) destinée à être fixée à une partie fixe (15) de la turbomachine (10), articulée dans le logement de rotule (17), et montée pivotante autour de son axe (X) dans la noix de rotule (16), dans lequel ladite partie cylindrique (14) comprend un premier demi-cylindre (14a) et un second demi-cylindre (14b) agencés circonférentiellement bout à bout.
Figure de l’abrégé : Figure 2B
Ensemble de suspension (11) pour une turbomachine (10), comportant : - une poutre (12) pour sa fixation à un pylône d’aéronef (13), la poutre (12) comprenant une première partie (12a) et une seconde partie (12b) portant chacune un demi-logement (16a, 16b) définissant ensemble un logement de rotule (17), - une noix de rotule (16) engagée et articulée en rotation dans le logement de rotule (17), et - une partie cylindrique (14) destinée à être fixée à une partie fixe (15) de la turbomachine (10), articulée dans le logement de rotule (17), et montée pivotante autour de son axe (X) dans la noix de rotule (16), dans lequel l’ensemble de suspension (11) comprend en outre un anneau de maintien (23) entourant les deux demi-logement (16a, 16b) sur toute leur circonférence, ledit anneau de maintien (23) étant prévu pour mettre en œuvre une fonction de sureté en cas de défaillance d’au moins un élément de l’ensemble de suspension (11).
Un procédé d’estimation d’une vitesse moyenne de corrosion d’au moins un élément d’un aéronef dans un lieu agencé pour le stationnement d’aéronefs, le procédé comprenant les étapes suivantes : (a) acquisition d’une liste d’évènements de corrosion passés pour des aéronefs ; (b) acquisition d’une liste d’évènements de stationnement d’aéronefs dans le lieu ; (c) traitement par inférence statistique des listes acquises pour estimer une vitesse moyenne de corrosion d’aéronefs stationnés dans le lieu agencé pour le stationnement d’aéronefs. Le procédé permet très avantageusement d’estimer une vitesse moyenne de corrosion d’un aéronef dans un lieu agencé pour le stationnement d’aéronefs pour adapter, en conséquence, la programmation dans le temps d’opérations de maintenance d’un aéronef ayant stationné dans ce lieu. D’une manière particulièrement astucieuse, le procédé utilise un traitement par inférence statistique sur des données relatives à des évènements passés pour prédire une vitesse moyenne de corrosion future.
Aéronef comprenant au moins un meuble système relié à une case de train d’atterrissage par au moins une liaison coulissante selon une direction longitudinale