INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
TITRE : Procédé de gestion du chiffrement par une entité émettrice dans un réseau 3GPP MCS
Un aspect de l’invention concerne un procédé mis en œuvre par une entité cliente émettrice comprise dans un réseau selon le standard 3GPP MCS, l’entité cliente émettrice étant configurée pour émettre un contenu destiné à une entité cliente réceptrice comprise dans le réseau et étant affiliées à un même groupe de communication, le procédé comprenant au moins une étape de sélection d’un contexte de sécurité parmi:
Un contexte de sécurité avec diversité d’extrémité formé de : Un identifiant de clé maître long formé du GMK-ID et du DMK-ID, ou Un identifiant de clé maitre court formé du GMK-ID ou Un identifiant de clé maitre court formé du GUK-ID ou Aucun identifiant de clé maitre. Un contexte de sécurité sans diversité d’extrémité formé de : Un identifiant de clé maitre court formé du GMK-ID ou Aucun identifiant de clé maitre.
Un aspect de l’invention concerne un procédé mis en œuvre par une entité cliente émettrice comprise dans un réseau selon le standard 3GPP MCS « 3rd Generation Partnership Program Mission Critical Services », l’entité cliente émettrice étant configurée pour émettre une pluralité de contenus destinés à au moins une entité cliente réceptrice comprise dans le réseau, l’entité cliente émettrice et l’entité cliente réceptrice étant affiliées à un même groupe de communication, le procédé comprenant au moins une étape de génération, par l’entité cliente émettrice, d’un identifiant de clé utilisateur de groupe (GUK-ID), l’identifiant de clé utilisateur de groupe (GUK-ID) étant spécifique au groupe de communication et étant utilisé pour chiffrer le contenu, l’étape de génération étant répétée à chaque fois qu’un évènement prédéterminé a lieu.
Cyclotron à bi-secteurs séparés
Cyclotron à secteurs séparés, comportant:
Une pluralité de secteurs principaux, divisés en bi-secteurs, comportant chacun une culasse ferromagnétique et une bobine d’excitation associée montée sur un retour de la culasse, entre les secteurs principaux, dans les vallées, des cavités accélératrices et des paires de bobines d’inversion de champ, distinctes des bobines d’excitation et disposées de part et d’autre du plan médian du cyclotron.
L’invention concerne un procédé de correction d’épaisseur d’une couche piézoélectrique (3) agencée sur un substrat du type piézoélectrique sur isolant, comprenant les étapes suivantes :
la mesure de l’épaisseur d’au moins une couche intermédiaire (2) localisée entre la couche piézoélectrique (3) et un substrat support (1), la mesure de l’épaisseur de la couche piézoélectrique (3), à partir desdites mesures d’épaisseur de l’au moins une couche intermédiaire (2) et de la couche piézoélectrique (3) et d’un modèle numérique d’au moins une propriété de la couche piézoélectrique (3) en fonction d’une pluralité de couples d’épaisseurs de la couche piézoélectrique (3) et de ladite au moins une couche intermédiaire (2), le calcul d’une correction d’épaisseur de la couche piézoélectrique (3) pour obtenir une valeur cible de chaque propriété, l’application de la correction de l’épaisseur de la couche piézoélectrique (3) par un procédé d’abrasion de manière topographiquement discriminée.
Figure pour l’abrégé : Fig 2E
L’invention concerne un substrat piézoélectrique sur isolant (POI) (100, 200) comprenant un substrat support (102) ayant une première impédance acoustique, une couche piézoélectrique (104), en particulier une couche de Tantalate de Lithium (LTO), de Niobate de Lithium (LNO), de Nitrure d’Aluminium (AlN), de Titano-Circonate de Plomb (PZT), de Langasite ou de Langatate, une couche diélectrique (110) ayant une deuxième impédance acoustique et positionnée en sandwich entre la couche piézoélectrique (104) et le substrat support (102), une couche intermédiaire (106) positionnée entre le substrat support (102) et la couche diélectrique (110), caractérisé en ce que la couche intermédiaire (106) est une couche avec une composition variable, en particulier le long de son épaisseur, de telle manière que l’impédance acoustique de la couche intermédiaire (106) varie, en particulier de manière graduelle, entre les valeurs de la première et de la deuxième impédance acoustique. L’invention concerne aussi un procédé de fabrication d’un tel substrat piézoélectrique sur isolant (POI) ainsi qu’un dispositif à ondes acoustiques de surface (SAWs) comprenant un tel substrat piézoélectrique sur isolant (POI).
- soumettre (12) les déchets déchiquetés à l’action de la vapeur d’eau,
- déclencher (13) l’explosion par la vapeur par une réduction brusque de la pression appliquée à la masse de fibres,
- séparer (14) la fraction liquide et la masse de fibres,
- sécher (15) la masse de fibres,
- tamiser (17) la masse de fibres séchées pour retenir la fraction de fibres longues.
TITRE : Procédé et installation de traitement de déchets de panneaux de fibres de bois et panneaux fabriqués à partir de telles fibres recyclables
Procédé de traitement,
consistant à :
- déchiqueter (10) les déchets de panneaux de fibres,
L’invention concerne un dispositif de compactage (1) d’une poudre comprenant : - une chambre de compactage (11) qui est destiné à recevoir la poudre et qui comprend une ouverture de remplissage (12) ; - une unité de compression (30) comprenant un piston (40) et un actionneur (31), le piston étant positionné à l’opposé de l’ouverture de remplissage et étant adapté à être déplacé dans la chambre de compactage par l’actionneur ; - un obturateur (20) mobile entre une position de fermeture dans laquelle l’obturateur obture l’ouverture de remplissage et une position de dégagement dans laquelle l’obturateur est situé à distance de l’ouverture de remplissage.
Figure pour abrégé : Fig. 1.
Dispositif de conditionnement à cran
L’invention concerne un dispositif de conditionnement de produit cosmétique comprenant une première pièce, la première pièce comprenant un col, le col comprenant une surface donnée, la surface donnée présentant un filetage.
La surface donnée est en outre pourvue d’une rampe (34) en saillie radiale, la rampe (34) présentant une dimension radiale croissante dans un sens de vissage du filetage jusqu’à un cran (36), la rampe (34) étant agencée sur la surface donnée de sorte qu’une surface interagissant avec le filetage entre en contact avec la rampe (34).
Ce blister comprenant :
- un livret comportant successivement une feuille initiale (20) et N feuilles suivantes (22, 24),
- une coque (4) transparente à la lumière visible,
- la feuille initiale (20) est réalisée dans un matériau transparent à la lumière visible,
- un visuel est imprimé sur une page recto (P5) de la feuille initiale (20), ce visuel étant ainsi visible, par transparence, à travers une face arrière (8) de la coque (4) et l'épaisseur de la feuille initiale, et
- une page verso (P6) de la feuille initiale comporte une bande adhésive qui permet de coller cette page verso sur la face arrière de la coque.
La présente invention concerne le domaine du transport intermodal, ou transport combiné, consistant à assurer un transport de marchandises en conteneurs en empruntant successivement différents modes de transport avec une logistique unifiée qui s'applique tout au long du transport, quel que soit le mode, à la fois pour limiter les manutentions et réaliser le suivi. Le transport intermodal s'est développé en raison de la nécessité d'assurer la continuation terrestre du fret maritime en simplifiant les manutentions portuaires et en le combinant avec le transport terrestre.
Un procédé de transmission de données compteur par un compteur à destination d’un dispositif mobile est décrit. Le procédé comprend les étapes suivantes mises en œuvre par ledit compteur :
- recevoir (S301) une requête de demande de donnée compteur ;
- obtenir (S302) une donnée compteur ;
- générer (S303) une empreinte à partir d’au moins un couple de données comprenant un numéro de série dudit compteur et ladite donnée compteur obtenue ;
- chiffrer (S304) ladite empreinte avec une clé privée connue du seul compteur, ladite empreinte chiffrée étant une signature ; et
- transmettre (S306) à destination du dispositif mobile une trame comprenant ladite donnée de compteur obtenue et ladite signature.
L’invention concerne un système de surveillance thermique d’au moins un composant (C1, C2,…, Cn) de véhicule automobile (V), comprenant - des données d’un modèle d’apprentissage automatique (M) de prédiction de vieillissements thermiques dudit composant (C1, C2,…, Cn), sur la base de paramètres de roulage (P1, P2, …, Pn, E1, E2, …, En) expérimentaux incluant des données de simulations numériques, et des données d’essais physiques, - un moyen de surveillance pour analyser des paramètres de roulage (P1, P2, …, Pn, E1, E2, …, En) actuels et pour déterminer des données de vieillissement dudit composant (C1, C2,…, Cn) sur la base des données du modèle d’apprentissage automatique (M), - un moyen d’alerte (A) pour alerter d’un vieillissement prématuré dudit composant (C1, C2,…, Cn) si les données de vieillissement indiquent un vieillissement prématuré.
Système et procédé de test d’une mémoire à résistance variable
La présente description concerne un système de test (200) d'une mémoire à résistance variable, adapté à mettre en œuvre au moins une phase de test parmi les régimes de test suivants : - régime de test quasi-statique ; - régime de test impulsionnel, incluant un régime impulsionnel de test de taux d’erreur et un régime impulsionnel de mesure de commutation en temps réel ; - régime d’autocalibration.
La présente description concerne également un procédé de test d'une mémoire à résistance variable.
Interrupteur électrique (10) comprenant une carte électronique (23) et un poussoir (12) pour appui manuel, la carte électronique (23) s’étendant parallèlement au poussoir (12) avec des composants électriques sur une face arrière de la carte électronique (23), la face avant de la carte électronique (23) portant un commutateur (25) placé pour être actionné par le poussoir (12). Le poussoir (12) est formé intégralement avec d’une part une lèvre d'étanchéité s’appuyant sur la face avant de la carte électronique (23) autour du commutateur (25), et d’autre part des crochets retenant la carte contre ladite lèvre d’étanchéité.
L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante intégrée dans une structure porteuse, la cuve comprenant des organes d'ancrage primaires pour ancrer la barrière thermiquement isolante primaire à la barrière thermiquement isolante secondaire, dans laquelle un organe d'ancrage primaire (50) comprend : un premier goujon (51) et un deuxième goujon (52) fixés sur la barrière thermiquement isolante secondaire entre un premier panneau isolant d’angle primaire (40a) et un deuxième panneau isolant d’angle primaire une platine d’ancrage (56) mettant en prise le premier panneau isolant d’angle primaire (40a) et le deuxième panneau isolant d’angle primaire afin d'ancrer le premier et le deuxième panneaux isolants d’angle primaires sur la barrière thermiquement isolante secondaire, une barre d’ancrage (57) traversée par le premier et le deuxième goujons (51, 52), la barre d’ancrage (57) étant située à distance de la platine d’ancrage (56) en direction de la membrane étanche primaire.
MODULE LUMINEUX IMAGEANT LA SURFACE ÉCLAIRÉE D’UN COLLECTEUR AVEC BLOQUEUR DE RAYONS PARASITES EXTRUDÉ
L’invention a trait à un module lumineux (2) comprenant une source lumineuse (4) apte à émettre des rayons lumineux ; une platine (6) supportant la source lumineuse (4) ; un collecteur (8) avec une surface réfléchissante (8.2) configurée pour collecter et réfléchir les rayons lumineux en un faisceau lumineux réfléchi suivant un axe optique (10) ; un système optique (12) configuré pour projeter le faisceau lumineux réfléchi en imageant une partie de la surface réfléchissante (8.2) ; un écran (14) situé à l’avant de la source lumineuse (4), suivant une direction principale de propagation du faisceau lumineux réfléchi, et configuré pour récolter des rayons lumineux provenant directement de la source, dit rayons directs (16) ; dans lequel l’écran (14) s’étend suivant une direction transversale (14.1) avec une section constante et est disposé sur la platine (6).
L'invention concerne un système de gestion d’énergie thermique (1) destiné à réguler la température d’une structure (3) et comprenant un moyen de stockage d’énergie (2) et un dispositif de transfert de chaleur (4) destiné à transférer de la chaleur entre le moyen de stockage d’énergie (2) et la structure (3) pour réguler la température de la structure (3) et du moyen de stockage d’énergie (2). Le système de gestion comprend un système thermique (5) en communication fluidique avec le dispositif de transfert de chaleur et configuré pour apporter des calories au dispositif de transfert de chaleur ou recevoir des calories du dispositif de transfert de chaleur pour réguler la température de la structure et du moyen de stockage d’énergie, le système thermique présentant une température variant moins que la température de la structure (3) et moins que la température du moyen de stockage d’énergie (2).
L’ invention se rapporte à une installation de conditionnement d'air d'un bâtiment (B), qui comporte une enceinte (1), laquelle comprend :
- une entrée d'air neuf (EAN) provenant de l'extérieur (EXT), ainsi qu'une entrée d'air repris (EAR) provenant dudit bâtiment (B), lesquelles forment un premier groupe ;
- une sortie d'air (SAB) en direction de l'intérieur (INT), ainsi qu'une sortie d'air (SAE) en direction de l'extérieur (EXT), lesquelles forment un second groupe,
caractérisée par le fait qu'elle comporte en outre :
- un ensemble de capteurs (C) de température et un capteur d’hygrométrie ;
- entre les premier et second groupes, un dispositif de rafraichissement d'air à ruissellement d'eau (3) et un échangeur thermodynamique air/air réversible (4) conformé pour fonctionner en refroidissement ou en réchauffage de température ;
- des moyens pour piloter le fonctionnement de l'un ou l'autre des dispositif (3) et échangeur (4), soit leur mise hors service.
VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN AERATEUR DE PLANCHE DE BORD
DISPOSITIF ET PROCEDE DE GENERATION D’UN NUAGE DE POINTS D’UN OBJET AU-DESSUS D’UNE SURFACE DE DETECTION
L’invention concerne un dispositif électronique (1) comprenant une surface de détection, notamment pour la détection d’un objet (10) en champ proche (2) comprenant : un substrat ; une pluralité de photoémetteurs séparée les uns des autres sur ledit substrat ; une pluralité de photodétecteurs, au moins une partie de ces photodétecteurs étant disposés entre lesdits photoémetteurs sur le substrat et des moyens de calculs pour la détermination d’un nuage de points représentant ledit objet.
L’invention porte sur un procédé pour calibrer un système quantique de spin à deux niveaux, couplé à une cavité micro-onde par un champ magnétique symétrique et un champ magnétique antisymétrique, se trouvant sous la forme d’une double boîte quantique comportant une boîte gauche et une boite droite, soumis à une tension de polarisation, caractérisé par les étapes suivantes :
régler la tension de polarisation (ε) à zéro volt,
déterminer une fonction d’onde φ p de chacun des boites quantiques, calculer et/ou régler des constantes de couplage magnétique antisymétrique αas et symétrique αs,
calculer et/ou régler la constante de couplage tunnel, et/ou la constante de couplage magnétique symétrique αs et/ou la constante de couplage magnétique antisymétrique αas.
Code de répétition asymétrique pour qubit de chat
Un code de répétition pour qubit de chat comprend un nombre d de qubits de chat de données (4) et au moins (d-1) qubits de chat ancillaires (6), le nombre d étant supérieur ou égal à 3, chaque qubit de chat ancillaire (6) étant relié à deux qubits de chat de données (4) par deux portes CNOT (8) respectives de telle manière qu'aucun qubit de chat de données (4) n'est relié à plus de deux qubits de chat ancillaires (6), le taux de dissipation à deux photons des qubits de chat ancillaires étant strictement supérieur au taux de dissipation à deux photons des qubits de chat de données.
Ce code de répétition est mis en œuvre par la réalisation pour chaque qubit de chat ancillaire (6) de cycles de correction d'erreur comprenant au moins les opérations suivantes :
a) préparation du qubit de chat ancillaire (6) dans un état propre de l’opérateur X : "|+>" ou "|->",
b) activation d'une des deux portes CNOT (8) reliée à ce qubit de chat ancillaire (6),
c) activation de l'autre porte CNOT (8) reliée à ce qubit de chat ancillaire (6), et
d) mesure de la parité du nombre de photons de ce qubit de chat ancillaire (6).
La présente invention concerne un nécessaire pour le soin des matières kératineuses, comprenant :
A) un substrat insoluble dans l'eau ; et
B) une composition cosmétique sous forme sèche comprenant :
i) des granules de sel métallique comprenant au moins un sel métallique soluble dans l’eau choisi parmi les tartrates et les citrates et au moins un agent liant choisi parmi les polymères solubles dans l’eau ; et
ii) au moins un ingrédient actif cosmétique soluble dans l'eau.
La présente invention concerne également un processus non thérapeutique de soin des matières kératineuses avec le nécessaire selon la présente invention.
La présente invention concerne l’utilisation cosmétique, nutraceutique d’une souche de Lactobacillus crispatus en particulier celle déposée sous le numéro CNCM I-5579 et/ou d’une composition la comprenant pour diminuer la pigmentation de la peau et/ou des muqueuses et/ou empêcher son augmentation, notamment pour préserver et/ou améliorer le teint de la peau et/ou des muqueuses, préférentiellement pour préserver et/ou améliorer l’éclat et/ou la luminosité et/ou l’homogénéité du teint de la peau et/ou des muqueuses, et/ou pour empêcher l’apparition et/ou diminuer la présence des taches pigmentaires de la peau et/ou des muqueuses et/ou détoxifier la peau et/ou les muqueuses.
Elle concerne également la souche de Lactobacillus crispatus , ou une composition dermatologique la comprenant, pour son utilisation, avantageusement par voie topique, pour le traitement et/ou la prévention des pathologies de la peau et/ou des muqueuses associées à une augmentation de la pigmentation de la peau et/ou des muqueuses, notamment pour dépigmenter et/ou prévenir l’hyperpigmentation de la peau pathologique et/ou des muqueuses pathologiques.
Ensemble de siège (22) pour véhicule automobile, comprenant : - un siège (1) comportant un dispositif haptique (23) ; et - un dispositif de commande (24) du dispositif haptique (23) ; dans lequel le dispositif de commande (24) du dispositif haptique (23) est configuré pour générer un signal d’activation du dispositif haptique (23) associé à une fréquence égale à une fréquence d’entrainement prédéterminée des ondes cérébrales et/ou cardiaques humaines, dite fréquence absolue.
L’invention concerne un pupitre (1) pour dispositif sportif d’intérieur comprenant un moyen de rafraichissement (2) pour un utilisateur dudit dispositif sportif d’intérieur, un dispositif sportif d’intérieur comprenant un tel pupitre (1) ainsi qu’un kit comprenant un pupitre (1) selon la présente invention et un dispositif sportif d’intérieur configuré pour être utilisé avec ledit pupitre (1).
L’invention concerne une machine d’entrainement (1) pour un joueur de billard destinée à être posée sur le tapis d’un billard, la machine d’entrainement (1) comprenant un réservoir (11) de billes (2), une zone tampon (17) de réception d’au moins une bille (2) communiquant avec le réservoir (11) et un bras de préhension (15) mobile entre une position (A) de prélèvement d’une bille (2) de la zone tampon (17) et une position (C) de dépose de la bille (2) prélevée sur le tapis du billard.
Four d’extraction à micro-ondes pour le traitement thermique en continu de produits organiques à l’état solide
- une coque (20),
- une coiffe (22) montée sur la coque (20), la coiffe (22) définissant une surface avant (40) destinée à recevoir un passager, et une surface arrière (34) à l’opposé de la surface avant (40),
- une matelassure (24) disposée entre la coque (20) et la coiffe (22).
La coiffe (22) comprend une pluralité de boucles de fixation (26) fixées sur la surface arrière (34) de la coiffe (22), la coque (20) comprenant une pluralité d’ouvertures traversantes (66) disposées sensiblement en regard des boucles de fixation (26), les boucles de fixation (26) traversant lesdites ouvertures traversantes (66) et coopérant mécaniquement avec la coque (20) de sorte à maintenir la coiffe (22) solidaire de la coque (20).
Titre : Tablette pour volant d’un véhicule automobile
L’invention concerne une tablette (1) destinée à être accrochée à un volant (2) de véhicule automobile, caractérisée en ce qu’elle comprend un support fixe (3) pourvu d’un bossage central (34) conformé pour prendre appui sur une partie inférieure de l’arceau du volant (2), le support fixe (3) ayant à ses extrémités des ergots latéraux (31) définissant des bords intérieurs (32) circulaires entourant en partie l’arceau du volant (2), des doigts rétractiles (35) logés dans les ergots latéraux (31) étant aptes à se déployer autour de l’arceau du volant (2) pour l’entourer davantage et assurer le maintien du support fixe (3) sur le volant (2), la tablette (1) comprenant également un support mobile (4) articulé par rapport au support fixe (3), de façon à assurer un réglage de la position angulaire du support mobile (4) par rapport au support fixe (3), notamment d’un angle compris entre 0° et 30°, indépendamment de la position du volant (2).
L’invention concerne un dispositif (1) de transport comprenant une plateforme (2) munie de moyens de levage et une capsule (5) comportant au moins un plancher (6), la capsule (5) comportant une pluralité de pieds (10) fixes permettant à la capsule (5) de reposer sur le sol et de maintenir un espace entre le sol et un plancher (6) afin de permettre à la plateforme (2) la lever, le dispositif (1) comportant une pluralité de capteurs (11) présentant chacun un champ de vision (12), les capteurs (11) étant conçus pour observer un environnement (13) extérieur au dispositif situé dans leur champ de vision (12) respectif, l’ensemble des champs de vision (12) formant au moins une zone aveugle (14), exclue desdits champs de vision (12), au moins un pied (10) de la capsule (5) étant disposé dans une zone aveugle (14) lorsque la capsule (5) est levée par la plateforme (2).
L’invention concerne un module lumineux (2) pour véhicule, comportant un boîtier définissant un logement à l'intérieur duquel sont agencés : au moins une source lumineuse, un élément optique configuré de sorte à générer un faisceau lumineux, et un dispositif (18A) de réglage de l’orientation du faisceau lumineux selon une direction de réglage, l’élément optique étant monté mobile autour d’un axe de rotation (A-A’), ledit dispositif de réglage (18A) étant lié à l’élément optique et étant configuré pour coopérer avec un outil ou organe de réglage extérieur au module.
Selon l’invention, le dispositif (18A) de réglage de l’orientation du faisceau lumineux comporte une vis (28) et une capsule de rotule (30) à glissière (31) liée à l’élément optique, la vis (28) étant munie à une de ses extrémités d’un appendice rotulé qui est monté articulé dans la glissière (31).
L’invention concerne un élément (1) de garnissage intérieur de véhicule automobile, comprenant un complexe (2) comprenant une couche de revêtement (3) supérieure à base de matériau thermoplastique et une couche de support (4) inférieure associée à ladite couche de revêtement, ladite couche de support présentant une masse surfacique minimale de 400g/m² et étant au choix à base de matériau fibreux poreux ou de matériau plastique flexible étanche pourvu d’une charge minérale représentant au moins 50% en masse de ladite couche de support, ladite couche de revêtement comprenant au moins 85% en masse de thermoplastique vulcanisé (TPV) et présentant une masse surfacique inférieure à 600 g/m².
Ensemble de porte avec pièce de support et pièce supérieure assemblées
(a) une étape de collage d’un panneau abradable (4) sur une surface interne d’une enveloppe (30) du carter,