INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un procédé de traitement d’un vin en vue d’en améliorer la stabilité colloïdale, notamment vis-à-vis de la matière colorante. Ce procédé comprend l’incorporation de gomme ghatti dans le vin lors de son élaboration. Une préparation particulièrement adaptée pour réaliser un tel traitement contient de la gomme ghatti en mélange avec du dioxyde de soufre dans une solution aqueuse.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un élément d’ornement et/ou de revêtement en cuir, comportant les étapes de fournir (120) des bandes s’étendant globalement longitudinalement et présentant une épaisseur variable depuis une première extrémité d’épaisseur la plus fine vers une deuxième extrémité opposé à la première extrémité ; d’assembler (130) les bandes par superposition pour former un bloc de bandes présentant une première extrémité amincie formée par les premières extrémités les plus fines de la pluralité de bandes et une deuxième extrémité opposée à la première extrémité amincie et formée par les deuxièmes extrémités des bandes, le bloc présentant une épaisseur variable formée par la sommes des épaisseurs variables des bandes ; de trancher (140) le bloc de bandes selon une direction transversale à la direction longitudinale d’extension des bandes pour obtenir des tranches d’épaisseur prédéterminée ; et d’assembler (170) solidairement des tranches et/ou des portions de tranches formant des sous-éléments d’ornement et/ou de revêtement de sorte à obtenir l’élément d’ornement et/ou de revêtement présentant un motif défini.
Plus particulièrement, la présente invention est relative à un procédé de préparation de copolymères, de préférence dégradables, par polymérisation radicalaire par ouverture de cycle mettant notamment en œuvre au moins un monomère de type thiolactide, aux copolymères, de préférence dégradables, obtenus par la mise en œuvre de ce procédé, à l’utilisation dudit monomère de type thionolactide comme monomère précurseur dans une polymérisation radicalaire, ainsi qu’à des thionolactides spécifiques.
Le traitement conforme à l’invention est à la fois de type individualisé, tout en étant réalisé selon une pression de consigne. Cela permet de tenir compte des spécificités propres à chacun des éléments filiformes traités en parallèle, d’éviter les problèmes de déformation selon les différentes directions de l’espace, ainsi que les phénomènes de double étirage.
L’invention concerne une plaque bipolaire (100) de pile à combustible ou d’électrolyseur, comportant une première plaque monopolaire (110) et une deuxième plaque monopolaire (120), chaque plaque monopolaire (110, 120) comprenant une pluralité de collecteurs (130) formés au travers de la plaque, chaque collecteur (130) étant destiné à la circulation d’un fluide, chaque plaque monopolaire (110, 120) comportant une face réactive et une face de refroidissement opposées l'une par rapport à l’autre, la face réactive de chaque plaque étant destinée à faire face à un Assemblage Membrane Electrodes et étant munie de reliefs et de creux formant un circuit de réactif (150), pour la circulation d’un fluide réactif.
L’invention concerne module d'antenne (100) pour véhicule comprenant une première carte de circuit imprimé principale (201) logée horizontalement dans un boitier, au moins une deuxième carte de circuit imprimé (205a) comprenant une antenne radiofréquence, montée verticalement sur la première carte de circuit imprimé (201) et faisant saillie sur une face supérieure du boitier, un capot (101), monté sur ledit boitier, configuré pour recouvrir au moins la deuxième carte de circuit imprimé (205a), le module d'antenne (100) étant tel que le capot (101) comprend une coque (206) et un élément élastique (207), l’élément élastique (207) étant configuré pour exercer une pression sur la tranche supérieure de la deuxième carte (205a) lorsque le capot est en place sur le boitier afin d’assurer un contact électrique entre la tranche inférieure de la deuxième carte (205a) et au moins un élément de contact souple (300) à la surface de la première carte (201).
L’invention concerne une antenne passive comportant un cadre blindé, par exemple une antenne pour produire un champ magnétique radio-fréquence connu dans un laboratoire.
Une antenne passive selon l’invention comporte : un premier élément (1), le premier élément étant une ligne de transmission ayant un conducteur externe (11) et un conducteur interne (12), le premier élément étant une partie d’un cadre blindé ; un deuxième élément (2), le deuxième élément étant un conducteur électrique, le deuxième élément étant une partie du cadre blindé ; une base (3) ; un dispositif linéaire à accès unique (4) ayant une résistance en courant continu, une première extrémité du deuxième élément étant indirectement couplée à une première extrémité du conducteur interne, à travers le dispositif linéaire à accès unique ; et un accès de l’antenne passive.
L’invention concerne un dispositif de connexion électrique comprenant une fiche (2) électrique dotée de blocs de contact électrique (200), présentant une face dite avant et une face dite arrière, et un boîtier (3) de stockage, la fiche (2) électrique étant apte à prendre une position escamotée dans laquelle elle est logée dans le boîtier (3) de stockage et une position déployée dans laquelle elle est au moins partiellement en dehors du boîtier (3) de stockage, des moyens de rappel élastique (4) étant agencés entre la face arrière de la fiche (2) électrique et le boîtier (3) de stockage, sollicités mécaniquement par la fiche (2) électrique lorsque la fiche (2) électrique est dans sa position escamotée, et configurés pour éjecter la fiche (2) électrique de sa position escamotée vers sa position déployée.
Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3 B
La présente invention fournit un laser à base de GeSn à pompage électrique et à température ambiante pour générer une onde optique de phase de forme hélicoïdale et un procédé de fabrication de celle-ci à moindre coût.
L’invention se rapporte à une attache de fixation (2) d’au moins un câble (6) sur une structure(1) dont une partie est mobile entre une position initiale et une position finale, cette attache de fixation (2) comportant une plaque de base (4) définissant un plan de référence (H) et solidaire de la structure (1), ainsi qu’un collier de serrage (3) de câble, ce collier de serrage (3) étant inséré dans la plaque de base (4), cette attache de fixation (2) comportant un moyen de rappel, agencé entre le collier de serrage (3) et la plaque de base (4), maintenant le collier de serrage (3) dans une position nominale lorsque la partie mobile de la structure (1) est en position initiale. Le collier de serrage (3) pivote selon un axe de pivotement (P), perpendiculaire au plan de référence, dans la plaque de base à partir de cette position nominale lorsqu’au moins un des câbles est sollicité selon une direction (D) par le déplacement de la partie mobile de la structure (1) et revient en position nominale par le retour du moyen de rappel lorsque les câbles sont relâchés.
Système et procédé de protection d’un réseau électrique
Système de protection (2) d’un réseau électrique (1) comportant une pluralité de relais de protection numérique (18), respectivement disposés sur une ligne d’alimentation électrique (6) du réseau, chaque relais (18) comportant une unité centrale interne (22) et un module de communication (20) de sorte que chaque unité centrale interne (22) peut recevoir les valeurs caractéristiques de courant (Valc) mesurées par chacun des relais (18), chaque unité centrale interne (22) générant l’instruction d’ouverture ou fermeture (IOF) d’une ligne d’alimentation (6) en fonction du dépassement d’une valeur seuil de dysfonctionnement électrique (Vs) sélectivement par, dans un premier mode de fonctionnement de déclenchement généralisé, une valeur caractéristique globale du courant (Valg) obtenue par l’addition des valeurs caractéristiques du courant (Valc) reçues par ladite unité centrale interne (22), ou par, dans un deuxième mode de fonctionnement de déclenchement ciblé, la seule valeur caractéristique (Valc) du courant mesurée par le relais.
L’invention concerne un procédé de production d’un extrait de la microalgue Emiliania luxleyi essentiellement sans les coccolithes habituellement produits par cette microalgue. L’invention concerne également un tel extrait d’ Emiliania huxleyi obtenu par ce procédé. L’invention concerne encore les compositions comprenant cet extrait. L’invention concerne également les utilisations cosmétiques d’un tel extrait ou de telles compositions pour préparer la peau à lutter contre les stress oxydants venant de l’environnement extérieur, et/ou préparer la peau à maintenir son homéostasie.
La présente invention concerne, une lessive liquide désinfectante prête à l’emploi caractérisée en ce qu’elle comprend : – entre 10 et 20% d’un acide choisie dans le groupe constitué de l’acide lactique, l’acide formique, l’acide salicylique, l’acide citrique et l’acide laurique. - entre 1 et 10% de détergent anionique - entre 5 et 15% d’une substance désinfectante - entre 0.1% et 5% d’un détergent non-ionique et de l’eau.
Système à poches pour le traitement par irradiation électromagnétique d’un fluide biologique
Système à poches (1) pour le traitement par irradiation électromagnétique d’un fluide biologique ledit système à poches comprenant au moins un élément constitué d’une poche d’irradiation (2) destinée à contenir le fluide biologique à irradier, ladite poche d’irradiation (2) étant réalisée dans un matériau perméable audit rayonnement électromagnétique, ledit système à poches (1) comprenant en outre au moins un feuillet protecteur (26a,26b) recouvrant ladite poche d’irradiation (2), ledit feuillet protecteur (26a,26b) étant réalisé dans un matériau polymère barrière aux gaz ayant une perméabilité à l’oxygène inférieure ou égale à 100 cm 3 /m 2 /24 h à une température de 23°C et une humidité relative de 50 %.
Système à poches (1) pour le traitement par irradiation électromagnétique d’un fluide biologique, ledit système à poches comprenant au moins un élément constitué d’une poche d’irradiation (2) destinée à contenir le fluide biologique à irradier, ladite poche d’irradiation (2) étant réalisée dans un matériau perméable audit rayonnement électromagnétique, le système à poches comprenant en outre un ou plusieurs autres éléments réalisés dans un ou des matériaux formulés sans phtalate ni téréphtalate.
Dispositif médical d’administration sécurisée d e médicament sous forme fluide
L’invention concerne un dispositif médical (10) d’administration de médicament, comprenant :
un réservoir (11) hermétique renfermant le médicament sous une forme fluide, un boîtier (13) sur lequel est monté le réservoir (11), un embout buccal (12) en liaison fluidique avec le réservoir (11) et par lequel le médicament peut être introduit dans la cavité buccale d’un patient, un dispositif d’aérosolisation (15) du médicament générant un aérosol micro-particulé dudit médicament, inhalable par le patient ; et une unité de commande (20) traitant des données et paramètres relatifs à l’administration du médicament et contrôlant la posologie dudit médicament inhalé par le patient.
Titre : Applicateur pour stimulation électromagnétique
L’invention concerne un applicateur (1) de stimulation de la structure biologique du corps d’un individu. L’applicateur (1) apte à émettre un champ électromagnétique, comprend un boitier (12) doté d’une enveloppe (13) et d’une bobine (11) montée dans le boitier (12) selon un plan principal (18), de sorte à générer le champ électromagnétique transversalement au plan principal (18). Pour cela, l’enveloppe (13) comprend une première surface latérale (4) et une deuxième surface latérale (8) qui sont positionnées de part et d’autre du plan principal (18), et qui forment respectivement une première surface d’émission (19) et une deuxième surface d’émission (20) et sont configurées de sorte à laisser passer le champ électromagnétique. Chacune parmi la première surface d’émission (19) et la deuxième surface d’émission (20) présente une forme concave.
L’invention concerne un vêtement (10) de protection d’au moins une partie supérieure du corps d’un utilisateur, contre les effets d’un agent contaminant, le vêtement comportant une capuche (14) comprenant dans son épaisseur, d’un environnement extérieur dans lequel évolue l’utilisateur du vêtement vers le corps dudit utilisateur :
L’invention concerne un procédé de fraisage par une tête de fraisage d’une pièce porteuse, la tête de fraisage comprenant un rayon de fraisage R dans lequel :
- la tête de fraisage suit une forme de tracé prédéterminé (1), le tracé prédéterminé (1) présentant au moins un angle,
et dans lequel, après avoir atteint chaque angle dudit tracé prédéterminé,
- ladite tête de fraisage, sur une distance prédéterminée, fraise vers l’extérieur dudit tracé prédéterminé en suivant la direction de la bissectrice de l’angle atteint, puis se repositionne sur l’angle atteint et poursuit le fraisage selon ledit tracé prédéterminé,
ledit fraisage par la tête de fraisage selon la bissectrice de l’angle atteint formant une oreille (2) à chaque angle atteint.
Dispositif de manipulation d’une charge avec compensation de gravité.
L’invention concerne un dispositif de manipulation (DM) d’une charge, comprenant un premier bras articulé (BA1) s’étendant d’une base (B) jusqu’à une extrémité dudit premier bras comprenant des moyens de fixation de ladite charge, ledit premier bras étant formé d’une succession de segments reliés par des articulations. Ce dispositif comprend un deuxième bras articulé (BA2) de structure similaire à celle du premier bras. Lesdits premier et deuxième bras s’étendent de part et d’autre de la base, chaque segment du deuxième bras étant de longueur plus courte et de masse plus importante qu’un segment associé de même position du premier bras, lesdites longueur et masse étant dimensionnées pour que le produit masse-longueur soit sensiblement équivalent pour deux segments associés. Des moyens de transmission de mouvements entre segments associés sont configurés pour qu’un mouvement d’un segment d’un des bras entraine un mouvement de même amplitude du segment associé de l’autre bras.
L’invention concerne un dispositif de fabrication additive d’au moins une pièce comprenant une chambre de fabrication (8) comprenant dans son volume interne une région de fabrication (7), un moyen d’irradiation (9) configuré pour irradier au moins une partie de la région de fabrication (7) correspondant à une section transversale de ladite pièce, un système d’alimentation en gaz relié au volume interne de chambre de fabrication (8) et configuré pour produire un écoulement gazeux de protection de la région de fabrication (7) lorsque la chambre de fabrication (8) est alimentée en gaz, un robot modulable (100) configuré pour caractériser au moins une portion de l’écoulement gazeux de protection, ledit robot modulable (100) comprenant un bras de mesure (101), un premier châssis (103) supportant le bras de mesure (101), un premier bras de déplacement (105) associé au premier châssis (103) et s’étendant parallèlement à une première direction (r, y), des premiers moyens d'entraînement (106) du premier châssis (103) aptes à générer un déplacement en translation du premier châssis (103) le long du premier bras de déplacement (105), un deuxième châssis (104), un deuxième bras de déplacement (107) associé au deuxième châssis et s’étendant parallèlement à une deuxième direction (x), des deuxièmes moyens d’entrainement (108) du deuxième châssis (104) aptes à générer un déplacement en translation du deuxième châssis (104) et du premier bras de déplacement (105) le long du deuxième bras de déplacement (107). Selon l’invention, au moins l’un du premier bras de déplacement (105) et du deuxième bras de déplacement (107) du robot modulable (100) comprend plusieurs modules (105a, 105b, 107a, 107b) physiquement distincts et assemblés entre eux par des moyens d’assemblage amovibles (109) de sorte que la longueur totale du premier bras de déplacement (105) et/ou la longueur totale du deuxième bras de déplacement (107) est ajustable par retrait ou ajout d’un ou plusieurs modules (105a, 105b, 107a, 107b).
calculer (S204) dans un module de calcul une consigne d’effort articulaire de pilotage du module de régulation d’axe, calculer (S206) dans un convertisseur articulaire la matrice de conversion articulaire à partir des positions articulaires, Fournir (S210) au module de régulation d’axe les efforts extérieurs multidimensionnels exercé sur l’effecteur, Calculer (S212) dans le module de régulation d’axe le vecteur des efforts articulaires, Calculer (S214) dans le module de régulation d’axe les consignes de pilotage des boucles de courant en prenant en compte le vecteur des efforts articulaires et la consigne d’effort articulaire, Calculer (S216) dans le module de régulation d’axe les consignes de pilotage des unités de puissance en fonction des consignes de pilotage des boucles de courant
Instrument de découpe d’éléments filiformes
Un télescope (10) à cinq miroirs possède une configuration telle qu’un deuxième segment intermédiaire (S2) de rayon axial coupe un segment initial (S0) dudit rayon axial, un troisième segment intermédiaire (S3) du rayon axial coupe un premier segment intermédiaire (S1) dudit rayon axial, et un quatrième segment intermédiaire (S4) du rayon axial est situé d’un côté du troisième segment intermédiaire qui est opposé au deuxième segment intermédiaire. Un tel télescope peut être particulièrement compact, et être compatible avec un diffuseur de calibration dont les dimensions sont réduites lorsque ledit télescope est utilisé à bord d’un satellite. Les surfaces réfléchissantes des miroirs peuvent être de type freeform ® . Figure d’abrégé : Figure 2
Titre de l'invention : Procédé et module de détection de tentatives d’attaques informatiques dans un parc d’ordinateurs.
Procédé de détection d’une tentative d’attaque informatique mis en œuvre par un ordinateur (EQ n ), ladite attaque exploitant une vulnérabilité (CVE k ) d’une fonction à protéger (fc1) s’exécutant dans un processus (p1) d’un espace utilisateur (USR n ) dudit ordinateur (EQ n ), un lancement de l’exécution de ladite fonction à protéger (fc1) ayant pour conséquence l’exécution, avant ladite attaque, d’une fonction du noyau (oper_exec), ledit procédé comportant des étapes de : - exécution (F_Ex) d’une politique de mitigation (PG k ) dans ledit noyau (KER n ), ladite politique de mitigation (PG k ) étant associée à ladite fonction du noyau (oper_exec) et étant chargée dans un espace de nommage (ENSECURE1) du noyau associé audit processus (p1) et dédié à la sécurité ; - envoi (F_E) à un serveur de gestion de sécurité (CNode) d’un message (Log i ) comportant une donnée représentative dudit processus (p1).
La demande concerne un dispositif de traitement de données comprend : une unité d’affichage (13) affichant divers écrans différents ; une unité de réception d’opération (12), superposée sur l’unité d’affichage (13), recevant une opération entrée sur l’écran par un utilisateur ; une unité d’évaluation d’opération (111) évaluant le contenu de l’opération de l’utilisateur sur l’unité de réception d’opération (12) ; et une unité de génération d’écran (113) générant un écran comprenant un objet d’opération, et modifiant l’écran en réponse au contenu d’une opération. L’unité d’évaluation d’opération (111) passe d’un premier mode d’un état par défaut à un second mode en réponse à une opération de glissement dans la direction longitudinale de l’objet d’opération, sur l’objet d’opération sur l’écran, et évalue une opération de glissement identique dans une direction qui est différente de la direction longitudinale de l’objet d’opération comme étant une opération d’instruction différente dans le premier mode et le second mode.
L’invention concerne une carte (100) à puce comprenant deux couches externes (110, 120) formant une face supérieure et une face inférieure,
un insert (130) comprenant premier circuit électronique formant une antenne (131) pour communiquer avec un lecteur de carte, pris en sandwich entre les couches externes,
un élément sécurisé alimenté en énergie par l’antenne (131) et peut comprendre un code individuel (PIN), et
un microcontrôleur (140).
Elle est essentiellement caractérisée en ce que :
la carte (100) comprend en outre un deuxième circuit électronique en connexion électrique avec le microcontrôleur (140), indépendant, du premier circuit électronique ;
et comprenant un ensemble de paires de plots de contact (160), accessibles depuis l’extérieur de la carte (100), chaque paire de plots de contact (160) formant un bouton résistif galvanique ayant une fonction d’interrupteur, l’interrupteur étant ouvert par défaut et fermé lors d’un contact physique entre les plots de ladite paire et la peau d’un utilisateur.
L’invention concerne un substrat de câblage (100) dont l’orientation peut être reconnue facilement et qui peut éviter la survenue d’une défaillance qui surviendrait autrement après le montage d’un dispositif à semi-conducteurs sur le substrat de câblage, ou après le montage d’un composant électronique composé du substrat de câblage et du dispositif à semi-conducteurs monté dessus sur un substrat de base ou similaire. Le substrat de câblage (100) comporte un substrat de base (10) , et un élément métallique (20) disposé sur une première face du substrat de base (10). L’élément métallique (20) a une forme plane symétrique par rapport à un plan (PL) qui s’étend à travers un centre de la première face et est perpendiculaire à la première face. Un renfoncement (21) est formé, comme enfoncement partiel, sur une parmi des surfaces extérieures (20s) de l’élément métallique (20).
Boîtier pour encapsulation de composant(s) électronique(s) et assemblage électronique associé
Ce boîtier pour encapsulation de composant(s) électronique(s), formant un réceptacle destiné à recevoir au moins un composant électronique (4), comportant une première paroi de support (8) comportant une face intérieure (14) adaptée à recevoir le ou les composants électroniques (4), et une face extérieure, comporte en outre un dispositif de refroidissement micro-fluidique (20) dans un deuxième matériau, inséré dans ladite première paroi de support (8), le dispositif de refroidissement micro-fluidique (20) comportant au moins un canal (22) de circulation d’un fluide caloporteur connecté à un premier orifice (24) d’entrée du fluide caloporteur et à un deuxième orifice (26) de sortie du fluide caloporteur, le dispositif de refroidissement (20) comportant au moins une plateforme (28) de réception du ou des composant(s) électroniques (4) au contact dudit au moins un canal (22) de circulation d’un fluide caloporteur.
L’invention concerne un dispositif de régulation de température (1) d’une batterie (2) de véhicule comprenant en particulier au moins un tuyau (3) étanche, contenant un fluide caloriporteur, ledit au moins un tuyau (3) étanche étant configuré pour présenter des sections froides (4), exposées à une source froide (5) et des sections chaudes (5), exposées à au moins une source chaude (7), et au moins une pompe (8) pour la circulation dudit fluide caloriporteur dans ledit au moins un tuyau (3) étanche, caractérisé en ce que :
- les sections froides (4) et sections chaudes (5) sont alternées le long dudit au moins un tuyau (3) étanche, et
- le fluide caloriporteur est adapté de manière à permettre sa condensation dans les sections froides du tuyau (3) étanche et son évaporation dans les sections chaudes du tuyau (3) étanche ;
ainsi qu’un bloc-batterie et un véhicule comprenant ledit bloc-batterie.