INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’extrémité du câble ou de la tringle coopère avec l’agrafe 8 formant interface entre le curseur 3 et l’élément de transmission 4. L’agrafe 8 peut être conformée pour verrouiller l’élément de transmission 4 sur le curseur 3. A ce titre, l’agrafe comprend un crochet de verrouillage destiné à enserrer l’extrémité de l’élément de transmission 4, préférentiellement rigide. Dans ce cas, le procédé consiste à placer d’abord l’agrafe 8 dans la liaison enfichable 31, 33 afin de réaliser un montage rapide par clipsage par exemple. L’agrafe 8 comprend ainsi une portion sensiblement de forme complémentaire à la section de la liaison, qui est déformable. De manière approximativement perpendiculaire à la portion de fixation de l’agrafe au curseur, une portion de verrouillage s’étend perpendiculairement. Cette portion comprend un crochet déformable destiné à retenir l’élément de transmission 4. Du fait de la rotation possible de l’agrafe à l’intérieur de la liaison enfichable qui peut être de section cylindrique, une fois l’extrémité de l’élément de transmission 4 assemblée au curseur via l’agrafe, l’agrafe est pivotée de sorte qu’elle verrouille l’élément de transmission 4.
Menuiserie équipée d’un volet roulant accessible de l’intérieur Domaine technique de l'invention La présente invention concerne le domaine général de la menuiserie.
Elle concerne plus particulièrement une menuiserie du type porte ou fenêtre équipée d’un volet roulant accessible de l’intérieur.
Etat de la technique Les menuiseries du type porte ou fenêtre comportent un dormant associé à une partie fixe ou ouvrante, l’ensemble venant obturer une baie de bâtiment aménagée dans une structure de maçonnerie séparant un volume intérieur du bâtiment, et un volume extérieur.
Le dormant de la menuiserie peut pour cela comporter une face d’appui qui vient se plaquer contre un tableau d’appui plan vertical préparé côté intérieur, sur le pourtour de la baie de bâtiment.
Ce dormant de menuiserie est fixé sur le tableau d’appui au moyen de pattes vissées, avec interposition d’un joint d’étanchéité entre les deux.
Au niveau de sa partie supérieure, la baie de bâtiment peut comporter une réservation pour l’accueil d’un volet roulant constitué d’un axe sur lequel est enroulé un tablier de volet roulant, les extrémités de cet axe étant portées par des supports latéraux.
Le volet roulant peut être logé dans un coffre, généralement à section en U inversé, porté par la structure de maçonnerie et intégré dans cette dernière, les joues latérales de ce coffre constituant les supports de l’axe du volet roulant.
Dans ce cas, la menuiserie est posée indépendamment du coffre et du volet roulant.
On connait également d’autres menuiseries, dénommées « bloc-baie », dont la traverse supérieure porte un coffre de volet roulant qui est débordant intérieurement, ou un demi-coffre de volet roulant qui vient s’intégrer, lors de la pose, dans une structure en demi-linteau à section en L.
Pour les coffres qui s’intègrent dans une structure en demi-linteau, l’accès au volet roulant est réalisé au moyen d’une trappe amovible qui est positionnée à l’extérieur du bâtiment, par l’intermédiaire d’une sous-face horizontale de coffre.
L’accès au volet roulant des coffres visibles, débordant intérieurement, est réalisé par l’intermédiaire d’un panneau amovible vertical ménagé dans une paroi avant du coffre de volet roulant.
Le pourtour du dormant de menuiserie comprend encore de manière classique une aile de recouvrement adaptée pour venir en appui contre une face externe d’un parement, par exemple en forme de cloison rapportée réalisée en plaques de plâtre, qui assure la finition du côté intérieur du bâtiment.
Mais en cas de présence d’une trappe d’accès intérieure, la finition en regard du volet roulant, au-dessus de la traverse supérieure du dormant de menuiserie, n’est pas facile à réaliser et peut se révéler inesthétique.
Méthodologie :
La méthode utilisée pour produire ce composite reprend la méthode décrite dans le brevet WO2019179680A1 en substituant le VMM/Cuivre par le mélange VMM/Carbone décrit ci-dessus.
Le mélange utilisé pour cet exemple a été fait dans un mélangeur biconique pendant 5h à 30 - 40 tr/min, afin de mélanger 10 %v de fibres 3 de carbone rebroyées dont la L fc a été ramenée à 30 µm dans 90 %v de VMM.
Les 5kg ainsi préparés ont été introduits dans la machine de SLS de type Trumpf TruPrint 1000, afin de produire 5 cubes de 10 mm de côté.
Système d’inclinaison réglable motorisé pour stores L’invention concerne un système d’inclinaison réglable motorisé pour stores bannes, coffres et semi-coffre.
L’inclinaison verticale des stores n’est pas réalisable pour l’utilisateur, seul un professionnel est apte à réaliser un réglage d’inclinaison de store à l’aide d’outils adaptés. Ce réglage est effectué le jour de la pose du store ou lors d’une intervention du professionnel.
Le dispositif selon l’invention permet de remédier à cet inconvénient. Il comporte en effet, selon les premières caractéristiques, un système de motorisation permettant le changement d’inclinaison verticale des stores de 0° à 90 ° par l’utilisateur en fonction de sa préférence et de l’orientation des rayons lumineux du soleil ou de l’occultation souhaitée. L’invention permet d’éviter le désagrément et le coût d’une intervention. Elle permet à l’utilisateur d’incliner son store à son gré, à n’importe quel moment et sans frais supplémentaire sachant que la position du soleil change au fil des saisons et de la journée.
L’inclinaison verticale des stores se fait par le fonctionnement de moteurs alimentés électriquement liés à une commande de fonctionnement de types interrupteurs, télécommandes, applications connectées (domotique). Le système d’inclinaison verticale motorisé doit se décliner en plusieurs versions et modèles pour une adaptation à tous types de stores.
Selon les modes particuliers de réalisation : Le système inclinable motorisé est situé sur le support du dit store et relié à l’axe des bras permettant son inclinaison ( ).
Le système motorisé situé entre le support et le coffre du dit store permettant l’inclinaison.
Des supports inclinables adaptables avec ou sans coffre ( et 3) sont constitués d’au moins deux parties reliées par une charnière ou un axe de rotation ( .4 et 3.4) et d’au moins un vérin motorisé ( .3 et 3.3) et/ou couronnes de pignons motorisés ou moteur plat ( .5 et 3.5) permettant l’inclinaison de 0° à 90°.
Une des deux parties soit munie de lumières permettant la fixation murale et/ou autre, que une des deux parties soit munie de lumières permettant l’adaptation vissée de supports de stores antérieurs à adapter.
Le support adaptable à inclinaison motorisée ( et 3) permet l’adaptation de divers types de stores : stores bannes, coffres, semi-coffres et rouleaux et se décline en plusieurs modèles et moteurs (types, puissances) : moteurs a vérins hydrauliques, pneumatiques ou à vis et moteur plat/extra plat, tubulaires, à pignons ou électroaimants.
Le moteur est relié à un boitier de commandes permettant divers réglages de contrôle et de sécurité ainsi que l’ association à divers équipements tel que barres palpeuses, anémomètres, éoliennes, capteurs solaires, panneaux solaires et photovoltaïques, Wi-Fi et protection anti-surchauffe.
Brèves descriptions des figures : représente en coupe, le dispositif de l’invention représenté sur un store banne.
représente le dispositif adaptable de l’invention vue de face.
Support pour parasol Le domaine de l’invention est celui de la conception et de la fabrication de mobilier d’extérieur.
Plus précisément, l’invention concerne un support pour parasol.
Les supports de parasol permettent de retenir en position d’utilisation un parasol.
Pour assurer la tenue du parasol en présence de vent, les supports de parasol comprennent généralement un socle destiné à être lesté.
Le socle se présente alors sous la forme d’un réservoir destiné à être rempli de sable, d’eau ou de gravillons.
Toutefois, lorsque le socle est lesté, c’est-à-dire rempli, il est difficile de le déplacer.
Pour permettre le déplacement du support, il est donc nécessaire de le vider puis de le remplir à nouveau une fois repositionné.
Si le tiers mal intentionné souhaite effectuer, comme indiqué ci-avant, des effacements sélectifs de cellules-mémoire en tentant de masquer d’autres cellules-mémoire adjacentes qu’il ne veut pas effacer, ces cellules-mémoire adjacentes masquées ont toutes les chances d’être tout de même effacées par diffraction du rayonnement ultraviolet servant à l’effacement sélectif. Ainsi par exemple ceci va corrompre les cellules-mémoire contenant les bits de la donnée sensible, qui se situent immédiatement au voisinage des cellules M3i,j que le tiers mal intentionné souhaite effacer pour reprogrammer.
De même, il va être extrêmement difficile voire impossible pour un tiers mal intentionné d’effectuer une attaque du type FIB pour essayer de programmer sélectivement certaines cellules-mémoire effacées tout en ne programmant pas des cellules-mémoire adjacentes.
Et, si la logique de commande détecte un contenu mémorisé du plan-mémoire SMA qui est différent du premier contenu de référence ou du deuxième contenu de référence, le statut est alors déclaré invalide et il y a signalement d’une anomalie (étape S133).
En réponse à ce signal d’anomalie, aucune donnée n’est délivrée en sortie du dispositif de mémoire et le circuit intégré peut également effectuer d’autres actions de protection, comme par exemple un blocage complet du microcontrôleur.
La illustre schématiquement une utilisation du dispositif de mémoire chez l’utilisateur final lorsque le circuit intégré IC est en fonctionnement (étape S140).
Avant toute opération destinée à utiliser la donnée sensible DTS, par les moyens appropriés du circuit intégré, par exemple les moyens de cryptage/décryptage MCR, la logique de commande LGC procède à une détection S141 du contenu du plan-mémoire SMA.
Si le deuxième contenu de référence MREF2 est détecté dans l’étape S142, alors le statut verrouillé est confirmé et la délivrance de la sortie DTS dans l’étape S145 par la logique de commande LGC est possible et la clé de cryptage/décryptage HUK peut être générée dans l’étape S146.
Si par contre dans l’étape S142, le deuxième contenu de référence MREF n’est pas détecté, alors il y a détection d’une anomalie et à nouveau blocage du dispositif de mémoire et non délivrance de la données sensible DTS (étape 144).
Dispositif de protection de données personnelles La présente invention se rapporte à un dispositif de protection de données personnelles.
La détection des malades potentiels du COVID 19 est aujourd'hui réalisée par la prise de température et/ou de mesures complémentaires.
Ces mesures et le stockage de données qui en sont issues peuvent être réalisés seulement sous réserve du consentement donné par la personne. Il est indispensable de converser ces informations de consentement qui sont utiles en cas, par exemple, de contestation par la personne.
Il est également indispensable de conserver ces informations de consentement, ainsi que les données personnelles issues des mesures, de manière sûre, comme ces données sont relatives à la santé.
L’invention permet notamment de répondre à ces besoins.
L’invention a ainsi pour objet un dispositif de protection de données personnelles comprenant : un système de stockage de données tel qu’un nuage informatique (encore appelé Cloud en anglais), agencé pour stocker une pluralité de clés d’identification, au moins l’une des clés étant formée par un ensemble de données d’identification parcellaires basées sur des caractéristiques corporelles et/ou physiologiques d’une personne, ces caractéristiques corporelles et/ou physiologiques pouvant notamment comporter un signe vital tel que le rythme cardiaque ou le rythme respiratoire de la personne, chaque clé d’identification étant associée à un ensemble de données personnelles d’une personne stockées dans ce système de stockage, les clés et les données personnelles étant en soi anonymes, un système de mesure de caractéristiques corporelles et/ou physiologiques d’une personne, une unité de traitement de données agencée pour: obtenir, à l’aide du système de mesure, des données mesurées de caractéristiques corporelles et/ou physiologiques sur une personne, vérifier si ces données mesurées et éventuellement des données supplémentaires requises correspondent à l’ensemble de données d’identification parcellaires de l’une des clés d’identification, en cas de correspondance avec l’une des clés d’identification, autoriser l’accès aux données personnelles associées à cette clé d’identification.
On appelle « données personnelles » des données relatives à une personne telles que, par exemple, une information sur un consentement que la personne a donné en vue de procéder à des mesures de signes vitaux. Le dispositif de protection selon l’invention permet de stocker des données personnelles de manière anonyme, à savoir même un accès à ces données seules ne permet pas d’associer ces données personnelles à une personne identifiée. L’association de ces données personnelles à une personne doit passer par des mesures de caractéristiques corporelles et/ou physiologiques sur la personne et une vérification de la correspondance avec une clé d’identification.
Les données d’identification sont dites parcellaires dans le sens où ces données prises individuellement sont insuffisantes pour réaliser la correspondance entre la clé d’identification et la personne. Il est nécessaire d’utiliser toutes les données d’identification pour réaliser cette correspondance. Chaque donnée d’identification parcellaire est par exemple commune à un grand nombre de clés d’identification stockées dans le système de stockage, ce qui ne permet pas de faire une correspondance entre cette donnée d’identification parcellaire et l’une des clés. Par exemple, le nombre de clé stockées peut être supérieur à 500 clés, ou 1 000 clés, voire 10 000 ou 100 000 clés. Chaque donnée d’identification parcellaire, par exemple une valeur de rythme cardiaque ou une couleur de cheveux, peut être commun à au moins 5% du nombre total de clés, ce qui peut représenter, dans certains cas, des centaines ou des milliers de clés.
De préférence, la colle choisie réagit à la chaleur, de telle façon à ce que le calandrage à chaud réalisé par le cylindre 32, en chauffant la colle et en écrasant le film décoratif 2 contre le support, assure un collage efficace du film décoratif 2 contre le support à décorer 4.
Dans ce mode de réalisation, l’adhésion du film décoratif 2 au support à décorer 4 et la polymérisation de ce film décoratif 2, décrite précédemment, se font simultanément lors de l’étape de calandrage à chaud. f. Grainage
De façon avantageuse, quand le support à décorer 4 présente une surface irrégulière, l’écrasement à chaud du film décoratif 2 sur celui-ci permet au film décoratif 2 d’épouser cette surface irrégulière. Ainsi, la face avant 22 du film décoratif 2 peut, une fois accolé sur le support à décorer 4, présenter un grainage, obtenu sans étape supplémentaire. A titre d’exemple, un film décoratif plaqué sur un tissu peut ainsi épouser l’armure du tissu, ce qui produit un grainage sur la face avant 22 du film décoratif 2. g. Autres modes de réalisation
Selon un autre mode de réalisation possible, l’étape de calandrage à chaud du film décoratif 2 peut être réalisée indépendamment de l’étape de collage du film sur le support à décorer 4. Il est ainsi possible que le film décoratif 2 soit collé sur le support avant calandrage à chaud. Dans ce cas, le film décoratif 2 est écrasé à chaud après le collage.
Selon un autre mode de réalisation, le film décoratif 2 est écrasé à chaud, par exemple par calandrage, sans être plaqué contre le support à décorer. Dans ce cas, le film décoratif 2 est collé contre le support à décorer 4 après le calandrage à chaud, c’est-à-dire après que le film décoratif 2 ait été polymérisé.
Dans le mode de réalisation représenté par une figure, l’écrasement à chaud du film décoratif 2 est réalisé par une calandre. Il reste cependant possible de réaliser cet écrasement à chaud avec tout autre type d’équipement, par exemple avec une presse. 4. Le résultat a. Film obtenu
Ce procédé décrit ci-dessus permet d’aboutir à la formation d’un film décoratif en matériau polymère, imprimé, souple et solide. Ce film décoratif imprimé s’avère ainsi résistant à diverses agressions telles que l’abrasion, la flexion ou la lumière.
La représente, de façon schématique, un support 4 décoré par un film décoratif 2, dans son état polymérisé, selon un mode de réalisation de l’invention. Une portion 30 de ce film décoratif 2 collé sur le support à décorer 4 est représentée plus en détails par la .
Après le calandrage à chaud du film décoratif 2 contre le support à décorer, la face arrière 21 du film décoratif 2 polymère se retrouve collée contre le support à décorer 4 tandis que la face avant 22 de ce film décoratif 2 est orientée dans le sens opposé.
Le chauffage du film décoratif 2, au cours de l’écrasement à chaud, cause la polymérisation du matériau monomère constituant initialement ce film décoratif 2. Cette polymérisation a pour effet de renforcer les caractéristiques mécaniques du matériau constituant ce film décoratif, ce qui fait que le film décoratif 2 obtenu est particulièrement résistant.
Du fait de l’écrasement à chaud causé par le calandrage, la couche d’encre 221 est insérée à l’intérieur du film décoratif 2. Ainsi, comme le représente la , la couche d’encre 221 ne forme plus une surépaisseur au-dessus du film décoratif 2, mais a pénétré à l’intérieur de l’épaisseur de ce film décoratif 2. Du fait de cette pénétration, l’encre est entourée par le polymère constituant le film décoratif 2, ce qui la protège et abaisse le risque d’abrasion et de décoloration en surface de la décoration. b. Types de supports décorés
Ce procédé de décoration de surfaces permet de décorer des supports très variés tels que des articles de bagagerie, des textiles, des carrosseries… Les supports à décorer peuvent être souples ou rigides, et de différentes épaisseurs.
Ce procédé offre la possibilité d’obtenir des supports décorés qui peuvent résister à des sollicitations mécaniques, thermiques, à l’exposition à la lumière et aux intempéries.
Par ailleurs, ce procédé de décoration de surfaces peut être mis en œuvre en utilisant des techniques d’impression dans lesquelles les encres ne comprennent pas de solvants. La mise en œuvre de ce procédé peut donc être plus respectueuse de l’environnement en évitant tout rejet de polluants, de gravures ou encore de métaux lourds.
Roulette pour structure mobile et structure mobile comprenant au moins une telle roulette Le domaine de l’invention est celui de la conception et de la fabrication des éléments de roulement pour les structures mobiles.
Plus précisément, l’invention concerne en particulier, mais non exclusivement, une roulette pour structure mobile.
De manière préférée, le capot supérieur 5 est monté sur la face supérieure 42 de la structure principale 4 de manière à définir la veine W de circulation du flux d’air entre la face supérieure 42 de la structure principale 4 et le capot supérieur 5, comme représenté sur la . La veine W étant directement formée dans la planche de bord 3, il n’est pas nécessaire d’ajouter un conduit supplémentaire, qui ajouterait de la masse et induirait des efforts supplémentaires importants dans la planche de bord 3.
De préférence, le capot supérieur 5 est fixé à la structure principale 4 pour permettre au capot supérieur 5 de renforcer la planche de bord 3 et de participer à sa tenue mécanique. Autrement dit, grâce au capot supérieur 5, la planche de bord 3 est plus robuste et résiste à des efforts plus importants.
Dans une forme de réalisation préférée, le capot supérieur 5 est formé d’un seul tenant, pour limiter les fixations entre différentes pièces. Un capot supérieur 5 d’un seul tenant permet de limiter l’apparition de zones faibles dans la structure, c’est à dire de zones pouvant présenter des concentrations de contraintes ou des efforts plus importants par exemple.
De préférence, le capot supérieur 5 est formé dans un matériau composite. De préférence encore, le capot supérieur 5 est fabriqué dans un matériau polymère thermoplastique (de type fibres de verre par exemple), permettant la fabrication d’un capot supérieur 5 à la fois léger et robuste. De préférence, le capot supérieur 5 est fabriqué dans un matériau composite compatible en termes d’assemblage (par « coconsolidation » ou collage) avec le matériau de la structure principale 4. De préférence encore, le capot supérieur 5 est fabriqué dans le même matériau composite que la planche de bord 3, de manière à faciliter leur solidarisation tout en s’assurant que la planche de bord 3 et le capot supérieur 5 présentent des caractéristiques similaires qui leur permettent de se déformer par exemple de manière semblable. Selon une forme de réalisation préférée de l’invention, un tel capot supérieur 5 est fabriqué par estampage ou thermoformage de matériau thermoplastique dans un moule. Il va de soi que le capot supérieur 5 pourrait être fabriqué dans un matériau différent, en particulier dans un matériau métallique.
Dans une forme de réalisation, le capot supérieur 5 est fixé à la structure principale 4 par « coconsolidation » du matériau composite, c’est-à-dire par une méthode de soudage par chauffage local. Un tel assemblage permet de s’affranchir de dispositifs de fixation, de type vis ou insert par exemple, permettant à la fois d’alléger la planche de bord 3, de s’affranchir de jeux de montage entre plusieurs pièces et de limiter les contraintes dues à des efforts de liaison par exemple. Une telle fixation du capot supérieur 5 permet également d’assurer une fabrication et un montage simple et rapide, permettant de limiter les coûts de production. Dans le cas d’un capot supérieur 5 et d’une structure principale 4 dans un matériau métallique, le capot supérieur 5 peut par exemple être soudé à la structure principale 4, de manière à limiter les fixations.
De manière alternative, le capot supérieur 5 peut être fixé à la structure principale 4 par collage. Il va de soi que le capot supérieur 5 peut également être fixé à la structure principale 4 par assemblage au moyen de fixations.
De préférence, la veine W présente un volume intérieur permettant un volume d’air suffisant pour refroidir l’ensemble des équipements montés dans la concavité 41 de la structure principale 4.
Il va dorénavant être décrit, en référence à la , un procédé de fabrication d’une planche de bord 3 selon un mode de mise en œuvre préféré de l’invention. Dans cet exemple, la structure principale 4 et le capot supérieur 5 sont réalisés dans un matériau composite, de manière à former une planche de bord 3 légère et robuste.
Le procédé comprend tout d’abord une étape de formation E1 de la structure principale 4, de préférence d’un seul tenant par thermoformage d’une plaque de matériau composite. De préférence encore, la structure principale 4 est formée par estampage. La formation de la structure principale 4 permet de former à la fois une concavité 41 pour recevoir les équipements et une gorge 43 sur la face supérieure 42 pour la formation de la veine W, comme cela sera décrit plus en détails par la suite.
Le procédé comprend ensuite une étape de formation E2 de la paroi supérieure 51 du capot supérieur 5 d’un seul tenant par thermoformage d’une plaque de matériau composite. De préférence encore, le capot supérieur 5 est formé par estampage. Dans cette étape, de préférence, chaque paroi latérale 52, le conduit d’entrée 53 et l’organe de déviation 54 sont également formés.
Chaque paroi latérale 52, le conduit d’entrée 53 et l’organe de déviation 54 sont ensuite successivement fixés, dans une troisième étape E3, à la paroi supérieure 51. De préférence, chaque paroi latérale 52, le conduit d’entrée 53 et l’organe de déviation 54 sont fixés par un procédé d’assemblage sans fixation (par exemple collage, soudage,…) de manière à la fois à alléger la planche de bord 3, à s’affranchir de jeux de montage entre plusieurs pièces et à limiter les contraintes dues à des efforts de liaison par exemple. Le montage est ainsi simple et rapide.