INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’organe moteur 10 comprend un motoréducteur 11 comportant un unique moteur 12 électrique combiné à un réducteur 13 dont un arbre de sortie est pourvu à une extrémité d’un pignon d’attaque, de forme conique ou spiro-conique, tournant autour d’un axe perpendiculaire à l’axe Y. Le réducteur 13 comprend une pluralité d’engrenages parallèles formant au moins un étage de réduction agencé ici pour augmenter le couple délivré par le moteur 12.
L’organe de distribution 20 comprend un différentiel 21, mécanique, comportant une couronne 22, dentée, montée libre en rotation autour de l’axe Y pour coopérer avec le pignon d’attaque du motoréducteur 11. De façon connue en soi, la couronne 22 forme une cage portant deux pignons satellites qui coopèrent simultanément avec deux pignons planétaires montés chacun à une première extrémité d’un demi-arbre d’entraînement 23 monté libre en rotation autour de l’axe Y. Les demi-arbres d’entraînement 23 s’étendent de part et d’autre de la couronne 22 et ont une deuxième extrémité, opposée à la première extrémité, bordée par des saillies axiales formant des dents de crabotage 23.1. La couronne 22 et les demi-arbres d’entraînement 23 forment respectivement une entrée et des sorties du différentiel 21, une rotation de la couronne 22 entraînant une rotation des demi-arbres d’entraînement 23.
Avantageusement, l’encadrement du premier battant présente une face externe opposée à la face interne, la face externe présentant au moins une première paroi s’étendant de manière sensiblement orthogonale à une direction d’extension du vitrage du premier battant et une deuxième paroi s’étendant de manière sensiblement orthogonale à la première paroi, ladite portion du premier battant comportant la première et la deuxième paroi de l’encadrement et ledit joint intumescent du premier battant est agencé sur ladite première paroi.
La portion de recouvrement peut être une face externe de l’encadrement opposée à la face interne comportant la feuillure.
Avantageusement, l’encadrement du deuxième battant présente une face externe opposée à la face interne, la face externe présentant au moins une première paroi s’étendant de manière sensiblement orthogonale à une direction d’extension du vitrage du deuxième battant. La face externe présente une deuxième paroi s’étendant de manière sensiblement orthogonale à la première paroi, ladite deuxième paroi s’étendant dans une direction opposée à ladite direction d’extension du vitrage du deuxième battant. La deuxième portion de recouvrement peut comporter la première et la deuxième paroi. La rainure dans laquelle est monté le joint intumescent du deuxième battant peut être agencée dans la première paroi.
Avantageusement, la face externe du premier battant comporte au moins une rainure et un joint d’étanchéité interne logé dans ladite rainure, ladite au moins une rainure étant décalée par rapport au joint intumescent, le joint d’étanchéité interne s’étendant, dans une position fermée des deux battants, depuis la rainure du premier battant vers la portion du deuxième battant avec laquelle elle est en contact.
Selon l’invention, la face externe du premier battant peut comporter une succession de parois agencées en escalier et s’étendant à partir de la deuxième paroi dans une direction d’extension du vitrage du premier battant. La face externe du premier battant peut comporter au moins une rainure dans l’une des parois en escalier. Dans l’invention, la face externe du premier battant peut comporter deux rainures formées chacune dans une paroi de l’escalier. En variante, la face externe du premier battant peut comporter une pluralité de rainures. La rainure peut être continue sur toute la hauteur du battant. Dans l’invention, les deux rainures peuvent être continues sur tout le pourtour du premier battant.
Selon l’invention, la face externe du deuxième battant peut comporter une succession de parois agencées en escalier et en s’étendant à partir de la deuxième paroi dans une direction opposée à ladite direction d’extension du vitrage du deuxième battant.
Avantageusement, un joint d’étanchéité peut être logé dans chacune des rainures, de sorte que lorsque le premier battant vient recouvrir le deuxième battant, le joint d’étanchéité puisse remplir le jeu entre les deux battants. L’utilisation du joint d’étanchéité peut permettre d’améliorer l’étanchéité de la menuiserie aux flammes, aux fumées, au gaz, à l’eau et au vent. Dans un mode de réalisation, le joint d’étanchéité peut être un joint à lèvre souples, notamment à base de polychloroprène ignifugé. Dans le mode de réalisation de l’invention, le joint d’étanchéité peut être continu sur tout le pourtour du premier battant.
Avantageusement, la face interne comporte un élément de maintien adapté pour coopérer avec la feuillure pour enserrer le vitrage dans la feuillure entre l’élément de maintien et l’encadrement.
Dans l’invention, l’élément de maintien peut être une parclose. La parclose peut permettre de maintenir le vitrage dans la feuillure. La parclose peut s’étendre en continu sur tout le pourtour du vitrage. La parclose peut avantageusement être fabriquée en bois dur et massif, par exemple en chêne, en doussié, ou en moabi. Le bois ayant préférentiellement une masse volumique comprise entre 700kg/m 3 et 900kg/m 3 . La parclose peut être fabriquée dans le même bois que celui du cadre et des battants. En variante, la parclose peut être fabriquée dans un bois différent de celui du cadre et des battants.
Dans un mode de réalisation, la parclose peut être montée uniquement sur une face du vitrage pouvant être exposée au feu. En variante, la parclose peut être montée sur chacune des faces du vitrage pouvant être exposée au feu. La parclose peut être montée sur la paroi plate de la feuillure par un organe de fixation, par exemple une vis comportant un diamètre compris entre 4 et 5 mm et un pas compris entre 200 et 300 mm.
L’utilisation de la parclose peut permettre de maintenir le vitrage en position dans la feuillure lorsque celui-ci est confronté au feu et ainsi permettre d’améliorer la résistance aux flammes de la menuiserie.
Avantageusement, la menuiserie coupe-feu et pare flammes comporte un joint d’étanchéité intérieur agencé dans la feuillure et en contact avec l’encadrement, le vitrage et l’élément de maintien.
Le joint d’étanchéité peut avantageusement être un joint silicone, par exemple de type Kerafix®, pour assurer l’étanchéité à l’eau du vitrage.
Dans l’invention, l’élément de maintien peut comporter une gorge en vis-à-vis du vitrage. Ladite gorge étant adaptée pour recevoir un autre joint d’étanchéité.
Avantageusement, la menuiserie coupe-feu et pare flammes comporte un joint d’étanchéité extérieur agencé au niveau d’une jointure entre l’encadrement et le vitrage et en contact avec l’encadrement et le vitrage.
Le joint d’étanchéité peut avantageusement être un joint silicone, par exemple de type Kerafix® pour assurer l’étanchéité à l’eau du vitrage.
Chaque facette 11’ est subdivisée par le segment de cône 16’ en deux parties de facette 111’, 112’. Les dièdres formées par les deux parties 111’, 112’ de deux facettes 11’ jointives, reliées par une arête 12’ sont des dièdres s’ouvrant en forme de V à partir de la petite base 1a’ et sans déformation de la zone de la jupe 2’.
La jupe tronconique 2’ est évasée avec un bord lisse 22’ sans rebord mais avec des entailles 21’ sensiblement radiales pour lui donner de la souplesse ; le bord 22’ lisse évite tout point ou zone d’accrochage aux crustacés qui pourraient monter sur le dispositif de protection 100’.
La jonction 3’ entre la pyramide tronquée 1’ et la jupe 2’ suit le tracé 31’ qui est l’intersection géométrique entre la surface prismatique constituée par la pyramide tronquée 1’ et la surface conique de la jupe 2’. La jonction 3’ est une bande de section arrondie ou courbe qui suit la grande base 1b’ selon le tracé 31’.
La jonction 3’ constitue une bande composée de quatre arches 32’ à la base de chaque facette 11’, reliées à la courbure convexe 33’ de la base de chaque arête 12’ en passant par la courbe légère des parties 111’, 112’, des facettes 11’.
La zone de la jonction 3’ ainsi réalisée constitue une ossature, stabilisant la forme du dispositif 100’ tout en lui laissant l’élasticité et l’adaptabilité à la section du pieu par le bord du sommet 1a’ de la pyramide tronquée 1’ et une certaine souplesse de la jupe 2’ résultant de ses découpes 21’.
La section intérieure non extensible la plus étroite de la jonction 3’ est supérieure à la plus grande section d’un pieu.
La pyramide tronquée 1 a une section carrée épousant le mieux la forme carrée d’un pieu. Mais cette section peut également être polygonale, par exemple, à cinq ou six côtés ; elle peut être différente d’une section carrée suivant la section d’éventuels pieux s’inscrivant mieux dans un rectangle que dans un carré.
La réduction de la section de la pyramide 1’ a une section à quatre côtés permet de rigidifier les facettes 11’ et ouvrir les arêtes 12’ ; les parties 111’, 112’ de la facette 11’ réunies au segment 16’ rigidifie la pyramide tout en laissant suffisamment d’élasticité par les arêtes de rupture 13 pour s’adapter fermement à la section des pieux.
La vue en coupe de la et son agrandissement à la selon le plan axial de coupe VII-VII de la montrent l’empilage de deux dispositifs de protection 100’.
A proximité de sa jonction 31’ avec le tronc de pyramide 1’, le dessous de la jupe 2’, comporte des lamelles d’appui 17’. Ces lamelles 17’ triangulaires ont un côté inférieur 171’ légèrement incliné vers le plan horizontal HH, permettent de stabiliser l’empilage de plusieurs dispositifs de protection 100’ sur un support de stockage en forme de manchon cylindrique 4’ ayant un diamètre égal à celui du cercle passant par le point de jonction des côtés 171’ avec les pétales 23’ formées par les entailles 21’ de la jupe 2’.
Les côtés 171’ des lamelles d’appui 17’ sont ainsi sur une surface de cône retourné qui se positionne sur le bord supérieur du support 4’.
Le sommet 172’ de ces lamelles 171’ est arrondi pour venir sans risque contre le dessus de la jupe 2’ d’un dispositif 100’ déjà placé dans la pile.
Pour des raisons de stabilité, les lamelles d’appui 171’ sont réparties de façon égale et situées chacune au milieu d’une pétale 23’ respective.
On obtient ainsi un empilage sans contact surfacique entre les dispositifs 100’ successifs et sans que le dispositif 100’ du bas de la pile ne s’appuie sur sa jupe autrement que sous l’effet de son seul poids. Cela permet à empiler et de palettiser des dispositifs 100’ de façon très dense sans risque de déformation.
100 100’ Dispositif de protection
La première extrémité de la pige qui porte la pointe correspond au point de départ des graduations du réglet, c'est-à-dire à la graduation 0, de sorte qu’un point situé sur la pige au niveau d’une valeur spécifique « X » de graduations est disposé à une distance de « X » centimètres par rapport à la surface de la pièce sur laquelle l’instrument de mesure est positionné.
On comprend que l’ajustement glissant juste qui permet une rotation de la pige autour de l’axe de rotation au sein de l’orifice traversant du support permet par extension une rotation du réglet à graduations. L’opérateur de l’instrument de mesure peut ainsi orienter ce réglet à graduations de sorte à les positionner en face du dispositif de mesure projetant des rayons lumineux sur la pige.
Selon une caractéristique de l’invention, la deuxième extrémité comprend une plateforme de support du niveau à bulle. Autrement dit, la plateforme de support participe à porter le niveau à bulle, qui constitue l’une des moyens de réglage de l’instrument de mesure. Le niveau à bulle peut être solidaire de la plateforme de support. Alternativement, le niveau à bulle est amovible par rapport à la plateforme de support. On comprend que selon les modes de réalisation, le niveau à bulle peut être soit un élément distinct de la plateforme de support, soit être solidaire de celle-ci. Lorsque le niveau à bulle et la plateforme de support sont distincts l’un de l’autre, cette plateforme peut comporter des moyens de maintien en position du niveau à bulle.
L’invention concerne en outre une méthode de détermination des coordonnées d’un point d’intérêt d’une pièce de véhicule automobile, comprenant une étape de positionnement de l’instrument de mesure tel que précédemment évoqué, une étape de pointage de l’instrument de mesure par un dispositif produisant des rayons lumineux et une étape de calcul des coordonnées du point d’intérêt. Le dispositif produisant des rayons lumineux est par exemple un télémètre laser.
Selon une caractéristique de l’invention, l’étape de positionnement consiste à détecter le point de projection du point d’intérêt, à positionner la première extrémité de la pige au contact du point de projection, et à aligner l’axe de rotation de l’instrument de mesure avec le point d’intérêt.
La détermination du point de projection est possible grâce à des plans de la pièce de véhicule automobile, de tels plans étant fournis par un constructeur de ce véhicule. Une fois ce point de projection déterminé et détecté ou identifié sur la pièce du véhicule, notamment de sorte à ce que la droite passant par le point de projection et le point d’intérêt soit verticale, l’instrument de mesure est positionné sur cette pièce de façon que la première extrémité de la pige et plus précisément sa pointe soit au contact du point de projection. L’axe de rotation de l’instrument de mesure est ensuite aligné avec le point d’intérêt, et plus particulièrement avec la droite passant par le point d’intérêt et le point de projection, un tel alignement étant facilité par l’utilisation des moyens de réglage, à savoir les vis de réglage et le niveau à bulle.
Selon une caractéristique, l’étape de pointage consiste à pointer des rayons lumineux sur le méplat. Cette étape de pointage peut être précédée le cas échéant d’une étape de réglage de l’orientation du méplat, en faisant pivoter la pige au sein de l’orifice traversant du support, autour de l’axe de rotation, afin que la surface plane formée par le méplat soit orientée perpendiculairement à la direction principale d’émission du faisceau des rayons lumineux dirigés vers la pige de l’instrument de mesure. Ainsi, l’opérateur de l’instrument de mesure peut orienter ce réglet à graduations de sorte que les graduations soient, au cours de l’étape de pointage, frappées par les rayons lumineux émis par le dispositif produisant des rayons lumineux. Le positionnement préalable de la pige de sorte que l’axe de rotation soit aligné avec le point d’intérêt, et le fait que le méplat soit dimensionné de sorte que l’axe de rotation soit compris dans le plan défini par la surface plane du méplat, permettent de s’assurer que le méplat reste perpendiculaire à la direction principale d’émission du faisceau des rayons lumineux lors du pivotement de la pige.
Selon une autre caractéristique, au cours de l’étape de calcul, les coordonnées du point d’intérêt sont déduites à partir d’une graduation sur laquelle sont pointés les rayons lumineux.
Cette étape de calcul prend notamment en considération la valeur de graduation, représentative de la distance entre le point d’impact des rayons lumineux sur la pige et le point de projection confondu avec la pointe formant l’extrémité de la pige, et une distance entre le point d’intérêt et le point de projection.
est une représentation schématique d’un instrument de mesure selon l’invention selon une vue de coupe ;
est une représentation schématique de l’instrument de mesure de la selon une vue de côté ;
est une représentation schématique d’une vue de dessus de l’instrument de mesure de la ;
est une représentation schématique d’une autre vue de coupe de l’instrument de mesure de la .
Les données supplémentaires requises sont des réponses fournies par la personne à une ou plusieurs questions.
Ces questions appartiennent à un questionnaire, et ces questions sont par exemple : Quel est le nom de votre lycée ? Quelle est la marque de votre première voiture ?
L’unité de traitement de données 50 est agencée pour: dans le cas où la donnée d’identification parcellaire DIP est une valeur numérique, ici un âge, vérifier si la donnée mesurée est égale à la valeur numérique de la donnée d’identification parcellaire et, en cas d’égalité, conclure qu’il y a correspondance entre la donnée mesurée et cette donnée d’identification parcellaire DIP.
L’unité de traitement de données 50 est agencée pour: dans le cas où la donnée d’identification parcellaire DIP est une plage de valeurs numériques, ici une plage de valeurs de rythme cardiaque, vérifier si la donnée mesurée est dans la plage de de valeurs numériques et, dans l’affirmative, conclure qu’il y a correspondance entre la donnée mesurée et la donnée d’identification parcellaire DIP.
L’unité de traitement de données 50 est agencée pour: dans le cas où la donnée d’identification parcellaire DIP est une catégorie, ici une catégorie de forme de crâne, vérifier si la donnée mesurée entre dans la catégorie de la donnée d’identification parcellaire DIP et, dans l’affirmative, conclure qu’il y a correspondance entre la donnée mesurée et la donnée d’identification parcellaire.
L’unité de traitement 50 est agencée pour confirmer la correspondance entre des données mesurées et des données d’identification parcellaires DIP seulement si le niveau de confiance de ces correspondances est supérieur à un seuil de confiance prédéterminé, par exemple ce seuil étant égal à 80% ou 90%.
Par exemple, la clé d’identification K est formée par cinq informations DIP que sont l’âge, le poids, le rythme cardiaque, la forme du crâne et la réponse à une question. La clé d’identification K utilise ainsi des données personnelles DP.
L’unité de traitement de données 50 est agencée pour vérifier la correspondance entre les cinq valeurs mesurées ou acquises avec les cinq valeurs de la clé K, et conclure, avec un niveau de confiance supérieur à un seuil de 90%, sur le fait que la personne qui se trouve physiquement devant le système de mesure 2 est bien la personne associée à l’ensemble de données personnelles DP stockées et sur le fait que cette personne avait bien donné son consentement pour l’obtention et la sauvegarde de ses données personnelles DP. Il est en outre possible d’accéder à la date et l’heure à laquelle la personne avait donné son consentement.
Suite à la confirmation de cette correspondance sur les cinq données, l’accès aux données personnelles DP est autorisée.
Les clés K sont ainsi des combinaisons de valeurs sur ces cinq données. .
Procédé d’accès sécurisé à des données numériques DOMAINE DE L’INVENTION Le domaine technique de la présente invention concerne le domaine de l’accès à des données numériques, et en particulier, l’accès à des données numériques étant chiffrées avec une clé de chiffrement.
Le chiffrement des e-mails est difficile à réaliser car il oblige les utilisateurs d’un système à échanger des clés de chiffrement et à utiliser des mots de passe qui peuvent souvent être complexes et/ou compromis par des attaques ou des piratages informatiques. En effet, un mot de passe utilisateur comprend généralement huit caractères simples qui demandent de deux à 21 jours pour le déchiffrer, dépendamment de la complexité du mot de passe. Par ailleurs, plus le mot de passe est compliqué, plus il est difficile pour les utilisateurs de s’en souvenir. De plus, les mots de passe et clés de chiffrement sont stockées sur un serveur auquel l'administration du système ou le personnel d'un centre de données peuvent accéder. Il existe des systèmes open source utilisant la technologie de chiffrement Pretty Good Privacy (PGP). Cependant, ceux-ci sont rarement utilisés en raison de leur complexité.
L’invention vient améliorer la situation en proposant un procédé d'accès sécurisé à des données numériques, lesdites données numériques étant chiffrées avec une clé de chiffrement publique d'un utilisateur déterminé et stockées sur un serveur, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : A. recevoir au niveau dudit serveur une requête provenant dudit utilisateur pour accéder auxdites données numériques ; B. émettre, par ledit serveur via une interface de communication sécurisée, une requête à un dispositif utilisateur sécurisé pour libérer un mot de passe stockée sur ledit dispositif utilisateur ; C. obtenir ledit mot de passe via ladite interface de communication sécurisée, à partir dudit dispositif utilisateur en réponse à un test de sécurité validé émis par ledit dispositif utilisateur à un utilisateur ; et D. récupérer, via ledit serveur, une clé privée chiffrée dudit utilisateur, ladite clé privée chiffrée dudit utilisateur étant chiffrée avec ledit mot de passe, et déchiffrer ladite clé privée chiffrée dudit utilisateur avec ledit mot de passe pour obtenir la clé privée dudit utilisateur, et déchiffrer lesdites données numériques chiffrées avec ladite clé privée dudit utilisateur, et présenter lesdites données numériques audit utilisateur.
Dans un mode de réalisation, dans lequel l’étape A constitué l’ouverture d’une session, le procédé comprenant une étape ultérieure consistant à supprimer ladite clé privée et ledit mot de passe d’une mémoire dudit serveur quand la session est considérée comme terminée.
De plus, l’invention vient améliorer la situation en proposant un procédé d'accès sécurisé à des données numériques, lesdites données numériques étant chiffrées avec une clé de chiffrement publique d'un utilisateur déterminé et stockées sur un serveur, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : A. recevoir au niveau d'un dispositif utilisateur sécurisé via une interface de communication sécurisée une demande de libération d’un mot de passe stockée sur ledit dispositif utilisateur, ladite demande étant émise en réponse à une réception au niveau dudit serveur d'une requête provenant dudit utilisateur pour accéder auxdites données numériques ; B. émettre, par ledit dispositif sécurisé, un test de sécurité à un utilisateur de celui-ci, et en réponse au test de sécurité validé, libérer par ledit dispositif utilisateur sécurisé ledit mot de passe vers ladite interface de communication sécurisée pour une récupération par ledit serveur, ledit mot de passe étant utilisé dans le déchiffrement d’une clé privée chiffrée pour obtenir la clé privée dudit utilisateur, et le déchiffrement desdites données numériques chiffrées avec ladite clé privée dudit utilisateur, pour la présentation desdites données numériques audit utilisateur.
Dans un mode de réalisation, ladite étape d'émission d'un test de sécurité par ledit dispositif utilisateur sécurisé comprend la comparaison d'une entrée biométrique avec des données biométriques associées audit utilisateur stockées sur ledit dispositif utilisateur sécurisé, où ledit test de sécurité validé comprend la détermination du fait que ladite entrée biométrique satisfait à un critère de similarité prédéfini par rapport auxdites données biométriques associées audit utilisateur.
Autrement dit, dans ce mode de mise en œuvre, une valeur de criticité est une somme de valeurs de dérivées partielles par rapport à des mesures, cette somme étant pondérée par les incertitudes sur ces mesures.
Ce mode de réalisation permet avantageusement, et de façon simple, de détecter si des mesures incertaines ont une criticité élevée pour l’estimation de la grandeur. Si une telle valeur de criticité est élevée, cela signifie donc que l’estimation de la grandeur n’est pas robuste.
L’invention permet également de déterminer une valeur de criticité similairement au mode de réalisation précédent, à partir d’une seule valeur de dérivée partielle.
Ainsi, selon un mode de réalisation du procédé de contrôle, ladite au moins une valeur de criticité est égale à un produit entre : (i) une dite valeur de dérivée partielle par rapport à une dite mesure, et (ii) ladite incertitude sur cette mesure.
Afin de permettre l’utilisation de la ou des valeurs de criticité, le procédé de contrôle indique l’envoi d’un ou plusieurs signaux de criticité représentatifs de ces valeurs de criticité. Dans le système de contrôle de navigation permettant la mise en œuvre du procédé décrit précédemment, ce ou ces signaux de criticité sont envoyés vers un module de contrôle qui permet de mettre en œuvre l’étape de contrôle du procédé.