INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Flacon-distributeur à pompe comprenant un récipient (2) avec une cavité de stockage (4) apte à recevoir une matière de contenu, un tube plongeur (26), une voie d’amenée (27) de matière dedans le tube plongeur (26), une pompe (3) comportant, un organe (11) de commande, un corps de pompe (16) et au moins un moyen de modification d’état physique, associé au tube plongeur (26) et à la voie d’amenée (27), apte à agir sur la matière du flux traversant la voie d’amenée (27), en vue d’appliquer sur celle-ci une force de contact en vue de modifier son état physique, localisé en amont du corps de pompe (16), associé à lui avec une liaison fixe, tandis que le tube plongeur (26) est associé au récipient (2) vers son ouverture (7) avec une liaison fixe, comprenant - ou étant associé par une liaison fixe à - une pièce interne (39), le corps de pompe (16) étant monté à coulissement axial étanche dedans le tube plongeur (26) et un moyen (34) de modification d’état physique et la pièce interne (39) étant logés dans le tube plongeur (26) à coulissement axial, la pièce interne (39) et le corps de pompe (16) étant déplacés à coulissement axial par rapport au tube plongeur (26).
Système (1) de recyclage de déchets de plâtre issus du grand public destiné à récupérer une fraction dite finale comprenant des éléments de granulométrie inférieure ou égale à une dimension seuil déterminée, le système (1) comprenant :
au moins une unité (2) de préparation des déchets ; au moins une unité (3) de broyage et de tri des déchets issus de l’unité (2) de préparation ; au moins une unité (5) de récupération récupérant au moins une partie de la fraction fine de l’unité (3) de broyage et de tri ;
le système (1) étant caractérisé en ce qu ’il comprend en outre au moins une unité (4) de finalisation recevant au moins une partie de la fraction grosse issue de l’unité (3) de broyage et de tri, l’unité (4) de finalisation comprenant au moins un laminoir présentant un écartement inférieur ou égal à la dimension seuil.
Procédé d’oxydation de composés organiques contenus dans un milieu liquide anoxique, comprenant une surface supérieure au-dessus de laquelle se trouve un milieu gazeux contenant un composé oxydant, accepteur d’électrons, dans lequel on réalise les étapes successives suivantes :
La présente invention concerne un système d’aide au tri (100) d’un article (C dans une zone de travail (Z) comprenant : - un réseau de caméras (10) pour capturer une image (I) dudit article (C) ; - une unité de traitement (20) configurée pour recevoir et traiter l’image (I) afin de déterminer un identifiant (ID) ; ladite unité de traitement (20) étant configurée pour : a) déterminer à partir de d’informations externes ou internes à l’identifiant (ID) au moins une consigne de travail (dA, dB) ; b) générer un signal comprenant l’au moins une consigne de travail (dA, dB) assignée à l’identifiant (ID) dudit article (C) ; c) transmettre ledit signal à destination de moyens d’affichage (40) configurés pour un affichage d’une information visuelle (EV).
L’invention concerne un dispositif de protection (10’) pour un outil de coupe (1) notamment un outil à scarifier des pâtons (P), ledit outil comportant une lame de coupe (2) et un manche (4) disposé dans le prolongement de ladite lame de coupe (2). Le dispositif de protection (10’) comporte un corps creux longitudinal comportant une enveloppe extérieure (11), et un logement intérieur (12) comportant un rail de guidage (14a) incliné par rapport à la verticale pour recevoir ledit outil (1) et former un ustensile de coupe (100) sécurisé et ergonomique. Le dispositif (10’) est déplaçable par rapport à l’outil (1) entre une position fermée dans laquelle il recouvre la lame de coupe (2) et forme un capuchon de protection rétractable, et une position ouverte dans laquelle il découvre la lame de coupe (2) et forme une poignée ergonomique.
Dispositif production d’une charnière de volet
L’invention concerne un dispositif de production d’au moins une charnière de volet d’obturation de canal d’airbag, combinant un matériau textile (5) surmoulé par le matériau du volet, caractérisé en ce que le dispositif comprend :
- un moule d’injection (1) pour recevoir un textile (5) au niveau d’une portion formant une charnière de volet,
- au moins un moyen de maintien (2) en position du textile (5) dans le moule (1) par pincement en différents points de sa surface pour écarter le textile (5) des parois intérieures du moule (1),
chaque point de pincement (21) du moyen de maintien (2) étant configuré pour comprendre une surface de contact apte à prendre appui contre le fil du textile (5) et au moins une rainure traversant la surface de contact pour l’écoulement du matériau injecté au travers du moyen de maintien (2) en appui contre le fil.
TITRE : Procédé de décoration de surfaces, et film décoratif obtenu par un tel procédé .
La présente invention concerne un procédé de décoration de surfaces comprenant les étapes suivantes :
une étape de projection d’encre (11) sur une première face (22) d’un film décoratif (2) constitué d’un matériau polymère, une étape d’exposition de ladite première face (22) à un rayonnement ultraviolet (12), jusqu’au durcissement de l’encre, une étape d’écrasement à chaud (13) du film décoratif (2), à une température supérieure à 130°C.
L’invention concerne également un film décoratif (2) obtenu par ce procédé.
Titre : Roulette pour structure mobile et structure mobile comprenant au moins une telle roulette
L’invention concerne une roulette (1) comprenant : - un châssis (11) intégrant des premiers moyens de retenue destinés à coopérer avec une tige (22) solidaire d’un support externe (2) à la roulette (1) ; - un axe (12) monté sur le châssis (11), - au moins une roue (13) montée à rotation sur l’axe (12), caractérisée en ce que l’axe (12) est du type creux et intègre des deuxièmes moyens de retenue destinés à coopérer avec ladite tige (22) solidaire du support externe (2) et sorte à positionner la roue (13) transversalement à ladite tige (22).
Procédé d’affichage par un écran (140) dans un ego véhicule (100) automobile caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes :
Détection d’une pluralité de véhicules (200, 210, 220, 240) autour de l’égo véhicule (100), Détermination, par un premier réseau de neurones, d’un identifiant d’un modèle pour chacun des véhicules de la pluralité de véhicules (200, 210, 220, 240), Affichage, sur l’écran (140), de la pluralité de véhicules (200, 210, 220, 240), et d’une information de modèle (201, 211, 221, 241) obtenue à partir de l’identifiant.
Voiture de véhicule à évacuation d’eau et méthode associée
L’invention concerne une voiture (10) de véhicule, plus particulièrement de véhicule ferroviaire, comprenant au moins un profil (12) délimitant ladite voiture (10), un système de récupération d’eau (14) au niveau du au moins un profil (12), plus particulièrement d’eau issue de condensation, et un système d’évacuation (16) d’au moins une partie de l’eau récupérée. Le système d’évacuation (16) comprend au moins une vanne (30, 32) mobile entre un état ouvert, dans lequel l’au moins une vanne (30, 32) permet l’évacuation d’eau par le système d’évacuation (16), et un état fermé, dans lequel l’au moins une vanne (30, 32) bloque l’évacuation d’eau par le système d’évacuation (16) d’eau.
L’invention concerne en outre une méthode d’évacuation d’eau d’un véhicule.
L’invention concerne une doublure (1) de capot de véhicule automobile, destinée à être fixée sur une face interne (3) d’une peau de capot (4) pour former un capot (2), la doublure (1) présentant au moins un élément de renforcement (5) s’étendant suivant une direction longitudinale (D) du capot (2), lorsque la doublure (1) est assemblée sur la peau de capot (4), conçu pour rigidifier le capot (2), la doublure (1) de capot comprenant au moins une zone d’affaiblissement (7) conçue pour amorcer le pliage de la doublure (1), lorsqu’un véhicule équipé du capot (2) subit un choc piéton tête, la doublure (1) étant caractérisée en ce que au moins un élément de renforcement (5) est traversé transversalement par au moins une zone d’affaiblissement (7).
Titre : Tube démontable de cadre de bicyclette, comportant une bague de fixation amovible à un raccord, et cadre adaptable de bicyclette comportant un tel tube démontable
La présente invention concerne un tube démontable (1) pour cadre de bicyclette, s’étendant longitudinalement le long d’un axe (A), comprenant au moins une bague de fixation (2) présentant une surface radiale interne (24) s’étendant en anneau autour d’une paroi externe (12) du tube, définissant un espace radial (22) ouvert vers l’extérieur entre la paroi externe (12) et la surface radiale interne (24) prévu pour recevoir un raccord (4) de cadre avec lequel le tube (1) peut être assemblé de façon amovible, ladite bague de fixation (2) comprenant en outre des moyens de fixation internes (20) au niveau de ladite surface radiale interne (24). L’invention concerne également un procédé d’assemblage réversible dudit tube démontable (1) avec un raccord (4) d’un cadre adaptable de bicyclette.
Groupe motopropulseur pour vélo à assistance électrique comportant un arbre de pédalier (A1) d’axe (X1), un premier moteur électrique (M1), un réducteur épicycloïdal (R), un deuxième moteur électrique (M2), un plateau (12), le réducteur épicycloïdal (R) et le plateau (12) d’axe longitudinal (X2) parallèle à et distinct de l’axe (X1). Le réducteur (R, R’) comporte un planétaire attaqué par l’arbre du pédalier (A1) et le premier moteur (M1), un porte-satellite entrainant le plateau (12) et une couronne (22) montée mobile en rotation autour de l’axe (X2) du réducteur (R) et le deuxième moteur électrique (M2) est connecté mécaniquement à ladite couronne (22) pour la mettre en rotation. Le groupe motopropulseur est piloté par une unité de commande (UC) qui est configurée pour commander le premier moteur électrique (M1) et le deuxième moteur électrique (M2), l’unité de commande (UC) commandant la vitesse de rotation de la couronne (22) afin de modifier le rapport de transmission du groupe motopropulseur.
La présente description concerne un procédé dans lequel en cas de réception, par un premier dispositif (100A) de communication en champ proche téléalimenté par un deuxième dispositif (100B) de communication en champ proche, d'une trame indiquant un échec (209, 307) d'une réception de données (205, 303) par le deuxième dispositif (100B), au moins un paramètre d'émission du premier dispositif (100A) est modifié (301, 309) préalablement à une autre tentative de transmission (311) desdites données.
Haut-parleur avec moteur magnétique comprenant une pluralité de pièces et procédé d’assemblage
Haut-parleur (10) définissant un axe central (X) et comprenant :
- un moteur magnétique (12) définissant au moins un entrefer (14), le moteur magnétique comprenant une pluralité de pièces (64), dont au moins deux pièces polaires (72, 74), superposées selon l’axe central et fixées les unes aux autres par une colle (66), et définissant au moins deux passages (68, 70) axiaux,
- un premier équipage (18) mobile en translation axiale par rapport au moteur magnétique, comprenant une membrane (42) adaptée pour émettre des ondes acoustiques, et une bobine (20) située dans l’entrefer,
- au moins un circuit (26) d’alimentation électrique de la bobine, comprenant deux connecteurs électriques (28, 30) s’étendant à travers les deux passages sans toucher les deux pièces polaires,
- de la colle (32) électriquement isolante disposée dans des interstices (90) s’étendant entre les deux connecteurs et au moins certaines des pièces du moteur magnétique.
Haut-parleur coaxial à membrane comprenant un matériau isolant, et deux lames conductrices fixées sur ou dans la membrane
- un moteur magnétique (14) définissant un premier entrefer (16) et un deuxième entrefer (18) coaxiaux,
- un équipage mobile (20) en translation axiale par rapport au moteur magnétique, l’équipage mobile comprenant une membrane (22) rigide adaptée pour émettre des ondes sonores, une première bobine (26) et une deuxième bobine (30), la membrane définissant axialement un côté avant par rapport au moteur magnétique,
- un système (36) d’alimentation électrique.
L'invention concerne un procédé de contrôle d’un couple de traction délivré à au moins un train de roues (T1) d’un véhicule (V) par une machine électrique de traction (MME) d’un groupe motopropulseur dudit véhicule (V) disposant d’un freinage récupératif, et comprenant un superviseur de groupe motopropulseur ; ledit superviseur de groupe motopropulseur étant apte à générer selon au moins un mode de roulage une consigne de couple de traction à la roue en fonction de l’enfoncement d’une pédale d’accélérateur (PA) et de la vitesse du véhicule (V). Dans ledit procédé, le superviseur de groupe motopropulseur génère ladite consigne de couple de traction selon un mode freinage récupératif sélectionnable par le conducteur.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle du déplacement d’une partie motrice autonome (11) pour s’insérer sous une cellule (10). A cet effet, des premières données représentatives de position de chaque pied d’un ensemble de pieds (201, 202, 102, 103) de la cellule sont reçues depuis un radar lorsque la partie motrice autonome (11) est dans une position initiale à une distance déterminée de la cellule (10). Des deuxièmes données représentatives d’une modélisation d’au moins une partie d’un espace formé sous la cellule (10) sont déterminées à partir des premières données. Le déplacement de la partie motrice autonome (11) depuis la position initiale vers une position finale sous la cellule (10) est contrôlé en fonction des deuxièmes données.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif contrôle d’un ensemble de systèmes ADAS d’un véhicule (10) circulant sur une route (100) comprenant une pluralité de portions de route (110, 120, 130). A cet effet, des premières données représentatives d’un premier ensemble de types de portion de route sont reçues et des deuxièmes données représentatives d’un ensemble de bornes (101 à 104) délimitant les portions de route (110, 120, 130) sont reçues. Un état d’activation de l’ensemble de systèmes ADAS est déterminé en fonction des premières données, des deuxièmes données et d’une position du véhicule (10). L’état d’activation correspond à l’état activé ou à l’état inactivé des systèmes ADAS.
Dispositif de génération d’un signal de limitation de mouvement d’un véhicule automobile autonome , système de contrôle, ensemble et procédé associés
Dispositif de génération (20) d’un signal de limitation de mouvement (MA) pour un véhicule automobile autonome (8) équipé d’un dispositif de pilotage automatique (22) adapté pour piloter le véhicule autonome (8), le véhicule autonome (8) appartenant à une flotte de véhicules autonomes (8) dont les déplacements sont supervisés par un centre de contrôle (2), via un réseau de communication (4), le dispositif de génération (20) étant destiné à être embarqué à bord du véhicule automobile autonome (8), le dispositif de génération (20) fonctionnant par itérations successives, et le dispositif de génération (20) comprenant :
- un moyen de génération de clés adapté pour générer une clé spécifique ;
- une unité de communication (26) configurée pour émettre un premier signal (S1), et recevoir un signal de réponse (S2).
Une draisine (10) comporte un plateau support (14) adapté pour recevoir un occupant debout, au moins trois roues (20) destinées à rouler sur les rails (30) d’une voie ferrée, et au moins un moteur électrique pour entrainer au moins l’une des au moins trois roues (20).
Un système de contrôle (7) d’une porte intérieure (3) d’un véhicule de transport, en particulier d’une voiture ferroviaire, le véhicule de transport ayant une vitesse de circulation (V1), le système de contrôle (7) comprenant une manette principale (4) activable par un passager du véhicule de transport, au moins un actionneur (71, 72) d’ouverture/fermeture de la porte intérieure (3), un module de commande (70) configuré pour déterminer une période de temporisation (TEMP) et pour activer l’actionneur (71, 72) pour que la porte intérieure (3) passe de l’état fermé à l’état ouvert pendant la période de temporisation (TEMP), le module de commande (7) étant configuré pour déterminer la période de temporisation (TEMP) en fonction de la vitesse de circulation (V1).
L’invention concerne un déflecteur (20) d’huile de lubrification pour un réducteur de vitesse d’une turbomachine, le déflecteur comprenant un corps (22) ayant une première extrémité (24) destinée à être disposée en regard d’un pignon solaire du réducteur, la première extrémité étant configurée pour recevoir de l’huile du pignon solaire et une deuxième extrémité opposée (26) configurée pour évacuer l’huile hors du corps (22), le corps (22) comportant deux faces latérales destinées chacune à être disposées en regard d’un pignon satellite du réducteur et qui relient chacune la première et la deuxième extrémité (24, 26) entre elles, le corps (22) comportant au moins un canal interne de guidage de l’huile qui débouche à la première extrémité (24) et à la deuxième extrémité (26) et est configuré pour évacuer l’huile par gravité à travers la deuxième extrémité (26).
L’invention concerne une valve (1) pour contrôler un écoulement fluidique présentant un boîtier (3) de clapet actionnable, ledit boîtier (3) comprenant :
- un conduit (5) pour l’écoulement fluidique ;
- un arbre (6) de clapet monté de manière pivotante dans le boîtier (3) de clapet ;
- un clapet (4) relié à l’arbre (6) et agencé de manière à contrôler l’écoulement fluidique dans le conduit (5) ; et
- un moyen de fixation (7) à un actionneur externe (2) ;
caractérisée en ce que ledit moyen de fixation (7) à un actionneur externe (2) comprend une partie filetée (8),
ainsi qu’à l’actionneur externe (2) comprenant un filetage pour une connexion directe avec ladite valve (1), à une valve motorisée (15) issue de la combinaison d’une valve (1) et d’un actionneur externe (2) et à un véhicule automobile comprenant ces objets.
TITRE : DISPOSITIF DE DEGAZAGE D’HYDROGENE LIQUIDE
Dispositif de dégazage d’hydrogène liquide en circulation dans un circuit comprenant un conduit (1) d’arrivée du liquide, un conduit (2) d’alimentation d’une pompe recevant une partie du liquide arrivant par le conduit d’arrivé et un conduit (3) de retour recevant une autre partie du liquide arrivant par le conduit d’arrivé, le conduit d’arrivée du liquide, le conduit d’aspiration de la pompe et le conduit de retour communiquent avec une chambre (4) verticale de dégazage et la section de la chambre verticale au niveau (N1) de l’embouchure (6) du conduit (1) d’arrivée du liquide dans la chambre verticale est plus grande que la section du conduit (1) d’arrivé du liquide à son embouchure avec un ratio entre ces deux sections supérieur ou égal à deux.
Ce joint d’étanchéité (23), configuré pour être disposé entre un premier élément (17) et un deuxième élément (11) d’un ensemble propulsif dans une configuration assemblée, comprend un secteur longitudinal (29) destiné à être en contact avec le deuxième élément (11), le secteur longitudinal (29) étant formé d’une matière étanche sensiblement élastique et comprenant, disposées côte à côte, une première zone (31) comprenant un revêtement de matière anti-friction (19), une deuxième zone (33) comprenant un revêtement de matière étanche, et une troisième zone (35) comprenant un revêtement de matière anti-friction (19), lesdites première, deuxième et troisième zones (31 ; 33 ; 35) s’étendant longitudinalement d’une première extrémité à une deuxième extrémité du secteur longitudinal (29).
L’invention concerne un emballage (1) pour le stockage et la présentation de préparations culinaires sous la forme d'une série de portions unitaires, comprenant :
une base principale (10) réalisée en un matériau biodégradable à base de pulpe de canne à sucre, présentant un premier fond (101) et un premier rebord (102) s'étendant à partir de la périphérie dudit premier fond ; une pluralité de bases secondaires (12) destinées à être placées dans ladite base principale (10) et aptes à recevoir chacune une desdites portions unitaires, réalisée en un matériau biodégradable à base de pulpe de canne à sucre et présentant chacune un second fond (121) et un second rebord (122) s'étendant à partir de la périphérie dudit second fond, au moins ledit second fond (121) étant recouvert d’un revêtement biodégradable étanche ; et
- un couvercle (11) pour la protection et le stockage des portions de préparation culinaire, apte à s'emboîter sur ladite base principale (10).
L’invention concerne le domaine du traitement de la collecte des déchets, déchets principalement ménagers, il vise plus spécialement un ensemble et un procédé de collecte de données susceptibles d’optimiser les tournées de ramassage des ordures ménagères et de permettre,le cas échéant une facturation des déposants au prorata de leurs dépôts respectifs, procédé de collecte des déchets ménagers contenus dans un ensemble électromécanique de stockage de déchets ménagers incluant une centrale de gestion électronique pourvue d’un lecteur de badges RFID et une source d’énergie électrique sous la forme d’une batterie d’accumulateurs.
L’invention concerne le domaine du traitement de la collecte des déchets, déchets principalement ménagers, il vise plus spécialement un ensemble et un procédé de collecte de données susceptibles d’optimiser les tournées de ramassage des ordures ménagères et de permettre,le cas échéant une facturation des déposants au prorata de leurs dépôts respectifs, procédé de collecte des déchets ménagers contenus dans un ensemble électromécanique de stockage de déchets ménagers incluant une centrale de gestion électronique pourvue d’un lecteur de puces RFID et une source d’énergie électrique sous la forme d’une batterie d’accumulateurs.
La présente invention concerne un distributeur à casiers comprenant une pluralité de casiers accessibles en façade avant via une porte d’accès, chaque casier comprenant des moyens de distribution configurés pour distribuer successivement plusieurs produits par la même porte de casier en façade avant du distributeur à casiers, dans lequel les moyens de distribution comportent pour chaque casier, au moins une cloison de séparation permettant pour un même casier de définir une zone de produit à la vente, visible depuis la façade avant, et une zone de stockage d’un produit en stock, non visible depuis la façade avant, dans lequel chaque cloison est actionnable pour s’ouvrir automatiquement après chaque distribution d’un produit de la zone de produit à la vente de manière à déplacer le produit en stock de la zone de stockage à la zone de produit à la vente.
Le dispositif transfert (T) comporte un premier convoyeur (1) et un deuxième convoyeur (2) qui sont transversaux et imbriqués et un système monte et baisse (3) qui permet de lever et abaisser au moins ledit deuxième convoyeur (2) entre une position haute et une position basse, de manière à permettre un transfert entre les deux convoyeurs (1 ; 2) avec un changement de la direction de convoyage. Le système monte et baisse (3) comporte au moins une colonne (30) réglable, qui est positionnée sous et supporte ledit deuxième convoyeur (2) et qui comporte une came (3021) et un suiveur de came (303). La came comprend un chemin de came (3022) centré sur cet axe de rotation vertical (A), et le suiveur de came (303) est adapté pour coopérer avec ledit chemin de came (3022), de sorte que la rotation de la came (3021) autour de cet axe de rotation vertical (A) permet ledit mouvement monte et baisse du deuxième convoyeur (2). Le système monte et baisse (3) comporte un actionneur (31) permettant d’actionner en rotation la came (3021) autour de cet axe de rotation vertical (A).