INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé de production d’argile calcinée ayant des caractéristiques de couleur désirées dans lequel le procédé comprend :
- une étape de calcination d’une argile dans un calcinateur (6), ladite étape de calcination étant réalisée dans des conditions stœchiométriques ou oxydantes, - une étape de réduction d’oxydes de fer III présents dans l’argile calcinée dans un système (7) de réduction distinct du calcinateur (6), cette étape de réduction étant réalisée par injection d’un gaz (15) de réduction, contenant des atomes d’hydrogène et mis en contact direct avec l’argile calcinée.
- une étape de positionnement du second élément de construction contre au moins une partie de la surface de contact du premier élément de construction ayant reçu une application de solvant,
- une étape de solidification du premier élément de construction avec le second élément de construction par séchage du solvant.
Un dispositif de blocage (DB) équipe un mécanisme d’ouverture (MO) d’une porte latérale de véhicule comprenant une poignée (PM) ayant une première extrémité (E1) montée à rotation sur un étrier (EM) et une seconde extrémité (E2), et comprend :
- un contrepoids (CM) monté mobile dans l’étrier (EM) en étant couplé à la seconde extrémité (E2),
- une pièce de blocage (PB) montée à rotation dans l’étrier (EM) et, en cas de choc latéral, passant dans une position de blocage dans laquelle elle bloque le contrepoids (CM) pour empêcher la rotation de la poignée (PM),
- une lame déformable (LD) se déformant lors du choc latéral pour bloquer la pièce de blocage (PB) dans sa position de blocage, et
- une pièce de limitation solidarisée fixement dans l’étrier (EM) dans une position limitant la déformation de la lame déformable (LD) pendant le choc latéral.
Système de verrouillage d’une pièce mobile à une pièce fixe d’un véhicule, et véhicule correspondant
Le système de verrouillage (7) comprend :
- au moins un verrou (15) ayant une position de verrouillage de la pièce mobile (5) et une position de libération de la pièce mobile (5) ;
- une chaîne cinématique (17) permettant le déplacement de du ou de chaque verrou (15) ;
- au moins un organe de rappel (25), rappelant le ou chaque verrou (15) dans la position de verrouillage ou la position de libération ;
le ou chaque organe de rappel (25) ayant un premier point (27) fixé à l’une de la pièce mobile (5) ou de la pièce fixe (3), un second point (29) fixé à un élément de la chaîne cinématique (17), et une partie déformable élastiquement (31) ;
le ou chaque organe de rappel (25) ayant au moins une zone d’amortissement (37, 39) en un matériau déformable, en appui contre une butée (35) quand le verrou (15) est dans l’une de la position de verrouillage ou la position de libération, l’au moins une zone d’amortissement (37, 39) étant écartée de la butée (35) quand le verrou (15) est dans l’autre de la position de verrouillage ou de la position de libération.
La présente invention propose un dispositif (200) d’aide visuelle pour améliorer la conscience d’un pilote sur la situation et l’état d’un aéronef, qui comprend des moyens pour : (202) déterminer, à partir d’informations relatives à la navigation courante de l’aéronef, si des données courantes d’attitude et de dérive de l’aéronef doivent être signalées au pilote par un canal optique ; (204) convertir lesdites données courantes d’attitude et de dérive à signaler en données d’attitude et de dérive pour affichage lumineux ; (206) sélectionner un nombre de bandeaux lumineux positionnés dans le champ de vision périphérique et dans le champ de vision central du pilote, pour afficher lesdites données d’attitude et de dérive ; (208) calculer pour chaque bandeau lumineux sélectionné, un ensemble de paramètres de configuration ; et (210) déclencher simultanément sur chaque bandeau lumineux sélectionné, l’allumage tel que calculé desdites unités lumineuses.
Figure pour l’abrégé : Fig.2b
Titre : enveloppe, système et procédé de protection pour une portion d’un corps d’aéronef
Enveloppe de protection pour une portion (2 à 7) d’un corps d’aéronef (1), comprenant une armature (23) et une toile (24), la toile (24) étant couplée mécaniquement à l’armature (23) et s’étendant autour de l’armature (23) de sorte que, dans une configuration déployée de l’enveloppe, l’armature (23) permet un maintien de la toile (24), l’armature (23) étant configurée de sorte à être située entre la portion (2 à 7) du corps d’aéronef (1) et une face interne (26) de la toile (24) en maintenant la toile (24) à distance de la portion (2 à 7) du corps d’aéronef (1), l’armature (23) comprenant au moins un conduit (40) apte à être rempli d’un fluide, de sorte que lorsque le conduit (40) est rempli d’un fluide l’enveloppe se déploie automatiquement de façon que la toile (24) couvre au moins en partie la portion (2 à 7) du corps d’aéronef (1).
PROCÉDÉ DE THERMOSCELLAGE D’UN OPERCULE SUR UN CONTENANT EN MATIÈRE PLASTIQUE
L’invention concerne un procédé de thermoscellage d’un opercule sur un verre en matière thermoplastique comportant une paroi dont l’extrémité supérieure comprend un bord - ou buvant (20) - comportant une nervure annulaire (23) et deux surfaces de collecte (26, 28) s’étendant de part et d’autre de la nervure annulaire (23). Selon l’invention, le buvant comprend également des première et seconde gorges annulaires (30, 31) s’étendant entre la nervure annulaire (23) et les surfaces de collecte (26, 28). Le procédé comprend, lors du thermoscellage de l’opercule (50), une étape consistant à faire fluer dans les gorges tout ou partie de la nervure annulaire (23).
L’invention concerne un conteneur blindé (1), adapté pour le transport d’un récipient contenant un produit radioactif, et qui comprend un corps de conteneur (2) associé à un couvercle de conteneur (3) par l’intermédiaire d’un axe d’articulation de couvercle (4).
Le conteneur (1) comprend une structure de poignée (5) formée d’un organe de préhension (51) prolongé par deux bras latéraux de poignée (52).
Les bras latéraux de poignée (52) sont solidaires des parois d’extrémité (24) du corps de conteneur (2) par l’intermédiaire d’un axe d’articulation de poignée (6) ; et ils comprennent une lumière de guidage (522) qui coopère avec des structures d’ergot (7) solidaires des côtés d’extrémités de couvercle (34) pour assurer la manœuvre en pivotement du couvercle de conteneur (3) autour de son axe d’articulation (4), par l’intermédiaire des structures d’ergot (7), cela par la manœuvre en pivotement de la structure de poignée (5) autour dudit axe d’articulation de poignée (6).
L’invention concerne un bouchon (1) utilisé pour fermer des orifices de versement sur des contenants de liquides. Le bouchon est relié au goulot du contenant à l’aide d’un filetage et se compose d’une base inférieure, d’un capuchon supérieur (4) articulé qui permet au liquide de sortir sans avoir besoin de dévisser la base, et de liens (5) déployables qui relient la bague (3) et le bague (4) de manière articulée. Le bouchon reste relié en permanence au goulot de la bouteille par des moyens mécaniques, ce qui facilite son recyclage. Les liens possèdent une extrémité inférieure (11) solidaire de la bague, une extrémité supérieure (12) solidaire du capuchon et une partie centrale (13) flexible. En position fermée du bouchon, chaque lien (5) du bouchon de fermeture d’orifices de versement comprend une extrémité inférieure (11) solidaire de la bague (3), une extrémité supérieure (12) solidaire du capuchon (4) et une partie centrale (13) flexible (20). Ainsi, en position fermée du bouchon, les liens (5) sont repliés, avec leur partie centrale (13) parallèles à la bague (3) et au capuchon (4) et, en position ouverte, les parties centrales (13) de chacun des liens (5) sont parallèles les unes aux autres et perpendiculaires à la bague (3) et au capuchon (4).
L’invention concerne un dispositif de levage, notamment pour la manutention d’un moule (28), comportant un organe de raccordement à un pont de levage, une base de préhension d’un élément fixé sur un moule, un organe de verrouillage (19, 20), apte à verrouiller la position dudit élément et conçu pour adopter une position de verrouillage et une position de déverrouillage, un dispositif d’actionnement (29, 30) dudit organe de verrouillage. Le dispositif comprend un module de commande avec une première partie fixée sur ladite base de préhension et qui est apte à activer ou désactiver le dispositif d’actionnement, et une seconde partie, distincte de ladite première partie et apte à communiquer avec ladite première partie, pour transmettre un ordre de commande dudit le dispositif d’actionnement.
-on scanne une face (50A, 50B) de la bande (50) s’étendant selon les directions de largeur (La) et de longueur (Lo) à l’aide d’un profilomètre (20A),
-on génère, à partir de données issues du profilomètre (20A) pendant l’étape de scan, une image représentative de la réflectance de la face (50A, 50B) scannée de la bande (50), et
-on identifie la position relative de la première portion (I) et de la seconde portion (II) selon la direction de largeur (La) à partir de l’image représentative de la réflectance.
TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF MOBILE, TROTTINETTE ET PROCÉDÉ DE DÉTECTION D’ANOMALIES DANS UN RÉSEAU D’EAU SOUTERRAIN
Un dispositif (10) mobile de détection d’anomalies dans un réseau d’eau urbain souterrain, qui comporte : - un moyen de capture (11) d’images infrarouges d’un sol comportant un viseur, - un moyen de détermination (22) d’au moins deux zones de dimensions et/ou de forme prédéfinies dans une image captée en fonction d’une position du viseur, - un moyen de calcul (23) d’au moins une valeur représentative d’une température dans chaque zone de l’image déterminée, - un moyen de détection (24) d’une anomalie en fonction d’au moins une comparaison entre au moins une valeur représentative d’une température calculée et une valeur de température limite représentative d’une anomalie, - un moyen de déclenchement (18) d’une alarme lorsqu’une anomalie est détectée.
L’invention concerne un procédé de supervision du transport d’objets par un ensemble d’au moins un véhicule. Au moins un objet est détecté (301) dans un conteneur du véhicule, puis un ensemble d’identifiants d’objets détectés est associé (302) avec un identifiant du véhicule. Une mesure de température du conteneur ou de l’objet détecté est acquise (303) et le procédé comprend en outre la transmission (305) de données comprenant au moins la mesure de température et l’association entre l’ensemble d’identifiants d’objets et l’identifiant du véhicule à un serveur centralisé pour l’ensemble d’au moins un véhicule. Le serveur centralisé met ensuite en œuvre une étape de supervision (307) du transport d’objets par l’ensemble d’au moins un véhicule au partir des données reçues.
L’invention concerne un procédé de supervision à distance d’une flotte de véhicules à délégation de conduite (10, 20, 30, 40) où chaque véhicule comprend des capteurs, une unité d’enregistrement et une unité de conduite automatisée apte à détecter un obstacle et à mettre le véhicule à l’arrêt en cas de détection d’un obstacle. Le procédé comprend :
suite à une mise à l’arrêt d’un véhicule, l’établissement d’une session de communication sans fil entre le véhicule et un système (50) de supervision distant; au cours de la session de communication : la transmission du véhicule au système de supervision : d’informations actuellement acquises par les capteurs; et d’informations préalablement acquises par les capteurs stockées dans l’unité d’enregistrement du véhicule ; la transmission du système de supervision au véhicule d’une commande de redémarrage ou d’une commande d’interdiction de redémarrage ; puis la fermeture de la session de communication.
Mémoire morte programmable
La présente description concerne un cellule mémoire morte programmable (10) comprenant une première couche isolante (22) située entre un caisson semiconducteur (12) et une deuxième couche conductrice ou semiconductrice (24), la première couche isolante (22) comprenant une partie périphérique (22b) et une partie centrale (22a), la partie périphérique (22b) ayant une épaisseur supérieure à l'épaisseur de la partie centrale (22a).
Procédé de fabrication d’un aimant à partir d’aimants recyclés
Figure pour l’abrégé : figure 5A
L’invention vise un dispositif de freinage électromagnétique configuré pour bloquer un arbre rotatif (7), comportant un disque de friction (15) monté mobile en translation et en rotation et configuré pour être solidaire de l’arbre rotatif, une partie externe (10) et une partie intermédiaire (14) montée mobile en translation entre le disque de friction et la partie externe, au moins l’une de la partie externe ou de la partie intermédiaire étant magnétique, au moins un organe d’actionnement électromagnétique (22) et au moins un organe d’actionnement mécanique qui sont logés dans l’autre de la partie externe ou de la partie intermédiaire, la partie intermédiaire étant configurée pour se déplacer dans une première direction dite de freinage vers le disque de friction lorsqu’elle est sous l’action de l’au moins un organe d’actionnement mécanique, et dans une deuxième direction opposée à la première direction vers la la partie externe lorsque la partie intermédiaire est sous l’action de l’au moins un organe d’actionnement électromagnétique, et une pluralité de feuilles (16) magnétiques indépendantes les unes des autres et mobiles en translation entre la partie intermédiaire et la partie externe lorsqu’elles sont sous l’action de l’au moins un organe d’actionnement mécanique et/ou sous l’action de l’au moins un organe d’actionnement électromagnétique.
L’invention vise un dispositif de freinage électromagnétique configuré pour bloquer un arbre rotatif (7), comportant un disque de friction (15) monté mobile en translation et en rotation et configuré pour être solidaire de l’arbre rotatif, une partie externe (10) et une partie intermédiaire (14) montée mobile en translation entre le disque de friction et la partie externe, au moins l’une de la partie externe ou de la partie intermédiaire étant magnétique, au moins un organe d’actionnement électromagnétique (22) et au moins un organe d’actionnement mécanique qui sont logés dans l’autre de la partie externe ou de la partie intermédiaire, la partie intermédiaire étant configurée pour se déplacer dans une première direction dite de freinage vers le disque de friction lorsqu’elle est sous l’action de l’au moins un organe d’actionnement mécanique, et dans une deuxième direction opposée à la première direction vers la partie externe lorsque la partie intermédiaire est sous l’action de l’au moins un organe d’actionnement électromagnétique, et une pluralité de feuilles (16) magnétiques indépendantes les unes des autres et mobiles en translation entre la partie intermédiaire et la partie externe lorsqu’elles sont sous l’action de l’au moins un organe d’actionnement mécanique et/ou sous l’action de l’au moins un organe d’actionnement électromagnétique.
L’invention propose un véhicule automobile comprenant un moteur d’entraînement et une boîte de vitesses (14), par exemple une boîte automatique. La boîte de vitesses (14) comprend une pluralité d’engrenages, une enceinte étanche (22) de lubrification, et un capteur de mesure de niveau (20) de lubrifiant (18) dans l’enceinte étanche (22). Le véhicule comprend en outre des moyens de calcul, par exemple un calculateur boîte de vitesses, permettant au véhicule de détecter systématiquement une perte d’huile en fonction d’un taux de diminution du niveau d’huile basé sur des mesures de niveau d’huile ; les mesures étant périodiques. L’invention a également pour objet un ensemble de boîte de vitesses (14), un procédé de surveillance de boîte de vitesse, et un programme d’ordinateur correspondant.
Joint fileté (1) présentant un axe longitudinal (x), ledit joint comprenant un premier composant tubulaire (C1) et un deuxième composant tubulaire (C2) vissés l’un à l’autre, une première longueur axiale BSL entre une surface de butée interne femelle (23) et une surface de butée externe femelle (21) étant plus grande qu’une deuxième longueur axiale PSL entre une surface de butée interne mâle (13) et une surface de butée externe mâle (11), la première longueur axiale BSL et la deuxième longueur axiale PSL étant telles qu’un interstice (30) est formé entre la surface de butée externe mâle (11) et la surface de butée externe femelle (21), ledit interstice (30) étant apte à être fermé par contact entre la surface de butée externe mâle (11) et la surface de butée externe femelle (21) lorsqu’une charge compressive axiale est appliquée.
Dispositif pare poussière pour raccords hydrauliques
L’invention concerne un dispositif pare poussière (1) pour un raccord (50) hydraulique sur lequel peut être connecté et déconnecté une prise hydraulique comprenant :
un corps (2) équipé d’une douille (11) conçue pour s’engager sur ledit raccord (50) hydraulique, d’un capuchon (5) mobile en rotation entre une position fermée de protection dudit raccord (50) hydraulique dans son état déconnecté et une position ouverte d’accès dudit raccord (50) hydraulique dans son état connecté, et une tête sphérique (16) attachée à une extrémité inférieure du corps (2) et une goulotte (15) reliée à la tête sphérique (16) par une liaison rotule, et un canal (25) ménagé dans le corps (2) s’étendant depuis la douille (11) jusqu’à la tête sphérique (16).
Dispositif (10) d’amortissement de pression pour un circuit de fluide, ce dispositif comportant :
un corps (12) inférieur comportant des ports (12a, 12b) d’entrée et de sortie de fluide, un couvercle (14) supérieur fixé sur le corps (12), une membrane (16) élastiquement déformable intercalée entre le corps (12) et le couvercle (14), une coupelle (50) circulaire disposée sur la membrane (16), et un ressort (48) intercalé entre la coupelle (50) et un fond (36a) du couvercle
dans lequel le corps (12) comprend un organe (32) de support de la membrane (16), cet organe de support (32) étant en saillie sur le premier fond (18a) et comportant une extrémité supérieure libre sur laquelle la membrane (16) est apte à venir en appui.
La présente invention concerne un aérateur (16) pour une planche de bord d’un véhicule automobile, comprenant : - une paroi interne supérieure (4) ; - une paroi interne inférieure (18) ; la paroi interne supérieure et la paroi interne inférieure formant un canal d’écoulement (8) d’un flux d’air interne (F) suivant une direction principale ; - une paroi externe inférieure (10) dans le prolongement de la paroi interne inférieure et formant un angle d’inclinaison (α) avec la direction principale inférieur ou égal à 45° ; - une aube directrice (12) s’étendant parallèlement à la paroi interne inférieure, à une sortie (22) du canal d’écoulement ; remarquable en ce que la paroi interne inférieure comprend une portion inclinée vers l’aube directrice, dans un sens d’écoulement du flux d’air, et adjacente à la sortie, de manière à éviter que le flux d’air suive la paroi externe inférieure.
La présente invention est relative à un mode de disposition et de poursuite solaire pour un système de capteurs solaires cylindro paraboliques à orientation Est Ouest. Le but est d’éviter le décalage angulaire qui diminue l’efficacité de telles installations en dehors des périodes d’équinoxe. Cette invention peut s’adapter à un système de panneaux photovoltaïques. Deux modes de poursuite solaire sont envisagés. Le premier est fondé sur l’utilisation de rails de chemin de fer concentriques, il permet de faire varier l’orientation de l’axe des capteurs. Le second fait appel à des arbres de transmission, il permet de faire pivoter les capteurs autour de leur axe. Un des modes de poursuite solaire décrits peut être utilisé pour la poursuite solaire dans une installation de capteurs cylindroparaboliques à orientation Nord-Sud.
TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT DE BIOGAZ SOUS FORME COMPACTE
Le procédé (100) de conditionnement de biogaz sous forme compacte, comporte : - une étape (105) d’entrée d’un flux de biogaz comportant au moins du méthane, - une étape (110) de mesure d’un débit de flux de biogaz en entrée, - une étape (115) d’injection d’un flux de dioxyde de carbone dans le flux de biogaz en fonction du débit mesuré, configurée pour que la fraction de dioxyde de carbone représente entre 40% et 56% de la masse molaire du mélange comportant au moins le dioxyde de carbone et le méthane, - une étape (120) de compression du mélange à une pression supérieure ou égale à 80 bara, - une étape (125) de refroidissement du mélange comprimé à une température comprise entre -50°C et 5°C pour porter le mélange à un état liquide ou supercritique et - une étape (130) de sortie du mélange issu de l’étape de refroidissement.
La présente invention concerne un système de transformation d’un produit, ledit produit étant à l’état gazeux lorsqu’il se trouve à une pression de 1 bar et une température de 283K, ledit système comprenant :
au moins un réservoir de produit liquide (8), un circuit principal (10) permettant d’extraire un produit principal à l’état liquide du réservoir de produit liquide, et un circuit de récupération (12) comprenant au moins un compresseur thermique (13) configuré pour comprimer un gaz au moins en partie par élévation de température dudit gaz ou d’un agent intermédiaire tel qu’un hydrure métallique, grâce à une source froide et une source chaude, et des moyens de transfert permettant de transférer un produit de récupération résultant d’une évaporation à l’intérieur du réservoir de produit liquide (8) vers un desdits au moins un compresseur thermique (13), la source froide d’au moins un desdits compresseurs thermiques (13) étant configurée pour recevoir de l’énergie froide dudit circuit principal (10).
La présente invention concerne également un procédé de transformation d’un produit.
Procédé de liquéfaction d’un gaz d’alimentation riche en méthane, et installation correspondante
Procédé de liquéfaction d’un gaz d’alimentation (12) riche en méthane, comprenant les étapes suivantes :
- mélange du gaz d’alimentation avec un gaz recyclé (18), compression entre 19 et 70 bars absolus, et épuration,
- premier pré-refroidissement entre -40°C et -15°C, et deuxième pré-refroidissement par échange de chaleur avec le gaz recyclé,
- liquéfaction par échange de chaleur uniquement avec un cycle frigorifique de liquéfaction (46),
- sous-refroidissement par échange de chaleur avec au moins le gaz recyclé, et
Système sanitaire à dépression et matériel roulant équipé d’un tel système
L’invention porte principalement sur un système sanitaire à dépression (1) pour un matériel roulant, comprenant une cuvette de réception d’effluents (2), un réservoir d’admission des effluents (3) qui est fluidiquement relié à la cuvette (2) et qui comprend une conduite de sortie d’effluents, une canalisation principale d’évacuation des effluents (5) fluidiquement reliée à la conduite de sortie d’effluents, un dispositif pneumatique (6) fluidiquement relié au réservoir d’admission (3) et configuré pour modifier la pression à l’intérieur dudit réservoir d’admission (3), lequel dispositif pneumatique (6) comprend une canalisation de circulation d’air (7) et un conduite d’éjection d’air (8) dont une extrémité libre est fluidiquement reliée à ladite canalisation de circulation d’air (7), caractérisé en ce qu’au moins la portion d’extrémité libre de la conduite d’éjection d’air (8) est indéformable, et en ce que la conduite de sortie d’effluents, ladite portion d’extrémité libre et des premier et second organes de liaison étanches sont configurés pour que la conduite de sortie d’effluents et ladite portion d’extrémité libre soient concomitamment emmanchées dans, respectivement, les premier et second organes de liaison étanches.
L'invention concerne une plaquette de frein avec un élément porteur qui comprend une face avant et une face arrière, plus de deux éléments de friction disposés sur la face avant de l'élément porteur et étant reliés à celui-ci, l'élément porteur ayant une première et une deuxième partie d'élément porteur, des éléments de friction étant disposés aussi bien sur la première que sur la deuxième partie d’élément porteur.