INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Un procédé de surveillance est mis en œuvre dans un véhicule comprenant un réseau de bord alimenté en énergie électrique par un groupe d’alimentation, comprenant un générateur d’énergie électrique propre à recharger une batterie de servitude, et faisant l’objet d’une régulation de tension à ses bornes pendant une phase de roulage. Ce procédé comprend une étape (10-60) dans laquelle on surveille si une première tension, mesurée aux bornes de la batterie de servitude, est cohérente avec une consigne de tension voulue aux bornes de la batterie de servitude, et en cas d’incohérence on réalise un test de confirmation de défaut de régulation de tension, et en cas de confirmation on effectue dans le véhicule au moins une action.
L’invention concerne un four d’extraction à micro-ondes (2) pour le traitement thermique en continu de produits organiques à l’état solide, comprenant un convoyeur (4) à bande destiné à transporter les produits (P) à traiter, la bande (6) du convoyeur étant poreuse aux extraits issus du traitement des produits, un tunnel de chauffe (8) traversé de part en part par la bande du convoyeur et comprenant un caisson (10) étanche aux micro-ondes et à l’intérieur duquel débouche au moins un guide d’ondes (12) raccordé à un générateur de micro-ondes (14), et un bac (16) pour réceptionner et condenser des extraits issus du traitement des produits après leur diffusion au travers de la bande. Le tunnel de chauffe comprend un sas d’étanchéité d’entrée (20) positionné en entrée du tunnel de chauffe au-dessus du convoyeur et un sas d’étanchéité de sortie (22) positionné en sortie du tunnel de chauffe au-dessus du convoyeur, les sas d’entrée et de sortie étant chacun munis d’au moins un piège quart-d’onde (24) afin d’assurer une étanchéité aux micro-ondes en entrée et en sortie du tunnel de chauffe.
Catalyseur constitué d’une phase active de palladium et de zinc, et un support poreux d’alumine, la teneur en palladium étant comprise entre 0,01 et 2 % poids en élément palladium par rapport au poids total du catalyseur, la teneur en zinc étant comprise entre 5 et 30% poids en élément zinc par rapport au poids total du catalyseur, ledit catalyseur ne comprenant pas d’alliage à base de palladium et de zinc, la dispersion métallique D du palladium étant comprise entre 10% et 30%.
Catalyseur comprenant une phase active à base de palladium, un dopant à base de fluor, et un support poreux d’alumine, la teneur en palladium dans le catalyseur étant comprise entre 0,01% et 2% poids en élément palladium par rapport au poids total du catalyseur, caractérisé en ce que la teneur en fluor est comprise entre 0,5% et 2,5% en poids en élément fluor par rapport au poids total du catalyseur, et en ce que ledit support poreux se présente sous la forme d’un extrudé quadrilobe comprenant une surface spécifique comprise entre 145 m²/g et 235 m²/g.
Boîte de culture (1) comprenant au moins un logement (2) configuré pour positionner et maintenir une plaque de culture (4), ledit logement (2) comprenant :
- au moins une paroi de maintien (21) ;
- au moins une surface d’appui (22) solidaire de la paroi de maintien 21 ;
Caractérisé en ce que le logement (2) comprend au moins un dispositif de fixation (23) de la plaque de culture (4), solidaire de la paroi de maintien (21), ledit au moins un dispositif de fixation (23) comprenant au moins une surface de retenue (232) positionnée en regard de la surface d’appui (22), ladite surface de retenue (232) délimitant un espace de maintien avec la surface d’appui (22), ledit espace de maintien ayant une dimension correspondant à au moins une épaisseur de la plaque de culture (4) destinée à venir en regard de l’au moins une surface de retenue (232).
L’invention concerne un système de tri par séparation magnétique d’objets métalliques, comprenant :
un noyau électromagnétique comprenant :
au moins une première portion (1), une seconde portion (2), et un fond (3),
un volet de tri agencé en regard dudit noyau électromagnétique de sorte à ménager, un espace de circulation pour un convoyeur (6) d’objets à trier de la première portion (1) vers la seconde portion (2),
ledit système de tri étant caractérisé en ce que le volet de tri comprend un élément magnétique (4) agencé de manière à former un entrefer (E1) entre la première portion et le volet de tri, ledit entrefer formant une barrière magnétique s’opposant au passage d’objets métalliques non magnétiques, de sorte que lesdits objets sont éjectés du convoyeur (6),
la seconde portion étant agencée pour assurer un retour des lignes de champ magnétique vers la première portion.
Figure pour l’abrégé : Fig 6b
L'invention concerne une station (22) de chauffage de préformes (12) comportant :
- un dispositif (28) de convoyage des préformes (12) le long d'un trajet de convoyage comportant des navettes (56) indépendantes comportant chacune un organe (54) de préhension rotatif ;
- le trajet de convoyage comportant une zone (Z1) de chauffage et une zone (Z2) de sortie non chauffée ;
- un organe (76) flexible sans fin dont un brin (76A) actif s'étend le long du trajet de convoyage et se déplace vers l'aval, un tronçon (48) de chauffage du brin (76A) actif étant en prise avec un pignon (74) pour entraîner l'organe (54) de préhension associé en rotation ;
caractérisé en ce que le brin (76A) actif comporte un tronçon d'extrémité aval, dit tronçon (50) de sortie, qui s'étend le long de la zone (Z2) de sortie.
L’invention concerne un procédé de de fabrication d’un objet décoratif à partir d’au moins une couche d’un cordon extrudé comportant une étape de passage d’une composition à base polymère dans une filière d’extrusion (50), le cordon extrudé étant déposé sur un support de réception (20) par l’effet de la gravitation, le support de réception (20) se présentant sous la forme d’un plateau comportant au moins une portion en relief, la tête d’extrusion (51) étant commandée par des moyens de commande et étant orientable suivant les trois axes et en ce que la tête d’extrusion (51) est continuellement orientée par les moyens de commande de sorte que l’axe z’z est perpendiculaire au support de réception (20), y compris au niveau de la portion en relief.
L’invention concerne un dispositif de de fabrication d’un objet décoratif à partir d’au moins une couche d’un cordon extrudé comportant une étape de passage d’une composition à base polymère dans une filière d’extrusion (50), le cordon extrudé étant déposé sur un support de réception (20) par l’effet de la gravitation, le support de réception (20) présente au moins une portion en relief et consiste en du bois présentant une dureté Brinell comprise entre 20 N.mm -2 et 30 N .mm -2 .
L’invention concerne un procédé de de fabrication d’un objet décoratif à partir d’au moins une couche d’un cordon extrudé comportant une étape de passage d’une composition à base polymère dans une filière d’extrusion (50), la tête d’extrusion (51) est commandée par des moyens de commande pour suivre un trajet continu destiné à former ledit objet décoratif (1) selon une couche, lesdits moyens de commande commandant une variation de la vitesse V de déplacement de la tête d’extrusion (51) en fonction d’une variation du trajet de la tête d’extrusion (51) d’un angle α, et en ce que, à une distance D d’un changement d’angle α, le trajet continu de la tête d’extrusion (51) suit l’équation suivante, pour chacune des couches formant l’objet décoratif le cas échéant : D = a + (b x V c ) + (d x α) avec a, b, c et d étant des constantes.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un objet décoratif à partir d’au moins une couche d’un cordon extrudé d’une composition à base polymère, comportant une étape de réalisation du motif décoratif par extrusion du cordon polymère suivant le susdit trajet consistant en un traçage d’une première ligne représentant l’objet décoratif, puis un traçage d’une deuxième ligne parallèle à la susdite première ligne, décalée de 2 millimètres à 10 millimètres de cette première ligne, pour former un dessin bicouche de l’objet décoratif, puis une fermeture de toutes les extrémités libres du dessin bicouche par raccordement de la première et de la deuxième ligne auxdites extrémités, et enfin un positionnement de coupures et de raccordement entre la première et la deuxième lignes de manière à disposer d’un trajet continu depuis n’importe quel point du dessin bicouche.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un carter de turbomachine, le procédé comprenant :
La présente invention a pour objet un pneumatique comportant une bande de roulement destinée à être en contact avec le sol lors du roulage, le pneu comprenant au moins un pli situé radialement vers l'intérieur de la bande de roulement, le ou les plis comprenant une pluralité d'éléments de renfort parallèles qui s'étendent sous un angle A par rapport à la direction circonférentielle du pneu, l'angle A étant supérieur à 10 degrés, le pneu comprenant au moins une couche de renfort comprenant une pluralité d'éléments de renfort parallèles sur au moins un côté axial du pneu, le ou les plis et la ou les couches de renfort se chevauchant axialement au moins en partie sur une vue en coupe transversale du pneu contenant un axe de rotation du pneu, la couche de renfort radialement la plus à l'extérieur parmi la ou les couches de renfort étant située sur ou en dessous du pli radialement le plus à l'extérieur parmi le ou les plis, la largeur axiale W de la ou des couches de renfort étant inférieure à 50 % de la largeur axiale du pli axialement le plus large parmi le ou les plis, la pluralité d'éléments de renfort parallèles de la ou des couches de renfort s'étendant dans la direction circonférentielle du pneu.
Groupe motopropulseur de véhicule automobile comportant un moteur thermique (2) présentant des fixations suivant une direction transversale du véhicule, et un support de tuyau allongé (10) présentant une partie supérieure (20) de fixation sur une face arrière du moteur (2), et en bas une face sensiblement horizontale (32) disposant sur le dessus d’une agrafe (12) de maintien d’un tuyau de carburant (6), le bord arrière de la face sensiblement horizontale (32) présentant une languette tournée vers le bas (40), permettant lors d’un appui vers l’avant sur cette languette (40) un pliage de la face horizontale (32) vers le bas.
Le procédé est mis en œuvre dans un véhicule dans lequel le réseau électrique de bord de véhicule comporte un stockeur électrique basse tension et une prise accessoire (PA) reliée à celui-ci. Le procédé comprend, le véhicule étant à l’arrêt, une détermination dynamique d’une durée (DAmax_PA) d’utilisation autorisée du stockeur pour alimenter un consommateur raccordé à la prise accessoire, la durée d’utilisation autorisée étant déterminée en fonction d’au moins une situation de vie détectée du véhicule qui affecte un état énergétique du réseau électrique, et une décision d’autoriser ou pas (E12V_PA, DM_eVCU) une alimentation par le réseau électrique du consommateur raccordé à la prise accessoire qui est prise en fonction de la durée d’utilisation autorisée.
Procédé de contrôle d’un véhicule comprenant une prise électrique (P1, P2), cette prise électrique (P1, P2) comprenant : - une première et une deuxième broche électrique (B1, B2), - un premier et un deuxième capteur de température (C1, C2), configurés de sorte à mesurer une première TP1 et une deuxième TP2 température représentative respectivement d’une température de la première et deuxième broche (B1, B2), ce procédé exécutant successivement : - une deuxième étape de calcul d’un écart E tel que [Math 4] - une quatrième étape de diagnostic confirmant un état de défaillance du premier ou deuxième capteur de température (C1, C2) si cet écart E est au moins une fois strictement supérieur à un seuil de défaillance, - une cinquième étape de mise en sécurité du véhicule si la quatrième étape confirme la défaillance.
Ensemble de garniture pour habitacle intérieur de véhicule
L’invention concerne un ensemble comprenant un panneau de garniture (1) pour habitacle intérieur de véhicule, caractérisé en ce que l’une des surfaces du panneau de garniture (1) comprend au moins une ligne d’affaiblissement (2) formée par un évidement (21) dans l’épaisseur de la garniture (1) et disposé en travers d’au moins une partie de la surface du panneau de garniture (1) de façon à définir une ligne de jonction entre deux portions (12, 13) adjacentes du panneau de garniture (1), la ligne d’affaiblissement (2) étant associée à au moins une matière élastique (3) arrangée pour opérer une jonction entre au moins deux portions (12, 13) du panneau de garniture (1), cette matière élastique (3) étant positionnée de part et d’autre de la ligne d’affaiblissement (2) et/ou dans au moins une partie de l’évidement (21) de la ligne d’affaiblissement (2).
L’invention concerne un élément d’étanchéité de véhicule automobile. L’élément d’étanchéité présente une paroi (41) formant un cadre, la paroi (41) présentant un bord d’étanchéité (42) et une échancrure de montage (43) dans le bord d’étanchéité (42), ladite échancrure de montage (43) comprenant une entrée (45) et un fond (44) à l’opposé de l’entrée (45). Le bord d’étanchéité (43) comprend au moins un volet d’obturation (50) entre une configuration ouverte ouvrant au moins partiellement de l’entrée (45) ; et une configuration traversante dans laquelle le au moins un volet (50) traverse l’échancrure de montage (43) le long de l’entrée (45) et à distance du fond (44), de manière à boucher partiellement l’échancrure de montage (43). L’invention propose en outre un véhicule automobile avec un élément d’étanchéité et un procédé d’assemblage du véhicule.
L’invention concerne un support d’ancrage (200) pour filet de charge de véhicule automobile, comportant un corps creux comprenant une paroi latérale externe d’attache (211) prévue pour être rapportée fixement contre un brancard latéral de pavillon (10), au dessus du sac à l’état replié ou enroulé (110) d’un coussin gonflable de sécurité de type rideau, ledit corps comprenant également une paroi latérale interne d’ancrage (212) écartée transversalement de ladite paroi latérale externe d’attache et présentant un trou d’ancrage (217) pour l’une des extrémité d’une tige de filet de charge ; caractérisé en ce que ledit support comporte un organe de protection (230) rapporté fixement sur ledit corps et doté d’une paroi d’interposition (232) saillant transversalement du côté interne dudit corps en dessous dudit trou d’ancrage de sorte à s’interposer, lors de l’ancrage de l’extrémité de la dite tige dudit filet sur ledit support, entre cette dernière et ledit sac.
La présente description concerne un circuit de génération de séquence temporelle (100) comprenant : un oscillateur en anneau (102) comprenant une pluralité de portes logiques (101, 103, 105, 107, 109), reliées en série, chaque porte logique fournissant un signal d’horloge en sortie, les signaux d’horloge étant décalés en temps les uns par rapport aux autres ; un premier registre à décalage (110) comprenant : une entrée de signal d’horloge, le registre comprenant une bascule, ou plusieurs bascules reliées en série, l’entrée de signal d’horloge étant reliée à l’entrée d’horloge de la ou desdites bascules, et une sortie fournissant le signal de sortie de ladite bascule ou des sorties fournissant chacune le signal de sortie de chacune des bascules ; un premier dispositif (104) configuré pour sélectionner un parmi les signaux d’horloge desdites portes logiques (101, 103, 105, 107, 109), et fournir le signal d’horloge sélectionné CK(i) à l’entrée de signal d’horloge du registre à décalage (110).
Générateur d’adresse (300) pour un calculateur à architecture de type « instruction unique, données multiples » comprenant plusieurs processeurs élémentaires étant chacun associé à une mémoire locale, chaque processeur élémentaire ayant un accès à sa mémoire locale et au moins un accès à une mémoire locale voisine d’un autre processeur élémentaire, le générateur d’adresse étant configuré pour, en réponse à une instruction de calcul, déterminer une adresse d’accès mémoire identique (ADMEM) pour tous les processeurs élémentaires, le générateur d’adresse comprenant :
Une première unité de calcul (301) d’une première valeur de décalage d’accès selon une première dimension d’adressage (D0), et Un additionneur (ADD) pour calculer l’adresse d’accès mémoire (ADMEM) comme la somme de la première valeur de décalage d’accès et d’une valeur de décalage initiale prédéterminée (314) dépendant d’un type d’accès mémoire (311) indiqué par l’instruction de calcul parmi un accès mémoire à la mémoire locale ou un accès mémoire à l’une quelconque des mémoires locales voisines.
PROCEDE DE PARTAGE DE DOCUMENTS ELECTRONIQUES ENERGETIQUEMENT SOBRE ET SYSTEME ASSOCIE
L’invention concerne un procédé de partage par un serveur d’au moins un document électronique, une demande de partage étant émise via un dispositif client par un utilisateur, ledit utilisateur étant associé à des informations de profil sur le serveur, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :
réception de la demande de partage comportant le au moins un document électronique ; enregistrement du au moins un document électronique reçu via la demande ; configuration du partage au moyen d’au moins une table de détail dans laquelle on enregistre une ligne associée au document enregistré, ladite ligne étant également associée à une date de fin de validité calculée en fonction d’un paramétrage obtenu via le profil associé à l’utilisateur ; planification de la suppression du document enregistré selon la date de fin de validité. émission d’un lien dont l’activation permet d’accéder au document partagé selon la configuration.
Procédé de gestion de droits associés à un objet .
Procédé de gestion de droits associés à un objet (1), tel qu’une pièce d’horlogerie (1) ou de joaillerie, le procédé comprenant les étapes suivantes : - création d’un premier jeton numérique associé à un premier droit, notamment au droit de propriété, sur l’objet, le premier jeton numérique étant stocké et authentifié grâce à un premier protocole de chaîne de blocs, - création d’un deuxième jeton numérique, notamment un jeton numérique non fongible, associé à un deuxième droit, notamment un droit d’accès à un contenu numérique, en particulier un contenu multimédia, associé à l’objet, le deuxième jeton numérique étant stocké et authentifié grâce à un deuxième protocole de chaîne de blocs, - création d’un contrat intelligent liant les droits sur les premier et deuxième jetons numériques de sorte que le droit de propriété sur l’un des premier et deuxième jetons numériques ne peut pas être transféré sans le droit de propriété sur l’autre des premier et deuxième jetons numériques.
Système (1) pour la détermination d’un degré de dépendance aux écrans d’un utilisateur (2), comportant
au moins un module logiciel (23, 24) embarqué sur un ensemble d’équipements de traitement de l’information (13, 14), adapté pour recueillir des premières mesures (42) sur le comportement des applications installés sur lesdits équipements de traitement de l’information et des deuxièmes mesures (43) sur le comportement desdits équipements de traitement de l’information ; une base de données (30) pour mémoriser lesdites mesures ; un serveur (50) pour périodiquement déterminer une agrégation desdites mesures et un degré de dépendance aux écrans en fonction de ladite agrégation.
L'invention concerne un dispositif portable et autonome de sécurisation de transfert de données, caractérisé en ce qu'il comprend :
- des moyens de communication cryptée avec au moins un terminal tel qu’un téléphone, une tablette, un ordinateur portable ou un terminal dédié ;
L’invention concerne un système de charnière (1) pour lunettes, comportant :
- un premier élément (10) comportant un élément de retenue (12) ;
- un deuxième élément (20) comportant une partie d’accrochage (22) formant un crochet (24), le crochet (24) étant configuré pour engager de manière réversible l’élément de retenue (12), le crochet (24) et l’élément de retenue (12) étant configurés pour permettre, dans une configuration d’engagement, la rotation du premier élément (10) par rapport au deuxième élément (20) entre au moins une première position et au moins une deuxième position, le deuxième élément (20) comportant un dispositif de rappel élastique(26) configuré pour :
- lorsque les premier et deuxième éléments (10, 20) sont dans une configuration d’engagement, solliciter l’élément de retenue (12) vers une position dans laquelle l’élément de retenue (12) est retenu par le crochet (24), de sorte que l’action du dispositif de rappel élastique (26) s’oppose à la libération de l’élément de retenue (12) ; et pour
- se déformer élastiquement pour permettre l’engagement ou le désengagement de l’élément de retenue (12) et du crochet (24) lorsqu’une force est exercée sur le dispositif de rappel élastique (26) avec une intensité suffisante.
La présente invention concerne des lunettes de natation ou de plongée destinées à un utilisateur caractérisée par la combinaison suivante de caractéristiques :
la partie de vision avant cylindrique (3a, 3b), sur une section transversale horizontale du verre (1a, 1b), présente une variation d’épaisseur comprise entre 2,0 mm et 4,0 mm, et la partie de vision sphérique latérale (4a, 4b), sur une section transversale horizontale du verre (1a, 1b), présente une variation d’épaisseur comprise entre 2,5 mm et 5 mm, et les verres (1a, 1b) présentent une courbure cylindrique sur une section transversale verticale du verre (1a, 1b) de la partie de vision avant cylindrique (3a, 3b), et les verres (1a, 1b) présentent une courbure sphérique sur une section transversale verticale du verre (1a, 1b) de la partie de vision sphérique latérale (4a, 4b).
FIG : Figure 5 pour l'abrégé.
Assemblage horloger .
Assemblage horloger (1) d’un arbre (81), notamment un arbre de barillet, sur une ébauche (91), notamment un pont ou une platine (91), - l’arbre (81) comprenant un premier axe (A80) et une portée (82) s’étendant au moins selon une direction radiale au premier axe (A80), et - l’ébauche (91) comprenant une rainure (92) orientée selon un deuxième axe (A90), l’arbre et l’ébauche étant configurés et/ou agencés de sorte à : - arrêter l’arbre en translation selon le premier axe relativement à l’ébauche, et - permettre de glisser, lors d’un montage, l’arbre en translation dans la rainure selon le deuxième axe (A90) perpendiculairement au premier axe.
Pont pour guidage d’un balancier d’une pièce d'horlogerie .
Elément (1) de guidage pour le guidage en pivotement, autour d’un axe (A), d’un balancier (91) d’une pièce d'horlogerie (200), comprenant : - un premier palier de guidage (2) dépourvu d’amortisseur, et - une première ébauche (3), notamment un premier pont de balancier ou coq, la première ébauche (3) comprenant : - au moins une première portion (31) de fixation à une autre ébauche (4), - une première portion (32) de réception du premier palier de guidage (2), et - au moins un premier bras (33) flexible reliant mécaniquement la première portion (31) de fixation à la première portion (32) de réception.
Circuit de génération de séquence temporelle
Les systèmes de la présente divulgation concernent des joints métal sur métal pour des éléments tubulaires de champ pétrolifère (102). Une broche (100) pour un joint métal sur métal comprend un nez de broche (104) et une structure de support (108). Un espace (106) s’étend entre le nez de broche et la structure de support.
Ensemble d’anneau de turbine à dispositif de refroidissement amélioré