INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
caractérisé en ce que le système comprend en outre un dispositif de protection (235) électrique et/ou thermique comprenant un corps (235a), un première et deuxième lames isolantes thermiquement et/ou électriquement reliées au corps (235a) par le biais d’un système d’actionnement configuré pour translater les lames isolantes (230a, 230b) relativement au corps (235a), le système d’actionnement étant configuré pour mettre le dispositif de protection (235) électrique et/ou thermique dans une configuration active dans laquelle les première et deuxième lames isolantes sont en saillie du corps (235a) et respectivement disposées entre le premier contact électrique (120) et le bus barre (140), et le deuxième contacts électriques (125) et le bus barre (140), grâce à quoi le dipôle peut être électriquement et/ou thermiquement isolé du système électrique.
L’invention concerne un procédé de contrôle d’un réseau haute tension comprenant une batterie (B) principale alimentant une machine électrique (M) via un dispositif d’isolement comprenant deux contacteurs principaux (K2, K3) se trouvant respectivement sur une branche positive ou négative du dispositif d’isolement reliant soit un pôle positif ou négatif de la batterie (B) à la machine électrique (M). Des différences de tension associées respectivement à un des deux contacteurs principaux (K2, K3) sont surveillées à des intervalles de temps respectifs. Si au moins l’une des différences de tension surveillées dépasse un seuil de tension prédéterminé pendant au moins une durée de dépassement prédéterminée, il est détecté une surtension en sortie d’au moins l’un des deux contacteurs principaux (K2, K3), une réduction d’une puissance électrique de la machine électrique (M) et une mémorisation permanente d’un défaut de surtension étant alors effectuées.
Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de protection d’un calculateur d’un système d’alimentation électrique d’un véhicule électrique ou hybride, le système d’alimentation électrique comportant un chargeur embarqué agencé pour charger une batterie de puissance et un convertisseur de courant continu-continu agencé pour alimenter électriquement une batterie de servitude et un réseau de bord, le procédé (100) comportant les étapes successives de :
Détecter (101), pendant une première période prédéterminée, une valeur de tension d’alimentation électrique du calculateur du système d’alimentation électrique par le réseau de bord inférieure à une première valeur de tension prédéterminée, puis Informer (102) un conducteur du véhicule d’un défaut d’alimentation électrique du calculateur du système d’alimentation électrique.
Frein magnétique à hystérésis, comprenant un élément interne (12) et un élément externe (11) qui délimite un logement pour recevoir l’élément interne (11) de telle manière que l’élément interne (11) et l’élément externe (12) soient mobiles en rotation autour d’un axe de pivotement (4) relativement l’un à l’autre. L’un des éléments est pourvu d’aimants (15) et l’autre est en matériau semi-rémanent de telle manière que les aimants (15) engendrent dans le matériau semi-rémanent un champ magnétique induit à travers des surfaces en regard (14, 16). Le frein comprend un organe de réglage (22) en position axiale de l’un des éléments par rapport à l’autre des éléments pour régler un degré d’enfoncement de l’élément interne (11) dans l’élément externe (12) et donc une intensité du champ magnétique induit.
Instrument de commande et véhicule comprenant un tel frein.
FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 9
- Dispositif d'aide à l'évacuation d’urgence d’un véhicule, véhicule et dispositif de rétention de liquide équipés d’un tel dispositif d'aide à l'évacuation d’urgence d’un véhicule.
- Dispositif (1) d’aide à l’évacuation d’urgence comprenant un boîtier (2) pourvu d’un organe de fixation pour arrimer ledit boîtier (2) à une paroi dudit véhicule, ledit boîtier (2) comprenant un corps principal (20) ainsi qu’un couvercle (7) relié audit corps principal (20) par un moyen de liaison (8) qui autorise le couvercle (7) à se déplacer entre une position fermée dans laquelle ledit couvercle (7) ferme l’accès audit volume intérieur (V) et une position ouverte dans laquelle ledit couvercle (7) fait saillie dudit corps principal (20), le couvercle (7) formant, en position ouverte, une zone d’appui et/ou une prise.
- Equipements d'aide à la survie et à l'évacuation de personnes.
- Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Dispositif d’alerte forcée permettant de freiner, voire de stopper, l’avancée d’un véhicule circulant sur un chemin ou une portion de route. L’invention concerne un dispositif permettant d’empêcher certains véhicules à s’engager sur une chaussée interdite à la circulation automobile, ou dont le sens de circulation est inapproprié. Il est constitué d’un coffret métallique encastrable, judicieusement enterré, muni d’un ensemble de boitiers dont la partie supérieure de chacun des boitiers est constituée d’une pièce renforcée mobile capable de se relever suite à la détection d’un contrevenant. Dans ce cas, un ensemble mécanique commande le relevage de ces pièces renforcées qui se positionnent alors dans une position proche de la verticale, dans le sens transverse au chemin de roulage de la route. Après impact, s’il a lieu, le système revient à sa position de repos permettant au véhicule engagé de se retirer, à priori sans dommage important, y compris pour les véhicules de très basse garde au sol. Ce dispositif constitue une avancée notable dans la gestion de la circulation routière en rendant difficile le passage d’un véhicule dans une voie qui lui est interdite. Le dispositif selon l’invention est particulièrement adapté aux sorties d’autoroute, de voies rapides, et de toutes routes à chaussée unique ou séparée. Mais le système peut être utilisé par des organismes, professionnels ou non, voulant interdire l’accès, d’une voie privative, à certains véhicules dans certaines occasions. Il est tout à fait adapté à la gestion des véhicules s’engageant en contresens de la circulation sur une route à chaussée séparée, couplé à un système de détection du sens de circulation, comme le radar nouvellement construit et utilisé comme détection dans cette optique, pour prévenir les autorités.
Figure à publier pour l’abrégé : [Fig 1]
L’invention porte sur un procédé de gestion du mode de fonctionnement d’un véhicule automobile, sur un dispositif (100) mettant en œuvre un tel procédé, ainsi que sur un véhicule automobile (1) comprenant un tel dispositif.
Système comprenant - un calculateur configuré pour déterminer une situation de conduite à venir en un point d'une route à parcourir par un véhicule automobile; - un dispositif d'aide à la conduite apte à adapter la vitesse du véhicule automobile en anticipation de ladite situation de conduite à venir; - le calculateur étant, en outre, configuré pour déterminer si la route est inéligible audit point à une adaptation de la vitesse du véhicule automobile par le dispositif d'aide à la conduite; - associer à ladite situation de conduite à venir, lorsqu'il est déterminé que la route est inéligible audit point à une adaptation de la vitesse du véhicule automobile par le dispositif d'aide à la conduite, un premier statut excluant une adaptation de la vitesse du véhicule automobile par le dispositif d'aide à la conduite en anticipation de ladite situation de conduite à venir.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle du franchissement d’un chenal d’une zone à péage (120) pour un véhicule autonome (10), le chenal comprenant une barrière (11) et un feu de signalisation (12). A cet effet, une première information représentative d’un état d’ouverture de la barrière (11) et une deuxième information représentative d’un état du feu de signalisation (12) sont reçues dans un même message via une liaison sans fil selon un mode de communication de type infrastructure vers véhicule, dit I2V. Le franchissement du chenal est contrôlé en fonction de la première information et de la deuxième information.
Dispositif automatique, de type piloté, d’inspection d’habitacles de véhicules de transport de passagers, et procédé d’inspection correspondant
Un dispositif (8) d’inspection d’habitacles de véhicules de transport de passagers contenant au moins un objet, comprend une unité (10a-10c) conçue pour enregistrer une image (18) de l’habitacle du véhicule contenant l’objet ; une banque (20) de données de classification, renfermant des valeurs de classification (22) affectées aux objets et des directives d’assignation (24) affectées aux valeurs de classification (22) se rapportant à des contenus déterminés (26) d’images (18) reproduisant lesdits objets ; une unité (28) en liaison de communication avec ladite banque de données (20) et conçue pour analyser automatiquement les images (18) quant aux contenus (26), et pour assigner lesdites valeurs de classification (22) auxdites images (18) associées à leurs contenus (26), en conformité avec lesdites directives d’assignation (24) ; et des interfaces (30a, 30b) conçus pour saisir des valeurs de classification (22) et/ou des images (18) à partir d’une instance (34) implantée en aval, et/ou pour les délivrer à ladite instance.
- une étape de répartition de la consigne de couple globale filtrée (Cfilpwt) en une consigne de couple du train de roues avant filtrée (CTAV') et une consigne de couple du train de roues arrière filtrée (CTAV'), et
- une étape d'adaptation d'un passage de jeux du train de roues avant par ajout d'un premier coefficient de décalage (CoffTAV) à la consigne de couple du train de roues avant filtrée (CTAV') pour obtenir un couple de passage des jeux du train de roues avant (CpassTAV) et d'un deuxième coefficient de décalage (CoffTAR) à la consigne de couple du train de roues arrière filtrée (CTAR') pour obtenir un couple de passage des jeux du train de roues arrière (CpassTAR).
L’invention concerne un Appui-tête (1) pour siège de véhicule automobile, comportant une armature interne rigide (10), une garniture externe (20), ainsi qu’un coussin de protection anti coup du lapin (30) interposé entre ladite armature interne (10) et ladite garniture externe (20), ledit coussin de protection (30) comprenant une première poche déformable d’amortissement (31) remplie d’un gaz ou d’un mélange gazeux sous une première pression ; caractérisé en ce que ledit coussin de protection (30) comprend également une seconde poche déformable d’arrêt (32) remplie de fluide et s’étendant au devant de ladite armature interne (10) en étant prise en sandwich entre cette dernière et ladite première poche d’amortissement (31).
Titre : Assise de siège d’un véhicule et siège associé
L’invention concerne une assise (14) de siège (10) d’un véhicule, notamment un véhicule automobile.
L’assise (14) s’étend selon une direction longitudinale (X) et comprenant :
une armature comprenant deux flasques latéraux (26) s’étendant chacun selon la direction longitudinale (X), chaque flasque latéral (26) comprenant une zone de fixation propre à coopérer avec un dossier (16) de siège ; une coiffe (24) recouvrant au moins en partie l’armature, la coiffe (24) comprenant deux bandes de tissu (46), chaque bande de tissu (46) recouvrant au moins en partie une zone de fixation associée parmi les deux dites zones de fixation.
L’invention concerne un siège (220) comportant un dossier (222) réglable en inclinaison, avec un angle d’inclinaison compris dans une plage d’inclinaison prédéfinie. Le siège comporte un module Li-Fi (100), positionné au niveau d’une partie supérieure du dossier, ledit module Li-Fi étant destiné à communiquer avec un dispositif Li-Fi (300) associé. Le module Li-Fi comporte :
Au moins deux sources lumineuses (110), Au moins un photorécepteur (120).
Chaque source lumineuse est agencée sur le dossier (222) du siège (220) de sorte à être respectivement associée à une sous-plage de la plage d’inclinaison du dossier dudit siège.
Le module Li-Fi (100) est positionné sur le dossier de sorte que, selon l’angle d’inclinaison du dossier, la source lumineuse (110) associée à la sous-plage dans laquelle se trouve l’angle d’inclinaison du dossier (222) est configurée pour diriger son faisceau d’émission sur le dispositif Li-Fi.
Dispositif de projection d’images à changement d’image optimisé
- Instruments d'hygiène bucco-dentaire.
- Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Récipient (1) pour la conservation dans du liquide de végétaux comprenant un corps (2) et un organe (3) d’obturation partielle dudit corps (2), ledit corps (2) présentant un fond et une ouverture (5) de remplissage en liquide dudit corps (2) obturable par l’organe (3) d’obturation monté mobile entre une position ouverte écartée de l’ouverture (5) du corps (2) et une position fermée d’obturation partielle de l’ouverture (5), cet organe (3) d’obturation comprenant un entonnoir (6) avec une entrée (7) et une sortie (8) reliées par une partie conique (9).
La partie conique (9) de l’entonnoir (6) est délimitée par une pluralité de languettes (10) adjacentes présentant une extrémité reliée à l’entrée de l’entonnoir (6) et une extrémité opposée libre (12B). Lesdites languettes (10) se développent longitudinalement depuis l’entrée (7) en direction de la sortie (8) de l’entonnoir (6), lesdites languettes (10) sont élastiquement déformables, chaque languette, est, dans la zone de transition de la partie conique (9) avec la sortie (8) de l’entonnoir (6), coudée en direction du fond du récipient (1) pour former, à l’état non déformé desdites languettes (10), au niveau de la sortie (8) de l’entonnoir (6).
L’invention porte sur une cabine de téléconsultation ophtalmique comportant un instrument de mesure ophtalmologique, un siège (5) comportant une assise (6) réglable en hauteur destiné à recevoir un patient (P) et un dispositif de communication comportant une caméra et permettant une interaction avec un opérateur situé à distance de la cabine (1). La cabine (1) comporte en outre un repère visuel comportant une graduation verticale situé sur une paroi (14) de fond de la cabine. Le siège (5) est situé entre la caméra (12) et la paroi (14) de fond, de sorte que, la position de la caméra (12) étant connue, l’image captée par la caméra (12) du visage du patient assis sur le siège (5), devant le repère visuel (13), permet de déterminer la hauteur des yeux du patient (P), et de fournir une consigne de correction de la hauteur de l’assise (6) du siège (5) pour que les yeux de du patient (P) soient placés à une hauteur correcte pour réaliser une mesure à l’aide dudit au moins un instrument de mesure.
L’invention porte sur une cabine de téléconsultation ophtalmique comportant au moins un instrument de mesure ophtalmologique. La cabine (1) définit un espace interne (3) adapté à recevoir un patient et comporte des moyens de communication (20) avec un système informatique distant (21) de la cabine (1) pour permettre à un opérateur situé à distance d’interagir avec le patient et de réaliser des mesures avec l’au moins un instrument de mesure ophtalmologique. La comporte un dispositif de détermination d’un état d’occupation de ladite cabine, à savoir la présence ou l’absence de patient dans ledit espace interne (3), et des moyens permettant de piloter au moins un paramètre environnemental qui règne dans ledit espace interne, ces moyens étant configurés de sorte à être commandés à distance par ledit système informatique distant (21) et/ou selon l’état d’occupation de la cabine de téléconsultation ophtalmique.
Titre : Dispositif électronique de surveillance d’un état neurophysiologique d’un opérateur dans un poste de commande d’un aéronef, procédé de surveillance et programme d’ordinateur associés
L’invention concerne un dispositif électronique de surveillance (22) d’un état neurophysiologique d’un opérateur (14) dans un poste de commande (16) d’un aéronef (12) comprenant :
un module de réception configuré pour recevoir une donnée d’un capteur (24); un module de catégorisation configuré pour associer à l’opérateur (14) une catégorie à partir des données reçues ; un module de traitement configuré pour extraire de chaque donnée au moins un paramètre représentatif de l’état neurophysiologique de l’opérateur (14) ; un module de détection configuré pour appliquer un modèle issu d’une méthode d’apprentissage automatique pour déterminer en fonction des paramètres représentatifs si l’opérateur (14) est dans un état neurophysiologique nominal ou dans un état neurophysiologique altéré, le modèle étant choisi parmi une liste de modèles prédéterminés en fonction de la catégorie associée à l’opérateur.
La présente invention concerne un extrait aqueux obtenu à partir d’une plante du genre Aster pour des applications cosmétiques ou thérapeutiques, en particulier dans la prévention et/ou le traitement de l’acné.
COMPOSITION DE SÉRUM COSMÉTIQUE À HAUTE TENEUR EN ACTIFS
Une composition à base d’eau dans un vecteur cosmétiquement acceptable qui inclut de l’acétyl trifluorométhylphényl valylglycine stabilisée par l’inclusion d’hydroxyéthyl urée en l’absence d’autres solvants. La composition est stable, comme en témoigne l’absence de formation de cristaux qui est visible à l’œil nu, et l’absence de formation de cristaux visuellement perceptibles à une température ambiante d’environ 25 °C à environ 37 °C et après 10 jours de cycles de congélation-décongélation de -20 °C à 20 °C.
TITRE : DISPOSITIF DE TRAITEMENT ET DE DIFFUSION DE SONS ET PROCEDE POUR FOURNIR UN CONTENU AUDIO PERSONNALISE
La présente invention concerne un dispositif permettant, par la diffusion de sons auprès d’une personne, notamment une personne présentant des troubles cognitifs, de procurer des effets bénéfiques liés à la proximité d'une personne de référence.
En particulier, l'invention concerne un tel dispositif permettant de reproduire certains effets bénéfiques de la présence d'une personne de référence, comme un parent, à proximité immédiate d'une personne souffrant de troubles liés à la mémoire.
L'invention concerne également un procédé pouvant être mis en œuvre par un tel dispositif, pour procurer à une personne souffrant de troubles liés à la mémoire, certains des effets bénéfiques liés à la proximité d'une personne.
Codage et décodage optimisé d’un signal audio utilisant un auto-encodeur à base de réseau de neurones
L’invention se rapporte à un procédé de codage d’un signal audio comportant les étapes suivantes : - décomposition (102) du signal audio en au moins des composantes d’amplitudes et des composantes de signes ou de phase ; - analyse (104) des composantes d’amplitudes par un auto-encodeur à base de réseau de neurones pour obtenir un espace latent représentatif des composantes d’amplitude du signal audio ; - codage (105) de l’espace latent obtenu ; - codage (106) d’au moins une partie des composantes de signes ou de phase.
L’invention se rapporte également à un procédé de décodage correspondant ainsi qu’à des dispositifs de codage et de décodage mettant en œuvre les procédés de codage et de décodage respectifs.
Figure de l’abrégé : Figure 1a
Composant à motif(s) électro-conducteur(s) pour dispositif électrique, radioélectrique ou électronique, et dispositif comprenant un tel composant L’invention concerne un composant (1) pour dispositif électrique, radioélectrique ou électronique, comprenant un substrat (3) pourvu d’une surface diélectrique (4) portant un motif électro-conducteur (5) qui présente une surface inférieure (5A) en contact avec la surface diélectrique (4) et une surface supérieure (5B) opposée, ledit motif électro-conducteur étant en métal, la surface supérieure du motif électro-conducteur présentant une rugosité Sa qui est inférieure ou égale à 500 nm, ledit motif électro-conducteur présentant une épaisseur (e) comprise entre 10 nm et 500 nm. L’invention concerne en outre dispositif électrique, radioélectrique ou électronique comprenant un tel composant. Composants à motifs électro-conducteurs ; dispositifs électriques, radioélectriques ou électroniques à composants à motifs électro-conducteurs. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Appareil électrique de protection
L’invention concerne un appareil électrique de protection comprenant un premier sous-ensemble modulaire (1) comprenant :
une ligne de courant de phase comprenant une première paire de contacts, une ligne de courant de neutre une deuxième paire de contacts, une unité de commutation, une unité de déclenchement magnétique, une unité de déclenchement différentiel, ledit premier sous-ensemble modulaire (1) s’étendant sur une largeur (L1) selon une première direction (Y) inférieure à la valeur d’un module, ledit premier sous-ensemble modulaire (1) s’étendant longitudinalement en outre sur une longueur (L2) selon une deuxième direction (X), une paroi de séparation (7),
ledit appareil électrique de protection est caractérisé en ce que :
Un commutateur (1) comprenant un connecteur principal (3), configuré pour être relié à un terminal informatique (90) portable par un soldat, et au moins deux connecteurs auxiliaires (3a, 3b) configurés pour être reliés à des équipements électroniques (90a, 90b) portables par un soldat, au moins une carte électronique reliant le connecteur principal (3) aux au moins deux connecteurs auxiliaires (3a, 3b), la carte électronique étant configurée pour assurer la commutation des données entre le connecteur principal (3) et au moins les deux connecteurs auxiliaires (3a, 3b), le connecteur principal (3) comportant un boitier de protection (30) dans lequel est monté la carte électronique.
L’invention concerne un dispositif de protection (7) destiné à être monté sur un dispositif optronique (2) comportant au moins un émetteur laser (6), caractérisé en ce que ledit dispositif (7) comporte au moins une coque (8) destinée à recouvrir au moins partiellement ledit dispositif optronique (2) et comportant des moyens de fixation audit dispositif optronique (2), et un piège à lumière (14) formé de façon monobloc avec la coque (8), apte à piéger la lumière émise par l’émetteur laser (6).
L'invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d'un réseau électrique (10) en un point de consommation (20) qui commande une charge électrique (30) reliée au réseau électrique. Le procédé propose un algorithme de pilotage temps réel de l'équilibre du réseau électrique interconnecté par l'adaptation instantanée de la charge électrique au niveau du point de consommation en vue d'optimiser les services système fréquence (réserves primaires, secondaires et tertiaires) avec effet anti-blackout permanent. Le procédé comporte une étape de mesure (41) de tensions électriques, une étape d’estimation (42, 43), au point de consommation, de variables représentatives de l’état d’équilibre du réseau électrique comprenant la fréquence et la variation de fréquence du réseau électrique ainsi que la différence entre puissance électrique totale produite et consommée, et une étape de commande (44) pour modifier la consommation électrique de la charge électrique lorsque lesdites variables représentatives estimées sont en dehors d'un domaine de fonctionnement prédéterminé.
Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de recharge d’une batterie d’un dispositif comportant les étapes de :
Déterminer (101) une puissance batterie maximale de recharge à un instant t ; Déterminer (102) une puissance utile à l’instant t ; Déterminer (103) une puissance batterie maximale de recharge que peut supporter la batterie à un instant futur t+1 ; Déterminer (104) une puissance utile à l’instant futur t+1 ; Déterminer (105) un écart de puissance entre ladite puissance utile à l’instant t et ladite puissance utile à l’instant futur t+1, Activer (106) un système de chauffage de ladite batterie seulement si ledit écart de puissance à l’instant t est supérieur à une puissance consommée par le système de chauffage.
L’invention concerne un ensemble (1) pour machine électrique comprenant : - un carter (20) en matériau conducteur qui est connecté à un potentiel de référence ; - un rotor (10) présentant un axe de rotation (A1) ; - un élément de jonction (100) électriquement conducteur qui est en contact électrique avec le carter et avec une partie électriquement conductrice du rotor.
Selon l’invention, l’élément de jonction s’étend le long de l’axe de rotation