INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé de maintien d’une plaque intercalaire (6) entre deux plaques périphériques (4, 20), mettant en œuvre les étapes suivantes : a) interposition d’une matière adhésive (2) entre : - une première face (8) d’une première plaque périphérique (4), la première face (8) de la première plaque périphérique (4) comprenant un bossage (10), et - une plaque intercalaire (6), la plaque intercalaire (6) étant traversée par un passage (16) de forme complémentaire au bossage (10) de la première plaque périphérique (4), b) insertion du bossage (10) de la première plaque périphérique (4) dans le passage (16) de la plaque intercalaire (6) ; c) positionnement d’une seconde plaque périphérique (20) au niveau de l’extrémité libre du bossage (10) de la première plaque périphérique (4) ; d) réalisation d’un point de soudure (22) entre les plaques périphériques, au niveau de l’extrémité libre du bossage (10) de la première plaque périphérique (4) ; caractérisé en ce que la matière adhésive (2) comprend des corps solides (18) de dureté supérieure à la plaque intercalaire (6) et de dureté supérieure à la première plaque périphérique (4), et en ce qu’entre les étapes a) et d) la plaque intercalaire (6) et la première plaque périphérique (4) sont rapprochées, de sorte qu’au moins un corps solide (18) s’insère à la fois dans la plaque intercalaire (6) et dans la première plaque périphérique (4). Procédé de maintien selon la revendication 1, caractérisé en ce que les plaques périphériques (4, 20) sont de nature métallique. Procédé de maintien selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les plaques périphériques (4, 20) sont en acier ou en aluminium. Procédé de maintien selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la plaque intercalaire (6) est en acier ou en aluminium. Procédé de maintien selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les corps solides (18) sont à base de verre. Procédé de maintien selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu’à l’étape a), le pourcentage volumique des corps solides (18) présents dans la matière adhésive (2) est compris entre 4% et 21%. Procédé de maintien selon l’une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu’à l’étape d), la plus petite distance entre la première plaque périphérique (4) et la plaque intercalaire (6) est inférieure à 0,5 mm. Procédé de maintien selon l’une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que les corps solides (18) sont de forme ellipsoïdale et/ou de forme sphérique. Procédé de maintien selon la revendication 8, caractérisé en ce que la plus grande dimension des corps solides (18) est inférieure à 1 mm. Procédé de maintien selon l’une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que la matière adhésive (2) comprend un élastomère à base d’époxyde.
Valve (1) pour contrôler un écoulement fluidique présentant un boîtier (3) de clapet (4) actionnable, ledit boîtier (3) comprenant : - un conduit (5) pour l’écoulement fluidique ; - un arbre (6) de clapet monté de manière pivotante dans le boîtier (3) de clapet ; - un clapet (4) relié à l’arbre (6) et agencé de manière à contrôler l’écoulement fluidique dans le conduit (5) ; et - un moyen de fixation (7) entre le boîtier (3) et un actionneur (2) externe ; caractérisée en ce que ledit moyen de fixation (7) à un actionneur (2) externe comprend une partie filetée (8). Valve (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que le moyen de fixation (7) est fileté autour d’un passage (9) destiné à l’arbre (6) de clapet. Valve (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que l’arbre (6) comprend au moins une extrémité (16) permettant son adhérence par ajustement avec serrage. Valve (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le clapet (4) est relié par ajustement avec serrage à l’arbre (6). Valve (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le clapet (4) est configuré pour permettre une obstruction totale du conduit (5). Valve (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que l’arbre (6) est configuré pour être relié à un actionneur (2) externe. Actionneur (2) pour valve (1) de contrôle d’écoulement fluidique, caractérisé en ce que ledit actionneur (2) comprend, par exemple à la surface d’une bride d’interface (10) avec ladite valve (1), un filetage pour une connexion directe avec ladite valve (1). Actionneur (2) selon la revendication 7, caractérisée en ce qu’il est à fonctionnement électrique. Valve motorisée (15) comprenant une valve (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 6 et un actionneur (2) selon l’une quelconque des revendications 7 à 8. Véhicule automobile comprenant une valve (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, un actionneur (2) selon l’une quelconque des revendications 7 à 8 ou une valve motorisée (15) selon la revendication 9.
Dispositif de dégazage d’hydrogène liquide en circulation dans un circuit comprenant un conduit (1) d’arrivée du liquide, un conduit (2) d’alimentation d’une pompe recevant une partie du liquide arrivant par le conduit d’arrivé et un conduit (3) de retour recevant une autre partie du liquide arrivant par le conduit d’arrivé, caractérisé en ce que le conduit d’arrivée du liquide, le conduit d’aspiration de la pompe et le conduit de retour communiquent avec une chambre (4) verticale de dégazage et en ce que la section de la chambre verticale au niveau (N1) de l’embouchure (6) du conduit (1) d’arrivée du liquide dans la chambre verticale est plus grande que la section du conduit (1) d’arrivé du liquide à son embouchure et en ce que le ratio entre ces deux sections est supérieur ou égal à deux. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’un déflecteur (7) est disposé dans la chambre verticale face à l’embouchure (6) du conduit (1) d’arrivée. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le déflecteur (7) se trouve dans le prolongement de l’axe (9) du conduit (1) d’arrivée du liquide dans la chambre verticale. Dispositif selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la surface du déflecteur (7) est supérieure à la section de l’embouchure (6) du conduit (1) d’arrivée du liquide dans la chambre verticale. Dispositif selon l’une des revendications précédentes, caractérisée en ce que l’embouchure (5) du conduit de retour dans la chambre verticale est disposé à un niveau (N2) de la chambre verticale supérieur au niveau (N1) où se trouve l’embouchure (6) du conduit d’arrivée du liquide dans la chambre verticale et en ce que l’embouchure (8) du conduit (2) d’alimentation de la pompe dans la chambre (4) verticale est disposé à un niveau (N3) de la chambre verticale inférieur au niveau (N1) de l’embouchure (6) du conduit (1) d’arrivée du liquide. Procédé de dégazage d’hydrogène liquide en circulation mis en œuvre dans un dispositif selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu’on procède à un ralentissement de la vitesse de l’hydrogène liquide à l’embouchure (6) du conduit (1) d’arrivée dans la chambre (4) verticale pour favorise l’évacuation des bulles d’hydrogène gazeux vers le conduit (3) de retour. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que la vitesse de l’hydrogène liquide à l’embouchure (6) du conduit (1) d’arrivée dans la chambre (4) verticale est comprise entre 30% et 50% de la vitesse de l’hydrogène liquide dans le conduit d’arrivée.
Joint d’étanchéité (23) configuré pour être disposé entre un premier élément (17) et un deuxième élément (11) d’un ensemble propulsif dans une configuration assemblée, caractérisé en ce qu’il comprend un secteur longitudinal (29) destiné à être en contact avec le deuxième élément (11), le secteur longitudinal (29) étant formé d’une matière étanche sensiblement élastique et comprenant, une première zone (31) comprenant un revêtement de matière anti-friction (19), une deuxième zone (33) comprenant un revêtement de matière étanche, et une troisième zone (35) comprenant un revêtement de matière anti-friction (19). Joint selon la revendication 1, dans lequel la largeur transversale de la deuxième zone (33) est supérieure ou égale à 0.1 millimètre, de préférence entre 3 et 10 millimètres. Joint selon l’une des revendications 1 et 2, dans lequel le revêtement de matière anti-friction (19) est partiellement noyé dans la matière étanche ou recouvre la matière étanche. Joint selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le revêtement de matière anti-friction (19) comprend une fibre synthétique, de préférence du poly(m-phénylèneisophtalamide). Joint selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le secteur longitudinal (29) comprend au moins une quatrième zone (39) comprenant un revêtement de matière étanche et une cinquième zone (41) comprenant un revêtement de matière anti-friction (19). Joint selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la matière étanche comprend un matériau en tissu céramique et/ou en élastomère. Joint selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant une section transversale de type « omega » comprenant une première partie (25) sensiblement plane fixée au premier élément (17) et une deuxième partie (27) arrondie comprenant le secteur longitudinal (29). Joint selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la deuxième zone (33) comprend une rupture (43) scindant la deuxième zone (33) en deux parties de part et d’autre de la rupture (43), les deux parties étant décalées transversalement. Ensemble propulsif d’un aéronef comprenant un premier compartiment (9) susceptible d’être exposé à un feu et un deuxième compartiment (13), caractérisé en ce qu’il comprend un joint d’étanchéité (23) selon l’une quelconque des revendications 1 à 8 entre le premier compartiment (9) et le deuxième compartiment (13), la deuxième zone (33) du joint (23) étant positionnée de préférence à une distance du deuxième compartiment (13) inférieure à sa distance avec le premier compartiment (9). Aéronef caractérisé en ce qu’il comprend un ensemble propulsif selon la revendication 9 et/ou un joint (23) selon l’une quelconque des revendications 1 à 8.
Circuit de surveillance (300 ; 400) d'une première tension (VBAT) délivrée par une batterie (102) comprenant : - un comparateur (301 ; 401) comparant la première tension (VBAT) avec une deuxième tension (V_TH) ; et - un compteur (303 ; 403) adapté à démarrer un comptage à chaque fois que le comparateur (301 ; 401) indique que la première tension (VBAT) est inférieure à la deuxième tension (V_TH), dans lequel un signal d'interruption est généré si la valeur du compteur (301 ; 401) pendant ledit comptage dépasse une valeur limite (CNT_LIM). Circuit selon la revendication 1, dans lequel le signal d'interruption (IRQ) est adapté à modifier le mode de fonctionnement d'un dispositif électronique (100 ; D) comprenant ladite batterie (102). Circuit selon la revendication 2, dans lequel si le signal d'interruption (IRQ) est généré parce que ladite valeur du compteur (301 ; 401) dépasse la valeur limite (CNT_LIM) alors ledit dispositif électronique (100 ; D) passe dans un mode de basse consommation. Circuit selon la revendication 3, dans lequel si le dispositif (100 ; D) est dans un mode basse consommation, les signaux d'interruptions générés parce que la valeur dudit compteur (301 ; 401) est supérieur à ladite valeur limite (CNT_LIM) sont désactivés. Circuit selon la revendication 3 ou 4, dans lequel ledit dispositif (100 ; D) comprend un processeur (103) qui, pendant une mode basse consommation, voit sa fréquence d'horloge diminuer. Circuit selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le compteur (301 ; 401) est adapté à se remettre à zéro à chaque fois que la première tension (VBAT) est supérieure à la deuxième tension (V_TH), ou que ladite valeur du compteur (301 ; 401) est supérieure à ladite valeur limite (CNT_LIM). Circuit selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la deuxième tension (V_TH) est configurable. Circuit selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la valeur limite (CNT_LIM) est configurable. Dispositif électronique (100 ; D) comprenant une batterie (102) et un circuit de surveillance selon l'une quelconque des revendications 1 à 8. Dispositif selon la revendication 9, comprenant, en outre, un circuit de communication en champ proche (106). Procédé de surveillance d'une première tension (VBAT) délivrée par une batterie (102) réalisée par un circuit de surveillance (300 ; 400) comprenant : un comparateur (301 ; 401) comparant la première tension (VBAT) avec une deuxième tension (V_TH) ; et - un compteur (303 ; 403) adapté à démarrer un comptage à chaque fois que le comparateur (301 ; 401) indique que la première tension (VBAT) est inférieure à la deuxième tension (V_TH), dans lequel un signal d'interruption est généré si la valeur du compteur (301 ; 401) pendant ledit comptage dépasse une valeur limite (CNT_LIM).
Dispositif (2) pour un maintien provisoire d’un ouvrant (14) de carrosserie de véhicule automobile, comprenant : - une platine de fixation (4) ; et - un bras (6) s’étendant depuis la platine de fixation (4) ; caractérisé en ce que le bras (6) est articulé sur la platine de fixation (4) et comprend à distance de ladite platine de fixation, un épaulement (8) apte à venir en appui contre un bord d’un ajour (14.1) dans la carrosserie. Dispositif (2) selon la revendication 1, dans lequel l’épaulement (8) forme au moins une surface d’appui (8.1, 8.2) perpendiculaire à une direction générale du bras (6). Dispositif (2) selon la revendication 2, dans lequel la direction générale du bras (6) forme une courbe dans un plan, l’au moins une surface d’appui (8.1, 8.2) comprenant deux surfaces d’appui (8.1, 8.2) de part et d’autre dudit plan. Dispositif (2) selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel l’épaulement (8) est à distance d’une extrémité distale (6.3) du bras (6), de manière à ce qu’une portion distale (6.2) dudit bras (6) traverse l’ajour (14.1) lorsque l’épaulement (8) est en appui contre le bord dudit ajour (14.1). Dispositif (2) selon l’une des revendications 1 à 4, dans lequel l’articulation entre le bras (6) et la platine de fixation (4) permet une rotation suivant deux axes de rotation perpendiculaires. Dispositif (2) selon l’une des revendications 1 à 5, dans lequel la platine de fixation (4) comprend un orifice (4.1) de fixation à l’ouvrant (14) et/ou un pion d’engagement (4.2) dans ledit ouvrant (14). Dispositif (2) selon l’une des revendications 1 à 6, comprenant, en outre : - une platine d’appui (14) contre l’ajour (14.1), avec au moins une ouverture (10.3, 10.4) formant le bord de l’ajour (14.1). Dispositif (2) selon la revendication 7, dans lequel la platine d’appui (10) comprend, respectivement à deux bords opposés, deux crochets (10.5, 10.6) aptes à s’engager avec l’ajour (14.1) afin de maintenir ladite platine d’appui (10) contre ledit ajour (14.1). Procédé d’assemblage d’un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : - ouverture d’un ouvrant (14) de carrosserie du véhicule automobile en l’absence de tirant dudit ouvrant (14) ; - réalisation d’opérations d’assemblage suite à ladite ouverture ; et - fermeture de l’ouvrant ; caractérisé en ce que l’étape d’ouverture comprend l’utilisation d’un dispositif (2) suivant l’une des revendications 1 à 8 où la platine de fixation (4) est fixée à l’ouvrant (14) et l’épaulement (8) est mis en appui contre un bord d’un ajour (14.1) de la carrosserie. Procédé selon la revendication 9, dans lequel l’étape de fermeture de l’ouvrant (14) comprend un mouvement d’ouverture supplémentaire de l’ouvrant (14) de manière à désengager le bras (6) de l’ajour (14.1), suivi d’un mouvement de fermeture de l’ouvrant (14).
Ce procédé d’assemblage permet la création de bouées à partir de matériaux nobles (Liège, bois, carton …) en limitant la consommation de matière grâce à la possibilité d’évider les formes. Ce procédé d’assemblage permet de maximaliser le volume de production, et donc de réduire les coûts de fabrication, grâce à l’utilisation d’une même forme pour plusieurs types de bouées. Ce procédé d’assemblage permet de limiter les efforts mécaniques sur le matériau constituant la bouée. Dispositif de bouée de signalisation, Ledit dispositif comprenant : a) Un axe central b) un dispositif de fixation sur la partie supérieure ou une anse métallique permettant l’amarrage d’un navire à la bouée c) un dispositif de fixation sur la partie inférieure ou une anse métallique permettant la fixation de la bouée au sol. d) Les différents parties du flotteur (demi-sphères ou cônes ou cylindres)
Manche (200) pour un aéronef (100), ledit manche (200) comportant un mât (202) destiné à être implanté verticalement sur une surface (50) de l’aéronef (100) où la paroi extérieure du mât (202) comporte une pluralité de coulisseaux (206) s’étendant le long du mât (202) et pour chaque coulisseau (206), un système d’actionnement (302) arrangé pour déplacer ledit coulisseau (206) d’une position rentrée à une position sortie et inversement. Manche (200) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de contrôle qui sont arrangés pour détecter un déplacement du mât (202) et pour envoyer des commandes associées au type de déplacement détecté à une unité de supervision (104) de l’aéronef (100). Manche (200) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque système d’actionnement comporte un moteur électrique (303) comprenant un arbre (305) s’étendant selon un axe, et un écrou (306) engrené sur l’arbre (305) du moteur électrique et solidaire du coulisseau (206), l’écrou (306) étant bloqué en rotation autour de l’axe et mobile en translation le long de l’arbre (305). Manche (200) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque système d’actionnement comporte un moteur électrique (303) comprenant un arbre, et une crémaillère engrenée par l’arbre du moteur électrique (303) et solidaire du coulisseau (206). Manche (200) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le manche (200) comporte un moteur électrique comprenant un arbre, et chaque système d’actionnement (302) comporte un système d’embrayage connecté à l’arbre du moteur électrique et arrangé pour passer d’une position débrayée à une position embrayée, où dans la position débrayée, la transmission de la rotation de l’arbre du moteur électrique au coulisseau (206) est bloquée et où dans la position embrayée, la rotation de l’arbre du moteur électrique est transmise au coulisseau (206). Manche (200) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque système d’actionnement comporte un vérin comportant une tige mobile solidaire du coulisseau (206) dont le déplacement réalise le déplacement du coulisseau (206) de sa position rentrée à sa position sortie et inversement. Manche (200) selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que chaque système d’actionnement comporte des moyens de rappel (308) reliés au coulisseau (206) et configurés pour exercer une force de rappel en direction de la position rentrée du coulisseau (206). Manche (200) selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu’il comporte une tête (204) fixée au sommet du mât (202) et portant des commandes manuelles (208, 210, 212) actionnables par les doigts d’un pilote. Manche (200) selon la revendication 8, caractérisé en ce que l’une des commandes manuelles est une boule de commande (212). Ensemble pour un aéronef (100) comportant un manche (200) selon l'une des revendications précédentes et un écran (250) où un pointeur (252) est affiché et en ce que le manche (200) comporte des moyens pour contrôler le déplacement du pointeur (252) sur l’écran (250).
Ensemble d’au moins deux récipients (1) de même forme et de mêmes dimensions, chaque récipient ayant une surface (2) latérale extérieure, sur laquelle est disposée une marque (5a, 5b) distinctive, chaque marque distinctive d’un récipient quelconque étant différente des marques distinctives de l’autre ou tous les autres récipients, caractérisé en que la marque (5a, 5b) distinctive de chaque récipient est disposée sur la surface (2) latérale extérieure et est telle en nombre, en forme ou en position qu’elle est visible par un utilisateur dans un champ de vision s’étendant radialement autour du récipient sur plus de 180°, notamment sur plus de 270°, notamment sur sensiblement 360°, notamment 360°. Ensemble de récipients (1) suivant la revendication 1, caractérisé en ce que chaque marque distinctive est composée de plusieurs sous-marques (5a, 5b) identiques réparties uniformément angulairement autour d’un axe du récipient sur la surface latérale extérieure. Ensemble de récipients (1) suivant la revendication 1, caractérisé en ce que chaque marque distinctive comporte exactement deux sous-marques (5a, 5b). Ensemble de récipients (1) suivant la revendication 2, caractérisé en ce que les sous marques (5a, 5b) distinctives sont des signes numériques. Ensemble de récipients (1) suivant la revendication 2, caractérisé en ce que les sous marques (5a, 5b) distinctives sont des signes alphanumériques. Ensemble de récipients (1) suivant la revendication 1, caractérisé en ce que les marques (5a, 5b) distinctives sont des bandes de couleurs. Ensemble de récipients (1) suivant l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les récipients sont des gobelets. Ensemble de récipients (1) suivant l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comporte plus de deux récipients.
Bonbonne soufflée à poignée rapportée, caractérisée en ce qu’une partie de la bonbonne, dans le prolongement de la poignée coté goulot, présente une forme embossée ou en relief. Bonbonne selon la revendication 1, caractérisée en ce que la forme embossée ou en relief soit au-dessus et/ou en dessous de la poignée.
Dispositif pour inclinaison de stores bannes, coffres, semi-coffres et rouleaux caractérisé en ce qu’il comporte un moteur rotatif électrique (9) entraînant une platine de fixation (14) où sont fixés une toile (13) et des supports de bras du dit store pour permettre son inclinaison lorsqu’un moyen de commande est actionné par l’utilisateur. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le moteur électrique (9) est positionné entre un support mural et la platine de fixation (14), ledit moteur rotatif électrique (9) est connecté à un boitier de commande relié à l’électricité. Dispositif selon l’une des revendications 1 et 2 caractérisé en ce que le moyen de commande est une télécommande, un interrupteur ou une application connectée. Dispositif selon l’une des revendications précédentes caractérisé en ce que le dispositif comporte des supports inclinables adaptables constitués d’au moins deux parties reliés par un axe de rotation et d’au moins un vérin motorisé, ledit moteur rotatif électrique (9) est un moteur à vérins hydrauliques, pneumatiques ou à vis.