INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
A cet effet, il est proposé, en premier lieu, un système comprenant - un calculateur configuré pour déterminer une situation de conduite à venir en un point d'une route à parcourir par un véhicule automobile; - un dispositif d'aide à la conduite apte à adapter la vitesse du véhicule automobile en anticipation de ladite situation de conduite à venir; - le calculateur étant, en outre, configuré pour - déterminer si la route est inéligible audit point à une adaptation de la vitesse du véhicule automobile par le dispositif d'aide à la conduite; - associer à ladite situation de conduite à venir, lorsqu'il est déterminé que la route est inéligible audit point à une adaptation de la vitesse du véhicule automobile par le dispositif d'aide à la conduite, un premier statut excluant une adaptation de la vitesse du véhicule automobile par le dispositif d'aide à la conduite en anticipation de ladite situation de conduite à venir.
Diverses caractéristiques supplémentaires peuvent être prévues, seules ou en combinaison : - le calculateur est, en outre, configuré pour déterminer si la route est éligible audit point à une adaptation de la vitesse du véhicule automobile par le dispositif d'aide à la conduite; associer à ladite situation de conduite à venir, lorsqu'il est déterminé que la route est éligible audit point à une adaptation de la vitesse du véhicule automobile par le dispositif d'aide à la conduite, un deuxième statut autorisant une adaptation de la vitesse du véhicule automobile en anticipation de ladite situation de conduite à venir ; - le dispositif d'aide à la conduite est configuré pour adapter la vitesse du véhicule automobile en anticipation de ladite situation de conduite à venir lorsque le deuxième statut est associé à la situation de conduite à venir ; et la route est éligible à la position courante du véhicule automobile à une adaptation de la vitesse du véhicule automobile par ce dispositif d'aide à la conduite ; - le dispositif d'aide à la conduite est un assistant de prise de virage ; - le dispositif d'aide à la conduite est un assistant d'adaptation intelligente avancée de la vitesse du véhicule automobile ; - la distance à parcourir entre la position courante du véhicule automobile et ledit point de la route est associée à la vitesse courante du véhicule automobile ou à une limitation de vitesse applicable à la position courante du véhicule automobile ; - le système comprend, en outre, au moins un module de perception destiné à fournir au calculateur des données de perception d'un environnement routier du véhicule automobile ; - le module de perception est un dispositif de navigation ou un capteur embarqué dans le véhicule automobile ; - l'éligibilité de la route audit point à une adaptation de la vitesse du véhicule automobile par le dispositif d'aide à la conduite est l'éligibilité d'un segment de route comprenant ledit point à une adaptation de la vitesse du véhicule automobile par le dispositif d'aide à la conduite.
la figure illustre schématiquement un véhicule automobile comprenant un calculateur et une pluralité de dispositifs d'aide à la conduite selon divers modes de réalisation;
la figure illustre schématiquement une utilisation du calculateur précité selon divers modes de réalisation.
En se référant aux figures annexées, il est affiché un véhicule 10 automobile comprenant un calculateur 4 configuré pour déterminer une situation 5 de conduite à venir en un point P d'une route 9 à parcourir par ce véhicule 10 automobile.
Le calculateur 4 est, en effet, apte à déterminer une situation 5 de conduite à venir en un point P situé sur le chemin du véhicule 10 automobile. Cette situation 5 de conduite à venir peut avoir trait, par exemple, à - une règle de la circulation routière telle qu'une limitation de vitesse, une priorité à droite, un cédez-le-passage, des feux tricolores ou un Stop; - un contexte de circulation routière tel que des informations de trafic (bouchons ou présence d'un objet/accident sur la route par exemple), des informations météorologiques (brouillard, enneigement, verglas, ou forte pluie par exemple); et/ou - une donnée cartographique telle qu'une courbure de la route, une pente de la route, un type de route, une sortie d'autoroute, ou une intersection.
Pour cela, des données de perception de l'environnement routier du véhicule 10 automobile sont fournies en entrée du calculateur 4 par des modules 1 - 3 de perception tels qu'un dispositif 1 de navigation et/ou des capteurs 2 - 3 embarqués dans le véhicule 10 automobile comme des caméras, des radars, des lidars ou des modules de communication véhiculaire. Par exemple, le calculateur 4 est apte à déterminer un rayon de courbure ou une limitation de vitesse au point P de la route 9 devant le véhicule 10 automobile à partir de données de perception fournies par un dispositif 1 de navigation (tel que E-Horizon), une caméra frontale pour la reconnaissance d'une signalisation routière (un panneau de signalisation, une balise de signalisation, ou encore un marquage au sol), ou un module de communication véhiculaire (de type véhicule-avec-tout plus connu sous le nom anglais « Vehicle-to-Everything », Véhicule-à-Véhicule, Infrastructure-à-Véhicule, Véhicule-à-Dispositif, Véhicule-à-Infrastructure, ou Véhicule-à-Réseau par exemple).
Le point P de la route 9 est situé devant le véhicule 10 automobile à une distance à parcourir (une distance curviligne suivant le tracé de la route) de la position courante du véhicule 10 automobile en fonction de la portée des modules 1 - 3 de perception. Dans un mode de réalisation, la distance à parcourir entre la position courante du véhicule 10 automobile et le point P de la route 9 est associée à la vitesse courante du véhicule 10 automobile, à la limitation de vitesse applicable à la position courante du véhicule 10 automobile, ou au type de route sur lequel évolue le véhicule 10 automobile. Le point P de la route 9 est, par exemple, à 0.5km, 1 km, 1.5 km ou 2 km en aval du véhicule 10 automobile par rapport à son sens de déplacement.
Par ailleurs, le véhicule 10 automobile comprend au moins un dispositif 7 , 8 d'aide à la conduite apte à adapter la vitesse du véhicule 10 automobile en anticipation d'une situation 5 de conduite à venir déterminée par le calculateur 4 .
Le dispositif 7 , 8 d'aide à la conduite est, dans un mode de réalisation, un assistant 7 de prise de virage (ou CSA), un assistant 8 d'adaptation intelligente avancée de la vitesse (ou A-ISA) ou, plus généralement, un dispositif proposant une fonction d'aide à la conduite d'anticipation.
Le calculateur 4 est configuré pour - déterminer si la route 9 est inéligible au point P à une adaptation (ou un contrôle) de la vitesse du véhicule 10 automobile par le dispositif 7 , 8 d'aide à la conduite; - associer à la situation 5 de conduite à venir, lorsqu'il est déterminé que la route 9 est inéligible au point P à une adaptation de la vitesse du véhicule 10 automobile par le dispositif 7 , 8 d'aide à la conduite, un premier statut 6 excluant une adaptation de la vitesse du véhicule 10 automobile par le dispositif 7 , 8 d'aide à la conduite en anticipation de la situation 5 de conduite à venir déterminée par ce calculateur 4 ; - déterminer si la route 9 est éligible au point P à une adaptation de la vitesse du véhicule 10 automobile par le dispositif 7 , 8 d'aide à la conduite; - associer à la situation 5 de conduite à venir, lorsqu'il est déterminé que la route 9 est éligible au point P à une adaptation de la vitesse du véhicule 10 automobile par le dispositif 7 , 8 d'aide à la conduite, un deuxième statut 6 ’ autorisant une adaptation de la vitesse du véhicule 10 automobile en anticipation de la situation 5 de conduite à venir déterminée par ce calculateur 4 .
La route 9 est considérée par le calculateur 4 comme étant éligible (c.à.d. adaptée ou convenable) au point P à une adaptation de la vitesse du véhicule 10 automobile par le dispositif 7 , 8 d'aide à la conduite lorsqu'elle vérifie des critères prédéfinis (tel qu'un rayon de courbure supérieur à une première valeur seuil prédéfinie, une pente de circulation inférieure à une deuxième valeur seuil prédéfinie, un type de route prédéfini, des conditions climatiques et/ou des conditions de circulation prédéfinies) associés à cette fonction d'aide à la conduite. Dans un mode de réalisation, l'éligibilité de la route 9 au point P à une adaptation de la vitesse du véhicule 10 automobile par le dispositif 7 , 8 d'aide à la conduite est celle d'un segment S de route comprenant ce point P . Ce segment S de route est, par exemple, un virage, une route d'un certain type, ou une route sur laquelle une même limitation de vitesse est applicable.
Par exemple, à l'approche d'un virage, le calculateur 4 détermine le rayon de courbure en un point P dans ce virage devant le véhicule 10 automobile (la situation 5 de conduite à venir étant une conduite dans un virage ayant le rayon de courbure déterminé). Le calculateur 4 détermine aussi si ce virage est inéligible à une adaptation de la vitesse du véhicule 10 automobile par l'assistant 7 de prise de virage. S'il est déterminé que le virage est inéligible à une adaptation de la vitesse du véhicule 10 automobile par l'assistant 7 de prise de virage, le calculateur 4 associe à la situation 5 de conduite à venir (conduite dans un virage ayant un certain rayon de courbure) le premier statut 6 excluant une adaptation de la vitesse du véhicule 10 automobile par l'assistant 7 de prise de virage en anticipation de ladite situation 5 de conduite à venir. En revanche, s'il est déterminé que le virage est éligible à une adaptation de la vitesse du véhicule 10 automobile par l'assistant 7 de prise de virage, alors le deuxième statut 6 ’ autorisant l'activation de la fonction CSA pour adapter la vitesse du véhicule 10 automobile en anticipation de la situation 5 de conduite à venir (à savoir, une conduite dans un virage) lui est associé par le calculateur 4 .
DESCRIPTION DETAILLEE La mélatonine est une hormone produite par la glande pinéale (également appelée épiphyse). La sécrétion de mélatonine est inhibée en présence de lumière et stimulée lorsqu’il fait sombre. Par l’intermédiaire de la mélatonine, la glande pinéale informe le cerveau sur les durées relatives des heures d’obscurité et d’éclairage sur une période de 24 h (cycle journalier), mais aussi pendant toute l’année (cycle saisonnier). La mélatonine est appelée « l’hormone du sommeil » et joue un rôle central dans la régulation des rythmes chronobiologiques. Cette hormone est produite dans différents tissus. Le procédé commence avec le Tryptophane qui est convertit en sérotonine via différentes enzymes pour finalement transformer cette dernière en mélatonine par action successive de la Arylalkylamine N-acetyltransferase et de la hydroxyindole-O-methyltransferase. La mélatonine peut agir sur la peau par 2 voies différentes : de façon indépendante et dépendante des récepteurs. La mélatonine est capable d’assurer un rôle d’antioxydant cellulaire, notamment en piégeant directement les radicaux libres, mais également de manière indirecte en augmentant l’activité d’enzymes antioxydantes. Cette molécule qui a le potentiel de franchir les membranes cellulaires, agit également pour maintenir et protéger l’activité mitochondriale.
La mélatonine présente aussi des effets bénéfiques par activation des récepteurs à la mélatonine. Les récepteurs à la mélatonine sont des récepteurs couplés à la protéine G qui existent sous deux sous-types chez l’homme, à savoir MT1 et MT2. Ces 2 récepteurs créent un rythme biologique qui induit le sommeil. Les récepteurs à la mélatonine sont exprimés au niveau du cerveau mais également au niveau périphérique. Le récepteur MT1 est exprimé notamment au niveau de la peau. Le récepteur MT1 est impliqué dans les mécanismes de protection de la peau contre le stress environnemental mais également dans la pigmentation ou le vieillissement cutané.
Enfin, la mélatonine interagit avec le récepteur nucléaire RORα qui agit comme un facteur de transcription important impliqué dans de nombreux mécanismes biologiques, notamment antioxydant.
La Demanderesse a conçu un extrait particulier de Melaleuca alternifolia caractérisé par une composition originale, à savoir une faible teneur en terpinè-4-ol et une teneur élevée en composés de type sesquiterpènes et sesquiterpénoïdes. Cet extrait est issu de la distillation fractionnée d’une huile essentielle traditionnelle de Melaleuca alternifolia . De manière étonnante, la Demanderesse a montré que cet extrait possède des activités biologiques permettant d’agir sur la voie de signalisation de la mélatonine pour mimer et renforcer son activité. La Demanderesse a notamment montré que l’extrait selon l’invention est capable d’activer des gènes spécifiques de la voie de la signalisation à la mélatonine dans des explants de peau soumis à une exposition UV, tels que ASMTL, RORA, SIRT3 et SLC15A1. ASMTL étant une enzyme permettant la synthèse de la mélatonine et SLC15A1 étant un transporteur de la mélatonine au niveau mitochondrial, l’extrait possède donc la capacité de potentialiser l’effet de la mélatonine. De plus, comme la mélatonine, l’extrait est capable d’activer RORA et SIRT3 qui jouent un rôle prépondérant face aux dommages cellulaires en limitant le stress oxydatif.
L’extrait selon l’invention a été également capable d’induire des gènes impliqués dans la synthèse du collagène (COL3A1 et COL1A2) et de réparation de l’ADN (OGG1) pour favoriser les mécanismes naturels de régénération et de réparation de la peau contrôlés par la mélatonine.
Enfin, de manière tout à fait surprenante, la Demanderesse a montré que l’application de l’extrait selon l’invention en une très faible concentration sur la peau permet d’améliorer la qualité du sommeil chez des individus présentant des troubles légers du sommeil dus à leur mode de vie, notamment en augmentant la durée totale du sommeil mais également la durée du sommeil profond, favorisant ainsi les mécanismes de réparation naturels se produisant notamment pendant cette phase du sommeil.
Ainsi, l’ensemble de ces résultats soutient l’utilisation cosmétique par voie topique de l’extrait selon l’invention en tant qu’agent antifatigue, c’est-à-dire pour traiter ou prévenir les signes cutanés de la fatigue, et plus généralement en tant qu’agent pour favoriser ou améliorer la récupération de la peau pendant le sommeil, notamment en potentialisant les mécanismes naturels de réparation et de régénération de la peau contrôlés par la mélatonine.
Sans vouloir être liée par une quelconque théorie, la Demanderesse est d’avis que ces propriétés résultent de la composition spécifique de l’extrait préparé par distillation fractionnée de l’huile essentielle de M. alternifolia .
A la connaissance de la Demanderesse, l’extrait selon l’invention et son utilisation en tant qu’agent antifatigue cutané n’ont jamais été décrits ou suggérés dans l’art antérieur.
Melaleuca alternifolia est une plante endémique d’Australie que les Arborigènes utilisent traditionnellement en tant qu’herbe médicinale et agent antiseptique. L’art antérieur concerne essentiellement l’huile essentielle de Melaleuca alternifolia , qui présente une composition et des utilisations distinctes de l’extrait selon l’invention. En effet, l’huile essentielle de Melaleuca alternifolia , est une huile essentielle typiquement obtenue par entraînement à la vapeur de feuilles et/ou d’extrémités de rameaux de Melaleuca alternifolia , c’est -à-dire l’arbre à thé.
Le composant actif principal de l’huile essentielle de M. alternifolia est le terpinèn-4-ol. A titre d’exemple, l’huile essentielle de Melaleuca alternifolia telle que définie selon la norme ISO 4730:2017 comprend, entre autres, de 35-48 % de terpinèn-4-ol, ainsi que 14-28% de gamma-terpinène, 6-12% d’alpha-terpinène, et 0,2-5% d’alpha-terpinéol.
L’huile essentielle de M. alternifolia est utilisée traditionnellement en dermatologie ou en médecine pour ses propriétés anti-acnéiques, antibactériennes et antifongiques. L’huile essentielle de M. alternifolia est ainsi utilisée sur la peau ou les muqueuses pour traiter des infections telles que des mycoses, des abcès cutanés, des furoncles ou encore des aphtes. Elle est également utilisée pour traiter certaines infections ORL ou encore en tant que répulsif en aromathérapie.
La présente invention a donc pour objet ledit extrait de Melaleuca alternifolia et ses utilisations dans le domaine cosmétique.
a. Extrait de Melaleuca alternifolia selon l’invention
Ainsi, selon un premier aspect, la présente invention concerne un extrait de Melaleuca alternifolia pauvre en terpinèn-4-ol, voire plus généralement en terpinéols et en monoterpènes, et enrichi en sesquiterpènes et/ou sesquiterpénoïdes.
L’extrait de Melaleuca alternifolia selon l’invention est liposoluble. Plus exactement, l’extrait selon l’invention est un extrait huileux, également désigné sous le terme d’huile.
ORAMIX™ NS 10 (Decyl Glucoside) 1,00 %
ORAMIX™ L30 EF (Sodium Lauroyl Sarcosinate) 5,00 %
PROTEOL™ OAT PF (Sodium Lauroyl Oat Amino Acids) 5,00 %
CBD 0,15 %
FOS (Fructo Oligosaccharide) 3,00 %
Citric acid (solution 50%) Qsp pH
Exemple 9 Gel Solaire Bronzant Ethylhexyl Methoxycinnamate 7,50 %
Ethylhexyl Triazone 3,00 %
Bis-Ethylhexyloxyphenol Methoxyphenyl Triazine 1,50 %
Homomenthyl Salicylate 3,50 %
EMOSMART™ L19 8,00 %
Cafeine 1,75 %
SEPIMAX™ ZEN 0,15 %
SEPINOV™ EMT 100 0,90 %
7-DHC (Pro-vitamine D) 0,05 %
Exemple 7 : Serum Capillaire Eau Qsp 100
Guar Hydroxypropyltrimonium Chloride 0,70 %
Water Polyquaternium-7 Sericin & Guar Hydroxypropyltrimonium Chloride
Cetrimonium Chloride Behentrimonium Chloride 15,0 %
XOS 3,00 %
CBD 1,75 %
Phenoxyethanol 0,10 %
Parfum Qsp
Exemple 8 Shampooing Water Qsp 100
Sodium Benzoate 0,50 %
Tetrasodium Glutamate Diacetate 1,00 %
Polyquaternium-10 0,25 %
AMONYL™ 675 SB (Cocamidopropyl Hydroxysultaine) 10,00 %
- de 0,2 à 8,0 % (par exemple de 0,2 à 5,0 % ou de 1,5 à 8,0 %) d’alpha-terpinéol, et
De préférence, elle comprend moins de 3,0 % d’aromadendrène, moins de 3,0 % de lédène, moins de 3,0 % delta-cadinène, moins de 1,0 % de globulol, et moins de 1,0 % de viridifloral.
L’extrait de Melaleuca alternifolia selon l’invention est avantageusement une fraction issue de la distillation fractionnée d’une huile essentielle de Melaleuca alternifolia . La distillation fractionnée est typiquement mise en œuvre sous pression réduite, à l’aide d’un dispositif de distillation fractionnée comprenant un bouilleur, une colonne de fractionnement, un condenseur et un récolteur. L’huile essentielle est mise à chauffer lentement sous pression réduite de manière à récolter différentes fractions successives, chaque fraction correspondant à un palier de température. La distillation fractionnée est réalisée de manière à récolter dans un premier temps au moins une (de préférence 2, 3 ou 4) fractions de distillation enrichies en composés de type monoterpènes et monoterpénoïdes (notamment le terpin-4-ol). Une fois la ou les fractions enrichies en composés de type monoterpènes et monoterpénoïdes récoltée(s), la fraction correspondant à l’extrait selon l’invention peut être récoltée. Cette fraction est typiquement obtenue dans des conditions de température et de pression réduite permettant de récolter des composés présentant une température d’ébullition supérieure à 200°C à pression atmosphérique.
La distillation fractionnée étant un procédé bien connu, l’homme du métier sait déterminer la température de chauffage et la pression à utiliser pour obtenir, à partir d’une huile essentielle donnée, une fraction correspondant à un extrait selon l’invention par e.g. par la mise en œuvre de tests de routine et/ou à l’aide d’abaques.
Dans un mode de réalisation préféré, l’extrait selon l’invention est une fraction de distillation d’une huile essentielle de Melaleuca alternifolia , de préférence obtenue par distillation fractionnée.
Ainsi, l’extrait selon l’invention peut être également désigné comme étant « une fraction de distillation d’une huile essentielle de Melaleuca alternifolia » ladite huile essentielle étant de préférence obtenue par entraînement à la vapeur ou hydrodistillation de feuilles et/ou de rameaux de Melaleuca alternifolia . L’extrait selon l’invention est donc typiquement un extrait huileux ou une huile de Melaleuca alternifolia. Comparativement à une huile essentielle classique, l’extrait selon l’invention est appauvri en monoterpènes et monoterpinoides.
Dans certains modes de réalisation, ledit extrait de Melaleuca alternifolia est obtenu par un procédé comprenant :
i) une étape d’hydrodistillation de tout ou partie de Melaleuca alternifolia , de préférence ses feuilles et/ou extrémités de rameaux, pour que soit obtenue une première huile essentielle,
ii) une étape de distillation fractionnée de ladite première huile essentielle dans des conditions de pression réduite et de température permettant de récolter une fraction correspondant audit extrait.
b. Composition précurseur et composition cosmétique comprenant l’extrait selon l’invention
L’extrait de Melaleuca alternifolia selon l’invention présente des effets cosmétiques et peut donc être utilisé en tant qu’agent cosmétique.
Dans le cadre de la présente invention, on entend par « agent cosmétique », un agent exerçant un effet cosmétique sur la peau.
Comme cela sera détaillé ci-après, l’extrait selon l’invention peut être utilisé en tant qu’agent cosmétique régénérateur, réparateur ou anti-fatigue de la peau. A cette fin, l’extrait de Melaleuca alternifolia selon l’invention est généralement introduit en tant qu’agent cosmétique dans une composition cosmétique. En d’autres termes, ledit extrait est typiquement appliqué sur la peau de l’individu à traiter par l’intermédiaire d’une composition cosmétique. Une composition précurseur comprenant l’extrait de Melaleuca alternifolia selon l’invention peut être préalablement préparée pour ensuite être incorporée dans la composition cosmétique.
Ainsi, un objet de la présente invention est une composition précurseur pour la préparation d’une composition cosmétique, ladite composition précurseur comprenant de 0,1% à 1% en poids, de préférence de 0,1 à 0,5% en poids, de l’extrait de Melaleuca alternifolia selon l’invention, dans un véhicule cosmétiquement acceptable.
NaCl : 0.5 %
Oligo-éléments : 0.1%.
Les séries de tubes comprennent :
1 - Blanc (2 tubes): 1.8 mL API Staph + 0.2 mL eau ultra pure (EUP)
2 - Contrôle négatif (2 tubes): 1.8 mL API Staph + 0.2 mL EUP
3 - 1% Glucose (2 tubes) : 1.8 mL API Staph + 0.2 mL Glucose (100 mg/mL EUP)
4 – 1% XOS (2 tubes) : 1.8 mL API Staph + 0.2 mL FOS (100 mg/mL EUP)
5 – 1% Glu+ 1% XOS (2 tubes) : 1.8 ml API Staph + 0.1 ml Glucose (200 mg/mL EUP) + 0.1 ml XOS (200 mg/mL EUP)
Les séries 2, 3, 4 et 5 sont ensemencées avec 20 μL de S. aureus , de S. épidermidis et d’un mélange des deux souches (1:1) dans un tampon phosphate (pH = 7,4) après une croissance de 12 h dans du Nutrient Broth N°2 à 37°C.
Les 5 séries sont placées sous agitation à 37°C pendant 12 heures. En fin de croissance, un volume de 5 μL de rouge de phénol (10 mg dans 0.02 N NaOH) est ajouté à chaque tube et l'interprétation est basée sur la lecture des couleurs suivant le schéma suivant :
Rouge : pH ≥ 8.4, les souches assimilent exclusivement l'hydrolysat de protéines contenues dans le milieu API avec alcalinisation du milieu.
Orange : pH 6.6 ≤ pH < 8.4. Le pH est celui du milieu API Staph avant ensemencement (pH 7.0 – 7.4).
Jaune : pH < 6.6, les souches ont assimilé le sucre avec acidification du milieu.
Exemple 12 Influence du pH sur l’inhibition de croissance de S. aureus et de S. epidermis
Pour cette partie de l’étude, deux pH sont considérés : 5.5 et 6.0. Les cinq séries de tubes comprennent :
1 - Blanc (2 tubes)
Parfois, une chirurgie réparatrice sera mise en œuvre, mais par exemple dans le cas d’une mastectomie partielle ou d’une tumorectomie le volume original du sein pourra être restitué, mais ni le mamelon ni l’aréole qui sont des parties importantes de l’aspect d’un sein. Certaines patientes refusent une reconstruction ou cette reconstruction n’est pas possible médicalement.