INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif porte-bagages (100) pour un véhicule (101), comprenant au moins un premier élément de support (1) destiné à se fixer sur la partie arrière du véhicule (101), et au moins un deuxième élément de support (2) mobile en rotation autour d’un premier axe (A) entre une position de fermeture et une position d’ouverture, caractérisé en ce que le dispositif (100) comprend également au moins un premier dispositif de verrouillage (10) comprenant :
une surface de verrouillage (11) munie d’un orifice de verrouillage (111);
un élément de verrouillage (12) comprenant une tige de verrouillage (121) mobile entre une position déployée et une position rétractée ;
Procédé de mesure de la position angulaire d’un arbre rotatif de véhicule automobile à partir d’une cible fixée à une extrémité libre dudit arbre et d’un capteur de position monté en face de ladite cible, ledit procédé comprenant les étapes de génération (E1) d’un premier signal sinus et d’un premier signal cosinus caractérisant les variations angulaires de la cible par rapport au capteur lors de la rotation de l’arbre, de génération (E2) d’un deuxième signal sinus et d’un deuxième signal cosinus caractérisant les variations angulaires de la cible par rapport au capteur lors de la rotation de l’arbre, de génération (E3) d’un premier signal de valeur d’angle et (E4) d’un deuxième signal de valeur d’angle, calcul (E5) de la position angulaire moyenne de l’arbre à un instant donné à partir du premier signal de valeur d’angle et du deuxième signal de valeur d’angle et de la valeur de déphasage prédéterminée.
Système de fermeture d’un capteur de courant basé sur le principe des boucles de Rogowski caractérisé en ce qu’il comprend un bobinage (1), dont la forme permet d’entourer un conducteur (2) soumis au passage d’un courant à mesurer. Les extrémités du bobinage (1) sont munies d’aimants permanents (3a) et (3b) assurant une fermeture précise tout en permettant une ouverture facile.
Les aimants (3a) et (3b) ont une perméabilité magnétique proche de celle de l’air et un champs coercitif élevé.
Le procédé est mis en œuvre dans un réseau de bord d’un véhicule électrifié comprenant un stockeur principal, un stockeur de sécurité (BS_BT) et un dispositif commutable (SW_BT) procurant un couplage/découplage électrique entre des première et deuxième bornes de connexion (P1, P2) dédiées respectivement au stockeur de sécurité et au stockeur principal. Conformément à l’invention, le procédé comprend les étapes de A) réaliser (F1, F2) plusieurs mesures de tension (TBS) au niveau de la première borne sur plusieurs roulages du véhicule pendant des phases de découplage entre les bornes, B) pour chaque dite mesure, détecter (F3) un défaut de tension (DF_T) sur la première borne par comparaison de la mesure à un seuil de tension, et C) décider (F4) de l’émission d’un diagnostic de défaut de déconnexion (DF_CS) pour le stockeur de sécurité par comparaison d’un nombre compté de défauts de tension à un seuil de décision.
Un procédé de gestion est mis en œuvre dans un système comprenant un réseau de bord alimenté en énergie électrique par des première et seconde batteries de servitude, cette seconde batterie de servitude étant déconnectable du réseau de bord par un interrupteur associé et associée à un élément de sécurité, et un dispositif de test propre à réaliser des tests relatifs respectivement aux première et seconde batteries de servitude, interrupteur et élément de sécurité. Ce procédé de gestion comprend une étape (10-40) dans laquelle on autorise la réalisation d’un test lorsqu’un niveau d’autorisation associé à ce test est en cours, et on remplace le niveau d’autorisation en cours par un niveau d’autorisation suivant lorsqu’un test choisi associé à ce niveau d’autorisation en cours est terminé ou n’est pas terminé après écoulement d’une durée associée pour réaliser ce test choisi associé.
Un procédé de surveillance est mis en œuvre dans un système comprenant un réseau de bord alimenté en énergie électrique par un groupe d’alimentation comprenant un générateur d’énergie électrique propre à recharger une première batterie de servitude et une seconde batterie de servitude associée à un dispositif de sécurité permettant sa recharge et empêchant sa décharge hormis pour alimenter un équipement électrique sécuritaire. Ce procédé comprend une étape (10-60) dans laquelle on surveille si une première tension, mesurée entre le dispositif de sécurité et la seconde batterie de servitude et représentative d’une phase de recharge de cette dernière, est cohérente avec une seconde tension mesurée en sortie du générateur d’énergie électrique, et en cas d’incohérence on effectue dans le système au moins une action.
L’invention concerne un procédé de détermination d’un état prévisionnel d’une batterie appartenant à une installation électrique d’un bateau comprenant au moins un dispositif électrique consommateur apte à être alimenté par ladite batterie, ledit procédé comprenant :
Une étape d’obtention d’au moins une donnée d’état courant représentative d’un état électrique courant de la batterie ; Une étape d’obtention d’au moins une donnée de consommation courante représentative d’une consommation courante dudit au moins un dispositif électrique consommateur ; Une étape de détermination d’au moins une donnée prévisionnelle d’état représentative d’une période prévisionnelle de temps restant jusqu’à l’atteinte d’un niveau de charge bas de la batterie ou jusqu’à l’atteinte d’un niveau de charge élevé de la batterie, sur la base au moins de ladite au moins une donnée de consommation courante, de ladite au moins une donnée d’état courant et d’au moins une donnée prévisionnelle de consommation représentative d’une consommation électrique prévisionnelle dudit au moins un dispositif électrique consommateur.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de procédé de communication mis en œuvre par un premier véhicule embarquant un système de radars à ondes millimétriques comprenant un ou plusieurs radars (101 à 104). A cet effet, au moins un évènement associé à une circulation du premier véhicule dans un environnement routier (1) est détecté. Un ou plusieurs radars du système de radars du premier véhicule (10) sont sélectionnés en fonction du ou des évènements de circulation détectés. Le premier véhicule (10) initie alors la transmission de données à destination d’un ou plusieurs deuxièmes véhicules (11, 12, 13) via le ou les radars sélectionnés selon un mode de communication de type véhicule vers véhicule, dit V2V.
Capteur temps de vol
La présente description concerne un capteur temps de vol (10) comprenant un premier circuit (12) de génération de rayons lumineux et un deuxième circuit (14) de réception de rayons lumineux, les premier et deuxième circuits étant situés dans une première couche de résine (20).
L’invention concerne un traitement de signaux sonores acquis par au moins un microphone, pour une localisation d’au moins une source sonore, émettant depuis une pluralité de positions distinctes à des instants respectifs distincts ( k , k ’), dans un espace comportant au moins une paroi réflectrice, plane, comportant : - obtenir au moins : * un premier vecteur déterminant une direction (DoA) d’un premier trajet acoustique, direct entre la source et le microphone, * au moins un deuxième vecteur représentant un deuxième trajet acoustique issu d’au moins une réflexion spéculaire, et arrivant au microphone, * au moins un retard qu’a, au microphone, le deuxième trajet par rapport au trajet direct, - exploiter au moins une propriété de la réflexion, spéculaire, selon laquelle une distance euclidienne entre deux positions de la source à deux instants distincts égale une distance euclidienne entre deux positions d’images respectives de la source et issues d’une ou plusieurs mêmes réflexions, respectivement auxdits deux instants distincts, pour déterminer au moins une position ( d ( k ) , d ( k ’) ) de la source relativement au microphone respectivement à ladite pluralité d’instants distincts ( k , k ’), en fonction, pour chaque instant k : * du premier vecteur pour déterminer une direction (DoA) du trajet direct, et * à la fois du retard et du deuxième vecteur , pour associer une distance d ( k ) entre la source et le microphone à cette direction (DoA) du trajet direct.
Dispositif opto-électronique à structure anti-reflet sub-longueur d’onde, écran et procédé de fabrication associés
Dispositif (1) opto-électronique comprenant une structure émissive (2) dont une partie au moins est formée d’un ou plusieurs matériaux semi-conducteurs, configurée pour produire un rayonnement lumineux lorsqu’elle est traversée par un courant électrique, ledit rayonnement lumineux étant produit au sein de la structure émissive et ayant une longueur d’onde moyenne λ, la structure émissive ayant un indice optique moyen n et étant délimitée par une surface de sortie (4), par laquelle sort une partie au moins dudit rayonnement lumineux, le dispositif comportant en outre une structure anti-reflet (3) comprend un réseau périodique sub-longueur d’onde qui comporte des parties en creux (7) et des parties en saillie (6) formant une structure périodique de pas ( a ) inférieur à λ/[2.n].
Un système de pilotage (1) d’au moins un moteur électrique (22) pour véhicule à navigation autonome, ledit système comprenant ; - au moins une interface de commande électronique (3) associée chacune à un moteur électrique (22), au moins un processeur de de sureté de fonctionnement (2) connecté à au moins une interface de commande électronique (3) pour assurer le pilotage dudit au moins un moteur électrique (22) à partir des informations de sécurité provenant d’un scrutateur de sécurité (5) et un processeur de contrôle de navigation (4) configuré pour traiter des informations d’environnement provenant du scrutateur de sécurité (5).
Selon un aspect, il est proposé un dispositif électronique comprenant : - une borne d’alimentation (BA), - un régulateur de tension (LDO) connecté à la borne d’alimentation, - un module électronique (CPU) connecté au régulateur de tension (LDO), - un circuit de compensation (JSCR) configuré pour recevoir un courant auxiliaire (I aux ) généré par le régulateur de tension et étant égal à une première fraction du courant de module électronique (I vdd ), le circuit de compensation comportant : ○ une source de courant (SC) configurée pour fournir vers un point froid un courant de source (I src ), ○ un étage de compensation (CSTG) connecté à la borne d’alimentation et étant traversé par un courant intermédiaire (I int ) égal à une différence entre le courant de source (I src ) et le courant auxiliaire (I aux ) et par un courant complémentaire (I SMT ) égal au courant intermédiaire multiplié (I int ) par un facteur de multiplication inverse de ladite première fraction.
L’invention concerne un système de gestion de corps mobile (1) et un procédé de commande pour ce système, qui peuvent réduire efficacement le nombre de trottinettes électriques (2) abandonnées. Le système comporte une première unité de détection (303) qui détecte une trottinette électrique qui est abandonnée pendant une durée prédéterminée à un emplacement qui n’est pas un emplacement prédéterminé, une seconde unité de détection (304) qui détecte un véhicule (4) qui s’approche d’une zone d’abandon comportant une position de la trottinette électrique détectée par la première unité de détection (303), et une unité de calcul (307) qui, si un utilisateur (P) du véhicule détecté par la seconde unité de détection déplace la trottinette électrique jusqu’à l’emplacement prédéterminé, calcule une incitation devant être donnée à l’utilisateur (P) du véhicule.
L’invention concerne un dispositif de génération d’image (1) ayant des premier et deuxième dispositifs de capture d’images (10, 30) distincts décalés spatialement l’un par rapport à l’autre suivant une distance (d) comprise entre 50 mm et 75 mm, ledit dispositif de génération d’image (1) étant apte à mettre en œuvre un procédé de génération d’une image reconstituée (100) en deux dimensions, ladite image reconstituée (100) étant représentative d’un sujet (S) et étant reconstituée à partir d’au moins une première image initiale (11) et une deuxième image initiale (31) prises simultanément à partir de deux points de vue différents.
L’invention concerne également un tel procédé de génération comprenant une étape de reconstitution (E70) dans laquelle une première portion conservée (19) de la première image initiale (11) et une deuxième portion conservée (39) de la deuxième image initiale (31) sont assemblées l’une avec l’autre pour former l’image reconstituée (100).
L’invention concerne un véhicule de travail roulant comportant un bras de levage et un système de commande de direction. Le système de commande de direction est configuré pour recevoir un signal de demande de braquage et un paramètre d’orientation du bras de levage et pour générer un signal de consigne de braquage (D, E) représentatif d’un angle de braquage des roues directrices et destiné à piloter un actionneur de braquage. Le système de commande de direction comporte un module de filtrage (103) configuré pour déterminer un premier plafond de vitesse de variation en fonction du paramètre d’orientation du bras de levage et pour générer le signal de consigne de braquage (D, E) en fonction du signal de demande de braquage de manière qu’une vitesse de variation du signal de consigne de braquage ne dépasse pas le premier plafond de vitesse de variation.
La présente invention concerne un solide porteur d’oxygène sous forme de particules, sa préparation et son utilisation dans un procédé d’oxydo-réduction en boucle chimique comme la combustion en boucle chimique (CLC). Le solide porteur d’oxygène comporte, sous sa forme oxydée, une teneur X en Fe comprise entre 5% et 39,3%, une teneur Y en Mg comprise entre 3% et 21,5%, et une teneur Z en Al comprise entre 57% et 92%, les teneurs X, Y et Z etant exprimées respectivement en % poids de Fe 2 O 3, de MgO et d’ Al 2 O 3 par rapport au poids total du solide porteur d’oxygène, avec X+Y+Z= 100%, et avec Y ≤ 28,33-0,645X. Le porteur comprend une masse active oxydo-réductrice comportant du Fe 2 O 3 , et une matrice en céramique au sein de laquelle est dispersée ladite masse active oxydo-réductrice, ladite matrice en céramique comportant un spinelle sous-stœchiométrique de formule Mg a Al b O 4 .
FIG.1 à publier
Four électrique verrier, procédés de fusion et de fabrication de verre au moyen dudit four
L’invention concerne un four électrique verrier (100) comportant une cuve (110) à voute froide ou semi-froide ainsi que des électrodes (150) pour fondre des matières premières (130) introduites dans la cuve et ainsi obtenir un bain (120) de matière fondue, la cuve comportant une paroi latérale (112) comprenant une ouverture (113) configurée pour permettre l’écoulement de la matière fondue en dehors de ladite cuve. Le four comporte en outre des moyens dits « de retardement » (170, 180) immergés au moins en partie dans le bain, positionnés à la verticale de l’ouverture et au voisinage de la paroi latérale de la cuve, ainsi que configurés pour augmenter le temps de séjour dans la cuve des matières premières introduites à proximité desdits moyens de retardement.
Substrat transparent muni sur une de ses surfaces principales d’un empilement de couches minces, ledit empilement de couches est constitué des couches suivantes en partant du substrat:
- un premier module diélectrique d’une ou plusieurs couches minces ;
- une couche absorbante d’oxyde de tungstène ;
- un deuxième module diélectrique d’une ou plusieurs couches minces ;
dans lequel l’oxyde de tungstène comprend au moins un élément dopant sélectionné parmi les éléments chimiques du groupe 1 selon la nomenclature de l’IUPAC.
Substrat transparent (1000) muni sur une de ses surfaces principales d’un empilement (1001) de couches minces, ledit empilement (1001) de couches est constitué des couches suivantes en partant du substrat (1000) :
- un premier module diélectrique (1002) d’une ou plusieurs couches minces ;
- une couche absorbante (1003) d’oxyde de tungstène ;
- un deuxième module diélectrique (1004) d’une ou plusieurs couches minces ;
L’invention concerne en outre un kit d’apaisement de poussée dentaire de nourrisson sur la base d’un tel dispositif.
L’invention concerne une composition comprenant de la N-acétylcystéine (NAC) pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement d’au moins un effet indésirable d’une chimiothérapie lors d’un traitement d’un cancer. Elle est caractérisée en ce qu’elle comprend en outre de la Vitamine B12 et/ou une combinaison de Vitamines B1, B2 et B3. L’invention concerne plus particulièrement l’utilisation de ladite composition, pour la prévention et/ou le traitement des douleurs nociceptives et/ou neuropathiques chimio-induites.
Nécessaire et procédé de traitement de la peau
La présente divulgation concerne un nécessaire comprenant deux compositions cosmétiques ou plus contenues séparément qui sont miscibles entre elles lors du mélange, dans lequel les deux compositions cosmétiques ou plus ont : (a) une viscosité d’au moins 1 800 cPs ou un module de conservation (G’) supérieur au module de perte (G ») pour une viscosité inférieure à 1 800 cPs ; et (b) une contrainte d’écoulement maximale de 9 000 Pa ; et dans laquelle les deux compositions cosmétiques ou plus sont choisies parmi : (i) les émulsions huile dans l’eau ; (ii) les émulsions eau dans silicone ; et (iii) les émulsions anhydres. Des procédés de traitement de la peau à l’aide des nécessaires et/ou des compositions cosmétiques sont également divulgués
COMPOSITIONS COSM E TIQUES COMPRENANT DES QUANTIT E S E LEV E ES D’HYDROXYPROPYL T E TRAHYDROPYRANTRIOL
La présente divulgation concerne des compositions cosmétiques stables contenant des quantités élevées d'hydroxypropyl tétrahydropyrantriol. Les compositions cosmétiques incluent en outre de l'eau, des huiles de silicone, et des élastomères de silicone émulsifiants réticulés, et des silicones co-émulsifiants choisis parmi les copolyols de diméthicone. Des procédés pour stabiliser les compositions cosmétiques contenant des quantités élevées d'hydroxypropyl tétrahydropyrantriol et des procédés de traitement de la peau avec les compositions cosmétiques sont également décrits.
Compositions cosm é tiques comprenant de grandes quantit é s d’hydroxypropyl tétrahydropyrantriol
La présente divulgation concerne des compositions cosmétiques contenant de grandes quantités d’hydroxypropyl tétrahydropyrantriol. Les compositions cosmétiques incluent en outre des huiles de silicone, des élastomères de silicone non émulsifiants, des élastomères de silicone et des solvants hydrosolubles. Des procédés de stabilisation des compositions cosmétiques contenant de grandes quantités d’hydroxypropyl tétrahydrropyrantriol et des procédés de traitement de la peau avec les compositions cosmétiques sont également décrits.
COMPOSITIONS COSMÉTIQUES COMPRENANT DES QUANTITÉS ÉLEVÉES D’HYDROXYPROPYL TÉTRAHYDROPYRANTRIOL
La présente divulgation porte sur des compositions cosmétiques stables contenant des quantités élevées d’hydroxypropyl tétrahydropyrantriol, et contenant optionnellement du 4-tert-cyclohexanol. Les compositions cosmétiques incluent en outre de l’eau, une pluralité d’émulsifiants, des alcools gras, des composés gras supplémentaires, et des polymères épaississants. Des procédés de stabilisation des compositions cosmétiques contenant des quantités élevées d’hydroxypropyl tétrahydropyrantriol, et optionnellement du 4-tert-cyclohexanol, et des procédés de traitement de la peau par les compositions cosmétiques sont également décrits.
FIG 1
La présente invention concerne un procédé d’hydrogénation d’esters en présence d’un catalyseur au manganèse, ainsi qu’un catalyseur au manganèse utilisable pour la mise en œuvre de ce procédé.
Titre : Procédé de préparation d’acide p-hydroxycinnamiques
La présente invention se rapporte à un procédé de préparation d’acide para-hydroxycinnamiques, à partir de para-hydroxybenzaldéhydes par condensation avec de l’acide malonique.
L’invention concerne un composé de formule I suivante
où X - est un anion,
où R1 et R2 sont
- soit conjointement -CH 3 ,
- soit un alkyle en C 1 -C 4 , tel que si R1 est un alkyle en C n+ i , R2 est un alkyle en C n , et inversement, n étant un entier variant de 1 à 3, i étant un entier variant de 1 à 3 et ou n+i varie de 1 à 4; et
où R3 est un -CH 3 , ou un alkyle en C 2 -C 8 , ledit alkyle en C 2 -C 8 étant possiblement substitué par un ou plusieurs hétéroatomes ;
GÉLIFIANTS À BASE DE GLYCOSYLBARBITURATES
La présente invention concerne l’utilisation comme agent gélifiant d’un composé de formule générale (I) suivante :
DISPOSITIF DE CULTURE
Dispositif de culture (9) comprenant :
- une plaque (8) fabriquée en une matière biodégradable dans le sol, s’étendant sensiblement selon un plan de plaque (P8) et comprenant une pluralité de lumières traversantes (11a-11o) réparties de façon prédéterminée sur la surface de ladite plaque (8),
- une pluralité de récipients (1), fabriqués en une matière biodégradable dans le sol, conformés et dimensionnés pour être rapportés et fixés par des moyens de fixation (7) dans certaines au moins des lumières traversantes (11a-11o)
Titre : Cage de transport rafraîchie pour êtres vivants
L’invention concerne un cage (1) de transport d’animaux, présentant un volume interne de réception des animaux, et des moyens d’abreuvage comprenant un réservoir d’eau, caractérisée en ce qu’elle comprend également des moyens de rafraîchissement incluant : - un organe de captation de l’eau contenue dans le réservoir d’eau,
- une zone d’exposition apte à être humidifiée en surface par de l’eau captée par l’organe de captation ; - des moyens de ventilation aptes à générer un flux d’air et positionnés de façon à diriger le flux d’air vers la zone d’exposition.
L’invention concerne un procédé de fabrication d'un produit alimentaire pour animaux domestiques carnivores; Il comprend les étapes successives suivantes : première lyophilisation (8) de végétaux puis stockage à l’abri de l’air (9) des végétaux lyophilisés ; mélange (10) de viande et de végétaux lyophilisés issus de l’étape précédente dont les proportions sont entre 92% et 97% de viande et entre 3% et 8% de végétaux lyophilisés ; hachage du mélange de l’étape précédente ; congélation du produit issu de l’étape précédente ; deuxième lyophilisation (13) configurée pour extraire de l’eau contenue dans le produit de l’étape précédente jusqu’à obtenir un taux d’humidité inférieure à 2% ; stockage (14) à l’abri de l’air du produit alimentaire lyophilisé issu de l’étape précédente.
PROCÉDÉ D'OBTENTION D'UNE SAUCE AUX FRUITS ET SAUCE AINSI OBTENUE
L'invention fournit un procédé pour obtenir une sauce aux fruits de type mayonnaise où l'on conditionne d'abord le fruit et où l'on prépare la phase aqueuse de la sauce en la chauffant jusqu'à ébullition avec des feuilles de menthe, du vinaigre blanc ou de pomme et du jus de fruit, en abaissant ensuite la température de chauffage et en la maintenant jusqu'à obtenir un mélange épais, qui est broyé, tamisé et laissé reposer à température ambiante pendant 10-12 heures, puis le fruit déjà conditionné est émulsifié en une phase huileuse avec du jaune d'œuf pasteurisé et de l'huile de tournesol.
Solution culinaire hyperprotéique et hypercalorique concentrée, caractérisée en ce qu’elle se présente sous la forme d’une sauce comprenant des protéines laitières et des protéines de gluten, la concentration en protéines étant supérieure à 15% en masse, soit au moins 10g de protéines et au moins 110 kcal pour 65g de sauce.