INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention s’applique au domaine de la synthèse de composés chimiques possédant une structure dihydrobenzoxépine. En particulier, l’invention est relative à un procédé de préparation de composés chimiques comportant une structure 2,5-dihydro-1-benzoxépine par réarrangement photochimique à partir composés chimiques possédant une structure chromène.
La présente invention concerne l’utilisation d’une composition comprenant :
- au moins un fluide hydrocarboné ayant un point initial d’ébullition d’au moins 30°C ou au moins une huile de base,
- du bromure de perfluorooctyle,
pour le refroidissement au sein d’un système mobile ou stationnaire et/ou pour éviter ou retarder la propagation de l’emballement thermique au sein d’un système mobile ou stationnaire.
La présente invention concerne des nouvelles lactonases mutées, leurs utilisations ainsi que des compositions les contenant.
Matériau composite comprenant une matrice métallique (3) en alliage à base de fer ou de cuivre, des charges (4) en matériau ayant une dureté supérieure à la dureté de la matrice métallique (3), et une texture de surface comportant des protubérances (5) formées par lesdites charges (4) mises en relief sur tout ou partie de la surface du matériau composite.
Système de stimulation (1) portatif et autonome pour une stimulation locale d’une microcirculation sanguine par micro-échauffement induit par un rayonnement infrarouge (IR), qui comprend un boîtier étanche (2) prévu pour être en contact par une paroi inférieure (Inf) avec une zone cutanée (S), ledit boîtier étanche contentant : au moins un dispositif électronique (D) intégrant une première électrode (e1) et une seconde électrode (e2) qui récupèrent une énergie électrostatique (SE) émise par la zone cutanée, au moins un électrolyte solide (5) stockant l’énergie électrostatique récupérée et qui est en interface avec une couche en graphène (6) qui va convertir cette dernière en une énergie électrique (EE), au moins une puce à diode électroluminescente infrarouge (4) à laquelle est transmise l’énergie électrique pour son alimentation et qui est conformée pour générer le rayonnement infrarouge en direction et au travers de la paroi inferieure et de la zone cutanée.
Dispositif de sécurité pour un utilis ateur emporté par une avalanche
Dispositif (10) de sécurité pour rendre un utilisateur (12) repérable dans une avalanche, comprenant :
- une pochette de rangement (16), et une vessie (18),
- une capacité (20) contenant un fluide (22) sous pression,
- un cordage (26) destiné à être relié à un baudrier (32), et à la vessie par un système de fixation s’étendant sur plus de 5 cm dans au moins une direction (D) contre la vessie,
- un système de déclenchement (24) du gonflage de la vessie par le fluide.
Le dispositif est mobile entre une configuration d’utilisation passive, dans laquelle la vessie est dégonflée dans la pochette de rangement, le cordage étant pliée bord-à-bord, lové ou bobiné, et une configuration d’utilisation active, dans laquelle la vessie est gonflée en dehors de la pochette de rangement et surnage au-dessus de l’avalanche, le cordage et le système de fixation retenant la vessie à l’utilisateur.
L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle (2) d’un véhicule (1) à moteur électrique ou hybride. A cet effet, une fonction (F1) de purification d’air est exécutée par des moyens de purification d’air (3) embarqués dans le véhicule (1) pour purifier de l’air environnant le véhicule (1). Un premier signal (S1) est en outre émis par des premiers moyens de communication (4, 6, 8, 10, 12) embarqués dans le véhicule (1), pour indiquer à proximité du véhicule (1) que la fonction (F1) de purification d’air est en cours d’exécution.
L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle (6) pour contrôler un dispositif mobile (4a) apte à purifier de l’air. Le procédé comprend : détection spatiale d’une zone cible (Z1) à purifier ; obtention de données de localisation d’un dispositif mobile (4a) ; détection, à partir des données de localisation, que le dispositif mobile (4a) se déplace en roulant dans ou à proximité de la zone cible (Z1) ; et activation à distance de moyens de purification d’air embarqués dans ledit dispositif mobile (4a) pour purifier l’air de la zone cible (Z1) tandis que le dispositif mobile (4a) se déplace en roulant dans ou à proximité de la zone cible (Z1). L’invention concerne également un dispositif mobile (4a) et un procédé de purification d’air correspondant.
L'invention concerne un arrangement pour bâtiment, l’arrangement comportant : - un cadre (500) comportant une traverse extérieure (10, 20), une traverse intérieure (11, 21), et au moins deux vitrages (40, 41) répartis entre la traverse extérieure (10, 20) et la traverse intérieure (11, 21) et s’étendant chacun entre une traverse basse (20, 21) et une traverse haute (10, 11) du cadre (500), dits vitrage extérieur (40) et vitrage intérieur (41), la traverse extérieure (10, 20) comportant une ouverture extérieure d’aération (50) et la traverse intérieure (11, 21) comportant une ouverture intérieure d’aération (51) de sorte qu’un flux d’air puisse traverser le cadre (500) entre l’ouverture extérieure d’aération (50) et l’ouverture intérieure d’aération (51), - un ensemble de filtration (200) comportant un étage d’ionisation de particules présentes dans le flux d’air et un étage de collecte situé en aval de l’étage d’ionisation, relativement à un sens d’écoulement du flux d’air traversant l'ensemble de filtration (200),
L’invention concerne un rotor (10) pour moteur électrique (30) comprenant :
- un arbre (12) de rotor monté rotatif autour d’un axe (X);
- un paquet de tôles (14) monté coaxialement sur l’arbre (12) de rotor, ledit paquet de tôles (14) comprenant des premières cavités internes (141) logeant des aimants permanents (15) et des deuxièmes cavités internes (142) traversant axialement l’intégralité du paquet de tôles (14), lesdites deuxièmes cavités internes (142) logeant des modules de remplissage (21);
- un flasque avant (17) et un flasque arrière (19) montés coaxialement sur l’arbre (12) de rotor et agencés axialement de part et d’autre du paquet de tôles (14) de telle sorte à être contigus respectivement aux faces latérales avant et arrière (143, 144) du paquet de tôles (14);
- des canaux (124, 126, 175, 195, 214) de circulation d’un fluide de refroidissement formés respectivement à l’intérieur de l’arbre (12), des flasques avant et arrière (17, 19), et des modules de remplissage (21).
Cet amortisseur actif de tension (108) comporte : une borne de masse (BM) et une borne d’entrée (BE1, BE2) ; une capacité d’amortissement (C) ; un dispositif d’activation d’amortissement (D1, D2) conçu pour connecter la borne d’entrée (BE1, BE2) à une deuxième borne (BC) de la capacité d’amortissement (C) pour charger la capacité d’amortissement (C) par cette deuxième borne (BC) ; un interrupteur (Q) de décharge de la capacité d’amortissement (C) ; un circuit (110) de commande de l’interrupteur de décharge (Q) conçu pour fermer l’interrupteur de décharge (Q) pour que la capacité d’amortissement (C) se décharge par sa deuxième borne (BC) au travers de l’interrupteur de décharge (Q).
Le circuit de commande (110) est alimenté électriquement par la capacité d’amortissement (C) en étant connecté à la deuxième borne (BC) de la capacité d’amortissement (C) pour recevoir du courant de la capacité d’amortissement (C).
L’invention concerne un amplificateur de signal acoustique adapté pour être connecté à un haut-parleur, et adapté pour communiquer avec un calculateur numérique par au moins un premier bus de données, l’amplificateur étant caractérisé en ce qu’il comprend :
un registre d’échantillonnage comprenant plusieurs échantillons de courant capturés à une fréquence d’échantillonnage, un premier registre de volume seuil associé à une première valeur seuil, un premier comparateur adapté pour comparer des échantillons de courant du registre d’échantillonnage à la première valeur seuil du premier registre de volume, un premier compteur de temps, adapté pour être déclenché lorsqu’un échantillon de courant comparé est supérieur à la première valeur seuil et adapté pour être réinitialisé lorsqu’un autre échantillon de courant comparé est inférieure à la première valeur seuil, une unité d’alerte, adaptée pour envoyer une alerte sur le premier bus de données à destination du calculateur numérique lorsque le premier compteur de temps atteint une première valeur de temps seuil.
Dispositif (1, 1’) à capacités flottantes, tel qu’un bras d’onduleur (1) ou un convertisseur continu-continu élévateur de tension (1’), comprenant une pluralité de N cellules de commutations (2, 2’) imbriquées les unes dans les autres et un circuit d’équilibrage (50) adapté pour présenter une fréquence de résonance égale à la fréquence de commutation des transistors, ledit circuit d’équilibrage (50) étant monté d’une part audit point milieu (70) et à ladite borne (71) de la capacité de la dernière cellule (2’).
figure de l’abrégé : Figure 5a
Procédé d’amplification dans un réseau d’accès PON, produit programme d'ordinateur, équipement de terminaison de ligne optique correspondant
L'invention concerne un procédé d’amplification (10) destiné à un réseau d’accès PON, comprenant un OLT à plusieurs ports et avec un amplificateur bidirectionnel par port commun pour le sens descendant et le sens montant de transmission, au moins un ODN reliant un port donné de l’OLT à une pluralité d’ONU et définissant un canal de transmission, l’accès au canal de transmission pour le sens montant étant de type TDMA et le canal de transmission pour le sens descendant étant partagé en temps. Le procédé comprend, pour un ODN donné :
(i) de 20 à 70% d’un liant hydrocarboné,
(ii) de 22 à 70% d’un composé à base de matières grasses d’origine naturelle comprenant des chaînes grasses hydrocarbonées, et
(iii) de 8 à 20% d’un asphaltite,
ledit fluxant présentant une viscosité à 25°C comprise entre 500 mPa.s et 5000 mPa.
La présente invention concerne également le procédé d’obtention, ainsi que l’utilisation de ladite composition de fluxant.
Procédé pour élaborer un acier inoxydable austénitique résistant à la corrosion, comprenant : la préparation d'une pièce à usiner faite en acier inoxydable austénitique ; et l'application d'une contrainte résiduelle compressive à une couche de surface de la pièce à usiner sans soumettre la couche de surface à un usinage plastique.
L’invention concerne une tôle mince d’épaisseur inférieure à 12,7 mm de structure granulaire essentiellement recristallisée en alliage à base d'aluminium comprenant en % en poids, 2,5 à 3,5 % de Cu, 0,7 à 0,9 % de Li, 0,3 à 0,5 % de Mg, 0,2 à 0,5 % de Mn, 0,25 à 0,65 % de Zn, 0,01 à 0,15 % de Ti, 0 à 0,07 % d’Ag, une quantité de Fe et de Si inférieure ou égale à 0,1 % chacun, et des impuretés inévitables à une teneur inférieure ou égale à 0,05% chacune et 0,15% en poids au total, reste aluminium.
Figure d'abrégé : Fig. 3
L’invention concerne un dispositif (1) d’aide à l’enfilage d’une aiguille (26) à chas, le chas étant du type limité en périphérie par un rebord s’étendant sensiblement dans un plan, dit plan d’ouverture du chas ;
le dispositif (1) d’aide étant caractérisé en ce qu’il comprend un corps (2) solide formant :
un logement, dit logement (3) du chas, adapté pour pouvoir recevoir le chas de l’aiguille et maintenir l’aiguille en position par rapport au corps (2) solide, et ; un passage (4) traversant le corps (2) solide et comprenant un tronçon, dit tronçon (5) de guidage ; une première extrémité (6) dudit tronçon (5) de guidage débouchant à l’extérieur du corps (2) solide; une deuxième extrémité (7) dudit tronçon (5) de guidage débouchant dans ledit logement (3) du chas ;
ledit tronçon (5) de guidage formant un entonnoir (8) de guidage du fil à coudre entrainé en déplacement dans ledit tronçon (5) de guidage vers ledit logement (3) du chas, de façon que le fil à coudre traverse le chas de l’aiguille et débouche à l’extérieur du corps (2) solide.
Sac (1) pour transport de textiles à ouverture vers le haut, disposant d’un rabat (2) semi-rigide découpé pour être placé le long d’une partie inférieure d’une ouverture frontale(102) d’une machine (100) à laver ou sécher le linge, et équipé de moyens de retenu (4) du rabat sur la paroi de la machine entourant le hublot en sorte de permettre le transfert de textiles entre le sac et le tambour de la machine, le rabat (2) étant de plus fixé à une paroi verticale arrière (8) du sac constituée par une feuille d’un matériau semi-rigide. Le rabat (2) et ladite paroi verticale arrière (8) sont reliés l’un à l’autre par une bande rectangulaire (7) d’une matière plus souple que ledit matériau semi-rigide.
L’invention concerne un système de régénération (1) régénérant au moins deux jeux de batteries (B1, B2) simultanément, chacun des au moins deux jeux de batteries (B1, B2) étant relié en sortie d’une ligne de régénération transmettant au cours d’au moins un cycle de régénération un signal de charge (Vc1, Vc2) puis un courant de décharge (Id1, Id2). Le signal de charge (Vc1, Vc2) est généré à partir d’un même signal alternatif sinusoïdal délivré par un transformateur à des modules de conversion en entrée de chacune des lignes de génération, qui le convertissent en impulsions de charge tel que la génération d’une impulsion de charge sur une ligne de régénération soit décalée temporellement par rapport à la génération de l’impulsion de charge sur l’autre ligne de régénération, permettant ainsi la régénération simultanée des au moins deux jeux de batteries (B1, B2).
Système d’alimentation électrique embarqué (100) comportant une batterie (1), notamment batterie lithium-ion, comportant :
un boîtier (3) comportant au moins une paroi (6) et définissant une enceinte (2), ladite enceinte (2) logeant au moins un module (4) contenant au moins une cellule (5) électrochimique, et un système de refroidissement (10) de la batterie (1) par écoulement de gaz, ledit système de refroidissement (10) comportant au moins une entrée (11) permettant d’injecter un gaz dans l’enceinte (2) de la batterie (1), ledit gaz étant un gaz inerte.
Module de batterie, batterie et procédé de refroidissement associé
Le module (12) comporte un boitier (16) s’étendant suivant un axe longitudinal (A-A’), et un bloc de cellules (20). Le boitier (16) définit un distributeur (22) de fluide de refroidissement débouchant par un passage (38) de distribution de fluide de refroidissement à travers le bloc de cellules (20), le boitier (16) définissant un collecteur (24) de fluide de refroidissement définissant un passage (58) de collecte du fluide de refroidissement ayant traversé le bloc de cellules (20).
Le bloc de cellules (20) est incliné par rapport à l’axe longitudinal (A-A’), le distributeur (22) présentant une section transversale (34) de passage de fluide de refroidissement d’aire décroissante le long du bloc de cellules (20) et le collecteur (24) présentant une section transversale (54) de collecte de fluide de refroidissement d’aire croissante le long du bloc de cellules (20).
TITRE : Assemblage membrane-électrode de pile à combustible, procédé de fabrication d’un tel assemblage et pile à combustible comprenant au moins un tel assemblage
Cet assemblage membrane-électrode (2) de pile à combustible comprend une membrane (22, 25), un cadre (30) supportant la membrane au moins une couche de diffusion (28) recouvrant la membrane et une partie du cadre. Le cadre comprend un premier demi-cadre (32) et un deuxième demi-cadre (34) supportant la membrane et disposé sur deux côtés opposés de la membrane. Au moins le deuxième demi-cadre est enduit, sur une surface (S34) en regard du premier demi-cadre, d’une couche de colle. Des premiers orifices (42) aménagés à travers le premier demi-cadre (32) sont disposés en regard de la couche de diffusion (28), selon une direction (A30) perpendiculaire à un plan principal de la membrane (π22). La couche de diffusion (28) est solidarisée au cadre (30) par une quantité (Q2) de colle qui s’étend à travers les premiers orifices (42) et qui provient de la colle enduite sur la surface en regard (S34) du deuxième demi-cadre (34).
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un ensemble batterie (3, 3’), lequel comporte notamment un premier paquet cellulaire (7), lequel est formé d’au moins une cellule de batterie (11, 13), un deuxième paquet cellulaire (9), lequel est formé d’au moins une cellule de batterie (15, 17), une carte de circuit imprimé (5), une bande (19) électriquement conductrice étant disposée entre une électrode (17-) d’une cellule de batterie (17) d’un paquet cellulaire (7) et la carte de circuit imprimé (5), la bande (19) électriquement conductrice étant soudée à une extrémité sur l’électrode (17-) et sur l’autre extrémité sur la carte de circuit imprimé (5), la portion centrale de la bande (19) étant courbée, les deux extrémités étant planes et s’étendant parallèlement l’une à l’autre.
L’invention concerne également un ensemble batterie (3, 3’) obtenu par un tel procédé, ainsi qu’un système batterie comprenant au moins deux ensembles batterie (3, 3’) ainsi obtenus.
La présente invention se rapporte à un ensemble (10) comprenant une borne de connexion électrique (12) configurée pour être électriquement connectée à une broche d’une embase de connecteur, l’ensemble (10) étant configuré pour être logé dans un boîtier de codage (100) enfichable dans l’embase de connecteur. L’ensemble comprend en outre une bague (14) assemblée autour de la portion de connexion (18) et configurée pour une liaison par complémentarité de forme avec le boîtier de codage (100) de sorte que le boîtier de codage (100) soit déplaçable en rotation par rapport à la borne de connexion électrique (12).
STRUCTURE FIXE INTERNE POUR AÉRONEF COMPORTANT UNE STRUCTURE EN NIDS D’ABEILLE, UN ÉCHANGEUR THERMO-ACOUSTIQUE, UN ISOLANT THERMIQUE ET DES MOYENS DE FIXATION
L’invention concerne une structure fixe interne (300) pour nacelle d’aéronef, ladite structure fixe externe (300) comportant une structure en nids d’abeille (302) avec une première face recouverte d’une feuille résistive (302a) et une deuxième face recouverte d’une peau de fond (302b), un échangeur thermo-acoustique (304) en regard de la feuille résistive (302a) et un isolant thermique (308) en regard de la peau de fond (302b). La structure fixe interne (300) comporte également une pluralité de moyens de fixation (306a) et chacun assure la fixation de l’isolant thermique (308) et de l’échangeur thermo-acoustique (304) à la structure en nids d’abeille (302),
Avec un tel arrangement, les moyens de fixation sont communs et il n’est plus nécessaire de démonter l’isolant thermique pour retirer l’échangeur thermo-acoustique.
Coffret intégrant une structure de calage à panneaux inclinés
L’invention concerne un coffret (I) comprenant une structure de calage (10) comprenant :
deux panneaux latéraux (11a et 11b) parallèles, chacun en appui face contre face sur l’une des deux parois latérales de support (2a et 2b) d’un boîtier (1), et venant en appui sur le fond (4) du boîtier
deux panneaux inclinés (13a et 13b) par rapport aux panneaux latéraux, chacun en vis-à-vis de l’un des panneaux latéraux , et reliés entre eux par une ligne de pliage (20), venant en appui sur le fond (4) du boîtier
au moins un ensemble (E1 et E2) d’échancrures comprenant une première échancrure (31a, 32a) sur l’un des panneaux inclinés (13a) et une deuxième échancrure (31b, 32b) sur l’autre panneau incliné (13b), séparées l’une de l’autre et aménagées à distance du fond du boîtier ;
et un procédé de fabrication d’un tel coffret.
Titre : Conditionnement sécurisé pour produits alimentaires et four destiné à accueillir un tel conditionnement
L’invention concerne un conditionnement (1) pour produits alimentaires, le conditionnement (1) présentant un volume interne délimité par : - une paroi de fond (3) ; - une paroi de dessus(4) ; - une bordure périphérique (5), la paroi de dessus (4) présentant une pré-découpe (9) destinée à former une portion périphérique (10) et une portion centrale (11), caractérisé en ce que la portion centrale (11) se prolonge par une casquette (16), et en ce que la bordure périphérique (5) présente au moins une encoche (13) formant un passage d’un organe détrompeur lors de l’insertion du conditionnement (1) dans un dispositif de chauffage.
Distributeur comprenant : a - un module de réservoir (R) comprenant un étui (R1) recevant une cartouche de produit fluide (C) définissant une paroi mobile (C2) sollicitée par un ressort (R4) reposant sur un appui (R31), b - un module de distribution (D) comprenant un clapet de sortie (D4) pour commander le passage du produit fluide issu sous pression de la cartouche de produit fluide (C), dans lequel le module de réservoir (R) est connecté de manière amovible au module de distribution (D), caractérisé en ce que l’appui (R31) du ressort (R4) est mobile par rapport à l’étui (R1) entre une position active dans laquelle le ressort (R4) est comprimé et une position de repos dans laquelle le ressort (R4) est détendu, permettant ainsi de connecter le module de réservoir (R) au module de distribution (D) avec l’appui (R31) en position de repos, puis ensuite de déplacer l’appui (R31) en position active.
« figure pour l’abrégé : figure 4a »
Chaise (1) empilable la chaise (1) comprenant une assise (3), un dossier (2), une première structure latérale (LR) et une deuxième structure latérale (LL), comprenant chacune :
un pied avant (PaR, PaL) et un pied arrière (PdR, PdL) situé derrière le pied avant (PaR, PaL) selon un axe x de la chaise s’étendant de l’arrière vers l’avant, un accoudoir (AR, AL) s’étendant rectilignement depuis une première partie cintrée (CAR, CAL) jusqu’à une deuxième partie cintrée de la structure (CDR, CDL),
l’accoudoir (AR, AL) s’étendant vers l’arrière en s’écartant d’un premier plan vertical longitudinal situé entre les accoudoirs des deux structures latérales.
La présente invention a pour objet une chaise haute pour enfant, apte à être transformée entre un état déployé d’utilisation et un état compact de rangement et/ou de transport, comprenant un siège (12) dont une partie supérieure comporte une surface de dossier (32) orientée vers l’avant et une surface d’assise (30), un dispositif de retenue de l’enfant en position assise qui est agencé à l’intérieur du siège (12) et qui délimite deux emplacements dont chacun est traversé par une cuisse de l’enfant en position assise ; - et un ensemble de piètement comportant plusieurs jambes fixées de manière démontable sur le siège (12), caractérisée en ce que, pour le rangement et/ou le transport de la chaise haute, une face avant du siège délimite au moins un logement de rangement apte à recevoir au moins en partie les jambes démontées.
Figure pour l'abrégé : 10
La présente invention a pour objet une chaise haute pour enfant, apte à être transformée entre un état déployé d’utilisation et un état compact de rangement et/ou de transport, comprenant un siège (12) dont une partie supérieure comporte une surface de dossier (32) orientée vers l’avant et une surface d’assise (30) ; - un dispositif (14) de retenue de l’enfant en position assise qui est agencé à l’intérieur du siège (12) et qui délimite deux emplacements dont chacun est traversé par une cuisse de l’enfant en position assise ; et une tablette (16) qui est apte à occuper une position d’utilisation de la tablette (16) par l’enfant et une position de rangement de la tablette (16), caractérisée en ce que, soit en position d’utilisation, soit en position de rangement, la tablette (16) est fixée de manière démontable sur le siège (12).