INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
- transmet (188) à la serrure électronique une trame d'informations comportant son identifiant de terminal et la signature numérique construite, puis
3) en réponse, la serrure électronique :
- construit (192) un deuxième cryptogramme à partir de l'identifiant de terminal contenu dans la trame d'informations et d'une clé unique contenue dans sa mémoire, puis
- vérifie, en utilisant le nonce échangé et la signature numérique reçue, que le deuxième cryptogramme construit est identique au premier cryptogramme et, sinon, le déplacement de la serrure électronique vers un état déverrouillé est systématiquement interdit.
L’invention concerne un procédé (100) de détection d’incident dans un véhicule de transport en commun, en particulier dans un véhicule ferroviaire, comprenant au moins une itération d’une phase (102), dite de détection, comprenant au moins les étapes suivantes :
Système de positionnement ou de repositionnement (12) dans le monde réel (11) d’un utilisateur (1) immergé dans un environnement virtuel immersif (2), générant peu ou pas de cyber-malaise ou autre gêne cognitive, comprenant une unité de contrôle (7) comportant des données d’environnement, des moyens de captation (6) de mouvements de la position physique d’un utilisateur (1), et un système de navigation (9),
Caractérisé en ce que ledit système est apte à afficher et modifier en translation et en rotation une référence visuelle (10), selon une commande liée à une référence (13) et au mouvement translationnel ou rotationnel du point de vue physique de l’utilisateur par rapport au monde réel (11).
Procédé de mesure d'au moins une propriété physique interfaciale.
Ce procédé détermine (136) une valeur d'une propriété physique interfaciale à l'aide du modèle numérique suivant :
- z est une hauteur, par rapport à l'apex de la goutte,
- r est le rayon de la goutte à la hauteur z,
- R 0 est le rayon de courbure de la goutte au niveau de l'apex,
- V est le volume connu de la goutte,
- h est la hauteur de la goutte,
- r(h) est le rayon mouillé par le liquide,
- g est la norme du champ de pesanteur,
- ρ 1 et ρ 2 sont, respectivement, les masse volumique du liquide et du fluide environnant.
Dispositif de simulation du comportement sur le sol d’un membre d’un mammifère
Compositions et procédés de traitement de s matières kératineuses
La divulgation concerne des compositions pour traiter des matières kératineuses, comprenant (a) au moins un acide carboxylique ou un sel de celui-ci, (b) du panthénol, (c) au moins un agent neutralisant, et (d) facultativement au moins un tensioactif ou un sel de celui-ci. Sont également divulgués des procédés de traitement, de soin et/ou de renforcement de matières kératineuses utilisant les compositions.
La présente invention concerne une composition cosmétique lipidique comprenant des cérides, des céramides, des triglycérides et des phospholipides. L’invention concerne également un procédé de fabrication d’une composition cosmétique de soin de la peau et des fibres kératiniques comprenant une étape de mélange de ladite composition cosmétique lipidique avec au moins un agent cosmétiquement acceptable, la composition cosmétique de soin de la peau et des fibres kératiniques obtenue par ledit procédé, et l’utilisation de ladite composition cosmétique de soin de la peau et des fibres kératiniques de préférence destinée aux peaux de bébé et d’enfants pour permettre après application topique : le renforcement de la barrière cutanée, la prévention des affections cutanées visuelles et superficielles au niveau d’une peau sensible, le trouble cutané étant de préférence une sensation d’inconfort, la sensation d’inconfort étant de préférence une démangeaison, un échauffement, une sensation de picotement et/ou une sensation de tiraillement, la prévention de la déshydratation cutanée et/ou la restauration de l’hydratation cutanée.
Compositions longue tenue contenant un élastomère de silicone à fonction acide et un copolymère séquencé
Des compositions incluant au moins un élastomère de silicone à fonction acide et au moins un copolymère séquencé, ainsi que des procédés de fabrication de ces compositions et des procédés d’application de ces compositions sur une matière kératineuse sont proposés.
Hydrolysat de tourteau de moabi comprenant de 0,50 à 1,50 % en poids de protéines, de 0,50 à 2,00 % en poids de sucres et de 1,5 à 3,0 ppm de polyphénols par rapport au poids total de l’hydrolysat, procédé de préparation, compositions cosmétiques, non thérapeutiques et utilisations en cosmétique en particulier en tant qu’agent pour hydrater, pour prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement cutané et pour blanchir, éclaircir et/ou dépigmenter la peau.
L’invention concerne un dispositif de désinfection (1) d’un habitacle (20) d’un véhicule (2), ledit dispositif de désinfection (1) comprenant une pluralité de sources de radiations électromagnétiques (100), caractérisé en ce que ledit dispositif de désinfection (1) comprend: - au moins un module de désinfection (10) comprenant une ou plusieurs sources de radiations électromagnétiques (100) disposé en regard d’un secteur (s) différent dans l’habitacle (20) dudit véhicule (2), chaque secteur (s) étant découpé en plusieurs zones (z), chaque source de radiations électromagnétiques (100) étant configurée pour éclairer une zone (z) dudit secteur (s) correspondant, - un module de commande (11) configuré pour activer indépendamment lesdites sources de radiations électromagnétiques (100) selon un ordre de priorité (p).
L’invention concerne un dispositif (1) d’ozonothérapie d’une partie du corps d’un patient comprenant :
- des moyens d’alimentation (10) en ozone ;
- des moyens d’application (20) transcutanée à la partie du corps, de l’ozone fourni par les moyens d’alimentation (10), les moyens d’application comprenant des moyens d’étanchéité (21) configurés pour coopérer avec la partie du corps du patient.
Selon l’invention, les moyens d’alimentation (10) sont configurés pour que l’ozone alimenté soit hyperbare.
un faisceau de tubes s’étendant dans le volume intérieur selon un premier axe (O1),
la calandre (2) comprenant :
un port d’entrée (4) d’un fluide de refroidissement agencé de manière à ce que le fluide de refroidissement pénètre le volume intérieur selon un deuxième axe (O2),
un port de sortie (7) du fluide de refroidissement agencé de manière à ce que le fluide de refroidissement quitte le volume intérieur selon un troisième axe,
le premier axe (O1) et le deuxième axe (O2) et/ou le premier axe (O1) et le troisième axe (O3) sont non coplanaires.
Titre : Base pour machine de lancement de cibles
L’invention concerne une base pour machine (5) de lancement de cibles, comprenant :
une partie inférieure ; une partie supérieure configurée pour porter une machine de lancement de cibles, la partie supérieure étant montée avec une mobilité relativement à la partie inférieure ; un actionneur (35) configuré pour commander la mobilité de la partie supérieure relativement à la partie inférieure ;
caractérisée en ce que:
la partie inférieure comprend une arche extérieure (1) ; la partie supérieure comprend une arche intérieure (3) imbriquée dans l’arche extérieure (1) ; la mobilité comprend une rotation de l’arche intérieure (3) dans l’arche extérieure (1) selon un axe de balancement.
Dispositif et procédé de simulation d’environnement dynamique munitionnaire pour un projectile, et ensemble dispositif de simulation – projectile
L’invention concerne un dispositif de simulation (1) d’un environnement dynamique munitionnaire pour un projectile (2), comprenant : un dispositif de suspension (3) configuré pour suspendre le projectile (2) selon sa direction longitudinale de manière à ce que le projectile (2) soit monté libre selon son axe longitudinal ; un dispositif de propulsion (6) configuré pour être disposé en regard de l’extrémité arrière (2a) du projectile (2) à une distance prédéfinie de celle-ci ; et un impacteur (7) configuré pour être propulsé, par le dispositif de propulsion (6), à une vitesse prédéfinie vers l’extrémité arrière (2a) du projectile (2) pour percuter le projectile (2) de manière à reproduire un spectre de réponse aux chocs spécifique à une sortie de bouche de canon. L’invention concerne également un procédé et un ensemble dispositif de simulation – projectile.
La présente invention concerne un procédé de détermination d’au moins une route (rte) entre une zone géographique d’origine (ZGO) et une zone géographique de destination (ZGD). Le procédé acquiert des données de géolocalisation mesurées (MES), réalise un regroupement (REG1) de ces données de géolocalisation. De plus, le procédé détermine des itinéraires possibles entre les deux zones (SIG), et réalise un regroupement (REG2) des données des itinéraires possibles. L’association (FUS) des trajectoires représentatives (TR1, TR2) des regroupements des deux aspects permet de déduire au moins une route (rte) entre les deux zones géographiques.
Répétition des étapes suivantes : Détermination d’un Rinne courant, Détermination que le Rinne courant est compatible, s’il existe une intensité courante, telle que si l’intensité de masquage est égale à l’intensité courante et le Rinne de l’oreille (210) ou controlatérale (220) est égale au Rinne courant, alors le son de test n’est pas perçu pas l’oreille controlatérale (220) et le son de masquage n’empêche pas la perception du son de test par l’oreille (210), Détermination de l’intensité de masquage à partir d’un Rinne courant compatible maximal.
L’invention propose une roue (1) destinée à être entraînée en rotation autour d’un axe, dit axe central (X), ladite roue comportant une pluralité de creux (3) et de reliefs (5) qui alternent sur le pourtour de la roue (1), chaque relief permettant à son extrémité d’accrocher une marche d’escalier, la rotation de la roue (1) lorsque celle-ci butte sur une marche étant munie de manettes (11) que peut tirer la PMR, les reliefs étant munis de roulette (7) qui facilitent la translation du FRM sur une marche ou sur un palier
L’invention concerne une composition comprenant un mélange de DHA et/ou d’EPA sous forme de glycéride ou d’ester éthylique issu d’au moins un microorganisme, tel qu’une micro-algue, et d’au moins un phospholipide d’origine végétale caractérisée en ce que :
- la teneur en DHA et/ou en EPA sous forme de triglycéride est comprise entre 10% et 90% en masse par rapport au poids total de la composition, et
- la teneur en au moins un phospholipide d’origine végétale, telle que la phosphatidylcholine, est comprise entre 10% et 90% en masse par rapport à la masse de composition ;
L’invention concerne encore son procédé de fabrication ainsi que son utilisation, en particulier dans le traitement de pathologies impliquant une carence en DHA et/ou en EPA, telles que la dégénérescence maculaire liée à l’âge ou la maladie d’Alzheimer.
COMPOSITION DE GEL COSMETIQUE COMPRENANT DES PARTICULES
La présente invention concerne une composition de gel qui inclut de l’eau ; au moins un alcool en C 2 -C 5 ; au moins un copolymère formé à partir de monomère acrylique d’acide sulfonique ; au moins un polymère épaississant acrylique exempt de monomères sulfonés ; et une portion particulaire comprenant une fraction majoritaire de particules sensiblement sphériques.
composition solide pour le traitement des fibres kératineuses
La présente invention concerne une composition solide, de préférence une composition cosmétique solide, pour fibres kératineuses telles que les cheveux, comprenant : (a) une phase grasse comprenant (a-i) au moins une première cire, (a-ii) au moins une deuxième cire, et (a-iii) au moins une huile de silicone ayant une viscosité supérieure à 10 cst à 25 °C ; et (b) une pluralité de phases aqueuses comprenant (b-i) au moins un polyol, et (b-ii) de l’eau, dans laquelle la première cire est choisie parmi les cires d’origine naturelle, la deuxième cire est choisie parmi les cires d’origine synthétique, et les phases aqueuses sont dispersées dans la phase grasse. Le caractère gras d’origine de la composition solide selon la présente invention peut être réduit à un niveau au moins acceptable du point de vue cosmétique lorsqu’elle est appliquée sur des fibres kératineuses, tout en conférant aux fibres kératineuses des effets cosmétiques avantageux tels qu’un passage des doigts suffisant, un démêlage/peignage et une douceur des fibres kératineuses.
Composition cosmétique comprenant un ou plusieurs tensioactifs anioniques particuliers, un ou plusieurs hydroxyhydrocarbyl (poly)glycosides et un ou plusieurs acides carboxyliques spécifiques
L’invention concerne une composition cosmétique comprenant un ou plusieurs tensioactifs anioniques de type sulfosuccina(ma)te (a), un ou plusieurs hydroxyhydrocarbyl (poly)glycosides (b), et un ou plusieurs composés choisis parmi l’acide pyrrolidone carboxylique (PCA), des sels de celui-ci et des dérivés de celui-ci.
L’invention consiste essentiellement à implanter une machine ORC et une réserve d’eau supplémentaire, distincte de la piscine, l’énergie stockée dans la piscine étant la source chaude pour l’évaporateur de l’ORC, la réserve d’eau supplémentaire alimentant directement le condenseur de l’ORC par une pompe dédiée pour constituer la source froide au condenseur de l’ORC.
Contacteur avec guides d’arc et protection intégrée aux guides d’arc, système et aéronef correspondant
Contacteur comportant un premier contact électrique (110A), un deuxième contact électrique (110B), et un pont mobile (120) déplaçable entre une position fermée et une position ouverte, le contacteur comportant en outre : - un guide d’arc inférieur comprenant une première portion (130A) connectée au premier contact électrique, et une deuxième portion (130B) connectée au deuxième contact électrique, - un guide d’arc supérieur comprenant une première portion (140A) faisant face à la première portion du guide d’arc inférieur, une deuxième portion (140B) faisant face à la deuxième portion du guide d’arc inférieur, et un fusible (160) reliant la première portion et la deuxième portion du guide d’arc supérieur.
L’invention concerne également un système de distribution avec ce contacteur et un aéronef équipé de ce système.
Fabrication de composants électroniques
La présente description concerne un procédé de fabrication d'un composant électronique (A, B) et le composant obtenu, comportant un substrat (301), comprenant les étapes successives suivantes : déposer une première couche (309) d'une première résine activable par abrasion pour devenir conductrice électriquement, sur une première face (305) dudit substrat comprenant au moins un contact électrique (303), et, au moins partiellement, sur des flancs latéraux dudit substrat ; abraser partiellement ladite première couche (309) aux flancs dudit substrat.
Figure pour l'abrégé : Fig. 3C
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure comprenant au moins deux pavés sur un substrat, comprenant :
- le placement, sur un substrat support (1, 3, S), d’au moins deux pavés ((P1, P2), (P’1, P’2)) lesdits pavés étant agencés sur ledit substrat (1, 3, S) support selon une distribution et/ou une géométrie erronée par rapport à une distribution et/ou une géométrie cible ;
- la formation d’un masque comprenant un film protecteur (M1, M2) recouvrant en partie lesdits pavés ((P1, P2), (P’1, P’2)) selon un motif définissant la distribution et/ou la géométrie cible et au moins une ouverture s’étendant autour du film protecteur (M1, M2) ;
- la gravure d’au moins un pavé (P1, P2, P’1, P’2) au travers de l’ouverture du masque de sorte à corriger l’agencement des pavés selon la distribution et/ou la géométrie cible.
Figure pour l’abrégé : [Fig 5]
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un substrat donneur pour le transfert d’une couche piézoélectrique sur un substrat support comprenant les étapes de fournir un substrat de manipulation, en particulier un substrat à base de silicium, fournir un substrat piézoélectrique, déposer une couche polymère sur le substrat de manipulation ou le substrat piézoélectrique, former une couche intermédiaire sur une surface libre du substrat piézoélectrique, assembler le substrat piézoélectrique sur le substrat de manipulation de telle manière que la couche intermédiaire formée sur le substrat piézoélectrique est en sandwich entre la couche polymère et le substrat piézoélectrique pour former le substrat donneur. L’invention concerne aussi un substrat donneur fabriqué par un tel procédé et un procédé de transfert d’une couche piézoélectrique utilisant un tel substrat donneur.
Figure pour l’abrégé: Figure 1a
Dispositif de Turbine à Portance Active avec une turbine interne
Comme pour le brevet Éolienne à axe verticale notamment de type Darrieus (N° et date de publication EP2183479 -12/05/2010) , l’invention utilise des vérins (3), mais le fluide issu de ces vérins sert à entraîner un rotor interne (5) et non externe pour obtenir un couple moteur supplémentaire à la turbine à portance active.
L’invention a trait à un procédé de fabrication d’un circuit (1) de fluide comportant au moins un tube (2, 20), le tube ayant une extrémité libre (3, 30) destinée à la fixation d’un conduit, notamment d’un conduit déformable, le procédé comprend une étape préalablement de fabrication et d’approvisionnement d’au moins un tube (2, 20), une étape de sélection de la norme de conception prédéterminée à appliquer pour définir une distance d’emmanchement (C) entre l’extrémité libre (3, 30) du tube (2, 20) et un moyen de butée axiale (4), et une étape de réalisation dudit moyen de butée axiale (4) relativement à l’au moins un tube (2, 20), de telle sorte que l’un des bords transversaux (41) dudit moyen de butée axiale (4) est positionné à la distance (C) de l’extrémité libre (3, 30) du tube. Figure pour l’abrégé : [FIGURE UNIQUE].
Le dispositif d’accouplement hydraulique comprend un manchon intérieur 12 pourvu d’une surface extérieure conique 12b, un manchon extérieur 14 pourvu d’une surface intérieure conique 14a montée sur la surface extérieure conique 12b du manchon intérieur, et un écrou 16 vissé sur le manchon intérieur 12. Le dispositif comprend en outre un cylindre 18 qui est fabriqué séparément du manchon extérieur 14 et qui lui est assujetti, l’écrou 16 s’engageant au moins en partie dans le cylindre 18. Le manchon intérieur 12, le cylindre 18, l’écrou 16 et le manchon extérieur 14 délimitent ensemble une chambre 22. Le cylindre 18 est pourvu d’une face frontale 18d venant en butée axiale contre une face frontale 14c du manchon extérieur. Au moins une des faces frontales 14c, 18d du cylindre et du manchon extérieur est pourvue d’un revêtement 23 doté d’un coefficient de frottement supérieur à celui de ladite face frontale.
Référence : Figure 1.
Le dispositif d’accouplement hydraulique comprend un manchon intérieur 12 doté d’une surface extérieure conique 12b, un manchon extérieur 14 doté d’une surface intérieure conique 14a montée sur la surface extérieure conique 12b du manchon intérieur, et un écrou 16 vissé sur le manchon intérieur 12.
Le dispositif comprend en outre un cylindre 18 réalisé séparément du manchon extérieur 14 et fixé à celui-ci, l’écrou 16 étant en prise au moins en partie dans le cylindre 18.
Le manchon intérieur 12, le cylindre 18, l’écrou 16 et le manchon extérieur 14 délimitent conjointement une chambre 22.
Référence : figure 1.
L’invention concerne un système d’étanchéité (21) d’une enceinte (E1) de palier de turbomachine, comprenant un stator (22) portant un rotor (23), ce système (21) comprenant un joint (25) porté par le stator (22) et entourant le rotor (23), une gorge circonférentielle externe (26) portée par le stator (22) au voisinage du joint (25) pour collecter de l’huile (H) qui sort de l’enceinte (E1) en cheminant le long du rotor (23) à travers le joint (25) et qui est centrifugée par le rotor (23) vers cette gorge (26), et un drain (36) en partie basse pour évacuer l’huile (H) de la gorge (26). Cette gorge (26) est ouverte vers l’intérieur en étant délimitée par un fond (33) prolongé par deux parois latérales (34, 35), la paroi latérale (35) opposée au joint (25) est prolongée par une jupe (38) d’orientation oblique dirigée vers le fond (33) pour délimiter une rigole (43) s’ouvrant vers le fond (33).
Cet élément de liaison (1) d’une première pièce (2) sur une deuxième pièce (3) comprend un premier embout (4) destiné à être solidarisé à la première pièce (2), un deuxième embout (5) destiné à être solidarisé à la deuxième pièce (3), et une partie centrale de serrage (6) ayant un diamètre supérieur au diamètre des premier et deuxième embouts (4 ; 5), l’élément de liaison (1) comprenant un moyen de détrompage (10) comprenant une lumière (11) obstruée par la première pièce (2) lorsque le deuxième embout (5) est solidarisé à la première pièce (2), la lumière (11) formant un passage (12) apte à recevoir un moyen (13) de maintien du serrage de l’élément de liaison (1) à la deuxième pièce (3).
Procédé de commande du fonctionnement d’un système de production de chaud et de froid Procédé de commande du fonctionnement d’un système de production de chaud et de froid pour satisfaire une demande énergétique en chaud et en froid, le système capable d’opérer selon au moins quatre configurations,
le débit d’au moins l’une des pompes hydrauliques dans les première et troisième configurations est déterminé de manière à minimiser une première fonction de coût représentative d’au moins un coût de consommation énergétique associé au moins à la demande non équilibrée correspondante et d’une contrainte thermique sur la source thermique, et
COMPOSITION COSMETIQUE POUR LE SOIN DE LA PEAU
La présente invention concerne une composition cosmétique pour le soin de la peau, comprenant :
(i) au moins un composé acide aminé sulfonique N-substitué ;
(ii) au moins un hydroxyacide ; et
(iii) au moins un activateur de pénétration.
La présente invention concerne également un procédé non thérapeutique de soin de la peau, comprenant l’application de la composition selon la présente invention sur la peau pendant une période de temps, puis le rinçage de la peau.
La présente invention concerne un extrait de bourgeons de chêne du genre Quercus , son procédé d’obtention et ses utilisations cosmétiques.
L'invention concerne des procédés de préparation d’extraits végétaux comprenant une étape d’autofermentation et optionnellement des étapes d’extraction permettant un enrichissement des extraits en ARN de petits poids moléculaires. L’invention concerne encore des compositions comprenant de tels extraits et leurs utilisations cosmétiques pour lutter contre les signes du vieillissement cutané, la perte de fermeté, améliorer la fonction barrière et l’hydratation ou encore éclaircir la peau.
Figure pour l’abrégé : [Fig. 3]
TITRE DE L’INVENTION : BANC DE MUSCULATION
Le banc de musculation ou de rééducation comporte des lattes formant ressorts, préférentiellement en matériaux composites, que l’on fait travailler en flambement pendant les mouvements de l’utilisateur.
Figure de l’abrégé : Figure 4.
TITRE DE L’INVENTION : BANC DE MUSCULATION A LATTE FORMANT RESSORT ET TRAVAILLANT EN FLAMBEMENT
Le banc de musculation (60) comportant un châssis (61 à 64), caractérisé en ce qu’il comporte, de plus, au moins une latte (69) formant ressort mécaniquement reliée au châssis et un système de renvoi de forces (65, 71, 75), depuis au moins une pièce mobile (74) par rapport au châssis et en contact avec une partie du corps de l’utilisateur, jusqu’à au moins une dite latte, la fixation de cette latte au châssis est configurée pour provoquer le flambement par flexion de la latte sous l’action du déplacement de la pièce mobile par l’intermédiaire du système de renvoi de force.
Figure de l’abrégé : Figure 10.