INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Véhicule automobile (10) comportant un moteur thermique (11) et une ligne d'échappement apte à évacuer et à traiter des gaz d'échappement émis par ledit moteur thermique (11), caractérisé en ce que ladite ligne d'échappement (12) comporte: - un premier filtre à particules (14.1) disposé en sortie du moteur thermique (11), et - un deuxième filtre à particules (14.2) disposé sous un plancher (15) du véhicule, - le deuxième filtre à particules (14.2) disposé sous le plancher (15) du véhicule ayant une efficacité de filtration plus grande que le premier filtre à particules (14.1) disposé en sortie du moteur thermique (11). Véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que le premier filtre à particules (14.1) est associé à un catalyseur «trois-voies» (16.1). Véhicule automobile selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le deuxième filtre à particules (14.2) est associé à un catalyseur «trois-voies» (16.2). Véhicule automobile selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que le catalyseur «trois-voies» (16.1, 16.2) est disposé en amont du filtre à particules (14.1, 14.2). Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le deuxième filtre à particules (14.2) est associé à un catalyseur (17) d’élimination d'émissions résiduelles d'ammoniac. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le deuxième filtre à particules (14.2) est associé à un catalyseur de réduction sélective. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la ligne d'échappement (12) comporte en outre un piège à hydrocarbures (18) disposé sous le plancher (15) du véhicule en amont ou en aval du deuxième filtre à particules (14.2). Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le premier filtre à particules (14.1) et/ou le deuxième filtre à particules (14.2) sont des filtres nus. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le premier filtre à particules (14.1) et/ou le deuxième filtre à particules (14.2) sont des filtres imprégnés. Véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que le moteur thermique (11) est un moteur à essence.
Un dispositif pour générer de l’hydrogène à partir de micro-gouttelettes d’eau, dont le principe est de dissocier des très fines gouttelettes d’eau allant se faire vaporiser sur une paroi chaude et subissant en même temps, une excitation vibratoire à haute fréquence par exemple de type micro-ondes, caractérisé en ce qu’il comprend : -une buse (2) générant des très fines gouttelettes -une paroi chaude (3) permettant la vaporisation des micro gouttelettes. -un générateur d’onde à très haute fréquence permettant de dissocier les micro-gouttelettes d’eau.
Procédé de traitement des eaux d’arrêt (E), et/ou des boues de décrassage (B) issues du bain d’oxydation, pour récupérer des sels de carbonate, au sein d’au moins une installation (10) de nitruration en bain de sels fondus comprenant un bain de nitruration (11), un bain d’oxydation (12), ainsi qu’un bain d’arrêt (13), le procédé comprenant les étapes suivantes : - transformation des ions hydroxydes OH - des eaux d’arrêt (E) et/ou des boues de décrassage (B) en ions carbonates CO 3 2- , - séparation de l’eau et des sels de carbonate formés par les ions carbonates et les cations métalliques issus des sels d’oxydation, - récupération des sels de carbonate. Procédé selon la revendication 1, dans lequel l’étape de transformation est réalisée par réaction des ions hydroxydes OH - avec du dioxyde de carbone CO 2 , pour former des ions carbonates CO 3 2- et de l’eau, selon la réaction (1) suivante : Procédé selon la revendication 1 ou la revendication 2, comprenant, avant la transformation des ions hydroxydes OH - en ions carbonates CO 3 2- , une étape de séparation des particules métalliques ou d’oxydes métalliques présentes dans les eaux d’arrêt (E) et/ou les boues de décrassage (B). Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre, après l’étape de séparation de l’eau et des sels de carbonate, une étape de réinjection des sels de carbonate dans le bain de nitruration (11). Procédé selon la revendication 4, comprenant en outre, avant la réinjection des sels de carbonate dans le bain de nitruration (11), une étape de réajustement des teneurs des cations aux teneurs du bain de nitruration (11), pour les rendre compatibles avec les sels de nitruration. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre, après la séparation de l’eau et des sels de carbonate, une étape de recyclage de l’eau vers le bain d’arrêt (13) et/ou au moins un bain de lavage (6, 8).
Procédé de traitement des eaux d’arrêt (E), et/ou des boues de décrassage (B) issues du bain d’oxydation, pour récupérer des sels d’oxydation et des carbonates, au sein d’au moins une installation (10) de nitruration en bain de sels fondus comprenant un bain de nitruration (11), un bain d’oxydation (12), ainsi qu’un bain d’arrêt (13), le procédé comprenant les étapes suivantes : - décarbonatation des eaux d’arrêt (E) et/ou des boues de décrassage (B) par précipitation des ions carbonates CO 3 2- , - séparation d’une phase liquide contenant des sels d’oxydation (23) et d’une phase solide contenant un précipité de carbonate, - récupération d’une part des sels d’oxydation et d’autre part des carbonates. Procédé selon la revendication 1, dans lequel la décarbonatation est réalisée par réaction entre les ions carbonates CO 3 2- et les cations monovalents ou divalents choisis parmi : les ions calcium Ca 2+ (précipité CaCO 3 ), lithium Li + (précipité Li 2 CaO 3 ), baryum Ba 2+ (précipité BaCO 3 ), magnésium Mg 2+ (précipité MgCO 3 ), fer (II) Fe 2+ (précipité FeCO 3 ), cuivre Cu 2+ (précipité CuCO 3 ), manganèse Mn 2+ (précipité MnCO 3 ), cobalt Co 2+ (précipité CoCO 3 ), ou leurs mélanges. Procédé selon la revendication 1, dans lequel la décarbonatation est réalisée avec des hydroxydes et/ou nitrates de métaux alcalins et/ou alcalino-terreux afin de former des carbonates de ces métaux alcalins et/ou alcalino-terreux. Procédé selon la revendication 1, dans lequel la décarbonatation est réalisée avec de la chaux Ca(OH) 2 et/ou du nitrate de calcium Ca(NO 3 ) 2 , pour former du carbonate de calcium CaCO 3 , selon l’une et/ou l’autre des réactions (1) et (2) respectives suivantes : [Chem. 2] Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre, avant l’étape de décarbonatation, une étape de lixiviation des boues de décrassage (B), la précipitation étant réalisée dans la solution de lixiviation (14). Procédé selon la revendication 5, dans lequel la lixiviation des boues de décrassage (B) est réalisée avec les eaux d’arrêt (E). Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre, avant l’étape de décarbonatation, une étape de séparation des particules métalliques ou d’oxydes métalliques présents dans les eaux d’arrêt (E) et/ou les boues de décrassage (B). Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre, après l’étape de séparation de la phase liquide et de la phase solide, une étape de séparation de l’eau et des sels d’oxydation (23) dans la phase liquide, pour récupérer les sels d’oxydation sous forme solide. Procédé selon la revendication 8, comprenant en outre, après la séparation de l’eau et des sels d’oxydation (23), une étape de recyclage de l’eau vers le bain d’arrêt (13) et/ou au moins un bain de lavage (6, 8). Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre, après l’étape de séparation de la phase liquide et de la phase solide, une étape de réinjection des sels d’oxydation (23) dans le bain d’oxydation (12).
Procédé pour élaborer un acier inoxydable austénitique résistant à la corrosion, le procédé comprenant : la préparation d'une pièce à usiner faite en acier inoxydable austénitique ; et l'application d'une contrainte résiduelle compressive à une couche de surface de la pièce à usiner sans soumettre la couche de surface à un usinage plastique. Procédé selon la revendication 1, dans lequel l'application est réalisée au moyen d'une onde de choc générée par au moins l'une parmi une ablation laser et une cavitation. Procédé selon la revendication 2, dans lequel l'application comprend la génération de l'ablation laser par établissement d'une densité de puissance de lumière laser à 1 GW/cm 2 ou plus et 20 GW/cm 2 ou moins. Procédé selon la revendication 2 ou 3, dans lequel l'application comprend la génération de l'ablation laser par établissement d'une largeur d'impulsion de lumière laser à 150 fs ou plus et 30 ns ou moins. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l'application est réalisée pendant que la pièce à usiner est refroidie. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l'application est réalisée pendant que la pièce à usiner est disposée dans un liquide. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel l'application est réalisée de telle façon que la quantité de changement de phase martensitique dans la couche de surface soit de ± 10 % ou moins. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la contrainte résiduelle compressive appliquée lors de l'application est de 500 MPa ou plus. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel l'application comprend l'application de la contrainte résiduelle compressive à la couche de surface sans retrait de la couche de surface. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel l'application est réalisée de telle façon que la pièce à usiner soit déformée plastiquement sans changement de l'état cristallin de la pièce à usiner. Procédé selon l’une des revendications 2 ou 3, dans lequel l'application comprend la génération de l'ablation laser par établissement d'une largeur d'impulsion de lumière laser de 150 fs ou plus et inférieure à 10 ps.
Sac (1) pour transport de textiles à ouverture vers le haut, disposant d’un rabat (2) semi-rigide découpé pour être placé le long d’une partie inférieure d’une ouverture frontale(102) d’une machine (100) à laver ou sécher le linge, et équipé de moyens de retenu (4) du rabat sur la paroi de la machine entourant le hublot en sorte de permettre le transfert de textiles entre le sac et le tambour de la machine, le rabat (2) étant de plus fixé à une paroi verticale arrière (8) du sac constituée par une feuille d’un matériau semi-rigide, caractérisé en ce que le rabat (2) et ladite paroi verticale arrière (8) sont reliés l’un à l’autre par une bande rectangulaire (7) d’une matière plus souple que ledit matériau semi-rigide. Sac (1) pour transport de textiles selon la revendication 1, caractérisé en ce que le matériau souple est un tissu de nylon, alors que le matériau semi-rigide est une nappe de polypropylène. Sac (1) pour transport de textiles selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que ladite bande est un tissu à armature sergée rainuré parallèlement à la direction d’articulation du rabat (2) vis-à-vis de la paroi verticale arrière (8). Sac (1) pour transport de textiles selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la couture de la bande (7) avec le rabat (2) est faite depuis la face interne. Sac (1) pour transport de textiles selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la bande sépare la paroi verticale arrière (8) du rabat (2) d’une distance maximale de l’ordre de grandeur de la dimension minimale du rabat, prise perpendiculairement à paroi verticale arrière.
Siège (6) d’aéronef, comprenant une assise (7) incluant un coussin (11) porté par une armature (10) ainsi que des pieds (12-17) portant cette armature (10), cette armature (10) comprenant au moins deux poutres (29-32) longeant deux bords opposés du coussin (11), le coussin (11) étant porté par plusieurs sangles (19) s’étendant d’une poutre (29-32) à l’autre, caractérisé en ce que au moins une sangle (19) comporte une portion d’amortissement (23), cette portion d’amortissement (23) comprenant une partie repliée (24) dans laquelle deux régions consécutives d’une même face de cette sangle (19) se longent en étant solidarisées l’une à l’autre par des coutures (26), afin que ces coutures se rompent lorsque la sangle (19) subit des efforts de tension (T1, T2) élevés. Siège (6) selon la revendication 1, comprenant au moins une sangle (19) formant une boucle entourant deux poutres (29-32). Siège (6) selon l’une des revendications précédentes, comprenant au moins une sangle (19) équipée d’une attache (33) encliquetable reliant ses deux extrémités pour former une boucle. Siège (6) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel l’armature (10) comporte deux poutres latérales (29, 30) et deux poutres transversales (31, 32) agencées selon une forme rectangulaire longeant les bords du coussin, et comprenant d’une part des sangles (19) s’étendant d’une poutre transversale (31, 32) à l’autre, et d’autre part des sangles (19) s’étendant d’une poutre latérale (29, 30) à l’autre. Siège (6) selon l’une des revendications précédentes, comprenant au moins une sangle (19) ayant une portion d’amortissement (23) dont la partie repliée (24) est rabattue le long du reste de cette sangle (19). Siège (6) selon l’une des revendications précédentes, comprenant une sangle (19) pourvue de plusieurs portions d’amortissement (23).
Parachute (1) comportant une voile (2) ayant un bord d’attaque (3) et un bord de fuite (4) qui est opposé au bord d’attaque (3), des suspentes (5) ayant chacune une première extrémité (6) accrochée au bord d’attaque (3) et une deuxième extrémité (7) destinée à porter une charge (10), et un glisseur (8) comportant des éléments de passage de suspentes (12) reliés les uns aux autres par des moyens d’attache (11), lesdits éléments de passage (12) étant traversés chacun par l’une des suspentes (5) et libres en translation par rapport à celle-ci, le glisseur (8) étant adapté pour pouvoir glisser le long des suspentes (5) qui traversent les éléments de passage (12) dans le sens des premières extrémités (6) desdites suspentes vers leurs deuxièmes extrémités (7) lorsque le parachute (1) engage une descente tendant et écartant les suspentes (5) sous l’effet d’un gonflement de la voile (2). Parachute (1) selon la revendication 1, dans lequel les éléments de passage (12) sont formés d’anneaux et les moyens d’attache (11) comportent des drisses reliant chacune deux anneaux successifs. Parachute (1) selon la revendication 1, dans lequel les moyens d’attache (11) comportent une sangle et les éléments de passage (12) sont formés par des œillets traversant ladite sangle. Parachute (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le glisseur (8) est en butée sur le bord d’attaque (3). Parachute (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la distance entre deux éléments de passage (12) d’une même glissière (8) est strictement inférieure à celle séparant les premières extrémités (6) de deux suspentes (5) au niveau du bord d’attaque (3). Parachute (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la voile (2) comporte des fuseaux et le nombre de glisseurs (8) est supérieur ou égal à deux. Parachute (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la voile (2) comporte des fuseaux et le nombre de glisseurs (8) correspond à quinze à vingt-cinq pourcents du nombre de fuseaux Parachute (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les moyens d’attache (11) sont en cordage ou en sangle ou en tissu Parachute (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, comportant en outre un élévateur (9) auquel sont reliées d’une part les deuxième extrémités (7) des suspentes (5) et d’autre part la charge (10). Cluster de parachutes (13) comportant plusieurs parachutes (1) selon la revendication 8 dont les élévateurs (9) respectifs sont reliées à une même charge (10).
Système (S) de freinage électrique comprenant : - un élément de friction (4) configuré pour générer un couple de freinage (CF) à appliquer à un rotor ; - un actionneur (3) de l’élément de friction (4) configuré pour générer une force mécanique pour amener l’élément de friction en contact avec le rotor de manière à ce qu’il applique le couple de freinage au rotor ; - un organe électromécanique (2) configuré pour entrainer l’actionneur (3) de l’élément de friction (4), l’organe électromécanique (2) comprenant un moteur électrique (22) et un capteur (23) de position angulaire configuré pour mesurer un angle de rotation du moteur électrique (22) ; - une unité de commande (1) configurée pour commander le moteur électrique (22) afin d’atteindre un couple de freinage cible, l’unité de commande (1) mettant en œuvre une relation entre la position angulaire du moteur électrique et le déplacement de l’actionneur (3) pour atteindre le couple de freinage cible. Système de freinage selon la revendication 1, dans lequel l’unité de commande (1) comprend un dispositif de régulation de position configuré pour déterminer une consigne de courant moteur en fonction d’une consigne de position correspondant au couple de freinage cible. Système de freinage selon la revendication 2, dans lequel le moteur électrique (22) est un moteur synchrone triphasé. Système de freinage selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’organe électromécanique (2) comprenant une unité de régulation configurée pour déterminer le courant moteur à partir de la consigne courant et la position angulaire du moteur électrique (22). Système de freinage selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’actionneur (3) de l’élément de friction (4) comprend un organe de conversion d’un mouvement de rotation en un mouvement de translation et un organe élastique de conversion d’un mouvement de translation en la force mécanique. Système de freinage selon la revendication 5, dans lequel l’organe élastique est un ressort en compression. Système de freinage selon l’une quelconque des revendications 5 à 6, dans lequel l’organe de conversion d’un mouvement de rotation en un mouvement de translation est une vis à billes. Système de freinage selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’élément de friction (4) comprend des plaquettes de frein Turbopropulseur comprenant un rotor sur lequel est monté une hélice, le turbopropulseur comprenant un système de freinage selon l’une quelconque des revendications précédentes configuré pour freiner le rotor. Aéronef comprenant un turbopropulseur selon la revendication 9.
Ensemble de portage (1) d’un module (M) d’aéronef comprenant : un chariot de transport (10) composé d’une base mobile (11) pourvue de moyens de déplacement et d’un mât (14), le chariot étant configuré pour se déplacer en translation selon au moins une direction prédéterminée (X) de déplacement, un outil de portage (1000) configuré pour opérer un portage dudit module (M), et, un ensemble articulé de liaison (100) comprenant une base (110) solidaire dudit mât (14) et un plateau (120), le plateau (120) présentant une surface porte-outil plane et ajustable en position selon six degrés de liberté, et la surface porte-outil comprenant des moyens de fixation configurés pour la fixation d’une pluralité d’outils de portage interchangeables comprenant ledit outil de portage (1000). Ensemble de portage (1) d’un module d’aéronef selon la revendication 1, dans lequel la position de ladite base (100) sur le mât (14) est ajustable en hauteur. Ensemble de portage (1) d’un module d’aéronef selon l’une des revendications 1 et 2, dans lequel l’ensemble articulé de liaison (100) comprend, entre ladite base et ledit plateau, un agencement de six vérins (111, 112, 113, 114, 115, 116) disposés par paires entre la base (110) et le plateau (120), et où chaque vérin est monté articulé avec la base et avec le plateau et où pour une paire, les articulations avec la base des vérins de la paire sont voisines, tandis que l’articulation avec la plateau d’un des deux vérins de ladite paire est voisine de l’articulation avec le plateau d’un des deux vérins d’une deuxième paire et que l’articulation avec la plateau de l’autre des deux vérins de ladite paire est voisine de l’articulation avec le plateau d’un des deux vérins d’une troisième paire. Ensemble de portage (1) d’un module d’aéronef selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel les moyens de déplacement de la base mobile (11) comprennent des roues (12) agencées pour opérer un roulage de la base mobile (11) sur deux rails agencés parallèlement l’un à l’autre et formant un portique (GA). Ensemble de portage (1) d’un module d’aéronef selon la revendication 4, dans lequel le mât (14) s’étend verticalement en-dessous de la base mobile (11). Ensemble de portage (1) d’un module d’aéronef selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel les moyens de déplacement de la base mobile (11) comprennent des roues (12) agencées pour opérer un roulage sur un sol (GR). Ensemble de portage (1) d’un module d’aéronef selon la revendication 4, dans lequel le mât (14) s’étend verticalement au-dessus de la base mobile (11) et dans lequel la base (110) est solidaire du mât (14) via un ensemble mécanique de type liaison glissière (16) et la base est ajustable en hauteur par translation le long du mât. Ensemble de portage (1) d’un module d’aéronef selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les moyens de fixation de la surface porte-outils sont communs à chacun des outils de la pluralité d’outils de portage interchangeables.