INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé s et système s opto-informatiques d’inspection en lumière traversante d’un récipient en verre
L’invention concerne un procédé et un système opto-informatique d’inspection en lumière traversante d’un récipient (12), dans lequel :
- on illumine le récipient par des zones émettrices élémentaires émettant chacune une lumière émise polarisée ayant une propriété de polarisation d’intérêt émise qui varie suivant une loi de variation périodique qui, sur une période primaire (T1), suit une variation triangulaire en fonction de la position de la zone émettrice élémentaire selon la direction primaire (D1);
- on acquière, avec au moins une caméra, des images numériques avec interposition, d’un analyseur linéaire (30(n,k) ; 30.1, 30.2) présentant un axe de polarisation (Ak) donné pour une image numérique partielle (Ipk.m) ;
- on calcule au moins une image primaire brute de réfraction (IR1), dont chaque pixel est représentatif de la réfraction subie par la lumière.
Le système comporte avantageusement une matrice bidimensionnelle (16c) de cellules à cristaux liquides.
La présente invention concerne un socle de chargement (1) pour un bouchon électronique (2) de traitement cosmétique de la peau, le socle de chargement (1) étant prévu pour être couplé avec le bouchon électronique (2) par coopération de forme, le socle de chargement (1) comprenant une pluralité de contacteurs de socle (13) destinés à être connectés électriquement à des contacteurs de bouchon (23) afin au moins de charger ledit bouchon électronique (2), le socle de chargement (1) comprenant au moins un élément magnétique de socle (11) configuré pour être en relation d’attraction magnétique avec au moins un élément magnétique de bouchon (22), afin de maintenir le socle de chargement (1) et le bouchon électronique (2) en position couplée tout en assurant un contact entre les contacteurs de socle (13) et les contacteurs de bouchon (23) correspondants.
Dispositif d'électrothérapie associant l'électrostimulation et la técarthérapie
L’invention concerne un dispositif d'électrothérapie (1) comprenant
• Un premier module générateur de tension (100) configuré pour générer une première tension ayant une première fréquence et comprenant une première borne de raccordement (12) et une deuxième borne de raccordement (13),
• Un deuxième module générateur de tension (200) configuré pour générer une deuxième tension ayant une deuxième fréquence strictement supérieure à la première fréquence et comprenant une troisième borne de raccordement (22) et une quatrième borne de raccordement (23),
Caractérisé en ce qu'il comprend
• un canal d'émission (4),
• un canal de réception (5),
Et que la première borne de raccordement (12) et la troisième borne de raccordement (22) sont reliées audit canal d’émission (4) et que la deuxième borne de raccordement (13) et la quatrième borne de raccordement (23) sont reliées audit canal de réception (5).
La présente invention concerne un appareil électronique pour un usage thérapeutique ou cosmétique.
Dispositif d'électrothérapie pour le traitement par diathermie et/ou conductivité par sérialisation ou parallélisation
L’invention concerne un dispositif d'électrothérapie comprenant : N électrodes (212, 222, 240) N étant égal à 2 ou 3, deux générateurs de tension sinusoïdale (210, 220), caractérisé en ce que les deux générateurs de tension sont isolés par un transformateur (211, 221) et le dispositif comprend une unité de commande configurée pour que le dispositif prenne alternativement: - une première configuration dite en série dans laquelle les N égal à 2 électrodes (212, 222) étant des électrodes actives et les deux générateurs de tension sont mis en série, le dispositif ne comprend pas d'électrode de retour (240), - une deuxième configuration dite en parallèle dans laquelle N égale à 3, dont deux électrodes (212, 220) sont des électrodes actives chacune respectivement connectée à un générateur de tension et une électrode (240) est une électrode de retour pour former la masse et est connectée à chaque générateur de tension (210, 220), les deux générateurs de tension sont mis en parallèle.
HARNAIS D’ENCORDEMENT À DISPOSITIF D’ACCROCHAGE
Carter de soufflante instrumenté pour le suivi d’un paramètre physique
L’invention concerne un carter (10) de soufflante instrumenté pour turbomachine aéronautique, ledit carter instrumenté étant en matériau composite ou en matériau métallique et étant muni sur une surface d’au moins une fibre optique (5a ; 5b) formant élément de détection utile pour le suivi d’un paramètre physique.
Un procédé de détermination dynamique d’un type (Tc) de particules (1) émises lors de la mise en œuvre d’une activité industrielle (2) dans un milieu physique (3), ledit procédé comprenant :
une étape de mesure sonore (E1) de l’activité industrielle (2) pour déterminer une signature sonore courante (Sc), une étape de détermination (E2), au moyen d’une première base de données (4), d’une première liste de types de particules (M1) à partir de la signature sonore courante (Sc), une étape de mesure granulométrique (E3) des particules (1) émises dans le milieu physique (3) pour déterminer une signature granulométrique courante (Gc), une étape de détermination (E4), au moyen d’une deuxième base de données (5) d’une deuxième liste de types de particules (N1) à partir de la signature granulométrique courante (Gc), une étape de détermination (E7) du type (Tc) de particules (1) par intersection des listes de types de particules (M1, N1).
L’invention propose un tribomètre (1) comportant :
- un bâti (10) ;
- une mâchoire fixe (3b) par rapport au bâti (10) ;
- une mâchoire mobile (3a) par rapport au bâti (10) ;
- une première matrice (19b) montée sur la mâchoire fixe (3b) ;
- une seconde matrice (19a) montée sur à la mâchoire mobile (3a) et positionnée en vis-à-vis et à distance de la première matrice (19b);
- un échantillon (6) positionné entre les deux matrices (19a, 19b) et présentant deux extrémités latérales, chaque extrémité étant au contact d’une matrice (19a, 19b) ;
- un piston (2) entraînant l’échantillon (6) en glissement le long des matrices (19a, 19b),
Ce tribomètre comporte également un porte-échantillon (11) portant l’échantillon (6) et étant poussé par le piston (2), le porte-échantillon (11) et le piston (2) présentant des formes complémentaires pour le calage du porte-échantillon (11).
Caisson pour système acoustique, système acoustique et procédé de fabrication associés
L’invention concerne un caisson (10) pour système acoustique (12), le caisson (10) comprenant :
- une paroi externe (18) et une paroi interne (20) s’étendant chacune selon un axe (D), la paroi externe (18) et la paroi interne (20) délimitant entre elles un volume périphérique (46) s’étendant le long de la paroi interne (20) autour de l’axe (D),
- au moins une structure (22) située dans le volume périphérique (46), la structure (22) reliant la paroi externe (18) et la paroi interne (20), la structure (22) définissant une pluralité de canaux de circulation d’air (54).
La paroi externe (18), la paroi interne (20) et la structure (22) étant thermiquement conductrices et venues de matière les unes avec les autres.
L’invention concerne un procédé (1) de gestion des basses fréquences d’un haut-parleur embarqué dans un véhicule. Selon l’invention, le procédé comporte :
- une étape de calibration (10) d’une chaîne sonore du véhicule incluant le haut-parleur, pour atteindre un ensemble de spécifications ;
- une étape de mesure (11) d’indicateurs acoustiques du haut-parleur incluant un indicateur de distorsion ;
- une étape de gestion des basses fréquences (12).
L’invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre du procédé selon l’invention.
Réacteur nucléaire à eau légère (REL), notamment à eau pressurisée (REP) ou à eau bouillante (REB), intégrant un système passif et autonome d’évacuation de la puissance résiduelle (EPUR).
Réacteur nucléaire à eau légère (REL), notamment à eau pressurisée (REP) ou à eau bouillante (REB), à source froide au sol et intégrant un système autonome d’évacuation de la puissance résiduelle (EPUR).
L’invention concerne un coupon de type chèque papier, bon dématérialisé, ou similaire, pour donner, récolter, tracer, fiabiliser et sécuriser un don en nature et les différentes étapes de sa distribution, remis par un donateur, à un acteur de l’intérêt général, pour permettre à un ménager en difficulté économique et/ou sociale de bénéficier d’un don en nature en le récupérant en toute discrétion auprès du même donateur, ledit coupon a une valeur monétaire spécifique correspondant à l’évaluation du don en nature (1) librement fixé par le donateur mécène, ledit coupon don étant prévu pour être donné à une association, un CCAS ou une fondation qui gère et distribue ledit coupon à un bénéficiaire (2) afin d'acquérir des marchandises, produits ou services de tout type pour une valeur correspondante égale à la valeur monétaire dudit coupon auprès du même donateur, ledit coupon comporte l’identité et la signature du donateur (3), de l’identité et de la signature de l’association, CCAS ou fondation qui le réceptionne (4), de l’identité et de la signature du ménage bénéficiaire final du don (5) et de l’identité de l’organisme promoteur (6) et de sa signature (7), ledit coupon a un code d'identification de type code-barres ou similaire (8) qui l'identifie de manière univoque et contient des données d’identifications du donateur et de l’acteur de l’intérêt général, la valeur nominale du don et autres éléments, ledit coupon indique la date du don par le donateur (9), la date de sa réception par l’acteur de l’intérêt général (10), la date de son retrait par le ménage bénéficiaire final (11), mais aussi la date de son émission (12) par le promoteur, un séquençage d’interventions des parties prenantes qui garantit la traçabilité, à chaque étape, du don et les différentes étapes de sa distribution par le coupon dont le nom d’appellation est indiqué dans le champ (13) et enfin une partie détachable (14) qui indique l’identité du bénéficiaire du don et du donateur, le montant du don, la date de réception et de remise du don, ladite partie détachable est conservée par l’acteur de l’intérêt général, pour servir de pièce comptable et le coupon qui est revenu au donateur pourrait servir de justificatif supplémentaire auprès des services des impôts . La figure 1 est un dessin qui illustre, une représentation, une vue en perspective de la présente invention.
Pneumatique radial pour véhicules lourds ayant un indice de charge supérieur à 1050 kg comprenant une armature de sommet (3) comprenant au moins deux couches de renforts transverses métalliques (321, 322), formant, avec la direction circonférentielle des angles orientés de signes opposés au moins égaux à 10° et au plus égaux à 70°, ayant une résistance à la rupture au moins égale à 80 daN. L’armature de sommet comprenant au moins une couche anti-perforation la plus radialement extérieure, constituée d’une cotte de maille d’anneaux métalliques d’un alliage ferreux, ladite cotte de maille étant enrobée dans au moins un matériau polymérique, en ce que la masse d’une couche anti-perforation est au plus égale 70% de la masse des autres couches de sommet.
INGREDIENT PROTECTEUR DE LA PEAU ET/OU DES MUQUEUSES CONTRE LES FACTEURS DE VIRULENCE
La présente invention concerne une nouvelle combinaison comprenant du pullulan ou un de ses dérivés, un polysaccharide choisi parmi l’acide hyaluronique, un de ses sels ou dérivés, l’acide alginique, un de ses sels ou dérivés ou leur mélange, de l’acide succinique, un de ses sels ou dérivés, de l’acide lactique, un de ses sels ou dérivés et du sucrose, un de ses sels ou dérivé, particulièrement utile pour prévenir et/ou diminuer la virulence de C. acnes .
L'invention concerne une canule de drainage à double lumière (10, 100, 200, 300, 400) configurée pour être utilisée dans un système d'oxygénation par membrane extracorporelle veino-artérielle (VA ECMO) (60), comprenant un premier tube de drainage (12, 112, 212, 312, 412) et un second tube de drainage (14, 114, 214, 314, 414). La canule de drainage à double lumière (10, 100, 200, 300, 400) comprend en outre un limiteur d'écoulement (130, 230, 330, 430) disposé à l'intérieur de la lumière (111, 211, 316, 411) d'au moins l'un des premier (312) et second (114, 214, 414) tubes de drainage, configuré pour ajuster la distribution d'écoulement de l’écoulement de sang à travers les lumières (111, 211, 316, 411) des premier (312) et second (114, 214, 414) tubes de drainage.
Cartouche de stockage d’un mélange NO/azote et installation de fourniture de gaz associée
L’invention concerne une cartouche de stockage (1) d’un mélange gazeux NO/N 2 sous pression comprenant un corps principal (11) avec un volume interne (12) pour stocker le gaz et une valve de distribution (2) pour contrôler la sortie du gaz. Le volume interne (12) du corps principal (11) est inférieur à 1000 mL. La concentration en NO dans le mélange gazeux NO/N 2 est comprise entre 15000 et 25000 ppmv. La pression gazeuse dans le volume interne (12) est inférieure à 15 bar, mesurée à 23°C. Installation (100) de fourniture de gaz à un patient comprenant une telle cartouche de gaz (1), un dispositif de délivrance de NO (50) alimenté par la cartouche de gaz (1), et un ventilateur médical (60) alimentant un circuit patient (61) à branche inspiratoire (61A) alimentée par le dispositif de délivrance de NO (50). Utilisation pour traiter des patients souffrant d’hypertensions pulmonaires ou d’hypoxie.
Système de traitement (1) d’une zone anatomique d’un être vivant, la zone anatomique étant recouverte par une couche de peau, le système de traitement (1) comprenant : - un dispositif d’électroporation (15), - un dispositif de ionophorèse (20), - un corps (2) configuré pour être tenu à la main par un praticien, le corps (2) présentant une surface de traitement (4) configurée pour être placée en contact avec la couche de peau de la zone anatomique, dans lequel la surface de traitement (4) présente des première et deuxième zones de traitement distinctes, un ensemble d’électrodes d’électroporation est agencé dans la première zone de traitement, et des première et deuxième électrodes de ionophorèse sont agencées en dehors de la première zone de traitement, au moins la première électrode de ionophorèse étant agencée dans la deuxième zone de traitement.
[Titre : Jeu sportif comprenant une balle, de type ballon de football, balle de tennis, balle en mousse palet ou similaire, munie d’un système d’accroche pour un tel jeu sportif.
L’invention concerne un jeu sportif (J) comprenant une balle (1) reliée au travers d’un lien élastique (4) à un socle (5) mobile ou fixe.
L’invention concerne également une balle, de type ballon de football (1a), balle de tennis (1b), balle en mousse (1c), palet ou similaire, pour jeu sportif (J) comportant un système d’accroche (2) comprenant, d’une part, une extrémité d’accroche (3) apte à coopérer de manière amovible avec un lien élastique (4) permettant de relier la balle (1) à un socle (5) mobile ou fixe par l’intermédiaire du lien élastique (4) et, d’autre part, une extrémité d’attache (6) coopérant avec la structure (7) de la balle (1).
Dispositif de fixation arrière pour une planche de glisse
Dispositif de fixation (1) arrière destiné à coopérer avec une partie arrière d'une chaussure de ski pour maintenir la chaussure de ski sur une planche de glisse, le dispositif de fixation comprenant : - une embase (2) comprenant deux bras (5) latéraux, - un corps (14) relié aux deux bras (5) de l'embase par une articulation en rotation autour d'un axe transversal (Y1) entre une position d'attente et une position chaussée, le corps (14) comprenant une chambre (21) à l'intérieur de laquelle sont agencés une came (22) et un moyen élastique (23), - au moins un élément de blocage (31) passant au travers d'une première ouverture (34) latérale du corps et comprenant des surfaces de blocage (32, 33) coopérant avec la came (22) et avec un premier bras (5) de l'embase.
Dispositif compressible organiseur d’une boite de jeu
L’invention concerne un dispositif (1) organiseur de boite de jeu, comprenant un bloc (4) parallélépipédique rectangulaire en matériau compressible, le bloc (4) étant supporté par au moins un séparateur (2, 3), le dispositif (1) étant destiné à être disposé dans une boite (10) de jeu et est configuré pour que son volume se rétracte sous l’action d’un effort sur le séparateur (2, 3) ou présente un volume initial sinon, le volume occupé par le dispositif (1) étant ainsi variable de manière à ajuster une capacité de stockage d’une boite (10) de jeu.
TITRE. Dispositif d’éjection de vapeur sèche sous la forme d’un tube destiné à équiper un nettoyeur vapeur
L’invention concerne un dispositif d’éjection de vapeur sèche (1) sous la forme d’un tube (2) comportant une première extrémité (21) constituant l’arrivée de vapeur et une seconde extrémité (22) constituant un embout de sortie (23) de vapeur, ledit tube étant constitué d’un premier et d’un second élément tubulaire creux (4, 5) comprenant chacun une extrémité amont (41, 51) et une extrémité aval (42, 52) tenant compte du sens de circulation de la vapeur, ledit premier élément présentant un diamètre interne (43) de passage de la vapeur conique et décroissant entre ses extrémités amont et aval, laquelle est solidarisée fixement à l’extrémité amont dudit second élément dont le diamètre interne (53) de passage est conique et décroissant entre ses deux extrémités amont et aval , le diamètre de l’extrémité aval dudit premier élément débouchant en partie dans le diamètre de l’extrémité amont dudit second élément et étant inférieur à ce dernier.
L’invention concerne un organe modulaire (1) d’assistance universelle comportant (i) une embase (12) comportant un moyen d’attache (15) à un exosquelette, (ii) une platine (11) solidaire de l’embase (12) et mobile en rotation relativement à l’embase (12), (iii) un organe de verrouillage (13) de la platine (11 relativement à l’embase (12), et (iv) un élément d’assistance (14) fixé solidairement à une surface de support de la platine (11). L’élément d’assistance permet de personnaliser facilement l’organe modulaire (1) en fonction des servitudes et fonctionnalités recherchées.
L’invention concerne un système de configuration (1) permettant de régler un exosquelette (EXO) aux morphologies d’un utilisateur (UTIL), le système de configuration (1) jouant le rôle d’un instrument de transfert pour le report des dimensions morphologiques de l’utilisateur (UTIL) sur l’exosquelette (EXO). Une fois que le système de configuration (1) est étalonné, l’exosquelette (EXO) est placé sur le système de configuration (1) et réglé à son tour, en fonction des dimensions et orientation du système de configuration (1) étalonné. A cet effet, le système de configuration (1) prend la forme d’un ensemble poly-articulé de segments (11) de longueur réglable et reliés deux à deux par des liaisons articulaires (12) ajustables.
La présente invention concerne une membrane bitumineuse d’étanchéité (1) comprenant - une couche bitumineuse (2) et - un surfaçage (3) en contact avec la couche bitumineuse (2), le surfaçage comprenant • une structure fibreuse (4) comprenant un mat non tissé (5) en fibres de verre et/ou en fibres de polyester dont la face inférieure (5b) est en contact avec la couche bitumineuse (2), et • sur la face supérieure (5a) du mat non-tissé (5) qui n’est pas en contact avec la couche bitumineuse (2), un revêtement blanc (7) comprenant de 0,3 à 6 % en poids de particules de TiO 2 , de 70 à 90 % en poids d’une ou plusieurs charges minérales de couleur blanche, et de 8 à 25 % en poids d’un polymère organique exempt de doubles liaisons carbone-carbone, ces pourcentages étant exprimés en poids sec rapporté au poids sec total du revêtement blanc, caractérisé par le fait que la structure fibreuse (4) du surfaçage (3) comprend en outre des fibres de renforcement (8) et par le fait que la membrane bitumineuse d’étanchéité (1), et notamment la couche bitumineuse (2), est exempte d’autres structures fibreuses.
L’invention concerne un vitrage feuilleté comprenant un premier substrat (S1) et un second substrat (S2) liés entre eux par l’intermédiaire d’un premier intercalaire polymère, et éventuellement un troisième substrat (S3) lié au second substrat (S2) par l’intermédiaire d’un second intercalaire polymère, les substrats étant en verre trempé chimiquement. Le vitrage comporte : - un revêtement contrôle solaire comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d’argent et au moins deux revêtements diélectriques, chaque revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques et - un revêtement chauffant comprenant une couche d’oxyde conducteur situé sur une face d’un substrat ne comprenant pas le revêtement contrôle solaire, le revêtement contrôle solaire et le revêtement chauffant se trouvent en face 2 ou en face 3, chacun sur deux substrats différents.
L’invention concerne un dispositif mural de défense, mobile horizontalement et/ou verticalement, pour entrainement au tir arrêté d’un sport de balle, le dispositif comprenant :
- un mur plan, mobile horizontalement et/ou verticalement,
- des moyens de déplacement du mur selon un mouvement horizontal et/ou vertical, comprenant au moins l’un parmi :
- un ensemble d’au moins un vérin,
- au moins un moteur actionnant une roue motrice venant en butée contre un rail de guidage ou dans celui-ci,
les moyens de déplacement du mur étant pilotés,
- des moyens de déclenchement du déplacement du mur, configurés pour déclencher l’activation des moyens de déplacement du mur.
L’invention porte sur un appareil de gestion de récépissés de jeu (1), comprenant :
-un écran d’affichage (91) ;
-un boîtier (2) solidaire de l’écran d’affichage (91), une cavité (20) d’insertion de récépissé de jeu étant ménagée dans le boîtier ;
-un dispositif de lecture optique (3) susceptible de lire un récépissé introduit dans la cavité (20) ;
-un support de récépissé (4) positionné dans le fond de la cavité (20) et présentant une partie médiane transparente (6) ;
-un dégagement (5) ménagé sous le support (4), la partie médiane transparente (6) étant interposée entre la cavité (20) et le dégagement (5), de sorte que le dispositif de lecture optique (3) est susceptible de lire un récépissé (94) positionné dans le dégagement (5) sous la partie transparente (6).
Dispositif de filtration (18) d’air d’un véhicule automobile comprenant un habitacle, le dispositif étant configuré pour filtrer au moins un flux d’air ; le dispositif de filtration (18) comprenant une chambre d’admission d’air (20) avec au moins une sortie d’air (22), au moins une entrée d’un flux d’air intérieur (24) en provenance de l’habitacle, et au moins une entrée d’un flux d’air extérieur (26) en provenance de l’extérieur du véhicule. La chambre d’admission d’air (20) comprend en outre au moins un filtre mobile (28) dimensionné pour que la filtration du ou des flux d’air extérieur et/ou du ou des flux d’air intérieur soit effectuée sur une ou plusieurs portions dudit filtre de manière à ce que dans au moins une position de service le filtre mobile (28) présente une ou plusieurs portions exposées aux flux d’air à filtrer et une ou plusieurs portions non exposées au flux d’air à filtrer.
lorsque le dispositif (100) est dans la position de fermeture, une première extrémité (122) de la tige de verrouillage (121) est insérée dans l’orifice de verrouillage (111) de sorte que le deuxième élément (2) est fixé à l’au moins un premier élément (1).
Titre : Balai d’essuyage