INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un substrat donneur pour le transfert d’une couche piézoélectrique sur un substrat support comprenant les étapes de fournir un substrat de manipulation, en particulier un substrat à base de silicium, fournir un substrat piézoélectrique, déposer une couche polymère sur une face libre du substrat piézoélectrique ou du substrat de manipulation, assembler un substrat piézoélectrique sur le substrat de manipulation de telle manière que la couche polymère est positionnée en sandwich entre le substrat piézoélectrique et le substrat de manipulation, caractérisé en ce que une étape de traitement d’activation de surface de la surface du substrat piézoélectrique venant en contact avec la couche polymère est réalisée avant l’étape d’assemblage du substrat piézoélectrique sur le substrat de manipulation. L’invention concerne aussi un procédé de transfert d’une couche piézoélectrique sur un substrat support.
Dispositif de protection contre les décharges électrostatiques
La présente description concerne un dispositif de protection (100) contre les décharges électrostatiques comprenant uniquement des transistors.
La fabrication d’un module photovoltaïque (10) comprend la fourniture d’une première couche (12) ayant une forme gauche, la fabrication d’une deuxième couche (14) ayant une forme gauche, puis la mise en place d’un empilement incluant en outre cellules photovoltaïques (16) et au moins un matériau d’encapsulation (181, 182) dans un moule d’assemblage (20) variant entre une configuration de fermeture délimitant un entrefer prédéterminé (26) et une configuration d’ouverture. Dans une étape d’assemblage, où la configuration de fermeture du moule d’assemblage (20) est adoptée, la température au sein de l’empilement est maintenue à une température fonctionnelle (Tfonc) comprise entre 70°C et 180°C, et de préférence entre 80°C et 150°C, pendant une période d’assemblage adaptée en fonction de l’au moins un matériau d’encapsulation (181, 182) pour que l’au moins un matériau d’encapsulation (181, 182) subisse une fusion au moins partiellement et créer un ensemble encapsulant (18) apte à adhérer d’une part à la pluralité de cellules photovoltaïques (16) et d’autre part à la première couche (12) et/ou à la deuxième couche (14).
L’invention concerne un dispositif (6) de fixation d’une batterie électrique (4) au sein d’un véhicule, la batterie électrique (4) étant destinée à être installée au sein d’un système d’alimentation électrique du véhicule, le système d’alimentation électrique comprenant en outre un support de convertisseur, le dispositif (6) de fixation de la batterie électrique (4) comprenant un bac (12) de support de la batterie électrique (4) et un élément de support (14) monté sur le bac de support (12), l’élément de support (14) comprenant une partie d’appui (22) destinée à venir en affleurement d’un flanc (58) de la batterie électrique (4), et des moyens de blocage en position (24) aptes à coopérer avec au moins un talon (68) de la batterie électrique (4), l’élément de support (14) étant muni, sur une face externe de sa partie d’appui (22), d’une interface (60) de fixation au support de convertisseur.
Support en béton comprenant une alvéole d’encastrement d’une portion périphérique d’un socle de coffret, moule de fabrication et procédé de fabrication associés
L’invention concerne un support en béton (1) pour socle (2) de coffret (3) hors sol de raccordement à un réseau, notamment d'énergie ou de communication, comprenant une semelle (10) en béton. Selon l’invention, ladite semelle (10) présente un logement (12) formant alvéole d’encastrement d’une portion périphérique (210) d’une enveloppe (20) dudit socle (2).
Dispositif destiné au passage d’un élément allongé au travers d’une paroi, ensemble et procédé de fabrication associés
L’invention concerne un dispositif (16) destiné au passage d’un élément allongé (14) au travers d’une paroi (12). Le dispositif (16) comprend :
- une plaque (18) comprenant une surface inférieure et une surface supérieure (28) à l’opposé de la surface inférieure, la surface inférieure étant destinée à être en contact avec la paroi (12), la plaque (18) définissant au moins un trou traversant (30),
- un organe de passage (20) de l’élément allongé (14), l’organe de passage (20) s’étendant en saillie depuis la surface supérieure (28) et depuis la surface inférieure de la plaque (18), l’organe de passage (20) de l’élément allongé (14) étant venu de matière avec la plaque (18), la plaque (18) et l’organe de passage (20) étant déformables élastiquement.
Monture optique à éléments personnalisables et à structure transformable par l’utilisateur.
L’objet de l’invention est d’apporter à l’utilisateur une solution technique à la personnalisation de la monture optique par exemple pour l’assortir à l’apparence souhaitée, ou la modifier selon son humeur ou à l’adapter aux circonstances.
La monture optique à éléments personnalisables selon l’invention est personnalisable en aspect visuel extérieur par au moins un moyen électro-optique parmi un afficheur cristaux liquide LCD ou un afficheur OLED ou un liquide électro-chromique présent à l’intérieur d’un élément creux et transparent ou par un moyen émetteur de rayons lumineux dont la lumière est guidée sans perte à l’intérieur d’un élément personnalisable transparent.
La monture optique à éléments personnalisables peut également de façon complémentaire avoir une structure mécaniquement transformable par l’utilisateur lui-même, pour en adapter les formes, la couleur.
En intégrant des contacts électriques, la monture optique devient configurable à partir d’éléments mécatroniques.
L’invention se rapporte à un procédé de traitement d'une transaction du type comprenant la fourniture, par un utilisateur, d'une donnée sensible sur un terminal numérique. Selon l’invention, un tel procédé comprend:
- une étape d’initialisation (A00) par le terminal numérique, d’une transaction requérant la saisie de la donnée sensible;
- une étape d'obtention (A01), postérieurement à l’initialisation (A00), par l'intermédiaire d'un dispositif de prise de vue connecté au terminal, d'une donnée multimédia (DM) représentative d'un environnement de l'utilisateur;
- une étape d'analyse (A02) de la donnée multimédia (DM) précédemment obtenue; et
- une étape de modification (A03) d’un contexte de mise en œuvre de la transaction lorsque l'étape d'analyse de la donnée multimédia (DM) délivre un résultat représentatif d'un environnement non sécurisé (NS).
Procédé, mis en œuvre par une infrastructure informatique, de contrôle de l’évolution séquentielle d’une ressource d’un système à évènements discrets modélisée par un automate ( 10 ) présentant une pluralité d’états ( 1 , 2 ) et au moins une transition ( 21 ) pour mettre en œuvre, sur occurrence d'un évènement prédéfini, un changement de l’état courant de ladite ressource depuis un premier état ( 1 ) vers un deuxième état ( 2 ), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - lecture d’un premier objet ( 11 ) informatique représentant ladite ressource, ce premier objet ( 11 ) informatique décrivant l’état courant de ladite ressource et comprenant une fonction destinée à être exécutée automatiquement par ladite infrastructure informatique lors d’une requête en changement de l’état courant de ladite ressource depuis le premier état ( 1 ) vers le deuxième état ( 2 ) ; - exécution ( 42 ) de ladite fonction associée à la transition d’états requise depuis le premier état ( 1 ) vers le deuxième état ( 2 ).
Figure à publier avec l’abrégé : Fig 1
L’invention concerne un procédé de localisation d’un véhicule avec un dispositif de verrouillage et / ou déverrouillage dudit véhicule comportant des moyens de géolocalisation, caractérisé en ce qu’il comporte des étapes de :
Dispositif portable (1) d’aide au nouage d’un lacet (L), ledit dispositif comportant une partie formant socle (2) et une partie formant mât (3) dans une configuration d’utilisation, ledit mât présentant en une extrémité, selon une direction longitudinale, une surface d’appui (31) d’une partie du lacet, et un moyen de retenue (32) par friction prévu pour maintenir ladite partie de lacet sur ladite surface.
L’invention concerne une bandoulière (1) pour article de maroquinerie, présentant une longueur déterminée (L1) et délimitée entre une première extrémité (3) et une deuxième extrémité (4) opposée à la première extrémité, un premier tronçon de ruban (5) s’étendant depuis la première extrémité, un deuxième tronçon de ruban (6) s’étendant depuis la deuxième extrémité, et une première boucle (13) ayant un cadre fermé (14) auquel sont attachés, d’un côté le premier tronçon de ruban, à l’opposé de la première extrémité, et d’un côté opposé le deuxième tronçon de ruban, à l’opposé de la deuxième extrémité, caractérisée en ce que le premier tronçon de ruban est pourvu d’une languette d’accrochage (12) au niveau de la première extrémité et la première boucle comporte en outre un cadre ouvert (15) définissant une tige d’accrochage (40) configurée pour être mise en prise sur la languette d’accrochage dans une configuration dite serrée de la bandoulière dans laquelle cette dernière présente une longueur d’utilisation (L3) inférieure à sa longueur déterminée, avec le premier tronçon de ruban qui est au moins partiellement replié sur lui-même.
dispositif de delivrance de formulation
Des systèmes de délivrance de formulation, des dispositifs de délivrance de formulation et des cartouches de formulation pour ces derniers sont proposés. Les systèmes de délivrance de formulation comprennent une poignée réutilisable, un ensemble de distribution de formulation et un dispositif de commande. L'ensemble de distribution de formulation comprend un ensemble de buses à mouvement alternatif et une pompe. L'ensemble de buses à mouvement alternatif peut être couplé fluidiquement à la cartouche de formulation ou à la cartouche de nettoyage reçue dans la poignée réutilisable. Les dispositifs de délivrance de formulation comprennent une poignée réutilisable configurée pour recevoir une cartouche de formulation à l'intérieur, et un ensemble de distribution de formulation disposé dans la poignée réutilisable. L'ensemble de distribution de formulation comprend des conduits de fluide, une pompe reliée de manière fluidique aux conduits de fluide, un ensemble de buses à mouvement alternatif, et un dispositif de commande. On fait varier des paramètres de fonctionnement des systèmes de délivrance de formulation sur la base d’entrées correspondant à une ou plusieurs formulations stockées dans la cartouche de formulation.
Unité de recharge de cartouche de formulation
Des systèmes de délivrance de formulation, des dispositifs de délivrance de formulation et des cartouches de formulation pour ces derniers sont proposés. Les systèmes de délivrance de formulation comprennent une poignée réutilisable, un ensemble de distribution de formulation et un dispositif de commande. L'ensemble de distribution de formulation comprend un ensemble de buses à mouvement alternatif et une pompe. L'ensemble de buses à mouvement alternatif peut être couplé fluidiquement à la cartouche de formulation ou à la cartouche de nettoyage reçue dans la poignée réutilisable. Les dispositifs de délivrance de formulation comprennent une poignée réutilisable configurée pour recevoir une cartouche de formulation à l'intérieur, et un ensemble de distribution de formulation disposé dans la poignée réutilisable. L'ensemble de distribution de formulation comprend des conduits de fluide, une pompe reliée de manière fluidique aux conduits de fluide, un ensemble de buses à mouvement alternatif, et un dispositif de commande. Les cartouches de formulation comprennent un corps de cartouche réutilisable et une unité de recharge de cartouche de formulation.
Système d’élimination des poi l s par polymérisation
L’invention concerne un procédé et un système prévus pour appliquer un polymère sur la peau d'un utilisateur sous une forme fluide ou malléable ; exposer la peau de l'utilisateur recouverte de polymère à une énergie émise par une source d'énergie et provoquer le durcissement du polymère et sa liaison avec les poils sur la peau de l'utilisateur ; et retirer le polymère durci de la peau de l'utilisateur et provoquer l’épilation.
Contenant de produit cosmétique fluide formant recharge pour un flacon principal
L’invention concerne un contenant (1) de produit cosmétique fluide (P) formant recharge pour un flacon principal, comprenant un corps principal (2) s’étendant entre une première extrémité (21) présentant un orifice de distribution (DO) et une deuxième extrémité (22) opposée à la première extrémité (21) , ledit contenant pouvant adopter une configuration de stockage et une configuration de distribution, et comprenant un premier élément d’obturation (3) adapté pour sélectivement obturer et dégager l’orifice de distribution (DO), dans lequel deuxième extrémité (22) présente un orifice de reprise d’air (VO), et dans lequel le contenant (1) comprend un deuxième élément d’obturation (4) adapté pour sélectivement obturer et dégager l’orifice de reprise d’air (VO), de sorte que le passage de la configuration de stockage à la configuration de distribution provoque l’écoulement par gravité du produit (P) depuis le contenant (1) vers le flacon principal.
L’invention concerne un système de commande (200) permettant de commander un dispositif (202) destiné à réaliser une opération sur une pièce à usiner sur la base d’une relation spatiale entre le dispositif et la pièce à usiner, laquelle relation spatiale peut être réglée à l’aide d’au moins un actionneur (204), le système incluant un contrôleur de nœud primaire (206’) couplé de manière communicative au dispositif et au moins un contrôleur de nœud secondaire (206”) couplé de manière communicative au contrôleur de nœud primaire (206’). Chaque contrôleur de nœud secondaire (206’’) est adapté à : la réception d’une rétroaction de codeur en provenance de l’actionneur (204), la rétroaction de codeur représentant une position d’une charge mécanique associée à un actionneur (204) parmi l’au moins un actionneur (204), la réalisation d’un algorithme de compression de données sur la rétroaction de codeur pour coder la rétroaction de codeur, la génération de paquets de données représentant la rétroaction de codeur, et la transmission des paquets de données. Le contrôleur de nœud primaire (206’) peut recevoir et décoder les paquets de données et commander un fonctionnement du dispositif sur la base des paquets de données décodés.
Système électronique d’assistan ce à la navigation d’un aéronef , procédé et programme d’ordinateur associés
Ce système (10), comprend :
- un module d’acquisition (12) de bases sources (28) de données terrain correspondant à une zone d’un terrain, découpée en une pluralité de cellules ; chaque base source (28) contenant, pour chaque cellule, une élévation,
- un module de transposition (14) de chaque base source (28) en une base transposée respective de données terrain correspondant à ladite zone du terrain, découpée selon un maillage de référence en une pluralité de cellules transposées, chaque base transposée incluant, pour chaque cellule transposée, une élévation transposée,
- un module d’évaluation (16) d’un niveau de cohérence local, en fonction de la comparaison de l’élévation transposée de ladite cellule avec l’élévation transposée de la cellule transposée correspondante d’au moins une autre base transposée, et
- un module d’assistance (18) configuré pour déterminer une donnée d’assistance à la navigation de l’aéronef, en fonction du niveau de cohérence local évalué.
Un schéma d’authentification forte post-quantique utilise un code PIN de référence stocké en mémoire d’un objet personnel 1. Un serveur génère (610) un secret ss et un chiffré correspondant ct à l’aide d’un mécanisme d’encapsulation de clé, KEM, et d’une clé publique pk de l’utilisateur, puis génère une clé cryptographique ss’ avec une fonction à sens unique, OWF, appliquée au secret. Un terminal d’accès 2 reçoit ss’ et ct , puis obtient (625) un PIN saisi par l’utilisateur, chiffre (630) celui-ci avec ss’, et enfin transmet (635) le PIN chiffré cPIN et ct à l’objet personnel 1. Ce dernier obtient (515) ss par désencapsulation KEM de ct et avec sa clé privée sk , génère (520) ss’ avec OWF, et l’utilise pour déchiffrer (525) cPIN . Une vérification de ce dernier valide un premier facteur d’authentification L’objet personnel génère puis envoie, au serveur, une confirmation Know(ss) du secret, validant un deuxième facteur d’authentification.
Procédé de détection de défauts sur une pièce aéronautique
Un aspect de l’invention concerne un procédé de détection de défaut pour une pièce aéronautique :
Entrainement, pendant une pluralité d’époques, d’un réseau de neurones artificiels pour fournir une probabilité de défaut pour chaque pixel d'une image, Pour chaque époque et pour chaque image d’un set de validation, création d’une matrice de probabilités de défaut à partir de probabilités de défaut pour chaque pixel de l’image, Pour chaque époque, détermination, pour chaque image du set de validation, à partir des matrices de probabilités de défaut, d’une courbe de détection des défauts en fonction des fausses alarmes, Détermination d’un ensemble des N meilleures époques en fonction des courbes de détection des défauts et d’un critère métier, Pour chaque époque des N meilleures époques, contrôle de l’image à contrôler par application du réseau de neurones artificiels avec des paramètres associés à ladite époque, pour obtenir une sous-image contrôlée associée à ladite époque d'entrainement,
Procédé de calibration d’un dispositif de rétrovision numérique comportant au moins une caméra afin de capturer au moins une image numérique de son environnement arrière, restituant au moins une partie déterminée de l’image complète sur un écran d’affichage et des moyens de traitement d’images couplés à ladite caméra ; ledit procédé consistant, dans une première étape (200), à définir la partie d’image autour d’un point de repère fixe préalablement défini (100) et identifiable par la caméra, sur la partie arrière de la carrosserie, dans une deuxième étape (300), à identifier dans l’image complète ledit point de repère, dans une troisième étape (400), à positionner la partie d’image dans l’image complète par rapport au point de repère identifié dans l’image complète et dans une quatrième étape (500), à restituer la partie d’image ainsi positionnée, sur l’écran d’affichage à partir des coordonnées de la partie d’image dans l’image complète.
- un boitier (30) de protection comprenant une paroi circonférentielle (46) latérale réalisée en un premier matériau et deux flasques (48) d’extrémité, le boitier (30) délimitant un espace interne (32) défini autour d’un axe (A) central, et
- un stator (34) réalisé en au moins un deuxième matériau, disposé dans l’espace interne (32) autour de l’axe (A).
Le stator (34) comprend une pluralité de conduits (58) de fixation s’étendant parallèlement à l’axe (A) débouchant de part et d’autre du stator (34). L’équipement (20) comprend une pluralité de barreaux (44) s’étendant dans les conduits (58) et présentant des extrémités (64) fixées aux flasques (48). La paroi circonférentielle (46) présente au moins une fente (51) traversant toute une épaisseur de la paroi circonférentielle (46) et s’étendant d’un flasque (48) à l’autre.
Figure pour l'abrégé: 2
Rotor (1) de machine électrique tournante, comprenant un corps (2) présentant deux surface latérales opposées et une surface de révolution, deux bagues de court-circuit (5a,5b) disposées au contact de chaque surface latérale du corps (2) et des conducteurs (3) disposés dans des encoches (2a) ménagées sur la surface de révolution du corps (2) et reliés chacun aux bagues de court-circuit (5a,5b), caractérisé par le fait que chaque conducteur (3) comprend au moins un épaulement aligné avec une surface latérale du corps (2).
La présente invention concerne un procédé et un système de commande d’une machine électrique (MEL) pilotée par un onduleur (OND), dans lequel on détermine la commande de l’onduleur. Le procédé et le système de commande selon l’invention mettent en œuvre un modèle de contrôle (MCO) qui calcule les consignes de courant en fonction de la consigne de couple ou de la consigne de vitesse et d’autres variables de fonctionnement (VAF) dont une variable de fonctionnement corrigée (VAR corr ). La correction de cette variable de fonctionnement est mise en œuvre au moyen d’une boucle de rétroaction asservissant la tension de commande de la machine électrique à une valeur prédite (PRE) de cette tension de commande. Puis, l’invention met en œuvre, en fonction du régime de fonctionnement (RFT) de la machine électrique, un asservissement complet (2PI) ou un asservissement à tension fixe (1PI) pour déterminer les consignes de tension.
Dispositif et procédé de commande d’une machine synchrone et d’estimation de la position rotor, du démarrage à une faible vitesse prédéterminée
Un aspect de l’invention concerne un dispositif de commande (2) pour le démarrage d’un moteur électrique (1) synchrone jusqu’à une vitesse seuil prédéterminée, comprenant :
un régulateur de courant (4) délivrant une consigne de tension (V#dq) selon une consigne de courant pour régulation (I#dq’), une unité de calcul (5) d’un retour de courant (Idq) selon des mesures des courants des phases (Iu, Iv, Iw), un estimateur (6) d’une position angulaire du rotor , selon une différence entre un vecteur de flux statorique de référence (λ q ) dépendant des courants de retour (Iq), et un vecteur de flux statorique adaptatif (λ qv ), dépendant de la consigne de tension (V # dq ), des courants de retour (Iq, I d ), et d’une vitesse électrique estimée ( elec ), un modificateur (7) de courant de consigne, calculant, lorsque la vitesse électrique estimée ( elec ) est inférieure à la vitesse prédéterminée seuil, un courant direct de consigne pour régulateur (I # d’ ) ayant une valeur non nulle.
L’invention concerne une méthode de traitement d’un paquet par un commutateur physique de réseau de communications électroniques, la méthode comprenant :
La réception par le commutateur d’un paquet ;
La détermination par le commutateur d’un résultat d’une application d’une opération ou d’une pluralité d’opérations sur au moins une valeur d’entrée obtenue par le commutateur à partir du paquet ; et
En fonction du résultat de l’application de l’opération ou de la pluralité d’opérations, l’application par le commutateur d’une action sur le paquet.
L’axe de rotation (R-R’) du levier (16) s’étend perpendiculairement au segment de mesure (M-M’) et est décalé du segment de mesure (M-M’), une projection orthogonale de la course d’aimant (C) sur le segment de mesure (M-M’) s’étendant entre le premier capteur (28) et le deuxième capteur (30).
L’invention concerne un procédé (10) pour déterminer une information d’une interface (103) d’un élément optique comprenant plusieurs interfaces, le procédé étant mis en œuvre par un dispositif comprenant au moins un capteur optique (602) et au moins une source lumineuse (612) pour faire traverser un faisceau (606) au moins une des interfaces et être réfléchi par l’interface à mesurer, et pour détecter un signal d’interférences entre le faisceau réfléchi et un faisceau de référence ;
- positionnement (12) d’une zone de cohérence au niveau d’une interface ;
- au moins deux mesures (14, 16) de l’interface pour produire une image d’interférence par mesure à partir de signaux d’interférence respectifs ;
- rotation (15) de l’élément optique autour d’un axe de référence du dispositif entre les mesures ;
- traitement (17) des au moins deux images pour obtenir une information de l’interface.
L’invention porte sur un Système de sélection de trajectoire d'un aéronef muni d'un système de navigation et de guidage automatique (SNGA) sur une trajectoire, mis en œuvre par ordinateur, comprenant :