INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L'invention a pour objet un dispositif de raccordement de conduits (28, 30) à double paroi comprenant un système de raccordement intérieur (40) reliant des premier et deuxième conduits intérieurs (32, 36) ainsi qu’un système raccordement extérieur comportant une première partie qui coopère avec un tronçon d’extrémité (T34) du premier conduit extérieur (34) et une deuxième partie qui coopère avec un tronçon d’extrémité (T38) du deuxième conduit extérieur (38), le système de raccordement extérieur (42) étant configuré de sorte qu’à une première température au moins l’une des première et deuxième parties exerce un effort de contact sur le tronçon d’extrémité (T34, T38) du premier ou deuxième conduit extérieur (34, 38) correspondant plus élevé qu’à une deuxième température supérieure à la première température afin de renforcer l’étanchéité notamment en cas de fuite d’hydrogène.
L’invention a également pour objet une canalisation d’hydrogène comprenant au moins un tel dispositif de raccordement.
Dispositif lumineux pour un véhicule automobile
Dispositif lumineux (1) pour un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend : - une carte de circuit imprimé (5) pourvue d'un premier moyen de connexion électrique (15), - un faisceau électrique (6) pourvu d'un deuxième moyen de connexion électrique (16), - un support (11) auquel est fixée directement ou indirectement la carte de circuit imprimé, le support comprenant un élément de maintien (20) élastique configuré pour exercer une pression sur le deuxième moyen de connexion électrique dans une direction de branchement (F1) du deuxième moyen de connexion électrique sur le premier moyen de connexion électrique.
L’invention concerne un système (6) de régulation de la pression de gaz d’un circuit de chauffage (1) pour un bâtiment d’élevage (2) comprenant une pluralité d’éleveuses de chauffage (3) fonctionnant au gaz.
Ce système (6) de régulation de pression comprend :
- un organe détendeur motorisé (61) et un transmetteur de pression (62), disposés sur une canalisation (4) qui alimente en gaz les éleveuses de chauffage (3),
- des moyens de fourniture de signal (63), pour fournir un signal de pourcentage de puissance de chauffage requis pour lesdites éleveuses de chauffage (3), tenant compte d’un signal d’une sonde (631) de la température détectée dans le bâtiment (2), et d’une température de consigne à atteindre,
- une unité de gestion (64) conçue pour gérer le fonctionnement du détendeur motorisé (61) en fonction du signal de pourcentage de puissance de chauffage requis et d’un signal de pression de gaz provenant du transmetteur de pression (62).
Procédé de détermination de l’instant d’activation de la régulation de la vitesse longitudinale d’un véhicule automobile consistant à déterminer (200) la position du début d’une zone de limitation de vitesse détectée (100) par rapport au véhicule et l’information de vitesse limitée de ladite zone, à construire (400) plusieurs profils de décélération amenant la vitesse du véhicule à celle de la vitesse limitée, en prenant en compte la position longitudinale, la vitesse longitudinale, l’accélération longitudinale et le Jerk longitudinal du véhicule, à retenir (500) parmi ces profils, un profil de décélération déterminé répondant à des contraintes de confort déterminées, avec la durée de décélération la plus courte, et à partir du profil retenu, à déterminer (600) la position du véhicule à la fin de ladite durée, convertie en distance, et à commander (700) la décélération du véhicule quand le véhicule arrive à ladite distance par rapport au du début de ladite zone.
Procédé d’aide à la conduite d’un ego véhicule automobile (100) comportant les étapes suivantes :
Calcul d’une trajectoire (T1) d’un changement de voie de l’ego véhicule (100), d’une première voie (310) à une deuxième voie (320), la trajectoire de changement de voie comprenant une position de début (PD), et une position de fin (PF) à une date de fin, Analyse d’une trajectoire d’un objet (200) circulant dans la deuxième voie (320), et prévision d’une position prévue (PV) de l’objet (200), à la date de fin, Détermination d’une zone libre (ZL) sur la deuxième voie (320) à partir de la position de fin (PF) et la position de début (PD), Vérification si la position prévue (PV) est dans la zone libre (ZL), Si la position prévue (PV) est dans la zone libre (ZL), alors le changement de voie de l’ego véhicule (100) est interdit.
L’invention concerne un procédé de détection d’une ligne centrale d’une voie (1) d’une route empruntée par un véhicule automobile (10), comportant des étapes de : - acquisition d’informations caractérisant deux lignes de bord de voie (1D, 1G), - acquisition de données relatives à la posture et/ou au déplacement du véhicule automobile sur la route, - création d’au moins deux lignes centrales candidates (2D, 2G, 2DG) situées entre les deux lignes de bord de voie, - sélection d’une des lignes centrales candidates en fonction des données acquises, et - déduction de la ligne centrale de la voie en fonction de la ligne centrale candidate sélectionnée.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système d’aide à la conduite d’un véhicule (11). A cet effet, des données représentatives d’une voie de circulation située devant le véhicule (11) sont reçues à partir d’au moins un dispositif embarqué. A partir des données, une information représentative d’une pente supérieure à une première valeur seuil et associée à la voie de circulation est déterminée, ainsi que des informations représentatives d’une première portion (1020) et d’une deuxième portion (1010) de la voie de circulation, la deuxième portion (1020) suivant la première portion (1020) et comprenant la pente. Le système d’aide à la conduite est contrôlé lorsque le véhicule (11) circule sur la première portion (1010), et arrêté lorsque le véhicule circule sur la deuxième portion (1020).
L’invention concerne un procédé de formation d’un conducteur à l’usage d’un système (7) de conduite partiellement automatisée d’un véhicule (1) automobile, le système étant adapté à détecter au moins une fonction de conduite partiellement automatisée activée définissant un état d’activation du système, comprenant : - une étape de caractérisation d’une situation d’usage du système, comportant un enregistrement de l’état d’activation, de données relatives au véhicule et à l’environnement du véhicule, et de données d’action relatives aux actions d’un conducteur du véhicule, - une étape de sélection d’un contenu didactique parmi un ensemble de contenus didactiques stockés dans une mémoire informatique en fonction de la situation d’usage caractérisée, et - une étape de transmission du contenu didactique sélectionné au conducteur du véhicule, après que la situation d’usage s’est achevée..
L’invention concerne en outre un véhicule automobile comprenant un calculateur embarqué (5) configurée pour mettre en œuvre le procédé selon l’invention.
L’invention concerne un procédé de mise au point d’une loi de commande embarquée dans un calculateur d’un véhicule électrique ou hybride, le procédé comprenant une phase (20), mise en œuvre par ordinateur, de pré-calibration d’un ensemble de paramètres prédéterminés de la loi de commande, l’ordinateur comportant des moyens de traitement et des moyens mémoire stockant un modèle simplifié de la loi de commande, le procédé comprenant en outre une étape (40) d’implémentation desdits paramètres pré-calibrés au sein de la loi de commande, la phase (20) de pré-calibration comportant les étapes suivantes, mises en œuvre par les moyens de traitement :
L'invention concerne un module de refroidissement (100) pour véhicule automobile comprenant:
- un conduit de ventilation (1),
- un cadre support (2) configuré pour permettre la fixation d’au moins un échangeur de chaleur (4) et/ou d’un groupe moto-ventilateur (5), ledit cadre support (2) comportant deux parois latérales (22) et deux parois transversales (23) définissant un cadre ouvert, ledit cadre support (2) présentant également une face d’extrémité frontale (24) agencée à venir en vis-à-vis avec une face d’extrémité arrière du conduit de ventilation (2),
- un joint d’étanchéité (3) placé entre le conduit de ventilation (1) et le cadre support (2), ledit joint d’étanchéité (3) étant en appui sur au moins une des parois transversales (23) du cadre support (2).
Support comprenant : - une paroi comprenant une face (1) et - un dispositif (2) fixé à cette paroi, en saillie de la face (1) selon une première hauteur (h1) par rapport à la face (1) dont une première hauteur la plus haute du dispositif (h10), - une ailette (3) comprenant une base (4) fixée à la face (1), et un bord libre (5) opposé à la base (4) en saillie de la face (1) selon une deuxième hauteur (h2) dont une deuxième hauteur la plus haute de l’ailette (h20) est supérieure ou égale à la première hauteur la plus haute du dispositif (h10), la deuxième hauteur (h2) évoluant, selon une direction (X) parallèle à la base (4), d’une deuxième hauteur minimale (h0) jusqu’à la deuxième hauteur la plus haute (h20), de sorte que le bord libre (5) forme une rampe.
La présente invention concerne une station de charge (100) comprenant : un ensemble d'extrémité de charge (110) qui comprend un boîtier d'extrémité de charge et une pluralité de bornes d'alimentation avant, et un ensemble d'extrémité de connexion (150) qui comprend un boîtier d'extrémité de connexion et une pluralité de bornes d'alimentation arrière. Le boîtier d'extrémité de charge est muni d'une pluralité de premiers trous pour les bornes d'alimentation avant. Le boîtier d'extrémité de connexion est muni d'une pluralité de seconds trous pour les bornes d'alimentation arrière. L'ensemble d'extrémité de charge (110) est connecté de manière amovible à l'ensemble d'extrémité de connexion (150), les seconds trous étant respectivement alignés et communiquant avec les premiers trous, et les bornes d'alimentation arrière étant respectivement connectées aux bornes d'alimentation avant.
Fig. 1B
Un procédé est mis en œuvre dans un véhicule terrestre comprenant une machine motrice électrique associée à une batterie principale et pouvant récupérer du couple de freinage récupératif. Ce procédé comprend une étape (10-40) dans laquelle, en présence d’une première consigne de couple de freinage, on détermine une seconde consigne de couple de freinage récupératif maximal en fonction d’un courant maximal recevable par la batterie principale, puis on fait récupérer par la machine motrice électrique un couple de freinage récupératif au plus égal à la plus petite des première et seconde consignes et on alimente la batterie principale avec un courant récupératif résultant du couple de freinage récupératif récupéré, et, lorsque le courant récupératif dépasse au moins un premier seuil fonction du courant maximal, on effectue dans le véhicule au moins une action fonction du dépassement.
Dispositif à installer sur une structure rigide et notamment sur une remorque ou un fourgon pour créer une extension permettant d’augmenter la surface intérieure utilisable et de transformer l’ensemble en mini-caravane ou en camping-car par exemple, par l’aménagement d’un ou deux couchages doubles.
Le dispositif est constitué d’un panneau (1) solidaire du véhicule porteur et d’un ensemble amovible. Le panneau (1) forme le toit de l’extension quand le dispositif est déployé, et ferme le véhicule quand le dispositif est plié. L’ensemble amovible du dispositif est constitué d’un panneau (2) sur lequel sont fixés un panneau (3) et deux panneaux (4). Cet ensemble forme le sol et les trois côtés de l’extension. Le panneau (2) sert aussi de sommier de la literie.
Cet ensemble des panneaux (2), (3) et (4) peut être retiré pour redonner au véhicule porteur sa fonction d’origine.
Véhicule doté d’un enjoliveur de pavillon ayant un montage simplifié
Selon l’invention, l’échangeur de chaleur comprend un dispositif (35) d’admission d’air configuré pour ralentir le flux d’air dans une troisième direction le dispositif (35) comportant plusieurs ouvertures (36) d’admission d’air distinctes qui sont agencées en amont des ailettes (23) suivant la première direction (L) et qui sont réparties suivant la troisième direction (C).
L’invention concerne un dispositif hybride marémoteur, houlomoteur, générateur d'énergie électrique, nommé « SCHEMER » (pour Système de Captage Hybride de l’Energie de le Mer), réunissant dans une même structure :
une digue ou un barrage (2), un système houlomoteur et un système marémoteur, leur permettant de fonctionner simultanément, indépendamment ou en complémentarité pour un captage plus efficace de l'énergie marine.
Pompe à capteur de vibration et son procédé de fabrication
Cette pompe comprend un dispositif (9) informatique, ayant une partie d'analyse des conformations de vibration et une mémoire, la partie d'analyse étant conçue pour commander le moteur (4), par comparaison d'une conformation de vibration reçue du capteur (8) de vibration aux conformations de vibration déjà en mémoire.
Dispositif de liaison comprenant deux bagues excentrées à portée tronconique et/ou sphérique , aéronef ou plancher d’aéronef comprenant au moins deux parties reliées par au moins un tel dispositif de liaison
L'invention a pour objet un dispositif de liaison comprenant des première et deuxième bagues (18, 20) excentrées, la deuxième bague (20) étant positionnée dans la première bague (18). Selon l’invention, la surface extérieure périphérique (26) de la première bague (18) est tronconique et présente une plus petite section orientée vers une première direction et en ce que la surface intérieure (28) de la première bague (18) et la surface extérieure (32) de la deuxième bague (20) qui coopèrent entre elles, présentent des sections transversales qui augmentent entre une première section transversale et une deuxième section transversale décalée par rapport à la première section transversale selon une direction opposée à la première direction.
Cet agencement permet de pouvoir bloquer en rotation les première et deuxième bagues (18, 20) une fois que leur positionnement angulaire est réglé.
L’invention a également pour objet un outillage et un procédé de montage des première et deuxième bagues (18, 20).
Titre : Organe de connexion de deux poutres.
La présente invention concerne un organe de connexion (10) participant à la solidarisation d’au moins deux poutres, l’organe de connexion (10) comportant un corps principal (24) s’étendant le long d’une direction longitudinale (L) en présentant une première extrémité longitudinale (26), une deuxième extrémité longitudinale (28) et deux bords pliés (30) qui s’étendent entre les deux extrémités longitudinales (26, 28), le corps principal (24) comprenant au moins une ouverture (36, 36a, 36b) configurée pour loger au moins partiellement un organe de positionnement longitudinal (18) de l’organe de connexion (10) par rapport à l’une ou l’autre des poutres, caractérisé en ce que l’ouverture (36, 36a, 36b) débouche sur l’une ou l’autre des extrémités longitudinales (26, 28).
Palier lisse (11) pour une turbomachine d’aéronef, ce palier lisse (11) comportant un corps (10b) tubulaire comprenant :
Toron destiné à la formation d’une préforme fibreuse d’une pièce en matériau composite
L’invention concerne un toron (1) destiné à subir une opération textile pour la formation d’une préforme fibreuse d’une pièce en matériau composite, comprenant au moins un fil de renfort (3) retordu avec au moins un élément (5) de détection filaire apte à transmettre un signal physique.
La présente invention concerne un toron (1) destiné à subir une opération textile pour la formation d’une préforme fibreuse d’une pièce en matériau composite, comprenant une âme comprenant au moins un élément (5) de détection filaire apte à transmettre un signal physique, et au moins un fil (3) de renfort distinct de l’élément de détection filaire et enroulé autour de l’âme.
Préforme fibreuse d’une pièce de soufflante de turbomachine aéronautique instrumentée par au moins une fibre optique
La présente invention concerne une préforme fibreuse (10) d’une pièce de soufflante de turbomachine aéronautique comprenant au moins une texture obtenue par tissage tridimensionnel d’une pluralité de torons, la préforme étant caractérisée en ce que lesdits torons tissés comprennent un ou plusieurs torons instrumentés (1 ; 1a) utiles pour le suivi d’un paramètre physique et comprenant une fibre optique formant élément de détection qui est retordue avec un ou plusieurs fils de renfort (3).
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une estrope (10) qui comporte un premier œil (12a), un second œil (12b) et un corps (14) central longiligne qui s’étend depuis le premier œil (12a) jusqu’au second œil (12b), l’estrope (10) comprenant une âme (16) entourée par une gaine (18) tubulaire de protection qui présente successivement un premier chicot (22a), un premier trou (24a), une première portion inter-trou (26a), un second trou (28a), un tronçon central (30), un troisième trou (28b), une seconde portion inter-trou (26b), un quatrième trou (24b) et un second chicot (22b), procédé caractérisé en ce qu’il comprend au moins une première étape d'amorçage qui consiste à passer une courroie (32) dans la gaine (18), de sorte que la courroie (32) forme un anneau fermé qui sort du premier trou (24a) et du second trou (28a) de la gaine (18) pour dessiner le premier œil (12a) et qui sort du troisième trou (28b) et du quatrième trou (24b) de la gaine (18) pour dessiner le second œil (12b), une deuxième étape de liaison qui consiste à relier une bobine (36) d’un fil (20) sur la courroie (32), et une troisième étape de remplissage de la gaîne (18) qui consiste à entraîner la courroie (32) en rotation pour dévider la bobine (36) de fil (20) et former l’âme (16) de l’estrope (10).
La présente invention concerne un procédé et un système de pilotage d’un réservoir d’eau (1) connecté selon une première entrée amont (11) à une source (2) de récupération d’eau pluviale et selon une première sortie aval (21) à une zone d’arrosage (3). A cet effet, des moyens informatiques reçoivent au moins une première donnée de prévision météorologiques à partir d’un dispositif distant et au moins une deuxième donnée de conditions locales depuis un ensemble de capteurs (31…36). Les moyens informations traitent ladite première donnée et ladite deuxième donnée pour générer une programmation de pilotage dudit réservoir (1) comprenant une pluralité de commandes d’actionnement et actionnent ladite première entrée (11) et/ou ladite première sortie (21) selon ladite programmation.
L’invention concerne un système de revêtement pour un support de pose (S) mural ou de sol, le système de revêtement comprenant - une feuille aimantée (A) configurée pour être collée sur le support de pose (S), caractérisé par - une feuille intercalaire (I) configurée pour être posée sur la feuille aimantée (A), - des plaques de revêtement (P) comportant chacune une couche métallique (M), configurées pour être fixées par aimantation à la feuille aimantée (A) via la feuille intercalaire (I), et - de préférence un produit de jointage (J) pour les plaques de revêtement (P).
L’invention concerne en outre un revêtement et procédés sur la base d’un tel système.
Mécanisme de verrouillage d’au moins un élément mobile situé dans une première zone et comportant un composant réglable depuis une deuxième zone, aéronef comprenant au moins un tel mécanisme de verrouillage
Un Procédé de fabrication d’une pièce comprenant les étapes suivantes :
- prévoir un élément de moulage (100) et une feuille souple (200) étanche à l’air constituée d’un feuil comprenant une couche sèche (201) d’un matériau de type peinture solidaire d’un dossier (202) doté d’aménagements d’ancrage du côté opposé à la couche du matériau de type peinture, le dossier étant tourné vers l’élément de moulage, et ladite feuille étant reliée périphériquement à l’élément de moulage rigide de façon étanche à l’air pour qu’ils définissent entre eux une zone de moulage dont la forme est généralement définie par l’élément de moulage,
- amener dans la zone de moulage un matériau de moulage solidifiable à l’état visqueux,
- antérieurement, simultanément ou postérieurement à ladite amenée du matériau de moulage, appliquer un vide (120-122) dans la zone de moulage,
- amener le matériau de moulage (R) à solidifier, et
- extraire de zone de moulage un article (P) comprenant le matériau de moulage solidifié, dans lequel est ancré le feuil, où la couche sèche de matériau de type peinture dudit feuil est exposée à l’extérieur.
La présente invention relève du domaine des emballages pour jeunes pousses d’endives et concerne plus particulièrement un procédé de préparation d’un emballage pour jeunes pousses d’endives, un emballage pour jeunes pousses d’endives obtenu par ledit procédé, ainsi que l’utilisation dudit emballage pour la conservation de jeunes pousses d’endives.
L’invention concerne un vitrage feuilleté constitué d’une première feuille transparente (1) en verre minéral d’épaisseur comprise entre 0,5 et 6 mm ou en matériau polymère d’épaisseur comprise entre 1,2 et 8 mm, destinée, en position de montage du vitrage, à être orientée vers l’atmosphère extérieure, et collée à une seconde feuille transparente (3) en verre minéral d’épaisseur comprise entre 0,5 et 1,2 mm ou en matériau polymère d’épaisseur comprise entre 0,1 et 0,5 mm, destinée à être orientée, en position de montage du vitrage, vers le volume intérieur de la structure de montage, au moyen d’une couche adhésive intercalaire (2) transparente d’épaisseur comprise entre 0,4 et 5 mm, un film mince tenace (9) en matériau polymère transparent, d’épaisseur comprise entre 0,05 et 0,5 mm étant inséré au sein de la couche adhésive intercalaire (2) sur toute la surface du vitrage feuilleté ; son utilisation dans l’aéronautique.
Figure pour l’abrégé Figure 4
L’invention concerne un pneumatique de compétition pour sol asphalté comprenant une surface de roulement (16) comprenant une partie continûment lisse (20).
La ou chaque partie continûment lisse (20) comprend une pluralité de creux (26) et une pluralité de bosses (28). Les creux (26) et les bosses (28) sont agencés de sorte que, lorsque la partie continûment lisse (20) roule sur un sol, la pression moyenne de sommet de bosse exercée en moyenne par le sol sur les sommets (32) des bosses (28) est strictement supérieure à la pression moyenne de fond de creux exercée en moyenne par le sol sur les fonds (30) des creux (26).
L’invention concerne une roue (300) comprenant une jante (302) et un pneu (304) caractérisé en ce qu’elle comprend en outre au moins un capteur capacitif (100) de mesure d’une déflexion radiale de ladite roue, ledit capteur capacitif (100) comprenant :
au moins une électrode de mesure capacitive disposée dans ladite roue (300) en regard de ladite jante (302) ou dudit pneu (306) ; au moins une électrode, dite de garde, pour garder électriquement au moins une électrode de mesure ; une électronique de mesure pour : polariser lesdites électrodes à un potentiel électrique alternatif de travail ; et mesurer un signal électrique (V s ,V u ) relatif à la capacité vue par ladite électrode de mesure et représentatif de la déflexion radiale de ladite roue (300).
L’invention concerne une protéine thermostable exprimant au moins une activité xylanase, caractérisée en ce qu’elle comprend ou consiste en une séquence peptidique représentée par SEQ ID NO : 1 comportant au moins les mutations L34C et R38C, un polynucléotide codant pour une telle protéine, un vecteur permettant l’expression de ce polynucléotide dans une cellule hôte, une dite cellule hôte, ainsi que toute application notamment en nutrition animale de ladite protéine.
Procédé d’élaboration des couches interfaciales en continu d’un matériau composite à matrice céramique par dépôt d’un film à la surface d’au moins un fil selon un procédé d’infiltration et/ou de dépôt chimique en phase vapeur au cours duquel le fil défile selon un axe de défilement (3) traversant une zone de dépôt (5).