INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un système de coupe comprenant : une scie motorisée (1) comprenant une lame (2), un bras robotisé (6), un organe de couplage (3) couplant mécaniquement le bras robotisé à la scie, l’organe de couplage étant configuré pour maintenir la lame dans un premier plan de coupe, sans entraver des mouvements de rotation et de translation axiale de la lame, et pour définir une butée (3) distale pour le mouvement de translation axial, des organes de localisation (5, 8) configurés pour fournir des données de localisation d’un objet à couper (4), de la lame et de la butée, un second plan de coupe avec une limite distale étant définis dans l’objet, et une unité de commande (CU) du bras robotisé en fonction des données de localisation, configurée pour faire coïncider les plans de coupe et positionner la butée afin d’empêcher la lame de dépasser la limite distale.
Procédé de détection de présence d’un organe à imager
La présente description concerne un dispositif (100) d’imagerie ultrasonore, comprenant un ensemble (103) de transducteurs ultrasonores disposé dans un boîtier (101), et un circuit électronique (105) de contrôle et de traitement, le circuit électronique (105) de contrôle et de traitement étant configuré pour mettre en oeuvre un procédé de détection de présence d’un organe à imager sur et en contact avec une surface d’accueil (101a) du boîtier.
- Prothèse de cheville améliorée.
- L’invention concerne une prothèse (100) de cheville, comprenant un composant tibial (300), destiné à être rapporté à une extrémité inférieure d’un tibia d’un patient, un composant talaire (200) destiné à être rapporté au talus d’un pied du patient et qui comporte une face supérieure talaire (201) définissant une première surface articulaire (202), et un composant intermédiaire (400) conçu pour être intercalé entre le composant talaire (200) et le composant tibial (300), ledit composant intermédiaire (400) comprenant une face inférieure intermédiaire définissant une deuxième surface articulaire conçue pour coopérer avec ladite première surface articulaire (202).
- Prothèses de cheville.
c ompositions cosmétiques perfectrices de peau et procédés d’utilisation
Compositions raffermissantes de la peau à appliquer sur la peau pour apporter une amélioration instantanée et spectaculaire de l'aspect de la peau. Les compositions raffermissantes de la peau comprennent typiquement une dispersion (A) comprenant i) au moins deux particules constituées d'un polymère éthylénique, ii) au moins des stabilisants comprenant au moins un groupe cycloalkyle en (C3-C12), iii) au moins un corps gras hydrocarboné qui est liquide à 20°C et 1 atmosphère, iv) au moins un polyol liquide à 20°C et 1 atmosphère et éventuellement v) de l'eau, un ou plusieurs polyols, en plus du ou des polyol(s) de A)iv), qui peuvent être identiques ou différents de celui de A)iv); un ou plusieurs hydrocarbures volatils, en plus du ou des hydrocarbures volatils de A)iii), qui peuvent être identiques ou différents de celui de A)iii) ; une ou plusieurs charges.
La présente invention concerne l’utilisation d’un mélange de flavanols, mais également d’une composition le comprenant, afin d’augmenter la concentration de la forme active de la vitamine D, le calcitriol, chez l’Homme ou l’animal. En particulier, le mélange de flavanols est constitué de flavanols de faible poids moléculaire.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une lingette de décontamination de surface, d’équipement ou de la peau, susceptible d’être contaminé par un produit toxique sous forme liquide,
comprenant des étapes consistant à :
- disposer des fibres comprenant plus de 98% de de polypropylène en une couche tampon non tissée, lesdites fibres étant continues,
- prendre la couche tampon en sandwich entre un premier voile de transfert et un deuxième voile de transfert, identique au premier voile de transfert, chaque voile de transfert non tissé comprenant des fibres continues, lesdites fibres comprenant au moins 60% de polypropylène, et étant configurées pour transférer le produit toxique liquide de l’extérieur dudit voile de transfert vers le tampon par capillarité,
- thermo souder le premier voile de transfert, la couche tampon et le deuxième voile de transfert, selon une forme de lingette prédéfinie, et
- découper ladite lingette.
La présente invention concerne un bouchon électronique (4) comprenant : - une tête d’activation (40) ; - une embase (41) ; - un cadre (42) ; et - un organe de fixation (43).
La présente invention concerne un ensemble électronique pour le traitement cosmétique de la peau comprenant : - un bouchon électronique (4) ; et - une canule (3).
Bouchon électronique rechargeable et socle de chargement
- la densification des préformes fibreuses (251, 252, 210) disposées dans le moule (70) par une matrice pour former une unique pièce ayant la forme de la plateforme à fabriquer.
La présente invention concerne un rotor (1) de turbine comprenant un disque de rotor (2), muni à sa périphérie d’une pluralité d’alvéoles axiales (23) de réception d’un pied (30) bilobé d’une aube (3), chaque alvéole (23) comprenant une cavité radialement interne (232) et une cavité radialement externe (231).
Ce rotor est remarquable en ce qu’il comprend un anneau (4) de retenue axiale des pieds d’aubes et un flasque annulaire (5), l’anneau (4) comprenant une partie radialement interne munie d’échancrures (43) et étant disposé contre la face amont (21) du disque (2), de sorte que chacune de ses échancrures (43) soit située en face d’une alvéole (23) du disque (2), le flasque (5) étant fixé contre la face amont de l’anneau (4), ménageant un espace (E) avec ledit disque (2) et comportant au moins un orifice d’admission d’air (54) qui débouche dans ledit espace (E) et en ce que chaque aube (3) comprend une gorge (33) de réception du bord circonférentiel externe (46) dudit anneau (4).
Moteur comportant un dispositif de mise en œuvre de réactions de fusion nucléaire par ions accélérés
L’invention concerne un moteur (80, 80’, 80’’) comportant :
- une chambre (93) comportant une entrée (100) et une sortie (92) d'un fluide ;
- une première enceinte (88) configurée pour contenir un matériau source ;
- un système d'ionisation (85) au moins partielle du matériau source ;
- un accélérateur d'ions (87, 87’) configuré pour accélérer le matériau source ionisé vers la chambre (93) de manière à provoquer la fusion de noyaux atomiques du matériau source ionisé avec des noyaux atomiques du fluide.
L’invention concerne un ensemble pour une turbomachine, notamment d’aéronef, comprenant :
une veine annulaire (15, 14) d’axe longitudinal où est destiné à circuler un premier fluide et un échangeur de chaleur (20) porté par une paroi annulaire (21, 22) de la veine annulaire et comportant un cœur de transfert thermique (25) destiné à être traversé par le premier fluide.
Selon l’invention, le cœur de transfert thermique est incliné suivant un angle d’inclinaison prédéterminé par rapport à l’axe longitudinal, l’échangeur de chaleur comprenant un premier panneau présentant une surface frontale pourvue d’ouvertures d’entrée (33) débouchant dans le cœur de transfert thermique, un deuxième panneau (29) présentant une surface distale pourvue d’ouvertures de sortie (34), des premiers déflecteurs (40) configurés pour permettre une déflexion du premier fluide entrant dans le cœur de transfert thermique et des deuxièmes déflecteurs (40’) configurés pour permettre une déflexion du premier fluide sortant du cœur de transfert thermique.
Pixel d’imageur formé d’un photo-détecteur (102) connecté à un circuit de lecture (110) comprenant:
- une capacité d’intégration (C INT ),
- un transistor de réinitialisation (Mr1) de la capacité d’intégration (C INT ),
- un transistor de couplage entre le photo-détecteur (102) et la capacité d’intégration (C INT ),
- une capacité de mémorisation (C MEM ),
- un second transistor de réinitialisation (Mr2) de la capacité de mémorisation (C MEM ),
- un interrupteur (121) de mémorisation entre la capacité d’intégration (C INT ) et la capacité de mémorisation (C MEM ), pour permettre différentes configurations correspondant à différentes phases d’évaluation de paramètres du pixel et en particulier d’un rapport R= Cint/Cmem.
Figure pour l’abrégé : 3.
Appareil de chauffage électrique de fluide
L’invention concerne un appareil de chauffage électrique de fluide, notamment pour un véhicule tel qu’un véhicule automobile, comprenant :
- une pluralité d’éléments électriques chauffants (4) agencés pour chauffer le fluide,
- un dispositif de pilotage (8) agencé pour piloter, à l’aide de signaux PWM, la puissance électrique appliquée sur l’un seulement des éléments électriques chauffants (4), puis la puissance électrique appliquée sur l’un seulement des autres éléments électriques chauffants, de sorte que le pilotage à l’aide de signaux PWM ne s’applique qu’à un seul des éléments électriques chauffants à la fois.
Meuble avec un élément végétal, caractérisé en ce qu'il présente au moins une cavité (5) formée entre l'une des parois latérales et les parois avant et arrière du meuble et la paroi intérieure, à l'intérieur de laquelle est placé un élément imperméable (10) en matériau souple hydrofuge de forme correspondant à celle de la cavité, dont les parois verticales sont adjacentes à toutes les parois du meuble, dont les bords supérieurs présentent un rabattement de tissu dans lequel sont placées des barres longitudinales formant un raidisseur appuyé sur les bords supérieurs des parois du meuble, tandis que sur le fond de l'élément imperméable (10) adjacent au fond de la cavité (5) est placé un élément végétal.
FIGURE D’ABREGE: [FIG. 2]
Insert de palangre de panier à huîtres conçu pour empêcher le déplacement d'un panier à huîtres par rapport à une palangre supportant le panier à huîtres dans l'eau, comprenant : une pince creuse conçue pour attacher le panier à huîtres à la palangre ; et un insert aux dimensions adaptées pour s'insérer dans la pince, l'insert ayant un corps au moins partiellement cylindrique, le corps ayant un diamètre maxi. inférieur à 50 mm, l'insert étant constitué par un matériau souple.
caractérisé en ce que ladite étape de désolidarisation comprend :
une étape de détachement, dudit support, d’une extrémité de ladite tôle ; une étape de préhension de ladite extrémité désolidarisée ; une étape d’enroulement de ladite tôle, à partir de ladite extrémité, suivant un axe d’enroulement, ledit axe d’enroulement se déplaçant au cours de ladite étape d’enroulement le long dudit support.
Montage (30c) d’une roue arrière de vélo en trois parties liées ensembles par un axe (10c), un manchon porte disque comporte un porte disque (101c), un manchon porte pignons constitué d’un moyeu avec flasque (201c) et une roue constituée d’un moyeu de roue (301) simple et non équipé de roulement. La roue complète peut être mise en rotation grâce des roulements (2, 2bis) maintenus par leur bague extérieure dans un logement de la branche (1) et (1bis) du cadre ou de la fourche. Dans le logement d’une branche ou dans les logements des deux branches sont positionnés deux roulements (2) ou (2bis) distants d’une longueur L ou Lbis par une entretoise extérieure (4) ou (4bis), une entretoise intérieure (5) ou (5bis) est positionnée entre les bagues intérieures des deux roulements (2) ou (2bis).
L’invention concerne un bras de suspension (10) pour véhicule automobile, comportant :
- un corps (100) en aluminium présentant une extrémité libre (110),
- un élément de liaison (200) comportant une rotule (220) à assembler à un porte-moyeu du véhicule automobile et une palette (210) en acier qui forme un logement pour la rotule, et
- un système de fixation de l’extrémité libre du corps sur la palette de l’élément de liaison.
Selon l’invention, le système de fixation comporte des moyens de rivetage de ladite extrémité libre sur ladite palette.
Un dispositif de convoyage d’air (DC) équipe un système et comporte une paroi (PD) réalisée dans un matériau souple, participant à la délimitation d’un conduit (CD) et comprenant un trou traversant (TT) comportant une partie centrale (PC) vide et ayant une surface d’une première valeur en l’absence de câble ou tuyau, et au moins une partie périphérique (PP) vide, communiquant avec cette partie centrale (PC) et propre à conférer à cette partie centrale (PC) une capacité à augmenter sa surface lorsqu’elle est traversée par un câble ou tuyau ayant une section d’une surface supérieure à cette première valeur.
Module de refroidissement, notamment pour un véhicule
L’invention concerne un module de refroidissement (1), notamment pour un véhicule, ce module comportant au moins deux composants (2 ; 4 ; 5 ; 6 ; 7) assemblables l’un avec l’autre, chaque composant comprenant un corps structurel pourvu d’un canal pour l’écoulement d’un fluide caloporteur et d’un embout de connexion fluidique communiquant avec ce canal et agencé pour être connecté à un embout de connexion fluidique de l’autre composant, chaque composant intégrant au moins une fonction interagissant avec le fluide caloporteur.
Une pièce d’interface (PI) équipe un véhicule terrestre comprenant une grille d’entrée d’air (GE) comportant des parois arrière (PRG) munies chacune d’au moins une ouverture (OP) laissant passer de l’air en direction d’un équipement (EQ) situé en arrière. Cette pièce d’interface (PI) est intercalée fixement entre les parois arrière (PRG) et une extrémité avant (EV) de l’équipement (EQ), et agencée de manière à assurer une étanchéité latérale lors du passage de l’air par les ouvertures (OP).
Dispositif de diffusion de médias sur un véhicule cyclomoteur. L’invention concerne un dispositif permettant de diffuser des médias sur un véhicule cyclomoteur de façon mobile, amovible, autonome et sécurisée.
Le dispositif est composé d’un système d’alimentation, d’un système de diffusion et d’un système de fixation. Le système d’alimentation est contenu dans un caisson d’alimentation, le système de diffusion est contenu dans une armoire de diffusion et le système de fixation est constitué d’une armature métallique. Le caisson d’alimentation et l’armoire de diffusion sont fixés à l’armature métallique, elle-même fixée au cyclomoteur. Le dispositif est un ensemble monobloc.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au secteur de la publicité.
Figure pour l’abrégé : Fig 1 : Vue de la face latérale gauche du dispositif de diffusion de médias sur un véhicule cyclomoteur.
P R OCEDE DE PILOTAGE D’UNE ENERGIE ELECTRIQUE FOURNIE À UN MOTEUR ELECTRIQUE D’UN VEHICULE
Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de pilotage d’une énergie électrique fournie à un moteur électrique d’un véhicule. Le procédé (100) comporte les étapes de :
déterminer (101) une distance à parcourir avec le véhicule, déterminer (102) une quantité d’énergie électrique disponible dans une batterie du véhicule, déterminer (103) une énergie électrique maximale consommable par le moteur électrique par unité de distance pour effectuer la distance à parcourir déterminée, l’énergie électrique maximale déterminée étant fonction de la distance à parcourir déterminée et de la quantité d’énergie électrique disponible déterminée, limiter (104) une énergie électrique fournie par la batterie au moteur électrique à l’énergie électrique maximale déterminée.
Procédé de hiérarchisation dynamique des consommations électriques d’un ensemble comprenant une unité de production d’énergie renouvelable, par exemple photovoltaïque (8), un bâtiment comprenant un espace de repos (4), un système de stockage d’énergie (5) et des bornes d’une station (2) de recharge de véhicules électriques. Le procédé divise la production électrique selon les priorités des participants (bâtiment, stockage, bornes de recharge) en optimisant les gains de production d’énergie renouvelable.
L’invention concerne un procédé de gestion des connexions-déconnexions d’accumulateurs d’énergie (1) pour véhicules automobiles d’un parc de rechargement, d’un programme d’ordinateur pour la mise en œuvre de ce procédé, d’un procédé d’échange ou de livraison d’accumulateurs d’énergie (1) pour véhicules automobiles, d’un parc de rechargement d’accumulateurs d’énergie (1) pour véhicules automobiles, et d’une station de recharge d’accumulateurs d’énergie (1).
L’invention concerne une station de gestion de charge d’accumulateurs d’énergie pour véhicules automobiles, d’un parc de rechargement et/ou de déchargement d’accumulateurs d’énergie pour véhicules automobiles, d’un procédé de gestion des connexions-déconnexions d’accumulateurs d’énergie pour véhicules automobiles d’un parc de rechargement et/ou de déchargement, d’un programme d’ordinateur pour la mise en œuvre de ce procédé, d’un procédé d’échange d’accumulateurs d’énergie pour véhicules automobiles.
Equilibrage de charge dans une batterie électrique
La présente description concerne un système (400) comprenant une batterie électrique (401) de N cellules élémentaires en série (C1, C2, C3, C4), et Z modules de transfert d'énergie (M1, M2) ayant chacun des premier et deuxième noeuds (A, B) reliés par K+1 cellules correspondantes en série, et un troisième noeud (D) relié au premier noeud (A) par une seule des K+1 cellules. Chaque module (M1, M2) a son troisième noeud (D) non commun avec celui de chaque autre module. K est un entier supérieur ou égal à 2 identique pour tous les modules (M1, M2). Une cellule (C1) est connectée entre les premier (A) et troisième noeuds (D) d'un (M1) des modules, et à une autre cellule (C2) connectée entre les premier (A) et troisième (D) noeuds d'un autre (M2) des modules, le troisième noeud (D) dudit un (M1) des modules étant connecté au premier noeud (A) dudit un autre (M2) des modules.
L’invention concerne un système de fixation de batteries (B1, B2) de différentes hauteurs sur un châssis (C) de véhicule automobile.
Le système comprend : - deux pattes (P) soudées au châssis (C), pour encadrer et maintenir la batterie (B1, B2) latéralement, sur une face arrière et par le dessous,
- une sangle métallique (S) pour encadrer et maintenir la batterie (B1, B2) latéralement, sur une face avant et sur le dessus, dans lequel la sangle métallique (S) comporte deux structures latérales de fixation (SD, SG), et une structure supérieure de fixation (SS), à fixer au-dessus des structures latérales (SD, SG),
et en ce que le système de fixation comprend différentes hauteurs de fixation (H1, H2) pour les structures de fixation (SS).
L’invention concerne également un châssis, un véhicule et un procédé sur la base d’un tel système.
Système pour produire, capter, stocker et distribuer de l’énergie électrique, du gaz CO2, du méthanol et de la spiruline par valorisation du gaz naturel ou biogaz, issu du réseau gazier, d’un méthaniseur ou tout autre moyen de production.
Le système est constitué d’une pile à combustible de technologie SOFC (1) permettant de produire de l’énergie électrique issue d’une alimentation en gaz ou biogaz, d’un sous-système (2) de gestion de la charge électrique DC/DC et de conversation / synchronisation DC-AC au réseau électrique, d’un sous-système (3) de stockage de l’énergie électrique produite par la pile à combustible (1) et contrôlée par le sous-système de gestion de la charge (2), un sous-système (4) de distribution et de comptage pour la recharge des véhicules électriques, d’un sous-système (5) de valorisation de l’énergie calorifique fatale (ORC) issue de la pile à combustible (1) et du compresseur (7), d’un sous-système (6) de captage par absorption ou autre, du gaz CO2 issu des gaz de post-combustion de la pile SOFC (1), d’un sous-système de compression du CO2 (7) issu du sous-système de captage (6), d’un sous-système (8) de stockage amovible du gaz CO2 issu du sous-système de compression (7), d’un électrolyseur (9) optionnel permettant de produire en moyenne pression du gaz hydrogène, alimenté par de l’énergie électrique renouvelable ou non, d’un sous-système (10) optionnel de stockage du gaz hydrogène issu de l’électrolyseur (9) ou tout autre moyen de production déporté (hydrogène fatal, production délocalisée), d’un réacteur catalytique en lit fixe (11) optionnel permettant de synthétiser du méthanol par hydrogénation du gaz CO2 issu du sous-système de stockage (8), le gaz hydrogène nécessaire à la réaction étant issu du sous-système de stockage (10), d’un sous-système de stockage (12) optionnel, du méthanol issu du réacteur catalytique (11), d’un sous-système optionnel de distribution et de comptage (13) du méthanol issu du sous-système de stockage (12), d’un sous-système (14) optionnel de photo-bioréacteurs permettant la production de spiruline par photosynthèse et alimentés par du gaz CO2 issu du sous-système (8), d’un sous-système (15) optionnel de filtration / centrifugeage permettant la séparation et le séchage de la spiruline arrivée à maturité et issue du sous-système (14), d’un sous-système (16) optionnel de stockage amovible de la spiruline, d’un sous-système (17) de gestion et de régulation des sous-ensembles précédemment listés 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 ,11, 12, 13, 14, 15, 16 ;
Le dispositif selon l’invention est destiné à produire, stocker et distribuer de l’énergie électrique avec un haut rendement énergétique, capter et stocker le gaz CO2 issu de la production d’énergie électrique, produire, stocker et distribuer du méthanol par valorisation du gaz CO2 capté et produire de la spiruline en utilisant le gaz CO2 capté.
Écarteur de nid
La présente invention concerne un écarteur de nid (100), ou simplement écarteur (100), comprenant une pluralité de régions latérales (110), une protubérance antérieure (120), une région postérieure (130), une pluralité de régions inclinées (140) et une région détachable (150), dans lequel l'écarteur (100) est montré en détail sur la figure 1 et est formé comme une pièce de corps unique. L'écarteur (100) a une forme circulaire dans les régions latérales (110) et une forme accentuée dans la région postérieure (130), qui culmine dans une ouverture en forme de « V », permettant le couplage rapide de l'écarteur (100) dans une base d'un isolant (non représenté). En outre, l'écarteur (100) est conçu pour permettre son couplage rapide et pratique à la base de l'isolant, couvrant une large gamme de formes et de diamètres de la base de l'isolant. Il convient de noter que le processus d'installation de l'écarteur (100) n'est pas affecté par la quantité ou la taille des unités isolantes que cet isolant possède, étant donné que l'accouplement de l’écarteur (100) ne peut être effectué que par ouverture et fermeture de celle-ci, lorsque l’écarteur (100) est pressé contre la base. De plus, l’écarteur (100) peut être utilisée dans différents types et tailles d'isolants, comme, par exemple, dans des isolants en céramique, en polymère, à broche en verre, à broche en céramique, à broche en polymère, horizontaux, verticaux et à traversée de transformateur.
Un procédé de surveillance est mis en œuvre dans un système comprenant une batterie comportant des première et seconde bornes et alimentant des équipements électriques via un circuit d’interface comprenant un circuit de précharge ayant une borne d’entrée, connectée à la première borne, et une borne de sortie. Ce procédé comprend une étape (10-60) dans laquelle, lorsque le circuit de précharge est utilisé, on détermine la différence entre une première tension mesurée entre les première et seconde bornes et une seconde tension mesurée entre la borne de sortie et la seconde borne ou une borne intermédiaire du circuit d’interface couplée temporairement à la seconde borne, et, lorsque cette différence est supérieure à un seuil choisi après expiration d’une durée choisie, on interrompt de façon anticipée l’utilisation du circuit de précharge.
L’élément plié (26) comporte au moins trois plis parallèles (32) selon son axe longitudinal (28) sur l’ensemble de cet élément plié (26).
Dispositif d’emballage d’essuie-glace comprenant un suremballage (12) avec une unité de support (14) pour au moins un balai d'essuie-glace (11, 11’), et au moins un élément plié (26) de forme rectangulaire, en carton et d’extension maximale parallèlement à son axe longitudinal (28) qui est au moins de longueur double à l’extension maximale perpendiculaire à son axe longitudinal (28).