INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Armature (1) support de pare-chocs pour la face avant (2) d’un véhicule automobile, conçue pour supporter, lorsqu’elle est fixée sur la face avant (2), un renfort (3) de pare-chocs, l’armature (1) comportant une partie transversale (4) conçue pour s’étendre suivant une direction transversale (T) de la face avant (2), l’armature (1) comportant au moins un pied (6) s’étendant depuis la partie transversale (4) vers une extrémité (7), propre à assurer une fixation fusible du renfort (3) de pare-chocs sur l’armature (1), l’armature (1) étant caractérisée en ce qu’elle comporte au moins un élément absorbeur (10) faisant saillie de ladite partie transversale (4), chaque élément absorbeur (10) étant conçu pour absorber, lorsque l’armature (1) est montée sur la face avant (2), une partie de l’énergie d’un choc avant subi par la face avant (2) en se déformant afin de limiter le recul dans la face avant (2), sous l’effet du choc avant, d’au moins une partie du renfort (3) de pare-chocs fixé sur l’armature (1). Armature (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que au moins un élément absorbeur (10) présente une interface de fixation (12) conçue pour permettre la fixation du renfort (3) de pare-chocs sur l’élément absorbeur (10). Armature (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que chaque élément absorbeur (10) forme un caisson (11) d’absorption. Armature (1) selon la revendication 3, caractérisée en ce que chaque caisson (11) présente une forme tronconique, notamment une forme tronconique à base rectangulaire. Armature (1) selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que chaque extrémité (7) de chaque pied (6) présente des moyens d’indexation (9) conçus pour indexer et fixer le renfort (3) par rapport à l’armature (1). Armature (1) selon la revendication 5, caractérisée en ce que les moyens d’indexation (9) comportent une bretelle de fixation (14). Armature (1) selon la revendication 6, caractérisée en ce que chaque bretelle de fixation (14) est fusible afin de rompre sous l’effet d’un choc avant subi par la face avant (2) pour libérer le renfort (3) de pare-chocs. Face avant (2) de véhicule comportant une armature (1) selon l’une des revendications 1 à 7. Véhicule comportant au moins une face avant (2) selon la revendication 8.
Procédé pour hygiéniser un sous-produit animal par traitement thermique, caractérisé en ce que le traitement thermique est effectué dans un conditionneur thermique et comprend une étape de chauffage par contact direct du sous-produit avec une surface conductrice solide d’un élément chauffant du conditionneur. Le procédé selon la revendication 1, où le sous-produit n’est pas chauffé par contact direct avec de l’air chaud en particulier avec de l’air chaud provenant de l’extérieur du conditionneur. Le procédé selon la revendication 1 ou 2, où le sous-produit animal à hygiéniser est un effluent d’élevage, de préférence choisi dans le groupe constitué par la fiente de volaille, le fumier de volaille, le compost avicole, le compost de fumier de bovin, le frass d’insecte, le lisier de bovin, le lisier de porc et leurs mélanges, de préférence encore, la fiente de volaille. Le procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, où ledit traitement thermique chauffe le sous-produit animal à une température à cœur supérieure ou égale à 70°C, de préférence entre 70°C et 90°C. Le procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, où ledit traitement thermique est réalisé pendant au moins 60 minutes. Le procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, où ledit sous-produit animal à hygiéniser se présente sous forme particulaire, de granulats ou de poudres, dont la granulométrie est de préférence inférieure ou égale à 12 mm, et avantageusement inférieure ou égale à 8 mm, et encore plus avantageusement inférieure ou égale à 5 mm. Le procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, où le sous-produit animal à hygiéniser présente un taux de matière sèche d’au moins 45% en masse, de préférence d’au moins 65%, encore plus préférentiellement d’au moins 75%. Utilisation d’un conditionneur thermique pour hygiéniser un sous-produit animal par traitement thermique, dans lequel le sous-produit est traité thermiquement par contact avec une surface conductrice solide d’un élément chauffant du conditionneur. Sous-produit animal hygiénisé caractérisé en ce qu’il est obtenu par le procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 7 et présente une charge d’ Escherichia c oli . ou d’entérocoques inférieure à 500 UFC/g, l’absence de salmonelle, et un taux de matière sèche compris entre 80 % et 95% en poids. Système d’hygiénisation de sous-produit animal caractérisé en ce qu’il comprend un conditionneur thermique et un sous- produit animal.
Composition pour système d’étanchéité liquide qui est une dispersion aqueuse comprenant de l’eau, 5 à 50% en poids de particules de résine à base de poly(acétal de vinyle), un plastifiant, un émulsifiant, 5 à 80% en poids de charges et 0 à 20% en poids de pigments. Composition selon la revendication précédente, dans laquelle la résine à base de poly(acétal de vinyle) est à base de poly(butyral de vinyle). Composition selon la revendication précédente, dans laquelle la résine à base de poly(butyral de vinyle) comprend des fonctions résiduelles alcool et acétate. Composition selon la revendication précédente, dans laquelle la résine à base de poly(butyral de vinyle) est issue du recyclage de vitrages feuilletés. Composition selon l’une des revendications précédentes, comprenant en outre un agent de réticulation. Composition selon la revendication précédente, dans laquelle le rapport pondéral entre la teneur en agent de réticulation et la teneur en résine à base de poly(acétal de vinyle) est compris entre 0,001 et 0,10, notamment entre 0,002 et 0,06. Composition selon l’une des revendications 5 ou 6, dans laquelle l’agent de réticulation est choisi parmi les composés organométalliques solubles dans l’eau, les particules d’oxyde ou d’hydroxyde métallique insolubles dans l’eau et les composés organiques réactifs vis-à-vis de groupements hydroxyles. Composition selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle le rapport pondéral entre la teneur en plastifiant et la teneur en résine à base de poly(acétal de vinyle) est compris entre 0,1 et 1, notamment entre 0,2 et 0,5. Composition selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle le rapport pondéral entre la teneur en émulsifiant et la teneur en résine à base de poly(acétal de vinyle) est compris entre 0,001 et 0,05, notamment entre 0,005 et 0,025. Composition selon l’une des revendications précédentes, comprenant en outre des particules d’autres résines, notamment choisies parmi les résines styrène-acryliques, les résines polyuréthanes, les résines styrène-butadiène, les résines acryliques et les mélanges de deux ou plus de ces résines. Composition selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle les charges sont choisies parmi le carbonate de calcium, les argiles, le talc, la dolomie, le mica, les sables siliceux, le basalte broyé et les mélanges de deux ou plus de ces composés. Procédé d’étanchéification d’une toiture, d’une terrasse, d’un balcon, d’une pièce humide ou d’une façade comprenant l’application, sur un substrat de ladite toiture, terrasse, balcon, pièce humide ou façade, d’une composition selon l’une des revendications précédentes pour former une membrane, puis le séchage de ladite membrane pour obtenir une membrane sèche ayant une épaisseur allant de 0,1 à 2,0 mm. Procédé selon la revendication précédente, dans laquelle le substrat est en matériau cimentaire. Utilisation d’une membrane obtenue par application et séchage d’une composition selon l’une des revendications 1 à 11 comme membrane d’étanchéité à l’eau.
Composition de liant clair comprenant : (a) un agent plastifiant, (b) un agent structurant, (c) un ou plusieurs copolymères d'éthylène et d'acrylate d'alkyle ayant un indice de fluidité supérieur à 2,5 g/10min tel que mesuré selon la méthode ISO1133-1 (2011) et une température de fusion supérieure ou égale à 85°C telle que mesurée selon la méthode ISO 11357-3 (2018). Composition de liant selon la revendication 1 dans laquelle l’agent structurant est une résine pétrolière hydrocarbonée ou une résine d’origine végétale, de préférence une résine pétrolière hydrocarbonée issue de la copolymérisation de coupes pétrolières aromatiques riches en monomères C9. Composition de liant selon la revendication 1 ou 2 dans laquelle l’agent plastifiant est une huile synthétique pétrolière ou une huile d’origine végétale, de préférence une huile pétrolière issue d’un procédé d’extraction au solvant (RAE). Composition de liant selon l’une des revendications précédentes dans laquelle le copolymère d’éthylène et d’acrylate d’alkyle comprend de 1 à 40% en poids d’acrylate d’alkyle par rapport au poids total du copolymère. Composition de liant selon l’une des revendications précédentes dans laquelle l’acrylate d’alkyle est l’acrylate de méthyle, l’acrylate d’éthyle, l’acrylate de butyle ou leurs mélanges. Composition de liant selon l’une des revendications précédentes comprenant en outre un ou plusieurs additifs communément employés en technique routière. Composition de liant selon la revendication 6 dans laquelle l’additif comprend au moins un agent de coloration. Produit routier et d’aménagement comprenant des particules solides et une composition de liant selon l’une des revendications précédentes. Produit selon la revendication 8 choisi parmi les enrobés à chaud, les enrobés tièdes, les asphaltes coulés, les enduits superficiels, les matériaux bitumineux coulés à froid, les bétons bitumineux à l’émulsion et les graves émulsions. Utilisation d’un copolymère d'éthylène et d'acrylate d'alkyle ayant un indice de fluidité supérieur à 2,5 g/10min tel que mesuré selon la méthode ISO1133-1 (2011) et une température de fusion supérieure ou égale à 85°C telle que mesurée selon la méthode ISO 11357-3 (2018) pour abaisser la température de fabrication et/ou de mise en œuvre des enrobés à chaud, des enrobés tièdes et des asphaltes coulés.
Composition de traitement et de protection de surfaces minérales, la composition comprenant, par rapport à son poids total, les composants suivants : a) 45 à 55 % en poids d’une émulsion alkyde modifiée à l'uréthane, de préférence une émulsion alkyde modifiée à l'uréthane auto-émulsionnée sans tensioactif, de manière particulièrement préférée une émulsion alkyde modifiée à l'uréthane auto-émulsionnée sans tensioactif comprenant de 40 à 60 % en poids d’huile comme agent modifiant par rapport à l’émulsion alkyde modifiée à l'uréthane b) 1 à 4 % en poids d’un ou de plusieurs agents matifiants organiques en poudre, de préférence un ou plusieurs agents matifiants en matériau thermodurci en poudre, c) 0,01 à 0,2 % en poids d’un tensioactif fluoré non ionique éthoxylé soluble dans l'eau, de préférence à base de molécules à chaîne courte contenant 6 atomes de carbone fluorés, et d) de l’eau. Composition selon la revendication 1, comprenant 48 à 52 % en poids de composant a), 1,5 à 2,5 % en poids de composant b) et 0,07 à 0,13 % en poids de composant c). Composition selon la revendication 1 ou 2, ayant un extrait sec supérieur à 40 % en poids, de préférence supérieur à 45 % en poids, en particulier supérieur à 50 % en poids. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, qui est biosourcée à plus de 35 % en poids, de préférence à plus de 40 % en poids, en particulier à plus de 50 % en poids, mesuré sur l’extrait sec. Procédé de traitement et de protection de surfaces minérales, dans lequel une composition de traitement et de protection de surfaces minérales selon l’une quelconque des revendications 1 à 4 est appliquée sur une surface minérale à protéger et laissé sécher de préférence pendant au moins 15 à 30 minutes. Procédé de traitement et de protection de surfaces minérales selon la revendication 5, dans lequel l’application se fait au rouleau ou au pinceau, de préférence au rouleau.
Muserolle (7) pour bridon muserolle combinée (1), comportant deux éléments d’attache (17, 17’), une portion centrale (9), destinée à s’appliquer sur le chanfrein d’un cheval, et deux portions latérales (10, 11) s’étendant entre la portion centrale (9) et un des éléments d’attache (17, 17’), muserolle caractérisée par le fait qu’elle comporte des moyens (20, 21) agencés pour prohiber le déplacement de la muserolle (7) sur le chanfrein sous l’action d’une traction sur l’un des éléments d’attache (17, 17’). Muserolle selon la revendication 1, dans laquelle les portions latérales (10, 11) comportent un renfort latéral (20 ; 21) agencé pour les rigidifier et les empêcher de se courber. Muserolle selon l’une des revendications 1 et 2, dans laquelle les éléments d’attache (17, 17’) sont des anneaux de conduite. Muserolle selon la revendication 2, dans laquelle les renforts (20 ; 21) sont des bombés-carrés. Muserolle selon l’une des revendications 1 à 4, dans laquelle les renforts latéraux rigides (20 ; 21) sont disposés entre une bande inférieure (19) et une bande supérieure (24). Muserolle selon l’une des revendications 1 à 5 qui est entièrement en cuir. Muserolle selon l’une des revendications 1 à 5, qui comporte sur son dessous une matelassure (25).
Dispositif de redressement (1) de tôle comprenant une barre (11) supportant une tige de traction (12) montée mobile sur la barre (11) et des moyens de commande du déplacement de la tige de traction (12) par rapport à la barre (11), la tige de traction (12) comprenant à une de ses extrémités des premiers moyens de solidarisation (13) à un outil de tirage (2) de la tôle à redresser, l’outil de tirage (2) comprenant des deuxièmes moyens de solidarisation (232), aptes à coopérer avec lesdits premiers moyens de solidarisation (13) de la tige de traction (12), les premiers moyens de solidarisation (13) étant reliés aux deuxièmes moyens de solidarisation (12) par une liaison pivot glissant. Dispositif de redressement de tôle selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits premiers moyens de solidarisation (13) sont constitués d’un pion cylindrique et les deuxièmes moyens de solidarisation (12) sont constitués d’un embout dans lequel vient se loger le pion cylindrique. Dispositif de redressement de tôle selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits deuxièmes moyens de solidarisation sont constitués d’un pion cylindrique et les premiers moyens de solidarisation sont constitués d’un embout dans lequel vient se loger le pion cylindrique. Dispositif de redressement de tôle selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que l’embout comprend un alésage (2321) de réception du pion cylindrique et une rainure (2322) de passage de la tige de traction s’étendant perpendiculairement à l’alésage (2321). Dispositif de redressement de tôle selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’outil de tirage (2) ou la tige de traction (12) comprend des moyens de verrouillage/déverrouillage de la liaison entre les premiers moyens de solidarisation (13) et les deuxièmes moyens de solidarisation (12). Dispositif de redressement de tôle selon la revendication 5, caractérisé en ce que l’outil de tirage (2) porte une bague (24) coulissante de verrouillage/déverrouillage de la liaison entre les premiers moyens de solidarisation (13) et les deuxièmes moyens de solidarisation (12). Dispositif de redressement de tôle selon l’une des revendications 3 à 6, caractérisé en ce que la barre (11) comprend deux profilés (11A, 11B) disposés parallèlement de sorte à définir un espace vide entre eux de largeur (d) prédéterminée, le diamètre du pion étant inférieur à la largeur (d). Dispositif de redressement de tôle selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la tige de traction (12) est supportée par un chariot (15) monté coulissant sur la barre (11). .Outil de tirage (2) destiné à être mis en œuvre dans un dispositif de redressement de tôle selon l’une des revendications précédentes, ledit dispositif comprenant une tige de traction (12) présentant des premiers moyens de solidarisation (13), l’outil de tirage (2) présentant des deuxièmes moyens de solidarisation (232), aptes à coopérer avec lesdits premiers moyens de solidarisation (13) de la tige de traction (12), les deuxièmes moyens de solidarisation (12) étant destinés à être reliés aux premiers moyens de solidarisation (13) par une liaison pivot glissant.
Les OUTILS DE MOULAGE PRIMAIRE [Fig. 1], caractérisé en ce que, ceux-ci servent de moule creux pour obtenir les différents modules du MATRICE MODULAIRE D’INJECTION sous [Fig. 2] et [Fig. 3] ; ceux-ci disposent d'un canal d'injection avec (X1) pour l'injection d'une barbotine minérale [CHEM I] et de canaux d'aération (X2) sous [Fig. 1]; La MATRICE MODULAIRE D’INJECTION, [Fig. 2] et [Fig. 3], caractérisé en ce que, ceux-ci sont constitués d'une barbotine minérale [CHEM I] résistante aux températures élevées pour la fabrication de la Pièce de Fonte (X4) sous [Fig. 3] ; ceux-ci disposent d'un canal d'injection (X3) sous [Fig. 2] pour injecter la MASSE DE VISCOSITÉ BASSE pour l'INJECTION [CHEM II] à température ambiante ; La MASSE DE VISCOSITÉ BASSE pour l'INJECTION [CHEM II], caractérisé en ce que, il s'agit d'une masse à base de silicate de sodium ; celle-ci contenant de la poudre de verre ou de la poudre de métal ; il s'agit d'une masse de faible viscosité ; sa consistance est configurables ; celle-ci est injectée dans la MATRICE MODULAIRE D’INJECTION à température ambiante ; celle-ci reste dans la MATRICE MODULAIRE D’INJECTION pendant tout le processus de frittage respectivement la phase de refroidissement pour devenir la Pièce de Fonte (X4) sous [Fig. 3].
Outil de calage angulaire d’un arbre à cames (2) de moteur thermique présentant une face plate tangentielle sur un côté, caractérisé en ce qu’il comporte une platine (10) disposant de fixations sur le moteur (12) et d’un guidage disposé suivant un axe principal (A), comporte une butée de calage (14) présentant des formes complémentaires de guidage s’ajustant dans le guidage de la platine (10), et présentant suivant une direction avant (AV) de l’axe principal (A) tournée vers l’arbre à cames (2) une face perpendiculaire d’extrémité avant d’appui sur la face plate, et comporte un dispositif de serrage axial (16) prenant appui sur la platine (10) pour serrer la butée de calage (14) dans la direction avant. Outil de calage selon la revendication 1, caractérisé en ce que les fixations de la platine (12) sur le moteur comportent des perçages de réception de vis de fixations sur le moteur (60), l’axe principal (A) étant perpendiculaire au plan de cette platine. Outil de calage selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le guidage de la platine comporte deux colonnettes (24) parallèles à l’axe principal (A). Outil de calage selon la revendication 3, caractérisé en ce que les formes complémentaires de guidage de la butée de calage (14) comportent un perçage (32) s’ajustant sur une première colonnette (24), et une rainure (34) présentant des faces parallèles au plan passant par l’axe des deux colonnettes (24), recevant entre elles de manière ajustée l’autre colonnette (24). Outil de calage selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif de serrage axial (16) comporte une vis axiale de serrage (50) qui s’engage dans un perçage (40) de la butée de calage (14), et se visse dans un perçage taraudé de la platine (26) en pressant vers l’avant sur cette butée (14). Outil de calage selon la revendication 5, caractérisé en ce que la vis de serrage (50) comporte un levier transversal de serrage manuel (54). Outil de calage selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que la vis de serrage (50) comporte un repère visuel angulaire. Procédé de mise en œuvre d’un outil de calage selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comporte une étape d’orientation de la face plate de l’arbre à cames (2) sensiblement perpendiculairement à l’axe principal (A), une étape de fixation de la platine (10) sur le moteur thermique, puis une étape de serrage de la butée de calage (14) vers l’avant par le dispositif de serrage (16). Procédé de mise en œuvre selon la revendication 8, caractérisé en ce qu’après le serrage complet du dispositif de serrage (16), ce serrage laisse un jeu d’avance axiale (J) entre la butée de calage (14) et la platine (10). Procédé de mise en œuvre selon la revendication 8 ou 9, caractérisé en ce qu’après un calage de l’arbre à cames (2), le dispositif de serrage (16) est desserré suivant une valeur définie par un repère visuel formé sur ce dispositif de serrage (16).
Dispositif d’acheminement automatique de patchs pour système de drapage (6) comprenant un préhenseur (8) de patch (4), caractérisé en ce qu’il comprend un emplacement (16) destiné à accueillir un enroulement de matière (18) destinée à la réalisation de patchs (4), un système de déroulement (22) de la matière enroulée, et un système de positionnement (24) d’un patch (4) destiné à pouvoir être positionné en regard du préhenseur (8) de patch (4). Dispositif selon la revendication 1, comprenant un système d’enroulement (28) d’un séparateur (26) positionné entre les couches de matière de l’enroulement de matière. Dispositif selon l’une des revendications 1 et 2, comprenant un moyen de coupe (20) de patchs (4). Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, comprenant un système de maintien d’un patch (4) sur le système de positionnement (24). Système de drapage de patchs comprenant un préhenseur (8) de patch (4), au moins un bras robotisé (10), et un dispositif d’acheminement (2) automatique de patchs selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le dispositif d’acheminement (2) est positionné sur un même bras robotisé (10) que le préhenseur (8) de patch (4), ou le préhenseur (8) de patch (4) et le dispositif d’acheminement (2) étant positionné chacun sur un bras robotisé différent. Procédé d’acheminement automatique de patchs vers un préhenseur de patch par un dispositif d’acheminement (2) automatique de patchs selon l’une des revendications 1 à 4 ou par un système de drapage (6) selon la revendication 5, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : Déroulement (étape 38) de matière destinée à la réalisation de patchs (4) avec le système de déroulement (22) à partir d’un enroulement de matière (18) dans une position initiale du dispositif d’acheminement (2) ; Approche (étape 40) du système de positionnement (24) d’un patch (4) vers le préhenseur (8) de patch (4) ; Mise en position (étape 44) d’un patch (4) sous le préhenseur (8) de patch (4) ; Saisie (étape 46) du patch (4) par le préhenseur (8) de patch (4) ; et Retrait (étape 48) du système de positionnement (24) et retour du dispositif d’acheminement (2) à sa position initiale. Procédé selon la revendication 6, comprenant une étape (34) préalable de positionnement d’un enroulement de matière (18) sur l’emplacement (16) destiné à accueillir un enroulement de matière (18). Procédé selon l’une des revendications 6 et 7, comprenant une étape (42) de coupe d’un patch (4) avant l’étape (44) de mise en position d’un patch (4) sous le préhenseur (8) de patch (4). Programme d’ordinateur configuré pour mettre en œuvre le procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, lorsqu’il est exécuté par l’ordinateur.