INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé pour hygiéniser un sous-produit animal par traitement thermique, caractérisé en ce que le traitement thermique est effectué dans un conditionneur thermique et comprend une étape de chauffage par contact direct du sous-produit avec une surface conductrice solide d’un élément chauffant du conditionneur.
Dispositif et installation d’assainissement des eaux usées domestiques, agricoles et/ou industrielles, configuré pour une installation au moins partiellement sous terre, le dispositif comprenant un réacteur aérobie (10) comprenant une série de tubes (131-136) essentiellement horizontaux, chacun des tubes de la série de tubes (131-136) étant en connexion fluidique en amont avec une chambre de répartition (120) et en aval avec une chambre de ventilation (140), la chambre de répartition (120) et la chambre de ventilation (140) étant munies de cheminées d’aération (121, 141) passive du réacteur aérobie (10), les tubes (131-136) du réacteur aérobie étant réalisés en béton alvéolaire poreux, dont le coefficient de porosité est de minimum 35 %, ces tubes en béton alvéolaire étant configurés pour permettre à la fois le transit progressif par percolation des eaux usées au travers du matériau, l’installation de biomasse épuratrice et l’aération par ventilation passive.
La présente invention concerne les réactions d’hydrosilylation entre un composé alcène monosubstitué et un composé comprenant au moins un atome d’hydrogène lié à un atome de silicium. Plus spécifiquement, l’invention concerne un procédé d’hydrosilylation d’un composé insaturé (A) comprenant au moins une fonction alcène monosubstitué, avec un composé (B) comprenant au moins une fonction hydrogénosilyle, ledit procédé comprenant l’étape consistant à soumettre ledit composé insaturé (A) et ledit composé (B) à une irradiation en présence d’un photocatalyseur (C) consistant en un carbonyle de manganèse. Cette réaction d’hydrosilylation entre un composé alcène et une composé comprenant au moins un atome d’hydrogène lié à un atome de silicium permet notamment le durcissement par réticulation de compositions silicones.
L’invention a pour objet une composition pour système d’étanchéité liquide qui est une dispersion aqueuse comprenant de l’eau, 5 à 50% en poids de particules de résine à base de poly(acétal de vinyle), un plastifiant, un émulsifiant, 5 à 80% en poids de charges et 0 à 20% en poids de pigments.
La présente divulgation concerne le domaine des infrastructures de transport et d'aménagement urbain, en particulier des revêtements clairs ou colorés aux liants clairs. Plus particulièrement, la présente divulgation porte sur une composition de liant clair comprenant un ou plusieurs copolymères d'éthylène et d'acrylate d'alkyle ayant un indice de fluidité supérieur à 2,5 g/10min et une température de fusion supérieure à 85°C.
Un dispositif d’interconnexion (DI) équipe un véhicule terrestre comprenant une structure comportant un soubassement, comprenant un longeron (LS), et un brancard avant (BV), comprenant une partie arrière (PR) descendant vers le soubassement jusqu’à un endroit décalé transversalement et longitudinalement par rapport au longeron (LS). Ce dispositif d’interconnexion (DI) interconnecte l’extrémité arrière (ER1) de cette partie arrière (PR) au longeron (LS), et est agencé pour transmettre au longeron (LS) une partie d’un effort encaissé par le brancard avant (BV) en cas de choc subi par l’extrémité avant de ce dernier.
L’invention concerne un procédé embrayage (1) pour système de direction par fil entre un premier arbre (2) et un second arbre (3) du système de direction par fil, lesdits premier arbre (2) et second arbre (3) ayant des axes de rotations (6) alignés, lequel embrayage comprend :
- au moins deux roues (4,5) présentant chacune un axe de rotation (6) aligné avec les axes de rotation (6) du premier arbre (2) et du second arbre (3), lesdites au moins deux roues (4,5) ayant chacune un sens d’entraînement différent d’au moins une autre roue ; et
- chacune des au moins deux roues (4,5) comprenant au moins un moyen de mise en connexion (7) avec le premier arbre (2) et le second arbre (3)
L’invention décrit un ensemble de propulsion vélique pour un navire (100), comprenant : - une voile rigide (10), - une barre de flèche (81, 82) montée pivotante par rapport à une paroi (11, 12) de la voile rigide (10), entre une position de navigation dans laquelle la barre de flèche (81, 82) s’étend sensiblement perpendiculairement à la paroi (11, 12), et une position de rangement dans laquelle la barre de flèche (81, 82) s’étend sensiblement contre la paroi (11, 12), et - au moins deux haubans (91, 92) montés sur la barre de flèche (81, 82), dans lequel lorsque la barre de flèche (81, 82) est dans la position de rangement, les haubans (91, 92) s’étend sensiblement contre la paroi (11, 12) de la voile rigide (10).
L’invention décrit un ensemble de propulsion vélique pour un navire (100), comprenant au moins deux voiles rigides (10) disposées à distance le long d’un axe de navire (N) et formant des ailes à profil aérodynamique s’étendant selon un axe de voile (A), dans lequel chaque voile rigide (10) est montée pivotante autour de l’axe de voile (A) et autour d’un axe de pivotement de couchage (P), entre une position hissée dans laquelle l’axe de voile (A) est perpendiculaire à un plan de navire formé par l’axe de pivotement de couchage (P) et l’axe de navire (N), et une position couchée sur la tranche ou une position couchée en tuilage, dans lesquelles l’axe de voile (A) est parallèle au plan de navire, et forme un angle non nul par rapport à l’axe de navire (N).
Figure pour l’abrégé : Fig. 5b
Atterrisseur (10) comprenant une structure porteuse (11, 12, 13), et un vérin amortisseur (15) relié à un levier (17) articulé à la structure porteuse autour d’un axe d’articulation (A3) entre une position extrême de rapprochement de la roue vers l’axe d’articulation et une position extrême d’éloignement de la roue par rapport à l’axe d’articulation, les positions extrêmes se trouvant de part et d’autre d’une position intermédiaire dans laquelle le levier et le vérin sont alignés et la position extrême d’éloignement étant définie par une butée (21) solidaire de la structure porteuse et contre laquelle le levier en position d’éloignement est appliqué pour reprendre des effort d’atterrissage.
Aéronef comportant au moins un tel atterrisseur.
Le dispositif (6) de distribution de puissance électrique en tension continue pour canal de propulsion d’un aéronef, comprend une ligne d’alimentation principale (36) destinée à alimenter au moins un ensemble propulsif du canal de propulsion à partir d’une source d’alimentation électrique en haute tension continue et comportant des moyens de commutation principaux (39) et des moyens de commutation rapide pour relier ladite source audit ensemble propulsif.
Le dispositif comprend une ligne d’alimentation secondaire (37) destinée à être reliée à un autre dispositif de distribution (7) et configurée pour alimenter ledit ensemble propulsif à partir de l’autre dispositif lorsque les moyens de commutation principaux sont ouverts.
- ledit utilisateur branche (230) un module de communication sans fil (7) dans un port de la machine critique (1) à entretenir, pour créer une communication sans fil à courte portée entre la machine critique (1) et le dispositif de communication mobile (3) de l’utilisateur,
- ladite application génère un mot de passe à usage unique que l’utilisateur (2) donne au centre de service distant (56) par une ligne de communication auxiliaire (11),
- ledit centre de service distant (56) saisit (250) le mot de passe à usage unique dans son ordinateur (6),
- un canal de service numérique temporaire (9) est créé (260).
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de communication pour véhicule. A cet effet, un premier véhicule (11) embarquant un ou plusieurs capteurs de détection d’objets reçoit d’un deuxième véhicule (12) relié en communication au premier véhicule (11) en V2X une première requête de transmission de données de perception de l’environnement (1). La première requête comprend des premières informations représentatives d’identification d’au moins un premier objet. En réponse à cette première requête, le premier véhicule (11) sélectionne des premières données représentatives de la détection de ce ou ces premiers objets parmi un ensemble de données de détection d’objets obtenues du ou des capteurs de détection d’objet embarqués. Le premier véhicule (11) transmet ces premières données comme réponse à la première requête en V2X.
L’invention concerne un procédé de dégivrage assisté (1) pour véhicule automobile, le procédé de dégivrage assisté (1) comportant une étape de détection (11) d’au moins un accessoire de dégivrage dans une zone d’activation du dégivrage des parois vitrées du véhicule automobile et une étape de dégivrage (12) desdites parois vitrées du véhicule automobile si au moins un accessoire de dégivrage a été détecté dans la zone d’activation du dégivrage. Ainsi, le procédé de dégivrage assisté (1) permet de dégivrer plus efficacement les parois vitrées, en accompagnant le dégivrage manuel réalisé avec l’accessoire de dégivrage par les fonctions anti-givre du véhicule automobile.
Procédé de fabrication d’un circuit imprimé et circuit imprimé obtenu par ce procédé
Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication d’un circuit imprimé (20) comprenant :
une première étape (101) de positionnement d’un noyau magnétique (21) sur un premier circuit imprimé à double face (31) ; une deuxième étape (102) de dépôt d’une couche de résine sur le premier circuit imprimé à double face (31), cette couche de résine (41) entourant et recouvrant le noyau magnétique (21) ; une troisième étape (103) de positionnement d’un deuxième circuit imprimé à simple face ou double face (32) sur la couche de résine (41) ; une quatrième étape (104) de pressage d’un assemblage comportant le noyau magnétique (21) et la couche de résine (41) et le premier circuit imprimé à double face et le deuxième circuit imprimé à simple face ou double face; une cinquième étape (105) de réalisation d’une pluralité de vias (51, 52) traversant l’assemblage.
L’invention concerne un système électrique (2) pour véhicule automobile, le système électrique (2) comportant - une paroi de fond et un cadre périphérique (13) comportant des parois latérales (131), la paroi de fond et le cadre périphérique (131) formant ensemble un logement configuré pour loger une électronique de transformation de courant, - un couvercle de fermeture (11) fixé solidairement et de manière temporaire aux parois latérales (131), le couvercle de fermeture (11) s’étendant au-delà des parois latérales (131) de sorte à former un rebord périphérique (15) facilitant sa préhension par un outil de préhension.
L’invention présente un maillot de rugby caractérisé en ce qu’il comporte de chaque côté une zone en surépaisseur s’étendant verticalement en-dessous de la ligne de raccordement de la manche, et horizontalement sur le flanc du maillot, entre le panneau ventral et le panneau dorsal.
- une base de données configurée pour stocker des données cartographiques ayant des liens correspondant à des segments de route et des attributs associés aux liens ; et
- une unité de traitement (4) configurée pour estimer une consommation d'énergie du véhicule pour au moins un lien grâce à au moins l’un des attributs extraits de la base de données pour le lien ;
caractérisé en ce que la base de données est alimentée par des données provenant de systèmes de navigation tiers (6) connectés installés dans d’autres véhicules positionnés ou se déplaçant sur lesdits segments de route,
un procédé de détermination du niveau de l’énergie restant après un trajet, et un véhicule comprenant un système de navigation (1) connecté.
Imageur multi-spectral
La présente description concerne un dispositif (10) comprenant une première couche (18) constituée de boîtes quantiques et au moins deux régions de filtre (24) reposant sur la première couche, les au moins deux régions de filtre étant configurées pour transmettre des longueurs d'onde distinctes (L1, L2, L3), la première couche étant configurée pour générer des charges pendant la réception desdites longueurs d'onde.
L’invention concerne un dispositif pour mesurer la réponse thermique dynamique d’un bâtiment fermé (110) comprenant :
- un conduit d’insufflation (121) et un conduit d’extraction (122) et des moyens pour connecter lesdits conduits à l’ouvrant (111) du bâtiment fermé ;
- un ventilateur (130) pilotable pour réaliser une circulation d’air ;
- des moyens de chauffage (140) aptes à chauffer l’air circulant dans le conduit d’insufflation (121) ;
- un capteur de pression (191) et un capteur de température (192) aptes à mesurer la pression et la température de l’air circulant dans les conduits ;
- une centrale d’acquisition et de contrôle (190) et un programme informatique apte à contrôler le dispositif. L’invention concerne également un procédé mettant en œuvre ce dispositif.
L’invention concerne un dispositif pour mesurer une réponse thermique dynamique d’un volume, comprenant un bâtiment fermé comprenant un ouvrant ;
- un ventilateur pilotable apte à insuffler de l’air dans le bâtiment fermé pour le volume en surpression ;
L’invention porte sur un applicateur pour produit cosmétique présentant une forme générale allongée dans une direction longitudinale, et qui comporte une partie fixe et une partie mobile vis-à-vis de la partie fixe. La partie mobile comporte des protubérances (7), et au moins une chaîne (8) comportant un brin formant une succession de boucles (9) ouvertes, ladite chaîne s’étendant sensiblement parallèlement à l’axe longitudinal (A) de l’applicateur. La partie fixe comporte au moins deux maillons (6), au moins deux desdites boucles (9) ouvertes de chaque chaîne (8) étant traversées par un maillon (6) de la partie fixe. Ainsi, chaque chaîne (8) de la partie mobile est fixée avec au moins un degré de liberté à la partie fixe, permettant un déplacement relatif de la chaîne vis-à-vis de la partie fixe dans la direction longitudinale. Cela améliore la qualité de l’application du produit et apporte une sensation de souplesse à l’applicateur, même si celui-ci est constitué d’un matériau rigide. L’applicateur peut être obtenu par fabrication additive, selon un autre aspect de l’invention.
Dispositif pour l’essorage automatique des lavettes, éponges, tous textiles couramment utilisés pour assurer un essuyage efficace des surfaces et des objets, dans les taches ménagères quotidiennes de nettoyage dans la maison.
L’invention concerne un dispositif permettant l’essorage de ces lavettes sans effort manuel de torsion exercé par les mains et les membres supérieurs de l’utilisateur.
Il est constitué d’une enveloppe composée de deux carters renfermant les rouleaux superposés, les systèmes mécaniques et électroniques, la motorisation des rouleaux, la détection infrarouge, le guidage des lavettes, l’écoulement de l’eau d’essorage, le socle ventousé et pivotant avec son levier de désactivation de la ventouse.
Les lavettes, les éponges et tous textiles détectés à l’approche des rouleaux les
mettent en rotation pour les agripper, les essorer et les faire ressortir en partie arrière du dispositif, prêt à l’usage pour essuyer..
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à toute population concernée par les taches quotidiennes de nettoyage dans la maison mais sera aussi de façon incontournable une aide technique appréciée des personnes atteintes de maladies invalidantes et de celles privées de l’usage normal des membres supérieurs.
Système de chirurgie rachidienne robotisé e
Le système de chirurgie rachidienne (S) comporte des moyens de cartographie osseuse mettant à disposition des données cartographiques préopératoires relatives à une vertèbre (V1) d’un patient, un élément vertébral de localisation (50) pourvu d’une face d’accouplement spécifique au patient pour être accouplée à la vertèbre dans une position fixe unique et d’un marqueur optique tridimensionnel, un robot (60) comprenant un bras (62) mobile et portant un organe terminal effecteur (64), un dispositif de capture optique (80), qui est au moins partiellement porté par l’organe terminal effecteur et est adapté pour observer le marqueur de l’élément vertébral de localisation et en déduire en temps réel des données de positionnement relatif entre ce marqueur et l’organe terminal effecteur, et des moyens de traitement (90) qui, à partir des données cartographiques préopératoires et des données de positionnement, calculent en temps réel le positionnement relatif entre l’organe terminal effecteur et la vertèbre.
Procédé pour l’introduction de l’électromyogramme (EMG) pour des patients atteints d’insuffisance veineuse présentant un pied plat, pied creux ou valgus du médio pied. L’invention concerne un protocole unique (1) permettant d’introduire l’électromyogramme en outil de mesure spécifique avant et après le port de la semelle. Il est constitué de la mise en place des électrodes selon le protocole SENIAM sur les gastrocnémiens puis quantification des contre résistance des gastrocnémiens afin d’avoir la valeur maximale des forces musculaires de chaque patient à J+1 puis un mois après port de la semelle.
Capteur biométrique et procédé d’utilisation d’un tel capteur
La présente description concerne un capteur biométrique (100) comportant un ensemble (103) de transducteurs ultrasonores, un circuit électronique (105) de contrôle de l’ensemble de transducteur ultrasonores, et un dispositif électronique (107) de traitement configuré mettre en oeuvre les étapes suivantes : a) sélectionner un niveau de sécurité parmi au moins des premier (C) et deuxième (I) niveaux de sécurité ; b) si le premier niveau de sécurité (C) a été sélectionné, acquérir K images bidimensionnelles d’un organe et comparer lesdites images K à des images d’une image volumique de référence ; et c) si le deuxième niveau de sécurité (I) a été sélectionné, acquérir L images bidimensionnelles de l’organe, L étant un entier supérieur à K, et comparer lesdites L images à des images de l’image volumique de référence.
Elé ment femelle de raccord fluidique et raccord fluidique comprenant un tel é l é m ent.
Elément de raccord (200) comprenant un corps (2022), un mécanisme de verrouillage et un joint d’étanchéité (210). Le joint d’étanchéité comprend une base (2102) disposée en regard, vers l’arrière, d’une surface proximale (2031) et en regard, vers l’avant, d’une surface distale du corps (2022), ainsi qu’une lèvre (2104). La lèvre (2104) s’étend parallèlement à un axe longitudinal (X2) du corps (2022) et vers l’avant, en dépassant de la base et en définissant un bord libre avant (2110). Le joint d’étanchéité présente une entaille périphérique (2106) qui est disposée, radialement à l’axe longitudinal, entre la base (2102) et la lèvre (2104), qui débouche sur l’avant du joint d’étanchéité et dont un fond est délimité sur l’arrière par une portion de jonction (2108) du joint d’étanchéité reliant la base et la lèvre. Le joint d’étanchéité est configuré pour venir en appui arrière contre la surface proximale, dans l’alignement du bord libre avant de la lèvre, selon une direction parallèle à l’axe longitudinal.
L’invention concerne une vanne (1) pour fluide sous pression comprenant un corps (2) intégrant un circuit (3) de fluide ayant une extrémité amont (4) et une extrémité aval (5), le circuit (3) comprenant un clapet d'obturation (6) monté coulissant dans le corps (2), le clapet d’obturation (6) permettant de fermer ou d'ouvrir le circuit (3), la vanne (1) comprenant un organe de commande (8) du clapet d’obturation (6), le clapet d’obturation (6) étant monté coulissant dans le corps (2) entre une position de fermeture du circuit (3) lorsque l’organe de commande (8) est dans une position de repos, et une position d’ouverture du circuit (3) lorsque l’organe de commande (8) est dans une position active, la vanne (1) comprenant un organe déformable (9), interposé entre le clapet d’obturation (6) et l’organe de commande (8).
L’invention concerne également un réservoir ou ensemble de réservoirs de fluide sous pression, comprenant une vanne (1).
Vanne de retard ayant un port d’entrée, un port de sortie et au moins un port de retour, et la vanne de retard comportant un distributeur comprenant :
- un port d’alimentation relié au port d’entrée ;
- un premier port de service formant le port de sortie ;
- au moins un deuxième port de service formant le port de retour ;
- un tiroir mobile entre une position de limitation de pression vers laquelle il est rappelé automatiquement par un ressort et dans laquelle le port d’alimentation est relié au port de sortie et au port de retour, et une position de pleine pression dans laquelle le tiroir obstrue le port de retour ; et
- une chambre de pilotage connectée au port d’entrée pour le déplacement du tiroir mobile.
Circuit hydraulique d’alimentation d’un vérin comprenant une telle vanne de retard (Vr, Vr’, Vr’’).
FIGURE DE L’ABREGE : Fig.6A
L’invention concerne une clé de manœuvre d’une vanne disposée dans une bouche, la clé de manœuvre comprenant :
- un arbre de manœuvre creux, qui s’étend d’une extrémité proximale vers une extrémité distale ;
- itération des étapes de calcul, de détection et de marquage sur les régions non-traitées de l’image.
La présente invention concerne une méthode de détermination d’un paramètre représentatif de la qualité d’une composition d’origine naturelle, ce paramètre permettant de déterminer le traitement d’élimination en hétéroatomes le plus approprié pour traiter cette composition, notamment en vue de son hydrotraitement pour la fabrication de carburants renouvelables. L’invention concerne également un procédé de diminution de la teneur en hétéroatomes de ce type de composition, notamment pour fabriquer un carburant renouvelable.
L'invention concerne une méthode d’estimation de l’état de santé d’une batterie d’un véhicule électrique ou hybride pouvant être mise en œuvre lors du roulage du véhicule, comprenant :
(a) une étape de charge complète,
(b) une première étape de relaxation,
(c) une étape de décharge jusqu’à un état de charge SOC≤SOC cible , réalisée en k cycles de roulage du véhicule, pour chacun desquels on détermine la capacité Q n déchargée par la batterie,
(d) une deuxième étape de relaxation à la fin du cycle k,
(e) une étape de détermination d’un état de charge SOC OCV en fonction de la tension en circuit ouvert,
(f) une étape de détermination d’une capacité de décharge initiale Q i de la batterie neuve à partir de SOC OCV , et
(g) une étape d’estimation de l’état de santé SOH de la batterie à partir de la capacité totale déchargée par la batterie lors de l’étape (c) et de Q i .
L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un composant (16) pour dispositif de rétroéclairage comprenant les étapes suivantes : - dépôt sur un polariseur réflectif d’une couche de revêtement, ledit polariseur réflectif (17) comprenant un film optique multicouche (171), - impression de motifs dans la couche de revêtement de manière à ce que ladite couche de revêtement imprimée forme un diffuseur optique (18).
L’invention porte également sur un composant (16) pour dispositif de rétroéclairage, un dispositif pour rétroéclairage, un dispositif de génération d’images et un afficheur tête haute.
COMPOSITION CIMENTAIRE COMPRENANT DES CENDRES DE BIOMASSE CARBONATÉES
Composition cimentaire comprenant au moins 1% de cendres de biomasse carbonatées et matériau de construction comprenant ladite composition cimentaire.
UTILISATION DE CENDRES DE BIOMASSE CARBONATÉES COMME MATÉRIAU CIMENTAIRE DE SUBSTITUTION
Utilisation de cendres de biomasse carbonatées comme matériau cimentaire de substitution.
La présente invention concerne un procédé d’obtention d’une pâte d’allumage qui comprend le mélange des différents ingrédients constituant ladite pâte dans un mélangeur à résonance acoustique. L’invention concerne également un procédé d’obtention d’un chargement d’allumage, qui comprend le dépôt de la pâte d’allumage, obtenue selon le procédé ci-dessus, sur un support combustible, et le séchage du support combustible.