INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé de contrôle d’un groupe motopropulseur de véhicule automobile hybride comportant un moteur thermique (10) et une machine électrique de traction (8), le véhicule étant équipé d’un levier de vitesse (16) agissant sur un blocage de parking (18), pour commander une position parking, une position neutre et des positions de roulage, et équipé d’une commande de mise en action du groupe motopropulseur (26) réalisant un démarrage du moteur thermique, pendant un cycle de mise en action du groupe motopropulseur demandé par le conducteur, si ce conducteur effectue un déplacement du levier de vitesse (16) demandant un changement d’état du blocage de parking (18), suivant ce déplacement il autorise ou interdit la mise en action ou sa finalisation, et il autorise ou interdit un changement d’état du blocage de parking.
TITRE : « Système de commande de la charge d’un véhicule électrique »
Système de commande de la charge d’un véhicule électrique (102) comprenant un contrôleur électronique (104) pour estimer l’utilisation du véhicule (102) pendant une période prédéfinie en utilisant un moteur d’intelligence artificielle.
Le contrôleur électronique (104) détermine les heures de pointe et les heures creuses pour charger le véhicule (102) ; il est configuré pour déterminer le temps de charge pour atteindre l’état de charge cible maximum du véhicule (102). Le contrôleur (104) créé une grille de charge du véhicule pour atteindre l’état de charge maximum cible pendant l’usage du véhicule, les heures de pointe et les heures creuses et le temps de charge pour le véhicule électrique (102). Le contrôleur électronique (104) est en outre configuré pour commander la charge du véhicule électrique (102) en fonction du programme de charge répondant à ce que l’on a déterminé que le véhicule était dans un état de charge minimum.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système ADAS d’un premier véhicule (10). A cet effet, l’environnement (1) du premier véhicule (10) est subdivisé spatialement en 9 zones (11 à 19) formant une matrice 3 x 3 centrée sur une zone centrale (15) comprenant le premier véhicule (10). Un indicateur de présence d’un deuxième véhicule (101, 102, 103, 104) en fonction du temps est déterminé pour chaque zone (11 à 19). Un premier indicateur et un deuxième indicateur de densité de véhicules sont déterminés pour respectivement une première partie et une deuxième partie de la matrice en fonction des indicateurs de présence des zones comprises respectivement dans la première et la deuxième partie. Le système ADAS est contrôlé en fonction du premier indicateur de densité et/ou du deuxième indicateur de densité.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’accélération d’un véhicule (10), par exemple par un système de régulation de vitesse embarqué dans le véhicule (10). A cet effet, une information de vitesse de consigne pour le système de régulation de vitesse est reçue. Une différence entre la vitesse de consigne et la vitesse du véhicule (10) est déterminée. Un paramètre du système de régulation de vitesse représentatif d’une vitesse d’accélération maximale est déterminé en fonction d’un signe de la différence entre la vitesse de consigne et la vitesse du véhicule (10), de la valeur absolue de cette différence, d’une valeur de secousse déterminée et d’un coefficient constant déterminé. Enfin, l’accélération du véhicule (10) est déterminée en fonction du paramètre.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’accélération d’un véhicule (10), par exemple par un système de régulation de vitesse embarqué dans le véhicule (10). A cet effet, une information de vitesse de consigne pour le système de régulation de vitesse est reçue. Le système détermine un coefficient de pondération à appliquer à une valeur d’accélération maximale déterminée du système de régulation de vitesse en fonction d’une vitesse courante du véhicule (10). Un tel coefficient de pondération diminue lorsque la vitesse du véhicule (10) augmente. Une valeur d’accélération potentielle brute est déterminée en fonction du coefficient de pondération et de la valeur d’accélération maximale déterminée. L’accélération du véhicule (10) est déterminée en fonction de la valeur d’accélération potentielle brute, en vue de réguler la vitesse du véhicule (10) en fonction de la vitesse de consigne.
L’invention concerne un système de freinage ferroviaire (1) comportant un cylindre (2) configuré pour agir sur une roue (7) par l’intermédiaire d’un porte-sabot (3) et pour qu’en configuration de frein de parking, un effort de freinage appliqué sur la roue est directement fonction d’un effort de freinage appliqué en configuration de frein de service ou d’urgence, une biellette de transmission d’effort (9) assujettie mécaniquement au cylindre de frein et au porte-sabot, un dispositif élastique (20) configuré pour être sollicité par le cylindre et agissant directement sur le porte-sabot, et un mécanisme d’interface (4) interposé entre le cylindre et le dispositif élastique, le système étant configuré pour permettre au porte-sabot de se déplacer par l’intermédiaire de la biellette selon une direction horizontale et/ou verticale et aussi par l’intermédiaire du mécanisme d’interface au moins verticalement en translation et/ou en pivotement, pour suivre le mouvement de la roue.
Une pièce structurelle (PS) équipe un véhicule comprenant une structure (SV) comportant un longeron latéral (LL) installé suivant la direction longitudinale et une traverse (TV) installée suivant la direction transversale. Cette pièce structurelle (PS) est solidarisée fixement à une extrémité (ET) de la traverse (TV) et au longeron latéral (LL) afin de les coupler entre eux, et comporte au moins une zone de déformation (ZD) propre à se déformer par compression en cas de choc latéral subi par le longeron latéral (LL) suivant une direction ayant au moins une composante parallèle à la direction transversale, afin d’encaisser une partie de l’énergie de ce choc latéral.
L’invention concerne un dispositif de voirie (1) comprenant un cadre de voirie (2) logé dans une chambre d’accès à un ouvrage souterrain, un tampon de voirie (3) monté pivotant sur un premier côté (2a) du cadre de voirie (2) entre une position de fermeture obturant la chambre d’accès et une position d’ouverture stable, dans laquelle le tampon de voirie (3) est pivoté vers le haut, une grille de sécurité (4) montée pivotante sur un second côté (2b) du cadre de voirie (2), opposé au premier côté (2a), entre une position de sécurité obturant la chambre d’accès et une position de dégagement stable, dans laquelle la grille de sécurité (4) est pivotée vers le haut, ladite grille de sécurité (4) s’étendant, en position de sécurité, sensiblement horizontalement sous le tampon de voirie (3) lorsque ce dernier est dans sa position de fermeture. Selon l’invention, le dispositif comprend au moins deux barres rigides (7) et amovibles comportant des organes de montage à chaque extrémité longitudinale, dont au moins une desdites barres rigides (7) s’étend de part et d’autre du cadre de voirie (2), horizontalement et perpendiculairement au premier côté (2a) et au second côté (2b), pour relier le tampon de voirie (3) en position d’ouverture à la grille de sécurité (4) en position de dégagement, lesdits flancs latéraux du tampon de voirie (3) et de la grille de sécurité (4) étant équipés respectivement d’organes de montage complémentaires se faisant face pour coopérer avec les organes de montage respectifs des barres rigides (7), lesquelles forment ainsi une fois montées sur le tampon de voirie (3) et sur la grille de sécurité (4) un garde-corps.
[Titre : Tête de dragage de sédiments pour robot subaquatique
L’invention concerne une tête de dragage (1) pour un robot subaquatique de dragage de sédiments, comprenant : - un tambour de dragage (2) de forme cylindrique s’étendant le long d’un premier axe longitudinal (A), - une bouche d’aspiration (4) configurée pour être connectée à une pompe de dragage, la bouche d’aspiration (4) comprenant une entrée, - des moyens de liaison (5) de la tête de dragage (1) configurés pour lier la tête de dragage (1) à un robot de dragage, - au moins une série de dents mobiles (16) en rotation autour du premier axe longitudinal (A) disposées sur un côté avant du tambour de dragage (2), et au moins une série de dents fixes (13) par rapport au tambour de dragage (2), - une vis sans fin (3) s’étendant le long d’un deuxième axe longitudinal (B), orientant le flux de sédiments désagrégés vers l’entrée de la bouche d’aspiration (4).
Cuvette de lavabo suspendu multifonction comprenant - une paroi de fond s'étendant entre une première et une deuxième extrémité de part et d'autre d'un plan vertical; - une paroi avant s'étendant à partir de la première extrémité en s'éloignant dudit plan vertical jusqu'à une première hauteur selon un axe vertical; - une paroi arrière s'étendant à partir de la deuxième extrémité en s'éloignant du plan vertical jusqu'à une deuxième hauteur selon ledit axe vertical; - une première et une deuxième paroi latérale reliant la paroi avant, la paroi arrière et la paroi de fond de façon à définir un espace intérieur de la cuvette de lavabo ; - la première et/ou la deuxième paroi latérale ayant une troisième hauteur selon ledit axe vertical inférieure à la première et à la deuxième hauteur de façon à créer un passage latéral vers ledit espace intérieur.
L’invention concerne une dalle de plancher à rupture (1) de pont thermique comportant un panneau de base (2) réalisé dans un matériau de structure, dont le pourtour est délimité par deux bords latéraux (3) et deux bords longitudinaux (4), et comportant des rupteurs thermiques (5) localisés uniquement sur le pourtour de ladite dalle, le long d’au moins un desdits bords latéraux ou longitudinaux dudit panneau de base, disposés de façon discontinue et séparés entre eux d’un premier intervalle (I1) prédéterminé pour le passage d’armatures de liaison (6). Ladite dalle de plancher (1) comporte en outre des blocs d’élégissement (7) localisés sur une partie courante en dehors dudit pourtour, disposés en rangées (R1, R2) parallèles séparées entre elles d’un second intervalle (I2) prédéterminé pour le passage de raidisseurs (8), ledit second intervalle (I2) étant aligné avec ledit premier intervalle (I1) pour assurer une liaison mécanique continue entre une dalle de plancher (1) et un mur périphérique (MP) d’un bâtiment.
Dispositif (1) de couverture de bassin comprenant des panneaux (2A, 2B) de couverture dits d’extrémité et éventuellement intermédiaires montés à emboîtement coulissant entre une position repliée du dispositif (1) de couverture correspondant à une position rapprochée des panneaux (2A, 2B) d’extrémité et une position déployée du dispositif (1) de couverture correspondant à une position écartée des panneaux (2A, 2B) d’extrémité, et comprenant chacun un élément (6) de couverture, une structure support de l’élément (6) de couverture et des organes d’appui au sol dudit panneau.
L’élément (6) de couverture d’au moins un panneau (2A, 2B, 3) est un élément (6) de couverture souple en un matériau imperméable à l’eau, l’élément (6) de couverture souple de type bâche d’au moins l’un des panneaux (2A, 2B, 3) est muni localement d’au moins une ouverture (10) traversante et l’élément (6) de couverture souple d’au moins l’un des panneaux (2A, 2B, 3) est muni, sur au moins l’une de ses faces (6B) disposée en regard de l’élément de couverture d’un autre panneau en position repliée du dispositif de couverture, de motifs (9) en creux et/ou en relief.
Un ensemble poignée de porte (12) pour une porte de véhicule (10), comprenant : un boîtier (16) ; une porte (14) fixée de manière mobile au boîtier (16) pour un mouvement entre une position fermée et une position ouverte, la porte (14) donnant accès à une cavité intérieure (38) du boîtier (16) lorsque la porte (14) est dans la position ouverte, dans lequel la porte se déplace vers l’intérieur et vers le haut dans le boîtier (16) afin de passer de la position fermée à la position ouverte, la cavité intérieure (38) étant inaccessible et recouverte par la porte (14) lorsque la porte (14) est dans la position fermée.
Joint fileté (1) comprenant une extrémité mâle (2) ayant un filetage mâle (4) et une extrémité libre mâle (13), une extrémité femelle (3) ayant un filetage femelle (5) et une extrémité libre femelle (8), ladite extrémité femelle (3) comprenant en outre au moins une extension (6) s’étendant axialement depuis le côté du filetage femelle (5) et formant l’extrémité libre femelle (8), ladite au moins une extensions (6) étant flexible radialement et comprenant sur une surface interne (9) un épaulement d’extension (10) agencé pour coopérer avec une surface de verrouillage (11) s’étendant depuis une surface extérieure (12) de l’extrémité mâle (2) et limiter axialement dans un sens le mouvement relatif de l’extrémité mâle (2) par rapport à l’extrémité femelle (3).
La présente invention a également pour objet un article d’habillement comprenant un tel textile tricoté, ainsi que l’utilisation d’un tel textile tricoté pour fabriquer un article d’habillement et enfin un procédé de fabrication d’un textile tricoté.
La présente invention concerne le domaine du transport collectif en site propre, à l’aide de véhicules autonomes circulant sur une voie ferrée formée par des segments de deux rails parallèles dont l’écartement est maintenu constant par des traverses, raccordés par des éclisses pour former une voie de guidage.
L’invention concerne un poste de dépôt pour une installation de déchèterie, comprenant - une structure de plateforme (PF) surélevée, - un espace de dépôt (ED) en contrebas, configuré pour recevoir une benne (B), - au moins une barrière (BL) à volet relevable (V1, V2) sur la structure de plateforme (PF) surélevée en regard de l’espace de dépôt (ED), caractérisé par au moins un mécanisme de levage (VH1, VH2) de volet (V1, V2) pour actionner des levées ou abaissements dudit volet (V1, V2), ledit mécanisme étant - associé à un système de commande (CT) pour commander ledit mécanisme de levage (VH1, VH2), et/ou - associé à un moyen de programmation séquentielle de levées et d’abaissements dudit volet et/ou de ladite barrière (BL).
L’invention concerne en outre une installation et un procédé sur la base d’un tel module d’assemblage.
La présente invention a pour objet un complexe (10) diminuant la condensation de l’eau ayant une face interne (12) et une face externe (14), ladite face externe (14) étant orientée directement en regard de l’atmosphère extérieure, et ledit complexe (10) comprend de la face interne (12) vers la face externe (14) : un substrat imperméable à l’eau et perméable à la vapeur d’eau A (20,26), un substrat textile B (30); et
au moins un métal M1, éventuellement sous forme d’alliage, déposé directement sur le substrat textile B (30) et formant une couche métallique C (40). La présente invention concerne également un article comprenant un tel complexe (10), un procédé de fabrication d’un tel complexe (10), et l’utilisation dudit complexe (10) pour fabriquer un article limitant la condensation de l’eau selon une paroi intérieure.
L’invention est un support (1), destiné à maintenir une bordure d’une membrane d’étanchéité d’un bassin, comportant :
une paroi transversale (10) formant un fond ; une première paroi latérale (11), s’étendant à partir du fond, vers une première extrémité (21); une deuxième paroi latérale (12), s’étendant à partir du fond, vers une deuxième extrémité (22); le support étant configuré de façon qu’une gorge s’étend entre le fond, la première paroi latérale et la deuxième paroi latérale ;
Le support comporte un volet (20), configuré pour passer
d’une configuration fermée, le volet étant relié à la première paroi latérale et à la deuxième paroi latérale, le volet s’étendant face au fond, pour refermer la gorge ; à une configuration ouverte, le volet étant désolidarisé de la première paroi et/ou de la deuxième paroi, de façon à ouvrir la gorge . Figure 2D.
L’invention concerne un procédé de détection de leurrage (100) d’un système d’alerte de trafic et d’évitement de collision, embarqué au bord d’un aéronef ciblé par leurrage.
Le procédé (100) comprend une phase d’établissement (PE) d’un réseau de confiance comprenant les étapes de division (110) de l’espace en une pluralité de zones ; et de sélection (120) d’un vérificateur dans chaque zone. Le procédé (100) comprend en outre une phase de vérification (PV) comprenant les étapes de formation (150) d’une interrogation à chaque vérificateur ; de réception (160) d’une réponse à chaque interrogation et vérification de cette réponse ; et d’analyse (170) de l’ensemble des réponses pour valider ou non l’aéronef suspect de leurrage comme un faux trafic.
L’invention concerne un système de communication pour une installation de dépôts de déchets qui comprend un ou plusieurs postes de dépôt (PD), caractérisé en ce qu’il comprend - un ou plusieurs dispositifs d’affichage (DA) électroniques configurés pour être, chacun, disposé à un desdits poste de dépôt (PD), et en ce que chaque dispositif d’affichage (DA) comprend - une première section (S1) relative à un affichage constant d’un type de déchets requis pour le poste de dépôt (PD) correspondant, et - une deuxième section (S2) relative à un affichage variable d’informations à communiquer aux usagers de l’installation de dépôts de déchets,
un moyen de transmettre la nature du déchet affiché en section S1 à un camion de transport de benne.
L’invention concerne en outre une installation et un procédé sur la base d’un tel système.
Méthode de réparation d’un générateur de vapeur d’un réacteur nucléaire, générateur de vapeur correspondant
La méthode de réparation concerne un générateur de vapeur (1) dont au moins un tube (24) est engagé dans un alésage (8) dont la surface interne (14) est corrodée et présente une cavité (32) de profondeur supérieure à une profondeur déterminée, ladite cavité (32) étant située sous la partie d’extrémité (26) du tube (24).
La méthode comprend les étapes suivantes :
- élimination d’une extrémité (34) de la partie d’extrémité (26) du tube (24), sur une longueur telle que ladite cavité (32) ne soit plus couverte par la partie d’extrémité (26) ;
- insertion d’un bouchon (36) dans l’alésage (8), la cavité (32) étant isolée fluidiquement du compartiment de circulation du fluide primaire (4) par le bouchon (36), la cavité (32) communiquant fluidiquement avec un volume interne du tube (24).
Titre : Un procédé de traitement du plutonium retenu dans la phase organique résiduaire du procédé PUREX
La présente invention concerne un procédé de traitement du plutonium retenu dans une phase organique résiduaire d’un procédé PUREX. La phase organique résiduaire du procédé PUREX comprend un solvant organique et du plutonium, le procédé comprend: la mise en contact de la phase organique résiduaire du procédé PUREX avec une solution de réextraction en phase aqueuse contenant de l'acide 2,6-pyridinedicarboxylique pour effectuer une réextraction, afin d'obtenir un produit de réextraction du plutonium; le plutonium dans la solution de réextraction peut être chargée sur une colonne pour adsorption, transformation et désorption par une colonne échangeuse d’anions pour récupérer le plutonium dans la solution de réextraction. Le procédé peut efficacement éluer et récupérer le plutonium dans la phase organique résiduaire, en particulier peut éluer efficacement le plutonium dans la phase organique résiduaire qui a été stockée pendant une longue période.
- la mise-en-œuvre (E3) d’une commande de régulation de la vitesse en cours du véhicule en fonction du coefficient de confiance calculé,
- l’affichage (E4) de ladite mise-en-œuvre de ladite commande de régulation de la vitesse en cours du véhicule sur ladite interface homme-machine du véhicule.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système d’aide à la conduite d’un véhicule (11) circulant dans un environnement routier (1) comportant une pluralité de voies de circulation (1001, 1002, 1003). A cet effet, des données représentatives dudit environnement routier sont reçues à partir d’au moins un dispositif embarqué. En fonction des données, des informations représentatives d’une position d’une voie de circulation associée audit véhicule (11), dite voie propre, ainsi que d’une fusion de ladite voie propre avec une voie de circulation adjacente, sont déterminées, et ledit système d’aide à la conduite est contrôlé en fonction de ladite fusion.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’une interface homme-machine, dite IHM, de contrôle d’un système d’aide à la conduite, dit système ADAS, d’un véhicule (10). A cet effet, des premières données représentatives d’une première activation du système ADAS sont reçues. De deuxièmes données représentatives de l’IHM sont rendues à destination d’un utilisateur du système ADAS, le rendu des deuxièmes données étant obtenu à partir d’un ensemble de paramètres de contrôle de l’IHM. Des troisièmes données représentatives d’au moins une action de l’utilisateur relative au rendu sont reçues. L’ensemble de paramètres de contrôle de l’IHM est modifié en fonction des troisièmes données.
Fémelot à arbre coulissant et bateau associé
L’invention concerne un fémelot (110) pour bateau comprenant une base (112) adaptée pour être fixée à une coque du bateau et un arbre prévu pour être solidaire d’un safran du bateau, la base (112) présentant un orifice, l’arbre (114) étant déplaçable dans l’orifice selon une direction de translation.
L’invention concerne en outre un bateau associé.
Figure pour l'abrégé : Fig 2
La présente invention concerne un ensemble pour moteur d’aéronef comprenant : un conduit (4) ; une poutre (51) ; et un carénage acoustique.
Procédé de détection de vibrations issues d’une machine tournante d’un aéronef.
Le procédé de détection de vibrations d’une machine tournante (3) d’un aéronef (1) comprend les étapes suivantes :
- acquérir (E1) des données de vol de l’aéronef correspondant à un signal mesuré par un capteur embarqué ;
- une initiation d’un déplacement du drone selon la direction initiale,
- au cours du déplacement du drone, un maintien d’une portion inspectée de l’élément à l’emplacement donné de l’image acquise par la caméra et un maintien de la distance à la distance donnée.
La présente invention concerne un simulateur (20) de balourd d’un rotor. Le simulateur (20) comporte un porteur (30) configuré pour effectuer un mouvement rotatif autour d’un axe de rotation (AX1), le simulateur (20) ayant une masselotte (40) mobile par rapport au porteur (30) entre une position initiale (POS1) et une position finale (POS2),, le simulateur (20) ayant un bloqueur (50) commandé immobilisant sur requête la masselotte (40) par rapport au porteur (30) dans une position initiale (POS1), ledit simulateur (20) ayant une butée (60) ) bloquant la masselotte (40) dans la position finale (POS2) suite à un déplacement de la masselotte (40)).
Éprouvette d e caractérisation de la propagation d’une fissure dans une interface entre deux substrats et procédé de détermination du taux de restitution d’énergie critique de l’interface
L’invention concerne une éprouvette (100) de caractérisation de la propagation d’une fissure dans une interface entre deux substrats (110, 120, 160, 170) représentatifs des matériaux d’une pièce aéronautique, l’éprouvette (100) comprenant :
une section de forme évasée, comportant deux jambes latérales (101, 102) symétriques par rapport à un axe transversal (AA) passant par une pointe de la section évasée, et une pré-fissure intégrée dans une interface entre les deux substrats dont l’un au moins est en matériau composite.
L’invention concerne un procédé (200) de détermination d’un taux de restitution d’énergie critique d’une fissure dans une interface entre deux substrats (110, 120, 160, 170) représentatifs des matériaux d’une pièce aéronautique, dans lequel une force de traction est appliquée à une extrémité de l‘éprouvette et des mesures (240) de la traction et de la fissure sont réalisées pour en déduire (250) le taux de restitution d’énergie critique de la fissure.