INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
En outre, le procédé comprend le contrôle à partir d’un appareil de mesure de la température (6) sans contact de l’évolution de la température du fil dans la zone de dépôt (5) en fonction de la position du champ de visée (8) de l’appareil de mesure de la température sur le fil (2), le long de l’axe de défilement (3), et le contrôle de l’épaisseur (t) du film en fonction de l’évolution de la température mesurée.
L’invention porte sur un module d’écangage (10) pour une machine de teillage de tiges végétales (T), comportant deux dispositifs d’écangage rotatifs, un dispositif support (50) pour supporter et guider le déplacement d’un élément d’entrainement (40) des tiges végétales dans le module d’écangage (10) de la partie amont (12) vers la partie aval (14).
L’invention se caractérise par le fait que la distance (d) entre le premier axe de rotation (X) et le dispositif support (50) varie entre la partie amont (12) et la partie aval (14), par quoi la longueur de la portion des tiges végétales (T) se trouvant dans la zone d’écangage (Z) varie lors de leur déplacement dans le module d’écangage.
TITRE : APPAREIL DE SECHAGE ET/OU DE LAVAGE DE LINGE EQUIPE D’UN DISPOSITIF AUTONOME D’EXTINCTION DE FEU
Appareil (10) de séchage et/ou de lavage de linge, comportant :
- une enveloppe externe (12) comportant une bouche (14) de chargement de linge,
- un tambour (16) situé dans ladite enveloppe (12) et mobile en rotation autour d’un axe (A), ce tambour (16) comprenant une cavité interne (18) reliée à la bouche de chargement (14) et configurée pour recevoir du linge,
- une porte (22) de fermeture de la bouche de chargement (14), et
- au moins un dispositif (30) autonome d’extinction de feu, ce dispositif (30) comportant au moins un élément réalisé en matériau thermoplastique fusible et un espace interne (34) contenant un fluide extincteur destiné à être libéré par fusion de l’élément sous l’effet de la chaleur apportée par un feu ou départ de feu,
caractérisé en ce que le dispositif d’extinction (30) est situé au moins en partie dans ladite cavité (18).
L’invention concerne une pièce polymérique comprenant au moins un polymère greffé chimiquement par au moins un composé ignifugeant et revêtue, en tout ou partie, par une couche en parylène(s).
Distributeur comprenant : a - un module de réservoir (R’) comprenant un étui (R1’) recevant une cartouche de produit fluide (C) définissant une paroi mobile (C2) sollicitée par un ressort (R4) reposant sur un appui (R31), b - un module de distribution comprenant un clapet de sortie pour commander le passage du produit fluide issu sous pression de la cartouche de produit fluide (C), dans lequel le module de réservoir (R’) est connecté de manière amovible au module de distribution, caractérisé en ce que l’appui (R31) du ressort (R4) est mobile par rapport à l’étui (R1’) entre une position active dans laquelle le ressort (R4) est comprimé et une position de repos dans laquelle le ressort (R4) est détendu, permettant ainsi de connecter le module de réservoir (R’) au module de distribution avec l’appui (R31) en position de repos, puis ensuite de déplacer l’appui (R31) en position active.
« figure pour l’abrégé : figure 7a »
Convoyeur (1) comprenant une bande (2) transporteuse, un châssis (7) et un organe rotatif d’entraînement en déplacement de la bande (2) transporteuse suivant un trajet en boucle.
Chaque organe rotatif est monté sur un chariot (9) autour duquel la bande (2) est enroulée. Le châssis (7) forme un coffre (10) ménageant une cavité. Le chariot (9), chaque organe rotatif et les zones (5, 6) de liaison des brins de la bande (2) sont logés à l’intérieur de la cavité. Le brin aller (3) est disposé à plat sur la face du dessus (110) du coffre (10) et le brin retour sous la face du dessous. Le convoyeur (1) comprend un dispositif (12) d’entraînement du chariot (9) et de la bande (2) suivant une direction parallèle à l’axe de rotation de l'organe rotatif. Une ouverture (13, 14) d’accès à la cavité est ménagée entre la face du dessus (110) et chaque face d’extrémité (112). Le convoyeur (1) comprend un capot (15) de masquage de l’une (13) des ouvertures d’accès, et un dispositif de fermeture (16) au moins partielle de l'autre ouverture (14) d’accès.
L’invention concerne une pastille de stockage d’hydrogène permettant la réalisation de réservoirs d’hydrogène compacts, modulaires, sûrs et d’efficience énergétique améliorée.
La pastille selon l’invention comprend, un anneau périphérique (4) de diamètre extérieur en Graphite Naturel Expansé (GNE) de hauteur déterminée, entourant une galette d’un hydrure métallique (5) sous forme de poudre compactée.
Dispositif pour dynamiser l’eau par rayonnement d’ ondes bioénergétiques.
L’invention concerne un dispositif permettant de transmettre à de l’eau des ondes bioénergétiques qui sont bénéfiques et indispensables pour tout être vivant.
Il est constitué d’un boîtier contenant une alternance de couches de matières organique, de matières métallique et de poudre de quartz. Au centre dans un contenant de préférence en verre, se trouve l’eau. Cette disposition spécifique de matériaux, capte, amplifie et fait converger en son centre un rayonnement d’ondes bioénergétiques absorbé par l’eau.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au traitement de l’eau de boisson et réseau d’eau domestique, collectif, industriel et agricole.
Figure pour l’abrégé: Fig.1
PROCEDE DE TRAITEMENT DE LA SURFACE D’UN MATERIAU AMORPHE IONIQUE POUR LE CONTROLE DE L’ORIENTATION DE CRISTAUX LIQUIDES, PROCEDE DE FABRICATION DE CELLULES A CRISTAUX LIQUIDES A MULTI-DOMAINES D’ALIGNEMENTS
Procédé de traitement d’une surface d’un matériau amorphe ionique (MA) pour son utilisation pour la conception de cellules à cristaux liquides, ledit procédé comprenant :
Agencement de ladite surface de matériau amorphe ionique (MA) au contact d’au moins une première électrode (A 1 , C 1 ) structurée géométriquement ; Application d’une température audit matériau amorphe ionique (MA) ; Application d’une tension aux bornes de la première électrode (A 1 , C 1 ) ; Génération d’un plasma (PL 1 ) entre deux portions de la première électrode (A 1 , C 1 ) à partir de la présence d’un gaz et de l’application d’une tension donnée aux bornes de la première électrode (A 1 , C 1 ), ladite application de la tension aux bornes de la première électrode (A 1 , C 1 ) et ladite génération de plasma (PL 1 ) étant configurées pour modifier les propriétés électriques dudit matériau amorphe ionique (MA) pour définir une zone (Z 1 ) polarisée ; Extraction du matériau amorphe ionique (MA’).
L’invention concerne une attacheuse (100) électroportative pour le liage de végétaux, en particulier de la vigne, comprenant :
un corps (102), au moins un moteur (126,132) dans ledit corps (102), une tête d’attache (104), disposée à une extrémité distale dudit corps (102), ladite tête d’attache (104) comportant un chemin de guidage (108) d’un fil d’attache (110), un système d’entrainement dudit fil d’attache (110) dans ledit chemin de guidage (108), et un mécanisme pour torsader (112) ledit fil d’attache (110) ;
ladite tête d’attache (104) est immobile, ledit système d’entrainement comprend : un premier mécanisme (114) pour pousser le fil d’attache (110) jusqu’à une position (116), dite intermédiaire, se trouvant dans ladite tête d’attache (104), et un deuxième mécanisme (118) mobile pour tirer ledit fil d’attache (110) depuis ladite position intermédiaire (116), pour l’amener dans une position (120), dite de torsadage.
Figure : Fig. 1c
Cellule robotisée (1) comprenant : - une structure délimitant une cellule de section fermée, typiquement polygonale, notamment rectangulaire, comprenant : -- des montants de coin (2), métalliques s’étendant verticalement aux arêtes de la cellule, les montants de coin étant équipés de préférence aux extrémité inférieures des montant de piétements destinés à appuyer au sol, -- des traverses supérieures (3, 4, 5, 6), métalliques reliant, deux à deux, les extrémités supérieures des montants sur une périphérie de la cellule de section,
- un support central (7) formé de l’assemblage d’éléments métalliques, s’étendant sur le dessus de la cellule entre les traverses supérieures (3, 4, 5, 6), reposant localement en des appuis de fixation sur les traverses supérieures, au niveau des zones intermédiaires des traverses supérieures, - un robot (8) à cinématique parallèle, logé dans le volume de la cellule.
La présente invention concerne un exosquelette (E) d’assistance au maintien en posture penchée en avant et au redressement d’un utilisateur, comprenant une structure dorsale (1) et deux structures de liaison de cuisse (2) reliées par un dispositif passif de génération de couple (3). Le dispositif (3) comprend en outre, pour chaque structure (2), un élément de transmission (7) relié d’une part à un support inférieur (6) couplé à la structure (2) et, d’autre part, à un organe élastiquement déformable (8) couplé au support supérieur (5) lui-même couplé à la structure (1), l’élément de transmission (7) étant en appui contre des premier et second points d’appui solidaires des support supérieur et inférieur (5, 6), de telle sorte qu’en utilisation un couple de redressement suivant une loi pseudo-sinusoïdale est appliqué entre la structure dorsale (1) et chaque structure de liaison de cuisse (2).
L’invention consiste en la mise en œuvre à partir d’objets en plastique non cassant (en tout ou partie de récupération) d’un profil en T posé à la verticale, emboitable en ligne droite continue, en angle pour formation d’une courbe ou à l’équerre pour redent ou décrochement.
La présente invention concerne une machine et un procédé d’enroulement filamentaire pour enrouler une nappe fibreuse (8) sur un corps, ladite machine comprend au moins une tête d’enroulement (30a) comprenant un organe de guidage final (36), un système de déplacement apte à entraîner en rotation ledit corps et à effectuer un déplacement relatif du corps par rapport à la tête d’enroulement, et un système d’application de résine apte à appliquer une composition de résine sur la nappe fibreuse. Le système d’application de résine comprend une buse (60) apte à enduire d’une composition de résine une des faces principales de la nappe fibreuse, en amont de l’organe de guidage final (36), et un dispositif d’alimentation aptes à alimenter en composition de résine ladite buse à un débit régulé en fonction de la vitesse de défilement de la nappe fibreuse.
L’invention concerne un sac (1) d’emballage de produits réalisé à partir d’un film (1) comprenant au moins une paroi avant (3) et une paroi arrière (4), reliées par des soufflets (5) constitués chacun de deux demi-soufflets (5a, 5b) chacun prolongeant latéralement la paroi avant (3) ou arrière (4) correspondante, un fond (6), et une ouverture (7) de remplissage. Selon l’invention, au niveau d’une zone (8) positionnée à une distance de l’ouverture (7) à laquelle les produits emballés sont destinés se situer lorsque le sac est plein, chaque demi-soufflet est fermé contre la paroi avant (3) ou arrière (4) correspondante et fixé à celle-ci sur une largeur au maximum égale à la moitié de la largeur dudit demi-soufflet.
L’invention concerne un système de supervision de la pression d’au moins un pneu d’un véhicule (100), caractérisé en ce qu’il comporte : - un dispositif de mesure de pression (101) configuré pour mesurer et transmettre une mesure de la pression du pneu, - un dispositif de supervision (102) configuré pour recevoir la pression mesurée, pour déterminer un écart entre la pression mesurée et une pression de référence pour ledit pneu, et pour transmettre une information représentative de l’écart de pression pour ledit pneu, - un cache-moyeu (103), installé sur un moyeu du pneu, ledit cache-moyeu (103) comportant une interface de communication et au moins une source lumineuse, configuré pour réceptionner, via l’interface de communication, l’information représentative de l’écart de pression pour ledit pneu et pour moduler une lumière émise par ladite source lumineuse en fonction de l’information représentative de l’écart de pression réceptionnée.
Figure à publier : Figure 4
La présente invention concerne un tampon presseur du type destiné à appliquer un produit en feuille (1) sur un support (3), comprenant une paroi externe (18) et une paroi interne (20) entre lesquelles est disposé un ensemble déformable et élastique, caractérisé en ce que :
la paroi externe (18), la paroi interne (20) et l’ensemble déformable (22, 24) forment une pièce unique, l’ensemble déformable (22, 24) comprend une série de cloisons (22) qui relient la paroi externe (18) et la paroi interne (20) soit entre-elles soit à au moins une paroi intermédiaire (24).
l’invention concerne un dispositif avertisseur et témoin de gerbage intempestif destiné à être utilisé dans le cadre d’un colisage sur une palette de manutention comprenant une face de réception, dispositif caractérisé en ce qu’il comprend une plaque qui est dimensionnée pour s’inscrire à l’intérieur du contour de la face de réception de la palette et qui est pourvue d’au moins une structure avertisseuse (5) articulée mobile entre une position de repos (R) dans laquelle elle affleure une face supérieure de la plaque (1) et une position de travail (T) dans laquelle elle s’étend en saillie de ladite face supérieure .
TITRE : Etiquette de protection pour un verre contenant une boisson
Etiquette de protection d’un verre contenant une boisson à consommer avec une paille pour couvrir le buvant,
étiquette comprenant une feuille de surface plus grande que celle d’un buvant, ayant une partie centrale destinée à couvrir par le dos de la feuille, le buvant et une partie périphérique destinée à être rabattue par-dessus le buvant sur la périphérie du verre, le dos de cette partie périphérique étant muni des zones adhésives, couvertes d’un film protecteur (2) amovible.
TITRE : Dispositif d’emballage d’essuie-glace et son unité de support
Dispositif d’emballage d’essuie-glace comportant un suremballage avec une unité de support (14) pour recevoir au moins un balai d'essuie-glace (11, 11’) se composant au moins d’un élément plié (26) essentiellement de forme parallélépipédique, de préférence réalisée en carton et ayant une extension maximale parallèle à l’axe longitudinal de l’élément plié (26) ; cette extension est au moins de longueur double de celle de l’extension maximale perpendiculaire à l’axe longitudinal de l’élément plié (26),
l’élément plié (26) comporte au moins quatre plis parallèles (32) s’étendant selon l’axe longitudinal (28) de cet élément plié (26) sur tout cet élément plié (26).
TITRE : Dispositif d’emballage d’essuie-glace et unité de support
Dispositif d’emballage d’essuie-glace comprenant un suremballage (12), une unité de support (14) pour recevoir au moins un balai d'essuie-glace (11, 11’) et un élément plié (26) pratiquement de forme rectangulaire, de préférence, en carton et d’extension maximale parallèle à l’axe longitudinal de l’élément plié (26) au moins double de l’extension maximale perpendiculaire à son axe longitudinal (28).
Elle concerne également un véhicule équipé d’une telle roue, un procédé de mesure capacitive d’une charge appliquée à une roue et un procédé de mesure capacitive d’une charge appliquée à un véhicule.
Dispositif de conditionnement d’air comprenant un boîtier (1), définissant un logement (2) présentant une chambre de mixage (4) d’un premier flux d’air (F1) et d’un deuxième flux d’air (F2, F2’), un premier échangeur de chaleur (6), débouchant sur ladite chambre de mixage (4), au moins un premier volet (12a, 12a’) et une armature (48), ledit dispositif étant configuré pour que le ou les premiers volets (12a, 12a’) se déplacent sensiblement en coulissement selon une première direction entre une première position où le ou lesdits premiers volets (12a, 12a’) laissent libre une circulation du premier flux d’air à travers ledit premier échangeur (6) et une deuxième position où le ou lesdits premiers volets (12a, 12a’) bloquent la circulation dudit premier flux d’air (F1) en prenant appui contre ladite armature selon une seconde direction transversale à ladite première direction
Titre : Dispositif de gestion thermique pour véhicule automobile électrique ou hybride
L’invention concerne un dispositif de gestion thermique, le dispositif comprenant un premier circuit (A) de fluide caloporteur configuré pour fonctionner dans un mode pompe à chaleur et comportant un premier échangeur de chaleur (24) destiné à être traversé par un flux d’air externe ainsi qu’un deuxième circuit (B) de fluide caloporteur comportant une boucle primaire (B1) avec un deuxième échangeur de chaleur (26) destiné à être traversé par le flux d’air externe et disposé en regard et en amont du premier échangeur de chaleur (24), le dispositif de gestion thermique étant caractérisé en ce que le deuxième circuit (B) comporte une branche supplémentaire (B2) formant une boucle avec le deuxième échangeur de chaleur (26), ladite boucle comprenant une pompe (50) et un élément chauffant (54), le deuxième circuit (B) comportant un dispositif de redirection configuré pour diriger le fluide caloporteur alternativement dans la boucle primaire (B1) et dans la branche supplémentaire (B2).
L'invention se rapporte à une liaison électrique flexible (3) pour un vitrage de véhicule mobile en translation par rapport à un élément de carrosserie dudit véhicule, ladite liaison électrique flexible (3) présentant un connecteur amont (30) attachable à un élément intérieur fixé à ladite carrosserie et un connecteur aval (30’) attachable à une vitre (2) dudit vitrage (1). Cette liaison électrique flexible (3) comporte une nappe électrique flexible (31) comportant au moins un fil conducteur et/ou au moins une bande conductrice (32, 32’) et présentant une forme latérale incurvée (C, C’) à la liaison avec ledit connecteur amont (30) et avec ledit connecteur aval (30’).
Un procédé est mis en œuvre dans un véhicule comprenant un groupe motopropulseur, comportant une machine motrice électrique fournissant ou récupérant un couple demandé, et un mode de déplacement dégradé à au moins une vitesse cible. Ce procédé comprend une étape (10-60) dans laquelle, lorsque le mode est instauré, on contrôle le couple demandé en fonction de la vitesse réelle du véhicule terrestre et d’une première valeur représentative d’un écart entre les vitesse cible et vitesse réelle.
- une paroi (20),
- un câble électrique (22), et
au moins un collier de serrage (12) fixé sur la paroi (20),
caractérisé par le fait que le collier de serrage (12) a une forme permettant l’existence, dans un plan perpendiculaire à la direction d’extension du câble (22), d’au moins trois points de contact du câble (M1, M2, M3) avec l’ensemble formé par le collier de serrage (12) et la paroi (20), de manière à serrer le câble (22) sur la paroi (20).
Un procédé de traitement dans un récepteur (6) de télécommunication sans fil recevant un signal monoporteuse modulé numériquement, comprend, entre un filtre adapté (6_2), dans le domaine temporel, opérant à une fréquence drx B et un égalisateur fréquentiel (6_3), opérant à la fréquence B, une étape de décimation comprenant :
i/ extraction, depuis une trame de signal filtré d’une première séquence d’échantillons d’aide à la décimation et de même puissance ; et d’une deuxième séquence d’échantillons utiles destinés à être égalisés ;
ii/ estimation de la variance de la puissance de chacune des drx phases de décimation de la première séquence et identification de la n e phase de décimation associée à la variance minimale ;
iii/ décimation de la deuxième séquence par sélection de la n e phase de décimation de la deuxième séquence et fourniture, en entrée de l’égalisateur fréquentiel, de ladite phase de décimation.
TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉS SÉCURISÉS DE CHIFFREMENT ET DE DÉCHIFFREMENT DE DONNÉES NUMÉRIQUES ET LOGICIEL METTANT EN ŒUVRE CES PROCÉDÉS
Le procédé (100) sécurisé de chiffrement de données numériques, comporte : - une étape (105) de génération d’une paire asymétrique et collective de clés cryptographiques, dites clé publique et clé privée, - une étape (110) primaire de création d’au moins un compte utilisateur associant un identifiant d’utilisateur et une clé d’authentification issue d’un moyen d’authentification, - pour au moins un utilisateur : - une étape (115) de chiffrement symétrique de la clé privée collective par la clé d’authentification associée à l’identifiant dudit utilisateur et - une étape (120) de stockage, dans une mémoire informatique accessible par ledit utilisateur, de la clé privée collective chiffrée de manière symétrique, ladite clé privée étant configurée pour être mise en œuvre au cours d’une étape ultérieure de déchiffrement, par un dispositif électronique de calcul, d’une information numérique chiffrée par la clé publique collective.
Dispositif mobile pour réaliser des visios-visites de façon autonome et respectant les règles sanitaires anti-pandémiques.
L’invention consiste en un dispositif informatique mobile disposant de sa propre connexion internet pour réaliser des visio visites à plus d’un mètre de distance de l’utilisateur afin d’éviter la propagation de virus ou de bactéries par postillons ( aucun contact ).
Il est composé d’un caisson portant un écran couleur haute définition avec webcam intégrée, un micro directionnel et un haut-parleur amplifié, le tout protégé par une plaque transparente amovible sur la face avant.
A l’intérieur du caisson, se trouvent 2 routeurs 4G , un agrégateur d’accès internet avec IP fixe, un mini PC sous Microsoft Windows 10, un amplificateur audio, une alimentation électrique et toute la connectique nécessaire au fonctionnement du dispositif.
L’invention est relative à un procédé de sécurisation d'une communication radio entre un agent de piste (3) et un aéronef (1) muni d’une station de base (4) adaptée à émettre un signal de balise (10), comportant les étapes d’établir une première base de données recensant des organismes tels que des exploitants d’aéronef et des sociétés de prestation de services autorisées; Pour chaque organisme, établir une deuxième base de données recensant les agents de piste qu’il emploie et associant à chaque agent de piste des données biométriques; munir l’agent de piste d’un terminal (5); lors d’une tentative d’établissement d’une communication entre l’agent de piste et l’aéronef, effectuer deux contrôles portant sur l’identité de l’agent de piste et sur l’organisme employeur de l’agent de piste pour vérifier s’il est bien autorisé à établir une telle communication.
Procédé de mise à jour d’une politique d’accès à un premier réseau de télécommunication, système, équipements et programmes d’ordinateurs correspondants
La présente invention se rapporte à un dispositif de connexion (1) entre un réservoir source et un réservoir cible et comprenant :
- un chemin de communication entre une entrée et une sortie, avec une surface d’appui pour être appuyée contre le bord d’une ouverture du réservoir cible, ce chemin comprenant un conduit d’insertion dans le réservoir cible s’étendant entre la surface d’appui et ladite sortie,
- une tige mobile à l’intérieur du conduit d’insertion pour actionner un clapet de manière à fermer ou ouvrir ladite sortie d’alimentation,
- un moyen de la tige agencé pour être monté solidairement sur une ouverture du réservoir source,
la tige étant à l’écart de la surface interne du conduit d’insertion pour former une partie du chemin de communication entre la surface externe de la tige et la surface interne du conduit d’insertion.
Figure pour l'abrégé : Fig.5
La muserolle (7) comporte deux éléments d’attache (17, 17’), une portion centrale (9), destinée à s’appliquer sur le chanfrein d’un cheval, et deux portions latérales (10, 11) s’étendant entre la portion centrale (9) et un des éléments d’attache (17, 17’). Les portions latérales (10, 11) comportent un renfort latéral (20 ; 21) agencé pour les rigidifier, les empêcher de se courber et ainsi prohiber le déplacement de la muserolle (7) sur le chanfrein sous l’action d’une traction sur l’un des éléments d’attache (17, 17’).