INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La portion de corps avant mince 810 de la coque 826 est dimensionnée pour s’ajuster au sein de la portion de plateau 806 de la portion de poignée 802 et pour faire saillie dans la cavité de la cartouche du dispositif de délivrance de formulation pendant l'utilisation. Comme le montre mieux la , la portion de corps avant 810 s'accouple avec le cadre de valve 832. Pour faciliter une connexion et un alignement sécurisés avec le cadre de valve 832, la portion de corps avant 810 inclut des moyens de couplage du cadre de valve, par exemple au moins une patte de couplage 844 configurée pour s'engager sélectivement dans le cadre de valve 832. Dans le mode de réalisation illustré, la portion de corps avant 810 inclut une seule patte d'accouplement 844 s'étendant en éloignement d'une extrémité avant de celle-ci. La patte de couplage 844 inclut une particularité d'engagement, par exemple un cran ou une proéminence surélevée 831 formée et dimensionnée pour s'engager dans une ouverture complémentaire 833 du cadre de valve 832.
Selon l’invention, la clé cryptographique de chiffrement ( ss 2 ci-dessus) est générée par application d’une fonction à sens unique à un secret dérivé du secret ss 1 obtenu à l’aide du KEM et utilisé pour générer la confirmation de secret. En d’autres termes, le chiffrement du code PIN (ou de toute donnée d’authentification) s’appuie sur le secret utilisé pour l’authentification avec le serveur 3, et non sur un secret distinct comme c’est le cas dans les techniques connues. Cela permet de réduire les données à transmettre à l’objet portatif 1 lors de l’étape 230, mais également d’éviter une exécution coûteuse de la fonction de désencaspulation decaps .
La illustre un schéma d’authentification forte à deux facteurs selon un mode de réalisation de l’invention. Dans ce mode de réalisation, le secret dérivé vaut le secret obtenu à l’aide du KEM.
A l’étape 415, en plus de récupérer la clé publique pk et de générer le secret d’authentification ss et son chiffré ct (( ss , ct )=encaps( pk )), le serveur 3 génère la clé de chiffrement, notée ss’ , qui sera utilisée pour la protection du code PIN saisi, directement à partir du secret ss et à l’aide d’une fonction à sens unique OWF (« One Way Function ») : ss’ =OWF( ss ).
Une fonction à sens unique est difficile à inverser, de telle sorte que le paramètre ss est gardé secret quand bien même le résultat ss’ est divulgué. A titre d’exemple, la fonction à sens unique peut être une fonction de hachage, par exemple un SHA de la famille SHA-2 ou de la famille SHA-3 spécifiée par le NIST.
La clé de chiffrement ss’ est alors transmise au dispositif d’accès 2, avec le chiffré ct pour l’authentification serveur (étape 420).
Le dispositif d’accès n’a plus qu’à chiffrer (425) le code PIN avec cette clé ( cPIN = enc( ss ’ , PIN)), simplifiant également ses opérations. Les chiffrés cPIN et ct sont transmis à l’objet portatif 1, réduisant le volume de données échangées lors de cette étape 430.
L’objet portatif 1 peut alors récupérer (435) le secret ss et la clé de chiffrement ss’ en utilisant successivement la fonction de désencapsulation du mécanisme KEM avec sa clé privée sk , puis la même fonction à sens unique :
ss =decaps( sk, ct ),
ss’ =OWF( ss )
Toujours à l’étape 435, il déchiffre cPIN à l’aide de cette clé ss’ pour obtenir le code PIN saisi : PIN = dec( ss ’ , cPIN ). Une comparaison classique entre le code PIN ainsi récupéré et le code PIN de référence 10b est réalisée pour valider ou non le premier facteur d’authentification. Si cette première authentification est validée, les opérations se poursuivent avec la génération de la confirmation de secret Know(ss) .
La fonction Know peut simplement être un code MAC d’authentification de message (« Message Authentification Code ») appliqué à une donnée préétablie à l’aide du secret ss ou de toute autre clé ss’’ dérivée de ss (serveur et objet portatif connaissant la méthode de dérivation à appliquer de façon symétrique). Une telle autre clé dérivée pourrait avantageusement être utilisée pour un canal sécurisé (secure channel) entre l’objet portatif 1 et le serveur 3, une fois l’authentification confirmée.
Elle peut aussi être une fonction de hachage appliquée au secret ss ou à toute autre clé ss’’ dérivée de ss . Typiquement, un SHA de la famille SHA-2 ou de la famille SHA-3 spécifiée par le NIST.
Elle peut également être une opération de chiffrement, par exemple AES, d’une donnée prédéterminée avec le secret ss ou toute autre clé ss’’ dérivée de ss .
La fonction Know(ss) est différente de l’identité ou ne peut renvoyer la clé de chiffrement ss' , afin de ne pas compromettre la sécurité du code PIN.
La confirmation de secret Know(ss) est envoyée au serveur 3 (240, 240a) et vérifiée par celui-ci (245).
Selon un exemple de réalisation particulier et non limitatif, le deuxième signal émis pendant l’exécution de la fonction de purification d’air est un signal lumineux dont l’intensité et/ou la couleur sont modifiées dans le temps pour représenter visuellement l’évolution de la qualité de l’air environnant. Selon un exemple de réalisation particulier et non limitatif, le procédé comprend : - détermination d’une évolution de la qualité de l’air environnant à partir de la qualité de l’air environnant déterminée par les moyens de détermination au cours du temps ; - estimation, à partir de ladite évolution de la qualité de l’air environnant, d’un temps restant avant que la qualité de l’air environnant ne satisfasse une deuxième condition ; et - émission, par des troisièmes moyens de communication embarqués dans le véhicule, d’un troisième signal indiquant à proximité du véhicule ledit temps restant.
Selon un exemple de réalisation particulier et non limitatif, le procédé comprend : - désactivation des premiers moyens de communication sur détection que la fonction de filtration d’air est désactivée.
Selon un deuxième aspect, l’invention concerne un programme d’ordinateur qui comporte des instructions adaptées pour l’exécution des étapes du procédé selon le premier aspect de l’invention, ceci notamment lorsque le programme d’ordinateur est exécuté par au moins un processeur.
Selon un troisième aspect, l’invention concerne un support d’enregistrement lisible par un ordinateur sur lequel est enregistré un programme d’ordinateur comprenant des instructions pour l’exécution des étapes du procédé selon le premier aspect de l’invention.
Selon un quatrième aspect, l’invention concerne un dispositif de contrôle comprenant des moyens configurés pour mettre en œuvre le procédé selon le premier aspect de l’invention. En particulier, l’invention vise un dispositif de contrôle comprenant une mémoire associée à au moins un processeur configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé de contrôle selon le premier aspect de l’invention.
Les différents modes de réalisation définis dans le présent document en relation avec le procédé de contrôle de l’invention ainsi que les avantages associés s’appliquent de façon analogue au dispositif de contrôle de l’invention.
Pour chaque étape du procédé de contrôle de l’invention, le dispositif de contrôle de l’invention peut comprendre des moyens correspondants configurés pour réaliser ladite étape.
Selon un cinquième aspect, l’invention concerne un véhicule comprenant le dispositif de contrôle selon le quatrième aspect de l’invention.
illustre schématiquement un véhicule comprenant un dispositif de contrôle, selon au moins un exemple de réalisation particulier et non limitatif de la présente invention ;
illustre schématiquement un dispositif de contrôle, selon au moins un exemple de réalisation particulier et non limitatif de la présente invention ; et
illustre sous forme de diagramme des différentes étapes d’un procédé de contrôle, selon au moins un exemple de réalisation particulier et non limitatif de la présente invention.
ARRIERE-PLAN TECHNIQUE L'accroissement de l'utilisation des appareils électroniques et autres appareils de haute technicité à courte durée de vie tels que smartphones, ordinateurs, consoles de jeux vidéo, serveurs pour le stockage de données en ligne, électronique embarqué dans les voitures et autres moyens de transport, et plus généralement tout l’électronique intégré dans les produits d’électroménager, engendre une quantité exponentielle de déchets contenant généralement des métaux ferreux, du cuivre, de l'aluminium, du zinc, des métaux rares et précieux. Cette situation pose le problème de la récupération et du traitement des métaux contenus dans ces déchets. Ainsi, de tels déchets constituent un véritable gisement de métaux et une source de pollution non négligeable.
Des techniques de récupération des métaux sont connues et décrites dans la littérature, notamment dans la demande de brevet WO2007/099204 ou dans la demande de brevet EP 1 712 301.
Toutefois, non seulement certaines des techniques ci-dessus sont onéreuses (en particulier en raison du broyage fin nécessaire dans certaines d’entre elles), mais la plupart n'assurent qu'un tri imparfait et aboutissent souvent à un mauvais rendement de récupération des métaux précieux.
Ces techniques ont en plus l’inconvénients d’être très énergivores. Ces techniques ne sont plus en accord avec l’évolution des normes qui cherchent à limiter l’impact l’environnement et la réduction du recours aux énergies fossiles.
D’autres techniques de récupération des métaux, telle que celle décrite dans WO2010/055489, sont également connues. Cette technique, bien que réglant certains des problèmes précédemment évoqués, dont l’obtention de meilleurs rendements, reste malgré tout très énergivore.
Il existe donc un réel besoin de mettre au point un procédé de récupération des métaux contenus dans les déchets électroniques, qui permette de surmonter les désavantages susmentionnés. En particulier, il est souhaitable de mettre au point un procédé simple, consommant un minimum d'énergie, et ne nécessitant pas un traitement lourd des gaz émis, tout en permettant d'obtenir un bon rendement en métaux recyclés.
L'invention concerne en premier lieu un procédé de traitement de matériaux contenant un mélange de matières plastiques et de matières métalliques, ledit procédé comprenant les étapes : a) broyage des matériaux à traiter, de préférence en broyat de diamètre inférieur ou égal à 30 mm ; b) introduction des matériaux broyés obtenus à l’étape a) dans un four à pyrolyse, ledit four à pyrolyse comprenant de 6 à 15 foyers, de préférence de 6 à 11 foyers ; c) pyrolyse des matériaux broyés dans le four ; d) injection d’air extérieur dans le four à pyrolyse et combustion partielle des gaz issues de la pyrolyse au sein dudit four à pyrolyse, de préférence la combustion partielle représente une quantité inférieure ou égale à 5% vol. des gaz issus de la pyrolyse ; caractérisé en ce que : - la pression dans le four à pyrolyse est inférieure à la pression extérieure, de préférence inférieure de 4 à 5 mm CE à la pression extérieure, - la réaction de pyrolyse est conduite à une température allant de 350 à 650°C, de préférence 500 à 550°C, - la pyrolyse de l’étape c) et la combustion partielle de l’étape d) sont réalisées sous atmosphère réductrice.
Avantageusement, lors de l’étape a) du procédé selon l’invention, les matériaux à traiter peuvent être broyés au moyen de broyeur industriel comprenant au moins un rotor, de préférence d’un à quatre rotors, et de manière préférée mono-rotor, avec une grille de calibration pour des éléments de diamètre inférieur à 30 mm.
Avantageusement, les matériaux à traiter peuvent être des déchets électroniques, de préférence des cartes électroniques usagées. Le broyage peut être effectué jusqu'à un passant de tamis ayant un diamètre maximum (Dmax) inférieur ou égal à 30 mm. L’étape a) du procédé selon l’invention peut être optionnelle, notamment lorsque les matériaux à traiter ont subi un broyage en amont ou bien lorsqu’ils ont déjà un diamètre maximum inférieur ou égale à 30 mm.
Avantageusement, le matériau à traiter a une teneur en composés volatils (ou taux de volatils), en pourcentage massique, compris dans un intervalle allant de 30 à 50 %, de préférence 35 à 45 %.
Avantageusement, le procédé selon l’invention peut comprendre en outre une étape de détermination du taux de volatils du matériau à traiter. Cette étape est réalisée en amont ou en parallèle de l’étape a). Elle peut aussi être mise en œuvre à partir d’un échantillon de matériau broyé obtenu à l’étape a).
Avantageusement, le pouvoir calorifique inférieur du matériau à traiter est de préférence supérieur ou égal à 7000kcal/kg, de préférence compris dans un intervalle allant de 7000 kcal/kg et 9000 kcal/kg.
Avantageusement, le procédé selon l’invention peut comprendre en outre une étape de détermination du pouvoir calorifique inférieur du matériau à traiter. Cette étape est réalisée en amont ou en parallèle de l’étape a). Elle peut aussi être mise en œuvre à partir d’un échantillon de matériau broyé obtenu à l’étape a).
Avantageusement, lors de l’étape b) du procédé selon l’invention, les matériaux peuvent être introduis dans le four à pyrolyse de manière continue ou séquentielle, et/ou de manière automatisée ou manuelle. A l’étape b), le four peut être alimenté en continue avec un tonnage horaire allant généralement de 2 tonnes à 12 tonnes par heure.
Avantageusement, l’étape c) de pyrolyse peut être conduite à une température allant de 350 à 650°C, de préférence 500 à 550°C. La pression dans le four à pyrolyse est inférieure à la pression extérieure, de préférence inférieure de 4 à 5 mm CE à la pression extérieure. La pyrolyse de l’étape c) est réalisée sous atmosphère réductrice.
- des moyens lumineux émettant un dit deuxième signal S2 sous forme lumineuse ; - des moyens d’affichage émettant un dit deuxième signal S2 sous forme d’image (par exemple pour afficher une image sur un écran ou pour générer une image holographique) ; et - des moyens d’avertissement sonore émettant un dit deuxième signal S2 sous forme sonore.
On considère à titre d’exemple que ces deuxièmes moyens de communication sont distincts des premiers moyens de communication (à savoir, du voyant lumineux 10 dans cet exemple) bien que des variantes soient possibles où des mêmes moyens de communication opèrent en tant que premiers et deuxièmes moyens de communication pour émettre à la fois des premiers et deuxièmes signaux S1, S2.
A noter que des modes de réalisation dans lesquels le véhicule 1 ne comprend pas de deuxièmes moyens de communication sont également possibles. Selon un exemple particulier, le véhicule 1 comprend des troisièmes moyens de communication configurés pour émettre un troisième signal S3 tandis que la fonction F1 de purification d’air est en cours, ce troisième signal S3 indiquant à proximité du véhicule 1 un temps restant (ou délai) avant que la qualité de l’air environnant ne satisfasse une condition déterminée, par exemple pour que la qualité de l’air atteigne un niveau de qualité déterminé. Il est ainsi possible de renseigner des usagers de la voie publique et les riverains à proximité du véhicule 1 de l’impact écologique positif de l’action de purification d’air exécutée par le véhicule et permettre aux personnes concernées d’adapter leur comportement en conséquence afin de mieux protéger leur santé. Cette information permet par exemple aux personnes environnantes de réaliser qu’il est préférable de ne pas rester dans la zone ou tout du moins de limiter les activités physiques.
De même que les premiers et deuxièmes moyens de communication, les troisièmes moyens de communication au sens de l’invention peuvent comprendre un ou plusieurs parmi les moyens de communication suivants :
- des moyens lumineux émettant un dit troisième signal S3 sous forme lumineuse ; - des moyens d’affichage émettant un dit troisième signal S3 sous forme d’image (par exemple pour afficher une image sur un écran ou pour générer une image holographique) ; et - des moyens d’avertissement sonore émettant un dit troisième signal S3 sous forme sonore.
Les troisièmes moyens de communication comprennent par exemple un écran d’affichage configuré pour afficher sous forme d’image des informations correspondant au troisième signal S3. L’affichage du troisième signal S3 sous forme d’image est particulièrement adapté dans la mesure où il permet d’afficher un message indiquant le temps restant. En variante, il peut s’agir d’un dispositif holographique configuré pour générer une image de type hologramme.
On considère à titre d’exemple que ces troisièmes moyens de communication sont distincts des premiers et deuxièmes moyens de communication (à savoir, du voyant lumineux 10 dans cet exemple) bien que des variantes soient possibles où des mêmes moyens de communication opèrent en tant que troisièmes moyens de communication d’une part, et en tant que premiers et/ou deuxièmes moyens de communication d’autre part, pour émettre à la fois un troisième signal S3 et des premier et/ou deuxième signaux S1, S2.
A noter toutefois que des modes de réalisation dans lesquels le véhicule 1 ne comprend pas de troisièmes moyens de communication sont également possibles. Selon un exemple particulier non limitatif, le dispositif de contrôle 2 ( ) est configuré pour mettre en œuvre un processus de contrôle. Ce processus de contrôle est à présent décrit plus en détail selon des modes de réalisation non limitatifs.
Dans une première opération, les moyens embarqués 3 de purification exécutent une fonction F1 de purification d’air pour purifier l’air environnant le véhicule 1. Pour ce faire, le dispositif de contrôle 2 déclenche l’exécution de la fonction F1 par les moyens embarqués 3 de purification, par exemple en envoyant une commande d’activation aux moyens embarqués 3 de purification.
Dans une deuxième opération, les premiers moyens de communication embarqués dans le véhicule 1 émettent au moins un premier signal S1 indiquant à proximité du véhicule 1 que la fonction F1 de purification d’air est en cours d’exécution. Ce premier signal S1 peut être émis une fois, périodiquement, en continue ou selon une quelconque autre méthode appropriée. Les personnes alentours sont ainsi informés que le véhicule 1 est en train de purifier l’air ambiant. Pour ce faire, le dispositif de contrôle 2 commande aux premiers moyens de communication, ou à un système comprenant ces premiers moyens de communication, d’émettre un ou des premiers signaux S1.
Comme déjà indiqué, les premiers moyens de communication comprennent au moins l’un parmi : - un voyant lumineux émettant un dit premier signal S1 sous forme lumineuse ; - un dispositif d’affichage émettant un dit premier signal S1 sous forme d’image ; et - un moyen d’avertissement sonore émettant un dit premier signal S1 sous forme sonore.
A titre d’exemple, le dispositif de contrôle 2 peut commander au voyant lumineux 10 d’émettre un premier signal S1, par exemple sous la forme d’un signal lumineux (l’émission d’une lumière déterminée, continue ou clignotante par exemple).
Selon un exemple particulier, sur détection que la qualité de l’air environnant ne satisfait pas une première condition, le dispositif de contrôle 2 déclenche l’exécution de la fonction F1 de purification d’air par les moyens de purification d’air 3. Cette première condition définit par exemple un niveau seuil de qualité d’air en-dessous duquel la qualité de l’air est considérée insuffisante. Selon un exemple particulier, le dispositif de contrôle 2 détermine (ou évalue) une qualité de l’air environnant le véhicule 1. A cet effet, le dispositif de contrôle 2 contrôle des moyens de détermination 15 embarqués dans le véhicule 1 pour déterminer la qualité de l’air ambiant. Comme déjà indiqué, les moyens de détermination 15 peuvent faire partie intégrante du dispositif de contrôle 2 ou êtres positionnés à l’extérieur du dispositif de contrôle 2 de sorte que le dispositif de contrôle 2 récupère depuis les moyens de détermination 15 des données de qualité représentatives de la qualité de l’air environnant le véhicule 1. Ces moyens de détermination 15 comprennent par exemple un ou des capteurs de mesure de la qualité de l’air ambiant.
Toujours dans cet exemple particulier, le dispositif de contrôle 2 peut en outre contrôler les deuxièmes moyens de communication de sorte que ces derniers émettent un (ou au moins un) deuxième signal S2 indiquant à proximité du véhicule 1 la qualité de l’air environnant. Ainsi, le dispositif de contrôle 2 peut commander aux deuxièmes moyens de communication d’émettre un deuxième signal S2, ce signal pouvant par exemple être fonction des données de qualité collectées le cas échéant par le dispositif de contrôle 2 depuis les moyens embarqués 15 de détermination.
Comme déjà indiqué, les deuxièmes moyens de communication comprennent au moins l’un parmi : - un voyant lumineux émettant un dit premier signal S2 sous forme lumineuse ; - un dispositif d’affichage émettant un dit deuxième signal S2 sous forme d’image ; et - un moyen d’avertissement sonore émettant un dit deuxième signal S2 sous forme sonore.
A titre d’exemple, les deuxièmes moyens de communication sont, ou comprennent, les moyens d’éclairage et/ou le voyant lumineux, de nombreuses variantes étant toutefois possibles.
A cet effet, l’invention propose un dispositif de désinfection d’un habitacle d’un véhicule, ledit dispositif de désinfection comprenant une pluralité de sources de radiations électromagnétiques, caractérisé en ce que ledit dispositif de désinfection comprend en outre: - au moins un module de désinfection comprenant une ou plusieurs sources de radiations électromagnétiques disposé en regard d’un secteur différent dans l’habitacle dudit véhicule, chaque secteur étant découpé en plusieurs zones, chaque source de radiations électromagnétiques étant configurée pour éclairer une zone dudit secteur correspondant, - un module de commande configuré pour activer indépendamment lesdites sources de radiations électromagnétiques selon un ordre de priorité.
Ainsi, comme on le verra en détail par la suite, les sources de radiations électromagnétiques sont dédiées à une zone particulière d’un secteur particulier de l’habitacle du véhicule et peuvent être activées indépendamment l’une de l’autre selon un ordre de priorité. Ainsi, elles ne sont pas obligatoirement allumées toutes en même temps ce qui permet de réduire la chaleur totale qu’elles dégagent. Par ailleurs, le fait d’être dédiée à une zone particulière permet de mieux cibler l’endroit qu’il faut désinfecter dans l’habitacle. L’ordre de priorité permet de cibler un endroit qui doit être désinfecté avant un autre et permet ainsi de ne pas allumer toutes les sources de radiations électromagnétiques en même temps.
Selon des modes de réalisation non limitatifs, ledit dispositif de désinfection peut comporter en outre une ou plusieurs caractéristiques supplémentaires prises seules ou selon toutes les combinaisons techniquement possibles, parmi les suivantes.
Selon un mode de réalisation non limitatif, lesdites sources de radiations électromagnétiques sont des sources émettrices de rayons ultra-violets.
Selon un mode de réalisation non limitatif, ledit dispositif de désinfection comprend au moins un module de désinfection pour chaque secteur dans l’habitacle.
Selon un mode de réalisation non limitatif, un secteur couvre au moins l’une des parties suivantes : - un siège, - au moins une partie d’une banquette arrière, - une console centrale, - un écran central, - un volant, - une portière, - tout ou partie d’un tableau de bord.
Selon un mode de réalisation non limitatif, ledit ordre de priorité est fonction des zones les plus susceptibles d’être contaminées par des organismes nocifs à la santé.
Selon un mode de réalisation non limitatif, lesdites sources de radiations électromagnétiques sont disposées sur une carte à circuits imprimés et ledit module de commande est configuré pour activer indépendamment uniquement certaines sources de radiations électromagnétiques si la température de ladite carte à circuits imprimés dépasse un seuil de température primaire.
Selon un mode de réalisation non limitatif, ledit module de commande est configuré pour activer indépendamment uniquement certaines sources de radiations électromagnétiques si la température ambiante dépasse un seuil de température secondaire.