INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Pour verrouiller en position le dispositif d’occultation 1, celui-ci est conçu de façon qu’en position installée sur la clôture 3, en particulier sur le panneau grillagé 20, la totalité ou une partie de ses bords verticaux est apte à être emprisonnée dans la feuillure 4 des deux poteaux de clôture 30 et 31 opposés, et/ou des moyens complémentaires de retenue 5 et/ou 6 et/ou 7 qui sont solidaires du dispositif d’occultation, en particulier solidaires d’un ou de plusieurs panneaux d’occultation, en étant aptes à coopérer avec le panneau grillagé 20 pour les moyens complémentaires de retenue 5 et 6, et avec la ou les feuillures 4 des poteaux pour les moyens complémentaires de retenue 7. Les cinq exemples de réalisation décrits ci-après présentent ces caractéristiques combinées ou non, et ne sont nullement limitatifs.
La illustre un premier exemple de réalisation d’un dispositif d’occultation 1 comportant un seul panneau d’occultation 1-1 dont la plaque 10 présente une longueur adaptée de sorte à ce que ses deux bords verticaux 14 et 15 coopèrent en position d’installation du panneau d’occultation avec l’intérieur de la feuillure 4 des deux poteaux respectifs 30 et 31, la totalité de la hauteur des bords verticaux 14 et 15 du panneau d’occultation étant emprisonné dans chaque feuillure 4. Le dispositif d’occultation 1 est ainsi retenu de manière complémentaire par les poteaux 30 et 31 de la clôture 3 ( ). Ce type de panneau d’occultation convient parfaitement à des clôtures (dites de premier type) dont le panneau grillagé est fixé à l’intérieur de la feuillure des poteaux, laissant un espace libre 32 sur toute la hauteur des poteaux, entre le bord latéral 3’ de la feuillure des poteaux (plan perpendiculaire à l’ouverture de la feuillure) et la face plane du panneau grillagé 20 (celle opposée à la face nervurée), ce qui permet de glisser le panneau d’occultation 11 à la verticale avec ses bords verticaux (étant ici visible le bord 14) dans cet espace libre 32 de la feuillure.
Dans cet exemple de réalisation de la , la plaque 10 est totalement pleine. Elle pourrait comporter des décors peints ou des décors D dessinés par découpe de la plaque, comme visible sur l’exemple de la .
Les figures 2 et 3 montrent un deuxième exemple de réalisation d’un dispositif d’occultation 1 qui comporte un seul panneau d’occultation 1-2 dont la plaque 10 présente une longueur inférieure ou au plus égale à l’écartement des deux poteaux de clôture 30 et 31. Cet exemple de réalisation convient pour un type de clôture 3 (dite de second type dans la description) dont le panneau grillagé 20 est fixé au bord latéral 3’ de la feuillure 4 du poteau ( ), imposant aux formes en relief 23 à être positionnées au droit de la feuillure 4. La plaque 10 n’est ici pas insérée dans la feuillure 4 de poteaux ; ses bords 14’ et 15’ jouxtent les bords des poteaux 30 et 31.
Avantageusement, le panneau d’occultation 1-2 comporte des moyens complémentaires de retenue 5 et 6 qui sont solidaires de la face arrière 16 dudit panneau d’occultation, destinée à être en applique contre le panneau grillagé 20. Les figures 4 à 6 montrent des vues de détail des moyens complémentaires de retenue 5 et 6. Les moyens complémentaires de retenue comportent à titre d’exemple un premier type de moyens complémentaires de retenue 5 et un deuxième type de moyens complémentaires de retenue 6.
Les premiers moyens complémentaires de retenue 5 sont destinés à coopérer avec les fils verticaux 21 du treillis 2. Ils forment des pièces d’attache agencées de manière localisée, par exemple ici au nombre de six réparties en hauteur à proximité des bords verticaux 14’ et 15’. Chaque pièce 5 est apte à emprisonner un fil vertical 21 ( et ). Dans l’exemple représenté et visible en détail sur la , la pièce 5 est amovible et forme un cavalier qui est rapporté autour du fil vertical 21 une fois la plaque 10 installée sur le treillis 2, et qui est fixé à la plaque 10 depuis la face arrière 16 par des vis ou rivets traversants 50 dont la tête ne fait avantageusement pas saillie du côté de la face avant 17 de la plaque ( et ). En variante, la pièce 5 peut se présenter sous la forme d’une pièce de clippage qui est solidaire de la face arrière 16 de la plaque 10 (par rivetage, vissage ou soudage) et qui comprend par exemple deux doigts élastiques de clippage qui sont aptes à s’écarter élastiquement et à se refermer autour d’un fil vertical 21 lorsque la plaque 10 est amenée par placage de sa face arrière 16 contre le treillis 2. Le plaquage de la plaque contre le treillis 2 se fait une fois les orifices 12 passés autour des extrémités supérieures des fils verticaux 21.
Comme montré plus en détail sur la et la , les seconds moyens complémentaires de retenue 6 sont destinés à coopérer avec les fils horizontaux 22 du treillis 2 en passant derrière ceux-ci, du côté de la face nervurée du treillis. Les seconds moyens complémentaires de retenue 6 forment de préférence une pluralité de crochets individuels qui sont solidaires et en saillie de la face arrière 16 de la plaque 10. Chaque crochet 6 a une forme générale en L retourné, l’ouverture du crochet étant dirigée vers le bas. Chaque crochet 6 possède un retour 60 parallèle et à distance de la plaque pour servir de moyen de retenue dans un plan vertical avec l’arrière d’un fil horizontal 22. De préférence, le crochet 6 présente en outre une surface de butée 61 dans un plan horizontal, qui peut servir de surface d’applique du panneau d’occultation reposant par gravité sur le dessus du fil horizontal 22. Les crochets 6 sont agencés de manière appropriée sur la plaque 10 pour être en vis-à-vis d’un fil horizontal 22 du treillis 2. Les crochets 6 sont par exemple issus d’une découpe dans la plaque et emboutissage.
Les premiers moyens complémentaires de retenue 5 et/ou les deuxièmes moyens complémentaires de retenue 6 pourraient être également présents sur l’exemple de réalisation de panneau d’occultation 1-1 de la .
La montre un troisième exemple de réalisation d’un dispositif d’occultation 1 qui comporte un seul panneau d’occultation 1-3 dont la plaque 10 présente une longueur inférieure ou au plus égale à l’écartement des deux poteaux de clôture 30 et 31 (comme pour le deuxième exemple). Un troisième type de moyens complémentaires de retenue 7 est ici prévu. Il s’agit de languettes rigides 7, ici trois languettes espacées sur les deux bords verticaux 14’ et 15’ de la plaque 10. De préférence, les languettes 7 sont positionnées selon la hauteur de la plaque 10 de manière qu’en position installée du panneau d’occultation 1-3, lesdites languettes 7 soient dans un plan horizontal décalé par rapport au plan contenant les forme en reliefs en V 23 du treillis. De plus, la longueur maximale du panneau d’occultation 1-3 d’une extrémité de languette à l’extrémité d’une languette opposée est inférieure à la distance séparant les fonds opposés des feuillures 4 des deux poteaux 30 et 31. L’installation du panneau d’occultation 1-3 se fait en positionnant les orifices 12 de l’aile de fixation autour des extrémités supérieures des fils verticaux 21 et en plaquant la plaque 10 contre les treillis 2 tout en translatant légèrement la plaque vers un premier poteau tel que le poteau 31 pour insérer les languettes 7 d’un bord vertical tel que le bord 14’, dans la feuillure 4 du poteau opposé 30, puis en translatant la plaque dans le sens opposé, c’est-à-dire en direction du poteau 30 dans lequel sont déjà introduites les languettes 7 afin d’insérer les autres languettes 7 du bord vertical opposé 15’ dans la feuillure 4 du poteau 31. Dans ce cas de figure, les orifices 12 sont aptes à être suffisamment grands dans la direction parallèle à la plaque 10, et sont de préférence oblongs, pour permettre cette latitude de translation de la plaque 10 alors qu’elle est déjà installée autour des fils verticaux 21. Dans cet exemple de réalisation, le panneau d’occultation 1-3 peut comprendre en outre les premiers moyens complémentaires de retenue 5 (dont les têtes 50 sont visibles sur la ) et/ou les deuxièmes moyens complémentaires de retenue 6.
Les figures 8 et 9 illustrent un quatrième exemple de réalisation d’un dispositif d’occultation 1 qui comporte plusieurs panneaux d’occultation, ici deux panneaux d’occultation 1-4 et 1-5, aboutés par l’un de leurs bords verticaux. Chaque panneau d’occultation correspond à la moitié du panneau d’occultation 1-3 du troisième exemple. Fournir le dispositif d’occultation 1 en deux parties facilite notamment son installation. Chaque panneau d’occultation 1-4, 15 comporte la plaque 10 correspondant à une demi-longueur d’un panneau grillagé 20. La plaque 10 de chacun des panneaux d’occultation 1-4 et 1-5 présente son bord vertical 14’, respectivement 15’, bord destiné à coopérer avec chacun des poteaux 30, respectivement 31, qui comprend des languettes 7 de retenue, tandis que le bord vertical opposé 14’’, respectivement 15’’, bord de jonction des deux panneaux d’occultation 1-4 et 1-5, est droit sans moyens complémentaires de retenue en saillie du bord. En variante, des formes de coopération mutuelles pourraient être envisagées sur les bords de jonction 14’’ et 15’’, mais cela compliquerait la fabrication. De préférence, sont ajoutés à chacun des panneaux d’occultation 1-4 et 1-5, des moyens complémentaires de retenue tels que les pièces d’attache 5, en particulier en les fixant pour certaines d’entre elles à cheval sur la jonction des deux panneaux d’occultation, ce qui évite que les panneaux d’occultation ne s’écartent au cours du temps au niveau de leur jointure. Bien entendu, ces panneaux d’occultation 1-4 et 15 pourraient comprendre en supplément les crochets 6. En variante encore, les panneaux d’occultation 1-4 et 15 pourraient ne pas comprendre les languettes 7 et comprendre de préférence au moins les pièces d’attache 5.
Enfin, la montre un cinquième exemple de dispositif d’occultation 1 qui comporte plusieurs panneaux d’occultation, ici cinq panneaux d’occultation 1-6, 1-7, 18, 1-9 et 1-10, aboutés verticalement les uns aux autres et ne comprenant que les pièces d’attache 5 et les crochets 6. Des pièces d’attache 5 sont disposées systématiquement à cheval à la jonction de deux panneaux d’occultation adjacents. Cet exemple de réalisation permet de moduler la longueur d’un dispositif d’occultation afin de s’adapter plus facilement à différentes longueurs de panneaux grillagés. Il présente aussi l’avantage d’être moins lourd lors de sa manipulation et moins encombrant lors du transport, l’utilisateur pouvant manipuler un panneau à la fois.
Système de verrouillage d’ouvrants d’un véhicule automobile Le domaine technique concerne les systèmes de verrouillage, conçus pour équiper des véhicules automobiles et pour permettre le verrouillage et déverrouillage d’ouvrants des véhicules équipés, ainsi que les véhicules équipés de tels systèmes de verrouillage.
Les constructeurs de véhicules automobiles portent une attention particulière au contrôle de l’accès à bord de leurs véhicules et proposent parfois des véhicules présentant au moins deux modes de verrouillage : dans un premier mode de verrouillage, les ouvrants du véhicules sont verrouillés de l’extérieur du véhicule mais restent manœuvrables par un passager situé dans le véhicule ; le deuxième mode de verrouillage proposé consiste à verrouiller les ouvrants du véhicule depuis l’extérieur et également depuis l’intérieur du véhicule. Le premier mode est parfois appelé verrouillage simple tandis que le deuxième mode de verrouillage est parfois appelé « super-verrouillage ». Suivant le mode de verrouillage, certaines fonctions à bord (par exemple l’éclairage intérieur, les vitres électriques ou le système d’info-divertissement) sont fonctionnelles, dans le mode verrouillage simple, ou verrouillées, dans le mode super-verrouillage. Le mode super-verrouillage est préférable du point de vue de la lutte contre les intrusions et pour préserver les ressources électriques du véhicule. Toutefois le mode super-verrouillage peut présenter un risque de sécurité dans le cas où au moins un passager reste dans le véhicule, lorsque celui-ci bascule en mode super-verrouillage : en effet, le passager sera dans l’impossibilité de manœuvrer l’ouvrant pour sortir du véhicule. De ce fait, le mode verrouillage simple est utilisé par défaut et le passage en mode super-verrouillage requiert une action supplémentaire dédiée de la part de l’utilisateur autorisé à verrouiller le véhicule, c’est-à-dire disposant d’une commande de verrouillage, lorsque le véhicule est dans le mode verrouillage simple. Par exemple, afin de basculer du mode verrouillage simple vers le mode super-verrouillage, l’utilisateur doit activer la commande de verrouillage de nouveau, généralement pour un temps prolongé. Ainsi il n’est pas possible de verrouiller directement le véhicule dans le mode super-verrouillage depuis le mode déverrouillé. De plus, la possibilité ou les manipulations à effectuer pour basculer le véhicule en mode super-verrouillage sont parfois ignorées par l’utilisateur du véhicule.
La quantité du (des) polyphénol(s) dans la première composition peut être de 0,01 % à 10 % en poids, de préférence de 0,05 % à 5 % en poids, de manière davantage préférée de 0,1 % à 3 % en poids, et de manière encore davantage préférée de 0,1 % à 1 % en poids ou moins, par rapport au poids total de la composition.
(f) environ 0,2 à environ 5 % en poids d’un ou plusieurs alcools gras ; et
(g) environ 4 à environ 20 % en poids d’un ou plusieurs composés gras non-triglycérides et non aromatiques ;
dans lesquelles la composition est une émulsion huile dans l’eau et tous les pourcentages en poids sont basés sur le poids total de la composition, à condition qu’un ou plusieurs des rapports suivants s’appliquent :
un rapport pondéral premier(s) émulsifiant(s) choisi(s) parmi les émulsifiants à base de polyglycérol sur céramide NP d’environ 1,5:1 à environ 8:1 ((c):(a)) ; et/ou
un rapport pondéral second(s) émulsifiant(s) choisi(s) parmi les esters de glycéryle ayant une HLB d’environ 3 à environ 6 sur céramide NP d’environ 0,8:1 à environ 4:1 ((d) :(a)) ; et/ou
un rapport pondéral troisième(s) émulsifiant(s) choisi(s) parmi les acides gras éthoxylés sur céramide NP d’environ 0,7:1 à environ 4:1 ((e):(a)) ; et/ou
un rapport pondéral alcool(s) gras sur céramide NP d’environ 0,7:1 à environ 4:1 ((f):(a)) ;
un rapport pondéral composé(s) gras non-triglycérides et non aromatiques sur céramide NP d’environ 4:1 à environ 20:1 ((g):(a)).
Dans divers modes de réalisation, il est préférable que les compositions cosmétiques incluent un ou plusieurs rapports relatifs aux composants (a) et (c)-(g).
Dans un mode de réalisation, le rapport pondéral premier(s) émulsifiant(s) choisi(s) parmi les émulsifiants à base de polyglycérol sur céramide NP est d’environ 1,5:1 à environ 8:1 ((c):(a)), de préférence d’environ 1,5:1 à environ 5:1, de manière davantage préférée d’environ 1,5:1 à environ 3:1.
Dans un mode de réalisation, le rapport pondéral second(s) émulsifiant(s) choisi(s) parmi les esters de glycéryle ayant une HLB d’environ 3 à environ 6 sur céramide NP to est d’environ 0,8:1 à environ 4:1 ((d) :(a)), de préférence de 1:1 à environ 3:1, de manière davantage préférée d’environ 1,2:1 à environ 2,5:1.
Dans un mode de réalisation, le rapport pondéral troisième(s) émulsifiant(s) choisi(s) parmi les acides gras éthoxylés sur céramide NP est d’environ 0,7:1 à environ 4:1 ((e):(a)), de préférence d’environ 0,8:1 à environ 3:1, de manière davantage préférée d’environ 0,8:1 à environ 2,5:1.
Dans un mode de réalisation, le rapport pondéral alcool(s) gras sur céramide NP est compris entre environ 0,7:1 et environ 4:1 ((f):(a)), de préférence entre environ 0,8:1 et environ 3:1, de manière davantage préférée entre environ 0,8:1 et environ 2,5:1.
Dans un mode de réalisation, le rapport pondéral composé(s) gras non-triglycérides et non aromatiques sur céramide NP est d’environ 4:1 à environ 20:1 ((g):(a)), de préférence d’environ 5:1 à 15:1, de manière davantage préférée d’environ 6:1 à 10:1.
Dans un mode de réalisation préféré, les compositions cosmétiques incluent le rapport suivant relatifs aux composants (a) et (c)-(g) :
le rapport pondéral premier(s) émulsifiant(s) choisi(s) parmi les émulsifiants à base de polyglycérol sur céramide NP est d’environ 1,5:1 à environ 8:1 ((c):(a)), de préférence d’environ 1,5:1 à environ 5:1, de manière davantage préférée d’environ 1,5:1 à environ 3:1 ;
- tant que l’obturateur 30 est dans sa configuration fermée, maintenir l’obturateur 60 écarté du conduit 4 pour laisser ce dernier ouvert et ainsi libre de communiquer avec la voie 1C, comme illustré sur les figures 2 et 3, et
- après que l’obturateur 30 ait été passé dans sa configuration ouverte, amener l’obturateur 60 en contact avec l’enveloppe 2 pour fermer le conduit 4 et empêcher ainsi le fluide de s’écouler entre la voie 1C et le conduit 4, comme illustré sur les figures 4 et 5.
Ainsi, le corps 21 commande en déplacement l’obturateur 30 et l’obturateur 60 de manière inverse, en fermant l’un quand l’autre s’ouvre, et inversement. Dans le cadre de l’exemple applicatif défini plus haut, la fermeture du conduit 4 par l’obturateur 60 aboutit à ce que tout le fluide entrant par la voie 1A soit envoyé, à travers le boîtier 10, dans la sortie de la voie 1B, l’obturateur 30 étant alors nécessairement en configuration ouverte.
Dans le mode de réalisation considéré sur les figures, l’obturateur 60 s’apparente à un clapet, mais cette forme de réalisation n’est pas limitative. De même, pour ce qui concerne la liaison en déplacement entre l’obturateur 60 et le corps 21, une possibilité consiste en une liaison fixe, au moins suivant l’axe X-X. Ceci étant, suivant une autre possibilité, qui est avantageusement mise en œuvre dans le mode de réalisation considéré sur les figures, l’obturateur 60 est monté sur le corps 21 de manière mobile en translation selon l’axe X-X, en étant bloqué vers le bas par une butée ad hoc 24 du corps 21, ici formée par un circlip rapporté fixement autour du corps 21. Le ressort de maintien 50 tend à maintenir l’obturateur 60 contre la butée 24, le ressort de maintien 50 étant ici interposé axialement entre les obturateurs 40 et 50. De cette façon, lorsque l’obturateur 60 ferme le conduit 4, l’obturateur 60 est maintenu en appui axial contre l’enveloppe 2, tout en permettant au corps 21 d’être déployé par rapport au piston 22 au point d’écarter vers le bas la butée 24 par rapport à l’obturateur 60, comme sur la .
La vanne 1 comprend en outre un ressort de rappel 70 qui, lorsque la matière thermodilatable contenue dans le corps 21 se contracte, rappelle ce corps 21 vers le piston 22 de manière à pouvoir passer les obturateurs 30 et 40 de leur configuration ouverte à leur configuration fermée, tout en ouvrant l’obturateur 60. Plus précisément, lorsque, lors de la contraction de la matière thermodilatable, le corps 21 est rappelé vers le piston 22 après que le corps 21 ait été déployé vis-à-vis du piston 22 au-delà de la course prédéterminée Δ, le corps 21 déplace les obturateurs 30, 40 et 60, d’abord en faisant passer l’obturateur 30 de sa configuration ouverte à sa configuration fermée et en ouvrant l’obturateur 60, puis en faisant passer l’obturateur 40 de sa configuration ouverte à sa configuration fermée.
A cet effet, le ressort de rappel 70 est agencé au sein de la vanne 1 de manière à être comprimé dans l’axe X-X en générant des efforts antagonistes respectivement transmis au boîtier 10 et au corps 21. En pratique, de multiples possibilités d’agencement correspondants sont envisageables. Selon un agencement particulièrement avantageux, qui est mis en œuvre dans le mode de réalisation considéré aux figures, la vanne thermostatique 1 comprend un support de reprise d’effort 80 qui, comme bien visible à la fois sur la et les figures 2 à 5, s’étend transversalement à l’axe X-X de manière à former un appui axial vers le bas pour le ressort de rappel 70. Ce support de reprise d’effort 80 est retenu axialement vers le bas par le boîtier 10, en se retrouvant situé axialement entre les sièges 13 et 15. Vers le haut, le ressort de rappel 70 est appuyé axialement contre le corps 21, le cas échéant avec interposition de l’obturateur 30 comme dans le mode de réalisation considéré sur les figures. Afin que le boîtier 10 retienne axialement vers le bas le support de reprise d’effort 80, le boîtier 10 inclut avantageusement des pattes 17, qui sont ici au nombre de deux et contre lesquelles le support de reprise d’effort 80 est bloqué vers le bas. Ces pattes 17 sont réparties autour de l’axe X-X, en étant ici diamétralement opposées l’une à l’autre, de manière à former entre elles, suivant une direction périphérique à l’axe X-X, des passages libres. En prévoyant que, d’une part, le support de reprise d’effort 80 est, en projection orthogonale dans un plan géométrique perpendiculaire à l’axe X-X, inscrit à l’intérieur du siège 15 et, d’autre part, le support de reprise d’effort 80 est monté sur le corps 21 de manière mobile à la fois en translation selon l’axe X-X et en rotation autour de l’axe X-X, les passages libres formés entre les pattes 17 permettent de laisser passer le support de reprise d’effort 80 lors de son montage sur le corps 21 via l’intérieur du siège 15 : lors de l’assemblage de la vanne 1, il est ainsi possible d’engager le support de reprise d’effort 80 autour de l’extrémité inférieure du corps 21, puis de translater vers le haut le support de reprise d’effort 80 le long du corps 21 ; lors de cette translation vers le haut, le support de reprise d’effort 80 passe à l’intérieur du siège 15, sans interférer avec ce dernier, puis la position angulaire du support de reprise d’effort 80 autour de l’axe X-X est librement modifiable afin de faire passer le support de reprise d’effort 80 par les passages libres formés entre les pattes 17 ; cette translation vers le haut est poursuivie jusqu’à positionner le support de reprise d’effort 80 au-dessus des pattes 17 ; la position angulaire du support de reprise d’effort 80 autour de l’axe X-X est alors ajustée de manière à aligner axialement le support de reprise d’effort 80 avec les pattes 17 ; le support de reprise d’effort 80 est alors translaté vers le bas, jusqu’à faire venir prendre appui vers le bas le support de reprise d’effort 80 contre les pattes 17.
Dans le prolongement des considérations qui précèdent, une disposition optionnelle avantageuse consiste à prévoir que, en projection orthogonale dans un plan géométrique perpendiculaire à l’axe X-X, l’obturateur 30 est inscrit dans un cercle qui est centré sur l’axe X-X et qui tangente les pattes 17. De cette façon, lors de l’assemblage de la vanne 1, il est possible de faire passer l’obturateur 30 par l’intérieur du siège 15 pour atteindre le siège 13. En particulier, selon une mise en œuvre pratique, le corps 21, les obturateurs 30, 40 et 60, le ressort de maintien 50, le ressort de rappel 70 et le support de reprise d’effort 80 sont préassemblés les uns aux autres, puis l’ensemble préassemblé correspondant est assemblé au boîtier 10, préalablement équipé du piston 22 le cas échéant, cet ensemble préassemblé étant introduit du bas vers le haut à l’intérieur du boîtier 10 en passant par l’intérieur du siège 15.
Le fonctionnement de la vanne 1 va maintenant être décrit en regard des figures 2 à 5, dans le cadre de l’exemple applicatif défini plus haut.
Dans la configuration de fonctionnement montrée à la , le fluide entrant par la voie 1A est, à la fois, empêché par l’obturateur 30 en configuration fermée de s’écouler dans la voie 1B à travers le boîtier 10 et empêché par l’obturateur 40 de s’écouler dans la voie 1C à travers le boîtier 10. Cette configuration de fonctionnement se produit lorsque le fluide de la voie 1A présente une température basse. C’est typiquement le cas lors du démarrage du moteur mentionné plus haut et destiné à être refroidi par le fluide. Ainsi, au démarrage de ce moteur et dans les instants qui suivent, il est recherché que le fluide de la voie 1A ne s’écoule ni vers l’échangeur via la voie 1B, ni en dérivation de cet échangeur via la voie 1C.