INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Figure pour l‘abrégé : Fig. 3
- un carter (1),
- une prise électrique (2) en saillie de ce carter (1), propre à coopérer mécaniquement et électriquement avec une fiche électrique d’un faisceau d’alimentation du dispositif électrique, et comprenant une base solidarisée au carter (1), et
- un manchon (6) en élastomère emmanché sur la prise électrique (2),
le carter (1) comprenant une protubérance en vis-à-vis de la base, le manchon (6) étant emmanché en force par une première de ses deux extrémités sur cette protubérance.
Système de de commande d’un dispositif (1) muni d’au moins un équipement (1i), le système de commande comprenant au moins un capteur (3) apte à mesurer des grandeurs de fonctionnement du dispositif, et deux voies de mesure spécifiques (3ia, 3ib) d’un capteur redondé pour chaque équipement (1i), au moins un moyen de commande imbriqué (2a,2b) configuré pour déterminer une commande à destination d’au moins un équipement (1i) en fonction de la au moins une mesure de la grandeur de fonctionnement du dispositif (1) et d’une mesure sélectionnée pour l’équipement (1i) commandé, le système de commande comprenant en outre un moyen de calcul (5) configuré pour déterminer la mesure sélectionnée pour le au moins un équipement (1i) commandé, par un observateur de type filtre de Kalman, en fonction de la au moins une mesure de la grandeur de fonctionnement du dispositif (1) et des mesures des deux voies de mesure spécifiques (3ia, 3ib) d’un capteur redondé pour l’équipement commandé (1i).
L’invention concerne un amplificateur audio haute puissance (102) destiné à commander au moins un haut-parleur (R44), l’amplificateur comprenant un étage de pré-amplification (301) recevant un signal d’entrée (S1), un étage d’amplification de puissance (302) connecté à l’étage de pré-amplification (301) et une contre-réaction fournissant à l’étage de pré-amplification (301) une image du signal de sortie (3), l’étage d’amplification de puissance (302) comprenant deux circuits d’alimentation (155a, 155b) comportant un transistor MOSFET (M1, M2). L’invention est caractérisée en ce qu’elle comprend : un sous-circuit d’aide à la charge, un sous-circuit d’aide à la décharge dudit transistor MOSFET (M1, M2), et un sous-circuit de décalage de tension.
Procédés de génération et de démodulation d’un signal radiofréquences du type multi-porteuses, produits programme d’ordinateur et dispositifs correspondants
L’invention concerne un procédé de génération d’un signal radiofréquences du type multi-porteuses destiné à être transmis sur un canal de transmission radiofréquences en respectant un masque spectral d’émission, le masque définissant une exigence d’atténuation du signal relativement à une puissance utile du signal dans une bande de fréquences utiles inférieure à la largeur du canal, l’exigence d’atténuation étant définie pour au moins une zone de transition fréquentielle entre un bord de la bande de fréquences utiles et un bord adjacent du canal de transmission. Un tel procédé comprend, pour au moins une sous-porteuse destinée à être transmise dans une zone de transition fréquentielle :
- une modulation (E300) de la sous-porteuse par un symbole de modulation correspondant, délivrant une sous-porteuse modulée du signal ; et
- un contrôle de puissance (E310) de la sous-porteuse modulée relativement à la puissance utile de sorte à respecter le masque spectral d’émission dans la zone de transition fréquentielle.
FIGURE D’ABRÉGÉ : [Fig.3]
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure de type double semi-conducteur sur isolant comprenant depuis une face arrière vers une face avant de la structure : un substrat support, une première couche électriquement isolante (1b), une première couche semi-conductrice monocristalline (2), une seconde couche électriquement isolante (2b) et une seconde couche semi-conductrice monocristalline (3), le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend :
- une première étape de formation d’une couche d’oxyde sur les faces avant et arrière du substrat support pour former la première couche électriquement isolante (1b) et une couche d’oxyde (1a’) sur la face arrière du substrat support,
- une première étape de transfert de couche pour transférer la première couche semi-conductrice monocristalline (2),
- une seconde étape de formation d’une couche d’oxyde pour former la deuxième couche électriquement isolante (2b),
- une seconde étape de transfert de couche pour transférer la seconde couche semi-conductrice monocristalline (3).
L’invention concerne un procédé de transfert d’une couche mince sur un substrat support, comprenant les étapes suivantes :
- la fourniture d’une structure collée comportant un substrat donneur et le substrat support, assemblés par collage direct au niveau de leurs faces avant respectives, suivant une interface de collage, le substrat donneur comprenant un plan fragile enterré,
- l’application d’un traitement thermique de fracture à la structure collée pour induire une séparation spontanée le long du plan fragile enterré, liée à une croissance de microfissures dans ledit plan par activation thermique, la séparation menant au transfert d’une couche mince issue du substrat donneur sur le substrat support.
Le procédé est remarquable en ce que le traitement thermique de fracture présente :
- une rampe de montée en température supérieure à 1°C/s, au moins entre une température initiale, inférieure à 250°C, et une température de palier, supérieure ou égale à 500°C, et
- un profil en température tel que la structure collée subisse un gradient de température variant entre 40°C et 120°C entre une région centrale et une région périphérique.
Figure N/A
« Transistor à effet de champ à gaz d’électrons bidimensionnel à grilles latérales »
Transistor à effet de champ à gaz d’électrons bidimensionnel, dit TEGFET, comprenant un drain, une source et au moins un canal compris dans une hétérostructure formée par un empilement d’au moins deux couches de semiconducteur. Le TEGFET comprend au moins deux grilles latérales disposées de part et d’autre de l’au moins un canal et disposées, chacune, en vis-à-vis d’un côté de l’au moins un canal, ledit côté de l’au moins un canal comprend une plus petite dimension dudit au moins canal, dite épaisseur de l’au moins un canal, s’étendant selon un axe selon lequel sont empilées les au moins deux couches de semiconducteur et s’étendant perpendiculairement à la longueur de l’au moins un canal. Le TEGFET ne comprend pas de grille positionnée en dessous ou au-dessus de l’au moins un canal par rapport à un axe perpendiculaire à un plan, dit plan de canal, selon lequel s’étend l’au moins un canal entre la source et le drain, ledit plan de canal étant perpendiculaire à l’épaisseur de l’au moins un canal.
Transistor non-volatil à effet de champ à base de gaz bidimensionnel d’électrons
La présente invention concerne un transistor (10) non-volatil à effet de champ comprenant :
- une électrode de grille comportant un premier contact (C1),
- une source (14) comprenant un deuxième contact (C2),
- un drain (16) comportant un troisième contact (C3),
- un canal (20) entre le drain (16) et la source (14) constitué d’un gaz bidimensionnel d’électrons,
- un sous-ensemble à états rémanents (18) présentant deux états rémanents contrôlables électriquement comportant au moins une couche d’oxyde, et
- une couche réductrice (22) réalisée en au moins un matériau réducteur de type métal présentant une concentration atomique en éléments métalliques supérieure à 50%,
l’application d’une tension entre le premier contact (C1) et un autre contact (C2, C3) entraînant une modulation non-volatile de la conductivité du gaz bidimensionnel.
Système d’alimentation électrique (100) embarqué, comportant une batterie (1), notamment batterie lithium-ion, comportant :
au moins un module (4) contenant au moins une cellule (5) électrochimique; au moins une poche (7) fermée au sein de la batterie (1) contenant une poudre (8) solide ayant un effet anti-feu, ladite au moins une poche (7) étant configurée de manière à permettre de libérer ladite poudre (8) en cas de feu déclenché lors d’un emballement thermique d’au moins une cellule (5).
Système d’alimentation électrique (100) embarqué comportant une batterie (1), notamment batterie lithium-ion, comportant :
une enceinte (2) logeant au moins un module (4) contenant au moins une cellule (5) électrochimique, et un système de refroidissement (10) de la batterie (1) par écoulement de liquide comportant une tubulure (21) s’étendant dans l’enceinte (2), ladite tubulure (21) ayant au moins une zone prédéterminée (22) configurée pour permettre de faire sortir ledit liquide (L) sous forme liquide ou gazeuse hors de la tubulure (21) dans l’enceinte (2) en cas d’emballement thermique.
- traitement de la surface de la première couche semi-conductrice transférée (2b) comprenant :
(E1) un recuit thermique rapide,
(E2) une oxydation thermique suivie d’une désoxydation,
(E3) un traitement thermique de lissage à une température supérieure à 1000 °C en atmosphère non oxydante,
(E4) un polissage mécano-chimique,
- fourniture d’un second substrat donneur d’une deuxième couche semi-conductrice à transférer (3b),
- transfert de ladite couche (3b), une deuxième couche électriquement isolante (3a) étant à l’interface.
L’invention porte sur un procédé de fabrication d’une plaquette de carbure de silicium polycristallin, comprenant les étapes suivantes :
traitement thermique d’une plaque (1) de carbure de silicium polycristallin ; amincissement de la plaque de carbure de silicium polycristallin, ledit amincissement comprenant une correction, par retrait de matière de la plaque de carbure de silicium polycristallin, d’une déformation engendrée par le traitement thermique.
L’invention a pour objet un procédé d’obtention d’un matériau comprenant un substrat (S) revêtu sur au moins une partie d’au moins une de ses faces par un revêtement comprenant au moins une couche mince métallique (CM1) discontinue d’un métal ayant un point de fusion inférieur à 1100°C, la ou chaque couche mince métallique discontinue étant encapsulée entre au moins deux modules diélectriques : un module diélectrique supérieur (CD2) et un module diélectrique inférieur (CD1), et la ou chaque couche mince métallique discontinue se présentant sous la forme de motifs géométriques, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :
on dépose sur au moins une partie d’au moins une face dudit substrat un revêtement comprenant au moins une couche mince métallique continue dans un métal ayant un point de fusion inférieur à 1100°C, ladite couche ayant une épaisseur (e), la ou chaque couche mince métallique continue étant encapsulée entre au moins deux modules diélectriques, puis
on fait défiler le substrat ainsi revêtu en regard d’au moins un dispositif laser émettant un rayonnement laser focalisé sur ledit revêtement, la puissance dudit rayonnement étant adaptée afin de rendre discontinue la ou chaque couche mince métallique par démouillage,
caractérisé en ce que la forme du motif géométrique dépend de l’épaisseur de ladite couche mince métallique continue et en ce que l’épaisseur de ladite couche mince métallique continue est choisie pour obtenir le motif souhaité.
Selon l'invention, l’étage d’ionisation et l’étage de collecte de l’ensemble de filtration sont logés dans le cadre (500), entre l’ouverture extérieure d’aération (50) et l’ouverture intérieure d’aération (51) relativement à un sens d’écoulement du flux d’air traversant le cadre (500).
Dispositif d’alimentation d’un pulvérisateur , modules pour un tel dispositif d’alimentation et installation d’application de produit de revêtement comprenant un tel dispositif d’alimentation
Ce dispositif d’alimentation d’un pulvérisateur en produit de revêtement et/ou en produit de nettoyage a une structure annulaire et comprend une platine annulaire (110), plusieurs modules de connexion (120), plusieurs modules de fonction (140) et plusieurs modules d’entrée (150). Chaque module de connexion (120) est monté, de façon amovible, en appui contre un côté (110B) de la platine annulaire. Chaque module de fonction (140) est monté, de façon amovible, sur une face externe d’un module de connexion. Chaque module de fonction (140) est raccordé fluidiquement au module de connexion (120) sur lequel il est monté. Chaque module d’entrée (150) est monté, de façon amovible, sur une face d’entrée d’un module de connexion (120). Chaque module d’entrée (150) porte des éléments de raccord fluidique accessibles sur une face de ce module d’entrée orientée à l’opposé du module de connexion (120) sur la face d’entrée duquel il est monté.
Figure pour l'abrégé : 12
Dispositif de protection contre l’empoussièrement d’un appareil pour marquer à l’aide d’un faisceau laser, des récipients chauds en verre
L’invention concerne un dispositif de protection (3) contre l’empoussièrement d’un appareil (1) pour marquer des récipients chauds en verre à l’aide d’un faisceau laser (F), le dispositif comportant :
- une chambre en surpression (15) configurée pour s’étendre à partir d’une vitre de protection (13) pour se terminer par une paroi de sortie (17) s’étendant en vis-à-vis et à distance de la vitre de protection et dans laquelle est aménagée une ouverture (17a) de passage pour le faisceau laser,
- une structure de production (25) d’un flux d’air, reliée à un circuit (26) d’alimentation en air comprimé pour générer un flux d’air de forme conique (A) et convergeant en direction de l’ouverture (17a) et acheminé à partir de la vitre de protection (13).
La présente invention concerne un procédé de récupération des métaux contenus dans les déchets électroniques, notamment les cartes électroniques usagées, ainsi qu'une installation adaptée à la mise en œuvre de ce procédé en limitant la consommation d’énergie.
Figure abrégé : 1
Procédé d’usinage d’alvéole(s) dans une pièce métallique, l’usinage étant réalisé par brochage au moyen d’au moins un élément de broche,
l’alvéole ou chaque alvéole à former comportant un fond et deux flancs latéraux, l’alvéole comportant un axe de brochage Z, un axe Y normal au fond de l’alvéole, et un axe X perpendiculaire aux axes X et Z pour former un repère XYZ,
l’élément de broche ayant une forme allongée le long d’un axe (AA) correspondant à un axe de brochage et comportant des paires de dents (10) réparties le long de cet axe, chaque paire de dents comportant deux dents (10) latérales, respectivement gauche et droite, configurées pour usiner les flancs latéraux (26) de l’alvéole (24),
la pièce métallique comportant une face d’entrée (Fe) destinée à venir au contact de l’élément de broche lors du début du brochage, qui est inclinée d’un angle (δ) par rapport audit axe (AA).
Figure pour l'abrégé : Figure 22
Le domaine de l'invention est celui de la mise à jour, au sein d’un premier réseau de télécommunication, de politiques d’accès à un deuxième réseau de télécommunication. L’« edge computing » permet ainsi de minimiser les besoins en bande passante entre des équipements et les centres de traitement des données. Généralement, la politique d’accès est fonction des droits d’accès négociés entre l’opérateur d’un réseau de communication MNO, et l’opérateur du réseau de communication MEC ( edge computing ). Cependant ces politiques sont le plus souvent statiques et ne permettent pas une gestion souple de l’évolution des besoins des acteurs concernés. En instaurant une communication directe entre un équipement d’un réseau de communication MEC et un équipement d’un réseau de communication MNO l’invention permet la mise en œuvre d’une procédure de mise à jour plus souple et plus dynamique de la politique d’accès au réseau de communication MEC.
Support de circuit de fluide diélectrique et ensemble de régulation thermique correspondant, notamment pour véhicule automobile
L’invention concerne un support (9’) de circuit de fluide diélectrique pour un ensemble (1) de régulation thermique, ledit ensemble (1) comportant un boîtier (5) formé par un contenant (52) ouvert sur au moins un côté définissant un logement et destiné à être fermé par un couvercle (53), le logement étant configuré pour recevoir au moins un composant électronique et/ou électrique destiné à être régulé thermiquement. Le support (9’) comporte un nombre prédéfini de buses (11) d’aspersion d’un fluide diélectrique, définit au moins une conduite (13) de circulation du fluide diélectrique configurée pour alimenter en fluide diélectrique les buses (11) d’aspersion, et est configuré pour être agencé et maintenu dans le boîtier (5) entre ledit au moins un composant et le couvercle (53).
L’invention concerne également un ensemble (1) de régulation thermique comprenant un tel support (9’).
Procédé et installation de travail d’une parcelle avec au moins un robot agricole ravitaillé
La présente invention a pour objet un procédé de travail d’une parcelle (P) par au moins une machine ou robot agricole (R1, R2, …, Ri) à fonctionnement autonome et indépendant, ladite parcelle (P) comportant au moins un point d’accès ou entrée et au moins une zone de fourrière (ZF) entourant ou non un champ principal (CP), formée d’une ou de plusieurs parties de fourrière (PF), associées chacune à un côté du champ principal (CP).
Ce procédé est caractérisé en ce qu’il consiste à définir, durant ou après une phase d’évaluation et de planification, au moins une portion de fourrière privilégiée (PFP) spécifiquement destinée au(x) ravitaillement(s) en intrant(s) et dans laquelle se trouve cantonnée au moins une station de ravitaillement (SR) pour au moins un intrant, avec faculté de déplacement ou de repositionnement dans cette portion (PFP), le ou chaque robot (R1, R2, …, Ri) se dirigeant vers cette portion (PFP) lorsqu’une consigne de ravitaillement est reçue ou générée par lui
Le dispositif (1) concerné comprenant un panneau support (3) et au moins une poche (4) qui est ouverte sur un côté supérieur et qui est formée par une pièce d'étoffe (6). Chaque poche (4) est destinée à recevoir un ou plusieurs plants (2) ou autres végétaux.
Selon l'invention, chaque poche (4) comprend, le long de son côté délimitant l'ouverture de la poche, un fil (7) ou une bande apte à être déformé manuellement et à conserver la forme qui lui a été imprimée par l'utilisateur, ledit fil (7) ou ladite bande étant déformable entre une position d'ouverture de la poche (4) et une position de fermeture partielle de la poche (4), dans laquelle ce fil (7) ou cette bande est déformé de façon à être appliqué autour d'un ou de plusieurs plants (2) placés dans la poche (4).
Le dispositif (1) concerné comprend un panneau support (3) et au moins une poche (4) destinée à recevoir un ou plusieurs plants (2) ou autres végétaux.
Selon l'invention, le dispositif (1) comprend un support-présentoir (10) pour supporter et présenter ce panneau (3) et la ou les poches (4), ce support-présentoir (10) étant sous la forme d'un étui qui présente une ouverture (11) sur le dessus et dont la face avant présente une échancrure (12) ; cette échancrure (12) est dimensionnée de façon à délimiter des parois avant latérales (13) du support-présentoir (10), qui sont dimensionnées de façon à former une glissière apte à recevoir par coulissement, et à retenir, les côtés latéraux du panneau (3) et les portions de la ou des poches (4) qui sont proches de ces côtés latéraux.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de guidage latéral (19) d’un véhicule (10) circulant dans une zone de route. A cet effet, des données de ligne (18) représentant sous forme de polynômes des délimitations de la zone de route sont déterminées, ces données comprenant pour chaque délimitation : un indicateur de qualité (IC1) correspondant à la délimitation, un indicateur d’existence (IC2) indiquant une probabilité d’existence du polynôme de la délimitation, et un indicateur d’opérabilité (IC3) indiquant si une caméra est opérationnelle. Un modèle de lignes (MD1) représentant des lignes correspondant aux délimitations est généré et un indicateur de confiance (IC4) d’un niveau de confiance du modèle de lignes est généré en fonction des indicateurs (IC1, IC2, IC3) précités des délimitations. Le système de guidage latéral (19) est contrôlé en fonction de l’indicateur de confiance (IC4).
Ce procédé d’adaptation d’informations communiquées par une interface homme-machine (4) d’un véhicule (1) suivant un itinéraire à un conducteur du véhicule (1), comprend les étapes suivantes :
- Détermination d’au moins un index choisi parmi un index représentatif d’une charge mentale du conducteur, un index relatif à la connaissance par le conducteur de l’itinéraire emprunté par le véhicule 1, un index relatif à l’expérience du conducteur vis-à-vis de l’interface homme-machine 4, un index relatif à l’expérience de conduite du conducteur et un index représentatif d’un niveau de risque relatif à l’environnement, et
- Adaptation d’une quantité d’informations et/ou du contenu de ces informations à communiquer au conducteur en fonction de l’au moins un index déterminé.
Volant de véhicule, comprenant : - un moyeu (30) agencé pour être relié à un élément de direction du véhicule, - au moins une branche (20) attachée au moyeu (30), - une jante (10) attachée à ladite au moins une branche (20), et comprenant :
un noyau (N) défini par une portion d’armature (11) et par une matière de surmoulage (12) au moins partiellement surmoulée sur la portion d’armature (11), un dispositif électrique (14) recouvrant au moins une partie du noyau (N) et comprenant un substrat (141) supportant au moins un conducteur électrique (142) agencé en regard du noyau (N),
caractérisé en ce que le volant comprend un film isolant (13) électriquement agencé entre le conducteur électrique (142) et le noyau (N)
Volant de véhicule, comprenant : - un moyeu (30) agencé pour être relié à un élément de direction du véhicule, - au moins une branche (20) attachée au moyeu (30), - une jante (10) attachée à ladite au moins une branche (20), comprenant :
au moins un dispositif électrique (14) recouvrant au moins une partie d’un noyau de la jante (10) et comprenant un substrat (141) supportant au moins un conducteur électrique (142), au moins une pièce d’habillage, telle qu’une gaine externe (15), définissant une surface externe de la jante (10), au moins une couche de colle aqueuse agencée pour attacher la pièce d’habillage sur la jante (10),
caractérisé en ce que la jante (10) comprend au moins un film (13) comprenant un polymère, agencé entre le dispositif électrique (14) et la couche de colle aqueuse.
Véhicule terrestre comportant une partie haute (A) destinée à recevoir une charge utile ; et une partie basse (B) présentant une hanche (5) et quatre jambes (4). Chaque jambe (4) est liée par une extrémité à une roue (6) motorisée, et à l’autre extrémité à la hanche (5). Chaque jambe (4) est libre en rotation autour d’un unique axe de la hanche (5), et chaque jambe est mue en rotation par un moteur dédié de manière indépendante des autres jambes. Les jambes latérales sont mobiles en rotation autour de l’axe de hanche sur un portion angulaire supérieure à + ou – 360°.
- l'enregistrement (160) d'un indice de serrure dans une mémoire d'un serrure électronique,
- lors de la programmation (150) de premiers terminaux, l'autorisation d'accès enregistrée dans la mémoire de chacun de ces premiers terminaux est construite à partir de cet indice de serrure, et
- la vérification (192) de la validité de l'autorisation d'accès comporte la vérification que cette autorisation d'accès a bien été construite à partir de l'indice de serrure enregistré dans la mémoire de la serrure électronique, et, dans la négative, le déplacement de la serrure électronique dans son état déverrouillé est interdit.
Après la programmation (150) des premiers terminaux mobiles, le procédé comporte la modification (160) de l'indice de serrure enregistré dans la mémoire de la serrure électronique sans modifier les autorisations d'accès enregistrées dans les premiers terminaux mobiles.
Procédé de contrôle d’accès à des bâtiments
1) un terminal mobile et une serrure électronique échangent (176) un nombre, appelé "nonce",
2) le terminal mobile :
- construit (186) une signature numérique à partir du nonce et d'une clé de chiffrement dérivée d'un premier cryptogramme contenu dans sa mémoire, puis