INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
un module de calcul (Calc_Traj) d'une trajectoire de mission de vol de l'aéronef et de trajectoires de déroutement ; un module d'analyse et validation (TrajDB_Checker) de trajectoires de mission et de déroutement présentes dans une base de données (TrajDB) ; ladite base de données (TrajDB), embarquée à bord de l'aéronef, comprenant une trajectoire de mission de vol et des trajectoires de déroutement validées par le module d'analyse et validation (TrajDB_Checker), et étant configurée pour mémoriser une nouvelle trajectoire de mission de vol et de nouvelles trajectoires de déroutement transmises par le module de calcul (Calc_Traj) à des fins d'analyse par le module d'analyse et validation, et configurée pour, en cas de validation desdites nouvelles trajectoires de mission de vol et de déroutement par le module d'analyse et validation (TrajDB_Checker), mettre à jour les trajectoires de mission de vol et de déroutement validées ; un module de sélection de la trajectoire de vol (Sel_Traj) parmi les trajectoires de mission de vol et de déroutement validées, en fonction de valeurs de paramètres de fonctionnement de l'aéronef permettant de déterminer la présence d'un desdits aléas, configuré pour transmettre ladite trajectoire sélectionnée au système de navigation et de guidage automatique (SNGA) sur une trajectoire, embarqué à bord de l'aéronef.
Excitation et lecture d'un réseau d'oscillateurs LC
La présente description concerne un système électronique (5) comprenant des oscillateurs LC (LCA, LCB, LCT) connectés à des circuits d'entrée/sortie à usage général correspondants (GPIO1, GPIO2, GPIO3). Le système (5) comprend un circuit de commande (CTRL) qui, lorsqu'il est activé par un microcontrôleur (µC) du système (5), commande l'excitation et la lecture des oscillateurs LC par l'intermédiaire des circuits d'entrée/sortie à usage général. Le système (5) comprend en outre un circuit (PM) pour éteindre le microcontrôleur (µC) après l'activation du circuit de commande (CTRL) par le microcontrôleur (µC).
Système (20) de détection d’une surchauffe locale d’un équipement (8), notamment d’un aéronef, recouvert par au moins un panneau (10) de protection thermique.
Selon un aspect, il est proposé un procédé de fabrication d’un dispositif semiconducteur comportant une obtention d’une plaquette de substrat semiconducteur (SUB) présentant une face principale avant (FP1) et une face principale arrière (FP2),
une formation de tranchées (TRC1) en surface d’une première couche formée sur la face principale avant (FP1), d’une deuxième couche avant (C21) s’étendant sur la première couche formée sur la face principal avant (FP1) et d’une deuxième couche arrière (C22) s’étendant sur la première couche (C12) formée sur la face principale arrière (FP2), et comprenant en outre, avant la formation desdites deuxièmes couches (C21, C22), une formation de tranchées (TRC2) sur la première couche (C12) formée sur la face principale arrière (FP2) de la plaquette de substrat semiconducteur (SUB), de sorte que la deuxième couche arrière (C22) s’étend sur la première couche (C12) formée sur la face principale arrière (FP2).
L’invention concerne un procédé de suivi de fragilisation d’une interface (13) entre une couche (12) et un substrat (11) lors d’un recuit de fragilisation le procédé comprenant les étapes suivantes: éclairage de la première face (10A) de l’ensemble (10) substrat (11)/couche (12) avec un faisceau de lumière (25) monochromatique selon une première direction (25A) ; mesure d’une intensité du faisceau de lumière (25) diffusée par l’ensemble (10) substrat (11)/couche (12) selon au moins une deuxième direction (25B), la deuxième direction (25B) présentant un angle (2θ) non nul avec la première direction (25A) ; et détermination d’un état de fragilisation de l’interface (13) à partir de ladite intensité. L’invention concerne en outre un dispositif de suivi de fragilisation adapté pour mettre en œuvre un tel procédé.
L’invention concerne un procédé de transfert d’une couche mince sur un substrat support, comprenant :
- la fourniture d’un ensemble collé comportant un substrat donneur et le substrat support, assemblés par collage direct au niveau de leurs faces avant respectives, suivant une interface de collage, l’ensemble collé présentant une zone locale non collée au sein de cette interface de collage, le substrat donneur comprenant en outre un plan fragile enterré, - la séparation le long du plan fragile enterré, initiée au niveau de la zone locale non collée après une croissance de microfissures dans ledit plan par activation thermique, la séparation menant au transfert d’une couche mince issue du substrat donneur sur le substrat support. Le procédé est remarquable en ce que la zone locale non collée est uniquement générée par une zone rugueuse, réalisée à dessein sur l’une au moins des faces avant des substrats donneur et support avant leur assemblage, exempte de topologie et présentant une rugosité prédéterminée d’amplitude comprise entre 0,5nm RMS et 60,0nm RMS.
Contact pour composant électronique
La présente description concerne un procédé de fabrication d’un contact (250) sur une région semiconductrice (124, 126) d’un composant électronique (200), ledit procédé comprenant : - une étape de formation d’un empilement de couches adaptées à être électriquement conductrices sur les parois latérales et au fond d’un orifice (251) traversant une région diélectrique (142) du composant électronique, à partir d’une première surface (142A) de ladite région diélectrique, le fond de l’orifice débouchant au droit de la région semiconductrice, ladite étape de formation comprenant la formation d’une couche (253) de polysilicium et d’une couche d’un premier métal en contact avec la couche de polysilicium, ledit premier métal étant choisi dans le groupe des terres rares, et étant adapté à former avec le polysilicium un siliciure de métal ; puis - une étape de recuit thermique adaptée à faire réagir le premier métal et le polysilicium, conduisant à la formation d’une couche (256) de siliciure de métal comprenant au moins une portion s’étendant dans la direction longitudinale de l’orifice.
Figure pour l'abrégé : Fig. 2G
Dispositif d'acquisition d'images
La présente description concerne un dispositif d'acquisition d'images (2) comprenant au moins un photodétecteur organique (11) comportant une couche active (21) en un matériau semiconducteur organique, une couche d'injection de trous (23) sur la couche active (21), dans lequel la couche d'injection de trous (23) comporte au moins un pigment coloré.
L'invention concerne les générateurs électrochimiques à anode de zinc et plus particulièrement celui des accumulateurs. Elle est spécialement relative aux générateurs secondaires à anode de zinc.
L’invention concerne un hangar portuaire comprenant deux pignons fixes (1) présentant chacun deux murs latéraux (1a) surmontés par un toit (1b), et au moins un ensemble (5, 5’) de trois modules (6, 6’, 7, 7’) disposés entre les pignons (1) pour former deux modules extérieurs (6, 6’) entourant un module intérieur (7, 7’), et présentant chacun deux murs latéraux (6a, 7a) surmontés par un toit (6b, 7b), le module intérieur (7, 7’) étant déplaçable depuis une position de couverture de la surface de stockage (2) vers une position imbriquée avec l’un quelconque des modules extérieurs (6, 6’) pour ouvrir au moins partiellement l’accès à ladite surface de stockage, l’un quelconque des modules extérieurs (6, 6’) étant déplaçable depuis une position de couverture de la surface de stockage (2) vers une position imbriquée avec le module intérieur (7, 7’) pour ouvrir au moins partiellement l’accès à ladite surface de stockage.
L’invention concerne un pêne de verrouillage formé à partir d’une tôle pliée (20, 30), le pêne de verrouillage comprenant une partie de bride (12, 42) pour le montage du pêne de verrouillage, une partie de percussion (14, 44) espacée de la partie de bride (12, 42) et agencée pour percuter un verrou, et une paire de bras (13, 43) s’étendant entre la partie de bride (12, 42) et la partie de percussion (14, 44), chaque bras (13, 43) de la paire de bras (13, 43) étant défini par une paire d’éléments de bras (24, 34) opposés espacés l’un de l’autre.
Un procédé contrôle l’ouverture d’un ouvrant motorisé d’un véhicule, et comprend une étape (10-70) dans laquelle on déclenche une ouverture de cet ouvrant motorisé en cas de réception d’une première information consécutive à une première détection de perturbation d’un champ électromagnétique présent dans une zone associée à l’ouvrant motorisé, et, en cas de réception d’une seconde information, consécutive à une seconde détection de perturbation du champ électromagnétique, avant que l’ouvrant motorisé ait commencé à s’ouvrir, on ne tient pas compte de cette seconde information afin que l’ouverture soit réalisée.
BEC DE SÉPARATION DE TURBOMACHINE AXIALE COMPRENANT UN PASSAGE DE DÉBIT D’AIR DE DÉGIVRAGE S’ÉTANDANT JUSQU’AU REDRESSEUR
La présente invention a pour objet un bec de séparation (112) d’un flux d’air pour une turbomachine axiale, comprenant : une paroi annulaire extérieure (114) ; une paroi annulaire intérieure (116) supportant une rangée d’aubes statoriques (118) ; une pointe (115) en amont de la paroi annulaire extérieure et de la paroi annulaire intérieure ; un passage de débit d’air de dégivrage, situé entre la paroi annulaire extérieure et la paroi annulaire intérieure ; remarquable en ce que le passage de débit d’air de dégivrage s’étend, d’amont en aval du débit d’air (122) de dégivrage, successivement le long de la paroi annulaire extérieure, le long de la pointe, le long de la paroi annulaire intérieure jusqu’à la rangée d’aubes statoriques, et radialement à l’intérieur desdites aubes statoriques.
L’invention a également pour objet une turbomachine axiale comprenant le bec de séparation du flux d’air.
L’invention concerne un rotor de turbomachine aéronautique, comprenant une aube (11) dont la pale (12) présente un bord d’attaque (31), un intrados (34), une première surface (16) d’extrémité libre. L’aube (11) présente, en intrados (34), au moins une rainure (35) qui définit un amincissement suivant une direction d’épaisseur de la pale et qui s’étend de façon allongée obliquement par rapport à la corde, et ce depuis le bord d’attaque (31).
Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 11]
L’invention concerne un dispositif de turbomachine pour véhicule automobile, - au moins un turbocompresseur comprenant un compresseur (C1) et une première turbine (T1) ; - une chambre de combustion (CC1) connectée audit compresseur (C1) en amont et à ladite première turbine (T1) en aval ; - au moins une deuxième turbine (T2) ; caractérisé en ce que le dispositif de turbomachine comprend en outre - au moins un tube de combustion (CT1) connecté en aval de ladite première turbine (T1), et en amont de à ladite deuxième turbine (T2) ;et - au moins une buse d’injection (BI) pour injecter du carburant directement dans le tube de combustion (CT1).
L’invention concerne également un véhicule et un procédé sur la base d’un tel dispositif de turbomachine.
Un ensemble de recharge (1) pour véhicules autonomes comprenant : - une station d’accueil de recharge (20) configurée pour être disposée de façon fixe dans une zone de travail, ladite station d’accueil de recharge comprenant un chargeur de batterie (21), un premier contrôleur de sûreté de fonctionnement (22) configuré pour émettre des informations de de sûreté de fonctionnement, et un premier transmetteur de communication sans fil (23) ; - un véhicule à navigation autonome (10) configuré pour se déplacer dans la zone de travail, ledit véhicule (10) comprenant une batterie rechargeable électrique (11) adaptée à être connectée électriquement aux bornes du chargeur de batterie (21), un deuxième contrôleur de sûreté de fonctionnement (12) connecté à la batterie rechargeable électrique (11) et configuré pour recevoir les informations de sûreté de fonctionnement provenant de la station d’accueil (20) et un deuxième transmetteur de communication sans fil (13).
Système de réglage d’un siège conducteur de véhicule automobile comprenant un calculateur (2), un ensemble d’actionneurs (3) du siège commandés par le calculateur et une interface homme-machine (1) reliée au calculateur (2) pour commander le réglage du siège, le système comprenant des moyens pour limiter le temps déplacement du siège suite à l’actionnement du réglage, lorsque le véhicule est en marche.
L’invention porte également sur le procédé mis en œuvre par ce dispositif.
Siège de véhicule comprenant un dispositif de mesure de distance entre une base et une armature
Le siège de véhicule comprend une base (2) et une armature (4), dont la position par rapport à la base (2) est réglable par un dispositif de réglage comprenant au moins une bielle (16) articulée à la base (2) et à l’armature (4), le siège comprenant en outre un dispositif de mesure de la distance entre la base (2) et l’armature (4).
Le dispositif de mesure comprend un capteur de position angulaire (20) monté sur la base (2) ou sur l’armature (4) et un bras (22) articulé sur ledit capteur de position angulaire (20) et se déplaçant en rotation lorsque la bielle (16) est déplacée en rotation, ledit capteur de position angulaire (20) déterminant la distance entre l‘armature (4) et la base (2) en fonction de l’angle de rotation dudit bras (22).
L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant deux tiges (2a,2b) présentant en vue latérale un coude (15) et un boitier (3) présentant deux conduits (4a,4b) pourvus chacun d’un palier haut (5a) et d’un palier bas (5b) présentant en leur périphérie deux pattes flexibles (6) opposées selon une direction longitudinale (7), chacun desdits paliers étant pourvu d’un ressort de rappel (8) desdites pattes correspondantes vers l’intérieur, ledit ressort présentant une forme générale de U ou de C dont chacune des branches (9) vient en appui sur chacune desdites pattes de manière à réaliser un pincement desdites tiges entre lesdites pattes, lesdits conduits présentent un évidement (17) situé entre lesdits paliers et débouchant vers l’arrière, de manière à permettre le passage des coudes (15) lors de l’insertion desdites tiges dans lesdits conduits pour assembler ledit appui-tête.
L’invention concerne un procédé de commande d’un équipement d’un véhicule automobile (1), comprenant : à un premier pas de temps, - réception de données caractérisant un état dudit véhicule et l’environnement, - détermination d’un vecteur initial sur la base desdites données, - sélection d’un premier profil de commande en fonction du vecteur initial, - émission dudit premier profil pour commander ledit équipement, puis, à un deuxième pas de temps, - actualisation des données, - détermination d’un vecteur actualisé, - sélection d’un deuxième profil de commande en fonction du vecteur actualisé, et si ledit deuxième profil est différent dudit premier profil, - émission dudit deuxième profil pour actualiser la commande dudit équipement du véhicule.
L'invention concerne un dispositif d’avertissement de proximité de véhicule (100) comprenant : un élément de verrouillage de capot (116) s'étendant dans le sens de la largeur du véhicule derrière un pare-chocs avant (102) d’un véhicule et configuré pour supporter un côté de bord avant d'un capot ; un élément de support de radiateur (118) s'étendant dans le sens de la largeur du véhicule sous l'élément de verrouillage de capot (116) et configuré pour supporter un radiateur ; une première attache s'étendant dans la direction verticale au centre dans le sens de la largeur du véhicule entre l'élément de verrouillage de capot (116) et l'élément de support de radiateur (118) ; un haut-parleur omnidirectionnel (124) attaché à l'élément de verrouillage de capot (116) près de la première attache ; un premier élément insonorisant (132) installé dans une zone chevauchant le dos du haut-parleur (124) ; et un deuxième élément insonorisant (138) installé à l’avant du haut-parleur (124) dans une zone prédéterminée derrière le pare-chocs avant (102).
Ensemble de combinaison d’un panneau d’habitacle avec volet et un conduit de canal d’airbag
L’invention concerne une prise (1) à connexion radiale, qui comporte :
Un corps (10), Des premiers blocs de contact électrique (100) logés dans ledit corps et déplaçables en translation dans un même plan, dit plan de connexion, chacun suivant une direction radiale distincte, Une première architecture magnétique (11) apte à assurer un collage par effet magnétique d'une fiche (2) électrique, Des moyens d'entraînement de ladite première architecture magnétique (11) en rotation sur elle-même autour d'un axe, dit axe principal (A), perpendiculaire audit plan de connexion, agencés pour lui faire prendre plusieurs positions angulaires distinctes autour dudit axe principal (A), chaque position angulaire distincte étant alignée suivant une direction radiale distincte de chaque bloc de contact desdits premiers blocs de contacts électriques (100), Des premiers moyens d'actionnement agencés pour déplacer chaque bloc de contact électrique desdits premiers blocs de contact électrique (100) suivant sa direction radiale.
Connecteur muni d’un capot de verrouillage à un connecteur complémentaire et de moyen(s) de sécurisation du verrouillage et de l’accouplement afférent entre connecteurs.
L’invention consiste essentiellement en un moyen qui permet de sécuriser, de préférence par interférence mécanique, le fait que le capot de verrouillage verrouille effectivement le boîtier du connecteur à celui d’un connecteur complémentaire.
Unité de communication en forme de barre et système de tachygraphe ayant une unité de communication
L'invention concerne une unité de communication en forme de barre 1 ayant un composant d’adaptateur d’interface 2 qui peut être connecté à un tachygraphe 34 et ayant un composant de communication 4, le composant d’adaptateur d’interface 2 et le composant de communication 4 étant connectés l’un à l’autre de manière détachable dans une direction longitudinale de l’unité de communication 1 au moyen d'une connexion enfichable 6, la connexion enfichable comprenant une interface d’adaptateur 8 du composant d’adaptateur d’interface 2 et une interface de composant de communication 10 du composant de communication 4. Pour permettre au composant de communication d’être détaché facilement, il est proposé que la connexion enfichable 6 comprenne une connexion magnétique 12 entre le composant d’adaptateur d’interface 2 et le composant de communication 4 et que l’adaptateur d’interface comprenne au moins un premier élément de connexion 14 de la connexion magnétique et, sur un côté extérieur de l’unité de communication et dans la direction longitudinale de l’unité de communication, une saillie trapézoïdale 18 qui vient en prise dans un évidement trapézoïdal 20 correspondant dans l’interface de composant de communication qui est formé sur le côté extérieur de l’unité de communication, l’interface de composant de communication comprenant au moins un deuxième élément de connexion 16 de la connexion magnétique qui correspond au premier élément de connexion 14. En outre, l’invention concerne un système de tachygraphe 32 ayant une telle unité de communication.
Platine de distribution électrique haute tension en continu intégrant deux contacteurs de puissance électromécaniques. Des chambres de bornes de contact fixe et mobile des deux contacteurs sont disposées sur une première des surfaces majeures de la platine, tandis que sur la seconde surface majeure sont disposés des ensembles complémentaires des deux contacteurs, chaque ensemble complémentaire comportant un moteur destiné à activer les bornes de contact du contacteur concerné. Les autres composants disposés sur la seconde surface majeure de la platine laissent un espace libre constituant une zone de fixation des ensembles complémentaires des deux contacteurs, cette zone étant dimensionnée pour permettre l’agencement des ensembles complémentaires des contacteurs selon deux orientations orthogonales permettant aux moteurs d’activer des bornes de contact de différents sous-ensembles des chambres de contact et ainsi de réaliser des configurations parallèle ou série des contacteurs.
Un procédé de surveillance est mis en œuvre dans un véhicule comprenant une batterie principale rechargeable et couplée à un connecteur de recharge propre à être couplé temporairement à une source d’alimentation pour recevoir un courant de recharge ayant une valeur informative indiquée et devant alimenter la batterie principale lors d’une recharge en mode 4. Ce procédé comprend une étape (10-30) dans laquelle, pendant une recharge en mode 4, on compare à un seuil choisi une valeur d’écart représentative d’une différence entre cette valeur informative et une mesure d’un courant circulant entre les bornes de la batterie principale, et, lorsque cette valeur d’écart est supérieure au seuil, on ordonne à la source d’alimentation de cesser de fournir le courant de recharge.
Dispositif d’alimentation par batterie d’un système de fourniture d’énergie électrique pour aéronefs comportant au moins deux modules de batteries (21, 22) reliés à un réseau électrique continu au travers d’une ligne positive (P), d’une ligne négative (N) et d’organes de commutation de puissance (3, 4), pour lequel chaque module comporte au moins un dispositif interrupteur (10a, 10b) adapté à isoler ledit module dudit réseau ou connecter ledit module au réseau.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un rotor (1) pour machine électrique comprenant un corps (10) et au moins un aimant (20) qui est porté par le corps et qui comprend au moins un premier aimant unitaire (21) et au moins un second aimant unitaire (22), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - formation du premier aimant unitaire par dépôt d’une matière magnétique sur un support (30) distinct du corps ; - fixation du support par rapport au corps.
- Figure 1.
La présente invention concerne les cages aptes à être implantées entre deux portions osseuses OS1, OS2.
La cage comprend un corps 10 délimité par deux faces 11-1, 11-2, agencées pour venir au contact des deux portions osseuses ; une came 20 d’axe 21 ; une lame 30 d’axe 31, la came 20 et la lame 30 agencées de façon qu‘elles soient entièrement contenues dans l’espace 40 ; des moyens pour commander le déplacement de la came 20 et de la lame 30 par rapport au corps 10 de façon que, la came 20 soit apte à émerger partiellement de l’espace interfacial par l’une 11-1 des deux faces d’appui, la lame 30 restant contenue dans cet espace 40 et que la lame 30 soit apte à émerger partiellement de l’espace 40 par l’une 11-1 des deux faces d’appui.
Application : notamment faciliter implantation d’une cage intervertébrale.
Figure à publier : Figure 1.
Dispositif d’aide au chargement de civière L’invention concerne un dispositif d’aide au chargement (1) d’une civière (2) à bord d’un véhicule, ladite civière (2) s’étendant longitudinalement entre une première et une deuxième extrémité, ledit dispositif (1) comprenant au moins : un moyen de guidage sensiblement allongé et inclinable entre une position sensiblement horizontale et une position inclinée, un premier élément support conçu pour recevoir ladite civière (2) vers ladite première extrémité, ledit premier élément support étant monté à translation relativement audit moyen de guidage de manière à ce qu’en position inclinée, ledit premier élément support puisse passer d’une position haute à une position basse. Dispositifs d’aide au chargement de civières à bord de véhicules. Figure pour l’abrégé : Figure 1.
La présente invention concerne un équipement de rééducation, adapté à la rééducation du membre inférieur d’un patient et à la mesure de l’amplitude articulaire d’une articulation dudit membre inférieur, de préférence la cheville ou le genou.
L’équipement de rééducation (1) comprend une planche (2) comportant :
- une face supérieure (21), destinée à recevoir le pied du patient,
- des roues (3), conférant un degré de liberté en translation (T) à ladite planche (2) par roulement sur le sol, et