INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Le dispositif de motorisation (2) comprend une partie de montage fixe (11) configurée pour être fixée à un arbre de support de roue ; une partie de support rotative (13) mobile en rotation par rapport à la partie de montage fixe (11) ; un mécanisme d’entraînement en rotation (17) configuré pour entraîner en rotation la partie de support rotative (13) ; plusieurs bras de fixation (24) supportés par la partie de support rotative (13), chaque bras de fixation (24) étant monté articulé entre une position de fixation dans laquelle ledit bras de fixation (24) est configuré pour coopérer avec une main courante (25) de la roue (3) et une position de libération dans laquelle ledit bras de fixation (24) est configuré pour libérer la main courante (25) ; et des éléments de verrouillage mobiles entre une position de verrouillage dans laquelle lesdits éléments de verrouillage verrouillent les bras de fixation (24) dans la position de fixation et une position de déverrouillage dans laquelle lesdits éléments de verrouillage libèrent les bras de fixation (24).
Composition de traitement des cheveux
Des compositions de traitement des cheveux et des procédés pour les utiliser en vue de traiter les cheveux sont décrites. Les compositions de traitement des cheveux incluent : (a) de l’acide citrique, un ou plusieurs sels d’acide citrique, ou une combinaison de ceux-ci ; ou une combinaison d’acide citrique et d’un ou plusieurs sels d’acide citrique, dans laquelle le rapport pondéral acide citrique sur sels d’acide citrique ajoutés pour former la combinaison est de 1:10 à 10:1 ; (b) un ou plusieurs tensioactifs ; et (c) de l’eau ; dans laquelle le pH de la composition est d’environ 3 à environ 10 ; et les pourcentages en poids sont basés sur le poids total de la composition. Les compositions de traitement des cheveux sont particulièrement utiles pour renforcer les fibres capillaires.
C ompositions nettoyantes et procédés d’utilisation
La divulgation concerne des compositions pour le traitement des matières kératineuses. Les compositions comprennent (a) au moins un tensioactif amphotère ou un sel de celui-ci ; (b) au moins un système tensioactif anionique comprenant (i) au moins un acyl taurate, (ii) au moins un acyl iséthionate, et (iii) au moins un tensioactif anionique supplémentaire ; (c) facultativement, au moins un composé cationique ; et (d) du chlorure de sodium, dans lequel le rapport pondéral (b) au moins un système tensioactif anionique sur (d) chlorure de sodium est compris entre environ 1:1 et environ 10:1. La divulgation concerne également des procédés d’utilisation des compositions.
Compositions nettoyantes et procédés d’utilisation
La divulgation concerne des compositions pour le traitement des matières kératineuses. Les compositions comprennent (a) au moins un tensioactif amphotère ou un sel de celui-ci ; (b) au moins un système tensioactif anionique comprenant (i) au moins un acyl taurate, (ii) au moins un acyl iséthionate, et (iii) au moins un tensioactif anionique supplémentaire ; (c) au moins un tensioactif non ionique choisi parmi les alkyl(poly)glycosides ; (d) facultativement, au moins un composé cationique ; et (e) du chlorure de sodium, dans lequel le rapport pondéral (b) au moins un système tensioactif anionique sur (e) chlorure de sodium est compris entre environ 5:1 et environ 15:1. La divulgation concerne également des procédés d’utilisation des compositions.
Unité de commande de la puissance d’une batterie (1) comprenant au moins deux connexions entrantes (2,4) portant une tension continue et deux connexions (5a,5b) sortantes délivrant une tension continue, une première connexion (2) entrante étant connectée à un premier capteur de courant (2a) et à une barre de puissance haute tension (8) par l’intermédiaire d’un organe de protection (2c), la barre de puissance à haute tension étant connectée à une première connexion sortante (5a) par l’intermédiaire d’un premier fusible commandé (2b) et d’un deuxième capteur de courant (2d), et à une deuxième connexion sortante (5b) par l’intermédiaire d’un deuxième fusible commandé (3b) et d’un troisième capteur de courant (3d), un moyen de commande (9) est par ailleurs configuré pour commuter l’organe de protection (2c), le premier fusible commandé (2b) ou le deuxième fusible commandé (3b) en fonction des mesures reçues de sorte à isoler un défaut électrique.
Ce procédé de mise en œuvre de l’arrêt d’une génératrice électrique qui a un rotor et des aimants permanents adaptés pour pouvoir fournir une force électromotrice, cette génératrice comportant des éléments de surchauffe adaptés pour faire pouvoir monter la température des aimants permanents pour les démagnétiser, lesdits éléments de surchauffe comportant un tapis chauffant en contact avec les aimants permanents et un contrôleur configuré pour pouvoir détecter un court-circuit de la génératrice électrique et pour pouvoir déclencher les moyens de surchauffe.
Ce dispositif de déconnexion et de freinage d’un rotor d’une machine électrique comprend un axe interne (17) entraîné en rotation par le rotor (3) et déplaçable longitudinalement entre une position d’engagement et une position de déconnexion, le dispositif (7) de déconnexion et de freinage comprenant en outre un écrou (33) fixe longitudinalement et un moyen de freinage (39) de la rotation de l’écrou (33) de sorte que le freinage de la rotation de l’écrou (33) entraîne l’axe interne (17) dans sa position de déconnexion et freine la rotation du rotor (3).
L’installation (100) de production d’hydrogène comprend : - un champ (4) de panneaux photovoltaïques (6) ; et - au moins un électrolyseur (8) se trouvant dans le champ et configuré pour produire de l’hydrogène et pour être alimenté en courant électrique par les panneaux photovoltaïques.
Titre : dispositif et procédé d’estimation de la salissure de panneaux photovoltaïques
Dispositif d’estimation de la salissure de panneaux photovoltaïques, comprenant des première et deuxième unités (2, 3), chaque unité (2, 3) comprenant au moins deux zones (Z1 à Z8) de réception d’un rayonnement solaire, et une unité de commande électronique (21) configurée pour calculer, pour chaque zone (Z1 à Z4) de la première unité (2), un paramètre relatif à un taux de perte de transmission de courant à partir d’un rapport entre un courant fourni par ledit au moins un module photovoltaïque (4 à 7) de la zone (Z1 à Z4) de la première unité (2) et un courant fourni par ledit au moins un module photovoltaïque (8 à 11) d’une zone (Z5 à Z8) de la deuxième unité (3), et pour déterminer une répartition de salissures sur la première unité (2) à partir d’au moins une comparaison entre deux taux de perte de transmission de courant.
Amplificateur audio
Cet amplificateur comporte :
- un générateur (18) de référence ;
- un générateur (19) de puissance, comportant un générateur (20) dont la sortie est connectée à la sortie du générateur de référence (18), au travers d’une inductance (22) ; et
en réponse à la consigne de freinage, un ajustement par le système de commande (10) d’une résistance (11) d’une charge dissipative (12) pour le prélèvement de puissance électrique de la génératrice électrique (9) vers la charge dissipative (12).
L’invention concerne un ensemble de portage (1) d’un module (M) d’aéronef comprenant un chariot de transport (10) composé d’une base mobile (11) et d’un mât (14), le chariot étant configuré pour se déplacer en translation selon au moins une direction prédéterminée (X) de déplacement ; un outil de portage (1000) configuré pour opérer un portage dudit module (M) ; et, un ensemble articulé de liaison (100) comprenant une base (110) solidaire dudit mât (14) et un plateau (120), le plateau (120) présentant une surface porte-outil plane orientable perpendiculairement à ladite au moins une direction prédéterminée (X), et ajustable en position selon 6 degrés de liberté et 3 axes de translation, et la surface porte-outil comprenant des moyens de fixation (122) configurés pour la fixation d’une pluralité d’outils de portage interchangeables comprenant ledit outil de portage (1000).
Avantageusement, il est ainsi possible d’uniformiser les chariots de portage et de simplifier la logistique nécessaire aux opérations d’assemblage de l’aéronef.
La présente invention se rapporte à un bouchon doseur (1) destiné à être monté sur le goulot d’un flacon (30) formé d’une paroi déformable (31), comprenant une chambre de dosage (4) munie d’un dispositif de régulation tel qu’une valve (10), le bouchon doseur (1) comprenant un dispositif de protection (20) situé au-dessus de la valve (10), ledit dispositif de protection étant configuré pour empêcher des parties de liquide (40, 40a, 40b) provenant de la valve (10) d’être projetées, sous l’action d’une pression exercée sur la paroi (31) du flacon (30) en l’absence des moyens de fermeture de l’extrémité supérieure (6) de la chambre de dosage (4), au-delà de ladite extrémité supérieure (6) de la chambre de dosage (4). L’invention porte également sur un flacon muni d’un tel bouchon doseur.
L’invention concerne un procédé de conditionnement d’emballage cylindrique et un ensemble d’emballages ainsi conditionnés. Le procédé comprend les étapes suivantes : on fournit 2N emballages (64), chacun des emballages présentant une extrémité supérieure (68) comprenant deux pans inclinés (78, 80) et un organe de bouchage (86) en saillie de l’un desdits pans (78) ; on réunit ensemble deux rangées (92, 94) de N emballages de façon que les organes de bouchage (86) viennent respectivement s’étendre en regard les uns des autres ; on fournit deux feuilles en carton (96, 98) présentant deux volets (12, 14) pliés à l’opposé l’un de l’autre ; on porte lesdites deux feuilles de carton entre lesdites deux rangées en appliquant lesdits deux volets (12, 14) contre les pans (78) des emballages ; et, on fournit une jupe (100) en carton pour coiffer lesdites deux rangées (92, 94) de manière à maintenir lesdits 2N emballages ensemble.
L’invention concerne un flan pour l’emballage d’une portion alimentaire (3), comprenant des lignes de pliage (1a, 1b, 1c) définissant un panneau supérieur (5) et un panneau inférieur (6), ledit panneau inférieur étant prolongé par un panneau latéral (7) prolongé par une languette d’ouverture à l’opposé du panneau inférieur (6), ladite languette présentant une base (8a) destinée à être associée à un ourlet de fermeture (9) prolongeant le panneau supérieur (5), deux lignes de déchirure (10) s’étendant chacune, depuis un bord de la base (8a), le long du premier panneau latéral (7) et du panneau inférieur (6), l’ourlet (9) étant dépourvu de ligne de déchirure en étant agencé pour être associé de façon permanente sur une zone du panneau supérieur (5), la base (8a) étant agencée pour être associée sur ledit ourlet de façon pelable par tirage sur la languette d’ouverture (8).
L’invention concerne un flan pour l’emballage d’une portion alimentaire (3) comprenant des lignes de pliage (1a, 1b, 1c) définissant un panneau inférieur (5) et deux volets latéraux (6) présentant chacun un panneau latéral (7) et un segment supérieur (8), lesdits segments étant agencés pour former ensemble une paroi supérieure en étant équipés chacun d’une languette d’ouverture (9) présentant une base (9a) agencées pour être associées l’une sur l’autre de façon pelable par tirage sur les languettes d’ouverture (9), chaque volet (8) présentant deux lignes de déchirure (10) qui s’étendent chacune, depuis un bord de la base (9a) de la languette (9), le long du segment de panneau supérieur (8) et du panneau latéral (7), le panneau inférieur (5) étant dépourvu de déchirure.
Dispositif comprenant un distributeur (10) assemblé sur un réservoir (20), ledit distributeur comportant un corps (11) contenant une chambre (12), et une tête (15) comportant un orifice (16), ledit orifice comportant un obturateur (39) déplaçable et/ou déformable entre des positions de fermeture et d'ouverture, ladite tête étant déplaçable axialement entre des positions de repos et d'actionnement, un piston (35), solidaire de ladite tête, étant adapté à coulisser dans ladite chambre (12) entre des positions de repos et d'actionnement, ladite chambre comportant trois ouvertures, une première ouverture reliant ladite chambre audit réservoir lorsque ledit piston est en position de repos, une seconde ouverture reliant ladite chambre audit orifice et une troisième ouverture, lesdites première et troisième ouvertures étant isolées de ladite chambre lorsque ledit piston se déplace hors de sa position de repos, ladite chambre étant remplie à travers ladite première ouverture lorsque ledit distributeur est assemblé sur ledit réservoir.
« figure pour l’abrégé : figure 8 »
L’invention a trait à un compacteur domestique destiné (1) à réduire notablement la hauteur de contenants en matière plastique vides, ledit compacteur étant du type constitué d’un manchon fermé à chacune de ses deux extrémités haute et basse, par respectivement un couvercle (3) et un fond (4), l’un au moins de ces deux éléments (3,4) étant provisoirement séparable du manchon (2), afin d’y intégrer le contenant vide (16) à traiter, et d’un plateau (6) disposé à l’intérieur du manchon, parallèlement à ses deux extrémités (3,4), ledit plateau étant apte, dans cette position, à se déplacer vers le bas depuis une zone située sous le couvercle (3), afin d’exercer une compression axiale sur le contenant (16) disposé à l’intérieur du manchon (2).
dans lequel une couche partielle (Ci) présentant une première hauteur occupe une partie du contenant et au moins une couche partielle (Ci') complémentaire présentant une deuxième hauteur occupe une deuxième partie non occupée de sorte à occuper toute la superficie du contenant.
L’invention concerne aussi un système mettant en œuvre le procédé.
Portique de levage (30) et procédé de montage associé, le portique (30) comprenant : - un cadre (40) comportant au moins trois premiers montants (32) ; - un rail (50) longitudinal porté par le cadre (40) ; et - au moins trois deuxièmes montants (34) s’étendant entre une première portion d’extrémité (34a) et une seconde portion d’extrémité (34b) opposées, chaque deuxième montant (34) étant relié au cadre (40) par des moyens (48) de liaison rigide du deuxième montant au cadre et de déplacement en continu en rotation du deuxième montant relativement au cadre entre une première position dans laquelle le deuxième montant (34) forme un angle inférieur à 90° avec le premier plan (XY) et une seconde position dans laquelle le deuxième montant (34) est sensiblement perpendiculaire audit premier plan (XY).
La présente invention a trait à un procédé de préparation de (15α,16α,17β)-œstra-1,3,5(10)-triène-3,15,16,17-tétrol monohydraté, également appelé œstétrol monohydraté
Le domaine de l'invention est celui des matériaux permettant d’intégrer et de diffuser des composés volatiles. En particulier, la présente invention concerne un matériau biodégradable permettant d’intégrer et de diffuser des composés volatiles qui comprend de la caséine et/ou du caséinate, et de l’amidon. Ce matériau peut être utilisé comme matrice pour des produits de consommation parfumés comme des diffuseurs de parfum ou des renforçateurs de parfum.
La présente invention concerne un procédé pour le pronostic et le suivi des leucodystrophies peroxysomales, et notamment de l’adrénoleucodystrophie liée à l’X (X-ALD). Elle permet notamment la détection précoce des formes cérébrales des leucodystrophies peroxysomales, et ainsi une meilleure prise en charge thérapeutique et un meilleur suivi des patients. Le procédé selon l’invention comprend la mesure, dans un échantillon biologique obtenu à partir d’un patient, du niveau d’expression d’au moins un gène parmi SPP1, LGALS3, CTSB, GPNMB, et GR N.
La présente invention concerne un appareil ménager d’extraction du jus (J) de cannes à sucre comprenant un corps en deux parties formées, respectivement, d’un compartiment supérieur (1) renfermant un mécanisme (3) de broyage manuel des cannes et comportant, respectivement, une bouche (10) d’entrée des cannes, une bouche (11) de sortie des cannes broyées et un bec (12) d’évacuation du jus, et d’un compartiment inférieur (2) supportant le compartiment supérieur (1), caractérisé en ce que ledit mécanisme (3) de broyage comprend un jeu de trois cylindres moletés (31a, 31b, 31c) entraînés en rotation inversée deux à deux par une série d’engrenages (32) qui sont en prise avec une manivelle extérieure (4) et entre lesquels sont engagés manuellement les cannes entre la bouche (10) d’entrée et la bouche (11) de sortie.
L’invention concerne une poudre d’alliage à base de titane, qui comprend en pourcentages massiques, 32,0 à 33,5 % d’aluminium, 4,50 à 5,10 % de niobium, 2,40 à 2,70 % de chrome, 0 à 0,1 % de fer, 0 à 0,025 % de silicium, 0 à 100 ppm de carbone, 0 à 100 ppm d’azote, 0 à 1000 ppm de dioxygène, 0 à 50 ppm de dihydrogène et 0 à 500 ppm d’impuretés inévitables, le reste étant constitué par du titane, et qui présente une granulométrie D10 comprise entre 3 et 10 µm, une granulométrie D90 comprise entre 20 et 40 µm et une granulométrie D50 comprise entre 10 et 25 µm, les valeurs des granulométries D10, D50 et D90 ayant été mesurées par diffraction laser selon la norme ISO 13322-2.
L’invention concerne également un procédé de fabrication d’une pièce utilisant cette poudre et une pièce ainsi obtenue.
L’invention concerne une poudre d’alliage à base de nickel, qui comprend en pourcentages massiques, 14,00 à 15,25 % de chrome, 14,25 à 15,75 % de cobalt, 4,00 à 4,60 % d’aluminium, 0 à 0,50 % de fer, 0 à 0,15 % de manganèse, 3,00 à 3,70 % de titane, 3,90 à 4,50 % de molybdène, 0 à 0,015 % de soufre, 0 à 0,06 % de zirconium, 0,012 à 0,020 % de bore, 0 à 0,20 % de silicium, 0 à 0,10 % de cuivre, 0 à 150 ppm de carbone, 0 à 0,5 ppm de bismuth, 0 à 5 ppm de plomb, 0 à 1000 ppm de platine, 0 à 1000 ppm de palladium, 0 à 50 ppm d’hydrogène, 0 à 5 ppm d’argent, 0 à 120 ppm d’azote, 0 à 1000 ppm de rhénium, 0 à 410 ppm d’oxygène et 0 à 500 ppm d’impuretés inévitables,, le reste étant constitué par du nickel, et qui présente une granulométrie D10 comprise entre 3 et 10 µm, une granulométrie D90 comprise entre 20 et 40 µm et une granulométrie D50 comprise entre 10 et 20 µm, les valeurs des granulométries D10, D50 et D90 ayant été mesurées par diffraction laser selon la norme ISO 13322-2.
Procédé de soudage d’une première pièce composite profilée (5) à matrice thermoplastique et particules, notamment fibres de renfort, conductrices électriquement et/ou ferromagnétiques, telle qu’un raidisseur, sur une deuxième pièce composite à matrice thermoplastique et particules, notamment fibres de renfort, conductrices électriquement et/ou ferromagnétiques, telle qu’un panneau d’aéronef, comportant les étapes consistant à :
Préchauffer une zone d’assemblage de la première pièce et de la deuxième pièce à l’aide d’un moyen de préchauffage (20), notamment sans contact, déplacé le long de la première pièce (5) en regard de celle-ci pour élever la température de la zone d’assemblage, souder les première (5) et deuxième (6) pièces par induction dans la zone d’assemblage ainsi préchauffée à l’aide d’un inducteur (10) déplacé le long de la première pièce (5) du même côté que le moyen de préchauffage (20).
Procédé de fabrication d’un élément de garnissage intérieur de véhicule et élément de garnissage intérieur
Un procédé de fabrication d’un élément de garnissage intérieur de véhicule comprend:
- une première étape de moulage d’une première partie (12) par moulage d’un premier matériau de moulage, la première partie (12) comprenant une surface avant (20),
- une deuxième étape de moulage d’une deuxième partie (14) par moulage d’un deuxième matériau de moulage, la deuxième partie (14) comprenant une surface avant (24), et
- une étape de surmoulage d’une couche de revêtement (16) par moulage d’un matériau de revêtement en regard des surfaces avant (20, 24) de la première partie (12) et de la deuxième partie (14) moulées préalablement, la première partie (12) et la deuxième partie (14) étant adjacentes et jointives, la couche de revêtement (16) recouvrant la jonction (26) entre la première partie (12) et de la deuxième partie (14).
Un film thermorétractable comprenant une couche extérieure comprenant de l'éthylène-acétate de vinyle, une couche de scellage comprenant un copolymère d'éthylène alpha-oléfine, et une couche comprenant de l'éthylène-alcool vinylique.
Jante de support de bandage pour galet de roulement associé à un flasque
La présente invention a pour objet une jante (1) circulaire de support de bandage (2) pour un galet de roulement annulaire réalisant un flasque, la jante 1 définissant :
- un bord périphérique destiné à porter un bandage,
- un bord médial en contact avec la portion médiale du galet, et
- deux faces opposées réalisant, d’une part, une face ouverte et, d’autre part, une face d’appui positionnée contre la surface du flasque du galet,
caractérisée en ce que la jante (1) intègre un dispositif de refroidissement comprenant au moins un conduit de circulation d’air traversant l’épaisseur de la jante depuis un orifice 51 de la face ouverte de sorte que le conduit comprend une portion au niveau du bord médial et une portion positionnée radialement au niveau de la face d’appui entre les bords médial et périphérique.
Selon l’invention, la tôle support (11) présente des ailettes de refroidissement (17), créant ainsi une zone de convection (16).
L’invention concerne une plaquette (10) pour étrier (20) de frein (30) à disque (40), la plaquette (10) comprenant un tôle support (11) avec une face arrière (11a) présentant une zone d’appui (12) et une face avant (11b) recevant une garniture (13) présentant une zone de friction (14) destinée à entrer en friction avec un disque (40) de frein selon une direction de friction (DF).
Selon l’invention, le centre (12a) de la zone d’appui (12) est décalé par rapport au centre (14a) de la zone de friction (14), dans une direction opposée à la direction de friction (DF), d’une valeur D, de sorte que , où : - µ est le coefficient de frottement de la zone de friction (14) contre le disque (40) ; et - E est la distance entre la zone de friction (14) et le centre d’une surface de montage (15) de la plaquette (10), mesurée orthogonalement à la zone de friction (14).
L’invention concerne un disque (40) pour frein (30) à disque (40). Selon l’invention, le disque (40) est réalisé en acier comprenant moins de 0,3% en masse de Carbone.
Support élastique de groupe motopropulseur de véhicule automobile comportant une embase (2) présentant une face de fixation sur la caisse du véhicule (26), un bras (10) disposé dans un plan et allongé suivant une direction longitudinale, présentant une extrémité extérieure reliée à l’embase (2) par des blocs élastomères (14, 16) permettant un pivotement suivant un axe perpendiculaire au plan, une extrémité intérieure de ce bras (10) présentant dans le plan au moins deux perçages de réception de vis de fixation (22, 24) du groupe motopropulseur (20), l’extrémité extérieure du bras (10) comportant une face d’appui principale perpendiculaire au plan (40), qui vient en butée sur l’embase (2) lors d’un pivotement important de ce bras (10) dépassant un angle maximum supérieur aux mouvements prévus pour un fonctionnement normal.
La présente invention fournit une électrovanne d’aération de réservoir améliorée (1) avec une caractéristique de prévention des fuites dans laquelle une pluralité de filets sont assemblés avec l'écrou (8) et le profil d'étanchéité (29) construit sur l'arbre OPR (10) pour empêcher les fuites, le plongeur (22) a au moins deux noyaux intérieurs (20, 21) montés à la presse à l'intérieur de l'ensemble de bobine et du plongeur (22) qui agissent comme un ajustement avec jeu pour permettre un déplacement en douceur du plongeur (22) lorsque le solénoïde du réservoir est mis sous tension en se déplaçant en raison d'une force pneumatique négative provenant du réservoir (1), le plongeur (22) se déplace à l'intérieur de la vis de réglage (12) et s'assemble dans le noyau fixe (18) pour garantir que l'axe du noyau fixe (18) et du plongeur (22) est le même sans aucune force de friction agissant dans la direction radiale.