INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente description concerne un circuit de pixel d'un capteur d'image, le circuit de pixel comprenant : une photodiode pincée (PD) reliée à un nœud de lecture (SN) ; un comparateur (104) configuré : pour comparer, pendant une première phase de lecture, une première tension de nœud de lecture (Vpix) au niveau du nœud de lecture (SN) avec une première rampe de tension (V_RAMP) et pour générer un signal de sortie (WRITE) si la tension de la première rampe de tension (V_RAMP) croise la première tension de nœud de lecture (Vpix) ; et, sinon, pour comparer, pendant une deuxième phase de lecture, une deuxième tension de nœud de lecture (Vpix) au niveau du nœud de lecture (SN) avec une deuxième rampe de tension (V_RAMP) et pour générer un signal de sortie (WRITE) ; et une mémoire (108) configurée pour recevoir une rampe numérique (DATA_RAMP) et pour stocker, en réponse au signal de sortie (WRITE) du comparateur (104), une valeur de la rampe numérique (DATA_RAMP) pour constituer des données de pixel(DATA_PIX).
Procédé et capteur d'image à large gamme dynamique piloté par événement
La présente description concerne un circuit de pixel d'un capteur d'image, le circuit de pixel comprenant : une photodiode pincée (PD) reliée à un nœud de lecture (SN) ; un comparateur (104) configuré : pour comparer, pendant une première phase de lecture une première tension de nœud de lecture (Vpix) au niveau du nœud de lecture (SN) avec une première rampe de tension (V_RAMP) et pour générer un signal d'événement (EVENT) si la tension de la première rampe de tension (V_RAMP) croise la première tension de nœud de lecture (Vpix) ; et, sinon, pour comparer, pendant une deuxième phase de lecture, une deuxième tension de nœud de lecture (Vpix) au niveau du nœud de lecture (SN) avec une deuxième rampe de tension (V_RAMP) et pour générer un signal d'événement (EVENT) lorsque la tension de la deuxième rampe de tension (V_RAMP) croise la deuxième tension de nœud de lecture (Vpix) ; et un circuit de signalisation d'événement (1102) configuré pour signaler la génération du signal d'événement pendant la première ou la deuxième phase de lecture à un circuit d'enregistrement d'événements.
Procédé de reconfiguration d’une infrastructure de radiocommunication en cas de parasitage ; infrastructure de radiocommunication associée.
Ce procédé consiste : établir une première liaison entre un terminal et une première chaîne radio d’une station de base de l’infrastructure ; lorsque la qualité de la première liaison se dégrade, émettre une notification de parasitage vers un module d’aiguillage pour orienter le trafic en cours avec le terminal de la première chaîne vers une seconde chaîne radio de la station de base ; établir une seconde liaison entre le terminal et la seconde chaîne ; et transmettre une notification de basculement à un serveur d’orchestration de l’infrastructure pour sélectionner une nouvelle bande de fréquence pour la première chaîne et commander une reconfiguration de cette dernière afin qu’elle fonctionne dans la nouvelle bande de fréquence sélectionnée ; et provisionner le terminal avec des informations relatives à la nouvelle bande de fréquence sélectionnée pour la première chaîne.
un système d’acquisition d’électrocardiogramme, dit ECG, (1010), deux électrodes de contrôle (1022, 1024) configurées pour être au contact d’un utilisateur,
un circuit de connexion électrique (1026), le circuit de connexion électrique comprenant une boucle de rétroaction (1028) connectée aux deux électrodes de contrôle (1022, 1024).
FIG. 11
La présente invention concerne Instrument endodontique s’étendant le long d’un axe longitudinal (50), l’instrument présentant au moins une fente (2) longitudinale, sur au moins une partie de sa longueur, séparant l’instrument en plusieurs brins (51, 52) distincts. Selon l’invention, la fente (2) présente, dans une section perpendiculaire à l’axe longitudinal (50), une forme linéaire non rectiligne.
La présente invention vise un dispositif de distribution de médicaments solides qui comporte un bouchon (140) muni d’un moyen de fixation à l’ouverture d’un flacon (900), un corps cylindrique dit « sélecteur » (130) logé dans le bouchon, ledit sélecteur étant mobile en rotation entre une première position permettant la chute par gravité d’un médicament solide depuis le flacon vers un canal traversant et une deuxième position permettant la chute dudit médicament solide depuis le canal vers une ouverture aménagée dans le bouchon, un obturateur (110) recouvrant en partie la face exposée du sélecteur de sorte que l’obturateur bloque le canal traversant lorsque le sélecteur est en deuxième position et ne bloque pas le canal traversant lorsque le sélecteur est en première position dans lequel le bouchon et l’obturateur coopèrent entre eux par une liaison glissière configurée pour bloquer en rotation l’obturateur par rapport au bouchon tout en permettant une translation longitudinale de l’obturateur par rapport au bouchon.
La présente invention vise également un distributeur comportant un dispositif de distribution objet de l’invention et un kit comportant un bouchon, un obturateur et au moins deux sélecteur interchangeables entre eux.
La présente invention se rapporte à un article de conditionnement comprenant une enveloppe multicouche à base de polymères définissant une cavité, et une composition solide à base de tensioactif(s), ladite composition étant contenue dans la cavité définie par l’enveloppe. L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique, des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, mettant en œuvre un tel article de conditionnement, ainsi que l’utilisation dudit article de conditionnement pour le lavage et/ou le conditionnement des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Kit de personnalisation d’une composition cosmétique
La présente invention concerne un kit de formulation par blocs ; et son utilisation pour la préparation de compositions cosmétiques aux textures variées et personnalisées.
Titre : Procédé de personnalisation d’une composition cosmétique
La présente invention concerne un procédé de formulation, notamment d’émulsification à froid; en particulier un procédé de formulation par blocs ; et son utilisation pour la fabrication de compositions cosmétiques aux textures variées et personnalisées.
Procédés et dispositifs de transmission et de réception de mots de code correcteur d’erreur non binaire
L’invention concerne la transmission et la réception de mots de code correcteur d’erreur non binaire. Le procédé de transmission comporte une première modulation (56) qui met en œuvre un ensemble de q séquences comprenant q-1 séquences de q-1 bribes, chaque séquence étant obtenue par décalage circulaire d’une séquence pseudo-aléatoire de base, et une séquence partiellement invariante, invariante par un sous-ensemble prédéterminé de décalages circulaires. La première modulation (56) met en œuvre en outre une association entre chaque symbole de mot de code et une séquence de l’ensemble de séquences dans laquelle, ledit corps fini GF q ayant un élément primitif non nul, le symbole zéro est associé à ladite séquence partiellement invariante et un symbole égal à une puissance j de l’élément primitif, j étant un entier compris entre 0 et q-2, est associé à une séquence pseudo-aléatoire déterminée par j décalages circulaires de la séquence pseudo-aléatoire de base.
Procédé de reconfiguration d’un réseau de communication
Procédé de reconfiguration d’un réseau de communication (2) mis en œuvre par ordinateur, le réseau de communication (2) comprenant une pluralité d’éléments de réseau (6, 8, 10), chaque élément de réseau (6, 8, 10) présentant des paramètres définissant une capacité de communication de cet élément de réseau (6, 8, 10) de mettre en œuvre des communications au sein du réseau de communication (2),
le procédé de reconfiguration comprenant une phase de réception d’au moins un besoin de communication du réseau de communication (2) définissant un élément de réseau (6, 8, 10), dit élément à modifier, à ajouter au réseau de communication (2) ou dont ladite capacité de communication est à modifier ;
le procédé de reconfiguration comprenant en outre une phase de conception et une phase d’implémentation, la phase de conception comprenant des étapes de détermination d’un modèle générique (14) et de vérification.
Procédé de caractérisation de flux entre des éléments d’un réseau
La présente invention concerne un procédé de caractérisation de flux entre des éléments d’un réseau, le procédé comprenant :
la réception de données relatives à des flux entre les éléments du réseau, dites données de flux, l’affichage d’une représentation des données de flux, la réception d’au moins une contrainte utilisateur relative au regroupement des éléments du réseau, chaque contrainte utilisateur étant choisie par un utilisateur en fonction de la représentation affichée des données de flux, et le regroupement des éléments du réseau dans des groupes en fonction des données de flux et des contraintes utilisateur, les groupes d’éléments obtenus permettant de caractériser les flux entre les éléments du réseau, les éléments étant assimilés, pour le regroupement, à des nœuds d’un graphe et les flux entre les éléments à des arêtes du graphe.
Système de distribution de contenu Internet personnalisé
Un système de distribution de contenu Internet personnalisé comprend un stockage(12) de pages web d’accueil, dans lequel chaque page web est associée d’une part à un identifiant de segment et d’autre part à une adresse de page web, certaines des pages web étant associées à la même adresse de page web de telle sorte que chacune de ces pages web définit une version personnalisée d’une page web générique associée à ladite même adresse de page web, un serveur web (4) agencé pour recevoir une requête générique d’accès à une page web, ladite requête étant émise depuis un dispositif (3) relié à Internet, comprenant une adresse de page web munie d’une empreinte dudit dispositif, pour déterminer un identifiant de segment associé à ladite empreinte, et pour accéder audit stockage (12) pour obtenir et renvoyer audit dispositif (3) une page web associée à ladite adresse de page web de la requête générique et audit identifiant de segment.
Procédé et système d’accès encadré d’au moins un opérateur externe à un ensemble d’opérations d’une infrastructure de calcul
- une transmission mécanique (27) configurée pour transmettre à une pièce réceptrice (21A) un déplacement angulaire horizontal de ladite pièce émettrice (21) par rapport à un bâti (4) autour d'un premier axe (B), ledit pièce réceptrice (21A) étant alors déplacé angulairement autour d'un deuxième axe (A) perpendiculaire au premier axe (B) ;
- le support de capteur (25) étant configuré pour recevoir au moins un capteur (38), de type gravitaire et/ou accéléromètre, conçu pour mesurer ledit déplacement angulaire de la pièce réceptrice (21A) autour du deuxième axe (A),
- ledit support de capteur (25) étant monté solidaire du bâti (4) et en rotation autour du premier axe (B).
La présente invention appartient au domaine technique du guidage des engins de terrassement, par exemple des pelles mécaniques utilisées pour l’excavation, le creusement, le terrassement, le remblai, etc. L’invention s’applique en particulier à des pelles hydrauliques de petite taille, dotées d’un bras présentant un déport au niveau du pied de flèche ou d’une partie de la flèche, ces pelles de petite taille étant communément désignées sous le nom de « mini-pelles ».
L’invention vise plus particulièrement un dispositif de conversion de déplacement angulaire prévu pour être monté sur une flèche d’un tel engin de terrassement et notamment d’une pelle mécanique, de préférence une pelle présentant un déport de flèche, de sorte à permettre de mesurer un déplacement angulaire vertical, mais aussi un déplacement angulaire horizontal de la flèche sur la pelle mécanique.
L’invention vise à titre secondaire un engin de terrassement (par exemple une « mini-pelle ») équipé d’un tel dispositif de conversion de déplacement angulaire.
La présente invention concerne un corps céramique de type à chasse d'eau rotative et des toilettes WC. Le corps céramique comprend une zone de stockage de saletés, un canal annulaire de chasse d'eau disposé circonférentiellement sur la partie supérieure de la zone de stockage de saletés, une cavité de séparation d'eau reliée au canal annulaire de chasse d'eau, et un canal d’eau principal relié au milieu de la cavité de séparation d’eau par un trou de passage d’eau; un diviseur d’eau est fixé dans la cavité de séparation d'eau près du canal d'eau principal, et le diviseur d'eau divise la cavité de séparation d'eau en un canal d'eau de chasse d’eau principal et un canal d'eau de chasse d’eau secondaire; une extrémité du canal d'eau de chasse d’eau principal est pourvue d'un trou de chasse d’eau principal, une extrémité du canal d'eau de chasse d’eau secondaire est pourvue d'un trou de chasse d’eau secondaire, et le trou de chasse d’eau principal et le trou de chasse d’eau secondaire sont respectivement disposés vers le canal annulaire de chasse d’eau. Le diviseur d’eau est disposé dans la cavité de séparation d’eau, de sorte que l'eau de chasse d’eau dans le canal d'eau principal est guidée et drainée, et la distribution raisonnable d’eau du canal d'eau de chasse d’eau principal et du canal d'eau de chasse d’eau secondaire est assurée ; et le phénomène selon lequel le trou de chasse d’eau principal n'est pas complètement rincé en raison d'une force de chasse d’eau insuffisante et d'une chasse d’eau incomplète et similaire est efficacement évité, et une bonne valeur d'application et de vulgarisation est atteinte.
Structure portante autoporteuse
Structure portante autoporteuse (S P ) comportant un ensemble (ENS 1 ) de N poutres (P k ), N étant pair et supérieur ou égal à six, la structure portante autoporteuse (S P ) comprenant des éléments de liaison (L) reliant les poutres (P k ) entre elles et maintenant chaque poutre (P k ) en appui contre une première poutre adjacente en un premier point d’appui (A x, y ) de la poutre (P k ) et contre une deuxième poutre adjacente en un deuxième point d’appui (B x, y ) de la poutre (P k ), le premier point d’appui (A x, y ) et le deuxième point d’appui (B x, y ) étant distants d’une première et d’une deuxième extrémités (E 1 , E 2 ) de la poutre (P k ), chaque poutre (P k ) croisant la première poutre adjacente au niveau du premier point d’appui (Ax, y) et la deuxième poutre adjacente au niveau du deuxième point d’appui (Bx, y).
Système d’isolation d’un mur en pierre sur l’entraxe caractérisé en ce qu’il comporte un isolant imputrescible situé sur l’entraxe du mur composé de deux parois maçonnes (extérieure et intérieure), liées par des tiges filetées en scellement chimique, un film para vapeur, un système de rails métalliques F47 utilisé à la base pour des plaques en Placoplâtre® BA13, une lame d’air, un béton hydrofuge sous la paroi intérieure.
Figure pour l’abrégé : [Fig.2]
Ouvrage de construction de type plancher composite
L’invention concerne un ouvrage de construction de type plancher comprenant au moins deux poutres (10) montées parallèlement entre elles et un matériau de recouvrement (20) recouvrant l’ensemble ; ledit ouvrage de construction étant caractérisé en ce que lesdites au moins deux poutres (10) sont constituées d’un matériau de masse volumique inférieure à celle du matériau de recouvrement et en ce qu’elles comprennent sur leur partie supérieure des évidements (60) dans lesquels pénètre ledit béton coulé (20) de sorte à assurer une liaison longitudinales entre lesdites au moins deux poutres (10) et ledit matériau de recouvrement (20).
L’invention concerne un élément (1) de revêtement de sol, tel qu’une dalle ou une lame, comprenant quatre côtés comportant des moyens d’assemblage hermaphrodites (2) pour l’assemblage avec d’autres éléments (1) de revêtement de sol complémentaires et adjacents. Selon l’invention, l’élément (1) comprend : - deux coins mâles (3) opposés comportant des moyens d’assemblage mâles aptes à s’engager simultanément avec des moyens d’assemblage femelles complémentaires d’un coin femelle (4) de deux éléments (1) adjacents complémentaires ; - deux coins femelles (4) opposés comportant des moyens d’assemblage femelles aptes à s’engager simultanément avec des moyens d’assemblage mâles complémentaires d’un coin mâle (3) de deux éléments (1) adjacents complémentaires ; - deux côtés parallèles comprenant, parmi les moyens d’assemblage hermaphrodites (2), au moins deux moyens d’assemblage intermédiaires (5) dont chacun est apte à s’engager simultanément avec des moyens d’assemblage mâles d’un coin mâle (3) d’un élément (1) adjacent complémentaire et avec des moyens d’assemblage femelles d’un coin femelle (4) d’un élément (1) adjacent complémentaire, les moyens d’assemblage intermédiaires (5) étant régulièrement répartis sur la longueur desdits côtés.
L’invention concerne une structure multicouche (1), du type dalle ou lame, pour la réalisation d’un revêtement de sol présentant des propriétés d’isolation acoustique, la structure comprend, dans cet ordre, une couche décor (6), une première couche de rigidité (3) réalisée à partir de PVC, une première couche amortissante (2) réalisée à partir de PVC, une deuxième couche de rigidité (4) réalisée à partir de PVC, les première et deuxième couches de rigidité comprenant chacune un module d’élasticité compris entre 1,5 GPa et 12 GPa, mesuré selon la norme ISO 178 : 2011
L’invention concerne un dispositif de rangements (1) de moyens de locomotions légers pour espace urbain exigu (3), tels qu’une cour intérieure d’immeuble (3), comprenant au moins deux organes de stockage (2) individuels, un élévateur vertical (5) comprenant un bâti (14) dont au moins une partie est fixée à l’un des murs (7) existants dudit espace urbain (3), des moyens de chargement (12, 19) des organes de stockage (2) et une unité de commande électronique.
Actionneur électromécanique comportant un moteur électrique sans capteurs, installation de fermeture comportant un tel actionneur électromécanique
Cet actionneur électromécanique (4) pour une installation de fermeture comporte un moteur électrique (11) synchrone à aimants permanents et à commutation électronique dépourvu de capteurs de position angulaire.
Un dispositif électronique de commande est configuré pour :
• alimenter le moteur alors qu’il se trouve dans une position d’arrêt,
• estimer automatiquement la position angulaire du rotor avec les moyens de détermination,
• piloter automatiquement le moteur en tenant compte de la position angulaire estimée.
Un frein mécanique couplé à une sortie du moteur est configuré pour, lors du démarrage du moteur depuis la position d’arrêt, autoriser la rotation du moteur en empêchant temporairement la charge d’exercer un couple sur le moteur pendant une période de déverrouillage du frein adaptée à la période prédéfinie.
Procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé, d ispositif d’entraînement motorisé et dispositif d’occultation associés
Groupe moteur comportant au moins un moteur à combustion interne, un circuit d’échappement comprenant un conduit débouchant sur l’extérieur et des dispositifs de dépollution des gaz d’échappement dont un dernier dispositif de dépollution (23, 23’) , et au moins un capteur de concentration d’oxydes d’azote (50), disposé en aval dudit dernier dispositif de dépollution (23, 23’), ledit capteur (50) comprenant une tête (500) au moins en partie incluse à l’intérieur d’une portion dudit conduit (205’), cette dernière contenant un dispositif déflecteur situé en amont de ladite tête du capteur, et en aval dudit dernier dispositif de dépollution, ledit dispositif déflecteur comprenant un volet (51) et des moyens d’actionnement motorisés (513) entraînant ledit volet en une position inclinée d’ouverture partielle afin d’accélérer la vitesse des gaz d’échappement arrivant sur la tête dudit capteur.
Dispositif d’injection et de mélange pour ligne d’échappement
Le dispositif d’injection et de mélange comprend : - une enveloppe (13) présentant une entrée de gaz d’échappement (15) et une sortie de gaz d’échappement (17), l’enveloppe (13) délimitant intérieurement un passage (19) pour les gaz d’échappement de l’entrée de gaz d’échappement (15) à la sortie de gaz d’échappement (17), l’entrée de gaz d’échappement (15) débouchant dans une zone d’entrée (45) du passage (19) ; - un injecteur (21) d’un liquide comprenant un réducteur d’oxydes d’azote ou un précurseur d’un tel réducteur ; - un déflecteur (39) logé à l’intérieur de l’enveloppe (13) et définissant dans le passage (19) un premier passage (41) raccordant la zone d’entrée (45) à la sortie de gaz d’échappement (17), dans lequel les gaz d’échappement s’écoulent à une première vitesse moyenne, et un second passage (43) raccordant la zone d’entrée (45) à la sortie de gaz d’échappement (17), dans lequel les gaz d’échappement s’écoulent à une seconde vitesse moyenne inférieure à la première vitesse moyenne, l’injecteur (21) injectant le liquide dans le second passage (43).
Dispositif de protection pour un élément d’un véhicule.
Dispositif de protection (51) pour un élément (81) d’un véhicule (100), notamment destiné à recouvrir au moins partiellement un élément (81) d’un véhicule (100), notamment un système de traitement par réduction catalytique (5) d’un moteur (3), le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend une enveloppe de protection (52) et un système d’attache (60) pour un câble de connexion électrique (82), le système d’attache (60) étant lié mécaniquement à l’enveloppe de protection (52), le système d’attache (60) comprenant au moins un élément d’attache (61), et en ce qu’il comprend une couche (55) en au moins un matériau isolant thermique, destinée à être disposée entre ledit élément (81) d’un véhicule et ladite enveloppe (52) et le système d’attache (60).
Elément de moteur logeant un échangeur de chaleur
Elément de moteur à combustion interne, l’élément de moteur (18) comportant un carter monolithique intégrant une structure rigide (24) et un échangeur de chaleur (32) pour le transfert thermique de chaleur entre un premier fluide et un deuxième fluide.
Groupe motopropulseur comprenant une pompe électrique pour réchauffer une boîte de vitesses.
L’invention porte sur un groupe motopropulseur (2) comprenant un composant (3) produisant de la chaleur, un premier circuit (10) comprenant un liquide de refroidissement, une pompe électrique (11) agencée dans le premier circuit (10) et étant destinée à faire circuler le liquide de refroidissement pour le refroidissement du composant (3), au moins un organe du composant (3) au travers duquel le liquide de refroidissement est apte à circuler, un élément (4) fonctionnant avec de l’huile, un deuxième circuit (20) comprenant l’huile, le groupe motopropulseur (2) comprenant des moyens matériels et/ou logiciels (5) de gestion du fonctionnement de la pompe électrique (11) tenant compte du besoin en débit de liquide de refroidissement de chacun des organes selon la température mesurée du liquide de refroidissement, afin d’assurer un réchauffage de l’élément (4).
TENEUR EN GAZ D’ÉCHAPPEMENT
La présente demande divulgue un procédé (1050) de détermination d’une ou plusieurs caractéristiques de carburant d’un carburant d’aviation (F) adapté pour alimenter un moteur à turbine à gaz (10) d’un aéronef (1). Le procédé comprend : la détermination (1051), pendant l’utilisation du moteur à turbine à gaz, d’un ou plusieurs paramètres de teneur en gaz d’échappement en réalisant (1052) une mesure de capteur sur un gaz d’échappement du moteur à turbine à gaz (10) ; et la détermination (1053) d’une ou plusieurs caractéristiques de carburant du carburant sur la base du ou des plusieurs paramètres de gaz d’échappement. L’invention concerne également un système de détermination de caractéristiques de carburant (150), un procédé (1065) de fonctionnement d’un aéronef et un aéronef (1).
Dispositif de caractérisation d’un milieu par spectroscopie capacitive