INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Ensemble (10) d’accessoires pour habitacle de véhicule automobile, caractérisé en ce que les accessoires comprennent des moyens de fixation amovible destinés à coopérer avec des moyens de fixation amovible complémentaires prévus sur un autre accessoire, lesdits accessoires étant configurés pour être fixés les uns aux autres de façon amovible, afin de constituer un ensemble modulable d’accessoires. Ensemble selon la revendication 1, dans lequel les moyens de fixation amovible comprennent une partie mâle disposée sur une face d’un accessoire de l’ensemble (10) et une partie femelle disposée sur une face d’un autre accessoire de l’ensemble (10) ou disposée dans des zones prédéterminées à l’intérieur d’un véhicule automobile. Ensemble selon la revendication 1 ou 2, dans lequel les moyens de fixation amovible comprennent une fixation amovible de type clip et/ou des aimants. Ensemble selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel au moins un des accessoires est choisi parmi une lampe-torche (11), un porte-gobelet (12), une enceinte (13), ou un vide-poches (14). Ensemble selon la revendication 4, dans lequel le porte-gobelet (12) comporte deux faces latérales femelles (15 ;16) opposées l’une à l’autre et séparées par une face latérale mâle (17). Ensemble selon la revendication 5, dans lequel le porte-gobelet (12) comporte une face latérale (18) comprenant une poignée (19) et un crochet (20). Ensemble selon la revendication 4, dans lequel la lampe-torche (11) et l’enceinte (13) comportent chacune une face latérale mâle et une face latérale femelle. Ensemble selon la revendication 4, dans lequel le vide-poches (14) comporte deux faces latérales mâles. Véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il est équipé d’un ensemble (10) d’accessoires selon l’une quelconque des revendications 1 à 8.
Véhicule automobile (1) comprenant un plancher arrière (4) de coffre (3), constitué d’un panneau principal (41) maintenu sur la structure du véhicule via des moyens de maintien, et d’un panneau secondaire (42) monté coulissant en dessous d’une partie centrale du panneau principal (41) dans une première configuration, le panneau secondaire (42) étant déplaçable entre d’une part une position avant rétractée en dessous du panneau principal (41), et une position arrière en saillie du panneau principal (41) de façon à constituer un plan d’appui additionnel à l’arrière du véhicule, caractérisé en ce que le plancher arrière (4) est adapté à être retourné à 180° de façon à ce que le panneau secondaire (42) se retrouve au-dessus d’une partie centrale du panneau principal (41) dans une seconde configuration, le plateau principal (41) étant également maintenu sur la structure du véhicule. Véhicule selon la revendication 1, caractérisé en ce que la face supérieure (43) du plateau secondaire (42) dans la seconde configuration est affleurante avec une face supérieure (44) d’une partie périphérique du plateau principal (41) de façon à présenter une surface supérieure plate et continue sur l’ensemble du plancher arrière (4). Véhicule automobile selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le plateau secondaire (42) est relié au plateau principal (41) par l’intermédiaire de moyens de coulissement disposés le long des bords latéraux (45) du plateau secondaire (42). Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le plateau principal (41) comporte une trappe rectangulaire (46) dont un bord avant (47) parallèle au bord avant du plateau principal (41) est articulé par rapport à ce dernier, la trappe (46) étant pivotante dans la première configuration du plancher arrière (4) entre une position abaissée recouvrant le plateau secondaire (42), et une position relevée découvrant le plateau secondaire (42). Véhicule automobile selon la revendication 4, caractérisé en ce que la trappe (46) dans la position relevée est maintenue par des moyens d’accrochage interposés entre un bord libre de la trappe (46) et une face arrière d’un dossier de siège ou d’une paroi latérale du coffre (3) du véhicule (1).
Procédé de gestion de l’alimentation électrique d’un système de freinage électro-hydraulique (12) pour un véhicule comportant également au moins un équipement électrique (20) et un système d’alimentation électrique (14) du système de freinage (12) et de l’équipement électrique (20), le procédé comportant, lors d’une sollicitation du système de freinage (E7), le délestage (E5) de l’alimentation d’au moins l’équipement électrique (20), caractérisé en ce que le délestage (E5) est activé en cas de détection de l’activation (E4) d’une fonction de pré-remplissage d’un circuit hydraulique d’actionnement du système de freinage (12). Procédé de gestion selon la revendication 1, caractérisé en ce que la fonction de pré-remplissage est activée par un système d’assistance à la conduite (17) du véhicule. Procédé de gestion selon la revendication 2, caractérisé en ce qu’il comporte en outre une étape de détection (E2) d’un obstacle sur la route par le système d’assistance à la conduite (17), une étape d’évaluation d’un besoin de freinage automatique (E3), et en ce que la fonction de pré-remplissage est activée (E4) en cas de décision de l’activation du freinage automatique. Procédé de gestion selon la revendication 3, caractérisé en ce que le délestage (E5) est activé jusqu’à la fin de l’activation du freinage automatique (E8). Procédé de gestion selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu’il comporte en outre une commande d’augmentation de la tension d’alimentation (E6) du système de freinage (12) en cas de détection de l’activation (E4) de la fonction de pré-remplissage. Procédé de gestion selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le délestage (E5) comporte la commande d’arrêt d’au moins ledit équipement électrique (20). Procédé de gestion selon la revendication 6, caractérisé en ce que la commande d’arrêt est une commande d’ouverture d’un commutateur électrique du système d’alimentation (14). Procédé de gestion selon la revendication 6, caractérisé en ce que la commande d’arrêt est une consigne de régime nul d’un ventilateur d’au moins ledit équipement électrique (20). Véhicule automobile comportant une unité de commande (15) de gestion de l’alimentation électrique, un système de freinage électro-hydraulique (12), au moins un équipement électrique (20) et un système d’alimentation électrique (14) alimentant au moins le système de freinage (12) et l’équipement électrique (20), caractérisé en ce que l’unité de commande (15) est configurée pour mettre en œuvre le procédé de gestion selon l’une quelconque des revendications 1 à 8.
Procédé de commande d'un moteur électrique de véhicule à pédalier, comprenant les étapes suivantes : mesurer un couple (Iqs*) appliqué sur le pédalier ; et appliquer au moteur électrique une commande (26) proportionnelle au produit du couple par un niveau d'assistance variable (γ) ; caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : déterminer un paramètre (∆Fr) indicatif d'un écart de la résistance à l'avancement du véhicule par rapport à des conditions nominales, comme une combinaison linéaire de : une mesure du couple du moteur (Iqs), indicative d'une force instantanée fournie par le moteur (Fm), la mesure du couple appliqué sur le pédalier, indicative d'une force instantanée résultant du pédalage (Fc), et une force nominale de résistance à l'avancement (Fr ref ), fonction de la vitesse et de coefficients de frottement constants déterminables pour des conditions de roulement nominales ; moduler continument le niveau d'assistance (γ) en fonction du paramètre indicatif de l'écart (∆Fr). Procédé selon la revendication 1, dans lequel la combinaison linéaire implique également une différenciation de mesures de vitesse instantanée, indicative d'une accélération du véhicule (Av). Procédé selon la revendication 2, dans lequel le paramètre indicatif de l'écart (∆Fr) est la somme de la force instantanée fournie par le moteur (Fm) et de la force instantanée fournie par le pédalage (Fc), à laquelle est soustraite la force nominale de résistance à l'avancement (Fr ref ) et une force d'inertie égale au produit de l'accélération (Av) par une masse moyenne (Mt) du véhicule avec sa charge. Procédé selon la revendication 1, dans lequel le niveau d'assistance (γ) augmente proportionnellement au paramètre indicatif de l'écart (∆Fr) entre deux seuils du paramètre indicatif. Procédé selon la revendication 1, dans lequel le paramètre indicatif de l'écart (∆Fr) est soumis à un lissage.
Boîte de transfert (1) d’articles dans un carton comprenant : une paroi de fond (2) apte à coulisser entre une position déployée obturant le fond de la boîte de transfert (1) et une position retirée, un moyen d’entraînement (10, 11) de la paroi de fond (2), deux parois latérales (3, 4) opposées, la paroi de fond (2) étant apte à coulisser le long d’une des parois latérales (3, 4) par l’actionnement du moyen d’entraînement (10, 11) pour le passage de la position déployée à la position retirée. Boîte de transfert (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce qu’une paroi latérale (3, 4) comprend un espace de réservation (7) délimité par une plaque interne (81) et une plaque externe (82). Boîte de transfert (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le moyen d’entraînement (10, 11) comprend un moyen de retrait (10) et un moyen de rappel (11) assujetti chacun à une extrémité longitudinale de la paroi de fond (2). Boîte de transfert (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le moyen d’entraînement (10, 11) comprend un moyen de liaison (14) fixé à une extrémité longitudinale de la paroi de fond (2). Boîte de transfert (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu’elle comprend un moyen d’actionnement du moyen d’entraînement (10, 11). Boîte de transfert (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la paroi de fond (2) est flexible ou articulée. Boîte de transfert (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu’elle comprend une paroi frontale (5) et/ou une paroi arrière (6) adjacente à une paroi latérale (3, 4), apte à adopter une position fermée et une position ouverte pour le chargement latéral d’articles. Boîte de transfert (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le moyen d’entraînement (10, 11) est un moyen d’entraînement par rotation ou un moyen d’entraînement linéaires de la paroi de fond (2). Boîte de transfert (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que le moyen d’entraînement (10,11) comprend un rouleau d’entraînement (15) relié à un moyen de liaison (14) assujetti à une extrémité longitudinale de la paroi de fond (2). Boîte de transfert (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que le moyen d’entraînement (10,11) comprend un moyen de liaison (14) reliant chacune des extrémités longitudinales de la paroi de fond (2), une barre (18) reliant les extrémités supérieures des parois latérales (3, 4) et un curseur (19) monté coulissant sur la barre (18), le curseur (19) étant fixé au moyen de liaison (14).
Procédé de production d’acides p -hydroxycinnamiques à partir d’une biomasse végétale, comprenant deux étapes : Etape 1 : Extraction solide/liquide avec hydrolyse enzymatique en condition acide desdits acides p -hydroxycinnamiques qui sont soit greffés aux hémicelluloses, soit présents sous forme de dérivés esters ; Etape 2 : Purification des dits acides p -hydroxycinnamiques libérés à l’étape 1 par une extraction liquide/liquide couplée à un contacteur membranaire composé de membranes à fibres creuses. Procédé selon la revendication 1 dans lequel l’hydrolyse enzymatique permet de libérer les acides p -hydroxycinnamiques greffés aux hémicelluloses, caractérisé en ce que ladite hydrolyse est réalisée par au moins un cocktail enzymatique comprenant au moins une enzyme choisie parmi au moins une pectinase, une hemicellulase, une beta-glucanase, une estérase, une xylanase, une arabinoxylase. Procédé selon l’une des revendications précédentes, dans lequel à l’étape 2 le pH est ajusté entre 4 et 6 lorsque le pH du milieu à l’issue de l’étape 1 est supérieur ou inférieur. Procédé selon l’une des revendications précédentes dans laquelle l’extraction de l’étape 2 est réalisée dans un milieu aqueux en utilisant un solvant organique. Procédé selon la revendication 4 dans lequel ledit solvant organique est choisi parmi au moins l’un des solvants suivants : 4-méthylpentan-2-one (MIBK), méthoxycyclopentane (CPME), alcools gras (octanol, décanol, alcool oléique), esters gras (acétate d’octyle, acétate de lauryle). Procédé selon l’une des revendications 1 à 5 dans lequel ledit acide p -hydroxycinnamique est de l’acide sinapique à partir de son de moutarde et/ou de tourteaux de colza Procédé selon l’une des revendications 1 à 5 dans lequel ledit acide p -hydroxycinnamique est de l’acide férulique à partir de son de blé, de pulpe de betterave, de rafle de maïs Procédé selon l’une des revendications 1 à 5 dans lequel ledit acide p -hydroxycinnamique est de l’acide caféique à partir de racines d’endive et/ou marc de café
Procédé de fabrication d’une prothèse oculaire (100a ; 100b ; 100c ; 100d), ledit procédé étant mis en œuvre par ordinateur et comprenant : - déterminer (S1) un modèle virtuel (2000) de ladite prothèse oculaire à partir d’une image bidimensionnelle (3000) d’un iris prédéterminé; - imprimer (S2) un élément iridien (101 ; 101, 102, 103) respectif dudit modèle virtuel; et - assembler (S3) ledit élément iridien imprimé avec une chambre transparente prédéterminée (104, 105 ; 104, 105, 106), pour former ladite prothèse oculaire. Procédé selon la revendication 1, dans lequel la détermination dudit modèle virtuel (2000) comprend obtenir ladite image bidimensionnelle (3000) au moyen d’une photographie ou d’une numérisation d’un œil d’un utilisateur. Procédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l’élément iridien (101 ; 101, 102, 103) comprend un iris bidimensionnel (101) ou un iris tridimensionnel (101, 102, 103). Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la chambre transparente prédéterminée (104, 105 ; 104, 105, 106) comprend un élément de profondeur (104), un élément de courbure (105) et une tige transparente (106). Procédé selon la revendication 4, dans lequel l’élément de courbure (105) a la forme d’une calotte sphérique. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, l’impression (S2) de l’élément iridien (101 ; 101, 102, 103) est mise en œuvre en outre par une imprimante couleur tridimensionnelle utilisant un matériau sélectionné parmi du Vero Ultra Clear, du Vero Flex et/ou du Vero Ultra Opaque. Procédé selon la revendication 6, dans lequel l’élément iridien (101 ; 101, 102, 103) est imprimé de sorte que le nombre de pixels dudit élément iridien est supérieur ou égal au nombre de points d’impression de l’imprimante. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la chambre transparente prédéterminée (104, 105 ; 104, 105, 106) est réalisée en un matériau sélectionné parmi du polyméthacrylate de méthyle, du Plexiglas (marque déposée), du verre ou de la résine acrylique. Prothèse oculaire (100a ; 100b ; 100c ; 100d) obtenue par le procédé de fabrication selon l’une quelconque des revendications 1 à 8. Programme informatique comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé selon l’une des revendications 1 à 8, lorsque lesdites instructions sont exécutées par un processeur d’un circuit de traitement informatique.
Orthèse fessière post-natale (100) comprenant - une ceinture (1) portant * deux dispositifs de maintien (2) ** fixés à la partie arrière (1A) de la ceinture 1 ** se composant chacun : - d’une pièce triangulaire (21) fixée par sa base à la ceinture (1), se prolongeant par une partie amincie (22) reliée à une lanière (23) terminée par un dispositif d’accrochage réglable (24) pour se fixer de manière réglable à un point de fixation (12) à l’avant (1AV) de la ceinture (1) - les pièces triangulaires (21) formant deux bonnets destinés chacun à envelopper la partie externe d’un massif fessier (MF) - la partie amincie (22) et la lanière (23) passant sur le périnée pour rejoindre de façon croisée le point de fixation (12) respectif à la partie avant (1AV) de la ceinture, pour exercer par les deux bonnets, une poussée en diagonale sur le massif fessier respectif. Orthèse (100) selon la revendication 1, caractérisée en ce que la pièce triangulaire (21) est en un tissu élastique. Orthèse (100) selon la revendication 2, caractérisée en ce que le tissu élastique de la pièce triangulaire (21) est orienté pour que l’élasticité soit principalement dans le sens transversal et faible dans la direction longitudinale (YY). Orthèse (100) selon la revendication 1, caractérisée en ce que la ceinture (1) est munie d’un renfort (13) sur ¾ de sa longueur, en forme de bande souple longitudinalement mais résistante verticalement.
Boite de rangement (B) pour articles de fumeur, ladite boite étant de poche et comportant - une section inférieure (SI) comprenant un premier espace de rangement (E1), - une section supérieure (SS) comprenant un deuxième espace de rangement (E2), la section supérieure (SS) étant configurée pour reposer sur la section inférieure (SI), - au moins une liaison pivot entre la section inférieure (SI) et la section supérieure (SS), - un plateau (P) amovible configuré pour être disposé dans la boite, caractérisée en ce que le plateau (P) amovible est configuré pour être inséré en double fond dans la section supérieure (SS) ou dans la section inférieure de sorte à délimiter un volume masqué dans la section supérieure (SS). Boite de rangement (B) selon la revendication précédente, caractérisée en ce qu’elle comprend des moyens de fixation du plateau (P) sous forme de taquets (T) rétractables ou amovibles. Boite de rangement (B) selon l’une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le plateau (P) comprend des structures supports en relief positif (S1) et/ou négatif (S2). Boite de rangement (B) selon l’une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu’une paroi de la boite de rangement (B) comprend un fermoir (F) pivotable autour d’un axe horizontal au centre du fermoir (F). Boite de rangement (B) selon la revendication précédente, caractérisée en ce qu’elle comprend un troisième espace de rangement (E3) fermé par le fermoir (F), prévus sur la section inférieure (SI) en avant du premier espace de rangement (E1). Boite de rangement (B) selon l’une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu’elle comprend un quatrième espace de rangement (E4) sous forme de tiroir incluant un plateau qui comprend des structures supports en relief positif (S1) et/ou négatif (S2). Boite de rangement (B) selon l’une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu’elle comprend des articles de fumeur, notamment du matériel d’assemblage de dispositif pour fumer, tels que des filtres, des feuilles à rouler, au moins un substrat à fumer tel que du tabac ou autre substrat à fumer, des outils d’assemblage. Boite de rangement (B) selon les revendications 6 et 7, caractérisée en ce que le troisième espace de rangement (E3) comprend des feuilles à rouler. Boite de rangement (B) selon l’une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu’elle est de forme parallélépipédique. Méthode de rangement d’articles de fumeur, comprenant la mise en place desdits articles dans un volume masqué d’une boite de rangement (B) selon l’une des revendications précédentes.
Bague (14) de suivi du fonctionnement d’un câble (10) de puissance, caractérisée en ce qu’elle comporte : au moins un système (30) récupérateur d’énergie, adapté à collecter l’énergie électrique disponible dans ledit câble (10) ; au moins un convertisseur (32) redresseur de tension, connecté audit au moins un système (30) récupérateur d’énergie ; au moins un moyen (36) de mesure d’au moins une grandeur physique, alimenté en énergie électrique par ledit au moins un système (30) récupérateur d’énergie ; au moins un module (38) de communication adapté à émettre des données représentatives de ladite au moins une grandeur physique, alimenté en énergie électrique par ledit au moins un système (30) récupérateur d’énergie. Bague (14) selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit au moins un système (30) récupérateur d’énergie comporte une pluralité de bobines (16) montées en série et/ou en parallèle, chaque bobine de ladite pluralité de bobines (16) ayant un noyau (160) magnétique et un nombre prédéterminé de spires (162), ladite pluralité de bobines (16) étant connectée en série audit au moins un convertisseur (32) redresseur de tension. Bague (14) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce qu’elle comporte en outre au moins un moyen (34) de stockage d’énergie électrique, adapté à stocker l’énergie électrique récupérée par ledit au moins un système (30) récupérateur d’énergie. Bague (14) selon la revendication 3, caractérisée en ce que ledit au moins un moyen (34) de stockage d’énergie électrique comporte un supercondensateur. Bague (14) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que ledit au moins un module (38) de communication est un module de communication par radiofréquence. Bague (14) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que ledit au moins un module (38) de communication est un module de communication par onde porteuse. Bague (14) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que ledit au moins un module (38) de communication est un module de communication par fibre optique. Bague (14) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que ledit au moins un moyen (36) de mesure d’au moins une grandeur physique comporte un capteur de température et/ou un capteur d’intensité électrique et/ou un capteur de fumée et/ou un capteur de vibrations et/ou un capteur d’humidité. Bague (14) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu’elle est réalisée en matière plastique moulée. Câble (10) de puissance comportant une gaine extérieure ayant une surface externe, caractérisé en ce qu’il est équipé d’une bague (14) de suivi de son fonctionnement selon l’une quelconque des revendications précédentes, ladite bague (14) étant positionnée autour de ladite gaine extérieure et présentant une surface interne entièrement en contact avec la surface externe de ladite gaine extérieure.