INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
une poignée (110) configurée pour recevoir les mains d’un utilisateur et comprenant au moins une électrode de main (402),
un système de détection configuré pour détecter un contact simultané de l’utilisateur avec l'électrode de pied (LL) et avec l'électrode de main.
L’invention concerne un procédé de palettisation dans lequel :
des articles (3) sont transportés vers un point de chargement par des moyens de convoyage (2), les articles (3) sont chargés par un dispositif (4) de chargement sur un contenant (5) agencé dans le post de chargement, le dispositif (4) de chargement étant contrôlé par un moyen de contrôle comprenant un moyen de calcul, le procédé comprend une étape dans laquelle ledit moyen de calcul détermine une disposition stable des articles (3) sur le contenant (5) avant leur chargement.
L’invention concerne aussi un système mettant en œuvre ce procédé.
Poste de chargement ou de déchargement d’objets creux en verre comprena nt un système d’actionnement magné tique
Poste de chargement ou de déchargement d’une pluralité d’objets (12) creux en verre, comprenant :
- des porte-objets (22) comportant un bâti (54), une pluralité de griffes (56) montées mobiles sur le bâti pour maintenir les objets, un actionneur (58) déplaçable entre une position de repos, dans laquelle les griffes sont déployées, et une position active, dans laquelle les griffes sont rétractées, l’actionneur comportant une partie en acier (62),
- un système d’entraînement (24) des porte-objets par rapport au châssis selon une ligne de déplacement (L),
- un système d’actionnement (26) comprenant un rail magnétique (64) monté sur le châssis et s’étendant le long d’une portion de la ligne de déplacement, le système d’actionnement étant adapté pour exercer une force magnétique (F) sur la partie en acier lorsque les porte-objets parcourent ladite portion pour déplacer l’actionneur de la position de repos à la position active.
La présente invention concerne un procédé de suivi de l’état de conversion d’un liquide organique porteur d’hydrogène.
L’invention a trait à un procédé de préparation d’une poudre d’oxyde(s) d’actinide(s) comprenant les étapes suivantes :
a) une étape de préparation d’une solution sol-gel comprenant des colloïdes à base d’actinide(s) par mise en contact d’au moins un nitrate d’actinide avec au moins un acide aminé, la mise en contact s’effectuant à un pH allant de 3 à 6 ;
b) une étape de lyophilisation de ladite solution obtenue en a), moyennant quoi il résulte une pâte ;
b) une ou plusieurs huile(s) volatile(s) ;
c) une ou plusieurs huile(s) non volatile(s) et
étant entendu que le rapport massique R entre la somme des masses d’huiles volatiles b) et la somme des masses d’huiles non volatiles c) est non nul et inférieur à 900.
Titre : Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate à chaine hydrocarbonée (in)saturé, et une argile
b) un ou plusieurs argile(s).
Titre : Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate à chaine hydrocarbonée (in)saturé, et un polysaccharide modifié
d) appliquer un traitement thermique selon un pour fragiliser la zone plane d’implantation (100) ;
l’ensemble de cavités (200) étant agencé de manière à :
- autoriser un collage direct entre les premier et second substrats (1, 2) lors de l’étape c) ;
- interdire une initiation thermique de la fracture de la zone plane d’implantation (100) fragilisée à l’issue de l’étape d).
Procédé d’activation d’une couche exposée
L’invention concerne un procédé d’activation d’une couche exposée (10) d’une structure (1) comprenant :
• une fourniture d’une structure (1) comprenant une couche exposée (10),
• un dépôt d’une couche (11) à base d’un matériau de formule Si a Y b X c , avec X choisi parmi le fluor F et le chlore Cl, et Y choisi parmi l’oxygène O et l’azote N, a, b et c étant des entiers positifs non nuls,
• un traitement de la couche (11) SiaYbXc par un plasma d’activation (3) à base de l’un au moins parmi de l’oxygène et de l’azote,
les paramètres du dépôt de la couche (11) Si a Y b X c étant choisis de façon à obtenir une densité de matière suffisamment faible pour que la couche (11) Si a Y b X c soit au moins en partie consommée par le plasma d’activation (3).
Procédé d’activation d’une couche exposée.
L’invention concerne un procédé d’activation d’une couche exposée (10) d’une structure (1) comprenant une fourniture d’une structure (1) comprenant une couche exposée (10), et avant ou après la fourniture de la structure (1), un dépôt dans la chambre de réaction d’une couche (11) à base d’un matériau de formule chimique C x H y F z , au moins x et z étant non-nuls. Le procédé comprend en outre un traitement, en présence de la structure (1), de la couche (11) à base d’un matériau de formule chimique C x H y F z par un plasma d’activation (3) à base de l’un au moins parmi de l’oxygène et de l’azote. Le traitement par le plasma d’activation (3) est configuré pour consommer au moins en partie la couche (11) à base du matériau de formule chimique C x H y F z de façon à activer la couche exposée (10) de la structure (1).
Figure pour l’abrégé : Fig.2D
- fournir une surface de réception (10) comportant une pluralité de zones de contact discrètes (12) séparées par des vides (13), lesdites zones de contact (12) étant électriquement conductrices,
- faire passer un flux de gaz ionisé (F1) à travers ledit orifice de pulvérisation (2) de ladite tête de pulvérisation (1), ledit flux de gaz ionisé (F1) étant chargé en électrons,
- envoyer ledit flux de gaz ionisé (F1) sur ladite surface de réception (10),
- visualiser la zone d'impact dudit flux de gaz ionisé (F1) sur ladite surface de réception (10), et
- analyser ladite visualisation de ladite zone d'impact pour déterminer si ladite zone d'impact est conforme ou non conforme à des spécifications prédéterminées.
« figure pour l’abrégé : figure 2 »
La présente invention concerne un procédé pour détecter et éventuellement identifier un micro-organisme contenu dans un échantillon comprenant les étapes consistant à (a) placer l’échantillon, dans un milieu de culture liquide, en présence d'une électrode de mesure et d’une électrode de référence et dans des conditions adaptées à la croissance des micro-organismes, (b) mesurer, au cours du temps, la différence de potentiel entre l’électrode de mesure et l’électrode de référence, (c) calculer la dérivée de la différence de potentiel à partir des mesures effectuées à l’étape b) moyennant quoi le profil de la dérivée du potentiel est obtenu, et (d) détecter et éventuellement identifier un micro-organisme contenu dans ledit échantillon à partir du profil obtenu à l’étape c). La présente invention concerne également un système susceptible d’être mis en œuvre lors de ce procédé.
Un procédé surveille une batterie principale équipant un véhicule et associée à un calculateur de batterie communiquant avec un calculateur de supervision supervisant la réalisation d’actions dans le véhicule. Ce procédé comprend une étape (10-60) dans laquelle, en cas de détection d’un potentiel emballement thermique dans la batterie principale, le calculateur de batterie alerte le calculateur de supervision, puis ce dernier supervise l’alerte d’au moins un usager du véhicule, et, lorsque le calculateur de supervision est informé d’un évènement prédéfini relatif à la batterie principale après l’alerte de l’usager, le calculateur de supervision supervise la réalisation d’une procédure d’urgence dans le véhicule.
Un procédé surveille une batterie principale équipant un système, ayant une tension principale à ses bornes, dans laquelle circule un courant principal et comportant N cellules de stockage d’énergie électrique ayant chacune une tension cellulaire à ses bornes. Ce procédé comprend une étape (10-60) dans laquelle on compare à un premier seuil choisi une variation temporelle du courant principal, et lorsque cette variation temporelle est inférieure à ce premier seuil on compare à un second seuil choisi une information représentative d’une différence entre la tension principale et la somme des N tensions cellulaires, et, lorsque cette information est supérieure au second seuil pendant une durée choisie, on effectue dans le système au moins une action car la batterie principale fait l’objet d’un dysfonctionnement.
Un procédé surveille une valeur représentative d’une tension d’une batterie principale rechargeable, ayant une température interne et équipant un système. Ce procédé comprend une étape (10-50) dans laquelle on compare cette valeur à au moins un seuil choisi, fonction de la température interne, et, lorsque cette valeur est inférieure à ce seuil pendant une première durée choisie, on effectue dans le système au moins une action car la batterie principale fait l’objet d’une sous-tension critique.
La présente invention concerne un système de localisation d’une source sonore comprenant un goniomètre acoustique équipé de quatre microphones, un circuit de traitement des signaux électriques pour calculer une information représentative de la direction de la source sonore par rapport à ladite antenne acoustique, et un moyen d'imagerie (300) caractérisé en ce qu’il comporte deux goniomètres (100, 200) équipés chacun d’une première paire de microphones (110, 120) et (210, 220) sur un axe XOX’ et une deuxième paire de microphones (130, 140) et (230, 240) sur un axe perpendiculaire YOY’, les microphones de chaque goniomètre (100, 200) étant entourés par une coque acoustiquement transparente (105, 205), chacun desdits goniomètres comportant un circuit électronique pour le traitement des signaux délivrés par chaque microphone et l’exécution par un calculateur d’un traitement d’inter-corrélation entre lesdits signaux de la valeur des décalages temporels des signaux fournis par les microphones.
L’invention est basée sur un procédé de traitement d’un spectre d’un rayonnement X et gamma, acquis par un dispositif de spectrométrie (1). Le procédé de traitement prend en compte une matrice de dispersion spectrale ( ). La matrice de dispersion spectrale modélise la réponse en énergie du dispositif. Le procédé comporte l’établissement d’une matrice de passage ( ), en utilisant la matrice de dispersion spectrale. La matrice de passage est ensuite utilisée pour établir un modèle direct, reliant des grandeurs mesurées, formant un vecteur d’entrée ( ), et des grandeurs à estimer, formant un vecteur de sortie. L’invention du modèle direct permet une estimation du vecteur de sortie ( ). L’invention peut s’appliquer à une quantification de l’activité d’un objet à contrôler ou pour effectuer un étalonnage en énergie, ou en efficacité, du dispositif de spectrométrie. Figure 2B.
b) récupérer le matériau obtenu à l’issue de l’étape a).
M atériau actif d’électrode
Matériau actif d’électrode comprenant une pluralité de particules (12) d’un matériau comprenant du carbone, du silicium et de l’oxygène de formule générale SiO x C y , x étant strictement positif et inférieur ou égal à 2,0, y étant strictement positif et inférieur ou égal à 20, du fluor (13) étant greffé sur lesdites particules, la pluralité de particules formant un réseau tridimensionnel poreux, le matériau actif comprenant en outre des fibres de carbone (11) présentes dans la porosité du réseau tridimensionnel poreux et supportant les particules.
Ce boîtier (1) pour batterie de stockage d’énergie électrique comporte un plateau (2) sur lequel viennent se fixer des éléments de puissance de la batterie et une cloche (5) coiffant le plateau (2) et des moyens de fixation mécanique de la cloche sur le plateau, le plateau (2) comprenant des moyens de raccordement (14) électrique de la batterie, des moyens de raccordement (15) de moyens de communication et des moyens de mangement thermique des éléments de puissance électriques.
Figure pour l’abrégé : Fig 3.
Batterie électrique (10) pour aéronef, cette batterie (10) comportant :
- un boîtier (12) comportant un logement interne (14) et un évent (18) d’évacuation de gaz, et
- des cellules (16) de batterie électrique situées dans le logement (14) du boîtier (12),
caractérisée en ce qu’elle comprend en outre, au niveau dudit évent (18), un système (20) sensible à la chaleur (38) susceptible d’être générée par les cellules (16) dans le logement (14) en cas de dysfonctionnement de ces cellules, ce système (20) comportant un circuit électrique (22) comportant des bornes (24) d’alimentation électrique qui sont reliées à au moins un interrupteur thermosensible (26), cet interrupteur (26) étant configuré pour être fermé lorsqu’il est soumis à une température inférieure à une valeur seuil prédéterminée, et pour être ouvert lorsqu’il est soumis à une température supérieure ou égale à cette valeur seuil.
caractérisée en ce qu’elle comprend en outre, au niveau dudit évent (18), un système optique (20) sensible à une fumée (38) susceptible d’être générée par les cellules (16) dans le logement (14) en cas de dysfonctionnement de ces cellules, ce système (20) comportant un émetteur de lumière (32) et un récepteur de lumière (34) qui sont séparés par un espace (36) libre qui peut être traversé par de la fumée (38).
- deux languettes (16, 17) solidaires, chacune par une section coudée (18, 19), de la plaque principale, les deux languettes étant diamétralement opposées l’une de l’autre par rapport à l’axe d’élongation et en regard de la face arrière, chaque languette étant configurée, dès lors que le fût et la plaque principale sont insérés dans la rainure d’attache, pour loger, avec la face arrière, un des rebords d’attache.
Procédé de préparation d'un système de stockage thermique et dispositif associé
L’invention concerne un procédé de préparation d'un système de stockage thermique par un mélange de matériaux à changement de phase (MCP) liquide/solide comprenant une cuve de stockage du mélange de MCPs, et un système de circulation plongeant dans la cuve, destiné à la circulation d’un fluide caloporteur pour stocker et extraire de la chaleur du mélange de MCPs, et un dispositif d'injection de gaz pour former des bulles de gaz en partie inférieure de la cuve dans le mélange de MCPs, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : d'introduction dans la cuve, à l'état solide, de chaque MCP, destiné à former le mélange de MCP, de chauffage de la cuve par la circulation du fluide caloporteur chaud pour faire passer chaque MCP introduit dans la cuve de l'état solide à l'état liquide, d'agitation par le dispositif d'injection de gaz des MCPs à l'état liquide dans la cuve pour obtenir le mélange de MCPs à l'état liquide.
Dispositif d’échange thermique et matériel comprenant le dispositif d’échange thermique
L’invention se rapporte à un dispositif d’échange thermique (100) comprenant une boucle thermique (106) dans laquelle circule un fluide, la boucle thermique comprenant : un échangeur thermique (108) comprenant au moins deux tubes métalliques (102a, 102b) disposés parallèlement, le fluide circulant dans un premier sens dans un des deux tubes et dans un deuxième sens opposé au premier sens dans l’autre tube ; une semelle métallique (104) sur laquelle les deux tubes sont fixés ; une pompe (114) configurée pour faire circuler le fluide dans les deux tubes métalliques avec un débit ; et un condenseur (116) pour évacuer de la chaleur du fluide, où des conditions d’écoulement du fluide sont adaptées pour permettre au fluide d’être dans un état diphasique dans un des deux tubes, les conditions d’écoulement comprenant le débit du fluide et une dimension des tubes.
L’invention se rapporte à un procédé de détermination de l’état d’au moins un capteur (1) dont le comportement mécanique est non linéaire en fonction de l’amplitude de la pression exercée contre ledit capteur, ledit capteur (1) et un transducteur électromécanique (2) étant aptes à être couplés à un support (4), le procédé comprenant les étapes consistant à:
TITRE : Dispositif d’essai pour contrôler des capteurs capacitifs et procédé de contrôle de capteur
Dispositif d’essai (10) pour contrôler des capteurs de distance capacitifs ou des installations de protection comportant des capteurs de distance capacitifs, comprenant un organe d’essai (12) pour simuler un objet de référence. L’organe d’essai (12) est couplé par un condensateur (20) à un potentiel de référence (22), dont la capacité correspond à celle de l’objet de référence par rapport au potentiel de référence (22).
R 1 est tel que défini dans la description.
b) au moins un oligo/poly-ester, c) éventuellement au moins un corps gras, et d) éventuellement au moins un solvant organique différent de c) ainsi qu’un procédé de traitement des matières kératiniques mettant en œuvre une telle composition.
Titre : Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate à chaine hydrocarbonée (in)saturé, et au moins un latex de polyuréthane
La présente invention concerne une composition cosmétique C1 comprenant a) au moins un copolymère polyhydroxyalcanoate à groupes hydrocarbonés (in)saturés, b) au moins un latex de polyuréthane, c) éventuellement au moins un corps gras, d) éventuellement au moins un tensioactif et e) de l’eau ainsi qu’un procédé de traitement des matières kératiniques mettant en œuvre une telle composition.
Titre : Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate à chaine hydrocarbonée (in)saturé, et un polymère hydrocarboné
b) un ou plusieurs polymère(s) hydrocarboné(s).
Titre : Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate à chaine hydrocarbonée (in)saturé, et un mélange d’huile volatile et non volatile
- les extrémités distale et proximale prennent respectivement appui contre un bord de la première et de la deuxième ouverture ; et
- les moyens de liaison passent à travers l’encoche de la lame de blocage.
L’invention se rapporte à un connecteur électrique 100 comprenant un dispositif d’assurance de position 230, dit dispositif CPA 230, adapté pour réaliser l’activation et assurer le maintien du verrouillage du connecteur électrique 100. En particulier, l’invention se rapporte à un connecteur électrique 100 dont un assemblage de boîtier 200, comprenant un premier boîtier 201, un coulisseau 205 pourvu du dispositif CPA 230, doit être transporté avec le coulisseau 205 en position ouverte par rapport au premier boîtier 201 afin d’éviter de verrouiller involontairement le dispositif CPA 230 lors du transport. L’objet de la présente invention a pour objectif de fournir un connecteur électrique 100 comprenant un dispositif CPA 230 amélioré par rapport aux systèmes existants et, en particulier, de permettre un transport avec le coulisseau 205 en position fermé dans le premier boîtier 201 tout en limitant des erreurs d’assemblage du connecteur électrique 100 avec mise en place assurée d’installation simple. L’objet de la présente invention est atteint en maintenant le dispositif CPA 230 dans une position bloquée de livraison et en activant le verrouillage du dispositif CPA 230 par l’introduction d’un deuxième boîtier 300 conjugué au premier boîtier 201.
Figure pour l’abrégé : Figure 1b
Ensemble de connexion électrique pour circuit électrique de véhicule automobile, comprenant un connecteur et un contre-connecteur. Le connecteur comporte un premier élément de blindage (6) avec un corps (8) formé d’une tôle dans laquelle sont découpées des languettes de contact (9) élastique et comprenant au moins une zone de jonction (12) et une zone de contact (13) saillante sur une surface du corps (8) et configurée pour établir un contact électrique avec un élément de blindage. Chaque languette de contact (9) comprend une zone d’interférence (14) qui n’est reliée au reste du corps (8) que par l’intermédiaire d’un segment longitudinal (10) qui n’est lui-même relié au corps (8) que par la zone de jonction (12). Chaque languette de contact (9) configurée pour que la zone d’interférence (14) soit en appui sur le corps (8).
Connecteur pour cet ensemble de connexion et procédé de fabrication d’un élément de blindage pour cet ensemble de connexion
L’invention concerne une tête amplificatrice laser comprenant des plaques d’un milieu actif laser disposées dans un carter pourvu d’un port d’entrée et d’un port de sortie, ainsi que d’une fenêtre permettant à un faisceau laser de traverser les plaques, caractérisé en ce qu’elle comprend:
un moyen de refroidissement comprenant : un circuit de refroidissement relié au carter adapté à la circulation d’un liquide de refroidissement, un canal de refroidissement, dans le carter, en contact avec le milieu actif, dans lequel le liquide de refroidissement s’écoule en permettant un échange thermique entre ce dernier et les plaques, un moyen de régulation apte à réguler une température du liquide de refroidissement telle qu’un coefficient thermo-optique du liquide de refroidissement satisfasse à la condition suivante :
où représente la différence de température entre le liquide de refroidissement et les plaques du milieu actif, la somme des diamètres hydraulique du canal de refroidissement et la longueur d'onde du faisceau dans le vide.
Module de tension pour coffret de distribution de basse tension , et coffret associé
L’invention concerne, entre autres, un module de tension (10) pour coffret (100) de distribution de basse tension électrique, le module de tension (10) comprenant :
un boitier (13) logeant : une unité (14) de conversion de tension DC-DC, un moyen de dissipation (15A, 15B) thermique associé à l’unité (14) de conversion de tension DC-DC,
caractérisé en ce que le boitier (13) a une largeur au moins égale à un multiple de deux pas, le multiple étant compris entre 1 et 24 pas.
lesdites fentes et lesdites couches empilées étant adaptées pour qu’un encombrement transverse de ladite antenne élémentaire soit en forme de disque.
Antenne radiofréquence planaire à polarisation circulaire
La présente invention concerne une antenne radiofréquence (10) comportant un réseau antennaire (12) fonctionnant à une longueur d’onde et comprenant :
un dipôle alimenté (14A) relié en un point d’accès (15) à un transmetteur radiofréquence générant ou recevant une onde à la longueur d’onde, au moins un dipôle couplé (14C1, 14C2, 14C3) relié en un point d’accès à une charge (Z1, Z2, Z3) respective,
le dipôle alimenté (14A) et chaque dipôle couplé (14C1, 14C2, 14C3,) comportant deux brins s’étendant depuis le point d’accès (15), les points d’accès (15) étant agencés pour former un polygone, le premier brin d’un dipôle (14) s’étendant le long du deuxième brin d’un dipôle (14) voisin à une distance inférieure au dixième de la longueur d’onde.
Dispositif antennaire (102) comprenant un réseau basse fréquence (104) de dipôles basse fréquence (112) présentant des centres (112c) respectifs alignés sur un axe dit vertical (A1) ; un réseau haute fréquence (106) de dipôles haute fréquence (114) présentant des centres (114c) respectifs se succédant verticalement ; et un support (115) des dipôles basse fréquence (112) et des dipôles haute fréquence (114). Le dispositif est caractérisé en ce que les dipôles haute fréquence (114) sont agencés de sorte que le centre (112c) de chaque dipôle basse fréquence (112) soit positionné verticalement entre les centres (114c) d’une paire (P1 ; P2) de deux dipôles haute fréquence (114).
Antenne filaire améliorée à large bande de fréquences
Cette antenne comporte : un élément rayonnant (4) disposé dans un plan rayonnant (S) transversal à un axe (A) de l’antenne ; un plan réflecteur (8), qui est transversal à l’axe (A), le plan rayonnant étant situé à une hauteur prédéterminée (h 0 ) au-dessus du plan réflecteur (8) ; et un substrat (6), interposé entre le plan rayonnant (S) et le plan réflecteur (8), et présentant une épaisseur constante. Cette antenne se caractérise par une permittivité électrique relative locale du substrat (6) qui est une fonction du rayon (r), c’est-à-dire de la distance à l’axe (A), et d’une hauteur (h), c’est-à-dire d’une distance au plan réflecteur (8), la permittivité électrique relative locale étant, à hauteur constante, croissante en fonction du rayon, et, à rayon constant, croissante en fonction de la hauteur au moins pour une portion du substrat (6) au voisinage du plan réflecteur (8).
L’invention concerne un kit de fixation d’un connecteur électrique sur un châssis.
Le kit de fixation (1) comprend :