INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Cette installation de distribution de boissons dans des récipients notamment de type canette (3), comprend : - une unité de réception du récipient vide,une unité de remplissage (7) dudit récipient en boisson, - une unité de distribution et de positionnement (8) d’un couvercle sur lesdits récipients après remplissage, - une unité de sertissage (9) du couvercle sur le récipient une fois rempli ; - des moyens (5) aptes à déplacer ledit récipient depuis l’unité de réception au niveau des unités respectivement de remplissage, de distribution et de positionnement du couvercle et de sertissage.
Les couvercles sont stockés les uns sur les autres dans un magasin de stockage (10) escamotable, ledit magasin étant pourvu de moyens de positionnement et de centrage aptes à coopérer avec des organes de guidage et de positionnement associés à l’installation.
Plaque (1) en matériau semi-rigide ondulé comportant des lignes perfo-rainant (30) parallèles et espacées qui s’étendent orthogonalement au sens des cannelures du matériau ondulé, et comportant en outre des lignes dites transversales (31) de pliage ou de découpe, qui sont parallèles et espacées, et s’étendent perpendiculairement aux lignes perfo-rainant (30) de façon à dessiner dans ladite plaque un quadrillage, de préférence régulier, d’une pluralité de panneaux (3) directement adjacents entre eux. Une telle plaque permet de fournir après éventuellement découpe, et après pliage un dispositif de calage d’emballage complètement modulable.
La présente invention a pour objet un dispositif de fermeture (14) pour une pompe de distribution (12) d’un produit liquide ou pâteux, la pompe de distribution (12) comportant un orifice de distribution (24) et un corps cylindrique (26), le dispositif de fermeture (14) comportant une portion occultante (45) apte à fermer l’orifice de distribution (24) de la pompe de distribution (12) dans l’état fermé, caractérisé en ce que le dispositif de fermeture (14) comporte :
La présente invention concerne un film multicouche comprenant :
une couche adhésive comprenant un élastomère polyuréthane thermoplastique choisi parmi les élastomères polyuréthane thermoplastique à base de polyéther, les élastomères thermoplastiques à base de polycarbonate, et leurs mélanges ; une couche barrière liée à la couche adhésive, ladite couche barrière comprenant un élastomère polyester thermoplastique ;
ainsi que ses utilisations.
FIGURE : Néant
Des précurseurs contenant un élément du groupe V et des procédés de synthèse de ceux-ci et d’utilisation de ceux-ci sur des dépôts de films sont divulgués. Les précurseurs sont
a = 1 à 6 ; b = 1 à 6 ; c = 1 à 6 ; a ≠ b ≠ c ;
m = 1 à 3 ;
n = 1 à 2, p = 1 à 2, n + p = 2 à 3 ;
A = As, P, Sb, Bi ; et
R étant choisi parmi un groupe alkyle, alcényle, alcynyle linéaire, ramifié ou cyclique, en C 1 à C 10 . Les procédés de synthèse comprennent une ou plusieurs réactions en une étape, en deux étapes ou en trois étapes entre un ou plusieurs halogéno(poly)silanes et un dérivé de type tris(trialkylsilyle) de A ou une réaction de mélange en un pot entre un mélange de deux ou trois halogéno(poly)silanes et le dérivé de type tris(trialkylsilyle) de A. Les procédés de dépôt comprennent CVD, PECVD, ALD, PEALD, CVD fluide, HW-CVD, épitaxie, ou similaire.
Titre : Dispositif de capteur à conversion de déplacement angulaire horizontal d'une flèche d’un engin de terrassement et engin de terrassement comportant un tel dispositif.
L’invention concerne un dispositif de capteur à conversion de déplacement angulaire horizontal d'une flèche (14) d’un engin de terrassement (1), ainsi qu’un engin de terrassement comportant un tel dispositif. Ce dispositif comprend un support de capteur (25) comportant :
- une pièce émettrice (21) prévue pour être montée fixement sur une partie de la flèche (14),
Selon l’invention, lesdits moyens de contrôle dudit moteur sont configurés pour générer une accélération ou une décélération prédéterminée dudit rotor, ladite accélération ou décélération prédéterminée agissant sur lesdits moyens d’enclenchement pour les faire passer d’un à l’autre de leurs états.
L'invention concerne un Procédé de production de récipients en matériau thermoplastique à partir de préformes, qui définit un trajet de circulation des préformes (2) et des récipients (4), comprend : -une unité de formage (6) de récipients d’axe vertical A comprenant au moins un poste de soufflage (8) incluant chacun un moule (10) à l’empreinte d’un récipient (4) et un dispositif d’injection (12) d’un fluide sous pression dans la préforme (2) ; -une unité de chauffe (11) de préformes située sur le trajet de circulation en amont de l’unité de formage (6) par rapport au sens de circulation des préformes comprenant : -un moyen de convoyage (14) des préformes comprenant une pluralité de supports (16) individuels pour les préformes définissant un trajet de chauffe des préformes ; -une cavité de chauffe (18) comprenant deux parois (20) latérales face à face et distantes l'une de l'autre et au moins l’une de ces parois (20) étant celle qui supporte plusieurs sources de rayonnement (22) disposées les unes au-dessus des autres et les unes à côté des autres en regard des préformes (2) définissant ainsi une ligne (24) de sources de rayonnement (22) par rapport au trajet de chauffe des préformes (2); -une alimentation électrique (27) fournissant chaque source de rayonnement (22) en puissance électrique ; -une unité de contrôle (28) reliée à l’alimentation électrique (27), cette unité de contrôle (28) ayant une mémoire (30) dans laquelle sont enregistrée : -au moins une consigne de puissance électrique pour au moins une ligne (24) de sources de rayonnement (22) ; -au moins une consigne d’épaisseur en au moins un point du récipient (4); -ladite unité de contrôle (28) met en œuvre au moins une mesure d’épaisseur (e) d’une paroi du récipient (4) en au moins un point dudit récipient (4) au moyen d’au moins un capteur ; Caractérisé en ce que l’unité de contrôle 28) : -compare ladite mesure d’épaisseur (e) à ladite consigne d’épaisseur enregistrée ; si ladite épaisseur mesurée (e)est différente de la consigne d’épaisseur alors l’unité de contrôle (28) modifie ladite puissance électrique d’au moins deux lignes (24) de sources de rayonnement (22) tout en maintenant identique la somme des puissances électrique alimentant toutes les lignes (24) de sources de rayonnement (22).
Procédé de régulation d’une installation de production de récipients
La présente invention concerne un procédé pour fabriquer des récipients en matières thermoplastiques par moulage avec soufflage ou étirage-soufflage d'une préforme préalablement chauffée dans un four puis disposée dans un moule constitué de deux demi-moules délimitant une cavité de moulage, ladite préforme étant soufflé dans le moule, avec éventuellement une étape de pré-soufflage, lesdites étapes de chauffage des préformes, de pré-soufflage et de soufflage étant pilotées par une unité de contrôle à partir de différents paramètres dits de pilotage tels que la température dans le four, la pression de soufflage dans le moule et/ou la pression de pré-soufflage et/ou le débit de pré-soufflage et/ou la vitesse de la tige d’étirage par exemple ; ledit procédé étant remarquable en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes de :
mesure de l’épaisseur de la paroi desdits récipients à la sortie du moule, à au moins deux hauteurs différentes ; comparaison des mesures des épaisseurs avec des valeurs de consigne déterminées pour chaque hauteur des récipients ; si l’écart des mesures des épaisseurs avec les valeurs de consigne déterminées est supérieur à un seuil déterminé, modification d’au moins un des paramètres de pilotage, le ou lesdits paramètres de pilotage modifié(s) étant sélectionné(s) au moins en calculant les effets théoriques de la variation pour chaque paramètre sur les épaisseurs puis en sélectionnant le ou les paramètres induisant le plus petit écart entre les valeurs mesurées et les valeurs théoriques d’épaisseurs; les étapes i) à iii) sont répétées jusqu’à ce que les écarts des mesures des épaisseurs avec les valeurs de consigne déterminées soient inférieurs audit seuil déterminé.
La présente invention concerne un procédé pour fabriquer des récipients en matières thermoplastiques par moulage avec soufflage ou étirage-soufflage d'une préforme préalablement chauffée dans un four puis disposée dans un moule constitué de deux demi-moules délimitant une cavité de moulage, ladite préforme étant soufflé dans le moule, avec éventuellement une étape de pré-soufflage, lesdites étapes de chauffage des préformes, de pré-soufflage et de soufflage étant pilotées par une unité de contrôle à partir de différents paramètres dits de pilotage tels que la température dans le four, la pression de soufflage dans le moule et/ou la pression de pré-soufflage et/ou le débit de pré-soufflage et/ou la vitesse de la tige d’étirage par exemple un écran d’affichage étant connecté à l’unité de contrôle ; ledit procédé est remarquable en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes de : i) Sélection d’au moins une configuration de production à partir d’un GUI, selon l’acronyme anglo-saxon « Graphical User Interface », chaque configuration de production étant associé à un ou plusieurs paramètres de pilotage ; ii) Compilation des différents paramètres de pilotage correspondant aux configurations de production sélectionnées ; et iii) Exécution desdits paramètres de pilotage sélectionnés et compilés.
Titre : Procédé de fabrication de récipients et installation pour sa mise en œuvre
La présente invention concerne un procédé de fabrication de récipients (1) à partir de préformes (2), lesdits récipients (1) pouvant présenter différents formats (3), chaque format (3) de récipient (1) présentant au moins trois sections (8) le long de la hauteur (9) du récipient (1), procédé comprenant au moins les étapes suivantes de : - conditionnement thermique d’une préforme (2) en un matériau thermoplastique, ledit conditionnement thermique étant réalisé par au moins une unité de chauffe (4) comprenant au moins un module de chauffe (41), ledit module de chauffe (41) comprenant plusieurs moyens de chauffe (410) positionnés les uns au-dessus des autres ; - moulage par soufflage ou étirage-soufflage du récipient (1) au moyen d’une unité de formage (5) de récipients (1) ; ledit procédé est caractérisé en ce qu’il comprend une étape d’étalonnage pour au moins un des formats (3) de récipient (1) comprenant la succession d’actions suivantes : - fourniture d’un échantillon de préforme (2) pour ledit format (3) ; - apposition sur ledit échantillon de au moins deux repères (7) répartis le long de la hauteur dudit échantillon, chacun des au moins deux repères (7) étant associé à au moins un moyen de chauffe (410) ; - conditionnement thermique dudit échantillon et soufflage dudit échantillon pour obtenir un récipient (1) selon ledit format (3), - relevé de la position des repères (7) sur ledit récipient (1) obtenu ; - attribution de chacun des moyens de chauffe (410) à au moins une des trois sections (8), en fonction de la position des repères (7) sur ledit récipient (1) obtenu.
L'invention concerne également une installation mettant en œuvre le procédé de fabrication.
L’invention concerne un procédé (100) pour la production d’un composite thermoplastique cintré, comprenant 35 % ou moins en volume d’une matrice polymérique comprenant des polymères (méth)acryliques, et au moins 65 % en volume de fibres, ledit procédé comprenant :
une étape de mise à disposition (110) du composite thermoplastique, une étape de chauffage (120) d’une partie du composite thermoplastique, ledit chauffage étant choisi parmi un chauffage par conduction, radial et/ou volumétrique et la durée de chauffage et/ou la température de chauffage étant choisies en fonction d’au moins l’épaisseur du composite thermoplastique, une étape de création (130) d’une section cintrée dans la partie chauffée en cintrant la partie chauffée, et une étape de refroidissement (140) de la section cintrée pour la solidifier et pour former un composite thermoplastique cintré, à une température de refroidissement et/ou une durée de refroidissement choisies en fonction de la température de transition vitreuse (Tg) du composite thermoplastique cintré.
Figure publiée avec l’abrégé : figure 1
« Installation de fabrication d’équipement de protection individuelle »
TITRE : Procédé et système de gestion d’un dispositif de batterie électrique d’un véhicule à motorisation électrique ou hybride
Système et procédé de gestion permettent une estimation plus adaptée de la tension des cellules reliées à une barre d’interconnexion de manière à optimiser la durabilité et l’exploitation des performances du dispositif de traitement.
Titre : Procédé de fabrication d’un guide d’écoulement pour réacteur électrochimique
L’invention concerne un procédé de fabrication d’au moins un guide d’écoulement pour réacteur électrochimique, comprenant la fourniture d’un substrat (10), la fourniture d’un écran maillé (11) comprenant des ouvertures (111) configurées pour former au moins un négatif d’un motif (21) de nervures (211) d’un premier guide d’écoulement (1), l’impression, sur une face (101) du substrat, d’une couche dite sacrificielle (31) à base d’un élastomère par sérigraphie à l’aide de l’écran maillé, le dépôt, sur la première face du substrat, d’une couche conductrice (33) à base d’une encre électriquement conductrice pour former les nervures du premier guide d’écoulement, puis le retrait de la couche sacrificielle.
L’invention sur l’utilisation d’une couche sacrificielle à base d’élastomère dont la forme correspond au négatif du guide d’écoulement à fabriquer. Il est alors possible de réaliser le dépôt de la couche conductrice par le biais d’une méthode autre que la sérigraphie.
Figure pour l’abrégé : Fig. 6B
Procédé de fabrication d’un guide d’écoulement pour réacteur électrochimique
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un guide d’écoulement pour réacteur électrochimique, comprenant la fourniture d’un écran maillé 11 comprenant des ouvertures 111 configurées pour former au moins un négatif d’un motif 21 de nervures 211 d’un premier guide d’écoulement 1, l’impression, sur une face 101 d’un substrat 10, d’une couche sacrificielle 31 à base d’un élastomère par sérigraphie à l’aide de l’écran maillé, le dépôt, sur la première face du substrat, d’une couche non sacrificielle 33 à base d’une encre d’impression pour former les nervures du premier guide d’écoulement, et la fabrication, puis le calandrage, sur la seconde face 102 du substrat 10, des nervures 221 d’un deuxième guide d’écoulement 1’, avant le retrait de la couche sacrificielle.
L’invention porte ainsi sur la fourniture d’un soutien mécanique quasiment plan pour calandrer les nervures du deuxième guide d’écoulement de sorte que les contraintes appliquées sur ces nervures soient moins inhomogènes.
Titre : Joint d’étanchéité pour réacteur électrochimique et procédé de fabrication associé
La présente invention concerne un substrat 10 comprenant une première face 101 sur laquelle s’étend un premier guide d’écoulement 1 pour réacteur électrochimique ou un substrat 10 comprenant une première face 101 destinée à être mise en regard d’un premier guide d’écoulement 1 d’une plaque 20 pour réacteur électrochimique. Le substrat comprend, sur sa première face, un joint d’étanchéité 50 autour d’une zone dite zone d’intérêt 1000 de la première face qui est destinée à être étanchéifiée. Le substrat comprend en outre au moins deux premières nervures 71 et 72 configurées de sorte à former au moins une gorge dans laquelle le joint d’étanchéité 50 s’étend, ledit joint d’étanchéité présentant une épaisseur strictement supérieure aux épaisseurs des premières nervures. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel substrat.
Titre : Système et procédé de régulation d’une circulation d’un fluide, équipement électrochimique comprenant un tel système de régulation
Système de régulation, comprenant un éjecteur (2) ayant une entrée dite primaire (8) reliée à une source (9) d’un premier fluide, une entrée dite secondaire (11) reliée à une ligne fluidique de circulation d’un deuxième fluide, et une sortie (13), un dispositif de régulation (3) comprenant un clapet (20) monté mobile et une chambre principale (21) délimitée par un diaphragme (22) couplé mécaniquement au clapet (20), la chambre principale (21) étant reliée à la sortie (13), le système étant configuré de sorte à déplacer le clapet (20) vers une position fermée lorsqu’une pression de sortie (Ps) de l’éjecteur (2) est strictement supérieure à un seuil de pression (Pc).
caractérisé en ce que ladite paroi de maintien (12) présente sur sa surface interne (15) par rapport au volume (20) au moins un sillon (19a, 19b) s’étendant depuis la surface interne (14) de la semelle (11) jusqu’au bord libre (13).
Figure pour l’abrégé :Fig. 2
L’invention concerne un organe électronique (10) destiné à être positionné dans un dispositif de retenue comprenant les éléments suivants :
- un émetteur radioélectrique couplé à une antenne radioélectrique ;
- un microprocesseur couplé à l’émetteur radioélectrique et alimenté par une source d’énergie,
- un espace mémoire connecté au microprocesseur, et
- lesdits éléments sont encapsulés dans un boitier de protection (12) définissant une surface extérieure (30) circonscrite dans un cylindre ayant un axe de révolution (15) et délimité par deux plans parallèles ;
caractérisé en ce que le boitier de protection (12) comporte sur sa surface la plus radialement extérieure (13) au moins un sillon (19 a , 19 b ) s’étendant depuis une première extrémité (18 a , 18 b ) de la surface la plus radialement extérieure (13) proximale de l’un des deux plans parallèles et sur une partie de la hauteur du cylindre jusqu’à une seconde extrémité (18’ a , 18’ b ).
L’invention porte sur une enveloppe pneumatique (100) comportant Un bloc sommet (82) et deux blocs latéraux, le bloc sommet (82) présentant deux extrémités axiales (821), un bloc latéral réunissant respectivement une extrémité axiale à un bourrelet (84) par l’intermédiaire d’un flanc (83). Selon l’invention, au moins un des blocs latéraux de l’enveloppe pneumatique (100) comprend un dispositif d'émission-réception radiofréquence (D) comportant une antenne dipôle comprenant un fil textile et au moins un ruban formé d'un matériau électriquement conducteur, le ruban étant enroulé en spires autour du fil textile pour le recouvrir au moins en partie.
Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1 a
Ensemble de propulsion pour engin blindé motorisé à au moins deux moteurs thermiques et engin associé
L’invention concerne un ensemble de propulsion (10) pour engin blindé motorisé (12) comprenant un premier moteur thermique (18). L’ensemble de propulsion (10) comprend un deuxième moteur thermique (20).
Le premier moteur thermique (18) produit une première énergie dédiée uniquement à la propulsion de l’engin. Le deuxième moteur thermique (20) produit une deuxième énergie, la deuxième énergie étant utilisée pour au moins trois des fonctions suivantes : production d’énergie électrique apte à être stockée et/ou utilisée à l’intérieur de l’engin, direction ou aide à la direction de l’engin, traction ou aide à la traction de l’engin, mise en circulation de fluides de lubrification, mise en circulation de fluides de refroidissement, ou alimentation en énergie de systèmes et dispositifs embarqués.
L’invention concerne en outre un engin associé.
L’invention concerne un système de communication 4G comprenant un réseau radio cellulaire 4G, chaque cellule dudit réseau radio cellulaire 4G comprenant au moins une station de base chaque station de base étant adaptée pour communiquer avec un terminal utilisateur (UE) compatible 4G. Le système de communication comprend un satellite (Sat), ledit satellite (Sat) étant adaptée pour échanger des trames de service (T S ) avec le terminal utilisateur (UE), une passerelle (GW), ladite passerelle (GW) étant adaptée pour échanger des trames lien feeder (T LF ) avec le satellite (Sat), un réseau central 4G (CN), ledit réseau central 4G (CN) étant relié à la passerelle (GW), ledit réseau central (CN) étant apte à communiquer avec les stations de base. Le terminal utilisateur (UE) est apte à communiquer à un instant donné avec plusieurs stations de base, dites stations de base de proximité (eNB1,…, eNBi, …, eNBn).
Procédé d’extraction de réponses IFF de mode SIF et/ou de mode S superposées
La présente invention concerne un procédé d’extraction de réponses IFF de mode SIF et/ou de mode S superposées dans un signal de base reçu par un interrogateur IFF, le procédé comprenant les étapes de :
- détection, dans le signal de base, de signaux présentant des modes de codage prédéfinis, pour obtenir un ensemble de signaux détectés,
- sélection, dans l’ensemble de signaux détectés, du signal présentant la plus grande amplitude,
- décodage du signal sélectionné pour obtenir un flux binaire pour le signal sélectionné,
- reconstruction du signal sélectionné, et
- soustraction du signal reconstruit du signal de base pour obtenir un signal de base restreint,
la répétition des étapes précédentes en remplaçant le signal de base par le signal de base restreint jusqu’à ce que l’ensemble de signaux détectés soit vide.
La présente invention concerne un dispositif de positionnement (110) configuré pour déterminer l’emplacement d’un véhicule à partir de signaux de positionnement diffusés par au moins une constellation (200) de satellites, le véhicule étant en arrêt ou en mouvement sur les voies d’un réseau donné (300), le dispositif de positionnement (110) comprenant :
une première unité configurée pour, à un moment de mesure donné, déterminer une pluralité de positions actuelles possibles du véhicule et déterminer une pluralité de valeurs d’horodatage, la pluralité de valeurs d’horodatage étant déterminées dans un intervalle de temps donné, la première unité étant configurée, en outre, pour : générer, pour chaque position actuelle possible du véhicule, des répliques locales de signaux de positionnement, chacune des répliques locales étant associée à une valeur d’horodatage parmi la pluralité de valeurs d’horodatage et à un satellite en vue de l’au moins une constellation (200) de satellites ; recevoir, à chaque valeur d’horodatage parmi la pluralité de valeurs d’horodatage, des signaux de positionnement diffusés par un ou plusieurs satellites (201) en vue de l’au moins une constellation (200) de satellites ; calculer, pour chaque position actuelle possible du véhicule, des vraisemblances élémentaires, chacune des vraisemblances élémentaires étant calculée en exécutant une fonction de corrélation entre un signal de positionnement reçu et la réplique locale générée correspondante ; déterminer, pour chaque position actuelle possible du véhicule, des vraisemblances multisatellites, chacune des vraisemblances multisatellites étant déterminée pour une valeur d’horodatage donnée à partir des vraisemblances élémentaires correspondantes ; une seconde unité configurée pour déterminer une position la plus vraisemblable et une valeur d’horodatage la plus vraisemblable, respectivement parmi la pluralité de positions actuelles possibles et parmi la pluralité de valeurs d’horodatage, en comparant les vraisemblances multisatellites.
L’invention porte sur un procédé de conception d’un réseau de N antennes disposées sur une surface métallique, sensiblement omnidirectionnel en direction d’arrivée et en polarisation dans une bande de fréquences ayant pour fréquence maximum f max , avec N supérieur à 1, comprenant les étapes suivantes :
- une étape (601) de détermination de K configurations d’antenne ayant des caractéristiques géométriques différentes, satisfaisant une contrainte de maximum de feuilletage à la fréquence f max , et détermination d’une bande de fréquences [f min , f max ] répondant à une contrainte de gain,
La présente invention concerne un dispositif de refroidissement pour un appareil d’analyse de gaz par chromatographie en phase gazeuse, comprenant :
- une première enceinte renfermant une colonne de chromatographie capillaire enroulée autour d’un axe,