INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente description concerne un capteur d'images comprenant une pluralité de pixels (100) formés dans et sur un substrat semiconducteur (101), chaque pixel comportant : – au moins une première zone photosensible (103) formée dans le substrat semiconducteur (101) et adaptée à capter de la lumière dans une première gamme de longueurs d'ondes ; – une deuxième zone photosensible (105) formée dans le substrat semiconducteur (101) à l'aplomb de ladite au moins une première zone photosensible (103) et adaptée à capter de la lumière dans une deuxième gamme de longueurs d'ondes, différente de la première gamme de longueurs d'ondes ; – au moins une zone de collecte de charges (113) disposée du côté (101T) du substrat (101) opposé à ladite au moins une première zone photosensible (103) ; – au moins une région de transfert s'étendant depuis ladite au moins une première zone photosensible (103) jusqu'à ladite au moins une zone de collecte de charges (113) ; et – au moins une grille de transfert (TG) s'étendant verticalement entre ladite au moins une région de transfert et la deuxième zone photosensible et bordant latéralement ladite au moins une région de transfert.
Capteur d'images et procédé de fabrication d'un tel capteur
La présente description concerne un capteur d'images comprenant un substrat de support et une matrice (101) de pixels (PIX) formée sur le substrat de support, les pixels de la matrice étant arrangés de façon régulière, à pas constant, selon des lignes et des colonnes, chaque pixel (PIX) comportant au moins une photodiode et un transistor de transfert, dans lequel : A) chaque ligne de pixels est divisée en des première et deuxième portions de ligne adjacentes ; et/ou B) chaque colonne de pixels est divisée en des première et deuxième portions de colonne adjacentes.
ENSEMBLE COMPRENANT AU MOINS DEUX MÉMOIRE S RÉSISTIVE S NON-VOLATILE S ET UN SELECTEUR , MATRICE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION ASSOCIÉ S
Un aspect de l’invention concerne un ensemble (1a) de mémoires résistives non volatiles associée à un sélecteur comprenant :
une couche sélectrice (11) et une électrode supérieure (12) ; un premier empilement mémoire (20), comprenant une première couche active (21), s’étendant contre une partie d’une surface latérale (121) de l'électrode supérieure (12) ; un deuxième empilement mémoire (30), comprenant une deuxième couche active (31), s'étendant contre une autre partie de la surface latérale (122) de l'électrode supérieure (12) ;
l’électrode supérieure (12) étant commune aux premier et deuxième empilements mémoire (20, 30).
Panneau solaire comportant notamment une pluralité de zones de composants électroniques connecté e s entre elles par une pluralité de câbles électriques .
La présente invention se rapporte à un panneau solaire (10) comportant :
- une embase définissant une face avant et une face arrière (18) ;
- une pluralité de cellules photovoltaïques (14) ;
- une pluralité de zones de composants électroniques (20A,…,20N) disposées sur la face arrière de l’embase et connectées entre elles par une pluralité de câbles électriques (22),
b) application simultanée d’un premier potentiel radiofréquence à la cible et d’un deuxième potentiel radiofréquence au substrat, de sorte à générer dans l’enceinte un plasma adapté pour simultanément
i) pulvériser la cible pour déposer une couche dudit oxyde de titane, de vanadium, de tungstène ou de molybdène sur le substrat, et
ii) pulvériser ladite couche d’oxyde de titane, de vanadium, de tungstène ou de molybdène déposée sur le substrat pour extraire des atomes d’oxygène de ladite couche.
Conformateur pour infiltration en phase gazeuse à écoulement multidirectionnel
L’invention concerne un conformateur (200) pour la consolidation ou la densification en phase gazeuse d’une préforme fibreuse (20), ledit conformateur (200) comprenant une première surface (210a) et une deuxième surface (220b) en regard l’une de l’autre délimitant un logement de conformation destiné à recevoir la préforme fibreuse (20), la première surface (210a) et la deuxième surface (220b) comprenant chacune une pluralité d’éléments de maintien (211, 221) en saillie par rapport à ladite surface (210a, 220b), les éléments de maintien (211, 221) définissant des canaux d’écoulement de gaz selon une première direction d’écoulement (D21), le conformateur (200) étant caractérisé en ce que la pluralité d’éléments de maintien (211, 221) définit également des canaux d’écoulement de gaz selon au moins une deuxième direction d’écoulement (D22, D23) sécante à la première direction d’écoulement (D21).
Conformateur multiple pour infiltration en phase gazeuse
L’invention concerne un conformateur (1) pour la consolidation ou la densification en phase gazeuse de préformes fibreuses (5), caractérisé en ce qu’il comprend une pluralité de logements de conformation (100, 200, 300, 400), chaque logement de conformation étant formé par une première surface (110, 210, 310, 410) et une deuxième surface (120, 220, 320, 420) en regard l’une de l’autre, chaque surface (110, 120, 210, 220, 310, 320, 410, 420) comprenant des éléments de maintien (110a, 120a, 210a, 220a, 310a, 320a, 410a, 420a) en saillie par rapport à ladite surface et destinés à être au contact de la préforme fibreuse (5), chaque logement de conformation s’étendant entre au moins une entrée de gaz (100e, 200e, 300e, 400e) et au moins une sortie de gaz (100s, 200s, 300s, 400s) positionnées entre les première et deuxième surfaces (110, 210, 310, 410, 120, 220, 320, 420).
L’invention concerne une utilisation d’une poudre d’un mélange de zinc lamellaire et d’oxyde de zinc, Zn/ZnO, pour augmenter la valeur du coefficient d’adhérence d’un revêtement anticorrosion, caractérisée en ce que le zinc lamellaire représente entre 60 et 99% du mélange de zinc lamellaire et d’oxyde de zinc, plus particulièrement entre 70 et 95% du mélange de zinc lamellaire et d’oxyde de zinc. L’invention concerne en outre les procédés d’obtention et d’application dudit revêtement anticorrosion, ainsi que le revêtement anticorrosion en tant que tel et les substrats recouverts du revêtement.
L’invention concerne un système combiné de production et de compression de dihydrogène comprenant : - un électrolyseur (11) configuré pour produire du dihydrogène en dégageant de la chaleur,
- un dispositif de compression à hydrures métalliques (12) par apport de chaleur, et
-un réseau d’acheminement du dihydrogène (13) depuis l’électrolyseur jusqu’au dispositif de compression à hydrures métalliques (12),
- un réseau caloriporteur (15) dans lequel circule un fluide caloporteur (16), ledit réseau mettant en connexion fluidique successivement un détendeur (17), un évaporateur (18), un compresseur (19) et un condenseur (20) et étant adapté pour qu’au moins une partie de la chaleur dégagée par l’électrolyseur (11) soit transmise au fluide caloporteur (16) au niveau de l’évaporateur (17) et qu’au moins une partie de l’apport de chaleur au dispositif de compression à hydrures métalliques (12) soit cédée par le fluide caloporteur (16) au niveau du condenseur (19).
Dispositif (1) de lance à haute pression comprenant : - au moins une lance (2) canalisant l’expulsion d’un fluide sous pression, cette lance (2) s’étendant essentiellement selon un axe longitudinal (L), - un module de commande (5) configuré pour contrôler un bloc hydraulique (7) réglant le débit du fluide dans chaque lance (2), ce module de commande (5) comprenant au moins une poignée (24) configurée pour la prise en main de ce module de commande (5) par un opérateur. En outre, chaque poignée (24) est reliée, par l’intermédiaire d’au moins un bras de liaison (4), à chaque lance (2) de manière articulée et de manière déportée par rapport à l’axe longitudinal (L) de chaque lance (2).
La présente invention concerne un produit de génie civil d’inertage de substrats comprenant au moins un liant hydraulique et un additif de sels de baryum ou d’aluminium dans des proportions comprises entre 5 et 50% en masse dudit produit. De manière privilégiée, le liant hydraulique du produit objet de l’invention comprend au moins 15% de Clinker et l’additif est à base de sels de baryum ou de sels d’aluminium.
FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 6]
La présente invention concerne un procédé de contrôle du couple appliqué lors d’une opération de vissage/dévissage au moyen d’un dispositif de vissage comprenant :
un moteur électrique muni d’un rotor ; un organe de sortie susceptible d’être entrainé en rotation ; un mécanisme d’impact rebondissant lié rigidement audit rotor et audit organe de sortie,
ledit procédé comprenant une alimentation dudit moteur induisant un entrainement dudit mécanisme d’impact par ledit rotor et un entrainement en rotation de manière périodique dudit organe de sortie par ledit mécanisme d’impact,
l’entrainement dudit mécanisme d’impact générant la survenue d’une pluralité d’impacts successifs à l’issue de chacun desquels ledit rotor tourne dans un rebond dans le sens inverse de l’opération de vissage/dévissage,
caractérisé en ce que ledit procédé comprend :
une étape de détermination d’une fréquence de rotation maximale atteinte par ledit rotor lors du rebond consécutif à la survenu de chacun desdits impacts dans ledit mécanisme d’impact, et une étape d’arrêt de ladite opération de vissage/dévissage lorsque ladite fréquence de rotation maximale atteint un seuil prédéterminé correspondant à niveau de couple prédéterminé.
La présente invention concerne un dispositif de vissage comprenant :
un carter ; un moteur muni d’un rotor ; un organe de sortie susceptible d’entrainer en rotation un élément d’entrainement d’un élément à visser ; une transmission reliant ledit rotor audit organe de sortie, ladite transmission comprenant au moins un train d’engrenages additionnel susceptible d’être enclenché/désenclenché ; des moyens de contrôle dudit moteur ;
ledit dispositif comprenant des moyens d’enclenchement dudit train d’engrenages additionnel, lesdits moyens d’enclenchement pouvant prendre au moins :
un état d’enclenchement dans lequel ledit train additionnel est enclenché, et un état de désenclenchement dans lequel ledit train d’engrenages additionnel n’est pas enclenché,
le rapport de réduction de ladite transmission entre ledit rotor et ledit organe de sortie étant différent selon que ledit train d’engrenages additionnel est ou non enclenché, ledit rapport de réduction étant supérieur lorsque ledit train d’engrenages additionnel est enclenché.
- faire mettre en œuvre, par le groupe de convertisseurs maître, un algorithme de contrôle global défini en fonction du paramètre de configuration.
FIGURE DE L’ABREGE: Fig.3
L’invention concerne un circuit de référence de tension comportant : un transistor de queue (M2) dont la source et la grille est reliée aux bornes du dipôle (R1), un quadripôle de liaison (10) dont la première borne (Q1) est reliée à la grille d’un transistor de tête (M1), la deuxième borne (Q2) est reliée à la source du transistor de tête, la troisième borne (Q3) à la source du transistor de queue et la quatrième borne (Q4) au drain du transistor de queue, la tension de référence étant fournie au niveau de la source du transistor de tête, et un transistor de pied (M3) dont la source est connectée à la masse et dont la grille est connectée à son drain, ledit drain étant connecté à une borne d’un second dipôle (15), dont l’autre borne est connectée a premier dipôle.
L’invention propose un circuit électronique de commande de l’état opérationnel d’un circuit intégré à comportement d’hystérésis, qui permet à la fois de déterminer un saut d’hystérésis de manière flexible, et de produire l’effet désiré indépendamment de la température ambiante du circuit électronique. Ceci permet d’incorporer des circuits intégrés peu onéreux et simples à produire, qui n’embarquent notamment pas de logique de diagnostic avancée, tout en garantissant un fonctionnement stable.
La présente invention concerne une méthode d’acquisition comprimée d’un signal spectralement parcimonieux au sein d’une bande spectrale donnée, le signal reçu étant mélangé (820) pendant une trame d’acquisition avec un train d’impulsions se succédant avec une fréquence de répétition modulée linéairement dans le temps au sein de cette trame. Le résultat du mélange est filtré (830) au moyen d’un filtrage passe-bas et échantillonné (840) à une cadence non uniforme égale à la fréquence de répétition, pour fournir des échantillons complexes représentatifs du signal reçu. Le spectre du signal reçu peut être estimé en pondérant au moyen des échantillons complexes les valeurs spectrales d’une impulsion en une pluralité de fréquences équidistribuées dans la bande, et en sommant ces valeurs pondérées pour chacune de ces fréquences. Une estimation du signal reçu s’en déduit par transformée de Fourier inverse. La bande spectrale peut également être scannée à partir du spectre ainsi estimé.
Un procédé de communication est mis en œuvre dans un système de transmission (1) comprenant un émetteur (2) et un ensemble de récepteurs (3-1, 3- 3- ). Le procédé comprend, pour au moins une ressource temps-fréquence, la réception, en provenance de chacun des récepteurs, d’au moins une information relative à une technique d’acquisition de la connaissance du canal en émission. Au moins un desdits récepteurs est configuré pour remonter audit émetteur une information relative à une première technique d’acquisition de la connaissance du canal en émission. Au moins un desdits récepteurs est configuré pour remonter audit émetteur une information relative à une deuxième technique d’acquisition de la connaissance du canal en émission. Le procédé comprend en outre la sélection, à partir desdites informations reçues des récepteurs, d’un sous-ensemble de récepteurs, inclus dans l’ensemble de récepteurs, vers lesquels l’émetteur est configuré pour émettre des données sur ladite au moins une ressource temps-fréquence.
Figure pour l’abrégé : f ig. 1
Procédé de configuration d’une constellation de satellites défilants et procédé de communication, gestionnaire et système de communication associés
La présente invention concerne un procédé de configuration d’une constellation de satellites (12) défilants comprenant les étapes suivantes :
- détermination d’une zone géographique à couvrir en mode transparent, ladite zone géographique à couvrir comprenant lesdites stations au sol (14, 16) ;
- formation et communication de données de configuration aux satellites de la constellation (12) pour basculer en mode transparent une charge utile de chaque satellite couvrant ladite zone géographique à couvrir, les données de configuration définissant au moins une sous-bande de radiofréquences à transmettre en mode transparent dans ladite zone géographique à couvrir.
La charge utile (22) en mode transparent étant apte à retransmettre des signaux de la sous-bande de radiofréquences correspondante reçus d’une station émettrice au sol (14) via une liaison radiofréquence à la charge utile (22) d’un satellite adjacent.
La présente invention concerne également un procédé non thérapeutique de soin de la peau, comprenant l’application de ladite composition sur la peau
L’invention concerne un dispositif de collecte de tissu reçu d’un élément de prélèvement sous aspiration générée par un appareil générateur d’aspiration comprenant un corps creux définissant une chambre intérieure, au moins un élément séparateur divisant la chambre intérieure en une chambre supérieure et une chambre inférieure, ledit élément séparateur comprenant une pluralité d'ouvertures faisant saillie à travers l'élément séparateur, ledit élément séparateur étant configuré pour ne laisser passer à travers ses ouvertures que des fluides indésirables collectés avec le tissu, le corps dudit dispositif de collecte de tissu étant divisé en modules amovibles empilés verticalement et attachés entre eux par des moyens de liaison de sorte qu’il est possible d’adapter la taille et contenance dudit dispositif de collecte de tissu en fonction de la quantité de tissu à collecter.
L’invention concerne un appareil de traitement d’une pathologie comprenant :
un dispositif implantable (1) incluant une borne de connexion électrique, une unité de commande (2) distante pour déterminer et contrôler des paramètres de fonctionnement du dispositif implantable (1), et lui délivrer de l’électricité, des moyens de connexion électrique pour le raccordement électrique du dispositif implantable (1) à l’unité de commande (2) par l’intermédiaire de la borne de connexion électrique,
remarquable en ce que le dispositif implantable comprend un repère de positionnement pour faciliter la détection de la position de la borne de connexion électrique.
Dispositif d’exercice physique à poignée ergonomique
Dispositif à vocation ludique, de remise en forme, d'entraînement sportif ou de rééducation.
La ou chaque poignée (2,3) comprend un noyau central (5) tubulaire entouré par une garniture (6) souple et élastiquement déformable, un lien souple (4) étant lié au noyau central (5). La garniture (6) se compose d'une zone médiane (10) cylindrique et de deux zones terminales (11,12) tronconiques, s'élargissant chacune vers l'extrémité correspondante (13,14) de la garniture (6). Le noyau central (5) peut loger une ou plusieurs masselottes de lestage.
Application: dispositif du genre nunchaku comprenant deux poignées (2,3) similaires rattachées l'une à l'autre au moyen d'un lien souple (4) tel qu'une corde.
DISPOSITIF DE FILTRAGE AUTONETTOYANT
L’invention concerne un dispositif de filtrage comprenant : un conduit principal (20) recevant un flux de fluide à filtrer, un premier filtre (12) en forme de tamis comprenant un premier ensemble de tiges (12b) parallèles, disposées en travers du conduit principal, et un second ensemble de tiges (12a) maintenues parallèles entre elles et disposées en travers et contre les tiges du premier ensemble, les tiges du second ensemble de tiges étant mobiles par rapport aux tiges du premier ensemble de tiges, et un dispositif d’entrainement (31-33) pour déplacer les tiges du second ensemble de tiges entre une chambre de collecte (25) de débris et une position opposée, de part et d’autre du conduit principal, afin de déplacer des débris retenus par les tiges du premier filtre vers la chambre de collecte.
Procédé d’assemblage pour une poignée de commande d’un endoscope médical
L’invention concerne un procédé d’assemblage pour une poignée de commande d’un endoscope médical comprenant l’application d’une pression et d’ultrasons ou d’un faisceau d’énergie laser. L’invention concerne également une poignée d’un endoscope médical dont les deux demi-coques sont soudées.
Figure pour l’abrégé : Fig. 5 .
Système de mesure de signes vitaux sur une personne
La présente invention concerne un système (1) de mesure de signes vitaux sur une personne, comprenant une pluralité de capteurs (5, 7, 8), une carte de contrôle électronique Maître (2) et une carte de contrôle électronique Esclave (3) agencée pour recevoir des ordres de la carte Maître pour exécution, l’un au moins des capteurs (7, 8) étant contrôlé par la carte de contrôle Maître et l’un au moins des autres capteurs (5) étant contrôlé par la carte de contrôle Esclave.
L’invention concerne un dispositif de localisation (10) d’un vaisseau sanguin d’un membre d’un être vivant. Selon l’invention, le dispositif de localisation comprend une première branche (41) comprenant des moyens de localisation (1) du vaisseau sanguin, ladite première branche étant prévue pour être positionnée de sorte à mettre en regard les moyens de localisation et une surface de peau recouvrant le vaisseau sanguin dudit membre et une seconde branche (42) prévue pour maintenir la première branche contre ledit membre, et en ce que le dispositif de localisation comprend des moyens de mise en mouvement relatif de la première branche par rapport à la seconde branche.
Dispositif de traitement de signaux intracardiaques
Un dispositif de traitement de signaux intracardiaques comprend une mémoire (4) agencée pour recevoir des données d’électrocardiogramme et des données d’électrogrammes synchronisées,
un détecteur (6) agencé pour analyser les données d’électrocardiogramme et pour y détecter des instants d’onde QRS, un analyseur (8) agencé pour réaliser une transformation en ondelettes des données d’électrogrammes, un extracteur (10) agencé pour prélever dans la transformation en ondelettes des coefficients chacun associé à un instant d’onde QRS détecté par le détecteur (6), et pour les stocker dans un tampon (14), et un composeur (12) agencé pour extraire du tampon (14) un signal d’empreinte QRS et le soustraire dans la transformation en ondelettes aux instants d’onde QRS, et pour produire en sortie des données d’électrogrammes débruitées par transformation en ondelettes inverse du signal résultant.
La présente invention concerne la production d’un implant de valvule et son utilisation dans le traitement de cardiopathies congénitales, de valvulopathies cardiaques, veineuses et lymphatiques, en particulier de la tétralogie de Fallot.
Dispositif de franchissement amélioré pour fauteuil roulant électrique
L’invention concerne un dispositif de franchissement amélioré pour fauteuil roulant électrique.
L’invention concerne un procédé et un système d’accès encadré d’au moins un opérateur externe à un ensemble d’opérations fournies par une infrastructure de calcul distante à un client, via un réseau de communications. Le système d’accès est opéré par un opérateur de confiance, différent dudit opérateur externe. Ce procédé comprend la réception (40) d’une requête dudit opérateur de confiance de mise en place d’une session informatique partagée avec l’opérateur externe, l’instanciation (44) d’un serveur et d’un service de terminal de connexion à distance audit serveur, la génération (46) d’une passerelle d’accès audit service de terminal et la fourniture (48-56) d’accès audit service de terminal, via ladite passerelle d’accès, à l’opérateur de confiance et à l’opérateur externe. Suite à une réception (58) d’une requête d’arrêt de ladite session informatique partagée, l’opérateur de confiance et l’opérateur externe sont déconnectés (60) et le service de terminal sur le serveur est arrêté (64).
L'invention concerne un procédé de gestion de sauts temporels lors de la lecture d’un contenu multimédia reçu par un dispositif de lecture via un réseau de communication, le procédé comprenant une étape d’obtention d’une pluralité de canaux de diffusion (CDD1-CDD6) pour un même contenu, les instants de diffusion (I1-I5) respectifs étant espacés temporellement, caractérisé en ce qu’au cours d’une restitution du contenu (CNT) via un canal (CDD5), dit premier canal, une réception d’une commande de saut temporel ST(I5) dans le contenu (CNT) entraîne
une étape de sélection d’un canal de diffusion (CDD1), dit deuxième canal, distinct du premier canal de diffusion;
une étape de réception du contenu multimédia depuis le deuxième canal (CDD1) et de restitution du contenu reçu.
La présente invention concerne un procédé de contrôle d’un contenu multimédia relatif à un évènement (EV), lequel comprenant les étapes suivantes : a) capture d’un contenu multimédia contenant un évènement (EV) à l’aide d’un terminal de communication (T1, T2) pour générer un fichier multimédia ; b) récupération de métadonnées générées par ledit terminal (T1, T2) ; c) traitement dudit fichier multimédia en assignant audit contenu multimédia lesdites métadonnées générées pour certifier ledit fichier multimédia; d) transmission dudit fichier multimédia certifié) à un serveur central (10) ; e) émission d’une notification géolocalisée à destination des terminaux situés (T1’, T2’) dans une zone déterminée à proximité dudit évènement (EV) pour signaler l’existence dudit fichier multimédia certifié et requérir une vérification dudit fichier multimédia certifié par une validation ou une invalidation de celui-ci.
Procédé et capteur d'image à large gamme dynamique