INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne une chaussure de ski (1) comprenant une semelle (2) destinée à recevoir une chaussure (10) d’un skieur et un dispositif de liaison (4) comportant un organe de fixation (41) à la jambe du skieur, et comportant : une pièce levier (3) fixée par une liaison pivot (23, 31) à la semelle, l’organe de fixation étant mobile vis-à-vis de la pièce levier ; une biellette (5) reliée en un premier point (53, 54) par une première liaison pivot (24, 53) à l’une de la semelle et de la pièce levier et en un deuxième point (52) à l’autre de la semelle et de la pièce levier par une deuxième liaison (32, 52) autorisant un déplacement du deuxième point; et un organe déformable (6) agencé pour s’opposer à un déplacement du deuxième point vis-à-vis d’une position de repos.
Dispositif (10) monobloc moulé de conditionnement d’au moins un produit, notamment cosmétique, comprenant un capot (20), une embase (30) et une plate-forme à charnières (40) reliant de façon pivotante ladite embase (30) audit capot (20), dans laquelle la plate-forme à charnières (40) comprend : - une première charnière (41) reliée à une partie inférieure d’une paroi arrière (32) de l’embase (30) et configurée pour faire pivoter le capot (20) par rapport à l’embase (30) à partir d'une position initiale de moulage vers une position ouverte d'utilisation; et - une seconde charnière (42) reliée à une partie supérieure d’une paroi arrière (22) du capot (20) dans la position initiale de moulage et configurée pour pivoter le capot (20) par rapport à l’embase (30) de la position ouverte d'utilisation vers une position fermée, l’embase (30) et la plate-forme à charnières (40) étant disposées dans un même plan parallèle au plan une surface inférieure (25) du capot (20), opposée à la partie supérieure de la paroi dans la position initiale de moulage.
L’embase (30) comprend une paroi arrière (32) pourvue d’une découpe verticale (32a) munie de deux rainures d’encliquetage verticales (32b) opposées configurée chacune pour coopérer avec un élément d’encliquetage vertical (44) en saillie verticale de la plate-forme à charnières (40) dans la position initiale de moulage.
Le dispositif de conditionnement et de distribution d’un produit :
- un récipient 12 de stockage, et
- une pompe de distribution 26 montée sur le récipient de stockage et pourvue d’un corps 26a de pompe, d’une tige 26b d’actionnement mobile et d’un tube plongeur 34 fixé sur le corps de pompe et s’étendant à l’intérieur du récipient de stockage.
TITRE : Procédé de surveillance d’un système électronique
Procédé de surveillance d’un système électronique (142) composé de systèmes (150, 152, 156, 158) dans un contrôleur. L’unité de surveillance externe du contrôleur exploite un cycle de fonctionnement précédent du système (142) et interroge le contrôleur.
Un pilote interne de l’unité pose au moins une nouvelle question à des unités de surveillance interne, et après un certain temps, le contrôleur collecte les réponses partielles internes de toutes les unités.
Le pilote de l’unité fournit une réponse externe à l’unité de surveillance externe.
L’invention concerne un procédé de traitement d’un objet. Initialement, des correspondances entre des éléments et des vecteurs sont stockés (102) dans une base de données. Sur réception (111) d’une séquence d’éléments associée à un objet, le procédé comprend la détermination (112), pour chaque élément de la séquence reçue, d’un vecteur correspondant à l’élément par consultation de la base de données, et la détermination (113) d’une somme pondérée de vecteurs à partir des vecteurs déterminés et de coefficients de pondération temporels, pour former un vecteur résultant. Le vecteur résultant est ensuite comparé (116) avec un vecteur de référence correspondant à un objet de référence. Le procédé comprend en outre le traitement (117) de l’objet en fonction d’un résultat de comparaison entre le vecteur résultant et le vecteur de référence.
Carte sans contact téléalimentée
La présente description concerne un Dispositif électronique destiné à être connecté à une antenne (9) fournissant un premier signal analogique de capture d'un champ électromagnétique modulé en amplitude et présentant des intervalles à un niveau minimum, comprenant un premier circuit (13) de fourniture d'un deuxième signal analogique (RXA) par redressement et filtrage du premier signal analogique, un deuxième circuit (11) de fourniture d'un premier signal binaire (RX) à partir de la démodulation du deuxième signal analogique, et un troisième circuit (30) de couplage de l'antenne à une résistance pendant chaque pause, la valeur de résistance de ladite résistance dépendant de l'amplitude maximale du champ électromagnétique précédant la pause.
Article authentifiable et son procédé de fabrication
L’invention concerne un article authentifiable (9) dont une portion comporte en surface un 1 er marqueur d’authentification (8) consistant en une encre de marquage qui est détectable par un 1 er moyen de détection, un 2 ème moyen de détection et un 3 ème moyen de détection de niveau de sécurité croissante et qui se caractérise en ce qu’il comprend en outre un 2 ème marqueur d’authentification (7) consistant en une étiquette d’authentification perméable au liquide qui est apposée sur l’au moins un 1 er marqueur d’authentification (8), ledit 2 ème marqueur d’authentification (7) étant détectable par un 4 ème , un 5 ème et un 6 ème moyens de détection de niveau de sécurité croissante. L’invention concerne aussi son procédé de fabrication.
La présente description concerne un procédé dans lequel un circuit de communication en champ proche d'un premier dispositif NFC alterne, en mode basse consommation, entre : - des premières phases (PH1) d'émission de salves de champ ; et - des deuxièmes phases couvrant toute la durée séparant deux premières phases (PH1) d'émission successives et comportant chacune une troisième phase (PH2) d'activation d'un détecteur de champ : A) s'étendant pendant toute la deuxième phase ; ou B) entrecoupée de quatrièmes phases de désactivation du détecteur de champ présentant chacune une durée inférieure à la durée minimale des premières phases (PH1).
Conteneur dont la surface des parois intérieures sont recouvertes au moins partiellement d’un revêtement présentant les phases cristallisées suivantes, en pourcentage sur la base de la masse totale des phases cristallisées :
Spinelle MgAl 2 O 4 : 10% à 60%, et Phases cristallisées autres que spinelle MgAl 2 O 4 et corindon : Corindon : complément à 100%.
Dispositif de régulation (6) du dosage de matériau pulvérisé d’un flux chargé, ce flux chargé comportant un tel matériau pulvérisé porté par un flux gazeux, comportant :
– un conduit d’entrée (11) pour le flux chargé ;
– un diviseur de flux adapté à séparer le flux chargé en une pluralité de flux secondaires ;
– une pluralité de conduits secondaires adaptés à canaliser les flux secondaires, chaque conduit secondaire débouchant sur une fenêtre de sortie, les fenêtres de sortie étant alignées suivant une ligne de distribution ;
– un collecteur (8) comportant une chambre de collecte adaptée à être positionnée en vis-à-vis d’une pluralité de fenêtres de sortie, et délimité par un élément séparateur mobile le long de la ligne de distribution ;
– une sortie de flux chargé (9) reliée à la chambre de collecte.
PROCÉDÉ DE PROTECTION CONTRE L’OXYDATION D’UN MATÉRIAU POREUX
L’invention concerne un procédé de protection contre l’oxydation d’une pièce en matériau poreux, comprenant au moins :
- une étape d’imprégnation (10) de la porosité interne de la pièce par une composition d’imprégnation comprenant un fluide vecteur, un agent mouillant, et une poudre de verre de protection contre l’oxydation ; puis
- une étape de colonisation d’une porosité du matériau poreux par le verre en réalisant un traitement thermique (30) permettant la fusion de la poudre de verre présente dans la porosité interne du matériau poreux et l’élimination du fluide vecteur ;
et dans lequel le verre présente une viscosité dynamique inférieure ou égale à 1500 mPa.s au cours du traitement thermique.
Composition comprenant une huile, un alcool soluble dans l’eau et une gomme de guar non ionique
(a) au moins un agent actif hydrophile,
(b) au moins un alcool soluble dans l’eau en une quantité de 40 % en poids ou plus par rapport au poids total de la composition,
(c) au moins une huile,
(d) au moins une gomme de guar non ionique, et
(e) de l’eau en une quantité de 35 % en poids ou moins par rapport au poids total de la composition.
Composition pour le traitement de fibres kératineuses , comprenant un silicate soluble dans l'eau et un acide soluble dans l'eau
La présente invention concerne une composition pour le traitement de fibres kératineuses, de préférence des cheveux, comprenant :
(a) au moins un silicate soluble dans l'eau ;
(b) au moins un acide soluble dans l'eau ; et
(c) de l'eau,
dans laquelle la composition est sous la forme d'une solution aqueuse et a une valeur de pH de 2 à 10.
le capteur étant tel que :
la cavité comporte au moins une butée, s’étendant à partir du fond de la cavité, vers la membrane, jusqu’à une extrémité, l’extrémité étant disposée à une hauteur (h), par rapport au fond, inférieure à la profondeur de la cavité (d 2 ). Figure 2A.
La présente invention concerne un procédé de production de peroxyde d’hydrogène par le procédé AO comprenant les deux étapes alternées de : hydrogénation d’une solution de travail en présence d’un catalyseur, ladite solution de travail contenant au moins une quinone dissoute dans au moins un solvant organique, pour obtenir au moins une hydroquinone correspondante ; et oxydation de ladite au moins une hydroquinone ; caractérisé en ce que le solvant organique répond à la formule (I) : (I) R 1 -O-R 2 dans laquelle R 1 est un groupement aryle comprenant de 6 à 18 atomes de carbone et R 2 est un groupement alkyle comprenant de 1 à 8 atomes de carbone.
L’invention concerne un matériau comprenant un substrat (30) revêtu sur une face (29) d’un empilement de couches minces (14’) à propriétés de réflexion dans l'infrarouge et/ou dans le rayonnement solaire comportant n couches fonctionnelles métalliques (140, 180), n étant un nombre entier ≥ 2 et n + 1 revêtements antireflet (120, 160, 200), dans lequel au moins un revêtement antireflet situé plus loin de ladite face (29) qu’une couche fonctionnelle comporte une couche diélectrique de nitrure à base d’aluminium et de silicium Al x Si y N z (165, 205) qui présente une proportion atomique d’aluminium par rapport au total d’aluminium et de silicium comprise entre 91,0% et 55,0 %.
L’invention concerne un matériau comprenant un substrat (30) revêtu sur une face (29) d’un empilement de couches minces (14) comportant une seule couche fonctionnelle métallique (140) et deux revêtements antireflet (120, 160), dans lequel un revêtement antireflet situé plus loin de ladite face (29) qu’une couche fonctionnelle comporte : - une couche diélectrique de nitrure à base d’aluminium et de silicium Al x Si y N z (165) qui présente une proportion atomique d’aluminium par rapport au total d’aluminium et de silicium comprise entre 91,0% et 55,0 %, et au moins une couche diélectrique supérieure, * de nitrure et/ou d’oxyde et située plus loin de ladite face (29) que ladite couche diélectrique de nitrure à base d’aluminium et de silicium Al x Si y N z (165), et/ou * de nitrure et située plus près de ladite face (29) que ladite couche diélectrique de nitrure à base d’aluminium et de silicium Al x Si y N z (165).
Support de cuisson d’une poudre comprenant un alcalin, en particulier Li, comprenant un corps céramique poreux formant une cavité ou un contenant pour ladite poudre, dans lequel ledit corps céramique de porosité ouverte comprise entre 10 et 40% et de diamètre équivalent de pores compris entre 0,5 et 25 micromètres est revêtu sur au moins une partie de sa surface interne d’un revêtement céramique, ledit revêtement comprenant un composé choisi parmi l’alumine, un aluminate de lithium comprenant en outre éventuellement du silicium, une spinelle alumine/magnésie, la zircone, de préférence stabilisée, l’hafnie, l’yttrine ; présentant une épaisseur moyenne est comprise entre 50 et 500 micromètres; une porosité totale inférieure à 15% en volume et une fraction volumique de pores de diamètre supérieur ou égal à 2 micromètres inférieure à 2,5%.
L’invention se rapporte à un matériau inorganique se présentant sous la forme de particules poreuses, qui est doté d’une grande capacité à capturer l’iode à l’état gazeux lorsqu’il est mis en contact avec cet iode et qui, une fois chargé en iode, peut être transformé, par un traitement thermique, en une céramique de la famille des apatites dans laquelle l’iode est confiné.
Chacune des particules de ce matériau comprend : 1) un vanadate ou phosphovanadate de plomb de formule (1) : Pb 3-x X x (VO 4 ) 2-2 y (PO 4 ) 2 y (1) dans laquelle : x = 0 ou x > 0 mais ≤ 0,33 ; y = 0 ou y > 0 mais X = Ba 2+ , Ca 2+ , Sr 2+ ou Cd 2+ ; et 2) du plomb métal ou un sel de plomb.
L’invention se rapporte également à un procédé de préparation du matériau ainsi qu’aux utilisations dudit matériau.
Applications : conditionnement et stockage dans une matrice de l’iode radioactif présent dans les effluents gazeux produits au cours du traitement des combustibles nucléaires usés et, en particulier, de l’iode-129.
La présente invention concerne un conteneur en un composite à matrice céramique, la surface des parois intérieures dudit conteneur étant recouverte au moins partiellement, de préférence pour plus de 80%, d’un revêtement comportant au moins une couche comportant un oxyde cristallisé comportant au moins les éléments Li et Al ou un précurseur dudit oxyde cristallisé.
Composition pour la fabrication directe d’un matériau composite à matrice céramique
- des moyens de couplage à un autre dispositif de raccordement ;
le couvercle comprenant une lame comportant une portion mobile entre une position appliquée dans laquelle la portion coopère avec une face frontale de l’élément d’étanchéité s’étendant parallèlement à ladite surface du corps, et une position décollée dans laquelle la portion est éloignée de ladite surface frontale pour ne pas frotter sur l’élément d’étanchéité lors du coulissement du couvercle, ladite portion de la lame étant amenée de sa position appliquée à sa position décollée par des moyens de soulèvement .
La présente invention concerne un corps de vanne (100) pour un actionneur électromécanique dans un véhicule, comprenant un conduit de gaz (102) s’étendant à travers le corps de vanne (100) suivant un axe X, un conduit pour liquide ou fluide (120) s’étendant à travers le corps de vanne (100) suivant un axe Y, le conduit pour liquide ou fluide (120) comportant deux extrémités (108a, 108b), un premier conduit externe (124a) raccordé à la première extrémité (108a) du conduit pour liquide ou fluide (120) et un second conduit externe (124b) raccordé à la seconde extrémité (108b) du conduit pour liquide ou fluide (120), au moins une des deux extrémités (108a, 108b) du conduit pour liquide ou fluide (120) comprend un élément de renfort (122). La présente invention concerne également un actionneur électromécanique comprenant un tel corps de vanne (100).
DISPOSITIF DE REGLAGE DE L’INCLINAISON DU FAISCEAU LUMINEUX EMIS PAR UN PROJECTEUR
Un aspect de l’invention concerne un dispositif de réglage du faisceau lumineux émis par un projecteur (1) lumineux, comprenant un réflecteur (12) avec un axe (120) de rotation placé sur un premier bord (122) et une source de lumière (13) disposés dans un boitier étanche, ledit boitier présentant au moins une ouverture, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'une vis de réglage (2) est disposée en vis à vis de l'ouverture, que la vis de réglage coopère avec un bras de levier (3) par un filet de type hypoïde (20), que le bras de levier présente, à une première extrémité (31), une surface plane sur laquelle au moins deux courbes concentriques (310)et en relief sont insérées dans le filet (20) de la vis de réglage, et qu'à une deuxième extrémité (32) le bras de levier est en appui sur un deuxième bord du réflecteur (12) opposé au premier bord. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Brûleur (2) à prémélange, destiné à être monté dans une chambre (3) de combustion, ledit brûleur (2) étant configuré pour être alimenté en comburant et en combustible, ce brûleur comprenant : - une virole (4) centrale annulaire, et - une virole (5) périphérique annulaire, la virole (4) centrale étant agencée dans la virole (5) périphérique de sorte à former un espace (6) annulaire entre lesdites viroles (4, 5) centrale et périphérique, le brûleur (2) comprenant au moins une injection de combustible et au moins une injection de comburant dans l’espace (6) annulaire de sorte à pré-mélanger le combustible et le comburant dans ledit espace (6) annulaire.
Une installation de chauffage/climatisation (ICC) offre un mode de contrôle basique sélectionnable par un usager et dans lequel elle assure une régulation thermique de l’air dans un espace d’accueil (EA) d’un système (S) en fonction d’une consigne de température choisie, et au moins un mode de contrôle automatique sélectionnable par l’usager et dans lequel elle assure une régulation thermique de l’air dans l’espace d’accueil (EA) en fonction d’une consigne de température qui dépend d’au moins la température à l’extérieur de l’espace d’accueil (EA).
L’appareil de refroidissement et/ou de chauffage (2) comportant un boîtier (3) ; un module de refroidissement et/ou de chauffage (8) disposé dans le boîtier (3) et comportant un dispositif thermoélectrique (9), des premier et deuxième radiateurs (11, 12) en contact thermique respectivement avec des première et deuxième faces de l’au moins un dispositif thermoélectrique (9) ; un premier dispositif de réception (28) configuré pour être fixé de manière amovible au boîtier (3) et comportant un premier corps de transfert thermique (32) configuré pour être en contact thermique avec le premier radiateur (11) et délimitant un premier emplacement de réception (33) configuré pour recevoir un dispositif de traitement corporel d’un premier type ; et un deuxième dispositif de réception configuré pour être fixé de manière amovible au boîtier (3) et comportant un deuxième corps de transfert thermique configuré pour être en contact thermique avec le premier radiateur et délimitant un deuxième emplacement de réception configuré pour recevoir un dispositif de traitement corporel d’un deuxième type.
Echangeur (1) de chaleur comportant : - un corps (3) muni de plusieurs compartiments (4), chaque compartiment (4) définissant un volume intérieur dans lequel un fluide est apte à circuler, chaque compartiment (4) comportant au moins une ouverture (5) qu’un fluide traverse pour entrer ou sortir dudit volume intérieur, - une paroi (6) de séparation disposée entre chaque compartiment (4) et séparant les volumes intérieurs les uns des autres, - une paroi (9) de fermeture agencée sur chaque compartiment (7) d’extrémité et destinée à fermer le volume intérieur d’extrémité desdits compartiments (7) d’extrémité, échangeur (1) de chaleur dans lequel, celui-ci comprend une pluralité de cales (12) agencées à l’intérieur des compartiments (4) et le long des ouvertures (5).
Echangeur (1) de chaleur comprenant : - un corps (3) muni de plusieurs compartiments (10) dans lesquels un fluide est apte à circuler, et au moins un compartiment (11) obturé, et - des parois (5) de séparation disposées entre les compartiments (10,11) et destinées à séparer hermétiquement les compartiments (10,11) les uns des autres, - au moins une tête (9) de distribution ou de collecte, destinée à répartir un fluide dans les compartiments (10) ou à collecter le fluide sortant desdits compartiments (10), échangeur (1) de chaleur dans lequel, la tête (9) de distribution ou de collecte est fixée au corps (3) au moyen d’une opération de soudure et dans lequel, ledit au moins un compartiment (11) obturé est apte à se déformer suite à l’application de l’opération de soudure.
L’invention concerne un système de production d'eau chaude sanitaire et de chauffage comprenant - un circuit primaire (1) apte à recevoir un fluide caloporteur comprenant : une arrivée de fluide caloporteur chaud (2) et un retour de fluide caloporteur froid (3), - un ballon de stockage (4) de fluide caloporteur stratifié en température, - un circuit secondaire d'eau chaude sanitaire (10),- un circuit secondaire de chauffage (20),- un circuit de bouclage (30), - un échangeur thermique d'eau chaude sanitaire (13),- un échangeur thermique de bouclage (31), - le circuit primaire (1) comprend un échangeur thermique de chauffage (22),- l'échangeur thermique d'eau chaude sanitaire (13) et l'échangeur thermique de chauffage (22) sont agencés en parallèle sur le circuit primaire (1), et - l'échangeur thermique de bouclage (31) et l'échangeur thermique de chauffage (22) sont agencés en série sur le circuit primaire (1).
L’invention se rapporte à une machine thermoacoustique (1) comprenant un dispositif de commande (14) configuré pour moduler la puissance acoustique générée par une ou plusieurs sources acoustiques (6-9) de sorte que la température d’une source extérieure (2) reliée à une ou plusieurs cellules thermoacoustiques (10-13) de la machine (1) atteigne ou reste sensiblement identique à une température de consigne.
TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE LIQUÉFACTION D’UN GAZ
Le dispositif (200) de liquéfaction d’un gaz (51), comporte : - un circuit (55) de transport de gaz à liquéfier comportant au moins un échangeur (204) de chaleur entre le gaz (51) à liquéfier et un flux (52) frigorigène comportant au moins du dihydrogène frigorigène, - un circuit (210) fermé de réfrigération configuré pour transporter le flux frigorigène, le circuit fermé de réfrigération comportant un moyen (215) de maintien d’une composition interne du dihydrogène frigorigène selon un rapport de parahydrogène sur orthohydrogène inférieur ou supérieur au dit rapport correspondant à une composition naturelle d’équilibre dans le circuit fermé de flux frigorigène, ledit moyen de maintien comportant un réacteur (220) catalytique configuré pour convertir une partie de l’orthohydrogène du flux de dihydrogène frigorigène en parahydrogène ou inversement.
Echangeur de chaleur à calandre et tubes
Echangeur de chaleur (5) comportant : - une calandre (10) comportant un corps de calandre (55) tubulaire d’axe X comportant une paroi (70), au moins un orifice d’entrée (75) et un orifice de sortie (80) étant ménagés dans la paroi, - un assemblage (50) monolithique logé dans la calandre et comportant deux plaques support terminales (90) opposées et un faisceau (95) de tubes (100) creux s’étendant selon l’axe X entre les plaques support terminales, chacune des plaques support terminales étant munie de trous (105) la traversant de part en part dans son épaisseur, chaque trou d’une des plaques support terminales étant prolongé par l’un des tubes jusqu’à un trou correspondant de l’autre plaque support terminale, chaque tube venant de matière avec les plaques support terminales, le corps de calandre et l’assemblage délimitant une chambre de circulation fluidique (125) qui est étanche entre l’orifice d’entrée et l’orifice de sortie.
L’invention concerne un échangeur de chaleur (21) pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, l’échangeur de chaleur comportant une paroi de support (22) s’étendant sensiblement suivant une direction longitudinale L, une première pluralité d’ailettes (23) s’étendant chacune suivant une direction radiale R depuis une surface radialement externe (24) de la paroi de support (22) et destinées à être balayées par un flux d’air, et un panneau (25) profilé recouvrant les ailettes (23) et s’étendant suivant la direction longitudinale.
Selon l’invention, l’échangeur de chaleur comprend une deuxième pluralité d’ailettes (26) s’étendant chacune depuis une surface radialement externe (27) du panneau (25) suivant une direction radiale, le panneau (25) s’étendant entre la première et la deuxième pluralité d’ailettes (23, 26).
Plaque de refroidissement