INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne une mallette composée d’un contenant (1) et d’un ouvrant (2) monté mobile sur le contenant à l’aide d’au moins un actionneur électromécanique (3) et d’au moins un bouton (4) de demande d’ouverture comprenant une unité informatique (6) et un accéléromètre (5) caractérisée en ce que l’unité informatique (6) est paramétrée pour autoriser ou non, après un premier actionnement du bouton (4) de demande d’ouverture, un déclenchement du ou des actionneurs électromécaniques (3) selon un mode de transport de la mallette identifié.
L’invention concerne un dispositif (1) de plicature gastrique par voie endoscopique comprenant un ensemble (2) apte à coopérer avec une poignée assujettie à des moyens de commande pour l’actionnement de l’ensemble (2) pour la mise en place et la fixation d’une agrafe (3) autour d’un pli (4) d’une paroi gastrique (5). Selon l’invention, le dispositif (1) comprend : - des moyens de préhension/traction (6) d’une partie d’une paroi gastrique (5), agencés à l’extrémité d’une tige de manipulation (7) destinée à être reliée aux moyens de commande et actionnables par lesdits moyens de commande pour venir s’accrocher à la paroi gastrique (5) et effectuer une traction sur celle-ci pour former un pli (4) ; - des moyens de guidage (9) d’une agrafe (3) autour du pli (4) de la paroi gastrique (5); - au moins une agrafe (3) et des moyens de poussée (13) de l’agrafe (3) dans les moyens de guidage (9), laquelle agrafe (3) est destinée à venir traverser et faire une boucle autour du pli (4), guidée par les moyens de guidage (9) ; - des moyens de traction (17) de l’extrémité bouclée de l’agrafe (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Guide chirurgical hémivertébral spécifique à un patient
Le guide (100) comporte un corps (101) pourvu d’un passage de visée (120) pour guider un instrument et d’une face d’accouplement (110), disposée sur le côté distal (101B) du corps et spécifique à un patient de manière à être appliquée en contact sur mesure avec la matière osseuse d’uniquement une moitié de vertèbre, gauche ou droite. La face d’accouplement comporte une surface morphoadaptée (112), congruente avec la face postérieure de la lame de la moitié de vertèbre et incluant des portions périphériques (112A, 112B) respectivement situées à l’aplomb antéropostérieur du bord inférieur de la lame et du bord latéral de l’isthme de la moitié de vertèbre, et des plots de positionnement (114, 116) s’étendant en saillie respectivement depuis ces portions périphériques. La surface morphoadaptée et les plots de positionnement sont façonnés pour coopérer par complémentarité de formes avec respectivement la face postérieure de la lame, le bord inférieur de la lame et le bord latéral de l’isthme de manière à maintenir le corps dans une position unique.
La présente invention concerne un dispositif de prélèvement d'échantillon, à partir d'un septum (100), comprenant un corps (4) creux recevant une aiguille (2) montée en fixation sur un support (20) et un réservoir (3) interne connecté à ladite aiguille (2) orientée vers une première extrémité (40) dudit corps (4), des moyens (5) de préhension situés à une extrémité opposée dudit corps (4) ; caractérisé en ce que au moins ledit support (20) est placé à l'intérieur dudit corps (4), ladite aiguille (2) étant intégralement contenue à l'intérieur dudit corps (4) qui comprend à sa première extrémité (40), un logement (41) ouvert ménageant un espace intérieur de réception dudit septum (100), ladite aiguille (2) communiquant avec ledit espace intérieur dudit logement (41). L’invention concerne également l’utilisation du dispositif (1) de prélèvement selon l’invention, pour prélever un échantillon à partir d'un septum (100), avantageusement pour mesurer et quantifier un composé présent dans ledit échantillon prélevé.
La présente divulgation concerne un procédé de fabrication d’une prothèse oculaire, ledit procédé étant mis en œuvre par ordinateur et comprenant : - déterminer (S1) un modèle virtuel de ladite prothèse oculaire à partir d’une image bidimensionnelle d’un iris prédéterminé; - imprimer (S2) un élément iridien respectif dudit modèle virtuel; et - assembler (S3) ledit élément iridien imprimé avec une chambre transparente prédéterminée, pour former ladite prothèse oculaire. La présente divulgation concerne aussi toute prothèse oculaire tridimensionnelle obtenue par ce procédé de fabrication, ainsi qu’un programme informatique comportant des instructions pour la mise en œuvre de ce procédé.
TITRE : Orthèse fessière post natale
Orthèse fessière post-natale (100) comprenant
- une ceinture (1) portant deux dispositifs de maintien (2) fixés à la partie arrière (1A) de la ceinture 1 et se composant chacun : d’une pièce triangulaire (21) fixée par sa base à la ceinture (1), se prolongeant par une partie amincie (22) reliée à une lanière (23) terminée par un dispositif d’accrochage réglable (24) pour se fixer de manière réglable à un point de fixation (12) à l’avant (1AV) de la ceinture (1).
- Les pièces triangulaires (21) forment deux bonnets destinés chacun à envelopper la partie externe d’un massif fessier (MF).
Figure pour l'abrégé : F igure 2
TITRE : Na vire comportant des moyens de dé ploiement d’un dock
Ce navire comportant des moyens de déploiement (2) d’un dock flottant (3) de mise en œuvre d’une embarcation (4) sur au moins un bord du navire, à partir d’un hangar latéral (10) de ce navire, muni d’une ouverture, à l’aide d’une ligne de remorque et de bossoirs permettant de déployer le dock entre une position rangée dans le hangar et une position déployée à l’eau, est caractérisé en ce que les extrémités des bossoirs comportent des palonniers (20) d’orientation d’arceaux de manutention du dock (3) et des moyens de commande (21) de l’orientation de ces palonniers pour contrôler la position du dock par rapport au navire.
TITRE : Navire comportant des moyens de déploiement d’un dock flottant
Ce navire comportant des moyens de déploiement d’un dock flottant de mise en œuvre d’une embarcation sur au moins un bord du navire et muni d’une ligne de remorque du dock et de bossoirs de suspension/manœuvre du dock, comportant des moyens motorisés (13, 14) de déroulement/enroulement de câbles (11, 12) de support du dock, est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens (15) de pilotage des moyens motorisés (13, 14) de déroulement/enroulement des câbles de support du dock pour maintenir une tension constante dans ceux-ci.
Aéronef à voilure tournante, à usage mixte notamment avec emport de passagers en mode piloté ou emport de charge en mode drone, pour des applications polyvalentes, comprenant : - un cœur de structure (10) avec un boîtier de transfert (14), un moteur d'entraînement (12), - un cockpit (22) et son électronique de bord, - une voilure tournante (16) avec son rotor (16-1) et des pales (16-2) - une queue (18) et son rotor de queue (20), et - une unité à patins (24) avec des équipements adaptés à l'application envisagée. L'invention couvre aussi le container (30) adapté pour le transport, l'assemblage et le désassemblage dudit aéronef.
Aéronef à voilure tournante, comprenant : - un moteur d'entraînement (12) avec un arbre (12-3) de sortie moteur, - un boîtier de transfert (14) recevant l'arbre (12-3) de sortie moteur avec une première sortie (14-1) et une seconde sortie (14-2), - un cockpit et son électronique de bord, - une voilure tournante avec son rotor et des pales, - une queue et son rotor de queue (20) avec un arbre d'entraînement (20-1) dudit rotor de queue, et - une unité à patins avec des équipements adaptés à l'application envisagée, caractérisé en ce que l'arbre moteur (12-3) du moteur (12), le boîtier transfert (14) avec sa seconde sortie (14-2) et l'arbre d'entraînement (20-1) du rotor de queue (20) sont alignés
Avion de transport de passagers à propulsion électrique à décollage court et à dégivrage mécanique des ailes.
Module de déploiement orbital avec un système de propulsion spatial à trois points
Un système de propulsion (1) à trois points d’un module (10) spatial de déploiement orbital pour au moins un satellite comprenant :
- un châssis (2) comportant exactement trois premiers logements (6) conformés pour recevoir chacun un bloc (3) de propulsion et au moins un second logement (7) conformé pour recevoir un réservoir (4),
Titre de l’invention : Installation et procédé de distribution d’un mélange gazeux diélectrique vers un appareillage électrique à isolation gazeuse
L’invention concerne une installation de distribution d’un mélange gazeux isolant électrique vers un appareillage électrique à isolation gazeuse, en particulier un appareillage électrique haute tension, ladite installation comprenant un premier récipient (1) destiné à contenir un fluide isolant à l’état liquide ou liquéfié, des premiers moyens de chauffage (10) configurés pour chauffer le fluide isolant de sorte que ledit premier récipient (1) produit une phase gazeuse du fluide isolant, un deuxième récipient (2) configuré pour produire une phase gazeuse d’un fluide porteur à partir du deuxième récipient (2), un premier circuit de transfert (6) pour transférer la phase gazeuse du fluide isolant jusqu’à un point de combinaison (60), le premier circuit de transfert (6) comprenant une première partie amont (6a) reliée au premier récipient (1) et une première partie aval (6b) reliée d’une part à la partie amont (6a) et d’autre part au point de combinaison (60), un deuxième circuit de transfert (7) pour transférer la phase gazeuse du fluide porteur depuis le deuxième récipient (2) jusqu’au point de combinaison (60), un circuit de distribution (8) pour distribuer un mélange gazeux isolant électrique comprenant la phase gazeuse du fluide isolant et la phase gazeuse du fluide porteur vers l’appareillage électrique à haute tension, la première partie aval (6b) comprenant un premier dispositif régulateur de débit (61). Selon l’invention, l’installation comprend des deuxièmes moyens de chauffage (21, 22) configurés pour chauffer la phase gazeuse du fluide isolant au moins au niveau du point de combinaison (60) et de la partie aval (6b) du premier circuit de transfert (6).
La présente invention concerne une liaison électrique (10) multicouche destinée à réaliser les enroulements électromagnétiques de machines électriques. Une telle liaison électrique (10) comporte plusieurs conducteurs électriques (40) comprenant un corps tubulaire extérieur (45) couvert d’un premier revêtement (60) isolant électriquement sur une surface extérieure et au moins un corps allongé (41,43) agencé à l’intérieur dudit corps tubulaire extérieur (45), ainsi qu’au moins un canal (20) situé à l’intérieur dudit corps tubulaire extérieur (45) et contenant un fluide de refroidissement (15). Ledit au moins un corps allongé (41,43) peut être un corps tubulaire intérieur (41,43) ou un corps intérieur non creux. Deux interfaces agencées respectivement aux extrémités desdits conducteurs électriques (41,43) permettent de relier électriquement et mécaniquement lesdits conducteurs électriques (40) et permet la circulation dudit fluide de refroidissement (15) dans ledit au moins un canal (20).
HARNAIS POUR ASSURER UNE LIAISON ELECTRIQUE
Un aspect de l’invention concerne un harnais (1) pour assurer une liaison électrique entre plusieurs équipements (11,12), ledit harnais (1) comportant :
un faisceau électrique principal (2) comportant un premier câble électrique positif (3) et un premier câble électrique négatif (4) entourés par une première gaine de protection (5), et un faisceau électrique amortisseur (6) comportant un deuxième câble électrique positif (7) et un deuxième câble électrique négatif (8) entourés par une deuxième gaine de protection (9), ledit faisceau électrique amortisseur (6) et ledit faisceau électrique principal (2) étant connectés en parallèle.
La présente invention concerne un procédé de protection vis-à-vis du feu d’un câble ou fil électrique (10) comprenant : - au moins un élément électriquement conducteur allongé (20) ; - au moins une couche d’un matériau inflammable (30) entourant ledit élément électriquement conducteur allongé; et - une couche (40) de revêtement retardant et/ou résistant au feu entourant ledit matériau inflammable mais ne recouvrant pas ledit revêtement au niveau d’une surface (50) dudit matériau inflammable où ledit procédé comprend une étape (e) dans laquelle une composition géopolymère ou une composition de silicate est appliquée sur ladite surface (50) dudit matériau inflammable, ce par quoi un revêtement (60) est obtenu sur la surface.
L’invention concerne également les câbles et fils électriques obtenus selon ce procédé.
Ce transformateur (100) comporte : - une carte de circuit imprimé (102, 104) comportant une piste conductrice électrique (102B, 102C, 104B, 104C) ; - un conducteur électrique rigide (106, 108, 110) ; - un primaire incluant au moins la piste conductrice électrique (102B, 102C, 104B, 104C) ; - un secondaire incluant au moins le conducteur électrique rigide (106, 108, 110) ; et - un noyau (116A, 116B) de couplage électromagnétique du primaire et du secondaire.
Il comporte en outre un film d’isolation électrique (112, 114, 116, 118) intercalé entre la piste conductrice électrique (102B, 102C, 104B, 104C) de la carte de circuit imprimé (102, 104) et le conducteur électrique rigide (106, 108, 110), comportant deux couches collantes plaquées contre respectivement la piste conductrice électrique (102B, 102C, 104B, 104C) de la carte de circuit imprimé (102, 104) et le conducteur électrique rigide (106, 108, 110).
- la présence d’une source froide finale avec un réservoir intégrant un échangeur divisé en plusieurs tubes parallèles entre lesquels un matériau MCP est inséré, le réservoir étant entouré d’une couche isolante thermique qui puisse être détachée de manière passive en cas d’atteinte d’une température seuil prédéterminée.
Figure pour l’abrégé : Fig. 7A
Dispositif pour monter ou descendre un assemblage de combustible nucléaire dans une piscine d’une installation nucléaire
Dispositif (10) pour monter ou descendre un assemblage de combustible nucléaire (12) dans une piscine (14) d’une installation nucléaire, comprenant :
- un système de guidage (20), et
- une nacelle (22) mobile verticalement et définissant un logement (24) pour recevoir l’assemblage de combustible nucléaire et de l’eau,
- un couvercle (28) mobile pour fermer la nacelle (22) de manière étanche à l’eau, le logement (24) contenant un ciel gazeux (44), ou pour permettre le chargement de l’assemblage de combustible nucléaire,
- au moins un système de prélèvement (30) pour fournir au moins un échantillon d’eau (32) prélevé dans le logement, et
- un système de dépressurisation (34) pour extraire une partie du ciel gazeux et abaisser la pression dans le logement (24), le couvercle étant fermé.
L’invention propose un procédé assisté par des moyens informatiques pour déterminer un plan optimal de chargement d’un cœur de réacteur nucléaire. Des positions respectives d’assemblages de combustibles nucléaires sont testées par ces moyens afin d’attribuer des positions optimales aux assemblages et procéder au chargement du réacteur. Le cœur du réacteur comportant des alvéoles présentant des symétries de positions relativement à des axes de symétrie, des assemblages courants étant destinés à être introduits chacun dans une alvéole. Ces assemblages courants pour préparer un futur chargement sont répartis en fonction du nombre de campagnes de production qu’ils ont précédemment subi. On identifie par ailleurs des groupes de positions d’alvéoles qui sont symétriques par rapport aux axes de symétrie, et on compte un nombre de positions symétriques dans chaque groupe. On constitue des familles d’assemblages courants, de sorte que les assemblages courants d’une même famille ont au moins des taux de combustion voisins. Chaque famille comporte un nombre d’assemblages courants correspondant à un nombre de positions d’un desdits groupes. On teste par simulation numérique le plan de chargement constitué des assemblages courants à des positions initiales puis on permute les positions d’assemblages courants en conservant les familles d’assemblages précédemment constituées. On teste par simulation numérique le plan de chargement formé des assemblages courants aux positions permutées, relativement au critère prédéterminé, cette étape étant répétée jusqu’à obtenir au moins un plan candidat pour le chargement du réacteur.
L’invention concerne un système (30) de support d’emballage de transport de matières radioactives, configuré pour permettre le déplacement de l’emballage (10) d’une position horizontale de transport à une position verticale d’exploitation, et comportant :
- un châssis de support (8);
- un premier dispositif de support latéral (44) pour supporter une partie d’extrémité de tête (14A) de l’emballage ;
[Figure 8]
Procédé et système de détection et de caractérisation de signaux faibles d’exposition à un risque dans un système industriel
L’invention concerne un procédé et un système de détection et de caractérisation de signaux faibles d’exposition à un risque dans un système industriel, à partir de données relatives au système industriel collectées sur une période temporelle donnée. Ce système est configuré pour mettre en œuvre :
un module (36) de calcul d’une signature prédictive du risque, à partir de données relatives au système industriel collectées, utilisant un premier terme obtenu par sommation de signatures élémentaires associées à des évènements initiateurs élémentaires, dépendantes de paramètres comprenant une valeur de gravité, une fonction caractéristique et une fonction de pondération de l’évènement initiateur élémentaire, au moins une partie desdits paramètres étant déterminés par mise en œuvre d’un réseau de neurones, un module (38) de détection de présence de signal faible d’exposition à un risque par comparaison de la signature prédictive du risque calculée à des signatures de risque de référence prédéterminées.
L’invention concerne un dispositif de mesure de position (3) destinée à une machine électrique tournante, le dispositif de mesure de position (3) comprenant un capteur de position et un bras de fixation (9) faisant saillie par rapport au compartiment de capteur (8), dans lequel le bras de fixation (9) comporte un orifice (11) et présentant un axe central (C), et dans lequel le bras de fixation (9) comporte au moins une encoche (14) réalisées sur la périphérie de l’orifice (11), l’encoche (14) présentant une profondeur, dans la direction de l’axe central jusqu'à une paroi de fond (17), supérieure ou égale à 2 mm, l’encoche (14) étant configurée pour accueillir une dent (15) d’un outil de calibrage (7). L’invention concerne également l’outil de calibrage (7) coopérant avec le dispositif de mesure de position (3).
D ispositif de mesure de débit d’air et procédé
Dispositif (1) de mesure de débit d’un écoulement (E) d’air dans un réseau de ventilation, comportant :
Un conduit d’entrée (2) pour recevoir l’écoulement dont on cherche à mesurer le débit (q v ), un conduit de sortie (6) par lequel l’écoulement quitte le dispositif, une chambre de compression/détente (4) reliant les conduits d’entrée et de sortie, présentant sur au moins une portion de sa longueur une section intérieure supérieure à celle du conduit d’entrée et à celle du conduit de sortie, un organe déprimogène (8) en aval de la chambre de compression/détente (4), deux prises de mesure (10) de pression différentielle disposées de part et d’autre de l’organe déprimogène (8).
Pastille thermochromique pour témoin thermochromique, témoin thermochromique, appareil électrique et tableau électrique associés
Cette pastille thermochromique (140) pour témoin thermochromique (100) d’échauffement d’une borne (36) de connexion électrique d’un appareil électrique (20), est configurée pour changer de couleur lorsque sa température dépasse une température de transition prédéterminée. Selon l’invention, la pastille thermochromique (140) est configurée pour être fixée de manière réversible à un membre de support (110) appartenant au témoin thermochromique et fixé à la borne (36).
Un moteur à turbine à gaz peut inclure une section de compresseur, une section de combustion, et une section de turbine en agencement d’écoulement en série. Au moins l’une parmi la section de combustion et la section de turbine peut avoir un passage de gaz d’échappement. Le moteur à turbine peut également inclure un capteur de température de gaz d’échappement avec un logement comportant une partie de sonde allongée. La partie de sonde allongée peut avoir une paroi extérieure délimitant un intérieur. Une sonde de température peut être prévue à l’intérieur du logement.
Figure pour l'abrégé : Fig. 4C
Capteur de lumière
La présente description concerne un capteur de lumière (1) comprenant une puce de circuit intégré (100) et un convertisseur DC-DC élévateur (106). La puce (100) comprend une matrice de pixels (102, 104) comportant chacun au moins une SPAD. Le convertisseur (106) délivre aux SPADs (200) un potentiel de polarisation (VHV) apte à placer les SPADs en mode Geiger. Le convertisseur (106) comprend une inductance (110), un premier interrupteur (112), un deuxième interrupteur (114) et un circuit (CTRL) commandant des commutations du premier interrupteur (112). L'inductance (110) et les premier et deuxième interrupteurs (112, 114) sont disposés à l'extérieur de la puce (100) alors que le circuit de commande (CTRL) appartient à la puce (100).
Titre : Dispositif de régulation thermique pour un composant électrique ou électronique.
Dispositif de régulation thermique (2) d’un composant électrique ou électronique (30) dont la température doit être régulée, le dispositif de régulation thermique (2) comportant un boîtier (5) configuré pour loger au moins le composant électrique ou électronique (30) et un dispositif de condensation (8) comprenant au moins deux plaques (801,802) rendues solidaires l’une de l’autre, au moins une desdites plaques (801,802) comprenant une déformation délimitant une zone de circulation d’un fluide réfrigérant (7) entre lesdites plaques, le dispositif de condensation (8) présentant un profil configuré pour former une zone de décrochage (811) d’un condensat de fluide diélectrique, la zone de décrochage (811) étant distincte de ladite déformation.
L’invention porte sur une douille électrique prévue pour recevoir une ampoule électrique (11), la douille électrique (10) comprenant un mécanisme de protection (100) configuré pour prendre une configuration sécurisée et une configuration connectée. Le mécanisme de protection (100) passe de la configuration sécurisée à la configuration connectée par montage de l’ampoule électrique (11) avec le dispositif d’interface (114), et de la configuration connectée à la configuration sécurisée par démontage de l’ampoule électrique (11).
L’invention concerne également un procédé d’assemblage d’un ensemble électrique pourvu d’une douille et d’une ampoule électriques, le procédé comportant les étapes suivantes :
fournir la douille électrique (10) et l’ampoule électrique (11) ; et monter le culot de l’ampoule électrique (11) dans la douille électrique (10), par un premier mouvement de l’ampoule électrique (11) pour assujettir mécaniquement l’ampoule électrique (11) à la douille électrique (10), puis un deuxième mouvement de l’ampoule électrique (11) pour connecter électriquement l’ampoule électrique (11) à la douille électrique (10).
L’invention concerne un circuit électrique câblé supraconducteur comportant : deux portions (1a, 1b) comprenant chacune un cœur (2a, 2b) de câble supraconducteur, une couche d’isolation électrique (3a, 3b), un écran (4a, 4b) et une enveloppe cryogénique (5a, 5b) entourant l’écran (4a, 4b) pour permettre la circulation d’un fluide cryogénique; et au moins un premier arrangement (A) comprenant un boîtier cryostat de jonction (7) connectant électriquement en série les deux portions (1a, 1b), un canal (14) d’entrée/sortie pour fluide cryogénique, un module (12) de dérivation comprenant au moins une dérivation (15) d’entrée/sortie de l’écoulement d’un fluide cryogénique dans la deuxième portion (1b); et un dispositif (13) de blocage de passage de fluide cryogénique interposé entre le canal (14) et ladite dérivation (15), et disposé autour et en contact de l’écran (4b) de la deuxième portion (1b).