INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un contenant (1) présentant un corps (10) réalisé autour d'un axe dit axe principal (A) et formé d'un réceptacle (11) et d'un couvercle (12) venant s'apposer sur le réceptacle pour le fermer, et comprenant un volume interne destiné à recevoir un contenu à magnétiser, délimité par une paroi supérieure (13), une paroi latérale (15) et une paroi inférieure (14) dudit corps :
Le réceptacle (11) comportant au moins deux aimants permanents (16, 17) positionnés en vis-à-vis et intégrés à la paroi latérale (15), Le contenant (1) comportant des moyens de blindage non magnétiques agencés sur et/ou dans la paroi inférieure (14), la paroi supérieure (13) et la paroi latérale (15) du corps du contenant pour protéger le volume interne des ondes électromagnétiques.
Figure à publier avec l'abrégé : Figure 5
Ce dispositif (14) de réparation d’une zone dégradée d’une surface (10) soudée par friction malaxage comprend un moyen de fixation (24) destiné à passer au travers de la surface (10) à l’emplacement de la zone dégradée (12), une bague (26) d’adaptation du moyen de fixation (24), et un anneau (28) destiné à cercler le moyen de fixation (24) et à prendre appui sur la surface (10).
DISPOSITIF POUR LA MANIPULATION ET LE TRAITEMENT D’OBJETS BIOLOGIQUES ET PROCÉDÉ D’UTILISATION
La présente invention concerne un dispositif configuré pour la manipulation ou le traitement d’un objet biologique à l’aide d’un outil actionnable, le dispositif comprenant : une tête 111 comprenant au moins un actionneur et au moins deux éléments d’accroche 113, l’au moins un actionneur étant configuré pour faire tourner au moins un des éléments d’accroche 113 autour de son axe de rotation et/ou pour faire effectuer un mouvement rectiligne à au moins un des éléments d’accroche 113 selon un axe parallèle à un axe reliant les deux éléments d’accroche 113, deux parties utiles 130, chaque partie utile 130 étant apte à coopérer, à l’aide d’une fixation réversible 600, avec un élément d’accroche 113 de manière à former, avec la tête 111, l’outil actionnable par l’au moins un actionneur, et un dispositif de déplacement de la tête dans l’espace. L’invention concerne aussi un système comprenant le dispositif et un procédé d’utilisation du dispositif ou du système.
L’invention concerne un dispositif (1) de préhension pour manipuler un élément de carrosserie de véhicule automobile, comportant un rail de guidage (3) et une pluralité d’actionneurs (4) montés mobiles le long du rail de guidage (3), chaque actionneur (4) comportant une tête (7) de préhension conçue pour assurer une fixation, par des moyens de préhension (8), du dispositif (1) à l’élément de carrosserie (2) en vue de sa manipulation, chaque tête (7) de préhension étant disposée à une extrémité (10) d’un bras articulé (11) de l’actionneur (4) permettant de déplacer la tête (7) de préhension par rapport au rail de guidage (3), au moins une tête (7) de préhension comportant des moyens d’orientation (13) conçus pour orienter les moyens de préhension (8) autour d’au moins deux axes de rotation sécants. L’invention concerne également une méthode mettant en œuvre le dispositif (1).
- une deuxième couche de TCO (122) recouvrant la totalité de la deuxième face principale de l’ensemble ;
- un revêtement antireflet (128) recouvrant en partie les première et/ou deuxième couches collectrices de charges du côté des faces latérales du substrat et non recouvertes par la deuxième couche de TCO, et recouvrant également les bords de la première face principale.
PROCÉDÉS DE DURCISSEMENT D'UNE PÂTE CONDUCTRICE ET DE FABRICATION D'UNE CHAÎNE PHOTOVOLTAÏQUE ET ÉQUIPEMENT ASSOCIÉ
Un aspect de l’invention concerne un procédé de durcissement d'une portion de pâte conductrice (5) disposée sur une cellule photovoltaïque (4), la cellule photovoltaïque (4) comprenant une première face (4a) et une deuxième face (4b), la portion de pâte conductrice (5) étant disposée sur l'une des faces (4a, 4b) de la cellule photovoltaïque (4), le procédé de durcissement comprenant une première étape d’exposition (31), de la première face (4a) de la cellule photovoltaïque (4) à un premier rayonnement électromagnétique (310) comprenant au moins une composante comprise entre 300 nm et 700 nm.
PROCÉDÉ D’ACTIVATION THERMIQUE D’UNE COUCHE DE PASSIVATION
Un aspect de l’invention concerne un procédé d’activation thermique d’une couche de passivation (10) disposée sur une cellule photovoltaïque (20). La cellule photovoltaïque (20) comprenant une première face (20a), une deuxième face (20b) opposée à la première face et des surfaces latérales (20c) reliant les première et deuxième faces. La couche de passivation (10) recouvre au moins une des surfaces latérales (20c) de la cellule photovoltaïque (20). Le procédé comprend une étape d’exposition de la première face (20a) à un rayonnement électromagnétique (30) émis par une source de rayonnement (40). Le rayonnement électromagnétique (30) est appliqué sur la première face (20a) selon une ligne. La ligne balaye une partie au moins de la première face (20a) et est orientée par rapport à la première face (20a) de sorte à obtenir une zone de surchauffe englobant une partie au moins de la couche de passivation (10).
Dispositif quantique à Qbits de spin comprenant un substrat semi-conducteur sur isolant doté d’une couche semi-conductrice superficielle disposée sur une couche isolante, le dispositif étant muni d’un composant formé d’un ou plusieurs ilots quantiques s’étendant dans la couche semi-conductrice superficielle (12) et d’une ou plusieurs électrodes de grilles disposées sur la couche semi-conductrice superficielle, le composant étant doté d’une grille de contrôle électrostatique arrière formée d’une couche conductrice (119) tapissant des parois latérales et un fond d’une ouverture (517) traversant la couche de support semi-conductrice depuis une face inférieure de la couche de support opposée à la face supérieure jusqu’à la couche isolante (11) du substrat, la couche conductrice (119) étant disposée, au fond de l’ouverture (517), contre et en contact avec la couche isolante du substrat, la couche conductrice (119) étant disposée contre et en contact avec la couche de support semi-conductrice au niveau des parois latérales de l’ouverture.
Dispositif convertisseur d’énergie
L’invention concerne un dispositif convertisseur d’énergie (1) apte à fournir de l’énergie électrique, notamment agencé pour être embarqué sur un véhicule, notamment un véhicule terrestre, aérien, maritime ou spatial, ce dispositif comportant :
une cellule (2) comportant un premier matériau (3) fait de grains de graphite, rendu à comportement supraconducteur granulaire à ses interfaces, avec présence de couplages par jonctions Josephson à ces interfaces entre régions supraconductrices, ce comportement supraconducteur et de couplage par jonctions Josephson entre régions supraconductrices se manifestant pour au moins une plage de température prédéterminée, notamment cette plage de température incluant une température de 20° Celsius, cette cellule contenant en outre un deuxième matériau semiconducteur (4) mélangé au premier matériau, notamment ce deuxième matériau semiconducteur étant des grains de silicium ou de carbure de silicium.
Connecteur (1) électrique comprenant un boîtier (3) dans lequel est ménagée une zone d’étanchéité (6). Un contact (5) électrique, relié à un câble (8) électrique, est logé dans le boîtier (3). Un joint d’étanchéité filaire (9) qui comprend au moins une nervure d’étanchéité (11) circulaire est monté sur le câble (8). Une bague (20) est montée de manière amovible sur le joint d’étanchéité filaire (9). Elle comprend une pluralité de portions d’entretoise (21) intercalées entre le câble (8) et la surface interne (12) de la zone d’étanchéité (6). Chaque portion d’entretoise (21) ayant une dimension radiale sensiblement égale à la distance, considérée perpendiculairement à un axe central (AC), entre le câble (8) et la surface interne (12) de la zone d’étanchéité (6). Assemblage d’étanchéité pour connecteur (1) comprenant un joint d’étanchéité filaire (9) et au moins une bague (20). Procédé de montage d’un câble (8) dans un connecteur (1) avec mise en place d’un tel assemblage sur le câble (8).
Unité de protection pour des unités de contrôle-commande d’une armoire électrique
Unité de protection, comprenant un appareil de commutation de puissance (20), avec un commutateur mécanique (23). Pour améliorer la polyvalence de la commutation de puissance tout en rendant la consignation plus fiable et aisée, on prévoit que l’appareil de commutation de puissance (20) comprend un électro-actionneur (28) actionnant le commutateur mécanique (23) et étant commandé par une unité de commande électronique (30), elle-même alimentée par l’intermédiaire d’un appareil de commutation auxiliaire (40). On prévoit un système de consignation avec un verrou (50), qui, dans une configuration de consignation, maintenant mécaniquement le commutateur mécanique (23) et l’appareil de commutation auxiliaire (40) dans une configuration d’isolement, et, en configuration de fonctionnement, autorise le commutateur mécanique et l’appareil de commutation auxiliaire à évoluer entre la configuration de conduction et la configuration d’isolement.
Architecture électrique comprenant une installation photovoltaïque linéaire constituée de plusieurs groupes de panneaux photovoltaïques et d’un réseau de courant continu (DC), reliée à un réseau de transport et/ou de distribution alternatif (AC) avec transport possible de la puissance du réseau AC par le réseau DC.
L’invention consiste essentiellement à mettre en place une architecture avec au moins une installation linéaire PV avec un réseau DC et d’interconnecter ce sous-ensemble en au moins deux points distincts d’interconnexion avec un réseau électrique AC de préférence existant. Chaque point d’interconnexion à un nœud du réseau AC est un convertisseur en source de tension VSC qui peut injecter de 0 à 100% de la puissance maximale P des installations linéaires PV.
Architecture électrique comprenant au moins une installation photovoltaïque linéaire constituée de plusieurs groupes de panneaux photovoltaïques et d’un réseau de courant continu (DC), reliée à un réseau de transport et/ou de distribution alternatif (AC) avec arbitrage de la puissance injectée depuis le réseau DC au réseau AC.
L’invention concerne un dispositif (1) de pilotage d’une source (11) de tension, caractérisé en ce que le dispositif un dispositif (22) de détermination d’une réserve d’énergie de la source (11) de tension, un dispositif (31) de contrôle pour calculer une deuxième fréquence (f(R)) en fonction de la réserve d’énergie de la source (11) de tension, et pour fournir une consigne (Cf) de fréquence (f) déterminée, égale à la deuxième fréquence (f(R)) à la source (11) de tension.
L’invention concerne un dispositif (100) de pilotage de la consommation électrique d’un équipement consommateur (EQC) relié à un réseau (RD) de consommation de puissance électrique, relié à un point (PDL) de livraison de puissance électrique, caractérisé en ce que le dispositif comporte un dispositif (102) de détermination de la fréquence (f) d’une tension électrique (V) présente au point (PDL), un dispositif (103) de contrôle, configuré pour provoquer un effacement d’un pourcentage (E ) d’une puissance électrique disponible (PD) pour l’équipement consommateur (EQC) selon une consigne prescrite (P(f)) donnant le pourcentage (E ) en fonction de la fréquence (f).
Figure pour l’abrégé : Figure. 2
Procédé de régulation de trafic routier dans lequel chaque véhicule d’au moins une partie de véhicules embarque un équipement connecté, ainsi qu’une interface d’utilisateur reliée à l’équipement connecté, le procédé comprenant :
/a/ obtenir, d’au moins les équipements connectés, au moins une donnée relative à un mouvement d’au moins un véhicule de la pluralité de véhicules;
/b/ identifier, en fonction desdites données, une situation de trafic,
/c/ en fonction de la situation de trafic identifiée, générer, des messages respectifs de recommandation destinés à être transmis aux interfaces d’utilisateur respectives, le cas échéant, chaque message de recommandation comportant au moins une consigne à adopter par au moins un véhicule de l’au moins une partie des véhicules et/ou par au moins un équipement connecté qui n’est pas embarqué dans les véhicules pour fluidifier la situation de trafic.
Les modes de réalisation de l’invention fournissent un procédé de traitement de données générées par un dispositif de gestion des évènements déterminant des suggestions d’adaptation de mission à partir de sources de données de mission en cours ou futures, le procédé comprenant les étapes consistant à :
- recevoir au moins une suggestion comprenant une information et une donnée liée à sa construction ;
- générer une notification pour chaque suggestion reçue ;
- enregistrer la notification dans une mémoire de notifications.
Le procédé comprend en outre au moins une itération des étapes suivantes :
- appliquer une opération de classification à la notification ;
- appliquer un traitement à la notification en fonction l’opération de classification, le traitement comprenant une étape de génération d’un rendu de la notification sur une interface Homme-Machine en réponse à une condition d’affichage, le rendu utilisant une forme d’affichage et une dynamique d’affichage.
Procédé de détection de leurrage d’un système d’alerte de trafic et d’évitement de collision et système d’alerte de trafic et d’évitement de collision associé
La présente invention concerne un procédé de détection de leurrage d’un système d’alerte de trafic et d’évitement de collision (12), dit système TCAS (12) ;
le système TCAS (12) étant pourvu d’un mode A, d’un mode C et d’un mode S de communication avec des aéronefs environnants ;
Pour le ou chaque groupe, le procédé comprend une affectation (150) d’au moins un état de l’aéronef aux variables d’état et d’au moins une action de pilotage aux commandes, pour générer une règle de pilotage comportant les état(s) et action(s) de pilotage.
Le procédé comprend également une transmission (170) d’au moins une règle de pilotage à un dispositif d’affichage en vue de son affichage à destination d’un pilote de l’aéronef.
Figure pour l'abrégé : [Figure 4]
Procédé de modélisation d’un environnement tactique d’un premier véhicule automobile
Procédé de modélisation d’un environnement tactique d’un premier véhicule automobile, le premier véhicule automobile comprenant :
un ensemble de moyens de perception, un module de décision, et un module de modélisation géométrique d’un ensemble de voies de circulation (ENS_VOIES) à prendre en compte par le module de décision (3),
l’ensemble de voies de circulation (ENS_VOIES) comprenant des voies de premier ordre (V11) interagissant directement avec une voie où circule le premier véhicule automobile (100) et des voies de second ordre (V21, V22) interagissant avec les voies de premier ordre (V11),
le procédé de modélisation comprenant :
Une première étape (E1) de construction d’un modèle géométrique (LGM), par le module de modélisation géométrique (4), d’un ensemble de voies de circulation (ENS_VOIES) du premier ordre (V11) et du second ordre (V21, V22) et de décomposition des voies de circulation en un ensemble de cellules (ENS_C) de longueur identique,
Figure pour l’abrégé : 13
Procédé de modélisation d’un environnement tactique d’un véhicule automobile.
Procédé de modélisation d’un environnement tactique d’un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :
Une première étape de détermination d’un ensemble de chemins possibles, Une deuxième étape comprenant une détermination, pour chaque chemin donné de l’ensemble de chemins possibles, d’un premier ensemble de voies de circulation interagissant directement avec le chemin donné, et une détermination d’un deuxième ensemble de voies de circulation interagissant directement selon un mode d’interaction défini dans l’ensemble prédéfini de modes d’interaction avec au moins une des voies du premier ensemble de voies de circulation, Une troisième étape de décomposition, en segments continus, jointifs et de pas fixe, des voies de circulation du premier ensemble et des voies de circulation du deuxième ensemble.
PROFIL DE VOL
Un procédé 2050 de fonctionnement d’un aéronef, l’aéronef comprenant un moteur à turbine à gaz et un réservoir de carburant agencé pour fournir du carburant au moteur à turbine à gaz, comprend : la détermination 2052 d’au moins une caractéristique de carburant du carburant agencé pour être fourni au moteur à turbine à gaz ; et la proposition ou l’initiation d’un changement 2054 d’un profil de vol de l’aéronef sur la base de l’au moins une caractéristique de carburant. Par exemple, l’itinéraire et/ou l’altitude prévu(e)(s) de l’aéronef peut/peuvent être changé(e)(s) sur la base de la ou des plusieurs caractéristiques de carburant.
L’invention concerne un dispositif (1) de positionnement pour le montage d’un volet arrière sur la caisse d’un véhicule automobile, le volet arrière étant du type comportant plusieurs variantes, le dispositif (1) comportant un châssis (8) comprenant des moyens de support (10) conçus pour supporter et mettre en référence le volet (1) arrière sur le dispositif de positionnement en vue de la saisie du volet par un outil de préhension pour l’amener sur la caisse, le dispositif (1) de positionnement étant caractérisé en ce que les moyens de support (10) comportent au moins deux ensembles d’actionneurs (12), chaque ensemble d’actionneurs (12) étant conçu pour supporter et positionner une variante distincte du volet sur le dispositif (1).
L’invention concerne un système de manipulation et de mise en place (1) d’au moins un siège dans un véhicule automobile (2), le système de manipulation et de mise en place (1) étant configuré pour pouvoir être disposé dans un coffre (21) du véhicule automobile (2), préalablement à un dépôt de l’au moins un siège sur ledit système de manipulation et de mise en place (1). Le système de manipulation et de mise en place (1) comporte une embase, un module d’inclinaison (12) configuré pour pouvoir pivoter autour d’un axe de rotation (O1) et relativement à l’embase, ainsi qu’un chariot de glissement (13) embarqué sur le module d’inclinaison (12) et mobile en translation par rapport à lui. Le chariot de glissement (13) comporte des moyens de retenu (133) de l’au moins un siège destiné à être déposé sur lui.
Dispositif pour la fixation amovible d’un accessoire sur un véhicule
L’invention concerne un dispositif pour la fixation amovible d’un accessoire sur un véhicule, comprenant une plaque destinée à être solidaire du véhicule et une autre plaque sur laquelle est destiné à être solidarisé l’accessoire, l’une des plaques dite plaque femelle (2) comprenant deux guides latéraux de centrage (8) chacun muni d’un plan incliné (10) de façon à définir avec la face d’emboîtement de la plaque un profil d’emboîtement femelle, et l’autre plaque dite plaque mâle (4) comprenant deux plans inclinés (20) formant avec une face d’emboîtement (4b) de la plaque un profil d’emboîtement mâle apte à coopérer avec le profil d’emboîtement femelle de la plaque femelle. Le dispositif comprend en outre un système de centrage et de verrouillage automatique ayant au moins deux organes de verrouillage (12) dont au moins l’un est mobile entre une position de verrouillage dans laquelle les plaques sont verrouillées l’une sur l’autre avec suppression des jeux et une position de déverrouillage dans laquelle les plaques sont déverrouillées l’une de l’autre, et un plan incliné (22) apte à coopérer l’un des organes de verrouillage de façon à assurer un centrage et un verrouillage des plaques entre elles.
Figures pour l’abrégé : Fig. 3.
Système de verrouillage en position d’une embarcation dans un dock flottant
Ce système de verrouillage en position d’une embarcation (4) dans un dock flottant (3) associé à un navire porteur, est caractérisé en ce que l’embarcation (4) comporte un croc (10) de capture d’une anse d’ancrage (11) solidaire du dock (3) pour immobiliser l’embarcation en position dans le dock.
TITRE : Navire comportant des moyens de traction d’un dock flottant
Ce navire comportant des moyens (5, 6, 7) de traction d’un dock flottant (3) de mise en œuvre d’une embarcation (4) à partir du navire, ces moyens de traction étant munis d’une ligne de remorque (7) du dock, est caractérisé en ce que le dock flottant (3) comporte des moyens de trainée dans l’eau permettant de maintenir une tension dans la ligne de remorque (7) dans une plage prédéterminée entre une valeur minimale et une valeur maximale.
TITRE : Navire comportant des moyens de déploiement d’un dock flottant de mise en œuvre d’une embarcation
Ce navire comportant des moyens de déploiement (2) d’un dock flottant (3) de mise en œuvre d’une embarcation (4), sur au moins un bord du navire, à partir d’un hangar (10) de celui-ci débouchant sur l’un des bords du navire à travers une ouverture, les moyens de déploiement du dock comprenant une ligne de remorque et des bossoirs permettant de déployer ce dock entre une position rangée dans le hangar et une position déployée à l’eau sur le bord du navire, est caractérisé en ce que le navire comporte des moyens (11) d’obturation de l’ouverture du hangar (10) lorsque le dock flottant (3) est en position rangée dans le hangar.
L’invention concerne un dispositif d’extraction (10) pour une munition (11) à extraire d’un tube (12) s’étendant selon un premier axe, le dispositif d’extraction comprenant :
une perche (13) ayant une première extrémité (14) et une deuxième extrémité (15), la perche (13) étant destinée à être positionnée à distance du tube ; une poulie de renvoi (16) fixée à la deuxième extrémité (15) de la perche (13), destinée à être positionnée à distance d’une extrémité de sortie du tube (12) ; un extracteur (17) comprenant une anse (18), l’extracteur (17) étant configuré pour saisir la munition à son contact lorsqu’une force de traction est appliquée sur l’anse (18) ; au moins une corde (19) reliée à l’anse (18), passant par la poulie de renvoi (16), et s’étendant selon un deuxième axe (Y) entre l’anse et la poulie, et s’étendant selon un troisième axe (Z) distinct du deuxième axe (Y) en aval de la poulie (16).
Viseur pour système de tir
La présente invention concerne un viseur (10) pour système de tir (14), comprenant :
un écran transparent (20) propre à afficher une image, et un dispositif optique (22) catadioptrique propre à collimater un faisceau lumineux incident, en provenance de l’image affichée sur l’écran transparent (20), dans une fenêtre de visée en superposition de la vision directe d’une scène.
Procédé de caractérisation d’un déchet nucléaire
L’invention concerne un procédé de caractérisation d’un déchet nucléaire (1) comprenant la mise en œuvre par des moyens de traitement de données (114) des étapes de :
a70) obtention d’une image d’un déchet nucléaire (1),
a7) classification du déchet nucléaire (1) représenté par l’image parmi une pluralité de classes de type de déchet nucléaire (1) et/ou parmi une pluralité de classes de caractéristiques relatives à la composition de déchet nucléaire (1) par application à l’image d’un modèle de classification appris de manière supervisée sur une base d’apprentissage.
Procédé d’aide au pilotage d’un aéronef, dispositif électronique d’aide au pilotage et système d’assistance associés
La présente invention concerne un procédé d’aide au pilotage d’un aéronef.
Le procédé comprend une acquisition (110) d’un modèle de pilotage de l’aéronef et d’une fonction de récompense comportant une contrainte de pilotage, et une application (130), au modèle de pilotage, d’un algorithme d’apprentissage par renforcement pour obtenir des variables d’état, et des commandes de pilotage.
Le procédé comprend en outre une formation de groupe(s) (140) de données à partir des variables d’état et des commandes.
Titre : Mallette comprenant un système d’autorisation d’ouverture selon le mode de transport