INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
- la formation d'un mur entourant la cavité, le mur comprenant au moins un premier niveau (N1, N2), la formation de chaque premier niveau (N1, N2) comprenant la formation d'une couche de première résine (48) autour d'un premier bloc (46, 50), le premier bloc étant en un matériau différent de la première résine ; et
- le retrait du ou des premiers blocs.
Dans un dispositif conforme à la présente invention l’enfant est conduit à réserver cette face à la vérification de la quantité :
Les barres ont des bases qui sont des figures de 4 côtés répondant aux spécifications suivantes : un côté droit de α cm ; deux côtés droits adjacents à celui-ci à angle droit et d’une longueur de 0,5 α cm ; un demi-cercle dont les extrémités sont adjacentes aux deux côtés longs de 0,5 α cm.
Figure à publier avec l’abrégé : figure 1B.
Planches de dessin
La présente invention concerne un procédé d’écriture d’un mot de données dans une mémoire résistive composée de cellules différentielles 2T2R comprenant chacune des premier et deuxième ensembles d’un résistor (R) et d’un transistor de sélection (T). Le procédé comprend des étapes consistant à générer un mot de code initial, le programmer en mode 1T1R, vérifier sa programmation en mode 1T1R, l’inverser, programmer en mode 1T1R le mot de code initial inversé, vérifier en mode 1T1R sa programmation, et lire en mode différentiel 2T2R que les données lues correspondent auxdites données initiales. La présente invention concerne également un dispositif adapté pour mettre en œuvre ce procédé d’écriture et un système électronique comprenant ce dispositif.
Mémoire multi-états comportant des jonctions tunnels avec des structures topologiquement stabilisées
L’invention concerne une jonction tunnel (12) présentant un empilement formé par une barrière (18) et deux électrodes (14, 16), la barrière (18) comprenant une couche en un matériau ferroélectrique, dite couche ferroélectrique, la couche ferroélectrique comportant au moins une structure topologiquement protégée (22) présentant des propriétés, la jonction tunnel (12) comportant, en outre, une unité de contrôle (24) des propriétés de l’au moins une structure topologiquement protégée (22).
Système de transfert direct de données
La présente description concerne système comportant au moins un premier et un deuxième circuits mémoire ; et - un circuit de transfert direct de données qui est adapté à recevoir des instructions spécifiques en provenance d'un processeur externe, et à décoder des instructions spécifiques comprenant : - une instruction spécifique SET_REGION de définition d'une sous-région dans le premier circuit mémoire vers ou depuis laquelle seront transférées les données ; et - une instruction spécifique de transfert entre ladite sous-région et le deuxième circuit mémoire, l'instruction spécifique de transfert comprenant un premier champ d’adresses contenant les coordonnées relatives, dans ladite sous-région, d'une première cellule de référence.
La présente description concerne un pixel d'affichage (12 i,j ) comprenant au moins une diode électroluminescente (LED) ayant des première et deuxième électrodes, et un circuit électronique (40) de pilotage de ladite diode électroluminescente, le pixel d'affichage comprenant au moins des premier et deuxième plots conducteurs électriquement (P_Vcc, P_Test), le premier plot conducteur électriquement (P_Vcc) étant relié à la première électrode de la diode électroluminescente, le pixel d'affichage comprenant en outre un composant électronique (D) ou un circuit électronique ayant une première borne reliée électriquement au deuxième plot conducteur électriquement (P_Test) et une deuxième borne reliée électriquement à la deuxième électrode de la diode électroluminescente ou au circuit de pilotage (40), configuré pour permettre la circulation d'un courant seulement depuis le deuxième plot conducteur électriquement (P_Test) ou vers le deuxième plot conducteur électriquement (P_Test).
c étant au moins 3.
L’invention concerne également des compositions comprenant un composé de formule (I) et un procédé pour la préparation d’un produit durci. Les produits durcis selon l’invention sont en particulier des articles imprimés en 3D.
Catalyseur polyol pour système bi -composant polyuréthane
La présente invention concerne un catalyseur polyol pour la production de polyuréthanes comprenant : - au moins deux fonctions alcools, - au moins une fonction catalyseur choisie parmi les fonctions imidazole et/ou amine tertiaire, - au moins une fonction urée.
La présente invention vise également un procédé de préparation d’un catalyseur selon l’invention.
Une composition réticulable bi-composante polyuréthane comprenant : a) un composant polyisocyanate, b) un composant polyol à base d’un catalyseur polyol selon l’invention, et éventuellement d’un autre composant polyol exempt de fonction catalyseur choisie parmi les fonctions imidazole et/ou amine tertiaire, fait également partie de l’invention.
Enfin, l’invention concerne une composition de revêtement à base d’une composition réticulable bi-composante polyuréthane selon l’invention, un procédé de préparation d’un tel revêtement, et un substrat revêtu d’une composition réticulable bi-composante polyuréthane selon l’invention.
Oligomère urée (méth )acrylate ou urée-uréthane (méth)acrylate, compo sitions le comprenant et ses utilisations
La présente invention concerne un oligomère urée (méth)acrylate ou urée-uréthane (méth)acrylate comprenant : - au moins deux liaisons urées, en particulier au moins deux liaisons urées encombrées, - au moins deux groupes (méth)acryloyloxy, en particulier au moins deux groupes acryloyloxy, et - éventuellement au moins une liaison uréthane, en particulier éventuellement au moins deux liaisons uréthanes. La présente invention vise également une composition polymérisable comprenant au moins un oligomère selon la présente invention et éventuellement au moins un autre composé éthyléniquement insaturé. Un procédé pour la fabrication d’un produit réticulé comprenant une étape de réticulation d’une composition polymérisable selon l’invention fait également partie de l’invention. Un procédé pour la fabrication d’un objet tridimensionnel comprenant une étape de fabrication additive en utilisant une composition polymérisable selon l’invention fait également partie de l’invention. L’invention vise aussi un produit réticulé obtenu par réticulation d’une composition polymérisable selon l’invention ou obtenu par un procédé selon l’invention. Enfin, l’invention concerne l’utilisation d’un oligomère selon l’invention comme liant dans une composition polymérisable ou dans une composition pour la fabrication additive, et l’utilisation d’une composition polymérisable selon l’invention pour l’obtention d’une encre, d’un revêtement, d’un matériau chargé avec des renforts fibreux ou particulaires pouvant être des nanotubes de carbone ou du graphite, d’un adhésif, d’un matériau moulé, d’une plaque encreuse, d’un liant pour électrode, ou d’un objet obtenu par fabrication additive.
La présente invention concerne un dispositif et un procédé destinés à produire de l'hydrogène et de l'oxygène comme sous-produit à l'aide de l'eau électrolysée par électricité verte, qui sont destinés à réduire l'échelle d'un dispositif de séparation de l'air, la quantité de traitement de l'air d'un compresseur d'air, l'investissement du dispositif de séparation de l'air et la consommation d'énergie de fonctionnement. Le dispositif comprend un système de purification de l'oxygène, un système d'échange de chaleur, un système de compression et d'expansion de la séparation d'air, un système de rectification de la séparation d'air et un système de stockage d'oxygène liquide. Le procédé comprend les étapes suivantes : la purification de l'oxygène préparé par électrolyse de l'eau par de l'électricité verte pour éliminer les impuretés dans l'oxygène, l'alimentation de l'oxygène pour dans le système d'échange de chaleur, la réalisation d'une liquéfaction par échange de chaleur pour obtenir de l'oxygène liquide, le couplage de l'oxygène liquide généré par rectification du système de rectification de la séparation d'air, et l'obtention de l'oxygène sous pression au moyen du système d'échange de chaleur et du système de compression et d'expansion de la séparation d'air. Le système est fortement couplé, la charge du compresseur d'air est réduite de manière efficace, l'échelle du dispositif de séparation de l'air est réduite, la consommation d'énergie de fonctionnement du dispositif de séparation de l'air est réduite, et les objectifs de haute efficacité, de sécurité et de conservation de l'énergie sont atteints.
L’invention concerne un procédé de réduction électrochimique de dioxyde de carbone à l’état liquide ou supercritique comprenant au moins deux électrodes séparées l’une de l’autre d’une distance inférieure ou égale à 7 millimètres, préférentiellement inférieure ou égale à 1 millimètre.
Procédé de fabrication d’un mur à l’aide d’éléments de construction rigides (E) comprenant : - le montage d’un mur (1) comportant plusieurs rangs desdits éléments de construction (E), chaque élément de construction d’un rang donné étant collé à au moins un autre élément de construction d’un rang adjacent au rang donné par l’intermédiaire d’un liant de collage, le mur (1) présentant un évidement interne (Ev) s’étendant au travers desdits éléments de construction et délimité entre des parois externes (E1, E2) desdits éléments de construction du mur ; et comprenant - le remplissage de l’évidement interne (Ev) avec un matériau isolant thermique de manière à former un seul bloc de matériau isolant thermique (Eth) moulé qui s’étend contre les premières et secondes parois externes d’éléments de construction de plusieurs rangs du mur.
Elément de construction préfabriqué (E) pour la construction de mur (1) comprenant des première et seconde parois externes (E1, E2) et une première pièce de liaison mécanique (11), les première et seconde parois externes (E1, E2) étant écartées l’une de l’autre et étant rigidement reliées entre elles par l’intermédiaire de ladite au moins une première pièce de liaison mécanique (11).
Dispositif de déclenchement de décharge électrostatique et procédé d’utilisation associé
La présente invention se rapporte à un dispositif de déclenchement de décharge électrostatique (1 ; 101) caractérisé en ce qu’il comporte, en outre :
- un générateur d’impulsions (14 ; 114) propre à générer une impulsion électrique ;
- une électrode micro-ruban (15 ; 115) comportant localement une section (16 ; 116) présentant une courbure plus élevée que le reste de l’électrode, de manière à créer un effet de pointe propre à renforcer le champ électrostatique au voisinage de ladite section, en particulier dans une zone intermédiaire entre ladite première zone et ladite seconde zones ; et,
- une ligne d’amenée (20 ; 120) connectée entre une sortie dudit génération d’impulsions et une extrémité de l’électrode micro-ruban, la ligne d’amenée ayant une impédance électrique adaptée à celle de l’électrode micro-ruban permettant d’amener une impulsion émise par le générateur d’impulsions, jusqu’à l’électrode micro-ruban.
L’invention est un dispositif de détection d’au moins une biomolécule cible comportant des nanofils. Les nanofils sont disposés entre un substrat et une structure multicouches. La structure multicouches s’étend entre les nanofils et un échantillon susceptible de contenir une biomolécule cible. La structure multicouches comporte une surface de fonctionnalisation au contact de l’échantillon. Lorsqu’une lumière est émise au niveau de la surface de fonctionnalisation, par exemple une lumière de fluorescence, au moins un nanofil permet une détection de la lumière. La lumière de fluorescence peut indiquer la présence ou l’absence d’une biomolécule cible sur la surface de fonctionnalisation.
Figure 1B.
L’invention porte sur un procédé de détermination de la concentration et de l’orientation de fibres métalliques contenues dans une pièce en béton, comprenant des étapes consistant à (i) balayer tout ou partie de la surface de la pièce en béton à l’aide d’une première sonde ferromagnétique unidirectionnelle dont le champ magnétique est orienté dans la direction de son entraxe et d’une deuxième sonde ferromagnétique multidirectionnelle dont le champ magnétique est isotrope, et (ii) mesurer l’inductance en des points de mesure spécifiques relatifs à des positions déterminées des sondes au niveau de la surface balayée, l’étape de mesure comprenant une première série de mesures avec la sonde unidirectionnelle pour définir un tracé de mesure donné et une deuxième série de mesures d’inductance avec la sonde multidirectionnelle consistant à effectuer des points de mesure a sur le tracé de mesure de la sonde unidirectionnelle.
Procédé de détermination d’un indicateur de rendement d’un accumulateur électrique, comportant les étapes suivantes :
– a) convertir un ensemble d’opérations de charge et de décharge en un ensemble équivalent de cycles reconstitués symétriques ;
– b) sélectionner au moins un cycle reconstitué symétrique ;
– c) pour une grandeur physique prédéterminée impliquant au moins le courant relatif à l’accumulateur électrique, et pour au moins un cycle reconstitué symétrique sélectionné : déterminer une première quantité de ladite grandeur physique prédéterminée qui est fournie à l’accumulateur électrique lors de l’opération de charge, et déterminer une deuxième quantité de ladite grandeur physique prédéterminée qui est fournie par l’accumulateur électrique lors de l’opération de décharge ;
– d) déterminer l’intégrale par rapport au temps de ladite première quantité et de ladite deuxième quantité ;
– e) déterminer un indicateur de rendement de l’accumulateur électrique en divisant l’intégrale de la deuxième quantité par l’intégrale de la première quantité.
- un arbre intermédiaire (12) apte à être entrainé par des roues dentées intermédiaires, chaque roue dentée primaire étant liée cinématiquement à une roue dentée intermédiaire correspondante de sorte à former un couple d’engrenage auquel est associé un deuxième réducteur de vitesse,
- un arbre secondaire (13) apte à entraîner le véhicule et présentant une roue dentée secondaire liée cinématiquement à l’arbre intermédiaire (12) de sorte à former un troisième réducteur de vitesse.
- un premier sous-ensemble (EM1) de machines électriques lié cinématiquement à une première roue dentée commune (11) ;
- un deuxième sous-ensemble (EM2) de machines électriques lié cinématiquement à une première roue dentée commune (11’) ;
- un premier ensemble de trains d’engrenage (T1) liant cinématiquement le premier sous-ensemble (EM1) à un arbre secondaire (13) apte à entraîner les roues motrices du véhicule, dans lequel un premier système de couplage sélectif (10) est agencé pour sélectionner un premier train d’engrenage ou un deuxième train d’engrenage depuis une position neutre lors d’une phase de changement de rapport de vitesse ;
- un deuxième sous-ensemble (EM2) liant cinématiquement la deuxième roue dentée commune (11’) à l’arbre secondaire (13),
dans lequel le deuxième sous-ensemble (EM2) de machines électriques est commandé de manière à fournir un couple supplémentaire compensant la perte de couple issue du découplage du premier sous-ensemble (EM1) inhérente au changement de rapport de vitesse.
L’invention concerne un dispositif de fixation d’un organe de conditionnement thermique sur un support, comportant : - une plaque de fixation (1) configurée pour être solidarisée à l’organe de conditionnement thermique, comprenant un orifice de passage (2) d’une tige de fixation au support, - un premier élément d’amortissement disposé sur la plaque de fixation (1) en vis-à-vis de l’orifice de passage (2) et étant configuré pour être traversé par la tige de fixation, dans lequel la plaque de fixation (1) comprend une zone de réception (5) entourant l’orifice de passage (2) et s’étendant selon un axe (D2) parallèle à un axe de la tige de fixation, la zone de réception (5) étant configurée pour entrer en contact avec le premier élément d’amortissement, et dans lequel la zone de réception (5) s’étend sur une longueur (L) strictement supérieure à l’épaisseur (E) de la plaque de fixation (1).
Glissière pour siège de véhicule comportant un premier élément de glissière (6) comportant un profilé fixe ayant un fond métallique (6a) destiné à être fixé au plancher d’un véhicule, le fond ayant au moins un trou de fixation (6a2) destiné à recevoir un organe de fixation, et une entretoise (7) disposée sous le fond du profilé fixe. L’entretoise comporte une première plaque (7a) et une deuxième plaque (7b) superposées. La première plaque est métallique et soudée sous le fond du profilé fixe. La deuxième plaque est montée de façon à ne pas interférer avec des déformations de la première plaque hors dudit plan moyen du fond.
L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant une structure rigide de montage dudit appui-tête en haut de dossier dudit siège, ladite structure étant pourvue d’au moins une plaque (6) de transmission sonore, ladite plaque étant pourvue d’un transducteur électrodynamique (7), et étant associée à ladite structure par l’intermédiaire d’un moyen de découplage (8) acoustique en matériau élastiquement déformable, de manière à éviter une transmission des vibrations de ladite plaque vers ladite structure.
L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant un premier bloc (4) monté en coulissement vertical sur une armature, un deuxième bloc (5) monté en coulissement longitudinal sur ledit premier bloc, un moteur (7) unique d’actionnement desdits blocs, ledit moteur comprenant un élément d’engrenage primaire (8) rotatif, et un dispositif d’embrayage permettant de mettre ledit moteur en prise, au choix, avec l’un ou l’autre desdits blocs.
Procédé de gestion de l’allumage des feux de position arrière (10), de jour, d’un véhicule automobile (1), consistant à commander via l’organe de commande d’allumage et d’extinction (9) des feux de position arrière (10), l’allumage des feux de position arrière (10), de jour, quand un niveau de luminosité ambiante déterminé à partir des images capturées par la caméra (4) et analysées par le module de traitement et d’analyse (20) du système ADAS (2) dans une zone de détection déterminée des images, comprise dans le champ de vision du conducteur du véhicule (1) en position de conduite, dépasse un seuil de luminosité ambiante déterminé.
Ensemble de rangement pour véhicule avec dispositif d’éclairage et véhicule associé
L’invention concerne un ensemble de rangement (10) pour véhicule, ledit ensemble de rangement (10) comprenant une partie fixe (12) délimitant un compartiment de rangement (14) et un couvercle (16), ledit couvercle (16) étant mobile par rapport à la partie fixe (12) entre une position fermée dans laquelle le compartiment de rangement (14) est fermé et au moins une position ouverte dans laquelle le compartiment de rangement (14) est ouvert, l’ensemble de rangement (10) comprenant un dispositif d’éclairage (18), le dispositif d’éclairage (18) étant agencé de manière à illuminer le compartiment de rangement (14) dans la position ouverte du couvercle (16).
Le dispositif d’éclairage est agencé à l’extérieur du compartiment de rangement (14), le dispositif d’éclairage étant intégré dans la partie fixe (12), le dispositif d’éclairage (18) étant agencé d’un côté opposé du couvercle (16) lorsqu’il est en position fermé par rapport au compartiment de stockage (14).
Elément de garnissage d’un véhicule
Un élément de garnissage (10) d’un véhicule comprend :
- un support (18) comprenant au moins une barre (26),
- un chariot (20) monté de façon mobile en translation sur la barre (26) et comprenant un corps (36), et
- un plateau (22) monté sur le corps (36) et propre à recevoir un dispositif électronique (12).
Le chariot (20) comprend au moins un patin de friction (38) interposé entre le corps (36) et la barre (26), le chariot (20) se déplaçant en translation par glissement du ou des patins de friction (38) sur la barre (26), le plateau (22) étant monté mobile en rotation par rapport au chariot (20) selon un axe de rotation (R-R’), l’élément de garnissage (10) comprenant une bague lisse (58) disposée entre le plateau (22) et le chariot (20) et autorisant la rotation du plateau (22) par rapport au chariot (20).
Faisceau électrochimique, élément de batterie et procédés de fabrication associés
L’invention concerne un faisceau électrochimique (12) comprenant une pluralité d’empilements (20) comportant chacun une électrode de première polarité (24), une électrode de deuxième polarité (26), un premier séparateur (28) et un deuxième séparateur (29). Chaque électrode de première polarité (24) comprend une languette de connexion électrique (34).
Le faisceau électrochimique (12) comprend un premier dispositif de séparation (22) métallique interposé entre chaque paire de languettes de connexion électrique (34) adjacentes. Le premier dispositif de séparation (22) est fixé à au moins une desdites languettes de connexion électrique (34).
Le premier dispositif de séparation (22) s’étend, entre chaque paire de languettes de connexion électrique (34) adjacentes, entre un bord inférieur (68) et un bord supérieur (70).
Les bord supérieurs (70) du premier dispositif de séparation (22) affleurent sensiblement au niveau des bords supérieurs (54) des languettes de connexion électrique (34).
Dispositif de fixation d’une antenne, ensemble et véhicule de transport en commun associés
La présente invention a pour objet un dispositif de fixation (15) pour une antenne (20), destiné à être fixé à une face inférieure d’un véhicule de transport en commun.
Le dispositif de fixation (15) comporte une base (25) et un support. La base (25) est configurée pour être fixée à la face inférieure, le support étant configuré pour supporter l’antenne (20) et pour être fixé conjointement à l’antenne (20) et à la base (25).
Le support est mobile en rotation par rapport à la base (25) entre une première position et une deuxième position.
Antenne élémentaire (1) de type micro-ruban comprenant un empilement de couches, empilées selon une direction , ledit empilement comprenant :
un premier élément rayonnant conducteur (P1) en forme de disque présentant un premier centre (C1), un axe selon la direction et passant par ledit premier centre étant appelé axe central (AC) ; un ensemble de couplage adapté pour coupler un dispositif d’excitation et le premier élément rayonnant, ledit ensemble de couplage comprenant : une première fente (F1) comprenant un centre dit centre de fente (CF) situé sur ledit axe central une deuxième fente (F2) comprenant un centre confondu avec le centre de fente, et sensiblement perpendiculaire à la première fente, la première et la deuxième fentes comprenant chacune des extrémités (E1, E1’, E2, E2’) en arc de cercle selon un même cercle (CL) centré sur ledit centre de fente
TITRE : D ispos itif d’alimentation d’une pile à combustible
Ce dispositif d’alimentation d’une pile à combustible pilotée en suivi de consommation de dihydrogène, comprenant une ligne d’alimentation en dioxygène (4), est caractérisé en ce que ledit dispositif comprend un dispositif de détente (6) sur la ligne d’alimentation en dioxygène.
Dispositif de contrôle d’un moteur électrique synchrone comprenant un rotor et un stator, ledit stator étant muni d’un enroulement (Ph1, Ph2, Ph3) alimenté électriquement par un onduleur, ledit onduleur comprenant une ligne électrique munie d’au moins une cellule de commutation (M1 à M6), le dispositif de contrôle pilotant l’onduleur au moyen d’un module de commande déterminant une loi de commande, la loi de commande déterminant au moins un angle de commande (α) et un angle de conduction (δ), caractérisé en ce que le module de commande comprend une boucle de régulation déterminant un angle de conduction modifié(δ m ) en fonction d’une mesure d’un signal image d’un courant (Ve) circulant dans l’au moins une ligne électrique, l’angle de conduction modifié (δ m ) étant déterminé de sorte qu’un signal image (V s ), basé sur le signal image du courant (V e ) et centré sur au moins une fréquence donnée respecte au moins un critère.