INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Plaque de refroidissement (20), notamment pour refroidir un équipement (99) susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, comportant un premier élément de plaque (21) en métal, qui est notamment sensiblement plan, et un deuxième élément de plaque (22), notamment ayant des formes concaves (23), ces éléments de plaque étant assemblés ensemble pour former un ou plusieurs canaux d’écoulement (25) pour un fluide caloporteur, le deuxième élément de plaque comportant un corps (26) à base de matière plastique et, sur ce corps, un revêtement (27) à base de nanotubes de carbone, ce revêtement étant en contact avec le premier élément de plaque (21). Plaque selon la revendication précédente, dans laquelle le revêtement (27) en nanotubes de carbone recouvre toute une face du deuxième élément de plaque (22). Plaque selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle les nanotubes, dans le revêtement (27), sont orientés perpendiculairement au plan de la plaque (20). Plaque selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle le corps du deuxième élément de plaque (22) comporte une base en plastique et des fibres en matériau de renfort, par exemple en fibres de verre ou de carbone, noyée dans la base en plastique. Plaque selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle le deuxième élément de plaque (22) comporte des zones de jonction planes (31), notamment entre les concavités, ces zones de jonction planes étant agencées pour être mises en appui contre le premier élément de plaque (21). Plaque selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle le deuxième élément de plaque (22) comporte une pluralité de concavités formant une pluralité de canaux (25), par exemple deux canaux d’écoulement parallèle. Plaque selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle l’un au moins des canaux (25) présente une forme en U. Plaque selon la revendication précédente en combinaison avec la revendication 6, dans laquelle les deux canaux (25) parallèles présentent chacun en forme en U, l’une des formes en U étant à l’intérieur de l’autre forme en U. Plaque selon l’une des revendications précédentes 6 à 8, dans laquelle les canaux (25) occupent la majeure partie du deuxième élément de plaque (22). Compartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, l’équipement étant notamment un dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule, ce compartiment comportant au moins un logement agencé pour recevoir ledit équipement électrique, et une plaque de refroidissement (20) selon l’une des revendications précédentes, agencée pour refroidir l’équipement.
Viseur (10) pour système de tir (14), comprenant : un écran transparent (20) propre à afficher une image, et un dispositif optique (22) catadioptrique propre à collimater un faisceau lumineux incident, en provenance de l’image affichée sur l’écran transparent (20), dans une fenêtre de visée en superposition de la vision directe d’une scène. Viseur (10) selon la revendication 1, dans lequel le dispositif optique (22) comprend : une première unité optique (30) propre à collimater un faisceau lumineux incident, en provenance de l’image affichée, la première unité optique (30) ayant une puissance optique, et une deuxième unité optique (32) propre à compenser la puissance de la première unité optique (30) pour la vision directe de la scène. Viseur (10) selon la revendication 2, dans lequel la première unité optique (30) comprend un miroir semi-réfléchissant (35) propre, d’une part, à réfléchir et collimater le faisceau lumineux incident en provenance de l’image affichée et, d’autre part, à transmettre le faisceau lumineux résultant de la vision directe de la scène. Viseur (10) selon la revendication 3, dans lequel le miroir semi-réfléchissant (35) est un miroir de Mangin. Viseur (10) selon la revendication 4, dans lequel le miroir de Mangin est formé d’un doublet comprenant une lentille divergente (37) accolée à une lentille convergente (38). Viseur (10) selon l’une quelconque des revendications 2 à 5, dans lequel la deuxième unité optique (32) est une contreforme comprenant seulement des dioptres. Viseur (10) selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le dispositif optique (22) est centré sur un axe optique, l’écran transparent (20) étant centré sur l’axe optique du dispositif optique (22). Viseur (10) selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le dispositif optique (22) présente une pupille de sortie, les dimensions de la pupille de sortie étant supérieures ou égale à 30 mm de diamètre lorsque la pupille de sortie est circulaire, et supérieure ou égale à 30 mm de longueur et 30 mm de largeur lorsque la pupille de sortie est rectangulaire. Viseur (10) selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le viseur (10) est dépourvu d’élément ayant une puissance optique entre l’écran transparent (20) et la fenêtre de visée. Ensemble de tir comprenant un système de tir (14) et un viseur (10) selon l’une quelconque des revendications 1 à 9.
Utilisation d’une poudre d’un mélange de zinc lamellaire et d’oxyde de zinc, Zn/ZnO, pour augmenter la valeur du coefficient d’adhérence d’un revêtement anticorrosion, caractérisée en ce que le zinc lamellaire représente entre 60 et 99% du mélange de zinc lamellaire et d’oxyde de zinc, plus particulièrement entre 70 et 95% du mélange de zinc lamellaire et d’oxyde de zinc. Composition liquide pour revêtement anticorrosion, caractérisée en ce qu’elle comprend : - entre 15 et 30% en masse de Zn ; - entre 8 et 10% en masse de ZnO ; - entre 5 et 15% en masse d’un liant silane ; - entre 25 et 50% en masse d’eau ; - entre 10 et 30% en masse d’au moins un solvant organique ; et - optionnellement des additifs ; les pourcentages étant exprimés par rapport à la masse totale de la composition liquide. Composition selon la revendication 2 caractérisée en ce qu’elle comprend en outre entre 0.5 et 4% en masse de dihydrogénotriphosphate d’aluminium par rapport à la masse totale de la composition. Procédé de fabrication d’une composition selon la revendication 2 ou 3 comprenant les étapes successives suivantes : (a) la formation d’un liant silane dans de l’eau et (b) l’ajout et la solubilisation de la solution aqueuse obtenue à l’étape (a) dans une solution solvantée contenant la poudre Zn/ZnO. Procédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que le zinc de type poudre présente une géométrie particulaire comprise entre 1μm et 40μm. Procédé de protection contre la corrosion d’un substrat métallique par un revêtement anticorrosion comprenant les étapes successives suivantes : (a1) une étape d’application dudit substrat par une composition liquide selon l’une quelconque des revendications 2 ou 3; (b1) une étape de séchage du substrat recouvert obtenu à l’étape (a1) et (c1) une étape de cuisson du substrat recouvert obtenu à l’étape (b1). Substrat revêtu d’au moins une couche de composition susceptible d’être obtenu par le procédé selon la revendication 6. Substrat selon la revendication 7 caractérisé en ce que ledit substrat est un moyen de fixation, tel qu’un boulon, une vis, un clip, un sertissage, une pince, un rivet, ou un élément fixé, tel qu’un bras de suspension. Revêtement anticorrosion susceptible d’être obtenu par séchage puis cuisson d’une composition liquide selon l’une quelconque des revendications 2 ou 3 caractérisé en ce que l’épaisseur du revêtement est comprise entre 5μm et 15μm, préférentiellement de 8μm plus ou moins 3μm.
Système de fixation d’au moins un panneau photovoltaïque (1 ; 21) sur une toiture (2 ; 22), caractérisé en ce que ledit panneau est accroché sur au moins deux rail de fixation (5 ; 25) par des moyens en forme d’attache (6 ; 26) et en ce que ce rail est fixé sur des moyens de support de rail (7 ; 27) , eux-mêmes fixés à une extrémité d’au moins une vis auto foreuse (8 ; 28) traversant la toiture (2 ; 22) et dont l’autre extrémité est vissée dans une panne (4 ; 24) de cette toiture, de façon à ce que les efforts sur le rail soient transmis directement dans la tête de la vis. Système de fixation selon la revendication 1, caractérisé en ce que le rail (5 ; 25) présente une section de forme générale en U. Système de fixation selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les moyens de support de rail (7 ; 27) comportent un support de section en U s’étendant autour du rail (5 ; 25) et sont fixés sur celui-ci à l’aide de vis. Système de fixation selon la revendication 3, caractérisé en ce que la base de ces moyens en forme de support de rail (7 ; 27) est fixée par des moyens de vissage sur l’extrémité correspondante de la vis auto foreuse (8 ; 28). Système de fixation selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’une entretoise tubulaire (11) est placée autour de la vis auto foreuse (8 ; 28). Système de fixation selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la panne est une panne métallique. Système de fixation selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la panne est en bois. Système de fixation selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la toiture (2) est réalisée en panneau sandwich. Système de fixation selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la toiture (22) est réalisée en panneau en fibrociment.
Cale de rampant (1) d’un mur pour la fixation d’un rail support (11) d’un panneau, la cale de rampant (1) comprenant : - une base (2) plane, ladite base (2) étant destinée à être fixée sur le rampant de mur ; - une semelle (5) plane et en liaison pivot, autour d’un axe pivot, par un de ses côtés, dit côté pivot (6), avec un côté, dit côté d’attache (7), de la base (2) ; - des moyens de réglage configurés pour régler un angle θ formé entre la base (2) et la semelle (5) autour de l’axe pivot dans une gamme d’angles prédéterminés. Cale de rampant (1) d’un mur selon la revendication 1, dans laquelle la base (2) comprend des perçages (3) permettant la fixation de ladite base (2) à un rampant de mur avec des moyens de fixation. Cale de rampant (1) d’un mur selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle les moyens de réglage comprennent une crémaillère (8) qui s’étend à partir d’un côté, dit côté libre, de la semelle (5), opposé au côté pivot (6), et en direction de la base (2). Cale de rampant (1) d’un mur selon la revendication 3, dans laquelle la crémaillère (8) décrit, selon un plan de coupe perpendiculaire à la semelle (5), un arc de cercle centré sur l’axe pivot. Cale de rampant (1) d’un mur selon la revendication 3 ou 4, dans laquelle les moyens de réglage comprennent également des moyens complémentaires configurés pour coopérer par encliquetage avec la crémaillère (8). Cale de rampant (1) d’un mur selon la revendication 5, dans laquelle les moyens complémentaires comprennent un levier (9) qui s’étend à partir d’un côté de la base (2), opposé au côté d’attache (7), et en direction de la semelle (5), le levier (9) se terminant par au moins une dent configurée pour coopérer avec la crémaillère (8). Cale de rampant (1) d’un mur selon l’une des revendications 1 à 6, dans laquelle la liaison pivot est formée par au moins une lyre et au moins un arbre pivot configuré pour coopérer l’au moins une lyre. Cale de rampant (1) d’un mur selon la revendication 7, dans laquelle l’au moins un arbre pivot comprend un méplat. Cale de rampant (1) d’un mur selon l’une des revendications 1 à 8, dans laquelle ladite cale comprend des moyens de verrouillage configurés pour verrouiller l’angle d’inclinaison entre la base (2) et la semelle (5) dès lors ledit angle d’inclinaison est ajusté via les moyens de réglage. Cale de rampant (1) d’un mur selon la revendication 9, dans lequel les moyens de verrouillage comprennent au moins un cliquet, dit cliquet de verrouillage.
Volet motorisé caractérisé en ce qu’il comprend au moins : - une traverse, de préférence une traverse supérieure (3), parallèle à un plan (P100) de fermeture du volet ; - un tablier (100) repliable en accordéon formé d’une succession de lames (4,7) articulées les unes aux autres par leur bords longitudinaux au moyen d’articulations (5, 5E, 5G) ; - des supports mobiles (11, 12) pour relier ledit tablier à ladite traverse ; - un actionneur mécanique, de préférence un motoréducteur électrique (30) ; - des moyens (34, 39) pour entrainer un déplacement le long de la traverse d’un support moteur (12) parmi lesdits supports, de sorte qu’un déplacement du support moteur dans un premier sens provoque une ouverture du volet et qu’un déplacement dans un deuxième sens opposé, au premier sens, en provoque une fermeture ; ledit volet comprenant : - une battue (7) formant un bord libre distal du tablier ; - des moyens de rabat (200M) mobiles avec la battue ; - des moyens de rabat (200F) fixes relativement à la traverse ; lesdits moyens de rabat (200) coopérant entre eux pour ouvrir ladite battue lors de l’ouverture du volet et fermer ladite battue lors de la fermeture du volet. Volet motorisé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comprend deux tabliers, chacun comprenant une battue dont le bord libre respectif (7D) est prévu pour coopérer avec un bord libre de l’autre afin d’assurer une étanchéité dudit volet, notamment aux intempéries et/ou à la lumière. Volet motorisé selon l’une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que les moyens de rabat mobiles comprennent un basculeur (14), solidaire de la battue et les moyens de rabat fixes comprennent une butée d’ouverture (23) et une came de fermeture (25) disposés de sorte que : - lors de l’ouverture du volet, le basculeur vient en appui contre ladite butée ce qui, par un effet de bras de levier, en entraine une rotation et celle de la battue, dans un sens d’ouverture, autour d’un axe d’articulation (X31) de ladite battue ; et, - lors de la fermeture du volet, le basculeur vient en appui contre ladite came ce qui, par un effet de bras de levier, en entraine une rotation et celle de la battue, dans un sens de fermeture, autour de l’axe d’articulation (X31) de ladite battue. Volet motorisé selon la revendication 3, caractérisé en ce que : - le basculeur (14) comprend un doigt (15) fixé par une base (16) à la battue (7), la traverse supérieure (3) formant, une gorge horizontale, ouverte vers l’avant et disposée de sorte que lorsque la battue est en position fermée (PBF) le doigt est logé dans ladite gorge, contre un fond (22N) de la gorge formée par une paroi verticale arrière (22) de ladite traverse ; - la butée est disposée dans ladite gorge, à l’avant de la paroi verticale ; - la came est disposée à l’arrière de la paroi verticale ; et, de préférence, - une fenêtre (24) est formée dans ladite paroi arrière (22) de la traverse pour servir de passage au doigt, entre ladite butée et ladite came. Volet motorisé selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que chaque support (11,12) est avantageusement fixé au sommet d’une articulation respective (5G).
Composition topique comprenant : - de l’huile de ricin ; - de l’huile de coco, avantageusement de l’huile de coco raffinée, de l’huile de jojoba ou de l’huile d’avocat ; - de la vaseline. Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce que : - l’huile de ricin représente de 40 à 60%, avantageusement de 45 à 55%, encore plus avantageusement 50% en poids de la composition ; et/ou - l’huile de coco, avantageusement de l’huile de coco raffinée, représente de 20 à 40%, avantageusement de 25 à 35%, encore plus avantageusement 30% en poids de la composition ; et/ou - la vaseline représente de 5 à 20%, avantageusement de 10 à 15%, encore plus avantageusement 12% en poids de la composition. Composition selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce qu’elle est dépourvue d’actif thérapeutique. Composition selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu’elle est dépourvue de conservateur. Composition selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu’elle se présente sous forme d’une composition destinée à une application topique, avantageusement un gel, une émulsion, une huile, une crème, un baume ou une pommade. Composition selon l’une des revendications 1 à 5 pour utilisation dans le traitement de la tuméfaction de la paupière. Composition selon l’une des revendications 1 à 5 pour utilisation dans le traitement du dysfonctionnement obstructif des glandes de Meibomius, avantageusement du chalazion. Dispositif de stockage et de distribution comprenant une composition selon l’une des revendications 1 à 7. Dispositif selon la revendication 8, caractérisé en ce qu’il s’agit d’un applicateur à bille. Dispositif selon la revendication 8 ou 9 destiné au traitement de la tuméfaction de la paupière ou du dysfonctionnement obstructif des glandes de Meibomius, avantageusement du chalazion.
Composition pour le soin de la peau comprenant : (i) au moins un antagoniste de TRPV1 ; (ii) au moins un composé de formule (I) : (I) dans laquelle : R 1 =H ou -CH 3 ; R 2 =H ou -CH 3 ; R 3 =-CH 3 ; et R 1 et R 2 ne sont pas simultanément égaux à H ; et (iii) au moins un composé vitaminique choisi parmi la vitamine B5 et ses dérivés. Composition selon la revendication 1, dans laquelle l’antagoniste de TRPV1 est choisi parmi capsazépine, (E)-3-(4-t-butylphényl)-N-(2,3-dihydrobenzo[b][1,4]dioxin-6-yl)acrylamide, 4-tert-butyl cyclohexanol, et des mélanges de ceux-ci, de préférence, l’antagoniste de TRPV1 est le 4-tert-butyl cyclohexanol, de manière davantage préférée, l’antagoniste de TRPV1 est le trans-4-tert-butyl cyclohexanol. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 2, dans laquelle le composé de formule (I) est choisi parmi madécassoside, terminoloside, et des mélanges de ceux-ci. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle le composé vitaminique est choisi parmi vitamine B5, triacétate de panthényle, panthénol éthylique, éther éthylique de panthényle, pantothénate de calcium, et une combinaison de ceux-ci. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle la composition comprend une phase aqueuse. Composition selon la revendication 5, dans laquelle la phase aqueuse comprend de l’eau et un solvant organique miscible choisi parmi les glycols et les polyols ayant de 2 à 20 atomes de carbone. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, dans laquelle la composition comprend une phase huileuse. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, dans laquelle la composition comprend un ou plusieurs éléments choisis parmi les tensioactifs, parfums, agents de conservation et bactéricides, épaississants, régulateurs de pH, et des mélanges de ceux-ci. Composition selon la revendication 1, comprenant, par rapport au poids total de la composition : (i) de 0,05 % en poids à 0,5 % en poids de trans-4-t-butylcyclohexanol ; (ii) de 0,05 % en poids à 0,5 % en poids de madécassoside ; et (iii) de 0,02 % en poids à 1 % en poids d’au moins un composé choisi parmi vitamine B5, triacétate de panthényle, panthénol éthylique, éther éthylique de panthényle, pantothénate de calcium et une combinaison de ceux-ci. Procédé non thérapeutique de soin de la peau, comprenant l’application sur la peau de la composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 9.
Filtre pour filtrer des particules nocives pour la santé d’un milieu gazeux, comprenant un matériau filtrant (9) agencé dans un boîtier de filtre (1), caractérisé en ce que le matériau filtrant (9) est constitué de silicate de sodium avec une taille de particule dans la plage allant de 0,2 à 0,4 mm. Filtre selon la revendication 1, caractérisé en ce que du silicate de sodium en poudre est introduit comme matériau filtrant (9) dans le boîtier de filtre (1). Filtre selon la revendication 1, caractérisé en ce que des granules de silicate de sodium sont insérées dans le boîtier de filtre (1) comme matériau filtrant (9). Filtre selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le boîtier de filtre (1) est conçu comme un boîtier réalisé en métal, de préférence en acier, avec des ouvertures (6) pour l’écoulement du milieu gazeux à filtrer. Filtre selon la revendication 4, caractérisé en ce que les ouvertures (6) sont formées par un treillis métallique (5). Filtre selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le matériau filtrant (9) est enfermé dans un boîtier de matériau perméable aux fluides gazeux, formant un insert filtrant (8). Filtre selon la revendication 6, caractérisé en ce que le couvercler de l’insert filtrant (8) forme une couche de pré-filtration ou de post-filtration (11, 12) par rapport à la direction d’écoulement du milieu gazeux en écoulement. Filtre selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que l’insert filtrant (8) a un cadre de maintien de forme (7) résultant en une cartouche filtrante (2). Filtre selon l’une des revendications 6 à 7, caractérisé en ce que le boîtier de filtre (1) lui-même est conçu comme un cadre de filtre (2) dans lequel l’insert filtrant (8) peut être inséré, stocké et retiré. Filtre selon l’une des revendications 6 à 9, caractérisé en ce qu’une structure de support (10) est agencée dans l’insert filtrant (8), qui assure une répartition uniforme du matériau filtrant chargé (9). Filtre selon la revendication 10, caractérisé en ce que la structure de support (10) a une conception en nid d’abeille et la structure de support (10), conjointement avec le matériau filtrant chargé (9), est fermée par le couvercle formant l’insert filtrant (8) de manière à empêcher le matériau filtrant de s’échapper. Utilisation du filtre selon la revendication 10 ou 11 dans l’industrie automobile, caractérisée en ce que la structure de support (10) est réalisée en acier inoxydable. Filtre selon l’une des revendications 8 à 12, caractérisé en ce qu’un ou plusieurs capteur(s) (14) est/sont agencé(s) dans la cartouche filtrante (2). Filtre selon la revendication 13, caractérisé en ce que les bornes du capteur (14) sont en communication électrique avec des surfaces de connecteur (15) respectives agencées sur la cartouche filtrante (2). Filtre selon la revendication 13 ou 14, caractérisé en ce que la cartouche filtrante (2) a une porte verrouillable (13) pour insérer le ou les plusieurs capteur(s) (14).