INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Une structure chauffante comportant : Au moins une couche résistive agencée pour produire un dégagement thermique lorsque cette couche est traversée par un courant électrique, Au moins deux électrodes de distribution, lesdites électrodes de distribution étant en contact électrique avec la couche résistive de manière à permettre à un courant électrique de circuler à travers la couche résistive, Un connecteur électrique comprenant au moins deux zones de contact électrique, l’une des zones étant en contact avec l’une des électrodes de distribution, l’autre zone étant en contact avec l’autre électrode de distribution, le connecteur électrique comprenant un bord s’étendant de l’une des zones de contact électrique vers l’autre zone de contact électrique.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un circuit imprimé comportant au moins une couche diélectrique (20) solidaire d’au moins une couche conductrice (10, 110) comportant un motif gravé définissant des pistes conductrices d’un circuit électrique, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : - masquage d’une face de la couche conductrice (10) à l’aide d’un matériau photosensible (50), - insolation de la couche de matériau photosensible (50) à l’aide d’un motif de marquage et retrait de la partie insolée de ladite couche de matériau photosensible, - électro-dépôt de métal (52) sur la couche conductrice (10) afin de former un motif de marquage en relief (52). .
Figure pour l’abrégé : Fig.7
Le dispositif électrique (104) comporte : - une borne d’entrée de phase (BEP) et une borne d’entrée de neutre (BEN) ; - un circuit électrique (107) comportant une borne de neutre (BN) conçue pour être connectée à la terre (GND) ; - une branche de phase (BrP) reliant la borne d’entrée de phase (BEP) au circuit électrique (107) ; - une branche de neutre (BrN) reliant la borne d’entrée de neutre (BEN) à la borne de neutre (BN) du circuit électrique (107) ; et - un condensateur d’isolation de phase (CI) placé sur la branche de phase (BrP) pour isoler galvaniquement le circuit électrique (107) en cas de surtension sur la phase (P) du réseau électrique (102).
Le dispositif électrique (104) comporte en outre : - un dispositif (108) de détection d’une inversion de connexion des bornes d’entrée (BEP ; BEN) ; et - un dispositif de reconnexion (110) pour tenir compte de l’inversion, et la branche de neutre (BrN) est dépourvue de composant électrique en dehors du dispositif de reconnexion (110).
Dispositif de coupure électrique à contact auxiliaire
Dispositif de coupure électrique comportant un fusible utilisé pour ouvrir une ligne de puissance dans laquelle circule un courant continu, un tiroir mobile (16B, 34, 36) relié au fusible et susceptible, une fois le fusible rompu, de se déplacer dans une chambre fixe (22 ; 22A) sous l’action d’un ressort de compression monté entre la chambre fixe et le tiroir mobile, et un contact auxiliaire dont une partie de contact fixe (320A, 320B) est solidaire de la chambre fixe et une partie de contact mobile (322A, 322B) solidaire du tiroir mobile dont le déplacement va entrainer l’ouverture du contact auxiliaire normalement fermé.
C ontacteur de puissanc e à double contacts
Contacteur de puissance (200) comprenant :
- une partie fixe (240) comprenant deux éléments fixes (241, 242) ;
- une partie mobile (230) apte à venir en contact avec la partie fixe et à se déplacer entre une position d’ouverture et une position de fermeture du contacteur, la partie mobile comprenant deux éléments de commutation (231, 232) et deux éléments de conduction (233, 234), et la distance (d1) entre la partie fixe et les deux éléments de conduction étant supérieure à la distance (d2) entre la partie fixe et les deux éléments de commutation en position d’ouverture du contacteur de manière à ce que les éléments de commutation soient en contact avec la partie fixe avant les éléments de conduction lors du passage de la position d’ouverture à celle de fermeture du contacteur ; et
- un moteur (210) configuré pour actionner la partie mobile et la mettre en contact avec la partie fixe.
Le bras de commutation comporte : - une carte de circuit imprimé (202) ; - deux interrupteurs (HS ; LS) portés par la carte de circuit imprimé (202) et connectés l’un à l’autre et ; - une capacité (C) portée par la carte de circuit imprimé (202) et connectée à l’un des interrupteurs (HS, LS) ; et - des vias (V M , V H ) de dissipation thermique de l’un ou les deux interrupteurs (HS, LS).
La carte de circuit imprimé (202) comporte, dans une couche interne (INT1), une piste (G INT1 ; H INT1 ) dite de bouclage présentant des ouvertures (208) de passage des vias de dissipation thermique (V M , V H ), la capacité (C) étant connectée à l’autre parmi l’interrupteur de côté haut (HS) et l’interrupteur de côté bas (LS) par l’intermédiaire de la piste de bouclage (G INT1 ; H INT1 ).
L’invention porte sur une structure semi-conductrice (1) comprenant :
La présente invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique, en particulier de coloration des fibres kératiniques dans lequel la composition (C) est appliquée sur lesdites fibres.
Procédé pour démaquiller des fibres kératiniques ayant été préalablement traitées par une composition comprenant un polymère photoréticulable
La présente invention concerne un procédé démaquillante notamment pour retirer la couleur de fibres kératiniques capillaires préalablement colorées, comprenant l’application d’au moins une composition démaquillante notamment pour retirer la couleur sur lesdites fibres kératiniques capillaires ayant été préalablement colorées à l’aide d’au moins une composition de coloration capillaire comprenant :
- au moins un polymère photoréticulable ; et
- au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges ;
ladite composition démaquillante notamment pour retirer la couleur comprenant :
- au moins un tensioactif, de préférence un tensioactif anionique ou non ionique; et
- au moins un agent acidifiant,
le pH de la composition étant inférieur ou égal à 5,5, de préférence de 21 à 5.
Titre : Composition cosmétique comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate à chaine hydrocarbonée (in)saturé, et une résine naturelle
b) un ou plusieurs résine(s) naturelle(s).
Système électrolytique pour la synthèse du perchlorate de sodium
L’invention concerne un système électrolytique (1) pour la synthèse de perchlorate de sodium par oxydation électrochimique du chlorate de sodium, ledit système comprenant au moins :
- une cellule électrolytique (3) définissant un volume (V) de synthèse et comprenant une anode (5) ayant une surface externe en diamant dopé au bore et une cathode (7) ayant une surface externe en acier inoxydable ou en graphite ainsi qu’un joint d’étanchéité (9) entre l’anode et la cathode qui délimite le volume de synthèse, la cellule électrolytique présentant un orifice d’entrée (71) ménagé au travers de la cathode ou de l’anode et en communication avec le volume de synthèse, et un orifice de sortie (73) ménagé au travers de la cathode ou de l’anode et en communication avec le volume de synthèse,
- un ensemble pour le stockage et la circulation d’un électrolyte, comprenant :
• une cuve de stockage (10) contenant un électrolyte (12) comprenant du chlorate de sodium en communication avec l’orifice d’entrée par un conduit d’entrée (14) destiné à l’introduction de l’électrolyte dans le volume de synthèse, et
• un conduit de sortie (40) en communication avec l’orifice de sortie destiné à l’évacuation de l’électrolyte du volume de synthèse, et
- un générateur électrique relié à l’anode et à la cathode.
Préparation et activation d’électrodes de carbone amorphe DLC par traitement électrochimique
La présente invention concerne un procédé d’activation de la surface d’une électrode à base de carbone amorphe DLC par un traitement électrochimique comportant au moins les étapes (i) et (ii) suivantes, opérées dans cet ordre : (i) application à ladite électrode, d’une excitation électrique sous la forme d’une alternance d’impulsions électriques cathodiques et anodiques, en courant ou en tension, au contact d’un électrolyte aqueux comprenant au moins une espèce oxydante d’un couple oxydo-réducteur présentant un potentiel standard, à température ambiante et pression atmosphérique, noté E 0 , strictement supérieur à 0, et au moins un sel de fond ; et (ii) application à ladite électrode, ayant été préalablement soumise à l’étape (i), d’une excitation électrique sous la forme d’une alternance d’impulsions électriques cathodiques et anodiques, en tension, au contact d’un électrolyte aqueux dépourvu d’espèce électro-active.
Elle concerne également une électrode à base de carbone amorphe DLC, dont la surface est activée électro-chimiquement par un procédé selon l’invention, et son utilisation dans un capteur électrochimique ou dans un détecteur en biotechnologie.
L’invention concerne un câble (50) multi-torons comprenant une couche interne (CI) du câble constituée de K>1 toron interne (TI) à au moins deux couches (C1, C3) avec la couche interne (C1) constituée de Q fils métalliques internes (F1) et la couche externe (C3) constituée de N fils métalliques externes (F3) et une couche externe (CE) du câble constituée de L>1 torons externes (TE) à au moins deux couches (C1’, C3’) enroulés autour de la couche interne (CI) du câble avec la couche interne (C1’) constituée de Q’ fils métalliques internes (F1’) et la couche externe (C3’) constituée de N’ fils métalliques externes (F3’).
Le câble (50) présente : - un critère endurance sous flexion SL ≤ 36 000 MPa.mm; et - un critère d’encombrement Ec ≥ 0, 41.
Titre : Barrière de contrôle d’accès
L’invention concerne une barrière (1) de contrôle d’accès comprenant : - un support ; - une lisse (3) montée à rotation sur le support entre une position de barrage et une position de passage ; - un groupe moteur électrique, caractérisée en ce la barrière (1) comprend un mécanisme de sélection d’un comportement de la lisse (3) lors d’un défaut d’alimentation électrique du groupe moteur électrique.
Système (1) de communication à distance entre une station d’appel (2) et une station de réception (3) pour établir une communication audio et vidéo entre ces deux stations dans un réseau de communication comportant une pluralité de stations d’appel (2) et une pluralité de stations de réception (3), au moins un commutateur (9) permettant d’assurer les liaisons audio vers les stations de réception (3) et au moins un serveur internet (10) permettant d’assurer les liaisons vidéo entre les stations d’appel (2) et les stations de réception (3), dans lequel chacune des stations (2, 3) comprend un module audio (4), un module (6) vidéo, le système (1) étant configuré de façon à permettre une communication audio et vidéo bimodale telle que les signaux audio et vidéo sont routés par des canaux distincts.
L'invention concerne un capteur (1) pour clôture électrique (11) comprenant des moyens (3, 29) pour mesurer la tension de la batterie d’alimentation (7) de cette clôture électrique (11), des moyens (5, 35) pour mesurer la tension de l’électrificateur (9) de cette clôture électrique (11), et des moyens (28) pour télétransmettre par voie hertzienne des signaux représentatifs de ces mesures de tension.
L’invention concerne également un ensemble de clôture électrique comprenant au moins un tel capteur, ainsi qu’une installation comprenant une pluralité de tels ensembles de clôtures électriques, communiquant avec une pluralité d’antennes distantes.
Enceinte isotherme comprenant un équipement de climatisation destiné à maintenir des conditions climatiques idéales pour les animaux telle que les vaches laitières et les veaux, et également un équipement pour la transformation de l’énergie calorifique récupérée en énergie électrique.
L’invention concerne un piège aquatique à plonger directement dans les gîtes de larves de moustiques (12) pour les y noyer.
Pour se faire, le piège comporte des entrées multiples (6) menant à une suite de compartiments (A), (B) et (C) formant un labyrinthe vers une chambre anaérobique sans issue (D).
Ces compartiments (A), (B) et (C) communiquent par une suite de sas (1), (2), (3) en forme de tronc de pyramide, et aux sorties (7), (8) et (9) aux mensurations progressivement décroissantes.
Propice à enfermer des bulles d’air à l’immersion, l’invention peut être perfectionnée d’évents de dégazage (10) munis de filtres (11), ou alternativement en chassant manuellement les bulles restées prisonnières.
Sans appas, sans chimie, sans énergie et sans recharges d’aucune sorte, le dispositif selon l’invention, est un moyen biologique et écologique de destruction de larves de moustiques.
Equipement destiné à détruire les insectes dans le silo à céréales, au moyen du gaz CO2 et d’une machine frigorifique spécifique, tout en récupérant l’énergie pour sécher les céréales avant leur entrée dans le silo.
Chaussure de ski (1), comprenant une coque extérieure essentiellement rigide adaptée pour recevoir le pied d'un utilisateur; ladite coque extérieure étant constituée d'un bas de coque (2) et d'un collier (4) fixé sur le bas de coque de manière à pouvoir pivoter et apte à entourer la partie basse de la jambe de l'utilisateur; ledit bas de coque comprenant une semelle (3), un flanc médial (21) et un flanc latéral (22), les bords supérieurs de chacun de ces flancs étant disjoints et définissant ainsi une échancrure supérieure (7) qui s'étend entre une zone antérieure (71), située à proximité de la portion avant du bas de coque et une zone postérieure (72), situé à proximité de la partie supérieure du bas de coque ; ledit bas de coque étant équipé de moyens de serrage qui comprennent: un câble (61), ledit câble étant fixé à l'aide d'un premier ancrage (611) sur le bas de coque; un mécanisme tenseur de câble (62); un capot (63), fixé par au moins un deuxième ancrage (631) sur le bas de coque; une sangle (64), fixée par un troisième ancrage (641); et une pluralité de passants (651, 652, 653, 654). Ladite chaussure étant caractérisée en ce que: ledit premier ancrage (611) est placé à proximité de la zone postérieure (72) de l'échancrure supérieure (7); le mécanisme tenseur de câble est fixé sur le capot (63); au moins un des passants (653) de la pluralité de passants est fixé sur le capot (63); au moins un des passants (654) de la pluralité de passants est fixé à une extrémité libre de la sangle souple (64); et le câble parcourt ladite pluralité de passants depuis le premier ancrage (611) jusqu'au mécanisme tenseur de câble (62).
Figure de l'abrégé : Figure 1
La présente invention a pour objet un sac de courses (10) repliable entre un état déployé d’utilisation dans lequel le sac de courses (10) comporte un corps souple de forme tubulaire qui est ouvert à son extrémité supérieure (30) pour permettre le remplissage ou la vidange du contenu du sac de courses (10), et un état plié intermédiaire dans lequel le corps tubulaire (12) du sac de courses (10) vide est aplati en deux parties planes avant et arrière (PPAR) qui se superposent, caractérisé en ce que le sac de courses (10) est repliable à partir de son état plié intermédiaire vers un état plié final dans lequel, après une série de pliages successifs et simultanés des deux parties planes superposées selon une série de lignes de pliage horizontales(LH1, LH2, LH3) et selon une série de lignes de pliage verticales (LVG, LVD), le sac de courses (10) est replié en portefeuille selon un gabarit globalement rectangulaire.
dans laquelle la tête d’accroche, le bras de liaison, l’espaceur, M et u sont tels que définis dans la description, procédé qui comprend une étape de réaction entre un anticorps ou un fragment d’anticorps et un composé de formule (IIa), (IIb), (IIc), (IId), (III) ou (IV) tel que défini dans la description.
L’invention concerne un conjugué de formule (I) pour utilisation comme médicament :
dans laquelle Ac, la tête d’accroche, le bras de liaison, l’espaceur, M et u sont tels que définis dans la description.
C omposition stable comprenant un rétinoïde et un composé acide ascorbique
La présente invention concerne une composition comprenant : (1) une pluralité de capsules dont chacune comprend au moins un noyau, et au moins une coque entourant le noyau, dans laquelle le noyau comprend (a) au moins un rétinoïde, et (b) au moins une huile, et la coque comprend (c) au moins un polysaccharide ; et (2) une phase aqueuse comprenant (d) au moins un composé acide ascorbique, et (e) de l’eau, dans laquelle les (1) capsules sont dispersées dans la (2) phase aqueuse. La composition selon la présente invention est stable et le changement de couleur (en particulier, la luminosité) de la composition au fil du temps peut être réduit.
Nouvelle utilisation cosmétique de sphères poreuses à porosité fermée d’oxyde métallique
La présente invention concerne l’utilisation cosmétique de sphères poreuses à porosité fermée comprenant un oxyde métallique pour améliorer l’aspect et/ou le confort de la peau, des annexes cutanées notamment les cheveux et/ou des muqueuses. Elle concerne en outre une composition cosmétique ou pharmaceutique comprenant lesdites sphères.
composition stable comprenant de l’huile et un alcool soluble dans l’eau
(a) au moins un alcool gras,
(b) au moins une huile d’ester d’acide gras,
(c) au moins un diol en C 2 -C 4 ,
(d) de l’eau en une quantité de 35 % en poids ou moins par rapport au poids total de la composition,
pour une pluralité de jeux de données de référence, entrainement de la méthode d’apprentissage automatique en fonction d’une pluralité d’ensembles d’hyper-paramètres de test et détermination de l’indice de performance pour chaque modèle obtenu ; génération d’une base de données de référence, comprenant pour chaque jeu de données de référence, le vecteur caractéristique, l’ensemble d’hyper-paramètres de test et l’indice de performance associés ; initialisation d’une fonction de prédiction entrainée sur la base de la donnée de référence; sélection parmi la pluralité de jeux de données de référence, d’au moins un jeu de données de référence dit similaire au jeu de données d’intérêt; pour chaque ensemble d’hyper-paramètres associé à l’au moins un jeu de données de référence similaire, entrainement de la méthode d’apprentissage automatique sur le jeu de données d’intérêt ; affinage de la fonction de prédiction.
L’invention est un procédé d’analyse d’une donnée mesurée par un détecteur par un algorithme d’analyse comportant au moins un réseau de neurones de type perceptron multicouches. Le réseau de neurones comporte au moins deux couches successives, formant une couche amont et une couche aval, dont les nœuds respectifs sont connectés par une matrice de connexion creuse, dont au moins 50 % des termes sont nuls ou de valeur négligeable. Les nœuds de la couche aval sont segmentés en groupes. Dans chaque groupe, une sélection de nœuds activés est établie en fonction de signaux de connexion reliant les nœuds de la couche amont aux nœuds du groupe. Figure 1.
Procédé de mise au point d’un dispositif de classification, procédé et système associés
La présente invention concerne un procédé de mise au point d’un dispositif de classification prenant en entrée un signal d’un capteur et prédisant en sortie l’appartenance à une classe et une valeur de confiance en cette prédiction, le procédé comprenant les étapes de :
- entraînement du dispositif de classification avec une base de données,
- synthèse de données par un réseau de neurones adverse génératif générant des données pour tromper le dispositif de classification,
- entraînement du dispositif de classification sur les données synthétisées, et
- entraînement du réseau de neurones adverse génératif en utilisant des nombres aléatoires et une fonction de coût sur la capacité à tromper,
les entraînements et la synthèse étant réitérées jusqu’à ce qu’une performance sur les prédictions et les valeurs de confiance des prédictions du dispositif de classification soit atteintes.
Procédé de mise au point d’un dispositif de prédiction, procédé et système associés
La présente invention concerne un procédé de mise au point d’un dispositif de prédiction d’une grandeur physique, le procédé comprenant les étapes de :
- choix d’une structure pour le dispositif de prédiction, la structure étant un ensemble de matrices formant un réseau de neurones présentant des couches récurrentes, chaque matrice de l’ensemble de matrices présentant un ensemble de paramètres à apprendre,
- choix d’un rang en fonction des dimensions des différentes matrices,
Émulsion avec alpha-hydroxyacide, filtre UV et polymère
La présente invention a trait à une composition cosmétique, qui est une émulsion huile dans l’eau, comprenant une phase aqueuse comprenant au moins un alpha-hydroxyacide, et une phase huileuse comprenant au moins un filtre UV et au moins un polymère choisi parmi les homopolymères d’acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique et l'un de ses sels. Elle concerne également un processus cosmétique de soin des matières kératineuses telles que la peau, comprenant l'application de ladite composition sur lesdites matières kératineuses.
Composition comprenant au moins un tensioactif anionique, une silicone particulière et un agent oxydant chimique
La présente invention concerne une composition oxydante comprenant :
a. une émulsion huile-dans-eau ayant une granulométrie D50 inférieure à 350 nm et comprenant :
- un mélange de silicone comprenant (i) un ou plusieurs dialkylpolysiloxane(s) à terminaison trialkylsilyle ayant une viscosité de 40 000 à moins de 100 000 mPa.s à 25°C et (ii) une ou plusieurs silicone(s) aminée(s) ayant une viscosité de 1 000 à 15 000 mPa.s à 25°C et un indice d'amine de 2 à 10 mg de KOH par gramme de silicone aminée,
- un mélange d'émulsifiants comprenant un ou plusieurs émulsifiants non ioniques, dans lequel le mélange d'émulsifiants a une valeur de la HLB de 10 à 16 et
- de l'eau;
b. un ou plusieurs agents oxydants chimiques ;
c. un ou plusieurs tensioactifs anioniques,
le pH de la composition étant compris entre 1 et 7
COMPOSITION POUR FIBRES KÉRATINIQUES
La présente invention porte sur une composition pour fibres kératiniques, comprenant : (a) au moins une matière grasse liquide biodégradable ; (b) au moins un agent alcalin ; (c) au moins un épaississant ; et (d) de l’eau, dans laquelle la quantité de la (des) matière(s) grasse(s) liquide(s) biodégradable(s) (a) est de 10 % en poids ou plus, de préférence de 30 % en poids ou plus, et de manière davantage préférée de 50 % en poids ou plus, par rapport au poids total de la composition. La composition selon la présente invention peut être utilisée pour la teinture oxydative ou la décoloration de fibres kératiniques telles que des cheveux.
L’invention se rapporte à un procédé de détermination de l’état d’au moins un capteur (1), ledit procédé utilisant un premier transducteur électromécanique (2) et un second transducteur électromécanique (3) couplés à un support (4), et un circuit électrique non-linéaire (5) connecté entre le second transducteur électromécanique (3) et le capteur (1), le procédé comprenant les étapes consistant à:
- appliquer un signal électrique (Vin) à une première amplitude aux bornes du premier transducteur électromécanique (2), et déterminer un premier ensemble de valeurs d’un paramètre caractéristique de l’impédance électrique du premier transducteur électromécanique (2) en réponse à l’application dudit signal électrique ;
- appliquer ledit signal électrique à une deuxième amplitude aux bornes du premier transducteur électromécanique (2), et déterminer un deuxième ensemble de valeurs du paramètre caractéristique de l’impédance ;
- mesurer un écart entre le premier ensemble de valeurs et le deuxième ensemble de valeurs ;
- déterminer un état du capteur (1) en fonction de l’écart entre le premier ensemble de valeurs et le deuxième ensemble de valeurs.
Procédé et système d’aide à la configuration d’un système de localisation d’un dispositif radioélectrique
Procédé d’aide à la configuration d’un système de localisation (1) d’un dispositif radioélectrique (DR), le dispositif (DR) comprenant un émetteur UWB (Ew) et un récepteur UHF (Rh), le système (1) comprenant au moins un émetteur UHF (Eh), et au moins trois balises (B 1 , B 2 , B 3 ) pour recevoir des signaux UWB (Ew), le procédé comprenant les étapes suivantes :