INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un composant configuré pour commuter un signal électrique, le composant (30) comprenant : - un substrat isolant (34) portant une puce semi-conductrice (32) assurant la commutation du signal, - une semelle (46) sur laquelle est fixé le substrat (34), la semelle (46) étant configurée pour évacuer de la chaleur émise lors de commutation du composant (30),
- un plan conducteur (50) disposé entre la semelle (46) et le substrat isolant, (34) le plan conducteur (50) étant isolé électriquement de la semelle (46),
- un contact électrique (58) configuré pour raccorder électriquement le plan conducteur (50).
DISPOSITIF ET SYSTÈME D’INTERFACE ENTRE UN ATTELAGE DE TRACTEUR AGRICOLE ET UN OUTIL
L’invention porte sur un dispositif d’interface (100) pour relier mécaniquement un tracteur agricole (200), par l’intermédiaire d’un attelage (210), à un outil (300) de travail du sol, comprenant des moyens de liaison (21, 22) côté tracteur, aptes à être montés sur l’attelage du tracteur, et des moyens de liaison (31, 32) côté outil, aptes à être montés sur l’outil, un cadre proximal (40) solidaire des moyens de liaison côté tracteur, des éléments coulissants (50, 51, 52) solidaires des moyens de liaison côté outil, lesdits éléments étant mobiles en translation longitudinale par rapport au cadre proximal de sorte à régler une hauteur desdits moyens de liaison côté outil, et un cadre distal (60) parallèle au cadre proximal et mobile en rotation par rapport à celui-ci. L’invention porte également sur un système d’interface (400) comprenant un tel dispositif d’interface, des capteurs (410), un module de contrôle électrique (420) et un module de contrôle hydraulique (430).
Figure pour l’abrégé : figure 2A
L’invention concerne un dispositif (1) d’aquaponie sous la forme d’une structure verticale composée d’au moins deux montants tubulaires entre lesquels sont positionnés plusieurs étages, dont : - un étage inférieur comprenant un aquarium (2), - au moins deux étages supérieurs de culture végétale - une pompe destinée à puiser de l’eau de l’aquarium (2). Selon l’invention, le premier montant tubulaire (4) forme une canalisation d’alimentation en eau, ledit premier montant (4) est segmenté en tronçons (9), dont un tronçon (9) inférieur est connecté à la pompe ; - le deuxième montant tubulaire (5) forme une canalisation d’évacuation d’eau, ledit deuxième montant (5) est segmenté en tronçons (9), dont un tronçon(9) inférieur relié à l’aquarium (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
La présente invention porte sur un récipient pouvant contenir tous types d’aliments, notamment une boisson chaude, entièrement étanche et résistant à la chaleur du liquide et destiné à être consommée après l'absorption de la boisson. Celui-ci est entièrement comestible. Il est décliné en plusieurs versions: intérieur entièrement recouvert de chocolat, le fond seulement ou sans chocolat, sucré, neutre ou salé.
Par emboutissage est formé un contenant en biscuit de type tasse ou cône après cuisson de la crêpe. L'ensemble est rendu étanche soit par les propriétés du biscuit ainsi cuit soit par la pulvérisation d’une solution d’un mélange de protéines et/ou de lipides avec ou sans ajouts de glucides.
Un navire comprend au moins une unité de propulsion vélique (100) allongée dans une direction généralement verticale en position d’utilisation et comprenant un ou plusieurs éléments propulsifs (111, 112) et un mât (121).
Selon l’invention, la structure du navire comprend des paires d’éléments de structure transversaux (T ; 300) définissant entre eux au moins une cavité respective, en ce que qu’il comprend au moins une unité de propulsion vélique (100) située généralement au-dessus d’une cavité, et en ce qu’il comprend en outre un support (210) pour ladite unité de propulsion vélique, ledit support étant déplaçable dans une direction généralement verticale au sein de la cavité (CA), et des moyens d’entraînement pour sélectivement déplacer ledit support entre une position érigée d’utilisation et une position escamotée de rangement.
L’invention concerne une unité de propulsion vélique comprenant une aile double montée sur une structure commandée angulairement autour d’un axe généralement vertical en fonction des conditions, l’aile double comprenant un volet avant (100), un volet arrière (200) et une structure porteuse (300) permettant au volet avant et au volet arrière de pivoter autour de deux axes généralement parallèles et espacés l’un de l’autre.
Selon l’invention, l’unité comprend un dispositif de commande de repliement apte à ajuster l’orientation du volet arrière (200) pour qu’une partie substantielle de son étendue, en coupe transversale, vienne se placer le long d’une partie substantielle de l’étendue, en coupe transversale, du volet avant (100).
L’actionneur (110) comporte : - un train épicycloïdal (103) ; - un support fixe (107) solidaire d’un porte satellite (103PS) du train épicycloïdal (103) ; - un moteur électrique (116) de déplacement de la pièce (108) par rapport à un support rotatif (104) solidaire d’un planétaire extérieur (103PE) du train épicycloïdal (103), le moteur électrique (116) comportant un stator (116S) porté par le support rotatif (104) ; et - un transformateur tournant (112) qui comporte un stator (112S) bobiné porté par le support fixe (107) et un rotor (112R) porté par le support rotatif (104) pour transférer une tension dite moteur (Vm~) au moteur électrique (116).
L’actionneur (110) comporte : - un train épicycloïdal (103) ; - un support fixe (107) solidaire d’un porte satellite (103PS) du train épicycloïdal (103) ; - un moteur électrique (116) de déplacement de la pièce (108) par rapport au support rotatif (104), le moteur électrique (116) comportant un stator (116S) porté par un support rotatif (104) solidaire d’un planétaire extérieur (103PE) du train épicycloïdal (103) ; - une génératrice électrique principale (112), qui est inversée et qui comporte un stator bobiné (112S) porté par un support fixe (107) solidaire d’un porte satellite (103PS) et un rotor (112R) porté par le support rotatif (104) pour alimenter électriquement le moteur électrique (116) ; et - un dispositif d’excitation continue (130) conçu pour fournir une tension d’excitation continue (Ve=) au stator bobiné (112S) de la génératrice électrique principale (112).
L’invention concerne un circuit de commande (57) d’un vérin d’orientation (61) à double effet pour orienter des pales de soufflante d’un turboréacteur, comprenant un réservoir d’huile (63), une pompe à pistons axiaux (26) à cylindrée variable comportant un plateau inclinable piloté par un vérin de commande et de compensation (47) à double effet comprenant une chambre de commande (53) et une chambre de compensation (54) La pompe (26) est alimentée par le réservoir (63) et a sa sortie configurée pour être reliée à une deuxième chambre (59) du vérin d’orientation (61), une première chambre du vérin d’orientation étant reliée au réservoir (63). Les chambres du vérin de commande et de compensation (47) sont pressurisées avec une pression correspondant à la pression de sortie de la pompe (26), et elles sont agencées pour augmenter l’inclinaison du plateau afin d’accroître la cylindrée de la pompe (26) leur pression augmente.
L’invention concerne un circuit de commande hydraulique (57) d’un vérin d’orientation (61) à double effet pour orienter des pales de soufflante de turboréacteur, comprenant un réservoir d’huile (63), une pompe à pistons axiaux (26) à cylindrée variable comportant un plateau inclinable piloté par un vérin de commande (47) comprenant une chambre de commande et par un vérin de compensation (48) comprenant une chambre de compensation, la pompe (26) étant alimentée par le réservoir (63) et ayant sa sortie reliée à l’une des chambres du vérin d’orientation (61), l’autre chambre du vérin d’orientation (61) étant reliée au réservoir (63), les chambres de commande et de compensation étant pressurisées avec une pression correspondant à la pression de sortie de pompe (26), les chambres de commande et de compensation étant agencées pour augmenter l’inclinaison du plateau afin d’accroître la cylindrée de la pompe (26) lorsque la pression d’alimentation de ces chambres augmente.
TITRE DE L'INVENTION : AÉRONEF
L'aéronef (20) comporte un fuselage (21), au moins six propulseurs à hélice(s) (P0 à P7) reliés mécaniquement au fuselage, et, pour chacun d'au moins deux de ces propulseurs à hélice(s), un actionneur (22) d’inclinaison pour incliner ce propulseur à hélice(s) vers l’avant, permettant ainsi une poussée vectorisée, pouvant également générer un couple de tangage et de lacet.
Cette bague (14) de suivi du fonctionnement d’un câble (10) de puissance comporte : au moins un système récupérateur d’énergie, adapté à collecter l’énergie électrique disponible dans le câble (10) ; au moins un convertisseur redresseur de tension, connecté à l’au moins un système récupérateur d’énergie ; au moins un moyen de mesure d’au moins une grandeur physique, alimenté en énergie électrique par l’au moins un système récupérateur d’énergie ; au moins un module de communication adapté à émettre des données représentatives de l’au moins une grandeur physique, alimenté en énergie électrique par l’au moins un système récupérateur d’énergie.
Ce câble de puissance comporte : au moins deux éléments conducteurs (10, 12, 14) ; au moins un segment de ruban (16) de longueur prédéterminée comportant une pluralité d’éléments (18) produisant de la lumière à partir du courant électrique, l’au moins un segment de ruban (16) étant disposé dans au moins un interstice entre les au moins deux éléments conducteurs (10, 12, 14) ; et au moins un module (20) récupérateur d’énergie disposé dans l’au moins un interstice, connecté à l’au moins un segment de ruban (16) et étant adapté à alimenter en énergie électrique l’au moins un segment de ruban (16) à partir de l’énergie électrique disponible dans les au moins deux éléments conducteurs (10, 12, 14).
L'invention concerne un dispositif de récupération d’énergie comportant : a) - des premiers moyens magnétiques (2), ou moyens d’entrainement, aptes à être mis en mouvement selon un mouvement de rotation ou de translation ; b) – un aimant principal (6), apte à être mis en rotation autour d’un axe (ZZ’) par les premiers moyens magnétiques (2); c) – des deuxièmes moyens magnétiques (8, 8’), disposés de manière fixe par rapport à l’aimant principal (6), pour déterminer une ou plusieurs position(s) d’équilibre de ce dernier ; d) - au moins une bobine conductrice (10) pour transformer une variation d’orientation de l’aimant principal (6) en énergie électrique.
Procédé de formation d'une cavité
La présente description concerne un procédé de formation d'une cavité (60) dans un substrat comprenant :
- la formation d'un masque de gravure (36) comprenant, en regard de l'emplacement de la cavité, plusieurs ensembles d'ouvertures (38a, 38b), le ratio entre les ouvertures et le masque de chaque ensemble étant choisi en fonction du profil voulu de la cavité en regard de la surface du masque dans laquelle est inscrit l'ensemble ; et
- la gravure humide du substrat à travers les ouvertures (38a, 38b).
Dispositif présentant un réseau de jonction s Josephson à distribution de courant homogène
L’invention concerne un dispositif (10) supraconducteur comprenant :
- un réseau (12) de jonctions Josephson (28) en parallèle,
- au moins une bande conductrice (16) contenue dans un deuxième plan faisant face au premier plan du réseau (12), chaque bande (16) étant réalisée en or, en aluminium, en cuivre, en palladium, en un alliage des éléments précités, en Ta 2 N ou en cuprate, et
- une unité d’alimentation (22) alimentant les jonctions Josephson (28) et chaque bande (16) avec des courants de signes opposés et ayant une intensité choisie pour que le total des courants circulant dans chaque bande (16) soit égal au courant circulant dans le réseau (12) à 10% près,
- Calcul (étape 28) de la différence entre la vitesse cible (20) obtenue et la vitesse réelle (26) du véhicule ;
- Conversion (étape 32) de la différence entre la vitesse cible (20) obtenue et la vitesse réelle (26) du véhicule en un couple de régulation (34) ; et
- Somme (étape 42) du couple de référence (22) avec le couple de régulation (34) pour obtenir un couple de rampage (44) destiné à être appliqué aux roues.
Titre : Dispositif et procédé d’évaluation d’un système d’aide à la conduite pour véhicule automobile, le système d’aide à la conduite mettant en œuvre un réseau neuronal artificiel
La présente invention a pour principal objet un dispositif (100) d'évaluation d'un système d'aide à la conduite (200) pour véhicule automobile, le système d'aide à la conduite (200) mettant en œuvre un réseau neuronal artificiel (201) pour générer une action de conduite (Y, Y1) sur un organe (300) de commande du véhicule en fonction d'un ensemble d'informations de conduite instantanées (X), le système d'aide à la conduite (200) agissant notamment par la définition, par le réseau neuronal artificiel (201), d'un vecteur caractéristique (Z) représentatif de l'ensemble d'informations de conduite instantanées (X), le dispositif d'évaluation (100) étant configuré pour identifier au moins un vecteur caractéristique critique (Z1) pour lequel il est impossible de définir une action de conduite (Y, Y1) ou pour lequel l'action de conduite (Y, Y1) est erronée.
Figure pour l’abrégé - Figure 1.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif d’alerte sur un véhicule (10) circulant sur une portion de route (1000) d’un environnement routier (1). A cet effet, des premières données représentatives d’un niveau de risque statique de ladite portion de route (1000) et des deuxièmes données représentatives d’un niveau de risque dynamique dudit environnement routier (1) sont reçues depuis des systèmes embarqués dans ledit véhicule (10). Une alerte est alors rendue en fonction desdites premières et deuxièmes données.
Support pour montage d’un équipement sur un châssis
L’invention se rapporte à un support pour montage d’un équipement sur un châssis, le support comprenant : une première plaque configurée pour être fixée sur le châssis ; une deuxième plaque configurée pour que l’équipement soit fixé dessus ; au moins un amortisseur monobloc qui s’étend entre une première extrémité fixée à la première plaque et une deuxième extrémité fixée à la deuxième plaque, le au moins un amortisseur ayant une structure alvéolaire.
La présente invention concerne un dispositif de charge sans contact pour batterie d’un cycle à assistance électrique comportant :
au moins une plaque émettrice (2) comprenant un moyen d’émission d’énergie par résonance magnétique, et au moins un logement (3) apte à accueillir une pédale (4) dudit cycle (2).
La présente invention concerne également un ensemble comportant un dispositif selon l’invention et un cycle (1) à assistance électrique.
La présente invention concerne enfin un procédé d’utilisation d’un dispositif selon l’invention.
Carte à puce avec antennes radiofréquences
L’invention vise une carte à puce (CD1) comprenant : un corps de carte (6) comprenant une couche métallique (8) comportant une zone d’évidement (14) qui débouche sur un bord périphérique (8a) de la couche métallique ; une puce RF (4) ; une première antenne RF (AT1) connectée à la puce RF et disposée dans ou en regard de la zone d’évidement ; et une deuxième antenne RF (AT2) isolée électriquement de la couche métallique et de la première antenne RF. La deuxième antenne RF comprend une première partie d’antenne (AT2a) s’étendant en regard de la couche métallique (8) pour collecter un courant image induit par des premiers courants de Foucault circulant dans la couche métallique (8) ; et une deuxième partie d’antenne (AT2b), connectée électriquement à la première partie d’antenne (AT2a), et s’étendant en regard de la zone d’évidement pour permettre un couplage magnétique (CL1) entre la première antenne RF et la deuxième antenne RF.
L’invention concerne un support (100) comportant un corps (110) et une carte SIM (120) formée dans le corps et détachable du corps, caractérisé en ce que le support comporte en outre un éjecteur de SIM (130), l’éjecteur de SIM (130) comportant un grip (131) et au moins une première tige (132) s’étendant du grip, l’éjecteur de SIM étant détachable du corps du support, et au moins le grip (131) de l’éjecteur de SIM étant formé dans le corps (110) du support.
Système de conversion d’encodage de qubits discrets en qubits continus
L’invention concerne un système (1, 1’, 1’’) de conversion d’encodage de qubits encodés en variable discrète en qubits encodés en variable continue, comprenant : - une première et une deuxième sources d’état de vide comprimé (3, 5) configurées pour générer un état de vide comprimé respectivement monomode et à deux modes, - un premier et un deuxième séparateurs de faisceau (7, 9) agencés pour recevoir respectivement des photons des première et deuxième sources,
- un troisième et un quatrième séparateurs de faisceau (11, 13) configurés pour mélanger des états de photon respectivement des voies de conditionnement des première et deuxième sources, et du qubit encodé en variable discrète et de la voie de signal de la deuxième source, - un premier et un deuxième détecteurs (15), agencés en sortie respectivement du troisième et du quatrième séparateur de faisceau, le deuxième détecteur étant un dispositif de comptage de photons.
Procédé et système d’apprentissage collaboratif automatique multi-participants d’un modèle de classification de données
L’invention concerne un procédé et un système d’apprentissage collaboratif automatique multi-participants d’un modèle de classification de données d’entrée de type prédéterminé en une pluralité de classes, comportant au moins un système d’agrégation (10) et une pluralité de systèmes de calcul (4 1 , 4 2 , 4 P ) participants distincts configurés pour mettre en œuvre un module de classification (6 1 , 6 2 , 6 P ) propre sur des données d’entrée (I 1 ,I 2 ,I 3 ,I 4 ) pour obtenir des labels de classification associés, et pour transmettre une contribution (C 11 ,…, C 14 ,…,C P1 ,…,C P4 ) au(x) système(s) d’agrégation. Chaque système d’agrégation met en œuvre une évaluation (22), pour chaque participant, d’une qualité de la contribution dudit participant en fonction des contributions des autres participants par calcul d’un score de fiabilité attribué audit participant et une vérification (24) de la satisfaction d’un critère de validation par cette qualité de contribution. Si pour un participant donné, le critère de validation n’est pas satisfait, ce participant est éliminé de l’apprentissage collaboratif.
Figure pour l'abrégé :Figure 1
Procédé de détermination d’hyper-paramètres de configuration d’un modèle d’apprentissage automatique, système et programme d’ordinateur associés
L’invention concerne un procédé de détermination d’hyper-paramètres de configuration d’une méthode d’apprentissage automatique.
Chaque modèle obtenu est associé à un indice de performance déterminé par une fonction d’évaluation.
Chaque jeu de données st associé à un vecteur caractéristique comprenant une pluralité de caractéristiques.
Titre : Système de construction
L’invention concerne un système de construction comprenant un premier bloc (1) et un deuxième bloc de construction (2), chacun comprenant : - une première paroi (18,28) et une deuxième paroi (19,29), la première et la deuxième parois étant espacées selon une direction longitudinale, - une troisième paroi (110,210) et une quatrième paroi (111,211) reliant chacune la première et la deuxième parois,
Il comporte une plaque de raccordement (3) disposée entre le premier et le deuxième blocs selon la direction transversale.
Bloc de construction, en particulier pour un coffrage de rive, comprenant un bloc porteur (1) présentant une face supérieure, une face inférieure, une face avant, une face arrière et des côtés, la face avant présentant au moins une nervure rectiligne (2A,2B) qui s'étend verticalement sur toute la hauteur de la face avant (1C), l'épaisseur maximale (EN) de ladite nervure, mesurée dans le sens allant de la face arrière à la face avant, étant comprise entre 30% et 100% de l'épaisseur courante (EC) du bloc porteur, mesurée dans le même sens, dans une région courante dudit bloc dépourvue de nervure, et la largeur maximale de ladite nervure, mesurée dans le sens allant d'un côté à l'autre du bloc porteur, étant comprise entre 5% et 20% de la longueur du bloc porteur. Le bloc de construction peut également comprendre un bloc d'isolation (10) ayant sur sa face arrière des rainures recevant les nervures.
TITRE : Système de fixation d’au moins un panneau photovoltaïque sur une toiture
Ce système de fixation d’au moins un panneau photovoltaïque (1) sur une toiture (2), est caractérisé en ce que ledit panneau est accroché sur au moins deux rail de fixation (5) par des moyens en forme d’attache (6) et en ce que ce rail est fixé sur des moyens de support de rail (7) , eux-mêmes fixés à une extrémité d’au moins une vis auto foreuse (8) traversant la toiture (2) et dont l’autre extrémité est vissée dans une panne (4) de cette toiture, de façon à ce que les efforts sur le rail soient transmis directement dans la tête de la vis.
L’invention concerne une cale de rampant d’un mur pour la fixation d’un rail support d’un panneau, la cale de rampant comprenant :
- une base plane et de forme rectangulaire, ladite base étant destinée à être fixée sur le rampant de mur ;
- une semelle plane de forme rectangulaire et en liaison pivot, autour d’un axe pivot, par un de ses côtés, dit côté pivot, avec un côté, dit côté d’attache, de la base ;
- des moyens de réglage configurés pour régler un angle θ formé entre la base et la semelle autour de l’axe pivot dans une gamme d’angles prédéterminés.
La présente invention concerne un dispositif d'ancrage antichute (2) pour toiture (11) de module de construction modulaire (1). Selon l’invention, le dispositif comprend au moins deux semelles (23) aptes à être fixées à la toiture (11) d’un module de construction modulaire (1), un pied (22) porté par chacune des semelles (23), et une ligne d’ancrage (21) s'étendant entre les pieds (22), cette ligne d’ancrage étant mobile entre une position d’utilisation et une position escamotée.
L’invention concerne également un procédé de préparation de cette poudre ainsi que son utilisation dans un procédé de fabrication par frittage, et les articles fabriqués à partir de ladite poudre.
Résines destinées au contact des aliments
La présente invention concerne une résine destinée au contact des aliments comprenant de 0,05 à 0,5% en poids de graphène par rapport au poids total de la résine. Elle concerne de plus son utilisation pour le revêtement intérieur de réservoirs en béton ou métal stockant un liquide alimentaire ,des canalisations d’eau potable et/ou l’étanchéité et/ou la protection anti-corrosion du béton et/ou du métal d’un équipement destiné à être en contact avec un liquide alimentaire, un procédé de traitement d’un équipement destiné à être en contact avec un liquide alimentaire et l’utilisation de 0,05 à 0,5% en poids de graphène par rapport au poids total de la résine dans une résine destinée au contact des aliments pour éviter la migration de molécules odorantes et/ou nocives dans les aliments.
Nouvelle utilisation de composés diacide dans le domaine des revêtements des surfaces
La présente invention concerne l’utilisation de composés diacide comme précurseur d’un liant dans une composition de revêtement. Les composés diacides sont notamment issus d’une source végétale, l’huile de coque de noix de cajou, permettant ainsi de valoriser une source naturelle jusqu’à présent peu utilisée.
L’invention concerne une composition élastomérique à base d’au moins un élastomère diénique, au moins une charge renforçante, au moins un agent de réticulation et au moins un composé, éventuellement déjà greffé sur ledit élastomère diénique, de formule (I) suivante : [Chem 30]
R 1 représente un groupement chimique choisi dans le groupe constitué par -OCH 3 , -OCH 2 CH 3 et -OR 3 ; R 2 représente un groupement chimique choisi dans le groupe constitué par -OCH 3 et -OR 3 ; à la condition que R 1 ou R 2 soit -OR 3 ; R 3 représente un groupement chimique de formule (II) [Chem 31]