INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un vitrage feuilleté comprenant une feuille de verre (1) dont le bord est en retrait par rapport à celui d’un bloc structural (3, 4, 5), le chant de la feuille de verre (1) et de la couche adhésive intercalaire (2) collant la feuille (1) et le bloc (3, 4, 5), la surface (3) du bloc en débord par rapport à la feuille (1), le chant du bloc (3, 4, 5), et une partie périphérique de la surface libre (5) du bloc, sont recouverts par un joint (7), le vitrage feuilleté est pincé sur la structure (10) de montage par un presse-glace (20), le joint (7) s’étendant en direction du presse-glace (20) et/ou de la structure (10), en une excroissance (74) rigide de profondeur faible, et une excroissance (75, 76) souple de grande profondeur ; son application comme vitrage de type aéronautique, ferroviaire, de véhicule blindé, ou bateau.
Figure pour l’abrégé Figure 2.
Système de propulsion (1) pour véhicule électrique, comprenant :
- un ensemble de quatre machines électriques de propulsion (2) comprenant chacune un stator et un rotor présentant un arbre de sortie mobile en rotation autour d’un axe ;
- une roue dentée commune (11) liée cinématiquement aux n arbres de sortie et apte à recevoir le couple fourni par les machines électriques (2) de sorte à former un premier réducteur de vitesse,
- des roues dentées primaires aptes à être entraînées par la roue dentée commune (11),
Equipement de diffusion audio-vidéo (2) recevant un flux audio-vidéo comprenant un flux audio entrant et un flux vidéo entrant et connecté à un équipement de restitution audio (3) via un lien audio unidirectionnel (5) et via un lien de communication (6), l’équipement (2) comportant une première unité de traitement (2A) agencée pour introduire des données d’identification dans le flux audio entrant pour produire un flux audio sortant ; transmettre ledit flux audio sortant à l’équipement de restitution audio (3) via le lien audio unidirectionnel (5) pour que ledit équipement de restitution audio (3) restitue ledit flux audio sortant ; recevoir, via le lien de communication (6), une valeur de latence audio induite par l’équipement de restitution audio (3) ; synchroniser un flux vidéo sortant, produit à partir du flux vidéo entrant, avec le flux audio sortant en utilisant la valeur de latence, et faire restituer le flux vidéo sortant.
FIGURE DE L’ABREGE : Figure 1
Système d'imagerie active
La présente description concerne un capteur d'images comprenant une pluralité de pixels (Pix) comprenant chacun un photodétecteur élémentaire (211), dans lequel chaque pixel (Pix) comprend un circuit (201, 203) de détection d'une fréquence de battement d'une portion d'un faisceau hétérodyne reçue par le photodétecteur élémentaire (211) du pixel, et dans lequel, dans chaque pixel (Pix), le circuit de détection (201, 203) comprend un comparateur de fréquence (221) comprenant un premier noeud d'entrée (E1) recevant un premier signal alternatif périodique (f pix ) de fréquence égale à ladite fréquence de battement, un deuxième noeud d'entrée (E2) recevant un deuxième signal alternatif (f ramp ) de fréquence variable, et un noeud de sortie (S) fournissant un signal de sortie commutant d'un premier état à un deuxième état lorsque la fréquence du deuxième signal (f ramp ) dépasse la fréquence du premier signal (f pix ).
Système d’observation et procédé d’observation associé
La présente invention concerne un système d’observation (10) d’un environnement, le système d’observation (10) comprenant :
- un détecteur (12) formant un flux synchrone de trames,
- une première chaîne de traitement (14) comportant :
- une première unité de réception (30) recevant le flux synchrone formé, et
- une première unité de traitement (32) comprenant un premier bloc de conversion (34) convertissant le flux synchrone en données événementielles, et un premier bloc de calcul (36) calculant des premières données à partir des données événementielles,
- une deuxième chaîne de traitement (16) comportant une deuxième unité de traitement (46) recevant un flux synchrone de trames issu de la matrice (18) et les premières données et obtenant des deuxièmes données relatives à l’environnement en fonction du flux synchrone et des premières données.
Dans un procédé d’estimation d’une première pluralité de signaux ( s (U) ) représentatifs du champ sonore en un premier point sur la base d’une seconde pluralité de signaux ( s (m) ) représentatifs du champ sonore en un second point et d’un ensemble de quantités respectivement associées à un ensemble de points et indicatives chacune d’une activité sonore au point concerné, l’estimation d’au moins un signal de la première pluralité comprend une étape de combinaison de valeurs respectivement associées aux points de l’ensemble, déterminées chacune en fonction des signaux ( s (m) ) de la seconde pluralité et de la quantité associée au point concerné, et pondérées par un poids dépendant d’une première distance entre le premier point et le point concerné.
Un dispositif électronique et un programme d’ordinateur associés sont également proposés.
L’invention concerne un procédé de traitement d’un paquet de données échangé entre un équipement terminal client et un équipement serveur dans un réseau de communications), auquel l’équipement client accède par l’intermédiaire d’un premier réseau de communications, un premier niveau de qualité de service étant destiné à être appliqué audit paquet de données.
Selon l’invention, ledit procédé est mis en œuvre par un équipement de routage dudit premier réseau de communications et comprend : - la détection (61) dans ledit paquet de données d’au moins une information d’activation (AC_QOS) d’un deuxième niveau de qualité de service à appliquer audit paquet de données; - l’obtention (62) d’une règle de gestion de la qualité de service (R_QoS2) selon le deuxième niveau de qualité de service, associée à ladite information d’activation (AC_QoS) ; - l’application (63) du deuxième niveau de qualité de service à l’acheminement dit paquet de données selon la règle obtenue, à la place du premier niveau de qualité de service
L’invention fournit un système (100) comprenant des canaux d’entrée ou sortie reliés à des équipements nominaux et redondants, et au moins une matrice de redondance (10) pour router les signaux d’un canal d’un équipement vers un équipement redondant (20’) ou nominal (20), représentée par une grille de connexion ayant des lignes correspondant aux canaux du système et des colonnes correspondant aux équipements (20, 20’) du système, et des points de connexion comprenant :
- les points d’intersection d’un chemin nominal situés sur une diagonale nominale de la grille de connexion, et
- les points d’intersection d’un chemin redondant de la grille de connexion situés entre chaque ligne correspondant à un canal et une colonne correspondant à un élément redondant d’indice , étant surjective,
la matrice de redondance étant implémentée sous la forme d’un circuit comprenant des commutateurs agencés selon la grille de connexion.
Un procédé de gestion d’un message destiné à au moins un terminal (2, 3), d’un utilisateur (1), comporte les étapes suivantes mises en œuvre par un dispositif de gestion (300) :
- obtenir de données physiologiques (100) représentatives d’un état émotionnel de l’utilisateur (1),
- déterminer au moins une action relative à délivrance du message sur au moins ledit terminal, en fonction des données physiologiques obtenues, et
- mise en œuvre de ladite au moins une action déterminée.
Procédé de restitution d’un contenu multimédia, programme d’ordinateur et terminal lecteur de flux multimédia correspondants.
L'invention concerne un procédé de restitution (E1) d’un contenu multimédia, qui met en œuvre : - une détection (E3) d’un type du contenu restitué, parmi un contenu de type temps réel et un contenu de type différé ; - une exécution différenciée (E4, E7, E9) d’une commande reçue en provenance d’une interface utilisateur, en fonction du type de contenu détecté.
Procédés et dispositifs facilitant l’appairage Wi-Fi sécurisé
L'invention concerne un procédé d’association d’une station Wi-Fi (STA) à un point d’accès Wi-Fi (AP) au travers d’un premier réseau Wi-Fi (VAP1) annoncé par le point d’accès, le procédé étant mis en œuvre par la station et comprenant :
établissement d’une association (E201-E205) de la station au point d’accès au travers d’un second réseau Wi-Fi (VAP2) non annoncé par le point d’accès, émission (E206) vers le point d’accès d’une information de sécurité (STAPubK), au travers du second réseau, établissement d’une association (E401-E405) de la station au point d’accès au travers du premier réseau, en fonction de l’information de sécurité.
L’invention concerne un procédé de mise en œuvre dynamique de clusterisation de nœuds et de sélection de configuration de cluster conjointes au sein d’un réseau (10) de communication sans fil ad hoc de nœuds mobiles (20), où chaque nœud (20) d’un cluster est contraint d’itérer le cycle suivant :
i/ déclenchement d’une étape de découverte de voisinage déterminant des informations actualisées comprenant l’identification de nœud(s) ;
ii/ sélection d’une configuration de cluster par le nœud chef de cluster en fonction des informations actualisées, et déclenchement de la nouvelle configuration sélectionnée ; puis
iv/ vérification qu’un ensemble de conditions relatives à la configuration mise en œuvre dans le cluster est bien vérifié, ledit ensemble de conditions déterminant si la stabilité de la configuration mise en œuvre dans le cluster est supérieure à un seuil fixé ; et si et seulement si l’ensemble de conditions est vérifié, déclenchement d’une fusion de clusters ou division du cluster ou d’un départ d’un ou plusieurs nœuds du cluster vers un autre cluster.
La présente divulgation propose une détermination d’une priorité à attribuer à un véhicule, opéré par un serveur (SER) et comportant: - collecter, depuis un réseau de communication (RES), des données d’au moins des identifiants d’équipements communicants (TER1, TER2), l’un des identifiants collecté étant associé audit véhicule (MOD), - déterminer un nombre d’identifiants colocalisés, selon un critère de colocalisation choisi, ledit identifiant associé au véhicule étant l’un desdits identifiants colocalisés, et * si le nombre est supérieur à un seuil, attribuer audit véhicule une première priorité, et * si le nombre est inférieur au seuil, attribuer au véhicule une deuxième priorité, inférieure à la première priorité.
Système de communication configuré pour communiquer avec les véhicules d’un ensemble de véhicules.
L'invention concerne un système de communication (100) comprenant :
une unité (1) d'enregistrement et de stockage d'une pluralité d'informations (300a, …, 300n) transmises par une pluralité de véhicules (2) d'un ensemble de véhicules (200), un organe (3) d'identification et de classement de signatures (30a, …, 30n) représentatives de dysfonctionnements d'applications (20a, …, 20n) embarquées sur les véhicules (2), une unité de paramétrage (5) qui compare un paramètre d’apparition (31a, …, 31n) de signatures représentatives de dysfonctionnements d’une application avec un premier seuil prédéterminé (51), et/ou pour comparer un paramètre de stabilité (32a, …, 32n, 320a, …, 320n) de cette application avec un deuxième seuil prédéterminé (52), un organe (8) de communication configuré pour transmettre à au moins un véhicule de l'ensemble de véhicules un ordre de désactivation d'une application (20i, …, 20k) en fonction du résultat des comparaisons faites par l’unité de paramétrage (5).
FIGURE pour l'ABREGE – figure 1
L’invention concerne une balise sécurisée (200), pour un système de localisation et d’échange de données comprenant au moins un nœud (110, 111, 112), une balise (120, 121, 122) configurée pour détecter la présence et acquérir des données des nœuds, et une passerelle (130, 131, 132) configurée pour retransmettre à un équipement de supervision (101) les données récupérées par les balises. Elle comprend :
L’invention concerne un dispositif pour la fabrication par extrusion, d’un support tubulaire poreux à partir d’une composition céramique, le dispositif comportant : - une filière d’extrusion fixe (6) dans laquelle est monté un porte-poinçons (7) pourvu d’un poinçon rectiligne centré (8a) et d’au moins un poinçon (8) avec une forme hélicoïdale enroulée autour d’un axe de symétrie (X) selon un sens d’enroulement et un pas d’enroulement ; - un système d’entraînement en rotation (10) du porte-poinçons (7) autour dudit axe de symétrie (X) selon un sens de rotation inverse du sens d’enroulement du ou des poinçons (8) et selon une vitesse de rotation synchronisée avec la vitesse linéaire d’extrusion de la composition céramique.
SOLIDE DESSICANT RÉSISTANT AUX HYDROXYDES ALCALINS
La présente invention concerne l’utilisation pour le séchage de gaz humide comprenant des traces d’hydroxyde alcalin, d’un solide dessicant comprenant au moins un composé kaolinique.
L’invention concerne également le procédé de séchage de gaz humide comprenant des traces d’hydroxyde alcalin, comprenant au moins une étape de mise en contact dudit gaz humide avec un solide dessicant comprenant au moins un composé kaolinique.
P rocédé de fabrication d’un support inorganique de filtration par intrication et membrane obtenue
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un support inorganique monolithique poreux (1) à l’aide d’une machine d’impression 3D comportant au moins une tête d’extrusion (6) montée mobile dans l’espace le procédé consistant: - À piloter la tête d’extrusion selon une trajectoire numérique afin que : * pour un chemin avec chevauchement, la matière en cours de dépôt chevauche partiellement au moins un bord d’un dépôt de matière antérieurement déposé, par une partie de matière chevauchante présentée dans son épaisseur et ayant une épaisseur strictement inférieure à la hauteur nominale (e) de manière à éviter des espaces entre les bords arrondis du dépôt de matière en cours et ceux du dépôt de matière antérieurement déposé, * pour un chemin avec croisement, la matière en cours de dépôt croise au moins un dépôt de matière antérieurement déposé avec un chevauchement complet dudit dépôt de matière antérieurement déposé, par une partie de matière chevauchante présentée dans son épaisseur et ayant une épaisseur strictement inférieure à la hauteur nominale (e).
Figure pour l’abrégé : Fig. 5A
MÉLANGE DE SOLIDES INORGANIQUES
La présente invention concerne les mélanges comprenant au moins une première population P1 de solides inorganiques de diamètre moyen en volume (DMV1) et une seconde population P2 de solides inorganiques de diamètre moyen en volume (DMV2), dont le ratio DMV2/DMV1 est compris entre 0,10 et 0,60 bornes incluses.
La présente invention concerne également l’utilisation desdits mélanges pour des réactions catalytiques ou des opérations de séparation, de séchage de gaz et/ou de liquides.
Titre : Réactif pour machine thermique utilisant un sel sorbant.
L’invention porte sur une matrice réactive (2) pour la sorption/désorption d’un fluide caloporteur (FG) dans un réacteur d’un dispositif de production de froid, cette matrice comprenant un mélange compacté de sel sorbant et de graphite naturel expansé, dans une proportion préférée de 79/21.
L’invention porte aussi sur un procédé pour la fabrication d’une galette (1) à partir de cette matrice (2) et d’un réacteur comprenant une pile de telles galettes.
TITRE : Procédé et un système de gestion d’un dispositif de batterie électrique d’un véhicule à motorisation électrique ou hybride
Système et procédé de gestion d’un dispositif de batterie permettant la limitation préventive d’un niveau maximal de charge autorisée en fonction du contexte extérieur au véhicule afin d’optimiser la durabilité du dispositif de batterie.
L’invention se rapporte à un siège (1) de véhicule comprenant une assise (2) et un dossier (3) réglable en inclinaison autour d’un premier axe de rotation (5).
Selon l’invention, le dossier (3) comprend un cadre (6) et un médaillon support (7) monté pivotant dans le cadre (6) entre une position fonctionnelle pour laquelle il est placé dans le cadre (6) et forme avec celui-ci le dossier (3), et une position déployée pour laquelle il a pivoté pour se retrouver en appui contre l’assise (2), laissant apparaitre une ouverture traversante (13) dans le dossier (3) qui est délimitée par le cadre (6), dans la position déployée le médaillon support (7) présentant une tablette support (16) couvrant ledit médaillon (7) et apte à être détachée pour venir se fixer à un emplacement particulier dudit médaillon (7) pour créer un support supplémentaire.
Selon l’invention, le dossier (3) comprend un cadre (6) monté pivotant autour du premier axe (5) de rotation et un médaillon support (7) monté pivotant autour d’un deuxième axe de rotation (8) disposé dans le cadre (6), le médaillon support (7) étant apte à passer d’une position fonctionnelle pour laquelle il est placé dans le cadre (6) et forme avec celui-ci le dossier (3), à une position déployée pour laquelle il a pivoté autour du deuxième axe de rotation (8) pour se retrouver en appui contre l’assise (2), laissant apparaitre une ouverture traversante (13) dans le dossier (3) qui est délimitée par le cadre (6), et fournissant une surface d’accueil horizontale quelle que soit la position du cadre (6)
L’invention se rapporte à un siège de véhicule comprenant une structure de dossier (3), une structure d’assise (2) et un airbag (4) possédant deux composantes (5, 6) placées sur les côtés (10, 11) dudit siège (1) de part et d’autre d’un individu qui serait assis sur celui-ci, chaque composante (5, 6) possédant un sac gonflable principal (7) et deux sangles (8, 9) cousues audit sac gonflable principal (7).
Selon l’invention, le siège comprend pour chaque composante (5, 6) de l’airbag (4) au moins un sac gonflable secondaire (20) destiné à se gonfler simultanément avec le sac principal (7) dans le cas d’un choc accidentel du véhicule, pour créer une bosse supplémentaire sur le sac principal (7), autour de laquelle est destinée à passer ladite au moins une sangle (8, 9).
Ce procédé de régulation de la vitesse de rampage d’un véhicule comprend les étapes suivantes :
- Conversion (étape 16) d’une valeur représentative (12 ; 18) de l’enfoncement d’une pédale de frein en une vitesse cible (20) de rampage ;
- Détermination d’une valeur de couple de référence (22) pour obtenir la vitesse cible de rampage ;
le partitionnement (S403, S502, S701) des valeurs de l’indicateur en k partitions, où k>1 ;
la levée d’une alarme (S405, S505) indiquant une anomalie étant réalisée par ledit dispositif en fonction de l’évolution desdites partitions dans le temps (S404, S504).
Sont également décrits un dispositif de mise en œuvre, un programme produit d’ordinateur et un support d’enregistrement.
La présente invention se rapporte à une Méthode (100) de détection de fuites sur un objet (10) par variation de pression au moyen d’un dispositif (1) de détection de fuites, ladite méthode (100) comportant les étapes suivantes : - relier (S1) l’objet (10) à tester au dispositif (1) de détection de fuites ; - faire varier la pression (S2) dans au moins une partie de l’objet (10) testé ou dans une enceinte entourant l’objet (10) à tester ; - mesurer, dans une étape de test, une grandeur physique (S3) liée au niveau de fuite F dans ladite au moins une partie de l’objet (10) testé ou dans une enceinte entourant l’objet (10) à tester, cette mesure correspondant à un signal de mesure M(t) ; - appliquer une fonction de modélisation A(t) (S4) contenant au moins une composante exponentielle de la forme au signal de mesure M(t), où t est le temps et τ une constante de temps caractéristique ; - déterminer le niveau de fuite F (S6) dans l’objet testé en fonction des composantes de la fonction de modélisation A(t) et d’au moins une variation par rapport au temps du signal de mesure M(t).
L’invention porte sur une méthode de détermination du comportement vibratoire d’un engrènement d’un groupe motopropulseur entre une roue menante et une roue menée, en prenant en compte le calcul de l’erreur de transmission dynamique et la détermination du gain.
(Fig. 4a)
Procédé et appareil de sélection, détection, comptage et identification de pollens et/ou de moisissures initialement en suspension dans l’air atmosphérique.
L’invention consiste essentiellement en un appareil qui permet l’aspiration de l’air, la concentration des particules de pollen et/ou de moisissure en suspension dans l’air, la détection du passage de chaque particule de pollen et/ou de moisissure, le déclenchement de la prise d’image du pollen et/ou de la moisissure avec un microscope sans lentille, un comptage du nombre de pollens et/ou de moisissures et une identification des pollens et/ou de moisissures grâce à l’analyse des images dynamiques acquises.
L’invention concerne un élément (2) pour système de mesure optique comportant une première couronne (4) s’étendant circonférentiellement autour d’un axe (X) et comportant au moins une première lentille optique (11), une seconde couronne (5) située radialement à l’extérieur de la première couronne (4) et entourant la première couronne (4) et comportant au moins une seconde lentille optique (14), au moins une première lentille (11) étant alignée avec au moins une seconde lentille (14), les première et seconde couronnes (4, 5) venant de matière de façon à former un élément (2) monobloc.
La présente invention concerne un dispositif (1) de contrôle de qualité et de classification d’un bouchon en liège (3) comprenant : - une source (2) adaptée pour générer un rayonnement électromagnétique pour illuminer le bouchon, ledit rayonnement étant émis dans un domaine spectral adapté pour traverser le bouchon; - un détecteur (4) adapté pour détecter le rayonnement transmis par le bouchon; et - une unité de calcul (10) comprenant une unité de construction (11) d’une image à partir des signaux provenant du détecteur, le niveau de gris d’un pixel de l’image représentant une information de transmissivité d’un point de mesure du bouchon en liège, une unité de classification (12) adaptée pour attribuer une classe de qualité au bouchon en comparant une distribution des populations de pixels en niveau de gris extraite de ladite image à une distribution des populations de pixels en niveau de gris de référence.
Dispositif et procédé de focalisation d’un rayonnement lumineux cohérent dans un milieu diffusant
L’invention concerne une installation (1) de récupération de CO2 contenu dans un flux gazeux d'alimentation (FG) comprenant au moins 10 ppm de NOX, entre 10% et 50% en volume de CO2, du N2, de l’eau et de l’O2 avec une concentration minimale de 0.1 % molaire, le NOX comprenant du NO et du NO2, l’installation comprenant :
un ensemble de compression (2) agencé pour comprimer le flux gazeux d’alimentation, un espace de séchage (8), placé de préférence en aval de l’ensemble de compression, pour sécher le flux gazeux d’alimentation ayant traversé l’ensemble de compression, de manière à obtenir un flux gazeux séché (FGS), une unité de traitement par adsorption (4) comportant au moins un adsorbant (9) choisi pour favoriser l’oxydation du NO en NO2, l’espace de séchage (8) appartenant à un sécheur (3) placé en amont de l’unité de traitement (4), l’unité de traitement (4) étant agencée pour traiter le flux gazeux séché venant du sécheur, en vue de produire un flux gazeux enrichi en CO2.
Installation pour le stockage, le dosage et la dissolution de polymère hydrosoluble sous forme de particule, notamment pour des opérations de récupération assistée de pétrole et/ou de gaz comprenant un conteneur A dit « de dissolution du polymère », caractérisée en ce qu’elle comprend en outre au moins un conteneur B dit « de stockage et de distribution du polymère » positionné sur le conteneur A, et en ce que le fond du conteneur B et le toit du conteneur A présentent chacun une ouverture en regard l’une de l’autre permettant le passage du polymère du conteneur B dans les moyens d’alimentation du conteneur A, et en ce que l’installation comprend en outre des moyens de connexion aptes à coopérer avec des moyens d’alimentation en polymère.