INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif de coupure électrique (10) comportant un fusible (14) utilisé pour ouvrir une ligne de puissance dans laquelle circule un courant continu, caractérisé en ce qu’il comporte en outre un tiroir mobile (16 ; 16A, 16B) relié au fusible et susceptible, une fois le fusible rompu, de se déplacer dans une chambre fixe (22) sous l’action d’un ressort de compression (28) monté entre la chambre fixe et le tiroir mobile, et un contact auxiliaire (32) dont une partie de contact fixe (32A) est solidaire de la chambre fixe et une partie de contact mobile (32B) solidaire du tiroir mobile dont le déplacement va entrainer l’ouverture du contact auxiliaire normalement fermé. Dispositif de coupure selon la revendication 1, dans lequel le contact auxiliaire est isolé galvaniquement de la ligne de puissance. Dispositif de coupure selon la revendication 1, dans lequel le tiroir mobile est fixé à une extrémité du fusible par une première vis de fixation (18). Dispositif de coupure selon la revendication 1, dans lequel le tiroir mobile est constitué d’un coulisseau (16A) glissant dans la chambre fixe et d’un butoir (16B) venant s’appuyer contre la chambre fixe et fixé au coulisseau par une deuxième vis de fixation (28). Dispositif de coupure selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le contact auxiliaire est relié à un connecteur Sub-D pour actionner un processus de signalisation externe. Dispositif de coupure selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel les parties de contact fixe et mobile du contact auxiliaire sont chacune constituées par une lamelle de cuivre (320A, 320B) et une pastille d’argent (322A, 322B). Dispositif de coupure selon la revendication 6, dans lequel la partie de contact mobile est montée sur une plaque isolante (34) fixé au butoir par des troisièmes vis de fixation (36). Dispositif de coupure selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, comportant en outre un contact de fin course (38) à lamelle de cuivre (380) et pastille d’argent (382). Dispositif de coupure selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le fusible est déclenché par un actionneur pyrotechnique ou mécanique (12). Réseau d’alimentation en courant continu à haute tension(HVDC) comportant un dispositif de coupure selon la revendication 9. Système propulsif d’aéronef comportant un réseau d’alimentation en courant continu à haute tension selon la revendication 10.
Contacteur de puissance (100, 200) comprenant : une partie fixe (140, 240) comprenant deux éléments fixes (141, 142, 241, 242) ; une partie mobile (130, 230) apte à venir en contact avec la partie fixe et à se déplacer entre une position d’ouverture et une position de fermeture du contacteur, la partie mobile comprenant deux éléments de commutation (131, 132, 231, 232) et deux éléments de conduction (133, 134, 233, 234), et la distance (d1) entre la partie fixe et les deux éléments de conduction étant supérieure à la distance (d2) entre la partie fixe et les deux éléments de commutation en position d’ouverture du contacteur de manière à ce que les éléments de commutation soient en contact avec la partie fixe avant les éléments de conduction lors du passage de la position d’ouverture à celle de fermeture du contacteur ; et un moteur (110, 210) configuré pour actionner la partie mobile et la mettre en contact avec la partie fixe. Contacteur de puissance selon la revendication 1, dans lequel les éléments de commutation et les éléments de conduction sont montés en parallèle sur un même axe (150, 250). Contacteur de puissance selon l’une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel le matériau des éléments de commutation est différent du matériau des éléments de conduction. Contacteur de puissance selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, comprenant au moins un ressort (270) placé entre le moteur et les éléments de commutation de manière à appliquer une pression sur les éléments de commutation et au moins un ressort (260) placé entre le moteur et les éléments de conduction de manière à appliquer une pression sur les éléments de conduction. Procédé (300) de fermeture (320) d’un contacteur de puissance en position d’ouverture (310) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant la mise en contact (301) des éléments de commutation avec la partie fixe, puis la mise en contact (302) des éléments de conduction avec la partie fixe. Procédé (400) d’ouverture (420) d’un contacteur de puissance en position de fermeture (410) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant l’ouverture (401) du contact entre les éléments de conduction et la partie fixe, puis l’ouverture (402) du contact entre les éléments de commutation et la partie fixe.
Plateau (100) configuré pour supporter au moins un substrat (106) lors d’un dépôt de matériau (112) sur le substrat (106), comportant au moins : - une surface de maintien pleine (102) sur laquelle une face principale du substrat (106) est destinée à être disposée lors du dépôt, et dont les dimensions sont inférieures à celles de la face principale du substrat (106) de manière à ce que des bords (105) de la face principale du substrat (106) ne soient pas en contact avec la surface de maintien pleine (102) ; - des éléments de liaison (104) formant des bras reliant mécaniquement la surface de maintien pleine (102) à un cadre (108) du plateau (100). Plateau (100) selon la revendication 1, dans lequel la surface de maintien pleine (102) a une forme carrée, et dans lequel les éléments de liaison (104) s’étendent depuis des coins (110) de la surface de maintien pleine (102) et/ou depuis des côtés (114) de la surface de maintien pleine (102). Plateau (100) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel les éléments de liaison (104) ont une épaisseur supérieure à celle de la surface de maintien pleine (102) et forment, du côté de la surface de maintien pleine (102) sur lequel le substrat (106) est destiné à être disposé, des parties en relief (116). Plateau (100) selon la revendication 3, dans lequel les parties en relief (116) des éléments de liaison (104) sont amovibles. Plateau (100) selon l’une des revendications précédentes, configuré pour maintenir plusieurs substrats (106) lors d’un dépôt de matériau (112) sur les substrats (106), comportant plusieurs surfaces de maintien pleines (102) espacées les unes des autres et maintenues mécaniquement les unes aux autres et au cadre (108) par les éléments de liaison (104) qui se rejoignent, et dans lequel les surfaces de maintien pleines (102) qui sont adjacentes au cadre (108) sont directement maintenues au cadre (108) par une partie des éléments de liaison (104). Procédé de dépôt de matériau (112) sur des bords (105) d’une face d’au moins un substrat (106), comportant au moins : - disposition du substrat (106) sur un plateau (100) selon l’une des revendications précédentes ; - mise en place du plateau (100) dans une chambre de dépôt d’un équipement de dépôt ; - dépôt du matériau (112) sur les bords (105) de la face principale du substrat (106) qui ne sont pas en contact avec la surface de maintien pleine (102) du plateau (100). Procédé selon la revendication 6, dans lequel l’équipement de dépôt est de type PVD, PECVD ou ALD. Procédé de réalisation d’au moins une cellule photovoltaïque, comporte la mise en œuvre d’un procédé de dépôt selon l’une des revendications 6 ou 7.
Panneau solaire (10) comportant : - une embase (12) étant en contact avec un milieu ambiant et définissant une face avant (16) et une face arrière (18) ; - une pluralité de cellules photovoltaïques (14) disposées sur la face avant (16) de l’embase (12) ; - une pluralité de zones de composants électroniques (20A,…,20N) disposées sur la face arrière (18) de l’embase (12) et connectées entre elles par une pluralité de câbles électriques (22) sur lesquels des contraintes de nature mécanique, thermique peuvent être exercées, - Une pluralité de dispositifs de fixation (30A,…,30D, 32A,…,32D, 44A, 44B, 46A, 46B, 47A, 47B) destinés à fixer la pluralité de câbles électriques (22) sur la face arrière (18) de l’embase (12); le panneau (10) étant caractérisé en ce que chaque dispositif de fixation (30A,…,30D, 32A,…,32D, 44A, 44B, 46A, 46B) comprend un profilé (300) à section transversale en U, s’étendant selon un axe longitudinal (X), le profilé (300) comportant une semelle plane (310), un premier flanc latéral (320) et un deuxième flanc latéral (330) sensiblement orthogonaux à la semelle plane (310), et une ouverture (340) opposée à la semelle plane (310). Panneau solaire (10) selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque câble électrique (22) est fixé à la face arrière (18) de l’embase (12) au moyen d’au moins un dispositif de fixation (30A,…,30D, 32A,…,32D, 44A, 44B, 46A, 46B), chaque câble électrique (22) étant disposé dans le profilé (300), entre les flancs latéraux (320, 330) dudit au moins un dispositif de fixation (30A,…,30D, 32A,…,32D, 44A, 44B, 46A, 46B) et étant mobile par rapport audit au moins un dispositif de fixation (30A,…,30D, 32A,…,32D, 44A, 44B, 46A, 46B). Panneau solaire (10) selon la revendication 2, caractérisé en ce que chaque dispositif de fixation (30A,…,30D, 32A,…,32D, 44A, 44B, 46A, 46B ) comprend au moins une portion de retenue (322, 332) conçue pour maintenir le câble électrique (22) dans le profilé (300). Panneau solaire (10) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ladite au moins une portion de retenue (322, 332) est une élongation d’un bord d’un flanc latéral (320, 330) qui s’étend dans l’ouverture (310) du dispositif de fixation (30A,…,30D, 32A,…,32D, 44A, 44B, 46A, 46B). Panneau solaire (10) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que chaque dispositif de fixation (30A,…,30D, 32A,…,32D, 44A, 44B, 46A, 46B) comprend deux portions de retenue (322, 332). Panneau solaire (10) selon la revendication 2 caractérisé en ce que les dispositifs de fixations (30A,…,30D, 32A,…,32D, 44A, 44B, 46A, 46B) sont disposés sur la face arrière (18) de l’embase (12) de sorte à guider les câbles électriques (22) correspondant l’un parallèle à l’autre au moins sur une portion de guidage rectiligne (33a, 33b) suivant un axe de guidage (X1, X2). Engin spatial comprenant un panneau solaire (10) selon l’une des revendication précédentes.
Module d’accumulateur électrochimique comportant : – au moins une cellule d’accumulateur (2) ; – un dispositif de refroidissement ; – un élément de cerclage ; caractérisé en ce que le dispositif de refroidissement comporte une poche de compression (3) remplie d’un fluide caloporteur et qui est comprimée contre au moins une face d’une cellule d’accumulateur (2). Module selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’élément de cerclage comporte un boitier rigide (10) dans lequel sont insérées la cellule d’accumulateur (2) et la poche de compression (3). Module selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la poche de compression (3) comporte des ouvertures (9) d’entrée et de sortie pour le fluide caloporteur. Module selon la revendication 3, caractérisé en ce que le dispositif de refroidissement comporte des conduits (4,5,6) de circulation du fluide caloporteur raccordés aux ouvertures (9) d’entrée et de sortie. Module selon l’une des revendications 3 ou 4, caractérisé en ce que le dispositif de refroidissement comporte une pluralité de poches de compression (3) en communication fluidique les unes avec les autres. Module selon l’une des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que le dispositif de refroidissement comporte un circuit (13) de mise en circulation du fluide caloporteur. Module selon l’une des revendications 3 à 6, caractérisé en ce qu’il comporte un capteur de température (12) sur au moins l’une des ouvertures (9) d’entrée et de sortie. Module selon l’une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la poche de compression (3) est hermétiquement fermée. Module selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la poche de compression (3) est délimitée par une membrane souple. Module selon la revendication 9, caractérisé en ce que la membrane souple est élastiquement déformable. Module selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la poche de compression (3) comporte deux membranes souples (8) reliées par un rebord périphérique (7). Module selon l’une des revendications 9 à 11, caractérisé en ce que le fluide caloporteur est un fluide compressible. Module selon l’une des revendications 9 à 11, caractérisé en ce que le fluide caloporteur est un fluide incompressible. Module selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la poche de compression (3) est intercalée entre la cellule d’accumulateur (2) et l’élément de cerclage. Module selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comporte au moins deux poches de compression (3), et en ce que les poches de compression (3) sont intercalées de part et d’autre de la cellule d’accumulateur (2). Module selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la poche de compression forme un élément de serrage pour le module d’accumulateur, le fluide caloporteur étant un fluide sous pression qui exerce un effort de compression sur au moins une face d’une cellule d’accumulateur.
Utilisation de l’hexafluorure d’uranium UF 6 comme ergol dans un propulseur électrique. Utilisation selon la revendication 1, dans laquelle le propulseur électrique est un propulseur électrique spatial. Utilisation selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle l’hexafluorure d’uranium est de l’hexafluorure d’uranium appauvri.
Dispositif de maintien 110 comprenant : au moins un élément de guidage 1121 apte à recevoir une portion d’au moins un élément souple 180 et comprenant un élément de blocage 11211, ledit élément de blocage étant mobile dans ledit premier élément de guidage 1121 entre une position dite de relâchement où ledit élément de blocage permet le passage dudit élément souple dans ledit premier élément de guidage 1121 et une seconde position dite d’activation où ledit élément de blocage bloque ledit élément souple dans ledit premier élément de guidage 1121. Dispositif de maintien 110 selon la revendication 1 dans lequel ledit premier élément de guidage 1121 comprend des moyens 11215 de couplage élastique avec ledit élément de blocage 11211. Dispositif de maintien 110 selon la revendication 2 dans lequel lesdits moyens de couplage élastique tendent à rapprocher ledit élément de blocage 11211 de ladite position de d’activation. Dispositif de maintien 110 selon la revendication 3 lequel la forme dudit premier élément de guidage est adaptée à coopérer avec lesdits moyens de couplage élastique pour amener ledit élément de blocage dans ladite position de travail. Dispositif de maintien 110 selon la revendication 1 à 4 dans lequel ledit élément de blocage comprend des moyens d’accroche aptes à pénétrer dans ledit élément souple. Dispositif de maintien 110 selon l’une des revendications 1 à 5 comprenant au moins un élément de contrôle manuel dudit élément de blocage Dispositif de maintien 110 selon l’une des revendications 1 à 6 comprenant des moyens de retenue 160 d’au moins un équipement de réseau. Dispositif de maintien 110 selon l’une des revendications 1 à 7 comprenant des moyens de couplage 114, 1141 à au moins un outil de positionnement. Système de maintien comprenant : au moins un élément souple ; au moins un dispositif de maintien comprenant au moins un élément de guidage 1121 apte à recevoir une portion dudit au moins un élément souple 180 et comprenant un élément de blocage 11211, ledit élément de blocage étant mobile dans ledit premier élément de guidage 1121 entre une position dite de relâchement où ledit élément de blocage permet le passage dudit élément souple dans ledit premier élément de guidage 1121 et une seconde position dite d’activation où ledit élément de blocage bloque ledit élément souple dans ledit premier élément de guidage 1121. Système de maintien selon la revendication 9 comprenant au moins un dispositif de mise en tension dudit élément souple.
Nœud d’assemblage (11) constitué de deux composants identiques ou ressemblants (20) complémentaires qui fixent simultanément trois éléments (3) cylindriques, maintenus assemblés avec vis (40 et/ou 41) par les trous (24 ; 25) parallèles à l’axe du nœud (29), le composant (20) caractérisé par la présence de trois faces (30) orthogonales extérieures, par la présence de trois empreintes (21) demi-cylindriques orthogonales de diamètres égales passant à égale distance l'une de l'autre, et chaque empreinte (21) passant à distance égale de l’axe (29), en ce que les empreintes (21) sont orthogonales aux faces (30). Nœud d’assemblage selon la revendication 1, caractérisé par ce que chaque empreinte (21) du composant (20) comporte un emplacement prévu pour indexer les éléments (3) à son intérieur au moyen d’au moins un élément mécanique comme goupille (45), doigt d’indexage, poussoir d’indexage, broche à bille. Nœud d’assemblage (12) selon la revendication 2, symétrique au nœud d’assemblage (11). Nœud d’assemblage (11 ; 12) selon les revendications 2 et 3, caractérisé en ce que le composant (20 ; 52) peut présenter au moins un trou (35) d’indexation et au moins un trou (36) de fixation sur les faces (30) représentant un motif géométrique qui se répète tous les 120 degrés autour de l’axe (29). Nœud d’assemblage selon la revendication 4, caractérisé en ce que le composant (20 ; 52) présente une troncature perpendiculaire à l’axe (29), sur laquelle se trouve l’empreinte (32) hexagonale d’un écrou (42) coaxial au trou (25), le trou (37) de fixation respectant un motif géométrique se répétant sur 120 degrés. Nœud d’assemblage (13) selon la revendication 5, avec six empreintes (21) demi-cylindriques.
Appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant une structure rigide de montage dudit appui-tête en haut de dossier dudit siège, ledit appui-tête étant caractérisé en ce que ladite structure est pourvue d’au moins une plaque (6) de transmission sonore, ladite plaque étant : pourvue d’un transducteur électrodynamique (7), associée à ladite structure par l’intermédiaire d’un moyen de découplage (8) acoustique en matériau élastiquement déformable, de manière à éviter une transmission des vibrations de ladite plaque vers ladite structure. Appui-tête selon la revendication 1, caractérisé en ce que la structure est pourvue de deux plaques (6) disposées latéralement de part et d’autre, de manière à disposer un transducteur (7) de chaque côté de la tête d’un occupant du siège. Appui-tête selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la structure comprend : une armature (2) comprenant deux tiges métalliques (3) parallèles, une pièce (4) de réception d’un coussin (5) et d’absorption d’énergie en cas de choc de la tête d’un occupant, lesdites tiges étant emboitées chacune dans un logement respectif (16) prévu dans ladite pièce, ladite pièce présentant une forme générale de profilé définissant en vue latérale une section en U renversé, de manière à définir une cavité (18), au moins un transducteur (7) étant logé dans ladite cavité. Appui-tête selon les revendications 2 et 3, caractérisé en ce que le moyen de découplage (8) est monobloc et s’étend transversalement de part et d’autre dans la cavité (18), deux plaques (6) pourvues chacune d’un transducteur (7) étant respectivement fixées en extrémités latérales dudit moyen. Appui-tête selon les revendications 2 et 3, caractérisé en ce que chacune des tiges (3) reçoit un moyen de découplage (8) respectif disposé dans la cavité (18), chacun des moyens de découplage (8) recevant une plaque (6) pourvue d’un transducteur (7). Appui-tête selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la structure est formée par une armature (2) métallique, au moins une plaque (6) pourvue d’un transducteur (7) étant associée à ladite armature par l’intermédiaire d’un moyen de découplage (8). Ensemble de génération d’anti-bruit dans un habitacle de véhicule automobile, ledit ensemble comprenant un appui-tête (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes et un système de production d’anti-bruit connecté à au moins un transducteur (7).
Boîtier (100) de projecteur pour véhicule automobile comportant un corps principal creux (110) apte à recevoir au moins un module lumineux et destiné à être refermé par une glace extérieure de couverture, ainsi qu’une patte d’ancrage arrière (120) saillant à l’arrière dudit corps (110) et destinée à être fixée par vissage à un support d’aile latérale avant (200) dudit véhicule, ladite patte d’ancrage arrière (120) étant reliée audit corps principal (110) par une zone d’affaiblissement frangible (123) configurée pour rompre lors de la survenance d’un choc frontal de sorte à provoquer la désolidarisation de cette patte d’ancrage arrière (120) dudit corps principal (110) ; caractérisé en ce que la face arrière dudit corps principal (110) présente une rampe de guidage (112) s’inclinant vers l’avant et vers le bas et agencée de sorte à, lors de la survenance d’un dit choc frontal provoquant le recul dudit corps principal (110) et la rupture de ladite zone frangible (123), venir au contact de l’extrémité avant de ladite patte d’ancrage arrière (120) ou dudit support d’aile latérale avant (200) et à coopérer par glissement avec ladite extrémité avant afin d’entraîner le pivotement vers le haut dudit corps principal (110). Boîtier (100) de projecteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite zone frangible (123) s’étend suivant une ligne orientée transversalement, et en ce que ladite rampe de guidage (112) s’étend depuis et en dessous de ladite zone frangible (123). Boîtier (100) de projecteur selon l’une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite rampe de guidage (112) comprend une première portion supérieure (112A) formant un premier angle d’inclinaison (θ 1 ) avec la verticale ainsi qu’une seconde portion inférieure (112B) prolongeant vers le bas ladite première portion (112A) et formant un second angle d’inclinaison (θ 2 ) avec la verticale, supérieur audit premier angle d’inclinaison (θ 1 ). Boîtier (100) de projecteur selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit premier angle d’inclinaison (θ 1 ) est inférieur à 30°. Boîtier (100) de projecteur selon l’une des revendications 3 ou 4, caractérisé en ce que ledit second angle d’inclinaison (θ 2 ) est supérieur à 45°. Boîtier (100) de projecteur selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ladite rampe de guidage (112) s’étend sur une hauteur totale (h) d’au moins 50 millimètres. Boîtier (100) de projecteur selon l’une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu’il est réalisé dans une matière plastique chargée en talc. Boîtier (100) de projecteur selon l’une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu’un revêtement anti-friction est appliqué sur ladite rampe de guidage (112). Projecteur pour véhicule automobile, comportant un boîtier (100) comprenant un corps principal creux (110), au moins un module lumineux logé dans ledit corps (110), et une glace extérieure de couverture refermant ledit corps (110) ; caractérisé en ce que ledit boîtier (110) est conforme à l’une des revendications 1 à 8. Véhicule automobile caractérisé en ce qu’il comporte au moins un projecteur conforme à la revendication 9.