INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention se rapporte à un dispositif (7) de serrage pour système (1) de freinage comportant un étrier (10) supportant au moins deux actionneurs (18a, 18b) hydrauliques destinés chacun à fournir une force de serrage afin d’imposer un rapprochement des éléments (2a, 2b) de friction, et au moins un actionneur (12) électrique, destiné à fournir la force de serrage et qui est couplé à un mécanisme (15) de conversion du mouvement de rotation d’un arbre (13) de sortie de l’actionneur (12) électrique en mouvement de translation afin d’imposer un rapprochement des éléments (2a, 2b) de friction. Selon l'invention, le dispositif (7) de serrage comporte un mécanisme (19) d’équilibrage des forces de serrage des actionneurs hydrauliques (18a, 18b) et électrique (12) qui adapte l’orientation d’au moins un (2a) des éléments (2a, 2b) de friction en fonction de son usure quel que soit le type d’actionnement utilisé.
L’invention concerne un mécanisme de commande (105) configuré pour équiper un système ferroviaire et comportant un boîtier (106) duquel saille une tige de commande (109) configurée pour être assujettie mécaniquement de manière sécurisée à un câble de commande (107) actionnable à distance ou à proximité du boîtier, une platine (115) assujettie mécaniquement sur le boîtier et de laquelle saille la tige de commande, et un dispositif de verrouillage/déverrouillage (135) positionné dans un logement (124) ménagé dans la platine et présentant une position stable, le mécanisme de commande étant configuré de sorte que, lorsque le câble de commande est assujetti mécaniquement à la tige de commande, le dispositif de verrouillage/déverrouillage est écarté élastiquement de sa position stable pour permettre l’introduction partielle du câble de commande dans la platine jusqu’à une position dans laquelle le câble de commande est assujetti mécaniquement et de manière sécurisée avec la tige de commande.
L’invention concerne une pédale de frein (1) comprenant un bras (2) allongé dont une première extrémité (3) se termine par un patin d’actionnement (4) et dont une deuxième extrémité (5) comprend un orifice (6) destiné au passage d’un axe de rotation, ledit bras (2) comportant en outre une ouverture (14) destinée à coopérer avec une tige relai d’un servofrein.
Selon l’invention, le bras (2) comprend un trou (8) dont la section transversale est allongée, et un insert (9) de forme allongée et doté de l’ouverture (14) est placé dans ledit trou (8) sans introduire de jeu avec celui-ci, ledit insert (9) ne pouvant occuper alternativement que deux positions dans ledit trou (8), une première position correspondant à une première position de l’ouverture (14), et une deuxième position correspondant à une deuxième position de l’ouverture (14), de sorte que la première position et la deuxième position de l’ouverture (14) soient différentes l’une de l’autre.
Procédé de fabrication d’une cellule photovoltaïque, de type silicium à hétérojonction à haute température, la cellule photovoltaïque possédant des contacts passivés du type {oxyde (2a, 2b) / polysilicium (3’a, 3’b)} avec une couche de polysilicium (3’a) dopée de type p présentant une épaisseur strictement inférieure à 15 nm, tout en conservant une bonne qualité de passivation grâce à une réaction d’oxydation s’opérant pendant un recuit thermique, dans une fenêtre temporelle propice.
Photodiode à avalanche
La présente description concerne une photodiode à avalanche (10) comprenant un empilement de couches comprenant une diode à avalanche (12) et une première couche (14) dans laquelle sont situées des boites quantiques.
Titre : Procédé de fabrication d’un dispositif optoélectronique
L’invention a pour objet un procédé de fabrication d’un dispositif optoélectronique comprenant une première zone (100) comprenant une pluralité de structures tridimensionnelles (3D), et une deuxième zone (200) dépourvue desdites structures 3D, ledit procédé comprenant au moins une fourniture d’un substrat (1) comprenant une couche superficielle (2) permettant la nucléation et la croissance des structures 3D, une formation d’une couche tampon (4) couvrant le substrat (1) au niveau de la deuxième zone (200), sans couvrir la première zone (100), une croissance des structures 3D (6) dans la première zone (100) à partir de la couche superficielle (2), ladite croissance formant des résidus (7) au-dessus de la couche tampon (4), dans la deuxième zone (200), et une première gravure configurée pour éliminer les résidus (7) et pour s’arrêter dans la couche tampon (4).
Titre : Procédé de transfert d’une couche
L’invention porte sur un procédé de report d’une couche d’intérêt (12) depuis un substrat donneur (10) vers un substrat receveur (20), comprenant les étapes suivantes :
- Fournir le substrat donneur (10) en un matériau transparent à une longueur d’onde λ,
- Former au moins une couche tampon sacrificielle (11) en un matériau sacrificiel absorbant à la longueur d’onde λ, sur le substrat donneur,
- Former la couche d’intérêt (12) sur l’au moins une couche tampon sacrificielle (11),
- Coller la couche d’intérêt (12) sur le substrat receveur (20),
- Illuminer par laser à la longueur d’onde λ l’au moins une couche tampon sacrificielle (11) au travers du substrat donneur (10), de sorte à éliminer ladite au moins une couche tampon sacrificielle (11) pour désolidariser la couche d’intérêt (12) du substrat donneur (10).
Figure pour l’abrégé : Fig.1G
L’invention concerne une composition de caoutchouc réticulable (I) à base d’un élastomère et son procédé de préparation.
La composition (I) comprend un système de réticulation et une phase thermoplastique dispersée en particules, à températures de fusion Tf ou ramollissement Tr, de transition vitreuse Tv et, éventuellement de cristallisation Tc, le système comprenant du soufre lorsque l’élastomère est insaturé et la phase comprend des chaînes saturées, et un peroxyde lorsque l’élastomère est saturé, la composition (I) comprenant le produit : a) d’une réaction en voie fondue par travail thermomécanique de l’élastomère et autres ingrédients sauf le système, comprenant un échauffement du mélange jusqu’à une température maximale Ta supérieure à Tf ou Tr, puis b) d’un travail mécanique du mélange obtenu, avec ajout du système. Les particules comprennent des filaments ou fibrilles, la température du mélange pendant b) étant temporairement supérieure à Tc lorsque la phase est cristalline, où à Tv lorsqu’elle est amorphe.
COMPOSITION A BASE DE POLYURETHANE
un composant –NCO comprenant : A) au moins un polyuréthane comportant au moins deux groupements terminaux NCO ; B) optionnellement un composé polyisocyanate comprenant au moins un polyisocyanate P comprenant au moins trois fonctions isocyanate NCO ; un composant –OH comprenant : un polybutadiène polyol P1 comprenant au moins deux fonctions hydroxyle, ledit polyol P1 ayant une masse moléculaire moyenne en nombre allant de 1 000 g/mol à 15 000 g/mol g/mol ; un polyol P2 choisi parmi les diols, les triols ou leurs mélanges, ledit polyol P2 ayant une masse molaire ou moléculaire moyenne en nombre allant de 60 à 500 g/mol ; un polyol P3 comprenant ayant une fonctionnalité hydroxyle supérieure ou égale à 2, ledit polyol P3 étant choisi dans le groupe constitué des polyéther polyols, des polyols d’origine naturelle, des polyester polyols, et de leurs mélanges, ledit polyol P3 ayant une masse moléculaire moyenne en nombre allant de 800 à 5 000 g/mol ; au moins une charge, la teneur totale en charge(s) étant supérieure ou égale à 30% en poids par rapport au poids total dudit composant –OH.
La présente invention concerne une composition comprenant majoritairement au moins un polyamide aliphatique semi-cristallin catalysé, ladite composition étant constituée d’au moins 30% en poids, en particulier d’au moins 50% de matière recyclée provenant d’au moins un tube monocouche et/ou multicouche ayant été destiné au transport de fluides pour automobile, en particulier tels que définis ci-dessus, ledit au moins un tube monocouche et/ou multicouche étant constitué d’une composition qui comprend majoritairement au moins un polyamide catalysé ou non,
ledit au moins un tube monocouche et/ou multicouche ayant subi un broyage puis au moins un recompoundage avec ou sans ajout d’au moins un catalyseur pour pouvoir être recyclé,
un simple broyage unique étant exclu,
ledit polyamide dudit tube ayant été destiné au transport de fluides pour automobile présentant des fonctions issues de réactions d’oxydation choisies parmi les fonctions imides, acides carboxyliques, amides primaires, alcools et leurs mélanges, dans un ratio molaire par rapport aux fonctions amides secondaires supérieur à celui du même polyamide constituant un tube non usagé n’ayant encore jamais transporté ou contenu des fluides pour véhicule à moteur.
La présente invention concerne une Composition comprenant majoritairement au moins un polyamide aliphatique semi-cristallin, ladite composition étant constituée d’au moins 50% de matière recyclée provenant d’au moins un tube monocouche et/ou multicouche ayant été destiné au transport de fluides pour automobile, en particulier tels que définis ci-dessus, ledit tube étant constituée d’une composition qui comprend majoritairement au moins un polyamide,
ledit au moins un tube ayant subi un broyage et un recompoundage avec une reformulation pour pouvoir être recyclé,
un simple broyage unique ou un broyage et un recompoundage sans reformulation étant exclu, ledit polyamide dudit tube ayant été destiné au transport de fluides pour automobile présentant des fonctions issues de réactions d’oxydation choisies parmi les fonctions imides, acides carboxyliques, amides primaires, alcools et leurs mélanges, dans un ratio molaire par rapport aux fonctions amides secondaires supérieur à celui du même polyamide constituant un tube et/ou un réservoir non usagé n’ayant encore jamais transporté ou contenu des fluides pour véhicule à moteur.
PROCEDE DE PREPARATION D'HYDRATE D'HYDRAZINE EN PRESENCE D’UN AGENT ANTI-MOUSSE
a) au moins une mérocyanine répondant à la formule (3) suivante, ainsi que leurs formes géométriques isomères, notamment E/E ou E/Z :
b) au moins un diol comportant de 4 à 7 atomes de carbone,
la composition étant exempte d’isohexadécane et de polymères styréniques.
Composition cosmétique ou dermatologique comprenant une mérocyanine et du tétra hydroxycinnamate de di-t-butyle pentaérythrityle
L’invention concerne un procédé de détermination de la propriété mécanique d'un sol sur lequel roule un pneumatique monté sur un véhicule, ledit pneumatique étant muni d'un capteur configuré pour acquérir un signal de mesure représentatif de l'évolution de la courbure du pneumatique lors du roulement sur un sol, comprenant les étapes suivantes :
- acquisition par le capteur d'un signal de mesure représentatif de l'évolution de la courbure du pneumatique au cours du roulement,
- détermination à partir du signal de mesure de données de mesure comprenant :
a) un premier paramètre (KS in ) représentatif d'une vitesse de mise à plat du pneumatique lors du contact avec le sol, et
b) un deuxième paramètre (KS out ) représentatif d'une vitesse de mise en rond du pneumatique lors du contact avec le sol,
- détermination de de la propriété mécanique du sol en fonction du premier paramètre (KS in ) et/ou du deuxième paramètre (KS out ).
L’invention concerne un procédé de détermination de l’humidité d'un sol sur lequel roule un pneumatique monté sur un véhicule, ledit pneumatique étant muni d'un capteur configuré pour acquérir un signal de mesure représentatif de l'évolution de la courbure du pneumatique lors du roulement sur un sol, comprenant les étapes suivantes :
- détermination de l’humidité du sol en fonction du premier paramètre (KS in ) et du deuxième paramètre (KS out ).
Dispositif de ventilation pour une installation de ventilation et/ou de chauffage et/ou de climatisation d’un véhicule .
L'invention concerne un dispositif de ventilation (14) comprenant au moins une volute (16), un moteur, une hélice entrainée en rotation par le moteur et un support moteur (22), le support moteur (22) comprenant au moins une bague externe (24) solidaire de la volute (16) et au moins une bague interne (26) qui porte le moteur, la bague interne (26) et la bague externe (24) s’étendant radialement autour d’un axe de révolution (R) du support moteur (22) et le dispositif de ventilation (14) comprenant moins un organe de limitation (46) d’un mouvement axial du support moteur (22) par rapport à la volute (16) le long de l’axe de révolution (R), l’organe de limitation (46) étant d’un côté solidaire de la volute (16) et de l’autre coté en appui contre le support moteur (22).
La présente invention vise un convertisseur de puissance, notamment adapté pour être intégré à un véhicule automobile électrique ou hybride, le convertisseur de puissance (1) comprenant : - une pluralité de bras configurés pour être connectés d’une part à une source de tension et d’autre part à une charge, chacun de la pluralité de bras présentant un élément de commutation haut et un élément de commutation bas, les éléments de commutation bas étant connectés à une masse (GND) commune ; - des dispositifs de commande (GD) configurés pour délivrer des signaux d’ouverture/ fermeture aux éléments de commutation bas ;
ledit convertisseur de puissance étant caractérisé en ce qu’il comprend une alimentation électrique commune (PSU_L) pour les dispositifs de commande (GD) des éléments de commutation bas et un module de découplage (12), les dispositifs de commande (GD) étant connectés à l’alimentation électrique commune (PSU_L) par l’intermédiaire du module de découplage (12).
Dispositif (100) de détection de signaux RF, comportant :
- un premier circuit de détection de croisement de seuil (107) comprenant une entrée couplée à une entrée du dispositif ;
- un premier circuit de détection d’énergie (102) comprenant une entrée couplée à l’entrée du dispositif ;
- un deuxième circuit de détection de croisement de seuil (110) comprenant une entrée couplée à une sortie du premier circuit de détection d’énergie ;
et comportant en outre un circuit de commande configuré pour :
- réaliser, par le premier circuit de détection de croisement de seuil, une détection d’au moins une première fréquence de croisement de seuil dans une bande de fréquences RF prédéterminée ;
- réaliser, par le premier circuit de détection d’énergie, une détection d’énergie dans la bande de fréquences RF prédéterminée ;
- réaliser, par le deuxième circuit de détection de croisement de seuil, une détection d’au moins une deuxième fréquence de croisement de seuil d’un premier signal d’énergie délivré en sortie du premier circuit de détection d’énergie ;
- déterminer, au moins à partir des première et deuxième fréquences de croisement de seuil et du premier signal d’énergie, si un seul signal RF est présent dans la bande de fréquences RF.
Procédé de prise de contrôle à distance d’un terminal de paiement ou assimilé , terminal de paiement associé.
L’invention se rapporte à un procédé de prise de contrôle à distance d’un terminal de paiement. Ce procédé, mis en œuvre par un module logiciel du terminal de paiement, comprend :
La voiture (10) comprend un premier escalier (32) reliant la zone de passage au premier palier (50) à travers ladite trémie (30).
Le niveau supérieur (26) comprend un deuxième palier (52), distinct du premier palier (50). La voiture comporte en outre un deuxième escalier (34) reliant la zone de passage au deuxième palier (52) à travers la trémie (30).
Trappe de véhicule et véhicule correspondant
Cette trappe (10) de véhicule comprend un cadre (12) définissant une ouverture (14), un volet (16) mobile en rotation entre une position ouverte et une position fermée, un tube (18) et un fil (20) fixé au volet (16) en un point d’ancrage (42).
Le tube (18) est lié au volet (16) en un emplacement d’articulation (36) et est mobile en rotation par rapport au volet (16) selon un axe (B) sensiblement parallèle à l’axe de rotation (A) du volet (16).
Un orifice de passage (40) est ménagé sur la surface extérieure (34) du tube (18) à distance de l’emplacement d’articulation (36) du tube (18) sur le volet (16), le fil (20) s’étendant à travers l’orifice de passage (40).
Une butée (50) entre le fil (20) et le tube (18) bloque la rotation du tube (18) lorsque le volet (16) est en position ouverte.
Système de contrôle électronique des suspensions secondaires d’un véhicule ferroviaire et véhicule ferroviaire associé
La suspension secondaire (100) comporte : à l’avant, des caissons avant droit (17) et avant gauche (18), un réservoir avant (111), des vannes avant droite (117) et avant gauche (118) d’alimentation respectivement des caissons avant droit et gauche ; et une vanne différentielle avant (112) reliant les caissons avant droit et gauche ; et, à l’arrière, des caissons arrière droit (27) et gauche (28), un réservoir arrière (211) ; des vannes arrière droite (227) et arrière gauche (228) d’alimentation respectivement des caissons arrière droit et gauche, et une vanne différentielle arrière (212). Le système de contrôle électronique comporte un premier calculateur (224) pour réguler une vanne avant parmi les vannes avant droite et gauche (117, 118) et une vanne arrière parmi les vannes arrière droite et gauche (217, 218), l’autre vanne avant et l’autre vanne arrière étant pilotées par un second calculateur différent du premier calculateur.
VÉHICULE À ADHÉRENCE MODULABLE
Un véhicule comporte un châssis (1) et au moins trois roues destinées à reposer sur un sol. Les au moins trois roues comportent au moins une roue avant (2) montée mobile par rapport au châssis pour diriger le véhicule et au moins une roue arrière (3). Un dispositif de direction (4) est relié à la roue avant (2) pour diriger la trajectoire du véhicule. Un « moteur-roue » ou une transmission est reliée à la au moins une roue motrice, pour entrainer en rotation la au moins une roue motrice. Un dispositif de glissement (6) est monté mobile par rapport au châssis (1). Le dispositif de glissement (6) se déplace verticalement pour prendre appui sur le sol et relever la ou les roues arrière (3). Le dispositif de glissement (6) comporte au moins un patin (7) ayant une surface inférieure destinée à frotter contre le sol (9).
Procédé de réalisation d’une partie d’un caisson pour véhicule de transport et partie et véhicule obtenus
2) Article auto-adhésif comprenant une couche support revêtue d’une couche auto-adhésive constituée de la composition adhésive 1) à l’état réticulé.
L’invention concerne une installation de stockage pour gaz liquéfié comportant une structure porteuse (1) et une cuve étanche et thermiquement isolante installée dans un espace interne (9) de la structure porteuse (1), ladite installation de stockage comportant des cordons de mastic (26) appliqués entre une surface interne de la structure porteuse (1) et une surface externe de la cuve, les cordons de mastic possédant la composition suivante :
un composant –NCO comprenant : A) au moins un polyuréthane comportant au moins deux groupements terminaux NCO ; B) optionnellement un composé polyisocyanate comprenant au moins un polyisocyanate P comprenant au moins trois fonctions isocyanate NCO ; un composant –OH comprenant : un polybutadiène polyol P1 ; un polyol P2 choisi parmi les diols, les triols ou leurs mélanges; un polyol P3 comprenant ayant une fonctionnalité hydroxyle supérieure ou égale à 2 ;
au moins une charge, la teneur totale en charge(s) étant supérieure ou égale à 30% en poids par rapport au poids total dudit composant –OH
La présente invention se rapporte à des compositions photopolymérisables adhésives utilisées dans l’encapsulation de dispositifs électroniques et optoélectroniques, en particulier des dispositifs électroniques et optoélectroniques flexibles, par exemple des cellules photovoltaïques, afin de les protéger contre la perméation aux gaz et à l’humidité.
Composition de colle photodurcissable et procédé d’assemblage associé.
L’invention concerne une composition(1) de colle photodurcissable comprenant un composant de collage polymérisable et/ou réticulable, un amorceur configuré pour induire la polymérisation et/ou la réticulation du composant de collage lors de l’application d’un rayonnement ultraviolet et/ou bleu (320), un composé absorbeur d’un rayonnement infrarouge (310) configuré pour chauffer la composition lors de l’application d’un rayonnement infrarouge (310), et le procédé d’assemblage utilisant la composition (1) ; la composition (1) est apte à être traitée par l’application au moins en partie conjointe d’un rayonnement ultraviolet et/ou bleu (320) et infrarouge (310), permettant synergiquement une polymérisation photo-thermique sous ultraviolet.
Méthode de purification d’huiles lubrifiantes au moins en partie re-raffinées
La présente demande concerne un procédé de purification d’une huile lubrifiante au moins en partie re-raffinée, comprenant au moins les étapes suivantes : (a) mise en contact de ladite huile lubrifiante au moins en partie re-raffinée avec de 0,1 % à 50 % massique d’au moins une base forte comprenant un cation de métal alcalin ou alcalino-terreux ; et (b) récupération de ladite huile lubrifiante purifiée par séparation de la base forte comprenant le cation de métal alcalin ou alcalino-terreux du produit obtenu à l’issue de l’étape (a).
Elle concerne également l’utilisation dudit procédé de purification, pour réduire la teneur en silicium dans une huile lubrifiante au moins en partie re-raffinée ainsi qu’un procédé de préparation d’une composition lubrifiante à partir d’au moins une huile lubrifiante purifiée selon le procédé de purification selon l’invention.
La présente invention concerne un procédé de captation de mercaptans contenus dans une charge hydrocarbonée contenant du soufre, éventuellement partiellement désulfurée issue d’une étape d’hydrodésulfuration catalytique, à une température comprise entre 40°C et 250°C, une pression comprise entre 0,2 MPa et 5 MPa, à une vitesse volumique horaire, définie comme le débit volumique de charge en entrée par le volume de masse de captation, comprise entre 0,1 h -1 et 50 h -1 , en présence d’une masse de captation comprenant une phase active à base d’au moins un métal du groupe VIII, IB ou IIB, et un oxyde ou mélange d’oxyde poreux, dont le métal actif a été préalablement activé par réduction puis passivé en vue de son chargement par un traitement au dioxyde de carbone.
Procédé de captation de mercaptans contenus dans une charge hydrocarbonée contenant du soufre, en présence d’une masse de captation comprenant une phase active à base d’au moins un métal du groupe VIII, IB ou IIB, et un support mésoporeux et macroporeux, ladite masse de captation comprenant une surface spécifique comprise entre 120 m 2 /g et 350 m 2 /g, et : - le volume des mésopores de diamètre supérieur ou égal à 2 nm et inférieur à 50 nm correspond entre 40% et 70% en volume du volume poreux total de ladite masse de captation ; - le volume des macropores de diamètre supérieur ou égal à 50 nm correspond entre 30% et 60% en volume du volume poreux total de ladite masse de captation.
La présente invention concerne un procédé de captation de mercaptans contenus dans une charge hydrocarbonée contenant du soufre, éventuellement partiellement désulfurée issue d’une étape d’hydrodésulfuration catalytique, à une température comprise entre 170°C et 220°C, une pression comprise entre 0,2 MPa et 5 MPa, à une vitesse volumique horaire, définie comme le débit volumique de charge en entrée par le volume de masse de captation, comprise entre 0,1 h -1 et 50 h -1 , en présence d’une masse de captation comprenant une phase active à base de nickel avec un ratio Ni°/NiO compris entre 0,25 et 4, et un support inorganique choisi dans le groupe constitué par l’alumine, la silice, la silice-alumine, et les argiles.
Tuyère (10) d’échappement de gaz de combustion pour une turbomachine d’aéronef, cette tuyère (10) comportant :
- un cône d’éjection (12) qui est centré sur un axe (X) et dont un diamètre externe diminue le long de l’axe (X) de son extrémité amont à son extrémité aval,
- un carter annulaire (14) qui s’étend autour de l’axe (X) et du cône (14) et qui porte à son extrémité aval des volets (16) pivotants, et