INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Système optronique de reconnaissance à distance, comprenant au moins un premier émetteur/récepteur (100) et un deuxième émetteur/récepteur (200). Le premier émetteur/récepteur (200) est agencé pour projeter un faisceau laser qui a une longueur d’onde hors du domaine visible et qui est modulé pour transporter un premier identifiant, et recevoir et décoder un signal de réponse. Le deuxième émetteur/récepteur (200) est agencé pour recevoir le faisceau laser, décoder le premier identifiant et émettre, vers le point d’émission du faisceau laser, le signal de réponse lumineux modulé pour transporter un deuxième identifiant si le premier identifiant du premier émetteur/récepteur est reconnu.
L’invention couvre une méthode de réduction de stress psychologique par l’exposition d’individus à des environnements procurant du bien-être sur des trajets d’un point d’origine à un point de destination, ainsi que l’appareil permettant sa mise en œuvre. Au moins une carte de valeurs de niveaux de bien-être, permettant d’évaluer la qualité de l’expérience des environnements situés en ces points, est générée par un algorithme en conjonction avec des systèmes capables d'apprentissage cognitif automatique (par exemple un système à régression logistique ou bien encore un système à réseau de neurones) à partir de données, telles que des images et / ou des sons digitalisés, caractéristiques d’au moins un environnement. Cette carte de valeurs de bien-être est ensuite acheminée à un au moins un système de navigation terrestre qui utilise les niveaux de bien-être géo-localisés afin de déterminer les trajets, d’un point d’origine à un point de destination, dont les environnements sur les points de passages sont le plus adaptés à réduire le stress psychologique de l’usager.
L’invention couvre une méthode de réduction de stress psychologique par l’exposition d’individus à des environnements procurant du bien-être sur des trajets d’un point d’origine à un point de destination, ainsi que l’appareil permettant sa mise en œuvre. Au moins une carte de niveaux de bien-être, permettant d’évaluer la qualité de l’expérience des environnements situés en ces points, est générée par un algorithme à apprentissage automatique pré-entrainé, à partir de données, telles que des images et / ou des sons digitalisés, caractéristiques d’au moins un environnement. Cette carte de niveaux de bien-être est ensuite acheminée à un au moins un système de navigation terrestre qui utilise les niveaux de bien-être géo-localisés afin de déterminer les trajets, d’un point d’origine à un point de destination, dont les environnements sur les points de passages sont le plus adaptés à réduire le stress psychologique de l’usager.
L’invention concerne un système de localisation d’un identifiant pour l’accès et/ou le démarrage d’un véhicule, ledit système de localisation comprenant ledit identifiant et un émetteur-récepteur primaire faisant partie dudit véhicule, caractérisé en ce que : - (a) ledit émetteur-récepteur primaire est un émetteur-récepteur UWB, - (b) ledit système de localisation comprend en outre un émetteur-récepteur secondaire qui fait partie dudit véhicule et qui est un émetteur-récepteur RF, - (c) ledit identifiant comprend : - un émetteur-récepteur tertiaire qui est un émetteur-récepteur UWB configuré pour échanger via une communication UWB des trames de localisation avec ledit émetteur-récepteur primaire pour mesurer une distance entre ledit identifiant et ledit véhicule, - un émetteur-récepteur quaternaire qui est un émetteur-récepteur RF et qui est configuré pour échanger via une communication RF des trames de diffusion avec un émetteur-récepteur secondaire dudit véhicule, lesdites trames de diffusion comprenant un code d’identification unique, - (d) ledit système de localisation comprend en outre une unité de contrôle électronique faisant partie dudit véhicule configurée pour authentifier via une connexion RF ledit identifiant à partir dudit code d’identification unique sur réception d’une trame de diffusion, et pour réaliser la localisation dudit identifiant via une connexion UWB.
Procédé de navigation à partir d’une pluralité de pseudo-mesures obtenues à partir de signaux satellitaires ; mettant en œuvre un banc de filtres de Kalman comprenant un filtre principal calculant une solution de navigation principale à partir des pseudo-mesures issues de satellites, et des sous-filtres calculant chacun une solution de navigation secondaire, et au moins une innovation des pseudo-mesures pour chaque satellite non exclu et une innovation croisée. L’invention prévoit de déterminer un indicateur à partir de la sensibilité de l’innovation croisée aux innovations des pseudo-mesures non exclues.
Système de navigation correspondant et véhicule ainsi équipé.
Procédé de gestion de la localisation d’un équipement d’utilisateur dans un habitacle de véhicule, comprenant notamment les étapes de calcul de la distance de l’équipement d’utilisateur par rapport à chacun des émetteurs-récepteurs à partir des signaux de réponse reçus, de calcul, pour chaque émetteur-récepteur, de la différence entre la distance calculée entre ledit émetteur-récepteur et l’équipement d’utilisateur et la distance entre ledit émetteur-récepteur et l’équipement d’utilisateur utilisée préalablement pour déterminer la position de l’équipement d’utilisateur dans l’habitacle, et lorsque l’une des différences calculées par rapport à l’un des émetteurs-récepteurs est erronée en étant supérieure à un seuil dit « d’incohérence » prédéterminé, calcul de la variation de position de l’équipement d’utilisateur à partir des signaux de réponse reçus en excluant le signal de réponse reçu pour ledit émetteur-récepteur.
Procédé de localisation d’un équipement d’utilisateur (20) dans une sous-zone (SZ1, SZ2) d’une zone principale (ZP) définie par rapport à un véhicule (10), comprenant notamment la détection de l’équipement d’utilisateur (20) dans une première sous-zone (SZ1), la localisation de l’équipement d’utilisateur (20) dans ladite première sous-zone (SZ1), le maintien de la localisation de l’équipement d’utilisateur (20) dans la première sous-zone (SZ1) tant que l’équipement d’utilisateur (20) est détecté dans ladite première sous-zone (SZ1), la détection de l’équipement d’utilisateur (20) dans une deuxième sous-zone (SZ2), et la localisation de l’équipement d’utilisateur (20) dans ladite deuxième sous-zone (SZ2) lorsque l’équipement d’utilisateur (20) est uniquement détecté dans la deuxième sous-zone (SZ2).
Ensemble comprenant un dispositif de mesure neutronique in-core et méthode de maintenance correspondante
La méthode concerne la maintenance d’un dispositif de mesure neutronique in-core (3) d’un réacteur nucléaire (1), équipé d’un dispositif (33) de sélection du passage de mesure (11) dans lequel envoyer la sonde de mesure neutronique (25).
La méthode de maintenance comprend les étapes suivantes : - retirer la pièce d’entrée (35) du dispositif de sélection (33) ; - fixer une pièce d’entrée de remplacement (63) sur le dispositif de sélection (33), la pièce d’entrée de remplacement (63) comportant un passage d’entrée de remplacement (65) ayant la même géométrie que le passage d’entrée (31) de la pièce d’entrée (35) ; - insérer une sonde de réglage (71) dans le passage d’entrée de remplacement (65) et régler le détecteur (45) ; - retirer la pièce d’entrée de remplacement (63) du dispositif de sélection (33) ; - replacer la pièce d’entrée (35) sur le dispositif de sélection (33).
Un procédé de gestion est mis en œuvre dans un véhicule comprenant un groupe motopropulseur et un réseau de bord alimenté en énergie électrique par une batterie de servitude rechargeable et alimentant électriquement au moins un équipement électrique assurant une fonction de divertissement. Ce procédé comprend une étape (10-20) dans laquelle, en cas de réception d’une demande d’utilisation de cette fonction de divertissement alors que le groupe motopropulseur est endormi, on détermine, en fonction d’une estimation d’un état de charge de la batterie de servitude, d’une quantité d’énergie électrique nécessaire au fonctionnement de l’équipement électrique et d’une quantité d’énergie électrique nécessaire à un futur réveil du véhicule et une future mise en fonctionnement du groupe motopropulseur, une durée pendant laquelle la batterie de servitude peut alimenter en énergie électrique l’équipement électrique, puis on autorise cette utilisation pendant cette durée déterminée.
L’invention concerne un boîtier à fusibles (10) destiné à être installé au sein d’un système d’alimentation électrique (11) d’un véhicule, notamment automobile, le boîtier à fusibles (10) comprenant un socle de support (12) et au moins un fusible (14) fixé au socle de support (12) au niveau d’une zone de connexion (16), le socle de support (12) comportant une zone pré-affaiblie (22), ladite zone pré-affaiblie (22) étant configurée pour permettre une rupture mécanique du boîtier à fusibles (10) au niveau de cette zone (22) en cas de choc sur le boîtier à fusibles (10).
Cloison transversale (1) pour séparer une cabine de conduite (2) d'un véhicule et un espace de chargement arrière (4) comprenant un panneau fixe (10) muni d’une ouverture (20) avec une bordure supérieure (21) et une bordure inférieure (22) et un panneau mobile (30) solidaire du panneau fixe (10) au moyen d’un parallélogramme articulé supérieur (51) et d’un parallélogramme articulé inférieur (52) distinct, ledit panneau mobile (30) présentant une extrémité supérieure (31) et une extrémité inferieure (32), le parallélogramme articule supérieur (51) reliant l’extrémité supérieure (31) du panneau mobile à la bordure supérieure (21) du panneau fixe et le parallélogramme articulé inferieur (52) reliant l’extrémité inférieure (32) à la bordure inferieure (22) du panneau fixe tel que le pivotement simultané des deux parallélogrammes articulés (51, 52) permette le déplacement du panneau mobile (30) d’une position d'obturation à une position de dégagement de l'ouverture (20).
L’invention concerne un coussin gonflable de sécurité de type frontal (10) pour véhicule automobile, ledit coussin comportant un boîtier (11) prévu pour être logé à l’intérieur du moyeu (5) du volant (3) dudit véhicule, un générateur de gaz (13) logé dans ledit boîtier (11), ainsi qu’un sac gonflable de sécurité (12) logé à l’état replié à l’intérieur dudit boîtier et apte à se déployer à l’arrière dudit volant, ledit coussin comportant en outre un sac gonflable de support (14) logé à l’état replié à l’intérieur dudit boîtier et apte à se déployer, simultanément audit sac gonflable de sécurité (12), au dessus dudit volant, ledit sac gonflable de support (14) étant en outre conformé de sorte à venir, dans sa configuration déployée, au contact de la portion supérieure dudit sac gonflable de sécurité (12) en configuration déployée de sorte à exercer une fonction de contre-appui sur cette portion supérieure.
TITRE : Balai d'essuie-glace
Balai d'essuie-glace (10a) comprenant un rail élastique (17a), un élément déflecteur (100a) et une unité de lame d’essuyage (11a) avec une lèvre d’essuyage (12a) et un corps de base (14a) ayant un logement de rail élastique (15a).
Le corps de base (14a) comporte une cavité longitudinale (18a) différente du logement de rail élastique (15a) et délimité par une paroi de cavité (220a).
L’élément déflecteur (100a) a une paroi latérale (103a) qui couvre au moins partiellement la cavité longitudinale (18a).
La paroi latérale (103a) et la paroi de cavité (220a) se pénètrent par une liaison par la forme.
TITRE : Balai d'essuie-glace avec élément amortisseur
TITRE DE L’INVENTION : ELEMENT DE CONSTRUCTION ET ASSEMBLAGE DE TELS ELEMENTS
L’élément (10) de construction comporte un châssis comportant au moins deux profilés rigides (11, 14) présentant une section en « U » constituant des logements de largeur d’ouverture prédéfinie, chaque couple de profilés rigides dont des sections en « U » s’ouvrent l’une vers l’autre définissant une face verticale du châssis.
L’élément de construction comporte, de plus au moins parement rigide (12) ayant des extrémités présentant : - le même éloignement que les fonds de logements de deux profilés définissant une face verticale du châssis et - une épaisseur inférieure à la largeur d’ouverture des logements.
Ces extrémités du parement sont insérées dans les logements de cette face verticale du châssis.
Titre. Eléments modulaires de construction d’un bassin de piscine, et procédé de mise en œuvre.
Les éléments modulaires de construction d’un bassin de piscine, consistent en des blocs (1) en matériau synthétique, destinés à être juxtaposés verticalement pour former une paroi de réception d’un liner, cloisonnés pour de former des compartiments longitudinaux (3), comportant extérieurement de moyens (24, 25) d’accrochage mutuel de type à coulissement vertical, percés d’ouvertures latérales (26, 27, 28) permettant de faire communiquer les compartiments (3) d’un élément (1) avec un compartiment (3) d’un élément (1) adjacent, et dont les compartiments longitudinaux, sont destinés à être emplis de béton (4). Ils comprennent au moins deux compartiments, qui ne communiquent pas entre eux, dont l’un (31) est positionné du côté intérieur du bassin c’est-à-dire du côté de réception du liner, tandis que l’autre (33, 34) est positionné du côté opposé, ce dernier étant destiné à recevoir le béton tandis que l’autre est destiné à être rempli d’un matériau isolant ou à demeurer vide.
Gâche électrique (1) qui comporte un boitier (2), un moyen de verrouillage (3) pour verrouiller un ouvrant par rapport à un dormant, un moyen d’immobilisation (5) dudit moyen de verrouillage (3) en position active de verrouillage de l’ouvrant, un moyen de blocage (7) du moyen d’immobilisation (5) en position active d’immobilisation du moyen de verrouillage (3), un moyen d’entraînement (8) du moyen de blocage (7) de la position active vers la position inactive de blocage du moyen d’immobilisation (5), un moyen de maintien (10) du moyen de blocage (7) dans la position inactive de blocage du moyen d’immobilisation (5).
Dispositif antivol (1) pour contenant du type canette de boisson, boîte de conserve ou bombe aérosol, comportant un corps principal (2) apte à enserrer le contenant à protéger, des moyens de détection antivol (5), des moyens de verrouillage (4) avec lesquels le corps principal (2) est destiné à coopérer, le corps principal (2) présentant soit une position ouverte dans l’état déverrouillé du dispositif antivol, soit une position fermée en forme générale de bague (2’) dans l’état verrouillé du dispositif antivol, caractérisé en ce que le corps principal (2) comporte au moins deux crochets de fixation (3) espacées, chaque crochet de fixation (3) comprenant une rainure d’engagement (33) apte à la pose du dispositif sur le contenant, en particulier, la rainure étant apte à coopérer par engagement mutuel à cheval sur le bourrelet (11) supérieur du contenant avec lequel est destiné à coopérer le dispositif antivol.
L’invention concerne un procédé d’ouverture d’un volet (1) déplaçable autour d’un axe de rotation (AR), par des moyens de déplacement motorisés, le volet (1) comportant des moyens de détection d’obstacles pour interrompre le déplacement du volet (1) en cas de détection d’un obstacle (4),
une première étape mettant en œuvre les moyens de détection d’obstacles pour identifier le premier obstacle (5) susceptible d’impacter en premier le volet (1) est suivie d’une deuxième étape consistant à déterminer l’ensemble des positions relatives (PRn) sur le volet (1), par rapport à l’axe de rotation (AR), des points de contact avec le premier obstacle (5), la deuxième étape étant suivie d’une troisième étape consistant à commander l’arrêt des moyens motorisés lorsque le volet (1) se situe à une distance calculée (Dcal) en fonction de la position relative (PRn).
Verrou de volet roulant, installation de volet roulant comprenant un tel verrou et procédé de fabrication associé
L’invention concerne un panneau (1) de protection acoustique pour véhicule automobile, ledit panneau comprenant, disposés successivement l’un sur l’autre une couche poreuse (2) d’absorption acoustique conformable à chaud, un film (3) thermoplastique d’étanchéité et une couche de ressort (4) élastiquement compressible, ledit panneau comprenant en outre une couche granulaire (5) poreuse, à base de broyat de matériau thermofusible, ladite couche granulaire étant associée entre ladite couche poreuse et ledit film, ladite couche poreuse présentant un module de Young en compression supérieur à 1 MPa, de manière à assurer en outre une fonction de rigidification.
Dispositif de sécurité utilisable pour générer une image projetée agrandie utilisant des microlentilles et une couche de métal perforée
Dispositif de sécurité utilisable pour générer une image projetée agrandie sur une surface espacée du dispositif lorsque le dispositif a une première face placée en regard de la surface espacée et lorsqu’une deuxième face du document opposée à la première face est éclairée, le document comprenant :
- une première couche (101) comprenant un réseau de microlentilles (102), et
- une deuxième couche de métal (103) agencée à une distance de la première couche qui est supérieure à la distance focale de chaque microlentille,
dans lequel la deuxième couche de métal comporte une pluralité de motifs (104), formés par une ou plusieurs perforations de la couche de métal (103), chaque motif de la pluralité de motif étant associé à une microlentille, pour que lorsque la deuxième face du document est éclairée, l’image projetée agrandie est formée sur la surface espacée par la combinaison des projections de chaque motif.
Enjoliveur pour roue de véhicule automobile .
L’invention porte sur un enjoliveur (1) pour roue (100) de véhicule (200), notamment un enjoliveur pour roue de véhicule automobile, destiné à être monté sur une jante (2) d’une roue (100) présentant un premier diamètre extérieur (D1) de ladite jante, l’enjoliveur ayant un deuxième diamètre extérieur (D2) supérieur au premier diamètre extérieur (D1) de ladite jante.
Figure d’abrégé : fig. 7
L’invention concerne un pneumatique (1) comportant une bande de roulement (10) avec d’un à trois motifs de sculpture (MA, MB, LC) distribués sur un tour de roue. Chaque motif de sculpture comprend une première et une deuxième portions positionnées de part et d’autre d’un plan équatorial (C). Chaque portion de chaque motif de sculpture comprend au moins une incision principale (85) ayant la courbure de ladite portion, et sensiblement parallèle à ses bords, ladite incision principale (85) s’étend continûment depuis un premier bord axial (24G, 24D) d’un premier côté du plan équatorial (C) jusqu’à un point de connexion (90) situé dans une entaille principale (80) en un deuxième côté du plan équatorial (C ), ladite entaille principale (85) se prolongeant jusqu’à un deuxième bord (24G, 24D) de la bande de roulement (10) ; la largeur axiale de ladite incision principale (85) représente de 52% à 63% de la largeur axiale de la bande de roulement (10).
Figure de l’abrégé : Figure 2-A
L’invention concerne un pneumatique (1) conçu pour permettre une mise à plat maîtrisée quand la pression interne de gonflage dépasse un certain seuil connu d’avance. Dans chaque bourrelet (50), une couche de matériau élastomérique de protection (80), positionnée radialement intérieurement, ayant une première portion destinée à être en contact avec le crochet de la jante (130) et une deuxième portion destinée à être contact avec le siège (110) de la jante (100). Des canaux (210) d’évacuation du fluide de gonflage sont aménagés dans la couche de protection (80), allant depuis le siège de la jante jusqu’à l’environnement extérieur au niveau du crochet de jante (130) ; l’allongement à rupture de la tringle (51) est supérieur ou égal à 1/RT, où RT est le rayon de la tringle (51) mesurée au niveau du siège (110) de la jante (100).
Figure de l’abrégé : Figure 2-C
A ) R 3’ -C(X)-C(R 4 )(R 5 )-C(X’)-[Y] n -* et B ) R 3’ -C(X)-C(-[Y] n -*)(R 4 )-C(X)-R 6
avec R 3’ , R 4 , R 5 et R 6 tels que définis dans la description.
La présente invention concerne cosmétique sous la forme d’une émulsion comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins :
- un polycondensat lipophile de type polyamide, - un composé favorisant l’adhésion de la composition sur les matières kératiniques choisi notamment dans le groupe constitué par : . les copolymères de la vinylpyrrolidone (VP) et d’alcène comprenant de 2 à 20 atomes de carbone, . les esters de sucre, de préférence le sucrose acetate isobutyrate (SAIB), . les esters ramifiés de dextrine, . et leurs mélanges, - éventuellement en outre au moins une matière colorante,
La présente invention porte sur un procédé coloration des cheveux comprenant les étapes suivantes :
a) l’application sur les cheveux d’au moins une composition C comprenant :
- un ou plusieurs copolymère(s) acrylique(s) siliconé(s) ; et
- un ou plusieurs agent(s) colorant(s) choisi(s) parmi les pigments, les colorants directs, et leurs mélanges ; et
b) l’application sur les cheveux d’au moins une composition D comprenant au moins un composé siliconé comprenant au moins un groupement carboxylique.
La présente invention porte sur un procédé coloration des cheveux comprenant l’application sur les cheveux d’au moins une composition C comprenant :
- un ou plusieurs composés (poly)carbodiimide de formule (II) suivante :
(II) ;
- un ou plusieurs copolymères acryliques siliconés ;
La présente invention concerne cosmétique anhydre, de préférence solide, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins : - un polycondensat lipophile de type polyamide, - un composé favorisant l’adhésion de la composition sur les matières kératiniques choisi notamment dans le groupe constitué par : . les copolymères de la vinylpyrrolidone (VP) et d’alcène comprenant de 2 à 20 atomes de carbone, . les esters de sucre, de préférence le sucrose acetate isobutyrate (SAIB), . les esters ramifiés de dextrine, . et leurs mélanges, - éventuellement en outre au moins une matière colorante,
caractérisée en ce qu’elle comprend une teneur totale en cire(s) inférieure à 7% en poids, de préférence inférieure ou égale à 5% en poids, voire est dénuée de cire(s).
L’invention a pour objet un calculateur pour exécuter un algorithme de calcul impliquant une variable numérique selon au moins deux phases de fonctionnement, Le calculateur comprenant :
un étage mémoire comprenant :
un premier ensemble de mémoires pour stocker un premier sous-mot de chaque variable numérique; chaque mémoire dudit premier ensemble étant non volatile et présentant une première endurance en lecture et une première cyclabilité en écriture ; un second ensemble de mémoires pour stocker un second sous-mot de chaque variable numérique; chaque mémoire dudit second ensemble présentant une seconde endurance en lecture et une seconde cyclabilité en écriture ;
la première endurance en lecture étant supérieure à la seconde endurance en lecture et la première cyclabilité en écriture étant inférieure à la seconde cyclabilité en écriture.
PROCEDE D’AUTHENTIFICATION D’OBJETS MANUFACTURES
L’invention concerne un procédé de de fabrication d’un objet (10) authentifiable, comprenant des étapes consistant à : fabriquer un microcircuit (MC) dans un substrat semiconducteur formé dans une pièce à usiner (1), usiner la pièce à une forme de pièce fonctionnelle (5) de l’objet, configurer le premier microcircuit pour pouvoir se coupler à un dispositif externe (20) et pour conduire avec le dispositif externe une procédure d’authentification du microcircuit, et assembler la pièce fonctionnelle à d’autres pièces (6) de l’objet.
Procédé de détermination d’une configuration d’un processeur quantique pour la résolution d’un problème d’optimisation
La présente invention concerne un procédé de détermination d’une configuration d’un processeur quantique pour la résolution d’un problème d’optimisation, le processeur quantique comprenant des atomes neutres propres à être manipulés pour former des qubits, le processeur quantique présentant un Hamiltonien d’interaction fonction du positionnement des atomes neutres, le procédé comprenant :