INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un procédé d’analyse prédictive en temps réel par un dispositif débarqué (10) de la survenue d’un accident sur une zone de circulation routière accidentogène (1), caractérisé en ce qu’il comprend les étapes successives, d’émission de requêtes de transmission des données de conduite à l’ensemble des véhicules présents (5, 6, 7, 8) dans ladite zone accidentogène, de réception desdites données de conduite en provenance desdits véhicules, de détermination du contexte de conduite courant dans ladite zone accidentogène, d’estimation via un algorithme utilisant un réseau neuronal préalablement entrainé à partir d’une base d’apprentissage du caractère à risque élevé d’accident ou non dudit contexte de conduite courant dans ladite zone accidentogène, et de transmission à chaque véhicule présent dans ladite zone accidentogène d’un ordre d’émission d’une alerte à l’intention du conducteur de ce véhicule lorsque ledit contexte de conduite courant a été identifié comme à risque élevé d’accident.
« ÉTIQUETTE AUTOCOLLANTE BISTRATIFI É E LIB É RANT UN ARÔME »
L’invention concerne une étiquette autocollante bistratifiée pour la libération d’arômes (10) comprenant une construction bistratifiée, chaque feuille étant formée par une couche de base (1) ou une structure en papier FSC de fine épaisseur, c’est-à-dire, de papier fabriqué à partir de sources renouvelables et certifiée par le Forest Stewardship Council (conseil de soutien de la forêt), associée à une couche de plastique (2) constituée de préférence de polyéthylène téréphtalate (PET) recyclé, de fine épaisseur et contenant, entre les deux feuilles, des parfums devant être libérés.
L’invention concerne un piano numérique (1) comprenant un clavier (7), un haut-parleur (17), un contrôleur (9) et une mémoire (3, 11).
Le contrôleur (9) peut commander le piano numérique (1) selon un mode de jeu direct et un mode de jeu différé. Dans le mode de jeu direct, le contrôleur (9) commande le haut-parleur (17) avec un signal numérique généré à partir d’un signal de jeu musical du clavier (7), génère un fichier de jeu différé à partir du signal de jeu musical, et stocke le fichier de jeu différé dans une partie de stockage distante (3) de la mémoire (3, 11). Dans le mode de jeu différé, le contrôleur (9) reçoit un identifiant de fichier de jeu différé, récupère le fichier de jeu différé associé dans la mémoire (3, 11), et commande le haut-parleur (17) avec un signal numérique généré à partir du fichier de jeu différé associé.
L'invention concerne un procédé de sélection d’un capteur audio (101a) parmi une pluralité de capteurs audio (101b à 101e) connectés à un premier terminal (102) et aptes à capter des flux audio, lesdits capteurs ayant le statut de capteur principal ou de capteur secondaire, le procédé étant mis en œuvre par ledit premier terminal et caractérisé en ce qu’il comprend ;
a) une réaction de transformation de la fonction acide d’au moins un acide hydroxycarboxylique, ou de la fonction ester d’au moins un ester d’acide hydroxycarboxylique et d’alcool, en fonction alcool afin d’obtenir au moins un diol, ledit acide hydroxycarboxylique comportant de 11 à 25 atomes de carbone,
b) une réaction d’estérification du diol à l’aide d’au moins un acide saturé ou insaturé comportant de 2 à 24 atomes de carbone afin de former au moins un diester.
L’invention concerne également l’utilisation des diesters comme huile de base dans une composition lubrifiante ou comme émollient dans une composition cosmétique ou pharmaceutique.
La présente invention concerne un procédé de préparation du 3,5-dinitropyrazole qui comprend une étape d’obtention du N-acétyl-3-nitropyrazole à partir du pyrazole, et une étape de réarrangement sigmatropique du composé obtenu.
L’invention concerne un nouveau procédé de synthèse d’un composé de formule (I) telle que définie dans la revendication 1 [Chem 45]
ledit procédé de synthèse comprenant les étapes successives A1, A2, A3 suivantes :
une étape d’obtention A1 d’un composé intermédiaire de formule (V) par une réaction de halogénométhylation d’un aldéhyde aromatique de formule (VI) en présence d’un agent de halogénométhylation selon le schéma réactionnel de la revendication 1 ; une étape d’obtention A2 d’un composé intermédiaire de formule (III) par substitution nucléophile du composé intermédiaire de formule (V) précédent avec un composé imidazole de formule (IV) selon le schéma réactionnel de la revendication 1 ; une étape d’obtention A3 du composé de formule (I) par une réaction de condensation du composé intermédiaire de formule (III) précédent avec l’hydroxylamine (II) selon le schéma réactionnel de la revendication 1 ; et
les étapes A1, A2, A3 étant effectuées sans isolement d’au moins un composé intermédiaire choisi dans le groupe formé par le composé intermédiaire de formule (III) et le composé intermédiaire de formule (V).
L’invention concerne aussi un procédé de synthèse d’un oxyde de nitrile tel que défini dans les revendications à partir du composé de formule (I) obtenu selon le procédé ci-dessus.
La présente invention concerne un procédé de synthèse du 5-((2-méthyl-1H-imidazol-1-yl)méthyl)furan-2-carbaldéhyde à partir d’un mélange comprenant un carbohydrate, un chlorure de métal alcalin ou alcalino-terreux, de l’acide chlorhydrique, de l’eau, un solvant organique, à savoir un solvant polaire aprotique non soluble dans l’eau, et éventuellement un agent de transfert de phase, via la formation de 5-(chlorométhyl)furan-2-carbaldéhyde, sans isoler cet intermédiaire de synthèse.
La présente invention concerne également un procédé de synthèse d’un composé de formule (III) suivante :
à partir du 5-((2-méthyl-1H-imidazol-1-yl)méthyl)furan-2-carbaldéhyde.
L’invention concerne un copolymère d’éthylène et de 1,3-butadiène qui contient des unités éthylène, des unités butadiène et des unités 1,2-cyclohexane et qui présente une masse molaire moyenne en nombre supérieure à 10000 g/mol, la teneur molaire en unités éthylène dans le copolymère étant supérieure à 90% et inférieure ou égale à 97% , la teneur molaire en unité 1,2-cyclohexane dans le copolymère étant supérieure à 1%, les teneurs molaires étant calculées par rapport au nombre de moles total d’unités éthylène, butadiène et 1,2-cyclohexane. Un tel copolymère peut être utilisé comme épaississant dans des compositions lubrifiantes pour moteur.
La présente invention concerne une formulation d’électrolyte réticulable comprenant au moins : - Un sel de lithium ou un mélange de sels de lithium - Une molécule hydrocarbonée comportant deux fonctions thiol - Une molécule hydrocarbonée insaturée comportant deux doubles liaisons C=C - Un réticulant, ledit réticulant étant une molécule portant au moins trois doubles liaisons C=C ; dans laquelle le rapport molaire [double liaison C=C]/[thiols] est compris entre 1 et 1,1 .
L’invention concerne également un procédé de préparation d’un électrolyte solide réticulé au moyen de ladite formulation, ainsi que l’utilisation dudit électrolyte solide réticulé comme électrolyte solide de batterie Li-ion tout solide ou comme composant de l’électrode positive (posolyte ou catholyte) ou négative (négolyte ou anolyte) d’un système électrochimique.
TITRE : Engin sous-marin comportant un réservoir externe
Cet engin sous-marin, est caractérisé en ce qu’il comprend une coque résistante (2), une coque hydrodynamique (3) et un réservoir (4), le réservoir étant monté solidaire à l’extérieur de la coque résistante.
Figure pour l'abrégé : F igure 1
Ce compensateur de vol (1) pour aéronef comprend un module de friction (2) couplé d’une part à un arbre moteur (5) et d’autre part à un arbre de sortie (7) par l’intermédiaire d’une chaine cinématique (6), l’arbre de sortie (7) étant commandé par un organe de pilotage accessible à un pilote de l’aéronef, le compensateur comprenant un circuit de commande apte à ramener l’arbre de sortie (7) à une position angulaire de neutre sous l’action d’un effort de rappel généré par le moteur (M) lorsque l’utilisateur relâche un effort exercé sur l’organe de pilotage du compensateur (1).
La présente invention concerne une installation motrice (5) comportant un ou plusieurs systèmes d’entraînement (6,6’) et un procédé de contrôle de ladite installation motrice (5). Ledit système d’entraînement (6,6’) comporte une source (7,7’) d’énergie électrique et un dispositif moteur (60,60’) relié électriquement à ladite source (7,7’) d’énergie électrique. Ledit dispositif moteur (60,60’) est muni d’au moins un moteur électrique (61). Ladite source (7,7’) comporte un générateur électrique (70,70’) muni d’au moins une pile à combustible (71,71’) et un système de stockage d’énergie électrique (75,75’) agencé électriquement en parallèle dudit générateur électrique (70,70’) et muni d’au moins un dispositif de stockage d’énergie électrique (76,76’) rechargeable et d’un convertisseur électrique réversible (78,78’). Ledit générateur électrique (70,70’) délivre une puissance électrique pour le vol dudit aéronef (1) aidé de façon transitoire par ledit système de stockage d’énergie électrique (75,75’) délivrant une puissance électrique complémentaire.
Figure abrégé : figure 3
Un système d’élévation pour siège d’aéronef, le système d’élévation comprenant une base de support comprenant une partie latérale droite et une partie latérale gauche, un premier cadre comprenant une extrémité inférieure montée pivotante et coulissante dans la base de support et une extrémité supérieure configurée pour être reliée au siège, et un deuxième cadre comprenant une extrémité inférieure montée pivotante avec la base de support et une extrémité supérieure configurée pour être reliée au siège, le premier cadre et le deuxième cadre étant articulés autour d’un axe latéral de manière à pivoter l’un par rapport à l’autre, le deuxième cadre comprenant un bras gauche et un bras droit. Le système d’élévation comprend un organe de liaison reliant la partie latérale gauche et la partie latérale droite de la base de support, l’extrémité inférieure des bras du deuxième cadre sont reliés directement à l’organe de liaison.
Unité de sustentation pour un aéronef et aéronef doté d’une telle unité de sustentation
L’invention propose une unité de sustentation destinée à un aéronef et présentant les caractéristiques suivantes : une hélice (11), un palier de moteur (12) déporté axialement par rapport à l’hélice (11) et un moteur électrique (13) cylindrique dont la surface d’enveloppe est captive du palier de moteur (12).
L’invention propose en outre un aéronef.
Procédé (100) d’aide à la visualisation de l’environnement d’un aéronef, le procédé comprenant les étapes suivantes : réception (400) d’images acquises par des caméras situées à distance de l’aéronef, les images montrant l’environnement de l’aéronef ; génération (402) d’une image stéréoscopique de l’environnement à partir des images acquises ; transmission (404) de l’image stéréoscopique à un dispositif d’affichage stéréoscopique porté par un utilisateur situé à bord de l’aéronef.
La présente invention concerne un procédé pour appliquer un revêtement antiadhésif sur un support métallique comprenant par les étapes suivantes :
i. Dépôt sur le support métallique d’une ou plusieurs couches continues d’une sous-couche d’accroche comprenant un ou plusieurs polymères choisi(s) dans le groupe constitué des polyaryléthercétones (PAEK), des polyéthylèneimines (PEI), des polyimides (PI), des polyamide imides (PAI) et des polybenzymidazole (PBI) en une quantité de 20 à 95 % en poids du poids total de ladite sous-couche,
caractérisé en ce qu’il ne comprend qu’une seule étape de frittage à une T°C > 400°C, et ce de l’ensemble, après le dépôt des différentes couches.
La présente invention concerne un article culinaire (1) comprenant une calotte creuse (2) métallique qui comprend un fond (211) et une paroi latérale (212) s'élevant à partir du fond (211), ladite calotte (2) présentant une face intérieure (21) concave adaptée à recevoir des aliments et une face extérieure (25) convexe, ladite face intérieure (21) étant revêtue d’un revêtement (5) consistant successivement, à partir de la calotte (2), en une sous-couche dure (3) et un revêtement antiadhésif (4), le revêtement antiadhésif (4) comportant au moins une couche comprenant au moins une résine fluorocarbonée, seule ou en mélange avec au moins une résine d'accrochage thermostable résistant à au moins 200°C, caractérisé en ce que la sous-couche dure (3) se présente comme une couche discontinue, en ce que ladite sous-couche dure (3) est constituée d’un ou plusieurs matériaux polymères non fluorés choisi(s) parmi les polyétherarylcétones (PAEK) et leurs mélanges, éventuellement de charges dures inorganiques, éventuellement de charges conductrices et éventuellement moins de 3 % en poids d’additifs par rapport au poids de ladite sous-couche dure, et en ce que le revêtement (5) présente une fraction de porosité globale supérieure à 8 % et en ce que le diamètre moyen équivalent des pores est supérieur à 5 µm.
La présente invention concerne un article culinaire (1) comprenant une calotte creuse (2) métallique qui comprend un fond (211) et une paroi latérale (212) s'élevant à partir du fond (211), ladite calotte (2) présentant une face intérieure (21) concave adaptée à recevoir des aliments et une face extérieure (22) convexe, ladite face intérieure (21) ou ledit fond (211) étant revêtu d’un revêtement (5) consistant successivement, à partir de la calotte (2), en une sous-couche dure (3) et un revêtement sol gel (4), caractérisé en ce que la sous-couche dure (3) se présente comme une couche discontinue, en ce que ladite sous-couche dure (3) est poreuse et en ce que ladite sous-couche dure (3) est constituée d’un ou plusieurs matériaux polymères non fluorés choisi(s) parmi les polyétherarylcétones (PEAK) et leurs mélanges, éventuellement de charges dures inorganiques, éventuellement de charges conductrices et éventuellement moins de 3 % en poids d’additifs par rapport au poids de ladite sous-couche dure.
Titre : Ensemble de protection d’une unité de nettoyage d’une surface optique par ondes ultrasonores, avec recouvrement en matériau absorbant d’onde électromagnétique
La présente invention concerne un ensemble de protection d’un ensemble de nettoyage comprenant une unité de nettoyage et une surface optique (100), l’unité de nettoyage comportant au moins un transducteur (105) d’onde destiné à être couplé acoustiquement avec la surface optique (100). L’ensemble de protection comprend un élément de protection mécanique (301) configuré pour couvrir le transducteur d’onde, de sorte que le transducteur d’onde est compris entre l’élément de protection mécanique et la surface optique. L’ensemble de protection comprend en outre un recouvrement (301; 302; 303; 310; 320) en un matériau absorbant d’onde électromagnétique, ledit recouvrement étant apte à limiter un rayonnement électromagnétique du transducteur d’onde en dehors de l’ensemble de nettoyage.
Titre : ensemble de protection d’une unité de nettoyage par ondes sonores d’une surface optique
La présente invention concerne un ensemble de protection d’un ensemble de nettoyage (300) comportant une unité de nettoyage et une surface optique (100), l’unité de nettoyage comportant au moins un transducteur (105) d’onde destiné à être couplé acoustiquement avec la surface optique. L’ensemble de protection comprend un élément de protection mécanique (301) configuré pour couvrir le transducteur d’onde, de sorte que le transducteur d’onde est compris entre l’élément de protection mécanique et la surface optique. L’élément de protection mécanique est configuré pour définir avec la surface optique au moins une ouverture (325) apte à permettre la propagation de l’onde ultrasonore sur la surface optique en dehors de l’élément de protection mécanique. L’ensemble de protection comprend un élément d’étanchéité (401;402;403) disposé à proximité de ladite ouverture, et apte à limiter le passage de liquide au travers de l’ouverture.
L’invention concerne un assemblage (1) d’au moins deux tôles (2), au moins en partie superposées dans une zone de superposition (3), les tôles (2) superposées étant solidarisées entre elles par au moins une déformation (4) plastique par emboutissage, du type réalisé entre un poinçon et une matrice dans la zone de superposition (3), la déformation (4) formant un renfoncement (6) dans au moins une des tôles (2) superposées, l’assemblage (1) comportant un adhésif structural (7) remplissant au moins en partie le renfoncement (6).
Moule de fonderie, sa fabrication et son utilisation
L’invention concerne la fonderie, et en particulier un moule (1), sa fabrication et son utilisation. Le moule (1) comprend un descendant central (2), une pluralité de cavités de moulage (4) disposées en grappe autour du descendant central (2), et une première pluralité de plusieurs bras de support (10) d’écran thermique, s’étendant radialement à partir du descendant central (2). Un procédé de fabrication du moule (1) comporte les étapes de montage d’une grappe (20) de modèles (21) en matériau fusible autour d’une colonne centrale, formation d’une carapace autour de la grappe (20) par trempage dans une barbotine et saupoudrage avec du sable réfractaire, évacuation du matériau fusible des modèles (21) à l’état liquide, et cuisson de la carapace. Le moule (1) peut être utilisé pour fabriquer une pièce métallique en coulant du métal en fusion dans les cavités de moulage (4) à travers le descendant central (2), refroidissant et solidifiant le métal, et décochant le moule (1) pour récupérer des pièces métalliques formées dans les cavités de moulage (4).
Dispositif et procédé pour le craquage catalytique comprenant et utilisant respectivement : une zone réactionnelle pour craquer une charge hydrocarbonée (2) avec un catalyseur solide (3), une zone de séparation pour séparer le catalyseur au moins partiellement coké (7) et des produits gazeux (6), un régénérateur (12) pour brûler le coke du catalyseur au moins partiellement coké, régénérer le catalyseur solide et produire des gaz de combustion (15), une conduite de transport (11) pour alimenter le régénérateur en catalyseur au moins partiellement coké à partir de la zone de séparation, et un brûleur externe (17) adapté pour brûler un combustible (18) et envoyer un gaz de combustion de brûleur (20) dans la première conduite de transport.
Dispositif pour chauffer la vendange ou les produis liquide alimentaire ou non alimentaire caractérisés par la fait que le corps de chauffe se situe au cœur de l’échangeur.
La vendange ou autres liquides à chauffer ne sera jamais en contact direct avec la flamme mais pas l’intermédiaire d’eau qui circule dans le système.
C’est un échangeur compact et mobile type multi-tubulaire peut être aussi utilisé en refroidissement de la vendange en alimentant le système en eau froide par une source externe.
L’invention concerne un dispositif de bio-méthanation (10) d’un gaz (8) contenant du CO et/ou du H2, le dispositif de bio-méthanation étant caractérisé en ce qu’il comprend :
un premier réacteur (11) comprenant une cavité (12), ledit premier réacteur étant configuré pour être placé à l’intérieur d’un bain liquide (13) comprenant au moins une population bactérienne, de sorte que, lorsque le premier réacteur (11) est en contact avec le bain liquide (13), un biofilm est formé autour de la cavité (12) ; un injecteur (7) du gaz (8) contenant du CO et/ou H2 dans la cavité (12), le biofilm étant apte à réaliser une conversion biologique du gaz contenant du CO et/ou H2 en méthane ; un premier dispositif d’injection (14) de CO2, configuré pour injecter du CO2 gazeux (9) dans le bain liquide (13).
Titre : Cellules végétales dédifférenciées du genre Paeonia, ses extraits et ses utilisations cosmétiques
La présente invention concerne des cellules végétales dédifférenciées d’une plante du genre Paeonia , ou ses extraits, obtenues à partir d’au moins une partie de plante choisie parmi les bourgeons, les pétales, les feuilles, et leurs mélanges, ainsi que le procédé d’obtention desdites cellules, la composition cosmétique les comprenant, ses utilisations et procédés de traitement cosmétique comprenant l’application de ladite composition sur la peau pour améliorer et/ou renforcer la fonction barrière, améliorer l’hydratation de la peau, et comme antioxydant.
L’invention concerne une analyse métagénomique d’un échantillon en vue d’une détection d’une présence d’une espèce d’intérêt dans l’échantillon. L’analyse est effectué de façon itérative. Au cours de chaque itération, on identifie et on dénombre des séquences correspondant à chaque espèce d’intérêt. Les itérations cessent lorsque la présence d’une espèce d’intérêt est confirmée ou lorsqu’un nombre maximal d’itérations sont effectuées. La détection d’une espèce d’intérêt peut être suivie d’une caractérisation plus précise du génome de ladite espèce d’intérêt. La caractérisation met en œuvre des itérations complémentaires. Figure 1.
La présente invention concerne un alliage à base de nickel, comprenant en pourcentage massique : - 14,5 à 21,5 % de chrome ; - 0,8 à 5,1 % de molybdène ; - 1,5 à 2,5 % d’aluminium ; - 3,2 à 4,4 % de titane ; - 0,01 à 0,10 % de carbone ; - 0,003 à 0,02 % de bore ; et - 0,01 à 0,10 % de zirconium.
La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’une pièce en l’alliage à base de nickel, le procédé comprenant : - l’élaboration d’une billette dont la composition est celle de l’alliage à base de nickel ; - la mise en forme de la pièce ; et - le traitement thermique de la pièce.
La présente invention concerne un alliage à base de nickel, comprenant en pourcentage massique : - 4,0 à 20,0 % de cobalt ; - 14,0 à 18,5 % de chrome ; - 1,8 à 2,6 % d’aluminium ; - 1,3 à 1,9 % de titane ; - 5,5 à 6,5 % de tantale ; - 0,01 à 0,10 % de carbone ; - 0,003 à 0,02 % de bore ; et - 0,01 à 0,10 % de zirconium.
L’invention concerne un appareil (300) de cuisson et de préparation culinaire, lequel comprend une cuve (302) munie d’une ouverture supérieure (319) et définissant une enceinte de cuisson (301) et un couvercle (311) de fermeture de la cuve. Le couvercle comprend une enveloppe (312) définissant une chambre (313) et un opercule (320) délimitant la chambre et obturant l’ouverture supérieure lorsque le couvercle ferme la cuve. Le couvercle comprenant un moteur (314) entraînant en rotation un élément rotatif (315) muni d’aimants permanents (316) selon un axe (X1) perpendiculaire au couvercle intérieur, le moteur et l’élément rotatif étant logés dans la chambre avec l’élément rotatif parallèle et attenant au couvercle intérieur au-dessus duquel ledit élément rotatif est placé. Le couvercle comprend un organe de chauffe (325) et une turbine (324) agencés sur le couvercle intérieur en-dessous de celui-ci, la turbine étant montée libre en rotation selon ledit axe (X1) et apte à être aimantée par les aimants de l’élément rotatif, de sorte que la rotation de l’élément rotatif entraîne celle de la turbine selon ledit axe (X1).
L’invention décrit un boîtier d’appareil électroménager de préparation culinaire, comprenant : - une base (10), - une tête (20) montée mobile par rapport à la base (10), - un moteur (30) prévu pour entraîner en rotation un arbre moteur (31), et - un circuit de ventilation ayant une roue de ventilation (70), une entrée d’air (51), une sortie d’air (56), un déflecteur (60) agencé autour du moteur (30) et présentant une admission d’air (53) et une évacuation d’air (54), un conduit d’entrée (52), et un conduit de sortie (55), de sorte que lors du fonctionnement du moteur (30), le déflecteur (60) guide l’écoulement d’air de ventilation le long du moteur (30) depuis l’admission d’air (53) vers l’évacuation d’air (54), dans lequel le conduit de sortie (55) est agencé pour former une chicane.