INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé de fabrication d’une pièce en CMC, permettant de mieux contrôler l’étape de densification de la pièce, comprenant les étapes de : fourniture d’une pièce intermédiaire (30) comprenant un renfort et une matrice, comportant un matériau céramique, la pièce intermédiaire (30) comprenant au moins une zone de travail (33i) destinée, une fois la pièce finalisée, à être en contact avec un fluide de travail d’une turbomachine, et au moins une zone hors-travail (34, 35) destinée, une fois la pièce finalisée, à ne pas être en contact avec le fluide de travail de la turbomachine; densification de la pièce intermédiaire (30) par pénétration de silicium liquide (23) dans la pièce intermédiaire (30) ; et refroidissement de la pièce intermédiaire (30) à l’issue de l’étape de densification, dans lequel, au cours de l’étape de refroidissement, la température de ladite zone hors-travail (34, 35) est maintenue supérieure à la température de ladite zone de travail (33i).
Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite SiC / SiC
Un procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite SiC/SiC comprenant :
- la réalisation d’une préforme fibreuse à partir de fibres en carbure de silicium;
- le dépôt sur les fibres de la préforme fibreuse d’une interphase ;
- une première étape de densification comprenant la formation d’une première phase de matrice par infiltration chimique en phase gazeuse avec un premier précurseur de matrice comprenant du méthytrichlorosilane (MTS) ;
Appareil agricole comprenant un châssis sur lequel est fixé au moins un bras latéral, le châssis et/ou le bras portant au moins deux modules comprenant chacun un cadre sur lequel au moins deux poutrelles s’étendant transversalement à une direction d’avancement de l’appareil et portant chacune au moins un peigne de travail du sol sont montées mobiles en rotation entre une première position dans laquelle l’inclinaison du peigne vis-à-vis du sol est minimale, et une deuxième position dans laquelle l’inclinaison du peigne vis-à-vis du sol est maximale, les deux poutrelles étant liées entre elles en rotation par une barre de liaison attelée à un appendice de chacune des poutrelles de manière à ce que les peignes desdites poutrelles s’étendent parallèlement entre eux.
L’appareil comprend un dispositif de commande de l’inclinaison des peignes, le dispositif comportant un unique actionneur agencé pour commander, via les barres de liaison, une rotation simultanée des poutrelles de chacun des modules entre la première position et la deuxième position.
L’invention concerne un module agricole pour travail du sol comprenant au moins un montant (5), portant au moins un peigne (6) de travail du sol, le peigne comprenant au moins un corps (11) élastiquement déformable formant une anse (12) reliée à au moins une dent (10) de travail du sol, le module étant caractérisé en ce que le montant comprend au moins une première ouverture (15) et au moins un taquet, le peigne traversant la première ouverture de sorte que l’anse entoure le taquet, la première ouverture étant conformée pour exercer un effort sur la portion du peigne s’étendant à travers elle.
L’invention concerne également un appareil comprenant un tel module.
Porte outil pour tracteur (T) pour l’entretien concomitant de deux rangs de pieds de vignes au passage du tracteur (T) entre les deux rangs de pieds de vignes caractérisé en ce que le porte outil comprend un châssis avant central (100) fixé au tracteur sur l’avant du tracteur qui déporte latéralement à gauche et à droite, entre les roues avant (210) et arrière (220) du tracteur (T), deux châssis coulissants latéraux (7, 8, g) (7, 8, d) qui portent des outils d’entretien (30) dont la position s’ajuste dynamiquement par des moyens de déports dynamiques (80, 13, 4) pour intervenir avec précision sur l’entretien de chaque pied par un premier outil par la gauche du pied et par un second outil par la droite du pied.
La présente invention concerne une composition comprenant des particules en suspension dans une phase aqueuse, dans laquelle :
lesdites particules comprennent une enveloppe solide entourant un cœur, dans lesquelles :
- l’enveloppe solide comprend au moins un copolymère de type HASE, et
- le cœur représente au moins 90% en poids, notamment de 90 à 99,5% en poids, du poids total des particules et comprend un mélange de cire, d’huile et d’un composé sémiochimique,
la phase aqueuse comprend au moins un copolymère de type ASE et une base choisie parmi l’hydroxyde d’ammonium, l’hydroxyde de sodium, l’hydroxyde de potassium et leurs combinaisons, de sorte à ce que la phase aqueuse présente un pH compris entre 7 et 9,5, de préférence entre 7 et 8.
La présente invention concerne également un procédé de préparation de cette composition un procédé de traitement d’une graine avec une telle composition, la graine ainsi traitée et l’utilisation de cette composition pour protéger une graine, plus particulièrement destinée à être semée, et/ou un semis émergent contre un insecte ou nématode ravageur.
Dispositif (15) de détection de piquet métallique dans une haie (60) végétale culturale palissée, comprenant au moins un capteur (10) conçu pour générer un signal de détection lorsqu’il passe au droit d’un piquet métallique (70) de la haie, ledit capteur comportant un premier et un deuxième capteur de métaux (11, 12) agencés pour générer respectivement un premier et un deuxième signal de mesure lorsqu’ils passent au droit d’un des piquets métalliques (70) de la haie, lesdits premier et deuxième capteurs de métaux étant mécaniquement solidaires en déplacement l’un de l’autre et agencés pour être espacés verticalement l’un par rapport à l’autre, le dispositif de détection comportant en outre une unité de gestion électronique desdits signaux de détection, configurée pour, sur détection d’un écart temporel entre des niveaux maximaux de variation des premier et deuxième signaux de mesure, générer un signal indicatif d’un état incliné du piquet métallique.
Titre : Cuve de stockage de gaz liquéfié.
La présente invention concerne une cuve destinée à un ouvrage et configurée pour contenir un gaz liquéfié, comprenant une paroi de fond 4, une paroi de plafond et plusieurs parois latérales s’étendant entre la paroi de fond 4 et la paroi de plafond, la cuve comprenant au moins une tour 8 de chargement et/ou de déchargement s’étendant le long d’une direction verticale entre la paroi de fond 4 et la paroi de plafond, la tour 8 comprenant une base et au moins trois mâts solidaires de la base dont deux mâts forment des mâts arrière et le troisième mât forme un mât avant, la tour 8 comprenant au moins un organe de pompage du gaz liquéfié configuré pour alimenter en carburant au moins un consommateur de l’ouvrage, la cuve comprenant un puisard 14 s’étendant au travers de la paroi de fond 4 et dans lequel l’organe de pompage est au moins partiellement disposé, caractérisée en ce que le puisard 14 est disposé au moins en partie à l’extérieur d’un périmètre P défini par un triangle de sommets centrés sur les mâts 16, 16a, 16b et passant par une périphérie du mât avant 16a, le puisard 14 étant disposé dans un secteur angulaire délimité par deux axes A1, A2 passant chacun par un centre de la tour 8 et formant un angle α d’au maximum de 90°.
Engin sous-marin comportant un mât rabattable
La présente invention concerne un engin sous-marin, du type comportant une coque épaisse autour de laquelle est prévue une coque externe (2), caractérisé en ce qu’il comporte dans sa partie supérieure entre la coque externe et la coque épaisse, une niche (3) de réception d’un mât (4) articulé sur le reste de l’engin sous-marin et déplaçable entre une position escamotée dans la niche et une position active dressée au-dessus de l’engin sous-marin.
Figure pour l'abrégé : F igure 3
L’invention se rapporte à un procédé d’aide au guidage d’un bâtiment de surface (10) destiné à remorquer un dispositif sous-marin, le procédé comprenant :
a) une discrétisation du secteur géographique (21) autour du bâtiment de surface (10) en une pluralité de zones (22, 23), chaque zone (22, 23) étant classée selon un degré d’accessibilité parmi un ensemble de degrés d’accessibilité ;
b) un calcul d’un ensemble de trajectoires candidates (24, 25, 26) du bâtiment de surface (10) dans ledit secteur géographique (21), chaque trajectoire candidate (24, 25, 26) correspondant à un taux de giration différent à partir de la position courante du bâtiment de surface (10) ;
c) un classement de chaque trajectoire candidate (24, 25, 26) en fonction du degré d’accessibilité de la zone du secteur géographique traversée par la trajectoire possible (24, 25, 26), et en fonction de la faisabilité d’une ou plusieurs actions prédéfinies sur ladite trajectoire candidate (24, 25, 26) ;
d) une génération d’un affichage des zones (22, 23) et des trajectoires candidates (24, 25, 26) sur une interface homme machine, en fonction de leur classement et/ou une transmission de consignes relatives auxdites actions.
Un module d’encadrement (M1) pour un encadrement (5) de porte passager configuré pour être relié à une peau (2) d’un fuselage (1) d’aéronef (A), le module d’encadrement (M1) comportant un corps principal monobloc (6) comportant au moins une partie de coin (6d, 6e) incurvée d’un angle compris entre 70° et 110° de manière à assurer la transition des efforts entre une partie supérieure et une partie latérale de l’encadrement (5), le corps principal monobloc (6) comportant une section ouverte définissant une paroi intérieure (P1), une paroi extérieure (P2) et une paroi de liaison (P3) reliant la paroi intérieure (P1) à la paroi extérieure (P2), la paroi intérieure (P1) comportant une languette intérieure (61) et la paroi extérieure (P2) comportant une languette extérieure (62) configurées pour être fixées à la peau (2) de manière à former un caisson avec une cavité intérieure.
- Partie d’aéronef comportant un plancher lié à un tronçon de fuselage par l’intermédiaire de bielles élastiques.
- La partie d’aéronef (1) comporte un tronçon de fuselage (2) et un plancher (3) dont au moins une partie est liée audit tronçon de fuselage (2) par l’intermédiaire de bielles élastiques (13, 14), chaque bielle élastique (13, 14) étant pourvue d’une première extrémité (15, 17) apte à être fixée au plancher (3) et d’une seconde extrémité (16, 18) apte à être fixée au tronçon de fuselage (2), lesdites bielles élastiques (13, 14) étant configurées pour présenter une rigidité permettant, à la fois, de transmettre des efforts entre le plancher (3) et le tronçon de fuselage (2) et d’absorber des déplacements induits par des déformations du tronçon de fuselage (2), ladite partie d’aéronef (1) permettant ainsi, à moindre coût et à moindre masse, d’obtenir une liaison entre le plancher (3) et le tronçon de fuselage (2) présentant une élasticité adaptée apte à transmettre des efforts inertiels tout en absorbant des déformations dudit tronçon de fuselage(2).
Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2c
Ensemble (1) comprenant une étiquette (2) adhésive comprenant une superposition de couches (4, 5, 6) et un support (3) de l'étiquette (2), les couches (4, 5, 6) comprenant une couche (4) de base fixée au support (3), une couche (6) de traction et au moins une couche (5) de liaison entre la couche (4) de base et la couche (6) de traction. Les extrémités (8) transversales de chaque couche (5) de liaison sont fixées par collage l’une, côté face de dessus de ladite couche (5) de liaison, l’autre, côté face de dessous de la couche (5) de liaison à la couche (4, 6) contiguë pour former des lignes dites transversales de collage formant un substitut de lignes de pliage d’un pliage en accordéon desdites couches (4, 5, 6) et autorisant un déploiement de l’étiquette (2) en formant un train de couches sous l’effet d’une traction longitudinale exercée sur la couche (6) de traction. La couche (6) de traction présente au moins une partie en débord (11) de la ou des couches (5) de liaison dont au moins une zone est fixée à la couche (4) de base à l’état non déployé de l’étiquette (2).
L’invention concerne un emballage réalisé par pliage et assemblage d’un flan prédécoupé qui comprend des panneaux formant un corps d’emballage, des moyens de fermeture aptes à fermer le corps d’emballage et un dispositif de maintien (1) comprenant un plateau de fond (4) associé à des moyens de maintien aptes à maintenir au moins un produit (P) contre le plateau de fond (4), caractérisé en ce que le plateau de fond (4) est inscrit dans le corps de l’emballage selon une section droite transversale de l’emballage et en ce que les moyens de maintien comprennent au moins une extension articulée (5) sur un côté du plateau de fond (4) et séparée de ce dernier par au moins une ligne de pliage (7), et la longueurs (L5) de l’extensions (5), selon l’axe perpendiculaire à la ligne de pliage (7) séparant l’ extension (5) du plateau de fond (4), étant sensiblement supérieure à la distance (L7) séparant la ligne de pliage (7) d’un côté opposé du panneau de fond.
L’invention concerne également un flan prédécoupé (F2) pour la formation d’un dispositif de maintien (1) et pour la formation d’un emballage intégrant un dispositif de maintien (1).
Sachet souple à double ouverture
Sachet souple (1) contenant au moins une composition, notamment capillaire, comportant au moins deux parois (2a, 2b) soudées entre elles et définissant ensemble au moins un compartiment (2) contenant la composition, le sachet présentant une première zone d’ouverture (4) à découper pour former une première ouverture permettant de distribuer une quantité limitée de composition afin de réaliser une touche d’essai,
le sachet comportant des zones de soudure (7a ; 7b ; 7c ; 7d) des parois qui sont disposées de façon à délimiter entre elles un passage de sortie (3) de largeur réduite (Lc), communiquant avec ledit compartiment (2) et s’étendant au moins partiellement dans la première zone d’ouverture (4),
le sachet comportant une deuxième zone d’ouverture (6) à découper pour former une deuxième ouverture permettant la vidange du sachet, la deuxième zone d’ouverture coupant le compartiment (2) en amont du passage de sortie (3).
L’invention concerne un dispositif de maintien (1) destiné à être mis en œuvre dans un emballage et comprenant un plateau de fond (4) et des moyens de maintien aptes à maintenir au moins un produit (P) contre le plateau de fond (4).
Selon l’invention, le dispositif de maintien (1) est réalisé par pliage et assemblage d’un flan prédécoupé, le plateau de fond (4) comprenant au moins deux extensions articulées (5) situées sur deux côtés opposés du plateau de fond (4).
L’invention concerne également un flan prédécoupé (F1) pour la formation d’un dispositif de maintien (1) et pour la formation d’un emballage intégrant un dispositif de maintien (1).
L’invention concerne un article (1) comportant une membrane (2) présentant deux films flexibles assujettis de sorte à créer dans la membrane une zone d’amortissement, un espace interne (5) délimité par la membrane ainsi qu’une ouverture d’introduction configurée pour loger un objet (30) dans son espace, les deux films flexibles sont soudés aussi en une pluralité de points d’assujettissement dans la zone d’amortissement de sorte à former une pluralité d’alvéoles (25), la membrane comporte au moins un organe de mise en forme (26) logé dans au moins une des alvéoles et présentant au moins un état gonflé stable, et l’article comporte une valve (1() débouchant d’une part dans la zone d’amortissement de l’au moins une membrane et d’autre part à l’atmosphère et admettant une position dite ouverte dans laquelle l’organe de mise en forme prend son état gonflé stable, l’article étant configuré pour que, lorsqu’une portion (29) de la membrane située du côté de l’ouverture d’introduction est rabattue sur elle-même avec l’organe de mise en forme dans son état gonflé stable, au moins le reste de la membrane présente des alvéoles dans un état gonflé, faisant ainsi varier l’espace interne de l’article.
De cette manière, il est possible de détecter avec certitude les mailles invalides (300a, 300b, 300c), évitant ainsi la détection de faux positifs et/ou faux négatifs.
Après la détection des seules mailles invalides (300a, 300b, 300c), les inventeurs proposent d’utiliser de manière astucieuse des outils qui implémentent des algorithmes de manipulation d’objets géométrique pour éliminer les mailles invalides pour préserver la validité du maillage tétraédrique, et ce, en gardant toutes les informations déjà portées par le maillage tétraédrique.
Figure à publier avec l’abrégé : figure 5
L’invention concerne un procédé de configuration d’une carte à puce (100) comprenant un corps (10), un premier microcircuit (20) et un deuxième microcircuit (40) disposés dans le corps, une antenne (30) intégrée dans le corps (10) et reliée électriquement au premier microcircuit (20), une piste conductrice (50) intégré dans le corps et reliée électriquement au deuxième microcircuit (40), ledit procédé comprenant une étape de coupure d’au moins une partie de la piste conductrice (50) par embossage d’au moins un relief dans le corps (10).
Une carte à puce comprenant une piste conductrice (50) dans une zone d’embossage (90) prédéterminée et adaptée pour être coupée par embossage d’un relief est également décrite.
Détection de dispositif NFC
La présente description concerne un procédé dans lequel, en cas de détection potentielle, par un premier dispositif NFC (100A), d’un deuxième dispositif NFC (100B), une validation de cette détection est effectuée en fonction du gradient temporel de variation d'au moins une condition environnementale du premier dispositif.
L’invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur de planification des maintenances dans des ouvrages hydrauliques d’une vallée, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) détermination d’un ensemble de contraintes relatives à des tâches de maintenance ; b) évaluation d’un planning comprenant un calcul d’un critère d’évaluation , et d’un élément du sous-différentiel de au point , noté la fonction étant concave et représentative des contraintes de la vallée ; c) détermination, à partir du planning évalué de la fonction et du sous-différentiel , d’une fonction d’estimation tangente à la fonction au point ;
d) détermination d’un planning candidat qui appartient à la fonction et qui satisfait toutes les contraintes déterminées à l’étape a) ; e) évaluation du planning candidat à partir de la fonction ; f) comparaison de l’évaluation du planning candidat à l’estimation du planning candidat et si alors le planning candidat est optimal sinon le procédé comprend une répétition des étapes c) d) et e) avec le planning candidat comme variable de l’étape c).
Dispositif pour contrôler le paiement des articles ou produits d’un magasin.
L’invention concerne un dispositif permettant le contrôle de paiement des articles ou produits d’une enseigne physique, offrant la possibilité au client de sortir du magasin avec ces articles ou produits payés sans arrêt en caisse.
Il est constitué d’un logiciel (1) transmettant (2) au serveur (3) les références contenues dans les puces électroniques en contact avec les produits ou articles payés. Le système de détection (5) présent en sortie du magasin émet des ondes (6) permettant la lecture des références contenues dans les puces électroniques. Le système de détection (5) transmet (4) ces références au serveur (3).Le serveur (3) transmet (7) l’ordre de déclencher une alerte (7) au système d’alerte (8) si des articles ou produits n’ont pas été payés.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au contrôle de paiement des articles ou produits d’une enseigne physique.
L’invention concerne également l’utilisation d’un extrait obtenu à partir d’une microalgue rouge appartenant à l’espèce Porphyridium sp pour le traitement et/ou la prévention d’une infection parasitaire causée par un parasite appartenant au phylum Apicomplexa, ledit extrait comprenant des exopolysaccharides obtenus à partir de ladite microalgue rouge.
Ainsi, l’utilisation de composés biomarins comme les EPS de Porphyridium sp ., telle que proposée par l’invention, ouvre la voie à de nouvelles méthodes thérapeutiques dans le cadre du traitement d’infections parasitaires et notamment le traitement et/ou la prévention d’infections causées par les parasites issus du phylum Apicomplexa .
La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques particulier comprenant notamment l’application sur les fibres kératiniques d’au moins un copolymère à base de fonctions acétoacétates, un agent réticulant, un agent colorant et un composé métallique.
Composition comprenant une association d’esters de polyglycérol, un filtre UV minéral et une matière colorante liposoluble ou particulaire hydrophobe spécifique
La présente invention concerne une composition, comprenant : - au moins une phase grasse continue ; - au moins une phase aqueuse à une concentration d’au moins 50,0 % en poids, par rapport au poids total de la composition, et dispersée dans ladite phase grasse ; - au moins deux esters de polyglycérol spécifiques, présents dans la composition dans un ratio massique spécifique ; - du trihydroxystéarate de glycéryle ; - au moins un filtre UV minéral ; et - au moins une matière colorante liposoluble ou particulaire hydrophobe absorbant les rayonnements dans le domaine de longueur d’onde allant de 400 nm à 520 nm.
Elle concerne également un procédé cosmétique de soin des matières kératiniques comprenant au moins une étape d’application sur lesdites matières kératiniques d’une telle composition.
La présente invention concerne une composition cosmétique sous la forme d’une émulsion huile-dans-eau comprenant :
un corps gras ayant un point de fusion allant de 30 à 45°C,
un tensioactif non ionique solide à température ambiante,
des particules solides choisies parmi les charges, les pigments et leur mélange, et
un alcool gras en C12-C22, de préférence C16-C22.
Composition cosmétique solide en émulsion
L’invention porte sur une composition cosmétique solide pour le maquillage ou le soin des lèvres ou de la peau sous la forme d’une émulsion comprenant une phase aqueuse dispersée dans une phase grasse, ladite composition comprenant de l’eau en une teneur supérieure à 5% en masse par rapport à la masse du produit, un corps gras ayant un pic de fusion principal centré sur une valeur comprise entre 20°C et 35°C, et un gélifiant de la phase aqueuse. L’invention vise également un procédé de préparation de cette composition cosmétique solide, ainsi qu’un procédé de maquillage ou de soin des lèvres ou de la peau.
La présente invention concerne l’utilisation de particules d’oxyde et de sous-oxyde d’élément M enrobées pour la coloration et/ou le maquillage des matières kératiniques, un procédé de préparation de tels particules enrobées au moyen de la technologie de pyrolyse par projection de flamme, les particules d’oxydes et de sous-oxyde d’élément M issues d’un tel procédé, les particules de sous-oxyde d’élément M enrobées ainsi que les compositions comprenant de telles particules.
La présente invention concerne un interconnecteur (51, 25) pour machine électrique configuré pour réaliser la connexion électrique entre une partie machine et un ensemble électronique (30) de la machine électrique comportant une carte (50) de circuit imprimé,
l’interconnecteur (51, 25) étant formé par un connecteur (51) de l’ensemble électronique (30) configuré pour recevoir au moins une broche (25) de la partie machine.
L’élément isolant (10) électrique pour stator (3) comprenant un empilement de tôles magnétiques comportant au moins une première dent (6) statorique et comprenant au moins une première bobine (9) statorique enroulée autour de la première dent statorique, la première dent statorique comportant une première face (7) d’extrémité située à l’une des extrémités de l’empilement de tôles magnétiques, l’élément isolant comprend une feuille isolante électriquement comportant une face enduite d’un adhésif.
L’élément isolant est configuré pour s’intercaler entre la première face de la première dent statorique et la bobine statorique, la face enduite d’adhésif étant collée sur la première face.