INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Composition de milieu de croissance de végétaux caractérisée en ce qu’elle comprend : du terreau universel dans une quantité allant de 15% à 90% en poids total de la composition ; un agent de stabilisation de forme et/ou thermique dans une quantité allant de 5% à 50% en poids total de la composition ; un agent d’apport organique dans une quantité allant de 0,5% à 25% en poids total de la composition ; et de l’eau dans une quantité allant de 5% à 60% en poids total de la composition. Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce que l’agent de stabilisation de forme et/ou thermique est choisi parmi le groupe composé d’argile ou de chaux hydraulique. Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce que l’agent d’apport organique est choisi parmi le groupe composé de sphaigne ou de chaux hydraulique. Composition selon l’une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu’elle comprend : du terreau universel dans une quantité allant de 75% à 90% en poids total de la composition ; de l’argile, à la fois en tant qu’agent de stabilisation de forme et agent de stabilisation thermique dans une quantité allant de 5% à 20% en poids total de la composition ; de l’eau dans une quantité allant de 5% à 10% en poids total de la composition ; et de la sphaigne en tant qu’agent d’apport organique dans une quantité allant de 0,5% à 5% en poids total de la composition. Composition selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu’elle comprend : du terreau universel dans une quantité allant de 15% à 40% en poids total de la composition ; de la chaux hydraulique, à la fois en tant qu’agent de stabilisation de forme et agent d’apport organique dans une quantité allant de 20% à 30% en poids total de la composition ; et de l’eau dans une quantité allant de 40% à 60% en poids total de la composition. Panneau (2) de culture de végétaux caractérisé en ce qu’il comprend au moins une couche constituée d’une composition de milieu de croissance de végétaux selon l’une des revendications précédentes. Panneau (2) selon la revendication 6, caractérisée en ce qu’il comprend une couche d’envers en fibres naturelles non tisées. Panneau (2) selon l’une des revendications 6 à 7, caractérisé en ce qu’il est ensemencé. Panneau (2) selon l’une des revendications 6 à 8, caractérisé en ce qu’il possède deux encoches ménagées sur des côtés opposés.
Formulation à libération contrôlée comprenant un copolyester biocompatible et biodégradable susceptible d’être obtenu par la polycondensation d’un diacide et d’un polyol, et un principe actif phytosanitaire et/ou un biostimulant. Formulation selon la revendication précédente dans laquelle le diacide est choisi parmi les diacides carboxyliques aliphatiques, de préférence les (C 3 -C 20 )alkyldiacides, plus préférentiellement les (C 8 -C 15 )alkyldiacides. Formulation selon l’une quelconque des revendications précédentes dans laquelle le copolyester biocompatible et biodégradable est le poly(glycérol sebacate) (PGS). Formulation selon l’une quelconque des revendications précédentes destinée à être appliquée sur le tronc des arbustes et des arbres. Formulation selon l’une quelconque des revendications précédentes dans laquelle le principe actif phytosanitaire et/ou biostimulant est choisi dans le groupe constitué des stimulants, des fertilisants, des pesticides, des fongicides et des nutriments. Formulation selon la revendication 5, dans laquelle le principe actif phytosanitaire et/ou biostimulant est de l’éthéphon. Formulation selon l’une quelconque des revendications précédentes dans laquelle le copolyester biocompatible et biodégradable est le poly(glycérol sebacate) (PGS) et le principe actif phytosanitaire et/ou un biostimulant est de l'éthéphon. Formulation selon l’une quelconque des revendications précédentes comprenant un ou plusieurs additifs choisi(s) dans le groupe constitué des stabilisants, agents compatibilisants, agents de mise en forme, régulateurs de libération du principe actif, des antioxydants. Formulation selon l’une quelconque des revendications précédentes sous forme de pâte, de patch, de granulés ou de solution à propulser. Formulation selon l’une quelconque des revendications précédentes comprenant 1 % à 99 % en poids d’un copolyester biocompatible et biodégradable susceptible d’être obtenu par la polycondensation d’un diacide et d’un polyol. Formulation selon l’une quelconque des revendications précédentes comprenant de 1 % à 99 % en poids, de préférence de 2 % à 98 % en poids, d’un principe actif phytosanitaire et/ou un biostimulant. Formulation selon la revendication 11 comprenant 5 % à 95 % en poids d’éthéphon. Formulation selon l’une quelconque des revendications précédentes comprenant de 0,1 % à 99 % en poids d’eau, de préférence de 0,5 % à 95 % en poids, de manière particulièrement préférée 1 % à 90 % en poids d’eau. Procédé de traitement des plantes comprenant l’application sur au moins une partie des plantes ou sur le sol d’une formulation selon l’une quelconque des revendications précédentes. Procédé de traitement des plantes selon la revendication 14 caractérisé en ce que les plantes sont des arbres ou des arbustes et la formulation est appliquée sur le tronc, de préférence les arbres ou les arbustes étant choisis dans le groupe constitué des hévéas, de la vigne, des oliviers, des arbres fruitiers et des plantes ornementales, de préférence des hévéas.
Dispositif (100, 200) de décontamination thermique d’un contenu (105) dans un contenant (110), le contenant comportant un bouchon (115), caractérisé en ce qu’il comporte : - un support (120, 220) de contenant à décontaminer, - un guide d’onde émetteur (125) de micro-ondes (130) orienté pour transmettre les micro-ondes vers le contenant et - un moyen d’exercice d’une pression (135, 235) sur le bouchon du contenant configuré pour compenser une augmentation de pression dans le contenant générée par l’action des micro-ondes lors de la décontamination. Dispositif (100, 200) selon la revendication 1, dans lequel le support (120, 220) de contenant (110) est une première surface mobile de support, dite « inférieure », le moyen d’exercice d’une pression (135, 235) étant une deuxième surface mobile, dite « supérieure », complémentaire à la surface inférieure, la deuxième surface étant configurée pour entrer en contact avec le bouchon (115) du contenant. Dispositif (100) selon l’une des revendications 1 ou 2, dans lequel le support (120) de contenant (110) est un tapis de déplacement. Dispositif (200) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le support (220) de contenant (110) est un carrousel. Dispositif (100, 200) selon l’une des revendications 2 à 4, dans lequel les surfaces inférieure (120, 220) et supérieure (135, 235) présentent une vitesse de déplacement sensiblement égale. Dispositif (100, 200) selon l’une des revendications 1 à 5, qui comporte, de plus, une troisième surface (102, 202), dite « de protection », disposée entre le contenant et le guide d’onde émetteur, la troisième surface étant formée d’un matériau au moins partiellement transparent aux micro-ondes (130). Dispositif (100) selon l’une des revendications 1 à 6, qui comporte, de plus, un moyen d’ajustement de position (108) du moyen d’exercice d’une pression (135). Dispositif (100, 200) selon l’une des revendications 1 à 7, qui comporte, de plus, un moyen d’ajustement de l’orientation (109) du guide d’onde émetteur (125) des micro-ondes (130). Dispositif (100, 200) selon l’une des revendications 1 à 8, qui comporte, de plus, un capteur de température (111) configuré pour capter une température du contenant (110) à décontaminer. Dispositif (100, 200) selon la revendication 9, qui comporte, de plus, un moyen de régulation (112) de la puissance du guide d’onde émetteur (125) de micro-ondes (130) en fonction de la température captée. Procédé (300) de décontamination thermique d’un contenu (105) dans un contenant (110), le contenant comportant un bouchon (115), caractérisé en ce qu’il comporte : - une étape de support (301) de contenant à décontaminer, - une étape d’émission (302) de micro-ondes (130) pour transmettre les micro-ondes vers le contenant et - une étape d’exercice d’une pression (303) sur le bouchon du contenant pour compenser une augmentation de pression dans le contenant générée par l’action des micro-ondes lors de la décontamination.
Dispositif pour la purification (100) d’un tissu adipeux comprenant au moins une enceinte étanche (110), un filtre (120) présent dans l’enceinte étanche, ledit filtre délimitant une chambre de centrifugation (160) pour un tissu adipeux et un moyen d’entrainement en rotation du filtre (10, 20), le filtre présentant une taille de pore configurée pour laisser passer un milieu liquide et retenir un tissu adipeux. Dispositif selon la revendication 1, comprenant en outre un plateau de collecte (140) présent dans la chambre de centrifugation, le plateau de collecte étant mobile en translation suivant l’axe de rotation du filtre. Dispositif selon la revendication 2, comprenant en outre une tige filetée (141) s’étendant dans la chambre de centrifugation (160) et coopérant avec une portion taraudée (1403) du plateau de collecte (140), la tige filetée étant reliée au moyen d’entrainement en rotation du filtre (10), ledit moyen étant configuré pour entraîner la tige filetée en rotation suivant un sens de rotation (S 2 ) opposé au sens de rotation du filtre (S 1 ). Dispositif selon la revendication 3, comprenant en outre une gaine de protection (142) entourant la tige filetée (141). Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant en outre un élément de rigidification (130) présent entre l’enceinte étanche (110) et le filtre (120). Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le filtre est en un matériau rigide autoporteur. Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le moyen d’entrainement en rotation du filtre est manuel. Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel le moyen d’entrainement en rotation du filtre comprend un moteur électrique (10).
Ensemble d’aiguille médicale de sécurité comprenant une aiguille médicale (14) ayant une extrémité distale et une extrémité proximale et une tige s’étendant entre elles, l’aiguille ayant une pointe à son extrémité distale, l'extrémité proximale de l'aiguille étant connectée à une tubulure (15) avec un raccord (17) pour connecter la tubulure (15) à une seringue, le raccord étant capable de résister à des charges de traction, et une plaque de base (10), l'aiguille (14) s'étendant de manière coulissante à travers la plaque de base (10) et ayant une position insérée avec la pointe de l'aiguille s'étendant dans la direction distale depuis la plaque de base (10) et une position rétractée avec la pointe de l'aiguille étant enfermée dans une position à l'intérieur d'une cavité de la plaque de base, caractérisé en ce que l'aiguille comprend un premier élément de fixation (32) sur son côté proximal de la plaque de base (10), et que le raccord (17) comprend un second élément de fixation (31) pouvant s'engager avec le premier élément de fixation (32) afin de tirer l'aiguille (14) à travers la plaque de base (10) dans sa position rétractée. Ensemble d’aiguille de sécurité selon la revendication 1, caractérisé en ce que le premier élément de fixation est un œil (32). Ensemble d’aiguille de sécurité selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le second élément de fixation est un crochet (31). Ensemble d’aiguille de sécurité selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la tige de l'aiguille présente un coude de 80°-90° dans sa partie proximale de la plaque de base. Ensemble d’aiguille de sécurité selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que une poignée (13) est fixée à la tige de l'aiguille sur son côté proximal de la plaque de base (10). Ensemble d’aiguille de sécurité selon la revendication 5, caractérisé en ce que la poignée (13) comprend le premier élément de fixation, en particulier une ouverture (32) qui forme un œil. Ensemble d’aiguille de sécurité selon la revendication 6, caractérisé en ce que la poignée (13) est fixée près du coude. Ensemble d’aiguille de sécurité selon l’une quelconque des revendications 5 à 7, caractérisé en ce que la poignée (13) ou des parties de celle-ci sont mobiles entre une position parallèle à la plaque de base (10) et une position verticale par rapport à la plaque de base. Ensemble d’aiguille de sécurité selon l’une quelconque des revendications 5 à 8, caractérisé en ce que la poignée (13) comporte deux parties qui sont rotatives indépendamment l’une de l’autre. Ensemble d’aiguille de sécurité selon la revendication 9, caractérisé en ce que les deux parties de la poignée (13) rotatives s'étendent dans des directions opposées dans leur position parallèle à la plaque de base (10). Ensemble d’aiguille de sécurité selon une des revendications 9 ou 10, caractérisé en ce que les deux parties forment une seule poignée lorsqu'elles sont en position verticale. Ensemble d’aiguille de sécurité selon l’une quelconque des revendications 9 à 11, caractérisé en ce que les deux parties de la poignée s'engagent l'une dans l'autre en position verticale.
Pince (1) pour réduire le débit d’un fluide dans un tube souple (4), la pince comprenant un corps (2) pourvu d’une ouverture (3) destinée à recevoir ledit tube souple (4), l’ouverture ayant au moins une portion de pincement (5) configurée pour comprimer ledit tube souple (4) sans l’obturer, ladite portion de pincement (5) étant définie entre une première surface de pincement (6) et une deuxième surface de pincement (7) qui se font face, caractérisé en ce que lesdites surfaces de pincement (6,7) se rapprochent l’une de l’autre sur une hauteur (h) plus petite ou égale à la largeur du tube souple lorsque ledit tube souple est comprimé jusqu’à obturation, de sorte à réduire le débit de fluide dans ledit tube souple. Pince selon la revendication 1, caractérisée en ce que l’ouverture (3) comprend en outre une portion d’insertion (11) configurée pour introduire le tube souple (4) dans ladite ouverture (3), ladite portion d’insertion (11) étant en communication avec la portion de pincement (5). Pince selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que l’ouverture (3) comprend en outre une portion de maintien (14) dans laquelle le tube souple (4) est maintenu sans être déformé, ladite portion de maintien (14) étant en communication avec la portion de pincement (5). Pince selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la première et la deuxième surface de pincement (6,7) sont planes. Pince selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la première et la deuxième surface de pincement (6,7) sont convexes. Pince selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que le corps de la pince possède un premier bras (8) et un deuxième bras (9) connectés entre eux par une base (10). Pince selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que le corps (2) de la pince comprend une partie de préhension (13) pourvue d’une pluralité de nervures (16a,16b). Pince selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que le corps (2) de la pince comprend un évidement central (15a,15b). Système pour réduire le débit d’un fluide dans un tube souple (4) comprenant une pince (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 8 et ledit tube souple. Dispositif (18) pour éliminer les leucocytes du sang ou d’un composant sanguin, comprenant d’une part un filtre (19) pour éliminer les leucocytes du sang ou d’un composant sanguin et un premier tube souple (23) en communication fluidique avec ledit filtre (19) et d’autre part une pince (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, placée ou destinée à être placée sur le premier tube souple afin de réduire le débit dans ledit premier tube souple. Dispositif selon la revendication 10, caractérisé en ce que l’une des extrémités du premier tube souple (23) est connectée à un orifice de sortie (21) dudit filtre (19) pour éliminer les leucocytes et l’autre extrémité est connectée à un orifice d’entrée (24) d’une poche de recueil du filtrat (22).
Sonde (1) d'illumination destinée à être implantée dans un être vivant, comprenant un corps (10) formé d'une tige allongée présentant une extrémité proximale et au moins une partie implantable réalisée en matériau transparent, fermée de manière hermétique et se terminant par une extrémité distale destinée à venir au plus près des tissus (2) à traiter, caractérisée en ce que la partie implantable du corps de la sonde loge au moins un dispositif radioluminescent (11) apte à émettre un rayonnement lumineux à destination des tissus (2) à traiter. Sonde selon la revendication 1, caractérisée en ce que le dispositif radioluminescent (11) se présente sous la forme d'une capsule enrobée dans le corps (10) de la sonde. Sonde selon la revendication 2, caractérisée en ce que la capsule comporte une enveloppe (110) fermée de manière hermétique, et logeant une source radioactive (111) sous forme gazeuse, et dotée d'au moins une couche à exciter d'au moins un matériau radioluminescent (112) déposé sur une surface exposée à ladite source radioactive (111). Sonde selon la revendication 2, caractérisée en ce que la capsule comporte une enveloppe (110) fermée de manière hermétique et logeant une matrice solide (113) poreuse dont les pores enferment la source radioactive (111) sous forme gazeuse ou lié au matériau de manière covalente, et dotée d'au moins une couche à exciter d'au moins un matériau radioluminescent déposé sur une surface exposée à ladite source radioactive. Sonde selon la revendication 3 ou 4, caractérisée en ce que le matériau radioluminescent (112) est un luminophore, un scintillateur ou un matériau semi-conducteur basé sur une croissance par épitaxie, ou sur des boites quantiques. Sonde selon l'une des revendications 3 à 5, caractérisée en ce que la source radioactive (111) est à base de tritium. Sonde selon l'une des revendications 3 à 6, caractérisée en ce que l'enveloppe (110) comporte au moins une paroi transparente. Sonde selon l'une des revendications 3 à 6, caractérisée en ce que l'enveloppe comporte au moins une paroi transparente (P1) et une paroi opaque et en ce qu'une couche réfléchissante (114) est déposée sur sa paroi opaque (P2). Sonde selon l'une des revendications 3 à 8, caractérisée en ce que ladite couche à exciter est composée de plusieurs matériaux radioluminescents (112a, 112b, 112c) déposés de manière juxtaposée sur la surface interne de l'enveloppe (110) et capables d'émettre à des longueurs d'ondes distinctes. Sonde selon l'une des revendications 3 à 8, caractérisée ce que la capsule comporte plusieurs enceintes de stockage de la source radioactive (111), chaque enceinte comportant une paroi interne enduite d'un matériau radioluminescent (112a, 1112b, 112c) capable d'émettre à longueur d'onde déterminée et distincte. Sonde selon l'une des revendications 3 à 10, caractérisée en ce que l'enveloppe (110) comporte une double paroi hermétique. Sonde selon l'une des revendications 1 à 11, caractérisée en ce que la partie implantable du corps (10) de la sonde est formée d'un tube (100) en silicone, enrobant ledit dispositif radioluminescent (11).
Demi-terrain de basketball caractérisé en ce qu’il comporte, des emplacements de détecteurs de points enregistrant les présences (1), rack à ballon enfants et adultes (3), un but réglable avec affichage scoring chrono et alerte sonore (2), filets de séparations (4), dalles de protections souples (5) aux murs.
Dispositif (2) présentant un support réactionnel (4) comportant une pluralité de compartiments chacun formé par une enceinte (6) comprenant au moins un ensemble de trois modules fonctionnels : - un module d’agitation (18) comprenant un arbre de rotation (20) entrainé en rotation par un moyen d’entrainement à l’aide d’électricité et/ou à l’aide d’une arrivée de fluide, ledit arbre de rotation (20) forme un canal (24) apte à acheminer un fluide et selon lequel ledit arbre de rotation (20) comprend au moins un orifice de sortie de fluide (26) dans l’enceinte (6), - un module d’aération (30) comprenant un capillaire d’aération (36), et - un module de mesure (10) du taux d’oxygène dans l’enceinte (6). Dispositif (2) selon la revendication 1, selon lequel ledit arbre de rotation (20) présente au moins une hélice d’agitation (22) avec au moins une pale, de préférence deux pales. Dispositif (2) selon la revendication précédente, selon lequel l’hélice d’agitation (22) est disposée à l’extrémité distale de l’arbre de rotation (20). Dispositif (2) selon l’une quelconque des revendications précédentes, selon lequel le fluide est un gaz choisi parmi le groupe constitué par l’air, l’azote, le dioxyde de carbone, l’argon, le dioxygène, et un mélange quelconque de ceux-ci. Dispositif (2) selon l’une quelconque des revendications précédentes, selon lequel le module de mesure (10) comprend une sonde (12) sensible à l’oxygène émettrice d’un premier signal et un capteur (14) convertissant le premier signal en un second signal numérique analysable. Dispositif (2) selon la revendication précédente, selon lequel la sonde (12) est un senseur chimique réagissant, de préférence à la concentration en oxygène dans l’enceinte (6), émetteur d’un premier signal optique, de préférence fluorescent et le capteur (14) est un photo-détecteur, de préférence un fluorimètre. Méthode de test pour évaluer la toxicité d’un échantillon aqueux mettant en œuvre un dispositif (2) selon l’une quelconque des revendications précédentes, la méthode comprenant : - une première étape dans chaque enceinte (6), consistant à ajouter plusieurs constituants : 2mL de boues « lavées », 128µL de solution nutritive, 200µL de tampon et 1,672mL d’échantillon d’eau usées ou d’eau distillée pour au moins une enceinte (6) dite « témoin » ; - une deuxième étape d’agitation et d’aération à l’aide d’un moyen d’agitation (18) et d’un moyen d’aération (30), pendant de préférence 3 heures, - une troisième étape où l’aération est arrêtée et l’agitation est maintenue à une vitesse réduite par rapport à la vitesse d’agitation de la deuxième étape, et - une quatrième étape de suivi de consommation de l’oxygène durant 45min à l’aide d’un module de mesure (10). Utilisation du dispositif (2) selon l’une quelconque des revendications 1 à 6 pour la mise en œuvre d’une méthode d’évaluation de l’état respiratoire d’une population bactérienne dans un milieu aqueux.