INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Une composition d'émulsion eau-dans-huile comprenant (a) de l'eau, (b) au moins une huile, (c) au moins un tensioactif à faible valeur de la HLB, (d) au moins un sel d'amine d'un polymère acrylique, dans laquelle le sel d'amine d’un polymère acrylique est exempt de groupes styrène et (e) au moins un filmogène organosiloxane choisi parmi une résine silicone et un copolymère statistique greffé acrylique/silicone. Composition selon la revendication 1, comprenant en outre au moins une gomme de silicone. La composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la composition comprend de 2 % à 6 % en poids par rapport au poids total de la composition du au moins un sel d'amine d'un polymère acrylique. La composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le au moins un agent filmogène organosiloxane est une résine de triméthylsiloxysilicate. La composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le sel d'amine d'un polymère acrylique est un sel d'ammonium d'un polymère acrylique. La composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre au moins une cire en une quantité de 10 % à 25 % en poids du poids total de la composition. La composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre au moins une argile de silicate hydrophobe. La composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le filmogène organosiloxane qui est choisi parmi une résine de silicone et un copolymère statistique greffé acrylique/silicone est présent en une quantité de 1 % à 10 % en poids du poids total de la composition et/ou le rapport pondéral du filmogène organosiloxane choisi parmi une résine de silicone et un copolymère statistique greffé acrylique/silicone au sel d'amine d'un polymère acrylique est présent dans une plage de 1:1 à 5:1, de préférence de 2:1 à 4:1. La composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la composition est sensiblement exempte de polymères acryliques qui comprennent des groupes styrène. La composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la composition comprend au moins 1 % en poids d'une ou plusieurs cires ayant un point de fusion supérieur à 65°C.
Composition en émulsion eau dans l’huile comprenant (a) de l'eau, (b) au moins une huile, (c) au moins un tensioactif à faible HLB, (d) au moins un polymère vinylique soluble dans l'eau, et (e) au moins un filmogène organosiloxane qui est choisi parmi une résine de silicone et un copolymère greffé statistique acrylique/silicone, dans laquelle la composition est sensiblement exempte de polymères acryliques qui comprennent des groupes styrène. Composition selon la revendication 1, comprenant en outre au moins une gomme de silicone. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la composition comprend d'environ 2% à environ 6% en poids par rapport au poids total de la composition de l’au moins un polymère vinylique soluble dans l'eau. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l’au moins un filmogène organosiloxane est une résine de triméthylsiloxysilicate. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le polymère vinylique soluble dans l'eau est la polyvinylpyrrolidone. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre au moins une cire en une quantité comprise entre environ 10 % et environ 25 % en poids du poids total de la composition, et. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la composition comprend au moins 1% en poids d'une ou plusieurs cires ayant un point de fusion supérieur à 65°C. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre au moins un colorant. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre au moins une argile de silicate hydrophobe. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le filmogène organosiloxane qui est choisi parmi une résine de silicone et un copolymère greffé statistique acrylique/silicone est présent en une quantité d'environ 1% à environ 10% en poids du poids total de la composition et/ou le rapport pondéral du filmogène organosiloxane qui est choisi parmi une résine de silicone et un copolymère greffé statistique acrylique/silicone sur le polymère vinylique soluble dans l'eau est présent dans une plage de 1:1 à environ 5:1, de préférence de 2:1 à environ 4:1.
Agent de traitement capillaire, contenant, dans un support cosmétique – par rapport à son poids total – a) 0,01 à 5 % en poids d’un ester formé d’un alcool en C 8 -C 24 et d’un acide hydroxycarboxylique, b) 0,01 à 5 % en poids de triméthylglycine. Agent de traitement capillaire selon l’une des revendications précédentes, l’ester a) étant formé à partir d’un alcool en C 8 -C 24 et d’un acide alpha-hydroxycarboxylique. Agent de traitement capillaire selon l’une des revendications précédentes, l’ester a) étant formé à partir d’un alcool en C 8 -C 24 et de l’acide lactique. Agent de traitement capillaire selon la revendication 3, l’ester a) comprenant le myristyl lactate ou étant constitué de celui-ci. Agent de traitement capillaire selon l’une des revendications précédentes, contenant au moins un tensioactif dans une proportion en poids de 0,1 à 25 % en poids par rapport au poids total de l’agent de traitement capillaire. Agent de traitement capillaire selon la revendication 5, contenant - par rapport à son poids total - (i) 0,5 à 10 % en poids d’au moins un tensioactif anionique, (ii) 0,5 à 20 % en poids d’au moins un tensioactif amphotère et/ou zwitterionique (iii) ou des mélanges de (i) et (ii). Agent de traitement capillaire selon l’une des revendications 1 à 5, contenant - par rapport à son poids total - 0,1 à 10 % en poids d’au moins un tensioactif cationique. Agent de traitement capillaire selon l’une des revendications précédentes, contenant - par rapport à son poids total - en plus 0,01 à 10 % en poids d’au moins un principe actif hydratant, choisi parmi les céramides, les extraits végétaux, l’acide hyaluronique, le hyaluronate de sodium, les polyols, l’acide lactique, le lactate de sodium, le pyrrolidone carboxylate de sodium, le carbitol, les éthers monométhyliques de diéthylèneglycol, les triglycérides à chaîne moyenne, l’urée ou leurs mélanges. Agent de traitement capillaire selon l’une des revendications précédentes, qui est exempt de silicones et/ou d’huiles minérales. Utilisation d’un agent de traitement capillaire selon l’une des revendications précédentes pour le soin des cheveux, en particulier pour l’amélioration des propriétés suivantes - brillance, - toucher, - souplesse, - facilité de peignage, des cheveux.
Composition stabilisante, comprenant : (i) une phase huileuse contenant au moins une huile, (ii) au moins un alcool gras solide à température ambiante, et (iii) au moins un antioxydant choisi parmi les dérivés d’acide cinnamique. Composition stabilisante selon la revendication 1, dans laquelle l’huile a des paramètres de solubilité de Hansen de δ d 16,0 à 17,0, δ p 1,5 à 2,1, et δ h 4,5 à 7,0 et n’a pas de liaisons chimiques insaturées. Composition stabilisante selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle l’huile est choisie parmi le myristate d’isopropyle, le palmitate d’isopropyle, le palmitate d’éthyl hexyle, les triglycérides, le sarcosinate d’isopropyl lauroyle, et leurs mélanges. Composition stabilisante selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle l’alcool gras a une longueur de chaîne carbonée de C 14 -C 26 , et est de préférence choisi parmi l’alcool myristylique, l’alcool pentadécylique, l’alcool cétylique, l’alcool oléylique, l’alcool stéarylique, l’alcool cétéarylique, et leurs mélanges. Composition stabilisante selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle le dérivé d’acide cinnamique est choisi parmi le tétra-di-t-butyl hydroxyhydrocinnamate de pentaérythrityle, le di-t-butyl-4-hydroxyhydrocinnamate d’octadécyle, et leurs mélanges. Composition stabilisante selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant en outre au moins un agent chélateur. Composition stabilisante selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant en outre au moins un tensioactif. Combinaison, comprenant : (a) au moins un ingrédient actif soluble dans l’huile ou dispersible dans l’huile ; et (b) la composition stabilisante selon l’une quelconque des revendications 1 à 7. Composition stabilisante selon l’une quelconque des revendications 1 à 7 ou combinaison selon la revendication 8, sous la forme d’une émulsion huile dans l’eau ayant une structure lamellaire ou une phase à structure lamellaire. Procédé non thérapeutique de soin et/ou de maquillage de matières kératineuses, comprenant l’application de la combinaison selon l’une quelconque des revendications 8 à 9 sur les matières kératineuses.
Composition de matières premières adaptée pour être fondue et fibrée par centrifugation externe pour l’obtention d’une laine minérale, caractérisée en ce qu’elle comprend entre 1 et 62% en masse de laine de verre. Composition de matières premières selon la revendication 1, caractérisée en ce qu’elle comprend au moins 3% massique d’oxyde de fer, préférentiellement au moins 5% massique d’oxyde de fer. Composition de matières premières selon l’une des revendications 1 et 2, caractérisée en ce qu’elle comprend au moins 13% massique d’alumine, préférentiellement au moins 15% massique d’alumine. Composition de matières premières selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la laine de verre présente la composition suivante, en pourcentage massique : SiO2 : 50 à 75%, Al2O3 : 0 à 8%, CaO+MgO : 5 à 20%, Oxyde de fer : 0 à 3%, Na2O+K2O : 12 à 20%, B2O3 : 2 à 10%. Composition de matières premières selon la revendication 4, caractérisée en ce que la laine de verre présente la composition suivante, en pourcentage massique : SiO2 : 62,5% à 66%, Al2O3 : 1,5% à 3,1%, CaO+MgO : 10,3 à 11,1%, Na2O+K2O : 15,7% à 17,3%, B2O3 : 4,3% à 7,4%. Composition de matières premières selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que ladite laine de verre présente une composition sans bore et représente moins de 48% de la masse totale de ladite composition de matières premières. Composition de matières premières selon l’une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce qu’elle comprend du calcin ménager et/ou de verre plat. Procédé comprenant une étape de fusion dans un four verrier d’une composition de matières premières selon l’une des revendications 1 à 7. Procédé de fabrication de laine minérale caractérisé en ce qu’il met en œuvre un procédé de fusion selon la revendication 8, et une étape subséquente de fibrage par centrifugation externe de la composition de matières premières fondue. Laine minérale obtenue selon un procédé de fabrication selon la revendication 9.
Plaque de vitrocéramique de type aluminosilicate de lithium caractérisé en ce qu’elle présente une composition chimique comprenant les constituants suivants dans les limites définies ci-après exprimées en pourcentages pondéraux : SnO 2 0,05 à V 2 O 5 0,05 à 0,40% Fe 2 O 3 >0,30 à 0,40% Cr 2 O 3 0,005 à 0,040%. Plaque vitrocéramique selon la revendication 1, caractérisée en ce que les teneurs en SnO 2 , V 2 O 5 et Fe 2 O 3 satisfont : 14 2 O 3 – SnO 2 ) x V 2 O 5 /2 2 O 3 – SnO 2 ) x V 2 O 5 /2 Plaque vitrocéramique selon l’une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce qu’elle comprend une teneur en V 2 O 5 de 0,07 à 0,30%, de préférence de 0,10 à 0,20%. Plaque vitrocéramique selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu’elle comprend une teneur en Fe 2 O 3 de >0,32 à 0,40%, de préférence de 0,35 à 0,40%. Plaque vitrocéramique selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu’elle comprend une teneur en SnO 2 de 0,10 à 0,32%, de préférence de 0,15 à 0,30%. Plaque vitrocéramique selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce qu’elle comprend une teneur en Cr 2 O 3 de 0,010 à 0,032%, de préférence de 0,012 à 0,030%. Plaque vitrocéramique selon l’une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que les teneurs en SnO 2 , V 2 O 5 et Fe 2 O 3 satisfont : 7,0 2 O 3 / (V 2 O 5 x SnO 2 ) 2 O 3 / (V 2 O 5 x SnO 2 ) Plaque vitrocéramique selon l’une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que la composition chimique comprend les constituants suivants dans les limites définies ci-après exprimées en pourcentages pondéraux : SiO 2 52 à 75%, de préférence 64 à 70% Al 2 O 3 18 à 27%, de préférence 18 à 21% Li 2 O 2,5 à 5,5%, de préférence 2,5 à 3,9% K 2 O 0 à 3%, de préférence 0 à 1,0% Na 2 O 0 à 3%, de préférence 0 à 1,0% ZnO 0 à 3,5%, de préférence 1,2 à 2,8% MgO 0 à 3%, de préférence 0,20 à 1,5% CaO 0 à 2,5%, de préférence 0 à 1,0% BaO 0 à 3,5%, de préférence 0 à 3% SrO 0 à 2%, de préférence 0 à 1,4% TiO 2 1,2 à 5,5%, de préférence 1,8 à 3,2% ZrO 2 0 à 3%, de préférence 1,0 à 2,5% P 2 O 5 0 à 8%, de préférence 0 à 3%. Article, notamment dispositif de cuisson, comprenant une plaque de vitrocéramique telle que définie à l’une des revendications 1 à 8. Plaque de verre de type aluminosilicate de lithium, précurseur d’une plaque vitrocéramique telle que définie à l’une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu’elle présente une composition chimique comprenant les constituants suivants dans les limites définies ci-après exprimées en pourcentages pondéraux : SnO 2 0,05 à V 2 O 5 0,05 à 0,40% Fe 2 O 3 >0,30 à 0,40% Cr 2 O 3 0,005 à 0,04%. Procédé de fabrication d’une plaque de vitrocéramique selon l’une des revendications 1 à 8, comprenant: - la fourniture d’une plaque de verre de type aluminosilicate de lithium telle que définie à la revendicaiton 10; - la céramisation de la plaque de verre.
Procédé de préparation du 2,6-diisopropyl phénol comprenant une étape de décarboxylation de l’acide 4-hydroxy-3,5-diisopropylbenzoïque ou un de ses sels dans un milieu aqueux sous pression. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’étape de décarboxylation est réalisée en présence d’une base, de préférence minérale, plus préférentiellement un hydroxyde de métal alcalin. Procédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la base est présente en quantité allant de 0,1 à 3 équivalents molaires par rapport à la quantité d’acide 4-hydroxy-3,5-diisopropylbenzoïque ou un de ses sels, préférentiellement de 0,5 à 2,5 équivalents. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’étape de décarboxylation est réalisé en lot. Procédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que l’étape de décarboxylation est réalisée à une pression variant de 0,2 MPa à 1,2 MPa, de préférence de 0,25 MPa à 1,0 MPa. Procédé selon l’une quelconque des revendications 4 ou 5, caractérisé en ce que l’étape de décarboxylation est réalisée à une température allant de 120°C à 200°C, de préférence de 125°C à190°C. Procédé selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l’étape de décarboxylation est réalisée en flux continu. Procédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que l’étape de décarboxylation est réalisée à une pression allant de 1,0 MPa à 2,5 MPa, de préférence de 1,5 MPa à 2,0 MPa. Procédé selon l’une quelconque des revendications 7 ou 8, caractérisé en ce que l’étape de décarboxylation est réalisée à une température allant de 160°C à 220°C, de préférence de 170°C à 210 °C.
Procédé de préparation du 3,5-dinitropyrazole de formule (I) : (I) qui comprend : a) la nitration du pyrazole en présence d’anhydride acétique ; b) le traitement thermique du mélange obtenu à l’étape a) pour obtenir un mélange contenant le composé de formule (II) : (II) ; c) l’hydrolyse du mélange obtenu à l’étape b) pour obtenir un mélange contenant le composé de formule (III) : (III) ; d) la nitration du mélange obtenu à l’étape c) en présence d’anhydride acétique pour obtenir un mélange contenant le composé de formule (IV) : (IV) ; et e) le traitement thermique du mélange obtenu à l’étape d). Procédé selon la revendication 1, dans lequel l’étape a) est effectuée à une température de 0 à 40°C, avantageusement de 20 à 30°C, de préférence pendant une durée de 5 min à 1h, avantageusement de 10 min à 40 min. Procédé selon la revendication 1 ou la revendication 2, dans lequel l’étape a) est effectuée en présence d’un excès d’anhydride acétique par rapport à l’acide nitrique. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’étape b) est effectuée à une température de 160 à 240°C, de préférence pendant une durée de 5 min à 1h. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’étape c) est effectuée à une température de 60 à 120°C, de préférence pendant une durée de 30 min à 2h. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’étape d) est effectuée à une température de 20 à 40°C, de préférence pendant une durée de 2h à 24h. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’étape e) est effectuée à une température de 160 à 240°C, de préférence pendant une durée de 5 min à 1h. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel les étapes a), b) et e), et éventuellement les étapes c) et d), sont effectuées en flux continu. Intermédiaire de formule (II) : (II). Procédé de préparation du 3,4,5-trinitropyrazole qui comprend : a) la préparation de 3,5-dinitropyrazole par le procédé tel que défini dans l’une quelconque des revendications 1 à 8, et b) la nitration du 3,5-dinitropyrazole ainsi obtenu.
Copolymère d’éthylène et de 1,3-butadiène qui contient des unités éthylène, des unités butadiène et des unités 1,2-cyclohexane et qui présente une masse molaire moyenne en nombre supérieure à 10000 g/mol, la teneur molaire en unités éthylène dans le copolymère étant supérieure à 90% et inférieure ou égale à 97% , la teneur molaire en unité 1,2-cyclohexane dans le copolymère étant supérieure à 1%, les teneurs molaires étant calculées par rapport au nombre de moles total d’unités éthylène, butadiène et 1,2-cyclohexane. Copolymère selon la revendication 1 dans lequel la teneur molaire en unités éthylène est de 92% à 97%, préférentiellement de 92% à 96%. Copolymère selon la revendication 1 ou 2 dans lequel la teneur molaire en unités éthylène est de 92% à 95%. Copolymère selon l’une quelconque des revendications 1 à 3 dans lequel la teneur molaire en unités 1,2-cyclohexane est supérieure ou égale à 2%. Copolymère selon l’une quelconque des revendications 1 à 4 dans lequel la teneur molaire en unités 1,2-cyclohexane est inférieure à 4%. Copolymère selon l’une quelconque des revendications 1 à 5 dans lequel la teneur molaire en unités butadiène est supérieure à 1%, préférentiellement supérieure ou égale à 2%. Copolymère selon l’une quelconque des revendications 1 à 6 dans lequel la teneur molaire en unités butadiène est inférieure à 5%. Copolymère selon l’une quelconque des revendications 1 à 7 dans lequel plus de 30% en mole des unités butadiène sont des unités 1,2-butadiène de formule –CH 2 -CH(CH=CH 2 )-. Copolymère selon l’une quelconque des revendications 1 à 8 lequel copolymère a une température de fusion supérieure ou égale à 97°C, de préférence supérieure à 97°C. Copolymère selon l’une quelconque des revendications 1 à 9 lequel copolymère a une masse molaire moyenne en nombre supérieure à 15000 g/mol. Copolymère selon l’une quelconque des revendications 1 à 10 lequel copolymère a une masse molaire moyenne en nombre supérieure à 20000 g/mol. Copolymère selon l’une quelconque des revendications 1 à 11 lequel copolymère a une masse molaire moyenne en nombre inférieure à 200 000 g/mol, préférentiellement inférieure ou égale à 150 000 g/mol. Copolymère selon l’une quelconque des revendications 1 à 12 lequel copolymère a une masse molaire moyenne en nombre inférieure ou égale à 130 000 g/mol, préférentiellement inférieure ou égale à 100 000 g/mol. Copolymère selon l’une quelconque des revendications 1 à 13, lequel copolymère est un copolymère statistique. Copolymère selon l’une quelconque des revendications 1 à 14, lequel copolymère a un taux de cristallinité supérieure à 35%, préférentiellement compris entre 35% et 50%, plus préférentiellement compris entre 35 et 45%.
Module agricole pour travail du sol comprenant au moins un montant (5), portant au moins un peigne (6) de travail du sol, le peigne comprenant au moins un corps (11) élastiquement déformable formant une anse (12) reliée à au moins une dent (10) de travail du sol, le module étant caractérisé en ce que le montant comprend au moins une première ouverture (15) et au moins un taquet (37), le peigne traversant la première ouverture de sorte que l’anse entoure le taquet, la première ouverture étant conformée pour exercer un effort sur la portion du peigne s’étendant à travers elle. Module selon la revendication 1 dans lequel le montant (5) est un profilé. Module selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le taquet (37) est d’un seul tenant avec le montant. Module selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le montant (5) comporte une deuxième ouverture (16) associée au peigne (6). Module selon la revendication 4, dans lequel la deuxième ouverture (16) est en vis-à-vis de la première ouverture (15). Module selon l’une des revendications 4 ou 5, dans lequel le taquet (37) est agencé dans la deuxième ouverture (16). Module selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le taquet (37) s’étend vers l’extérieur du montant (5). Module selon l’une des revendications précédentes, dans lequel la première ouverture (15) est munie d’au moins un élément de retenue du peigne. Appareil agricole comprenant au moins un châssis (2) portant au moins un module selon l’une des revendications précédentes. Appareil selon la revendication 9, dans lequel l’appareil est une herse étrille.