INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Glissière (10) pour siège de véhicule, la glissière s’étendant principalement selon une direction longitudinale (X), et comprenant : - un profilé femelle (11) configuré pour être fixé à un plancher de véhicule, - un profilé mâle (12) monté coulissant par rapport au profilé femelle selon la direction longitudinale (X), un espace interne de glissière (13) étant délimité entre le profilé mâle (12) et le profilé femelle (11), le profilé mâle (12) comprenant, selon la direction longitudinale (X), une première extrémité (14), et une seconde extrémité (15), et présentant une âme (16) et des premier et second flancs latéraux (17, 18), ladite âme étant prolongée vers le bas par les premier et second flans latéraux (17, 18), - un capteur de position (19), fixé sur le profilé mâle (12), et configuré de sorte à déterminer la position du profilé mâle (12) par rapport au profilé femelle (11), le capteur de position (19) comprenant en outre une portion flexible (22) avec une portion d’accrochage (23) de la portion flexible (22) sur le profilé mâle (12), la portion d’accrochage (23) étant configurée pour s’accrocher dans une deuxième ouverture (24) agencée sur un second flanc (18) parmi le premier et second flans latéraux (17, 18), opposé au premier flanc (17) portant la première ouverture (21), le capteur de position (19) étant configuré pour être assemblé à la glissière (10) par un assemblage longitudinal au cours duquel on insère le capteur de position (19) dans l’espace interne de glissière (13) par l’une des première ou seconde extrémités (15, 14) du profilé mâle (12).
L’invention concerne un système de butée (2) d’un quai de chargement (1), le système comprenant au moins une première butée (3, 30, 300) comportant un socle (31) destiné à être fixé audit quai de chargement et un butoir (5) déformable élastiquement, caractérisé en ce que la première butée comporte une béquille (6) pourvue d’un plateau (63) de support d’une caisse (13) d’un véhicule, ladite béquille étant montée mobile sur le socle, et un système d’entrainement (7) reliée au socle et à la béquille et apte à entrainer un déplacement de ladite béquille mobile entre une configuration repliée dans laquelle le plateau est replié contre le socle et une configuration déployée dans laquelle le plateau est déployé pour supporter ladite caisse du véhicule.
L’invention concerne un procédé de raboutage automatique d’un premier article (2) déroulé depuis une première bobine (2a) avec un deuxième article (3) enroulé autour d’une deuxième bobine (3a), les articles étant souples et sous forme de bandes ou bandelettes Selon l’invention, le procédé comprend des étapes consistant à : - positionner une bande adhésive (A) sur une extrémité à rabouter du deuxième article (3) ; - déplacer automatiquement un tronçon du premier article (2) jusqu’au niveau d’un plan de coupe (P) situé en regard de l’extrémité à rabouter du deuxième article (3) ; - maintenir le tronçon du premier article (2) en aval du plan de coupe (P) par rapport à la première bobine (2a) ; - découper transversalement le premier article (2) ; - déplacer automatiquement l’extrémité à rabouter du deuxième article (3) jusqu’au plan de coupe (P) ; - comprimer une extrémité découpée du premier article (2) maintenu au niveau du plan de coupe (P) contre l’extrémité à rabouter du deuxième article (3) pour les coller ensemble avec la bande adhésive (A).
L’invention concerne un dispositif (1) de distribution d’éléments adhésifs (2), le dispositif (1) comportant des moyens de dévidage (5) conçus pour dévider une bande (3), du type sur laquelle les éléments adhésifs (2) sont disposés, et pour amener la bande (3) vers des moyens de découpe (6) du dispositif (1) conçus pour découper la bande (3), le dispositif (1) comportant des moyens de contrôle (10) conçus pour détecter le passage d’un repère (11) prédéfini, disposé sur la bande (3), devant une position spécifique (12) du dispositif (1), lors du dévidage de la bande (3), et pour contrôler les moyens de découpe (6) de sorte à commander la découpe de la bande (3) à un endroit déterminé.
Nacelle (1) comprenant : - une plateforme (7) équipée d'un pupitre de commande, - un système (2) d’entraînement en déplacement de la plateforme (7), - un organe d’activation/inactivation d’au moins une commande (4) du système (2) d’entraînement en déplacement de la plateforme (7), - une unité (5) de pilotage, - un dispositif (6) de communication ménageant un canal de communication bidirectionnelle obturable entre deux émetteurs/récepteurs (61, 62) dont l’un (61) est disposé sur la plateforme (7) et - un dispositif de sécurité anti-écrasement, sensible à la pression, positionné devant le pupitre (3) de commande. L'unité (5) de pilotage étant configurée pour commander l'ouverture ou la fermeture du canal de communication et pour empêcher la commande depuis la plateforme (7) du système (2) d’entraînement en déplacement de la plateforme (7) lorsque la durée et/ou la valeur de la pression exercée sur ledit dispositif de sécurité sont supérieures à une première valeur seuil. L’unité (5) de pilotage est configurée pour, pour chaque état actif ou inactif de l’organe d’activation/inactivation, commander l’ouverture du canal (63) de communication au moins en fonction de la pression exercée sur le dispositif de sécurité.
L’invention concerne un procédé de commande d’une machine de manutention (1) comportant un châssis (2), un bras de levage (5) monté pivotant, un vérin de levage (6) agencé pour faire pivoter le bras de levage (5), un outil (8) destiné à recevoir une charge et monté pivotant sur le bras de levage (5), un vérin d’inclinaison (9) agencé pour faire pivoter l’outil (8), un deuxième capteur (10) qui est configuré pour délivrer un signal de mesure S2 relatif à la course du vérin d’inclinaison (9), le procédé comportant les étapes suivantes : - recevoir une demande d’actionnement du vérin d’inclinaison (9) ; et - en réponse à la réception d’une demande d’actionnement du vérin de levage, activer un mode compensation, le mode compensation comportant les étapes de générer une consigne Lc relative à la course du vérin d’inclinaison (9) en fonction d’un signal de mesure S1 représentatif de la position du bras de levage (5) et d’asservir la course du vérin d’inclinaison, en boucle fermée, en fonction de ladite consigne Lc relative à la course du vérin d’inclinaison (9) et du signal de mesure S2 relatif à la course du vérin d’inclinaison (9).
L'invention concerne un Composant (1) fluidique destiné à être associé à un module (M1) de chauffage et dans lequel est réalisé un circuit fluidique qui comporte un canal (360) fluidique destiné à faire circuler un fluide (F), ledit canal (360) fluidique comportant au moins un passage pour ledit fluide (F) et une partie évasée formant un emplacement réalisé en périphérie dudit passage, ledit composant comportant :
Un mécanisme de vanne fluidique (330) comprenant au moins un élément d'actionnement capable de se dilater, piégé par au moins un corps (350) d'un composé fusible dans ledit emplacement.
L’invention concerne un composant (1, 10) fluidique, comprenant :
Un circuit fluidique présentant au moins un accès fluidique destiné à être traversé par un fluide (F), Des moyens d'actionnement capables de se dilater, Une membrane (35) déformable actionnable par dilatation desdits moyens d'actionnement, Des moyens de scellement de l'accès fluidique comprenant au moins un corps d'un composé fusible configuré pour prendre deux états : Un premier état solide, Un deuxième état fondu obtenu sous l'effet d'une augmentation de température, Ledit corps de composé fusible étant agencé pour être déplacé à l'état fondu par dilatation des moyens d'actionnement, entre une position d'attente et une position distincte de scellement de l'accès fluidique.
Titre : Procédé de sélection de contenus vocaux enregistrés dans une base de données, en fonction de leur facteur de véracité.
L’invention concerne procédé de sélection d’au moins un segment de données représentant des contenus vocaux enregistrés dans une base de données, chaque segment étant associé à un facteur de véracité calculé à partir des éléments de language détectés dans les intonations du contenu vocal du segment, ledit facteur étant représentatif de l’état émotionnel du locuteur lors de la locution du contenu, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comporte une étape de sélection d’au moins un segment de données, l’au moins un segment sélectionné possèdant un niveau de véracité dont la valeur est supérieure à un seuil déterminé.
Mémoire résistive à sélecteur, équipée d’un condensateur d’écriture, et procédé d’écriture associé
Une telle mémoire (1), comprenant au moins une cellule (20) mémoire résistive et un dispositif d’écriture (3a). La cellule mémoire (20) comprend un élément mémoire (22) ayant au moins un état hautement résistif et un état bassement résistif, et un sélecteur (21) agencé en série avec l’élément mémoire, le sélecteur étant électriquement conducteur lorsqu’une tension supérieure à une tension seuil (V th ) donnée est appliquée au sélecteur. Le dispositif d’écriture comprend au moins un condensateur d’écriture (4) et un dispositif de charge (30a), et est configuré pour charger le condensateur d’écriture puis pour le connecter à la cellule mémoire pour programmer cette cellule.
Dispositif de contrôle d'accès à une mémoire non volatile
Un aspect de l’invention concerne un dispositif (220) de contrôle d'accès à une mémoire non volatile (230), l'accès étant requis par un système électronique (210), le dispositif (220), le système électronique (210) et la mémoire volatile étant compris dans un système embarqué (200), le dispositif (220) étant configuré pour :
Recevoir une requête (210) d'écriture ou de lecture de la mémoire non volatile (230) par le système électronique ; Recevoir une donnée (202), émise par le système électronique (210), concernant un contexte d'utilisation du système embarqué (200) ; Autoriser l'accès la mémoire volatile (230) lorsqu'une règle d'un ensemble de règles prédéterminées est respectée, la règle étant basée sur la requête (201) et la donnée (202) de contexte ; l'autorisation d'accès comportant l'émission, par le dispositif (220) de contrôle d’accès, du premier signal à la mémoire non volatile (230).
Faisceau électrique pour objet en composite
Faisceau (1) électrique pour un objet (B) en composite, comprenant une première nappe (2) électrique majoritairement noyée dans le composite de l’objet (B), une deuxième nappe (3) électrique majoritairement extérieure au composite de l’objet (B) et un moyen de connexion (4) reliant électriquement la première nappe (2) et la deuxième nappe (3).
DISPOSITIF D’ATTENUATION DE PIC DE COURANT
Un aspect de l’invention concerne un dispositif (1) d’atténuation de pic de courant destiné à être en contact électrique avec un conducteur électrique (2’, 2’’), le conducteur électrique (2’, 2’’) ayant une première extrémité adaptée pour être couplée à une source de courant (4) et une deuxième extrémité adaptée pour être couplée à une charge (5), le dispositif (1) d’atténuation de pic de courant comportant une section (6) présentant une géométrie induisant une impédance harmonique variable favorisant une atténuation de pic de courant.
L’invention concerne un filtre métallique (1) comprenant une architecture (2) microstructurée définie dans un espace tridimensionnel présentant des axes orthogonaux (X, Y, Z), l’architecture (2) microstructurée comprenant un réseau métallique (10) formé d’une pluralité de brins (12) de liaison longitudinaux à savoir s’étendant selon une direction d’axe longitudinal (X), et un réseau (20) de pores (24) comprenant une pluralité d’interstices (22) longitudinaux correspondant à des sous-ensembles de pores (24) du réseau (20) de pores localisés le long de brins (12) de liaison, les interstices (22) longitudinaux définissant un axe d’anisotropie de l’architecture microstructurée.
L’invention concerne un appareil (1) portatif à usage domestique pour la production d’eau aromatique et/ou l’extraction par distillation d’huile essentielle à partir de matière végétale, ledit appareil comportant au moins un boitier externe (10), un réservoir (20) de liquide, une cuve d’ébullition (30) pour produire de la vapeur, un réceptacle (40) de matière végétale disposée au-dessus de la cuve d’ébullition (30), un dôme (50) surmontant le réceptacle pour la récupération de la vapeur chargée en huile essentielle, un système (60) de refroidissement par condensation de la vapeur collectée afin d’en extraire l’huile essentielle, et un flacon (70) de récupération pour séparer l’huile essentielle contenue dans le distillat, caractérisé en ce que ledit système de refroidissement (60) comporte au moins un dispositif (61) d’extraction d’air chaud surplombant un échangeur thermique (62) à l’intérieur duquel circule la vapeur collectée, ledit échangeur thermique comprenant au moins un tube creux à ailettes radiales externes et/ou corrugué reliant la sortie du dôme (50) à un bec verseur (65) surplombant le flacon (70).
L’invention concerne un procédé de préparation d’un matériau sous la forme d’un monolithe poreux comprenant une matrice de silice et des nanoparticules de TiO 2 , un matériau sous la forme d’un monolithe poreux comprenant une matrice de silice et des nanoparticules de TiO 2 , ses utilisations notamment en tant que photocatalyseur ou dans le domaine de la photo-purification de l’air, de la purification d’atmosphères confinées et de la photo-réduction du CO 2 en carburants, ainsi qu’un procédé de décontamination d’un milieu gazeux mettant en œuvre ledit matériau.
La présente invention concerne un dispositif multi-tâches comprenant au moins :
un module de support de rivet apte à contenir un rivet et/ou un module de support de fixation temporaire apte à contenir une fixation temporaire ; des moyens d’introduction d’un rivet ou d’une fixation temporaire à l’intérieur desdits modules à au moins un poste de chargement ; des moyens de déplacement dudit au moins un module vers un poste de travail pour la pose de rivet ou de fixation temporaire dans un orifice ménagé dans une structure à travailler ;
caractérisé en ce que ledit dispositif comprend des moyens de contrôle de la conformité dudit rivet ou de ladite fixation temporaire en fonction d’au moins un critère de conformité prédéterminé, et des moyens d’évacuation vers une zone de rebut d’un rivet ou d’une fixation temporaire identifié comme non conforme par lesdits moyens de contrôle.
L’invention concerne un dispositif de soudage pour souder des électrodes (14,15) issues d’une cellule (10) neuve à des éléments de contact (24,25) issus d’une base (21) d’une nappe flexible (20) récupérée d’une batterie d’alimentation d’un dispositif électronique portable Selon l’invention, il comprend un support (100) pourvu, d’une part, d’une première empreinte (110) de réception de la cellule, présentant un contour (110A) identique au jeu près au contour (10A) de la cellule , et, d’autre part, d’une deuxième empreinte (120) de réception de la base de la nappe flexible, présentant un contour identique au jeu près au contour de la base de la nappe flexible, la position relative des deux empreintes sur le support étant similaire à la position relative déterminée de la cellule et de la base de la nappe flexible neuves, assemblées lors de l’opération de soudage d’origine, les première et deuxième empreintes présentant deux bords (113,123) parallèles en vis-à-vis, espacés d’une distance déterminée de sorte que, une fois placées dans les première et deuxième empreintes respectives, la cellule neuve et la base de la nappe flexible récupérée sont maintenues fixement dans une position relative similaire à celle de l’opération de soudage d’origine et lesdites électrodes issues de la cellule ainsi que lesdits éléments de contact issus de la base de la nappe flexible s’étendent dans l’espace situé entre lesdits bords parallèles en vis-à-vis desdites empreintes, en se recouvrant.
La présente invention concerne un procédé d’assemblage et de renforcement conjoints d’au moins deux pièces mécaniques (1, 2) par apports locaux de matière au moyen d’un équipement d’impression 3D, caractérisé en ce qu’on effectue, au cours d’une même phase d’impression, une opération de bouchonnage assurant l’assemblage des deux pièces et une opération de nervurage assurant le renfort d’au moins l’une des deux pièces, ainsi qu’un ensemble formé de pièces mécaniques assemblées et renforcées obtenu par ledit procédé.
Figure de l’abrégé : Fig. 6
- revêtir une surface de l’élément en titane (10) par une couche (30) de niobium,
- positionner une brasure (40) entre la pièce (20) en zircone et la couche (40) de niobium ou de tantale, la brasure (40) étant en or ou en un alliage d’or,
- chauffer l’ensemble à une température supérieure à la température de fusion de la brasure (40), puis refroidir l’ensemble, moyennant quoi on obtient un assemblage comprenant la pièce en zircone (20) et l’élément en titane (10) assemblés par un joint de brasure comprenant une première partie (40) en or ou en un alliage d’or, une deuxième partie formée d’une couche réactionnelle (35) comprenant des intermétalliques du système AuNbTi, et une troisième partie formée d’une couche réactionnelle d’oxyde.
Figure pour l’abrégé : 1C
L’invention concerne un dispositif (1) de soudage orbital comprenant : - un support au moins semi-annulaire (2) dans lequel deux tubes à souder sont destinés à être positionnés bout à bout ; - un porte électrode (3) de soudage monté rotatif par rapport au support (2) ; Selon l’invention, le porte électrode (3) de soudage comprend des moyens de déplacement de l’électrode (6) le long d’un axe de rotation du porte électrode (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
La présente invention concerne un dispositif de positionnement (10) pour identifier au moins une zone particulière (8) sur un tube cintré (1). Le dispositif de positionnement (10) comporte un premier bras (20) et un deuxième bras (40), le premier bras (20) étant mobile par rapport au deuxième bras (40) en rotation au moins autour d’un axe de pivotement (AXP), ledit dispositif de positionnement (10) comprenant un instrument allongé (60) à au moins un degré de liberté en translation selon un axe de positionnement (AXL) orthogonal à l’axe de pivotement (AXP) par rapport à un desdits premier bras (20) et deuxième bras (40), ledit instrument allongé (60) étant configuré pour positionner en utilisation ladite zone particulière (8) par rapport à un point de référence (PTREF) dudit dispositif de positionnement (10).
La présente invention concerne un ispositif de vissage discontinu comprenant :
un moteur muni d’un rotor ; un élément d’inertie apte à être entrainé en rotation par ledit rotor pour emmagasiner de l’énergie cinétique au cours de phases successives d’accélération ; un arbre de sortie apte à entrainer en rotation un élément à visser, ledit arbre de sortie comprenant au moins une première surface de frappe ;
ledit élément d’inertie comprenant :
au moins un élément d’entrainement lié audit rotor et inapte à entrer en contact avec ladite au moins une première surface de frappe dudit arbre de sortie ; au moins un élément de frappe comprenant au moins une deuxième surface de frappe destinée à entrer en contact avec ladite au moins une première surface de frappe dudit arbre de sortie au cours de phases successives d’impact.
Selon l’invention, ledit au moins un élément d’entrainement et ledit au moins un élément de frappe sont liés entre eux au moyen d’au moins un élément d’amortissement.
La présente invention concerne un dispositif de vissage à impact comprenant :
un moteur muni d’un rotor ; un mécanisme d’impact comprenant : un élément d’inertie apte à être entrainé en rotation par ledit rotor pour emmagasiner de l’énergie cinétique au cours de phases successives d’accélération ; un arbre de sortie apte à entrainer en rotation un élément à visser.
Selon l’invention, ledit dispositif comprend des moyens de transmission progressive audit arbre de sortie au cours de phases successives d’impact de ladite énergie cinétique emmagasinée par ledit élément d’inertie.
b) du tétra hydroxycinnamate de di-t-butyle pentaérythrityle.
Composition cosmétique ou dermatologique comprenant une mérocyanine et une gamma-butyrolactone et/ou un gamma-butyrolactame
b) au moins un composé choisi parmi des gamma-butyrolactones et des gamma-butyrolactames convenablement sélectionnés.
Composition aqueuse parfumée comprenant au moins deux tensioactifs , au moins une substance parfumante et au moins un diol
La présente invention concerne une composition parfumée aqueuse comprenant : a) au moins un tensioactif non ionique choisi parmi les polyglucosides d’alkyle en C 6 -C 10 ; b) au moins un tensioactif additionnel, distinct du tensioactif non ionique a) ; c) au moins une substance parfumante ; et d) au moins un diol ; le rapport en poids de tensioactif(s) a) / substance(s) parfumante(s) c) étant compris entre 0,1 et 2 ; et la composition comprenant une teneur en éthanol inférieure ou égale à 2 % en poids, par rapport au poids total de la composition.
Composition cosmétique comprenant une association de polyglucosides d’alkyle
La présente invention concerne une composition comprenant au moins : a) un polyglucoside d’alkyle en C 9 -C 14 ; b) un polyglucoside d’alkyle en C 6 -C 8 ; et c) un alkylène glycol en C 2 -C 6 , le rapport pondéral a) polyglucoside d’alkyle en C 9 -C 14 sur b) polyglucoside d’alkyle en C 6 -C 8 étant strictement supérieur à 1.
La présente invention concerne un procédé d’extrusion de granulés de bois, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend au moins les étapes de : (a) fourniture de morceaux de bois ; (b) broyage et séchage, dans une extrudeuse bi-vis comportant au moins des éléments malaxeurs et des éléments à pas de vis inverse, des morceaux de bois pour obtenir des particules de bois présentant un taux d’eau réduit par rapport aux morceaux de bois ; (d) compression des particules et mise en forme dans au moins une filière pour obtenir des granulés.
Procédé de déliantage d’une préforme fibreuse
L’invention concerne un procédé d’élimination d’un liant d’une préforme fibreuse (1) comprenant une pluralité de fibres imprégnées par le liant et destinée à la fabrication d’une pièce en matériau composite, comprenant au moins :
- une première phase d’élimination du liant par dissolution,
- une phase de désagrégation d’amas du liant résiduels, après la première phase d’élimination, par circulation de gaz comprimé dans la préforme fibreuse, et
- une deuxième phase d’élimination du liant par dissolution après la phase de désagrégation.
Moule pour la fabrication d’une pièce composite
L’invention concerne un moule (5) pour la fabrication d’une pièce composite (1) comprenant au moins un insert (2, 3) et un surmoulage (4) thermoplastique enveloppant, au moins partiellement, ledit au moins un insert (2, 3), le moule (5) comprenant au moins un presseur (6) apte à venir en contact avec ledit au moins un insert (2, 3), afin de l’immobiliser.
L’invention concerne un moule (12) pour outillage de fabrication d’une pièce en matériau composite comportant :
une partie support (14) et une partie moulante (16), la partie moulante étant mobile par rapport à la partie support afin de délimiter une cavité (15) et coopérer avec la partie support pour conformer la pièce dans le moule, l’un parmi la partie support et la partie moulante comporte une zone périphérique destinée à venir en contact avec l’autre de la partie support et la partie moulante, et un organe d’étanchéité (30) agencé entre la partie support et la partie moulante et comprenant un joint principal (32) agencé dans une gorge (42) ménagée dans la zone périphérique, et plusieurs éléments d’ancrage (34) du joint principal insérés dans des orifices (44) ménagés le long de la gorge (32) dans la zone périphérique de manière à bloquer le joint principal (32) dans la gorge.
L’invention a pour objet un procédé pour rendre étanche une pièce en polymère obtenue par fabrication additive, caractérisé en ce que la pièce en polymère obtenue par fabrication additive est soumise à un traitement thermique à une température supérieure à 200°C pendant une durée d’au moins 1 heure.
Composition comprenant une argile non modifiée, un sel de magnésium, un alphahydroxyacide , et de l’eau