INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention concerne un procédé de production de trifluorure de bore gazeux comprenant les étapes de : a) Fourniture d’une composition A comprenant du trifluorure de bore (BF3) et un ou plusieurs composés additionnels volatils F1 , b) Dans un réacteur contenant de l’acide sulfurique, introduction d’une solution B comprenant de l’oléum et un ou plusieurs composé(s) additionnel(s) volatil(s) F2 pour former un mélange C d’acide sulfurique de titre supérieur à 100%, avantageusement supérieur à 101%, de préférence supérieur à 102%, plus préférentiellement supérieur à 105%, en particulier supérieur à 110%, plus particulièrement supérieur à 114%, c) Ajout de ladite composition A audit mélange C pour former une phase liquide L1 comprenant l’oléum, l’acide sulfurique et le trifluorure de bore et une phase gazeuse G1 comprenant lesdits un ou plusieurs composés additionnels volatils F1 et F2 , d) Mise sous vide du réacteur à une pression P1 comprise entre la pression de vapeur de l’acide sulfurique à la température de mise en œuvre de l’étape d) et la pression de mise en œuvre de l’étape c) pour éliminer la phase gazeuse G1 lesdits un ou plusieurs composés additionnels volatils F1 et F2 dudit réacteur, e) Ajout à ladite phase liquide L1 d’une solution D contenant de l’eau ou des hydrates de BF3 ou une solution aqueuse de BF3 pour produire un courant gazeux E de trifluorure de bore. La présente invention concerne également une composition comprenant plus de 99,99% en poids de trifluorure de bore.
La présente invention concerne des particules de sous-oxydes de cérium enrobées, un procédé de préparation de particules d’oxydes ou de sous-oxydes de cérium enrobées au moyen de la technologie de pyrolyse par projection de flamme, les particules d’oxydes de cérium issues d’un tel procédé, les compositions comprenant de telles particules ainsi que leurs utilisations.
L’invention concerne une composition de matières premières adaptée pour être fondue et fibrée par centrifugation externe pour l’obtention d’une laine minérale.
L’invention concerne une plaque de vitrocéramique de type aluminosilicate de lithium caractérisé en ce qu’elle présente une composition chimique comprenant les constituants suivants dans les limites définies ci-après exprimées en pourcentages pondéraux : SnO 2 0,05 à V 2 O 5 0,05 à 0,40% Fe 2 O 3 >0,30 à 0,40% Cr 2 O 3 0,005 à 0,040%.
Substrat transparent (1000) muni d’un empilement fonctionnel (1001) de couches minces sur au moins une de ses faces (1000a, 1000b), ledit empilement fonctionnel (1001) comprenant, en partant du substrat (1000), au moins une couche fonctionnelle métallique (1003) placée entre deux modules diélectriques (1002,1004) de couches minces, et dans lequel au moins un des modules diélectriques (1002,1004) de couches minces comprend une couche (1002a,1004a) d’oxyde de tungstène, et l’oxyde de tungstène comprend au moins un élément dopant sélectionné parmi les éléments chimiques du groupe 1 selon la nomenclature de l’IUPAC.
L’invention concerne une composition de liant hydraulique combinant un composé liant hydraulique et un polymère A α-sulfoné et modifié par réaction avec un monoalcool polyalcoxylé ou avec une monoamine polyalcoxylé en présence d’un acide sulfocarboxylique. L’invention fournit également une méthode de préparation de cette composition ainsi qu’un agent de modification du polymère A.
Mousse céramique obtenue ou susceptible d’avoir été obtenue par un procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, ladite mousse céramique présentant une pluralité de cellules imbriquées, délimitées par des parois céramiques et connectées entre elles par des fenêtres d’interconnexion, les parois délimitant les cellules étant formées par frittage de grains, cette agglomération laissant subsister des interstices entre les grains, la mousse céramique présentant une porosité totale supérieure à 40%, le rapport (d 90 -d 10 )/d 50 étant inférieur à 0,15, les percentiles d 10 , d 50 et d 90 étant les tailles de cellule correspondant respectivement aux pourcentages de 10%, 50%, 90% , en nombre, respectivement, sur la courbe de distribution cumulée des tailles de cellule classées par ordre croissant, la taille d’une cellule étant le diamètre équivalent de son aire représentée sur une photo numérique d’une coupe de la mousse.
Utilisation d’un hydrolysat de kératine comprenant au moins 88% en poids d’acides aminés libres par rapport au poids total des acides aminés de l’hydrolysat, le reste des acides aminés de l’hydrolysat étant sous la forme de peptides présentant une masse moléculaire inférieure ou égale à 800 Dalton, ledit hydrolysat comprenant de l’acide glutamique en une teneur allant de 8 à 13% en poids par rapport au poids total de l’hydrolysat et de la glycine en une teneur allant de 6 à 9% en poids par rapport au poids total de l’hydrolysat, en application sur une semence pour stimuler le développement de la plante dont elle est issue au stade précoce de sa croissance et en particulier pour améliorer la précocité foliaire, pour améliorer la biomasse racinaire, pour accélérer la levée des plants et leur implantation.
La présente invention concerne un procédé de préparation d’amines secondaires et/ou tertiaires comprenant une étape d’amination, ladite étape d’amination étant réalisée par réaction d’un alcool primaire ou secondaire et/ou d’une cétone avec de l’ammoniac ou une amine primaire ou secondaire, en phase gaz et en présence d’un catalyseur ;
ledit catalyseur comprenant du cuivre et dopé par du manganèse, la quantité de manganèse étant comprise entre 1% et 10% en poids, par rapport au poids total du catalyseur.
La présente divulgation porte sur un procédé de préparation du 2,6-diisopropyl phénol. Le procédé comprend une étape de décarboxylation de l’acide 4-hydroxy-3,5-diisopropylbenzoïque ou un de ses sels dans un milieu aqueux sous pression.
L’invention concerne un procédé de préparation d’au moins un diester, ledit procédé comprenant :
Actionneur (100) d’un moteur thermique apte à contrôler l’accouplement/désaccouplement en rotation de trois éléments dudit moteur, notamment un alterno-démarreur (40) qui présente un axe de rotation (41) et une roue d’entrainement (42) solidaire en rotation avec ledit axe de l’alterno-démarreur, d’avec un compresseur d’air (70) qui présente un axe d’entrainement (71) et une roue d’entrainement (72) solidaire en rotation avec ledit axe dudit compresseur, et d’avec une roue d’entrainement (16) solidaire en rotation d’un vilebrequin (11), lesdits axes étant parallèles entre eux
Caractérisé en ce que ledit actionneur (100) comprend une bague de couplage de révolution (106) solidaire en rotation avec l’alterno-démarreur, mobile en coulissement selon son axe et apte à coopérer avec un moyen de couplage (110) rapide de ladite bague avec le compresseur d’air afin d’entrainer en rotation rapidement le compresseur d’air.
L’invention concerne un procédé d’affichage mis en œuvre à partir d’un système d’affichage pour véhicule, le procédé comportant les étapes suivantes : - connexion (30) dudit terminal mobile au dispositif d’affichage embarqué, - affichage (32) sur l’écran du dispositif d’affichage embarqué d’une interface graphique comprenant un premier menu représentant ladite pluralité d’applications par des icônes , - génération (36) d’une interface graphique sur l’écran tactile du terminal mobile ; - utilisation (38) de l’écran tactile du terminal mobile comme d’un pavé tactile pour naviguer dans le premier menu de l’interface graphique affiché sur l’écran du dispositif d'affichage embarqué, un mouvement de balayage sur l’écran tactile du terminal mobile avec un doigt d'un utilisateur générant l’affichage d’un déplacement d’un marquage dans le premier menu de l’interface graphique affichée sur l’écran du dispositif d’affichage embarqué, ledit marquage indiquant une sélection d’une icône.
L’invention consiste en un système d’alimentation basse tension destiné à être monté sur un pantographe 2 et un pantographe 2 équipé d’une telle alimentation basse tension. Le système d’alimentation selon l’invention comprend un transducteur convertissant le mouvement vibratoire d’une partie mobile de la tête du pantographe 4 en une tension électrique. Le frottement d’un ou plusieurs archets 10 sur la caténaire 5 engendre une vibration qui est convertie par le transducteur en courant électrique. Ce transducteur peut être constitué par un plongeur 15a se déplaçant à l’intérieur d’une bobine à induction 15b ou alternativement par un module piézoélectrique comprimé entre deux armatures.
L’invention concerne une gestion de la recharge d’une première batterie (B1) d'un premier véhicule électrique (V1), receveur, à partir d’une deuxième batterie (B2) d’un deuxième véhicule électrique (V2), donneur. On prévoit un câble électrique (CA), de recharge inter-batterie, comprenant une première fiche électrique (F1) compatible avec une fiche de la première batterie (B1), une deuxième fiche électrique (F2) compatible avec une fiche de la deuxième batterie (B2), et reliée à la première fiche (F1) par un corps de câble (CA), et un circuit de traitement (CT) comprenant un module de contrôle de transfert de charge électrique de la deuxième batterie vers la première batterie. Le circuit de traitement comporte en outre un module de communication radiofréquence de courte portée (COM), configuré pour communiquer avec des premier et deuxième équipements communicants à disposition d’utilisateurs respectivement des premier et deuxième véhicules électriques. Le module de contrôle peut alors : - coopérer avec le module de communication pour vérifier la présence des premier et deuxième équipements dans la portée radiofréquence du module de communication, - vérifier en outre, auprès du module de communication, la réception d’un message de validation de transfert de charge inter-batterie, et - autoriser le transfert de charge électrique de la deuxième batterie vers la première batterie, suite à au moins lesdites vérifications.
Bloc optique d’un véhicule, ce bloc optique comprenant: - un boîtier optique (1), - une glace (2) obturant le boîtier optique (1), - une prise (3) électrique, la glace (2) comprenant un logement (7) ayant une ouverture (6) sur l’extérieur du bloc, et délimitant un espace (5) dans lequel la prise (3) est maintenue.
Support pour une prise de charge électrique de véhicule.
L’invention porte sur un support (10) d’une articulation (4) d’un ouvrant, notamment d’un capot (9), de véhicule automobile de type électrique ou hybride rechargeable par l’intermédiaire d’une prise de charge, le support (10) comprenant un moyen de maintien d’une telle prise de charge par rapport au support (10).
Ce système de gestion (1) d’une batterie d’accumulateurs (2) d’un véhicule électrique comprend une pluralité de contrôleurs esclaves (7) couplés respectivement à une pluralité d’accumulateurs (10) de la batterie (2) et un contrôleur maître (6) configuré pour déterminer des termes d’équilibrage de la charge des accumulateurs (10) dans un mode actif du système de gestion (1), le système de gestion (1) comprenant un mode inactif dans lequel les termes d’équilibrage de charges sont déterminés uniquement par les contrôleurs esclaves (7)
L’invention concerne une composition comprenant majoritairement du BHET et présentant une teneur en azote inférieure ou égale à 10 ppm poids, la teneur en azote étant déterminée selon une méthode de chimiluminescence, avec un flux d’ozone à 35 cm3/min, après combustion oxydative d’un échantillon sous forme liquide, préparé par dilution de la composition dans du tétrahydrofurane, à une température de 1050-1100°C et en présence d’un mélange oxydant composé d’oxygène et d’hélium, et en utilisant une courbe d’étalonnage effectué à l'aide d'un standard de diphénylamine dilué dans du toluène.
Procédé de fabrication d’une couche de PEDOT-PSS (110) sur un substrat (140) en polysiloxane comprenant les étapes successives suivantes :
i) hydrolyser le substrat (140) en polysiloxane de manière à avoir des groupements OH pendants,
ii) fonctionnaliser le substrat (140) hydrolysé avec une couche moléculaire (150) formée de silyl ou de silane comprenant un groupement phosphonate POO-, carboxylique COOH, ou sulfo S(O) 2 OH, moyennant quoi on obtient un substrat en polysiloxane fonctionnalisé par une couche moléculaire (150),
iii) déposer une couche de PEDOT-PSS (110) sur la couche moléculaire (150).
Figure pour l‘abrégé : 4
La présente invention concerne l'utilisation de composés bisamide pour améliorer la résistance au vieillissement d’une composition bitumineuse. L’invention concerne aussi un procédé pour améliorer la résistance au vieillissement d’une composition bitumineuse.
La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins une matrice élastomère comprenant majoritairement un élastomère diénique fortement saturé, une charge renforçante, un système de vulcanisation et un système plastifiant comprenant une résine hydrocarbonée présentant une Tg comprise entre -40°C et 20°C et une masse molaire moyenne en nombre (Mn) inférieure ou égale à 800 g/mol ; l’élastomère diénique fortement saturé étant un copolymère d’éthylène et d’au moins un 1,3-diène dans lequel les unités éthylène représentent au moins 50% en mole des unités monomères du copolymère.
L’invention concerne une composition de préparation d’un composé (poly)ester ou d’un composé (poly)amide. Cette composition comprend un polymère (méth)acrylique α-sulfoné, un composé réactif monofonctionnel ou polyfonctionnel, ainsi qu’un acide sulfocarboxylique. L’invention concerne également la préparation d’un composé (poly)ester ou d’un composé (poly)amide au moyen de cette composition.
Composition (méth)acrylique pour composite, son procédé de préparation et son utilisation
La présente invention se rapporte à une composition (méth)acrylique appropriée pour des compositions polymériques (méth)acryliques et des composites polymériques (méth)acryliques, à son procédé de préparation, à son utilisation et à des compositions polymériques (méth)acryliques et des composites polymériques (méth)acryliques obtenus.
En particulier, la présente invention se rapporte à une composition (méth)acrylique qui est réticulée une fois polymérisée et qui est appropriée pour des composites (méth)acryliques et plus particulièrement pour des éléments de renforcement ou des barres d’armature de polymère renforcé par des fibres (FRP).
Plus particulièrement, la présente invention se rapporte à une composition (méth)acrylique appropriée pour la production d’éléments de renforcement ou de barres d’armature FRP, à la préparation d’une telle composition (méth)acrylique, à des éléments de renforcement composite ou une barre d’armature la comprenant après polymérisation et à un procédé de préparation de tels éléments de renforcement composite ou d’une telle barre d’armature FRP.
La présente invention se rapporte également à l’utilisation d’une telle composition (méth)acrylique et à l’utilisation d’éléments de renforcement ou de barres d’armature FRP pour le béton.
La présente invention se rapporte à une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de réticulation, et un antioxydant phénolique de formule générale (I) ci-dessous, dans laquelle le radical R1 représente un groupe alkyle comprenant de 1 à 18 atomes de carbone, un groupe aryle comprenant de 6 à 10 atomes de carbone, ou un groupement hydrocarboné de 2 à 12 atomes de carbone comprenant un hétéroatome choisi parmi O, N, S,
La présente description concerne un dispositif d'imagerie à rayons X, comportant : - un substrat de report (100) comportant des éléments de connexion électrique ; - une matrice de pixels comportant chacun une puce élémentaire monolithique (153) fixée et connectée électriquement à des éléments de connexion électrique du substrat de report (100), et un détecteur de photons X à conversion directe (XD) connecté électriquement à la puce élémentaire (153), dans lequel, dans chaque pixel, la puce élémentaire (153) comprend un circuit intégré de lecture du détecteur (XD) du pixel.
Figure pour l'abrégé : Fig. 1F
La présente description concerne un dispositif d'imagerie à rayons X, comportant : - un substrat de report (100) comportant des éléments de connexion électrique ; - une matrice de pixels comportant chacun une puce élémentaire monolithique (153) fixée et connectée électriquement à des éléments de connexion électrique du substrat de report (100), et une photodiode (PD) formée sur le substrat de report et connectée électriquement à la puce élémentaire (153) ; et - un scintillateur (180) revêtant la matrice de pixels, dans lequel, dans chaque pixel, la puce élémentaire (153) comprend un circuit intégré de lecture de la photodiode (PD) du pixel.
Procédé et dispositif pour commander un système utilisant un réseau neuronal artificiel sur la base d'un apprentissage en continu
La présente description concerne un système de commande comprenant :
- un dispositif informatique (301) mettant en œuvre au moins un premier réseau neuronal artificiel (Net_1) ;
- un ou plusieurs capteurs (320) configurés pour capturer des échantillons de données d'entrée ; et
- un ou plusieurs actionneurs (322) ;
dans lequel le dispositif informatique (301) est configuré pour :
générer au moins un échantillon de pseudo-données par :
a) l'échantillonnage itératif d'un des échantillons de données d'entrée vers une des frontières de décision pour générer un ou plusieurs échantillons de données de base modifiés ; et
b) la sélection d'un ou de plusieurs des échantillons de données de base modifiés pour former l'échantillon de pseudo-données.
Système de commande d’une pluralité d’appareils domestiques, comprenant : - au moins une unité satellite (11A), installée sur un premier appareil domestique formant un appareil satellite (10A), et agencée pour acquérir une commande vocale d’un utilisateur (100), - au moins une unité d’analyse (11B), installée sur un deuxième appareil domestique formant un appareil hôte (10B), et agencée pour recevoir la commande vocale de la part de l’unité satellite (11A), caractérisé en ce que l’unité d’analyse (11B) est agencée pour traiter et analyser la commande vocale reçue pour : - déduire une information de localisation de l’utilisateur (100), et - déduire une action à effectuer en fonction de la commande vocale reçue, - adapter l’action à effectuer en fonction de la localisation de l’utilisateur (100), - envoyer une instruction de commande correspondant à l’action adaptée à un appareil domestique de la pluralité d’appareils domestiques formant un appareil de travail.
Poteau pour le montage d’un panneau de clôture.
Poteau (10) pour le montage d’un panneau de clôture (100), le poteau comprenant un profilé (20) s’étendant selon une direction longitudinale (Y), ledit profilé étant configuré pour être fixé à un sol (S) de manière à s’étendre transversalement par rapport audit sol, le poteau comportant au moins un dispositif de montage (40) qui est pivotant par rapport au profilé autour d’un axe de pivotement (X) parallèle à la direction longitudinale, le dispositif de montage comprenant une portion de montage (42) munie d’un logement longitudinal (43) pour recevoir un bord latéral du panneau de clôture.
Titre : Dispositif de maintien d’un vantail
L’invention concerne un dispositif de maintien d’un vantail mobile relativement à un bâti, le dispositif de maintien comprenant une gâche apte à être fixée au bâti, une portion fixe apte à être fixée au vantail, et une portion mobile, la portion mobile comprenant une portion de commande comprenant un organe de transmission s’étendant selon une direction principale d’extension, une portion de blocage solidaire en translation de la portion de commande de sorte à ce que la portion de blocage soit commandée en translation selon la direction principale d’extension par la portion de commande.
Fourchette d’un chariot de fixation d’un ensemble de déplacement d’une surface vitrée
L'invention concerne une fourchette (24) d’un chariot de fixation (12) d’un ensemble de déplacement (8) d’une surface vitrée (6) au sein d’une portière d’un véhicule, la fourchette (24) comprenant au moins une partie de fixation (26) et une partie de préhension (28), la partie de fixation (26) étant destinée à coopérer avec un curseur (16) du chariot de fixation (12) pour bloquer en position la surface vitrée (6) sur le chariot de fixation (12), la fourchette (24) étant caractérisée en ce qu’elle comprend au moins un moyen de rotation (36) de la partie de préhension (28) par rapport à la partie de fixation (26).
Dispositif d’obstruction de passage et portillon d’accès associé
L’invention porte sur un dispositif d’obstruction de passage d’accès qui comporte :
- un châssis (50);
- un premier volet (52) mobile entre une position déployée, dans laquelle il s’étend au moins partiellement en travers d’un premier passage d’accès, et une position escamotée, dans laquelle il est dégagé dudit premier passage;
L’invention concerne une toiture (1) pour structure modulaire (2) démontable pour la réalisation de construction de type chapiteaux, tentes ou structures notamment, formée d’une armature métallique comprenant des traverses (3) reliées par des pannes (4), lesdites traverses (4) comprenant des moyens de solidarisation aptes à coopérer avec des moyens de solidarisation (5) complémentaire des bords d’une toile supérieure (6) et de ceux d’une toile inférieure (7). Selon l’invention, la toiture (1) comprend en outre, au moins une couche isolante (8) thermique positionnée entre la toile supérieure (6) et la toile inférieure (7).
L’invention concerne un véhicule comprenant au moins un siège auquel est associée une ceinture de sécurité (1) possédant un enrouleur (3) en position basse, un renvoi (2) de ceinture en position haute, et une sangle (5) issue dudit enrouleur (3) et passant par le renvoi (2) de ceinture, ladite sangle (5) permettant de distinguer un brin amont (6) reliant ledit enrouleur (3) audit renvoi (2) de ceinture et un brin aval (7) muni d’un pêne (8) et reliant ledit renvoi (2) de ceinture à un point d’ancrage (4) en position basse.
Selon l’invention, le renvoi (2) de ceinture comprend une première pièce (9) fixe arrimée à un élément de structure (10) du véhicule, et une deuxième pièce (11) montée mobile en translation sur ladite première pièce (9) et par laquelle passe la sangle (5) de ceinture, la deuxième pièce (11) étant montée sur la première pièce (9) au moyen d’un élément de rappel précontraint (12) de sorte que lors d’un choc du véhicule contre un obstacle extérieur la deuxième pièce (11) se déplace le long de la première pièce (9) en comprimant l’élément de rappel (12) et donc au moyen d’un certain effort.
L’invention concerne un procédé de vérification (5) de la présence d’équipements de sécurité routière dans un véhicule automobile, le procédé de vérification (5) étant réalisé au démarrage du véhicule automobile afin de détecter la présence des équipements de sécurité dans un coffre du véhicule automobile et, le cas échéant, de configurer un signal d’avertissement afin de prévenir le conducteur de l’absence desdits équipements de sécurité routière. L’invention concerne aussi un véhicule automobile comportant une unité de commande mettant en œuvre un tel procédé de vérification (5).
TITRE : Bras d’essuie-glace
Bras d’essuie-glace, notamment pour un véhicule automobile comprenant une pièce de fixation (12) pour la fixation à l’arbre d’entraînement, une pièce articulée (14) reliée de manière articulée par un goujon de palier (18) à la pièce de fixation (12) et à l’extrémité libre de laquelle se fixe un balai d'essuie-glace ainsi qu’un tuyau (26) pour le liquide de nettoyage de la pièce de fixation (12) vers l’extrémité libre de la pièce articulée (14).
Le tuyau (26) est directement adjacent à la douille du goujon de palier (18).