INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Ce but peut être atteint grâce à la fourniture d’un dispositif de transfert adapté pour transférer une matière solide sous forme pulvérulente, particulaire ou granulaire, le dispositif de transfert comprenant :
un tube de transfert s’étendant le long d’un axe de transfert et comprenant deux extrémités opposées délimitant respectivement une entrée permettant à la matière solide d’entrer dans le tube de transfert et une sortie permettant à la matière solide de sortir hors du tube de transfert ; au moins une vis sans fin à un moins un filet disposée à l’intérieur du tube de transfert, montée en rotation par rapport au tube de transfert suivant un axe de rotation coïncidant avec, ou parallèle à, l’axe de transfert et configurée pour assurer, lorsque ladite au moins une vis sans fin est entraînée suivant un mouvement de rotation autour de l’axe de rotation, un déplacement de la matière solide par rapport au tube de transfert orienté de l’entrée vers la sortie du tube de transfert ; au moins un actionneur de mouvement assurant un mouvement de rotation de ladite au moins une vis sans fin par rapport au tube de transfert ; au moins un organe anti-rotation positionné de manière amovible dans le tube de transfert à un emplacement intermédiaire radialement positionné entre une face interne du tube de transfert et le sommet dudit filet de ladite au moins une vis sans fin, ledit au moins un organe anti-rotation comprenant une surface interne tournée vers ladite au moins une vis sans fin, la surface interne étant pourvue d’aspérités de blocage configurées pour s’opposer à un mouvement rotatif de la matière solide par rapport au tube de transfert autour de l’axe de rotation et pour ainsi convertir, pour la matière solide présente dans le tube de transfert, le mouvement de rotation de la vis sans fin en ledit déplacement de la matière solide de l’entrée vers la sortie du tube de transfert où ledit déplacement comprend essentiellement une composante axiale le long de l’axe de transfert ; un système de fixation configuré pour assurer une liaison encastrement réversible entre l’au moins un organe anti-rotation et le tube de transfert.
Les dispositions précédemment décrites permettent de proposer un dispositif de transfert capable de transférer une matière solide entre une entrée et une sortie du tube de transfert notamment grâce à la présence de l’organe anti-rotation. De manière avantageuse, proposer un organe anti-rotation amovible permet de faciliter la maintenance et le nettoyage du dispositif de transfert. Cela est particulièrement avantageux lorsque la matière solide à transférer est une matière putrescible, ou stérile, par exemple une matière solide utilisée dans l’industrie pharmaceutique, cosmétique, agroalimentaire, dans les biotechnologies ou dans un domaine voisin.
Le dispositif de transfert peut en outre présenter une ou plusieurs des caractéristiques suivantes, prises seules ou en combinaison.
Selon un mode de réalisation, les aspérités de blocage se présentent sous la forme de creux, de cavités, et/ou de bosses ou saillies.
Selon un mode de réalisation, la matière solide est un produit agroalimentaire, ou biologique, ou cosmétique, ou pharmaceutique.
Selon un mode de réalisation, l’au moins un organe anti-rotation est un guide linéaire configuré pour guider la matière solide le long de l’axe de transfert à l’intérieur du tube de transfert.
Selon un mode de réalisation, le tube de transfert définit intérieurement un volume de transfert dans lequel la matière solide est intégralement contenue lors de son transfert depuis l’entrée vers la sortie du tube de transfert.
Selon un mode de réalisation, l’au moins un organe anti-rotation et la vis sans fin sont contenus dans le volume de transfert.
Selon un mode de réalisation l’actionneur de mouvement est un actionneur manuel ou motorisé.
Selon un mode de réalisation l’actionneur de mouvement est un dispositif permettant de faire tourner la vis sans fin autour de l’axe de rotation.
Selon un mode de réalisation, l’actionneur de mouvement comprend un dispositif d’entrainement, par exemple un moteur d’entrainement configuré pour entrainer en rotation la vis sans fin autour de l’axe de rotation. Par exemple, le dispositif d’entrainement peut être solidaire de la vis sans fin au niveau d’une extrémité d’entrainement de ladite vis sans fin.
De manière avantageuse, la vitesse de rotation à laquelle le dispositif d’entrainement entraine la vis sans fin permet de contrôler la vitesse de transfert de la matière solide dans le dispositif de transfert.
Selon un mode de réalisation, le dispositif de transfert comprend un nombre de vis sans fin supérieur ou égal à 2.
Selon un mode de réalisation, l’axe de rotation est distinct de l’axe de transfert. En d’autres termes, la vis sans fin peut être désaxée par rapport au tube de transfert.
- une étape de transmission (A60) de la preuve numérique (PrN) à destination du convoyeur ;
- une étape d’insertion (A70) de la preuve numérique au sein d’une base de données (DB1) comprenant des enregistrements de preuves numériques.
En fonction des conditions de mise en œuvre opérationnelles, il est prévu que pour chaque destinataire, le composeur dispose d’un couple clé privée/clé publique différent. Plus particulièrement, pour chaque destinataire enregistré, le composeur dispose d’une paire {clé publique/clés privée} associée à ce destinataire, en plus d’un couple clé privée/clé publique à usage général entre tous les destinataires. Dans cette situation, l’ensembles dés destinataires dispose de la clé publique à usage général du composeur. De plus individuellement, chaque destinataire dispose de la clé publique du composeur qui lui est spécifiquement attachée. Un destinataire X, cependant, ne dispose pas de la clé publique du composeur à usage du destinataire Y. Ainsi, les identifiants des destinataires qui sont chiffrés au sein du certificat numérique, le sont à l’aide de la clé privée du composeur associée à chaque destinataire potentiel. En d’autres termes, selon la présente technique un destinataire X ne peut pas, à l’aide de la clé publique du composeur qui lui est dédiée, déchiffrer l’identifiant d’un destinataire Y au sein du certificat numérique. Cette technique participe ainsi au cloisonnement des destinataires entre eux par le composeur et permet de s’assurer que le convoyeur n’est pas en mesure de déchiffrer les données de vérification qui sont détenues dans la preuve numérique. Cela permet d’augmenter la sécurité de tra transmission de la preuve numérique tout en assurant l’indépendance du convoyeur. De manière identique, dans un exemple de réalisation, le composeur utilise alors sa clé privée destinée à chaque destinataire (et non pas sa clé publique générale) pour chiffrer une donnée aléatoire initiale dont il est seul à avoir connaissance, délivrant une donnée aléatoire chiffrée par destinataire potentiel, cette donnée aléatoire chiffrée destinée à chaque destinataire étant insérée dans le certificat numérique. L’avantage ici, est double : lors du contrôle de la preuve numérique par le composeur, une fois que le destinataire veut prouver qu’il a lui-même reçu la preuve numérique, le destinataire doit présenter la donnée aléatoire chiffrée qui correspond à son identifiant, et donc doit être en mesure d’identifier celle-ci.
5.3. Procédé de distribution et de destruction de preuve numérique
Comme indiqué précédemment, le procédé de la technique décrite comprend une phase de distribution de la preuve numérique acquise par le convoyeur à un destinataire de son choix. Une telle distribution est organisée pour permettre au convoyeur d’être récompensé, de son travail de distribution, en fonction du destinataire. Quoi qu’il en soit, le convoyeur présente, au destinataire qu’il sélectionne, la preuve numérique qu’il détient. Du point de vue du destinataire courant, choisi par le convoyeur, le procédé de distribution de la preuve numérique comprend, en relation avec la :
- Une étape de réception (B10), en provenance du convoyeur, d’un identifiant de convoyeur (IdUX) ; il ne s’agit pas nécessairement de l’identifiant fournit au composeur. Il peut s’agir d’un identifiant propre au destinataire ;
- Une étape de réception (B20), en provenance du convoyeur, du fichier de preuve numérique (PrN) ; il peut s’agir d’une réception par voie électronique, par exemple la transmission, par le terminal de communication du convoyeur, d’un fichier contenant la preuve numérique ; cette transmission du fichier de données comprenant la preuve numérique peut comprendre la transmission par un réseau de communication ou bien la transmission physique, par l’intermédiaire d’une interface de communication sans contact, du fichier de preuve numérique ; dans un autre exemple de réalisation, la transmission peut consister également en un scan d’un code présent sur un document imprimé de preuve numérique ;
- Une étape de recherche (B30), par le destinataire courant, au sein du fichier de preuve numérique, d’un identifiant du destinataire courant (IDc) ; et une vérification de la conformité de cet identifiant de destinataire courant (IDc) avec un identifiant de référence (IDr) du destinataire courant, conduisant, en cas de validité de la vérification (Y), à une prise en charge du fichier de preuve numérique (PrN) ; en cas de vérification erronée (N), une étape de refus de la preuve numérique et une terminaison du processus ;
- Une étape de transmission (B40), par le destinataire courant, (soit au composeur ComP soit à un service tiers) d’un identifiant du certificat numérique, cet identifiant de certificat numérique pouvant se présenter sous la forme de la signature accompagnant le certificat numérique, ou encore sous la forme de la donnée aléatoire chiffrée ;
- Une étape de réception (B50), (soit en provenance du composeur soit du service tiers), d’une donnée d’interblocage (IBK) ; cette donnée d’interblocage permet de signifier au destinataire courant que la preuve numérique qu’il traite est considérée comme temporairement bloquée, tant que ce destinataire courant ne l’a pas traité ;
- Une étape de validation (B60) des données contenues dans le fichier de preuve numérique en fonction des matériels cryptographiques à disposition du destinataire (et/ou du composeur ou du service tiers) et une étape de suppression de la preuve numérique après validation, comprenant une étape de transmission de la validation de la preuve numérique par le destinataire (au composeur ou au service tiers) et une étape de marquage, au sein de la base de données (DB1) de la validation effectuée par le destinataire courant, entrainant une impossibilité d’utilisation nouvelle de la preuve numérique par le destinataire ou un autre destinataire.
Ces étapes constituent les principales étapes de la deuxième phase de la prise en charge de la preuve numérique par un destinataire. L’étape de validation peut comprendre, pour le composeur ou le service tiers, une transmission d’une information représentative d’une destruction de preuve numérique au destinataire, indiquant à ce dernier la finalisation de la livraison de la preuve numérique. La donnée d’interblocage passe alors du statut de temporaire à définitive. Le destinataire courant conserve alors en son sein, une empreinte de la preuve numérique tout comme le composeur. Le composeur, comme cela est décrit par la suite, conserve également une empreinte de la preuve numérique, et associe cette empreinte au destinataire.
Selon la présente technique, la validation de la preuve numérique comprend notamment la vérification, quand ce champ optionnel existe, que la date de validité de la preuve est supérieure à la date à laquelle la preuve numérique est transmise par le convoyeur au destinataire. La validation, par le destinataire, peut également comprendre la vérification d’autres données insérées dans le certificat ou dans la preuve comme par exemple la recherche, au sein d’une chaine de blocs, d’un identifiant de transaction relativement à un travail d’insertion de transaction effectué par le composeur et objet de la preuve numérique ; il peut également s’agir d’une transaction effectuée par le composeur en dehors d’une chaine de blocs. Il peut également s’agir de déterminer la validité d’une donnée présentée dans la preuve numérique afin que la rétribution du convoyeur puisse être fournie par le destinataire. Le destinataire peut également requérir cette rétribution directement auprès du composeur, en fonction des conditions de mise en œuvre opérationnelles, notamment de validation de la preuve numérique.
5.4. Description du système de mise en œuvre dans un exemple de réalisation
Dans un système de distribution, tel que présenté en , au moins un composeur (Srv_Comp), un seul étant représenté sur la . Un tel système comprend également au moins une entité ayant la fonction de convoyeur (Ent_conv), une seule entité étant représentée sur la . En fonction des modes de mise en œuvre, le convoyeur (Ent_conv) et le composeur (Srv_Comp) sont en mesure d’échanger des données en mode direct, échanges qui sont représentés par la ligne en trait plein et/ou sont en mesure d’échanger directement des données en mode indirect, par l’intermédiaire d’u réseau de communication (NTWK#1), échanges qui sont représentés par la ligne discontinue. Comme indiqué précédemment, le composeur (Srv_Comp) se présente sous la forme d’un serveur, sécurisé, à même de produire les preuves numériques qui doivent être distribuées. Un tel système comprend également au moins une pluralité d’entités destinataires (T_Dest_#1,…), trois entités étant représentées sur la . En fonction des modes de mise en œuvre, le composeur (Srv_Comp) et le destinataire (T_Dest_#1,…), sont en mesure d’échanger des données en mode direct, échanges qui sont représentés par la ligne en trait plein et/ou sont en mesure d’échanger directement des données en mode indirect, par l’intermédiaire d’u réseau de communication (NTWK#1), échanges qui sont représentés par la ligne discontinue. Le composeur (Srv_Comp) et le destinataire (T_Dest_#1,…), sont en mesure d’échanger des données en mode direct, échanges qui sont représentés par la ligne en trait plein.
On présente, en relation avec la , une architecture simplifiée d’un dispositif électronique serveur (Srv_Comp) apte à effectuer le traitement de preuve numérique tel que présenté précédemment. Un dispositif électronique serveur (Srv_Comp) comprend un premier module électronique comprenant une mémoire 41, une unité de traitement 42 équipée par exemple d’un microprocesseur, et pilotée par un programme d’ordinateur 43. Le dispositif électronique comprend également un deuxième module électronique comprenant une mémoire sécurisée 44, qui peut être fusionnée avec la mémoire 41 (comme indiqué en pointillés, dans ce cas la mémoire 41 est une mémoire sécurisée), une unité de traitement sécurisée 45 équipée par exemple d’un microprocesseur sécurisée et de mesure physiques de protection (protection physique autour de la puce, par treillis, vias, etc. et protection sur les interfaces de transmission de données), et pilotée par un programme d’ordinateur 46 spécifiquement dédié à cette unité de traitement sécurisée 45, ce programme d’ordinateur 46 mettant en œuvre toute ou partie du procédé de traitement de preuve numérique tel que précédemment décrit. Le groupe composé de l’unité de traitement sécurisée 45, de la mémoire sécurisée 44 et du programme d’ordinateur dédié 46 constitue le module sécurisé (PS) du dispositif électronique serveur (Srv_Comp). Dans au moins un mode de réalisation, la présente technique est mise en œuvre sous la forme d’un ensemble de programmes installé en partie ou en totalité sur cette portion sécurisée du terminal de traitement de transaction. Dans au moins un autre mode de réalisation, la présente technique est mise en œuvre sous la forme d’un composant dédié (CpX) pouvant traiter des données des unités de traitement et installé en partie ou en totalité sur la portion sécurisée du dispositif de traitement. Par ailleurs, le dispositif électronique serveur (Srv_Comp) comprend également des moyens de communication (CIE) se présentant par exemple sous la forme de composants réseaux (WiFi, 3G/4G/5G, filaire) qui permettent au dispositif de recevoir des données (I) en provenance d’entités connectées à un ou plusieurs réseaux de communication et des transmettre des données traitées (T) à de telles entités.
est une vue en perspective, du dessous, d’un dispositif de maintien et de protection thermique comprenant deux systèmes de fixation selon un mode de réalisation de l’invention, le dispositif de maintien et de protection thermique étant installé sous un plancher d’un véhicule ;
est une vue en perspective, du dessus, du dispositif de maintien et de protection thermique de la ;
est une vue en coupe longitudinale d’un des systèmes de fixation de la ;
illustre schématiquement, en vue en coupe longitudinale, un système de fixation d’un dispositif à un élément fileté selon un mode de réalisation de l’invention, dans une position de guidage de l’élément fileté par un premier cône du système de fixation ;
illustre schématiquement, en vue en coupe longitudinale, le système de fixation de la , l’élément fileté étant centré par rapport au système de fixation et étant inséré dans un second cône du système ; et
illustre schématiquement, en vue en coupe longitudinale, le système de fixation de la , dans une position d’escamotage du premier cône et de mise en prise de l’élément fileté par le second cône.
Dans cette demande, le terme « vertical » désigne une orientation perpendiculaire à l’horizon tandis que le terme « horizontal » ou « transversal » désigne une orientation parallèle à l’horizon.
La représente un dispositif 2 de maintien et de protection thermique d’éléments longitudinaux filaires souples et/ou tubulaires semi-rigides et sensibles à la chaleur 4, sous le plancher 6 d’un véhicule, notamment automobile, à proximité d’une source de chaleur et, en particulier, du conduit des gaz d’échappement 8 d’un groupe motopropulseur (ce dernier n’étant pas représenté sur la pour des raisons de clarté). Le plancher 6 fait partie de la caisse du véhicule (cette dernière n’étant pas non plus représentée). Les éléments longitudinaux 4 sont constitués, par exemple, d’un tuyau d’alimentation en carburant (non représenté) et/ou d’un faisceau 4 de câbles électriques qui sont rapportés et destinés à être agencés sous le plancher 6 à titre additionnel en complément, par exemple, d’un réseau principal de tubulures et câbles.
Le plancher 6 est formé d’une partie avant et d’une partie arrière reliées entre elles dans une zone située entre une traverse dénommée « planche à talon » 10 et une traverse arrière de soutien des sièges (non représentée). Le conduit d’échappement 8, qui est raccordé à l’avant au groupe motopropulseur, s’étend de la partie avant à la partie arrière du plancher 6 et forme localement un coude dénommé communément « manivelle » 12, qui est situé immédiatement après la planche à talon 10 et qui permet d’optimiser le volume du réservoir de carburant.
Dans le mode de réalisation particulier illustré sur la , le dispositif 2 de maintien et de protection thermique comprend une embase 14 de support des éléments longitudinaux 4 et une lame 15 en équerre prolongeant l’embase 14 vers le haut et assurant le calage des éléments longitudinaux 4. L’embase de support 14 coopère avec deux éléments filetés 16 (visibles sur les figures 2 et 3) faisant saillie vers le bas depuis le plancher 6. Plus précisément, et comme illustré sur les figures 1 à 3, l’embase de support 14 comporte, sur sa face 20 tournée vers le plancher 6 après montage du dispositif 2, deux systèmes de fixation 18. Chaque système de fixation 18 est destiné à fixer le dispositif 2 à un des éléments filetés 16, comme cela sera détaillé par la suite. Les deux éléments filetés 16 sont typiquement soudés sur la planche à talon 10 du plancher 6. Dans l’exemple de réalisation particulier des figures 2 et 3, les deux éléments filetés 16 sont des goujons filetés, typiquement des goujons à filet couché. Chaque goujon fileté 16 présente une longueur par exemple sensiblement égale à 14 mm, et a une tolérance de positionnement de plus ou moins 3 mm. En variante non représentée, les deux éléments filetés 16 sont des vis, typiquement des vis à pas métrique. La lame 15 délimite, avec l’embase 14, un logement thermiquement isolé pour les éléments longitudinaux 4. L’embase 14 et/ou la lame 15 portent des organes 22 de retenue des éléments longitudinaux 4. L’embase de support 14 comporte un plateau 14A portant un ou plusieurs organe(s) 22 de retenue des éléments longitudinaux 4, comme illustré sur la . Ce plateau 14A déborde ici latéralement de la ligne de jonction avec la lame 15. Les organes 22 de retenue des éléments longitudinaux peuvent être choisis parmi des agrafes, des lanières ou, comme illustré sur la , être réalisés sous forme de clips autobloquants. L’embase 14 et la lame 15 sont typiquement réalisées d’une seule pièce et, de préférence, en tôle d’acier ou en matériau plastique.
Chaque système de fixation 18 est apte à être solidarisé au dispositif 2. Comme illustré sur les figures 2 et 3, chaque système de fixation 18 comporte un premier cône 24A de guidage d’un élément fileté 16, et un second cône 24B de guidage et de fixation de cet élément fileté 16. Les premier et second cônes 24A, 24B sont emboîtés l’un dans l’autre. Le premier cône 24A est muni en son centre d’un alésage 26 débouchant dans le second cône 24B, et est monté rétractable par rapport au second cône 24B, autour du second cône 24B. Le premier cône 24A est configuré pour s’escamoter en direction du second cône 24B lorsqu’il est comprimé. Plus précisément, le premier cône 24A présente une paroi extérieure annulaire 28 et comporte, sur cette paroi 28, des moyens d’escamotage 30. Les moyens d’escamotage 30 du premier cône 24A sont configurés pour coopérer avec des moyens complémentaires prévus sur une paroi externe annulaire 34 du second cône 24B (les moyens complémentaires n’étant pas visibles sur les figures), pour le maintien en position du premier cône 24A vis-à-vis du second cône 24B. Le premier cône 24A est de préférence constitué d’un matériau plastique. De préférence encore, comme illustré sur la , le premier cône 24A comporte une partie évasée 36 qui présente une pente comprise entre 30° et 35°, de préférence sensiblement égale à 35°. L’alésage 26 est agencé au centre de la partie évasée 36 du premier cône 24A.
De préférence, la paroi extérieure annulaire 28 du premier cône 24A est munie d’un rebord d’appui annulaire 38 qui vient prendre appui sur la face 20 du dispositif 2. Comme illustré sur la , le rebord d’appui annulaire 38 forme une butée d’arrêt du second cône 24B et comprend au moins un point sphérique de mise en contrainte du premier cône 24A (un tel point sphérique n’étant pas représenté sur les figures pour des raisons de clarté). Le rebord d’appui annulaire 38 comprend typiquement quatre points sphériques de mise en contrainte du premier cône 24A, chaque point sphérique étant configuré pour coopérer avec un trou ou une aspérité complémentaire prévu(e) sur la face 20 du dispositif 2, pour solidariser le système de fixation 18 au dispositif 2 lorsque le premier cône 24A est comprimé.