INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un appareil (1) destiné à l’injection sous-corticale d’une substance dans une plante, comprenant une tête d’injection comprenant (i) un porte-aiguille (4) dans lequel est maintenu (ii) une aiguille (5) sensiblement rectiligne et définissant l’axe longitudinal (A) de l’appareil, laquelle aiguille (5) est percée en son centre d’un canal débouchant par au moins un trou sur la paroi de l’aiguille (5) et donc pas à l’extrémité de celle-ci destinée à pénétrer dans la plante ; et (iii) un guide (3) qui présente une cavité dans laquelle le porte-aiguille (4) et l’aiguille (5) peuvent se mouvoir selon l’axe longitudinal (A) de l’appareil (1), laquelle cavité présente une ouverture de sorte à permettre le passage de l’aiguille (5) et son insertion dans l’écorce de la plante et également un mécanisme de frappe (10), apte à percuter le porte-aiguille (4) avec une puissance inférieure à 10 Joules de sorte à permettre l’insertion de l’aiguille (5) dans l’écorce de la plante.
L’invention concerne un dispositif antivol pour animal de compagnie, comprenant :
- au moins un support (1) comportant un boîtier de commande (6),
- au moins une laisse (2) dont une extrémité (3) est fixée au support (1) et l’autre (4) est libre et comprend des moyens de verrouillage/déverrouillage (5) aptes à être commandés par le boîtier de commande (6), et
- des moyens de liaison (7) entre le boîtier de commande (6) et les moyens de verrouillage/déverrouillage (5).
L’invention a trait également à un procédé d’attachement sécurisé d’un animal de compagnie, à un procédé de détachement d’un animal de compagnie ainsi qu’un procédé de gestion d’un dispositif selon l’invention.
La présente invention concerne une formulation à libération contrôlée comprenant un copolyester biocompatible et biodégradable susceptible d’être obtenu par la polycondensation d’un diacide et d’un polyol, et un principe actif phytosanitaire et/ou un biostimulant et un procédé de traitement des plantes comprenant l’application sur au moins une partie des plantes ou sur le sol d’une formulation selon l’invention.
La présente divulgation relève du domaine de la lutte contre les nuisibles et de la protection du bois et de la lutte anti-nuisibles du bois et concerne plus particulièrement des formulations biosourcée, comprenant des produits pesticides sous forme d’extrait de plante, stables et ayant un bon indice de diffusion et de pénétration dans le matériau traité. Elle concerne plus particulièrement une composition comprenant au moins un iso-alcane, au moins un éther de cellulose, au moins un extrait de plante et un mélange d’alkoxysilane et de disiloxane.
La présente invention relève du domaine des pesticides et plus particulièrement des activateurs de produits pesticides, tels que des produits insecticides ou fongicides. Elle concerne également un procédé de traitement curatif et/ou préventif de préservation du bois ou de lutte anti-nuisibles du bois, un procédé de lutte contre les nuisibles, ainsi qu’un kit insecticide ou fongicide ou pour la protection du bois ou pour la lutte anti-nuisibles du bois..
La présente invention relève du domaine de la protection du bois et de la lutte anti-nuisibles du bois, et concerne plus particulièrement l’utilisation d’un extrait de plante de la famille des Betulaceae et/ou de la famille des Asteraceae et/ou de la famille des Lamiaceae, comme produit de protection du bois et de lutte anti-nuisibles du bois.
protectionprotection
La présente invention relève du domaine des insecticides, et concerne plus particulièrement l’utilisation d’un extrait de plante de la famille des Betulaceae et/ou de la famille des Asteraceae et/ou de la famille des Lamiaceae comme insecticide.
L’invention concerne un vitrage feuilleté de véhicule (100) avec une première feuille de verre (vitrage extérieur) extraclair, un intercalaire de feuilletage et une deuxième feuille de verre (vitrage intérieur) avec un trou traversant dans cette deuxième feuille incluant une pièce et une couche masquante pour fixer cette pièce sur la première feuille. L’invention concerne aussi un tel vitrage avec un système de vision infrarouge.
Matériaux CMC avec thermocouple intégré
L’invention concerne une pièce (105) comprenant un substrat (10) en matériau composite à matrice céramique, ledit substrat étant revêtu d’un empilement multicouche comprenant au moins et dans cet ordre en partant du substrat :
- une couche d’accroche (11) comprenant du silicium ;
- une couche d’isolation (12) comprenant un disilicate de terre rare ou de la silice;
- une couche barrière (14) comprenant un disilicate de terre rare ;
la pièce comprenant en outre au moins un thermocouple (13) interposé entre la couche d’isolation et la couche barrière.
Matériau laminé pour une enveloppe gonflable d’un aérostat stratosphérique
L’invention porte principalement sur un matériau laminé (1) pour former l’enveloppe gonflable d’un aérostat stratosphérique et comprenant au moins une première couche externe de renfort tissée (2), lequel matériau (1) comprend en outre au moins :
• des première (4) et seconde (6) couches barrières étanches au gaz destiné à gonfler l’enveloppe de l’aérostat, chacune formée d’un film polymère (40, 60) dont une des faces est métallisée (41, 61) ;
• une première couche adhésive (3) reliant la couche de renfort tissé (2) et la première couche barrière (4), et une seconde couche adhésive (5) reliant les deux couches barrières (4, 6) au niveau de leurs faces métallisées (41, 61) en vis-à-vis,
et en ce que la seconde couche barrière (6) forme une seconde couche externe du matériau laminé (1).
L’invention concerne un dispositif fonctionnel (100) comportant un empilement multicouche comprenant successivement : - un premier film de protection (101) transparent disposé en face avant dudit dispositif, - un ensemble encapsulant (107), - un deuxième film de protection (105) disposé en face arrière du dispositif, et - au moins un élément électriquement ou optiquement actif (110) étant enrobé dans l’ensemble encapsulant. Selon l’invention, le premier film de protection comprend un matériau composite comportant une résine en polyuréthane thermodurcissable et des fibres de verre, et l’épaisseur du matériau composite du premier film de protection est supérieure ou égale à 500 micromètres. Ce matériau composite présente de hautes performances optiques et des propriétés de haute robustesse mécanique.
L’invention concerne un dispositif et un procédé associé, permettant de définir de manière dynamique la puissance d’émission à appliquer aux nœuds d’un réseau maillé, et qui tient compte des limites énergétiques expérimentées par les nœuds du réseau.
L’invention concerne un procédé de compensation d’écarts temporels pour aligner temporellement des trames de service montantes (UE UL) et des trames de service descendantes (UE DL), lesdites trames de service montantes (UE UL) et lesdites trames de service descendantes (UE DL) étant échangées entre un satellite (SAT) et un terminal mobile (UE). Le terminal mobile (UE) appartenant à une cellule 5G comportant un centre de cellule, la pré-compensation est calculée sur la base d’un faisceau principal dirigé vers le centre (O) de ladite cellule (5G).
L’invention concerne un radiateur électrique (1) équipé d’au moins un élément chauffant (4) et d’une unité électronique de commande (10), l’au moins un élément chauffant (4) s’étendant principalement selon une direction longitudinale en présentant une extrémité longitudinale (7) en regard de l’unité électronique de commande, l’au moins un élément chauffant (4) comprenant plusieurs éléments résistifs (12) et des plaques (20) formant des électrodes, caractérisé en ce que chaque plaque de l’au moins un élément chauffant est configurée pour présenter à une extrémité longitudinale (7, 9) un organe de connexion (24) pour le raccordement électrique de ladite plaque à l’unité électronique de commande, au moins un de ces organes de connexion (24) étant disposé à chacune des extrémités longitudinales (7, 9) de cet élément chauffant.
Titre : Four pour le chauffage rapide de produits alimentaires
L’invention concerne un four (1) pour le chauffage rapide de produits alimentaires, présentant une enceinte (10) pourvue d’une plaque à induction (110) en partie inférieure et d’un dispositif de chauffage (120) par halogènes ou infrarouge en partie supérieure et placé en vis-à-vis de la plaque à induction (110), la plaque à induction et le dispositif de chauffage délimitant entre eux un espace de chauffe apte à accueillir les produits alimentaires,
caractérisé en ce que le dispositif de chauffage (120) par halogènes ou infrarouge comprend une série de lampes parmi lesquelles :
au moins trois lampes primaires (121) réparties au-dessus de l’espace de chauffe ; au moins deux lampes secondaires (122), s’étendant chacune entre deux lampes primaires (121),
et en ce qu’il comprend une unité de pilotage (15) paramétrée pour activer ensemble les lampes primaires (121) et les lampes secondaires (122) lors d’une phase de préchauffage et, lors d’une phase de chauffage consécutive à la phase de préchauffage, maintenir ativées les lampes primaires (121) et désactiver les lampes secondaires (122).
L’invention se rapporte à une chaise multi-URL (1) d’un meuble électrique comportant une assise (2), un dossier (3), deux équerres latérales (4) pour loger au moins deux URL (10) insérés le long d’au moins une rampe de guidage (2a) et un système d’interconnexion (5) pour connecter électriquement les URL (10). Le dossier (3) présente au moins une ouverture par URL (10) par lesquelles est engagé le système d’interconnexion (5).
L’ensemble comprend un moyen de stabilisation de la tablette configuré pour faire obstacle à la rotation de la tablette lorsque la tablette est dans au moins une position intermédiaire entre la position escamotée et la position déployée.
L’invention se rapporte à un véhicule (1, 100) comprenant une rangée avant de sièges incluant un siège conducteur (2) et un siège passager (4), et une traverse de pavillon (12, 112) s’étendant le long d’une direction transversale Y dudit véhicule (1, 100) en étant placée derrière un pare-brise avant (13, 113) et dans la continuité de celui-ci.
Selon l’invention, le véhicule comprend une poignée de virage (106) fixée dans une zone centrale de ladite traverse de pavillon (112) de sorte que le passager et le conducteur puissent bénéficier de cette poignée de virage (116).
L’invention concerne un dispositif lumineux (1) d’un véhicule, comportant une platine (2) comprenant des organes de fixation du dispositif lumineux à un châssis du véhicule, un boîtier (3) et au moins un module lumineux agencé dans le boîtier, caractérisé en ce que la platine comporte deux organes de guidage (51, 52, 53, 54, 55, 56), en ce que le boîtier comporte au moins deux organes de positionnement (61, 62, 63, 64, 65, 66), chaque organe de positionnement étant associé à l’un des organes de guidage en étant apte à venir au contact de cet organe de guidage associé pour définir une position de repos du boîtier sur la platine, le boîtier étant monté mobile, selon au moins trois degrés de liberté, sur la platine par au moins un organe élastiquement déformable (7) apte à rappeler le boîtier vers ladite position de repos.
L’invention concerne un dispositif fonctionnel (1) d’un véhicule automobile, comportant une platine (2), un boîtier (3) et au moins un module fonctionnel agencé dans le boîtier, le boîtier étant monté mobile sur la platine par au moins un organe élastiquement déformable (7) apte à rappeler le boîtier vers une position de repos, dans lequel la platine comporte au moins une butée (8) et dans lequel le ou chaque organe élastiquement déformable comporte un ressort fixé au boîtier et coopérant avec la ou l’une desdites butées de la platine, caractérisé en ce que le ressort comporte un ressort de torsion (71) et deux bras (72, 73) s’étendant chacun à partir de l’une des branches dudit ressort de torsion, chaque bras venant au contact d’une face latérale (81) de la butée.
La présente invention concerne un dispositif d’éclairage (1) intérieur d’un véhicule, comprenant un guide de lumière (2) et un support sur lequel est disposée une ligne de sources de lumière (6), le guide de lumière (2) comprenant une portion d’entrée de lumière (8) et une pluralité de faces de sortie de lumière (22, 24, 26), des rayons lumineux émis par la ligne de sources de lumière (6) entrant dans le guide de lumière (2) par la portion d’entrée de lumière (8) et étant transmis à la pluralité de faces de sortie de lumière (22, 24, 26). Selon l’invention, ce que le guide de lumière (2) présente un embranchement (16) scindant une nappe primaire (10) du guide de lumière (2) en une première nappe (18) comprenant au moins une des faces de la pluralité de faces de sortie de lumière (22) et une deuxième nappe (20) comprenant au moins une autre des faces de la pluralité de faces de sortie de lumière (24, 26).
Elément de filtration acoustique
Elément de filtration acoustique (2) pour un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un corps (20) en mousse dans lequel est formé un canal (21) de circulation pour un liquide.
Figure pour l’abrégé : figure 9
L’invention concerne le raccordement à la masse d’un dispositif (51) de gestion électronique centralisée d’au moins un premier (9) et un deuxième (13) composant électroniques, les deux composants échangeant des données avec le dispositif de gestion.
L’invention concerne un système de transport comprenant :
Un véhicule tracteur (1) et au moins un moteur électrique (10) coopérant avec un ensemble de mise en mouvement pour faire avancer le système de transport, Une source d'alimentation électrique principale (SP) agencée pour alimenter ledit au moins un moteur électrique (10), Une plateforme (2) de transport d'un ou plusieurs véhicules (VE), solidaire dudit véhicule tracteur, Chaque véhicule transporté étant de type électrique et comportant une source d'alimentation électrique dite secondaire (SS), Des moyens de gestion (4) configurés notamment pour commander une charge d'au moins une source d'alimentation électrique secondaire (SS) lorsque la source d'alimentation électrique principale (SP) est disponible et présente une disponibilité de puissance électrique capable de fournir à la fois ladite charge et la traction du système de transport.
Un véhicule tracteur (1) comprenant au moins un moteur électrique (10) coopérant avec un ensemble de mise en mouvement pour faire avancer le système de transport, Une plateforme (2) de transport d'un ou plusieurs véhicules (VE), solidaire dudit véhicule tracteur, Chaque véhicule électrique (VE) transporté étant de type électrique et comportant une source d'alimentation électrique dite déportée (S), Le véhicule tracteur (1) n'embarquant aucune source d'alimentation électrique dédiée à l'alimentation de son au moins un moteur électrique durant les phases de transport des véhicules électriques, Le système de transport comportant des moyens de gestion configurés pour : Commander une alimentation du au moins un moteur électrique du véhicule tracteur à partir des sources d'alimentation électriques déportées (S).
Siège pour véhicule, avec une fonction de pivotement à axe vertical, comprenant une embase (3) une couronne tournante (4), une armature d’assise de siège reliée à la couronne tournante, un mécanisme d’articulation autorisant une rotation autour d’un axe principal vertical (Z1) de la couronne tournante par rapport à l’embase, avec quatre couples de pièces de rétention, chaque couple comprenant une première pièce (1) solidaire de l'embase et une seconde pièce (2) solidaire de la couronne tournante, les premières et secondes pièces espacées dans un mode de fonctionnement normal, et en cas d'accident subi par le véhicule, les première et seconde pièces viennent en contact l'une de l'autre pour empêcher un échappement de la couronne tournante, et des reliefs d’engagement mutuel des première et seconde pièces sont engagés pour empêcher un glissement de la seconde pièce par rapport à la première pièce.
TITRE : Procédé de saisie d’images de l’habitacle d’un véhicule et système de caméras d’habitacle de véhicule
Procédé de saisie d’images dans un véhicule (102) avec une caméra (124), une première et une seconde installation d’éclairage (126) et installation d’éclairage (128) consistant à commander :
- la première installation (126) pour éclairer une première zone (140) selon un premier mode (220) en fonction d’une première application ou pour les images à prendre par la caméra (124) dans la première zone (140),
- la seconde installation (128) pour éclairer une seconde zone (142) selon un second mode d’éclairage (230) en fonction d’une seconde application, et
- commander la caméra (124) pour prendre les images de l’habitacle (102) du véhicule.
L’invention concerne le raccordement à la masse d’un dispositif (51) de gestion électronique centralisée d’au moins un premier (9) et un deuxième (13) composant électroniques, les deux composants échangeant des données avec le dispositif de gestion et le dispositif de gestion comportant un circuit électrique de raccordement à une masse liée à la caisse du véhicule et assurant le raccordement à la masse du dispositif de gestion auquel sont raccordés les deux composants électroniques.
La présente description concerne un procédé de réalisation d'une transaction NFC entre un terminal mobile et un module distant, ledit terminal comprenant un processeur (2011) hébergeant une application (2014) établissant la transaction NFC, un module de communication en champ proche (2013), et un élément sécurisé (2012) distinct du processeur (2014), le procédé comprenant au moins les étapes successives suivantes : (a) ledit module de communication en champ proche (2013) stocke, dans ledit élément sécurisé (2012), des premières données envoyées par ledit module distant ; (b) ledit module de communication en champ proche (2013) envoie des deuxièmes données à ladite première application (2014) pour l'avertir que lesdites premières données ont été stockées dans ledit élément sécurisé (2012) ; et (c) ladite première application (2014) demande audit élément sécurisé (2012) de lui fournir lesdites premières données.
Transaction NFC
La présente description concerne un procédé de réalisation d'une transaction NFC entre un terminal mobile et un module distant, ledit terminal comprenant un processeur (2011) hébergeant une application (2014) établissant la transaction NFC et des logiciels d'interface (2016) exécutant des commandes de l'application, un module NFC (2013), et un élément sécurisé SE (2012) distinct du processeur, le procédé comprenant les étapes successives suivantes : (a) l'application demande au SE l'autorisation de mettre en oeuvre la transaction NFC, et les logiciels d'interface vérifie si ladite application est autorisée à communiquer avec le SE ; (b) l'élément sécurisé envoie une première autorisation temporaire aux logiciel d'interface ; et (c) au moins la première fois que le module NFC reçoit des premières données du module distant, les logiciels d'interface vérifie s'ils ont reçu ladite première autorisation temporaire, et si, c'est le cas, les logiciels d'interface transmettent lesdites premières données à l'application.
La présente description concerne un procédé de réalisation d'une transaction NFC entre un terminal mobile et un module distant, le terminal comprenant un processeur (2011) hébergeant une application (2014) établissant la transaction NFC, un module de communication en champ proche (2013), et un élément sécurisé (2012) distinct du processeur (2011), le procédé comprenant au moins les étapes successives suivantes : (a) ledit module de communication en champ proche (2013) chiffre des premières données envoyées par le module distant en utilisant une première clé fournie par ledit élément sécurisé (2012) ; et (b) ladite première application (2014) déchiffre lesdites premières données en utilisant une deuxième clé fournie par ledit élément sécurisé (2012).
La présente description concerne un procédé de réalisation d'une transaction NFC entre un terminal mobile et un module distant, ledit terminal comprenant un processeur (2011) hébergeant une application (2014) établissant la transaction NFC, un module de communication en champ proche (2013), et un élément sécurisé (2012) distinct du processeur (2011), le procédé comprenant au moins les étapes successives suivantes :
(a) ledit module de communication en champ proche (2013) envoie, à ladite première application (2014), des premières données envoyées par le module distant (203) et chiffrées par ledit élément sécurisé (2012) ; et
(b) ladite première application (2014) demande audit élément sécurisé (2012) de déchiffrer lesdites premières données.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de sélection d’un nœud dans un réseau local comprenant des nœuds permettant une extension de couverture de communication sans-fil, les nœuds étant interconnectés par une interface point d’accès d’un sous-réseau d’acheminement et une interface client du sous-réseau d’acheminement d’un autre nœud, chaque nœud du sous-réseau d’acheminement émettant au moins un réseau sans-fil appelé réseau frontal, pour s’associer au réseau local un équipement :
- obtient (E300) de chaque nœud permettant une extension de couverture de communication sans fil d’informations comprenant au moins une information représentative du niveau hiérarchique du nœud ainsi qu’une information indiquant si l’interface client du sous-réseau d’acheminement est connectée à une interface point d’accès du sous-réseau d’acheminement d’un nœud de niveau hiérarchique supérieur,
- sélectionne (E305, E311), à partir des informations obtenues, du nœud permettant une extension de couverture de communication sans fil auquel l’équipement s’associe.
- une mise en œuvre (10) de mesures sécuritaires de restriction de la prise de contrôle ;
- un échange de données de signalisation avec un serveur de mise en relation, comprenant la transmission (11) de données de signalisation associées au terminal de paiement et la réception (12) de données de signalisation associées à un terminal distant candidat pour ladite prise de contrôle ;
- un établissement (13) d’une liaison point à point entre ledit terminal distant et ledit terminal de paiement, ladite liaison comprenant au moins un flux de diffusion vidéo en continu d’informations affichées sur un écran dudit terminal de paiement et un flux pour la réception d’au moins une commande en provenance dudit terminal distant.
Un procédé de configuration d’un réseau de communication comportant une passerelle adaptée à interconnecter le réseau de communication à un réseau de communication étendu et reliée à une pluralité de nœuds implémentant une fonctionnalité de point d’accès est décrit. Les nœuds sont coordonnés de manière centralisée par un nœud maître courant sélectionné parmi la pluralité de nœuds. Le nœud maître courant obtient (S102) une adresse MAC virtuelle et une adresse IP associée à ladite adresse MAC virtuelle, ladite adresse IP étant réservée à une configuration de services réseau. Il configure (S104) ensuite une interface réseau virtuelle à partir de l’adresse IP associée à ladite adresse MAC virtuelle.
Système (100) ; et procédé associé, de communication filaire décentralisé d’une pluralité de dispositifs (10, 20, 30, 40) via un canal (90) commun sur lequel transite un signal porteur de données transmises sous forme de trames (1, 2, 3, 4), les trames (1, 2, 3, 4) incluant des symboles de signature (1a, 2a, 3a, 4a), chaque dispositif (10, 20, 30, 40) mettant en œuvre une écoute (102) du signal transitant sur canal (90) visant à reconnaitre des symboles de signature (1a, 2a, 3a, 4a), l’un au moins des dispositifs (10) mettant en œuvre une mesure (103, 104) du signal, l’état d’occupation déterminé (105) étant dépendant des résultats de ladite mesure au moins en l’absence de reconnaissance de symbole de signature dans le signal écouté.