INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention concerne un extrait de roses sous la forme d’une fraction bioactive isolée, obtenue à partir de roses fraiches de la variété Evanrat, son procédé de préparation, une composition en comprenant et ses utilisations, notamment pour favoriser et/ou améliorer la nutrition cutanée, favoriser et/ou améliorer la fonction barrière cutanée, favoriser et/ou améliorer le processus rythmique des cellules cutanées, et/ou prévenir et/ou ralentir le vieillissement de la peau.
Surveillance du secteur
La présente description concerne un dispositif (1) comprenant un circuit redresseur (100) fournissant un potentiel redressé (Vsupply) à partir du secteur, et une puce de circuit intégré (120) comprenant : une première entrée (122) recevant le potentiel redressé (Vsupply) et une deuxième entrée (124) recevant la masse (GND) ; un premier circuit (126) couplant la deuxième entrée (122) à un premier noeud (128) couplé à la première entrée (122), le premier circuit (126) maintenant constant le potentiel redressé (Vsupply) ; une résistance (R1) connectée en série avec le premier circuit (126) entre la deuxième entrée (122) et le premier noeud (128) ; un circuit (138) fournissant un signal image (sigI) d'un courant (I1) dans la résistance (R1) ; et un circuit (146) déterminant une fréquence du secteur et/ou une tension (Vmains) du secteur à partir du signal image (sigI).
Titre : Véhicule de test et méthode de test pour des dispositifs microélectroniques
L’invention porte sur un une structure de test (1) pour un transistor (2) à grille (23) enterrée, comprenant :
Un premier contact (11) de test situé d’un côté du premier contact (21) de transistor, Un deuxième contact (12) de test situé d’un côté du deuxième contact (22) de transistor, une couche (30) enterrée dans le substrat (20), présentant un dopage supérieur ou égal à 1018 cm-3, et présentant une face (301) qui tangente la partie (24) enterrée de la grille (23), une première structure d’isolation (41) entre le premier contact (11) de test et le premier contact (21) de transistor, une deuxième structure d’isolation (42) entre le deuxième contact (12) de test et le deuxième contact (22) de transistor,
les premier et deuxième contacts (11, 12) de test présentant chacun une extrémité (110, 120) connectant la couche (30) enterrée.
Une méthode de test est également proposée.
Un procédé surveille la recharge en mode 4 d’une batterie d’un véhicule alimentant des équipements électriques et couplée temporairement à une source d’alimentation délivrant un courant de recharge continu et défini par une consigne de courant. Ce procédé comprend une étape (10-50) dans laquelle on compare à un premier seuil choisi une information représentative d’une différence entre une première tension mesurée, représentative d’une tension de recharge fournie par la source d’alimentation, et une seconde tension mesurée aux bornes de la batterie, et, lorsque cette information est supérieure au premier seuil pendant une durée choisie, on transmet à la source d’alimentation au moins une nouvelle consigne de courant, inférieure à une consigne de courant précédente, afin qu’elle fournisse au moins un nouveau courant de recharge inférieur à un courant de recharge précédent.
L'invention concerne un procédé de détermination et de recalage de l’état de charge d’au moins une batterie d’un véhicule hybride comportant une première batterie, une deuxième batterie et un moteur thermique. Le procédé comprend, pendant une phase de veille du véhicule, une première étape de charge de la première batterie au moyen de la deuxième batterie, au cours de laquelle :
(i) on met en charge la première batterie, (ii) on mesure la valeur de sa tension V1mes, (iii) on compare V1mes à une valeur de tension seuil V1seuilmax correspondant à un état de charge maximal SOC1max de la première batterie, (iv) si V1mes atteint ladite valeur de tension seuil V1seuilmax, on arrête la charge de la première batterie, on détermine qu’elle est dans un état de charge maximal SOC1max et on fixe une valeur de son état de charge SOC1 à SOC1max, sinon, on poursuit la charge.
Un procédé est chargé d’estimer au moins une information relative à une batterie cellulaire d’un système comportant N cellules propres à stocker de l’énergie électrique, avec N > 1, et ayant chacune un état de charge en cours, un état de santé résistif en cours et un état de santé en capacité en cours. Ce procédé comprend une étape (10-40) dans laquelle on estime une première information représentative d’une énergie totale disponible dans la batterie cellulaire en fonction des états de santé résistifs en cours, états de santé en capacité en cours et états de charge en cours, et d’un intervalle de temps pendant lequel on permet une décharge de la batterie cellulaire sous un courant de décharge choisi et à une température de référence.
(v) le traitement thermique de l'assemblage soudé obtenu à l'issue de l'étape (iv), ce traitement thermique étant réalisé par compression isostatique à chaud conduite à une température comprise entre 800 °C et 1200 °C, à une pression comprise entre 10 8 Pa et 2.10 8 Pa, pendant une durée comprise entre 1 h et 3 h.
Pas de figure.
Échangeur thermique pour véhicule automobile
L’invention concerne un échangeur thermique (1) notamment pour véhicule, comprenant une pluralité de plaques, les plaques (3, 4) étant empilées les unes sur les autres selon une direction d'empilement pour former un faisceau (2) de plaque, au moins une première plaque (3) et au moins une deuxième plaque (4) définissent un premier chemin de circulation (5) configuré pour une circulation d'un premier fluide, au moins la deuxième plaque (4) et au moins une troisième plaque (3) définissent un deuxième chemin de circulation configuré pour une circulation d'un deuxième fluide, le faisceau (2) de plaques comprenant une première chambre de distribution (9) configurée pour alimenter en premier fluide le premier chemin de circulation (5).
L’invention concerne un viseur optronique (2) pour engin motorisé tel qu’un véhicule aérien , marin ou terrestre, comprenant un module de visée (4) apte à être déplacé autour d’un premier axe (8a) et d’un second axe (10) non parallèle au premier axe (8a), - des moyens de déplacement (17a, 17b) du module de visée autour du premier (8a) et du second axe (10),
- des moyens de mesure (14) en continue d’une donnée angulaire dudit module (4) autour des premier et second axes caractérisé en ce qu’il comprend une boucle d’asservissement comprenant : - des moyens d’acquisition de la fréquence fondamentale de perturbations vibratoires engendrées par le fonctionnement d’au moins un dispositif du viseur, et - un correcteur adaptatif (26) configuré pour recevoir en entrée :
- ladite fréquence fondamentale,
- un écart entre une valeur de consigne angulaire (y ck ) et ladite donnée angulaire - fournir en sortie une valeur de consigne de déplacement aux moyens de déplacement (17a, 17b).
L’invention concerne dispositif de stéréovision d’un récipient translucide à chaud.
Le dispositif de stéréovision (2) comprend un capteur (4) de distance chromatique, un capteur (6) optique infrarouge, une unité de contrôle (8) comprenant un module de mémorisation (24) intégrant une base de données et un procédé de contrôle mettant en œuvre les étapes suivantes :
mesure par l’unité de contrôle (8), à travers le capteur (4) de distance chromatique, d’une distance (E’) entre le capteur (4) et un récipient (34) ; mesure par le module de calcul (26), à travers le capteur (6) optique infrarouge, du positionnement (P’) et d’une mesure de dimension (D’) du récipient (34) ; identification à partir de la base de données d’une valeur (R) corrélée aux mesures (E’, P’, D’) réalisées aux étapes i et ii ; identification d’un défaut du récipient (34).
L’invention concerne un procédé de mesure sur un objet (2) réfléchissant ou un objet (2) transparent au moyen d’un déflectomètre (1) comprenant : - un afficheur (10) de franges dynamiques ; - une caméra (20) configurée pour acquérir des images des franges réfléchies par l’objet (2) réfléchissant et/ou des images des franges transmises à travers l’objet (2) transparent ; - un ordinateur (30) configuré pour exécuter un programme afin d’effectuer la mesure à partir des images acquises par la caméra (20) ; le procédé étant remarquable en ce qu’il comprend les étapes suivantes : - acquisitions successives des images des franges réfléchies et/ou transmises par l’objet (2) dans au moins deux configurations d’un système optique défini par l’afficheur (10), l’objet (2) et la caméra (20) ; - à partir des images acquises, exécution du programme et calcul des solutions possibles de la forme de l’objet (2) et de la position de l’objet (2) au sein du système optique défini par l’afficheur (10), l’objet (2) et la caméra (20), dans chacune des configurations ; - obtention d'une solution finale de la forme et de la position de l’objet (2) par identification d’une unique solution commune aux solutions possibles préalablement calculées.
L’invention porte sur un procédé de préparation d’hydrate d’hydrazine, comprenant une étape d’hydrolyse d’une azine dans une colonne de distillation en présence d’au moins une silicone de formule polydialkylsiloxane, polydiarylsiloxane ou polyalkyl-arylsiloxane.
L’invention porte également sur l’utilisation d’au moins une silicone de formule polydialkylsiloxane en tant qu’agent anti-mousse dans un procédé de préparation d’hydrate d’azine
La présente invention a pour objet une composition silicone X réticulable par des réactions de polyaddition pour former un élastomère silicone. En particulier, la présente invention a pour objet une composition silicone X réticulable par irradiation, et comprenant au moins un composé D sélectionné parmi le rétinol, le rétinal, l’acide rétinoïque, les esters d’acide carboxylique de rétinol, les carotènes, et leurs mélanges.
L’invention concerne un procédé de traitement de carbone particulaire comprenant la combinaison de carbone de pyrolyse avec de l’eau pour former un mélange pour former une suspension initiale ayant 1-35 % en poids de solides et le broyage du carbone de pyrolyse pour former une suspension broyée comprenant du carbone récupéré broyé par voie humide et de l’eau ; une distribution granulométrique pondérée en volume du carbone récupéré broyé par voie humide mesurée par microscopie électronique à balayage ayant un ou plusieurs D50 de pas plus de 2700 nm et pas plus de 15 % de particules ayant un diamètre de particule supérieur à 5 micromètres.
La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d’un produit d’isolation comprenant des fibres minérales ou des fibres organiques naturelles liées par un liant organique, comprenant les étapes suivantes : (a) l’application d’une composition d’encollage sur lesdites fibres minérales ou lesdites fibres organiques naturelles, (b) la formation d’un assemblage desdites fibres minérales ou desdites fibres organiques naturelles, (c) le chauffage de l’assemblage desdites fibres minérales ou desdites fibres organiques naturelles jusqu’à durcissement de ladite composition d’encollage, caractérisé en ce que ladite composition d’encollage comprend : - au moins une lignine, éventuellement oxydée, et - au moins un acide organique polycarboxylique non-polymérique.
La présente invention concerne également les produits isolants susceptibles d’être obtenus par un tel procédé.
L’invention porte sur une pièce en matériau composite comportant - des copeaux (1), chaque copeau (1) ayant une épaisseur sensiblement constante définie entre deux faces (4) opposées parallèles du copeau, chaque copeau comportant des fibres de carbone (3) au moins en partie incluses dans un adhésif durci lors d’un premier durcissement préalable à la formation de ladite pièce, au moins une majorité desdites fibres du copeau s’étendant sensiblement parallèlement auxdites faces (4) opposées du copeau et - une matrice (2) dans laquelle chaque copeau (1) est inclus au moins en partie, ladite matrice (2) étant formée d’un adhésif durci lors d’un deuxième durcissement, de sorte qu’une interface de liaison est formée entre la matrice (2) et chaque copeau de la pièce. Figure pour l’abrégé : figure 5
L’invention concerne une composition aqueuse d’anode comprenant des particules de carbone ou des particules métalliques et une composition réticulable. Cette composition réticulable comprend un polymère polycarboxylique combiné à un alcool ou une amine. L’invention concerne également une méthode de fabrication d’une anode au moyen de cette composition aqueuse.
L’invention concerne une méthode de préparation d’un matériau composite à partir de fibres minérales, par imprégnation puis réticulation d’une composition aqueuse. La méthode de l’invention est particulièrement efficace pour obtenir un composite possédant des propriétés structurantes ou isolantes. La composition aqueuse selon l’invention comprend un composé polyfonctionnel combiné à un polymère α-sulfoné et à un acide sulfocarboxylique.
1) Composition adhésive réticulable par chauffage comprenant :
- un polymère (A) comprenant un groupe alkoxysilane hydrolysable ;
- une résine tackifiante copolymère silylée (B’) comprenant :
- un motif de répétition (B’1) dérivé d’un (meth)acrylate silylé monomère ; et
- un ou plusieurs motifs de répétition (B’2) dérivés d’oléfines ou dioléfines monomères comprises dans une fraction pétrolière obtenue par craquage du naphta et choisie parmi une fraction C5, une fraction C9, le dicyclopentadiène ;
- une résine tackifiante non silylée (C) ; et
- un catalyseur de réticulation (D).
La présente invention concerne une composition cosmétique, notamment capillaire, comprenant l’association de silicone bis-aminée, de tensioactif cationique, d’alcool gras et d’alcane comprenant au moins 8 atomes de carbone.
La présente invention concerne une composition cosmétique, notamment capillaire, comprenant l’association de silicone bis-aminée, de tensioactif cationique, d’alcool gras et d’ester d’acide carboxylique et d’alcool comprenant au moins 8 atomes de carbone.
COMPOSITION POUR STABILISER D ES INGRÉDIENTS ACTIFS
La présente invention concerne une composition stabilisante, comprenant :
(i) une phase huileuse contenant au moins une huile,
(ii) au moins un alcool gras solide à température ambiante, et
(iii) au moins un antioxydant choisi parmi les dérivés d’acide cinnamique.
La présente invention concerne également une combinaison comprenant au moins un ingrédient actif et ladite composition stabilisante, et un procédé non thérapeutique de soin et/ou de maquillage de matières kératineuses, comprenant l’application de ladite combinaison sur les matières kératineuses.
L’invention est relative à une composition comprenant de 0,1 à 8,0 mg/g de composition d’au moins un xanthophylle, de 1,0 à 45,0 mg/g de composition d’au moins un acide gras de type oméga-3, de 0,02 à 0,8 mg/g de composition d’au moins un stérol, de 0,05 à 1,5 µg/g de composition d’au moins un phycoprostane et de 700 à 990 mg/g d’au moins une huile végétale. La composition est utilisée pour procurer un effet apaisant sur la peau et/ou pour maintenir l’homéostasie.
Utilisation d'un extrait hydro-alcoolique de parties aériennes d’ Oenothera biennis pour induire et/ou stimuler la croissance des fibres kératiniques humaines et/ou freiner leur chute
L’invention concerne une utilisation cosmétique non thérapeutique d'un extrait hydro-alcoolique de parties aériennes d’ Oenothera biennis pour induire et/ou stimuler la croissance des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, les cils, les poils, et les sourcils et/ou freiner leur chute, et en particulier pour traiter l’alopécie androgénique.
L’invention concerne également un procédé de traitement non thérapeutique des fibres kératiniques humaines et/ou du cuir chevelu, comprenant l’application d’une composition cosmétique comprenant ledit extrait sur lesdites fibres comme les cheveux, les cils, les poils, et les sourcils, et/ou sur le cuir chevelu, pour induire et/ou stimuler la croissance et/ou freiner la chute desdites fibres.
La présente invention concerne un alliage à base de nickel, comprenant en pourcentage massique : - 4,0 à 15,7 % de cobalt ; - 15,3 à 19,5 % de chrome ; - 1,6 à 5,45 % de molybdène ; - 1,65 à 2,5 % d’aluminium ; - 2,8 à 4,3 % de titane ; - 0,01 à 0,10 % de carbone ; - 0,003 à 0,02 % de bore ; et - 0,01 à 0,10 % de zirconium.
La présente invention concerne un procédé de dépôt sur un substrat par voie chimique sous vide d’un film mince d’un sulfure de tungstène et/ou de molybdène.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure semi-conductrice comprenant un substrat support (1) de carbure de silicium (SiC) polycristallin et une couche active (2) de carbure de silicium monocristallin, comprenant :
- la formation d’un substrat support comprenant un empilement d’une première couche (11) de SiC polycristallin principalement du polytype 3C et d’une seconde couche (12) de SiC polycristallin principalement du polytype 4H et/ou 6H,
- le collage d’un substrat donneur (20) comprenant une couche active (2) de SiC monocristallin du polytype 4H ou 6H sur une face du polytype 4H et/ou 6H du substrat support,
- le transfert de la couche active (2) sur le substrat support.
L’invention concerne notamment un cordon (2) élastique pour la réalisation d’une pièce tricotée (7), notamment un vêtement. Le cordon comporte des fils tricotés (5 ; 6) formant des boucles entrelacées, lesdits fils tricotés comportant des multifilaments de polyamide et/ou de polyester guipés sur un filament d’élasthanne, lesdits multifilaments de polyamide et/ou polyester étant présents en quantité massique comprise entre sensiblement 70 et 80 % et les filaments d’élasthanne étant présents en quantité massique comprise entre sensiblement 20 et 30 %.
L'invention porte sur un procédé et un système régénérable pour la filtration de microfibres d’un effluent liquide issu d'un dispositif de traitement de textiles. Le système comprend deux dispositifs de filtration régénérables (1,2) disposés en parallèle comprenant chacun une enceinte (10, 10’) avec un milieu granulaire (30, 30’), des moyens (102, 102’, 103, 103’) de passage de l’effluent liquide, des moyens (112, 112’, 113, 113’) de passage du gaz de moyens de fluidisation gazeuse, des moyens de vannage (50, 50’, 51, 51’, 52, 52’, 53, 53’) configurés de manière à ne permettre ni un raccordement des moyens (102, 102’, 103, 103’) de passage de l’effluent liquide des deux dispositifs (1, 2) à des moyens de circulation de l’effluent liquide de manière concomitante, ni un raccordement des moyens (112, 112’, 113, 113’) de passage du gaz des dispositifs (1, 2) aux moyens de fluidisation gazeuse de manière concomitante.
Figure 1a à publier.
Mobilier urbain (1) avec refroidissement passif comprenant au moins une fontaine multifonction modulaire (2) supportée par un socle (4), posé directement sur un sol (8), comprenant un matériau perméable (13) formant une surface de refroidissement et produisant un refroidissement passif par évapotranspiration. Ce socle (4) est constitué d'une structure autoportante (6) formée de profilés métalliques (7) et comprenant dans un mode de réalisation préféré du gravier stocké dans un géotextile tissé alvéolé (18). Elle est entourée partiellement d'une enveloppe (23) de préférence en EPDM formant un bac (24). Un système de mobilier urbain (16) avec refroidissement passif, comprenant au moins un mobilier urbain (1) de ce type comprend en outre un ou plusieurs éléments de mobilier urbain pris parmi des jardinières (19), des bancs publics, des kiosques. Ces jardinières (19) comportent au moins une mèche (25) d'irrigation par capillarité plongeant dans la réserve d'eau du bac (24).
L’invention concerne un panneau de façade (1) composite préfabriqué comportant une paroi de structure (2), des nervures de renfort (3), et des blocs d’élégissement (4) disposés entre les nervures de renfort (3) pour combler les vides. Le panneau est caractérisé en ce que lesdites nervures longitudinales comportent une nervure inférieure de rive (31) alignée avec le bord inférieur (BI) du panneau, et une nervure supérieure décalée (32) avec le bord supérieur (BS) du panneau, les nervures latérales comportent deux nervures latérales d’extrémité (33), chacune décalée avec un des bords latéraux (BL) du panneau. En outre, lesdits blocs d’élégissement comportent un bloc supérieur de rive (41) aligné avec le bord supérieur (BS) du panneau, et deux blocs latéraux de rive (42), chacun aligné avec un des bords latéraux (BL) du panneau, pour créer respectivement des rupteurs de pont thermique par rapport à l’ossature du bâtiment.
* un réservoir (30) alimenté en air comprimé par la conduite principale (16),
* un frein (32) ;
* un système de distribution (34) autorisant automatiquement l’alimentation en pression du frein (32) depuis le réservoir (30), en fonction de la pression générale.
Le véhicule (10) comprend un système de contrôle (26) de la pression principale propre à comparer automatiquement la pression principale avec au moins la pression générale, et propre à évacuer automatiquement l’air de la conduite générale (20), lorsque la pression principale passe en-dessous d’un seuil.
Module de déconnexion (30) pour unité de contrôle électronique (20) de véhicule (1) automobile, ladite unité de contrôle électronique (20) comprenant un module de déconnexion (30) configuré pour être relié électriquement à au moins un lien électrique (240), pour déterminer la différence entre la tension mesurée sur l’au moins un lien électrique (240) et une tension de référence et pour commander le déclenchement d’organes de sécurité électrique (216) lorsque la différence de tension déterminée est supérieure à un seuil de claquage prédéterminé.
Titre de l’invention : Levier de sélection
La présente invention concerne un levier de sélection (50) disposé dans une boîte de vitesses manuelle (1) d’un véhicule, le levier de sélection (50) comprenant au moins un doigt d’engagement (54) d’au moins une vitesse de la boîte de vitesses manuelle (1), le doigt d’engagement (54) prenant au moins une première position (64) configurée pour autoriser une propulsion électrique du véhicule et une pluralité d’autres positions (68, 70, 72, 74) configurées pour commander une vitesse de la boîte de vitesses manuelle (1), le levier de sélection (50) comprenant un moyen interdisant la commande d’une vitesse de la boîte de vitesses manuelle (1) lorsque le doigt d’engagement (54) est dans la première position (64).
Une unité de commande 14 d'un véhicule 1 commande une unité motrice 11 de sorte que la puissance d'un vilebrequin 21a d'un moteur 21 est arrangée pour être une puissance correspondant à une première puissance cible Y1 qui est réglée pour supprimer l'apparition d'un calage moteur, indépendamment d'une quantité d'actionnement d'une unité d'actionnement d'accélérateur 12. Lorsqu'un premier état de détection est commuté vers un second état de détection, la première puissance cible Y1 est réglée à une puissance prédéterminée Ys. Ensuite, la première puissance cible Y1 est inchangée lorsque la vitesse de rotation K du moteur 21 n'est pas inférieure à un seuil K0, et la première puissance cible Y1 est changée pour être supérieure à la puissance prédéterminée Ys lorsque la vitesse de rotation K devient inférieure au seuil K0.
Figure pour l’abrégé :Fig. 1
Titre : Dispositif de gestion d’un groupe motopropulseur de véhicule hybride
Dispositif de gestion (10) d’un groupe motopropulseur de véhicule hybride (1), comportant une unité de contrôle (12) configurée pour définir un paramètre de fonctionnement du groupe motopropulseur en fonction de données d’entrée instantanées associées audit véhicule, l’unité de contrôle (12) comportant au moins un module de gestion de la consommation (16) dans lequel est implémenté au moins une base de données du moteur thermique conditionnant les paramètres de fonctionnement du groupe motopropulseur au respect de valeurs de consommation du véhicule,