INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un dispositif d’obturation (1) d’une ouverture sur un fond (110) de récipient (101) d’appareil électroménager de préparation culinaire. Le dispositif d’obturation (1) comprend un bouchon (2) qui comporte un corps et une tête obturant l’ouverture en prenant appui sur le fond (110) par l’intermédiaire d’un joint d’étanchéité (3). Le corps comprend au moins une patte flexible (21) comportant une face extérieure munie d’un ergot (23). Le dispositif d’obturation (1) comprend une bague de verrouillage (4) munie d’un épaulement interne (40) et agencée pour recevoir le corps et encliqueter l’ergot (23) sur ledit épaulement interne (40) lors de l’engagement de la bague de verrouillage (4) autour dudit corps. La bague de verrouillage (4) et la tête pincent le fond (110) lors de l’encliquetage de l’ergot (23) sur l’épaulement interne (40). Les pattes flexibles (21) sont de longueur adaptée pour dépasser de la bague de verrouillage (4) encliquetée avec le corps.
L’invention concerne un appareil électroménager comprenant un bandeau de commande, comprenant un élément de structure (2) lié à la structure de l’appareil électroménager, et un élément de décor (3) formant la surface externe du bandeau de commande, l’élément de décor (3) comprenant au moins un composant d’assemblage (32) qui comprend au moins une patte d’ancrage apte à être introduite dans une ouverture d’ancrage complémentaire prévue dans l’élément de structure (2). Selon l’invention, l’élément de structure (2) porte au moins un verrou élastique (24) associé à chaque ouverture d’ancrage, apte à verrouiller automatiquement la position de la patte d’ancrage dans l’ouverture d’ancrage, lors de l’introduction de la patte d’ancrage dans l’ouverture d’ancrage.
L’invention concerne un dispositif d’épilation, comprenant un applicateur muni d’une fenêtre d’émission de lumière intense pulsée, caractérisé en ce qu’il comprend en outre : au moins une diode laser (2) pour une émission d’une onde lumineuse monochromatique (7-2) s’étendant dans une gamme spectrale comprise entre 1 et 10 nm, dans un spectre visible et/ou infrarouge ; et au moins une diode électroluminescente (1) pour une émission d’une onde lumineuse polychromatique (7-1), simultanément à l’onde lumineuse monochromatique (7-2) émise par la diode laser (2), ladite onde lumineuse polychromatique (7-1) s’étendant dans une gamme spectrale comprise entre 10 et 800 nm, dans un spectre ultra-violet et/ou visible et/ou infrarouge.
Système de sécurisation de l’utilisation d’un endoscope médical
L’objet de l’invention concerne un système de sécurisation comportant:
- un endoscope médical (2) pourvu d’un système de vision (6),
- un appareil électronique médical (11) configuré pour transmettre le signal d’image du code d’identification du patient et le signal d’image du code d’identification de l’utilisateur, délivrés par le système de vision (6), à une base de données (15) configurée pour stocker des codes d’enregistrement patients et des codes d’enregistrement utilisateurs, agencés pour créer une chaine d’enregistrement patient et utilisateur,
- un système de décision (17) configuré pour autoriser l’utilisation de l’endoscope médical lorsque le code d’identification du patient et le code d’identification de l’utilisateur coïncident avec la chaine d’enregistrement patient et utilisateur.
Figure pour l’abrégé : Fig. 2 .
TITRE DE L’INVENTION : TRANSAT POUR NOURRISSON ET KIT COMPORTANT UN TEL TRANSAT
Transat (100) démontable pour nourrisson, comportant deux tiges (105, 110) de maintien d’une toile (115) suspendue entre les tiges, les tiges présentant des axes parallèles, et deux armatures rigides (120), chaque armature comportant trois parties démontables : - une première partie dite « supérieure » (130) configurée pour soutenir la toile au niveau de la tête du nourrisson ; - une deuxième partie dite « centrale » (131) comportant un emboitement colinéaire (111) à la partie supérieure et un pied (160), le pied comportant : - une extrémité proximale (165) fixée à la partie centrale et - une extrémité distale (175) formant un appui sur le sol d’installation du transat ; et - une troisième partie dite « inférieure » (140) comportant un emboitement colinéaire (111) à la partie centrale, formant un arc dont une tangente passe par l’extrémité distale du pied, et configurée pour surélever les pieds du nourrisson.
Transat (100) démontable pour nourrisson, comportant deux tiges (105, 110) de maintien d’une toile (115) suspendue entre les tiges, les tiges présentant des axes parallèles, et deux armatures rigides (120), chaque armature comportant trois parties démontables : - une première partie dite « supérieure » (130) configurée pour soutenir la toile au niveau de la tête du nourrisson, - une deuxième partie dite « centrale » (131) comportant un emboitement colinéaire (111) à la partie supérieure et un pied (160), le pied comportant : - une extrémité proximale (165) fixée à la partie centrale et - une extrémité distale (175) formant un appui sur le sol d’installation du transat, et - une troisième partie dite « inférieure » (140) comportant un emboitement colinéaire (111) à la partie centrale et formant un arc dont une tangente passe par l’extrémité distale du pied, et configurée pour surélever les pieds du nourrisson.
Titre : Agitateur comestible
L’invention concerne un agitateur (100) apte à pouvoir être remué manuellement afin de mélanger une boisson (200) au sein d’un récipient (300), l’agitateur (100) comprenant une première portion faite en un premier matériau comestible à base de biscuit et présentant une première température de fusion, et une deuxième portion faite en un deuxième matériau comestible présentant une deuxième température de fusion, la deuxième température de fusion étant inférieure à la première température de fusion, la première portion comprenant une surface inférieure configurée pour venir en appui sur une zone d’un rebord (301) du récipient (300), agitateur dans lequel la surface inférieure comprend une portion concave insérable sur la zone du rebord (301) et configurée de sorte à maintenir l’agitateur (100) sur le récipient (300) sans que la deuxième portion ne soit en contact avec le récipient (300).
Transat (100) pour nourrisson, comportant deux tiges (105,110) de maintien d’une toile (115) suspendue entre les tiges, les tiges présentant des axes parallèles, et deux ensembles d’appui (120), chaque ensemble comportant : - une armature (125) présentant un profilé suivant une courbe dérivable en tout point dans un plan normal aux axes des tiges, l’armature comportant : - une partie dite « supérieure » (130), sensiblement droite et/ou incurvée et comportant une attache (135) à une tige (110), - une partie dite « inférieure » (140) dont le profilé suit un arc et comportant une attache (145) à l’autre tige et une protubérance (150) sur l’extrados de l’arc, la protubérance et le profilé en une tangente (155) de l’arc formant deux appuis et - un pied (160) présentant un profilé suivant une courbe dans le plan normal aux axes des tiges et présentant : - une extrémité proximale (165) fixée à l’armature par un moyen de fixation (170) et - une extrémité distale (175) formant un troisième appui.
L’invention concerne un modèle de couette ou édredon, modulable et lavable en machine standard.
Il est composé de différents éléments assemblables entre eux, offrants un large choix de modulation, ce qui permet de couvre uniquement les zones désirées en fonction des besoins des personnes plus ou moins frileuses et le rend utilisable en toutes saisons. Le matériau de garnissage procure une chaleur régulée par les mouvements fait pendant le sommeil, évitant ainsi la transpiration et rend le modèle enveloppant et confortable. Les enveloppes de garnissage peuvent être de différentes densités pour le confort de chacun, notamment pour les modèles deux personnes. Les parties amovibles simplifient son utilisation et son lavage en machine standard.
Les différents éléments peuvent s’utiliser séparément, les enveloppes pouvant servir comme coussins d’appoint dans des taies.
Selon les modèles, il est constitué d’une housse présentant différentes coutures délimitant le volant ou rabat et les compartiments de remplissage comportant eux même des ouvertures zips ou autres ainsi que de plusieurs enveloppes de garnissages amovibles.
Le modèle selon l’invention est particulièrement destiné à la literie.
La présente invention concerne un dispositif composite (1) électronique ou optoélectronique comprenant :
un substrat microstructuré (2) comprenant une couche support (21) en un matériau diélectrique, semi-conducteur ou conducteur, et un réseau de micro- ou nano-fils (22) en un matériau semi-conducteur ou conducteur, les micro- ou nano-fils (22) étant disposés sensiblement perpendiculairement sur la couche support (21) de manière à former des espaces interfils (23) nanométriques ou micrométriques présentant un rapport d’aspect compris entre 0,001 et 10, et une matrice hybride organosilicatée (3) comprenant au moins un polyalcoxylate métallique d’un métal choisi parmi le titane, le zirconium, l’aluminium et l’yttrium, et le bore, la matrice hybride organominérale (3) remplissant les espaces interfils (23) pour y constituer une matrice de remplissage (31).
La présente invention concerne également un procédé de remplissage dense d’espaces interfils (23) micrométriques ou submicrométriques par une matrice hybride organo-silicatée (3) pour former le dispositif composite (1) selon l’invention.
Procédé de détermination d’un point de fonctionnement isolé associé à un régime isolé, procédé de détermination d’un jeu de paramètres optimal d’un moyen de mesure et système associé
Un aspect de l’invention concerne un procédé de détermination d’un point de fonctionnement isolé associé à un régime isolé d’un système comprenant un premier sous-système et un deuxième sous-système, point de fonctionnement isolé pour lequel un passage d’une particule chargée (PC) du premier sous-système vers le deuxième sous-système et vice-versa est interdit pour une durée de référence, le premier sous-système et/ou le deuxième sous-système contenant zéro, une ou plusieurs particules chargées, un couplage tunnel existant entre le premier sous-système et le deuxième sous-système, ledit couplage tunnel permettant l’échange d’une ou plusieurs particules chargées entre le premier sous-système et le deuxième sous-système et étant modulé par une tension de grille appliquée à une ou plusieurs grilles configurées pour former une barrière de potentiel entre le premier sous-système et le deuxième sous-système, un point de fonctionnement du système étant déterminé par la valeur prise par chaque tension de grille, ce couplage tunnel étant par ailleurs quantifié par un taux tunnel noté .
Procédé de détermination d’un point de fonctionnement de conversion spin/charge, procédé de détermination d’un point de fonctionnement associé au chargement d’un état singulet et système associé
Un aspect de l’invention concerne un procédé de détermination d’un point de fonctionnement de conversion spin/charge optimal dans un système comprenant d’un couple de boites quantiques comprenant une première boite quantique et une deuxième boite quantique, le couple de boites quantiques contenant deux particules chargées et adoptant un premier état de charge (2,0) dans lequel les deux particules chargées sont dans la première boite quantique, un deuxième état de charge (1,1) dans lequel chaque boite quantique contient une particule chargée, ou un troisième état de charge (0,2) dans lequel les deux particules chargées sont dans la deuxième boite quantique, l’état de charge étant fonction de la tension appliquée à au moins deux grilles, la valeur de ces tensions venant définir un point de fonctionnement du couple de boites quantiques ; les particules chargées adoptant un premier état de spin, dit état de spin singulet S, ou un deuxième état de spin, dit état de spin triplet parmi l’état de spin triplet T0 ou l’état de spin triplet T+/T-.
Procédés de détermination du facteur de conversion entre la tension appliquée à un système et un paramètre dudit système, de la période d’oscillation entre deux états de spin et de l’interaction d’échange entre deux particules chargées et système associé
Un aspect de l’invention concerne un procédé de détermination du facteur de conversion entre une tension appliquée aux grilles d’un système et le couplage tunnel entre les deux boites quantiques du couple de boites quantiques, le système comprenant un couple de boites quantiques contenant deux particules chargées et comportant une première boite quantique et une deuxième boite quantique, et le couplage tunnel entre les deux boites quantiques du couple de boites quantiques étant modulée à l’aide d’une pluralité de grilles, un jeu de tensions appliqués sur lesdites grilles de la pluralité de grilles définissant un point de fonctionnement du système, le couple de boites quantiques étant dans un état de charge parmi l’état de charge (2,0), l’état de charge (1,1) et l’état de charge (0,2), et les deux particules chargées adoptant soit état de spin singulet S soit un état de spin triplet T0 ou un état de spin triplet T+/T-.
L’invention concerne un microcapteur (210) comprenant une première (211) et une deuxième (212) électrodes, chaque électrode comprenant une pluralité de pistes parallèles (222), chaque piste comprenant une extrémité connectée et une extrémité libre, chaque piste s’étendant depuis une barrette (223), ladite barrette connectant les pistes par leurs extrémités connectées, les pistes des deux électrodes étant décalées et en symétrie miroir de sorte que lesdites pistes des deux électrodes soient interdigitées et comprennent entre chaque paire de pistes interdigitées une assemblée de nanoparticules dans un ligand, caractérisé en ce que chaque piste (222) comprend au moins un changement de direction dans son extension depuis la barrette (223).
La présente invention concerne un procédé de préparation du bis(fluorosulfonyl)imidure de lithium, comprenant les étapes suivantes : mise en contact du bis(fluorosulfonyl)imide avec une base de lithium dans un solvant choisi parmi les carbonates, les éthers et les nitriles pour obtenir un mélange comprenant du bis(fluorosulfonyl)imidure de lithium et de l’eau ; diafiltration du mélange sur une membrane de nanofiltration de sorte à obtenir d’une part un concentrat enrichi en bis(fluorosulfonyl)imidure de lithium et appauvri en eau et d’autre part un perméat appauvri en bis(fluorosulfonyl)imidure de lithium et enrichi en eau.
La présente invention concerne également un procédé de préparation d’un électrolyte de batterie Li-ion.
TITRE : Procédé d’extraction liquide-liquide à contre-courant dans un conduit submillimétrique
L’invention concerne un procédé d’extraction liquide-liquide à contre-courant dans un conduit submillimétrique, le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre à partir d’un train de gouttes liquides initial dans le conduit, ledit train étant composé d’une alternance de gouttes d’un premier liquide (LM) et d’un deuxième liquide (LNM) moins mouillant que le premier liquide et non miscible avec le premier liquide, l’un des deux liquides comportant un composant à extraire vers l’autre des deux liquides :
a) appliquer un premier gradient de pression le long du conduit de sorte à générer un écoulement visco-inertiel déplaçant un premier volume de train de gouttes selon ledit premier gradient et générant un film de premier liquide s’étant déplacé selon le sens opposé audit premier gradient, le film étant situé entre les gouttes de deuxième liquide et le conduit ;
b) stopper l’application du premier gradient de pression ;
c) appliquer un deuxième gradient de pression le long du conduit, en sens opposé au premier gradient de pression appliqué à l’étape a) de sorte à générer un écoulement visco-capillaire déplaçant un deuxième volume de train de gouttes selon ledit deuxième gradient ; et
d) stopper l’application du deuxième gradient de pression.
Titre : Procédé d’installation d’un tronçon de garnissage dans une virole.
La présente invention a pour principal objet un procédé d’installation d’un tronçon de garnissage (2) dans une virole (1) à l’aide d’un dispositif d’aide à l’installation (14) d’un tronçon de garnissage (2), la virole (1) comprenant au moins une paroi tubulaire (4) s’étendant le long d’une direction longitudinale (L) entre deux extrémités longitudinales et dont une face interne (6) participe à délimiter un logement du tronçon de garnissage (2), la paroi tubulaire (4) participant à délimiter à l’une de ses extrémités longitudinales une ouverture d’entrée (10), la virole (1) comprenant une paroi de fond (12) disposée à l’extrémité longitudinale opposée à l’ouverture d’entrée (10), la virole (1) étant positionnée horizontalement lors du procédé d’installation du tronçon de garnissage (2), le procédé comprenant une étape de montage du dispositif d’aide à l’installation (14) sur la virole (1) au cours de laquelle le dispositif d’aide à l’installation (14) est fixé au voisinage de l’ouverture d’entrée (10) de la virole (1), une étape de positionnement du tronçon de garnissage (2) par rapport au dispositif d’aide à l’installation (14) et à l’ouverture d’entrée (10), et au moins une étape de poussée au cours de laquelle le tronçon de garnissage (2) est poussé dans le logement de la virole (1).
Colonne d’extraction liquide-liquide (1) comprenant des points d’injection de charge (2), de lavage (3) et de contre-lavage (4), deux points de soutirage (5, 6), des plateaux (P i ) disposés le long de la colonne et définissant 2 à 30 zones comprenant chacune au moins deux plateaux, les n zones comprenant : au moins une zone d’extraction Z i comprenant les zones de Z 1 à Z x , x étant supérieur ou égal à 1, et au moins une zone de contre-lavage comprenant les zones de Z x+1 à Z n , n étant supérieur à x ; dans laquelle les plateaux d’une même zone présentent une même hauteur H d’espace inter-plateaux (10) ; dans laquelle lorsque x > 1, la hauteur H des zones Z i augmente lorsque i augmente ; et lorsque x = 1, la hauteur H de l’au moins une zone de contre-lavage est inférieure à la hauteur H de la zone Z 1 .
Colonne d’extraction liquide-liquide (1) comprenant des points d’injection de charge (2), lavage (3) et contre-lavage (4), deux points de soutirage (5, 6), des plateaux (P i ) disposés le long de la colonne et définissant 2 à 30 zones comprenant chacune au moins deux plateaux, les n zones comprenant : au moins une zone d’extraction Z i comprenant les zones de Z 1 à Z x , x étant supérieur ou égal à 1, et au moins une zone de contre-lavage comprenant les zones de Z x+1 à Z n , n étant supérieur à x ; dans laquelle les plateaux d’une même zone présentent un même nombre de trous par plateau perforé ; dans laquelle lorsque x > 1, le nombre de trous par plateau perforé des zones Z i augmente lorsque i augmente ; et lorsque x = 1, ledit nombre de trous de la zone de contre-lavage est inférieur/supérieur à celui de la zone Z 1 .
Colonne d’extraction liquide-liquide (1) comprenant des points d’injection de charge (2), lavage (3) et contre-lavage (4), deux points de soutirage (5, 6), des plateaux (P i ) disposés le long de la colonne et définissant 2 à 30 zones comprenant chacune au moins deux plateaux, les n zones comprenant : au moins une zone d’extraction Z i comprenant les zones de Z 1 à Z x , x étant supérieur ou égal à 1, et au moins une zone de contre-lavage comprenant les zones de Z x+1 à Z n , n étant supérieur à x ; dans laquelle les plateaux d’une même zone présentent une même surface des sections transversales (S) des déversoirs (11, 12) ; dans laquelle lorsque x > 1, ladite surface dans les zones Z i augmente lorsque i augmente ; et lorsque x = 1, ladite surface dans l’au moins une zone de contre-lavage est inférieure à ladite surface dans la zone Z 1 .
L’invention concerne une roue mobile pour turbomachine comprenant un disque annulaire comportant des dents et des rainures alternées, et des aubes mobiles montées sur la périphérie du disque, chaque pied d’une aube comportant un bulbe (26) destiné à se loger dans une rainure (32) du disque et deux murets (29) agencés de part et d’autre du bulbe et destinés à être en appui contre les parois d’appui (36) de deux dents adjacentes, caractérisé en ce que :
chaque paroi d’appui d’une dent du disque comporte une protubérance (70) s’élevant radialement vers l’extérieur et s’étendant à partir du sommet de la dent en direction d’une rainure (32), et chaque muret d’une aube comporte un épaulement (100) destiné à être en appui contre la protubérance (70) de la paroi d’appui (36) de la dent agencée en regard du muret.
CLINQUANT D’UNE ROUE MOBILE
Un aspect de l’invention concerne un ensemble comprenant un clinquant (1) monté dans une encoche (23) d’un disque (2), dans lequel le clinquant (1) comprend une base (10) en contact avec la surface de fond (23c) de l’encoche 23.
Tronçon de ligne d’échappement
L’invention concerne un tronçon (1) de ligne d’échappement, tubulaire selon un axe (A), comprenant un corps (2) tubulaire et une ouverture (3) latérale apte à permettre l’insertion et/ou le retrait d’un élément purificateur (P).
Elément chauffant autorégulant
L’invention concerne un élément chauffant (1) pour ligne d’échappement, comprenant un corps tubulaire, un disque disposé en travers d’une section de passage du corps, présentant une résistance (Rh) de chauffage de valeur sensiblement constante en fonction de la température et un circuit électrique (6) comprenant une source de tension (7) connectée de manière à alimenter le disque en énergie électrique, où le circuit électrique (6) comprend encore une résistance (Rc) de contrôle, de valeur croissante en fonction de la température.
Le présent document concerne ensemble de lubrification et de pressurisation d’enceinte pour une turbomachine comprenant au moins une enceinte lubrifiée (112) protégée par deux joints d’étanchéité (112-1,112-2), ladite turbomachine comprenant en outre une veine primaire (103) entourant ladite au moins une enceinte lubrifiée (112), dans laquelle circule un flux primaire (F1) traversant au moins un compresseur (102, 104) de ladite turbomachine, ledit ensemble comprenant un compresseur électrique (116) alimenté en air et relié à ladite au moins une enceinte lubrifiée (112) pour introduire de l’air sous pression dans ladite enceinte (112) à travers lesdits joints d’étanchéité (112-1,112-2).
Aube (16) en matériau composite à matrice en polymère renforcée par des fibres continues en carbone, l’aube comprenant un corps d’aube (18) comprenant des fibres continues en carbone tissées, le corps d’aube comprenant un bord d’attaque (20) et un bord de fuite (22) et une âme métallique (28) disposée près du bord d’attaque (20) sur une hauteur totale (H) du corps d’aube, l’âme métallique (28) étant complètement recouverte par les fibres continues en carbone tissées.
Procédé de fabrication d’une telle aube.
- un ou plusieurs agent(s) colorant(s) choisi(s) parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges.
Titre : Procédé de coloration des cheveux comprenant l’application d’un composé (poly)carbodiimide, d’un copolymère acrylique siliconé, d’un tensioactif et d’un agent colorant
La présente invention porte sur un procédé de coloration des cheveux comprenant l’application sur les cheveux d’au moins une composition C comprenant :
a) un ou plusieurs composés (poly)carbodiimide ; et
b) un ou plusieurs copolymères acryliques siliconés,
c) un ou plusieurs tensioactifs, et
d) au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs, et leurs mélanges.
- au moins deux composés ayant des paramètres de solubilité d de Hansen suivants :
d h allant de 5 à 40 MPa 1/2 et
d p allant de 4 à 14 MPa 1/2 ; et
- un ou plusieurs agent(s) colorant(s) choisi(s) parmi les pigments, les colorants directs, et leurs mélanges ;
Les huiles capillaires qui contiennent des diméthiconols, au moins deux silicones de viscosités différentes et des solvants spécifiques conviennent au soin des fibres capillaires, notamment pour améliorer la sensation au toucher des cheveux, le démêlage et la facilité de peignage des cheveux humides et secs et pour augmenter la brillance des cheveux.