INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
b) disposer au moins un cadre de support (4) vertical transversalement au coffrage (3), l’au moins un cadre de support (4) vertical s’étendant sur tout ou partie de la profondeur du coffrage (3), un treillis (5) étant tendu sur chaque cadre de support (4) dans un plan de fissuration vertical correspondant ;
c) couler du béton dans le coffrage (3) par la face supérieure ouverte (3c) pour remplir le coffrage ;
d) homogénéiser le béton dans le coffrage (3) ;
e) attendre pendant une période prédéfinie pour le séchage du béton ;
f) retirer le coffrage (3) et l’au moins un cadre de support (4) ; et
g) initier une fissuration contrôlée dans chaque plan de fissuration souhaité de l’échantillon.
L’invention a également pour objet un dispositif associé.
Enceinte de photo-vieillissement à multi-irradiance
Enceinte (5) pour l’étude du photo-vieillissement d’échantillons, l’enceinte comportant : - un support (15) présentant au moins deux zones d’étude (Z 1 , Z 2 , Z 3 ) espacées l’une de l’autre et comportant chacune au moins un porte-échantillon pour recevoir au moins un échantillon à étudier, - une source lumineuse (10) configurée pour illuminer les zones d’étude (Z) et comportant au moins une lampe (30) à diode électroluminescente, - une chambre d’étude (20) au sein de laquelle le support est logé,
l’enceinte étant configurée pour que, dans chaque zone d’étude, l’irradiance du rayonnement émis par la source lumineuse soit homogène et pour que les zones d’études présentent entre elles des irradiances dudit rayonnement différentes.
L'invention concerne un double volant amortisseur (1) d’un groupe motopropulseur, un système d’amortissement (18) étant disposé sur un chemin de transmission de la force entre un volant moteur (10) et un plateau (14), ledit double volant amortisseur (1) comprenant au moins un volume interne (28) dans lequel s’étend au moins un lubrifiant et qui loge au moins en partie le système d’amortissement (18), le volume interne (28) étant délimité au moins par le volant moteur (10), par un couvercle (30) disposé axialement entre le volant moteur (10) et le plateau (14) et par au moins une membrane (32, 32a, 32b), au moins un moyen d’étanchéité (38, 3a, 38b) s’étendant entre l’au moins une membrane (32, 32a, 32b) et le couvercle (30) ou le volant moteur (10), le moyen d’étanchéité (38, 38a, 38b) comprenant au moins une première portion sinueuse et une deuxième portion sinueuse.
Dispositif d’amortissement d’oscillations de torsion Dispositif (1) d’amortissement d’oscillations de torsion comprenant :
- un amortisseur d’oscillations de torsion (3) comprenant un premier élément d’entrée (31) apte à être solidariser en rotation autour d’un axe (X) de rotation à un arbre menant, un premier élément de sortie (10), et au moins un organe accumulateur d’énergie mécanique (9) agencé entre le premier élément d’entrée et le premier élément de sortie,
- un limiteur de couple (4) adapté pour exercer une friction et comprenant une friction, un couvercle (15) et un dispositif élastique,
caractérisé en ce que le dispositif élastique comprend un premier élément élastique (18) et un élément de raidissement adapté pour augmenter la raideur dudit dispositif élastique.
Titre de l’invention : Dispositif d’amortissement de torsion
Dispositif d’amortissement de torsion (1) comprenant un élément d’entrée (6) configuré pour être solidaire en rotation, autour d’un axe de rotation (X), d’un arbre menant, un élément de sortie (8) configuré pour être solidaire en rotation d’un arbre mené, et au moins un organe accumulateur d’énergie mécanique (9) agencé entre l’élément d’entrée (6) et l’élément de sortie (8), le dispositif d’amortissement de torsion comportant en outre un limiteur de couple (4) comprenant un couvercle (14), un plateau de pression (16) et un disque (10) interposé axialement entre le couvercle (14) et le plateau de pression (16), le limiteur de couple (4) comprenant par ailleurs un élément élastique (20) configuré pour plaquer le plateau de pression (16) contre le disque (10) et au moins une garniture (18, 19) agencée entre le disque (10) et l’un des composants solides parmi le plateau de pression (16) et le couvercle (14), l’au moins une garniture (18, 19) étant fixée sur le disque (10) ou sur l’un des composants solides en définissant une zone de contact annulaire (50), caractérisé en ce que la zone de contact annulaire (50) est bordée radialement par au moins une zone de dégagement axial (51).
- un support (2) mobile en rotation autour d’un axe (X),
- au moins un corps pendulaire (3), mobile par rapport au support (2) et comprenant deux masses pendulaires (5) respectivement disposées axialement d’un côté (4) du support (2), ces deux masses pendulaires (5) étant solidarisées entre elles par au moins un organe de liaison (6), et
- deux organes de roulement (11) guidant le déplacement du corps pendulaire par rapport au support (2), chaque organe de roulement (11) coopérant avec une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec une deuxième piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire et définie par l’organe de liaison,
caractérisé par le fait que les deux masses pendulaires (5) du corps pendulaire (3) sont
décalées l’une par rapport à l’autre circonférentiellement.
- une base (2) comportant un corps (20) configuré pour recevoir un mécanisme (4) portant un raisin (5), la base (2) comportant un dispositif d’accrochage (22) du mécanisme (4) ;
le dispositif d’accrochage (22) étant configuré pour adopter :
- une première configuration, dite configuration verrouillée, dans laquelle un mécanisme (4) inséré dans la base (2) est retenu dans la base (2), et dans laquelle une partie d’entrainement (426) du mécanisme (4) est solidaire en rotation du corps de la base (2),
- une deuxième configuration, dite configuration déverrouillée, dans laquelle un mécanisme (4) peut être librement inséré dans la base (2) ou extrait de la base (2) ;
le dispositif d’accrochage (22) comportant au moins un crochet (30) mobile entre une position sortie et une position rentrée ;
le dispositif d’accrochage (22) comportant une virole (28) montée à rotation dans le corps (20), la virole (28) étant mobile entre :
- une position verrouillée, dans laquelle le crochet (30) est en position sortie, et
- une position déverrouillée, dans laquelle le crochet (30) est en position rentrée ;
le passage d’une position à l’autre de la virole (28) étant obtenue au moyen d’un élément de commande (24) mobile en rotation par rapport au corps (20).
Jeu de couverts, constitués de préférence d’un couteau, une fourchette et/ou une cuillère, destinés au développement de stratégies compensatrices aux personnes atteintes d’un Trouble Praxique causé par un Trouble des Apprentissages et qui ressemblent le plus possible les couverts ordinaires, outre les modifications effectuées par la présente invention. Les couverts de la présente invention, possèdent un mécanisme qui, par défaut, leur font adopter une forme qui les rend inefficaces pour leur usage conventionnelle et qui, en appliquant des préhensions à des endroits spécifiques, prennent une forme adaptée à leur utilisation courante.
Procédé de cuisson en deux phases
Procédé de cuisson comprenant les étapes suivantes : disposer d’un appareil de cuisson (1) sous pression ; déposer un ou des aliments à l’intérieur de l’enceinte de cuisson (3) en ouvrant puis refermant un couvercle hermétique (21) de l’appareil de cuisson (1), le couvercle hermétique (21) étant configuré pour permettre un accès à l’enceinte de cuisson (3), puis réaliser une première phase de cuisson du ou des aliments dans l’enceinte de cuisson (3) avec un élément de chauffage (25) de l’appareil de cuisson (1) en conservant le couvercle hermétique (21) fermé, le mécanisme de régulation (5) étant en position ouverte, puis réaliser une deuxième phase de cuisson du ou des aliments dans l’enceinte de cuisson (5) avec l’élément de chauffage (25) en conservant le couvercle hermétique (21) fermé, le mécanisme de régulation (5) étant en position fermée.
Espaceur monobloc destiné à l’acquisition, avec un téléphone portable (12), de représentations 2D ou 3D de dents d’un utilisateur, l’espaceur (14) comportant une partie tubulaire (22) ayant un axe longitudinal (X), ladite partie tubulaire (22) - ayant une longueur (L 22 ) supérieure à 3 cm, - débouchant par une ouverture d'acquisition (Oa) et par une ouverture orale (Oo), - étant conformé pour être fixé, de manière amovible, au téléphone portable, dans une position d’acquisition dans laquelle un objectif optique (18) du téléphone portable a une vue au moins partielle de l’ouverture orale à travers l’ouverture d'acquisition, et - comportant un tronçon indéformable (22 1 ) débouchant par l’ouverture d'acquisition et, dans le prolongement du tronçon indéformable, un tronçon déformable (22 2 ) débouchant par l’ouverture orale et déformable entre une configuration de repos dans laquelle l’ouverture orale présente une aire maximale et une configuration contractée dans laquelle l’ouverture orale présente une aire minimale, le rapport de l’aire minimale sur l’aire maximale étant inférieur à 0,95.
Le procédé comporte : - une mise en forme tridimensionnelle non plane d’au moins une portion d’un circuit imprimé (900) flexible comprenant un film polymère (902) isolant électrique, et, sur au moins un côté du film polymère (902), une métallisation (904) ; puis - un dépôt électrolytique au cours duquel une couche conductrice est déposée sur au moins la métallisation (904) d’au moins la portion mise en forme.
Titre : Procédé de formation d’une couche à base d’un matériau piézoélectrique et dispositif à onde acoustique de surface utilisant une telle couche
L’invention porte sur un procédé de formation d’une couche (30) à base de niobate de lithium ou de tantalate de lithium, dite couche LN/LT, comprenant les étapes suivantes :
- Fournir un substrat (10) à base de silicium,
- Former sur le substrat (10) une couche de nucléation (20),
- Former par épitaxie la couche LN/LT (30) sur la couche de nucléation (20).
Le procédé est caractérisé en ce que la couche de nucléation (20) est choisie à base de matériau III-N.
L’invention porte également sur un dispositif (1) à onde acoustique de surface comprenant une telle couche de nucléation (20).
DISPOSITIF TENDEUR DE FIL.
L’invention concerne un dispositif tendeur de fil (F) tels ceux utilisés pour le palissage, ledit dispositif comprenant un tendeur (T) formé par une tige métallique pliée (100) comportant un pli en U (P1) définissant deux branches dans un même plan, une branche dite branche courte (110) étant plus courte que l’autre dite branche longue (120), la rotation du tendeur (T) permettant l’enroulement du fil (F) autour de la partie à deux branches dite U d’enroulement ou sur la seule branche longue, remarquable en ce que l’extrémité distale de la branche la plus longue (120) est prolongée dans un plan perpendiculaire à celui défini par le U d’enroulement par un brin d’arrêt (140) préformé lui-même en U.
Dispositif d’arrosage autonome
Ce dispositif d’arrosage autonome (100) comprend une vanne (12), commutable entre une configuration ouverte et une configuration fermée, présentant des conduits d’arrivée d’eau (20) et de sortie d’eau (22) et une chambre de commande (28) accueillant une première membrane (34) mobile entre deux positions de fermeture et d’ouverture de la vanne ; un régulateur (14), comprenant un organe de basculement (54) actionnable de sorte à entraîner le basculement de la vanne en entraînant le déplacement de la première membrane (34) ; et un capteur d’humidité (16), actionnant le régulateur en fonction d’un taux d’humidité du sol. Le régulateur comprend deux actionneurs d’ouverture (56) et de fermeture (58), distincts l’un de l’autre et configurés pour actionner l’organe de basculement de sorte à respectivement ouvrir la vanne lorsque le taux d’humidité du sol atteint un taux minimal, et fermer la vanne lorsque le taux d’humidité du sol atteint un taux maximal.
L’invention a pour objet une composition comprenant l’Astragaline (K) et la Miquélianine (Q) dans un ratio massique K/Q compris entre 1/1,5 et 1/3,5. L’invention porte également sur l’utilisation d’une composition selon l’invention, notamment pour prévenir et/ou diminuer la virulence de S. aureus, et/ou pour prévenir et/ou en diminuer les manifestations inconfortables et/ou inesthétiques au niveau de la peau saine et/ou des muqueuses saines, et/ou pour traiter les infections de la peau et/ou des muqueuses causées par S aureus .
Titre : Composition comprenant un copolymère polyhydroxyalcanoate à longue chaine hydrocarbonnée à groupe(s) ionique(s), procédé de traitement des matières kératiniques mettant en œuvre la composition
La présente invention concerne un procédé de traitement des matières kératiniques de préférence α) les fibres kératiniques, notamment humaines telles que les cheveux, ou β) la peau humaine, en particulier des lèvres, mettant en œuvre une composition C1, de préférence cosmétique comprenant a) un ou plusieurs copolymère(s) polyhydroxyalcanoate (PHA) a) qui contien(nen)t, une ou plusieurs unités (A) suivantes, ainsi que leurs isomères optiques, géométriques, leurs sels d’acide ou de base, organique ou minéral, et leurs solvates tels que les hydrates :
-[-O-CH(R 1 )-CH 2 -C(O)-]- unité (A)
unités polymériques (A) dans lesquelles :
R 1 représente une chaine hydrocarbonée, non cyclique saturée ou insaturée, linéaire ou ramifiée, ou cyclique saturée ou insaturée non aromatique, comprenant de 3 à 30 atomes de carbones ; ladite chaine hydrocarbonée étant :
substituée par un ou plusieurs groupes anioniques (A - ), cationiques (C + ) et leurs mélanges avec A- et C+tels que définis précédemment ; étant entendu que :
les radicaux R 1 peuvent comprendre dans le même PHA des groupes A - et C + auquel cas les contre ions M + et Q - peuvent être absents tout en assurant l’electroneutralité du PHA ; et la composition comprend une quantité inférieure ou égale à 2 % en poids en tensioactifs, par rapport au poids total de la composition.
Titre : Copolymère polyhydroxyalcanoate à groupe acétoacétate, composition le contenant et son utilisation en cosmétique
La présente invention concerne des copolymère polyhydroxyalcanoate (PHA) à groupe(s) acétoacétate(s) et dérivé(s), une composition les comprenant, ainsi qu’un procédé de traitement des matières kératiniques mettant en œuvre de tels PHA notamment pour le maquillage de la peau, ou la coloration ou styling des fibres kératiniques de préférence des cheveux.
Ainsi le principal objet de la présente invention est a) un copolymère polyhydroxyalcanoate (PHA) qui contient, plusieurs unités (A) suivantes, ainsi que leurs isomères optiques, géométriques, leurs sels d’acide ou de base, organique ou minéral, et leurs solvates tels que les hydrates :
R 1 représente une chaine hydrocarbonée, non cyclique saturée ou insaturée, linéaire ou ramifiée, ou cyclique saturée ou insaturée non aromatique, comprenant de 3 à 30 atomes de carbones ladite chaine hydrocarbonée étant substituée par un ou plusieurs groupes choisis parmi :
L’invention se rapporte à une machine thermoacoustique (1) à plusieurs sources acoustiques (6-9), équipée d’un dispositif (15) de modulation du déphasage entre des éléments mobiles de ces sources (6-9) en fonction d’un déphasage réel mesuré.
Procédé de liquéfaction d’un gaz à traiter riche en méthane, et installation correspondante
Procédé de liquéfaction d’un gaz à traiter (12) comprenant au moins 50% en volume de méthane, comprenant les étapes suivantes :
- épuration du gaz à traiter,
- pré-refroidissement du gaz épuré (22) à température inférieure ou égale à -15°C par échange de chaleur avec un cycle frigorifique de pré-refroidissement (40),
- liquéfaction du gaz pré-refroidi (26), dans une unité de liquéfaction (30), en un courant de liquide (32), avec un sous-refroidissement inférieur ou égal à 5°C, l’unité de liquéfaction incluant un cycle frigorifique de Stirling (50) distinct du cycle frigorifique de pré-refroidissement, ce cycle mettant en œuvre un premier fluide réfrigérant (42) pré-refroidi par un cycle frigorifique de pré-refroidissement (40) distinct d’un cycle de Stirling,
- sous-refroidissement du courant de liquide, et
- détente du courant de liquide sous-refroidi (36) pour obtenir un gaz liquéfié (14).
Il est décrit une structure (1) de transfert de chaleur, apte à fonctionner en environnement spatial, réalisant un contrôle thermique pour au moins un composant (2a, 2b, 2c) disposé sur au moins une interface, comprenant :
une cavité (4) de transport d’énergie calorifique entre une source chaude et une source froide, ladite cavité comprenant un canal de circulation de vapeur (6) et une structure capillaire (5) recevant un premier fluide diphasique, un radiateur (3) en liaison thermique avec la cavité constituant la source froide dans une première position par rapport au soleil, ladite interface constituant ladite source chaude dans ladite première position,
ladite structure capillaire comprenant une discontinuité capillaire (7) apte à être comblée par un bouchon liquide (8) en excès de fluide diphasique dans ladite première position, le bouchon liquide en excès libérant ladite discontinuité capillaire dans une deuxième position par rapport au soleil.
L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une paroi d'échange de chaleur à double couche comprenant des première et seconde couches métalliques.
Ce procédé comprend les étapes successives suivantes : (i) la fourniture d'une première tôle destinée à former la première couche, d'une seconde tôle destinée à former la seconde couche, et d'un feuillard de fer Fe 0 présentant une épaisseur comprise entre 10 µm et 100 µm ; (ii) l'assemblage des première et seconde tôles et du feuillard de fer Fe 0 , le feuillard étant intercalé entre les première et seconde tôles ; (iii) le pressage mécanique de l'assemblage obtenu à l'issue de l'étape précédente sous une pression minimale de 1 MPa ; (iv) la soudure périphérique de l'assemblage pressé obtenu à l'issue de l'étape (iii) ; et
Ensemble d'aiguille médicale de sécurité
La présente invention concerne un ensemble d'aiguille médicale de sécurité. L'objet de la présente invention est de fournir un ensemble d'aiguille de sécurité médicale à profil bas. L'objet de l'invention est atteint avec un ensemble 1 d'aiguille de sécurité médicale comprenant une aiguille médicale 14 ayant une extrémité distale et une extrémité proximale et une tige s'étendant entre elles. L'aiguille a une pointe 18 à son extrémité distale, et l'extrémité proximale de l'aiguille peut être connectée à un trajet de fluide comme, par exemple, un tube avec un moyeu de connexion pour connecter le tube à une seringue. La tige de l'aiguille présente un coude 19 de 80°-90°. L'ensemble d’aiguille médicale de sécurité comprend en outre un dispositif de sécurité 10 comprenant une plaque de base 11 et un boîtier 30. La plaque de base 11 et le boîtier 30 enferment ensemble une cavité 34. Le dispositif de sécurité 10 est disposé de manière coulissante sur la tige de l'aiguille sur le côté distal du coude 19, et la tige de l'aiguille passe à travers une ouverture distale 41 dans la plaque de base 11 et une ouverture proximale dans le boîtier. L'aiguille a une position insérée, la pointe de l'aiguille s'étendant dans la direction distale depuis la plaque de base, et une position rétractée, la pointe de l'aiguille étant dans une position à l'intérieur de la cavité. L'ensemble d'aiguille selon l'invention est caractérisé en ce que le boîtier 30 comprend une première partie 31 attachée à la plaque de base 11 et une seconde partie 32 attachée au moyen d'éléments de liaison 33 extensibles à la première partie. L'ouverture proximale 42 est disposée dans la seconde partie du logement et les éléments de liaison permettent un mouvement de la seconde partie du boîtier relative à la première partie dans la direction proximale de la tige de l'aiguille. En outre, la tige de l'aiguille comprend une butée 22 disposée en position distale par rapport à l'ouverture proximale dans la deuxième partie du boîtier qui ne peut pas passer à travers l'ouverture.
Figure de l’abrégé : fig 4
Réducteur de débit pour tube souple.
L’invention concerne une pince (1) pour réduire le débit d’un fluide dans un tube souple, la pince comprenant un corps (2) pourvu d’une ouverture (3) destinée à recevoir ledit tube souple, l’ouverture ayant au moins une portion de pincement (5) configurée pour comprimer ledit tube souple sans l’obturer, ladite portion de pincement est définie entre une première surface de pincement (6) et une deuxième surface de pincement (7) qui se font face, caractérisée en ce que lesdites surfaces de pincement (6,7) se rapprochant l’une de l’autre sur une hauteur plus petite ou égale à la largeur du tube souple lorsque ledit tube souple est comprimé jusqu’à obturation, de sorte à réduire le débit de fluide dans ledit tube souple.
L’invention concerne une sonde (1) d'illumination destinée à être implantée dans un être vivant, comprenant un corps (10) formé d'une tige allongée présentant une extrémité proximale et au moins une partie implantable réalisée en matériau transparent, fermée de manière hermétique et se terminant par une extrémité distale destinée à venir au plus près des tissus (2) à traiter, la partie implantable du corps de la sonde logeant au moins un dispositif radioluminescent (11) apte à émettre un rayonnement lumineux à destination des tissus (2) à traiter.
Appareil à ventilation assistée, individuellement portable, à distribution d’air améliorée L’invention concerne un appareil (1) à ventilation assistée individuellement portable comprenant : - un corps principal (2) annulaire incluant un élément central avant (3) comprenant une entrée d’air (10), un ventilateur et deux branches de maintien (4) pour maintenir le corps principal autour du cou de l’utilisateur, - un élément de distribution d’air (15) incluant une sortie de distribution d’air (16) pour souffler un flux d’air généré vers les voies respiratoires, qui est conçue et configurée pour se trouver en regard et à distance des voies respiratoires de manière centrée suivant un axe vertical inclus dans un plan sagittal médian de l’utilisateur, et comprenant une ouverture ovoïde ou trapézoïdale présentant une superficie libre comprise entre 10 cm² et 42 cm² et un média poreux (17) d’homogénéisation du flux d’air recouvrant l’ouverture. Appareils à ventilation assistée. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
L’idée est de construire un lieu ludique, convivial, festif de demi-terrains de basketball, spécifique à la pratique de tirs arrêtés.
Un concept ou on peut venir en famille, amis, collègues, évènements d’entreprises, des soirées de rendez-vous, accessibles aussi aux personnes à mobilités réduites afin de passer de bon moments peu importe l’occasion.
7 parquets prêts à accueillir un public joueur, pas de pression, des défis, des challenges et avoir un shoot parfait pour marquer des points.
Lieu de socialisation, grâce à un mélange de technologies et de divertissements (musique, jeux).
LANCER FRANC dispose de conforts toute l’année, des téléviseurs qui diffuseront des sports variés tel que le football, rugby, boxe et basketball pour pouvoir se divertir.
Couverture WIFI intégrale du site permettant une utilisation instantanée des réseaux sociaux.
Paiement, temps passé dans l’aire de jeux.
L’invention concerne un procédé de détermination d’une limite de vitesse sur un segment routier sur lequel circule un véhicule comprenant des étapes d’obtention (200) d’une première limite de vitesse par interrogation d’une base de données géospatiale à partir d’une localisation géographique du véhicule, de détermination (201) d’un indice de confiance associé à la première limite de vitesse, de détermination (202) d’une deuxième limite de vitesse par analyse d’au moins une image obtenue à partir d’un capteur du véhicule, de détermination (203) d’un indice de confiance associé à la deuxième limite de vitesse, de sélection (204) de la limite de vitesse associée à l’indice de confiance le plus élevé, et de configuration (205) d’un équipement du véhicule à partir de la limite de vitesse associée à l’indice de confiance le plus élevé.