INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention concerne un procédé de préparation d’un anhydride cyclique comme l’anhydride succinique et l’anhydride méthyle succinique à partir d’un acide carboxylique insaturé comme l’acide acrylique ou l’acide crotonique.
Composition nettoyante pour les cheveux
La présente invention concerne une composition nettoyante pour les cheveux comprenant :
a) au moins un tensioactif anionique ; et
b) au moins un acide alpha-hydroxy et au moins un acide bêta-hydroxy.
La présente invention concerne également un processus de nettoyage des cheveux comprenant l'application de la composition selon la présente invention sur les cheveux, puis le rinçage des cheveux à l'eau après une période facultative d'exposition.
La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques particulier comprenant notamment l’application sur les fibres kératiniques d’au moins un composé portant au moins une fonction réactive, au moins un alcoxysilane, au moins un agent colorant et éventuellement au moins un composé choisi parmi les sels métalliques et/ou les composés de métal appartenant au groupe des terres rares et/ou les alcoxydes métalliques.
La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques comprenant l’application sur les fibres kératiniques d’un polymère fonctionnalisé acrylate et d’un alcoxysilane.
Emulsion eau-dans-huile cosmétique comprenant un filtre UV hydrosoluble particulier, une base, une huile volatile, un polymère filmogène hydrophobe, une polydiméthylméthylsiloxane linéaire polyoxyalkyléné et une vitamine B 3 .
La présente invention concerne une composition sous forme d’une émulsion eau-dans-huile, en particulier comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, comprenant : a) au moins une phase huileuse continue comprenant au moins une huile volatile choisie parmi les huiles hydrocarbonées volatiles, les huiles siliconées volatiles et leurs mélanges, et b) au moins une phase aqueuse dispersée dans ladite phase huileuse, comprenant au moins un filtre UV organique hydrosoluble comprenant au moins un groupe acide benzylidene camphosulfonique et/ou au moins un filtre UV organique hydrosoluble comprenant au moins un groupe acide benzoxazole sulfonique, et c) au moins une base organique ou inorganique susceptible de neutraliser partiellement ou totalement ledit ou les filtres UV organiques hydrosolubles ; et
d) au moins un polymère filmogène hydrophobe, et e) au moins un tensioactif émulsionnant choisi parmi les polydiméthylméthylsiloxanes linéaires polyoxyalkylénés de HLB ≤ 8,0, et f) au moins une vitamine B3 ; ladite composition ne contenant pas d’huile ester non volatile.
SYSTÈME DE NÉBULISATION PAR MASQUE FACIAL
Un système (100) d’inhalation comprenant un nébuliseur à tamis (103) et un masque facial comprenant : un corps de masque (102), une première ouverture (104) débouchant dans la partie nasale du corps de masque (102) et une deuxième ouverture (108) débouchant dans la partie buccale du corps de masque.
DISPOSITIF MEDICAL POUR L’APPLICATION CIBLEE D’UN AGENT THERAPEUTHIQUE SUR LA FENETRE RONDE DE LA COCHLEE
L’invention a pour objet une structure (2) de test et de transfert de plots de contact (223) comprenant une partie de test (21), et une partie de contact (22), la partie de test (21) comprenant au moins un réseau d’interconnexions électriques (211, 213), la partie de contact (22) comprenant au moins un plot de contact (223) au niveau d’une face de contact (200), ledit au moins un plot de contact étant destiné à être mis en contact avec au moins une zone de contact (123) au niveau d’une face de connexion (100) d’un dispositif électronique (1), la structure étant caractérisée en ce que la partie de contact (22) comprend en outre au moins une portion (225) sacrificielle électriquement conductrice reliant électriquement l’au moins un plot de contact (223) au réseau d’interconnexions électriques (211, 213).
L’invention a également pour objet un procédé de test et de transfert mettant en œuvre une telle structure (2).
Circuit électronique
La présente description concerne un circuit électronique (200, 300) comprenant : - un substrat supérieur (102) et un substrat inférieur (112) ; - une puce électronique (106) entre les substrats supérieur et inférieur, et ayant des éléments de contact (208) reliés au substrat supérieur (102) ; - une première région, faite d’un premier matériau (214), et agencée entre la puce et une zone de transfert de chaleur (216, 316) traversant le substrat inférieur (112) ; - une deuxième région, remplie d’un deuxième matériau (115), et reliant les substrats inférieur et supérieur ; le premier matériau (214) ayant une conductivité thermique supérieure à la conductivité thermique du deuxième matériau (115).
Capteur d'image
La présente description concerne un procédé de lecture d'un capteur d'image comprenant une matrice de pixels dans laquelle chaque pixel (Pi) est formé dans une portion d'un substrat isolée électriquement d'autres portions du substrat, et comprenant au moins : - un photodétecteur (PDi) ; - un transistor de transfert (TGi) ; et - un circuit de lecture comportant un ou plusieurs transistors, le ou lesdits transistors du circuit de lecture étant formés dans et sur au moins un caisson de ladite portion, dans lequel la lecture du photodétecteur (PDi) d'un pixel (Pi) d'une ligne courante utilise au moins un transistor du circuit de lecture d'un pixel d'au moins une ligne précédente, le caisson du pixel de la ligne précédente étant polarisé avec une première tension supérieure à une deuxième tension de polarisation du caisson du pixel de la ligne courante.
L’invention porte sur un dispositif optoélectronique (1) comportant une couche semiconductrice (10) cristalline à base de GeSn et comportant une jonction PIN. Cette formée couche semiconductrice (10) comporte : une portion de base (11) ; une portion intermédiaire (12) monocristalline présentant une valeur moyenne x pi1 de proportion d’étain inférieure à x ps1 , formant ainsi une zone barrière vis-à-vis de porteurs de charge circulant dans une portion supérieure (13) ; et la portion supérieure (13) monocristalline comportant un milieu homogène (13.1) de proportion d’étain x ps1 , et des structures verticales (13.2) présentant une valeur moyenne x ps2 de proportion d’étain supérieure à x ps1 , formant ainsi des zones d’émission ou de réception du rayonnement infrarouge.
Procédé de réalisation d’une batterie tout-solide à partir d’un accumulateur électrochimique métal-ion à électrolyte liquide, à des fins d’essais abusifs thermiques.
L’invention concerne un procédé de réalisation d’une batterie tout-solide directement à partir d’un accumulateur métal-ion à électrolyte liquide complètement réalisé et qui présente un état de charge électrique prédéterminé, de préférence égal à 100%.
Figure pour l’abrégé : Fig.10
L’invention concerne un dispositif (1) de gestion thermique d’un composant électrique et/ou électronique (2) susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement comprenant au moins une face, ledit dispositif comprenant un boîtier (3), ledit boîtier comprenant un compartiment principal (4) définissant au moins un logement (5) apte à recevoir ledit composant électrique et/ou électronique (2), ledit logement (5) étant agencé pour recevoir un fluide diélectrique et étant délimité par une première (6) et une deuxième parois longitudinales, une première paroi latérale (7), une deuxième paroi latérale (8) et une paroi de fond (9), caractérisé en ce qu’au moins une desdites paroi (6, 7, 8, 9) comporte au moins un canal (10) semi-ouvert définissant un chemin de circulation de fluide diélectrique.
Il est proposé un système de réglage (100) de position de siège (109) de véhicule, comprenant : - une glissière (101) comprenant une partie femelle (103) prévue pour être fixée à un plancher de véhicule et une partie mâle (102) montée coulissante par rapport à la partie femelle (103) ; - une pièce de connexion (104) fixée à la partie mâle (102) et étant prévue pour connecter le système de réglage (100) à un siège (109) de véhicule ; et - un mécanisme anti-déformation ayant plusieurs butées (105, 105’, 106) conformée et localisée de manière à, lorsque la glissière (101) est soumise à un choc tendant à produire une déformation de la glissière (101), venir en contact avec la partie femelle (103) afin de s’opposer à ladite déformation, caractérisé en ce que ladite au moins une butée (105, 105’, 106) est disposée sur la pièce de connexion (104).
Strapontin à appui ischiatique et véhicule associé
L’invention concerne un strapontin (10) pour véhicule comprenant un dossier (12) et une assise (14), le dossier (12) étant adapté pour être fixé au véhicule, l’assise (14) étant mobile par rapport au dossier (12) entre une position déployée et une position repliée. L’assise (14) s’étend contre le dossier (12) dans la position repliée, l’assise (14) comprenant une surface d’assise (18) et une surface d’appui (20) opposée à la surface d’assise (18), la surface d’assisse (18) formant un siège avec le dossier (12) en position déployée de l’assise (14). L’assise (14) présente une forme telle que, dans la position repliée, la surface d’appui (20) s’étend dans la continuité du dossier (12) et forme un appui ischiatique (26) avec le dossier (12). L’invention concerne en outre un véhicule associé.
L’invention a pour objet un appui-tête pour siège de véhicule automobile, comprenant une enceinte munie d’un haut-parleur, ladite enceinte comportant au moins une première coque et une deuxième coque, chacune des première et deuxième coques comprenant deux faces opposées respectives, dites faces internes et faces externes, la face interne de la première coque étant placée en regard de la face interne de la deuxième coque de sorte à délimiter une cavité de l’enceinte, l’enceinte comprenant au moins un élément d’isolation phonique en relief (70) disposé dans la cavité et/ou à l’extérieur de celle-ci.
L’invention concerne un appui-tête (8) de siège de véhicule, l’appui-tête comportant : - une partie centrale (12) comprenant une surface d’appui (13) destinée à réceptionner une tête d’un occupant du siège ; - un premier rebord latéral (14) solidaire de la partie centrale et s’étendant en saillie par rapport à la surface d’appui (13), le premier rebord latéral délimitant une cavité intérieure ; - un haut-parleur agencé dans ladite cavité intérieure, le premier rebord latéral comporte une partie d’extrémité (18) située à une distance (D) comprise entre 25 millimètres et 65 millimètres par rapport à la surface d’appui (13), ladite partie d’extrémité étant une partie du premier rebord latéral la plus éloignée de la surface d’appui selon la direction longitudinale (X).
L’invention a pour objet un appui tête pour siège de véhicule automobile, comprenant une enceinte (26a) munie d’un haut-parleur, ladite enceinte (26a) comportant au moins une première coque (30) et une deuxième coque (32) délimitant une cavité, chacune des première et deuxième coques (30, 32) comprenant au moins une partie en matériau thermoplastique, lesdites au moins première et deuxième coques (30, 32) étant assemblées au moins partiellement l’une à l’autre par soudage de leur partie respective en matériau thermoplastique.
L'invention concerne un support (20) destiné à la fixation d'un module télématique à un élément de structure d'un véhicule automobile, module télématique comprenant un boîtier comprenant au moins un élément d’ancrage et au moins un élément d'assemblage, support (20) comprenant : - une face principale (26) de forme adaptée à une face de dessous du boîtier, - au moins un élément d’ancrage (22a, 22b) coopérant avec l’élément d’ancrage du boîtier pour engager le boîtier sur le support selon un mécanisme d’empiochage, et au moins un élément d'assemblage (24a, 24b) coopérant avec l’élément d'assemblage du boîtier pour empêcher un mouvement de translation du boîtier par rapport au support selon une direction sensiblement parallèle à la face principale (26) du support.
L'invention concerne également un système télématique et un véhicule automobile comprenant un support de fixation tel que décrit ci-dessus.
L’invention concerne un système (1) d’éclairage ambiant de véhicule automobile, formé d’une pluralité de modules (2), reliés par un circuit électrique (3) à un dispositif de pilotage, et comportant chacun au moins une diode électroluminescente. Il est caractérisé en ce que le dispositif de pilotage comporte un unique contrôleur de courant (4) adapté pour piloter en courant au moins un premier module (2) et fournir au moins une source de courant principal, ainsi qu’au moins une structure « miroir de courant » (5) adaptée pour reproduire à l’identique la source de courant principal et reproduire le pilotage en courant du contrôleur de courant (4) pour piloter en courant au moins un module (2) supplémentaire identique au premier module (2).
L’élément de garnissage principal (38) comporte un plan de symétrie (S-S) perpendiculaire à l’axe vertical (Y-Y’) et est symétrique par rapport audit plan de symétrie (S-S).
L’invention concerne un renfort mécanique pour support de fixation arrière d’un berceau moteur.
Selon l’invention, le renfort mécanique (2) comprend une pièce longiligne (4) s’étendant entre une extrémité proximale (6) et une extrémité distale (8). La pièce longiligne (4) comprend des premiers moyens de fixation de l’extrémité distale (8) à un premier support (24) de fixation arrière d’un berceau moteur (26) et des seconds moyens de fixation de l’extrémité proximale (6) à un second support (30) de fixation arrière du même berceau moteur (26). Le renfort mécanique limite ainsi le déplacement des supports de fixation arrière du berceau moteur lors d’une collision, afin de préserver les éléments d’un véhicule situés à proximité de la partie arrière du berceau moteur.
La présente invention concerne une méthode de fabrication d’une structure de véhicule automobile allongé, et la structure obtenue. La méthode comprend les étapes suivantes : on fournit un châssis (16) comprenant une traverse (20) présentant une aile transversale libre (20a) ; on fournit un plancher (18) comprenant une partie avant (30) et une partie arrière (40) présentant une première bordure transversale avant (40a) en applique sur ladite aile transversale libre (20a), ladite première bordure transversale avant (40a) présentant une première zone libre transversale (40b) et une première zone transversale (40c) ; on fournit une allonge (50) comprenant une deuxième bordure transversale arrière (50a). La deuxième bordure transversale arrière (50a) présente une deuxième zone libre transversale (50c) et une zone transversale en U (50b) longeant la deuxième zone libre transversale, et on soude ladite deuxième zone libre transversale (50c) et ladite aile libre transversale (20a) à travers ladite première zone transversale (40c).
Ensemble de carrosserie comportant au moins une paroi composite et véhicule utilitaire comprenant un tel ensemble de carrosserie
L’invention concerne un ensemble de carrosserie pour un véhicule utilitaire comportant au moins une paroi composite (20), la paroi composite (20) comprenant au moins un panneau sandwich (30) définissant une face intérieure (30A) délimitant au moins en partie un espace de stockage de l’ensemble de carrosserie et une face extérieure (30B) opposée à la face intérieure (30A), agencée à l’extérieur de l’espace de stockage, le ou chaque panneau sandwich (30) comportant, depuis sa face intérieure (30A) vers sa face extérieure (30B), une peau intérieure (31) délimitant ladite face intérieure (30A), une couche intermédiaire thermiquement isolante (32) et une peau extérieure (33) délimitant ladite face extérieure (30B). La peau intérieure (31) est formée d’une unique couche (C31), l’unique couche (C31) comprenant exclusivement au moins une nappe de fibres tissées (34) et une résine (36) dans laquelle la ou chaque nappe de fibres tissées (34) est incluse.
L’invention propose un dispositif de verrouillage (16) d’un véhicule à une borne de stockage, le dispositif comprenant deux cames (241, 242) mobiles en rotation, deux suiveurs de came (261, 262) mobiles en translation, et entraînés par une came respective, deux loquets (281, 282) actionnés par un suiveur de came (261, 262) respectif, le dispositif de verrouillage étant configuré pour évoluer entre une configuration verrouillée dans laquelle les loquets (281, 282) sont bloqués en position de verrouillage, une configuration intermédiaire dans laquelle les loquets (281, 282) sont maintenus en position de verrouillage, de manière amovible vers une position de déverrouillage, une configuration déverrouillée dans laquelle les loquets (281, 282) sont bloqués en position de déverrouillage. L’invention se rapporte aussi à un véhicule avec le dispositif de verrouillage et à une station de stockage comprenant le véhicule. L’invention simplifie le fonctionnement du dispositif.
DISPOSITIF DE COMMUNICATION COMPRENANT UN EMBOUT BUCCAL
L’invention concerne un dispositif de communication comprenant un embout buccal (1) destiné à être porté dans la bouche d’un sujet comprenant : un plateau (20) de conduction acoustique destinée à être mordu par l’utilisateur ; et un élément vibrant (3) configuré pour convertir une entrée audio en une sortie acoustique, l’élément vibrant (3) étant couplé au plateau (20) de conduction acoustique de manière à transmettre ladite sortie acoustique audit plateau (20).
L'invention concerne un navire pourvu d’un mât (2), avec une voile (4) et une drisse pour la hisser,
Un aspect de l’invention concerne un ensemble (200) comportant :
une aube (30) comportant un pied (31), un support d’aube statique (40), un dispositif de calage (210) lié au support d’aube (40) caractérisée en ce qu’elle comprend : une platine (13), un mors fixe (11) comportant une première portée (12), le mors fixe (11) est solidaire de la platine (13), un mors mobile (21) comportant une deuxième portée (22),
le mors fixe (11) est lié au mors mobile (21) par un moyen de fixation, le pied (31) est en contact surfacique avec :
la première portée (12), la deuxième portée (22) et une surface de contact (14) de la platine (13).
Procédé de commande (100) d’un moteur à combustion interne comprenant un collecteur d’admission d’air frais, un collecteur d’échappement et un système de dépollution comprenant au moins un premier dispositif de dépollution et un filtre à particules disposé dans la ligne d’échappement en aval d’un catalyseur d’oxydation, le système de dépollution comprenant en outre un capteur de pression différentielle implanté en amont et en aval du filtre à particules et un capteur de température disposé en amont dudit filtre à particules.
On supervise l’état des consommateurs d’énergie électrique durant un mode de fonctionnement du moteur en recommandation de conduite pendant une phase de régénération autonome du filtre à particules afin de détecter la défaillance de tout consommateur d’énergie électrique apte à prélever du couple sur le moteur, et on commande le régime du moteur en fonction de la détection de la défaillance de tout consommateur d’énergie électrique.
Selon ce procédé de calcul du débit de recirculation des gaz d’échappement à l’admission d’un moteur à combustion interne :
On mesure les valeurs minimale Πmin et maximale Πmax d’un taux de détente Π,
On mesure la valeur moyenne du taux de détente Πmoy,
On calcule la fonction de Barré de Saint-Venant appliquée à la valeur moyenne du taux de détente,
On calcule la dérivée seconde de la fonction de Barré de Saint-Venant, et
On calcule le débit de recirculation des gaz d’échappement.
Ce procédé de purge d’un canister d’un moteur à combustion interne de véhicule automobile équipé d’au moins un système de recirculation des gaz d’échappement à l’admission, comprend les étapes suivantes :
La présente invention concerne un procédé de détermination d’un débit maximal de véhicules sur au moins un brin d’un réseau routier. Pour ce procédé, on réalise des mesures de débit, par au moins un capteur fixe, en au moins un point de mesure d’un réseau routier d’apprentissage. Et on construit, par apprentissage automatique, un modèle de débit maximal de véhicules au moyen de données macroscopiques du réseau routier d’apprentissage et des mesures. Puis, on applique ce modèle au brin de réseau routier considéré.
Structure d’atténuation acoustique d’une large gamme de fréquences
L’invention concerne une structure d’atténuation acoustique (100) comprenant une structure multicellulaire inférieure (130) et une structure multicellulaire supérieure (110), au moins une partie des cellules (112) de la structure multicellulaire supérieure (110) débouchant au moins partiellement dans une ou plusieurs cellules (132) de la structure multicellulaire inférieure (130), la structure d’atténuation acoustique (100) étant caractérisée en ce qu’un élément acoustique creux (151) ayant une forme se rétrécissant progressivement entre une base et un sommet est présent dans chaque cellule (132) d’au moins une partie de la structure multicellulaire inférieure (130).
Enceinte acoustique , notamment pour casque audio, comprenant des haut-parleurs coaxiaux à moteur magnétique sans pièce polaire
Enceinte acoustique (10) comprenant :
- au moins deux haut-parleurs (12, 14) coaxiaux définissant un axe (X) et comportant deux équipages mobiles (24, 26) axialement comprenant deux bobines (36, 38),
- un moteur magnétique (16) définissant au moins deux entrefers (18, 20) annulaires coaxiaux recevant respectivement les deux bobines, les deux équipages mobiles définissant un côté avant selon l’axe par rapport au moteur magnétique.
Le moteur magnétique consiste en une pluralité d’aimants (44) permanents, bipolaires, annulaires et coaxiaux, et est dépourvu de toute pièce polaire en acier. Les aimants présentent une orientation particulière.
Ensemble (4) d’étanchéification d’une piscine d’installation nucléaire, comprenant : - un revêtement (5) étanche comportant des ossatures (8) et des plaques (9) étanches fixées auxdites ossatures (8) et, - un coffrage (6) destiné à venir en contact des plaques (9) étanches, - des dispositifs (7) de plaquage du coffrage (6), lesdits dispositifs (7) de plaquage étant aptes à maintenir le coffrage (6) sur les plaques (9) étanches, ensemble (4) d’étanchéification dans lequel les dispositifs (7) de plaquage sont aptes à être fixés d’une part aux plaques (9) étanches et à maintenir d’autre part le coffrage (6) en contact avec lesdites plaques (9) étanches.
TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE FILTRATION AUTOMATIQUE D’EFFLUENTS
Le procédé de filtration automatique (100) à cartouche d’effluents contaminés comporte : - une étape (101) d’introduction automatique, par gravité ou à l’aide d’un système actif, d’une cartouche dans une chambre de filtration centrale à partir d’un sous-ensemble motorisé, - une étape (102) de filtration d’effluents dans la chambre contenant la cartouche, - une étape (103) de mesure de débit de dose spécifique à la cartouche, - une étape (104) de mesure de débit de dose ambiant, - une étape (105) d’acquisition d’un spectre de radioéléments présent dans la cartouche, - une étape (106) de calcul d’une activité radiologique globale et d’au moins une activité radiologique particulière à un radioélément présent dans la cartouche, en fonction des valeurs mesurées et - en fonction de l’activité radiologique globale et/ou d’au moins une activité radiologique particulière à un radioélément présent dans la cartouche et/ou d’au moins un débit de dose mesuré, d’une part, et d’au moins une valeur limite prédéterminée, d’autre part, une étape (107) de déclenchement d’une éjection (108) de la cartouche par gravité ou à l’aide d’un système actif et d’une récupération de la cartouche éjectée dans un étui d’un sous-ensemble motorisé.
Cet embout (14) une bague de sertissage (76) comprenant au moins un renflement inséré radialement dans une gaine en polymère (20) de la conduite flexible.
Il comporte un joint annulaire (81) d’étanchéité, disposé au contact de la gaine en polymère (20) à l’écart de la bague de sertissage (76).