INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un module de conditionnement destiné à coopérer avec une palette (1) présentant un plateau (10) de réception de marchandises, le module de conditionnement comprenant une ceinture de parois (22, 23, 24, 25) destinée à être disposée autour de la palette (1) sans reposer sur le plateau (10) de sorte à former un conteneur (100) de conditionnement, le module présentant des moyens de retenue de la ceinture de parois (22, 23, 24, 25) sur la palette (1).
[Fig.4]
L’invention concerne un emballage connecté (100), comprenant un dispositif électronique (160).
L’emballage connecté comprend également au moins un dispositif (150) de détection d’une de forme de l’emballage connecté, tel qu’un pliage ou une ouverture/fermeture dudit emballage, au moins un dispositif de détection étant configuré pour commuter un mode du dispositif électronique lors d’une détection de ladite modification.
L’invention concerne un emballage connecté (100) comprenant une paroi entourant un espace intérieur, la paroi portant un dispositif électronique (160).
En vue d’une réutilisation ou d’un recyclage, l’emballage connecté comprend également au moins une partie détachable (136, 191) formée sur tout ou partie de la paroi de l’épaisseur de l’emballage connecté, et un dispositif de détection (180, 190) d’une liaison entre la partie détachable et le reste de l’emballage connecté, le dispositif de détection étant configuré pour commuter un mode du dispositif électronique lors de la modification de ladite liaison.
figure pour l’abrégé : figure 3
L’invention concerne un capuchon de fermeture (2) pour un dispositif médical de type flacon, comprenant : - un bouchon élastomère destiné à être inséré dans un col d’un flacon après son remplissage avec un produit pharmaceutique ou chimique, - une coiffe de verrouillage plastique entourant le bouchon et destinée à se verrouiller sous une collerette du flacon lorsque le bouchon est inséré dans le col, - un matériau magnétique (24) solidaire de ou intégré en tout ou partie dans le bouchon ou la coiffe de verrouillage.
Dispositif de façonnage de grains comportant un conteneur (1) pour stocker lesdits grains, une trémie (20) alimentée en grains qui est placée en sortie du conteneur (1), un poste de traitement des grains et un dispositif de transport desdits grains entre la trémie (20) et le poste de traitement.
Il comporte un système de régulation automatisé du niveau de remplissage de la trémie (20) apte à maintenir ledit niveau entre deux seuils de remplissage respectivement haut et bas, ledit système de régulation comportant des moyens de mesure (9) du niveau de remplissage de la trémie (20) relié à des moyens de contrôle du débit de sortie des grains du conteneur (1).
Système de distribution (1) de produit visqueux comprenant une tête de distribution (2), raccordée à un réservoir (3), la tête de distribution étant configurée pour délivrer un mélange d’un premier produit et un deuxième produit contenus suivant deux phases distinctes dans le réservoir (3) lorsqu’une pression est exercée sur le contenu du réservoir de sorte à pousser le contenu vers la tête de distribution (2). Selon la présente divulgation, la tête de réglage comporte un organe de réglage rotatif,
L’invention présente un procédé de configuration d’un ensemble d’objets connectés d’un système interconnecté interagissant comportant chacun un moyen de communication et un contrôleur local pour commander les paramètres de fonctionnement, et en ce que ledit contrôleur local reçoit des données provenant d’une part d’au moins un capteur local et d’au moins un objet connecté extérieur, et calcule et transmet épisodiquement une information représentative de son état local,
caractérisé en ce que l’on procède à au moins une étape de synchronisation des horloges de chacun des contrôleurs après la mise en fonction d’un second équipement connecté, chacun desdits objets émettant des informations de manière asynchrone.
L’invention concerne la supervision par un serveur distant (SERV) d’une pluralité de calculateurs électroniques compris sur un véhicule terrestre à moteur (VEH), la supervision comportant l’acquisition de durées de fonctionnement des calculateurs.
L’invention concerne la supervision par un serveur distant (SERV) d’une pluralité de calculateurs électroniques compris sur un véhicule terrestre à moteur (VEH), la supervision comportant l’acquisition d’un nombre de réveils des calculateurs.
L’invention se rapporte à un procédé de traitement de données multimédias comprenant une association d’un évènement, réalisé pour le compte d’une entité disposant d’un identifiant public se présentant sous la forme d’une chaine de caractères, à des données multimédias. Le procédé est mis en œuvre au sein d’un système électronique et il comprend la mise en œuvre des étapes suivantes :
- obtention d’au moins une donnée représentative d’un évènement, sous la forme d’un identifiant public d’évènement ;
- sélection des données multimédias à associer à l’identifiant public d’évènement ; et
- postérieurement à une étape de vérification de la disponibilité des données multimédias, inscription, au sein d’une chaîne de blocs, d’une transaction basée au moins sur l’identifiant public d’évènement et sur une donnée issue des données multimédias sélectionnées.
Système et procédé de stockage d’une base de données temporelle orientée graphe
L'invention concerne un système de stockage d’une base de données temporelle orientée graphe, comprenant un ensemble de conteneurs associés à des fenêtres temporelles adjacentes, un conteneur contenant une séquence de modifications successives du graphe sur une fenêtre temporelle à laquelle il est associé. Au moins certains des conteneurs, appelés conteneurs de référence, contiennent également une image instantanée du graphe dans la fenêtre temporelle associée au conteneur de référence, appelée image instantanée de référence. Au moins certains autres conteneurs, appelés conteneurs deltas, contiennent une image de différence entre deux images instantanées du graphe associées respectivement au début et à la fin de la fenêtre temporelle associée au conteneur delta.
Procédé de d’identification de liens de causalité entre une grandeur liée au fonctionnement d’un système et un ensemble de vecteurs de données relatif au système
La présente invention a pour objet un complexe textile végétalisé (10) comprenant un support textile (20) comprenant des faces interne (20a) et externe (20b), ladite face externe (20b) étant imperméable à l’eau et déperlante à l’eau ; ainsi qu’un ou plusieurs ensemble(s) végétalisé(s) (30,40), chaque ensemble végétalisé (30,40) comprend une couche d’au moins une mousse végétale (32,42) et un substrat souple (34,44) ayant des faces interne (32a,42a) et externe (34a,44a), ladite couche d’au moins une mousse végétale (32,42) étant disposée sur la face externe (34b,44b) du substrat souple (34,44). Ledit complexe (10) comprend en outre un moyen de solidarisation (51,52,53) disposé entre la face interne (34a,44a) dudit substrat (34,44) et la face externe (20b) du support textile (20) et solidarisant ledit ou lesdits ensemble(s) végétalisé(s) (30,40) avec le support textile (20).
La présente invention est un couvre-cadre multifonctions, caractérisé en ce qu’il contient un système de 2 planches ajourées spécifiquement [fig 1] [fig 2] telles qu’assemblées entre elles l’une sur l’autre de façon jointive, dans quatre positions différentes, permettent, par la combinaison de lumières dans la matière, d’accéder à des fonctionnalités différentes (nourrisseur, grille à reine, chasse-abeilles, couvre-cadre fermé). Le but étant de réduire l’intervention par ouverture de la ruche, tout en simplifiant les actions de l’apiculteur. L’invention est donc destinée au milieu de l’apiculture et à ses pratiquants.
Titre. Porte de four de boulanger, four de boulanger équipé d’une telle porte, et module comprenant une telle porte, adaptable sur un four de boulanger existant
La porte de four de boulanger (3), où le four de boulanger (1) se présente sous la forme d’un bloc parallélépipédique rectangle, équipé de moyens générateurs de chaleur, comprenant plusieurs chambres superposées, ouvertes en façade sur une face verticale avant du bloc.
Elle comporte une ou plusieurs parties, chacune constituée d’au moins un élément présentant des propriétés isolantes, elle est associée à des moyens interface (32, 33) qui la relient au bloc, et qui coopèrent avec des moyens de guidage aptes à permettre son déplacement pour lui faire prendre deux positions, une première position active, dans laquelle elle est déployée sur la face avant au droit des ouvertures des chambres, et accolée étroitement à celle-ci, une seconde position inactive, dans laquelle elle est en position d’attente en-dehors de ladite face avant.
Procédé de préparation d’une pâte à pizza fraîche, pour utilisation différée, comportant les étapes de : - dosage des ingrédients ; - pétrissage ; - extrusion de la pâte ; - division de la pâte ; - façonnage avec ou sans boulage, et - conditionnement, caractérisé en ce que le pétrissage comprend ; - une phase initiale de frasage, ou mélange des ingrédients ; - une première phase de pétrissage sous pression forte ; - une deuxième phase de pétrissage sous pression faible ; et - une troisième phase de pétrissage sous pression forte.
L'invention a pour objet un matériau comprenant un substrat en papier et un substrat nontissé présentant une faible densité et qui peut être utilisé en tant que filtre pour article à fumer ou vapoter
Masque de protection respiratoire anti-écrasement.
L’invention concerne un masque (1) de protection respiratoire pliable comprenant une pièce poreuse (2) de protection par filtration, ladite pièce poreuse comprenant au moins un bord proximal supérieur (3) et un bord proximal inférieur (4) destinés à être en contact avec le visage du porteur, ladite pièce poreuse (2) comprenant au moins un premier et deuxième élément de renforcement (14,15) s’étendant au moins partiellement le long d’une première et deuxième ligne oblique supérieure (d1,d2), lesdites lignes obliques supérieures s’écartant l’une de l’autre depuis la portion du bord proximal supérieur (3) destinée à être en contact avec le nez du porteur, en formant entre elles un angle α compris entre 35° et 50°.
Sac avec un moyen de chauffage comportant du graphène
L’invention concerne un sac (1) comportant au moins un compartiment (2) définissant un volume intérieur, et un moyen de chauffage (4) destiné à chauffer le volume intérieur du compartiment (2). Le moyen de chauffage (4) comprend du graphène, est destiné à être relié à une alimentation électrique (6), par exemple intégrée au sac (1) ou extérieure au sac, et est configuré pour transformer l’énergie électrique en chaleur.
L’invention concerne en particulier un sac pour recevoir et chauffer une ou plusieurs boules de pétanque.
L’invention concerne un outil (1) de réglage d’orientation d’une électrode (3) par rapport à une surface à souder (4), comportant une première partie (6) conçue pour être placée en appui de la surface à souder (4) et présentant un premier repère (8) d’orientation représentatif de l’orientation de la surface à souder (4), l’outil (1) comportant une deuxième partie (9) présentant une deuxième interface (10) conçue pour recevoir une extrémité (2) de l’électrode (3) à régler et présentant un deuxième repère (11) d’orientation représentatif de l’orientation de l’électrode (3) reçue dans la deuxième interface (9), les première (6) et deuxième (9) parties étant reliées par une liaison mécanique différente d’une liaison plane et autorisant au moins un degré de rotation, les premier (8) et deuxième (11) repères étant disposés de sorte à former un motif prédéfini lorsque les première (6) et deuxième (9) parties présentent une orientation relative prédéfinie.
L’invention concerne un système (1) manipulateur conçu pour être fixé sur un bras d’un robot (2) d’assistance d’une chaine d’assemblage (3) d’automobiles, pour assister un opérateur (4), le système (1) manipulateur comprenant un outil opérationnel (5) conçu pour opérer une opération sur un élément de carrosserie (6), le système (1) manipulateur comprenant également des moyens de manipulation (9) conçus pour permettre à l’opérateur (4) de manœuvrer le système (1) manipulateur en vue d’effectuer l’opération, le système (1) manipulateur étant caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de détection (13) conçus pour déterminer un environnement (11) dynamique situé autour du système (1) manipulateur et pour coopérer avec des moyens d’information (10) pour fournir à l’opérateur (4) des informations sur l’environnement (11) afin d’éviter des erreurs de manipulation susceptibles d’être faites par l’opérateur (4).
L’invention concerne un dispositif (1) de fabrication d’un élément allongé (11) textile et non consolidé comprenant :
- un bâti (2) comprenant un guide longitudinal principal (3) selon une direction X, ledit guide (3) étant fixe sur le bâti (2) et
- au moins deux modules (4) disposés en série autour du guide (3) selon la direction X, chaque module (4) comprenant :
- une couronne d’alimentation (5) entourant une section du guide (3),
- des moyens d’alimentation (6) disposés sur la couronne (5) aptes à alimenter au moins un ruban (10) vers le guide (3) selon un angle compris entre -90° et 90° avec la direction X et selon une vitesse d’avancée V1, chaque ruban (10) étant apte à s’enrouler au moins autour du guide (3) ou sur la couche de ruban (10) supérieure, et
- des moyens d’entraînement (15) de la couronne (5) aptes à faire tourner la couronne (5) autour du guide (3) selon une vitesse de rotation V2.
L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un élément allongé (11) textile et non consolidé et l’élément allongé (11) textile et non consolidé obtenu. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
a) disposer une préforme (24) réalisée par tissage de fibres en trois dimensions dans un moule (30), une colle (26) polymérisable étant intercalée entre un bouclier et un bord de la préforme,
b) fermer le moule et le chauffer, puis injecter de la résine polymérisable dans le moule,
caractérisé en ce que le moule est chauffé suivant un cycle comportant des montées en température, de T1 à T2, puis de T2 à T3,
Machine de fauche avec au moins un dispositif de groupage à entrainement amélioré
L’invention concerne une machine de fauche comportant un châssis et au moins une unité de travail (3) comprenant une barre de coupe (5) et un dispositif de groupage (6) des produits fauchés, le dispositif de groupage (6) étant situé à l’arrière de la barre de coupe (5) suivant la direction d’avance et comportant une vis groupeuse (6’) montée avec guidage en rotation autour d’un axe de vis au moins sensiblement perpendiculaire à ladite direction d‘avance, l’unité de travail (3) comportant également un arbre primaire (9) relié à une source d’entrainement, une transmission primaire (10) pour l’entrainement des organes de coupe de la barre (5) et une transmission secondaire (11) pour l’entrainement de la vis groupeuse (6’), ces transmissions primaire et secondaire (10, 11) pouvant être reliées cinématiquement audit arbre primaire (9).
Machine de fauche caractérisée en ce que la transmission secondaire (11) est située du côté de l’extrémité intérieure (3’) de l’unité de travail (3) vers lequel les produits fauchés sont déplacés par la vis groupeuse (6’).
Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4B
L’invention concerne un système [passif de régulation thermique (10) pour serre agricole (200), comprenant au moins un réservoir (20) absorbeur/diffuseur et accumulateur de chaleur destiné à être exposé au rayonnement solaire, caractérisé en ce que ledit réservoir (20) comporte une paroi (30) formant un absorbeur/diffuseur de chaleur apte à être chauffé par rayonnement solaire, et un accumulateur (40) de chaleur apte à stocker de l’énergie calorifique absorbée par la paroi (30), la paroi (30) étant apte à transférer de la chaleur à l’accumulateur (40), et apte à transférer puis diffuser la chaleur ou la fraicheur de l’accumulateur (40) vers l’extérieur du réservoir (20).
La présente invention concerne un procédé d’élimination des protéines lactosylées de concentrés protéiques laitiers, et le produit obtenu par ledit procédé appauvri en lactose et en protéines lactosylées.
Figure abrégé : Fig. 1
L’invention concerne une semelle de chaussure présentant une résistance à l’abrasion élevée. Cette semelle comprenant une composition de caoutchouc à base d’au moins : une matrice élastomère comprenant au moins 70 pce d’un polyisoprène comportant un taux massique de liaisons 1,4-cis d'au moins 90% de la masse du polyisoprène ; 30 à 95 pce de silice ; un agent de couplage de la silice au polyisoprène ; 1 à 60 pce d’au moins un agent plastifiant choisi parmi les plastifiants liquides à 20°C, les résines plastifiantes hydrocarbonées dont la Tg est supérieure à 20°C et leurs mélanges, lesdits plastifiants liquides étant choisis dans le groupe constitué par les huiles végétales, lesdites résines plastifiantes hydrocarbonées étant choisies dans le groupe constitué par les résines d’homopolymères ou copolymères terpène, le taux de silice étant supérieur au taux d’agent plastifiant ; et un système de réticulation.
Procédé de recharge en liquide d'un flacon dans un système (10) comprenant verticalement: -une recharge (12) de liquide et un flacon à recharger (14) réalisé(s) sous la forme d'un contenant déformable manuellement, -un dispositif de transfert de liquide (16) disposé entre la recharge (12) et le flacon (14) et comprenant deux pièces (18, 20), une première pièce (18) étant fixée à la recharge (12) , le procédé comprenant: -faire tourner une pièce par rapport à l’autre pièce afin de les amener dans une première position de rotation où elles définissent conjointement un passage pour le liquide de la recharge au flacon, -exercer une pression externe sur un contenant déformable manuellement en vue de transférer du liquide de la recharge (12) au flacon (14) à travers le passage de liquide, -faire tourner une pièce par rapport à l’autre dans une deuxième position de rotation où le passage de liquide est obstrué.
Matelas de literie comprenant une suspension à ressorts (1) définissant un plan de couchage et une parure (109, 111) sur chaque face et sur les tranches. Le matelas comprend de plus une toile (120, 121, 122, 123) refermée autour de la suspension et maintenant ladite suspension en compression parallèlement audit plan de couchage, la parure (109, 111) étant placée à l’extérieur de la toile (120, 121, 122, 123). L’invention concerne aussi le procédé de fabrication.
La présente invention se rapporte en outre à un procédé de soin cosmétique non-thérapeutique, pour améliorer l’aspect de la peau, et/ou pour améliorer l’hydratation de la peau, du cuir chevelu et/ou des muqueuses, et/ou pour une action anti-âge de la peau, et/ou pour lutter et prévenir les effets de la pollution sur la peau, du cuir chevelu et/ou des muqueuses, comprenant une application sur la peau, le cuir chevelu et/ou les muqueuses d’une composition cosmétique.
La présente invention se rapporte également à un dispositif se présentant sous une forme choisie parmi un pot, un flacon-pompe, une lingette, un masque, un dispositif transdermique, un patch, un spray, ledit dispositif comprenant une composition de l’invention.
Procédé de traitement antimicrobien utilisant un dispositif comprenant un réseau percolant de nanofils, et produit comprenant le dispositif
L’invention concerne un procédé (2) de traitement antimicrobien utilisant un dispositif (1) comprenant un réseau percolant de nanofils (100), les nanofils (100) étant à base d’au moins un matériau métallique, et les nanofils (100) étant recouverts d’une couche de protection (101) destinée à être en contact avec un milieu environnant (4) comprenant des microbes (40), et au moins une électrode électriquement connectée au réseau de nanofils (10) ; le procédé comprend au moins une alimentation en courant électrique du réseau de nanofils (100) par une source d’alimentation, pour chauffer par effet Joule le réseau de nanofils (100) de façon à provoquer la migration d’espèces (100’) issues du matériau métallique depuis les nanofils (100), à travers la couche de protection (101), et leur libération dans le milieu environnant (4).
Ce dispositif (10) de support de seringue comporte une première portion (12) de logement d’un piston de seringue, à extrémité proximale (16) de guidage du piston de seringue en translation le long d’un axe principal (D), et une deuxième portion (14) de support d’un corps de seringue, à extrémité distale (24) de maintien du corps de seringue de manière à le placer le long de l’axe principal (D). L’extrémité proximale de guidage (16) comporte des moyens (20) de fixation à un bras articulé de robot et un trou traversant (22), de passage d’une tige coulissante robotisée du bras articulé de robot, disposé de manière à inclure un axe de translation pour la tige coulissante confondu avec l’axe principal (D) de translation du piston de seringue lorsque le corps de cette dernière est maintenu en place dans la deuxième portion (14).
L’invention porte sur un dispositif d'assurage portatif automatisé comprenant un boîtier (8), un orifice d'entrée (9) et un orifice de sortie (2) d’une corde (7), configuré en ce qu’il comprend une roue libre (4), une roue motrice (3) et un moteur (1) configuré pour entrainer la roue motrice (3), le dispositif étant agencé pour que la corde (7) soit maintenue entre la roue libre (4) et la roue motrice (3), le dispositif comprenant en outre un détecteur de tension de la corde, ce détecteur comprenant un aimant (5) fixé sur la roue libre (4) et un capteur à effet Hall (6) fixé sur une partie fixe du boitier (8), ce détecteur étant agencé pour fournir une information relative à la rotation de la roue libre (4), ledit dispositif comprenant en outre un microcontrôleur agencé pour contrôler le moteur (1) en fonction de ladite information.
Le portique d’entraînement au tir de la pétanque est un équipement de pétanque qui permet à son utilisateur de s’entraîner au tir, en cadence sans avoir à ramasser la boule cible.
La présente invention concerne un diffuseur pour diffuser un flux de gaz au sein d’une pile (16) d’ébauches (15) de pièces à base de matériau composite carbone/carbone imprégnées d’une solution de type sol-gel, la solution comprenant un solvant et un ou plusieurs composés , le flux de gaz permettant d’évaporer le solvant par transfert de chaleur, chaque ébauche (15) présentant un orifice central (151) traversant, les orifices centraux (151) traversant formant un puits central (161) de la pile, le diffuseur (17) comprenant une pluralité d’ailettes (172) de diffusion adaptées pour s’étendre au moins en partie dans le puits central (161) lorsque le diffuseur (17) est installé de sorte à être associé à la pile, les ailettes (172) étant adaptées pour diffuser et homogénéiser sur toute la hauteur de la pile (16) le flux de gaz s’écoulant depuis le puits central (161) à travers la pile.
Figure pour l’abrégé : Fig. 4a
Solvant eutectique profond d’origine naturelle supramoléculaire comprenant au moins un glucide d’origine naturelle polymérisé acyclique (GNPa) et une pluralité d’acides organiques d’origine naturelle différents comprenant l’acide malique et l’acide citrique.
L’invention concerne un équipement pour la pratique du basketball, comprenant une base (1), un mât (2) le long duquel un panier (3) est monté en translation en étant réglable en hauteur par un système comprenant une sangle de réglage (12) présentant une extrémité distale (14a) solidaire du panier (3) et un élément de renvoi (13) monté sur une partie supérieure dudit mât, ladite sangle étant engagée sur ledit élément en présentant une portion distale (12a) s’étendant entre ladite extrémité et ledit élément et une portion proximale (12b) s’étendant dudit élément jusqu’à une extrémité proximale (14b), le système de réglage comprenant un dispositif de maintien présentant une partie inférieure solidaire de la base (1) et une partie supérieure reliée à l’extrémité proximale (14b) par l’intermédiaire d’un mécanisme de réglage de la longueur de ladite partie supérieure.