INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé de commande d’ouverture d’un ouvrant (2) de véhicule automobile, ledit ouvrant étant motorisé, ledit procédé comprenant les actions suivantes : a) détection d’une demande d’ouverture de l’ouvrant (2) ; b) détection d’obstacle (O) dans un débattement (4) d’ouverture de l’ouvrant (2) ; d) commande d’ouverture de l’ouvrant (2) à condition d’une détection à l’action a) et d’une absence de détection à l’action b) ; caractérisé en ce que le procédé comprend, en outre, l’action suivante : c) diagnostic de l’action b) ; et en ce que l’action d) est également à condition d’un diagnostic favorable à l’action c). Procédé selon la revendication 1, dans lequel l’action c) a lieu pendant et/ou directement après l’action b). Procédé selon l’une des revendications 1 et 2, dans lequel l’action b) et l’action c) sont réalisées au moyen d’un dispositif de détection d’obstacle (6), monté sur l’ouvrant (2). Procédé selon la revendication 3, dans lequel le dispositif de détection d’obstacle (6) est un radar. Procédé selon l’une des revendications 1 à 4, dans lequel l’action b) comprend une émission d’ondes (E1) vers un environnement (8) de l’ouvrant (2) et une réception d’ondes réfléchies (E2) par ledit environnement (8), et l’action c) comprend une analyse de ladite émission d’ondes (E1) et/ou de ladite réception d’ondes réfléchies (E2). Procédé selon la revendication 5, dans lequel l’action c) comprend une comparaison entre l’émission d’ondes (E1) et la réception d’ondes réfléchies (E2). Procédé selon l’une des revendications 1 à 6, dans lequel les actions b) et c) sont exécutées de manière itérative avec une période inférieure à 500 ms, préférentiellement inférieure à 200 ms. Procédé selon l’une des revendications 1 à 7, dans lequel l’action d) est exécutée dès la détection à l’action a) et aussi longtemps qu’un diagnostic favorable à l’action c) est présent et qu’une absence de détection à l’action b) est présente. Procédé selon l’une des revendications 1 à 8, comprenant une action e) de commande d’arrêt de l’ouvrant (2) à la condition d’un diagnostic défavorable à l’action c), ou aux conditions de diagnostic favorable à l’action c) et de détection d’obstacle à l’action b). Véhicule automobile comprenant : - un ouvrant (2) ; - une motorisation (10) d’ouverture de l’ouvrant (2) ; - un dispositif de détection d’obstacle (6) dans un débattement (4) d’ouverture de l’ouvrant (2) ; - une unité de commande (12) d’ouverture de l’ouvrant (2), reliée électriquement à la motorisation (10) et au détecteur d’obstacle (6) ; caractérisé en ce que l’unité de commande (12) d’ouverture de l’ouvrant (2) est configurée pour exécuter le procédé selon l’une des revendications 1 à 8.
Procédé de production d’hydrogène par reformage électrochimique d’un alcool, comprenant une électrolyse de l’alcool dans une cellule d’électrolyse comprenant une anode, un électrolyte et une cathode, caractérisé en ce qu’au moins une partie de la surface externe de l’anode comprend un ou plusieurs platinoïdes radioactifs choisis parmi le palladium, le ruthénium et le rhodium, ce ou ces platinoïdes radioactifs étant issus d’une solution aqueuse acide contenant des produits de fission d’un combustible nucléaire usé. Procédé selon la revendication 1, dans lequel la solution aqueuse acide contenant des produits de fission résulte d’une attaque acide de fines de dissolution d’un combustible nucléaire usé. Procédé selon la revendication 2, dans lequel la solution aqueuse contenant des produits de fission résulte d’une attaque de fines de dissolution d’un procédé PUREX par de l’acide nitrique ou un mélange d’acides comprenant de l’acide nitrique. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel l’anode comprend un support électroconducteur dont tout ou partie de la surface externe comprend un dépôt du ou des platinoïdes radioactifs. Procédé selon la revendication 4, dans lequel le dépôt résulte d’un électrodépôt ou d’une réduction chimique du ou des platinoïdes radioactifs en solution, de préférence d’un électrodépôt. Procédé selon la revendication 4 ou la revendication 5, dans lequel le support électroconducteur est en carbone, en acier inoxydable, en un métal ou un alliage métallique, en une céramique du type oxyde, nitrure ou carbonitrure, en un polymère, ou en un composite, de préférence en carbone et, mieux encore, en carbone vitreux. Procédé selon la revendication 5 ou la revendication 6, dans lequel le dépôt comprend un mélange de palladium, de ruthénium et de rhodium. Procédé selon la revendication 7, dans lequel le palladium représente plus de 50 % massiques, de préférence au moins 70 % massiques et, mieux encore, au moins 80 % massiques de la masse du dépôt. Procédé selon l’une quelconque des revendications 5 à 8, dans lequel la surface externe du support électroconducteur comprend un dépôt d’un élément métallique non radioactif choisi le palladium, le tantale, le niobium, l’acier inoxydable, le chrome, le titane et le zirconium, sous le dépôt du ou des platinoïdes radioactifs. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel la cellule d’électrolyse est une cellule d’électrolyse à compartiments séparés, de préférence par une membrane échangeuse de cations. Procédé selon la revendication 10, dans lequel la cellule d’électrolyse est une cellule d’électrolyse à membrane échangeuse de protons. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 11, dans lequel l’électrolyse de l’alcool est réalisée en milieu alcalin. 13. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 12, dans lequel l’alcool est un alcool biosourcé. 14. Procédé selon la revendication 13, dans lequel l’alcool biosourcé est de l’éthanol ou du glycérol.
Transformateur planaire (1) comportant un entrelacement de couches primaires (11) et de couches secondaires (12) qui comportent des spires conductrices (13,15,17) et qui sont séparées par un matériau diélectrique (7), caractérisé en ce que les couches primaires (11) comportent uniquement des spires conductrices (13,15) successives connectées en série, et en ce que les couches secondaires (12) comportent uniquement des spires conductrices (17) connectées en parallèle les unes par rapport aux autres. Transformateur planaire (1) selon la revendication 1, dans lequel l’entrelacement comporte cinq couches primaires (11) et cinq couches secondaires (12) superposées alternativement avec les couches primaires (11). Transformateur planaire (1) selon l’une des revendications 1 et 2, dans lequel chaque couche primaire (11) comporte deux spires conductrices (13,15) en série. Transformateur planaire (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel chaque couche secondaire (12) comporte une unique spire conductrice (17). Transformateur planaire (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel chaque couche secondaire (12) est alternée avec une unique couche primaire (11). Transformateur planaire (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel deux couches secondaires successives (12) sont alternées avec deux couches primaires (11). Transformateur planaire (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel les spires conductrices (13,15,17) comportent une épaisseur de cuivre comprise entre soixante-dix et trois-cents micromètres, préférentiellement de l’ordre de cent-soixante-quinze micromètres. Transformateur planaire (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel deux spires (13,15) de deux couches primaires (11) sont séparées d’une distance comprise entre deux-cents micromètres et cinq millimètres. Transformateur planaire (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel au moins l’une des couches primaires (11) et secondaires (12) comporte une feuille de cuivre. Convertisseur électrique bidirectionnel DC-DC (29) comportant un transformateur planaire (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes. Aéronef comportant au moins l'un parmi un transformateur planaire selon l’une quelconque des revendications 1 à 9 ou un convertisseur selon la revendication 10.
Composant de plancher chauffant modulaire comprenant une plaque de liège (10,10a) et un film chauffant (11,11a) fixé sur cette plaque, ledit film chauffant étant sous la forme d’une couche mince et comprenant au moins un moyen de connexion électrique (12,13 ;12a,13a) à un autre composant et/ou à une alimentation électrique. Composant selon la revendication 1, dans lequel l’épaisseur de la plaque de liège est comprise entre 2 et 10 mm. Composant selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le film chauffant comprend un élément chauffant placé à plat entre deux couches en matériau électriquement isolant. Composant selon la revendication 3, dans lequel le matériau électriquement isolant est du polyester. Composant selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel ledit au moins un moyen de connexion électrique (12,13) comporte une partie électrique (120,130) entourée de mousse et placée dans un boitier. Composant selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant deux moyens de connexion électrique. Composant selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel les dimensions de la plaque de liège et du film chauffant sont sensiblement identiques. Composant selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, comprenant également une couche de revêtement (14,14a) fixée sur le film chauffant. Plancher chauffant modulaire comprenant une pluralité de composants selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, raccordés électriquement entre eux grâce aux dits moyens de connexion électrique.
Exutoire (1) de fumées comprenant un matériau thermoplastique apte à se rétracter à une température de l’ordre de 80°C, caractérisé en ce qu’il est constitué directement d’au moins une tôle (10) à fonction de revêtement de toiture et faite en PET-G. Exutoire selon la revendication 1, caractérisé en ce que la tôle (10) présente au moins sur sa périphérie (11), un profil apte à épouser le profil de la couverture de toiture à laquelle la tôle est destinée à être intégrée. Exutoire selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l’ensemble de la tôle (10) présente un profil ondulé ou nervuré. Exutoire selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la tôle (10) présente une épaisseur comprise entre 0,5 mm et 2,5 mm, de préférence de l’ordre de 2 mm. Exutoire selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la tôle (10) est transparente ou translucide. Exutoire selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le matériau en PET-G de la tôle (10) est traité pour être résistant aux ultraviolets. Couverture (2) de toiture (3) comportant au moins un exutoire selon l’une quelconque des revendications précédentes et des autres tôles (20) de couverture en matériau distinct de celui de la tôle (10) de l’exutoire, telles que des tôles métalliques ou des tôles en matière plastique du type polyester renforcé de fibres de verre. Couverture selon la revendication précédente, caractérisée en ce que ladite au moins une tôle (10) de l’exutoire (1) est coplanaire avec les autres tôles de couverture (20). Utilisation d’au moins une tôle (10) en matière thermoplastique pour couverture (2) d’une toiture (3), caractérisée en ce que ladite au moins une tôle (10) en matière thermoplastique est en PET-G et est utilisée en tant qu’exutoire (1) de fumées. Procédé d’installation d’un exutoire selon l’une quelconque des revendications 1 à 6 dans une toiture (3), caractérisé en ce que ladite au moins une tôle (10) de l’exutoire est positionnée sur la charpente (4) de la toiture (3) et d’autres tôles de couverture (20) adjacentes et distinctes de la tôle (10) de l’exutoire sont positionnées pour recouvrir la périphérie (11) de la tôle de l’exutoire, puis des moyens de fixation (5) du type usuel, en particulier comprenant des vis autoperceuses (50), sont mis en œuvre pour traverser lesdites autres tôles de couverture (20) et la tôle (10) de l’exutoire.
Soubassement de clôture (1) adapté pour venir se positionner entre deux poteaux (2) de clôture, lequel soubassement de clôture se présente sous la forme d’une plaque (3) allongée dont les bords latéraux opposés sont destinés chacun à s’engager dans une feuillure (21) longitudinale d’un poteau (2) de clôture disposé en regard de la plaque (3), l’épaisseur de la plaque (3) au niveau des bords latéraux opposés pouvant être adaptée à celle de la feuillure (21) longitudinale d’un poteau (2) par le biais de deux pattes (34, 35) repliables disposées respectivement en partie supérieure et en partie inférieure de chacun des bords latéraux opposés et configurées pour venir en prise dans une position non repliée ou au moins partiellement repliée avec les parois de la feuillure (21). Soubassement de clôture selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’épaisseur (e) de la plaque (3) au niveau des bords latéraux opposés est égale à une première valeur dans une position non repliée des deux pattes (34, 35) et égale à une deuxième valeur (e’), inférieure à la première valeur (e), dans une position repliée des deux pattes (34, 35). Soubassement de clôture selon la revendication 2, dans laquelle la plaque (3) allongée est délimitée par un rebord longitudinal supérieur (32) et un rebord longitudinal inférieur (33) reliés par les bords latéraux opposés, le rebord longitudinal supérieur (32) présentant un premier type de patte repliable (34) à chacune de ses extrémités et le rebord longitudinal inférieur (33) présentant un deuxième type de patte repliable (35) à chacune de ses extrémités. Soubassement de clôture selon la revendication 3, dans laquelle chaque patte (34, 35) s’étend entre une extrémité d’un rebord longitudinal supérieur ou inférieur (32, 33) et une découpe (34’, 35’) ménagée dans ledit rebord longitudinal supérieur ou inférieur (32, 33) respectivement permettant le repli de la patte (34, 35) correspondante. Clôture (1) comprenant : - au moins deux poteaux (2) comprenant chacun au moins une rainure longitudinale formant feuillure (21), et - au moins un soubassement de clôture selon l’une des revendications 1 à 4 destiné à être disposé entre les deux poteaux (2) en faisant coopérer ses bords latéraux opposés avec une feuillure de chacun desdits poteaux (2) par le biais de deux pattes (34, 35) repliables disposées respectivement en partie supérieure et en partie inférieure de chacun des bords latéraux opposés de ladite plaque, lesdites pattes (34, 35) venant en prise dans une position non repliée ou au moins partiellement repliée avec les parois de la feuillure (21).
Ensemble (1) pour véhicule automobile (3), l’ensemble (1) comportant : - un pilier comportant un renfort de pilier (11) et une doublure de pilier (12) fixée au renfort de pilier (11), le renfort de pilier (11) et la doublure de pilier (12) formant ensemble (1) un logement creux (13), le renfort de pilier (11) comportant une partie supérieure (111) plus rigide et moins ductile qu’une partie inférieure (112), la partie supérieure (111) et la partie inférieure (112) du renfort de pilier (11) étant liées entre elles par un cordon de soudure (CS) ; - une plaquette d’indexation (10) de charnière de porte logée dans le logement creux (13) du pilier et configurée pour collaborer avec une porte du véhicule automobile (3) ; caractérisé en ce que la plaquette d’indexation (10) recouvre en partie à la fois la partie supérieure (111) et la partie inférieure (112) du renfort de pilier (11), de sorte à recouvrir au moins partiellement le cordon de soudure (CS). Ensemble (1) selon la revendication précédente, dans lequel la plaquette d’indexation (10) s’étend dans le logement creux (13) entre un bord frontal (11b) et un bord arrière (11a) du renfort de pilier (11). Ensemble (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la plaquette d’indexation (10) est fixée solidairement sans jeu entre ladite plaquette d’indexation (10) et le renfort de pilier (11) au niveau de zones de fixation. Ensemble (1) selon la revendication précédente, dans lequel la plaquette d’indexation (10) est fixée solidairement au renfort de pilier (11) par une soudure périphérique à la plaquette d’indexation (10). Ensemble (1) selon la revendication précédente, dans lequel la soudure s’étend le long du bord frontal (11b) et du bord arrière (11a) du renfort de pilier (11). Ensemble (1) selon la revendication précédente, dans lequel la soudure s’étend sur au moins la moitié d’une longueur du bord frontal (11b) et/ou du bord arrière (11a) du renfort de pilier (11), prise entre le renfort de pilier (11) et la doublure de pilier (12) et selon une direction sensiblement perpendiculaire à une élongation du pilier. Ensemble (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la plaquette d’indexation (10) est formée d’une tôle. Ensemble (1) selon la revendication précédente, dans lequel une épaisseur de la tôle est inférieure à 3 mm, préférentiellement égale à 1,8 mm. Véhicule automobile (3) comportant un habitacle délimité de chaque côté latéral par au moins un ensemble (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes. Véhicule automobile (3) selon la revendication précédente, dans lequel le pilier auquel est fixé l’au moins une plaquette d’indexation (10) est un pilier central du véhicule automobile (3).
Turbomachine d’aéronef comportant une chambre de combustion (12) qui entoure un carter intérieur (32), le carter intérieur (32) étant percé d’une pluralité d’orifices d’admission d’air de refroidissement (32A) débouchant dans un conduit annulaire (22) aboutissant à des injecteurs de turbine (26), caractérisée en ce qu’elle comporte en outre un nombre déterminé de clapets (38) venant sélectivement obturer un même nombre déterminé d’orifices d’admission d’air de refroidissement, chacun des clapets (38) étant articulé sur une rotule (36) solidaire d’une extrémité d’un bilame (34, 42) dont l’autre extrémité est fixée à un support (40) sur le carter intérieur de la chambre de combustion, chaque bilame (34, 42) étant constitué de deux matériaux ayant des coefficients de dilatation thermique différents pour permettre, sous l’effet des températures mises en œuvre durant différentes phases de vol de l’aéronef, la déformation de ce bilame (34, 42) et donc l’ouverture ou la fermeture sélective du clapet (38). Turbomachine selon la revendication 1, caractérisée en ce que, pour améliorer l’étanchéité du clapet (38) à la fermeture, elle comporte autour de l’orifice d’admission d’air de refroidissement (32A), au niveau d’une zone de contact entre le clapet (38A, 38B) et le carter intérieur (32), des chicanes (44) ou un joint d’étanchéité (46). Turbomachine selon la revendication 2, caractérisée en ce que le joint d’étanchéité (46) est du type à tresse, à brosse ou en un polymère. Turbomachine selon la revendication 1, caractérisée en ce que chaque bilame (34, 42) est en liaison avec un unique clapet (38 correspondant à actionner, chaque bilame (34, 42) s’étendant en saillie à partir d’une couronne (42, 42A, 42B). Turbomachine selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le nombre déterminé de clapets (38) est inférieur au nombre d’orifices d’admission d’air de refroidissement (32A). Turbomachine selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que les deux matériaux de chaque bilame (34, 42) sont déterminés pour permettre une pleine ouverture du clapet (38) en phase de décollage et une pleine fermeture du clapet (38) en phase de croisière. Turbomachine selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que chaque bilame (34, 42) a une épaisseur inférieure à 1 mm. Turbomachine selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce qu’elle comporte en outre un moyen de chauffage électrique configuré pour chauffer par effet Joule au moins un bilame (34, 42) de sorte à contrôler la déformation du bilame (34, 42) et ainsi agir sur le temps d’ouverture du clapet (38). Turbomachine selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que le clapet et les orifices d’admission d’air de refroidissement sont circulaires. Turbomachine selon l’une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisée en ce que la turbine est une turbine haute pression mono-étage ou multi-étage ou une turbine basse pression mono-étage.
Utilisation de di-alcools ayant un point éclair supérieur à 70°C comme combustibles liquides renouvelables dans des chaudières ou des fours en substitution des combustibles fossiles., fioul lourd ou fioul domestique. Utilisation selon la revendication 1 dans laquelle les di-alcools sont utilisés en mélange avec un combustible fossile, leur taux d’incorporation volumique étant supérieur à 5% et inférieur à leur limite de solubilité dans le combustible fossile. Utilisation selon la revendication 1 dans laquelle les di-alcools se substituent entièrement au combustible fossile. Utilisation selon les revendications précédentes dans laquelle le di-alcool est constitué, soit d’éthylène glycol, soit de propanediol soit d’un mélange de ces produits avec d’autres composés renouvelables à un taux d’incorporation volumique inférieur à 15% de celui de ces di-alcools. Utilisation selon les revendications précédentes dans laquelle le ou les di-alcools sont obtenus par modification chimique ou fermentation de produits issus de la biomasse agricole ou forestière Utilisation selon les revendications précédentes dans laquelle le ou les di-alcools sont obtenus par modification chimique ou fermentation de sous-produits des industries agricoles et forestières, tels que le glycérol, Utilisation selon les revendications précédentes dans laquelle le ou les di-alcools sont obtenus par réaction du gaz carbonique de l’atmosphère ou issu d’une industrie ou de la production de biomethane avec de l’électricité ou de l’hydrogène.