INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Pour prévenir le décrochage des panneaux, on connaît des solutions par serrage du crochet par rapport au support, par exemple par insertion de coins au moyen d'un marteau ou par serrage longitudinal d'une plaque crantée contre une face verticale du crochet.
Ces solutions ne sont pas satisfaisantes car elles nécessitent un serrage suffisant de l'élément de verrouillage contre le crochet. Faute d'un serrage suffisant, le panneau risque de se décrocher. En outre, ces solutions nécessitent l'utilisation d'outils à l'arrière du panneau après son installation, souvent à l'aveugle, dans des conditions d'accessibilité très contraintes.
Il existe par conséquent le besoin de trouver une solution de fixation qui permette de prévenir le décrochage d’un panneau vertical transversal par rapport à sa structure de fixation, et qui soit d’un montage facile et rapide.
L'invention propose un dispositif de fixation d'un panneau vertical de bardage, notamment d'un panneau de verre, comportant :
- une traverse comportant un bord d'accrochage ;
Le dispositif de fixation selon l'invention est caractérisé en ce que les moyens de blocage comportent un élément de blocage qui est monté mobile sur un corps du crochet entre :
- une position de libération vers laquelle il est poussé longitudinalement vers l'arrière automatiquement par contact avec la traverse lors du mouvement d'approche ;
- une position de blocage vers laquelle il est rappelé élastiquement vers l'avant et dans laquelle l'élément de blocage est destiné à être engagé au-dessous d'une face de butée de la traverse à la fin du mouvement d'accrochage pour interdire le décrochage du crochet.
Selon un autre aspect du dispositif de fixation de l'invention, l'élément de blocage est monté pivotant sur le crochet par l'intermédiaire d'un organe de rappel élastique, l'élément de blocage étant serré verticalement contre la face de butée lorsque le crochet est monté sur la traverse.
Selon un autre mode de réalisation, l’une des étapes consiste à créer le vide dans le moule pour gonfler les vessies.
Selon un autre mode de réalisation avantageux, l’étape consistant à créer le vide dans le moule est suivie d’une injection sous vide d’une matrice à l’état liquide. Cette matrice peut être une matrice thermoplastique injectée à une température à laquelle elle est liquide, ou une matrice thermodurcissable non polymérisée. Liste des figures
L’invention sera mieux comprise à la lecture de la description suivante de modes de réalisation préférentiels, donnée à titre de simple exemple figuratif et non limitatif, et accompagnée des figures parmi lesquelles : La est une vue en perspective d’un élément d’armature de structure en matériau composite selon un mode de réalisation de l'invention. La est une vue en perspective de l’élément d’armature de la , dont la nappe d’enveloppement longitudinal est dépliée et dont les poches internes sont vides. La est une vue de dessus de la nappe d’enveloppement longitudinal de l’élément d’armature de la dépliée. La est une vue de détails de l’élément d’armature tel que représenté par la . La est une vue de détails de l’élément d’armature de la , dans une autre configuration. La est une vue en perspective de l’élément d’armature de la , dans une autre configuration. La est une vue en perspective d’un moule comprenant des éléments d’armature destinés à former l’armature d’une structure en matériau composite. La est une représentation, en vue de coupe, d’un moule semblable à celui de la comprenant une armature destinée à former une structure en matériau composite, constituée notamment de plusieurs éléments d’armatures tels que celui représenté par la . La est une représentation du moule de la , en vue de coupe, dans laquelle les vessies placées dans les poches des éléments d’armature sont gonflées. La est une représentation, en vue de coupe, d’un autre moule présentant une forme différente, comprenant une armature destinée à former une structure en matériau composite, constituée notamment de plusieurs éléments d’armatures tels que celui représenté par la . La est une représentation du moule de la , en vue de coupe, dans laquelle les vessies placées dans les poches des éléments d’armature sont gonflées. La est une représentation, en vue de coupe, d’un autre moule présentant une forme différente, comprenant une armature destinée à former une structure en matériau composite, constituée notamment de plusieurs éléments d’armatures tels que celui représenté par la . La est une représentation du moule de la , en vue de coupe, dans laquelle les vessies placées dans les poches des éléments d’armature sont gonflées. Description détaillée de modes de réalisation de l’invention
La représente en perspective un élément d’armature 1, composé de couches de renfort fibreux et destiné à former l'armature d'une couche interne d'une structure en matériau composite multicouche, cette couche interne définissant une pluralité d’alvéoles dans la structure.
Cet élément d’armature est constitué par des nappes de fibres, qui peuvent être tissées ou constituées en nappes de fibres en vrac non-tissé, appelées « mat ». De telles nappes de fibres, très couramment utilisées pour la fabrication de matériaux composites, peuvent être sèches, c'est-à-dire dépourvues de matrice, ou pré-imprégnées de matrice non durcie. Quand ces fibres sont sèches, elles sont ultérieurement imprégnées de matrice qui durcit pour former le matériau composite. Quand ces fibres sont pré-imprégnées, la matrice qui les imprègne est ultérieurement durcie, par exemple par cuisson, afin de constituer le matériau composite. Dans tous les cas, ces nappes de fibres sont souples lors de la préparation du matériau composite, et sont durcies ultérieurement par la matrice, pour constituer le matériau composite.
L’élément d’armature 1 représenté par la est constitué par des nappes de fibres, qui définissent des poches internes destinées à former les alvéoles de la structure en matériau composite. Ces alvéoles sont obtenues après durcissement d’une matrice enrobant les poches contenues dans l’armature.
Cet élément d’armature 1 présente une forme allongée selon une direction principale suivant l’axe x, qui est appelée par la suite la « direction d’alignement des alvéoles ». La longueur de l’élément d’armature 1 dans cette direction d’alignement des alvéoles peut être ajustée en coupant cet élément d’armature, de préférence de façon à lui maintenir un nombre entier d’alvéoles.
Les parois externes de cet élément d’armature 1 qui s’étendent selon la direction d’alignement des alvéoles x sont fermées par une nappe de fibre extérieure appelée par la suite nappe d’enveloppement longitudinal 11. Cette nappe d’enveloppement longitudinal 11 présente deux bandes d’extrémité 114 et 115 dont les bords s’étendent dans la direction d’alignement des alvéoles x et se chevauchent pour former la surface supérieure de l’élément d’armature 1
La est une vue en perspective de l’élément d’armature 1 de la , dont la nappe d’enveloppement longitudinal 11 est dépliée et disposée à plat. Cette figure montre ainsi l’intérieur de l’élément d’armature 1, qui contient plusieurs nappes de fibres appelées « nappes de cloisonnement 2 » qui séparent les poches internes les unes des autres. Sur cette figure, les poches internes sont vides. Chacune des nappes de cloisonnement 2 présente deux bords s’étendant dans la direction transversale, selon l’axe z, au-dessus de chacune des poches internes, qui se chevauchent pour former la surface supérieure de chacune des poches internes.
Pour constituer l’élément d’armature 1 représenté par la , des portions de nappe de fibres sont cousues entre elles. Ainsi, l’élément d’armature 1 représenté sur la présente une nappe d'enveloppement longitudinal 11, de forme sensiblement rectangulaire, sur laquelle sont cousues une pluralité de nappes de cloisonnement 2, dont la forme est également sensiblement rectangulaire, de dimensions inférieures à celles de la nappe d’enveloppement longitudinal 11.
Bien évidemment, l’homme du métier pourra sans difficulté imaginer d’autres modes de réalisation de cette invention. A titre d’exemple, les nappes d’enveloppement longitudinal 11 et de cloisonnement 2 peuvent être de forme différentes, par exemple sensiblement carrée ou sensiblement triangulaire. Ces formes pourront par exemple être choisies par l’homme du métier pour répondre à des besoins spécifiques de forme ou de résistance mécanique de l’élément d’armature 1. Par ailleurs, l’homme du métier pourra également mettre en œuvre d’autres moyens d’assemblage des nappes de fibres entre elles, par exemple par collage.
La représente, en vue de dessus, la nappe d’enveloppement longitudinal 11 utilisée pour l’élément d’armature 1 de la .
Cette nappe d’enveloppement longitudinal 11 présente une forme sensiblement rectangulaire et allongée selon la direction d’alignement des alvéoles, suivant l’axe x.
Les nappes de cloisonnement 2 sont assemblées à la nappe d’enveloppement longitudinal 11 sur une bande centrale 111 de cette nappe d’enveloppement longitudinal 11. Cette bande centrale 111 est, de préférence, de forme rectangulaire et s’étend sur toute la longueur de la nappe d’enveloppement longitudinal 11, selon la direction d’alignement des alvéoles, suivant l’axe x. Cette bande centrale 111 est destinée à former la surface inférieure de l’élément d’armature 1.
La bande centrale 111 représente, de préférence, approximativement 25 % de la largeur de la nappe d’enveloppement longitudinal 11. Dans le mode de réalisation représenté, cette bande centrale 111 présente une largeur d’environ 30 mm.
Des bandes latérales 112 et 113 de la nappe d’enveloppement longitudinal 11 s’étendent, sur toute la longueur de la nappe d’enveloppement longitudinal 11, de part et d’autre de la bande centrale 111. Ces bandes latérales 112 et 113 ont, de préférence, une forme sensiblement rectangulaire. Elles sont destinées à former les parois latérales de l’élément d’armature 1 en étant repliées selon des directions sensiblement perpendiculaires à la surface inférieure de l’armature 1 constituée par la bande centrale 111, qui s’étend dans un plan appelé par la suite « plan d’alignement des alvéoles ». Le fait que ces directions soient « sensiblement perpendiculaires » à cette surface inférieure de l’armature 1 signifie dans la présente demande que ces directions forment un angle inférieur à 20 degrés avec la perpendiculaire au plan d’alignement des alvéoles, suivant l’axe x . Dans le mode de réalisation représenté, ces bandes latérales 112 et 113 présentent une largeur d’environ 10 mm.
Un troisième aspect de l’invention concerne une plateforme informatique comprenant :
- une première interface réseau apte à recevoir un identifiant du patient depuis une base de données ;
- une deuxième interface réseau apte à transmettre une demande de consentement au patient identifié ;
- un processeur apte à ajouter, via une troisième interface réseau, une information de demande de consentement dans un registre distribué à chaîne de blocs.
La plateforme est en outre apte à recevoir des données de consentement du patient, et le processeur est apte à mettre à jour un statut de consentement correspondant aux données de consentement dans le registre distribué et à notifier le statut de consentement mis à jour à la base de données via la première interface.
Les données de consentement du patient comprennent un consentement du patient ou un refus de consentir à l’utilisation de données personnelles de santé dans la base de données.
illustre un système de traitement de données de consentement selon un mode de réalisation de l’invention ;
est un diagramme illustrant les étapes d’un procédé de traitement de données de consentement, selon un mode de réalisation de l’invention ;
illustre des étapes d’une vérification de conflits d’identité et d’identités multiples, lors d’un traitement de données de consentement selon un mode de réalisation de l’invention ;
illustre des étapes de traitements différenciés d’une demande de consentement et d’une notification d’informations, selon un mode de réalisation de l’invention ;
illustre des étapes de réponse à une demande de consentement ou à une notification d’informations selon un mode de réalisation de l’invention ;
illustre une structure d’une plateforme numérique selon un mode de réalisation de l’invention.
La présente un système de traitement de données de consentement, notamment issues de patients, selon un mode de réalisation de l’invention.
Le système comprend une plateforme 100, accessible via un réseau, tel qu’un réseau étendu de type IP par exemple. Le fonctionnement et la structure de la plateforme 100 seront mieux compris à la lecture de ce qui suit.
Le système comprend une base de données 110, également appelée « entrepôt de données » dans ce qui suit, apte à stocker des données et à permettre l’accès à de telles données à des entités externes, notamment à la plateforme 100. Les données stockées dans la base de données 110 comprennent notamment des données personnelles de santé associées à des identifiants de patients. Aucune restriction n’est attachée à de telles données personnelles de santé, qui peuvent comprendre des informations physiologiques, des prescriptions de professionnels de santé, des historiques de consultation, etc.
A titre illustratif, il est considéré qu’à une étape 209, le patient valide ou accepte la demande de consentement, par exemple pour toutes ses données personnelles de santé. Toutefois, aucune restriction n’est attachée à la séquence de choix effectués par le patient, qui dépend bien entendu de la demande de consentement, des données personnelles de santé du patient, et du patient lui-même.
Sur réception du consentement du patient à l’étape 209, la plateforme 100 met à jour un statut de consentement dans le registre distribué 120 à une étape 210. A noter que plusieurs statuts de consentement différenciés entre plusieurs données personnelles de santé peuvent être mis à jour. Dans l’exemple considéré ici à titre illustratif, le statut mis à jour est un statut d’acceptation du consentement. Le stockage dans le registre distribué 120 permet ainsi une gestion dynamique du consentement, et permet d’authentifier la séquence d’actions mises en œuvre par le patient quant à son consentement.
En variante, les étapes 208 et 209 peuvent être mises en œuvre par l’intermédiaire de la première interface 130.
A une étape 211, la plateforme 100 reçoit une confirmation de la mise à jour du statut de consentement dans le registre distribué 120.
A une étape 212, la plateforme 100 notifie le statut du consentement à la base de données 110, en indiquant notamment le consentement du patient. Le statut des données personnelles de santé dans la base de données 110 peut ainsi être mis à jour, afin que les données personnelles de santé puissent être utilisées, à des fins d’études scientifiques notamment.
A une étape 213, la plateforme 100 reçoit un refus ou opt-out de la part du patient, directement depuis le terminal utilisateur 140, ou via la première interface 140. Aucune restriction n’est attachée à la raison pour laquelle le patient change d’avis quant à son consentement. Le changement du patient peut par exemple faire suite à la réception d’informations relatives à ses données personnelles de santé. A nouveau, le refus peut ne concerner que certaines des données personnelles de santé du patient.
A une étape 214, la plateforme 100 met à jour le statut de consentement dans le registre distribué 120, afin d’indiquer le refus ou l’opt-out du patient. L’invention permet ainsi avantageusement au patient de mettre à jour quand il le souhaite le statut du consentement, pour chaque donnée personnelle de santé, et une telle mise à jour est horodatée et inscrite de manière incorruptible dans le registre distribué 120. Les inconvénients associés aux solutions existantes sont ainsi surmontés.
A une étape 215, la plateforme 100 reçoit une confirmation de la mise à jour du statut de consentement dans le registre distribué 120.
A une étape 216, la plateforme 100 notifie le statut de consentement à la base de données 110, en indiquant notamment le refus du patient. Le statut des données personnelles de santé stockées dans la base de données 110 en association avec le patient peut ainsi être mis à jour, et l’utilisation des données personnelles de santé peut être interrompue.
A une étape 217, la plateforme 100 peut recevoir de la base de données 110 une demande de statut de consentement associée à un ou plusieurs patients, ou à chaque donnée personnelle de santé lorsque les statuts de consentement sont différenciés.
A une étape 218, la plateforme 100, sur réception d’une telle demande, consulte le registre distribué 120. La plateforme 100 consulte soit la dernière mise à jour du statut de consentement, soit obtient l’ensemble de l’historique du patient.
La plateforme 100 en déduit le statut de consentement du patient, ou les statuts de consentement des patients, parmi une acceptation et un refus de consentement.
Le statut de consentement est indiqué par la plateforme 100 à la base de données 110 à une étape 220.
Aucune restriction n’est attachée au moment auquel l’étape 217 est mise en œuvre. Elle peut l’être n’importe quand après la réception de la notification d’ajout de l’étape 207. Les étapes 217 à 220 peuvent également remplacer les étapes 216 et 212 de notification des statuts de consentement. Dans ce cas, la base de données 110 n’accède au statut de consentement d’un patient qu’en mode push, à la demande, ce qui évite à la base de données 110 de stocker les statuts de consentement des patients. Alternativement, les étapes 217 à 220 ne sont pas mises en œuvre, et la base de données 120 stocke les statuts de consentement aux étapes 212 et 216, ce qui réduit l’encombrement du réseau et améliore la réactivité associée à l’obtention du statut de consentement par la base de données 110.
Encore en variante, les étapes 212, 216 et 217 à 220 sont toutes mises en œuvre, ce qui permet à la base de données une double vérification du statut du patient, ce qui est particulièrement avantageux dans le cadre d’informations sensibles telles que des données personnelles de santé.
Aucune restriction n’est attachée à la séquence de mises à jour du statut de consentement faite par le patient, ni au moment auquel une demande de consultation du registre distribuée 120 est faite par la base de données 110. En outre, toutes les étapes d’envoi de confirmations, telles que les étapes 203, 204, 206, 207, 212 et 216 sont optionnelles, bien que permettant une mise à jour dynamique des différentes entités du système selon l’invention, et ainsi une information symétrique entre ces entités.
Cette technique est complémentaire à la spectroscopie infrarouge. Les deux permettent d'étudier les modes vibrationnels d'une molécule, mais les règles de sélection pour les deux spectroscopies peuvent être différentes selon la symétrie moléculaire. Aux molécules avec un centre de symétrie, aucun mode vibrationnel n'est observable à la fois aux deux spectroscopies. Certains modes sont actifs au Raman seulement et d'autres à l'infrarouge seulement.
La illustre un montage d’un spectromètre RAMAN sur un dispositif selon l’invention. La tête ronde du spectromètre est bloquée dans le trou cylindrique d'une plaque qui est fixée à la base de la partie mobile 240 de l'actionneur Z. Le spectromètre est maintenu en équilibre par deux vis en nylon qui serrent sa tête sur la plaque. Le spectromètre est relié à la prise USB du boitier 241. Son alimentation électrique est fixée sur le "support d'alimentations électriques des instruments"
Un tel dispositif selon l’invention permet de procéder à l’analyse directement dans une mine, sur un site archéologie ou encore un site géologique sans avoir besoin de procéder au forage du support extraire une carotte.
Un tel dispositif permet une analyse à l’horizontal mais également une analyse inclinée jusqu’à la verticale et permet une analyse aussi bien sur des sols que sur des parois.
Pour ce faire, on procède à la fixation du support sur la surface à analyser au moyen des fixations 29, puis l’unité de commande pilote selon un programme exécuté par l’ordinateur, le déplacement de l’instrument de mesure, suivant au moins l’une des trois directions (X), (Y), (Z), de manière à analyser une zone prédéfinie de ladite surface (sol ou paroi).
Dans le cas d’une cartographie chimique multi-techniques et pluri-décimétrique d’un plateau d’échantillons ou de carottes, on procède manuellement au positionnement sur le banc du plateau 3 garni d’un ensemble d’échantillons, ou de la caisse garnie de carottes, puis on procède au blocage du plateau ou de la caisse lorsque le banc comporte un ensemble de butées et de cales 14x, 14y, 15x, 15y. La commande électrique se fait par un boitier de commande équipé de boutons poussoirs. Cette opération n'est pas automatisée. Pour automatiser cette opération, il faudrait faire une séquence d'actions (1-butée de blocage X, 2-placage Y, 3-placage X), mesurer les courants électriques dans les vérins et arrêter le mouvement de chaque vérin quand son courant augmente au-delà d'un seuil à définir. L'augmentation de courant correspond à une résistance mécanique engendrée par les placages X et Y. Pour la butée X, la construction du système ne rend pas la mesure de courant nécessaire.
Ensuite, l’unité de commande pilote selon un programme exécuté par l’ordinateur, le déplacement de l’instrument de mesure, suivant au moins l’une des trois directions (X), (Y), (Z), de manière à analyser successivement l’ensemble des échantillons ou bien l’ensemble des carottes.
Au surplus, l’instrument d’analyse peut être variable en fonction de la cartographie à effectuer : infra rouge, LIBS, Raman, fluorescence X, photographie haute résolution. Il est également possible de combiner plusieurs instruments d’analyse de sorte à préciser la composition chimique des zones analysées.
Le dispositif selon l’invention permet de réaliser des cartographies de minéraux avec des instruments de caractérisation chimique et optique (Infra Rouge, Spectroscopie d'ablation laser (LIBS), Raman, Fluorescence X, Photographie haute résolution).
L'utilisation de combinaison d'instruments permet de préciser la composition chimique des zones analysées.
La nature des éléments minéraux peut être de tous types : échantillons géologiques, échantillons archéologiques (mosaïques, peintures par exemple).
Le dispositif selon l’invention permet de travailler sur des échantillons plans ou quasi plans, de taille centimétrique à métrique, des carottes géologiques.
Le positionnement du dispositif peut être horizontal ou incliné jusqu'à la verticale. Il permet de réaliser des analyses aussi bien sur des sols que sur des parois (fronts de taille de mine par exemple).
Le dispositif selon l’invention permet de supprimer le caractère fastidieux et répétitif des analyses manuelles. Par exemple, pour les analyses en fluorescence de rayon X, les temps d'analyses pouvant atteindre plusieurs minutes pour un même point sans bouger.
La précision de positionnement des instruments et de leurs déplacements garantit la superposition des analyses par les différents instruments ce qui permet de bien préciser la composition chimique des points échantillonnés.
Le système est transportable par une fourgonnette ou tout autre véhicule de moins de 3,5 T.
De manière surprenante, le demandeur a découvert qu’en réalisant un procédé de polymérisation en émulsion à une température inférieure à 70 o C, de préférence inférieure à 65 °C, comprenant la réaction d’au moins un monomère fluoré insaturé en présence d’un système d’initiation redox comprenant au moins un peroxyde inorganique et un agent réducteur portant un groupe acide sulfinique, un polymère contenant une structure cristalline de phase β peut être obtenu.
Cette invention divulgue un système redox qui fonctionne à basse température, sans agent de couplage/agent accélérateur et tensioactif, tout en fournissant un fluoropolymère à base de fluorure de vinylidène avec un point de fusion élevé, une chaleur de fusion élevée (premier chauffage en DSC) et ayant une portion majoritaire de la phase cristalline sous forme de phase β.