INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dérivés HydroxyAnthracéniques (DHA ou « HydroxyAnthracene derivatives », en langue anglaise, acronyme anglais : HAD) : substances naturelles présentes notamment dans les feuilles d’Aloe vera, ayant des propriétés laxatives et dont l’utilisation en santé humaine n’est pas souhaitable dans le cadre du domaine d’application de cette invention. Les denrées alimentaires contenant des préparations de plantes à HAD doivent dorénavant présenter une teneur en aloe-émodine, en émodine et en aloïnes (A + B), inférieure à 1 ppm selon le Règlement (UE) 2021/468 de la Commission du 18 mars 2021, paru au Journal Officiel du 19 mars 2021.
Agent technique : une matière première ajoutée dans un but technologique. L’agent technique intervient et joue le rôle pour lequel il a été utilisé au stade de la fabrication, du conditionnement ou du stockage du produit (en particulier d’un produit sous forme solide/sèche). Par exemple, ces agents techniques peuvent faciliter la compression, l’écoulement, la conservation ou à la stabilité du produit dans le temps.
Agent de compression : agent technique dont les caractéristiques physiques intrinsèques confèrent à la préparation à laquelle il est ajouté, l’acquisition d’une cohésion sous l’effet d’une contrainte, et conduisant à la formation d’un compact solide, notamment de type comprimé.
Composés à polarité intermédiaire : un composé à polarité intermédiaire est un composé se situant entre les composés polaires, tels que l’eau, et les composés apolaires, tels que l’huile végétale.
Acide organique d’origine naturelle : par « acide organique d’origine naturelle », l’on entend, au sens de la présente invention, un acide organique (à base de carbone) présent tel quel dans la nature (en particulier naturellement présent dans le règne animal, végétal et/ou fongique) et compatible pour une utilisation pharmaceutique, nutritionnelle, alimentaire et/ou cosmétique.
Rutine : la rutine (n°CAS : 153-18-4, synonymes rutoside ou quercétine 3-rutinoside) est un flavonoïde présent dans de nombreux végétaux. Elle a montré des propriétés antiallergiques, anti-inflammatoires, antiprolifératives, antioxydantes. Ce bioflavonoïde a de multiples effets sur l’organisme, un des plus importants étant de réduire la fragilité et la perméabilité des capillaires. Les flavonoïdes améliorent aussi l’action de la vitamine C sur l’organisme en augmentant son absorption et en retardant son élimination. On trouve la rutine et ses dérivés synthétiques (la troxérutine par exemple) comme principes actifs de plusieurs médicaments veinotoniques, prescrits en cas de jambes lourdes, de varices, d’hémorroïdes, mais aussi de baisse d’acuité visuelle liée à une fragilité des petits vaisseaux de la rétine [10] . Tel qu’indiqué au fil de la présente demande de brevet, la rutine est peu soluble dans l’eau puisque son hydrosolubilité est de 0.125 mg/mL, soit 1,25x10 -4 g/mL, selon la Pharmacopée européenne en vigueur (cf. 5.11. Caractères).
Jus de fruits (ou « jus de fruit ») : un jus de fruits est le produit fermentescible mais non fermenté obtenu à partir des parties comestibles de fruits sains et mûrs, frais ou conservés par réfrigération ou congélation, d’une espèce ou de plusieurs espèces en mélange, possédant la couleur, l’arôme et le goût caractéristiques du jus des fruits dont il provient (cf. Directive 2001/112/CE du 20 décembre 2001 relative aux jus de fruits et à certains produits similaires destinés à l'alimentation humaine, et ses modifications en vigueur (notamment la Directive 2012/12/UE), en particulier l’Annexe I relatif aux Dénominations, définitions des produits et caractéristiques). Les arômes, les pulpes et les cellules obtenus par des moyens physiques appropriés à partir de fruits de la même espèce peuvent être restitués au jus de fruits. Dans le cas des agrumes, le jus de fruits doit provenir de l’endocarpe. Toutefois, le jus de limette peut être obtenu à partir du fruit entier. Lorsque les jus sont obtenus à partir de fruits comprenant des pépins, graines et peaux, les parties ou composantes des pépins, graines et peaux ne sont pas incorporées dans le jus. Cette disposition ne s’applique pas dans les cas où les parties ou composantes des pépins, graines et peaux ne peuvent être éliminées par les bonnes pratiques de fabrication. Le mélange de jus de fruits et de purée de fruits est autorisé dans la production de jus de fruits. Selon un mode de réalisation de l’invention, le jus de fruits est différent du jus de coco (également dénommé « eau de coco » et désignant le liquide contenu dans la cavité centrale de la noix de coco).
Un tel fluide permet d’utiliser un circuit de refroidissement qui fonctionne de façon autonome. Cela permet de positionner l’ensemble électronique dans toutes les zones du véhicule sans être dépendant du circuit d’arrivée d’eau du véhicule.
Selon un mode de réalisation de l’invention, le fluide 6 biphasique est du NH3, de l'acétone, un gaz hydrochlorofluorocarbonés (HCFC) ou chlorofluorocarbonés (CFC)(Fréon), du méthane, ou de l'éthane.
Selon un mode de réalisation de l’invention, le circuit de refroidissement est fermé et autonome
Selon un mode de réalisation de l’invention, le fluide biphasique est constituée de deux phases qui permettent d’obtenir deux zones : une froide et une chaude.
Selon un mode de réalisation de l’invention, l’ensemble comporte un module de puissance.
Selon un mode de réalisation de l’invention, le circuit de refroidissement comporte au moins deux excroissances turbulatrices.
Selon un mode de réalisation de l’invention, le capot est disposé dans un plan parallèle à une face du circuit de refroidissement en contact avec la surface support du logement.
Selon un mode de réalisation de l’invention, les excroissances turbulatrices sont formées directement à partir de la paroi du capot circuit de refroidissement, soit par emboutissage, soit par surmoulage de la fonderie.
Selon un mode de réalisation de l’invention, les excroissances turbulatrices sont disposées en quinconce.
Selon un mode de réalisation de l’invention, le capot comporte sur une face extérieure, des ailettes de refroidissement.
Selon un mode de réalisation de l’invention, les ailettes sont disposées verticalement par rapport à la surface du capot
- la est une représentation schématique d’une vue en coupe transversale d’un logement électronique avec circuit de refroidissement selon un mode de réalisation de l'invention,
- la est une représentation schématique d’une vue en coupe transversale d’un logement électronique avec circuit de refroidissement selon un autre mode de réalisation de l'invention,
En particulier, mais pas exclusivement, cette invention concerne une trappe de logement de train d’atterrissage d’aéronef comprenant un mécanisme d’attache approprié pour la fixation de manière pivotante de la trappe à un aéronef de telle sorte que la trappe puisse se déplacer entre une position fermée, dans laquelle la trappe ferme au moins partiellement un logement de train d’atterrissage d’aéronef pour y escamoter un train d’atterrissage, et une position ouverte, dans laquelle la trappe ouvre au moins partiellement le logement de train d’atterrissage pour permettre au train d’atterrissage de se déployer, et un premier côté prévu pour être orienté vers l’intérieur relativement au logement de train d’atterrissage d’aéronef lorsque la trappe est fermée et être orienté vers un côté d’une jambe principale du train d’atterrissage lorsque la trappe est ouverte et le train d’atterrissage est déployé, un second côté opposé prévu pour être orienté vers l’extérieur relativement au logement de train d’atterrissage lorsque la trappe est fermée et former ainsi une surface extérieure aérodynamique de l’aéronef, et être orienté dans une direction s’éloignant de la jambe principale du train d’atterrissage lorsque la trappe est ouverte et le train d’atterrissage est déployé.
La présente invention concerne, selon un premier aspect, une trappe de logement de train d’atterrissage d’aéronef comprenant un mécanisme d’attache approprié pour la fixation de manière pivotante de la trappe à un aéronef de telle sorte que la trappe puisse se déplacer entre une position fermée, dans laquelle la trappe ferme au moins partiellement un logement de train d’atterrissage d’aéronef pour y escamoter un train d’atterrissage, et une position ouverte, dans laquelle la trappe ouvre au moins partiellement le logement de train d’atterrissage pour permettre au train d’atterrissage de se déployer, et un premier côté prévu pour être orienté vers l’intérieur relativement au logement de train d’atterrissage d’aéronef lorsque la trappe est fermée et être orienté vers un côté d’une jambe principale du train d’atterrissage lorsque la trappe est ouverte et le train d’atterrissage est déployé, un second côté opposé prévu pour être orienté vers l’extérieur relativement au logement de train d’atterrissage lorsque la trappe est fermée et former ainsi une surface extérieure aérodynamique de l’aéronef, et être orienté dans une direction s’éloignant de la jambe principale du train d’atterrissage lorsque la trappe est ouverte et le train d’atterrissage est déployé, la forme créée par les premier et second côtés produisant un profil aérodynamique de la trappe.
Une telle trappe dotée du profil aérodynamique permet de ralentir l’écoulement d’air passant le long du côté intérieur. Ceci réduit le bruit de l’écoulement d’air passant le long du train d’atterrissage. Par conséquent, cela signifie qu’un aéronef employant une telle trappe aura une empreinte sonore moindre, en particulier lorsque le train d’atterrissage est déployé et l’aéronef est en phase d’approche pour atterrir.
2) Le conteneur est pris en charge par un porteur lourd type camion, train, bateau ... entre le centre logistique périurbain et un centre logistique urbain ;
3) Le chargeur lourd dépose les conteneurs au centre logistique urbain ;
4) Les conteneurs peuvent être directement pris en charge par les livreurs finaux pour les derniers kilomètres/mètres par l’intermédiaire de porteurs légers du type camionnette, vélo, véhicule autonome... Cette solution permet d’éviter un dépotage et un second tri au centre logistique urbain
5) Le colis est dépose au pied de la porte par le livreur
6) La tournée finie, le livreur peut rentrer au centre logistique urbain où il peut désassembler le module. Le module désassemble peut être facilement stocké.
7) Les modules repliés et rassemblés au centre de logistique urbains sont renvoyés vers le centre périurbain par gros porteur où la boucle décrite ci-dessus recommence.
La solution de l’invention présente plusieurs aspects avantageux, notamment :
l’aspect multimodal (le conteneur peut être chargé dans un semi-remorque de manière optimisée en fonction des dimensions intérieures de son espace de chargement, puis un vélocargo, et enfin un transpalette) ; l'aspect protection de la marchandise vis-à-vis de l’environnement (intempéries, effraction ) ; l’aspect réutilisable ; l’utilisation par un opérateur seul ; le maintien du volume utile de la palette l’ergonomie : permet une ouverture fermeture facilitée lors des tournées de livraison.
Emballage connecté et procédé d’activation associé DOMAINE TECHNIQUE DE L’INVENTION Le domaine de l’invention est celui des objets connectés.
Plus précisément, l’invention concerne un emballage connecté et un procédé d’activation associé.
L’invention trouve notamment des applications en logistique pour le suivi des emballages ou des commandes associées.
Ces techniques de suivi sont généralement basées sur une identification du colis, par l’intermédiaire d’une étiquette présentant un identifiant sous la forme d’un code barre ou d’un code de type QR (acronyme du terme anglais « Quick Response »), ou par l’intermédiaire d’une étiquette électronique de type NFC (acronyme du terme anglais « Near Field Co mmunication ») ou de type RFID (acronyme du terme anglais « Radio Frequency Identification »). Il peut également s’agir d’étiquettes connectées communicant sur un réseau de télécommunication cellulaires de type 3G, 4G, voire 5G ou sur un réseau de télécommunications de type étendu à basse communication (LPWAN, acronyme du terme anglais « Low Power Wide Area Network »).
Tel qu’indiqué précédemment, les oligosaccharides et/ou polysaccharides non cycliques peuvent être :
Homogènes (homoglycanes), à savoir résultant de la condensation de molécules d’un même type ose, ceux-ci étant avantageusement sélectionnés parmi l’inuline (polymère de fructose, de numéro CAS 9005-80-5), les amidons modifiés, préférablement les amidons modifiés de Dextrose Equivalent (DE) inférieur à 20 (maltodextrines), avantageusement un amidon modifié (maltodextrine) de DE inférieur à 20 et supérieur ou égal à 18, et leurs mélanges ; Hétérogènes (hétéroglycanes), à savoir résultant de la condensation de molécules appartenant à aux moins deux types d’oses différents, ceux-ci étant avantageusement sélectionnés parmi les polysaccharides hétérogènes non cycliques de la gomme d’acacia (dérivé notamment d’arabinose, de galactose, de rhamnose et d’acide glucuronique, de numéro CAS 9000-01-5), l’acémannane (dérivé du glucose et du mannose, de numéro CAS 110042-95-0), et leurs mélanges.
Dextrose Equivalent (DE) (ou « Equivalent dextrose ») : résultat d’une hydrolyse totale de l’amidon (monomères). Plus le DE est élevé, plus l’hydrolyse est poussée. Un amidon a un DE proche de 0. Entre 20 et 100, on parle de sirop de glucose et on parle de maltodextrine pour un DE inférieur à 20.
Méthode de la Pharmacopée Européenne (monographie Maltodextrine n°1542) pour déterminer l’équivalent dextrose (en italique) :
Equivalent dextrose (ED) : ne diffère pas de plus de 2 unités ED de la valeur nominale.
Dans une fiole jaugée de 500 mL, dissolvez une quantité de maltodextrine, correspondant à 2,85-3,15 g de glucides réducteurs, calculés en équivalent dextrose, dans de l’eau R et complétez à 500,0 mL avec le même solvant. Transférez la solution dans une burette de 50 mL.
Introduisez 25,0 mL de solution cupri-tartrique R dans une fiole de 250 mL et ajoutez 18,5 mL de solution à examiner contenue dans la burette, mélangez et ajoutez quelques billes de verre. Placez la fiole sur une plaque chauffante préalablement réglée pour que la solution commence à bouillir après 2 min + 15 s. Maintenez à ébullition pendant exactement 120 s, ajoutez 1 mL d’une solution de bleu de méthylène R à 1 g/L et titrez par la solution à examiner (V 1 ) jusqu’à disparition de la coloration bleue. Maintenez la solution à ébullition pendant tout le titrage.
Etalonnez la solution cupri-tartrique avec une solution de glucose R à 6,00 g/L (V 0 ).
Calculez l’équivalent dextrose à l’aide de l’expression suivante :
V 0 = volume total de solution étalon de glucose, en millilitres,
V 1 = volume total de solution à examiner, en millilitres,
M = masse de l’échantillon en grammes,
D = teneur pour cent de matière sèche dans la substance.
Comme cela est connu dans l’état de la technique, les oligosaccharides et polysaccharides résultent de la condensation de plusieurs molécules d’oses. Ce sont des molécules naturelles, ou chaque ose est lié à son voisin par l’intermédiaire d’une liaison osidique, formée par élimination d’une molécule d’eau entre l’hydroxyle hémiacétalique en C-1 d’un ose et l’un des hydroxyles de l’autre molécule osidique.
A la différence des cyclodextrines, les GNPa selon l’invention sont tout à fait susceptibles d’être conformes aux réglementations idoines en matière de produits biologiques, ce qui représente un avantage significatif.
De surcroît, et sans être liés, par la théorie, les GNPa selon l’invention – bien que non cycliques – apparaissent capables de former des complexes supramoléculaires avec les composés à polarité intermédiaires, ce qui favorise la solubilisation de ces derniers.
Cet engrenage 20 comporte une partie annulaire 21 extérieure portée par un plan directeur P0, cette partie annulaire 21 présentant des dents 22 s’étendant radialement et portées par le plan directeur P0 depuis la périphérie de ladite partie annulaire 21. Les dents 22 de la partie annulaire 21 sont configurées pour coopérer avec des dents d’un mouvement d’horlogerie de ladite montre pour entrainer ledit engrenage 20.
La partie annulaire 21 est reliée par un bras 23 à un disque central 24. Ce disque 24 est percé en son centre d’une lumière 240 pouvant recevoir un arbre non illustré ici, autour duquel l’engrenage pivote, perpendiculairement au plan directeur P0 de l’engrenage 20.
L’engrenage 20 comporte en outre un ressort d’accumulation 25.
Ce ressort d’accumulation 25 se présente sous la forme d’une lamelle ressort 250, de section perpendiculaire au plan directeur P0. Cette lamelle ressort 250 est courbe et suit une génératrice courbe portée par le plan directeur P0. Cette lamelle ressort 250 s’étend depuis un côté du bras 23, intercalée entre le disque central 24 et la partie annulaire 21, et se termine par une extrémité libre 26 à proximité de l’autre côté du bras 23, comme illustré sur la .
Cette extrémité libre 26 comporte une partie d’appui 5 apte à coopérer sur une surface d’appui 50 avec des dents 40 de l’anneau 4, une fois le dispositif passe-date 1 assemblé.
En fait, la partie d’appui 5 s’étend perpendiculairement au plan directeur P0 depuis ladite extrémité libre 26.
L’extrémité libre 26 peut comporter également une partie de guidage 6 localisée sur la partie d’appui 5 opposée à la surface d’appui 50, comme illustré sur le détail d’un mode de réalisation particulier de l’engrenage 20.
Cette partie de guidage 6 comporte une forme prismatique, présentant une surface inclinée 60 apte à coopérer avec des dents 40 de l’anneau 4 de manière à permettre un passage forcé des dents 40 de l’anneau 4 par un déplacement vers l’arrière de l’engrenage 20 de la partie d’appui 5 et de la partie de guidage 6 lorsque le dispositif passe-date 1 est assemblé. Ce déplacement vers l’arrière se fait perpendiculairement au plan directeur P0 de l’engrenage 20, sous l’effet d’un contact d’une dent 40 s’appuyant contre la surface inclinée 60 de la partie de guidage 6 de ladite extrémité libre 26. Ce déplacement déforme la lamelle ressort 250 qui n’est alors plus portée par le plan directeur P0.
Cette partie de guidage 6 est aussi configurée pour revenir à une position initiale sous l’effet de rappel élastique de la lamelle ressort 250, dans laquelle la génératrice du ressort d’accumulation 25 est portée par le plan directeur P0 une fois que la dent 40 n’est plus en contact avec l’extrémité libre de la lamelle ressort 250, et plus particulièrement la partie de guidage 6.
Cet engrenage 20 et donc cet organe d’entrainement 2 sont réalisés d’un seul tenant. Ils peuvent être en un acier martensitique ou en un alliage de Cuivre, et ils peuvent être également en un alliage de Cuivre et de Béryllium.
Cet engrenage 20 peut être réalisé par emboutissage et matriçage, ce qui garantit une bonne reproductibilité dans la réalisation de plusieurs organes d’entrainement 2. On obtient ainsi simplement un organe d’entrainement 2 en une seule pièce. De plus, ces procédés de fabrication simples permettent une production d’engrenages 20 identiques tout au long des productions. Bien sûr, cet engrenage 20 peut être réalisé alternativement par une opération d’usinage, de découpe laser ou de découpe jet d’eau, mais cette répétabilité de dimensions est plus difficile à obtenir.
Afin d’assurer un effet ressort satisfaisant du ressort d’accumulation 25, l’engrenage 20 peut subir un ou des traitements thermiques et/ou chimiques visant à modifier ses caractéristiques de raideur et de plasticité.
Cet engrenage 20 est obtenu par la mise en œuvre d’un procédé de fabrication selon l’invention, qui présente les étapes suivantes : - réalisation d’un engrenage 20 sous la forme d’une partie annulaire 21 extérieure portée par un plan directeur P0, cette partie annulaire 21 présentant des dents 22 s’étendant radialement et portées par le plan directeur P0 depuis la périphérie de ladite partie annulaire 21, ladite partie annulaire 21 étant reliée par un bras 23 à un disque central 24 lui aussi porté par le plan directeur P0, l’engrenage 20 comportant en outre un ressort d’accumulation 25 suivant une génératrice courbe portée par le plan directeur P0 et dont une extrémité libre 26 comporte une partie d’appui 5 et une partie de guidage 6 portées par le plan directeur P0, – déformation de l’extrémité libre 26 du ressort d’accumulation 25 pour que la partie d’appui 5 et la partie de guidage 6 s’étendent perpendiculairement au plan directeur P0 de l’engrenage 20, – réalisation éventuellement d’au moins une opération de traitement thermique et/ou chimique sur l’engrenage 20.
Il convient de noter que la première étape de réalisation peut se faire par emboutissage et matriçage, à partir d’une feuille métallique.
Outre l’organe d’entrainement 2, le dispositif passe-date 1 comporte, comme indiqué plus haut, un anneau 4 comportant des dents 40 s’étendant, de manière connue par l’art antérieur, vers l’intérieur, comme illustré sur les figures 1 et 4.
Cet anneau 4 peut être en laiton et être réalisé de manière connue en usinage, emboutissage ou tout autre procédé de fabrication.
Plus préférablement, l’angle de l’élément de blocage d’écoulement d’air est compris 80 et 100 degrés, de préférence entre 85 et 95 degrés. Par exemple, l’angle est essentiellement un angle droit. L’angle peut être approximativement de 90 degrés. Ceci donne un blocage efficace de l’écoulement d’air avec un élément de blocage d’écoulement d’air de faible largeur. Par conséquent, si, lors de l’utilisation, le plan de la trappe est essentiellement parallèle à l’axe longitudinal de l’aéronef, l’élément de blocage d’écoulement d’air est placé à 90 degrés par rapport à la direction avant/arrière de l’aéronef.
De préférence, l’élément de blocage d’écoulement d’air se présente sous la forme d’un élément essentiellement plan.
Ceci crée une surface de blocage efficace qui n’augmente pas la masse du système de train d’atterrissage de manière significative.
L’élément de blocage d’écoulement d’air peut présenter une hauteur définie comme sa longueur dans la direction verticale (z) le long de la trappe lorsque la trappe est ouverte. L’élément de blocage d’écoulement d’air peut présenter une largeur définie comme sa longueur dans la direction transversale (x) à partir de la trappe lorsque la trappe est ouverte. L’élément de blocage d’écoulement d’air peut se présenter sous la forme d’une plaque.
De préférence, l’élément de blocage d’écoulement d’air est un composant non structurel de la trappe ou la jambe. En d’autres termes, il n’est pas conçu pour être soumis à une charge structurelle importante.
De préférence, l’emplacement sur le côté intérieur de la jambe de train d’atterrissage se situe dans une région s’étendant sur 10 % de la circonférence de la jambe à partir de l’emplacement sur la jambe se trouvant le plus près de la trappe, lorsque la trappe est ouverte et le train d’atterrissage est déployé.
De préférence, l’emplacement sur le côté intérieur de la jambe de train d’atterrissage est l’emplacement sur la jambe se trouvant le plus près de la trappe, lorsque la trappe est ouverte et le train d’atterrissage est déployé. L’élément de blocage d’écoulement d’air peut s’étendre dans l’alignement du côté (c’est-à-dire au niveau de la partie la plus large) de la jambe du train d’atterrissage. L’élément de blocage d’écoulement d’air peut présenter une largeur qui s’étend en direction du côté (c’est-à-dire au niveau de la partie la plus large) de la jambe du train d’atterrissage. Ceci assure un blocage efficace avec un élément de blocage d’écoulement d’air présentant une masse minimale.