INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Ainsi, à l’étape 200, la plateforme 100 reçoit une requête avec des données de contact d’au moins un patient. Dans ce qui suit, il est considéré que la requête est à destination d’un unique patient, pour simplifier la description. On comprendra toutefois que l’invention peut tout aussi bien s’appliquer à une liste de patients, auquel cas les étapes sont dupliquées pour chaque patient de la liste de patients.
A une étape 301 faisant suite à l’étape 200, la plateforme 100 stocke la requête reçue, ainsi que l’identité de patient associé à la requête. Aucune restriction n’est attachée aux données descriptives de l’identité du patient, qui peut comprendre un patronyme, une date de naissance, une séquence alphanumérique, ou toute autre donnée.
A une étape 302, la plateforme 100 vérifie si l’identité du patient correspond à une identité précédemment stockée. Autrement dit, la plateforme 100 procède à une vérification d’identités multiples.
Si aucune identité multiple n’est détectée, la plateforme 100 met en œuvre une étape 303 de validation de l’identité unique du patient. La plateforme 100 passe alors à l’étape 201 décrite précédemment et envoie une demande de consentement, ou une notification d’informations si une requête d’envoi de notification d’information a été reçue à l’étape 200, au terminal 140 du patient via la première interface 130.
Si une identité multiple est détectée, sans conflit d’identité, la plateforme 100 met en œuvre une étape 304 de sélection de l’identité du patient la plus complète. Deux identités ne sont pas en conflit si les données qu’elles contiennent ne se contredisent pas. C’est notamment le cas lorsqu’une identité de patient comprend plus de données, est plus complète, qu’une autre identité de patient. La plateforme 100 passe alors à l’étape 201 décrite précédemment et envoie une demande de consentement, ou une notification informations si une requête d’envoi de notification d’informations a été reçue à l’étape 200, au terminal 140 du patient dont l’identité a été sélectionnée via la première interface 130.
Sinon, la plateforme 100 vérifie à une étape 305 si un conflit d’identité existe entre les identités multiples. En cas de confirmation du conflit d’identité, la plateforme 100 isole les identités en conflit à une étape 306 et envoie à une étape 307 une alerte au professionnel, afin que le professionnel valide l’une des identités en conflit.
A une étape 308, la plateforme 100 vérifie qu’au moins une des identités en conflit est validée par le professionnel. Si au moins une identité est validée par le professionnel, la plateforme 100 passe alors à l’étape 201 décrite précédemment et envoie une demande de consentement, ou une notification d’informations si une requête d’envoi de notification d’informations a été reçue à l’étape 200, au terminal 140 du patient via la première interface 130.
Dans le cas contraire, si aucune des identités en conflit n’est validée par le professionnel, la plateforme supprime le patient de la liste de patients, et n’envoie pas de demande de consentement ou de notification d’information audit patient. Une notification peut être envoyée au professionnel de santé via la base de données 110 pour indiquer de l’impossibilité de déterminer avec certitude l’identité du patient.
Les étapes de la permettent avantageusement de vérifier des conflits entre identités d’un même patient. Il en résulte que les étapes 201 et suivantes de la ne sont mises en œuvre qu’une fois l’identité du patient validée. Ainsi, les échanges dans le réseau sont minimisés, ainsi que les temps de calcul dans les entités du réseau.
Selon un mode de réalisation, la vanne de drainage 18 est positionnée au droit d’un orifice 22.1 d’une paroi 22 de la cellule 10 permettant de faire communiquer l’intérieur et l’extérieur de la cellule 10. Cette vanne de drainage 18 comprend : un support 24 configuré pour être fixé contre la face intérieure de la paroi 22 de la cellule 10, tout autour de l’orifice 22.1, une bague 26 positionnée au niveau de l’orifice 22.1 présentant un trou de passage 28, un obturateur 30 mobile entre une première position, correspondant à l’état passant, dans laquelle il est écarté de la bague 26 et permet l’écoulement des fluides via le trou de passage 28 et une deuxième position, correspondant à l’état fermé, dans laquelle il est plaqué contre la bague 26 et obture le trou de passage 28, un ressort 32 configuré pour maintenir l’obturateur 30 dans la première position tant que le différentiel entre les pressions intérieure et extérieure est inférieur au seuil donné.
Ainsi, comme illustré sur la , lorsque le différentiel entre les pressions intérieure et extérieure est inférieur au seuil donné, l’aéronef étant au sol par exemple, le ressort 32 maintient l’obturateur 30 écarté de la bague 26, permettant notamment aux liquides 20 de s’écouler par gravité via le trou de passage 28 à l’extérieur de la cellule 10.
Comme illustré sur la , en vol, à partir d’une certaine altitude, le différentiel entre les pressions intérieure et extérieure devient supérieur ou égal au seuil donné. Dès lors la pression à l’intérieur de la cellule 10 est suffisante pour pousser l’obturateur 30, à l’encontre du ressort 32, contre la bague 26 afin d’obturer le trou de passage 28 et interdire tout écoulement de fluides à l’extérieur de la cellule 10 via le trou de passage 28.
Le bon fonctionnement de cette vanne de drainage 18 est régulièrement contrôlé. Comme illustré sur la , lorsque l’obturateur 30 est bloqué dans la deuxième position, correspondant à l’état fermé, alors que le différentiel entre les pressions intérieure et extérieure est inférieur au seuil donné, il est possible de débloquer l’obturateur 30, en le poussant avec une tige 34 introduite via le trou de passage 28.
En revanche, si l’obturateur 30 est bloqué dans la première position, par exemple en raison d’un long stationnement au sol, il est difficile de contrôler qu’il ne fonctionne pas correctement ou de le débloquer, l’accès à la vanne de drainage 18 étant difficile, voire impossible, depuis l’intérieur de la cellule 10.
A cet effet, l’invention a pour objet une vanne de drainage comprenant : un support configuré pour être fixé contre une face intérieure d’une paroi au droit d’un orifice traversant la paroi, une bague présentant un trou de passage et un siège autour du trou de passage, configurée pour être positionnée au niveau de l’orifice, un obturateur comprenant une face d’extrémité délimitée par un bord périphérique, ledit obturateur étant mobile selon une direction longitudinale entre une première position dans laquelle la face d’extrémité de l’obturateur est écartée du siège de la bague et une deuxième position dans laquelle la face d’extrémité de l’obturateur est plaquée contre le siège de la bague et obture le trou de passage, un élément élastique configuré pour maintenir l’obturateur dans la première position tant qu’un différentiel entre des pressions de part et d’autre de la paroi est inférieur à un seuil donné.
Selon l’invention, l’obturateur présente un logement débouchant au niveau de sa face d’extrémité, ledit logement étant espacé du bord périphérique sur toute la circonférence dudit bord périphérique.
Ainsi, il est possible d’introduire dans le logement de l’obturateur une partie d’un outil et de solidariser temporairement ladite partie de l’outil et l’obturateur afin de le déplacer dans deux sens opposés selon la direction longitudinale.
Selon une autre caractéristique, le logement comprend une paroi latérale cylindrique ainsi qu’un chambrage, distant de la face d’extrémité, qui présente un diamètre supérieur à celui de la paroi latérale du logement.
L’invention a également pour objet un outil de contrôle du fonctionnement d’une vanne de drainage selon l’une des caractéristiques précédentes. Cet outil de contrôle comprend une tige qui s’étend entre des première et deuxième extrémités, au moins un élément expansible positionné au niveau de la première extrémité de la tige et configuré pour occuper un état rétracté dans lequel l’élément expansible peut être inséré dans le logement ainsi qu’un état déployé dans lequel l’élément expansible coopère avec le logement et permet de relier temporairement la tige et l’obturateur pour le déplacer dans deux sens opposés selon la direction longitudinale ainsi qu’une commande configurée pour commuter l’élément expansible de l’état rétracté à l’état déployé ou inversement.
Selon une autre caractéristique, la tige présente un axe longitudinal reliant ses première et deuxième extrémités. En complément, l’élément expansible comprend au moins deux bras présentant chacun une première extrémité reliée à la tige par une articulation et une deuxième extrémité libre, chaque articulation comportant un axe de pivotement perpendiculaire à l’axe longitudinal et espacé de ce dernier, les axes de pivotement des bras étant répartis autour de l’axe longitudinal de sorte que les bras pivotent dans des plans passant par l’axe longitudinal et régulièrement répartis autour de ce dernier.
Selon une autre caractéristique, chaque bras comprend, au niveau de sa deuxième extrémité libre, un patin configuré pour coopérer avec un chambrage du logement de l’obturateur.
Selon une autre caractéristique, la commande est positionnée au niveau de la deuxième extrémité de la tige.
Selon une autre caractéristique, la tige est creuse. En complément, la commande comprend une tringle coulissant dans la tige et présentant une première extrémité reliée aux bras ainsi qu’une deuxième extrémité préhensible en saillie par rapport à la deuxième extrémité de la tige.
Selon une autre caractéristique, la deuxième extrémité de la tringle comprend une tête.
- Les fibres du voile, les fibres e la première nappe et les fibres de la seconde nappe sont toutes réalisées dans le même matériau.
- Au moins deux ensembles de fibres parmi les fibres du voile, les fibres de la première nappe et les fibres de la seconde nappe sont réalisés dans des matériaux différents.
- Le procédé de fabrication comprend, suite à l’étape d’assemblage des ondulations accumulées avec la première nappe pré-aiguilletée par aiguilletage et préalablement à l’étape d’assemblage de la structure avec la seconde nappe, une étape de retournement de la structure.
L’invention concerne également un dispositif de fabrication de revêtements de sol de véhicule automobile, comprenant :
- un dispositif de réalisation d’un voile de fibres allongé dans une direction longitudinale configuré pour donner aux fibres une orientation formant un angle moyen par rapport à la direction longitudinale,
- un dispositif de bouclage comprenant un ensemble de disques tournants et d’éléments fixes de bouclage, de manière à générer des ondulations,
- un convoyeur équipé de brosses, agencé en sortie du dispositif de bouclage pour accumuler les ondulations dans les brosses de manière à atteindre une densité prédéterminée,
- un premier dispositif de dépôt d’une première nappe e fibres pré-aiguilletée sur les ondulations accumulées,
- un premier dispositif d’aiguilletage pour l’assemblage des ondulations accumulées avec la première nappe pré-aiguilletée par aiguilletage à travers les brosses pour obtenir une structure,
caractérisé en ce que le dispositif de fabrication comporte :
- un second dispositif de dépôt d’une seconde nappe de fibres pré-aiguilletée sur les ondulations accumulées de la structure, afin d’obtenir une structure sandwiche, et
- un dispositif de séparation de la structure sandwiche pour obtenir deux revêtements velours symétriques,
- le dispositif de réalisation de voile est une carde configurée pour que le voile de carde réalisé présente un angle moyen d’orientation des fibres compris entre 5 et 10°, et une masse surfacique comprise entre 80 et 120 g/m²,
- le dispositif de fabrication comporte, en amont du dispositif de bouclage, un dispositif d’étirement longitudinal du voile, configuré pour appliquer un rapport d’allongement compris entre 1,5 et 2.
Un dispositif de fabrication selon l’invention peut comporter en outre l’une ou plusieurs des caractéristiques suivantes, prises seules ou selon toutes les combinaisons techniquement envisageables.
- un second polyol (B2-2) de masse moléculaire moyenne en nombre Mn allant de 200 à 1000 g/mole, et encore plus préférentiellement allant de 500 à 1000 g/mole.
Conformément à ce dernier mode de réalisation, la composition (B) de polyols comprend alors (ou est constituée), de manière préférée :
- de 15 % à 45% en mole du polyol (B1),
- de 10 % à 25 % en mole du polyol (B2-1), et
- de 30 % à 70 % en mole du polyol (B2-2),
Les polyols compris dans la composition (B), et en particulier les polyols (B1) et (B2), peuvent avoir une fonctionnalité hydroxyle allant de 2 à 6, de préférence 2 à 4, et encore plus préférentiellement de 2 à 3. Dans le cadre de l’invention, et sauf mention contraire, la fonctionnalité hydroxyle d’un polyol est le nombre moyen de fonctions hydroxyle par mole de polyol.
Selon une variante préférée, lesdits polyols ont une fonctionnalité hydroxyle égale à 2.
Les polyols utilisables dans la composition (B), et en particulier les polyols (B1) et (B2), peuvent être choisis parmi les polyester polyols, les polyéther polyols, les polydiène polyols, les polycarbonate polyols, les poly(éther-carbonate) polyols. Les polyols utilisables peuvent également être choisis parmi les polyols aliphatiques, les polyols arylaliphatiques, les polyols aromatiques.
Parmi les polyester polyols, on peut par exemple citer :
- les polyesters polyols d’origine naturelle telle que l’huile de ricin ;
- les polyesters polyols résultant de la condensation :
- d’un ou plusieurs polyols aliphatiques (linéaires, ramifiés ou cycliques) ou aromatiques tels que par exemple l’éthanediol, le 1,2-propanediol, le 1,3-propanediol, le glycérol, le triméthylolpropane, le 1,6-hexanediol, le 1,2,6-hexanetriol, le butènediol, le cyclohexanediméthanol, le sucrose, le glucose, le sorbitol, le glycérol, le triméthylolpropane, le pentaérythritol, le mannitol, la triéthanolamine, la N-méthyldiéthanolamine, et leurs mélanges, avec
- un ou plusieurs acide polycarboxylique ou son dérivé ester ou anhydride tel que l’acide 1,6-hexanedioïque, l’acide dodécanedioïque, l’acide azélaïque, l’acide sébacique, l’acide adipique, l’acide 1,18-octadécanedioïque, l’acide phtalique, l’acide succinique et les mélanges de ces acides, un anhydride insaturé tel que par exemple l’anhydride maléique ou phtalique, ou une lactone telle que par exemple la caprolactone.
Les polyester polyols suscités peuvent être préparés de manière conventionnelle, et sont pour la plupart disponibles commercialement.
Parmi les polyesters polyols, on peut par exemple citer les produits suivants de fonctionnalité hydroxyle égale à 2 :
Aux fins de la présente invention, les termes “solide”, “liquide” et “gazeux” se rapportent à l’état d’un matériau à des conditions normales, à savoir une température de 25°C et une pression atmosphérique 101325 Pascal (1 atmosphère).
Les matériaux polymériques mis en œuvre dans le procédé selon l’invention peuvent être par exemple, des polymères contenant des hétéroatomes, tels que les polyésters, les polyamides ou les poiyuréthanes. De préférence, les matériaux polymériques comprennent des polyoléfines. Des exemples de polyoléfines préférées sont choisis parmi le polyéthylène, le polypropylène et le polystyrène.
Le procédé selon l’invention peut être appliqué aux polymères purs et aux mélanges de polymères. Un cas particulièrement avantageux est le traitement par le procédé selon l’invention de déchets polymériques.
L’étape de dépolymérisation peut par exemple comprendre (i) une étape de craquage thermique des matériaux polymériques, réalisée de préférence à une température de 350°C à 600°C et on soutire au moins une fraction comprenant des hydrocarbures, de préférence à l’état gazeux; (ii) on effectue éventuellement un hydrotraitement d’au moins une partie de la fraction polymérique issue de l’étape (i); (iii) on traite au moins une partie de la fraction polymérique issue de l’étape (i) ou (ii) avec de l’hydrogène en présence d’un catalyseur, de préférence à une température de 270°C à 400°C, et on récupère au moins une fraction comprenant des alcanes liquides et/ou solides
Des illustrations du principe de cette étape peuvent être trouvées par exemple dans les références EP-A-620264 et WO-A-2010/136850.
Il a maintenant été trouvé que la dépolymérisation peut être effectuée en combinaison synergique avec un décomposition catalytique des hydrocarbures en hydrogène et carbone, dès lors qu’on la conduit de façon à produire une fraction d’hydrocarbure gazeux pouvant servir d’alimentation de la décomposition catalytique, en quantité considérable, notamment suffisante voire supérieure à ce qui est nécessaire pour assurer ses propres besoins en hydrogène. Contrairement à l’état de la technique qui considère les fractions d’hydrocarbure gazeux comme problématiques, la présente invention cherche à les maximiser par rapport à un optimum de production d’alcanes liquides et/ou solides.
Dans le procédé selon l’invention, on forme au moins une première fraction comprenant des alcanes liquides et/ou solides
Dans le procédé selon l’invention, le traitement de dépolymérisation a généralement une sélectivité en alcanes dont le nombre d’atomes de carbone est supérieur à 6 au moins égale à 90% en poids, de préférence au moins égale à 95% en poids par rapport au poids des matériaux polymériques traités.
Dans ce cas, la masse molaire des produits issus de la réaction peut être comprise entre 16 g/mol et 478 g/mol.
Dans le procédé selon l’invention, on forme au moins une deuxième fraction comprenant des hydrocarbures gazeux. Ces hydrocarbures gazeux sont choisis, par exemple, parmi les alcanes et les oléfines. Des exemples particuliers sont choisis parmi les alcanes ayant de 1 à 5 atomes de carbone et les oléfines ayant de 2 à 5 atomes de carbone. De préférence la deuxième fraction comprend des alcanes ayant 1, 2, 3 ou 4 atomes de carbone, plus particulièrement le méthane.
Dans le procédé selon l’invention, le traitement de dépolymérisation a généralement une sélectivité d’au moins 0.05 mol méthane par mole de carbone contenu dans les déchets polymériques.
La deuxième fraction peut éventuellement être soumise à un ou plusieurs traitements de séparation. Par exemple, on peut séparer une fraction enrichie en méthane d’autres composantes de la deuxième fraction, par exemple par une opération de séparation par membranes. Dans ce cas, la teneur en méthane dans la fraction enrichie en méthane est généralement d’au moins 50 % molaires, de préférence elle est d’au moins 95% molaires. La fraction enrichie en méthane est préférée pour alimenter l’étape (b) du procédé selon l’invention.
La deuxième fraction peut également être introduite dans l 'étape (b) du procédé selon l’invention sans traitement de séparation..
Dans l’étape (b) du procédé selon l’invention, on introduit des hydrocarbures contenus dans la deuxième fraction telle que décrite plus haut, dans une étape de décomposition catalytique des hydrocarbures en hydrogène et carbone. Plus spécifiquement, on peut introduire des hydrocarbures, de préférence comprenant du méthane, dans une étape de décomposition en présence d’un catalyseur, de préférence à base de fer, à une température de 400°C à 1000°C et on récupère de l’hydrogène et du carbone. Une illustration de la décomposition d’hydrocarbures en carbone et hydrogène peut être trouvée par exemple dans la référence US-B-10179326.
Dans un aspect préféré du procédé selon l’invention, on alimente le traitement de dépolymérisation en hydrogène provenant au moins partiellement de l’étape (b).
Dans un mode de réalisation préféré, l’étape (b) de décomposition d’hydrocarbures produit plus d’hydrogène que n’en consomme le traitement de dépolymérisation.
Selon un mode de réalisation, le circuit accordable 9 peut comprendre au moins deux composants agencés selon une topologie en L, et qui combinés entre eux dans le circuit accordable génèrent une réactance, l’un et/ou l’autre de ces deux composants étant accordable de manière à permettre l’ajustement de l’impédance équivalente de l’assemblage radiofréquence.
Avantageusement, les deux composants comprennent deux capacités, ou deux inductances, ou une capacité et une inductance.
La suite de l’énoncé est limitée à un circuit accordable formée d’une capacité C1 et d’une inductance L1. Toutefois, l’homme de métier pourra adapter la présente description afin de considérer un circuit accordable formé soit par deux inductances, soit par deux capacités. A titre d’exemple, l’homme du métier pourra considérer deux composants formés chacun par une capacité C1 et C2 (tel qu’illustré à la ), ou chacune par une inductance (non représenté).
Selon un mode de réalisation particulièrement avantageux, le circuit accordable 9 comprend une inductance L1 et une capacité C1, et présente une topologie en L ( et ). Notamment, le circuit accordable 9 peut être formé par un circuit intégré qui comprend l’inductance L1 et la capacité C1.
Plus particulièrement, l’une et/ou l’autre de l’inductance L1 et de la capacité C1 est accordable.
Ainsi, selon une première variante, il est possible de considérer une capacité C1 accordable. En d’autres termes, l’impédance équivalente de l’assemblage radiofréquence peut être ajustée en faisant varier la capacité de la capacité C1.
Selon une deuxième variante, il est possible de considérer une inductance L1 accordable. En d’autres termes, l’impédance équivalente de l’assemblage radiofréquence peut être ajustée en faisant varier l’inductance de l’inductance L1.
Toujours selon ce mode de réalisation avantageux, le circuit accordable 9 comprend deux entrées et deux sorties. En particulier, les deux entrées dites, respectivement, première entrée E1 et deuxième entrée E2 sont destinées à être alimentées par un générateur d’impulsions de courant, tandis que les deux sorties dites, respectivement, première sortie S1 et deuxième sortie S2, sont connectées chacune à une des extrémités de la bobine radiofréquence 8. L’une et/ou l’autre de la deuxième entrée E2 et de la deuxième sortie S2 peuvent être connectées à la terre.
Plus particulièrement, l’assemblage radiofréquence 7 comprend deux branches dites, respectivement, première branche et deuxième branche, connectées en parallèle au niveau respectivement de la première entrée E1 et de la deuxième entrée E2. La première branche comprend, connectées en série, la bobine radiofréquence 8 et l’une de l’inductance L1 et de la capacité C1, tandis que la deuxième branche comprend l’autre de l’inductance L1 et de la capacité C1.
Plus particulièrement, la représente un assemblage radiofréquence dont la première branche est formée par une connexion en série de la bobine radiofréquence 8 et de la capacité C1, et une deuxième branche formée par l’inductance L1.
De manière équivalente, la représente un assemblage radiofréquence dont la première branche est formée par une connexion en série de la bobine radiofréquence 8 et de l’inductance L1, et une deuxième branche formée par la capacité C1.
Le dispositif d’imagerie par résonnance magnétique peut en outre comprendre des moyens de génération d’impulsions radiofréquence 10, adaptés pour imposer, par l’intermédiaire du circuit accordable 9, la circulation d’une impulsion de courant dans la bobine radiofréquence 8. De manière avantageuse, les moyens de génération d’impulsions radiofréquence 10 peuvent également être configurés pour contrôler le circuit accordable, et par voie de conséquence permettre l’ajustement de l’impédance équivalente. L’invention n’est toutefois pas limitée par ce dernier aspect, et l’homme du métier, sur la base de ses connaissances générales, pourra considérer tout autre moyen, par exemple un contrôleur numérique, pour l’ajustement de l’impédance équivalente.
Le dispositif d’imagerie par résonnance magnétique peut en outre comprendre des moyens de traitement radiofréquence 11 adaptés pour traiter un signal radiofréquence susceptible d’être reçu par la bobine radiofréquence 8.
Plus particulièrement, les moyens de génération d’impulsions radiofréquence 10 peuvent également être mis en œuvre pour alimenter les bobines à gradient 6 afin de coder spatialement chacune des positions d’un corps susceptible d’être présent dans le logement 3.