INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention concerne un dispositif de retenue (10) d’un équipement sur un élément de garnissage de véhicule, le dispositif de retenue (10) comprenant un crochet (16) adapté pour tenir au moins partiellement un équipement. Le crochet (16) est déplaçable au moins entre une position rentrée et une position déployée, le dispositif de retenue (10) comprenant un dispositif d’entraînement (38) du crochet. Le dispositif d’entraînement (38) comprend une pièce (40), la pièce (40) étant adaptée pour être fixée à l’élément de garnissage par une première liaison pivot dite liaison pivot fixe (42) et au crochet (16) par une deuxième liaison pivot dite liaison pivot mobile (44).
L’invention concerne en outre un élément de garnissage associé.
L’invention concerne un véhicule terrestre à moteur comportant :
un siège conducteur et un siège passager ; une console centrale comprise entre le siège conducteur et le siège passager ; un boitier de connectivité (7) compris à l’intérieur de la console centrale ; un support (3) du boitier de connectivité fixé sur un plancher du véhicule ;
dans lequel le boitier de connectivité et le support sont configuré pour être fixés l’un à l’autre, et dans lequel le support comporte une platine (1) configurée pour recevoir une batterie de secours configurée pour alimenter le boitier de connectivité en énergie.
Un pare-chocs (PC) équipe un véhicule et comprend une traverse principale (TP) couplée à une partie structurelle du véhicule et comprenant une face arrière (FR), et une traverse auxiliaire (TA) montée à rotation par rapport à cette face arrière (FR) en ayant initialement une première position redressée, et prenant une position rabattue dans laquelle elle s’étend au-delà d’un bord inférieur (BI) de la traverse principale (TP), après une rotation provoquée par un choc subi par la traverse principale (TP).
Dossier (16) de siège de véhicule (10) comprenant une armature de dossier (17) avec un montant (17a, 17b), un dispositif de coussin gonflable de sécurité (36) et un coussin latéral, le dispositif de coussin gonflable de sécurité (36) comprenant au moins un coussin gonflable de sécurité (44) et un support de coussin gonflable de sécurité (50) pour la fixation du coussin gonflable de sécurité (44) à l’armature de dossier (17), et le coussin latéral comprenant une garniture de coussin latéral (19) et au moins un support de garniture (40) de coussin latéral pour la fixation du coussin latéral à l’armature de dossier (17), dans lequel le support de garniture (40) et le support de coussin gonflable de sécurité (50) comprennent au moins un point d’assemblage (41, 42) pour leur fixation sur le montant (17a, 17b) de l’armature de dossier (17).
Système de montage en rotation d’une tablette (2) de recouvrement d’un compartiment à bagages de véhicule automobile sur une garniture (3), ledit système comprenant deux dispositifs d’emboitement (4) de ladite tablette en rotation, chacun desdits dispositifs comprenant : un doigt (5) et un récepteur (6) en emboitement dudit doigt présentant un logement (7) pourvu d’une première ouverture (8), le système comprend en outre une cavité (9), ledit récepteur étant monté dans ladite cavité, ladite première ouverture débouchant sur une deuxième ouverture (10) prévue dans ladite cavité présentant une paroi supérieure (11), une paroi inférieure (12) et une paroi médiane (13), un moyen de découplage (14) en matériau élastiquement compressible s’étendant entre ledit récepteur et lesdites parois supérieure et inférieure, une lame d’air (15) étant prévue entre ledit récepteur et ladite paroi médiane.
Procédé de désembuage d’un vitrage de véhicule, comprenant les étapes suivantes :
le calcul de la température de rosée (T r ) ;
la mesure de la température extérieure (T ext ) à partir d’un capteur de température (4) ;
Un procédé (100) de fabrication des filaments textiles (10) comprend les étapes successives de : traitement de surface (102) d’un multi-filament (20) non retordu, recouvrement (104) du multi-filament par une pâte de cellulose (24); trempage (106) du multi-filament dans un bain de régénération, et séparation (114) des filaments du multi-filament de manière à obtenir une pluralité de fibres individuellement recouvertes de cellulose. L’étape de séparation comprend : une première étape (118) de séparation mécanique de manière à détacher du multi-filaments des excédents de cellulose; une deuxième étape (120) de découpe du multi-filament en sections de longueurs plus courtes de manière à obtenir des paquets de fibres; et une troisième étape (122) de lavage des paquets de fibres à l’eau avec un agent nettoyant de façon à séparer les fibres les unes des autres et obtenir des fibres textiles individuellement recouvertes de cellulose.
Procédé de fabrication de revêtements intérieurs à partir d’une structure sandwiche
Le procédé comprend la réalisation d’un voile (20) dont les fibres (15) forment un angle moyen (α) par rapport à la direction longitudinale (X), le passage du voile (20) à travers un dispositif de bouclage (28), l’amenée de la nappe (20) sur un convoyeur (34) à brosses (33), le dépôt d’une première nappe (38) de fibres (17) pré-aiguilletée sur les ondulations accumulées, l’assemblage des ondulations accumulées avec la première nappe pré-aiguilletée (38) par aiguilletage, l’assemblage de la structure avec une seconde nappe (38’) de fibres (17’) pré-aiguilletée, afin d’obtenir une structure sandwiche (12A), et la séparation de la structure sandwiche (12A) pour obtenir deux revêtements velours symétriques (12, 12’). Le voile (20) est un voile de carde présentant un angle moyen (α) entre 5 et 10°, et une masse surfacique entre 80 et 120 g/m². Le procédé comporte l’étirement longitudinal du voile (20), d’un rapport d’allongement entre 1,5 et 2.
La présente invention propose une barrière de sable modulable en hauteur pour permettre de changer son mode d’utilisation en fonction des conditions météorologiques.
Plus particulièrement, l’invention propose une barrière de sable formée par au moins un panneau vertical intégrant des moyens de rétention de sable, ledit panneau comportant une partie supérieure et une partie inférieure comportant des extrémités inférieures pour fixer ledit panneau au sol, caractérisé en ce que le panneau comporte :
-une position dépliée dans laquelle la partie supérieure et la partie inférieure sont superposées et font une barrière au passage de sable, et
-une position rétractée dans laquelle la partie supérieure est pliée sur la partie inférieure de sorte à réduire une hauteur du panneau.
L’invention concerne un élément de renfort pour façades préfabriquées constitué d’un talon (1) réalisé au moyen de fers pliés formant une armature sensiblement rectangulaire, qu’on positionne à la base du bâtiment à réaliser pour former une ceinture périphérique et un chaînage isolé coulé en même temps que le mur (11) préfabriqué. Le talon (1) est solidarisé à un dallage porté (4) et à un mur (11) par l’intermédiaire d’aciers (2) qui sont logés dans des boites d’ancrage (3) noyés dans la partie haute du béton dudit talon.
L’invention concerne également le procédé de mise en œuvre de l’élément de renfort.
L'invention concerne un dispositif (20) de fixation d'un panneau (12) de bardage comportant :
- une traverse (22) comportant un bord (30) d'accrochage ;
- un crochet (34) destiné à être accroché à la traverse (22) par un premier mouvement d'approche longitudinalement vers l'arrière, puis par un deuxième mouvement d'accrochage par coulissement vertical vers le bas selon un sens d'accrochage ;
ledit appareil électrique (2) comprenant :
une ligne de courant de phase (P) comprenant au moins une première paire de contacts, une ligne de courant de neutre (N), un actionneur électromagnétique (4),
ledit module auxiliaire (1) comprenant :
un circuit de contrôle (7) comprenant une unité de contrôle (8), comprenant une première entrée (9) agencée pour recevoir un premier signal de commande ou un deuxième signal de commande, un circuit d’activation et de désactivation (11) comprenant un organe de pilotage (12), un circuit de mesure de la tension (13) pour mesurer un signal de tension provenant de ladite alimentation électrique, un circuit de mesure du courant (16) pour mesurer un signal de courant s’écoulant dans la ligne de courant de phase (P) en aval de ladite première paire de contacts,
ledit module auxiliaire (1) est caractérisé en ce que :
l’unité de contrôle (8) est configurée de sorte que si et seulement si le premier signal de commande est reçu par ladite première entrée (9) et que le signal de tension est compris entre VS-15 pourcents et VS+10 pourcents, alors ladite unité de contrôle (8) est configurée pour générer un signal temporisé d’activation de l’organe de pilotage (12),
l’unité de contrôle (8) est configurée de sorte que si et seulement si le deuxième signal de commande est reçu par ladite au moins une première entrée (9) et que le signal de courant est égal à zéro, alors ladite unité de contrôle (8) est configurée pour générer un signal temporisé de désactivation de l’organe de pilotage (12).
La présente description concerne un dispositif optoélectronique (100) comportant au moins un transducteur électromécanique (T) situé à l'aplomb d'au moins une diode électroluminescente (D), ledit au moins un transducteur électromécanique et ladite au moins une diode électroluminescente étant connectés à des pistes conductrices d'un même substrat de report (101).
Figure pour l'abrégé : Fig. 1E
Filtre angulaire optique et procédé de fabrication d'un tel filtre
La présente description concerne un filtre angulaire optique (13) comprenant : - un premier réseau (31) de microlentilles (41) ; - un deuxième réseau (33) de piliers transparents (43) revêtant le réseau de microlentilles, une première couche de résine opaque (45) s'étendant latéralement entre les piliers (43) et revêtant une partie inférieure des flancs des piliers (43), une partie supérieure des flancs des piliers (43) n'étant pas revêtue par ladite première couche de résine opaque (45) ; - une couche de planarisation transparente (55) revêtant le réseau (33) de piliers transparents (43) ; et - un troisième réseau (35) de régions transparentes (47) entourées latéralement par une deuxième couche de résine opaque (49), revêtant la couche de planarisation (55).
L’invention porte sur une photodiode planaire comportant une couche principale (22) comportant une première région (11) dopée de type n, une deuxième région (12) dopée de type p, et une région intermédiaire (13), ainsi qu’une portion latérale périphérique (25) dopée de type p. Elle comporte également une portion intermédiaire périphérique (27), réalisée en une alternance de couches minces monocristallines de silicium germanium (27.1) et de germanium (27.2), située au niveau de la première face (22a), et s’étendant entre et à une distance non nulle de la première région dopée (11) et de la portion latérale périphérique (25) de manière à entourer la première région dopée (11) dans un plan principal.
et en ce que l’injection de résine intervient à l’étape b) pendant ou juste avant la montée en température de T2 à T3, la température T2 étant choisie pour que la viscosité de la colle soit très supérieure à la viscosité de la résine.
L’invention concerne un procédé (200) de contrôle de fabrication de produits caoutchouteux réalisé par un système (100) de fabrication de produits caoutchouteux, de sorte que la sortie d’un modèle de profils olfactifs sera l’identification des propriétés physico-chimiques du mélange caoutchouteux en cours de production à une installation de production (110). L’invention concerne aussi un système (100) de fabrication de produits caoutchouteux qui réalise un procédé (200) de contrôle de fabrication de produits caoutchouteux, le système comprenant une installation de production (110) qui met en œuvre des étapes successives de mélangeage, un dispositif (120) de détection d’odeur qui capture d’un air ambient autour de l’installation de production pour obtenir au moins un échantillon gazeux pendant le cycle de mélangeage, et un sous-système de contrôle (130) qui emploie un modèle de profils olfactifs à partir des physico-chimiques des mélanges caoutchouteux reconnus par résonance plasmonique de surface (SPR).
L’invention concerne un dispositif d’assemblage de bandage (2) sans air comprenant un moyeu (3) d’axe central (Z3), une bande annulaire périphérique (4) et une pluralité de rayons (5) qui relient le moyeu (3) à la bande annulaire périphérique (4), ledit dispositif d’assemblage (1) comprenant une pluralité de sous-ensembles presseurs (10) comportant chacun des poussoirs (11, 12) pour presser les pieds (6, 7) des rayons (5) respectivement contre le moyeu (3) et contre la bande annulaire périphérique (4), ainsi que des curseurs (13, 14) qui sont montés mobiles radialement sous la dépendance d’un système d’entraînement (20) et qui portent chacun un levier (15, 16) qui permet de transmettre au poussoir (11, 12) un effort de serrage (F15, F16) tout en assurant une suspension radiale élastique du poussoir (11, 12) vis-à-vis du curseur (13, 14) et donc à l’encontre du pied (6, 7) du rayon et du moyeu (3) ou respectivement de la bande annulaire périphérique (4).
L’invention concerne un dispositif d’assemblage de bandage (2) sans air comprenant un moyeu (3) d’axe central (Z3), une bande annulaire périphérique (4) et une pluralité de rayons (5) qui relient le moyeu (3) à la bande annulaire périphérique (4), ledit dispositif d’assemblage (1) comprenant une pluralité de sous-ensembles presseurs (10) comportant chacun des poussoirs (11, 12) pour presser les pieds (6, 7) des rayons (5) respectivement contre le moyeu (3) et contre la bande annulaire périphérique (4), ainsi qu’un poinçon (13) qui est mobile en translation axiale parallèlement à l’axe central (Z3) et pourvu de rampes (15, 16) agencées pour que le déplacement axial du poinçon provoque un déplacement radial des poussoirs (11, 12).
Figure 9B
Instrument de marquage et ensemble de marquage comprenant un tel instrument de marquage et une recharge
La présente invention concerne un instrument de marquage comprenant un corps (2) qui s’étend entre une première extrémité munie d’un moyen de marquage et une deuxième extrémité (24) pourvue d’un bouchon (6). Le bouchon (6) s‘étend le long d’un axe d’allongement (A1) entre une face interne (31) qui comporte une première ouverture (41) et une face externe (32) qui comporte une deuxième ouverture (42). Le bouchon (6) comporte un canal (40) qui s’étend entre la première ouverture (41) et la deuxième ouverture (42). Le canal (40) qui loge une valve (50). La valve (50) comporte un orifice (503) de passage entre une première chambre (51) du canal (40) pourvue de la première ouverture (41) et une deuxième chambre (52) du canal (40) pourvue de la deuxième ouverture (42). La valve (50) comprend une première paroi de valve (501) qui borde la première chambre (51) et qui est conformée en un cône d’axe de révolution confondu avec l’axe d’allongement (A1) et une deuxième paroi de valve (502) qui borde la deuxième chambre (52) qui est conformée en un cône d’axe de révolution confondu avec l’axe d’allongement (A1).
L’invention concerne un procédé de contrôle d’un système de conditionnement thermique (100) pour véhicule automobile comprenant: - Un circuit de fluide réfrigérant (2) comportant successivement : un compresseur (3), un échangeur bifluide (4), un premier détendeur (31) disposé en amont d’un premier échangeur de chaleur (21) couplé thermiquement avec un élément (30) d’une chaine de traction électrique du véhicule, - Un circuit de liquide caloporteur (1) comportant un deuxième échangeur de chaleur (22) configuré pour échanger de la chaleur avec un flux d’air intérieur (Fi) à un habitacle du véhicule, le procédé comportant les étapes : i - Déterminer une température ambiante (Tamb), ii - Si la température ambiante (Tamb) est inférieure à un seuil de température minimale (Tmin) : iii1 - faire circuler du fluide réfrigérant successivement dans le compresseur (3), dans l’échangeur bifluide (4), puis dans le premier échangeur de chaleur (21), iii2 - faire circuler du liquide caloporteur dans l’échangeur bifluide (4), dans le premier échangeur de chaleur (21), et dans le deuxième échangeur de chaleur (22).
Aérateur, module de gestion thermique et système de gestion thermique correspondants
L’invention concerne un aérateur (11) pour habitacle notamment de véhicule automobile, configuré pour diffuser un flux d’air en direction de l’habitacle, l’aérateur (11) étant configuré pour être raccordé fluidiquement à un conduit d’air (7) dans lequel est destiné à circuler le flux d’air à diffuser, l’aérateur (11) comportant une buse (15) et au moins un actionneur (13) configuré pour entraîner en rotation la buse (13) autour d’un axe de rotation (A1, A2) de façon à orienter le flux d’air.
Selon l’invention, la buse (15) comprend une base (17) réalisée dans un premier matériau et configurée pour être fixée au conduit d’air (7), et au moins une membrane (23) réalisée dans un deuxième matériau plus flexible que le premier matériau, la membrane (23) étant déformable élastiquement au moins selon une direction (A3) orthogonale à l’axe de rotation (A1, A2).
L’invention concerne un dispositif de régulation thermique comportant une plaque supérieure et une plaque inférieure assemblée avec la plaque supérieure pour former ensemble une pluralité de canaux de circulation pour un fluide caloporteur, notamment un fluide réfrigérant, dispositif dans lequel les canaux (21) s’étendent, successivement suivant le sens de circulation de fluide caloporteur, dans une zone aller (22) dans laquelle les canaux communiquent avec une ou plusieurs entrées de fluide (7), une zone de retournement et une zone retour (25) dans la laquelle les canaux communiquent avec une ou plusieurs sorties de fluide (8), la zone de retournement reliant les zones aller et retour de manière à ce qu’au moins certains des canaux présentent une forme sensiblement en U dans cette zone de retournement,
le dispositif étant caractérisé en ce que la zone aller (22) présente, successivement suivant le sens de circulation de fluide caloporteur, un tronçon sous-densifié et un tronçon densifié, le nombre (Nsd) de canaux dans le tronçon sous-densifié (27) étant strictement inférieur au nombre (Nd) de canaux dans le tronçon densifié (28).
TITRE : Procédé de gestion de capteurs de vitesse de rotation à pompage optique
Procédé de gestion d’un dispositif de capteur (10) ayant une cellule-vapeur (20), contenant une vapeur alcaline et un gaz rare.
On excite la vapeur alcaline et le gaz rare par un laser pulsé (13), et on applique à la cellule-vapeur (20), un champ magnétique statique (B 0 ), orienté dans la direction z et un champ magnétique oscillant (B x ), orienté dans la direction x.
On applique des faisceaux de mesure d’une source (30), installée avec un détecteur (31) dans un dispositif transparent.
A l’aide de la variation d’intensité déterminée par le détecteur (30), on détermine une fréquence de mesure, par exemple, une fréquence de Larmor (f larmor ).
On fait varier l’intensité du champ magnétique statique (B 0 ) par une boucle de régulation (41).
Figure 2b
Dispositif de visée stellaire (3), comprenant un dispositif de mesure inertielle (320), au moins un viseur stellaire, caractérisé en ce qu’il comprend une table rotative (310) comportant bâti (311) fixe, une platine (312) montée sur le bâti 1 pour pivoter autour d’un axe de rotation (313) et un moteur d’entraînement en rotation de la platine (312) par rapport au bâti (311), et en ce que le viseur stellaire et le dispositif de mesure inertielle sont fixés sur la platine (312).
Procédé de navigation d’un véhicule (A) équipé d’un dispositif de visée stellaire (3), d’un premier dispositif de mesure inertielle (320) et d’un dispositif de positionnement satellitaire (2), le dispositif de visée stellaire et le premier dispositif de mesure inertielle étant solidaires d’un même support (312), comprenant les étapes de :
commander des mouvements du support selon différents caps de visée du dispositif de visée stellaire, simultanément à ces mouvements, calculer dans un plan horizontal, des premières positions du véhicule à partir d’un premier algorithme de navigation utilisant des mesures stellaires, et des deuxièmes positions du véhicule à partir d’un deuxième algorithme de navigation utilisant des premières mesures inertielles issues du premier dispositif de mesure inertielle en couplage avec des mesures satellitaires, calculer des premiers écarts entre les premières positions et les deuxièmes positions correspondant à chaque cap de visée et les représenter dans un repère polaire (P) en fonction du cap correspondant et des valeurs des premiers écarts, effectuer une régression circulaire sur lesdits premiers écarts pour déterminer dans ce repère polaire un premier cercle (C1) représentatif de l’ensemble des premiers écarts, déterminer un rayon (r1) du cercle et un deuxième écart entre un centre (o1) du premier cercle et une origine (O) du repère polaire.
- détection du besoin de purge ;
- calcul d’une consigne de débit de purge Qp et d’une consigne de pression Pp permettant de purger le débit Qp ;
- calcul de la pression minimale Pcol_mini dans le collecteur d’admission pour assurer la consigne de couple moteur C ;
- réglage du moteur pour baisser la pression dans le collecteur au niveau de la consigne Pp, dans la limite de la pression minimale Pcol_mini qui assure la réalisation du couple moteur C.
L’invention concerne une pompe hydraulique comprenant : - un carter (14), - une pompe à aube (20) comprenant un rotor mobile en rotation par rapport au carter (14) autour d’un premier axe (16), - une zone de transition (28) appartenant au carter (14), - une pompe trochoïde (22) comprenant un rotor à denture externe solidaire du rotor de la pompe à aube (20), et un rotor à denture interne mobile en rotation par rapport au carter (14) autour d’un second axe parallèle et décalé du premier axe (16), la pompe trochoïde (22) étant alimentée par la pompe à aube (20) au travers de la zone de transition (28).
L’invention concerne un ensemble (2) de roulement comprenant un arbre (4) ayant un axe de rotation (X-X), un moyeu (6) monté autour de l’arbre, un palier (8) comportant une bague de roulement interne (12) fixée à l’arbre, une bague de roulement externe (10) fixée au moyeu, des éléments roulants (14) agencés entre la bague de roulement interne et la bague de roulement externe, et un dispositif de protection (20) propre à protéger le palier contre les surcharges, le dispositif de protection comprenant une première bague (24, 26) et une deuxième bague (28) portées par un support parmi l’arbre et le moyeu, la première bague étant agencée à distance de la deuxième bague, lorsque l’ensemble pour roulement subit une charge inférieure à une charge seuil ; la première bague étant en contact de la deuxième bague, lorsque l’ensemble pour roulement subit une charge supérieure à ladite charge seuil.
Ressort pour un récipient de type à pompe et un récipient de type à pompe comprenant ce dernier. Le ressort comprend une plaque de support supérieure (81), une plaque de support inférieure (82), une première partie hélicoïdale (83) ayant une forme hélicoïdale circulaire et installée entre la plaque de support supérieure (81) et la plaque de support inférieure (82) et une seconde partie hélicoïdale (84) ayant une forme hélicoïdale circulaire s’étendant dans une direction identique à celle de la première partie hélicoïdale (83), la première partie hélicoïdale et la seconde partie hélicoïdale étant déformables élastiquement dans un état mutuellement limité pendant une opération consistant à enfoncer un bouton. L’invention permet de résoudre un problème provoqué par la déformation élastique indépendante de la première partie hélicoïdale (83) et de la seconde partie hélicoïdale (84).
Figure de l’abrégé : Figure 9A
DISPOSITIF POUR UNE POULIE DE GUIDAGE DE CÂBLE