INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Les revêtements diélectriques peuvent également comprendre une ou plusieurs couches à base de nitrure de silicium et de zirconium d’indice de réfraction mois élevé. Par exemple, une couche comprenant un nitrure de silicium et de zirconium SixZryNz avec un rapport atomique de Zr sur la somme Si + Zr, y/(x+y), d’environ 0,17 présente un indice de réfraction de 2,20 à 2,26.
Les couches comprenant du silicium ont, une épaisseur : - inférieure ou égale à 100 nm, inférieure ou égale à 80 nm, inférieure ou égale à 50 nm, inférieure ou égale à 40 nm et/ou - supérieure ou égale à 2 nm, supérieure ou égale à 5 nm, supérieure ou égale à 10 nm ou supérieure ou égale à 15 nm.
De préférence, chaque revêtement diélectrique comprend une couche comprenant du silicium, de préférence choisie parmi les couches à base de nitrure de silicium.
La somme des épaisseurs physiques de toutes les couches comprenant du silicium dans chaque revêtement diélectrique est supérieure ou égale à 10 nm, voire supérieure ou égale à 15 nm.
la est une vue en coupe illustrant de façon schématique et partielle une variante de réalisation du dispositif optoélectronique de la .
Par souci de clarté, seuls les étapes et éléments utiles à la compréhension des modes de réalisation décrits ont été représentés et sont détaillés. En particulier, la réalisation des transducteurs électromécaniques, des diodes électroluminescentes (LED) et des circuits intégrés de contrôle des dispositifs décrits n'a pas été détaillée, la réalisation détaillée de ces éléments étant à la portée de la personne du métier à partir des indications de la présente description. Par ailleurs, les diverses applications des dispositifs décrits n'ont pas été détaillées, les modes de réalisation décrits étant compatibles avec toutes ou la plupart des applications susceptibles de tirer profit d'un dispositif combinant une fonction d'émission lumineuse et une fonction de transduction électromécanique.
Selon un aspect d'un mode de réalisation, un dispositif optoélectronique combinant une fonction d'émission lumineuse et une fonction de transduction électromécanique, par exemple une fonction de retour haptique, est réalisé par la mise en œuvre d'un procédé comprenant les étapes de former au moins un transducteur électromécanique sur une face d'un substrat de report, puis de reporter au moins une diode électroluminescente (LED) sur le substrat de report, à l'aplomb du transducteur électromécanique.
Les figures 1A à 1E sont des vues en coupe illustrant des étapes successives d'un exemple, non limitatif, de mise en œuvre d'un tel procédé. Les figures 1A à 1E illustrent plus précisément des étapes successives de fabrication d'un dispositif optoélectronique 100 comprenant des transducteurs électromécaniques T, par exemple des transducteurs électroacoustiques, par exemple des transducteurs ultrasonores, et des diodes électroluminescentes D situés du côté d'une même face 101T d'un substrat de report 101. Diverses variantes sont à la portée de la personne du métier à partir des indications de la présente description.
Par souci de simplification, les figures 1A à 1E illustrent la réalisation d'un exemple de dispositif optoélectronique comportant deux transducteurs électromécaniques et six diodes électroluminescentes. Cet exemple n'est toutefois pas limitatif, le procédé décrit pouvant bien entendu être adapté pour réaliser des dispositifs optoélectroniques comprenant des nombres de transducteurs électromécaniques et de diodes électroluminescentes différents de ceux représentés, par exemple plusieurs milliers de transducteurs électromécaniques et de diodes électroluminescentes.
La est une vue en coupe illustrant une structure obtenue à l'issue d'une étape de formation, sur la face 101T du substrat de report 101 (la face supérieure du substrat de report 101, dans l'orientation de la ), d'une couche électriquement conductrice 103.
Le substrat de report 101 peut présenter une structure monobloc, ou peut correspondre à une couche recouvrant un support constitué d'un autre matériau. Le substrat de report 101 est par exemple en un matériau transparent, par exemple en verre ou en un polymère transparent. De manière générale, le substrat 101 peut être en tout type de matériau susceptible de recevoir les transducteurs électromécaniques T.
La couche électriquement conductrice 103 revêt la face supérieure 101T du substrat 101 et est destinée à former une ou des électrodes des transducteurs électromécaniques T. Plus précisément, dans l'exemple représenté, la couche 103 s'étend de façon continue sur et en contact avec la face supérieure 101T du substrat 101 et est destinée à former une électrode (l'électrode inférieure, dans l'orientation de la ) commune aux transducteurs électromécaniques T du dispositif 100. À titre de variante, la couche 103 peut par exemple être gravée, par exemple par photolithographie puis gravure, ou être déposée par un procédé de sérigraphie de sorte à former des parties disjointes de la couche 103 définissant chacune une électrode inférieure de l'un ou de plusieurs des transducteurs électromécaniques T. Des pistes de connexion, non représentées, peuvent en outre être formées dans la couche 103. La couche électriquement conductrice 103 est par exemple en un métal, par exemple l'or, l'argent, le platine, le molybdène, le ruthénium, le titane, etc. ou en un alliage métallique. À titre d'exemple, la couche 103 présente une épaisseur de l'ordre de 300 nm.
La est une vue en coupe illustrant une structure obtenue à l'issue d'une étape ultérieure de réalisation, du côté de la face supérieure 101T du substrat 101, des transducteurs électromécaniques T.
Dans l'exemple représenté, chaque transducteur électromécanique T est de type piézoélectrique et comporte une couche active piézoélectrique 105 interposée entre l'électrode inférieure 103 et une autre électrode 107 (l'électrode supérieure, dans l'orientation de la ). La couche piézoélectrique 105 est par exemple en titano-zirconate de plomb (PZT) ou en nitrure d'aluminium (AlN). L'électrode supérieure 107 est par exemple en un métal, par exemple choisi parmi la liste des métaux indiqués précédemment pour la couche 103, ou en un alliage métallique. L'électrode supérieure 107 est par exemple en le même matériau que l'électrode inférieure 103. À titre d'exemple, l'électrode supérieure 107 présente une épaisseur comprise entre 100 et 500 nm, par exemple de l'ordre de 200 nm. A titre de variante, les électrodes 103 et 107 sont chacune en un matériau conducteur transparent, par exemple un oxyde conducteur transparent (TCO), par exemple de l'oxyde d'indium-étain (ITO). Ceci permet de réaliser un dispositif transparent.
À titre d'exemple, une couche discontinue de colle conductrice, par exemple de type pâte d'argent, est formée par sérigraphie sur la couche 103, le matériau de la couche de colle étant par exemple déposé uniquement à des emplacements où l'on souhaite réaliser les transducteurs électromécaniques T. Un empilement comprenant la couche piézoélectrique 105 et l'électrode supérieure 107 est par exemple ensuite reporté, pour chaque transducteur piézoélectrique T, du côté de la face supérieure 101T du substrat 101. Un appareil de type preneur-placeur ("pick-and-place", en anglais) peut par exemple être utilisé pour positionner chaque empilement comprenant la couche 105 et l'électrode 107 sur la couche conductrice 103. On peut alternativement prévoir que seule la couche piézoélectrique 105 soit d'abord reportée sur la couche 103, les électrodes supérieures 107 étant formées ultérieurement, par exemple par pulvérisation d'une couche métallique à travers un pochoir.
3 Mât de levage
4 Mât fixe
4a Rail profilé
4b Rail profilé
5 Mât déployable
5a Rail profilé
5b Rail profilé
6 Support de fourche
6a Elément profilé inférieur
6b Elément profilé supérieur
7 Fourche de support de charge/fourche
7a Dent de fourche
7b Dent de fourche
8a Capteur
9 Caméra
9a Caméra
au moins une couche primaire comprenant un ou plusieurs fluoropolymère(s) et une ou plusieurs résine(s) d’accroche, la première couche primaire étant destinée à revêtir une surface du substrat métallique dudit article ménager, au moins une couche (a) comprenant au moins un pigment, de préférence la couche (a) est un décor ;
au moins l’une des couches du revêtement comprenant au moins une source de cuivre.
Un troisième objet de la présente invention concerne un article ménager comprenant un substrat, de préférence métallique, recouvert d’un revêtement selon l’invention.
Un quatrième objet de la présente invention concerne un procédé de préparation d’un revêtement à base de fluoropolymère de la surface d’un article ménager comprenant les étapes suivantes dans cet ordre :
application sur un substrat métallique d’au moins une couche primaire comprenant un ou plusieurs fluoropolymère(s) et une ou plusieurs résine(s) d’accroche, la première couche primaire étant destinée à revêtir une surface du substrat métallique dudit article ménager, application d’au moins une couche (a) comprenant au moins un pigment, éventuellement application d’au moins une couche de finition,
caractérisé par une étape d’ajout dans au moins une couche dudit revêtement d’une source de cuivre pour catalyser la dégradation des sous-produits issus dudit revêtement lors de son procédé de fabrication.
DEFINITIONS On entend par « température ambiante » une température comprise de 18 à 30°C.
Par le terme « couche », il faut comprendre au sens de la présente invention une couche continue ou discontinue. Une couche continue (ou appelée également couche monolithique) est un tout unique formant un aplat total recouvrant complètement la surface sur laquelle elle est posée. Une couche discontinue (ou couche non monolithique) peut comprendre plusieurs parties n’étant pas ainsi un tout unique.
On entend par « couche primaire », « couche d’accroche » ou « primaire d’accroche » toutes les couches dont la première couche appliquée directement sur le support, encore appelé substrat, (il est préférable que cette couche soit bien adhérente au support et apporte toutes ses propriétés mécaniques au revêtement : dureté, résistance à la rayure) participant à l’adhérence du revêtement sur le substrat.
On entend par « couche de finition » ou « finish » une couche de surface continue et transparente, cette couche laissant une visibilité parfaite des couches inférieures tout en les protégeant d’agressions mécaniques. Comme son nom l’indique, elle est appliquée en dernier en partant du substrat.
On entend par « décor » ou « couche de décor » une ou plusieurs couches continues ou discontinues qui définissent au moins un motif comprenant une composition pigmentaire. Le décor peut se présenter sous la forme d’un ou plusieurs motifs, d’une ou plusieurs couleurs. Un décor est visible pour l’utilisateur distinctement à l’œil nu et à distance classique d’utilisation de l’article ménager.
Par source de cuivre, on entend le cuivre élémentaire et toute molécule chargée ou non qui comprend au moins un atome de cuivre. Sauf mention contraire, le cuivre dans les sources de cuivre est à l’état d’oxydation II.
Par pigment, on entend une substance chimique colorante qui n’est pas soluble dans le milieu qu’elle colore. Au sens de la présente invention, les pigments ne sont pas des sources de cuivre.
Par l’expression « article ménager », il faut comprendre les articles culinaires et les articles électroménagers.
Les articles électroménagers visés ici sont destinés à produire de la chaleur.
Par l’expression « article culinaire », il faut comprendre au sens de la présente invention un objet destiné à cuisiner. Pour ce faire, il est destiné à recevoir un traitement thermique.
illustre schématiquement un dispositif configuré pour contrôler la vitesse du véhicule de la , selon un exemple de réalisation particulier et non limitatif de la présente invention ;
illustre un organigramme des différentes étapes d’un procédé de contrôle de la vitesse du véhicule de la , selon un exemple de réalisation particulier et non limitatif de la présente invention.
Description des exemples de réalisation Un procédé et un dispositif de contrôle de la vitesse d’un véhicule vont maintenant être décrits dans ce qui va suivre en référence conjointement aux figures 1 à 3. Des mêmes éléments sont identifiés avec des mêmes signes de référence tout au long de la description qui va suivre.
Selon un exemple particulier et non limitatif de réalisation de la présente invention, le contrôle de la vitesse d’un véhicule équipé d’un limiteur de vitesse comprend le réglage d’une première vitesse comme valeur de vitesse limite maximale du véhicule contrôlée par le limiteur de vitesse. Une information représentative de la pente d’une portion de route descendante située sur la trajectoire du véhicule est déterminée à partir de données reçues d’un ou plusieurs dispositifs embarqués dans le véhicule, par exemple d’une caméra d’un système de reconnaissance de panneaux de signalisation et/ou d’un système de navigation embarqué. Une valeur d’accélération induite par la portion de route descendante est calculée en fonction de l’information représentative de pente. Cette valeur d’accélération est utilisée pour déterminer une deuxième vitesse correspondant à la vitesse maximale que le véhicule ne doit pas dépasser lorsqu’il atteint le début de la portion de route descendante de telle manière qu’une vitesse du véhicule en fin de la portion de route descendante ne dépasse pas la première vitesse. Une information représentative de cette deuxième vitesse est rendue, par exemple affichée, dans l’habitacle du véhicule à destination du conducteur et/ou d’un passager. La vitesse du véhicule est alors contrôlée suivant le rendu, par exemple par le conducteur qui a pris connaissance de l’information rendue ou par un système automatique de contrôle de vitesse prenant en considération ou non cette deuxième vitesse, par exemple en fonction d’une instruction du conducteur ou d’un passager.
La détermination d’une deuxième vitesse prenant en compte la pente d’une portion de route descendante permet au véhicule respectant cette deuxième vitesse de ne pas dépasser la vitesse limite maximale fixée via le limiteur de vitesse lorsque le véhicule est dans la pente. Ceci permet d’éviter la désactivation du limiteur de vitesse et/ou le rendu de l’alerte générée par le limiteur de vitesse en cas de dépassement de la vitesse limite maximale.
illustre schématiquement un environnement dans lequel évolue un véhicule 10, selon un exemple de réalisation particulier et non limitatif de la présente invention.
La illustre un véhicule 10 évoluant ou circulant dans un environnement routier 1. L’environnement routier 1 comprend notamment une route sur laquelle circule le véhicule 10. Le véhicule 10 circule par exemple à un instant courant sur une portion de route 101 plane ou essentiellement plane, la portion de route 101 étant suivie d’une portion de route descendante 102. La trajectoire suivie par le véhicule 10 comprend la portion de route 101 suivie de la portion de route descendante 102, la portion de route descendante 102 étant parcourue par le véhicule à un instant postérieur à l’instant courant. En ce sens, la portion de route descendante 102 est située devant le véhicule 10 en considérant l’instant courant et le sens de circulation du véhicule 10.
Une portion de route descendante correspond à une portion de route avec un dénivelé négatif, c’est-à-dire avec une différence de hauteur entre l’origine ou le début de la portion de route (correspondant au premier point de la portion de route 102 parcouru par le véhicule 10) et la fin de la portion de route (correspondant au dernier point de la portion de route 102 parcouru par le véhicule 10), le point le plus haut de la portion de route 102 correspondant au début de la portion de route 102 et le point le plus bas de la portion de route 102 correspondant à la fin de la portion de route 102.
La pente (noté P) de la portion de route est par exemple exprimée :
- par un pourcentage, la pente P étant alors égale au rapport entre la hauteur verticale H (nombre positif correspondant à la différence entre le point le plus haut et le point le plus bas ou égale à la valeur absolue du dénivelé) et la distance horizontale L entre le point le plus haut et le point le plus bas, ce rapport étant multiplié par 100 pour obtenir la pente exprimée en pourcentage, soit P = 100 x (H/L) ; ou
- par un angle θ exprimé en degrés, l’angle θ correspondant à l’angle entre l’hypoténuse d’un triangle rectangle (ayant pour autres côtés la hauteur H et la longueur L) et le côté correspondant à la longueur L.
Le rapport entre l’angle θ et la pente P est : P = tan(θ), soit θ = arctan(P).
Le niveau d’autonomie du véhicule 10 est par exemple compris entre 0 et 5 (0 pour un véhicule n’ayant aucune autonomie et dont la conduite est sous la supervision totale du conducteur et 5 pour un véhicule totalement autonome).
La Norme européenne NF X 30-402-2 spécifie un essai de conformité fournissant des informations sur la lixiviation des déchets fragmentés et des boues dans les conditions expérimentales définies. Cette Norme européenne est relative à la caractérisation des déchets, et notamment la conformité pour lixiviation des déchets fragmentés et des boues. Ainsi, les fractions lixiviables d'un certain nombre d'éléments ou de composés chimiques ne doivent pas dépasser certains seuils de concentration fixés par la règlementation en vigueur, notamment les valeurs guide définies par le CEREMA (Centre d’Etudes et d’Expertise sur les Risques, l’Environnement, la Mobilité et l’Aménagement). A titre indicatif, les limites admissibles telles que définies dans la réglementation pour les installations de stockage en déchets inertes (ISDI) (annexe II de l’arrêté de Décembre 2014) sont indiquées dans le tableau 1 ci-après :
La demande de brevet EP-A1-1 571 135 décrit un procédé de fabrication de granulats d’argile expansée comprenant une fraction de matériaux issus de boues organiques. Ce procédé comporte une première étape de traitement thermique réalisé à une température de 500 à 750°C, permettant l’élimination des matières organiques et l’expansion en volume du granulat, et une deuxième étape de traitement thermique réalisée à une température de 900 à 1200°C, ladite deuxième étape permettant, d’une part, l’expansion finale du volume du granulat, et d’autre part, l’acquisition d’une cohésion définitive du granulat par un effet d’eutectique entre les fractions minérales respectives de l’argile et de la boue. Ce procédé ne donne cependant pas entièrement satisfaction dans la mesure où il ne permet d’aboutir à des granulats conformes à la règlementation en vigueur, notamment parce que les fractions lixiviables d'un certain nombre d'éléments ou de composés chimiques obtenues à partir de granulats préparés selon ledit procédé dépassent les seuils de concentration fixés par la Norme NF X 30-402-2.
Il existe donc un besoin pour un procédé de préparation de granulats légers à partir d’un mélange à base d’argile permettant de remédier aux inconvénients du procédé de l’art antérieur, et conduisant en particulier à des granulats acceptables d’un point de vue réglementaire.
Selon le procédé conforme à la présente invention, la réalisation desdites deux sous-étapes de traitement thermique, dans cet ordre, permet de façon surprenante, d’éliminer une très grande partie des fractions lixiviables d'un certain nombre d'éléments ou de composés chimiques et d’aboutir ainsi à des granulats dans lesquels la concentration d’une très grande majorité de ces éléments et composés chimiques est inférieure aux seuils de concentration fixés par la règlementation. Ainsi, le procédé selon l’invention produit un granulat dépollué. En effet, la mise en œuvre du procédé selon l’invention conduit à la destruction des matières organiques, la destruction des agents pathogènes, l’extraction des métaux lourds et la décomposition partielle ou totale des sulfates et des carbonates. La mise en œuvre de ce procédé ne conduit pas à l’emprisonnement des polluants dans les granulats.
En particulier, les granulats préparés au moyen du procédé selon l’invention présentent le grand avantage d’être dépollués, par rapport aux granulats non traités thermiquement, pour au moins un, et de préférence plusieurs des éléments suivants : - les métaux Arsenic (As), Baryum (Ba), Cadmium (Cd), chrome total (Cr total), cuivre (Cu), Mercure (Hg), molybdène (Mo), nickel (Ni), plomb (Pb), antimoine (Sb), sélénium (Se), zinc (Zn), et/ou - les chlorures, les fluorures, les sulfates, et/ou - l’indice phénols.
Tout particulièrement, les granulats préparés par le procédé selon l’invention sont dépollués en sulfates. Le niveau de dépollution des granulats pour ces éléments peut être mis en évidence au moyen d’essais de lixiviation réalisés selon la norme NF X 30-402-2, avec L/S = 10 L/Kg.
Les granulats préparés au moyen du procédé selon l’invention présentent aussi le grand avantage d’être dépollués, par rapport aux granulats non traités thermiquement, pour au moins un, et de préférence plusieurs des éléments suivants : - le Carbone Organique Total (COT), - le benzène, le toluène, l’éthylbenzène et les xylènes (BTEX), - les polychlorobiphényles 7 congénères (PCB), - les hydrocarbures (HCT), et - les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP).
Le niveau de dépollution des granulats pour ces éléments peut être mis en évidence au moyen d’essais de lixiviation sur déchets bruts, tels que décrits dans la norme NF-X-30-402-2.
Les caractéristiques chimiques et physiques d’un granulat obtenu par le procédé selon l’invention rendent ce procédé adapté pour la préparation d’un matériau destiné à différentes utilisations, notamment dans le domaine des travaux publics et de la construction.
Le procédé selon l’invention présente en outre l’avantage de permettre la valorisation d’un volume important de déchets industriels, car il permet de préparer des granulats légers à partir d’un mélange à base d’argile comportant une proportion importante de boues et sous-produits industriels.
Le procédé selon l’invention est économique en énergie, l’énergie nécessaire au séchage des granulats pouvant être récupérée au cours du procédé, par exemple lors du refroidissement des granulats après leur traitement thermique. De plus, la différence de température entre la première et la deuxième étape de traitement thermique peut être faible, ce qui contribue à limiter la consommation en énergie du procédé.
Dans un procédé selon l’invention, l’étape de traitement thermique en conditions réductrices permet en outre de réduire considérablement les volumes de fumées à traiter, au regard de procédés de l’état de l’art, et autorise leur valorisation vers d’autres applications.
De plus, au regard des procédés de l’art antérieur, l’étape de traitement thermique en conditions oxydantes ne nécessite que peu de gaz, le besoin en gaz naturel étant divisé par 10 environ par rapport à un procédé classique de production de granulats à partir d’argile noble, ce qui contribue à une diminution de l’empreinte carbone du procédé.
Enfin, le procédé selon l’invention est étagé, les différents réacteurs pouvant en effet être séparés, ce qui permet d’optimiser chacune des étapes.
Par « granulats légers » on entend des granulats dont la densité est inférieure à 1, de préférence comprise entre 0,6 et 0,95, plus préférentiellement d’environ 0,8. Les granulats préparés par un procédé selon l’invention sont poreux, durs et résistants.
La suite du calcul est illustrée par le calcul de la distance par mensuration sur le débit, les autres distances partielles étant calculées de manière tout à fait similaire.
De par la nature du calcul des distances par mensurations, les valeurs ne sont pas centrées-réduites ; seul le résultat est réduit, c’est-à-dire divisé par l’écart-type des valeurs prises sur l’ensemble de l’historique jusqu’à la dernière mesure observée. En effet le centrage des valeurs est « annulé » par le calcul des mensurations, le calcul s’en trouve donc simplifié.
L’écart de profil ψ est obtenu par le rapport des médianes de l’ensemble des valeurs observées et de l’ensemble des valeurs comparées ; en nommant médiane o la médiane observée et médiane c la médiane comparée, le rapport des médianes est tel que :