INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L'invention a pour objet une vanne de drainage comprenant un trou de passage (52), un siège autour du trou de passage (52), un obturateur (54) comprenant une face d’extrémité (76) et mobile selon une direction longitudinale entre une première position dans laquelle la face d’extrémité (76) de l’obturateur (54) est écartée du siège et une deuxième position dans laquelle la face d’extrémité (76) de l’obturateur (54) est plaquée contre le siège et obture le trou de passage (52) ainsi qu’un élément élastique (56) configuré pour maintenir l’obturateur (54) dans la première position. Selon l’invention, l’obturateur (54) présente un logement (82), débouchant au niveau de sa face d’extrémité (76), configuré pour y introduire une partie d’un outil afin de solidariser temporairement ladite partie de l’outil et l’obturateur (54) afin de le déplacer dans les deux sens selon la direction longitudinale.
L’invention a également pour objet un outil et un procédé de contrôle du bon fonctionnement de ladite vanne de drainage.
Assemblage d’un tuyau multi-composants
L'invention concerne une méthode d’assemblage d’un tuyau (2) à partir d’au moins deux portions (4, 4a, 4b) de tuyau distinctes, la méthode mettant en œuvre un gabarit (1) de montage comprenant au moins deux bras (6a, 6b) dont au moins un est mobile, le gabarit (1) de montage comprenant au moins une butée (14) qui détermine une position de contact des bras (6a, 6b), la méthode d’assemblage comprenant au moins une étape au cours de laquelle on solidarise les portions (4, 4a, 4b) de tuyau aux bras (6a, 6b), au moins une étape au cours de laquelle on rapproche les deux bras (6, 6a, 6b) jusqu’à ce qu’ils soient dans leur position de contact et au moins une étape au cours de laquelle on solidarise les portions (4, 4a, 4b) du tuyau l’une à l’autre.
L’invention concerne un ensemble de connexion (10) entre deux portions (10a, 10b) d’une canalisation comprenant un conduit intérieur (10i) pour le transport d’un fluide cryogénique, l’ensemble (10) comprenant deux brides (11a, 11b) respectivement agencées aux extrémités des portions (10a, 10b) de canalisation et configurées pour être maintenues l’une au contact de l’autre grâce à des moyens de fixation (11c, 11d, 11e, 11f), la zone de contact entre les deux brides comprend au moins deux gorges (11g, 11i) pour le positionnement de joints d’étanchéité (17, 18) et au moins un conduit (12) débouchant d’une part entre les deux joints d’étanchéité (17, 18) et d’autre part dans une chambre d’expansion (13) dudit fluide cryogénique agencée dans l’une ou à proximité de l’une parmi la première bride (11a) et la deuxième bride (11b) de connexion, la chambre d’expansion (13) comprenant un détecteur (14) de présence dudit fluide cryogénique dans la chambre d’expansion (13) ou un logement (13’) configuré pour l’installation d’un tel détecteur (14).
Avantageusement, il est ainsi possible d’opérer une connexion peu encombrante de deux portions de canalisation de fluide cryogénique tout en ayant la capacité de détecter une fuite avant diffusion du fluide à l’extérieur de la canalisation.
L’invention concerne un ensemble de connexion (10) entre deux portions (10a, 10b) d’une canalisation pour le transport d’un fluide cryogénique, l’ensemble comprenant un embout mâle (11a) agencé pour être au moins partiellement inséré dans un embout femelle (11b) formant conjointement une liaison mécanique serrée, sur une distance de quelques centimètres seulement, une chambre d’isolation thermique (12a, 12b) propre à chacune des deux portions (10a, 10b) de canalisation et une chambre d’isolation thermique supplémentaire (13) pour isoler thermiquement la zone de connexion des deux portions (10a, 10b) de canalisation, ainsi qu’une chambre d’expansion (14) du fluide cryogénique configurée pour être reliée à un détecteur de présence du fluide cryogénique et agencée autour de la zone de connexion des deux portions (10a, 10b) de canalisation.
Avantageusement, il est ainsi possible d’opérer une connexion de deux portions de canalisation de fluide cryogénique sans requérir une insertion d’une portion dans l’autre sur une grande longueur, en bénéficiant d’une flexibilité mécanique, et sans requérir un volume important d’espace disponible autour de l’ensemble de connexion pour le montage et le démontage de l’ensemble.
TITRE : EMBOUT DE CON DUITE FLEX IBLE DE TRANSPORT DE FLUIDE, CON DUITE FLEXIBLE ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ
une source de puissance, un système à alimenter, une première barre de puissance (2) connectée au système à alimenter, une deuxième barre de puissance (3) connectée à la source de puissance,
un élément élastique (13), un élément thermiquement sensible (6) configuré pour fondre à une température prédéfinie, et un système de maintien (7,8,9) permettant de maintenir en contact les deux barres de puissance (2,3) et l’élément thermiquement sensible (6), les deux barres de puissance (2,3) étant en contact électrique, l’élément élastique (13) étant configuré pour éloigner les deux barres de puissance (2,3) l’une de l’autre et rompre le contact électrique, lorsque l’élément thermiquement sensible (6) fond.
Titre : Procédé de croissance verticale d’un matériau III-V
L’invention concerne un procédé de croissance d’un matériau III-V comprenant une fourniture d’un empilement comprenant une couche cristalline en matériau III-V, une première couche de masquage surmontant la couche de germination, la première couche de masquage présentant au moins une première ouverture, une formation d’au moins une couche, un dépôt d’une deuxième couche de masquage recouvrant une face supérieure de la couche sacrificielle, une formation d’au moins une deuxième ouverture dans la deuxième couche de masquage, un retrait de la couche sacrificielle sélectivement à la première couche de masquage et à la deuxième couche de masquage, une croissance par épitaxie d’un matériau à base du matériau III-V à partir de la couche de germination, une formation d’au moins une troisième ouverture dans la deuxième couche de masquage et une croissance par épitaxie d’au moins un matériau à base du matériau III-V à partir de la première couche épitaxiée.
Figure pour l’abrégé : Fig.12
a) prévoir un substrat (1) comportant une surface (10) présentant :
- des zones d’épitaxie sélective d’un premier matériau,
- des amas de matière (101) du premier matériau ;
b) former une couche de protection (2), réalisée dans un deuxième matériau, sur la surface (10) du substrat (1) ;
c) former une couche d’aplanissement (3) sur la couche de protection (2) ;
d’) retirer des zones (3a) de la couche d’aplanissement (3) faisant face aux amas de matière (101) ainsi que des zones supérieures (2a) de la couche de protection (2) de manière à exposer les amas de matière (101) ;
e') graver, par une gravure chimique humide sélective, des zones latérales (2b) de la couche de protection (2) ;
f) retirer la couche d’aplanissement (3) ;
g) graver les amas de matière (101), la couche de protection (2) formant un masque de gravure ;
La présente invention a pour objet un procédé de redémarrage du moteur thermique d’un véhicule automobile dans lequel le moteur thermique est apte à être redémarré selon un premier mode de redémarrage dit autonome lorsque le régime instantané est supérieur à un premier seuil (S1) et selon un deuxième mode de redémarrage par entrainement d’un moyen de démarrage lorsque le régime instantané devient inférieur à un deuxième seuil (S2), comportant les étapes successives suivantes de commande d’arrêt (E1) du moteur à un instant, de détermination (E2) de la valeur de la consigne de régime ralenti à l’instant de la commande d’arrêt du moteur et de détermination (E3) du premier et/ou du deuxième seuil (S1, S2) en fonction de ladite valeur de consigne de régime ralenti audit instant de la commande d’arrêt et d’un écart de régime.
L’invention concerne un dispositif de serrage (1) destiné à serrer une première pièce (2) et une deuxième pièce (4) l'une contre l'autre, le dispositif de serrage (1) comprenant : - une vis filetée (6) comportant une tige filetée (7) et une tête de vis (8) ayant une première surface d’appui (18) inclinée, - un élément d’actionnement (9) comportant un trou taraudé (10) dans lequel est vissé une deuxième extrémité de la tige filetée (7), - un manchon (11) emmanché et monté libre en rotation autour de la vis filetée (6) entre la tête de vis (8) et l'élément d’actionnement (9), le manchon (11) comportant une collerette (13) et un corps cylindrique (12) comportant une deuxième surface d’appui (19) inclinée, - au moins un élément de serrage (15) disposé autour de la vis filetée (6) entre la première surface d’appui (18) inclinée et la deuxième surface d’appui (19) inclinée, l'au moins un élément de serrage (15) étant configuré pour se déplacer radialement, - un palier à roulement (16) engagé autour de la vis et comportant des corps roulants (17) interposés entre la collerette (13) et l’élément d’actionnement (9).
Dispositif de montage/démontage (11) pour monter/démonter une goupille de liaison (2) employée pour un assemblage bout à bout de deux éléments de charpente (91, 92), comprenant : - une tige de montage/démontage présentant un axe longitudinal, une tête adaptée pour coopérer avec une visseuse (8), et un corps de tige présentant une partie proximale et une partie distale filetée ; - un bâti supportant un écrou (59) et présentant une partie formant butée conformée pour prendre appui sur l’un des deux éléments de charpente, la partie distale filetée étant prévue pour se visser dans ledit écrou ; - une butée proximale (4) montée libre en rotation sur la partie proximale du corps de tige ; - une douille montée autour du corps de tige entre l’écrou et la butée proximale.
L’invention concerne un palier (2) de roulement mécanique comprenant : - deux demi-bagues (10, 12) présentant chacune une piste de roulement (26), - des éléments roulants (22) agencés entre les demi-bagues, les éléments roulants étant aptes à rouler contre une partie des pistes de roulement, les éléments roulants étant réalisés dans un matériau défini, caractérisé en ce qu’il comporte une pluralité de blocs intercalaires (24) agencés entre les demi-bagues, les blocs intercalaires étant réalisés dans un matériau ayant une raideur supérieure à la raideur du matériau des éléments roulants dans des directions normales aux pistes de roulement, et en ce que, lorsque le palier est soumis à une charge inférieure à une charge seuil, les blocs intercalaires présentent une dimension inférieure aux éléments roulants dans des directions normales aux pistes de roulement.
L’invention concerne un palier (24) de roulement mécanique comprenant : - des éléments de roulement (26), - au moins une demi-bague (40, 42) ayant un axe (A-A), la demi-bague comprenant un évidement (34) formant une piste de roulement (26) pour les éléments de roulement, et un épaulement (38) s’étendant dans le prolongement de l’évidemment, la piste de roulement ayant un bord périphérique (44) adjacent à l’épaulement, caractérisé en ce que ledit bord périphérique présente une forme convexe.
Embrayage humide (K0, E1, E2) pour système de groupe motopropulseur comportant autour d’un axe X au moins :
- un ensemble multidisques composé de flasques et de disques de friction ;
- un porte-disques de transmission de couple (100) supportant l’ensemble multidisques de l’embrayage humide, comportant une cavité (101) annulaire d’axe (X) disposée sur un de ses côtés et agencée pour recevoir un piston d’actionnement de l’ensemble multidisques,
- un palier de guidage radial (9) rapporté sur le porte-disques de transmission de couple (100) et agencé pour guider en rotation l’embrayage humide par rapport au système de groupe motopropulseur,
dans lequel le porte-disques de transmission de couple (100) comprend au moins une portion de sortie (81) d’un canal de lubrification (80) orientée dans la direction opposée à celle de la cavité (103, 101, 102), ladite portion de sortie (81) débouche radialement en dessous du palier de guidage radial.
L’invention concerne un dossier (2) de siège de véhicule, le dossier comportant : - un cadre de support (10) comprenant un premier montant latéral (18) et un deuxième montant latéral (20) s’étendant parallèlement au premier montant latéral ; - une coque (8) portée par le premier montant latéral et par le deuxième montant latéral, ladite coque s’étendant dans un plan dit plan transversal (Y-Z) , la coque ayant une face avant (12) recouverte de mousse et propre à soutenir le dos d’un passager assis sur le siège, et une face arrière (14) opposée ; la face arrière de ladite coque étant sensiblement visible.
L’invention concerne une console centrale (200) pour véhicule automobile comportant un corps principal de forme allongé (210) et un dispositif de maintien d’objets (230) agencé à l’une des extrémités longitudinales dudit corps principal ; caractérisé en ce que ledit dispositif de maintien comporte un arceau en forme de U (231) comprenant deux branches latérales parallèles (232) et une branche transversale (233) reliant lesdits branches latérales, ces dernières traversant à coulissement deux organes de guidage (234) montés sur deux parois latérales (212) dudit corps principal de sorte à ce que le dit arceau soit apte à coulisser axialement suivant une direction parallèle auxdites branches latérales entre une position rétractée dans laquelle ladite branche transversale s’étend à proximité d’une paroi d’extrémité longitudinale dudit corps principal et au plus près desdits organes de guidage, et une position allongée dans laquelle cette même branche transversale est écartée au maximum desdits organes de guidage.
Titre : Système de déplacement de véhicules et procédé de déplacement de véhicules
L’invention concerne un système (1) de déplacement de véhicules (V) comprenant au moins trois dispositifs de soulèvement (2) destinés à être positionnés sous le véhicule (V) à déplacer, chaque dispositif de soulèvement (2) comprenant : - un support ; - des moyens de roulement positionnés sous le support pour mouvoir le dispositif de soulèvement (2) sur un sol, et ; - des moyens de levage destinés à lever le véhicule (V), caractérisé en ce que les moyens de levage sont positionnés au centre du support, et en ce que le système (1) de déplacement comprend également des moyens de pilotage à distance (3) des dispositifs de soulèvement (2).
La présente invention concerne un dispositif d'éclairage automobile (10) comprenant un boîtier (2), un module d'éclairage (1) disposé à l'intérieur du boîtier (2) et un correcteur comprenant un moteur du correcteur et un actionneur du correcteur. Le module d'éclairage (1) comprend une connexion à rotule (5) adaptée pour recevoir un connecteur d'actionneur de correcteur, le module d'éclairage définissant une direction de projection de lumière. L'actionneur du correcteur (4) comprend un connecteur configuré pour s'accoupler avec la connexion à rotule. Le correcteur est disposé totalement à l'intérieur du boîtier (2) et l'actionneur du correcteur (4) est disposé pour pousser la connexion à rotule (5) dans une direction qui forme entre 150 et 210º par rapport à la direction de projection de lumière (d1). Figure pour le résumé : figure 3
Procédé d’optimisation de l’éclairage d’une zone de croisement entre une pluralité de véhicules émettant un faisceau lumineux
Un aspect de l’invention concerne un procédé d’optimisation de l’éclairage dans une zone de croisement (202) entre une pluralité de véhicules (200-1, 200-2) émettant un faisceau lumineux (201-1, 201-2), comprenant :
Estimation d’un intervalle de temps dans lequel chaque véhicule (200-1, 200-2) se trouve dans la zone de croisement (202) ;
Estimation de l’éclairage dans la zone de croisement (202) à chaque instant de l’intervalle de temps estimé ;
S’il existe une zone de chevauchement (2021) dans laquelle l’éclairage estimé correspond à la superposition d’une pluralité de faisceaux lumineux (201-1, 201-2) :
Détermination par communication entre la pluralité de véhicules (200-1, 200-2) et à partir d’un ensemble de paramètres chacun relatif à la consommation d’un véhicule (200-1, 200-2), d’au moins une action à réaliser par un véhicule (200-1, 200-2) sur son faisceau lumineux (201-1, 201-2) ;
Ce véhicule ferroviaire (2) comporte une ligne de distribution électrique (10) placée sur le toit du véhicule ferroviaire et un dispositif de mise à la terre (20), la ligne de distribution électrique étant configurée pour alimenter électriquement au moins une charge électrique (24) du véhicule ferroviaire, dans lequel le dispositif de mise à la terre (20) est agencé pour supprimer un couplage capacitif parasite entre le véhicule ferroviaire et une ligne d’alimentation électrique (6) aérienne, dans lequel le dispositif de mise à la terre (20) comporte à cet effet une résistance électrique (26) qui raccorde de façon permanente la ligne de distribution électrique à un point de connexion à la terre (GND).
Un aspect de l’invention concerne un procédé de détermination de la position d’au moins une défectivité sur des substrats semi-conducteurs dans une chaine de production, le procédé étant mis en œuvre à l’aide d’au moins un substrat témoin comportant une première face et une deuxième face, le procédé comprenant, pour chaque substrat témoin : une étape de caractérisation par photoluminescence de chaque face du substrat témoin en au moins un point de la chaine de production, cette étape de caractérisation comprenant, pour au moins un défaut présent sur le substrat témoin ;
une sous-étape de mesure du signal photoluminescent du défaut lorsque la première face du substrat témoin est illuminée de sorte à déterminer une première amplitude associée au défaut mesurée ; une sous-étape de mesure du signal photoluminescent du défaut lorsque la deuxième face du substrat témoin est illuminée de sorte à déterminer une deuxième amplitude associé au défaut mesurée ;
la durée de vie des porteurs de charge lors de la caractérisation et/ou la longueur d’onde utilisée lors de la caractérisation étant ajustées de sorte que le contraste de mesure est supérieur à une valeur seuil, le procédé comprenant en outre à partir de la valeur des amplitudes déterminées précédemment : une étape de détermination de la position, surface du le substrat témoin, de sur laquelle est situé chaque défaut considérée lors de l’étape de caractérisation ; à partir de la position associée à chaque défaut présents sur chaque substrat témoin, une étape de détermination de la position associées à chaque défectivité.
TITRE : Dispositif de détection d’eau dans un système au moins partiellement immergé
Ce dispositif de détection d’eau dans un système au moins partiellement immergé, du type comportant un capteur de conductivité (2), raccordé à des moyens d’alimentation (5), de traitement (6) et de transmission (7) d’informations, est caractérisé en ce qu’un transformateur d’impulsions (4) est interposé entre le capteur (2) et les moyens d’alimentation, de traitement et de transmission, afin d’assurer une isolation galvanique entre ces deux parties du dispositif et limiter fortement une électrolyse du milieu.
Figure pour l'abrégé : Fig.1
Un procédé surveille des tensions dans un véhicule comprenant une batterie cellulaire ayant un état de charge en cours et comportant N cellules de stockage d’énergie électrique, avec N > 1, et N capteurs déterminant respectivement N tensions aux bornes de ces N cellules. Ce procédé comprend une étape (10-50) dans laquelle on détermine parmi les N tensions déterminées une tension minimale et une tension maximale, et, lorsqu’une différence entre ces tensions minimale et maximale déterminées est supérieure à un premier seuil choisi, on limite la puissance maximale fournie ou reçue par la batterie cellulaire.
Procédé (1) de détection d’un défaut d’isolement d’une batterie d’accumulateurs électriques, le procédé étant adapté pour acquérir d’un dispositif de détection une valeur de résistance d’isolement (Ri), et le procédé (1) mettant en œuvre un ensemble d’étapes d’optimisation de la période de commutation (T) de l’interrupteur (S1) du dispositif de détection de la valeur de résistance d’isolement (Ri)
L’invention concerne un dispositif radiofréquence pour un système d’imagerie par résonance magnétique, le dispositif radiofréquence comprenant :
- une bobine principale configurée pour transmettre une impulsion radiofréquence et recevoir des signaux radiofréquence ;
- une bobine secondaire disposée intérieurement à la bobine principale, de sorte que la bobine primaire et la bobine secondaire soient couplées de manière inductive, la bobine secondaire formant par ailleurs un circuit passif.
La bobine secondaire forme un chaussette souple destinée à être enfilée sur un corps ou une section d’un corps en vue de l’exécution d’une imagerie dudit corps par résonance magnétique.
L’invention concerne un traitement qui met en œuvre les étapes suivantes d’estimation de paramètres polarimétriques
– un dispositif volant de commande de trajectoire (5) ;
– une plateforme de base (8) sur laquelle est montée une structure de déploiement et de repli de l’aile de traction (2) ;
– une ligne de traction.
Le système de traction comporte un socle (12) qui comprend une embase de fixation (13) sur un support de traction, ce socle (12) comprenant de plus un espace interne de stockage (20) pour l’aile de traction (2). La plateforme de base (8) est montée rotative sur le socle (12) selon une liaison pivot. La plateforme de base (8) comporte une fenêtre de stockage débouchant dans l’espace interne de stockage (20), cette fenêtre de stockage étant située au pied de la structure de déploiement et de repli.
La présente invention concerne une trappe de logement de train d’atterrissage d’aéronef (140) comprenant un mécanisme d’attache approprié pour la fixation de manière pivotante de la trappe à un aéronef, et un premier côté (141) prévu pour être orienté vers l’intérieur relativement à un logement de train d’atterrissage d’aéronef lorsque la trappe est fermée et être orienté vers un côté d’une jambe principale (110) d’un train d’atterrissage lorsque la trappe est ouverte et le train d’atterrissage est déployé. Le premier côté comprend un profil incurvé. Lors de l’utilisation, l’écoulement d’air passant le long du profil incurvé est modifié par le profil incurvé. L’invention concerne également un système de train d’atterrissage d’aéronef, un aéronef, des procédés de manœuvre d’un aéronef et un procédé de réduction de bruit.
TRAIN D’ATTERRISSAGE D’AÉRONEF
La présente invention concerne un train d’atterrissage d’aéronef (100) comprenant une jambe principale structurelle (110), la jambe principale structurelle présentant une section transversale essentiellement circulaire et définissant un côté avant destiné à être orienté vers l’amont lors de l’utilisation et un côté arrière destiné à être orienté vers l’aval lors de l’utilisation. Le train d’atterrissage comprend en outre un élément profilé (151) attaché à un point d’attache situé sur le côté arrière de la jambe principale structurelle. L’élément profilé s’étend vers l’arrière à partir de la jambe principale structurelle pour créer une forme en section transversale combinée de la jambe principale structurelle et l’élément profilé qui est allongée dans la direction amont-aval par comparaison avec la jambe principale structurelle. L’invention concerne également un système de train d’atterrissage d’aéronef, un aéronef, des procédés de manœuvre d’un aéronef et un procédé de réduction de bruit.
Figure accompagnant l’abrégé : Figure 3b