INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Le procédé comprenant des étapes de : - obtention (E100) de données représentatives d'au moins une amplitude d’une onde vibratoire détectée par au moins un capteur d’ondes (DTC) et résultante de l’événement vibratoire ; - centrage (E200) de l’ensemble desdites données par rapport à zéro et calcul des valeurs absolues des données centrées ; - élimination (E300) des données dont les valeurs sont aberrantes d’un point de vue statistique; - pondération (E400) des moyennes des valeurs restantes par une fonction fenêtre; - calcul (E500) dans le domaine fréquentiel d’un niveau d’énergie à partir des valeurs pondérées; - détermination (E600), à partir du niveau d’énergie, d’une occurrence et d’une signature dudit événement vibratoire; et - détermination (E700), en fonction de ladite signature, de la nature de l’événement vibratoire.
Un spectromètre à deux peignes (P1, P1’) comprend un guide d’onde (19) dans lequel sont propagés chacun des deux peignes, selon des modes propres distincts dudit guide d’onde. Une telle utilisation de modes propres distincts permet de réduire un mélange et des interactions entre les deux peignes. De cette façon, des signaux de détection qui sont produits par le spectromètre possèdent un rapport signal-sur-bruit qui est augmenté. Le guide d’onde peut avoir une fonction d’étalement spectral pour les deux peignes. Dans divers modes de réalisation possibles, les modes propres peuvent être différenciés par des directions de polarisation linéaire lorsque le guide d’onde est à maintien de polarisation, par des répartitions spatiales de champ à l’intérieur de sections transversales du guide d’onde lorsque ledit guide d’onde est multimode, ou par des répartitions de champ entre plusieurs cœurs du guide d’onde lorsque ledit guide d’onde est à cœurs multiples. Figure d’abrégé : Figure 1a
L’invention concerne un dispositif de détection, par interrogation photonique active, d’une substance à détecter contenue dans un objet et choisie parmi des actinides, des explosifs, des stupéfiants et des gaz toxiques contenant du chlore. Il comprend :
- un accélérateur de protons configuré pour générer un faisceau de protons accélérés ayant une énergie supérieure à 100 keV et inférieure à 1 MeV ;
- une cible configurée pour recevoir le faisceau de protons accélérés et pour générer, par une réaction (p,γ) ou une réaction (p,αγ) ayant une section efficace supérieure à 0,100 mb, un faisceau de photons ayant une énergie discrète supérieure ou égale à 6 MeV, pour détecter un actinide, ou supérieure ou égale à 10 MeV, pour détecter un explosif, un stupéfiant ou un gaz toxique contenant du chlore, le faisceau de photons généré étant destiné à être dirigé sur l’objet contenant la substance à détecter ;
- au moins un détecteur de particules configuré pour détecter et mesurer un rayonnement de particules émises par la substance à détecter suite à l’irradiation de l’objet par le faisceau de photons généré, les particules émises étant des neutrons lorsque la substance à détecter est un explosif, un stupéfiant ou un gaz toxique contenant du chlore, ou des photons, lorsque la substance à détecter est un actinide.
Figure pour l’abrégé : pas de figure .
Fluxmètre thermique résistif à dérive compensée et un procédé de fabrication d’un tel fluxmètre
h) retirer la couche de protection (2).
Figure 3a-3f
Refroidissement d'un dispositif électronique
La présente description concerne un dispositif électronique (100) comprenant : une puce électronique (101) comprend une zone active (107) sur une première face (103), et une deuxième face (105) opposée à la première face (103) ; un substrat (111), la première face (103) de ladite puce (101) étant montée sur une troisième face (113) dudit substrat (111) ; et un capot (119) conducteur thermiquement comprenant une partie transversale (121 ; 403) s'étendant au moins au-dessus de la deuxième face (105) de ladite puce électronique (101), dans lequel le dispositif électronique (100) comprend, en outre, au moins un pilier (127) conducteur thermiquement reliant la deuxième face (105) de la puce électronique (101) à ladite partie transversale (121) dudit capot (119) conducteur thermiquement.
Chambre à vapeur
La présente description concerne un procédé de fabrication d'une chambre à vapeur (300) comprenant les étapes suivantes : (a) graver, dans un premier substrat (301), au moins une première cavité (303) et au moins un canal (313) s'étendant à partir d'une face supérieure (305) dudit premier substrat (301), une première extrémité (315) dudit canal (313) débouchant dans ladite au moins une cavité (303) ; (b) coller une face inférieure d'une plaque (309) à la face supérieure (305) dudit premier substrat (301), la plaque (309) comprenant au moins une première région en un matériau ductile (321) disposée en regard de ladite première extrémité (315) dudit canal (313) ; (c) remplir ledit canal (313) avec un fluide de refroidissement (319) ; et (d) fermer ladite cavité (303) en appliquant une pression sur ladite région en matériau ductile de la plaque (309) jusqu'à obstruer ladite première extrémité (315) dudit canal (313).
La présente description concerne un procédé de fabrication d'un compartiment rempli d'un fluide et scellé comprenant les étapes suivantes : (a) former au moins une première cavité à partir d'une première face d'un premier substrat ; (b) positionner une deuxième face d'un deuxième substrat en regard de la première face dudit premier substrat; (c) remplir au moins partiellement ladite au moins une première cavité avec un fluide ; (d) coller ladite première face dudit premier substrat à ladite deuxième face dudit deuxième substrat en effectuant un recuit et en pressant, simultanément, lesdits premier et deuxième substrats l'un contre l'autre.
La présente description concerne un dispositif électronique (100) comprenant un substrat semiconducteur (102), des transistors (T) dont les grilles (120) sont contenues dans des premières tranchées (170) s'étendant dans le substrat et au moins un composant électronique (200), différent d'un transistor, formé au moins en partie dans une première région semiconductrice (210) contenue dans une deuxième tranchée (202) s'étendant dans le substrat semiconducteur parallèlement aux premières tranchées.
Cellule photovoltaïque (101, 102) comportant au moins une jonction semiconductrice (4) de conversion photo-électrique recouverte sur au moins une de ses faces par au moins une couche transparente conductrice (1, 5) d’extraction de charges électriques de la jonction, pour lequel ladite couche transparente conductrice comporte une alternance de bandes de résistivité supérieure à un premier seuil, dites bandes de résistivité supérieure (11, 11, 53) , et de bandes de résistivité inférieure à un deuxième seuil, dites bandes de résistivité inférieure (2, 3, 7) adaptées pour faciliter un transports desdites charges électriques.
Fig. 3A
Titre : Dispositif lumineux pour un véhicule automobile comprenant une matrice d'éléments électroluminescents
Dispositif lumineux (1) pour un véhicule automobile comprenant :
- un écran d'affichage (5) lumineux comportant une matrice d'éléments électroluminescents et au moins un circuit de pilotage (16) des éléments électroluminescents,
- un boîtier (3) à l'intérieur duquel est agencé l'écran d'affichage (5),
- un support (7) fixé au boîtier (3) et sur lequel est fixé l'écran d'affichage, le support étant configuré pour évacuer la chaleur produite par l'écran d'affichage, le support comprenant une première partie (7A) à l'intérieur du boîtier, la première partie étant pourvue d'une face (24) en contact direct ou indirect avec l'au moins un circuit de pilotage, le support comprenant une deuxième partie (7B) à l'extérieur du boîtier pour dissiper de la chaleur à l'extérieur du boîtier.
Dispositif lumineux (1) pour un véhicule automobile comprenant : - un écran d'affichage (5) lumineux comportant une matrice d'éléments électroluminescents et au moins un circuit de pilotage (16) des éléments électroluminescents, les éléments électroluminescents étant disposés sur une première face (14) de l'écran d'affichage, l'au moins un circuit de pilotage étant disposé sur une deuxième face (17) de l'écran d'affichage, la deuxième face étant opposée à la première face, l'écran d'affichage comportant au moins un bord flottant (8), - un masque (6) disposé en arrière-plan de l'écran d'affichage, - un support (7) sur lequel est fixé l'écran d'affichage, le support étant fixé sur le masque, le support comprenant une première face (24) en contact direct ou indirect avec l'au moins un circuit de pilotage pour évacuer de la chaleur.
Dispositif lumineux (1) pour un véhicule automobile comprenant : - un écran d'affichage (5) lumineux comportant une matrice d'éléments électroluminescents et au moins un premier moyen de connexion électrique (20), - un masque (6) sur lequel est fixé l'écran d'affichage, le masque étant disposé en arrière-plan de l'écran d'affichage, - une carte électronique (7) de commande comprenant au moins un deuxième moyen de connexion électrique (21) connecté à l'au moins un premier moyen de connexion électrique, le masque comprenant au moins une ouverture (22) positionnée derrière l'écran d'affichage et au travers de laquelle passe l'au moins un premier moyen de connexion électrique et/ou l'au moins un deuxième moyen de connexion électrique.
Titre : Glace de fermeture d’un dispositif lumineux pour véhicule.
La présente invention concerne une glace de fermeture (4) d’un dispositif lumineux (2) pour véhicule (1) comprenant au moins une première couche transparente (6) en un matériau polymère, caractérisée en ce que la glace de fermeture (4) comprend au moins une deuxième couche transparente (8) et une troisième couche transparente (10) formées par traitement d’au moins un composant précurseur (CP), les couches étant réalisées en recouvrement les unes des autres, le traitement d’au moins l’une des deuxième couche transparente (8) et/ou troisième couche transparente (10) étant assistée par plasma atmosphérique à torche plasma.
Figure à publier avec l’abrégé : -
L’invention porte sur un procédé de préparation d’un substrat support (1) muni d’une couche de piégeage de charges. Le procédé comprend l’introduction d’un substrat de base (2) en silicium monocristallin dans une chambre d’un équipement de dépôt et, sans extraire le substrat de base (2) de la chambre et tout en balayant la chambre à l’aide d’un gaz porteur, les étapes successives suivantes : - former une couche diélectrique (3) sur le substrat de base (2) en introduisant dans la chambre un gaz réactif au cours d’une première période de temps ; - former une couche de piégeage de charges (4) en silicium polycristallin directement sur la couche diélectrique (3) en introduisant dans la chambre un gaz précurseur contenant du silicium au cours d’une deuxième période de temps postérieure à la première. La durée pendant laquelle la couche diélectrique (3) est exposée uniquement au gaz porteur, entre la première période de temps et la deuxième période de temps, est inférieure à 30 secondes et la formation de la couche de piégeage de charges (4) est conduite à une température strictement comprise entre 1010°C et 1200°C.
Dispositif et procédé de génération de masques photolithographiques
La présente description concerne un procédé comprenant : - la compression (800), par un processeur, d’une image (906) comprenant des premiers motifs, en faisant la transformation de l’image vers une première représentation composée d’éléments à deux points ; - l’exécution, par réseau de neurones (712), d’une opération d’inférence sur la première représentation afin de générer une deuxième représentation composée d’éléments à deux points ; et - la génération d’un masque lithographique (914) sur la base de la décompression (802) de la deuxième représentation.
Titre : Procédé d’intégration sur silicium d’un composant III-V et composant III-V intégré sur silicium
L’invention porte sur un procédé d’intégration sur silicium d’un composant (23) III-V, comprenant les étapes suivantes :
- Fournir un premier substrat (1) comprenant une couche optique (122) à base de silicium, comprenant un guide d’onde (120),
- Reporter un deuxième substrat (2) à base de matériau III-V sur la couche optique (122),
- Former le composant III-V (23) à partir dudit deuxième substrat (2), de sorte à permettre un couplage entre le guide d’onde (120) et ledit composant III-V (23), et en conservant une couche (221) à base de matériau III-V s’étendant latéralement,
- Former par épitaxie à partir de ladite couche (221), une structure (24) à base d’InP:Fe bordant latéralement le composant III-V (23),
- Former une couche (250) comprenant des contacts (251, 252) destinés à contacter le composant III-V (23),
- Reporter un troisième substrat (3) à base de silicium sur ladite couche (250) comprenant les contacts III-V.
Circuit de lecture (140) d’imageur comprenant :
Centrale vapeur sans fil (100) pour repasser un objet en tissu, comprenant :
une base de rechargement (2) et ; un fer à repasser (1) muni d’une semelle de repassage (12) adossée à un corps de chauffe, ledit corps de chauffe étant muni d’une chambre de vaporisation, d’un réservoir de stockage (19) d’eau, et d’une batterie (11) alimentant une pompe de vaporisation (17) agencée pour envoyer de l’eau dans la chambre de vaporisation, ledit fer à repasser (1) étant relié de manière amovible à la base de rechargement (2) de sorte à pouvoir être physiquement indépendant de celle-ci ;
caractérisé en ce que la pompe de vaporisation (17) est une pompe à membranes dont le moteur électrique est alimenté en courant continu avec une tension d’alimentation comprise entre 2 et 8 V.
L’invention concerne un profilé de recouvrement (10A) pour le recouvrement d’une tranche (T) verticale d’un élément de construction (E) d’extension horizontale en suspens, et comprenant : - une âme principale (2) prévue pour s’étendre verticalement et venir recouvrir au moins partiellement la tranche verticale de l’élément de construction en suspens, et - un pan incliné (3) solidaire de l’âme principale et qui s’étend de manière inclinée selon un angle non droit par rapport à l’âme principale, et présentant une face inférieure (31) de laquelle saille l’âme principale et une face supérieure (30) opposées, dans lequel le profilé de recouvrement présente une butée d’arrêt (4), en saillie de la face supérieure du pan incliné, pour arrêter un système d’étanchéité liquide (5) coulé sur l’élément de construction en suspens.
L’invention concerne un croisillon (1) de dalles de carreaux ou de lames en bois d’une structure de terrasse, avantageusement d’une terrasse autoportante, présentant au moins deux ailettes (3) aptes à recevoir en butée une extrémité de dalles ou de lames, le croisillon (1) comporte en outre une base (2) sur laquelle les ailettes (3) sont fixées et en ce que les ailettes (3) et la base (2) sont réalisées en une seule et même matière consistant en un plastique présentant un module d’élasticité au plus égal à 1 GPa à température ambiante selon la norme DIN EN ISO 527.
DISPOSITIF D’OBSTRUCTION D’UNE TREMIE
Dispositif d’obstruction (1) d’une trémie dans une dalle d’un bâtiment, comprenant une plateforme (2) sensiblement rectangulaire comprenant quatre côtés (2a-2d) et une surface supérieure (3) sensiblement plane et continue, s’étendant en longueur (L1) selon une direction longitudinale (I-I) et s’étendant en largeur (L2) selon une direction transversale (II-II). La longueur (L1) et la largeur (L2) de la plateforme (2) sont réglables. Une pluralité de plaques (4a, 4b, 5a-5d, 6a-6d), solidaires de la plateforme (2), sont disposées à chevauchement les unes des autres de façon à former entre elles ladite surface supérieure (3) sensiblement plane et continue quelles que soient la longueur (L1) et la largeur (L2) de la plateforme (2).
L'invention concerne un dispositif (100) de connexion et de déconnexion comprenant un corps principal (1) comprenant un passage d’accrochage (129), avec ouverture radiale, et un élément de fermeture (2) apte à pivoter entre une position de fermeture dans laquelle l’élément de fermeture ferme l’ouverture radiale, et une position d’ouverture permettant de libérer un élément d’accrochage (102). Un mécanisme (3) comprend deux organes de commande (31, 32) manuelle pour verrouiller l’élément de fermeture en position de fermeture par mise en regard d’une surface de butée (23) de l’élément de fermeture avec une surface de butée correspondante de chaque organe de commande; et déverrouiller l’élément de fermeture par l’action manuelle de l’opérateur sur les deux organes de commande simultanément pour écarter la surface de butée de chaque organe de commande par rapport à la surface de butée de l’élément de fermeture. L'invention concerne aussi un dispositif d’arrimage correspondant.
Titre de l’invention : Système d’arrêt pour ouvrant coulissant
La présente invention concerne un système d’arrêt (1) pour ouvrant coulissant de véhicule automobile, comprenant un support (2) destiné à relier l’ouvrant coulissant à une structure de caisse du véhicule et un crochet (4) apte à prendre une position de maintien de l’ouvrant et une position de libération de l’ouvrant. Selon l’invention, le système d’arrêt (1) comprend une platine (3) montée pivotante sur le support (2) de sorte à prendre au moins deux configurations, le crochet (4) étant monté rotatif sur la platine (3).
Une préforme dentaire (1) comporte une portion centrale (2) formée par une pluralité de premiers éléments filaires (4) s’étendant majoritairement selon une première direction et une première résine. Une portion périphérique (3) annulaire fait le tour de la portion centrale (2) perpendiculairement à la première direction. La portion périphérique (3) comporte des deuxième éléments filaires (6) et une deuxième résine (7). La portion périphérique (3) comporte une pluralité de couches disposées les unes sur les autres perpendiculairement à la première direction. Chaque couche possède au moins une spire formée par au moins un des deuxièmes éléments filaires (6), le au moins un deuxième élément filaire (6) présentant une direction longitudinale qui est décalée par rapport à la première direction (AA) d’un angle compris entre 10° et 80° ou entre 100° et 170°. Les deuxièmes éléments filaires (6) de deux couches consécutives présentent des orientations opposées.
DISPERSION MACROSCOPIQUE
SANS ÉCORCE AVEC PHASE GRASSE PIGMENTEE
La présente invention concerne une dispersion comprenant une phase dispersée comprenant des gouttes et une phase aqueuse continue, de préférence sous forme de gel, dans laquelle les gouttes comprennent une phase grasse comprenant au moins un agent gélifiant lipophile et au moins un pigment, dans laquelle :
- la phase grasse a un point de fusion compris entre 50°C et 100°C, de préférence entre 60°C et 90°C, et, à température ambiante et pression atmosphérique, répond aux critères physicochimiques suivants :
- une dureté (x) comprise entre 2 et 14 N, de préférence entre 2,5 et 12 N, mieux entre 3 et 9 N, et tout particulièrement entre 4 et 6 N ; et
- un collant (y) supérieur ou égal à -2 N, mieux supérieur ou égal à -1 N, et en particulier supérieur ou égal à -0,6 N ; et
- la dispersion ne comprend pas d’amodiméthicone.
DISPERSION MACROSCOPIQUE AVEC PHASE GRASSE DISPERSEE
À TENEUR ÉLEVÉE EN POLYMERE CATIONIQUE ET EN PIGMENTS
La présente invention concerne de manière générale des dispersions macroscopiques à teneur élevée en polymère cationique et en pigments, ainsi que leurs utilisations dans le domaine cosmétique, et notamment leurs utilisations comme composition de maquillage, en particulier de fond de teint.
La présente invention se rapporte à une composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant au moins un extrait de Cylindrotheca fusiformis et au moins un extrait de Dunaliella Salina, et éventuellement au moins un extrait de Tetraselmis Suecica.
La présente invention se rapporte également à une utilisation cosmétique non thérapeutique d’une composition cosmétique de l’invention.
Architecture informatique comprenant des nœuds exécutant pour l’un un programme principal de cybersécurité et pour les autres un programme agent de cybersécurité. Chaque programme agent de cybersécurité est agencé pour réaliser au moins une action de neutralisation de nœuds cibles et prendre des décisions d’attribution des nœuds cibles au moyen d’un algorithme de décision par consensus avec les programmes agents exécutés sur des nœuds voisins. Le programme principal est agencé pour réaliser une pluralité d’actions dont collecter des bilans de sondage d’interface provenant des programmes agents, en déduire des nœuds cibles et les proposer aux programmes agents.
Procédés, terminal et serveur de gestion de données personnelles
Un procédé de constitution d’un historique de données personnelles (DP A ) d’un utilisateur est mis en œuvre par un terminal (T A ) de l’utilisateur. Il comporte : - une étape d’obtention d’une clé de chiffrement symétrique (KS A ) associée à un profil de l’utilisateur ; - une étape (E50) de collecte de données personnelles (DP A ) de l’utilisateur ; - au fur et à mesure de la collecte de ces données personnelles : (i) une étape (E52) de chiffrement de ces données personnelles avec la clé de chiffrement symétrique (KS A ) de cet utilisateur ; et (ii) une étape d’enregistrement (E56), dans une base de données générale (BD C ), de blocs (B i ) comportant lesdites données chiffrées ([BiA]), lesdits blocs (Bi) étant organisés selon une chaîne de blocs constituant un sous-graphe (SG A ) d’un graphe général (G C ) dont la topologie est définie par un modèle de données préétabli, un bloc racine dudit sous-graphe (SG A ) étant associé à un jeton non fongible dynamique de cet utilisateur.
Le procédé d’exécution d’un programme logiciel par une unité de traitement, pouvant avoir des contextes d’exécution de niveaux de droits d’accès sécurisé (CPU_Sec) et non-sécurisé (CPU_NSec), et/ou des contextes d’exécution de niveaux de droits d’accès privilégié (CPU_Priv) et non-privilégié (CPU_NPriv), comprend une phase de compilation (CMPL) générant des instructions en langage machine ayant un niveau de droits d’accès exclusivement sécurisé (inst_sub_sup) si ces instructions sont destinées à être exécutées dans le contexte d’exécution de niveau de droits d’accès sécurisé (CPU_Priv ; CPU_Sec), et des instructions ayant un niveau de droits d’accès non-privilégié (NPriv ; Nsec) si ces instructions sont destinées à être exécutées dans le contexte d’exécution de niveau de droits d’accès non-privilégié (CPU_NPriv ; CPU_NSec).
Entité applicative ayant une architecture de micro-services, entité de contrôle et procédés mis en œuvre par ces entités
L’invention concerne notamment une entité applicative (NFk) ayant une architecture de micro-services et proposant au moins un service dans un réseau, ladite entité applicative comprenant :
- un module de gestion configuré pour signaler à une entité de contrôle (2) gérant une pluralité d’entités applicatives du réseau, au moins un événement affectant un profil de l’entité applicative enregistré ou destiné à être enregistré auprès de ladite entité de contrôle, ledit profil comprenant une pluralité d’attributs caractérisant ladite entité applicative ; et
- un module de notification configuré pour notifier chaque événement signalé par le module de gestion à l’entité de contrôle à chaque micro-service de l’entité applicative, dit micro-service concerné, ayant souscrit auprès du module de notification à une notification dudit événement.
L’invention concerne un module électronique (1) pour carte à puce, comportant un substrat diélectrique (2) présentant sur une première face un bornier de contacts électriques (2) permettant un fonctionnement par contact avec les contacts correspondants d’un lecteur de carte à puce, caractérisé en ce qu’il comporte au moins un agent luminescent intégré au substrat (2) et visible dans des interstices (4) entre les contacts électriques (2) du bornier ou à travers une ouverture (5) aménagée dans un contact électrique (2).
Procédé d’apprentissage de valeurs de poids synaptique d’un réseau de neurones, procédé de traitement de données, programme d’ordinateur, calculateur et système de traitement associés