INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Un déplacement rapide, sport, aventure garanti sans risque de chutes.
Une simple pagaie pour diriger.
Gilet de sauvetage fortement conseillé.
La pompe (12) hydraulique réversible pour le calage de pas d’hélice (3) d’un turbopropulseur (2) comprend deux barillets (20, 21) reliés par un arbre de transmission (28).
Procédé de fabrication d’un inducteur et inducteur associé
Procédé de fabrication d’un inducteur (25) pour le traitement de surface d’une pièce (1) mécanique, comprenant des étapes de :
- réalisation d’une préforme (9) adaptée pour suivre un contour externe (3) de la pièce (1), selon une méthode par fabrication additive, présentant une surface interne (11) faisant face au contour externe (3),
- dépôt sur la préforme (9) d’une couche mince (13) d’un premier métal, selon une méthode par réduction chimique via aspersion,
- dépôt d’une première couche (15) d’un deuxième métal, par-dessus la couche mince, selon une méthode électrolytique,
- mise en place d’au moins un premier capteur allongé (17) s’étendant sur la première couche (15), face à la surface interne (11) de la préforme (9),
- dépôt d’une deuxième couche (19) du deuxième métal, par-dessus la première couche (15), et
- destruction de la préforme (9) et obtention de l’inducteur (25).
Figure à publier avec l’abrégé : 7
Système de protection contre un court-circuit (1) comprenant une branche principale (2) et une branche secondaire (3) comportant un fusible, le système (1) comprenant un actionneur pyrotechnique (7a) comportant un générateur de gaz (8a) et un piston mobile entre une position initiale et une position finale, ledit système (1) étant configuré pour occuper les positions suivantes :
- une position passive ;
- une position active ;
caractérisé en ce que la branche secondaire (3) comprend un coulisseau mobile qui est solidaire d’une extrémité du fusible et apte à être entrainé en translation sous l’action du piston lorsque le système (1) passe de sa position passive à sa position active, le système (1) étant configuré pour que le coulisseau impose une rupture du fusible qui est postérieure à l’ouverture de la branche principale (2) lorsque le système (1) passe de sa position passive à sa position active.
L’invention porte sur un procédé de préparation d’un substrat support (1) muni d’une couche de piégeage de charges. Le procédé comprend l’introduction d’un substrat de base (2) en silicium monocristallin présentant une résistivité inférieure ou égale à 500 ohm.cm dans une chambre d’un équipement de dépôt et, sans extraire le substrat de base (2) de la chambre et tout en balayant la chambre à l’aide d’un gaz précurseur, les étapes successives suivantes : - former une couche épitaxiale en silicium intrinsèque (5) sur le substrat de base (2) ;
- former une couche diélectrique (3) sur le substrat de base (2) en introduisant dans la chambre un gaz réactif au cours d’une première période de temps ; - former une couche de piégeage de charges (4) en silicium polycristallin directement sur la couche diélectrique (3) en introduisant dans la chambre un gaz précurseur contenant du silicium au cours d’une deuxième période de temps postérieure à la première. La durée pendant laquelle la couche diélectrique (3) est exposée uniquement au gaz porteur, entre la première période de temps et la deuxième période de temps, est inférieure à 30 secondes et la formation de la couche de piégeage de charges (4) est conduite à une température comprise entre 1010°C et 1200°C.
une première zone présentant un premier moyen de perturbation de flux de fluide caloporteur, une deuxième zone présentant et un deuxième moyen de perturbation de flux de fluide caloporteur,
le premier moyen de perturbation de flux consistant en une pluralité de déformation locale de la surface de base et le deuxième moyen de perturbation de flux consistant en une ailette agencée entre la surface d’échange thermique et la surface de base et formant une pluralité de chemin d’écoulement.
La présente invention concerne un indicateur de hauteur (10) pour aéronef, ledit indicateur de hauteur (10) étant muni d’un contrôleur pilotant un afficheur (15) pour afficher une échelle de hauteur (30) et un pointeur (35). L’ échelle de hauteur (30) est mobile par rapport au pointeur (35) selon un axe (AX) sur ledit afficheur (15), ladite échelle de hauteur (30) étant une échelle linéaire par morceaux comprenant plusieurs tronçons gradués (33), chaque tronçon gradué (33) présentant sa propre échelle linéaire, chaque tronçon gradué (33) ayant un facteur d’échelle différent d’un facteur d’échelle d’un autre tronçon gradué, chaque facteur d’échelle représentant le quotient entre une distance sur ledit tronçon gradué (33) selon ledit axe (AX) et une hauteur réelle correspondante.
Figure d’abrégé : figure 9
Procédé de détermination de visibilité d’un point d’intérêt
L'invention concerne un procédé de détermination de visibilité d’un point d’intérêt (POI), ledit procédé étant embarqué dans un véhicule automobile ego (1) et comportant les étapes suivantes :
positionnement du point d’intérêt (POI), de l’itinéraire planifié restant et des coordonnées de localisation actuelle du véhicule dans la cartographie en trois dimensions, représentation du point d’intérêt (POI) par un polygone comportant au moins trois sommets de coordonnées données en trois dimensions, représentation par une ligne brisée de l’itinéraire planifié restant au moyen de points de rupture d’orientation de l’itinéraire planifié restant reliés entre eux, traçage de segments de droite ayant pour première extrémité des points de la ligne brisée, et pour seconde extrémité des points du polygone, détermination de la visibilité du point d’intérêt (POI) à partir de la première extrémité du segment, détermination d’une fenêtre de visibilité optimale.
Procédé de détection d’une défaillance d’un baro -altimètre dans une boucle baro -inertielle et système associé
Un aspect de l’invention concerne un procédé (1) de détection d’une défaillance d’un baro-altimètre (BA) compris dans un système aéroporté (S) comprenant au moins un accéléromètre (A) et au moins un processeur (P) implémentant une boucle baro-inertielle (BBI) prenant en entrée au moins une accélération verticale (γZ) provenant d’au moins une mesure de l’accéléromètre (A) et au moins une altitude barométrique (Zba) provenant d’au moins une mesure du baro-altimètre (BA), la boucle baro-inertielle (BBI) étant configurée pour :
fournir, à partir de l’accélération verticale (γZ), une position verticale (Zbi) et une vitesse verticale (Vzbi), corriger, à partir et de l’altitude barométrique (Zbaro) et d’un gain de correction de position (K1), d’un gain de correction de vitesse verticale (K2) et d’un gain de correction d’accélération verticale (K3), la position verticale (Zbi) et la vitesse verticale (Vzbi),
le procédé (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend une étape (11) de détection d’une défaillance du baro-altimètre (BA) lorsqu’une valeur de correction (CorrGz) issue du gain de correction d’accélération verticale (K3) est supérieure à un seuil (SP).
Le dispositif d’estimation (3) de la sensibilité d’un capteur (6) de position pour palier magnétique (5) supportant un rotor (4), le capteur étant apte à mesurer la position du rotor par rapport au palier magnétique, le palier magnétique (5) comportant au moins un axe pourvu d’au moins deux bobines diamétralement opposées, le procédé comprend :
- des moyens de commande (9),
a) mise en forme (310) d’une tôle intrados (122) et d’une tôle extrados (121) et usinage (320) d’au moins une rainure adaptée pour recevoir un élément résistif (210), b) réalisation (330) d'un noyau (123) ayant une forme identique à la forme du bord d’attaque de l’aube, c) positionnement (340) du noyau (123) entre les tôles intrados (122) et extrados (121) et positionnement (350) de l’élément résistif (210) dans la rainure, d) mise sous vide (360) et fermeture de l'ensemble par soudage, e) assemblage (370) de l'ensemble par compression isostatique à chaud, f) découpe (380) de l'ensemble et extraction du noyau, g) usinage final (390) pour obtenir un dispositif de protection avec un profil prédéfini.
TITRE : Armature pour structure en matériau composite, et structure en matériau composite comprenant une telle armature
La présente invention concerne un élément d’armature (1) pour structure en matériau composite, comprenant des nappes de fibres (11) formant une pluralité de poches juxtaposées, et séparées les unes des autres par des portions latérales des nappes de fibres, chaque poche comprenant au moins une vessie gonflable, et étant ouverte. Selon l’invention, les portions latérales entourant chaque poche se prolongent par une portion d’extrémité mobile entre une position de recouvrement dans laquelle elle recouvre au moins partiellement l’ouverture de la poche, et une pluralité de positions dans lesquelles une partie de la portion d’extrémité recouvre au moins partiellement l’ouverture de la poche et une autre partie de la portion d’extrémité s’étend dans le prolongement de la portion latérale et contribue à séparer la poche d’une poche voisine.
L’invention concerne également une structure en matériau composite comprenant un tel élément d’armature (1), et un procédé d’obtention d’une telle structure.
L’invention concerne une installation (1) destinée à la fabrication de bandages, comprenant une zone de travail (2) avec un tambour (3), un magasin (5) pourvu d’un support (6) portant une pluralité d’outils de pose (10), un robot manipulateur (11) qui est agencé pour venir saisir sélectivement un outil de pose (10) en attente dans le magasin (5) et amener ledit outil de pose (10) auprès du tambour (3) puis ensuite retourner ledit outil de pose (10) au magasin (5) et se détacher dudit outil de pose (10), plusieurs des outils de pose (10) étant portés chacun par un compas (20) articulé comprenant un fût (21) rattaché au support (6) et orientable en lacet, un premier bras (22) qui est rattaché au fût (21) par une première liaison pivot (23) d’axe (Y23) horizontal, et un second bras (24) qui s’articule sur le premier bras (22) par une seconde liaison pivot (25) d’axe (Y25) horizontal et dont l’extrémité libre (26) est rattachée à l’outil de pose (10).
Machine et Procédé de fabrication d’un conditionnement
L’invention concerne une machine (1000) de fabrication d’un conditionnement, la machine comprenant au moins :
• Un poste (1100) de formation et de scellage d’un tronc;
• Un premier poste (1200) de scellage d’un embout avec le tronc;
• Un premier poste (1400) de scellage d’une embase avec le tronc;
• Un poste de découpe (1600) d’une partie au moins d’un pourtour scellé, le poste de découpe comprenant au moins :
i. Une pièce étalon;
ii. Un dispositif de découpe.
Dispositif de blindage auto-adaptatif d’une optique ou d’un hublot (1) d’un équipement pourvu d’une enceinte électriquement conductrice (10) renfermant un capteur optique ou RF (20) derrière ladite optique ou ledit hublot, ledit dispositif comportant sur au moins une face de ladite optique ou dudit hublot un écran de blindage comportant un maillage de blindage RF commutable (2) à pas micrométrique au moins partiellement entouré par une bordure de matériau à transition isolant-métal (3) disposée entre ledit maillage et un entourage conducteur électrique (11) de blindage dudit équipement, comportant un élément suscepteur (5), disposé en regard du ou en contact avec ledit matériau à transition isolant-métal et adapté à transformer une énergie électromagnétique incidente (RF H ) en quantité de chaleur d’activation dudit matériau à transition isolant-métal (3, 3a, 31), ledit élément suscepteur étant dimensionné pour provoquer un passage à l’état conducteur dudit matériau à transition isolant-métal (3, 3a, 31, 31a) sous l’action de ladite énergie électromagnétique en sorte de relier électriquement ledit maillage audit entourage conducteur électrique lorsque l’énergie électromagnétique incidente dépasse un seuil donné.
L’invention concerne un procédé de surveillance de l’état de santé d’un moteur d’aéronef, le procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par une unité de traitement :
réception (S1) d’au moins deux valeurs de paramètres physiques relatives au fonctionnement du moteur (X1, X2) pendant un vol de l’aéronef, dites variables de fonctionnement et relatives à l’environnement du moteur (E1, E2), dites variables d’environnement, lesdites valeurs étant mesurées par des capteurs, chaque variable de fonctionnement étant associée à une variable d’environnement ;
détermination (S2, S3) de paramètres de corrections par minimisation d’une fonction de cout qui est fonction des variables de fonctionnement et des variables d’environnent, les paramètres de corrections permettant de corriger chaque variable de fonctionnement afin qu’elle soit indépendante de son environnement de mesure et permettent de lier entre elles les variables de fonctionnement corrigées ;
suivi (S4) au cours de la vie du moteur des paramètres de corrections de manière à en déduire l’évolution de l’état de santé du moteur.
L’invention concerne un dispositif autonome de prélèvement d'un échantillon solide dans le sol, comprenant :
Un châssis (1) doté de moyens d'appui contre le sol, Un bloc fonctionnel (2) monté sur ledit châssis et comprenant un ensemble de forage et de prélèvement (30) de l'échantillon solide, un réservoir de collecte (31) de l'échantillon solide collecté et des moyens d'entraînement (21) commandés pour entraîner l'ensemble de forage et de prélèvement en vue d'effectuer un prélèvement de l'échantillon solide, Une unité de contrôle configurée pour commander lesdits moyens d'entraînement, L'ensemble de forage et de prélèvement et le réservoir de collecte étant réalisés sous la forme d'un unique module de travail (3) encastré dans ledit bloc fonctionnel (2), Le dispositif comportant des moyens de coulissement, montés sur le châssis, et agencés pour guider ledit bloc fonctionnel (2) en translation par rapport au châssis (1).
L’invention concerne un procédé de prélèvement et de préparation d'un échantillon gazeux à analyser, ledit procédé consistant à réaliser plusieurs fois un cycle qui comporte des étapes de :
Charge d'un échantillon gazeux dans une unité de préconcentration (U_i) de rang i, Transfert dudit échantillon gazeux de l'unité de préconcentration (U_i) de rang i vers l'unité de préconcentration (U_i+1) de l'étage de concentration de rang i+1 par activation des moyens de contrôle fluidique associés à l'étage de concentration de rang i+1.
Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2
La présente invention a pour objet un dispositif et un procédé de cartographie chimique multi-techniques et pluri-décimétrique pour l’étude d’un ensemble d’échantillons, de carottes ou bien d’une surface, caractérisé en ce que ledit dispositif comporte un ordinateur de pilotage, une unité de commande, un instrument de mesure, au moins un rail longitudinal (13) s’étendant suivant une direction dite longitudinale (X), un support (2) monté en translation sur ledit rail longitudinal selon ladite direction longitudinale, une plaque (21) montée en translation sur ledit support selon une direction dite transversale (Y) et perpendiculaire à ladite direction longitudinale, une fixation (22) prévue pour fixer l’instrument de mesure et montée en translation sur ladite plaque selon une direction dite verticale (Z), des moyens (24, 25, 26) pour actionner la translation respectivement du support, de la plaque et de la fixation, lesdits moyens étant asservis à l’unité de commande.
Procédé de détermination de la position d’au moins une défectivité sur des substrats semi-conducteurs, procédé de fabrication et dispositif associés
Ce procédé comporte les étapes suivantes :
(i) formation de gouttes d’une première phase (14) dans une deuxième phase (16) sensiblement immiscible avec la première phase (14) ;
(ii) écoulement, dans un conduit de circulation (38), des gouttes (12) ;
(iii) récupération d’une dispersion (10) comprenant des gouttes (12) et de la deuxième phase (16) dans un récipient (33) ;
(iv) injection d’une solution (62) dans le conduit de circulation (38) ou à la sortie du conduit de circulation (38), en amont du récipient (33), ladite solution (62) comprenant au moins une matière première pas ou peu compatible avec l’étape (i) et/ou l’étape (ii).
Dispositif pour la mise en dispersion d’un polymère hydrosoluble sous forme de poudre de granulométrie standard inférieure à 1 mm comprenant :
une chambre de mouillage (1), une chambre de broyage et d’évacuation (8) du polymère dispersé d’axe de révolution horizontal, un moyen de connexion (2) de la chambre de mouillage (1) à la chambre de broyage (8) sous la forme d’un tube en L,
caractérisé en ce que les parties supérieure et inférieure de la chambre de mouillage (1) et le tube en L (2) ont une surface intérieure présentant une tension superficielle identique (TS1) et en ce que le couvercle (5) de la chambre de mouillage (1) a une surface intérieure présentant une tension superficielle (TS2) supérieure (TS1).
Emulsion millimétrique bi-phasique
La présente invention concerne un procédé de formation d’une dispersion biphasique, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes :
(a) disposer, dans un récipient intermédiaire, d’une dispersion intermédiaire contenant une phase huileuse, sous forme de particules (P) et une phase aqueuse continue suspensive vis-à-vis des particules (P),
(b) conditionner la dispersion intermédiaire de l’étape (a) dans un récipient définitif,
caractérisé en ce que le procédé comprend, simultanément à l’étape (b), l’ajout en phase aqueuse continue d’au moins une solution comprenant au moins une matière première apte à réduire la viscosité de la phase aqueuse continue telle qu’elle ne soit plus suspensive vis-à-vis des particules (P).
L’unité de commande électronique comporte un étage de contrôle (22), configuré pour mettre en œuvre un algorithme de commande du moteur électrique (16), et un étage de puissance (28) configuré pour transmettre de l’énergie électrique au moteur électrique (16) sous commande de l’étage de contrôle (22), l’étage de contrôle (22) et l’étage de puissance (28) étant disposés à distance l’un de l’autre.
Le procédé de commande électrique d’un frein de parking pour véhicule automobile dans lequel on commande (3) un desserrage du frein de parking en deux étapes (D1, D2) séparées par une interruption (I) du desserrage d’une durée liée à la réalisation d’une condition prédéterminée. Cette condition dépend, selon un mode de réalisation, d’une pression hydraulique (5) exercée par un actionneur hydraulique d’un frein de service du véhicule, et, selon un autre mode de réalisation, d’une durée prédéterminée qui s’est écoulée à partir de l’interruption.
Procédé de sécurisation de l’immobilisation d’un véhicule porteur (100), consistant à réception d’une consigne d’accélération négative délivrée par le système ACC (11, 12) à la suite d’une détection d’un arrêt du véhicule cible devant le véhicule porteur (100) à commander le système ESC (20) pour que ce dernier applique la consigne d’accélération négative jusqu’à ce que le véhicule porteur (100) atteigne une vitesse nulle, et si la vitesse est nulle et que les tops roues sont figés, à augmenter la pression hydraulique de l’organe principal de freinage hydraulique (50) du véhicule porteur (100) en agissant directement sur les freins hydrauliques des roues du véhicule porteur (100) jusqu’à l’immobilisation complète du véhicule porteur (100), et à confirmer au système ACC (11, 12) l’immobilisation complète du véhicule porteur (100) par un retour d’information de l’organe de freinage hydraulique (50).
Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de gestion d’un défaut de disponibilité d’une information vitesse d’un véhicule équipé d’une batterie de traction, le procédé (100) comportant les étapes de :
recevoir (101) périodiquement une information de vitesse du véhicule selon une période prédéterminée, lorsque ladite information vitesse n’est pas reçue lors d’une période, compter (102) le nombre de périodes successives ne recevant pas ladite information vitesse, lorsque le nombre de périodes successives n’ayant pas reçu ladite information vitesse atteint un premier seuil, limiter ou interdire (103) une charge et une décharge de la batterie de traction.
Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de gestion d’un emballement thermique de module d’une batterie de traction d’un véhicule, le procédé (100) comportant les étapes de :
détecter (101) un emballement thermique d’au moins un des modules, afficher (102) un voyant d’arrêt du véhicule sur une console dudit véhicule lorsqu’un emballement thermique dudit au moins un module est détecté, déterminer (103) une vitesse du véhicule, limiter ou interdire (104) la charge et la décharge de la batterie de traction, la limitation ou l’interdiction étant réalisée en une période de temps prédéterminée fonction de la vitesse déterminée.
L’invention porte sur un procédé de gestion de la finalisation d’une manœuvre réalisée par un véhicule automobile pour entrer dans un emplacement de stationnement ou sortir d’un emplacement de stationnement, sur un dispositif mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel dispositif.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de la vitesse d’un véhicule (10) équipé d’un limiteur de vitesse. A cet effet, une première vitesse est fixée comme valeur de vitesse limite maximale du véhicule contrôlée par le limiteur de vitesse. Une information représentative de la pente d’une portion de route descendante (102) située sur la trajectoire du véhicule (10) est déterminée. Une valeur d’accélération induite par la portion de route descendante (102) est calculée en fonction de l’information représentative de pente. Cette valeur d’accélération est utilisée pour déterminer une deuxième vitesse correspondant à la vitesse maximale que le véhicule (10) ne doit pas dépasser lorsqu’il atteint le début de la portion de route descendante (102) pour que la vitesse du véhicule en fin de la portion de route descendante ne dépasse pas la première vitesse.
Un dispositif d’entraînement motorisé comprend un actionneur électromécanique, une unité électronique de contrôle (15) et un dispositif d’alimentation en énergie électrique (26). Le dispositif d’alimentation en énergie électrique (26) comprend une batterie (24) et un panneau photovoltaïque (25). L’unité électronique de contrôle (15) comprend un premier dispositif de protection (33), configuré pour déconnecter électriquement, de façon sélective, la batterie (24) par rapport au panneau photovoltaïque (25). Le premier dispositif de protection (33) comprend un premier transistor (41), autopiloté et relié électriquement au panneau photovoltaïque (25) et à la batterie (24), et un pont diviseur de tension (44), commandant le premier transistor (41), à partir d’une tension (V pv ) fournie par le panneau photovoltaïque (25). En outre, le premier dispositif de protection (33) protège au moins une partie de l’unité électronique de contrôle (15) contre une inversion de branchement des polarités de la batterie (24), lors du raccordement électrique de la batterie (24) à l’unité électronique de contrôle (15).
Actionneur électromécanique , dispositif d’occultation comprenant un tel actionneur et procédé de commande d’un tel actionneur
Un actionneur électromécanique comprend un moteur électrique, une unité électronique de contrôle (19), configurée pour commander le moteur électrique dans des premier et deuxième modes de fonctionnement, et un dispositif de commande de basculement (25), configuré pour basculer l’unité électronique de contrôle (19) entre les deux modes de fonctionnement. Le dispositif de commande de basculement (25) comprend un volet (26), pivotant autour d’un axe (A26) par rapport à un boîtier (17F) entre des première et deuxième positions, un aimant permanent (27), monté sur le volet (26), et un capteur magnétique (28), configuré pour détecter une position de l’aimant permanent (27). Le volet (26) comprend au moins une patte de retenue en position (268) du volet (26), maintenue en position par rapport au boîtier (17F) dans chacune des première et deuxième positions du volet (26), de sorte que chacune des première et deuxième positions du volet (26) est stable.