INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Bande en alliage d’aluminium de composition, en % en poids : Si : 1,00 – 1,50, Fe : Mn : Mg : 0,20 - 0,44, Cu : 0,80-1,50, Ti : 0,03%- 0,15, Cr : Zn : autres éléments: chaque reste : Al. Bande selon la revendication 1 caractérisée en ce que Si : 1,20 – 1,30. Bande selon la revendication 1 ou 2 caractérisée en ce que Mg : 0,25 – 0,35. Bande selon l’une des revendications 1 à 3 caractérisée en ce que Cu 0,80-0,90. Bande selon l’une des revendications 1 à 4 caractérisée en ce que Fe : 0,10 – 0,25. Bande selon l’une des revendications 1 à 5 caractérisée en ce que Ti >= 0,05. Bande selon l’une des revendications 1 à 6 caractérisée en ce que la limite d’élasticité R 0,2 à l’état T4 est supérieure à 110 MPa et/ou inférieure 170 MPa et/ ou le LDH est supérieure ou égale à 28.0mm, mesuré à une épaisseur de 1,2mm. Bande selon l’une des revendications 1 à 7 caractérisée en ce que la bande a une limite d’élasticité après allongement de 2% puis un traitement thermique de 20 minutes à 185°C supérieure ou égale à 200 MPa et/ou inférieure ou égale à 310 MPa et/ou la bande a une profondeur maximum de piqures en corrosion inter granulaire après un traitement thermique de 20 minutes à 185°C inférieure à 150µm. Procédé de fabrication de la bande selon les revendications 1 à 8 comprenant les étapes successives : Coulée d’une plaque, préférentiellement par coulée verticale semi continue Homogénéisation de la plaque à une température d’homogénéisation, préférentiellement comprise de 500°C à 600°C, Transfert de la plaque ainsi homogénéisée directement au laminoir à chaud, optionnellement après un refroidissement forcé, Laminage à chaud de la plaque avec une température de début de laminage à chaud au minimum 350°C et au maximum 550°C et une température de fin de laminage à chaud au minimum de 250°C et au maximum de 450°C, pour obtenir une bande à l’épaisseur finale de laminage à chaud entre 2,4 et 10 mm, Optionnellement laminage à froid, Mise en solution et trempe, Pré revenu, Maturation. Procédé de fabrication selon la revendication 9 caractérisé en ce que la température de pré revenu est comprise de 50 à 100°C, préférentiellement de 65°C à 90°C si la teneur en Mg est inférieure à 0,34%. Procédé de fabrication d’une pièce de voiture automobile comprenant les étapes successives : Fabrication de la bande selon la revendication 9 ou 10, Mise en forme de la bande, Assemblage en une pièce de voiture automobile, préférentiellement une porte de véhicule automobile, avec au moins un autre composant, préférentiellement en alliage 6xxx, préférentiellement un alliage AA6016 ou AA6005 ou AA6022, cet autre composant étant préférentiellement fabriqué à partir d’une tôle, préférentiellement par emboutissage, Traitement thermique, préférablement par cuisson des peintures. Pièce de véhicule automobile, en particulier une porte de véhicule automobile, obtenue par le procédé selon la revendication 11. Pièce de véhicule automobile selon la revendication 12 caractérisée en ce que la limite d’élasticité de la bande a une limite d’élasticité R0,2 après un allongement de 2% et un traitement thermique de 20 minutes à 185°C au minimum de 200 MPa et/ou au maximum 310 MPa.
Procédé d’alerte de stationnement réglementé pour véhicule (11) circulant dans un environnement routier (1), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - première détection (31) d’une zone de stationnement réglementé (12, 13, 14) à partir d’une première donnée représentative dudit environnement routier (1) ; - deuxième détection (32) d’un arrêt dudit véhicule (11) sur ladite zone (12, 13, 14) à partir d’une deuxième donnée représentative d’un état dudit véhicule (11) reçue d’au moins un système embarqué dudit véhicule (11) ; - affichage (33), par ledit véhicule (11) et en fonction de ladite deuxième détection, d’un contenu graphique représentatif d’une alerte de stationnement à destination d’un conducteur dudit véhicule (11), ledit contenu graphique étant mis en œuvre par une interface homme-machine embarquée dans ledit véhicule (11). Procédé selon la revendication 1, dans lequel ladite zone (12, 13, 14) appartient à un ensemble de zones comprenant : - une zone à stationnement interdit (12) ; et - une zone de stationnement réservé (13, 14) ; et - une zone de stationnement payant ; et - une zone de stationnement à durée limitée. Procédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel ledit contenu graphique est représentatif de conditions et/ou pénalités associées à ladite zone (12, 13, 14). Procédé selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel ladite première donnée comprend : - une information représentative de détection d’un panneau de signalisation (105) de ladite zone (12, 13, 14) ; et/ou - une information représentative de détection d’un marquage au sol (102, 103, 104) représentatif de ladite zone (12, 13, 14) ; et/ou - une information représentative de cartographie dudit environnement routier (1). Procédé selon l’une des revendications 1 à 4, dans lequel ladite deuxième donnée comprend : - une information représentative d’une vitesse dudit véhicule (11) ; et/ou - une information représentative d’un état d’une boîte de vitesse dudit véhicule (11). Procédé selon l’une des revendications 1 à 5, lequel comprend en outre une étape de déclenchement dans ledit véhicule (11) d’une alerte sonore complémentaire audit affichage. Programme d’ordinateur comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, lorsque ces instructions sont exécutées par un processeur. Support d’enregistrement lisible par un ordinateur sur lequel est enregistré un programme d’ordinateur comprenant des instructions pour l’exécution des étapes du procédé selon l’une des revendications 1 à 6. Dispositif (2) d’alerte de stationnement réglementé, ledit dispositif (2) comprenant une mémoire (21) associée à au moins un processeur (20) configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6. Véhicule (11) comprenant le dispositif (2) selon la revendication 9.
Dispositif pour cadenas de vélo et prolongateur de guidon double usage caractérisé par deux extrémités de la forme en U d’un cadenas (2) qui sont insérées dans deux petits tubes (3) fixés sur un guidon de vélo. Deux « reposes bras » composés d’une plaque molletonnée pour les coudes (1) fixés sur les deux petits tubes (3) permettent de poser les coudes pour adopter une position plus efficace en vélo. En faisant dépasser les deux extrémités de la forme en U du cadenas (2) insérées dans les deux petits tubes (3), on ferme ensuite à clé la base du cadenas en U (2). Le cadenas en U (2) est alors prisonnier et sert de prolongateurs du guidon en posant les mains sur la partie arrondie de la forme en U (2). Les deux tubes (3) sont assemblés par un dispositif de serrage sur le guidon (4). Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le diamètre intérieur des deux tubes (3) soit légèrement inférieur (À titre d’exemple non limitatif, 1mm) au diamètre extérieur du cadenas en U (2). Les tubes (3) sont en acier, en Aluminium, ou en Nylon. Les tubes (3) sont réalisés sur mesure ou il est possible d’adapter des Entretoises cylindriques percées du marché. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le cadenas en U (2) est à code ou à clef. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le cadenas en U (2) est gainé d’un revêtement caoutchouc. En dégainant le caoutchouc sur la longueur correspondant du tube (3), la course du U (2) dans les tubes (3) est limité. Dispositif selon la revendication 4 caractérisé en ce qu’un ruban adhésif est mis sur le U (2) pour avoir le jeu désiré du U (2) dans les tubes (3). Dispositif selon la revendication 4 ou 5 caractérisé en ce qu’un ruban est enroulé dans la partie arrondie du U (Guidoline pour Poignée de Bicyclette) afin d’améliorer le confort des mains en position de conduite sportive. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait que dans une position conduite, le cadenas en U (2) a une position idéale pour attacher de nombreuses sacoches dessus. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les deux tubes (3) sont assemblés par un dispositif de serrage sur le guidon (4) du vélo ou soudés sur le guidon.
Ensemble (100) électronique comportant un logement (1) électronique et un circuit (2) de refroidissement fermé par un capot (5), dans lequel circule un fluide de refroidissement, caractérisé en ce que le fluide de refroidissement (6) est un fluide (6) biphasique. Ensemble (100) électronique selon la revendication 1, dans le lequel le circuit de refroidissement est fermé et autonome. Ensemble (100) électronique selon la revendication 1 ou 2, comportant un module de puissance (3). Ensemble (100) électronique selon une des revendications 1 à 3, dans lequel le circuit (2) de refroidissement comporte au moins deux excroissances turbulatrices (24). Ensemble (100) électronique selon une des revendications 1 à 4, dans lequel le capot (5) est disposé dans un plan parallèle à une face (25) du circuit (2) de refroidissement en contact avec la surface (4) support du logement (1). Ensemble (100) électronique selon une des revendications 4 à 5 lorsqu’elle dépend de la revendication 4, dans lequel les excroissances turbulatrices (24) sont formées directement à partir de la paroi du capot (5) du circuit 2 de refroidissement, soit par emboutissage, soit par surmoulage de la fonderie. Ensemble (100) électronique selon une des revendications 4 à 6 lorsqu’elles dépendent de la revendication 4, dans lequel les excroissances turbulatrices (24) sont disposées en quinconce. Ensemble (100) électronique selon une des revendications 1 à 7, dans lequel le capot (5) comporte sur une face (20) extérieure, des ailettes (8) de refroidissement. Ensemble (100) électronique selon la revendication 8, dans lequel Les ailettes (8) sont disposées verticalement par rapport à la surface du capot (5). Utilisation de l’ensemble (100) selon une des revendications 1 à 9 dans un véhicule électrique ou hybride.
Ensemble (100) électronique comportant un circuit (6) de refroidissement et un logement (20) électronique dans lequel sont disposés au moins un élément (10) de dissipation thermique et un module (1) électronique, l’élément (10) de dissipation thermique étant disposé entre le module (1) électronique et une surface support (2) du logement (20) électronique formée par le circuit (6) de refroidissement, caractérisé en ce que l’élément (10) de dissipation thermique est formé par au moins une plaque (10) métallique conductrice de chaleur isolée électriquement, la conductivité thermique de la plaque (10) étant supérieure à celle du circuit (6) de refroidissement. Ensemble (100) électronique selon la revendication 1, dans lequel l’élément (10) de dissipation thermique est une plaque métallique en aluminium anodisé. Ensemble (100) électronique selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la plaque est en aluminium 6060 anodisé. Ensemble (100) électronique selon une des revendications 1 à 3, dans lequel l’élément (10) de dissipation a une épaisseur comprise entre 2 et 5 mm. Ensemble (100) électronique selon une des revendications 1 à 4, dans lequel l’élément (10) de dissipation est fixé au support (2) et au module (1) électronique avec une colle thermique (3). Ensemble (100) électronique selon la revendication 5, dans lequel l’épaisseur de la colle (3) thermique est comprise entre 0,1 mm et 0,5 mm. Ensemble machine comprenant une machine électrique et un ensemble (100) électronique selon une des revendications 1 à 6. Utilisation de l’ensemble (100) selon une des revendications 1 à 6 dans un véhicule électrique ou hybride.
Procédé d’élimination des protéines lactosylées d’un concentré protéique laitier initial, ledit procédé comprenant : a) au moins une étape d’épuisement en lactose du concentré protéique laitier initial pour former un concentré protéique laitier appauvri en lactose ; b) une étape d’incubation du concentré protéique laitier appauvri en lactose issu de l’étape a) sur un support greffé avec une lectine ou une partie de lectine liant les protéines lactosylées, et de rétention des protéines lactosylées sur ledit support ; c) une étape de récupération de l’éluat comprenant le concentré protéique laitier appauvri en lactose et en protéines lactosylées issu de l’étape b). Procédé selon la revendication 1, ledit procédé comprenant en outre une étape d) de séchage du concentré protéique laitier appauvri en lactose et en protéines lactosylées issu de l’étape c). Procédé selon la revendication 1 ou 2, où l’étape a) est réalisée par au moins une diafiltration sur membrane de 3 ou 10 kDa et/ou une chromatographie d’exclusion stérique des molécules de masse moléculaire inférieure à 3 ou 5 kDa et/ou une enzyme de type lactase. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, où le support de greffage de l’étape b) est choisi dans le groupe constitué par les celluloses, les polysaccharides, les supports organiques ou inorganiques, minéraux (SiO 2 ), le verre ; se présentant sous la forme de résines, billes, perles, blocs, fils, tissus, dont la surface peut être poreuse ou non. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, où la lectine ou partie de lectine est une galectine ou partie de galectine liant les protéines lactosylées. Procédé selon la revendication 5, où la galectine ou partie de galectine est la galectine-3 humaine ou partie de galectine-3 liant les protéines lactosylées. Procédé selon la revendication 6, où la partie de la galectine-3 humaine comprend ou consiste en le domaine CRD SAT de séquence SEQ ID NO :1. Concentré protéique laitier obtenu par le procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que ledit concentré protéique laitier comprend une teneur en lactose réduite et une proportion en protéines lactosylées réduite, par rapport à celles du concentré protéique laitier initial. Concentré protéique laitier selon la revendication 8, caractérisé en ce que la teneur en protéines lactosylées est diminuée d’au moins 50 % par rapport à la teneur du concentré protéique laitier initial. Concentré protéique laitier selon la revendication 9, caractérisé en ce que la teneur en protéines lactosylées est diminuée de 50 % à moins de 100 % par rapport à la teneur du concentré protéique laitier initial.
Matelas de literie comprenant une suspension à ressorts (1 ; 201) définissant un plan de couchage et une parure (109, 111) sur chaque face et sur les tranches, caractérisé en ce que le matelas comprend de plus une toile (120-123 ; 220-223) refermée autour de la suspension et maintenant ladite suspension en compression parallèlement audit plan de couchage, la parure (109, 111) étant placée à l’extérieur de la toile (120-123 ; 220-223). Matelas de literie selon la revendication 1, caractérisé en ce que la toile (120-123 ; 220-223) est un matériau tissé. Matelas de literie selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que la toile (120-123 ; 220-223) est en coton, et est par exemple une cretonne. Matelas de literie selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la toile (120-123 ; 220-223) a un poids de 120 à 160 g/m2. Matelas de literie selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la toile (120-123 ; 221223) est maintenue assemblée autour de la suspension par un agrafage ou une couture, ou les deux. Matelas de literie selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la toile (120-123 ; 220-223) est capitonnée de part en part sur la périphérie de la suspension. Matelas de literie selon l’une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la parure (109, 111) comprend un garnissage. Matelas de literie selon l’une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la parure (109, 111) est capitonnée sur la suspension et comprend une bande latérale cousue avec des plateaux pour les deux faces. Matelas de literie selon l’une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la toile (120-123 ; 220-223) est refermée autour de la suspension avec interposition le long des tranches de la suspension de blocs de mousse (103) ou de couches de ouate et de cretonne (103). Matelas de literie selon l’une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que la toile (120-123 ; 220-223) est refermée autour de la suspension avec interposition sur les faces de la suspension de plaques (105) d’enrobage de confort. Matelas de literie selon l’une des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que la toile (120-123 ; 220-223) est refermée autour de la suspension dans le sens de la longueur et dans le sens de la largeur du matelas. Procédé de fabrication d’un matelas de literie comprenant la mise en place d’une suspension à ressorts (1 ; 201) définissant un plan de couchage et l’installation d’une parure (109, 111) sur chaque face de la suspension et sur les tranches de la suspension, caractérisé en ce que le procédé de fabrication comprend de plus la mise en compression de ladite suspension parallèlement audit plan de couchage et la fermeture d’une toile (120-123 ; 220-223) montée serrée autour de la suspension mise en compression.
Appareil de cuisine avec un récipient (2) présentant une paroi, dans lequel un outil de travail interchangeable (6) est entraîné de façon rotative par un moteur, caractérisé en ce que l’outil de travail (6) est doté d’un élément d’identification (13, 14, 15) caractéristique reconnaissable sans contact, qui agit sur un capteur correspondant (12, 16, 17) qui est disposé sur l’appareil de cuisine. Appareil de cuisine selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’élément d’identification reconnaissable sans contact est un élément magnétique (13, 14, 15) et le capteur correspondant un capteur magnétique (12, 16, 17). Appareil de cuisine selon la revendication 2, caractérisé en ce que le capteur magnétique (12, 16, 17) est agencé dans la zone du carter (23) de l’appareil de cuisine. Appareil de cuisine selon la revendication 3, caractérisé en ce que le capteur magnétique (12, 16, 17) est fixé au carter (23) de l’appareil de cuisine dans la zone du fond (3) du récipient (2) et l’outil de travail présente un élément magnétique (13, 14, 15) en position axiale par rapport au capteur magnétique (12, 16, 17). Appareil de cuisine selon la revendication 3, caractérisé en ce que le capteur magnétique (12) est fixé au fond (3) du récipient (2) et l’outil de travail (22) présente un élément magnétique (13) en position radiale par rapport au capteur magnétique (12). Appareil de cuisine selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que plusieurs capteurs (16, 17) sont prévus sur le carter (23) de l’appareil de cuisine . Appareil de cuisine selon l’une des revendications 3 à 6, caractérisé en ce que le capteur magnétique (12) est sensible à l’intensité du champ magnétique agissant sur lui. Appareil de cuisine selon l’une des revendications 3 à 7, caractérisé en ce que l’élément magnétique (13, 14, 15) est prévu sur un bras en porte à faux radial (9) de l’outil de travail (6).
- Installation d’aquaculture d’une première espèce animale consommant des protéines et produisant des rejets contenant de l’urée et des boues azotées, comportant : Une écloserie comportant au moins un bassin de ponte en eau claire, au moins un bassin d’éclosion en eau claire, et au moins un bassin larvaire en eau claire Au moins un bassin de pré-maturation et de maturation en eau claire, avec des moyens d’apport d’aliments protéïnés Au moins un bassin d’élevage contenant de l’eau et du biofloc contenant des bactéries assurant la nitrification desdits rejets caractérisée en ce que ladite installation comporte en outre : Au moins un bassin d’élevage d’une deuxième espèce animale ayant une activité de biofiltres de produits azotés, des moyens de transfert des boues azotée accumulées dans lesdits bassins d’élevage dans des bacs d’élevage des moyens pour transformer les espèces de la deuxième espèce en protéines d’alimentation et de transfert dans lesdits bassins de pré-maturation et de maturation. - Installation d’aquaculture selon la revendication 1 caractérisée en ce qu’elle comporte une cuve de décantation pour le traitement des liquides desdits bassins d’élevage pour séparer : le surnageant (riche en azote), transféré dans une cuve de biofiltre contenant des bactéries assurant la nitrification, la sortie du biofiltre comportant une vanne à trois voies : une première voie raccordée à un dénitrificateur dont la sortie est raccordée à ladite cuve de décantation une deuxième voie raccordée audit bassin d’élevage. une troisième voie permettant les opérations de vidange et nettoyage les boues (riches en azote) étant transférées dans lesdits bacs d’élevage. - Installation d’aquaculture selon la revendication 1 caractérisée en ce qu’elle comporte une cuve de recueil séquentiels et de sédimentation de fractions des liquides contenus dans lesdits bassins de d’écloserie, de pré-maturation et de maturation, et d’élevage, et de séparation de la phase liquide et de la phase solide, présentant une vanne pour l’évacuation de la phase solide, puis de transfert de la phase liquide résiduelle pour la réinjection dans lesdits bassins d’élevage et/ou lesdits bacs d’élevage. - Installation d’aquaculture selon la revendication précédente caractérisée en ce qu’elle comporte en outre des moyens de traitement de ladite phase liquide, comprenant un filtre mécanique, un filtre UV et un filtre biologique, ainsi qu’une cuve tampon raccordée auxdits bassins d’élevage et/ou lesdits bacs d’élevage.
Dispositif d’adaptation de diamètre et de fixation pour un collier de piège à chenilles, notamment pour un piège à chenilles processionnaires du pin, le dispositif d’adaptation et de fixation étant prévu pour coopérer avec un piège à chenilles qui comprend : - un plancher (1) de cheminement des chenilles, le plancher (1) comprenant deux extrémités de plancher ; - une paroi de collier (2) délimitant extérieurement le plancher (1), la paroi de collier (2) présentant une pluralité d’orifices, le plancher (1) étant configuré pour être enroulé autour d’un tronc d’arbre en formant une entretoise entre le tronc et la paroi de collier (2), le dispositif d’adaptation et de fixation étant caractérisé en ce qu’il comprend : - un flasque (7) sur une face radialement intérieure du dispositif, le flasque (7) étant prévu pour être positionné contre le tronc d’arbre et présentant un bord supérieur et un bord inférieur ; - au moins un guide supérieur (3) s’étendant radialement vers l’extérieur depuis le bord supérieur du flasque (7), et au moins un guide inférieur (5) s’étendant radialement vers l’extérieur depuis le bord inférieur du flasque (7) sensiblement parallèlement au guide supérieur (3), les guides supérieur et inférieur (3, 5) étant configurés pour recevoir entre eux les deux extrémités du plancher (1) chevauchées l’une sur l’autre, de sorte que les extrémités du plancher (1) coulissent le long des guides supérieur et inférieur (3, 5) si elles sont éloignées l’une de l’autre ; - des moyens élastiques de liaison (4) sur une face radialement extérieure du dispositif, les moyens élastiques de liaison (4) s’étendant depuis une première extrémité de liaison fixée au guide supérieur (3) ou au guide inférieur (5), vers une deuxième extrémité de liaison configurée pour être fixée sur un orifice de la paroi de collier (2). Dispositif d’adaptation de diamètre et de fixation selon la revendication 1, dans lequel le guide inférieur (5) dépasse radialement du guide supérieur (3), et présente une extrémité externe qui définit une gorge de fixation (6), la première extrémité de liaison étant fixée dans ladite gorge de fixation (6). Dispositif d’adaptation de diamètre et de fixation selon la revendication 2, dans lequel les moyens élastiques de fixation comprennent un ressort (4) qui s’étend en diagonale entre la gorge de fixation (6) et la deuxième extrémité de liaison prévue pour être fixée au-dessus du plancher (1) de cheminement.