INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Le pêne 2 possède une première butée 2b et une deuxième butée 2c. La butée 2b coopère avec une première butée mobile d’entraînement 3a portée par une targette 3 qui forme le premier élément de manœuvre du pêne contre l’effet de son organe de rappel F. Cette targette 3 est également soumise à l’effet d’un organe G de son retour dans un état de repos qui permet son immobilisation par rapport au panneau 2 au moyen d’un cadenas représenté dans les figures suivantes. Une seconde butée 2c, coopère avec une seconde butée mobile 4, ici représentées de manière schématique car il s’agit d’un mécanisme bien connu d’ouverture du panneau de condamnation qui comporte une pédale P située au sommet de ce panneau et une chaîne 5 de transmission de mouvement avec rappel pour transformer un enfoncement de la pédale P en un mouvement du pêne à l’encontre de son organe de rappel F. La chaîne 5 de transmission de mouvement peut comprendre une tringlerie mais également des liens flexibles comme un câble ou une chaîne, ou des éléments pivotant comme des poulies ou des engrenages. La targette 3 comporte une tirette 6 qui traverse le panneau 2 pour pouvoir être cadenassée et/ou manipulée par un usager.
La illustre ainsi la tirette 6 assujettie à une patte 7 solidaire du panneau 2 par un cadenas 8. L’accès ne peut donc être dé-condamné que par le porteur de la clé ou détenteur du code d’ouverture du cadenas. La tirette 6 peut alors être déplacée vers la gauche de la figure et entraîner le pêne 2 par la butée 2a afin de le dégager de la gâche où il se trouve. L’usager ayant ouvert le panneau 1, relâche la tirette 6 et celle-ci ainsi que le pêne 2 reviennent dans leur état initial dans lequel la tirette peut être cadenassée. L’usager peut alors franchir l’accès et le panneau 1 se rabattre sur l’échelle après le passage de l’usager. La condamnation est alors active car aucune personne non autorisée ne peut dé-condamner l’accès. On comprend de ces figures que l’usager qui descend de l’échelle peut, en agissant sur la pédale ad-hoc, faire reculer le pêne 2 par l’action de la butée mobile 4 sur la butée 2c et ainsi dé-condamner l’accès pour emprunter l’échelle.
Les figures 3a et 3b illustrent une variante dans laquelle la tirette 6 est rendue inaccessible en étant masquée par un capot 9 qui peut se soulever ou se rabattre sur le panneau 2 autour d’une articulation 9a, le capot rabattu pouvant être aussi cadenassé sur une patte 7a du panneau ( ).
On notera qu’avec ces réalisations du dispositif de condamnation, la re-condamnation n’est pas automatique : elle demande l’intervention de l’usager qui a dé-condamné. Dans les exemples de réalisation suivants des figures 5 à 9, la dé-condamnation première ne peut être achevée que si la re-condamnation est activée
Aux figures 4 et 5, le panneau 1 n’étant pas visible sur cette dernière, la targette 3 possède une tirette 6a cylindrique. Le panneau 1 est équipé d’un fourreau 10. Ce dernier possède un orifice traversant 11 qui peut accueillir l’anse 12 d’un cadenas tel que 8. Sous le fourreau 10, le panneau comporte un boîtier 13 sous lequel le corps du cadenas 8 peut venir au contact quand l’anse est verrouillée.
Comme représentée à la , la targette 3 comporte une lumière 14 et un cliquet 15 articulé en 15a sur la face arrière de la targette 3 pour, dans une position basse définie par une butée 16, interférer par son bec 15b avec la lumière 14. Elle comporte également une encoche inférieure étagée 17 avec une partie profonde 17a et une partie 17b moins profonde pour des raisons explicitées ci-dessous.
La est une coupe horizontale de la le long du plan moyen de la targette 3 passant par la lumière 14 (le panneau ayant été omis) et la est une coupe verticale de cette par un plan passant par l’axe du fourreau 10. On notera la présence dans le fourreau 10 d’un ergot 18 de blocage de la targette 3. Cet ergot 18 est rappelé en arrière par un ressort pour venir saillir dans l’orifice traversant 11 du fourreau 10.
Un loquet 19 en forme de petit levier, coudé en L, basculant est articulé dans le boîtier 13 autour d’un axe 20 dont la position normale, par le jeu d’un balourd d’extrémité ou d’un ressort adapté, est telle que l’extrémité 19a de ce loquet est en appui contre le fond de la partie 17a profonde de l’encoche 17 tandis que son autre extrémité 19b s’étend en saillie du boîtier 13 vers le bas pour former un poussoir.
Dans l’état du dispositif représenté aux figures 4 à 8, la condamnation est active et, par exemple, le panneau 1 rabattu sur l’échelle. L’anse 12 du cadenas est logée dans l’orifice 11 du fourreau 10, repoussant l’ergot 18 dans la lumière 14. L’ergot 18 est ainsi prisonnier (voir figures 6 et 7) entre une extrémité de la lumière et l’extrémité 15b du cliquet 15. La targette 3 est ainsi bloquée par l’ergot 18. Comme le cadenas 8 est fermé, son anse 12, suspendue au fourreau, est enclenchée dans le corps du cadenas de sorte que ce dernier est au plus près du fourreau 10 donc du boîtier 13 et, comme illustré par la , repousse vers le haut l’ extrémité 19b du loquet coudé 19, ce qui a pour effet de faire basculer son extrémité 19a vers le bas, donc au niveau de la partie 17b de l’encoche 17 de la targette 3.
Lorsque l’usager retire le cadenas, l’extraction de l’anse 12 libère l’ergot 18 qui s’extrait de la lumière 14 sous l’effet de son organe de rappel. Cet ergot 18 n’étant plus engagé, le cliquet 15 n’est plus en butée et la targette 3 peut être déplacée vers la droite des figures, autorisant ainsi un retrait partiel du pêne 2 hors de la gâche. Ce dégagement n’est que partiel car l’absence de cadenas a libéré le loquet 19 de sorte que son extrémité 19a est logée dans la partie 17a de l’encoche et dans cet état, forme une butée à la poursuite du déplacement de la targette en venant en appui sur l’épaulement qui relie les deux parties de l’encoche 17. Il est donc nécessaire de remettre le cadenas à sa place et de le refermer pour agir sur le poussoir 19b et repousser le loquet 19 vers le haut, donc abaisser son extrémité 19a pour autoriser un déplacement supplémentaire de la targette 3 afin de dégager totalement le pêne 2 de la gâche. Dans cet état du mécanisme, l’ergot 18 est à nouveau en saillie dans l’ouverture 14 de la targette 3 mais il a passé le cliquet 15. Il est alors possible d’ouvrir le panneau. Quand l’usager ne manœuvre plus la tirette et sous l’effet de leur organe de rappel, le pêne 2 et la targette 3 retournent à leur premier état, c’est-à-dire en saillie du bord du panneau pour le pêne qui peut donc s’engager dans la gâche au moment du rabattement du panneau 1 tandis que la targette peut repasser l’ergot 18 par soulèvement du cliquet 15 qui retombe devant l’ergot pour à nouveau la bloquer. L’usager n’a pu donc franchir la condamnation qu’après que cette dernière a été réactivée par ses soins, ce qui satisfait l’exigence normative si elle existe.
On remarquera sur la , la présence de deux oreilles 21 qui aident au bon positionnement du cadenas lorsqu’il s’agit de ré-activer la condamnation.
A la enfin on a illustré une variante de réalisation dans laquelle la targette 3 est associée à un crochet 22 qui vient agripper un barreau 23 de l’échelle. Ce crochet 22 coopère avec la targette ainsi qu’avec l’organe de manœuvre supérieur (pédale) de commande rappelé à la , de la même manière que le pêne 2.
D’autres variantes de réalisation peuvent aisément être envisagées dans le cadre de l’invention. On peut en effet placer le pêne 2 sur la structure fixe de l’échelle et équiper le panneau d’une gâche avec une paroi mobile associée aux organes de manœuvre ci-dessus décrits et ce dans leurs différentes variantes. De même, la pédale de manœuvre évoquée ci-dessous peut être remplacée par n’importe quel moyen à commande manuelle. On mentionnera aussi une variante dans laquelle le verrou de l’invention avec ses organes de manœuvre est en totalité attaché à la structure fixe de l’échelle, le panneau étant simplement pourvu d’une gâche pour recevoir un pêne commandé selon l’invention
Plaquette d’indexation de charnière de porte renforçant un pilier pour véhicule automobile Le contexte technique de la présente invention est celui des véhicules automobiles et aux éléments structurels contribuant à la sécurité de ses occupants. Plus particulièrement, l’invention a trait à une plaquette d’indexation de charnière de porte.
Pour un véhicule automobile, les chocs latéraux constituent un test critique pour la sécurité des occupants et l’obtention des certifications nécessaires à leur homologation. En effet, en cas de choc latéral, les différents piliers latéraux délimitant l’habitacle et protégeant les occupants sont les premiers éléments structurants du véhicule automobile à être mis en contrainte : ils ont pour objectif d’absorber le choc lié à l’impact et/ou de transférer l’énergie résultante du choc vers d’autres éléments structurels du véhicule automobile afin de ne pas céder et de préserver autant que possible l’intégrité de l’habitacle. Ainsi, la tenue des piliers latéraux est indispensable pour la protection des occupants présents dans l’habitacle au moment du choc.
Selon un mode de réalisation préféré, la composition selon l’invention comprend au moins un élastomère d’organopolysiloxane non émulsionnant sous forme de gel véhiculé dans au moins une huile siliconée, de préférence une huile siliconée linéaire du type dimethicone.
On peut citer par exemple le mélange Polysilicone-11/Dimethicone tel que le produit commercial Gransil DMG-6® et Gransil DMG-6® LC de la société Grant Industries.
La composition selon l’invention comprend une teneur en élastomère d’organopolysiloxane exprimée en élastomère d’organopolysiloxane (soit en matière active), de préférence variant de 0,1 à 10 % en poids, de préférence de 0,5 à 5 % en poids, par rapport au poids de la composition.
Selon une forme particulière de l’invention, la composition comprend: a) au moins une phase huileuse continue comprenant au moins une dimethicone de viscosité de 10 -6 à 8.10 -6 m 2 /s et/ou un isoalcane en C 8 -C 16 ,de préférence l’isododécane, et b) au moins une phase aqueuse dispersée dans ladite phase huileuse, comprenant au moins un filtre UV organique hydrosoluble choisi parmi Terephthalylidene Dicamphor, Phenyl Benzimidazole Sulfonic Acid, l’acide 1,4-bis-benzimidazolyl-phènylèn-3,3’,5,5’-tétrasulfonique et leurs mélanges ; et plus particulièrement Phenylbenzimidazole Sulfonic Acid ; et c) la soude ; et d) au moins un polymère filmogène hydrophobe choisi parmi les résines triméthylsiloxysilicates, et e) au moins le tensioactif émulsionnant PEG/PPG-18/18 Dimethicone, de préférence sous forme de mélange avec une dimethicone et f) le niacinamide.
Selon une forme particulière de l’invention, la composition comprend: a) au moins une phase huileuse continue comprenant au moins une dimethicone de viscosité de 10 -6 à 8.10 -6 m 2 /s et/ou un isoalcane en C 8 -C 16 ,de préférence l’isododécane, et b) au moins une phase aqueuse dispersée dans ladite phase huileuse, comprenant au moins un filtre UV organique hydrosoluble choisi parmi Terephthalylidene Dicamphor, Phenyl Benzimidazole Sulfonic Acid, l’acide 1,4-bis-benzimidazolyl-phènylèn-3,3’,5,5’-tétrasulfonique et leurs mélanges ; et plus particulièrement Phenylbenzimidazole Sulfonic Acid ; et c) la soude ; et d) au moins un polymère filmogène hydrophobe choisi parmi les résines triméthylsiloxysilicates, et e) au moins le mélange de tensioactifs émulsionnants PEG/PPG-18/18 Dimethicone et PEG-10 Dimethicone, de préférence le mélange de tensioactifs émulsionnants : Dimethicone et PEG/PPG-18/18 Dimethicone et PEG-10 Dimethicone. f) le niacinamide.
Selon un mode de réalisation particulière, la composition comprend en plus au moins un pigment choisi parmi les dioxydes de titane et/ou les oxydes de fer, en particulier enrobés par un agent de traitement de surface hydrophobe, notamment par un acide aminé N-acylé et/ou un de ses sels, en particulier par un dérivé d’acide glutamique et/ou un de ses sels, notamment un stéaroyl glutamate, comme par exemple le stéaroyl glutamate d’aluminium.
Additifs Les compositions selon l’invention peuvent comporter en plus des additifs couramment utilisés dans les produits de soin et/ou de maquillage tels que des filtres UV organiques autres que ceux décrits précédemment ; des filtres UV inorganiques ; des agents hydratants comme les polyols tels que la glycérine, le propanediol, le pentylèneglycol; des charges ; des matières colorantes ; des agents épaississants ou gélifiants ; des conservateurs, des chélatants, des parfums et leurs mélanges.
Par charge, il faut comprendre les particules incolores ou blanches, solides de toutes formes, qui se présentent sous une forme insoluble et dispersée dans le milieu de la composition. De nature minérale ou organique, elles permettent de conférer du corps ou de la rigidité à la composition et/ou de la douceur, et de l’uniformité au maquillage.
Comme exemples de charges organiques, on peut citer les poudres de polyamide (Nylon® Orgasol de chez Atochem), de polyéthylène, de polyméthacrylate de méthyle, les poudres de polytétrafluoroéthylène (Téflon®), de copolymères d’acide acrylique (Polytrap® de la société Dow Corning), la lauroyl lysine, les microsphères creuses polymériques telles que celles de chlorure de polyvinylidène/acrylonitrile comme l’Expancel® (Nobel Industrie), la poudre de copolymère Hexamethylene Diisocyanate/Trimethylol Hexyllactone (Plastic Powder® de Toshiki), les microbilles de résine de silicone (Tospearl® de Toshiba par exemple) les cires micronisées synthétiques ou naturelles, les savons métalliques dérivés d’acides organiques carboxyliques ayant de 8 à 22 atomes de carbone, de préférence, de 12 à 18 atomes de carbone, par exemple, le stéarate de zinc, de magnésium ou de lithium, le laurate de zinc, le myristate de magnésium, le PolyporeÒ L 200 (Chemdal Corporation), les poudres d’organopolysiloxane élastomérique réticulé enrobées de résine de silicone, notamment de résine silsesquioxane, comme décrit par exemple dans le brevet US5538793, Il peut également s’agir de poudre de cellulose comme celle commercialisé par Daito dans la gamme Cellulobeads.
Particules de silice Selon une forme préférentielle, la composition selon l’invention comprend en plus des particules de silice choisies par les particules d’aérogel de silice hydrophobe, les particules de silice différentes des précédentes, et leurs mélanges. Aérogels de silice hydrophobe
Les aérogels de silice hydrophobe sont des matériaux poreux obtenus en remplaçant (notamment par séchage) la composante liquide d’un gel de silice par de l’air. Ils sont généralement synthétisés par procédé sol-gel en milieu liquide puis séchés usuellement par extraction d’un fluide supercritique, le plus communément utilisé étant le CO 2 supercritique. Ce type de séchage permet d’éviter la contraction des pores et du matériau. Le procédé sol-gel et les différents séchages sont décrits en détail dans Brinker CJ., and Scherer G.W., Sol-Gel Science : New York : Academic Press, 1990.
Les aérogels de silice hydrophobe utilisés selon la présente invention sont de préférence des aérogels de silice silylée (nom INCI Silica Silylate).
OBJECTIF DES EXPERIENCES
L’objectif principal de ces expériences est de prédire la survenue de la mort subite de l’adulte, en comparant les données de cas (sujets victimes de mort subite) et celles de quatre populations de contrôles :
- population 1 : patients atteints d’une cardiopathie ischémique n’ayant pas présenté de mort subite,
- population 2 : patients ayant présenté un syndrome coronarien aigu sans mort subite,
- population 3 : Patients atteints d’une insuffisance cardiaque chronique sans mort subite, et
- population 4 : individus représentatifs de la population générale.
Ces expériences utilisent conjointement du registre du Centre d’Expertise de la Mort Subite et des bases de données médico-administratives de l’Assurance Maladie. Leur intérêt scientifique a été évalué par la Société Française de Cardiologie, qui en a souligné l’intérêt de santé publique, et l’apport majeur qu’elles constituent.
Ces expériences ont cherché à et d’autre part à construire des groupes de patients au sein de la population de mort subite, pour identifier et représenter l’hétérogénéité de cette population, et les facteurs de risque qui leur sont associés d’une part développer un algorithme de prédiction de survenue de la mort subite, à partir des trajectoires de soin observées avant l’événement.
DONNEES UTILISEES
Description de la cohorte étudiée Cas inclus
Le Centre d’Expertise de la Mort subite collecte depuis mai 2011 l’ensemble des cas de morts subites survenus dans une zone géographique donnée (Paris et les 3 départements adjacents, Hauts de Seine, Seine-Saint-Denis et Val de Marne), qui représente au total un bassin de population de 6,6 millions d’habitants soit 10% de la population française. Cette collection est rendue possible par une collaboration étagée entre les services de secours préhospitaliers (Brigade des Sapeurs pompiers de Paris, SAMU), hospitaliers (services de réanimation et de cardiologie) et l’Institut Médico-Légal de Paris.
Pour l’ensemble des cas inclus, les informations relatives à la survenue de l’événement (critères Utstein), à la prise en charge (pré et intra hospitalière) et au devenir des patients (en terme de survie et de pronostic neurologique) sont recueillies prospectivement, avec des sources multiples et des contrôles qualités fréquents (permettant d’évaluer l’exhaustivité à 99% des cas dans la zone d’intérêt). Cette collection a fait l’objet d’un avis favorable du Comité consultatif sur le traitement de l'information en matière de recherche (CCTIRS, dossier N12.336) et d’une autorisation de la CNIL (décision DR-2012-445).
La population des cas de notre étude est donc constituée des patients inclus dans le registre du CEMS, ayant présenté une mort subite entre le 15 mai 2011 et le 31 décembre 2020. Sur la période d’étude considérée de 9 ans (2011-2020), cela représente 24 000 cas inclus.
Populations de contrôles
Les populations de contrôles ont été définies et collectées à partir des bases médico-administratives de l’Assurance Maladie. Ces populations contiennent 4 cohortes différentes de témoins, avec pour chaque cohorte un appariement de 3 témoins pour 1 contrôle, appariés sur le sexe, l’âge et le département de résidence. 288 000 individus contrôles ont donc été inclus dans ces expériences.
Concernant la première population (patients atteints d’une cardiopathie ischémique), afin de réaliser un appariement de 3 contrôles pour 1 cas, 72 000 individus contrôles ont été sélectionnés dans cette population. L’identification des patients atteints d’un syndrome coronaire aigu a été réalisée selon une méthode de cartographie médicale précédemment décrite.
Un béhénate de béhényle convenant à la composition selon l’invention peut notamment être le KESTER WAX K-72® commercialisé par la société Koster Keunen, le DUB BB® commercialisé par STEARINERIE DUBOIS , DERMOWAX BB® commercialisé par Alzo.
Tensioactif anionique Comme précisé ci-dessus, le ou les monoester(s) d’acide gras (1) mis en œuvre selon l’invention sont associés à au moins un tensioactif anionique neutralisé au moins partiellement ou totalement par une base (3).
Au sens de la présente invention, on entend par tensioactif , un composé chimique amphiphile , c'est-à-dire présentant dans sa structure deux parties de polarité différente. En général, l’une est lipophile (soluble ou dispersible dans une phase huileuse. L’autre est hydrophile (soluble ou dispersible dans l’eau). Les tensioactifs sont caractérisés par la valeur de leur HLB (Hydrophilic Lipophilic Balance ou Balance Hydrophile-Lipophile), le HLB étant le rapport entre la partie hydrophile et la partie lipophile dans la molécule. Le terme HLB est bien connu de l’homme du métier et est décrit par exemple dans ”The HLB system. A time-saving guide to Emulsifier Selection” (published by ICI Americas Inc ; 1984).
En outre, monter les deux organes de commutation d’une même branche de commutation en tête bêche permet d’ajouter des modes de charge ou de décharge inductive en dehors des états de séquence nulles de la commande des N bras de commutation.
Le système de conversion selon l’invention comporte ainsi N bras de commutation, de préférence trois bras de commutation, un module de transformation de la tension avec N branches de commutation (de préférence trois branches lorsque le système comprend trois bras de commutation), deux phases (ou bornes) d’entrée continue, chaque phase d’entrée continue correspondant à l’une des deux sources d’alimentation électrique, et N phases de sorties alternatives pour la sortie (ou l’entrée) multi-phasée (trois phases de sorties alternatives pour la sortie triphasée).
La masse (ou référence de potentiel) peut être avantageusement connectée à une borne de la première source d’alimentation électrique et à une borne de la deuxième source d’alimentation électrique
Le système de conversion selon l’invention permet une conversion de l’énergie électrique. Il peut permettre de convertir une tension alternative en une tension continue, on parle alors de redresseur, convertisseur alternatif/continu ou AC/DC. Il peut aussi permettre la conversion inverse en transformant une tension continue en tension alternative : on parle alors d’onduleur ou de variateur ou convertisseur DC/AC. Enfin, le système de conversion selon l’invention peut convertir une tension continue en une tension continue de tension différente, on parle alors de convertisseur DC/DC. En outre, les systèmes de conversion selon l’invention sont réversibles en courant (le courant électrique peut circuler dans les deux sens dans un système dit réversible).
La charge électrique désigne tout système utilisant de l’énergie électrique ou permettant la récupération de l’énergie électrique pour recharger au moins l’une des deux sources d’alimentation électrique. La charge électrique peut être une machine électrique tel qu’un moteur électrique, un générateur électrique, une charge résistive, un réseau électrique, etc.
Le système de conversion selon l’invention est particulièrement avantageux car il permet plusieurs modes de pilotage :
Avec seulement la première source d’alimentation électrique connectée : dans ce cas, le mode de pilotage correspond à un onduleur de tension simple ; Avec seulement la deuxième source d’alimentation électrique connectée : dans ce cas, le mode de pilotage correspond à un onduleur de tension simple avec un étage de conversion DC/DC qui permet de surélever la tension. Ce type de fonctionnement est intéressant lorsque la tension continue de la deuxième source d’alimentation électrique est inférieure à la tension d’alimentation de la charge électrique multi-phasée. Avec une connexion simultanée aux première et deuxième source d’alimentation électrique qui peuvent être de nature différente et/ou de tension différente. La première source d’alimentation électrique correspond à la source principale et la deuxième source d’alimentation électrique correspond à une source auxiliaire qui sert de soutien à la source principale. Bien évidemment, ce pourrait également être l’inverse. Un mode de récupération de l’énergie issue de la charge électrique multi-phasée en direction de la première et/ou de la deuxième source d’alimentation électrique. Un mode où la première source d’alimentation électrique permet la recharge de la deuxième source d’alimentation, ou inversement, sans énergie provenant de la charge électrique multi-phasée.
Lorsque tous les organes de commutation du système de conversion sont ouverts, la deuxième source d’alimentation électrique est alors déconnectée électriquement du système de conversion. Le système de conversion fonctionne alors comme un onduleur simple. Ce mode de pilotage peut permettre de protéger ou préserver la deuxième source d’alimentation électrique. Il permet de solliciter ou non la deuxième source d’alimentation électrique simultanément avec la première source d’alimentation électrique.