INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Cette table convertible comprenant un plateau inférieur (9) fixe, des moyens de maintien adaptés pour maintenir le plateau inférieur (9) sensiblement horizontalement par rapport au sol, deux plateaux supérieurs (3,5), des longerons adaptés à la fois pour supporter le plateau inférieur (9) et pour maintenir lesdits deux plateaux supérieurs (3,5) à distance du plateau inférieur (9) de manière à former un compartiment de volume variable au-dessus du plateau inférieur (9), un élément central (7) s’étendant longitudinalement en formant une surface supérieure plane horizontale et séparant transversalement les deux plateaux supérieurs (3,5), chacun des deux plateaux supérieurs (3,5) étant monté pivotant sur certains des longerons entre une position fermée dans laquelle il est sensiblement affleurant avec la surface supérieure plane horizontale et recouvre les longerons et est sensiblement parallèle au plateau inférieur (9) et le compartiment correspondant est retreint entre lesdits longerons, ledit plateau supérieur (3,5) et le plateau inférieur (9), et une position ouverte dans laquelle ledit plateau supérieur (3,5) est transversal par rapport au plateau inférieur (9) et à l’élément central (7) et le compartiment est ouvert de manière à rendre directement accessible sans obstacle le plateau inférieur (9).
Anneau de suspension d’un rideau sur une tringle, rideau comprenant un tel anneau et installation d’occultation comprenant un tel rideau
Cet anneau (12) de suspension d’un rideau sur une tringle (20) forme une boucle fermée qui entoure la tringle. Son contour interne (12A) comprend un premier point (P12) de contact et deux zones intermédiaires (12E, 12F) disposées de part et d’autre du premier point de contact (P12). Dans une configuration où un angle (α) entre, d’une part, un plan médian (π12) de l’anneau et, d’autre part, un plan (π20) perpendiculaire à un axe longitudinal (X20) de la tringle et passant par un centre (C12) de l’anneau a une valeur maximale (α max ), chaque tangente (T12E, T12F) à une zone intermédiaire (12E, 12F), au niveau d’un deuxième point de contact (Q12E, Q12F) avec la tringle (20), est parallèle à la direction d’un effort (R) de réaction de la tringle sur l’anneau au premier point de contact (P12)
Figure pour l'abrégé : Fig 3
L'invention concerne un dispositif de défécation (300) en position accroupie complète pour cuvette de cabinet (100), le dispositif (300) comprenant une plateforme (1) comportant deux platines (11) situées de part et d'autre de la cuvette (100) et un système (310) de fixation de la plateforme (1) sur une partie arrière de la cuvette (100), le système de fixation (310) autorisant la fixation ultérieure d’une lunette de toilette au travers de deux manchons (2) de fixation passant de part en part d’une ouverture traversante (12) et d'un orifice (105) de la cuvette (100). L'invention s'étend aussi à un ensemble WC (500) comprenant un tel dispositif de défécation.
Ce dispositif comprenant un corps principal (3) allongé selon un axe longitudinal, un réservoir (2) adapté pour contenir des greffons capillaires (10), une aiguille (11) couplée à une extrémité du corps principal (3) et à un canal principal (5) traversant le corps principal (3), ladite aiguille (11) étant couplée au réservoir à greffons capillaires (23) de manière à pouvoir être traversée par les greffons (10), le réservoir (2) comportant une pluralité de canaux latéraux (7) parallèles les uns aux autres et orientés en épi par rapport au canal principal (5) .
Système de détermination d’une température corporelle
La présente invention concerne un système de détermination à distance d’une température corporelle (Tbody) d’une personne, ce système comportant:
un premier capteur de température opérant dans l'infrarouge et agencé pour mesurer au moins une température de la peau (Tz) de la personne sur une zone de mesure de la personne, cette valeur de la température de peau (Tz) pouvant éventuellement être corrigée en fonction d’une valeur de distance représentative de la distance entre le premier capteur et la personne, une unité de traitement agencée pour déterminer une valeur de température corporelle (Tbody) à partir de la température de la peau (Tz) et d’une valeur d’écart associée à la zone de mesure de la température de la peau.
TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE DÉTERMINATION DYNAMIQUE DE DOSE D’INSULINE BASALE À INJECTER
Le dispositif de détermination dynamique de dose d’insuline basale à injecter comporte : - un moyen (21) de capture d’une glycémie sanguine au coucher d’une journée et d’une glycémie sanguine au lever du lendemain, - un moyen (26) de calcul de la différence de glycémies, - un moyen (22, 24, 25, 42, 43) de détermination si un événement prédéterminé est survenu entre ce coucher et ce lever, - un moyen (26) de détermination, si aucun événement prédéterminé n’est survenu, d’une hyperglycémie ou d’une hypoglycémie en fonction de la différence de glycémies, - un moyen (26) de détermination si au moins un nombre prédéterminé d’hyperglycémies ou d’hypoglycémies sont survenues dans une période de temps prédéterminée et - un moyen (26) de modification de l’insuline basale à injecter, dans ce cas de survenance.
Le chariot 34 comprend au moins un axe de butée 60 transversal contre lequel vient en appui la cloison dans la position d’utilisation verticale, et l’axe d’articulation 52 est monté à l’intérieur d’au moins un trou oblong de guidage ménagé sur le chariot pour obtenir, en position d’utilisation verticale et lorsqu’un effort longitudinal est exercé sur une face arrière de la cloison 26, une rotation vers l’avant de la cloison autour de l’axe de butée 60.
Figure pour l’abrégé : Fig 11.
Le véhicule routier de transport de marchandises comprend une carrosserie frigorifique qui est pourvue d’au moins une cloison de compartimentage 26 mobile longitudinalement à l’intérieur de l’espace de chargement de la carrosserie et mobile à rotation entre une position ouverte et une position fermée d’utilisation pour le compartimentage de l’espace de chargement.
Le véhicule routier comprend :
- au moins un capteur 42 pour détecter la position fermée d’utilisation ou la position ouverte de ladite cloison de compartimentage, et
- une unité de traitement 50 électronique embarquée recevant les signaux émis par ledit capteurs d’inclinaison 42.
Figure pour l’abrégé : Fig 4.
L’invention concerne un module lumineux (300) de véhicule automobile comprenant un premier ensemble (310) configuré pour réaliser une fonction d’éclairage et comprenant une pluralité de premiers composants, et un deuxième ensemble (220) configuré pour réaliser une fonction de signalisation, et comprenant une pluralité de deuxièmes composants. La pluralité de deuxièmes composants et la pluralité de premiers composants ont au moins un composant en commun, ce qui permet d’améliorer la compacité du module lumineux.
L’invention concerne un procédé de contrôle de moyens lumineux d’indication de changement de direction,ou clignotants, d’un véhicule automobile. Sur détection d’une intention d’un conducteur de changer de direction sur la base de données de conduite, et en cas d’absence d’activation manuelle (204) de moyens lumineux d’indication de changement de direction du véhicule suite à la détection, le procédé comprend l’activation automatique (206) desdits moyens lumineux d’indication de changement de direction
L’invention concerne un ensemble de fixation (5, 6). L’ensemble de fixation (5, 6) comporte un rail (8) et un clip de fixation (9). Le clip de fixation (9) est configuré pour pouvoir prendre une première position d’accouplement avec le rail (8), dans laquelle le clip de fixation (9) est solidaire dudit rail (8) ; et une deuxième position d’accouplement avec le rail (8), dans laquelle le clip de fixation (9) est mobile en translation le long dudit rail (8).
La présente invention concerne un ensemble de véhicule (10) pour un véhicule automobile, l’ensemble de véhicule (10) comprenant : un élément décoratif (110) fixé à une structure de véhicule (105); un capteur radar (115) agencé derrière l’élément décoratif (110), le capteur radar (115) étant configuré pour émettre des ondes électromagnétiques sur une plage de longueurs d’onde ; et l’élément décoratif comprend un substrat transparent (120), à l’intérieur duquel un motif décoratif en trois dimensions (3D) (130) est formé par gravure laser profonde.
Un dispositif de convoyage d’air (DC1) équipe un véhicule terrestre dans une première zone susceptible d’être heurtée par un piéton et comprend une pièce de convoyage (PG) installée au-dessus d’un équipement (EQ) muni de trous et recevant et convoyant de l’air vers une seconde zone située en aval. Cette pièce de convoyage (PG) comprend une partie inférieure (PI) comportant au moins une paroi (PM) placée au-dessus de l’équipement (EQ) en masquant une partie au moins de ses trous pour guider l’air vers la seconde zone sans qu’il entre dans ces trous masqués et comportant au moins une zone d’affaiblissement (ZA) permettant sa déformation lorsqu’elle est heurtée par un piéton.
Ebauche destinée à être pliée suivant des lignes de pliage pour former un élément formant présentoir, notamment de forme parallélépipédique rectangle, ou un élément de base d’un élément formant présentoir, caractérisée en ce qu’elle comporte un flanc dit de dessus, un flanc dit avant, un flanc dit arrière et deux flancs dits latéraux gauche et droit qui font ensemble le tour du flanc dit de dessus, deux flancs dits de dessous respectivement avant et arrière s’étendant à partir respectivement des flancs dits avant et arrière, notamment de leurs bords éloignés du flanc dit de dessus, et destinés à former le fond du présentoir, le flanc dit de dessus étant percé d’une ou plusieurs ouvertures et/ou de cavités destinées à recevoir et/ou à maintenir les produits à présenter; deux rabats dits gauche et droit s’étendant, à partir des flancs dits latéraux respectivement gauche et droit, notamment à partir de leur bord éloigné dudit flanc de dessus, et comportant des découpes respectives gauche et droite; et deux volets dits avant et arrière s’étendant des flancs dits de dessous avant et arrière, les deux volets avant et arrière étant destinés, à l’état montée ou pliée de l’ébauche, à s’étendre sensiblement perpendiculairement, notamment perpendiculairement, au flanc de dessus, de préférence l’un contre l’autre, deux encoches avant et arrière étant formées entre chaque flanc dit de dessous respectivement avant et arrière et le volet dit avant et arrière respectif issu dudit flanc de dessous, les découpes latérales gauche et droite étant destinées, à l’état montée ou pliée de l’ébauche, à venir s’insérer entre les flancs de dessous avant et arrière et les volets avant et arrière au niveau des encoches avant et arrière.
L’appareil culinaire comprend une unité de travail (3) comprenant un bol (4), un couvercle (5) et un accessoire rotatif (6) mobile en rotation autour d’un axe de rotation (A) ; un dispositif d’entrainement à corde (11) comprenant un corps principal (12), une roue d’entrainement (14) logée dans le corps principal (12), une corde (15) qui est configurée pour être enroulée autour de la roue d’entrainement (14), et une poignée (16) reliée à la corde (15), le dispositif d’entrainement à corde (11) étant configuré pour mettre manuellement en rotation l’accessoire rotatif (6) par traction de la corde (15) transversalement à l’axe de rotation (A) ; et un système de verrouillage (23) configuré pour fixer de manière temporaire et réversible le corps principal (12) au couvercle (5), et pour empêcher un déplacement en rotation du corps principal (12) par rapport au couvercle (5) et selon l’axe de rotation (A).
Dispositif d’inspection d’une portion de corps humain et procédé associé
Ce dispositif d’inspection d’une portion de corps humain (12), comprend :
- un bâti (14), définissant une fenêtre d’observation (26);
- un capteur optique, configuré pour capter un rayonnement lumineux de mesure (C) provenant de la portion de corps humain (12), et
- un arrangement d’illumination, configuré pour illuminer la portion de corps humain (12), l’arrangement d’illumination comprenant au moins une source lumineuse (30), chaque source lumineuse (30) étant configurée pour produire un rayonnement lumineux émis (A).
L’arrangement d’illumination comprend au moins un miroir concave (32) configuré pour réfléchir le rayonnement lumineux émis (A) produit par au moins l’une des sources lumineuses (30) en un rayonnement lumineux réfléchi (B), le rayonnement lumineux réfléchi (B) étant collimaté vers la fenêtre d’observation (26) de sorte à illuminer la portion de corps humain (12).
TITRE : Procédé d’analyse automatique de prise de repas
Un aspect de l’invention concerne un procédé d’analyse automatique de prise de repas par un utilisateur comprenant les étapes de :
Acquisition d’au moins un signal de mouvement de l’utilisateur par au moins un système de capture de mouvements de l’utilisateur, Acquisition d’au moins un signal de déglutition de l’utilisateur par au moins un dispositif de détection de la déglutition comprenant au moins un capteur de détection de déglutition, Détection automatique d’un cycle alimentaire compris dans le repas, le cycle alimentaire étant détecté lorsqu’au moins une prise en main, une prise en bouche et une déglutition sont détectées à partir du signal de mouvement de l’utilisateur et du signal de déglutition de l’utilisateur, Une analyse du cycle alimentaire pour chaque cycle alimentaire détecté, comprenant la classification du cycle alimentaire dans une classe représentative d’un cycle alimentaire « efficace » ou d’un cycle alimentaire « inefficace ».
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un module élémentaire (6) d’un capteur à micro-aiguilles, comprenant une étape d’assemblage d’un support (7) avec au moins une agrafe (8), l’assemblage consistant à introduire l’agrafe (8) dans une ouverture (71) formée dans toute l’épaisseur du support (7), l’agrafe formant des micro-aiguilles.
Une gamme de conditionnements d’articles absorbants est décrite. La gamme inclut des premier et deuxième conditionnements ayant des premier et deuxième matériaux de conditionnement qui incluent des fibres naturelles, respectivement. Les premier et deuxième conditionnements incluent une pluralité de panneaux et une pluralité de scellages renfermant un ou plusieurs articles absorbants à l’intérieur de ceux-ci. Une partie du premier matériau de conditionnement présente un taux de transmission de vapeur d’eau dans des conditions de contrainte « TTVESCC » conformément à la norme ASTM F1249, telle que modifiée ici, qui est d’environ 300 g/(m 2 * jour) ou moins. Chacun de l’un ou plusieurs articles absorbants dans le deuxième conditionnement comprend une âme absorbante ayant moins de polymère superabsorbant que les âmes absorbantes de l’un ou plusieurs articles absorbants dans le premier conditionnement, et l’un ou plusieurs articles absorbants dans les premier et deuxième conditionnements sont fabriqués par ou pour le compte du même fabricant.
L’invention concerne un convoyeur de transport d’opercules comprenant un châssis, une première poulie (6) et une deuxième poulie portées par le châssis, un dispositif d’entrainement en rotation de la première poulie, une bande transporteuse sans fin montées entre la première poulie (6) et la deuxième poulie, un profilé de glissement (44, 46, 48, 50) porté par le châssis, le profilé de glissement comportant une rainure d’aspiration (56) débouchant au droit d’une face principale (53) de la bande transporteuse, une pompe adaptée pour aspirer de l’air au travers de ladite rainure d’aspiration, ladite bande transporteuse comportant un orifice traversant positionné au droit de la rainure d’aspiration (56), lors du déplacement de la bande transporteuse ; un opercule étant maintenu par aspiration en contact d’une face de la bande transporteuse opposée à la face principale, lorsque l’orifice est en face de la rainure d’aspiration.
Dispositif d’accrochage compact et automatique, à actionnement gravitaire, pour la manutention de conteneurs.
Dispositif d’accrochage (1) pour la manutention d’un conteneur (11), comprenant :
- un corps (2) comportant une interface de fixation (20) à un moyen de treuillage, le corps étant mobile en translation selon un axe longitudinal (X) entre une première position et une deuxième position ;
- au moins deux pênes (4) régulièrement répartis angulairement autour de l’axe longitudinal (X),
- un système de transmission configuré pour, lorsque le corps est soulevé par le moyen de treuillage, transformer la translation du corps de sa première position à sa deuxième position, par la force gravitationnelle du dispositif, en une translation pour chaque pêne par rapport au corps, selon un axe oblique ou normal à l’axe longitudinal (X), d’une position de décrochage à une position d’accrochage dans laquelle il accroche le conteneur,
le dispositif d’accrochage étant configuré pour verrouiller chacun des pênes dans sa position d’accrochage.
L’invention concerne une machine manutention (1) comportant : - un châssis (2) ; - un arbre de roue avant (3) et un arbre de roue arrière (4) s'étendant transversalement et respectivement équipés de deux roues avant (5, 6) et de deux roues arrière (7, 8); - un dispositif de manutention de charge (9) qui est monté à l'avant du châssis (2), - une cabine de pilotage (10) fixée au châssis (2) et équipée d'un siège (11) ; la cabine de pilotage (10) comportant une structure de cabine comportant deux arceaux latéraux (13, 14), chaque arceau latéral (13, 14) comportant un montant avant (16) et un montant arrière (15) reliés l'un à l'autre ; et - au moins un réservoir (21) contenant du gaz sous pression qui est fixé au châssis (2) et est positionné, au moins en partie entre le montant arrière (15) de l’un des arceaux latéraux (13, 14) et l’une des roues arrières (7, 8).
L’invention concerne une plaque en verre ou en vitrocéramique comprenant un substrat en verre ou en vitrocéramique revêtu d’un revêtement à base d’oxyde métallique, caractérisée en ce que ledit revêtement présente un taux de recouvrement de 25% à 90% et la plaque revêtue présente une rugosité RSm inférieure ou égale à 300 µm, de préférence inférieure ou égale à 250 µm.
L’invention concerne une formulation comprenant au moins un ester méthylique d’acide gras et au moins un tensioactif non ionique possédant une HLB de 9 à 16.
L’invention concerne également l’utilisation d’une telle formulation pour le revêtement d’un récipient en verre, une composition de revêtement comprenant une telle formulation, et un procédé de préparation d’une telle composition de revêtement.
Le procédé est mis en œuvre par ordinateur et comprend un apprentissage des valeurs de poids à partir de données d’apprentissage, chaque valeur de poids issue dudit apprentissage étant une valeur quantifiée de poids appartenant à un ensemble (EQA ; EQS) de valeurs quantifiées.
L’ensemble de valeurs quantifiées est constitué de valeurs encodées avec un nombre prédéfini B de bits, et avec un pas de quantification P entre deux valeurs quantifiées successives vérifiant :
où représente la fonction partie entière ;
les valeurs quantifiées étant en outre comprises dans un intervalle prédéfini choisi parmi l’intervalle [-1-P ; 1] et l’intervalle [-1 ; 1].
Procédé d’indexation des motifs atomiques d’une structure cristalline et produit programme d’ordinateur
Ce procédé consiste à : acquérir (104) une image ; traiter (108) l’image pour obtenir un fichier de points (P n ) localisés ; appliquer (110) un algorithme de triangulation sur les points du fichier pour obtenir un maillage triangulaire, un point étant connecté à un point voisin par un côté d’un triangle ; déterminer (120) des vecteurs directeurs du cristal à partir des triangles du maillage ; et indexer (140) chaque point, par itérations à partir d’un point choisi comme origine, en sélectionnant un point indexé à l’itération précédente comme point central, puis en vérifiant si un point voisin du point central correspond à une translation du point central selon l’un des vecteurs directeurs, respectivement selon l’un de leurs opposés, et, dans l’affirmative, incrémenter, respectivement décrémenter, l’indice du point central selon la direction principale associée au vecteur de translation pour indexer le point voisin à partir des indices du point central.
Le présent document un procédé de contrôle non destructif d’une pièce tissée comprenant des fibres noyées dans une matrice (306), le procédé comprenant les étapes :
a) fournir au moins une image initiale (300) d’une partie de surface extérieure de ladite pièce tissée, b) appliquer au moins deux traitements d’image différents à ladite image initiale (300),
c) classifier les données desdites au moins deux images (308) obtenues à l’étape b) par un algorithme de classification en une classe (312,314) de fibres et une classe (316) de matrice,
d) déterminer un état d’endommagement de ladite pièce en fonction des classes (312,314,316) déterminées à l’étape c).
L’invention concerne un système d’assistance au stationnement d’un véhicule (1) équipé d’une plateforme mobile (11) comprenant au moins un dispositif de prise de vues (13) orienté vers la zone de déploiement (12) de la plateforme mobile (11) et des moyens de traitement d’images instantanées acquises successivement par ledit au moins un dispositif de prise de vues (13) en phase de stationnement du véhicule (1), lesdits moyens de traitement comprenant :
- des moyens de génération d’au moins une information de profondeur pour une partie au moins de chaque image instantanée acquise, et/ou
- des moyens de segmentation d’une partie au moins de chaque image instantanée acquise en plusieurs régions,
Système (1) de manutention pour mise en œuvre d’une pluralité d’opérations de transition entre deux cycles de production avec pluralité de bacs (10) en fin d’un cycle d’élevage d’insectes dans lesdits bacs, et préparation de ces bacs pour un cycle suivant d’élevage d’insectes, comprenant un portique de réception (2) d’une pile (18) de bacs, un portique de palettisation (3) d’une pile (17) de bacs, une enceinte (4) de manutention comportant une tour (5) de manutention des bacs dans laquelle sont agencés un module (6) de manipulation de bacs, un module (7) de réception des matières de fin de cycles de production et un module de remplissage (8) avec matière d’amorce d’un prochain cycle de production.
Purification de peroxyde d’hydrogène sur membrane
La présente invention concerne l’utilisation, pour la purification d’une solution de peroxyde d’hydrogène, d’une membrane de filtration par osmose inverse, ladite membrane comprenant au moins une couche active d’un polymère de type polyéthersulfone.
La présente invention concerne également le procédé de purification d’une solution de peroxyde d’hydrogène, par passage sur une membrane de filtration par osmose inverse, ladite membrane comprenant au moins une couche active d’un polymère de type polyéthersulfone.
L’invention concerne un procédé de dessalement de l’eau de mer comportant une étape de refroidissement d’une eau de mer entrante à une température comprise entre -2 et 0 degré Celsius afin d’obtenir des cristaux de glace en suspension dans une eau de mer concentrée. Ledit procédé comporte en outre : - une étape de centrifugation pour séparer les cristaux de glace de l’eau de mer concentrée ; - une étape de collecte des cristaux de glace ; - une étape d’obtention d’une eau douce, par fusion des cristaux de glace.
Lombricomposteur (1) comprenant :
- un contenant (3) apte à comprendre un substrat de culture (T) ;
- un réservoir (2) situé en dessous dudit contenant (3), ledit réservoir (2) et ledit contenant (3) étant séparés par une barrière (12) perméable à l’humidité et imperméable audit substrat de culture ;
- un moyen d’ouverture (4).
La présente invention concerne un procédé de formation d’une fonction amide sur support solide, à partir d’au moins une molécule M1 comprenant au moins une fonction acide carboxylique ou un sel de celle-ci et au moins une molécule M2 comprenant au moins une fonction amine primaire ou secondaire ou un sel de celle-ci.