INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Le fait de considérer que le module d’obtention MOD_OBT_PAP est uniquement configuré pour recevoir ledit profil PROFIL_PAP ne constitue bien entendu qu’une variante d’implémentation de l’invention. Ainsi, rien n’exclut d’envisager que l’obtention du profil PROFIL_PAP, par le dispositif intermédiaire PAP, est réalisée suivant des dispositions similaires à celles décrites pour le terminal UE dans le cadre de l’obtention du profil PROFIL_UE (envoi d’une requête, réception d’un profil en réponse à ladite requête).
Selon un exemple de réalisation, le profil PROFIL_PAP est identique au profil utilisateur PROFIL_UE associé au terminal UE. Bien qu’une telle mise en œuvre puisse apparaitre comme redondante, elle présente néanmoins l’avantage de compenser une éventuelle défaillance du dispositif de traitement DT_UE du terminal UE dans l’application des règles de contrôle comprises dans le profil utilisateur PROFIL_UE.
Selon un autre exemple de réalisation, tout ou partie du profil PROFIL_PAP est distinct du profil utilisateur PROFIL_UE. De telles dispositions permettent notamment de considérer un profil PROFIL_PAP comportant une ou plusieurs règles de contrôle portant sur une ou plusieurs données sensibles injectées dans les paquets de données par le réseau local NET_LOC et/ou le réseau d’accès NET_ACC. Une telle mise en œuvre offre donc la possibilité de contrôler la diffusion de données sensibles comprises dans des paquets de données une fois que ceux-ci ont été émis par le terminal UE (i.e. le terminal UE ne peut plus avoir la main sur ces paquets désormais émis).
Comme cela a été évoqué auparavant, l’invention peut également couvrir des modes de réalisations dans lesquels plusieurs dispositifs intermédiaires appartiennent au système de gestion SYS. Aussi, dans de tels modes, rien n’exclut d’envisager que tout ou partie des profils associés à ces dispositifs intermédiaires soient distincts entre eux.
Dans le présent mode de réalisation, et tel qu’illustré par la , le dispositif de traitement DT_PAP du dispositif intermédiaire PAP comporte encore un autre module fonctionnel que ceux décrits précédemment, étant entendu que la présence de cet autre module fonctionnel est, au sens de la présente invention, optionnelle.
Plus particulièrement, le dispositif de traitement DT_PAP comporte également un module d’apprentissage MOD_LEARN_PAP configuré pour exécuter un algorithme d’apprentissage pour détecter au moins un motif de données récurrent (p. ex. : identifiant(s) persistant(s), numéro(s), adresse(s), etc.) contenu dans un ensemble de paquet de données émis par ledit terminal UE.
Par ailleurs, dans le présent mode de réalisation, ledit module d’application MOD_EXEC_PAP est également configuré pour exécuter, si au moins un motif de données récurrent est détecté, une application d’une règle de contrôle de la diffusion dudit au moins un motif de données récurrent détecté. Autrement dit, le profil PROFIL_PAP peut intégrer une ou plusieurs règles de contrôle s’appuyant sur des motifs de données récurrents ainsi détectés.
L’algorithme d’apprentissage exécuté par le module d’apprentissage MOD_LEARN_PAP correspond par exemple à un algorithme issu du domaine de l’intelligence artificielle reposant notamment sur des techniques d’apprentissage machine (« Machine Learning » dans la littérature anglo-saxonne) et configuré pour réaliser une analyse sémantique de paquets de données reçus. D’une manière générale, tout algorithme d’apprentissage automatique connu de l’homme du métier peut être mis en œuvre. L’algorithme d’apprentissage peut en outre être configuré pour maintenir la durée de persistance des motifs récurrents détectés (1 jour, 1 semaine, permanent), associer un type avec de tels motifs, etc.
Le fait d’exécuter ledit algorithme d’apprentissage (et donc de considérer que le dispositif de traitement DT_PAP comporte ledit module d’apprentissage MOD_LEARN_PAP) permet avantageusement d’enrichir (de compléter) le profil PROFIL_PAP à mesure que des paquets de données sont reçus par le dispositif intermédiaire PAP. Autrement dit, ces dispositions permettent de mettre en œuvre une recherche de données sensibles relevant d’un processus dynamique, a contrario de modes de réalisation dans lesquels ledit profil PROFIL_PAP reste figé, où la recherche de données sensibles relève d’un processus statique (i.e. profil PROFIL_PAP restant figé).
On note aussi qu’il est possible d’envisager que le dispositif de traitement DT_PAP soit configuré pour reconnaitre des motifs de données récurrents sans pour autant avoir connaissance de la structure des paquets de données qu’il reçoit.
Qui plus est, lorsque le dispositif de traitement DT_PAP détecte un motif de données récurrent correspondant à une adresse (par exemple une adresse IP et/ou SNI pour « Server Name Identification » en anglais), et que cette adresse n’est pas encore répertoriée dans son profil PROFIL_PAP, il peut alors enclencher une procédure visant à résoudre l’identité de l’entité associée à cette adresse. Une telle procédure est connue en soi, et consiste par exemple à émettre une ou plusieurs requêtes vers une base de données adaptée (p. ex. : base de données WHOIS).
On note qu’il est considéré dans le présent mode de réalisation que ledit algorithme d’apprentissage est mis en œuvre par le dispositif de traitement DT_PAP du dispositif intermédiaire. Rien n’exclut cependant d’envisager d’autres modes de réalisation selon lesquels ledit algorithme d’apprentissage est exécuté par une autre entité que ledit dispositif intermédiaire PAP (et également distincte du terminal UE), cette entité pouvant maintenir un profil PROFIL_PAP reflétant les résultats dudit algorithme d’apprentissage et ensuite transmis au dispositif de traitement DT_PAP du dispositif intermédiaire PAP.
Pour ce qui concerne le critère d’autorisation CRIT_AUTH, celui-ci peut prendre différentes formes en fonction, notamment, du contexte dans lequel est mise en œuvre l’invention.
Ainsi, selon un exemple de réalisation, ledit critère d’autorisation CRIT_AUTH est représentatif d’une souscription de la part de l’utilisateur du terminal UE d’un contrat de service auprès du fournisseur d’accès FAI responsable de la gestion du réseau d’accès NET_ACC. Ce contrat peut concerner plus particulièrement un service payant proposé par ledit fournisseur d’accès FAI pour permettre le contrôle de la diffusion de données sensibles par le dispositif de traitement DT_PAP. En conséquence, dans cet exemple de réalisation, le critère d’autorisation CRIT_AUTH peut ne pas être satisfait si, par exemple, l’utilisateur n’a pas souscrit audit service payant, ou si l’utilisateur est en retard de paiement d’une mensualité d’abonnement audit service payant, etc.
Selon un autre exemple de réalisation, ledit critère d’autorisation CRIT_AUTH est représentatif de l’accord de l’utilisateur du terminal UE auprès du fournisseur d’accès FAI responsable de la gestion du réseau d’accès NET_ACC pour qu’un contrôle de la diffusion de données sensibles soit effectué, cet accord de l’utilisateur étant donné indépendamment de toute souscription d’un contrat visant un service tel que celui faisant l’objet de l’exemple précédent. Dit autrement, dans le présent exemple de réalisation, la prestation réalisée par le fournisseur d’accès FAI est un service gratuit proposé à l’utilisateur du terminal UE, ce dernier ayant simplement à donner son accord pour que ce service soit actif. En conséquence, dans cet exemple de réalisation, le critère d’autorisation CRIT_AUTH peut ne pas être satisfait si par exemple l’utilisateur du terminal UE n’a pas donné son accord au fournisseur d’accès FAI.
Il convient de noter que le fait de prendre en compte un critère d’autorisation CRIT_AUTH (et donc in fine la prise en compte d’un module de vérification MOD_VERIF_PAP) est, au sens de l’invention, optionnelle. En effet, rien n’exclut d’envisager, par exemple, que le fournisseur d’accès FAI propose gratuitement un service consistant à contrôler la diffusion de données sensibles dans des paquets de données, de sorte qu’en choisissant précisément ce fournisseur d’accès FAI, l’utilisateur du terminal UE sait que les paquets de données émis par le terminal UE feront l’objet de tels traitements.
Alternativement, la terre argileuse excavée peut ne pas être préalablement traitée et l’ensemble de la terre argileuse est utilisée pour obtenir le matériau de construction. Dans ce cas, le procédé permet d’obtenir un béton de site. Cela permet avantageusement de valoriser l’ensemble de la terre argileuse excavée, notamment dans le cas où les propriétés physico-chimiques associées à ladite terre argileuse excavée sont suffisantes pour obtenir un matériau de construction présentant les propriétés mécaniques désirées. Ainsi, l’ensemble de la terre peut être valorisé dès le départ sans avoir obligatoirement besoin d’isoler l’argile pour la traiter et formuler le matériau.
En outre, avantageusement, le procédé de préparation peut comporter en outre une étape de traitement des polluants. Une telle étape de traitement des polluants peut permettre de réduire la concentration en pollutions de la terre argileuse excavée tel que des traces d’éléments métalliques, des hydrocarbures (e.g. Hydrocarbure Aromatique Polycyclique et C10 à C40), PCB (PolyChloroBiphényles), BTEX (benzène, toluène, éthylbenzène, xylènes), COT (carbone organique total).
En outre, classiquement, avant, concomitamment ou après l’ajout de la composition d’activation, un procédé selon l’invention peut comporter l’ajout d’additifs ou de charges permettant de modifier les propriétés mécaniques du matériau de construction final.
Avantageusement, le procédé de préparation peut comporter une mesure 350 d’une ou de plusieurs valeurs de propriétés physico-chimiques ou mécaniques du matériau de construction, pendant l’étape de mélange (i.e. le matériau de construction est en formation), une comparaison 360 des valeurs mesurées à des valeurs prédéterminées de propriété physicochimique ou mécanique du matériau de construction en formation.
Ainsi, il est possible de réaliser une contrôle qualité du matériau de construction en cours de formation.
En outre, lorsque les valeurs mesurées différent des valeurs prédéterminées de propriété physicochimique ou mécanique du matériau de construction en formation, le procédé de préparation peut comporter une étape d’ajout 370 d’au moins un ingrédient complémentaire.
Ici, l’ingrédient complémentaire peut par exemple être sélectionné parmi : agent défloculant, agent d’activation et terre argileuse excavée de façon à modifier la composition prédéterminée. L’ingrédient complémentaire peut également être sélectionné parmi : additifs ou charges tels que décrit précédemment.
Cela permet de s’assurer que le matériau de construction en formation présentera les propriétés mécaniques les plus proches possibles des propriétés mécaniques attendues. En effet, une déviation peut être identifiée au moment du mélange et corrigée avant que le matériau ne soit utilisé.
En outre, comme illustré à la , le procédé est terminé par une étape de récupération 380 du matériau de construction formé.
Selon un autre aspect , l’invention porte sur un système 400 de préparation d’un matériau de construction comportant une terre argileuse excavée . Alternativement comme évoqué, l’invention porte sur un système 400 de préparation d’un béton de site comportant une terre argileuse excavée.
Un tel procédé selon l’invention, illustré à la , peut comporter des contenants 410, 420, 430 destinés aux différents constituant du matériau de construction. Par exemple, il peut comporter au moins un contenant 410 destiné à une terre argileuse excavée, au moins un contenant 420 destiné à un agent défloculant et au moins un contenant 430 destinée à un agent d’activation. En outre, il peut comporter au moins un contenant 440 destiné aux charges et/ou additifs. En outre, le système peut comporter un contenant de nettoyage destiné à contenir une solution de nettoyage.
En particulier dans le cas de la terre argileuse excavée, le contenant 410 peut ne pas être un objet mais seulement un lieu au niveau duquel la terre argileuse excavée est stockée. Un contenant peut aussi être sélectionné parmi une cuve, un conteneur, un bac, un silo.
En outre, le système selon l’invention comporte un dispositif 450 de mélange. Un tel dispositif est en particulier capable d’homogénéiser et/ou de brasser les ingrédients précurseurs du liant de construction.
Ce dispositif de mélange 450 est en particulier couplé à des moyens de transports (représentés respectivement par une flèche entre les contenants 410, 420, 430, 440 et le dispositif de mélange 450) automatisés positionné entre les contenants 410, 420, 430 et le dispositif 450 de mélange. Ces moyens de transports peuvent par exemple être des conduites flexibles ou non, des tapis, des convoyeurs ou des vis sans fin. En outre, en combinaison avec les moyens de transports, le système peut comporter des pompes, des vannes, des électrovannes et des limitateurs de débits. En particulier, les limitateurs de débit peuvent être agencés en commutation fonctionnelle avec chacun des moyens de transports pour réguler indépendamment la quantité de chacun des ingrédients distribués au dispositif 450 de mélange.
En outre, le système selon l’invention peut comporter un moyen de mesure 460 d’au moins propriété physicochimique de la terre argileuse excavée. Un tel moyen de mesure 460 peut par exemple être un pH-mètre, un diffractomètre à rayon X, un conductimètre, un microscope électronique, un porosimètre au mercure, un spectrofluoromètre, un ICP-MS, d’une HPLC-MS, d’une GC-MS, de la mesure de la surface spécifique par la méthode BET, un granulomètre, ou encore un rhéomètre .
En outre, le système selon l’invention peut comporter un moyen de calcul 470 apte à, de préférence configuré pour, mettre en œuvre un programme informatique configuré pour réaliser : Une étape d’obtention d’une valeur mesurée d’au moins une propriété physicochimique de la terre argileuse excavée ; et Une étape de détermination d’une quantité d’agent défloculant et d’une quantité d’agent d’activation adaptées à la terre argileuse excavée sur la base d’une comparaison de la ou des valeurs mesurées à des valeurs de référence
Selon un mode de réalisation, le dispositif comprend un ressort agencé de manière à pousser sur l’élément de fermeture dans le sens d’un passage de l’élément de fermeture en position d’ouverture, de manière à amorcer le pivotement de l’élément de fermeture vers sa position d’ouverture à l’état déverrouillé de l’élément de fermeture, suite à un actionnement des deux organes de commande.
Selon un mode de réalisation, le corps principal présente un passant à travers lequel est apte à passer une bande, de préférence une bande d’un système de longe, qui revient sur elle-même pour former une boucle permettant de lier le corps principal du dispositif à ladite bande.
Selon un mode de réalisation, l’élément de fermeture présente une forme en C, qui en position de fermeture s’étend entre deux flasques du corps principal, les flasques présentant des ouvertures traversantes dont les bords intérieurs délimitent en coopération avec l’élément de fermeture en position fermée de celui-ci, le passage traversant du corps principal.
Selon un mode de réalisation, l’axe pivot de l’élément de fermeture est situé sur ou à proximité de l’axe central longitudinal du corps principal. Autrement dit, l’axe pivot de l’élément de fermeture est situé plus proche de l’axe central longitudinal que des bords latéraux du dispositif de connexion et de déconnexion.
L'invention concerne également un dispositif d’arrimage comprenant un dispositif de connexion et de déconnexion selon l’un quelconque des modes de réalisation décrits ci-dessus, et un système de longe, le dispositif de connexion et de déconnexion étant relié à une boucle de liaison d’une bande du système de longe.
- la est une vue de dessus d’un dispositif de connexion et de déconnexion selon un mode de réalisation, en position fermée de l’élément de fermeture, une platine (ou flasque) du corps principal étant non représentée pour visualiser les éléments du dispositif, les organes de commande étant en position verrouillée et coopérant avec l’élément de fermeture de manière à empêcher le pivotement de l’élément de fermeture vers sa position d’ouverture ;
- la est une vue de dessus d’un dispositif de connexion et de déconnexion de la , à l’état pivoté des organes de commande en position de déverrouillage, de sorte que l’élément de fermeture est apte à passer en position d’ouverture ;
- la est une vue en perspective selon un premier angle du dispositif de connexion et de déconnexion de la , en position d’ouverture de l’élément de fermeture ;
- la est une vue en perspective du dispositif de connexion et de déconnexion de la selon un autre angle, en position d’ouverture de l’élément de fermeture ;
- la est une vue en perspective du dispositif de connexion et de déconnexion de la selon un autre angle, en position fermée de l’élément de fermeture qui est verrouillé par les organes de commande ;
- la est une vue en perspective du dispositif de connexion et de déconnexion de la , pour lequel la platine (ou flasque) supérieure du corps principal est représentée.
En référence aux figures, il est proposé un dispositif 100 de connexion et de déconnexion qui permet de limiter le risque de déconnexion involontaire, et de faciliter une déconnexion volontaire même lorsque le dispositif de connexion et de déconnexion est sous charge. Le dispositif 100 de connexion et de déconnexion est ainsi configuré pour limiter le risque de déconnexion intempestive, tout en permettant une déconnexion d’urgence de manière fiable.
Passage d’accrochage et élément de fermeture
Les plaques à chevauchement permettent de sécuriser l’utilisateur de façon qu’il ne puisse pas passer à travers le dispositif d’obstruction, et ce quelles que soient les tailles (longueur et largeur) du dispositif d’obstruction.
Avantageusement, on peut prévoir que : - la longueur de la plateforme selon ladite direction longitudinale est réglable de façon continue entre une longueur minimale et une longueur maximale, et/ou - la largeur de la plateforme selon ladite direction transversale est réglable de façon continue entre une largeur minimale et une largeur maximale.
Le dispositif d’obstruction peut ainsi être adapté dans ses dimensions de façon à correspondre au plus près à la taille de la trémie à obstruer.
De préférence, on peut prévoir que : - la plateforme comporte un cadre comprenant quatre traverses latérales reliées deux à deux entre elles par l’intermédiaire de quatre pièces d’angle, - chaque traverse latérale est disposée à coulissement par rapport à deux pièces d’angle, de façon que deux pièces d’angle disposées à coulissement par rapport à une même traverse latérale peuvent être sélectivement rapprochées ou éloignées l’une de l’autre par coulissement par rapport à ladite traverse latérale.
Le dispositif d’obstruction présente ainsi une structure fiable, simple et robuste.
Avantageusement, chaque traverse latérale peut être reliée par une liaison coulissante à une structure centrale de plateforme, de façon à pouvoir être sélectivement rapprochée ou éloignée de ladite structure centrale de plateforme par translation par rapport à ladite structure centrale de plateforme.
La plateforme du dispositif d’obstruction peut ainsi être adaptée de façon très fine.
De préférence, on peut prévoir que : - chaque traverse latérale est disposée à coulissement libre par rapport à deux pièces d’angle, - chaque traverse latérale est reliée à la structure centrale de plateforme par une liaison hélicoïdale.
Le dispositif d’obstruction présente ainsi une structure fiable, robuste, simple à fabriquer et à manipuler, et la liaison hélicoïdale assure le maintien de la dimension correspondante (longueur ou largeur) de la plateforme.
Avantageusement, la plateforme peut comporter : - quatre plaques latérales, chacune solidaire d’une traverse latérale respective, - quatre plaques d’angles, chacune solidaire d’une pièce d’angle respective, - une plaque centrale, solidaire de la structure centrale de plateforme.
Lesdites plaques peuvent ainsi être mises à chevauchement les unes des autres de façon assez simple pour fournir une surface supérieure sensiblement plane et continue, sans risque de défaut de chevauchement.
De préférence, la plateforme peut comporter des moyens de roulement disposés sous la plateforme et destinés à venir en appui sur une surface plane telle que le sol.
Les moyens de roulement permettent de faciliter le réglage des dimensions (longueur et largeur) du dispositif d’obstruction.
Avantageusement, la plateforme peut comporter des moyens de support disposés sous la plateforme et destinés à venir en appui sur une surface plane telle que le sol, les moyens de support étant déplaçables entre : - une position de retrait, dans laquelle la plateforme peut venir en appui sur une surface plane telle que le sol par l’intermédiaire de ses moyens de roulement, - une position d’extension, dans laquelle la plateforme peut venir en appui sur une surface plane telle que le sol par l’intermédiaire de ses moyens de support, lesdits moyens de roulement étant alors maintenus à l’écart de ladite surface plane telle que le sol.
Les moyens de support permettent de poser le dispositif d’obstruction sur une surface sans risque que la plateforme se déplace latéralement par le biais de ses moyens de roulement. Ceci est notamment important lors de son transport par camion.
De préférence, le dispositif d’obstruction peut comporter, sur chaque côté de la plateforme, une pluralité de galets de roulement rotatifs autour d’axes de rotation parallèles audit côté. Les galets de roulement sont agencés pour pouvoir venir rouler contre les parois verticales situées en périphérie de la trémie pour éviter d’endommager ces dernières après leur fabrication par banchage.
Enfin, on considère dans ce qui suit, à titre d’exemple non limitatif, que la batterie rechargeable BR est une batterie principale rechargeable en modes 3 et 4. Mais la batterie rechargeable BR pourrait être rechargeable en mode 2 ou 3 ou bien en mode 4.
Il est rappelé qu’une recharge en mode 2 se fait par couplage d’un premier connecteur de recharge CR31 (j = 1) du véhicule V à une prise électrique murale classique via un câble de recharge, avec un courant qui est généralement compris entre 8 A et 13 A, sous une tension alternative de 220 V AC, et qu’une recharge en mode 3 se fait par couplage du premier connecteur de recharge CR31 du véhicule V à un boîtier mural spécifique (ou « wallbox ») via un câble de recharge, avec un courant généralement compris entre 16 A et 32 A, sous une tension alternative de 220 V AC, en monophasé ou triphasé. De plus, dans une recharge en mode 2 ou 3 c’est le convertisseur CV du véhicule V, qui est couplé temporairement à la source d’alimentation externe via une première sous-partie CR1 du circuit de recharge du véhicule V, qui alimente la batterie BR à recharger en courant continu, après conversion AC/DC (par exemple de 220 V vers 450 V).
Le premier connecteur de recharge CR31 comprend habituellement :
- trois bornes connectées respectivement à trois fils électriques devant être couplés à trois lignes de phase de la première sous-partie CR1 du circuit de recharge, généralement référencées L1 à L3,
- une borne connectée à un fil électrique devant être couplé à une ligne de neutre de la première sous-partie CR1 du circuit de recharge, généralement référencée N (ou « neutre »),
- une borne connectée à un fil électrique devant être couplé à une ligne de masse de la première sous-partie CR1 du circuit de recharge, généralement référencée M ou G (ou « ground »),
- une borne connectée à un fil électrique devant être couplé à une ligne de pilotage de la première sous-partie CR1 du circuit de recharge, généralement référencée CP (ou « control pilot »), et
- une borne connectée à un fil électrique devant être couplé à une ligne de proximité de la première sous-partie CR1 du circuit de recharge, généralement référencée P (ou « proximity »).