INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention se rapporte à un appareil diffuseur (10 ; 210) pour disperser dans l’air, à l’état de vapeur, une substance à l’état liquide ou solide à température ambiante. L’appareil diffuseur (10 ; 210) comporte un réceptacle (31) débouchant à l’air libre par une ouverture (33) orientée vers le haut lorsque l’appareil diffuseur est dans une position d’utilisation. Un récipient de stockage (60) contenant la substance est reçu dans le réceptacle (31) de sorte qu’un orifice de vidange (61) est orienté vers le bas dans la position d’utilisation. Un corps poreux (70) présente une surface d’évaporation située dans le réceptacle (31) dans la position d’utilisation. Un organe de chauffage (100) est agencé sur ou dans le corps poreux (70) de manière à contrôler un écoulement de la substance à travers le corps poreux (70). Un système d’aération est configuré pour créer un débit d’air allant depuis l’entrée d’air (98) vers l’ouverture (33) en balayant la surface d’évaporation.
Détection du débranchement du circuit patient d’un ventilateur médical à partir de la compliance
L’invention concerne un ventilateur comprenant un circuit de gaz interne (14) avec un capteur de débit (15, 17) et un capteur de pression (16), des moyens de pilotage (12) pour traiter les mesures de débit et de pression, un circuit patient (18) raccordé fluidiquement au circuit de gaz interne (14), et une interface respiratoire (19) raccordée fluidiquement au circuit patient (18). Les moyens de pilotage (12) sont configurés pour déterminer une valeur de compliance C(t) à partir de mesures de débit et de pression, la comparer à une valeur de compliance maximale (C max ) donnée pour en déduire un débranchement du circuit patient (18) ou de l’interface respiratoire (19) lorsque la valeur de compliance C(t) est supérieure ou égale à la valeur de compliance maximale (C max ) donnée, et, dans ce cas, déclencher une alarme de débranchement.
Détection du débranchement du circuit patient d’un ventilateur médical à partir de la résistance
L’invention concerne un ventilateur médical (1) comprenant un circuit de gaz interne (14) avec un capteur de débit (15, 17) et un capteur de pression (16), des moyens de pilotage (12) à microprocesseur pour traiter les mesures de débit et de pression, et un circuit patient (18) terminé par une interface respiratoire (19). Les moyens de pilotage (12) sont configurés pour déterminer une valeur de résistance R tot (t) à partir des mesures de débit et de pression opérées, la comparer à une valeur de résistance minimale R min donnée et déterminer un débranchement éventuel du circuit patient (18) ou de l’interface respiratoire (19) lorsque la valeur de résistance R tot (t) est inférieure ou égale à la valeur de résistance minimale R min donnée. Une alarme est déclenchée en cas de débranchement.
Poulie (1) de sécurité ou confort pour tyrolienne, comprenant au moins deux réas (2, 3), autant d’arbres (4, 5) que de réas et une cage (6), la cage (6) comprenant une première flasque (11) sensiblement plane, une deuxième flasque (12) sensiblement plane, sensiblement identique à la première flasque (11), et sensiblement superposée parallèlement à la première flasque (11) et une base (10) reliant les deux flasques (11, 12), lesdits au moins deux arbres (4, 5) étant parallèles entre eux, coplanaires et traversant, sensiblement perpendiculairement, les deux flasques (11, 12) et lesdits au moins deux réas (2, 3) étant montés rotatifs, chacun autour de son arbre (4, 5) associé, entre les deux flasques (11, 12), où la poulie (1) comprend encore une première poignée (7) disposée sur l’extérieur de la première flasque (11) et une deuxième poignée (8) disposée sur l’extérieur de la deuxième flasque (11).
Figure d’abrégé : Figure 4
L’invention concerne également l’utilisation de ce procédé dans la fabrication d'additifs alimentaires, de plastifiants, de polymères d’intérêt notamment les polyuréthanes et les élasthannes, de résines, de revêtements, de produits pharmaceutiques.
L’invention concerne une composition (C) comprenant
(A) 70 à 95 parts en masse d’une résine époxyde de viscosité comprise entre 1 et 150 kPa.s à une température comprise entre 20°C et 25°C, et
(B) 5 à 30 parts en masse un durcisseur dispersé dans la résine,
pour 100 parts en masse de résine présente dans la composition,
le durcisseur étant un liquide ionique contenant un cation phosphonium.
L’invention concerne également un semi-produit ou towpreg, comprenant
- un faisceau de fibres (F) choisi parmi les fibres de carbone, de verre, d’aramide, de carbure de silicium, des fibres organiques et
- une composition (C),
ledit faisceau de fibres étant imprégné de ladite composition, et
le taux volumique de (F) est compris entre 40 et 70% et celui de (C) est compris entre 30 et 60%.
Un autre objet de l’invention est l’utilisation d’une composition (C) ou d’un semi-produit selon l’invention, pour la fabrication d’un réservoir d’hydrogène, notamment un réservoir sous pression, de type IV, en matériau composite, pour le stockage embarqué de l’hydrogène gazeux.
La présente invention concerne une composition de moulage comprenant en poids :
a) de 50 à 99% d’un polyamide aliphatique semi-cristallin présentant une viscosité inhérente inférieure ou égale à 1,10, en particulier inférieur ou égal à 1,00, en particulier inférieur ou égal à 0,95, notamment inférieur ou égale à 0,9, telle que déterminée selon la norme ISO 307 :2007 mais en utilisant du m-crésol à la place de l’acide sulfurique, une température de 20°C et une concentration de 0,5% massique,
- un deuxième film de protection (105) disposé en face arrière du dispositif,
- au moins un élément électriquement ou optiquement actif (110) étant enrobé dans l’ensemble encapsulant, et
- un élément de connexion électrique (160) directement raccordé audit élément électriquement ou optiquement actif et adapté à transporter l’électricité depuis ou vers ledit élément électriquement ou optiquement actif, une extrémité (162) dudit élément de connexion électrique sortant directement dudit dispositif fonctionnel.
Selon l’invention, ledit l’élément de connexion électrique est intégré dans l’empilement et comprend une gaine extérieure dépourvue d’éléments halogènes et dont une extrémité sort directement dudit dispositif fonctionnel, de manière à s’affranchir de l’utilisation d’une boîte de jonction intermédiaire en face avant ou en face arrière du dispositif fonctionnel (100).
L’invention porte sur un dispositf d’accès (1) à une installation souterraine, comportant un cadre (2) formant une ouverture et une surface d’assise (5) pour le couvercle (3), le couvercle (3) étant monté pivotant vis-à-vis dudit cadre (2), le couvercle ayant une face supérieure et une face inférieure opposée à ladite face supérieure, le couvercle (3) pouvant prendre une position fermée dans laquelle il est en appui sur la surface d’assise (5), le dispositif d’accès comportant une jambe de maintien (7) qui comporte une portion terminale (10) en crochet. La jambe de maintien (7) est positionnée en totalité sous la face inférieure (8) du couvercle (3) et est fixée audit couvercle (3). Elle est pivotable selon un axe sensiblement orthogonal à la face inférieure (8) du couvercle (3), de sorte qu’elle peut être positionnée : - soit dans une position angulaire de maintien dans laquelle le couvercle (3) peut être amené de la position fermée à une position entrouverte dans laquelle la portion terminale (10) de la jambe de maintien (7) interfère mécaniquement avec le cadre (2) et empêche toute ouverture au-delà de ladite position entrouverte ; - soit dans une position angulaire de libération, dans laquelle le couvercle (3) peut être amené de la position fermée à une position ouverte dans laquelle l’ouverture du cadre est dégagée, sans que la jambe de maintien (7) n’interfère mécaniquement avec le cadre (2). L’invention porte également sur un procédé d’obtention d’un tel dispositif, sur la base d’un dispositif préexistant.
Titre : Dispositif de remplissage d’un réservoir de chasse d’eau
L’invention concerne un dispositif (1) de remplissage destiné à être installé dans un réservoir (2) de toilettes, le dispositif (1) comprenant un robinet (3) comprenant : - un corps principal (31), - une extrémité de raccordement (32), le corps principal (31) étant télescopique et comprenant une première partie (311) et une deuxième partie (312) mobiles en hauteur l’une par rapport à l’autre, caractérisé en ce qu’un joint d’étanchéité annulaire est porté par la deuxième partie (312), et en ce que la première partie (311) présente une portion lisse conçue en diamètre pour assurer une liaison étanche avec le joint d’étanchéité annulaire.
Titre : Dispositif de remplissage de réservoir comprenant un robinet télescopique
L’invention concerne un dispositif (1) de remplissage destiné à être installé sur un réservoir (2) de toilettes, le dispositif (1) comprenant un robinet (3), le robinet (3) comprenant : - un corps (31) principal télescopique et comprenant une partie mâle (311) et une partie femelle (312) s’étendant selon un axe longitudinal X et mobile en hauteur sur la partie mâle (311), la partie femelle (312) présente une voie d’eau, - un joint d’étanchéité annulaire assurant l’étanchéité entre la partie mâle (311) et la partie femelle (312), caractérisé en ce que la voie d’eau est sécante à l’axe longitudinal X, et en ce que le joint d’étanchéité annulaire est porté par la partie femelle (312).
Installation sanitaire (1) comportant un bâtiment (2) délimitant un espace d’accueil (5) pour utilisateurs, comprenant un plancher (6) et doté d’un dispositif d’aisance (7). L’installation sanitaire comporte en outre un dispositif de lavage (12 – 15) adapté pour laver le plancher, le dispositif de nettoyage étant pilotable pour sélectivement laver des zones prédéterminées (A1 - A7) du plancher. Une unité centrale électronique est adaptée pour recevoir des informations d’un dispositif de détection de déchets, pour déterminer dans quelles zones prédéterminées se trouvent les déchets et pour piloter ledit dispositif de nettoyage de façon à sélectivement nettoyer les zones prédéterminées où se trouvent les déchets.
Installation sanitaire (1) comportant un bâtiment (2) fixé au sol, comprenant une superstructure (3) et une fondation (4), la superstructure s’étendant selon une direction longitudinale (X) entre une première extrémité (3a) et une deuxième extrémité (3b). La superstructure du bâtiment délimite un espace d’accueil (7) pour utilisateurs et comporte une porte d’accès (5) à l’espace d’accueil et ledit plancher étant sensiblement horizontal et situé à un niveau correspondant au niveau du sol à l’endroit de la porte d’accès, la porte d’accès étant au voisinage de la première extrémité de la superstructure du bâtiment. Le bâtiment délimite en outre un urinoir (13) accessible par un accès situé au voisinage de la deuxième extrémité de la superstructure du bâtiment, l’urinoir étant masqué par une partie en console (12) de la superstructure. La partie en console s’étend en porte à faux à partir de la fondation vers la deuxième extrémité de la superstructure.
- un plateau (13) de fabrication, destiné à recevoir au moins une poudre (5),
- un racleur (17) comprenant une lame (23) s’étendant dans un plan horizontal (A) sensiblement parallèle au plateau (13), la lame (23) étant mobile par rapport au plateau (13) selon une direction de raclage (X) sensiblement parallèle au plateau (13).
La lame (23) comprend au moins une portion s’étendant localement selon une direction d’étendue (E) locale formant un angle (α) non droit avec la direction de raclage (X) dans le plan horizontal (A).
Système d’usinage ajustable comprenant un fourreau mobile
Système d’usinage ajustable (1) comprenant un support (3), un fourreau (5), une broche (7) montée mobile en rotation dans fourreau (5), un moteur d’entrainement (15) de la broche (7), le moteur d’entrainement (15) comprenant un stator (17) rapporté sur ou ménagé dans le fourreau (5) et un rotor (19) rapporté sur ou ménagé dans la broche (7), un outil de découpe (21) par tournage, un moteur de positionnement (25) de l’outil de découpe (21), un mécanisme de transmission de mouvement (31) comprenant un piston (33) monté coulissant dans le fourreau (5) et présentant un orifice de coopération (34) en liaison hélicoïdale avec l’arbre de rotation (27) ; un arbre intermédiaire (35) solidaire en rotation à la broche (7) et coopérant selon une liaison pivot avec un palier (37) du piston (33) ; et, un agencement de conversion de mouvement (39) pour déplacer radialement l’outil de découpe (21).
Procédé d’assemblage d’une première pièce (4) et d’au moins une deuxième pièce (1), les pièces étant en matériaux compatibles avec une fixation par adhésion moléculaire, le procédé comprenant l’étape d’appliquer une première surface (5) de la première pièce (4) contre une deuxième surface (6) de la deuxième pièce (1) de manière à créer des liaisons moléculaires à une interface entre les pièces et l’étape de consolider l’interface ainsi créée par un traitement thermique. La consolidation comprend les étapes d’émettre un faisceau laser de puissance vers un point d’impact appartenant à un pourtour de l’interface et de déplacer le point d’impact le long du pourtour de l’interface.
Bouclier de bord d’attaque (28) pour une aube (16) en matériau composite à matrice en polymère renforcée par des fibres continues, le bouclier de bord d’attaque (28) comprenant une tête de bouclier, un pied de bouclier et une portion médiane entre la tête de bouclier et le pied de bouclier, la portion médiane comprenant une âme en matériau composite à matrice en polymère renforcée par des fibres discontinues et une peau en alliage à base de titane collée sur l’âme, la peau en alliage à base de titane présentant une épaisseur supérieure ou égale à 0,1 mm.
Aube comprenant le bouclier et procédé de fabrication du bouclier
L’invention concerne un marteau (1) comprenant un manche (2) et une tête (3) en métal forgé et trempé d’une dureté supérieure ou égale à 50HRC, d’un poids compris entre 0,1 kg et 2 kg, et dont le centre de gravité est sensiblement situé dans l’axe du manche (2). Selon l’invention, la tête (3) possède d’un côté une zone de frappe forte (31) et comprend, d’un côté opposé, un téton autour duquel est emmanché en force un organe de frappe douce (4), d’un poids inférieur ou égal à 33% du poids de la tête (3), et réalisé en matière d’une dureté inférieure à 50 HRC pour assurer une fonction de maillet. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
L’invention concerne un adaptateur (1) pour dispositif de mise sous tension d’armatures, l’adaptateur comprenant :
une platine (2), un premier ensemble chevêtre comprenant un premier chevêtre (17) s’étendant longitudinalement selon une première direction et qui est destiné à coopérer avec des éléments de retenue (32) d’une première série d’armatures, Un deuxième ensemble chevêtre comprenant un deuxième chevêtre (18) s’étendant longitudinalement et parallèlement à la première direction, le deuxième chevêtre étant destiné à coopérer avec des éléments de retenue (33) d’une deuxième série d’armatures, le deuxième chevêtre comprenant des ouvertures pour le passage en service des armatures de la première série d’armatures à travers lui, le deuxième chevêtre étant mobile vis-à-vis du premier chevêtre au moins selon un mouvement de translation selon une deuxième direction orthogonale à la première direction.
L’invention concerne également un dispositif et un procédé correspondants.
Procédés de contrôle et de transmission, et entités configurées pour mettre en œuvre ces procédés
L’invention concerne un procédé de contrôle d’un équipement client (2) pour accéder à un service via au moins un réseau, ce procédé de contrôle étant destiné à être mis en œuvre par une entité (6,3) de confiance pour le service et/ou l’équipement client et comprenant une étape de contrôle d’une configuration de l’équipement client, lors d’un accès de celui-ci au service, pour qu’il transmette vers au moins un dispositif (8 ;8-1, …, 8-K) désigné pour le service et autorisé par l’entité de confiance, au moins une requête de résolution de noms de domaine émise par l’équipement client dans le cadre du service.
Procédé de traitement d’au moins un paquet de données, dispositif et système associés
L’invention concerne un procédé de traitement d’au moins un paquet de données généré par au moins un terminal (UE) connecté à un réseau (NET_GLOB), des informations d’identification relatives à l’identité et/ou à l’environnement d’une entité à laquelle appartient ledit au moins un terminal pouvant être déterminées à partir de données dites sensibles ayant été insérées dans ledit au moins un paquet avant qu’il n’atteigne un équipement de destination. Ledit procédé est mis en œuvre par au moins un dispositif de modification (UE, PAP), chaque dispositif de modification exécutant un ensemble d’étapes de :
- obtention (E10, E20, E50) d’au moins une règle (PROFIL_UE, PROFIL_PAP) de contrôle de la diffusion d’au moins une donnée sensible déterminée,
- et, si ladite au moins une donnée sensible est détectée dans ledit au moins un paquet de données, application (E70, E120) de ladite au moins une règle audit au moins un paquet de données.
Procédé de recherche de données sensibles dans au moins un paquet de données, dispositif et système associés
L’invention concerne un procédé d’identification de données dites sensibles dans au moins un paquet de données (P1_OS, P1_OS_BIS) émis par au moins un terminal (UE) connecté à un réseau (NET_GLOB), des informations d’identification relatives à l’identité et/ou à l’environnement d’une entité à laquelle appartient ledit au moins un terminal pouvant être déterminées à partir de données sensibles ayant été insérées dans ledit au moins un paquet avant qu’il n’atteigne un équipement de destination. Ledit procédé comporte des étapes mises en œuvre par un dispositif de recherche (PAP_1, PAP_2, PAP_3, PAP_4), dont :
- réception (E40_1_1, E40_1_2, E40_1_3, E40_1_4) dudit au moins un paquet de données,
- recherche (E60_1_1, E60_1_2, E60_1_4) de données sensibles dans ledit au moins un paquet de données, - et, le cas échéant, mise à disposition de ladite entité d’informations sur les données sensibles détectées.
Procédé de retenue d’une membrane d’un haut-parleur
La présente invention concerne un procédé de retenue d’une membrane (30) d’un haut-parleur (10). Le haut-parleur (10) comprend un châssis (15), un circuit magnétique (20) définissant au moins un entrefer (28), et un équipage mobile (25).
L’équipage mobile (25) est adapté pour vibrer par rapport au châssis selon un axe (D). L’équipage mobile comprend la membrane, un porte-bobine (32) et une bobine (35) fixée sur le porte-bobine et située dans l’entrefer. La membrane définit un côté avant du haut-parleur par rapport à la bobine.
mise en contact mécanique (110) de la membrane avec un support (40), circulation (120) d’un courant continu (I) dans la bobine pour exercer sur le porte-bobine une force électromagnétique (EM) orientée vers le côté avant, et application (130) d’une force externe (E s ), sur la membrane, la force externe étant opposée à la force électromagnétique.
Haut-parleur comprenant au moins une membrane et un organe de suspension assurant le rôle de plusieurs éléments de guidage
La présente invention concerne un haut-parleur (10) comprenant un châssis (15), et au moins une membrane (27) adaptée pour vibrer par rapport au châssis (15) selon un axe (D) du haut-parleur (10) et émettre des ondes sonores.
La ou chaque membrane (27) s’étend radialement par rapport à l’axe (D) du haut-parleur (10). La ou chaque membrane (27) a un bord radialement extérieur.
Le haut-parleur (10) comprend en outre un organe de suspension (35) d’une seule pièce, formant une pluralité d’éléments de guidage (55, 60 ; 60, 62 ; 55, 60, 62) de la membrane (27), ou de la membrane (27) et d’au moins une autre membrane (26).
UN SYSTEME DE PORTIQUE ROBOTISE AGRICOLE COMPORTANT UN PORTE-OUTIL ADAPTABLE A PLUSIEURS OUTILS.
Un système de portique robotisé agricole (10) comprend au moins un chariot (12) motorisé muni d’un porte-outil (20) pour mettre en œuvre un outil (30) relativement à une surface de culture (RM). Le porte-outil (20) comporte une platine de couplage (21A) au chariot (12) et un corps de porte-outil (22). L’outil (30) comporte une platine de l’outil (33) lié à un élément fonctionnel de l’outil (31). Le corps de porte-outil (22) et la platine de l’outil (33) sont agencés pour coupler de manière amovible l’outil (30) au porte-outil (20) par une interface de verrouillage (35) coopérant avec un coulisseau de verrouillage (26) sous l’action d’un sélecteur de configuration du coulisseau (28) entre une configuration déverrouillée et une configuration verrouillée de l’outil (30) avec le porte-outil (20).
Figure pour l’abrégé: Figure FIG. 2
L’invention concerne un procédé de production (1) d’un broyat végétal d’au moins deux espèces végétales différentes issues d’une coculture, le procédé comportant les étapes suivantes :
- Broyage (100) d’un mélange d’au moins deux espèces végétales différentes, de façon à obtenir un premier broyat végétal ;
- Mesure (200) de la teneur en protéine du premier broyat végétal ;
- calcul (400) lorsque la teneur en protéine dans le premier broyat végétal est inférieure à une teneur en protéine prédéterminée (200-N), d’une quantité d’un second broyat végétal à ajouter au premier broyat végétal pour atteindre la teneur en protéine prédéterminée ; et
- Ajout (500) de la quantité calculée de second broyat végétal au premier broyat végétal de façon à produire le broyat végétal d’au moins deux espèces végétales différentes présentant la teneur en protéine prédéterminée.
L’invention concerne un organe de compression pour conduite (4) de transport de fluides munie d’un chemisage interne de protection (6), comprenant une bague (2) annulaire qui est destinée à être insérée en force à l’intérieur de la conduite. L’extrémité de poussée (10) de la bague comprend une collerette (14) annulaire faisant saillie radialement vers l’extérieur et formant une surface d’appui (14a) pour un outil de poussée de la bague à l’intérieur de la conduite, une cavité (16) annulaire formée en amont de la collerette, et un élément annulaire de remplissage (18) de la cavité qui est destiné à être inséré à l’intérieur de la cavité de la bague, l’élément de remplissage étant une pièce indépendante de la bague qui présente une forme tronconique de façon à faciliter le passage de racleurs à l’intérieur de la conduite une fois l’élément de remplissage inséré à l’intérieur de la cavité de la bague.
Figure pour l’abrégé : Fig. 2C.
Raccord fluidique (30) pour une pièce de turbomachine, comportant :
- un manchon tubulaire (32) comportant une première extrémité (32a) configurée pour être emboîtée dans ou sur une première pièce de turbomachine, et une seconde extrémité (32b) opposée configurée pour être emboîtée dans ou sur une seconde pièce de turbomachine, le manchon (32) comportant un passage interne (34) de circulation de fluide s’étendant depuis ladite première extrémité (32a) jusqu’à ladite seconde extrémité (32b), le manchon (32) comprenant en outre un filetage interne (36) dans ledit passage (34), et
- un doigt de réglage (38) engagé dans ledit passage (34) et comportant un filetage externe (40) de vissage dans ledit filetage interne (36), le doigt étant apte être plus ou moins vissé dans le manchon (32) de façon à régler sa position dans le manchon le long d’un axe commun aux filetages (36, 40), les filetages définissant entre eux un chemin hélicoïdal (42) de passage de fluide.