INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Pour ce qui concerne le module d’obtention MOD_OBT_UE, celui-ci peut par exemple être plus particulièrement configuré pour itérer l’émission d’une requête d’obtention selon une fréquence déterminée. Procéder de cette manière permet au terminal UE de renouveler régulièrement le profil utilisateur PROFIL_UE qu’il reçoit, ce qui est particulièrement avantageux dans le cas où le dispositif intermédiaire PAP est en mesure de faire des recommandations au terminal UE comme décrit précédemment. A titre d’exemple nullement limitatif, le profil utilisateur PROFIL_UE peut être associé à une durée de validité déterminée par exemple indiquée dans des informations de description contenues dans le profil utilisateur PROFIL_UE. Cette durée de validité détermine la fréquence à laquelle une requête d’obtention est émise.
La représente schématiquement un exemple d’architecture matérielle du dispositif de traitement DT_PAP intégré au dispositif intermédiaire PAP appartenant au système de gestion de données sensibles SYS de la .
Le dispositif de traitement DT_PAP dispose de l’architecture matérielle d’un ordinateur. Le dispositif de traitement DT_PAP comporte, notamment, un processeur 1_PAP, une mémoire vive 2_PAP, une mémoire morte 3_PAP et une mémoire non volatile 4_PAP. Il comporte en outre un module de communication 5_PAP.
La mémoire morte 3_PAP du dispositif de traitement DT_PAP constitue un support d’enregistrement conforme à l’invention, lisible par le processeur 1_PAP et sur lequel est enregistré un programme d’ordinateur PROG_PAP conforme à l’invention, comportant des instructions pour l’exécution d’étapes d’un mode particulier de mise en œuvre du procédé de traitement selon l’invention. Le programme PROG_PAP définit des modules fonctionnels du dispositif de traitement DT_PAP, qui s’appuient sur ou commandent les éléments matériels 1_PAP à 5_PAP du dispositif de traitement DT_PAP cités précédemment, et qui comprennent notamment dans le mode de réalisation décrit ici : - un premier module de réception MOD1_RX_PAP configuré pour recevoir, en provenance du terminal UE, une requête d’obtention d’au moins une règle de contrôle, - un deuxième module de réception MOD2_RX_PAP configuré pour recevoir au moins un paquet de données en provenance du terminal UE, - un premier module d’émission MOD1_TX_PAP configuré pour transmettre au terminal UE, en réponse à ladite requête d’obtention, au moins une règle de contrôle, - un deuxième module d’émission MOD2_TX_PAP configuré pour relayer ledit au moins un paquet de données reçu vers l’équipement de destination EQUIP_OS, EQUIP_APP_i qui lui est associé, - un module d’obtention MOD_OBT_PAP configuré pour obtenir au moins une règle de contrôle de la diffusion d’au moins une donnée sensible déterminée, - un module de vérification MOD_VERIF_PAP configuré pour vérifier si un critère CRIT_AUTH d’autorisation de recherche de données sensibles pour le terminal UE est satisfait, - un module de recherche MOD_ID_PAP configuré pour rechercher la donnée sensible associée à ladite au moins une règle de contrôle dans au moins un paquet de données, - un module d’application MOD_EXEC_PAP configuré pour appliquer ladite au moins une règle de contrôle audit au moins un paquet de données si ladite donnée sensible est détectée dans ledit au moins un paquet de données.
Le module de communication 5_PAP, quant à lui, est notamment configuré pour permettre au dispositif intermédiaire PAP de recevoir des données en provenance du terminal UE, ainsi que pour transmettre des données vers les équipements de destination EQUIP_OS, EQUIP_APP_i. A cet effet, le module de communication 5_PAP intègre les premier et deuxième modules de réception MOD1_RX_PAP, MOD2_RX_PAP, ainsi que les premier et deuxième modules d’émission MOD1_TX_PAP, MOD2_TX_PAP.
On note par ailleurs que le deuxième module d’émission MOD2_TX_PAP est plus particulièrement configuré pour relayer ledit au moins un paquet de données reçu après qu’une recherche est effectuée pour ledit au moins un paquet par le module de recherche MOD_ID_PAP, et aussi, le cas échéant, après qu’une ou plusieurs règles de contrôle sont appliquées pour ledit au moins un paquet par le module d’application MOD_EXEC_PAP.
Ainsi, le deuxième module d’émission MOD2_TX_PAP qui équipe le dispositif de traitement DT_PAP permet à ce dernier de jouer un rôle de proxy entre le terminal UE et l’équipement de destination EQUIP_OS, EQUIP_APP_i auquel est destiné un paquet de données. Si ce deuxième module d’émission MOD2_TX_PAP n’était pas présent, alors un paquet de données émis par le terminal UE vers un équipement de destination EQUIP_OS, EQUIP_APP_i et qui serait reçu par le dispositif intermédiaire PAP ne pourrait être acheminé au-delà dudit dispositif intermédiaire PAP dans la mesure où ce dernier est placé en coupure de flux entre le terminal UE et l’équipement de destination EQUIP_OS, EQUIP_APP_i approprié.
Comme mentionné ci-avant, le dispositif de traitement DT_PAP comporte un module d’obtention MOD_OBT_PAP lui permettant d’obtenir une ou plusieurs règles de contrôle qui forment dès lors un ensemble de règles de contrôle, encore dit « profil PROFIL_PAP » dans la suite de la description.
Dans le présent mode de réalisation, et à la différence du module d’obtention MOD_OBT_UE équipant le dispositif de traitement du terminal UE, le module d’obtention MOD_OBT_PAP est uniquement configuré pour recevoir ledit profil PROFIL_PAP, par exemple en provenance du fournisseur d’accès FAI assurant la gestion du réseau d’accès NET_ACC et après que celui-ci ait configuré ledit profil PROFIL_PAP. La transmission du profil PROFIL_PAP au dispositif intermédiaire PAP est par exemple effectuée une unique fois, avant toute mise en œuvre d’une recherche de données sensibles associées à la ou les règles de contrôle comprises dans le profil PROFIL_PAP. Alternativement, la transmission du profil PROFIL_PAP au dispositif intermédiaire PAP peut être effectuée de manière répétée, par exemple selon une fréquence déterminée, de sorte à pouvoir prendre en compte d’éventuels changements que le fournisseur d’accès FAI (ou plus généralement une entité qui contrôle le dispositif intermédiaire PAP) souhaite implémenter au niveau dudit profil PROFIL_PAP.
Ce circuit 38 est ici un circuit de recirculation des gaz d’échappement à basse pression, dit « EGR BP ». Il est raccordé à la ligne d’échappement 36, en aval de ladite turbine 18a, et notamment en aval du système 40 de dépollution des gaz et renvoie les gaz d’échappement vers la conduite 20 d’alimentation en air frais, en amont du compresseur 18b du turbocompresseur 18, notamment en aval du débitmètre 26. Le débitmètre 26 ne mesure que le débit d’air frais seul.
Tel qu’illustré, le circuit 38 de recirculation comprend, dans le sens de circulation des gaz recyclés, un refroidisseur 38a, un filtre 38b, et une vanne « V EGR BP » 38c configurée pour réguler le débit des gaz d’échappement à basse pression. La vanne « V EGR BP » 38c est disposée en aval du refroidisseur 38a et du filtre 38b et en amont du compresseur 18b.
Le débit d’air et le débit des gaz de recirculation EGR BP peuvent être réglés sur des valeurs de consigne par le calculateur 70 du moteur en ajustant d’une part la position du boîtier-papillon 30 et la pression de suralimentation du turbocompresseur 18, qui commande le débit gazeux total dans le moteur, et d’autre part celle de la vanne « V EGR BP » 38c du circuit de recirculation 38. Si le moteur se trouve sur un point de fonctionnement sans recirculation de gaz d’échappement, le débit d’air est obtenu directement par le réglage du boîtier papillon.
Le moteur 10 comprend un circuit passif de purge 62 des vapeurs de carburant du canister 60, doté d’une électrovanne 61et débouchant en un point du circuit d’admission Ca situé en aval du boîtier-papillon 30.
L’électrovanne 61 de purge du canister 60 est située sur le circuit de purge 62, entre le canister 60 et le point de débouché. Pilotée par le calculateur 70, l’électrovanne 61 permet le recyclage des vapeurs de carburant contenues dans le canister 60.
Le calculateur 70 est apte et prédisposé à déterminer le taux de remplissage du canister 60 et à piloter l’ouverture de l’électrovanne 61, en cas de besoin de purge. Par exemple, le taux de remplissage du canister 60 peut être déterminé à partir de l’analyse du débit de carburant à injecter par les injecteurs de carburant lors de la régulation de la richesse du mélange air-carburant en boucle fermée à richesse 1 en forçant un début de purge.
On va maintenant décrire en référence à la un procédé 80 de purge du canister 60 pour moteurs à combustion interne pour automobile, qui réutilisent à l’admission des débits EGR.
Un tel procédé est notamment mis en œuvre par le calculateur 70 à partir des mesures délivrées par les divers capteurs du moteur et en pilotant les divers éléments du moteur.
Le procédé 80 comprend une étape préalable 81 de fonctionnement nominal qui correspond au fonctionnement du moteur 10 en dehors de toute contrainte de purge du canister 60. Le moteur 10 fonctionne sur un point de fonctionnement régime-charge donné en fonction d’une consigne de couple correspondant à une consigne d’accélération du véhicule déterminée en fonction de l’enfoncement de la pédale d’accélérateur par l’utilisateur. A partir de cette consigne de couple et du régime moteur, le calculateur 70 définit une consigne de couple moteur C à obtenir pour obtenir cette accélération. A partir de la consigne de couple moteur C le calculateur 70 détermine une consigne de débit d’air, une consigne de débit de carburant, une consigne de débit d’EGR et une consigne de calage variable des soupapes 50.
Un ventilateur médical est un appareil d’assistance respiratoire servant à délivrer une aide respiratoire, c'est-à-dire une ventilation artificielle, à un patient souffrant de troubles ou insuffisances respiratoires plus ou moins sévères, pouvant résulter de différentes pathologies ou analogues. Certains patients ayant des pathologies sévères peuvent rester ventilés en milieu hospitalier, pendant plusieurs jours, même plusieurs mois.
Pendant son fonctionnement, le ventilateur médical délivre un gaz respiratoire au patient, par exemple de l’air ou de l’air enrichi en oxygène, via un circuit patient comprenant un ou des conduits servant à véhiculer le gaz, et par ailleurs opère un suivi, i.e. monitorage, de paramètres ventilatoires comme par exemple la pression du gaz, la pression œsophagienne du patient, les volumes de gaz échangés, le débit de gaz… et peut déclencher une alarme sonore ou visuelle pour alerter le personnel soignant en cas de dysfonctionnement du ventilateur ou de problème lié à la ventilation du patient, en particulier en cas de débranchement accidentel du circuit patient.
En effet, pendant l’utilisation du ventilateur, il peut survenir une déconnexion ou débranchement accidentel du circuit patient, par exemple au niveau de la liaison entre le ventilateur et le circuit patient, entre le circuit patient et l’interface respiratoire patient alimentant le patient en gaz respiratoire, typiquement un masque respiratoire nasal, buccal ou facial (i.e. bucco-nasal) ou une sonde d’intubation trachéale, ou encore en les branches inspiratoire et/ou expiratoire et la pièce de jonction en Y d’un circuit patient à double branche, comme illustré sur les à et détaillé ci-après.
En général, le ventilateur comprend des moyens de détection de débranchement de circuit et des moyens d’alarme servant à détecter tout débranchement du circuit patient et ensuite à prévenir le personnel soignant ou le patient par déclenchement d’une alarme dédiée afin de leur permettre de prendre les mesures adéquates, à savoir une reconnexion des éléments déconnectés.
Or, en pratique, on assiste parfois à des fausses alarmes, c'est-à-dire que le ventilateur détecte par erreur un débranchement alors que tous les éléments sont correctement raccordés.
Il existe plusieurs méthodes de détection d’un débranchement du patient.
Toutefois, ces méthodes ne sont pas idéales car elles nécessitent une prise en compte du type exact de circuit patient utilisé et de ses caractéristiques propres. En effet, un circuit patient comprend des caractéristiques particulières qui sont fonction du patient à traiter, c'est-à-dire qui diffèrent selon que le patient est un adulte, un enfant, un nourrisson…
Or, si l’IHM ou interface homme-machine (e.g. boutons, touches, écran….) d’un ventilateur permet souvent à l’utilisateur d’indiquer la catégorie de patient à traiter (i.e. adulte, enfant ou nourrisson), elle ne permet pas de prendre en compte la référence exacte du circuit patient utilisé, donc de ses particularités, ce qui nuit à une bonne détection des débranchements faute de disposer de toutes les informations nécessaires.
Le problème est dès lors de proposer une méthode de détection améliorée permettant de détecter efficacement les déconnexions réelles d’un (ou des) élément du circuit tout en minimisant les fausses détections de manière à réduire ou éliminer le nombre de déclenchements de fausses alarmes.
Détecter plus efficacement les débranchements d’un ou plusieurs éléments du circuit patient est aussi un enjeu pour le confort du patient. En effet, en cas d’une déconnexion d’un tel débranchement, le ventilateur doit pouvoir le détecter rapidement et passer immédiatement dans un état ou mode spécifique dit « de débranchement » ou « de déconnexion », impliquant par exemple une diminution de la vitesse de la turbine délivrant le gaz, pour éviter ou minimiser les risques de projection de sécrétions, une consommation électrique et de gaz (O 2 par exemple) inutile…, pour réduire le bruit acoustique,… et autres, et ce, dans le but de ne pas nuire au confort du patient.
La solution de l’invention porte alors sur un ventilateur médical comprenant :
un circuit de gaz interne pour acheminer du gaz comprenant une sortie de gaz, au moins un capteur de débit et au moins un capteur de pression agencés sur le circuit de gaz interne pour opérer des mesures de débit et de pression au sein dudit circuit de gaz interne, des moyens de pilotage à au moins un microprocesseur configurés pour traiter les mesures de débit et de pression opérées par lesdits capteurs de débit et de pression, un circuit patient raccordé fluidiquement à la sortie de gaz du circuit de gaz interne, et une interface respiratoire raccordée fluidiquement au circuit patient,
caractérisé en ce que les moyens de pilotage sont configurés pour :
déterminer une valeur de compliance C(t) à partir d’au moins des mesures de débit et de pression opérées par lesdits capteurs de débit et de pression, comparer la valeur de compliance C(t) déterminée à une valeur de compliance maximale (C max ) donnée, déterminer un débranchement du circuit patient ou de l’interface respiratoire lorsque la valeur de compliance C(t) est supérieure ou égale à la valeur de compliance maximale (C max ) donnée (i.e. C(t) C max ), et déclencher une alarme lorsqu’un débranchement du circuit patient ou de l’interface respiratoire (i.e. l’un, l’autre ou des deux) est déterminé.
D’une façon générale, la compliance pulmonaire reflète l’élasticité ou distensibilité des poumons, c'est-à-dire leur capacité à absorber un volume supplémentaire de gaz selon une variation de pression ou encore, selon une définition courante, le rapport d'une variation du volume pulmonaire à la variation de la pression de gaz (e.g. air) correspondante. Si les poumons se distendent facilement à l'inspiration et reprennent aisément leur volume initial à l'expiration du patient, alors la compliance est considérée comme bonne ou normale. Une compliance « anormale », e.g. trop élevée ou trop faible, est le reflet de maladies ou troubles respiratoires.
Selon le mode de réalisation considéré, le ventilateur médical de l'invention peut comprendre l'une ou plusieurs des caractéristiques suivantes :
La voie sèche est particulièrement adaptée pour cette taille de fibres naturelles. Ainsi, le substrat nontissé de ce mode de réalisation particulier peut être obtenu par voie sèche.
Selon un autre mode de réalisation particulier, les fibres naturelles présentent une longueur comprise entre 1 mm et 10 mm, en particulier entre 1,5 mm et 8 mm, tout particulièrement entre 2 mm et 5 mm.
La voie aérodynamique est particulièrement adaptée à ces tailles de fibres naturelles. Ainsi, le substrat nontissé de cet autre mode de réalisation particulier peut être obtenu par voie aérodynamique.
Les fibres naturelles peuvent aussi être découpées de sorte à présenter une longueur comprise dans les plages mentionnées ci-dessus. Les techniques classiques de découpe qui peuvent être utilisées sont la découpe guillotine de fibres naturelles, le broyage des fibres naturelles avec ou sans système d’élimination des fibres trop courtes et trop longues de type cyclone à air ou tamis.
Le substrat nontissé peut être consolidé par consolidation chimique, par aiguilletage, par hydroliage ou leurs combinaisons, en particulier par consolidation chimique. Ces techniques de consolidation sont connues de l'homme du métier qui saura les adapter au substrat nontissé de l'invention.
La consolidation chimique met en œuvre un liant. Ainsi, le substrat nontissé peut comprendre un liant.
Au sens de la présente demande, "liant" désigne un composé présentant des propriétés permettant de consolider le substrat nontissé.
Les liants classiquement utilisés pour consolider des substrats nontissés classiques sont adaptés à la consolidation du substrat nontissé de l'invention. Parmi ces liants, on choisira avantageusement un liant hydrosoluble. Par hydrosoluble, on entend la capacité du liant à se dissoudre dans l’eau à température et agitation contrôlées pour former à température ambiante une solution homogène et non pas une suspension. De façon avantageuse, le substrat nontissé est dispersible parce que le liant est hydrosoluble.
Par exemple, le liant peut être un polymère naturel, un polymère ou copolymère synthétique ou un mélange de ceux-ci.
Le polymère naturel peut être un polysaccharide, un dérivé de la cellulose ou un mélange de ceux-ci.
Le polysaccharide qui peut être utilisé en tant que liant peut être un polysaccharide en tant que tel ou un de ces dérivés. L'amidon, la dextrine, la gomme arabique ou leurs mélanges, en particulier l'amidon, sont des polysaccharides qui peuvent être utilisés en tant que liant.
Le dérivé de la cellulose peut être choisi parmi l'éthylcellulose, la méthylcellulose, l'hydroxyméthylcellulose, l'hydroxyéthylcellulose, la carboxyméthylcellulose, un sel de métal alcalin de carboxyméthylcellulose et leurs mélanges, en particulier la carboxyméthylcellulose.
A titre de métal alcalin du sel de carboxyméthylcellulose, on peut citer le potassium, le sodium et le magnésium.
Le polymère ou copolymère synthétique peut par exemple être un alcool polyvinylique, un éthylène alcool vinylique, un acétate de polyvinyle, un polychlorure de vinyle, un styrène-butadiène, un polybutadiène, un polyacrylique, un éthylène-acétate de vinyle ou leurs mélanges, en particulier être l’alcool polyvinylique.
Typiquement le liant peut représenter entre 1% et 30%, en particulier entre 2% et 20%, tout particulièrement entre 2% et 15% en poids de matière sèche dudit substrat nontissé.
Selon un mode de réalisation très particulier, le substrat nontissé présente une densité comprise entre 10 mg/cm 3 et 40 mg/cm 3 et comprend : un mélange de fibres comprenant entre 85% et 95% de fibres de lin cotonisé en poids de matière sèche dudit mélange de fibres et entre 5% et 15% de fibres lyocell en poids de matière sèche dudit mélange de fibres, et un liant, en particulier de l'amidon, dans lequel le mélange de fibres représente entre 90% et 98% en poids de matière sèche dudit substrat nontissé et le liant représente entre 2% et 10% en poids de matière sèche dudit substrat nontissé.
Contexte de l'invention Des éléments électrochimiques rechargeables de type lithium-ion sont connus de l’état de la technique. En raison de leurs densités d’énergie massique et volumique élevées, ils constituent une source d’énergie électrique prometteuse. Ils comportent au moins une cathode (électrode positive), dont la matière active est généralement un oxyde lithié d’au moins un métal de transition ou un phosphate lithié d’au moins un métal de transition, et au moins une anode (électrode négative) dont la matière active peut être à base de graphite.
L’électrolyte de tels éléments peut être liquide et comprendre un solvant qui peut être un mélange de carbonates cycliques et de carbonates linéaires. Or, les carbonates possèdent des pressions de vapeurs relativement importantes à des températures modérées. Des conditions inhabituelles et/ou abusives d’utilisation de l’élément (surcharge, court-circuit, présence d’une source de chaleur extérieure) peuvent provoquer une augmentation de température et de pression à l’intérieur du conteneur de l’élément. La pression générée par la vaporisation de l’électrolyte peut conduire à une rupture du conteneur de l’élément et à l’émission de vapeurs. Ces vapeurs émises sont susceptibles de s’enflammer au contact d’une étincelle ou d’une surface chaude. On a donc recherché à remplacer les carbonates par d’autres solvants moins inflammables.
Des compositions ternaires de solvant présentant la propriété d’être ininflammables ont été décrites. On peut citer le document WO 2021/037721 A1 qui divulgue une composition constituée : i) soit d’un mélange de 1,1,1,3,3,3-hexafluoro-2-méthoxypropane (HFMP) et/ou de 1,1,1,3,3,3-hexafluoro-2-(fluorométhoxy)propane (HFMFP), de monofluorocarbonate d’éthylène (F1EC) et de carbonate de 2,2,2-trifluoroéthyle méthyle (F3EMC), ii) soit d’un mélange de 1,1,1,3,3,3-hexafluoro-2-méthoxypropane (HFMP) et/ou de 1,1,1,3,3,3-hexafluoro-2-(fluorométhoxy)propane (HFMFP), de monofluorocarbonate d’éthylène (F1EC) et d’acétate de 2,2,2-trifluoroéthyle (F3EA). La matière active anodique de l’élément peut être un matériau carboné ou un composé à base de silicium et d’étain. Il est dit que cet électrolyte est ininflammable et qu’il confère à l’élément une longue durée de vie. Cependant, il a été observé qu’un tel élément, lorsqu’il contient un oxyde lamellaire dans sa cathode, par exemple un oxyde lamellaire de nickel-manganèse-cobalt (NMC) ou de nickel-cobalt-aluminium (NCA), pouvait présenter dans des conditions de cyclage à un fort régime de décharge, par exemple supérieur ou égal à C/5, une baisse de sa capacité à partir du 50 ème cycle. On a par exemple observé une perte d’environ 40% de la capacité initiale de l’élément vers le 100 ème cycle lorsque celui-ci subit des décharges aux régimes de D/2 ou 1D ou 2D, C ou D représentant la capacité nominale de l’élément, le symbole C étant communément choisi pour indiquer une étape de charge, le symbole D étant communément choisi pour indiquer une étape de décharge.
Il existe donc un besoin d’un élément électrochimique qui présente une durée de vie élevée en cyclage, à un régime élevé de décharge, par exemple supérieur ou égal à D/5, et dont l’électrolyte conserve sa propriété d’ininflammabilité.
A cet effet, l’invention propose un élément électrochimique comprenant : a) une cathode contenant une matière active fonctionnant à un potentiel d’au moins 4,7 V par rapport au couple Li + /Li ; b) une anode comprenant au moins un oxyde de titane et de niobium (TNO) de formule : Li x Ti a-y M y Nb b-z M’ z O ((x+4a+5b)/2)-c- d X c où 0 ≤ x ≤ 5 ; 0 ≤ y ≤ 1 ; 0 ≤ z ≤ 2 ; 1 ≤ a ≤ 5 ; 1 ≤ b ≤ 25 ; 0,25 ≤ a/b ≤ 2 ; 0 ≤ c ≤ 2 et 0 ≤ d ≤ 2 ; 0 M et M’ représentent chacun au moins un élément choisi dans le groupe constitué de Li, Na, K, Mg, Ca, B, Sc, Ti, V, Cr, Mn, Fe, Co, Ni, Cu, Zn, Al, Y, Zr, Nb, Mo, Ru, Ag, Sn, Sb, Ta, W, Bi, La, Pr, Eu, Nd et Sm ; X représente au moins un élément choisi dans le groupe constitué de S, F, Cl et Br ; c) un électrolyte comprenant un solvant comprenant : - soit un mélange de 1,1,1,3,3,3-hexafluoro-2-méthoxypropane (HFMP) et/ou de 1,1,1,3,3,3-hexafluoro-2-(fluorométhoxy)propane (HFMFP), de monofluorocarbonate d’éthylène (F1EC) et de carbonate de 2,2,2-trifluoroéthyle méthyle (F3EMC) ; - soit un mélange de 1,1,1,3,3,3-hexafluoro-2-méthoxypropane (HFMP) et/ou de 1,1,1,3,3,3-hexafluoro-2-(fluorométhoxy)propane (HFMFP), de monofluorocarbonate d’éthylène (F1EC) et d’acétate de 2,2,2-trifluoroéthyle (F3EA).