INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un équipement (1) d’un système de télétransmission de données conformément à un standard de communication sans fil, comprenant une unité de traitement (50) couplée à une unité frontale radio (20) qui assure une communication bidirectionnelle radiofréquence avec un équipement distant, l’unité frontale radio comprenant un bloc analogique (30) et un bloc numérique (40) qui échangent des échantillons numériques de formes d’ondes.
L’unité de traitement (50) comporte un module de synchronisation (52) configuré pour déclencher l’échange avec l’équipement distant de tops de synchronisation choisis parmi des messages du standard de communication sans fil.
TITRE : procédé de gestion de l’accès à un contenu multimédia.
L'invention concerne un procédé de gestion de l’accès, par un dispositif de lecture, à un contenu multimédia (CNT) accessible depuis une source (SP), dite source principale, depuis laquelle la diffusion du contenu a commencé, le procédé comprenant
a. Une étape de réception d’une requête d’accès au contenu en cours de diffusion ;
b. Une étape d’obtention d’un ensemble de sources de données (SS1(VOD)/SS2(TVOD)/SS3(RCD)), dites sources secondaires, depuis lesquelles le contenu est accessible ;
c. Une étape de sélection, dans l’ensemble, d’une source de données (SS1(VOD));
c. Une étape de transmission d’une requête d’accès au contenu (CNT), la requête comprenant une donnée représentative de la source sélectionnée (SS1(VOD)).
- un système de traitement adapté pour recevoir une image de la feuille depuis le système de capture d’images, extrapoler des caractéristiques de l’image et effectuer une comparaison entre les caractéristiques de l’image avec les caractéristiques de définition de défauts;
- un dispositif de signalisation d’erreurs connecté de manière fonctionnelle au système de traitement.
Si les caractéristiques de l’image correspondent aux caractéristiques de définition de défauts, l’image est classée comme défaut et un signal de commande est généré pour le dispositif de signalisation d’erreur
La présente invention concerne un dispositif (3) de contrôle hygrométrique d’air pour un capteur (1), le dispositif (3) comprenant : une paroi interne délimitant une cavité (2) configurée pour loger le capteur (1), un orifice traversant (300) étant pratiqué à travers la paroi interne ; une paroi externe (31) s’étendant à distance de la paroi interne de sorte à délimiter un passage entre la paroi externe (31) et la paroi interne, le passage étant en communication fluidique avec l’orifice traversant (300), une ouverture traversante étant pratiquée à travers la paroi externe (31) et étant en communication fluidique avec le passage, l’ouverture traversante étant propre à être raccordée à un dispositif d’injection de gaz (34).
Procédé d’estimation de la vitesse d’un véhicule ferroviaire et centrale inertielle associée
L’invention se rapporte à un procédé d’estimation d’une vitesse d’un véhicule ferroviaire (100) comprenant une centrale inertielle (1) configurée pour recevoir des signaux GNSS associés à un système de navigation par satellite comprenant les étapes suivantes : - analyse (1031) des signaux GNSS reçus pour déterminer la fiabilité desdits signaux GNSS, - une étape de définition d’un vecteur de mesures comprenant les mesures réalisées par la centrale inertielle, - définition d’un vecteur d’état comprenant des composantes associées à la vitesse du véhicule, à l’attitude du véhicule et aux erreurs de biais des mesures de vitesses angulaires et d’accélération, - application (1035) d’un estimateur d’état pour estimer le vecteur d’état en utilisant le vecteur de mesures, - correction de l’estimation du vecteur d’état à partir des signaux GNSS en fonction de la fiabilité déterminée desdits signaux GNSS, - extraction de la vitesse du véhicule ferroviaire et de l’erreur associée à ladite vitesse du véhicule ferroviaire (100) à partir du vecteur d’état corrigé.
L’invention concerne une méthode mise en œuvre par ordinateur comprenant : la réception d’une série de mesures de distances générées, depuis une pluralité de positions différentes respectivement, par un système de détection fonctionnant par : émission d’une onde ; réception d’ondes réfléchies par l’environnement ; détermination des distances, par calcul de différences entre le temps d’émission de l’onde et les temps de réception des ondes réfléchies ; la génération (420), à partir de ladite série de mesures de distance, d’une image synthétique représentant les distances de l’environnement par rapport à une position de référence ; pour chaque distance de focalisation d’une pluralité de distances de focalisation: la génération, à partir de ladite série de mesures de distance ou de ladite image synthétique, d’une image synthétique focalisée à ladite distance de focalisation, par l’application d’une compensation des effets de pénombre ; une détection de présence d’un objet dans ladite image synthétique focalisée.
Figure pour l’abrégé : Fig. 4a.
Procédé de détermination d'une distance corrigée
Ce procédé détermine une distance corrigée entre un émetteur-récepteur mobile fixé sur un véhicule et un émetteur-récepteur fixe. Ce procédé comporte :
- l'identification (158), parmi un ensemble des segments prédéterminés de trajectoire, du segment sur lequel se trouve actuellement le véhicule à partir de la dernière position déterminée pour ce véhicule, puis
- la sélection (160) d'une fonction de correction spécifiquement associée au segment identifié à l'aide d'une table qui associe, à chaque segment de trajectoire, une fonction de correction respective, puis
- l'exécution (162) de la fonction de correction identifiée pour obtenir un coefficient de correction actuel d'une distance brute calculée à partir d'instants d’émission et de réception des signaux radio échangés entre les émetteurs-récepteurs fixe et mobile, puis
- la correction (164) de la dernière distance brute calculée à l'aide du coefficient de correction actuel pour obtenir la distance corrigée.
L’invention concerne un procédé de réglage d’une unité de séparation d’un flux gazeux comportant P adsorbeurs, avec P ≥ 2, chacun suivant un cycle d’adsorption de type PSA avec un décalage d’un temps de phase, l'unité comportant un dispositif de commande permettant à l’unité de fournir un débit requis et de fonctionner sélectivement selon un cycle nominal ou selon un cycle réduit, le cycle nominal comportant successivement, au moins une première étape et une deuxième étape, le cycle réduit, suivant la même succession d'étapes que le cycle nominal, avec insertion d'une étape intermédiaire entre la première étape et la deuxième étape, l'étape intermédiaire étant distincte d’un temps mort et étant distincte d’un allongement de la première étape ou d’un allongement de la deuxième étape, le procédé comportant les étapes de :
faire fonctionner l'unité selon le cycle nominal lorsque le débit requis est égal à un débit nominal ou éventuellement lorsque le débit requis est supérieur au débit nominal, faire fonctionner l’unité selon le cycle réduit lorsque le débit requis est inférieur ou égal à un débit prédéterminé, le débit prédéterminé étant inférieur au débit nominal.
La présente invention concerne un dispositif pour la production d’énergie électrique comprenant :
a) un premier réservoir A (20A) destiné à recevoir une solution électrolytique (22A) de concentration C A en un soluté et comprenant une électrode (30A) en contact avec la solution électrolytique de concentration C A ;
b) un deuxième réservoir B (20B) destiné à recevoir une solution électrolytique (22B) de concentration C B en un même soluté, C B étant inférieure à C A , et comprenant une électrode (30B) en contact avec la solution électrolytique de concentration C B ;
c) une membrane (10) séparant les deux réservoirs, ladite membrane comprenant des pores permettant la diffusion des électrolytes du réservoir A vers le réservoir B à travers le ou lesdits pores ; et
d) un dispositif (32) permettant de capter puis fournir l’énergie électrique générée par le différentiel de potentiel existant entre les deux électrodes,
caractérisé en ce que la membrane comprend au moins une couche formée d’un matériau à base de chitosan comprenant un réseau de nanofibres et/ou de microfibres réticulées de chitosan.
L’invention fournit une suspension aqueuse d’une matière minérale, par exemple du carbonate de calcium, qui est préparée au moyen d’une dispersion aqueuse améliorée de polymère (méth)acryliqe neutralisé au moyen d’un ion monovalent. L’invention concerne également un agent dispersant ainsi que l’utilisation de cette suspension minérale pour la préparation d’une charge de masse pour la préparation de papier ou pour son utilisation pour la préparation d’une sauce de couchage de papier ou pour la préparation d’une composition de revêtement.
L’invention fournit une suspension aqueuse d’une matière minérale, par exemple du carbonate de calcium, qui est préparée par broyage humide en présence d’une dispersion aqueuse de polymère (meth)acryliqe neutralisé au moyen d’une combinaison d’au moins un ion monovalent et d’au moins un ion divalent. L’invention concerne également un agent d’aide au broyage ainsi que l’utilisation de cette suspension minérale pour la préparation d’une charge de masse pour la préparation de papier ou pour son utilisation pour la préparation d’une sauce de couchage de papier ou pour la préparation d’une composition de revêtement.
L'invention concerne un nouveau matériau à base de sel phosphate de potassium ou de sel de phosphate de césium et de silice comprenant au moins une source de silice mise en forme avec au moins une poudre de sel de phosphate de potassium ou phosphate de césium. L'invention concerne également un procédé de préparation dudit matériau comprenant au moins une étape de mélange d'au moins une poudre d'au moins une source de silice avec au moins une poudre d'au moins une poudre de sel de phosphate de potassium ou phosphate de césium et au moins un solvant, une étape de mise en forme de préférence par extrusion du mélange obtenu à l'issue de l'étape de mélange et une étape de préparation d’extrudés calcinés et optionnellement une étape de traitement hydrothermal finale.
L'invention concerne un procédé de préparation d’un matériau à base de sel phosphate de potassium ou de sel de phosphate de césium et de silice comprenant au moins une étape de pré-mélange d'au moins un sol de silice colloïdale, avec au moins une poudre d'au moins un sel de phosphate de potassium et/ou de césium pour obtenir une suspension, suivie d’une étape d’ajout d’une poudre d’au moins une silice précipitée et au moins un solvant dans ladite suspension, et une étape de mise en forme de préférence extrusion de la pâte obtenue à l'issue de l'étape de mélange. Les matériaux obtenus peuvent avantageusement être utilisés comme support ou comme catalyseurs dans des procédés catalytiques.
Dispositif d’inertage multi-voies en surpression
Dispositif (2) de rampe à vide pour la synthèse et/ou la manipulation de composants sensibles à l’air comprenant au moins une première rampe à vide (4) destinée à être connectée à une pompe à vide et une seconde rampe à gaz (6) destinée à être connectée à une source de gaz, et au moins un robinet (10), ce dernier étant au moins à trois voies disposé de sorte à connecter alternativement la première rampe à vide (4) à la seconde rampe à gaz (6) en surpression ou à un contenant, la seconde rampe à gaz (6) est apte à résister à une surpression comprise entre 0.10 et 0.40 bar. En particulier, ce dispositif est destiné à être utilisé dans le domaine de la chimie de laboratoire.
- cette voile (4) étant pourvue de chariots conformés pour pouvoir être déplacés le long dudit mât (2) ;
- ledit mât (2) étant pourvu d’un organe de guidage (20), lesdits chariots de guidage étant conformés pour coopérer avec ledit organe de guidage (20),
- ledit mât (2) est équipé d'une pièce de transit (7) positionnée à l'extrémité dudit organe de guidage (20), qui présente une partie inférieure évasée et est ouverte à ses extrémités opposées,
- de sorte que lors du hissage de la voile (4), chaque chariot (6) est reçu dans ladite pièce de transit (7) et est guidé le long de celle-ci pour en ressortir par son ouverture supérieure et venir coopérer avec ledit organe de guidage (20), tandis que lors de son affalement, chaque chariot (6) se désengage dudit organe de guidage (20), est reçu dans la pièce de transit (7), se déplace le long de celle-ci, puis s'en échappe en suivant le mouvement de la partie de la voile (4) à laquelle il est solidarisé.
ENSEMBLE STRUCTUREL POUR UN AÉRONEF
L’invention concerne un ensemble structurel (202) pour aéronef et comportant une pluralité de paires de portiques principaux (204a-b) distribuées selon la direction longitudinale (X), deux panneaux transversaux fixés à l’avant et à l’arrière de la pluralité de paires de portiques principaux (204a-b) pour délimiter ensemble un compartiment (50) pour un train d’atterrissage de l’aéronef, au moins une paire de portiques secondaires (208a-b) entre les portiques principaux (204a-b), au moins une traverse (206) parallèle aux panneaux transversaux et à cheval sur au moins un portique secondaire (208a-b), et pour chaque portique secondaire (208a-b) et chaque traverse (206) à cheval sur ledit portique secondaire (208a-b), une bielle (216b-c) montée libre en rotation par une première extrémité à une partie inférieure de la traverse (206) et par une deuxième extrémité à une partie latérale extérieure du portique secondaire (208a-b).
Avec un tel arrangement, l’encombrement vertical de l’ensemble structurel est réduit.
Aéronef comprenant des rails articulés et intégrés au plancher d’une cabine
L'invention a pour objet un aéronef comprenant un plancher (32) positionné au-dessus d’un caisson central de voilure (20) et dans un tronçon de fuselage avant positionné à l’avant du caisson central de voilure (20). Ce plancher (32) comprend au moins un rail (38) qui comporte au moins des premier et deuxième tronçons de rail (52, 54) ainsi qu’au moins une articulation (58, 60) reliant les premier et deuxième tronçons de rails (52, 54) et configurée pour permettre un mouvement de pivotement, selon un axe de pivotement transversal et horizontal, entre les premier et deuxième tronçons de rail (52, 54) reliés.
Grâce à cette articulation, il est possible d’intégrer les rails dans le plancher et de ne pas les positionner sur le plancher.
L’invention concerne un dispositif d’application d’effort pour un manche de pilotage d’aéronef, où le calculateur est configuré: a) pour un angle (ANG1) inférieur ou égal à un seuil prescrit (S1, S2) de butée virtuelle, commander le moteur pour lui faire appliquer sur le levier un effort résistif (EFF1), en fonction de l’angle (ANG1) et désactiver le frein, pour un angle (ANG1), qui croît au-delà du seuil prescrit (S1, S2), commander le moteur et activer le frein pour leur faire appliquer sur le levier un effort résistif (EFF2) supérieur à la valeur (V1), c) pour un angle (ANG1), qui décroît en étant supérieur au seuil prescrit (S1, S2) de butée virtuelle, commander le moteur pour lui faire appliquer sur le levier un effort (EFF3) de rappel en fonction de l’angle (ANG1) et désactiver le frein.
Figure pour l’abrégé : Figure. 5
Figure pour l'abrégé : Figure 4a
MODULE LUMINEUX AVEC RÉFLECTEUR DE RENVOI DISTANT DES SOURCES LUMINEUSES
L’invention a trait à un module lumineux (2) comprenant au moins une source lumineuse (4.1 ; 104.2 ; 204.3 ; 304.4) apte à émettre des rayons lumineux dans une direction principale d’éclairage ; au moins une surface réfléchissante de renvoi (8.1 ; 108.2 ; 208.3 ; 308.4) configurée et agencée pour réfléchir les rayons lumineux suivant un axe optique du module lumineux, transversal à la direction principale d’éclairage ; au moins un dispositif optique (10.1 ; 110.2 ; 210.3 ; 310.4) disposé optiquement entre l’au moins une source lumineuse et l’au moins une surface réfléchissante de renvoi ; l’au moins un dispositif optique étant configuré pour collimater et/ou faire converger, par réflexion, les rayons lumineux vers l’au moins une surface réfléchissante de renvoi.
L’invention concerne un dispositif lumineux (1) pour véhicule (2) comprenant un générateur de lumière (10) transparent avec une face avant (10.1) et configuré pour générer un faisceau lumineux (Lx), caractérisé en ce qu’il comprend en outre : - une pièce opaque (11) disposée directement en regard de la face arrière (10.2) dudit générateur de lumière (10) de sorte à être visible à travers lui, la pièce opaque (11) présentant sur une face (11.1) orientée vers ledit générateur de lumière (10) une première couleur (c1), et - une pièce extérieure (12) comprenant une portion transparente (12.a) disposée en regard de ladite pièce opaque (11) et configurée pour laisser sortir du dispositif lumineux (1) ledit faisceau lumineux (Lx) généré par ledit générateur de lumière (10), et comprenant une autre portion (12.b) différente de ladite portion transparente (12.a) et présentant une deuxième couleur (c2) similaire à ladite première couleur (c1).
Module optique (1) d’un dispositif lumineux d’un véhicule automobile comportant une première source lumineuse (10a) apte à émettre des rayons lumineux ; un guide de lumière comportant une première face de couplage (11a) apte à recevoir des rayons lumineux émis par la première source lumineuse (10a) et apte à diffuser des rayons lumineux se propageant dans le guide de lumière sur tout ou partie de son pourtour ; une glace de sortie (12) transparente ou translucide, ladite glace de sortie (12) définissant un logement dans lequel s’étend une majeure partie du guide de lumière de sorte que des rayons lumineux diffusés par le guide de lumière traversent ladite glace de sortie (12) ; un organe de déviation disposé dans le logement en vis-à-vis du guide de lumière et agencé pour rediriger des rayons lumineux diffusés par le guide de lumière vers cet organe de déviation en direction de ladite glace de sortie (12) ; un organe d’étanchéité agencé pour maintenir l’organe de déviation dans le logement et pour obturer ledit logement.
Dispositif four à pizza et autres produits de « fast-food », alimenté par le réseau électrique domestique, destiné à cuire une pizza fraiche ou congelée dans un temps réduit de l’ordre de deux à trois minutes, et faisant appel à un procédé de cuisson en trois phases, caractérisé par : - une triple source de cuisson : micro-ondes, infrarouge (i) et résistances électriques (g) qui agissent selon les phases du programme de façon consécutive ou simultanée, - un asservissement (e) dédié apte à gérer les trois phases de cuisson, - d’un équipement spécifiques du four pour la cuisson micro-ondes, qui dispose en plus des équipements plus conventionnels connus pour les fours résistances électriques et infrarouges, de : un magnétron (c), au moins un conduit (b) des micro-ondes produites, une pâle agitatrice rotative (e) motorisée (f),d’au moins une trappe d’aération (j) pilotée par l’asservissement de façon à la fermer et rendre étanche l’enceinte du four (a) durant la phase de cuisson par micro-onde, et d’une porte étanche (k).
Conduit de diffusion d’air à performances acoustiques élevées, en particulier pour véhicule automobile.
La présente invention concerne un conduit de diffusion d’air (C) à performances acoustiques élevées, en particulier pour véhicule automobile, comprenant deux demi-coques (1) (2), caractérisé en ce que chacune des deux demi-coques (1) (2) soit formée à partir d’une feuille de matériau (M) constituée d’au moins une nappe de textile non-tissé (4), elle-même associée sur l’ensemble de l’une de ses faces à une paroi étanche en matière thermoplastique (5) d’une part ; et d’autre part, en ce que chacune des deux demi-coques (1) (2) soit étanche à l’air.
L’invention est avantageusement destinée à assurer un passage d’air, par exemple, en répondant à une fonction de conduit d’aération ou de ventilation de véhicule automobile.
Ensemble de fixation pour dispositif d’éclairage (100) comprenant au moins un support de guide lumineux (10) configuré pour supporter structurellement au moins un guide lumineux (20), dans lequel l’au moins un support de guide lumineux (10) comprend une face frontale (10a) configurée pour recevoir ledit guide lumineux (20) et une face arrière (10b) opposée à la face frontale (10a) et un boîtier de dispositif d’éclairage (30) comprenant un ensemble de montage configuré pour monter l’au moins un support de guide lumineux (10) sur ledit boîtier de dispositif d’éclairage (30) ; et caractérisé en ce que l’ensemble de montage comporte au moins un premier élément de montage (32) faisant saillie dans une direction transversale à partir du boîtier de dispositif d’éclairage (30), dans lequel l’au moins un premier élément de montage (32) présente un profil externe sensiblement similaire à ladite face arrière (10b) et en outre ledit profil externe comprend au moins un élément de nervure structurel (34) configuré pour s’enclencher avec ladite face arrière (10b).
Dispositif de traitement d’un flux d’air
L’invention concerne un dispositif de traitement (1) d’un flux gazeux, par exemple d’air, comprenant un moyen de dispersion d’un liquide (6) sous forme de gouttelettes, de préférence sous forme de micro-gouttelettes, dans ledit flux gazeux à traiter, et un moyen de traitement par ultra-violet configuré pour soumettre ledit flux gazeux à traiter à des rayons UV. Le moyen de traitement par UV est positionné en aval du moyen de dispersion d’un liquide (6) sous forme de gouttelettes, et le moyen de traitement par UV est monté à l’intérieur d’un moyen de séparation liquide-gaz (10) de manière à séparer le liquide présent dans le flux gazeux lorsque le flux gazeux à traiter est soumis aux rayons UV.
L’invention concerne une installation destinée à séparer les composants d’un mélange contenant des fibres 2) et des granules (3), ladite installation comprenant un tribochargeur (4) pour conférer aux composants (2, 3) une charge électrostatique, au moins une paire d’électrodes (5, 6) pour générer un champ électrique séparateur qui achemine les composants chargés, selon leur polarité, jusqu’à des collecteurs (10, 11), ladite installation étant caractérisée en ce que le tribochargeur (4) possède une grille (14) de confinement agencée pour retenir les composants dans le tribochargeur (4) jusqu’à ce que lesdits composants (2, 3) aient atteint une charge suffisante, puis pour laisser passer lesdits composants, une fois chargés, dans l’entrefer (7) d’où lesdits composants (2, 3) gagnent leur collecteur (10, 11), sous l’action du champ électrique séparateur.
Dispositif de pulvérisation d’une peinture en phase aqueuse permettant une application optimale avec de l’air comprimé ou un gaz inerte
L'invention a pour objet un dispositif de pulvérisation d’une peinture en phase aqueuse avec de l’air comprimé ou de l’azote, ledit dispositif comprenant un réservoir (12) qui contient la peinture en phase aqueuse ainsi qu’un gaz propulseur (20), une valve pour contrôler la pulvérisation de la peinture ainsi qu’un tube plongeur (22) qui présente une première extrémité (22.1) reliée à la valve (14), une deuxième extrémité (22.2) ainsi qu’au moins un premier orifice (28) configuré pour faire pénétrer la peinture en phase aqueuse dans le tube plongeur (22).
Selon l’invention, le tube plongeur (22) et/ou la valve (14) sont configurés pour introduire, à distance du premier orifice (28), le gaz propulseur (20) dans la peinture en phase aqueuse s’écoulant dans le tube plongeur (22) ou la valve (14) afin de générer une émulsion (32). En complément, la peinture en phase aqueuse présente une composition comprenant, en poids, 0,2 à 1,5% d’au moins un agent surfactant et 0,2 à 3% d’au moins un agent anti-coalescent.
La présente invention a trait à un procédé de préparation d’un silicotitanate de structure sitinakite comprenant les étapes suivantes :
a) une étape de formation d’un gel par mélange d’un alcoxyde de silicium, d’oxyde de titane TiO 2 , d’hydroxyde de sodium et d’eau selon les rapports molaires suivants :
-le rapport molaire du nombre total de moles d’eau du mélange sur le nombre de moles d’oxyde de titane, dit rapport molaire (H 2 O/Ti), allant de 100 à 180 ;