INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un procédé de réparation d’une partie endommagée (10) de revêtement extérieur de fuselage, ladite partie endommagée (10) de revêtement comprenant une prise de pression statique (11) autour de laquelle est agencé un obturateur (12) fixé sur une structure du fuselage (13) où débouche une canalisation (15) de ladite prise de pression statique (11), le procédé comprenant la dépose de l’obturateur (12) de la prise statique (11), la pose d’un doubleur (16) comprenant une ouverture (16b) pour loger l’obturateur (12) et la repose de l’obturateur sur une cale (17, 18) d’épaisseur ajustable. L’invention concerne également un ensemble de réparation (16, 17, 18) configuré pour appliquer le procédé de réparation.
Avantageusement, il est ainsi possible recréer un profil aérodynamique conforme aux exigences de prise de pression statique de l’aéronef, avec un temps d’immobilisation réduit de l’aéronef.
L’invention porte sur un flacon pour la distribution goutte à goutte d’un produit liquide stérile contenant un agent tensioactif. Le flacon comporte un réservoir (1) comportant une paroi (2) adaptée à se déformer sous l’effet d’une pression exercée sur le réservoir par un utilisateur du flacon et à reprendre spontanément sa forme d’origine après relâchement. Le réservoir (1) comportant en outre une poche souple (3) dans le volume interne défini par sa paroi (2), pour contenir le produit liquide. Le flacon comporte un moyen d’entrée d’air (14) entre la paroi (2) du réservoir (1) et la poche souple (3); une tête rapportée qui comporte un embout (7) goutte à goutte comportant un orifice de distribution. Le flacon comporte aussi une membrane (10) microporeuse stérilisante hydrophile, disposée de sorte à être traversée par le liquide issu de la poche souple en vue de sa délivrance, ladite membrane (10) microporeuse étant sélectivement perméable au liquide de sorte à s’opposer au retour d’air dans la poche souple du réservoir lorsque le flacon reprend sa forme d’origine. Le volume de liquide distribué est compensé par l’entrée d’un volume d’air correspondant entre la paroi (2) du réservoir (1) et la poche souple (3) via le moyen d’entrée d’air (14).
- deux membres latéraux partiels (47), délimitant le volume de réception (27) d’un second côté transversal opposé au premier et solidaires de seconds côtés latéraux respectifs des deux cales (25), les deux membres latéraux partiels (47) étant disjoints l’un de l’autre ;
les deux cales (25) ayant des surfaces inclinées (29) respectives avec chacune une zone plane (31) de contact avec la roue (5), formant un angle (α) compris entre 15° et 45° avec le plan inférieur I des cales.
L’invention concerne un outil de préhension (1) configuré pour saisir un article parmi une pile formée par une pluralité d’articles empilés les uns sur les autres. L’outil de préhension (1) comporte conformément à l’invention un corps central (4) d’élongation longitudinal, un organe de couplage (5) solidaire du corps central (4) et destiné à permettre une fixation temporaire de l’outil de préhension (1) avec un bras motorisé, un système optique central configuré pour permettre de visualiser les dispositifs de préhension (7, 8, 9) et la pile d’articles, et une pluralité de dispositifs de préhension (7, 8, 9) répartis le long du corps central (4). Chaque dispositif de préhension (7, 8, 9) comporte un organe de prise (18) de l’article le plus haut et/ou un organe de séparation (19) de l’article le plus haut par rapport à la pile d’articles.
TITRE : Chariot élévateur équipé d’une surveillance d’environnement
Chariot élévateur (1) comprenant une installation de surveillance (20) pour surveiller l’environnement du chariot élévateur (1).
L’installation de surveillance (20) comprend un capteur optique (8) installé dans la zone d’extrémité haute du chariot élévateur (1), et relié à une installation de saisie (10) orientée vers le bas.
- Réservoir à hydrogène pourvu d’un système de capture d’hydrogène gazeux.
- Le réservoir (1) à hydrogène, de préférence un réservoir pour le stockage d’hydrogène liquide à basse pression en condition cryogénique, comporte au moins un système (2) de capture d’hydrogène gazeux, ce système (2) étant pourvu de charges absorbantes (5) aptes à capturer l’hydrogène gazeux, les charges absorbantes (5) étant liées à au moins une partie d’une paroi (3) du réservoir (1) et/ou à une peau agencée sur une face externe (3A) du réservoir (1) et/ou à une enveloppe externe destinée à mettre en œuvre une fonction auxiliaire, le système (2) présentant une masse réduite et étant apte à retenir et à stocker de l’hydrogène gazeux qui pourrait s’échapper dudit réservoir (1) de manière à l’empêcher de se répandre dans l’environnement dudit réservoir (1), l’hydrogène gazeux capturé pouvant être restitué postérieurement par ledit système (2).
L’invention concerne un dispositif (1) de traitement des eaux usées par filtre planté de végétaux de préférence du type roseaux, comportant au moins un premier étage (FP1) de filtre planté comprenant une pluralité de couches filtrantes à base de substrat minéral dont une couche supérieure de type gravier fin, destinée à accueillir les végétaux, une couche de transition juste en-dessous de la couche supérieure et du type constituée de graviers filtrants plutôt fins de granulométrie plus étendue que celle de la couche supérieure, et au moins une couche de fond dite drainante du type à graviers grossiers, caractérisé en ce qu'il comporte en outre, en amont dudit filtre, au moins un premier ouvrage d’alimentation (20) de type chasse ou poste en forme de cuve de stockage équipé d’un dispositif totalement immergé (100) d’injection de microbulles d’air créant une aération et un brassage des eaux usées permettant une suroxygénation avant leur passage dans le premier étage (FP1) de filtre planté..
L’invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d’un revêtement fonctionnel comportant uniquement deux couches métalliques fonctionnelles à base d’argent dénommées en partant du substrat première et deuxième couches fonctionnelles, et de trois revêtements diélectriques dénommés en partant du substrat Di1, Di2 et Di3, chaque revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques, caractérisé en ce que : le premier revêtement diélectrique Di1 comprend une couche à base de nitrure de silicium et de zirconium à haut indice de réfraction Si x Zr y N z avec un rapport atomique de Zr sur la somme Si + Zr, y/(x+y), supérieur à 0,20.
La présente invention a pour objet un procédé de préparation de granulats légers à base d’argile, ledit granulat étant adapté à une utilisation notamment dans les ouvrages de travaux publics, en particulier les usages routiers, et la construction.
L’invention concerne le prototypage fonctionnel dans un environnement comprenant une unité de calcul, un dispositif d’affichage et un capteur. Le prototype est exécuté après avoir obtenu des containers, chaque container comprenant des éléments ordonnés comprenant un contenu multimédia et/ou un pointeur vers un autre élément, et après avoir associé chacun des éléments d’un container à un état du capteur, la détection d’un état sélectionnant l’élément associé. La sélection d’un élément provoque le jeu du contenu multimédia correspondant et la sélection d’un élément pointé. Un seul élément peut être sélectionné dans un container à un instant donné. L’étape d’association de chacun des éléments d’un container à un état est répétée en changeant l’ensemble d’éléments ou l’ensemble d’états et/ou le contenu ou l’ordre d’éléments d’un container sont modifiés avant de répéter l’exécution du prototype.
[Fig. 3]
La présente invention concerne un système d’attribution de billets d’utilisation de véhicule (1) pour attribuer un billet d’utilisation de véhicule pour un véhicule pour lequel il y a au moins un itinéraire fixe et il y a un point fixe dans l’itinéraire permettant la montée/descente. Le système reçoit une condition qui comporte un point de départ et qui ne comporte pas de désignation d’une destination, et extrait un nombre prédéterminé de destinations candidates qui peuvent être atteintes depuis le point de départ par l’au moins un itinéraire fixe. Après la réception, d’un terminal de traitement d’informations, d’une demande d’un billet pour un véhicule, le système sélectionne et attribue à l’utilisateur un des billets d’embarquement pour chaque destination du nombre prédéterminé de destinations candidates extraites sur la base d’un critère prédéterminé.
L’invention porte sur un procédé de détermination par un calculateur, à partir d’une image (i) prise par un dispositif de prise de vue (10) comprenant un élément d’intérêt (E) repéré par une pluralité de points image (p), des coordonnées réelles (X, Y, Z) d’un point d’intérêt (P) dans l’environnement du dispositif de prise de vue (10) correspondant à un point image (p) de la pluralité de points image (p), le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape de sélection dans l’image (i) par le calculateur d’un point image remarquable (pr) parmi la pluralité de points image (p), le point image remarquable (pr) correspondant dans l’environnement réel à un point remarquable (Pr) dont l’ordre de grandeur de la hauteur est connu, une hauteur prédéfinie étant attribuée à la hauteur, - une étape de calcul par le calculateur (20) d’une profondeur absolue du point image remarquable (pr) à partir d’un triplet de composantes (xr, yr, wr) du point image remarquable (pr) et de la hauteur prédéfinie, - une étape de détermination par le calculateur des coordonnées réelles (X, Y, Z) du point d’intérêt (P) dans l’environnement réel du dispositif de prise de vue, à partir d’un triplet de composantes (x, y, w) du point image (p) correspondant au point d’intérêt (P) et de la profondeur absolue.
La présente invention concerne un procédé (50) d’acquisition, par un engin spatial (20) en orbite terrestre, d’une image utile d’un objet spatial en orbite terrestre se rapprochant progressivement de l’engin spatial depuis une zone distale amont vers une zone proximale, comportant des étapes de :
contrôle (S50) de pointage d’un capteur matriciel de détection pour l’orienter vers l’objet spatial situé dans la zone distale amont, acquisition (S51), par le capteur matriciel de détection, d’une image dite de détection de l’objet spatial situé dans la zone distale amont, détermination (S52) d’informations de suivi de trajectoire en fonction de l’image de détection, contrôle (S53) de pointage d’un capteur matriciel d’acquisition, en fonction d’informations de suivi de trajectoire, pour l’orienter vers l’objet spatial situé dans la zone proximale, acquisition (S54), par le capteur matriciel d’acquisition, d’une image utile de l’objet spatial situé dans la zone proximale.
Système pour estimer un nombre de voies (21-24) d’une route (20) empruntée par un véhicule (1), comprenant - un dispositif de navigation pour fournir un premier nombre de voies (21-24) à une distance de la position du véhicule (1); - un dispositif de détection pour - détecter des lignes (25-27) de marquage au sol discontinues; - estimer un deuxième nombre de voies (21-24) en fonction du nombre de lignes (25-27) détectées ; - mesurer une distance latérale séparant le véhicule (1) d’un autre véhicule (11-13) ; - estimer un troisième nombre de voies (21-24) en comparant la distance latérale mesurée à une largeur de chacune des voies (21-24); - un calculateur pour - estimer un quatrième nombre de voies (21-24) défini par le maximum entre le deuxième nombre et le troisième nombre; - confirmer le premier nombre lorsqu’il est cohérent avec le quatrième nombre.
L’invention concerne un procédé d'estimation de l'évolution d’une donnée caractéristique sur un réseau de mobilité à partir de situations antérieures ; ledit procédé d'estimation comportant les étapes suivantes : - obtention d’au moins une variable explicative d’une situation observée ; - calcul d'une matrice de mensuration du profil d’évolution de ladite au moins une variable explicative de ladite situation observée ; - calcul de distances par mensuration entre ladite matrice de mensuration et un ensemble de matrices de mensuration de profils d’évolution de ladite au moins une variable explicative dans des antérieures ; et - détermination de ladite situation antérieure la plus proche pour laquelle ladite distance par mensuration est la plus faible ;
chaque matrice de mensuration étant calculée sur l’ensemble des sommes de ladite variable explicative prises une à une entre les amplitudes de chaque valeur du profil, pour chaque pas de temps.
Il est décrit un procédé de détermination de l’orientation d’un véhicule (VA) par rapport à un objet de référence (VB), comprenant chacun un capteur d’images (10A, 10B), comprenant :
la réception d’une image acquise par chaque capteur d’images du véhicule, sur laquelle le véhicule / l’objet de référence est visible, la réception d’informations de position de chaque capteur d’images par rapport à l’objet de référence / le véhicule sur lequel il est monté, à partir des informations reçues, l’estimation d’une première position de chaque capteur d’images sur l’image acquise par l’autre capteur d’images, la détermination de l’orientation relative entre les deux capteurs d’images, et la déduction, à partir de l’orientation relative entre les deux capteurs d’images, de l’orientation relative entre le véhicule et l’objet de référence.
Module adaptable de rangement souple, lavable pour ranger le nécessaire lié à l’activité d’une coiffeuse à domicile.
La présente invention permet de contenir dans ses deux poches (3, 4) le nécessaire tel qu’agenda, facturier, crayon, tablette interactive, book photo, ordinateur et téléphone portable, chargeur, boitier carte bancaire nomade liés à l’activité de la coiffure à domicile.
Ce module de rangement est constitué en matière souple (1, 2, 3, 4) muni de sangles boucles (5, 6, 7) pour une installation et désinstallation rapide qui permettra également sa fixation sur un rangement existant brevet n° FR 2104598 et n°FR2107916.
Il sera positionné dans le véhicule, sur l’assise du fauteuil passager.
Ce rangement spacieux optimise un espace verticale et permet une bonne organisation au quotidien.
Il est lavable et se détache facilement.
Le matériel selon l’invention est destiné à ranger le nécessaire cité si dessus lié à l’activité de la coiffure à domicile.
La présente invention permet de contenir dans ses deux poches (3, 4) le nécessaire tel qu’agenda, facturier, crayons, tablette interactive, book photo, ordinateur et téléphone portable, chargeur, boitier carte bancaire nomade liés à l’activité de la coiffure à domicile.
Ce module de rangement est constitué en matière souple (1, 2, 3, 4) muni d’une sangle (5) pour une installation et désinstallation rapide autour des tiges de l’appui-tête puis à positionner sur l’assise du fauteuil passager.
lesdits moyens de traitement comprenant en outre des moyens de détermination de la présence ou de l’absence d’un obstacle dans la zone de déploiement (12) de la plateforme mobile (11) à partir d’une analyse de ladite au moins une information de profondeur et/ou d’une analyse de chacune des régions issues de la segmentation d’une partie au moins de chaque image instantanée.
Procédé et système de supervision automatisée de l’affluence de passagers à court terme dans un réseau de transport
Ce procédé de supervision automatisée de l’affluence de passagers à court terme dans un réseau de transport comporte, à une première fréquence d’exécution, des étapes d’apprentissage et application (42) de modèles de prédiction statistique long terme permettant d’obtenir, pour une première durée de prédiction, des prédictions de validations de référence et d’apprentissage (44) d’un unique modèle de prédiction court terme, permettant d’obtenir, pour une deuxième durée de prédiction inférieure à la première durée de prédiction, des prédictions de validations court terme. A une deuxième fréquence d’exécution, supérieure à la première fréquence d’exécution : une agrégation (46) des données de validation effectives, une application (48) dudit unique modèle de prédiction court terme sur les données de validation agrégées, pour obtenir des prédictions de validations court terme. Une levée d’alerte (52) est prévue si la différence entre prédictions de validation de référence et à court terme dépasse un seuil d’alerte prédéterminé.
Procédé de réglage d’un système de détection des vibrations appliquées à un objet, comportant : a) la fixation d’un premier seuil de détection au-delà duquel un signal est émis, b) la division de la gamme de mesure du système de détection en n intervalles, chaque intervalle correspondant à une gamme d’intensité de vibration, c) l’association d’un compteur d’événements à chaque intervalle, d) l’attribution d’une valeur à chaque événement, e) la comptabilisation des événements de vibration dans les compteurs en fonction de leur intensité pendant une période de temps donnée de sorte à obtenir un historique des événements détectés par le système pendant le temps donné, f) le traitement des valeurs des compteurs pour déterminer un deuxième seuil de détection adapté à l’environnement vibrationnel du système, g) la détermination d’un deuxième seuil de détection, h) le réglage dudit système de détection avec le deuxième seuil de détection.
L’invention concerne un système (1) de localisation et de signalisation d’un individu en situation de danger, comportant : - un terminal (10) comprenant des moyens de géo-positionnement (11) ainsi que des moyens d’émission-réception (12) de signaux sur un réseau mobile privé, de sorte à pouvoir émettre de tels signaux contenant sa position ; - un drone (20) comprenant des moyens de géo-positionnement (22) et étant doté de moyens d’émission-réception (23) de signaux sur ledit réseau privé de sorte à pouvoir communiquer avec ledit terminal, ce drone hébergeant une cartographie (24) des zones de couverture des réseaux de secours environnants et comprenant également des moyens d’alerte (25) aptes à émettre des messages de détresse sur lesdits réseaux de secours, ledit drone étant apte à se déplacer de manière autonome jusqu’à la zone de couverture la plus proche pour y émettre un message de détresse contenant la dernière position connue dudit terminal.
Procédé de garage d’un véhicule automobile (200) comportant des dimensions extérieures et un rayon de braquage caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes :
Réceptionner une requête de parking pour le véhicule automobile (200), Rechercher une place adaptée aux dimensions extérieures et au rayon de braquage dans une liste (110) de places de parking, Transmettre une réponse à la requête comprenant un identifiant de la place adaptée.
Procédé (10) pour produire des micro-contenus vidéo (7 ;7.1,7.2,7.3) destinés à un apprentissage d’une langue, à partir de vidéos en format longs extraits d’une ou plusieurs sources de contenus vidéo (11), mis en œuvre par ordinateur, ce procédé comprenant les étapes suivantes :
une recherche et identification (12), à partir de ladite ou lesdites sources de contenus vidéo (11), d’une pluralité de contenus vidéo contenant un même mot cible prédéterminé ou une même phrase cible prédéterminée appartenant à ladite langue, une extraction, au sein de chacun desdits contenus vidéo ainsi identifiés, d’un segment vidéo (4) contenant ledit mot cible prédéterminé ou ladite phrase-cible prédéterminée, un enrichissement de chaque segment vidéo ainsi extrait, par ajout de métadonnées et d’un test contextualisé , en relation avec ledit mot cible prédéterminé ou ladite phrase cible prédéterminée, ledit segment vidéo ainsi enrichi constituant un micro-contenu vidéo d’apprentissage.
Voir Figure 2
Procédé de prédiction du risque de survenue d’une mort subite et dispositifs associés
La présente invention concerne un procédé de prédiction du risque de survenue d’une mort subite chez un sujet, le procédé étant mis en œuvre par ordinateur et comprenant les étapes de :
TITRE : Dispositif de rangement pour un véhicule.
Dispositif de rangement (50) pour véhicule automobile, comprenant une console de rangement (2), notamment une console de rangement centrale, caractérisé en ce qu’il comprend un module d’extension (30) agencé à l’arrière de la console de rangement (2), monté mobile relativement à la console de rangement (2), notamment mobile en translation, entre une position rangée et une position étendue, et en ce que le module d’extension (30) comprend un corps (31) et une tablette (61) agencée sur le corps (31) de manière mobile relativement au corps (31).
Titre : Coffre de toit pour véhicule
L’invention concerne un système de coffre de toit pour véhicule, comprenant : - un support (1) destiné à être fixé sur un véhicule, au-dessus d’un pavillon (10) du véhicule ; - un coffre (2) de toit comprenant un plancher (21) et une coque (22) supérieure définissant ensemble, dans une configuration refermée du coffre (2), un volume de stockage ; - un mécanisme de couplage du coffre (2) de toit sur le support (1), le mécanisme de couplage comprenant : - une liaison glissière autorisant une translation latérale du coffre (2) de toit depuis une position sus-jacente au support (1), jusqu’à une position décalée verticalement du support (1) dans laquelle le coffre (2) de toit est destiné à ne plus surplomber le véhicule ; - des composants de levage (3) autorisant, dans la position décalée du coffre (2) de toit, un abaissement du plancher (21) par rapport à la coque (22) supérieure ; le coffre (2) de toit étant couplé au support (1) par l’intermédiaire de la coque (22) supérieure.
TITRE : Balai d'essuie-glace et son procédé de fabrication
Balai d'essuie-glace comportant un support pour une lame d’essuyage, avec au moins deux rails de maintien (28). Le balai d'essuie-glace a une baguette de tête (46) avec deux rainures longitudinales (47) séparées par une entretoise, les rails de maintien (28) sont placés dans des rainures longitudinales, et la baguette de tête (46) est reliée à une lèvre d’essuyage (40) par une entretoise de basculement (42).
La baguette de tête (46) est soudée aux rails de maintien (28), notamment par ultrasons.
TITRE : Balai d'essuie-glace notamment pour un véhicule automobile
Balai d'essuie-glace comprenant une lame d’essuyage (12), un élément chauffant (30) de la lame d’essuyage (12) ainsi qu’une ligne de liaison (32) d’alimentation électrique de l’élément chauffant (30).
La ligne de liaison (32) est reliée à une ligne par un élément de couplage magnétique.
Procédé de ré-attelage d’une machine électrique de traction pour un véhicule électrifié
La présente invention a pour objet un procédé de ré-attelage d’une machine électrique de traction à un arbre récepteur d’une chaîne de transmission automatisée de couple moteur d’un véhicule automobile électrifié, comportant, en cas de détection (E2) que la vitesse (V) du véhicule est inférieure à un premier seuil (S1) compris entre 0 km/h et 5 km/h et que la pédale de frein a une position d’enfoncement (PENF) supérieure à un deuxième seuil (S2), la commande (E3) d’une première consigne de couple moteur (CS1) délivré par la machine électrique à l’arbre récepteur de la chaîne de transmission, ladite première consigne (CS1) ayant une valeur positive comprise entre 1 N.m et 10 N.m.
L’invention porte sur un procédé de gestion du fonctionnement d’une caméra agencée à bord d’un véhicule automobile pour réaliser des prises de vues des environs du véhicule et d’une interface homme-machine du véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.
Gestion optimisée de points d’accès Wi-Fi virtuels
L'invention concerne un procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un point d'accès Wi-Fi physique (PAP1) auquel est assigné un premier point d’accès Wi-Fi virtuel identifié par un premier identifiant BSSID (BSSID1) :