INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne également une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation (100) comportant le module de commande (20).
Module de traitement thermique pour système de traitement thermique d’un véhicule
La présente invention concerne un module unitaire de traitement thermique (1) pour système de traitement thermique d’un véhicule. Le module unitaire de traitement thermique (1) comprenant un échangeur thermique (3) et un échangeur de chaleur interne (4). L’échangeur thermique (3) est configuré pour opérer un échange de chaleur entre un liquide caloporteur (5) et un fluide réfrigérant (6). L’échangeur de chaleur interne (4) est configuré pour opérer un échange de chaleur entre le fluide réfrigérant (6) soumis dans le système de traitement thermique à deux niveaux de température différents (T1, T2). Le module de traitement thermique (1) comprend un bloc de fixation (7) au moins solidaire de l’échangeur thermique (3) et agencé pour porter un organe de détente (8), l’échangeur thermique (3) étant intercalé entre l’échangeur de chaleur interne (4) et le bloc de fixation (7).
(figure 15)
Joint d’étanchéité (18, 20, 22) pour une vitre (16) d’un véhicule, en particulier automobile, ce joint comportant :
un corps (24) qui a une forme générale allongée ; au moins un flocage (30) situé sur une surface (28) dudit corps (24) et s’étendant le long du corps (24), et
- au moins un film multicouche de chauffage (34) qui a une forme générale allongée le long dudit corps (24) et qui est intercalé entre le flocage (30) et ladite surface (28) dudit corps, ce film de chauffage (34) comprenant :
au moins deux bandes rectilignes électroconductrices (36) qui s’étendent parallèlement entre elles et audit axe (A), à distance l’une de l’autre, et qui sont destinées à être reliées à un circuit électrique, et au moins une piste résistive de chauffage (38) qui s’étend entre lesdites bandes (36) et qui sont reliées à ces bandes (36).
la trémie (5) étant montée solidaire de l’engin (1) et s’étendant en avant dudit au moins un rouleau (2) selon le sens de déplacement de l’engin (1) et de façon à permettre en une seule passe de l’engin (1) et du fait du déplacement de l’engin (1), un dépôt de gravillons sur le sol et un tassement des gravillons répandus sur le sol par le rouleau (2).
Titre : Système d’assemblage pour construire un ouvrage de menuiserie
L’invention concerne un système d’assemblage comprenant : - une première pièce (1) et une deuxième pièce (2) ; - une rainure (3) ménagée dans la première pièce (1), la rainure (3) débouchant à la surface de la première pièce (1) selon une direction longitudinale (30) ; - un organe mâle (4) faisant saillie depuis la deuxième pièce (2) et destiné à être inséré dans la rainure (3), et à y être coulissé selon la direction longitudinale (30) jusqu’à une position de retenue de la deuxième pièce (2) par rapport à la première pièce (1) ; - un axe (5) s’étendant transversalement dans la rainure (3) par rapport à la direction longitudinale (30), l’organe mâle (4) prenant la forme d’un crochet délimitant un passage (40) pour l’axe (5), le passage (40) s’étendant selon une direction destinée à être parallèle à la direction longitudinale (30) depuis une ouverture (41) jusqu’à un emplacement d’accueil (42) dans lequel l’axe (5) prend place dans la position de retenue de la deuxième pièce (2) par rapport à la première pièce (1).
Poutre avec éléments modulaire s pour structure de maison en kit
La présente invention concerne un élément modulaire (3 ; 3') pour une poutre (1) destinée à la construction de structure de maison en kit remarquable en ce qu'il comporte une plaque en forme globale de parallélépipède aplati comprenant au moins : - une première face longitudinale et une deuxième face longitudinale verticales, - une première face transversale et une deuxième face transversale planes, - une première et une deuxième encoches transversales aménagées respectivement sur la première et deuxième faces transversales, et - des premier, deuxième et troisième orifices aménagés sur la première face longitudinale et traversant la plaque de part en part. L'invention concerne également la poutre (1) et la structure de maison en kit.
Panneau isolant en matériaux composites et son procédé de fabrication
La présente invention a pour objet panneau (1) isolant à base de matériaux composites, caractérisé en ce qu’il comporte au moins: - une couche (2) comportant un mélange d’au moins un liant et de liège , - une tôle (3) métallique plane ou profilée.
ÉLÉMENT DE TOITURE, TOITURE COMPRENANT UN TEL ÉLÉMENT DE TOITURE ET PROCÉDÉ D’INSTALLATION D’UNE TELLE TOITURE
L’invention concerne un élément de toiture comprenant :
un récipient (20) présentant au moins un orifice (25) d’entrée d’eau,
caractérisé en ce qu’il comprend en outre :
un réceptacle (5) adapté pour pouvoir recevoir et maintenir en place ledit récipient et pour pouvoir être fixé à la charpente d’un bâtiment, ledit réceptacle présentant un fond et des parois latérales périphériques permettant de maintenir ledit récipient,
- une culasse (5) de forme générale cylindrique et comprenant une pluralité d’encoches axiales (50) sur sa face interne,
- une étoile (3) comprenant une pluralité de dents (30) s’étendant radialement et dont l’extrémité a une forme complémentaire des encoches axiales (50) de la culasse (5), l’étoile (3) étant configurée pour être insérée à l’intérieur de la culasse (5) par translation axiale,
un orifice axial traversant (9) est ménagé à l’interface entre l’extrémité des dents (30) de l’étoile (3) et les encoches (50) de la culasse (5), ledit orifice axial traversant (9) étant configuré pour recevoir un plot de guidage (11) lors de l’insertion de l’étoile (3) dans la culasse (5).
Fig. d’abrégé : fig. 5
La présente invention concerne un stator (1) pour moteur électrique comprenant :
- une étoile (3) comprenant une pluralité de dents (30) s’étendant radialement,
- une pluralité de bobineaux (15) configurés d’une part pour recevoir des spires d’un fil de bobinage (17) pour former une pluralité de bobines (13) et d’autre part pour venir se positionner sur les dents (30) respectives de l’étoile (3),
caractérisé en ce que les dents (30) comprennent une partie extrémale (30b) dont la section est constante et en ce que les bobineaux (15) présentent une première extrémité (15a) de forme évasée et une deuxième extrémité (15b) opposée à la première extrémité (15a) et de forme évasée, et une partie centrale (15c) disposée entre la première (15a) et la deuxième (15b) extrémités, la section de la partie centrale (15c) étant réduite par rapport à la section de la première (15a) et de la deuxième (15b) extrémités.
- un fil de bobinage (29) configuré pour être enroulé sous forme de spires autour du bobineau (17), les extrémités (29a, 29b) du fil de bobinage (29) étant positionnées du côté de la première extrémité (17a) du bobineau (17) de manière à permettre des connexions électriques vers le centre du stator (3) dans lequel le bobineau (17) comprend un évidement de matière (27) s’étendant entre la première extrémité (17a) et la deuxième extrémité (17b) du bobineau (17), ledit évidement de matière (27) étant configuré pour recevoir le fil de bobinage (29) et permettre le passage du fil de bobinage (29) entre la première extrémité (17a) et la deuxième extrémité (17b) du bobineau (17).
Procédé de surveillance d’une batterie (B) d’un véhicule (A) immobile comprenant :
- une prise électrique (P) raccordée aux bornes de la batterie (B), et propre à recevoir une fiche électrique (K) d’un cordon amovible (C) destiné à être raccordé à un accessoire électrique consommateur (X, Y, Z),
- un moyen de signalisation de la présence du véhicule (A) à destination de personnes extérieures au véhicule (A),
- un dispositif de contrôle de la batterie (B) et du moyen de signalisation,
ce procédé exécutant, si la fiche électrique (K) est enfichée dans la prise électrique (P) :
- une première étape d’acquisition d’une valeur représentative de l’autonomie restante de la batterie (B),
- une deuxième étape de contrôle du moyen de signalisation de sorte à ce que ce moyen de signalisation émette un signal représentatif de cette autonomie restante de la batterie (B).
Dispositif d’alimentation électrique de véhicules à propulsion électrique comportant une ou plusieurs batteries de traction, au moins un collecteur de courant embarqué sur les véhicules et au moins un conduit fixe (1) d’alimentation par le sol sensiblement parallèle à la direction du déplacement des véhicules, comportant une fente verticale (12), débouchant dans une cavité (8) du conduit pour recevoir le collecteur de courant, la cavité (8) contenant au moins une surface de contact électrique (2, 3) reliée à une source fixe de courant par un câble d’alimentation (5, 6), la surface de contact (2, 3) se trouvant en retrait d’un accès direct (R) par ladite fente (12), caractérisé en ce que la surface de contact électrique (2, 3) est positionnée dans la cavité (8) du conduit (1) en corniche inclinée et en ce que ladite fente (12) a une largeur inférieure à 12 mm.
Un siège de véhicule (10) comprend une assise (13) avec une armature d’assise (14), un dossier (16) avec une armature de dossier (17), un mécanisme d’articulation (20) pour régler l’inclinaison de l’armature de dossier (17) par rapport à l’armature d’assise (14), autour d’un premier axe (A1) sensiblement transversal, au moins un élément d’ancrage (44) d’une sangle (36) de dispositif de ceinture de sécurité (35), à l’armature d’assise (14), l’au moins un élément d’ancrage (44) étant fixé à l’armature d’assise (14) par l’intermédiaire d’au moins un organe de liaison (48), tel qu’une bielle (48), et des moyens (50) pour commander un mouvement, notamment une rotation, du au moins un organe de liaison (48), en fonction d’une rotation de l’armature de dossier (17) autour du premier axe (A1).
La cloison de compartimentage pour carrosserie frigorifique comprend une paroi de compartimentage 40 et au moins une sangle 28 de manipulation solidaire de la paroi de compartimentage.
La sangle comprend un premier tronçon 28a s’étendant le long de la paroi de compartimentage 40 et enroulé en partie autour d’une platine 50 fixée sur la paroi de compartimentage, l’extrémité inférieure du premier tronçon 28a étant solidaire de la paroi de compartimentage 40 et étant située en-dessous de la platine 50 dans une position verticale de ladite cloison.
La sangle comprend en outre un deuxième tronçon 28b relié à l’extrémité supérieure du premier tronçon 28a et solidaire de la paroi de compartimentage 40, le premier tronçon 28a étant au moins en partie déformable élastiquement et le deuxième tronçon 28b étant rigide.
b) au moins un tensioactif amphotère ;
c) au moins un tensioactif cationique ayant une chaîne carbonée en C16-C22 ; et
d) au moins un alcool gras en C12-C22.
La présente invention concerne également un processus de nettoyage et de conditionnement des cheveux comprenant l’application de la composition selon la présente invention sur les cheveux, puis le rinçage des cheveux à l’eau après une période facultative d’exposition.
C omposition transparente pour le nettoyage et le conditionnement des cheveux
La présente invention concerne une composition transparente pour le nettoyage et le conditionnement des cheveux comprenant :
a) au moins un tensioactif anionique ;
c) au moins un tensioactif cationique choisi parmi les amidoamines grasses répondant à la formule (Ia) suivante et leurs sels :
RCONHR″N(R′) 2 (Ia)
dans laquelle R est un groupe alkyle ou alcényle acyclique, linéaire ou ramifié, contenant de 16 à 22 atomes de carbone ;
R″ est un radical hydrocarboné divalent contenant moins de 6 atomes de carbone ; et
les R′, qui peuvent être identiques ou différents, représentent un radical hydrocarboné contenant moins de 6 atomes de carbone ; et
d) au moins un alcool gras liquide.
• obtention (104) d’une charge entrante dans les réseaux sur une période suivant la période de référence ;
• obtention (106) d’une proportion persistante α de flux dont la durée de propagation dans les réseaux est supérieure à la période de référence ;
• estimation (108) d’une consigne de répartition comprenant une proportion ajustée pour chaque réseau :
• répartition (112), selon les proportions ajustées, de la charge entrante entre les réseaux via les équipements.
La présente demande a pour objet une méthode de transmission de données dans un réseau maillé (103) de dispositifs de communication (301-307), la méthode étant mise en œuvre par un dispositif donné (101) du réseau maillé muni d’un processeur (208), la méthode comprenant,:
l’obtention (S801) de premières données (700) identifiant un fichier (600) à obtenir d’une source externe (105) au réseau maillé et à l’exclusion des dispositifs du réseau maillé, ledit fichier étant obtenable sous la forme d’une pluralité de parties dont l’ensemble permet de former le fichier complet ;
l’obtention (S802) de secondes données (601) identifiant les parties (605-608) formant le fichier (600) à partir de la source externe ou d’un autre dispositif du réseau maillé ;
l’obtention (S804) d’au moins une partie du fichier à partir de la source externe ou d’un autre dispositif du réseau maillé ;
le stockage (S803, S805), dans un module de stockage (207) du dispositif donné, des secondes données et des parties de fichier pour transmission en cas de demande d’un autre dispositif du réseau maillé.
Un autre objet est un dispositif de communication mettant en œuvre la méthode.
Figure pour l'abrégé : 8
La présente invention concerne un procédé de mise à disposition de jeton non fongible (JNF) par un service de chaine de blocs (BC) à partir d’un fichier numérique transmis par un terminal mobile (MD) connecté. La spécificité de ce procédé est de générer un ou plusieurs jetons non fongibles (JNF) à partir de fichiers numériques n’existant que temporairement dans la mémoire vive du terminal mobile (MD), et dont les contenus numériques sont eux-mêmes temporaires et non reproductibles, en l’occurrence des évènements capturés en direct par un utilisateur (Usr) au moyen du terminal mobile (MD) ; rendant par conséquent le ou les jetons non fongibles générés sont d’autant plus rares.
Titre : SYSTEME DE GEOLOCALISATION D’AU MOINS DEUX OBJETS, METTANT EN ŒUVRE UN SYSTEME DE PARTAGE DES RESSOURCES DE GEOLOCALISATION DES OBJETS
L’invention concerne un système de géolocalisation comprenant d’au moins deux objets à géolocaliser, chaque objet intégrant :
L’invention concerne un procédé et un dispositif de gestion d’au moins un équipement (CPE) appartenant à un réseau local de communication (LAN) administré par une passerelle de service (GW). La passerelle détient une donnée de configuration (DC) comprenant une indication géographique. Le procédé comprend, sur la passerelle de service (GW), les étapes de:
- recevoir, en provenance de l’équipement, d’une demande d’accès au réseau local (REQ, DHCP DISCOVER, DHCP SOLICIT) ;
- transmettre (E2) un message de réponse (REP, DHCP OFFER, DHCP ADVERTISE) à l’équipement , comportant une adresse sur le réseau local (@),
Il est caractérisé en ce que le message de réponse comporte en outre ladite donnée de configuration (DC).
Le dispositif d’estimation (20) de la latence globale dans un réseau de données comportant au moins une première unité de traitement reliée à un bus de données, comprend :
- des premiers moyens de modélisation (21) configurés pour modéliser une première latence (LT91, LT101, LT121),
- des deuxièmes moyens de modélisation (22) configurés pour modéliser une deuxième latence (LT92, LT102),
- des troisièmes moyens de modélisation (23) configurés pour modéliser une troisième latence (LT93, LT103), et
- des moyens d’estimation (26) configurés pour estimer la latence globale (LT) à partir des premières, deuxième et troisièmes latences.
La deuxième latence est modélisée par une valeur prédéterminée fixe (V92, V102), et la première latence et la troisième latence sont chacune modélisées par une loi de probabilité (F1(X), F2(X), F3(X)), la latence globale étant modélisée par une fonction de densité de probabilité (P1(X)).
PROCEDE DE REPARTITION DE FLUX DE DONNEES ENTRE DES RESEAUX ETENDUS ET SYSTEME DE COMMUNICATION
L’invention a pour objet un procédé de répartition de flux de données dans un système de communication comprenant des réseaux séparés couplés à des d’équipements d’aiguillage. Le procédé comprenant les étapes:
• obtention (100) d’une répartition cible de flux entrant entre les réseaux ;
• mesure (102) de flux des réseaux afin de calculer la charge effective des réseaux sur une période de référence,
Dispositif électronique comprenant des transistors
La présente description concerne un dispositif électronique (100) comprenant un substrat semiconducteur (102) et des transistors dont les grilles (120) sont contenues dans des tranchées (110) s'étendant dans le substrat semiconducteur, chaque transistor comprenant un caisson semiconducteur (130) dopé d'un premier type de conductivité, le caisson étant enterré dans le substrat semiconducteur et au contact de deux tranchées adjacentes parmi lesdites tranchées, une première région semiconductrice (152) dopée d'un deuxième type de conductivité, recouvrant le caisson, au contact du caisson, et au contact des deux tranchées adjacentes, une deuxième région semiconductrice (150) dopée du deuxième type de conductivité plus fortement dopée que la première région semiconductrice, s'étendant dans la première région semiconductrice, et une troisième région semiconductrice (132) dopée du premier type de conductivité, plus fortement dopée que le caisson, recouvrant le caisson, au contact de la première région, et s'étendant dans le substrat semiconducteur au contact du caisson.
Matrice de boîtes quantiques à qubits de spin
La présente description concerne une cellule élémentaire (100) pour une matrice bidimensionnelle (10) de boîtes quantiques, ladite cellule élémentaire s’étendant selon un plan principal (XY) et comprenant : - une pluralité de sites occupés par des boîtes quantiques (110) aptes à confiner au moins un qubit de spin (150) et comprenant au moins : une première boîte quantique (111), une deuxième boîte quantique (112) adjacente à la première boîte quantique selon une première direction (X) du plan principal (XY) et une troisième boîte quantique (113) adjacente à la première boîte quantique selon une deuxième direction (Y) du plan principal (XY) ; et - un premier site de blocage (141) adjacent aux deuxième et troisième boîtes quantiques (112, 113), vers lequel un qubit de spin ne peut être déplacé.
Ensemble pour module photovoltaïque, module photovoltaïque et procédé de fabrication de l’ensemble et du module
Ensemble de génération de courant (1), comprenant une cellule photovoltaïque (2), au moins un élément d’interconnexion (3) s’étendant le long d’un bord (4) de la cellule photovoltaïque (2) et au moins un élément adhésif (5, 6) en contact avec l’au moins un élément d’interconnexion (3) de manière à coupler mécaniquement l’au moins un élément d’interconnexion (3) avec la cellule photovoltaïque (2), l’au moins un élément adhésif (5, 6) ayant une largeur (Y) s’étendant le long du bord (4) de la cellule photovoltaïque (2) inférieure à la longueur du bord (4) de la cellule photovoltaïque (2).
Titre : Procédé de report d’un dispositif optoélectronique
L’invention a pour objet un procédé de transfert d’un dispositif (10) depuis un premier substrat (1) vers un deuxième substrat (2) par l’intermédiaire d’un substrat de manipulation (3). Le procédé comprend :
Le collage du dispositif sur le substrat de manipulation (3) par l’intermédiaire d’une couche d’assemblage au niveau d’une surface de collage La gravure partielle de la couche d’assemblage (30, 40) de façon à conserver une portion étroite (301, 401) intercalée entre le dispositif (10) et le substrat de manipulation (3), ladite portion étroite (301, 401) présentant une section transverse (S301, S401) strictement inférieure à la surface de collage,
Le procédé étant caractérisé en ce que la couche d’assemblage (30, 40) est formée préalablement sur le substrat de manipulation (3) et uniquement sur le substrat de manipulation (3).
L’invention concerne un procédé de prédiction d’une accélération de dégradation de la capacité d’un dispositif électrochimique, le procédé comportant :
- Une obtention de données de mesure de points d’une fonction liant une tension aux bornes du dispositif électrochimique à un état de charge du dispositif électrochimique, et d’une mesure de capacité (Qt) du dispositif électrochimique,
- un ressort (14) exerçant un effort contre la cartouche (12).
L’invention concerne une cuve étanche et isolante (1) pour le stockage et/ou le transport d’un gaz liquéfié, la cuve comprenant successivement de l’intérieur vers l’extérieur : un réservoir interne (2), étanche et autoporteur, le réservoir interne présentant une surface intérieure destinée à être en contact avec le gaz liquéfié et une surface extérieure, une barrière isolante (5) recouvrant la surface extérieure du réservoir interne, la barrière isolante étant fixée sur le réservoir interne, une membrane étanche extérieure (6) recouvrant une surface extérieure de la barrière isolante, la membrane étanche extérieure comportant une tôle métallique munie de soufflets ou d’ondulations (8), la membrane étanche extérieure étant fixée sur la barrière isolante ou le réservoir interne, dans laquelle un espace intermédiaire situé entre le réservoir interne et la membrane étanche extérieure contient une phase gazeuse en dépression afin de plaquer la membrane étanche extérieure contre la surface extérieure de la barrière isolante.
Réservoir cryogénique de stockage de fluide liquéfié comprenant une enveloppe interne (2) délimitant un volume de stockage pour du fluide liquéfié et une enveloppe externe (3) disposée de façon espacée autour de l'enveloppe (2) interne, l'espace entre lesdites enveloppes interne (2) et externe (3) comprenant une isolation (4) thermique, les enveloppes interne (2) et externe (3) s’étendant selon une direction (A) longitudinale entre deux extrémités longitudinales, le réservoir (1) comprenant une structure de maintien de l'enveloppe interne (2) dans l'enveloppe (3) externe, la structure de maintien étant composée d’une première liaison (5) mécanique entre une première extrémité longitudinale de l'enveloppe interne (2) et une première extrémité longitudinale de l'enveloppe (2) externe, et d’une seconde liaison (6) mécanique entre la seconde extrémité longitudinale de l'enveloppe interne (2) et la seconde extrémité longitudinale de l'enveloppe (2) externe, la première liaison mécanique comprenant une première paroi (5) support en forme de tronc de cône dont l’extrémité de plus grand diamètre est reliée rigidement à l’enveloppe (3) externe et l’extrémité de plus petit diamètre est reliée à l’enveloppe (2) interne, caractérisé en ce que la seconde liaison mécanique comprend une seconde paroi (6) support en forme de tronc de cône dont l’extrémité de plus grand diamètre est reliée rigidement à l’enveloppe (3) externe et l’extrémité de plus petit diamètre est reliée à l’enveloppe (2) interne
L’invention concerne un élément (1) d’un bloc optique (2) pour véhicule automobile, l’élément (1) définissant au moins une partie d’une cavité (3) conformée pour accueillir un sous-ensemble (4) interne du bloc optique (2) et au moins un connecteur (5) électrique chacun connecté au sous-ensemble (4), l’élément (1) présentant des moyens de blocage (6) conçus pour, lorsque le sous-ensemble (4) est fixé dans la cavité (3), empêcher au moins un connecteur (5) d’être déconnecté du sous-ensemble (4). L’invention concerne également un bloc optique (2) comportant au moins un élément (1) et un sous-ensemble (4) auquel est connecté au moins un connecteur (5), le sous-ensemble (4) et chaque connecteur (5) étant disposés dans la cavité (3).
Procédé d’augmentation de mesures d’un capteur de mesure (1) de polluant, le capteur de mesure (1) étant connecté à un serveur distant spécialisé (3) comprenant un réseau de neurones, le procédé comprenant les étapes suivantes :
- création d’un modèle neuronal entrainé à partir du réseau de neurones, et
- pour chaque mesure réalisée par le capteur de mesure (1) :
- mesure d’au moins une donnée brute par le capteur de mesure (1),