INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Substrat minéral (1001) comprenant sur au moins une de ses surfaces un émail inorganique (1002), caractérisé en ce que : - l’émail inorganique (1002) présente une valeur de rugosité totale de surface (1002-S) inférieure ou égale à 2 µm, et - le bord (1002a, 1002b) de l’émail inorganique (1002) faisant saillie au niveau la surface (1001-S) du substrat minéral (1001) présente une valeur de pente topographique, exprimée en pourcentage, inférieure ou égale à 1,4%. Substrat minéral (1001) selon la revendication 1, tel que la valeur de ladite rugosité totale de surface est inférieure ou égale à 1,5 µm, de préférence inférieure ou égale à 1 µm. Substrat minéral (1001) selon l’une quelconque des revendications 1 à 2, tel que la valeur de ladite pente topographique est inférieure ou égale à 1,2%. Substrat minéral (1001) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, tel que l’épaisseur de l’émail inorganique (1002) est comprise entre 1,5µm et 3,5µm, voire entre 1,5µm et 2 µm. Substrat minéral (1001) selon l’une des revendications 1 à 4, tel que la différence relative de luminance ΔL*, définie comme la différence entre la luminance L*(email/substrat), mesurée en réflexion, de l’émail inorganique (1002) sur le substrat minéral (1001) et de la luminance L*(substrat), mesurée en réflexion, du substrat minéral (1001) dépourvu d’émail inorganique (1002), est d’au plus 50, de préférence d’au plus 35. Substrat minéral (1001) selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, tel que la luminance L*(substrat), mesurée en transmission, dudit substrat minéral est inférieure ou égale à 5. Substrat minéral (1001) selon l’une des revendications 1 à 6, tel que la transmission lumineuse du substrat minéral est d’au plus 17%, de préférence d’au plus 10%, voire d’au plus 5%. Substrat minéral (1001) selon l’une des quelconques revendications 1 à 7, tel que le coefficient de friction statique et/ou dynamique de la surface dudit substrat minéral (1001) munie dudit émail inorganique (1002) est d’au plus 0,30, de préférence d’au plus 0,25. Substrat minéral selon l’une des revendications 1 à 8, tel que le substrat minéral est un substrat vitrocéramique ou un substrat en verre minéral. Méthode de fabrication d’un substrat minéral (1001) selon l’une quelconque des revendications 1 à 9, ladite méthode comprenant une étape de dépôt d’un émail inorganique (1002) par impression jet d’encre minérale sur un substrat minéral (1001) dans laquelle le taux d’encrage est d’au moins 45% et d’au plus 85%, et le pourcentage massique de la fraction solide dans l’encre minérale utilisée pour l’impression jet d’encre est d’au plus 40% de ladite encre minérale. Méthode de fabrication selon la revendication 10, tel que la tension de surface de l’encre minérale est d’environ 26 mN/m à 25°C. Utilisation d’un substrat minéral (1001) selon l’une quelconque des revendications 1 à 9 comme surface d’un dispositif de cuisson ou d’un plan de travail.
Dispositif (2) de séquençage de l’allumage de produits pyrotechniques, le dispositif comprenant : - une base (4) comprenant une mèche allongée (8) formée d’une matière pyrotechnique, - un embout d’allumage (10), et - au moins deux embouts de transmission (12b-e) pour des produits pyrotechniques (24), les embouts de transmission s’étendant à des distances différentes de l’embout d’allumage le long de la mèche, la mèche reliant chaque embout de transmission directement à l’embout d’allumage. Dispositif selon la revendication précédente dans lequel les embouts de transmission (12b-e) sont reliés à la base indépendamment les uns des autres Dispositif selon l’une des revendications précédentes dans lequel au moins l’un des embouts de transmission (12b-e) s’étend en regard de la mèche (8). Dispositif selon l’une des revendications précédentes dans lequel, pour au moins l’un des embouts de transmission, la mèche (8) présente un évidement (20) en regard de l’embout. Dispositif selon la revendication précédente dans lequel l’évidement (20) a une forme conique. Dispositif selon l’une des revendications précédentes qui présente au moins un relief (22) pour le support d’un fil électrique. Ensemble pyrotechnique comprenant : - au moins un dispositif (2) selon l’une quelconque des revendications précédentes ; et - au moins deux produits pyrotechniques (24) connectés à la base. Ensemble selon la revendication précédente dans lequel chaque produit pyrotechnique (24) comprend un embout (26), par exemple un embout mâle, configuré pour réaliser un assemblage mâle-femelle avec l’un des embouts (12b-e) de transmission du dispositif. Procédé de fabrication d’un dispositif (2) de séquençage de l’allumage de produits pyrotechniques, dans lequel on surmoule des embouts (12b-e) pour des produits pyrotechniques (24) sur une base (4) comprenant une mèche allongée (8) formée d’une matière pyrotechnique, les embouts étant surmoulés à des distances différentes d’une extrémité de la mèche le long de la mèche. Procédé d’assemblage de produits pyrotechniques, dans lequel on fixe à une base (4) comprenant une mèche allongée (8) formée d’une matière pyrotechnique et un embout d’allumage au moins deux produits pyrotechniques (24) à des distances différentes de l’embout d’allumage le long de la mèche et de sorte que la mèche relie chaque produit pyrotechnique directement à l’embout d’allumage.
Composition de filaments consommables pour impression 3D caractérisée en ce qu’elle comprend une teneur de 50 à 99% en poids, par rapport au poids total de ladite composition, d’au moins un polyhydroxyalcanoate (PHA). Composition selon la revendication 1 caractérisée en ce ledit au moins un PHA est choisi parmi le groupe comprenant : PHA scl, PHA mcl, PHA lcl, et leur combinaison. Composition selon la revendication 1 ou 2 caractérisée en ce qu’elle comprend en outre au moins un additif. Composition selon la revendication 3 caractérisée en ce que ledit au moins un additif est choisi parmi les fibres, les charges et leur combinaison. Composition selon la revendication 4 caractérisée en ce qu’elle comprend une teneur de 0,01% à 10% en poids desdites fibres, par rapport au poids total de la composition et/ou une teneur de 0,01% à 40% en poids desdites charges, par rapport au poids total de la composition. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisée en ce que ledit au moins un PHA est issu de bactéries choisies parmi un groupe comprenant les bactéries de souche CNCM I-5658 et les bactéries de souche CNCM I-5079. Procédé de préparation d’une composition selon les revendications 1 à 6 comprenant les étapes suivantes : -culture de bactéries productrices de PHA ; -concentration d’une biomasse cellulaire créée par ladite culture de bactéries ; -séchage de ladite biomasse cellulaire ; -extraction dudit PHA de ladite biomasse ; -purification dudit PHA ; caractérisé en ce que ladite composition comprend une teneur de 50 à 99% en poids dudit PHA, par rapport au poids total de la composition. Procédé selon la revendication 7 caractérisé en ce que ledit au moins un PHA est choisi parmi le groupe comprenant : PHA scl, PHA mcl, PHA lcl, et leur combinaison. Procédé selon la revendication 7 ou 8 caractérisé en ce que ladite composition comprend en outre au moins un additif, ledit additif étant choisi parmi les fibres et les charges. Filament consommable pour impression 3D comprenant une composition selon les revendications 1 à 6.
A coaxial connector, comprising: a housing including a terminal receiving portion into which a terminal connected to a coaxial cable is insertable from behind; and a retainer configured to be attached to the housing, wherein the terminal includes: a crimp portion crimped to have a polygonal cross-sectional shape, and a flange portion located forward of the crimp portion in an insertion direction of the terminal when the terminal has been inserted in the terminal receiving portion, the flange portion protruding circumferentially outward beyond the crimp portion, the housing includes a retainer insertion hole that passes through a wall of the terminal receiving portion in a direction intersecting the insertion direction of the terminal, the retainer includes: a fitting portion configured to be fitted around the crimp portion of the terminal including at least one corner of the crimp portion in an attached state in which the terminal has been received in the terminal receiving portion in a normal position and the retainer has been inserted into the retainer insertion hole and attached in an engagement position, an abutment portion configured to be in abutment with the flange portion of the terminal from behind in the attached state, and a recess formed between the fitting portion and the abutment portion to set back the fitting portion toward an outer circumferential face of the terminal in the attached state. The coaxial connector of claim 1, wherein the retainer includes an inclined portion formed on a retainer insertion end of the abutment portion, the inclined portion being inclined rearward while extending in a direction in which the retainer is inserted. The coaxial connector of claim 1 or 2, wherein the retainer has a structure that is symmetrical about a longitudinal center plane when the retainer is attached to the housing.
Procédé d’arrêt d’un véhicule en mouvement, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - détection (51) d’une vitesse non nulle du véhicule et d’une absence d’une pression d’au moins une main d’un conducteur sur un volant du véhicule ; - si la vitesse non nulle du véhicule et l’absence d’une pression d’au moins une main du conducteur sur le volant sont détectées simultanément pendant une première durée prédéterminée, déclenchement (521) d’un décompte temporel initialisé à une valeur déterminée, déclenchement (522) d’une alerte à l’intérieur du véhicule pendant ledit décompte temporel pour diffuser dans le véhicule une information demandant au conducteur du véhicule d’appliquer une pression sur le volant du véhicule pendant une deuxième durée déterminée et de diminuer la vitesse du véhicule d’un nombre de kilomètres par heure déterminé ; - à l’issu dudit décompte temporel, si la vitesse du véhicule n’a pas été diminuée du nombre de kilomètres par heure déterminé et si aucune pression n’a été appliquée sur le volant pendant la deuxième durée déterminée, sélection d’une action ou d’une combinaison d’au moins deux actions parmi les actions suivantes : pilotage (531) d’un système de freinage du véhicule pour arrêter le véhicule ; coupure (532) d’un moteur du véhicule s’il est en marche ; verrouillage (533) de portes et fenêtres du véhicule ; pilotage de moyens d’allumage (534) de feux de détresse du véhicule ; déclenchement (535) d’une sirène d’alarme du véhicule ; et si le véhicule est connecté à un réseau de communication, émission (536) d’une notification à destination du conducteur pour l'informer d’un état du véhicule et d’une position géographique du véhicule. Procédé selon la revendication 1, dans lequel si le conducteur a diminué la vitesse du véhicule du nombre de kilomètres par heure déterminé et qu’il a appliqué une pression sur le volant pendant la deuxième durée déterminée, alors le décompte temporel est arrêté et l’information n’est plus diffusée. Procédé selon l’une des revendications 1 ou 2, dans lequel si la vitesse du véhicule est réduite du nombre de kilomètres par heure déterminé et que le conducteur applique une pression sur le volant pendant la deuxième durée déterminée, l’action sélectionnée est arrêtée ou les actions d’une combinaison d’actions sélectionnées sont arrêtées. Procédé selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel l’alerte est sonore. Procédé selon l’une des revendications 1 à 4, dans l’alerte est visuelle. Procédé selon la revendication 5, dans lequel l’alerte visuelle indique le décompte temporel. Programme d’ordinateur comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, lorsque ces instructions sont exécutées par un processeur. Dispositif (2) d’arrêt d’un véhicule en mouvement, ledit dispositif (2) comprenant une mémoire (21) associée à au moins un processeur (20) configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6. Véhicule (10) comprenant le dispositif (2) selon la revendication 8.
Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule automobile (200), lorsque le véhicule (200) roule (S10) dans un premier sens de circulation (120) d’une route (100) assisté par un automatisme électronique de conduite (210) du véhicule (200), le procédé comprenant les étapes suivantes Réception (S20) de données cartographiques, Désactivation (S50) de l’automatisme électronique de conduite (210), lorsque les données cartographiques indiquent une interruption (110) d’une séparation physique (300) entre le premier sens de circulation (120) et un deuxième sens de circulation (130) de la route (100) opposé au premier sens, en avant du véhicule (200) dans le premier sens de circulation (120). Procédé selon la revendication précédente, le véhicule (200) comprenant un habitacle, le procédé comprenant en outre l’étape suivante : Emission (S40) d’un signal d’alerte dans l’habitacle préalablement à la désactivation de l’automatisme. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes comprenant en outre l’étape suivante : Ralentissement (S40) du véhicule (200) préalablement à la désactivation de l’automatisme électronique de conduite (210). Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes dans lequel la désactivation (S50) a lieu lorsque le véhicule (200) est situé à une distance (d2) comprise entre 450 mètres et 800 mètres de l’interruption (110) de la séparation physique (300). Programme d’ordinateur comprenant des instructions, exécutables par un microprocesseur ou un microcontrôleur, pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes. Dispositif électronique d’aide à la conduite (220) configuré pour mettre en œuvre les étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 4. Véhicule (200) comprenant un dispositif électronique d’aide à la conduite (220) selon la revendication précédente.
Berceau avant de véhicule automobile comportant une plate-forme (2) réalisée en tôle soudée, deux allonges (4) venant de chaque côté du véhicule en avant de la plateforme (2), et de chaque côté de la plate-forme (2) une pièce latérale rigide rapportée (12) qui est fixée directement sur cette plate-forme (2), comprenant des fixations pour la caisse du véhicule (14) et pour la suspension des roues (16), caractérisé en ce que les pièces latérales rapportées (12) comportent une face tournée vers l’avant (40) recevant une face d’extrémité arrière d’une allonge (4). Berceau selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque allonge (4) est formée avec un tube (32) disposé suivant la direction longitudinale de l’allonge (4). Berceau selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque allonge (4) comporte une face arrière transversale (22) formée par une plaque soudée à l’extrémité arrière de cette allonge (4). Berceau selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que la liaison entre l’allonge (4) et la pièce latérale rigide (12) comporte un dispositif d’ancrage suivant les directions transversales de cette allonge (4). Berceau selon les revendications 3 et 4, caractérisé en ce que le dispositif d’ancrage comporte un tenon cylindrique (26) perpendiculaire à la face arrière transversale (22), fixé sur l’allonge (4) ou sur la pièce latérale rigide (12), qui s’introduit dans un perçage (42) formé sur l’autre pièce. Berceau selon la revendication 5, caractérisé en ce que l’extrémité du tenon cylindrique (26) présente une forme conique facilitant l’introduction dans le perçage (42). Berceau selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque liaison entre une allonge (4) et une pièce latérale rigide (12) comporte une interface formée par un joint souple (24). Berceau selon les revendications 5 ou 6, et 7, caractérisé en ce que le joint souple (24) est formé aussi entre le tenon cylindrique (26) et le perçage le recevant (42). Procédé d’assemblage d’un berceau selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comporte une étape de réalisation d’un sous-ensemble comprenant une traverse avant (6) et deux allonges (4) fixées dessus, puis une étape de glissement vers l’arrière de ce sous-ensemble vers la plate-forme (2) en introduisant un tenon (26) formé sur une face transversale (22) d’une pièce dans un perçage de la face de l’autre pièce. Véhicule automobile équipé d’un berceau de train avant, caractérisé en ce que ce berceau est selon l’une quelconque des revendications 1 à 8.
Dispositif d’entraînement (D) en rotation d’une roue (R) comprenant un moteur (M) hydraulique à pistons (Q1, Q2, Q3, Q4, Q5) radiaux, ledit moteur comportant : une came (2) ondulée ; un bloc-cylindres (3) monté mobile en rotation par rapport à la came (2) autour d’un axe (X M ) et comprenant une pluralité de cylindres (4) disposées radialement par rapport audit axe ; une pluralité de pistons (Q1, Q2, Q3, Q4, Q5) montés coulissants dans les cylindres et destinés à venir dans une position sortie en appui sur la came sous l’effet d’un fluide sous pression ; et des moyens de rappel élastique (9) des pistons en position rentrée dans leurs cylindres respectifs, caractérisé en ce que le dispositif d’entraînement comprend en outre des moyens de verrouillage (20) des pistons en position rentrée. Dispositif d’entraînement (D) selon la revendication 1, dans lequel les moyens de verrouillage comprennent une cloche (20) comportant un disque (21) et une pluralité de fourches (22) s’étendant en saillie axiale d’un pourtour externe dudit disque (21), la cloche étant montée mobile en translation entre une position de verrouillage dans laquelle chacun des pistons a une face supérieure coopérant avec l’une des fourches, et une position de libération dans laquelle les fourches sont éloignées des pistons. Dispositif d’entraînement (D) selon la revendication 2, dans lequel chacune des fourches (22) comprend deux dents (23) qui, lorsque la cloche est en position verrouillée, s’étendent de part et d’autre de l’un des galets portés par les pistons. Roue (R) d’aéronef portée par un essieu et équipée d’un dispositif d’entraînement (D) selon l’une quelconque des revendications précédentes, la came (2) et le bloc-cylindres (3) étant respectivement liées en rotation à la roue (R) et à l’essieu sur lequel est reçu à pivotement ladite roue (R). Atterrisseur (P) portant au moins une roue (R) selon la revendication 4. Aéronef (A) comprenant au moins un atterrisseur (P) selon la revendication 5.
Dispositif intégré à une bouteille traditionnelle pour mélanger deux liquides avec un dosage préétabli afin de réaliser un cocktail frais. Il comporte un socle (4) constituant le fond de la bouteille avec une capsule (5) bouchonnée, se retrouvant ainsi à l’intérieur de la bouteille et par conséquent dans le deuxième liquide. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au mélange d’un spiritueux et d’un soda pour réaliser un cocktail frais dans une seule bouteille. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la capsule contienne le premier liquide pour le cocktail et fasse office de mélangeur. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la bouteille (7) contienne le deuxième liquide pour le cocktail. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le socle (4) comporte le mécanisme pour débouchonner la capsule (5) et mettre en contact les deux liquides. Il est composé d’un bouton (1) à l’extérieur en dessous du socle (4), d’un « débouchonneur » (3) et d’une membrane extensible (2) pour assurer l’étanchéité entre les deux pièces (1) et (3).
Bouteille (1) avec une capsule (2) intégrée pour mélanger deux liquides avec un dosage préétabli afin de réaliser un cocktail frais. La bouteille selon la revendication 1 caractérisée en ce que la capsule (2) contienne le premier liquide pour le cocktail. La bouteille selon la revendication 1 caractérisée en ce que la bouteille (1) contienne le deuxième liquide pour le cocktail.
Implant de prothèse articulaire comprenant : - un corps principal principalement en céramique et comprenant une surface externe articulaire en céramique de forme concave ou convexe, - au moins une vis de serrage configurée pour permettre le serrage du corps principal sur l’os du patient ou sur un élément intermédiaire fixé audit os, - au moins une bague rapportée dans le corps principal et formant avec ce dernier une chambre emprisonnant la tête de la vis de serrage et comprenant une surface d’appui formant butée pour ladite tête de vis, la bague étant configurée pour être en contact avec la vis durant ledit serrage, la bague comprenant un orifice central traversée par la vis, la bague étant configurée pour répartir les contraintes mécaniques issues du serrage de la vis de manière homogène au sein du corps principal. Implant (1) selon la revendication précédente, dans lequel la bague comprend une portion filetée et le corps principale comprend une portion taraudée correspondante, la portion filetée et la portion taraudée étant configurées pour permettre le vissage de la bague avec le corps principal. Implant (1) selon la revendication la revendication 1, dans lequel la bague comprend des moyens de clipsage au corps principal. Implant (1) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel la bague comprend des moyens périphériques déformables élastiquement configurés pour se déformer au passage de ladite vis. Implant (1) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel la bague est fendue de sorte à pouvoir s’élargir au passage de ladite vis de serrage. Implant (1) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel la bague est réalisée dans un matériau thermiquement expansif exerçant une force de pression d'expansion sur le corps principal. Implant (1) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel la bague est rapportée brasée avec le corps principal. Implant (1) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel la bague est collée sur le corps principal. Implant (1) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le corps principal est une glénosphère, la vis étant configurée pour permettre le serrage entre la glénosphère et une métaglène fixée sur la glène du patient. Implant (1) selon la revendication précédente, dans lequel la glénosphère a un diamètre compris entre 30 et 46mm. Implant (1) selon l’une des revendications 1 à 8, dans lequel le corps principal est un plateau tibial céramique, ou un condyle de genou ou une glène anatomique, cotyle de hanche, cupule céramique. Prothèse articulaire comprenant un implant selon l’une quelconque des revendications précédentes.