INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif de détection d’un arc électrique dans un réseau électrique comprenant : - une source (6) ; - un système de distribution (8) comportant un commutateur (10) configuré pour établir une première position ouverte (22) interdisant le passage de courant et une seconde position fermée (18) autorisant le passage de courant ; - une charge (12) reliée à la source (6) par l’intermédiaire dudit système de distribution (8); - des moyens de repérage d’un changement d’état dudit commutateur et/ou des moyens de repérage d’un mode transitoire de la charge, ledit dispositif de détection étant configuré pour passer à l’état inactif durant un temps T lors d’un changement d’état dudit commutateur ou lors d’un passage à un mode transitoire de la charge. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel ledit dispositif comprend un détecteur (14) d’arc électrique configuré pour détecter une formation d’arc électrique entre le système de distribution et ladite charge, ledit détecteur étant configuré pour établir un premier état actif dans lequel le détecteur (14) est actif pour réaliser la détection d’un arc électrique et un second état inactif dans lequel ledit détecteur (14) est inactif. Dispositif selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le temps T pendant lequel le détecteur est configuré pour passer à l’état inactif est fonction d’une configuration du réseau électrique. Dispositif selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le temps T est compris entre 20 ms et 200 ms, préférentiellement 25 ms. Procédé de détection d’un arc électrique dans un réseau électrique comprenant les étapes : fournir une source (6), un système de distribution (8) comportant un commutateur (10) configuré pour établir une première position ouverte interdisant le passage de courant et une seconde position fermée autorisant le passage de courant, une charge (12) reliée à la source par l’intermédiaire dudit système de distribution et un détecteur (14) d’arc électrique configuré pour détecter une formation d’arc électrique entre le système de distribution (8) et ladite charge (12) ; repérer un changement d’état dudit commutateur ou un mode transitoire de la charge par l’intermédiaire de moyens de commande ; passer à un état inactif le détecteur durant un temps T lors du changement d’état dudit commutateur (10) ou lors d’un passage à un mode transitoire de la charge (12) par l’intermédiaire de moyens de commande ; détecter l’arc électrique en dehors du temps T.
Procédé de calibration d’un dispositif (1) de détection d’obstacles (4) monté sur un ouvrant (2) de véhicule automobile, le dispositif (1) étant du type comprenant un radar (6) fixé sur le véhicule, le procédé comprenant une étape d’identification consistant à exploiter les données provenant d’un scan par le radar (6) de son champ d’observation (8) pour déterminer les positions mesurées dans le champ d’observation, par rapport à un référentiel lié au radar (6), d’une pluralité de points de référence (13) prédéterminés et distincts disposés sur le véhicule, chaque position mesurée étant représentée par un ensemble de coordonnées mesurées (A1, A2, A3), l’étape d’identification étant suivie d’une étape de comparaison consistant à comparer la position mesurée de chaque point de référence (13) à une position attendue du même point de référence (13), dans le même référentiel lié au radar (6), chaque position attendue étant représentée par un ensemble de coordonnées attendues (B1, B2, B3) stockées dans une mémoire du dispositif (1), le procédé comprenant une étape de calibration consistant à déterminer une matrice de repositionnement (MR) permettant de corréler chaque ensemble de coordonnées mesurées (A1, A2, A3) à l’ensemble de coordonnées attendues (B1, B2, B3) correspondant. Procédé de calibration selon la revendication 1, caractérisé en ce que les paramètres de la matrice de repositionnement (MR) sont stockés dans une mémoire du dispositif (1). Procédé de calibration selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l’étape d’identification détermine les positions mesurées de trois points de référence (13) formant un référentiel à trois dimensions. Procédé de calibration selon la revendication 1 à 3, caractérisé en ce que la matrice de repositionnement (MR) est représentative d’une translation et/ou d’une rotation dans le référentiel lié au radar (6). Dispositif (1) de détection d’obstacles, conçu pour être fixé sur un ouvrant (2) motorisé d’un véhicule automobile, le dispositif (1) comportant un radar (6) capable de détecter un obstacle dans son champ d’observation (8), le dispositif (1) comportant en outre au moins une mémoire conçue pour stocker une pluralité d’ensembles de coordonnées attendues (B1, B2, B3), le dispositif (1) comportant une unité de contrôle conçue pour exécuter le procédé selon l’une des revendications 1 à 4 afin de déterminer une matrice de repositionnement (MR). Dispositif (1) de détection selon la revendication 5, caractérisé en ce que l’unité de contrôle est conçue pour transformer les coordonnées de chaque point mesuré dans le champ d’observation (8) du radar (6) en des coordonnées calibrées en utilisant la matrice de repositionnement. Dispositif (1) selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce qu’il est conçu pour être fixé sur un volet arrière (3) de véhicule automobile. Dispositif (1) de détection selon la revendication 7, caractérisé en ce que au moins trois points de référence (13) correspondent à des points de fixations (9) d’un moteur d’essuie-vitre (12). Véhicule comportant au moins un dispositif (1) selon l’une des revendications 5 à 8.
Elément optique (30) comprenant : - un substrat (32) transparent, - un revêtement intermédiaire (38) s’étendant sur au moins une surface principale (36) du substrat (32), le revêtement intermédiaire (38) comprenant une pluralité de couches minces (38a, 38b) denses présentant de manière alternée un premier indice optique et un deuxième indice optique, le premier indice optique étant supérieur au deuxième indice optique, caractérisé en ce que l’élément optique (30) comprend aussi : - au moins une couche poreuse (42) s’étendant sur le revêtement intermédiaire (38) à l’opposé du substrat (32), la couche poreuse (42) présentant un troisième indice optique, le troisième indice optique étant inférieur aux premier et deuxième indices optiques. Elément optique (30) selon la revendication 1, dans lequel la couche poreuse (42) comprend des éléments allongés (44) s’étendant depuis une surface externe (40) du revêtement intermédiaire (38). Elément optique (30) selon la revendication 2, dans lequel éléments allongés (44) sont des colonnes sensiblement rectilignes ou présentant des formes hélicoïdales. Elément optique (30) selon l’une des revendications 2 et 3, dans lequel chaque élément allongé (44) s’étend suivant un axe (X) formant un angle (α) non-nul avec une normale locale à la surface externe (40) du revêtement intermédiaire (38). Elément optique (30) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel la couche poreuse (42) présente une porosité comprise entre 5% et 50%. Dispositif optronique comprenant au moins un élément optique (30) selon l’une des revendications précédentes. Aéronef comprenant un dispositif optronique selon la revendication précédente. Procédé de fabrication d’un élément optique (30) selon l’une des revendications 1 à 5, comprenant des étapes de : - fourniture d’un substrat (32) et mise en place du substrat (32) dans un dispositif de dépôt, - dépôt de couches minces (38a, 38b) présentant successivement le premier indice et le deuxième indice, sur au moins une surface principale (36) du substrat (32) pour former le revêtement intermédiaire (38), - dépôt de la couche poreuse (42) sur une surface externe (40) du revêtement intermédiaire (38), à l’opposé du substrat (32), selon une méthode de dépôt sous incidence oblique. Procédé selon la revendication précédente, dans lequel, au cours de l’étape de dépôt de la couche poreuse (42), un angle d’incidence d’un faisceau de dépôt, mesuré par rapport à une normale locale à la surface externe (40) du revêtement intermédiaire (38), est compris entre 0° et 80°, et notamment entre 40° et 70°. Procédé selon l’une des revendications 8 et 9, dans lequel, au cours de l’étape de dépôt de la couche poreuse (42), le substrat (32) est maintenu en rotation autour d’un axe de rotation sensiblement perpendiculaire à la surface externe (40), à une vitesse de rotation contrôlée.
Elément optique (30) comprenant : - un substrat (32) transparent, - un revêtement de protection (34), comprenant au moins une couche d’un matériau résistant s’étendant sur au moins une surface principale (36) du substrat (32), le revêtement de protection (34) comprenant une surface externe (38) s’étendant à l’opposé du substrat (32), caractérisé en ce que la surface externe (38) comprend des reliefs (40) gravés dans la couche de matériau résistant, chaque relief (40) présentant une dimension axiale (a), mesurée selon une direction perpendiculaire à la surface externe (38), inférieure à 500 nanomètres. Elément optique (30) selon la revendication précédente, dans lequel les reliefs (40) présentent des formes cylindriques, coniques ou pyramidales, en saillie depuis la surface externe (38). Elément optique (30) selon la revendication 1, dans lequel les reliefs (40) sont des orifices cylindriques, coniques ou pyramidaux, qui s’ouvrent dans la surface externe (38). Elément optique (30) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel chaque relief (30) présente des dimensions transverses (t) inférieures ou égales à 100 micromètres. Elément optique (30) selon l’une des revendications précédentes, dans lequel les reliefs (40) sont répartis sur la surface externe (38) suivant un réseau à maille carrée, à maille hexagonale ou aléatoire. Dispositif optronique comprenant au moins un élément optique (30) selon l’une des revendications précédentes. Aéronef comprenant un dispositif optronique selon la revendication précédente. Procédé de fabrication d’un élément optique (30) selon l’une des revendications 1 à 5, comprenant des étapes de : - fourniture d’un substrat (32), - dépôt d’au moins une couche de matériau résistant sur au moins une surface principale du substrat, pour former le revêtement de protection (34), - dépôt d’une couche de résine (42) photosensible sur une surface externe (38) du revêtement de protection (34) et mise en place d’un masque (44) ajouré sur la couche de résine (42), - illumination de la couche de résine (42) au moyen d’un rayonnement ultraviolet pour dégrader la résine à travers le masque (44), puis retrait du masque (44) et de la résine dégradée, - gravure des reliefs (40 dans la surface externe (38) du revêtement de protection (34) à travers la couche de résine (42), et - retrait de la couche de résine (42) au moyen d’un solvant. Procédé selon la revendication précédente, dans lequel la gravure des reliefs (40) dans le revêtement de protection (34) est faite suivant une méthode de gravure par plasma réactif.
Métaglène (3) d’un implant glénoïdien (1) de prothèse d’épaule inversée, destinée à être assemblée avec une glénosphère (2), la métaglène (3) comprenant : - une base (4) de forme cylindrique et configurée pour être insérée au sein d’un logement (9) de la glénosphère (2), - un plot (6) de forme cylindrique s’étendant depuis le centre de la base (4) selon un sens d’impaction de la métaglène (3) dans la glène d’un patient, - un support de greffon (5) de forme cylindrique et s’étendant depuis le pourtour de la base (4) selon le sens d’impaction de la métaglène (3), le support de greffon (5) présentant au moins un orifice traversant (7), la base (4), le plot (6) et le support de greffon (5) ayant un axe de révolution (A) commun. Métaglène (3) selon la revendication précédente, dans laquelle le support de greffon (5) comprend une pluralité d’orifices traversants (7) répartie sur la surface interne (8) dudit support (5). Métaglène (3) selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle le support de greffon (5) s’étend radialement d’une longueur (L1, L2) constante. Métaglène (3) selon la revendication précédente, dans laquelle la longueur (L1, L2) constante est comprise entre 2 et 12mm. Métaglène (3) selon l’une des revendications 1 ou 2, dans laquelle le support de greffon (5) s’étend radialement d’une longueur (L3, L4, L4’, L5, L5’) qui varie localement. Métaglène (3) selon la revendication précédente, dans laquelle la variation maximale entre deux extrémités du support de greffon (5) est comprise entre 2 et 20mm. Métaglène (3) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la base (4), le plot (6) et le support de greffon (5) sont monoblocs, de préférence réalisés en alliage de titane, de préférence encore réalisés en alliage de titane revêtu de titane et/ou de HAP. Métaglène (3) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le plot (6) comprend, à son extrémité distale, un élément rapporté (11) permettant d’allonger le plot (6). Métaglène (3) selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, dans laquelle le plot (6) comprend une vis (12) dont l’extrémité s’étend au-delà de l’extrémité distale du plot (6) permettant d’allonger le plot (6).
Extrait lipidique de l'algue Skeletonema pour son utilisation topique destinée à favoriser et/ou stimuler la réparation de la peau et/ou des lèvres. Extrait pour son utilisation selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il s’agit d’un extrait référencé sous la nomenclature internationale, INCI : SKELETONEMA COSTATUM EXTRACT. Composition cosmétique comprenant, à titre d’actif cosmétique, un extrait lipidique de l'algue Skeletonema , dans un milieu physiologiquement acceptable, pour son utilisation topique destinée à favoriser et/ou stimuler la réparation de la peau et/ou des lèvres. Composition cosmétique pour son utilisation selon la revendication 3, caractérisée en ce que la composition comprend en outre au moins un adjuvant cosmétique choisi dans le groupe constitué par : des agents antioxydants, des agents émollients, des agents hydratants, des agents anti-âges, des parfums, et leurs mélanges. Composition cosmétique selon la revendication 3 ou 4 pour son utilisation selon la revendication 3, caractérisée en ce qu’elle est sous la forme d’une crème, émulsion huile-dans-eau, ou eau-dans-huile ou émulsion multiple, solution, suspension, gel, lait, lotion, ou sérum. Composition cosmétique selon l’une quelconque des revendications 3 à 5 pour son utilisation selon la revendication 3, caractérisée en ce que ledit extrait lipidique d’algue a pour nom INCI : SKELETONEMA COSTATUM EXTRACT. Composition cosmétique selon l’une quelconque des revendications 3 à 6 pour son utilisation selon la revendication 3, caractérisée en ce que ledit extrait lipidique d’algue Skeletonema est présent dans la composition en une teneur allant de 0.00001% à 1%, de préférence de 0.00005% à 0.5%, de préférence encore de 0.0001% à 0.1% en poids de matière active (poids de l’extrait lipidique) par rapport au poids total de la composition.
Dispositif de désinfection (12) pour clavier (11) d’un terminal de paiement électronique (10), comprenant : - un moyen d’alimentation (13) électrique ; - un support (15) destiné à être saillant par rapport à la surface du clavier (11) à stériliser ; - un moyen de désinfection (14) du clavier (11), caractérisé en ce que le moyen de désinfection (14) comprend au moins une led UV et en ce que le dispositif de désinfection (12) comprend en outre un moyen d’appairage (18) avec le terminal de paiement électronique (10). Dispositif de désinfection (12) pour clavier (11) d’un terminal de paiement électronique (10) selon la revendication 1, dans lequel la led UV du moyen de désinfection (14) émet un rayonnement de type UVc. Dispositif de désinfection (12) pour clavier (11) d’un terminal de paiement électronique (10) selon la revendication 1, dans lequel la led UV du moyen de désinfection (14) est configurée pour émettre dans une gamme de longueur d’onde de 207 à 280 nm. Dispositif de désinfection (12) pour clavier (11) d’un terminal de paiement électronique (10) selon la revendication 1, dans lequel la led UV du moyen de désinfection (14) est configurée pour émettre à la longueur d’onde choisie parmi 222 nm et 254 nm. Dispositif de désinfection (12) pour clavier (11) d’un terminal de paiement électronique (10) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le dispositif de désinfection (12) comprend un moyen d’activation et de désactivation (16) du moyen de désinfection (14) du clavier (11). Dispositif de désinfection (12) pour clavier (11) d’un terminal de paiement électronique (10) selon la revendication 5, dans lequel le moyen d’activation et de désactivation (16) du moyen de désinfection (14) du clavier (11) comprend un détecteur infrarouge. Dispositif de désinfection (12) pour clavier (11) d’un terminal de paiement électronique (10) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le support (15) forme au moins en partie un cache-code. Dispositif de désinfection (12) pour clavier (11) d’un terminal de paiement électronique (10) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le moyen d’appairage (18) avec le terminal de paiement (10) est un protocole bluetooth ou NFC. Dispositif de désinfection (12) pour clavier (11) d’un terminal de paiement électronique (10) selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel le moyen d’appairage (18) avec le terminal de paiement (11) est une communication via USB ou via un câble jack. Terminal de paiement électronique (10) comprenant au moins un dispositif de désinfection (12) pour clavier (11) d’un terminal de paiement électronique (10) selon l’une quelconque des revendications 1 à 9.
Procédé de mesure quantitatif d’un élément (41) dans une pièce témoin (1) en métal ayant reçu un traitement thermochimique de surface, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : a- réalisation d’une coupe dans la pièce témoin, b- prise d’une photographie par un microscope optique de ladite coupe sur une surface S avec un grossissement, c- calcul du rapport des surfaces s occupées par l’élément par rapport à la surface S sur la photographie par un outil de traitement de l’image, d- obtention de la teneur de l’élément dans la surface S de la pièce témoin. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’outil de traitement de l’image mesure le nombre de pixels occupées par l’élément dans la surface S. Procédé selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la coupe est marquée par des points (12) alignés et équidistants. Procédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les points (12) sont espacés d’un distance égale au côté de la surface S. Procédé selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les étapes b, c et d sont répétées sur d’autres surfaces Sn disposées en ligne et côte à côte. Procédé selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la surface S est de 80 µm x 80 µm. Procédé selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’élément (41) est de l’austénite. Procédé selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la pièce témoin (1) comprend une encoche (10). Procédé selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’une pièce de production ayant subi le même traitement que la pièce témoin, est déclarée conforme si la teneur de l’élément (41) dans la coupe de la pièce témoin (1) est inférieure à une teneur limite et non conforme si la teneur de l’élément est supérieure à la teneur limite.
Dispositif de fixation (100) destiné à être monté sur un support (120) pourvu d’un alésage (140), comprenant un corps (50) présentant une ouverture (54) dans le sens axial, ladite ouverture (54) étant apte à recevoir un goujon (300), caractérisé en ce que : le dispositif de fixation (100) comporte une pluralité d’ancres (20) pouvant être rétractées dans le sens radial du corps (50), les ancres (20) comportent des clips de maintien (52) sur la paroi interne du corps (50), les ancres faisant saillie hors la paroi externe du corps (50), les ancres sont agencées de sorte que les clips de maintien (52) donnent un clippage en fond de filet du goujon (300) lorsque les ancres (20) travaillent en flexion et laissent le passage au goujon (300) et de sorte que les ancres (20) bloquent le déplacement des clips de maintien (52) pour venir en opposition par rapport à l’axe du goujon (300), lorsque les ancres (20) travaillent en compression, le dispositif de fixation (100) comporte un premier parapluie (40) qui est séparé des ancres (20) par une distance dans le sens axial du corps (50). Dispositif de fixation (10) selon la revendication 1, dans lequel, le premier parapluie (40) est susceptible d’être compressé par le support (120) pourvu d’un alésage (140) sur laquelle le dispositif de fixation est monté par l’alésage (140), le support étant entre les ancres (20) et le premier parapluie (40). Dispositif de fixation (10) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé ce qu’il comporte un deuxième parapluie (60) à une extrémité du corps (50), le premier parapluie (40) étant entre le deuxième parapluie (60) et les ancres (20). Dispositif de fixation (10) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé ce qu’il comporte un cône de centrage (62), à une extrémité du corps (50), le premier parapluie (40) étant entre le cône de centrage (62) et les ancres (20). Dispositif de fixation (10) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé ce qu’il comporte une interface de démontage (80) à l’extrémité du corps (50) opposée du deuxième parapluie (60). Dispositif de fixation (10) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif de fixation (100) comporte 4 d’ancres (20). Ensemble d’un dispositif de fixation (100) selon l’une des revendications précédentes et le support (120) pourvu d’un alésage (140) dimensionné, d’où le dispositif de fixation (100) est pré-embarqué dans le support par l’alésage (140). Ensemble selon la revendication précédente, dans lequel l’alésage présente une forme ronde ou oblongue ou autre.
Elément de liaison (1) d’un tube de canalisation d’huile (2) de turbomachine sur un support de palier (3), l’élément de liaison (1) comprenant un premier embout (4) fileté destiné à être solidarisé au support de palier (3), un deuxième embout (5) fileté destiné à être solidarisé au tube de canalisation (2) et une partie centrale de serrage (6) actionnable au moyen d’un outil de serrage (10), la partie centrale (6) ayant un diamètre supérieure au diamètre des deux embouts (4 ; 5), la partie centrale de serrage (6) comprenant une excroissance radiale (11) sur l’une des extrémités (6a) de la partie centrale (6) qui est en contact avec le premier embout (4). Elément de liaison (1) selon la revendication 1, dans lequel les deux embouts (4 ; 5) sont alignés axialement et reliés par la partie centrale de serrage (6). Elément de liaison (1) selon l’une des revendications 1 ou 2, dans lequel la partie centrale de serrage (6) est destinée à permettre le serrage de l’élément de liaison (1) sur le support de palier (3) à l’aide de l’outil de serrage (10). Elément de liaison (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la partie centrale de serrage (6) est un écrou hexagonal, l’outil de serrage (10) étant une clé dynamométrique. Elément de liaison selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le deuxième embout (5) comprend une extrémité évasée (5b) dont la partie élargie (8) est positionnée en regard du filetage (5a) dudit deuxième embout (5), l’extrémité évasée (5b) étant destinée à s’emmancher par complémentarité de forme dans le tube de canalisation (2). Elément de liaison (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel l’excroissance radiale (11) est une collerette de détrompage (11a). Elément de liaison (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel l’excroissance radiale (11) est une patte de détrompage (11b). Turbomachine comprenant une turbine basse pression, un tube de canalisation d’huile (2) et un élément de liaison (1) du tube de canalisation d’huile (2) sur un support de palier (3) de la turbine basse pression selon l’une des revendications 1 à 7.