INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un système électrique pour véhicule automobile, le véhicule comprenant au moins une batterie (10) d’alimentation, le système électrique comprenant un chargeur électrique (20), destiné à être connecté d’une part ladite à batterie (10) et d’autre part à un réseau électrique externe au véhicule fournissant une tension alternative ou à des équipements électriques, et un microcontrôleur (40), le chargeur (20) étant apte à charger la batterie (10) à partir d’un réseau électrique externe ou à permettre à la batterie (10) d’alimenter lesdits équipements, le microcontrôleur (40) est configuré pour :
commander l’ouverture et la fermeture de chaque interrupteur du premier pont et du deuxième pont du convertisseur (22), activer le deuxième mode de fonctionnement du premier pont ou du deuxième pont, activer le deuxième mode de fonctionnement du premier pont ou du deuxième pont.
Un procédé contrôle la recharge d’une batterie principale d’un véhicule comprenant un réseau de bord alimenté par un convertisseur couplé à la batterie principale et à une batterie de servitude. Ce procédé comprend une étape (10-40) dans laquelle, lorsque la batterie principale a été isolée par découplage consécutivement à la génération d’un code défaut signalant une décharge complète, on supprime ce code défaut avant un couplage du véhicule à une source d’alimentation pour recharger la batterie principale, puis après ce couplage on re-couple la batterie principale et on autorise exclusivement cette recharge pendant une première durée, puis on autorise à la fois la poursuite de cette recharge et l’alimentation du réseau de bord et/ou de la batterie de servitude via le convertisseur.
La présente invention concerne un véhicule (10) de transport de charge. A cet effet, le véhicule comprend un bloc motorisé (100) comprenant un groupe moteur entraînant un premier ensemble de roues motrices (121a, 121b), une batterie et un système de direction, le bloc motorisé (100) étant disposé selon une portion avant du véhicule (10). Le véhicule (10) comprend également une plateforme de chargement (200) d’un module (300), la plateforme de chargement (200) étant disposée selon une portion arrière du véhicule (10) et présentant un deuxième ensemble de roues (210). Le bloc motorisé (100) est en outre dimensionné pour entraîner le véhicule (10) à une vitesse maximale de 25 km/h et les premier et deuxième ensembles de roues (121a, 121b, 210) sont dimensionnés pour une circulation sur route.
Système d’indication de tension pour un élément d’arrimage
notamment d’une charge
Ce système d’indication de tension pour un élément d’arrimage (11) notamment d’une charge, est caractérisé en ce qu’il comporte au moins deux parties (12, 13) déplaçables l’une par rapport à l’autre et dont chacune est munie de moyens (14, 15) d’accrochage débrayables sur deux portions correspondantes de l’élément d’arrimage (11) et entre lesquelles sont fixés des moyens d’indication de tension (20).
Figure １
Le dispositif (9) de stockage d’énergie électrique réversible comprend au moins une branche (10) de stockage comportant au moins deux modules (16) de stockage d’énergie, les extrémités (12, 14) de la branche de stockage étant destinées à être reliées à un dispositif de conversion d’énergie électrique réversible.
Le dispositif comprend en outre des sectionneurs (17) reliant chaque extrémité de la branche à un module de stockage d’énergie et reliant les modules de stockage d’énergie entre eux en série.
Procédé de préparation d’un matériau de type carboxylate métallique électro-actif
La présente invention vise à titre principal un procédé de préparation d’un matériau de type carboxylate de métal alcalin électro-actif, comprenant au moins les étapes consistant à (i) disposer d’un mélange solide comprenant au moins un composé source en ions alcalins et au moins un composé aromatique polycondensé choisi parmi les (poly)acides carboxyliques aromatiques polycondensés et les (poly)anhydrides d’acide aromatique polycondensé, (ii) soumettre ledit mélange solide de l’étape (i) à une contrainte mécanique propice à l’interaction mécanochimique desdits composé(s) source en ions alcalins et composé(s) aromatique(s) polycondensé(s) pour former ledit carboxylate de métal alcalin, et (iii) récupérer ledit matériau de type carboxylate de métal alcalin, notamment par tamisage.
Module de batterie présentant des pièce s intercalaire s , batterie et véhicule associé s
Ce module comprend un empilement comportant :
* une pluralité de cellules électrochimiques (18) ;
* au moins une pièce intercalaire (20) interposée entre chaque paire de cellules (18) adjacentes ;
* un mécanisme de maintien de l’empilement enserrant les cellules (18) et les pièces intercalaires (20) les unes contre les autres ;
Le module comporte au moins un liquide diélectrique de refroidissement de l’empilement.
La pièce intercalaire (20) définit au moins un canal ouvert (82A, 82B) de circulation du liquide diélectrique. Le canal (82A, 82B) s’ouvre à la périphérie de l’empilement pour permettre la circulation du liquide diélectrique dans l’empilement et s’ouvre en regard d’une face principale (74, 76) d’au moins une cellule (18) appliquée sur la pièce intercalaire (20), pour mettre en contact la face principale (74, 76) avec le liquide diélectrique.
Collecteur de courant d’un élément d’instrumentation d’un système électrochimique avec jonction obtenue par scellage thermique d’un polymère thermofusible à une bande électriquement conductrice supportée par le séparateur électriquement isolant du système.
L'invention concerne une sonde ultrasonore (1) comprenant un corps avec une interface d'émission/réception hémisphérique (6) couverte de transducteurs ultrasonores (8) configurés pour émettre des ondes ultrasonores dans une cavité interne hémisphérique (4), caractérisée en ce que le corps de la sonde (2) comprend au moins six modules (10) portant les transducteurs ultrasonores (8), chaque module (10) correspondant à une partition de même superficie d'une surface hémisphérique, et définissant un quadrilatère sphérique sur ladite surface hémisphérique.
Figure pour l'abrégé : figure 1b
L’invention concerne un ensemble articulé (101) comprenant :
- un élément d’entrée (103),
- un élément de sortie (105 ;109),
- une barre de torsion (107) apte à se déformer autour d’un axe (120) longitudinal de la barre de torsion,
- des moyens d’actionnement,
dans lequel l’élément d’entrée (103) est couplée en rotation à une première zone (107a) de la barre de torsion (107) et l’élément de sortie (105) est couplée en rotation à une deuxième zone (107b) de la barre de torsion (107), l’élément d’entrée (103) étant en outre reliée aux moyens d’actionnement, l’élément d’entrée (103) et l’élément de sortie (105) étant guidés en rotation l’un par rapport l’autre suivant un axe de la barre de torsion (107).
Figure de l’abrégé : Figure 2b
Compositions de traitement des cheveux appor tant luminosité et brillance
La présente divulgation concerne des compositions de traitement des cheveux qui fournissent de la luminosité, de la brillance et l’éclat aux cheveux, dans lesquelles les compositions de traitement des cheveux incluent : (a) de l’ascorbyl glucoside ; (b) de l’acide éthylènediaminetétraacétique, un sel de celui-ci, ou une combinaison de ceux-ci ; (c) un ou plusieurs agents épaississants non ioniques ; et (d) de l’eau. Sont également divulgués des procédés d’utilisation des compositions de traitement des cheveux, par exemple, pour améliorer la luminosité, la brillance et l’éclat des cheveux.
Compositions de traitement des cheveux apportant éclat et brillance
La présente divulgation concerne des compositions de traitement des cheveux qui apportent éclat, brillance, lustre, propreté et/ou conditionnement aux cheveux, les compositions de traitement des cheveux incluant : (a) du glucoside d’ascorbyle ; (b) un chélatant acide aminé ; (c) de l'acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique, un sel de celui-ci, et/ou une combinaison de ceux-ci ; (d) un ou plusieurs tensioactifs ; et (e) de l'eau. Sont également divulgués des procédés d'utilisation des compositions pour le traitement des cheveux, par exemple, pour améliorer l'éclat, la brillance, le lustre et la propreté et/ou le conditionnement des cheveux.
Volant de véhicule comprenant : - un dispositif lumineux (40) comprenant au moins une gorge, et un diffuseur de lumière (41) agencé au moins partiellement dans la gorge, - une gaine extérieure (11) agencée autour d’une partie du volant et avec au moins un bord agencé dans la gorge, caractérisé : - en ce que la gorge présente au moins un renfoncement tel qu’une zone en contre-dépouille selon une direction opposée à une direction d’insertion du diffuseur de lumière (41) dans la gorge, - en ce que le diffuseur de lumière (41) présente au moins une protubérance (41e) en regard de la zone en contre-dépouille, - et en ce qu’une partie de la gaine est agencée entre la protubérance (41e) et la zone en contre-dépouille.
Structure de rigidification (30) d’un châssis (2, 4, 12) de véhicule automobile, ledit véhicule comprenant:
- un train de roues (18),
- un système de suspension (16, 14) à chacune des deux extrémités opposées du train de roues,
- un moyen de liaison (28) d’une partie supérieure de chacun des deux systèmes de suspension au châssis, et comprenant un élément de liaison (10) fixé solidairement au châssis,
- un organe électrique (1) parmi un moyen de stockage d’énergie électrique (1) et/ou un moyen de conversion de courant et/ou tension,
ladite structure de rigidification (30) étant propre à solidariser les deux éléments de liaison (10) entre eux de sorte que la distance les séparant reste constante, et comprenant un dispositif de fixation (5, 7) propre à fixer cet organe électrique (1).
Berceau avant de véhicule automobile comportant une plate-forme (2) réalisée en tôle soudée, deux allonges (4) venant de chaque côté du véhicule en avant de la plateforme (2), et de chaque côté de la plate-forme (2) une pièce latérale rigide rapportée (12) qui est fixée directement sur cette plate-forme (2), comprenant des fixations pour la caisse du véhicule (14) et pour la suspension des roues (16), les pièces latérales rapportées (12) comportant une face tournée vers l’avant recevant une face d’extrémité arrière d’une allonge (4).
VÉHICULE AUTOMOBILE AVEC TRAVERSE D’ASSISE SUR BATTERIES DE TRACTION
La présente invention concerne un véhicule automobile comprenant deux longerons latéraux, un plancher (4) disposé entre les deux longerons latéraux, ledit plancher comprend une zone surélevée (6) formant deux épaulements (8) en vis-à-vis des deux longerons latéraux, respectivement, au moins une traverse d’assise (10) comprenant une poutre (12) s’étendant sur la zone surélevée du plancher, et un embout (100) fixé à chaque extrémité de la poutre et fixé au plancher entre la zone surélevée et un des deux longerons latéraux. Le véhicule automobile est remarquable en ce que chaque embout comprend une paroi horizontale recouvrant l’épaulement correspondant et la poutre présente une section transversale avec deux ailes horizontales fixées contre une face supérieure (16) de la zone surélevée et les parois horizontales.
Système (1) de direction pour engin roulant à au moins deux roues directrices comprenant une crémaillère (2), un carter (3) de direction disposé autour de la crémaillère (2), un organe (4) d’entraînement en déplacement à coulissement de la crémaillère (2) à l’intérieur du carter (3), deux biellettes (5) présentant une extrémité couplée à une extrémité de la crémaillère (2) par une liaison (6) articulée et une extrémité opposée couplable à l’une des roues directrices de l’engin, deux soufflets (7) protégeant chacun une liaison (6) articulée et reliant chacun une biellette (5) au carter (3), les soufflets (7) et le carter (3) délimitant un volume (8) fermé étanche à l’air. Le système (1) de direction comprend un dispositif (9) de surveillance comprenant un capteur (10) de détermination d’un paramètre représentatif de l’étanchéité aux gaz du volume (8) fermé.
Dispositif de lutte (BV) et procédé pour l'élimination ciblée d'une plante (T1, T2, T3, T4) poussant préalablement dans le sol d'un espace ouvert (G) et identifiée, dans lequel, en plus d'un moyen d'engagement pour l’extraction de la plante (Lutte) du sol, un élément de prétraitement est prévu afin d’enlever la végétation ou le sol au-dessus de la plante avant la lutte.
L’invention concerne une Mêlée de viande et de légumes hachés pour fabrication de steak haché, boulettes et saucisses, permettant d’assembler à proportions équitables viande et légumes, eux-mêmes répartis parfaitement entre féculents et légumes verts.
Cette mêlée peut être agrémentée de divers composants (fromages, épices, marinades…).
La mêlée peut être présentée en forme de steaks reconstitués, saucisses, boulettes, nuggets, paupiette, chair.
Elle peut être distribuée de manière crue, fraiche, surgelée ou encore cuite.
Ce processus d’assemblage propose au consommateur un produit exclusif, équilibré, permettant de réduire la consommation de viande tout en ayant les valeurs nutritionnelles recommandées par l’OMS.
Cette mêlée est exploitable à échelle industrielle de par sa consistance spécifique obtenue grâce aux matières premières choisies, ce qui permet de l’utiliser dans la conception de divers produits (saucisses, farce, paupiettes, etc).
L’invention concerne une chaussure pour la pratique du ski (1000) comportant un contrefort arrière (300), et un collier (200) mobile en rotation comprenant deux bras (210) latéraux articulés de chaque côté du pied sur le contrefort arrière (300) par un dispositif d’articulation (100) comportant : un écrou positionné du côté de la face interne du contrefort arrière (300) et une vis coopérant avec l’écrou pour former une articulation du collier (200) par rapport au contrefort arrière (300). Le dispositif d’articulation (100) comporte en outre des moyens permettant de maintenir une distance minimale entre la tête de la vis et l’écrou de façon à laisser libre la rotation du collier (200) par rapport au contrefort arrière (300), quel que soit le degré de serrage de la vis dans l’écrou.
Figure pour l’abrégé: Fig 1
La présente invention vise un système de fermoir à boucle (1) pour un bracelet, le système de fermoir à boucle (1) comprenant par ailleurs une capsule amovible (60), la deuxième partie (12) présentant un capot (50) ayant une partie supérieure (51) ayant une épaisseur et une partie inférieure (52), le capot (50) comprenant, aménagé dans l’épaisseur de la partie supérieure (51), un logement, le logement ayant un fond plan correspondant à la partie inférieure (52) du capot (50), le logement étant configuré pour loger la capsule amovible (60), la capsule amovible (60) ayant une forme correspondant au logement, le système comprenant par ailleurs des moyens de bridage, les moyens de bridage assurant un bridage magnétique et/ou mécanique, configurés pour maintenir la capsule amovible (60) dans le logement.
Palette de maquillage rechargeable avec mécanisme de tiroir coulissant
L’invention concerne une palette (100), telle que celle destinée à fournir un ou plusieurs choix de maquillage, comportant une base (104) renfermant un tiroir. Le tiroir comporte un plateau au sein d’un compartiment de plateau. La base a un compartiment de tiroir à partir duquel le tiroir peut coulisser vers l’intérieur et vers l’extérieur. Le plateau est retenu dans le compartiment de plateau par l’application d’une force qui exerce une pression sur le dessous du plateau, et le dessus du plateau exerce une pression contre un cadre ou un couvercle (102). Le plateau peut être retiré du compartiment de plateau lorsque le tiroir est amené à coulisser vers l’extérieur depuis la base pour exposer une ouverture dans le compartiment de plateau à travers laquelle le plateau est retiré. Lorsque le tiroir comporte un cadre fixe sur le dessus, le plateau peut coulisser vers l’extérieur depuis l’avant ou le côté du tiroir, et lorsque le tiroir comporte un couvercle sur le dessus, le plateau peut être retiré depuis le dessus du tiroir.
L’invention concerne un châssis de support (10) pour convoyeur à bande, le châssis de support (10) comportant :
- un bâti (12) comprenant deux éléments de support (26),
- au moins une station supérieure (14) de support de bande et au moins un organe d’assemblage (16) démontable, la station supérieure (14) de support de bande reposant en appui sur les éléments de support (26), la station supérieure (14) de support étant montée sur chacun des éléments de support (26) avec l’au moins un organe d’assemblage (16) démontable,
- au moins deux stations de maintien maintenant les éléments de support (26), les stations de maintien définissant des logements (34) recevant une partie des extrémités des éléments de support (26).
Procédé de déplacement d’au moins un objet dans une installation
et installation associée
L’invention concerne un procédé de déplacement comprenant les étapes suivantes:
- fourniture d’une structure mobile (12) autonome comprenant un premier dispositif de stockage suspendu (40) comportant un premier rail (42) et un dispositif de transfert, le premier rail recevant un premier élément de support (46) supportant au moins un premier objet (47),
- fourniture d’une structure fixe (14) comportant un deuxième dispositif de stockage suspendu (50) comportant un deuxième rail (52),
- déplacement de la structure mobile autonome en regard de la structure fixe pour aligner le premier rail avec le deuxième rail,
- transfert du premier élément de support et du premier objet entre la structure mobile et la structure fixe par coulissement du premier élément de support sur le premier rail puis sur le deuxième rail au moyen du dispositif de transfert.
L’invention se rapporte à un procédé de décontamination en au moins un radionucléide choisi parmi le radium-224, le radium-226, le radium-228, le plomb-210, le plomb-212 et le polonium-210, d’une eau dans laquelle ce radionucléide est présent à une concentration massique correspondant à une activité volumique au plus égale à 50 Bq/L, conjointement avec d’autres éléments métalliques qui sont présents dans cette eau à des concentrations massiques au moins 10 5 fois plus élevées que celle du radionucléide.
Ce procédé comprend une filtration de l’eau au moyen d’un matériau zéolitique naturel comprenant au moins 50 % massiques de chabazite, ou d’un matériau zéolitique naturel comprenant au moins 50 % massiques de clinoptilolite, ou d’un mélange de ces matériaux, puis un recueil de l’eau ainsi filtrée.
Applications : potabilisation d’une eau souterraine ou superficielle, remédiation d’une eau impactée par des activités industrielles, notamment minières, ...
La carrosserie de véhicule de transport combiné de marchandises comprend deux flancs 14 verticaux, un pavillon et un plancher assemblés entre eux et délimitant un espace de chargement intérieur, et au moins une bande de repérage 24 portée par un des flancs 14 verticaux pour identifier une zone de préhension de la carrosserie.
La carrosserie comprend en outre au moins une plaque de protection 28 de ladite bande de repérage fixée sur ledit flanc 14 vertical et délimitant au moins un évidement 32 à l’intérieur ou à l’arrière duquel est disposée au moins en partie ladite bande de repérage.
La plaque de protection 28 est pourvue d’une face intérieure 28a montée contre ledit flanc 14 vertical et d’une face extérieure 28b opposée, ladite partie de ladite bande de repérage 24 disposée à l’intérieur ou à l’arrière dudit évidement 32 restant en retrait vers l’intérieur par rapport à la face extérieure 28b de la plaque de protection.
Le véhicule de transport combiné de marchandises comprend au moins un essieu 32 supportant au moins deux roues 13 opposées, une carrosserie 10 et deux paires de garde-boues opposées comprenant chacune des garde-boues avant 34 et arrière 36 espacés longitudinalement.
La carrosserie est pourvue d’au moins une bande de repérage 26 portée par un des flancs 14 verticaux de celle-ci et située verticalement au-dessus de l’espace longitudinal délimité entre les garde-boues avant et arrière de la paire de garde-boues située du côté dudit flanc vertical, et d’au moins un moyen préhension 40 fixé sous la carrosserie verticalement au-dessous de ladite bande de repérage.
Le véhicule comprend en outre une jupe 34 extérieure s’étendant de façon continue longitudinalement entre les garde-boues avant et arrière, une portion 34c de la jupe extérieure située verticalement au-dessous dudit moyen préhension 40 étant en retrait vers l’intérieur par rapport au reste de la jupe.
Dispositif de protection (1) pour véhicule motorisé à deux roues (100), notamment pour l’apprentissage de la conduite, comportant au moins trois paires d’armatures (2, 3, 4a, 4b, 5, 6) métalliques configurées pour être respectivement fixées de part et d’autre du véhicule motorisé à deux roues (100), notamment au niveau d’un guidon (7), d’un bloc moteur (8), d’un pot d’échappement (9) et/ou d’un repose pied (10), d’une selle (11) et d’une fourche (12) de la véhicule motorisé à deux roues (100), caractérisé en ce qu’il comporte en outre des patins (13) thermoplastiques fixés sur chaque armature (2, 3, 4a, 4b, 5, 6) en faisant saillie vers l’extérieur, les armatures (2, 3, 4a, 4b, 5, 6) déportant des faces de glissement (14) des patins (13) d’au moins 5cm de la véhicule motorisé à deux roues (100), les faces de glissement (14) des patins (13) étant planes et allongées.
Charnière comprenant un organe de déblocage
Charnière (10) comprenant une première portion de tube (12) et une seconde portion de tube (14) pivotant par rapport à la première portion de tube entre une position dépliée et une position pliée; un élément de blocage (20) monté pivotant à la première portion de tube entre une position fermée dans laquelle il maintient la seconde portion de tube en position dépliée et une position ouverte dans laquelle il permet le déplacement en position pliée de la seconde portion de tube; un organe de déblocage (30) configuré pour amener l’élément de blocage de sa position fermée vers sa position ouverte lorsqu’il est placé dans une position active; et un dispositif d’actionnement (50) de l’organe de déblocage, configuré pour amener l’organe de déblocage en position active.
Procédé de fonctionnement d’une remorque convertible pour vélo caractérisé en ce qu’il comprend :
la réalisation d’une plate-forme de base 10, dont l’axe principal est sensiblement horizontal, la réalisation d’au moins un essieu équipé de deux roues 50, solidaire de ladite plate-forme de base 10 dont l’axe est perpendiculaire audit axe de la plate-forme de base 10, la réalisation d’un attelage 60, 61, solidaire de ladite plate-forme de base 10 destinée à la traction de la structure porteuse, la réalisation de deux cloisons verticales latérales 11 et une cloison verticale avant 12, solidaires de ladite plate-forme de base 10, l’adaptation d’un module supérieur oscillant selon l’axe X11, au voisinage de la partie supérieure de ladite cloison verticale avant 12, constitué d’une cloison principale 13 et de deux cloisons orthogonales 14 situées de part et d’autre de ladite cloison principale 13 et coulissant extérieurement à proximité des dites cloisons verticales latérales adjacentes 11, ou l’adaptation d’un module supérieur relevant, constitué d’une cloison principale 14 essentiellement horizontale et de quatre cloisons verticales 16 solidaires de ladite cloison principale 14 et coulissant extérieurement à proximité desdites cloisons verticales adjacentes 11, et la réalisation d’une cloison arrière 17, montée pivotante horizontalement selon l’axe X12, au voisinage de partie arrière de ladite cloison principale 13 dudit module supérieur oscillant, ou montée pivotante verticalement selon l’axe X10, à une des deux dites cloisons verticales 11 solidaires de ladite plateforme de base 10.