INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
- met en rotation le rotor en utilisant l’écart angulaire,
- affine l’écart angulaire.
L’invention consiste en un procédé d’activation d’une fonction véhicule (V) par communication ultra large band (UWB), par un équipement portable d’utilisateur (P), ledit dispositif comprenant une pluralité d’émetteurs récepteurs (ER1, ER2, ER3, ER4), l’activation de la fonction véhicule étant réalisée en fonction d’une position de l’équipement portable par rapport à une frontière (F) entre deux zones d’autorisation, une zone intérieure (Z2) et une zone extérieure (Z1) du véhicule, le procédé d’activation comprenant:
a) la détermination une présence de l’équipement portable dans une zone d’autorisation,
b) Si l’équipement portable est localisé dans une zone d’autorisation à une distance de la frontière inférieure à une distance prédéterminée, alors :
i) Détermination de la présence de l’équipement portable dans une sous-zone prédéterminée, à laquelle ont été associés au préalable deux types d’émetteurs récepteurs, un premier type (ERi1) présentant au moins un paramètre de signal représentatif d’un trajet direct d’ondes et un deuxième type (ERi2) présentant au moins un paramètre de signal représentatif d’un trajet indirect d’ondes,
ii) Pondération d’un nombre de mesures ( m, n ) réalisées pour chaque émetteur récepteur en fonction du type, et détermination de la position de l’équipement portable à partir des mesures ainsi pondérées,
iv) Activation de la fonction véhicule (F1, F2) correspondante à la position de l’équipement portable.
L'invention concerne un câble optique extérieur à microtube lâche à nombre élevé de fibres et un procédé de fabrication associé. Le câble optique extérieur avec microtube lâche à nombre élevé de fibres comprend une âme de câble et une couche de gaine enveloppant l'âme de câble, l'âme de câble comprend plusieurs couches d'unités optiques de microtube lâche agencées en mode torsadé, les multiples couches d'unités optiques à microtube lâche sont formées par un torsadage unique et chaque couche de l'unité optique à microtube lâche est torsadée en rotation dans des directions positive et négative avec un certain pas et un certain nombre de rotations ; chacune des unités optiques à microtube lâche comprend un microtube lâche constitué d'un matériau modifié sans halogène à faible dégagement de fumée de polyoléfine et une pluralité de fibres optiques enveloppées dans le microtube lâche et les fibres optiques sont enduites d'un onguent de fibre ; et un élément de renfort est noyé dans la couche de gaine. Le procédé de fabrication d'un câble optique extérieur avec un microtube lâche à nombre élevé de fibres comprend séquentiellement les étapes suivantes : préparer les unités optiques de microtube lâche, stratifier et torsader la pluralité d'unités optiques à microtube lâche pour préparer l'âme de câble, extruder la couche de gaine à l'extérieur de l'âme de câble et la préparation du câble fini. L'invention réalise la conception structurale du microtube lâche à nombre élevé de fibres et fournit un procédé de fabrication du microtube lâche à nombre élevé de fibres.
[La figure 1 accompagne l’abrégé]
MONTURE DE LUNETTES COMPORTANT UNE CHARNIERE PARTICULIERE
- un état stocké dans lequel ledit rideau d'isolation (21) est disposé majoritairement à l'intérieur du volume interne (22) du compartiment de stockage (18), et
- un état déployé dans lequel ledit rideau d'isolation (21) est disposé majoritairement à l'extérieur du volume interne (22) du compartiment de stockage (18) de façon à délimiter au moins en partie un espace clos (25) de repos autour de l'unité de siège (11).
La présente invention porte principalement sur un ensemble pour une cabine d'aéronef (10) comportant:
- au moins une unité de siège (11) comportant un siège (12) et une coque d'intimité (13) s'étendant au moins en partie autour du siège (12),
- un compartiment (18), tel qu'un compartiment à bagages, et
- au moins un rideau d'isolation (21) rapporté par rapport au compartiment (18),
- un dispositif de maintien amovible (20) du rideau d'isolation (21) étant configuré de façon à maintenir le rideau d'isolation (21) dans un état suspendu au compartiment (18) de façon à délimiter au moins en partie un espace clos de repos autour de l'unité de siège (11) et à autoriser une désolidarisation manuelle du rideau d'isolation (21) par rapport au compartiment (18) sans l'aide d'outil.
L'invention porte principalement sur un ensemble pour une cabine d'avion (10) comportant:
- une unité de siège arrière (11.1),
- une unité de siège avant (11.2),
- un passage d'accès à un couloir de circulation s'étendant entre l'unité de siège arrière (11.1) et l'unité de siège avant (11.2),
- une structure souple (24) amovible comportant, dans un état déployé, une portion supérieure (25) s'étendant au-dessus du siège (12) de l'unité de siège arrière (11.1) entre la coque d'intimité (13) de l'unité de siège arrière (11.1) et la coque d'intimité (13) de l'unité de siège avant (11.2), et
- une portion latérale (26) obturant le passage d'accès au couloir de circulation,
- de sorte que la structure souple (24) délimite, avec la coque de l'unité de siège arrière (11.1) et la coque de l'unité de siège avant (11.2), un espace clos de repos (23) autour du siège (12) de l'unité de siège arrière (11.1).
- au moins une vis de serrage (5) configurée pour permettre le serrage du corps principal (2 ; 200) sur l’os du patient ou sur un élément intermédiaire (3) fixé audit os,
- au moins une bague rapportée (4) dans le corps principal (2 ; 200) configurée pour répartir les contraintes mécaniques issues du serrage de la vis de serrage (5) de manière homogène au sein du corps principal (2 ; 200).
L’invention concerne un dispositif (D) d’aide à la déambulation d’un patient comportant un châssis (1) équipé de roues (11 ; 13), un support de selle (7) surmontant ledit châssis (1), deux segments mobiles (91, 93) disposés de part et d’autre dudit support de selle (7) et appartenant à un pédalier (90), caractérisé en ce que chaque segment mobile (91, 93) est articulé autour d’un axe (91’’, 93’’) transversal audit châssis (1) et coulisse le long de rails longitudinaux parallèles, ledit dispositif d’aide à la déambulation (D) comportant en outre un élément (6) de calage du pied ou de la jambe du patient et des moyens (8) d’écartement des cuisses du patient disposés de part et d’autre dudit support de selle (7), lesdits moyens d’écartement (8) suivant le mouvement alternatif des membres inférieurs du patient maintenus par lesdits éléments de calage (6) et par lesdits moyens d’écartement (8) lorsque le patient est installé sur ledit dispositif.
Equipement (1) configuré pour le transfert de personne par un porteur, ledit équipement comprenant un vêtement haut de corps (2), tel que blouse, veste ou similaire et une nappe exosquelette (3), couplée au vêtement haut du corps ; solidaire dudit au moins un textile du vêtement haut de corps, comprenant une contention lombaire (30), deux bretelles (31) et une dorsale (32) , ainsi que des poignées (34,35), fixées sur la nappe exosquelette, saillantes extérieurement dudit vêtement haut du corps, au moins dans une position déployée des poignées, les poignées agencées en façade dudit vêtement haut du corps, les poignées configurées pour être saisies par une personne lors de son transfert.
TITRE : MODULATION PHARMACOLOGIQUE DU 5-FLUOROURACILE PAR L’ACIDE FOLINIQUE ET LA VITAMINE B6 POUR LE TRAITEMENT DES PATIENTES ATTEINTES D’UN CARCINOME MAMMAIRE AVANCE
Composition pharmaceutique antitumorale comprenant (i) une fluoropyrimidine, (ii) un vitamère de la vitamine B6 et (iii) un folate pour son utilisation dans le traitement du cancer du sein chez un patient qui en a besoin.
(Pas de figure)
La présente invention concerne l’association d’au moins une souche bactérienne de l’espèce Enterococcus faecalis et d’un agent anti-inflammatoire, d’une composition les comprenant et de ses utilisations comme médicament, en particulier destiné à prévenir et/ou le traiter les maladies respiratoires.
ProceDE de traitement des cheveux comprenant l’application d’une é mulsion huile - dans - eau comprenant une phase aqueuse, une phase grasse et un polym è re
La présente invention concerne un procédé de traitement des cheveux comprenant l’application d’une émulsion huile-dans-eau comprenant :
- au moins une phase aqueuse,
- au moins une phase grasse comprenant au moins un corps gras,
- au moins un polymère comprenant au moins un motif acide 2-acrylamidométhylpropanesulfonique.
Le dispositif permettant de réguler la pression d’un circuit d’eau chaude sanitaire et,
en conséquence, un débit d’eau chaude sortant d’au moins un point de puisage
faisant partie d’une installation de distribution d’eau chaude sanitaire comportant au
moins une source d’eau chaude alimentant une pompe (2) mettant sous
pression l’eau chaude, au moins un circuit de tuyaux de petite section (5.2) amenant
l’eau chaude sous pression à au moins un point de puisage (41), et un système de
régulation est caractérisé en ce que le système de régulation comporte un réducteur
de pression (90) placé en amont de chaque circuit d’eau chaude de petite section et
en ce que le dispositif comporte des moyens pour déterminer la pression dans
chaque tuyau de petite section (5.2) au niveau du ou des point(s) de puisage et pour
transmettre cette information de pression au réducteur de pression correspondant
(90) au(x) point(s) de puisage.
L’invention porte également sur le procédé mettant en œuvre ce dispositif.
Figure pour l’abrégé : [FIG. 1]
Module permettant de réguler une pression standard aux points de puisage dans un dispositif de distribution d’eau chaude sanitaire domestique faisant partie d’une installation de distribution d’eau chaude sanitaire comportant au moins une source d’eau chaude alimentant une pompe (2) et au moins un circuit de tuyaux de petite section (5.2) amenant l’eau chaude à au moins un point de puisage (41).
c. Comparaison de l’erreur E de détermination de la concentration mesurée avec un seuil prédéterminé (S300),
d. Si l’erreur E de détermination de la concentration mesurée est supérieure au seuil prédéterminé, la mesure de la concentration en essence du gaz de purge est considérée comme invalide et le processeur attribue à la concentration en essence du gaz de purge une valeur de concentration estimée à partir de paramètres internes de fonctionnement du moteur (S420),
e. Si l’erreur E de détermination de la concentration mesurée est inférieure au seuil prédéterminé, la mesure de la concentration en essence du gaz de purge est considérée comme valide et le processeur attribue à la concentration en essence du gaz de purge la mesure de la concentration en essence du gaz de purge (S520).
La présente invention concerne la gestion du redémarrage d’un moteur thermique. Plus précisément, l’invention est un procédé de commande du démarrage automatique d’un moteur thermique de véhicule automobile comportant la mesure en permanence d’un paramètre (Pmc) représentatif d’une pression de freinage commandée, dans lequel le démarrage est déclenché en fonction d’au moins un premier et un deuxième mode (E1, E2) de démarrage dont l’activation est dépendante de valeurs mesurées de la pente et de la vitesse du véhicule, et dans lequel l’instant de déclenchement du démarrage du premier et deuxième mode (E1, E2) est conditionné par la valeur instantanée dudit paramètre (Pmc) par rapport à un premier et deuxième seuil de pression (SP1, SP2) respectivement.
Titre : Ensemble de fixation d’un élément à fixer sur une paroi de support
Ensemble de fixation (1) d’un élément à fixer (2) sur une paroi de support (3) comprenant une lame (4) apte à coopérer avec au moins un orifice d’une paroi de support (3), un boîtier (5) de support apte à recevoir essentiellement la lame (4) et un moyen de déplacement (6) de la lame (4) relativement au boîtier (5), notamment une vis ou un clip.
Dispositif de fixation (100) destiné à être monté sur un support (120) pourvu d’un alésage (140), comprenant un corps (50) présentant une ouverture (54) dans le sens axial, l’ouverture étant apte à recevoir un goujon (300),
- le dispositif comporte des ancres (20) pouvant être rétractées dans le sens radial du corps, les ancres comportent des clips (52), et les ancres font saillie hors la paroi externe du corps,
- les ancres sont agencés de sorte que les clips donnent un clippage en fond de filet du goujon (300) lorsque les ancres travaillent en flexion et laissent le passage au goujon et de sorte que les ancres bloquent le déplacement des clips pour venir en opposition par rapport à l’axe du goujon, lorsque les ancres travaillent en compression,
- le dispositif comporte un premier parapluie (40) qui est séparé des ancres par une distance dans le sens axial du corps.
Cet élément de liaison (1) d’un tube de canalisation d’huile (2) sur un support de palier (3) de turbomachine comprend un premier embout (4) fileté destiné à être solidarisé au support de palier (3), un deuxième embout (5) fileté destiné à être solidarisé au tube de canalisation (2) et une partie centrale de serrage (6) actionnable au moyen d’un outil de serrage, la partie centrale (6) ayant un diamètre supérieure au diamètre des deux embouts (4 ; 5), la partie centrale de serrage (6) comprenant une excroissance radiale (11) sur l’une des extrémités (6a) de la partie centrale (6) qui est en contact avec le premier embout (4).
L’invention concerne un équipement d’équilibrage (10a) d’un réseau comportant : une entrée de réseau (11); un transformateur (21c) comportant un premier enroulement connecté en sortie de ladite entrée de réseau ; un premier onduleur (15c) connecté sur ledit transformateur (14) ; un ensemble de batteries (17) connectées sur ledit premier onduleur ; un organe de supervision (22) configuré pour activer ledit premier onduleur et assurer la charge ou la décharge desdites batteries lorsqu’un déséquilibre est détecté ; et un second onduleur (23c) connecté en entrée sur ledit second enroulement dudit transformateur et en sortie sur au moins une prise de recharge (24) d’un véhicule électrique ou hybride; ledit organe de supervision étant configuré pour activer ledit second onduleur lorsqu’un besoin de charge est détecté sur ladite prise de recharge et que les besoins d’injection sur le réseau sont inférieurs à une valeur seuil.
Figure pour abrégé : Fig. 6
L’invention concerne un dispositif d’éclairage comprenant au moins un module d’éclairage (100) et un boîtier,. Le module d’éclairage est monté mobile dans ledit boîtier au moyen de trois points de fixation (101.1 ; 101.2 ; 101.3), les trois points de fixation définissant deux axes de rotation (103 ; 103) du module d’éclairage dans le boîtier et étant agencés pour régler une orientation du module d’éclairage dans le boîtier. Selon l’invention, le dispositif d’éclairage comprend en outre un point de fixation additionnel (101.4) du module d’éclairage sur le boîtier, le point de fixation additionnel étant agencé à proximité de l’un des axes de rotation (103) et entre deux des points de fixation (101.2 ; 101.3).
Dispositif d’affichage (2100) pour planche de bord de véhicule automobile comprenant un support (2110), le dispositif d’affichage (2100) comprenant sur une face (FF) du support (2110) :
Un écran d’affichage (2130), Des lampes (L10), Une couche décorative transmissive (2120) recouvrant la face (FF) du support (2110) et les lampes (L10), Une unité de contrôle (2140) conformée pour commander un éclairage des lampes (L10) à partir d’une information affichée par l’écran.
ENSEMBLE DE REVÊTEMENT POUR UN PANNEAU DE GARNISSAGE D’UN VEHICULE
Un ensemble de revêtement (100) pour un panneau de garnissage (104) d’un véhicule comporte un élément de revêtement (102) conçu pour recouvrir au moins partiellement le panneau de garnissage (104). Un élément de retenue (106) s’étend depuis une surface de l’élément de revêtement (102) et est configuré pour agencer et mettre en prise l’élément de revêtement (102) dans ou sur le panneau de garnissage (104). L’élément de retenue (106) comprend une première partie (106-1) s’étendant depuis l’élément de revêtement (102), une seconde partie (106-2) couplée de manière articulée à la première partie (106-1) et un élément de sollicitation (106-3) configuré entre la première partie (106-1) et la seconde partie (106-2). L’élément de sollicitation (106-3) fournit une rigidité commandée, ce qui permet un assemblage plus facile de l’ensemble de revêtement (100).
Figure pour l'abrégé : 2A
Un capot (CV) équipe une partie avant d’un véhicule comportant un pare-brise (PB), et comprend une peau (PC) ayant une face interne (FI) à laquelle est solidarisée fixement une doublure (DC) comportant une partie arrière (PR) placée devant ce pare-brise (PB) et comportant une zone concave (ZC) ayant une face ouverte (FO) en regard de cette face interne (FI). La partie arrière (PR) comprend une plaque de rigidification (PL) rapportée au niveau de la face ouverte (FO) afin de limiter l’enfoncement du capot (CV) en cas d’impact d’une personne.
Procédé de gestion de la sécurisation d’un véhicule automobile consistant, dans un processus préalable de vérification à vérifier si ledit véhicule est à l’arrêt et si la clé du véhicule est détectée à l’extérieur du véhicule, et si au moins une précondition déterminée est vérifiée parmi une série de préconditions prédéterminées, alors à la suite du processus préalable de vérification, ledit procédé consiste à détecter si une personne est présente dans la voiture, et si une personne est détectée à l’intérieur du véhicule, à délivrer une information d’alerte visuelle et/ou sonore à l’intérieur du véhicule et un décompte temporel d’une durée déterminée, au bout duquel la personne détectée doit avoir confirmé sa présence par la saisie d’un mot de passe valide via une IHM agencée dans l’habitacle du véhicule.
L'invention concerne un procédé de contrôle d’un BMS pilotant un pack de batteries pour un véhicule mû au moins partiellement par de l’énergie électrique, selon lequel le BMS pilote une phase de recharge dudit pack de batteries de traction selon une pluralité de modes de recharges comprenant au moins un mode de recharge rapide. Le BMS pilote la recharge du pack de batteries de traction dans le mode de recharge rapide jusqu’à un SOC normal maximum ou jusqu’à un SOC maximum sélectionné. Le BMS est réglé par défaut dans le mode de recharge rapide sur le SOC normal maximum, et un utilisateur du véhicule peut commuter à distance le BMS dans le mode de recharge rapide du SOC normal maximum au SOC maximum sélectionné.
La présente invention relève du domaine des compositions comprenant un polymère porteur d’un groupe chélatant pouvant chélater un ou plusieurs métaux, et leurs utilisations diverses. En particulier, la présente invention concerne les compositions comprenant un copolysaccharide porteur d’un groupe chélatant, ces compositions pouvant être sous forme de gel, ainsi que les fils obtenus à partir de ces gels
Procédé de récupération de l’argent contenu dans des particules, provenant, par exemple, d’un broyat de cellules photovoltaïques, le procédé comprenant les étapes successives suivantes :
i) plonger des particules contenant de l’argent dans une solution comprenant un solvant eutectique profond et un médiateur redox, moyennant quoi on forme des ions argent en solution,
ii) séparer les particules de la solution contenant les ions argent,
iii) réaliser une électrolyse de la solution, moyennant quoi on réduit les ions argent et on régénère le médiateur redox.
Ce module de contrôle (12) pour machine de dépôt de couche mince (8), comprend un ensemble de caches (15) soutenu par une structure mécanique (13) et positionné sur le trajet d’un flux de vapeur (11) de manière à en diminuer localement le flux, un ensemble de moteurs (16) actionnant la structure mécanique (13) et l’ensemble de caches (15), un ensemble de capteurs (17), une batterie d’alimentation (18) du module de contrôle (12), et une carte mère (20) comprenant un programme de pilotage de l’ensemble de moteurs (16) et de l’ensemble de capteurs (17) à partir de données reçues d’un appareil distant (23) pourvu d’un dispositif émetteur/récepteur radio (24) de communication avec une carte radiofréquence (22) de la carte mère (20).
Ce dispositif de chauffage d’un substrat (2) dans une enceinte sous vide pour dépôt multicouche sur ledit substrat (2) comprend une source de chaleur (5) destinée à être en contact avec le substrat (2), un support (6) de la source de chaleur (5), un isolant thermique (7) positionné entre le support (6) et la source de chaleur (5), une batterie d’alimentation (8) de la source de chaleur (5), et une structure de maintien (15) du substrat (2) contre la source de chaleur (5).
Convertisseur photoélectrochimique
Convertisseur photoélectrochimique (5) comportant un module photovoltaïque (15) et un module électrochimique (10) comportant un bloc anodique (20) , un bloc cathodique (25) et une cellule d’électrolyse (30), prise en sandwich entre le bloc anodique et le bloc cathodique, et qui est alimentée électriquement par le module photovoltaïque pour électrolyser de l’eau afin de générer du dihydrogène, la cellule d’électrolyse délimitant avec le bloc cathodique une chambre cathodique (70) et avec le bloc anodique une chambre anodique (65) pour la circulation de fluide au contact de la cellule d’électrolyse, le module électrochimique comportant un circuit de distribution d’eau débouchant à son aval dans la chambre anodique et comportant une portion d’échange thermique (110), pour échanger de la chaleur avec le module photovoltaïque (15), qui est disposée entre la chambre cathodique et le module photovoltaïque.
Convertisseur photoélectrochimique pour la production de dihydrogène
Convertisseur photoélectrochimique (5) comportant un module électrochimique (10) et un module photovoltaïque (15) superposé au module électrochimique, le module électrochimique comportant : - un boitier anodique (20) comportant au moins deux logements (75) séparés par une cloison (70), - au moins deux unités électrolytiques (25) qui sont non superposées, séparées par la cloison (70) et logées chacune dans un des logements (75) correspondants, chaque unité électrolytique comportant une cellule d’électrolyse (35) alimentée électriquement par le module photovoltaïque pour générer du dihydrogène par électrolyse de l’eau, une plaque d’écoulement anodique (40) et un bloc cathodique (30) qui prennent en sandwich la cellule d’électrolyse, chaque cellule d’électrolyse délimitant avec le bloc cathodique de l’unité électrolytique correspondante une chambre cathodique (130) et avec la plaque anodique de l’unité électrolytique correspondante une chambre anodique (125) pour la circulation de fluide au contact de ladite cellule d’électrolyse.
M odule d’évaluation de la qualité de l’air
L’invention concerne un module (1) d’évaluation de la qualité de l’air, notamment agencé pour être embarqué sur un moyen de locomotion, par exemple un véhicule automobile, ce module comprenant, d’une part, un espace intérieur (10) formant au moins un chemin aéraulique communiquant avec l’extérieur du module et recevant au moins un capteur (2) pour effectuer des mesures de l’air sur le chemin aéraulique (4) et, d’autre part, un compartiment étanche (27) logeant des composants électroniques, notamment une carte électronique, agencés pour traiter des signaux provenant du capteur, ce compartiment étant isolé de l’espace intérieur (10) recevant le capteur et étant isolé de manière étanche de l’air ambiant.
TITRE : Ou vrant de véhicule comprenant un moyen de blocage de la serrure en cas de choc .
Ouvrant (2) pour véhicule automobile comprenant un panneau extérieur (21), un panneau intérieur, une commande d’ouverture extérieure de l’ouvrant (2), et une serrure (24) comportant un levier (25) d’ouverture extérieure mobile de sorte à permettre l’ouverture de l’ouvrant (2), l’ouvrant (2) comprenant, en outre, un moyen de blocage (3) du déplacement du levier (25) d’ouverture extérieure.
Véhicule à moteur électrique provenant de la transformation d’une version à moteur thermique d’origine du véhicule