INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention concerne un ensemble (20) de support de câbles pour l’installation d’un réseau de câbles dans une caisse de véhicule, ledit ensemble comportant : une dalle de câblage (22) réalisée dans un matériau électriquement conducteur, ladite dalle de câblage comprenant une zone (30) de réception des câbles et une zone (46) de fixation à la caisse de véhicule, ladite zone de fixation comprenant une première paroi (48) destinée à venir au contact de la caisse de véhicule.
La zone de fixation comporte une deuxième paroi (40) sensiblement en vis-à-vis de la première paroi, lesdites première et deuxième parois formant un logement (50).
L’ensemble comporte en outre un élément (26) de découplage réalisé dans un matériau isolant thermique, ledit élément de découplage étant apte à être disposé dans le logement entre les première et deuxième parois de la zone de fixation de la dalle de câblage.
Un aspect de l’invention concerne un dispositif (2) pour supprimer une couche de corrosion sur un disque de frein d’un véhicule (1) muni d’une machine électrique tournante (3) apte à fournir un couple récupératif d'énergie cinétique lors d'une décélération du véhicule (1) et d’un système de freinage dissipatif (4), ledit dispositif (2) comportant :
une interface homme-machine (5) agencée pour requérir une inhibition dudit couple récupératif d’énergie cinétique ; un dispositif de pilotage (6) dudit couple récupératif d’énergie cinétique agencé pour communiquer avec ladite interface homme-machine (5) et piloter une inhibition dudit couple récupératif d’énergie cinétique lorsque ladite inhibition dudit couple récupératif d’énergie cinétique est requise au moyen de ladite interface homme-machine (5).
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’une carte de fréquentation tridimensionnelle représentative de la localisation des points de fixation de conducteur d’un ensemble (10) de véhicules en fonction de la position géographique de ce ou ces véhicules. A cet effet, des premières données représentatives d’un premier ensemble de points de fixation oculaire de conducteur de l’ensemble (10) de véhicules et des deuxièmes données représentatives d’un deuxième ensemble de localisations de l’ensemble (10) de véhicules sont reçues, par exemple par un dispositif (101) de traitement de données, via une liaison sans fil. La carte de fréquentation est déterminée par agrégation des premières données et des deuxièmes données.
Système d'alerte préventive d’approche d'un véhicule (1) automobile d'un virage, ce système comprenant : - un dispositif d’aide à la conduite apte à contrôler le déplacement du véhicule automobile ; - un dispositif de navigation apte à fournir pour une position du véhicule (1) automobile un premier vecteur de distances séparant la position du véhicule automobile d'une première pluralité de points de la route en aval du véhicule automobile ; un deuxième vecteur de courbures de la route (10) auxdits points; - un calculateur configuré pour générer, lorsque la courbure de la route est supérieure à une valeur seuil d'alerte prédéfinie en une deuxième pluralité de points successifs de ladite première pluralité, une alerte préventive de désactivation du dispositif d'aide à la conduite lorsque le véhicule automobile se trouve dans un tronçon de la route comprenant ladite deuxième pluralité de points successifs.
L'invention concerne une installation de transport (100), comportant un premier câble tracteur (11) décrivant une première boucle (10) fermée et configuré pour être entraîné par au moins un premier moyen d’entraînement (12) à une vitesse linéaire nominale, et un véhicule (30) comportant un dispositif d’accrochage (31) pour accrocher le véhicule au premier câble tracteur, l’installation de transport comprenant au moins une première voie de circulation (101) comportant au moins un premier segment (110) comprenant au moins une voie de roulement (111) le long du premier câble tracteur, la première voie de circulation comprenant au moins un deuxième segment (120), l’installation de transport étant configurée pour que le véhicule soit accroché au premier câble tracteur et tracté par lui à la vitesse nominale pour parcourir le premier segment et le deuxième segment, le premier câble tracteur portant entièrement le véhicule et l’entraînant à la vitesse nominale le long du deuxième segment.
Structure de carrosserie pour caisse pour véhicule de transport public comprenant au moins deux voitures
La structure de carrosserie (16) comprend un dispositif de jonction pneumatique ou hydraulique (30) propre à mettre en communication fluidique et de façon étanche deux cavités (20) de deux voitures adjacentes, le dispositif de jonction pneumatique ou hydraulique (30) étant formé par l’extrémité ouverte (28) de chacune des deux cavités (20) présentant une forme adaptée pour recevoir une pièce de raccordement pneumatique ou hydraulique (32), et par ladite pièce de raccordement pneumatique ou hydraulique (32), la pièce de raccordement pneumatique ou hydraulique (32) comprenant un tube creux (36) s’étendant entre une première extrémité (40) adaptée pour être raccordée à l’extrémité ouverte (28) de l’une des cavités (20) et une deuxième extrémité (42) adaptée pour être raccordée à un tube de raccordement.
- une pluralité de bobines (33) configurées pour être enroulées respectivement autour de la pluralité de dents (35) entre la partie externe (31a) et la partie interne (31b) du corps de stator (31),
caractérisé en ce que le stator (3) comprend également :
- au moins un premier cadre de connexion (7) disposé sur la partie interne (31b) du corps de stator (31) et configuré pour assurer des connexions électriques entre les bobines (33).
La présente invention concerne corps de stator (1) pour moteur électrique comprenant :
- une étoile (3) comprenant une pluralité de dents (30) s’étendant radialement et dont l’extrémité a une forme complémentaire des encoches (50) de la culasse (5), l’étoile (3) étant configurée pour être insérée à l’intérieur de la culasse (5) par translation axiale dans lequel,
- la culasse (5) comprend une pluralité d’évidements (7) ménagés à côté des encoches (50) dans une direction axiale pour permettre une flexion de la paroi adjacente de l’encoche (50) lors de l’insertion de l‘étoile (3) dans la culasse (5) et/ou,
- l’étoile (3) comprend une pluralité d’évidements (7’) ménagés dans les dents (30) de l’étoile (3) dans une direction axiale (X) pour permettre une flexion de la paroi adjacente de la dent (30).
- une étoile (3) comprenant une partie centrale cylindrique autour de laquelle s’étendent radialement une pluralité de dents (30),
- une pluralité de bobineaux (9) configurés d’une part pour recevoir des spires d’un fil de bobinage (17) pour former une bobine (13) et d’autre part pour venir se positionner autour des dents (30) respectives de l’étoile (3),
dans lequel l’étoile (3) comprend une pluralité d’ouvertures (11) ménagées dans sa partie centrale entre les dents (30) et les bobineaux (9) comprennent un ergot de positionnement (92) disposé sur une partie radiale interne du bobineau (9) à l’état monté sur l’étoile (3), ledit ergot de positionnement (92) étant configuré pour venir se positionner dans une ouverture (11) associée de l’étoile (3) de manière à assurer le positionnement du bobineau (9) par rapport à l’étoile (3) dans la direction axiale.
La présente invention concerne un corps de stator (1) pour moteur électrique comprenant :
La présente invention concerne une entretoise pour une armature de plafond suspendu, l’entretoise comprenant une âme destinée à recevoir une plaque du plafond suspendu, l’âme présentant deux extrémités, l’entretoise comprenant deux modules de fixation, chaque module de fixation comprenant une pince d’encliquetage, la pince d’encliquetage comprenant au moins une première languette et une deuxième languette, la deuxième languette présentant une partie élastiquement mobile, la partie élastiquement mobile comprenant une deuxième face, la deuxième languette étant configurée pour que la deuxième face soit en appui sur une face supérieure d'une fourrure lorsque l'entretoise est encliquetée sur la fourrure, la face supérieure étant opposée à la face de fond par rapport à la fourrure, la pince d’encliquetage présentant un module d’encliquetage agencé sur la deuxième face et en regard de la première face.
La présente invention concerne une entretoise pour une armature de plafond suspendu, l’entretoise comprenant une âme destinée à recevoir une plaque du plafond suspendu, l’âme présentant deux extrémités, l’entretoise comprenant deux modules de fixation, chaque module de fixation comprenant une pince d’encliquetage, la pince d’encliquetage comprenant au moins une première languette et une deuxième languette, la deuxième languette présentant une partie élastiquement mobile, la partie élastiquement mobile comprenant une deuxième face, la deuxième languette étant configurée pour que la deuxième face soit en appui sur une face supérieure d'une fourrure lorsque l'entretoise est encliquetée sur la fourrure, la face supérieure étant opposée à la face de fond par rapport à la fourrure, la pince d’encliquetage présentant un module d’encliquetage agencé sur la première face et en regard de la deuxième face.
Un immeuble, en particulier pour l’habitation, comportant une pluralité d’étages, l’immeuble comportant une ceinture intermédiaire (4), une ceinture extérieure (3), une pluralité de planchers s’étendant horizontalement entre la ceinture intermédiaire (4) et la ceinture extérieure (3) de manière à définir les étages dudit immeuble ; une pluralité de logements disposés entre la ceinture intermédiaire (4) et la ceinture extérieure (3) ; au moins une pluralité de logements étant délimités au moins par une paroi de délimitation non porteuse (5) s’étendant entre la ceinture intermédiaire (4) et la ceinture extérieure (3), chaque logement comportant au moins un espace élémentaire (A1-A2) comportant au moins une gaine de réseaux (7) distante de la ceinture intermédiaire (4) d’une distance d’écartement (D1) comprise entre 90cm et 140cm de manière à définir un passage de circulation entre la gaine de réseaux (7) et la ceinture intermédiaire (4).
L’invention a pour objet un dispositif modulaire de pose d’un appareillage (A) sur une plateforme, comprenant un radier plan (10) constitué d’une pluralité de dalles (1) assemblées côte à côte le long de cotés latéraux adjacents et comprenant chacune un cadre métallique (11) dans lequel est coulée une matière pesante moulée (16).
Selon l’invention, le radier comprend au moins une rangée (10a) de dalles (1) assemblées côte à côte par leurs cotés latéraux adjacents (12, 12’) qui sont perpendiculaires à l’axe longitudinal x’x de la rangée et appliqués les uns sur les autres par des boulons de solidarisation (5) et chacune des dalles (1) comprend une ossature interne rigide (3), constituée de deux ensembles (31, 32) de lamelles métallique entrecroisées formant un caillebotis (3) limitant une pluralité d’alvéoles (4) dans une partie desquelles est coulée la matière pesante (16) et les lamelles longitudinales (32) soudées sur les cotés d’assemblage (12, 12’) sont alignées dans le prolongement les unes des autres en formant des lignes métalliques continues parallèles à l’axe longitudinal x’x , de telle sorte que l’ensemble se comporte comme une poutrelle métallique continue assez rigide pour résister aux efforts de flexion appliqués sur le radier (10).
Ce dispositif de fixation d’une lisse ou traverse (3) sur un poteau (1), comprend : – un collier (9) destiné à venir se positionner à la périphérie du poteau (1), ledit collier se présentant sous la forme d’un ruban, dont les deux extrémités libres définissent deux languettes, dont le serrage l’une contre l’autre au moyen d’un organe de serrage (13) est apte à assurer la fixation du collier sur le poteau (1) ; – un embout (15), destiné à être solidarisé à la lisse ou traverse (3) au voisinage de l’une des extrémités de ladite lisse ou traverse, ledit embout définissant un logement (17) apte à recevoir lesdites languettes (11) munies de leur organe de serrage (13).
DISPOSITIF DE MAINTIEN EN PLACE DE LA TOITURE D’UN BÂTIMENT POUR QU’ELLE RESISTE AU VENT
Une tige d’entretoise (1) destinée à être positionnée entre une banche de coffrage arrière (B1) et une banche de coffrage avant (B2), la tige d’entretoise (1) étant destinée pour être introduite au moins dans un orifice de passage arrière (O1) de la banche de coffrage arrière (B1), l’orifice de passage arrière (O1) ayant un diamètre de passage arrière (D1), la tige d’entretoise (1) comportant un corps (10), un organe de protection (2, 2’), monté extérieurement sur le corps (10), comportant une enveloppe (20) réalisée dans un matériau flexible de manière à être extensible radialement par rapport audit axe entre une position resserrée définissant un diamètre resserré, inférieur au diamètre de passage arrière (D1), et une position déployée (Pb) définissant un diamètre déployé (Db), supérieur au diamètre de passage arrière (D1).
L’invention concerne un procédé d'identification d'un type de matériau dans un matériau cible, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes : acquisition de données de mesure par un appareil de mesure (25) portable comportant une mesure par réflectance spectrale du matériau cible, la réflectance est obtenue par une émission de rayons lumineux ; filtre de mesure pour former une séquence successive comportant des sous bandes de valeurs mesurées qui représentent des signatures de transmission caractéristiques de l'article ; traitement par comparaison des signatures par rapport à des modèles contenus dans une base de données, le traitement étant configuré pour déterminer le type de matériau du matériau cible.
Système de mesure de température à distance
La présente invention concerne un système (100) de mesure de température à distance, agencé pour mesurer une température sur une personne, notamment sur au moins une zone du visage de la personne, ce système comportant :
un premier capteur de température (1) opérant dans l'infrarouge et agencé pour mesurer au moins une température de peau de la personne, notamment sur au moins une zone du visage de la personne, ce premier capteur étant notamment une caméra infrarouge, la température de peau mesurée par ce premier capteur étant appelée (Tir), un deuxième capteur de température (2) agencé pour mesurer une température ambiante, une unité de traitement (3).
L’invention concerne un procédé (100) de détermination d’une quantité d’énergie thermique fournie à un local (20) d’un bâtiment (2) sur une période donnée, par un dispositif collectif (30) de gestion thermique, ladite détermination, réalisée par un ou plusieurs processeurs, comportant l’utilisation d’une pluralité de valeurs de températures ambiantes du bâtiment, d’une valeur de température extérieure au bâtiment (2), d’un volume du local (20) du bâtiment et d’un coefficient de déperdition thermique, ledit procédé étant caractérisé en ce que le coefficient de déperdition thermique a été calculé (130) à partir d’un modèle de simulation thermique (41) du bâtiment prenant en compte la géométrie du local et la composition des parois et des menuiseries.
L’invention propose également un répartiteur (10) pour la détermination d’une quantité d’énergie thermique fournie, par un dispositif collectif (30) de gestion thermique, et un système (1) de répartition de frais de chauffage comportant un répartiteur (10) selon l’invention.
L’invention concerne un dispositif de détection de la posture d’un individu en position assise, le dispositif de détection étant notamment destiné à être intégré dans un coussin d’assise (1) ou dans une assise de siège (3), et comportant :
- une nappe de capteurs de force, organisés en m rangées de n capteurs, m et n étant des nombres entiers compris entre 4 et 6 ;
- un calculateur, configuré pour collecter les valeurs mesurées par les capteurs de la nappe et pour transmettre les valeurs mesurées à un calculateur central, les valeurs mesurées par les capteurs de force permettant de déterminer au moins une caractéristique posturale d’un individu.
L’invention concerne également un coussin d’assise (1) et un système de détection intégrant un tel dispositif de détection.
Système de diagnostic de l’état d’un circuit d’alimentation basse tension d’un véhicule ferroviaire ; véhicule ferroviaire et procédé de diagnostic associés
Ce système de diagnostic (100) comporte une ligne de potentiel PLUS batterie (30) et une ligne de potentiel MOINS batterie (40) chacune constituée d’une pluralité de segments connectés par des contacteurs, un circuit de mesure (110) comportant un premier interrupteur commandé (130) pour relier un nœud d’une maille de mesure à un premier segment de ligne de potentiel PLUS batterie (31) et un second interrupteur commandé (140) pour relier le nœud à un premier segment de ligne de potentiel MOINS batterie (41), et un moyen de commande (120) propre à ouvrir séquentiellement les contacteurs de ligne de potentiel MOINS batterie pour localiser un court-circuit le long de la ligne de potentiel MOINS batterie (40) et à ouvrir séquentiellement les contacteurs de ligne de potentiel PLUS batterie pour localiser un court-circuit le long de la ligne de potentiel PLUS batterie (30).
Titre : Séparateur granulométrique
L’invention concerne un séparateur (7) de matière pulvérulente ou granuleuse, configuré pour être connecté à un groupe d’éjection (1-5) émettant un mélange comprenant une matière réduite et un gaz, le séparateur (7) comprenant un premier cyclone (27), un deuxième cyclone (31), un premier conduit d’aspiration (30) et un deuxième conduit d'aspiration (34) s’étendant selon un deuxième axe de révolution (X 31 ) depuis une deuxième embouchure d’entrée située simultanément dans une première cavité et en dehors d’une deuxième cavité, jusqu’à une deuxième embouchure de sortie débouchante dans le premier conduit d’aspiration (30), le deuxième conduit d'aspiration (34) étant ainsi configuré pour permettre à une partie du mélange de passer directement depuis l’intérieur de la première cavité jusqu’à l’intérieur du premier conduit d’aspiration (30).
L’invention se rapporte à une ligne et un procédé de recyclage de matières plastiques telles que des films plastiques agricoles ou industriels, mettant en œuvre des moyens de lavage 210 à l’eau et des moyens de séchage 260 intégrant un générateur de radiofréquences.
L’invention concerne un procédé de production d’un fil métallique utilisable pour le renforcement d’articles de caoutchouc comprenant au moins une étape d’électro-polissage d’un fil métallique de diamètre d1 par passage en continu dans un bain de solvant eutectique profond, en présence d’une densité de courant comprise entre 10 et 50 A/dm², le temps de séjour du fil dans le bain de solvant eutectique profond étant compris entre 10 s et 3 min.
L’invention concerne un ensemble d’emboutissage (1) comportant une pince (15) configurée pour permettre une préhension d’une partie terminale (PT) d’une pièce à découper (PC) découpée par une lame de découpe (14) de l’ensemble d’emboutissage (1), la pince (15) étant mobile en rotation et/ou en translation par rapport à une embase (12) de l’ensemble d’emboutissage (1) et contre laquelle la pièce à découper (PC) est tenue en étau. La mobilité de la pince (15) est induite par le mouvement d’un bâti supérieur (11) de l’ensemble d’emboutissage (1) ou de la presse (13), relativement à l’embase (12). l’invention concerne aussi un procédé d’emboutissage mettant en œuvre une telle pince (15) d’un tel ensemble d’emboutissage (1).
Procédé de contrôle de l’usinage de pièces.
L'invention concerne un procédé de contrôle de l’usinage d’au moins une première pièce (6a) usinée par une première machine d’usinage (2a) et/ou d’une deuxième pièce (6b) usinée par une deuxième machine d’usinage (2b), le procédé mettant en œuvre au moins une machine de mesure et/ou de contrôle (4) et comprend au moins une étape au cours de laquelle la machine de mesure et/ou de contrôle (4) mesure une des pièces (6a, 6b) usinées et associe une des machines d’usinage (2a, 2b) à la pièce (6a, 6b) mesurée et une autre étape au cours de laquelle la machine de mesure et/ou de contrôle (4) détermine au moins un correctif d’usinage et transmet le correctif à la machine d’usinage (2a, 2b) ayant usinée la pièce (6a, 6b) puis vérifie la bonne réception du correctif par la machine d’usinage (2a, 2b) ayant usinée la pièce (6a, 6b).
Appareil de soudage par friction linéaire comprenant un dispositif de régulation de la température d’au moins une des pièces à souder.
L’invention a pour objet un appareil (10) de soudage par friction linéaire pour fixer ensemble deux pièces (100, 200) comprenant, pour chaque pièce, un support (20, 30) avec une zone de réception (22, 32) d’une des pièces, et un dispositif de régulation (210) de la température d’une desdites pièces (200). Le dispositif de régulation (210) est intégré à un des supports (30) et l’appareil (10) comporte des moyens de contrôle (260) connectés au dispositif de régulation (210) et configurés pour réguler la température de la zone de réception (32) dudit support (30).
Cet appareil de soudage par friction linéaire permet de réguler la température des pièces à souder, ou de leur assemblage, avant, pendant et après la soudure, en fonction de la température souhaitée pour lesdites pièces ou ledit assemblage.
La présente invention concerne un système de brassage pour déshydrateur de déchets alimentaires incluant un réservoir (2) pour recevoir les déchets et un dispositif (1) d’agitation ou de brassage desdits déchets. Le dispositif (1) de brassage comprend au moins un arbre de brassage (10) sur lequel est fixé au moins un ensemble formé de tiges (12a, 12b, 12c) et de pales (PC, PL) pour agiter les déchets, les pales (PC, PL) étant solidaires des tiges. Le réservoir (2) comporte au moins des taquets de coupe (TC) de déchets et de guidage (TG) de pale, les pales (PC, PL), solidaires des tiges (12a, 12b, 12c), comportant au moins une encoche (13) coopérant avec lesdits taquets (TC, TG) de manière à au moins déchiqueter les déchets et/ou guider les pales lors du déchargement des déchets séchés à travers une ouverture (OD) disposée dans la paroi du réservoir (2).
Composant tubulaire métallique (1) apte à être associé à au moins un autre composant tubulaire métallique pour former un joint, ledit composant tubulaire métallique (1) comprenant un axe longitudinal (x), un corps (12) et au moins une première extrémité axiale (2) adjacente au corps (12), ladite première extrémité axiale (2) étant pourvue d’un connecteur comprenant un filetage (3, 300) et une surface de butée interne (5, 500), le composant tubulaire métallique (1) comprenant en outre une paroi (7) pourvue d’une surface interne (8), ladite surface interne (8) étant revêtue d’une couche d’un matériau thermiquement isolant (9), ladite couche de matériau thermiquement isolant (9) étant revêtue d’un revêtement (11),
ledit revêtement (11) présentant une portion axiale (11ax) s’étendant selon l’axe longitudinal (x) et, une portion radiale (11rad), ladite portion radiale (11rad) s’étendant le long de la surface de butée interne (5, 500).
[fig.2]