INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention porte sur Dispositif d’entretien mécanique (D) d’un sol enherbé en vue de limiter la prolifération d’adventices, le dispositif comportant au moins un outil (1) comprenant un plateau (2) définissant un plan principal et portant une pluralité de tiges (3), les tiges (3) s’étendant selon une direction perpendiculaire au plan principal, les extrémités libres des tiges (3) étant destinées à reposer sur le sol enherbé, et un mécanisme d’entrainement (4) associé au plateau et destiné à déplacer en rotation l’ensemble formé du plateau (2) et des tiges (3) selon un axe de rotation perpendiculaire au plan principal.
Machine agricole de distribution de produits pour l’alimentation des animaux et/ou la formation de leur litière
La présente invention a pour objet une machine agricole de distribution de produits pour l’alimentation des animaux et/ou la formation de leur litière comprenant un caisson (1) de réception des produits, une turbine (2, 3) de distribution, un espace de projection (2a) des produits, un organe rotatif (3) muni de pales (3a) monté dans l’espace de projection (2a), un arbre d’entraînement (4) de l’organe rotatif (3) et un système convoyeur et/ou démêleur (9, 10).
Elle comprend en outre un indicateur rotatif (5) disposé en dehors de l’espace de projection (2a) en étant apte à être entraîné en rotation, directement ou indirectement, par l’arbre d’entraînement (4) de sorte à transmettre à un utilisateur, par son propre effet visuel de rotation, une indication visuelle sur la rotation de l’organe rotatif (3).
L’invention concerne une composition solide destinée au nettoyage de la peau ou des phanères comprenant plus de 50% de tensioactifs choisis dans le groupe des acylglutamates sous forme de sels de sodium.
COMPOSITION TRANSPARENTE COMPRENANT UN POLYHYDROXY ACIDE
La présente invention concerne une composition transparente comprenant : (a) au moins un premier composé choisi parmi les polyhydroxyacides et leurs sels ; (b) au moins un second composé choisi parmi la vitamine B3 et ses dérivés ; (c) au moins un dérivé d’oxyde d’alkylène représenté par une formule chimique spécifique ; et (d) de l’eau, dans laquelle la quantité du ou des (a) premier(s) composé(s) dans la composition est de 1 % en poids ou plus, de préférence de 3 % en poids ou plus, et de manière davantage préférée de 5 % en poids ou plus, par rapport au poids total de la composition. La composition selon la présente invention est transparente, et peut assurer moins de caractère collant et un inconfort de la peau réduit tel qu’une irritation de la peau réduite, lorsque la composition est appliquée sur la peau, bien que la composition inclue une quantité relativement importante de polyhydroxyacide ou de sel de celui-ci
Titre : DISPERSION HUILEUSE COMPRENANT UNE PARTICULE POLYMERIQUE, UN AGENT STABILISANT A GROUPE ALKYLE EN C 9 -C 22 , ET UN PLASTIFIANT PROCEDE DE TRAITEMENT DES MATIERES KERATINIQUES METTANT EN ŒUVRE LA DISPERSION HUILEUSE
La présente invention concerne une dispersion huileuse (A) comprenant : au moins une particule constituée de polymère éthylénique i), au moins un agent stabilisant polymérique comprenant un groupe (C 9 -C 22 )alkyle ii), et au moins un corps gras hydrocarboné liquide à 20 °C et 1 atmosphère iii) et au moins un plastifiant iv). L’invention a également pour objet un procédé de traitement des matières kératiniques, notamment humaines telles que la peau ou les cheveux, les cils mettant en œuvre l’application sur lesdites matières d’au moins une dispersion huileuse (A) ; un procédé de préparation de la dispersion huileuse, un kit à plusieurs compartiments comprenant les ingrédients i) à iv).
La dispersion huileuse (A), et le procédé de traitement des matières kératiniques tels que définis ci-dessus permettent d’obtenir un traitement desdites matières résistant notamment aux shampoings, au sébum), à la sueur, et/ou à l’eau mais également aux corps gras notamment alimentaires tels que les huiles.
La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une poudre imprégnée comprenant un support biologique sur lequel est déposé un extrait biologique.
Ce procédé de fabrication comprend une étape d’imprégnation d’un extrait biologique concentré sur un support biologique, puis une étape de séchage dudit support biologique imprégné par ledit extrait biologique concentré, pour obtenir ladite poudre imprégnée.
Le procédé de fabrication comprend une étape de micronisation pour obtenir une poudre imprégnée présentant, après ladite étape de séchage, les caractéristiques granulométriques suivantes : - une taille inférieure, ou égale, à 50 µm représentant au maximum 25%, de préférence de 10 à 25%, - une taille inférieure, ou égale, à 100 µm représentant au maximum 50%, de préférence de 25 à 50%, et - une taille inférieure, ou égale, à 500µm représentant au minimum 90%, de préférence de 95 à 100%.
Le système de traitement (1) de poches d’aspiration (4), comprend un bâti (2) comportant une zone de chargement (3) configurée pour permettre un chargement de poches d’aspiration (4) au sein du bâti (2), une zone de découpe (5), une zone de traitement (6), et une zone de stockage. Il comporte également un support rotatif (8), qui comprend plusieurs emplacements de réception configurés pour accueillir des poches d’aspiration, et qui est monté mobile en rotation autour d’un premier axe de rotation ; et un organe de coupe qui est situé dans la zone de découpe (5) et qui est configuré pour découper au moins une poche d’aspiration (4) reçue dans un emplacement de réception (9) lorsque l’au moins une poche d’aspiration (4) est située dans la zone de découpe (5).
Dispositif d’inversion des flux sanguins pour circuit d’épuration extra rénale.
C ompositions contenant des teintures directes pour conférer une couleur et un ton aux cheveux
La présente divulgation concerne des compositions pour modifier le ton ou la couleur des cheveux, les compositions comprenant au moins un acide aminé, au moins un acide carboxylique, de la monoéthanolamine, et au moins un agent de coloration des cheveux comprenant une teinture directe. La divulgation concerne également des procédés d’utilisation des compositions.
L’invention concerne un procédé et un système de détermination de paramètres de commande d’une machine électrique tournante, comportant :
- un module de repère fictif diphasé (17) configuré pour construire deux signaux diphasés fictifs en se basant sur une mesure de la position mécanique de l’axe d’un rotor de la machine tournante reçue depuis un capteur de position,
- un module de boucle ouverte (19) configuré pour déterminer en boucle ouverte d’une estimation de la vitesse électrique, dite vitesse électrique estimée en boucle ouverte , en utilisant lesdits signaux diphasés fictifs,
- un module de boucle de verrouillage de phase (21) configuré pour générer la position électrique effective de la machine tournante à partir desdits deux signaux diphasés fictifs et en utilisant ladite vitesse électrique estimée en boucle ouverte reçue depuis le module de boucle ouverte.
Procédé de régulation de la vitesse d’un moteur, le moteur étant un moteur sans balai à courant continu et comportant un stator et un rotor, le moteur étant destiné à entraîner en montée et en descente une charge. Le procédé est implémenté par une unité de contrôle du moteur et comporte, lorsqu’un phénomène de charge entraînante est détecté, d’effectuer un freinage en appliquant (406) un décalage angulaire sur le champ magnétique du stator par rapport à une orientation du champ magnétique du stator optimale correspondant à la position angulaire courante du rotor, le décalage angulaire étant appliqué avec un sens opposé au sens de rotation du moteur.
Procédé d’optimisation de la consommation en énergie électrique d’un moteur sans balai à courant continu, le moteur étant destiné à entraîner en montée et en descente une charge et étant alimenté par une alimentation électrique. Le procédé est exécuté par un contrôleur du moteur et comporte :
- détection d’une commande pour la mise en rotation du moteur,
- mesure de la tension délivrée par l’alimentation électrique,
- calcul d’une première et d’une seconde consignes de vitesse à partir de la mesure de tension, la valeur de la seconde consigne de vitesse étant supérieure à la valeur de la première consigne de vitesse,
- détection si le moteur est dans un état dans lequel la charge entraine le moteur,
- sélection de la première consigne de vitesse si le moteur n’est pas dans l’état dans lequel la charge entraine le moteur,
- sélection de la seconde consigne de vitesse si le moteur est dans l’état dans lequel la charge entraine le moteur.
Gestion d’équipements du réseau local
VANTAIL DE PORTE POUR VEHICULE DE TRANSPORT
A PROPRIETES ACOUSTIQUES AMELIOREES,
PORTE ET VEHICULE AINSI EQUIPES
Ce vantail, notamment pour porte de tramway, trolleybus, bus, métros ou train, comprend un parement intérieur (10) et un parement extérieur (12), un remplissage (20), un cadre structurel et des moyens permettant le montage du vantail sur le dormant de la porte.
Selon l’invention le remplissage comprend
- au moins une première région (30), dite de remplissage rigide, réalisée en un premier matériau, cette première région recouvrant au moins une partie d’un premier parement, en particulier du parement extérieur
- au moins une seconde région (40), réalisée en un second matériau
- au moins un espace intercalaire (50) occupé par un gaz, notamment de l’air.
Cet espace intercalaire, qui est apte à rompre au moins une partie substantielle des ponts de transmission solidienne vibratoire entre les parements, permet d’améliorer l’isolation acoustique globale du vantail sans pour autant altérer significativement sa tenue mécanique globale.
Titre de l’invention : Dispositif d’absorption d’énergie
La présente invention concerne un dispositif d'absorption d'énergie (2) pour véhicule comprenant au moins une âme (4), composée d’au moins un matériau d’absorption d’énergie, et une structure plastique moulée sur l’âme (4) pour former un ensemble monobloc. Selon l’invention, le dispositif (2) comporte au moins une pièce de renfort (6) formant une surépaisseur locale de l’âme (4). Le dispositif (2) comporte en outre au moins un élément de maintien mécanique (22) contribuant à maintenir solidaires l’âme (4) et l’au moins une pièce de renfort (6).
STRUCTURE AVANT DE VÉHICULE AUTOMOBILE AVEC REPRISE EN CHOC FRONTAL D’EFFORT LATÉRAL PAR LE GROUPE MOTOPROPULSEUR
L’invention a pour objet un véhicule automobile (102 ; 202) comprenant un habitacle (104 ; 204) ; deux poutres longitudinales structurelles (106 ; 206) s’étendant chacune vers l’avant depuis l’habitacle (104 ; 204) ; un groupe motopropulseur (112 ; 212) disposé entre les deux poutres longitudinales structurelles (106 ; 206) ; et une pièce de reprise d’effort (116 ; 216), disposée entre une extrémité avant d’au moins une des deux poutres longitudinales structurelles (106 ; 206) et le groupe motopropulseur (112 ; 212), et configurée pour transmettre au groupe motopropulseur (112 ; 212) un effort de flexion horizontale intérieure de ladite poutre longitudinale structurelle (106 ; 206).
(Figure à publier avec l'abrégé : Figure 9)
Un câblé pour le renforcement d’un article à base de caoutchouc tel qu’un bandage pneumatique est révélé. Le câblé (100) comprend un brin de partie centrale (100) qui possède une structure de couche qui a été soumise à une torsion, que l’on obtient par l’intermédiaire d’un entrelacement de plusieurs filaments ; plusieurs brins de gaine (130) qui sont entrelacés autour du brin de partie centrale (120), les brins de gaine possédant une structure de couche qui a été soumise à une torsion, que l’on obtient par l’intermédiaire de l’entrelacement de plusieurs filaments ; et un fil métallique d’enveloppement (110) qui est appliqué autour du brin de partie centrale (120) et d’au moins un des brins de gaine (130) ; le fil métallique d’enveloppement (110) créant un espace libre (140) entre le brin de partie centrale (120) et ledit au moins un brin de gaine (130). Un bandage pneumatique qui comprend un câblé (100) de ce type est également révélé.
Figure à publier avec l’abrégé : [Fig 2]
La présente invention a pour objet un pneumatique (1) pour un véhicule poids lourd comprenant une bande de roulement (2), comprenant au moins une découpure circonférentielle complexe (41, 42), constituée par une alternance de cavités externes (61, 62), ouvertes sur la surface de roulement (3), et de cavités internes (71, 72), cachées à l’intérieur de la bande de roulement (2), et vise à diminuer sa sensibilité à l’usure irrégulière. Selon l’invention au moins une découpure circonférentielle complexe (61, 62) a une seule de ses deux parois (81, 82) sensiblement plane, de telle sorte que l’intersection de ladite paroi (81, 82) avec la surface de roulement (3) forme une trace (811, 821) dont l’amplitude de variation axiale (A) est au plus égale à 2% de la largeur axiale (L) de la bande de roulement (3).
Système de climatisation (10) de l’habitacle d’un véhicule automobile, le système de climatisation (10) comprenant un ensemble de conduites d’air ; un dispositif de commande du débit d’air qui commande au moins une vanne d’admission d’air ; le système de climatisation comprend en outre un groupe moto-ventilateur (12) configuré pour générer une circulation d'air dans les conduites d’air, vers au moins un évaporateur (14), et au moins un organe de chauffage (16) de l’air. Le système de climatisation (10) comprend au moins une conduite d’assainissement (22), et au moins une vanne d’assainissement (34) configurée pour autoriser et empêcher le passage de l’air dans la conduite d’assainissement (22) ; la conduite d’assainissement (22) comprend dans le sens de circulation de l’air, une entrée agencée en aval de l’organe de chauffage (16), et une sortie agencée en amont du groupe moto-ventilateur (12)
L’invention concerne un vase d’expansion (150) pour circuit de refroidissement de moteur électrique à flux axial, comportant : - un récipient (151) adapté à contenir un liquide de refroidissement, - une membrane déformable (152) qui délimite deux compartiments (158, 159) dans le récipient et qui est adaptée à épouser la forme de la surface du liquide de refroidissement contenu dans un premier desdits compartiments, et - un moyen de régulation (153) de la pression dans un second desdits compartiments.
La présente divulgation est relative à un siège (1) de véhicule comprenant : - un châssis d’assise (2)), - des moyens d’ancrage (3) du siège (1) au plancher d’un véhicule, - des moyens de liaison (4) du châssis d’assise (2) aux moyens d’ancrage (3), permettant le déplacement du châssis d’assise (2) par rapport aux moyens d’ancrage (3) au moins selon la direction longitudinale (X) et selon la direction verticale (Z) du siège (1), - un dossier (5) articulé pivotant au châssis d’assise (2) à proximité de son bord arrière (AR) selon un premier axe transversal (Y1) du siège (1), - un soubassement (6) articulé pivotant aux moyens d’ancrage (3) selon un deuxième axe transversal (Y2) du siège (1) et articulé pivotant au dossier (5) selon un troisième axe transversal (Y3) du siège (1).
Le soubassement (6) est articulé au moyens d’ancrage (3) par l’intermédiaire d’une bielle d’urgence (10) autorisant le basculement du siège en une position d’urgence facilitant la sortie : Figure 8
Siège pour véhicule et véhicule de transport en commun comportant un tel siège
L’invention concerne un siège pour véhicule, comportant une assise (40), un dossier (45) et une poignée (50). La poignée (50) et le dossier (45) sont configurés pour fixer la poignée (50) au dossier (45) dans une première configuration et dans une deuxième configuration, la poignée (50) présentant une portion d’attache (70) et une portion de préhension (75), la portion d’attache (70) étant propre à fixer la poignée (50) au dossier (45) dans la première configuration et dans la deuxième configuration, la portion de préhension (75) s’étendant verticalement vers le haut à partir de la portion d’attache (70) entre une première extrémité (80) fixée à la portion d’attache (70) et une deuxième extrémité (85) dans la première configuration, et s’étendant verticalement vers le bas à partir de la portion d’attache (70) dans la deuxième configuration, la poignée (50) étant configurée pour qu’une personne agrippe la poignée (50) dans chaque configuration.
Support (1) pour un objet électronique (2), notamment un téléphone portable, le support (1) étant destiné à être monté mobile sur une structure (3), notamment une structure agencée dans un habitacle d’un véhicule, et comprenant : - un volet (5) mobile relativement à une structure (3) entre une position rabattue sur une structure et une position déployée, - un moyen de rotation (6) destiné à pivoter le volet (5) sur une structure (3), notamment à un emplacement d’un bord (7) du volet, - un bras de maintien (20), mobile relativement au volet (5), le bras de maintien comprenant au moins un moyen de rappel élastique (22), notamment au moins un ressort, - un premier élément de liaison pivot (21) destiné à pivoter le bras de maintien (20) sur le volet (5), notamment à un emplacement situé du côté d’une face interne (11) du volet, notamment proche dudit bord (7) du volet, support dans lequel le basculement du volet (5) de la position rabattue à la position déployée permet de libérer un logement (10) destiné à recevoir un objet électronique (2) du côté de la face interne (11) du volet, entre le volet (5) et le bras de maintien (20).
g) Sécher le gel de polymère P1 ,
h) Broyer et tamiser le polymère P1 sous forme de poudre.
L’invention vise principalement une poudre de polymère thermoplastique adaptée à être utilisée dans l’impression 3D par frittage, présentant :
un diamètre moyen en volume Dv50 inférieur à 150 µm, un diamètre moyen en volume Dv10 supérieur à 15 µm et un diamètre moyen en volume Dv90 inférieur à 300 µm, tels que mesurés par diffraction laser selon la norme ISO 13320 : 2009, et une signature thermique caractérisée par la présence:
(i) de deux pics de fusion Tf 1 et Tf 2 , Tf 1 étant inférieur à Tf 2 , lesdits pics de fusion étant caractérisés en ce que :
a. le ratio entre les enthalpies de fusion associées, telles que déterminées selon la norme NF EN ISO 11357-3 :2018 est inférieure à 0.5 ; et
b. l’écart entre les deux pics de fusion (Tf 2 -Tf 1 ) est inférieur à 40°C ; ou
(ii) d’un pic de fusion dissymétrique, caractérisé par un ratio σ :
σ = > 2.0
où la température de début de fusion extrapolée T eim , la température de pic de fusion T pm et la température de fin de fusion extrapolée T efm sont déterminées à partir d’un thermogramme de DSC mesuré avec une vitesse de chauffe de 20°C/min, selon la norme NF EN ISO 11357-3 :2018.
Procédé de préparation d’un matériau ( co ) polyimide électro-actif.
La présente invention vise à titre principal un procédé de préparation d’un matériau (co)polyimide électro-actif par polycondensation d’au moins au moins un composé aromatique polycondensé choisi parmi les acides tétracarboxyliques aromatiques polycondensés et les di-anhydrides d’acide aromatique polycondensé et d’au moins une diamine aliphatique secondaire, en un milieu solvant aqueux et en particulier en de l’eau.
La divulgation se rapporte à une composition thermoplastique comprenant au moins un polymère et une charge à base de lignine, où - la couleur de la composition thermoplastique est représentée par une valeur L d’au plus 36, une valeur a d’au plus 10 et une valeur b d’au plus 15 ; et - la composition thermoplastique présente une valeur d’intensité de réflexion maximale, dans la plage de longueurs d’onde du proche infrarouge allant de 1450 à 2450 nm du spectre électromagnétique, qui est supérieure ou égale à une intensité de réflexion de 5% lorsqu’elle est déterminée par un système de détection dans le proche infrarouge. La divulgation se rapporte en outre à un procédé de production d’une composition thermoplastique et à l’utilisation de la charge à base de lignine. L’invention se rapporte en outre à un article et à l’utilisation de la composition thermoplastique.
Une composition thermoplastique résistante à la combustion comprenant au moins un polymère et une charge à base de lignine est divulguée. En outre, l’utilisation d’une charge à base de lignine pour produire une composition thermoplastique résistante à la combustion et un procédé de production d’une composition thermoplastique résistante à la combustion sont divulgués. Un article et l’utilisation de la composition thermoplastique résistante à la combustion sont en outre divulgués.
Une composition thermoplastique recyclable réalisée en utilisant au moins un polymère et une charge à base de lignine est divulguée. En outre, l’utilisation d’une charge à base de lignine pour produire une composition thermoplastique recyclable et un procédé de production d’une composition thermoplastique recyclable sont divulgués. Un article et l’utilisation de la composition thermoplastique sont en outre divulgués.
L’invention concerne un complexe parfumant comprenant : 5 à 70% d'un parfum, 10 à 30% de caprylyl glycol, 0 à 85% de mono propylène glycol, les pourcentages étant exprimés en poids par rapport au poids total des 3 composants ci-dessus. L’invention concerne une composition parfumante comprenant: de 25 à 34% du décrit ci-dessus, de 66 à 75% d'un mélange de Polyglyceryl-6 Caprylate/Caprate et Sodium Caproyl/Lauroyl Lactylate, les pourcentages étant exprimés en poids par rapport au poids total des 2 composants ci-dessus. L’invention concerne une composition aqueuse parfumée comprenant: de 20 à 30% de la composition parfumante décrite ci-dessus, de 70 à 80% d'eau, les pourcentages étant exprimés en poids par rapport au poids total des 2 composants ci-dessus.
La présente invention trouve pour application le domaine de la parfumerie fine, des cosmétiques, des produits d'hygiène à rincer ou non, des produits de détergences et des parfums d'ambiance ou désodorisants d'intérieur ou air fresheners.
Selon l’invention, au moins un dérivé de la tyrosine, notamment le
N-Palmitoyl-O-methyl-L-Tyrosine, est utilisé pour un traitement cosmétique ou nutraceutique et/ou la fabrication d’une composition cosmétique ou nutraceutique pour améliorer l'état général de la peau et/ou de ses phanères, notamment pour un effet pro-pigmentant.
Procédé de coloration et/ou d’éclaircissement des fibres kératiniques
L’invention concerne un procédé de coloration et/ou d’éclaircissement des fibres kératiniques comprenant les étapes suivantes, dans l’ordre: a) verser, simultanément ou successivement, une composition colorante et/ou éclaircissante (A) comprenant un ou plusieurs agents alcalins et/ou un ou plusieurs agents colorants et une composition oxydante (B) comprenant un ou plusieurs oxydants chimiques dans un pot présentant une base d’aire intérieure S ; b) mélanger les deux compositions (A) et (B) dans le pot afin d’obtenir une composition (C) occupant un volume V dans le pot, le rapport V/S étant compris entre 8 et 30 mm ; c) prélever à la main la composition (C) dans le pot ; d) appliquer à la main la composition (C) sur les fibres kératiniques, e) optionnellement malaxer les fibres kératiniques avec la main ; f) après un temps de pause allant de 1 mn à 1 heure, rincer les fibres kératiniques.
L’invention se rapporte à un ensemble amovible (50 ; 250) pour un appareil diffuseur, l’ensemble amovible comprenant : - un récipient de stockage (60 ; 260) présentant un orifice de vidange (61 ; 261) ; et - un organe distributeur positionné en sortie de l’orifice de vidange (61 ; 261) et relié à l’orifice de vidange l’organe distributeur comprenant un corps poreux (70 ; 270) présentant une surface d’évaporation située à l’extérieur du récipient de stockage (60 ; 260).
Le récipient de stockage (60 ; 260) présente une forme extérieure concave entourant au moins partiellement un espace libre central (62 ; 262) de façon à découvrir une surface de contact que présente le corps poreux (70 ; 270) du côté opposé à la surface d’évaporation, la surface de contact étant accessible à travers l’espace libre central (62 ; 262).
L’invention se rapporte en outre à un appareil diffuseur (10 ; 710 ; 810 ; 910 ; 1910) apte à recevoir l’ensemble amovible (50 ; 250) dans un logement (31).
Seringue intégrant une puce RFID