INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Par exemple, il est connu des bornes de collecte du type à restitution directe et sans identifiant de l’utilisateur, comprenant un conteneur comprenant une ouverture pour récupérer les contenants réemployables de type consigné, optionnellement un capteur de détection mécanique du contenant consigné ainsi qu’une imprimante de bon de consigne ou d’un distributeur de jeton, permettant à l’utilisateur de l’échanger contre un montant monétaire. Cependant, il y a un risque qu’une personne, appelée dans la suite « individu », dépose des objets non consignés dans l’ouverture en particulier lorsqu’une telle borne de collecte est située dans un espace public. Le conteneur va donc comprendre des objets non consignés diminuant ainsi le volume utile du conteneur et donc le nombre de contenants consignés déposés dans le conteneur lorsqu’il est remplie. En outre, un objet non consigné déposé peut détériorer la borne de consigne ou entraver la circulation d’un contenant consigné entre l’ouverture et le conteneur.
Par exemple, il est aussi connu des bornes de collecte du type à identifier l’utilisateur, comprenant un lecteur de badge, ou carte pour identifier un identifiant correspondant à l’utilisateur ou encore une caméra et un système de reconnaissance faciale pour reconnaitre l’utilisateur. Ces bornes de collecte peuvent avoir en outre un système de déplacement commandé par une unité de commande, tel que des vérins, comprenant une porte ou une trappe d’une position fermée obturant l’ouverture à une position ouverte pour rendre accessible l’ouverture. Ces bornes de collecte comprennent une unité de commande qui commande le système de déplacement en position ouverte, lorsqu’elle reçoit une identification d’un utilisateur, puis en position fermée soit après un temps prédéterminé soit par une information par un capteur d’un objet dans le conteneur. Cela permet d’empêcher un individu de déposer un objet non réemployable mais ne permet pas à un utilisateur de déposer un autre objet que le contenant réemployable où en plus du contenant réemployable une fois la porte ouverte. En outre, un tel système de déplacement d’ouverture et de fermeture de porte est couteux et encombrant. En outre, un tel système d’identification d’un utilisateur ou de reconnaissance d’utilisateur ne permet pas à un individu ou un utilisateur de rapporter des contenants réemployable appartenant à d’autres utilisateurs. En outre, ces bornes de collecte basée uniquement sur l’identification de l’utilisateur ne permettent pas de réceptionner des contenants réemployable de différents tailles ou types et encore moins des contenants réemployables ayant une valeur de dépôt de consigne différente.
Il existe donc un besoin d’une borne de collecte de contenant réemployable comprenant un système anti-fraude simple peu coûteux, non encombrant et permettant à un individu ou un utilisateur de rapporter des contenants réemployables d’autres utilisateurs.
L’invention offre une solution aux problèmes évoqués précédemment, en permettant d’avoir une borne de collecte comprenant un système d’accès sécurisé à une ouverture, simple peu couteux et peu volumineux.
Un aspect de l’invention concerne une borne de collecte de contenants réemployables identifiables comprenant : un caisson de réception comprenant une paroi de façade de réception, et une ouverture de réception traversant la paroi de façade de réception, l’ouverture de réception ayant une forme permettant l’insertion d’un premier type de contenant réemployable, un premier conteneur de réception du premier type de contenants réemployables, situé dans le caisson de réception, une porte articulée par rapport à la paroi de façade de réception entre une position fermée obstruant l’ouverture de réception et une position ouverte finale en butée contre une butée solidaire de la paroi de façade, la porte articulée en position ouverte finale libérant l’ouverture de réception pour l’insertion d’un contenant réemployable, un capteur de position de la porte comprenant un état fermé dans la position fermée et un état ouvert lorsque la porte est dans une position ouverte située entre la position ouverte finale et la position fermée. un dispositif de verrouillage, comprenant un état verrouillé verrouillant et immobilisant la porte articulée et un état déverrouillé déverrouillant la porte articulée dans sa position fermée, une rampe externe montée contre la paroi de façade comprenant une surface de pose s’étendant de l’ouverture de réception, pour faire glisser le premier type de contenant réemployable dans l’ouverture, un lecteur d’identifiant d’un contenant réemployable comprenant un dispositif d’identification, le lecteur étant monté solidaire à la rampe externe pour lire un code d’identification du dispositif d’identification d’un contenant réemployable sur la rampe externe, une unité de commande reliée électriquement au lecteur, au capteur de position et au dispositif de verrouillage, configurée pour réaliser les étapes suivantes dans l’ordre chronologique : recevoir un code d’identification du lecteur lu sur un objet, identifier une identification du contenant réemployable dans une base de données à partir du code d’identification lu, commander le dispositif de verrouillage à l’état déverrouillé lorsqu’un premier type de contenant réemployable est identifié, attendre une information d’état ouvert du capteur de position de la porte, dans lequel l’ouverture de la porte de sa position fermée à sa position ouverte est produite par une force provenant du déposant contre la porte, et en ce que la fermeture de la porte de la position ouverte à la position fermée est réalisée de manière autonome, commander le dispositif de verrouillage à l’état verrouillé lorsqu’elle reçoit l’information état fermé du capteur de position de la porte à la position fermée.
Grâce à l’invention, le fait de déplacer de manière autonome la porte vers sa fermeture et pour son ouverture par l’action du déposant, simplifie et rend moins complexe, moins volumineux et moins couteux la borne de collecte. Par autonome, on entend que sa fermeture n’est pas commandée, elle peut être réalisée principalement par sa masse et la gravité terrestre ou par le biais d’un dispositif de retenu autonome expliquée dans la suite en détail.
Le déposant peut être : un utilisateur ayant payé une consigne dans le cas d’un contenant consigné ou, un utilisateur responsabilisé qui peut être abonné dans le cas d’un abonnement d’un service de restauration ou d’un service à responsabilité économie circulaire, utilisant des contenants réemployables comprenant chacun un dispositif d’identification, sans prendre de consigne lors de la prise du contenant et donc sans rendre de consigne lors du dépôt du contenant, ou encore un individu rapportant des contenants d’autres utilisateurs.
En outre, le fait d’identifier le contenant réemployable sur la rampe située en vis-à-vis de la porte avec ce dispositif de verrouillage qui déverrouille la porte si l’identification est correcte permet d’inciter le déposant à ne pousser que le contenant réemployable identifié. Le fait d’avoir un dispositif de verrouillage, qui ne déplace donc pas la porte (ce n’est pas un dispositif de déplacement de porte) mais uniquement verrouille celle-ci dans la position fermée permet de diminuer l’encombrement, rendre plus simple la borne et donc moins de risque de panne et moins de maintenance. En effet, le fait de présenter le contenant réemployable identifiable devant l’ouverture de la porte et d’associer le déverrouillage de celle-ci nécessite d’avoir le contenant réemployable identifié prêt à être inséré et donc incite à le pousser contre la porte qui se déverrouille après lecture et vérification de l’identification du contenant. En outre, une fois la porte refermée au moins principalement par sa gravité, l’unité de commande commandant le verrouillage de la porte permet d’éviter que cette même personne ou un autre individu puisse jeter un objet non réemployable identifiable dans l’ouverture.
Dans la demande, le contenant réemployable peut être mentionné comme identifiable lorsqu’il n’est pas encore identifié par le lecteur de la borne de collecte et mentionné comme identifié lorsqu’il a été identifié par le lecteur.
Outre les caractéristiques qui viennent d’être évoquées dans le paragraphe précédent, la borne de collecte de contenants réemployables identifiables selon un aspect de l’invention peut présenter une ou plusieurs caractéristiques complémentaires parmi les suivantes, considérées individuellement ou selon toutes les combinaisons techniquement possibles :
Selon un mode de réalisation, la porte est montée pivotante par rapport à la paroi de façade de réception et en ce que la porte peut s’ouvrir en poussant le contenant réemployable identifié contre la porte lorsque le dispositif de verrouillage est à l’état déverrouillé. Cela permet d’utiliser le mouvement du contenant réemployable identifié poussé par le déposant pour ouvrir la porte lorsqu’elle est déverrouillée.
Selon une réalisation, le premier organe 107 de fermeture est collé de manière fugitive sur les deux faces 109, 110 opposées de l’enveloppe 101. L’avantage d’utiliser un tel collage est que cela permet de faciliter l’ouverture de l’objet emballé 100 pour en extraire les documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e. Selon cette réalisation, le deuxième organe 108 de fermeture peut être collé de manière non fugitive sur les deux faces 109, 110 opposées de l’enveloppe 101 puisque les documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e seront destinés à être retirés via la première ouverture 104 une fois le premier organe 107 de fermeture retiré en tout ou partie par rapport à l’enveloppe 101.
Par exemple, le premier organe 107 de fermeture collé de manière fugitive présente une surface de collage formée par de la colle fugitive. Dans le domaine technique du collage, la colle fugitive est aussi appelée « colle repositionnable ». Une telle colle fugitive présente l’avantage d’adhérer sur un grand nombre de supports tout en permettant une adhésion amovible dans le sens où la colle fugitive pourra être décollée notamment manuellement à tout moment de l’enveloppe 101, permettant ainsi le retrait aisé du premier organe 107 de fermeture. La colle fugitive peut être définie comme une colle qui ne fusionne pas avec le support sur lequel elle adhère.
Dans le but de faciliter le retrait des documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e, la première ouverture 104 peut comporter un « coup de pouce ». Un coup de pouce peut être défini comme une forme particulière au niveau de la première ouverture 104 autorisant la saisie des documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e par exemple entre le pouce et l’index d’une personne lorsqu’ils sont agencés dans l’enveloppe 101. Par exemple, comme illustré en , les deux faces 109, 110 de l’enveloppe 101 comportent chacune un bord 119, 120 délimitant une portion correspondante de la première ouverture 104, chacun desdits bords 119, 120 des première et deuxième faces 109, 110 présentant localement une encoche 121, 122. Les encoches 121, 122 sont agencées notamment de manière superposée de sorte à autoriser un pincement des documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e entre deux doigts d’une personne pour faciliter leur extraction de l’enveloppe 101. Selon une autre formulation, le premier bord 102 (et en particulier la première ouverture 104) peut présenter deux encoches 121, 122 superposées et en particulier formées respectivement dans les deux faces 109, 110 de l’enveloppe 101.
En particulier, le premier organe 107 de fermeture, couvre au sein de l’objet emballé 100 les deux encoches 121, 122.
Le premier organe 107 de fermeture, lorsqu’il est collé de manière fugitive à l’enveloppe 101, peut comporter une languette 123 de préhension (notamment visible en figures 1 et 11). Cette languette 123 de préhension n’est pas collée à l’enveloppe 101 et présente une latitude de mouvement lui permettant d’être saisie par une personne afin d’exercer un effort sur le premier organe 107 de fermeture pour le décoller en tout ou partie de l’enveloppe 101. La languette 123 peut être agencée en extension d’un corps 124 du premier organe 107 de fermeture, ledit corps 124 étant collé à l’enveloppe 101 de manière fugitive tandis que la languette 123 dépourvue de colle peut être saisie. Le corps 124 peut présenter une forme circulaire et la languette 123 peut s’étendre radialement dudit corps 124 comme le montre par exemple la . Le corps 124 et la languette 123 peuvent être en polypropylène.
Le deuxième organe 108 de fermeture peut quant à lui être collé de manière non fugitive, c’est-à-dire de manière définitive à l’enveloppe 101. Le deuxième organe 108 de fermeture peut alors comporter une surface de collage adaptée.
L’enveloppe 101 peut avantageusement être en papier. Ceci présente l’avantage d’autoriser la formation d’une enveloppe 101 en matière souple dont la préhension par un robot est aisée. Un autre avantage du papier est qu’il peut être aisément recyclé limitant ainsi la pollution. Par exemple, le papier utilisé peut être de grammage égal à 115 g/m 2 , ceci n’étant qu’un exemple dans le sens où d’autres grammages peuvent aussi être utilisés.
Selon un mode de réalisation particulier, l’enveloppe 101 comporte une feuille 116 pliée de sorte que deux portions 112, 113 opposées de la feuille 116 se chevauchent, lesdites deux portions 112, 113 étant collées entre elles ( ) par exemple avec une colle standard permettant de fixer de manière définitive les deux portions 112, 113 l’une à l’autre. Notamment, les deux portions 112, 113 opposées correspondent à deux bords opposés de la feuille 116 et sont délimitées respectivement par une surface issue de l’une des deux faces de la feuille 116 et par une surface issue de l’autre des deux faces de de la feuille 116. L’avantage technique lié à un tel chevauchement est qu’il est possible de limiter le serrage des documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e dans l’enveloppe 101. En effet, une telle feuille 116 utilisée lors de l’emballage permet aux documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e d’être empilés sur la feuille 116 qui est ensuite pliée, par exemple en deux fois, pour former l’enveloppe 101 autour des documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e. Ainsi, l’enveloppe 101 peut être formée en fonction des documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e qu’elle doit contenir tout en évitant que les documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e ne soient trop contraints dans l’enveloppe 101 afin d’en faciliter l’extraction ultérieure après retrait ou découpe du premier organe 107 de fermeture.
Lorsque l’enveloppe 101 adopte la forme d’un fourreau, elle est préférentiellement scellée sur sa longueur, parallèlement à l’axe X par collage des portions 112, 113 de la feuille 116 entre elles et fermée à ses extrémités longitudinales par les premier et deuxième organes 107, 108 de fermeture.
Selon une réalisation particulière, les documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e sont en lien avec un produit, ce produit pouvant être un produit 2002 pharmaceutique. Par en lien avec le produit, il est entendu que les documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e peuvent présenter des informations relatives audit produit. Ainsi, les documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e peuvent comporter des notices liées au produit 2002 pharmaceutique. L’objet emballé 100 permet donc d’associer plusieurs notices à un même produit 2002 pharmaceutique.
Ainsi, les documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e peuvent être tels que : un premier 106a des documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e est une première notice patient ; un deuxième 106b des documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e est une première carte patient collée au premier 106a des documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e par exemple par collage fugitif ; un troisième 106c des documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e est une deuxième notice patient ; un quatrième 106d des documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e est une deuxième carte patient collée au troisième 106c des documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e par exemple par collage fugitif ; un cinquième 106e des documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e est une notice praticien ; les premier à cinquième documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e sont en lien avec le produit 2002 pharmaceutique. Ceci permet, par exemple, à un praticien d’avoir accès à un produit 2002 pharmaceutique comportant au moins deux doses tout en permettant si besoin de lire la notice praticien de ce produit 2002 pharmaceutique et de donner à chaque patient ayant reçu une dose du produit 2002 pharmaceutique sa carte patient et sa notice patient. Bien entendu, si jamais le produit 2002 pharmaceutique comporte plus de deux doses, les documents peuvent contenir un ou plusieurs couples additionnels de carte patient et notice patient collées entre elles notamment de manière fugitive. Ces premier à cinquième documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e sont physiquement distincts bien que certains puissent être identiques. L’empilement de ces premier à cinquième documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e est notamment prévu selon le sens de lecture pour le praticien : selon l’axe Z qui donne alors la direction de la hauteur, il est alors possible de retrouver successivement de haut en bas le cinquième document 106e, le troisième document 106c, le quatrième document 106d, le premier document 106a et le deuxième document 106b.
Dès lors, l’objet emballé 100 peut être inséré dans la boîte 2001 contenant le produit 2002 pharmaceutique comme le montre, par exemple, la . Lorsque le produit 2002 pharmaceutique comporte deux doses, les premier et deuxième documents 106a, 106b solidaires entre eux par collage peuvent être donnés à un premier patient et les troisième et quatrième documents 106c, 106d solidaires entre eux par collage peuvent être donnés à un deuxième patient autre que le premier patient tandis que le praticien peut conserver la notice praticien (le cinquième document 106e) à sa destination.
Par « praticien », il est entendu dans la présente description une personne du corps médical comme, par exemple, un médecin. Le praticien peut notamment être la personne évoquée ci-avant qui extrait les documents 106a, 106b, 106c, 106d, 106e de l’enveloppe 101.
Dans la présente description, une « notice praticien » est une notice à l’usage du praticien.
Par exemple, la notice praticien peut être liée au produit 2002 pharmaceutique qui peut être un produit injectable. La notice praticien peut indiquer au praticien : la composition du produit injectable et la manière de l’injecter.
Dans la présente description, une « notice patient » est une notice à destination d’une personne correspondante. Le patient peut être la personne qui va recevoir ou qui a reçu le produit injectable par injection.
Ci-après est décrit un exemple de réalisation du procédé selon l'invention, lequel est fait en considération des paramètres suivants (qui ne doivent aucunement être considérés comme limitatifs) :
Le disque 3 est une préforme fibreuse (fibre de carbone) aiguilletée dans le sens vertical.
Initialement, la préforme 3 est posée dans le creuset cylindrique constitué par l'enceinte 1. La plaque 2 assure le rôle de distributeur de gaz sous la préforme 3. La plaque 10 formant couvercle assure le rôle de collecte uniforme de gaz au-dessus de la préforme 3.
Enfin, l'évidement central 30 est laissé libre si la préforme est très poreuse (par exemple une porosité > 50%), sinon une pièce de graphite est posée dans l’espace libre afin de forcer le gaz à traverser la préforme.
Le cas échéant, on peut recouvrir certaines zones de la surface de la préforme 3 d'un masque, si l'on souhaite ne pas déposer d'oxyde dans ces zones.
Pour la mise en œuvre de l'étape a) du présent procédé, une masse M de chlorure de métal est déposée dans le logement 11.
1 / Génération du flux gazeux pour introduire l’élément métallique dans la préforme selon la quantité voulue (étape b) du présent procédé).
La quantité d’élément métallique voulue dans la préforme 3 détermine les conditions opératoires de température et de pression du procédé. Les caractéristiques de la préforme, telles que sa taille, porosité ouverte, matière, etc. comptent aussi dans le choix du mode opératoire retenu.
Enfin, les gradients de dépôt dépendent du mode opératoire et l’acceptation ou non de ces gradients est aussi un élément de choix dans la façon de procéder.
Ainsi, dans un premier exemple de réalisation, on suppose que l'on souhaite déposer 1% en masse de ZrO2 dans une préforme tridimensionnelle (ce pourcentage se réfère à l’état densifié final).
Le bilan massique donne alors la concentration molaire volumique de l’espèce métallique à introduire dans le volume libre de la préforme.
Dans l’exemple de la , le disque de la préforme en fibres de carbone, qui est densifié par du pyrocarbone, pèse 5.3 kg à l'issue du procédé (hors espèce métallique), de sorte qu'il doit contenir 0.053 kg de ZrO2 (1% de 5.3 kg).
La concentration molaire en chlorure métallique (ZrCl4 dans cet exemple) est de 0.194 mol/dm 3 , sachant que le volume libre de la préforme est de 2.215 dm 3 .
On fait usage de la courbe de pression de vapeur du chlorure métallique, ainsi que de la loi des gaz parfaits.
Ainsi, Pression totale = Pression partielle interne + Pression de vapeur ZrCl4, relation dans laquelle la pression de vapeur dépend de la température.
En fonction de la quantité visée, il peut être nécessaire de répéter l’opération de dépôt plusieurs fois à la suite.
Dans certains modes de réalisation, la composition cosmétique résistante au peluchage peut comprendre une ou plusieurs huiles telles que celles décrites ci-dessus, et des huiles qui peuvent être choisies parmi les alcanes liquides, ramifiés ou linéaires, ayant une longueur de chaîne carbonée de C 11 à C 20 . Dans divers modes de réalisation, les alcanes liquides peuvent être choisis parmi ceux dont la longueur de la chaîne carbonée est comprise entre C 11 et C 20 . Les alcanes liquides peuvent être choisis parmi ceux ayant une longueur de chaîne carbonée de C 11 à C 20 , ou de C 15 à C 19 , ou l’un de C 11 , C 12 , C 13 , C 14 , C 15 , C 16 , C 17 , C 18 à C 19 . Dans certains modes de réalisation, les alcanes liquides convenables qui peuvent être utilisés selon la divulgation incluent les huiles à base d’hydrocarbures contenant de 8 à 16 atomes de carbone, et notamment les alcanes ramifiés en C 8 -C 16 tels que les isoalcanes en C 8 -C 16 .
Dans certains modes de réalisation, la composition cosmétique résistante au peluchage peut comprendre une ou plusieurs huiles choisies parmi les émollients polaires choisis parmi esters, triglycérides, éthers, carbonates, alcools, huiles, beurres, acides gras, et des combinaisons de ceux-ci. Dans divers modes de réalisation, les émollients polaires peuvent être choisis parmi ceux dont le poids moléculaire vaut de 400 g/mol ou moins. Plus généralement, l’émollient polaire peut avoir un poids moléculaire dans la plage d’environ 50 g/mol à environ 350 g/mol.
Dans certains modes de réalisation, la composition cosmétique résistante au peluchage peut comprendre des émollients polaires qui incluent ceux dérivés d’acides gras en C 12 -C 50 , de préférence des acides gras saturés en C 16 -C 22 , et des alcools monohydriques. Dans certains modes de réalisation, ces esters peuvent être choisis parmi myristate d’isopropyle, palmitate de méthyle, laurate d’isopropyle, palmitate d’isopropyle, palmitate d’éthylhexyle, laurate d’éthylhexyle, oléate d’éthylhexyle, isononanoate d’éthylhexyle, myristate de myristyle, caprate/caprylate de 2-éthylhexyle (ou caprate/caprylate d’octyle), palmitate de 2-éthylhexyle, néopentanoate d’isostéaryle, isononanoate d’isononyle, laurate d’hexyle, esters d’acide lactique et d’alcools gras comportant 12 ou 13 atomes de carbone, carbonate de dicaprylyle et leurs mélanges.