INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Souche bactérienne de l’espèce d’Enterococcus faecalis déposée sous le numéro CNCM I-5699 ou CNCM I-5700 ou CNCM I-5701. Souche bactérienne selon la revendication 1, caractérisée en ce que la souche est la souche d’Enterococcus faecalis déposée sous le numéro CNCM I-5699. Surnageant de culture obtenu depuis la souche bactérienne selon l’une des revendications précédentes. Composition comprenant (i) au moins une souche bactérienne selon l’une des revendications 1 ou 2 et/ou (ii) un surnageant selon la revendication 3 et (iii) au moins un excipient acceptable. Composition selon la revendication précédente, caractérisée en ce qu’elle comprend les trois souches d’ Enterococcus faecalis déposées respectivement sous les numéros CNCM I-5699 ou CNCM I-5700 ou CNCM I-5701. Composition selon la revendication 4 ou 5, caractérisée en ce que la bactérie est vivante, morte, atténuée ou inactivée. Composition selon l’une des revendication 4 à 6, caractérisée en ce qu’elle se présente sous forme solide, liquide ou lyophilisée. Composition selon l’une des revendications 4 à 7, caractérisée en ce que les bactéries vivantes représentent au moins 10 3 UFC. Composition selon l’une des revendications 4 à 8, caractérisée en ce que ladite composition comprend également un agent anti-inflammatoire, préférentiellement un corticostéroïde. Composition selon l’une des revendication 4 à 9 pour son utilisation comme médicament chez l’Homme ou l’animal. Composition selon la revendication précédente, pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement des maladies respiratoires et/ou des maladies inflammatoires de l’intestin et/ou l’arthrite rhumatoïde et/ou des maladies inflammatoires associées à une infection virale ou bactérienne. Composition selon la revendication précédente, pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement d’une maladie choisie parmi l’asthme, la bronchite, la bronchiolite, la BPCO, la fibrose pulmonaire, la rhinite. Composition selon l’une des revendications 10 à 12, caractérisée en ce que l’Homme ou l’animal est résistant aux corticostéroïdes.
Module élémentaire de meuble comportant au moins deux cadres-châssis avant (1) et arrière (2), chacun à deux montants droit (7) et gauche (8) et deux traverses haute (10) et basse (9), deux parois latérales droite (5) et gauche (6) à l’intérieur des cadres et un plancher (3) à l’intérieur des cadres (1, 2) en appui contre les traverses basses (9) des cadres (1, 2), caractérisé par le fait que le plancher (3) est agencé pour s’opposer au rapprochement des portions basses (28) des parois latérales (5, 6) l’une vers l’autre. Module élémentaire selon la revendication 1, dans lequel les montants (7, 8) des cadres (5, 6) sont agencés pour s’opposer à l’écartement des parois latérales (5, 6). Module élémentaire selon l’une des revendications 1 et 2, dans lequel les portions hautes (29) des parois latérales (5, 6) et les traverses hautes (10) des cadres (5, 6) sont agencées pour s’opposer au rapprochement de celles-là (5, 6) l’une vers l’autre. Module élémentaire selon la revendication 3, dans lequel les portions latérales des traverses hautes (10) des cadres (1, 2) et les portions avant et arrière des portions hautes (29) des parois latérales (5, 6) comportent des encoches (12, 19-22) respectivement emboîtées les unes (12) dans les autres (19-22). Module élémentaire selon l’une des revendications 1 à 4, dans lequel le plancher (3) prend appui sur les traverses basses (9) des cadres (1, 2) par deux rainures avant (23) et arrière (24), ménagées sur sa face inférieure (27), emboîtées sur ces traverses basses (9). Module élémentaire selon l’une des revendications 1 à 5, dans lequel le verrouillage vers l’intérieur des portions hautes (29) des parois latérales (5, 6) est aussi assuré par un toit (30) emboîté sur les parois latérales (5, 6) par deux feuillures latérales (31). Module élémentaire selon la revendication 6, dans lequel le toit (30) est bloqué vers l’avant et l’arrière par deux rainures avant et arrière (32) emboîtées sur les traverses hautes (10) des cadres avant et arrière (1, 2). Module élémentaire selon l’une des revendications 1 à 7, dans lequel les parois latérales (5, 6) comportent, sur leur face extérieure, des rainures (61) agencées pour s’emboîter sur les montants (7, 8) des cadres-châssis (1, 2) qui verrouillent ainsi les parois latérales (5, 6) vers l’extérieur. Module élémentaire selon l’une des revendications 1 à 8, dans lequel, pour pouvoir être empilé, les traverses hautes (110) et basses (109) des cadres-châssis (101, 102) comportent à l’extérieur respectivement des bossages (151, 152) et des encoches (153, 154) de formes complémentaires et les parois latérales (105, 106) sont pourvues de pieds avant et arrière (156) agencés pour s’appuyer sur les parois latérales (105, 106) d’un module inférieur adjacent et identique. Empilement de modules élémentaires selon la revendication 9.
Dispositif pour prélever un échantillon de liquide interstitiel à partir de la muqueuse d’un animal pour son analyse, ledit dispositif comprenant (i) une enceinte hermétique à l’air dont la surface proximale en contact direct avec la muqueuse présente une ouverture définissant une zone de prélèvement, et dont la surface distale comprend au moins un orifice connecté à un premier système, et (ii) un système de prélèvement constitué d’un tube abouté au sommet de la surface distale de l’enceinte hermétique, à l’intérieur duquel coulisse un réservoir traversé d’un système de perforation orienté vers la muqueuse, au regard de l’ouverture ; dans lequel les parois de l’enceinte hermétique sont creuses, et éventuellement connectées à un second système d’aspiration. Dispositif selon al revendication 1, où la muqueuse est la conjonctive. Dispositif selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la surface proximale de l’enceinte est bombée. Dispositif selon l’une quelconque des revendication 1 à 3, dans lequel la surface proximale de l’enceinte est recouverte d’un joint souple d’étanchéité. Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l’ouverture dans la surface proximale de l’enceinte a une surface comprise entre 3 et 350 mm 2 , et éventuellement ajustable. Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel le système d’aspiration crée une dépression inférieure à 300 mmHg. Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la surface distale de l’enceinte hermétique est recouverte au moins sur son sommet d’une matière transperçable par le système de perforation et se refermant sur ce dernier lorsque transpercé pour maintenir l’étanchéité. Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel l’enceinte hermétique a des surfaces transparentes, et éventuellement un moyen de grossissement sur le sommet de sa surface distale. Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le réservoir a une contenance allant de 10 à 300 µl. Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 9, dans lequel la longueur du système de perforation sortant du réservoir est inférieure à la hauteur maximale de l’enceinte hermétique.
Bandeau constitué d’un bandeau de mousse à mémoire de forme, entouré de tissu, et équipé d’un système de fixation avec deux bandes VELCRO, caractérisé en ce que l’utilisation des deux bandes VELCRO permet d’ajuster et de maintenir en place le bandeau autour des yeux, des oreilles et de la tête, assurant ainsi une occultation de la lumière, et en ce que l’utilisation du bandeau de mousse acoustique à mémoire de forme, du même type que la mousse utilisée pour les bouchons d’oreille, entouré de tissu, permet à la fois une isolation des bruits ambiants et une amélioration du confort de la tête, en évitant qu’elle ne soit en contact direct avec le support environnant.
Utilisation cosmétique de la baïcaline ou dérivé de celle-ci, optionnellement en combinaison avec de l’acide chlorogénique ou dérivé de celui-ci, dans la synthèse cellulaire d’acide hyaluronique, en particulier au niveau cutané. Composition comprenant de la baïcaline ou dérivé de celle-ci, optionnellement en combinaison avec de l’acide chlorogénique ou dérivé de celui-ci, pour son utilisation dans la synthèse cellulaire d’acide hyaluronique et/ou dans une réponse immuno-cutanée. Composition comprenant de la baïcaline ou dérivé de celle-ci en combinaison avec de l’acide chlorogénique ou dérivé de celui-ci. Composition selon la revendication 2 ou 3 caractérisée en ce que, le cas échéant, le ratio entre la quantité massique sèche de baïcaline ou dérivé de celle-ci et la quantité massique sèche d’acide chlorogénique ou dérivé de celui-ci est compris entre 1 : 1 et 1 : 10 respectivement, préférentiellement compris entre 1 : 3 et 1 : 5 respectivement. Composition selon l’une quelconque des revendications 2 à 4 caractérisée en ce qu’il s’agit d’une composition liquide préférentiellement aqueuse, ou solide telle qu’une poudre. Composition selon l’une quelconque des revendications 2 à 5 caractérisée en ce que la concentration de baïcaline ou dérivé de celle-ci dans la composition est inférieure à 50 micromoles, préférentiellement inférieure ou égale à 25 micromoles, de baïcaline ou dérivé de celle-ci par dm 3 de composition et, le cas échéant, en ce que la concentration d’acide chlorogénique ou dérivé de celui-ci dans la composition est inférieure à 200 micromoles, préférentiellement inférieure ou égale à 100 micromoles, d’acide chlorogénique ou dérivé de celui-ci par dm 3 de composition. Composition selon l’une quelconque des revendications 2 à 6 caractérisée en ce que ladite composition comprend au moins l’un des composés choisis dans la liste suivante : du hyaluronate de sodium, du hyaluronate de sodium hydrolysé, du carboxyméthyl béta-glucane de sodium, de l’inuline, un alpha glucane-oligosaccharide, de l’arginine et du pentylène glycole. Composition selon l’une quelconque des revendications 2 à 7 caractérisée en ce que ladite composition comprend : entre 0,0001% et 1% en masse de baïcaline ou dérivé de celle-ci ; entre 0,0004% et 4% en masse d’acide chlorogénique ou dérivé de celui-ci ; entre 0,0004% et 0,8% en masse de carboxyméthyl béta-glucane de sodium ; entre 0,0008% et 8% en masse d’inuline ; et/ou entre 0,00002% et 2% en masse d’alpha glucane oligosaccharide. Composition selon l’une quelconque des revendications 3 à 8 pour son utilisation comme médicament. Composition selon l’une quelconque des revendications 3 à 9 caractérisée en ce que la composition est un complément alimentaire ou une composition cosmétique, le cas échéant.
Procédé d’affichage de vitesse caractérisé ce qu’il comprend des étapes pour : - une mesure d’un écart entre une vitesse instantanée du véhicule et une vitesse de référence, par exemple une vitesse autorisée ou recommandée et, - un affichage (1-3) qui varie en fonction de cet écart.
Ensemble (100) de rétroviseur extérieur pour véhicule automobile (1), l’ensemble (100) comportant : - une embase (5) destinée à permettre la fixation d’une glace (4) de rétroviseur, l’embase (5) comportant une plateforme (8) configurée pour permettre la fixation de la glace (4) de rétroviseur et une portée d’assemblage (9) qui s’étend en saillie depuis la plateforme (8) ; - une extension (6) rapportée et fixée solidairement à la portée d’assemblage (9) par l’intermédiaire d’organes de fixation (7), l’extension (6) prenant la forme d’une portée prismatique (11) qui s’étend dans le prolongement de la portée d’assemblage (9) de l’embase (5). Ensemble (100) selon la revendication précédente, dans lequel l’ensemble (100) comporte un élément d’indexation (15) configuré pour centrer et/ou aligner l’extension (6) sur l’embase (5). Ensemble (100) selon la revendication précédente, dans lequel l’élément d’indexation (15) comporte au moins une lumière (17) formée sur l’embase (5) et/ou sur l’extension (6) et collaborant avec au moins une goupille d’indexation (18). Ensemble (100) selon l’une quelconque des revendications 2 ou 3, dans lequel l’extension (6) est accouplée à l’embase (5) par engagement de formes complémentaires au niveau d’une extrémité libre (10) de la portée d’assemblage (9) de l’embase (5), la complémentarité des formes de l’embase (5) et de la portée prismatique (11) formant l’élément d’indexation (15). Ensemble (100) selon la revendication 4, dans lequel l’extension (6) forme un chemisage autour de l’extrémité libre (10) de la portée d’assemblage (9) de l’embase (5). Ensemble (100) selon la revendication 4, dans lequel l’extrémité libre (10) de la portée d’assemblage (9) de l’embase (5) forme un chemisage (16) autour de l’extension (6). Ensemble (100) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’extension (6) comporte une patte d’assemblage (19) qui s’étend en saillie de l’extension (6) et dans le prolongement de la portée d’assemblage (9) de l’embase (5), la patte d’assemblage (19) étant en appui contre une face (12) en regard de ladite portée d’assemblage (9). Ensemble (100) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel des organes de fixation (7) de l’extension (6) sur la portée d’assemblage (9) de l’embase (5) comportent de trous (20) formés sur la patte d’assemblage (19) de l’extension (6) et collaborant avec des vis de fixation (21) passant au travers d’ouvertures (22) correspondantes sur la portée d’assemblage (9) de l’embase (5). Ensemble (100) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’ensemble (100) comporte des orifices (23, 24) de fixation de l’ensemble (100) sur une porte (2, 3) du véhicule automobile (1). Véhicule automobile (1) comportant au moins une porte (2, 3) et au moins un ensemble (100) de rétroviseur extérieur selon l’une quelconque des revendications précédentes fixé solidairement à l’au moins une porte (2, 3).
Sac gonflable (18) pour airbag frontal (16) d’un véhicule automobile, caractérisé en ce que lorsque le sac gonflable (18) est gonflé, le sac gonflable (18) comprend une portion coudée (24) qui s’étend, entre une première extrémité (26) et une seconde extrémité (28), sur un secteur angulaire compris entre 160° et 200°, de préférence de l’ordre de 180°. Sac gonflable (18) selon la revendication 1, caractérisé en ce que lorsque le sac gonflable est gonflé, le sac gonflable (18) comporte une extrémité proximale (30) qui s’étend perpendiculairement ou sensiblement perpendiculairement à la première extrémité (26) de la portion coudée (24). Sac gonflable (18) selon la revendication 2, caractérisé en ce que l’extrémité proximale (30) comporte une ouverture destinée à permettre le gonflage du sac de gonflage. Sac gonflable (18) selon la revendication 3, caractérisé en ce que l’ouverture est située à proximité ou en vis-à-vis de la portion coudée (24). Sac gonflable (18) selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que l’ouverture est située au niveau d’une face de l’extrémité proximale (30), opposée à la première extrémité (26) de la portion coudée (24). Sac gonflable (18) selon l’une des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que lorsque le sac gonflable est gonflé, la seconde extrémité (28) du sac gonflable (18) est prolongée par une extrémité distale (32) qui s’étend selon une direction rectiligne ou sensiblement rectiligne. Airbag frontal (16) pour véhicule automobile caractérisé en ce qu’il comprend un sac gonflable (18) selon la revendication 6 et des moyens de gonflage du sac gonflable (18). Véhicule automobile comprenant un airbag frontal (16) selon la revendication 7, caractérisé en ce que les moyens de gonflage sont situés dans une partie supérieure (22) d’une gaine de colonne (8) de direction du véhicule automobile. Véhicule automobile selon la revendication 8, caractérisé en ce qu’une fois gonflé, l’extrémité proximale (30) du sac gonflable (18) prend appui contre la partie supérieure (22) de la gaine de colonne de direction et contre une partie de la planche de bord (6) du véhicule automobile, et en ce que la seconde extrémité (28) de la portion coudée (24) du sac gonflable (18) est en vis-à-vis du volant (10) du véhicule automobile. Véhicule automobile selon la revendication 9, caractérisé en ce que le volant (10) ne comporte pas de cerceau supérieur.
Générateur de gaz (1) pour gonfler un coussin de protection, comprenant : - une chambre (1a) comprenant du gaz sous pression, - un diffuseur (4) comprenant au moins un orifice (7), et le diffuseur (4) étant agencé pour recevoir du gaz contenu dans la chambre (1a) et le diffuser à l’extérieur du générateur de gaz (1) par ledit au moins un orifice (7), - un bouchon de remplissage (2) comprenant une protubérance et agencé sur la chambre (1a), caractérisé en ce que le générateur de gaz (1) comprend en outre un élément protecteur (3) présentant une épaisseur au moins égale à une hauteur de la protubérance du bouchon de remplissage (2), et dans lequel l’élément protecteur (3) est agencé : - au moins partiellement sur la chambre (1a), et - partiellement autour du bouchon de remplissage (2). Générateur de gaz (1) selon la revendication 1, dans lequel la protubérance comprend une bavure de soudure. Générateur de gaz (1) selon l’une des revendications 1 à 2, dans lequel l’élément protecteur (3) est agencé à distance d’une zone de diffusion des gaz, et de préférence la zone de diffusion des gaz est une zone normale à l’au moins un orifice (7). Générateur de gaz (1) selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel l’élément protecteur (3) comprend une portion d’attache, de préférence ayant une fixation à baïonnette (6). Générateur de gaz (1) selon l’une des revendications 1 à 4, dans lequel l’élément protecteur (3) comprend un élément d’emboitement agencé pour s’emboiter avec le bouchon de remplissage (2). Générateur de gaz (1) selon la revendication 5, dans lequel l’élément d’emboitement est élastique. Générateur de gaz (1) selon l’une des revendications 1 à 6, dans lequel l’épaisseur de l’élément protecteur (3) est égale à la hauteur de la protubérance à +/- 5%, préférentiellement égale à la hauteur de la protubérance à +/- 2%, très préférentiellement égale à la hauteur de la protubérance à +/- 1%. Générateur de gaz (1) selon l’une des revendications 1 à 7, dans lequel la chambre (1a) comprend une portion cylindrique ayant un diamètre extérieur de chambre, et l’élément protecteur (3) comprend une portion cylindrique ayant un diamètre intérieur égal au diamètre extérieur de chambre, préférentiellement égale au diamètre extérieur de chambre à +/- 5%, très préférentiellement égale au diamètre extérieur de chambre à +/- 2%. Générateur de gaz (1) selon l’une des revendications 1 à 8, dans lequel l’élément protecteur (3) présente une dureté supérieure à 50 Shore A. Générateur de gaz (1) selon l’une des revendications 1 à 9, dans lequel l’élément protecteur (3) est réalisé en caoutchouc ou en plastique. Générateur de gaz (1) selon l’une des revendications 1 à 10 comprenant au moins une arrête vive à l’interface entre le diffuseur (4) et la chambre (1a) et dans lequel l’élément protecteur (3) est agencé pour recouvrir l’arrête vive. Module de coussin gonflable comprenant un générateur de gaz (1) selon l’une des revendications 1 à 11. Véhicule automobile comprenant au moins un générateur de gaz (1) selon l’une des revendications 1 à 12, ou un coussin gonflable selon la revendication 12.
Méthode d’allocation de ressources dans un système de télécommunications par satellite à antenne multifaisceaux active fonctionnant dans une bande de fréquence donnée et pour une zone de couverture donnée dans laquelle sont situés une pluralité de terminaux utilisateurs, la méthode comprenant les étapes de : Décomposer (501) la bande de fréquence en sous-bandes telles que, dans chaque sous-bande, les faisceaux formés par l’antenne sont stables pour l’ensemble des fréquences de la sous-bande, Déterminer (502), pour chaque sous-bande, une grille de faisceaux orthogonaux permettant de couvrir une partie de la zone de couverture, Définir plusieurs sous-ensembles de terminaux utilisateurs et allouer (503) à chaque sous-ensemble, l’une des grilles de faisceaux orthogonaux et une direction de pointage de cette grille de sorte que chaque faisceau de la grille pointe vers au moins un des terminaux utilisateurs du sous-ensemble. Méthode d’allocation de ressources selon la revendication 1 dans laquelle une grille de faisceaux orthogonaux est déterminée (502) de manière que les maxima locaux de gain d’un faisceau sont positionnés sensiblement sur les minima locaux de gain des faisceaux qui lui sont adjacents. Méthode d’allocation de ressources selon l’une quelconque des revendications précédentes dans laquelle l’allocation (503) à chaque sous-ensemble d’une grille de faisceaux orthogonaux et une direction de pointage est réalisée de sorte que chaque terminal utilisateur soit situé à une distance vis-à-vis du centre d’un faisceau inférieure à un dixième de la largeur du faisceau mesurée à 3dB. Méthode d’allocation de ressources selon l’une quelconque des revendications précédentes dans laquelle l’étape d’allocation (503) est réalisée au moyen des sous-étapes suivantes, pour chaque grille de faisceaux orthogonaux, Déterminer (601,602,603) un sous-ensemble de terminaux utilisateurs et une direction de pointage de la grille tels que tous les terminaux utilisateurs du sous-ensemble sont positionnés à une distance du centre d’un faisceau inférieure à une distance maximum prédéterminée, Allouer (604) aux terminaux utilisateurs des ressources fréquentielles dans la sous-bande de fréquences associée à la grille. Méthode d’allocation de ressources selon la revendication 4 comprenant en outre l’étape de, lorsque des terminaux utilisateurs de la zone de couverture ne sont pas sélectionnés à l’issue de l’étape d’allocation (503), réduire la taille des sous-bandes fréquentielles et exécuter à nouveau l’étape d’allocation (503). Méthode d’allocation de ressources selon l’une quelconque des revendications précédentes dans laquelle la largeur d’une sous-bande fréquentielle est au maximum égale à , avec f 0 est la fréquence centrale de la sous-bande, L la plus grande longueur de l’antenne, l’angle maximal de la couverture multifaisceaux. Charge utile de satellite comprenant un réseau antennaire (ANT1,ANT2), un dispositif d’allocation de fréquences par sous-bandes (COM) et un dispositif de formation de faisceaux (DBF_TX,DBF_RX) configurés pour conjointement mettre en œuvre la méthode d’allocation de ressources selon l’une quelconque des revendications précédentes.