INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé de découpe d’un ensemble indémontable (1) comprenant des logements (13) où sont enfermés des éléments mobiles (12), caractérisé en ce qu’il comprend avant une découpe, une étape d’immersion à une température supérieure à 50°C de l’ensemble indémontable (1) dans un matériau inerte (2), solide à température ambiante et visqueux au-dessus de 50°C, jusqu’à infiltration totale de l’ensemble indémontable (1) et une étape de refroidissement jusqu’au figement du matériau inerte (2). Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’ensemble indémontable (1) est un roulement. Procédé selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le matériau inerte (2) est de la cire. Procédé selon une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le matériau inerte (2) est de la paraffine. Procédé selon une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le matériau inerte (2) est de la résine. Procédé selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comprend une étape d’élimination du matériau inerte (1) de la surface extérieure de l’ensemble indémontable (1) avant découpe. Procédé selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comprend une étape de nettoyage de l’ensemble indémontable (2) après découpe par chauffage dans un bain. Procédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le bain est suivi par un second bain contenant du solvant. Procédé selon la revendication précédente caractérisé en ce que le second bain est un bain à ultrasons. Procédé selon une des revendications 7 à 9, caractérisé en ce qu’il comprend une étape où l’ensemble indémontable (1) avec les éléments mobiles (12) sont frottés avec une brosse douce pour retirer tous les résidus.
Ensemble mécanique comprenant un élément équipé d’un premier et un second connecteur (M1, M2) identique, -un tuyau (T) comprenant à une première extrémité (E1) un troisième connecteur (F1), à une seconde extrémité (E2) un quatrième connecteur (F2), le troisième et quatrième connecteur (F1, F2) étant complémentaires respectivement aux premier et second connecteur (M1, M2) et aptes à être raccordés à ce premier et second connecteur (M1, M2) pour former un premier et second raccord fluidique, caractérisé en ce que le tuyau (T) comprend, en partant de sa première extrémité (E1), un premier coude (C1) et en ce que l’élément comprend une butée (B) dont la position sur l’élément et la dimension sont configurées de sorte que si le troisième connecteur (F1) de la première extrémité (E1) est présenté au montage devant le second connecteur (M2), la butée (B) vient au contact du tuyau (T) après le coude (C1), empêchant la connexion du troisième connecteur (F1) avec le second connecteur (M2). Ensemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que le tuyau (T) comprend en partant de sa seconde extrémité (E2) un second coude (C2), la longueur (L1) du tuyau (T) entre la première extrémité (E1) et le premier coude (C1) étant inférieure à la longueur (L2) du tuyau (T) entre la seconde extrémité (E2) et le second coude (C2), la butée (B) ayant une longueur (L) comprise entre les deux longueurs (L1, L2) précitées. Ensemble selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que les deux raccords fluidiques sont des raccords rapides de type raccords encliquetables. Ensemble selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le premier et le second connecteur (M1, M2) de l’élément sont des connecteurs mâles. Ensemble selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’élément comprend une première pièce comprenant le premier connecteur (M1) et une seconde pièce distincte de la première pièce comprenant le second connecteur (M2). Ensemble selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la butée (B) présente une forme de paroi (B1) mince. Ensemble selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la paroi (B1) de la butée (B) est prolongée par deux parois (B2, B3) en regard de sorte à former un U de protection du second raccord fluidique. Moteur à combustion interne, caractérisé en ce qu’il comprend un ensemble selon l’une quelconque des revendications précédentes. Moteur selon la revendication 8 avec la revendication 7, caractérisé en ce que la première pièce est un filtre à air (FA), la seconde pièce un carter moteur, le tuyau (T) étant un tuyau de récupération des gaz du carter moteur et de retour vers le filtre à air (FA). Véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend un moteur à combustion interne selon la revendication 8 ou la revendication 9.
Ensemble de masques pour projecteur de véhicules automobiles comprenant au moins un premier masque (1) et un second masque (2), lesdits masques présentant des aspects extérieurs différents et étant pourvus de moyens de fixation pour leur montage à l’intérieur d’un boîtier (3) de projecteur et de moyens de centrage vis à vis d’une glace (4) obturant ledit boîtier, caractérisé en ce que lesdits masques (1, 2) comportent des moyens d’assemblage mutuel comprenant, d’une part, des bords intérieurs (1a, 2a) de profils complémentaires destinés à venir, par translation, en contact de manière jointive et, d’autre part, des éléments de verrouillage (10, 20) destinés à coopérer par rotation et encliquetage pour imbriquer lesdits masques l’un avec l’autre. Ensemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits éléments de verrouillage comprennent des orifices (20) ménagés sur l’un des masques et dans lesquels viennent s’engager des ergots à crochets (10) portés par l’autre masque. Ensemble selon la revendication 2, caractérisé en ce que lesdits crochets des ergots (10) sont orientés de façon antagoniste pour assurer le positionnement relatif et jointif sous contraintes des deux masques (1, 2) l’un avec l’autre. Ensemble selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que lesdits moyens de fixation au boîtier de projecteur comprennent au moins deux pattes (11, 12, 21, 22) s’étendant à la périphérie de chacun des masques et destinées à venir en contact lors de leur assemblage pour recevoir des vis assurant la solidarisation avec le boîtier (3). Ensemble selon la revendication précédente, caractérisé en ce que lesdits moyens de fixation au boîtier (3) de projecteur comprennent, en outre, une troisième patte (23) portée par l’un seulement (2) des deux masques. Ensemble selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que lesdits moyens de centrage comprennent des doigts (31, 32, 33) portés par le boîtier (3) et engagés dans des orifices ménagés à la périphérie des masques. Ensemble selon les revendication 4 et 6, caractérisé en ce que lesdits orifices sont pratiqués au travers des pattes (11, 12, 21, 22, 23) des deux masques. Ensemble selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’au moins l’un (1) desdits masques porte, à sa périphérie, une languette (14) destinée à être collée à l’interface de liaison entre le boîtier (3) et la glace (4). Ensemble selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le premier masque (1) a un aspect extérieur métallisé et est imbriqué dans le corps du second masque (2) qui a un aspect extérieur noir. Véhicule automobile équipé d’un module de projecteur pourvu d’un ensemble de masques selon l’une des revendications précédentes.
Dispositif d’éclairage (100) à effet décoratif destiné à être encastré dans un faux-plafond (200), ledit dispositif d’éclairage (100) comportant un cadre (10) de forme carrée ou rectangulaire intégrant une dalle lumineuse (20) définissant une surface d’éclairage (20a), ledit dispositif (100) étant caractérisé en ce qu’il comporte un élément décoratif (30) amovible constitué par une plaque (31) dans un matériau laissant passer la lumière et couvrant ladite surface d’éclairage (20a) de manière à produire un effet décoratif lorsque la lumière de la dalle lumineuse (20) passe à travers ladite plaque (31). Dispositif (100) selon la revendication 1, dans lequel ladite plaque (31) comporte une surface utile (31a) couvrant la surface d’éclairage (20a) et une paire de bords (32, 33) opposés entre eux comprenant des rabats (32a, 33a) formant chacun un angle (α), appelé angle de rabat, inférieur à 89° par rapport à ladite surface utile (31a) de manière à ce que lesdits rabats (32a, 33a) prennent appui sur ledit cadre (10) pour maintenir en position par pinçage la surface utile (31a) de ladite plaque (31) contre la surface d’éclairage (20a) de ladite dalle (20). Dispositif (100) selon la revendication 2, dans lequel ledit angle de rabat (α) est compris entre 65° et 85°, de préférence entre 70° et 80°. Dispositif (100) selon la revendication 2 ou 3, dans lequel ladite plaque (31) comprend deux lignes de pliage (34) favorisant le pliage de ladite plaque (31) pour former lesdits rabats (32a, 33a). Dispositif (100) selon l’une quelconque des revendications 2 à 4, dans lequel ladite plaque (31) se présente sous la forme d’un carré de côté sensiblement égal à 624 millimètres, chaque rabat (32a, 33a) présentant une largeur sensiblement égale à 14 millimètres. Dispositif (100) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite plaque (31) est constituée dans un matériau translucide ou transparent. Dispositif (100) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite plaque (31) est constituée au moins partiellement en polyester thermoplastique. Dispositif (100) selon la revendication 7, dans lequel ladite plaque (31) est constituée en polyester thermoplastique extrudé de type poly-téréphtalate d'éthylène amorphe A-PET. Dispositif (100) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la surface utile (31a) de ladite plaque (31) comprend une couche d’impression à effet décoratif par des encres résistantes aux rayons ultra-violets. Dispositif (100) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la dalle lumineuse (20) est une dalle LED. Installation comprenant un faux-plafond (200) dans lequel est encastré un ensemble de dispositifs d’éclairage (100) selon l’une quelconque des revendications précédentes, lesquels sont agencés entre eux de manière à ce que les plaques (31) soient juxtaposées les unes à côté des autres pour former un décor lumineux au plafond.
Régulateur de vitesse adaptatif ( 2 ) pour réguler la vitesse d'un premier véhicule ( 1 ) automobile apte à circuler sur une première voie ( 4 ) de circulation d'une route ( 7 ) dans un premier sens ( 6 ) de circulation, ce régulateur de vitesse adaptatif ( 2 ) comprenant - un premier capteur apte à déterminer la vitesse d'un deuxième véhicule ( 3 ) automobile circulant devant le premier véhicule ( 1 ) automobile sur la première voie ( 4 ) de circulation dans le premier sens ( 6 ) de circulation; - un deuxième capteur apte à déterminer si la route ( 7 ) comprend une deuxième voie ( 5 ) de circulation adjacente à la première voie ( 4 ) de circulation, le sens ( 6 ) de circulation sur la deuxième voie ( 5 ) de circulation étant le premier sens ( 6 ) de circulation; ce régulateur de vitesse adaptatif ( 2 ) étant configuré pour réguler, lorsque la vitesse du deuxième véhicule ( 3 ) automobile est inférieure d'au moins une valeur prédéfinie à la vitesse du premier véhicule ( 1 ) automobile, la vitesse du premier véhicule ( 1 ) automobile - selon une première loi de commande lorsqu'il est déterminé que la route ( 7 ) comprend ladite deuxième voie ( 5 ) de circulation; - selon une deuxième loi de commande différente de la première loi de commande lorsqu'il est déterminé que la route ( 7 ) ne comprend pas ladite deuxième voie ( 5 ) de circulation. Régulateur de vitesse adaptatif ( 2 ) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la première loi de commande régule la vitesse du premier véhicule ( 1 ) automobile de sorte que ce premier véhicule ( 1 ) automobile ait une accélération négative décroissante. Régulateur de vitesse adaptatif ( 2 ) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la deuxième loi de commande régule la vitesse du premier véhicule ( 1 ) automobile de sorte que ce premier véhicule ( 1 ) automobile ait une accélération négative croissante. Régulateur de vitesse adaptatif ( 2 ) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le deuxième capteur est configuré pour déterminer si la route ( 7 ) est à chaussées séparées ou non. Régulateur de vitesse adaptatif ( 2 ) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la valeur prédéfinie est un pourcentage de la vitesse du premier véhicule ( 1 ) automobile et/ou d'une limitation de vitesse applicable sur la route ( 7 ). Régulateur de vitesse adaptatif ( 2 ) selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la valeur prédéfinie est une constante. Régulateur de vitesse adaptatif ( 2 ) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le deuxième capteur comprend un capteur d'image, un module de communication véhiculaire, et/ou un module de navigation. Véhicule ( 1 ) automobile comprenant un régulateur de vitesse adaptatif ( 2 ) selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Capot (2) pour véhicule automobile comprenant une peau (4) formant le côté visible du capot (2) et une doublure (6) formant un renfort du capot, la doublure (6) présentant, au moins dans sa partie centrale, une section comprenant au moins deux premiers tronçons principaux (10A, 10B), solidaires de la peau (4) du capot et, au moins un deuxième tronçon principal (12A, 12B) maintenu à distance de la peau (4) du capot, entre deux premiers tronçons principaux (10A, 10B), les tronçons principaux (10A, 10B) étant rectilignes et reliés entre eux par au moins un tronçon intermédiaire (16C, 16D), caractérisé en ce qu’au moins un tronçon intermédiaire (16C, 16D) est courbé. Capot (2) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’au moins un deuxième tronçon principal (12B) est parallèle ou sensiblement parallèle à au moins un premier tronçon principal (10A,). Capot (2) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l’angle de courbure d’au moins un tronçon intermédiaire (16C, 16D), est compris entre 5° et 50°. Capot (2) selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu’entre un premier tronçon principal (10A) et un deuxième tronçon principal (12B), le rayon de courbure d’un tronçon intermédiaire (16C) est identique ou sensiblement identique. Capot (2) selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que deux tronçons intermédiaires (16A, 16B) relient un premier tronçon principal (10A) à un deuxième tronçon principal (12A), et en ce que les tronçons intermédiaires (16A, 16B) sont de courbure opposée. Capot (2) selon la revendication 5, caractérisé en ce que les tronçons intermédiaires (16A, 16B) sont reliés par un tronçon auxiliaire (18A), et en ce que le tronçon auxiliaire (18A) est rectiligne. Capot (2) selon la revendication 6, caractérisé en ce que les tronçons intermédiaires (16A, 16B), reliés par le tronçon auxiliaire (18A), ont des angles différents de courbure. Capot (2) selon l’une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu’entre deux premiers tronçons principaux (10A, 10B), sont présents un deuxième tronçon principal (12B) et un troisième tronçon principal (12C). Capot (2) selon la revendication 8, caractérisé en ce que le deuxième tronçon principal (12B) est lié au troisième tronçon principal (12C) par l’intermédiaire d’un tronçon auxiliaire (18C), et en ce que le tronçon auxiliaire (18C) est rectiligne. Véhicule automobile caractérisé en ce qu’il comprend un capot (2) selon l’une des revendications 1 à 9.
Elément extérieur (12) de véhicule automobile (10), comprenant une surface de guidage (14) d’un écoulement d’air principal (2) provoqué par le déplacement du véhicule (10), ladite surface de guidage (14) présentant un bord de fuite (16) séparant l’écoulement d’air principal (2) d’un écoulement d’air secondaire (4) en aval de l’élément extérieur (12) ; caractérisé en ce que le bord de fuite (16) présente, dans l’étendue de la surface de guidage (14), un profil en chevrons (16.1) pointant vers l’aval, et, transversalement, un profil en marche descendante (16.5), de manière à former, en aval de chacun desdits chevrons (16.1), entre les écoulements d’air principal (2) et secondaire (4), deux tourbillons contrarotatifs (22, 24). Elément extérieur (12) selon la revendication 1, dans lequel le profil en marche descendante (16.5) présente une hauteur (H) supérieure ou égale à 5mm. Elément extérieur (12) selon l’une des revendications 1 et 2, dans lequel le profil en marche descendante (16.5) est formé par des parois de guidage (16.4) faisant saillie du profil en chevrons (16.1) et raccordant lesdits chevrons (16.1). Elément extérieur (12) selon la revendication 3, dans lequel les parois de guidage (16.4) présentent un bord aval commun perpendiculaire à l’écoulement d’air principal (2). Elément extérieur (12) selon l’une des revendications 1 et 4, dans lequel les chevrons (16.1) sont au nombre d’au moins 3. Elément extérieur (12) selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la surface de guidage (14) et le bord de fuite (16) s’étendent transversalement à l’écoulement d’air principal (2), entre deux extrémités transversales et entre deux plans distants de moins de 20% de la distance entre lesdites deux extrémités transversales. Elément extérieur (12) selon l’une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ledit élément extérieur est un becquet arrière de toit du véhicule automobile (10). Véhicule automobile (10) comprenant au moins un élément extérieur, caractérisé en ce que l’au moins un élément extérieur (12) est selon l’une des revendications 1 à 7. Véhicule automobile (10) selon la revendication 8, caractérisé en ce que le véhicule comprend une carrosserie et un soubassement, et l’au moins un élément extérieur est un accessoire aérodynamique fixé à la carrosserie ou au soubassement. Véhicule automobile (10) selon l’une des revendications 8 et 9, caractérisé en ce que ledit véhicule automobile comprend un hayon arrière avec une vitre inclinée par rapport à l’horizontale, l’au moins un élément extérieur étant un becquet arrière de toit adjacent à un bord supérieur de la vitre inclinée.
Capot (20) de coffre d’amarrage pour un coffre d’amarrage (40, 41) qui comporte un ancrage permanent au fond marin et une attache (21) pour un câble relié au bateau, le capot de coffre comportant un carter (30) entourant l’attache, muni d’un volet (22) à déverrouillage commandé et un moyen de commande (26) de l’ouverture du volet. Capot (20) selon la revendication 1, dans lequel le moyen de commande (26) comporte un récepteur (27) de signaux hertziens, par exemple de signaux de téléphonie mobile. Capot (20) selon l’une des revendications 1 ou 2, dans lequel le volet (22) est muni d’une serrure électrique, par exemple électromagnétique, et le moyen de commande (26) est configuré pour commander le déverrouillage de la serrure. Capot (20) selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel le volet (22) est muni d’un actionneur électromécanique (23, 24) mettant le volet en déplacement, et le moyen de commande (26) est configuré pour commander l’actionneur. Capot (20) selon l’une des revendications 1 à 4, qui comporte une source d’alimentation électrique autonome (25), par exemple à panneau photovoltaïque, à éolienne ou à récupération d’énergie du roulis provoqué par les vagues. Capot (20) de coffre selon l’une des revendications 1 à 5, qui comporte un détecteur d’amarrage. Coffre d’amarrage (40, 41), qui comporte un capot (20) de coffre d’amarrage selon l’une des revendications 1 à 6.
Capot (20, 50) de coffre d’amarrage pour un coffre d’amarrage (40) qui comporte un ancrage (41) permanent au fond marin et une attache (21) pour un câble relié à un bateau, le capot de coffre comportant un carter (30, 60) entourant l’attache, muni d’un volet (22, 52) à déverrouillage commandé et un moyen de commande (26) de l’ouverture du volet. Capot (20, 50) selon la revendication 1, dans lequel le moyen de commande (26) comporte un récepteur (27) de signaux hertziens, par exemple de signaux de téléphonie mobile. Capot (20) selon l’une des revendications 1 ou 2, dans lequel le volet (22) est muni d’une serrure électrique, par exemple électromagnétique, et le moyen de commande (26) est configuré pour commander le déverrouillage de la serrure. Capot (20, 50) selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel le volet (22, 52) est muni d’un actionneur électromécanique (23, 53) mettant le volet en déplacement, et le moyen de commande (26) est configuré pour commander l’actionneur. Capot (20) selon l’une des revendications 1 à 4, qui comporte une source d’alimentation électrique autonome (25), par exemple à panneau photovoltaïque, à éolienne ou à récupération d’énergie du roulis provoqué par les vagues. Capot (20) de coffre selon l’une des revendications 1 à 5, qui comporte un détecteur d’amarrage. Capot (50) de coffre selon l’une des revendications 1 à 6, qui comporte un moyen de fixation (63) à une ouverture de l’attache (21) pour câbles. Coffre d’amarrage (40), qui comporte un capot (20, 50) de coffre d’amarrage selon l’une des revendications 1 à 7.
Soute d’un aéronef comprenant au moins deux meubles (12) système, caractérisé en ce qu’un meuble (12A), dit meuble longitudinal, est disposé longitudinalement et en ce qu’il est déplaçable entre une position dite d’utilisation le long d’une paroi (16) du fuselage et une position dite de maintenance dans laquelle il est écarté de la paroi du fuselage. Soute selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’elle comprend un autre meuble (12B) disposé de manière transversale, dit meuble transversal de manière à laisser libre un espace entre les deux meubles transversal et longitudinal permettant un passage d’homme. Soute selon l’une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le meuble (12A) longitudinal est monté sur au moins une glissière (18) transversale permettant le déplacement transversal de celui-ci. Soute selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que des moyens de verrouillage (34) sont prévus pour maintenir le meuble longitudinal (12A) dans au moins deux positions comprenant la position d’utilisation et la position de maintenance. Soute selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le meuble (12A) longitudinal comprend au moins une poutre (20) sur sa face (22) inférieure susceptible de glisser à l’intérieur de rail(s) (24) prévu(s) par poutre sur le plancher de la soute, le (ou les) rail(s) étant pourvu(s) de roulements (26) pour faciliter le glissement. Soute selon les revendications 4 et 5, caractérisé en ce que la ou les poutres (20) et le ou les rails (24) présentent respectivement des orifices (40’), (40’’) traversants en regard dans lesquels peuvent être introduits des clavettes (42) de verrouillage pour bloquer la poutre par rapport au rail, les orifices étant positionnés de manière à maintenir le meuble dans une position déterminée. Soute selon l’une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que des harnais (14) électriques sont maintenus par des dispositifs de supports (44) au-dessus du meuble (12A) longitudinal permettant leur libération de manière aisée pour autoriser le déplacement transversal du meuble sans être gênés par le harnais du fait de sa position au-dessus du meuble. Procédé d’aménagement d’une soute d’un aéronef selon l’une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu’il comprend une étape d’installation dans la soute (8) longitudinalement du meuble (12A) système longitudinal de manière qu’il soit déplaçable entre la position d’utilisation le long de la paroi (16) du fuselage et ladite position dite de maintenance dans laquelle il est écarté de la paroi du fuselage. Procédé d’aménagement d’une soute selon les revendications 2 et 8, caractérisé en ce qu’il comprend une étape d’installation du meuble transversal au niveau du meuble longitudinal de manière à laisser libre un espace entre les deux meubles transversal et longitudinal permettant un passage d’homme. Procédé d’aménagement selon la revendication 9, caractérisé en ce que l’étape d’installation du meuble (12A) longitudinal débute avant celle du meuble transversal (12B) dont la fabrication peut se poursuivre en parallèle en dehors de l’aéronef.