INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne une composition adhésive comprenant au moins un polymère silylé (A) comprenant au moins un, de préférence au moins deux groupements de formule (I) : -Si(R 4 ) p (OR 5 ) 3-p dans laquelle : chaque R 4 représente indépendamment un radical alkyl linéaire ou ramifié comprenant de 1 à 4 atomes de carbone ; chaque R 5 représente indépendamment un radical alkyl linéaire ou ramifié comprenant de 1 à 10 atomes de carbone et comprenant optionnellement un ou plusieurs hétéroatomes choisis parmi l’oxygène et l’azote, ou deux groupements OR 5 sont engagés dans un même cycle comprenant de 2 à 8 atomes de carbone ; p est un nombre entier égal à 0, 1 ou 2 ; et au moins un catalyseur (B) de formule (V) : B(OH)R’R’’ dans laquelle : R’ représente un groupement aryle substitué ou non ; et R’’ est choisi parmi un groupement OH, et un groupement aryle substitué ou non.
L’invention concerne également l’utilisation de ladite composition comme adhésif, ou comme revêtement, un article comprenant au moins une couche obtenue par réticulation de ladite composition ainsi qu’un procédé de préparation dudit article.
Enfin, l’invention concerne l’utilisation du composé de formule (V) pour catalyser la réticulation d’un polymère silylé (A) de formule (I).
Figure pour l’abrégé : Pas de figure.
L'invention propose une composition liquide pour le linge dans un récipient, la composition comprenant un tensioactif, ledit tensioactif comprenant un tensioactif anionique ou non–ionique contenant un alkyle en C18, un parfum libre, et dans laquelle le récipient comprend au moins 50 % en poids de résine recyclée post–consommation (PCR) comprenant une polyoléfine ou un polyester.
Levain vivant stabilisé prêt à l’emploi comprenant un mélange de levain liquide et de graines mucilagineuses.
L’invention concerne une souche de champignon hyperproductrice de protéines appartenant à l’espèce Trichoderma reesei , dans laquelle le gène Tr dim5 a été invalidé. L’invention concerne également les différentes utilisations de cette souche, ainsi que le procédé de modification génétique.
Procédé de formation d’un revêtement de protection cathodique sur une pièce de turbomachine
L’invention concerne un procédé de formation d’un revêtement de protection cathodique sur un substrat (1) formant une pièce de turbomachine, comprenant au moins : - le dépôt sur le substrat de particules (11) de protection cathodique du substrat, ce dépôt étant réalisé par électrophorèse à partir d’un électrolyte organique (10) comprenant au moins lesdites particules, et - la formation d’une matrice inorganique dans une porosité du dépôt de particules ainsi réalisé, comprenant au moins :
une imprégnation par une composition d’imprégnation dudit dépôt,
un traitement thermique de séchage du dépôt imprégné par la composition d’imprégnation, et
une densification par compactage mécanique du dépôt, après le traitement thermique de séchage, afin de rendre ledit dépôt électriquement conducteur.
L’invention concerne un engin (1) automobile de dépôt de gravillons sur au moins une partie d’un sol et de tassement sur le sol des gravillons ainsi déposés, l’engin (1) comprenant :
au moins un rouleau (2) de tassement du sol ; une trémie (5) de stockage de gravillons et de dépôt sur le sol des gravillons contenus dans la trémie (5) par écoulement gravitaire contrôlé des gravillons à partir de la trémie (5) ;
- un système de commande ayant
* un capteur de pression (8) fournissant l’information de pression (P) du liquide hydraulique
* une pression de consigne (PC)
- un actionneur (23) commandant le mouvement du tiroir de distribution (2)
- une unité de commande (10) pour générer le signal de commande (SC) de l’actionneur (23) à partir de l’information de pression (P), de la pression de consigne (PC) et de la demande (DO) de l’opérateur
- un orifice de fuite (5) dans le tiroir (2) créant une fuite vers le réservoir (21) dans la phase initiale de la course du tiroir (2).
L’invention concerne un clip de pré-maintien qui est sous forme de manchon, comportant un corps (20) tubulaire sensiblement cylindrique ayant une ouverture (50) suivant son axe. Le clip (100) comporte au moins un élément à ressort (40) sur la surface extérieure du corps (20), l’élément à ressort (40) faisant saillie hors de la surface extérieure du corps (20) et étant susceptible d’être déformé vers l’axe du corps (20); et le clip (100) comporte en outre au moins une protubérance (60) sur la surface intérieure du corps (20), ladite au moins protubérance (60) est susceptible d’être taraudée lorsque une tige filetée avec un diamètre extérieur du filetage supérieur au diamètre intérieur de l’ouverture (50) est introduite par vissage dans l’ouverture (50).
La présente divulgation concerne un ensemble de serrage de sangle de fixation (100) configuré pour fixer un premier élément (510) et un deuxième élément (520) d’un véhicule ensemble avant et durant le déploiement d’un airbag de sécurité du véhicule. L’ensemble de serrage de sangle de fixation comporte un logement de sangle de fixation (110) et une broche de fixation. Le logement de sangle de fixation comporte un siège de fixation, un support et une sangle de fixation qui relie le siège de serrage au support. Le siège de fixation est configuré pour être fixé au premier élément (510). La broche de fixation verrouille le support dans un trou du deuxième élément (520) dans une position verrouillée. La broche de fixation comporte une barre de torsion s’étendant le long d’un axe d’extension, la barre de torsion étant élastiquement déformable par torsion autour de l’axe d’extension, et la barre de torsion s’engageant avec le support sur une extrémité distale de la barre de torsion. La broche de fixation comporte en outre un actionneur qui comporte une surface de came et une surface de libération reliée à la surface de came. La surface de came s’ajuste avec un bord du trou du deuxième élément (520) pour entraîner la barre de torsion à se tordre de manière à verrouiller le support dans le trou du deuxième élément (520) au moyen de la broche de fixation.
Figure pour l’abrégé: Figure 1A
Un aspect de l’invention concerne un joint de cardan (1) comportant :
Une première douille (2) comportant un premier dispositif de liaison (3), un deuxième dispositif de liaison (4) agencé pour être solidaire d’une extrémité d’un premier arbre externe, ledit premier dispositif de liaison (3) étant agencé pour former, avec ledit deuxième dispositif de liaison (4), une première liaison pivot ; un arbre interne (8) comportant une extrémité distale (9) munie d’un troisième dispositif de liaison (10), un quatrième dispositif de liaison (11) agencé pour être solidaire d’un deuxième arbre externe, ledit troisième dispositif de liaison (10) étant agencé pour former, avec ledit quatrième dispositif de liaison (11), une deuxième liaison pivot ; une partie dudit arbre interne (8) étant positionnée dans ladite première douille (2), ledit arbre interne (8) et ladite première douille (2) formant ensemble une liaison glissière.
La présente invention concerne un roulement (10) à billes à contact oblique comportant une première rangée (11) de billes munie d’une pluralité de billes (13), une seconde rangée (12) de billes munie d’une autre pluralité de billes (14), au moins une bague intérieure (15, 15’, 15") et au moins une bague extérieure (16).
Selon l’invention, dans un mode de fonctionnement dégradé dudit roulement (10), la première rangée (11) de billes est configurée pour transmettre d’une part au moins un premier effort axial (F1) orienté selon un premier axe (AX1) et d’autre part au moins un second effort axial (F2) orienté selon un second axe (AX2) opposé au premier axe (AX1), la seconde rangée (12) de billes transmettant aucun effort axial.
L’invention porte sur un procédé de gestion du fonctionnement d’une interface homme-machine d’un véhicule automobile afin d’assurer la prise en charge de bruits anormaux générés par le véhicule, sur un dispositif (100) mettant en œuvre un tel procédé, sur un véhicule automobile comprenant un tel dispositif et sur un système comprenant un tel véhicule et un serveur (200) distant du véhicule.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif d’arrêt d’un véhicule en mouvement. Si la vitesse non nulle du véhicule et l’absence d’une pression d’au moins une main du conducteur sur le volant sont détectées simultanément pendant au moins une première durée prédéterminée, déclenchement (521) d’un décompte temporel et déclenchement (522) d’une alerte à l’intérieur du véhicule ; à l’issu dudit décompte temporel, si la vitesse du véhicule n’a pas été diminuée d’un nombre de kilomètres par heure déterminé et si aucune pression n’a été appliquée sur le volant pendant une deuxième durée déterminée, une ou plusieurs actions sont mises en œuvre pour immobiliser et sécuriser le véhicule. Une notification est émise au conducteur pour l'informer d’un état du véhicule et d’une position géographique du véhicule.
Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule automobile (200), lorsque le véhicule (200) roule dans un premier sens de circulation (120) d’une route (100) assisté par un automatisme électronique de conduite (210) du véhicule (200), le procédé comprenant les étapes suivantes
Réception de données cartographiques, Désactivation de l’automatisme électronique de conduite (210), lorsque les données cartographiques indiquent une interruption (110) d’une séparation physique (300) entre le premier sens de circulation (120) et un deuxième sens de circulation (130) de la route (100) opposé au premier sens, en avant du véhicule (200) dans le premier sens de circulation (120).
Ensemble de commande et véhicule ferroviaire comprenant un tel ensemble de commande
L’invention concerne un ensemble de commande (10) comprenant :
- un dispositif de commande (12) comprenant un organe de commande (18) mobile en rotation et une embase (22) présentant un orifice traversant,
- un organe de protection (14) s’étendant autour d’une partie en saillie de l’organe de commande, comprenant :
- une base agencée sur le pourtour dudit orifice, et
- une portion en forme de soufflet (51, 52) fixée à la base, comportant deux parois ondulées (51A, 52A) présentant un pliage en accordéon comprenant des plis (60), chaque pli étant relié à un pli adjacent par une zone de pliage (62), ladite portion étant déformable entre une configuration repliée (CR) et une configuration déployée (CD).
Chaque zone de pliage est reliée à la base et s’étend depuis la base selon une direction d’extension, dans la configuration déployée, les directions d’extension formant entre elles un angle non nul.
Enjoliveur de brancard s’étendant au-dessus d’au moins deux vitres latérales adjacentes.
L’invention porte sur un agencement 10 pour véhicule comprenant un premier ouvrant latéral 20 comprenant un panneau vitré 30, un cadre 40, un moyen de guidage 25 du panneau vitré 30 par rapport au cadre 40, un brancard 70 s’étendant au-dessus du premier ouvrant latéral 20, un côté de caisse 2 comprenant un élément structurel 3 jouxtant le premier ouvrant latéral 20, l’élément structurel 3 étant positionné à fleur du panneau vitré 30 selon une direction perpendiculaire au panneau vitré 30, l’agencement 10 comprenant un enjoliveur 90 au niveau du brancard 70, l’enjoliveur 90 s’étendant de manière continue au moins au-dessus du panneau vitré 30, un moyen d’étanchéité entre le cadre 40 du premier ouvrant latéral 20 et l’enjoliveur 90 de telle manière que seule une face intérieure du panneau vitré 30 est en appui contre le cadre 40.
L’invention concerne un capot pour véhicule automobile comprenant une doublure en forme d’arche.
Le capot (2) comprend une peau (4) formant le côté visible du capot (2) et une doublure (6) formant un renfort du capot. La doublure (6) présente au moins dans sa partie centrale, une section comprenant au moins deux premiers tronçons principaux (10A, 10B), solidaires de la peau (4) du capot et, au moins un deuxième tronçon principal (12A, 12B) maintenu à distance de la peau (4) du capot, entre deux premiers tronçons principaux (10A, 10B). Les tronçons principaux sont rectilignes et reliés entre eux par au moins un tronçon intermédiaire (16A, 16B, 16C, 16D). L’invention est remarquable en ce qu’au moins un tronçon intermédiaire (16A, 16B, 16C, 16D) est courbé, de manière à permettre un retrait plus aisé d’un premier tronçon (10A), en cas de choc piéton sur la peau (4) du capot.
Plancher pour véhicule et coffre de véhicule comprenant un tel plancher
L’invention concerne un plancher (14) pour véhicule comprenant au moins :
- un premier panneau (18),
- un deuxième panneau (20),
- une poignée (22) comprenant un organe de préhension déplaçable en rotation par rapport au premier panneau (18) et au deuxième panneau (20), dans une configuration de repos, entre au moins une première position dans laquelle l’organe de préhension enserre uniquement une partie du premier panneau (18), la poignée (22) étant apte à déplacer le premier panneau (18) par rapport au deuxième panneau (20), et une deuxième position dans laquelle l’organe de préhension enserre uniquement une partie du deuxième panneau (20), la poignée (22) étant apte à déplacer le deuxième panneau (20) par rapport au premier panneau (18).
ELEMENT AERODYNAMIQUE AVEC BORD DE FUITE A CHEVRONS ET MARCHE DESCENDANTE POUR VEHICULE AUTOMOBILE
L’invention a trait à un élément extérieur (12) de véhicule automobile, comprenant une surface de guidage (14) d’un écoulement d’air principal (2) provoqué par le déplacement du véhicule, ladite surface de guidage (14) présentant un bord de fuite (16) séparant l’écoulement d’air principal (2) d’un écoulement d’air secondaire (4) en aval de l’élément extérieur (12) ; dans lequel le bord de fuite (16) présente, dans l’étendue de la surface de guidage (14), un profil en chevrons (16.1) pointant vers l’aval, et, transversalement, un profil en marche descendante, de manière à former, en aval de chacun desdits chevrons (16.1), entre les écoulements d’air principal (2) et secondaire (4), deux tourbillons contrarotatifs (22, 24).
TITRE DE L’INVENTION : CAPOT DE COFFRE D’AMARRAGE AUTOMATISÉ ET COFFRE D’AMARRAGE LE COMPORTANT
Un panneau intérieur de véhicule comporte une couche de tissu décoratif collée à un côté concave d'un substrat perforé. La fixation de la couche de tissu se fait par l'intermédiaire d'une couche adhésive initialement fournie sous la forme d'un film. Le film est stratifié sur la couche de tissu, qui est ensuite collée au substrat via le film. Des perforations peuvent être formées à travers le film avant la stratification. Le panneau peut être utilisé sur un haut-parleur audio ou un autre appareil.
RAINURE DE CARROSSERIE DE VÉHICULE AVEC BORD AMONT EN CHEVRONS
L’invention a trait à une carrosserie de véhicule automobile (2), comprenant deux éléments de carrosserie adjacents (4, 6) formant, à leur adjacence, une rainure (8) transversale à une direction principale d’écoulement d’air lorsque le véhicule automobile se déplace, les deux éléments de carrosserie adjacents (4, 6) comprenant un élément de carrosserie amont (4) et un élément de carrosserie aval (6), ladite rainure (8) étant délimitée, en amont, par un bord aval (4.1) de l’élément de carrosserie amont (4) et, en aval, par un bord amont (6.1) de l’élément de carrosserie aval (6) ; dans laquelle le bord aval (4.1) de l’élément de carrosserie amont (4) présente, dans l’étendue de l’élément de carrosserie amont, un profil en chevrons avec des pointes dirigées vers le bord amont (6.1) de l’élément de carrosserie aval (6).
Localisation dans véhicule d’un ou plusieurs périphériques
On propose un procédé de localisation dans un véhicule d’un ou plusieurs périphériques. Le véhicule comprend une alimentation centrale ayant des connecteurs chacun en une position différente du véhicule parmi une pluralité de positions prédéterminée. Le véhicule comprend au moins deux groupes chacun d’un ou plusieurs connecteurs respectifs. Chaque périphérique est connecté à l’alimentation centrale via un connecteur respectif d’un groupe respectif et adapté à être connecté à au moins un connecteur respectif de chaque autre groupe. Les connecteurs auxquels chaque périphérique est adapté à être connecté forment ensemble une pluralité respective de connecteurs définissant chacun une polarité de connexion. Le procédé comprend, pour chaque périphérique, une mesure électrique présentant une signature différente selon la polarité de connexion, et, une détermination, selon la valeur de la mesure, d’un groupe d’une ou plusieurs positions parmi la pluralité de positions prédéterminée. Le procédé améliore la localisation dans le véhicule des un ou plusieurs périphériques.
L’invention se rapporte à un véhicule comprenant une rangée avant (1) de sièges comportant un siège conducteur (2) et un siège passager (3), et un ordinateur de bord (5) placé derrière une planche de bord (4), ledit ordinateur (5) étant composé d’un écran (6) et d’un clavier (7) placé sous ledit écran (6).
Selon l’invention, le véhicule comprend un déflecteur (10) situé sous le clavier (7) de l’ordinateur (5) et destiné à dévier une jambe du conducteur et/ou du passager afin d’empêcher qu’elle ne vienne impacter le clavier (7) puis l’écran (6) de l’ordinateur (5), dans le cas d’un choc accidentel du véhicule contre un obstacle extérieur.
L’invention concerne une pédale (1) destiné à être solidarisé sur une platine d’un pédalier d’un véhicule, comportant une âme (2) et un patin (3), une première extrémité de l’âme (21) formant un support pour le patin (3) et une seconde extrémité de l’âme (22) étant destinée à être solidarisée à la platine, le patin (3) formant une surface d’appui pour un pied du conducteur (5), tel que le patin (3) est adapté pour coulisser le long de la première extrémité (21) de l’âme (2), des moyens de retenu (6, 62, 63) étant positionnés entre le patin (3) et l’âme (2) pour bloquer le coulissement du patin (3) en dessous d’un niveau d’effort prédéfini du pied du conducteur (5) sur la pédale (1).
L’invention concerne un composant de garniture (2) de véhicule et un procédé de fabrication de ce composant. Le composant de garniture comprend : - un panneau de support (4) thermocompressé muni d’une ouverture (10) et d’un bord périphérique (12) entourant l’ouverture, - une pièce de guidage (6) de coussin gonflable comportant un canal (14) agencé dans l’ouverture du panneau de support, un volet (16) refermant au moins en partie une première extrémité du canal et une collerette (18) agencée autour du canal dans le prolongement du volet, le bord périphérique du panneau de support étant fixé contre la collerette, - un cadre de renfort (8) propre à fixer la position de la pièce de guidage (6) par rapport au panneau de support, le cadre de renfort étant une pièce rapportée emmanchée autour du canal et fixée au bord périphérique du panneau de support.
Un dispositif de retenue (DR) équipe un véhicule comprenant une colonne de direction (CD) à laquelle est solidarisé un volant (VV) comportant une partie centrale (PC) munie d’un premier boîtier (B1) logeant un sac gonflable (SG) initialement replié et propre à se déployer pour protéger un conducteur installé en regard du volant (VV). Ce dispositif de retenue (DR) comprend un second boîtier (B2) installé dans une partie supérieure (PS) de la colonne de direction (CD) et logeant un dispositif d’appui (DA) se déployant au-dessus de la colonne de direction (CD) et du volant (VV) lors du déploiement du sac gonflable (SG) pour définir une butée d’appui (BA) sur laquelle vient s’appuyer une sous-partie (SP) du sac gonflable (SG) se déployant vers elle (BA).
L’invention porte sur un dispositif de marcottage (1) comprenant au moins un premier (10) et un deuxième élément support (11), chacun comportant deux portions définissant ensemble un logement (100, 110) destiné à être traversé par une branche d’arbre, les deux portions étant agencées mobiles l’une par rapport à l’autre pour autoriser ou interdire le passage de ladite branche d’arbre dans l’élément support (10, 11), et chaque élément support (10, 11) comportant au moins deux organes de fixation (101, 111) ; un manchon comportant un corps réalisé en matériau souple et destiné à entourer ladite branche d’arbre et à contenir un substrat humide autour de cette branche, le manchon comportant au moins deux organes de fixation complémentaires montés sur le corps, chacun agencé pour coopérer avec l’un des organes de fixation (101, 111) d’un élément support (10, 11) pour maintenir le manchon sur lesdits éléments supports (10, 11).
Procédé de fabrication d’une poudre de lentilles et d’éclats de fèves de cacao torréfiés déshydratée comprenant les étapes suivantes:
Le début de torréfaction (E1) de grains de lentilles blondes crus ; l’ajout (E2) des éclats de fèves de cacao non torréfiés avec leur cosse aux lentilles blondes en cours de torréfaction; le refroidissement (E3) du mélange grains de lentilles blondes torréfiés et éclats de fèves de cacao torréfiées avec leur cosse; le broyage (E4) du mélange grains de lentilles blondes torréfiés et éclats de fèves de cacao torréfiées avec leur cosse.
La présente invention vise un procédé de fabrication d’une poudre de lentilles et d’éclats de fèves de cacao déshydratée comprenant les étapes suivantes :
le début de torréfaction (E1) de grains de lentilles blondes crus ; l’ajout (E2) des éclats de fèves de cacao crus aux lentilles blondes en cours de torréfaction ; le refroidissement (E3) du mélange grains de lentilles blondes torréfiés et éclats de fèves de cacao torréfiés ; le broyage (E4) du mélange grains de lentilles blondes torréfiés et éclats de fèves de cacao torréfiés
TOUR DE TÊTE RÉGLABLE POUR CASQUE ET CASQUE COMPORTANT UN TEL TOUR DE TÊTE
Un tour de tête (2) pour un casque comporte un bandeau (5) formant au moins une partie d’un anneau autour de la tête d’un utilisateur. Un dispositif de réglage (6) règle une circonférence de l’anneau. L’extrémité du bandeau (5) est fixée à un point d’ancrage (9) mobile par rapport au corps du dispositif de réglage (6). Un actionneur rotatif (10) est lié au dispositif de réglage (6) au moyen d’une transmission (11) de sorte que la rotation de l’actionneur rotatif (10) entraine le déplacement du point d’ancrage (9) par rapport au corps. La transmission (11) comporte un arbre de transmission flexible configuré pour transmettre un couple rotatif appliqué sur l’actionneur rotatif (10) en un couple rotatif appliqué sur le dispositif de réglage (6) pour déplacer le point d’ancrage (9) et modifier la circonférence de l’anneau.
TOUR DE TÊTE RÉGLABLE POUR CASQUE ET CASQUE MUNI D’UN TEL TOUR DE TÊTE
Un tour de tête (2) comporte un bandeau (5) formant une partie d’un anneau autour de la tête d’un utilisateur. Un dispositif de réglage (6) règle une circonférence de l’anneau en déplaçant une extrémité du bandeau (5) qui est fixée à un point d’ancrage (9) mobile par rapport au corps. Un actionneur rotatif (10) est lié fonctionnellement au dispositif de réglage (6) au moyen d’une transmission de sorte que la rotation de l’actionneur rotatif (10) entraine le déplacement du point d’ancrage (9). Le dispositif de réglage (6) comporte une section filetée (11) et un écrou (12). L’écrou (12) et la section filetée (11) formant une liaison hélicoïdale, la rotation de l’actionneur rotatif (10) entraine le déplacement de l’écrou (12) le long de la section filetée (11). L’écrou (12) ou la section filetée (11) se déplace selon un axe longitudinal de la section filetée (11) et supporte le point d’ancrage (9).
Titre : Casque de protection à mentonnière relevable
L'invention porte sur un procédé de dégazage d'un ensemble de circuits caloporteurs d'un véhicule automobile électrique comportant:
- une étape d'installation d’un cylindre de charge (40) sur la boîte de dégazage (33),
- une étape d'installation d'un premier tuyau de dégazage (41) entre une purge (36) disposée en entrée d'un échangeur (32) du circuit caloporteur de la batterie de traction (12) et le cylindre de charge (40),
- une étape d'installation d'un deuxième tuyau de dégazage (42) entre une purge (38) disposée en sortie d'un aérotherme (18) du circuit caloporteur de l'habitacle (10) et le cylindre de charge (40),
- une étape de dégazage du circuit caloporteur du groupe motopropulseur électrique (11) et du circuit caloporteur de l'habitacle (10),