INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un réacteur tubulaire (1) qui comprend un lit de poudre catalytique confiné dans un espace annulaire (30), un insert creux (20) comprenant une chambre de distribution (40) et une chambre de collecte (50), une deuxième paroi (21) comprenant au moins une ouverture distributrice (42) et au moins une ouverture collectrice, caractérisé en ce que le réacteur (1) comporte au moins un élément filtrant (61) positionné au niveau de ladite au moins une ouverture collectrice (52) et au niveau de ladite au moins une ouverture distributrice (42), prévenant le passage de poudre catalytique depuis l’espace annulaire (30) vers ladite au moins une chambre de collecte (50) et de distribution (40), et étant en appui contre la surface externe de la deuxième paroi (21) et recouvrant ladite au moins une ouverture collectrice (52) et distributrice (42) et/ou étant logé à l’intérieur de ladite au moins une ouverture collectrice (52) et distributrice (42).
L’invention concerne un réacteur tubulaire (1) qui comprend un lit de poudre catalytique confiné dans un espace annulaire (30), un insert creux (20) comprenant une chambre de distribution (40) et une chambre de collecte (50), une deuxième paroi (21) comprenant au moins une ouverture distributrice (42) et au moins une ouverture collectrice, caractérisé en ce que la deuxième paroi (21) de l’insert creux (20) comporte, sur au moins une première portion longitudinale de l’insert (20) définie selon l’axe longitudinal (XX’), au moins une ouverture distributrice décalée (42) et au moins une ouverture collectrice décalée (52), toute ouverture distributrice décalée (42) étant contenue dans un plan transversal à l’axe longitudinal (XX’) différent de tout plan transversal à l’axe longitudinal (XX’) contenant une ouverture collectrice décalée (52) de sorte que la direction du flux de gaz distribué et/ou admis entre une ouverture collectrice décalée (52) et une ouverture distributrice décalée (42) présente une composante axiale.
Pulvérisateur pour formulations cosmétiques
L’invention concerne un dispositif de pulvérisation qui inclut un composant de pulvérisation ou de broyage pour générer de la poudre à partir du produit solide. Le composant de pulvérisation ou de broyage contraint et/ou supporte également le produit solide. Le composant de pulvérisation ou de broyage se déplace de manière quelque peu linéaire par rapport au produit solide afin de pulvériser le produit solide. Le composant de pulvérisation ou de broyage inclut un ressort spiral ou un ressort hélicoïdal.
La présente invention concerne un système de pulvérisation (10) à débit variable qui comprend au moins une buse (24) de pulvérisation, un porte-buse (12) qui comprend un corps (16) délimitant une chambre (20) apte à acheminer le liquide à pulvériser jusqu’à la buse (24), ladite chambre (20) s’étendant depuis une entrée (40) reliée sur un circuit d’alimentation (18) en liquide à pulvériser, jusqu’à une sortie (42) qui communique avec un orifice d’entrée (26) de la buse (24), et une unité de pilotage (14) qui est adaptée pour faire varier le débit de la buse (24) en fermant l’entrée (40) de la chambre (20) par intermittence lors d’un cycle d’ouverture fermeture de la buse (24), caractérisé en ce que la chambre (20) présente un volume réduit, de manière à limiter la chute de pression du liquide qui traverse la buse (24) au cours du cycle d’ouverture fermeture de la buse (24).
L’invention concerne un système de pulvérisation (10) à débit variable qui comprend au moins une buse (36) de pulvérisation, un porte-buse (12) comprenant un corps (22) qui délimite un circuit d’alimentation (24) de la buse (36) en liquide à pulvériser, et une unité de pilotage (18) qui est adaptée pour faire varier le débit de la buse (36) en fermant le circuit d’alimentation (24) par intermittence, caractérisé en ce qu’il est équipé d’un dispositif de régulation (38) de la pression qui est agencé sur le circuit d’alimentation (24), entre la buse (36) et l’unité de pilotage (18), et qui est conçu pour réguler la pression dans le circuit d’alimentation (24) au-dessus d’une pression seuil déterminée.
Un Dispositif (1) de test non destructif à ultrasons hybride Transducteurs électromagnétiques acoustiques / Laser comprenant un Assemblage Optique Rotatif (22) monolithique de transmetteurs laser agiles matriciels avec guidage par sauts de multi-faisceaux-laser, pour le contrôle d’objets métallurgiques (5).
Il comprend : un Arbre Rotatif (14); une Source Laser Entrante (16), produisant un Faisceau Laser Entrant (18); un Assemblage Optique Rotatif (22) monolithique, équipé de multiples Miroirs (M) qui lui sont rigidement liés en rotation selon des cercles perpendiculaires et autour du même Arbre Rotatif (14); un Moteur D’Entraînement (24-a); et un ensemble de Transducteurs Électromagnétique Acoustique (34) directionnels.
Il permet de générer de manière périodique, une pluralité de Faisceaux Laser Secondaires (45) et de Faisceaux Laser Secondaire Déviés (124) répartis sur une Ligne Pointillée D'Impact (70) et deux Lignes Pointillées D'impacts Déviés (130) parallèles, impactant des Spots D’Impact Laser Rectangulaire (47, 139, 142) de la Zone De Contrôle (3).
Il détecte et qualifie les Discontinuités de Surface et Sous-Surface (12, 13) d’objets métallurgiques (5) ayant des orientations quelconques.
Une application industrielle principale est le contrôle tri-dimensionnel en continu de Brames D'acier lors de leur coulée continue en aciérie.
L’invention concerne un procédé d’assemblage par collage et soudage selon une ligne de jointure (4) de deux pièces en tôle métallique (2, 3) comprenant les étapes successives suivantes : - enfoncement partiel d’au moins un rivet auto-poinçonneur (5) dans un bord (2A) de la première pièce (2) au niveau de ladite ligne de jointure,
Cette invention concerne généralement la construction de pierres précieuses à facettes et, en particulier, la construction à facettes d'un diamant taillé de grandes dimensions en brillant pour fournir un lustre et une apparence améliorés.
L’invention concerne un contenant pour cosmétiques ayant une structure de recharge comprenant : un corps de récipient (10) ayant un côté ouvert et pourvu d’une rainure en spirale d’élévation (12a) ; un capuchon extérieur (20) accouplé de manière rotative au corps de récipient et pourvu d’une rainure droite d’élévation (22) ; un mécanisme d’élévation (30) élevé dans le corps de récipient tout en étant tourné avec le capuchon extérieur et pourvu d’une saillie d’élévation (32) ; un récipient de contenu (40) reçu à l’intérieur du corps de récipient pour stocker un contenu ; un mécanisme de libération (50) installé dans le récipient de contenu pour libérer le contenu ; un capuchon intérieur (60) accouplé à un côté du récipient de contenu et élevé avec le mécanisme d’élévation ; et un bouton d’actionnement (70) relié au mécanisme de libération pour libérer le contenu, dans lequel le mécanisme d’élévation et le capuchon intérieur sont pourvus d’une saillie de fixation (34) et d’une rainure de fixation (64) et pourvus d’une rainure de guidage de recharge (36) et d’une saillie de guidage de recharge (66), respectivement.
Etagère (2) d’un compartiment de transport de marchandises, l’étagère comprenant au moins deux bras (21), chaque bras (21) comprenant un moyen (22, 212) de fixation du bras sensiblement horizontalement et en porte-à-faux à une cloison (11) du compartiment, l’étagère comprenant, soutenus par les bras, des profilés (23) formant une surface de support des marchandises, l’étagère comprenant pour chaque bras des pièces intercalaires de maintien des profilés au bras, les profilés étant disposés entre les pièces intercalaires et comprenant des ailes latérales plaquées et maintenues contre le bras par les pièces intercalaires, des pièces intercalaires disposées pour un même bras sont intégrées à une glissière présentant une forme complémentaire à un guide dudit bras.
Figure pour l’abrégé : FIGURE 19A
L’invention porte sur un support de positionnement (1) de pédales de commande d’outils d’intervention médico-technique ou chirurgicale, comprenant :
-un lien allongé (2) muni de plusieurs emplacements de fixation (200) répartis sur sa longueur ;
-plusieurs dispositifs de fixation (3) de pédales de commande, comprenant chacun une première interface (31) pour l’emboîtement d’une pédale de commande, et une deuxième interface (32) de solidarisation à un emplacement de fixation (200) du lien allongé (2), la deuxième interface de solidarisation (32) étant configurée pour pouvoir être sélectivement solidarisée ou désolidarisée d’un emplacement du lien allongé (2).
TITRE : Mise en service accélérée d’un capteur à microaiguilles
L’invention concerne un procédé de surveillance de la concentration en analyte corporel chez un individu, le procédé étant mis en œuvre par une unité de traitement d’un dispositif de surveillance corporelle comprenant un capteur biochimique à microaiguilles, les microaiguilles étant en contact avec un liquide interstitiel dans lequel se trouve l’analyte, au moins une microaiguille constituant une électrode de travail, l’électrode de travail étant recouverte d’un matériau réactif apte à réagir avec l’analyte, le procédé comprenant :
- une phase de mise en service correspondant à une première période suite à une alimentation du capteur consécutive à une période pendant laquelle le capteur n’est pas alimenté ;
- une étape d’accélération de la phase de mise en service du capteur au cours de laquelle le capteur est alimenté au moyen de profil de tension de mise en service comprenant au moins un lobe constitué d’un cycle croissant et d’un cycle décroissant ;
- une phase fonctionnelle de mesure de l’analyte consécutive à la phase de mise en service ;
Méthode d’allocation de ressources dans un système de télécommunications par satellite à antenne multifaisceaux active fonctionnant dans une bande de fréquence donnée et pour une zone de couverture donnée dans laquelle sont situés une pluralité de terminaux utilisateurs, la méthode comprenant les étapes de :
Décomposer (501) la bande de fréquence en sous-bandes telles que, dans chaque sous-bande, les faisceaux formés par l’antenne sont stables pour l’ensemble des fréquences de la sous-bande, Déterminer (502), pour chaque sous-bande, une grille de faisceaux orthogonaux permettant de couvrir une partie de la zone de couverture, Définir plusieurs sous-ensembles de terminaux utilisateurs et allouer (503) à chaque sous-ensemble, l’une des grilles de faisceaux orthogonaux et une direction de pointage de cette grille de sorte que chaque faisceau de la grille pointe vers au moins un des terminaux utilisateurs du sous-ensemble.
Haut-parleur comprenant un moteur magnétique dont une partie centrale forme au moins une rainu r e dans l’entrefer
Haut-parleur (14) comprenant :
- un moteur magnétique (26) définissant un entrefer (28) s’étendant autour d’un axe (X0), et comportant une partie centrale (54) définissant une surface radialement extérieure (56) formant un côté de l’entrefer,
- un équipage mobile (30) comprenant un porte-bobine (38) et définissant par rapport au moteur magnétique un côté avant selon l’axe, l’équipage mobile étant mobile en translation axiale autour d’une position d’équilibre en fonctionnement normal, et étant susceptible d’occuper une position désaxée lors d’une excursion vers l’avant.
La surface radialement extérieure définit une pluralité de rainures (60A, 60B, 60C, 60D) entourant l’axe, décalées axialement les unes par rapport aux autres, et délimitées respectivement au moins par des parois arrière. L’équipage mobile est adapté pour se déplacer axialement vers l’arrière de la position désaxée vers une position intermédiaire, dans laquelle une partie arrière du porte-bobine bute sur l’une quelconque des parois arrière.
Procédé d’établissement d’un jeton de certification d’une instanciation d’une grappe de nœuds .
L’invention concerne une solution permettant de fournir un jeton de certification d’une instanciation d’une grappe de nœuds à un équipement le requérant dans un environnement de type « edge computing ». Les solutions d’authentification existantes, ne sont pas bien adaptées au contexte du « edge computing » car ne permet pas de garantir que les différents intervenants impliqués dans la fourniture du service requis ont instancié l’ensemble des nœuds et/ou des serveurs conformément à des contraintes techniques et/ou contractuelles relatives au service requis. La solution objet de la présente invention permet d’établir, et donc de pouvoir fournir sur requête, un certificat d’instanciation d’une grappe de nœuds contribuant à mettre en œuvre un service. Un tel certificat permet de garantir que les différents équipements et les différents acteurs impliqués dans l’exécution et la fourniture d’un service donné respectent les termes d’un contrat de fourniture de service.
Procédé d’allocation dans un réseau de transmission de données embarqué dans un engin mobile de transport de passagers et programme d’ ordinateur associé
La présente invention concerne un procédé d’allocation dans un réseau de transmission (18) embarqué dans un engin mobile (10), le réseau comprenant des points d’accès (26) sans fil configurés pour émettre et recevoir, sur un canal de fonctionnement, des signaux radioélectriques entre ledit point d’accès et une pluralité de terminaux (30).
fourniture d’un modèle numérique de l’engin mobile et des points d’accès; pour chaque canal disponible et pour chaque point d’accès, simulation de la propagation des signaux depuis ledit point d’accès sur ledit canal disponible ; pour chaque canal disponible, pour chaque point d’accès et pour chaque terminal, détermination d’une bande passante estimée associée en fonction de la simulation; allocation de l’un des canaux disponibles et de l’un des points d’accès à chaque terminal en fonction des bandes passantes estimées.
L’invention concerne un procédé d’étalonnage d’un modèle d’estimation du vieillissement d’accumulateurs électrochimiques (AE), comprenant les étapes suivantes :
a) soumettre des accumulateurs électrochimiques à un premier protocole de vieillissement (PrV1) pendant lesquelles ils sont soumis à un premier type de sollicitation ;
b) à partir des résultats de tests de performance effectués lors de l’étape précédente, estimer des paramètres d’un premier modèle élémentaire (ME) de vieillissement au moyen d’un système de traitement numérique ;
c) soumettre les accumulateurs électrochimiques à un deuxième protocole de vieillissement (PrV1) pendant lesquelles ils sont soumis successivement au premier type de sollicitation et à un deuxième type de sollicitation ;
d) à partir de résultats des tests de performance effectués lors de l’étape précédente, estimer des paramètres d’un deuxième modèle élémentaire (ME2) de vieillissement au moyen dudit ou d’un autre système de traitement numérique (ORD) ;
le modèle d’estimation du vieillissement (MV) d’accumulateurs électrochimiques comprenant le premier et le deuxième modèles élémentaires.
Il est proposé un procédé de détection d’événement anormal dans un isolant (5) d’un conducteur électrique (1) d’un appareil électrique (2) de moyenne ou haute tension, le procédé comportant les étapes : - acquérir un ensemble (S n ) d’échantillons successifs (E 1 , …, E n ) d’un signal vibratoire (V) associé au conducteur électrique (1), - déterminer une valeur modélisée (M n+1 ) d’un échantillon suivant (E n+1 ) à partir de l’ensemble (S n ) d’échantillons acquis et d’un modèle de prédiction, le modèle de prédiction étant obtenu par apprentissage automatique du signal vibratoire (V) à partir d’un ensemble (V p ) d’échantillons acquis dans des conditions de référence (CRef) dans lesquelles le conducteur électrique (1) est exempt d’évènement anormal, - acquérir l’échantillon suivant (E n+1 ) du signal vibratoire (V), - calculer une différence (D n+1 ) entre la valeur de l’échantillon acquis (E n+1 ) et la valeur modélisée (M n+1 ), - Si la différence calculée (D n+1 ) est supérieure à un seuil prédéterminé (Th), détecter un évènement anormal dans le conducteur électrique (1).
Détection d’un vent de travers sur une turbomachine à partir des données du moteur
Procédé de détection de la présence d’un vent de travers pour une turbomachine d’un aéronef comportant au moins deux turbomachines disposées de part et d’autre d’un axe principal de l’aéronef, lesdites turbomachines comportant chacune un arbre basse pression et un ensemble d’au moins trois capteurs de régulation du fonctionnement de la turbomachine.
Le procédé comprend les étapes suivantes : - pour chaque turbomachine, une acquisition (300) des données de l’ensemble d’au moins trois capteurs, - pour chaque turbomachine, une normalisation (310) de la première pression par rapport au régime de l’arbre basse pression et à la seconde pression, - une comparaison (320) de la première pression normalisée d’une turbomachine à la première pression normalisée de ladite au moins une autre turbomachine de l’aéronef, - une détection (330) de la présence d’un vent de travers à partir du résultat de la comparaison.
Module pour présentoir de vente, pour présenter des informations visuelles ou tactiles , comprenant une feuille en carton pliée.
Module pour présentoir de vente, pour présenter des informations à un utilisateur, le module comprenant une feuille (32) en carton comportant :
Caloduc de type à pompage capillaire avec rainures réentrantes à limites d’ébullition et capillaire augmentées.
L’invention consiste essentiellement en un caloduc à rainures réentrantes, qui contrairement aux caloducs selon l’état de l’art à section transversale interne identique sur toute la longueur du caloduc, présente des designs spécifiques de section transversale interne différentiée selon les différentes zones du caloduc (évaporateur, zone adiabatique, condenseur), afin de répondre plus finement aux problématiques de chacune de ces zones, et ainsi d’optimiser le fonctionnement du caloduc, améliorer ses performances et étendre son domaine de fonctionnement (limites).
Caloduc de type à pompage capillaire avec rainures réentrantes à conductivité thermique augmentée.
L’invention consiste essentiellement en un caloduc à rainures réentrantes, qui contrairement aux caloducs selon l’état de l’art à section transversale interne identique sur toute la longueur du caloduc, présente des parois entre canaux liquides qui sont épaissies dans l’évaporateur, et avantageusement dans le condenseur.
Caloduc de type à pompage capillaire avec rainures réentrantes à gestion de liquide améliorée.
L’invention consiste essentiellement en un caloduc à rainures réentrantes, qui contrairement aux caloducs selon l’état de l’art à section transversale interne identique sur toute la longueur du caloduc, présente au niveau du condenseur des canaux de liaison entre canaux liquides et canal vapeur qui sont plus largement ouverts comparativement aux autres zones du caloduc (évaporateur, zone adiabatique).
Véhicule (1) militaire terrestre blindé comportant une protection anti-mine comprenant au moins deux boucliers de déflexion (4) à section en V se prolongent transversalement au véhicule, et au moins une paire de carneaux prévue entre deux boucliers de déflexion successifs. La partie évasée de chaque bouclier de déflexion est dirigée vers le haut, tandis que la partie en pointe (6) est dirigée vers le bas. L’ouverture inférieure de chaque carneau débouche vers le bas au niveau de la partie supérieure évasée de deux boucliers de déflexion successifs, tandis que l’ouverture supérieure (17) de chaque carneau débouche vers le haut de préférence au niveau du toit du véhicule et/ou au niveau d’une paroi latérale extérieure (9) du véhicule. Ainsi, en cas d’explosion sous le véhicule, le souffle de l’explosion est canalisé entre les flancs inclinés de deux boucliers de déflexion successifs et est évacué rapidement vers le haut et/ou latéralement à travers les carneaux.
Figure pour l’abrégé : Fig 31
La présente invention concerne les munitions.
La munition selon l’invention se caractérise essentiellement par le fait qu’elle comporte un boîtier 10 ; une réserve de gaz comprimé 20 ; une vanne 30 comportant une entrée de commande 31, une entrée d’alimentation en gaz 32 et une sortie d’éjection de gaz 33, la vanne 30 étant configurée pour prendre deux états en fonction d’un signal appliqué à son entrée de commande 31, à savoir un premier état dans lequel elle est obturante entre son entrée d’alimentation en gaz 32 et sa sortie d’éjection de gaz 33 et un second état dans lequel elle est passante entre son entrée d’alimentation 32 et sa sortie 33 ; et des moyens 50 pour commander la vanne 30 via son entrée de commande 31 pour la faire passer du premier au second état pendant une durée déterminée.
Figure à publier : Figure 2
Système de calcul de mission d’un aéronef indiquant un risque de perte d’optimalité de la trajectoire réellement suivie par l’aéronef et procédé associé
Figure de l’abrégé: Fig 2
Un système d’aide au vol en formation est embarqué dans un aéronef suiveur pour bénéficier d’un flux d’air ascendant induit par un tourbillon de sillage généré par un aéronef meneur. Le système détermine un effet du tourbillon de sillage supposé subi par l’aéronef suiveur comme une différence entre mesures effectuées par des capteurs et une modélisation en environnement libre de tourbillon de sillage A l’aide d’un filtre bayésien récursif, le système détermine une position estimée du tourbillon de sillage à partir d’informations relatives à l’aéronef meneur et d’un modèle de tourbillon de sillage, et détermine une incertitude d’estimation d’après laquelle est calculée une fenêtre d’inconfort potentiel pour les passagers de l’aéronef suiveur. Le système maintient l’aéronef suiveur en dehors de la fenêtre d’inconfort potentiel. Ainsi, le confort de passagers de l’aéronef suiveur est assuré, tout en permettant de bénéficier du flux d’air ascendant induit par le tourbillon de sillage.
TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ HYBRIDE DE STOCKAGE D’INFORMATION NUMÉRIQUE
Le procédé (100) hybride de stockage d’information numérique comporte : - une étape (105) de configuration, qui comporte : - une étape (120) de définition d’au moins deux dispositifs de stockage d’informations, au moins l’un des dispositifs étant local et non dédié au stockage, - une étape (125) de création d’une abstraction informatique présentant des caractéristiques d’adressage communes entre au moins deux dispositifs locaux, chaque abstraction étant adressable par un dispositif de contrôle central, - de manière itérative, une étape (110) dynamique d’ajustement de capacité de stockage locale : - une étape (130) d’attribution, par au moins un dispositif local et non dédié au stockage, d’une capacité de stockage et - une étape (135) de communication, au dispositif de contrôle central, d’une capacité de stockage attribuée et - une étape (115) d’exécution, qui comporte : - une étape (140) de déclenchement de sauvegarde d’une information numérique, - une étape (145) de fragmentation de l’information numérique en au moins un segment d’information, - une étape (150) de sélection, par le dispositif de contrôle central et pour chaque segment, d’un dispositif de stockage en fonction des abstractions créées et - une étape (155) d’enregistrement, sur le dispositif de stockage sélectionné, du segment d’information associé.
TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ HYBRIDE DE STOCKAGE D’INFORMATION NUMÉRIQUE ET ARCHITECTURE HYBRIDE DE STOCKAGE D’INFORMATION NUMÉRIQUE
Le procédé (100) hybride de stockage d’information numérique comporte :