INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé d’inertage d’au moins un accumulateur électrochimique (A), notamment métal-ion, comprenant les étapes suivantes: 0/ sélection d’un type de sel ou mélange de sels, de sa(leur) concentration massique dans une solution aqueuse et de la température de refroidissement de la solution aqueuse qui permette à l’(aux) accumulateur(s) de rester à une température inférieure ou égale à la température dite « d’emballement thermique » T2 ; la sélection étant en outre réalisée pour assurer un état liquide à la solution aqueuse tout au long du refroidissement ; i/ fourniture d’une solution aqueuse de sel ou mélange de sels sélectionné(s) selon l’étape 0/; ii/ refroidissement de la solution aqueuse de sel ou mélange de sels à la température déterminée selon l’étape 0/ ; iii/ immersion du ou des accumulateurs dans la solution aqueuse de sel ou mélange de sels refroidie ; iv/ mise en court-circuit du ou des accumulateurs, afin de provoquer sa(leur) décharge électrique. Procédé selon la revendication 1, l’étape i/ consistant en la fourniture d’une solution aqueuse de chlorure de calcium (CaCl 2 ) ; Procédé selon la revendication 2, la concentration étant comprise entre 0 % et 30% massique en CaCl 2 . Procédé selon l’une des revendications 1 à 3, la température déterminée à l’étape 0/ étant supérieure ou égale à -50°C. Procédé selon l’une des revendications précédentes, l’étape iv/ étant réalisée par perçage ou écrasement de l’emballage du ou des accumulateurs. Procédé selon l’une des revendications précédentes, l’étape iv/ étant réalisée pendant une durée (t) comprise entre 0,5 et 7h, de préférence inférieure à 4h. Procédé d’inertage d’une pluralité d’accumulateurs électrochimiques selon l’une des revendications précédentes, la pluralité d’accumulateurs étant assemblée au sein d’un module ou d’un pack-batterie pendant les étapes iii/ et iv/ et le cas échéant, désassemblée à l’issue de l’étape iv/. Accumulateur électrochimique déchargé électriquement selon le procédé selon l’une des revendications précédentes. Accumulateur selon la revendication 8 constituant un accumulateur Li-ion dans lequel : - le matériau d’électrode(s) négative(s) est choisi dans le groupe comportant le graphite, le lithium, l’oxyde de titanate Li 4 TiO 5 O 12 ; - le matériau d’électrode(s) positive(s) est choisi dans le groupe comportant LiFePO 4 , LiCoO 2 , LiNi 0.33 Mn 0.33 Co 0.33 O 2 . Procédé de recyclage d’accumulateurs électrochimiques, comprenant une étape de broyage d’accumulateurs issus du procédé selon l’une des revendications 1 à 7. Procédé de recyclage selon l’étape 10, l’étape de broyage étant réalisée ultérieurement à l’étape iv/ et le cas échéant dans une autre installation que celle mettant en œuvre les étapes i/ à iv/.
Prise facile à insérer et à retirer, comprenant un corps de prise (1), caractérisée en ce que sur ledit corps de prise (1) est disposée au moins une rainure traversante (2), à l’intérieur de ladite rainure traversante (2) est disposée une façade (3) pouvant glisser de haut en bas le long des parois de la rainure, sur l’ouverture de ladite rainure traversante (2) de la prise est installé un limitateur (4) servant à limiter la position de la façade (3), face à ladite façade (3) et au fond de la rainure traversante (2) se trouve l’orifice d’insertion (5) de la connexion de la prise femelle, au fond de ladite façade est connectée une pièce élastique (6), l’extrémité inférieure de ladite pièce élastique (6) s’équilibre avec la rainure traversante (2) de la prise. Prise facile à insérer et à retirer selon la revendication 1, caractérisée en ce qu’une rainure de guidage (3.1) formant un ensemble avec la pièce élastique (6) est installée en face du fond de ladite façade (3), l’extrémité supérieure de ladite pièce élastique (6) entre et s’étend dans ladite rainure de guidage (3.1) et s’équilibre avec elle, la pièce élastique (6) possède une encoche de guidage (2.1) face au fond de ladite rainure traversante (2), l’extrémité inférieure de ladite pièce élastique (6) entre et s’étend dans ladite encore de guidage (2.1) et s’équilibre avec elle. Prise facile à insérer et à retirer selon la revendication 1, caractérisée en ce qu’un verrouillage par clip guidé (2.2) est disposé d’un seul bloc avec le limitateur (4) face à la paroi latérale de ladite façade (3). Prise facile à insérer et à retirer selon la revendication 1, caractérisée en ce que les pièces élastiques (6) sont installées symétriquement sur le fond de la façade (3). Prise facile à insérer et à retirer selon la revendication 1, caractérisée en ce qu’une broche de connexion (7) est connectée sur le fond de ladite rainure traversante (2) et des orifices de connexion (3.2) sont disposés sur la broche de connexion (7) face à ladite façade (3). Prise facile à insérer et à retirer selon la revendication 1, caractérisée en ce qu’une prise de masse (10) est installée sur les deux parois latérales symétriques au fond de ladite rainure traversante (2) et les orifices de connexion s’ouvrent respectivement sur la prise de masse (10) face à ladite façade (3). Prise facile à insérer et à retirer selon la revendication 1, caractérisée en ce qu’une électrode (8) de connexion est installée sur le fond de ladite rainure traversante (2) à l’intérieur du corps de la prise (1). Prise facile à insérer et à retirer selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite pièce élastique (6) est un ressort de compression. Prise facile à insérer et à retirer selon la revendication 1, caractérisée en ce qu’une rainure de connexion clipsable (1.1) est installée sur le fond dudit corps de la prise (1) et une pièce crochet (9) est clipsée sur ladite rainure de connexion clipsable (1.1), sur une extrémité dudit crochet (9) est disposé un clip (9.1) qui forme un crochet (9.2) avec l’autre extrémité de la pièce crochet (9).
Simulateur (1) d’expérience mixte, en particulier de sauts sous gravité faible, comprenant : une unité de contrôle (10) ; un harnais (20) conçu pour recevoir un utilisateur (2) ayant un poids mesurable ; une interface de réalité mixte (30) conçue pour équiper l’utilisateur (2) ; un système de déplacement (40) conçu pour exercer une force de levage (F40) sur le harnais (20) ; caractérisé en ce que l’unité de contrôle (10) et le système de déplacement (40) sont configurés pour ajuster la force de déplacement (F40) en temps réel et compenser le poids de l’utilisateur (2) en mouvement, en particulier lors d’un saut ou d’un changement de niveau de gravité. Simulateur (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’interface de réalité mixte (30) est en communication avec l’unité de contrôle (10), la force de déplacement (F40) étant ajustable en fonction d'instructions transmises à l’unité de contrôle (10) par l'utilisateur (2) via l'interface de réalité mixte (30) et d’un programme exécuté sur l’interface de réalité mixte (30). Simulateur (1) s selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comprend une interface opérateur (50) en communication avec l’unité de contrôle (10), la force de déplacement (F40) étant ajustable en fonction d'instructions transmises à l’unité de contrôle (10) par un opérateur via l'interface opérateur (50). Simulateur (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif de pesée automatique de l’utilisateur (2) installé dans le harnais (20). Simulateur (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le système de déplacement (40) comprend un portique (41) muni de pieds (42) prévus pour reposer au sol. Simulateur (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le système de déplacement (40) comprend une ligne de traction (43) et des poulies (44, 45). Simulateur (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le système de déplacement (40) comprend un moteur (46) piloté par l’unité de contrôle (10). Simulateur (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le système de déplacement (40) comprend une unique ligne de traction (43) attachée au harnais (20) et un unique moteur (46) couplé à un tambour (47) conçu pour enrouler et dérouler la ligne de traction (43). Procédé de mise en œuvre d’un simulateur (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu’il comprend les phases suivantes : a) une phase d’équipement de l’utilisateur (2) avec le harnais (20) et l’interface de réalité mixte (30) ; et b) une phase de fonctionnement, dans laquelle l’unité de contrôle (10) et le système de déplacement (40) ajustent la force de déplacement (F40) en temps réel et compensent le poids de l’utilisateur (2) en mouvement. Produit programme d’ordinateur, comprenant des instructions de code de programme sur un support lisible par ordinateur, pour mettre en œuvre la phase b) d’un procédé selon la revendication 9.
Joint double pièce thermoscellant pour l’obturation d’un récipient à fermeture par bouchon ou capsule, comprenant un support rendu solidaire au moyen d’un adhésif temporaire, d’un opercule dépourvu de languette, ledit opercule comprenant une feuille en matériau conducteur, caractérisé en ce que la feuille en matériau conducteur est munie sur sa face inférieure d’un film de renfort d’une épaisseur inférieure à 6 µm, sur la face inférieure duquel est appliqué un film thermoscellant destiné à être en contact avec le buvant dudit récipient. Joint selon la revendication 1, caractérisé en ce que le film de renfort a une épaisseur comprise entre 4 et 6 µm, avantageusement égale à 4.5 µm. Joint selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le film de renfort est réalisé en un matériau choisi dans le groupe comprenant le polyester (PET), le polypropylène bi-orienté, le polyamide bi-orienté et le PET bi-orienté. Joint selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la feuille en matériau conducteur est une feuille en aluminium. Joint selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la feuille en matériau conducteur a une épaisseur comprise entre 20 et 40 µm. Joint selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le film thermoscellant est réalisé en un matériau du type polyoléfine, choisi dans le groupe comprenant l’EVA, le polyéthylène, le polypropylène ou PET, du type colle thermofusible ou encore du type terpolymère ou ionomère. Joint selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le support est réalisé en un matériau compressible avec mémoire de reprise, notamment en polyéthylène expansé ou en polypropylène expansé. Joint selon l’une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le support est réalisé en papier. Utilisation du joint selon l’une des revendications 1 à 8 pour le scellage de récipient en verre contenant des produits secs.
Composition polymérique pour épaissir une composition cosmétique ou détergente, ladite composition polymérique comprenant : - Soit au moins un polymère réticulé avec au moins un réticulant labile et au moins un réticulant non labile, - Soit au moins deux polymères réticulés, au moins un étant réticulé avec au moins un réticulant labile, et au moins un étant réticulé avec au moins un réticulant non labile. Composition polymérique selon la revendication 1, caractérisée en ce que le polymère réticulé est un polymère synthétique obtenu à partir d’au moins un monomère ayant une insaturation éthylénique. Composition polymérique selon l’une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que le réticulant labile est choisi parmi les diacrylamides et les méthacrylamides de diamines tels que le diacrylamide de pipérazine, les esters d'acrylate ou de méthacrylate, le diacrylate d'éthylèneglycol, le diacrylate de polyéthylèneglycol, le triméthacrylate de triméthylopropane, le triacrylate de triméthylol éthoxylé, le tétracrylate de pentaérythritol éthoxylé, et les esters vinyliques ou allyliques d'acides di ou trifonctionnels. Composition polymérique selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la quantité de réticulant labile dans le polymère réticulé est comprise entre 100 et 200 000 ppm sur la base des moles totales de monomère. Composition polymérique selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le réticulant non labile est choisi parmi le méthylène bisacrylamide, la diallylamine, la triallylamine, la divinylsulfone, l'éther diallylique de diéthylèneglycol. Composition polymérique selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que la quantité de réticulant non labile dans le polymère réticulé est comprise entre 1 et 2000 ppm sur la base des moles totales de monomère. Composition polymérique selon l’une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que le polymère réticulé est un polymère cationique ou anionique. Composition polymérique selon l’une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce qu’elle est sous forme d’émulsion inverse. Composition cosmétique ou détergente comprenant au moins une composition polymérique telle que décrite dans l’une des revendications 1 à 8. Composition cosmétique ou détergente selon la revendication 9 caractérisé en ce qu’elle contient une quantité de composition polymérique comprise entre 0,01 et 5 % en poids. Utilisation d’au moins une composition polymérique selon l’une des revendications 1 à 8 pour viscosifier une composition cosmétique ou détergente. Utilisation d’au moins une composition polymérique selon l’une des revendications 1 à 8 pour maintenir la viscosité d’une composition cosmétique ou détergente dans le temps.
Procédé de récupération de l’argent contenu dans des particules, provenant, par exemple, d’un broyat de cellules photovoltaïques, le procédé comprenant les étapes successives suivantes : i) plonger des particules contenant de l’argent dans une solution comprenant un solvant eutectique profond et un médiateur redox, moyennant quoi on forme des ions argent en solution, ii) séparer les particules de la solution contenant les ions argent, iii) réaliser une électrolyse de la solution, moyennant quoi on réduit les ions argent et on régénère le médiateur redox. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le solvant eutectique profond est un solvant eutectique profond naturel, par exemple l’acide malique:glucose ou l’acide citrique:saccharose. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le solvant eutectique profond est formé d’un chlorure de choline et d’un donneur de liaison hydrogène, notamment un glycol comme l’éthylène glycol. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les étapes i), ii) et iii) sont réalisées sous air et à une température comprise entre 20°C et 100°C, de préférence entre 20°C et 80°C. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le médiateur rédox a une concentration comprise entre 0,1 et 2 mol/L, de préférence entre 0,1 et 0,5mol/L. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le médiateur rédox est choisi parmi le fer, le manganèse, le cobalt, le chrome, le vanadium, l’étain, l’argent, le cuivre, le ruthénium, le chlore, le brome et l’iode. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le médiateur rédox est un sel de fer (III) ou un sel de cuivre (II), ou un de leurs mélanges. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les particules proviennent d’un broyat de cellule photovoltaïque en silicium cristallin ou en silicium polycristallin. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la solution contient en outre de l’eau, le pourcentage molaire de l’eau par rapport au solvant eutectique profond étant, de préférence, inférieur à 50%. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que, préalablement à l’étape i), le procédé comporte, en outre, les étapes suivantes : a) fournir un panneau photovoltaïque comprenant des câbles, une boîte de jonction, un cadre métallique, des cellules photovoltaïques encapsulées dans une couche de polymère et des connecteurs électriques, b) éliminer les câbles, la boîte de jonction et le cadre métallique du panneau photovoltaïque, c) réaliser un traitement thermique, chimique et/ou mécanique pour retirer la couche de polymère encapsulant les cellules photovoltaïques, d) broyer les cellules photovoltaïques et/ou les connecteurs électriques, de manière à former des particules contenant de l’argent, e) réaliser une étape de désaluminisation sur les particules contenant l’argent, l’étape de désaluminisation étant réalisée dans une solution acide à un pH compris entre 1 et 4.
Dispositif de chauffage d’un substrat (2) dans une enceinte sous vide pour dépôt multicouche sur ledit substrat (2), caractérisé en ce qu’il comprend une source de chaleur (5) destinée à être en contact avec le substrat (2), un support (6) de la source de chaleur (5), un isolant thermique (7) positionné entre le support (6) et la source de chaleur (5), une batterie d’alimentation (8) de la source de chaleur (5), et une structure de maintien (15) du substrat (2) contre la source de chaleur (5). Dispositif selon la revendication 1, dans lequel la source de chaleur (5) comprend au moins une plaque chauffante (10), un support isolant électriquement (11) destiné à être en contact avec l’isolant thermique (7) et destiné à supporter la plaque chauffante (10), et deux électrodes (12) reliées à la batterie d’alimentation (8) d’une part et à la plaque chauffante (10) d’autre part. Dispositif selon la revendication 2, dans lequel la plaque chauffante (10) comprend un dépôt d’une couche résistive. Dispositif selon la revendication 3, dans lequel la couche résistive comprend une couche mince de chrome ou de nickel-chrome, le support isolant électriquement (11) comprenant de l’alumine, les deux électrodes (12) comprenant une couche d’or. Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la structure de maintien (15) est solidaire de la source de chaleur (5) et est réalisée à partir d’un matériau à faible conduction thermique. Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant en outre un microcontrôleur (16), un capteur de température (17) et une microcarte radiofréquence (18) de sorte que la microcarte radiofréquence (18) envoie et reçoit des informations et des commandes entre l’intérieur de l’enceinte et l’extérieur de l’enceinte. Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la batterie d’alimentation (8) est une batterie électrique compatible d’une utilisation sous-vide. Dispositif selon l’une quelconque des revendications 2 à 7, dans lequel la résistance électrique de la plaque chauffante (10) est comprise entre 1 et 100 Ohms, de préférence entre 5 et 15 Ohms. Enceinte de dépôt multicouche comprenant un dispositif de chauffage (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 8.
Cuve (1) pour la collecte et/ou le traitement d’eaux usées et d’eaux pluviales destinée à être enterrée, la cuve étant en matériau plastique et comprenant : - des parois (10) délimitant un volume interne dont une paroi supérieure (11) ; - une réhausse (2) comprenant une paroi périphérique (21) s’étendant en hauteur depuis la paroi supérieure (11) jusqu’à une ouverture (24), la réhausse (2) étant destinée à former un regard, caractérisé en ce que la paroi périphérique (21) de la réhausse (2) présente une amorce de rupture formée par un sillon (3) ménagé dans l’épaisseur de la paroi périphérique (21), le sillon (3) s’étendant sur l’une des surfaces de la paroi périphérique (21) à une hauteur prédéterminée de la réhausse (2) depuis la paroi supérieure (11), le sillon (3) présentant un fond (31) avec une section transversale en forme en V. Cuve (1) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que, selon un plan transversal à la paroi périphérique (21), la paroi périphérique (21) présente au-dessus du sillon (3) un bourrelet (211) formant une zone de frappe pour entraîner une rupture de la paroi périphérique (21) par l’amorce de rupture. Cuve (1) selon la revendication précédente, caractérisée en ce que la paroi périphérique (21) de la réhausse (2) présente une corrugation annulaire (22) faisant saillie à l’intérieur de la réhausse (2), le sillon (3) étant situé dans le creux de la corrugation annulaire (22), et un pan supérieur de la corrugation annulaire (22) formant le bourrelet (211). Cuve (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la forme en V du fond (31) du sillon (3) définit un angle aigu. Cuve (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu’au niveau du fond (31) du sillon (3), la paroi périphérique (21) présente une épaisseur égale à environ 3/10 ièmes de l’épaisseur moyenne de la paroi périphérique (21). Cuve (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu’elle est rotomoulée. Cuve (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le sillon (3) présente une section transversale en forme en V. Cuve (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le sillon (3) est ininterrompu. Cuve (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le sillon (3) est interrompu par au moins un renfort (4) à découper. Moule de cuve (1) pour la collecte et/ou le traitement d’eaux usées destinée à être enterrée, le moule présentant une empreinte de cuve (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes.
Système de construction de bâtiments à partir d’une ossature (1) qui comprend des lisses (2, 21, 22, 23) et de montants (3, 31, 32), caractérisé en ce que les montants (3, 31, 32) et/ou les lisses (2, 21, 22, 23) comprennent des planches de ski et/ou des planches de ski raboutées en tant qu’éléments constitutifs, résultant en une ossature planches de ski. Système de construction de bâtiments selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’une lisse (2, 21, 22, 23) comprend deux séries de planches de ski raboutées reliées entre elles par des éléments structurels de liaison (4). Système de construction de bâtiments selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les éléments structurels de liaison (4) sont localisés à chacune des extrémités ou sensiblement à chacune des extrémités des séries de planches de ski raboutées. Système de construction de bâtiments selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que les éléments structurels de liaison (4) sont régulièrement répartis le long de l‘espace intérieur délimités par les deux séries de planches de ski raboutées. Système de construction de bâtiments selon l’une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce qu’un élément structurel de liaison (4) est un parallélépipède. Système de construction de bâtiments selon l’une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que les montants (3, 31, 32) sont solidarisés aux éléments structurels de liaison (4) des lisses (2, 21, 22, 23). Système de construction de bâtiments selon l’une quelconque des revendications 2 à 6, caractérisé en ce que les écartements des éléments structurels de liaison (4) d’une lisse basse (21) et d’une lisse haute (22) sont différents. Système de construction de bâtiments selon l’une quelconque des revendications 2 à 6, caractérisé en ce qu’au moins un montant (3, 31, 32) comprend deux planches de ski ou deux séries de planches de ski raboutées reliées entre elles par au moins un élément structurel de liaison (4). Système de construction de bâtiments selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’au moins une lisse (2, 21, 22) est décalée, de telle manière à ce qu’au moins un montant (3, 31, 32) se prolonge au-delà de la lisse (2, 21, 22). Bâtiment construit à partir du système de construction de bâtiments selon l’une quelconque des revendications précédentes.