INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
PROCEDE DE TRANSMISSION ET DE RECEPTION DE DONNEES DE CONSOMMATION ET DISPOSITIFS METTANT EN ŒUVRE LESDITS PROCEDES Au moins un mode de réalisation concerne un procédé de transmission de données de consommation par un compteur à destination d’un système de gestion desdites données de consommation. Au moins un autre mode de réalisation concerne un procédé de réception des données de consommation. Des dispositifs mettant en œuvre lesdits procédés de transmission et de réception sont également décrits.
ETAT DE LA TECHNIQUE ANTERIEURE Il est connu des compteurs intelligents, de type compteurs électriques, compteurs d’énergie thermique ou compteurs à fluides, e.g. gaz ou eau, qui comprennent des interfaces de communication permettant à un système de gestion automatisée d’effectuer une collecte à distance de données de consommation. Par exemple, ces compteurs intelligents comportent une (ou des) interface(s) de communication de type CPL (acronyme de « Courant Porteur en Ligne ») et/ou de type radio. Ils transmettent alors par ces interfaces de communication les données de consommation d’un client, e.g. sous la forme de trames, pour une remontée de ces données de consommation, à intervalles réguliers ou non, jusqu’à un système d’information les traitant de manière centralisée. Ces données de consommation sont utilisées par le système d’information notamment pour des opérations de facturation du client consommateur par un fournisseur de service. A cet effet, des procédés ou logiciels de métrologie sont utilisés par les compteurs pour générer ces données de consommation à partir de mesures qui doivent respecter les exigences de la métrologie légale. La métrologie est la science de la mesure et ses applications. Elle comprend tous les aspects théoriques et pratiques des mesurages. La métrologie légale est une partie de la métrologie qui se rapporte aux activités qui résultent d’exigences réglementaires et qui s’appliquent aux mesurages, aux unités de mesure, aux instruments de mesure. Ainsi, la métrologie légale inclut en outre l’établissement d’exigences légales, le contrôle/l'évaluation de la conformité de produits réglementés et d'activités réglementées, la supervision des produits réglementés et des activités réglementées et la mise en place des infrastructures nécessaires à la traçabilité des mesures réglementées et des instruments de mesure. Par exemple, la directive 2014/32/UE, connue sous l’acronyme MID pour « Measuring Instruments Directive », réglemente la mise sur le marché d’une grande partie des instruments de mesure (e.g. compteurs électriques, de gaz, d’énergie thermique ou d’eau) couverts par la métrologie légale. Elle fixe les exigences techniques applicables à leur conception et leur production. Ainsi, seuls les compteurs certifiés MID peuvent servir à la facturation. Lors de la certification, un numéro de certificat MID est attribué au compteur par l’organisme de certification.
On peut prévoir plusieurs rainures, par exemple trois rainures parallèles, comme illustré, ce qui permet de régler facilement la hauteur de bombage des panneaux flexibles 13,15, et ainsi adapter le bombage à la cambrure de l’utilisateur, à son souhait de confort, ou encore pour changer d’exercice.
Les bases 3,5 comportent alors chacune quatre rainures pour accueillir les panneaux 13,15, à savoir une fente seule et trois rainures opposées.
Les panneaux 13,15 fléchissent et s'insèrent dans la seule fente d’un premier bord, qui est le bord le plus long si le socle est de forme trapézoïdale, tandis qu'il y a trois fentes sur le côté opposé pour régler la hauteur de l'arche formée par chaque panneau 13,15 bombé lorsqu’il est en flexion.
Les trois rainures 25,27,29,30 espacées dans lesquelles les panneaux flexibles 13,15 peuvent se connecter permettent de définir trois positions par base 3,5, ce qui est généralement suffisant pour modifier la hauteur des deux voutes formées en fonction de la préférence de l'utilisateur, pour un réglage possible pouvant aller de trois cents à cinq cents millimètres.
On peut prévoir par ailleurs que l’élément de liaison 7 soit monté fixe par rapport à l’une des bases 3,5. On peut bien sûr prévoir qu’il soit fixe par rapport aux deux bases 3,5.
Avantageusement, l’élément de liaison 7 est monté en liaison glissière par rapport aux deux bases 3,5.
Ainsi, l’élément de liaison 7 peut être en liaison glissière par rapport à l’une des bases 3,5 et fixe par rapport à l’autre, ou en liaison glissière par rapport aux deux bases 3,5, ou encore fixe par rapport aux deux bases 3,5, toutes les configurations étant envisageables pour ce dispositif.
L’intérêt d’une fixation par rapport à l’un des socles 11,19 ou les deux, est l’absence de besoin de réglage par rapport à celui-ci ou à ceux-ci, tandis que la liaison réglable permet un réglage rendant le dispositif adaptatif.
Selon une forme de réalisation, dans le cas du montage de l’élément de liaison 7 en liaison glissière, l’élément de liaison 7 comporte par exemple une extension 35 transversale à l’axe longitudinal X. Celle des bases 3,5 par rapport à laquelle l’élément de liaison 7 est monté en liaison glissière comporte alors en outre une fenêtre 37 dans laquelle ladite extension transversale 35 est insérée de manière à pouvoir coulisser longitudinalement dans ladite fenêtre 37.
On peut ainsi définir un réglage longitudinal de l’écartement des bases 3,5 selon la taille de l'utilisateur.
L’extension transversale 35 fait alors office de butée contre deux rebords opposés de la fenêtre 37 pour la limitation du coulissement longitudinal.
On peut prévoir une pluralité de fenêtres, formant un crantage, dans lesquelles l’extension transversale 35 peut être insérée et bloquée, au choix de l’utilisateur, pour un maintien du réglage longitudinal de la distance choisie entre les deux socles 11,19 selon la fenêtre.
On peut prévoir en outre que l’élément 7 traverse au moins l’un des socles 11,19 et coulisse dans celui-ci.
La jonction libre en coulissement de l’élément de liaison 7 par rapport aux socles 11,19 permet aux deux bases de coulisser librement d'avant en arrière selon la taille de l'utilisateur.
Chaque socle 11,19 peut comporter en outre un tapis 9,17 à travers lequel est réalisée au moins l’une des deux rainures parallèles 25,27,29,30.
Le tapis 9,17 peut servir à rembourrer tout ou partie de l’espace entre le socle 11,19 et le panneau 13,15.
Exemple 1 Les compositions de coloration suivantes ont été préparées en mélangeant, au moment de l’emploi, les poudres de colorants naturels avec de l’eau à 50 ºC afin de réaliser les cataplasmes suivants :
Composition 1 Composition 2 Feuilles de Lawsonia inermis 7 g 7 g Feuilles d’ Indigofera tinctoria 18 g 18 g L-Proline - 0,125 g Eau Qsp 100 g Qsp 100 g pH = 5,8 +/- 0,2 pH = 6,1 +/- 0,2
Ces mélanges sont appliqués sur des mèches de cheveux caucasiens naturels à 90% de cheveux blancs à raison d’un rapport de bain de 10 g pour 1 g de mèche. Les mèches sont laissées poser 60 min à 33 ºC sous cellophane. À l’issue du temps de pause, les mèches sont rincées, lavées avec un shampooing standard puis rincées, essorées et séchées.
L* a* b* ΔE* Couleur T 0 Cheveux BN non teints (référence) 69,1 0,5 16,8 - - Cheveux teints par la composition 1 (procédé comparatif) 40,1 3,1 19,1 29,2 Jaune vert Cheveux teints par la composition 2 (procédé selon l’invention) 36,2 5,8 14,6 33,4 Marron chaud
Dans le cas des cheveux teints par la composition 1, ne comprenant pas de L-Proline (traitement comparatif), le cataplasme colore le cheveu en une nuance peu intense (jaune vert).
Dans le cas des cheveux teints par la composition 2 (traitement de l’invention), nous obtenons une coloration plus marronnée, plus esthétique en neutralisant le reflet jaune/vert.
Ces observations sont confirmées par les valeurs des mesures colorimétriques avec : un ΔE* significativement plus élevé dans le cas du procédé selon l’invention, des valeurs de b* significativement plus basses (moins de composante jaune) et des valeurs de a* significativement plus hautes (moins de composante verte, plus de composante rouge) par rapport au traitement comparatif.
La est une vue en coupe d’un coussin d’assise intégrant un dispositif de détection conforme à l’invention.
La est une vue de détail de la montrant le module électronique et la batterie d’alimentation du dispositif de détection conforme à l’invention.
La est une vue de dessus de la matrice de capteurs du dispositif de détection intégré au coussin d’assise de la .
La est une vue en perspective du coussin d’assise de la .
La est une vue de côté du coussin d’assise de la .
La est une vue de détail du coussin d’assise de la .
La illustre un siège équipé du coussin d’assise de la .
La est une vue en perspective d’un coussin d’assise intégrant un dispositif de détection conforme à l’invention et comportant un boîtier intégrant au moins une partie des composants électroniques.
La est une vue de détail en coupe du coussin d’assise de la , montrant l’intégration des composants électroniques dans un boîtier.
La est une figure analogue à la , montrant l’intégration des composants électroniques dans un boîtier modifié.
La est une vue de dessus d’un coussin d’assise intégrant un dispositif de détection conforme à l’invention et comportant une batterie amovible.
La est une vue de détail du coussin d’assise de la , la batterie étant retirée du coussin.
La est une vue en perspective de la batterie du coussin d’assise de la , la batterie étant connectée à un chargeur.
La est une vue en perspective d’un siège comportant un dispositif de détection conforme à l’invention intégré dans l’assise.
La est une vue en perspective d’un siège d’aéronef comportant un dispositif de détection conforme à l’invention intégré dans l’assise.
Concernant le procédé de personnalisation de la pièce extérieure de véhicule automobile 2, ce dernier débute par un traitement de surface local d’une ou plusieurs zones de la face peinte, par exemple la face externe 6, dans le but d’augmenter l’énergie de surface du premier vernis 12 (étape 26 de la ). Ce traitement est effectué une fois la pièce extérieure de véhicule automobile 2 peinte à l’aide du premier primaire 8, de la première base de peinture 10 et du premier vernis 12 (étape 22 de la ), ou par dépôt du premier vernis 12 uniquement, et cuisson pour réticulation (étape 24 de la ),
En d’autres termes, ce traitement de surface permet de faire adhérer la peinture formant le motif décoratif 14 sur le premier vernis 12 en réalisant un traitement de surface seulement localisé afin de pouvoir réaliser une personnalisation suite à un procédé de peinture standard, tout en n’affectant pas les parties de la pièce extérieure de véhicule automobile 2 ne recevant pas d’élément de personnalisation.
Suite à ce traitement de surface, le motif décoratif 14 peut être réalisé (étape 28 de la ). Comme expliqué plus haut, le motif décoratif 14 peut être réalisé par le dépôt d’une couche de laque pigmentée 16 sur au moins une partie de la zone ayant subie le traitement de surface, ce qui procure les avantages listés ci-dessus.
Un applicateur de peinture, par exemple fixé à l’extrémité d’un robot peintre (par exemple un bras robotisé), applique la peinture décorative directement sur la surface choisie, dans notre cas la ou les zones du premier vernis 12 ayant subies un traitement de surface. Le dessous de l'applicateur peut être équipé d'une plaque de buse qui comprend environ de 50 à 70 trous, chacun de ces trous pouvant mesurer quelques dixièmes de millimètre de diamètre. La peinture peut être appliquée à travers ces trous en lignes parallèles à une distance de la pièce plastique extérieure de véhicule automobile 2, et plus particulièrement du premier vernis 12, inférieure ou égale à 70 millimètres, de préférence inférieure ou égale à 50 millimètres. Cela permet à l'applicateur de peinture de déposer la peinture de manière très précise et sans aucune production d’un brouillard de peinture qui nécessite une captation de ce dernier mais également le traitement des produits captés.
- de préférence diélectrique (notamment amorphe, polymérique et/ou minérale, un verre), avec une fonctionnalisation de la surface, en particulier, une couche à base de polyalcool vinylique (PVA), de polyimide par exemple pour un ancrage planaire.
Le colorant dichroïque peut être une molécule organique anisotropique qui présente une anisotropie optique, est allongée, notamment en forme de bâtonnet. Il est à l’état dissous dans la matière notamment dissous dans les cristaux liquides. Le % de (chaque) colorant dichroïque est ajusté pour ne pas dépasser la limite de solubilité. On choisit en particulier un (ou plus) colorant dichroïque compatible chimiquement avec les cristaux liquides .
Les colorants dichroïques est asservi à l’orientation des cristaux liquides de la couche électroactive), le mouvement (la rotation) des cristaux liquides sous l’effet du champ électrique (E2) en jeu , tendant à s’aligner avec le champ électrique, entrainant le mouvement (la rotation) des colorants dichroïques, l’axe long ayant tendance aussi à l’aligner avec le champ électrique.
L’absorption d’un colorant dichroïque varie donc en fonction de son orientation par rapport à la polarisation de la lumière incidente. A l’inverse un colorant non dichroïque, ne présentant pas d’anisotropie d’absorption n’est pas ou peu sensible au champ électrique et même ne va pas changer l’absorption. De tels colorants peuvent être ajoutés pour ajuster la teinte souhaitée.
D’autres colorants sont des anthraquinones généralement en anneau liés (fused ring en anglais) ou en bâtonnet en ajoutant des substituants. Des exemples de colorant dichroïques (chromophores) sont en table 1 de cette publication précitée).
Des exemples de colorant s dichroïques convenant pour l’invention sont en outre cités dans le livre intitulé « Electrooptic effect in Liquid Crystal Materials » de L.M Blinov et autres, édité par Springer en 1994 en particulier dans le chapitre 2.3 nommé Optical Anisotropy and Dichroïsm et pages 66 à 68 incluant table 2.2.
Le polariseur variable peut comporter :
-un premier élément diélectrique transparent, porteur des première et deuxième électrodes en bandes (configuration coplanaire) et même de la couche d’ancrage de préférence unidirectionnelle selon r1, premier élément choisi parmi une feuille de verre ou une feuille polymérique transparente distinct ou correspondant audit support diélectrique
- un deuxième élément diélectrique transparent, porteur d’au moins une couche d’ancrage de préférence unidirectionnelle selon r2, deuxième élément choisi parmi une feuille de verre ou une feuille polymérique transparente (avec une éventuelle couche anti-rayures externe)
est une vue en perspective d’un exemple de moule pour la mise en œuvre de la méthode selon l’invention,
est un agrandissement, en perspective d’une portion en bande d’un des reliefs en creux du moule de la ,
est vue en perspective et schématique d’un relief en bande présentant un contour, dans une section transverse, un contour elliptique, et
est un graphique représentant l’évolution de l’allongement d’un relief du moule de la et d’autres types de relief en fonction de la distance,
est un graphique représentant l’évolution de l’angle de cisaillement pour un relief du moule de la et pour d’autres types de relief en fonction de la distance,
est une vue de dessus d’un exemple de circuit imprimé pour la mise en œuvre de la méthode avec le moule représenté sur la , et
, et représentent pour différents exemples et de gauche à droite, une photographie d’un circuit imprimé avant thermoformage, une photographie du circuit imprimé après thermoformage, et
, et sont des graphiques représentant chacun, pour les exemples illustrés sur les figures 7a, 8a et 9a respectivement, l’évolution de la résistivité électrique, en ohm.cm en fonction de l’allongement total ou partiel de la piste et en fonction de l’angle de cisaillement.
Les figures 1 à 3 ont été décrites dans l’introduction.
On a représenté sur la un exemple de moule 5 pour la mise en œuvre de la méthode selon l’invention.
Le moule présente une forme générale d’une plaque épaisse. Il comporte plusieurs zones de mesures 40 qui comportent chacune un ou plusieurs reliefs 10 pour l’évaluation d’une encre. Ce nombre de zones n’est bien évidemment pas limitatif.
Chaque relief 10 s’étend en creux C ou en saillie S à partir d’une zone de base 15 plane. Une zone de base d’une zone de mesure peut être à un niveau différent selon l’épaisseur e du moule. Par exemple, dans l’exemple de la , les reliefs 10 en saillie S s’étendent à partir d’une même zone de base 55 définie par le fond d’un évidement 60 formé dans le moule.
Dans l’exemple illustré, chaque relief présente deux portions qui s’étendent en bande selon un même axe X et qui sont symétriques l’une de l’autre. Une telle conformation permet de tester un nombre élevé de configurations de motifs encrés, mais n’est en aucun cas essentielle à l’invention. Un moule présentant un seul relief en bande est adapté à la mise en œuvre de la méthode.
Par ailleurs, les reliefs comportent chacun un congé 65 qui raccorde les différentes portions s’étendant en bande l’une à l’autre. Ce congé présente par exemple un rayon de 1 mm ou de 2 mm.
Afin de vérifier si le procédé d’impression induit une anisotropie des propriétés du motif encré après thermoformage, le moule peut comporter des reliefs identiques disposés perpendiculairement l’un à l’autre comme indiqué par la référence P.
Les reliefs peuvent présenter des largeurs différentes et par exemple des hauteurs maximales identiques afin de tester une variation de l’allongement et de l’angle de cisaillement sur les propriétés de l’encre après thermoformage.
L’invention concerne également un procédé d’évacuation d’eaux usées mis en œuvre dans le dispositif précédemment décrit. Par exemple, le procédé décrit peut mis en œuvre sous forme d’algorithme par l’unité de commande.
Le procédé comprend une première étape visant à déterminer si un niveau d’eau dans le collecteur est supérieur ou égal au niveau d’eau d’activation, par le biais du détecteur de niveau d’eau d’activation.
Dans le cas où le niveau d’eau dans le collecteur est supérieur ou égal au niveau d’eau d’activation, le procédé comprend alors une étape visant à actionner, dans le cas où le niveau d’eau dans le collecteur est supérieur ou égal au niveau d’eau d’activation, la pompe d’évacuation pour aspirer de l’eau du collecteur via la sortie, par le biais de l’élément de commande.
Le procédé peut également comprendre une étape visant à déterminer si un niveau d’eau dans le collecteur est supérieur ou égal au niveau de sécurité, par le biais du détecteur de niveau d’eau de sécurité.
Dans le cas où le niveau d’eau dans le collecteur est supérieur ou égal au niveau d’eau de sécurité, le procédé comprend une étape visant à actionner l’élément de commande additionnel pour couper une alimentation en eau des au moins deux entrées.
Cela permet notamment, en maintenant l’évacuation de l’eau présente dans le collecteur, de permettre de réduire le niveau d’eau dans le collecteur, à un niveau en deçà du niveau de sécurité, réduisant de fait les risques de débordement.
À la fin de l’utilisation de l’UMD, le vidage du collecteur peut être forcé par le biais l’élément de contrôle 475. La pompe d’évacuation peut être activée entre 2 et 3 minutes pour avoir le moins de résidus possible dans le collecteur.
Les figures 6A, 6B et 6C illustrent des variantes de configuration des entrées et des sorties du collecteur 605 d’un dispositif d’évacuation d’eaux selon l’invention.
En variante, comme illustré aux figures 6A et 6B, les entrées 610a, 615a, 610b, 615b et/ou la sortie peuvent être arrangées à une extrémité de canalisations d’entrée 610a, 615a, 610b, 615b et de sortie 620a, 620b, directement fixées à une ouverture sur la paroi du collecteur 605a, 605b. En d’autres termes, les canalisations peuvent ne pas s'étendre à l’intérieur du collecteur 605a, 605b.
Dans l’exemple de la , les entrées et/ou la sortie sont arrangées sur les parois latérales du collecteur 605a, à proximité de la surface de fond 630a du collecteur 605a.
Dans l’exemple de la , la sortie et/ou les entrées peuvent être arrangées sur la surface de fond 630b du collecteur 605a.
En variante, les canalisations d’entrée 610c, 615c et de sortie 6120c peuvent traverser les parois latérales et/ou la paroi du fond du collecteur 605c de sorte à s’étendre dans l’enceinte définie par le collecteur 605c, comme illustré par la .
En variante, dans une UMD comprenant le dispositif d’évacuation d’eaux usées, une entrée du collecteur peut être reliée à deux bondes d’équipements sanitaires. Par exemple, deux canalisations d’entrées peuvent être reliées à la même entrée du collecteur.
Bien que décrits à travers un certain nombre d’exemples de réalisation détaillés, le dispositif et le procédé proposés comprennent différentes variantes, modifications et perfectionnements qui apparaîtront de façon évidente à l’homme de l’art, étant entendu que ces différentes variantes, modifications et perfectionnements font partie de la portée de l’invention, telle que définie par les revendications qui suivent.
Cuve comprenant une réhausse avec une amorce de rupture Le domaine de l’invention est celui de la conception et de la fabrication des équipements de collecte et/ou de traitement des eaux usées.
Selon un mode de réalisation particulier, une composition lubrifiante mise en œuvre selon l’invention peut comprendre, voire être constituée de : - une huile de base ou un mélange d’huiles de base ; - un ou plusieurs composés spiro selon l’invention, en particulier tels que définis précédemment ; et - éventuellement un ou plusieurs additifs, distincts du ou desdits composés spiro, choisis parmi les autres additifs détergents, en particulier les additifs détergents métalliques, les modificateurs de frottement, les additifs anti-usure, les additifs extrême pression, les antioxydants, les améliorants de l’indice de viscosité (VI), les additifs abaisseurs du point d’écoulement (PPD), les dispersants, les agents anti-mousse, les épaississants, les inhibiteurs de corrosion, et leurs mélanges.
Selon un mode de réalisation de l’invention, une composition lubrifiante mise en œuvre selon l’invention comprend, voire est constituée de : - de 60 à 98,9 % massique, en particulier de 70 à 90 % massique, d’une ou plusieurs huiles de base ; - de 0,1 à 20 % massique, de préférence de 0,5 à 10 % massique, d’un ou plusieurs composés spiro selon l’invention, en particulier tels que définis ci-dessus ; et - de 1 % à 30 % massique, de préférence de 3 % à 20 % massique, d’un ou plusieurs additif(s) choisi(s) parmi les autres additifs détergents, distincts du ou desdits composés spiro, en particulier choisis parmi les additifs détergents métalliques ; les agents anti-usure ; les antioxydants ; les dispersants ; les améliorants d’indice de viscosité et leurs mélanges ; les teneurs étant exprimées par rapport à la masse totale de ladite composition lubrifiante.
En particulier, une composition lubrifiante mise en œuvre selon l’invention peut comprendre, voire être constitué de : - de 60 à 99,8 % massique, en particulier de 70 à 90 % massique, d’une ou plusieurs huiles de base ; - de 0,1 à 20 % massique, de préférence de 0,5 à 10 % massique, d’un ou plusieurs composés spiro selon l’invention tels que définis ci-dessus ; - de 0,1 % à 10 % massique, de préférence de 0,5 % à 5 % massique, d’un ou plusieurs additifs détergents métalliques, distincts du ou desdits composés spiro, en particulier tels que définis précédemment, notamment choisis parmi les sels de calcium et de magnésium et leurs mélanges ; et - éventuellement de 1 % à 30 % massique, de préférence de 3 % à 20 % massique, d’un ou plusieurs autres additifs choisis parmi les agents anti-usure, les antioxydants, les améliorants d’indice de viscosité et leurs mélanges, les teneurs étant exprimées par rapport à la masse totale de ladite composition lubrifiante.
APPLICATIONS Comme indiqué précédemment, une composition lubrifiante selon l’invention est destinée à la lubrification d’un moteur, pour des applications mobiles ou stationnaires, pouvant être sujet à des phénomènes de combustion anormale, en particulier au phénomène de pré-allumage, notamment de LSPI et/ou de cliquetis.