INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Système de couverture amovible comprenant au moins un arceau (6) muni à chacune de ses extrémités d’un curseur (5), chaque curseur (5) circulant dans un rail d’écoute (4), une couverture souple (3) étant fixée au au moins un arceau (6), comprenant un arceau (6) au moins partiellement creux, comprenant à chacune de ses extrémités :
• une plaque (7) reliée par une extrémité à un curseur (5) et reliée par son autre extrémité à une plaque (10),
• une entretoise (11) en contact avec la plaque (10) et comprenant une lumière rectiligne à proximité d’une extrémité, une extrémité recourbée de la plaque (10) étant insérée dans la lumière rectiligne de l’entretoise (11),
• la plaque (10) et l’entretoise (11) étant disposées à l’intérieur dans la partie creuse de l’arceau (6) et solidarisées par un ensemble de fixation vis et boulon, et
• la plaque (10) et l’entretoise (11) étant munies d’une lumière longitudinale configurée pour coopérer avec l’ensemble de fixation vis et boulon, de sorte que l’arceau (6) coulisse vis-à-vis de la plaque (10) et de l’entretoise (11).
TITRE : Dispositif d’éclairage pour un projecteur d’un véhicule .
Dispositif d’éclairage (7) pour un projecteur d’un véhicule (1), comprenant une platine principale (9), une pluralité de modules (11, 111, 211) lumineux distincts montés chacun sur un support intermédiaire (17, 117, 217), chaque support intermédiaire étant monté, relativement à la platine principale (9), de manière mobile autour d’un axe de pivotement (2000, 2100, 2200) propre au module (11, 111, 211) considéré, le dispositif comprenant, en outre, au moins un organe de couplage (25) d’un ensemble ou sous-ensemble de deux modules (11, 111, 211) de la pluralité de modules (11, 111, 211), reliant les supports intermédiaires (17, 117, 217) portant lesdits deux modules (11, 111, 211) de sorte à permettre un déplacement simultané desdits deux modules (11, 111, 211).
Figure de l’abrégé : Figure 10
Système de fixation pour fixer une caméra à un habillage intérieur d’un véhicule et véhicule comprenant un tel système
Système de fixation (6) pour fixer une caméra (4) à un habillage intérieur (2) d’un véhicule (1), l’habillage intérieur (2) possédant une ouverture (9) pour le passage d’un câblage (18) de raccordement électrique de la caméra (4), le système de fixation (6) comprenant :
- un support (20) configuré pour être fixé à l’habillage intérieur (2),
- un capot (22) comportant une embase (28) configurée pour recevoir la caméra (4), le capot (22) étant configuré pour être fixé sur le support (20) dans une position d’utilisation dans laquelle le capot (22) masque l’ouverture (9) et le câblage (18),
dans lequel le capot (22) est muni d’au moins un crochet (29) configuré pour être inséré dans l’ouverture (9) en position d’utilisation.
PANNEAU INTÉRIEUR DE VÉHICULE RECOUVERT DE TISSU
Caisson de ventilation et installation de ventilation associé e
Ce caisson de ventilation (14) comprend :
- une enveloppe externe (22);
- une cloison principale (24), disposée dans l’enveloppe externe (22) pour séparer un compartiment d’échange (44) et un compartiment de transition (46);
- des ouvertures externes (26), portées par l’enveloppe externe (22);
- une ouverture interne principale (28) pour connecter fluidiquement le compartiment d’échange (44) et le compartiment de transition (46) ; et
- une ouverture d’échange pour connecter fluidiquement le compartiment d’échange (44) et l’intérieur du local.
Le caisson de ventilation (14) comprend un système d’obturation (32), qui évolue entre une configuration de passage, dans laquelle le système d’obturation (32) autorise un échange fluidique entre chaque ouverture externe (26) non obturée et le compartiment d’échange (44), et une configuration d’obturation, dans laquelle le système d’obturation (32) empêche un échange fluidique entre chaque ouverture externe (26) non obturée et le compartiment d’échange (44).
Caisson de ventilation
Caisson de ventilation, comprenant un compartiment interne (22), une ouverture d’accès (52), un panneau battant (55), et une charnière (70) guidant un déplacement du panneau battant (55) entre des positions fermée et ouverte. Pour réduire le risque d’endommagement du caisson de ventilation et faciliter la maintenance, la charnière (70) comprend : un charnon fixe (71), qui est fixé au compartiment interne (22), un charnon mobile (72), qui est attaché au charnon fixe (71) en étant pivotant par rapport au charnon fixe (71) autour d’un axe de pivotement (X71) ; et un coulisseau (73), qui est attaché au charnon mobile (72) en étant coulissant par rapport au charnon mobile (72) suivant un axe de coulissement (R72) perpendiculaire à l’axe de pivotement (X71) et étant parallèle au panneau battant (55), le panneau battant (55) étant fixé au coulisseau (73) pour être attaché au compartiment interne (22) par l’intermédiaire de la charnière (70).
Figure pour l'abrégé : [FIG 4]
Ensemble de ventilation, installation de ventilation et procédé d’installation associés
Cet ensemble de ventilation (100) comprend un caisson de ventilation (200) configuré pour être fixé à un plafond (14). Selon l’invention, l’ensemble de ventilation (100) comprend un système de fixation (300), avec un cadre (310), configuré pour être fixé au plafond (14) en étant alors à plat contre le plafond (14), et des organes de fixation (320), qui présentent chacun une forme allongée avec une extrémité d’ancrage (322), attachée au cadre (310), et une extrémité d’attache (324), opposée à l’extrémité d’ancrage, les extrémités d’attache (324) étant situées d’un même côté du cadre (310), à l’opposé du plafond (14) lorsque le cadre est fixé au plafond, le caisson de ventilation (200) étant configuré pour être fixé au plafond (14) en étant suspendu au cadre (310) au moyen des extrémités d’attache (324) alors que le cadre (310) est fixé au plafond (14).
Tuteur à plantes permettant la protection de la plante contre certains champignons comme le mildiou notamment, du maintien de la tige de la plante et de l’arrosage autonome et naturel du pied de la plante.
L’invention concerne un tuteur permettant de protéger les feuilles de la plante tout en réutilisant cette eau pluviale pour l’irriguer et arroser le pied de la plante et de garder la fonction de tuteur de la tige principale de la plante.
Le tuteur comporte en partie haute, un entonnoir (1) et, assemblé en partie inférieure de l’entonnoir (1) un corps tubulaire (2). Une réserve d’eau (3) est fixée au tuteur en partie basse ; elle permet d’arroser le pied de la plante grâce à un système de goutte à goutte constitué de trois vis (7) permettant de régler celui-ci. Un bouchon (4) est placé dans le corps tubulaire (2) afin d’irriguer l’eau vers la réserve (3). Pour une meilleure protection des feuilles de la plante contre la pluie, une cape (5) sera placée entre l’entonnoir (1) et le sol. Des sardines (6) permettront de fixer la cape (5) dans la terre et en partie haute la cape (5) sera maintenue grâce à un sandow (9) sur l’entonnoir (1).
Le tuteur pour plantes selon l’invention est particulièrement destiné aux industriels souhaitant proposer aux revendeurs de quoi cultiver des plantes en les protégeant de la pluie, et en les arrosant d’une façon autonome et naturelle.
Figure pour l’Abrégé : [Fig. 2]
Bouchon de pêche sur ligne de pêche (30) caractérisé en ce qu’il est composé par la coopération d’un flotteur (20) d’une première couleur et d’un capuchon (10) d’une seconde couleur traversés par le fil de pêche, le flotteur (20) coulisse dans le capuchon (10) entre une position haute et une position basse par un jeu de butées haute et basses (Bh, Bb), avant morsure du poisson le flotteur (20) est maintenu solidarisé en position basse contre le capuchon (10) par une force de rappel, la morsure du poisson libère la force de rappel et le flotteur (20) se détache du capuchon (10) pour se positionner en position haute sur la butée haute (Bh) du capuchon, et venir flotter en position haute plus haut que le capuchon ce qui donne un changement de couleur visible pour le pêcheur qui voit alors la surface extérieure du flotteur (20), alors qu’en position basse elle était masquée par le capuchon (10)..
Capuchon de protection d’hameçon (H) sur fil (F) sur ligne caractérisé en ce que le capuchon est un logement creux pour loger l’hameçon (H), équipé d’un tablier plancher pour empêcher l’hameçon de tomber vers le bas du logement, d’une fente verticale de bas en haut pour laisser le passage pour le fil (F), d’une ailette intérieure (50) au sein du capuchon pour former un paravent intérieur devant la fente de façon à ce que l’hameçon ne dépasse par cette fente, d’une une anse d’accroche destinée à servir de crochet d’accroche sur les anneaux de fil de canne à pêche, le capuchon (1) est constitué par un empilage de partie tronconique, avec une partie basse (11) et une partie haute (10) un peu moins ouverte qui logera l’hameçon.
PRODUIT À FUMER POUR CHICHA À BASE VÉGÉTALE ET AVEC NICOTINE PURE
L’invention a trait à un produit à fumer pour narguilé, comprenant une partie vaporisable pour inhalation, comprenant de la glycérine, du propylène glycol ; et un support fibreux de la partie vaporisable ; dans lequel le support fibreux comprend des fibres végétales autres que du tabac ; et le produit comprend, en outre, de la nicotine, d’une pureté d’au moins 95%.
Bonnet (20) pour soutien-gorge (1), ledit bonnet (20) comprenant un corps (210) et au moins un passant (220), ledit corps (210) étant réalisé en un matériau textile et comportant une partie supérieure (210B), destinée à être reliée à une bretelle (30) ou à un bandeau (110) d’un tour de buste (10) de soutien-gorge (1) ou à un autre bonnet (20), et une partie inférieure (210A), comportant ledit au moins un passant (220), l’au moins un passant (220) étant adapté pour recevoir par glissement le bandeau (110) d’un tour de buste (10) de soutien-gorge (1).
L’invention concerne une ceinture de sécurité (1) gonflable pour la protection des hanches en cas de chute, comprenant une sangle (111) et un système de fermeture (10), consistant en l’interaction d’une boucle de fermeture (2) et d’une attache (3) situées chacune aux extrémités de la sangle (111), pour laquelle ledit système de fermeture peut être bloqué en configuration verrouillée par l’insertion dans la boucle de fermeture (2) d’un système amovible de condamnation (4), dans le but d’empêcher tout desserrage et retrait volontaire ou non de la ceinture de sécurité (1) gonflable par des personnes présentant des déficience cognitives. Dans le cas où le système amovible de condamnation (4) est utilisé, son retrait peut être réalisé au moyen d’un outil externe de libération (5).
Figure de l’abrégé : Figure 8
La présente invention concerne un casque (2) à mentonnière (1) réglable formée de deux branches, ledit casque présentant des parties latérales pourvues d’alésages taraudés (20) destinés à recevoir des moyens de fixation et des moyens de réglage de ladite mentonnière logés dans au moins l’une de ses branches, lesdits moyens de fixation comprenant un bouton (3) de manœuvre disposé à l’extérieur d’au moins l’une des branches et prolongé vers le casque (2) par un pion (31) présentant au moins une portion filetée (31b) venant s’engager dans l’alésage taraudé (20) situé sur la partie latérale du casque, caractérisé en ce que lesdits moyens de réglage comprennent un jeu de deux embases dont l’une est portée par au moins l’une des parties latérales du casque (2) et l’autre par la branche de la mentonnière (1) en regard et dont les faces respectives en vis-à-vis sont pourvues de crans destinés à venir en prise lors du vissage du pion (31) pour délimiter différentes orientations angulaires de la mentonnière, et en ce que la profondeur des alésages (20) du casque (2) est supérieure à la profondeur des crans de telle sorte que le dévissage du pion (31) permette la libération des moyens de réglage.
(a) obtention d’au moins une consigne posturale à appliquer par l’exosquelette (1) pour que l’opérateur réalise un mouvement d’exercice ;
(b) détermination d’une trajectoire de l’exosquelette (1) par la mise en œuvre d’une cinématique inverse hiérarchisée en fonction de l’au moins une consigne posturale déterminée, ladite cinématique inverse hiérarchisée présentant une pile de tâches hiérarchisées comprenant, comme tâche de plus forte priorité, une tâche de maintien des pieds de l’exosquelette (1) au sol lors dudit mouvement d’exercice de l’opérateur.
Il est proposé des moyens automatisés pour gérer le positionnement d’un parc de robots industriels, dans un site industriel comportant un ensemble de dispositifs d’accueil répartis sur une pluralité de stations. Chaque dispositif d’accueil est arrangé de sorte à permettre l’accueil d’un des robots industriels du parc et le maintien dudit robot industriel dans une position adaptée à la réalisation des tâches susceptibles d’être assignées audit robot industriel dans la station correspondante. Chaque robot industriel comporte un dispositif de stockage de l’énergie apte à fournir de manière autonome l’énergie nécessaire au fonctionnement nominal dudit robot industriel. Les moyens automatisés sont configurés pour : - recevoir une requête, comportant une information indiquant un besoin pour le déploiement, sur un des dispositifs d’accueil de destination, d’un des robots industriels parmi les robots industriels du parc) ; - sélectionner un des robots industriels du parc, dont le dispositif de stockage d’énergie dispose de ressources énergétiques propres supérieures ou égales à une quantité minimale nécessaire aux robots industriels pour être déployé ; - transmettre, à un robot mobile présent dans le site industriel, un ordre pour déplacer le robot industriel sélectionné vers le dispositif d’accueil de destination.
[Fig.1]
L’invention propose un dispositif de découpe pour découper un matériau, comprenant un fil (3) de découpe présentant deux extrémités, chaque extrémité étant reliée à un tambour (1a, 1b) d’enroulement, ledit fil (3) étant tendu, ledit fil (3) étant conducteur et mis sous tension électrique pour chauffer.
Ce dispositif de découpe se caractérise en ce que ledit fil (3) est défilant au moment de la découpe, avec un enroulement autour d’un premier tambour (1a) simultanément à un déroulement d’un second tambour (1b), ledit dispositif présentant une zone de découpe (2) à sec dans laquelle se trouve un tronçon de fil (3) défilant apte à découper la matière venant à son contact.
DISPOSITIF POUR LA FABRICATION D’UN BLOC DE TERRE COMPRIMÉE DE GRANDES DIMENSIONS, PROCÉDÉ DE FABRICATION ET BLOC DE TERRE COMPRIMÉE OBTENU PAR UN TEL PROCÉDÉ
Un dispositif (100) pour la fabrication d’un bloc de terre comprimée, le procédé de fabrication correspondant, le bloc de terre obtenu par le procédé et un engin de chantier mobile doté du dispositif précité. Ledit dispositif comportant un moule (101), ouvert sur ses faces inférieure et supérieure, ledit moule étant mobile entre : - une position de remplissage (161), - une position de moulage (162) dans laquelle l’extrémité libre du vérin de compression est alignée avec le moule de sorte que le vérin peut traverser la face inférieure ouverte du moule et déplacer un plateau horizontal de compression disposé dans le moule pour comprimer une composition comportant de la terre crue entre ledit plateau et une butée de compression (130), de sorte à former un bloc de terre comprimée, ledit vérin pouvant exercer une poussée supérieure ou égale à 500 tonnes, et - une position de démoulage (163), permettant le déplacement du bloc de terre comprimée en translation verticale par rapport au moule par des moyens de démoulage.
L’invention concerne un procédé de traitement pour recyclage d'un module photovoltaïque (M), ledit module photovoltaïque (M) comprenant ;
Une première couche (1) en face arrière du module photovoltaïque (M), cette première couche étant réalisée à base d'au moins un matériau polymère, Une deuxième couche (2), dite couche intermédiaire, comprenant une enveloppe d'encapsulation (21) dans laquelle sont placées des cellules photovoltaïques (20), Une troisième couche (3) formant un deuxième élément de protection en face avant du module photovoltaïque (M), Le procédé comportant : Une première étape d'usinage (E2) de la première couche du module photovoltaïque, configurée pour enlever la matière formant ledit premier élément de protection, Une deuxième étape d'usinage (E3, E3') de ladite couche intermédiaire, configurée pour enlever la matière formant l'enveloppe d'encapsulation (21) et/ou la matière formant lesdites cellules photovoltaïques (20).
L’invention concerne un ensemble comportant une préforme fibreuse (20) et un moule d’injection (17) d’une résine dans la préforme fibreuse (20), le moule d’injection (17) comprenant :
- une partie supérieure (17a) métallique présentant une première empreinte (17c) de l’aube (11),
L’invention concerne un véhicule ferroviaire (10) de transport de voyageurs, le véhicule ferroviaire (10) comprenant une pluralité de voitures (12) reliées les unes aux autres, la pluralité de voitures (12) comprenant :
- au moins deux voitures d’un premier type (20) comprenant chacune un espace de service (24) et au moins un compartiment voyageurs (26) adjacent à l’espace de service (24) selon une direction longitudinale (L) de la voiture (20), l’espace de service (24) comportant au moins un appareil de distribution automatique de produits et un espace de consommation,
- au moins une voiture d’un deuxième type (22) dépourvue d’un espace de service (24).
Les voitures du premier type (20) sont séparées par l’au moins une voiture du deuxième type (22).
Titre : Suspension pour véhicule ferroviaire
Suspension (16) pour un véhicule ferroviaire (10) comprenant :
- une partie structurelle (18) d'un bogie (12) dudit véhicule ferroviaire (10), ladite partie structurelle (18) du bogie (12) comprenant une poutre structurelle creuse (20) ;
- un réservoir ; et
- un ressort à gaz principal (24) définissant un axe de ressort à gaz principal (A-A'), le ressort à gaz principal (24) étant relié fluidiquement au réservoir et étant configuré pour être alimenté en gaz sous pression par le réservoir.
le réservoir comprenant :
- une enveloppe extérieure (36), en particulier rigide, formée par la poutre structurelle creuse (20), et
- une enveloppe interne (38) qui est flexible, l'enveloppe interne (38) étant située à l'intérieur de l'enveloppe externe (36) et étant formée par une vessie (52) qui est étanche par rapport au gaz sous pression,
le réservoir étant situé le long de l'axe du ressort à gaz (A-A').
ENSEMBLE DE BUTÉE DE LEVAGE POUR VÉHICULE FERROVIAIRE, ET VÉHICULE FERROVIAIRE COMPORTANT UN TEL ENSEMBLE
- un bobineau (17) formant une dent du stator comprenant :
- un axe central (19) de forme tubulaire comprenant une pluralité de sillons (21) destinés à recevoir une spire d’un fil de bobinage (29) enroulé autour du bobineau (17),
- une première collerette de retenue (23) située sur la première extrémité (19a) de l’axe central (19),
- une deuxième collerette de retenue (25) située sur la deuxième extrémité (19b) de l’axe central (19),
- un bobinage formé par fil de bobinage (29) configuré pour être enroulé autour du bobineau (17) entre la première (23) et la deuxième (25) collerette de retenue,
dans lequel la bobine (9) comprend une portion interne (9i) destinée à recevoir un premier nombre de couches de spires et une portion externe (9e) destinée à recevoir un deuxième nombre de couches de spires supérieur au premier nombre pour former un bobinage trapézoïdal et dans lequel une première extrémité (29a) du fil de bobinage (29) est positionnée du côté de la première extrémité (19a) de l’axe central (19) du bobineau (17) et en ce que le début de l’enroulement du fil bobinage (29) est réalisé sur un sillon (21) situé à l’interface entre la portion interne (9i) et la portion externe (9e) de la bobine (9).
Fig.6
La présente invention concerne une bobine (9) d’un stator (3) pour moteur électrique (1) comprenant :
- un bobineau (17) formant une dent du stator (3),
- un fil de bobinage (29) configuré pour être enroulé sous forme de spires adjacentes autour du bobineau (17), les extrémités (29a, 29b) du fil de bobinage (29) étant positionnées du côté de la première extrémité (17a) du bobineau (17) de manière à permettre des connexions électriques vers le centre du stator (3), la bobine (9) comprenant une portion interne (9i) destinée à recevoir un premier nombre de couches de spires et une portion externe (9e) destinée à recevoir un deuxième nombre de couches de spires supérieur au premier nombre pour former un bobinage trapézoïdal et dans laquelle au moins une des spires de la dernière couche de la portion interne (9i) est réalisée après les spires de la dernière couche de la portion externe (9e) afin de maintenir les différentes spires de l’enroulement en position.
Fig.12
L’invention concerne un système d’alimentation électrique (100) incluant : un premier sous-système de tension incluant une première batterie (130) connectée à une charge (140) via un relais (150) ; un second sous-système de tension incluant une seconde batterie (110), la seconde batterie (110) présentant une tension inférieure à celle de la première batterie ; et un convertisseur CC/CC (160) disposé entre le premier sous-système de tension et le second sous-système de tension, dans lequel avant la commutation de la fermeture du relais, le convertisseur CC/CC est configuré pour : fournir une tension inférieure à une tension de la seconde batterie au premier sous-système de tension ; fournir ensuite la tension de la seconde batterie au premier sous-système de tension ; et augmenter ensuite la tension de la seconde batterie pour qu’elle soit égale à une tension de la première batterie et fournir la tension de la seconde batterie au premier sous-système de tension.
L’invention porte sur un filtre (1) à ondes élastiques de surface et à cavités résonantes comprenant un substrat composite (S) formé d’un substrat de base (S3) et d’une couche supérieure piézoélectrique (S1) ; au moins un transducteur électroacoustique d’entrée (2a) et un transducteur électroacoustique de sortie (2b), disposés sur la couche supérieure, et au moins une structure réfléchissante interne, disposée entre le transducteur électroacoustique d’entrée (2a) et le transducteur électroacoustique de sortie (2b). Selon l’invention, la structure réfléchissante interne comprend une première structure (Pright) comprenant au moins un réseau réfléchissant (R1) présentant une première période et une deuxième structure (Pleft) comprenant au moins un réseau réfléchissant (R2) présentant une seconde période, la première période étant supérieure à la seconde période.
Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2a
Convertisseur temps numérique et boucle à verrouillage de phase
L’invention concerne un dispositif de chauffage électrique (1) pour une installation (100) de chauffage, ventilation et/ou climatisation notamment de véhicule automobile, le dispositif électrique (1) comportant au moins un corps de chauffe (10) configuré pour chauffer au moins un flux d’air (F) et comprenant un nombre prédéfini d’éléments chauffants (11), et un module de commande (20) relié électriquement aux éléments chauffants (11) et configuré pour piloter les éléments chauffants.
Selon l’invention, le module de commande (20) est déporté du corps de chauffe (10).
L’invention concerne également une installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation (100) comprenant un tel dispositif de chauffage électrique (1).
Dispositif de chauffage électrique et installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation correspondante
L’invention concerne un dispositif de chauffage électrique (1’) notamment pour véhicule automobile, ledit dispositif (1’) comportant au moins un corps de chauffe (10’) d’un liquide caloporteur définissant une chambre (121) de circulation du liquide et comprenant un nombre prédéfini d’éléments chauffants (16) s’étendant à l’intérieur de ladite chambre (121), et un module de commande (20) relié électriquement aux éléments chauffants (16) et configuré pour piloter les éléments chauffants (16).
Selon l’invention, le module de commande (20) est déporté du corps de chauffe (10’).