INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
- une évacuation de la puissance résiduelle de manière totalement passive dès l’instant initial de l’accident ;
- une évacuation de la chaleur à travers la cuve primaire ;
- une réduction du risque d’interaction chimique entre le sodium (ou NaK) et le matériau qui assure la fonction de la source froide finale ;
- la présence d’une source froide finale assurant la même fonction que les échangeurs du type sodium/air ou NaK/air, utilisés selon l’état de l’art, mais de nature différente (réservoir avec MCP).
Transformateur dans un substrat de boitier
La présente description concerne un dispositif comprenant au moins une puce (94, 112) dans un boitier, le boitier comprenant un support (72), sur lequel repose la au moins une puce (94, 112), et une couche de protection (134) recouvrant la au moins une puce, le support comprenant par un empilement de couches en un matériau isolant, un transformateur (35) étant formé dans le support (72) par des premières (78) et deuxièmes (84) pistes conductrices.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure composite comprenant une couche utile en carbure de silicium monocristallin disposée sur un substrat support en carbure de silicium poly-cristallin, le procédé comprenant :
a) une étape de fourniture d’un substrat initial (en carbure de silicium poly-cristallin, présentant une face avant et comportant des grains dont la taille moyenne, dans le plan de ladite face avant, est supérieure à 0,5μm ;
b) une étape de formation d’une couche superficielle en carbure de silicium poly-cristallin, sur le substrat initial, pour former le substrat support, la couche superficielle étant constituée de grains dont la taille moyenne est inférieure à 500nm et présentant une épaisseur comprise entre 50nm et 50μm ;
c) une étape de préparation d’une surface libre de la couche superficielle du substrat support pour obtenir une rugosité inférieure à 1nm RMS ;
d) une étape de transfert de la couche utile sur le substrat support, basée sur un collage par adhésion moléculaire, la couche superficielle se trouvant disposée entre la couche utile et le substrat initial.
L’invention concerne en outre le substrat support en carbure de silicium poly-cristallin, et la structure composite comprenant une couche utile en carbure de silicium monocristallin disposée sur un substrat support.
L’invention concerne un procédé d’estimation d’un arrêt physique d’un moteur à combustion interne, ledit procédé étant remarquable en ce qu’il comporte, notamment, les étapes suivantes :
- une étape de calcul (201) d’un gradient d’apprentissage (GR1) de vitesse de rotation (VCAM) de l’arbre à cames pour un numéro de front d’apprentissage (E) ;
- une étape de détection (203) d’un arrêt physique dudit moteur ;
- une étape de mémorisation (204) de ladite durée d’apprentissage (D1) et dudit gradient d’apprentissage (GR1) ;
- une étape de détermination et de mémorisation (206) d’un premier numéro de front (E1) ;
- une étape de calcul (210) d’un gradient additionnel (GR2) selon la formule :
(VE2 – VE3) / D2
- une étape de calcul (212) d’une durée estimative (DE1) suivant la formule (VE1-SP) / GR2
- une étape de transmission (214) de l’information d’arrêt physique du moteur à combustion interne au calculateur.
Procédé de détermination de la pression atmosphérique pour un moteur à combustion comportant un cylindre, une vanne papillon et une soupape d’admission d’air dans ledit cylindre ainsi qu’un capteur de pression entre ladite vanne papillon et ladite soupape d’admission, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - mesure d’une première pression (MAP_UP) à une position angulaire donnée du moteur, - mesure d’une deuxième pression (MAP_UP_T) à un intervalle de temps prédéterminé après la mesure de la première pression, - détermination avec d’autres paramètres (N, TPS) d’une valeur estimée de la pression atmosphérique, ledit intervalle de temps correspondant à une demi-période d’une pulsation de pression observée lors d’une admission d’air dans le moteur, et une pression moyenne (MAP_AV) correspondant à la moyenne de la première pression (MAP_UP) et de la deuxième pression (MAP_UP_T) étant utilisée pour déterminer avec les autres paramètres éventuels la pression atmosphérique.
S ystème de production d'énergie électrique
La présente invention a pour objet un système de production d'énergie électrique (1) caractérisé en ce qu'il comprend au moins : - une plateforme (2) disposée au-dessus de la surface d'une étendue de liquide (3), ladite plateforme (2) comportant au moins une première ouverture (8) traversant ladite plateforme de part en part, - un module (5) composé d'au moins un premier élément expansible (9) pouvant passer d'un mode "expansé" à un mode "rétracté", ledit élément expansible (9) étant mobile entre une position "haute" et une position "basse" dans laquelle il est situé dans une première enceinte d'expansion (10) configurée pour faire passer le premier élément expansible (9) en position "basse" de son mode "rétracté" à son mode "expansé" afin qu'il remonte jusqu'à sa position "haute" dans laquelle il revient à son mode "rétracté" afin d'aller jusqu'à sa position "basse", ces déplacement verticaux successifs permettant de produire de l'énergie électrique.
Ce groupe auxiliaire de puissance pour un aéronef (1) muni d’un compresseur centrifuge à deux étages, ayant un port de prélèvement (7) pour la fourniture d’air sous pression à un système d’air de l’aéronef est situé entre l’étage amont (2) et l’étage aval (3), ce dernier étant muni à son entrée d’une grille de pré-rotation à calage variable.
Appareil pour le traitement du linge à la vapeur comportant un outil (3) de repassage et/ou défroissage, au moins un mât (40) qui supporte un élément de maintien (5) sur lequel un vêtement peut être accroché et/ou appuyé pour permettre son traitement à l’aide de l’outil (3), et un dispositif support (8) comprenant un logement de réception dans lequel l’outil (3) peut être posé de manière stable lors des phases inactives de repassage et/ou défroissage, ledit dispositif support (8) comportant un organe de fixation permettant sa fixation sur le mât (40), caractérisé en ce que le dispositif support (8) comporte une articulation (9) permettant de modifier l’orientation du logement de réception par rapport à l’organe de fixation.
Bâti de détection et de mesure du profil longitudinal du rail, caractérisé en ce qu’il comprend deux montants verticaux (2) auxquels sont articulés deux vérins de levage (8) dont les tiges (10) ont l’extrémité articulée à deux étriers (12) articulés quant à eux aux montants (2) au moyen de charnières (14), l’extrémité de chaque étrier (12) articulés présentant un châssis (16) de soutien d’un vérin hydraulique (18) dont le piston (20) est solidaire d’un groupe de mesure (22), étant solidaire de la surface inférieure du châssis (16) une plaque (24) sur laquelle est soudé un tube (26) à billes qui reçoit un support (28) dont une extrémité est solidaire dudit groupe de mesure (22), ledit groupe de mesure étant constitué d’une plaque (30) à laquelle est assujetti un axe (32) d’un étrier (34) qui soutient un transducteur électronique linéaire (36) à ressort intérieur et de laquelle font saillie au moins deux rouleaux (38) permettant l’appui sur la surface du rail (40), l’extrémité inférieure du transducteur étant solidaire d’un palpeur (42), étant solidaire dudit étrier (34) qui soutient le transducteur électronique linéaire (36) à ressort intérieur un étrier (44) auquel sont assujettis des rouleaux de guidage latéraux (46), le transducteur étant relié à un PLC.
La présente invention concerne un procédé de stabilisation d’un système de faille (1) comportant un premier bloc rocheux (2) et un deuxième bloc rocheux (4) définissant entre eux une faille (6), ledit procédé comportant les étapes successives suivantes :
a) fourniture d’une consigne de déplacement du premier bloc rocheux (2) ;
b) mesure d’une valeur de déplacement du premier bloc rocheux (2) ;
c) génération d’un signal de commande de pression d’un fluide par application d’une loi de commande ;
d) injection ou pompage d’un fluide dans ladite faille (6) selon le signal de commande de pression ; et
e) répétition des étapes b) de mesure, c) de génération et d) d’injection, à une fréquence prédéterminée.
L’invention concerne également un dispositif de stabilisation d’un tel système de faille mettant en œuvre le procédé de stabilisation.
La présente invention est un dispositif de type couverture flottante (1) à disposer sur une étendue d’eau ou bassin, composée d’une multitude d’éléments couvrants (2), légers. Ledit élément couvrant (2) est composé de deux éléments de type coques supérieure et inférieure (3, 4) fixés l’un à l’autre, bombés, comportant des éléments de types « ailettes » (6) et formant une cavité creuse (5) entre les deux éléments de type coques (3, 4).
Système de support, pour encastrer un robinet de salle d’eau, et procédé pour installer un ensemble préassemblé comprenant un tel robinet
Système de support, comprenant un châssis de robinet (30) avec un support de robinet (41), pour encastrer un robinet (60) dans un mur. Pour être facile à installer dans un mur peu épais, on prévoit deux positionneurs latéraux (42, 43) positionnable sur des montants (11, 12) du mur. Alors, le châssis de robinet (30) est orienté de sorte qu’une direction de hauteur (Z30) du châssis soit parallèle aux montants (11; 12), est fixement positionné suivant une direction de largeur (X30) et est en appui contre les montants (11; 12), suivant une direction de profondeur (Y30). Alors, le support de robinet (41) est disposé entre les deux montants (11; 12). Le système de support comprend aussi des moyens de fixation (31), pour fixer le châssis de robinet (30) sur les montants (11; 12).
Figure pour l'abrégé : [FIG 1]
Dispositif d’évacuation d’eaux usées dans une cuvette WC comprenant un corps creux et une gaine caractérisé en ce que l’extrémité droite ou gauche du corps creux se termine par un tube, et en ce que la gaine, en matière souple, est emboîtée dans le corps creux.
le procédé comprenant une étape de commutation de la phase de mise en service à la phase fonctionnelle dès qu’un courant mesuré par le capteur présente une variation inférieure ou égale à un seuil de convergence, le capteur étant fonctionnel plus rapidement qu’en l’absence de la phase d’accélération de la mise en service du capteur.
PROCÉDÉ D’ESTIMATION DE SIGNAUX PHYSIOLOGIQUES
La présente invention concerne un dispositif (1) pour mettre en œuvre un procédé et le procédé pour l’estimation de signaux physiologiques d’un sujet, ledit procédé comprenant : l’utilisation d’un modèle de régression non-linéaire du type réseau de neurones (43) configuré et entraîné pour recevoir, en entrée, au moins un signal cardio- respiratoire, et fournir en sortie au moins une estimation d’un signal physiologique de polygraphie ventilatoire et/ou un signal physiologique d’électrocardiographie (31) ; et fournir en sortie l’au moins une estimation d’un signal physiologique de polygraphie ventilatoire et/ou un signal physiologique d’électrocardiographie (31).
L’invention se rapporte à un procédé de sélection de données issues d’un électroencéphalogramme (EEG), se présentant sous la forme d’un ensemble de scalogrammes de départ, chaque scalogramme étant calculé à partir d’une portion d’un signal électroencéphalographique, ledit procédé comprenant :
une étape d’extraction, par l’intermédiaire d’un réseau de neurones artificiels, d’un ensemble de scalogrammes candidats (Esc) ;
Pour des scalogrammes candidats (Sc) de l’ensemble de scalogrammes candidats (Esc) :
une étape de calcul de caractéristiques de la portion de signal électroencéphalographique (So) correspondant au scalogramme candidat (Sc) ; et lorsque la pluralité de caractéristiques se situent dans des intervalles de valeurs prérequis, une étape de sélection de la portion de signal électroencéphalographique (So) du scalogramme candidat (Sc) au sein d’une structure de données de sélection de signal électroencéphalographique.
L’invention concerne un implant de prothèse articulaire comprenant :
- un corps principal principalement en céramique et comprenant une surface externe articulaire en céramique de forme concave ou convexe,
- au moins une vis de serrage configurée pour permettre le serrage du corps principal sur l’os du patient ou sur un élément intermédiaire fixé audit os,
- au moins une bague rapportée dans le corps principal et formant avec ce dernier une chambre emprisonnant la tête de la vis de serrage et comprenant une surface d’appui formant butée pour ladite tête de vis, la bague étant configurée pour être en contact avec la vis durant ledit serrage, la bague comprenant un orifice central traversée par la vis, la bague étant configurée pour répartir les contraintes mécaniques issues du serrage de la vis de manière homogène au sein du corps principal.
L’invention concerne un implant de prothèse articulaire (1 ; 100) comprenant :
- un corps principal (2 ; 200) principalement en céramique et comprenant une surface externe articulaire (8) en céramique de forme concave ou convexe,
Numériseur radiofréquence à dynamique augmentée
L’invention concerne un numériseur radiofréquence (10) comprenant un module (12) pour diviser la puissance entre :
une première branche (14) comprenant :
- un dispositif (16) d’application d’un gain variable,
- un premier convertisseur analogique-numérique (18),
- un premier module (20) d’application d’un gain numérique ;
et une deuxième branche (15) comprenant :
- un module (24) de combinaison/couplage analogique connecté, en sortie au module pour diviser la puissance, et à une branche (26) de réinjection analogique du signal numérique issu dudit premier convertisseur analogique-numérique comprenant :
- un convertisseur numérique-analogique (28) ;
- un module (30) d’application d’un gain analogique ;
- un deuxième module (32) d’application d’un gain analogique ;
- un deuxième convertisseur analogique-numérique (34) ;
- un deuxième module (36) d’application d’un gain numérique,
chaque sortie de la première et deuxième branche étant connectées à un module (38) de combinaison/couplage numérique.
L’invention se rapporte à un système (1) de frein à main d’un véhicule comprenant un levier d’actionnement (2) monté en rotation, et un câble (4) de frein à main relié à un dispositif de freinage (3), une pièce relais (12) montée en rotation autour d’un deuxième axe (5) et maintenue en appui contre une butée de repos (10) solidaire du levier d’actionnement (2) au moyen d’un élément (22) de rappel précontraint, ladite pièce relais (12) étant maintenue à distance d’une butée de serrage (11) solidaire dudit levier d’actionnement (2) au moyen dudit élément de rappel (22). Le câble (4) relie le dispositif de freinage (3) à la pièce relais (12), qui est dans un premier état d’interaction avec un contacteur (17), et de manière à assurer une opération de freinage, une mise en rotation du levier d’actionnement (2) va entrainer d’abord une mise en rotation simultanée de la pièce relais (12) qui est insérée entre l’élément de rappel précontraint (22) et la butée de repos (10), ladite mise en rotation s’accompagnant d’une première mise sous tension mécanique du câble (4) de frein sans résistance, puis une deuxième mise sous tension mécanique dudit câble (4) qui va stopper la rotation de la pièce relais (12) alors que le levier d’actionnement (2) poursuit sa rotation, engendrant alors une mise en appui de la pièce relais (12) contre la butée de serrage (11) s’accompagnant d’une compression de l’élément de rappel précontraint (22), et d’un deuxième état d’interaction de la pièce relais (12) avec le contacteur (17).
PROCEDE DE COMMANDE DE FREINAGE
L'invention concerne un procédé de commande de freinage automatique d’urgence d’un véhicule (1) comportant les étapes suivantes :
- initialisation d’un niveau d’une réserve de freinage,
- initialisation à zéro d’un compteur de temps,
- réception d’une requête de freinage automatique,
- activation d’un freinage automatique,
- décrémentation du niveau de la réserve tant que ledit freinage automatique est actif,
- désactivation du freinage automatique dès que la réception de la requête est interrompue ou que le niveau de la réserve est nul,
- incrémentation d’un compteur de temps dès la désactivation du freinage automatique et tant qu’aucun nouveau freinage automatique n’est activé,
- remise à zéro dudit compteur de temps dès qu’un seuil prédéterminé est atteint par le compteur ou dès qu’un nouveau freinage automatique est activé avant l’atteinte dudit seuil,
- réinitialisation de la réserve dès que le compteur de temps dépasse le seuil.
Procédé de contrôle d’un système électrique comprenant : - une batterie (BR2), - un convertisseur de courant (C1), connecté aux bornes de la batterie (BR2), et propre à alimenter la batterie (BR2) alternativement sous une première tension et une deuxième tension, - un équipement électrique (Ei) connecté aux dites bornes de la batterie (BR2), et ayant une tension maximale de fonctionnement, - un moyen d’isolement électrique (Ki) propre à isoler l’équipement électrique (Ei) de la batterie (BR2), ce procédé exécutant successivement et dans l’ordre : - une première étape d’isolement électrique de l’équipement électrique (Ei), - une deuxième étape de contrôle du convertisseur (C1) de sorte à alimenter la batterie (BR2) sous la deuxième tension, la deuxième tension étant strictement supérieure à la tension maximale de fonctionnement.
L’invention concerne un renfort de doublure d’un capot et d’un auvent de véhicule automobile.
Le renfort de doublure (2) comprend une première partie (4) liée à une seconde partie (6) par l’intermédiaire d’une zone de jonction (8). Des moyens de fixation (10) à une doublure (12) de capot de véhicule automobile sont présents uniquement au niveau de la première partie (4) et de la seconde partie (6) du renfort de doublure (2). La zone de jonction (8) s’étend le long d’un axe longitudinal (AA’) et la zone de jonction (8) est apte à se déformer de façon élastique pour permettre le pivotement de la première partie (4) autour d’un axe de rotation perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire à l’axe longitudinal (AA’).
L’invention concerne un dispositif de renfort (4) d’un châssis de véhicule automobile. Le dispositif de renfort (4) comporte un brancard (7) destiné à être fixé solidairement à une traverse du châssis et destiné à supporter un plancher du véhicule automobile. Le dispositif de renfort (4) comporte au moins un organe de renforcement (9, 10) comportant un élément de fixation (18) configuré pour permettre de fixer solidairement l’organe de renforcement (9, 10) correspondant à une paroi longitudinale (15) du brancard (7). Conformément à l’invention, chaque au moins un organe de renforcement (9, 10) comporte un matériau composite.
L’invention se rapporte à un véhicule (1), comprenant : des roues (31, 33) un habitacle (10) ; ledit habitacle (10) comportant : un siège (15) monté sur au moins un rail (17) fixé sur le plancher, de sorte à permettre un réglage de la position du siège par translation avant-arrière sur ledit au moins un rail (17) ; un pédalier (14) et un siège (15) définissant une position couchée du conducteur (U) ; caractérisé en ce que ledit au moins un rail (17) est fixé sur le plancher avec un axe longitudinal formant un angle (α) compris entre 5 et 25° par rapport à un plan du sol (S), le rail (17) montant vers le haut en direction du pédalier (14).
Agencement de vitrage et agencement de fenêtre d’aéronef, équipés d’un dispositif d’éclairage perfectionné
L’invention concerne un agencement de vitrage (2), dévolu à une fenêtre (8) s’étendant dans un plan (10) et logée dans la paroi extérieure (4) d’un aéronef (6), comprend une vitre transparente de recouvrement (12) dans un plan de recouvrement (14) ; un film (16) commutable électriquement, s’étendant dans un plan de dispersion (18) ; et un film luminescent (20) s’étendant, à une distance (D), dans un plan de luminescence (22) parallèle audit plan (18). Plusieurs diodes électroluminescentes (24) sont implantées sur ledit film (20), un espacement mutuel (A), entre lesdites diodes (24), représentant au moins le quintuple de leur étendue transversale (Q). Ledit agencement (2) est conçu pour être disposé devant la fenêtre (8), dans la direction d’une ligne de vision (26) perpendiculaire au plan (10) de celle-ci, en pointant vers un habitacle (42) de l’aéronef (6). Les plans (18, 22,10) s’étendent avec parallélisme mutuel, le film (20) étant interposé entre la fenêtre (8) et le film (16). Ladite fenêtre (8) et lesdits films (16, 20) sont placés en succession alignée sur ladite ligne (26). Un agencement de fenêtre inclut ladite fenêtre (8) et l’agencement de vitrage (2) précité.
La présente invention concerne un couvercle (1) pour conteneur (2) comprenant quatre protubérances (11, 23) situées à ses quatre côtés (30) et/ ou ses quatre coins (10). Chaque protubérance (11, 23) forme une bosse et dépasse latéralement vers l’extérieur, au moins partiellement, la surface de contact (32), de façon à empêcher le recouvrement entre deux unités de transport (100) contiguës lors d’un transport.
La présente invention concerne un dispositif de distribution (10) en vrac de produits (2) comprenant un boîtier (12) formé d’au moins deux parties (14a, 14b) délimitant un logement (13) apte à recevoir au moins une poche (1) de produits (2). Le boîtier (12) surplombe des moyens de distribution (30) agencés pour délivrer les produits (2) à l’intérieur d’un contenant (23) appartenant préférentiellement à un client. Les moyens de distribution (30) sont équipés d’un générateur d’ultrasons (43).
DISPOSITIF DE BASCULEMENT POUR UNE CHARGE
L’invention concerne un dispositif de basculement (100) comportant une armature (102) avec deux surfaces de contact (104) et un lit (106) avec une première surface d’appui (106a) et une deuxième surface d’appui (106b) pour recevoir la charge (50), où chaque surface de contact (104) comporte une première zone plane (104a), une deuxième zone plane (104b) et une zone arquée (104c) entre les zones planes, chaque zone plane (104a-b) définit une position dans laquelle une des surfaces d’appui (106a-b) est horizontale, et où le passage d’une position à l’autre s’effectue par roulement sur les zones arquées (104c).
L’invention concerne un système électrique pour véhicule automobile, le véhicule comprenant au moins une batterie (10) d’alimentation, le système électrique comprenant un chargeur électrique (20), destiné à être connecté d’une part ladite à batterie (10) et d’autre part à un réseau électrique (60) externe au véhicule fournissant une tension alternative ou à des équipements électriques (50), et un microcontrôleur (40), le chargeur (20) étant apte à charger la batterie (10) à partir d’un réseau électrique (60) externe ou à permettre à la batterie (10) d’alimenter lesdits équipements (50), le chargeur (20) comprenant un convertisseur (22) de tension continu-continu apte à fonctionner selon un premier mode de fonctionnement et un deuxième mode de fonctionnement, le microcontrôleur (40) est remarquable en ce qu’il est configuré pour commander l’activation du premier mode de fonctionnement et commander l’activation du deuxième mode de fonctionnement.
L’invention concerne un système électrique pour véhicule automobile, le véhicule comprenant au moins une batterie (10) d’alimentation, le système électrique comprenant un chargeur électrique (20), destiné à être connecté d’une part ladite à batterie (10) et d’autre part à un réseau électrique externe au véhicule fournissant une tension alternative ou à des équipements électriques, et un microcontrôleur (40), le chargeur (20) étant apte à charger la batterie (10) à partir d’un réseau électrique externe ou à permettre à la batterie (10) d’alimenter lesdits équipements, le chargeur (20) comprenant un circuit correcteur (21) de facteur de puissance et un convertisseur (22).