INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
- une étape (105) de configuration, qui comporte : - une étape (120) de définition d’au moins deux dispositifs de stockage d’informations, au moins l’un des dispositifs étant local et non dédié au stockage, - une étape (125) de création d’une abstraction informatique présentant des caractéristiques d’adressage communes entre au moins deux dispositifs locaux, chaque abstraction étant adressable par un dispositif de contrôle central, - de manière itérative, une étape (110) dynamique d’ajustement de capacité de stockage locale : - une étape (130) d’attribution, par au moins un dispositif local et non dédié au stockage, d’une capacité de stockage et - une étape (135) de communication, au dispositif de contrôle central, d’une capacité de stockage attribuée et - une étape (115) d’exécution, qui comporte : - une étape (140) de déclenchement de sauvegarde d’une information numérique, - une étape (145) de fragmentation de l’information numérique en au moins un segment d’information, - une étape (150) de sélection, par le dispositif de contrôle central et pour chaque segment, d’un dispositif de stockage en fonction des abstractions créées et - une étape (155) d’enregistrement, sur le dispositif de stockage sélectionné, du segment d’information associé.
Procédé d’authentification d’une prise de vue capturée dans un habitacle d’un véhicule automobile.
Procédé d’authentification d’une prise de vue candidate (C1, C2, C3, C4) par un capteur d’images (2) fixé dans un habitacle (1) d’un véhicule automobile (100), caractérisé en ce qu’il comprend au moins une des étapes suivantes :
une étape (E2) de reconnaissance, dans la prise de vue candidate (C1, C2, C3, C4), d’éléments de l’habitacle (11, 12, 13, 14) situés en bordure d’un visage ou d’un corps d’un conducteur du véhicule automobile (100), une étape (E3) de surveillance, par analyse de plusieurs images issues du capteur (2), de la continuité d’une identité d’un conducteur du véhicule automobile (100) sur la durée totale d’un trajet ininterrompu entre un instant de montée d’un conducteur dans le véhicule automobile (100) et un instant de fin d’un premier intervalle de temps (DT2, DT5) de prises de vues incluant la prise de vue candidate (C1, C2, C3, C4),
Figure pour l’abrégé : 6
La présente invention concerne un système de sécurité (100) pour des dispositifs informatiques (150), le système de sécurité étant adapté pour :
- permettre à une application de sécurité (104) de définir une enclave de la mémoire vive (RAM) à laquelle seule l’application de sécurité (104) peut avoir accès, cette enclave étant éventuellement située au sein d’un zone protégée plus large résultant de la mise en œuvre d’une machine virtuelle capable d’abriter des logiciels tiers devant coopérer avec les services sécurisés et les pilotes des périphériques de création et de restitution de l’information ; et
L’invention concerne un élément optique (30) comprenant :
- un substrat (32) transparent,
- un revêtement intermédiaire (38) s’étendant sur au moins une surface principale (36) du substrat (32), le revêtement intermédiaire (38) comprenant une pluralité de couches minces (38a, 38b) denses présentant de manière alternée un premier indice optique et un deuxième indice optique, le premier indice optique étant supérieur au deuxième indice optique.
L’élément optique (30) comprend aussi :
- au moins une couche poreuse (42) s’étendant sur le revêtement intermédiaire (38) à l’opposé du substrat (32), la couche poreuse (42) présentant un troisième indice optique, le troisième indice optique étant inférieur aux premier et deuxième indices optiques.
Elément optique fonctionnalisé
- un revêtement de protection (34), comprenant au moins une couche d’un matériau résistant s’étendant sur au moins une surface principale (36) du substrat (32), le revêtement de protection (34) comprenant une surface externe (38) s’étendant à l’opposé du substrat (32).
La surface externe (38) comprend des reliefs (40) gravés dans la couche de matériau résistant, chaque relief (40) présentant une dimension axiale (a), mesurée selon une direction perpendiculaire à la surface externe (38), inférieure à 500 nanomètres.
Procédé d’identification d’un élément d’interconnexion optique parmi plusieurs éléments d’interconnexion optique, comprenant : injecter (100), dans une fibre optique (2) reliée à l’élément d’interconnexion optique à identifier, un signal optique ayant une longueur d’onde prédéfinie de sorte que le signal optique traverse la fibre optique puis ressorte de l’élément d’interconnexion à identifier ; et pendant l’injection, déplacer (102) un dispositif (50) par rapport aux éléments d’interconnexion de sorte que les éléments d’interconnexion soient successivement mis en regard avec un photodétecteur (73) du dispositif qui est sensible à la longueur d’onde prédéfinie, le déplacement étant réalisé jusqu’à ce qu’un indicateur (74) du dispositif indique que le signal optique ayant la longueur d’onde prédéfinie est détecté par le photodétecteur (73).
MONTRE BRACELET A LUNETTE INTERCHANGEABLE ET TRANSFORMABLE
La présente invention concerne une montre bracelet dont la lunette de montre (100) est interchangeable et transformable selon le souhait de son utilisateur pour permettre de nombreuses configurations. Elle se compose de trois éléments principaux dont une lunette de montre (100), un porte-lunette (200) et un bracelet de montre (300). La lunette de montre (100) dispose de deux plans principaux opposés (101) (102) réunis par un plan périphérique (103), le porte-lunette (200) est constitué d’un plan support aligné (203) non représenté sur le dessin de l’abrégé ou un plan support décalé (204) portant à chaque extrémité un plan d’attache (201) (202) auquel vient s’associer au moyen d’un dispositif d’attache (205) (206), un bracelet de montre (300) constitué de deux demi-bracelets (301) (302) réunis par une boucle (304).
L’invention concerne un procédé de personnalisation d’une pièce plastique extérieure de véhicule automobile (2), la pièce plastique extérieure comprenant au moins une face (6) recouverte d’un premier primaire (8), d’une base de peinture (10) et d’un premier vernis (12), le procédé de personnalisation comprenant les étapes suivantes :
- traitement de surface d’augmentation de l’énergie de surface d’au moins une zone du premier vernis (12), et
- réalisation d’un motif décoratif (14) par application d’au moins une couche de peinture sur la zone ayant subie un traitement de surface.
Procédé amélioré de fabrication d’un moule carapace pour la fabrication de pièces métalliques aéronautiques par fonderie à cire perdue
Procédé de fabrication d’un moule carapace destiné à la fabrication par fonderie à cire perdue d’au moins une pièce métallique, le moule carapace comprenant au moins une cavité de moulage destinée au moulage de la pièce métallique, et au moins un canal d’alimentation destiné à amener un métal liquide vers la cavité de moulage, le procédé comprenant la fabrication d’un modèle en cire comprenant un modèle de pièce destiné à former la cavité de moulage et un modèle (40) de canal d’alimentation destiné à former le canal d’alimentation, la disposition d’au moins un insert (50) en céramique autour d’au moins une portion du modèle (40) de canal d’alimentation, la fabrication du moule carapace autour du modèle en cire.
BOITE A POINCONS EN ACIER
L’invention concerne une boîte à poinçons en acier qui est configurée pour recevoir de multiples poinçons en acier (30) et qui comprend : un couvercle (20). Le couvercle (20) comprend une extension (22) s'étendant à partir de celui-ci et au moins un orifice de définition (23) traversant verticalement l'extension (22), de telle sorte que l’un des multiples poinçons en acier (30) est sélectivement retiré d'un corps (10), et ledit poinçon en acier (30) est fixé dans l’au moins un orifice de définition (23) du couvercle (20). Ensuite, le couvercle (20) est déplacé pour confirmer une position d'estampage dudit poinçon en acier (30) de telle sorte que ledit poinçon en acier est frappé pour estamper au moins un texte ou symbole.
L’invention concerne l’utilisation de feuilles comprenant au moins une face constituée d’une composition pseudo-amorphe à base de poly-aryl-éther- cétone(s) pour un procédé de thermoformage double-feuilles, un procédé correspondant ainsi que le corps creux obtenu par ce procédé.
Panneau composite avec languettes pliables
La présente invention concerne un panneau composite (10) d’équipement de véhicule, comportant un élément structurel (14) et un élément isolant (16), ledit élément isolant comprenant une première (40) et une seconde (42) faces sensiblement parallèles et opposées,
l’élément structurel comprenant une partie principale (20), apte à être au contact de la première face (40) de l’élément isolant dans une configuration assemblée du panneau composite.
L’élément structurel comprend en outre une partie de fixation (22), déformable plastiquement par rapport à la partie principale, la partie de fixation étant configurée de sorte que, dans la configuration assemblée du panneau composite, l’élément structurel et l’élément isolant sont fixés l’un à l’autre et la partie de fixation (22) est au contact de la seconde face (42) dudit élément isolant.
- réaliser un filtrage fréquentiel de la consommation électrique courante de façon à déterminer une part de consommation transitoire de ladite consommation électrique courante ;
- déterminer des consignes de contrôle (CS1, CS2) de la première source électrique (S1) et de la deuxième source électrique (S2) en fonction du ratio de répartition cible (Ratio) et de la part de consommation transitoire ; et
- appliquer les consignes de contrôle à la première source électrique et à la deuxième source électrique.
Ensemble de puissance (10) électrique comprenant :
- une pluralité d’éléments de batterie (12), chaque élément de batterie comprenant au moins une cellule de stockage (14) d’énergie électrique,
- un multiplexeur (13) comprenant une entrée (15) et, pour chaque élément de batterie (12), une sortie (16) connectée à l’élément de batterie (12) et un relais (17) de commutation connectant l’entrée (15) et cette sortie (17),
- un unique organe de coupure (18) de puissance connecté à l’entrée (15) du multiplexeur (13) et adapté pour être connecté à une charge (11) électrique, et
- au moins un module de commande (19) configuré pour piloter l’organe de coupure (18) et chaque relais (17).
L’organe de coupure (18) est configuré pour commuter d’un état passant vers un état bloquant en charge, tandis que les relais (17) sont configurés pour commuter d’un état passant vers un état bloquant hors charge.
La machine électrique tournante (12) comprend un rotor (13) et un stator (14) bobiné comportant un arbre statorique (18), les bobines (21) statoriques étant insérées dans le rotor et l’arbre statorique étant inséré au centre du rotor.
Au moins un capteur de position angulaire du rotor est inséré au centre de l’espace délimité par l’arbre statorique et le rotor.
S tator de machine électrique tournante
Stator (1) de machine électrique tournante, comportant une masse statorique (2) formée d’un empilement de tôles, notamment de tôles chacune d’un seul tenant, comportant des dents (4) ménageant entre elles des encoches (3), et des conducteurs électriques logés dans les encoches (3), au moins une partie des conducteurs électriques étant en forme d'épingle en U ou en I, au moins l’une des tôles de la masse statorique (2) comportant une pluralité de crans (10) ménagés dans les dents (4), à leur extrémité faisant face à l’entrefer (E), un cran (10) d’une dent étant situé circonférentiellement entre deux bords radiaux (12) de ladite dent (4).
COMPOSITION COSMÉTIQUE QUI RÉSISTE AU PELU CHAGE
Une composition cosmétique résistante au peluchage est sous la forme d’une émulsion huile huile-dans-eau dans l’eau qui inclut une phase aqueuse et une phase huileuse, et inclut au moins un épaississant polymère cosmétiquement acceptable choisi dans le groupe consistant en les polymères réticulés, gommes, polymères à base de taurate, carbomères, polyacrylates, et des combinaisons de ceux-ci, au moins un agent éthoxylé sous forme liquide à température ambiante dans une plage d’environ 20 ˚C à environ 28 ˚C et a une HLB d’environ 8,5 à environ 16 ; et au moins une huile. La composition cosmétique résistante au peluchage résiste au peluchage lorsqu’elle est appliquée par frottement ou lissage sur un substrat kératineux
Compositions pour le soin des cheveux, procédé permettant d’améliorer la définition des boucles des cheveux et procédé de traitement des cheveux
La présente invention concerne des compositions pour le soin des cheveux, comprenant au moins un acide organique, au moins un composé avec au moins un groupe hydroxyle, au moins un acide aminé, au moins une résine végétale, et de l’eau. L’invention concerne également un procédé de traitement des cheveux, en particulier des cheveux bouclés.
« Seringue préremplie (PFS) à tige de piston amovible, stockable le long du cylindre de seringue. »
Seringue (1) de type seringue préremplie (PFS), comprenant : - un cylindre de seringue (2) comprenant intérieurement une chambre pour stocker un produit pharmaceutique liquide à injecter; - un joint d’étanchéité (6) agencé dans la chambre du cylindre formant une tête de piston; - un connecteur de piston (13 ; 14) fixé ou formé intégralement dans le joint d’étanchéité; - un poussoir (5 ; 56) formant une tige de piston dont une extrémité (510, 520 ; 560) est adaptée pour être fixée au connecteur et l’autre extrémité est conformée en zone d’appui au moins d’un doigt d’utilisateur, le poussoir étant amovible et configuré pour prendre :
une position inactive de stockage dans laquelle il est séparé physiquement et épouse une partie du cylindre, et une position active d’utilisation dans laquelle il vient se fixer au connecteur (13 ; 14) pour faire coulisser le joint à l’intérieur du cylindre.
La présente divulgation concerne un dispositif d’avertissement (100, 120, 140) pour un Défibrillateur Automatisé Externe, DAE, (10), ledit dispositif comprenant : - un module de signalisation (12) configuré pour émettre un signal perceptible par un individu ; - un processeur (14) connecté fonctionnellement avec ledit module de signalisation et avec un module de télécommunication (16), ledit processeur étant configuré pour activer ledit module de signalisation (12) sur réception, par ledit module de télécommunication, d’une requête d’identification (RQ-ID) émise par un serveur (200) ; et - le module de télécommunication (16), configuré pour émettre un message d’accusé de réception (ACK-ID) vers ledit serveur (200) sur réception de ladite requête d’identification (RQ-ID). La présente divulgation concerne aussi un procédé et un programme informatique correspondant.
Ski (1) comportant un noyau (4) prévu pour s’intercaler entre un renfort supérieur (2) et un renfort inférieur (3), ledit noyau (4) comportant un plateau supérieur (41) horizontal, un chant latéral gauche (42), un chant latéral droit (43) s’étendent tous deux vers le bas depuis les bords latéraux, respectivement gauche et droit, du plateau supérieur et, au moins, une âme centrale (44) placée entre les deux chants latéraux, ladite âme centrale, et lesdits chants latéraux s’étendant selon l’axe longitudinal X. Une pluralité d’ailettes gauches (46), respectivement d’ailettes droites (47) est disposée entre l’âme centrale et le chant latéral gauche, respectivement entre l’âme centrale et le chant latéral droit ; une pluralité d’espaces interstitiels, appelés évidements (45), étant ainsi définis entre les ailettes gauches, l’âme centrale et le chant latéral gauche, respectivement entre les ailettes droites, l’âme centrale et le chant latéral droit. De préférence, les ailettes gauches font un angle compris entre 5° et 85 ° avec l’axe X, et les ailettes gauches et les ailettes droites sont disposées symétriquement par rapport à l’axe longitudinal X.
L’invention concerne un système de pompe (2) pour vaporisateur permettant une utilisation du vaporisateur dans toute position. A cet effet, le système (2) comprend un piston (12) coulissant dans une partie creuse d’une pièce (13). Le piston (12) ferme la partie supérieure de la partie creuse pour former une chambre (14) recevant un liquide à vaporiser. Un premier conduit (17) traversant la pièce (13) permet de relier la chambre (14) à un réservoir de liquide. Un ressort (15) est arrangé précontraint dans la chambre (14), une première extrémité du ressort (15) étant reliée au piston (12) et une deuxième extrémité du ressort (15) étant fixée de manière solidaire à un dispositif anti-retour (16) fermant de manière étanche le premier conduit (17). Le ressort (15) maintient le dispositif anti-retour (16) dans la position fermée lorsqu’une pression dans la chambre (14) est supérieure à un seuil, indépendamment de la position du vaporisateur.
Figure pour l‘abrégé : 3
Sous-ensemble préassemblé de connecteur comprenant un contact central et deux parties de sertissage de matière et/ou épaisseur différente(s), bobine de sous-ensembles et procédé d’assemblage d’un connecteur à un câble associés.
L’invention concerne un sous-ensemble préassemblé de connecteur (5) qui intègre des parties de sertissage avant et arrière (22, 23, 4) de caractéristiques électriques et/ou mécaniques différentes, et qui est prêt à être directement serti à un câble blindé et isolé, préalablement préparé, qui permet de minimiser les étapes d’assemblage et les risques associés comme ceux liés aux process d’enfilage de multitudes de composants selon l’état de l’art.
Figure pour l’abrégé : Fig.2F
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un câble comprenant au moins un élément électriquement conducteur allongé, une première couche semi-conductrice entourant l’élément électriquement conducteur allongé, une couche thermoplastique électriquement isolante entourant la première couche semi-conductrice, et une deuxième couche semi-conductrice entourant la couche thermoplastique électriquement isolante, ladite couche thermoplastique électriquement isolante étant obtenue à partir d’une composition électriquement isolante comprenant au moins un polymère thermoplastique (e.g. un polymère de propylène), ledit procédé mettant en œuvre le refroidissement contrôlé du câble après extrusion des couches précitées.
L’invention concerne une structure innovante de transformateur planar, le transformateur (10) comprenant :
un circuit primaire (11) comprenant un enroulement primaire (12) de N1 tours ; un circuit secondaire (21) comprenant un enroulement secondaire (22) de N2 tours ; un circuit imprimé (15) de couches superposées entre elles, formant une ouverture (18) définissant un pourtour (19) ; des vias (27) disposés au centre des enroulements primaire (12) et secondaire (22) sur le pourtour (19) de l’ouverture (18),
les N1 et N2 tours étant disposés chacun sur une couche, selon une alternance quelconque entre les N1 et N2 tours, chacun des N1 et N2 tours s’enroulant, partiellement autour des vias (27) en formant un arc de cercle (28) par couche ;
l’arc de cercle (28) d’une couche étant distinctement orienté par rapport aux arcs de cercle (28) des autres couches.
Selon un aspect il est proposé un procédé d’implantation ionique dans une plaquette semiconductrice (PS) placée dans une chambre d’implantation (CHI) sous vide, la plaquette semiconductrice (PS) présentant une zone de circuit intégré (ZCI) et une zone périphérique (ZPR) autour de cette zone de circuit intégré (ZCI), l’implantation ionique permettant d’appliquer un dopage dans des régions, dites régions d’implantation (RGI), de la zone de circuit intégré, le procédé comprenant : - une formation d’un revêtement en résine photosensible (RES) servant de masque sur la plaquette semiconductrice (PS), puis - une formation d’ouvertures dans le revêtement en résine photosensible (RES) au niveau desdites régions d’implantation (RGI) de la zone de circuit intégré et au niveau d’au moins une région (RDM) de la zone périphérique, puis - une implantation des ions (12) dans la plaquette semiconductrice (PS).
L’invention porte sur une puce de circuit intégré photonique-électronique formée sur un substrat semiconducteur sur isolant, lequel substrat silicium sur isolant comprend une couche diélectrique enterrée (11) et une couche active de matériau semiconducteur (12), ladite puce comprenant une partie de circuit électronique (CE1, CE2) et une interface photonique d’interconnexion (IPI) de la partie de circuit électronique co-intégrées dans la couche active et étant caractérisée en ce que la partie de circuit électronique (CE1, CE2) est formée dans une région de la couche active (RE1, RE2) dont l’épaisseur est plus importante que l’épaisseur d’une région de la couche active (RP) dans laquelle est formée ladite interface photonique (IPI).
Filtre pixelisé
TITRE : Dispositif d’emballage, emballage, produit et procédé d’emballage d’un article
Dispositif d’emballage (10a), notamment dispositif d’emballage de balai d'essuie-glace pour emballer au moins un article (12a, 26a, 30a, 34a), notamment au moins un adaptateur de balai d'essuie-glace (14a, 28a, 32a, 36a) avec un élément d’emballage (16a) pour recevoir l’article (12a, 26a, 30a, 34a),
dispositif caractérisé en ce que
l’élément d’emballage (16a) est constitué par un mode d’emploi (18a).
Caisse pour le transport de marchandises et attelage
L’invention concerne de nouvelles organisations en logistique et en transport combiné dimensionnées à l’échelle des villes et permettant d’inclure le maillon fluvial dans la livraison du dernier kilomètre. Pour cela, l’invention s’appuie d’une part sur une caisse multimodale (1) pour le transport de marchandises pourvue d’attaches dans les coins permettant de solidariser la caisse avec deux autres caisses identiques pour former un ensemble monobloc (100) ayant au sol l’encombrement d’un containeur maritime standard. Et d’autre part sur un attelage permettant la livraison du dernier kilomètre de la caisse et comportant un système de liaison permettant son accrochage à un véhicule ainsi qu’une structure de réception permettant la fixation de la caisse, comportant un système de guidage comportant au moins une butée et/ou des cônes de guidage aidant au positionnement de la caisse sur le véhicule.
Caisse pour le transport de marchandises
Caisse (1) pour le transport de marchandises, de forme générale parallélépipédique, pourvue d’attaches dans les coins permettant de solidariser la caisse avec deux autres caisses identiques dans son prolongement pour former un ensemble monobloc (100) ayant au sol l’encombrement d’un containeur maritime standard.
DISPOSITIF AUTONOME DE STOCKAGE DE CONTENEURS A DECHETS
L’invention concerne un dispositif (1) de stockage souterrain de conteneurs à déchets (8a, 8b), comprenant une plateforme (5a, 5b) mobile à l’intérieur d’une fosse (2), des moyens (30-34, 41, 45 55) d’entraînement de la plateforme, un moteur électrique (50) agencé dans la fosse, couplé aux moyens d’entraînement, et une batterie (61) pour l’alimentation électrique du moteur. Le dispositif comporte au moins un panneau photovoltaïque (14, 15) disposé sur une paroi sensiblement verticale de la structure (20) de collecte de déchets, au moins un régulateur fournissant une tension de charge de la batterie à partir d’une tension fournie par le panneau photovoltaïque, au moins un coffret électrique disposé dans la fosse, recevant la batterie et le régulateur de tension, un câble électrique souple (16) reliant le panneau photovoltaïque (14, 15) et le coffret électrique, ayant une longueur suffisante pour parcourir une distance entre le coffret électrique et le panneau photovoltaïque lorsque la plateforme est en position haute, et s’étendant dans la fosse lorsque la plateforme (5a, 5b) est en position basse, et un contrepoids (59) relié aux moyens d’entraînement par au moins un lien déformable (55).
DISPOSITIF DE MANUTENTION ET LEVAGE POUR BANCHES DE COFFRAGE
Dispositif de manutention (1) de banches, pour lever d’un ensemble d’au moins deux banches, le dispositif de manutention comprenant :
La présente invention concerne une bille fusible pour jouet (10) contenant un pigment comme colorant et une résine soluble dans de l’eau, dans laquelle le pigment contient un pigment doré ou argenté.