INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Les premier et second mors comprennent chacun une partie fixe qui, à l’état couplé au plateau 2, est stationnaire, et une partie mobile montée mobile à coulissement par rapport à la partie fixe, dans le sens d’un rapprochement ou d’un écartement de l’autre mors, à l’état positionné en regard desdits premier et second mors 61 et 62 avec les parties mobiles disposées entre les parties fixes.
Ainsi, le premier mors comprend une partie fixe représentée en 612 aux figures et une partie mobile représentée en 611 aux figures. De même, le second mors 62 comprend une partie fixe représentée en 622 aux figures et une partie mobile représentée en 621 aux figures.
Le premier mors 61 est un mors dont la partie mobile 611 peut être positionnée avec précision par rapport à la partie fixe 612 du premier mors 61. À cet effet, la partie mobile 611 du premier mors 61 est reliée à la partie fixe 612 du premier mors par un dispositif 7 d’entraînement en déplacement comprenant un ensemble vis 71/écrou 72 pour permettre, à l’état entraîné en rotation de la vis 71, un déplacement axial de la partie mobile 611.
Le détail de ce premier mors 61 est représenté à la . Dans ce mode de réalisation, la partie fixe 612 du premier mors est formée par un profilé en L vu en coupe transversale, ce profilé en L étant fermé à chaque extrémité par une joue. Une ouverture 13 traversante à fonction de poignée de saisie de la partie fixe est ménagée dans chaque joue.
La partie mobile 611 du premier mors est formée par un flasque. La partie mobile 611 du premier mors 61 présente, à l’état couplé des mors au plateau 2, une surface 6111 dite avant en regard du second mors 62 et une surface opposée 6112 appelée dos.
La vis 71 du dispositif 7 d’entraînement en déplacement de la partie mobile 612 du premier mors 61 est fixée au dos du flasque, constituant ladite partie mobile 611 du premier mors, de manière libre à rotation.
L’écrou 72 est quant à lui fixé à la partie fixe 612 du premier mors qui repose par l’une des branches du L sur le plateau 2. L’autre branche du L est munie de cet écrou traversé par la vis 71.
Cette vis 71 est munie à son extrémité libre d’un organe d’entraînement en rotation, tel qu’un volant équipé d’un maneton. Ainsi, l’entraînement en rotation de la vis 71 génère, du fait du montage fixe en rotation de l’écrou 72, un déplacement axial de la vis 71 et, par suite, du flasque constitutif de la partie mobile 611 du premier mors 61 dans le sens d’un rapprochement ou d’un écartement du second mors 62 selon le sens de rotation de la vis 71.
Le décodeur STB communique avec la passerelle via un module Ethernet pour une communication locale avec fils ou via un module radio de type WiFi pour une communication locale sans fils avec la passerelle résidentielle GTW. Le module en question est référencé CMO1 sur la .
Le décodeur STB comprend une entité apte à gérer le téléchargement en mode adaptative streaming et donc apte à demander un téléchargement progressif de l’un des contenus à l’une des qualités proposées dans un fichier de description.
Le fichier de description peut être téléchargé et enregistré par exemple dans les mémoires MEM du décodeur STB ou se trouver hors du décodeur STB.
Le décodeur STB comprend en outre une entité de gestion MNG dont la fonction sera expliquée ci-après. Dans notre exemple, le module de téléchargement en mode de téléchargement adaptatif introduit ci-dessus fait partie du module de gestion MNG. L’invention ne se limite pas à cette configuration. Les deux modules auraient pu très bien être séparés.
Le décodeur STB peut aussi contenir d’autres modules comme un disque dur non représenté pour le stockage des segments vidéo, un module de contrôle d’accès aux contenus, un module de traitement des commandes reçues du smartphone, etc.
Classiquement, comme on le verra en référence à la , différentes qualités peuvent être encodées pour le même contenu d’une chaîne, correspondant par exemple à différents débits d’encodage. Plus généralement, on parlera de qualité pour se référer à une certaine résolution du contenu numérique (résolution spatiale, temporelle, niveau de qualité associée à la compression vidéo et/ou audio) avec un certain débit d’encodage. Chaque niveau de qualité est lui-même découpé sur le serveur de contenus en segments temporels (ou « segments » de contenu, en anglais « chunks », ces trois mots étant utilisés indifféremment dans l’ensemble de ce document).
La description de ces différentes qualités et de la segmentation temporelle associée, ainsi que les segments de contenu, est accessible par dispositif de lecture STB et mis à sa disposition via leurs adresses Internet. Les adresses Internet identifient des segments sur un réseau. Une telle adresse peut être un identifiant de type URI (sigle anglo saxon de « Universal Ressource Identifier ») connu de l’homme du métier. L’ensemble de ces paramètres (qualités, adresses des segments, etc.) est en général regroupé dans un fichier de paramètres, dit fichier de description ou « fichier de description MNF ». On notera que ce fichier de paramètres peut être un fichier informatique ou un ensemble d’informations descriptives du contenu, accessible à une certaine adresse.
Dans un contexte de téléchargement adaptatif progressif, le dispositif de lecture STB peut adapter ses requêtes pour recevoir et décoder le contenu demandé par l’utilisateur à la qualité qui lui correspond au mieux. Par exemple, si on considère un contenu disponible aux trois qualités suivantes 1 Mb/s (Mégabits par seconde), 1,95 Mb/s (N2), et 3 Mb/s (N3) ; Supposons aussi que le dispositif de lecture STB dispose d’une bande passante de 5 Mb/s sur la liaison LI1 (entre la passerelle et le serveur). Dans cette configuration, le dispositif de lecture STB peut demander le contenu à n’importe quel débit inférieur à cette limite, par exemple 3 Mb/s.
Le nombre de débits d’encodage disponibles par segment varie selon le dispositif de lecture utilité. Sur la , par exemple un contenu principal C1 comprend cinq débits d’encodage disponibles N1-N5.
Dans notre exemple, le système comprend en outre un encodeur et un générateur de fichier de description non représentés car sans intérêt pour l’exposé de l’invention. L’encodeur a pour rôle d’encoder un contenu numérique afin d’obtenir plusieurs segments et plusieurs représentations pour chaque segment.
Le contenu encodé est transmis au générateur de fichier de description qui génère des adresses URI pour chaque segment créé.
Dans l’exemple illustré, l’encodeur et le générateur de fichier de description sont installés dans le serveur SRV.
Dans notre exemple, le dispositif de lecture STB est un terminal client et peut à ce titre entrer en communication avec le serveur de contenus SRV pour recevoir un ou plusieurs contenus (films, documentaires, séquences publicitaires, etc.).
Dans notre exemple, pour visualiser un contenu, le dispositif de lecture STB obtient une adresse du fichier de description MF d’un contenu principal (par exemple, C1) souhaité. Dans la suite, on supposera que ce fichier est un fichier de type fichier de description selon la norme MPEG-DASH et on se réfèrera indifféremment, selon le contexte, à l’expression « fichier de description » ou « manifeste».
Une fois que le dispositif de lecture STB dispose des adresses de segments correspondant au contenu souhaité, le dispositif de lecture STB procède à l’obtention des segments via un téléchargement à ces adresses. On notera que ce téléchargement s’opère ici, traditionnellement, au travers d’une URL HTTP, mais pourrait également s’opérer au travers d’une adresse universelle (URI) décrivant un autre protocole (dvb://monsegmentdecontenu par exemple).
Selon une possibilité de réalisation de l’invention, les deux bras flexibles du système amovible de condamnation présentent chacun une rampe en saillie, et l’outil externe de libération comprend deux branches en vis-à-vis présentant des terminaisons respectives conformées pour agir sur les rampes des bras flexibles respectifs du système amovible de condamnation afin de faire fléchir lesdits bras flexibles pour décrocher leurs organes complémentaires d’accrochage des organes d’accrochage du système de fermeture.
Selon une possibilité de réalisation de l’invention, les terminaisons des deux branches de l’outil externe de libération présentent chacune un crochet propre à se crocheter sur les rampes des bras flexibles respectifs.
Ainsi, les terminaisons des deux branches de l’outil externe de libération peuvent crocheter le système amovible de condamnation pour pouvoir le saisir et le retirer.
Selon une caractéristique de l’invention, la boucle de fermeture comprend un corps de boucle ; un capot monté à pivot sur ce corps de boucle, ledit capot comprenant au moins un élément de verrouillage propre à coopérer avec l’attache en configuration verrouillée, et le système amovible de condamnation est conformé pour être monté entre le corps de boucle et le capot pour bloquer le pivotement dudit capot en configuration verrouillée.
Autrement dit, le système amovible de condamnation peut être inséré ou glissé entre le corps de boucle et le capot, afin de bloquer le pivotement du capot qui reste ainsi en prise avec l’attache. En bloquant le pivotement du capot de la boucle de fermeture en configuration verrouillée, le système amovible de condamnation empêche une personne portant la ceinture de sécurité de la retirer, que ce soit volontairement ou non. Le système amovible de condamnation répond donc positivement à la problématique exposée.
Selon une caractéristique de l’invention, la boucle de fermeture présente deux fentes latérales opposées, prévues entre le corps de boucle et le capot et comprenant une première fente par laquelle l’attache peut être introduite afin de coopérer en verrouillage avec l’élément de verrouillage du capot, et une seconde fente par laquelle peut être introduite le système amovible de condamnation.
Avantageusement, la boucle de fermeture comprend un dispositif poussoir monté sur le corps de boucle et agissant sur le capot en direction de la configuration verrouillée.
Selon une caractéristique de l’invention, la boucle de fermeture comprend une carte électronique équipée d’au moins un capteur de détection de chute, et reliée électriquement par un fil à un moins un générateur de gaz.
Les fonctions de la carte électronique sont de détecter si le porteur de la ceinture est en train de chuter, et, si c’est le cas, d’envoyer un signal au générateur de gaz pour autoriser le déploiement de coussin gonflable.
Selon une caractéristique de l’invention, la carte électronique intègre un émetteur radiofréquence, et la boucle de fermeture est équipée d’un bouton poussoir sur lequel le porteur appuie pour mettre en marche ledit émetteur radiofréquence afin que puisse être établie une liaison radiofréquence avec un tiers.
De cette manière, le porteur de la ceinture peut contacter un tiers (par exemple un proche, un soignant, un service de secours) en cas de chute, de sorte à pouvoir rapidement lui porter assistance.
Selon une possibilité de réalisation de l’invention, la boucle de fermeture est équipée d’un haut-parleur associé à un microphone pour que le porteur, après établissement de la liaison radiofréquence, puis communiquer directement et vocalement avec le tiers. Avantageusement, un tel équipement peut permettre au soignant de se faire une première idée de la situation dans laquelle se trouve le porteur, de son état d’urgence, d’établir un premier diagnostic… de sorte à être le plus efficient possible dans le traitement à prodiguer.
Selon une autre possibilité de réalisation de l’invention, la boucle de fermeture est équipée d’une caméra permettant, après établissement de lien radiofréquence, de transmettre au tiers des flux vidéo. Là encore, un avantage d’un tel équipement est de permettre au soignant et/ou au secours d’analyser au moyen de la vidéo la situation dans laquelle se trouve le porteur pour y répondre de la manière la plus adaptée.
Selon une autre possibilité de réalisation de l’invention, la boucle de fermeture est équipée d’un haut-parleur associé à un microphone et d’une caméra. L’avantage de ce mode de réalisation est qu’il permet, après établissement de la liaison radiofréquence, une interaction complète entre le porteur de la ceinture et le tiers. Pouvant échanger vocalement avec le porteur et pouvant visualiser la situation dans laquelle il se trouve, le tiers peut ainsi agir de la manière la plus optimale possible. Dans ce mode de réalisation, la ceinture peut trouver d’autres utilités, par exemple dans la rééducation de la marche pour les patients atteints de la maladie de Parkinson.
Selon une caractéristique de l’invention, la boucle de fermeture intègre une batterie venant au moins alimenter la carte électronique.
L’utilisation de ces différents types de PHA permet de moduler les paramètres physiques et chimiques des compositions au regard des divers systèmes de fabrication additive dans lesquels elles peuvent être utilisées, ainsi que des divers objets imprimables.
Selon un mode de réalisation, une telle composition comprend en outre au moins un additif.
Il est donc avantageusement possible de rajouter différents types d’additifs pour que la composition soit davantage adaptée à une extrusion de filament 3D.
Selon un mode de réalisation, une telle composition comprend une teneur de 0,01% à 10% en poids de fibres, par rapport au poids total de la composition et/ou une teneur de 0,01% à 40% en poids de charges, par rapport au poids total de la composition.
Ces gammes de valeurs acceptables pour l’intégration d’additifs dans les compositions selon l’invention permettent d’adapter encore davantage ces compositions en fonction de l’environnement d’impression 3D.
Selon un mode de réalisation, l’au moins un PHA est issu de bactéries choisies parmi un groupe comprenant les bactéries de souche CNCM I-5658 et les bactéries de souche CNCM I-5079.
Un deuxième objet selon l’invention concerne un procédé de préparation d’une composition selon l’invention, ce procédé comprenant les étapes suivantes : -culture de bactéries productrices de PHA ; -concentration d’une biomasse cellulaire créée par cette culture de bactéries ; -séchage de la biomasse cellulaire ; -extraction du PHA de la biomasse ; -purification du PHA ; la composition comprenant une teneur de 50 à 99% en poids du PHA, par rapport au poids total de la composition.
Ce procédé, qui permet de préparer une composition selon l’invention, met en œuvre des étapes classiques de préparation de PHA, qui ne nécessitent nullement un matériel difficile à se procurer.
Selon un mode de réalisation, l’au moins un PHA extrait et mis en œuvre dans ce procédé est choisi parmi le groupe comprenant : PHA scl, PHA mcl, PHA lcl, et leur combinaison.
Selon un mode de réalisation, la composition préparée par ce procédé comprend en outre au moins un additif, lequel est choisi parmi les fibres et les charges.
Un troisième objet selon l’invention concerne un filament consommable pour impression 3D qui comprend une composition telle que décrite précédemment.
Description détaillée de l’invention Il peut ainsi être préparé des compositions PHBHV avec charge, où PHBHV correspond à des PHA scl avec 4 ou 5 carbones, des compositions PHBHV/PHO, où PHO correspond à des PHA mcl avec 8 carbones, et encore des compositions PHBHV/PHO/charge.
Compositions selon l’invention Le PHA selon l’invention peut donc être formulé seul (PHB, ou PHBHV, ou PHBHV/PHO, ou encore PHBHV/PHB) ou avec des charges et/ou fibres en quantités minoritaires, ce qui n’a jamais été le cas jusqu’à aujourd’hui, car le PHA principalement développé, le PHB, est un biopolymère cassant et incompatible seul pour cette application, d’où la préparation et l’utilisation d’une composition contenant une faible proportion en PHB.
Le ratio PHBHV/PHO dans la composition selon l’invention peut aller de 50/50 jusqu’à 99/1.
Le ratio PHB/PHBHV dans la composition selon l’invention peut aller de 50/50 jusqu’à 99/1.
représente une vue en perspective du module d’habitation repliable selon l’invention en configuration fermée de roulage ;
est une vue en coupe transversale du module d’habitation repliable selon l’invention dans cette configuration fermée de roulage ;
représente une vue en perspective du module d’habitation repliable selon l’invention illustrant une première étape de la cinématique de déploiement ;
est une vue en coupe transversale du module d’habitation repliable selon l’invention dans la configuration de la ;
représente une vue en perspective du module d’habitation repliable selon l’invention illustrant une étape intermédiaire de la cinématique de déploiement ; et
est une vue en perspective du module d’habitation repliable selon l’invention en configuration déployée d’utilisation.
On définit sur les figures un repère orthogonal XYZ comprenant trois axes perpendiculaires deux à deux, à savoir : - un axe X, définissant une direction longitudinale, - un axe Y, définissant une direction transversale, horizontale, qui avec l'axe X définit un plan XY horizontal, et - un axe Z, définissant une direction verticale, perpendiculaire au plan XY horizontal.
La représente un véhicule automobile 1 sur le toit duquel est monté fixement un module d’habitation repliable selon l’invention 100, montré dans sa configuration fermée de roulage.
Dans la description qui va suivre et par convention, les termes « avant », « arrière, « inférieur » et « supérieur » seront définis par rapport à la position de montage du module d’habitation repliable 100 sur un tel véhicule et à sa configuration déployée d’utilisation de la .
En référence à la vue en éclaté de la , ce module d’habitation repliable 100 comporte : - une coque inférieure rigide 110 et une coque supérieure rigide 120, - un matelas 130, - des moyens de levage 141, 142, 143, 144, - deux panneaux longitudinaux latéraux rigides repliables en deux 150, 160, et - deux panneaux transversaux d’extrémité rigides 170, 180.
De forme rectangulaire, la coque inférieure rigide 110 est destinée à être rapportée fixement sur les traverses de toit 2 du véhicule1.
Cette coque inférieure 110 comprend une paroi principale horizontale 111 bordée par un rebord périphérique vertical 112 s’étendant vers le haut.
Des moyens d’arrimage, non visibles sur les figures et constitués par exemple par des rails, sont en outre fixés rigidement contre la face inférieure de cette paroi principale horizontale 111, de sorte à permettre l’installation du module d’habitation 100 sur les barres de toit 2 du véhicule.
Comme illustré par la , la paroi principale 111 présente avantageusement en section un profil ondulé de sorte à optimiser sa rigidité mécanique. Un tel profil ondulé présente également pour avantage de permettre l’intégration, dans certaines des rainures en creux présentes sur la face inférieure de cette paroi 111, des rails d’arrimage.
En référence de nouveau à la , la coque inférieure 110 comporte également un cadre interne rectangulaire 113 saillant verticalement depuis la paroi principale 111 le long et à proximité du rebord périphérique 112.
Ce cadre interne 113, dans lequel vient se loger le matelas 130, est constitué deux murets longitudinaux 113A, 113B et de deux murets transversaux 113C, 113D.
Par ailleurs, des études se sont intéressées à des moyens pour estimer la vitesse de croissance des biofilms, notamment par voie électro-chimique, comme décrit notamment dans la demande de brevet EP- 3 035 052, sans pour autant parvenir à estimer la proportion de micro-organismes vivants dans ces biofilms. Et la mise en œuvre de ces solutions est complexe dans une installation à l’échelle industrielle.
L’invention a alors pour but de remédier à ces inconvénients. Elle a notamment pour but la mise au point de procédés de fermentation utilisant des micro-organismes immobilisés sur des supports qui soient plus faciles à piloter. Elle a notamment pour but de quantifier plus facilement et/ou plus précisément l’évolution de l’activité de ces micro-organismes immobilisés.
L’invention a tout d’abord pour objet un procédé de production d’alcool(s), selon lequel on introduit un milieu de culture contenant un substrat carboné sucré dans une section réactionnelle comprenant un support sur lequel sont immobilisés des micro-organismes, afin de produire par fermentation sous l’action desdits micro-organismes un moût enrichi en alcool(s) et un/des gaz de fermentation (CO 2 /H 2 ), tel que le procédé est opéré en continu en phase liquide, et tel qu’on opère, pour piloter la production, un suivi de la quantité de micro-organismes vivants immobilisés sur le support sans intervention sur lesdits supports.
On comprend par « section réactionnelle » au moins un bioréacteur avec tous les équipements permettant d’opérer une fermentation. Si la section réactionnelle comprend plusieurs bioréacteurs, ils peuvent être opérés en parallèle et/ou en série. Certains peuvent être en fonctionnement pendant que un/plusieurs autres sont en maintenance, notamment pour changer les supports d’immobilisation, afin de ne pas interrompre la production.
On entend par « support » un matériau, par exemple du type de celui décrit dans le brevet FR-3 086 670 précité, sur les parois duquel les micro-organismes peuvent se déposer (et former progressivement des biofilms), on parle alors de micro-organismes immobilisés. C’est généralement un matériau poreux, qui peut être de nature polymérique, comme une mousse de type mousse à base de polyuréthane, ou de nature minéral, comme un matériau poreux de type céramique …Il peut se présenter sous forme d’un monobloc, ou sous forme de plusieurs blocs, agencés de manière ordonnée (en couches superposées par exemple)ou désordonnée (en vrac) dans le volume de la section réactionnelle où s’opère la fermentation. Ces blocs peuvent être de forme géométrique régulière et de mêmes taille (des cubes par exemple), ou être de forme irrégulière et/ou de tailles différentes.
On comprend par « sans intervention sur lesdits supports » le fait que l’invention n’opère pas de manipulation sur les supports, notamment qu’elle s’abstient de faire des prélèvements de support hors de la section réactionnelle, notamment en vue de les analyser. Cela signifie que la mise en œuvre de l’invention se fait sans ouvrir la section réactionnelle, sans ouvrir le ou les bioréacteurs que comporte la section réactionnelle, sachant que dans le domaine de la fermentation les sections réactionnelles (le ou les bioréacteurs) fonctionnent en étant fermées, étanches, sans entrée d’atmosphère extérieure.
On comprend par «micro-organismes » des organismes aptes à convertir des molécules en d’autres molécules d’intérêt par fermentation. Dans la description qui suit, on pourra aussi les désigner sous forme de « cellules » ou encore de « bactéries ».
Le terme « vivant » a la même signification, dans le présent texte, que « viable » au sujet des micro-organismes : il s’agit des micro-organismes qu’on considère actifs vis-à-vis de la fermentation.
Le terme « en suspension » a la même signification que le terme « libres » et désigne des cellules qui sont en suspension dans la phase liquide, par opposition aux cellules immobilisées sur substrat.
On a ainsi choisi selon l’invention de piloter la production d’alcool(s) en fonction des micro-organismes vivants sur support, ce qui est la façon la plus fiable de le faire, tout particulièrement au démarrage de la production. En effet, quand on démarre la production, la première étape consiste, dans le bioréacteur, à disposer des supports, par exemple poreux comme des mousses de polymère, puis à y déposer les micro-organismes en injectant dans le bioréacteur un fluide contenant des micro-organismes appelé préculture. Ces micro-organismes viennent progressivement, pour partie, coloniser les supports en créant des biofilms, qui sont un mélange de micro-organismes et de polymères extra-cellulaires. Une autre part des micro-organismes va rester en phase liquide dans le bioréacteur. La croissance des biofilms est difficile à contrôler, et plus encore la part de micro-organismes vivants qu’ils contiennent.