INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un système de protection d’un bord de toit, comprenant au moins un garde-corps (12, 13) amovible, côté bord de toit, un support (1) et côté garde-corps, une platine (5), le support (1) comprenant une encoche (2) et un rebord (3), l’encoche (2) présentant un fond (21) sensiblement horizontal, un bord avant (22) et un bord arrière (23), le bord arrière (23) étant sensiblement plan, sensiblement vertical et sensiblement parallèle au bord de toit, le rebord (3) étant disposé au-dessus de l’encoche (2) et présentant une face avant (32) et une face arrière (33), sensiblement planes, sensiblement parallèles au bord de toit, sensiblement verticales, son bord inférieur (31) étant libre, la face avant (32) étant sensiblement parallèle au bord arrière (23) de l’encoche (2), la platine (5) comprenant une plaque (6) et au moins un pêne (7), la plaque (6) étant sensiblement plane, présentant une tranche inférieure (61) apte à être engagée dans l’encoche (2) et une face arrière (63) apte à venir en contact plan avec la face avant (32) du rebord (3), ledit au moins un pêne (7) étant solidaire de la plaque (6) et mobile entre une position fermée où le pêne (7) est en contact avec la face arrière (33) du rebord (3) de manière à bloquer la plaque (6) en contact avec la face avant (32) du rebord (3) et une position ouverte où le pêne (7) libère la face arrière (33) du rebord (3).
L’invention concerne un dispositif de connexion (1) d’au moins deux dalles (2) ou lames adjacentes et positionnées bord à bord d’un revêtement de sol ou mur, le dispositif (1) est destiné à être positionné dans des rainures (5) complémentaires ménagées depuis une face supérieure ou inférieure des dalles (2) ou lames et dans une partie de leur épaisseur, le dispositif (1) se présente sous la forme d’un corps plan comprenant une partie centrale (3) liée à au moins deux parties périphériques (4) disposées de part et d’autre de la partie centrale (3).
Selon l’invention, les parties périphériques (4) sont évidées pour recevoir en insertion une partie de l’épaisseur des dalles (2) ou lames lors de la connexion desdites dalles (2) ou lames.
L’invention concerne un dispositif de fixation d'un poteau (3) creux de clôture à une partie maçonnée, comprenant dans une première configuration,
- une platine (1) de support du poteau sur laquelle est destiné à s’emmancher/s’emboiter le poteau (3) creux,
- des premiers et deuxièmes moyens d’assemblage (120, 31), ménagés respectivement sur la platine (1) et le poteau (3), destinés à coopérer avec des moyens de solidarisation réversibles (4) pour maintenir en position le poteau (3) sur la platine (1), et
- des moyens de fixation (5) de la platine (1) à la partie maçonnée destinés à coopérer avec au moins un trou de fixation (110) ménagé sur la platine (1),
le dispositif de fixation comprenant dans une deuxième configuration,
- un élément de renfort (6) intermédiaire dans lequel est logée la platine (1) de support du poteau (3) sur laquelle est destiné à s’emmancher/s’emboiter le poteau (3) creux,
-des troisièmes moyens d’assemblage (620), ménagés sur l’élément de renfort (6), destinés à coopérer avec les premiers et deuxièmes moyens d’assemblage (120, 31) et les moyens de solidarisation réversibles (4) pour maintenir en position le poteau (3) sur la platine (1), et
- des moyens de fixation (5) de la platine (1) et de l’élément de renfort (6) à la partie maçonnée destinés à coopérer avec ledit au moins un trou de fixation (110) ménagé sur la platine (1) et au moins un trou fixation (610) ménagé sur l’élément de renfort (6).
L’invention concerne un procédé de purification d’une protéine d’intérêt, comprenant la préparation d’une protéine de fusion dans laquelle cette protéine d’intérêt est fusionnée à une étiquette protéique comprenant la protéine Mmi1 d’un microorganisme du genre Schizosaccharomyces ou un fragment de celle-ci, la mise en présence de cette protéine de fusion avec une molécule d’acide ribonucléique contenant au moins un motif de séquence nucléotidique UNAAAC, de sorte à permettre la liaison par affinité de l’étiquette protéique avec cette molécule d’acide ribonucléique, et la récupération de la protéine d’intérêt.
L’invention concerne un copolymère thiouréthane modificateur de rhéologie. L’invention fournit également une composition aqueuse comprenant un copolymère thiouréthane selon l’invention ainsi qu’une méthode de contrôle de la viscosité d’une composition aqueuse au moyen du copolymère thiouréthane selon l’invention.
La présente invention concerne une composition polymérique pour épaissir une composition cosmétique ou détergente.
Compositions bitumineuses modifiées par incorporation d’hydroxyde alcalin et piégeant du CO 2 , procédés et utilisations associés
La présente invention concerne une composition bitumineuse comprenant une base bitume modifiée par incorporation d’un hydroxyde alcalin caractérisée en ce que du CO 2 est piégé dans ladite composition bitumineuse et représente de 0,5 à 5% en masse, de préférence 0,5 à 4% en masse, et préférentiellement de 0,5 à 3% en masse, et de manière encore plus préférée de 0,5 à 2% ou encore de 0,5 à 1,5% ou encore de 0,7 à 2 % en masse, de la masse de base bitume et la masse de la composition bitumineuse est stable à 25°C et sous 1013,25 hPa, sur une période Ps d’au moins 10 heures, de préférence d’au moins 15 heures.
L’invention concerne également un procédé de préparation de telles compositions et leurs utilisations, notamment pour la fabrication d’enrobés ou d’asphaltes.
Système de conversion thermochimique d’une charge carbonée comprenant un réacteur batch et un réservoir d’attente contenant un fluide supercritique relié à la chambre réactionnelle du réacteur batch.
L’invention consiste essentiellement en un système de conversion thermochimique avec un réacteur batch qui contient initialement uniquement la charge carbonée à convertir et qui est alimenté directement en fluide supercritique depuis un réservoir d’attente pour la conversion.
Carbodiimide comme additif dans des lubrifiants destinés à des systèmes de motorisation pour améliorer la compatibilité avec les élastomères
L’invention a trait à une composition utilisable pour un procédé d’impression d’un support par sérigraphie comprenant :
-au moins un indicateur coloré choisi parmi les composés anthraquinoniques, les composés azoïques, les composés triarylméthanes, les composés xanthéniques, les composés indigoïques, les complexes métalliques, les composés comprenant au moins un groupe stilbène, les composés coumariniques, les composés comprenant au moins un groupe cyanine, les composés comprenant au moins un groupe phtalocyanine, les composés comprenant au moins un groupe porphyrine, les composés comprenant au moins un groupe hydrazone ;
-au moins un agent épaississant polymérique ; et
-au moins un solvant organique.
L'invention concerne un procédé de calibrage géométrique extrinsèque pour un système d’acquisition de données tridimensionnelles comportant au moins un capteur (10) de mesure tridimensionnelle qui est associé à un repère capteur (Oc), procédé qui vise à définir la transformation géométrique entre le repère capteur (Oc) et un repère monde (Om), au moyen d’un ensemble de mires (M0, M1, M2, M3, M4) statiques, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape initiale de localisation des mires (M0, M1, M2, M3, M4) qui vise à déterminer les coordonnées des mires (M0, M1, M2, M3, M4) dans le repère capteur (Oc), au moyen du capteur (10) de mesure tridimensionnelle, une première étape d’estimation du roulis (Rx), du tangage (Ry) et de la translation verticale (Tz) par minimisation d’une première fonction coût basée sur la caractéristique géométrique d’agencement des mires (M0, M1, M2, M3, M4) sur le plan (P) de calibrage, et une seconde étape d’estimation du lacet (Rz), de la translation longitudinale (Tx) et de la translation transversale (Ty) par minimisation d’une pluralité de secondes fonctions coût basées sur la caractéristique géométrique d’alignement des mires (M0, M1, M2, M3, M4) dans le repère monde (Om).
L’invention concerne un procédé et un système de détermination de la température dans un pneumatique d’aéronef monté. Le système est caractérisé en ce qu’il comporte deux capteurs de température installés à l’intérieur du pneumatique.
L’invention concerne un procédé (300) d’obtention d’un outil de caractérisation fonctionnelle d’un objectif optique cible (502), ledit procédé (300) comprenant :
une phase (302) de constitution d’une base (BA), dite base d’entrainement, de jeux d’entrainement, comprenant pour un objectif optique d’entrainement (404) : au moins un jeu optique d’entrainement (JOA i ) comprenant des données relatives à au moins un paramètre géométrique d’au moins une interface optique dudit objectif optique d’entrainement (404) ; au moins un jeu de performance comprenant des données relatives à une performance fonctionnelle dudit objectif optique d’entrainement ; et une phase (320) d’entrainement d’un modèle de caractérisation fonctionnelle avec ladite base d’entrainement (BA).
Elle concerne également un dispositif d’obtention d’un outil de caractérisation fonctionnelle d’un objectif optique cible, un procédé et un système de caractérisation d’objectifs optiques mettant en œuvre un tel procédé, ou dispositif, de caractérisation
L’invention concerne un procédé de surveillance d’un système mécanique rotatif d’un aéronef. Le procédé comprend notamment la détermination (205) d’une densité spectrale de puissance estimée ( ) d’un bruit (v) à partir d’un signal (x) représentatif de vibrations du système mécanique rotatif, la détermination (207) d’une densité spectrale de puissance égalisée (Q) en divisant la densité spectrale de puissance estimée ( ) du signal (x) par la densité spectrale de puissance estimée ( ) du bruit (v), l’extraction (215), dans la densité spectrale de puissance égalisée (Q), de pics (Q det ) et l’identification (217) d’une défaillance du système mécanique rotatif à partir des pics extraits.
APPAREIL ET DISPOSITIF DE PRELEVEMENT D’ECHANTILLON
Un aspect de l’invention concerne un appareil (1) de prélèvement d’échantillon dans une tuyauterie, caractérisé en ce qu’il comprend :
une partie tubulaire (2) en forme de T ouverte à chaque extrémité, deux pistons (3, 4) concentriques coulissant à l’intérieur d’un pied du T : un premier piston (3) extérieur comprenant une paroi au bout de laquelle est fixée une aiguille (30) et percée d’au moins deux trous (31) en vis-à-vis, et mobile entre une première position où l’aiguille (30) est dans la partie tubulaire (2) et une deuxième position où l’aiguille (30) sort de la partie tubulaire (2), un deuxième piston (4) intérieur coulissant à l’intérieur du premier (3) piston extérieur et délimitant une chambre (40), une ouverture (22) placée en vis-à-vis du pied du T.
L’invention concerne un procédé de classification de décharge partielle dans un isolant (5) d’un conducteur électrique (1) d’un appareil électrique (2) de moyenne tension ou de haute tension, le procédé permettant de classer une décharge partielle parmi au moins une première classe (C1) et une deuxième classe (C2) distincte de la première classe (C1), le procédé comportant les étapes : - obtenir un ensemble (P) d’échantillons correspondant chacun à au moins une décharge partielle, - déterminer un modèle de classification (M2) par apprentissage automatique à partir d’au moins une grandeur statistique (G) des échantillons de l’ensemble (P), - acquérir un nouvel échantillon (E n +1 ) correspondant à au moins une décharge partielle, - déterminer la classe (C1, C2) de la décharge partielle associée au nouvel échantillon acquis (E n+1 ) à partir du modèle de classification (M2).
L'invention concerne des procédés, systèmes, et supports lisibles par ordinateur de surveillance de flux d'unités de flux. Une pluralité de zones de traitement pour une séparation de données sont établies au sein de la localisation géographique, chaque zone de traitement étant associée à une respective parmi les zones. Pour chaque zone de traitement, un module d'activité est généré sur la base du processus physique attribué à la zone associée, chaque module d'activité associé à un type d'unité de flux, définissant une entrée pour obtenir des unités de flux d'entrée et une sortie pour délivrer en sortie des unités de flux de sortie, et mettant en œuvre un traitement des unités de flux entre elles en utilisant une entrée obtenue à partir de l'au moins un capteur surveillant le processus physique respectif attribué à la zone associée respective. La pluralité de zones de traitement sont liées par couplage de modules d'activité à travers différentes zones de traitement, comprenant la liaison des sorties de flux aux entrées de flux de différents modules d'activité, ce qui sépare un traitement de données à travers les différentes zones de traitement.
La présente invention concerne une composition lubrifiante destinée à un système de motorisation, comprenant au moins une ou plusieurs huiles de base, au moins un additif carbodiimide et au moins un additif organique basique améliorant le TBN ; ainsi qu’un procédé de lubrification d’un système de motorisation mettant en œuvre une telle composition lubrifiante.
Elle concerne également l’utilisation d’au moins un additif carbodiimide dans une composition lubrifiante destinée à un système de motorisation, pour améliorer sa compatibilité avec les élastomères.
Composé spiro comme additif détergent dans des lubrifiants destinés à des systèmes de motorisation
La présente demande concerne l’utilisation, à titre d’additif détergent dans une composition lubrifiante destinée à un système de motorisation, d’un composé spiro de formule (I) dans laquelle M est un atome choisi parmi le bore et l’aluminium ; R représentent, indépendamment l’un de l’autre, un groupement hydrocarboné comprenant de 1 à 50 atomes de carbone ; et n1 et n2 valent, indépendamment l’un de l’autre, 0, 1 ou 2.
Elle concerne également certains composés de formule (I), une composition lubrifiante destinée à la lubrification d’un système de motorisation, comprenant une ou plusieurs huiles de base et au moins un composé spiro de formule (I) ainsi qu’un procédé de lubrification d’un système de motorisation mettant en œuvre une telle composition.
Composition lubrifiante pour prévenir ou diminuer la combustion anormale dans un moteur
La présente demande concerne l’utilisation d’une composition lubrifiante comprenant une ou plusieurs huiles de base et au moins un composé spiro de formule (I) : dans laquelle M est un atome choisi parmi le bore et l’aluminium ; R représentent, indépendamment l’un de l’autre, un groupement hydrocarboné comprenant de 1 à 50 atomes de carbone ; et n1 et n2 valent, indépendamment l’un de l’autre, 0, 1 ou 2 ; pour prévenir et/ou diminuer la combustion anormale du carburant dans un moteur lubrifié au moyen de ladite composition lubrifiante, en particulier dans un moteur fonctionnant au gaz.
Composé spiro comme additif détergent dans des lubrifiants pour moteurs marins
La présente demande concerne l’utilisation, à titre d’additif détergent dans une composition lubrifiante destinée à un moteur marin, d’au moins un composé spiro de formule (I)
dans laquelle M est un atome choisi parmi le bore et l’aluminium ; n1 et n2 valent, indépendamment l’un de l’autre, 0, 1 ou 2 ; et R représentent, indépendamment l’un de l’autre, un groupement hydrocarboné comprenant de 1 à 50 atomes de carbone, en particulier de 5 à 20 atomes de carbone.
Elle concerne également l’utilisation dudit composé spiro à titre d’additif dans une composition lubrifiante destinée à un moteur marin, pour améliorer la stabilité à l’oxydation de ladite composition lubrifiante.
Elle concerne enfin une composition lubrifiante destinée à la lubrification d’un moteur marin, comprenant une ou plusieurs huiles de base et au moins un composé spiro de formule (I), ainsi qu’un procédé de lubrification d’un moteur marin mettant en œuvre une telle composition.
La présente invention a donc notamment pour objet une extrémité filetée d’un composant tubulaire pour le forage et/ou l’exploitation d’un puit d’hydrocarbure, le transport de pétrole et de gaz, le transport ou le stockage d’hydrogène, la captation de carbone ou la géothermie, comprenant au moins un filetage s’étendant sur sa surface périphérique extérieure ou intérieure, dont le filetage est revêtu par une couche comprenant un alliage zinc-chrome (Zn-Cr) dont le zinc (Zn) est l’élément majoritaire en poids, par rapport au poids total de l’alliage.
La présente invention a également pour objet un procédé de préparation d’une extrémité filetée, telle que définie précédemment, d’un composant tubulaire destiné au forage et/ou l’exploitation d’un puit d’hydrocarbure, au transport de pétrole et de gaz, au transport ou au stockage d’hydrogène, à la captation de carbone ou la géothermie, comprenant au moins un dépôt électrolytique sur la surface du filetage de ladite extrémité d’une composition aqueuse comprenant un ou plusieurs sels de zinc, un ou plusieurs sels de chrome, un ou plusieurs électrolytes et un ou plusieurs tensioactifs.
Ratière textile électrique semi-rotative (1) pour l'actionnement des cadres des métiers à tisser, comprenant une platine (2) et une contre-platine (3) fixant par vis (4) un arbre support leviers commun (5) ; des leviers de sortie (6) montés rotatifs ; des bielles (7) ; un plateau (8) fixé par vis (9) par la platine et la contre-platine ; des servomoteurs linéaires (10) ; des butées (11) et (12) ; un capot arrière (13) intégrant une carte électronique de contrôle (14) équipée de condensateurs (44e) et d’une connectique Ethernet (22) ; un boîtier d'alimentation électrique (15) et un boîtier d'alerte sonore (16) ; un capot supérieur (17) équipé d'un système de ventilation (18) et d'un capteur de température d'air (19) ; deux systèmes de ventilation (20) ; un capot avant (21). (10), (15), (16), (18), (19) et (20) sont reliés à la carte de contrôle (14). Figure à publier pour l'abrégé : [Fig. 1].
La présente invention concerne des compositions de carboxylates de métaux de transition et d’alcalino-terreux, et leurs utilisations pour la préparation d’oxydes mixtes. L’invention vise également lesdits oxydes mixtes, leur procédé de préparation, et leurs utilisations.
La présente invention a trait à un procédé de préparation d'acide B -[(7α,17β)-17-hydroxy-7-[9-[(4,4,5,5,5-pentafluoropentyl)sulfinyl]nonyl]œstra-1,3,5(10)-trién-3-yl]-boronique, également appelé acide fulvestrant-3-boronique ou ZB716, dont la structure est indiquée ci-dessous :
La présente invention concerne un agent de liaison innovant, notamment un anticorps ou un fragment fonctionnel d’anticorps (tel qu’un anticorps à domaine unique), comprenant la séquence d’acides aminés SEQ ID NO :1, comprenant au moins une substitution d’un résidu d’acide aminé sélectionné parmi le résidu en position 57, le résidu en position 58, le résidu en position 60, le résidu en position 61, le résidu en position 62, le résidu en position 98, le résidu en position 101, le résidu en position 102, le résidu en position 103, le résidu en position 104, de la SEQ ID NO :1, et toute combinaison de ceux-ci.
La présente invention concerne également une molécule d’acides nucléiques codant un de ces agents de liaison, un vecteur comprenant au moins une de ces molécules d’acides nucléiques et une cellule hôte comprenant au moins une de ces molécules d’acides nucléiques ou au moins un de ces vecteurs. La présente invention porte en outre sur les utilisations de ces agents de liaison, molécules d’acides nucléiques, vecteurs, et cellules hôtes.
Un aspect de l’invention concerne un procédé de pilotage simultané et en temps réel d'une pluralité d'actionneurs haptiques (33) par une pluralité de pilotes haptiques (3210), chaque pilote haptique (3210) étant associé à un actionneur haptique (33) de la pluralité d’actionneurs haptiques (33), le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes :
Réception d'un signal numérique échantillonné comprenant une pluralité d'échantillons, chaque échantillon comprenant une valeur de pilotage par pilote haptique (3210) de la pluralité de pilotes haptiques (3210) ; Pour chaque échantillon, extraction simultanée par chaque pilote haptique (3210), de la valeur de pilotage correspondante compris dans l’échantillon ; Pilotage de la pluralité d'actionneurs haptiques (33) par la pluralité de pilotes haptiques (3203), l'étape de pilotage (15) comprenant les sous-étapes suivantes pour chaque pilote haptique (3210) : conversion par le pilote haptique (3210) de la valeur de pilotage extraite en un signal d'activation de l'actionneur haptique (33) correspondant ; transmission du signal d'activation à l'actionneur haptique (33) correspondant.
PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN CIRCUIT ÉLECTRONIQUE QUANTIQUE
Un aspect de l’invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit (DISP) électronique quantique comprenant les étapes suivantes :
graver une couche semiconductrice de manière à obtenir : une pluralité de piliers (PLR) ; et une couche qubits (QBL) ; oxyder le flanc de chaque pilier (PLR) ; former des lignes de couplage (CL) et des colonnes de couplage (CC) ; et déposer des couches de séparation (SEP1, SEP2, SEP3) en laissant dépasser une surface de contact (CS) de chaque pilier (PLR).
Figure à publier avec l’abrégé : Figure 11a
Un procédé de transmission de données de consommation par un compteur à destination d’un système de gestion de données de compteurs est décrit. Le compteur obtient (S301) une donnée de consommation, la donnée étant obtenue par un logiciel de métrologie. Il génère (S302) une empreinte à partir d’un triplet comprenant un numéro de série du compteur, un code de redondance cyclique calculé à partir du logiciel de métrologie et un numéro de certificat certifiant que le compteur est autorisé à être utilisé pour une facturation de consommation. Il chiffre ensuite (S304) l’empreinte avec une clé privée connue du seul compteur, afin d’obtenir une signature. Enfin, il transmet (S306) à destination du système de gestion des données de consommation une trame comprenant un identifiant du compteur, la donnée de consommation obtenue et la signature.
Procédé de détermination d’un arrangement de panneaux photovoltaïques sur des zones d’un territoire
La présente invention concerne un procédé de détermination d’un arrangement (A) de panneaux photovoltaïques sur des zones d’un territoire, dites zones cibles (Z C ), le procédé comprenant :
la réception d’une image vue du ciel du territoire, la détection de chaque zone cible (Z C ) sur l’image de sorte à obtenir un masque de zones, l’application du masque de zones sur l’image pour obtenir une image cible, la détection de contours sur l’image cible pour obtenir un masque de contours, la combinaison du masque de zones et du masque de contours pour obtenir un masque d’obstacles, et la détermination d’un arrangement (A) de panneaux photovoltaïques sur chaque zone cible (Z C ) de l’image en fonction du masque d’obstacles de sorte que chaque panneau photovoltaïque recouvre une portion d’une zone cible (Z C ) dépourvue d’obstacles (O).
L’invention se rapporte à un procédé de traitement de données de pixels d’un élément de construction entrant dans la fabrication d’un bâtiment, procédé mis en œuvre par un dispositif électronique de traitement comprenant une unité de traitement et une mémoire. Selon l’invention un tel procédé comprend :
- une phase de collecte de données de pixels , comprenant, l’obtention de premières données de pixels et de premières métadonnées de l’élément de construction permettant d’obtenir des groupes de deuxièmes données de pixels d’élément de représentation associés à des groupes de deuxièmes métadonnées ;
- une phase de projection des premières données de pixels et des groupes de deuxièmes données de pixels dans un espace de représentation bidimensionnel prédéterminé, pour produire une représentation des données de pixels.
- obtient des valeurs d’angles dits normalisés à partir du capteur de champ magnétique, les valeurs d’angles normalisés étant obtenues pendant un tour complet du rotor,
- calcule (S46) des correctifs sur les angles normalisés obtenus,
- obtient un écart angulaire entre le capteur de champ magnétique et l’aimant disposé sur un arbre du moteur,