INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Clip cache-bouton comprenant un corps (1) pourvu d’une paroi frontale (1a) qui se prolonge par une paroi latérale (1b) dont le bord libre porte une lèvre transversale (11) délimitant une ouverture débouchant dans une cavité intérieure (13) destinée à coiffer un bouton de support, caractérisé en ce qu’au moins ladite lèvre transversale (11) est élastiquement déformable et délimite, dans ledit corps, une ouverture oblongue (10) présentant un rétreint central (10a). Clip selon la revendication 1, caractérisé en ce que le pourtour de ladite lèvre (11) présente au moins deux secteurs de profil circulaire (11b) séparés par au moins deux languettes radiales (11a) en vis-à-vis et de profil parabolique assurant la rétention du corps (1) sur le bouton support et délimitant le rétreint central (10a). Clip selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le rapport entre la largeur du rétreint central (10a) et le diamètre de l’ouverture (10) est compris entre 0,40 et 0,50. Clip selon au moins l’une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que la largeur du rétreint central (10a) est compris entre 10 mm et 20 mm. Clip selon au moins l’une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que le diamètre de l’ouverture (10) est compris entre 25 mm et 45 mm. Clip selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la paroi latérale (1b) a un profil curviligne se terminant par la lèvre transversale (11) dans un plan sensiblement parallèle à celui de la paroi frontale (1a). Clip selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la paroi frontale (1a) dudit corps (1) présente un épaulement périphérique (12) destiné à la pose et au calage d’un capot décoratif (2) rapporté. Clip selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit capot (2) est réalisé en métal et est collé sur le corps (1). Clip selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite lèvre (11) est réalisée d’une seule pièce avec le corps (1). Clip selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit corps (1) est réalisé en silicone.
Machine à café automatique (1) comportant une pompe (10) comprenant un orifice d’entrée (11), un orifice de sortie (12), un système d'entraînement (13) de liquide pour mettre sous pression et faire circuler un liquide de l'orifice d’entrée (11) vers l’orifice de sortie (12) et un conduit aval (20) reliant en communication fluidique le système d'entraînement (13) à l’orifice de sortie (12) de pompe (10), ledit conduit aval (20) comprenant un dispositif amortisseur (30) pour amortir les vibrations générées par le système d'entraînement (13) dans le liquide sous pression qui circule vers l’orifice de sortie (12), caractérisée en ce que le conduit aval (20) comporte une portion souple (22) agencée entre le système d’entrainement (13) et le dispositif amortisseur (30) et en ce que le dispositif amortisseur (30) est agencé dans un support souple (40). Machine à café automatique (1) selon la revendication 1, caractérisée en ce que la portion souple (22) s’étend sur une longueur supérieure à deux centimètres. Machine à café automatique (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisée en ce que la portion souple (22) s’étend de manière rectiligne. Machine à café automatique (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le dispositif amortisseur (30) comporte un corps supérieur (31), un corps inférieur (32) et une membrane souple (33), la membrane souple (33) étant agencée entre le corps supérieur (31) et le corps inférieur (32). Machine à café automatique (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le support souple (40) est réalisé en un matériau choisi parmi un silicone, un caoutchouc ou un élastomère thermoplastique. Machine à café automatique (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce qu’elle comporte un bâti (2), le support souple (40) étant fixé sur le bâti (2). Machine à café automatique (1) selon la revendication 6, caractérisée en ce que le support souple (40) comporte un logement de réception (41) du dispositif amortisseur (30) et au moins deux pieds (49a, 49b, 49c) agencés latéralement au logement de réception (41) et en ce que le bâti (2) comporte un socle (3) comprenant au moins deux éléments de réception (51a, 51b, 51c), les au moins deux pieds (49a, 49b, 49c) étant engagés dans les au moins deux éléments de réception (51a, 51b, 51c). Machine à café automatique (1) selon la revendication 7, caractérisée en ce que le bâti (2) comporte un boitier latéral (55), le boitier latéral (55) comportant une paroi inférieure (56) qui coiffe le support souple (40) pour le maintenir sur le bâti (2). Machine à café automatique (1) selon l’une quelconque des revendications 7 à 8, caractérisée en ce que le logement de réception (41) comporte une ouverture supérieure (45) d’introduction du dispositif amortisseur (30). Machine à café automatique (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisée en ce que la pompe (10) est une pompe électromagnétique et le système d'entraînement (13) de liquide comporte un piston (14) et une bobine (15).
Dispositif pour siège de toilettes destiné aux personnes handicapées ou vulnérables physiquement caractérisé en ce qu’il comprend : Un support (2) en polypropylène servant de rehausseur ; Un système de fixation permettant de fixer le support (2) à une cuvette (1) de toilettes composé de crochets (3) ; Deux poignées rabattables (6) positionnées de chaque côté du support (2), mobiles en rotation autour d’un axe (15) et pouvant être verrouillées et déverrouillées au moyen d’un axe (23), d’une bille (25) et d’une bague (24) ; Un levier à droite et un levier à gauche (8) positionnés de chaque côté du support (2) ; Deux tissus adaptés pour éviter l’effet ventouse (14) disposés sur la lunette (30) des toilettes pouvant être écartés par l'intermédiaire des poignées (6) et des leviers (8), lesdits tissus étant fixés à des tubes (11).
Procédé de contrôle d’une intensité lumineuse d’un système de vision tête haute en condition de conduite de nuit d’un véhicule, ledit procédé étant mis en œuvre par un processeur, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - obtention (51) d’une donnée représentative de condition de conduite de nuit du véhicule ; - affichage (52) d’informations par le système tête haute avec un niveau d’intensité lumineuse dépendant de ladite donnée ; - obtention (53) d’une durée de conduite en continu du véhicule ; - détermination (54) d’une réduction du niveau de l’intensité lumineuse en fonction de la durée de conduite en continu du véhicule et à l’aide d’un abaque de réduction d’intensité lumineuse mettant en relation un pourcentage de réduction d’une intensité lumineuse d’une source lumineuse en fonction d’une durée d’exposition d’un œil humain à ladite source lumineuse; et - réduction (55) du niveau de l’intensité lumineuse selon la réduction du niveau de l’intensité lumineuse déterminée. Procédé selon la revendication 1, dans lequel le niveau de l’intensité lumineuse est réduit si la durée de conduite en continu du véhicule est supérieure à une valeur seuil. Procédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le niveau de l’intensité lumineuse est de plus en plus réduit lorsque la durée en continu de conduite du véhicule augmente. Procédé selon l’une des revendications précédentes, dans lequel ladite donnée est obtenue à partir d’une mesure de luminosité extérieure au véhicule. Procédé selon la revendication 4, dans lequel ladite donnée est également obtenue à partir d’une information de mesure du temps et/ou une information de géolocalisation. Procédé selon l’une des revendications précédentes, dans lequel la durée de conduite en continu du véhicule correspond à une durée du fonctionnement en continu du moteur du véhicule. Programme d’ordinateur comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, lorsque ces instructions sont exécutées par un processeur. Support d’enregistrement lisible par un ordinateur sur lequel est enregistré un programme d’ordinateur comprenant des instructions pour l’exécution des étapes du procédé selon l’une des revendications 1 à 6. Dispositif (40) de contrôle d’une intensité lumineuse d’un système de vision tête haute en condition de conduite de nuit d’un véhicule, ledit dispositif comprenant une mémoire (403) associée à au moins un processeur (401) configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6. Véhicule (10) comprenant le dispositif (40) selon la revendication 9.
Procédé d’affichage de secours d’informations de conduite affichées par un système de vision tête haute d’un véhicule, ledit procédé étant mis en œuvre par un processeur, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - détection (51) d’une défaillance du système de vision tête haute utilisé pour un affichage des informations de conduite ; - obtention (52), par un dispositif d’affichage de secours, des informations de conduite à partir du système de vision tête haute ; et - affichage (53) des informations de conduite sur un écran du véhicule en communication avec le dispositif d’affichage de secours. Procédé selon la revendication 1, dans lequel ledit écran du véhicule est un écran central localisé sur une planche de bord d’une partie avant d’un habitacle du véhicule. Procédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel les informations de conduite sont affichées en superposition à d’autres informations affichées sur ledit écran du véhicule ou sur une partie dédiée dudit écran du véhicule. Procédé selon l’une des revendications précédentes, dans lequel ledit écran du véhicule fait partie d’un système d’infodivertissement du véhicule. Procédé selon l’une des revendications précédentes, qui comporte, en outre, une étape d’activation manuelle d’un affichage des informations de conduite sur ledit écran du véhicule. Procédé selon la revendication 5, dans lequel les informations de conduite sont affichées simultanément par le système de vision tête haute et sur ledit écran du véhicule suite à l’activation manuelle de l’affichage des informations de conduite sur ledit écran du véhicule. Programme d’ordinateur comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, lorsque ces instructions sont exécutées par un processeur. Support d’enregistrement lisible par un ordinateur sur lequel est enregistré un programme d’ordinateur comprenant des instructions pour l’exécution des étapes du procédé selon l’une des revendications 1 à 6. Dispositif (40) d’affichage de secours d’informations de conduite affichées par un système de vision tête haute d’un véhicule, ledit dispositif comprenant une mémoire (403) associée à au moins un processeur (401) configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6. Véhicule (10) comprenant le dispositif (40) selon la revendication 9.
Moyens de fixation (31) d’un support cylindrique (4) sur un accessoire (3) d’un véhicule, comportant deux agrafes (32, 33) qui sont solidaires de l’accessoire (3) et qui sont positionnées de telle sorte à pouvoir enserrer en enfilade le support cylindrique (4), chaque agrafe (32, 33) comportant une ouverture (34, 35) pour insérer une partie du support cylindrique (4) dans ladite agrafe (32, 33), caractérisés en ce que l’ouverture (34) d’une première (32) des deux agrafes (32, 33) présente une première direction de montage (Z) du support cylindrique (4) qui est différente d’une seconde direction de montage (Y) de l’ouverture (35) d’une seconde (33) des deux agrafes (32, 33). Moyens de fixation (31) selon la revendication 1, caractérisés en ce que la première direction de montage (Z) est positionnée de manière orthogonale par rapport à la seconde direction de montage (Y). Moyens de fixation (31) selon la revendication 1 ou 2, caractérisés en ce que chaque agrafe (32, 33) présente une forme cylindrique de révolution avec un profil en C. Boitier de dégazage (3) comportant des moyens de fixation selon l’une quelconque des revendications précédentes. Boitier de dégazage (3) selon la revendication 4, caractérisé en ce qu’il présente une forme linéaire avec une plus grande longueur le long de laquelle sont alignées les deux agrafes (32, 33). Boitier de dégazage (3) selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que suivant un repère orthonormé XYZ lié au boitier de dégazage (3), le boitier de dégazage (3) présente une forme allongée de plus grande longueur qui est orientée selon l’axe X, la première direction de montage de l’ouverture (34) de la première agrafe (32) étant orientée selon l’axe Z et la seconde direction de montage de l’ouverture (35) de la seconde agrafe (33) étant orientée selon l’axe Y. Boitier de dégazage (3) selon l’une quelconque des revendication 4 à 6, caractérisé en ce qu’aux deux extrémités de la plus grande longueur du boitier de dégazage (3) sont positionnés des emboutis de connexion (36). Ensemble comportant un boitier de dégazage (3) selon l’une quelconque des revendication 4 à 7, un premier tuyau de dégazage (1), un second tuyau de dégazage (2), un tuyau de remplissage (4) et un orifice de remplissage (5) en carburant ou en urée, le premier tuyau de dégazage (1) et le second tuyau de dégazage (2) étant reliés de part et d’autre du boitier de dégazage (3) et une première extrémité du premier tuyau de dégazage (1) et une première extrémité du tuyau de remplissage (4) étant reliés à l’orifice de remplissage (5), les agrafes (32, 33) du boitier de dégazage (3) étant incérées autour d’une partie du tuyau de remplissage (4). Véhicule comportant un ensemble selon la revendication précédente où l’orifice de remplissage (5) en carburant ou en urée est positionné dans une trappe à carburant et où l’extrémité libre du second tuyau de dégazage (1) et la seconde extrémité du tuyau de remplissage (4) sont reliés à un réservoir de carburant ou d’urée.
Dispositif d'étanchéité (E) à lamelle (2) pour assurer une étanchéité aux fluides entre un premier élément de structure (100) et un deuxième élément (120) de structure, qui comporte : - au moins une lamelle d'étanchéité (2) disposée en position d'étanchéité dans un espace séparant le premier et le deuxième éléments de structure (100, 120) et comportant une première et une deuxième génératrices de contact (20 ,21) appuyées respectivement sur lesdits premier et deuxième éléments de structure (100, 120) ; - au moins un crochet (3) qui comporte une première partie (30) de fixation, en forme d'épingle en "U" à ailes parallèles (300, 301) qui est engagée à cheval sur une cloison (122) dudit deuxième élément de structure (120), ainsi qu'une deuxième partie intermédiaire (31) d'appui qui se situe dans la continuité de l'une desdites ailes (301) mais en direction opposée, cette partie intermédiaire (31) venant en appui contre ladite lamelle (2), caractérisé par le fait que ladite partie intermédiaire (31) comporte un prolongement (32) qui constitue une butée d'arrêt pour ladite lamelle (2) et qui s'oppose à l'échappement de celle-ci dans une direction généralement parallèle auxdites ailes (300, 301). Dispositif (E) selon la revendication 1, caractérisé par le fait que ledit prolongement (32) s'étend au-delà du bord supérieur de ladite lamelle (2) et comporte une base (320) et un rebord libre (321,322), lequel est recourbé dans une direction opposée à ladite première partie (30), rebord qui vient coiffer ladite lamelle (2). Dispositif (E) selon la revendication 2, caractérisé par le fait que ledit rebord libre (321,322) est recourbé sur lui-même de façon à présenter une extrémité parallèle à ladite base (320). Dispositif (E) selon la revendication 3, caractérisé par le fait que ledit rebord (321, 322) est recourbé deux fois successives à angle droit en direction de ladite deuxième partie intermédiaire (31). Dispositif (E) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé par le fait qu'il comprend un rivet (4) par crochet (2), ce rivet (4) étant engagé dans des ouvertures (O) disposées en regard deux à deux et prévues dans lesdites ailes (300, 301) et dans ladite deuxième partie intermédiaire (31) dudit crochet (3), ainsi que dans ledit deuxième élément de structure (121) et dans ladite cloison (122). Dispositif (E) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé par le fait que ledit crochet (3) est d'une seule pièce. Turbomachine, telle qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion caractérisée par le fait qu'elle est pourvue d'un dispositif (E) selon l'une des revendications précédentes. Turbomachine selon la revendication 7, caractérisée par le fait que ledit premier élément structurel (100) appartient à une chambre de combustion (10), tandis que ledit second élément structurel (120) appartient à un étage d'aubes directrices (12). Aéronef équipé d'une turbomachine selon l'une des revendications 7 ou 8.
Transmission variable, notamment pour véhicule, comprenant un train épicycloïdal, ledit train épicycloïdal comportant au moins un satellite (10) ayant la forme d’un galet conique ou tronconique, caractérisé en ce que ledit train épicycloïdal comporte : Un premier planétaire intérieur (3) qui coopère avec chaque satellite (10) au moyen d’un engrenage (2), Un deuxième planétaire intérieur (5) qui coopère avec chaque satellite (10) par friction, ledit deuxième planétaire intérieur (5) étant coaxial avec ledit premier planétaire intérieur (3), et étant en translation par rapport audit premier planétaire intérieur (3) selon l’axe (AA) desdits premier et deuxième planétaires intérieurs (3, 5), Un porte-satellite (9) supportant un axe de rotation (12) pour chaque satellite (10), chaque axe de rotation (12) d’un satellite (10) étant incliné de telle sorte qu’une génératrice (GG) dudit galet conique ou tronconique est parallèle à l’axe desdits premier et deuxième planétaires intérieurs, ladite génératrice parallèle à l’axe (AA) desdits premier et deuxième planétaires intérieur (3, 5) est la génératrice dudit galet conique ou tronconique qui coopère avec ledit deuxième planétaire intérieur (5). Transmission variable selon la revendication 1, dans laquelle ledit train épicycloïdal ne comporte aucune couronne. Transmission variable selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle ledit porte-satellite (9) est monté en liaison pivot-glissant autour dudit deuxième planétaire intérieur (5). Transmission variable selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle un moyen de maintien en contact (14) est agencé entre ledit au moins un satellite (10) et l’axe de rotation (12) dudit au moins un satellite. Transmission variable selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle ledit premier planétaire intérieur (3) est l’entrée de ladite transmission variable. Transmission variable selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle ledit porte-satellite (9) est la sortie de ladite transmission variable. Véhicule terrestre, de préférence à assistance électrique, comprenant au moins une roue, une première source d’entraînement, éventuellement une machine électrique connectée à une batterie électrique, et une transmission variable (1) selon l’une des revendications précédentes pour transmettre une rotation entre ladite première source d’entraînement et/ou éventuellement la machine électrique et ladite au moins une roue. Véhicule terrestre selon la revendication 7, dans lequel ladite première source d’entraînement est un pédalier, de préférence ladite machine électrique est agencée dans ledit pédalier. Véhicule terrestre selon l’une des revendications 7 ou 8, dans lequel ledit véhicule terrestre est un deux-roues ou un tricycle, notamment une bicyclette. Véhicule terrestre selon l’une des revendications 7 à 9, dans lequel ladite transmission variable est agencée dans le moyeu d’au moins une roue dudit véhicule terrestre.
Joint d’étanchéité (1) configuré pour être interposé entre un premier et un deuxième élément d’un ensemble propulsif dans une configuration assemblée ; le joint d’étanchéité (1) présentant un tronçon (1A) à renfort inhomogène qui s'étend sur au moins une partie de la longueur du joint d’étanchéité (1) et qui présente un contour transversal qui comprend une première partie de contour (10) pourvue d'une première partie de renfort (11), et une deuxième partie de contour (20) dans laquelle ladite première partie de renfort (11) est absente de sorte que la deuxième partie de contour (20) présente une susceptibilité au flambage accrue par rapport à la première partie de contour (10). Joint d’étanchéité (1) selon la revendication 1, dans lequel la première partie de contour (10) s’étend selon un arc formé sur un angle compris entre 200° et 340°, de préférence un angle compris entre 230° et 250°. Joint d’étanchéité (1) selon la revendication 1 ou 2, comprenant une deuxième partie de renfort (21) formée sur la première partie de contour (10) et la deuxième partie de contour (20). Joint d’étanchéité (1) selon la revendication 3, dans lequel la deuxième partie de renfort (21) est formée entre la première partie de renfort (11) et une surface externe du joint d’étanchéité (1). Joint d’étanchéité (1) selon la revendication 3 ou 4, dans laquelle au moins l’une parmi la première partie de renfort (11) et la deuxième partie de renfort (21) comprend au moins une couche de matériau de renfort reçue dans une matrice. Joint d’étanchéité (1) selon la revendication 5, dans laquelle la au moins une parmi la première partie de renfort (11) et la deuxième partie de renfort (21) comprend au moins deux couches de renfort formées en couches superposées. Joint d’étanchéité (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, dans laquelle la première partie de contour (10) et la deuxième partie de contour (20) présentent des courbures différentes, la deuxième partie de contour (20) présentant optionnellement un méplat. Joint d’étanchéité (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, présentant une semelle de raccordement située du côté de la première partie du contour (10). Ensemble propulsif (100) comprenant un premier et un deuxième élément (102) d’ensemble propulsif (100) et un joint d’étanchéité (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 8. Ensemble propulsif (100) selon la revendication 9, dans laquelle le tronçon (1A) à renfort inhomogène s’étend au maximum sur 20 % de la longueur du joint d’étanchéité (1), optionnellement en un seul tronçon (1A).