INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif de pare-chocs (10) pour un véhicule automobile, le dispositif de pare-chocs comprenant une peau de pare-chocs (12) recouvrant une poutre de pare-chocs (14), et au moins un amortisseur (18) disposé entre la poutre de pare-chocs (14) et la peau de pare-chocs (12) et s’étendant sur au moins une partie de la longueur de la poutre de pare-chocs ; l’amortisseur (18) comprend une base avec une face arrière en regard de la poutre de pare-chocs, et une face avant opposée à la face arrière. L’amortisseur (18) comprend une pluralité de lames (28) formant un angle avec l’horizontale s’étendant depuis la face avant de la base (20), vers la peau de pare-chocs (12).
Un élément électrochimique (15) comprenant : a) un conteneur (16) contenant un assemblage de format parallélépipèdique d’au moins une plaque positive et d’au moins une plaque négative séparées par un séparateur, ladite au moins une plaque positive/négative comportant une tête de plaque positive/négative (1, 2) constituée d’une portion d’un collecteur de courant non recouverte de matière active positive/négative ; b) un couvercle (6) obturant une ouverture du conteneur ; c) une pièce de connexion électrique positive/négative (7-1, 7-2) connectant ladite au moins une tête de plaque positive/négative à une borne positive/négative de sortie de courant de l’élément ; l’une au moins de la pièce de connexion électrique positive ou de la pièce de connexion électrique négative comportant un support (8) présentant une pluralité de moyens de connexion (11), chaque moyen de connexion connectant une tête de plaque de polarité donnée à la borne de sortie de courant de polarité correspondante.
Figure d’abrégé : Figure 11
Ce dispositif de gestion (6) de la mise en œuvre d’une limitation de la valeur d’un courant en sortie de moyens de stockage d’énergie électrique non rechargeables (5) destinés à alimenter des moyens de transmission périodique sans fil (4), comprend :
- des moyens de calcul (7) aptes à déterminer une valeur de seuil de courant en fonction d’une grandeur physique ;
- un circuit limiteur de courant (10) ;
- des moyens de stockage d’énergie électrique rechargeables (9) couplés au circuit limiteur (10) et destinés à alimenter lesdits moyens de transmission de données (4) et,
- des moyens de contrôle (11) aptes à commander le circuit limiteur (10) pour qu’il effectue, pendant une durée prédéterminée, ladite limitation uniquement lorsque la valeur du courant est inférieure à la valeur de seuil, le circuit limiteur (10) étant apte à délivrer le courant limité aux moyens de stockage d’énergie électrique rechargeables (9).
L’invention concerne une pile (1) à combustible comportant un empilement de cellules pris en sandwich entre une première plaque de serrage (17, 23) et une deuxième plaque de serrage (22), la pluralité de cellules comportant une première cellule à une première extrémité de l’empilement et une dernière cellule à une deuxième extrémité de l’empilement, chaque cellule de la pluralité comportant une plaque anodique (10) et une plaque cathodique (20), l’une des plaques (10, 20) de la première cellule formant avec l’une des plaques (10, 20) d’une autre des cellules, un premier circuit intercellulaire de refroidissement, l’autre des plaques (10, 20) de la première cellule définissant une première plaque d’extrémité, la pile (1) comportant une plaque de distribution (11) comprenant une première face de collecte de courant destinée à faire face à une première plaque collectrice (24) et une face de distribution destinée à faire face à la face de refroidissement de la première plaque d’extrémité, la pile (1) comportant un premier joint plat (19), la plaque de distribution (11) comportant au moins un collecteur de distribution d’un fluide formé au travers de la plaque, la première face de collecte de courant électrique et/ou la première plaque de serrage (17, 23) comportant une lèvre annulaire ménagée autour du collecteur de distribution, de sorte à pincer le premier joint plat (19).
Antenne élémentaire du type agile en polarisation et du type antenne cavité ; Antenne réseau comportant une pluralité de telles antennes élémentaires.
Cette antenne élémentaire (101) comporte une cavité (102) délimitée par des faces avant et arrière (110, 130) et des parois latérales (122), la face avant étant munie de première et seconde fentes (112, 113) disposées en croix, de sorte que, lorsque la cavité (102) fonctionne dans un mode TE210, une onde polarisée perpendiculairement à la première fente (112) est émise et lorsque la cavité fonctionne dans un mode TE120, une onde polarisée perpendiculairement à la seconde fente (113) est émise. Cette antenne élémentaire se caractérise en ce que la face arrière (130) est portée à un potentiel électrique de référence, et en ce que l’antenne élémentaire comporte un dispositif d’excitation, comme un via métallisé, capable d’exciter la face avant à travers la cavité, le dispositif d’excitation excitant la face avant en une pluralité de points d’excitation (111), répartis sur la face avant et présentent une impédance prédéfinie commune.
L’invention concerne un système d’antenne comprenant : un plan de masse avec une cavité recouverte d’un substrat diélectrique, magnétique ou magnéto-diélectrique ; une antenne disposée sur la cavité ; une couronne périphérique absorbante disposée entre l’antenne et les parois de la cavité ; une demi-lentille absorbante, comprenant un élément de base couvrant sensiblement la moitié de la cavité
Figure pour l’abrégé : Fig. 10.
L’invention concerne un connecteur de jonction (1) qui comporte une ou plusieurs unités de connexion (10), dans lequel l’une des unités de connexion (10) comporte : une pluralité de conducteurs (2, 3, 4) ; et un boîtier (5) qui porte la pluralité de conducteurs (2, 3, 4), le conducteur (2, 3, 4) comporte : des parties tronc (20, 30, 40), chacune desquelles ayant des premières extrémités (20a, 30a, 40a) et des deuxièmes extrémités (20b, 30b, 40b) ; et des parties de ramification (21, 31, 41), chacune desquelles divergeant par rapport à la partie tronc (20, 30, 40), la partie de ramification (21, 31, 41) comporte des parties borne de sortie (22, 32, 42), le boîtier (5) comporte : une première partie de couplage (51) disposée sur un côté de la première extrémité (20a, 30a, 40a) ; et une deuxième partie de couplage (52) disposée sur un côté de la deuxième extrémité (20b, 30b, 40b), et la première partie de couplage (51) de l’un des boîtiers (5) et la deuxième partie de couplage (52) d’un autre des boîtiers (5) sont couplées l’une à l’autre, amenant la première extrémité (20a, 30a, 40a) du conducteur (2, 3, 4) et la deuxième extrémité (20b, 30b, 40b) d’un autre des conducteurs (2, 3, 4) à être connectées l’une à l’autre.
Compositions et procédés de traitement des fibres kératineuses
La divulgation concerne des compositions comprenant (a) au moins une cyclodextrine ; (b) au moins un agent filmogène ; (c) au moins un solvant ; et (d) facultativement au moins un acide. Les compositions peuvent être utilisées pour conférer des bénéfices aux fibres kératineuses, par exemple pour lisser temporairement les cheveux. La divulgation concerne également des procédés d’utilisation des compositions.
Compositions à action antivirale pour administration par pulvérisation dans la cavité nasale ou la cavité buccale, contenant au moins un extrait de Phyllanthe, de préférence un extrait de Phyllanthus Niruri et un extrait de Phyllanthus Emblica, seuls ou en combinaison l'un avec l'autre.
Par rapport aux compositions connues à action antivirale pour administration par pulvérisation, les compositions faisant l’objet de l’invention présentent l'avantage important de pouvoir interagir avec le mécanisme pathogénique sous-jacent aux symptômes respiratoires hauts des infections virales intercurrentes, principalement de nature grippale, y compris également la récente infection par le SRAS Covid19, causée par un virus, mais non différente des agents étiologiques saisonniers de ces maladies sur le plan biochimique et génétique.
Dispositif (1) auto-désinfectant comprenant un boîtier (10), au moins une source d’émission d’ultraviolets (20) configurée pour émettre des ultraviolets en direction d’au moins une zone à désinfecter (ZD) du boîtier (10) de sorte que lesdits ultraviolets traversent le matériau perméable de la zone à désinfecter (ZD) pour détruire les agents pathogènes présents sur ladite zone à désinfecter (ZD), au moins un capteur de proximité (30) configuré pour générer un signal de détection de présence lorsqu’une partie du corps d’un individu est présente dans une première zone de détection (ZD1) prédéterminée autour du dispositif (1), et un module de contrôle (50) couplé électroniquement au capteur de proximité (30).
Dispositif de diffusion d'un fluide actif, ledit dispositif comprenant un boîtier (1) et une pluralité de billes (2) en un matériau configuré pour libérer ledit fluide actif sous forme gazeuse, ledit boîtier (1) définissant au moins un logement accueillant lesdites billes (2), ledit boîtier (1) étant en outre configuré pour permettre un écoulement dudit fluide actif par mélange avec un flux vecteur balayant ledit dispositif.
L’invention concerne un dispositif de préparation de graisse prélevée dans une première zone du corps d’un patient pour réinjection dans une seconde zone du corps dudit patient. Ce dispositif comprend:
- une armature comprenant une première et une deuxième branche au niveau desquelles une première seringue et une deuxième seringue sont connectées,
- un élément de connexion de ces deux branches, l’élément de connexion s’emboitant dans l’armature.
L’élément de connexion est connecté à une troisième seringue et est conçu pour prendre au moins deux positions:
- une position d’émulsification dans laquelle l’élément de connexion forme avec les première et deuxième branches de l’armature un premier circuit de circulation de la graisse entre la première seringue et la deuxième seringue,
- une position de transfert dans laquelle l’élément de connexion forme avec les première ou deuxième branches de l’armature un deuxième circuit de circulation de la graisse entre la première ou la deuxième seringue et une troisième seringue.
L’élément de connexion comprend une membrane de filtration de la graisse.
L’invention concerne un système anti-démarrage d’un véhicule comprenant un éthylomètre et un circuit électronique commandant l’interdiction de démarrage du véhicule dans le cas où le signal délivré par ledit éthylomètre dépasse une valeur correspondant à une concentration d’alcool et/ou de drogue supérieur à un seuil de référence, ledit éthylomètre étant associé la ceinture de sécurité dudit véhicule.
Le boîtier contenant le capteur et l’embout d’insufflation dudit éthylomètre est fixé à la boucle mâle de la ceinture de sécurité et comporte un module de liaison radiofréquence pour la transmission du signal fourni par le capteur à un circuit électronique interdisant le démarrage du véhicule en l’absence de détection d’une activation positive dudit éthylomètre.
L’invention concerne un procédé de traitement de valeurs de capacitance générées par des capteurs capacitifs à électrodes interdigités supportés par un siège d’un véhicule; le procédé comportant les étapes de : - sur réception d’un signal d’avertissement représentatif d’un état de fonctionnement d’un système de chauffage, mise en œuvre (26, 28) d’une phase initiale au cours de laquelle une compensation adaptative est appliquée à chaque valeur de capacitance réceptionnée, la compensation adaptative ayant une valeur qui augmente au cours du temps pendant la phase initiale ; - mise en œuvre (30) d’une phase de continuation après un temps défini par rapport à la réception du signal d’avertissement, une compensation de continuation étant appliquée à chaque valeur de capacitance réceptionnée, la compensation de continuation ayant une valeur constante pendant la phase de continuation.
L’invention concerne une armature d’assise (110) pour siège de véhicule automobile comportant un cadre rigide de soubassement (111) comprenant deux flasques latéraux (112, 113) entre lesquels s’étendent une traverse avant (114) et une traverse arrière (115), une nappe élastique de suspension (122) s’étendant entre lesdites traverses, ainsi qu’un coussin gonflable de sécurité anti-sous-marinage (127) comprenant un sac gonflable (128) et un générateur de gaz, ledit sac gonflable s’étendant, dans sa configuration non gonflé, à plat de sorte à recouvrir ladite nappe de suspension et au moins une partie (114A) de ladite traverse avant ; caractérisée en ce que ledit sac gonflable comprend : - une chambre primaire (128A) reliée fluidiquement à la sortie dudit générateur et recouvrant ladite au moins une partie (114A) de la traverse avant (114), et, - une chambre secondaire (128B) reliée fluidiquement à ladite chambre primaire et s’étendant dans le prolongement arrière de cette chambre primaire.
Elément de revêtement d’un élément de support de siège
L’élément de revêtement (2) est destiné à être fixé sur une armature (6) et comprend une surface interne (10) et une surface externe (8), l’élément de revêtement comprenant, de la surface interne (10) vers la surface externe (8), au moins une couche de mousse (12), une peau en matériau synthétique (14) et une couche de peinture (16).
L’élément de revêtement comprend en outre au moins un élément de fixation (26, 28, 30) de l’élément de revêtement (2) à l’armature (6), ledit élément de fixation (26, 28, 30) comprenant au moins une partie de renfort (32, 48, 50, 52, 54) s’étendant dans la couche de mousse (12) et surmoulée par ladite couche de mousse (12) et au moins une partie de fixation (34) s’étendant en saillie de la surface interne (10) de ladite couche de mousse (12).
Un dossier (16) de siège de véhicule (10) comprend une armature de dossier (17), un élément arrière de garniture (48) fixé à l’armature de dossier (17), deux coussins latéraux (36, 38), chaque coussin latéral (36, 38) comprenant un bloc de mousse latéral (42, 44) recouvert d’une housse latérale (37, 39) respective, les housses latérales (37, 39) et l’élément arrière de garniture (48) constituant un sous-ensemble (100) solidaire.
Ensemble pour un intérieur de véhicule comprenant au moins un accoudoir et intérieur de véhicule comprenant un tel ensemble
L’invention concerne un ensemble pour un intérieur de véhicule (10) comprenant au moins un accoudoir (34) présentant une surface de réception (40) pour le coude et/ou l’avant-bras d’un occupant de l’intérieur du véhicule et un support du ou de chaque accoudoir, le ou chaque accoudoir comprenant un panneau (36) mobile en translation par rapport au support (32) selon une direction d’élévation (Z) entre une première position (P1) et une deuxième position (P2).
Pour le ou chaque accoudoir, le panneau mobile de cet accoudoir comprend une portion de panneau supérieure (36A) délimitant au moins en partie la surface de réception de cet accoudoir s’étendant dans un premier plan, et une portion de panneau latérale (36B) distincte de la portion de panneau supérieure s’étendant dans un deuxième plan, différent du premier plan, la portion de panneau latérale comprenant un élément chauffant (42) configuré, lorsqu’il est activé, pour diffuser de la chaleur.
L'invention concerne un adaptateur (6) pour la fixation d’un balai d’essuyage à un bras d’un système d’essuyage, l’adaptateur (6) s’étendant suivant une direction longitudinale (L) en étant configuré pour être monté pivotant autour d’un axe de rotation (R1) transversal (T) sur un connecteur du balai d’essuyage, l’adaptateur (6) comprenant au moins deux parois latérales (18) opposées l’une à l’autres selon la direction transversale (T) de l’adaptateur (6) et de telle sorte qu’elles délimitent au moins en partie un espace de réception (20) destiné à recevoir le connecteur, l’adaptateur (6) comprenant au moins un moyen de rotation (30) de l’adaptateur (6) par rapport au connecteur comprenant au moins un palier (32) de rotation qui s’ouvre sur l’espace de réception (20), délimité par au moins deux pattes (34) qui s’étendent depuis l’une des parois latérales (18).
Dispositif de stationnement pour véhicule automobile électrique
L’invention concerne un dispositif de stationnement (1) pour véhicule électrique, comprenant un premier organe (2) solidaire en rotation d’un élément rotatoire (3) de la chaîne de transmission de mouvement du moteur vers les roues, et un second organe (4) commandé et configuré pour venir sélectivement en prise avec le premier organe (2) en vue de son immobilisation en rotation autour de son axe (AR), le premier organe (2) se présentant sous la forme d’une roue composite, avec une première composante (5) solidaire de l’élément rotatoire (3) et une seconde composante (6) entourant la première composante (5) et avec des sites (7) d’accrochage pour le second organe (4), les deux composantes (5 et 6) étant mutuellement reliées par des liaisons par imbrication (8) localisées, réparties circulairement autour de l’axe (AR) du premier organe (2), ces liaisons multiples (8) correspondant à des engagements de dents (9) dans des logements de réception (10) correspondants de la seconde composante externe (6).
Dispositif (1) caractérisé en ce que les corps formant ou renfermant les logements ou sites de réception (10) et/ou les dents ou pattes (9) sont, au moins en partie, déformables élastiquement sous l’effet d’une transmission de couple entre les première et seconde composantes (5 et 6).
L’invention concerne une unité de contrôle (50) pour véhicule automobile à moteur thermique (M), ledit véhicule automobile comprenant :
un réseau électrique (10), un catalyseur (20) comprenant un système de chauffage (21) électrique relié au réseau électrique (10), une batterie (30) reliée électriquement au réseau électrique (10), une machine électrique (40) reliée électriquement au réseau électrique (10),
ladite unité de contrôle (50) étant configurée pour :
activer le mode générateur de la machine électrique (40), relier électriquement le système de chauffage (21) au réseau électrique (10) d’alimentation, à un premier instant, défini après un premier délai prédéterminé par rapport à l’instant d’activation du mode générateur, activer le mode moteur de la machine électrique (40), à un deuxième instant, défini postérieurement au premier instant, déconnecter le système de chauffage (21) du réseau électrique (10) à un instant dit « de déconnexion », défini postérieurement au deuxième instant.
Un procédé de gestion est mis en œuvre dans un véhicule comprenant un groupe motopropulseur et un réseau de bord alimenté en énergie électrique par une batterie de servitude rechargeable et alimentant un mécanisme électrique d’ouverture/fermeture d’un ouvrant. Ce procédé comprend une étape (10-20) dans laquelle, en cas de réception d’une demande d’utilisation du mécanisme électrique alors que le groupe motopropulseur est endormi, on détermine, en fonction d’une estimation de l’état de charge de la batterie de servitude, d’une quantité d’énergie électrique nécessaire au fonctionnement du mécanisme électrique et d’une quantité d’énergie électrique nécessaire à la mise en fonctionnement du groupe motopropulseur, une durée pendant laquelle la batterie de servitude peut alimenter en énergie électrique le mécanisme électrique, puis on autorise cette utilisation pendant cette durée déterminée.
Système de freinage régénératif (1) pour véhicule automobile, le système de freinage (1) comprenant un dispositif de freinage à friction (3), un dispositif de freinage régénératif (5), une pédale de frein (7) reliée hydrauliquement au dispositif de freinage à friction (3) afin de transmettre un effort de freinage exercé sur la pédale de frein (7) au dispositif de freinage à friction (3), un capteur de distance (9) apte à générer une mesure (M) correspondant à la distance (E) du pied (15) d’un conducteur du véhicule automobile par rapport à la pédale de frein (7), et une unité (11) de contrôle du freinage régénératif du véhicule automobile, l’unité de contrôle (11) étant apte à recevoir la mesure (M) générée par le capteur de distance (9), et à contrôler le couple de freinage appliqué par le dispositif de freinage régénératif (5) en fonction de la valeur de la mesure (M) reçue.
La présente invention se rapporte à un coupon pour dispositif médical comportant un module de communication et uncapteur d’humidité (10) comprenant un substrat de support (12) ayant une première face (14) et une deuxième face (16), géométriquement opposée à la première face (14), et dans lequel : la première face (14) est pourvue d’une pluralité de couples d’électrodes (30) configurés pour être en contact avec un liquide, et la deuxième face (16) comprend une pluralité de moyens de détection (20) connectés entre eux en parallèle, et chaque moyen de détection (20) comprend un transistor (T) associé à un couple d’électrodes (30), et le capteur d’humidité (10) est sensible à une résistance équivalente (Réq) de la pluralité des moyens de détection (20).
La présente invention se rapporte à un capteur d’humidité (10) comprenant un substrat de support (12) ayant une première face (14) et une deuxième face (16), géométriquement opposée à la première face (14), et dans lequel : la première face (14) est pourvue d’une pluralité de couples d’électrodes (30) configurés pour être en contact avec un liquide, et la deuxième face (16) comprend une pluralité de moyens de détection (20) connectés entre eux en parallèle, et chaque moyen de détection (20) comprend un transistor (T) associé à un couple d’électrodes (30), et le capteur d’humidité (10) est sensible à une résistance équivalente (Réq) de la pluralité des moyens de détection (20).
Procédé de détection d’un défaut dans une région d’intérêt au sein d’une pièce à tester, comprenant les étapes suivantes : a) pour une pièce de référence identique à la pièce à tester mais dépourvue de défaut, a1) détermination d’un ensemble de modes de résonance définissant chacun : - une fréquence de résonance de la pièce de référence en considérant que le module d’élasticité de la pièce de référence est constant, et - un champ de contraintes mécaniques sur et/ou dans la pièce de référence générées lorsque la pièce de référence est en résonance à ladite fréquence de résonance ; a2) sélection du mode de résonance, qualifié de « mode de résonance optimal », générant, dans la région d’intérêt, une contrainte mécanique maximale ; b) détermination d’un mode de sollicitation, dit « optimal », activant principalement ledit mode de résonance optimal, un mode de sollicitation définissant au moins une onde d’excitation, une zone d’injection de l’onde d’excitation dans la pièce de référence, et une zone de sortie où une onde de sortie résultant de la traversée de l’onde d’excitation depuis la zone d’injection jusqu’à la zone de sortie est captée ; c) analyse par spectrométrie de résonance non-linéaire à partir du mode de sollicitation optimal, de manière à déterminer un paramètre de non-linéarité pour chacune desdites pièces à tester et de référence ; d) classement de la pièce à tester en fonction de la différence entre les paramètres de non-linéarité pour la pièce à tester et pour la pièce de référence.
La présente invention se rapporte à une sonde (1) active de mesure d’une tension aux bornes d’une impédance de grande valeur, ladite sonde (1) comprenant :
– un circuit d’adaptation d’impédance (10) configuré, d’une part, pour présenter une impédance d’entrée au moins 100 fois supérieure à l’impédance à mesurer et, d’autre part, délivrer en sortie un signal basse impédance ;
– une pointe de touche (6) configurée pour une prise de mesure et reliée audit circuit d’adaptation d’impédance (10) ;
– une référence de masse (G) reliée audit circuit d’adaptation d’impédance (10) ;
ledit circuit d’adaptation d’impédance (10) comprenant, montés en cascade, au moins un circuit d’entrée (14) et un montage amplificateur (16) non inverseur adapté aux grandes valeurs d’impédance.
Méthode de génération d’un signal de réflectométrie multi-porteuses destiné à être injecté dans une ligne de transmission pour identifier la présence d’au moins un défaut éventuel sur la ligne, la méthode comprenant les étapes de :