INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Bien entendu, l'homme de l'art veillera à choisir le ou les éventuels actifs ajoutés à la composition selon l'invention telle que les propriétés avantageuses attachées intrinsèquement à la composition conforme à l'invention ne soient pas, ou substantiellement pas, altérées par l'addition envisagée.
La composition peut en outre comprendre un ou plusieurs filtres UV, en particulier des filtres organiques, notamment des filtres organiques liposolubles.
L’invention a également pour objet l’utilisation cosmétique d’une composition selon l’invention pour le soin des matières kératiniques, en particulier pour le soin de la peau du corps et/ou du visage.
La présente invention a encore pour objet un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique de soin des matières kératiniques telle que la peau, en particulier la peau du corps et/ou du visage, dans lequel on applique sur lesdites matières kératiniques une composition selon l’invention.
La composition conforme à l’invention peut être obtenue de manière classique par l’homme du métier.
Les exemples qui suivent permettront de mieux comprendre l’invention, sans toutefois présenter un caractère limitatif. Les matières premières sont nommées par leur nom chimique ou INCI. Les quantités indiquées sont en % en poids de matières premières par rapport au poids total de composition, sauf mention contraire.
Exemple 1 : Préparations de compositions sel on l’invention (monophasiques transparentes ) et de compositions comparatives (non monophasiques)
Les compositions ont été préparées selon le procédé suivant :
a) Faire une pré-dispersion de l’acide ascorbique (présent à 20% en matière active dans dans du propane-1,2-diol), dans le polyol et éventuellement le monoalcool sous agitation magnétique ou défloculeuse jusqu’à obtention d’un mélange parfaitement homogène et limpide et sous chauffe à 85°C ; puis
b) Ajouter la phase huileuse jusqu’à obtention d’un mélange parfaitement homogène et limpide.
Les compositions selon l’invention sont en italique, les autres sont comparatives :
Un but général de l’invention est par conséquent de proposer un nouveau procédé de fabrication d’un insert pour page de données pour livret passeport ou autre document de sécurité sous forme de livret, qui soit dépourvu des inconvénients précités.
Un but particulier de l’invention est de proposer un nouveau procédé fiable et économique pour solidariser avec la page de données une simple bande métallique formant la charnière de la page de données pour livret passeport.
A cet effet, le principe de l’invention prévoit de proposer un nouveau procédé plus fiable et plus économique de fabrication d’une page de données de livret passeport comportant une charnière métallique. Ce nouveau procédé comporte deux phases essentielles, à savoir dans un premier temps la réalisation d’une ébauche de page de données par lamination de l’ensemble de ses composants, y compris la couche métallique destinée à former la charnière qui se trouve ainsi prise dans la structure laminée, puis dans un second temps à procéder au dégagement de la charnière métallique grâce à un enlèvement localisé des couches externes de l’ébauche laminée.
Un premier type d’insert pour page de données de livret passeport comporte une antenne métallique obtenue notamment par enlèvement de matière à partir d’une feuille métallique pleine, et permettant la communication avec un lecteur distant.
L’invention est également applicable à un deuxième type d’insert pour page de données, à savoir les pages de données non électroniques, dépourvues d’antenne.
L’invention a par conséquent pour objet un procédé de réalisation d’une page de données pour livret passeport, formée par un complexe multicouches comportant une âme en matière plastique fine et flexible terminée sur un côté par une bande métallique destinée à former une charnière où la page de données est destinée à être cousue ou agrafée dans un livret de passeport, et deux couches externes en matière plastique disposées sur les deux faces de ladite âme, ce procédé comportant des étapes consistant à :
superposer l’âme et les deux couches externes et les laminer ensemble en appliquant une température et une pression de lamination prédéterminées ; enlever des parties excédentaires desdites couches externes situées au droit de ladite bande métallique ; caractérisé en ce pour enlever ladite partie en excès, il comporte une étape consistant à pratiquer une prédécoupe dans chaque couche externe de manière à obtenir une zone fragilisée sur chaque couche externe, correspondant à la partie en excès, suivie par une étape d’enlèvement de ladite zone fragilisée le long de ladite prédécoupe.
De préférence, le matériau des couches externes est choisi pour présenter une faible adhérence par rapport à la bande métallique à la fin de l’étape de laminage.
Selon un mode de réalisation, ladite prédécoupe des couches externes est réalisée dans l’épaisseur des couches externes le long d’une ligne parallèle à la jonction entre la bande métallique et l’âme en matière plastique.
Selon un mode de réalisation, ladite prédécoupe est réalisée de manière mécanique par un trait de coupe réalisé à l’aide d’une lame ou d’une excroissance coupante directement aménagée sur les plaques de lamination utilisées pendant la phase de lamination des couches.
Selon un autre mode de réalisation, ladite prédécoupe est réalisée en appliquant sur les couches externes une lame chauffante ou un fil chauffant à une température supérieure à la température de fusion des couches externes.
Selon une variante de réalisation, ladite prédécoupe est réalisée en appliquant sur les couches externes le long de la ligne de prédécoupe une vibration à une fréquence ultrasonique.
Selon l’invention, l’étape d’enlèvement de l’extrémité fragilisée des couches externes est réalisée par l’une des techniques suivantes sur les extrémités fragilisées : la préhension et le pelage, l’application d’une ventouse, l’application d’une soufflerie ou d’une aspiration, l’application d’une molette rotative rugueuse ou crantée, l’insertion d’un outil dans la prédécoupe suivie de l’éjection de l’extrémité fragilisée.
Selon une variante avantageuse du procédé selon l’invention, il comporte entre l’étape de prédécoupe et l’étape d’enlèvement des extrémités fragilisées, une étape de pliage de la charnière de façon à réduire l’adhérence entre le matériau de la charnière métallique et le matériau des couches externes.
L’invention a également pour objet une page de données pour livret passeport, obtenue selon le procédé ci-dessus, et un livret passeport comportant une telle page de données.
Selon un mode de réalisation de la page de données, le matériau des couches externes est non friable, ce qui facilite l’enlèvement des parties en excès en regard de la charnière métallique, après qu’on les aie fragilisées. En outre, le matériau des couches externes présente une température de fusion inférieure à la moitié de la température de fusion de la charnière métallique, ce qui garantit une faible adhérence entre les parties en excès des couches externes et la surface de la charnière métallique.
Plus préférentiellement, le ou les agents séquestrants sont choisis parmi l’acide diethylènediamine tétraacétique (EDTA) et ses sels, l’acide étidronique et ses sels, l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique et ses sels (GLDA) et leurs mélanges.
Lorsque la composition (A) comprend un ou plusieurs séquestrants, la teneur totale du ou des séquestrant(s), varie de préférence de 0,001 à 15% en poids, plus préférentiellement de 0,005 à 10 % en poids, mieux de 0,01 à 8% en poids, encore mieux de 0,05 à 5% en poids par rapport au poids total de la composition (A) .
Gomme de guar non ionique La composition (A) utile selon l’invention peut comprendre au moins une gomme de guar non ionique.
De préférence, la composition (A) utile selon l’invention comprend au moins une gomme de guar non ionique.
Dans la partie non-visible du vitrage, sous la ligne LV, le vitrage 1, 1’ présente une zone d’attachement F dans laquelle au moins un porte-vitre 6 est attachable ou attaché à la vitre 2.
Comme visible en particulier en , dans cette zone d’attachement, la vitre 2 est complètement feuilletée : les trois éléments constituant a minima le feuilletage sont tous présents sur toute la surface de la zone d’attachement F, comme détaillé plus loin.
Le vitrage 1 peut ainsi comporter, outre la vitre 2, près d’un bord (ici le bord longitudinal bas), au moins un, et de préférence un seul, porte-vitre 6, supportant la vitre 2 à l’état installé.
Ce porte-vitre 6 est destiné à permettre d’accueillir un élément d’attachement, non représenté, qui a pour but de permettre d’attacher le porte-vitre dans un système de déplacement pour lever et baisser le vitrage.
Ce porte-vitre 6 présente ainsi : - une première partie constituée de deux parois parallèles 63, 64 reliées à leur base et formant une rainure longitudinale, c’est-à-dire formant en coupe transversale une forme en U destinée à accueillir la vitre 2 feuilletée, et - une deuxième partie constituée d’une queue 65 s’étendant à l’opposé des parois parallèles 63, 64 par rapport à la base reliant ces parois.
Dans la rainure longitudinale du porte-vitre 6, le chant 51 de la feuille de verre intérieure 5 et le chant 41 de la feuille de matière adhésive 4 sont tous les deux dans le prolongement latéral du chant 31 de la feuille de verre extérieure 3.
Dans la version illustrée, l’assemblage est opéré de manière à ce que lesdites parois parallèles 63, 64 de ladite forme en h enchâssent la vitre 2 dans sa partie inférieure, où elle est feuilletée ; la queue 65 se trouvant alors sensiblement dans le prolongement de la vitre 2.
Cette forme en h du porte-vitre est particulièrement avantageuse car elle permet la transmission des efforts entre le porte-vitre et la vitre selon une grande surface correspondant à la somme des surfaces intérieures des parois parallèles 63, 64 ; toutefois, il est possible d’utiliser une simple platine, cette platine présentant par exemple au moins deux parties : une première partie pour la coopération avec la vitre et une deuxième partie pour la coopération avec le mécanisme d’entraînement (monté/descente) de la vitre.
Sur la , la vitre 2 est illustrée plate et les parois parallèles 63, 64 et la queue 65 sont planes mais la vitre 2 est bombée et les parois parallèles 63, 64 et/ou la queue 65 peuvent être bombées. La queue 65 s’étend environ à partir de la moitié de la base reliant les parois parallèles 63, 64, mais il est également possible de positionner la queue 65 dans le prolongement de l’une ou de l’autre des parois parallèles 63, 64.
Chacune des parois parallèles 63, 64 comporte un trou 66, 67 et ces deux trous sont coaxiaux ; leur axe commun est appelé l’axe A d’attachement. L’axe A est l’axe de référence pour l’attachement du porte-vitre à la vitre.
Pour faciliter le déplacement du vitrage en hauteur, un second porte-vitre peut être positionné dans une seconde zone d’attachement, non illustrée ; le vitrage 1, dans sa configuration d’utilisation, comporte alors deux porte-vitre.
La zone d’attachement F présente une périphérie entièrement feuilletée et comporte un trou de fixation H traversant la totalité de la vitre 2 feuilletée. Ce trou H présente un diamètre HD généralement constant sur toute son épaisseur ; ce diamètre HD est considéré de préférence en face extérieure 20, pour le cas où ce diamètre ne serait pas constant sur toute son épaisseur.
La feuille de verre extérieure 3 présente ainsi un trou 35, la ou chaque feuille intercalaire de matière plastique 4, 4’ présente ainsi un trou 45, 45’ et feuille de verre intérieure 5 présente ainsi un trou 55. Dans une vitre feuilletée 2 comportant un trou H traversant ce feuilletage, il est courant que l’axe du trou 35 de la feuille de verre extérieure 3 ne soit pas coaxial avec l’axe du trou 55 de la feuille de verre intérieure 5 car il est très difficile de faire coïncider les deux axes.
La zone d’attachement F comporte un insert 7 présentant : - un anneau central 8 située dans ledit trou de fixation H et présentant une épaisseur t8 supérieure à l’épaisseur t4 de la feuille intercalaire de matière plastique 4 et au plus égale à l’épaisseur t2 de la vitre 2, et - une couronne périphérique 9, située plus en périphérie (lorsque considéré par rapport à l’axe du trou H) que l’anneau central 8, présentant une épaisseur t9 inférieure ou égale à l’épaisseur t4 de la feuille intercalaire de matière plastique 4 et s’étendant au moins en partie entre les deux feuilles de verre 3, 5.
L’anneau central 8 est particulièrement compact : il ne dépasse pas plus à l’extérieur que la face extérieure 20 de la vitre et ne dépasse pas plus à l’intérieur que la face intérieure 22 de la vitre.
L’anneau central 8 et la couronne périphérique 9 sont, de préférence venus de matière ; ils sont par exemple en polyamide PA 6.6.
Huiles apolaires volatiles Les huiles hydrocarbonées volatiles peuvent être choisies parmi les huiles hydrocarbonées ayant de 8 à 16 atomes de carbone, et notamment les alcanes ramifiés en C 8 -C 16 (appelées aussi isoparaffines) comme l’isododécane (encore appelé 2,2,4,4,6-pentaméthylheptane), l’isodécane, l’isohexadécane, et par exemple les huiles vendues sous les noms commerciaux d’Isopars ® ou de Permethyls ® ; les alcanes linéaires, par exemple tels que le n-dodécane (C12) et le n-tétradécane (C14) vendus par Sasol respectivement sous les références PARAFOL 12-97 et PARAFOL 14-97 , ainsi que leurs mélanges, le mélange undécane-tridécane (Cétiol UT®), les mélanges de n-undécane (C11) et de n-tridécane (C13) obtenus aux exemples 1 et 2 de la demande WO2008/155059 de la Société Cognis et leurs mélanges.
De préférence l’huile apolaire est choisie parmi les huiles apolaires non volatiles, encore mieux l’huile apolaire est choisie parmi huiles hydrocarbonées d’origine minérale ou synthétique, en particulier les hydrocarbures linéaires ou ramifiés, d’origine minérale ou synthétique. Dans un mode de réalisation préféré, l’huile apolaire est le squalane ou hémisqualane.
De préférence, la composition selon l’invention comprend moins de 10% en poids d’huile apolaire par rapport au poids total de la composition, préférentiellement moins de 6% en poids d’huile apolaire, encore mieux moins de 5% en poids d’huile apolaire par rapport au poids total de la composition, voire la composition est exempte d’huile apolaire.
Les autres corps gras qui peuvent être présents dans la composition selon l’invention sont notamment les corps gras solides et/ou pâteux.
On entend par « corps gras solide » tout corps gras sous forme solide à température ambiante (25°C) et à pression atmosphérique.
On entend, par « corps gras pâteux », un composé gras lipophile à changement d’état solide/liquide réversible, présentant à l’état solide une organisation cristalline anisotrope, et comportant à la température de 23°C une fraction liquide et une fraction solide. En d'autres termes, la température de fusion commençante du corps gras pâteux peut être inférieure à 23°C. La fraction liquide du corps gras pâteux mesurée à 23°C peut représenter 9 à 97% en poids du corps gras pâteux. Cette fraction liquide à 23°C représente de préférence entre 15 et 85%, de préférence encore entre 40 et 85% en poids.
La température de fusion correspond à la température du pic le plus endothermique observé en analyse thermique (DSC) telle que décrite dans la norme ISO 11357-3 ; 1999. Le point de fusion d’un corps gras pâteux peut être mesuré à l’aide d’un calorimètre à balayage différentiel (DSC), par exemple le calorimètre vendu sous la dénomination « MDSC 2920 » par la société TA Instruments.
Selon un mode de réalisation particulier de l’invention, la composition selon l’invention comprend moins de 3% en poids de corps gras solides et/ou pâteux, préférentiellement de moins de 2% en poids de corps gras solides et/ou pâteux, encore mieux moins de 1% en poids de corps gras solides et/ou pâteux par rapport au poids total de la composition. De préférence, la composition est exempte de corps gras solides et/ou pâteux.
La composition selon l’invention comprend également de préférence au moins 50% en poids par rapport au poids total de la composition de solvant(s) organique(s) miscible(s) à l’eau choisi(s) parmi les polyols ayant de 2 à 20 atomes de carbone éventuellement en mélange avec au moins un monoalcool aliphatique en C 2 -C 6 .
Ainsi, la composition selon l’invention comprend au moins un polyol ayant de 2 à 20 atomes de carbone, ledit polyol pouvant être présent avec au moins un monoalcool aliphatique en C 2 -C 6 .
POLYOL La composition selon l’invention comprend au moins un polyol ayant de 2 à 20 atomes de carbone.
Ledit polyol est, de préférence, choisi parmi les polyols ayant de 2 à 6 atomes de carbone, comme le glycérol, le diglycérol, le propylèneglycol, l'isoprène glycol, le dipropylèneglycol, le butylène glycol, l'hexylène glycol, le 1,2-propanediol, le 1,3-propanediol, le pentylène glycol, les polyéthylèneglycols ayant de 2 à 200 motifs d’oxyde d’éthylène et leurs mélanges.
De préférence, le polyol ayant de 2 à 20 atomes de carbone est choisi parmi le 1,2-propanediol, le dipropylène glycol et leurs mélanges.
De préférence, la composition selon l’invention comprend un mélange de polyols ayant de 2 à 20 atomes de carbone, de préférence un mélange de 1,2-propanediol et de dipropylène glycol.
De préférence, la composition comprend de 20% à 95% en poids de polyol(s) ayant de 2 à 20 atomes de carbone, par rapport au poids total de la composition, plus préférentiellement de 52% à 88% en poids, encore plus préférentiellement de 53% à 86% en poids.
MONOALCOOL EN C2-C6 La composition selon l’invention peut comprendre au moins un monoalcool aliphatique en C 2 -C 6 . Préférentiellement, ledit monoalcool aliphatique comprend de 2 à 4 atomes de carbone.
Selon un autre mode de réalisation particulier, le conduit cylindrique a une section polygonale, par exemple rectangulaire.
Selon un mode de réalisation, le conduit est un conduit annulaire compris entre un cylindre externe et un cylindre interne fermé, disposé au moins partiellement à l’intérieur du cylindre externe.
Selon un mode de réalisation particulier, le cylindre interne comprend au moins un orifice de communication avec le cylindre externe.
Selon un mode de réalisation, le volume fermé est disposé autour du conduit.
Selon un mode de réalisation particulier, le volume fermé est défini par l’espace compris entre le conduit et le boîtier.
Selon un mode de réalisation particulier, le au moins un orifice est formé dans une épaisseur du conduit.
Selon un mode de réalisation, le conduit est disposé autour du volume fermé.
Selon un mode de réalisation particulier, le conduit est défini par l’espace compris entre le volume fermé et le boîtier.
Selon un mode de réalisation, le volume fermé est formé par une caisse, par exemple une caisse de forme parallélépipédique.
Selon un mode de réalisation particulier, le au moins un orifice est formé dans l’épaisseur d’une paroi de la caisse située en regard de la deuxième extrémité du haut-parleur, par exemple sous la forme d’un trou circulaire.
la est une vue en perspective d’une coupe verticale d’un exemple d’enceinte acoustique selon un mode de réalisation ;
la est une vue en perspective d’une coupe verticale d’une variante de l’exemple d’enceinte acoustique de la ;
la est une représentation acoustique schématique de l’enceinte acoustique de la figure 1 modélisée par un circuit acoustique par équivalence à un circuit électrique et excitée par une pression acoustique ;
la est une vue en perspective d’une coupe verticale d’un autre exemple d’enceinte acoustique selon un mode de réalisation ;
Les fumées et poussières d’origine métallique sont hautement nocives. Elles peuvent en effet être à l’origine d’intoxications entraînant la survenue de pathologies aiguës ou chroniques telles que la fièvre des métaux, l’asthme, la bronchite chronique, etc. Il convient donc de faire en sorte que l’utilisateur ne soit à aucun moment en contact avec les poussières ou particules métalliques contenues dans ces fumées.
Les fumées considérées peuvent être composées de multiples éléments gazeux et solides : - dans le cas du soudage, des gaz protecteurs sont employés : argon, hélium, dioxyde de carbone ; ces gaz sont évacués, mais non stockés par le dispositif conforme à l’invention ; - les gaz émis lors de la fusion des métaux sont : monoxyde de carbone, ozone, oxydes d’azote, etc. ; ces gaz sont évacués, mais non stockés par le dispositif conforme à l’invention ; - les produits émis lors de la dégradation thermique ou photochimique des possibles revêtements : phosgène, aldéhyde formique, cyanure d’hydrogène, etc. ; ces produits sont évacués, mais non stockés par le dispositif conforme à l’invention ; - les poussières, particules métalliques et oxydes métalliques : oxydes de fer, dioxyde de thorium, oxydes de manganèse, oxydes de cobalt, oxydes d’aluminium, fluorures, composés du chrome VI, composés du baryum, oxydes de nickel, oxydes de potassium, oxydes de zinc, dioxyde de titane, oxydes de cadmium, oxydes de plomb, oxydes de béryllium, oxydes de cuivre, etc. ; ces composés sont filtrés (stockés) puis évacués par le dispositif conforme à l’invention.
Il existe des dispositifs d’aspiration des fumées et poussières équipés de sacs de collecte amovibles de ces poussières. Néanmoins, les dispositifs connus manquent généralement d’ergonomie en raison de l’absence d’accompagnement de l’utilisateur dans la procédure. La procédure de remplacement du sac est complexe et le risque de fuites de poussières lors de l’opération de vidange est omniprésent.
Dans ce but, la présente invention propose un dispositif d’aspiration de fumées et poussières d’origine métallique, comportant : un boîtier contenant un moteur d’aspiration ; un caisson de filtration et stockage des poussières et particules d’origine métallique contenues dans les fumées; et un contenant à déchets amovible, remarquable en ce qu’il comporte en outre une unité électrique de commande dotée d’une interface homme-machine adaptée à commander la vidange du caisson de filtration et stockage par décolmatage du caisson et précipitation des poussières et particules d’origine métallique à l’intérieur du contenant à déchets amovible.
Ainsi, la présente invention permet d’améliorer l’ergonomie de la procédure de vidange du dispositif d’aspiration de fumées et poussières d’origine métallique du fait de la présence d’une interface homme-machine qui guide l’utilisateur pas à pas de façon interactive pour vidanger et remplacer le contenant à déchets.
Dans un mode particulier de réalisation, le dispositif comporte en outre un élément de connexion étanche amovible adapté à fixer de façon étanche le contenant à déchets amovible au caisson de filtration et stockage.
Cela permet d’éviter les fuites et la dispersion de poussières d’origine métallique dans l’atmosphère au moment du remplacement du contenant à déchets et donc d’augmenter la sécurité du dispositif pour l’utilisateur.
Dans un mode particulier de réalisation, le caisson de filtration et stockage comporte une vanne de vidange.
Cela accroît encore davantage la sécurité d’utilisation du dispositif, aucune fuite ou dispersion de poussières d’origine métallique n’étant possible tant que la vanne de vidange est fermée.
Dans un mode particulier de réalisation, le dispositif comporte en outre un élément de fermeture du contenant à déchets amovible.
Cela permet d’éviter que des poussières et particules d’origine métallique s’échappent du contenant lors de son remplacement.
Dans un mode particulier de réalisation, l’élément de fermeture est un collier de serrage.
Il s’agit d’un moyen simple d’utilisation pour obturer le contenant de façon fiable.
Dans un mode particulier de réalisation, le contenant à déchets amovible est un sac flexible.
Ce type de contenant est léger, peu encombrant, robuste et facile à stocker en quantité et à manipuler.
Lors d’une utilisation classique de l’équipement de soudage 9, c’est-à-dire pour effectuer des opérations de soudage du type MIG/MAG dans cet exemple, une buse de soudage 90 est mise en œuvre afin de protéger la torche 91 des projections de matières. La buse 90 permet également une diffusion/écoulement du gaz de protection lors du soudage.