INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Titre : Colis comprenant des moyens de retenue d’au moins un objet
L’invention concerne un colis (1) comprenant une caisse (2) présentant un fond (21) et des moyens de retenue d’au moins un objet sur le fond (21), les moyens de retenue comprenant un plateau (4), caractérisé en ce que le plateau (4) comprend : - un cadre auquel sont reliés les moyens de rappel (5), et - une partie centrale reliée au cadre par l’intermédiaire d’au moins une liaison souple, la partie centrale comprenant une pluralité de plaques reliées au cadre par la liaison souple d’une part et à au moins une autre plaque par une articulation d’autre part.
Dispositif de protection et de rétention de fluide notamment pour machine-outil ou réservoir portable.
L’invention concerne un dispositif de protection et de rétention de fluide pour machine-outil ou réservoir transportable contenant au moins un fluide, notamment polluant, tel que de l’essence, de l’huile ou similaire, caractérisé en ce qu’il comporte une paroi de fond 3 comprenant au moins deux côtés parallèles 4, 5 sur chacun desquels est monté au moins une paroi latérale 6, 7 apte à occuper au moins une position déployée 8 et au moins une position repliée 9 par rapport à cette paroi de fond 3.
S ystème de distribution d’une formulation de teinture capillaire dans un récipient
L’invention concerne un système de distribution d’une formulation de teinture capillaire dans un récipient, comprenant : une bande transporteuse configurée pour transporter le récipient client le long d'une ligne de remplissage ; une pluralité de mécanismes de distribution, raccordés chacun à un récipient pour vrac respectif ayant une couleur de teinture capillaire en vrac différente, la pluralité de mécanismes de distribution étant disposés sur une bande transporteuse le long de la ligne de remplissage ; et une circuiterie configurée pour recevoir une pluralité de formules pour remplir une pluralité respective de récipients de réception avec une ou plusieurs couleurs de teinture capillaire en vrac parmi la pluralité de récipients pour vrac ayant la couleur de teinture capillaire en vrac différente, et commander chacun de la pluralité de mécanismes de distribution pour effectuer une opération de distribution afin de distribuer une quantité de couleur de teinture capillaire en vrac ou pour ne pas effectuer une opération de distribution à un moment où chacun des récipients de réception est transporté vers chacun de la pluralité de mécanismes de distribution le long de la ligne de remplissage, dans lequel la circuiterie est configurée pour ajuster une séquence des récipients de réception à remplir dans la ligne de remplissage sur la base des formules et une séquence qui aboutit à un temps minimal pour achever le remplissage des récipients de réception dans la ligne de remplissage.
Nacelle (1) comprenant : - un châssis (2), - une plateforme (3), - un dispositif (5) d’entraînement en déplacement de la plateforme (3) comprenant au moins une structure (6) mobile d’élévation de la plateforme (3) et, - une unité (7) de pilotage, - ladite plateforme (3) comprenant une console (8) de commande équipée de commandes (9) du dispositif (5) d’entraînement en déplacement de la plateforme (3), un emplacement d’ancrage susceptible d’être occupé par un dispositif d’ancrage d’un équipement (21) de sécurité, un système de détection de l’état occupé ou inoccupé de l’emplacement d’ancrage et un dispositif d’émission d’un signal d’alerte.
La nacelle (1) comprend un système (13) de détermination de la position de la structure (6) d’élévation de la plateforme (3). L’unité (7) de pilotage est configurée pour commander le dispositif d’émission d’un signal d’alerte au moins en fonction de l’état occupé ou inoccupé de l’emplacement d’ancrage et de la position de la structure (6) d’élévation, ladite unité (7) de pilotage étant configurée pour, à l’état inoccupé de l’emplacement d’ancrage, commander l’émission d’un signal d’alerte lumineux ou sonore dont l’intensité et/ou la fréquence et/ou la tonalité varie au moins en fonction de la position de la structure (6) d’élévation.
Procédé et installation de transfert de fluide cryogénique utilisant un dispositif de transfert de fluide cryogénique comprenant un premier réservoir (2) de distribution de fluide cryogénique, ledit premier réservoir (2) stockant un fluide cryogénique avec une phase liquide inférieure et une phase gazeuse supérieure, un second réservoir cryogénique (3) de réception abritant un fluide cryogénique comprenant une phase liquide inférieure et une phase gazeuse supérieure, un circuit de transfert de fluide reliant le premier (2) et le second (3) réservoir, le circuit de transfert comprenant une première conduite (4) reliant les parties supérieures des premier (2) et second (3) réservoirs et comprenant au moins un compresseur (5) configuré pour aspirer du gaz à comprimer dans le second réservoir (3) et refouler le gaz comprimé dans le premier (2) réservoir, le circuit de transfert comprenant une seconde (6) conduite reliant la partie inférieure du premier (2) réservoir à la partie supérieure du second (3) réservoir, le procédé comprenant une étape de pressurisation du premier réservoir (2) par le compresseur (5) via la première conduite (4) et une étape de transfert de liquide du premier (2) réservoir vers le second (3) réservoir par différentiel de pression entre les deux réservoirs (2, 3), le liquide étant transféré dans la partie supérieure du second (3) réservoir.
Procédé de fabrication de l’anion pentazolate à l’aide d’un oxydant à l’iode hypervalent
La présente invention concerne un procédé de fabrication de l’anion pentazolate, comprenant au moins l’oxydation d’un arylpentazole phénolique par un oxydant à l’iode hypervalent particulier en présence d’une base.
L’invention concerne un support intermédiaire (1) pour ligne de vie comprenant une embase (10) destinée à relier le support (1) à un immeuble, et reliée à un tube (20) par une nervure (30), le tube (20) : - présentant un alésage (21) configuré pour le passage de la ligne de vie ; - présentant une surface externe (22) configurée pour permettre le passage d’un coulisseau (50) relié à un utilisateur ; le support intermédiaire (1) comprenant en outre des moyens d’orientation (40) reliant le tube (20) à l’embase (10), de manière pivotante autour d’un axe (41) parallèle à l’axe du tube (20), les moyens d’orientation (40) comprenant - un axe traversant un orifice (32) d’au moins une patte (31) de la nervure (30) et un orifice (12) d’au moins une platine (11) de l’embase ; et - des moyens de verrouillage en position (42) du tube ; - des moyens d’indexation angulaires (43) sous forme d’encoches (13) régulièrement réparties sur la périphérie de la platine (11) et d’une clavette (33) faisant saillie de la patte (31).
Selon l’invention, l’axe se présente sous la forme d’une vis (44) et les moyens de verrouillage (42) se présentent sous la forme d’un écrou, et l’orifice (32) de la patte (31) est oblong, d’une longueur supérieure ou égale à la longueur de prise de la clavette (33) dans l’encoche (13).
L’invention concerne un support intermédiaire (1) pour ligne de vie, comprenant une embase (10) destinée à relier le support à un immeuble, et reliée à un tube (20) par une nervure (30), le tube (20) : - présentant un alésage (21) configuré pour le passage de la ligne de vie ; - présentant une surface externe (22) configurée pour permettre le passage d’un coulisseau (50) relié à un utilisateur ; le support intermédiaire (1) comprenant en outre des moyens de blocage de la ligne de vie.
Selon l’invention, les moyens de blocage sont une vis sans tête (23) montée dans un taraudage radial (24) du tube (20), et en ce que la surface externe (22) du tube (20) est contenue dans une enveloppe cylindrique dont ne fait saillie que la nervure (30).
Machine (20) de musculation à presse convergente multi-positions, comprenant une platine (210) comportant une paroi avant (210A) sur laquelle sont montés deux bras (220) articulés, chaque bras (220) étant fixé sur la paroi avant (210A) au niveau d’une liaison pivot (215), l’axe de pivotement (216) de ladite liaison pivot (215) formant un angle compris entre 20° et 30° avec l’horizontale terrestre (HT) en position d’utilisation de la machine (20) de sorte que les bras (220) convergent lors de leur déplacement entre une position basse et une position haute, la machine (20) comprenant en outre deux pied (230), chaque pied (230) étant monté sur l’un des bras (220) et permettant de reposer ledit bras (220) sur le sol en position de repos de la machine (20).
TITRE : Prise d’escalade amovible recyclable pour une structure artificielle d’escalade et structure artificielle comprenant ladite prise .
Prise (3) d’escalade recyclable pour une structure artificielle d’escalade caractérisée en ce qu’elle comprend un corps (4) réalisé dans une composition comprenant au moins un matériau thermoplastique.
Panneau de distribution et de collecte comprenant un grille supérieure (4), un collecteur (5), une plaque de séparation (6) avec ouvertures de sortie (11), un distributeur (7), une grille inférieure (8), une boîte d’injection-soutirage (9) adjacente à la plaque de séparation, et un élément brise-jet (12) perpendiculaire à l’écoulement (E) d’un fluide principal et comprenant deux plaques pleines brise-jet (13) étant : étendues de part et d’autre de la boîte d'injection-soutirage ; juxtaposées à la grille inférieure ; disposées sous les ouvertures de sortie (11) ; adaptées pour diriger le fluide principal dans le distributeur dans une direction orthogonale au sens de l’écoulement (E), le rapport l/L de la largeur l de la plaque pleine brise-jet sur la largeur L de la partie latérale de la plaque de séparation étant d’au moins 0,1.
Ce dispositif (10) d’aspiration de fumées et poussières d’origine métallique, comportant : un boîtier (12) contenant un moteur (14) d’aspiration ; un caisson (16) de filtration et stockage des poussières et particules d’origine métallique contenues dans les fumées ; et un contenant (18) à déchets amovible, comporte en outre une unité (20) électrique de commande dotée d’une interface homme-machine (22) adaptée à commander la vidange du caisson (16) de filtration et stockage par décolmatage du caisson (16) et précipitation des poussières et particules d’origine métallique à l’intérieur du contenant (18) à déchets amovible.
Dispositif permettant d’évaluer le degré d’encrassement du filtre d’un purificateur d’air en prenant en compte un compte à rebours, la vitesse de fonctionnement du moteur et la qualité de l’air de la pièce durant le fonctionnement. Ce dispositif permet d’optimiser le moment de remplacement du filtre du purificateur d’air.
L’invention concerne une méthode de mesure in vitro de la dégradation du caillot de fibrine à partir d’une courbe de lyse d’un caillot de fibrine au cours du temps dans un échantillon de sang ou de plasma préalablement obtenu d’un patient susceptible d’avoir un déficit en au moins un facteur de la coagulation, qui inclus la détermination d’une valeur de niveau basal du caillot de fibrine à un temps t1, et la détermination d’une valeur de niveau dégradé du caillot de fibrine à un temps t2 ultérieur. La méthode peut comprendre une étape supplémentaire de classement de l’échantillon testé dans un groupe reflétant un profil de lyse d’un caillot de fibrine. L’invention concerne également une méthode de suivi d’un traitement thérapeutique administré à un patient susceptible d’avoir ou ayant un déficit en au moins un facteur de coagulation, qui peut également comprendre en outre une étape d’ajustement du traitement thérapeutique suivi par ledit patient, en fonction du classement obtenu. L’invention concerne enclore l’emploi d’acide tranexamique (TXA) ou d’une composition en comprenant pour son utilisation dans un traitement thérapeutique, ladite utilisation comprenant la réalisation d’une méthode selon l’invention, et des moyens pour la mise en œuvre de l’invention.
Dispositif (1) pour la surveillance de liquide comprenant un appareil (2) de mesure d’un paramètre représentatif de la densité du liquide (30) à surveiller, cet appareil (2) de mesure comprenant au moins une structure (3) flottante, au moins un organe (4) de détermination de la position d’au moins une partie de la structure (3) flottante, et au moins un émetteur (5) de transmission de données. Le dispositif (1) comprend une enceinte (6) logeant la structure (3) flottante et un système (7) d’accroche de l’enceinte (6). Ladite enceinte (6) présente une première extrémité (8) et se développe depuis la première extrémité en direction de la seconde extrémité opposée en formant une chambre (10) pour ménager à l’intérieur de la chambre (10) un premier espace (14) dans lequel de l’air est apte à être emprisonné à l’état immergé de l’enceinte (6) et un deuxième espace (15) à l’intérieur duquel le liquide à surveiller peut circuler.
L’invention concerne un procédé de protection d’une batterie comportant au moins un module de puissance comprenant au moins deux cellules électrochimiques, le procédé comportant une étape de mesure individuelle de tension de chacune desdites au moins deux cellules et de mesure de tension (Um) dudit au moins un module de puissance. Il est effectué une étape de comparaison de la somme (USc) des tensions desdites au moins deux cellules avec la mesure de tension (Um) dudit au moins un module de puissance et quand la somme (USc) des tensions desdites au moins deux cellules diffère de la mesure de tension (Um) dudit au moins un module de puissance de plus d’une valeur d’un premier critère (C) de tension limite prédéterminé, il est procédé à une mise hors fonction (1) de la batterie.
L’invention concerne l’estimation d’un état de santé d’un dispositif électrochimique, comprenant les étapes : - Relever une réponse thermique du dispositif électrochimique à un apport de chaleur appliqué au dispositif électrochimique, - Mesurer dans la réponse thermique au moins un paramètre représentatif d’une inertie thermique du dispositif électrochimique, et - Déduire de la mesure dudit paramètre, une estimation de l’état de santé (SOH) du dispositif électrochimique.
- Système et procédé d’estimation automatique d’une vitesse d’un aéronef lors d’un vol de l’aéronef.
- Le système comporte un module de détermination (2) configuré pour déterminer au moins une grandeur représentative d’un effort exercé sur au moins une gouverne (7) de l’aéronef (AC), un module de calcul (4) configuré pour calculer au moins une vitesse de l’aéronef (AC) et un module transmission (5) configuré pour transmettre à un dispositif utilisateur (8) la ou les vitesses de l’aéronef calculées par le module de calcul (4). Le système permet d’estimer une vitesse de l’aéronef sans avoir à utiliser la pression totale.
L’invention concerne un microscope optique (100) et un procédé de microscopie. Selon l’invention, le microscope comporte un module d’imagerie (200) comprenant un séparateur optique de faisceau (40), un premier système optique (41, 42, 43), une première caméra (51), un second système optique (44, 45, 46, 47) et une seconde caméra (52), le second système optique (44, 45, 46, 47) et la seconde caméra (52) étant configurés pour acquérir une image large vue, et le premier système optique (41, 42, 43) comportant un dispositif réflectif de balayage (42, 48) disposé dans un plan (72) conjugué optiquement avec le plan de Fourier (71) du microscope optique (100), un contrôleur (300) étant adapté pour orienter angulairement le dispositif réflectif de balayage (42, 48) de façon à ce que la première caméra (51) acquière au moins une première image (61, 62,…, 6N) d’une portion du champ objet de l’objectif de microscope (21, 22, 23).
L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un système optoélectronique (1) comportant un dispositif optique (60) couplé à un circuit photonique intégré (20), comportant la réalisation d’un guide d’onde inférieur (13.1) à partir de la couche mince (13) de silicium monocristallin d’un premier substrat SOI (10), puis l’assemblage d’un deuxième substrat SOI (40) et la réalisation d’’un guide d’onde intermédiaire (43.1) à partir de la couche mince (43) de silicium monocristallin du deuxième substrat SOI (40).
Figure pour l’abrégé : Fig.1I
Objet servant à protéger et nettoyer des lunettes.
ROUGES à L È VRES COMPORTANT UNE HUILE NATURELLE, UNE CIRE D’ALCOOL GRAS ET DES PARTICULES DE CHARGE
L’invention concerne des compositions de rouge à lèvres incluant au moins une huile naturelle, au moins une cire d’alcool gras et des particules d’au moins une charge, les compositions de rouge à lèvres contenant une quantité minimale d’ingrédients d’origine animale et/ou de cire d’abeille, ou sont exemptes de tels ingrédients. L’invention concerne également des procédés et des kits incluant ces compositions.
Dispositif de formule de comprimés bio disponible
Une nouvelle formule de comprimés pour renforcer la biodisponibilité qu’elle va véhiculer supprimer ses effets secondaires dans la santé animale et humaine.
L’invention concerne une formulation mettant en présence lactose, sorbitol, stearate de magnésium. Le mélange des trois substances spécifiques permettent de créer une synergie entre ces différents éléments de façon à renforcer l’effet des excipients sur l’action de l’actif vehiculé et à supprimer les effets secondaires.
Cette nouvelle formulation est particulièrement destiné à renforcer la vectoristation pour la santé, à respecter l’équilibre de l’organisme et à éviter les effets secondaires des composants employés
Boîte destinée à recevoir des déchets, en particulier des déchets médicaux
La boîte (1) comprend :
un bac (10) ; une platine (20) fixée sur le bac et comportant une fenêtre (27) d’introduction de déchets ; une cartouche (40) contenant un fluide de désinfection des déchets, la cartouche étant montée dans le bac et comportant une enveloppe et un actionneur (44) mobile par rapport à l’enveloppe entre une position inactive et une position active dans laquelle du fluide peut être expulsé par un trou d’expulsion ; un couvercle (30) qui est monté sur la platine (20) et qui comprend des moyens d’activation (39) de l’actionneur de la cartouche.
Lorsque le couvercle est en position ouverte, l’actionneur est en position inactive, et le passage du couvercle à la position fermée provoque le passage de l’actionneur à la position active par l’action des moyens d’activation.
Chariot hospitalier de transport de bouteille de gaz, notamment de NO médical
L’invention concerne un chariot (1) mobile comprenant une embase (2) pour loger une ou des bouteilles de gaz (200), des roulettes (30), une colonne principale (3) se projetant vers le haut depuis l’embase (2), un caisson de rangement (5) agencé le long de la colonne principale (3), une structure d’ancrage (8) agencée à une extrémité supérieure (3a) de la colonne principale (3), un mât-support (6) porté par la structure d’ancrage (8) et équipé moyens de fixation (9) d’un appareil de délivrance de gaz (100), et une poignée de préhension manuelle (10) permettant à un utilisateur de manipuler le chariot (1). Utilisation d’un tel chariot mobile (1) pour transporter une ou plusieurs bouteilles de gaz (200), en particulier un mélange NO/N 2 et/ou de l’oxygène, et un appareil de fourniture de gaz (100).
Procédé de gestion de l’alimentation électrique d’appareils
L’invention se rapporte à un procédé de gestion de l’alimentation électrique d’appareils électriques (101, 102, 103, 104) reliés entre eux via une liaison de communication (LAN) et aptes à prendre plusieurs états d’alimentation électrique, caractérisé en ce qu’il comprend :
une phase de regroupement d’appareils électriques (101, 102, 103) suivant le critère qu’un seul parmi ces appareils puisse être utilisé à la fois à un moment donné ; une phase de détection d’un changement d’état électrique d’un des appareils du groupe (GRP) obtenu à la suite du regroupement, le nouvel état étant représentatif d’un souhait d’utilisation dudit appareil ; et, une phase de gestion des états d’alimentation électrique des autres appareils dudit groupe (GRP) suivant le critère qu’un seul parmi les appareils du groupe (GRP) puisse être utilisé à la fois à un moment donné.
Dispositif de chauffage électrique (0), comportant : - un bloc (1) ; et - au moins une première résistance électrique de chauffe (2).
Le bloc est en un matériau comprenant du béton fibré ultra haute performance et en ce que ladite au moins une première résistance électrique de chauffe (2) est en un matériau qui contient du graphène ou de l’oxyde de graphène ou un mélange de graphène et d’oxyde de graphène, ladite au moins une première résistance (2) étant en contact contre au moins une première surface du bloc (1), ledit bloc portant cette au moins une résistance de chauffe (2) et le dispositif de chauffage électrique (0) comportant au moins des première et deuxième électrodes (3a, 3b) reliées électriquement entre elles par l’intermédiaire de ladite au moins une première résistance de chauffe (2).
Procédé de fabrication d’un circuit électronique multicouche
Procédé de fabrication d’un circuit électronique multicouche (80), le procédé comportant: a) la fourniture d’une plaque d’interconnexion (24) thermoplastique pourvue d’au moins deux trous (27) la traversant et de circuits imprimés (3,6) comportant chacun : - une plaque-support (18,34) thermoplastique, - deux plots électriquement conducteurs (21,36) portés par une face (15,33) de la plaque-support, et - une piste électriquement conductrice (12,30) imprimée sur ladite face et qui s’étend entre les plots électriquement conducteurs, b) l’agencement de la plaque d’interconnexion entre les circuits imprimés en disposant les plots électriquement conducteurs en regard les uns des autres au travers des trous correspondants, et c) le thermoformage de l’agencement formé à l’étape b) pour souder chacune des plaques-support avec la plaque d’interconnexion, les plots électriquement conducteurs en regard des circuits imprimés étant mis en contact au travers des trous correspondants à l’étape b) ou à l’étape c).
Dispositif de traitement de produits d’origine végétale par un plasma froid
Dispositif de traitement de produits d’origine végétale par un plasma froid, le dispositif comportant :
une barrière diélectrique comportant des reliefs de surface, au moins une électrode de haute tension reliée à une source de courant alternatif, au moins une électrode de terre,
au moins l’une des électrodes de haute tension et de terre étant reçue dans un canal s’étendant au sein de la barrière diélectrique,
le plasma étant généré entre les électrodes de haute tension et de terre par décharge à barrière diélectrique.
- Une première extrémité (16) fixe par rapport à ladite armature (10), ladite première extrémité (16) étant disposée du côté de ladite partie
10 troussequin (13), et
- Une deuxième extrémité (17) mobile par rapport à ladite armature (10), ladite deuxième extrémité (17) mobile étant disposée du côté de ladite partie pommeau (11).
L’invention concerne un procédé de préparation de phosphate ferrique à partir de déchets contenant du fer, le procédé comprenant : a) fourniture d’une solution de mélange contenant du chlorure ferrique obtenue par l’acidolyse de déchets contenant du fer ; b) ajustement du pH de la solution de mélange contenant du chlorure ferrique pour que 0 3+ soit de 10 à 80 g/l avec un composé alcalin et de l’eau, pour obtenir une solution de source de fer ; c) mélange et la réaction de la solution de source de fer obtenue dans l’étape b) avec une solution de dihydrogénophosphate de calcium à un rapport molaire P/Fe de 1/ 1 à 1,8, pour obtenir une suspension ayant un pH de 0,2 à 2 ; et d) mise en œuvre d’un vieillissement et d’une transformation cristalline sur la suspension, pour obtenir du phosphate ferrique.
Figure d’abrégé : Fig. 1
La présente invention concerne un nouveau catalyseur comprenant du palladium sur un support en dioxyde de cérium, de formule Pd-X/CeO 2 , dans laquelle X représente l’ensemble vide ou un élément dopant et son utilisation dans la mise en œuvre d’un procédé de préparation sélectif, d’oxalates ou d’oxamides, à partir de monoxyde de carbone, d’un oxydant, en particulier l’oxygène moléculaire, et d’un alcool ou d’une amine respectivement.