INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
- un chariot (3 ; 3’) de sélection, mobile en translation dans un plan sensiblement parallèle à la piste électrique (31) selon un premier axe de translation entre une première position, une position neutre, et une seconde position ;
Procédé pour étanchéifier une surface (S) mettant en œuvre les étapes successives suivantes :
a) pose et fixation d’un ou plusieurs lés auto-agrippants de type crochet (2), adjacents ou séparés, sur tout ou partie de ladite surface (S) ;
b) pose, sur le lé auto-agrippant de type crochet (2), d’un ou plusieurs voiles (4) formant des boucles sur lesquelles les crochets du lé auto-agrippant (2) sont aptes à s’agripper ; et
c) application d’une résine polymérique (5) sur le voile (4) posé à l’étape b), le voile (4) étant perméable à la résine polymérique, autorisant le passage de la résine polymérique (5) au travers du voile (4) pour englober les crochets du lé auto-agrippant (2) et former une liaison entre les crochets du lé auto-agrippant (2) et la résine polymérique (5).
Pièce d’équipement de véhicule automobile et procédé de fabrication associé
L’invention concerne une pièce d’équipement (10) de véhicule automobile, comportant comprenant un corps composite (20), ledit corps composite comportant une pluralité de fibres structurelles et une matrice d’un polymère thermofusible.
La pièce d’équipement comprend : une première (12) et une seconde (14) faces principales opposées ; et au moins un bord (16) reliant lesdites première et seconde faces principales.
La pièce d’équipement comporte en outre une couche externe (26) de mousse polymère formant la première face de ladite pièce d’équipement, ladite couche externe étant au contact du corps composite (20).
Panneau avec fonction coupe-feu
La présente demande concerne un panneau comprenant :
un matériau ablatif (2); sur l’une des faces du matériau ablatif (2) un film décoratif (1) ; sur l’autre face du matériau ablatif (2) une couche métallique d’une épaisseur comprise entre 0,8 et 5 mm.
Procédé d’enfilage de rayons dans un moyeu (2) à deux flasques (2a) d’une roue à rayons, les flasques (2a) étant chacun pourvu d’une couronne d’orifices (2b) de réception des rayons, le moyeu (2) étant entrainé en rotation autour de son axe selon des pas successifs pour positionner les orifices (2b) des flasques (2a), un par un, devant des dispositifs d’éjection (3) de rayons qui sont actionnés successivement pour éjecter un rayon dans les orifices (2b) afin de réaliser des opérations d’enfilage en tant que telles, le procédé étant caractérisé en ce que, préalablement au positionnement des orifices (2b) devant les dispositifs d’éjection, le procédé comprend des étapes consistant à :
- déterminer les positions angulaires et radiales des orifices (2b) par rapport à un référentiel dont les coordonnées sont connues ;
L’invention concerne un variateur d’impédance (1) pour éliminer les harmoniques parasites d’un instrument de musique à vent, le variateur d’impédance (1) comportant au moins un aimant permanent (2), le variateur d’impédance (1) comprenant un tube en laiton (3) destiné à venir entourer une portion sensiblement tubulaire ou cylindrique de l’instrument à vent et le variateur d’impédance (1) comprenant un moyen de fixation du tube (3) sur ladite portion de l’instrument à vent.
Procédé de formation d’un superconsendateur hybride au potassium
Procédé de formation d’un supercondensateur hybride au potassium, comportant : a) la fourniture du supercondensateur hybride au potassium comportant : - une électrode négative comportant du graphite, - une électrode positive comportant du carbone activé, - un électrolyte comportant un sel de potassium,
b) une charge à courant constant du supercondensateur à un régime compris entre C x /50 et C x /2, jusqu’à une tension de coupure de charge comprise entre 3,0 V et 3,3 V, c) un maintien du supercondensateur à la tension de coupure de charge jusqu’à ce que le courant de fuite soit compris entre C x /2000 et C x /500, d) une décharge du supercondensateur à courant constant à un régime compris entre C x /50 et C x , jusqu’à une tension de coupure de décharge comprise entre 0 V et 2 V,
le procédé comportant en outre un dégazage du supercondensateur après l’une des étapes b) à d).
L'invention concerne un élément de commutation électrique (1) muni d'un indicateur de statut et un kit de montage pour un tel élément (1). L'élément de commutation électrique (1) présente un boîtier (3), un induit (5) déplacé par un agencement de bobine (7), un agencement de contact (11) commutable dans au moins deux états de commutation (31) par l'induit (5), et un capteur de champ magnétique (45) pour l’mission d’un signal de commutation fonction d’un champ magnétique et dans lequel les différents états de commutation (31) de l'élément de commutation (1) sont représentés. L’induit (5), l'agencement de contact (11) et le capteur de champ magnétique (45) sont disposés dans le boîtier (3) et l'induit (5) est disposé entre l'agencement de contact (1) et le capteur de champ magnétique (45). Le kit de montage selon l'invention comprend un capteur de champ magnétique (45) agencé pour former l’élément de commutation électrique (1).
Conformément à un mode de réalisation, un procédé de gravure comprend la gravure d'une surface faite en un semi-conducteur et ayant une couche de catalyseur (3) formée sur la surface, au moyen d'un agent de gravure (5) en contact avec la surface. La couche de catalyseur (3) contient un métal noble. L'agent de gravure (5) contient un oxydant, un agent corrosif, et un agent polymère azoté.
L’invention porte sur un procédé de fabrication d’une diode semiconductrice (1) par report d’un empilement semiconducteur (20) puis gravure localisée pour former un plot semiconducteur (30), la réalisation du plot semiconducteur (30) comportant plusieurs séquences comportant une gravure sèche laissant une portion résiduelle (23.1 ; 22.1), la formation d’un espaceur en masque dur (42.1 ; 43.1), puis une gravure humide de la portion résiduelle (23.1 ; 22.1).
Figure pour l’abrégé : Fig.2J
Dispositif optoélectronique (100) comprenant au moins :
- un composant émissif (102) comportant au moins une première électrode (104), une deuxième électrode (108), et un élément émissif (110) disposé entre une face émissive (106) du dispositif optoélectronique et la deuxième électrode ;
Module de transmission de puissance (110) pour un aéronef, ce module comportant une entrée de couple (110a) relié à un arbre de turbine (3), une première sortie de couple (110b) et une seconde sortie de couple (110c), ce module de transmission de puissance (110) comportant un réducteur mécanique (6) comprenant un solaire (7) formant ladite entrée de couple (110a), et des satellites (120) portés par un porte-satellites (10),
caractérisé en ce que chacun des satellites (120) comprend au moins trois dentures (120a, 120b, 120c) indépendantes et comporte :
- une première denture engrenée avec le solaire (7),
- une deuxième denture engrenée avec un élément formant l’une des sorties de couple (110b, 110c), et
- une troisième denture engrenée avec un autre élément.
La présente invention concerne une turbomachine (1) d’aéronef comprenant un ensemble de régulation (10) de dihydrogène présentant au moins une zone de rétention (V) de dihydrogène dans laquelle du dihydrogène s’accumule. L’ensemble comprend au moins une bougie (12) disposée au niveau de ladite zone de rétention (V) pour bruler au moins une partie de l’hydrogène accumulé
Ce procédé de récupération de vapeurs d'essence issues d'un réservoir à carburant (4) d'un véhicule à combustion interne et d'acheminement des vapeurs d'essence jusqu’à une ligne d'admission d'air (5) du moteur à combustion (3) du véhicule par l'intermédiaire d'une pompe de purge (10) ayant une pluralité de débits possibles et d'une électrovanne (11) commandant l'ouverture et/ou la fermeture d'un circuit de recirculation (14) de l'air chargé de vapeurs d'essence de l'aval de la pompe de purge (10) jusqu'à l’amont de la pompe (10), l'ouverture et la fermeture du circuit de recirculation (14) correspondant respectivement à la fermeture et à l'ouverture d'un circuit principal (12) menant de l'électrovanne (11) à la ligne d'admission d'air (5) du moteur (3), le procédé alternant les étapes suivantes :
- Récupération et stockage des vapeurs d'essence du réservoir à carburant (4) dans un piège à charbon actif (9) placé en amont de la pompe (10) ;
- Purge du piège à charbon actif (9) jusqu’à la ligne d'admission d'air (5) du moteur (3) ;
l'étape de récupération et stockage des vapeurs d'essence correspondant au fonctionnement de la pompe de purge (10) à un débit relativement faible non nul et à l'ouverture du circuit de recirculation (14), et l'étape de purge, déclenchée lorsque la quantité de vapeurs d'essence stockée dans le piège (9) dépasse un seuil prédéterminé, correspondant au fonctionnement de la pompe de purge (10) à un débit relativement élevé et à la fermeture du circuit de recirculation (14).
- des aubes (14), chaque aube (14) comprenant une pale (26) s’étendant radialement, un pied (22) engagé axialement et retenu radialement dans l’une des alvéoles (18) du disque (12), et une plateforme (24) disposée radialement entre le pied (22) et la pale (26) et s’étendant circonférentiellement, les plateformes (24) des aubes (14) étant agencées circonférentiellement bout à bout, les unes vis-à-vis des autres.
Chaque aube (14) comprend un élément d’arrêt (30, 40) s’étendant au moins radialement depuis le pied (22), l’élément d’arrêt (30, 40) étant disposé en contact axial avec le disque (12).
Figure à publier avec l’abrégé : 3
- un premier activateur du premier circuit imprimé et un deuxième activateur du deuxième circuit imprimé ;
- un système d’activation sélective des activateurs, apte à transformer le mouvement de translation du chariot (3 ; 3’) selon le premier axe de translation en un mouvement de translation du premier ou du deuxième activateur selon un deuxième (β) ou un troisième (γ) axe de translation disposés perpendiculairement au premier axe de translation en fonction de la position du chariot (3 ; 3’) le long du premier axe de translation.
Figure pour l’abrégé : figure 1b
L’invention concerne une traverse (1) de pare-chocs pour un système d’absorption de chocs d’un véhicule automobile, la traverse (1) présentant au moins une zone de fixation (2) conçue pour permettre la fixation d’une douille d’arrimage (3) sur la traverse (1), la zone de fixation (2) présentant un perçage (8) pour la fixation d’un crochet de remorquage à travers le perçage (8) dans la douille d’arrimage (3), la traverse (1) présentant, au moins dans la zone de fixation (2), une partie centrale (4) reliant deux caissons (5), le perçage (8) étant ménagé au moins dans la partie centrale (4), au moins un caisson (5) présentant dans la zone de fixation (2) au moins un affaiblissement (9) structurel conformé pour faciliter, en cas de choc réparabilité subi par la traverse (1), la déformation de la zone de fixation (2) autour de la douille d’arrimage (3) fixée sur la zone de fixation (2).
L’invention concerne un système d’absorption de chocs pour véhicule automobile comprenant une entretoise
Le système d’absorption de chocs (2) comprend un dispositif d’absorption d’énergie (4) destiné à absorber en partie l'énergie d’une collision à faible vitesse, le dispositif d’absorption d’énergie (4) s’étendant le long d’un axe longitudinal (AA’), entre une platine de support (16) et une traverse de poutre (12). Selon l’invention, au moins une entretoise (14) est intercalée entre le dispositif d’absorption d’énergie (4) et la platine de support (16) afin d’adapter la longueur d’un système d’absorption de chocs de façon plus économique.
L’invention concerne un véhicule automobile avec une motorisation de type thermique ou hybride, ledit véhicule comprenant une façade avant disposant d’au moins une zone (1) d’aération et un compartiment (3) moteur en arrière de la façade avant, le véhicule comprenant au moins un conduit creux (5, 7) connectant le compartiment (3) moteur à ladite au moins une zone (1) d’aération et permettant d’assurer le passage de l’air, le ou les conduits creux (5, 7) présentant une paroi avant (9), le véhicule est remarquable en ce qu’au moins la paroi avant (9) d’au moins un conduit creux (5, 7) montre au moins une rainure (11) formant une zone de résistance mécanique amoindrie de sorte que ledit au moins conduit creux (5, 7) soit conformé de façon à se déformer par écrasement et/ou rupture lors d’un choc.
La présente invention concerne un procédé d'assemblage d'un airbag (1) sur un siège de véhicule, permettant de rendre l'opération d'assemblage plus simple et plus fiable. Le procédé de l'invention prévoit le pré-assemblage de l'airbag (1) au concentrateur (3) avant que le coussin en mousse (20) ne soit monté sur le cadre du siège. Cela réduit la complexité de la séquence d'assemblage, ainsi que le temps nécessaire et le risque d'erreurs. De préférence, lors d'une telle opération de pré-assemblage, l'airbag (1) est fermement fixé au concentrateur (3), de sorte qu'il peut être transporté en toute sécurité sans risque de chute. Afin de mettre en œuvre le procédé décrit ci-dessus, la présente invention concerne également un agencement comprenant un airbag (1), un concentrateur (3) et une plaque de fixation pour fixer fermement cet airbag à ce concentrateur.
Figure pour l’abrégé : Fig. 1c
L’invention concerne un dispositif de rangement (4) pour un toit d’habitacle intérieur de véhicule automobile. Le dispositif de rangement (4) comporte un logement (5) pivotable, un organe pivot (11) matérialisant un axe de rotation (12) permettant la rotation du logement (5) par rapport au toit d’habitacle automobile et un organe de guidage (14) en rotation du logement (5) autour de l’axe de rotation (12) et relativement au toit de l’habitacle intérieur. Conformément à l’invention, l’organe de guidage (14) en rotation est configuré pour autoriser une rotation du logement (5) au-delà d’un deuxième arrêt en rotation (222) dans laquelle le logement (5) est dans une configuration ouverte (200), le logement (5) étant dans une configuration super-ouverte (300) avec un troisième angle de rotation (310) supérieur au deuxième angle de rotation (210).
L’invention concerne un dispositif de rangement d’un appareil multimédia (3) tel qu’un téléphone portable ou une tablette, comprenant une zone inférieure de dépose (7) de l’appareil, caractérisé en ce qu’il comprend une source lumineuse (10) et un diffuseur (11) lumineux disposés au-dessus de la zone de dépose (7), adaptés à projeter une image ou un message sur la face supérieure de la zone de dépose (7) et/ou la face supérieure de l’appareil multimédia (3).
- identification des paramètres suivants :
la topologie du réseau local, la qualité dudit réseau local, cette qualité du réseau local étant fonction de la bande passante estimée, la capacité de redistribution d’un flux de la passerelle domestique (1), et la capacité à recevoir un flux de l’au moins un dispositif (2,3,4,5) connecté à ladite passerelle (1),
- redistribution de l’au moins un flux reçu par la passerelle (1) vers l’au moins un dispositif (2,3,4,5) connecté sous forme de flux multidiffusion à débit adaptatif ou monodiffusion en fonction des paramètres identifiés.
Allocation dynamique des fréquences associées à des licences locales
Procédé tenant compte du déploiement des stations de base radio, pour allouer ou réallouer les fréquences associées à des licences locales. Ce procédé s’appuie sur l'estimation des interférences entre deux déploiements associés à deux licences locales.
Figure pour l’abrégé : [Fig. 7]
Procédé et dispositif de substitution d’une pluralité de fournisseurs de services par un fournisseur de services
L’invention concerne un procédé de substitution d’une pluralité de fournisseurs (Op1, Op2, Op3, Op4) de services par un fournisseur de services (Op1) de la pluralité pour l’acheminement de données de communication, le procédé comprenant une émission à destination de chaque entité de gestion (G1, G2, G3, G4) d’un message (Info) d’information comprenant un identifiant du fournisseur de services actif et d’un paramètre d’interaction entre chaque fournisseur de services, au moins une réception en provenance de chaque entité de gestion (G1, G2, G3, G4) d’un message (Req) de requête comprenant le paramètre d’interaction mis à jour en fonction du message (Info) d’information ou du message (Notif) de notification reçu, au moins une émission à destination de chaque entité de gestion d’un message (Notif) de notification comprenant notamment un identifiant du fournisseur de services actif déterminé (Op1), et une valeur de rétribution du fournisseur de services (Op1, Op2, Op3, Op4).
Selon un premier aspect, l’invention concerne un dispositif (1), pour connecter au moins un appareil électronique à Internet avec un débit et un niveau de sécurité de connexion augmentés par l’utilisation combinée d’au moins deux canaux de communication indépendants. Selon un second aspect, l’invention concerne un système pour connecter au moins un appareil électronique à Internet avec un débit et un niveau de sécurité de connexion augmentés par l’utilisation combinée d’au moins deux canaux de communication indépendants. Selon un troisième aspect, l’invention concerne un procédé mis en œuvre par logiciel dans un système selon l’invention.
Titre : Radiateur électrique d’une installation de ventilation, de chauffage et/ou d’air climatisé.
La présente invention a pour principal objet un radiateur électrique (1) d’une installation de ventilation, de chauffage et/ou d’air climatisé, le radiateur électrique (1) comprenant au moins un corps de chauffe (2) équipé d’éléments chauffants (4) agencés les uns à côtés des autres de sorte à délimiter entre eux un espace de circulation d’un flux d’air à chauffer, le radiateur électrique (1) comprenant au moins une unité électronique de commande (14) configurée pour alimenter et commander le fonctionnement des éléments chauffants (4) et un boîtier (16) dans lequel est logé l’unité électronique de commande (14), le corps de chauffe (2) étant fixé sur le boîtier (16), le boîtier (16) comprenant une paroi de fond (18) en regard du corps de chauffe (2) s’étendant dans un plan principal d’extension, caractérisé en ce que les éléments chauffants (4) du corps de chauffe (2) s’étendent principalement selon une direction longitudinale (L), parallèlement au plan principal d’extension de la paroi de fond (18).
- un composant photodétecteur (112) tel que la deuxième électrode du composant émissif soit disposée entre le composant photodétecteur et l’élément émissif ;
dans lequel la deuxième électrode est traversée par au moins un trou disposé à l’aplomb d’au moins une partie d’une surface de détection (126) du composant photodétecteur et/ou dans lequel une partie de la surface de détection du composant photodétecteur n’est pas disposée à l’aplomb de la deuxième électrode.
Figure pour l’abrégé : figure 1.
TITRE : Cellule de batterie et procédé de charge d’une cellule et son application
Cellule de batterie comprenant une unité d’électrodes (10, 20), ayant une électrode positive (102), une électrode négative (104) et entre celles-ci un séparateur (103).
Un élément chauffant (108, 208) est appliqué sur l’unité d’électrodes (10, 20) pour chauffer l’une des électrodes (102, 104, 204).
Interface pour collecteur de fluide de refroidissement d’une plaque de refroidissement .
Interface (1) pour collecteur de fluide de refroidissement (2) d’une plaque de refroidissement (3), l’interface (1) comprenant
une première face principale (FP11) destinée à être raccordée à un collecteur de fluide de refroidissement (2), et une deuxième face principale (FP12) destinée à être raccordée à une plaque de refroidissement (3) présentant au moins deux couloirs (31, 33) de circulation d’un fluide de refroidissement, la deuxième face principale (FP12) comprenant au moins deux trous (101, 103) de géométries différentes permettant respectivement une circulation de fluide de refroidissement entre le collecteur de fluide de refroidissement (2) et chacun des au moins deux couloirs (31, 33) de la plaque de refroidissement (3).
Figure pour l’abrégé : 4
Godet (2) d’accumulateur électrochimique configuré pour loger au moins une cellule électrochimique et un électrolyte, ledit godet (2) comportant un fond (4), une paroi latérale intérieure (6.1), une paroi latérale extérieure (6.2) entourant la paroi latérale intérieure (6.1) et délimitant avec elle un espace inter-paroi (E) de circulation du caloporteur, au moins un orifice d'alimentation (16) en caloporteur dudit espace, au moins un orifice d'évacuation (18) dudit caloporteur de sorte que lorsque l'orifice d'alimentation (16) et l'orifice d'évacuation (18) sont connectés à un circuit hydraulique, un écoulement de caloporteur puisse s'établir à travers l'espace inter-paroi (E) et assurer un échange thermique entre le caloporteur et l’intérieur du godet.
Réseau antennaire reconfigurable
L’invention concerne un réseau antennaire (14) reconfigurable comprenant une pluralité de mailles élémentaires (10) identiques, chaque maille présentant au moins une symétrie, notamment une maille carrée, et comprenant un élément rayonnant (12) présentant : au moins quatre ports (P 1 , P 2 , P 3 , P 4 ) répartis deux à deux de part et d’autre de chaque médiane (M H , M V ) d’un côté de maille (10),
le réseau antennaire comprenant en outre un circuit de commutation reconfigurable propre à générer trois états (50, 52, 54) de connexion distincts entre chaque port de chaque paire (16) de ports en vis-à-vis, chaque port d’une paire (16) appartenant à deux mailles élémentaires (10) distinctes, superposées verticalement ou adjacentes horizontalement, au sein dudit réseau antennaire (14).
Composition comprenant de la cystéine et un triglycéride d’acide gras particulier
La présente invention concerne une composition utile pour le coiffage et/ou le conditionnement des fibres kératineuses, et en particulier des fibres kératineuses humaines telles que les cheveux, qui comprend de la cystéine et/ou un de ses dérivés et un triglycéride d’acide gras particulier.
L’invention concerne également un processus cosmétique de coiffage et/ou de conditionnement des fibres kératineuses utilisant une telle composition.
UTILISATION D'UN PIGMENT INDIGO TRAITE HYDRODISPERSIBLE DANS UNE FORMULATION COSMETIQUE D’EYE-LINER, PROCEDE DE FABRICATION DU PIGMENT INDIGO AINSI TRAITE ET FORMULATION D’EYE-LINER CORRESPONDANTE
Utilisation comme constituant d’une formulation d’eye-liner à base aqueuse d’un pigment indigo sec en agrégats et/ou agglomérats de particules traités hydrodispersibles en étant noyés dans un enrobage sec hydrodispersible, ledit enrobage contenant de l’acide ascorbique.
COMPOSITION COSMETIQUE SOUS FORME DE GEL AUX PROPRIETES AUTO-MOUSSANTES
La présente invention concerne une composition cosmétique sous forme de gel aux propriétés auto-moussantes, comprenant une association d’au moins un dérivé de sucre et d’au moins un tensioactif ; au moins un corps gras ; au moins un agent neutralisant; au moins un agent gélifiant et au moins un gaz liquéfié.
UTILISATION DE LIGNINE HYDRO SOLUBLE COMME FILTRE ANTI-UV
La présente invention concerne l’utilisation d’une lignine hydrosoluble obtenue par traitement enzymatique, ladite lignine étant soluble dans l’eau à un pH compris entre 5 et 10, comme filtre anti-UV. Elle se rapporte également à une composition cosmétique comprenant une telle lignine.
Compositions et procédés pour les fibres kératineuses
La divulgation concerne des compositions pour fibres kératineuses, qui ont une nature transformable unique qui permet à la composition de passer d'un gel à une mousse lorsqu'une contrainte de cisaillement est appliquée au gel. La divulgation concerne également des systèmes d'emballage comprenant les compositions, et des procédés d'utilisation des compositions.