INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
le système de fixation étant agencé, lorsque la surface d’appui est positionnée contre le support et que la sangle entoure le support, de sorte qu’en réponse à une action manuelle de tirage sur une première extrémité (36) de la sangle, le dispositif de réglage ajuste la longueur de la sangle à des dimensions du support, puis la sangle agit sur une première extrémité du dispositif élastique qui subit alors un allongement générant une force de tension de la sangle permettant de serrer celle-ci autour du support, la butée mécanique limitant l’allongement du dispositif élastique pour conférer à la force de tension une valeur prédéterminée.
FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3
L’invention concerne un système d’accouplement (10) en rotation sans jeu entre deux arbres (12) menant et mené (14), l’arbre menant ayant une extrémité tubulaire (18) munie d’au moins une rainure longitudinale (22) interne recevant l’arbre mené (14) comportant à son extrémité une goupille transversale (24) cylindrique en saillie apte à pénétrer dans la rainure (22) et un ressort de rappel (28) de la goupille (24) sollicitant la goupille (24) sans jeu contre un bord longitudinal (26) de la rainure (22), comprenant un premier tronçon (42) de fixation hélicoïdal sur l’arbre mené (14) enfilé par vissage à travers la goupille (24), un deuxième tronçon (46) apte à prendre appui sur la goupille (24), et un troisième tronçon de rappel élastique (50), apte à solliciter élastiquement le deuxième tronçon (46).
Figure pour l'abrégé : Figure 4.
Vanne d'isolation de réservoir de carburant améliorée (100) avec des ressorts et un chemin séparés de décharge, comprenant une soupape de réservoir de carburant avec un orifice de bidon (9) et un orifice de réservoir (8), un sous-ensemble de joint (5), un joint (3) pour la décharge de surpression (OPR), un ressort (1) pour la décharge dépression pression (OVR), un ressort (4) pour la décharge de surpression (OPR), un solénoïde (10), un noyau mobile (11), dans lequel la vanne d'isolation de réservoir de carburant améliorée (100) a une section séparée ou une chambre séparée (14) pour le joint (3) pour la décharge de surpression (OPR), le ressort (1) et le ressort (4) pour répondre à l'exigence technique du ressort dans des tolérances moindres qui réduisent également le rejet dans la ligne de production et réduisent la force magnétique du solénoïde (10) pour ouvrir le chemin dans la condition de ravitaillement qui résulte en une précision élevée et le sous-ensemble de joint (5) comprend un joint (6) pour la fonction de ravitaillement.
Dispositif (12) d’éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, comportant une glace (40) définissant une protubérance (47) présentant une première (PLD) et une deuxième (PLG) parois latérales orientées vers l’extérieur et une face avant (FAV) reliant respectivement les première et deuxième parois latérales (PLD, PLG) avec un angle fermé (α) et un angle ouvert (β), la couche opaque (42) recouvrant l’intérieur de la protubérance (47) à l’exception d’une fenêtre translucide (43), se terminant sur la face interne de la face avant (FAV) en présentant, dans l’angle fermé (α), un plan incliné (50) définissant une facette réfléchissante en bordure de la fenêtre (43) pour les rayons incidents (R) diffusés par le guide de lumière (52) au travers de la fenêtre translucide (43) ; lesdits rayons incidents (R), réfléchis par ladite facette (50), sortant de la fenêtre (43) selon un angle déterminé compris dans l’angle de visibilité latérale réglementaire.
L’invention concerne un module optique (1) pour véhicule comprenant : - une caméra (10) comprenant un ensemble de lentilles optiques (100), - un boîtier (11) configuré pour recevoir ladite caméra (10), - une lentille de protection (12) disposée en regard de ladite caméra (10), - au moins une source de lumière (13) configurée pour émettre des rayons lumineux (R1) pour illuminer ladite lentille de protection (12), et étant disposée à côté du boîtier (11) de ladite caméra (10), caractérisé en ce que ledit module optique (1) comprend en outre au moins un élément de déviation optique (14) configuré pour dévier les réflexions multiples (r) sur ladite lentille de protection (12) de tout ou partie des rayons lumineux (R1) émis par ladite au moins une source de lumière (13) de sorte à les empêcher de revenir sur l’ensemble des lentilles optiques (100) de ladite caméra (10).
Dispositif (1) de traitement par vapeur d’eau des cheveux, notamment une brosse à cheveux, comportant,
- une semelle de traitement (2) destinée à venir en contact avec les cheveux durant le traitement,
- une chambre de vaporisation (5) alimentée en eau liquide, et où celle-ci est transformée en vapeur,
- au moins une chambre de distribution (6, 6a, 6b) de la vapeur sur les cheveux distincte de la chambre de vaporisation et en communication fluidique avec la chambre de vaporisation, et
un système chauffant (3) agencé entre la semelle de traitement et la chambre de vaporisation et configuré pour chauffer la chambre de vaporisation à une température supérieure ou égale à la température de vaporisation de l’eau et pour chauffer au moins une partie de la semelle de traitement.
L’appareil de cuisson électrique comprend une cuve de cuisson ; un couvercle (6) comportant un corps de couvercle (7) et un couvercle intérieur (8) comprenant une partie d’obturation fixe (12) fixée au corps de couvercle (7) et une partie d’obturation mobile (13) déplaçable par rapport à la partie d’obturation fixe (12) entre une configuration relevée dans laquelle la partie d’obturation fixe (12) et la partie d’obturation mobile (13) obturent la cuve de cuisson, et une configuration abaissée dans laquelle la partie d’obturation fixe (12) et la partie d’obturation mobile (13) définissent un passage d’évacuation d’air (14) vers l’extérieur du volume de cuisson (5) et un passage d’admission d’air (15) vers l’intérieur du volume de cuisson (5) ; un ventilateur (24) configuré pour générer un flux d’air ; et un dispositif de chauffage (25) configuré pour chauffer le flux d’air généré par le ventilateur (24) et situé à proximité du passage d’admission d’air (25) lorsque le couvercle (6) occupe la position fermée.
La présente invention concerne un dispositif d’entrainement (1) en rotation pour un appareil culinaire (100) mélangeur ou broyeur, le dispositif d’entrainement (1) comprenant, (i) un sous ensemble de mise en rotation (29), (ii un organe d’entrainement (30) en rotation d’un bras de travail des aliments et, (iii) un organe de couplage (6) en rotation du sous ensemble de mise en rotation (29) avec l’organe d’entrainement (30) pour transmettre un mouvement de rotation du sous ensemble de mise en rotation (29) à l’organe d’entrainement (30). L’organe de couplage (6) est mobile entre une première position dans laquelle l’organe de couplage (6) est adapté pour transmettre un mouvement selon un unique sens de rotation du sous ensemble de mise en rotation (29) et une deuxième position dans laquelle l’organe de couplage (6) est adapté pour transmettre un mouvement selon deux sens de rotation du sous ensemble de mise en rotation (29).
L’invention décrit une base (1) d’appareil électroménager de préparation culinaire, comprenant une première sortie d’entraînement (10) et une deuxième sortie d’entraînement, respectivement adaptées pour entraîner en rotation un premier accessoire et un deuxième accessoire, et un volet (30) de sécurité monté pivotant sur la base (1) respectivement entre une première et une deuxième configuration, dans lesquelles une plaque d’obturation (32) du volet (30) recouvre respectivement la première sortie d’entraînement (10) et la deuxième sortie d’entraînement, et dans lesquelles l’autre sortie d’entraînement étant découverte, le volet (30) étant configuré pour coopérer avec le deuxième accessoire (200) de sorte à assurer une mise en place et un maintien du volet (30) dans la première configuration lorsque le deuxième accessoire (200) est mis en place sur la deuxième sortie d’entraînement (20).
L’invention concerne un support (4) de connecteur Y (5) de robot cathéter, amovible par rapport à une base (31) de module d’entraînement, en translation d’un instrument médical souple allongé, de robot cathéter, comprenant : un corps (42) destiné à se solidariser avec la base (31) et pouvant se libérer de la base (31), une extension (43) prolongeant le corps (42) et comprenant un logement (430) de connecteur Y (5).
L’invention concerne un module d’entraînement (3) en translation de plusieurs instruments médicaux souples allongés de robot cathéter, comprenant : un mécanisme d’entraînement en translation de plusieurs instruments médicaux souples allongés, un dispositif de convergence (5), entre plusieurs pistes de guidage (32) en translation respectivement de plusieurs instruments médicaux souples allongés, vers une piste de sortie (33) commune à ces instruments médicaux souples allongés, comprenant : des raccords de piste qui sont situés respectivement entre ces pistes de guidage (32) et la piste de sortie (33) et qui assurent la continuité de guidage de ces instruments médicaux souples allongés respectivement entre ces pistes de guidage (32) et la piste de sortie (33), ces raccords de piste étant escamotables.
Figure pour l’abrégé : Fi gure 1
Un mécanisme (2) distributeur de rouge à lèvres, comportant une partie proximale (25) et une partie distale rotative (22), configuré de telle sorte que le mouvement de rotation de la partie distale par rapport à la partie proximale s’accompagne d’un mouvement axial du raisin relativement à la partie proximale, Un étui (3) comportant un corps (31) en verre minéral, dans lequel peut s’engager et se fixer ledit mécanisme
Module de présentation pour présentoir de vente, notamment de produits cosmétiques
Module de présentation (10) pour présentoir de vente, en kit ou à l’état monté, comprenant :
- une pièce (12) en matière plastique thermoformée comportant une face supérieure (16) définissant une pluralité de logements (20, et des montants (18) s’étendant vers le bas à partir de la face supérieure,
- une coiffe (14) en carton, à l’état de feuille pliable ou à l’état monté, configurée pour coiffer la pièce à l’état monté.
La coiffe comprend :
- une face principale (22) prévue pour épouser la face supérieure, et définissant une pluralité d’ouvertures (28) adaptées pour former des orifices d’accès aux logements, et
- une pluralité de rabats (24A, 24B, 24C, 24D) adaptés pour être pliés et fixés les uns aux autres deux-à-deux autour de la direction d’élévation, les rabats étant destinés à s’étendre contre les montants (18) à l’état monté.
L’invention concerne un dispositif (1) d’introduction d’aliments d’un appareil (100) de préparation culinaire. L’appareil comprend une enceinte de travail (106) dans laquelle est logé un outil rotatif (102). Ledit dispositif (1) comprend une goulotte (4) d’introduction d’aliments qui débouche sur une ouverture supérieure (6) d’introduction des aliments et sur l’enceinte de travail (106) en mode d’utilisation dudit appareil. Ladite goulotte (4) comprend un tronçon supérieur (8) muni de l’ouverture supérieure (6), une trappe (7) creuse et montée en liaison pivot d’axe X1 vis-à-vis du tronçon supérieur (8). La trappe (7) présente une forme de révolution autour de l’axe X1, ladite trappe (7) étant placée dans le tronçon supérieur (8) et débordant de celui-ci par l’ouverture supérieure (6), ladite forme de révolution épousant la forme de l’ouverture supérieure (6) qui présente une symétrie par rapport à un plan P1 passant par l’axe X1. Ladite trappe (7) présente une ouverture angulaire (10) autour de l’axe X1 qui présente un angle α compris entre soixante et cent-cinquante degrés (60° ≤ α ≤ 150°).
L’invention concerne un dispositif digital tactile DIS.
Ledit dispositif est composé d’un tube prolongateur TUB déformable, constitué d’une membrane cylindrique d’axe longitudinal AXE prolongée par une membrane apicale sphérique, ovoïde ou sphérico conique, apte à coiffer et prolonger le doigt DOI d’un médecin lors d’un examen prostatique par toucher rectal. Ledit tube TUB est muni de capteurs CAP11, CAP12, CAP21, CAP22.
Figure de l’abrégé : figure 1.
Figure pour l’abrégé : Figure 28
TITRE DE L’INVENTION : CHAUSSURE OUVERTE DÉMONTABLE, NOTAMMENT À SEMELLE ORTHOPÉDIQUE RECONFIGURABLE
La chaussure ouverte démontable (90) comporte : - un corps de chaussure (91), dont un côté interne reçoit la voute interne du pied et un côté externe reçoit la voute externe, comportant, sur chaque côté, au moins une ouverture traversante (95, 96) allant de la surface supérieure à une surface latérale, - une semelle amovible (97) dont la géométrie correspond à celle du corps de chaussure, munie d’au moins deux ouvertures traversantes (98) de même disposition géométrique que l’embouchure (95) intérieure des ouvertures traversantes du corps de chaussure et - au moins une sangle (99) configurée, à au moins deux extrémités, pour traverser successivement une ouverture traversante de la semelle amovible et une ouverture traversante du corps de chaussure, munie à cette extrémité, d’un moyen d’attache temporaire (100, 101) au corps de chaussure, détachable à main nue et sans destruction.
Figure pour l’abrégé : Figure 16
Essoreur (W) pour applicateur de produit comprenant une première partie formant support (1), une deuxième partie formée comme un manchon d’essorage (2), le manchon d’essorage comprenant une portion d’emplanture (12) reliée à la première partie, une lèvre d’essorage (15) et une portion intermédiaire (13), interposée entre la portion d’emplanture et la lèvre d’essorage (15), le manchon d’essorage ayant une demi-section qui comporte, au repos, le profil suivant :
- une ligne radialement intérieure,
- une pointe de raclage,
- une ligne d’extrémité avant,
- une ligne radialement extérieure,
- une ligne d’égouttage délimitant un contour d’égouttage,
la demi-section étant telle que sa largeur est croissante depuis la portion intermédiaire jusqu’à la pointe de raclage, et que, au niveau de la pointe de raclage, la ligne radialement intérieure forme un angle avec ligne d’extrémité avant.
L’invention concerne un dispositif (1) portable destiné à recevoir une capsule (2) interchangeable contenant un produit solide, de type cosmétique ou de parfumerie, ledit dispositif (1) comprenant un réceptacle (3) avec un logement (4) conformé et dimensionné complémentairement pour recevoir ladite capsule (2), ledit dispositif (1) étant équipé d'un système (7) d'ouverture et de fermeture dudit logement (4) pourvu de moyens de maintien prévus amovibles de ladite capsule (2) sous forme de moyens (5) d'encliquetage, préférentiellement sous forme de rainure (6), conformés pour coopérer avec des moyens (26) d'encliquetage complémentaires équipant ladite capsule (2), préférentiellement sous forme de cliquets à bille. L'invention concerne aussi une capsule (2) contenant un produit solide de type cosmétique ou de parfumerie. L'invention concerne encore l'utilisation dudit dispositif (1) pourvu de la capsule (2) pour se nettoyer, pour le soin de la peau, pour se maquiller ou pour se parfumer, en fonction du produit correspondant contenu à l'intérieur de ladite capsule (2).
Dispositif de conditionnement d’un produit cosmétique sous forme de raisin
Dispositif (1) de conditionnement d’un rouge à lèvres, comportant :
Procédé de mise en œuvre d’un module d’écran (1420) comprenant un écran tactile (1421) dans un véhicule automobile comprenant un volant (1300), un pare-brise (1100) et un tableau de bord (1200), le module d’écran (1420) étant positionné entre le pare-brise (1100) et le volant (1300), caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :
Déplacer le module d’écran (1420) sur le tableau de bord (1200) depuis une première position vers une deuxième position, et fixer le module d’écran (1420) dans la deuxième position, Déplacer le module d’écran (1420) sur le tableau de bord (1200) depuis la deuxième position vers la première position, et fixer le module d’écran (1420) dans la première position.
La première position étant plus proche du volant (1300) que la deuxième position.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’une zone d’installation d’une nouvelle borne de recharge dans un environnement (2) de véhicules à motorisation électrique. A cet effet, des données représentatives d’arrêt ou démarrage du moteur de chaque véhicule sont reçues pendant une période temporelle déterminée. Ces données comprennent une information représentative de position de chaque véhicule. Une position approximative de chaque véhicule (211, 212, 221, 222, 231, 232, 241, 242, 251, 252) est déterminée en appliquant à chaque position une distance sélectionnée aléatoirement dans un intervalle déterminé de distances. Des premières informations représentatives des positions approximatives sont comparées avec des deuxièmes informations représentatives de positions de bornes de recharge (21 à 25) installées dans l’environnement (2). Le résultat de cette comparaison permet de détermination une zone candidate (201) pour l’installation d’une nouvelle borne de recharge.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de sélection d’une borne de recharge pour un véhicule (10) à motorisation électrique. A cet effet, des premières données représentatives d’arrêt et/ou démarrage d’un moteur du véhicule (10) à un instant courant sont reçues par un dispositif distant (101). Les premières données comprennent une première position du véhicule (10) à l’instant courant. Une première position approximative du véhicule à l’instant courant est déterminée en appliquant à la première position une première distance sélectionnée aléatoirement dans un intervalle déterminé de distances. Cette première position approximative est comparée avec une pluralité de positions associées à une pluralité de bornes de recharge. La borne de recharge la plus proche de la première position approximative du véhicule est alors sélectionnée parmi les bornes formant la pluralité de bornes de recharge.
SYSTÈME DE COMPENSATION DE LA DILATATION THERMIQUE D’UN CÂBLE À L’AIDE DE BILAMES
Système de compensation de la dilatation thermique d’un câble (10) principal comprenant un axe (14) de traction s’étendant de façon sensiblement parallèle à la direction longitudinale, deux dispositifs (16a, 16b) de tension reliés au câble principal et à l’axe (14) de traction comprenant au moins deux crémaillères (20a, 22a ; 20b, 22b), agencées de part et d’autre de l’axe (14) de traction, au moins un bilame (32a, 32b) comprenant deux lames formées dans des matériaux présentant des coefficients de dilatation thermique différents, les extrémités de chaque bilame étant reliées à chacune des crémaillères et une portion sensiblement centrale du bilame étant reliée à l’axe (14) de traction, le bilame (32a, 32b) étant configuré pour présenter une courbure variable en fonction de sa température, de sorte à exercer une force de traction variable entre l’axe (14) de traction et la crémaillère en fonction de la température.
Figure pour l’abrégé : figure 1a
L’invention concerne un dispositif (1) d’assemblage d’un feu de signalisation (2) sur une peau de pare-chocs (3) d’une structure d’un véhicule automobile, le dispositif (1) d’assemblage comprenant sur le feu de signalisation (2), d’une part, et sur la peau de pare-chocs (3), d’autre part, des moyens de centrage (5) conçus pour permettre le centrage de l’un par rapport à l’autre selon un axe vertical (V) du véhicule, les moyens de centrage (5) permettant un ajustement de la position relative du feu de signalisation (2) et de la peau de pare-chocs (3) selon un axe transversal (T) du véhicule.
Système (100) et procédé pour gérer le fonctionnement d’un appareillage de surveillance de l’environnement de conduite d’un véhicule automobile, ledit appareillage comprenant un premier écran agencé à gauche du poste de conduite dans l’habitacle du véhicule, un deuxième écran agencé à droite du poste de conduite dans l’habitacle du véhicule, une première caméra agencée sur le côté gauche de la carrosserie du véhicule pour réaliser des prises de vues d’au moins un espace situé derrière le véhicule et sur son côté gauche et une deuxième caméra agencée sur le côté droit de la carrosserie du véhicule pour réaliser des prises de vues d’au moins un espace situé derrière le véhicule et sur son côté droit.
Pour cela, l’inventeur propose une nouvelle structure de bande de tissu qui comprend une zone de jonction périphérique extérieure en textile qui est apte à être soudée pour former une bordure extérieure de la bande de tissu.
De cette manière, il n’est plus nécessaire de réaliser des coutures sur la bande de tissu.
Ce dispositif de positionnement (2) d’un casque aérodynamique (1) sur la tête d’un utilisateur comprend un support (3) destiné à être monté sur le casque (1) et une tige (4a) de réglage du positionnement du casque, la tige (4a) étant destinée à s’insérer de manière réglable dans le support (3) et comprenant une tête d’appui (5) destinée à prendre appui sur le corps de l’utilisateur.
La chaussure ouverte démontable (50), qui comporte : - un corps (51) de chaussure, dont une face dite « inférieure » est destinés à être en contact avec le sol au cours de la marche, muni d’au moins deux ouvertures traversantes (55, 56) allant depuis une surface site « supérieure » opposée à la surface inférieure jusqu’à une surface latérale rejoignant les surfaces inférieure et supérieure, - une semelle amovible (57) munie d’au moins deux ouvertures traversantes (58) de même disposition géométrique sur la surface de la semelle que les ouvertures traversantes du corps de chaussure et - au moins une sangle (59) configurée, à au moins deux extrémités, pour traverser successivement une ouverture traversante de la semelle amovible et une ouverture traversante du corps de chaussure et munie à ladite extrémité, d’un moyen d’attache (60, 61) détachable sans destruction à une partie de ladite sangle.
Figure pour l’abrégé : Figure 6.
La chaussure ouverte démontable (190) comporte : - un corps de chaussure (191), dont un côté interne reçoit la voute interne du pied et un côté externe reçoit la voute externe, comportant, sur chaque côté, au moins une ouverture traversante (195, 196) allant de la surface supérieure à une surface latérale, - une semelle amovible (197) dont la géométrie correspond à celle du corps de chaussure, munie d’au moins deux ouvertures traversantes (198) de même disposition géométrique que l’embouchure (195) intérieure des ouvertures traversantes du corps de chaussure et - au moins une sangle (199) configurée, à au moins deux extrémités, pour traverser successivement une ouverture traversante de la semelle amovible et une ouverture traversante du corps de chaussure, munie à cette extrémité, d’un moyen d’attache (200, 203) au corps de chaussure.
Figure pour l’abrégé : [Fig 14]
L’invention se rapporte au domaine des arômes naturels utilisés dans le domaine de l’agroalimentaire. Plus particulièrement, l’invention concerne une souche de microorganisme génétiquement modifié capable de produire de plus grandes quantités de composés organiques volatils d’intérêt, notamment des esters α-insaturés. Elle concerne également une méthode de criblage permettant de sélectionner de telles souches, et un procédé de préparation d’une souche génétiquement modifiée pour produire des quantités satisfaisantes de composés organiques volatiles (COV).
L’invention se rapporte à une technique permettant de déplacer différents objets tels que des cellules (6) et des particules (7) d’hydrogel ou d’un matériau compressible, en suspension dans un fluide (5), de manière à former une structure en couches semblable à un tissu d’organe humain. Une onde acoustique stationnaire (4) est propagée dans le fluide (5), de manière à positionner les cellules (6) sur un nœud de pression et les particules (7) sur un ventre de pression. A cet effet, les cellules (6) ont un contraste acoustique positif par rapport au fluide (5), tandis que les particules (7) ont un contraste acoustique négatif par rapport au fluide (5).