INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Titre : Colis à volume de stockage adaptable à un contenu
L’invention concerne un colis (100) de transport comprenant : - un socle (200) présentant une face de réception (210) d’un article, - un couvercle (300) pouvant adopter une position de fermeture dans laquelle il définit un volume fermé de stockage avec le socle (200), le couvercle (300) comprenant : - un cadre (310) ; - un fond (320) monté à l’intérieur du cadre (310), et - des moyens de jonction déformables (330) reliant le cadre (310) au fond (320), caractérisé en ce que, le couvercle (300) comprend également un organe de contact présentant une face de contact avec un article, le couvercle (300) comprenant des moyens de rappel tendant à déplacer la face de contact du couvercle en direction du socle (200).
B ec verseur de distribution, ensemble de distribution et procédé de montage d ’ un bec verseur de distribution sur un sachet
L’invention concerne un bec verseur de distribution (14) destiné à être monté sur un sachet, ledit bec verseur de distribution (14) comprend :
- une base (28) comprenant une plateforme (34) et un tube de sortie (36) ;
- un premier battant (30) fixé par charnière à la plateforme (34) selon un premier axe de rotation (R-R’) par une première charnière (50) entre une position étendue et une position repliée ; et
- un second battant (32).
Le second battant (32) est fixé par charnière selon un second axe de rotation (S-S’) au premier battant (30) par une seconde charnière (60) entre une position déployée et une position fermée, le premier axe de rotation (R-R’) et le second axe de rotation (S-S’) s’étendant dans des directions non parallèles.
Dispositif de protection en intégrité de biens sensibles
La présente invention concerne un dispositif (10) de protection de biens sensibles, le dispositif (10) comprenant :
un contenant (13) ayant une ouverture (14) pour recevoir des biens sensibles, un couvercle (16) pour l’obturation de l’ouverture (14), une unité de fixation propre à fixer de manière irréversible le couvercle (16) sur le contenant (13) dans une position d’obturation de l’ouverture (14),
le couvercle (16) comprenant au moins une zone, dite zone d’amorce de rupture, de résistance plus faible que les autres zones du couvercle (16), la zone d’amorce de rupture étant propre à être endommagée avant l’unité de fixation suite à une tentative d’ouverture (14) du couvercle (16) fixé de manière irréversible sur le contenant (13).
TITRE : Dispositif de nettoyage de capteur lidar
Dispositif de nettoyage de capteur (38a) pour nettoyer sa surface supérieure (10a) ou sa couverture de champ de vision (12a), comprenant une unité de distribution de liquide (16a) pour distribuer un liquide de nettoyage à la surface supérieure (10a) du capteur ou de la couverture (12a) et une unité d’essuyage (26a) pour essuyer la surface (10a) ou la couverture (12a) en les balayant au moins en partie avec un essuie-glace (20a) de l’unité d’essuyage (26a).
Le dispositif comprend un élément de rail (22a) et qui réalise aussi une conduite d’alimentation en liquide de nettoyage (24a) de l’unité de distribution de liquide (16a).
Dispositif (4) de commande d'un système (3) de freinage régénératif équipant un véhicule (1) automobile pourvu d'un volant (2), ce dispositif de commande comprenant - un premier capteur (41) de force disposé dans une première partie (21) de prise du volant; - un deuxième capteur (42) de force disposé dans une deuxième partie (22) de prise du volant; - un capteur (43) de décélération du véhicule (1) automobile; - un module (44) de commande configuré pour générer, lorsqu'une décélération du véhicule (1) automobile est détectée, - une première commande pour augmenter la puissance du freinage régénératif lorsqu'une première force prédéfinie est exercée sur la première partie (21) de prise du volant (2); - une deuxième commande pour diminuer la puissance du freinage régénératif lorsqu'une deuxième force prédéfinie est exercée sur la deuxième partie (22) de prise du volant (2).
L’invention concerne un procédé de pilotage autonome d’au moins un actionneur d’un appareil automobile qui est adapté à influer sur la trajectoire dudit appareil automobile, comportant des étapes de : - acquisition de paramètres (V y , r, Ψ L , y L , δ, M z , γ ref ) relatifs à la trajectoire de l’appareil automobile et de la vitesse (V) dudit appareil automobile, et de - calcul par un calculateur d’une consigne de pilotage (M z_ref , δ ref ) pour chaque actionneur, en fonction desdits paramètres, en utilisant un contrôleur (K).
Selon l’invention, le contrôleur utilisé varie en fonction de la vitesse du véhicule.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système d’adaptation intelligente de vitesse d’un premier véhicule (200), le procédé comprenant les étapes suivantes : réception d’au moins une image d’un environnement routier (1) capturée par une caméra embarquée dans ledit premier véhicule (200) ; traitement de données de la au moins une image pour une reconnaissance dans l’environnement routier (1) d’au moins un panneau (110) représentatif d’une limitation d’une vitesse ; détermination d’un type du panneau (110) en fonction d’au moins un critère de comparaison prédéterminé ; et contrôle du système d’adaptation intelligente de vitesse en fonction d’un résultat du type dudit panneau (110).
L’invention concerne un procédé de contrôle de la vitesse d’un véhicule par un dispositif d’assistance à la conduite. Des données visuelles représentatives d’un comportement d’un conducteur du véhicule sont obtenues (311), à partir d’une caméra par exemple. Sur la base de ces données, une intention du conducteur de changer de voie de circulation, ou une absence d’une telle intention, est détectée. Une cible potentielle correspondant au changement de voie de circulation est déterminée dans une voie adjacente. Sur détection (314) d’un changement de direction du véhicule, le dispositif d’assistance à la conduite sélectionne (315) la cible potentielle et contrôle (316) de la vitesse du véhicule en fonction de la cible potentielle sélectionnée.
Ensemble pour s ystème d’extraction d’air
Ensemble (12) pour système d’extraction d’air comprenant : une conduite (16) définissant une ouverture (18) d’admission, une membrane (20) élastique fixée sur un pourtour (22) de l’ouverture (18) et obstruant partiellement l’ouverture (18), une grille (24), un élément de transition (26) faisant saillie par rapport à la grille (24) ; ledit ensemble (12) étant mobile entre une configuration non-assemblée, dans laquelle l’élément de transition (26) et la grille (24) sont éloignés de l’ouverture (18) et dans laquelle la membrane (20) définit une ouverture centrale (32) délimitée par un bord (34), et une configuration assemblée, dans laquelle l’élément de transition (26) traverse l’ouverture centrale (32) et le bord (34) est plaqué sur l’élément de transition (26) de manière à assurer une étanchéité entre la membrane (20) et l’élément de transition (26).
Doubleur et tripleur radiofréquence
La présente description concerne un doubleur radiofréquence (1) comprenant : un premier transistor (T1) et un deuxième transistor (T2) connectés en parallèle entre une première sortie différentielle (OUT2+) et une source de courant (100) ; un troisième transistor (T3) connecté entre la source de courant (100) et une deuxième sortie différentielle (OUT2-) ; un circuit (106) appliquant une première tension continue à la grille du premier transistor (T1) et à la grille du deuxième transistor (T2), et une deuxième tension continue (Vbias) à la grille du troisième transistor (T3) ; et une boucle de contre réaction (108) asservissant la première ou la deuxième tension à partir d'un écart entre les composantes continues des sorties différentielles (OUT2+, OUT2-).
L’invention concerne un composant configuré pour commuter un signal électrique (I C ), le composant (30) comprenant : - un substrat portant une puce semi-conductrice (32) assurant la commutation du signal, - une semelle (46) sur laquelle est fixé le substrat, la semelle (46) étant configurée pour évacuer de la chaleur émise lors de commutation du composant, - deux conducteurs électriques (40, 42) connectés à la puce semi-conductrice (32) et assurant respectivement l’entrée et la sortie du signal (I C ) à commuter, - un noyau magnétique fermé (50), réalisé en matériau ferromagnétique et disposé dans ou autour du composant (30) de façon à ce qu’un courant de déplacement (I D ) entre la puce semi-conductrice (32) et la semelle (46) induise une induction magnétique dans le noyau magnétique fermé (50), un courant de conduction du signal électrique (I C ) commuté par le composant (30) ne formant pas de spire autour du noyau magnétique (50).
Démarrage sécurisé d’une unité de traitement
La présente description concerne un procédé comprenant : - la protection (301,302) d’une séquence de démarrage d’un dispositif de traitement par des incrémentations d’une valeur de comptage générée par un compteur monotone ; - une première durée après le début de la séquence de démarrage, la comparaison (305, 305’), par le circuit de protection, entre la valeur de comptage et une première valeur de référence ; et - si la valeur de comptage est inférieure à la première valeur de référence, la modification (306, 306’), par le circuit de protection, de la valeur de comptage en la première valeur de référence.
Un procédé de transmission est décrit. Ce procédé permet de transmettre des données à partir d’un premier dispositif nœud vers un second dispositif nœud appartenant à un voisinage réseau dudit premier dispositif nœud, lesdits premier et second dispositifs nœuds appartenant à un réseau d’alimentation électrique. Ces nœuds sont configurés pour transmettre lesdites données par courants porteurs en ligne et par radio-fréquences. Le procédé comprend les étapes suivantes mises en œuvre par ledit premier dispositif nœud :
répartir (S12) les données en deux groupes de données par une opération d’entrelacement desdites données, chaque groupe étant associé à un medium de communication parmi les courants porteurs en ligne et les radio-fréquences, et transmettre (S14) chaque donnée à une couche MAC du médium de communication associé au groupe auquel appartient ladite donnée.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de transmission d’un message d’un premier dispositif nœud vers un deuxième dispositif nœud, les dispositifs utilisant des communications par courants porteurs en ligne. Le premier dispositif nœud est apte à émettre et recevoir des fragments du message sur au moins une bande fréquentielle utilisant des communications par courants porteurs en ligne et sur un canal radio. Le premier dispositif nœud préalablement à la transmission du fragment :
estime (E407), pour au moins une bande fréquentielle, la durée théorique de transmission du fragment sur la bande fréquentielle, estime (E402), pour le canal radio, la durée théorique de transmission du fragment sur le canal radio, obtient (E408) d’une base de données, du résultat d’intégration du taux d’occupation de la bande fréquentielle et du résultat d’intégration du taux d’occupation du canal radio, sélectionne (E409) à partir des résultats d’intégration de la bande fréquentielle ou du canal radio et transmission (E410) du fragment.
Procédé et système de configuration de réseaux de neurones d’un ensemble de nœuds d’un réseau de communication
Ce procédé permet la configuration des poids ( ) de modèles de réseaux de neurones de nœuds (N i ) d’un ensemble de nœuds d’un réseau de communication, les réseaux de neurones desdits nœuds (N i ) ayant tous un modèle de même structure. Il comporte : - au moins une partition (E10, E75) de l’ensemble des nœuds (N i ) en au moins un cluster (C j ) de nœuds ; - un envoi (E15) à un nœud (Aj) appartenant audit au moins un cluster (Cj), d’une information selon laquelle ledit nœud (Aj) doit jouer un rôle d’un nœud d’agrégation dans ledit cluster (Cj) et des identifiants des nœuds (Ni) dudit cluster (Cj), ledit nœud (A j ) étant alors qualifié de nœud d’agrégation (A j ) dudit cluster (C j ) ; - un envoi (E20), au nœud d’agrégation (Aj) dudit au moins un cluster (Cj), d’une demande d’apprentissage des poids ( ) des modèles des nœuds (Ni) dudit cluster (Cj) avec les poids ( ) d’un modèle global à l’ensemble des nœuds; - une étape réception (E50), en provenance du nœud d’agrégation (A j ) dudit au moins un cluster (Cj), des poids ( ) d’un modèle agrégé dudit cluster (Cj) résultant dudit apprentissage; et - une mise à jour (E55) des poids ( ) du modèle global par agrégation des poids reçus ( ) du modèle agrégé dudit au moins un cluster (Cj).
l’élément (10) de refroidissement étant disposé entre le module (1) électronique et une surface support (2) du logement (20) électronique,
caractérisé en ce que au moins un élément conducteur de chaleur (7) est disposé dans l’épaisseur de l’élément (10) de refroidissement.
Circuit intégré à puces superposées et connexion capacitive
Circuit intégré (1) comprenant une première puce (10) et une deuxième puce (20) assemblées l’une sur l’autre, la première puce étant connectée électriquement à la deuxième puce par un condensateur de couplage (C) qui est situé dans une zone de jonction (30) entre puces, entre la première puce et la deuxième puce, le condensateur de couplage comprenant une première armature (100) conductrice, en contact électrique avec la première puce, et une deuxième armature (200) conductrice en contact électrique avec la deuxième puce, une partie au moins de la première armature étant formée par un ou plusieurs micropoteaux (110) électriquement conducteurs qui s’étendent chacun à partir de la première puce, en direction de la deuxième puce.
Dispositif d’imagerie infrarouge
La présente description concerne un dispositif d’imagerie infrarouge (200) comprenant une caméra infrarouge (210) ayant un axe optique (A) et destinée à détecter un rayonnement infrarouge dans une gamme spectrale à travers un élément transparent (132) audit rayonnement infrarouge, ledit élément transparent étant entouré par une monture (134), l’élément transparent avec la monture étant adapté à être inséré dans une ouverture d’une paroi (130), l’élément transparent et la paroi étant inclinés d’un angle d’inclinaison (α) supérieur à 0° et inférieur à 90° ou inférieur à 0° et supérieur à -90° par rapport à l’axe optique (A) de la caméra infrarouge ; le dispositif comprenant en outre : - un élément d’interface (230) adapté à réaliser une interface entre la caméra infrarouge (210) et la monture (134).
Figure pour l'abrégé : Fig. 2A
La présente invention a trait de manière générale au domaine du stockage d’énergie électrique dans des batteries secondaires rechargeables de type Li-ion. Plus précisément, l’invention concerne un revêtement d’anode pour une batterie Li-ion tous solide. L’invention concerne aussi un procédé de préparation dudit revêtement. L’invention se rapporte également à une anode revêtue de ce revêtement, au procédé de fabrication d’une telle anode, ainsi qu’aux batteries secondaires Li-ion comprenant une telle anode.
La présente invention a trait de manière générale au domaine du stockage d’énergie électrique dans des batteries secondaires rechargeables de type Li-ion. Plus précisément, l’invention concerne un revêtement de cathode pour une batterie Li-ion tous solide. L’invention concerne aussi un procédé de préparation dudit revêtement. L’invention se rapporte également à une cathode revêtue de ce revêtement, au procédé de fabrication d’une telle cathode, ainsi qu’aux batteries secondaires Li-ion comprenant une telle cathode.
Procédé de préparation d’un composé de formule (NaOH) x [Fe(OH) 2 ] y FeS, comprenant les étapes suivantes :
a. Mélanger du fer et du sulfure de sodium dans des quantités équimolaires, dans une solution aqueuse de NaOH,
b. Chauffer le mélange obtenu jusqu’à une température comprise entre 110°C et 210 °C pendant une durée comprise entre 1 heure et une semaine,
c. Récupérer le matériau actif par filtrage et séchage en atmosphère neutre.
Figure pour l’abrégé : Pas de figure
L’invention concerne un procédé et un dispositif de détection d’insertion dans une voie de circulation (103) d’un véhicule cible depuis un véhicule autonome, dit véhicule égo (101), ledit procédé comportant les étapes de :
Détection dudit véhicule cible ; Détermination d’au moins une information du positionnement relatif dudit véhicule cible par rapport au véhicule égo (101) ; Détermination d’une trajectoire dudit véhicule égo (101) ; Détermination d’une distance minimale entre ledit véhicule cible et ladite trajectoire ; Détermination d’un seuil de sélection, ledit seuil de sélection représentant une distance et étant fondé sur une vitesse longitudinale dudit véhicule égo (101) et sur ledit horizon de temps ; Si ladite distance minimale est inférieure audit seuil de sélection, augmentation de l’indicateur de présence dudit véhicule cible ; Génération d’une instruction de conduite autonome à partir de l’indicateur de présence.
Dispositif monte-escalier indépendant d’un rail
L’invention concerne un dispositif permettant à un chargement vivant ou non humain de monter tout ou partie d’un escalier sans effort physique.
Le dispositif est constitué d’un plateau supérieur (1) horizontal, destiné à accueillir le chargement, plateau sous lequel sont fixés plusieurs sous-ensembles télescopiques (21) pouvant indépendamment les uns des autres se déplier et se replier verticalement afin d’ajuster la distance entre le plateau supérieur (1) et des éléments d’entraînement horizontal (22) situés à l’extrémité basse de chacun des sous-ensembles télescopiques (21), permettant au plateau supérieur (1) de rester horizontal et d’adopter dans la pente de l’escalier une trajectoire prédéfinie différente de celle des éléments d’entraînement horizontal (22), chacun alternativement en contact avec la marche qu’il surplombe puis en lévitation entre deux altitudes de marches successives lorsqu’il se trouve à proximité d’une contremarche.
Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à transporter un humain, un animal ou un objet dans un escalier.
L’invention concerne un dispositif de capote de protection d’une poussette pour enfant, le dispositif de capote de protection comprenant un élément de protection pliable pour protéger l’enfant et des moyens de déplacement (31) configurés pour pivoter et plier ou déplier l’élément de protection, les moyens de déplacement comprenant deux bras (32, 33) espacés l’un de l’autre, reliés chacun à l’élément de protection et présentant respectivement un premier axe de pivotement (F) autour duquel pivote les bras (32, 33) entre une position escamotée et une position active intermédiaire où l’élément de protection est pliée.
Selon l’invention, chaque bras comprend un deuxième axe de pivotement (G) parallèle au premier axe de pivotement, une première patte (37) étant montée pivotante respectivement sur les bras et étant destinée à pivoter autour du deuxième axe de pivotement entre une position de repos et une position active où l’élément de protection est déplié.
VÉHICULE AUTOMOBILE AVEC REPRISE D’EFFORT DE CHOC ARRIÈRE PAR UN BAC DE BATTERIES DE TRACTION
La présente invention concerne un véhicule automobile comprenant une structure (8) avec un plancher, un bac (2) pour accumulateurs d’énergie électrique de traction, disposé sous le plancher et comprenant deux profilés latéraux (6), un train arrière (4) disposé à l’arrière du bac (2) et fixé à la structure par des moyens de fixation (10). Le véhicule automobile est remarquable en ce que les moyens de fixation sont fixés, en outre, à chacun des deux profilés latéraux via une pièce de liaison (20, 30, 40), respectivement.
Couvercle de remorque utilisable en table.
Le couvercle (C) de remorque (R) de véhicule (V) selon l’invention est plan et rigide et dispose de pieds repliables (P), sa masse est au maximum de 5 kilogrammes et en configuration repliée, la hauteur est au maximum de 10 cm.
L’invention est un générateur d’énergie caractérisé en ce que mécanisme interne fonctionne totalement immergé en milieu liquide (3). Le dit mécanisme se composant de modules (5/22) montés sur des chaînes (15) en mouvement rotatif autour de deux axes (13/17) sur paliers.
L’invention est un mécanisme qui fournit de l’énergie fonctionnant totalement immergé en milieu liquide (3).
L’invention concerne un mécanisme pouvant restituer de l’énergie accumulée dans une suite de modules (5) en déplacement ascensionnel grâce à un gaz injecté (9) fourni par un compresseur (12).
Le mécanisme selon l’invention est particulièrement destiné à fournir de l’énergie. Cette énergie est propre.
DESSIN
Procédé de fabrication d’un carter de turbomachine, comportant :
- une première étape de fabrication d’une enveloppe annulaire d’axe A en matériau composite, dans un moule (64) qui comporte une cavité annulaire (68) de réception complémentaire de la préforme (64) au cours de laquelle on injecte une résine dans ladite cavité (68), puis on la polymérise,
- une deuxième étape au cours de laquelle au moins un moyen de butée axiale (70) est disposé intérieurement à l’enveloppe (16),
- une troisième étape au cours de laquelle la cartouche annulaire en matériau abradable est disposée à l’intérieur de l’enveloppe annulaire au contact dudit moyen de butée axiale (70),
- une quatrième étape de collage de la cartouche annulaire (30) en matériau abradable sur la première surface annulaire interne (38),
caractérisé en ce que les première et deuxième étapes sont simultanées et en ce qu’on moule ledit au moins un moyen de butée axiale (70) avec la préforme (66) dans le moule (64).
Figure pour l'abrégé : Figure 8.
Le carter (3) pour une turbomachine d’aéronef comporte une structure annulaire (4) s’étendant le long d’un axe longitudinal (X-X), la structure annulaire (4) comportant une couche médiane annulaire (9) en matériau composite comprenant une surface externe annulaire (9’) qui est solidarisée à une couche externe (10) en métal, et une surface interne annulaire (9’’) qui est solidarisée à une couche interne (11) en métal. La couche interne (11) comporte au moins deux feuillets (12) en métal superposés radialement l’un sur l’autre.
L’invention concerne un procédé de correction du poids moment radial d’une aube (20) comprenant les étapes suivantes :
dans laquelle R 1 et R 2 , identiques ou différents, représentent indépendamment notamment :
un groupement alkyle de 1 à 8 atomes de carbone un groupement cycloalkyle ou cycloalcényle de 3 à 8 atomes de carbone
dans laquelle R 3 et R 4 , identiques ou différents, représentent indépendamment notamment :
un groupement alkyle de 1 à 8 atomes de carbone, un groupement cycloalkyle ou cycloalcényle de 3 à 8 atomes de carbone,
dans laquelle les groupements R 1 et R 2 ou les groupements R 3 et R 4 ou les groupements R 1 et R 4 sont éventuellement liés entre eux de façon covalente,
et dans laquelle l’un au moins des groupements R 3 ou R 4 est photolabile.
La présente invention se rapporte à de nouveaux peptides ayant le même motif LRIRX 1 TYX 2 , où X 1 est choisi parmi les acides aminés A ou F ; et X 2 est choisi parmi les acides aminés G ou K. La présente invention concerne également leur utilisation dans le traitement des altérations de la peau d'origines diverses, ainsi que des compositions pharmaceutiques et cosmétiques les comprenant et un procédé cosmétique. Plus particulièrement, le traitement desdites altérations consiste notamment à renforcer la jonction dermo-épidermique, l'adhérence cellule-cellule et/ou l'adhérence cellule-matrice et la migration des cellules au niveau de l'épiderme et à favoriser la réparation de la surface cutanée.