INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé pour reproduire une porte ancienne en bois sur une porte coupe-feu ou pare-flamme caractérisé par l’assemblage d’un panneau en bois reproduisant le motif et les moulures de ladite porte dite d’origine, l’application d’une peinture décorative à motif bois reproduisant l’aspect ancien du bois de la porte, et la refixation de la quincaillerie de ladite porte d’origine. Figure 4.
MécanIsme d’isolation de chambre de réglage hydraulique de la pression dE tubage pendant la production et la stimulation du puits
- une étape de passage de la phase gaz de méthane et de la phase solide de dioxyde de carbone dans un premier séparateur (20) liquide-solide-gaz, avec extraction du dioxyde de carbone solide par filtration, et séparation du méthane gazeux, pour obtenir une première phase de méthane liquide, partiellement décarbonée,
- une étape de transfert de cette première phase de méthane liquide vers un deuxième séparateur solide-liquide, la première phase de méthane liquide étant à une température de -161°C, le deuxième séparateur étant un échangeur dont la température est inférieure à -170°C, du dioxyde de carbone se déposant dans le deuxième échangeur, pour former une deuxième phase de méthane liquide, la concentration en dioxyde de carbone dans cette deuxième phase de méthane liquide à -170°C étant inférieure à 200 ppmv.
Titre : Procédé et appareil de séparation à basse température d’un gaz contenant du CO2 pour produire un fluide riche en CO2
Dans un procédé de séparation à basse température d’un gaz d’alimentation (1) contenant du CO2, au moins un composant plus léger que CO2 et au moins un composant plus lourd que le CO2 pour produire un fluide riche en CO2, le gaz d’alimentation est comprimé (C1, C2, C3, C4), le gaz comprimé étant refroidi dans un premier échangeur de chaleur (E), le gaz refroidi dans le premier échangeur de chaleur est séparé à basse température dans une première colonne de distillation (C) pour produire un liquide enrichi en CO2 et appauvri en l’au moins un composant plus léger que le CO2 (8) et un gaz appauvri en CO2 et enrichi en l’au moins un composant plus léger que le CO2 (7) , le gaz appauvri en CO2 se réchauffe dans le premier échangeur de chaleur, une première partie du liquide (15) enrichi en CO2 est détendue et envoyée à une deuxième colonne de distillation (N) sous forme liquide, une deuxième partie (9) du liquide enrichi en CO2 est vaporisée dans le premier échangeur de chaleur puis envoyée sous forme gazeuse en cuve de la deuxième colonne de distillation, un liquide appauvri en CO2 et enrichi en l’au moins un composant plus lourd (25) est soutiré de la deuxième colonne et un gaz enrichi en CO2 et appauvri en l’au moins un composant plus lourd (21) est soutiré en tête de la deuxième colonne comme produit.
Structure de répartition de fluide caloporteur
La présente invention a pour objet une structure de répartition (1) de fluide caloporteur entre un conduit de distribution (2) et un orifice de circulation (31) d’une plaque de refroidissement (3), caractérisée en ce que la structure de répartition (1) comprend au moins un orifice de distribution (11) sous la forme d’un trou traversant l’épaisseur de la structure de répartition (1).
L’invention concerne un échangeur à plaques et ailettes pour mettre en relation d’échange thermique au moins un fluide frigorigène et un fluide calorigène, comprenant une pluralité de plaques agencées parallèlement à une direction longitudinale (z) de façon à définir entre lesdites plaques (2) des passages (17, 18), au moins un passage (17, 18) étant formé entre deux plaques (2) adjacentes et comprenant au moins une structure d’échange thermique (1) munie d’au moins une série d’ailettes (123) s’étendant parallèlement à la direction longitudinale (z) et se succédant suivant une direction latérale (x), les ailettes (123) définissant au sein du passage (17, 18) des canaux (4) pour l’écoulement des fluides. Selon l’invention, au moins une ailette (123) présente sur au moins une partie de sa surface une texturation de surface (23) sous la forme de stries agencées parallèlement à la direction longitudinale (z).
Figure pour l’abrégé : FIG. 4
Dispositif de distribution de liquide caloporteur
La présente invention a pour objet un dispositif de distribution de liquide caloporteur au niveau de plaques de refroidissement (9), caractérisé en ce que le dispositif comprend au moins :
un conduit du liquide caloporteur (4) comprenant : un orifice de distribution positionné en vis-à-vis d’un orifice de circulation (91) d’une plaque de refroidissement (9), une surface d’appui de forme complémentaire à la surface de la plaque de refroidissement (9) qui porte un orifice de circulation (91), cette surface d’appui entourant une partie de l’orifice de distribution du conduit (4), un joint (2) positionné le long de la surface d’appui du conduit (4), ce joint (2) étant configuré pour étanchéifier la jonction de l’orifice de distribution avec une plaque de refroidissement (9), un moyen de fixation (3) du conduit (4) à la plaque de refroidissement (9).
Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
L’invention concerne une fusée (1) mécanique auto-percutante pour une munition non girante, comportant un percuteur (14) disposé dans un axe central (A), une amorce (17’) prévue dans un porte-amorce (17) mobile autour d’un axe de rotation (B) parallèle et décentré par rapport audit axe central (A) entre une position de stockage dans laquelle ladite amorce (17’) est décentrée par rapport audit percuteur (14) et une position armée dans laquelle ladite amorce (17’) est alignée avec ledit percuteur (14), et des dispositifs de sécurité couplés audit porte-amorce (17) pour maintenir ladite fusée (1) dans un état sécurisé jusqu’à l’apparition d’au moins deux phénomènes physiques indépendants l’un de l’autre liés au tir de ladite munition. Ladite fusée (1) comporte une turbine d’éolienne (11) agencée pour être entrainée en rotation par le déplacement relatif de l’air pendant le vol de ladite munition et transmettre ce mouvement de rotation audit porte-amorce (17) uniquement après la levée desdits dispositifs de sécurité.
L’invention porte sur un procédé de transmission, par un système informatique (100), de données caractérisant au moins un équipement obligatoire à bord d’un véhicule automobile, ainsi que sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé.
La présente invention concerne une méthode de formation d’une chaine de blocs permettant d’assurer que toute transaction émise par un client soit incorporée dans la chaine de blocs. Cette méthode fait intervenir de nœuds validateurs du réseau, dont au plus nœuds défaillants avec et met en œuvre un mécanisme de consensus tolérant aux fautes byzantines (BFT). Chaque nœud validateur forme un bloc de transactions reçues des clients en les sélectionnant selon leur ordre d’arrivée et diffuse ce bloc aux autres nœuds validateurs. Le nœud validateur concatène le bloc qu’il a formé avec une pluralité de blocs reçus des autres nœuds pour former un bloc composite de blocs. Chaque nœud validateur détermine si les blocs composites qu’il reçoit des autres nœuds validateurs sont valides et s’il reçoit messages d’approbation pour le même bloc composite, valide ce dernier sous forme de bloc composite décidé en lui adjoignant un certificat de quorum. Un nœud validateur observant un bloc composite décidé l’incorpore dans la copie locale de la chaine de blocs. La phase de formation des blocs composites et celle de consensus sont pipelinées pour réduire le délai d’incorporation des transactions dans la chaine de blocs.
Fig. 8
Enrôlement digital avec vérification
L’invention vise un enrôlement digital auprès d’une carte à puce (DV1) comprenant un capteur d’empreinte digitale (SR1). Lors d’une phase itérative d’enrôlement, la carte à puce (DV1) fait l’acquisition de premières empreintes digitales (FP1), détermine un score de qualité représentatif d’une qualité de ces empreintes et vérifie si une condition est remplie, à savoir si ce score atteint une première valeur seuil. Dans la négative, une nouvelle itération est déclenchée avec une première valeur seuil plus faible. Si en revanche la condition est respectée, des données d’enrôlement digital (DREF) sont obtenues à partir des premières données digitales. Au cours d’une phase de vérification, la validité des données d’enrôlement digital (DREF) est vérifiée en déterminant un score de ressemblance par comparaison de deuxièmes empreintes digitales (FP2) avec les données d’enrôlement digital (DREF) et en vérifiant si ce score de ressemblance atteint une deuxième valeur seuil.
Téléchargement sécurisé de micrologiciel
La présente description concerne un procédé comprenant :
- exécuter, par un dispositif électronique (100), un premier micrologiciel mémorisé dans une mémoire volatile (113) du dispositif électronique, l’exécution du premier micrologiciel amenant une clé de micrologiciel mise à jour (130) à être mémorisée dans une mémoire non volatile (124) du dispositif électronique ;
- télécharger un deuxième module de micrologiciel chiffré dans le dispositif électronique ;
- déchiffrer le deuxième module de micrologiciel chiffré par un processeur cryptographique (108) du dispositif électronique sur la base de la clé de micrologiciel mise à jour ; et
- installer le deuxième module de micrologiciel déchiffré dans la mémoire volatile du dispositif électronique en écrasant au moins partiellement le premier micrologiciel.
Périphérique informatique destiné à apporter à un écran d’affichage des capacités de pointage et de sélection de fonctionnalités mettant en œuvre des barrettes de détection infrarouge de la position d’un objet produisant un décalage d’intensité dans l’infrarouge, caractérisé en ce qu’il est constitué par un cadre destiné à être placé en avant d’un écran d’affichage et présentant une fenêtre dont un des bords au moins comporte une première barrette de détection infrarouge définissant un premier plan de détection parallèle au plan transversal frontal de ladite fenêtre et une deuxième barrette de détection infrarouge définissant plan de détection parallèle au plan transversal distal de ladite fenêtre, la distance entre ledit plan frontal et ledit plan distal étant compris entre 5 et 50 mm, ledit cadre comportant en outre une série de transducteur ultrason émettant un plan d’énergie vibratoire correspondant audit plan distal, ledit cadre comportant en outre sur chaque bord un réseau de sources lumineuses émettant dans le spectre visible selon un premier mode en fonction d’un signal de pointage , et selon un second mode en cas de sélection.
- opérer un arbre génétique flou avec au moins lesdits paramètres, l’arbre génétique flou ayant été sélectionné dans une phase d’apprentissage consistant à évaluer la performance d’un arbre génétique flou par une fonction de récompense qui prend en compte la réussite d’un évitement aérien pour une pluralité de scenarii de vols fictifs dudit aéronef en utilisant une loi de guidage donnée ; et
- transmettre des consignes de guidage de l’aéronef, lesdites consignes correspondant à des commandes d’évitement de l’objet intrus.
Figure pour l’abrégé : Fig.8
L’invention concerne un système d’entraînement de personnel de santé (101) comprenant un dispositif médical (103) configuré pour afficher une valeur représentative d’un signal vital et un terminal mobile (105) configuré pour établir une première liaison non-filaire (107) avec le dispositif médical (103). Le terminal mobile du système (101) comprend à la fois un module de création (109) d’un scénario d’évaluation, un module de commande (111) du dispositif médical (103) à partir du scénario d’évaluation, un module de saisie et d’enregistrement (113), de données d’évaluation représentatives d’une évaluation d’un personnel de santé et un module de transmission (115) des données d’évaluation à un serveur (203).
Ensemble comportant un panneau électronique d'affichage
Ce ensemble comporte :
- le panneau électronique (8) d'affichage situé dans les parties communes d'un bâtiment, ce panneau électronique d'affichage comportant :
- un écran (150) apte à afficher une question,
- une interface homme-machine (152) permettant d'acquérir la réponse d'un utilisateur à la question affichée,
- une serrure électrique, une centrale d'accès et une clé électronique pour déverrouiller une porte d'accès au bâtiment.
Le panneau électronique d'affichage comporte :
- une tête (156) de lecture de clés, et
- un module (170) configuré pour acquérir l'identifiant de clé lu par la tête de lecture et, en réponse à l'acquisition d'une réponse à une question affichée sur l'écran, pour enregistrer l'identifiant de clé acquis en association avec la réponse acquise.
L’invention concerne un module d’interconnexion électrique (220) pour instrument de musique électrique du type comportant un corps d’instrument comprenant une embase et hébergeant une première partie du circuit électrique dudit instrument comprenant une prise jack femelle (240) ainsi qu’au moins deux éléments de contact électriques de signal (271) et de masse (270) espacés l’un de l’autre et reliés électriquement aux bornes correspondantes (T, S) de ladite prise jack femelle, et un module microphone montable de manière amovible sur ledit corps d’instrument et hébergeant la seconde partie dudit circuit électrique comprenant au moins un microphone ainsi qu’au moins deux connecteurs électriques de signal et de masse aptes à venir se connecter électriquement respectivement auxdits éléments de contact correspondants ; ledit module d’interconnexion électrique (220) comprenant ladite première partie du circuit électrique de l’instrument et étant réalisé en un seul bloc montable sur ladite embase du corps d’instrument.
L’invention concerne un système de fixation d’un vitrage latéral d’un moyen de transport, en particulier un vitrage de train, à une baie périphérique, ledit vitrage étant un vitrage multiple, fixe, ladite baie comportant un verrou (10) qui est fixé à ladite baie, ledit verrou (10) présentant une aile latérale s’étendant à l’intérieur de ladite cavité d’accrochage (77) et en vis-à-vis d’un bord de ladite face intermédiaire (61) de la vitre intérieure (6) par rotation à 90° de ladite aile (12) latérale, un joint d’étanchéité extérieur (99), de préférence creux, ledit joint d’étanchéité extérieur (99) présentant une face intérieure (99d), ledit verrou (10) comportant au moins une saillie (10a, 10b) s’étendant vers l’espace extérieur (E), ledit joint d’étanchéité extérieur (99) comprenant une rainure (99c) s’étendant de ladite face intérieure (99d) vers l’espace extérieur (E) disposée sur son pourtour.
L’invention concerne un raidisseur horizontal (10) pour porte latérale de véhicule automobile. Le raidisseur horizontal (10) comporte une première portée (14) rectiligne s’étendant selon une direction longitudinale entre une première extrémité (19) et une deuxième extrémité (20), la première portée (14) étant destinée à être située en regard d’un bord supérieur de la porte latérale ; une deuxième portée (15) s’étendant longitudinalement vers une terminaison (21) destinée à être située en regard d’une serrure de la porte latérale ; au moins une entretoise (16, 17, 18) s’étendant entre la première portée (14) et la deuxième portée (15). Conformément à l’invention, la deuxième portée (15) comporte une zone de renfort (22) située au niveau de la terminaison (21), la zone de renfort (22) étant destinée à être située en regard de la serrure.
La carrosserie comprend deux flancs 12, un pavillon et un plancher 16 délimitant en partie un espace de chargement intérieur, et au moins une porte arrière 28 de fermeture d’un accès arrière à l’espace de chargement intérieur mobile à rotation entre une position fermée et une position ouverte extrême.
La carrosserie comprend également au moins un système de retenue de ladite porte arrière dans la position ouverte extrême qui comprend :
- un dispositif d’arrimage 40 comprenant une sangle 44, un enrouleur recevant la sangle, et un moyen d’accrochage 48 solidaire de la sangle, et
- un dispositif d’ancrage 42 apte à coopérer avec le moyen d’accrochage 48 du dispositif d’arrimage dans une position déployée tendue de la sangle,
- le dispositif d’arrimage 40 étant fixé sur ladite porte arrière 28 et le dispositif d’ancrage 42 étant fixé sous le plancher 16.
L’invention concerne un ensemble qui comporte un support moteur (1) et une attache (13) pour une électrovanne de canister (2), tel que l’attache (13) vient de matière avec le support moteur (1).
L’invention concerne aussi un véhicule qui comporte un tel ensemble qui comporte un support moteur (1) et une attache (13) pour une électrovanne de canister (2) avec l’attache (13) qui vient de matière avec le support moteur (1).
La présente invention concerne un dispositif et un procédé d’aide à la conduite en réalité augmentée d’un premier véhicule circulant dans un environnement routier, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : réception d’au moins une information représentative dudit environnement routier capturée par un module capteur (10) embarqué dans ledit premier véhicule ; traitement de données de ladite au moins une information d’environnement routier pour une reconnaissance dans ledit environnement routier d’au moins une information d’identification relative à un deuxième véhicule circulant devant ledit premier véhicule ; détermination d’une image représentative du deuxième véhicule en fonction de ladite au moins une information d’identification ; et affichage de ladite image représentatif dudit deuxième véhicule sur un écran (201) dudit premier véhicule.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un niveau de luminance d’un écran d’affichage (11) sous matière arrangé dans un habitacle d’un véhicule (10). Le contrôle d’un tel niveau de luminance comprend la détection d’au moins un premier évènement par au moins un dispositif embarqué dans le véhicule (10). Le niveau de luminance de l’écran (11) est augmenté en fonction de la première détection.
réception par l’appareil écoutant (100) d’un son émis par un dispositif (300) ; mesure par l’appareil écoutant (100) de l’intensité du son reçu ; transmission par l’appareil écoutant (100) à l’appareil tiers (200) d’une donnée représentative de l’intensité mesurée ; et, mise à disposition par l’appareil tiers (200) d’une estimation de la distance entre le dispositif (300) émetteur du son d’une part, et l’appareil écoutant (100) d’autre part, en fonction de la donnée représentative reçue.
L’invention concerne un procédé de gestion d’un utilisateur (13) dans une communication de groupe, ladite communication de groupe comprenant une pluralité d’autres utilisateurs (11), l’utilisateur (13) et la pluralité d’autres utilisateurs (11) étant aptes à communiquer entre eux de manière sécurisée dans ladite communication de groupe en utilisant une clé de chiffrement symétrique (K S ). Le procédé de gestion comporte une étape (E5) de réception d’une requête d’exclusion (R eq E xclu ) de l’utilisateur (13), dit utilisateur à exclure et une étape (E8) de transmission aux autres utilisateurs (11) d’une nouvelle clé de chiffrement symétrique (New K S ) et d’une notification (I-message) pour l’utilisation de ladite nouvelle clé de chiffrement symétrique (New K S ) à la place de la clé de chiffrement symétrique (K S ) utilisée avant la réception de la requête d’exclusion de l’utilisateur (13).
L’invention concerne un procédé d’estimation d’un nombre de véhicule présents dans une zone de visibilité d’un satellite LEO peu énergivore pour le satellite LEO et de faible encombrement en termes de bande passante.
L'invention concerne un dispositif de retenue de contact (10, 20, 30) pour un circuit intégré (2) comprenant un substrat commun (200) ayant un trou (9a, 9b, 9c) traversant le substrat commun (200). Le dispositif de retenue de contact (10, 20, 30) comprend
une partie de support (11, 21, 31) adaptée pour être fixée au substrat commun (200) et comprenant un orifice (11o, 21o, 31o) adapté pour être aligné avec le trou (9a, 9b, 9c), et
-une pièce de retenue (12, 22, 32) fixée à la pièce de support (11, 21, 31) et centrée par l'orifice (11o, 21o, 31o).
La partie de retenue (12, 22, 32) comprend une partie supérieure (12a, 22a, 32a) adaptée pour guider une insertion d'un conducteur électrique (71) dans l'orifice (11o, 21o, 31o), une partie inférieure (12c, 22c, 32c) adaptée pour former un contact élastique entre le conducteur électrique inséré (71) et la partie de retenue (12, 22, 32), et une partie médiane (12b, 22b, 32b) disposée entre la partie supérieure (12a, 22a, 32a) et la partie inférieure (12c, 22c, 32c). La partie médiane (12b, 22b, 32b) et la partie inférieure (12c, 22c, 32c) sont adaptées pour être insérées dans le trou (9a, 9b, 9c).
Il est décrit un dispositif électronique (1) apte à être embarqué dans un engin spatial, comprenant au moins une carte mère (2) reliée électriquement à des cartes filles (3a, 3b, 3c), ladite carte mère et lesdites cartes filles comprenant chacune une plaque (4a, 4b, 4c, 5) de support pour constituer un circuit imprimé, chaque plaque s’étendant selon un plan principal respectif, caractérisé en ce que chaque carte fille comprend au moins un premier connecteur électrique (6a, 6b, 6c, 6d) fixé à sa plaque et la carte mère comprend un nombre correspondant de deuxièmes connecteurs (7a, 7b, 7c, 7d) fixés à la plaque de la carte mère, chaque premier connecteur coopérant avec un des seconds connecteurs, ledit premier connecteur de chaque carte fille étant disposé sur une portion de la plaque formant une languette (8a, 8b, 8c, 8d) apte à être déviée par rapport au plan principal du circuit imprimé.
L’invention concerne un onduleur (1) destiné à alimenter en courant un moteur électrique d’un véhicule électrique ou hybride comprenant un module de puissance (2) comportant un boîtier (3) logeant des composants électroniques dont au moins un transistor semi-conducteur (4), l’onduleur (1) comprenant un dissipateur thermique (6) destiné à refroidir le module de puissance (2), caractérisé en ce qu’il comprend un module Peltier (7) disposé entre le module de puissance (2) et le dissipateur thermique (6) et configuré pour transférer des calories du module de puissance (2) vers le dissipateur thermique (6).
Dispositif porte-outils pour tracteur permettant de travailler simultanément deux rangs complets
L'invention a pour objet un dispositif porte-outils configuré pour être monté sur un tracteur, caractérisé en ce qu’il comprend :
L’invention concerne la création d’un bioplastique se décomposant en quelques jours dans un milieu naturel non contrôlé, fabriqué notamment à partir de graminées et de déchets verts non ligneux, et possédant des caractéristiques mécaniques similaires aux plastiques d’origine pétrochimique.
L’invention propose également un protocole permettant la fabrication de ce bioplastique à partir de matières naturelles et de produits chimiques facilement neutralisables. Le protocole consiste notamment en plusieurs extractions solides-liquides successives des composés lignocellulosiques de la biomasse afin d’obtenir la cellulose nécessaire à la fabrication du bioplastique. La cellulose est utilisée comme charge afin de renforcer le bioplastique fabriqué à partir d’une matrice d’amidon et d’un plastifiant tel que la glycérine.
Le présent brevet attire l’attention sur les facilités de disposition de l’invention une fois caractérisé en tant que déchet. Cette invention souhaite répondre aux problèmes liés à la surproduction de plastiques difficilement recyclables notamment grâce à sa décomposition rapide et non nocive pour l’environnement.
Le bioplastique selon l’invention est particulièrement destiné à être employé en tant qu’emballages, comme protection pour l’industrie tertiaire ou en tant que sacs à usage unique du fait de sa décomposition rapide. Le bioplastique selon l’invention est également destiné à être utilisé lors de la fabrication et de la protection de biens de grande consommation.