INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Procédé de production de dihydrogène gazeux et de sulfate d’ammonium à partir d’un effluent liquide aqueux contenant des matières organiques et minérales ou d’un mélange d’effluents liquides aqueux contenant des matières organiques et minérales, ledit ou lesdits effluents liquides aqueux étant sélectionné parmi les effluents suivants : - fraction liquide d’un lisier, tel qu’un lisier de porcins ; - fraction liquide d’un digestat de méthaniseur ; - fraction liquide d’un digestat de boues de station d’épuration ; - eaux usées ; - urines d’animaux ou d’êtres humains, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - nanofiltration dudit effluent liquide aqueux ou dudit mélange d’effluents liquides aqueux de sorte à obtenir un perméat ; - stripping de l’ammoniac du perméat issu de ladite étape de nanofiltration dans une unité de stripping de l’ammoniac de sorte à obtenir un sulfate d’ammonium ; - traitement par osmose inverse d’au moins une partie du perméat extrait de l’unité de stripping de l’ammoniac après ladite étape de stripping de l’ammoniac, de sorte à obtenir une solution aqueuse osmosée ; - électrolyse d’au moins une partie de ladite solution aqueuse osmosée de sorte à décomposer ladite partie de ladite solution aqueuse osmosée en au moins du dihydrogène gazeux. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comprend une étape de chauffage à au moins 50°C, et de préférence entre 50 et 65°C, dudit perméat issu de l’étape de nanofiltration au moyen de la chaleur émise lors de ladite étape d’électrolyse, précédant ladite étape de stripping de l’ammoniac. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que ladite étape d’électrolyse est mise en œuvre dans un électrolyseur alimentée en énergie électrique par des moyens de captage photovoltaïque et/ou par une ou plusieurs éoliennes. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la taille des pores de la ou des membranes de nanofiltration mises en œuvre lors de ladite étape de nanofiltration est comprise entre 4 et 9 nm et de préférence entre 4 et 6 nm. Procédé selon l’une quelconque des revendications 4, caractérisé en ce que la ou lesdites membranes sont des membranes en céramique. Procédé selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que lors de ladite étape de nanofiltration, le différentiel de pression entre l’amont et l’aval de ladite ou desdites membranes de nanofiltration est compris entre 3 et 4 bars. Procédé selon l’une quelconque des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que lors de ladite étape de nanofiltration ledit effluent liquide aqueux ou ledit mélange d’effluents liquides aqueux est filtré au travers de deux et seulement deux membranes de nanofiltration. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la pression dudit perméat avant d’être traité par osmose inverse est comprise entre 3 et 19 bars. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu’il comprend une étape de chauffage dudit effluent liquide aqueux ou dudit mélange d’effluents liquides aqueux précédant ladite étape de nanofiltration.
Ensemble (1) d’accrochage d’une ossature (2) à un support (3), l’ensemble (1) comprenant au moins une suspente (4) s’étendant longitudinalement et pourvue d’une première extrémité (41) destinée à être fixée sur le support (3), et d’une deuxième extrémité (42) comportant des moyens d’engagement (43) avec un élément d’ossature (2), la suspente (4) comprend des moyens de maintien (5) d’une couche d’isolation (6) positionnée entre le support (3) et lesdits moyens de maintien (5), caractérisé en ce que les moyens de maintien (5) sont distincts de la suspente (4), et comprennent des éléments de retenue (51) destinés à s’engager transversalement et se verrouiller avec des éléments de retenue complémentaires (44) ménagés à différents endroits le long de la suspente (4) de manière à pouvoir régler la position des moyens de maintien (5) le long de la suspente (4). Ensemble (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les éléments de retenue complémentaires (44) sont sous la forme d’orifices (441) et/ou d’encoches (442) ménagés le long de la suspente (4). Ensemble (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que les encoches (442) sont débouchantes et ménagées à partir d’au moins une arête (45) de la suspente (4). Ensemble (1) selon l’une des revendications 2 à 3, caractérisé en ce que, les moyens de maintien (5) sont au moins une goupille (52) apte à s’insérer dans au moins l’un des orifices (441). Ensemble (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la goupille (52) est repliée de manière à définir des première (53) et deuxième branches (54) élastiques pour être écartées ou rapprochées l’une de l’autre afin de pouvoir pincer entre elles la suspente (4) pour verrouiller la goupille (52) en position, et dont l’une des branches (53, 54) est éventuellement apte à s’insérer dans au moins l’un des orifices (441). Ensemble (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que la première branche (53) comprend deux parties coudées (531) formant un Z (532) et s’étendant dans un plan correspondant à un plan d’écartement ou de rapprochement des branches (53, 54), de sorte à réaliser une pince inversée. Ensemble (1) selon l’une des revendications 5 à 6, caractérisé en ce que la deuxième branche (54) comprend une partie médiane (541) en forme d’Oméga ou de U s’étendant dans un plan correspondant à un plan d’écartement ou de rapprochement des branches (53, 54), destinée à venir enserrer une tranche de la suspente (4). Ensemble (1) selon l’une des revendications 5 à 7, caractérisé en ce que les extrémités libres (533, 543) des première (53) et deuxième (54) branches définissent entre elles un angle compris entre 10 et 30 degrés, de préférence compris entre 18 et 20 degrés. Ensemble (1) selon l’une des revendications 4 à 8, caractérisé en ce que la goupille (52) est sous forme d’une tige métallique, d’un diamètre compris entre 2 et 6 millimètres, de préférence 3 millimètres.
1) Procédé de détection de vibrations d’au moins une gouverne (41) d’un aéronef (1), caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes mises en œuvre par une unité de traitement (15) d’un calculateur (14) : - acquérir (E1) des données de vol d’un aéronef issues d’un enregistreur de données de vol dudit aéronef ; - déterminer (E2) une fréquence d’échantillonnage (Fe) correspondant auxdites données de vol ; - acquérir (E3) une valeur d’une fréquence de vibration (Fv) correspondant à ladite au moins une gouverne de l’aéronef ; - déterminer (E4) une fréquence d’intérêt telle que si la fréquence de vibration correspondant à la gouverne est supérieure à la moitié de la fréquence d’échantillonnage, la fréquence d’intérêt est égale à une fréquence de repliement de spectre (Fr) de la fréquence de vibration (Fv) correspondant à la gouverne, par rapport à la moitié de la fréquence d’échantillonnage ; - analyser (E5) un signal correspondant auxdites données de vol, de façon à détecter d’éventuelles oscillations correspondant à la fréquence d’intérêt ; et - transmettre (E6) à un dispositif utilisateur (18), un rapport correspondant à la présence de vibrations de la gouverne, si le signal analysé comporte des oscillations pendant une durée supérieure à un seuil de durée prédéterminé. 2) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdites données de vol issues de l’enregistreur de vol comprennent des valeurs d’une position de la gouverne considérée. 3) Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que lesdites données de vol issues de l’enregistreur de vol comprennent en outre des informations provenant d’au moins une centrale inertielle de l’aéronef. 4) Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’étape (E5) d’analyse du signal correspondant aux données de vol comprend les sous-étapes suivantes : - réaliser un premier filtrage du signal correspondant aux données de vol, de façon à éliminer des composantes du signal correspondant à des fréquences extérieures à une bande de fréquences incluant la fréquence d’intérêt ; - réaliser un deuxième filtrage du signal, de façon à éliminer des composantes du signal correspondant à des oscillations d’amplitude inférieure à un seuil d’amplitude prédéterminé. 5) Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comporte une étape de vérification de la qualité des données de vol avant l’étape d’analyse du signal correspondant aux données de vol, de façon à rejeter des données de vol qui auraient un niveau de qualité inférieur à un niveau de qualité prédéterminé. 6) Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il est mis en œuvre pour plusieurs gouvernes de l’aéronef, de façon à détecter d’éventuelles vibrations desdites gouvernes.
Dispositif de positionnement (2) d’un casque aérodynamique (1) sur la tête d’un utilisateur, comprenant un support (3 ; 17) destiné à être monté sur le casque (1) et une tige (4a ; 4b) de réglage du positionnement du casque, la tige (4a ; 4b) étant destinée à s’insérer de manière réglable dans le support (3 ; 17) et comprenant une tête d’appui (5) destinée à prendre appui sur le corps de l’utilisateur. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le support (3 ; 17) est destiné à être monté sur une zone postérieure (6) du casque, ladite zone postérieure (6) étant destinée à directement faire face au corps de l’utilisateur. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que le support (3 ; 17) comprend deux parties (7 et 8 ; 18 et 19) venant respectivement en appui sur deux faces mutuellement opposées (6a et 6b) de la zone postérieure (6), les deux parties (7 et 8 ; 18 et 19) étant assemblées coaxialement de manière à définir une lumière apte à recevoir la tige (4a ; 4b). Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que les première et deuxième parties (7 et 8 ; 18 et 19) comprennent des moyens d’emboîtement complémentaires. Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que la première partie (7 ; 18) du support (3 ; 17) comprend des pattes de blocage (9) destinées à s’accrocher à la deuxième partie (8 ; 19). Dispositif selon la revendication 3 à 5, caractérisé en ce que la première partie (7 ; 18) et la deuxième partie (8 ; 19) du support (3 ; 17) comprennent chacune un épaulement (10 et 11 ; 21 et 22) prenant appui respectivement contre les deux faces mutuellement opposées (6a et 6b) de la zone postérieure (6). Dispositif selon l’une des revendications 3 à 6, caractérisé en ce que la tige (4a) est filetée et de section ronde. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que la lumière comprend un filetage (12) dans lequel la tige (4a) peut s’insérer, la deuxième partie (8) comprenant une excroissance (13) comprenant un trou fileté (14) dans lequel s’insère une vis (15) apte à venir s’appuyer sur la tige (4a). Dispositif selon l’une des revendications 3 à 6, caractérisé en ce que la tige (4b) est crantée, la lumière définissant un trou de forme ronde dans lequel la tige (4b) est montée de manière à, sélectivement, d’une part coulisser dans le support (17), et d’autre part se fixer au support (17) par l’engagement d’au moins une butée intérieure (23) du support (17) dans un cran (16) de la tige (4b), la tige (4b) étant de section oblongue. Casque aérodynamique (1) caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif de positionnement (2) selon l’une des revendications 1 à 9.
Chaussure ouverte démontable (30, 50, 70, 90, 110, 130, 150), qui comporte : - un corps (31, 51, 71, 91, 111, 131, 151) de chaussure, dont une face dite « inférieure » est destinés à être en contact avec le sol au cours de la marche, muni d’au moins deux ouvertures traversantes (35, 36, 55, 56, 75, 76, 95, 96, 135, 136, 155, 156) allant depuis une surface site « supérieure » opposée à la surface inférieure jusqu’à une surface latérale rejoignant les surfaces inférieure et supérieure, - une semelle amovible (37, 57, 97, 117, 137, 157) munie d’au moins deux ouvertures traversantes (38, 58, 98, 138, 158) de même disposition géométrique sur la surface de la semelle que les ouvertures traversantes du corps de chaussure et - au moins une sangle (39, 59, 99, 139, 159) configurée, à au moins deux extrémités, pour traverser successivement une ouverture traversante de la semelle amovible et une ouverture traversante du corps de chaussure et munie à ladite extrémité, d’un moyen d’attache (40, 41, 60, 61) détachable sans destruction à une partie de ladite sangle. Chaussure démontable (90) selon la revendication 1, dans laquelle la semelle amovible (97) présente, sur au moins une partie de sa périphérie, un renfort (107) de rigidité supérieure à la rigidité du reste de la semelle. Chaussure (70, 90, 110, 130) démontable selon l’une des revendications 1 ou 2, qui comporte au moins un élément de correction orthopédique amovible (103, 123, 143) présentant une surface dite « inférieure » munie de reliefs, le corps (71, 91, 111, 131) présentant, sur sa surface supérieure, des reliefs complémentaires aux reliefs de chaque élément de correction orthopédique.
Dispositif digital tactile (DIS), caractérisé en ce que ledit dispositif (DIS) est composé d’un tube prolongateur (TUB) déformable, constitué d’une membrane cylindrique d’axe longitudinal (AXE) prolongée par une membrane apicale sphérique, ovoide ou sphérico conique, apte à coiffer et prolonger le doigt (DOI) d’un médecin lors d’un examen prostatique par toucher rectal, ledit tube (TUB) est muni de capteurs (CAP11, CAP12, CAP21, CAP22). Dispositif (DIS selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits capteurs (CAP11, CAP12, CAP21, CAP22). sont agencés sur ledit tube (TUB au-delà de l’extrémité (EXT) dudit doigt (DOI). Dispositif (DIS) selon la revendication 2, caractérisé en ce que lesdits capteurs (CAP11, CAP12, CAP21, CAP22). sont agencés en groupes situés sur des lignes de référence (LIG) coplanaires audit axe (AXE) et dans un même demi plan délimité par ledit axe (AXE). Dispositif (DIS) selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit tube (TUB) est muni d’actionneurs (ACT) agencés en deçà de l’extrémité dudit doigt (DOI). Dispositif (DIS) selon la revendication 4, caractérisé en ce que lesdits actionneurs (ACT) sont agencés en groupes situés sur les lignes de référence (LIG1, LIG2) coplanaires audit axe (AXE) et dans un même demi plan délimité par ledit axe (AXE). Dispositif (DIS) selon la revendication 5, caractérisé en ce que lesdits capteurs (CAP11, CAP12, CAP21, CAP22). et lesdits actionneurs (ACT) étant identiquement agencés dans des groupes situés sur les mêmes lignes (LIG1, LIG2) de référence, coplanaires, et étant reliés deux à deux, lesdits actionneurs (ACT) étant aptes à reproduire les paramètres mesurés par lesdits capteurs (CAP11, CAP12, CAP21, CAP22), ledit doigt (DOI) acquiert virtuellement les mêmes informations « haptiques » que lors d’un examen direct. Dispositif (DIS) selon la revendication 6, caractérisé en ce que, ledit tube (TUB) et son environnement étant représentés sur un écran vidéo, associé à une unité de traitement ((UNI), lesdites informations sont aptes à être traités par ladite unité (UNI) et affichées sur ledit écran (ECR). Dispositif (DIS) selon l’une quelconque des revendications 3 à 7, caractérisé en ce que, lors d’une rotation correspondant à l’angle entre deux lignes de référence (LIG1, LIG2) initiale et finale successives, les informations correspondant auxdites lignes de référence sont aptes à se valider. Dispositif (DIS) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que lesdits capteurs (CAP11, CAP12, CAP21, CAP22). appartiennent en tout ou partie aux différents types de capteurs suivants : capteurs de dureté, capteurs de déformation, capteurs de température. Dispositif (DIS) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que, ledit tube (TUB) hébergeant dans sa membrane des moyens fluidiques au-delà de ladite extrémité (EXT) dudit doigt (DOI), et étant apte à modifier localement son diamètre, l’examen pratiqué est amélioré.
Dispositif digital tactile DIS, caractérisé en ce que, étant composé d’un tube prolongateur TUB déformable, constitué d’une membrane cylindrique d’axe longitudinal AXE prolongée par une membrane apicale sphérique, ovoide ou sphérico conique, apte à coiffer et prolonger le doigt DOI d’un médecin lors d’un examen prostatique par toucher rectal, ledit tube TUB est muni de capteurs CAP11, CAP12, CAP21, CAP22. Dispositif DIS selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits capteurs CAP11, CAP12, CAP21, CAP22. sont agencés sur ledit TUB au-delà de l’extrémité EXT dudit doigt DOI. Dispositif DIS selon la revendication 2, caractérisé en ce que lesdits capteurs CAP11, CAP12, CAP21, CAP22. sont agencés en groupes situés sur des lignes de référence LIG coplanaires audit axe AXE et dans un même demi plan délimité par ledit axe AXE. Dispositif DIS selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit tube TUB est muni d’actionneurs ACT agencés en deçà de l’extrémité dudit doigt DOI. Dispositif DIS selon la revendication 4, caractérisé en ce que lesdits actionneurs ACT sont agencés en groupes situés sur les lignes de référence LIG1, LIG2 coplanaires audit axe AXE et dans un même demi plan délimité par ledit axe AXE. Dispositif DIS selon la revendication 5, caractérisé en ce que lesdits capteurs CAP11, CAP12, CAP21, CAP22. et lesdits actionneurs ACT étant identiquement agencés dans des groupes situés sur les mêmes lignes LIG1, LIG2 de référence, coplanaires, et étant reliés deux à deux, lesdits actionneurs ACT étant aptes à reproduire les paramètres mesurés par lesdits capteurs CAP11, CAP12, CAP21, CAP22., ledit doigt DOI acquiert virtuellement les mêmes informations « haptiques » que lors d’un examen direct. Dispositif DIS selon la revendication 6, caractérisé en ce que, ledit tube TUB et son environnement étant représentés sur un écran vidéo, associé à une unité de traitement UNI, lesdites informations sont aptes à être traités par ladite unité UNI et affichées sur ledit écran ECR. Dispositif DIS selon l’une quelconque des revendications 3 à 7, caractérisé en ce que, lors d’une rotation correspondant à l’angle entre deux lignes de référence LIG1, LIG2 initiale et finale successives, les informations correspondant auxdites lignes de référence sont aptes à se valider. Dispositif DIS selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que lesdits capteurs CAP11, CAP12, CAP21, CAP22.appartiennent en tout ou partie aux différents types de capteurs suivants : capteurs de dureté, capteurs de déformation, capteurs de température. Dispositif DIS selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que, ledit tube TUB hébergeant dans sa membrane des moyens fluidiques au-delà de ladite extrémité EXT dudit doigt DOI, et étant apte à modifier localement son diamètre, l’examen pratiqué est amélioré.
Procédé de prédiction du risque de chute d’un sujet humain portant au moins un dispositif actimétrique (1), ledit dispositif (1) comprenant des moyens d'acquisition des mesures d’accélération instantanée suivant trois axes et des moyens de traitement desdites mesures d’accélération acquises. Le dispositif permet de : Détecter la chute et l’alerter pour éviter toute complication post chute Prédire la chute et l’alerter avant qu’elle n’ait lieu afin de l’éviter Procéder à une amélioration continue, autonome et automatique de l’algorithme de détection de chute pour une meilleure détection et pour un taux de fausse détection minimal. Le dispositif se focalise sur les curseurs moteurs qui se basent sur l’activité de la personne pour avoir une représentation des facteurs physiologiques Le dispositif se base sur des concepts d’intelligence artificielle pour la prise de décision et le signalement d’une alerte. Le dispositif renvoie les facteurs calculés à un serveur qui permettra un nouvel apprentissage du dispositif pour des meilleurs performances et pour une amélioration continue. La procédure de renforcement du dispositif par un nouvel apprentissage se fait de façon périodique ou sur demande.
Support comprenant une ou plusieurs poches supérieures (2) permettant le rangement d’une carte type carte de crédit, autre moyen de paiement et/ou permis de conduire, un rabat (3) assurant la fermeture de la poche (2), un système de fixation (4), ainsi qu’un moyen de maintien du support contre la main de l’utilisateur. Support selon revendication 1, comprenant une face avant avec un patron (9) accueillant une ou plusieurs poches (2) cousus sur le patron (9). Il y’a également un rabat (3) cousu sur le patron (9) qui admet un système de fermeture (4) assurant l’immobilité de la ou les cartes insérées à l’intérieur de la poche (2) une partie découpée de manière trapézoïdale sur la partie supérieure du patron (9) permet de faire passer les coques de phalanges des gants de norme CE. La face arrière du produit se compose d’une partie ajourée (1) permettant le passage du pouce, et d’élastiques fixés au moyen de rivet (8) ou de couture (7) permettant de relier les deux extrémités du patron (9) ensemble. Support selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le système de fixation (4) comprend un bouton pression. Support selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le moyen de maintien du support comprend au moins un élastique agencé pour maintenir le support contre la main de l’utilisateur. Support selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’élastique est fixé au support par un rivet ou par une couture. Support selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu’il comprend un ajourage (6) agencé pour ne pas entrer en contact avec les coques de phalange du gant d’un utilisateur. Support selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu’il comprend une découpe agencée pour permettre l’insertion du pouce d’un utilisateur. Gant comprenant un support selon l’une quelconque des revendications 1 à 7.