INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Planche à dessin (P) comprenant au moins deux volets (1, 2, 3) reliés entre eux par au moins une charnière (8) possédant un axe (XX’, YY) et permettant l’articulation des volets autour de l’axe, de sorte que la planche est dans une position fermée lorsque les volets sont rabattus les uns sur les autres, et dans une position ouverte lorsque les volets sont adjacents et dans un même plan, la planche à dessin comprenant également au moins un dispositif de blocage des volets permettant de maintenir les volets fixes l’un par rapport à l’autre et dans un même plan. Planche à dessin selon la revendication 1, dans laquelle le dispositif de blocage comprend une pièce mobile 6 qui est mobile par rapport aux volets et qui permet, en la déplaçant, de verrouiller en position deux volets adjacents, c’est-à-dire d’empêcher tout mouvement relatif d’un des deux volets adjacents par rapport à l’autre des deux volets adjacents. Planche à dessin selon la revendication 2, dans laquelle le dispositif de blocage comprend une première pièce de blocage (4) et une deuxième pièce de blocage (5), la première pièce de blocage (4) étant fixée sur l’un des deux volets adjacents et la deuxième pièce de blocage (5) étant fixée sur l’autre des deux volets adjacents. Planche à dessin selon la revendication 3, dans laquelle chaque pièce de blocage (4 ; 5) est disposée dans un premier évidement (15) du volet dans lequel elle est positionnée. Planche à dessin selon l’une des revendications 2 à 4, dans laquelle chacun de deux volets adjacents possède un deuxième évidement (14) de sorte que, lorsque la planche est en position ouverte, la pièce mobile (6) se situe dans un seul deuxième évidement (14) d’un des deux volets adjacents, et lorsque la planche est en position fermée, la pièce mobile (6) se situe dans les deux deuxièmes évidements (14) des deux volets adjacents. Planche à dessin selon l’une des revendications 2 à 5, dans laquelle le dispositif de blocage comprend une pièce de glissement (12) sur laquelle la pièce mobile (6) glisse lorsque cette dernière est mise en mouvement. Planche à dessin selon l’une des revendications précédentes 2 à 6, dans laquelle le dispositif de blocage comprend un élément de retenue temporaire (13) disposé sur la pièce mobile (6) et interagissant avec un des éléments du dispositif de blocage, avec une force de retenue mutuelle afin d’éviter tout mouvement intempestif de la pièce mobile (6) lorsque la planche est en position ouverte ou fermée. Planche à dessin selon la revendication 3 et l’une des revendications 6 ou 7, dans laquelle la pièce mobile (6) est maintenue sur la planche d’une part grâce aux pièces de blocage (4 ; 5) et d’autre part grâce à la pièce de glissement (12). Planche à dessin selon l’une des revendications 2 à 8, dans laquelle la pièce mobile (6) du dispositif de blocage comprend un élément de préemption (7) qui permet à l’utilisateur de la planche de déplacer la pièce mobile (6). Planche à dessin selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle la planche à dessin comprend trois volets (1 ; 2 ; 3), deux charnières (8) possédant chacune un axe (XX’ ; YY’) et quatre dispositifs de blocage des volets.
Embout pour barre stabilisatrice de véhicule, comprenant une portion de manchon (20), formant un passage axial (22) configuré pour être engagé autour d’une extrémité (4) d’une barre stabilisatrice (2) de véhicule, et une portion de connexion (40), prévue à l’extrémité distale de la portion de manchon (20) et configurée pour être connectée à une biellette, dans lequel l’embout (10) est réalisé essentiellement en matériau composite à matrice organique, dans lequel la surface interne (23) du passage axial (22) comprend au moins un sillon (24, 25). Embout selon la revendication 1, dans lequel le passage axial (22) est une portion d’une cavité (21) fermée à son extrémité distale. Embout selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la surface externe (26) de la portion de manchon (20) comprend plusieurs nervures de renfort (27, 28). Embout selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la surface interne (23) du passage axial (22) comprend deux sillons hélicoïdaux (25) déphasés de 180°. Embout selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la surface interne (23) du passage axial (22) comprend au moins un sillon annulaire (24). Embout selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la portion de manchon (20) comprend au moins un orifice d’injection (30) mettant en communication le passage axial (22) avec l’extérieur de la portion de manchon (20), et dans lequel au moins un orifice d’injection (30) débouche dans un sillon (25) du passage axial (22). Embout selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la portion de connexion (40) comprend un alésage traversant (43) configuré pour être traversé par un élément de la biellette. Embout selon la revendication 7, dans lequel l’alésage traversant (43) débouche de chaque côté sur une surface d’appui (41, 42) plane, et dans lequel chaque surface d’appui (41, 42) possède un diamètre au moins égal à 10 mm. Embout selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel le matériau composite à matrice organique comprend un colorant. Ensemble de suspension pour véhicule, comprenant une barre stabilisatrice (2) et au moins un embout (10) selon l’une quelconque des revendications 1 à 9 rapporté à une extrémité (4) de la barre stabilisatrice (2).
Raidisseur horizontal (10) pour porte latérale (3) de véhicule automobile (1), le raidisseur horizontal (10) comportant : - une première portée (14) rectiligne s’étendant selon une direction longitudinale entre une première extrémité (19) et une deuxième extrémité (20), la première portée (14) étant destinée à être située en regard d’un bord supérieur (5) de la porte latérale (3) ; - une deuxième portée (15) formée à partir de la première portée (14) et s’étendant longitudinalement vers une terminaison (21), la deuxième portée (15) étant située à distance de la première portée (14), la terminaison (21) de la deuxième portée (15) étant destinée à être située en regard d’une serrure (8) de la porte latérale (3) ; - au moins une entretoise (16, 17, 18) s’étendant entre la première portée (14) et la deuxième portée (15) ; caractérisé en ce que la deuxième portée (15) comporte une zone de renfort (22) située au niveau de la terminaison (21), la zone de renfort (22) étant destinée à être située en regard de la serrure (8). Raidisseur horizontal (10) selon la revendication précédente, dans lequel la zone de renfort (22) comporte des nervures de rigidification (24). Raidisseur horizontal (10) selon la revendication précédente, dans lequel la zone de renfort (22) comporte un organe de fixation (25) à une doublure (7) de porte de la porte latérale (3). Raidisseur horizontal (10) selon la revendication précédente, dans lequel l’organe de fixation (25) prend la forme d’une patte de fixation (26) destinée à collaborer avec un rebord (28) de la doublure (7) de porte. Raidisseur horizontal (10) selon la revendication précédente, dans lequel la patte de fixation (26) est située au niveau d’un bord (27) de la zone de renfort (22) situé à distance de la deuxième portée (15). Raidisseur horizontal (10) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le raidisseur horizontal (10) comporte une jambe de force (23) reliant la première portée (14) à la deuxième portée (15) au niveau de la deuxième extrémité (20) de la première portée (14) et de la terminaison (21) de la deuxième portée (15). Porte latérale (3) de véhicule automobile (1) comprenant : - une doublure (7) de porte formant un logement (13) délimité entre un bord extérieur (11) et un bord intérieur (12) ; - une serrure (8) fixée solidairement à la doublure (7) de porte et située dans le logement (13) de la doublure (7) de porte ; - une peau extérieure (9) de porte fixée solidairement au bord extérieur (11) de la doublure (7) de porte ; et - un raidisseur horizontal (10) selon l’une quelconque de des revendications précédentes, le raidisseur horizontal (10) s'étendant longitudinalement en travers de la porte latérale (3). Véhicule automobile (1) comportant au moins une porte latérale (3) selon la revendication précédente.
Ensemble comportant un support moteur (1) et une attache (13) pour une électrovanne de canister (2), caractérisé en ce que l’attache (13) vient de matière avec le support moteur (1). Ensemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que le support moteur (1) et l’attache (13) sont formés lors d’une même opération de fabrication par moulage. Ensemble selon la revendication 2, caractérisé en ce que l’opération de fabrication par moulage du support moteur (1) et de l’attache (13) se fait au moyen d’au moins un moule inférieur et d’au moins un moule supérieur, ladite attache (13) étant positionnée de telle sorte à avoir une partie supérieure qui est formée dans le au moins un moule supérieur et une partie inférieure qui est formée dans le au moins un moule inférieur. Ensemble selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’attache (13) présente une première partie (14) qui s’étend du support moteur (1) et une seconde partie (15) qui s’étend perpendiculairement de l’extrémité libre de la première partie (14) et qui forme un support pour l’électrovanne de canister (2). Ensemble selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la seconde partie (15) de l’attache (13) comporte à son extrémité libre deux butées (153). Ensemble selon la revendication précédente prise dans la dépendance de la revendication 2, caractérisé en ce qu’une première desdites deux butée (153) est formée dans le au moins un moule supérieur et une seconde desdites deux butée (153) est formée dans le au moins un moule inférieur. Véhicule comportant un ensemble selon l’une quelconque des revendications précédentes, qui comporte un support moteur (1) et une attache (13) pour une électrovanne de canister (2) avec l’attache (13) qui vient de matière avec le support moteur (1).
Dispositif de connexion d’un moyeu (M) et d’une jante (J) d’une roue (W) caractérisé par le fait qu’il comporte au moins une sorte de rayon (R) comportant une ligne brisée ouverte formée de segments (R1) et (R2) faisant office d’amortisseur. Dispositif selon la revendication 1caractérisé par le fait que le rayon (R) comporte un élément courbe (R4) connecté à la jante (J) en deux points distincts. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait que les connexions du rayon (R) d’une part au moyeu (M) et d’autre part à la jante (J) se font par des queues d’aronde (Q). Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé par le fait qu’il comporte une pluralité de rayons (R) identique et en nombre impair comportant une ligne brisée ouverte formée des segments (R1) et (R2) faisant office d’amortisseur. Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisé par le fait qu’il comporte des matériaux flexibles de module de Young supérieur à 50. Dispositif selon la revendication 5 caractérisé par le fait qu’il comporte des fibres de verre ou des fibres de carbone. Utilisation du dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 6 caractérisé par le fait qu’il est utilisé pour une roue de diamètre inférieures ou égal à 20 pouces sans pneumatique chambre à air. Utilisation selon la revendication 7 caractérisé par le fait qu’il est utilisé pour une remorque de vélo. Utilisation selon la revendication 7 caractérisé par le fait qu’il est utilisé pour une poussette. Utilisation selon la revendication 7 caractérisé par le fait qu’il est utilisé pour un chariot de manutention ou un chariot de golf.
Dispositif (1) de diodes électroluminescentes génératrices d’impulsions lumineuses comprenant : - au moins une diode électroluminescente (6) adaptée pour émettre un faisceau lumineux dans une plage de longueurs d’onde de travail ; - un circuit d’alimentation de ladite au moins une diode électroluminescente comprenant un générateur (2) d’un signal de courant électrique destiné à alimenter ladite au moins une diode électroluminescente (6), le signal de courant comprenant une série d’impulsions électriques définies selon les paramètres suivants : - une durée d’impulsions électriques comprises entre 1 ns et 1 µs ; - un rapport cyclique compris entre 0.1 et 2% ; - une fréquence de répétition comprise entre 1 kHz et 1 MHz ; - une intensité supérieure à la valeur nominale du courant d’alimentation de ladite au moins une diode électroluminescente (6) ; - ladite au moins une diode électroluminescente (6) étant connectée au générateur (2) pour être alimentée en impulsions électriques de sorte que le faisceau lumineux généré comprend une série d’impulsions lumineuses ayant une durée d’impulsions comprise entre 1 ns et 1 µs. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel l’intensité du courant délivré par le générateur est n fois supérieur à la valeur nominale du courant d’alimentation de ladite diode électroluminescente, n état un nombre entier supérieur à 2, de préférence compris entre 10 et 100. Dispositif selon la revendication 1 ou 2, dans lequel l’intensité du courant délivré par le générateur est comprise entre 0.1 et 240 A. Dispositif selon l’une des revendications 1 à 3, comprenant au moins deux diodes électroluminescentes agencées en série, de préférence dix diodes agencées en série. Dispositif selon l’une des revendications 1 à 3, comprenant au moins deux diodes électroluminescentes agencées en parallèle. Dispositif selon l’une des revendications 1 à 3, comprenant au moins deux groupes de diodes électroluminescentes agencés en parallèle, chaque groupe comprenant au moins deux diodes électroluminescentes agencées en série. Dispositif selon l’une des revendications 1 à 6, dans lequel ladite au moins une diode électroluminescente est adaptée pour émettre des impulsions lumineuses selon une longueur d’onde de travail comprise entre 250 et 1500 nm, de préférence entre 250 et 800 nm. Dispositif selon l’une des revendications 1 à 7, comprenant en outre une source de tension adaptée pour alimenter le générateur de courant électrique. Dispositif selon l’une des revendications précédentes, dans lequel le générateur de courant impulsionnel (2) et ladite au moins une diode électroluminescente (6) sont fixées sur un circuit imprimé (4).
Système de pigeage, pour émietter les marcs dans un contenant de type cuve ou barrique, caractérisé en ce qu’il comprend : Un châssis porteur fixe ou mobile (100), Une unité de pigeage (200) contenant : un actionneur électrique ou pneumatique (300) entre autre permettant de réaliser des montées-descentes de l’organe de pigeage, Un organe de pigeage déployable (400) composé de plusieurs bras (10), Un actionneur de rotation (500), permettant de faire tourner l’organe de pigeage, Une interface de commande dédiée à l’opérateur ou un système permettant la télé-opération de l’unité. Système de pigeage, selon la revendication 01, composé de une ou plusieurs unités de pigeage (200) et d’une structure associée permettant de supporter ces unités de pigeage (200). Système de pigeage, selon la revendication 01 ou 02, caractérisé en ce que l’organe de pigeage se présente sous la forme d’un organe de pigeage déployable (400), permettant de répartir les efforts de pigeage. L’ouverture manuelle, ou entrainée par un actionneur de cet organe de pigeage déployable (400) peut s’effectuer en faisant coulisser les tubes (11 et 12). Système de pigeage, selon la revendication 01 ou 02, caractérisé en ce que les mouvements de pigeage se déroulent jusqu’à des hauteurs aléatoires, permettant ainsi de varier les mouvements de l’organe de pigeage déployable (400) sur l’amplitude de la course de l’actionneur (500). Système de pigeage, selon la revendication 01 ou 02, caractérisé en ce que le système intègre une rotation de l’organe de pigeage (400), permettant de faire varier mécaniquement la position de l’organe de pigeage, et ainsi traiter le chapeau de marcs. La rotation peut être assurée par un système (03) comprenant des galets (04) disposés en étoile entrainés en rotation par un bras articulé (07). Système de pigeage, selon la revendication 01 ou 02, caractérisé en ce que le système intègre une rotation de l’organe de pigeage déployable (400) actionnée par un actionneur pneumatique, ou électromécanique. Système de pigeage, selon la revendication 01 ou 02, caractérisé en ce que l’organe de pigeage déployable (400) intègre des éléments complémentaires souples (20) permettant de relier les bras (10) entre eux. Système de pigeage, selon la revendication 01 ou 02, caractérisé en ce que des bras de l’organe de pigeage déployable (400) sont disposées de manière hélicoïdale autour de l’axe. Système de pigeage, selon la revendication 01 ou 02, caractérisé en ce que des bras de l’organe de pigeage déployable (400) soient réalisés en matériau souple. Système de pigeage, selon la revendication 01 ou 02, caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif permettant d’inerter le contenant par injection de gaz par exemple.
Mousse minérale obtenue par hydratation et durcissement d’une composition hydraulique comprenant un ciment sursulfaté, la masse volumique de ladite mousse minérale étant inférieure à 480 kg/m 3 . Mousse minérale selon la revendication 1, telle que la composition hydraulique ne comprend pas de granulats. Mousse minérale selon la revendication 1, telle que la composition hydraulique comprend en outre des granulats légers, notamment choisis parmi la perlite, la vermiculite, les billes de verre expansé, les billes de polystyrène expansé, les cénosphères, les silicates expansés, les aérogels et les mélanges de deux ou plus de ces composés. Mousse minérale selon la revendication précédente, telle que la taille maximale des granulats est d’au plus 1 mm, notamment d’au plus 0,1 mm. Mousse minérale selon l’une des revendications précédentes, telle que le ciment sursulfaté comprend de 75 à 85% en poids de laitier de haut-fourneau granulé broyé, de 10 à 25% en poids d’une source de sulfate de calcium et de 0 à 5% en poids d’un activateur. Mousse minérale selon l’une des revendications précédentes, dont la masse volumique est inférieure ou égale à 400 kg/m 3 , notamment est inférieure ou égale à 300 kg/m 3 . Mousse minérale selon la revendication précédente, donc la masse volumique est inférieure ou égale à 200 kg/m 3 . Procédé d’obtention d’une mousse minérale selon l’une des revendications précédentes, comprenant le mélange d’une composition hydraulique comprenant un ciment sursulfaté avec de l’eau afin d’obtenir une pâte, puis le mélange de la pâte obtenue avec une mousse aqueuse ou avec une solution contenant un agent générateur de gaz. Procédé selon la revendication précédente, dans lequel la mousse aqueuse comprend des tensioactifs, notamment des tensioactifs anioniques. Elément de construction comprenant au moins une cavité remplie au moins partiellement par une mousse minérale selon l’une des revendications 1 à 7.
Peptide consistant en la séquence : LRIRX 1 TYX 2 , où : X 1 est choisi parmi les acides aminés A ou F ; et X 2 est choisi parmi les acides aminés G ou K. Peptide selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu’il présente la séquence suivante : LRIRFTYK (SEQ ID NO : 1) Peptide consistant en la séquence : CLRIRX 1 TYX 2 C, où : X 1 est choisi parmi les acides aminés A ou F ; et X 2 est choisi parmi les acides aminés G ou K. Peptide selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu’il présente la séquence suivante : CLRIRFTYKC (SEQ ID NO : 2) Peptide consistant en la séquence : CSGLRIRX 1 TYX 2 SGC, où : X 1 est choisi parmi les acides aminés A ou F ; et X 2 est choisi parmi les acides aminés G ou K. Peptide selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu’il présente la séquence suivante : CSGLRIRFTYKSGC (SEQ ID NO : 3). Peptide selon l’une quelconque des revendications 1 à 6 pour utilisation comme médicament. Peptide selon la revendication précédente, pour utilisation comme médicament dans : le renforcement de la jonction dermo-épidermique, l'adhérence cellule-cellule et/ou l'adhérence cellule-matrice au niveau de l’épiderme ; et/ou le traitement des altérations de la peau induites par des pathologies dermatologiques ; et/ou le traitement des altérations de la peau fragilisée par des traitements cosmétiques ou thérapeutiques ; et/ou le traitement curatif ou préventif du vieillissement cutané tel que les rides, le relâchement, la perte d'élasticité, la moins bonne cicatrisation, de la xérose sénile, des modifications du système pigmentaire de la peau, de l'appauvrissement du réseau vasculaire de la peau, de l'irrégularité du grain de peau, de l'atrophie cutanée et de l'altération des phanères. Composition cosmétique non-thérapeutique caractérisée en ce qu’elle comprend au moins un peptide selon l’une quelconque des revendications 1 à 6. Composition cosmétique selon la revendication précédente caractérisée en ce qu’elle comprend de 0,00002 % à 5 %, de préférence de 0,00005 % à 0,1 % et plus préférentiellement encore de 0,0001 % à 0,001 % en poids de peptide et au moins un excipient cosmétiquement acceptable.
Procédé de synthèse de la polyépichlorhydrine qui comprend : a) la réaction d'épichlorhydrine avec du trifluoroéthérate de bore en présence d’un amorceur de polymérisation ; b) l’addition d’un bon solvant pour l'épichlorhydrine au produit de réaction obtenu à l’étape a) ; c) l’addition d'épichlorhydrine au produit de réaction obtenu à l’étape b). Procédé selon la revendication 1, dans lequel l’amorceur de polymérisation est l'eau. Procédé l’une quelconque des revendications 1 et 2, dans lequel le bon solvant pour l'épichlorhydrine est un hydrocarbure. Procédé selon la revendication 3, dans lequel l’hydrocarbure est au moins un composé choisi parmi un alcane et un cycloalcane. Procédé selon la revendication 4, dans lequel l’hydrocarbure est choisi parmi l’hexane, le méthylcyclohexane, le dodécane, l’éther de pétrole et les mélanges de ces composés, de préférence l’hydrocarbure est le méthylcyclohexane. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la réaction de l’étape a) est réalisée en présence de quantités sensiblement équimolaires d’amorceur de polymérisation et d’épichlorhydrine. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la réaction de l’étape a) est réalisée en présence d’un excès d’amorceur de polymérisation par rapport au trifluoroéthérate de bore. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la réaction de l’étape a) est effectuée en présence d’un bon solvant pour l’épichlorhydrine, de préférence le même bon solvant que celui utilisé à l’étape b). Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel les étapes a) et b) sont mises en œuvre simultanément. 0 Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 9, qui comprend en outre : d) la décantation du produit obtenu à l’étape c), suivie de la séparation de la polyépichlorhydrine et de la récupération du bon solvant résiduel. 1 Procédé selon la revendication 10, dans lequel le solvant récupéré est réutilisé dans le procédé selon la revendication 1.