INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne une lunette arrière ou custode de véhicule automobile (1, 10) comprenant une première feuille de verre (2), dont la face destinée à être située du côté extérieur du véhicule est revêtue sur au moins une partie de celle-ci d’au moins deux revêtement minéraux transparents (4, 12) formant décor, identiques ou différents, lesdits au moins deux revêtements minéraux étant superposés dans au moins une zone (24, 26, 28) de ladite face extérieure.
L’invention a pour objet un élément de construction comprenant deux parois se faisant face de manière à ménager entre elles au moins une cavité, ladite au moins une cavité étant au moins partiellement remplie par un matériau isolant comprenant des flocons de laine minérale ou végétale ou des matériaux cellulosiques, liés par un liant minéral durci.
La présente invention concerne un dispositif et un procédé de conversion d’une charge hydrocarbonée riche en oxygène, dans lesquels une première charge hydrocarbonée (2) est traitée notamment au moyen d’un train de fractionnement (4-7), d’une unité de séparation des xylènes (10) et d’une unité d’isomérisation (11), et dans lesquels une unité d’oxycombustion (13) traite la charge hydrocarbonée riche en oxygène (30) et produit un gaz d’oxycombustion (32) comprenant du CO, du CO2 et du H2O ; et une unité d’aromatisation traite le gaz d’oxycombustion, produit un effluent d’hydrocarbures (58) comprenant des composés aromatiques, et alimente la première charge hydrocarbonée avec l’effluent d’hydrocarbures, l’unité d’aromatisation comprenant une section réactionnelle de conversion du gaz à l'eau WGS (50) et une section réactionnelle d'aromatisation du CO2 (52).
La présente invention concerne un dispositif et un procédé de conversion d’une charge hydrocarbonée riche en oxygène, dans lesquels une première charge hydrocarbonée (2) est traitée notamment au moyen d’un train de fractionnement (4-7), d’une unité de séparation des xylènes (10) et d’une unité d’isomérisation (11), et dans lesquels : une unité de combustion en boucle chimique (13) traite la charge hydrocarbonée riche en oxygène (30) et produit un gaz de combustion en boucle chimique (32) comprenant du CO2 et du H2O ; et une unité d’aromatisation traite le gaz de combustion en boucle chimique, produit un effluent d’hydrocarbures (58) comprenant des composés aromatiques, et alimente la première charge hydrocarbonée avec l’effluent d’hydrocarbures, l’unité d’aromatisation comprenant une section réactionnelle de conversion du gaz à l'eau WGS (50) et une section réactionnelle d'aromatisation du CO2 (52).
- stripping de l’ammoniac du perméat issu de ladite étape de nanofiltration dans une unité de stripping de l’ammoniac de sorte à obtenir du sulfate d’ammonium ; - traitement par osmose inverse d’au moins une partie du perméat extrait de l’unité de stripping de l’ammoniac après ladite étape de stripping de l’ammoniac, de sorte à obtenir une solution aqueuse osmosée ;
- électrolyse d’au moins une partie de ladite solution aqueuse osmosée de sorte à décomposer ladite partie de ladite solution aqueuse osmosée en au moins du dihydrogène gazeux.
La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une feuille de papier ou de carton à partir d’une suspension fibreuse, comprenant les étapes suivantes : a) injection d’un polymère P3 dans une suspension de fibres cellulosiques, b) formation d’une feuille de papier ou de carton, c) séchage de la feuille de papier ou de carton, le polymère P3 étant préparé, préalablement à l’étape a), à partir d’un polymère hydrosoluble P1 d’au moins un monomère non ionique choisi parmi l’acrylamide, le méthacrylamide, le N,N-diméthylacrylamide, et l’acrylonitrile, le polymère P1 étant soumis à une réaction Re1 pour donner un polymère P2 , lequel est soumis ensuite à une réaction Re2 pour donner le polymère P3 , lequel est injecté à la suspension fibreuse dans un délai de 24 heures par rapport au début de la réaction Re1 , - la réaction Re1 consistant à préparer un polymère P2 comprenant des fonctions isocyanate par réaction pendant 10 secondes à 60 minutes entre (i) un hydroxyde d’alcalin et/ou un hydroxyde d’alcalino-terreux, (ii) un hypo-halogénure d’alcalin et/ou un hypo-halogénure d’alcalino-terreux et (iii) le polymère P1 , - la réaction Re2 consistant à préparer un polymère P3 par réaction entre (iv) un composé de micro cellulose et (v) le polymère P2 comprenant des fonctions isocyanate.
La présente invention concerne un dispositif (1) de panneau vitré pour bâtiment, comprenant une paroi (2) vitrée extérieure et une paroi (3) vitrée intérieure, une armature (4) de fixation des parois (2,3) avec une structure (100) dudit bâtiment, ménageant une cavité (5) entre elles avec ladite paroi (2) vitrée extérieure inclinée par rapport à un plan médian longitudinal dudit panneau (1), ladite cavité (5) étant convergente vers un bord (20) vers une alvéole (6) communicante et débouchant au niveau d'une ouverture vers la paroi (3) extérieure, ladite alvéole (6) étant pourvue au moins d'une isolation (60) acoustique, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un bouclier phonique et/ou thermique, implanté en partie supérieure et/ou inférieure de ladite armature (4), orienté vers le centre dudit dispositif, selon une pente s'évasant par rapport audit plan médian longitudinal dudit panneau (1).
L’invention concerne un ensemble (1) d’accrochage d’une ossature (2) à un support (3), l’ensemble (1) comprenant au moins une suspente (4) s’étendant longitudinalement et pourvue d’une première extrémité (41) destinée à être fixée sur le support (3), et d’une deuxième extrémité (42) comportant des moyens d’engagement (43) avec un élément d’ossature (2), la suspente (4) comprend des moyens de maintien (5) d’une couche d’isolation (6) positionnée entre le support (3) et lesdits moyens de maintien (5). Selon l’invention, les moyens de maintien (5) sont distincts de la suspente (4), et comprennent des éléments de retenue (51) destinés à s’engager transversalement et se verrouiller avec des éléments de retenue complémentaires (44) ménagés à différents endroits le long de la suspente (4) de manière à pouvoir régler la position des moyens de maintien (5) le long de la suspente (4).
L’invention concerne une tente modulable avec un module arrière (1a) comprenant des arceaux (4a, 4b) supportant une partie arrière de la toile, chacun desdits arceaux étant arqué entre deux articulations inférieures (5g, 5d) pour permettre le déploiement réversible du module arrière (1a) entre une configuration de rangement empilée à plat et une configuration d’utilisation avec les arceaux (4a, 4b) espacés angulairement pour former un espace abrité arrière, ainsi qu’un module avant (1b) comprenant des bras (8a, 8b) de support d’une partie avant de la toile, chacun desdits bras présentant une extrémité supérieure (10a, 10b) engagée dans une articulation centrale (9) solidaire de l’arceau avant (4b) du module arrière (1a), et agencée pour permettre le déploiement réversible du module avant (1b) entre une configuration de rangement avec les bras (8a, 8b) rabattus et une configuration d’utilisation avec les bras (8a, 8b) espacés angulairement pour former un espace abrité avant.
Le système (3) de contrôle de la vitesse d’ouverture d’une porte coulissante pour aéronef comprend un dispositif de freinage (4) de la porte et une sangle (5) coopérant avec un arbre de transmission (8) du dispositif de freinage et destinée à être reliée à la porte coulissante de sorte que la sangle se déploie lorsque la porte coulissante s’ouvre.
Le système comprend des moyens résistifs hydrauliques reliés audit arbre de transmission (8) et configurés pour générer un couple résistif hydraulique sur l’arbre de transmission lorsque l’arbre est entraîné en rotation par le déploiement de la sangle (5) pour contrôler la vitesse d’ouverture de la porte coulissante.
KIT DE MONTAGE.
Un kit de montage comprend un élément montable (201), une goupille (302) et une plaquette (303). L’élément montable (201) présente une rainure (306) orientée longitudinalement et débouchant sur un bord latéral (307) de l’élément montable (201). La goupille (302) comprend une section de coulissement (309) et une section d’actionnement (310). La section de coulissement (309) est apte à coulisser dans la rainure (306) dans l’élément montable (201). La section d’actionnement (310) fait saillie de la section de coulissement (309). La plaquette (303) présente une fente (312). La plaquette (303) est fixable sur l’élément montable (201) de façon à retenir de manière coulissante la section de coulissement (309) de la goupille (302) dans la rainure (306) dans l’élément montable (201), tandis que la section d’actionnement (310) de la goupille (302) fasse saillie à travers la fente (312) dans la plaquette (303). La section d’actionnement (310) de la goupille (302) est apte à coulisser dans la fente (312) dans la plaquette (303).
- sélectionner (E2) un intervalle de points successifs de la trajectoire, correspondant à ladite portion de la trajectoire ;
- sélectionner (E3) un premier nombre prédéterminé (k) de sous-ensembles de points appartenant à l’intervalle de points ;
- déterminer (E4) une valeur de ladite caractéristique pour chaque sous-ensemble de points ;
- déterminer (E5) une valeur de la caractéristique pour l’intervalle de points, en fonction des valeurs de la caractéristique déterminées pour chaque sous-ensemble de points.
L’invention concerne un procédé de calibration d’un capteur de poids (30) agencé sur une machine de distribution de boissons (1) qui comporte un réservoir (10) monté mobile dans un bâti (2).
Conformément à l’invention, le réservoir (10) comporte une première portion (12) et une deuxième portion (13) et ledit procédé comporte les étapes :
Déterminer une pente P1 d’une première droite Dr1 correspondant au soutirage de la première portion (12) et une pente P2 d’une deuxième droite Dr2 correspondant au soutirage de la deuxième portion (13), Déterminer à partir du point d’intersection PI des première et deuxième droites une valeur V1 mesurée par le capteur de poids (30), Calibrer le capteur de poids (30) en associant la valeur V1 mesurée au poids du liquide contenu dans la première portion (12).
La présente invention vise un dispositif de mesure de teinte (10) configuré pour être connecté en série dans un circuit d’écoulement de fluide (120), le dispositif de mesure de teinte (10) comprenant au moins une source de lumière (1) configurée pour émettre une lumière polychromatique en direction du fluide dans une zone de mesure (140) ; un capteur de lumière (2) configuré pour recevoir un signal lumineux réfléchi sur le fluide ou transmis à travers le fluide, le signal lumineux réfléchi ou transmis correspondant à la réflexion optique ou, respectivement, la transmission optique, par le fluide, de la lumière polychromatique émise en direction du fluide par ladite au moins une source de lumière (1) ; une unité de calcul(3) configurée pour réaliser une analyse spectrale du signal lumineux reçu par le capteur de lumière (2) et pour déterminer une signature chromatique du fluide.
Dispositif d’attache de sonde de température
Dispositif d’attache 1 de sonde de température 10 alimentaire présentant une forme générale de cavalier, comprenant une première jambe 2, une deuxième jambe 4 et un corps 3 reliant les première et deuxième jambes, la première jambe 2 comprenant un manchon pourvu d’un alésage 5 ouvert à au moins une première extrémité opposée au corps 3, la première jambe 2 présentant une surface 13 selon un plan sécant ou parallèle à l’axe du manchon, la deuxième jambe 4 s’étendant à partir du corps 3 sensiblement parallèlement à ladite surface 13 et du même côté du corps 3 que le manchon, la deuxième jambe 4 étant munie d’une masse 12 présentant une masse volumique supérieure à la masse volumique du manchon, le corps 3 formant liaison entre la première jambe 2 et la deuxième jambe 4 et présentant une épaisseur faible tandis que la deuxième jambe 4 présente une épaisseur comparativement élevée, le corps 3 présentant une flexibilité permettant une variation de distance entre la première jambe 2 et la deuxième jambe 4.
L’invention concerne un procédé de mesure de la température d’un onduleur (1) destiné à alimenter un moteur électrique (4), l’onduleur (1) comprenant au moins un transistor (2) du type MOS comportant une source (S), une grille (G) et un drain (D).
une étape de mesure d’une tension V DS entre le drain et la source et de mesure d’un courant de drain I Don lorsque le courant traverse le transistor du drain vers la source suivant un sens conventionnel,
Un pare-chocs (PC) équipe un véhicule et comprend une traverse (TA) couplée à une partie structurelle du véhicule, et une armature (AP) comprenant deux pattes de fixation solidarisées fixement à la traverse (TA) en étant supportées par cette dernière (TA) et une patte anti-affaissement (PAA) située entre les pattes de fixation et sur laquelle est installée une pièce d’appui (PM) mobile suivant une direction verticale afin d’être immobilisée dans une position d’appui dans laquelle elle s’appuie sur la traverse (TA). Les pièce d’appui (PM) et patte anti-affaissement (PAA) comprennent des premier(s) (EC1) et second(s) (EC2) éléments de couplage coopérant ensemble pour les coupler l’une à l’autre avec une liberté de déplacement suivant la direction verticale tout en empêchant une rotation de l’une par rapport à l’autre.
Un dispositif d’absorption (DA) équipe un véhicule et comprend une traverse (TA) en forme de profilé comportant des sous-parties supérieure (SPS) et inférieure (SPI) ayant chacune une section de forme générale rectangulaire, et deux parois intermédiaires (PI1-PI2) se contactant, reliant entre elles les sous-parties supérieure (SPS) et inférieure (SPI) en permettant la définition d’un espace ouvert (EO) entre ces dernières, et dans lesquelles sont respectivement définis au moins deux trous traversants (T12-T22) en regard l’un de l’autre afin de constituer une paire propre à permettre le passage d’une pièce (PC).
L’invention concerne un dispositif (1) de renfort conçu pour renforcer une poutre (2) de pare-chocs du type présentant une face avant (3) prolongée par une face supérieure (4) et une face inférieure, le dispositif (1) comportant une platine (8), destinée à être disposée en regard de la face avant (3), le dispositif (1) comportant au moins deux rebords de fixation (9) opposés et conçus pour permettre la fixation du dispositif (1) en s’appuyant sur les faces supérieure (4) et inférieure, la platine (8) présentant au moins une première surface (12) conformée pour être inclinée par rapport à la face avant (3) et pour former au moins un premier plan (P1) orthogonal à une première direction (D1) et impacté par un premier impacteur (I1) chocs réparabilité incliné mis en œuvre lors d’un choc réparabilité incliné, la première direction (D1) correspondant à la direction de projection du premier impacteur (I1).
Dispositif d’absorption de choc entre deux pièces d’un véhicule
Le dispositif (13) comprend un premier bras d’absorption (40), respectivement un deuxième bras d’absorption (42), destiné à être monté sur une première pièce (11), respectivement une deuxième pièce (12), les premier (40) et deuxième (42) bras étant, à une extrémité d’articulation respective, articulés entre eux autour d’un axe (C-C’), le dispositif (13) étant déplacé entre une position déployée et au moins une position rétractée par rotation du deuxième bras (42) par rapport au premier bras (40) autour de l’axe (C-C’), le dispositif (13) étant déplacé entre les positions déployée et rétractée lorsqu’une force (F) est appliquée sur la première pièce (11), le passage de la position déployée à une position rétractée entraînant le rapprochement d’une extrémité (41) du premier bras (40) opposée à son extrémité d’articulation et d’une extrémité (43) du deuxième bras (42) opposée à son extrémité d’articulation.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de charge sans fil (101) embarqué dans un véhicule (10). Le véhicule (10) embarque également un système d’accès et démarrage mains libres, dit système ADML. Le contrôle du système de recharge sans fil comprend la détermination par le véhicule (10) d’une vitesse courant du véhicule (10). La puissance de charge du système de charge sans fil est contrôlée en fonction de la vitesse, la puissance de charge étant réduite d’un premier niveau de puissance à un deuxième niveau de puissance lorsque la vitesse courante du véhicule est inférieure à une vitesse seuil déterminée.
L’invention concerne un dispositif de localisation de nœuds secondaires d’un véhicule, ledit dispositif de localisation comprenant une pluralité de nœuds dont un nœud principal et n nœuds secondaires, le tout formant un réseau véhicule, caractérisé en ce que ledit réseau véhicule comprend deux sous-réseaux alimentés chacun indépendamment par une alimentation et comprenant chacun m nœuds secondaires, chaque nœud secondaire possédant un identifiant réseau unique indiquant s’il est à l’intérieur ou à l’extérieur dudit véhicule, et en ce que : - (a) le nœud principal est configuré pour : - connaître l’architecture du réseau véhicule, - activer et désactiver de façon indépendante l’alimentation de chaque sous-réseau, - identifier et localiser au moins un nœud secondaire de référence dans au moins un des deux sous-réseaux au moyen de son identifiant réseau unique, - envoyer une commande audit au moins un nœud secondaire de référence pour qu’il mesure une distance entre lui-même et les autres nœuds secondaires d’un des deux sous-réseaux, - recevoir lesdites distances et les comparer entre elles, - en fonction de l’architecture du réseau véhicule et de ladite comparaison, localiser lesdits autres nœuds secondaires, - en fonction de l’architecture du réseau véhicule, localiser un nœud secondaire dans un sous-réseau comprenant un seul nœud secondaire qui n’est pas ledit au moins un nœud secondaire de référence, - (b) ledit au moins un nœud secondaire de référence est configuré pour effectuer une mesure de distance entre lui-même et les autres nœuds secondaires d’un des deux sous-réseaux.
Reference : FIG 1
Dispositif d’ajustement d’un escalier entre deux étages d’une structure
Le dispositif (30) d’ajustement comporte un organe (32) de liaison de l’escalier (24) avec un plancher supérieur (18), l’organe de liaison (24) étant destiné à être fixé au plancher supérieur (18), et l’organe de liaison (32) comprenant une liaison pivot (34) destinée à être reliée à l’escalier (24).
Selon un aspect, la présente description concerne une valve de sortie (200) comprenant une membrane (203) déformable élastiquement sous l'effet d'une surpression d’un produit liquide ou visqueux par rapport à l'extérieur, une surface extérieure (204) de la membrane (203) étant destinée à être mise en contact avec un milieu extérieur, au niveau d’au moins une première fente (205) apte à permettre l’écoulement d’un débit dudit produit induit par ladite suppression ; au moins une première paroi (210) configurée pour se trouver, en l’absence d’une surpression du produit, en contact avec une surface intérieure (206) de la membrane selon au moins une première ligne de contact (211) agencée à la périphérie de la fente (205), et configurée pour permettre un écartement de ladite surface intérieure de la membrane avec une partie au moins de ladite au moins une première paroi en cas de surpression du produit.
Procédé de fabrication d’une pièce aéronautique bi-matériaux, ainsi qu’une aube obtenue par un tel procédé, le procédé comprenant une étape de réalisation d’une première partie comprenant la formation d’un modèle de première partie, la formation d’un premier moule carapace, puis la formation de la première partie (12) dans un premier alliage métallique, une étape de réalisation d’une deuxième partie comprenant la formation d’un modèle de deuxième partie, rapporté sur la première partie (12), la formation d’un deuxième moule carapace (60), puis la formation de la deuxième partie (14) dans un deuxième alliage métallique, dans lequel la formation de la deuxième partie (14) a lieu dans un four à croissance cristalline dirigée (90) comprenant une chambre relativement chaude (91) et une chambre relativement froide (92) séparées par un masque (93), et dans lequel, au moins au début de la formation de la deuxième partie (14), la première partie (12) est disposée dans la chambre froide (92) du four (90) avec sa surface d’interface (12a) disposée à la frontière entre la chambre chaude (91) froide et la chambre froide (92).
L’invention concerne un procédé de production d’un assemblage (1) d’une première pièce (2), notamment de carrosserie d’un véhicule automobile, constituée d’un matériau à base d’aluminium et d’une seconde pièce (4), notamment de carrosserie d’un véhicule automobile, en acier, le procédé comprenant une étape brasage consistant à mettre en contact direct les première (2) et deuxième (4) pièces, pour créer une interface (7) intermétallique, et à réaliser une brasure à l’aide d’un métal d’apport à base d’aluminium sur l’interface (7), afin d’assembler les première (2) et deuxième (4) pièces entre elles.
L’invention concerne également un assemblage (1) d’une première (2) et deuxième (4) pièces obtenu par la mise en œuvre du procédé selon l’invention.
Dispositif de soudage (1), comprenant un châssis (2) portant un chariot (10) relié à un bras de manipulation (20) d’une tête de soudage (60), le dispositif (1) comprenant également :
un premier actionneur (11) linéaire relié au châssis (2) pour déplacer le chariot (10); un premier segment (21) monté à rotation sur le chariot (10) à l’aide d’un deuxième actionneur (23); un deuxième segment monté à coulissement sur le premier segment (21) à l’aide d’un troisième actionneur (31); un troisième segment (40) monté à rotation sur le deuxième segment (30) à l’aide d’un quatrième actionneur (42); un quatrième segment (50) monté à rotation sur le troisième segment (40) à l’aide d’un cinquième actionneur (52); une extrémité (55) du quatrième segment (50) solidaire de la tête de soudage (60).
Procédé amélioré de fabrication de clinquant de bord d’attaque d’aube
Procédé de fabrication d’un clinquant de bord d’attaque destiné à être fixé sur un bord d’attaque d’aube de turbomachine d’aéronef, comprenant la fourniture d’un moule d’électroformage (10) comprenant une surface de moulage (12) présentant une forme complémentaire de la forme du clinquant à fabriquer, l’impression d’un motif texturé (20) sur au moins une portion de la surface de moulage (12) du moule d’électroformage (20), la fabrication d’une ébauche de clinquant par électroformage métallique sur la surface de moulage (12), le démoulage de l’ébauche de clinquant.
Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Dispositif (10) de transport de pièces de tôles pour une installation de presse de formage, le dispositif de transport comprenant des moyens de déplacement (12) et des moyens de préhension (18, 24) pour des pièces de tôle ; les moyens de déplacement (12) comprennent au moins un bras articulé, au bout duquel est agencée une main (16), à laquelle sont fixés les moyens de préhension (18, 24) ; les moyens de préhension (18, 24) comprennent au moins deux modules latéraux (18) de préhension, chacun configuré pour maintenir une pièce de tôle et la déplacer en translation selon un axe (X). Les moyens de préhension (18, 24) comprennent en outre au moins un module central (24) de préhension agencé entre les modules latéraux (18) de préhension et configuré pour maintenir au moins une autre pièce de tôle.