INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Système de transport privatif automatisé bi-mode fonctionnant par optoguidage en suivant des bandes colorés intégrant une centrale inertielle (1) capable de gérer l’ensemble des paramètres liés aux déplacements d’un véhicule, à savoir : le point de départ, la direction, les accélérations, les durées, ainsi que toutes les variations successives de ces différents paramètres, le traitement des données précitées permet à l’ordinateur de bord (2), de calculer et de définir le trajet du véhicule et de les mémoriser, lesdites données du trajet, reproduisant une succession de points dudit trajet, soit une image virtuelle informatique (20) de la bande colorée (10) du trajet parcouru. L’ensemble desdites données des trajets effectués par chaque véhicule est transmis au système informatique centralisé (7), puis à son tour ledit système informatique centralisé (7), retransmets l’ensemble desdites données correspondantes aux trajets de chaque véhicule, à tous les véhicules (6) du parc.
Selon un aspect, il est proposé un système (SYS) comprenant une unité de contrôle (UC) configurée pour pouvoir être connectée électriquement à une entrée (IN) d’une mémoire (MEM) via une interface de communication (COM), l’unité de contrôle (UC) présentant un premier domaine d’alimentation (VCore) configuré pour être alimenté lorsque l’unité de contrôle (UC) est dans un mode de fonctionnement et un deuxième domaine d’alimentation (VIO) configuré pour être alimenté lorsque l’unité de contrôle (UC) est dans le mode de fonctionnement et dans le mode de consommation réduite,
dans lequel l’unité de contrôle (UC) comporte respectivement dans le premier domaine d’alimentation (VCore) et dans le deuxième domaine d’alimentation (VIO) des premiers moyens de configuration et des deuxièmes moyens de configuration adaptés pour configurer une valeur de polarisation de ladite entrée (IN) de la mémoire (MEM) via l’interface de communication (COM).
L'invention porte sur une architecture électronique de véhicule automobile comportant un calculateur de supervision de la chaîne de traction (EVCU) comprenant:
- un module de gestion de la ligne de réveil (Mod_RCD),
L’invention concerne un dispositif pour un système de contrôle d’accès véhicule, comportant : - une électrode principale (110), pour la mise en œuvre d’une détection d’approche de type capacitif ; et - une antenne d’émission et réception, formée par un bobinage et configurée pour émettre et recevoir un signal radiofréquence afin d’identifier un utilisateur ; dans lequel l’une spire (121) du bobinage comporte : - une première portion, délimitant une région à l’intérieur de laquelle se trouve l’électrode principale ; - une seconde portion déportée relativement à l’électrode principale, et - au moins une encoche, s’étendant le long d’un bord de l’électrode principale et reliant ensemble la première portion et la seconde portion, chaque encoche comportant deux tronçons parallèles entre eux, reliés ensemble par une portion de spire située au fond de l’encoche.
On peut ainsi avoir une antenne de grandes dimensions, qui assure en même temps efficacement une fonction d’anneau de garde pour l’électrode principale.
Dispositif de fixation d’un dormant (D) de menuiserie du type fenêtre et/ou porte apte à fixer ledit dormant à une face d’ancrage (M0) d’un mur autour d’un tableau destiné à recevoir la menuiserie, comprenant un élément monobloc constitué d’une semelle de fixation (1) s’étendant selon une direction principale longitudinale (X) , configurée pour être fixée à la face d’ancrage du mur, et d’une ailette de fixation(2) réceptrice du dormant, comprenant deux faces opposées (20, 21) dont l’une (20) est réceptrice du dormant, ladite ailette (2) étant disposée dans le prolongement de ladite semelle et orientée suivant une direction principale différente de celle de ladite semelle, et d’une patte-repère sécable (3) configurée apte à repérer l’emplacement de ladite ailette pour réaliser la fixation du dormant à ladite ailette quand le dormant est installé en regard de ladite face réceptrice (20) que comprend ladite ailette.
L’invention concerne un vitrage comprenant :
au moins deux parois vitrées (1) formant entre elles une cavité (6) ; au moins un dispositif d’espacement comprenant au moins deux espaceurs verticaux (2) transparents, au moins un espaceur horizontal (12) supérieur et au moins un espaceur horizontal (12) inférieur, les espaceurs étant pleins et comprenant chacun au moins une face interne (7), une face externe (9) et deux faces latérales longitudinales (8) ; au moins une barre tubulaire (10) positionnée dans la cavité (6) et fixée sur la face interne (7) d’au moins un des espaceurs horizontaux (12) ; au moins une barrière d’étanchéité (3) transparente fixant les espaceurs verticaux (2) aux deux parois vitrées (1) ; au moins un joint d’étanchéité (4) transparent disposé sur la face externe (9) des espaceurs verticaux (2).
L’invention concerne également un meuble climatique comprenant un tel vitrage, ainsi qu’un procédé de fabrication d’un tel vitrage.
Procédé de pilotage d’un dispositif d’entraînement.
L’invention concerne un procédé de pilotage d’un dispositif d’entraînement (1) d’un élément souple de protection (2), tel qu’un volet roulant, une toile, une bande, un rideau ou un tablier. Le dispositif d’entraînement (1) comprend un arbre de commande d’enroulement (5) depuis lequel se déroule ledit élément souple de protection (2) dans un sens de déploiement (S1) et sur lequel s'enroule ledit élément souple de protection (2) dans un sens de repliement (S2), un arbre de commande de déroulement (6) apte à agir sur l’élément souple de protection (2) en vue de son déroulement de l’arbre de commande d’enroulement (5), un premier moteur électrique (M 1 ), un deuxième moteur électrique (M 2 ) un dispositif de pilotage (16) apte à piloter une alimentation du premier moteur électrique (M 1 ) et à piloter une alimentation du deuxième moteur électrique (M 2 ).
Le présent document concerne un ensemble pour turbomachine comprenant un boitier de distribution d'air (15) et des rampes (13) débouchant dans le boitier de distribution d’air (15), chaque rampe (13) dudit ensemble étant raccordée sur le boitier de distribution d’air par une douille (19) montée sur un orifice d’une paroi (151) du boitier de distribution d’air, ladite douille (19) comprenant une première partie annulaire (106) s’étendant le long d’un axe (A) et prévue pour recevoir ladite rampe (13), une première collerette (102) et une seconde collerette (104) parallèles entre elles, ladite première collerette (102) étant agencée entre la première partie annulaire (106) et la seconde collerette (104) suivant ledit axe (A).
Figure pour l'abrégé : Figure 9a
Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite
Procédé de fabrication, à partir d’une préforme (15) fibreuse, d’une pièce (35) en matériau composite dans un outillage (10) comportant une première et une deuxième coquilles (11, 12) et pouvant être ouvert ou fermé, le procédé comportant les étapes suivantes :
Etape a : disposer dans l’outillage (10) ouvert la préforme (15) fibreuse et au moins un élément de drainage (16) recouvrant au moins partiellement, inférieurement et/ou supérieurement, la préforme (15),
Etape b : fermer l’outillage (10),
Etape c : injecter, à une pression basse, un matériau polymère dans l’outillage (10) par au moins un orifice (31) réalisé dans la première coquille (11) de manière à imprégner au moins partiellement la préforme (15) fibreuse avec ledit matériau polymère injecté, et
Etape d : provoquer la polymérisation dudit matériau polymère injecté de manière à former la pièce (35).
Cale de compactage d’un moule de carter de soufflante
Moule (300) destiné à être utilisé pour la fabrication d’un carter de soufflante de turbine à gaz en matériau composite comprenant :
un mandrin (331) sur lequel est destinée à être enroulée une préforme fibreuse (310) de carter de soufflante comprenant une paroi annulaire dont le profil de la surface extérieure correspond à celui de la surface interne du carter à fabriquer et deux flasques latéraux (330) dont les profils correspondent à ceux de brides externes du carter à fabriquer ; une pluralité de secteurs angulaires (321) de contre-moule assemblés de façon étanche sur le mandrin et destinés à fermer le moule et à compacter une préforme fibreuse enroulée sur le mandrin ; et au moins une cale de compactage (320), la cale étant placée entre la préforme fibreuse enroulée sur le mandrin et le secteur angulaire de contre-moule associé,
caractérisé en ce que la cale de compactage est en appui sur l’un des flasques latéraux du mandrin et recouvre le sommet (312) d’une des brides externes (311) du carter à fabriquer.
Système de fixation des deux moitiés de fû t d’un moule d’injection d’un carter de soufflante
Moule (400) destiné à être utilisé pour la fabrication d’un carter de soufflante de turbine à gaz en matériau composite comprenant un mandrin sur lequel est destinée à être enroulée une préforme fibreuse de carter de soufflante comprenant une paroi annulaire dont le profil de la surface extérieure correspond à celui de la surface interne du carter à fabriquer et deux flasques latéraux dont les profils correspondent à ceux de brides externes du carter à fabriquer, la paroi annulaire étant formée d’un premier et d’un deuxième demi-fûts (411, 412) assemblés entre eux par au moins un système vis-écrou, caractérisé en ce que ledit système vis-écrou comprend :
une vis (421) placée sur une surface du premier demi-fût (412) et insérée dans un premier trou présent dans le premier demi-fût (412) et dans un deuxième trou présent dans le deuxième demi-fût (411), et un écrou (422) intégré à une plaque (423) fixée sur une surface du deuxième demi-fût (411) et la vis étant vissée dans l’écrou.
Emulsion H/E avec C-glycoside et tensioactifs spécifiques
La présente invention concerne une composition sous forme d’émulsion huile-dans-eau (H/E), en particulier cosmétique, comprenant un C-glycoside et un mélange de tensioactifs spécifiques, ainsi que les utilisations de cette composition.
Procédé de coloration et/ou d’éclaircissement des fibres kératiniques comprenant une étape de coloration et/ou d’éclaircissement des fibres kératiniques et une étape de traitement des fibres kératiniques par une composition comprenant au moins une huile végétale.
L’invention concerne un procédé de coloration et/ou d’éclaircissement des fibres kératiniques, notamment des cheveux comprenant une étape de coloration et/ou d’éclaircissement des fibres kératiniques mettant en œuvre une étape de traitement des cheveux par une composition comprenant au moins une huile végétale.
Composition comprenant de l’acide hyaluronique de faible poids moléculaire, un ester polyglycérolé et une gomme de sclérotium
La présente invention concerne une composition aqueuse, de préférence cosmétique, comprenant de l’acide hyaluronique et/ou un de ses sels de faible poids moléculaire, au moins un ester d’acide gras et de polyglycérol comprenant de 5 à 9 motifs de glycérol, et au moins 0,2% en poids par rapport au poids total de composition d’une gomme de sclérotium.
Composition moussante
La présente invention concerne une composition moussante, comprenant : (a) au moins une huile, (b) au moins un stabilisateur d'interface polymérique pour améliorer la rhéologie de la composition et renforcer et stabiliser les mousses qui y sont formées, et (c) un système tensioactif comprenant, consistant sensiblement en, ou même consistant en, au moins un sulfosuccinate d'alkyle, au moins un tensioactif amphotère, et facultativement, au moins un tensioactif non ionique
Composition comprenant au moins une silicone de formule (I), au moins une silicone de formule (II), au moins un polymère filmogène hydrophobe choisi parmi les copolymères à base de résine de silicone et de silicone fluide
La présente invention a pour objet une composition de traitement des fibres kératiniques telles que les cheveux, comprenant au moins une silicone de formule (I), au moins une silicone de formule (II), au moins un polymère filmogène hydrophobe choisi parmi les copolymères à base de résine de silicone et de silicone fluide, et au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges.
Composition cosmétique diluée à longue tenue comprenant des modificateurs sensoriels mixtes
L’invention concerne une composition anhydre incluant au moins un agent filmogène de silicone ; une particule minérale sphérique, au moins un élastomère de silicone ; au moins un colorant ; et au moins environ 60 % en poids d'au moins un solvant. L’au moins un agent filmogène de silicone et l’au moins un colorant sont tous deux présents dans une concentration en poids telle que le rapport entre la concentration en poids de l’au moins un agent filmogène de silicone et la concentration en poids de l’au moins un colorant est d'au moins environ 3:1.
Dispositif de diffusion d'un fluide actif, ledit dispositif comprenant un boîtier (1) définissant au moins un logement destiné à accueillir un matériau configuré pour libérer ledit fluide actif, ledit boîtier (1) comprenant au moins deux jeux d’empreintes de fixation (12, 14, 16) distinctes, chacun desdits jeux d’empreintes (12, 14, 16) étant configuré pour permettre un positionnement différent du dispositif dans un flux vecteur d’entraînement dudit fluide actif.
Dispositif de diffusion d’un fluide actif, ledit dispositif comprenant un boîtier (1) définissant un logement destiné à accueillir un matériau configuré pour libérer ledit fluide actif, ledit boîtier (1) comprenant au moins un jeu d’empreintes de fixation (14) permettant un positionnement du boîtier (1) dans un flux vecteur d’entraînement dudit fluide actif, ledit jeu d’empreintes (14) comprenant une fente médiane (36) ménagée sur ledit boîtier (1) de sorte que ledit dispositif puisse être fixé transversalement à une paroi (38) de séparation de deux conduits (40, 42) d’écoulement dudit flux vecteur.
Procédé de fabrication d’un dispositif opacifiant pour vitres
Procédé de fabrication d’un dispositif opacifiant pour vitres ou parois au moins partiellement transparentes, le procédé de fabrication comprenant les étapes suivantes : disposer d’une partie polarisable incluant une couche centrale, deux couches conductrices entourant la couche centrale et deux couches isolantes entourant les couches conductrices ; retirer une portion de la partie polarisable ; disposer de deux couches de recouvrement en un matériau électriquement isolant ; réaliser un dépôt d’une entité conductrice sur chaque couche de recouvrement ; solidariser les couches de recouvrement à la partie polarisable, chaque piste conductrice présentant une partie libre en dehors de l’accès de raccordement électrique apte à être raccordée électriquement à un conducteur externe .
Module de refroidissement (C) pour plateforme modulaire (A) d’un châssis de véhicule automobile électrique, ladite plateforme modulaire (A) comportant les batteries (B) ainsi que le train de puissance électrique du véhicule automobile électrique, ledit module de refroidissement (C) étant destiné à être traversé par un flux d’air externe (500), ledit module de refroidissement (C) comportant au moins un premier échangeur de chaleur (C40), destiné à être traversé par le flux d’air externe (500), et un premier boîtier collecteur (C41) accolé audit échangeur de chaleur (C40), ledit premier boitier collecteur (C41) formant une volute au sein de laquelle s’étend une turbomachine tangentielle (C30), ladite turbomachine tangentielle (C30) comportant une turbine (C28) s’étendant le long d’un axe de rotation (Cy) parallèle au plan formé par l’échangeur de chaleur (C40), la profondeur (Cx1) du premier boitier collecteur (C41) étant comprise entre 1,5 à 1,7 fois le diamètre (C28d) de la turbine (C28).
Figure d’abrégé fig 2a
Module de refroidissement (C) pour plateforme modulaire (A) d’un châssis de véhicule automobile électrique, ladite plateforme modulaire (A) comportant les batteries (B) ainsi que le train de puissance électrique du véhicule automobile électrique, ledit module de refroidissement (C) étant destiné à être traversé par un flux d’air externe (500), ledit module de refroidissement (C) comportant un empilement d’au moins deux échangeurs de chaleur (C40a, C40b, C40c) destinés à être traversé par le flux d’air externe (500), et un premier boîtier collecteur (C41) accolé à un premier échangeur de chaleur (C40a) de l’empilement d’échangeurs de chaleur (C40a, C40b, C40c), au sein de l’empilement d’au moins deux échangeurs de chaleur (C40a, C40b, C40c), la largeur (Cl2) d’un échangeur de chaleur (C40a, C40b, C40c) qui est plus éloigné du premier boitier collecteur (C41) étant plus faible que la largeur (Cl2) d’un échangeur de chaleur qui est plus proche du premier boitier collecteur (C41).
Figure d’abrégé : fig 2b
Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) de recharge en carburant d’un véhicule muni d’une pile à combustible agencée pour être alimentée en hydrogène, le procédé (100) comportant les étapes de :
sélectionner (101), via un premier dispositif de sélection du véhicule, une caractéristique économique, écologique ou de performance d’un carburant ; sélectionner (102), via un deuxième dispositif de sélection du véhicule, une recharge dudit véhicule en hydrogène ou biocarburant en fonction de la caractéristique sélectionnée.
L’invention concerne un enjoliveur de combiné (4) destiné à équiper un tableau de bord de véhicule automobile. L’enjoliveur de combiné (4) comporte une paroi avant (8) destinée à former une face apparente du tableau de bord, un organe de fixation de l’enjoliveur de combiné (4) sur un support d’enjoliveur du tableau de bord, une paroi latérale (10) s’étendant depuis un bord latéral (11) de la paroi avant (8), la paroi latérale (10) étant destinée à être mise en regard d’une face latérale d’un support d’écran du tableau de bord. Conformément à l’invention, la paroi latérale (10) de l’enjoliveur de combiné (4) comporte un organe d’appui linéaire (18) contre la face latérale du support d’écran.
Un procédé de supervision est mis en œuvre dans un véhicule comprenant un réseau de bord alimenté en énergie électrique par un groupe d’alimentation comprenant un générateur d’énergie électrique et une batterie de servitude rechargeable. Ce procédé comprend une étape (10-30) dans laquelle on détermine une première information représentative de la capacité de production d’énergie électrique du générateur d’énergie électrique, une deuxième information représentative du niveau de risque de décharge de la batterie de servitude, et une troisième information représentative de l’état d’équilibre énergétique du groupe d’alimentation, puis on détermine un état énergétique du groupe d’alimentation en fonction de ces première, deuxième et troisième informations déterminées.
Selon l’invention, le dispositif comprend également au moins une caméra latérale (20) disposée de sorte à filmer latéralement le membre inférieur, et un écran d’affichage latéral (21) destiné à afficher le point de vue filmé par la caméra latérale (20).
Cette invention relève du domaine cosmétique. Elle concerne un galet applicateur pour crème ou pour huile de soin ou de massage, ayant une face rugueuse pour exfolier et une face lisse pour masser.
L’invention vise une composition orale antioxydante comprenant une combinaison d’au moins deux extraits comestibles de plantes, lesdits extraits étant choisies parmi le groupe constitué d’un extrait de raisin, un extrait de hamamélis, un extrait de giroflier et un extrait d’immortelle.
Composition ingérable (Ci) comprenant un extrait de myrtilles pour une utilisation pour le traitement du teint de la peau chez l’Homme
L’invention a pour objet une solution aqueuse pour une administration par voie cutanéomuqueuse, comprenant une matrice végétale choisie parmi des plantes ou des parties de plantes de la famille des Myrtaceae dans un solvant qui est une solution aqueuse dont le pH est supérieur ou égal à 7,5. Elle a également pour objet un procédé de préparation d’une telle solution. La solution selon l’invention est notamment utilisée dans la prévention ou le traitement des maladies infectieuses.
Composition cosmétique comprenant au moins une huile polaire, un polyol et de l’acide ascorbique
La présente invention concerne une composition cosmétique monophasique transparente, comprenant :
a) une teneur maximale de 6% en poids par rapport au poids total de composition d’acide ascorbique ou l’un de ses dérivés,
b) au moins une huile polaire comprenant au moins un composé choisi parmi les carbonates de di-alkyle, les 2 chaînes alkyles pouvant être identiques ou différentes, et leurs mélanges;
c) au moins une huile polaire additionnelle non volatile, et
d) au moins un solvant organique miscible à l’eau choisi parmi les polyols ayant de 2 à 20 atomes de carbone éventuellement en mélange avec au moins un monoalcool aliphatique en C 2 -C 6 ,
avec des conditions particulières.
La présente invention concerne également l’utilisation cosmétique d’une telle composition, ainsi qu’un procédé cosmétique non thérapeutique de soin des matières kératiniques utilisant une telle composition.
Dispositif de communication multiprotocole et utilisation de ce dispositif dans un procédé de suivi d’objets
Un dispositif de communication pouvant être dans plusieurs états différents et comprenant : - un module de communication sans-fil apte à communiquer selon les protocoles de communication suivants :
un protocole de communication courte portée,
une portée de ce protocole allant de 0 à 10 mètres,
un protocole de communication longue portée,
une portée de ce protocole allant de 1 à 20 km,
- un Wake-Up Radio (WUR),
- un accéléromètre apte à mesurer une accélération du dispositif,
- un module informatisé de décision comprenant un module IA informatisé de classification d’un mouvement apte à classifier un mouvement du dispositif d’après au moins une accélération du dispositif mesurée par l’accéléromètre,
le module informatisé de décision étant apte :
- à déterminer un état du dispositif d’après un mouvement du dispositif classifié par le module IA informatisé de classification d’un mouvement, et
- à piloter le module de communication sans fil et/ou le Wake-Up Radio (WUR) d’après un ensemble de consignes de communication défini par un état du dispositif (1) déterminé.
Dans ce système (10) de supervision d’un réseau constitué d’une pluralité de dispositifs (12), chaque dispositif (12) de la pluralité de dispositifs comporte au moins un capteur d’état (13) mesurant au moins un paramètre physique du dispositif (12) et le système comporte en outre une plateforme (14) de supervision communiquant avec l’au moins un capteur d’état (13) par l’intermédiaire d’un réseau de télécommunications (16).
« Procédé de traitement d’un contenu numérique exprimant un récit d’une expérience, et applications de ce procédé pour la recommandation de contenus et/ou d’expériences »
Procédé mis en œuvre par ordinateur pour traiter un contenu numérique exprimant un récit d’une expérience vécue et/ou imaginée par un utilisateur, comprenant les étapes suivantes :
Un anneau de découpe pyrotechnique (22) comprend une cavité annulaire (42) définie par une gorge annulaire (32) formée dans un corps d’anneau (26) et par une paroi annulaire de fermeture (34) à section de forme concave radialement vers l'extérieur s’étendant autour de la gorge annulaire ; au moins un passage d’initiateur (36) traversant le corps d’anneau et débouchant dans la gorge annulaire ; et un cordeau détonant (28) s’étendant continument sur 360 degrés au sein de la cavité annulaire et présentant une surface radialement externe (30) complémentaire de la paroi annulaire de fermeture et recouverte par cette dernière. La présence d’une zone de retransmission peut être évitée grâce au caractère continu sur 360 degrés du cordeau détonant, rendu possible par la présence d’au moins un passage d’initiateur pouvant être mis à profit pour opérer l’injection, dans la cavité annulaire, de matériau destiné à former le cordeau détonant.
Dispositif de détection de position d’un élément mobile par rapport à un élément de référence