INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif de verrouillage (1) pour un manche de pilotage (2) d’un véhicule, le manche de pilotage (2) comprenant un levier de commande (3) relié à une chaîne mécanique, et une coupelle (4), le levier de commande (3) s’étendant à partir d’un point de pivot (6) du manche de pilotage (2), le dispositif de verrouillage (1) étant caractérisé en ce qu’il comprend un châssis (9), une mâchoire inférieure (8) et une mâchoire supérieure (7) mobiles entre une position de verrouillage de la coupelle (4) entre les mâchoires (7 ; 8) et une position libre, les mâchoires inférieure (8) et supérieure (7) étant solidaires du châssis (9). Dispositif selon la revendication 1, dans lequel la coupelle (4) est une portion de sphère concentrique au point de pivot (6) et centrée autour du levier de commande (3). Dispositif selon l’une des revendications 1 et 2, dans lequel la coupelle (4) présente une souplesse en torsion et simule une loi d’effort. Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le levier de commande (3) est mobile selon un axe de roulis et un axe de tangage orthogonaux entre eux, les axes de roulis et de tangage pouvant être verrouillés par le dispositif de verrouillage (1). Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le levier de commande (3) est mobile selon un axe de lacet, l’axe de lacet pouvant être verrouillé par l’immobilisation en rotation de la coupelle (4) par les mâchoires (7 ; 8) du dispositif de verrouillage (1). Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant un actionneur mécanique, actionnant les mâchoires lors d’une panne dans la chaîne mécanique du manche de pilotage (2). Dispositif selon la revendication 6, dans lequel l’actionneur mécanique comprend un ressort et un moyen de libération du ressort, de sorte que les mâchoires (7 ; 8) enserrent la coupelle (4) lorsque le ressort est libéré. Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant un actionneur électromagnétique et une alimentation dudit actionneur électromagnétique, l’actionneur électromagnétique actionnant les mâchoires (7 ; 8) lors d’une panne dans la chaîne mécanique du manche de pilotage (2). Dispositif selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, comprenant un capteur d’effort (12) placé en série avec le levier de commande (3) de sorte que l’intention du pilote du véhicule est acquise lorsque les mâchoires (7 ; 8) sont en position de verrouillage de la coupelle (4). Véhicule caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif de verrouillage (1) pour un manche de pilotage (2) selon l’une quelconque des revendications 1 à 9.
Système d’attache moteur avant (150) pour un moteur (102) d’un aéronef (100), le système d’attache moteur avant (150) comportant : - un mât réacteur (104) comportant une face avant (163) et une nervure frontale (110) fixée contre la face avant (163), - une attache moteur avant (160) comportant une poutre (162) fixée à l’avant de la nervure frontale (110), une première bielle (164) fixée de manière articulée à la poutre (162) par deux points de liaison (170a-b) et une deuxième bielle (166) fixée de manière articulée à la poutre (162) par un point de liaison (170d), et - un carter avant (103) du moteur (102), où la première bielle (164) est fixée de manière articulée au carter avant (103) par un point de liaison (170c) et où la deuxième bielle (166) est fixée de manière articulée au carter avant (103) par un point de liaison (170e), où chaque point de liaison (170a-b, 170d) d’une bielle (164, 166) à la poutre (162) est positionné à l’intérieur d’un volume qui prolonge vers l’avant la face avant (163) du mât réacteur (104). Système d’attache moteur avant (150) selon la revendication 1, caractérisé en ce que pour chaque point de liaison (170a-b, 170d) d’une bielle (164, 166) à la poutre (162), cette dernière présente une chape femelle (180a-b, 180d) dans laquelle se positionne la bielle (164, 166). Système d’attache moteur avant (150) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la poutre (162) est constituée d’une plaque principale (182), d’une plaque secondaire (184) parallèle à la plaque principale (182) et d’un bloc (186) formant une entretoise entre la plaque principale (182) et la plaque secondaire (184), en ce que la plaque principale (182) est plaquée contre la nervure frontale (110), et en ce que pour chaque chape femelle (180a-b, 180d) de la poutre (162), l’une des parois de ladite chape femelle (180a-b, 180d) est réalisée par la plaque principale (182) et l’autre paroi de la ladite chape femelle (180a-b, 180d) est réalisée par la plaque secondaire (184). Aéronef (100) comportant une structure, un moteur (102) et un système d’attache moteur avant (150) selon l'une des revendications précédentes, où le mât réacteur (104) est fixé à la structure, et où le carter avant (103) est solidaire du moteur (102).
Dispositif de protection et de transport d’une machine-outil ou d’un réservoir transportable, comportant une paroi de fond (3) comprenant au moins deux côtés parallèles (4, 5) sur chacun desquels est montée au moins une paroi latérale (6, 7) apte à occuper au moins une position repliée (9) par rapport à cette paroi de fond (3), caractérisé en ce qu’il comporte en outre un dispositif porte-outil (32) pourvu d’au moins un compartiment (31) permettant la réception d’un outil. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le compartiment (31) est agencé de sorte que l’outil reçu dans le compartiment (31) est accessible depuis l’extérieur du dispositif (1) lorsque la paroi latérale (6, 7) prend la position repliée (9). Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé ce qu’il comporte au moins deux parois latérales (6, 7) et en outre des moyens de fermeture (26) conçus pour maintenir les parois latérales (6, 7) dans leur position repliée (9) au-dessus de la paroi de fond (3). Dispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les moyens de fermeture (26) comprennent au moins un élément de liaison (30) positionné au-dessus de la paroi de fond (3) et liant les paroi latérales (6, 7) dans leur position repliée (9) pour maintenir les parois latérales (6, 7) dans leur position repliée (9). Dispositif selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la paroi de fond (3) est de forme rectangulaire, en ce que sur les côtés parallèles (4, 5) longitudinaux sont montées des parois latérales (6, 7) et en ce que l’élément de liaison (30) est agencé sur les côtés transversaux (24). Dispositif selon l’une quelconque des revendications 4 ou 5, caractérisé en ce que l’élément de liaison (30) comporte le dispositif porte-outil (32). Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif porte-outil (32) est solidarisé à la paroi latérale (6, 7) et/ou la paroi de fond (3). Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif est en outre un dispositif de rétention de fluide, la machine-outil ou le réservoir transportable contenant au moins un fluide, notamment polluant, tel que de l’essence, de l’huile ou similaire, caractérisé en ce que la paroi latérale (6, 7) est en outre apte à occuper au moins une position déployée (8) dans le plan de la paroi de fond (3) pour définir un plan de travail (18). Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’au moins une des parois de fond (3) et latérale (6, 7) définit un bac de rétention (11, 11A, 11B). Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce qu’une paroi de fond (3) ou latérale (6, 7) comporte un rebord périphérique (12) continu de manière à garantir l’étanchéité au bac de rétention (11, 11A, 11B).
Système de distribution d’une formulation de teinture capillaire dans un récipient, comprenant : une bande transporteuse configurée pour transporter le récipient client le long d'une ligne de remplissage ; une pluralité de mécanismes de distribution, raccordés chacun à un récipient pour vrac respectif ayant une couleur de teinture capillaire en vrac différente, la pluralité de mécanismes de distribution étant disposés sur une bande transporteuse le long de la ligne de remplissage ; et une circuiterie configurée pour recevoir une pluralité de formules pour remplir une pluralité respective de récipients de réception avec une ou plusieurs couleurs de teinture capillaire en vrac parmi la pluralité de récipients pour vrac ayant la couleur de teinture capillaire en vrac différente, et commander chacun de la pluralité de mécanismes de distribution pour effectuer une opération de distribution afin de distribuer une quantité de couleur de teinture capillaire en vrac ou pour ne pas effectuer une opération de distribution à un moment où chacun des récipients de réception est transporté vers chacun de la pluralité de mécanismes de distribution le long de la ligne de remplissage, dans lequel la circuiterie est configurée pour ajuster une séquence des récipients de réception à remplir dans la ligne de remplissage sur la base des formules et une séquence qui aboutit à un temps minimal pour achever le remplissage des récipients de réception dans la ligne de remplissage. Système selon la revendication 1, dans lequel la circuiterie est configurée pour collecter des informations de taux d'utilisation sur des quantités distribuées par le passé des couleurs de teinture capillaire en vrac différentes et pour fournir en sortie une recommandation sur la façon de positionner les mécanismes de distribution correspondant aux couleurs de teinture capillaire en vrac sur la base des informations de taux d'utilisation. Système selon la revendication 1, dans lequel la circuiterie est configurée pour effectuer un auto-étalonnage d’au moins l’un des mécanismes de distribution par l’insertion d’un récipient de réception d'étalonnage dans la ligne de remplissage la distribution d’une quantité prédéterminée programmée de couleur de teinture capillaire en vrac à partir de l’au moins un des mécanismes de distribution dans le récipient de réception d'étalonnage ; la mesure d’une quantité réelle de la teinture capillaire en vrac distribuée dans le récipient de réception d'étalonnage la détermination qu'un réétalonnage de l’au moins un mécanisme de distribution est requis lorsque la quantité réelle mesurée de la teinture capillaire en vrac distribuée est en dehors d'une plage de tolérance prédéterminée. Système selon la revendication 3, dans lequel la circuiterie est configurée pour effectuer l'étalonnage d'une pluralité des mécanismes de distribution en utilisant le même récipient de réception d'étalonnage
Procédé pour augmenter le pouvoir antioxydant de microorganismes, consistant en un procédé de culture d’au moins une espèce de microorganismes et de production de biomasse à partir de ces microorganismes, dans un milieu réactionnel (3) adéquat contenu dans une enceinte (1) de culture d’un bioréacteur (2), ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comporte, au moins, les étapes suivantes : on inocule, au temps t0, ledit milieu réactionnel (3) avec lesdits microorganismes, et on permet la croissance et la multiplication desdits microorganismes ; au cours de la phase de croissance des microorganismes, on applique, à partir d’un temps t1, une pression comprise entre 4 et 8 bars dans l’enceinte (1) de culture du bioréacteur (2) ; on mesure, à partir de t1, la quantité d’espèces réactives à l’oxygène (ROS) produites au sein des microorganismes en croissance dans ledit milieu réactionnel (3) et on compare la quantité de ROS Q ROS-t produite au cours du temps à la quantité de ROS Q ROS-t1 produite à t1, la valeur Q ROS-t1 au temps t1 étant considérée comme valeur de référence et étant égale à 1 ; on récolte lesdits microorganismes à un temps t2, t2 étant postérieur à t1, lorsque la quantité de ROS à t2 Q ROS-t2 est comprise entre 0,1*Q ROS-t1 et 1,05*Q ROS-t1, lesdits microorganismes présentant à t2 un pouvoir antioxydant amélioré par rapport au pouvoir antioxydant des microorganismes à t1. Procédé pour augmenter le pouvoir antioxydant de microorganismes selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’on applique, au cours de la phase de croissance, une pression à l’intérieur de l’enceinte (2) du bioréacteur (1), entre 6 et 8 bars, et en ce que l’on récolte lesdits microorganismes à un temps t2, t2 étant postérieur à t1, lorsque la quantité de ROS à t2 Q ROS-t2 est inférieure à 0,5*Q ROS-t1 et supérieure ou égale à 0,2*Q ROS-t1 . Procédé pour augmenter le pouvoir antioxydant de microorganismes selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que l’on applique, au cours de la phase de croissance, une pression à l’intérieur de l’enceinte (2) du bioréacteur (1) égale à 6 bars. Procédé pour augmenter le pouvoir antioxydant de microorganismes l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l’on maintient la pression à l’intérieur de l’enceinte (2) du bioréacteur (1) par apport d’oxygène pur O 2 ou d’air. Procédé pour augmenter le pouvoir antioxydant de microorganismes selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que lesdits microorganismes mis en culture consistent en des levures appartenant à l’espèce Saccharomyces cerevisia e .
Dispositif pour l’élévation des murs sans fil à plomb caractérisé en ce qu’il comporte une règle de niveau, présentant quatre pieds d’assise et de réglage (2) et deux trous (4), qui coulisse à l’intérieur d’un raidisseur (4), deux bulles de niveau (3), une tige (5) et une poignée (6) ; la poignée (6) permettant de lever la règle jusqu’à l’apparition d’au moins un des trous (4) et de maintenir la règle bloqué dans le raidisseur en insérant la tige dans les trous (4). Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l’ajustage et le réglage des bulles de niveau (3) se fait par le vissage ou dévissage des pieds d’assise et de réglage (2). Dispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé à ce que la règle (1) se compose de deux règles d’un même diamètre et d’une longueur différente ; la première règle (101) a une longueur de 0,80m et la deuxième règle (102) a une plus grande longueur de 1,50m ; la première règle (101) permettant un réglage jusqu’au un niveau de 1,20m et la deuxième règle (102) permettant un réglage de 0 à 4m.
Passe-feuillard caractérisé par sa forme triangulaire et évasée qui permet de l’insérer contre les poteaux électriques afin de séparer des câbles et une goulotte. Passe-feuillard selon la revendication 1 caractérisé en ce qu’il est en plastique.
Procédé de structuration d’un ensemble d’objets (6,7), comprenant : – une étape de disposition dans une cavité (1) d’un fluide (5) et desdits objets (6, 7) en suspension dans le fluide (5), et – une étape de génération d’une onde acoustique stationnaire (4) dans la cavité (1) de manière à produire une force de radiation acoustique entraînant un déplacement des objets (6, 7) dans la cavité (1), caractérisé en ce que lesdits objets (6, 7) comprennent : – des premiers objets (6) qui présentent un contraste acoustique positif par rapport au fluide (5), et – des deuxièmes objets (7) qui présentent un contraste acoustique négatif par rapport au fluide (5). Procédé selon la revendication 1, dans lequel l’onde acoustique stationnaire (4) générée dans la cavité (1) a une longueur d’onde inférieure au double d’une dimension (B1) de la cavité (1) selon une direction de propagation (A1) de l’onde acoustique stationnaire (4), de préférence inférieure ou égale à cette dimension (B1). Procédé selon la revendication 1 ou 2, comprenant, après positionnement des objets (6, 7) sous l’action de la force de radiation acoustique, une étape d’introduction dans la cavité (1) d’une substance de manière à former une matrice (20) apte à soutenir les premiers objets (6). Procédé selon la revendication 3, dans lequel ladite substance comprend un prépolymère d’hydrogel. Procédé selon la revendication 3 ou 4, dans lequel la matrice (20) est poreuse. Procédé selon l’une quelconque des revendications 3 à 5, dans lequel ladite substance comprend un matériau photopolymérisable, le procédé comprenant, après introduction de la substance dans la cavité (1), une étape de stimulation lumineuse de la substance de manière à la polymériser. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant, après positionnement des objets (6, 7) sous l’action de la force de radiation acoustique, une étape d’incubation des objets (6, 7). Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, comprenant, après positionnement des objets (6, 7) sous l’action de la force de radiation acoustique, une étape de chauffage des deuxièmes objets (7) de manière à les fusionner. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, comprenant, après positionnement des objets (6, 7) sous l’action de la force de radiation acoustique, une étape d’encapsulation des premiers objets (6), cette étape comprenant une introduction dans la cavité (1) de troisièmes objets présentant un contraste acoustique positif par rapport au fluide (5).
Procédé de préparation d’un support de culture de spores de H. pulvinata comprenant les étapes suivantes : - Fournir des graines de millet cuites, - Remplir un récipient équipé d’un dispositif permettant les échanges gazeux, avec les graines de millet cuites, - Fermer et stériliser le récipient ainsi rempli, - Inoculer le récipient stérile rempli de graines de millet cuites avec une suspension de H. pulvinata contenant un mélange de spores et de mycélium de H. pulvinata, - Incubation du récipient inoculé à une température comprise entre 18 et 30°C, à une photopériode naturelle, durant un temps d’environ 7 à 21 jours, pour permettre la colonisation homogène des graines par H. pulvinata et l’apparition d’un duvet gris à la surface de l’ensemble des graines comprenant des spores de H. pulvinata. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en que le récipient est un sac en matière plastique souple, par exemple en polypropylène. Procédé selon l’une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l’étape d’incubation est réalisée dans une chambre de culture à une température comprise entre 20 et 25°C, plus particulièrement aux environs de 22°C, durant entre 10 et 15 jours. Procédé selon l’une des revendications précédentes dans lequel la souche de H. pulvinata est la souche HP1-OBS-2021 déposée auprès du NCIMB (Aberdeen, Ecosse) sous le Numéro NCIMB 43776. Procédé de préparation de suspension de spores de H. pulvinata comprenant les étapes suivantes : - Mélanger le support de culture obtenu selon le procédé de l’une des revendication 1 à 4 et comprenant les graines de millet comprenant un duvet gris à leur surface comprenant des spores de H. pulvinata, avec une phase aqueuse dans un récipient fermé, - Agiter le mélange, - Réaliser une séparation liquide/solide à l’aide d’un dispositif adapté permettant le passage des spores la phase liquide et la rétention des graines de millet dans la phase solide - Récupérer la phase liquide contenant les spores de H. pulvinata. Procédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que ratio v/v de support de culture / phase aqueuse dans le mélange à agiter est compris entre ½ et 1/10 voire entre ½ et 1/3. Procédé selon l’une des revendications 5 ou 6, caractérisé en ce que la concentration en spores dans la phase liquide est comprise entre 10 3 et 10 7 spores/ml. Procédé selon l’une des revendications 5 à 7, caractérisé en ce que l’étape de séparation liquide/solide est réalisée par filtration, en particulier avec un filtre de taille 200µm. Suspension de spores de H. pulvinata obtenue selon le procédé de l’une des revendications 5 à 8. Méthode de traitement d’une parcelle agricole contre les parasites, comprenant l’application d’une suspension de spores de H. pulvinata, en particulier une suspension selon la revendication 9.
Procédé de récupération d’un métal précieux présent dans une couche de placage recouvrant tout ou partie de la surface d’un objet, comprenant : (i) la mise en contact dudit objet avec une solution aqueuse présentant un pH de 4 à 11 et comprenant de 0,01 mol.L -1 à 1 mol.L -1 d’ions dihydrogénophosphate et/ou hydrogénophosphate, et de 0,1 mol.L -1 à 2 mol.L -1 d’ions hypochlorite, de sorte qu’au moins une partie du métal précieux présent dans la couche de placage se dissolve dans la solution aqueuse, et (ii) la séparation de la solution obtenue à la fin de l’étape i) et de l’objet, de manière à récupérer, d’une part l’objet, et d’autre part la solution aqueuse comprenant le métal précieux. Procédé selon la revendication 1, dans lequel le métal précieux est choisi dans le groupe constitué de l’or, du palladium, du platine, du rhodium et de leurs mélanges, de préférence est de l’or. Procédé selon la revendication 1 ou selon la revendication 2, dans lequel la couche de placage recouvre au moins 70% de la surface de l’objet, de préférence au moins 80%, plus préférentiellement au moins 90%, avantageusement au moins 95%. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel l’objet présente en outre une sous-couche en nickel localisée entre la surface de l’objet et la couche de placage. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la solution aqueuse est obtenue par acidification d’une solution comprenant des ions hypochlorite, éventuellement suivie de l’introduction d’ions dihydrogénophosphate et/ou hydrogénophosphate. Procédé selon la revendication 5, dans lequel l’acidification de la solution est réalisée par l’ajout d’acide phosphorique. Procédé selon l’une quelconque des revendications 5 ou 6, dans lequel la solution est préparée par dilution d’un concentré de Javel, de préférence d’un concentré de Javel comprenant au moins 9,6% en poids de chlore actif. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la solution aqueuse comprend en outre au moins un chlorure de métaux alcalins, de préférence du chlorure de sodium. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l’objet présente en outre une couche de revêtement externe en plastique et dans lequel le procédé comprend une étape préalable d’incinération ou de dissolution de ladite couche de revêtement en plastique. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le taux de récupération du métal précieux est supérieur ou égal à 80% en poids, de préférence supérieur ou égal 90% en poids, plus préférentiellement supérieur ou égal 95% en poids.