INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne une pièce de fondation (1) pour des fondations ponctuelles en limite de propriété, ladite pièce de fondation étant préfabriquée et comportant un plot (10) pourvu d’une cavité (12) traversante agencée pour recevoir un matériau de scellement, et une console (11) s’étendant dudit plot (10) latéralement et en porte-à-faux. La console (11) permet d’éloigner d’une distance (D) prédéterminée, les longrines (2) posées sur l’extrémité des consoles (11) située proche ou contre la limite de propriété, de l’axe (F) des puits de fondation (6) sur lesquels reposent lesdites pièces de fondation (1). La distance (D) prédéterminée peut être comprise entre 60 cm et 100 cm, et permet à l’entreprise de construction de ne pas creuser les excavations, proche ou contre la limite de propriété.
Installation formant aiguilleteuse pour aiguilleter une nappe ou un voile de fibres, notamment non tissé
Installation formant aiguilleteuse comporte une planche à aiguilles comportant un champ d'aiguilles et des moyens pour entraîner les aiguilles suivant un mouvement de va et vient, notamment dans la direction verticale, de sorte que les aiguilles, dans un sens du mouvement, pénètrent dans un voile ou une nappe de fibres, notamment non tissé, pour le ou la traverser suivant une direction transversale, notamment perpendiculaire, à la direction dans laquelle le voile ou la nappe de fibres se déplace en face des aiguilles, puis dans un deuxième sens du mouvement, ressortent de la nappe ou du voile de fibres, des poussières de fibres s’accumulant sur la planche entre les aiguilles, et l'installation comportant en outre une plaque formant débourreur qui est percée d'un champ de trous traversant et qui est traversée par les aiguilles avant que celles-ci pénètrent dans le voile ou la nappe de fibres, caractérisée en ce qu'il est prévu des moyens de surveillance des poussières de fibres s’accumulant sur la planche entre les aiguilles.
Procédé d’insertion d’un label sur une pièce mécanique obtenue par fabrication additive et procédé de fabrication associé
Un aspect de l’invention concerne un procédé (100) d’insertion d’au moins un label sur une pièce mécanique obtenue par fabrication additive, à partir d’un fichier relatif à la pièce mécanique sur laquelle doit être inséré le label, dit fichier d’origine, l’insertion se faisant sur une surface de la pièce mécanique, dite surface d’insertion, le procédé (100) comprenant : une étape (1E1) de détermination du nombre d’objets dans le fichier d’origine ; une étape (1E2) de modification du fichier d’origine de sorte à insérer, en incrustation et/ou en relief, le label sur la surface d’insertion et ainsi obtenir au moins un fichier modifié correspondant à une insertion par incrustation ou en relief ; pour chaque fichier modifié, une étape (1E3) de détermination du nombre d’objets dans le fichier modifié considérée ; lorsque le nombre d’objets dans le ou au moins un des fichiers modifier est différent du nombre d’objets dans le fichier d’origine, une étape (1E4) de détection d’une impossibilité d’insertion du label dans la surface d’insertion considérée.
L'invention concerne une enceinte de vulcanisation de pneumatique comprenant des éléments porteurs filaires disposés dans la cavité interne et délimité par un plateau supérieur de manoeuvre et un plateau inférieur, dont les deux bourrelets sont fixés à la circonférence desdits plateaux, l’intérieur de l’enceinte d’axe vertical XX’ et horizontal YY’ passant par le centre, et comprenant au moins un moyen de chauffage, un ventilateur de circulation d’un fluide caloporteur, et un moyen d’orientation du flux de fluide caloporteur .
L'invention concerne un moule (1) notamment pour la réalisation de pièce composite, ledit moule (1) comprenant une âme (2) et une peau (3) en un premier matériau composite (M1), ladite peau (3), disposée à recouvrement au moins partiel de l’âme (2), présentant une première face (4) tournée vers l’âme (2) et une seconde face opposée destinée à venir en contact avec la pièce à fabriquer et formant une surface active de moulage (5).
Le moule (1) comprend une semelle (6) en un deuxième matériau composite (M2), ladite semelle (6) étant une semelle préfabriquée collée à l’âme (2), l’âme (2) interposée entre la semelle (6) et la peau (3) est une masse solide comprenant un ou plusieurs blocs de silicate de calcium assemblés entre eux, et au moins une partie de la surface active de moulage (5) présente une forme homothétique de la forme d’au moins une partie de la surface de l’âme (2) tournée vers la peau (3) et recouverte par la peau (3).
L’invention concerne une installation d’appairage (1) d’un bouclier métallique (60) sur un bord d’attaque (51a) d’une préforme (51) en matériau composite pour la fabrication d’une aube (50) de turbomachine d’aéronef, l’installation (1) comprenant :
- un support (10) configuré pour recevoir et maintenir le bouclier métallique (60),
- un hexapode de mouvement (20) qui porte ledit support (10) et qui est apte à déplacer le support (10) le long et autour de trois axes d’un repère XYZ,
- un automate (30) comportant des mors (31) configuré pour recevoir et maintenir la préforme (51), et
- une unité informatique (49) de commande de l’hexapode (20) et de l’automate (30) en vue de réaliser l’appairage.
L’invention concerne également un procédé d’appairage du bouclier métallique (60) sur le bord d’attaque (51a) de la préforme (51) en matériau composite pour la fabrication de l’aube (50) de turbomachine d’aéronef.
Ce dispositif de fixation (100) d’une vitre courbe (34) de balustrade autoporteuse comprend :
une bride (102), comprenant des trous de fixation (106) de la bride sur un plancher (22), notamment de véhicule ferroviaire, et deux parois de maintien (104), qui s’étendent orthogonalement à la bride en regard l’une de l’autre et qui délimitent entre elles un volume de réception (V104) d’un bord courbe (44) de la vitre courbe.
les deux parois de maintien (104) s’étendent parallèlement à un plan médian (P104), les trous de fixation (106) sont oblongs et s’étendent chacun selon une direction orthogonale au plan médian (P104), les trous de fixation (106) oblongs étant configurés pour rattraper des jeux dimensionnels lorsque la vitre courbe (34) est reçue dans le volume de réception (V104).
C rosse modulable pour mât d'é clairage public
La présente invention concerne une crosse (1) modulable destinée à être fixée à l'extrémité supérieure d'un mât (2) d'éclairage public remarquable en ce qu'elle comporte au moins : - un premier tube (3) globalement vertical dont l'extrémité inférieure est apte à être solidarisée sur l'extrémité supérieure dudit mât (2), - un deuxième tube (5) globalement horizontal fixé sur ledit premier tube (3) de manière à ce que son axe longitudinal soit sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal dudit premier tube (3), - un gousset (6) fixé sur le bord vertical du premier tube (3) situé du côté du deuxième tube (5) et sur le bord inférieur dudit deuxième tube (5), et - un panneau (7) prévu pour être solidarisé par des moyens de fixation sur le gousset (6) de sorte que la face arrière dudit panneau (7) vienne en appui sur l'une de faces verticales (8) dudit gousset (6).
L’invention concerne un dispositif de couverture pour un bassin d’une piscine comprenant une position fermée et une position ouverte, le bassin comprenant une première paroi, le dispositif de couverture comprenant un axe d’enroulement immergé disposé à proximité de la première paroi du bassin, un tablier flottant, adapté pour recouvrir le bassin de la piscine dans la position fermée et pour être enroulé autour de l’axe d’enroulement dans la position ouverte, une plate-forme immergée recouvrant l’axe d’enroulement et le tablier flottant enroulé dans la position ouverte, la plate-forme comprenant une première extrémité, dite arrière, prévue pour être positionnée à proximité de la première paroi, et une deuxième extrémité, dite avant, opposée à l’extrémité arrière, le dispositif de couverture comprenant une ouverture du côté de l’extrémité avant de la plate-forme, l’ouverture permettant un passage du tablier flottant entre la position ouverte et la position fermée du dispositif de couverture.
La présente invention concerne un ensemble de verrouillage (1) d’un premier élément (3) par rapport à un deuxième élément (2) comprenant : - une première platine (4) configurée pour être montée fixe sur le premier élément (3) et présentant une première face (7) ; - une deuxième platine (5) configurée pour être montée fixe sur le deuxième élément (2), la deuxième platine (5) comprenant une deuxième face (6) configurée pour être placée face à la première face (7) de la première platine (4) ; - une butée (8) configurée pour bloquer en translation la première platine (4) par rapport à la deuxième platine (5) suivant un premier sens (A) le long d’une direction de verrouillage (X); et - un verrou (9) distinct de la butée (8) et mobile en translation le long de la direction de verrouillage (X), le verrou (9) étant configuré pour bloquer en translation la première platine (4) par rapport à la deuxième platine (5) dans un deuxième sens (B) qui est opposé au premier sens (A).
Une serrure (SV) équipe une porte d’un véhicule et comprend une enveloppe (ES) ayant une ouverture avant (O1) pour le passage d’une clé (CS) et logeant un barillet (BS) comportant une extrémité avant (EV) ayant une paroi avant (PV), munie d’une ouverture (O2) pour le passage de la clé (CS), et entourée par une bague (BE) réalisée en élastomère pour assurer une étanchéité aux liquides à la périphérie de l’ouverture avant (O1). La paroi avant (PV) est munie d’une languette mobile obstruant l’ouverture (O2) en l’absence de la clé (CS) pour assurer une étanchéité aux liquides.
Ce dispositif (20) comprend un support (26), une poignée (22) montée pivotante par rapport au support (26), un levier d’actionnement d’une serrure de l’ouvrant (12) configuré pour coopérer avec un élément (36) d’extension de la poignée (22) s’étendant transversalement depuis une face intérieure de la poignée (22). En outre, le levier est monté déplaçable sur un axe d’articulation (X1) du support (26) à l’encontre d’un organe de rappel élastique entre une première configuration de repos de l’organe dans laquelle il s’étend au travers d’un trajet de l’élément d’extension (36) pour générer un effort résistant au pivotement de la poignée (22) et une deuxième configuration d’actionnement de la serrure dans laquelle il est entraîné en rotation autour dudit axe par l’élément d’extension (36) lors du pivotement de la poignée (22) après avoir surmonté l’effort résistant.
FIGURE ABREGE : 3.
Figure de l’abrégé : Figure unique
L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’une nouvelle accélération maximale d’un régulateur de vitesse d’un véhicule autonome, ledit procédé comportant les étapes de :
Mise à l’arrêt (201) dudit véhicule égo par ledit régulateur de vitesse suite à une détection d’un arrêt dudit véhicule cible ; Détection (202) de l’avancement à nouveau dudit véhicule cible ; Détermination (203) de l‘aptitude d’un capteur, dit deuxième capteur, apte à détecter l’avancement à nouveau dudit véhicule cible ; Si (204) ledit deuxième capteur est apte à détecter l’avancement à nouveau dudit véhicule cible, alors la nouvelle accélération maximale est égale à une accélération haute prédéterminée supérieure à ladite accélération maximale standard ; Accélération (205) dudit véhicule égo par le régulateur de vitesse, ledit régulateur de vitesse étant fondée sur ladite nouvelle accélération maximale.
L’invention concerne un procédé d’estimation d’une pente sur laquelle roule en décélération un véhicule automobile avant une commande d'immobilisation sécurisée en stationnement d'un véhicule automobile sous l'action d'au moins un actionneur remplissant la fonction de frein de stationnement, ladite pente (Pest) étant estimée en fonction d’une décélération longitudinale du véhicule automobile en vigueur. Il est pris en compte dans l’estimation de la pente une dérivée de la vitesse du véhicule par rapport au temps.
L’invention concerne un élément (1) de structure de carrosserie pour un véhicule automobile, monobloc, présentant une première partie (3) formant au moins une partie d’une traverse arrière (4) de pavillon conçue pour former un support d’un pavillon de toit, la première partie (3) s’étendant suivant un premier axe, correspondant à un axe transversal du véhicule lorsque l’élément (1) de structure est monté sur une structure (2) de carrosserie de véhicule, l’élément (1) de structure présentant une deuxième partie (6) formant une traverse de toit (7), la deuxième partie (6) présentant au moins une extension (9) s’étendant suivant un deuxième axe perpendiculaire au premier axe depuis la première partie (3).
L’invention concerne une doublure de capot pour véhicule automobile comportant une partie principale (2) prévue pour se trouver à l’aplomb du compartiment moteur dudit véhicule, cette partie principale étant délimitée à l’avant par une piste d’appui (3) s’étendant de manière continue sur toute la largeur de ladite doublure et étant destinée à venir reposer en appui contre un joint d’étanchéité s’étendant le long de la bordure avant dudit compartiment moteur ; ladite doublure comportant également une partie d’extrémité avant (4) s’étendant au devant de ladite piste d’appui, cette partie comprenant deux portions latérales (4C) longeant les deux tronçons latéraux (3C) de cette piste d’appui et destinées à se retrouver à l’aplomb des projecteurs dudit véhicule, chaque portion latérale comportant au moins une nervure de rigidification (40, 50) s’étendant suivant une orientation sensiblement perpendiculaire au tronçon latéral correspondant de ladite piste d’appui en y étant raccordée par son extrémité arrière.
Véhicule (100) terrestre comportant une partie haute (A) destinée à recevoir une charge utile ; et une partie basse (B) présentant une hanche (5) et trois jambes (4). Chaque jambe (4) est liée par une extrémité à une roue (6), et à l’autre extrémité à la hanche (5). Chaque jambe (4) est libre en rotation autour d’un unique axe de la hanche (5), et chaque jambe est mue en rotation par un moteur dédié de manière indépendante des autres jambes.
Figure pour abrégé : Figure 1 .
L’objectif de la présente invention est de fournir un véhicule à inclinaison à transmission manuelle pouvant, tout en ayant un système d'arrêt-démarrage automatique, démarrer le moteur thermique dans les mêmes conditions qu'un véhicule n’ayant pas de système d'arrêt-démarrage automatique selon le fonctionnement du mécanisme de stabilité au sol de toutes les roues, et qui permet de comprendre facilement avec une manœuvre sur le levier d’embrayage si l’on est en état d’arrêt-démarrage automatique ou dans le même état qu’un véhicule n’ayant pas de système d'arrêt-démarrage automatique. L’unité de contrôle d’arrêt-démarrage automatique redémarre le moteur thermique en se basant sur le résultat de la détection de manœuvre du capteur d’embrayage en état d’arrêt-démarrage automatique, tout en mettant ledit moteur thermique en état d’arrêt-démarrage automatique, dont le fonctionnement dudit état est arrêté, en se basant sur la réalisation des conditions d’arrêt-démarrage automatique hormis celles de l’état du mécanisme de stabilité au sol de toutes les roues, en mettant en œuvre le processus de redémarrage/arrêt-démarrage automatique ; l’unité de contrôle d’arrêt forcé maintient l’état d’arrêt du fonctionnement du moteur thermique jusqu’à ce que le commutateur de démarrage du moteur thermique soit actionné, sans démarrer ledit moteur thermique selon le résultat de la détection de manœuvre dudit capteur d’embrayage, après avoir forcé l’arrêt du fonctionnement du moteur thermique si le fonctionnement du mécanisme de stabilité au sol de toutes les roues a été détecté, en mettant en œuvre le processus de démarrage/arrêt forcé du moteur thermique comme processus indépendant du processus de redémarrage/arrêt-démarrage automatique.
Aéronef comprenant une case de train d’atterrissage principale présentant une coque réalisée d’un seul tenant
L'invention a pour objet un aéronef comprenant une case de train d’atterrissage principale (46) qui comporte une paroi transversale arrière (50) ainsi qu’une paroi de fond (52) formant une barrière étanche entre une première zone pressurisée (Z1) et une deuxième zone non pressurisée (Z2), la case de train d’atterrissage principale (46) comprenant :
Procédé de fabrication d’une poudre d’oxyde métallique granulée et poudre d’oxyde métallique granulée correspondante
obtention d’une poudre d’oxyde métallique initiale, composée de particules d’un oxyde d’un métal, par hydrolyse d’un chlorure dudit métal ; formation d’une suspension contenant la poudre d’oxyde métallique initiale et un liant organique en suspension dans un milieu de suspension ; séchage de la suspension de manière à obtenir de la poudre d’oxyde métallique granulée, composée de grains formés d’agglomérats de particules de la poudre d’oxyde métallique initiale.
Installation pour le traitement d’un fluide comprenant un réacteur (1) accueillant un lit de particules de média adsorbant, des moyens d’injection et de répartition (2) de fluide à traiter disposés en partie basse dudit réacteur (1) destinés à former un flux ascendant de fluide au sein dudit réacteur (1) et permettant la fluidisation et l’expansion dudit lit de particules de média adsorbant, des moyens de récupération (3) du fluide ayant transité au sein dudit lit de particules de média adsorbant ainsi fluidisé, caractérisée en ce que ledit réacteur (1) est un réacteur fermé formant une enceinte permettant de mettre en œuvre ledit traitement sous pression, ladite enceinte présentant un fond (11) accueillant lesdits moyens d’injection et de répartition (2) du fluide à traiter, un corps central (12) essentiellement cylindrique formant colonne de fluidisation, un corps périphérique (14) essentiellement cylindrique définissant une chambre annulaire (15) autour dudit corps central (12) essentiellement cylindrique délimitant une colonne de fluidisation, ladite chambre annulaire (15) accueillant au moins une couche d’un matériau granulaire ou pulvérulent, un couvercle incurvé (13) formant déflecteur permettant de transformer ledit flux ascendant en un flux descendant homogène et de diriger ledit flux descendant vers lesdits moyens de récupération (3) via ladite chambre annulaire (15).
L’invention se rapporte à un procédé de préparation d’un calcin adapté pour la fabrication de verre plat, caractérisé en ce qu’il met en œuvre une étape de broyage de l’intégralité d’un vitrage multiple 1 adapté pour le bâtiment, ledit vitrage multiple 1 comprenant au moins deux vitrages 3 séparés en périphérie par un cadre intercalaire non métallique 4 et au moins un joint de scellement (5A, 5B) de nature polymérique.
L’invention a pour objet une mousse minérale obtenue par hydratation et durcissement d’une composition hydraulique comprenant un ciment sursulfaté, la masse volumique de ladite mousse minérale étant inférieure à 480 kg/m 3 .
La présente invention concerne un procédé de production du trifluoroéthylène dans un réacteur muni d’un lit catalytique fixe comprenant un catalyseur, ledit procédé comprenant les étapes de : a) réaction du chlorotrifluoroéthylène avec de l’hydrogène en présence du catalyseur et en phase gazeuse pour produire un flux de produit comprenant du trifluoroéthylène ; b) traitement du flux de produit obtenu à l’étape a) pour récupérer un courant A comprenant du trifluoroéthylène (HFO-1123), chlorotrifluoroéthylène (HCFO-1113) et au moins un composé additionnel sélectionné parmi le groupe consistant en 1,1-difluoroéthylène (HFO-1132a), 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) et éthane ; la teneur massique totale en ledit au moins un composé additionnel dans ledit courant A étant inférieure à 0,5% ; c) distillation dudit courant A pour récupérer un courant B comprenant au moins 99% en poids de trifluoroéthylène et moins de 0,2% en poids d’un ou plusieurs composé(s) additionnel(s) sélectionné(s) parmi le groupe consistant en 1,1-difluoroéthylène (HFO-1132a), 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a), 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) et éthane sur base du poids total dudit courant B . La présente invention concerne également une composition comprenant au moins 99% en poids de trifluoroéthylène et de 0,1 à 1000 ppm d’éthane, et/ou de 0,1 à 1000 ppm de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) ; sur base du poids total de la composition.
RÉCUPÉRATION DE MONO-PROPYLÈNE GLYCOL EN UTILISANT UN SOLVANT DE DISTILLATION
Un procédé de récupération de mono-propylène glycol à partir d’une alimentation en mélange comprenant des diols bio-dérivés et une impureté organique est divulgué. Le procédé comprend : - la fourniture de l’alimentation en mélange à une première colonne de distillation comprenant 20 à 200 étages théoriques, dans cette première colonne de distillation un premier procédé de distillation est effectué ; - la fourniture d’un solvant de distillation à la première colonne de distillation, dans lequel le solvant de distillation est un diol ou un alcool de sucre ayant un point d’ébullition supérieur d’au moins 80°C au point d’ébullition du mono-propylène glycol à pression atmosphérique, et dans lequel le rapport en poids du solvant de distillation sur l’alimentation en mélange totale est compris entre 2,5:1 et 10:1 ; - la séparation de l’impureté organique du mono-propylène glycol à l’aide du solvant de distillation en effectuant le premier procédé de distillation à une température de tête comprise entre 70 et 140°C et une pression de tête comprise entre 0,01 et 0,2 bar, et avec un taux de reflux compris entre 2 et 50 ; et – la récupération du mono-propylène glycol.
(FIG. 1)
L’invention concerne un composé de formule (I) suivante :
i+j+k+l = 3 , i =0 ou 1,j = 0 ou 1, k = 0 ou 1 et l = 0 ou 1,
L’invention concerne un ensemble d’un panneau de carrosserie (4) de véhicule automobile (2) et d’un dispositif de projection d’images (12), le panneau de carrosserie (4) comprenant :
- un corps principal (6) réalisé en matière plastique transparente, et
- un film diffusant (18) fixé au corps principal (6) de manière à être traversé par l’image projetée par le dispositif de projection d’images (12),
le dispositif de projection d’images (12) étant agencé pour faire apparaitre au moins une image (16) sur une face externe (8) du panneau de carrosserie (4) en la projetant sur une face interne (10) du panneau de carrosserie (4), le dispositif de projection d’images (12) comprenant une lentille freeform (22).
Ensemble de liaison pour un véhicule de transport public, notamment pour un plafond
L’ensemble comprend :
- une structure de carrosserie (3) d’un véhicule de transport public présentant au moins un rail (12) en C de réception de panneau (10) de garnissage intérieur,
- au moins un panneau (10) de garnissage intérieur présentant au moins une ouverture (18) ayant une forme allongée suivant la direction longitudinale (L) et à chaque extrémité de l’ouverture (18) une portion (26) du panneau (10) faisant saillie du panneau (10) et orientée vers une face arrière (16) du panneau (10) et en direction de l’ouverture (18), les deux portions (26) faisant saillie étant en vis-à-vis et configurées pour former une fixation, et
- au moins un clip de fixation (7) du ou de chaque panneau (10) de garnissage au rail (12) en C, le ou chaque clip de fixation (7) comprenant un ressort à lame (30) et un moyen de fixation (32) au rail (12) en C.
Véhicule comprenant un système de désinfection
L’invention concerne un véhicule (10) de transport public, notamment un véhicule ferroviaire, comprenant un système de désinfection, le système de désinfection comprenant un éclairage à longueur d’onde désinfectante embarqué à bord dudit véhicule (10), l’éclairage comprenant au moins un dispositif (12, 14) d’éclairage à longueur d’onde désinfectante, l’éclairage étant configuré pour désinfecter automatiquement l’intérieur dudit véhicule, le véhicule étant caractérisé en ce que ledit éclairage est automatiquement contrôlé de manière centralisée par un système de contrôle et de surveillance (22) dudit véhicule (10).