INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention divulgue un ensemble de décoration modulaire murale préfabriquée, comprenant un matériau décoratif classique (1), une plaque (2), des plots de stratification mobiles (7) et une couche de protection (9), le matériau décoratif classique (1) étant monté sur la surface de la plaque (2), les plots de stratification mobiles (7) étant espacés de manière régulière entre la plaque (2) et la couche de protection (9) en créant un intervalle d'air d’isolation phonique entre elles, la couche de protection (9) étant apte à être montée sur la surface du mur (8).
Figure à publier : Figure 1
L'invention concerne une planche à dessin (P) comprenant au moins deux volets (1, 2, 3) reliés entre eux par au moins une charnière (8) possédant un axe (XX’, YY) et permettant l’articulation des volets autour de l’axe, de sorte que la planche est dans une position fermée lorsque les volets sont rabattus les uns sur les autres, et dans une position ouverte lorsque les volets sont adjacents et dans un même plan, la planche à dessin comprenant également au moins un dispositif de blocage des volets permettant de maintenir les volets fixes l’un par rapport à l’autre et dans un même plan.
L’invention concerne un pneumatique dont les performances en adhérence transversale sur des sols enneigés sont améliorées, sans pour autant dégrader les performances d’adhérence sur sols mouillés et secs. La bande de roulement est obtenue par la répétition sur un tour de roue des motifs de sculpture (MA, MB) selon des pas (PA, PB) avec PA<PB. Chaque première portion latérale (ZB) desdits motifs de sculpture contient au moins une incision longitudinale (50) dont la trace sur la surface de roulement (15) est un plan moyen (53) qui fait un angle Beta avec la direction circonférentielle, compris dans l’intervalle [0°, 20°]. Ce même plan moyen (53) fait également un angle Alpha avec la direction normale (Npsup) à la surface de roulement (15) compris dans l’intervalle [3° ; 55°], et la somme des longueurs des incisions longitudinale (50) projetées dans la direction circonférentielle sur l’ensemble des premières portions latérales (ZB) est comprise entre 0.5 fois et 5 fois la circonférence du pneumatique mesurée dans le plan équatorial.
Figure de l’abrégé : figure 3-A
Embout pour barre stabilisatrice de véhicule ainsi qu’un ensemble stabilisateur incluant une barre stabilisatrice équipée d’un tel embout, l’embout comprenant une portion de manchon (20), formant un passage axial (22) configuré pour être engagé autour d’une extrémité d’une barre stabilisatrice de véhicule, et une portion de connexion (40), prévue à l’extrémité distale de la portion de manchon (20) et configurée pour être connectée à une biellette, dans lequel l’embout (10) est réalisé essentiellement en matériau composite à matrice organique.
Dispositif de connexion d’un moyeu et d’une jante d’une roue par des rayons à ligne brisée faisant office d’amortisseurs.
L’invention concerne le domaine des roues et notamment la façon de raccorder la jante au moyeu par des dispositifs faisant office d’amortisseur.
Le dispositif de connexion d’un moyeu (M) et d’une jante (J) d’une roue (W) comporte une pluralité de rayons (R) comportant une ligne brisée ouverte formée de segments (R1) et (R2) faisant office d’amortisseur et des éléments courbes (R4) connectés à la jante (J) en deux points distincts.
Ce dispositif permet par sa flexibilité d’amortir les chocs et absorber les vibrations dues aux inégalités du plan de roulage en apportant plus grande souplesse et confort au véhicule au sens large qui en sera équipé tel qu’une remorque de vélo, une poussette, un chariot de manutention ou un chariot de golf.
b) définir un motif de référence à partir des motifs de la première série ;
c) prévoir une image numérique du réseau à analyser, montrant une deuxième série de motifs périodiques ;
d) calculer un coefficient de corrélation entre chaque motif de la deuxième série et le motif de référence ;
e) classer, dans une première catégorie, chaque motif de la deuxième série dont le coefficient de corrélation, en valeur absolue, est inférieur à un seuil prédéterminé ;
f) extraire une dimension caractéristique pour chaque motif de la deuxième série dont le coefficient de corrélation, en valeur absolue, est supérieur au seuil prédéterminé ;
g) calculer une moyenne arithmétique et un écart-type des dimensions caractéristiques extraites lors de l’étape f) ;
h) classer, dans une deuxième catégorie, chaque motif de la deuxième série dont la dimension caractéristique présente un écart à la moyenne arithmétique supérieur à l’écart-type.
Procédé de détermination de la position d’un objet par rapport à une ligne de marquage au sol d’une route à partir d’une caméra montée à l’arrière d’un véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes de génération (E1) d’une séquence d’images de l’environnement arrière du véhicule, de sélection (E2) d’au moins un point de la ligne de marquage au sol dans la partie inférieure d’au moins la première image de la séquence et suivi de l’avancement de l’au moins un point dans les images de la séquence d’images, de transformation (E3) des coordonnées de l’au moins un point sélectionné et suivi dans les images en une pluralité d’ensemble de coordonnées correspondant à une pluralité de points exprimés dans un repère 3D lié au véhicule de sorte à matérialiser l’au moins une ligne de marquage au sol dans ledit repère 3D, détection et suivi (E4) à partir des images de la séquence d’images, d’au moins un objet situé dans l’environnement arrière du véhicule, détermination (E5) de la position de l’objet détecté et suivi par rapport à l’au moins une ligne matérialisée.
Procédé de vérification de l’entretien d’un véhicule automobile (100) caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :
Transmission de données d’usure et d’un identifiant du véhicule (100) par le véhicule (100) à un serveur d’entretien (200), par l’intermédiaire d’un réseau de télécommunication (300), suite à la détection d’un accident sur le véhicule (100) par le véhicule (100), Détermination, par le serveur d’entretien (200), si le véhicule est correctement ou n’est pas correctement entretenu à partir des données d’usure.
TITRE DE L’INVENTION : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE SÉCURITÉ PERSONNELLE OU COLLECTIVE ET DE SECOURS EN SITUATION D’ALERTE
Le procédé (20) de sécurité personnelle ou collective et de secours en situation d’alerte, comporte : - une étape (22) de capture, par un terminal utilisateur (40), d’un code lisible (10) attribué à un titulaire, ce code représentant un accès à un serveur (60) distant du terminal utilisateur, sur un réseau informatique ; - une étape (23) de détermination si ce terminal utilisateur est autorisé à accéder à des données confidentielles du titulaire ; - si le terminal utilisateur est autorisé, une étape (24) de fourniture à ce terminal utilisateur de données confidentielles du titulaire ; - si le terminal n’est pas autorisé, une étape (25) de fourniture à ce terminal utilisateur d’un accès à un tiers autorisé à accéder aux informations confidentielles du titulaire.
Il est proposé un procédé de contrôle de l’état métabolique d’une personne dans le cadre d’un exercice au cours duquel la personne fournit une puissance mécanique, ledit état métabolique étant représenté par un indice physiologique, le procédé étant mis en œuvre par un dispositif (400) comportant un processeur (401) exécutant du code logiciel (404) conduisant à la mise en œuvre des étapes du procédé par ledit dispositif (400), ledit procédé comportant :
(a) le calcul (301) d’une erreur sur l’indice par rapport à une valeur de référence (125) de l’indice à un temps k ;
(b) l’application (302) à ladite erreur d’une loi métabolique pour l’obtention d’une consigne de la puissance à respecter pour réduire l’erreur ;
(c) l’obtention (303) d’une prédiction de l’évolution de l’indice pour une pluralité de valeurs d’une correction à appliquer dans le cadre de la détermination de la consigne de la puissance ;
(d) la détermination (304) de l’une parmi la pluralité de valeurs de la correction en fonction d’au moins un objectif à atteindre dans la durée ;
(e) l’application (305) de la valeur de correction choisie (136) pour ajuster le processus d’obtention de la consigne de la puissance ;
(f) la génération (306) d’un signal représentatif de ladite consigne de puissance.
Sont également proposés un dispositif de mise en œuvre, ainsi qu’un produit programme d’ordinateur et un support d’enregistrement comportant un tel programme.
Système de démantèlement pour installation nucléaire
Ce système de démantèlement (1) pour une installation nucléaire comprend une partie fixe (2), configurée pour être reliée à l’installation nucléaire et un mât (4) porté par la partie fixe et s’étendant selon un axe vertical depuis la partie fixe vers le bas. Le mât comporte au moins deux modules (41, 43) assemblés entre eux et juxtaposés selon l’axe vertical, chaque module du mât étant un tronçon de cylindre droit comprenant une paroi cylindrique pleine et étanche, et définissant un volume intérieur, les volumes intérieurs respectifs des modules formant conjointement un volume intérieur étanche du mât. Le système de démantèlement comprend également un système de manutention (6) configuré pour faire descendre et remonter le mât par rapport à la partie fixe, selon l’axe vertical, et un outil (8), porté par le module (41) le plus bas du mât.
Système de démantèlement pour installation nucléaire et méthodes de prolongement et de raccourcissement du mât d’un tel système de démantèlement
Ce système de démantèlement (1) pour une installation nucléaire comprend une partie fixe (2), configurée pour être reliée à l’installation nucléaire, un mât (4) porté par la partie fixe et s’étendant selon un axe vertical depuis la partie fixe vers le bas, le mât comportant au moins deux modules (41, 43) assemblés entre eux et juxtaposés selon l’axe vertical, un outil (8), porté par le module (41) le plus bas du mât, et un système de manutention (6), adapté pour ajouter un module supplémentaire (43) en haut du mât puis faire descendre le mât par rapport à la partie fixe, selon l’axe vertical, de sorte à prolonger le mât, et faire monter le mât par rapport à la partie fixe, selon l’axe vertical, puis retirer du mât le module (43) le plus haut du mât, de sorte à raccourcir le mât.
L’invention se rapporte à un emballage pour le transport et/ou l’entreposage d’un ensemble de matières radioactives, comprenant un amortisseur interne (22) logé dans l’enceinte de confinement et comportant une ou plusieurs couches (C1) de tubes (30) d’amortissement par déformation plastique, les tubes présentant une section annulaire ou sensiblement annulaire. Le nombre et le dimensionnement des tubes sont prévus de manière à ce qu’en vue axiale de l’emballage, le rapport entre d’une part la surface projetée cumulée de tous les tubes (30) de la couche, et d’autre part la superficie définie par le cercle fictif (Cf1) de plus petit diamètre dans lequel sont circonscrits tous ces tubes, est supérieur à 0,2. En outre, un écartement transversal minimal (Emin) est prévu entre les tubes d’une même couche C1.
Figure d’abrégé : figure 3
Dispositif de contrôle de vitesse angulaire d’un engin spatial et engin spatial correspondant
L’invention concerne un dispositif (1) de contrôle de vitesse angulaire d’un engin (2) spatial hors service permettant de faciliter les opérations de retrait actif de l’engin spatial en tant que débris spatial. Un tel dispositif comprend un stator (3) et un rotor (4) mobile selon un axe (A21) de rotation par rapport au stator, le stator (3) étant destiné à être entrainé par l’engin (2) spatial à stabiliser, le rotor (4) étant destiné à s’orienter selon le champ (5) magnétique terrestre. Le stator (3) comprend un corps (6) électriquement conducteur et non-ferromagnétique tandis que le rotor (4) comprend un système aimanté (7) configuré pour induire, dans le stator (3), des courants de Foucault de freinage d’un mouvement relatif du rotor (4) par rapport au stator (3).
FIGURE D’ABRÉGÉ : [Fig.1]
Ensacheuse comprenant des postes avec des durées d’immobilisation différenciées
L'invention a pour objet une ensacheuse qui comprend:
un premier poste (44) configuré pour réaliser une première opération, au moins deux deuxièmes postes identiques (48.1, 48.2), configurés pour réaliser une même deuxième opération, une zone intermédiaire (46) positionnée entre le premier poste (44) et les deuxièmes postes (48.1, 48.2), comportant autant de postes tampons (46.1, 46.2) que le nombre de deuxièmes postes (48.1, 48.2), les différents postes étant positionnés les uns à la suite des autres et espacés entre eux d’une distance égale au pas, et un système de convoyage comportant : un premier mécanisme de transfert (54) configuré pour saisir chaque sac (S1 à S5) présent au niveau du premier poste (44) et le transférer vers un poste tampon (46.1, 46.2) disponible, et un deuxième mécanisme de transfert (56) configuré pour saisir simultanément les sacs (S1 à S5) présents dans les postes tampons (46.1, 46.2) et les transférer vers les deuxièmes postes (48.1, 48.2).
L’invention concerne un piston (6) pour un distributeur (10) d’un produit fluide, présentant un axe central (A) et comprenant des moyens de guidage (76, 82a) du piston (6) dans un réservoir (2) du distributeur (10), les moyens de guidage (76, 82a) comprenant au moins une projection (76) s’étendant en saillie depuis une coiffe (74), et une lèvre inférieure (82a), la ou les projections (76) et la lèvre inférieure (82a) étant aptes à venir au contact du réservoir (2), la ou les projections (76) formant un motif visible de l’extérieur du réservoir (2) lorsque la coiffe (74) est immergée dans le produit fluide.
L’invention concerne un procédé d’isolation d’un espace inter-panneaux ménagé entre un premier panneau isolant (1) et un deuxième panneau isolant (2) d’une paroi de cuve étanche et thermiquement isolante pour le stockage de fluide à basse température, le premier panneau isolant comportant une première face latérale (8) en vis-à-vis d’une deuxième face latérale (9) du deuxième panneau isolant, l’espace inter-panneaux (7) étant délimité par la première face latérale et la deuxième face latérale, le procédé comprenant les étapes suivantes : - positionner au moins un élément intercalaire (10) contre au moins la première face latérale du premier panneau isolant, - injecter de la mousse expansive dans l’espace inter-panneau entre l’élément intercalaire et la deuxième face latérale du deuxième panneau isolant, de manière à ce que la mousse expansive s’expanse afin de plaquer l’élément intercalaire entre ladite mousse expansive et la première face latérale du premier panneau isolant.
L’invention porte sur une coque pour dispositif rechargeable de conditionnement de produit cosmétique. La coque (8) est adaptée à recevoir une recharge adaptée à contenir ledit produit cosmétique. La coque (8) comporte une ouverture (9) formant un col (11) de la coque et qui est adaptée à recevoir la recharge afin de la mettre en place dans un volume de réception défini par une paroi intérieure (14) de la coque. La coque comporte en outre une bague (17) liée au col (11), ladite bague (17) recouvrant au moins en partie une portion de la paroi intérieure de la coque formant ledit col (11). La bague comporte une surface intérieure (18) à laquelle est liée un élément en matériau élastomérique (19) qui est au moins pour partie en relief vis-à-vis de ladite surface intérieure de la bague.
La coque (8) ainsi formée est apte à maintenir une recharge dans le volume de réception, grâce aux reliefs de matériau élastomérique formés sur la surface intérieure de la bague.
L’invention porte également sur un dispositif de conditionnement pour produit cosmétique comportant une telle coque (8) et une recharge.
- un couvercle (3) mobile en rotation entre une position de fermeture du réceptacle (1) et une position d’ouverture du réceptacle (1), relié à la base (2) par une première liaison charnière en partie arrière du réceptacle (1) ;
-une plateforme (4) mobile en rotation et maintenant le godet en position dans la base.
Ce réceptacle comporte également des moyens de freinage du couvercle (3) à l’ouverture et à la fermeture, localisés en partie arrière du réceptacle (1), et des moyens de freinage de la plateforme à l’ouverture et à la fermeture, également localisés en partie arrière du réceptacle.
Appareil de préparation d’une boisson infusée comprenant un récipient, un socle supportant le récipient et une pompe d’air. Le récipient comprend un corps, un couvercle et un panier à infusion placé dans le corps et relié au couvercle de manière étanche et amovible, le panier à infusion étant muni d’un tuyau de liquide s’étendant vers un fond du corps de sorte que le panier à infusion est en communication avec le corps. La pompe d’air est agencée dans le corps et/ou le socle et comprend une pompe d’aspiration d’air et une pompe d’évacuation d’air qui sont aptes à communiquer avec le panier à infusion. Grâce à la pompe d’air qui peut fonctionner dans un mode d’aspiration d’air et un mode d’évacuation d’air, le liquide dans le corps est aspiré dans le panier à infusion et une fois l’infusion terminée, la boisson infusée est évacuée du panier à infusion au corps.
L’invention concerne un fouet (10) pour appareil de préparation culinaire, ledit fouet (10) comportant une tête d’entraînement (11), des fils (20) en forme de boucle définissant une cage principale (26), et des brins (30) en forme de boucle définissant une cage complémentaire (36) déformable présentant une moins grande rigidité que la cage principale (26), ladite cage complémentaire (36) comportant une partie inférieure souple (37) s’étendant à l’extérieur de la cage principale (26).
Matériel de rangement pour produits de coiffure à domicile.
La présente invention concerne du matériel de rangement pour produits de coiffure
à domicile, contenant des tubes de coloration capillaire et bouteilles d'oxydant, il sera positionné dans le véhicule à l’aide de sangles.
Il est constitué en matière coton (23, 24, 25, 26), lavable, ce rangement comprenant onze poches polyvalentes (de1à11), avec fermeture velcro (12, 13, 14, 15), ses dimensions (23, 24, 25, 26) permettront de ranger une cinquantaine de tubes de coloration et quatre bouteilles d’oxydant, ce rangement permet une visibilité optimale, les sangles (16, 17, 18) viendront se positionner sur les trois appui-têtes, tandis que (21, 22) viendront entourer la banquette arrière pour se refermer sûr (19, 20).
Le matériel selon l’invention est destiné à classer et ranger des produits de coiffure à domicile.
TITRE : Compositions pour CONFÉRER UNE couleur et UN TON aux cheveux
La présente divulgation concerne des compositions pour modifier le ton ou la couleur des cheveux, les compositions comprenant au moins un acide aminé, au moins un acide carboxylique, de la monoéthanolamine, et au moins un agent de coloration des cheveux comprenant une base d’oxydation choisie parmi la toluène-2,5-diamine, ses sels d’acide, ou ses solvates, et un système de coupleur comprenant des coupleurs choisis parmi 2,4-diaminophénoxyéthanol, méta-aminophénol et 4-amino-2-hydroxyle toluène et leurs dérivés, leurs sels d’addition, leurs solvates, ou leurs solvates de sels de ceux-ci, ou leurs mélanges. La divulgation concerne également des procédés d’utilisation des compositions
C omposition pour le conditionnement ou le soin des matières kératineuses
La présente invention concerne une composition anhydre transparente pour le conditionnement ou le soin des matières kératineuses comprenant :
a) une phase huileuse continue comprenant au moins une huile ;
b) une combinaison de tensioactifs comprenant au moins un tensioactif non ionique et au moins un tensioactif ionique ; et
c) des phases dispersées comprenant un solvant organique,
dans laquelle le tensioactif non ionique et le tensioactif ionique sont tous deux lipophiles.
La présente invention concerne également un processus cosmétique de conditionnement ou de soin des matières kératineuses comprenant l’application de la composition selon la présente invention sur lesdites matières kératineuses
SUPPORT BICOUCHE POUR LA PREPARATION D’UN EQUIVALENT DE DERME OU D’UN EQUIVALENT DE PEAU
La présente invention concerne un procédé de production d’un équivalent de derme ou de peau ou d’épiderme sur un support bicouche comprenant une couche d’au moins 200 nm d’épaisseur et d’une porosité inférieure ou égale à 5 µm formée par électrofilage d’une composition comprenant au moins un polymère, et une couche d’au moins 20 µm d’épaisseur et d’une porosité supérieure ou égale à 20 µm formée par électrofilage en impression 3D d’une composition comprenant au moins un polymère. La demande concerne également l’équivalent de peau ou de derme ou d’épiderme susceptible d’être obtenu par ledit procédé, l’utilisation d’un équivalent de derme ou d’un équivalent de peau ou d’un équivalent d’épiderme pour le criblage de composés et enfin leur utilisation dans le pansement de plaie ou pour la greffe de peau.
Extrait de tourteau de colza susceptible d’être obtenu par un procédé de préparation comprenant au moins les étapes suivantes, dans cet ordre : fournir des graines de colza, presser les graines de colza et récupérer le tourteau, broyer le tourteau pour obtenir une taille moyenne des particules inférieure ou égale 5 mm, procéder à l’extraction du tourteau de colza au moyen d’éthanol à 96°C, filtrer, récupérer le filtrat, évaporer le solvant, récupérer l’extrait obtenu ; compositions cosmétiques et alimentaires et utilisations en tant qu’actif propigmentant,amincissant, relaxant de la peau.
Article textile formant alternativement un haut de vêtement ou un sac
L'invention a pour objet un article textile (10) formant alternativement un haut de vêtement ou un sac (14), l’article textile comprenant une première ouverture (22) qui permet le passage d’un corps d’une personne, caractérisé en ce que l’article textile (10) comprend au moins un système de fermeture principal (40) de la première ouverture (22) configuré pour occuper un état ouvert dans lequel la première ouverture (22) est ouverte et permet le passage du corps d’une personne ainsi qu’un état fermé dans lequel la première ouverture (22) est resserrée et fermée de manière à former le fond du sac (14). Ce système de fermeture principal (40) comprend au moins un lien logé en partie dans un fourreau et présentant au moins une extrémité (48) sortant du fourreau, une traction sur la (ou les) extrémité(s) (48) du (ou des) lien tendant à le faire sortir du fourreau, ce qui provoque un resserrement de la première ouverture (22).
Article ornemental et procédé de fabrication correspondant. Article ornemental (1) comprenant un objet décoratif (2), un support (3) portant l’objet décoratif (2) et une interface (4) de fixation pour attacher ledit objet décoratif (2) au support (3), caractérisé en ce qu’il comprend une gorge (5) annulaire ménagée dans ledit objet décoratif (2) et entourant une portion pleine (2A) dudit objet décoratif (2), ladite interface (4) de fixation comprenant un insert (6) cylindrique de forme conjuguée à celle de ladite gorge (6), ledit insert (6) étant introduit dans ladite gorge (5). Articles ornementaux. Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Dispositif (10) de traitement par vapeur d’eau de la chevelure, notamment une brosse à cheveux, comportant :
- une chambre de vaporisation,
- un système d’alimentation de la chambre de vaporisation en eau, comportant un réservoir (24) à volume interne variable contenant de l’eau à l’état liquide,
le système d’alimentation étant configuré pour passer au sein du dispositif d’une configuration d’alimentation de la chambre de vaporisation dans laquelle le réservoir est en communication fluidique avec la chambre de vaporisation et le volume interne du réservoir diminue, à une configuration de remplissage du réservoir, dans laquelle le réservoir est en communication fluidique avec une entrée d’eau et le volume interne du réservoir augmente, et réciproquement.