INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif d’équilibrage interne pour roues de vélo caractérisé par un insert (1) en polymère dans lequel est introduit une masselotte (2) par vissage manuel. L’ensemble permet d’équilibrer de manière interne avec précision une roue possédant des trous de fond de jante. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l’insert (1) est composé d’un cylindre creux recevant un taraudage (3) permettant de venir loger une masselotte (2). Dispositif selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que l’insert (1) est composé de 6 ailettes (4) permettant la mise en position et le maintien en position de l’insert dans un trou de fond de jante. Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l’appui (6) localisé au contact du fond de jante est une surface courbée qui s’adapte à la forme du fond de jante, la forme dispose de 4 congés aux extrémités. Dispositif selon la revendication 1 est caractérisé par un ensemble formant une masse totale précise de 1g / 2g / 3g / 4g / 5g (ensemble insert et masselottes) selon les modèles.
Support (3) de platine porte-moyeu (4) adapté pour être solidarisé indifféremment sur un des deux bras de suspension longitudinaux (2) d’un essieu à traverse déformable (1), caractérisée en ce que ledit support (3) comporte deux premières parties (31) qui comportent un même profil de connexion adapté pour être solidarisées au choix sur un même emplacement de chacun des deux bras de suspension longitudinaux (2), chacune des deux premières parties (31) du support (3) étant adaptée pour positionner à deux distances différentes la platine porte-moyeu (4) dudit bras de suspension longitudinal (2). Support (3) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comporte deux secondes parties (32) adaptées pour recevoir la platine porte-moyeu (4), une première (32a) ou une seconde (32b) desdites deux secondes parties (32) du support (3) étant utilisées pour recevoir ladite platine porte-moyeu (4) en fonction respectivement d’une première (31a) ou d’une seconde (31b) desdites deux premières parties (31) du support (3) qui est solidarisée sur un des deux bras de suspension longitudinaux (2). Support (3) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la première (31a) desdites premières parties (31) du support (3) juxtapose la première (32a) desdites secondes parties (32) du support (3), la seconde (31b) desdites premières parties (31) du support (3) juxtaposant la seconde (32b) desdites secondes parties (32) du support (3). Support (3) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il est formé par une série d’opérations d’emboutissages et de détourages à partir d’une unique plaque en tôle. Support (3) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le support présente une forme en U, les deux premières parties (31) dudit support (3) étant formées au niveau des extrémités libres des deux branches du U. Support (3) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la première (32a) desdites deux secondes parties (32) du support (3) est formée par un premier bord latéral du U, la seconde (32b) desdites deux secondes parties (32) du support (3) étant formée par le second bord latéral opposé du U. Essieu à traverse déformable (1) comportant des deux bras de suspension longitudinaux (2), chaque bras de suspension longitudinal (2) comportant un ensemble constitué d’un support (3) selon l’une quelconque des revendications précédentes et d’une platine porte-moyeu (4). Essieu (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les deux platines porte-moyeu (4) sont solidarisées par soudure sur, respectivement, chacune des deux secondes parties (32) du support (3). Essieu (1) selon l’une des revendications 7 ou 8, caractérisé en ce que les deux ensembles constitués chacun d’un support (3) et d’une platine porte-moyeu (4) sont solidarisés par soudure sur, respectivement, chacun des deux bras de suspension longitudinaux (2). Véhicule comportant un train arrière pour véhicule automobile équipé d’un essieu à traverse déformable (1) selon l’une quelconque des revendications 7 à 9.
– Système anti-démarrage d’un véhicule comprenant un éthylomètre et un circuit électronique commandant l’interdiction de démarrage du véhicule dans le cas où le signal délivré par ledit éthylomètre dépasse une valeur correspondant à une concentration d’alcool et/ou de drogue supérieur à un seuil de référence, ledit éthylomètre étant associé la ceinture de sécurité dudit véhicule Caractérisé en ce que le boîtier contenant le capteur et l’embout d’insufflation dudit éthylomètre est fixé à la boucle mâle de la ceinture de sécurité et comporte un module de liaison radiofréquence pour la transmission du signal fourni par le capteur à un circuit électronique interdisant le démarrage du véhicule en l’absence de détection d’une activation positive dudit éthylomètre. – Système anti-démarrage d’un véhicule selon la revendication 1 caractérisé en ce qu’il est constitué de deux modules (100, 200) appariés, un module (100) intégré dans le boîtier (10) solidaire de la partie mâle (11) de la fermeture de la ceinture de sécurité, et un module (200) intégré dans le véhicule. – Système anti-démarrage d’un véhicule selon la revendication 2 caractérisé en ce que ledit module (100) comporte une alimentation électrique (101), un capteur électrochimique ou spectroscopique (106) sensible à la présence de trace d’alcool et/ou de drogue, raccordé à l’embout (12) et un circuit (103) pour la détermination du taux d’alcool par rapport à une valeur de référence. – Système anti-démarrage d’un véhicule selon la revendication 2 caractérisé en ce qu’il comporte en outre un avertisseur sonore (105). – Système anti-démarrage d’un véhicule selon la revendication 2 caractérisé en ce qu’il comporte en outre un accéléromètre (102) délivrant un signal électrique traité par le circuit (103) pour caractériser l’actionnement du boîtier (10) et commander l’activation du module (200) afin de démarrer le processus d’autorisation du démarrage.
Structure de répartition (1) de fluide caloporteur entre un conduit de distribution (2) et un orifice de circulation (31) d’une plaque de refroidissement (3), caractérisée en ce que la structure de répartition (1) comprend au moins un orifice de distribution (11) sous la forme d’un trou traversant l’épaisseur de la structure de répartition (1). Structure de répartition (1) de fluide caloporteur selon la revendication 1, caractérisée en ce qu’elle présente un arrangement sensiblement allongé. Structure de répartition (1) de fluide caloporteur selon une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la structure de répartition (1) comprend une interface de coopération (12) avec le bord périphérique d’un orifice de circulation (31) d’une plaque de refroidissement (3). Structure de répartition (1) de fluide caloporteur selon une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la structure de répartition (1) comprend une interface de coopération (13) avec une partie d’un conduit de distribution (2) de fluide caloporteur. Structure de répartition (1) de fluide caloporteur selon une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la structure de répartition (1) comprend une pluralité d’orifices de distribution (11) présentant des formes et/ou des dimensionnements respectifs différents. Structure de répartition (1) de fluide caloporteur selon une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la structure de répartition (1) présente, dans un plan en section, un arrangement en forme de « U ». Ensemble combinant une structure de répartition (1) selon une des revendications 1 à 6 et au moins une plaque de refroidissement (3) comprenant au moins un orifice (31) pour la circulation de fluide caloporteur, caractérisée en ce que la structure de répartition (1) présente un arrangement de forme sensiblement complémentaire à l’orifice de circulation (31) de la plaque de refroidissement (3) de façon à recouvrir l’orifice de circulation (31) de la plaque de refroidissement (3). Ensemble selon la revendication 7, caractérisé en ce que l’ensemble comprend également au moins un moyen de fixation de la structure de répartition (1) contre l’orifice de circulation (31) de la plaque de refroidissement (3). Ensemble selon une des revendications 7 ou 8, caractérisé en ce que, l’ensemble comprenant également un conduit de distribution (2), la structure de répartition (1) se trouve disposée dans le volume intérieur du conduit de distribution (2) de sorte que le positionnement de la structure de répartition (1) contre la plaque de refroidissement (3) divise le volume intérieur du conduit de distribution (2) en deux sous-volumes disposés de part et d’autre de la structure de répartition (1). Ensemble selon une des revendications 7 à 9, caractérisé en ce que la coopération de la structure de répartition avec le conduit de distribution (2) et/ou la plaque de refroidissement (3) fait intervenir au moins un joint d’étanchéité.
Procédé de séparation à basse température d’un gaz contenant du CO2 pour produire un fluide riche en CO2 dans lequel un gaz contenant du CO2 et au moins un composant plus léger que le CO2 est comprimé dans un compresseur (C1, C2, C3, C4) comprenant au moins deux étages, le gaz étant refroidi en aval d’au moins un des étages dans un refroidisseur (R4) et ensuite refroidi dans un premier échangeur de chaleur (E), le gaz refroidi dans le premier échangeur de chaleur est séparé à basse température par condensation partielle et/ou distillation pour produire un fluide riche en CO2 et appauvri en le composant plus léger que le CO2 (9, 21) et un gaz (3) appauvri en CO2 et enrichi en le composant plus léger que le CO2, le gaz appauvri en CO2 se réchauffe d’abord dans le premier échangeur de chaleur et ensuite dans le refroidisseur avant d’être détendu dans une turbine (T). Procédé selon la revendication 1 dans lequel le fluide riche en CO2 est un liquide (9) et au moins une partie du fluide riche en CO2 se vaporise dans le premier échangeur de chaleur (E). Procédé selon la revendication 2 dans lequel le fluide riche en CO2 vaporisé est comprimé dans un compresseur (C5) entraîné par la turbine (T). Procédé selon une des revendications précédentes dans lequel le refroidisseur (R4) refroidit le gaz comprimé dans un dernier (C4) des étages du compresseur. Procédé selon la revendication 4 dans lequel après refroidissement dans le refroidisseur (R4) et avant refroidissement dans le premier échangeur de chaleur (E) le gaz est refroidi par échange de chaleur avec un fluide de refroidissement, par exemple de l’eau (CW) à température ambiante. Procédé selon l’une des revendications précédentes dans lequel le gaz appauvri en CO2 rentre dans le premier échangeur de chaleur (E) à une température supérieure à la température ambiante, par exemple supérieure à 30°C. Procédé selon l’une des revendications précédentes 1 à 3 ou 6 dans lequel le refroidisseur (R1, R2, R3) refroidit le gaz comprimé entre deux étages du compresseur. Procédé selon l’une des revendications précédentes dans lequel le gaz à séparer est séparé par condensation partielle (S) pour produire le gaz appauvri en CO2 (3) ainsi qu’un liquide (5), le liquide est séparé par distillation dans une colonne de distillation pour produire le fluide riche en CO2 (9,21), qui est de préférence un liquide riche en CO2 (9). Procédé selon l’une des revendications précédentes dans lequel au moins une partie du froid est fournie par un cycle fermé de réfrigération comprenant au moins un compresseur de cycle entraîné par la turbine (T). Procédé selon l’une des revendications 1 ou 4 à 9 dans lequel le fluide riche en CO2 est un gaz (21) qui se réchauffe dans le premier échangeur de chaleur (E) avant d’être comprimé.
Préforme fibreuse (20) d’une aube (7) de soufflante obtenue par tissage tridimensionnel de torons comprenant: - une partie de pale (17) à profil aérodynamique comprenant une première peau (21) et une deuxième peau (21) en vis-à-vis comprenant un renfort fibreux, les première et deuxième peaux (21) présentant chacune une face interne (26) délimitant entre elles une cavité (22); et - un ensemble de raidisseurs (28) s’étendant dans la cavité (22), les raidisseurs (28) étant fixés sur la face interne (26) de la première peau (21) et/ou de la deuxième peau (21) ; la préforme fibreuse (20) étant caractérisée en ce que les raidisseurs (28) comprennent chacun une pluralité de torons unidirectionnels (29) qui sont non tissés sur une majorité d’une leur longueur dans la cavité (22) et sont maintenus ensemble au sein de la cavité (22) par une pluralité de torons (t 4 ) provenant de la première peau (21). Préforme fibreuse (20) selon la revendication 1, dans laquelle les torons de la préforme fibreuse (20) comprennent des torons de chaîne (c 1 -c 12 ) s’étendant suivant une première direction (C) de l’aube et des torons de trame (t 1 -t 4 ) s’étendant suivant une deuxième direction de l’aube (T), les raidisseurs (28) de l’ensemble de raidisseurs (28) comprenant des premiers torons unidirectionnels (29) s’étendant suivant la première direction (C) et/ou des deuxièmes torons unidirectionnels (29) s’étendant suivant la deuxième direction (T). Préforme fibreuse (20) selon l’une des revendications 1 et 2, comprenant en outre une zone de pied (18) configurée pour être inséré dans un moyeu (6) de la soufflante (3) et une zone d’échasse (19) s’étendant entre la zone de pied (18) et la partie de pale (17), l’aube (7) comprenant en outre des raidisseurs (28) qui sont fixés sur une face externe (27) des peaux (21) dans la zone d’échasse (19). Préforme fibreuse (20) selon la revendication 3, dans laquelle les raidisseurs (28) dans la zone d’échasse (19) comprennent des torons unidirectionnels (29) des raidisseurs (28) de l’ensemble de raidisseurs (28). Préforme fibreuse (20) selon l’une des revendications 3 et 4, dans laquelle la zone de pied (18) est dépourvue de torons unidirectionnels (29). Préforme fibreuse (20) selon l’une des revendications 1 à 5, dans laquelle chaque peau (21) comprend au moins quatre couches de torons de trame (t 1 -t 4 ). Préforme fibreuse (20) selon l’une des revendications 1 à 6, dans laquelle les raidisseurs (28) s’étendent dans la cavité (22) à proximité d’un bord d’attaque (23) de l’aube (7). Préforme fibreuse (20) selon l’une des revendications 1 à 7, dans laquelle les raidisseurs (28) s’étendent à distance d’un sommet (20) de l’aube (7). Aube (7) comprenant une préforme fibreuse (20) selon l’une des revendications 1 à 8 et une matrice dans laquelle est noyée la préforme fibreuse (20). Soufflante (3) comprenant un moyeu (6) et des aubes (7) conformes à la revendication 9 s’étendant radialement à partir du moyeu (6), chaque aube (7) étant montée rotative par rapport au moyeu (6) par l’intermédiaire d’une attache (9) respective.
Procédé pour étanchéifier une surface (S) mettant en œuvre les étapes successives suivantes : a) pose et fixation d’un ou plusieurs lés auto-agrippants de type crochet (2), adjacents ou séparés, sur tout ou partie de ladite surface (S) ; b) pose, sur le lé auto-agrippant de type crochets (2), d’un ou plusieurs voiles (4) formant des boucles sur lesquelles les crochets du lé auto-agrippant (2) sont aptes à s’agripper ; et c) application d’une résine polymérique (5) sur le voile (4) posé à l’étape b), le voile (4) étant perméable à la résine polymérique, autorisant le passage de la résine polymérique (5) au travers du voile (4) pour englober les crochets du lé auto-agrippant (2) et former une liaison entre les crochets du lé auto-agrippant (2) et la résine polymérique (5). Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la perméabilité du voile (4) posé à l’étape b) autorise le passage de la résine polymérique au travers du voile (4) de façon à englober entièrement les crochets du lé auto-agrippant (2). Procédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le voile (4) est un voile textile. Procédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que la structure de maille du voile textile correspond à une structure de maille tricotée. Procédé selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que la structure de maille du voile (4) textile tricoté correspond à du jersey. Procédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le voile (4) est un voile métallique. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le lé (2) est fixé sur la surface (S) par fixation mécanique (3). Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’application de la résine polymérique (5) est réalisée par projection à chaud. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que l’application de la résine polymérique (5) est réalisée par application manuelle à froid. Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’une ou plusieurs nappes drainantes (N) sont interposées entre la surface (S) et le lé auto-agrippant de type crochet (2). Procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la surface (S) est la paroi externe d’une toiture ou d’une terrasse, la paroi interne d’une structure hydraulique telle que la paroi interne d’un barrage, d’un canal ou d’un réservoir, ou la paroi interne ou externe d’un tunnel, enterré ou non, ou la paroi externe d’un ouvrage enterré, tel qu’un ouvrage souterrain immergé dans une nappe phréatique, la paroi étant revêtue ou non revêtue d’une étanchéité.
Pièce d’équipement (10) de véhicule automobile, comprenant un premier corps composite (20), ledit premier corps composite comportant une pluralité de premières fibres structurelles (36) et une matrice d’un premier polymère thermofusible (40) ; la pièce d’équipement comprenant : une première (12) et une seconde (14) faces principales opposées ; et au moins un bord (16) reliant lesdites première et seconde faces principales ; la pièce d’équipement étant caractérisée en ce qu’elle comporte en outre une couche externe (26) de mousse polymère formant la première face de ladite pièce d’équipement, ladite couche externe étant au contact du premier corps composite (20). Pièce d’équipement selon la revendication 1, dans laquelle la couche externe (26) est une mousse polyuréthane comprenant des charges choisies parmi la craie, la baryte, les argiles et leurs mélanges. Pièce d’équipement selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle la couche externe (26) présente une densité comprise entre 1 et 2. Pièce d’équipement selon l’une des revendications précédentes, dans laquelle la couche externe (26) forme au moins partiellement l’au moins un bord (16) de ladite pièce. Pièce d’équipement selon l’une des revendications précédentes, comprenant en outre un deuxième corps composite (22) et un écarteur (24) pris en sandwich entre les premier et deuxième corps composites. Pièce d’équipement selon la revendication 5, dans laquelle le premier corps composite comprend : une première couche composite principale (30) ; et une première couche composite de renfort (32), disposée entre la première couche composite principale et l’écarteur. Pièce d’équipement selon la revendication 6, dans laquelle la première couche composite principale (30) comporte la pluralité de premières fibres structurelles (36) et la première couche composite de renfort comporte une pluralité de deuxièmes fibres (44) unidirectionnelles. Pièce d’équipement selon l’une des revendications 6 ou 7, dans laquelle la première couche composite principale (30) comporte la matrice du premier polymère thermofusible (40) ; et la première couche composite de renfort (32) comporte une matrice d’un deuxième polymère thermofusible (45), chacun desdits polymères thermofusibles étant un polymère thermoplastique, préférentiellement un polypropylène. Pièce d’équipement selon l’une des revendications 5 à 8, dans laquelle le deuxième corps composite (22) comprend : une deuxième couche composite principale (30) ; et une deuxième couche composite de renfort (32), disposée entre la deuxième couche composite principale et l’écarteur. Procédé de fabrication d’une pièce d’équipement (10) selon l’une des revendications précédentes, comprenant les étapes suivantes : réalisation d’un empilement ; puis compression à chaud dudit empilement pour obtenir une pièce intermédiaire (60), ladite pièce intermédiaire comprenant le premier corps composite (20) ; puis formation de la couche externe (26) par surmoulage d’une mousse polymère sur le premier corps composite de ladite pièce intermédiaire.
Panneau (9) comprenant : un matériau ablatif (2); sur l’une des faces du matériau ablatif (2) un film décoratif (1) ; sur l’autre face du matériau ablatif (2) une couche de matériau métallique (3) d’une épaisseur comprise entre 0,8 et 5 mm, le matériau métallique (3) étant de préférence de l’aluminium. Panneau (9) selon la revendication 1 dans lequel l’épaisseur du matériau ablatif (2) est comprise entre 5 et 50 mm, de préférence entre 10 et 13,5 mm. Panneau (9) selon la revendication 1 ou 2 dans lequel le matériau ablatif (2) est choisi parmi la famille des lièges. Panneau (9) selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le film décoratif (1) présente une épaisseur comprise entre 0,5 et 6 mm, de préférence entre 0,6 et 1,2 mm. Panneau (9) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel le film décoratif (1) est lié au matériau ablatif (2) au moyen d’un adhésif. Panneau (9) selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la couche métallique (3) est collée sur le matériau ablatif (2) ou est liée de façon mécanique au matériau ablatif (2). Panneau (9) selon la revendication 6 dans lequel le matériau ablatif (2) et le film décoratif (1) sont contenus dans une ossature métallique avec rebords. Panneau (9) selon la revendication 6 dans lequel le panneau est vissé sur une ossature métallique (6). Véhicule comportant un panneau selon l’une quelconque des revendications 1 à 8. Véhicule selon la revendication 9 choisi parmi les véhicules ferroviaires.