INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
En outre, la tension nominale du réseau électrique donné selon la présente invention est comprise entre 180 et 480 V. De préférence, la tension nominale du réseau électrique donné est comprise entre 230 et 400V.
Avantageusement, le dispositif fonctionne à une fréquence fondamentale comprise entre 360 et 800 Hz, avantageusement à 400 Hz et le dispositif fonctionne à une tension nominale du réseau électrique donné comprise entre 115 et 200 V.
Selon un mode de réalisation particulier de l’invention, la fréquence fondamentale est comprise entre 50 et 60Hz et la tension nominale du réseau électrique donné est comprise entre 230 et 400V.
Avantageusement, la tension nominale est une tension composée.
Avantageusement, l’élément de stockage d’énergie capacitif est connecté en amont à une unité de puissance à génération d’énergie renouvelable, l’unité de conversion générant un courant alternatif, avec une bande de fréquence allant de 50 à 2500Hz, couvrant en plus le courant actif maximal généré par l’unité de puissance à génération d’énergie renouvelable, l’unité de filtrage laisse passer le courant actif correspondant au point de puissance maximale disponible au sein de l’unité de puissance à génération d’énergie renouvelable, pour satisfaire la demande de consommation d’énergie active des charges électriques non linéaires et linéaires, tout en assurant la recharge de l’élément de stockage d’énergie capacitif.
Avantageusement, le dispositif de pilotage de commutation commande la commutation de l’onduleur, par un contrôleur qui est :
- non linéaire par mode glissant continu de premier ordre ou d’ordre supérieur, ou
On observe, en , une détente 23 du deuxième mode de réalisation particulier du dispositif de sécurité 11. Cette détente 23 est mobile en rotation autour d’un axe 19. Cette détente 23 comporte une ouverture 24 qui est traversée par l’extrémité de la tige 13 représentée à gauche dans les figures 8 et 9. Cette ouverture 24 comporte un logement 26 de dent vertical dont la géométrie externe lui permet d’accueillir la dent 25.
Comme on le comprend aisément, ce deuxième mode de réalisation du dispositif de sécurité 11 fonctionne de la même manière que le premier mode de réalisation, une force verticale orientée vers le haut étant nécessaire pour désengager la dent 25 du logement 26 et ainsi autoriser le mouvement de la détente 23 et le déclenchement d’un tir.
On observe, en , un espace vide 27 nécessaire pour que le mouvement du doigt de l’utilisateur qui va actionner la détente puisse exercer la force illustrée par la flèche 22. Cet espace vide 27 se trouve à l’avant et au-dessus de la détente.
On observe, en , que pour désengager la sécurité fournie par le dispositif de sécurité 11, l’utilisateur doit d’abord appuyer, vers le haut et vers son poignet, sur le point A 28 et le point B 29, ce qui a pour effet de faire sortir la dent du logement de dent et d’interdire le retour de la dent dans le logement de dent puisque la détente se déplace légèrement. Afin de déclencher le tir, l’utilisateur appuie, ensuite, vers la gauche, sur les points B 29 et C 30. S’il renonce à déclencher le tir, l’utilisateur n’a qu’à relâcher la détente 12 ou 23 pour que la dent se remette en prise avec le logement de dent comme illustré en . Après un tir, lorsque la détente, 12 ou 23 reprend sa position de repos, la dent, 15 ou 25 rentre dans le logement 16 ou 26 sous l’action de la force de rappel mentionnée ci-dessus.
D’une manière plus générale, le dispositif 11 de sécurité pour arme à feu 10 comporte : - une dent 15, ou un logement 26 de dent, solidaire de la détente 12 de l’arme à feu 10, - une tige 13 mobile munie d’un logement de dent 16 ou d’une dent 25, respectivement, positionnée au-dessus de la détente 12 et configurée pour que le logement de dent 16, respectivement la dent 25, puisse être déplacée sous l’action d’un doigt touchant la détente 12 ;
de telle manière que la détente 12 ne peut pas être actionnée tant que la dent 15 ou 25 est dans le logement 16 ou 26 de dent et que, pour réaliser un tir, l’utilisateur de l’arme à feu doit, d’abord, déplacer la tige mobile 13, avec son doigt, pour dégager la dent 15 ou 25 du logement 16 ou 26 de dent, avant de presser la détente 12, le retour de la détente 12 après le tir provoquant l’entrée de la dent 15 ou 25 dans le logement 16 ou 26 de dent.
Dans le premier mode de réalisation particulier (figures 3 à 7), le dispositif 11 de sécurité pour arme à feu 10 comporte : - une dent 15 solidaire de la détente 12 de l’arme à feu 10, et - une tige 13 mobile munie d’un logement de dent 16, positionnée au-dessus de la détente 12 et configurée pour que le logement de dent 16 puisse être déplacée sous l’action d’un doigt touchant la détente 12.
Dans le deuxième mode de réalisation particulier (figures 8 à 10), le dispositif 11 de sécurité pour arme à feu 10 comporte : - un logement 26 de dent, solidaire de la détente 12 de l’arme à feu 10, et - une tige 13 mobile munie d’une dent 25, positionnée au-dessus de la détente 12 et configurée pour que la dent 25, puisse être déplacée sous l’action d’un doigt touchant la détente 12.
Dans les modes de réalisation représentés dans les figures, la tige 13 est montée mobile en rotation autour d’un axe de rotation 18.
Préférentiellement, l’axe de rotation 18 de la tige mobile 13 est en avant de la détente 12, c’est-à-dire du côté de la détente où le doigt de l’utilisateur est positionné pour presser la détente 12.
Dans des modes de réalisation, le dispositif 11 comporte une pièce 14 formant ressort et exerçant sur la tige mobile 13 une force de rappel du logement 16 de dent, respectivement de la dent 25, vers la dent 15, respectivement le logement 26 de dent.
Dans des modes de réalisation (non représentés), la tige 13 est flexible et élastique et seule sa partie atteignant la détente est mobile. Dans ces modes de réalisation, le ressort 14 n’est pas nécessaire mais peut être présent, la flexibilité de la tige 13 assurant la force de rappel exposée ci-dessus.
La présente invention vise aussi une arme à feu 10, qui comporte un dispositif de sécurité 11 selon l’invention.
Nomenclature : 10. arme à feu 11. dispositif de sécurité 12. détente (premier mode de réalisation) 13. tige 14. ressort 15. dent (premier mode de réalisation) 16. logement de dent (premier mode de réalisation) 17. ouverture dans la détente 12 (premier mode de réalisation) 18. axe de rotation de la tige 19. axe de rotation de la détente 20. fixation du ressort 14 sur la tige 13 21. appui du ressort 14 sur le bâti de l’arme à feu 22. flèche montrant la force à appliquer pour désengager la sécurité 23. détente (deuxième mode de réalisation) 24. ouverture dans la détente 22 (deuxième mode de réalisation) 25. dent (deuxième mode de réalisation) 26. logement de dent (deuxième mode de réalisation) 27. espace vide pour déplacement du doigt de l’utilisateur 28. point A 29. point B 30. point C
Système de visée pour fusil L’invention concerne un système de visée pour fusil. Elle concerne aussi un fusil en tant que tel équipé d’au moins un tel système de visée. Enfin, elle porte aussi sur une partie arrière ou avant d’un tel système de visée, et sur une embase d’un tel système de visée ainsi que sur une partie supérieure de visée destinée à un montage sur une telle embase.
Dans certains modes de réalisation, la phase aqueuse de la composition cosmétique stable au sel inclut au moins un ou une combinaison d’acide ascorbique ou d’analogues de celui-ci, d’acides alpha-hydroxylés, d’acides bêta-hydroxylés ou d’autres acides cosmétiquement acceptables, ou toute combinaison de ceux-ci. Dans certains modes de réalisation, la composition cosmétique stable au sel inclut un ou plusieurs acides choisis dans le groupe consistant en acide ascorbique, acide citrique, acide lactique, acide glycolique, acide mandélique, acide salicylique, acide malique, acide azélaïque, acide kojique, acide chlorogénique, acide férulique, zinc PCA, acide gallique, acide hyaluronique et des combinaisons de ceux-ci. Dans certains modes de réalisation particuliers, la composition cosmétique stable au sel inclut au moins de l’acide ascorbique.
La composition cosmétique stable au sel est une forme d’émulsion liquide directe qui peut être une formulation à rincer ou à laisser, dans laquelle la composition cosmétique stable au sel a une viscosité supérieure à celle de l’eau mais n’est ni un gel ni une crème et est donc fluide lorsqu’elle est appliquée, et peut être fournie infusée dans un substrat convenable.
Dans divers modes de réalisation, la quantité totale d’acide cosmétiquement acceptable présente dans une plage d’environ 4 % à environ 15 %, en poids, sur la base du poids total de la composition cosmétique stable au sel, et un agent neutralisant présent pour fournir un pH dans une plage d’environ 4,5 à environ 7,5.
Dans divers modes de réalisation, l’agent neutralisant est présent dans une plage allant d’environ 0,1 % à environ 5 %, en poids, sur la base du poids total de la composition cosmétique stable au sel.
Dans certains modes de réalisation, la composition cosmétique stable au sel inclut du sel (y compris du sel fourni par des agents neutralisants ajustant le pH, comme décrit plus en détail dans le présent document) présent dans la composition en une quantité qui se situe dans une plage allant d’environ 0,1 % à environ 4 % en poids, sur la base du poids total de la composition. Dans certains modes de réalisation particuliers, le sel est présent en une quantité qui est supérieure à 2 % en poids, sur la base du poids total de la composition.
Ainsi, le sel peut être présent en poids, sur la base du poids total de la composition cosmétique stable au sel, à raison d’environ 0,1, 0,2, 0,3, 0,4, 0,5, 0,6, 0,7, 0,8, 0,9, 1,0, 1,2, 1,3, 1,4, 1,5, 1,6, 1,7, 1,8, 1,9, 2, 3, à environ 4 pour cent en poids, y compris les incréments et les plages compris et intermédiaires.
Acide ascorbique Selon certains modes de réalisation, la composition cosmétique stable au sel peut comprendre de l’acide ascorbique, ou vitamine C.
L’acide ascorbique peut être fourni par l’addition de n’importe quel analogue réducteur de l’acide ascorbique, tel que l’acide D-isoascorbique ou par l’addition d’autres petits composés réducteurs tels que, sans s’y limiter, glutathion, L-cystéamine et similaires. De telles formes devraient fournir une composition équivalente à celle revendiquée et entrent dans la portée de l’invention.
L’acide ascorbique et ses dérivés peuvent être présents dans la composition cosmétique stable au sel en une quantité d’environ 1 % à environ 15 %, et dans certains modes de réalisation, d’environ 4 % à environ 15 %, et dans certains modes de réalisation, d’environ 10 % à environ 15 %, et dans certains modes de réalisation, d’environ 8 % à environ 12 %, et dans certains modes de réalisation, d’environ 10 %, ou toute combinaison, sous-combinaison, plage ou sous-plage convenable de celles-ci en poids, sur la base du poids de la composition cosmétique stable au sel.
Ainsi, l’acide ascorbique, lorsqu’il est présent, peut être présent, en poids, sur la base du poids total de la composition cosmétique stable au sel, d’environ 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, à environ 15 pour cent en poids, y compris les incréments et les plages compris et intermédiaires.
Acide alpha-hydroxylé Selon certains modes de réalisation, la composition cosmétique stable au sel peut comprendre au moins un acide alpha-hydroxylé.
Les acides alpha-hydroxylés convenables incluent acide glycolique, acide lactique, acide tartrique, acide mandélique, acide citrique, des dérivés esters de ceux-ci et des combinaisons de ceux-ci. Des exemples de dérivés esters incluent les composés esters de l’acide lactique, tels que lactate de méthyle, lactate d’éthyle, lactate de butyle et, de manière similaire, les composés esters de l’acide glycolique, de l’acide tartrique, de l’acide mandélique, de l’acide citrique. Un acide alpha-hydroxylé particulièrement convenable est l’acide lactique. L’acide lactique, ou acide 2-hydroxypropanoïque, est fourni à la composition du gommage chimique pour permettre une exfoliation accrue de la peau. En outre, l’acide lactique stimule également la production de glycosaminoglycanes (GAG) dans la peau, améliorant ainsi la fonction barrière et l’hydratation de la peau.
Dans certains modes de réalisation particuliers, l’acide alpha-hydroxylé dans la composition cosmétique stable au sel peut inclure au moins l’un des acides suivants : acide lactique, acide glycolique, acide tartrique, acide mandélique et acide citrique.
La composition cosmétique stable au sel peut inclure une concentration d’acide alpha-hydroxylé dans une plage allant d’environ 4 % à environ 15 %, ou d’environ 8 % à environ 14 %, ou d’environ 9 % à environ 13 %, ou d’environ 10 % à environ 12 %, ou est d’environ 10 %, ou toute combinaison, sous-combinaison, plage ou sous-plage convenable de celles-ci en poids, sur la base du poids de la composition cosmétique stable au sel. Une personne ayant une compétence ordinaire dans l’art, cependant, appréciera que d’autres plages entrent dans la portée de l’invention. Selon certains modes de réalisation, la quantité d’acide alpha-hydroxylé présente n’est pas supérieure à environ 10 %.
Ainsi, l’un quelconque ou une combinaison d’acides alpha-hydroxylés, lorsqu’ils sont présents, peuvent être présents, en poids, sur la base du poids total de la composition cosmétique stable au sel, d’environ 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, à environ 15 pour cent en poids, y compris les incréments et les plages compris et intermédiaires.
Acide bêta-hydroxylé Selon certains modes de réalisation, la composition cosmétique stable au sel peut inclure au moins un acide bêta-hydroxylé. Dans certains modes de réalisation particuliers, la composition cosmétique stable au sel peut inclure un acide bêta-hydroxylé comprenant l’acide salicylique.
Ces offres sont de fait complexes et de plus le véhicule ainsi transformé n’a pas les caractéristiques des véhicules conçus d’origine et commercialisés par les constructeurs automobiles.
Nous n’avons pas connaissance par contre d’une offre technique structurée collective consistant à convertir un véhicule déjà mis en circulation en version Diesel en un véhicule à motorisation essence Euro 6 répondant aux exigences des zones à circulation restreinte et offrant une autonomie voisine de celle du véhicule Diesel d’origine.
Le procédé collectif de conversion d’un véhicule déjà mis en circulation selon l’invention concerne au moins un véhicule à motorisation Diesel Euro 6 et comporte une étape sur la base de son VIN pour vérifier l’éligibilité technique d’au moins une solution de conversion en motorisation essence Euro 6, étape qui va consister à partir du VIN à consulter la base de données des variantes homologuées pour vérifier que le véhicule (V) est un Diesel Euro 6 et à vérifier l’existence d’au moins une motorisation essence déjà homologuée Euro 6 par le constructeur.
- la structure d’accueil comprend une coque d’appui tête mobile par rapport à la coque de dossier et est configurée de manière à occuper :
-- une position déployée dans laquelle la coque d’assise et la coque d’appui tête sont déployées par rapport à la coque de dossier de sorte à ce que la structure d’accueil forme un volume de réception de l’enfant, et
-- une position ployée dans laquelle la coque d’assise et la coque d’appui tête sont sensiblement plaquées contre la coque de dossier de sorte à ce que la structure d’accueil forme une valise fermée.
- la structure d’accueil comprend des moyens de guidage destinés à coopérer avec des patins de guidage du mécanisme de liaison.
- chaque première et deuxième embase comprend des moyens de fin de course aptes à arrêter la rotation d’au moins une jambe arrière du châssis.
- au moins une partie de la structure d’accueil est réalisée dans un matériau polymère tel qu’un polypropylène expansé ou un polystyrène expansé.
- au moins une partie de la structure d’accueil est réalisée dans un matériau composite qui comprend une matrice polymérique et un renfort fibreux densifié par la matrice polymérique.
- le châssis est également réalisé dans un matériau composite qui comprend une matrice polymérique et un renfort fibreux densifié par la matrice polymérique.
- la poussette comprend des moyens de déverrouillage du mécanisme de liaison de manière à permettre le déplacement du châssis par rapport à la structure d’accueil.
- la poussette comprend un système de verrouillage en position de la coque de dossier par rapport à la coque de support.
- la structure d’accueil comprend également un mécanisme de verrouillage et de déverrouillage des coques d’appui tête et d’assise l’une par rapport à l’autre.
- la poussette comprend un panier qui est monté sur le châssis et qui est relié à une jambe avant et à une jambe arrière, le panier étant destiné à occuper une position ouverte dans une position de roulage du châssis et une position fermée dans une position de fermeture du châssis, le panier comprenant un fond équipé de renforts et d’une ligne de couture définissant une ligne de pliage suivant une direction parallèle à une axe de rotation de la jambe arrière par rapport au châssis, le pivotement de la jambe arrière autour de l’axe de rotation entraînant le pliage ou le dépliage du panier suivant la ligne de pliage, les renforts d’une part étant coplanaires dans la position ouverte, et d’autre part étant superposés et s’étendant dans des plans parallèles dans la position fermée.
Suivant un autre aspect, l’invention concerne une poussette pliable pour enfant, comprenant :
- un châssis comportant au moins une jambe avant et au moins une jambe arrière, la jambe arrière étant montée pivotante, autour d’un axe de rotation, par rapport au châssis entre une position de roulage et une position de fermeture dans laquelle les jambes avant et arrière sont parallèles,
- un panier relié à la jambe avant et à la jambe arrière, le panier étant destiné à occuper une position ouverte dans la position de roulage et une position fermée dans la position de fermeture,
caractérisée en ce que le panier comprend un fond équipé de renforts et d’une ligne de couture définissant une ligne de pliage suivant une direction parallèle à l’axe de rotation de la jambe arrière, le pivotement de la jambe arrière autour de l’axe de rotation entraînant le pliage ou le dépliage du panier suivant la ligne de pliage, et en ce que les renforts sont coplanaires dans la position ouverte, et en ce que les renforts sont superposés et s’étendent dans des plans parallèles dans la position fermée.
Le système de sécurité peut encore comporter un module d’ouverture des locaux dans lequel il est installé. Ce module peut permettre de déclencher l’ouverture des locaux en fonction d’un signal d’ouverture qui peut être transmis depuis l’extérieur de l’ensemble selon l’invention, par exemple par radio, par un appel téléphonique spécifique, ou par un signal sonore tel qu’une sirène de pompiers, à l’initiative par exemple de pompiers souhaitant entrer dans les locaux pour combattre un début de feu. Alternativement ou en complément, le module peut permettre de déclencher l’ouverture des locaux en fonction d’un signal d’ouverture émis depuis le contrôleur 4 du système de sécurité. Ce module d’ouverture est particulièrement intéressant dans le cas d’un départ d’incendie le weekend ou de nuit quand aucune personne n’est présente sur les lieux. Elle permet en effet aux pompiers d’accéder au site sans avoir à attendre qu’une personne ne vienne l’ouvrir. Il est bien entendu que l’ouverture des locaux peut être conditionnée par l’occurrence de plusieurs événements combinés comme : le dépassement d’un seuil de température ou d’élévation de température et la présence d’un son de sirène de pompier et/ou l’envoi d’un signal permettant l’ouverture des locaux.
Le système de sécurité peut enfin comporter un détecteur de fumées. Le contrôleur 4 peut ainsi être prévenu de la présence de fumées et envoyer une alarme à la centrale d’alarmes.
L’ensemble selon l’invention peut être installé et utilisé selon le procédé suivant :
le cas échéant, arrivée d’un véhicule 1 dans un garage, qu’il soit neuf, pour réparation ou accidenté, le cas échéant, installation du système de sécurité à proximité du véhicule 1, de préférence facilité par le fait qu’il comporte un boîtier monté sur roulettes et qu’il peut être raccordé à une simple prise de courant, disposition d’au moins un capteur de température 2 sur ledit véhicule 1, par exemple dans l’habitacle 5 et/ou sur une batterie 6 du véhicule 1, disposition d’au moins un module d’extinction 3 comportant un agent extincteur sur ledit véhicule 1, par exemple dans l’habitacle 5 du véhicule 1, réception de données en provenance du capteur de température 2 par un contrôleur 4, lesdites données étant par exemples des mesures de température, en fonction des données reçues, décision par ledit contrôleur 4 d’envoyer ou non une alarme à une centrale d’alarmes. Par exemple le contrôleur 4 décide d’envoyer une alarme, dès que la température mesurée par le capteur de température est supérieure à un premier seuil absolu, compris par exemple entre 50°C et 80°C. Un autre mode de fonctionnement possible est que le contrôleur décide d’envoyer une alarme dès que la température mesurée par le capteur de température s’élève à une vitesse supérieure à un premier seuil d’élévation, défini par exemple en degrés Celsius par minute, pendant une première période de temps, par exemple compris entre 3 et 5°C par minute, sur une durée de 1 minute.
Une alarme est alors envoyée par ledit contrôleur à une centrale d’alarmes par l’intermédiaire d’un émetteur, par exemple un émetteur 4G.
Le contrôleur peut aussi être configuré pour envoyer une pré alarme dès que la température mesurée par le capteur de température s’élève à une vitesse supérieure à un premier seuil d’élévation, défini par exemple en degrés Celsius par minute, pendant une première période de temps, par exemple compris entre 3 et 5°C par minute, sur une durée de 1 minute ; cela correspond par exemple à une prise de température toutes les minutes, et une mesure donne un niveau supérieur de 3 à 5°C par rapport à la mesure précédente.
Si la mesure suivante, encore une minute plus tard redonne une valeur plus basse, la pré alarme est ignorée.
Si au contraire la mesure suivante est à nouveau plus élevée, la pré alarme est confirmée par l’envoi d’une alarme. On peut décider que l’alarme est confirmée pour une élévation de température comprise entre 20 et 30°C.
Dans le cas où le système de sécurité comprend un capteur optique 7, le procédé ci-dessus peut comprendre une étape lors de laquelle lorsque la température mesurée par le capteur de température 2 s’élève à une vitesse supérieure à un premier seuil d’élévation, défini en degrés Celsius par minute, alors le contrôleur 4 envoie à la centrale d’alarmes les images capturées par un capteur optique 7 dirigé vers ledit véhicule 1. Alternativement l’envoi d’images peut être réalisé par le contrôleur 4 dès que la température mesurée par le capteur de température 2 est supérieure au premier seuil absolu. Les images peuvent être utilisées par un opérateur humain ou informatique, par l’intermédiaire d’un logiciel de reconnaissance d’image, pour constater ou non un départ de feu visible. Les secours peuvent alors décider de se rendre ou non sur les lieux, et de préparer au mieux leur intervention en fonction de la situation visuelle : présence de fumées, flammes, véhicules adjacents en feu, etc. Alternativement ou en complément, les images peuvent permettre à un opérateur humain ou informatique de décider d’ordonner au contrôleur 4 de commander au module d’extinction 3 la libération de l’agent extincteur hors du moyen d’extinction. La commande de libération peut concerner un module d’extinction 3 différent selon le capteur de température 2 pour lequel un seuil de température ou d’élévation de température a été dépassé.