INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Pour faciliter l’enrôlement de leurs utilisateurs, de plus en plus d’organismes ont ainsi recours à des procédures d’enrôlement à distance, ce qui est d’autant plus pertinent compte tenu de la présence toujours plus importante de l’outil informatique dans le domaine de l’économie.
Ce nouveau mode d’enrôlement présente des enjeux importants, tant pour un organisme que pour ses utilisateurs. En effet, pour un organisme, l’enrôlement à distance doit permettre de :
identifier un utilisateur avec un niveau de confiance suffisamment élevé, et notamment compatible avec les procédures dudit organisme ; lier l’identité de cet utilisateur avec une signature numérique permettant d’authentifier facilement ledit utilisateur durant son enrôlement, et garder en mémoire ce lien durant toute la durée du contrat et/ou de la collaboration entre ledit utilisateur et ledit organisme ; mémoriser le partage de chaque document justificatif de l’utilisateur vers l’organisme ; garantir à l’utilisateur la sécurité lors de la transmission de ses données d’identité et de ses documents justificatifs, notamment en assurant audit utilisateur qu’il partage ces informations avec le bon organisme et/ou que lesdites informations ne seront pas communiquées à d’autres organismes.
De même, l’enrôlement à distance doit permettre à un utilisateur de :
transmettre simplement des documents justificatifs sous forme électronique à un organisme, tout en gardant trace de cette transmission ; pouvoir simplement mettre à jour les documents justificatifs transmis à l’organisme, notamment en envoyant un nouveau type de document et/ou une nouvelle version d’un précédent document devenu obsolète, par exemple un justificatif de domicile avec une date ancienne et/ou lié à une ancienne adresse dudit utilisateur ; pouvoir contrôler à tout moment les documents justificatifs envoyés à l’organisme et/ou validés par ledit organisme.
L’invention vise à perfectionner l’art antérieur en proposant notamment un procédé qui, au moyen d’une chaîne de blocs, permet à un utilisateur d’être enrôlé par un organisme de manière simple, intuitive et sécurisée, avec les avantages susmentionnés.
A cet effet, selon un premier aspect, l’invention propose un procédé d’enrôlement d’un utilisateur d’une chaîne de blocs par un organisme présent sur ladite chaîne de blocs, ledit procédé prévoyant :
la communication par l’utilisateur de données d’identité à une plateforme dudit organisme sur la chaîne de blocs, ainsi que d’une adresse numérique d’un coffre-fort numérique détenu par ledit utilisateur sur la chaîne de blocs ; l’authentification dudit utilisateur par ladite plateforme par comparaison entre les données d’identité communiquées par ledit utilisateur et une empreinte numérique dudit utilisateur enregistrée dans ledit coffre-fort ;
ledit procédé prévoyant en outre, lorsque l’utilisateur communique des documents électroniques pour finaliser son enrôlement :
l’enregistrement d’empreintes desdits documents électroniques dans un coffre-fort numérique d’enrôlement détenu par l’organisme sur la chaîne de blocs ; l’envoi desdits documents à la plateforme de l’organisme, afin de permettre une vérification desdits documents par comparaison avec leurs empreintes enregistrées dans ledit coffre-fort d’enrôlement.
Une direction radiale à l’axe longitudinal X12 du corps mâle 12 est représentée, uniquement à la , par une flèche notée « R ».
Les deux directions circonférentielles à l’axe longitudinal X12 du corps mâle 12 sont représentées, uniquement à la , par une double flèche notée « C ».
L’élément mâle 10 comprend également une soupape 28, logée dans l’extrémité distale du conduit interne 26, c’est-à-dire logée dans l’extension tubulaire 20, et mobile dans le corps mâle 12 selon l’axe longitudinal X12 entre une position avancée de fermeture étanche du conduit interne 26 et une position reculée d’ouverture du conduit interne. À la , la soupape 28 n’est pas représentée.
La soupape 28 comprend un joint d’étanchéité 29, en contact radial avec l’extension tubulaire 20 lorsque la soupape est en position de fermeture étanche du conduit interne 26, de sorte à assurer l’étanchéité de la fermeture du conduit interne 26 par la soupape.
Le corps mâle 12 comprend un ressort de soupape 30, qui exerce un effort sur la soupape 28, par rapport à la partie monobloc du corps mâle et selon l’axe longitudinal X12, tendant à repousser la soupape vers sa position avancée de fermeture étanche.
Le ressort de soupape 30 s’étend donc le long de l’axe longitudinal X12. Son extrémité distale est en appui contre la soupape 28 et son extrémité proximale est en appui contre une bague d’arrêt 32, la bague d’arrêt 32 étant retenue dans la partie monobloc du corps mâle.
Le corps mâle 12 comprend également une butée 34, qui s’étend dans le conduit interne 26 et qui empêche le déplacement de la soupape 28 dans la direction longitudinale avant X au-delà de sa position de fermeture étanche.
L’extension tubulaire 20 et la couronne 22 s’étendent toutes deux depuis la partie centrale 18 vers l’extrémité distale du corps mâle 12, selon l’axe longitudinal X12. En pratique, la couronne 22 s’étend depuis une face avant 36 de la partie centrale 18 du corps mâle 12. La face avant 36 est plane et axiale, c’est-à-dire qu’elle est perpendiculaire à l’axe longitudinal X12. En outre, selon une direction radiale du corps mâle 12, la face avant 36 s’étend au-delà de la couronne 22 vers l’extérieur. En d’autres termes, sur la , la face avant 36 est apparente et s’étend tout autour de la couronne 22.
De plus, la couronne 22 est située à distance de l’extension tubulaire 20, selon une direction radiale du corps mâle 12, en étant plus éloignée de l’axe longitudinal que l’extension tubulaire. Ainsi, le corps mâle 12 comprend un espace annulaire 40, ménagé entre l’extension tubulaire 20 et la couronne 22, qui forme un chambrage. La couronne est donc située autour de l’extension tubulaire.
L’espace annulaire 40, ou chambrage, est donc formé entre une face radiale externe 42 de l’extension tubulaire 20, c’est-à-dire une face externe de l’extension tubulaire, et une face radiale interne 44 de la couronne 22, c’est-à-dire une face interne de la couronne.
La face radiale externe 42 de l’extension tubulaire 20 et la face radiale interne 44 de la couronne 22 sont définies par des cylindres droits ayant chacun un diamètre constant et étant chacun centrés sur l’axe longitudinal X12.
De plus, dans une direction radiale, la couronne 22 est délimitée par une face radiale externe 46, qui est également définie par un cylindre droit de diamètre D46 constant centré sur l’axe longitudinal X12. Ainsi, le diamètre D46 de la face radiale externe 46 est constant.
Selon l’axe longitudinal X12, la couronne 22 est délimitée à son extrémité distale par une face avant 48, parallèle à la face axiale 36 de la partie centrale 18.
L’épaisseur radiale de la couronne 22, notée « E22 », c’est-à-dire la distance entre la face interne 44 et la face externe 46 de la couronne, mesurée selon un axe radial à l’axe longitudinal X12, est constante, depuis la face axiale 36 de la partie centrale 18 jusqu’à la face avant 48 de la couronne.
On note « D44 » le diamètre de la face radiale interne 44, mesuré dans une direction radiale du corps mâle 12.
Avantageusement, le diamètre D44 de la face radiale interne 44 est sensiblement égal au diamètre D25 du filetage 25. Par « sensiblement égal », on entend que le diamètre D44 est égal au diamètre D25 à plus ou moins 10%.
Avantageusement, le dispositif d’entrainement comprend un premier organe de liaison configuré pour relier le premier vérin hydraulique au premier vantail et un second organe de liaison configuré pour relier le second vérin hydraulique au second vantail, les premier et second organes de liaison comprenant respectivement :
- une première portion primaire et une seconde portion primaire configurées pour être fixées respectivement aux premier et second vantaux, et
- une première portion de levier et une deuxième portion de levier configurées pour une fixation avec une première portion d’extrémité respectivement des premier et second vérins hydrauliques, et pour que les premiers et seconds vérins hydrauliques exercent une force en poussée respectivement sur les premier et second vantaux pour l’entrainement en pivotement de la position d’ouverture à la position de fermeture et exercent une force de rappel pour l’entrainement en pivotement de la position de fermeture à la position d’ouverture.
Selon une possibilité, les première et deuxième portions de levier forment une saillie vers le haut, à l’extérieur du compartiment de stockage, en position de fermeture des premiers et second vantaux, et les première et deuxième portions de levier sont orientées vers le bas, à l’intérieur du compartiment de stockage, en position d’ouverture des premiers et second vantaux.
Selon une caractéristique, la première et la deuxième portion de levier s’étendent dans une direction formant un angle compris entre 100° et 170° avec le plan d’extension respectivement des premier et second vantaux, par exemple entre 105° et 140°, de sorte à procurer un effet de levier optimal lors de l’entrainement en pivotement des premier et second vantaux entre la position de fermeture et la position d’ouverture.
Selon une disposition, les premier et second vérins hydrauliques comprennent chacun une deuxième portion d’extrémité opposée à la première portion d’extrémité, la deuxième portion d’extrémité du premier vérin hydraulique et la deuxième portion d’extrémité du second vérin hydraulique étant montées pivotantes sur une même paroi latérale du compartiment de stockage.
Selon un exemple de réalisation, la première portion primaire et la seconde portion primaire des premier et second organes de liaison s’étendent dans le plan d’extension respectivement des premier et second vantaux.
Les premières portions primaires des premier et second organes de liaison s’étendent suivant la direction d’extension des bords latéraux, respectivement des premier et second vantaux.
De façon avantageuse, les premières portions d’extrémité des premier et second vérins hydrauliques comprennent un axe d’articulation disposé dans une fente ménagée respectivement dans la première et la deuxième portion de levier, la fente présentant une forme globalement courbe, notamment en forme d’arc de cercle, délimitant un jeu fonctionnel entre les premières portions d’extrémité et les première et deuxième portions de levier. Cette configuration participe à augmenter la capacité du dispositif d’entrainement à entrainer le pivotement des vantaux avec l’amplitude visée.
Selon une possibilité, le conteneur de stockage comprend un premier déflecteur et un deuxième déflecteur montés pivotant sur une face interne respectivement des premier et second vantaux, le premier déflecteur et le deuxième déflecteur étant configurés de sorte :
qu’en position d’ouverture des premier et second vantaux, les premier et deuxième déflecteurs prennent une position de couverture dans laquelle ils couvrent un interstice formé entre la région supérieure du compartiment de stockage et les premier et second vantaux, et qu’en position de fermeture des premier et second vantaux, les premier et deuxième déflecteurs prennent une position de repos dans laquelle les premier deuxième déflecteurs s’étendent librement vers le bas, dans le compartiment de stockage sous l’effet de la pesanteur.
Ainsi configurés, les déflecteurs évitent que de l’enrobé chargé dans le compartiment ne tombe dans l’interstice et/ou le dispositif de charnière pour la fixation des premier ou second vantaux, sur la région supérieure du compartiment de stockage et bloque à terme la fermeture des vantaux provoquant des pertes thermiques dommageables.
Selon une disposition, l’axe de pivotement respectivement des premier et deuxième déflecteurs sur la face interne des premier et second vantaux est distant de la jonction formée entre la face interne et une face latérale des premier et second vantaux contiguë à la face interne. Autrement dit, les premier et deuxième déflecteurs sont montés pivotant sur un bord interne de la face interne, distant de ladite jonction.
De préférence, les premier et deuxième déflecteurs s’étendent sur une longueur d’au moins 70% de la longueur respectivement des premier et second vantaux, de sorte à couvrir la totalité de la longueur de l’interstice pouvant se trouver sous la trémie au moment du chargement en enrobé.
Concrètement, les premier et deuxième déflecteurs comprennent chacun :
une première région s’étendant dans le plan d’extension respectivement des premier et second vantaux disposés en position d’ouverture et une deuxième région inclinée vis-à-vis de la première région, de sorte que les première et deuxième régions et les premier et second vantaux présentent une forme globale d’entonnoir en position d’ouverture des premier et second vantaux.
Selon une caractéristique du système, l’unité de contrôle et de commande peut être configurée pour :
dans une première configuration du système, mettre l’organe d’accueil dans une première position déterminée lorsque l’au moins un dit engin à récupérer est d’un premier type, avec l’organe d’accueil qui est configuré pour maintenir indirectement contre son espace d’accueil l’au moins un dit engin du premier type dans la première position déterminée de l’organe d’accueil dans laquelle sa paroi principale présente une première orientation générale déterminée dirigée sensiblement vers l’horizon ; et
dans une deuxième configuration du système, mettre l’organe d’accueil dans une deuxième position déterminée lorsque l’au moins un dit engin à récupérer est d’un deuxième type, avec l’organe d’accueil qui est configuré pour maintenir directement globalement en regard de son espace d’accueil l’au moins un dit engin du deuxième type dans la deuxième position déterminée de l’organe d’accueil dans laquelle sa paroi principale présente une deuxième orientation générale déterminée dirigée vers le bas ; avec l’au moins un dit engin du deuxième type qui est substantiellement plus volumineux que l’au moins un dit engin du premier type.
Le système selon l’invention permet donc de récupérer au moins deux types d’engins et d’adapter l’orientation de la paroi principale de l’organe d’accueil en fonction de l’engin. En particulier ici les engins volumineux peuvent être remontés en orientant la paroi principale vers le bas, tandis que les engins moins volumineux peuvent être remontés en orientant la paroi principale à l’horizontale. La position horizontale de l’engin permet de réduire les risques de détérioration par exemple des dispositifs électroniques dont ils peuvent être équipés.
En outre, le système peut comprendre en outre une rampe configurée pour être assujettie au navire et s’étendant au moins partiellement de manière inclinée entre une première extrémité dite immergée et une deuxième extrémité dite non immergée qui est opposée à la première extrémité, avec l’organe d’accueil qui est mobile en translation le long de la rampe entre une première position basse au niveau de la première extrémité de la rampe et une deuxième position haute au niveau de la deuxième extrémité de la rampe, où,
dans la première configuration, la première orientation générale déterminée dirigée sensiblement vers l’horizon forme un angle avec la rampe, et
dans la deuxième configuration du système, la deuxième orientation générale déterminée est dirigée vers le bas, vers la première extrémité immergée de la rampe et est sensiblement parallèle à l’inclinaison de la rampe.
Selon une autre caractéristique du système, le système comporte en outre une rampe configurée pour être assujettie au navire et s’étendant au moins partiellement de manière inclinée entre une première extrémité dite immergée et une deuxième extrémité dite non immergée qui est opposée à la première extrémité, avec l’organe d’accueil qui est mobile en translation le long de la rampe entre une première position basse au niveau de la première extrémité de la rampe et une deuxième position haute au niveau de la deuxième extrémité de la rampe, et une cage de réception d’au moins un dit engin à récupérer qui est d’un premier type, la cage de réception étant configurée pour être assujettie mécaniquement à l’organe d’accueil et au moins partiellement reçue dans son espace d’accueil, et comprenant une ouverture configurée pour permettre le passage d’un véhicule du premier type, et l’unité de contrôle et de commande est configurée pour mettre l’organe d’accueil et la cage de réception dans une première position déterminée dans laquelle la paroi principale et la cage de réception présentent une première orientation générale déterminée dirigée sensiblement vers l’horizon, et les maintenir dans la première position déterminée lorsque l’organe d’accueil est déplacé, ensemble avec la cage de réception, le long de la rampe entre la première position basse et la deuxième position haute de l’organe d’accueil.
Le système selon l’invention offre la possibilité de récupérer des engins notamment de petite taille et qui sont équipés de nombreux dispositifs électroniques, tout en réduisant le risque de détérioration de ces engins et les dispositifs l’équipant. En particulier, les engins moins volumineux peuvent être remontés en orientant la paroi principale à l’horizontale. Cette position évite notamment le glissement de l’engin dans la cage.
En outre, le système peut comporter un câble ayant à une extrémité libre un organe de retenue ainsi qu’un treuil apte à, respectivement, enrouler et dérouler le câble, et la cage de réception comprend une porte configurée pour coopérer avec l’organe de retenue pour ouvrir et fermer la cage de réception.
De plus, la cage de réception peut comprendre une partie inférieure destinée à être immergée, une partie supérieure opposée, et une ouverture ménagée dans la une partie supérieure.
Egalement, le système peut comprendre un détecteur configuré pour indiquer la présence d’un engin dans la cage de réception.
La cage de réception peut être assujettie mécaniquement et de manière amovible à l’organe d’accueil, et peut comporter un dispositif de verrouillage pour assurer son maintien en position sur l’organe d’accueil.
Par ailleurs, la paroi principale peut être globalement en forme d’entonnoir.
L’invention a aussi pour objet, sous un deuxième aspect, un ensemble comportant un système de récupération et/ou de lancement tel que décrits précédemment et au moins un engin marin ou sous-marin, notamment autonome, semi-autonome ou remorqué maintenu directement ou indirectement, globalement en regard d’un espace d’accueil d’un organe d’accueil d’un dispositif de réception du système, l’organe d’accueil étant dans une position déterminée et ayant une paroi principale dans une orientation générale déterminée.
L’invention a également pour objet, sous un troisième aspect, un navire comportant un ensemble tel que décrit précédemment, avec le système de récupération et/ou de lancement qui est monté mobile ou fixe sur le navire.
2. Résultats Après la mise en œuvre de cet exemple les produits alimentaires fibreux et texturés obtenus ont été photographiés (cf. ). Brièvement : la solution protéique salée formée à partir des protéines de pois, traitée enzymatiquement et acidifiée (pH 5,6) a permis l’obtention, après congélation en froid statique à – 25°C, d’un produit alimentaire fibreux, cohésif et texturé présentant des fibres d’une longueur moyenne de 8 mm et d’une épaisseur moyenne de 0,26 mm (Figures 12A-B) ; et la solution protéique salée formée à partir de protéines de soja, traitée enzymatiquement et acidifiée (pH 5,6) a permis l’obtention, après congélation en froid statique à – 25°C d’un produit alimentaire fibreux, cohésif et texturé présentant des fibres d’une longueur moyenne de 7 mm et d’une épaisseur moyenne de 0,18 mm (Figures 12C-D).
- EXEMPLE 10 - 1. Matériels & Méthodes 1.1. Recettes
Recette originale pour 100 g Recette pour 600 g Ingrédients Quantité (g) Mélange initial Isolat de protéines de pois 14,17 85,00 NaCl 0,66 3,96 Eau distillée 85,17 510,32 1er ajout Transglutaminase microbienne (mTG) en poudre 0,12 0,72 2nd ajout : acide jusqu’à obtention du pH cible Total 100,00 600,00
Tableau 14 . Recettes mises en œuvre à partir d’isolat de protéines de pois (PPI)
La solution protéique salée et traitée enzymatiquement a été refroidie aussi vite que possible. Pour cela, le récipient contenant la solution protéique salée et traitée enzymatiquement a été placé dans un bain-marie à 4°C et la solution protéique salée et traitée enzymatiquement a été agitée à la main avec une spatule. La température a été contrôlée par un thermocouple plongé dans la solution protéique jusqu’à ce qu’elle ait atteint 5°C à cœur. La solution protéique salée et traitée enzymatiquement a ensuite été acidifié avec de l’acide citrique jusqu’à ce qu’ait été atteint un pH de 5,6.
La solution protéique salée, traitée enzymatiquement, refroidie puis acidifiée a ensuite été séparée en deux solutions, l’une congelée dans un congélateur conventionnel en froid statique, à – 25°C ; et l’autre congelée dans un congélateur conventionnel en froid ventilé, à – 18°C.
En 2247, le système 510 peut sélectionner un maquillage numérique à appliquer dans le tutoriel.
En 2249, le maquilleur numérique 520 peut demander à l’utilisateur 530 s’il aime le choix du maquillage numérique. En 2251, l’utilisateur 530 peut répondre qu’il n’est pas d’accord avec le choix, et qu’il préférerait que le tutoriel soit réalisé avec un maquillage numérique fourni par l’utilisateur.
En 2253, le maquilleur numérique 520 peut indiquer que le tutoriel va commencer. Dans certains modes de réalisation, en 2255, le maquilleur numérique 520 peut fournir une liste de produits de maquillage numérique qui peuvent être utilisés pendant le tutoriel, au cas où l’utilisateur 530 souhaiterait obtenir les produits pour se maquiller pendant le tutoriel.
En 2261, le système 510 peut commencer à générer et à lire la vidéo du tutoriel. Dans l’exemple de tutoriel, le maquilleur numérique 520 peut commencer le tutoriel en indiquant le maquillage initial qui peut être appliqué. En 2263, le maquilleur numérique 520 peut parler ou fournir une instruction texte indiquant qu’une base sera appliquée, afin de se préparer pour le fond de teint.
La vidéo du tutoriel peut être lue par le système 510 en même temps qu’une instruction du maquilleur numérique 520, soit par la parole, soit par le texte, soit par la parole et le texte. En 2265, le maquilleur numérique 520 peut fournir des instructions pour sélectionner un fond de teint ayant une couverture légère et un fini naturel. En 2267, le maquilleur numérique 520 peut fournir des instructions pour balayer le fard à joues sur l’arête du nez, et l’étendre légèrement sur les joues. En 2269, le maquilleur numérique 520 peut fournir des instructions pour l’application de poudre d’illumination sur le bout du nez à l’aide d’un pinceau effilé.
À certains points dans le temps du tutoriel, l’utilisateur 530 peut entrer un ordre de commande vidéo. A titre d’exemple, en 2271, l’utilisateur 530 peut entrer un ordre pour REFAIRE UNE ÉTAPE. Dans certains modes de réalisation, l’ordre peut comporter une demande de modification d’une étape, telle que Refaire avec une couleur de fard à joues unique. Le maquilleur numérique 520 peut fournir en sortie une demande de clarification sur ce que l’utilisateur entend par « couleur de fard à joues unique ». En 2273, le système 510 peut générer de nouvelles trames pour une vidéo commençant par le balayage du fard à joues de 2267 qui utilise une nouvelle couleur de fard à joues.
En 2275, le maquilleur numérique 520 peut fournir des instructions pour l’application d’un crayon mécanique à sourcils par touches légères. En 2277, le maquilleur numérique 520 peut fournir des instructions pour peigner les sourcils.
En 2279, l’utilisateur 530 peut entrer un ordre, tel que PAUSE. Le système 510 peut remplir une fonction de pause, jusqu’à ce que l’utilisateur 530 entre un ordre LECTURE.