INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention vise en particulier un tel dispositif de rangement pourvu d’un mécanisme de prévention contre l’ouverture non intentionnelle en cas de choc.
Un tel mécanisme à double poussée (dénommé couramment sous le terme anglais « push push ») comprend typiquement une came en forme de cœur à zone d’accrochage et un doigt suiveur ménagés respectivement sur le couvercle et sur le boîtier ou vice-versa.
En position de fermeture du couvercle, le doigt est retenu contre la zone d’accrochage de la came par l’intermédiaire d’un ressort agissant au niveau de l'axe de rotation du volet.
Une première poussée exercée sur le couvercle par l’utilisateur entraine le dégagement du doigt suiveur de la zone d’accrochage de la came et l’ouverture du couvercle sous l’action du ressort.
Depuis cette position ouverte, une seconde poussée sur le couvercle jusqu’à une position légèrement au-delà de sa position de fermeture provoque le déplacement du doigt suiveur qui vient à nouveau se bloquer dans la zone d’accrochage de la came, de sorte à assurer le verrouillage de ce couvercle dans sa position fermée.
Toutefois, en cas de collision, les forces d’accélération subies par le véhicule peuvent entrainer le déverrouillage accidentel du couvercle et son ouverture sous l’action du ressort.
On connait de la demande de brevet française FR 3 077 836 A1 déposée par le demandeur, un dispositif de rangement pour console centrale de véhicule automobile comportant un couvercle monté pivotant autour d’un premier axe transversal sur un boîtier entre une position ouverte donnant accès à une cavité de rangement et une position fermée empêchant l’accès à ladite cavité, ainsi que des premiers moyens de rappel élastiques sollicitant ledit couvercle vers ladite position ouverte.
Le dispositif comporte également un mécanisme à double poussée apte à verrouiller ledit couvercle en position fermée, ainsi qu’un mécanisme de sécurité comprenant un pendule monté à pivotement autour d’un second axe transversal sur une paroi latérale du boîtier et étant doté d’une masselotte apte à entrainer par inertie le déplacement dudit pendule lorsque ledit boîtier subit une accélération dans une direction longitudinale.
Le pendule comprend un organe de blocage prévu pour coopérer en butée avec un élément dudit couvercle lorsque ledit boîtier est soumis à ladite accélération longitudinale de sorte à empêcher l’ouverture non intentionnelle dudit couvercle.
Le mécanisme de sécurité comporte également une butée saillant de ladite paroi latérale du boîtier et contre laquelle repose le pendule en l’absence de sollicitations extérieures s’exerçant sur ce boîtier.
Un tel mécanisme de sécurité s’avère particulièrement efficace pour empêcher l’ouverture non intentionnelle du dispositif de rangement.
Toutefois, à l’usage, ce type de dispositif est générateur de nombreux bruits parasites causés par des micro-déplacements relatifs entre la butée et le pendule durant les phases de roulement du véhicule.
- après application de la commande de pilotage au taxiage, l’organe de commande est ramené vers la position de neutre ;
- la position de neutre est un neutre fixe par rapport à une course de l’organe de commande, l’organe de commande étant ramené à la position de neutre fixe ;
- la position de neutre est une position de neutre mobile par rapport à une course de l’organe de commande, l’organe de commande étant ramené à la position de neutre mobile ou/et la position de neutre mobile se déplaçant vers la position courante de l’organe de commande ;
- l’organe de commande est propre à être déplacé jusqu’à une butée de commande de pilotage au taxiage maximale et/ou jusqu’à une butée de commande de pilotage au taxiage minimale ;
- la butée de commande de pilotage au taxiage maximale est propre à se déplacer suivant la course de l’organe de commande pour limiter la course de l’organe de commande en fonction de la vitesse courante de l’aéronef ;
- la butée de de commande de pilotage au taxiage minimale est propre à être franchie pour atteindre un cran de commande de pilotage au taxiage minimale dans lequel l’organe de commande est immobilisé en position ;
- le moteur est un moteur de propulsion de l’aéronef, notamment un moteur à réaction ou un turbopropulseur, propre à exercer une force de poussée sur l’aéronef ou/et le moteur est un moteur électrique d’entrainement d’une roue de l’aéronef ;
- l’organe de commande comporte une manette mobile de pilotage d’au moins un moteur de l’aéronef propre à exercer une force de poussée et/ou de pilotage d’un organe de modification de la trainée de l’aéronef propre à réduire l’énergie mécanique de l’aéronef, le dispositif d’aide au pilotage au taxiage étant propre à basculer entre une configuration inactive, lors de phases de décollage, de vol et d’atterrissage et une configuration active lors d’un taxiage ;
- dans la configuration inactive du dispositif d’aide au pilotage au taxiage, l’organe de commande est propre à être déplacé par le pilote pour établir une commande de variation d’énergie mécanique totale de l’aéronef destinée à la centrale de commande, pour que la centrale de commande pilote le ou chaque moteur de propulsion et le ou chaque organe de modification de la trainée, sans piloter le ou chaque organe de freinage, et dans lequel, dans la configuration active du dispositif d’aide au pilotage au taxiage, l’organe de commande est propre à être déplacé par le pilote pour établir une commande de pilotage au taxiage de l’aéronef lors du roulage, destinée à la centrale de commande, pour que la centrale de commande pilote chaque moteur de propulsion et le ou chaque organe de freinage, avantageusement sans piloter le ou chaque organe de modification de la trainée ;
- le dispositif comprend un bouton d’activation du dispositif d’aide de pilotage au taxiage propre à passer le dispositif d’aide de pilotage au taxiage dans la configuration active, le bouton d’activation étant avantageusement disposé sur la manette mobile ;
- le dispositif comprend un bouton de désactivation du dispositif d’aide de pilotage au taxiage, propre à passer le dispositif d’aide de pilotage au taxiage dans la configuration inactive, le bouton de désactivation étant avantageusement disposé sur la manette mobile ;
- le dispositif comprend un système d’affichage lumineux propre à produire au moins un indicateur lumineux d’activation, de fonctionnement ou/et de désactivation du dispositif de pilotage du taxiage ;
- la commande de pilotage au taxiage est une commande de vitesse de roulage de l’aéronef ou est une commande d’accélération ou de décélération de l’aéronef lors du roulage ;
- la centrale de commande contient une table ou une formule de correspondance associant à chaque actionnement de l’organe de commande, une valeur de commande de pilotage, notamment d’accélération ou de décélération à commander.
L’invention a également pour objet un aéronef comportant un dispositif d’aide au pilotage au taxiage tel que défini plus haut, au moins un moteur et au moins un organe de freinage, propres à être pilotés par la centrale de commande pour appliquer la commande de pilotage au taxiage établie par l’organe de commande, le moteur étant de préférence un moteur de propulsion de l’aéronef, notamment un moteur à réaction ou un turbopropulseur, propre à exercer une force de poussée sur l’aéronef, l’aéronef étant avantageusement dépourvu de moteur électrique d’entrainement d’une roue de l’aéronef.
L’invention a également pour objet un procédé de pilotage du taxiage d’un aéronef, mis en œuvre à l’aide d’un dispositif d’aide au pilotage au taxiage, le procédé comprenant les étapes suivantes :
la est une vue de coupe de profil d’un cinquième 105 (sur les parties a et b de la figure), sixième 106 (sur les parties c et d de la figure) et septième 107 (sur les parties e et f de la figure) mode de réalisation d’onduleur selon l’invention, fonctionnant à gauche de haut en bas à la périodicité λ 0 (parties a, c et e de la figure). A droite, de haut en bas, basculement respectivement à la périodicité 2λ 0 (partie b de la figure), 4λ 0 (partie d de la figure) et 6λ 0 (partie f de la figure) en décalant la mâchoire supérieure respectivement de λ 0 /2 (partie b de la figure), 3λ 0 /2 (partie d de la figure) et 5λ 0 /2 (partie f de la figure) ; Les flèches indiquent la direction d’aimantation des aimants permanents,
la illustre la distribution du champ magnétique du cinquième mode de réalisation d’onduleur (exemple d’une périodicité λ 0 de 50 mm) par passage de la périodicité λ 0 à 2λ 0 , en passant le déphasage de 0 à λ 0 /2 (passage de la figure 6a à 6b correspondant au passage de la figure 5a à 5b) ; la distribution du champ magnétique du sixième mode de réalisation d’onduleur (exemple d’une périodicité λ0 de 50 mm) par passage de la périodicité λ0 à 4λ0, en passant le déphasage de 0 à 3λ0/2 (passage de la figure 6c à 6d correspondant au passage de la figure 5c à 5d) ; la distribution du champ magnétique du septième mode de réalisation d’onduleur (exemple d’une périodicité λ0 de 50 mm) par passage de la périodicité λ0 à 6λ0, en passant le déphasage de 0 à 5λ0/2 (passage de la figure 6e à 6f correspondant au passage de la figure 5e à 5f),
la est une vue de coupe de face (partie centrale b), partielle de coupe de profil (partie de gauche a correspondant à une partie de la ) et de profil (partie de droite c) du premier mode de réalisation d’onduleur selon l’invention
la est une vue de coupe de face du premier, deuxième, troisième, quatrième, cinquième, sixième ou septième mode de réalisation d’onduleur bi-périodique selon l’invention (partie de gauche a) et d’un mode de réalisation de dispositif selon l’invention (partie de droite b) à polarisation variable comprenant 2 onduleurs selon l’invention « croisés », chaque onduleur étant l’un quelconque des modes de réalisation précédemment décrit, les deux onduleurs étant de préférence un même mode de réalisation d’onduleur selon l’invention ; Les flèches à double sens indiquent le mouvement des mâchoires 5, 6 permettant l’ajustement de l’amplitude du champ magnétique. Le mouvement longitudinal des poutres n’est pas indiqué sur la figure, mais chaque poutre en (a) ou (b) peut se mouvoir dans le plan perpendiculaire à la figure.
la illustre, sur chacune de ses deux parties a, b, c ou d, deux positions d’une variante du premier mode de réalisation d’onduleur selon l’invention, produisant un champ magnétique avec une périodicité de λ 0 (sur la partie gauche de la figure) et 3 λ 0 (sur la partie droite de la figure),
la illustre, sur chacune de ses deux parties a, b, c ou d, deux positions d’une variante du premier mode de réalisation d’onduleur selon l’invention, produisant un champ magnétique avec une périodicité de λ 0 (sur la partie gauche de la figure) et 3 λ 0 (sur la partie droite de la figure), et
la illustre deux positions d’une variante du premier mode de réalisation d’onduleur selon l’invention, produisant un champ magnétique avec une périodicité de λ 0 (sur la partie gauche de la figure) et 3 λ 0 (sur la partie droite de la figure).
Ces modes de réalisation étant nullement limitatifs, on pourra notamment considérer des variantes de l’invention ne comprenant qu’une sélection de caractéristiques décrites ou illustrées par la suite isolées des autres caractéristiques décrites ou illustrées (même si cette sélection est isolée au sein d’une phrase comprenant ces autres caractéristiques), si cette sélection de caractéristiques est suffisante pour conférer un avantage technique ou pour différencier l’invention par rapport à l’état de la technique antérieure. Cette sélection comprend au moins une caractéristique de préférence fonctionnelle sans détails structurels, et/ou avec seulement une partie des détails structurels si cette partie uniquement est suffisante pour conférer un avantage technique ou à différencier l’invention par rapport à l’état de la technique antérieure.
On remarque tout d’abord que chaque mode de réalisation d’onduleur selon l’invention décrit par la suite comprend :
une chambre à vide s’étendant le long d’un axe longitudinal Y 7
Selon un mode de réalisation, la ligne de pliage transversale est courbe, de préférence en forme d’arc de cercle, et incurvée concave vers le centre de la première ou la deuxième zone longitudinale.
La première zone d’extrémité peut par exemple comporter, à l’opposé de la ligne de pliage transversale, une bordure courbe et incurvé convexe complémentaire à la forme de la ligne de pliage transversale, et la deuxième zone d’extrémité peut par exemple comporter, à l’opposé de la ligne de pliage transversale, une bordure droite.
A titre d’exemple non limitatif, la longueur longitudinale de la deuxième zone d’extrémité est égale ou inférieure à la moitié de celle de la première zone d’extrémité.
Avantageusement, une telle longueur longitudinale de la deuxième zone d’extrémité, autrement dit la longueur longitudinale du deuxième rabat, permet d’assurer un encombrement identique du dispositif d’emballage fabriqué à partir du flanc même si le deuxième rabat est déplié. Par conséquent, il n’aura avantageusement pas d’impact négatif sur la mise en étui du dispositif d’emballage.
Selon un mode de réalisation, la première zone d’extrémité comporte des moyens détrompeurs destinés à être masqués par le deuxième rabat formé à partir de la deuxième zone d’extrémité.
Un tel flanc comportant les moyens détrompeurs permet d’éviter d’éventuelles mauvaises manipulations de l’utilisation pendant la fabrication du dispositif d’emballage à partir du flanc. Comme les moyens détrompeurs sont destinés à être masqués par la deuxième zone d’extrémité après la formation du deuxième rabat, l’utilisateur sera conscient qu’il a fait une mauvaise manipulation si les moyens détrompeurs restent toujours visibles après la fabrication du dispositif d’emballage.
A titre indicatif mais non limitatif, les moyens détrompeurs comportent des indicateurs sous forme de phrase et/ou de symbole et/ou d’aplat de couleur.
Ainsi, cela peut clairement aider l’utilisateur à suivre le bon ordre de fabrication du dispositif d’emballage
Selon un autre mode de réalisation, le flanc est réalisé en matériaux plastique ou en carton.
Le flanc peut être réalisé en un matériau plastique, de préférence transparent ou translucide, et de préférence en un matériau plastique rigide. Le matériau peut ainsi être choisi parmi le poly (téréphtalate d’éthylène) (plus couramment appelé PET), le poly (chlorure de vinyle (PVC) ou encore le polypropylène (PP). En variante, le flanc peut également être réalisé en carton.
Selon un autre aspect, il est proposé un dispositif d’emballage pour au moins un balai d’essuie-glace. Le dispositif d’emballage est fabriqué à partir d’un flanc tel que défini ci-avant.
Selon un mode de réalisation, le dispositif d’emballage contient au moins un balai d’essuie-glace.
Selon encore un autre aspect, il est proposé un procédé de fabrication d’un dispositif d’emballage d’au moins un balai d’essuie-glace, au moyen d’un flanc tel que décrit ci-avant. Le procédé comprend des étapes de pliage, voire de collage. On forme le premier rabat à partir de la première zone d’extrémité et puis on forme le deuxième rabat à partir de la deuxième zone d’extrémité.
Un tel procédé de fabrication permet avantageusement d’assurer l’encombrement maintenu du dispositif d’emballage même si le deuxième rabat est déplié.
D’autres avantages et caractéristiques de l’invention apparaîtront à l’examen de la description détaillée de modes de réalisation, nullement limitatifs, et des dessins annexés sur lesquels :
la illustre selon une vue en perspective, un exemple de réalisation d’un flanc pour la fabrication d’un dispositif d’emballage d’au moins un balai d’essuie-glace,
Des technologies de captage et de stockage du carbone ont par ailleurs été développées pour limiter les émissions de CO 2 des cimenteries ou des centrales électriques au charbon. La demande de brevet internationale WO-A-2019/115722 décrit un procédé permettant à la fois le nettoyage de gaz d'échappement contenant du CO 2 et la fabrication d'un matériau cimentaire supplémentaire. Le procédé décrit consiste à utiliser des fines de béton recyclées comprenant la fourniture de fines de béton recyclées avec d 90 ≤ 1000 µm dans des stocks ou un silo en tant que produit de départ, le rinçage du produit de départ pour fournir un matériau carboné, le retrait du matériau carboné et du gaz d'échappement nettoyé, et la désagglomération du matériau carboné pour former le matériau cimentaire supplémentaire, ainsi que l'utilisation de stocks ou d'un silo contenant un produit de départ de fines de béton recyclées avec d 90 ≤ 1000 µm pour le nettoyage de gaz d'échappement contenant du CO 2 et la fabrication simultanée d'un matériau cimentaire supplémentaire. Cependant, ce procédé nécessite de sécher le produit carbonaté avant que celui-ci ne soit utilisable.
A la date de la présente invention, il demeure nécessaire d’identifier de nouvelles voies permettant d’abaisser significativement les émissions de CO 2 lors de la production de matériaux de constructions, mais également d’améliorer les processus de recyclage de bétons usagés, lesquels peuvent avoir un impact important sur le bilan carbone associé à la production de matériaux de construction.
Or, il a maintenant été trouvé de façon tout à fait surprenante que certaines fractions issues du recyclage de bétons usagés pouvaient être utilisées comme sable pour la préparation de bétons ou mortiers, ce qui permet de recycler les bétons usagés et préserver les ressources naturelles. Par ailleurs, pour être utilisée comme sable, la fraction obtenue à partir des bétons usagés doit préalablement être carbonatée, ce qui permet d’abaisser sensiblement le bilan carbone général associé à la production du ciment, du béton ou du mortier du fait de la captation du CO 2 émis par la cimenterie par le béton usagé.
Ainsi, la présente invention a pour objet l’utilisation d’une fraction dont la granulométrie d 10 est supérieure ou égale à 100 µm, ladite fraction présentant une perte au feu variant de 3% à 30% et comprenant :
Contre toute attente, les fractions définies précédemment, par carbonatation d’une fraction obtenue à partir d’un matériau de construction, notamment un béton, en fin de vie, peuvent être utilisées comme sables pour la préparation de mortiers ou de bétons, ce qui permet de recycler les bétons usagés et de préserver les ressources naturelles tout en maintenant les résistances mécaniques comparables à celles de bétons ou de mortiers préparés à partir de sables classiques. Par ailleurs, dans la mesure où, pour être utilisée comme sable, la fraction obtenue à partir des matériaux de construction usagés doit préalablement être carbonatée, cela permet d’abaisser sensiblement le bilan carbone général associé à la production de nouveaux matériaux de constructions tels que du béton ou du mortier.
- on entend par « sable » tout sable susceptible d’être utilisé par l’homme du métier pour la préparation de matériau de construction ;
- on entend par « perte au feu » la teneur cumulée en eau liée, en matières organiques, en CO 2 des carbonates (charges calcaires et partie carbonatée du matériau) et en éventuels éléments oxydables. La perte au feu est déterminée par calcination à l’air à une température de (950 +/- 25°C) selon la méthode décrite dans la norme NF EN 196-2 (indice de classement P 15-472) - Méthodes d’essais des ciments - Partie 2 : Analyse chimique des ciments ; et
- on entend par « matériau de construction » un béton ou un mortier.
Dans le cadre de la présente invention, « d 90 » correspond au diamètre en-dessous duquel se trouve 90% de la masse totale des particules de l’échantillon considéré. Celui-ci peut être déterminé par toute méthode connue de l’homme du métier, notamment par granulométrie laser en voie sèche ou humide.
Dans le cadre de la présente invention, « d 10 » correspond au diamètre en-dessous duquel se trouve 10% de la masse totale des particules de l’échantillon considéré. Celui-ci peut être déterminé par toute méthode connue de l’homme du métier, notamment par granulométrie laser en voie sèche ou humide.
Dans le cadre de la présente invention, le diamètre des particules peut être déterminé par toute méthode connue de l’homme du métier, notamment par microscopie électronique à balayage, morphogranulométrie ou par granulométrie laser.
La présente invention a donc pour objet l’utilisation d’une fraction possédant les caractéristiques, notamment granulométriques et minéralogiques, décrites précédemment comme sable pour la production de béton ou de mortier. De préférence, la présente invention a pour objet l’utilisation d’une fraction telle que définie précédemment comme sable pour la production de béton ou de mortier, ladite fraction possédant les caractéristiques suivantes, choisies seules ou en combinaison :
Par « batteries de type LFP », on entend au sens de la présente description, une batterie ou un accumulateur comprenant une électrode constituée de phosphate de fer lithié (LiFePO 4 ) et de graphite, et pouvant notamment contenir d’autres éléments tels que le manganèse, le nickel et/ou le cobalt. L’expression « batteries de type LFP » inclut donc les batteries LFP classiques, mais aussi les batteries LMFP, ou SLFP par exemple.
Le substrat (S) est généralement un matériau carboné comprenant des matériaux d’électrode de batteries LFP. Il se présente de préférence sous la forme d’un broyat dont les particules ont une taille comprise entre 10 et 100 µm. Ce broyat peut notamment contenir, d’une part, des résidus de matériaux anodiques, notamment de l’aluminium, du cuivre, et du carbone graphite et, d’autre part, des résidus de matériaux cathodiques, tels que le fer, le lithium, le nickel, le cobalt, le manganèse et du carbone graphite.
Selon un mode de réalisation, l’acide organique mis en œuvre pour la lixiviation du substrat (S) à l’étape i) a une concentration comprise entre 3 et 5 mol.L -1 .
La masse de substrat (S) solide mis en œuvre à l’étape i), rapportée au volume total de solution aqueuse de lixiviation est généralement comprise entre 40 et 100 g/L, et est de préférence comprise entre 60 et 80 g/L.
L’étape de mise en contact du substrat (S) avec l’acide organique et le réducteur est généralement réalisée à un pH inférieur à 4, généralement compris entre 0,5 et 2,5.
Cette étape est de préférence réalisée à température ambiante, notamment sous agitation, en particulier aux ultrasons. Si la durée de mise en contact peut varier dans une large mesure, elle est généralement comprise entre 1 heure et 2 heures, et peut être notamment de 90 minutes. Cette étape de lixiviation peut être suivie, par exemple en mesurant la teneur en lithium ou en fer présente soit dans la solution de lixiviation, soit dans le substrat (S) avant séparation de la phase solide et de la phase liquide, notamment par “ Inductively Coupled Plasma ” (ICP).
A l’issue de l’étape de mise en contact, le substrat (S) solide est séparé de la solution de lixiviation, notamment par filtration, en particulier par filtration sous vide, et le lixiviat ou liqueur de lixiviation, formant la phase liquide L 1 , est récupéré.
Cette la phase liquide L 1 est particulièrement riche en lithium, en fer, et en d’autres éléments éventuellement présents dans le substrat (S) avant lixiviation comme le manganèse, cobalt et/ou nickel, tandis que le substrat (S) lixivié contient principalement du carbone et autres impuretés telles que de l’aluminium, du cuivre et des polymères.
Comme il ressort de l’équation (1) précédente, la phase liquide L 1 contient notamment Li + , Fe 3+ et PO 4 3- en solution aqueuse.
Etape de précipitation du fer ii)
L’étape ii) comprend la précipitation du fer dans la phase liquide L 1 obtenue à l’étape i), et la récupération du précipité de fer obtenu.
Selon un mode de réalisation, un précipité FePO 4 est récupéré.
Selon un mode de réalisation, l’étape ii) comprend l’addition d’une solution d’hydroxyde d’ammonium (NH 4 OH), à la phase liquide L 1 .
Selon un mode de réalisation, l’étape ii) est réalisée à un pH compris entre 3 et 5, de préférence à un pH de 4 environ.