INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
l’ensemble de batteries (4) présentant une plus grande largeur ℓ dans une direction de largeur de l’ensemble de batteries, une plus grande longueur L dans une direction de longueur de l’ensemble de batteries, et une plus grande hauteur h dans la direction de hauteur de l’ensemble de batteries, la plus grande longueur L étant supérieure à la plus grande largeur ℓ, la plus grande longueur L et la plus grande hauteur h vérifiant l’inégalité h/L ≤ 0,40.
Fig. 5A
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une cellule (1) pour dispositif de stockage d’énergie électrique, ledit procédé de fabrication comprenant une étape de formation (E20) d’un premier empilement de bandes compressé (15) dans laquelle un premier empilement de bandes compressé (15) est formé par la solidarisation d’une première bande d’électrode (11) et d’une première bande de séparateur (13), ladite étape de formation (E20) comprenant une première étape de compression (E23) dans laquelle la première bande d’électrode (11) et la première bande de séparateur (13) sont superposées et compressées ensemble, de manière à former ledit premier empilement de bandes compressé (15), et une étape d’enroulement (E60).
L’invention concerne également une cellule (1) pour dispositif de stockage d’énergie électrique obtenue par un tel procédé de fabrication.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une cellule (1) pour dispositif de stockage d’énergie électrique, le procédé de fabrication comprenant une étape de formation (E30) dans laquelle un premier empilement de bandes compressé (15) et un deuxième empilement de bandes compressé (25) distincts l’un de l’autre sont formés chacun par la solidarisation d’une bande d’anode (11), d’une première bande de séparateur (13), d’une bande de cathode (21) et d’une deuxième bande de séparateur (23) ; et une étape d’enroulement (E60) dans laquelle le premier empilement de bandes compressé (15) et le deuxième empilement de bandes compressé (25) sont enroulés ensemble.
L’invention concerne également une cellule (1) pour dispositif de stockage d’énergie électrique obtenue par un tel procédé.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une cellule (1) pour dispositif de stockage d’énergie électrique, ledit procédé de fabrication comprenant une étape de formation (E20) d’un empilement de bandes laminé (15) dans laquelle une bande d’anode (11), une première bande de séparateur (13), une bande de cathode (21) et une deuxième bande de séparateur (23) sont solidarisées ensemble, l’étape de formation (E20) comprenant une étape de chauffage (E25) et une étape de compression (E23), de manière à former ledit empilement de bandes laminé (15).
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une cellule (1) pour dispositif de stockage d’énergie électrique, le procédé comprenant une étape de formation (E30) dans laquelle un premier empilement de bandes (15) et un deuxième empilement de bandes (25) distincts l’un de l’autre sont formés, chacun des premier et deuxième empilements de bandes (15, 25) comprenant la superposition d’une bande d’anode (11), d’une première bande de séparateur (13), d’une bande de cathode (21), et d’une deuxième bande de séparateur (23) ; et une étape d’enroulement (E60) dans laquelle le premier empilement de bandes (15) et le deuxième empilement de bandes (25) sont enroulés ensemble, en se superposant l’un sur l’autre, autour d’un même mandrin d’enroulement (7).
caractérisé en ce que le dispositif de fermeture à glissière (Z) est configuré pour refermer le dispositif de housse de literie (H), sur l’élément de literie (E).
En particulier, au moins un desdits flancs (i, s) comporte des pinces de fixation (P) configurées pour fixer certains points du dispositif de housse de literie (H) à certains points de l’élément de literie (E).
L’invention concerne en outre un procédé sur la base d’un tel dispositif.
Figure de l’abrégé : Fig. 7
Titre : Dispositif de nettoyage d’une surface vitrée
L’invention concerne un dispositif de nettoyage d’une surface vitrée, comprenant :
un châssis, au moins un rouleau de nettoyage monté rotatif autour d’un axe longitudinal sur le châssis et comportant extérieurement un tissu de nettoyage, des moyens d’amenée d’un liquide de nettoyage en contact avec le tissu de nettoyage, ces moyens d’amenée étant portés par le châssis et étant configurés pour amener du liquide de nettoyage au niveau d’une zone longitudinale du tissu, des moyens d’essorage du rouleau, des moyens de collecte des eaux usées lesquels comprennent une cuvette longitudinal, les moyens d’essorage du rouleau sont intercalés angulairement entre ladite zone longitudinale du tissu et la cuvette.
Le suceur d’aspirateur (2) comprend une semelle (3) munie d’une face inférieure (4) et d’un canal d’aspiration (5) débouchant dans la face inférieure (4) ; et un organe de raclage avant (13) situé à l’avant d’un bord avant du canal d’aspiration (5) et délimitant au moins en partie une ouverture de passage centrale (16) qui est reliée fluidiquement au canal d’aspiration (5), l’organe de raclage avant (13) présentant globalement une forme en V ayant un sommet orienté vers une partie centrale du canal d’aspiration (5), l’organe de raclage avant (13) comportant une première branche de raclage (14) s’étendant selon une première direction d’extension (De1) et une deuxième branche de raclage (15) s’étendant selon une deuxième direction d’extension (De2), les première et deuxième branches de raclage (14, 15) étant configurées pour orienter des déchets, venant en contact contre l’organe de raclage avant (13) lors d’un déplacement vers l’avant du suceur d’aspirateur (2), vers l’ouverture de passage centrale (16).
Procédé de traitement de mesures, acquises par un capteur de mesure (2), à différents instants de mesure, le capteur de mesure étant:
intégré dans un dispositif connecté (1), porté par un utilisateur, le dispositif connecté étant configuré pour être relié à un réseau de communication sans fil ; configuré pour acquérir, à chaque instant de mesure, une mesure représentative d'un mouvement de l'utilisateur ou d’une caractéristique physiologique de l'utilisateur ;
le procédé comportant :
une acquisition de mesures par le capteur de mesure à différents instants de mesure, de façon à former une séquence de mesures ; une transmission de données, établies à partir de la séquence de mesures, à une application d'interprétation (7), l'application d'interprétation étant programmée pour estimer, à partir des données transmises, un état de l'utilisateur, l'état de l'utilisateur étant choisi parmi plusieurs états prédéterminés ; le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte, suite à l'acquisition des mesures une formation de mesures de références. Figure 2.
Dispositif et système de localisation d’un implant ou d’un organe dans un corps humain ou animal, par émission-réception de signaux ultrasons via des transducteurs piézoélectriques et/ou capacitifs.
Dispositif (1) de localisation et le cas échéant de suivi d’un implant dans ou sur un corps humain ou animal ou d’un organe d’un corps humain ou animal, comprenant :
- un substrat (10) à appliquer de préférence contre le corps depuis l’extérieur;
- une couche supérieure (4), adaptée à assurer un parement esthétique et/ou technique dudit équipement de sol multicouches (1).
La présente invention concerne un équipement de sol multicouches, avantageusement adapté à pratique sportive ou ludique.
L’équipement de sol multicouches (1) comprend :
- une couche support (2), inférieure,
- un matelas intercalaire (3), réalisé dans un matériau élastomère et délimitant au moins une chambre étanche (31) destinée à être remplie avec un fluide,
Collecteur d’aérosol
L’invention a pour objet un collecteur (10) d’aérosol (A) comportant au moins un filet (20) comportant une pluralité d’unités collectrices (42) de liquide (L) de forme allongée espacées les unes des autres, chaque unité collectrice (42) comportant un espace de collecte (46) s’étendant longitudinalement le long de l’unité collectrice (42) et configuré pour collecter le liquide (L) de l’aérosol sous forme d’une colonne liquide s’étendant dans l’espace de collecte (46) le long de l’unité collectrice (42), les espaces de collecte (46) présentant une dimension transverse c inférieure à la plus petite distance dans le sens transversal D entre les unités collectrices (42) adjacentes, les unités collectrice (42) présentant une dimension transverse inférieure ou égale à 6 mm.
La présente invention concerne un produit d’isolation thermique comprenant une laine minérale, la laine minérale comprenant des fibres minérales, les fibres présentant une distribution d’une population de longueurs de fibre telle que la longueur de fibre médiane en nombre de la distribution est inférieure ou égale à 2 mm, et qu’au moins 10 % de la population en nombre présente une longueur de fibre strictement supérieure à 1,5 mm et préférentiellement strictement supérieure à 2,0 mm, le produit comprenant au moins un additif, le produit présentant un taux massique de la totalité du ou des additifs compris entre 0,4 % et 1,2 % inclus, notamment compris entre 0,6 % et 1 % inclus.
L'invention concerne un procédé de fabrication d’un matériau à base de paille, dans lequel :
a) on carde la paille (3), b) on récupère d’une part de la laine de paille, et d’autre part de la poudre de paille,
ladite paille et/ou ladite laine de paille et/ou ladite poudre de paille étant mouillée(s) avant et/ou pendant et/ou après l’étape a) ou l’étape b), et
- des groupes de capteurs photovoltaïques (11) orientables maintenus à distance de la surface cultivable par la structure porteuse,
- au moins un actuateur (12) par groupe de capteurs photovoltaïques, cet actuateur commandant l’orientation des capteurs photovoltaïques (11) de ce groupe relativement à la surface cultivable (2),
- au moins un calculateur pour déterminer automatiquement l’orientation à donner aux capteurs photovoltaïques (11) en fonction d’au moins une règle de pilotage de l’orientation permettant de donner une orientation différente à au moins deux groupes de capteurs,
le nombre d’actuateurs pouvant être pilotés de manière différenciée (12) étant supérieur ou égal à 10 par hectare de surface cultivable (2).
L’invention porte sur un dispositif d’irrigation automobile (1) pour parcourir un terrain agricole depuis une source d’eau fixe, le dispositif comprenant :
- un châssis (10),
- des moyens de déplacement (6) pour déplacer ledit dispositif selon une direction de déplacement,
- un système de distribution (3) d’eau,
- un tuyau d’alimentation (5) raccordant la source d’eau fixe au système de distribution,
- un enrouleur (2) du tuyau d’alimentation,
- des moyens de déroulement et d’enroulement reliés à l’enrouleur de manière à dérouler et enrouler ledit tuyau d’alimentation,
caractérisé ce qu'il comprend un élément de déport (4) agencé pour guider une partie du tuyau d’alimentation (5) entre l’enrouleur vers le sol, l’élément de déport comprenant une extrémité proximale (4a) raccordée au châssis (10), et une extrémité distale (4b) située en porte-à-faux latéral par rapport à la direction de déplacement et par rapport aux moyens de déplacement (6).
Procédé d’éclaircissage en agriculture
Procédé d’éclaircissage de fruits (F) et/ou fleurs appartenant à des végétaux (A) situés sous des capteurs photovoltaïques orientables (C), l’ombre solaire projetée sur les végétaux étant modifiée par le changement d’orientation des capteurs, procédé dans lequel on maintient grâce à l’orientation des capteurs les végétaux à l’ombre pendant une durée suffisante pour induire un éclaircissage par ombrage de ceux-ci.
PROCÉDÉ POUR LE MONTAGE OU LE DEMONTAGE D’UNE PALE SUR UNE ÉOLIENNE EN MER ET PLATEFORME ÉQUIPÉE POUR LA MISE EN ŒUVRE D’UN TEL PROCÉDÉ.
L’invention porte sur procédé pour manipuler au moins une pale 11A d’un système 1 d’éolienne en mer comprenant une éolienne 2 et une plateforme 3, dans lequel on monte provisoirement une grue 14 sur la plateforme. L’invention porte aussi sur une grue et une plateforme adaptées à la mise ne œuvre de ce procédé.
L’invention concerne un système (30) de changement de pas d’une pale d’une hélice, pour une turbomachine d’aéronef, caractérisé en ce qu’il comprend un support (40) de pied (25) de pale comportant une paroi annulaire (42) s’étendant autour d’un axe (A) destiné à être un axe de calage de la pale, cette paroi annulaire comportant une extrémité axiale inférieure fermée par une paroi de fond (44) et une extrémité axiale supérieure ouverte et configurée pour autoriser le montage d’un pied de pale, la paroi de fond (44) comportant une face supérieure configurée pour coopérer par complémentarité de forme avec une extrémité libre du pied de façon à ce que le support soit solidarisé en rotation avec le pied autour dudit axe (A) et une face inférieure opposée à la face supérieure comprenant un prolongement transversal (48), le prolongement transversal ayant une extrémité fixée solidairement à une chape (49) formant excentrique (50) configurée pour coopérer avec un mécanisme de changement de pas.
Figure pour l'abrégé : Figure 9
La présente invention porte sur une unité de siège (10) pour une cabine de véhicule comportant:
- un siège (11) comportant une assise (12) et un dossier (13), ledit siège (11) étant mobile entre une position assise et une position allongée, et
- une coque d'intimité (15) comportant une partie fixe (26) et une partie mobile (27) par rapport à la partie fixe (26),
- une liaison pivot (30) ayant un axe horizontal (X3) étant disposée entre la partie mobile (27) et la partie fixe (26), de façon à autoriser un déplacement en rotation de la partie mobile (27) par rapport à la partie fixe (26) autour de l'axe horizontal (X3) entre une position rétractée et une position déployée dans laquelle la partie mobile (27) de la coque d'intimité (15) est éloignée par rapport au siège (11) de façon à dégager un espace d'accès audit siège (11).
Figure 2a
Architecture électrique d’aéronef à propulsion électrique ou hybride
Architecture électrique d’aéronef à propulsion électrique ou hybride comportant un réseau d’alimentation électrique haute tension propulsif (HVDC moteur) relié à un réseau électrique de bord haute tension non propulsif (HVDC avion) via un convertisseur de tension DC/DC, dans laquelle, pour permettre une isolation galvanique et un transfert de puissance réversible entre les deux réseaux électriques haute tension, le convertisseur de tension DC/DC comprend un convertisseur de tension DC/AC (10) relié d’une part au réseau d’alimentation électrique haute tension propulsif et d’autre part à un primaire (120) d’un transformateur électrique (12) ayant un secondaire à point milieu (122) et un écran (126) entre primaire et secondaire, et un convertisseur de tension AC/DC (14) relié d’une part au secondaire du transformateur électrique et d’autre part au réseau électrique de bord haute tension non propulsif, le point milieu (124) du secondaire et l’écran (126) étant reliés à un point froid de référence (128).
Dispositif d'aide au pilotage d’un aéronef au taxiage, utilisant au moins un moteur et au moins un organe de freinage, aéronef et procédé associés
Le dispositif (12) comprend un organe de commande (30), propre à être actionné par un pilote à partir d’une position de neutre pour définir une commande de pilotage au taxiage et une centrale de commande (32), propre à piloter au moins un moteur (14) de l’aéronef pour appliquer la commande de pilotage au taxiage définie par le pilote.
La centrale de commande est propre à piloter en outre au moins un organe de freinage (16) de l’aéronef (10) pour appliquer la commande de pilotage au taxiage définie par le pilote.
La présente invention concerne un engin sous-marin pourvu d’un sonar pour la détection d’objets sous-marins, le sonar étant un sonar dont la couverture angulaire en site est comprise entre 45 et 240 degrés, est orienté vers la surface lorsque l’engin sous-marin est en phase de détection d’un objet sous-marin et dont la couverture angulaire en gisement est inférieure à 10 degrés pour obtenir des mesures dans un plan, toutes les mesures d’un plan étant obtenues en un cycle d’émission/réception, le sonar permettant la détection d’objets sous-marins situés à une profondeur inférieure à celle de l’engin sous-marin. [Fig. 1]
La présente invention se réfère à un dispositif d'éclairage automobile comprenant une pluralité de sources de lumière à l'état solide (2) configurées pour projeter un motif lumineux (5), un capteur lumineux (4) configuré pour acquérir une partie d'une réflexion (7) du motif lumineux et un filtre de couleur (9) agencé pour modifier la longueur d'onde de la lumière reçue par le capteur lumineux (4). Le dispositif d'éclairage comprend en outre une unité de traitement (3) configurée pour recevoir des données en provenance des sources lumineuses à semi-conducteurs et du capteur lumineux pour calculer le temps de vol entre l'émission et la réception du motif lumineux. L'invention porte également sur un procédé de détection d'objets au moyen de ce dispositif d'éclairage. Figure pour l’Abrégé : figure 2
Détecteur de signal radio fréquence
Détecteur (10) de signal, en particulier radio fréquence, notamment un détecteur de type « Wake Up Radio », comportant :
un premier circuit (20) recevant en entrée le signal, étant configuré pour fixer le point de fonctionnement (M) en sortie à une tension continue prédéfinie (Vm_DC) à laquelle s’ajoute une partie variable (ΔVm) dépendant du signal de l’entrée, et un deuxième circuit (30) relié en entrée à la sortie du premier circuit (20) et configuré pour amplifier la partie variable (ΔVm) du signal, ce deuxième circuit comprenant une chaîne d’au moins deux inverseurs logiques (32) en cascade et fonctionnant sous le seuil.
La présente invention concerne une lame optique (10) destinée a recevoir un échantillon biologique à des fins d’imagerie microscopique à réflexion totale interne. Une telle lame optique comprend un substrat de base en verre (11) et un empilement (12), de couches minces de matériaux diélectriques alternés, disposé sur ce substrat, la couche libre de l’empilement étant biocompatible. L’empilement présente des caractéristiques d’indice et d’épaisseur de couches permettant de supporter des ondes de surface à l’interface entre la couche libre et l’échantillon, tel que la sensibilité et la résolution d’imagerie microscopique à réflexion totale interne se trouvent augmentées.
Diffuseur optique
La présente description concerne un diffuseur optique comprenant : - une première couche (202) dans laquelle est formée une piste (120) conductrice électriquement ; et - une deuxième couche (201), sur laquelle repose ladite première couche (202), et dans laquelle sont formés au moins deux piliers (204) conducteurs électriquement s'étendant sur toute l'épaisseur de ladite deuxième couche (201), la deuxième couche (202) comporte au moins une première région (201N) située sous ladite piste conductrice ne comportant pas de pilier.
L’invention concerne un puce photonique (10) comprenant :
- une couche guide d’onde;
- un ou deux modulateurs Mach Zehnder (100) formés sur et/ou dans la couche guide d’onde, comprenant une première branche (101) et une deuxième branche (102), les branches étant disposées entre une entrée optique (112) et une sortie optique (113), de sorte qu’un rayonnement lumineux injecté au niveau de l’entrée optique (112) soit divisé en un premier rayonnement et un deuxième rayonnement, ensuite recombinés au niveau de la sortie optique (113), chaque branche de modulation étant configurée pour moduler la phase d’un rayonnement lumineux ;
la puce optique comprend au moins deux amplificateurs optiques à matériaux semi-conducteurs (114, 115) agencés pour amplifier séparément le premier rayonnement et le deuxième rayonnement avant leur recombinaison au niveau de la sortie optique (113).
Figur e 4
- lorsque la fonction contrôleur de l’équipement investigateur est active, obtenir (207) l’âge de l’équipement répondant, et désactiver (208) la fonction contrôleur de l’équipement investigateur si l’âge de l’équipement investigateur est inférieur à l’âge de l’équipement répondant.
L’invention propose un dispositif de détection (D) d’approche d’un membre du corps d’un utilisateur ou d’un équipement portable d’utilisateur (200), destiné à être embarqué dans un véhicule automobile (V) comprenant:
une antenne de communication (A1) en champ proche configurée pour émettre des signaux à une haute fréquence sélectionnée entre 3 à 30 MHz, ladite antenne (A1) étant apte à détecter l’approche d’un équipement portable d’utilisateur (200) et à communiquer en champ proche avec ledit équipement portable d’utilisateur (200) ,ladite antenne (A1) comprenant au moins un enroulement (E1, E2, E3) qui se prolonge de manière continue sous la forme d’un ensemble de tiges (O1, O2..Oi, N1 ,N2…Ni) en forme de peigne de telle sorte que ladite antenne (A1) est apte à générer une variation de capacité à l’approche d’un membre du corps d’un utilisateur, des moyens de contrôle (10) de ladite antenne (A1) des moyens de mesure (M2) d’une variation d’impédance de ladite antenne (A1) générée par la variation de capacité.
L’invention concerne un dispositif (12) de décharge électrique comportant une perche (13) et une tête (14) de décharge située à une extrémité de la perche (13), ladite tête (14) comportant au moins une partie déformable (16) et électriquement conductrice, reliée électriquement à un câble électrique de décharge (17) destiné à être relié à une masse (18).
Dispositif électrique comprenant :
- un composant électrique (1),
- un réceptacle (2) du composant électrique (1), ce réceptacle (2) comprenant une paroi (3) recevant sur une face interne (4) le composant électrique (1), cette paroi (3) comprenant un ajourage (5) traversant la paroi (3) entre une première ouverture (51) de la face interne (4) débouchant sur le composant électrique (1), et une deuxième ouverture (52) d’une face externe (6) de la paroi (3), la périphérie de la deuxième ouverture (52) étant décalée par rapport à la périphérie de la première ouverture (51), de sorte que la projection (522) de la périphérie de la deuxième ouverture (52) sur la face interne (4) selon une direction normale (7) à la périphérie de la première ouverture (51) soit disjointe d’une distance D de la périphérie de la première ouverture (51).
L’invention concerne un dispositif (10) d’absorption d’ondes électromagnétiques comprenant un réseau bidimensionnel de résonateurs (Res) en un premier matériau diélectrique ou magnéto diélectrique (Mat1), lesdits résonateurs présentant une forme de calotte sphérique.
Figure à publier : figure 6
Système de production d’énergie électrique adapté aux cultures
Système de production d’énergie électrique (1), comportant :
- une structure porteuse (10) s’étendant au-dessus d’une surface cultivable (2),
L’invention se rapporte à un procédé de fabrication d’un panneau acoustique (20) comprenant une première peau (21), une deuxième peau (22) et une structure intermédiaire (23) enserrée entre ces peaux (21, 22) et formant des cavités (31) obliques par rapport à celles-ci. Le procédé se caractérise en ce qu’il comprend une étape intermédiaire de polymérisation permettant de fixer la structure intermédiaire (23) à la première peau (21) afin d’augmenter sa tenue en compression et de supporter notamment une opération de drapage automatisée de la deuxième peau (22).
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce composite, en particulier une pièce composite aéronautique, dans lequel le procédé comprend les étapes consistant à :
- chauffer un mélange d’une résine polymérisable et d’un durcisseur à une température de dissolution et/ou pendant une durée de dissolution suffisantes pour obtenir une dissolution complète du durcisseur,
- refroidir le mélange à une température de sécurisation de manière à empêcher au moins une réaction exothermique,
- injecter ultérieurement ou immédiatement le mélange dans un moule (12) comprenant une préforme fibreuse (10) à une température d’injection égale ou supérieure à la température de dissolution.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une aube (10) pour une turbomachine d’aéronef, comprenant les étapes suivantes: