INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Le procédé de vérification d’une exécution d’un programme logiciel compilé comprend au moins une opération d’écriture (110). Ladite au moins une opération d’écriture compilée (110) comprend : - une affectation d’une adresse de destination dans un registre (111) ; - une écriture d’une donnée à l’emplacement pointé par l’adresse de destination contenue dans le registre (113). Une opération de vérification compilée (120) comprend : - une réaffectation de la même adresse de destination dans le même registre (121) ; - une lecture de la donnée contenue à l’emplacement pointé par l’adresse de destination contenue dans le registre après la réaffectation (123) ; - une comparaison entre la donnée lue et la donnée écrite (125).
L'invention concerne un identifiant RFID comprenant un substrat diélectrique (5), une antenne (11, 17) fixée sur ce substrat (5) et une puce électronique reliée à cette antenne (3), dans lequel ledit substrat (5) présente une forme sensiblement parallélépipédique, et ladite antenne (11, 17) s’étend partiellement sur ou au voisinage de chacune des six faces dudit substrat (5).
L’invention concerne également un procédé de fabrication de cet identifiant.
Procédé de communication entre une boutique et un utilisateur via une plateforme de communication : Sélection de la boutique sur la base d'une saisie de la boutique par l’utilisateur reçue dans un premier dispositif client (S1) ; vérifier si la boutique est enregistrée sur la plateforme de communication (S3) ; si non : récupérer un numéro de téléphone de la boutique sur la base d'une base de données (S6), et contacter un téléphone de la boutique via une connexion externe sur la base du numéro de téléphone à partir d'un système de réponse de communication interactif (S7), dans lequel l'IVR demande, si la demande est traitée via l'IVR ou via la plateforme de communication (S8).
L’invention porte sur procédé pour déterminer si une image du visage d’une personne est apte à former une photographie d’identité. Le procédé comprend une étape d’acquisition (S1) d’une première image (I1) et d’une deuxième image (I2) du visage de la personne. Il comprend également une étape de propagation (S3) de repères faciaux issues de la première image (I1) et de repères faciaux issues de la deuxième image (I2) dans deux branches siamoises (RP1, RP2) d’un réseau neuronal principal (RP). L’invention porte également sur un programme informatique mettant en œuvre ce procédé et sur un système (1) configuré pour mettre en œuvre ce procédé.
Dispositif de gestion thermique (1) pour véhicule automobile électrique ou hybride, ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant un circuit de circulation (A) dans lequel est destiné à circuler un fluide réfrigérant et comprenant : - une boucle principale (A1) comportant dans le sens de circulation du fluide réfrigérant, un compresseur (3), un condenseur interne (4) destiné à réchauffer directement ou indirectement un flux d’air interne à destination de l’habitacle, un premier dispositif de détente (5) et un premier échangeur de chaleur (6), - une première branche de dérivation (A2) connectée en parallèle au moins du premier échangeur de chaleur (6) et comportant un deuxième dispositif de détente (7) disposé en amont d’un refroidisseur (8), ledit refroidisseur (8) étant destiné à refroidir les batteries et/ou la chaine de puissance électrique du véhicule automobile, et - une deuxième branche de dérivation (A3) de contournement du condenseur interne (4) et du premier dispositif de détente (5).
Figure d’abrégé : Fig 1
L’invention concerne un système de conditionnement thermique (100) comportant un circuit (1) de fluide réfrigérant comportant: - Une boucle principale (A) comprenant successivement : -- un premier dispositif de compression (1), -- un deuxième dispositif de compression (2), -- un premier échangeur de chaleur (31) configuré pour échanger de la chaleur avec un fluide caloporteur (F1), -- un premier détendeur (41), -- un premier évaporateur (3), - Une première branche de dérivation (B) reliant un premier point de raccordement (11) disposé sur la boucle principale (A) entre le premier échangeur (31) et le premier détendeur (41) à un deuxième point de raccordement (12) disposé sur la boucle principale (A) entre le premier dispositif de compression (1) et le deuxième dispositif de compression (2), la première branche de dérivation (B) comportant un deuxième détendeur (42) et un deuxième évaporateur (4), - un échangeur de chaleur interne (5) disposé conjointement sur la boucle principale (A) entre le premier point de raccordement (11) et le premier détendeur (41), et sur la première branche de dérivation (B) entre le deuxième détendeur (42) et le deuxième évaporateur (4).
L’invention concerne un système de conditionnement thermique (100) comportant: - Une boucle principale (A) de fluide réfrigérant comprenant successivement : -- Un compresseur (2) comportant une sortie (4) et au moins une entrée (3a), -- Un premier échangeur (21) configuré pour échanger de la chaleur avec un premier fluide caloporteur (F1), -- Un premier dispositif de détente (5), -- Un deuxième échangeur (22) configuré pour échanger de la chaleur avec un élément (30) d’une chaine de traction d’un véhicule automobile, - Une première branche de dérivation (B) comportant un troisième échangeur (23) configuré pour échangeur de la chaleur avec un deuxième fluide caloporteur (F2), - Une deuxième branche de dérivation (C) comportant un deuxième dispositif de détente (7), - un échangeur de chaleur interne (8) disposé conjointement sur la boucle principale (A) en aval du premier échangeur de chaleur (21) et sur la deuxième branche de dérivation (C) en aval du deuxième dispositif de détente (7).
L’invention concerne un dispositif (1a) passe-gaine pour un conduit (2), le dispositif (1a) comprenant un organe de fixation (4) et une portion d’écoulement (5a), l’organe de fixation (4) étant configuré pour permettre la fixation du dispositif (1a, 1b) sur un pourtour d’un orifice (6) traversant une paroi (7), la portion d’écoulement (5a) comportant, d’une part, une zone de raccordement (16) permettant le raccordement du conduit (2) à la portion d’écoulement (5a) et, d’autre part, une zone d’évacuation (17) en communication fluidique avec la zone de raccordement (16), le dispositif (1a) étant caractérisé en ce que la zone d’évacuation (17), souple, est conformée pour se fermer au moins en partie en l’absence de liquide dans la portion d’écoulement (5a) et pour se déformer élastiquement en présence d’un liquide dans la portion d’écoulement (5a) pour permettre son évacuation à l’extérieur (20).
L’invention concerne un module de propulsion (1) pour un véhicule comportant : - un carter moteur (5) et un carter de transmission (6) ; - le carter moteur (5) rejoignant une paroi de fond (37) d’une première coque (18) du carter moteur (5) et comportant une partie cylindrique (12) faisant saillie depuis ladite paroi de fond (37) ; - le module de propulsion (1) comportant un premier et un deuxième éléments de rigidification (39, 40 ; 41 ; 44, 45 ; 49 ; 53).
L’invention concerne un Dispositif (1) de protection de bloc de batteries conçu pour être monté dans une structure de coffre d’un véhicule automobile, le dispositif (1) étant conçu pour s’étendre entre un panneau arrière de coffre du véhicule et une traverse de support arrière du véhicule, le dispositif (1) comportant des moyens (11) d’absorption d’énergie conformés pour absorber en se déformant, lorsque le dispositif (1) est monté dans le coffre du véhicule, une partie de l’énergie d’un choc arrière transmise au panneau arrière, le dispositif (1) présentant une surface de plancher (10) conformée pour former au moins une partie d’un plancher du coffre du véhicule entre le panneau arrière et la traverse de support. L’invention concerne également une structure de coffre comprenant un tel dispositif (1) et un véhicule équipé d’une telle structure de coffre.
Groupe motopropulseur de véhicule automobile comprenant pour la traction du véhicule uniquement une machine électrique (2), comprenant un réducteur de vitesse (4), comprenant des liaisons élastiques (6) de fixation de ce groupe motopropulseur, et comprenant une batterie de réseau de bord (20) liée à un support (30) qui est fixé de manière rigide au groupe motopropulseur.
L’invention concerne Dispositif (1a) passe-gaine pour un conduit (2), notamment du type servant à évacuer de l’eau d’un véhicule, le dispositif (1a) comprenant des moyens de fixation (4) conçus pour permettre la fixation du dispositif (1a) sur un pourtour d’un orifice (5) traversant une paroi (6), le dispositif (1a) comportant un organe d’écoulement (8a) comportant, d’une part, une zone de raccordement (9) permettant le raccordement du conduit (2) à l’organe d’écoulement (8a) et, d’autre part, une zone d’évacuation (10) en communication fluidique avec la zone de raccordement (9), le dispositif (1a) étant caractérisé en ce que la zone d’évacuation (10) comporte au moins une partie mobile (11), conformée pour obstruer au moins en partie la zone d’évacuation (10) en l’absence de liquide dans l’organe d’écoulement (8a) et pour se déplacer, en présence d’un liquide dans l’organe d’écoulement (8a), pour permettre l’évacuation à l’extérieur de l’organe d’écoulement (8a) du liquide.
Un capteur (1) de détermination d’un niveau de liquide (NL) pour un réservoir (100) d’aéronef, le capteur de détermination (1) comprenant un dispositif de fermeture (2), configuré pour être monté dans un orifice (101) du réservoir (100) permettant la circulation de liquide, et un dispositif de mesure (3), monté de manière amovible sur le dispositif de fermeture (2), le dispositif de fermeture (2) comprenant une conduite de liquide (20) configurée pour conduire du liquide issu de l’orifice (100) du réservoir (100) et un organe d’obturation automatique (21) de la conduite de liquide (20) si le dispositif de mesure (3) n’est pas monté sur le dispositif de fermeture (2), le dispositif de mesure (3) comprenant au moins un organe de mesure de pression (30) configuré pour mesurer une différence de pression entre, d’une part, la pression de liquide (P1) dans la conduite de liquide (20) et, d’autre part, une pression de référence (P2) de manière à en déduire le niveau de liquide (NL) dans le réservoir (100).
Procédé de fabrication d’un capteur comprenant les étapes de placement (E5) d’un cœur de capteur comprenant une grille de connexion métallique dans une empreinte inférieure de moule, et comportant une pluralité de broches de connexion et deux organes latéraux de maintien, et un circuit intégré, comportant au moins une cellule de mesure et étant surmoulé sur une zone de support de la grille de sorte que les organes latéraux et les broches soient apparents, et d’un terminal conducteur sur chaque broche, de placement (E6) d’un aimant au droit du circuit intégré surmoulé, de placement (E7) de deux empreintes latérales de moule de part et d’autre de l’aimant et du circuit intégré, lesdites empreintes maintenant la grille au niveau des organes en assurant un blocage en translation longitudinal et transversal de la grille, de surmoulage (E11) en laissant dépasser l’extrémité libre des terminaux et de retrait (E12) du moule.
Figure pour l’abrégé : Fig 12
Un dispositif de supervision (DS) équipe un véhicule (V) comprenant un réseau de bord (RB) alimenté en énergie électrique par une batterie de servitude (BS) et un convertisseur (CV), un dispositif d’isolement (DI) propre à isoler ces derniers (BS, CV) l’un de l’autre ou à coupler ces derniers, et un dispositif de test (DT) propre à réaliser un test de la batterie de servitude (BS) pour déterminer une tension minimale à ses bornes et sa résistance interne. Ce dispositif de supervision (DS) est agencé, en cas de demande de test, pour déterminer si le dispositif d’isolement (DI) est propre à assurer l’isolement, et dans l’affirmative pour ordonner cet isolement puis ordonner la réalisation du test.
Un véhicule (V) comprend un réseau de bord (RB) auquel sont connectés des équipements électriques sécuritaires et non sécuritaires, et alimenté en énergie électrique par des première (S1) et seconde (S2) sources d’énergie électrique. Ce réseau de bord (RB) est subdivisé en des première (B1) et seconde (B2) branches associées respectivement aux première (S1) et seconde (S2) sources et auxquelles sont respectivement connectés des équipements électriques sécuritaires et non sécuritaires différents. Ce véhicule (V) comprend aussi un dispositif de ségrégation (DS1) propre, en cas de détection d’un court-circuit dans la première branche (B1), respectivement la seconde branche (B2), à empêcher l’alimentation électrique de la première branche (B1), respectivement la seconde branche (B2), et à permettre l’alimentation électrique de la seconde branche (B2) par la seconde source (S2), respectivement la première branche (B1) par la première source (S1).
La présente invention concerne un procédé qui met en œuvre des mesures d’un capteur LiDAR (2) monté sur une éolienne (1), et des mesures d’au moins un capteur de mouvement (CAM), ainsi qu’un modèle de la mesure LiDAR (MOD M) et un modèle du vent (MOD V). Ensuite, le procédé met en œuvre un filtre de Kalman adaptatif informatif (KAL) pour déterminer la vitesse de vent (v) en certains points d’estimation. On peut en déduire alors éventuellement au moins une caractéristique de la vitesse du vent (CAR), par exemple dans le plan du rotor.
L’invention concerne un procédé de gestion d’autorisation d’accès à un véhicule partagé, le véhicule disposant d’une mémoire dimensionnée pour mémoriser simultanément un nombre maximum de réservations, le procédé comprenant des étapes d’obtention d’une première réservation d’un véhicule, de recherche, dans une représentation locale de la mémoire du véhicule, d’un emplacement disponible pour enregistrer la première réservation, et lorsqu’aucun emplacement n’est disponible pour enregistrer la première réservation, des étapes de sélection, parmi les réservations mémorisées dans la représentation locale de la mémoire du véhicule, d’une deuxième réservation telle que la date de début de la deuxième réservation est ultérieure à la date de début de la première réservation, de mémorisation des caractéristiques de la deuxième réservation dans une liste d’attente, de remplacement, dans la représentation locale de la mémoire du véhicule, de la réservation sélectionnée par la première réservation, et de transmission au véhicule d’une commande de suppression de la deuxième réservation, et d’une commande d’ajout de de la première réservation.
La présente description concerne un dispositif électronique (100) comprenant : - au moins une carte de circuit intégré universel (300) ou au moins un élément sécurisé et au moins un circuit d'alimentation (301) de ladite carte ou dudit élément sécurisé, ledit circuit d'alimentation (103 ; 301) étant relié à au moins une première source de tension d'alimentation du dispositif électronique et comprenant un détecteur de tension (305) adapté à déterminer si ladite première source de tension fournit une première tension d'alimentation (VCC-UICC-IN) différente d'une tension de référence ; et - au moins un module de communication en champ proche adapté à passer dans un mode actif à chaque fois que ledit détecteur de tension (305) détermine que ladite première tension d'alimentation (VCC-UICC-IN) est différente de la tension de référence.
L’invention concerne un ouvrant (1) de véhicule automobile dont une doublure interne (10) comporte une ouverture (100) fermée par un élément d’étanchéité (14), l’élément d’étanchéité (14) comportant :
- une base (140) comportant une première surface d’étanchéité (146) en appui sur une partie d’appui (102) de la doublure interne (10) ;
- une tête (142) solidaire de la base (140) par l’intermédiaire d’une partie de liaison (144) ;
l’ouverture (100) étant délimitée par une partie d’extrémité (108) solidaire la partie d’appui (102), et formant avec celle-ci un angle a de valeur comprise entre 100° et 150°, la tête (142) de l’élément d’étanchéité comportant une deuxième surface d’étanchéité (148) en appui sur la partie d’extrémité (108) d’étanchéité (14), l’élément d’étanchéité (14) étant configuré pour que la première surface d’étanchéité (146) et la deuxième surface d’étanchéité (148) forment un angle b compris entre a-95° et a-85°.
L’invention concerne un dispositif (400) de régulation d’un flux d’air (F) destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur pour véhicule automobile, le dispositif (400) comprenant un cadre support (361) définissant au moins une ouverture de passage d’un flux d’air (F) entrant, le dispositif (400) comprenant au moins un rideau (404, 405) prolongé par au moins un élément de courroie (411) faisant partie d’un ensemble cinématique (403) configuré pour mettre en mouvement le au moins un rideau (404, 405), le dispositif (400) étant caractérisé en ce qu’il comprend :
un loquet (420) disposé sur une bordure (414) du rideau (404, 405) et mobile en rotation autour d’un axe de pivotement (P) entre une première position dans laquelle l’élément de courroie (411) appuie sur le loquet (420) et une deuxième position adoptée en cas d’une décontraction de l’élément de courroie (411), un élément élastique de rappel (422) configuré pour déplacer le loquet (420) depuis sa première position vers sa deuxième position lorsque la pression exercée par l’élément de courroie (411) sur le loquet (420) est inférieure à un seuil prédéterminé ; un moyen de détection configuré pour détecter le loquet (420) lorsque celui-ci est dans sa deuxième position.
Dispositif de fixation d’un réservoir à un véhicule
L’invention concerne un dispositif (1) de fixation d’un réservoir (R), présentant sensiblement une forme de cylindre d’axe (A), à un véhicule (V), l’axe (A) étant disposé sensiblement horizontal, comprenant au moins deux cadres (2, 3) sensiblement identiques, sensiblement plans, sensiblement perpendiculaires à l’axe (A), comprenant une ouverture présentant une forme sensiblement identique à une section perpendiculaire à l’axe (A) du réservoir (R), de manière à être apte à enserrer, au moins partiellement, le réservoir (R), un moyen de fixation (5) au véhicule (V) et un moyen de dissipation (6) d’une énergie de choc transmise au réservoir (R) selon une direction (C) sensiblement horizontale et sensiblement perpendiculaire à l’axe (A), disposé entre l’ouverture (4) et le moyen de fixation (5).
Engin (1) de manutention de charge comprenant deux roues avant (2), une roue arrière (3), un châssis (4), des moteurs hydrauliques d’entraînement en rotation des roues avant (2), et de la roue arrière (3), un dispositif (7) de manutention de charge avec un état à vide en l’absence de charge et un état en charge, une pompe hydraulique, et une unité de commande.
Chaque moteur est relié à la pompe par un circuit de fluide équipé d’un organe d’obturation monté mobile entre une position ouverte et la ou les roues (2 ; 3) associées audit moteur sont dites motrices et une position fermée dans laquelle la ou les roues (2 ; 3) associées audit moteur sont dites non motrices, lesdits circuits de fluide étant en communication fluidique.
TITRE : Moyen d’étanchéité extérieur pour un ouvrant d’un véhicule .
Moyen d’étanchéité (4) destiné à être disposé au contact d’une vitre (3) d’un ouvrant (10) d’un véhicule (1), le moyen d’étanchéité (4) comprenant un corps (5) allongé s’étendant le long d’une première direction (100) et au moins un dispositif de fixation (6) dont un organe de blocage (62) comprend une pluralité de lamelles (7), parallèles ou sensiblement parallèles entre elles, configurées pour coopérer avec le panneau de l’ouvrant (10) et pour maintenir le moyen d’étanchéité (4) relativement audit panneau le long d’au moins une deuxième direction (200) orthogonale à la première direction (100).
Le présent exposé concerne un ensemble de mélange et un dispositif de mélange (13) configuré pour mélanger une préparation boulangère, pâtissière ou cosmétique comprenant : une cuve de mélange (23) configurée pour recevoir des ingrédients destinés à être mélangés pour former la préparation ; un premier outil de mélange (25) configuré pour plonger au moins partiellement dans la cuve de mélange (23) et configuré pour mélanger les ingrédients et/ou la préparation, le premier outil de mélange (25) étant configuré pour être entraîné en rotation autour d’un premier axe de rotation (X1) ; un deuxième outil de mélange (27) configuré pour plonger au moins partiellement dans la cuve de mélange (23) et configuré pour mélanger les ingrédients et/ou la préparation, le deuxième outil de mélange (27) étant configuré pour être entraîné en rotation autour d’un deuxième axe de rotation (X2), les premier et deuxième axes de rotation (X1, X2) étant sensiblement coaxiaux.
L’invention concerne un dispositif de traitement d’un fluide, notamment pour le traitement des eaux pluviales, de source ou de forage, en particulier pour l’abreuvement d’animaux d’élevage et la nutrition végétale.
Le dispositif comprend une chambre de traitement 1 présentant un axe central (A), configurée pour recevoir le fluide selon un axe d’écoulement principal coïncidant avec l’axe central, et comprenant une ou plusieurs unités d’émission 2, 3 configurées pour émettre des rayons ultraviolets à destination du fluide présent dans la chambre 1, le dispositif comprenant une unité de contrôle 4 électrique configurée pour contrôler le fonctionnement des unités d’émission 2, 3.
Chaque unité d’émission 2, 3 comprend une boucle d’émission 5, 6 centrée sur l’axe central et orientée dans un plan perpendiculaire à cet axe, et configurée pour émettre des rayons ultraviolets dans au moins une direction parallèle à l’axe central (A).
Figure pour l’abrégé : Figure 3A
La présente invention concerne un procédé de collecte d’au moins un objet à trier dans un système de collecte à l’aide d’un dispositif informatique et d’une base de données comprenant les étapes suivantes : - Identification d’un utilisateur par la lecture d’un badge, - Sélection/saisie par l’utilisateur, sur une interface IHM du dispositif informatique, de l’objet à collecter dans une base de données d’objets à collecter et à trier, et introduction dudit objet dans un collecteur du système de collecte, - Identification visuelle de l’objet par des moyens de capture d’images, et croisement des images récupérées avec les données de ladite base de données du système, par reconnaissance d’image - Pesée de l’objet et croisement des données mesurées avec les données issues de ladite base de données, - Validation ou non de l’objet introduit par l’utilisateur comme objet présent dans la base de données, - Collecte de l’objet par le collecteur.
L’invention concerne un procédé d’assemblage d’un corps de stator pour machine électrique à flux axial, le corps de stator comprenant un plateau en forme de disque centré sur un axe longitudinal et des dents réparties sur une face supérieure du plateau autour de l’axe longitudinal, le plateau comprenant au moins une rainure, et au moins une desdites dents comprenant un relief en saillie, ledit procédé comprenant une étape d’insertion (e3) du relief dans la rainure.
Selon l’invention le procédé comprend une étape de déformation (e4) mécanique du relief de manière à immobiliser le relief dans la rainure.
L’invention concerne un ensemble pour le montage et le démontage d’un outil tournant (1) sur une broche d’entraînement en rotation d’une machine–outil, caractérisé en ce qu’il comprend :
- un boîtier de dépose (2) de l’outil tournant (1) comprenant des moyens de réception et de fixation dudit outil tournant (1) sur le boîtier de dépose (2) ;
Procédé et installation de décoration intérieure d’un récipient à paroi en verre. L’invention concerne un procédé de décoration d’un récipient (1) pourvu d’une paroi (2) en verre délimitant une cavité (3) au sein de laquelle le récipient (1) est destiné à contenir un produit, ladite paroi (3) étant translucide ou transparente et présentant une face interne (4) située en regard de ladite cavité (3), le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend :