INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Un clapet anti-retour (1) pour canalisation comporte une porte (4) configurée pour autoriser le passage d’un fluide dans une canalisation (3) selon un premier sens (A) et pour interdire le passage du fluide dans la canalisation (3) selon un deuxième sens (B) opposé au premier sens (A). La porte (4) possède des portions fixe (4a) et mobile (4b). La portion mobile (4b) est mobile par rapport à la portion fixe (4a) par déformation. La porte (4) est à section décroissante depuis une première extrémité jusqu’à une deuxième extrémité selon le deuxième sens de déplacement (B). La porte (4) est dépourvue de section circulaire selon des plans de coupe perpendiculaires au premier sens de déplacement (A). La porte (4) définit deux charnières (4b’’) séparant les portions fixe (4a) et mobile (4b). Des zones de renfort (5) forment un rétrécissement avec inversion de courbure par rapport à la portion mobile (4b).
L’invention concerne un ensemble pour turbomachine (100) comprenant une portion tubulaire statorique (4) raccordée fluidiquement à un conduit (6) par une pièce tubulaire (60) d’axe longitudinal (L2) comprenant longitudinalement une première partie d’extrémité (32) comportant un premier filetage (32b) vissé à une portion annulaire d’accrochage (18) du conduit (6), une seconde partie extrémité (34) comportant un second filetage (34b) vissé sur la portion tubulaire (4), et une partie centrale (36) reliant lesdites première et seconde parties d’extrémité (32, 34), caractérisé en ce que la pièce tubulaire (60) comprend des moyens de détrompage (50) interdisant le montage de la première partie d’extrémité (32) sur la portion tubulaire (4).
L’invention se rapporte à un dispositif pour positionner un équipement du type miroir d’instrument optique spatial à l’aide d’organes d’actionnement (3) dotés d’un corps élastiquement déformable. Le corps des organes d’actionnement (3) peut être déformé à l’aide d’une vis micrométrique.
Procédé de fabrication d’un revêtement adsorbant poreux comprenant les étapes consistant à : - obtenir un mélange homogène comprenant de l’eau, de particules mésoporeuses dont les grains présentent un diamètre inférieur à 800 µm et un renfort, - recouvrir tout ou partie d’une pièce à revêtir d’une couche de mélange homogène, - comprimer la couche de mélange sur la pièce à revêtir sous une pression supérieure à 10 bars.
Echangeur thermique limitant les risques de contamination entre deux fluides et aéronef comprenant un tel échangeur thermique
L'invention a pour objet un échangeur thermique comprenant un boîtier (42) étanche ainsi qu’un corps (44) positionné à l’intérieur du boîtier (42), ledit corps (44) comportant un empilement d’au moins un premier assemblage (60) de première et deuxième plaques (62, 64) plaquées l’une contre l’autre entre lesquelles circule un premier fluide (46) et d’au moins un deuxième assemblage (66) de troisième et quatrième plaques (68, 70) plaquées l’une contre l’autre entre lesquelles circule un deuxième fluide (48), les premier et deuxième assemblages (60, 66) étant agencés de manière à assurer un transfert thermique entre les premier et deuxième fluides (46, 48).
Cette configuration permet de limiter les risques fuite et de mélange entre les deux fluides.
L’invention a également pour objet un aéronef comprenant au moins un tel échangeur thermique.
Système de visée pour fusil
Système de visée pour fusil, caractérisé en ce qu’il comprend une partie arrière (1) et une partie avant (11) distinctes, destinées respectivement à un montage amovible sur une zone arrière et sur une zone avant d’un canon de fusil, chaque partie arrière (1) et partie avant (11) comprenant :
- une embase (2 ; 12) comprenant un dispositif de fixation pour sa fixation amovible sur un canon de fusil ; et
- un élément de visée (3 ; 13) comprenant une surface de visée (4 ; 14) supérieure, et
TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF DE SÉCURITÉ POUR ARME À FEU ET ARME À FEU LE COMPORTANT
Le dispositif (11) de sécurité pour arme à feu (10), comporte : - une dent (15) ou un logement de dent solidaire de la détente (12) de l’arme à feu, - une tige (13) mobile munie d’un logement de dent ou d’une dent (15), respectivement, positionnée au-dessus de la détente et configurée pour que le logement de dent, respectivement la dent, puisse être déplacée sous l’action d’un doigt touchant la détente
de telle manière que la détente ne peut pas être actionnée tant que la dent est dans le logement de dent. Pour réaliser un tir, l’utilisateur de l’arme à feu doit, d’abord, déplacer la tige mobile (13), avec son doigt, pour dégager la dent du logement de dent, avant de presser la détente (12), le retour de la détente après le tir provoquant l’entrée de la dent dans le logement de dent.
Préférentiellement, le dispositif comporte, de plus, une pièce (14) formant ressort et exerçant sur la tige mobile (13) une force de rappel du logement de dent, respectivement de la dent (15), vers la dent, respectivement le logement de dent.
Figure pour l’abrégé : Figure 2.
La présente invention concerne un procédé d’assemblage d’une pièce (1) en silicium sur un support (2), le support (2) comprenant une portion déformable, le procédé comprenant des étapes de : mise en contact d’un outil (4) avec la portion déformable du support ; déformation plastique de la portion déformable par sollicitation mécanique à l’aide de l’outil (4), de sorte qu’une fois déformée, la portion déformable s’étend contre la pièce (1) en formant une butée maintenant la pièce (1) en position sur le support (2). Le support (2) et la pièce (1) en silicium assemblée fixement sur le support (2) peuvent faire partie d’un microsystème électromécanique, aussi dit MEMS.
Figure pour l’abrégé : Figure 2b
L’invention concerne un procédé d’assemblage d’une première pièce (10A, 10B) avec une deuxième pièce (20), dans lequel la première pièce (10A, 10B) comprend une surface externe (15) et la deuxième pièce comprend une surface interne (22) délimitant une ouverture (21) formée dans la deuxième pièce (20), le procédé comprenant des étapes de : - insérer la première pièce (20A, 20B) dans l’ouverture (21) de la deuxième pièce (20), et - fixer la deuxième pièce (20) sur la première pièce (10A, 10B) au moyen d’une colle, dans lequel la surface interne (22) de la deuxième pièce (10A, 10B) comprend au moins une portion de surface (23) dans laquelle ont été formés des reliefs en saillie (24) et des creux (25) entre les reliefs en saillie, et dans lequel lorsque la première pièce (10A, 10B) a été insérée dans l’ouverture (21) de la deuxième pièce (20), les reliefs en saillie (24) viennent en contact avec la surface externe (15) de la première pièce (10A, 10B) de manière à ajuster un positionnement de la deuxième pièce (20) par rapport à la première pièce (10A, 10B), et au cours de l’assemblage, la colle remplit les creux (25) entre les reliefs en saillie (24).
Dispositif pour le stockage, le contrôle et la manipulation de l’information quantique (qubits) sur semi-conducteur
Dispositif (11) électronique pour le stockage, le contrôle et la manipulation de qubits sur semi-conducteur, à base de spins d’électron ou de trou, le dispositif comprenant une couche isolante (20) électriquement et :
sur une face avant (21) de la couche isolante, une structure de piégeage (1) pour électrons ou trous qui comporte : une portion de canal (2) comprenant au moins une portion de couche en matériau semi-conducteur, ainsi qu’une pluralité de grilles (3) réparties pour piéger au moins un électron ou un trou dans la portion de canal, et du côté arrière (24) de la couche isolante, une piste (30) électrique qui s’étend parallèlement à la couche isolante, destinée à générer un champ magnétique oscillant (B AC ) s’exerçant sur ledit au moins un électron ou trou piégé dans la structure de piégeage.
Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
L’agencement de ventilation (1) inclut un connecteur (2) annulaire se mettant en prise sur une ouverture (O) d’un boîtier de batterie, en délimitant un canal (C2) d’aération. L’assemblage est simple, permis en fixant un joint annulaire sur le connecteur et en montant un couvercle (3) sur un corps annulaire (20) du connecteur par emboîtement pour entourer ce corps (20) et recouvrir le canal (C2). Un contact annulaire étanche (C3) entre le couvercle et le corps est ainsi obtenu, tandis que la position axiale d’emboîtement du couvercle (3) est verrouillée par un organe de verrouillage (104) déformable mis en place de façon à : - entourer une zone de chevauchement entre une portion d’insertion du connecteur et le couvercle (3), en venant en prise contre le connecteur, et - pouvoir se déformer pour déverrouiller l’emboîtement du couvercle lorsque la surpression dans le canal (C2) dépasse un seuil.
Figure de l’abrégé : Figure 9
L’agencement (1) inclut un connecteur (2) se montant sur une ouverture (O) d’un boîtier de batterie, en délimitant un canal (C2) de circulation de gaz. Un couvercle (3) est emboîté sur un corps annulaire (20) du connecteur pour recouvrir le canal (C2) de façon non étanche, une membrane interne (5) prévue dans le canal permettant une filtration. La position axiale d’emboîtement du couvercle (3), verrouillée par un organe de verrouillage (104), est une position dans laquelle : - une pointe (6) du couvercle est placée à proximité de la membrane ainsi déchirable en cas de déformation critique vers la pointe sous l’effet d’une surpression régnant à l’opposé du couvercle, et - ledit organe (104) bute axialement contre le connecteur. L’organe (104) est déformable pour déverrouiller l’emboîtement du couvercle lorsque la surpression dans le canal (C2) dépasse un seuil, au moment de ou postérieurement à la déchirure de la membrane (5).
Figure de l’abrégé : Figure 2A
Système pour produire, stocker et distribuer du gaz Hydrogène et de l’électricité en utilisant une alimentation en gaz ou biogaz. Les système est constitué d’un reformeur (1) pour la séparation de l’hydrogène contenu dans le gaz ou biogaz, d’un compresseur (2) pour la compression de l’hydrogène, d’un réservoir haute pression (3) pour le stockage de l’hydrogène, d’une pile à combustible (4) pour la production d’énergie électrique, d’un système ORC (5) pour la valorisation de l’énergie calorifique issue de la pile à combustible (4) et du reformeur (1) en énergie électrique, d’un système électrotechnique de conversion, synchronisation et gestion de l’énergie électrique (6) issue de la pile à combustible (4) et du système ORC (5), d’un système de stockage (7) de l’énergie électrique produite par la pile à combustible (4) et le système ORC (5), un système de distribution et de comptage de l’énergie électrique (8) stockée dans le système de stockage (7), d’un système de détente (9), d’un sous-système de distribution et de comptage (10) du gaz Hydrogène stocké dans le réservoir (3), d’un compresseur (11) permettant la compression du CO2 issue du reformeur (1) et son stockage dans un réservoir (12), d’un sous-système de distribution et de comptage du CO2 (13) stocké dans le réservoir (12), d’un sous-système d’analyse, gestion et régulation des sous-systèmes (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) (12) (13). Le dispositif selon l’invention est destiné à produire, stocker et distribuer du gaz Hydrogène et de l’énergie électrique avec un haut rendement énergétique, en utilisant du gaz ou biogaz.
L’invention concerne une borne femelle (100) de connexion électrique pour prise de courant comportant au moins un élément conducteur qui délimite, d’une part, un premier lieu d’insertion (110) destiné à recevoir une broche de connexion d’une fiche électrique pour établir un contact électrique entre ladite broche de connexion et l’élément conducteur, et, d’autre part, un deuxième lieu d’insertion (122), distinct dudit premier lieu d’insertion, destiné à recevoir un conducteur électrique pour établir un contact électrique entre le conducteur électrique et l’élément conducteur, dans laquelle le premier lieu d’insertion est accessible depuis une première face de la borne femelle, via une embouchure d’entrée, tandis que le deuxième lieu d’insertion est accessible depuis une deuxième face de la borne femelle opposée à ladite première face, via une ouverture d’accès distincte de l’embouchure., Selon l’invention, un premier plan (P1) contenant le bord (111) délimitant l’embouchure d’entrée dans le premier lieu d’insertion, et s’étendant perpendiculairement à la direction d’insertion (X) de la broche de connexion dans ledit premier lieu d’insertion, est situé à une distance (D1) inférieure ou égale à 9 mm d'un deuxième plan (P2), parallèle au premier plan et contenant tout ou partie du bord (125) délimitant l’ouverture d’accès dans le deuxième lieu d’insertion.
Selon l’invention, le territoire est équipé d’une pluralité de stockeurs verticaux (T) de rangement de véhicules électriques partagés, qui sont reliées entre eux de façon à former un réseau maillé (90) permettant le transfert, à l’intérieur du territoire (9), des sujets de diverses activités exercées, tels que personnes ou objets transportés, informations numérisées, ainsi qu’une quantité d’énergie produite ou consommée pour la mise en œuvre de l’activité.
L’invention couvre également un système d’organisation de la circulation dans le territoire des dits sujets d’activités d’une façon permettant d’annuler ou, au moins, de réduire la pollution résultant de chacune des activités, compte tenu de sa nature.
En particulier, chacun des stockeurs de rangements (T) peut être équipé de moyens de production, à partir d’énergie renouvelable, de la puissance électrique nécessaire pour le fonctionnement du garage et le réseau maillé permet d’assurer, à l’intérieur du territoire, un équilibrage entre la puissance produite par certains stockeurs de rangements et la puissance consommée par les autres pour les activités demandées.
Système et procédé pour donner des recommandations électroniques à un mode de participation à un évènement
Procédé de production de recommandations spécifiques à un utilisateur, caractérisé en ce que : on identifie (1006) une invitation électronique à un évènement ; on détermine (1009) un utilisateur associé à l’invitation ; on effectue (1012) une analyse de l’évènement sur la base d’utilisateur ; sur la base de l’analyse, on produit (1015) une recommandation pour un mode de participation, et on présente (1018) la recommandation pour le mode de participation à l’utilisateur.
Figure pour l’abrégé : Fig. 10
L’invention porte sur un procédé de gestion d’une transmission de données caractérisant la localisation courante d’un véhicule automobile, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système.
Procédé de fabrication (100) d’un objet tridimensionnel (81, 81’) au moyen d’un outil à commande numérique, comprenant :
Une étape de réalisation (1) d’une image numérique (11) d’un dessin (10) ; Une étape de regroupement (2) des pixels de l’image numérique (11) ; Une étape d’extraction (3) du premier ensemble (21) de pixels ; Une étape de détermination (4) ; Une étape de discrétisation (5) ; Une étape de traitement informatique (6) consistant en une extrusion ; Une étape de création (7) d’une modélisation informatique (71) ; Une étape de fabrication (8) de l’objet tridimensionnel (81, 81’) par l’outil numérique ;
Procédé de super-résolution d'images
Un aspect de l’invention concerne un procédé d’obtention d’une séquence d’images super-résolues à partir d’une séquence d’images supra-résolues à super-résoudre, ledit procédé comportant les étapes suivantes :
Entraînement supervisé d’un réseau de neurones artificiels sur une base de données pour le rendre capable de fournir une image super-résolue à partir d'une sous-séquence d'images supra-résolues, ladite base de données comportant une pluralité de séquences d’images supra-résolues chacune associées à une séquence d’images super-résolues, ledit réseau de neurones comprenant une première partie, une deuxième partie récurrente et une troisième partie comprenant chacune un ensemble de couches de convolution correspondant chacune à une matrice circulante, l'étape d’entraînement supervisé comprenant, pour chaque séquence d'images supra-résolues de la base de données, une sous-étape de mise à jour de paramètres du réseau de neurones artificiels en minimisant une fonction de coût correspondant à l’erreur entre une séquence d’images super-résolues fournies par le réseau de neurones artificiels à partir de la séquence d’images supra-résolues, et la séquence d’images super-résolues associée à la séquence d'images supra-résolues dans la base de données, la minimisation étant réalisée en appliquant une contrainte sur la valeur de la norme spectrale de chaque matrice circulante correspondant à une couche de convolution de la deuxième partie; Utilisation sur la séquence d'images supra-résolues à super-résoudre, du réseau de neurones artificiels entraîné pour obtenir une séquence d’images super-résolues.
Ce procédé (100) d’extraction d’une composante principale d’une représentation d’images à N dimensions, N≥3, comporte l’exécution d’une méthode de convergence itérative (106) sur un tenseur à N dimensions formé par la représentation d’images et présentant des longueurs vectorielles n i , 1≤i≤N, dans ses N dimensions respectives. Plus précisément, la méthode de convergence est exécutée n init fois sur le tenseur en partant de n init composantes tensorielles initiales et en appliquant au moins n iter itérations pour l’obtention de n init composantes tensorielles finales. La composante principale est extraite par sélection (108) d’une des n init composantes tensorielles finales. Les dimensions du tenseur sont analysées (104) pour obtenir une valeur V représentative de sa taille à partir des N longueurs vectorielles n i . Le nombre n iter est déterminé (104) pour qu’il soit supérieur ou égal à V et polynomial en V.
L’invention concerne un onduleur bi-périodique, comprenant des séries (1, 2, 3, 4) d’aimants permanents avec une périodicité spatiale de λ 0 ou (2n+1)λ 0 ou 2nλ 0 le long d’un axe longitudinal Y (7) et des premiers moyens de déplacement agencés pour modifier le long de l’axe Y, par rapport à une position de référence le long de l’axe Y, la position relative des première et deuxième séries solidaires par rapport à la position des troisième et quatrième séries solidaires, d’une distance de (2n+1)λ 0 /2 ou (2n-1)λ 0 /2, de sorte que l’onduleur se trouve dans une position décalée le long de l’axe Y.
Capteur de lumière ambiante
La présente description concerne un circuit de lecture d'un capteur de lumière (PD), comprenant : - un montage intégrateur comprenant un amplificateur opérationnel (OA2), un premier condensateur (C INT2 ), et au moins un circuit (206, 207) adapté à compenser une tension de décalage de l'amplificateur opérationnel (OA2), une première électrode dudit premier condensateur (C INT2 ) étant reliée à une entrée inverseuse dudit amplificateur opérationnel (OA2), et une deuxième électrode dudit premier condensateur (C INT2 ) étant relié à une sortie non inverseuse dudit amplificateur opérationnel (OA2) ; et - un circuit de préréglage (204, 205) adapté à recevoir une première tension égale à une tension de réglage (VPRESET) multipliée par un coefficient (K), et à charger ledit premier condensateur (C INT2 ).
L’invention concerne un équipement électronique (10) comprenant un boîtier (16), un capot (18) fermant le boîtier (16), un circuit électronique (12) disposé dans le boîtier (16) et un interrupteur de sécurité (20) configuré pour détecter une ouverture du capot (18), l’interrupteur de sécurité (20) étant fixé sur un circuit imprimé souple (22) raccordant l’interrupteur de sécurité (20) au circuit électronique (12), le circuit imprimé souple (22) étant fixé au boîtier (16) en regard de l’interrupteur de sécurité (20). L’invention concerne également un procédé de fabrication de l’équipement électronique (10).
La présente invention concerne un procédé de traitement antifongique d’un gazon, comprenant une étape consistant à appliquer de la lumière bleue sur ledit gazon.
L’invention se rapporte à une structure (1) de serre pour serriculture, comprenant une armature (2), un film (11) et un dispositif de traction (18, 20, 21, 5B) reliant le film (11) à l’armature de manière à exercer sur le film (11) un effort de traction. Le dispositif de traction est relié à l’armature (2) de manière amovible, de manière à pouvoir modifier la position du dispositif de traction par rapport à l’armature (2) afin de modifier ledit effort de traction.
L’invention porte sur une machine de ramassage (10) d’andains de tiges végétales (T) comprenant une roue de ramassage (16) ayant une pluralité de doigts (30) pour prélever l’andain au sol sous la forme d’une nappe (N).
L’invention se caractérise par le fait que considéré selon le second sens de rotation et dans un plan perpendiculaire au premier axe de rotation, chaque doigt présente un profil de doigt ayant :
un profil avant (32) s’étendant entre l’extrémité proximale (30a) et l’extrémité distale (30b), un profil arrière (34) s’étendant entre l’extrémité proximale (30a) et l’extrémité distale (30b),
et le profil avant (32) présente une portion convexe (36), de façon à éviter le prélèvement de morceaux de sol.
L’invention porte sur un équipement (1) pour extraire des fragments de matière, tel que de la paille, contenus dans des fibres courtes extraites de tiges de plante à fibres, tel que des fibres courtes issues du teillage de tiges de lin ou de chanvre, comprenant un plateau (2) de secouage et d’entrainement des fibres courtes selon une direction d’entrainement, ledit plateau (2) comprenant un premier et un deuxième ensembles (20, 21) de barres parallèles entre elles s’étendant longitudinalement selon une direction d’entrainement, les barres (200) du premier ensemble (20) et les barres (210) du deuxième ensemble (21) étant montées intercalées entre elles et sans contact les unes avec les autres, ainsi que des moyens d’entrainement des premier et deuxième ensembles (20, 21) arrangés pour entrainer les barres (200) du premier ensemble (20) et les barres (210) du deuxième ensemble (21) suivant un mouvement de translation circulaire décalé.
L’invention est relative à un procédé production automatisée à la ferme de plusieurs types de produits laitiers à la demande, comprenant les étapes automatisées suivantes : recevoir par voie électronique une commande de produit laitier par un consommateur ; remplir une cuve (10) de lait directement issu de la traite ; remplir à partir de la cuve un lot de conteneurs (46) ; faire transiter le lot de conteneurs par au moins un module de traitement (16) configuré pour appliquer une étape de traitement adaptée au produit laitier commandé ; stocker les contenus traités du lot de conteneurs dans un module à atmosphère contrôlée (24) ; et sur sollicitation du consommateur sur place, conditionner des contenus traités du lot de conteneurs sous une forme présentable au consommateur.
L’invention concerne un système électronique (1) de recommandation de semelles ou d’article chaussant pour un utilisateur comportant :
Un dispositif d’acquisition d’image (10) à détection de profondeur agencé pour générer une ou plusieurs images d’une plante de pied de l’utilisateur, Un tapis roulant (20) ; Au moins un dispositif d’analyse de la mobilité (30) comportant au moins une plateforme inertielle et/ou au moins un capteur de pression configuré(s) pour générer des données de mouvement;
La présente invention concerne un système électronique (10) comprenant :
- un dispositif électronique (12) comportant un empilement de couches (18) comprenant :
- une première électrode (24),
- un sous-ensemble à états rémanents (26) contrôlables électriquement,
- un gaz bidimensionnel d’électrons (30),
- un sous-ensemble magnétique (34) comprenant au moins une couche magnétique, et
- une deuxième électrode (36) comportant deux premiers contacts (C1, C3) et un deuxième contact (C2, C4),
- un dispositif d’écriture (14) écrivant des états rémanents par application d’un champ électrique entre les deux électrodes (24, 36), et