INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Ensemble comprenant un support, une pièce rapportée sur le support et un joint entre le support et la pièce, procédé d’assemblage associé
La présente invention concerne un ensemble comprenant un support (10), une pièce rapportée sur le support et au moins deux vis de fixation (34) de la pièce sur le support. Chaque vis (34) est engagée au travers d’un perçage (65) de la pièce et vissée dans un taraudage (60) du support suivant un axe de vissage (X-X).
L’ensemble comporte un joint (33) entre le support et la pièce, le joint comportant au moins deux orifices (90) traversés par les vis.
L’ensemble comprend au moins deux bagues indéformables (95) reçues chacune par un orifice respectif du joint. Chaque bague définit un passage traversé par une des vis. Chaque bague a une hauteur selon l’axe de vissage inférieure ou égale à une épaisseur au repos du joint. Les vis sont serrées de sorte que le support et la pièce rapportée s’appuient sur chaque bague.
TILTING VEHICLE
A tilting vehicle includes: a steering mechanism (31) that has two handle grips (311) arranged along an imaginary auxiliary line (L); a tilting mechanism (32) that has two upright linking bars (322), and upper and lower crossbars (321, 323) pivoted to the upright linking bars (322); a power unit (4) that includes a crankshaft (42) extending along a rotational axis (R); and an air cleaner unit (5) that is disposed between the tilting mechanism (32) and an upright longitudinal plane (S3) overlapping the rotational axis (R), and that is disposed in a predetermined zone (Z) bounded by a horizontal top plane (S1) overlapping the auxiliary line (L), two upright side planes (S2) respectively intersecting the upright linking bars (322) and extending along a front-rear direction, and a horizontal bottom plane (S4) extending horizontally and overlapping the rotational axis (R).
[FIG. 3]
La présente invention propose un actionneur (1, 1’) pour l’actionnement d’au moins un organe mobile d'une transmission de véhicule, ledit actionneur (1, 1’) comprend un boîtier (6) dans lequel sont logés un moteur électrique (2) ayant un arbre (21) sur lequel est monté un premier pignon (22, 22’), une roue dentée (3, 3’) ayant une denture (31, 31’) engrenant avec le pignon (22, 22’) et un élément de sortie de couple (33) apte à être couplé avec la transmission, caractérisé en ce que le boîtier (6) comprend un pion (80) faisant saillie en direction de la roue dentée (3, 3’) et du premier pignon (22, 22’).
La présente invention propose un actionneur pour l’actionnement d’au moins un organe mobile d'une transmission de véhicule, ledit actionneur (1, 1’) comprend un moteur électrique (2) ayant un arbre (21) sur lequel est monté un premier pignon (22, 22’), une roue dentée (3, 3’) ayant une denture (31, 31’) engrenant avec le pignon (22, 22’) et un élément de sortie de couple (33) apte à être couplé avec la transmission, caractérisé en ce que la roue dentée (3, 3’) engrène avec un deuxième pignon (41, 41’) monté sur un arbre (40), ledit arbre (40) comprenant une cible magnétique (44) faisant face à un capteur (50), ladite cible (44) est fixée à une première extrémité de l’arbre (40) par l’intermédiaire d’un support de cible (45), ledit arbre (40) étant guidé en rotation par un premier palier (42) entourant le support de cible (45) et par un deuxième palier (43) entourant l’arbre (40) à une deuxième extrémité de l’arbre (40).
La présente invention propose un actionneur (1, 1’) pour l’actionnement d’au moins un organe mobile d'une transmission de véhicule, ledit actionneur (1, 1’) comprend un moteur électrique (2) ayant un arbre (21) sur lequel est monté un premier pignon (22, 22’), une roue dentée (3, 3’) ayant une denture (31, 31’) engrenant avec le pignon (22, 22’) et un élément de sortie de couple (33) apte à être couplé avec la transmission, caractérisé en ce que la roue dentée (3, 3’) comprend en outre un mécanisme de vis sans fin (4, 4’) engrenant avec un deuxième pignon (41, 41’) monté sur un arbre (40), ledit arbre (40) comprenant une cible magnétique (44) faisant face à un capteur (50).
L’invention concerne une pale (10) d’hélice de turbomachine en matériau composite comportant un intrados (14) et un extrados (16) jointifs en un bord d’attaque (18), ledit bord d’attaque (18) étant recouvert d’un clinquant métallique (20) qui est collé sur ledit bord d’attaque (18) au moyen d’un joint de colle (24), ladite pale (10) comportant en outre au moins une surface recouverte d’un élément (28) chauffant électriquement et/ou thermiquement conducteur qui est apte à provoquer une fonte de givre ou de glace recouvrant ladite pale (10), caractérisée en ce que l’élément chauffant (28) conducteur est emprisonné dans le joint de colle (24) entre le bord d’attaque (18) et le clinquant (20).
Figure pour l'abrégé : Figure 6.
La présente invention concerne un ensemble comportant un produit d’hygiène de douche ou de bain (1) et un film (2), dans lequel ledit produit d’hygiène de douche ou de bain (1) est enveloppé dans ledit film (2), caractérisé en ce que ledit film (2) est soluble dans l’eau, et en ce que ledit film (2) comprend au moins :
un composant principal constitué d’alginate de sodium de viscosité dynamique inférieure à 1000 mPa s, dont la teneur en poids dans ledit film est supérieure ou égale à 25%, et un agent épaissisant, ledit agent épaississant étant un alginate de sodium dont la viscosité dynamique est comprise entre 3000 et 6000 mPa s, la teneur en poids dudit agent épaississant dans ledit film (2) est comprise entre 1 et 30%.
La présente invention concerne également une utilisation d’un ensemble selon l’invention.
Figure de l’abrégé : Figure n° 1
SUSPENSION DE BILLES DE PHASE GRASSE DANS UN GEL AQUEUX DE TENSIOACTIF
La présente invention concerne un procédé de préparation d’une suspension de billes de phase grasse dans un gel aqueux de tensioactif.
L’invention concerne également une suspension de billes de phase grasse dans un gel aqueux de tensioactif, en particulier obtenue par le procédé de la présente invention, ainsi que son utilisation en tant que composition cosmétique appropriée, notamment, pour le nettoyage des fibres kératiniques.
COMPOSITION COSMÉTIQUE à BASE DE GLAUCINE, R é TINOL ET PEPTIDES POUR COMBATTRE LE VIEILLISSEMENT DE LA PEAU
Une composition cosmétique pour combattre le vieillissement de la peau, particulièrement sur le cou, inclut un mélange d'actifs pour la peau comprenant au moins la combinaison de glaucine, de rétinol et un mélange de peptides. Les actifs pour la peau sont fournis dans un vecteur aqueux en une monophase, biphase ou émulsion, la composition cosmétique étant un traitement sans rinçage sous la forme d'une crème, d'un gel, d'une lotion, d'un tonique ou d'un sérum. La composition cosmétique apporte un ou plusieurs bénéfices, incluant, sans s'y limiter, l'amélioration de nombreux signes du vieillissement de la peau, en particulier sur le cou, tels que les ridules, rides, plis et distension, les bénéfices étant conférés par un ou plusieurs des facteurs suivants : augmentation de la fermeté, augmentation de l'élasticité, amélioration de l'hydratation et réduction de la présence de tissu adipeux superficiel. La composition cosmétique peut inclure une ou plusieurs substances actives supplémentaires pour la peau, des solvants, tensioactifs, huiles, épaississants, conservateurs, agents éclaircissants, pigments à effet, huiles essentielles, extraits de plantes ou des combinaisons de ceux-ci.
Composition pour le soin des matières kératineuses
Composition sous la forme d'une émulsion huile dans l'eau pour le soin des matières kératineuses comprenant :
(i) au moins un composé actif cosmétique choisi parmi les C-glycosides, ainsi que leurs sels physiologiquement acceptables, leurs solvates, tels que les hydrates, et leurs isomères optiques et géométriques ;
(ii) au moins un tensioactif anionique ;
(iii) au moins un tensioactif non ionique choisi parmi les alcools alcoxylés ; et
(iv) au moins un tensioactif non ionique choisi parmi les esters d'acides gras de polyglycérol.
Le dispositif (100) d’épuration des eaux usées comporte : - un digesteur (105) anaérobie sous-vide comportant : - en partie basse (110), une entrée (115) pour eaux usées, - en partie haute (120) : - un déversoir (125) pour eau traitée comportant une sortie (130) pour eau positionnée selon une première hauteur (131) à partir de la partie basse et - une sortie (135) pour biogaz positionnée selon une deuxième hauteur (136) supérieure à la première hauteur, - une colonne (140) de remontée d’eaux par aspiration du biogaz depuis la partie basse vers la partie haute, - une colonne (141) de descentes d’eaux usées non traitées depuis la partie haute vers la partie baisse et - une pompe (145) à vide reliée à la sortie pour biogaz configurée pour, lorsque ladite pompe est actionnée, provoquer l’écoulement d’eaux depuis la partie basse vers la partie haute.
PROCEDE D’inhibition de la cristallisation
L’invention concerne un procédé d’inhibition de la cristallisation d’une composition comprenant au moins un ester d’acide gras, à une température inférieure ou égale à 5°C, caractérisé en ce qu’il comprend au moins les étapes suivantes :
on dispose d’une composition dont le point d’écoulement, mesuré selon la norme NF T60-105 est inférieur ou égal à 25°C. on ajoute à ladite composition un système de solvant comprenant au moins un alcane de formule C n H 2n+2 avec n≤11 on obtient un mélange ester(s)/ alcane(s) dont le point d’écoulement mesuré selon la norme NF T60-105 est inférieur ou égal à 5°C.
Elle concerne également un mélange ester(s)/alcane(s) comprenant :
une composition comprenant au moins un ester d’acide gras dont le point d’écoulement mesuré selon la norme NF T60-105 est inférieur ou égal à 25°C. un système de solvant comprenant au moins un alcane de formule C n H 2n+2 avec n≤11
caractérisée en ce que son point d’écoulement mesuré selon la norme NF T60-105 est inférieur ou égal à 5°C.
L’invention est relative à un procédé de préparation d’un mélange d’α-glucans faiblement digestibles à partir d’un substrat riche en oligosaccharides ayant un degré de polymérisation (DP) de 4.
La présente invention concerne une méthode de contrôle d’un procédé de décontamination d’un support à décontaminer, comprenant l’application d’une composition de microorganisme témoin sur ledit support, la mise en œuvre du procédé de décontamination dudit support après application de la composition de microorganisme témoin et détermination de la présence ou de l’absence de microorganismes témoins viables sur le support après mise en œuvre du procédé de décontamination, caractérisé en ce que la composition de microorganismes témoins comprend lesdits microorganismes témoins et une gomme hydrocolloïde, en particulier la gomme de xanthane.
Dispositif pour le dépôt chimique en phase vapeur
L’invention concerne un dispositif (100) pour le dépôt chimique en phase vapeur en lit fluidisé comprenant :
- un réacteur comprenant une zone de traitement (40) dans laquelle le dépôt chimique en phase vapeur en lit fluidisé est destiné à être réalisé à partir d’au moins un premier (22) et d’un deuxième (14) gaz réactifs et un diffuseur (31) sous la zone de traitement délimitant le réacteur (12),
- un système de chauffage configuré pour chauffer au moins la zone de traitement,
le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend un premier canal d’introduction (20) du premier gaz réactif et un deuxième canal d’introduction (10) du deuxième gaz réactif, distinct du premier canal, et débouchant sous le diffuseur, et en ce que le premier canal d’introduction est apte à être déplacé par rapport au système de chauffage (50).
- un échangeur de chaleur (44) d’un dispositif de chauffage thermodynamique (13) pour chauffer de l’eau sanitaire présente dans le ballon de stockage,
- au moins un organe de mesure de température (54),
- un organe de détermination (58) d’une information relative au volume d’eau sanitaire entrant ou sortant du ballon de stockage,
- un contrôleur (60) configuré pour piloter le chauffage de l’eau sanitaire par le dispositif de chauffage thermodynamique en fonction de la température d’eau sanitaire et de l’information représentative du volume d’eau sanitaire entrant dans le ballon de stockage.
Appareil de traitement climatique avec épuration d’air
L’invention concerne un appareil (10) de traitement climatique, comportant une enveloppe (20) et un élément chauffant (22), l’enveloppe comprenant une paroi inférieure (30) et une paroi supérieure (32) formant respectivement une première entrée et une première sortie d’air, l’élément chauffant étant apte à générer, par convection naturelle, une circulation d’air entre la première entrée et la première sortie.
Un espace (50) de brassage est ménagé verticalement entre l’élément chauffant et la paroi supérieure. L’appareil comporte un dispositif (24) d’épuration d’air, comprenant : un circuit (54) comportant une deuxième sortie (60) d’air ; un organe d’épuration et une turbine (56) de ventilation disposés dans ledit circuit ; et la deuxième sortie (60) d’air débouche dans l’espace (50) de brassage; de sorte à générer un mélange d’air sortant du dispositif d’épuration et d’air chauffé par l’élément chauffant.
Système modulaire de relevage de condensats, modules et procédés de montage/maintenance correspondants
L’invention concerne un système de relevage de condensat comprenant au moins trois modules indépendants :
un module de pompage, comprenant une pompe ; un module de détection, comprenant un réservoir de réception de condensat et un détecteur apte à détecter au moins deux niveaux de condensat dans ledit réservoir ; et un module de contrôle, comprenant des moyens électroniques pilotant ladite pompe en fonction desdits niveaux de condensat ; et
chacun desdits modules comprenant des moyens de connexion hydraulique et/ou électrique avec au moins un autre module,
et en ce qu'au moins deux desdits modules comprennent des moyens de solidarisation réversible l’un à l’autre,
de façon que lesdits au moins trois modules puissent être associés selon au moins deux des configurations appartenant au groupe comprenant :
une configuration alignée ; une configuration dite bi-bloc ; une configuration dite monobloc.
– Une étape de détermination (12) des paramètres de réglage dudit modèle mécaniste décrivant les cinétiques d’au moins une des étapes d’acidogénèse, acétogénèse et méthanogénèse ou de leur combinaison en fonction de paramètres de commande dudit digesteur (50) et des paramètres relatifs à la qualité de l’intrant ;
– Une étape d’étalonnage (13) dudit modèle mécaniste ; et
– Une étape de mise en œuvre (14) dudit modèle mécaniste pour prédire l’évolution de ladite au moins une valeur d’un indicateur de suivi de l’état dudit digesteur.
Figure d’abrégé : Figure 1
Titre de l’invention : Système d’électrolyseur haute température optimisé par couplage à une pompe à chaleur et circuit intermédiaire
L’invention concerne un système comprenant un électrolyseur (1) EHT, une première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau, une première ligne d'évacuation (4) du dihydrogène, une deuxième ligne d'évacuation (3) du dioxygène, un premier module d'échange thermique (5), un générateur de vapeur (6) agencé sur la première ligne d'alimentation (2), caractérisé en ce que le système comprend un module de récupération de l'énergie thermique du dihydrogène au profit de la première ligne d'alimentation (2) qui comprend une pompe à chaleur et un circuit intermédiaire comprenant un premier échangeur intermédiaire (7) agencé sur la première ligne d'évacuation (2) et configuré pour transférer l'énergie thermique du dihydrogène à un fluide intermédiaire, et un circuit fluidique intermédiaire (32) configuré pour recevoir un fluide intermédiaire et assurer la connexion fluidique entre l'échangeur intermédiaire (7) et la pompe à chaleur.
Elle trouve pour application particulièrement pour optimiser la consommation énergétique d'un système électrolyseur SOEC.
Titre de l’invention : Système d’électrolyseur haute température optimisé par un module de récupération à circuit intermédiaire
L’invention concerne un système comprenant un électrolyseur (1) EHT, une première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau, une première ligne d'évacuation (4) du dihydrogène, une deuxième ligne d'évacuation (3) du dioxygène, un premier module d'échange thermique (5) configuré pour assurer un échange thermique entre la première ligne d'alimentation (2) en vapeur d'eau et la première ligne d'évacuation (4) du dihydrogène, caractérisé en ce que le système comprend un premier module de récupération de l'énergie thermique du dihydrogène en sortie du premier module d'échange thermique (5) au profit de la première ligne d'alimentation (2), le module de récupération comprenant un premier échangeur intermédiaire (6) agencé sur la première ligne d'évacuation (4) en aval du premier module d'échange thermique (5) et configuré pour transférer l'énergie thermique du dihydrogène à un fluide intermédiaire, et un premier générateur de vapeur intermédiaire (50) agencé sur la première ligne d'alimentation (2) en vapeur configuré pour transférer l'énergie thermique du fluide intermédiaire à l'eau liquide.
CORDE À COUTURE RADIALE ET PROCÉDÉ DE RÉALISATION
Une corde (1) comporte une âme (2) s’étendant selon un axe longitudinal (A) et une gaine (3) entourant l’âme (2), la gaine (3) s’étendant selon l’axe longitudinal (A). Une sangle (4) entoure au moins partiellement la gaine (3), la sangle (4) étant séparée de l’âme (2) par la gaine (3). Au moins un fil (5) traverse plusieurs fois la sangle (4), la gaine (3) et l’âme (2) pour former plusieurs liaisons qui montent fixement la sangle (4) sur l’âme (2) et la gaine (3). Les liaisons traversent une section centrale de l’âme (2), la section centrale correspondant à une section circulaire représentant moins de 50% de la section de l’âme (2). Les liaisons sont décalées angulairement les unes des autres lors d’une observation selon l’axe longitudinal (A).
Verrière de toit perfectionnée
La présente invention se rapporte à une verrière de toit (100), un cadre dormant (Cd) destiné à réceptionner un cadre ouvrant (Co) portant au moins un vitrage ou un second cadre dormant portant au moins un vitrage, le cadre dormant (Cd) étant conçu pour être fixé par sa partie basse et sa partie haute opposées entre deux composants (Pnb et Pnh) disposés de manière sensiblement parallèle l'un à l'autre et qui sont constitutifs de la charpente d'une toiture. Selon l'invention, le cadre dormant (Cd) comprend deux paires de profilés, chaque paire comprenant un premier profilé (P1) intérieur, un second profilé (P2) extérieur, chaque partie basse ou chaque partie haute du cadre dormant (Cd) étant fixée sur le premier profilé (P1), chaque second profilé (P2) étant dimensionné pour être fixé sur un composant (Pnb et Pnh) correspondant, et les deux profilés (P1, P2) comprennent des moyens d'écartement ou de rapprochement relatifs entre les deux profilés (P1 et P2) et/ou des moyens permettant l'orientation dans un plan médian par rapport au second profilé (P2), du premier profilé (P1) par rapport au second profilé (P2), ces moyens comprenant des boulons de réglage (Blr).
Flanc pour la fabrication d’un dispositif d’emballage d’au moins un balai d’essuie-glace et dispositif d’emballage correspondant
L'invention concerne un flanc pour la fabrication d’un dispositif d’emballage (10) d’au moins un balais d’essuie-glace (50). Ledit flanc (1) est de forme allongée et comprend au moins une première et une deuxième zones longitudinales (2, 3) adjacentes, chacune desdites au moins une première et une deuxième zones longitudinales (2, 3) étant destinée à former une face longitudinale (2’, 3’) du dispositif d’emballage (10), ladite première et ladite deuxième zones longitudinales (2, 3) étant respectivement articulées à chacune de ses extrémités à une première et une deuxième zones d’extrémité (21, 22, 31, 32), via une ligne de pliage transversale (11, 12, 13, 14), ladite première et ladite deuxième zones d’extrémité (21, 22, 31, 32) étant apte à former respectivement un premier et un deuxième rabats (R1, R2) sensiblement transversaux du dispositif d’emballage (10). La longueur longitudinale (L1) de la première zone d’extrémité (21, 22) est plus importante que celle (L2) de la deuxième zone d’extrémité (31, 32) et le premier rabat (R1) est destiné à être formé avant le deuxième rabat (R2)..
FIGURE pour l'ABREGE – figure 2
Récipient destiné à la cons erva tion sous vide de matière organique et système de mise sous vide incorporant un tel récipient
Ce récipient (12) est destiné à la conservation sous vide de matière organique, notamment un ou des aliments, et équipé d’un tube de passage d’air (16) pour la mise sous vide d’un volume intérieur (V12) du récipient. Une extrémité du tube de passage d’air (16) est équipée d’un clapet antiretour (26) qui autorise une circulation d’air du volume intérieur (V12) vers l’extérieur du récipient et bloque par défaut une circulation d’air en sens inverse. Le clapet antiretour comprend un corps mobile (262) destiné à venir en appui contre un siège (264) et repoussé contre ce siège par un organe élastiquement déformable (266). L’organe élastiquement déformable (266) est monobloc avec une languette (28) accessible depuis l’extérieur du récipient (12). La languette est configurée pour exercer sur l’organe déformable un effort (F’28) de libération du corps mobile (262), lorsqu’elle subit elle-même un effort de traction (F28).
Dispositif de cuve pour le transport d’un corps à l’état liquide, fluidique ou de poudre et machine, plus particulièrement du type pulvérisateur, comprenant au moins un tel dispositif
La présente invention a pour objet un dispositif de cuve pour le transport d’un corps à l’état liquide, fluidique ou de poudre, ledit dispositif comprenant une cuve (1) contenant ou étant apte et destinée à contenir un tel corps et s’étendant le long d’un axe longitudinal (X1) orienté sensiblement horizontalement et au moins un stabilisateur (2) anti-ballant disposé dans la cuve (1).
Le stabilisateur (2) est monté dans la cuve (1) en s’étendant le long ou sur la hauteur d’un axe sensiblement vertical ou horizontal et étant, au moins en partie, fixe ou orientable et s’étendant, ou étant apte à s’étendre à la suite d’un changement d’orientation, dans un premier plan sensiblement vertical et parallèle à l’axe longitudinal et dans un deuxième plan sensiblement perpendiculaire à l’axe longitudinal pour respectivement arrêter ou limiter les mouvements longitudinal et transversal dudit corps.
L’un des objectifs de cette invention est de fournir une solution pour recueillir des produits agricoles de manière flexible, et ce, à des coûts compétitifs.
Pour cela, l’inventeur propose un silo qui pourra être positionné au plus près des récoltes tout en disposant d’une grande capacité de stockage, notamment, grâce à l’utilisation d’un système d’extension télescopique vertical. En outre, le silo de l’invention est mobile et peut donc se déplacer entre plusieurs sites de récolte.
De cette manière, il n’est plus nécessaire de disposer d’un trop grand nombre de sites de collecte sur un territoire donné. Car, le silo mobile selon l’invention peut se déplacer de site de collecte en site de collecte. En outre, le silo mobile de l’invention dispose d’une grande capacité pour récolter des produits agricoles de plusieurs sites, permettant ainsi l’optimisation de la chaine logistique globale.
Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
L'invention concerne un chariot motorisé (17) comprenant au moins un dispositif de pivotement et d’entrainement d’une roue motrice (29) dudit chariot (17) comprenant :
Ensemble de batteries (40) globalement parallélépipédique configuré pour fournir de la puissance électrique à un engin de travail (1),
l’ensemble de batteries (40) comprenant :
- une plaque de support (41) ;
- au moins deux éléments de batterie (60) fixés à une face supérieure (41B) de la plaque de support (41) par rapport à une direction de hauteur de l’ensemble de batteries (40) ;