INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Actionneur (1, 1’) pour l’actionnement d’au moins un organe mobile d'une transmission de véhicule, ledit actionneur (1, 1’) comprend un moteur électrique (2) ayant un arbre (21) sur lequel est monté un premier pignon (22, 22’), une roue dentée (3, 3’) ayant une denture (31, 31’) engrenant avec le pignon (22, 22’) et un élément de sortie de couple (33) apte à être couplé avec la transmission, caractérisé en ce que la roue dentée (3, 3’) comprend en outre un mécanisme de vis sans fin (4, 4’) engrenant avec un deuxième pignon (41, 41’) monté sur un arbre (40), ledit arbre (40) comprenant une cible magnétique (44) faisant face à un capteur (50). Actionneur selon la revendication 1, caractérisé en ce que le premier pignon (22, 22’) et la denture (31, 31’) de la roue dentée (3, 3’) forment un engrenage face. Actionneur selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la roue dentée (3, 3’) comprend une première partie en forme de disque avec une face interne et une face externe, ladite denture (31, 31’) est formée à la périphérie de la face externe, la roue dentée (3, 3’) comprend en outre une deuxième partie en forme de fût (32) s’étendant depuis la face externe de la première partie et sur laquelle se trouve l’élément de sortie de couple (33), ladite première partie et deuxième partie sont monobloc. Actionneur selon la revendication 3, caractérisé en ce que le mécanisme de vis sans fin (4) se trouve sur la deuxième partie en forme de fût (32) de la roue dentée (3). Actionneur selon la revendication 3, caractérisé en ce que le mécanisme de vis sans fin (4’) se trouve sur la première partie en forme de disque sur la face externe de la roue dentée (3). Actionneur selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la cible (44) est fixée à une première extrémité de l’arbre (40) par l’intermédiaire d’un support de cible (45), ledit arbre (40) étant guidé en rotation par un premier palier (42) entourant le support de cible (45) et par un deuxième palier (43) entourant l’arbre (40) à une deuxième extrémité de l’arbre (40). Actionneur selon la revendication 6, caractérisé en ce que le deuxième pignon (41) est situé sensiblement au milieu de l’arbre (40) entre le premier et le deuxième palier (42, 43). Actionneur selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comprend un boîtier (6) apte à être fixé sur la transmission du véhicule et dans lequel sont logés le moteur électrique (2), la roue dentée (3, 3’), l’arbre (40), et le capteur (50), ledit boîtier (6) comprend en outre un connecteur électrique (60) afin de connecter électriquement le moteur électrique (2) et le capteur (50) à une source électrique. Actionneur selon la revendication 8, caractérisé en ce que le connecteur électrique (60) est relié au moteur électrique (2) et au capteur (50) par l’intermédiaire de pistes conductrices surmoulées dans le boîtier (6). Actionneur selon la revendication 8 ou 9, caractérisé en ce que le moteur électrique (2), l’arbre (40) et le capteur 50 sont maintenus dans le boîtier (6) par des moyens de fixations (66, 67, 63, 64) réalisés sous la forme de clips.
Ensemble (300) pour un système de propulsion d’un aéronef (100) comportant un mât (108), ledit ensemble (300) comportant : - une structure (302) comportant une poutre 12 heures (304), une poutre 6 heures (306), une poutre cintrée avant (308) et une poutre cintrée arrière (310), où la poutre cintrée avant (308) est fixée entre la poutre 12 heures (304) et la poutre 6 heures (306), où la poutre cintrée arrière (310) est fixée entre la poutre 12 heures (304) et la poutre 6 heures (306) en arrière de la poutre cintrée avant (308), où la poutre 12 heures (304) est destinée à être montée mobile en rotation sur le mât (108) autour d’un axe de rotation (50) rendant l’ensemble (300) mobile en rotation entre une position fermée et une position écartée, et où la poutre 6 heures (306) porte des verrous (314) destinés à assurer un verrouillage en position fermée, - un capot de soufflante (208) fixé à la structure (302), - un inverseur de poussée (210) comportant un capot arrière (318) s’étendant à l’arrière du capot de soufflante (208), où l’inverseur de poussée (210) est monté mobile en translation sur la poutre 12 heures (304) et la poutre 6 heures (306) entre une position avancée et une position reculée, - des cascades (316) fixées à l’inverseur de poussée (210), et - des moyens de déplacement prévus pour assurer le déplacement de l’inverseur de poussée (210) de la position avancée à la position reculée et inversement. Ensemble (300) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de déplacement sont constitués de deux vérins (320), où chaque vérin (320) présente un corps cylindrique fixé à la poutre cintrée avant (308) et une tige qui coulisse dans le corps cylindrique et qui est fixée à l’inverseur de poussée (210), en ce que l’un des vérins (320) est installé le long de la poutre 12 heures (304) et en ce que l’autre vérin (320) est installé le long de la poutre 6 heures (306). Ensemble (300) selon la revendication 2, caractérisé en ce que le capot de soufflante (208) est fixé simultanément à la poutre 12 heures (304), à la poutre 6 heures (306), à la poutre cintrée avant (308) et à la poutre cintrée arrière (310). Ensemble (300) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le capot de soufflante (208) est percé d’au moins une fenêtre et, en ce que, pour chaque fenêtre, l’ensemble (300) comporte une porte d’accès (250) montée articulée sur le capot de soufflante (208). Système de propulsion pour un aéronef (100), ledit système de propulsion comportant un mât (108) et un ensemble (300) selon l'une des revendications précédentes, où la poutre 12 heures (304) est montée mobile en rotation sur le mât (108) autour d’un axe de rotation (50). Aéronef (100) comportant au moins un système de propulsion selon la revendication précédente.
Procédé de protection d’un substrat métallique contre le feu, caractérisé en ce qu’il comprend : - la préparation par un procédé sol-gel d’une composition à base de particules d’oxyde(s) métallique(s) dans un solvant aqueux, - et l’application d’au moins une couche de ladite composition sur une surface dudit substrat. Procédé selon la revendication 1, selon lequel ledit substrat est formé en aluminium ou en magnésium ou en l’un de leurs alliages respectifs. Procédé selon la revendication 1 ou 2, selon lequel lesdites particules d’oxyde(s) métallique(s) sont des particules d’oxyde(s) métallique(s) hybrides organiques-inorganiques. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, selon lequel lesdites particules d’oxyde(s) métallique(s) sont des particules mixtes d’aluminosilicate, et la préparation de ladite composition comprend le mélange d’un alcoxyde de silicium et d’un alcoxyde d’aluminium dans ledit solvant aqueux. Procédé selon la revendication 4, selon lequel le rapport molaire alcoxyde de silicium / alcoxyde d’aluminium est compris entre 2 et 5. Procédé selon la revendication 4 ou 5, selon lequel, dans ledit mélange, le rapport de la concentration en eau sur la somme des concentrations des fonctions hydrolysables de l’alcoxyde de silicium et de l’alcoxyde d’aluminium, est compris entre 2 et 5. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, selon lequel des charges sont incorporées dans ladite composition avant l’application d’au moins une couche de ladite composition sur ladite surface du substrat. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, selon lequel l’application d’au moins une couche de ladite composition sur ladite surface du substrat est réalisée au rouleau, au pinceau, par pulvérisation ou par trempage. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, comprenant, après l’application d’au moins une couche de ladite composition sur ladite surface du substrat, une étape de séchage de ladite couche. Pièce en aluminium, magnésium ou l’un de leurs alliages respectifs, caractérisée en ce qu’elle est recouverte sur au moins une partie de sa surface d’une couche d’épaisseur comprise entre 30 et 150 µm d’un revêtement sol-gel à matrice d’aluminosilicate hybride organique-inorganique.
Composition démaquillante comprenant (a) une partie eau ; (b) une partie huile ; et (c) une partie émulsion silicone dans l’eau, dans laquelle (a) à (c) sont des couches séparées dans la composition. Composition selon la revendication 1, dans laquelle la partie eau comprend de l’eau et au moins un agent plastifiant. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la partie huile est sensiblement exempte d’huiles de silicone volatiles. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la partie huile est sensiblement exempte d’huiles de silicone. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la partie émulsion silicone dans l’eau comprend au moins une silicone aminée. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l’émulsion silicone dans l’eau contient des gouttelettes ayant une taille moyenne de gouttelette de 1 micron ou moins. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l’émulsion silicone dans l’eau présente une transparence d’au moins 85 %. Procédé pour éliminer une composition de maquillage appliquée d’une matière kératineuse sur laquelle elle a été appliquée, comprenant l’application de la composition de la revendication 1 à la composition de maquillage appliquée, et l’élimination de la composition de maquillage appliquée de la matière kératineuse. Procédé selon la revendication 8, dans lequel la composition de maquillage est un mascara. Procédé selon la revendication 8, comprenant en outre le mélange de la composition de la revendication 1 pour former une composition mélangée avant d’appliquer la composition à la composition de maquillage appliquée.
Utilisation cosmétique de la viniférine pour prévenir, réduire ou effacer les dommages causés par une exposition à la lumière bleue sur la peau ou les phanères. Utilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce qu’au moins un groupe hydroxyle de la viniférine est sous forme d’un ester ou sous forme d’un éther. Utilisation selon la revendication 2, caractérisée en ce qu’au moins un groupe hydroxyle de la viniférine est sous forme d’un ester d’acide gras, de préférence d’un ester de l’acide palmitique. Utilisation selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la viniférine est associée à du resvératrol et/ou à l’un de ses oligomères. Utilisation selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que la viniférine est sous forme d’un extrait de sarment de vigne. Procédé de traitement cosmétique pour prévenir, réduire ou effacer les dommages causés par une exposition à la lumière bleue sur la peau ou les phanères, caractérisé en ce qu’il comprend l’application sur la peau ou les phanères d’une composition cosmétique comprenant de la viniférine. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que la viniférine est sous forme d’une ester ou d’un éther, préférentiellement sous forme d’un ester d’acide gras tel qu’un ester de l’acide palmitique. Procédé selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que la composition cosmétique comprend 0,001% à 1% en poids de viniférine par rapport au poids de la composition..
Dispositif de bruleur à éthanol faisant appel à un procédé de catalyse d’éthanol, placé dans la chambre de combustion d’un poêle à éthanol, caractérisé par : - Une cuvette (a) qui reçoit l’éthanol(b), cette cuvette (a) est chauffée par le biais d’au moins une résistance électrique (c), ceci aux fins de gazéifier(d) l’éthanol contenu dans la cuvette, et sans combustion de ce dernier, - Le gaz d’éthanol (d) produit monte naturellement et traverse un catalyseur (e), le catalyseur(e) recouvrant l’ensemble de la cuvette, - Le catalyseur (e) est composé d’une céramique à l’Iridium et au rhodium supportés par du cérium. - au-dessus du catalyseur, se positionnent : = des électrodes (k) qui provoquent la combustion des gaz (i et j) produits (flammes), = une arrivée d’air comburant (l) qui favorise ladite combustion des gaz (i et j). - Au-dessus de cet ensemble catalyseur (e) électrodes (k) et arrivée d’air comburant (l), un réducteur métallique (m) entoure cet ensemble et canalise la sortie des gaz (i et j) dans la chambre de combustion; dans ces conditions, le réducteur (k) est chauffé par la présence des flammes, - Un asservissement électronique qui contrôle les débits d’air, d’alcool et de températures par l’intermédiaires de sondes. Dispositif de bruleur à catalyse d’éthanol selon la revendication 1, caractérisé en ce que le gaz d’éthanol qui traverse le catalyseur(e) est modifié chimiquement par la présence de l’iridium -du rhodium et du Cérium dans le catalyseur, ceci pour produire de l’hydrogène (i) ; cette modification provoque une oxydation partielle de l’éthanol gazéifié (d). Dispositif de bruleur à catalyse d’éthanol selon la revendication 2, caractérisé en ce que le catalyseur(e) se présente dans sa forme en ce qu’il dispose de trous en nid d’abeille(g) qui traversent toute son épaisseur (h), ces trous (g) étant placés verticalement dans ladite épaisseur, et sur toute la surface du catalyseur (e). Dispositif de bruleur à catalyse d’éthanol selon la Revendication 3, caractérisé en ce que les trous (g) ont chacun une dimension d’environ 1mm2 de section. Dispositif de bruleur à catalyse d’éthanol selon la revendication 1, caractérisé en ce que la cuvette(a) et le catalyseur(e) sont jointoyés (f)de façon à être étanches sur le périmètre de jonction de ces deux pièces, ceci pour forcer le gaz d’éthanol (d) à passer en totalité par le catalyseur. Dispositif de bruleur à catalyse d’éthanol selon la revendication 1, en ce que le réducteur (m) se caractérise lui-même dans sa forme en ce : - qu’il est raccordé mécaniquement à la cuvette (a) d’éthanol, et au support (e’) de catalyseur de façon à conduire la chaleur au catalyseur (e) aux fins d’accélérer la réaction chimique dans le catalyseur, - qu’il est solidarisé mécaniquement sur la cuvette (a), aux fins d’apporter de la chaleur suffisante, pour gazéifier l’éthanol sans qu’il soit nécessaire de maintenir en service la résistance électrique (c) de la cuvette (a).
Procédé de déverrouillage d’un ouvrant (11, 12, 13) d’un véhicule (1), ledit procédé étant mis en œuvre par au moins un processeur, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - première réception (31) de premières informations représentatives d’une tentative d’ouverture dudit ouvrant (11, 12, 13) depuis un premier ensemble de capteurs intégrés audit véhicule (1) ; - affichage (32), en fonction desdites premières informations, d’un contenu graphique (17, 18) à l’extérieur dudit véhicule (1) par des moyens d’affichage (14, 15, 16) embarqués sur ledit véhicule (1), ledit contenu graphique (17,18) étant représentatif d’une interface de déverrouillage ; - deuxième réception (33) de deuxièmes informations représentatives d’une commande entrée via ladite interface de déverrouillage depuis un deuxième ensemble de capteurs intégrés audit véhicule (1) ; et - déverrouillage (34) dudit ouvrant (11, 12, 13) en fonction desdites deuxièmes informations. Procédé selon la revendication 1, dans lequel lesdits moyens d’affichage (14, 15, 16) comprennent au moins un indicateur lumineux (14) intégré audit véhicule (1). Procédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel lesdits moyens d’affichage (14, 15, 16) comprennent un projecteur au sol (15) intégré à au moins un rétroviseur dudit véhicule (1). Procédé selon la revendication 3, dans lequel lesdits moyens d’affichage (14, 15, 16) comprennent en outre un miroir rétractable (16) associé audit projecteur au sol (15), ledit miroir (16) étant configuré pour rediriger un faisceau lumineux émis par ledit projecteur (15) en direction d’une carrosserie dudit véhicule (1) durant ledit affichage (32). Procédé selon l’une des revendications 1 à 4, dans lequel ledit véhicule (1) comprend une pluralité de moyens d’affichage (14, 15, 16), ladite étape d’affichage (32) comprenant une sélection d’un moyen d’affichage parmi ladite pluralité de moyens d’affichage (14, 15, 16) en fonction desdites premières informations. Procédé selon l’une des revendications 1 à 5, dans lequel ledit ouvrant (11, 12, 13) appartient à un ensemble d’ouvrants comprenant : - une portière (11) ; et/ou - un coffre (12) ; et/ou - une trappe de recharge (13). Procédé selon l’une des revendications 1 à 6, dans lequel ledit deuxième ensemble de capteurs comprend : - au moins une caméra ; et/ou - au moins un capteur tactile ; et/ou -au moins un capteur de luminosité. Programme d’ordinateur comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, lorsque ces instructions sont exécutées par un processeur. Dispositif (2) de déverrouillage d’un ouvrant d’un véhicule, ledit dispositif (2) comprenant une mémoire (21) associée à au moins un processeur (20) configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 7. Véhicule (1) comprenant le dispositif selon la revendication 9.
Procédé de contrôle d’un système de régulation adaptative de vitesse d’un premier véhicule (11) circulant sur une voie de circulation (1000), ledit procédé étant mis en œuvre par au moins un processeur, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - première réception (31) de premières informations représentatives d’une activation d’indicateur de changement de direction d’un deuxième véhicule (12) circulant devant ledit premier véhicule (11) sur ladite voie de circulation (1000) depuis au moins un capteur intégré audit premier véhicule (11) ; - deuxième réception (32) de deuxièmes informations représentatives d’une activation d’indicateur de changement de direction dudit premier véhicule (11) ; et - contrôle (34) dudit système de régulation adaptative de vitesse en fonction desdites premières et deuxièmes informations. Procédé selon la revendication 1, dans lequel ledit contrôle (34) correspond à une inhibition d’une mise en œuvre d’une opération de dépassement dudit deuxième véhicule (12) par ledit système de régulation adaptative de vitesse. Procédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel ladite première réception (31) s’effectue à un premier instant et ladite deuxième réception (32) s’effectue à un deuxième instant, ledit procédé comprenant en outre une étape de comparaison (33) d’une période séparant ledit premier instant dudit deuxième instant avec une valeur seuil, ledit contrôle (34) s’effectuant en fonction desdites premières et deuxièmes informations et d’un résultat de ladite comparaison (33). Procédé selon la revendication 3, dans lequel ladite valeur seuil correspond à une valeur de durée comprise entre 3 et 10 secondes. Procédé selon l’une des revendications 1 à 4, dans lequel ledit au moins un capteur correspond à une caméra embarquée dans ledit premier véhicule (11). Procédé selon l’une des revendications 1 à 5, dans lequel ledit premier véhicule (11) correspond à un véhicule autonome circulant selon un niveau d’autonomie au moins égal à 2. Procédé selon l’une des revendications 1 à 6, dans lequel ledit deuxième véhicule (12) est ciblé par ledit système de régulation adaptative de vitesse. Programme d’ordinateur comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, lorsque ces instructions sont exécutées par un processeur. Dispositif (2) de contrôle d’un système de régulation adaptative de vitesse, ledit dispositif (2) comprenant une mémoire (21) associée à au moins un processeur (20) configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 7. Véhicule (11) comprenant le dispositif selon la revendication 9.
Dispositif de butée de suspension (10) comprenant un capot de support inférieur (16), un capot d’appui supérieur (14), au moins un palier (18) disposé entre une surface supérieure (34) du capot de support inférieur (16) et une surface inférieure (17) du capot d’appui supérieur (14), et au moins un joint d’étanchéité annulaire (32) disposé radialement au moins en partie entre une jupe extérieure (14c) du capot d’appui supérieur (14) et le palier (18), caractérisé en ce que le joint d’étanchéité (32) comprend une portion de fixation (40) solidaire par liaison mécanique au capot de support inférieur (16), une portion d’étanchéité (42) s’étendant depuis la portion de fixation (40) en direction du capot d’appui supérieur (14), et un talon (44) s’étendant axialement depuis la portion d’étanchéité (42) et venant en appui contre une portion (34a) de la surface supérieure (34) du capot de support inférieur (16), ledit joint d’étanchéité (32) étant formé monobloc. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel la portion d’étanchéité (42) du joint d’étanchéité (32) consiste en au moins une lèvre s’étendant radialement et en contact glissant avec une portion de surface intérieure du capot d’appui supérieur (14). Dispositif selon la revendication 2, dans lequel la au moins une lèvre (42) a une extrémité libre pourvue d’un bourrelet (42a) en saillie et en contact avec une portion de surface intérieure du capot d’appui supérieur (14). Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le capot de support inférieur (16) comprend un rebord (46) en saillie axiale en direction du capot d’appui supérieur (14), ledit rebord (46) étant pourvu d’une rainure circonférentielle (46a) ouverte radialement face à la jupe extérieure (14c) du capot d’appui supérieur (14), la portion de fixation (40) du joint d’étanchéité (32) étant au moins en partie logée dans ladite rainure (46a). Dispositif selon la revendication 4, dans lequel la portion de fixation (40) comprend une languette axiale (40a) et un crochet (40b) en saillie radiale logé dans la rainure annulaire circonférentielle (46a), ledit crochet (40b) définissant un rebord (40c) en retenue axiale avec une paroi de ladite rainure (46a). Dispositif selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel, le talon (44) est situé radialement entre la portion d’étanchéité (42) et la portion de fixation (40) du joint d’étanchéité (32). Dispositif selon la revendication 6, dans lequel une rainure (50) ouverte axialement vers le capot de support inférieur (16) est définie entre le talon (44) et la portion de fixation (40). Dispositif l’une quelconque des revendications 6 ou 7, dans lequel la portion d’étanchéité (42) du joint d’étanchéité (32) consiste en au moins une lèvre s’étendant radialement, un creux annulaire (52) étant défini entre ladite lèvre (42) radiale et le talon (44) axial.