INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce comportant des étapes de : fourniture d’au moins une plaquette en un matériau soluble dans une substance prédéterminée ; fabrication additive de la pièce, en un matériau insoluble dans la substance, sur la plaquette ; et immersion de la plaquette supportant la pièce, dans la substance, durant laquelle la plaquette se dissout dans la substance. Elle concerne aussi une installation pour mettre en œuvre le procédé.
– un élément de montage (3) de la broche sur l’outil tournant (1), comprenant un support de montage (31), comprenant des moyens de fixation dudit support de montage (31) sur la broche et des moyens de fixation du support de montage (31) sur l’outil tournant (1),
– ledit outil tournant (1) comprenant des moyens de fixation destinés à coopérer avec les moyens de fixation du boîtier de dépose (2), par entraînement en rotation de l’outil tournant (1) logé dans le boîtier de dépose (2) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage desdits moyens de fixation ;
l’entraînement en rotation de l’outil tournant (1) dans un premier sens de rotation amenant les moyens de fixation du boîtier de dépose (2) et de l’outil tournant (1) en position de déverrouillage, l’entraînement en rotation de l’outil tournant (1) dans le sens opposé de rotation amenant les moyens de fixation de l’outil tournant (1) et du boîtier de dépose (2) en position de verrouillage.
Dispositif d’assistance musculaire.
Dispositif (1) mécanique d’assistance posturale et musculaire propre à assister musculairement un utilisateur, comportant deux ensembles (3, 4) reliés chacun par une articulation de hanche (20) à une assise (2), chaque ensemble (3, 4) comportant une barre supérieure (5) reliée à l’assise, et reliée à une barre inférieure (6) par une articulation de genou (7) pivotant entre une position de pliage minimale, dite de repos, et une position de pliage maximale, chaque ensemble (3, 4) comportant également des moyens de fixation à une jambe d’un utilisateur et des moyens d’assistance musculaire (9) exerçant, lorsque l’ensemble (3, 4) est dans une position intermédiaire entre position de repos et position de pliage maximale, un effet de rappel élastique vers la position de repos, cet effet étant propre à exercer, au niveau de l’assise (2), une force de rappel verticale d’une valeur définie, quelle que soit ladite position intermédiaire.
L’invention vise un procédé de personnalisation d'un dispositif de sécurité comportant au moins un paramètre d'unicité (8) dans un espace géométrique objet (E) prédéterminé, ledit procédé comportant les étapes de :
- identification de l'au moins un paramètre d'unicité (8) dudit dispositif de sécurité ;
- détermination d'un emplacement de l'au moins un paramètre d'unicité (8) dans l’espace géométrique objet (E) dudit dispositif de sécurité ;
Système de sécurité (1000) pour un outil électroportatif (10), comprenant : - l’outil électroportatif (10), comprenant :
• un organe d’usinage (4) et un organe de support (2),
• un pad (12) en matériau conducteur électrique, arrangé pour entourer au moins partiellement le corps (9) de l’outil (10) et pour être saisi par un premier membre de l’utilisateur ; - un premier et un deuxième transformateur (T1, T2) ;
- un circuit électrique (1) arrangé pour être fermé lorsqu’un élément d’impédance raccorde la première borne avec la deuxième, en sorte qu’un courant induit (Id) circule dans le circuit ;
- un module de commande arrangé pour générer une alarme ou modifier la vitesse d’un actionneur, sur la base d’un signal de mesure induit dans le deuxième transformateur (T2).
- génération d'un emplacement d’au moins un micro-motif (9) dans un espace géométrique image (E’) du dispositif de sécurité par une fonction mathématique, à partir dudit emplacement de l'au moins un paramètre d'unicité (8), ledit espace géométrique objet (E) étant déterminé de sorte que la fonction mathématique est injective sur cet espace ; et
- marquage de l'au moins un micro-motif (9) audit emplacement généré par la fonction mathématique dans ledit dispositif de sécurité.
Dispositif d’éjection (1) d’un rayon (2) dans un orifice d’un moyeu d’une roue à rayons (2), le dispositif (1) comprend un canon (3) dans lequel est inséré un rayon (2) avec une partie coudée (20) pourvue d’une tête (21), le dispositif (1) comprend un système de poussée axiale (4) comportant un piston (40) déplaçable dans le canon (3) pour exercer une force de poussée axiale (4) au niveau de la tête (21) du rayon (2) pour éjecter le rayon (2).
Selon l’invention, le système de poussée axiale (4) est déplacé par un moteur électrique (5).
La présente invention concerne un circuit de fluide réfrigérant (2) parcouru par un fluide réfrigérant (FR) et comprenant une branche principale (10) qui comporte un dispositif de compression (4) et un premier échangeur de chaleur (31). Le circuit de fluide réfrigérant (2) comprend une première branche (11) qui comprend une première vanne (15), un dispositif de détente (7) et un deuxième échangeur de chaleur (32), ainsi qu’une deuxième branche (12) qui comprend un premier organe de détente (41), un troisième échangeur de chaleur (33) et un quatrième échangeur de chaleur (34) configuré pour opérer un échange de chaleur entre le fluide réfrigérant (FR) et le flux d’air extérieur (16). La branche principale (10) comprend un premier dispositif d’accumulation (6) interposé entre un point de convergence (20) et le dispositif de compression (4). La deuxième branche (12) comprend un deuxième dispositif d’accumulation (17) interposé entre un point de contournement (23) et le quatrième échangeur de chaleur (34).
L’invention concerne un véhicule (1) comprenant un tableau de bord (3), au moins deux rangées de sièges (5,7,9,15,17), un habitacle et une installation de climatisation (11) comprenant au moins une buse de sortie d’air agencée au niveau du tableau de bord (3) et une entrée de recyclage d’air (13), remarquable en ce que l’entrée de recyclage d’air (13) est reliée à une ou plusieurs prises d’air (19) par au moins un conduit (21) permettant d’acheminer l’air depuis la ou les prises d’air (19) vers l’entrée de recyclage d’air (13) de l’installation de climatisation (11) et en ce que la ou les prises d’air (19) sont disposées à l’arrière de la dernière (9 ; 17) ou de l’avant-dernière (7 ; 15) rangée de sièges selon le sens de la marche du véhicule (1).
L'invention porte sur un dispositif de suspension (16) comportant:
- une première cale de fixation (21.1),
- une deuxième cale de fixation (21.2),
- un circuit de test (25) comprenant un composant de test (Rt) et un composant de connexion (26) agencé pour placer le composant de test dans une configuration de connexion, dans laquelle le composant de test est connecté au conducteur de phase et au conducteur de manière à former une charge additionnelle, et une configuration de déconnexion, dans laquelle le composant de test est déconnecté du conducteur de phase et/ou du conducteur de neutre ;
- un composant de traitement (15) agencé pour piloter le composant de connexion de sorte que celui-ci place le composant de test dans la configuration de connexion pendant une durée de test prédéterminée, pour mesurer un surplus d’énergie consommé, et pour estimer une erreur de mesure du compteur électrique à partir du surplus d’énergie.
FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
TITRE : Dispositif d’affichage pour un véhicule
Dispositif d’affichage comprenant un film holographique (2) et un projecteur (4) dirigé vers le film holographique (2) sur une vitre (8) du véhicule. Une couche (6) imprimée en noir étant prévue sur le côté du film holographique à l’opposé de celui du projecteur (4) et il chevauche le film holographique (2) par une zone de chevauchement (10) éclairée au moins en partie par le projecteur (4).
Méthode de protection d’un circuit intégré numérique reconfigurable comprenant plusieurs canaux de traitement parallèles comprenant chacun une instance d’un bloc logique fonctionnel et une unité de détection d’erreur la méthode comprenant les étapes successives de :
Activer (501) l’unité de détection d’erreur pour détecter une erreur dans au moins un canal de traitement, exécuter (502) le mécanisme de rejeu de données, puis activer (503) l’unité de détection d’erreur pour détecter une erreur dans au moins un canal de traitement, Si une erreur est à nouveau détectée, exécuter (504) un autotest sur chaque canal de traitement, Pour chaque canal de traitement, Si l’autotest ne détecte aucune erreur, exécuter le mécanisme de rejeu de données pour ce canal de traitement, Si l’autotest détecte une erreur, reconfigurer la partie de la mémoire de configuration associée à ce canal de traitement.
L’invention concerne un procédé de saisie d’un mot de passe de connexion à un point d’accès sans fil (102, 112, 114) d’un réseau de communication (1), le procédé étant exécuté dans un dispositif électronique (10) dit « dispositif client » (10) comprenant un microphone (11), un module de reconnaissance vocale (12) et une interface de communication sans fil (19), et comprenant une conversion d’un signal acoustique reçu par le microphone (11) en un mot de passe identifiable sous la forme d’une suite de caractères ou de codes de caractères et un envoi audit point d’accès sans fil (102, 112, 114), via ladite interface de communication (19), un message protocolaire comprenant ledit mot de passe ou une information représentative dudit mot de passe, en vue d’établir une connexion sans fil sécurisée entre le dispositif client (10) et le point d’accès sans fil (102, 112, 114).
L’invention concerne également un procédé de connexion entre un dispositif client (10) et un point d’accès (102, 112, 114) ainsi qu’un dispositif électronique (10) configuré pour exécuter les procédés de saisie vocale et de connexion précités.
L’invention concerne un système de livre électronique (L) comprenant - une structure de livre (S) pivotable entre une position fermée et une position ouverte, - deux écrans internes (ED, EG) fixés à la structure de livre (S), configurés pour se faire face lorsque la structure de livre (S) est en position fermée, et pour être juxtaposés l’un à côté de l’autre lorsque la structure de livre (S) est en position ouverte, caractérisé en ce qu’au moins un livre est produit ou reproduit dans le système, le système (L) étant configuré pour afficher les pages de gauche dudit livre sur l’écran interne gauche (EG), et les pages de droite dudit livre sur l’écran interne droit (ED), le système (L) comprenant en outre un moyen (T1) pour tourner les pages électroniquement.
L’invention concerne en outre un procédé pour produire ou reproduire au moins un livre dans un tel système.
La présente invention concerne un procédé et un dispositif d’affichage d’une alerte en approche d’un panneau de stop (12) par un véhicule (11). A ce titre, un processeur reçoit des premières informations représentatives de ladite approche dudit panneau de stop (12) depuis un premier ensemble de capteurs intégrés audit véhicule (11), détermine un mode d’affichage parmi une pluralité de modes d’affichage en fonction desdites premières informations et affiche un contenu graphique représentatif d’une alerte d’approche dudit panneau de stop (12), ledit contenu graphique étant avantageusement mis en œuvre selon ledit mode d’affichage par un système de réalité augmentée intégré audit véhicule (11).
L’invention concerne un emballage alimentaire d’un produit végétal ou laitier, tel qu’une portion individuelle de fromage, comprenant deux coques scellées l’une à l’autre et définissant une cavité interne recevant le produit, l’emballage étant apte à être ouvert par pelage d’une coque par rapport à l’autre, les coques présentant des rebords périphériques scellés l’un à l’autre, lesdites deux coques correspondant à une coque inférieure creuse et une coque supérieure creuse, chaque coque présentant une languette de pelage d’une coque par rapport à l’autre. Au moins la coque supérieure est dotée d’une ligne de prédécoupe située en partie arrière de l’emballage, la coque supérieure étant apte à être détachée de la coque inférieure par pelage des rebords périphériques jusqu’à la ligne de prédécoupe, puis par rupture de la ligne de prédécoupe.
L’invention propose un emballage alimentaire d’un produit végétal ou laitier, tel qu’une portion individuelle de fromage, comprenant deux coques creuses scellées l’une à l’autre le long de leurs rebords périphériques et définissant une cavité interne recevant le produit. L’emballage est ouvert par pelage d’une coque par rapport à l’autre. Les deux coques correspondent à :
- une coque inférieure présentant deux moyens de préhension s’étendant depuis son rebord périphérique dans le plan de joint dans deux directions opposées et disposés de part et d’autre de l’axe X, lesdits moyens de préhension venant de matière avec la coque inférieure ;
- une coque supérieure présentant au moins une languette de pelage de cette coque supérieure par rapport à la coque inférieure, chaque languette s’étendant depuis ledit rebord périphérique dans le plan de joint et étant superposée à l’un desdits moyens de préhension lorsque l’emballage est fermé, chaque languette venant de matière avec la coque supérieure.
TITRE : Dispositif de préhension pour un réceptacle
Dispositif de préhension (10) pour prendre un réceptacle (12), notamment un support de petites charges (14) comprenant un fond (16) et une paroi (18) avec un côté extérieur (32), une surface d’appui (38) qui, lors de la préhension du réceptacle, est tournée vers le dessus (36) de la paroi du réceptacle et une installation d’alignement (26) pour aligner, notamment centrer le dispositif de préhension par rapport au réceptacle, pour garantir la prise du réceptacle ; l’installation d’alignement comprend au moins un relief de positionnement ayant une rampe et une section d’installation pour venir contre le côté intérieur ou extérieur de la paroi du réceptacle et qui est réalisé pour que la rampe rejoigne, sous un angle aigu, la surface d’appui ou le plan contenant la surface d’appui.
La présente invention concerne un système de compensation active, destiné à compenser au moins partiellement l'effet d’un mouvement ondulatoire sur une charge, avantageusement dans une direction verticale, de préférence pour la compensation active de la houle.
Le système de compensation active (1) comprend :
- des moyens d’alimentation électrique (3) qui sont connectés électriquement à des moyens de stockage électrique (4),
- des moyens dissipateurs d’énergie électrique (6), et
- des moyens de commande (5) pour décharger les moyens de stockage électrique (4) lors d’une première phase (A) du mouvement ondulatoire, pour participer à l’alimentation électrique desdits moyens moteurs électriques (2) en complément des moyens d’alimentation électrique (3), et pour recharger les moyens de stockage électrique (4) via les moyens d’alimentation électrique (3) lors d’une seconde phase (B) du mouvement ondulatoire.
TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ D’ÉPURATION DES EAUX USÉES
Figure à publier avec l’abrégé : Fig 3
Lʼinvention concerne un conditionnement dʼun ou plusieurs articles absorbants, dans lequel le ou les articles absorbants sont scellés à lʼintérieur du conditionnement. Le conditionnement a une pluralité de panneaux et une ligne de pliage supérieure. La pluralité de panneaux inclut un panneau faisant face au consommateur et un panneau supérieur disposé sus-jacent au panneau faisant face au consommateur. Chacun parmi la pluralité de panneaux a une surface interne et une surface externe. La ligne de pliage supérieure est disposée entre le panneau faisant face au consommateur et le panneau supérieur, et la ligne de pliage supérieure est colinéaire, au moins en partie, avec un pli en croix. Et le matériau de conditionnement a des fibres naturelles et a une masse surfacique comprise entre 60 g/m 2 et 120 g/m 2 , plus préférablement entre 65 g/m 2 et 105 g/m 2 , ou le plus préférablement entre 70 g/m 2 et 90 g/m 2 , telle que déterminée par lʼintermédiaire de lʼISO 536 telle que modifiée ici.
Conteneur de stockage (100) destiné à stocker et transporter un enrobé comprenant :
un compartiment de stockage (2) destiné au stockage de l’enrobé, comprenant une région supérieure (4) dans laquelle est ménagée une ouverture de chargement (3) pour le chargement de l’enrobé dans le compartiment de stockage (2),
un premier vantail (5) et un second vantail (6) montés pivotants sur le compartiment de stockage (2) et configurés pour pivoter entre une position de fermeture dans laquelle les premier et second vantaux (5,6) obturent l’ouverture de chargement (3), et une position d’ouverture dans laquelle les premier et second vantaux (5,6) libèrent l’accès à l’ouverture de chargement (3), un dispositif d’entrainement (7) configuré pour entrainer le pivotement des premier et second vantaux (5,6) entre la position de fermeture et la position d’ouverture, le dispositif d’entrainement (7), le premier vantail (5) et le second vantail (6) étant configurés de sorte qu’en position d’ouverture, le premier vantail (5) forme un angle (α) compris entre 110° et 140° avec le second vantail (6).
PONT ROULANT COMPORTANT UN SYSTEME À PANTOGRAPHE
L’invention concerne un pont roulant (100) comportant deux wagonnets (152a-b) motorisés et mobiles sur deux rails (102a-b), une poutre (156) portant des moyens de serrage (160), un système de déplacement (180) comportant, pour chaque wagonnet (152a-b), un premier cadre (182a-b) dont un côté est monté mobile en rotation sur le wagonnet (152a-b) associé, où les premiers cadres (182a-b) sont fixés les uns aux autres à travers une liaison pivot (188), et un deuxième cadre (190a-b) dont un côté est monté mobile en rotation sur la poutre (156) et dont l’autre côté est fixé à l’autre côté d’un premier cadre (182a-b) à travers une liaison pivot, et une unité de contrôle qui commande les moteurs des wagonnets (152a-b) et les moyens de serrage (160).
L’utilisation d’un tel mécanisme pour déplacer les moyens de serrage permet une descente et une remontée rapides et donc un gain de temps.
La présente invention concerne un dispositif de déplacement-basculement (1) d’une pile d’objets (P), notamment de conteneurs à déchets emboîtés les uns dans les autres et formant une pile d’axe vertical, lequel dispositif (1) est caractérisé par le fait qu’il comprend un châssis (2) mobile et pliant pourvu de moyens de roulement (3), le châssis (2) portant des moyens de soulèvement (4) aptes à soulever la pile d’axe vertical en saisissant l’objet le plus inférieur de la pile (P), et des moyens de basculement (5) aptes à déplacer, en utilisation, le châssis (2) entre une configuration pliée, dans laquelle la pile (P) occupe une position soulevée d’axe vertical, et une configuration déployée au sol, dans laquelle la pile (P) occupe une position de désempilage d’axe proche de l’horizontale.
La présente invention concerne un dispositif de déplacement-basculement (1) d’une pile d’objets (P) comprenant un châssis mobile et pliant pourvu de moyens de roulement et portant des moyens de soulèvement (4) aptes à soulever la pile (P), et des moyens de basculement (5) aptes à déplacer le châssis entre une configuration pliée et une configuration déployée au sol, le châssis comprenant un corps principal (2A) et au moins une jambe d’appui (2B) formant un ensemble ciseaux, le corps principal (2A) étant solidaire d’un premier ensemble de roulement des moyens de roulement et portant les moyens de soulèvement (4) et un premier ensemble d’appui (31), la au moins une jambe d’appui (2B) étant solidaire d’un second ensemble de roulement des moyens de roulement et portant un second ensemble d’appui (25’), le premier ensemble d’appui (31) et/ou le second ensemble d’appui (25’) étant de type roulant, les moyens de basculement (5) comprenant l’ensemble ciseaux (2A, 2B) et un mécanisme de commande de l’ouverture de l’ensemble ciseaux (2A, 2B) entre les configurations pliée et déployée au sol.
Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 10.
Un dispositif de masquage (DM) équipe un haut-parleur (HP) comprenant un support (SG) comportant une face avant (FV) sur laquelle est définie une rainure (RS). Ce dispositif (DM) comprend une grille (GM) comportant une partie centrale (PC1) prolongée par un bord périphérique (BP) replié pour être logé dans la rainure (RS) et sur laquelle est solidarisée une pièce acoustique de masquage (PA) comprenant une extension périphérique (EP) longeant le bord périphérique (BP) sur toute sa face interne (FI) et sur une partie d’une face externe (FE) afin d’être intercalée entre le bord périphérique (BP) et la rainure (RS) pour empêcher un contact direct entre ces derniers (BP, RS).
Procédé et dispositif de commande vocale d’équipements dans un habitacle automobile
L’invention concerne un procédé de commande vocale d’équipements d’un habitacle automobile, une commande d’équipement ayant pour effet de modifier au moins un paramètre physique dudit équipement. Ce procédé comporte une sélection (42) d’un équipement à commander suite à une réception de commande de sélection effectuée par un utilisateur, une reconnaissance (44) d’une première commande vocale de l’équipement sélectionné, prononcée par ledit utilisateur et détermination (46) d’un paramètre physique de l’équipement à modifier en fonction de la première commande vocale. Le procédé comporte en outre une reconnaissance (48) d’une deuxième commande vocale de l’équipement sélectionné, la deuxième commande vocale étant un bruit continu, formé par une répétition d’un même son, et commande d’une action sur l’équipement sélectionné comportant une modification progressive (50) dudit paramètre physique de l’équipement sélectionné effectuée durant l’énonciation dudit bruit continu et arrêtée suite à l’arrêt dudit bruit continu.
Le système pour identifier un site actif de substance médicale d’une protéine à l’aide de mutation pathogène selon la présente invention comprend une unité de détection de mutation pathogène pour détecter une position de mutation pathogène correspondant à une mutation pathogène dans une structure 3D de la protéine, en utilisant des données de mutation pathogène contenant des informations sur une mutation pathogène provoquant des anomalies de fonctions de la protéine et des données de structure de protéine contenant des informations sur la structure 3D correspondant au séquençage génétique de la protéine ; et une unité de détection de site actif de substance médicale, correspondant à la position de la mutation pathogène, et, auquel la substance médicale peut se lier.
Figure pour l’abrégé : Figue 1
Installation de gestion de bouteilles de gaz dans un établissement hospitalier
L’invention concerne une installation de gestion de bouteilles de gaz, typiquement de bouteilles d’oxygène médicinal, au sein d’un bâtiment hospitalier. Une pluralité de balises réceptrices (20) et un dispositif routeur (30) agencés au sein de l’établissement hospitalier (1000) permettent de collecter des données bouteilles, en particulier une identification (ID) de bouteille et une pression de gaz. Un serveur de traitement de données distant (40) situé hors de l’établissement hospitalier (1000) sert à recevoir, transmettre, mémoriser et/ou traiter au moins les données bouteilles reçues du dispositif routeur (30). Il communique avec un dispositif de contrôle (50) à écran d’affichage (51) pour afficher des informations relatives aux bouteilles de gaz mobiles (10).
L’invention concerne un dispositif de rangement pour le transport et/ou l’entreposage d’assemblages de combustible nucléaire, comprenant des structures transversales (11) espacées les unes des autres et dont au moins l’une comporte une première pièce (11a) ainsi qu’une seconde pièce (11b) fixées par un dispositif de liaison (24) comprenant :
- un organe mâle d’accouplement (26) porté par la première pièce (11a), l’organe mâle prenant la forme d’une saillie ;
- un organe femelle d’accouplement (28) prévu sur la seconde pièce (11b), l’organe femelle prenant la forme d’une rainure logeant l’organe mâle et formant avec celui-ci une liaison glissière dont la direction de glissière (30) est parallèle ou inscrite dans le plan transversal (P) dans lequel se trouve la structure transversale.