INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne une machine de distribution de boissons comportant un bâti, au moins une colonne de guidage (6a, 6b) agencée sur le bâti, un chariot (30) monté coulissant sur l’au moins une colonne de guidage (6a, 6b) et une tête de distribution qui est montée sur le chariot (30) pour être réglable en hauteur, le chariot (30) comportant un dispositif de maintien configuré pour maintenir en position le chariot (30) et la tête de distribution entre une position haute d’attente et une position basse de distribution.
Conformément à l’invention, elle comporte un dispositif complémentaire de maintien de la tête de distribution en position haute d’attente, le dispositif complémentaire comportant une pièce magnétique (46) et un aimant d’immobilisation (40) agencés de manière superposée, la pièce magnétique (46) étant fixée sur le chariot (30) et l’aimant d’immobilisation (40) étant fixé sur le bâti ou réciproquement.
Accessoire (1) de cuisson pour appareil (9) de cuisson par rayonnement comprenant un espace de cuisson et une source (10) de chaleur par rayonnement disposée latéralement par rapport à l'espace de cuisson, ledit accessoire (1) de cuisson se présentant sous forme d’une broche (100) destinée à être positionnée à l’état dressé dans l’espace de cuisson, caractérisé en ce que la broche (100) a une forme de lame allongée se développant longitudinalement depuis une extrémité dite inférieure (3) en direction d’une extrémité dite supérieure (5) en forme de pointe, ladite lame présentant deux faces opposées, lesdites faces étant délimitées chacune par au moins deux bords longitudinaux s’étendant chacun de l’extrémité inférieure (3) à l’extrémité supérieure (5) de la lame, chaque face portant une aile (6, 7) de saisie de la broche (100), lesdites ailes (6, 7) étant disposées au même niveau le long de la lame et divisant la lame en une première partie (2) et une deuxième partie (4), la première partie (2) qui s’étend entre l’extrémité inférieure (3) et les ailes (6, 7) étant munie d’au moins une butée (8) latérale s’étendant au moins partiellement en saillie des bords longitudinaux de délimitation de l’une des faces de la lame, la deuxième partie (4) qui s’étend entre l’extrémité supérieure (5) et les ailes (6, 7) présentant une largeur prise entre les bords longitudinaux des faces de la lame qui décroît depuis les ailes (6, 7) en direction de l’extrémité supérieure (5) en forme de pointe.
Titre : Ensemble tour d’attache osseuse pour chirurgie rachidienne
Meuble d’assise muni d’une zone marginale d’interface dévolue à des unités rapportées
L’invention concerne un meuble d’assise comprenant un côté droit et un côté gauche respectivement situés à distance d’un plan médian longitudinal vertical dudit meuble d’assise, sachant qu’un groupe structurel d’accouplement, destiné à recevoir une partie enfichable d’une unité rapportée, est implanté sur chacun des côtés précités dudit meuble d’assise, sachant que le groupe structurel individuel d’accouplement comporte au moins un évidement de réception orienté au moins approximativement dans le sens transversal par rapport audit plan médian longitudinal vertical, et sachant que tous les évidements de réception d’un groupe structurel individuel d’accouplement sont orientés parallèlement les uns aux autres et présentent, associativement, une aire de section transversale différant d’une surface circulaire ; une rangée de meubles d’assise comptant au moins deux meubles d’assise ; ainsi qu’un système de chaises composé d’au moins un meuble d’assise, d’au moins une unité rapportée et d’au moins une paroi de magasin. Ledit groupe structurel d’accouplement est pourvu d’un groupe d’actionnement fermé à l’état non activé, comportant une pièce de manœuvre, un cliquet de crantage relié à ladite pièce de manœuvre, et un élément élastique.
Avec la présente invention, les possibilités d’utilisation d’une chaise sont étendues.
Alimentation d'un dispositif électronique
La présente description concerne un procédé de démarrage d'un dispositif électronique, comprenant : - au moins une carte de circuit intégré universel ou au moins un élément sécurisé ; - au moins un circuit d'alimentation de ladite carte ou dudit élément sécurisé ; et - au moins un module de communication en champ proche, dans lequel lorsque le module de communication en champ proche passe d'un état en veille ou d'un état inactif à un état actif, les opérations successives suivantes sont réalisées : - les composants et circuits dudit dispositif électronique sont démarrés ; - des programmes du dispositif électronique et ladite carte ou ledit élément sécurisé sont démarrés au même moment.
Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Circuit neuromorphique à base de cellule s RRAM 2T2R
La présente invention concerne un circuit neuromorphique propre à mettre en œuvre un réseau de neurones, le circuit neuromorphique comprenant :
- des lignes de mots,
- des paires de lignes de bits complémentaires,
- des lignes de source,
- un ensemble de cellules élémentaires,
- un circuit électronique implémentant un neurone présentant une sortie et comportant :
- un ensemble de composants logiques,
- une unité de comptage,
- une unité de comparaison comportant un comparateur et un générateur de tension de comparaison, le comparateur étant propre à comparer la sortie de l’unité de comptage à la tension de comparaison générée par le générateur de tension de comparaison pour émettre en sortie un signal dépendant de la comparaison et correspondant à la sortie du circuit électronique implémentant un neurone.
Figure pour l'abrégé : figure 20
Procédé pour normaliser la variabilité d’une image, application de ce procédé à la détection d’anomalie et système d’inspection visuelle implémentant cette détection
Procédé pour normaliser la variabilité d’une image cible par rapport à un ensemble d’images de référence d’au moins un objet d’intérêt, cette image cible et ces images de référence étant acquises par une caméra prévue pour observer une surface ou un volume d’analyse de l’objet, l’ensemble d’images de référence présentant une variabilité de position et/ou d’éclairage par rapport à une référence de position préalablement choisie et une variabilité de texture.
- une étape de bobinage d'au moins une portion d'au moins une première spire (Sp1) d'un conducteur continu (C1, C2, C3) suivant un pas d'encoches de base (P_b),
- une étape d'application d'un pas d'encoches spécial (P_r) différent du pas d'encoches de base (P_b),
- puis une étape de bobinage d'au moins une portion d'au moins une deuxième spire (Sp2) dudit conducteur continu (C1, C2, C3) suivant le pas d'encoches de base (P_b),
- ladite au moins une première spire (Sp1) et ladite au moins une deuxième spire (Sp2) d'un enroulement de phase (PH1, PH2, PH3) donné étant reliées de façon continue entre elles par ledit conducteur continu (C1, C2, C3).
Commutateur d'alimentation
La présente description concerne un dispositif (1) comprenant une première borne (200) destinée à être connectée à une source d'un premier potentiel d'alimentation (Vbat), une deuxième borne (202) configurée pour fournir un deuxième potentiel d'alimentation (Vsw), et une troisième borne (204) destinée à être connectée à une deuxième source d'un troisième potentiel d'alimentation (Vdd). Le dispositif (1) comprend un premier transistor PMOS (T1) ayant une source connectée à la deuxième borne (202) et un drain connecté à la troisième borne (204), un deuxième transistor PMOS (T2) ayant une source connectée à la deuxième borne (202), et un troisième transistor PMOS (T3) ayant une source connectée à la première borne (200) et un drain connecté au drain du deuxième transistor (T2).
Dispositif et procédé de mesure de production énergétique
Dispositif de mesure de production énergétique, comprenant des première et deuxième unités (2, 3), chaque unité (2, 3) comprenant au moins un module photovoltaïque bifacial (4, 5), chaque module photovoltaïque bifacial (4, 5) ayant une face avant (6, 8) et une face arrière (7, 9), le dispositif de mesure comprenant un système de mesure (10) des courants fournis par les modules photovoltaïques bifaciaux (4, 5), chaque unité (2, 3) comportant deux écrans (20 à 23) mobiles aptes à masquer, chacun, une face (6 à 9).
Titre : Dispositif de mesure de variation de l’inclinaison d’un mât
L’invention concerne un dispositif (1) de mesure de variations de l’inclinaison d’un mât (10), le dispositif (1) comprenant : - un corps (2) présentant une paroi de fond (20) destinée à être placée en regard du mât (10) ; - des moyens de fixation (5) du corps (2) au mât (10) par l’intermédiaire de la paroi de fond (20) ; - un accéléromètre (3) destiné à mesurer une variation d’inclinaison, l’accéléromètre (3) étant logé dans le corps (2) et maintenu fixe par rapport au corps (2).
Ce capteur (36) de déplacement inductif variable, comprend une bobine primaire (22) d’excitation, une première bobine secondaire (23) et une deuxième bobine secondaire (24), la bobine primaire d’excitation étant configurée pour générer un champ magnétique variable et les première et deuxième bobines secondaires étant configurées pour générer chacune un signal induit par le champ magnétique variable.
La bobine primaire (22) et les première et deuxième bobines secondaires ont chacune une extrémité (27, 29) destinée à être reliée à une masse commune.
Figure pour l’abrégé : Fig 7
Le dispositif de réglage d’un codeur optique (3) à photodétecteurs, comprend un codeur optique (3) à régler, un organe (4, 5) de mise en rotation du codeur optique (3), un organe de réglage (7) adapté pour coiffer de manière amovible le codeur optique en position sur l’organe de mise en rotation (4, 5), ledit organe de réglage (7) étant adapté pour envoyer un signal de consigne au codeur (3) en rotation, pour collecter un signal en réponse émis par le codeur (3) et pour modifier la rotation du codeur (3). Le dispositif comprend également un organe de commande (12) et un organe de contrôle (11). L’invention concerne aussi un procédé de réglage.
Un manomètre à graduation divisionnaire comprend un tube de piston (10), un piston (20), un organe élastique (30), un organe rotatif (40) et une aiguille (50) reliée à l'organe rotatif (40). Le piston (20) a plusieurs parties de transmission (27, 28) et est disposé de manière coulissante dans le tube de piston (10). L'organe élastique (30) est disposé à l'intérieur du tube de piston (10) et est en appui contre le piston (20). L'organe rotatif (40) a plusieurs roues dentées (44, 46) séquentiellement et respectivement en engagement avec les parties de transmission (27, 28) lorsque le piston (20) coulisse de manière à entraîner l'aiguille (50) à pivoter, réalisant ainsi un manomètre avec une seule aiguille (50) indiquant plusieurs gammes de pression.
La présente invention concerne un banc d’essais (1) configuré pour tester un amortisseur (80) de traînée. Le banc d’essais (1) comporte un premier support (10) rendu mobile en rotation autour d’un premier axe (AX1) par un moteur (35), le banc d’essais (1) comportant un deuxième support (20) mobile en rotation autour d’un deuxième axe (AX2), le deuxième axe (AX2) étant désaxé par rapport au premier axe (AX1), le banc d’essais (1) comprenant un premier connecteur (15) solidaire du premier support (10) et un deuxième connecteur (25) solidaire du deuxième support (20), le premier connecteur (15) et le deuxième connecteur (25) étant décalés du premier axe (AX1) et du deuxième axe (AX2), le premier connecteur (15) et le deuxième connecteur (25) étant en regard l’un de l’autre selon un axe d’agencement et étant configurés pour porter ledit amortisseur (80) selon ledit axe d’agencement.
La présente invention concerne un dispositif de stockage de poudre comprenant une enceinte (1) adaptée pour contenir une poudre (2) et une atmosphère, le dispositif comprenant au moins un élément sensible (3) disposé à l’intérieur de l’enceinte, de sorte qu’au moins une propriété optique de l’élément sensible (3) dépend de l’atmosphère à l’intérieur de l’enceinte, le dispositif comprenant des moyens d’observation comprenant au moins une partie d’observation (5) au moins partiellement transparente , les moyens d’observation permettant d’observer la propriété optique de l’élément sensible depuis l’extérieur de l’enceinte (1).
Un système de détection de fluide comprend une cible positionnée à un niveau cible, un premier transducteur configuré pour générer une première onde sonore, et un deuxième transducteur configuré pour générer une deuxième onde sonore. Un processeur électronique est configuré pour produire un premier signal pour piloter le premier transducteur et recevoir une première indication d’un premier écho détecté à partir du premier transducteur. Le processeur électronique est configuré pour déterminer un premier niveau du fluide et déterminer si le premier niveau est inférieur ou égal au niveau cible. Le processeur électronique est configuré pour produire, en réponse à la détermination que le premier niveau est inférieur ou égal au niveau cible, un deuxième signal pour piloter le deuxième transducteur, recevoir une deuxième indication d’un deuxième écho détecté du deuxième transducteur, et déterminer un deuxième niveau du fluide sur la base de la deuxième indication.
TITRE : Système de fixation d’un balai d'essuie-glace
Système de fixation (1) d’un balai d'essuie-glace (2) comprenant un élément d’essuyage (3) avec une lèvre d’essuyage (4), un élément de support (5) sous la forme de deux rails élastiques (5A, 5B) qui tiennent l’élément d’essuyage (3), un déflecteur (6) installé sur l’élément de support (5) et portant un adaptateur (7), et une installation de maintien (8) pour deux bras d’essuie-glace de largeurs différentes.
L’installation de maintien (8) est montée sur l’adaptateur (7) par une pièce de liaison (9), et la pièce de maintien (8) comporte un élément coulissant (10), mobile dans deux positions de maintien (PA1, P2) sur la pièce de liaison (9) pour adapter la largeur de liaison aux différentes largeurs (A, B) du bras d’essuie-glace.
Balai d’essuyage avec élément de projection d’un fluide de nettoyage
La présente invention concerne un balai d’essuyage (2) pour une surface vitrée (3), comprenant un élément de structure (4), une lame d'essuyage et au moins un embout (5), le balai d'essuyage (2) comprenant un conduit (15) ménagé au moins en partie dans l’élément de structure (4), et qui s'étend le long d'une direction d’allongement principale du balai d’essuyage (2), le balai d’essuyage (2) comprenant un élément de projection (14) fluidiquement relié au conduit (15) et formé sur l’élément de structure (4), l'élément de projection (14) comprenant un canal de projection (16) qui s’étend le long d'une direction de projection d'un jet de fluide de nettoyage, la direction de projection étant orientée selon un angle d’ouverture compris entre 3° et 30° par rapport à la direction d’allongement principale du balai d’essuyage (2).
La commande d’un frein électromécanique de stationnement est interrompue, sans laisser une stratégie prédéfinie aller à son terme, si une commande contraire (31) est déclenchée par le conducteur quand le véhicule est stationnaire. La stratégie habituellement exploitée pour la deuxième commande (31) est elle-même raccourcie en conséquence. Le frein est donc ramené rapidement à son état initial, et une commande donnée par inadvertance est corrigée rapidement.
L'invention concerne un système de contrôle de position des portes d'une cabine en mouvement dans une installation de transport par câble, la cabine (10) comprenant deux portes (11, 12) et le système de contrôle comprenant une unité électronique de contrôle. Le système de contrôle comporte une cible de détection (13, 14) sur chaque porte (11, 12), et un dispositif de détection fixe (23, 24, 28), de type détecteur de proximité ayant un champ d'action et émettant un signal de détection lors du passage d'une cible dans le champ d'action, qui est connecté à l'unité de contrôle et placé de façon à pouvoir émettre un signal de détection lors du passage de la cabine (10) dans une zone de contrôle (20). L'unité de contrôle décide que les deux portes (11, 12) de la cabine (10) sont bien positionnées si l'écart (16) entre les deux portes (11, 12) est inférieur à un seuil d'ouverture prédéterminé.
L’invention concerne une structure d’accueil (2) convertible d’un enfant pour une poussette (1) pliable, la structure d’accueil (2) comportant une coque appui tête (8), une coque de dossier (9) et une coque d’assise (10), qui sont rigides ou semi-rigides.
Selon l’invention, les coques d’appui tête et d’assise (8, 10) sont respectivement mobiles par rapport à la coque de dossier (9) et la structure d’accueil (2) est configurée de manière à occuper :
- une position déployée dans laquelle la coque d’assise (10) et la coque d’appui tête (8) sont déployées par rapport à la coque de dossier (9) de sorte à ce que la structure d’accueil forme un volume de réception de l’enfant, et
- une position ployée dans laquelle la coque d’assise (10) et la coque d’appui tête (8) sont sensiblement plaquées contre la coque de dossier de sorte à ce que la structure d’accueil forme une valise fermée.
Le module (3) comprend une pluralité de cellules poches (5) de stockage d’électricité ayant chacune une poche (7) et des première et seconde électrodes (9, 11) faisant saillie hors de la poche (7), les cellules poches (5) étant juxtaposées suivant une direction principale (P) et formant un empilement noyé dans une résine (65)
ANTENNE RESEAU
Antenne réseau (A) comprenant un réseau d’éléments rayonnants (E m ) composé de M éléments rayonnants, M étant un entier supérieur à 1, comprenant chacun un port d’excitation (P m ), l’antenne réseau (A) comprenant un générateur (G1) configuré et couplé aux M ports d’excitation de façon à permettre d’exciter simultanément les éléments rayonnants (E m ) en les M ports d’excitation (P m ) par M signaux d’excitation respectifs, chacun des M signaux d’excitation étant la somme de N signaux élémentaires de porteuses respectives sinusoïdales de fréquences respectives distinctes, N étant un entier supérieur à 1, présentant chacun une phase réglable de façon que l’antenne réseau (A) rayonne simultanément N faisceaux aux fréquences respectives.
Figure pour l’abrégé : [Fig.1]
Dispositif de dérivation (3) de harnais électrique (4) pour chemin de câbles d’aéronef, ce dispositif étant adapté à dévier la trajectoire d’un harnais électrique depuis un canal de guidage de câbles d’un chemin de câbles d’aéronef, vers l’extérieur du chemin de câbles, ce dispositif de dérivation étant caractérisé en ce qu’il comporte :
– un socle de support (5) clipsable ;
– un patin (13) opposé au socle de support (5), ce patin (13) comportant une rainure d’appui ;
– un corps central (15) rattaché d’un côté au socle de support (5) et de l’autre côté au patin (13), ce corps central (15) étant adapté à être positionné en vis-à-vis d’un canal de guidage de câbles lorsque le dispositif de dérivation (3) est fixé sur un chemin de câbles d’aéronef, ce corps central (15) comportant une mâchoire de déviation (17) pour harnais électrique ;
le socle de support (5) et le patin (13) étant adaptés à se fixer sur deux parois latérales (1,2) adjacentes d’un canal de guidage d’un chemin de câbles.
L’invention se rapporte à une connexion coudée (1) d’au moins un câble (7) réalisant un raccordement mécanique ainsi qu’un branchement de câble sur une face plane (1a) d’un équipement et comportant une décharge de traction (5) composée de deux demi-coquilles (5a, 5j) réalisant une protection pour chaque câble (7) en cas de sollicitation par au moins une rainure longitudinale (5e) disposée à leur interface.
Connecteur électrique comprenant des modules et des organes de fixation des modules entre eux
Connecteur électrique (20), en kit ou à l’état monté, comprenant :
- un premier ensemble (100) comprenant un ou des modules (102) comportant un ou respectivement des contact(s) électrique(s) (104), et un deuxième ensemble comportant un ou des modules comprenant un ou respectivement des contacts électriques, le deuxième ensemble étant mobile entre une configuration déconnectée et une configuration connectée, les modules comprenant une enveloppe isolante entourant respectivement les contacts électriques autour de la direction de connexion (D1), l’enveloppe isolante définissant une surface externe (132) formant des zones de fixation (137, 138),
L’invention concerne un système de freinage de véhicule adapté pour collecter des particules magnétiques émises lors d’un freinage, ledit système de freinage comportant un disque de frein (2) à deux faces de friction (21) et un étrier (1) comportant une plaquette interne de freinage (3a) qui comporte une plaque de support (31) et une couche de friction (32), ledit étirer (1) comportant un piston (4) dans lequel est formé un réservoir extérieur (41) ouvert en direction de la plaque de support (31), ledit piston (4) comportant un aimant (61) qui est adapté pour attirer dans ledit réservoir extérieur (41) au moins une partie desdites particules magnétiques émises lors d’un freinage, tel que ledit piston (4) comporte au moins un réceptacle (71) qui recouvre de façon amovible au moins la partie de la surface intérieure du réservoir extérieur (41) du piston (4) qui comporte l’aimant (61).
L’invention concerne un double volant amortisseur (1) comprenant un volant primaire (2) destiné à être fixé à un arbre moteur et un volant secondaire (3), le volant primaire (2) et le volant secondaire (3) étant mobiles en rotation l’un par rapport à l’autre autour d’un axe de rotation X, le double volant amortisseur (1) comprenant en outre des organes élastiques (8) configurés pour transmettre un couple entre le volant primaire (2) et le volant secondaire (3) et amortir les acyclismes de rotation, le double volant amortisseur (1) étant caractérisé en ce que au moins l’un parmi le volant primaire (2) et le volant secondaire (3) comporte un premier élément (17, 21) et un deuxième élément (18, 22) qui sont réalisés en tôle et présentent des épaisseurs et/ou des matériaux différents, le premier élément (17, 21) et le deuxième élément (18, 22) étant disposés bout à bout et fixés l’un à l’autre par une soudure (24, 26).
Figure à publier : 1
L'invention concerne une plaque de jonction (10) de deux portions extrémités (21, 22) de bande transporteuse (20), la plaque de jonction (10) présentant deux bords latéraux (11) s’étendant chacun dans une direction longitudinale (X) de référence de la plaque de jonction (100), la plaque de jonction (10) comportant deux ailes (12) s’étendant continument dans la direction longitudinale (X) de référence, chacune le long d’un des bords latéraux (11), et formant chacune une interface de fixation apte à être fixée à l’une des portions d’extrémité (21, 22) de la bande transporteuse (20), et une zone intermédiaire (13) s’étendant continument dans la direction longitudinale (X) de référence de la plaque de jonction (10), la zone intermédiaire (13) étant située à distance des deux bords latéraux (11) et reliant les deux ailes (12), caractérisée en ce que la zone intermédiaire (13) comporte un fourreau (30) s’étendant de façon continue dans la direction longitudinale (X) de référence de la plaque de jonction (10).
Joint (200) annulaire d’étanchéité pour une turbomachine d’aéronef, le joint s’étendant autour d’un axe (X) et étant compressible en direction axiale, le joint ayant en section axiale une forme générale en V et comportant deux lèvres annulaires (21, 22) reliées par leur périphérie interne (23), chacune de ces lèvres comportant une première surface (24a, 24b) annulaire en regard de l’autre des lèvres et une seconde surface (25a, 25b) annulaire opposée, les secondes surfaces annulaires des lèvres étant configurées pour prendre appui sur des surfaces annulaires afin d’assurer une étanchéité entre ces surfaces, le joint étant caractérisé en ce que la seconde surface d’au moins une des lèvres a une forme générale tronconique et s’évase radialement vers l’extérieur depuis sa périphérie interne, cette seconde surface comportant au moins deux repères (26, 27, 28) visuels de forme annulaire qui s’étendent autour de l’axe à des diamètres différents.
CLAPET ANTI-RETOUR AMÉLIORÉ