INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un procédé de contrôle d’accès à une application d’un terminal mobile. Les positions d’un support pour terminal mobile et d’un terminal mobile sont déterminées sur la base de l’obtention (301 ; 302) de premières et deuxièmes coordonnées. Ces positions sont comparées (303) en comparant les premières et deuxièmes coordonnées et l’accès à l’application est contrôlé (304 ; 305) à partir du résultat de la comparaison. En particulier, l’accès à l’application est autorisé si le terminal mobile est positionné sur le support prévu à cet effet.
FIG. 3
Une planche de bord (PDB) équipe un habitacle (H) d’un véhicule et comporte deux extrémités (EP) opposées et placées à proximité respectivement de zones d’accueil (ZA) de portes latérales (PL) dont l’une au moins peut accueillir un équipement mince (EQ). L’une au moins de ces extrémités (EP) comprend un logement interne (LI) ayant une ouverture (OL) placée dans le prolongement de la zone d’accueil (ZA) correspondante afin de permettre une introduction au moins partielle de l’équipement mince (EQ) accueilli par cette zone d’accueil (ZA) en cas d’enfoncement dans l’habitacle (H) d’une partie de porte latérale (PL) comprenant au moins cette zone d’accueil (ZA), lors d’un choc.
Elément de garnissage comprenant une couche de revêtement fixée dans une gorge d’un support
L’élément de garnissage (1) comprend :
- un support (2) comprenant une gorge (12) délimitée par une première paroi (16) et une deuxième paroi (18),
- une première couche de revêtement (4) comprenant au moins un bord (28) reçu dans la gorge (12).
L’élément de garnissage comprend en outre un dispositif de maintien (30) du bord (28) de la première couche de revêtement (4) dans la gorge (12), ledit dispositif de maintien (30) comprenant un élément d’appui (44) s’étendant au moins en partie dans la gorge (12) et appliquant une partie de la face externe (26) du bord (28) de la première couche de revêtement (4) contre la deuxième paroi (18) de la gorge (12), la première couche de revêtement (4) recouvrant la gorge (12) de la première paroi (16) à la deuxième paroi (18).
Ensemble (10) pour dispositif de pare-chocs d’un véhicule automobile comprenant au moins une poutre de pare-chocs (12) formée par un corps creux allongé comprenant une partie centrale, et deux parties latérales au niveau desquelles sont fixés des absorbeurs (14) ; la poutre de pare-chocs (12) comprend en outre au moins une rainure de rigidification (16) s’étendant sur toute sa longueur. L’ensemble comprend en outre au moins une plaque d’absorption latérale (18) fixée dans une partie latérale de la poutre de pare-chocs (12). La plaque d’absorption latérale (18) comprend au moins une rainure de positionnement (20) s’étendant sur au moins une partie de sa longueur, la rainure de positionnement (20) étant engagée dans la rainure de rigidification (16) de la poutre de pare-chocs par complémentarité de forme.
L’invention concerne un dispositif (300) pour le conditionnement, le transport et/ou la dispensation de médicaments à un usager, comprenant :
un réservoir (102) de médicament, fermé, prévu pour recevoir au moins un médicament à dispenser et comprenant une ouverture (106) de dispensation de médicament prévue pour être libérée lors d’une dispensation de médicament, et au moins un capteur (110;114) sensible à au moins une grandeur physique au sein dudit réservoir (102) pouvant affecter l’intégrité dudit au moins un médicament se trouvant dans ledit réservoir (102).
Elle concerne également un système de dispensation de médicament mettant en œuvre un tel dispositif.
La présente invention concerne une composition comprenant (i) un extrait de Crocus sativus comprenant au moins 0,03% de safranal, mesurée par HPLC, et (ii) un extrait de Cannabis sativa comprenant le cannabidiol (CBD) et ses utilisations comme produit pharmaceutique, complément alimentaire, produit de nutrition, produit cosmétique, ou liquide adapté pour les cigarettes électroniques.
La présente invention concerne l’utilisation d’un agent antioxydant pour stabiliser le safran et d’une composition comprenant du safran ou un extrait de Crocus sativus associé à au moins un tel agent antioxydant. Une telle composition est particulièrement utile pour limiter la dégradation des molécules présentes dans le safran, en particulier le safranal et les crocines.
L’invention concerne un conjugué comprenant a) un anticorps ou un fragment d’anticorps, et b) une protéase spécifique de la région charnière des immunoglobulines G (IgG). L’invention concerne également une composition comprenant au moins un tel conjugué, ainsi que l’utilisation de ce conjugué comme médicament, en particulier pour le traitement d’une maladie induite par des auto-anticorps.
COMPOSITIONS DÉMAQUILLANTES EN TROIS PARTIES
L’invention concerne des compositions démaquillantes en trois parties comprenant (a) une partie eau ; (b) une partie huile ; et (c) une partie émulsion silicone dans l’eau.
Utilisations cosmétiques contre la lumière bleue de micro sphères poreuses d’oxyde métallique
L’invention est relative à l’utilisation cosmétique non thérapeutique de microsphères poreuses comprenant un oxyde métallique pour protéger la peau, les annexes cutanées et/ou les muqueuses contre les effets inesthétiques et/ou désagréables et/ou inconfortables de la lumière bleue et/ou pour en diminuer et/ou ralentir lesdits effets sur la peau, les annexes cutanées, et/ou les muqueuses, lesdites microsphères ayant :- un diamètre moyen D50 mesuré par microscopie électronique à balayage (SEM) allant de 1 µm à 30 µm, - des pores dont le diamètre moyen D50 mesuré par microscopie électronique à balayage (SEM) va de 50nm à 250nm et - une porosité moyenne mesurée par porosimétrie au mercure allant de 0,40 à 0,65 . Un autre objet de l’invention consiste en un procédé de soin cosmétique non thérapeutique comprenant l’application sur la peau et/ou les muqueuses et/ou les annexes cutanées des microsphères poreuses ou d’une composition cosmétique les comprenant.
L’invention concerne l’utilisation cosmétique de la viniférine pour prévenir, réduire ou effacer les dommages causés par une exposition à la lumière bleue sur la peau ou les phanères.
Appareil à toux avec affichage des volumes de gaz insufflé et cible
L’invention concerne un appareil à toux (10) pour opérer des insufflations de gaz à un patient, comprenant une turbine motorisée (1) et un circuit de gaz (4, 5, 6) avec une ligne d’insufflation (4) de gaz, un écran d’affichage (20), et des moyens de pilotage (16) configurés pour commander la turbine (1) et/ou l’affichage sur l’écran d’affichage (20). Les moyens de pilotage (16) sont en outre configurés pour déterminer des volumes de gaz insufflés pendant plusieurs phases d’insufflation successives et un volume de gaz moyen à partir des volumes de gaz insufflés de sorte de déterminer ou fixer un volume de gaz cible à administrer au patient pendant une ou des phases d’insufflation supplémentaires. On affiche le volume de gaz cible et le volume de gaz insufflé au patient pendant chaque phase d’insufflation supplémentaire.
Un aspect de l’invention concerne un contacteur comprenant :
un pont mobile entre un état fermé et un état ouvert, comprenant des contacts mobiles, deux contacts fixes en vis-à-vis des contacts mobiles, dans lequel dans l’état fermé, les contacts mobiles sont en contact avec les contacts fixes et dans l’état ouvert les contacts mobiles sont distantes avec les contacts fixes, deux aimants générant un champ magnétique et générant une force magnétique pour déplacer un arc apparaissant entre les contacts fixes et les contacts mobiles passant d’un état fermé à un état ouvert, deux blocs d’ailettes, deux paires de guides d’arcs se dirigeant chacun depuis les contacts mobiles vers chacun des deux blocs d’ailettes,
au moins des encoches d’ailettes formant une rainure (102) de blocs d’ailettes (4, 5) sont en vis-à-vis de chaque guide d’une paire de guides d’arcs.
Procédé de fabrication de composants radiofréquence
La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif comportant au moins un composant radiofréquence sur un substrat semiconducteur (21) comprenant :
a) un recuit laser d'une première épaisseur (27) du substrat du côté de la face supérieure du substrat ;
b) la formation d'une couche isolante sur la face supérieure du substrat ; et
c) la formation dudit au moins un composant radiofréquence sur la couche isolante.
Procédé de fabrication d'un capteur d'images
La présente description concerne un procédé de fabrication d'un capteur d'images comportant : a) la formation d'une pluralité de microlentilles (23) dans une couche (15) en une première résine ; b) après l'étape a), la formation d'un masque (25) en une deuxième résine, sur et en contact avec ladite couche (15) ; et c) après l'étape b), la gravure chimique par plasma de ladite couche (15), à travers le masque (25).
Figure pour l'abrégé : Fig. 11
Procédés et systèmes pour configurer automatiquement des appareils électriques dans un tableau électrique
Ce procédé pour configurer des appareils électriques dans un tableau électrique comporte des étapes consistant à : - acquérir (S200) des données de configuration lisibles par machine comportant une liste d’appareils électriques à installer ; - afficher (S202) un identifiant visuel sur un écran d’affichage électronique associé à chaque appareil ; - acquérir (S204) une image montrant les appareils présents dans le tableau avec les identifiants visuels affichés par chacun desdits appareils ; - par un processeur, comparer (S206, S208) des informations d’identification de chaque appareil de la liste avec les informations d’identification issues des identifiants visuels de l’image acquise ; pour chaque appareil de la liste dont les informations d’identification correspondent aux informations d’un des identifiants visuels de l’image acquise, envoyer (S212) un paramètre de réglage à appliquer audit appareil.
Figure pour l'abrégé :1
Selon l’invention, les moyens de verrouillage réversibles sont situés dans la première console (10).
L’invention concerne également un coffre de volet roulant (2) comprenant un dispositif (1) de verrouillage du volet roulant (2). Figure pour l’abrégé : Fig.2
Il est décrit un dispositif de commande manuelle (10) incluant un socle (11) et un bouton de commande (12) délimitant au moins une zone d’appui (13a, 13b) permettant l’application manuelle d’un effort d’appui pour un déplacement de la zone d’appui d’une position inactive stable à une position active instable. Un mécanisme de rappel avec un élément torique (18) formé dans une matière élastique sollicite le bouton de commande (12) d’une manière tendant à ramener la zone d’appui (13a, 13b) vers la position inactive stable. Des éléments de réception (19) permettent de recevoir l’élément torique (18) et d’assurer son maintien par rapport au bouton de commande (12) et au socle (11). Les éléments de réception (19) sont agencés de sorte à imposer localement à l’élément torique (18) au moins une inflexion (20, 20A, 20B) générant une précontrainte variable le long de la circonférence de l’élément torique (18).
L’invention concerne un composant tubulaire 1 de conduite de puits comprenant une antenne d’émission 2, une première antenne de lecture 3 espacée axialement de l’antenne d’émission 2 par une distance D, une électronique d’excitation 4 reliée à l’antenne d’émission 2 et agencée pour émettre un champ électromagnétique E ayant une première caractéristique électromagnétique , une électronique de lecture 11 reliée à la première antenne de lecture 3 et agencée pour détecter des variations temporelles et intentionnelles du champ électromagnétique selon ladite première caractéristique.
La présente invention concerne un ensemble pour turbomachine (1) comprenant : - un disque rotor (2) présentant une face amont (20) et une face aval (22) axialement opposée à la face amont (20) ; - un flasque d’étanchéité (4) monté sur le disque rotor (2), le flasque d’étanchéité (4) étant configuré pour contrôler une circulation d’air depuis la face amont (20) vers la face aval (22).
L’invention concerne un rotor de turbine (32) s’étendant autour d’un axe longitudinal (X-X’), le rotor (32) comprenant -un premier disque amont (32a) et un deuxième disque aval (32b) lié en rotation avec ce dernier par une virole (V1) s’étendant axialement entre les disques de manière à séparer radialement une cavité interne (C1i) à la virole proche de l’axe longitudinal (X-X’) et une cavité externe (C1e) à la virole en éloignement de cet axe, le rotor (32) comprenant également un système de ventilation des disques configuré pour distribuer, d’une part, au premier disque amont (32a) un premier flux φ1 de ventilation destiné à traverser le premier disque amont et, d’autre part, au deuxième disque aval (32b) un deuxième flux φ2 de ventilation destiné à traverser le deuxième disque aval et qui est obtenu à partir du premier flux φ1 de ventilation ayant traversé le premier disque amont
Figure pour l’abrégé : Fig.3A
L’invention se rapporte à une roue mobile (20) de turbine pour turbomachine d’aéronef, la roue comportant un disque (22) centré sur un axe central longitudinal (2) de la roue et présentant une partie périphérique (24) pourvue de dents (23) délimitant entre elles des alvéoles (32), la roue comprenant également des aubes (34) chacune logée dans l’une des alvéoles (32) et délimitant avec un fond (32a) de celle-ci une cavité axiale de fond d’alvéole (33).
Selon l’invention, la roue comprend, associé à chaque aube (34), un organe passif souple (60) de régulation de la section de passage d’air (66) à travers la cavité axiale de fond d’alvéole (33), l’organe passif souple (60) étant configuré pour se déplacer par effet centrifuge, de sorte qu’il entraîne une augmentation de la section de passage d’air (66) lorsque la vitesse de rotation de la roue s’accroît.
L'invention concerne un moyeu (12) de carter intermédiaire (10) comprenant :
- une virole interne (18) délimitant une veine d'écoulement primaire (20),
- une virole externe (22) située radialement autour de la virole interne (18), délimitant une veine d'écoulement secondaire (24),
Figure pour l’abrégé : Fig 3
CONDITIONNEMENT COMPRENANT UN APPLICATEUR AYANT UN CONTACT DE SURFACE TRIDIMENSIONNEL AVEC UN RESERVOIR
L’invention concerne un conditionnement (100) comportant un applicateur avec une surface de contact comportant un premier matériau poreux et un réservoir avec une surface de contact comportant un second matériau poreux. Le conditionnement (100) est rempli d’un liquide qui est absorbé sur le réservoir. Les surfaces de contact de l’applicateur et du réservoir sont tridimensionnelles pour améliorer le transfert de fluide du réservoir à l’applicateur.
Dispositif de nettoyage de tampons de démaquillage et outil de stockage ayant une conception de pierre
L’invention concerne un dispositif de nettoyage de tampons en forme de « pierre » ou d’ellipsoïde. Le dispositif de nettoyage de tampons a une première surface arquée au centre qui se courbe vers le bas du centre radialement vers l’extérieur aux bords de la première surface. Le dispositif de nettoyage de tampons a une seconde surface arquée au centre, qui se courbe vers le haut du centre radialement vers l’extérieur aux bords de la seconde surface. La première surface est jointe à la seconde surface au niveau des bords des deux surfaces formant un centre creux. Des crêtes ou pointes s’étendant normalement à la seconde surface sont agencées en un motif pour produire un effet nettoyant. La première surface a une découpe s’étendant à travers une épaisseur de matériau de la première surface pour exposer le centre creux. Le centre creux peut être utilisé pour stocker des tampons.
Le dispositif se compose d'un module de réfrigération (C) et d'un module de congélation (F). L'espace du module de réfrigération (C) est divisé latéralement par l'écluse de porte vertical (7) en une zone de température plus élevée (C1) à gauche et une zone de température plus basse (C2) à droite. L'écluse de porte (7) a une structure à deux vantaux (8) s'étendant horizontalement et latéralement dans une fente verticale ouverte de la largeur de l'espacement (B) des étagères avant (1) et arrière (2). Dans le module de congélation (F), des étagères de stockage (9a, 9b) avec des fentes en porte-à-faux (3) pour les paniers de transport (4) sont montées le long des parois arrière et avant du boîtier. Dans le plan vertical de symétrie entre ces étagères (9a, 9b) est guidé un manipulateur à cadre cartésien (R2), les étagères de stockage (9a, 9b) et le manipulateur cartésien (R2) ayant des structures comme leurs homologues (1, 2, R1) dans le module de réfrigération (C). L'espace du module de congélation (F) est relié au module de réfrigération (C) par une écluse de fenêtre (10), située dans le mur adjacent au boîtier du module de réfrigération (C). L'écluse de fenêtre (10) a la forme d'un coulisseau vertical situé dans l'axe horizontal de la fente inférieure (3) du dernier côté droit de la colonne de l'étagère avant (1). Des deux côtés de l'espace de l'écluse de fenêtre (10), une unité mobile à deux positions de rotation-coulissage (ZOP) pour le mouvement horizontal du panier de transport (4) est incorporée, effectuant dans la direction du module de congélation (F) une rotation de 90° et un déplacement linéaire par rapport à l'axe de la première colonne de l'étagère de stockage (9b) dans le module de congélation (F) successivement et avec l'ordre inverse des mouvements dans la direction du module de réfrigération (C).
Procédé de téléconsultation ophtalmologique avec examen de vue.
L'invention concerne un procédé (100) de téléconsultation ophtalmologique avec examen de vue, via un réseau (N), grâce un système (200) comprenant : une borne (201) permettant l'acquisition (101) de données entrées par un patient dans la borne (201) ; une première machine ophtalmologique (202), connectée à la borne (201) et commandée par un ordinateur dit ordinateur d'examen de vue (206), permettant de réaliser un examen de vue du patient. Le système (200) comprend également un ordinateur de consultation ophtalmologique (207) connecté à la borne (201) permettant de réaliser une consultation ophtalmologique, après réception des résultats de l'examen de vue. Un compte rendu et d’autres éventuels documents médicaux de la consultation ophtalmologique fourni au patient via un dispositif de restitution (204).
Dispositif de surveillance corporelle à contacts améliorés
L’invention concerne un dispositif de surveillance corporelle, comprenant :
- un boitier (2) comprenant une face inférieure (21) ;
- un capteur (3) comprenant une face inférieure (31) destinée à être disposé sur un membre d’un utilisateur et une face supérieure (32) disposée en face de la face inférieure (21) du boitier (2), le capteur et le boitier étant séparable l’un de l’autre à la demande,
La présente description concerne un dispositif (2) comprenant un premier circuit (CORR) recevant des premier et deuxième signaux (I1(t), Q1(t)) et un troisième signal (THETA) de déphasage, et générant des quatrième et cinquième signaux (I2(t), Q2(t)) par application du déphasage aux premier et deuxième signaux. Le deuxième circuit (CORR) détermine, lorsque les premier et deuxième signaux correspondent à un symbole QPSK connu, un bit (UP/DW) à partir d'un échantillonnage de la somme et de la différence des quatrième et cinquième signaux, fournit un signal numérique (IN-LOOP) correspondant à une multiplication du bit (UP/DW) par un gain (G), et diminue périodiquement le gain (G) jusqu'à une valeur unitaire. Le troisième circuit (LOOP) détermine le troisième signal (THETA) à partir du signal numérique (LOOP-IN).
L’invention concerne un réseau pour véhicule comprenant une pluralité de nœuds configurée pour supporter une chaine de blocs composés d’au moins une transaction et d’une empreinte cryptographique d’un bloc précédent, chaque nœud étant configuré pour : - calculer une preuve de travail d’un bloc courant, à partir de ladite au moins une transaction dudit bloc courant, de l’empreinte cryptographique du bloc précédent et d’un nonce, ladite preuve de travail étant une empreinte cryptographique avec un critère de validité prédéterminé, et caractérisé en ce que chaque nœud est configuré pour transmettre à au moins un nœud un nonce trouvé qui valide la preuve de travail avec le critère de validité déterminé pour ledit bloc courant, et en ce que le réseau comprend un nœud coordinateur configuré pour envoyer un ou de plusieurs des paramètres suivants aux autres nœuds : - un paramètre pour stocker un nombre de blocs en fonction de la taille d’une mémoire réinscriptible des nœuds, - un paramètre pour définir la taille d’une transaction en fonction d’un nombre d’octets, - un paramètre pour définir un nombre de fois où on recalcule ladite preuve de travail en fonction d’un temps CPU disponible, - un paramètre pour définir une stratégie de recherche dudit nonce, et en ce que ledit réseau comprend au moins un nœud configuré pour : - recevoir les transactions provenant d’un ou de plusieurs nœuds, - construire un bloc à partir desdites transactions reçues en fonction d’un nombre déterminé de transactions par bloc.
L’invention concerne un dispositif de génération d’images comportant une source lumineuse (8) configurée pour produire un faisceau lumineux (9) amont et une matrice d’éléments à transmittance variable (10) configurée pour recevoir et transmettre sélectivement le faisceau lumineux amont (9) de façon à former un faisceau lumineux aval (5) formant une image (2), une face aval de la matrice d’élément à transmittance variable (10) étant en contact avec une plaque au moins partiellement transparente (21) configurée pour limiter un échauffement de la matrice d’éléments à transmittance variable (10), caractérisé en ce qu’une face aval de la plaque partiellement transparente (21) est en contact avec une face froide d’un module de refroidissement thermoélectrique (22). L’invention concerne également un afficheur tête haute comprenant un tel dispositif.
L’invention porte sur un système d’acquisition et de traitement d’images photographiques de type chroma key d’un sujet à photographier comprenant  : -un fond vert (7); -une borne (2) d’acquisition et de traitement d’images photographiques de type chroma key comprenant : -un appareil photographique (21); -un dispositif de flash (22),; -une unité de traitement d’images (3), configuré pour stocker et traiter la photographie obtenue avec un traitement de type chroma key ; -un réflecteur de dispersion (), intercalé entre l’appareil photographique (21) et le dispositif de flash (22), et orienté face au dispositif de flash (22), configuré pour réfléchir les rayons lumineux incidents en provenance de la source lumineuse vers toutes les directions de l’espace selon un angle maximal de réflexion choisi ; et -un module de réflexion (5), intégrant un agencement d’au moins deux réflecteurs dits d’orientation (51,52) , disposés autour du dispositif de flash (22), et apte à réorienter parallèlement tous les rayons lumineux reflétés vers une même direction de l’espace choisie pour éclairer le sujet (13), permettant ainsi d’obtenir des rayons indirects parallèles entre eux, et une lumière d’intensité choisie vers le sujet (), la lumière émise étant configurée pour minimiser les ombres portées () du sujet () sur ledit fond vert () en induisant des ombres portées d’intensité réduite et disposées derrière le sujet (13) à photographier sur une zone définie (14) hors du champs de visibilité (α) de l’appareil photographique (21).
Transducteur acoustique