INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Equipement de sol multicouches, avantageusement adapté à la pratique sportive ou ludique, lequel équipement de sol multicouches (1) comprend : - une couche support (2), inférieure, - au moins un matelas intercalaire (3), réalisé dans un matériau élastomère et délimitant au moins une chambre étanche (31) destinée à être remplie avec un fluide, - une couche supérieure (4), adaptée à assurer un parement esthétique et/ou technique dudit équipement de sol multicouches (1). Equipement de sol multicouches, selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit matelas intercalaire (3) comporte une bande hermétique (32) délimitant ladite au moins une chambre étanche (31), laquelle bande hermétique (32) comporte au moins un tronçon (321) fermé hermétiquement par : - une soudure, et/ou - une paire de profilés qui pince hermétiquement ledit tronçon (321). Equipement de sol multicouches, selon l’une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit matelas intercalaire (3) comporte une bande périphérique (33) qui est solidarisée avec la couche support (2). Equipement de sol multicouches, selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit matelas intercalaire (3) présente un contour carré ou rectangulaire, présentant avantageusement les dimensions suivantes : - une largeur de 1 à 2 m, et - une longueur de 1 à 10 m. Equipement de sol multicouches, selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la surface du matelas intercalaire (3) est inférieure par rapport à la surface de la couche support (2) et par rapport à la surface de la couche supérieure (4). Equipement de sol multicouches, selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la couche support (2) est réalisée en matériau plastique ou en film géotextile. Equipement de sol multicouches, selon la revendication 6, caractérisé en ce que la couche support (2) est formée de plaques (21) juxtaposées, avantageusement assemblées par des moyens d’assemblage, avantageusement des moyens d’assemblage par emboîtement. Equipement de sol multicouches, selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la couche supérieure (4) consiste en un gazon synthétique. Equipement de sol multicouches, selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que ledit équipement de sol multicouches (1) comprend encore au moins une couche élastique (8), pleine et réalisée en matériau élastomère, avantageusement des granules de caoutchouc agglomérés. Equipement de sol multicouches, selon la revendication 9, caractérisé en ce que ladite au moins une couche élastique (8) est disposée : - sus-jacente, ou - sous-jacent, ou - autour, dudit matelas intercalaire (3). Equipement de sol multicouches, selon l’une quelconque des revendications 9 ou 10, caractérisé en ce que ladite au moins une couche élastique (8) présente des caractéristiques suivantes : - une épaisseur allant de 10 à 50 mm, - une masse volumique allant de 400 à 1 000 kg/m3, - une dureté Shore A allant de 45 à 70.
Procédé de fabrication d’un matériau modulaire pour la construction d’infrastructures de transport et d’aménagements urbains comprenant les étapes suivantes : (a) fourniture de granulats et de polyéthylène de basse densité recyclé ou biosourcé ; (b) mélange à froid des granulats et du polyéthylène de basse densité dans des proportions conduisant à un mélange comprenant au moins 10% en volume de polyéthylène de basse densité ; (c) dépôt du mélange obtenu à l’étape b) dans un moule ; (d) chauffage du mélange placé dans le moule pour atteindre une température supérieure à la température de fusion du polyéthylène de basse densité et compression du mélange placé dans le moule ; (e) refroidissement et démoulage du matériau modulaire ainsi obtenu. Le procédé selon la revendication 1 dans lequel le mélange à froid des granulats et du polyéthylène de basse densité est réalisé dans des proportions conduisant à un mélange comprenant de 60 à 90% en volume de granulats et de 10 à 40% en volume de polyéthylène de basse densité, la somme des proportions de granulats et du polyéthylène de basse densité étant égale à 100%. Le procédé selon la revendication 1 ou 2 dans lequel les granulats sont des granulats minéraux, des granulats plastiques ou leurs mélanges. Le procédé selon l’une des revendications précédentes dans lequel les granulats sont des granulats minéraux ayant une taille supérieure à 4 mm. Le procédé selon l’une des revendications précédentes dans lequel le chauffage et la compression du mélange placé dans le moule sont réalisés de manière concomitante. Le procédé selon l’une des revendications précédentes dans lequel l’étape b) est réalisée à température allant de 10°C à 80°C. Le procédé selon l’une des revendications précédentes dans lequel le polyéthylène de basse densité recyclé est un polyéthylène de basse densité de source ménagère. Le procédé selon l’une des revendications précédentes dans lequel les granulats minéraux sont choisis parmi les granulats issus de carrière ou de gravière, les agrégats d'enrobés, les granulats de béton concassé et leurs mélanges. Matériau modulaire comprenant des granulats et au moins 10% en volume de polyéthylène de basse densité recyclé ou biosourcé, le matériau étant susceptible d’être obtenu par le procédé selon l’une des revendications précédentes. Matériau modulaire selon la revendication 9 comprenant de 60 à 90% en volume de granulats minéraux ayant une taille supérieure à 4 mm et de 10 à 40% en volume de polyéthylène de basse densité, la somme des proportions de granulats minéraux et du polyéthylène de basse densité étant égale à 100%. Matériau modulaire selon la revendication 9 ou 10 se présentant sous la forme de blocs, de dalles, de pavés ou de nappes. Utilisation du matériau modulaire selon l’une des revendications 9 à 11 pour la construction d’infrastructures de transport et d’aménagements urbains. Infrastructures de transport ou aménagement urbain comprenant un matériau modulaire selon l’une des revendications 9 à 11 ou un assemblage de matériaux modulaires selon l’une des revendications 9 à 11.
Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice céramique comprenant: - la réalisation d’une préforme fibreuse à partir de fibres en carbure de silicium, - la consolidation de la préforme fibreuse par infiltration chimique en phase gazeuse, - l’injection d’une barbotine comprenant une poudre de particules de carbure de silicium dans la préforme fibreuse consolidée, - la densification comprenant l’infiltration de la préforme avec une composition à base de silicium fondu de manière à former une pièce en matériau composite à matrice céramique, caractérisé en ce que la barbotine comprend en outre au moins un liant organique et en ce que le procédé comprend, avant l’infiltration de la préforme avec une composition à base de silicium fondu, une étape de pyrolyse du liant organique de manière à former un résidu carboné dans la préforme fibreuse. Procédé selon la revendication 1, dans lequel la barbotine comprend entre 1% et 20% en masse de liant organique. Procédé selon la revendication 1 ou 2 dans lequel le liant organique est choisi parmi un des liants suivants : alcool polyvinylique (PVA), polyéthylène Glycol (PEG), glycérol, polyméthylméthacrylate (PMMA), résine acrylique et résine polyvinylbutyral (PVB). Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel la préforme fibreuse comprend entre 0,001% et 0,25% en masse de carbone amorphe après l’étape de pyrolyse du liant organique. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l’étape de pyrolyse comprend une montée en température à une vitesse comprise entre 1°C/min et 3°C/min jusqu’à un palier de température compris entre 300°C et 500°C, le palier de température étant maintenu sur une durée comprise entre 1h et 5h. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant en outre, avant la première étape de densification, le dépôt sur les fibres de la préforme fibreuse d’une interphase de carbone pyrolytique, de nitrure de bore ou de nitrure de bore dopé au silicium. Application du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6 à la fabrication d’une aube, d’un distributeur, d’un anneau de turbine ou d’une chambre de combustion de turbine à gaz.
Composition sous la forme d’une émulsion huile-dans-eau pour le soin et/ou le maquillage de matières kératineuses, comprenant : (i) au moins un alcool gras avec une longueur de chaîne carbonée de 12 à 18 ; (ii) au moins un tensioactif, et (iii) au moins un agent solubilisant, dans lequel la solubilité de l’alcool gras dans l’agent solubilisant n’est pas inférieure à 5 g/100 g d’agent solubilisant. Composition selon la revendication 1, dans laquelle l’alcool gras est choisi parmi l’alcool laurique, l’alcool tridécylique, l’alcool myristylique, l’alcool pentadécylique, l’alcool cétylique, l’alcool oléylique, l’alcool stéarylique, l’alcool cétéarylique, et leurs mélanges. Composition selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle l’alcool gras est présent dans une quantité allant de 0,5 % en poids à 25 % en poids, de préférence de 1 % en poids à 10 % en poids, par rapport au poids total de la composition. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle le tensioactif est choisi parmi - les acylglutamates en C 12 -C 20 ; - les acyltaurates en C 12 -C 20 ; - les carboxylates en C 14 - 18 ; - les alkyl(poly)glycosides en C 8 -C 18 ; - les esters d’acides gras polyéthoxylés de sorbitan contenant de 2 à 40 motifs oxyde d’éthylène ; -les alcools gras en C 8 -C 30 polyéthoxylés contenant de 2 à 40 motifs oxyde d’éthylène ; et - un mélange de ceux-ci. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans laquelle l’agent solubilisant est choisi parmi les polyols, de préférence parmi l’éthanol, le butanol, le butylène glycol, le propylène glycol, le dipropylène glycol, et un mélange de ceux-ci. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant en outre un ingrédient actif cosmétique soluble dans l’huile ou dispersable dans l’huile. Composition selon la revendication 6, dans laquelle l’ingrédient actif cosmétique soluble dans l’huile ou dispersable dans l’huile est présent dans une quantité allant de 0,05 % en poids à 10 % en poids, de préférence de 0,05 % en poids à 5 % en poids, par rapport au poids total de la composition. Composition selon la revendication 1, comprenant, par rapport au poids total de la composition : (i) de 1 % en poids à 10 % en poids d’au moins un alcool gras ayant une longueur de chaîne de carbone de 12 à 16 ; (ii) de 0,1 % en poids à 3 % en poids d’au moins un tensioactif choisi parmi les acyltaurates en C 12 -C 20 ; (iii) de 0,5 % en poids à 20 % en poids d’au moins un agent solubilisant choisi parmi l’éthanol, le butanol, le butylène glycol, le propylène glycol, le dipropylène glycol et un mélange de ceux-ci ; et (iv) de 0,05 % en poids à 5 % en poids d’au moins un ingrédient actif cosmétique soluble dans l’huile ou dispersable dans l’huile. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, présentant une structure lamellaire ou une phase structurée lamellaire. Procédé non thérapeutique de soin et/ou de maquillage des matières kératineuses, comprenant l’application de la composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 9 sur les matières kératineuses.
Produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins : i .de l’extrait de pépins de pamplemousse ii. de la vitamine C, iii. de la vitamine D3, et iv. du zinc dans une forme sèche pour aider au maintien des défenses naturelles de l’organisme. Produit de combinaison selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est sous la forme d'une composition unique comprenant au moins : i .de l’extrait de pépins de pamplemousse ii. de la vitamine C, iii. de la vitamine D3, et iv. du zinc dans un milieu physiologiquement acceptable. Produit de combinaison selon les revendications précédentes caractérisé en ce que l’extrait de pépins de pamplemousse, la vitamine C, la vitamine D3 et le zinc sont administrés sous la forme d’une composition unique comprenant : - de 20 à 100 mg, de préférence 40 à 80 mg d’extrait de pépins de pamplemousse - de 80 à 400 mg, de préférence 100 à 300 mg de vitamine C - de 1 à 40 µg, de préférence 10 à 30 µg de vitamine D3 - de 1 à 30 mg, de préférence 5 à 20 mg de zinc dans un milieu physiologiquement acceptable. Produit de combinaison selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que le milieu physiologiquement acceptable est adapté à l’administration par voie orale. Produit de combinaison selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu’il se présente sous la forme d’un comprimé ou d’une gélule. Produit de combinaison selon l'une au moins des revendications précédentes, pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement des pathologies infectieuses.
Composition, comprenant les composants : A) un polysaccharide naturel ayant un poids moléculaire de 5 000 à 500 000 ; B) un émulsifiant choisi parmi les tensioactifs amphotères et/ou anioniques ; et C) une cire. Composition selon la revendication 1 précédente, dans laquelle le polysaccharide naturel est choisi dans le groupe consistant en des polysaccharides produits par des micro-organismes et des polysaccharides provenant de plantes supérieures, de préférence dans le groupe consistant en la gomme de xanthane, la gomme sclérotique, par exemple la gomme scléroglucane, la gomme guar, l’inuline et le pullulane. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant un tensioactif amphotère, dans laquelle le tensioactif amphotère est choisi dans le groupe consistant en les bétaïnes, telles que les alkyl(en C 8 -C 20 )bétaïnes, les sulfobétaïnes, les alkyl(en C 8 -C 20 )sulfobétaïnes, les alkyl(C 8 -C 20 )amidoalkyl(en C 1 -C 6 )bétaïnes telles que la cocamidopropylbétaïne, et les alkyl(en C 8 -C 20 )amidoalkyl(en C 1 -C 6 )sulfobétaïnes ; les acides aminés, tels que la glycine, les alkyl(en C 8 -C 20 )polyaminocarboxylates ; les alkyl(en C 8 -C 20 )amphoacétates, les alkyl(en C 8 -C 20 )amphodiacétates ; les lécithines ; leurs sels ; leurs dérivés et leurs mélanges, par exemple, la lécithine hydrogénée. Composition selon la revendication 3, comprenant en outre un tensioactif anionique. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle le tensioactif anionique est choisi dans le groupe consistant en un sel de métal alcalin, de métal alcalino-terreux ou d’ammonium de : carboxylate, sulfate, sulfonate, sulfoacétate, sulfosuccinate, phosphate, iséthionate, sarcosinate, glutamate, lactylate ou taurate. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la cire est choisie dans le groupe des alcools gras en C 16 -C 30 , de préférence des alcools gras en C 16 -C 22 , ou de préférence des alcools gras en C 16 -C 18 . Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la cire est choisie dans le groupe consistant en l’alcool cétylique, l’alcool stéarylique et leurs mélanges, tel que l’alcool cétylstéarylique, par exemple, dans un rapport massique C 16 /C 18 allant de 20/80 à 80/20. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l’émulsifiant et la cire sont utilisés dans un rapport en poids allant de 1/2 à 1/15, de préférence de 1/3 à 1/10, ou bien de 1/3 à 1/5. Composition selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la composition est fournie sous la forme d’une émulsion huile-dans-eau, comprenant une phase aqueuse comprenant le composant A) et le composant B), et une phase huileuse comprenant le composant C). Utilisation d’une composition selon l’une quelconque des revendications précédentes pour le soin des matières kératineuses, par exemple la peau, en particulier les peaux sensibles.
Principe actif comprenant au moins un extrait de Saccharomyces cerevisiae , caractérisé en ce que ledit extrait correspond à la fraction cytosolique comprenant des oligo-glucanes de masse molaire compris entre 2 et 5 kDa. Principe actif cosmétique selon la revendication précédente, caractérisé en ce que les oligo-glucanes représentent entre 10% et 35% en poids de matières sèches de l’extrait. Principe actif cosmétique selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l’extrait comprend un ratio glucose/mannose supérieur à 60%. Principe actif cosmétique selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’extrait est un lysat mécanique de Saccharomyces cerevisiae . Principe actif cosmétique selon l’une des précédentes revendications, caractérisé en ce que ledit extrait est susceptible d’être obtenu par un procédé comprenant les étapes suivantes : solubilisation d’au moins 50 g/L de Saccharomyces cerevisiae dans l’eau par homogénéisation mécanique, séparation des phases soluble et insoluble ultrafiltration et récupération du filtrat soluble tri moléculaire par chromatographie ionique. Composition cosmétique pour une application topique comprenant au moins un principe actif selon l’une des revendications précédentes et un milieu physiologiquement acceptable. Composition cosmétique selon la revendication précédente, dans laquelle le principe actif sous forme liquide représente au moins 0,1% en poids du poids total de la composition. Utilisation cosmétique d’un principe actif selon l’une des revendications 1 à 5 ou d’une composition cosmétique selon l’une des revendications 6 ou 7, pour améliorer la régénération cutanée liés au vieillissement cutané normal. Utilisation cosmétique selon la revendication précédente, caractérisée en ce que l’extrait ou la composition améliore l’inter-connectivité des systèmes cutané, vasculaire et immunitaire. Utilisation cosmétique selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l’extrait ou la composition augmente la synthèse et la sécrétion de KGF, EGF, IGF, FGF, PDGF, TGF-β et VEGF. Utilisation cosmétique selon l’une des revendications 8 à 10 pour améliorer l’éclat du teint. Utilisation cosmétique selon l’une des revendications 8 à 11 pour prévenir et/ou réduire les cernes. Utilisation cosmétique selon l’une des revendications 8 à 12 pour prévenir et/ou réduire les rides.
Procédé de dragéification, comprenant : - une étape (a) de pulvérisation d’un liquide de dragéification comprenant des matières cristallisables sur un lit de noyaux en mouvement, lesdits noyaux étant placés dans une chambre équipée d’un tambour rotatif perforé, et ladite pulvérisation étant assurée au moyen d’au moins une buse à air comprimé ; - au moins une étape (b) concomitante à l’étape (a), de séchage dudit liquide de dragéification pulvérisé ; - une étape (c) de collecte des formes solides dragéifiées ainsi obtenues ; caractérisé en ce que ledit liquide de dragéification comprend un amidon hydrolysé et fonctionnalisé. Procédé de dragéification selon la revendication 1, dans lequel lesdites matières cristallisables comprennent le xylitol. Procédé de dragéification selon la revendication 1 ou 2, dans lequel ledit amidon hydrolysé et fonctionnalisé est fonctionnalisé par des groupements alkyle ayant 1 à 5 atomes de carbone. Procédé de dragéification selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel ledit amidon hydrolysé et fonctionnalisé est choisi parmi l’amidon hydroxypropylé, l’amidon acétylé, l’amidon hydroxyéthylé, ou un mélange de ceux-ci. Liquide de dragéification constitué : (a) de 40 à 80%, d’ingrédients autres que le solvant constitués : (a.1) de 90,0 à 99,8% de xylitol ; (a.2) de 0,1 à 3,0% d’amidon hydrolysé et fonctionnalisé ; (a.3) de 0,1 à 3,0% d’agent opacifiant ; (a.4) de 0,0 à 3,0% d’autres ingrédients ; les pourcentages (a.1) à (a.4) étant exprimés en poids par rapport au poids total d’ingrédients autres que le solvant, et leur somme étant égale à 100% ; et, (b) de 60 à 20%, de solvant ; les pourcentages (a) et (b) étant exprimés en poids par rapport au poids total du liquide de dragéification, et leur somme étant égale à 100%. Utilisation d’un liquide de dragéification selon la revendication 5, pour dragéifier des formes solides. Forme solide dragéifiée comprenant au moins une couche de dragéification obtenue du liquide de dragéification selon la revendication 5. Composition pulvérulente pour la dragéification de formes solides, constituée : - de 90,0 à 99,8% de xylitol ; - de 0,1 à 3,0% d’amidon hydrolysé et fonctionnalisé ; - de 0,1 à 3,0% d’agent opacifiant ; - de 0,0 à 3,0% d’autres ingrédients ; ces pourcentages étant exprimés en poids par rapport au poids total de ladite composition pulvérulente, et leur somme étant égale à 100%. Utilisation d’une composition pulvérulente selon la la revendication 8, pour dragéifier des formes solides. Forme solide dragéifiée comprenant au moins une couche de dragéification obtenue de la composition selon la revendication 8.
Dispositif de stimulation neurale comprenant au moins une électrode neurale comportant au moins deux contacts électriques et destinée à être implantée sur au moins un nerf ; un générateur d’impulsions de courant connecté à la au moins une électrode neurale par l’intermédiaire d’un répartiteur de courant ; un moyen de stockage configuré pour contenir une librairie de séquences, chaque séquence comprenant une série temporelle d’impulsions de courant associée à une configuration de contacts électriques ; et un séquenceur configuré pour appliquer une activation neurale à la au moins une électrode neurale, ladite activation neurale comprenant au moins deux séquences entrelacées. Dispositif de stimulation neurale selon la revendication 1 , comprenant en outre un contrôleur configuré pour appliquer une succession d’activations neurales. Dispositif de stimulation neurale selon la revendication 1 ou 2 , dans lequel la au moins une électrode neurale comprend une pluralité de configurations de contacts électriques. Dispositif de stimulation neurale selon l’une quelconque des revendications 1 à 3 , dans lequel les impulsions de courant sont des stimuli biphasiques équilibrés en charge et dont la première phase a une amplitude comprise entre 10 µA et 6000 µA et une durée comprise entre 5 µs et 1 ms. Dispositif de stimulation neurale selon l’une quelconque des revendications 1 à 4 , dans lequel les séquences comprennent une succession de 5 à 100 impulsions de courant, lesdites impulsions étant répétées à une fréquence comprise entre 1 Hz et 1 kHz. Dispositif de stimulation neurale selon l’une quelconque des revendications 1 à 5 , dans lequel la librairie de séquence contient des séquences personnalisées pour un patient.