INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif (1a, 1b) passe-gaine pour un conduit (2), notamment du type servant à évacuer de l’eau d’un véhicule, le dispositif (1a, 1b) comprenant un organe de fixation (4) et une portion d’écoulement (5a, 5b), l’organe de fixation (4) étant configuré pour permettre la fixation du dispositif (1a, 1b) sur un pourtour d’un orifice (6) traversant une paroi (7), la portion d’écoulement (5a, 5b) comportant, d’une part, une zone de raccordement (16) permettant le raccordement du conduit (2) à la portion d’écoulement (5a, 5b) et, d’autre part, une zone d’évacuation (17) en communication fluidique avec la zone de raccordement (16), le dispositif (1a, 1b) étant caractérisé en ce que la zone d’évacuation (17), souple, est conformée pour se fermer au moins en partie en l’absence de liquide dans la portion d’écoulement (5a, 5b) et pour se déformer élastiquement en présence d’un liquide dans la portion d’écoulement (5a, 5b) pour permettre son évacuation à l’extérieur (20) de la portion d’écoulement (5a, 5b). Dispositif (1a, 1b) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la zone d’évacuation (5a, 5b) présente une extrémité (18) présentant deux bords (19) au moins en partie jointifs et formant au moins une partie d’un pourtour en forme de S, en l’absence de liquide dans la portion d’écoulement (5a, 5b). Dispositif (1a, 1b) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la zone d’évacuation (17) est conformée pour que, lors de sa déformation en présence d’un liquide, au moins une partie des deux bords (19) s’écartent l’une de l’autre. Dispositif (1a, 1b) selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la zone de raccordement (16) est conçue et dimensionnée pour permettre le raccordement d’un conduit (2) par emboitement dudit conduit (2) dans la zone de raccordement (16). Dispositif (1a, 1b) selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l’organe de fixation (4) entoure la portion d’écoulement (5a, 5b). Dispositif (1a, 1b) selon la revendication 5, caractérisé en ce que la portion d’écoulement (5b) forme un manchon (13) emmanchable dans l’organe de fixation (4). Dispositif (1a, 1b) selon la revendication 5, caractérisé en ce que la portion d’écoulement (5a) vient de matière avec l’organe de fixation (4). Dispositif (1a, 1b) selon l’une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que l’organe de fixation (4) est au moins partiellement réalisé en matière plastique rigide. Structure (3) de toit ouvrant comprenant au moins un dispositif (1a, 1b) selon l’une des revendication 1 à 8 disposé dans un orifice (6) traversant une paroi (7) de la structure (3), la zone de raccordement (16) étant raccordée à un conduit (2) d’évacuation d’eau disposé dans la structure (3) et la zone d’évacuation (17) permettant l’évacuation d’eau susceptible d’être contenue dans le conduit (2) à l’extérieur (20) de la structure (3). Véhicule comprenant une structure (3) de toit ouvrant selon la revendication 9.
Dispositif (1) de protection de bloc de batteries (3) conçu pour être monté dans une structure (2) de coffre d’un véhicule automobile, le dispositif (1) étant conçu pour s’étendre entre un panneau (6) arrière de coffre du véhicule et une traverse (5) de support arrière du véhicule, le dispositif (1) comportant des moyens (11) d’absorption d’énergie conformés pour absorber en se déformant, lorsque le dispositif (1) est monté dans le coffre du véhicule, une partie de l’énergie d’un choc arrière transmise au panneau (6) arrière, le dispositif (1) présentant une surface de plancher (10) conformée pour former au moins une partie d’un plancher (8) du coffre du véhicule entre le panneau (6) arrière et la traverse (5) de support. Dispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comporte une platine (12) s’étendant entre une première (13) et une deuxième (14) faces, la platine (12) étant conçue pour s’étendre au moins entre le panneau (6) arrière et la traverse (5) de support, la première face (13) de la platine (12) présentant la surface de plancher (10), la deuxième face (14) étant pourvue des moyens (11) d’absorption d’énergie. Dispositif (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens (11) d’absorption comportent une pluralité de renforts (17) longitudinaux faisant saillie de la deuxième face (14) de la platine (12), chaque renfort (17) longitudinal s’étendant suivant un axe longitudinal (A) du véhicule, lorsque le dispositif (1) est monté dans le coffre du véhicule. Dispositif (1) selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le dispositif (1) est réalisé en matériau composite de plastique renforcé de fibres. Dispositif (1) selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les moyens (11) d’absorption comportent une pluralité de blocs (19) de mousse absorbante chacun disposé entre deux renforts (17) longitudinaux successifs. Structure (2) de coffre de véhicule automobile, comportant une traverse (5) de support et un panneau (6) arrière, la structure (2) comportant en outre un dispositif (1) de protection selon l’une des revendications 1 à 5 disposé entre la traverse (5) de support et le panneau (6), le dispositif (1) formant au moins une partie du plancher (8) de coffre entre la traverse (5) de support et le panneau (6). Structure (2) de coffre selon la revendication 6, caractérisée en ce qu’elle comporte en outre un bloc (3) de batterie disposé sous le plancher (8) de coffre et fixé à la traverse (5) de support, la traverse (5) de support étant disposée entre le bloc de batteries (3) et le dispositif (1) de protection. Véhicule automobile comportant une structure (2) de coffre selon la revendication 6 ou 7.
Groupe motopropulseur de véhicule automobile comprenant pour la traction du véhicule uniquement une machine électrique (2), comprenant un réducteur de vitesse (4), et comprenant des liaisons élastiques (6) de fixation de ce groupe motopropulseur, caractérisé en ce qu’il comporte une batterie de réseau de bord (20) liée à un support (30) qui est fixé de manière rigide au groupe motopropulseur. Véhicule automobile électrique comprenant un groupe motopropulseur selon la revendication 1, caractérisé en ce que la machine électrique de traction (20) présente un axe disposé suivant la direction transversale du véhicule. Véhicule automobile électrique selon la revendication 2, caractérisé en ce que le support de batterie (30) forme un plateau qui est fixé au-dessus du réducteur (4). Véhicule automobile électrique selon la revendication 3, caractérisé en ce qu’il comporte un convertisseur de courant (18) fixé au-dessus de la machine électrique (2), la batterie (20) étant disposée contre ce convertisseur de courant (18). Véhicule automobile électrique selon l’une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que le plateau du support de batterie (30) comporte une cale avant (32) et une cale arrière (36) formant un blocage de la batterie (20) suivant la direction longitudinale du véhicule. Véhicule automobile électrique selon la revendication 5, caractérisé en ce que la cale avant (32) ou la cale arrière (36) comporte des fixations sur le support (30) qui sont réglables avec plusieurs positions suivant la direction longitudinale. Véhicule automobile électrique selon la revendication 6, caractérisé en ce que le plateau du support (30) comporte plusieurs rainures suivant la direction transversale (42) qui débouchent sur un côté de ce plateau du support (30), présentant chacune une section disposant d’une largeur plus grande que l’ouverture, la cale réglable (36) comprenant une base plus large que l’ouverture qui est engagée dans une des rainures transversales (42). Véhicule automobile électrique selon l’une quelconque des revendications 2 à 7, caractérisé en ce que le plateau du support (30) comporte une cale latérale (34) formant un blocage de la batterie (20) suivant la direction transversale. Véhicule automobile électrique selon l’une quelconque des revendications 2 à 8, caractérisé en ce que le support de batterie (30) comporte un plateau de réception de la base de la batterie (20) formant un rectangle dont la largeur est disposée suivant la direction transversale. Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications 2 à 9, caractérisé en ce que suivant la direction transversale, la batterie (20) présente un jeu (J) avec un système de freinage (14) fixé sur un tablier du véhicule (10) séparant le compartiment moteur de l’habitacle.
Ensemble (1) de protection d’un bloc de batteries, l’ensemble (1) étant conçu pour équiper une structure (2) de coffre d’un véhicule automobile, l’ensemble (1) comprenant une traverse (6) de fixation s’étendant entre deux extrémités (7), chacune des extrémités (7) étant destinée à être fixée à un longeron (3) du véhicule, à distance d’un panneau (4) arrière de la structure (2), la traverse (6) étant conformée pour permettre la fixation d’au moins un bloc de batteries à la traverse (6), de sorte que la traverse (6) soit disposée entre le bloc de batteries et le panneau (4) arrière, l’ensemble (1) comprenant en outre au moins un élément de renfort (9) conçu pour s’étendre le long d’un longeron (3), entre une extrémité (7) de la traverse (6) fixée audit longeron (3) et le panneau (4) arrière, l’élément de renfort (9) étant conçu pour rigidifier la partie du longeron (3) entre ladite extrémité (7) de la traverse (6) et le panneau (4) arrière, de sorte à limiter les déformations du longeron (3) en cas de choc arrière subi par la structure (2) de coffre équipée de l’ensemble (1). Ensemble (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comprend deux éléments de renforts (9) destinés à être fixés à chacune des extrémités (7) de la traverse (6). Ensemble (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que au moins un élément de renfort (9) forme une équerre (10) destinée à renforcer l’angle (11) formé entre le panneau (4) arrière et le longeron (3) le long duquel l’élément de renfort (9) s’étend. Ensemble (1) selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que au moins un élément de renfort (9) est conformé pour s’étendre sur au moins deux faces (14, 16) du longeron (3). Structure (2) de coffre comprenant deux longerons (3) et un panneau (4) arrière fixé aux extrémités des longerons (5), la structure (2) comprenant un ensemble (1) selon l’une des revendications 1 à 4, la traverse (6) de fixation étant fixée aux deux longerons (3) de la structure (2), à distance du panneau (4) arrière. Structure (2) de coffre selon la revendication 5, caractérisée en ce qu’un bloc de batteries est fixé à la traverse (6) de fixation, la traverse (6) étant disposée entre le bloc de batteries et le panneau (4) arrière. Véhicule automobile présentant une structure (2) de coffre selon la revendication 5 ou 6.
Dispositif d’affichage (DA) de type dit tête haute et destiné à équiper une planche de bord (PDB) d’un véhicule (V), ledit dispositif (DA) comprenant un boîtier électronique (BE) propre à générer des images à afficher et une coque (CD) destinée à être solidarisée fixement à ladite planche de bord (PDB) et comportant une face arrière (FR) à laquelle est solidarisé un écran (EA) propre à afficher lesdites images générées, caractérisé en ce que ladite coque (CD) comprend au moins une zone d’affaiblissement (ZA) la subdivisant en des sous-parties inférieure (SPI) et supérieure (SPS) et propre, en cas de choc subi, à permettre une désorientation ou une séparation de ladite sous-partie supérieure (SPS) par rapport à ladite sous-partie inférieure (SPI). Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite coque (CD) est placée devant ledit boîtier électronique (BE) avec sa sous-partie supérieure (SPS) inclinée vers l’arrière selon un angle aigu au-dessus d’une face supérieure (FS) dudit boîtier électronique (BE). Dispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite zone d’affaiblissement (ZA) est située à un premier niveau qui est supérieur ou égal à un second niveau auquel est placée ladite face supérieure (FS), afin de permettre lors dudit choc une désorientation ou une séparation de ladite sous-partie supérieure (SPS) vers ladite face supérieure (FS). Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit premier niveau est strictement supérieur audit second niveau. Dispositif selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite coque (CD) comprend une face avant (FV), opposée à ladite face arrière (FR), et munie de nervures de rigidification (NR), et en ce que ladite zone d’affaiblissement (ZA) est définie dans l’une au moins desdites nervures de rigidification (NR). Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que ladite zone d’affaiblissement (ZA) est une diminution locale d’une épaisseur et/ou d’une distance d’émergence depuis ladite face avant (FV) de l’une au moins desdites nervures de rigidification (NR) sur une longueur choisie. Dispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que ladite diminution locale de l’épaisseur et/ou ladite diminution locale de la distance d’émergence et/ou ladite longueur est/sont choisie(s) en fonction d’au moins un paramètre. Dispositif selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite zone d’affaiblissement (ZA) est une diminution locale d’une épaisseur de ladite coque (CD). Véhicule (V) comprenant une planche de bord (PDB) installée derrière un pare-brise (PB), caractérisé en ce qu’il comprend en outre un dispositif d’affichage (DA) selon l’une des revendications précédentes, solidarisé fixement à ladite planche de bord (PDB) à proximité dudit pare-brise (PB). Véhicule selon la revendication 9, caractérisé en ce qu’il est de type automobile.
Panneau acoustique (20) pour ensemble propulsif (1) d’aéronef, comprenant une première peau (21), une deuxième peau (22) et une structure alvéolaire (23) formant des cavités (31, 31B) d’absorption acoustique qui s’étendent chacune le long d’un axe (32, 32B) oblique par rapport à la première peau (21), caractérisé en ce que les cavités (31, 31B) sont réparties en plusieurs groupes incluant un premier groupe dans lequel les cavités (31) sont orientées vers une extrémité avant du panneau (20) et un deuxième groupe dans lequel les cavités (31B) sont orientées vers une extrémité arrière du panneau (20). Panneau (20) selon la revendication 1, dans lequel la structure alvéolaire (23) comprend un bloc avant (24) formant les cavités (31) du premier groupe et un bloc arrière (25) formant les cavités (31B) du deuxième groupe. Panneau (20) selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la structure alvéolaire (23) comprend un bord avant (28) et un bord arrière (28B) qui sont chacun en biseau. Panneau (20) selon la revendication 3, dans lequel plusieurs desdites cavités (31) du premier groupe débouchent sur le bord avant (28) de la structure alvéolaire (23) et plusieurs desdites cavités (31B) du deuxième groupe débouchent sur le bord arrière (28B) de la structure alvéolaire (23). Panneau (20) selon la revendication 3 ou 4, dans lequel la deuxième peau (22) comprend une partie avant recouvrant le bord avant (28) de la structure alvéolaire (23) et une partie arrière recouvrant le bord arrière (28B) de la structure alvéolaire (23). Panneau (20) selon l’une quelconque des revendications 3 à 5, dans lequel le bord avant (28) et le bord arrière (28B) de la structure alvéolaire (23) forment chacun avec la première peau (21) un angle (34) compris entre 30 degrés et 60 degrés. Panneau (20) selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel l’axe (32, 32B) de chacune des cavités (31, 31B) forme un angle (33) d’inclinaison par rapport à la première peau (21) compris entre 30 degrés et 50 degrés. Panneau (20) selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la première peau (21) et/ou la deuxième peau (22) comprennent un matériau composite à matrice organique et la structure alvéolaire (23) comprend un matériau métallique. Panneau (20) selon l’une quelconque des revendications 1 à 8, dans lequel la structure alvéolaire (23) comprend plusieurs étages comportant chacun des cavités du premier groupe et des cavités du deuxième groupe. Ensemble propulsif (1) pour aéronef, comprenant au moins un panneau (20, 20A-20E) selon l’une quelconque des revendications 1 à 9.
Dispositif (1a, 1b) passe-gaine pour un conduit (2), notamment du type servant à évacuer de l’eau d’un véhicule, le dispositif (1a, 1b) comprenant des moyens de fixation (4) conçus pour permettre la fixation du dispositif (1a, 1b) sur un pourtour d’un orifice (5) traversant une paroi (6), le dispositif (1a, 1b) comportant en outre un organe d’écoulement (8a, 8b) comportant, d’une part, une zone de raccordement (9) permettant le raccordement du conduit (2) à l’organe d’écoulement (8a, 8b) et, d’autre part, une zone d’évacuation (10) en communication fluidique avec la zone de raccordement (9), le dispositif (1a, 1b) étant caractérisé en ce que la zone d’évacuation (10) comporte au moins une partie mobile (11) conformée pour obstruer au moins en partie la zone d’évacuation (10) en l’absence de liquide dans l’organe d’écoulement (8a, 8b) et pour se déplacer, en présence d’un liquide dans l’organe d’écoulement (8a, 8b), pour permettre l’évacuation à l’extérieur de l’organe d’écoulement (8a, 8b) du liquide. Dispositif (1a, 1b) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie mobile (11) comporte un clapet (15a, 15b) articulé conçu pour se lever sous l’effet du liquide et pour se rabattre en l’absence de liquide. Dispositif (1a, 1b) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l’organe d’écoulement (8a, 8b) comporte au moins une partie rigide (12a, 12b) et au moins une partie souple (13), destinées à être emboitées l’une dans l’autre. Dispositif (1a, 1b) selon la revendication 3, caractérisé en ce que la zone d’évacuation (10a, 10b) est réalisée en matière plastique rigide et est conçue pour être insérée dans la partie souple (13). Dispositif (1a, 1b) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la partie mobile (11) est disposée à l’une (16a, 16b) ou l’autre (17a, 17b) des extrémités de la partie rigide (12a, 12b). Dispositif (1a, 1b) selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que les moyens de fixation (4) comportent au moins un rebord (19) disposé sur la partie rigide (12a, 12b) et conçu pour coopérer avec la paroi (6). Structure (3) de toit ouvrant comprenant un dispositif (1a, 1b) selon l’une des revendications 1 à 6 disposé dans un orifice (5) traversant une paroi (6) de la structure (3), la zone de raccordement (9) étant raccordée à un conduit (2) d’évacuation d’eau disposé dans la structure (3) et la zone d’évacuation (10) permettant l’évacuation d’eau susceptible d’être contenue dans le conduit (2) à l’extérieur de la structure (3). Véhicule comportant au moins une structure (3) de toit ouvrant selon la revendication 7.
Méthode de contrôle d’un procédé de décontamination d’un support à décontaminer, comprenant l’application d’une composition de microorganisme témoin sur ledit support, la mise en œuvre du procédé de décontamination dudit support après application de la composition de microorganisme témoin et détermination de la présence ou de l’absence de microorganismes témoins viables sur le support après mise en œuvre du procédé de décontamination, caractérisé en ce que la composition de microorganismes témoins comprend lesdits microorganismes témoins et une gomme hydrocolloïde. Méthode de contrôle selon la revendication 1, caractérisée en ce que la gomme hydrocolloïde est choisie parmi la gomme de xanthane, la gomme arabique, la gomme de guar, la gomme adragante, la gomme karaya, et leurs mélanges. Méthode de contrôle selon la revendication 2, caractérisée en ce que la gomme hydrocolloïde est la gomme de xanthane. Méthode de contrôle selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la composition de microorganismes témoins est appliquée sous la forme d’une suspension d’inoculation comprenant les microorganismes témoins et la gomme et un support liquide. Méthode de contrôle selon la revendication 4, caractérisée en ce que le ratio gomme/support liquide va de 0,1 à 20% en volume. Méthode de contrôle selon l’une des revendications 4 ou 5, caractérisée en ce que la suspension d’inoculation est préparée par ajout et mélange d’une composition sèche de microorganismes et de gomme dans de l’eau. Méthode selon la revendication 6, caractérisée en ce que la suspension d'inoculation est préparée en ajoutant et mélangeant d’une part une composition sèche de microorganismes témoins et d’autre part la gomme dans l’eau. Méthode selon la revendication 6, caractérisée en ce que la suspension d’inoculation est préparée en ajoutant et mélangeant une composition sèche pré-mélange comprenant les microorganismes témoins et la gomme dans l’eau. Méthode selon la revendication 8, caractérisée en ce que le pré-mélange comprend : 5 à 15% en poids de microorganismes témoins 1 à 10% en poids de gomme, et 80 à 90 % en poids de support inerte. Méthode de contrôle selon l’une des revendications 1 à 9, caractérisée en ce que le procédé de décontamination comprend une étape de trempage dudit support à décontaminer avec ou dans un milieu aqueux de décontamination.
Système de construction en bois ou à ossature en bois associant un voile léger et des poteaux (PO), caractérisé en ce qu'il associe des poteaux à un voile fait de blocs (BL) légers et empilables, lesdits blocs (BL) présentant sur une de leur face latérale au moins une échancrure apte à positionner et à maintenir un desdits poteaux (PO). Système de construction en bois ou à ossature en bois associant un voile léger et des poteaux (PO), selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits blocs (BL) sont creux et réalisés en ciment-bois ou en bois reconstitué, et sont remplis avec un isolant en vrac, tel des billes d'écographite. Système de construction en bois ou à ossature en bois associant un voile léger et des poteaux (PO), selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits blocs (BL) sont composites et constitués par une succession de couches isolantes. Système de construction en bois ou à ossature en bois associant un voile léger et des poteaux (PO), selon la revendication 3, caractérisé en ce que lesdits blocs (BL) composites incorporent une couche rigide (CR et apte au vissage desdits blocs (BL), tel une feuille de contreplaqué. Système de construction en bois ou à ossature en bois associant un voile léger et des poteaux (PO), selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits blocs (BL) sont constituées d'un bloc (BL) homogène, tel un bloc de polystyrène. Système de construction en bois ou à ossature en bois associant un voile léger et des poteaux (PO), selon l’une quelconque des revendications 1,2, 3 et 5, caractérisé en ce que lesdits blocs (BL) intègrent des passages horizontaux (PH) permettant de les visser aux têtes desdits poteaux (PO) pénétrant dans l’élévation, et cela depuis la face du voile tournée vers l’extérieur de l’habitation. Système de construction en bois ou à ossature en bois associant un voile léger et des poteaux (PO), selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits blocs (BL) incorporent des pinces placées dans les rainures, et dédiées au maintien desdits poteaux (PO). Système de construction en bois ou à ossature en bois associant un voile léger et des poteaux (PO), selon la revendication 1, caractérisé en ce que les bords desdits blocs (BL) comportent des trous permettant de les liaisonner entre eux par des tenons. Système de construction en bois ou à ossature en bois associant un voile léger et des poteaux (PO), selon l’une quelconque des revendications 1 et 3, caractérisé en ce que lesdits blocs (BL) incorporent au moins une traverse horizontale, affleurante en fonds de rainure, et contre laquelle on vient visser au moins un desdits poteaux (PO).