INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Selon une caractéristique additionnelle possible, le tronçon de fixation est formé et agencé de sorte à permettre une fixation amovible de l’élément d’obturation et/ou de l’élément de raccordement par son élément de fixation respectif dans la fenêtre.
Ces caractéristiques permettent de faciliter la configuration du caisson pour l’adapter plus facilement à différents contextes d’utilisation.
Par ailleurs, le caisson peut en outre comprendre une pluralité de fenêtres, chaque fenêtre présentant sensiblement la même forme géométrique.
Ces caractéristiques permettent d’augmenter le nombre de configurations possibles pour le caisson pour répondre aux différents contextes d’utilisation.
D’autre part, conformément à un mode de réalisation préféré, la fenêtre et l’élément de raccordement sont formés et agencés de sorte à permettre le logement de l’élément de raccordement dans la fenêtre depuis le volume extérieur du caisson.
Ces caractéristiques permettent de faciliter le logement et la fixation de l’élément de raccordement dans la fenêtre lors de l’installation du caisson dans l’ouverture ménagée dans la cloison.
Selon une possibilité, le caisson et/ou l’élément de raccordement est/sont fabriqué(s) en un matériau plastique, de préférence un matériau polymère.
Ces caractéristiques permettent de pouvoir se passer d’une isolation thermique séparée pour le caisson, de faciliter les étapes de production du caisson et de réduire les coûts de production du caisson.
Selon une caractéristique additionnelle possible, l’élément de raccordement comporte un orifice de ventilation et une paroi de raccordement entourant l’orifice de ventilation et se présentant sous forme de manchette.
Une mesure au niveau du bouchon de vidange est très avantageuse étant donné que le dispositif de fermeture remplit une fonction d’obturation sans nécessiter de réaliser un usinage dédié dans le réservoir. En outre, la position du bouchon de vidange en position très basse garantit que la conduite de liquide sera toujours remplie de liquide pour fournir une pression de liquide. Une intégration du capteur dans le bouchon de vidange permet d’appliquer l’invention à des réservoirs d’aéronef en circulation (rétrocompatibilité), ce qui est très avantageux.
De préférence, le réservoir comprenant une embouchure formée autour de l’orifice, l’embouchure comportant au moins une ouverture, en communication fluidique avec une phase gazeuse du réservoir via une première portion de conduite gazeuse interne, le dispositif de fermeture comportant une deuxième portion de conduite gazeuse interne configurée pour alimenter l’organe de mesure avec la pression gazeuse.
De préférence, la première portion de conduite gazeuse interne est formée dans une épaisseur d’une paroi du réservoir.
Une conduite gazeuse interne permet de réduire de manière importante l’encombrement, le dispositif de fermeture permettant de fournir au dispositif de mesure une pression de liquide et une pression gazeuse. L’encombrement est réduit ainsi que la masse. De préférence, l’organe d’obturation automatique de la conduite de liquide permet d’obturer la conduite de liquide et la deuxième portion de conduite gazeuse interne lorsque le dispositif de mesure n’est pas monté sur le dispositif de fermeture.
De manière préférée, l’ensemble comprend au moins un capteur de pression auxiliaire configuré pour mesurer une pression gazeuse à une hauteur déterminée de l’orifice de manière à en déduire une densité de liquide. En connaissant la densité, on peut en déduire le type de liquide pour déterminer un paramètre de correction du niveau de liquide. Ainsi, le niveau de liquide fourni au pilote est très précis.
L’invention concerne en outre un aéronef comportant un capteur tel que présenté précédemment et/ou un ensemble d’un réservoir d’aéronef et d’un capteur tel que présenté précédemment.
L’invention concerne également un procédé d’utilisation d’un capteur monté dans un réservoir d’aéronef, le dispositif de fermeture du capteur étant monté dans l’orifice du réservoir, l’organe d’obturation obturant la conduite de liquide, le procédé comportant des étapes consistant à : Monter le dispositif de mesure sur le dispositif de fermeture de manière à mettre en communication fluidique l’organe de mesure avec la pression de liquide, l’organe d’obturation étant inactivé suite au montage, Mesurer une différence de pression entre, d’une part, la pression de liquide dans la conduite de liquide et, d’autre part, une pression de référence de manière à en déduire le niveau de liquide dans le réservoir.
De préférence, le procédé comprend une étape d’émission d’une alarme lorsque la pression de liquide est égale à la pression de référence. Ainsi, dans des conditions extrêmes (descente/montée rapide), il est indiqué à l’opérateur que la mesure de niveau n’est pas fiable. Il peut ainsi piloter en tenant compte uniquement des autres mesures pertinentes.
La est une représentation schématique d’un réservoir avec un capteur de mesure différentiel selon l’art antérieur.
La est une représentation schématique d’un réservoir avec un capteur selon une première forme de réalisation de l’invention.
La est une représentation schématique rapproché du capteur de la .
La est une représentation schématique d’un réservoir avec un capteur selon une deuxième forme de réalisation de l’invention.
La est une représentation schématique d’un réservoir avec un capteur selon une troisième forme de réalisation de l’invention.
La , la et la sont des représentations schématiques d’intégration de deux organes de mesure dans un capteur.
La est une représentation schématique d’utilisation d’un capteur auxiliaire pour déterminer la densité de liquide.
Selon un mode de réalisation de l’invention, la mise en présence du substrat et de chaque enzyme est réalisée pendant une durée comprise entre 12 et 48 heures, de préférence environ 24 heures
Selon un mode de réalisation de l’invention, la mise en présence du substrat et de chaque enzyme est réalisée à une température comprise entre 20 et 40°C, de préférence environ 37°C.
Selon un mode de réalisation de l’invention, la mise en présence du substrat et de chaque enzyme est réalisée à un pH compris entre 5 et 6,5, de préférence entre 5,5 et 6, de manière encore plus préférée environ 5,75.
Selon un aspect, la présente invention porte également sur un mélange d’α-glucanes susceptible d’être obtenu par le procédé décrit ci-dessus.
Ce mélange d’α-glucanes est caractérisé par sa faible digestibilité selon la méthode AOAC 2002.02. De manière avantageuse, le procédé selon l’invention permet réduire d’un facteur d’au moins 2, de préférence d’au moins 2,5, de manière encore plus préférée d’au moins 3, la fraction hydrolysable, mesurée selon la méthode AOAC 2002.02, par rapport au substrat de départ.
La méthode AOAC 2002.02 peut notamment être mise en œuvre à l’aide du kit « resistant Starch, K-RSTAR 06/18 » commercialisé par la société Megazyme® tel que décrit dans l’Exemple 1, partie 6 ci-dessous.
Le procédé selon la présente invention permet d’augmenter la pourcentage de liaisons α(1-6) par un facteur d’au moins 3, de préférence au moins 3, de manière encore plus préférée d’au moins 4, par rapport au substrat de départ.
Le procédé selon la présente invention permet également de créer des liaisons α(1-3) qui étaient absentes dans le substrat de départ.
Le pourcentage de liaisons α(1-6) et α(1-3) est mesuré par la méthode Hakomori (1964 HAKOMORI A Rapid Permethylation of Glycolipid, and Polysaccharide Catalyzed by Methylsulfinyl Carbanion in Dimethyl Sulfoxide) tel que décrit dans l’exemple 1, partie 9 ci-dessous.
Selon un aspect, la présente invention concerne un mélange d’α-glucanes caractérisé en qu’il présente : - un taux de fibres hydrolysables, inférieur à 45%, - et/ou au moins 20% de liaisons α(1-6), - et/ou au moins 3% de liaisons α(1-3), dans lequel le taux de fibres correspond à la fraction hydrolysable (c’est-à-dire non résistante) selon la méthode AOAC 2002.02 et le pourcentage de liaisons α(1-6) et α(1-3) représente le pourcentage molaire de liaisons α(1-6) et α(1-3) respectivement par rapport au nombre total de liaisons glycosidiques, mesuré par la méthode Hakomori.
De manière préférée, le taux de fibres hydrolysables est inférieur à 44%, de préférence inférieur à 43%en poids par rapport au poids total de matière sèche, de manière encore plus préférée inférieur à 42%, 41%, 40%, 39%, 38%, 37%, 36%, 35%, 34%, 33%, 32%, 31%, 30%.
De manière préférée, le pourcentage de liaisons α(1-6), est d’au moins 21%, de préférence au moins 22%, de manière encore plus préférée au moins 23%, au moins 24%, au moins 25%, au moins 26%, au moins 27%, au moins 28%, au moins 29%, au moins 30%, au moins 31%, au moins 32%, au moins 33%, au moins 34%, au moins 35% par rapport au nombre total de liaisons glycosidiques.
De manière préférée, le pourcentage de liaisons α(1-3), est d’au moins 4%, de préférence au moins 4%, au moins 5%, au moins 6%, au moins 7%, au moins 8% par rapport au nombre total de liaisons glycosidiques.
La présente invention porte également sur l’utilisation d’un mélange d’α-glucanes obtenu selon le procédé décrit ci-dessus et d’un mélange d’α-glucanes ayant les propriétés décrits ci-dessus pour la préparation d’aliments pour l’alimentation humaine ou animale.
Typiquement, le mélange d’α-glucanes selon l’invention peut être utilisé pour favoriser la santé intestinale, la gestion de la glycémie, la satiété et la gestion du poids, et la libération d'énergie soutenue.
Enfin, dans un autre aspect, la présente invention concerne l’utilisation séquentielle d’une glucanotransférase capable d’hydrolyser les liaisons glucosidiques α(1-4) et de créer des liaisons glucosidiques α(1-6) et d’une glucanotransférase capable d’hydrolyser les liaisons glucosidiques α(1-4) et de créer des liaisons glucosidiques α(1-3) pour diminuer la digestibilité d’un mélange d’α-glucanes. De manière préférée, ladite glucanotransférase a pour séquence SEQ ID No :1 ou au moins 90% d’identité avec la protéine ayant pour séquence SEQ ID No :1. De manière préférée, ladite glucanotransférase capable d’hydrolyser les liaisons glucosidiques α(1-4) et de créer des liaisons glucosidiques α(1-6) a pour séquence SEQ ID No :1 ou au moins 90% d’identité avec la protéine ayant pour séquence SEQ ID No :1. De manière préférée, ladite glucanotransférase capable d’hydrolyser les liaisons glucosidiques α(1-4) et de créer des liaisons glucosidiques α(1-3) a pour séquence SEQ ID No :2 ou au moins 90% d’identité avec la protéine ayant pour séquence SEQ ID No :2.
Chacune des unités d’émission 2, 3 comprend une boucle d’émission 5, 6. Ainsi, dans les exemples représentés, l’unité d’émission 2 comprend la boucle d’émission 5 et l’unité d’émission 3 comprend la boucle d’émission 3. Ces boucles d’émission 5, 6 sont montées sur des supports fixés sur une paroi interne de la chambre de traitement. Ainsi, dans les exemples représentés, la boucle d’émission 5 est montée sur des supports 24, 25, et la boucle d’émission 6 est montée sur les supports 26, 27.
Chacune de ces boucles d’émission 5, 6 est centrée sur l’axe central (A), et orientée dans un plan sensiblement perpendiculaire à cet axe central (A). Par ailleurs, chacune de ces boucles d’émission 5, 6 est configurée pour émettre des rayons ultraviolets, sur tout ou partie de sa longueur, dans au moins une direction parallèle à l’axe central (A).
Chaque boucle d’émission 5, 6 est fermée dans les exemples représentés. Dans d’autres variantes, la boucle pourrait être légèrement ouverte.
Par ailleurs, dans les exemples représentés, chaque boucle d’émission 5, 6 présente une géométrie d’ensemble rectangulaire, éventuellement carrée. Dans d’autres variantes, la géométrie d’ensemble de l’une ou l’autre des boucles d’émission 5, 6 pourrait être circulaire ou ellipsoïdale.
Plus précisément, dans les exemples représentés, chaque boucle d’émission 5, 6 prend la forme d’une lampe à induction magnétique tubulaire, à section circulaire, et forme une boucle continue, de préférence fermée, maintenue dans la chambre de traitement 1 par des supports 24, 25, respectivement 26, 27, de forme adaptée.
Chaque boucle d’émission 5, 6 émet donc, de manière continue sur toute sa longueur, des rayons ultraviolets dans au moins une direction parallèle à l’axe central (A). Plus précisément, dans les exemples représentés, chaque boucle d’émission 5, 6 émet, de manière continue sur toute sa longueur, des rayons ultraviolets dans toutes les directions.
Dans d’autres exemples non représentés, une ou plusieurs des boucles d’émission peut comprendre une pluralité de LEDs réparties de façon à former une boucle discontinue, de préférence fermée. Les LEDs sont alors positionnées en sorte d’émettre des rayons ultraviolets dans au moins une direction parallèle à l’axe central (A). La ou les boucles d’émission concernées émettent donc, de manière discontinue sur toute leur longueur, des rayons ultraviolets dans au moins une direction parallèle à l’axe central (A).
Comme on peut le voir dans les exemples représentées sur les figures, au moins une première unité d’émission 2 est disposée dans la partie basse 8 de la chambre de traitement 1 (figures 2A, 2B, 3A, 3B, 4A, 4B), ou à l’interface entre la partie basse 8 et la partie haute 7 de la chambre de traitement 1 (figures 1A, 1B).
Dans les exemples représentés sur les figures 1A, 1B, 2A, 2B, 4A, 4B, une unique unité d’émission 2 est utilisée.
Dans les exemples représentés sur les figures 3A, 3B, 5A, 5B, une deuxième unité d’émission 3 est disposée dans la partie haute 7 de la chambre de traitement 1.
On peut prévoir d’utiliser un syphon 10, pour permettre une rétention du fluide dans la chambre de traitement 1, tout en assurant également l’évacuation du fluide par la sortie 9.
Précisément, on peut prévoir que la chambre de traitement 1 un syphon 10 communiquant avec la sortie 9 et débouchant à l’intérieur de la chambre de traitement 1. Un tel syphon est configuré d’une part pour permettre au fluide traité de quitter la chambre de traitement 1, et d’autre part pour créer un volume de rétention de fluide à traiter à l’intérieur de ladite chambre de traitement 1.
Ce syphon 10 peut prendre différente forme. Dans les exemples illustrés sur les figures 1B, 2B, 3B, 4B et 5B, il prend la forme d’un tube de sortie 10 connecté à la sortie 9, dans la partie basse 8 de la chambre de traitement 1, et débouchant à l’intérieur de cette chambre de traitement 1.
D’autres types de syphons ou de constructions assurant la fonction de syphon peuvent être utilisés, comme une configuration de la chambre de traitement 1 à double paroi.
Dans le cas d’un syphon 10 sous la forme d’un tube de sortie, celui-ci peut être axial comme illustré sur les figures, ou encore désaxé, oblique, coudé, etc… La sortie 9, positionnée au niveau de l’axe central (A) dans les exemples illustrés sur les figures, peut elle-même être désaxée dans d’autres exemples.
Le syphon 10 est particulièrement adapté aux situations d’écoulements dans lesquelles le dispositif est susceptible de se vider totalement à l’arrêt de l’écoulement, comme un écoulement à faible pression, gravitaire.
Ces talcs pour usage alimentaire sont bien connus de l’homme du métier, notamment commercialisés par les sociétés CARLROTH® (Ref 9486.1), SIGMA-ALDRICH® (Ref 420433-2.5KG), GROSSERON (Ref 18654-2.5KG), VWR™ (Ref 28454.360) et de nombreux producteurs de talc connus de par le monde.
Le rapport volumique support inerte/microorganismes lyophilisés est avantageusement de 8 à 15, de préférence de 8 à 12, plus préférentiellement d’environ 9 à 10.
La composition selon l’invention peut comprendre, en tant que besoin, d’autres constituants utiles pour son utilisation dans un procédé de validation/contrôle d’un procédé de décontamination. On citera notamment des colorants ou du charbon actif.
Les compositions sèches sont préparées en mélangeant le support inerte, en particulier le talc et les microorganismes lyophilisés selon les méthodes usuelles connues de l’homme du métier, de manière à préserver la viabilité des microorganismes témoins.
L’invention concerne aussi une composition sèche de microorganismes témoins comprenant des microorganismes témoins, en particulier lyophilisés, une gomme choisie parmi la gomme de xanthane et la gomme arabique, en particulier la gomme de xanthane, et un support solide inerte.
Selon un mode particulier, la composition sèche est un pré-mélange qui comprend : 5 à 15 % en poids de microorganismes 1 à 10 % en poids de gomme, en particulier de gomme de xanthane 80 à 90 % en poids de support inerte
Selon un mode particulier de réalisation de l’invention, la solution d’inoculation est préparée de manière extemporanée au moment de la mise en œuvre de la méthode de contrôle.
Dans ce cas, l’invention concerne aussi une méthode de contrôle d’un procédé de décontamination d’un support à décontaminer, comprenant les étapes de préparation d’une solution d’inoculation comprenant des microorganismes témoins et une gomme hydrocolloïde, telle que définie plus haut, application de la solution d’inoculation sur ledit support à décontaminer, mise en œuvre du procédé de décontamination dudit support à décontaminer inoculé et détermination de la présence ou de l’absence de microorganismes témoins viables après mise en œuvre du procédé de décontamination.
EXEMPLES MATÉRIEL ET MÉTHODES
Germe modèle : SurroNov®, composition sèche d’Enterococcus faecium (ATCC 8459) lyophilisé (10 8 à 10 10 CFU/g) commercialisée par la société NOVOLYZE.
Microorganismes pathogènes : L. monocytogenes
Gomme de xanthane : « Xanthan gum 80 mesh type », fournisseur IMCD
Gomme arabique : « Fibregum B », fournisseur Nexira
Tampon salin : solution saline stérile 0,9% chlorure de sodium
Témoin : suspension de SurroNov® dans le tampon salin à 1/10 v/v.
Solutions désinfectantes : hypochlorite de sodium (marque Deptal commercialisé par la société Kersia) et acide peracétique 0,01% (marque Oxonia commercialisé par la société Ecolab).
Selon un mode de réalisation visible sur la , le premier conduit 102.1 est relié par un système de raccordement 110 à un conduit intérieur 112.1 d’un premier conduit à double peau 112, le premier conduit 102.1 ou le conduit intérieur 112.1 traversant le premier orifice 58.1 du boîtier 42. Le conduit extérieur 112.2 du premier conduit à double peau 112 est positionné à l’extérieur du boîtier 42 et présente une collerette 114 plaquée contre le boîtier 42 et reliée à ce dernier de manière étanche autour du premier orifice 58.1 grâce à un joint annulaire et des éléments de liaison. Ainsi, l’espace entre les conduits intérieur et extérieur 112.1, 112.2 du premier conduit à double peau 112 communique avec l’intérieur du boîtier 42 et contient un gaz inerte.
Selon un mode de réalisation, le deuxième conduit 104.1 est relié par un système de raccordement à un conduit intérieur d’un deuxième conduit à double peau. Le conduit extérieur du deuxième conduit à double peau est positionné à l’extérieur du boîtier 42 et présente une collerette plaquée contre le boîtier 42 et reliée à ce dernier de manière étanche autour du troisième orifice 58.3 grâce à un joint annulaire et des éléments de liaison. Ainsi, l’espace entre les conduits intérieur et extérieur du deuxième conduit à double peau communique avec l’intérieur du boîtier 42 et contient un gaz inerte.
Selon un mode de réalisation, le troisième conduit 106.1 présente une collerette 116 positionnée à l’intérieur du boîtier 42, plaquée contre et reliée à ce dernier de manière étanche autour du quatrième orifice 58.4 grâce à un joint annulaire et des éléments de liaison. A l’extérieur du boîtier 42, le troisième conduit 106.1 est prolongé par un conduit à simple peau 118 qui présente une collerette 120 positionnée à l’extérieur du boîtier 42, plaquée contre et reliée à ce dernier de manière étanche autour du quatrième orifice 58.4 grâce à un joint annulaire et des éléments de liaison.
Selon un mode de réalisation, le quatrième conduit 108.1 présente une collerette 122 positionnée à l’intérieur du boîtier 42, plaquée contre et reliée à ce dernier de manière étanche autour du deuxième orifice 58.2 grâce à un joint annulaire et des éléments de liaison. A l’extérieur du boîtier 42, le quatrième conduit 108.1 est prolongé par un conduit à simple peau qui présente une collerette positionnée à l’extérieur du boîtier 42, plaquée contre et reliée à ce dernier de manière étanche autour du deuxième orifice 58.2 grâce à un joint annulaire et des éléments de liaison.
Selon l’invention, les premier et deuxième fluides 46, 48 sont séparés par deux plaques ce qui permet de réduire les risques de mélange des premier et deuxième fluides. Par conséquent, si le premier fluide est de l’hydrogène, les conduits canalisant le deuxième fluide peuvent être des conduits à simple peau.
Selon un autre avantage, le corps 44 de l’échangeur thermique 38 étant positionné à l’intérieur d’un boîtier 42 étanche, les risques de fuite d’hydrogène à l’extérieur du boîtier 42 sont infimes. Le fait de noyer les premiers et deuxièmes assemblages 60, 66 dans une matrice d’un matériau permet également de réduire les risques de fuite.
La présence d’un gaz inerte dans le boîtier 42 autour du corps 44 de l’échangeur thermique 38 permet de réduire les risques d’ignition de feu ou de détonation.
De même, la mise sous vide du boîtier 42 autour du corps 44 de l’échangeur thermique 38 permet de réduire les risques d’ignition de feu ou de détonation.
Enfin, le fait d’équiper le boîtier d’un capteur 50 pour détecter la présence d’hydrogène dans le boîtier 42 permet de détecter une fuite d’hydrogène avant qu’elle ne se propage à l’extérieur du boîtier 42.
DISPOSITIF DE SÉCURITÉ POUR ARME À FEU ET ARME À FEU LE COMPORTANT Domaine technique de l’invention La présente invention vise un dispositif de sécurité pour arme à feu et une arme à feu le comportant. Elle s’applique, notamment, à la prévention d’un second tir involontaire avec un pistolet, en particulier un pistolet semi-automatique.
État de la technique Le pistolet est une arme de poing dont la chambre est intégrée au canon ou en permanence alignée avec lui. La queue de détente, ou par simplification « détente » est l'élément mécanique d'une arme de poing, ou d'épaule, grâce auquel on déclenche le tir. Communément et improprement appelée « gâchette » (du nom d'une pièce qui fait partie du mécanisme de déclenchement se trouvant à l'intérieur de l'arme).
L'accès à la détente peut être bloqué en utilisant un verrou de pontet. Le verrou se présente généralement sous la forme de deux pièces métalliques qui sont solidarisées sur l'arcade de pontet de l'arme au moyen d'un système de verrouillage (à clé dans la plupart des cas). Ces pièces obstruent tout espace entre le pontet et la détente, empêchant ainsi l'accès à celle-ci donc la mise à feu de l'arme. Toutefois, l'arme doit posséder un pontet pour que la détente soit sécurisée de cette façon.
Cependant, lorsque la sécurité est retirée et qu’un tir peut être effectué, il arrive qu’un second tir, involontaire, blesse une personne, l’utilisateur du pistolet ou un tiers.
À cet effet, la présente invention vise, selon un premier aspect, un dispositif de sécurité pour arme à feu, qui comporte : - une dent ou un logement de dent solidaire de la détente de l’arme à feu,
- une tige mobile munie d’un logement de dent ou d’une dent, respectivement, positionnée au-dessus de la détente et configurée pour que le logement de dent, respectivement la dent, puisse être déplacée sous l’action d’un doigt touchant la détente ;
D’autres microorganismes employés comme témoins dans l’état de la technique peuvent également être employés dans la composition selon l’invention. On citera notamment Geobacillus stearothermophilus ATCC 12980 (Okelo et al., 2006 et 2008), Enterococcus faecium NRRL B-2354 (Annous & Kozempel, 1998 ; ABC, 2007 ; Bianchit, 2014), Pantoea agglomerans SPS 2F-1 (ABC, 2007), Pantoea dispersa (Fudge & al., 2016), Pediococcus spp. et Pediococcus acidilactici (Borowski et al, 2009 ; Williams, 2010 ; Ceylan and Bautista, 2015), Staphylococcus carnosus CS-299 (Vasan et al., 2014), Clostridium sporogenes PA3679, PA3676 et PA3678 (Wallace et al. 2006) ; Listeria innocua (Sommers et al., 2008), Escherichia coli K12 (Rodriguez et al., 2006) et autres E. coli (Gurtler, 2010 ; Garcia Hernandez et al., 2015).