INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un procédé d’allumage d’un moteur thermique de véhicule automobile, ledit procédé étant mis en œuvre par une unité électronique de contrôle d’un circuit d’allumage (C 20 ) de moteur thermique de véhicule automobile, ledit circuit d’allumage (C 20 ) comprenant un transformateur (T 20 ), comprenant une bobine primaire (B1) et une bobine secondaire (B2), et une bougie d’allumage (B20) reliée électroniquement à la bobine secondaire (B2) du transformateur (T 20 ), la bobine primaire (B1) étant apte à se charger et apte à se décharger dans la bobine secondaire (B2), la durée de décharge de la bobine primaire (B1) étant prédéfinie, la bougie d’allumage étant apte à générer une étincelle lors de la décharge de la bobine primaire (B1) dans la bobine secondaire (B2), le procédé comprenant :
une étape de demande de démarrage d’un cycle de combustion du moteur, une première phase dite « de génération d’une étincelle principale », une deuxième phase dite « de génération d’au moins une étincelle subsidiaire ».
L’invention concerne un dispositif houlomoteur de récupération de l’énergie de la houle pour les sites maritimes à grands marnages ; elle est basée sur le principe du flotteur orientable décrit dans le brevet FR 1200301 , et comprend quatre ensembles :
- un flotteur semi-immergé (1) tenu par les deux extrémités supérieures d’un levier actif (3) .
- un levier actif (3) reliant le flotteur (1) à un plateau orientable (4) solidaire d’un socle (5) situé au fond de la mer. Le levier actif porte, à sa partie inférieure, les fixations supérieures de pompes hydrauliques alternatives à haute pression (7). La longueur du levier actif (3) est déterminée par l’amplitude du marnage.
- un plateau orientable (4) solidaire d’un socle (5) . Ce plateau porte les fixations du levier actif (3) , celles des pompes hydrauliques (7) , et une butée (10) .
- un socle (5) implanté au fond de la mer et portant le plateau orientable (4) .
Le dispositif de propulsion à inversion du sens de direction par mouvement translatif bidirectionnel, est un propulseur, formé par un moteur d’entraînement, un mécanisme magnétique d’inversion et un système au sein d’un cadre hermétique. Ce système permet une propulsion vers un sens de direction et d’inverser cette propulsion vers le sens de direction opposé, et ce à partir de l’expulsion d’air comprimé, de l’interaction à champ magnétique permettant le déplacement translatif bidirectionnel des composons rotatifs (deux disques translatifs d’impulsions perforés de trous courbes et fixés à un axe fileté de rotation) et d’un disque denté intercalé entre lesdits disques translatifs d’impulsions.
Le moteur d’entraînement, et le mécanisme magnétique d’inversion ne rentrent pas dans l’objet de la présente invention.
Figure d’abrégé : Fig.1
Pompe péristaltique pour appareil électroménager
An imaging system for an aircraft is disclosed. A plurality of image sensors are attached, affixed, or secured to the aircraft. Each image sensor is configured to generate sensor-generated pixels based on an environment surrounding the aircraft. Each of the sensor-generated pixels is associated with respective pixel data including, position data, intensity data, time-of-acquisition data, sensor-type data, pointing angle data, latitude data, and longitude data. A controller generates a buffer image including synthetic-layer pixels, maps the sensor-generated pixels to the synthetic-layer pixels in the buffer image, fills a plurality of regions of the buffer image with the sensor-generated pixels, and presents the buffer image on a head-mounted display (HMD) to a user of the aircraft.
Dispositif de pédale pour grosse caisse de batterie ou tout type de caisse rigide creuse, avec mouvement de frappe partant vers l’arrière avec impulsion de l’avant du pied.
La présente invention consiste à pouvoir appuyer avec son pied ou sa pointe de pied droit ou gauche sur une pédale (3), qui avec la pression rapide, va actionner un mouvement circulaire de frappe arrière d’une mailloche (14) vers une caisse en bois où la personne est assise. Grâce aux forces égales et inversées de deux tendeurs (5) et (7) enroulés autour de l’axe (9) et du manche (8) de la mailloche (14), cette dernière revient à sa place initiale naturellement en relevant le pied de la pédale (3).
Ce système permet de pouvoir s’assoir sur une caisse en bois ou tout type de caisse rigide avec intérieur creux et d’avoir le jeu musical du pied d’un batteur dans le domaine des percussions musicales. Cette présente invention associée à tout type de caisse creuse correspond à l’équivalent d’une pédale avec grosse caisse de batterie.
Système pour prévoir la perte de fonction causée par des variants génétiques selon la présente invention comporte une unité de prévision LoF (20) calculant la probabilité qu’une perte de fonction d’un gène cible causé par un variant génétique cible, par régression logistique au moyen d’une première formule utilisant une première probabilité d'intolérance du gène cible à la perte de fonction et une deuxième probabilité que le variant génétique cible contenu dans le gène cible cause une intolérance du gène cible.
Deux pôles électriques (1, 2) sont commandés dans un même disjoncteur par un mécanisme d’ouverture (6, 24, 20) commun, commandé par un actionneur pyrotechnique (10). L’ouverture du circuit produite par cet actionneur, rapide pour une grande course d’ouverture des contacts mobiles (5), permet d’éteindre les arcs électriques dans de bonne condition. Les pôles (1, 2) peuvent être placés en série sur un même circuit électrique, afin de diminuer la différence de potentiel aux bornes de chacun d’eux, ce qui augmente encore l’efficacité du disjoncteur pour les extinctions d’arc.
Dispositif de protection électrique à déclencheur thermique, tableau électrique comprenant un tel dispositif et procédé de réglage d’un tel dispositif
Ce dispositif de protection électrique (12) comprend un boitier (30), au moins un chemin de conduction avec un contact mobile (76) actionné par un mécanisme de commutation (150), et un déclencheur thermique (112), lequel comprend avec un bilame (113), monté sur un support (284) relié au boitier et configuré pour faire basculer le mécanisme de commutation (150) dans une configuration ouverte, et un organe de réglage (300), actionnable au travers d’une paroi extérieure (305) du boitier et configuré pour déformer le support (284) de manière élastique de manière à régler la position du bilame par rapport au mécanisme de commutation.
Pour un réglage plus précis du déclencheur thermique, l’organe de réglage (300) est configuré pour déformer le support (284) de manière élastique, tandis que le déclencheur thermique comprend aussi un dispositif de blocage (316), qui présente sélectivement une configuration engagée, dans laquelle le dispositif de blocage (316) bloque l’organe de réglage, et une configuration libérée, dans laquelle l’organe de réglage n’est pas bloqué.
Procédé pour la production d’un faisceau d’espèces chargées en phase gazeuse et dispositif associé
L’invention concerne un procédé de production d’un faisceau d’espèces chargées en phase gazeuse à base d’une composition comprenant au moins un polymère et au moins une espèce précurseur du faisceau. L’invention concerne encore dispositif adapté à la mise en œuvre du procédé selon l’invention.
Titre : Module lumineux à sources à partie émissive maximisée
L’invention concerne un module lumineux pour véhicule automobile, comprenant au moins une première rangée (10) de sources lumineuses configurée pour produire un premier faisceau de sortie (1), et une deuxième rangée (20) de sources lumineuses configurée pour produire un deuxième faisceau de sortie (2), caractérisé en ce que les sources lumineuses de la première rangée (10) et de la deuxième rangée (20) sont des diodes électroluminescentes à partie émissive maximisée, et en ce qu’il comprend un élément optique primaire (30) configuré pour recevoir les rayons lumineux des sources de la première rangée (10) et de la deuxième rangée (20), l’élément optique primaire (30) étant configuré pour produire une réflexion interne des rayons lumineux des sources d’au moins l’une parmi la première rangée (10) et la deuxième rangée (20).
L’invention concerne un dispositif lumineux (1) pour véhicule (2), ledit dispositif lumineux (1) étant configuré pour réaliser au moins une fonction lumineuse (F) et comprenant au moins un module optique (10), une glace de sortie (11) et un boîtier (12) comprenant ledit au moins un module optique (10), caractérisé en ce que ledit dispositif lumineux (1) comprend un élément intermédiaire (13) disposé entre ledit module optique (10) et ladite glace de sortie (11), ledit élément intermédiaire (13) étant incliné de sorte à réduire une partie (Lx’’) de la lumière ambiante (Lx) qui est transmise par ledit élément intermédiaire (13) et qui se réfléchit sur le module optique (10) en mode éteint.
MODULE D’ECLAIRAGE BI-LED AVEC PIECE OPTIQUE TRANSPARENTE MINCE
L’invention a trait à une unité lumineuse (4, 6) comprenant une source lumineuse (12, 18) apte à émettre des rayons lumineux suivant un faisceau lumineux central et un faisceau lumineux extérieur annulaire ; un dispositif optique (14, 20) comprenant une partie centrale (14.1, 20.1) apte à transmettre le faisceau lumineux central suivant un axe optique (16, 22) de l’unité lumineuse, et une partie extérieure (14.2, 20.2) apte à réfléchir le faisceau lumineux extérieur annulaire suivant ledit axe optique (16, 22); dans lequel la partie extérieure (14.2, 20.2) forme une paroi annulaire assurant la réflexion du faisceau lumineux extérieur annulaire. L’invention a trait également à un module d’éclairage (2) comprenant deux unités lumineuses (4, 6) suivant l’invention, disposées de part et d’autre d’un axe optique (8) et comprenant une lentille de projection commune.
MODULE D’ECLAIRAGE AUTOMOBILE MATRICIEL ETENDU
L’invention a pour objet un module d’éclairage (3) pour véhicule automobile, comprenant plusieurs sources lumineuses (6) ; un collecteur (4) avec plusieurs surfaces réfléchissantes (4.2) disposées côte-à-côte et configurées pour réfléchir une majorité des rayons lumineux émis par les plusieurs sources lumineuses (6), respectivement, en des faisceaux lumineux côte-à-côte, dits réfléchis ; un dispositif optique de projection (12) des faisceaux lumineux réfléchis en faisceaux lumineux côte-à-côte, dits projetés ; un écran (20) disposé entre le collecteur (4) et le dispositif optique de projection (12), de manière à bloquer une partie latérale d’au moins un des faisceaux réfléchis ; et un moteur lumineux (22) disposé à l’avant de l’écran (20) et configuré pour former un faisceau lumineux complémentaire projeté par le dispositif optique de projection en un faisceau complémentaire projeté latéral aux faisceaux lumineux projetés.
L’invention concerne un module lumineux (1) pour véhicule (2) comprenant : - au moins une source lumineuse(10) configurée pour émettre des rayons lumineux (R1), - au moins un collecteur (11) associé à ladite au moins une source lumineuse (10) et configuré pour collecter et orienter les rayons lumineux (R1) de ladite au moins une source lumineuse (10) vers au moins un élément optique de sortie (12), - ledit au moins un élément optique de sortie (12) configuré pour transmettre lesdits rayons lumineux (R1) vers l’extérieur dudit véhicule (2) pour former un faisceau lumineux (F1), caractérisé en ce que ledit module lumineux (1) comprend en outre un système de déplacement relatif latéral (13) dudit au moins un collecteur (11) et de ladite au moins une source lumineuse (10) associée par rapport audit au moins élément optique de sortie (12) de sorte à faire bouger latéralement ledit faisceau lumineux (F1).
L’invention concerne un projecteur lumineux (6) pour la signalisation d’obstacles en élévation comprenant : - une lentille cylindrique (7) allongée, - une source lumineuse (16) linéaire, dans lequel le projecteur lumineux (6) comporte au moins deux réflecteurs, , et dans lequel au moins un des réflecteurs est un réflecteur supérieur (29) positionné au-dessus du plan de symétrie horizontal de la lentille cylindrique (7) et en-dessous d’une surface supérieure de la lentille cylindrique (7), et au moins un des réflecteurs est un réflecteur inférieur (28) positionné en dessous du plan de symétrie horizontal de la lentille cylindrique (7) et au-dessus d’une surface inférieure de la lentille cylindrique (7), les réflecteurs étant configurés pour interrompre des rayons lumineux issus de la source lumineuse (16) et orientés en dehors du secteur angulaire de site de la nappe (3) lumineuse principale.
L’invention concerne un dispositif de connexion (100) d’un terminal d’un module de batterie (1) à un conducteur électrique. Le dispositif de connexion comprend un corps longitudinal d’isolation (20) présentant au moins un logement d’accueil (24) de terminal et un conducteur électrique (10) disposé dans le corps longitudinal (20). Le dispositif de connexion (100) comprenant également un agencement de connexion formé d’un connecteur électrique (30) configuré pour s’insérer dans le logement d’accueil et contacter électriquement le terminal et le conducteur électrique (10) pour les relier électriquement et d’un verrou (40). Un témoin visuel de verrouillage (50) est agencé sur le corps longitudinal (10) de sorte à être au moins partiellement masqué par le verrou (40) dans une première position de verrou et entièrement exposé dans une seconde position de verrou.
Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3 a
L’invention porte sur un dispositif de connexion (100) d’un terminal (2) d’un module de batterie (1) à un conducteur électrique (10), le terminal (2) présentant une forme de U définissant une surface interne de contact, le dispositif de connexion comprenant :un corps longitudinal d’isolation (20) présentant au moins un logement d’accueil (24,24’) de terminal ; un conducteur électrique (10) flexible disposé dans le corps longitudinal (20), le conducteur électrique (10) comprenant une paire de lames flexibles de contact (13) destinée à être disposée dans le U du terminal et contacter la surface interne de contact du terminal (2). Le dispositif (100) comprend également au moins une goupille de connexion (30) configurée pour s’insérer en position de connexion dans le logement d’accueil 24,24’), et maintenir plaquées les lames flexibles de contact (13) contre la surface interne de contact du terminal (2).
La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une composition de plaque bipolaire. L’invention concerne également des procédés de fabrication de plaques bipolaires par injection, extrusion ou compression, à partir de ladite composition, ainsi que les plaques bipolaires obtenues par ces procédés.
L’invention concerne une plaque (1) de pile à combustible disposée dans un plan vertical lorsqu’elle est en position d’utilisation, la plaque (1) comportant un orifice collecteur de sortie (4) de réactif, une face de refroidissement et une face réactive (16) formant un circuit de réactif (11) comportant une sortie débouchant dans un orifice d’évacuation (7) de réactif, la position d’utilisation verticale de la plaque définissant une direction longitudinale verticale entre un bord supérieur et un bord inférieur de la plaque (1), l’orifice d’évacuation (7) s’étendant selon la direction longitudinale verticale entre une extrémité supérieure et une extrémité inférieure, l’orifice collecteur de sortie (4) s’étendant selon la direction longitudinale verticale entre une extrémité supérieure et une extrémité inférieure et comportant un bord interne supérieur et un bord interne inférieur.
La présente invention concerne une installation de production d’électricité comprenant
- au moins une pile à combustible (1) générant de l’électricité et utilisant le dihydrogène en tant que combustible réducteur et fonctionnant à une température de fonctionnement donnée ;
- un réacteur chimique (3) thermiquement connecté à ladite pile et permettant la production chimique de dihydrogène via une réaction chimique endothermique qui a lieu à une température inférieure ou égale à ladite température de fonctionnement de ladite pile (1); et
- des moyens (141) permettant d’introduire dans ladite pile le dihydrogène produit dans ledit réacteur chimique.
P rocédé de mise en œuvre d’un système de pile à combustible avec récupération de dioxyde de carbone et installation associée
Procédé de mise en œuvre d’un système de pile à combustible, comprenant les étapes suivantes :
L’invention concerne un ensemble (1) de protection conçu pour équiper une structure (2) de coffre, l’ensemble (1) comprenant une traverse (6) s’étendant entre deux extrémités (7), chacune étant destinée à être fixée à un longeron (3) du véhicule à distance d’un panneau (4) arrière, la traverse (6) étant conformée pour permettre la fixation d’un bloc de batteries à la traverse (6), de sorte que la traverse (6) soit disposée entre le bloc de batteries et le panneau (4), l’ensemble (1) comprenant au moins un élément de renfort (9) conçu pour s’étendre le long d’un longeron (3), entre une extrémité (7) de la traverse (6) fixée audit longeron (3) et le panneau (4), l’élément de renfort (9) étant conçu pour rigidifier la partie du longeron (3) entre ladite extrémité (7) et le panneau (4), de sorte à limiter les déformations du longeron (3) en cas de choc arrière.
Un dispositif d’affichage tête haute (DA) équipe une planche de bord d’un véhicule, et comprend un boîtier électronique (BE) générant des images à afficher et une coque (CD) solidarisée fixement à la planche de bord et comportant une face arrière (FR) à laquelle est solidarisé un écran (EA) propre à afficher les images générées. La coque (CD) comprend au moins une zone d’affaiblissement (ZA) la subdivisant en des sous-parties inférieure (SPI) et supérieure (SPS) et propre, en cas de choc subi, à permettre une désorientation ou une séparation de sa sous-partie supérieure (SPS) par rapport à sa sous-partie inférieure (SPI).
Un ensemble de transmission hybride (10) d’entraînement d’un véhicule, comporte un mécanisme d’embrayage (20), un disque d’embrayage à friction (21) d’axe de rotation (X), une boite de vitesses (18) comprenant des roues dentées primaires (38, 40) entrainé en rotation par le disque d’embrayage à friction selon l’axe (X), un arbre secondaire (16) destiné à entraîner un ensemble d’une ou plusieurs roues motrices du véhicule, plusieurs roues dentées secondaires (42, 44, 46) aptes être accouplées à l’arbre secondaire (16), un arbre intermédiaire (26) auquel sont solidarisées en rotation des roues dentées intermédiaires (28, 30, 32, 34, 36), les roues dentées primaires (38, 40) et les roues dentées secondaires (42, 44, 46) engrenant chacune de façon permanente avec une roue dentée correspondante parmi les roues dentées intermédiaires (28, 30, 32, 34, 36), et un module motorisé comportant au moins une machine électrique réversible (56) d’entraînement et de ralentissement de l’arbre intermédiaire (26).
Procédé d’économie d’énergie électrique, mis en œuvre dans un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes :
Sur détection, par un disjoncteur (500), d’un court-circuit dans un premier circuit (L100), première déconnexion, par le disjoncteur (500), du premier circuit (L100) d’un deuxième circuit (L200) de manière à ce que le deuxième circuit (L200) soit isolé électriquement du premier circuit (L100) et d’une première source d’énergie électrique (140), et connexion du deuxième circuit (L200) à la batterie électrique (600), de manière à ce que le deuxième circuit (L200) soit alimenté par la batterie (600),
Caractérisé en ce qui comporte l’étape suivante :
Sur réception d’une commande de mise en veille, deuxième déconnexion par le disjoncteur (500) de la batterie (600) du premier circuit (L100), lorsque le moteur est arrêté.
La présente invention a pour objet un système de batterie (1) comportant des éléments (9) de stockage d’énergie électrique, un moyen de contrôle (2) apte à calculer une consigne de recharge (CRL) et un moyen (5) pour enserrer les éléments (9), comportant en outre un moyen de mesure (4) d’un paramètre représentatif d’une pression mesurée qui est exercée par les éléments (9) en surface dudit moyen (5) pour enserrer et dans lequel le moyen de contrôle (2) délivre une consigne de recharge limitée (CRL) en fonction dudit paramètre. L’invention concerne également un procédé de contrôle de la recharge pilotant une consigne de recharge en fonction dudit paramètre représentatif de la pression mesurée. L’invention s’applique par exemple aux véhicules électrifiés comportant une batterie de traction.
La présente divulgation est relative à un siège de véhicule comprenant un mécanisme de pédoncule de ceinture de sécurité comprenant : - un châssis comprenant deux flasques, - une dossier (3), repliable, articulé par rapport au châssis , configuré pour passer d’une position nominale, relevée, jusqu’à une position rabattue (PR), au moins une bielle étant articulée à un des deux flasques du châssis, dit premier flasque (FL1), la bielle étant configurée pour pivoter sur le premier flasque (FL1) autour du premier axe transversal (A1) pour autoriser le passage du dossier de la position nominale dans une première position de la bielle jusqu’à la position rabattue dans une deuxième position de la bielle, - un pédoncule (5) de ceinture de sécurité configuré pour pivoter sur le châssis autour d’un axe de rotation (A5) du pédoncule, transversal au siège, depuis une position basse dans ladite position rabattue du dossier jusqu’à une position haute dans la position nominale du dossier. Figure de l’abrégé : Figure 1b
Dispositif de soulèvement d’une charge, et machine agricole comprenant un tel dispositif
L’invention concerne un procédé de protection contre le feu d’un substrat métallique, formé notamment en alliage d’aluminium ou de magnésium. Ce procédé comprend la préparation, par un procédé sol-gel, d’une composition à base de particules d’oxyde(s) métallique(s) dans un solvant aqueux, puis l’application d’au moins une couche de cette composition sur une surface du substrat. Le substrat ainsi revêtu présente une tenue au feu largement améliorée.
L’invention concerne un activateur pharmacologique et/ou génétique pour son utilisation pour préserver et régénérer la structure et la fonction musculaire. L’invention se caractérise en ce que ledit activateur pharmacologique et/ou génétique est un activateur de la voie de signalisation du récepteur de la thyréostimuline (TSHR) dans des cellules souches musculaires (cellules satellites) pour préserver et régénérer la structure et la fonction musculaire en bloquant la sénescence. L’invention concerne également une combinaison d’un activateur pharmacologique pour son utilisation selon l’invention et d’un activateur génétique pour son utilisation selon l’invention, ainsi qu’un vecteur adénoviral comprenant une séquence protéique du récepteur de la thyréostimuline (TSHR) de SEQ ID NO :1 ou un variant fonctionnel ayant une séquence protéique identique à au moins 60% à la séquence SEQ ID NO :1, ou une séquence nucléotidique du TSHR de SEQ ID NO :2 ou un variant fonctionnel ayant une séquence nucléotidique identique à au moins 60% à la séquence SEQ ID NO :2 pour son utilisation à titre de médicament.
Figure 7L
MATÉRIAU EN ACIER INOXYDABLE À HAUTE RÉSISTANCE
L’invention concerne des procédés d’amélioration de la ténacité et de la force d’un matériau en acier inoxydable. Par exemple, un matériau en acier inoxydable à haute résistance peut comprendre au moins 11 % en poids de Cr, entre 0,01 % en poids et 1,0 % en poids de Ni, plus de 0 % en poids de Mo, plus de 0 % en poids de W, plus de 0 % en poids de Ti, plus de 0 % en poids de Nb et plus de 0 % en poids de V. Dans certains exemples, le matériau en acier inoxydable à haute résistance peut être traité thermiquement avec au moins un traitement de trempe et au moins un traitement de revenu thermique. Dans certains exemples, le matériau en acier inoxydable à haute résistance peut comprendre entre 0,01 % en poids et 0,5 % en poids de Ni, pas plus de 0,25 % en poids de Mo, pas plus de 0,1 % en poids de W, pas plus de 0,1 % en poids de Ti, pas plus de 0,1 % en poids de Nb et pas plus de 0,1 % en poids de V.
Pâte inhibitrice de corrosion pour utilisation dans un aéronef