INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Ensemble de frein de parking pour bloquer en rotation un arbre de transmission (1) d’un véhicule automobile à boite de vitesses automatique, comportant une roue dentée (3) adaptée pour être solidaire en rotation de l’arbre de transmission (1) et un doigt de blocage (21) adapté pour avoir une première position permettant la libre rotation de la roue dentée (3) et une seconde position où le doigt de blocage (21) s’engage entre deux dents (31) de la roue dentée (3) pour bloquer en rotation ledit arbre de transmission (1), caractérisé en ce qu’il comporte une came (4) adaptée pour pivoter, ledit pivotement de la came (4) commandant le déplacement du doigt de blocage (21) entre ladite première position et ladite seconde position. Ensemble selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comporte un actionneur (5) adapté pour être piloté par un des calculateurs dudit véhicule, ledit actionneur (5) comportant un arbre de sortie (51) commandant directement le pivotement de la came (4). Ensemble selon la revendication 2, caractérisé en ce que l’actionneur (5) est un moteur électrique du type pas-à-pas. Ensemble selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comporte un culbuteur (2) dont une première extrémité forme le doigt de blocage (21) et dont une seconde extrémité (22) est adaptée pour suivre le profil (41) de la came (4). Ensemble selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la came (4) peut pivoter entre deux positions ; une première position de la came (4) qui permet de positionner le doigt de blocage (21) dans sa première position et une seconde position de la came (4) qui permet de positionner le doigt de blocage (21) dans sa seconde position. Ensemble selon la revendication précédente, caractérisé en ce que dans la première position de la came (4) le profil de la came (4) présente une première forme concave (42) dans laquelle est en appui la seconde extrémité (22) du culbuteur (2) et dans la seconde position de la came (4) le profil de la came (4) présente une seconde forme concave (43) dans laquelle est en appui la seconde extrémité (22) du culbuteur (2), la première forme concave (42) et la seconde forme concave (43) formant des positions d’appui stable de la seconde extrémité (22) du culbuteur (2) contre la came (4). Ensemble selon l’une quelconque des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que la seconde extrémité (22) du culbuteur (2) comporte un galet (23) cylindrique adapté pour rouler le long du profil (41) de la came (4) lors de la rotation de ladite came (4). Ensemble selon la revendication 7, caractérisé en ce qu’un ressort de rappel (61) maintien en permanence le galet (23) contre le profil (41) de la came (4). Ensemble selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’un poussoir 7 est positionné en appui contre le doigt de blocage (21). Véhicule comportant une boite de vitesses automatique et un ensemble de frein de parking selon l’une quelconque des revendications précédentes pour bloquer en rotation un arbre primaire de transmission (1) de la boite de vitesses automatique lors du stationnement du véhicule.
Cuve, en particulier pour réservoir à hydrogène liquide, ladite cuve (1) comprenant un tronçon central (2) pourvu d’une paroi (3), caractérisée en ce qu’elle comporte au moins un rail (4), ledit rail (4) étant intégré dans la paroi (3) du tronçon central (2) de la cuve (1) de manière à être accessible de l’intérieur de la cuve (1). Cuve selon la revendication 1, caractérisée en ce que le rail (4) est soudé à la paroi (3) du tronçon central (2) de la cuve (1). Cuve selon l’une des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que le rail (4) est pourvu sur une face interne (9) d’une glissière (8). Cuve selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu’elle comporte une pluralité de rails (4) longitudinaux intégrés dans la paroi (3) du tronçon central (2) en étant orientés de manière à présenter des directions parallèles entre elles. Cuve selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu’elle comporte au moins un cadre (14) pourvu d’ouvertures de passage (15A, 15B, 15C), apte à être agencé transversalement dans la cuve (1), en étant monté sur les rails (4). Cuve selon la revendication 5, caractérisée en ce qu’elle comporte une pluralité d’éléments de liaison (16), chacun desdits éléments de liaison (16) étant fixé au cadre (14) par l’une (16A) de ses extrémités et étant pourvu à l’autre extrémité (16B) d’une tête (18) apte à pouvoir glisser en coopérant avec le rail (4) et à pouvoir être fixée avec le rail (4). Cuve selon l’une quelconque des revendications 5 ou 6, caractérisée en ce qu’elle comporte un module (24) formé d’une pluralité de cadres (14) liés ensemble par l’intermédiaire d’équipements (25), ledit module (24) étant apte à être agencé dans la cuve (1), en étant monté sur les rails (4). Réservoir pour hydrogène liquide, caractérisé en ce qu’il comporte une cuve (1) selon l’une quelconque des revendications 1 à 7. Procédé de fabrication et d’assemblage d’une cuve selon la revendication 7 ou d’un réservoir selon la revendication 8, caractérisé en ce qu’il comporte au moins les étapes suivantes : - une étape de fabrication (E1) consistant à fabriquer une cuve (1) pourvue d’un tronçon central (2), ledit tronçon central (2) présentant une paroi (3) dans laquelle sont intégrés des rails (4) ; - une étape de montage (E2) consistant à monter des équipements (25) dans une pluralité de cadres (14) disposés côte à côte et pourvus d’éléments de liaison (16), de manière à former un module (24) ; - une étape d’insertion (E3) consistant à insérer le module (24) dans la cuve (1) par coulissement de têtes (18) des éléments de liaison (16) dans les rails (4) ; et - une étape de fixation (E4) consistant, dans une position montée du module (24) dans la cuve (1), à maintenir le module (24) en position. Procédé selon la revendication 9, caractérisé en ce que l’étape de fixation (E4) consiste, pour maintenir le module (24) en position, à fixer les têtes (18) des éléments de liaison (16) aux rails (4).
Dispositif lumineux (1) pour véhicule (2), ledit dispositif lumineux (1) étant configuré pour réaliser au moins une fonction lumineuse (F) et comprenant au moins un module optique (10), une glace de sortie (11) et un boîtier (12) comprenant ledit au moins un module optique (10), caractérisé en ce que ledit dispositif lumineux (1) comprend un élément intermédiaire (13) disposé entre ledit module optique (10) et ladite glace de sortie (11), ledit élément intermédiaire (13) étant incliné de sorte à réduire une partie (Lx’’) de la lumière ambiante (Lx) qui est transmise par ledit élément intermédiaire (13) et qui se réfléchit sur le module optique (10) en mode éteint. Dispositif lumineux (1) selon la revendication 1, selon lequel ledit élément intermédiaire (13) possède un angle d’inclinaison (β) compris entre 20° et 60° par rapport à un axe (Az) perpendiculaire à l’axe véhicule (Ax). Dispositif lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, selon lequel l’élément intermédiaire (13) comprend un revêtement à haute réflexion. Dispositif lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, selon lequel ledit élément intermédiaire (13) comprend une surface plane. Dispositif lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, selon lequel ledit élément intermédiaire (13) est réalisé dans un matériau en PMMA ou PC. Dispositif lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, selon lequel ledit dispositif lumineux (1) comprend en outre un masque (14) entourant ledit module optique (10) disposé sur la partie du boîtier (12) où se réfléchit la lumière ambiante (Lx) par l’élément intermédiaire (13). Dispositif lumineux (1) selon la revendication précédente, selon lequel ledit masque (14) est opaque. Dispositif lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, selon lequel ladite fonction lumineuse (F) est une fonction d’éclairage, une fonction de signalisation, une fonction lumineuse de style, ou une fonction lumineuse renforcée.
Dispositif (1) de détection de fuites pour pack batterie de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant – un circuit pneumatique (100) comprenant une pluralité de vannes (V 1 , V 2 , V 3 ), un capteur de pression (104) et une pompe (102) ; – au moins un connecteur (7) permettant de relier ledit circuit pneumatique (100) à au moins un élément du pack batterie ; ledit circuit pneumatique (100) étant configuré pour opérer au moins une procédure de détection de fuites en pression et/ou en vide sur au moins un élément dudit pack batterie. Dispositif (1) selon lla revendication 1, caractérisé en ce qu’il est configuré pour générer une pression relative allant de -1 à 3 bars. Dispositif (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend une interface homme-machine (5). Dispositif (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit dispositif (1) est configuré pour présenter une inclinaison par rapport à la surface sur laquelle le dispositif est posé de sorte que l’interface homme-machine (5) soit orientée vers le haut. Dispositif (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l’angle d’inclinaison est compris entre 10 et 30 degrés. Dispositif (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit dispositif (1) comprend au moins un pied de support (31) aimanté. Dispositif (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit dispositif (1) comprend au moins un support d’enroulement (33). Dispositif (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit circuit pneumatique (100) comprend deux vannes une voie (V 1 et V 2 ), ainsi qu’une vanne deux voies (V 3 ). Dispositif (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le circuit pneumatique (100) comprend au moins un limiteur de débit. Dispositif (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il est configuré pour mesurer et prendre en compte la valeur de la contrepression lors d’une procédure de détection de fuites sur au moins un élément dudit pack batterie.
Système (1) embarqué à bord d’un véhicule (10), comprenant : a) Un module Doppler à onde entretenue (2) connecté à des émetteurs (3) et des récepteurs (4). b) Un dispositif de calcul de la transformée de Fourier (6) permettant de déterminer la fréquence et, par calcul (7), l’angle de l’ensemble des échos reçus suivant le principe d’affûtage du faisceau Doppler. c) Un dispositif (8) capable de mesurer la dérivée temporelle de ses fréquences. d) Un calculateur (9) permettant d’en extraire les distances entre le véhicule (10) et chaque objet ayant généré un écho. Système, selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’un dispositif (5) filtre l’information fournie par le module Doppler (2) avant de la transmettre au dispositif de calcul de la transformé de Fourier (6). Système, selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que le faisceau d’au moins un des émetteurs (3) et/ou récepteur (4) est limité à la partie basse du véhicule (10). Système, selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le faisceau d’au moins un des émetteurs (3) et/ou récepteur (4) est limité à la partie avant du véhicule (10). Système, selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le faisceau d’au moins un des émetteurs (3) et/ou récepteur (4) est limité latéralement. Système, selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comporte une chaîne de réception qui est doublée en appliquant un décalage angulaire entre les faisceaux de réception des deux chaînes et en ce qu'il comporte un calculateur qui compare l’amplitude des échos reçus pour déterminer l’angle latéral des objets Système, selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la précision et la robustesse des mesures est améliorée en combinant les différentes mesures effectuées au cours du temps en appliquant des méthodes bayésiennes ou d’amélioration de la précision après les avoir préalablement repositionnées dans le repère terrestre.
Procédé d’alerte de véhicules circulant en sens inverse sur une même voie de circulation, ledit procédé étant mis en œuvre par un processeur, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - obtention (51), à partir d’au moins un capteur d’une distance entre un premier véhicule et un deuxième véhicule circulant en sens inverse sur une même voie de circulation ; - si la distance est supérieure à un premier seuil, déclenchement (52) d’une alerte visuelle et/ou sonore de véhicule circulant à contresens dans le premier véhicule ; - si la distance est inférieure au premier seuil, affichage (53) d’une image comprenant un objet graphique représentatif d’une alerte de véhicule circulant à contresens par un système de réalité augmentée du premier véhicule ; obtention (54) d’un temps de rencontre entre les premier et deuxième véhicules à partir de la distance et d’une vitesse du premier véhicule ; si le temps de rencontre est supérieur à un deuxième seuil, affichage (55) d’une image comprenant un objet graphique représentatif d’une incitation à freiner par le système de réalité augmentée du premier véhicule ; et si le temps de rencontre est inférieur au deuxième seuil, affichage (56) d’une image comprenant un objet graphique représentatif d’une manœuvre d’évitement par le système de réalité augmentée du premier véhicule. Procédé selon la revendication 1, dans lequel si le temps de rencontre est inférieur au deuxième seuil, le procédé comporte en outre une étape de déclenchement d’une alerte sonore dans le premier véhicule. Procédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel une image affichée comprend en outre au moins un objet graphique représentatif d’un paramètre ou d’un état de fonctionnement du premier véhicule ou d’informations contextuelles ou d’environnement du premier véhicule. Procédé selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel ledit au moins un capteur est embarqué dans le premier véhicule. Procédé selon la revendication 4, dans lequel ledit au moins un capteur est un radar à ondes millimétriques, une caméra ou un capteur optoélectronique ou un capteur à ultra-sons embarqué du premier véhicule. Procédé selon l’une des revendications 1 à 5, dans lequel ledit au moins un capteur est embarqué dans un dispositif de bord de route localisé dans un environnement du premier véhicule. Programme d’ordinateur comportant des instructions pour la mise en œuvre du procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes, lorsque ces instructions sont exécutées par un processeur. Support d’enregistrement lisible par un ordinateur sur lequel est enregistré un programme d’ordinateur comprenant des instructions pour l’exécution des étapes du procédé selon l’une des revendications 1 à 6. Dispositif (40) d’alerte de véhicules circulant en sens inverse sur une même voie de circulation, ledit dispositif comprenant une mémoire (403) associée à au moins un processeur (401) configuré pour la mise en œuvre des étapes du procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 6. Véhicule (10) comprenant le dispositif (40) selon la revendication 9.
Détecteur photosensible matriciel comprenant un substrat (12a, 12b, 12c, 12d), plusieurs éléments photosensibles (30, 32) organisés en lignes et en colonnes, des conducteurs de ligne (22, 24, 34, 36) permettant de piloter les éléments photosensibles (30, 32) et des conducteurs de colonnes (26, 28, 38, 40) permettant de lire les éléments photosensibles (30, 32), les conducteurs étant portés par le substrat (12a, 12b, 12c, 12d) du détecteur photosensible (10a, 10b, 10c, 10d) dans lequel les éléments photosensibles (30, 32), individuellement ou par groupes, sont portés chacun sur un ou plusieurs micro-substrats indépendants du substrat du détecteur photosensible, les éléments photosensibles (30, 32) étant raccordés individuellement aux conducteurs. Détecteur photosensible selon la revendication 1, dans lequel les éléments photosensibles (30, 32) sont disposés bord à bord, à une tolérance de fabrication près, cette tolérance incluant des tolérances dimensionnelles et des déformations possibles du détecteur photosensible (10a, 10b, 10c, 10d). Détecteur photosensible selon l’une des revendications précédentes, le détecteur photosensible (10a, 10b, 10c, 10d) étant configuré pour détecter un rayonnement ionisant de type X ou gamma, le détecteur photosensible comprenant en outre deux scintillateurs (60, 66), l’un disposé en contact des éléments photosensibles (30, 32) et l’autre disposé sur une face (46) du substrat (12a, 12b, 12c, 12d) du détecteur photosensible (10a, 10b, 10c, 10d) opposée à celle (48) recevant les éléments photosensibles (30, 32). Procédé de réalisation d’un détecteur photosensible matriciel comprenant un substrat (12a, 12b, 12c, 12d), plusieurs éléments photosensibles (30, 32) organisés en lignes et en colonnes, des conducteurs de ligne (22, 24, 34, 36) permettant de piloter les éléments photosensibles et des conducteurs de colonnes (26, 28, 38, 40) permettant de lire les éléments photosensibles, le procédé consistant à : - réaliser sur le substrat (12a, 12b, 12c, 12d) du détecteur photosensible (10a, 10b, 10c, 10d), les conducteurs de lignes et de colonne, - réaliser les éléments photosensibles (30, 32) sur un ou plusieurs micro-substrats indépendants du substrat du détecteur photosensible, - reporter chaque élément photosensible sur le substrat du dispositif photosensible. Procédé selon la revendication 4, consistant à tester les éléments photosensibles (30, 32) avant de les reporter sur le substrat (12a, 12b, 12c, 12d) du détecteur photosensible (10a, 10b, 10c, 10d). Procédé selon l’une des revendications 4 ou 5, le détecteur photosensible (10a, 10b, 10c, 10d) étant configuré pour détecter un rayonnement ionisant de type X ou gamma, dans lequel un scintillateur (72) configuré pour convertir le rayonnement ionisant en un rayonnement auquel les éléments photosensibles (30, 32) sont sensibles est réalisé sur chacun des éléments photosensibles (30, 32) avant être reporté sur le substrat (12a, 12b, 12c, 12d) du détecteur photosensible (10a, 10b, 10c, 10d).
Dispositif de nettoyage d’un manchon (1.1) de rouleau de peinture (1.2) et de brosse de peinture (8.1) caractérisé par une enceinte tubulaire rectangulaire semi-fermée par un bouchon (1) ; (3) et comprenant : Au moins un moyen de positionnement et portant (9) du manchon (1.1) ; Au moins un moyen de réglage et de verrouillage (10) du manchon (1.1) au sein d’une enceinte tubulaire semi -fermée rectangulaire (1) ; (3) ; Au moins un moyen de pulvérisation (2) associé à une buse coudée orientable de pulvérisation (11) permettant de projeter au moins un jet, d’une solution de lavage, sur ledit manchon (1.1), le ou lesdits jets étant orientés vers la périphérie du manchon (1.1) pour entrainer en rotation le rouleau de peinture (1.2) ; Au moins un moyen de positionnement sur un bord de seau ou de cuve (5), celui-ci étant caractérisé par une cale en « U » inversée et fixée sur le bas de l’une des faces de l’enceinte tubulaire semi-fermée rectangulaire (1) ; (3), cette cale permettant de positionner l’ensemble du dispositif de nettoyage sur le bord d’un seau ou d’une cuve afin de recueillir directement les eaux souillées en vue de leur recyclage. Dispositif de nettoyage d’un manchon (1.1) selon la revendication 1 comprenant au moins un moyen de coulissement (6) caractérisé par une fente longitudinale positionnée sur l’une des faces de l’enceinte tubulaire semi-fermée rectangulaire (1) ; (3) parallèle à l'axe central longitudinal dudit manchon (1.1), permettant l’introduction d’une buse coudée orientable de pulvérisation (11). Dispositif de nettoyage d’un manchon (1.1) selon la revendication 2 caractérisé en ce que ladite fente est étanchéifiée aux projections par une bande plastique souple positionnée longitudinalement en bord de fente. Dispositif de nettoyage d’un manchon (1.1) selon la revendication 1 comprenant au moins un moyen de visualisation (4) du déroulement de l'opération de nettoyage caractérisé par une fenêtre réalisé sur l’une des faces d’une enceinte tubulaire semi-fermée rectangulaire (1) ; (3). Dispositif de nettoyage d’un manchon (1.1) selon la revendication 1 comprenant au moins un moyen de raclage peigne (8) en profondeur pour le nettoyage de brosse de peinture (8.1), celui-ci étant caractérisé par un peigne (8) positionné sur le bas de l’une des faces de l’enceinte tubulaire semi-fermée rectangulaire (1) ; (3).
Véhicule automobile comportant un ressort de suspension (38), une plaque d’appui inférieure (32) fixée à un bras de suspension pivotant (30), et une coupelle supérieure (10) fixée à la caisse du véhicule, qui comprend une semelle (12) d’appui de l’extrémité supérieure du ressort (38) et un moyeu de centrage (14) rentrant dans des spires supérieures du ressort (42), caractérisé en ce que lorsque la plaque d’appui inférieur (32) et la coupelle (10) sont écartées au maximum avant le montage d’un amortisseur télescopique limitant le débattement du bras de suspension (30), le ressort (38) étant posé sur la plaque d’appui inférieure (32), le moyeu de centrage (14) comporte une longueur permettant à son extrémité de rester engagée dans les spires supérieures (42) du ressort (38) en assurant son guidage. Véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyeu de centrage (14) présente une forme extérieure conique qui se resserre vers le bas. Véhicule automobile selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le moyeu de centrage (14) comporte une partie cylindrique (62) recevant autour des ailettes orientées axialement (64) formant un contour extérieur réalisant le guidage du ressort (38). Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la coupelle (10) est fixée sous la caisse du véhicule par un dispositif de clipsage. Véhicule automobile selon la revendication 4, caractérisé en ce que le dispositif de clipsage comporte des clips élastiques (20) ajustés dans un perçage (18) d’une tôle de la caisse du véhicule, qui viennent se clipser au-dessus de cette tôle. Véhicule automobile selon la revendication 4, caractérisé en ce que le dispositif de clipsage comporte un téton central (50) disposant sur les côtés de bossages élastiques (52) qui se compriment en passant dans un perçage (18) d’une tôle de la caisse du véhicule, pour se détendre au-dessus de cette tôle. Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la coupelle (10) est formée d’une seule pièce par un moulage d’une matière plastique ou d’un élastomère. Véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le bras de suspension (30) est monté sur un train arrière du véhicule. Procédé d’assemblage d’un véhicule automobile selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu’il comporte une étape d’inclinaison du ressort de suspension (38) et d’ajustement des spires supérieures (42) autour du moyeu de centrage (14), puis une étape de pose de son extrémité inférieure sur la plaque d’appui inférieur (32). Procédé d’assemblage d’un véhicule selon la revendication 9, caractérisé en ce qu’il comporte une étape suivante de remontée du bras de suspension (30) entraînant une compression du ressort de suspension (38), puis de fixation de l’amortisseur télescopique sur ce bras de suspension (30).