INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un empilement de matériaux à effet d’antenne (23a, 23b) qui comprend une superposition de couches de terre rare (4a, 4b, 6a, 6b) sur des couches de chromophore (3a, 3b, 5a, 5b). L’invention a aussi pour objet un dispositif optoélectronique dont les sous-pixels (7a, 7b, 7c) peuvent comprendre : - un module de conversion lumineuse (23’’a, 23’’b) comprenant un plot de conversion (23’a, 23’b) et/ou - un filtre, ledit plot de conversion (23’a, 23’b) et/ou le filtre comprenant l’empilement de matériaux à effet d’antenne (23a, 23b).
TITRE : Cellule électrochimique de stockage d’énergie électrique
- au moins une languette qui s’étend selon une direction sensiblement circonférentielle du corps, en saillie dans une fenêtre ménagée dans une paroi de la section de connexion, et qui est venue de matière avec ladite paroi, la languette étant élastiquement déformable selon une direction radiale du corps entre un état d’agrippement et un état d’échappement de l’extrémité de conduit ; et
- une bague montée sur la section de connexion pour pivoter axialement entre une position de libre déformation de la languette et une position de verrouillage dans laquelle une première surface de la bague maintient la languette dans son état d’agrippement, et entre la position de de libre déformation et une position de déconnexion dans laquelle une deuxième surface de la bague maintient la languette dans son état d’échappement.
FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Module lumineux pour véhicule automobile et procédé d’assemblage d’un tel module lumineux
L’invention vise un module lumineux (1) de véhicule automobile comportant un support (3) comprenant une première face (31) et une deuxième face (32) opposée à la première face (31), un trou (30) traversant le support (3) de la première face (31) à la deuxième face (32), une première carte de circuits imprimés (4) disposée sur la première face (31) du support (3) et une deuxième carte de circuits imprimés (5) disposée sur la deuxième face (32) du support (3). Selon l’invention, la première carte de circuits imprimés (4) et la deuxième carte de circuits imprimés (5) comportent chacun un orifice (40, 50), le module lumineux (1) étant configuré de sorte que les orifices (40, 50) des cartes de circuits imprimés (4, 5) et le trou traversant (30) du support (3) sont alignés.
Titre de l’invention : Module lumineux destiné à être fixé à un dispositif lumineux de véhicule automobile
L’invention vise un module lumineux (1) destiné à être fixé à un dispositif lumineux de véhicule automobile. Selon l’invention, le module lumineux (1) comporte au moins un premier moyen d’accroche (4) configuré pour fixer le module lumineux (1) sur le dispositif lumineux selon une première direction (V) et un deuxième moyen d’accroche (5) configuré pour fixer le module lumineux (1) sur le dispositif lumineux selon une deuxième direction (L) différente de la première direction (V).
Ensemble de contrôle des paramètres aérauliques destiné à équiper une zone à risques, et son procédé de mise en œuvre
Cet ensemble comprend un ouvrant (2) apte à être monté sur ce dormant, ledit ouvrant permettant l’accès à la zone à risques, au moins une unité de ventilation (4) équipée de moyens de filtration de l’air à haute efficacité , au moins un système d’aspiration et de soufflage, apte à être déporté par rapport à l’unité de ventilation, comprenant un module d’aspiration ainsi qu’un module de soufflage, au moins une conduite de liaison (70), apte à coopérer à la fois avec l’unité de ventilation et le système d’aspiration et de soufflage, de façon à permettre la circulation d’air entre cette unité de ventilation et ce système, au moins une conduite de transfert de l’air (75), apte à coopérer avec l’unité de ventilation, de manière à permettre un transfert d’air entre l’intérieur de la zone à risques et l’extérieur de cette zone, cette conduite de transfert s’étendant au moins en partie à travers l’ouvrant, et au moins un passage d’air (28,38) apte à autoriser un écoulement d’air entre l’intérieur de la zone à risques et l’extérieur de cette zone.
Chaque unité de ventilation est apte à faire circuler l’air de sorte que :
- lorsque la conduite de liaison est connectée au module d’aspiration, de l’air purifié dans l’unité de ventilation est extrait en dehors de la zone à risques ; et
- lorsque la conduite de liaison est connectée au module de soufflage, de l’air purifié dans l’unité de ventilation est soufflé à l’intérieur de la zone à risques.
Figure pour l’abrégé : [Fig. 1].
« Adsorbeur et procédé de fabrication d’un adsorbeur »
Procédé de traitement d’images photoacoustiques, comprenant une obtention (110) d’une succession temporelle d’images d’un échantillon acquises par un système d’imagerie photoacoustique pour M λ longueurs d’ondes d’impulsions d’excitations avec N images acquises par longueur d’onde; un filtrage (120) spatio-temporel multispectral par décomposition en valeurs singulières appliqué à l’ensemble des N*M λ images acquises de sorte à obtenir N*M λ images filtrées ; pour chaque longueur d’onde, un calcul (140) d’une image de fluctuations filtrée, un pixel de coordonnée r dans l’image de fluctuations filtrée étant égal à l’écart type de la distribution des valeurs de pixels de même coordonnée r dans les images filtrées obtenues pour cette longueur d’onde et une correction (150A) de l’image de fluctuations filtrée par suppression de fluctuations parasites de sorte à obtenir une image de fluctuations corrigée qui est proportionnelle en chaque point d’image à l’énergie absorbée en un point de l’espace correspondant au point d’image concerné.
Figure pour l'abrégé : fig. 1
Support de test biologique (1) à usage unique, destiné à être utilisé avec une station de test pour former un système de test biologique (ST) permettant détecter la présence d’une une ou plusieurs espèces pathogènes et/ou d’une séquence nucléique à révéler, le support de test comprenant :
- un réservoir amont (11) pour recevoir un échantillon biologique à tester (ET) sous forme liquide,
- une membrane d’extraction (2), agencée dans un premier logement (24), en communication fluidique avec le réservoir amont (11),
- une zone de réaction (31) comprenant un logement de réaction (72, 74) contenant un mélange réactionnel de test (33, 34),
- un canal de transfert (44) reliant le premier logement (24) au logement de réaction (72, 74),
- une membrane de prélèvement (4) agencée dans un troisième logement (73), le troisième logement étant placé en communication fluidique avec le canal de transfert (44).
TITRE : Procédé de détermination de la vitesse d’un véhicule monovoie et dispositif pour la mise en œuvre du procédé ainsi que véhicule monovoie équipé du dispositif
Procédé consistant à :
- mesurer (S1) l’accélération du véhicule (1) dans une direction avec un capteur d’accélération (2) pendant une durée prédéterminée (7, 8),
- analyser (S2) les accélérations par rapport à des motifs (M1, M2) du chronogramme (14) des accélérations,
- identifier (S3) un motif (M1, M2) répété dans le chronogramme (14),
- déterminer (S4) la différence de temps (16) entre deux occurrences successives d’un motif (M1, M2), et
- déterminer (S5) la vitesse du véhicule (1) à l’aide de la différence de temps (16) et de l’entraxe (15) des axes (4a, 4b) du véhicule (1), et
Armature de dossier de siège comprenant une traverse inférieure
L’armature (1) de dossier de siège comprenant au moins deux montants latéraux (2) s’étendant chacun entre un bord inférieur (14) et un bord supérieur (16) selon une direction d’élévation, au moins une traverse inférieure (4) s’étendant selon une direction transversale sensiblement perpendiculaire à la direction d’élévation, ladite traverse inférieure (4) joignant les deux montants latéraux (2) au voisinage des bords inférieurs (14) desdits montants latéraux (2), et au moins une traverse supérieure (6) s’étendant selon la direction transversale et joignant les deux montants latéraux (2) au voisinage des bords supérieurs (16) desdits montants latéraux (2).
La traverse inférieure (4) comprend au moins une nervure transversale (27) s’étendant sans interruption d’une extrémité transversale de la traverse inférieure (4) à l’autre extrémité transversale.
L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile comprenant un premier dispositif de verrouillage d’un corps principal, un deuxième dispositif de verrouillage d’un corps secondaire (4) et une traverse (7) commune de déverrouillage desdits dispositifs pourvue d’une crémaillère d’actionnement (30), ledit deuxième dispositif de verrouillage comprend un premier loquet supérieur (5a) et un deuxième loquet inférieur (5b) coopérant respectivement avec une première (6a) et une deuxième (6b) crémaillère de verrouillage, un pignon (31) engrenant avec ladite crémaillère d’actionnement, ledit pignon étant pourvu d’un premier (32a) et d’un deuxième excentrique, l’actionnement en déverrouillage de ladite traverse réalise une mise en appui desdits excentriques contre deux surfaces de came respectives prévues sur chacun desdits loquet de manière à rapprocher lesdits loquets l’un de l’autre pour les mettre en position de déverrouillage.
Figure 1a
Dispositif de transport et de stockage d’objet (1), ce dispositif (1) comportant un fond, des parois longitudinales (2 ; 2’) parallèles s’étendant à partir de ce fond, une traverse supérieure (3) raccordant les parois longitudinales (2 ; 2’), des moyens de montage en déplacement (4) de la traverse supérieure (3) sur l’une (2) des parois longitudinales (2 ; 2’), des moyens de verrouillage (5) de la traverse supérieure (3) sur l’autre (2’) des parois longitudinales (2 ; 2’), au moins une porte (6 ; 6’), des moyens de montage en déplacement (7 ; 7’) de ladite au moins une porte (6 ; 6’) sur l’une (2 ; 2’) des parois longitudinales (2 ; 2’), des moyens de solidarisation en déplacement (8) de la traverse supérieure (3) et de ladite au moins une porte (6 ; 6’), caractérisé par le fait qu’il comporte, d’une part, des moyens d’actionnement (9) des moyens de verrouillage (5) et, d’autre part, des moyens de commande à distance de ces moyens d’actionnement (9).
L’invention concerne un ensemble (44, 74) de détecteurs et d’un faisceau de câbles électriques pour siège de véhicule comprenant : - un faisceau (45,72) de câbles électriques ; - un premier connecteur électrique (54) connecté à un câble électrique (50) du faisceau de câbles électriques ; - un détecteur de présence (48) comprenant un premier connecteur électrique complémentaire (58) connecté au premier connecteur électrique (54), et un deuxième connecteur électrique (60) identique au premier connecteur électrique (54), - un détecteur (46) d’attache de ceinture de sécurité comprenant un deuxième connecteur électrique complémentaire (56) identique au premier conducteur électrique complémentaire (58), le deuxième connecteur électrique complémentaire (56) étant connecté au deuxième connecteur électrique (60).
L’invention concerne un véhicule automobile comprenant une structure de caisse avec deux absorbeurs (1), chaque absorbeur (1) montrant au moins un côté externe (3), et avec une poutre (5) de pare-chocs montrant une face avant (7) et comprenant une zone centrale (9) montée sur lesdits deux absorbeurs (1), le véhicule est remarquable en ce que la zone centrale (9) se prolonge par deux zones latérales (11), chaque zone latérale (11) s’étendant depuis le côté externe (3) d’un absorbeur (1) vers un côté latéral du véhicule, et en ce que chaque zone latérale (11) montre sur la face avant (7) une encoche (13) disposée à un niveau situé à proximité de l’absorbeur (1), ladite encoche (13) s’étendant sur la hauteur de la zone latérale (11). L’invention concerne également un procédé de montage d’un tel véhicule.
L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de l’ouverture d’une porte (11) d’un véhicule (10) à l’arrêt comprend la détection d’une commande d’ouverture de la porte (11). Un ensemble de directions d’un regard d’un passager assis dans un siège associé à la porte (11) sont déterminées à partir de données reçues d’un système de contrôle d’attention de conducteur, dit système DMS (101). Cet ensemble de directions du regard du passager est comparé à la direction (2101) associée à l’observation d’un rétroviseur (21) par le passager. En fonction du résultat de la comparaison, l’ouverture de la porte est contrôlée, c’est-à-dire par exemple l’ouverture est autorisée ou la porte est maintenue verrouillée pour empêcher le passager d’ouvrir cette porte (11).
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de déverrouillage d’un ouvrant (11 ,12, 13) d’un véhicule (1). A cet effet, un processeur reçoit des premières informations représentatives d’une tentative d’ouverture dudit ouvrant (11 ,12, 13) depuis un ensemble de capteurs intégrés audit véhicule (1) et affiche à l’extérieur dudit véhicule (1) un contenu graphique (17, 18) représentatif d’une interface de déverrouillage, ledit contenu graphique (17, 18) étant affiché par des moyens d’affichage (14, 15, 16). En fonction de deuxièmes informations représentatives d’une commande entrée via ladite interface de déverrouillage, lesdites deuxièmes informations étant reçues depuis un deuxième ensemble de capteurs, le processeur déverrouille ledit ouvrant (11, 12, 13).
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de régulation adaptative de vitesse d’un premier véhicule (11) circulant sur une voie de circulation (1000). A cet effet, un processeur reçoit des premières informations représentatives d’une activation d’indicateur de changement de direction d’un deuxième véhicule (12) circulant devant ledit premier véhicule (11) depuis au moins un capteur intégré audit premier véhicule, et des deuxièmes informations représentatives d’une activation d’indicateur de changement de direction dudit premier véhicule (11). En fonction desdites premières et deuxièmes informations, le processeur contrôle ledit système de régulation adaptative de vitesse.
L’invention concerne un support (1) comportant des informations optiquement discernables par un utilisateur et mémorisant des données numériques et des moyens de décoder les données numériques, les informations optiquement discernables comprennent une succession de :
a) un texte explicatif d’un procédé à mettre en œuvre pour décoder les données numériques ;
b) un algorithme (110) à transcrire de façon à initialiser une mémoire de travail d’une machine virtuelle et exécuter cette machine virtuelle ;
d) une liste de caractères alphanumériques (118, 119, 120) à saisir codant des données de remplissage de la mémoire de travail et un programme de décodage d’une première matrice ;
e) des première et deuxième matrices à numériser (122, 123) incluant des symboles binaires en noir et blanc à un emplacement prédéterminé du support, incluant respectivement des données numériques d’un programme de décodage de la deuxième matrice (123) et les données numériques mémorisées à décoder.
La présente invention concerne un procédé et un système (2) d’identification d’outils destinés à des outils comportant un marquage muni d’au moins un symbole à lecture optique. Le système (2) comporte notamment un ou plusieurs dispositifs de capture d’images (21) couvrant une zone de contrôle (25) et un calculateur (22). Plusieurs outils sont positionnés par un opérateur sur ladite zone de contrôle (25), puis une image de ladite zone de contrôle (25) est captée par chaque dispositif de capture d’images (21). Ensuite, au moins un symbole complet est détecté sur au moins une image par un traitement d’image effectué par le calculateur (22), et un ou plusieurs outils détectés correspondant respectivement à un symbole complet détecté sont identifiés. Enfin, une liste comprenant chaque outil détecté est déterminée.
Figure abrégé : figure 1
L’invention concerne un procédé de transmission de requêtes entraînant l’exécution d’actions sur des véhicules appartenant à une flotte de véhicules partagés, comprenant les étapes suivantes : - générer les requêtes depuis un serveur informatique, - transmettre les requêtes dans un réseau de données, à destination d’un ou plusieurs équipements connectés au serveur pour exécuter les actions, ledit procédé comprenant en outre les étapes suivantes : a) définir une zone géographique où sont localisés les véhicules et opérer un maillage de ladite zone pour la diviser en sous-zones géographiques, b) mettre en œuvre un processus informatique logique adapté pour calculer, pour chaque sous-zone géographique, un temps moyen d’attente pendant lequel un véhicule disponible à la réservation dans la sous-zone concernée ne sera pas réservé, c) sélectionner un ou plusieurs véhicules disponibles à la réservation, les valeurs calculées des temps moyens d’attente étant utilisées comme critères de sélection, d) transmettre en priorité les requêtes relatives aux actions à exécuter sur les véhicules sélectionnés à l’étape c).
L’invention concerne une méthode de calcul de temps d’attente entre deux réservations de véhicules électriques comportant chacun un moteur électrique alimenté par une batterie électrique rechargeable, lesquels véhicules électriques appartiennent à une flotte de véhicules partagés localisés dans une zone géographique définie, ladite méthode comportant les étapes suivantes : a) mettre en œuvre un processus informatique logique dans un calculateur, lequel processus est adapté pour calculer, pour chaque véhicule de la flotte disponible à la réservation, un temps moyen d’attente pendant lequel ledit véhicule ne sera pas réservé, b) détecter le taux de charge de batterie de chaque véhicule électrique disponible à la réservation, c) pour chaque véhicule électrique disponible à la réservation, pondérer le temps moyen d’attente calculé à l’étape a) avec le taux de charge de batterie dudit véhicule de manière à obtenir un temps moyen d’attente corrigé dudit véhicule.
La méthode s’applique également à des véhicules à moteur thermique avec à l’étape b) une détection du niveau de remplissage de leur réservoir de carburant.
L’invention concerne un procédé pour commander l’activation de bornes de recharges de véhicules électriques, lesquels véhicules appartiennent à une flotte de véhicules partagés, lesdits véhicules et lesdites bornes étant localisés dans une zone géographique définie, ledit procédé comportant les étapes suivantes : a) mettre en œuvre un processus informatique logique dans un calculateur, lequel processus est adapté pour calculer, pour chaque véhicule électrique de la flotte disponible à la réservation et connecté à une borne de recharge, un temps moyen d’attente entre deux réservations pendant lequel ledit véhicule ne sera pas réservé, b) fournir les valeurs des temps moyens d’attente calculés à l’étape a) à une application informatique de gestion de bornes de recharge implémentée dans un serveur informatique, lesquelles valeurs sont utilisées comme données d’entrée de ladite application, les données de sortie de ladite application étant des requêtes d’activation des bornes de recharge, c) transmettre les requêtes d’activation aux bornes de recharge auxquelles sont connectés les véhicules électriques de la flotte disponible à la réservation, laquelle transmission est réalisée en priorisant lesdites requêtes en fonction des valeurs des temps moyens d’attente calculés à l’étape a).
L’invention concerne un procédé pour permettre à un organisme (1) d'effectuer des transactions avec un établissement (2) via une chaine de blocs, qui prévoit : la création d’un coffre-fort numérique (19) partagé ; l’enregistrement dans ce coffre-fort (19) d’adresse numériques (13, 14) respectives dudit organisme et dudit établissement ; puis, lorsque l’organisme (1) envoie des données pour effectuer une transaction avec l’établissement (2) : l'enregistrement par ledit organisme d’un certificat électronique correspondant auxdites données de transaction dans le coffre-fort (19), ainsi que d’un statut lié à une fonctionnalité opérationnelle effectuée par l’organisme (1) sur ledit certificat ; et lorsque l’un parmi l’organisme (1) et/ou l’établissement (2) effectue une fonctionnalité opérationnelle sur ledit certificat : l’enregistrement (49, 52) dans le coffre-fort (19) d’un statut lié à ladite fonctionnalité opérationnelle ; l’envoi d’une notification adaptée (50, 53) à l’autre parmi ledit organisme et/ou ledit établissement.
D étermination de la position d’un dispositif de soin personnel par rapport à la surface corporelle
L’invention concerne un dispositif de soulèvement (1) d’une charge (2), vers une plateforme surélevée, comportant :
- un bâti (6) solidaire de ladite plateforme surélevée,
- un moyen de réception mobile (8) comprenant une surface de réception (20) configurée pour recevoir ladite charge, et
- un moyen de levage (10) monté sur le bâti (6) et configuré pour déplacer le moyen de réception (8) d’une position basse située sous la plateforme, à une position haute située sensiblement à la hauteur de la plateforme.
Le moyen de levage (8) est configuré pour orienter différemment, en position basse et en position haute, la surface de réception (20) du moyen de réception (8), par rapport à l’horizontale.
L’invention concerne également une machine agricole comprenant une plateforme de stockage de caisses, et un ou plusieurs dispositifs de soulèvement (1).
La présente invention se réfère à un dispositif de réglage pour transmettre un mouvement d'un ajusteur (4) à un module d'éclairage (2), le dispositif comprenant une première partie (3) et une deuxième partie (5), la première partie étant configurée pour coulisser par rapport à la deuxième partie le long d'une direction de coulissement. La première partie (3) comprend une première extrémité (31) destinée à être connectée à l'ajusteur (4) et une deuxième extrémité (32) destinée à être connectée au module d'éclairage (2). En outre, la première partie (3) comprend des premiers moyens d'accouplement (8) et la deuxième partie (5) comprend des deuxièmes moyens d'accouplement (7) configurés pour interagir avec les premiers moyens d'accouplement pour permettre un mouvement de rotation autour d'une direction perpendiculaire à la direction de coulissement. Figure pour résumé : figure 3
Véhicule (1), comportant :
- un compartiment moteur ;
- une calandre (2) ;
- des moyens de projection (3), disposés dans le compartiment moteur, à distance de la calandre (2) ; les moyens de projection (3) étant agencés pour projeter au moins un faisceau (F) lumineux dirigé vers la calandre (2).
Titre de l’invention : Guide de lumière pour éclairage intérieur d’un véhicule
La présente invention concerne un guide de lumière (1) pour éclairage d’un habitacle d’un véhicule automobile, comprenant une portion d’entrée de lumière (2) et une portion de sortie de lumière (3), la portion d’entrée de lumière (2) comprenant au moins deux faces d’entrée de lumière (20) et la portion de sortie de lumière (3) comprenant au moins deux faces de sortie de lumière (30). Selon l’invention, la portion d’entrée de lumière (2) présente au moins une fente (12) disposée entre deux faces d’entrée de lumière (20), une rainure (13) séparant deux faces de sortie de lumière (30) s’étendant dans un prolongement de cette fente (12).
Détection d'enveloppe
La présente description concerne un dispositif comprenant une entrée (RFin) recevant un signal radiofréquence modulé en amplitude (Vin), un élément résistif (R1) et un transistor MOS (T1) connectés en parallèle entre l'entrée (RFin) et un noeud (100) recevant un potentiel de référence (GND), et un élément capacitif (C1) connecté entre la grille du transistor (T1) et le noeud (100). Le dispositif comprend un circuit de détection d'enveloppe (DET) fournissant une tension (Vout) d'enveloppe du signal modulé en amplitude (Vin). Le dispositif comprend un circuit de commande (AGC) du transistor (T1) fournissant un premier courant à la grille du transistor (T1) lorsque la tension d'enveloppe (Vout) est inférieure à un premier seuil (VtL), et tirant un deuxième courant de la grille du transistor (T1) lorsque la tension d'enveloppe (Vout) est supérieure à un deuxième seuil (VtH) supérieur au premier seuil (VtL).