INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dans un mode de réalisation, l’épaisseur de matériau espaceur déposée est choisie de sorte que la partie de la zone active ZA située à l’extrémité des grilles de mesure EM les plus proche des deuxièmes grilles QG2 est recouverte par le matériau diélectrique à l’issue de l’étape de gravure du matériau diélectrique OX3. Ainsi, il est alors possible de réaliser un dopage des réservoirs RE de charge sur les parties de zone active non recouvertes par le matériau diélectrique des espaceurs. Pour cela, le procédé comprend, à l’issue de l’étape de gravure de la couche de matériau diélectrique OX3 des espaceurs, une étape d’implantation dans les zones non recouverte par le matériau diélectrique OX3.
Dans une mode de réalisation alternatif, lorsque la géométrie des espaceurs ne permet pas la mise en œuvre d’un dopage tel que décrit précédemment, le procédé de fabrication selon l’invention comprend, à l’issue de l’étape de gravure du deuxième empilement de grille ou à l’issue de la gravure de la couche de matériau diélectrique relative aux espaceur : une étape de lithographie de sorte à définir un motif de zones à implanter afin de former des réservoirs de particules chargées dans la deuxième couche de matériau conducteur, de part est d’autre des grilles de mesure ; une étape d’implantation dans les zones définies lors de l’étape de lithographie précédente.
Dans un mode de réalisation, l’étape d’implantation précédente est précédée d’une étape d’épitaxie ou bien remplacée par une étape d’épitaxie avec incorporation de dopants. Il est utile de noter que l’épitaxie au niveau des grilles (par exemple, dans le cas de grille comprenant du polysilicium) est empêchée par la présence de résidus de masque dur MD1.
Dans un mode de réalisation, le procédé comprend également une étape de retrait des résidus de masque dur, avantageusement par retrait sélectif. Il comprend ensuite une étape de siliciuration du sommet des pluralités de première et deuxième grilles QG1,QG2 et de la pluralité de grilles de mesure EM ainsi que des réservoirs RE (formée par les zone implantés) de particules de chargées.
Par la suite, une repise de contact selon les procédures standard peut être mise en œuvre afin de contacter les grilles QG1,QG2,EM et les réservoirs RE de particules chargées PC.
Système d’organisation des activités dans un territoire par maillage de stockeurs avec partage de véhicules. L'invention concerne un système d'organisation des activités avec partage de véhicules, dans un territoire, et a pour objet, en particulier, de réduire certaines pollutions issues, essentiellement, des activités de l’homme.
Depuis quelques années, on a constaté un réchauffement progressif de l’atmosphère terrestre provoquant de graves perturbations climatiques dont on a pris conscience au niveau mondial. Des conférences internationales sont, donc, organisées périodiquement afin de définir les mesures qu’il faudrait prendre, en particulier dans les pays les plus développés, pour lutter contre les conséquences des changements climatiques.
Même s’il existe des causes naturelles comme les variations de l’activité solaire, on sait, cependant, que les changements climatiques observés actuellement sont dus, essentiellement, à l’augmentation de la concentration, dans l’atmosphère, de certains gaz à effet de serre engendrés par les activités humaines, en particulier le gaz carbonique émis par les moteurs thermiques ou les centrales de production d’énergie à partir de combustibles carbonés, charbon, pétrole ou gaz.
En effet, même dans les pays moins développés, les populations ont tendance à se regrouper dans de très grandes agglomérations qui sont de plus en plus congestionnées et polluées par la circulation des véhicules automobiles à moteur thermique qui émettent, non seulement du CO2 mais aussi des particules fines, dangereuses pour la santé.
Même lorsque les villes sont équipées de réseaux de transport collectif relativement denses, le nombre, beaucoup trop élevé, de véhicules en circulation est la cause d’une pollution importante et nécessite, en outre, l’aménagement d’espaces de parking qui occupent une surface importante ou bien doivent être réalisés en sous-sol.
De plus, les lignes de transport collectif sont, souvent, disposées en étoile autour du centre de l’agglomération et les liaisons périphériques, entre banlieues, sont peu nombreuses.
De trop nombreux usagers estiment, donc, qu’ils doivent utiliser leur véhicule personnel, par exemple lorsqu’ils n’ont pas de moyen de transport collectif près de leur domicile, ou bien pour aller dans des endroits mal desservis de l’agglomération.
Pour favoriser l’utilisation, en ville, des transports collectifs, l’inventeur a déjà proposé, dans le brevet français N° 2 898 204, de répartir dans l’agglomération un ensemble de garages espacés les uns des autres et placés à proximité de certaines stations du réseau de transport, en particulier des stations de correspondance, chaque garage étant prévu pour garder en réserve un certain nombre de véhicules individuels, de préférence à propulsion électrique, qui sont mis à la disposition des usagers.
Ainsi, une personne arrivant en ville par les transports en commun pour y effectuer plusieurs déplacements, pourra descendre à une station de correspondance proche d’un garage, prendre en charge un véhicule électrique partagé pour se rendre successivement à plusieurs destinations, déposer son véhicule dans un stockeur proche de sa dernière destination et reprendre les transports en commun.
Pour que les usagers acceptent de ne pas utiliser leur véhicule personnel et de prendre, à la place, un véhicule mis à leur disposition à la sortie d’une station du réseau de transports en commun, il faut, cependant, que le temps de déplacement de la station au stockeur de véhicule soit assez court et que l’usager soit assuré d’y trouver immédiatement un véhicule disponible. De même, après usage, l’usager doit pouvoir laisser son véhicule dans un garage placé à proximité d’une station du réseau et ayant un emplacement libre pour le dépôt immédiat du véhicule.
Pour cela, il faut, d’abord, que chaque stockeur contienne un nombre de véhicules suffisant pour correspondre à la fréquence prévisible d’utilisation par les usagers. Or, à l’intérieur d’une ville, la surface de terrain disponible est très limitée et onéreuse. C’est pourquoi on a proposé, depuis longtemps, de limiter les surfaces de parking nécessaires en réalisant des stockeurs verticaux installés dans des bâtiments en forme de tour ayant une emprise au sol réduite et comportant plusieurs niveaux de rangement superposés.
Toutefois, afin d’éviter d’obscurcir sans nécessité le présent exposé, la description précédente omet un certain nombre de structures et dispositifs connus. Cette omission ne doit pas considérée comme une limitation de la portée de l’invention. Des détails précis sont donnés pour fournir une compréhension du présent exposé. Il va toutefois de soi que le présent exposé peut être mise en pratique dans une grande variété de façon, au-delà du détail précis indiqué dans le présent mémoire.
En outre, bien que les modes de réalisation donnés à titre d’exemple et illustrés dans le présent mémoire représentent les divers composants des systèmes en un même lieu, certains composants du système peuvent être disposés à distance, à des parties distantes d’un réseau distribué, tel que LAN et/ou l’Internet ou dans un système dédié. Il va ainsi de soi que les composants du système peuvent être combinés et un ou en plusieurs dispositifs, ou placés en un même lieu en un nœud particulier d’un réseau distribué, tel qu’un réseau de télécommunication analogique et/ou numérique, un réseau à commutation de paquet, un réseau à commutation de circuit. Il va de soi de la description précédente et pour des raisons d’efficacité de calcul, que les composants du système peuvent être disposés en un parc à l’endroit dans un réseau distribué de composants sans affecter les composants du système. C’est ainsi, par exemple, que les divers composants peuvent être placés dans un commutateur, tel que PBX et un serveur de média, une passerelle dans un ou plusieurs dispositifs de communication à un ou plusieurs locaux de l’utilisateur ou à leur combinaison. De même, une ou plusieurs parties fonctionnelles du système peuvent être distribuées entre un ou plusieurs réseaux de télécommunication et un dispositif informatique associé.
Il va de soi, en outre, que les divers liens reliant les éléments peuvent être par fil ou sans fil, ou n’importe quelle combinaison de ceux-ci, ou tout autre élément connu ou à venir, qui est apte à fournir et à communiquer des données aux éléments connectés et en recevoir de ceux-ci. Ces liaisons par fil ou sans fil peuvent être aussi des liaisons sécurisées et peuvent être aptes à communiquer de l’information chiffrée. Des milieux de transmission utilisés comme liaison, par exemple, peuvent être n’importe quelle porteuse de signaux électriques y compris des câbles coaxiaux, du fil de cuivre et des fils optiques à fibre et peuvent prendre la forme d’onde acoustique ou lumineuse, telle que celle produite pendant des communications par ondes radio et par données infrarouges.
De même, bien que des organigrammes ont été mentionnés et illustrés en relation à une séquence particulière d’évènements, il va de soi que l’on peut y apporter des changements, des additions et des omissions, sans affecter matériellement le fonctionnement qui a été décrit.
On peut utiliser un certain nombre de variations et de modifications de ce qui a été exposé. Il serait possible de prévoir certaines caractéristiques de ce qui a été posé sans en prévoir d’autres.
Dans encore un autre mode de réalisation, les systèmes et procédés de cet exposé peuvent être mis en œuvre en liaison avec un ordinateur à usage spécial, un microprocesseur programmé ou un microcontrôleur et des éléments à circuit intégré périphériques, un ASIC ou un autre circuit intégré, un processeur de signal numérique, une électronique à câble ou un circuit logique, tel qu’un circuit à élément discret, un dispositif logique programmable ou des circuits prédiffusés, tels que PLD, PLA, FPGA, PAL, des ordinateurs à but spécial, tous moyens comparables ou analogues. En général, tout dispositif ou moyens apte à mettre en œuvre la méthodologie illustrée dans le présent mémoire peut être utilisé pour mettre en œuvre les diverses facettes de cet exposé. Du matériel donné à titre d’exemple qui peut être utilisé pour le présent exposé comprend des ordinateurs, des dispositifs tenus à la main, des téléphones (par exemple, cellulaires, permettant l’Internet, numériques, analogiques, hybrides et autres) et d’autres matériels connus dans la technique. Certains de ces dispositifs comprennent des processeurs (par exemple, un processeur unique ou de multiples processeurs), une mémoire, une mémoire non relative, des dispositifs d’entrées, des dispositifs de sorties. En outre, des mises en œuvre logicielles en variante comprenant, mais sans limitation, un traitement distribué ou un traitement de composants / d’objets distribués, un traitement parallèle ou un traitement par machine virtuelle, peuvent aussi être envisagés pour mettre en œuvre les procédés décrits dans le présent mémoire.
Dans encore un autre mode de réalisation, on peut en œuvre facilement les procédés décrits en liaison avec du logiciel utilisant des environnements de développements de logiciels, objets ou orientés objets, qui procurent un code source portable, qui peut être utilisé sur une grande diversité d’ordinateurs ou de plateformes de postes de travail. En variante, on peut mettre en œuvre le système décrit en partie ou complètement en matériels, en utilisant des circuits logiques standards ou une conception VLSI. Utiliser du logiciel ou du matériel pour mettre en œuvre les systèmes suivant cet exposé dépend de la vitesse ou des exigences d’efficacité du système, de la fonction particulière et des systèmes logiciels ou matériels particuliers ou microprocesseurs ou des systèmes à microordinateurs qui sont utilisés.
Dans encore un autre mode de réalisation, on peut mettre en œuvre partiellement les procédés décrits en logiciel qui peut être mis en mémoire sur un support de mémoire exécuté sur un ordinateur programmé à tout usage, avec la coopération d’un contrôleur et d’une mémoire, un ordinateur à but spécial, un microprocesseur ou analogue. Dans ces cas, les systèmes et procédés de cet exposé peuvent être mis en œuvre sous la forme de programmes incorporés sur un ordinateur personnel, tel qu’un applet, JAVA® ou CGI script, comme ressources résidant sur un serveur ou un poste de travail informatique, comme routine incorporé dans un système de mesure dédié, un composant de système ou analogue. Le système peut être mis en œuvre aussi en incorporant physiquement le système et/ou le procédé dans un logiciel dans un système matériel.
Bien que le présent exposé décrive des composants et des fonctions mis en œuvre dans les modes de réalisation en se rapportant à des normes et à des protocoles particuliers, l’exposé n’est pas limité à ces normes et à ces protocoles. D’autres normes et protocoles semblables non mentionnés dans le présent mémoire existent et doivent considérés comme inclus dans le présent exposé. En outre, les normes et protocoles mentionnés dans le présent mémoire et d’autres normes et protocoles semblables non mentionnés dans le présent mémoire sont détrônés périodiquement par des équivalents plus rapides ou plus efficaces ayant essentiellement les mêmes fonctions. Ces normes et protocoles de remplacement ayant les mêmes fonctions sont considérés comme des équivalents inclus dans le présent exposé.
Le présent exposé, dans divers de modes de réalisation et/ou configurations et facettes, inclus des composants, procédés, opérations, systèmes et/ou installation sensiblement comme représentés et décrits dans le présent mémoire, en incluant divers modes de réalisation, sous-combinaison et sous-jeux de ceux-ci. L’homme du métier comprendra comme faire et utiliser les systèmes et procédés décrits dans le présent mémoire, après avoir compris le présent exposé.
Le présent exposé et leurs divers modes de réalisation, configurations et facettes comprend prévoir des dispositifs et processus en l’absence d’éléments non représentés / décrits dans le présent mémoire ou en divers modes de réalisation, configurations ou facettes de ceux-ci incluant en l’absence d’éléments de ce genre ou qui peuvent avoir été utilisés dans des dispositifs et opérations précédents, par exemple, pour améliorer une performance, en atteignant une facilité d’une réduction de coût de mise en œuvre.
La discussion qui précède de l’exposé a été présentée à des fins d’illustration de description. Ce qui précède n’est pas destiné à limiter l’exposé à la forme ou aux formes qui y sont décrites. Dans la description détaillée, par exemple, qui précède, diverses caractéristiques de l’exposé sont regroupées en un ou en plusieurs modes de réalisation, configurations ou facettes, afin de donner le profil de l’exposé. Les caractéristiques des modes de réalisation, configurations ou facettes de l’exposé peuvent être combinées en des modes de réalisation, configurations ou facettes en variante autres que celles mentionnées ci-dessus. Ce procédé d’exposé ne doit pas être interprété comme reflétant une intention que l’exposé exige plus de caractéristiques que ce qui est mentionné expressément bien plus tôt. Les facettes de l’invention résident dans moins que toutes les caractéristiques d’un mode de réalisation, configuration ou facette décrite précédemment.
Bien que la description de l’exposé ait inclus la description d’un ou plusieurs modes de réalisation, configurations ou facettes et certaines variantes et modifications, d’autres variantes, combinaisons et modifications sont dans la portée de l’exposé en étant, par exemple, à la portée de l’homme du métier. Ce qui est visé est d’obtenir des droits qui englobent tous les modes de réalisation, configurations ou facettes en variantes, autant qu’il est permis, y compris des structures, fonctions, gammes ou stades en variantes interchangeables et/ou équivalents à ceux décrits, que ces structures, fonctions, gammes ou stades en variantes interchangeables ou équivalents ait été décrits dans le présent mémoire ou non et sans intention de renoncer publiquement à toute matière brevetable.
Procédé et système pour gérer une transmission de données caractérisant la localisation courante d’un véhicule automobile acheminé par une infrastructure de livraison Domaine technique de l’invention La présente invention concerne le domaine des systèmes informatiques et électroniques qui sont embarqués à bord des véhicules automobiles pour faciliter la localisation des véhicules automobile lorsqu’ils sont acheminés par des infrastructures de livraison. L’invention porte en particulier sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, d’une transmission de données caractérisant la localisation courante du véhicule. L’invention concerne également un système informatique mettant en œuvre un tel procédé. L’invention s’applique, notamment, aux voitures.
État de la technique antérieure A la suite de leur production sur les lignes d’assemblage des usines des constructeurs automobiles, les véhicules automobiles sont pris en charge par des infrastructures de livraison, qui comprennent généralement des moyens de transport de véhicules automobiles (e.g. trains, camions, cargos, etc.) et des lieux où les véhicules sont temporairement entreposés, pour être acheminés jusqu’à leurs propriétaires, qui en prennent généralement possession dans les locaux des concessionnaires des constructeurs automobiles. Et, durant leur acheminement par les infrastructures de livraison, la localisation des véhicules repose uniquement sur des informations déclaratives qui sont rendues disponibles par les infrastructures de livraison elles-mêmes (e.g. bons de livraison, déclarations en douane, etc.). Or, étant donné leur nature déclarative, ces informations sont susceptibles d’être lacunaires, voire erronées, ce qui implique que la fiabilité de la localisation des véhicules basée sur de telles informations reste relativement aléatoire. De plus, on sait aussi que l’acheminement d’un véhicule par une infrastructure de livraison peut prendre un temps relativement long, de l’ordre de plusieurs semaines, temps pendant lequel le contact d’allumage du véhicule reste généralement coupé (les véhicules ne sont démarrés que très occasionnellement pendant le transport). Ainsi, durant l’acheminement d’un véhicule automobile par une infrastructure de livraison, les moyens de création d’énergie du véhicule (e.g. alternateur) ainsi que les moyens connus qui permettent de déterminer la localisation du véhicule (e.g. système de navigation, GPS, etc.) sont généralement indisponibles.
Par conséquent, la localisation d’un véhicule automobile acheminé par une infrastructure de livraison ne peut actuellement être que partiellement fiable.
Les deux parois latérales peuvent comprendre un premier chanfrein le long d’un bord externe des parois latérales. Le premier chanfrein est orienté vers une deuxième face de la languette.
Selon un procédé d’assemblage préféré, le support 4 est fixé sur une paroi de boîte de vitesses.
Le premier connecteur 3 est ensuite inséré dans l’orifice 16 du support 4 suivant une direction opposée à la direction axiale A et clipsé sur le support 4.
Le deuxième connecteur 10 est ensuite inséré autour de la portion de connexion 20 du premier connecteur 3 suivant la direction axiale A pour être connecté électriquement à la machine électrique tournante 2, le mouvement des languettes 5 étant bloqué par les moyens de blocage 12 pour maintenir le premier connecteur 3 clipsé sur le support 4.
Le moyen de blocage 12 est avantageusement obtenu lors d’une étape d’injection plastique pour fabriquer le deuxième connecteur 10.
Système de concentration de signaux électriques par plusieurs connecteurs et système de presse-étoupe La présente invention concerne un système de concentration de signaux électriques par plusieurs connecteurs et système de presse-étoupe.
.Tel qu’illustré aux figures 3 à 5, chaque élément de verrouillage peut être solidaire du couvercle 4 et qui est configuré pour venir se clipper sur le bord supérieur 3 du récipient 2 ou sur une surface extérieure de la paroi latérale 2a du récipient. En variante, selon un agencement globalement symétrique selon l’invention, on peut envisager que au moins un élément de verrouillage soit solidaire du récipient 2, et par exemple de la surface extérieure de la paroi latérale du récipient 2, et qu’il vienne alors se clipper sur le couvercle 4.
DISPOSITIF POUR L’ASSEMBLAGE D’UN CAPOT DE FERMETURE SUR UN COL DE RECIPIENT L’invention concerne un dispositif d’assemblage, pour assembler un capot sur un col de récipient.
On connait de nombreux capots de fermeture de récipient : il existe en réalité un nombre indéfinissable de formes de capots, appelés également bouchon ou capuchon.
On comprendra par capot un ustensile qui permet d’assurer la fermeture étanche d’une ouverture d’un récipient, le bord de l’ouverture étant défini par le col du récipient. Le capot est l’ustensile qui assure la fermeture étanche de l’ouverture du récipient par fixation sur le col et / ou autour du col du récipient.
Deux modes de fixation sont préférés dans l’industrie : la fixation par vissage et la fixation par clipsage.
La fixation par vissage implique que le col du récipient et que l’intérieur du capot soient munis de filetage complémentaires.
La fixation par clipsage nécessite de prévoir une bague saillante autour du col de récipient et un capot présentant un ergo interne saillant, le capot étant suffisamment souple pour autoriser sa déformation afin de permettre le passage de l’ergo d’un côté ou de l’autre de la bague saillante du col, pour assurer la fixation du capot ou sa désolidarisation.
Souvent la matière dans laquelle est réalisé le capot impose le système de fixation que sera mis en œuvre pour l’utiliser : un capot réalisé en matière plastique pourra être équipé d’un filetage interne ou d’un ergot, permettant les deux systèmes de fixation. Un capot réalisé en métal sera plus facilement réalisé pour se fixer par vissage.
Un capot en verre est difficilement fixé sur le col d’un récipient : il est souvent remplacé par un bouchon en verre, dont une partie est insérée dans le goulot du récipient.
En effet, il est difficile de créer des filetages internes dans des capots en verre.
Il existe des solutions suivant lesquelles un dispositif de fixation est fixé par collage dans le capot pour permettre soit sa fixation dans le goulot du récipient soit son vissage autour du col du récipient.
Ces solutions ne sont pas satisfaisantes : en effet, les éléments de fixation qui sont fixés dans les capots se désolidarisent souvent, ce qui peut aboutir à ce que les récipients soient condamnés à rester fermés de façon étanche par les éléments de fixation solidarisés préalablement aux capots, rendant le contenu du récipient inaccessible.
Si toutefois les éléments de fixations restent bien solidarisés, il en résulte que le capot n’est plus recyclable : en effet, il serait nécessaire de pouvoir désolidariser le capot et l’élément de fixation réalisé dans un autre matériau pour que chacun soit recyclable.
Il existe ainsi un besoin de proposer un système de fermeture étanche de récipients permettant la réalisation et l’utilisation de capots en verre, pour des raisons écologiques de recyclage de tels bouchons et éventuellement pour des besoins esthétiques de présentation de contenants.
L’invention vise à proposer un dispositif d’assemblage, qui permet d’assembler toute sorte de capot sur un col de récipient, et qui permet également de se désolidariser du capot pour permettre son recyclage et celui du capot.