INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Suivant un deuxième procédé, l’organisme envoie à l’établissement bancaire un fichier électronique avec une signature pré-enregistrée par des employés habilités. Cette solution est plus simple à mettre en œuvre pour l’établissement bancaire, mais pas pour l’organisme, qui doit mettre en place un système d’habilitation complexe pour pouvoir utiliser des signatures électroniques.
Chaque ergot 108 de chaque pied 82 est en appui sur la face transversale interne 74 de la bague 68. En particulier, chaque ergot 108 comprend une surface de retenue 120 coopérant avec la face transversale interne 74 de la bague 68 pour empêcher un déplacement du pion 42 à l’écart de la couche de revêtement 12.
En particulier, lors de l’insertion du pion 42 dans l’orifice de fixation 94, les surfaces de guidage 118 coopèrent avec la bague 68 pour rapprocher les pieds 82 l’un de l’autre et permettre l’insertion des pieds 82 dans l’orifice de fixation 94. Suite à l’insertion, les pieds 82 s’éloignent l’un de l’autre et les surfaces de retenue 120 coopèrent alors avec la face transversale interne 74 de la bague 68.
En référence aux et 4, le capot 44 recouvre chaque pion 42. Le capot 44 comprend une paroi principale 86, deux parois latérales 88 s’étendant depuis la paroi principale 84 vers le support de fixation 40 et un bras d’appui 90 configuré pour appuyer la nappe 32 contre la couche de revêtement 12. Le capot 44 est appliqué autour du pion 42 lors de la fixation du dispositif de rangement 14 sur la couche de revêtement 12.
Comme il sera décrit plus bas, par exemple, le capot 44 coopèrent également avec le pion 42 et le support de fixation 40 pour fixer le dispositif de rangement 14 à la couche de revêtement 12. En outre, le capot 44 améliore l’esthétique du dossier 3 en ce qu’il cache le dispositif de fixation 16.
En référence aux , 2 et 4, la paroi principale 86 du capot 44 s’étend dans un plan sensiblement perpendiculaire à l’axe A-A’.
Chaque paroi latérale 88 du capot 44 s’étend depuis la paroi principale 86 vers le support de fixation 40 jusqu’à une extrémité d’appui 112.
Comme illustré sur la , l’extrémité d’appui 112 est en appui contre la nappe 32 de sorte que la nappe 32 est serrée entre l’extrémité d’appui 112 et la face transversale externe 76 de la bague 68.
Chaque paroi latérale 88 comprend à son extrémité d’appui 112 une saillie 114 de de maintien en position du pion 42.
La saillie 114 de chaque paroi latérale 88 du capot 44 s’étend radialement vers l’axe A-A’ entre la surface d’appui 98 de la base 80 du pion 42 et la nappe 32. Par exemple, comme visible sur la , chaque saillie 114 comprend une surface de guidage 124 en biseau permettant le guidage du capot 44 lors de son insertion autour du pion 42.
Chaque saillie 114 est pressée entre la surface d’appui 98 de la base 80 du pion 42 et la nappe 32. Ainsi, la surface d’appui 98 de la base 80 du pion 42 est en appui contre les saillies 114 de chaque paroi latérale 88 de sorte que le pion 42 est maintenu en position le long de l’axe A-A’.
Lors de l’application du capot 44 autour du pion 42, les surfaces de guidage 124 coopèrent avec les surfaces biseautées 100 de la base 80 du pion 42 pour écarter les parois latérales 88 du capot 44 l’une de l’autre. Suite à l’application du capot 44 autour du pion 42, les parois latérales 88 se rapprochent l’une de l’autre et les saillies 114 sont alors pressées entre la surface d’appui 98 et la nappe 32.
Le bras d’appui 90 s’étend depuis une paroi latérale 88 vers la nappe 32 pour serrer la nappe 32 contre la couche de revêtement 12.
Le bras d’appui 90 comprend une première branche s’étendant depuis ladite paroi latérale 88 à l’écart de ladite paroi latérale 88 et une deuxième branche s’étendant depuis la première branche vers la nappe 32.
Dans ce qui suit, en référence aux et 6, on décrit un procédé de réalisation du dossier 3.
Le procédé comprend initialement la fourniture du corps 10, du dispositif de rangement 14 et du dispositif de fixation 16. Le procédé implique la manipulation d’un dispositif de fixation 16 comprenant au moins un support de fixation 40 et au moins un pion 42. Toutefois, dans la suite seul un support de fixation 40 et seul un pion 42 seront décrit par soucis de concision.
Le procédé comprend une étape de surmoulage de la couche de revêtement 12 sur le support de fixation 40.
- L’une d’une de la première et de la deuxième surface et de la tige comprend des encoches définissant chacune un cran d’arrêt d’une des positions du support et l’autre d’une de la première et de la deuxième surface et de la tige comprend un arrêt propre à venir se loger dans chacune des encoches.
- Le compas cranté comprend un ressort de retour automatique du support vers la première position.
- Une des extrémités du support est mobile en translation sur la paroi du véhicule, et plus particulièrement dans un rail coulissant ménagé dans la paroi du véhicule.
- Le siège comprend une ceinture de sécurité fixée sur le support.
L'invention a également pour objet un véhicule de transport de passagers comprenant au moins un siège tel que décrit ci-dessus.
L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui va suivre, donnée uniquement à titre d'exemple, et faite en se référant aux dessins annexés, sur lesquels :
- la est une vue schématique de côté du siège dans sa première position, sa deuxième position et sa troisième position selon l’invention ;
- la est une vue schématique de dessus du siège de la dans sa première position ; et
- la est une vue schématique de face du siège de la dans sa première position.
La illustre un siège 10 installé dans un véhicule 12 et comprenant un support 14 mobile entre une première (A), une deuxième (B) et une troisième (C) position. Un passager 16 est ici appuyé sur ledit siège 10.
Le véhicule 12 est un véhicule destiné au transport de passagers, notamment au transport de passagers sur des courtes distances comme du transport intra-urbain par exemple.
Le véhicule 12 est par exemple un véhicule ferroviaire tel qu’un métro, un tramway ou un train.
En variante, le véhicule 12 est un bus, une navette ou un téléphérique.
Comme illustré sur la , le support 14 présente une forme de baquet apte à maintenir le passager 16 en position.
Le support 14 s’étend selon un axe de support S entre une première extrémité 18 et une deuxième extrémité 20.
Le support 14 en forme de baquet comprend un fond 22 et deux bords latéraux 24.
En particulier, la composition d’oxydes métalliques calcinée représente de 20 % à 70 % en poids sec du liant constituant le béton de l’élément de maçonnerie.
De façon préférée, la composition d’oxydes métalliques calcinée représente de 30 % à 45 % en poids sec du liant constituant le béton de l’élément de maçonnerie.
De façon plus préférée, la composition d’oxydes métalliques calcinée représente de 55 % à 70 % en poids sec du liant constituant le béton de l’élément de maçonnerie.
Par exemple, un élément de maçonnerie selon l’invention, en particulier le bloc de béton compressé selon l’invention, comprend au moins 1 % en poids d’une composition d’oxydes métalliques calcinée, de façon préférée au moins 2 % en poids d’une composition d’oxydes métalliques calcinée, de façon plus préférée au moins 3 % en poids d’une composition d’oxydes métalliques calcinée et de façon encore plus préférée au moins 4 % en poids d’une composition d’oxydes métalliques calcinée. Par exemple, au moins 5 % en poids d’une composition d’oxydes métalliques calcinée ou au moins 10 % en poids d’une composition d’oxydes métalliques calcinée.
Composition d’activation alcaline
Sans être limité par la théorie, la composition d’activation en combinaison avec la composition d’oxydes métalliques calcinée, de préférence renforcé par l’agent défloculant, va permettre la constitution d’un réseau entre les feuillets d’argile qui apportera ses propriétés mécaniques bloc de béton compressé selon l’invention. Ainsi, avantageusement, l’élément de maçonnerie, et de préférence le bloc de béton compressé comporte une composition d’activation alcaline. En particulier, le béton du bloc de béton compressé selon l’invention a été formé à partir d’un liant incorporant une composition d’activation alcaline.
Avantageusement, la composition d’activation est une composition d’activation alcaline. Elle comporte alors de préférence comporte au moins une base, telle qu’une base faible ou une base forte. La composition d’activation alcaline peut de préférence comporter un ou plusieurs composés présentant un pKa supérieur ou égal à 8, de façon plus préférée supérieur ou égal à 10, de façon plus préférée supérieur ou égal à 12, de façon encore plus préférée supérieur ou égal à 14.
Ainsi, la composition d’activation peut comporter des sulfates, des hydroxydes, des carbonates, des silicates, des lactates, des organophosphorés, de la chaux ou leurs combinaisons.
De façon préférée, la composition d’activation comporte des hydroxydes et des silicates. En particulier, la composition d’activation peut comporter un mélange d’hydroxyde de sodium et de silicate de sodium. Lorsque la composition d’activation comporte des silicates, le pourcentage de silicate dans le mélange pour élément de maçonnerie provenant de la composition d’activation et le pourcentage de silicate dans le mélange pour élément de maçonnerie provenant de la composition d’oxydes métalliques calcinée sont comptabilisés séparément.
En particulier, la composition d’activation peut comporter un mélange de sulfate de sodium et de chlorure de sodium.
De façon préférée, la composition d’activation comporte des silicates et des carbonates. En particulier, la composition d’activation peut comporter un mélange de silicate de sodium ou de potassium et de carbonate de sodium ou de potassium.
De façon plus préférée, la composition d’activation alcaline comporte des hydroxydes.
Avantageusement, la composition d’activation comporte un oxyde d’un métal présentant au moins deux électrons de valence. En particulier, la composition d’activation peut comporter au moins 40 % en poids d’au moins un oxyde métallique correspondant à l’oxyde d’un métal présentant au moins deux électrons de valence. Par exemple, les au moins 40% en poids peuvent correspondre à plusieurs oxydes métalliques différents. Toutefois de façon préférée, la composition d’activation, de préférence lorsque celle-ci est une composition d’activation alcaline, pourra comporter un seul oxyde d’un métal présentant au moins deux électrons de valence ou plus de 50% en poids de cet oxyde métallique.
De façon préférée, la composition d’activation comporte au moins 50 % en poids d’au moins un oxyde métallique correspondant à l’oxyde d’un métal, ou d’un alcalinoterreux, présentant au moins deux électrons de valence, de façon plus préférée au moins 60 % en poids ; de façon encore plus préférée au moins 80 % en poids.
La composition d’activation peut comporter un composé organophosphoré tel que le tripolyphosphate de sodium. De préférence le composé organophosphoré représente au moins 2% en poids du liant de construction.
De façon préférée, la composition d’activation comporte un lactate tel que du lactate de sodium, de potassium, et/ou de lithium.
Décalage des horloges De préférence, les horloges des composants du système, à savoir de l’émetteur et des deux récepteurs, sont configurées pour tenir compte du phénomène d’écoulement diffèrent du temps en différents endroits, notamment des différentes altitudes de chacun des composants.
Synchronisation des périodes de transmission entre récepteurs
On peut mettre en place un procédé permettant aux premier et second récepteurs de synchroniser leurs horloges.
Par exemple, lors de la mesure d’un premier photon, le premier récepteur note en utilisant sa propre horloge l’heure à laquelle ledit photon a heurté l’instrument de mesure.
L’heure notée est par la suite transmise au second récepteur ainsi que, de préférence, les références de l’intervalle de transmission, notamment l’heure de commencement et éventuellement la durée durant laquelle le photon a été attendu.
Le second récepteur note l’heure de réception du deuxième photon afin d’ajuster sa propre horloge pour que le décalage entre le début de la période de transmission et l’heure où le premier photon a heurté l’instrument de mesure du premier récepteur soit le même que le décalage entre le début de la période de réception du second photon au second récepteur avec l’heure donnée par l’horloge pour la réception du second photon.
Si les lignes de transmission entre l’émetteur et l’un ou l’autre des récepteurs absorbent certains photons, l’émetteur peut envoyer des photons en nombre prédéterminé, ou pendant une durée prédéterminée, et chacun des deux récepteurs peut noter l’heure moyenne de réception de chacun des photons puis un des récepteurs peut communiquer à l’autre récepteur cette dite heure moyenne ;
L’heure moyenne peut être calculée en faisant la moyenne des heures de réception de chacun des photons ou seulement du premier et du dernier photon reçu. Le nombre prédéterminé de photons envoyés ou la durée de leurs envois sont de préférence ajustés notamment en fonction du taux de transmission / perte de photons sur chacun des deux trajets entre l’émetteur et les récepteurs, et la fréquence moyenne d’envoi des photons.
Les durées de transit des photons entre l’émetteur et chacun des récepteurs étant différentes, la synchronisation des horloges entre chacun des récepteurs peut être différente suivant qu’il s’agisse de transmission des informations dans un sens ou dans l’autre. Chacun des récepteurs peut alors avoir un registre de synchronisation servant à incrémenter ou au contraire soustraire à l’heure de l’horloge dudit récepteur un lapse de temps ajusté lors de la synchronisation, pour en déduire l’heure d’une horloge synchronisée pour la réception d’informations en provenance de l’autre récepteur.
Transmission entre émetteur et récepteur On peut mettre en place un procédé permettant de synchroniser les périodes d’envoi des photons aux récepteurs et les périodes de réception aux récepteurs, ces périodes étant des intervalles de temps pendant lesquelles des photons peuvent quitter l’émetteur ou atteindre le récepteur.
A cette fin, l’émetteur peut émettre un premier signal lumineux bref suivi ou précédé d’autres signaux lumineux composant un message, de préférence signés par une signature digitale indiquant l’heure précise, à son horloge, de l’envoi du signal.
A réception dudit premier signal lumineux, le récepteur note l’heure de réception puis lit l’heure d’envoi du signal, fait la différence entre l’heure d’envoi du signal et l’heure du début de la période de transmission des photons, pendant laquelle le signal a été envoyé, ou si celui-ci a été envoyé en dehors d’une période de transmission, le début de la période de transmission précédente, et fait de même avec l’heure de réception du signal et l’heures du début de la période de réception.
Si la différence entre la date d’émission du signal et le début de la période de transmission est plus grande que la différence entre la date de réception et le début de la période de réception, le récepteur peut avancer le début de la période de transmission, ou l’inverse dans le cas contraire.
L’étalonnage est avantageusement répété plusieurs fois et les résultats sont moyennés, permettant alors d’ajuster les horloges avec une précision supérieure à l‘imprécision des heures d’envoi et de réception desdits signaux lumineux.
La longueur d’onde utilisée pour le signal lumineux est de préférence la même que la longueur d’onde des photons intriqués, de façon à ce que celui-ci soit transmis à la même vitesse que les photons intriqués.
Affectation des photons à l’information sans horloge synchronisée
L’ossature interne 18 est, par exemple, fixée à un plancher du véhicule. Il relie ainsi la matelassure 17 au plancher du véhicule.
La coiffe 11 est, par exemple, réalisée en cuire, tissu ou en matériau synthétique. Comme illustré sur l’exemple de le , la coiffe 11 recouvre au moins une partie de la face avant 8 du corps 10. La coiffe 11 confère son aspect à l’avant du dossier 3. La coiffe 11 participe, par exemple, en outre à la protection du corps 10.
La couche de revêtement 12 est destinée à être placée à l’arrière du corps 10 et recouvre au moins une partie du corps 10. En particulier, comme illustré sur la , la couche de revêtement 12 est placée à l’arrière du corps 10 et recouvre au moins une partie de la face arrière 9 du corps 10. La couche de revêtement 12 confère ainsi son aspect à l’arrière du dossier 3. La couche de revêtement 12 participe, par exemple, en outre à la protection du corps 10.
Comme illustré sur la , la couche de revêtement 12 est, par exemple, maintenue près du corps 10 grâce à au moins une liaison mécanique 19 avec la coiffe 11. Ainsi, la coiffe 11 et la couche de revêtement 12 font parties d’un ensemble enveloppant le corps 10. L’au moins une liaison mécanique 19 est, par exemple, un zip ou une liaison de profilé cousu.
Selon une variante, la couche de revêtement 12 est fixée à l’ossature interne 18 du corps 10 par au moins un clip (non-illustré).
Par exemple, la couche de revêtement 12 comprend du polyuréthane et/ou du plastique.
Comme illustré sur les et 4, la couche de revêtement 12 comprend, par exemple, une couche de structure 20 et une couche d’aspect 22 et présente au moins un orifice traversant 24 (visible sur la ). La couche de revêtement 12 comprend, par exemple, une pluralité d’orifices traversants 24. Dans la suite, seul un orifice traversant 24 est décrit par soucis de concision.
La couche de revêtement 12 comprend une surface interne 26 orientée vers le corps 10 et une surface externe 28 opposée à la surface interne 26.
La couche de revêtement 12 est fine. Par « fine », on entend que la couche de revêtement 12 s’étend dans trois dimensions, une de ces trois dimensions (correspondant à une épaisseur E de la couche de revêtement, c’est-à-dire à une distance entre la surface interne 26 et la surface externe 28 de la couche de revêtement 12) étant très inférieure aux deux autres dimensions (correspondant à une largeur et à une longueur de la couche de revêtement 12). L’épaisseur E de la couche de revêtement 12 est, par exemple, comprise entre 0,8 mm et 50 mm, de préférence entre 0,8 et 15 mm. Les rapports longueur/épaisseur et largeur/épaisseur sont, par exemple, compris entre 15 et 1 250. En outre, une dimension moyenne du corps 10 est, par exemple, comprise entre 200 mm et 1 000 mm. Ainsi, la couche de revêtement 12 est également considérée fine par rapport au corps 10 qu’elle recouvre.
Comme illustré sur la , la couche de revêtement 12 est, en outre, surmoulée sur au moins un support de fixation 40 du dispositif de fixation 16. Par exemple, la couche de revêtement 12 est surmoulée sur une pluralité de support de fixation 40. Ainsi, la couche de revêtement entoure et maintient le ou les support(s) de fixation 40. Le ou les support(s) de fixation 40 est(sont) alors solidarisé(s) à la couche de revêtement 12 par surmoulage.
Comme illustré sur la , l’orifice traversant 24 s’étend depuis la surface interne 26 jusqu’à la surface externe 28 de la couche de revêtement 12.
L’orifice traversant 24 présente un bord 60 délimitant l’orifice traversant 24.
Comme il sera décrit plus bas, l’orifice traversant 24 est configuré pour accueillir au moins une partie du dispositif de fixation 16.
En référence aux et 4, la couche de structure 20 comporte une face interne 48 et une face externe 50. La face interne 48 de la couche de structure 20 est orientée vers le corps 10 et la face externe 50 de la couche de structure 20 est opposée à la face interne 48. Par exemple, la face interne 48 de la couche de structure 20 épouse la forme du corps 10 et s’étend sur le corps 10.
La couche de structure 20 présente une épaisseur E1 correspondant à la distance entre sa face interne 48 et sa face externe 50. L’épaisseur E1 de la couche de structure 20 est, par exemple, comprise entre 0,5 mm et 50 mm, de préférence entre 0,5 mm et 15 mm.
La couche de structure 20 est, par exemple, réalisée en mousse, par exemple, une mousse en polyuréthane (PU), en particulier une mousse présentant une formulation contenant de l’eau et optionnellement un catalyseur de moussage au moment de son application sur la couche d’aspect 22.
Les organes de blocage 40 sont ici au nombre de deux et sont configurés pour bloquer en position le nez 11 de l’engin 7 lorsque ce dernier est reçu dans l’espace d’accueil 31.
Les organes de blocage sont ici formés par des bras 41 qui sont chacun assujettis et articulés par une extrémité à la pièce d’interface 27.
Chaque bras 41 est pourvu, à une extrémité libre, d’un sabot 42 qui, dans la position verrouillée de l’organe de blocage respectif 40, saille dans l’espace d’accueil 31 et est configuré pour être en prise sur la protubérance 12 sur le nez 11 de l’engin 7.
Le dispositif de réception 3 comporte en outre des organes de rappel 43 configurés pour faire passer les organes de blocage respectifs 40 au moins de leur position déverrouillée à leur position verrouillée lorsqu’ils ne sont sollicités autrement.
Les organes de rappel 43 sont formés ici par des lames ressorts pliées et assujetties sur des faces externes des bras respectifs 41.
Le dispositif de réception 3 comporte en outre un capot 44 s’étendant depuis la pièce d’interface 27 jusqu’à l’organe de protection 22. Sur la , le capot 22 est visible derrière l’organe de protection 22. Il est mieux visible sur les figures 4 et 5.
Les organes de rappel 43 viennent ici en appui contre une face interne du capot 44 de sorte à exercer une force de rappel sur les bras 41.
Le dispositif de réception 3 comporte en outre des actionneurs 45 (figures 3 et 5) configurés pour faire passer les organes de blocage 40 au moins de leur position verrouillée à leur position déverrouillée.
En d’autres termes, lorsque les actionneurs 45 sollicitent les organes de blocage 40, à l’encontre des organes de rappel 43, les bras 41 s’écartent pour sortir de l’espace d’accueil 31 ; et lorsque les actionneurs 45 ne sollicitent pas les organes de blocage 40, les organes de rappel 43 sollicitent les bras 41 qui se resserrent dans l’espace d’accueil 31.
Les actionneurs 45 sont par exemple ici formés par des vérins simplet effet qui sont assujettis mécaniquement sur une face externe du capot 44, et avec une tige de vérin qui est configurée pour passer au travers d’un orifice (non référencé) ménagé dans le capot 44, et pour solliciter le bras respectif 41.
En variante, le dispositif de réception peut être dépourvu d’organe de rappel et les actionneurs peuvent être configurés pour actionner les organes de blocage aussi bien depuis leur position verrouillée vers leur position déverrouillée que depuis leur position déverrouillée vers leur position verrouillée.
L’organe de protection 22 est quant à lui disposé au moins partiellement autour de la paroi principale 30, en amont de l’espace d’accueil 31, et permet à l’engin 7 de ne pas cogner contre la paroi principale 30.
En particulier, il peut s’agir de boudins 50 disposés en regard l’un de l’autre, et formant des L, ou un U.
L’organe de protection 22 permet aussi de faciliter le guidage de l’engin 7 vers l’espace d’accueil 31 de la paroi principale 30.
Le boudins 50 sont ici fixés sur un cadre 51 à barres sur lequel est aussi assujetti mécaniquement le capot 44.
Dans le dispositif de réception 3 tel que décrit ci-dessus, la forme en entonnoir de la paroi principale 30 permet de guider et faciliter l’entrée du nez 11 de l’engin 7 dans l’espace d’accueil 31 ; les premiers renfoncements 34 ménagés dans cette paroi principale 30 assure à la fois un centrage et un dégauchissage, c’est-à-dire une « mise à plat », de la position de l’engin 7 une fois entré dans l’espace d’accueil 31 ; et les organe de blocage 40 assurent un verrouillage de l’engin 7 dans sa position centrée et à plat, directement au niveau de l’espace d’accueil 31.
GROUPE AUXILIAIRE DE PUISSANCE POUR UN AÉRONEF Au moins un mode de réalisation concerne un groupe auxiliaire de puissance pour un aéronef comprenant un compresseur d’air couplé à un dispositif de prélèvement d’air à l’extérieur de l’aéronef. Au moins un autre mode de réalisation concerne un aéronef comprenant un tel groupe auxiliaire de puissance.