INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Ce système d’aide (1) à la prise en compte par un utilisateur (2) de rétroactions concernant une de ses action antérieure comporte un calculateur central (60) exécutant : un programme de synthèse de rétroaction (82) pour synthétiser une pluralité de rétroactions élémentaires sous forme d’une rétroaction globale ; un programme de représentation de rétroaction (84) pour définir une représentation à associer à la rétroaction globale; un terminal utilisateur (20) comportant une interface (22, 24) pour présenter à l’utilisateur la représentation associée à la rétroaction globale ; et, un dispositif de mesure (26, 28) d’ une grandeur physiologique de l’utilisateur au moment où il prend connaissance de la rétroaction globale présentée par l’interface, chaque mesure de la grandeur physiologique étant prise en compte par le calculateur central pour synthétiser la pluralité de rétroactions élémentaires et/ou pour définir la représentation à associer à la rétroaction globale.
L'invention concerne un dispositif de détection de geste (1) permettant de détecter un mouvement d’une articulation du corps humain, notamment des articulations d’une main, d’un bras, d’une jambe au moyen d’un capteur de flexion (14) formé de deux couches polymères conductrices séparées par une couche polymère isolante dans laquelle sont ménagés un ou plusieurs espaces libres au travers desquels les couches conductrices sont susceptibles de venir en contact lors d’un mouvement d’une articulation. A cet effet, le capteur de flexion s’étend au dessus de l’articulation dont on souhaite détecter le mouvement. Un module de détection permet de générer un signal proportionnel à une tension mesurée entre les parties conductrices du capteur de flexion et des moyens de traitement sont configurés pour (i) recevoir le signal généré par le module de détection et (ii) déterminer à partir du signal généré reçu une amplitude d’ouverture de l’articulation.
La présente invention a pour objet une composition aqueuse comprenant : - au moins un agent réducteur des oxydes d’azote et/ou au moins un précurseur d’un tel agent, - au moins un tensioactif, et - au moins un additif anti-mousse choisi parmi les copolymères comprenant un squelette polydiméthylsiloxane avec un nombre moyen d’unités diméthylsiloxane compris dans la gamme de 150 à 300, greffé par des chaines polyoxyalkylène.
La présente invention a également pour objet l’utilisation d’une telle composition pour le traitement des gaz d'échappement à la sortie des moteurs à combustion interne, ainsi qu’un procédé de traitement des gaz d'échappement issus d’un moteur à combustion interne mettant en œuvre cette composition.
COMPOSITIONS AQUEUSES POUR REVETEMENTS PROTECTEURS, LEUR PREPARATION, LEUR APPLICATION SUR DES SUBSTRATS ET LES SUBSTRATS AINSI REVETUS
La présente invention porte sur une composition aqueuse destinée à être appliquée sur un substrat pour former sur celui-ci un revêtement de barrière protectrice contre les agressions extérieures, caractérisée par le fait qu’elle comporte, en mélange :
84 à 99 parties en poids d’une solution aqueuse d’au moins un silicate de métal alcalin (A1) et/ou d’une solution préparée par dissolution de silice amorphe dans une solution aqueuse d’au moins un hydroxyde de métal alcalin (A2) ; 0 à 11 parties en poids d’au moins un hydroxyde de métal alcalin ; et 1 à 5 parties en poids d’au moins l’un parmi les silanes et les siloxanes, le ou les composants (C) étant solubles en milieu aqueux,
pour 100 parties en poids de (A)+(B)+(C), le rapport molaire Si/M de la composition étant compris entre 0,5 et 2,5, où, dans ce rapport, Si est le silicium du ou des silicates de la solution (A1) et/ou (A2) et M représente le ou les métaux alcalins à la fois du ou des silicates de (A1) et/ou (A2) et de l’hydroxyde alcalin de (B).
La présente invention a pour objet une composition de cire pour bougie végétale comprenant au moins 30% en poids d’huile de colza de type alimentaire au moins partiellement hydrogénée. Selon l’invention, cette composition de cire pour bougie végétale comporte en outre 5 à 50 % en poids d’un mélange d’alcools gras comprenant des alcools gras à longue chaine en C20 et C22, ce mélange d’alcools gras étant obtenu par hydrogénation et transestérification d’une huile comprenant un mélange d’acides gras en C18, C20 et C22, ainsi que 0 à 10 % en poids d’un mélange de monoglycérides et/ou de diglycérides en C18, et C22, ledit mélange de monoglycérides étant obtenu par transformation lipochimique d’une d’huile comprenant un mélange d’acides gras en C18, C20 et C22.
La présente invention a également pour objet une bougie végétale comprenant au moins une mèche partiellement noyée dans la composition de selon l’invention, et un procédé de fabrication d’une telle bougie.
La présente invention concerne la préparation d’un échafaudage microstructuré correspondant à un matériau de support de type membrane biocompatible pour la culture cellulaire. La présente invention concerne également une composition comprenant l’échafaudage microstructuré et des cellules en particulier des photorécepteurs. La présente invention s’applique notamment à la préparation d’un greffon implantable pour le traitement de maladies de l’épithélium pigmentaire rétinien et de la rétine neurale.
Procédé de dépôt de couche mince de nitrure de titane TiN nanostructurée sur un substrat, caractérisé en ce qu’il comprend une première étape de pulvérisation cathodique réactive à température ambiante dans une enceinte sous vide comprenant un gaz réactif, un gaz inerte, le substrat et une cathode cible ; une deuxième étape de gravure humide de la couche de nitrure de titane déposée lors de la première étape, la gravure humide comprenant l’application d’une solution, afin d’obtenir une couche mince de nitrure de titane TiN de coloration contrôlée de type noire ; la pulvérisation cathodique réactive étant effectuée lors de la première étape avec une décharge fournie par un générateur de courant continu, le gaz réactif étant composé d’azote ; avec un débit déterminé de gaz inerte et de gaz réactif entrant dans l’enceinte, un ratio déterminé de gaz inerte et de gaz réactif, une pression déterminée dans l’enceinte et une puissance déterminée du générateur de courant continu.
Procédé de production d’hydrogène et système de production d’hydrogène. Le procédé comprend les étapes suivantes, détermination (601) d’un besoin en hydrogène à une échéance prédéterminée, détermination (602) d’une quantité d’hydrogène à produire par un dispositif de production en fonction du besoin en hydrogène, détermination (603) d’un débit instantané de production d’hydrogène pour produire la quantité d’hydrogène avant l’échéance, ce débit instantané étant inférieur à un débit nominal du dispositif de production, et commande (604) du dispositif de production (102) pour produire l’hydrogène avec le débit de production.
L’invention porte sur une cellule (10) pour dispositif (1) de production d’électricité, comportant : - deux compartiments (100, 101) destinés respectivement à recevoir des fluides (F1, F2) présentant chacun une concentration différente en un ion prédéterminé, séparés par une membrane (105) laissant passer l’ion prédéterminé, et - deux couches adsorbantes (107) de l’ion prédéterminé placée respectivement de part et d’autre de la membrane.
b) une étape de polycondensation dudit sel à une température Tb allant de 125°C à 220°C lorsqu’un seul composé B est utilisé dans l’étape a) et allant de 125°C à 230°C lorsque au moins deux composés B sont utilisés dans l’étape a), et à une pression P1 supérieure ou égale à la pression atmosphérique et strictement inférieure à 5 bar pendant une première durée D1 puis à une pression P2 strictement inférieure à la pression atmosphérique pendant une deuxième durée D2.
La présente invention divulgue des composites élastomères stockés dans un contenant ou emballage. Le composite est non durci et comprend au moins un élastomère et au moins une charge. L’emballage ou le contenant comprend au moins une paroi entourant le composite dans lequel l’au moins une paroi comprend au moins une couche barrière à l’oxygène. Des contenants ou emballages ayant cette paroi barrière à l’oxygène ont un taux de transmission d’oxygène ne dépassant pas 100 cm 3 /(m 2 ·jour·atm) à 23° C et 0 % d’humidité relative. Elle divulgue également des procédés de stockage de composites élastomères avec les emballages ou contenants divulgués dans les présentes.
La présente invention concerne une composition comprenant de 60 à 100% en masse d’une polyoléfine ou d’un mélange de polyoléfines ayant une densité entre 0,85 et 0,92 g/cm 3 , un indice de fluidité entre 5,0, 20,0 g/10min, une dureté Shore A entre 70 et 90 et un module de flexion supérieur à 10 MPa. Une telle composition est utile pour la protection temporaire d’objets ou d’articles par mise en œuvre de la technique de fabrication additive.
La présente invention concerne un procédé de préparation d’un mélange maître (ou « masterbatch ») comprenant un polysaccharide, des enzymes et un polymère à bas point de fusion dans un mélangeur. Ce mélange maître est notamment utilisé pour la fabrication d’articles de matière plastique biodégradables.
Composition polyamide
La présente invention concerne une composition polyamide comprenant un polyamide étant le produit de polycondensation d’un composant acide et d’un composant amine,
le composant acide comprenant, par mole de composant acide :
- de 30 à 50 moles % de dimère(s) d’acides gras ;
- de 30 à 50 moles % de diacide(s) aliphatique(s) ;
- de 0 à 10 moles % de limiteur(s) de chaine ;
le composant amine comprenant, par mole de composant amine : - de 10 à 40 moles % de diamine(s) cycloaliphatique(s) ; et
- de 50 à 80 moles % de diamine(s) aliphatique(s) comprenant de 3 à 12 atomes de carbone ;
- de 0 à 15 moles % de polyétheramine(s) ;
ladite composition polyamide ayant :
- une viscosité inférieure ou égale à 4 Pa.s à 185°C ; et
- une température de ramollissement allant de 150°C à 170°C.
FIGURE POUR L’ABREGE : Figure 8
Un masque perméable à l’air comprend un corps principal, un tube de respiration, une jugulaire et une mentonnière ou support. Le tube de respiration peut être en communication de fluide avec l’intérieur du corps principal. La jugulaire et la mentonnière ou support forment une fixation à trois points depuis la tête d’un utilisateur jusqu’au corps principal du masque.
Figure pour l’abrégé : Figure 9A
Un masque perméable à l’air comprend un corps principal et un tube de respiration, et le tube de respiration et un intérieur du corps principal peuvent être en communication de fluide. Le corps comprend un cadre principal, un module de verre et une jupe étanche à l’eau. Le cadre principal a un cadre de verre, un cadre buccal et un cadre nasal intercalé entre eux. Le module de verre a une partie de verre transparent. La jupe étanche à l’eau est formée, de manière solidaire, par une jupe oculaire, une jupe nasale et une jupe buccale, et un cadre de jupe est agencé à l’avant de la jupe oculaire. La partie de verre transparent et le cadre de jupe sont encastrés dans le cadre de verre d’une manière étanche à l’eau, et la partie de jupe nasale fait saillie vers l’extérieur à partir du cadre nasal. La jupe buccale est adaptée pour la communication de fluide unidirectionnelle vers l’extérieur par le biais du cadre buccal.
Figure 5A
Un masque perméable à l’air comprend un cadre principal, une partie de verre transparent, une jupe étanche à l’eau et un tube de respiration. Le cadre principal comprend un cadre de verre, un cadre buccal et un cadre nasal intercalé entre eux. La jupe étanche à l’eau est formée, de manière solidaire, par une jupe oculaire, une jupe nasale et une jupe buccale, et un cadre de jupe est agencé à l’avant de la jupe oculaire. La partie de verre transparent et le cadre de jupe sont encastrés dans le cadre de verre d’une manière étanche à l’eau, et la jupe nasale fait saillie vers l’extérieur à partir du cadre nasal. La partie de verre transparent ne fait pas du tout saillie vers l’extérieur à partir d’un bord externe du cadre de verre.
Figure 5E
L’invention se rapporte à un système d’attache (3) sécurisé et amovible d’un équipement (1) sur un panneau (2) comprenant des mortaises (2c). Ce système d’attache (3) comporte une tête d’attache (4a), un corps (4) équipé de pieds insérés dans les mortaises (2c), et un couvercle de serrage (5) mobile. Ce couvercle agit sur des fixations en mouvement selon une trajectoire hélicoïdale à cinématique réversible. L’extrémité externe de ces fixations réalise un mors de serrage sur la face du panneau opposée à celle en contact avec le corps (4) du système d’attache (3).
Figure de l’abrégé : [Fig. 4]
L’invention concerne un support (10) de barre-bus (20) comprenant deux parties (11, 12) présentant chacune deux surfaces (11a, 11b, 12a, 12b) préférentiellement sensiblement planes et perpendiculaires entre elles, agencées pour former avec les deux surfaces de l’autre partie parmi lesdites deux parties (11, 12), une cavité traversante ou un passage ; une embase (11c, 12c) comprenant un trou ou un moyen de fixation, et, une forme complémentaire (11f, 12f) à une forme (11f, 12f) de l’autre, parmi les deux parties (11, 12), agencée pour former conjointement avec ladite forme (11f, 12f) de l’autre parmi les deux parties, une attache (1112) entre les deux parties (11, 12). Avantageusement, il est ainsi possible d’obtenir un support (10) de barre-bus (20) solide, fiable, facile et rapide à monter et peu coûteux.
L’invention concerne un système d’orientation dans un engin spatial, pour l’orientation d’un dispositif électrique (1) alimenté par des câbles électriques, le système comprenant : - au moins deux actionneurs rotatifs (2a, 2b) d’axes (Δa, Δb) non parallèles, - une pièce de jonction (5) entre les deux actionneurs rotatifs, l’un des actionneurs (2a) étant relié au dispositif électrique (1) et à la pièce de jonction (5), l’autre actionneur (2b) étant relié à la pièce de jonction (5) et à un bâti (4) de l’engin spatial, - une ou plusieurs fourches de guidage (6,), fixées chacune à la pièce de jonction (5) et comprenant des doigts (9a, 9b, 9c) configurés pour supporter les câbles électriques et former un chemin de guidage pour lesdits câbles de façon à ce que les câbles électriques n’exercent jamais, sur les actionneurs rotatifs (2a, 2b), un couple supérieur à la capacité de couple desdits actionneur.
Figure d’abrégé : fig. 1
L’invention concerne un récipient à couvercle (3) obturable de manière amovible par une liaison magnétique entre le couvercle et le corps du récipient, un moyen d’étanchéité (8) et un moyen de verrouillage (15) en position fermée étant prévus. Un épaulement (11) périphérique radial externe définit une zone d’appui plate pour l’extrémité libre du couvercle, ladite zone d’appui et ladite extrémité ayant des portions aimantées (13, 14) complémentaires et adaptées pour glisser librement l’une sur l’autre lors d’un mouvement de rotation. La paroi (16) délimitant le volume de réception comprend au moins un relief (15) configuré pour être en appui bloquant sur un relief de forme complémentaire ménagé sur la face interne du couvercle (3) lorsque ce dernier est en position et qu’une liaison magnétique entre le couvercle (3) et le corps du récipient est établie.
La présente invention concerne un masque perméable à l’air ayant un corps et un tuba qui est en communication de fluide avec un intérieur du corps. L’intérieur du corps est prévu pour diviser le masque en une poche oculaire et en une poche bucco-nasale. Le volume interne total de la poche oculaire et de la poche bucco-nasale n’est pas supérieur à 500 ml. Dans les circonstances dans lesquelles un plongeur porte le masque de plongée, le total du volume interne restant dans la poche oculaire et du volume interne restant dans la poche bucco-nasale ne dépasse pas 400 ml. En réduisant le volume interne du masque, le plongeur peut expirer complètement ou presque l’air souillé dans son volume courant normal de chaque respiration, formant un vide temporaire dans le masque et permettant à l’air frais externe d’être prêt à entrer activement dans le masque après que le plongeur a pris une inhalation suivante, ainsi le plongeur peut avoir une respiration facile et sûre.
La présente invention concerne une boîte d’emballage ou de conservation (1) comprenant un récipient (2) et un couvercle (4), le récipient (2) présentant un axe vertical et comprenant un bord supérieur (3), caractérisée en ce que le couvercle (4) comprend un élément d’appui intérieur (5) comprenant un partie supérieure et une partie inférieure d’épaisseur moindre que l’épaisseur de la partie supérieure, l’élément d’appui intérieur (5) s’étendant verticalement et étant configuré pour venir en appui sur une surface supérieure (3a) du bord supérieur (3) du récipient (2) ou sur une surface intérieure d’une paroi latérale (2a) du récipient (2) en position verrouillée du couvercle (4), ainsi qu’un élément d’appui extérieur (6) s’étendant verticalement et configuré pour venir en appui sur une surface latérale (3b) du bord supérieur (3) du récipient (2) en position verrouillée du couvercle (4), l’élément d’appui extérieur (6) étant en outre relié à un élément de verrouillage (7) configuré pour venir se clipper sur le bord supérieur (3) du récipient (2) ou sur une surface extérieure de la paroi latérale (2a) du récipient.
L’invention concerne un dispositif d’assemblage (4), pour assembler un capot (3) sur un col de récipient (1), le capot (3) présentant une jupe latérale comportant une première extrémité libre (31) et un logement de capot, ledit dispositif d’assemblage (4) comportant un adaptateur (5) et une frette (6). L’adaptateur comporte une cheminée (50) insérable dans le logement de capot (3), présentant une collerette (54’) à ailettes (55) radiales remontantes, formant un U avec la cheminée (50) et étant orientées vers l’extérieur de la cheminée pour accueillir l’extrémité libre (31) de la jupe, l’une au moins desdites ailettes (55) comportant une encoche présentant une forme coudée. La frette (6) est apte à venir encercler lesdites ailettes (55) et comporte une surface intérieure de frette comprenant au moins un ergot saillant (62), apte à être inséré dans ladite encoche.
Distributeur de produit fluide comprenant :
- un réservoir (1) pourvu d’un col (12) définissant intérieurement une ouverture (13), le col (12) comprenant un bord supérieur (14) et une paroi périphérique externe (15) formant un filet hélicoïdal (16), et
- une tête de distribution (D) montée sur le col (12) du réservoir (1), la tête (D) comprenant un organe de distribution (P), tel qu’une pompe ou une valve, et un organe de fixation (2) en prise à la fois avec le col fileté (12) du réservoir (1) et l’organe de distribution (P), l’organe de fixation (2) comprenant une bague de fixation (2) définissant une jupe (23) formant un filetage interne (24) qui vient en prise avec le filet (16) du col (12), caractérisé en ce qu’un élément d’étanchéité (26) est disposé entre la jupe (23) et la paroi périphérique externe (15).
L’invention porte sur un équipement de collecte et d’emballage d’articles(1) dans un sac (50) réalisé à partir d’une gaine (5) formée de deux films en matière plastique superposés et assemblés entre eux sur leurs bords latéraux, ledit équipement de collecte comportant un corps de conteneur comprenant une ouverture pour le passage des articles et un espace de réception d’au moins un sac réalisé à partir de la gaine (5), situé sous l’ouverture pour le passager des articles, caractérisé en ce qu’il comporte un tambour-dévidoir apte à recevoir la gaine (5) disposée en rouleau, des moyens d’entrainement du dévidement de la gaine (5) depuis le tambour-dévidoir vers l’espace de réception sur une hauteur prédéterminée, des moyens de préhension de la gaine (20) comportant au moins deux paires de rouleaux d’entrainement de chacun des films de la gaine (5), parallèle entre eux, les rouleaux de chaque paire étant en contact l’un de l’autre, l’un au moins des rouleaux de chaque paire étant monté rotatif autour de son axe longitudinal, les rouleaux rotatifs de chaque paire étant mobiles en rotation en sens inverse, les paires de rouleaux étant mobiles l’une par rapport à l’autre entre une position rapprochée dans laquelle les rouleaux d’une paire sont au contact des rouleaux de l’autre paire et une position dans laquelle elles sont écartées l’une de l’autre, et en ce que les moyens d’entrainement du dévidement sont arrangés pour entrainer le dévidement de la gaine (5) entre chacune des paires de rouleaux d’entrainement.
Cette poubelle autonettoyante comprenant un bac (3), un couvercle principal (4) monté de manière amovible sur le bac (3), caractérisé en ce que comporte une unité de pulvérisation (5) adaptée pour pouvoir être insérée dans une ouverture (19) qui traverse le couvercle principal (4), ladite unité de pulvérisation (5) comportant un tuyau d’entrée d’eau (9) et une tête de pulvérisation (25) pouvant être alimentée en eau depuis le tuyau d’entrée d’eau (9) et pulvériser cette eau dans le bac (3).
Figure pour l’abrégé : [Fig3]
Réalisation d’un dispositif quantique à Qbits de spin, comportant :
-une première portion semi-conductrice (141) et une deuxième portion semi-conductrice (142) juxtaposée à la première portion semi-conductrice, lesdites portions semi-conductrices étant formées dans une couche superficielle d’un substrat de type semi-conducteur sur isolant et disposés sur une couche isolante (12) dudit substrat de type semi-conducteur sur isolant, le substrat étant muni d’une couche (11) de support semi-conductrice telle que ladite couche isolante (12) est agencée entre ladite couche de support et ladite couche superficielle,
-plusieurs paires (221, 222) de grilles de contrôle avant, chaque paire étant formée respectivement d’une première grille (221) de contrôle avant recouvrant une région de la première portion semi-conductrice (141) pour former un premier ilot quantique et d’une deuxième grille (222) de contrôle avant recouvrant une région de la deuxième portion semi-conductrice (142) formant un deuxième ilot quantique, une région isolante (160) étant prévue entre le premier ilot quantique et le deuxième ilot quantique de sorte à permettre un couplage électrostatique entre le premier ilot quantique et le deuxième ilot quantique,
- comparer (S6) la vitesse déterminée pour le contrôle de plausibilité d’une autre vitesse fournie.
L'invention concerne un télescope comprenant un système optique primaire (11) comprenant un support (113) de miroir primaire permettant de recevoir un miroir primaire (7), un système optique secondaire (12) comprenant un support (121) de miroir secondaire permettant de recevoir un miroir secondaire (8) ; et un système de réglage (13) d'écartement permettant de régler la distance entre le support (113) de miroir primaire et le support (121) de miroir secondaire. Le système optique primaire (11) comprend un système de maintien (3) de miroir primaire permettant de maintenir un miroir primaire (7) sur le support (113) de miroir primaire. Le système de maintien (3) de miroir primaire est réglable de manière à pouvoir délimiter différentes tailles d’espace de réception du miroir primaire sur le support (113) de miroir primaire. L'invention concerne aussi un procédé correspondant.
Dispositif pour combiner plusieurs faisceaux lumineux
Dispositif (1) pour combiner plusieurs faisceaux lumineux, le dispositif comprenant plusieurs guides d’onde d’entrée (21, 22, 23) creux, au moins un par faisceau lumineux, ainsi qu’un guide d’onde de sortie (40) creux commun aux différents faisceaux lumineux, chaque guide d’onde d’entrée ayant une ouverture d’entrée (24, 26, 28) pour l’entrée du faisceau lumineux correspondant, et, à l’opposé, une ouverture de sortie (25, 27, 29) par laquelle il débouche dans le guide d’onde de sortie, le guide d’onde de sortie, ainsi que chaque guide d’onde d’entrée étant délimité latéralement par une ou des surfaces métalliques réfléchissantes (46, 47, 48, 49), et dans lequel une portion ( 42) au moins du guide d’onde de sortie (40) est évasée et s’élargit en direction d’une ouverture de sortie (45) du guide d’onde de sortie.