INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente description concerne une cellule mémoire comprenant un substrat comprenant une région semiconductrice (17) et une région isolante (16), une première couche isolante (18) et une deuxième couche (28) d'un matériau à changement de phase reposant sur la première couche isolante (18), la première couche isolante (18) étant traversée par des premier (24) et deuxième (26) vias conducteurs, le premier via conducteur étant en contact, par une extrémité, avec la première couche (28) et, par une autre extrémité, avec la région semiconductrice (17), le deuxième via conducteur (26) étant en contact, par une extrémité, avec la première couche (28) et une piste conductrice (32) d'un réseau d'interconnexions recouvrant la première couche et, par une autre extrémité, seulement avec la région isolante.
L’invention vis un procédé et un système d’aide à l’interprétation d’un document, mettant en œuvre une première étape de recherche d’une référence (5), une deuxième étape de recherche d’une dénomination (6) en rapport avec la référence (5), une étape d’association de la dénomination (6) avec la référence (5) repérée à l’issue de la première étape de recherche et une étape de génération d’un support (1) qui illustre l’association, caractérisé en ce que le procédé comprend une séquence de modification qui permet de corriger une absence ou erreur de repérage d’un référence (5) ou d’une dénomination (6).
Une nouvelle méthode de personnalisation d’éléments sécurisés embarqués, eSE, permet une fabrication simplifiée avant intégration dans des équipements hôtes. Un eSE met en œuvre des services exécutés par un système d’exploitation, OS, embarqué lorsqu’il est chargé dans l’eSE. L’eSE non personnalisé comprend un chargeur d’OS et une clé cryptographique maître commune à une pluralité d’éléments sécurisés. Il peut donc être produit en grand nombre. Le chargeur d’OS obtient, d’un serveur, un package de système d’exploitation et l’installe. En réponse à l’installation, le chargeur d’OS génère une clé cryptographique de dérivation par diversification de la clé cryptographique maître, puis l’OS génère des données personnalisées par dérivation de données de pré-personnalisation avec la clé de dérivation. L’eSE, déployé sur le terrain dans un état simple non-personnalisé, est ainsi entièrement personnalisé sans échange de données personnalisées secrètes.
PROCEDE D’IDENTIFICATION NUMERIQUE AVEC COMMUNICATION ENTRE UN APPAREIL MOBILE ET UN DOCUMENT D’IDENTITE
L’invention a pour objet un procédé d’identification numérique avec une communication entre un appareil mobile et un document d’identité d’un utilisateur. Le procédé comprend une étape de demande d’identification de l’utilisateur ; une étape d’indication à l’utilisateur d’au moins une position de travail entre l’appareil mobile et le document d’identité pour un échange optimal de données d’indentification entre une puce RFID dudit document d’identité et une antenne NFC dudit appareil mobile et une étape d’échange de données d’identification entre l’appareil mobile et le document d’identité.
Procédé de conversion d'un parc de véhicules Diesel en version essence sur la base du VIN
L’invention concerne un procédé de conversion d’un véhicule Diesel, d’une flotte de véhicules Diesel, ou d'un parc de véhicules Diesel, véhicules déjà mis en circulation à l’origine en motorisation Diesel par une motorisation essence Euro 6.
Le procédé comporte une étape sur la base de son VIN pour vérifier l’éligibilité technique d’au moins une solution de conversion en motorisation essence Euro 6, étape qui va consister à partir du VIN à consulter la base de données des variantes homologuées et à vérifier l’existence d’au moins une motorisation essence déjà homologuée Euro 6 par le constructeur.
Le contexte d’utilisation du procédé sur la base du VIN peut être un site web, un territoire, une flotte captive, tout ou partie d’un parc véhicules ou dans l’enceinte d’un garage.
Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Procédé collectif de conversion d'un parc de véhicules Diesel en version essence sur la base du VIN
L’invention concerne un procédé collectif de conversion d’au moins un véhicule Diesel, d’une flotte de véhicules Diesel, ou d'un parc de véhicules Diesel, véhicules déjà mis en circulation à l’origine en motorisation Diesel par une motorisation essence Euro 6.
L’invention concerne un système d’ordinateur qui obtient un modèle numérique tridimensionnel d’une surface corporelle, telle qu’un visage humain. Des portions de la surface correspondent à des points de référence dans le modèle. Le système obtient des données d’image d’un dispositif de soin personnel en utilisation ainsi que des données d’image de la surface sur lesquelles le modèle est basé. Le système calcule un emplacement relatif du dispositif par rapport aux points de référence sur la base des données d’image de la surface. Le système détermine une position réelle du dispositif par rapport à la surface sur la base des données d’image du dispositif en utilisation, des dimensions physiques connues du dispositif et de son emplacement relatif, même lorsque le dispositif est partiellement masqué. Le système peut, sur la base de la position réelle du dispositif, amener le dispositif à réaliser des actions telles que l’application d’un produit cosmétique ou l’administration d’une thérapie cutanée
Système de détection (1) d’un vol d’un objet immobile.
Selon l’invention, ledit système de détection comprend un circuit électronique (2) doté d’un élément d’accrochage (4) et destiné à être monté sur ledit objet par l’intermédiaire dudit élément d’accrochage (4), le circuit électronique (2) comprenant un accéléromètre permettant de détecter un mouvement de l’objet, et un élément de communication permettant une fois que l’accéléromètre a détecté un mouvement de l’objet, de transmettre à un dispositif de communication portatif, via une connexion sans fil, une information signalant ledit mouvement.
TITRE DE L’INVENTION : ENCEINTE ACOUSTIQUE ORIENTABLE
L’enceinte acoustique orientable (10) comporte : - au moins un haut-parleur (24) présentant un premier axe (13) d’émission d’ondes sonores, - une coque (12) comportant chaque haut-parleur et comportant une première interface mécanique (15) présentant une symétrie de rotation autour d’un deuxième axe (14) non parallèle au premier axe, - un support (11) présentant une deuxième interface mécanique (16) complémentaire de la première interface mécanique, - un moyen (18, 19, 20) de transmission de signaux électriques à travers les interfaces mécaniques et - une pièce de rappel (17) mettant en appui la première interface mécanique et la deuxième interface mécanique.
« PAPOTER »
GENERATEUR DE SONS POUR LE JEU ET L’EXPRESSION ORALE
La présente invention a pour objet un boîtier ayant un design adapté à son utilisation et générant des sons de courtes durées que le(s) conteur(s) doit utiliser dans le cadre de jeux ou de l’entrainement à l’élocution orale (vaincre sa timidité, former des phrases correctes, développer son imagination…).
Chaque conteur raconte une partie de l’histoire avant de passer la main au prochain conteur.
Système de détermination d’une puissance générée par un assemblage, réacteur nucléaire et procédé de détermination de la puissance.
L’invention concerne un système de détermination d’une puissance générée par un assemblage (10) pour réacteur nucléaire (0), comprenant un système (11) de mesure du débit d’un fluide caloporteur comprenant un corps (1100) dans lequel s’écoule le fluide, au moins un rotor (1101) configuré pour être entraîné en rotation par le fluide, et un dispositif de mesure (111) d’une vitesse de rotation du rotor (1101). Le dispositif de mesure (111) comprend un module optique (1111) configuré pour transmettre un rayonnement lumineux incident sur des pales (1101b) du rotor (1101), selon une direction sensiblement perpendiculaire à l’axe (A) de rotation du rotor (1101), et recevoir un rayonnement lumineux réfléchi issu des pales (1101b). Le système comprend en outre un sous-système de mesure d’une température du fluide en entrée et en sortie de l’assemblage. Le système est configuré pour déterminer le débit du fluide, et pour déterminer une puissance générée par l’assemblage.
Procédé et installation de destruction de sodium radioactif
Figure pour l'abrégé : Fig. 1I
Dispositif de capture d'images et procédé de fabrication d'un tel dispositif
La présente description concerne un dispositif comportant : - un substrat de report (200) comportant des éléments de connexion électrique ; et - une pluralité de puces élémentaires (153) fixées et connectées électriquement au substrat de report (200), chaque puce élémentaire (153) comportant au moins un photodétecteur et un circuit électronique de lecture dudit au moins un photodétecteur, - le dispositif comportant en outre, associé à au moins une puce élémentaire (153), un élément (LR, LG, LB) d'émission, de capture ou d'actuation externe à la puce élémentaire (153), fixé et connecté électriquement au substrat de report (200), chaque puce élémentaire (153) comportant un circuit électronique de contrôle de l'élément (LR, LG, LB) d'émission, de capture ou d'actuation associé à la puce.
Figure pour l'abrégé : Fig. 3D
Dispositif d’affichage (100) comportant :
- une matrice de pixels (102) comprenant plusieurs blocs de pixels (106) ;
- une carte vidéo (108) comprenant une entrée (110) configurée pour recevoir un signal numérique à afficher par la matrice de pixels, et une sortie (112) couplée aux blocs par l’intermédiaire d’au moins un bus de données principal (113) ;
et dans lequel :
- la matrice de pixels comprend des circuits de contrôle (114) chacun associé à un des blocs, couplé au bus de données principal et comportant un circuit mémoire principal ;
- la carte vidéo comporte un circuit de compression (115) configuré pour compresser, avant leur envoi sur la sortie, les données numériques à afficher par les blocs ;
- chaque circuit de contrôle comporte un circuit de décompression pour décompresser la partie des données numériques reçue par le circuit de contrôle avant leur stockage dans le circuit mémoire principal.
La présente invention concerne, d’une part, un dispositif de conditionnement et d’entreposage souterrain de stockeurs d’énergie électrique, caractérisé en ce qu’il comprend une bâche hermétique (2) disposée dans une fosse et dans laquelle repose un conteneur (3) renfermant les stockeurs, ledit conteneur (3) étant pourvu, d’un système (5) de ventilation et d’extraction d’air, d’un système de sécurité incendie (6) et d’une ouverture (30) fermée par une trappe d’accès amovible et, d’autre part, un procédé de conditionnement souterrain de stockeurs d’énergie électrique.
Antenne comprenant un réseau d’éléments rayonnants couplés à des récepteurs hétérodynes
Antenne réseau (A) comprenant un réseau d’éléments rayonnants (Em) composé de M éléments rayonnants, M étant un entier supérieur à 1, comprenant chacun un port d’excitation (Pm), l’antenne réseau (A) comprenant M récepteurs hétérodynes (Vm) couplés aux M éléments rayonnants (Em) en les M ports d’excitation (Pm) respectifs, chaque récepteur hétérodyne étant configuré pour transposer simultanément N signaux sinusoïdaux, présentant les N fréquences de réception respectives distinctes et reçus simultanément en un port d’excitation pris parmi les M ports d’excitation (Pm), sur une bande de fréquence de transposition présentant une largeur en fréquence non nulle et inférieure à celle de la bande de fréquence sur laquelle sont répartis les N signaux sinusoïdaux.
Figure pour l'abrégé : Figure 7
L'invention se rapporte à un ensemble (50) pour turbomachine d’aéronef comprenant un premier élément (25) ainsi qu’un second élément (35) chacun centré sur un axe central longitudinal (2), le premier élément (25) délimitant en partie une cavité de circulation d’air (46) et l’ensemble comprenant également une liaison mécanique (42) entre les premier et second éléments (25, 35), la liaison mécanique comportant une pluralité d’organes de fixation mécanique (36) répartis autour de l’axe central longitudinal (2), une partie d’extrémité (38) de chacun de ces organes de fixation mécanique (36) se trouvant en saillie axialement par rapport au premier élément (25).
Selon l’invention, l’ensemble comprend en outre, fixée sur le premier élément (25), un anneau (52) de recouvrement des parties d’extrémité (38) des organes de fixation mécanique (36), l’anneau (52) délimitant une sous cavité (46a) d’isolement des parties d’extrémité (38).
Figure pour l’abrégé : Figure 4.
La présente invention concerne un carter (1) d’échappement d’une turbomachine comprenant : - un moyeu (2) centré sur un axe (XX’) du carter (1) ; - une virole (3) s’étendant autour du moyeu (2) ; - une pluralité de bras (4) qui s’étendent du moyeu (2) à la virole (3), chaque bras (4) comprenant une paroi interne (41) délimitant un logement (40) s’étendant entre le moyeu (2) et la virole (3) ; et - au moins une nervure (5) fixée sur la paroi interne (41) d’au moins un bras (4), ladite nervure (5) s’étendant en saillie de la paroi interne (41) du bras (4) entre le moyeu (2) et la virole (3), l’au moins une nervure (5) s’étendant jusqu’au moyeu (2) de sorte à former un pont thermique.
Le secteur de distributeur de turbine (12) comprenant : - au moins une pale (23), - une plateforme (26), et - un pied (34) fixé à la plateforme, le pied présentant deux faces (36, 38) orientées respectivement vers l'amont et vers l'aval par référence à un flux de fluide parcourant la pale lors de l'utilisation du distributeur, au moine l’une des faces présentant une gorge (46) débouchant sur une face circonférentielle (44) du pied.
Figure de l’abrégé : Fig. 3
Un système de conditionnement de carburant (SC) configuré pour alimenter une turbomachine principale (T), à partir de carburant (Q) issu d’un réservoir cryogénique (R1), comprenant une pompe (1) configurée pour fonctionner à un régime constant prédéterminé, au moins un échangeur de chaleur (3), un organe d’alimentation (6) de la turbomachine principale (T) avec un flux de carburant (Q), l’organe d’alimentation (6) définissant une section de passage prédéterminée, l’organe d’alimentation (6) étant configuré pour fournir un débit d’alimentation nominal lorsque la pompe (1) fonctionne à un régime constant prédéterminé, au moins un réservoir tampon (4), une première vanne (V1) de contrôle de l’alimentation du réservoir tampon (4), une deuxième vanne (V2) de contrôle de la distribution du flux de carburant (Q) et un dispositif de régulation (5) configuré pour ouvrir la deuxième vanne (V2) lorsque le débit de consigne est supérieur au débit d’alimentation nominal.
Compresseur d’air à entraînement hydraulique (1) destiné à être monté sur un véhicule motorisé équipé d’un système hydraulique, tel qu’un tracteur, un camion ou porteur routier ou encore une pelleteuse.
Selon l’invention, le compresseur d’air à entraînement hydraulique (1) comprend
Un moteur oléo hydraulique (2) ; Un moyen de liaison hydraulique de sortie d’huile (3) comprenant une première extrémité (31) connectée au moteur oléo hydraulique (2) ; Un moyen de liaison hydraulique d’entrée d’huile (4) comprenant une première extrémité (41) connectée au moteur oléo hydraulique (2) ;
le moyen de liaison hydraulique de sortie d’huile (3) et le moyen de liaison hydraulique d’entrée d’huile (4) comprennent chacun une deuxième extrémité (32, 42) destinée à être connectée au système hydraulique du véhicule motorisé pour l’entraînement du moteur oléo hydraulique (2) du compresseur (1) par l’intermédiaire d’une énergie oléo hydraulique fournie par ledit système hydraulique du véhicule.
Dispositif de raccordement instantané d’une extrémité de conduit à un élément de circuit, comprenant un corps tubulaire comportant une section de liaison à l’élément de circuit et une section de connexion pourvue d’un logement de réception de l’extrémité de conduit et de moyens de retenue pour assujettir de manière étanche l’extrémité de conduit dans le logement, les moyens de retenue comprenant :
La présente invention a pour objet un article culinaire (1) utilisé dans un four à micro-ondes, comportant un récipient (2) en matériau métallique, ledit comprenant un fond (21) dont un premier contour (C1) est symétrique et décrit un cercle ou une forme sensiblement rectangulaire, et une paroi latérale (22), et comportant une zone de jonction (220) présentant une forme courbe, une zone intermédiaire (221) et une zone supérieure (222) se terminant par un bord (223) décrivant un deuxième contour (C2) symétrique de forme similaire à celle dudit premier contour (C1), caractérisé en ce que ledit récipient (2) est en acier inoxydable, et en ce que ladite zone supérieure (222) présente une forme sensiblement courbe orientée de manière qu’une surface extérieure (201) soit concave au niveau de ladite zone supérieure (222); la surface extérieure (201) présente une première zone (2225) et une deuxième zone (2226), le rapport R/R’ entre les rayons de courbure de ces deux zones étant compris entre 1,5 et 15, et de préférence entre 1,875 et 12,5.
Appareil de préparation culinaire comprenant : - un boîtier (100 ; 100A) avec au moins un pied d’appui (30), - une cuve de travail, - des moyens de pesée (200) agencés pour peser des aliments à préparer, caractérisé : en ce que l’au moins un pied d’appui (30) comprend des moyens de suspension (300) comprenant : - une partie d’appui (310 ; 310A), - une partie d’ancrage (320 ; 320A), et - des moyens de rappel élastiques, les moyens de suspension (300) étant agencés pour permettre un débattement de la partie d’appui (310 ; 310A), en ce que l’appareil de préparation comprend des moyens de butée pour limiter le débattement de la partie d’appui (310 ; 310A), et en ce que les moyens de pesée (200) sont fixés entre la partie d’appui (310 ; 310A) et le boîtier (100 ; 100A).
Système d'imagerie médical comprenant un écran tactile pliable
La présente divulgation concerne un système d'imagerie médical, le système comprenant:
un module de pilotage configuré pour piloter le système comportant un écran tactile pliable avec au moins une première section d'écran tactile et une deuxième section d'écran tactile s'étendant depuis ladite première section et étant inclinable par rapport ladite première section, dans lequel
l'appareil de pilotage a une surface étanche et résistante aux liquides configurée pour être nettoyable par un liquide désinfectant sur la première et deuxième section, et entre les deux sections.
Figure pour l’abrégé : Figure 1a.
L’invention concerne un implant zygomatique destiné à être fixé sur la face jugale de l’os zygomatique d’un patient, cet implant comprenant :
Une partie zygomatique (10) de fixation agencée pour être fixée sur la face jugale de l’os zygomatique d’un patient, formant une plaque, dans laquelle est définie au moins une ouverture de fixation (100, 101,102) qui traverse la plaque et qui est configurée pour recevoir un élément de fixation de façon à fixer la plaque sur la face jugale de l’os zygomatique d’un patient, Une partie maxillaire (11) comportant au moins un élément allongé agencé pour s’étendre en regard de la face jugale de l’os maxillaire du patient et dont une extrémité est reliée à la partie zygomatique et dont l’autre extrémité est destinée à être reliée à une interface de connexion avec une prothèse dentaire.
Ce système d’hygiène intime jetable comprenant une surface refermable (3) et qui comporte en outre un sac (7) et des moyens de maintien amovible du sac (7) enroulé ou replié sur lui-même à l’arrière dudit système d’hygiène intime jetable.
L’invention porte sur une prothèse (1) pour endopontage en attente d’une future anastomose, comportant : -une paroi étanche (2) formant un conduit entre des premier et deuxième orifices (25,26), positionnés au niveau de premier et deuxième tronçons (21, 22) de la paroi étanche ; - un premier stent (31) ceinturant la paroi étanche (2) au niveau du premier tronçon ; -un deuxième stent (32) ceinturant la paroi étanche au niveau du deuxième tronçon ; -la paroi étanche comportant un tronçon intermédiaire (23) entre les premier et deuxième tronçons, constitué de première et deuxième faces (231, 232) s’étendant sur des portions angulaires respectives ; -un troisième stent (33) solidaire de la première face du tronçon intermédiaire (23) de la paroi étanche (2), le troisième stent s’étendant sur toute la portion angulaire de la première face (231), la deuxième face (232) du tronçon intermédiaire (23) étant dépourvue de stent.
L’invention se rapporte à une installation (55) de destruction de sodium radioactif, comprenant : un réservoir (57) de stockage de sodium métallique liquide, situé à un premier niveau ; une cuve de réaction (59) contenant une solution aqueuse ; un circuit d’alimentation sodium (61), comprenant un organe de circulation du sodium (63) situé à un second niveau plus élevé que le premier niveau, l’organe de circulation (63) ayant une aspiration (65) en communication fluidique avec le réservoir et un refoulement (67) en communication fluidique avec la cuve de réaction (59) ; une unité d’alimentation en gaz inerte (75), configurée pour alimenter le réservoir ; un contrôleur (79), pilotant l’unité d’alimentation pour contrôler une pression de gaz dans le réservoir, de telle sorte qu’une pression à l’aspiration (65) de l’organe de circulation de sodium (63) soit maintenue dans une fourchette prédéterminée.
L’invention se rapporte à une installation (55) de destruction de sodium métallique radioactif, comprenant : une cuve de réaction (59) contenant une solution aqueuse, la cuve de réaction ayant une sortie de solution aqueuse (121) ; un circuit d’alimentation sodium (61) configuré pour alimenter la cuve de réaction en sodium métallique liquide ; une unité de traitement des effluents liquides (117), comprenant un réservoir de vidange (119) et une ligne de vidange (120) raccordant fluidiquement la sortie de solution aqueuse au réservoir de vidange ; une unité de traitement des gaz (141) configurée pour diluer les gaz et relarguer les gaz dilués dans l’atmosphère, le réservoir de vidange ayant une sortie de gaz (143) raccordée fluidiquement à l’unité de traitement des gaz ; une unité d’alimentation en gaz inerte (75), configurée pour alimenter le réservoir de vidange.
L’invention concerne un support (6) de boîtier à fusibles, le boîtier à fusibles étant destiné à être installé au sein d’un système d’alimentation électrique d’un véhicule, notamment automobile, le support (6) de boîtier à fusibles comprenant des moyens (10) pour fixer de manière amovible le support (6) sur un élément du véhicule, notamment sur un déflecteur du véhicule, les moyens de fixation (10) comportant une plaque (18), ladite plaque (18) étant destinée à venir en appui contre un flanc dudit élément et comprenant une patte flexible (20) apte à coopérer par clippage avec un ergot complémentaire prévu sur le flanc dudit élément ; ladite plaque (18) comprenant en outre au moins une glissière (22) de guidage en translation ménagée dans la plaque (18) et apte à coopérer par glissement avec une nervure complémentaire prévue sur le flanc dudit élément.
Procédé de fabrication d’un substrat semi-conducteur sur isolant par BESOI comprenant les étapes suivantes :
a) fournir une structure comprenant un premier substrat (110), une première couche d’arrêt (111) en SiGe ayant un pourcentage atomique en Ge inférieur ou égal à 30%, une couche intermédiaire (112), une deuxième couche d’arrêt (113) en SiGe ayant une épaisseur inférieure à l’épaisseur de la première couche d’arrêt et un pourcentage atomique en Ge supérieur ou égal à 20%, éventuellement une zone active formée d’une couche en silicium (114) ou d’un empilement de couches actives en Si et SiGe, une couche diélectrique (121), un deuxième substrat (120),
b) amincir puis graver le premier substrat (110) en silicium, depuis la première face principale jusqu’à la deuxième face principale,
c) retirer successivement la première couche d’arrêt (111), la couche intermédiaire (112), et éventuellement la deuxième couche d’arrêt (113) pour obtenir un substrat SOI ou SiGeOI.
Figure pour l’abrégé : 4B.
Empilement de matériaux à effet d’antenne et dispositif optoélectronique comprenant un tel empilement