INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Réseau électrique (200) à courant continu pour aéronefs, comprenant un premier générateur (202), des lignes électriques (204) comportant un premier point de régulation (208) défini par deux bornes (P1, P2), un organe (210) de régulation de la tension électrique (Uc1) entre les deux bornes (P1, P2), l’organe (210) ajustant une première tension de sortie (Udc1) pour maintenir la tension électrique (Uc1) entre les deux bornes (P1, P2) à une première valeur constante prédéterminée, un deuxième générateur (203), les deux générateurs (202, 203) étant branchés en série, les lignes électriques (204) comportant un deuxième point de régulation (220) défini par deux bornes (Q1, Q2), et un organe (211) de régulation de la tension électrique (Uc2) entre les deux bornes (Q1, Q2), l’organe de régulation (211) ajustant une deuxième tension de sortie (Udc2) pour maintenir la tension électrique (Uc2) entre les deux bornes (Q1, Q2) à une deuxième valeur constante prédéterminée.
L’invention concerne un outil et un procédé d’assemblage d’un rotor (200) de machine électrique comportant un corps de rotor (210) et des éléments à pôles magnétiques (220).
Selon l’invention, le procédé comporte des étapes de : - placement d’un joint inférieur (500) sur une portée (600), - positionnement du corps de rotor et des éléments à pôles magnétiques sur un support (400) de telle manière qu’ils délimitent entre eux des interstices (219) fermés du côté du support par le joint inférieur, - mise en place d’un joint supérieur (550) sur le corps de rotor et les éléments à pôles magnétiques de manière qu’il ferme les interstices du côté opposé au support, et - injection d’un matériau d’assemblage dans les interstices, au travers de trous pratiqués dans l’un au moins des joints.
L’invention concerne un dispositif de compensation (7) de courant du type filtre actif parallèle apte à être connecté à au moins un élément de stockage d’énergie capacitif (3), et à un point de raccordement (C) entre un réseau électrique donné (1) et des charges (2) électriques non linéaires et linéaires, caractérisé en ce que le dispositif de compensation de courant (7) présente : une unité de conversion (8) de puissance, comportant au moins un onduleur de puissance à structure tension (9) à commutation rapide ; une unité de filtrage (10) de sortie, comportant un filtre (11) de sortie, connecté à l’onduleur (9), et en parallèle au point de raccordement ; le filtre de sortie est un filtre de premier ordre de type inductance L ; une unité de contrôle-commande (12) comprenant une unité de calcul (25) de courants de référence, les courants de référence comprenant : au moins un courant perturbateur non actif destiné à être injecté au point de raccordement (C) en opposition de phase, les perturbations du signal générées par les charges non linéaires et linéaires (2), et à la fréquence fondamentale au moins un courant actif de recharge de l’élément de stockage d’énergie capacitif (3).
Figure 5b
Dispositif et P rocédé de coupure de courant électrique sous haute tension continue avec fusible et système de surcharge à courant oscillant
L’invention concerne un dispositif coupure (10) de courant électrique sous haute tension continue par un fusible (26) interposé dans une branche principale (24), avec :
- un système de surcharge (30) apte à générer un courant de surcharge oscillant qui, dans la branche principale (24), au cours d’au moins une demi-période d’oscillation, s’ajoute à un courant de défaut en valeur absolue pour assurer la fusion du fusible (26).
L’invention concerne aussi un procédé de coupure d’un courant électrique sous haute tension continue, par un fusible (26) interposé dans une branche principale (24), comportant :
- le stockage d’une énergie électrique dans un système de surcharge (30) ;
- la génération, par le système de surcharge (30), d’un courant de surcharge oscillant qui, dans la branche principale (24), au cours d’au moins une demi-période d’oscillation, s’ajoute au courant de défaut en valeur absolue pour assurer la fusion du fusible (26).
L’invention concerne un dispositif (136) de commande d’un système (124) de transfert de puissance entre un arbre haute pression (108) et un arbre basse pression (116) d’une turbomachine (104) d’un aéronef (102), comportant : - un module d’analyse de fatigue (142) de la turbomachine (104) conçu pour déterminer, parmi deux indicateurs (D1, D2) mesurant respectivement deux fatigues de la turbomachine (104) et augmentant avec respectivement deux paramètres (NHP, T45) de fonctionnement de la turbomachine (104), celui qui est en avance c’est-à-dire qui risque d’atteindre en premier un plafond de fatigue respectif (D1max, D2max) ; - un module d’analyse de fonctionnement (144) de la turbomachine (104) conçu pour détecter lorsqu’un plafond de fonctionnement (NHPmax, T45max) est atteint par le paramètre (NHP, T45) associé à l’indicateur (D1, D2) en avance ; et - un module (140) de commande du système de transfert de puissance (124), conçu, en réponse à la détection, pour commander le système de transfert de puissance (124) en maintenant à ce plafond de fonctionnement le paramètre (NHP, T45) associé à l’indicateur (D1, D2) en avance tout en laissant augmenter l’autre paramètre (NHP, T45), de manière à augmenter une marge de puissance de sortie de la turbomachine (104).
Une rainure est appliquée à une ou plusieurs surfaces de contact d’un palier lisse d’une pompe pour augmenter une force appliquée à la ou aux surfaces de contact. Chaque rainure présente une extrémité exposée à la pression de refoulement de la pompe de sorte que la rainure communique la pression de refoulement sur la surface de contact. La rainure réduit une aire de la surface de contact sur laquelle une fuite de fluide se traduit par un différentiel de pression, augmentant ainsi une force nette appliquée à la surface de contact. L’application de la rainure sur la face d’extrémité axiale du palier lisse améliore une force axiale appliquée au palier lisse tandis que l’application de la rainure à un cordon orienté radialement réduit les frottements entre le palier lisse et le corps externe.
Figure pour l’abrégé : Fig. 8.
Module de transmission de couple
L’invention concerne un module de transmission de couple (M) comprenant :
- un couronne externe (40) agencée pour être raccordée à un rotor de machine électrique tournante (50),
- un embrayage de coupure de couple (10) mobile en rotation autour d'un axe (X), apte à définir en fonctionnement une source chaude thermiquement, comprenant un organe de sortie de couple (30) solidaire en rotation avec la couronne externe (40) ;
- un carter de transmission (60) apte à définir en fonctionnement une source froide thermiquement ;
le carter de transmission (60) et la couronne externe (40) étant assemblés de manière à former un logement (80) dans lequel est reçu en partie l’embrayage de coupure de couple (10).
Dispositif et procédé
L’invention se rapporte à un procédé de fabrication d’un porte-diaphragme (4) pour amortisseur (20) de type oléopneumatique, en particulier pour un atterrisseur d’aéronef (10). Le porte-diaphragme (4) comprend une première extrémité (101) avec un dôme (103), et une partie tubulaire (104) s’étendant du dôme (103) à une seconde extrémité (102). Le procédé comprend une étape de surmoulage d’un premier matériau (M1) sur un insert (200). L’insert (200) peut être un deuxième matériau (M2) avec une valeur de contrainte de rupture en compression divisée par densité plus élevée que le premier matériau (M1) ou, alternativement en un matériau identique au premier matériau (M2). L’invention concerne aussi un porte-diaphragme (4) pouvant être fabriqué par ce procédé.
L’invention concerne un ensemble de frein de parking pour bloquer en rotation un arbre de transmission (1) d’un véhicule automobile à boite de vitesses automatique, comportant une roue dentée (3) adaptée pour être solidaire en rotation de l’arbre de transmission (1) et un doigt de blocage (21) adapté pour avoir une première position permettant la libre rotation de la roue dentée (3) et une seconde position où le doigt de blocage (21) s’engage entre deux dents (31) de la roue dentée (3) pour bloquer en rotation ledit arbre de transmission (1), tel qu’il comporte une came (4) adaptée pour pivoter, ledit pivotement de la came (4) commandant le déplacement du doigt de blocage (21) entre ladite première position et ladite seconde position.
DISPOSITIF DE STIMULATION NEURALE INTRINS È QUEMENT É QUILIBR É E
L’invention concerne un aiguilleur de courant comportant :
un bus d’alimentation positive (18) et un bus d’alimentation négative (20) ; un amplificateur de courant à sortie flottante (22) configuré pour faire circuler, en sortie, un courant intermédiaire dépendant d’un courant de consigne circulant appliqué en entrée ; au moins un dipôle de référence anodique (24) connecté entre le bus d’alimentation positive (18) et l’amplificateur de courant à sortie flottante (22) ; au moins un dipôle de référence cathodique (26) connecté entre l’amplificateur de courant à sortie flottante (22) et le bus d’alimentation négative (20) ; et au moins deux ponts de stimulation (28), chaque pont de stimulation (28) comportant une source de courant anodique (34) et une source de courant cathodique (36) chacune configurée pour copier le courant intermédiaire.
Figure de l’abrégé : Fig ure 3
DISPOSITIF D’ASSURAGE ET PROCÉDÉ D’UTILISATION
Un dispositif d’assurage comporte un boitier avec une ouverture pour une boucle de corde. Un galet (5) est monté mobile dans le boitier et monté fou. Le galet (5) est monté mobile entre des première, deuxième et troisième positions de galet. Un bloqueur de rotation (19, 20) autorise la rotation libre du galet (5) ou bloque un sens de rotation du galet (5) en fonction de la position du galet (5) dans le boitier. Le bloqueur de rotation (19, 20) autorise la rotation libre lorsque le galet (5) est dans la première position de galet et bloque un sens de rotation du galet (5) lorsque le galet (5) est dans la deuxième et la troisième position de galet. Un ressort (8) sollicite le galet (5) vers la première position de galet et transforme un effort sur le galet (5) en une position du galet dans le boitier.
Figure pour l’abrégé : f igure 6
Procédé d e séparation d’un polluant d’un gaz effluent.
L’invention concerne une installation de traitement d’un gaz effluent pollué, comprenant :
un compresseur (101) comprenant : - une entrée ; - une zone de compression comprenant un dispositif de compression et un liquide d’étanchéité assurant l’étanchéité du trajet de gaz effluent pollué dans la zone de compression, le dispositif de compression étant apte à comprimer le gaz effluent pollué ; et - une sortie; et un séparateur (103) comprenant : - une entrée (201) de gaz, - un dispositif de séparation configuré pour séparer le polluant présent dans le gaz effluent pollué comprimé en le récupérant dans un liquide d’absorption du reste du gaz effluent pollué comprimé afin d’obtenir un gaz effluent comprimé traité (7), et - une sortie (202) de gaz.
Figure pour l’abrégé : fig. 1
La présente invention a pour objet une machine (1) et un procédé pour nettoyer et calibrer des grains, graines et similaires, la machine comprenant un cylindre tamiseur (2), un bâti support (10) et un axe d’entraînement en rotation (8a, 8b) sur lequel est monté le cylindre, des moyens (5, 5’, 6) pour entraîner en rotation ledit axe, une unité de commande ECU des moyens d’entraînement, une trémie (3), un système d’aspiration (4) des déchets, une pluralité de grilles (20, 21, 22) enroulées sur l’armature du cylindre, les extrémités de chacune des grilles étant jointes deux à deux au moyen d’un système de fixation (24), une sortie (13) pour évacuer les déchets et un dispositif de récupération (12) des grains, graines et similaires nettoyés et calibrés, la machine comportant en outre des moyens (7) pour détecter la position angulaire du cylindre lors de sa rotation.
- Procédé et dispositif de fabrication de pièce à partir d’une plaque en matériau déformable, en particulier pour un bord d’un élément d’un aéronef.
- Le dispositif (1) comporte un outil (8) pourvu de deux parties d’outil (9, 10) configurées pour pouvoir s’approcher l’une de l’autre et aptes à arrondir une plaque (12) en matériau déformable fixée à ces deux parties d’outil (9, 10), un moule (14) agencé à la périphérie (8A) de l’outil (8) et pourvu d’une empreinte (15) de forme correspondant à la forme de la pièce (2) à fabriquer, et un système de déplacement configuré pour plaquer la plaque (12) arrondie contre l’empreinte (15) du moule (14), le moule (14) étant apte mettre en forme la plaque (12) arrondie lorsqu’elle est plaquée contre l’empreinte (15) de manière à lui conférer sa forme définitive, le dispositif (1) permettant de fabriquer des pièces monobloc de tailles variées et notamment des pièces de grandes tailles et/ou des pièces profondes.
Capteur de pression matriciel à réseau de neurones et procédé de calibration
Capteur de pression matriciel (1), comportant :
une matrice (2) de pixels tactiles (10) dont certains au moins présentent entre eux un effet de couplage réciproque, un réseau de neurones (30) pour traiter une image (I P_MES ) de la réponse du capteur et fournir une image corrigée (I P_COR ), ce réseau ayant été entraîné à partir d’une base de données augmentée (BD AUG ) comportant : des données réelles d’appui homogène mesurées en appliquant une pression homogène (P R ) à au moins une partie des pixels, mieux à l’ensemble des pixels de la matrice et des données additionnelles d’appui partiel produites par simulation en appliquant des masques binaires (MAS) aux données réelles d’appui homogène, de manière à simuler des appuis partiels sans effet de couplage avec les pixels situés hors des zones d’appui partiel.
Détecteur de pression comprenant : un corps délimitant deux chambres reliées entre elles par un canal et destinées chacune à être reliée à une source de fluide sous pression, un équipage mobile fixé à une extrémité d’une tige montée coulissante dans le canal et définissant avec ledit canal un chemin de fuite entre les deux chambres, et un détecteur d’au moins une position de l’équipage mobile significative d’un seuil déterminé de différence de pression entre les deux chambres, l’équipage mobile étant soumis à l’action d’un élément élastique rappelant ledit équipage mobile vers le canal.
FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1A
Le dispositif (1) comprend : - une turbomachine (1) comprenant un carter externe (15), et - un organe (20) de mesure de vibrations par laser configuré pour émettre un rayon laser depuis l'extérieur du carter, à distance du carter, jusqu'à l'intérieur d'un volume du carter.
APPAREIL DE MESURE DE PARTICULES CHARGÉES ET PROCÉDÉ DE COMMANDE DE L’APPAREIL DE MESURE DE PARTICULES CHARGÉES.
Selon un mode de réalisation, un appareil de mesure de particules chargées comprenant : une pluralité de détecteurs à gaz dans chacun desquels un gaz pour détecter le passage d’une particule chargée est renfermé ; un calculateur de trajectoire configuré pour calculer une trajectoire de la particule chargée sur la base de signaux de détection délivrés en sortie de la pluralité de détecteurs à gaz et de chacun des paramètres associés à la pluralité de détecteurs à gaz ; un dispositif de mesure configuré pour mesurer un objet sur la base de la trajectoire de la particule chargée, l’objet étant une cible de mesure ; un dispositif d’acquisition d’intensité de signal configuré pour acquérir une intensité de signal des signaux de détection ; un moniteur d’état d’opération configuré pour évaluer les états d’opération des détecteurs à gaz sur la base de l’intensité du signal correspondant à chacun de la pluralité de détecteurs à gaz ; et un processeur de mise à jour de paramètre configuré pour mettre à jour au moins un paramètre lorsqu’au moins l’un des états d’opération des détecteurs à gaz associés à ce paramètre change.
L’invention concerne un procédé d’acquisition d’image en deux dimensions d’un échantillon biologique par microscopie à balayage, ledit échantillon étant situé dans une surface de référence définie par une pluralité de pixels. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) pré-balayage de la surface de référence, au cours duquel seul une sous-surface des pixels de la surface de référence, dit ensemble initial des pixels sondés, est illuminé, b) détermination de pixels brillants parmi les pixels sondés,
c) pré-sélection, au voisinage des pixels sondés brillants (P B ), d’un ensemble de pixels non sondés pouvant appartenir à une structure d’intérêt de l’échantillon, dit ensemble de pixels à estimer (P E ), d) estimation de l’intensité des pixels à estimer (P E )
f) sélection parmi les pixels à estimer (P E ), à l’aide de l’estimation de leur intensité lumineuse, de pixels considérés comme brillants par application d’un crtière prédéterminé, dits pixels à sonder (P S ), e) balayage de la surface de référence, au cours duquel seul l’ensemble de pixels à sonder (P S ) est illuminé.
Figure pour l’abrégé : figure 5
La présente invention concerne une composition sous forme d’émulsion huile-dans-eau pour le soin et/ou le maquillage des matières kératineuses, comprenant :
(i) au moins un alcool gras dont la longueur de la chaîne carbonée est de 12 à 18 ;
(ii) au moins un tensioactif, et
(iii) au moins un agent solubilisant, dans lequel la solubilité de l’alcool gras dans l’agent solubilisant n’est pas inférieure à 5 g/100 g d’agent solubilisant.
La présente invention concerne également un procédé non thérapeutique de soin et/ou de maquillage de matières kératineuses, comprenant l’application de ladite composition sur la peau.
Systèmes, procédés et kits pour modifier la couleur des cheveux
La divulgation concerne des systèmes pour modifier la couleur des cheveux, comprenant une composition de prétraitement comprenant au moins un tensioactif cationique et une composition de coloration comprenant au moins un composite microtube-colorant. La divulgation concerne également des procédés de modification de la couleur des cheveux en utilisant les systèmes, ainsi que des kits comprenant les systèmes.
Compositions pour donner une couleur et une nuance aux cheveux
La divulgation concerne des compositions moussantes et de nuançage pour les cheveux, des nécessaires et des dispositifs comprenant les compositions, et des procédés d’utilisation de celles-ci. Les compositions moussantes comprennent un système émulsifiant comprenant : (a) du chlorure de béhentrimonium ; (b) au moins un alcool gras ; et (c) du polyquaternium-37 ; au moins un tensioactif amphotère choisi parmi les (alkyl en C8-C20)bétaïnes, (alkyl en C8-C20)amido(alkyl en C1-C6)bétaïnes, ou leurs mélanges ; du quaternium-80 présent en une quantité d’environ 0,1 % à environ 1 % en poids, par rapport au poids total de la composition ; au moins un pigment de teinture directe ; au moins un agent propulseur ; et au moins un parfum ; et de l’eau
La présente invention a pour objet un produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins de l’extrait de pépin de pamplemousse, de la vitamine C, de la vitamine D3 et du zinc dans une forme sèche pour aider au maintien des défenses naturelles de l’organisme, protéger les cellules contre le stress oxydatif et réduire la fatigue. L'invention concerne enfin l'utilisation d'un produit de combinaison tel que précédemment défini pour la prévention et/ou le traitement des pathologies infectieuses, qu’elles soient d’origine virale ou bactérienne.
COMPOSITION POUR LE SOIN DE LA PEAU
La présente invention concerne une composition, comprenant A) un polysaccharide naturel ayant un poids moléculaire de 50 000 à 500 000, B) un émulsifiant choisi parmi les tensioactifs amphotères ou anioniques ; et C) une cire. La composition peut être utilisée pour le soin des matières kératineuses, par exemple la peau, en particulier les peaux sensibles.
PROCEDE PERFECTIONNE DE FABRICATION D’ACRYLATE DE BUTYLE DE PURETE ELEVEE
La présente invention concerne la fabrication d’acrylate de butyle par estérification directe de l'acide acrylique par du butanol, cette réaction étant catalysée par de l’acide sulfurique. Plus spécifiquement, elle a pour objet un procédé perfectionné de fabrication d’acrylate de butyle, comprenant une étape de valorisation des sous-produits lourds générés au cours de cette fabrication, conduisant à une productivité élevée d’un produit répondant aux normes en matière de pureté et d’acidité, dans des conditions énergétiques optimisées.
La présente invention concerne un procédé d’hydrosilylation d’un composé insaturé comprenant au moins une fonction alcène ou une fonction alcyne, avec un composé comprenant au moins une fonction hydrogénosilyle, ledit procédé étant catalysé par un complexe de fer représenté par la formule Fe[Si(SiR 3 ) 3 ] 2 L n , dans laquelle chaque R représente un atome d’hydrogène ou un groupe hydrocarboné ayant de 1 à 30 atomes de carbone, optionnellement substitué par un ou plusieurs atomes d’halogène, chaque L représente un ligand éther, et n = 1, 2 ou 3. La présente invention a également pour objet un procédé de préparation dudit complexe de fer, ainsi que son utilisation comme catalyseur d’hydrosilylation d’un alcène ou d’un alcyne.
Pas de figures
La présente invention a pour objet un procédé d’hydrosilylation d’un composé insaturé avec un composé comprenant au moins une fonction hydrogénosilyle, catalysé par des composés organiques de cobalt en présence d’un composé (E) de formule (3) : R’-OH (3), dans laquelle R’ représente l’atome d’hydrogène ou bien R’ est choisi dans le groupe constitué par les groupes alkyle ayant de 1 à 8 atomes de carbone, les groupes cycloalkyles ayant de 6 à 12 atomes de carbone, les groupes aryles ayant de 6 à 12 atomes de carbone, les groupes aryl-alkyles, et les groupes silyles.
L’invention se rapporte à un film plastique, contenant une couche contenant un copolyester aliphatique et/ou un copolyester aliphatique-aromatique et entre 1 et 20% (en masse) d’un polyadipate constitué d’un polyester d’acide adipique avec un diol ou un mélange de diols en C3-C4, ainsi qu’à leurs procédés de fabrication et utilisations.
L’invention concerne une résine polyurée, polyurée-uréthane ou polyuréthane dont au moins le premier composant de réaction comportant au moins un isocyanate aliphatique biosourcé, représentant au moins 75% et de préférence au moins 90% en masse dudit premier composant de réaction, pour obtenir après mélange une résine polyurée, polyurée-uréthane ou polyuréthane biosourcée à au moins 35% de la masse totale. L’invention concerne aussi un matériau composite à partir de ladite résine polyurée, polyurée-uréthane ou polyuréthane, renforcé par des charges issues de fibres naturelles, à au moins 5%, de préférence au moins 7,5%, et préférentiellement au moins 10% en masse totale dudit matériau. La résine polyurée, polyurée-uréthane ou polyuréthane obtenue et le matériau composite obtenu sont tous deux compatibles avec le procédé RIM pour la fabrication en série de pièces de structure moulées particulièrement légères, résistantes et à faible empreinte carbone.
L’invention concerne un procédé de dégivrage (1) d’une surface vitrée (20) d’un véhicule (2) comprenant un dispositif de dégivrage (21) comprenant un système de d’essuyage (210) avec au moins un dispositif de pulvérisation d’un liquide (L, Lq), caractérisé en ce qu’il comprend les étapes de: - vérifier (E1) une condition primaire (C1) selon laquelle le contact (Cc) dudit véhicule (2) est activé, - vérifier (E2) une condition secondaire (C2) selon laquelle la température extérieure (t) est en dessous d’un seuil de température (Th1), - vérifier (E3) une condition tertiaire (C3) selon laquelle une fonction de désembuage (fd) est activée, - si l’ensemble desdites conditions est remplie, alors activer (E4) ledit dispositif de dégivrage (21) pour lancer un cycle de dégivrage (Cy), ledit cycle de dégivrage (Cy) comprenant une pulvérisation par ledit dispositif de pulvérisation dudit liquide (L, Lq) sur ladite surface vitrée (20).
TITRE : COMPOSITION FILMOGÈNE POUR SURFACE MÉTALLIQUE, PROCÉDÉ D’APPLICATION D’UNE TELLE COMPOSITION, FILM POLYMÉRIQUE OBTENU PAR APPLICATION D’UNE TELLE COMPOSITION ET CONDUITE COMPORTANT UN TEL FILM