INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Composition filmogène pour surface métallique (10) caractérisée en ce qu’elle comporte au moins un polymère vinylique et/ou un copolymère vinylique soluble dans l’eau, un solvant aqueux et des particules solides d’alumine (Al 2 O 3 ) dispersées dans le solvant aqueux. Composition selon la revendication 1, dans laquelle les proportions respectives sont, par rapport à la masse totale de la composition : - polymère vinylique et/ou un copolymère vinylique : 5 à 25% en masse, - Al 2 O 3 : 0,2 à 10% en masse et - solvant aqueux : 70 à 95% en masse. Composition selon l’une des revendications 1 ou 2, qui comporte au moins un inhibiteur d’adsorption, d’absorption et/ou de diffusion, d’hydrogène. Composition selon la revendication 3, dans laquelle la proportion d’inhibiteur d’adsorption, d’absorption et/ou de diffusion, d’hydrogène est comprise entre 0,005% et 2% par rapport à la masse totale de la composition. Composition selon l’une des revendications 1 à 4, dans laquelle au moins un copolymère vinylique est un copolymère éthylène alcool vinylique (EVOH). Procédé (30) d’application de la composition selon l’une des revendications 1 à 5, sur une surface métallique, caractérisé en ce qu’il comporte : - au moins une étape de pulvérisation (301) de la composition sur la surface et - au moins une étape de séchage et/ou réticulation (302) de la composition pulvérisée. Procédé (30) selon la revendication 6, qui comporte au moins deux itérations (303) de l’étape de pulvérisation (301) et de l’étape de séchage et/ou réticulation (302). Film polymérique (20, 21) obtenu par application d’une composition selon l’une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu’il comporte au moins un polymère vinylique et/ou un copolymère vinylique et des particules solides dispersées d’alumine (Al 2 O 3 ), dont les proportions sont, par rapport à la masse totale du film : - polymère vinylique et/ou un copolymère vinylique : 70 à 95% en masse, et - Al 2 O 3 : 3,5 à 30% en masse. Film polymérique (20, 21) obtenu par application d’une composition selon l’une des revendications 3 ou 4, dans lequel les proportions sont, par rapport à la masse totale du film : - polymère vinylique et/ou un copolymère vinylique : 70 à 95% en masse, - Al 2 O 3 : 3,5 à 30% en masse, et - inhibiteur d’adsorption, d’absorption et/ou de diffusion, d’hydrogène : 0,05 à 6 % en masse. Film polymérique (20, 21) selon l’une des revendications 8 ou 9, dans lequel au moins un copolymère vinylique est un copolymère éthylène alcool vinylique (EVOH). Film polymérique (20, 21) selon l’une des revendications 8 à 10, qui présente une épaisseur, après séchage, comprise entre 50 micromètres et 1 millimètre. Film polymérique (20, 21) selon l’une des revendications 8 à 11, dans lequel les particules d’Al 2 O 3 forment des charges présentant un facteur de forme compris entre 10 et 1000. Conduite (40) qui comporte un film polymérique (20, 21) selon l’une des revendications 8 à 12.
Procédé de fusion d’une charge d’aluminium, caractérisé en ce qu'il comprend : l'approvisionnement d’une charge d’aluminium (11, 12, 13) dont au moins 15 % en poids est sous forme de bol de forme essentiellement cylindrique (11) de hauteur h et de diamètre maximal d ; le chargement de ladite charge dans un four à induction cylindrique (10) de hauteur H et de diamètre intérieur maximal D dans lequel la direction de la hauteur dudit bol est sensiblement parallèle à la direction de la hauteur du four ; la fusion de ladite charge par induction pour obtenir un bain de métal liquide (2) ; optionnellement la mise au titre dudit métal liquide. dans lequel dans lequel d est dans la plage 0,7 D à 0,97 D et de préférence dans la plage 0,84 D à 0,92 D. Procédé selon la revendication 1 dans lequel le diamètre positionné à mi-hauteur h/2 du bol de forme essentiellement cylindrique est localisé à une distance du fond du four comprise entre H/2 – H/4 et H/2 + H/ 4. Procédé selon la revendication 1 ou la revendication 2 dans lequel le bol de forme essentiellement cylindrique dispose d’une ouverture en son centre (111). Procédé selon la revendication 3 dans lequel le bol de forme essentiellement cylindrique est manipulé lors de l’étape de chargement par un outil manipulateur (3) inséré par ladite ouverture (111). Procédé de fabrication d'un produit intermédiaire (100, 101), tel qu'une plaque de laminage, une billette de filage, un bloc de forge ou un lingot ou un bol caractérisé en ce qu'il comprend : l’obtention d’un bain de métal liquide optionnellement mis au titre par le procédé de fusion selon une quelconque des revendications 1 à 4 ; optionnellement la filtration et/ou le traitement dudit métal liquide (2) ; la formation dudit produit intermédiaire (100, 101) par coulée dudit métal liquide. Bol de forme essentiellement cylindrique en aluminium de hauteur h et de diamètre maximal d adapté à la fusion par le procédé selon une quelconque des revendications 1 à 4. Bol selon la revendication 6 muni d’au moins deux pieds (113). Bol selon la revendication 6 ou la revendication 7 dans lequel le bol de forme essentiellement cylindrique est tronqué aux extrémités d’au moins un diamètre (114). Moule (4) destiné à couler un bol selon une quelconque des revendications 6 à 8. Moule selon la revendication 9 dans lequel la pointe centrale (411)° permettant de réaliser l’ouverture (111) est évidée. Moule selon la revendication 10 dans lequel la pointe centrale (411)° permettant de réaliser l’ouverture (111) est amovible.
Procédé de traitement d’une pièce (1) comprenant un substrat (2) en alliage de titane et un dépôt (3) d’alliage de titane sur le substrat (2), le dépôt (3) ayant été déposé sur le substrat (2) par dépôt de matière sous flux d’énergie dirigée (4), caractérisé en ce qu’il comprend au moins les étapes suivantes : une étape (E1) de traitement thermique consistant à chauffer la pièce (1) jusqu’à une température de recuit maximale comprise entre 50°C et 250°C au-dessus de la température de transition bêta ; une étape (E2) de refroidissement de la pièce (1). Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la température de recuit maximale est comprise entre 50°C et 150°C au-dessus de la température de transition bêta. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la température de recuit maximale est égale à 100°C au-dessus de la température de transition bêta. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la température de recuit maximale est maintenue pendant une durée comprise entre 30 min et 1 h 45 min. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l’étape (E2) de refroidissement de la pièce (1) consiste à refroidir la pièce (1) à une vitesse de refroidissement inférieure à 1°C/s. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l’alliage de titane correspond à un titane Ti-6AI-4V. Pièce comprenant un substrat (2) en alliage de titane et un dépôt (3) d’alliage de titane sur le substrat (2), caractérisée en ce qu’elle a été traitée par un procédé de traitement selon l’une quelconque des revendications 1 à 6. Procédé de fabrication d’une pièce, caractérisé en ce qu’il comprend au moins les étapes suivantes : une étape (E01) de dépôt consistant à déposer au moins un dépôt (3) d’alliage de titane sur un substrat (2) d’alliage de titane par une méthode de dépôt de matière sous flux d’énergie dirigée (4), une étape (E02) de traitement de la pièce (1) par le procédé de traitement selon l’une quelconque des revendications 1 à 6. Procédé selon la revendication 8, caractérisé en ce qu’il comprend en outre une étape (E03) de finition consistant à usiner le dépôt (3) après l’étape (E02) de traitement de la pièce (1) pour obtenir un fini de la pièce (1).
Trancheuse comportant au moins un système de guide de câble (3), le système de guide de câble (3) comprenant au moins un guide câble (4A, 4B), le guide câble (4A, 4B) étant pourvu d’un support (16, 18) lié à une partie de la trancheuse (1) et portant une tête (17, 19) destinée au guidage d’un câble (2), caractérisée en ce que le système de guide câble (3) comprend un dispositif d’actionnement (20) apte à être commandé et en ce que le guide câble (4A, 4B) est configuré pour pouvoir être amené, par l’intermédiaire dudit dispositif d’actionnement (20), dans au moins l’une ou l’autre des deux positions différentes suivantes : - une position dite de chargement permettant un chargement du câble (2) dans la tête (17, 19) du guide câble (4A, 4B) à partir du sol ; et - une position dite de travail. Trancheuse selon la revendication 1, caractérisée en ce que le guide câble (4A, 4B) est configuré pour pouvoir également être amené, par l’intermédiaire du dispositif d’actionnement (20), dans une position dite de transport différente de la position de chargement et de la position de travail. Trancheuse selon l’une des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que le support (16) du guide câble (4A) est agencé en étant articulé en pivot par rapport à une base (22) solidaire de la trancheuse (1) et en ce que le dispositif d’actionnement (20) est configuré pour pouvoir faire pivoter le support (16) afin d’amener le guide câble (4A) dans l’une ou l’autre des positions de chargement et de travail. Trancheuse selon la revendication 3, caractérisée en ce que la tête (17) du guide câble (4A) est configurée pour pouvoir être repliée et dépliée. Trancheuse selon l’une des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que le guide câble (4B) comporte un dispositif élévateur (54) apte à déplacer la tête (19) verticalement selon au moins un mouvement de translation. Trancheuse selon la revendication 5, caractérisée en ce que le guide câble (4B) comporte, de plus, un dispositif de glissière (55) apte à déplacer la tête (19) latéralement selon au moins un mouvement de translation. Trancheuse selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le dispositif d’actionnement (20) comporte au moins un actionneur (28, 57, 70) d’un des types suivants : un actionneur hydraulique, un actionneur mécanique, un actionneur électrique. Trancheuse selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le système de guide câble (3) comporte une pluralité de guides câble (4A, 4B). Trancheuse selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le système de guide câble (3) comprend au moins une unité de commande (80) configurée pour permettre à un opérateur de commander le dispositif d’actionnement (20). Trancheuse selon la revendication 9, caractérisée en ce que l’unité de commande (80) est une télécommande.
Dispositif (11) de sécurité pour arme à feu (10), caractérisé en ce qu’il comporte : - une dent (15) ou un logement (26) de dent solidaire de la détente (12) de l’arme à feu, - une tige (13) mobile munie d’un logement (16) de dent ou d’une dent (25), respectivement, positionnée au-dessus de la détente et configurée pour que le logement de dent, respectivement la dent, puisse être déplacée sous l’action d’un doigt touchant la détente ; de telle manière que la détente ne peut pas être actionnée tant que la dent est dans le logement de dent et que, pour réaliser un tir, l’utilisateur de l’arme à feu doit, d’abord, déplacer la tige mobile, avec son doigt, pour dégager la dent du logement de dent, avant de presser la détente, le retour de la détente après le tir provoquant l’entrée de la dent dans le logement de dent. Dispositif (11) selon la revendication 1, dans lequel la tige (13) est montée mobile en rotation autour d’un axe de rotation (18). Dispositif (11) selon la revendication 2, dans lequel l’axe de rotation (18) de la tige mobile (13) est en avant de la détente (12), c’est-à-dire du côté de la détente où le doigt de l’utilisateur est positionné pour presser la détente. Dispositif (11) selon l’une des revendications 1 à 3, qui comporte, de plus, une pièce (14) formant ressort et exerçant sur la tige mobile (13) une force de rappel du logement (16) de dent, respectivement de la dent (25), vers la dent (15), respectivement le logement (26) de dent. Arme à feu (10), qui comporte un dispositif de sécurité (11) selon l’une des revendications 1 à 4.
Un débitmètre (1) pour fluides diphasiques cryogéniques liquide/gaz, comprenant : Une canalisation d’entrée (2) du fluide dont on doit mesurer le débit, dans le débitmètre, canalisation munie d’un orifice calibré (8) ; Un réservoir vertical (5), réservoir environné par un appareil (4), réservoir dans lequel débouche ladite canalisation, la paroi du réservoir étant muni de plusieurs fentes de déversement du fluide (6) formant un système de « déversoir », du réservoir (5) vers l’espace intérieur (9) à l’appareil entourant le réservoir (5); Des capteurs de pression permettant de mesurer les différences de pression suivantes : Une différence de pression (∆P3) entre l’amont et l’aval de l’orifice calibré Une différence de pression (∆P1) entre le fond du réservoir (5) et l’atmosphère environnant le réservoir (9) au sein de l’espace intérieur (9) au sein de l’appareil ; Une différence de pression (∆P2) existant entre deux points localisés dans l’espace environnant le réservoir (5) au sein dudit espace intérieur (9), permettant de déduire la hauteur de liquide en aval du réservoir, afin de déterminer l’état du fluide, gazeux, diphasique ou sous-refroidi, et donnant le niveau d’envahissement liquide en aval du réservoir. un système d’acquisition et de traitement de données, apte à réaliser les évaluations suivantes : une détermination de l’information de l’état du fluide entrant : gazeux, diphasique ou sous-refroidi, à partir de la donnée de différence de pression ∆P2 ; en fonction de cette information d’état, la détermination dudit débit en utilisant soit le différentiel de pression ∆P3 lorsque le fluide est 100% gazeux ou 100% liquide (sous refroidi), soit le différentiel de pression ∆P1 qui permet de déduire la hauteur de liquide dans le réservoir et par la suite le débit de fluide passant par les fentes.
Structure de carrosserie (2) pour véhicule automobile, comprenant, à un ou chacun des deux côtés latéraux : - une platine d’appui (14) pour un dossier de banquette arrière ; et - une gouttière de volet arrière (6) ; caractérisée en ce que la structure de carrosserie (2) comprend, en outre, au côté latéral ou à chacun des deux côtés latéraux : - une platine de renfort (18) s’étendant entre, et reliant, la platine d’appui (14) et la gouttière de volet arrière (6). Structure de carrosserie (2), selon la revendication 1, dans laquelle la platine de renfort (18) comprend un guide de ceinture de sécurité (18.5) pour la banquette arrière. Structure de carrosserie (2), selon la revendication 2, dans laquelle le guide de ceinture de sécurité (18.5) comprend une fente formée dans la platine de renfort (18). Structure de carrosserie (2), selon la revendication 3, dans laquelle la fente formée dans la platine de renfort (18) présente à une extrémité latérale intérieure une ouverture latérale. Structure de carrosserie (2), selon l’une des revendications 2 à 4, dans laquelle le guide de ceinture de sécurité (18.5) est situé totalement sur une portion de la platine de renfort (18) correspondant à un tiers supérieur de ladite platine de renfort. Structure de carrosserie (2), selon l’une des revendications 1 à 5, dans laquelle la platine de renfort (18) est reliée à une face inférieure (6.1) de la gouttière de volet arrière (6). Structure de carrosserie (2), selon l’une des revendications 1 à 6, comprenant, en outre, au côté latéral ou à chacun des deux côtés latéraux, une doublure d’aile arrière (10), la platine de renfort (18) étant fixée à ladite doublure d’aile arrière (10). Structure de carrosserie (2), selon la revendication 7, dans laquelle la platine de renfort (18) comprend un bord latéral extérieur (18.2) fixé à la doublure d’aile intérieure (10) et un bord supérieur (18.3) fixé à une face inférieure (6.1) de la gouttière de volet arrière (6). Structure de carrosserie (2), selon l’une des revendications 1 à 8, dans laquelle la platine de renfort (18) est alignée avec la platine d’appui (14). Structure de carrosserie (2), selon l’une des revendications 1 à 9, dans laquelle la platine de renfort (18) est un embouti avec au moins une nervure de rigidification (18.4).
Élément de carrosserie (1) conçu pour être assemblé sur une face arrière d’un véhicule automobile, l’élément de carrosserie (1) étant monobloc et présentant une première interface (3), conçue pour permettre l’assemblage d’un premier équipement sur l’élément de carrosserie (1), l’élément de carrosserie (1) présentant une deuxième interface (9), conçue pour permettre l’assemblage d’un deuxième équipement sur l’élément de carrosserie (1). Élément de carrosserie (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il comporte une troisième interface (14) conçue pour permettre l’assemblage d’une aile arrière sur l’élément de carrosserie (1). Élément de carrosserie (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le premier équipement est un boitier de phare. Élément de carrosserie (1) selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le deuxième équipement est un extracteur d’air (12). Élément de carrosserie (1) selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu’il est obtenu par emboutissage d’une tôle (2). Face arrière de véhicule, présentant au moins un élément de carrosserie (1) selon l’une des revendications 1 à 5 et au moins un premier équipement et/ou un deuxième équipement assemblés respectivement sur une première (3) ou une deuxième (9) interface. Véhicule comportant une face arrière selon la revendication 6.
Dispositif d’absorption (DA) destiné à équiper un véhicule en amont d’un équipement (EQ) devant recevoir de l’air, caractérisé en ce qu’il comprend une pièce (PE) comportant i) une première partie (P1) comprenant une alternance de parois de liaison (PL) et de caissons creux ouverts (CC) propres ensemble à se déformer pour absorber une partie d’une énergie d’un choc, et ii) une seconde partie (P2) comprenant une paroi de déflexion (PD) prolongeant ladite première partie (P1) et agencée de manière à défléchir de l’air venant d’une zone située en amont de ladite première partie (P1) vers une zone située en aval d’elle (PD) et où est destiné à être placé ledit équipement (EQ). Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite paroi de déflexion (PD) débute à un niveau identique à celui où sont situées lesdites parois de liaison (PL) de manière à prolonger ces dernières (PL) vers l’aval. Dispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite paroi de déflexion (PD) présente une inclinaison ou une courbure afin de modifier une direction de l’air venant de ladite zone amont. Dispositif selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite seconde partie (P2) comprend des nervures (NP) définies sur une première face (F1) de ladite paroi de déflexion (PD), située à l’opposée d’une seconde face (F2) de cette dernière (PD) balayée par ledit air, et agencées de manière à assurer un maintien d’une forme de ladite paroi de déflexion (PD). Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que ladite paroi de déflexion (PD) comprend au niveau de chaque nervure (NP) une ouverture (OP) ayant une largeur supérieure à celle de la nervure (NP) correspondante de manière à laisser passer du liquide parvenu à son niveau tout en conférant une souplesse favorisant en cas de choc une déformation propre à absorber une partie de l’énergie dudit choc. Pare-chocs destiné à équiper un véhicule en amont d’un équipement (EQ) devant recevoir de l’air, et comprenant une traverse masquée par une peau, caractérisé en ce qu’il comprend en outre un dispositif d’absorption (DA) selon l’une des revendications précédentes, solidarisé fixement sous ladite traverse. Pare-chocs selon la revendication 6, caractérisé en ce qu’il comprend en outre une jupe (JP) masquant ladite première partie (P1) et une partie de ladite seconde partie (P2) en recouvrant, à distance, une partie de ladite paroi de déflexion (PD). Véhicule comprenant au moins un équipement (EQ) devant recevoir de l’air, caractérisé en ce qu’il comprend en outre, en amont dudit équipement (EQ) par rapport à un sens de circulation de l’air, au moins un dispositif d’absorption (DA) selon l’une des revendications 1 à 5 ou au moins un pare-chocs selon la revendication 6 ou 7. Véhicule selon la revendication 8, caractérisé en ce qu’il comprend une partie avant comportant ledit dispositif d’absorption (DA) ou ledit pare-chocs. Véhicule selon la revendication 8 ou 9, caractérisé en ce qu’il est de type automobile.
Dispositif comprenant un capteur à effet HALL encapsulé dans une cage de Faraday ou non pour transmission de donnée sérielle entre un véhicule et les feux de signalement d’un moyen tracté. Dispositif comprenant une prise amovible entre un véhicule et un moyen tracté avec transmission des d’une alimentation électrique ou pas et de signaux multiplexé pour feux de signalement du moyen tracté. Dispositif rendant compatible la transmission de feux de signalement entre un véhicule dit multiplexé et un moyen tracté. Dispositif de transmission de donnée sérielle entre un véhicule et les feux de signalement d’un moyen tracté. Dispositif de transmission de donnée sérielle entre un émetteur et un récepteur à effet HALL ou tout autre type de émetteur/récepteur comme un bobinage ou autre . Dispositif de transmission de feux signalement entre un véhicule et un moyen tracté par traitement et interface électronique. Dispositif de transmission de feux signalement entre un véhicule et un moyen tracté par liaison radio proche, voir très proche entre l’émetteur et le récepteur. Dispositif de transmission de feux signalement comprenant une prise de type jack tel que décrit dans la description de la prise et représenté en annexe 1/ 1 [Fig 1] Dispositif de transmission de feux signalement entre un véhicule et un moyen tracté avec un nombre de fils réduits à deux fils pour les données et 2 deux fils pour l’alimentation du moyen tracté . Dispositif de transmission de feux signalement entre un véhicule et un moyen tracté avec un nombre de fils réduits à uniquement deux fils pour les données transmissent par courant porteur de type CPL (Courant Porteur en Ligne) . Dispositif de transmission de feux signalement avec une prise comprenant alimentation électrique de la partie Véhicule/réception, une transmission radio/optique faible distance. Véhicule motorisé caractérisé en ce qu’il comprend le dispositif revendiqué selon l’une des revendications 1 à 11