INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un procédé de surveillance de la concentration en analyte corporel chez un individu, le procédé étant mis en œuvre par une unité de traitement d’un dispositif de surveillance corporelle, le procédé comprenant :
- un premier mode (M1) de surveillance selon lequel la concentration en analyte est mesurée (E1) à une première fréquence (f1) ;
- un deuxième mode (M2) de surveillance selon lequel la concentration en analyte est mesurée (E2) à une deuxième fréquence (f2) supérieure à la première fréquence (f1) ;
procédé dans lequel le deuxième mode (M2) est sélectionné (SELEC2) lorsque la concentration mesurée au cours du premier mode (M2) est comprise dans une première plage d’alerte (P1) ou une deuxième plage d’alerte (P2).
Implant dentaire (1) comprenant une tête (3) ainsi qu’un corps d’ancrage (2), caractérisé en ce que :
-le corps d’ancrage (2) comporte un arbre (23) comprenant une partie apicale (21) et une partie cervicale (22) et s’étendant selon un axe ;
-le corps d’ancrage (2) comporte un filetage hélicoïdal (24) en saillie radialement par rapport à l’arbre (23) ;
-au niveau de la partie apicale (21), le rapport R est supérieur à 2,5, avec R=df/da, avec df le diamètre externe du filetage hélicoïdal (24) et da le diamètre externe de l’arbre (23) dans une même section transversale perpendiculaire audit axe.
La présente invention concerne un élément longiligne, qui peut servir de manche, et peut être fait d’un matériau synthétique ou autre matériau relativement tendre, étant conçu pour s’accoupler avec le trou taraudé d’un cotyle prothétique, à des fins de manipulation du cotyle au cours d’une intervention. Un élément de répartition de force, façonné pour épouser la surface intérieure incurvée du cotyle, est piégé entre le cotyle et l’élément longiligne afin de réduire les forces sur la partie filetée de l’élément longiligne pendant lesdites manipulations, de façon à éliminer le risque d’endommagement du filet.
Un système d’ordinateur obtient au moins un balayage 3D d’une surface corporelle ; identifie automatiquement, sur la base de l’au moins un balayage 3D, une ou plusieurs particularités (par exemple, le nez, les lèvres, les yeux, les sourcils, les pommettes, ou des portions spécifiques de ceux-ci, ou d’autres particularités) de la surface corporelle ; et génère un modèle 3D numérique de la surface corporelle. Le modèle 3D numérique comporte les particularités identifiées de la surface corporelle humaine. Dans un mode de réalisation, l’étape de génération du modèle 3D numérique est basée sur l’au moins un balayage 3D et les particularités identifiées de la surface corporelle. Dans un mode de réalisation, le modèle 3D numérique comprend un fichier de quadrillage 3D. Le modèle 3D numérique peut être utilisé de diverses manières. Par exemple, la sortie d’un processus de fabrication (par exemple, un article imprimé en 3D, un produit cosmétique, un produit de soin personnel) peut être basée sur le modèle 3D numérique.
L’invention concerne un procédé de de calibration d’un dispositif de contrôle non destructif d’une pièce mécanique, le dispositif comprenant :
- un système optique de suivi de mouvement auquel un repère de référence est lié,
- un porte-capteur,
- un premier corps rigide,
- un capteur de contrôle non destructif solidaire du porte-capteur relié de manière fixe au premier corps rigide,
- un calculateur,
le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :
Détermination (100), à partir de trois points sur une surface plane supérieure d’un bloc de calibration, de la longueur et la largeur du bloc de calibration ; détermination (110) d’une première matrice de transformation du repère de référence vers un repère du bloc lié au bloc de calibration ; disposition (115) du capteur sur la surface plane supérieure du bloc de calibration ; détermination (120), à partir de trois points sur le premier corps rigide, de la longueur et la largeur du capteur ; détermination (130) d’une deuxième matrice de transformation permettant de passer d’un repère lié au porte-capteur à un repère lié au capteur.
La présente invention concerne une méthode mise en œuvre par ordinateur pour effectuer un contrôle dimensionnel d’une pièce fabriquée à partir d’un modèle numérique. Le procédé comprenant les étapes de recevoir une représentation tridimensionnelle de la pièce, ladite représentation provenant d’une mesure effectuée sur la pièce fabriquée, à partir de ladite représentation tridimensionnelle, obtenir une représentation bidimensionnelle de la pièce fabriquée par projection dans un plan commun ledit plan commun étant perpendiculaire à un axe de la pièce ou comprenant un axe de symétrie de rotation de la pièce, et de comparer la représentation bidimensionnelle de la pièce fabriquée avec un seuil pour effectuer le contrôle dimensionnel.
L’invention concerne aussi un procédé pour effectuer un contrôle dimensionnel et un programme d’ordinateur correspondant.
Procédé pour la génération d’un plan géoréférencé d’un ouvrage construit (PGOC) comportant au moins un matériel porteur d’une balise numérique référencée dans une base de données informatique contenant au moins un identifiant dudit matériel, comprenant : - une acquisition d’images à l’aide d’un appareil mobile de prise de vues incluant au moins deux angles de vue distincts d’un même élément de l’ouvrage construit et d’acquisition de coordonnées géographiques des images acquises, - une lecture de la balise du matériel à l’aide d’un capteur, - un traitement automatisé des images acquises comprenant : - une modélisation en trois dimensions de l’ouvrage construit par photogrammétrie, - un géoréférencement de l’ouvrage construit, - une vectorisation du matériel par reconnaissance d’images, - une identification du matériel vectorisé par association de la balise et de l’identifiant dudit matériel, - une génération du plan géoréférencé de l’ouvrage construit à partir des résultats du traitement automatisé et comprenant au moins un identifiant du matériel identifié.
– une paroi verticale (4) s’étendant sur le dessus de l’embase (3) et comportant des pierres (1) liées par un mortier (5), la paroi verticale (4) étant liée par un mortier (5) à l’embase (3) ;
– au moins une réservation (2) traversant l’embase (3) et l’ossature de part en part.
L’invention concerne un dispositif de raccordement (2) entre un conduit d’évacuation d’eaux usées (10) et un échangeur de chaleur (100) à tube central (102), le dispositif de raccordement (2) comprenant une portion amont (20) pour sa connexion au conduit d’évacuation d’eaux usées (10) et une portion aval (22) pour sa connexion au tube central (102) de l’échangeur de chaleur, caractérisé en ce qu’il comprend, dans sa portion aval (22), un réservoir/déversoir (23, 26, 24), configuré pour être alimenté par des eaux usées ruisselant de la portion amont (20) du dispositif de raccordement et pour se désemplir par débordement dans le tube central (102) de l’échangeur de chaleur, créant ainsi un film d’eau tombant qui mouille toute la face interne du tube central. Le rendement de l’échangeur de chaleur en est amélioré.
PIECES D’ASSEMBLAGE POUR LA FORMATION D’UNE STRUCTURE, TELLE QU’UNE STRUCTURE D’ISOLATION, FORMANT UNE PAROI DE BÂTIMENT OU RAPPORTEE SUR UN MUR DE BATIMENT ET LES STRUCTURES RESULTANTES
La présente invention porte sur une pièce d’assemblage utilisable pour former un montant ou une traverse d’un cadre ou d’une partie de cadre appartenant à une structure, telle qu’une structure d’isolation, destinée à constituer ou à entrer dans la constitution d’une paroi de bâtiment ou d’une paroi à rapporter sur un mur de bâtiment, ladite pièce d’assemblage comportant : une première coque (A), dite coque arrière, constituée par un profilé de section générale rectangulaire, et comportant deux parois dites transversales (2 ;3) et deux parois dites longitudinales (4 ; 5) ; et une seconde coque (B), dite coque avant, allongée, constituée par un profilé de section générale rectangulaire, et comportant deux parois dites transversales (12 ;13) et deux parois dites longitudinales (14 ; 15), disposé dans le prolongement du profilé formant la première coque (A) avec interposition d’une partie isolante pour rupture thermique (C) reliée aux parois transversales en regard (3 ; 12) des deux coques (A et B),
caractérisée par le fait que, dans sa région avant, la seconde coque (B) est configurée pour former au moins une gorge profilée (g1, g2, g3) de montage pour un élément de la structure à former.
L’invention concerne un système de fabrication d’une nappe d’éléments solides reliés les uns aux autres par l’intermédiaire d’une trame (WNT) présentant une première pluralité de nœuds où deux câbles distincts sont reliés l’un à l’autre, ladite nappe d’éléments solides incluant une pluralité d’éléments solides réalisés par dépôt d’un matériau pâteux durcissable dans un moule (MLD1, MLD2) incluant une pluralité de cavités dites primitives (CAV11, CAV12, CAV1N) englobant chacune au moins un desdits nœuds de la trame (WNT).
Selon l’invention, ce système inclut des moyens de sélection d’une deuxième pluralité de cavités destinées à accueillir ledit matériau pâteux durcissable, et des moyens de coulage (TRM, EVB, BS) dudit matériau dans les seules cavités sélectionnées.
L’invention permet de n’intégrer effectivement à la nappe que les seuls éléments solides ayant ultimement vocation à y être inclus, ce qui évitera tout gaspillage de ressources pour réaliser une nappe présentant des motifs irréguliers.
Référence : Figure 1
Panneau de construction destiné à la réalisation d’une structure mixte bois/béton, comportant : - une paroi extérieure (PE) verticale ; - une paroi intérieure (PI) verticale parallèle à la paroi extérieure verticale ; - un premier montant (M) vertical perpendiculaire à la paroi extérieure (PE) verticale et à la paroi intérieure (PI) verticale ; - un second montant (F) vertical parallèle au premier montant (M) vertical ; - un panneau fond de linteau (FL) horizontal ; - un panneau lisse basse (LB) horizontal ; et - un coffrage (A) de poteau cylindrique disposé entre le premier montant (M) vertical et le second montant (F) vertical, le panneau fond de linteau (FL) et le panneau lisse basse (LB) présentant une ouverture d’accès au coffrage (A) de poteau, et le panneau fond de linteau (FL), le panneau lisse basse (LB), le premier montant (M) vertical et le second montant (F) vertical formant un caisson.
L’invention propose un procédé d’insertion d’épingles conductrices depuis un dispositif de transfert vers un corps de pièce bobinée pour former un bobinage électrique (24) d’une pièce bobinée d’une machine électrique tournante (10). Le procédé d’insertion (100) comprend : une étape de préparation (101) dans laquelle les épingles conductrices sont agencées dans le corps de broche (41) ; une étape de positionnement (102) du corps de broche par rapport au corps de pièce bobiné (21) ; une étape de guidage (103) dans laquelle un dispositif de guidage (62) est agencé pour guider, dans une direction circonférentielle et/ou radiale, les segments conducteurs (19) ; et une étape de transfert (104) dans laquelle les segments conducteurs sont insérés dans les encoches correspondantes.
L’invention propose un procédé d'assemblage (110) d’épingles conductrices dans un dispositif de transfert, chaque épingle conductrice (18) étant formée d’au moins un segment conducteur (19) pour former un bobinage électrique d’une pièce bobinée d’une machine électrique tournante (10), le procédé comprenant : une étape d’agencement (111) dans un dispositif intermédiaire (70) des épingles conductrices ; une étape de chargement (112) des épingles conductrices du dispositif intermédiaire (70) vers le dispositif de transfert (40), l’étape de chargement se faisant par enroulement au moins partiel du dispositif intermédiaire autour du dispositif de transfert et/ou par rotation du dispositif de transfert le long du dispositif intermédiaire et/ou par un déplacement longitudinal du dispositif intermédiaire par rapport au dispositif de transfert.
L’invention propose un procédé d'assemblage d’épingles conductrices dans un dispositif de transfert pour former un bobinage électrique (24) d’une pièce bobinée d’une machine électrique tournante (10). Le procédé (120) comprend, dans une première partie (A), au moins une étape d’alimentation (122) comprenant l’agencement des épingles d’un premier ensemble d’épingles (80) dans des espaces latéraux (43) du dispositif de transfert (40) ; et, dans une deuxième partie (B), une étape de soulèvement (130) dans laquelle les épingles d’un premier sous-ensemble (80a) sont déplacées de sorte à créer un espace d’insertion (82) ; une étape d’insertion (131) dans laquelle les épingles d’un second ensemble (81) sont insérées dans l’espace d’insertion (82) ; et une étape d’abaissement (132) dans laquelle les épingles du premier sous-ensemble (80a) sont déplacées de sorte à être alignées circonférentiellement avec les épingles conductrices du second ensemble (81).
Figure pour l’abrégé : Fig. 14
ENSEMBLE COMPRENANT UNE POMPE CENTRIFUGE PORTAVIVE ET UN MOTEUR ELECTROMAGNETIQU E
L’ensemble (1) selon l’invention comprend une pompe centrifuge portative (3) et un moteur électromagnétique (2) constitué d’un rotor (21) d’axe X comprenant des premiers aimants permanents (24) coopérant avec un stator (20) et disposés par paire, il est caractérisé en ce que les premiers aimants permanents (24) sont disposés en vis-à-vis d’une pièce aimantée (30) solidaire de la pompe et que les premiers aimants permanents (24) créent un flux magnétique à la fois axial et radial. L’utilisation d’aimants permanents dans une configuration de circulation du flux magnétique axial et radial, soit tridimensionnel, permet d’avoir à la fois un diamètre plus faible et une hauteur moins grande puisqu’il n’est pas nécessaire de prévoir un deuxième jeu d’aimants, le couplage magnétique est réalisé par interaction des aimants présents sur la partie rotative de la pompe avec les pôles magnétiques du rotor du moteur.
Moteur électrique refroidi par air
Moteur électrique (10) comportant :
- un stator (12) et un rotor (14) monté rotatif dans le stator (12) autour d’un axe (X-X), le rotor (14) comportant un circuit magnétique (50, 52) traversé par des conduits longitudinaux de ventilation (54) s’étendant parallèlement à l’axe (X-X),
- un ventilateur (70) de mise en mouvement d’un gaz de refroidissement au travers des conduits longitudinaux (54) depuis un orifice d’entré (56A) de chaque conduit vers un orifice de sortie (56B) de chaque conduit (54),
caractérisé en ce que le rotor (14) comporte, à son extrémité où débouchent les orifices d’entrée (56A), une coiffe annulaire (80) à paroi pleine, centrée sur l’axe (X-X) et recouvrant au moins partiellement les orifices d’entrée (56A), dont la surface interne tournée vers les orifices d’entrée (56A) comporte des profils d’entrainement en rotation du flux gazeux pénétrant axialement dans la coiffe (80).
L'invention porte sur un procédé de bobinage d’un stator (10) polyphasé à multi-encoches par pôle et par phase comportant notamment:
Capteur d’images
La présente description concerne un capteur d’images comprenant une pluralité de pixels (300) formés dans et sur un substrat semiconducteur (104), chaque pixel comportant : – une zone photosensible (102) formée dans le substrat semiconducteur ; – une tranchée d’isolation périphérique (106) s’étendant verticalement dans le substrat semiconducteur, depuis une face supérieure (104T) du substrat semiconducteur, et délimitant latéralement la zone photosensible ; – une zone de collecte de charges (110) ; – une région de transfert située dans le substrat semiconducteur et s’étendant verticalement entre la zone de collecte de charges et la zone photosensible ; et – une grille de transfert (TG) s’étendant verticalement dans le substrat semiconducteur, depuis la face supérieure du substrat semiconducteur, plus profondément que la zone de collecte de charges, dans lequel la zone de collecte de charges (110) s’étend latéralement depuis la grille de transfert (TG) jusqu’à la tranchée d’isolation périphérique (106).
Condensateur métal/isolant/métal (MIM)
L’invention concerne des condensateurs métal-isolant-métal. Dans un exemple, un condensateur comprend une première plaque d’électrode, et un premier diélectrique de condensateur sur la première plaque d’électrode. Une deuxième plaque d’électrode est sur le premier diélectrique de condensateur et est sur la première plaque d’électrode et parallèle à celle-ci, et un deuxième diélectrique de condensateur est sur la deuxième plaque d’électrode. Une troisième plaque d’électrode est sur le deuxième diélectrique de condensateur et est sur la deuxième plaque d’électrode et parallèle à celle-ci, et un troisième diélectrique de condensateur est sur la troisième plaque d’électrode. Une quatrième plaque d’électrode est sur le troisième diélectrique de condensateur et est sur la troisième plaque d’électrode et parallèle à celle-ci. Dans un autre exemple, un condensateur comprend une première électrode, un diélectrique de condensateur sur la première électrode, et une seconde électrode sur le diélectrique de condensateur. Le diélectrique de condensateur comprend une pluralité de premières couches diélectriques et de secondes couches diélectriques alternées.
Capteur optique
La présente description concerne un capteur optique (20) comportant un ou plusieurs pixels comprenant chacun un photodétecteur (15) et un système télécentrique (19) surmontant le photodétecteur, chaque système télécentrique comportant :
une couche opaque (21) comportant une ou plusieurs ouvertures (23) en vis-à-vis du photodétecteur (15) ; et
en vis-à-vis de chaque ouverture (23), une microlentille (29), disposée entre la couche opaque (21) et le photodétecteur (15).
L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un dispositif optoélectronique 1 comportant un substrat 20 et des diodes filaires 10 présentant un rapport d’espacement h/d au moins égal à 1, le procédé comportant une étape de réalisation d’une couche mince conductrice 23 par dépôt physique en phase vapeur directif, le substrat 20 présentant un mouvement périodique rotatif et un mouvement périodique d’oscillation de sorte que la couche mince conductrice 23 est déposée de manière conforme et continue sur le substrat 20 et les flancs des diodes filaires 10.
Figure pour l’abrégé : Fig.3B
Titre : Procédé de diagnostic d’une batterie et procédé de contrôle associé
L’invention concerne le domaine des systèmes de contrôle de batteries (ou BMS pour « Battery Management System » en anglais). Elle trouve pour application particulièrement avantageuse la gestion de cellules, modules ou pack de stockage électrochimique de l’énergie. Le postulat qui préside au modèle proposé est que, d’une manière simplifiée, la forme de la tension en décharge suit une courbe unique à une homothétie et une translation près, quel que soit le régime de décharge. Une simplification et une amélioration du diagnostic et du contrôle du comportement d’une batterie (état de charge / état de santé, par exemple) et donc de sa gestion, notamment lorsque de grandes profondeurs de décharge et/ou des régimes élevés sont mis en œuvre, sont avantageusement atteintes. En effet, l’estimation des valeurs d’état de charge de la batterie à partir des mesures de tension et courant en décharge en est grandement facilitée.
Module et batterie de stockage d’électricité , procédé de fabrication correspondant
La barbotine comprend en outre au moins un liant organique. Le procédé comprend, avant l’infiltration de la préforme avec une composition à base de silicium fondu, une étape de pyrolyse du liant organique de manière à former un résidu carboné dans la préforme fibreuse.
Scintillateurs ioniques
L’invention concerne un composé présentant l’une des structures chimiques ioniques suivantes :
« R » représente un groupe « alkyle » ou O-« alkyle » comprenant éventuellement une ou plusieurs insaturations, en chaîne linéaire ou ramifié, de 1 à 30 atomes de carbone, éventuellement substitué, ;
R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7, R8, R9, R10, R11, et R12 représentent indépendamment les uns des autres un atome ou groupe d’atomes ;
« (Het)aryl » représente indépendamment un groupe aryle ou hétéroaryle ; et
A - représente un anion.
Titre : Procédé de préparation d’un polyamide furanique
La présente invention concerne un procédé de préparation d’un polyamide furanique comprenant les étapes successives suivantes :
a) une étape de mise en réaction d’un composé A de formule (I) suivante :
avec au moins un composé B choisi parmi les acides dicarboxyliques, leurs diesters et leurs mélanges, à une température inférieure ou égale à 60°C,
le ratio molaire entre le composé A et le ou les composé(s) B allant de 0,8 à 1,2,
afin d’obtenir un sel ;
Procédé d’ouverture d’un véhicule mis en œuvre par une clef mains libres (100) comprenant les étapes suivantes :
Envoi d’une commande d’ouverture par une interface de communication sans fil (120) à partir de données de sécurisation lorsqu’une distance estimée entre la clef (100) et le véhicule est inférieure à un seuil, Inhibition de l’envoi de la commande d’ouverture, si aucun mouvement de la clef n’a été détecté par un capteur de mouvement (130) pendant un temps déterminé alors que la distance estimée est supérieure au seuil, puis, Désinhibition de l’envoie de la commande d’ouverture lorsqu’un mouvement de la clef (100) est détecté par le capteur de mouvement (130),
Caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes
Désactivation de l’inhibition à partir d’un évènement de désactivation, puis Réactivation de l’inhibition sur détection d’un évènement de réactivation,
TITRE : Armoire de véhicule de loisir et véhicule de loisir ainsi équipé
Armoire (1) pour un véhicule de loisir, notamment un camping-car et/ou une caravane ayant un corps de base (4), plusieurs tablettes de compartiment (2A-2F) et un entoilage flexible (3).
Les tablettes (2A-2F) sont reliées les unes aux autres par l’entoilage flexible (3) qui se loge avec les tablettes (2A-2F) dans le corps de base (4).
L’entoilage flexible (3) a une forme tubulaire, passant autour des trois côtés (25A-25C) des tablettes (2A-2F).
L’entoilage flexible (3) comporte un évidement (10) sur le quatrième coté (25D) des tablettes (2A-2F).
Véhicule (1) comprenant un toit (4), des barres (2, 3) fixées sur ledit toit (4) par l’intermédiaire d’éléments de support (5, 6, 7, 8), les barres (2, 3) étant déplaçables entre une position longitudinale pour laquelle elles s’étendent chacune suivant un axe longitudinal (X) du véhicule et une position transversale pour laquelle elles s’étendent chacune suivant un axe transversal (Y) du véhicule, une première barre (2, 3) étant mobile en rotation autour d’un premier pivot (14) relativement à une première pièce support (7) et une deuxième barre (3) étant à coulisse, mobile en rotation et en translation relativement à un deuxième pivot (13) d’une deuxième pièce support (5), de manière à permettre un débattement latéral vers l’extérieur du véhicule d’au moins une partie de ladite barre à coulisse.
L’invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant un toit (4), une première barre (2) et une deuxième barre (3) fixées chacune sur ledit toit (4) par l’intermédiaire d’au moins une pièce support (5, 6, 7, 8), lesdites deux barres (2, 3) étant déplaçables entre une position longitudinale pour laquelle elles s’étendent chacune suivant un axe longitudinal X du véhicule et une position transversale pour laquelle elles s’étendent chacune suivant un axe transversal Y du véhicule.
Selon l’invention, chacune des barres (2, 3) est fixée à ladite au moins une pièce support (5, 6, 7, 8) par l’intermédiaire d’au moins un élément de fixation (100) rapide comprenant un levier d’actionnement (101), un excentrique (105, 106) et une tige (103) se terminant par un embout élargi (104).
10 La majorité des produits actuellement proposés ne garantit pas une stabilité suffisante,
ou une solidité adéquate, ou comporte des difficultés de montage/rangement, voire de lourdeur trop importante. La vocation de cette invention est de remédier aux problèmes rencontrés ci-dessus évoqués .
Ces trois ensembles, fig (ABC), (ABCD) et (ABCDD), réglés de deux hauteurs différentes