INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un procédé de formation d’un produit final à partir de carbonate de calcium et d’une autre espèce. En particulier, le procédé selon la présente invention propose de calciner du calcaire dans une chambre de calcination dans laquelle l’atmosphère gazeuse est préalablement pompée.
Par ailleurs, l’énergie thermique nécessaire à la calcination du calcaire est apportée par une source radiative, notamment un rayonnement lumineux, à travers une fenêtre transparente ménagée dans la chambre de calcination. En d’autres de termes, le chauffage lors de la calcination du calcaire se fait sans apport de matière.
Figur e 3
Titre: Procédé d’extraction d’acide férulique et/ou ses sels comprenant une étape a) dans laquelle une biomasse est extrudée en présence d’une base
La présente invention se réfère à un procédé d’extraction d’acide férulique et/ou de ses sels comprenant une étape (a) dans laquelle une biomasse est extrudée en présence d’une base. La présente invention se réfère également à de l’acide férulique sous forme protonée ou salifiée susceptible d’être obtenu selon le procédé de la présente invention. Enfin la présente invention se réfère également à un procédé de préparation de vanilline à partir d’acide férulique obtenu selon le procédé de la présente invention.
L’invention trouve des applications notamment dans le domaine de l’alimentaire, de la cosmétique et des arômes.
Polymère à empreintes moléculaires, et son utilisation dans la quantification d’un pesticide dans un échantillon
La présente invention concerne un polymère à empreintes moléculaires (MIP) dans lequel le polymère est du poly-4-vinylpyridine, ou du poly-2-vinylpyridine, réticulé par un agent réticulant, ledit polymère à empreintes moléculaires étant imprimé par le chlordécol et contient des sites d’empreinte pour du chlordécol et/ou du chlordécone.
L’invention concerne également l’utilisation dudit polymère à empreintes moléculaires pour la purification d’un échantillon comprenant du chlordécone et/ou du chlordécol.
Un élément structurel (ES) équipe une partie avant d’une structure d’un véhicule, et comporte au moins une première platine de fixation (PF1) ayant une face avant (FV) sur laquelle est fixée par des vis (VF) une seconde platine de fixation (PF2) d’un absorbeur d’énergie (AE) d’un dispositif d’absorption (DA). Cette face avant (FV) comprend une protubérance interne (PI), définie dans une zone interne (ZI) située à côté d’une sous-zone (SZ) devant laquelle est placé un bord interne (BIP) de la seconde platine de fixation (PF2), opposé à un bord externe (BEP) de cette dernière orienté vers l’extérieur du véhicule, et propre, en cas de choc latéral subi par le dispositif d’absorption (DA) du côté de ce bord externe (BEP), à s’opposer au déplacement vers l’intérieur de la seconde platine de fixation (PF2) pour empêcher la casse des vis (VF).
Prise d’air de façade avant de véhicule automobile (26, 28), comportant successivement suivant le sens de passage du flux d’air faite dans des matériaux rigides, une entrée présentant un contour de fixation (30) sur un perçage d’un panneau d’étanchéité (24) de façade avant, un conduit (36) formant un coude, et une sortie présentant un contour de fixation (32) sur une face avant de traverse (22), le conduit (36) comportant au moins un contour transversal fermé aminci (34) qui présente une épaisseur réduite permettant une rupture de ce contour aminci (34) en cas de choc sur la prise d’air (26, 28).
Ce système (2) pour identifier des défauts probables d’un actif (1) au sein d’un parc d’actifs (8) comprend des capteurs (10) configurés pour détecter des données de capteur d’actifs (6b) ; un ou plusieurs dispositifs d’entrée d’utilisateur (13, 16) associés à ladite pluralité d’actifs (8) ; et une ou plusieurs bornes de sortie d’utilisateur (15) associées à ladite pluralité d’actifs (8) ; et un dispositif serveur (7). Le dispositif serveur (7) est configuré pour collecter des données historiques; pour utiliser un algorithme pour identifier des corrélations dans lesdites données historiques ; obtenir des données de capteur d’actifs actuelles (6b); calculer un ou plusieurs défauts probables qui peuvent être présents sur l’actif (1) sur la base des corrélations identifiées dans les données historiques, et sur la base des données de capteur d’actifs actuelles (6b); et envoyer lesdits défauts probables à une borne de sortie d’utilisateur associée à l’actif donné (1).
Un procédé de contrôle est mis en œuvre dans un véhicule comprenant une source d’énergie électrique, un réseau d’alimentation électrique, et des commutateurs propres à prendre des états fermé et ouvert dans lesquels respectivement ils couplent et découplent la source au/du réseau d’alimentation électrique. Ce procédé comprend une étape (10-50) dans laquelle on incrémente une valeur d’un compteur d’un nombre choisi chaque fois que les commutateurs ont été placés dans l’un au moins des état fermé et état ouvert, et, lorsque la valeur de ce compteur est supérieure à un premier seuil, on alerte un usager du véhicule d’un besoin de vérification de ce dernier dans un service après-vente.
La présente invention porte sur un élément de mobilier (10) de cabine d'avion comportant:
- un composant de serrage (13) et un composant de réaction (14) destinés à être serrés l'un contre l'autre pour assurer une fixation dudit élément de mobilier (10),
- ledit élément de mobilier (10) comportant en outre un capteur de serrage (16) disposé entre le composant de serrage (13) et le composant de réaction (14),
- ledit capteur de serrage (16) comportant une jauge de contrainte (17) destinée à mesurer un couple de serrage entre le composant de serrage (13) et le composant de réaction (14), et
- des moyens de communication (19) pour transmettre un état de serrage entre le composant de serrage (13) et le composant de réaction (14).
Dispositif de refroidissement d’un ensemble propulseur d’aéronef comprenant au moins un couple de volets d’admission et d’échappement ainsi qu’un actionneur contrôlant lesdits volets
L'invention a pour objet un dispositif de refroidissement d’un ensemble propulseur d’aéronef comprenant :
La présente invention concerne un principe actif comprenant des oligo-glucanes, obtenu à partir de la fraction cytosolique d’une levure de l’espèce Saccharomyces cerevisiae , une composition cosmétique le comprenant et ses utilisations cosmétiques, en particulier pour améliorer la régénération de la peau et lutter contre son vieillissement.
La présente invention a pour objet un procédé de dragéification amélioré utilisant un amidon hydrolysé et fonctionnalisé. La présente invention a également pour objet des compositions pour dragéification comprenant un tel amidon.
STIMULATION NEURALE ENTRELAC É E
L’invention concerne un dispositif de stimulation neurale configuré pour appliquer des activations neurales comprenant au moins deux séquences d’impulsions de courant entrelacées.
La présente invention concerne un ensemble comportant un système de sécurité et au moins un véhicule électrique ou hybride électrique, ledit système de sécurité comprenant :
au moins un capteur de température disposé sur chacun desdits au moins un véhicule, au moins un module d’extinction comportant un agent extincteur, disposé sur chacun desdits au moins un véhicule, un contrôleur disposé hors desdits au moins un véhicule, ledit contrôleur comportant : un moyen de réception de données en provenance dudit au moins un capteur de température, un moyen de décision de l’envoi ou non d’une alarme à une centrale d’alarmes en fonction des données reçues, un moyen d’envoi de ladite alarme, et un moyen de commande apte à commander au module d’extinction la libération dudit agent extincteur hors dudit au moins un module d’extinction.
La présente invention concerne également un procédé d’installation et d’utilisation d’un ensemble selon l’invention.
La présente invention concerne un procédé de traitement d’une matière solide contenant de l’amiante, comprenant la mise en contact de la matière solide broyée avec une solution aqueuse d’acide chlorhydrique à froid puis à chaud en utilisant deux paliers de chauffe.
Dispositif (1) pour l’assise d’un utilisateur (U), comportant un siège (2) ayant une surface supérieure d’assise (2s), une tige (3) supportant ledit siège (2), un mécanisme de liaison (4) relié mécaniquement au siège (2) et à la tige (3).
Le mécanisme de liaison (4) comporte une articulation (5) agencée pour permettre au moins un mouvement de basculement du siège (2) par rapport à une extrémité supérieure (3s) de la tige (3), le siège (2) ayant la forme d’une selle comportant un quartier droit (21) de siège (2) pour y appuyer une face interne d’une cuisse droite (U1) de l’utilisateur (U) et un quartier gauche (22) de siège (2) pour y appuyer une face interne d’une cuisse gauche (U2) de l’utilisateur (U).
FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1a
Innovation permettant sur toute surface plane quelque soit la nature de cette surface, la
5 pratique d'un jeu de balle/ballon et plus généralement tout type de sport/jeu qui nécessite une séparation par un filet de deux aires de jeu.
L' innovation concerne un dispositif composé de cadres metalliques reliés entre eux par un système d'emboîtement« mâle-femelle» appelé« manchonnage », chacun d'entre eux étant soutenu par un montant et un pied à chaque ext ré mit é.
- un échangeur de chaleur (10-5, 16-2) pour la production d'eau chaude sanitaire avec une entrée d'eau froide sanitaire (10-6) et une sortie d'eau chaude sanitaire (10-7),
- une pompe P1 de circulation, interposée en amont dudit premier échangeur (12-2) et la chaudière (10). L'invention couvre aussi le procédé de pilotage de ladite installation.
La présente invention concerne un dispositif de liquéfaction de l'hydrogène à réfrigérant mixte pour atteindre l'objectif de réduction de la consommation d'énergie. Le procédé comprend une boîte froide de prérefroidissement II à pression normale, une boîte froide cryogénique III sous vide, une unité de compresseur du cycle de réfrigération de l'hydrogène, une unité de réfrigération à cycle d'azote et une unité de réfrigération à cycle de réfrigérant mixte. La section de prérefroidissement utilise un processus à réfrigérant mixte et un procédé de réfrigération à cycle d'azote comme principales sources d'énergie froide. Le cycle de réfrigération du réfrigérant est la principale source d'énergie froide dans la gamme de température de 303 °K à 113 °K. Le cycle de réfrigération de l'azote liquide est la principale source d'énergie froide dans la plage de température de 130 °K à 80 °K. Le cycle de réfrigération de l'hydrogène fournit de l'énergie froide pour une plage de températures allant de 80 °K à 20 ° K. La majeure partie du bog généré dans une partie de stockage est récupérée par un éjecteur. Un échangeur de chaleur à ailettes en plaque est rempli des catalyseurs de conversion orthohydrogène-parahydrogène pour réaliser la teneur en parahydrogène de l'hydrogène liquéfié ≥98 %. Le processus de liquéfaction de l'hydrogène présente une faible consommation d'énergie et la boîte froide de prérefroidissement et la boîte froide cryogénique utilisent des schémas de conception différents, ce qui permet de réduire le coût du dispositif et le coût de fabrication.
Dispositif de stockage d’un premier liquide destiné à chauffer un deuxième liquide.
L’invention porte sur un dispositif (5) comprenant un premier volume (10) destiné à stocker un premier liquide, notamment un liquide de refroidissement d’un moyen d’entraînement d’un véhicule, notamment d’un véhicule automobile, le dispositif (5) comprenant un deuxième volume (20) destiné à stocker un deuxième liquide, notamment un deuxième liquide utilisé dans un moyen de réduction catalytique sélective au niveau d’une ligne échappement d’un moyen d’entraînement de type moteur à combustion interne, notamment un deuxième liquide de type urée ou comprenant de l’urée, de sorte à chauffer et/ou maintenir à température et/ou réchauffer un tel deuxième liquide par transfert de chaleur issue d’un tel premier liquide.
SYSTÈME DE CONTRÔLE DE LA MISE À POSTE D’UN PROJECTILE DANS UN TUBE D’ARME ET PROCÉDÉ DE CONTRÔLE MIS EN ŒUVRE PAR UN TEL SYSTÈME
L’invention concerne un système de contrôle (1) de la mise à poste d’un projectile dans un tube d’arme (10) et un procédé mis en œuvre par ce système (1). Le système (1) comporte un dispositif de mesure (2) pour mise en place contre le tube (10) et relié à un module de traitement (3). Le dispositif de mesure (2) est un dispositif de mesure d’une déformation du tube (10) à au moins un emplacement de mesure. Le module de traitement (3) compare la déformation mesurée à l’au moins un emplacement de mesure avec une valeur seuil de déformation du tube (10), et il est relié à des moyens d’indication (4) d’état de mise à poste pour les amener à indiquer à un utilisateur que la mise à poste est correcte si la déformation mesurée est égale ou supérieure à la valeur seuil de déformation et sinon qu’il y a un risque de décrochage du projectile.
Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Bobine de détonateur (10) comportant au moins un corps (11) configuré pour recevoir un câble enroulé autour du corps, le corps (11) comportant au moins un logement configuré pour recevoir une amorce, un logement (16a) de module électronique de commande configuré pour recevoir un module électronique de commande (50), et un alésage (14) formant un moyeu configuré pour faire tourner le corps de la bobine (10) ; et détonateur comportant une telle bobine (10).
G énération de modèles numériques 3d de surfaces corporelles avec identification automatique des particularités
La présente invention a pour principal objet un radiateur électrique (1) d’une installation de ventilation, de chauffage, et/ou de climatisation d’un véhicule automobile, le radiateur comprenant au moins un élément chauffant (2), un dispositif de contrôle électronique (8) de l’au moins un élément chauffant (2), le dispositif de contrôle électronique (8) comprenant au moins une carte de circuits imprimés (20) et un ensemble de composants électroniques (22) disposés sur la carte de circuits imprimés (20), le dispositif de contrôle électronique (8) comprenant au moins un transistor (24), le transistor (24) comprenant un corps électronique (26) et une patte de liaison (28) reliant le corps électronique (26) à la carte de circuits imprimés (20), caractérisé en ce que le plan principal d’extension du corps électronique (26) forme un angle compris entre 10° et 80° avec un plan principal d’extension de la carte de circuits imprimés (20).
- un module central (7) configuré pour recevoir les dents séparées (17), ledit module central (7) comprenant des cadres de connexion (11) comprenant des pattes de connexion (11b) s’étendant radialement et configurées pour être insérées dans un premier (17a) ou un deuxième (17b) connecteurs d’une dent séparées (17), les cadres de connexion (11) étant configurés pour assurer des connexions électriques entre les bobines (9).
Système de communication quantique par photons intriqués
Système de communication quantique (1) comportant :
Un émetteur (2) de photons intriqués comportant une source configurée pour générer au moins une paire de photons intriqués comportant un premier photon (P1) émis sur un premier chemin de propagation (D1), et un deuxième photon (P2) émis sur un deuxième chemin de propagation (D2); Un premier récepteur (3) disposé sur le premier chemin de propagation (D1), comportant un premier instrument (35) agencé pour absorber le premier photon dans l’une de deux polarisations complémentaires et un sélecteur optique (30) configuré pour soit laisser passer le premier photon vers ledit premier instrument de mesure (35), soit l’empêcher d’être mesuré ; Un deuxième récepteur (4) disposé sur le deuxième chemin de propagation (D2) comportant un amplificateur optique (40) permettant de démultiplier le deuxième photon en conservant sa polarisation et un instrument de mesure (45) permettant de mesurer l’état quantique moyen des photons démultipliés (P20).
Figure pour l’abrégé : Fig.1B
L’invention concerne un procédé de communication de données entre des équipements de communication, où le premier équipement (EqptN) de communication est mis dans le mode (Xmit) d’émission de la trame (TrN) contenant son identification (D_PID), pendant que chaque deuxième équipement (Eqpt1, EqptN+1, EqptN+x) de communication est mis en mode (Rcv) de réception, puis l’équipement (EqptN) est mis en mode (Rcv) de réception, chaque équipement (Eqpt1, EqptN+1, EqptN+x) prescrit sa fenêtre (Ftle1, FtleN+1, FtleN+x) locale d’émission, qui est associée à son identification, pendant laquelle il est mis en mode (Xmit) d’émission de sa trame, un instant de début (IDF1, IDFN+1, IDFN+X) de la fenêtre étant une fonction déterminée, croissante par rapport à une différence égale à son identification à laquelle est soustraite l’identification (D_PID), chaque équipement est mis en mode d’émission, lors duquel il émet sa trame contenant son identification lors de sa fenêtre commençant à l’instant de début.
L’invention concerne un procédé d’enrôlement d’un utilisateur (1) par un organisme sur une chaîne de blocs, ledit procédé prévoyant : la communication par l’utilisateur (1) de données d’identité à une plateforme (2) dudit organisme, ainsi que d’une adresse numérique (3) d’un coffre-fort numérique (4) détenu par ledit utilisateur ; l’authentification dudit utilisateur par ladite plateforme par comparaison entre les données d’identité communiquées par ledit utilisateur et une empreinte numérique dudit utilisateur enregistrée dans ledit coffre-fort ; puis, lorsque l’utilisateur (1) communique des documents électroniques (16a, 16b, 16c) pour finaliser son enrôlement : l’enregistrement d’empreintes desdits documents électroniques dans un coffre-fort numérique d’enrôlement (18) détenu par l’organisme sur la chaîne de blocs ; l’envoi desdits documents à la plateforme (2) de l’organisme, afin de permettre une vérification desdits documents par comparaison avec leurs empreintes enregistrées dans ledit coffre-fort d’enrôlement.
L’invention concerne un procédé de validation de la signature d’un document électronique (1) au moyen d’une chaîne de blocs, prévoyant : la création d’un certificat de signature à partir d’une donnée d’identité du signataire (2) ; l’enregistrement de la clé publique de ce certificat ou d’une information liée dans un coffre-fort numérique (5) dudit signataire, qui comprend en outre une empreinte numérique liée à des données d’identité dudit signataire ; puis, lorsque le signataire (2) signe un document (1) et l’envoie à un utilisateur (20) : l’extraction du certificat intégré au document (1); l’authentification du signataire (2) par comparaison entre une empreinte numérique calculée à partir de données d’identité communiquées par le signataire (2) et celle enregistrée dans ledit coffre-fort ; la validation de la clé publique du signataire (2) par comparaison entre la clé ou une information liée extraite du document (1) et celle enregistrée dans le coffre-fort (5).
Un émetteur (2) de photons intriqués comportant une source configurée pour générer au moins une paire de photons intriqués comportant un premier photon (P1) émis sur un premier chemin de propagation (D1), et simultanément un deuxième photon (P2) émis sur un deuxième chemin de propagation (D2) différent du premier chemin de propagation ; Un premier récepteur (3) disposé sur le premier chemin de propagation (D1) comportant un absorbeur complexe (31) configuré pour absorber le photon dans un état de polarisation choisi parmi les états d’au moins deux paires différentes d’états de polarisation complémentaires; Un deuxième récepteur (4) disposé sur le deuxième chemin de propagation (D2) comportant un amplificateur optique (40) permettant de démultiplier le deuxième photon (P2) en conservant sa polarisation et un instrument de mesure (45) permettant de mesurer la polarisation moyenne des photons démultipliés (P20).
De préférence, chaque élément 2a, 2b du stabilisateur 2 présente, au moins en partie, une surface stabilisatrice plane, ou sensiblement plane, s’étendant radialement par rapport à l’axe X2 du stabilisateur 2, le cas échéant comprenant le ou au moins l’un des trous traversant 20a, 20b. Le ou les trous traversant 20a, 20b permettent au corps à l’état liquide (par exemple de l’eau) de s’écouler ou d’être transférer d’un côté à l’autre de l’élément 2a, 2b. Les trous traversant 20a, 20b évitent les efforts importants du corps sur l’élément.
Comme on peut le voir plus particulièrement sur les figures 1, 2, 4, 5a, 5b, 6, 7, 9, 10, chaque élément 2a, 2b peut comprendre une partie de liaison centrale 21a, 21b entourant l’axe X2 du stabilisateur 2 et une partie stabilisatrice s’étendant radialement (ou latéralement) de ladite partie centrale 21a, 21b et comportant la surface stabilisatrice plane, le cas échéant le ou au moins l’un des trous traversant 20a, 20b.
Dans une première forme du positionnement relatif des deux éléments 2a, 2b de chaque groupe (figures 1, 2, 4), les deux éléments 2a, 2b sont superposés ou juxtaposés ou dans deux plans adjacents horizontaux ou verticaux. Plus particulièrement, la partie stabilisatrice du premier élément 2a et la partie stabilisatrice du deuxième élément 2b sont superposées ou juxtaposées.
Dans une deuxième forme du positionnement relatif des deux éléments 2a, 2b de chaque groupe (figures 5a, 6, 7, 9, 10), les deux éléments 2a, 2b sont situées au même étage ou même rang ou dans le même plan horizontal ou vertical. Plus particulièrement, la partie stabilisatrice du premier élément 2a et la partie stabilisatrice du deuxième élément 2b sont situées au même étage ou même rang.
Dans le ou chaque groupe de deux éléments 2a, 2b, le premier élément 2a est imbriqué (ou emboîté) dans le deuxième élément 2b au niveau de leur partie centrale 21a, 21b. Cette partie centrale 21a, 21b de liaison peut être montée librement en pivotement autour de l’axe X2 du stabilisateur lorsque l’élément 2a, 2b est orientable ou être fixe par rapport à ce dernier lorsque l’élément 2a, 2b est fixe.
Ainsi, comme on peut le voir notamment sur les figures 1, 2, 5a, 7, 9, chaque groupe de deux éléments 2a, 2b orientable forme une croix orientable, de préférence une croix, à quatre branches, orientable. La ou chaque croix est orientable en étant montée en rotation libre autour de l’axe X2 du stabilisateur 2 par sa partie centrale 21a, 21b. Le stabilisateur 2 comprend ainsi une pluralité de croix de stabilisation juxtaposées ou superposées l’une par rapport à l’autre le long ou sur la hauteur dudit axe de stabilisateur ou de pivotement P.
Pour assurer la fixation du stabilisateur 2 dans la cuve 1, le dispositif comprend, préférentiellement, au moins un mât 3 de fixation et/ou de pivotement, d’axe formant l’axe X2 du stabilisateur 2, positionné dans la cuve 1 sensiblement verticalement ou horizontalement, de préférence dans le plan médian longitudinal de la cuve 1. Ledit mât 3 supporte de manière fixe et/ou orientable le stabilisateur 2. Les éléments 2a, 2b de stabilisation sont avantageusement mobiles en rotation sur le mât 3 et leur orientation se fait en fonction du déplacement du corps. Le nombre d’éléments varie en fonction de la hauteur de la cuve 3 et de la hauteur de chaque élément. Les éléments 2a, 2b de stabilisation sont avantageusement de hauteur et d’épaisseur identiques. Dans une alternative non représentée, les éléments 2a, 2b présentent des dimensions, largeur et/ou longueur et et/ou épaisseur, différentes. Le stabilisateur 2 est avantageusement amovible, c’est-à-dire qu’il est conçu de manière à être démontable. Les éléments 2a, 2b sont conçus/réalisés de manière à pouvoir être introduit dans la cuve 1 par une ouverture, par exemple l’ouverture de remplissage.