INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
- définir au moins une deuxième configuration de capteurs optiques de la matrice pour acquérir l’image d’un deuxième astre de deuxième nature, ladite deuxième configuration présentant une pluralité de macro-pixels formés par des regroupements de pixels unitaires,
L’invention vise un dispositif de connexion (1) entre un balai d’essuyage et un bras d’entraînement (7) pour véhicule, comprenant un adaptateur de base (25) et au moins un premier adaptateur (26), cet adaptateur de base (25) étant équipé d’au moins un organe de pivotement (50) destiné à le relier à un connecteur, l’adaptateur de base (25) étant configuré pour relier ce connecteur à un premier type de bras d’entraînement, l’adaptateur de base (25) et le premier adaptateur (26) ayant chacun une section en U formée de deux parois latérales (251, 261) jointes par une paroi supérieure. Selon l’invention, au moins une paroi latérale (251) de l’adaptateur de base (25) comprend au moins un dégagement (502) qui reçoit une paroi latérale (261) du premier adaptateur (26).
L’invention vise un dispositif de connexion (1) entre un balai d’essuyage et un bras d’entraînement pour véhicule, comprenant au moins un connecteur (24) configuré pour être rendu solidaire du balai d’essuyage. Selon l’invention, ce dispositif de connexion (1) comprend un adaptateur de base (25) et au moins un adaptateur complémentaire (26, 27), cet adaptateur de base (25) étant équipé d’au moins un organe de pivotement (50) le reliant au connecteur (24), l’adaptateur de base (25) étant configuré pour relier ce connecteur (24) à un premier type de bras d’entraînement, l’adaptateur de base (25) étant porteur d’au moins une référence, l’adaptateur complémentaire (26, 27) étant porteur d’au moins un marquage, une combinaison de l’adaptateur de base (25) et de l’adaptateur complémentaire (26, 27) générant un code un code visuellement associé à un autre type de bras d’entraînement, différent du premier type de bras d’entraînement, à partir d’une combinaison de la référence et du marquage.
Titre : Dispositif d’essuyage pour véhicule, notamment automobile
La présente invention concerne un dispositif d’essuyage (11) d’une surface vitrée (3) pour véhicule, notamment automobile, comprenant au moins un balai d’essuyage (15) de la surface vitrée, au moins un bras d’entrainement (13) du balai d’essuyage (15) configuré pour que le balai d’essuyage frotte contre la surface vitrée (3) et au moins un dispositif d’alimentation (17) en fluide de nettoyage du balai d’essuyage, le balai d’essuyage comportant un corps de balai (23) s’étendant le long d’une direction d’allongement longitudinal du balai d’essuyage et une lame d’essuyage (25) portée par le corps de balai (23) et configurée pour nettoyer une zone de visibilité (ZV) de la surface vitrée (3), le corps de balai (23) comprenant au moins une portion tubulaire (34) délimitant en son sein un canal de circulation (35) du fluide de nettoyage, la portion tubulaire (34) étant reliée au dispositif d’alimentation (17), et une série d’orifices de projection (37) du liquide de nettoyage qui est configurée pour projeter le fluide de nettoyage sensiblement dans la zone de visibilité (ZV), la série d’orifices de projection (37) étant formée dans la portion tubulaire (34) et débouchant dans le canal de circulation (35), caractérisé en ce que les orifices de projection (37) sont configurés pour présenter une orientation sensiblement équivalente d’un orifice de projection à l’autre, une orientation moyenne des orifices de projection (37) étant définie par rapport à un axe ou un plan spécifique du balai d’essuyage (15) et en ce que le corps de balai (23) comprend au moins un élément de projection additionnel (39) configuré pour projeter le fluide de nettoyage hors de la zone de visibilité (ZV) de sorte à pouvoir nettoyer un élément (1, 5) agencé hors de la zone de visibilité, l’au moins un élément de projection additionnel (39) présentant une orientation par rapport audit axe ou plan spécifique du balai d’essuyage qui est différente de ladite orientation moyenne des orifices de projection (37).
L’invention concerne un procédé de nettoyage d’au moins un capteur d’un véhicule comprenant une surface à nettoyer, comprenant les étapes de : - détecter si ladite surface dudit au moins un capteur est sale, - déclencher un compteur de nettoyage si ladite surface est sale, - activer une phase de nettoyage primaire en fonction d’au moins un paramètre de nettoyage, - exécuter la phase de nettoyage primaire, - vérifier si ladite surface est propre, - si ladite surface est propre suite à ladite phase de nettoyage primaire, réinitialiser ledit compteur de nettoyage et arrêter l’exécution de ladite phase de nettoyage primaire, - sinon incrémenter ledit compteur de nettoyage, et s’il est inférieur à un seuil primaire, réitérer ladite phase de nettoyage primaire, - si ledit compteur de nettoyage est égal audit seuil primaire, arrêter l’exécution de ladite phase de nettoyage primaire et activer une phase de nettoyage secondaire avec ledit au moins un paramètre de nettoyage modifié, - exécuter ladite phase de nettoyage secondaire, - vérifier si ladite surface est propre, - si ladite surface est propre suite à ladite phase de nettoyage secondaire, réinitialiser ledit compteur de nettoyage et arrêter l’exécution de ladite phase de nettoyage secondaire, - sinon incrémenter ledit compteur de nettoyage et s’il est inférieur à un seuil secondaire, réitérer ladite phase de nettoyage secondaire, et si ledit compteur de nettoyage est égal audit seuil secondaire, le réinitialiser, arrêter l’exécution de ladite phase de nettoyage secondaire, et exécuter une fonction de sécurisation dudit véhicule.
L’invention a pour objet un système de freinage (1) d’un véhicule comprenant une pédale (2) de frein possédant un bras (4) de levier, et un amplificateur (3) de freinage doté d’une tige (5) de poussée, ladite tige (5) de poussée étant solidarisée au bras (4) de levier de la pédale (2) de frein au moyen d’un clip de liaison (100) comportant une première composante de sécurité sous la forme d’un axe de rotation (101) traversant le bras (4) de levier de la pédale (2) de frein, et la tige (5) de poussée, et une deuxième composante de sécurité sous la forme d’une zone d’enserrement (102) venant se refermer autour de la tige (5) de poussée.
Selon l’invention, le clip (100) incluant la première composante (101) de sécurité et la deuxième composante (102) de sécurité est réalisé en matière plastique, et en ce que l’axe de rotation (101) constituant la première composante (101) de sécurité comprend un insert métallique (110).
L’invention concerne un procédé de pilotage d’un véhicule automobile (100) comprenant des étapes de : - détermination d’une trajectoire initiale pour le véhicule automobile, - acquisition de données relatives à l’environnement du véhicule automobile, - calcul d’un risque de collision entre le véhicule automobile et un obstacle (900) compte tenu de la trajectoire initiale déterminée et des données acquises, puis, si le risque de collision avec l’obstacle dépasse un seuil de risque, - calcul d’un temps avant collision, puis, si le temps avant collision est inférieur à un seuil de temps, - activation d’un mode de conduite d’alerte selon lequel : une nouvelle trajectoire est déterminée par le calculateur, ladite nouvelle trajectoire permettant de minimiser le risque de collision avec l’obstacle engendrant une blessure grave, et un actionneur de commande de la direction du véhicule automobile est piloté par le calculateur pour suivre ladite nouvelle trajectoire.
Coffre de toit et véhicule équipé d’un tel coffre
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un ensemble d’objets embarqués dans un véhicule (10). A cet effet, les objets embarqués dans le véhicule (10) sont détectés à partir de données représentatives de chacun de ces objets. De telles données sont par exemple reçues par un processeur d’un dispositif (12) embarqué dans le véhicule et configuré pour lire les données stockées sur une radio-étiquette (13) associée à chaque objet. Chaque objet détecté est alors associé au véhicule (10) dans lequel il est embarqué. Le contrôle du ou des objets embarqués est mis en œuvre en temps réel en fonction des données obtenues de chaque radio-étiquette (13).
La présente invention concerne un procédé et un dispositif d’identification de premiers composants ayant été réparés dans un premier véhicule (11). L’identification des premiers composants comprend la réception de premières données représentatives de résultat(s) de diagnostics (100) du premier véhicule (11). L’identification des premiers composants est obtenue en alimentant un modèle de prédiction (124) de composant réparé avec les premières données reçues. Un tel modèle de prédiction a avantageusement été appris lors d’une phase d’apprentissage préalable à partir de deuxièmes données représentatives de résultat de diagnostic de chaque deuxième véhicule d’un ensemble de deuxièmes véhicules (12).
procédé de conception d'un ordinateur quantique, de réalisation selon lequel le qubit (A1000) est constitué d’une boite quantique de 10 nm environ dans chaque direction à l’intérieur d’une cavité entouré de miroirs de Bragg et interagit avec une onde électromagnétique incidente pour initialiser l’état de spin et le mesurer.
Selon un mode de réalisation de l’invention (fig 6 et 7), le qubit (A1000) comprend :
- une première couche de GaAs, A1001;
- une première multi-couches de GaAs/AlAs, A1002;
- une deuxième couche de GaAs, A1003;
- une première couche de InAs, A1004;
- une troisième couche de GaAs, A1005;
- une deuxième multi-couches de GaAs/AlAs, A1006;
- une quatrième couche de GaAs, A1007.
Dispositif quantique, procédé de lecture de l’état de charge, procédé de détermination du diagramme de stabilité et procédé de détermination des corrélations de spin
Un aspect de l’invention concerne un dispositif semiconducteur comprenant une couche d’un matériau semi-conducteur dans laquelle est formée une zone active ; une pluralité de premières grilles formant une pluralité de lignes sensiblement parallèles entre elles et recouvrant en partie la zone active ; une pluralité de deuxièmes grilles formant une pluralité de colonne, les lignes de la pluralité de lignes croisant les colonnes de la pluralité de colonnes en recouvrant la partie active et étant isolées électriquement de la pluralité de lignes, l’intersection de deux lignes successives avec deux colonnes successives délimitant un îlot de sorte à obtenir une pluralité d’îlots répartis sur une pluralité de chaines d’îlots, les chaînes d’îlots étant disposées selon un axe parallèle aux lignes de la pluralité de lignes, chaque chaîne d’îlot comprenant une pluralité d’îlots, une première extrémité matérialisée par une première colonne extrême et une deuxième extrémité matérialisé par une deuxième colonne extrême, les îlots étant situés dans la zone active ; au moins une troisième grille, dite grille de mesure, s’étendant selon un axe sensiblement parallèle aux ligne de la pluralité de lignes et dans une direction opposée aux lignes de la pluralité de ligne par rapport à la zone active, l’extrémité de chaque grille de mesure la plus proche de la deuxième colonne extrême étant située dans la zone active, la ou les troisième grilles étant configurées pour réaliser un ou plusieurs moyens de mesure disposés de sorte à pouvoir mesurer l’état de charge de l’ilot situé au niveau de la deuxième extrémité de chaque chaine d’ilots ; une première électrode et une deuxième électrode situées de part et d’autre de la pluralité de grilles de mesure dans la zone active et configurées de sorte qu’un courant allant de la première électrode à la deuxième électrode passe entre la pluralité de grilles de mesure et la deuxième colonne extrême.
L’invention a pour objet un procédé de réduction de la pollution résultant de diverses activités exercées à l’intérieur d’un territoire et un système d’organisation de ces activités pour la mise en œuvre de ce procédé.
Figure 12
- Système de ventilation, salle, espace confiné et bâtiment équipés d’un tel système, et procédé afférent.
- L’invention concerne un système de ventilation d’une salle ou d’un espace confiné comprenant : - un dispositif de soufflage pour souffler un gaz dans ladite salle ou ledit espace confiné, et - un dispositif d’aspiration pour aspirer le gaz contenu dans ladite salle ou ledit espace confiné,
le dispositif d’aspiration comprenant des bouches d’aspiration réparties les unes en-dessous des autres selon une direction verticale, lesquelles comprennent une bouche d’aspiration haute, une bouche d’aspiration basse et des bouches d’aspiration intermédiaires situées entre lesdites bouches haute et basse, la distance entre lesdites bouches haute et basse étant supérieure à la moitié de la hauteur sous plafond de ladite salle ou ledit espace confiné.
- Ventilation de volumes fermés, traitement de l’air, déstratification, climatisation et chauffage de salles.
- Figure pour l’abrégé : Figure 3
L’invention concerne un système de conditionnement thermique (100) comportant un circuit (1) de fluide réfrigérant, le circuit (1) de fluide réfrigérant comportant : - Un premier échangeur de chaleur (2) configuré pour échanger de la chaleur avec un premier fluide caloporteur, - Un deuxième échangeur de chaleur (4) configuré pour échanger de la chaleur avec un deuxième fluide caloporteur, - Un troisième échangeur de chaleur (6), - ledit circuit étant configuré pour permettre alternativement une circulation du fluide réfrigérant, en série, d’une part, dans ledit premier échangeur (2), ledit deuxième échangeur (4) et ledit troisième échangeur (6) pour fonctionner en mode refroidissement de sorte à produire un refroidissement au niveau dudit troisième échangeur (6) et, d’autre part, dans ledit premier échangeur (2), ledit troisième échangeur (6) et ledit deuxième échangeur (4) pour fonctionner en mode pompe à chaleur de sorte à réchauffer le premier fluide caloporteur et à produire un chauffage au niveau dudit troisième échangeur (6), à partir dudit deuxième fluide caloporteur et par l’intermédiaire d’une compression et d’une détente du fluide réfrigérant, - ledit circuit comprenant en outre une réserve (16) de fluide réfrigérant située dans une zone haute pression du circuit (1) de fluide réfrigérant, en mode refroidissement comme en mode pompe à chaleur.
Enceinte de stockage thermique (1) verticale comportant une paroi externe cylindrique (6) isolée thermiquement (9) fixée sur un socle (2) ancré à des fondations (8), et fermée par un couvercle (4), apte à être reliée par des prises (3, 5) d'un gaz caloporteur à un système de stockage de production électrique renouvelable, du type de celles comprenant une partie interne (7) constituée de plusieurs couches d'un matériau de stockage thermique (10) s'étendant horizontalement et séparées par des grilles (11, 19) métalliques. La partie interne (7) comportant un liner (21) non-relié à la paroi externe (6), et dont les grilles (11, 19) sont supportées sans liaison fixe par des segments tubulaires (12) emboitables, forme une structure flottante. Cette enceinte (1) est modulaire, ses éléments (2, 4, 6, 11, 12, 19, 21) sont fabriqués en usine et facilement transportables sous forme de kit d'un assemblage simplifié sans équipement ou main d'œuvre spécifiques.
La présente invention concerne un procédé de mesure d’une variation d’une pression interne et/ou d’une variation de température d’un tuyau (4) comportant une portion (12). Le procédé est basé sur un calcul de la variation de la pression interne et/ou de la variation de température du tuyau (4) à partir d’au moins une variation de déformation, chaque variation de déformation étant uniquement obtenue à partir de grandeurs de suivi mesurées dont une première et une deuxième sont associées à respectivement une première et une deuxième direction de mesure. La première et la deuxième direction de mesure définissent un premier et un deuxième angle avec un plan normal à l’axe longitudinal présentant des valeurs absolues différentes modulo π,
Ce micro-bolomètre aveugle d’imagerie infrarouge (10b) comprend : – un substrat définissant un plan de substrat ; – une membrane (14), comportant au moins deux électrodes et un élément thermo-résistif, montée en suspension au-dessus dudit substrat, la membrane (14) s’étendant selon un plan de membrane parallèle audit plan de substrat ; – un écran d’occultation (19) disposé au-dessus de la membrane (14) de sorte à bloquer les rayonnements infrarouges incidents ; l’écran d’occultation (19) s’étendant selon un plan d’occultation parallèle au plan de substrat et au plan de membrane ; ledit écran d’occultation (19) étant monté en suspension au-dessus de la membrane (14) et du substrat au moyen d’une structure porteuse fixée sur le substrat ; la structure porteuse comportant au moins une paroi latérale ; et – au moins un évent de libération (32a) destiné à permettre le retrait d’au moins une couche sacrificielle mise en œuvre lors du procédé de fabrication dudit micro-bolomètre aveugle (10b).
Ledit au moins un évent de libération (32a) est ménagé dans ladite au moins une paroi latérale de sorte à permettre un retrait d’au moins une couche sacrificielle selon une direction (Dr) parallèle aux plans de substrat, de membrane et d’occultation.
Ce procédé concerne la réalisation d’un micro-bolomètre aveugle d’imagerie infrarouge (10a-10d), ledit micro-bolomètre aveugle (10b) comprenant une membrane (14) et un élément thermo-résistif, ladite membrane étant montée en suspension au-dessus d’un substrat par des clous d’ancrage (15), et un écran d’occultation (19) monté en suspension au-dessus de la membrane (14) et du substrat au moyen d’une structure porteuse (30b) fixée sur le substrat.
Ce procédé comprend les étapes suivantes : – réalisation de la membrane (14) sur une première couche sacrificielle déposée sur le substrat ; – dépôt d’une seconde couche sacrificielle réalisée en oxyde de silicium sur la membrane (14) et sur la première couche sacrificielle ; – réalisation d’ouvertures de part et d’autre de la membrane (14) au sein d’au moins ladite seconde couche sacrificielle ; – dépôt chimique en phase vapeur de titane ou de nitrure de titane de sorte à former les parois externes de pieds (20a) d’une structure porteuse (30b, reposant directement ou indirectement sur le substrat ; – dépôt chimique en phase vapeur de tungstène ou de siliciure de tungstène de sorte à former l’âme interne (42b) des pieds (20a) ; – dépôt et structuration d’un écran d’occultation (19) sur les pieds et sur ladite seconde couche sacrificielle ou sur les pieds et sur une plaque de support (46) de la structure porteuse (30b) ; et – retrait des première et seconde couches sacrificielles au moyen d’un fluide de gravure.
- sélectionner une des configurations de capteurs optiques, la sélection étant réalisée en fonction de la nature de l’astre observé.
L’invention concerne un dispositif de génération d’images (5) comportant une première source lumineuse (12) configurée pour générer un premier faisceau lumineux amont, une deuxième source lumineuse (13) configurée pour générer un deuxième faisceau lumineux amont, et une matrice d’éléments à transmittance variable (16) configurée pour recevoir et transmettre sélectivement le premier faisceau lumineux amont et pour recevoir et transmettre sélectivement le deuxième faisceau lumineux amont de façon à former respectivement un premier faisceau lumineux aval formant une première image et un deuxième faisceau lumineux aval formant une deuxième image. L’invention concerne en outre un afficheur tête haute comportant un tel dispositif Figure pour l’abrégé : Fig. 2
L’invention concerne une branche (1) destinée à être montée, par une face de montage (Fm), en liaison charnière, à une monture de lunettes, de manière à pouvoir pivoter entre l’une et l’autre de deux positions stables dites, respectivement, position pliée et position dépliée.
En particulier, la branche comprend à partir de son extrémité proximale vers une extrémité distale (Ed) un premier tronçon (2) et un deuxième tronçon (3). Le premier tronçon est pourvu d’une première face (F&) opposée à la face de montage (Fm). Le deuxième tronçon (3) est en liaison rotule avec le premier tronçon (2). La première face (F&) et la deuxième face (F2) sont par ailleurs de formes complémentaires de manière à permettre l’emboitement de l’une dans l’autre.
Figur e 2
La présente invention concerne un procédé pour optimiser un fonctionnement d’un élément sécurisé, l’élément sécurisé comprenant une mémoire, l’élément sécurisé étant configuré par une liste d’opérations autorisées, le procédé comprenant : a. recevoir une commande d’effacement ou d’écriture de données dans la mémoire ; et b. exécuter la commande reçue uniquement si la commande reçue correspond à une opération autorisée de la liste d’opérations autorisées. Le procédé comprend en outre : c. déterminer un indicateur d’un état d’usure globale de la mémoire ; et d. si l’indicateur déterminé indique que l’état d’usure globale de la mémoire est supérieur à un seuil prédéfini, réduire la liste d’opérations autorisées en retirant des opérations de ladite liste.
[Fig. 4]
PROCEDE ET SYSTEME DE TRAITEMENT DE DONNEES PERSONNELLES
L’invention propose un procédé de traitement de données personnelles, caractérisé en ce que qu’il comprend la mise en œuvre par un système (1) d’étapes de :
Pour chaque donnée personnelle de référence d’une base de données personnelles de référence, calcul dans le domaine chiffré d’un taux de similarité de la donnée personnelle de référence avec une donnée personnelle candidate ; ladite base de données personnelles de référence étant associée à une première partition en une pluralité de premiers ensemble de données personnelles de référence, et à une deuxième partition en une pluralité de deuxièmes ensembles de données personnelles de référence, telles que chaque donnée personnelle de référence d’une base de données personnelles de référence appartient à un unique premier ensemble et un unique deuxième ensemble ; Pour chaque premier ensemble et chaque deuxième ensemble, calcul d’un taux de similarité global dudit ensemble en fonction des taux de similarités des données personnelles de référence dudit ensemble ; Comparaison de chaque taux de similarité global d’un premier ensemble avec un premier seuil prédéterminé, et de chaque taux de similarité global d’un deuxième ensemble avec un deuxième seuil prédéterminé.
L’invention concerne un dispositif et un procédé mis en œuvre par ordinateur, permettant de générer un comportement d’un opérateur artificiel en interaction avec un système complexe au cours d’une mission.
PROCEDE ET SYSTÈME D’AIDE A L’INTERPRETATION D’UN DOCUMENT COMPRENANT DES REFERENCES
L’invention concerne un procédé d’aide à l’interprétation d’un document (18) comprenant au moins un dessin référencé et un texte associé au dessin référencé, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape d’analyse contextuelle (40) au cours de laquelle une unité électronique (9) sélectionne dans le texte du document (18) au moins une des occurrences d’un élément parmi une dénomination (6) identifiée à l’issue d’une deuxième étape de recherche (20) et une référence (5) repérée par la mise en œuvre d’une première étape de recherche (10), et au cours de laquelle l’unité électronique détermine un ensemble de mots du texte du document (18) précédant et/ou suivant, dans ce texte, l’au moins une occurrence sélectionnée pour former un contexte de description (100),
et caractérisé en ce que l’unité électronique génère un support (1) qui illustre l’étape d’association (30) et l’étape d’analyse contextuelle (40).
Dispositif de toiture avec une protection thermique améliorée et son procédé de réalisation
L’invention concerne un dispositif de toiture (1) présentant une structure surfacique stratifiée comprenant, en couches superposées, successivement de l’intérieur vers l’extérieur : une couche support (2), éventuellement une membrane pare-vapeur (3), au moins une première couche (4) de matière isolante combustible et au moins une couche d’étanchéité (5),