INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
- système d’aide au maintien dans la file de circulation du véhicule, dit système LKA (de l’anglais « Lane-Keeping Assist » ou en français « Assistant de maintien dans la file ») ;
On notera que, dans ces exemples, les sources UVB sont placées à 25 cm à la verticale des échantillons de poudre. La température moyenne dans la salle de traitement UV est de 25°C ±1 avec une humidité relative de 45 % ± 5.
Les analyses de l’indice de peroxyde ont été réalisées par un laboratoire indépendant certifié Cofrac par la méthode de Titrimétrie. Les analyses de l’indice d’anisidine ont été réalisées par un laboratoire indépendant certifié Cofrac par spectrophotométrie.
L’ensemble des résultats obtenus lors des différentes expérimentations menées sont aussi inattendus qu’inespérés et permettent d’envisager des gains de productivité très fort.
La présente invention permet en effet d’atteindre à la fois : - un faible temps d’exposition ( - des valeurs élevées de concentration en vitamine D3 très élevées (130 000 UI/kg de poudre en 10 minutes avec une irradiance de 190 µW/cm²) ; - un niveau d’oxydation conforme aux exigences réglementaires.
L’ensemble de ces performances permettent d’envisager sereinement une industrialisation fiable et rentable du procédé de traitement UV sur les larves de coléoptères transformées de la présente invention.
Il devra être observé que cette description détaillée porte sur un exemple de réalisation particulière de la présente invention, mais qu’en aucun cas cette description ne revêt un quelconque caractère limitatif à l’objet de l’invention ; bien au contraire, elle a pour objectif d’ôter toute éventuelle imprécision ou toute mauvaise interprétation des revendications qui suivent.
Il devra également être observé que les signes de références mis entre parenthèses dans les revendications qui suivent ne présentent en aucun cas un caractère limitatif ; ces signes ont pour seul but d’améliorer l’intelligibilité et la compréhension des revendications qui suivent ainsi que la portée de la protection recherchée.
CAPSULES CŒUR-COQUE AROMATISEES PELLICULEES AVEC DU POLYCHLORURE DE VINYLIDENE La présente invention se rapporte à une capsule cassable, sans soudure, de type cœur-coque, la coque comprenant au moins un hydrocolloïde, ladite coque étant revêtue d’au moins une couche de pelliculage en polychlorure de vinylidène lui conférant une résistance à l’eau. La capsule est destinée à être incorporée dans un dispositif de tabac à chauffer ou dans un produit en sachet oral.
Les composés aromatiques de par leurs propriétés physicochimiques sont souvent des molécules instables et sensibles dont l’utilisation directe est difficile en aromatisation. L’encapsulation, qui utilise les propriétés filmogènes, absorbantes et/ou émulsifiantes de macromolécules pour piéger ou enrober des composés sensibles dans une microcapsule, est une technologie de plus en plus utilisée et qui répond à plusieurs attentes. En effet, l’objectif principal de l’encapsulation est d’établir une barrière entre une substance et son milieu environnant. Dans le cas présent, l'encapsulation des arômes alimentaires est un procédé bien connu afin d’une part, de protéger les substances aromatisantes volatiles de l'évaporation et, d’autre part, de protéger lesdites substances de la dégradation que pourrait causer l'oxygène de l'air, la chaleur, l'humidité ou le contact avec d'autres composés. Il existe deux grands types de structures de capsules : les capsules matricielles dans lesquelles les arômes sont dispersés au sein d’un matériau support, et les capsules cœur-coque dans lesquelles les arômes sont confinés au sein d’une coque (ou membrane). Ces dernières années, de nombreuses applications de capsules aromatisées ont été développées notamment dans des dispositifs à fumer - tels que des cigarettes, les cigares - dans des dispositifs de tabac à chauffer, ou encore dans des sachets à usage oral (aussi appelé snus). Citons par exemple la demande de brevet WO 07-010407 qui décrit un dispositif à fumer sous forme d’une cigarette, qui incorpore dans son filtre une capsule cœur-coque aromatisée. La capsule décrite présente des propriétés de dureté et de déformabilité apportés par la quantité d’hydrocolloïde ajouté.
Les demandes de brevet WO2011042206, WO2007037962 décrivent des sachets à usage oral comprenant des capsules et/ou des microcapsules de structure matricielle et/ou cœur-coque classiques.
La demande de brevet WO2011054516 décrit quant à elle un sachet à usage oral comprenant des capsules recouvertes de deux enrobages différents, le premier à base d’un polymère d’acide méthacrylique et le second à base de cire de paraffine.
Les demandes de brevet WO2017198876, WO2017198874, WO2020089120 décrivent des dispositifs de tabac à chauffer comprenant au moins une capsule cœur-coque enfermant au moins un arôme. Les capsules décrites dans ces documents présentent des spécificités quant aux composés utilisés dans le cœur desdites capsules, ce afin d’améliorer la qualité de l’aérosol formé.
Cependant, malgré leurs avantages, l’inconvénient principal de toutes ces capsules cœur-coque de l’art antérieur, dont la coque est formée à base de composés biopolymères, est que ces capsules ne résistent pas à l’eau, notamment lorsque ces capsules sont immergées totalement dans l’eau. Elles ne sont pas imperméables, ce qui empêche les capsules de l’art antérieur de supporter l’humidité très importante que l’on retrouve dans les dispositifs de tabac à chauffer, ou encore dans des produits en sachet oral. Par conséquent, les applications de capsules aromatisées telles que listées précédemment ne satisfont pas les consommateurs. Un moyen classique d’éviter que les capsules ne se détériorent sous l’effet de l’humidité, est l’adjonction d’une couche de pelliculage à l’aide d’agent barrière à l’humidité telles que cires, notamment la cire de carnauba, la cire de candelilla ou la cire d'abeille, la gomme laque (en alcoolique ou solution aqueuse), l’éthylcellulose, l’hydroxypropylméthylcellulose, l’hydroxypropylcellulose, ou encore l’alcool polyvinylique. Cependant, comme leur nom l’indique, ces agents sont barrières à l’humidité ou encore appelés résistants à l’humidité, c’est-à-dire qu’ils permettent à la capsule de résister pendant un certain temps, à une certaine humidité. Mais obligatoirement, au bout d’un moment, la capsule se désintègre.
De manière surprenante, la Demanderesse a découvert que l’adjonction d’une couche de pelliculant à base de polychlorure de vinylidène sur la coque de la capsule, permettait à ladite capsule de résister à l’eau, et donc d’être imperméable. Les capsules selon la présente invention sont en mesure de résister à un test d’immersion à 60°C pendant 6 minutes (condition que l’on retrouve dans les dispositifs de tabac à chauffer) ou encore de résister à un test de dissolution réalisé selon les Pharmacopées USP, DAB, IP et EUR, pendant 20 minutes à 37°C. Dans les deux cas, les capsules pelliculées à l’aide de polychlorure de vinylidène ne se désintègrent pas et conservent leurs propriétés de résistance à l’éclatement, ainsi que la capacité à émettre un claquement audible lorsqu’elle est rompue.
Ainsi, la présente invention se rapporte à une capsule sans soudure, cassable comprenant une coque enfermant un cœur lipophile aromatique, ladite capsule étant apte à être incorporée dans un produit consommable destiné à être utilisé dans un dispositif de tabac à chauffer ou dans un sachet à usage oral.
Dans cet exemple, on comprend que des larves de Tenebrio Molitor ont subies le même procédé d’abattage que les larves de l’échantillon S3.
Après abattage, celles-ci ont en plus été broyées.
Dans cet exemple, on applique donc sur cet échantillon S4 un traitement UV comme le propose l’invention, après abattage.
On utilise ici le même dispositif que celui ci-dessus, à savoir une lampe UV positionnée à une distance au-dessus des larves sèches broyées de 20 cm avec les caractéristiques suivantes de l’ampoule : 25W, 10% UVB, Exo Terra. Irradiance moyenne : 75 µW/cm². Température moyenne : 30 °C.
D’après la , la concentration de vitamine D3 pour cet échantillon S4 atteint cette fois 72 000 UI/kg sur poids frais, soit ici dix fois plus que la concentration de vitamine D3 pour les larves vivantes (échantillons S1 et S2) et deux fois plus que la concentration de vitamine D3 pour l’échantillon S3.
Cette seconde série de tests met en évidence l’intérêt d’un traitement UV sur des larves transformées (après abattage) (échantillon S3 et S4), et non des larves vivantes comme proposé dans le document WO2019229332 A1 (échantillon S1 et S2).
Le Demandeur soumet ici que, face à une exposition UVB, on aurait pu penser avant la présente invention et les tests ci-dessus que les larves transformées de coléoptères auraient au mieux garder une capacité de synthèse de vitamine D3 identique à celle des larves vivantes.
On aurait même pu s’attendre à ce que cette capacité à synthétiser la vitamine D3 soit altérée du fait de la transformation subie par les larves.
Or, de façon très surprenante et inattendue, les résultats obtenus montrent le contraire et mettent en évidence qu’une exposition aux UVB sur des larves transformées entraine une synthèse de vitamine D3 plus puissante avec des concentrations en vitamine D3 qui sont cinq à six fois supérieure aux concentrations obtenues suite à une exposition UVB sur des larves vivantes dans des durées et conditions d’exposition similaires.
Ces résultats qui n’étaient pas attendus ont un fort impact sur les rendements possibles par unité de surface et donc sur la pertinence d’industrialiser ce procédé sur les larves transformées.
Cette série de tests mets également en évidence l’intérêt de broyer les larves transformées avant le traitement UV, ce qui multiplie encore par deux la concentration en vitamine D3.
3 ème série de tests :
Une troisième série de tests a été menée pour mettre en évidence l’évolution de la concentration de la vitamine D3 en fonction du temps d’exposition en UV-B.
Lors de ces tests, on dispose de plusieurs échantillons de larves de type Tenebrio Molitor, notés ici S1’, S2’, S3’, S4’, S5’ et S6’. Ces échantillons vont être soumis à différents tests.
Les résultats et analyses de ces différents tests sur les échantillons sont illustrés en . Les analyses ont été réalisées par un laboratoire indépendant certifié Cofrac selon la norme EN 12821 : 2009-08.
Dans cette deuxième série de tests, on dispose d’un échantillon S1’ correspondant à de la poudre dégraissée de coléoptères.
La précision de mesure est améliorée lorsque l’élément détecteur de champ magnétique comprend une première sonde magnétique pour mesurer une orientation du champ magnétique selon une deuxième direction et une deuxième sonde magnétique pour mesurer une orientation du champ magnétique selon une troisième direction.
Le traitement d’information est facilité lorsque la première direction et/ou la deuxième direction est orthogonale à la troisième direction.
Préférentiellement, l’élément émetteur de champ magnétique est monté coulissant relativement au bâti et l’élément détecteur de champ magnétique est monté fixe par rapport au bâti.
L’invention concerne également un frein d’une roue comprenant une garniture de frein et un capteur du type précité et dans lequel l’un de l’élément émetteur de champ magnétique et de l’élément détecteur de champ magnétique est fonctionnellement relié à la garniture de frein.
L’invention concerne en outre un aéronef comprenant un tel dispositif de freinage.
D’autres caractéristiques et avantages de l’invention ressortiront à la lecture de la description qui suit de modes de réalisation particuliers et non limitatif de l’invention.
Il sera fait référence aux dessins annexés, parmi lesquels :
La est une vue schématique partielle en perspective d’un dispositif de freinage d’une roue d’aéronef selon l’invention ;
La est une vue schématique partielle en perspective d’un capteur de position du dispositif de freinage ;
La est une vue schématique en perspective d’un élément émetteur de champ magnétique du capteur de position selon un premier mode de réalisation de l’invention ;
La est une vue schématique en perspective de l’orientation des pôles de l’élément magnétique de la ;
La est une vue schématique éclatée en perspective d’un élément émetteur de champ magnétique du capteur de position selon un deuxième mode de réalisation de l’invention ;
La est une vue en coupe des sous-éléments magnétiques d’un élément émetteur de champ magnétique du capteur de position selon un troisième mode de réalisation de l’invention ;
La est une vue schématique éclatée en perspective d’un élément émetteur de champ magnétique du capteur de position selon le troisième mode de réalisation de l’invention ;
La est une vue schématique en perspective d’un élément émetteur de champ magnétique du capteur de position selon un quatrième mode de réalisation de l’invention ;
La est une vue schématique éclatée en perspective d’un élément émetteur de champ magnétique du capteur de position selon le quatrième mode de réalisation de l’invention.
Par l'expression « composition à base de », il faut entendre une composition comportant le mélange et/ou le produit de réaction in situ des différents constituants utilisés, certains de ces constituants pouvant réagir et/ou étant destinés à réagir entre eux, au moins partiellement, lors des différentes phases de fabrication de la composition ; la composition pouvant ainsi être à l’état totalement ou partiellement réticulé ou à l’état non-réticulé.
Par l’expression « partie en poids pour cent parties en poids d’élastomère » (ou pce), il faut entendre dans la présente description, la partie, en masse pour cent parties en masse d’élastomère.
Dans la présente, sauf indication expresse différente, tous les pourcentages (%) indiqués sont des pourcentages (%) en masse.
D'autre part, tout intervalle de valeurs désigné par l'expression « entre a et b » représente le domaine de valeurs allant de plus de a à moins de b (c’est-à-dire bornes a et b exclues) tandis que tout intervalle de valeurs désigné par l'expression « de a à b » signifie le domaine de valeurs allant de a jusqu'à b (c’est-à-dire incluant les bornes strictes a et b).
Lorsqu’on fait référence à un composé « majoritaire », on entend dans la présente description, que ce composé est majoritaire parmi les composés du même type dans la composition, c’est-à-dire que c’est celui qui représente la plus grande quantité en masse parmi les composés du même type. Ainsi, par exemple, un élastomère majoritaire est l’élastomère représentant la plus grande masse par rapport à la masse totale des élastomères dans la composition. De la même manière, une charge dite majoritaire est celle représentant la plus grande masse parmi les charges de la composition. A titre d’exemple, dans un système comprenant un seul élastomère, celui-ci est majoritaire au sens de la présente description ; et dans un système comprenant deux élastomères, l’élastomère majoritaire représente plus de la moitié de la masse des élastomères. De préférence par majoritaire, on entend présent à plus de 50%, de préférence plus de 60%, 70%, 80%, 90%, et plus préférentiellement le composé « majoritaire » représente 100%.
Les composés mentionnés dans la description peuvent être d'origine fossile ou biosourcés. Dans ce dernier cas, ils peuvent être, partiellement ou totalement, issus de la biomasse ou obtenus à partir de matières premières renouvelables issues de la biomasse. Evidemment, les composés mentionnés peuvent également provenir du recyclage de matériaux déjà utilisés, c’est-à-dire qu’ils peuvent être, partiellement ou totalement, issus d’un procédé de recyclage, ou encore obtenus à partir de matières premières elles-mêmes issues d’un procédé de recyclage. Sont concernés notamment les polymères, les plastifiants, les charges, etc.
Dans la présente description, on entend par « pneumatique » (en anglais « tyre ») un bandage pneumatique ou un bandage non pneumatique.
Un objet de la présente invention est une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère diénique, d’au moins une charge renforçante comprenant majoritairement en poids une charge inorganique renforçante, d’au moins un agent de couplage de la charge inorganique renforçante à l’élastomère diénique, d’au moins un agent de mise en œuvre et d’au moins un système de réticulation, caractérisée en ce que le taux d’agent de couplage de la charge inorganique renforçante à l’élastomère diénique est compris dans un domaine allant de 12% à 18% en poids par rapport au poids de la charge inorganique renforçante et en ce que l’agent de mise en œuvre consiste essentiellement en un mélange d’au moins un acide carboxylique comportant de 4 à 28 atomes de carbone et d’au moins un polyol aliphatique comportant de 2 à 22 atomes de carbone.
Elastomère diénique
Comme indiqué ci-dessus, la composition de caoutchouc de l’invention comprend au moins un élastomère diénique.
Par élastomère (ou indistinctement caoutchouc) « diénique », qu’il soit naturel ou synthétique, doit être compris de manière connue un élastomère constitué au moins en partie (i.e., un homopolymère ou un copolymère) d’unités monomères diènes (monomères porteurs de deux doubles liaisons carbone-carbone, conjuguées ou non).
Ces élastomères diéniques peuvent être classés dans deux catégories : « essentiellement insaturés » ou « essentiellement saturés ». On entend en général par « essentiellement insaturé », un élastomère diénique issu au moins en partie de monomères diènes conjugués, ayant un taux de motifs ou unités d'origine diénique (diènes conjugués) qui est supérieur à 15% (% en moles) ; c'est ainsi que des élastomères diéniques tels que les caoutchoucs butyle ou les copolymères de diènes et d'alpha-oléfines type EPDM n'entrent pas dans la définition précédente et peuvent être notamment qualifiés d'élastomères diéniques « essentiellement saturés » (taux de motifs d'origine diénique faible ou très faible, toujours inférieur à 15% en moles).
Dans la présente demande, les élastomères diéniques sont par définition non thermoplastiques et sont préférentiellement des homopolymères ou copolymères statistiques.
On entend particulièrement par élastomère diénique susceptible d'être utilisé dans les compositions conformes à l'invention :
Comme illustré par exemple en , un profilé formant un bouclier thermique peut être disposé sur le reste de la longueur de la traverse inférieure. Le bouclier thermique permet une amélioration de l’isolation thermique de la menuiserie, de l’étanchéité et permet de faciliter le passage du rail, par exemple pour les fauteuils roulants.
Comme par exemple illustré par la , la face inférieure 10a de l’embase 10 peut comprendre une cloison 103 s’étendant depuis la face inférieure 10a selon la direction z. La cloison 103 peut s’étendre sur au moins au moins 80 %, de préférence au moins 90%, de la longueur L1 de la pièce d’étanchéité 1 selon une direction sensiblement parallèle à la direction de coulissement x de l’ouvrant 30. La cloison 30 limite ainsi le passage d’air ainsi qu’une remontée par le dessous de la pièce d’étanchéité.
La pièce d’étanchéité peut être configurée pour être installée directement sur la traverse inférieure 311, notamment dans le cas d’une rénovation d’un cadre 31 déjà installé. En alternative ou en complément, la pièce d’étanchéité 1 peut être configurée pour être installée sur la traverse inférieure 311 par l’intermédiaire d’une pièce de liaison 20, notamment dans le cas d’une pose sur une nouvelle menuiserie 3.
La pièce de liaison 20 et sa coopération avec la pièce d’étanchéité 1 et la traverse 311 sont maintenant décrites en référence aux figures 8A à 11 et 12C.
La pièce de liaison 20 présente une face inférieure 20a destinée à être disposée en contact, de préférence directement, avec la traverse inférieure 311. La face arrière 20c est au moins en partie disposée dans un même plan d’interface avec le montant vertical 310 que la face arrière 10c de l’embase 10, par exemple au niveau des éléments de maintien 23 décrit ultérieurement. La face arrière 20c peut en outre présenter un évidement configuré pour former un logement 24 du joint 32. Le logement 24 peut s’étendre sur sensiblement toute la largeur de la pièce de liaison 20 selon la direction transverse y.
La pièce de liaison 20 et la pièce d’étanchéité 1 peuvent être configurées pour être assemblées par enclipsage. Pour cela, la pièce de liaison 20 peut présenter, sur sa face supérieure 20b, des ergots 22 configurés pour être insérés dans des organes de réception 105 complémentaires disposés sur la face inférieure 10a de l’embase 10, comme par exemple illustré par les figures 9A et 11. En alternative ou en complément, la pièce de liaison 20 peut comprendre des éléments de maintien latéraux 23 configurés pour enserrer les faces latérales 10e de l’embase 10, par exemple en s’étendant selon la direction verticale z, comme illustré par la .
La pièce de liaison 20 peut en outre comprendre un organe détrompeur 21 configuré de façon à coopérer avec un organe complémentaire 104 porté par la pièce d’étanchéité 1, de sorte qu’un assemblage de la pièce d’étanchéité 1 sur la pièce de liaison 20 n’est autorisé que lorsque la pente 100 est disposée de façon à éloigner l’eau de l’angle 313. Ceci est particulièrement avantageux lorsque la pièce d’étanchéité peut être montée de façon réversible dans l’un ou l’autre des angles 313 formés par la traverse 311 avec les montants 310. Le montage de la pièce d’étanchéité 1 est ainsi fiabilisé. Pour cela, les moyens de coopération de la pièce d’étanchéité 1 avec la pièce de liaison 20 peuvent être disposés de façon non symétrique en rotation par rapport au centre de la pièce, entre l’avant et l’arrière de la pièce d’étanchéité 1. Par exemple, les ergots 22 peuvent jouer le rôle de détrompeur 21, les organes de réception 105 n’étant pas disposés de façon symétrique en rotation par rapport au centre de la pièce. Selon un exemple alternatif ou complémentaire, l’organe 21 illustré en figures 8A et 8B peut jouer ce rôle.
Comme pour la pièce d’étanchéité 1, la pièce de liaison 20 peut être configurée pour être disposée entre les rails 3112 de la traverse inférieure 311, comme par exemple illustré par la . La pièce de liaison 20 peut plus particulièrement s’étendre selon la direction transverse y entre les deux rails 3112.
Selon un exemple, l’embase 10 et/ou la pièce de liaison 20 peuvent être à base ou faites d’un matériau polymère. L’embase 10 et/ou la pièce de liaison 20 peuvent être à base ou faites d’un matériau apte à être formé par moulage. Par exemple, ce matériau est le poly(chlorure de vinyle), communément abrégé PVC. D’autres matériaux sont envisageables, par exemple les matériaux aptes à être mis en forme par moulage. Selon un exemple, les ailettes sont à base ou faites d’un matériau différent de celui de l’embase 10. Selon un autre exemple, les ailettes sont à base ou faites d’un matériau identique à celui de l’embase 10. Les ailettes 112 du dispositif barrière peuvent être à base ou faites de PVC, par exemple en étant surmoulées sur l’embase 10. Les poils 114 peuvent être faits ou à base de nylon ou d’un matériau équivalent au nylon.
Le procédé de montage de la pièce d’étanchéité 1 et/ou du kit comprenant en outre la pièce de liaison 20 est maintenant décrit selon un exemple de réalisation en référence aux figures 12A à 12C. Comme par exemple illustré en , le procédé peut comprendre l’application d’un joint 32, par exemple un joint de mastic, dans l’angle 313 formé entre la traverse inférieure 311 et le montant 310. Le joint 32 peut plus particulièrement s’étendre selon la direction transverse y entre les rails 3112. Le joint 32 peut en outre s’étendre depuis l’angle 313 avec le montant 310 selon la direction longitudinale x. On peut prévoir en outre que le joint s’étende selon la direction z le long du montant 310.
Comme par exemple illustré en , le procédé peut en outre comprendre la disposition de la pièce de liaison 20 le long de l’arête formée entre le montant 310 et la traverse inférieure 311, et plus particulièrement entre les rails 3112. La pièce de liaison 20 peut être abaissée selon un mouvement vertical de sorte que le logement 24 soit disposé sur le joint 32, comme illustré par la .