INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UNE BATTERIE, PROCEDE DE COMMANDE DE RECHARGE D’UNE BATTERIE. L’invention concerne les véhicules comprenant une batterie, un habitacle et un dispositif de commande de recharge de la batterie actionnable de l’extérieur de cet habitacle. L’invention concerne également un procédé de commande de recharge de cette batterie.
On connait du document de brevet FR-A1-3052113 un tel véhicule. Ce véhicule comprend en particulier une batterie et une trappe de rechargement électrique abritant une prise de charge pour cette batterie, cette prise étant implantée sur un élément de carrosserie du véhicule. Cette trappe, si elle est ouverte, donne accès à la prise de charge et à un bouton de commande pour la recharge de cette batterie, en particulier à un bouton de recharge différée de cette batterie.
On comprendra par recharge différée, dans tout le texte de ce document, une recharge programmée selon un horaire de début et/ou de fin de recharge prédéterminé, cet horaire pouvant être un horaire fixe, par exemple correspondant à des heures de tarification basses du fournisseur d’électricité d’un réseau terrestre, ou un horaire sur mesure, modifiable et choisi par le conducteur du véhicule.
Malheureusement, lorsque ce véhicule est en recharge via cette prise de charge, la trappe est ouverte et ce bouton peut donc être actionné par toute autre personne que le conducteur, imposant la recharge différée alors que le véhicule est par exemple en cours de recharge, cette recharge différée annulant la recharge en cours.
Le but de l’invention est de remédier à ce manque en proposant une sécurisation d’un dispositif de commande.
A cet effet, l’invention a pour objet un véhicule automobile comprenant : - un habitacle, - une batterie de stockage d’énergie électrique, - un moyen de recharge pour recharger la batterie, - un dispositif de contrôle du moyen de recharge, - un dispositif de commande de recharge de la batterie, actionnable de l’extérieur de cet habitacle par un conducteur ou un passager du véhicule, et apte à transmettre au dispositif de contrôle une commande de recharge, ce dispositif de contrôle comprenant un dispositif de neutralisation du dispositif de commande.
On comprendra par neutralisation, dans tout le texte de ce document, le fait que : - le dispositif de commande ne peut plus être actionné, par exemple n’est plus accessible, et/ou - son actionnement n’a plus d’effet ou est désactivé. Ainsi dans tous les cas, la commande de recharge après que le dispositif de commande soit neutralisé reste égale à la commande de recharge précédant cette neutralisation.
L’habitacle du véhicule sera compris comme l'espace dans lequel se trouvent les occupants du véhicule, dont le conducteur et le ou les passagers. Cet espace peut être ouvert, par exemple un véhicule cabriolet, ou fermé, par exemple par une carrosserie comprenant un pavillon.
Le procédé pour préparer une absolue d’ylang-ylang peut comprendre une ou plusieurs étapes supplémentaires à celles précédemment citées, notamment des étapes de lavage et/ou de broyage de la matière végétale de départ ou encore des étapes supplémentaires de purification par exemple par distillation moléculaire ou distillation fractionnée, par précipitation et/ou par extraction, notamment extraction liquide-liquide ou solide-liquide, ou encore par extraction à l’aide d’un fluide subcritique ou supercritique comme le CO 2 supercritique. Les étapes supplémentaires de purification peuvent être réalisées afin d’améliorer le profil olfactif de l’absolue ou éliminer une coloration.
De plus, comme indiqué ci-avant, les étapes a) et/ou b) peuvent être répétées au besoin, par exemple pour augmenter le rendement.
Le procédé peut également comprendre une étape de formulation de l’absolue d’ylang-ylang, par exemple par ajout d’un ou plusieurs excipients acceptables sur le plan cosmétique, notamment d’un véhicule ou d’un support acceptable sur le plan cosmétique. Par exemple, l’extrait selon l’invention peut être dilué dans un solvant organique ou végétal adapté par exemple par exemple le citrate de triéthyle, le glycérol, le propylène glycol ou une huile végétale d’un oléagineux, encapsulé dans un système de vectorisation par exemple dans des liposomes ou encore adsorbé sur un véhicule solide.
Les analyses par chromatographie en phase gazeuse couplée à un détecteur à ionisation de flamme (GC/FID) sur colonne apolaire ont montré que l’absolue d’ylang-ylang, notamment celle obtenue par extraction à l’hexane, présente une composition quantitative nettement différente de celle de l’huile essentielle d’ylang-ylang obtenue par hydrodistillation. La Demanderesse a notamment constaté une augmentation de la proportion de certains esters associée à un appauvrissement pour certains sesquiterpènes.
Dans certains modes de réalisation, l’absolue selon l’invention comprend moins de 40% de dérivés sesquiterpènes, notamment moins de 40% de composés de type germacrène D, beta-caryophyllène et trans-trans alpha-farnesène. L’absolue d’ylang-ylang comprend au moins 30% d’esters, notamment au moins 30% de benzoate de benzyle, d’acétate de géranyle et de salicylate de benzyle.
Dans certains modes de réalisation, l’absolue d’ylang-ylang comprend de 18 à 25% de germacrène D, de 4% à 9% de beta-caryophyllène et de 4% à 9% trans-trans alpha-farnesène.
Dans un mode de réalisation supplémentaire, l’absolue selon l’invention comprend de 10% à 18% benzoate de benzyle, de 4% à 9% d’acétate de géranyle et de 4% à 9% salicylate de benzyle.
L’absolue selon l’invention peut de plus comprendre de 10% à 18% de linalol et moins de 4% de géraniol.
Les pourcentages ci-dessus mentionnés correspondent au pourcentage d’aire que représente le pic (ou les pics) correspondant au composé chimique d’intérêt (ou aux composés chimiques d’intérêt) par rapport à l’aire totale des pics du chromatogramme obtenu par analyse GC/FID.
L’absolue d’ylang-ylang peut également comprendre des polyphénols. Les polyphénols représentent au moins 2% en poids en équivalence d’acide gallique en poids par rapport au poids total de l’extrait, la teneur en polyphénols étant déterminée par la méthode de Folin-Ciocalteu.
2. Utilisations , procédés et compositions cosmétiques selon l’invention
Comme indiqué ci-avant, la Demanderesse a montré que l’absolue ylang-ylang est un puissant antioxydant, notamment antiradicalaire.
Ainsi, selon un aspect particulier, l’invention a pour objet l’utilisation cosmétique, non thérapeutique, d’une absolue d’ylang-ylang en tant qu’agent protecteur contre le stress oxydant (également appelé stress oxydatif) au niveau de la peau, notamment au niveau de l’épiderme et/ou du derme, ou au niveau de l’une des annexes de la peau.
Comme indiqué ci-avant, le stress oxydant au niveau de la peau peut être induit par tout type d’agression extérieure notamment le rayonnement solaire (UVA, UVB), la chaleur, le froid, le vent, l’exposition de la peau et de ses annexes à des polluants tels que les nanoparticules, les métaux lourds, les hydrocarbures aromatiques polycycliques ou encore les molécules organiques volatiles mais également par le mode de vie (consommation d’alcool, de cigarette et/ou alimentation déséquilibrée notamment riches en acides gras saturés).
Dans un mode de réalisation particulier, l’absolue d’ylang-ylang peut être utilisée comme agent antioxydant, de préférence pour neutraliser les espèces réactives de l’oxygène ou de l’azote telles que les radicaux libres, les ions oxygénés, l’oxygène singulet et les peroxydes au niveau de la peau, notamment au niveau de l’épiderme et/ou du derme.
L’absolue d’ylang-ylang peut être utilisée en tant qu’agent antiradicalaire, c’est-à-dire en tant qu’agent capable de neutraliser, piéger ou prévenir la formation de radicaux libres au niveau de la peau, ou encore en tant qu’agent pour inhiber l’oxydation des lipides au niveau de la membrane cellulaire des cellules cutanées, notamment des kératinocytes et des fibroblastes.
Ici et comme illustré aux figures 1 et 2, le premier montant latéral 15c du cadre 15 du premier ouvrant 3a est le montant latéral 15c situé sur la droite du premier ouvrant 3a, dans la représentation des figures 1 et 2. En outre, le deuxième montant latéral 15c du cadre 15 du premier ouvrant 3a est le montant latéral 15c situé sur la gauche du premier ouvrant 3a, dans la représentation des figures 1 et 2.
Ici et comme illustré aux figures 1 et 2, le premier montant latéral 4c du cadre dormant 4 est le montant latéral 4c situé sur la droite du cadre dormant 4, dans la représentation des figures 1 et 2. En outre, le deuxième montant latéral 4c du cadre dormant 4 est le montant latéral 4c situé sur la gauche du cadre dormant 4, dans la représentation des figures 1 et 2.
La traverse supérieure 4a, la traverse inférieure 4b et les deux montants latéraux 4c du cadre dormant 4 présentent respectivement une face intérieure et au moins une face extérieure.
Les faces intérieures de la traverse supérieure 4a, de la traverse inférieure 4b et des deux montants latéraux 4c du cadre dormant 4 sont orientées vers l’intérieur de la fenêtre 2 et, en particulier, vers un rebord extérieur du cadre 15 de chaque ouvrant 3a, 3b.
Les faces extérieures de la traverse supérieure 4a, de la traverse inférieure 4b et des deux montants latéraux 4c du cadre dormant 4 sont orientées vers l’extérieur de la fenêtre 2.
Avantageusement, la fenêtre 2 comprend également un système de ferrure 20 ménagé entre le cadre dormant 4 et chaque ouvrant 3a, 3b, comme illustré à la figure 3.
Le système de ferrure 20 de la fenêtre coulissante 2 permet de faire coulisser chaque ouvrant 3a, 3b par rapport au cadre dormant 4 selon une direction de coulissement D, dans l’exemple horizontale, dans la configuration assemblée de la fenêtre 2 par rapport au bâtiment, comme illustré aux figures 1 et 2.
Les groupements carboxyliques sont apportés par des monomères mono ou diacides carboxyliques insaturés tels que ceux répondant à la formule (XXVI) : (XXVI) dans laquelle - n est un nombre entier de 0 à 10, - A 1 désigne un groupement méthylène, éventuellement relié à l'atome de carbone du groupement insaturé ou au groupement méthylène voisin lorsque n est supérieur à 1, par l'intermédiaire d'un hétéroatome tel qu’oxygène ou soufre, - R 7 désigne un atome d'hydrogène, un groupement phényle ou benzyle, - R 8 désigne un atome d'hydrogène, un groupement alkyle inférieur ou carboxyle, - R 9 désigne un atome d'hydrogène, un groupement alkyle inférieur, un groupement –CH 2 –COOH, phényle ou benzyle.
Selon un autre mode particulier de réalisation, une huile siliconée convenant à l'invention peut être la dimethicone.
Selon un autre mode particulier de réalisation, une huile hydrocarbonée convenant à l'invention peut être l'isododécane.
De préférence, le polymère vinylique greffé avec au moins un motif dérivé de dendrimère carbosiloxane utilisable dans une composition de l'invention est un copolymère acrylate/polytriméthylsiloxyméthacrylate de nom INCI : ACRYLATES/POLYTRIMETHYL SILOXYMETHACRYLATE COPOLYMER, notamment celui commercialisé dans l'isododécane sous la dénomination DOWSIL™ FA 4004 ID Silicone Acrylate par la société Dow Chemical (40% de polymère dans 60% isododecane) ou celui commercialisé dans la dimethicone sous la dénomination DOWSIL™ FA 4003 ID Silicone Acrylate par la société Dow Chemical (40% polymère dans 60% dimethicone 2cst).
Selon un mode particulier de l’invention, la composition comprend un polymère vinylique ayant au moins un motif dérivé de dendrimère carbosiloxane en une teneur en matière active (matière sèche) allant de 0,5 à 10% en poids, de préférence entre 1 et 5 % en poids, par rapport au poids de la composition.
Polymère acrylate siliconé (sans motif dendrimère)
La composition de l’invention comprend également un second polymère acrylate siliconé b), distinct composé a) en ce qu’il ne comprend pas de motif dendrimère.
Ce polymère acrylate siliconé est un copolymère comportant des groupements (méth)acryliques et des groupements polydiméthylsiloxanes.
Selon la présente invention, par « copolymère comportant des groupements (méth)acryliques et des groupements polydiméthylsiloxanes», on entend un copolymère obtenu à partir de (a) un ou plusieurs monomères acide (méth)acrylique ou ester d'acide méth)acrylique et (b) une ou plusieurs chaînes polydiméthylsiloxane (PDMS).
Selon un mode particulier le monomère (a) est choisi par exemple parmi l'acide acrylique, l'acide méthacrylique, leurs esters (acrylate, méthacrylate) et les mélanges de ces monomères. Selon un mode de réalisation préféré, les monomères sous forme d'esters sont choisis parmi les acrylates et méthacrylates d'alkyle linéaire ou ramifié, de préférence en C1-C24, voire en C1-C22, le radical alkyle étant préférentiellement choisi parmi les radicaux méthyle, éthyle, stéaryle, butyle, éthyl-2-hexyle, et leurs mélanges.
Selon un mode particulier de l'invention, le copolymère acrylate siliconé comprend au moins un groupement choisi parmi l'acide acrylique, l'acide méthacrylique, les acrylates ou méthacrylates de méthyle, d'éthyle, de stéaryle, de butyle, d'éthyl-2-hexyle, et leurs mélanges.
Par « polydiméthylsiloxanes » (PDMS), on entend tout polymère ou oligomère organosilicié à structure linéaire, de poids moléculaire variable, obtenu par polymérisation et/ou polycondensation de silanes fonctionnalisés, et constitués pour l'essentiel par une répétition de motifs principaux dans lesquels les atomes de silicium sont reliés entre eux par des atomes d'oxygène (liaison siloxane Si-O-Si4, comportant des radicaux triméthyle directement liés par l'intermédiaire d'un atome de carbone sur lesdits atomes de silicium.
Les chaînes PDMS pouvant être utilisées pour obtenir le copolymère utilisé selon l'invention comportent au moins un groupe radical polymérisable, de préférence situé sur au moins l'une des extrémités de la chaîne, c'est-à-dire que le PDMS peut avoir par exemple un groupe radical polymérisable sur les deux extrémités de la chaîne ou avoir un groupe radical polymérisable sur une extrémité de la chaîne et un groupement terminal triméthylsilyle sur l'autre extrémité de la chaîne. Le groupe radical polymérisable peut être notamment un groupe acrylique ou méthacrylique. Les copolymères utilisés dans la composition de l'invention sont généralement obtenus selon les méthodes usuelles de polymérisation et de greffage, par exemple par polymérisation radicalaire (A) d'un PDMS comportant au moins un groupe radical polymérisable (par exemple sur l'une des extrémités de la chaîne ou sur les deux) et (B) d'au moins un monomère carboxylique, comme décrit par exemple dans les documents US-A-5,061,481 et US-A-5,219,560. Les copolymères obtenus ont généralement un poids molécule allant d'environ 3000 à 200 000 et de préférence d'environ 5000 à 100 000. Le copolymère utilisé dans la composition de l'invention peut se présenter tel quel ou sous forme dispersée dans un solvant tel que les alcools inférieurs comportant de 2 à 8 atomes de carbone, comme l'alcool isopropylique, ou les huiles comme les huiles volatiles siliconées (ex : methyl trimethicone) ou hydrocarbonées (ex : isododécanes).
On peut citer par exemple les copolymères d'acide acrylique et d'acrylate de stéaryle à greffons polydiméthylsiloxane, les copolymères de méthacrylate de stéaryle à greffons polydiméthylsiloxane, les copolymères d'acide acrylique et de méthacrylate de stéaryle à greffons polydiméthylsiloxane, les copolymères de méthacrylate de méthyle, méthacrylate de butyle, d'acrylate d'éthyl-2-hexyle et de méthacrylate de stéaryle à greffons polydiméthylsiloxane, tels que les copolymères commercialisés par la société SHIN-ETSU sous les dénominations KP-561® (nom INCI: ACRYLATES/STEARYL ACRYLATE/DIMETHICONE METHACRYLATE COPOLYMER), ou KP-541® (nom INCI : ACRYLATES/DIMETHICONE AND ISOPROPYL ALCOHOL).
Selon un mode particulier et préféré, on utilise des copolymères de polydimethylysiloxane et d'un ou plusieurs monomères choisis parmi acide acrylique, acide méthacrylique et leurs esters, tels que les produits commercialisés par la société Shin Etsu sous la dénomination KP-550® et de nom INCI ACRYLATES/DIMETHICONE COPOLYMER AND ISODODECANE ; ou KP-549® et KP-579® de nom INCI ACRYLATES/DIMETHICONE COPOLYMER AND METHYL TRIMETHICONE.
Selon un mode particulier et préféré, la composition de l’invention comprend au moins un copolymère acrylate/diméthicone dans du méthyl triméthicone comme le KP-549® de Shin-Etsu.
Selon un mode de réalisation de l’invention, la composition comprend ledit polymère acrylate siliconé (sans motif dendrimère) en une teneur allant de 0,5 à 7% en poids de matière active (matière sèche), en particulier de 0,8% à 5%, de préférence de 1% à 3% en poids par rapport au poids total de la composition.
De ce fait, la Demanderesse a mis en évidence un nouvel extrait obtenu à partir des graines et plus spécifiquement du tourteau des graines de l’espèce Moringa peregrina , qui présente notamment une activité relaxante et anti-stress de la peau, une activité anti-vieillissement ainsi qu’une activité préventive des tâches de vieillesse. L’extrait selon l’invention est riche en 2,5-diformylfuran (DFF), composé également nommé 2,5-furandicarboxaldéhyde. L’extrait est obtenu spécifiquement à partir des graines ou plus spécifiquement du tourteau des graines non décortiquées de Moringa peregrina , notamment par une extraction alcoolique. L’extrait selon l’invention est nouveau à double titre dans le domaine de la cosmétique par rapport aux extraits de l’art antérieur, d’une part par l’espèce spécifique d’origine utilisée et d’autre part par son contenu en composés particuliers.
L’invention a pour premier objet un extrait des graines de Moringa peregrina riche en composé 2,5-diformylfuran. Le composé 2,5-diformylfuran est un composé de nature osidique rare dans le règne végétal et synthétisé à partir du furfural via la synthèse intermédiaire de 5 hydroxyméthylfurfural.
Grâce à sa caractéristique, une concentration riche en 2,5-diformylfuran, l’extrait selon l’invention est unique dans le genre Moringaceae. Il sera démontré que l’espèce Moringa peregrina présente un profil moléculaire particulier et différent des autres espèces du genre, notamment de l’espèce Moringa oleifera , que la Demanderesse a su mettre en évidence.
L’invention a pour deuxième objet un procédé d’obtention d’un extrait des graines de Moringa peregrina selon l’invention, comprenant les étapes suivantes selon lesquelles : a) on recueille les graines non décortiquées de Moringa peregrina que l’on sèche pour obtenir un taux d’humidité interne inférieur à 8%; b) éventuellement on presse les graines séchées de sorte à séparer l’huile du reste de la graine pour obtenir le tourteau, c) on broie la graine séchée obtenue à l’étape a) ou le tourteau obtenu à l’étape b), d) on disperse le broyat obtenu à l’étape c) dans une proportion de 5% à 50% en poids de matière solide par rapport au poids total mis en œuvre dans un solvant majoritairement alcoolique, l’alcool étant choisi parmi l’éthanol ou le méthanol avec éventuellement un co-solvant de type polyol ou eau subcritique, dans une proportion de 80 à 100% en poids d’alcool par rapport au poids total du solvant ; e) on réalise une extraction solide-liquide, sous agitation, à une température comprise entre 4 et 50°C pendant une durée comprise entre 10 minutes et 4 heures, f) on sépare les phases liquide et solide de manière à éliminer la phase solide et récupérer un extrait liquide de graine ou de tourteau de Moringa peregrina , et g) éventuellement, lorsque l’alcool est l’éthanol, on sèche l’extrait de Moringa peregrina liquide obtenu de manière à obtenir un extrait de Moringa peregrina solide.
L’invention a pour troisième objet une composition cosmétique ou nutricosmétique comprenant à titre d’agent actif, une quantité efficace d’un extrait de graine de Moringa peregrina selon l’invention et un excipient physiologiquement acceptable.
L’invention a enfin pour quatrième objet l’utilisation cosmétique ou nutricosmétique d’une composition selon l’une l’invention, pour améliorer l’aspect de la peau, des muqueuses ou des phanères, pour relaxer, apaiser et déstresser la peau et prévenir et/ou à lutter contre les signes cutanés du vieillissement et/ou du photo-vieillissement, pour prévenir les tâches de vieillesse.
Dans la présente invention, on entend par : - « extrait riche en composé 2,5-diformylfuran » un extrait contenant une quantité de composé 2,5-diformylfuran supérieure aux autres ingrédients identifiés, soit une quantité supérieure à 50 % par rapport à la matière sèche de l’extrait total. - « quantité efficace » la quantité nécessaire de molécules actives pour obtenir le résultat recherché, à savoir, permettre notamment d’obtenir une protection de la matrice extra-cellulaire de la peau. - « application topique », le fait d’appliquer ou d’étaler le principe actif selon l’invention, ou une composition le contenant, à la surface de la peau, d’une muqueuse ou des phanères. - « physiologiquement acceptable » qui convient à une utilisation topique, en contact avec la peau humaine, ou à une utilisation par d’autres voies d’administration, par exemple la voie orale ou l’injection dans la peau, sans risque de toxicité, d’incompatibilité, d’instabilité, de réponse allergique. - « tourteau », la partie déshuilée de la graine après pressage. Il s’agit du résidu solide de l’extraction de l’huile des graines. C’est un coproduit de la trituration, procédé de fabrication de l’huile. Il représente généralement de 50 à 75% de la masse des graines. - « graines non décortiquées », le fait que la coque, ou péricarpe, des graines récoltées soit maintenu autour des graines. - « solvant majoritairement alcoolique », le fait que le solvant de type alcoolique puisse comprendre un co-solvant présentant les caractéristiques suffisantes pour extraire le principe actif, sachant que l’éthanol 96° pur apparaît être le solvant alcoolique le plus adapté. - « environ » une marge plus ou moins de 10% à 20% par rapport à l’information donnée. - « molécule active », également « principe actif », la molécule de 2,5-diformylfuran extraite selon le procédé de l’invention à partir des graines de Moringa peregrina . Cette molécule est responsable des activités biologiques décrites dans la présente invention. - « agent actif » une quantité suffisante d’un extrait selon l’invention pour obtenir les activités biologiques décrites. Selon si l’extrait est liquide ou séché, concentré ou non, les quantités de l’agent actif peut varier dans les proportions de 0.002 à 20% en poids par rapport au poids total de la composition. - « signes du vieillissement cutané », toutes modifications de l’aspect extérieur de la peau et des phanères dues au vieillissement comme, par exemple, les rides et ridules, la peau flétrie, la peau molle, la peau amincie, le manque d’élasticité et/ou de tonus de la peau, la peau terne et sans éclat ou les taches de pigmentation de la peau, la décoloration des cheveux ou les taches sur les ongles, mais également toute modification interne de la peau qui ne se traduit pas systématiquement par un aspect extérieur modifié comme, par exemple, toute dégradation interne de la peau consécutive à une exposition aux rayonnements ultraviolets (UV).
L’invention concerne en premier objet un extrait de graines de Moringa peregrina riche en composé 2,5-diformylfuran. La molécule de 2,5-diformylfuran, également nommée 2,5-furandicarboxaldéhyde, n’a jamais été caractérisée dans un extrait des graines des espèces du genre Moringaceae. L’espèce Moringa peregrina pousse dans des climats très arides. Ainsi, sa faculté à résister à la sécheresse lui a permis d’acquérir des caractéristiques particulières uniques, que la Demanderesse a pu identifier par la mise en œuvre d’un procédé d’extraction adapté sur les graines entières ou préférentiellement sur le tourteau des graines.