INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Selon l’invention, la composition peut être présentée sous forme de comprimés, gélules, granulés, sirop, solution buvable ou toutes autres formes connues par l’homme de métier comprenant du zinc associé au moins à un ionophore du zinc, au magnésium, à la vitamine B6, à la vitamine D.
Dans ces différentes formulations, et par exemple celles mentionnées ci-dessus, la composition peut aussi être présentée en poudre pour dilution ou sirop. Cette poudre peut ne contenir que les principes actifs
Le but de l’invention est donc de proposer une nouvelle composition pharmaceutique et/ou diététique comme antibactérien (antimicrobien), antiviral et anticancéreux.
Le déposant parvient à ce que l’administration d’une quantité efficace du mélange selon la composition d l’invention induise un blocage de la synthèse de peptides par le ribosome.
Composition pharmaceutique ou diététique contenant du zinc associé au moins à ionophore du zinc, au magnésium, à la vitamine B6, la vitamine D et utilisable notamment en tant que :
Composition, pour bloquer la production des peptides par les ribosomes. Médicament antiviral, anticancéreux et antibactérien. Complément alimentaire. Produit diététique et/ou pharmaceutique présenté sous forme de gélules, comprimés, sirop, poudre pour sirop. Composition selon l’invention présentée sous forme de : gélules, comprimés, sirop, poudre pour sirop.
Ces calculateurs comprennent un éventuel programme dédié, par exemple. Par conséquent, un calculateur, contrôleur, ou dispositif de contrôle selon l’invention, peuvent être réalisés sous la forme de modules logiciels (ou informatiques (ou encore « software »)), ou bien de circuits électroniques (ou « hardware »), ou encore d’une combinaison de circuits électroniques et de modules logiciels ».
Le dispositif de contrôle DC et/ou les calculateurs, comprennent les moyens d’acquisition, de traitement par instructions logicielles stockées dans une mémoire ainsi que les moyens de commande requis pour la mise en œuvre du procédé selon l’invention.
Ainsi l’invention porte sur un procédé de commande de recharge de la batterie BR1 du véhicule, ce véhicule comprenant : - un habitacle, - la batterie de stockage d’énergie électrique BR1, - le moyen de recharge pour recharger la batterie OBC, 12, 2, - le dispositif de contrôle DC du moyen de recharge OBC, 12, 2, mettant en œuvre le procédé, - le dispositif de commande 17, 18 de recharge de la batterie BR1, actionnable de l’extérieur de cet habitacle par un conducteur ou un passager du véhicule, - une carrosserie comprenant un ouvrant ayant une position fermée bloquant l’accès à cet habitacle, - un moyen de verrouillage de l’ouvrant à cette position fermée, ce procédé comprenant : - une étape de transmission d’une commande de recharge de la batterie BR1 au dispositif de contrôle DC par le dispositif de commande 17, 18 , - une étape de neutralisation de cette commande transmise si le moyen de verrouillage verrouille l’ouvrant à sa position fermée.
Ce procédé exécute par exemple une temporisation d’une durée prédéterminée à l’instant où le moyen de verrouillage verrouille l’ouvrant à sa position fermée, l’étape de neutralisation étant exécutée à l’issue de cette temporisation. Cette temporisation est par exemple d’une durée de 5 à 20 secondes, notamment 10 secondes.
Bien entendu, le procédé comprend une étape de prise en compte de la commande de recharge si le moyen de verrouillage déverrouille l’ouvrant de sa position fermée.
DISPOSITIF DE SUSPENSION D'UN GROUPE MOTOPROPULSEUR DE VÉHICULE AUTOMOBILE La présente invention porte sur un dispositif de suspension d'un groupe motopropulseur de véhicule automobile. L'invention trouve une application particulièrement avantageuse, mais non exclusive, avec les groupes motopropulseurs de type électrique formés par un moteur électrique associé à un réducteur de vitesse. L'invention peut également être mise en œuvre avec un groupe motopropulseur de type thermique formé par un moteur thermique, un embrayage, et une boîte de vitesses.
Classiquement, comme on peut le voir sur la , un groupe motopropulseur 1 est relié mécaniquement à un premier brancard 2.1 et à un deuxième brancard 2.2 d'un véhicule automobile par l'intermédiaire d'un dispositif de suspension 3. Ce dispositif de suspension 3 comporte deux bras de fixation 4.1, 4.2 situés respectivement du côté du moteur et du côté de la boîte de vitesses.
Dans le cadre d'un test de sécurité passive, le véhicule peut être soumis à un choc frontal à grande vitesse et à faible recouvrement, c’est-à-dire à un choc avec un obstacle 5 ayant une faible largeur par rapport à celle du véhicule, tel que cela est illustré par la .
Dans une telle configuration, le brancard soumis au choc a tendance à se plier du fait de sa faible raideur suivant la direction transversale du véhicule. Le véhicule continue donc sa course en ligne droite et vient s'encastrer dans l'obstacle.
L'invention vise à remédier efficacement à cet inconvénient en proposant un ensemble pour véhicule automobile comprenant:
- un premier brancard muni d'une première interface de fixation,
- un deuxième brancard muni d'une deuxième interface de fixation,
- un groupe motopropulseur, et
- un dispositif de suspension assurant une liaison mécanique entre le groupe motopropulseur et ledit premier brancard et ledit deuxième brancard,
- ledit dispositif de suspension comportant une barre de renfort transversale ayant une première extrémité liée mécaniquement à la première interface de fixation et une deuxième extrémité liée mécaniquement à la deuxième interface de fixation, et
- une troisième interface de fixation assurant une liaison mécanique entre ledit groupe motopropulseur et une portion intermédiaire de ladite barre de renfort située entre la première extrémité et la deuxième extrémité de ladite barre de renfort.
Les sources lumineuses élémentaires 4 émettent de la lumière rouge uniquement. La colle 5 est translucide et forme un filtre coloré. Le filtre coloré laisse passer une lumière rouge uniquement et bloque les autres couleurs. Une lumière non rouge qui éclaire le module lumineux 1 est donc bloquée, de sorte qu'elle n'est pas réfléchie par le substrat 2 et qu'un aspect éteint du module lumineux 1 est par conséquent amélioré. De plus, la lumière rouge des sources lumineuses élémentaires 2 n'est pas bloquée, ce qui permet de préserver l'efficacité optique du module lumineux 1. La colle translucide 5 rend de plus les contours des sources difficiles à distinguer, ce qui renforce encore un aspect homogène du dispositif lorsqu'il est éteint et permet donc d'améliorer encore l'aspect éteint.
Par ailleurs, l’unité de contrôle 7 est incorporée dans un boîtier à matrice de billes, lequel est monté sur la couche d’interconnexion extérieure pour contrôler les sources lumineuses élémentaires en fonction des instructions de contrôle reçues par le connecteur.
La description qui précède explique clairement comment l'invention permet d'atteindre les objectifs qu'elle s'est fixée, et notamment en proposant un module lumineux comprenant une pluralité de sources lumineuses montées sur un substrat collé à une paroi transparente du module lumineux. De la sorte, une contamination accidentelle du substrat par des poussières est évitée, et le module peut être manipulé sans nécessiter de conditions d'environnement coûteuses. Par ailleurs, l'utilisation d'un substrat flexible permet d'obtenir un module courbé adapté à une utilisation dans un dispositif de signalisation dont la glace de fermeture a un fort galbe. En outre, l’utilisation de trous traversants permet d’assurer l’adressage sélectif des sources lumineuses réalisant l’écran, sans nécessiter de connectique spécifique au niveau d’un bord du substrat qui serait visible, la connectique pouvant notamment être placée sur une face du substrat non visible. On peut ainsi réaliser un écran d’aspect flottant.
En tout état de cause, l'invention ne saurait se limiter aux modes de réalisation spécifiquement décrits dans ce document, et s'étend en particulier à tous moyens équivalents et à toute combinaison techniquement opérante de ces moyens. On pourra par exemple prévoir d’apposer un revêtement opaque, de couleur sombre et d’aspect mat, sur la face extérieure du substrat.
Composition pharmaceutique ou diététique pour bloquer la synthèse des peptides par les ribosomes. La présente invention concerne une nouvelle utilisation thérapeutique du zinc associé au moins à un ionophore du zinc, au magnésium, à la vitamine B6, à la vitamine D et utilisable pour bloquer la production des peptides par les ribosomes au cours des infections virales, bactériennes et dans affections cancéreuses.
Quelques définitions
Pour mieux comprendre ce texte il est souhaitable de définir quelques mots et termes qui y sont employés. La majorité des termes et mots employés sont définis dans le dictionnaire illustré des termes de médecine de Garnier Delamare 28 e édition.
Médicament : Substance ou combinaison de substances présentée comme possédant des propriétés curatives ou préventives à l'égard des maladies humaines ou animales, ainsi que tout produit pouvant être administré à l’homme ou à l'animal en vue d'établir un diagnostic médical, restaurer, corriger ou modifier leurs fonctions organiques.
Mitose : Mode de division indirecte de la cellule, caractérisé par une série de modifications dans la chromatine du noyau. La mitose est caractérisée par le dédoublement des chromosomes de la cellule-mère, ce qui permet aux cellules-filles de recevoir un nombre de chromosomes égal à celui de la cellule maternelle.
Anticancéreux ou antinéoplasique est un médicament destiné à bloquer la prolifération des cellules cancéreuses - le néoplasme désignant une tumeur ou un cancer.
Antiviral : Qui s’oppose au virus. Substance douée de cette propriété. On distingue les virucides (antiseptiques et désinfectants) et les virustatiques qui inhibent la multiplication virale (inhibition réversible de la réplication virale). Selon l’invention il s’agit d’une composition ayant des propriétés virustatiques.
Il existe de nombreuses façons de disposer les points quantiques par rapport aux DEL 3, 4 et au guide de lumière commun 7.
Une première option, illustrée sur cette , consisterait à placer deux films de points quantiques (ou un film de points quantiques avec une première région et une seconde région) entre le dossier 8 et le guide de lumière commun 7. Le film à points quantiques est facile à obtenir et à installer.
Une autre solution, illustrée à la , consisterait à déposer des points quantiques directement sur la surface d'entrée du guide de lumière commun 7. Ainsi, on évite un élément supplémentaire, tel que le film, et on obtient une conception plus propre.
Cependant, il existe une troisième alternative, représentée sur la , qui consisterait à diviser le film en morceaux séparés. Une première pièce 11 serait disposée dans l'une des surfaces extérieures de la plieuse 8, destinée à recevoir la lumière uniquement de la première LED. La seconde pièce serait disposée dans l'autre surface extérieure de la plieuse 8, destinée à recevoir la lumière uniquement de la seconde LED. C'est cette alternative qui assure une meilleure prévention de la contamination, puisqu'il n'y a pas d'échappatoire pour la lumière entre la source et les points quantiques.
Dans l'un quelconque de ces exemples, la même lampe-guide peut être utilisée pour les deux fonctionnalités et ceci peut être réalisé avec des LED identiques.
La illustre un véhicule automobile 100 dans lequel est installé le dispositif d'éclairage 1 selon l'invention.
Exemple 16 : formulation par voie orale pour nutr icosmétique
Un comprimé de 1 g pour une activité apaisant/ anti-stress comprend: 3% extrait sec selon l’invention (contenant 0.6% de 2,5-diformylfuran sur un support d’inuline) + 47% de carbonate de calcium contenant 200 UI de vitamine D + 25% gluconate de magnésium + 22% inuline + 3% stéarate de magnésium.
Système d’ouvrant sécurisé vis-à-vis des enfants, meuble et procédé sur la base d’un tel système d’ouvrant L’invention se rapporte au domaine des systèmes d’ouvrant, en particulier pour article de mobilier, plus particulièrement pour meuble sécurisé vis-à-vis des enfants. Le système comporte un ou plusieurs ouvrants du type à battant. L’invention concerne plus particulièrement un lit pour enfant, en particulier pour bébé, comprenant un ou plusieurs ouvrants sécurisés.
Dans ce domaine, il est connu de proposer des moyens de sécurisation pour empêcher qu’un enfant n’ouvre l’ouvrant en raison d’un danger associé. Dans le cas d’un lit, une ouverture d’un ouvrant formant barrière de lit sans surveillance peut entrainer une chute d’un enfant hors du lit.
L’art antérieur propose des systèmes de clé et serrure qui sont complexes et non pertinents lorsque l’on souhaite sécuriser rapidement une fermeture de l’ouvrant et ouvrir l’ouvrant rapidement. En outre, un système de clé et serrure implique un risque de perte de clé.
Le brevet FR 3 034 803 B1 propose un système de sécurisation et d’ouverture rapide sans risque de perte de clé. Ce système concerne un système de charnière permettant de translater un ouvrant vers le haut pour le désengager d’une rainure inférieure, et pouvoir ouvrir l’ouvrant.
Cependant ce système ne propose pas une sécurisation pleinement satisfaisante car une ouverture avec force ou poids du corps pourrait permettre à un enfant d’ouvrir l’ouvrant, avec un risque d’accident associé.
Ainsi, un objectif de la présente invention est de proposer un système d’ouvrant permettant une sécurisation et une ouverture rapide de l’ouvrant ne nécessitant pas de clé, et dont la sécurisation est améliorée par rapport à l’art antérieur.
Pour atteindre cet objectif, l’invention propose un système d’ouvrant sécurisé vis-à-vis des enfants comprenant un bâti et un ouvrant monté pivotant sur le bâti entre une position fermée dans laquelle l’ouvrant est rabattu sur le bâti et une position ouverte dans laquelle l’ouvrant est pivoté pour être partiellement à distance du bâti, l’ouvrant étant en outre configuré pour être translaté au moins suivant l’axe de pivotement entre une position de repos et une position translatée, l’ouvrant comprenant une structure de blocage d’ouvrant pour un blocage de pivotement de l’ouvrant dans la position fermée, le bâti comprenant une structure de blocage de bâti configurée pour coopérer avec la structure de blocage d’ouvrant pour bloquer l’ouvrant dans la position fermée.
Selon un premier aspect, l’une parmi les structures de blocage d’ouvrant et de bâti est configurée pour être mobile, relativement à l’ouvrant ou au bâti respectivement, entre une position de blocage dans laquelle les structures de blocage d’ouvrant et de bâti coopèrent ensemble pour bloquer l’ouvrant dans la position fermée, et une position de libération dans laquelle les structures de blocage d’ouvrant et de bâti sont désaccouplées de sorte à permettre à la fois la translation et le pivotement de l’ouvrant vers la position ouverte.
Avantageusement, l’invention implique, outre la translation de l’ouvrant, le déblocage des structures de blocage pour permettre l’ouverture de l’ouvrant ce qui augmente significativement la sécurisation du système d’ouvrant.
Selon d’autres aspects pris isolément, ou combinés selon toutes les combinaisons techniquement réalisables : l’ouvrant est configuré pour être translaté verticalement vers le haut, la position de repos étant basse, et la position translatée étant haute ; et/ou la structure de blocage d’ouvrant comprend une structure mâle primaire et la structure de blocage de bâti comprend une structure femelle primaire coopérant avec la structure de blocage d’ouvrant ; et/ou la structure de blocage d’ouvrant comprend une structure femelle secondaire, de préférence disposée sur la structure mâle primaire, et la structure de blocage de bâti comprend une structure mâle secondaire, de préférence disposée au moins partiellement dans la structure femelle primaire, coopérant avec ladite structure de blocage d’ouvrant ; et/ou une ou la structure mâle est déplaçable entre les positions de blocage et de libération ; et/ou le système d’ouvrant comprend en outre un moyen de rappel de la structure mâle la maintenant en position de blocage, et un moyen de libération pour déplacer ladite structure mâle vers la position de libération ; et/ou le moyen de rappel maintient la structure mâle secondaire dans la position de blocage et le moyen de libération déplace ladite structure mâle secondaire vers la position de libération ; et/ou le système d’ouvrant comprend un moyen de sécurisation vis-à-vis des doigts au niveau de la charnière.
L’invention concerne en outre un meuble pour enfant comprenant un système d’ouvrant selon l’invention. De préférence, le meuble est conformé en lit, avec deux ouvrants adjacents pour un même bâti.
Un autre objet de l’invention concerne un procédé d’ouverture d’ouvrant d’un système selon l’invention, comprenant une étape d’ouverture sécurisée de l’ouvrant, et une étape de fermeture sécurisée de l’ouvrant.
L’invention sera davantage détaillée par la description de modes de réalisation non-limitatifs, et sur la base des figures annexées illustrant des variantes de l’invention, dans lesquelles :
illustre schématiquement une vue dans l’espace d’un système d’ouvrant sécurisé selon un mode de réalisation préféré pour lit d’enfant, l’ouvrant de gauche étant en position fermée et de repos ;
L’invention porte en outre sur une composition prête à l’emploi comprenant : - un ou plusieurs composés choisis parmi l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique, ses sels, ses solvates, les solvates de ses sels et leurs mélanges, tels que décrits ci-avant, - un ou plusieurs esters oxyéthylénés d'acide gras en C8-C30 et de sorbitane, tels que décrits ci-avant, - un ou plusieurs corps gras différents des acides gras, tels que décrits ci-avant, - un ou plusieurs colorants choisis parmi les colorants d’oxydation, les colorants directs et leurs mélanges, tels que décrits ci-avant, et/ou un ou plusieurs agents alcalins, tels que décrits ci-avant, - éventuellement un ou plusieurs tensioactifs non ioniques différents des esters oxyéthylénés d'acide gras en C8-C30 et de sorbitane et des corps gras, tels que décrits ci-avant, - éventuellement un ou plusieurs polyols, tels que décrits ci-avant, - un ou plusieurs agents oxydants chimiques tels que décrits ci-avant, de préférence le peroxyde d’hydrogène.
Composition colorante Les compositions A et B selon la présente invention ont été préparées à partir des ingrédients dont les teneurs sont indiquées dans le tableau ci-dessous (% ma) :
Composition A Composition B Alcool cétéarylique 10 10 Acide ascorbique 0,25 0,25 Cétéaryl glucoside - 0,5 Coco glucoside 0,52 - Stéarate de glycérol 6 6 Métasilicate de sodium 0,4 0,4 Hydroxybenzomorpholine - 0,95 2,4-diaminophénoxyéthanol HCl 0,02 0,12 Huile de pépins de raisin 6 6 Gomme de xanthane 0,6 0,2 Glycérine 6 6 Polysorbate 21 2 2 6-hydroxyindole - 0,1 N,N-Bis(2-Hydroxyéthyl)-p-Phénylènediamine Sulfate 0,06 0,13 2-amino-3-hydroxypyridine - 0,04 Métabisulfite de sodium 0,71 0,71 Résorcinol 0,78 - m-aminophénol 0,06 0,53 Ethanolamine 11,57 11,66 p-phénylènediamine 0,65 - 1,3-propanediol 5 5 Tetrasodium glutamate diacétate 0,1 0,1 2-méthoxyméthyl-p-ahénylènediamine - 0,18 Parfum 0,6 - Eau Qsp 100 Qsp 100
Composition oxydante Une composition C oxydante a été préparée à partir des ingrédients dont les teneurs sont indiquées dans le tableau ci-dessous (% ma) :
Composition C Trideceth-2 carboxamide MEA 0,85 Tétrasodium etidronate 0,06 Salicylate de sodium 0,035 Glycérine 0,5 Alcool cétéarylique 2,28 Ceteareth-25 0,57 Acide phosphorique Qs pH 2,2 +/-0,2 Peroxyde d’hydrogène 6 Tetrasodium pyrophosphate 0,04 Eau Qsp 100
Protocole de coloration Au moment de l’emploi, chacune des compositions colorantes A et B est mélangée avec 1,5 fois de composition oxydante C. Chacun des mélanges est ensuite appliqué sur mèche de cheveux à 90% blancs permanentés à raison de 5g de mélange par gramme de cheveux. Après 30 minutes de pose sur plaque thermostatée à 27°C, les cheveux sont rincés, lavés avec un shampooing standard et séché.
Résultats Le mélange des compositions A et B avec la composition C sont rapides et faciles. Après application, on obtient des colorations puissantes, de bonne intensité avec une bonne couverture des cheveux blancs.
Composition comprenant de l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique, du propane-1,3-diol, au moins un tensioactif non ionique, au moins un agent alcalin et/ou au moins un colorant La présente invention a pour objet une composition cosmétique de traitement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant de l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique, l’un de ses sels, solvates et/ou solvates de ses sels, du propane-1,3-diol, dans une teneur telle que définie ci-après, au moins un tensioactif non ionique, au moins un agent alcalin et/ou au moins un colorant.
5 Articulation démontable
6 Verrou de l’articulation
6A Position ouverte
6C Position fermée
61 Axe
611 Extrémité libre de l’axe
62 Languette de manœuvre
63 Contour
630 Cercle enveloppe centré sur l’axe
631 Dégagement circulaire
632 Bec
633 Découpe sphérique
634 Ergot
64 Patte de butée
COMPOSITION NUTRACEUTIQUE POUR LE TRAITEMENT ET LA PREVENTION DES TROUBLES OCULAIRES DOMAINE DE L'INVENTION.
En outre, des variations des représentations divulguées peuvent être comprises et réalisées par l'homme du métier dans l'exercice de l'invention revendiquée, à partir d'une étude des dessins, de la divulgation et des revendications annexées. Dans les revendications, le mot "comprenant" n'exclut pas d'autres éléments ou étapes, et l'article indéfini "a" ou "an" n'exclut pas une pluralité. Le simple fait que certaines mesures soient récitées dans des revendications dépendantes mutuellement différentes n'indique pas qu'une combinaison de ces mesures ne peut pas être utilisée de manière avantageuse.
» dispositif de commande automatisée de manœuvre de portail à double battant Par portail à double battant, on comprend tout dispositif de fermeture à double battant refermant une ouverture pratiquée dans une paroi, un mur d’enceinte ou une clôture.
Usuellement, ce type de dispositif de commande motorisée et automatisée utilise une liaison filaire entre les deux opérateurs motorisés et une centrale de gestion électronique.
Le plus souvent également, la centrale électronique est raccordée au réseau électrique 230V, d’où un passage de câble inévitable.
Cette obligation de passage de câbles génère des travaux de terrassement, notamment de creusement de tranchées afin de passer les câbles notamment entre les deux piliers encadrants les deux battants du portail.
Il existe en plus des constructions traditionnelles exposées succinctement ci-dessus un dispositif connu FR2872537 qui décrit un dispositif dont l’électronique et les deux opérateurs motorisés sont alimentés par deux panneaux solaires qui rechargent chacun une batterie, la liaison entre les deux opérateurs se faisant par une transmission radio 433,92Mhz ou 868Mhz.
Ce dispositif connu FR2872537 s’appuie sur une transmission radio entre un organe de commande qui est le plus souvent une télécommande et une carte électronique pouvant être embarquée dans un des deux opérateurs motorisés appelée carte électronique maître.
Cette carte électronique maître transmet en radio 433,92Mhz un ordre de mouvement à une carte électronique appelée esclave pouvant être embarquée dans le deuxième opérateur motorisé.
Ce dispositif connu utilise des panneaux solaires et des batteries pour son alimentation
Ce dispositif connu FR2872537 permet de s’affranchir de la contrainte de l’alimentation par le réseau électrique ainsi que des travaux de creusement de tranchées pour le passage des câbles.
Le problème de ce dispositif connu FR2872537 est qu’il utilise une technologie de transmission radio peu fiable car très facilement perturbable.
En effet, il suffit de prendre deux télécommandes radio 433,92Mhz prévues pour commander chacune un appareil quelconque, en appuyant simultanément sur une touche de chacune des télécommandes, il y a de grandes chances pour qu’au moins un des deux appareils ne puisse pas décoder le signal radio émis.