INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Le système de propulsion 1 comprend une machine électromagnétique agencée pour réaliser un mouvement de translation alternatif. Le système comprend une membrane M1 ( ) disposée de manière coaxiale avec ladite machine. Le système de propulsion s’étend selon l’axe de propulsion L.
Les moyens de pivotement du générateur de flux sont de préférence un arbre 180 pivotant selon 360 dégrés relativement à l’armature 190. L’arbre 180 réalise une liaison pivot d’axe V1, dit axe de direction, par rapport à l’armature. L’axe V1 est sensiblement verticale ou sensiblement parallèle à la poupe du bateau. A une extrémité dite extrémité immergée, l’arbre 180 porte le système de propulsion 1. A une extrémité dite extrémité émergée, il est fixé un plateau 152 ou support surmonté d’un capot 151.
En référence aux figures 1 à 3, l’appareil de propulsion comprend un dispositif de direction 140 comprenant des moyens de préhension 142. En référence aux figures, les moyens de préhension sont une barre. De préférence, les moyens de préhension comprennent un embout de préhension destiné à être saisi par l’utilisateur.
Le dispositif de direction comprend un élément de déport 141 agencé pour décaler les moyens de préhension des moyens de pivotement du générateur de flux. L’élément de déport 141 présente la forme d’une barre s’étendant le long d’un axe H1. Selon un mode de réalisation, l’axe H1 est perpendiculaire au plan géométrique formé par l’axe de propulsion L et l’axe de direction V1. L’élément de déport 141 est solidiaire en rotation avec l’arbre de pivotement 180 par l’intermédiaire du plateau 152 (visible en figures 5 et 6).
En référence aux figures 5 et 6, l’élément de déport est relié au plateau 152 par des moyens de pivotement de déport 145 de manière à pivoter selon l’axe H1. De préférence, les moyens de pivotement de déport sont un arbre de déport pivotant relativement au plateau 152. De manière optionnelle, les moyens de pivotement de déport coopère avec des moyens de butée de rotation. par exemple, l’arbre de déport comprend une rainure circonférentielle s’étendant selon un débattement angulaire d’environ 270 degrés, et dont la profondeur s’étend radialement.
R 4 , R 6, R 8 et R 9 sont tels que définis précédemment, et en particulier, -
représente une liaison double, - R 4 représente un groupe hydroxy, propynyloxy ou un groupe -OCOCH 3 , en particulier un groupe hydroxy,
- R 6 représente un groupe hydroxy, un groupe méthoxy ou éthoxy, un groupe propynyloxy, un groupe -OCOCH 3 , un groupe -OCONHCOCH 2 Cl, ou un groupe -OCONH(CH 2 ) q COOR k , dans lequel q représente un entier choisi parmi 3, 4 ou 5, en particulier 3 et 5, et R k représente un groupe méthyle ou éthyle, en particulier éthyle, avec R 6 représente en particulier un groupe hydroxy, et - R 8 et R 9 représentent indépendamment un atome d’hydrogène, un groupe hydroxy, un groupe -OCHO, ou un groupe -OCOCH 3 , avec R 8 et R 9 représentent indépendamment en particulier un atome d’hydrogène ou un groupe hydroxy,
ainsi que ses sels pharmaceutiquement acceptables, ses hydrates, ses solvates, ainsi que ses formes tautomères, ses stéréoisomères, les mélanges de ses stéréoisomères, ses énantiomères purs et ses mélanges racémiques ou non ou ses mélanges.
Parmi les composés de l’invention entrant dans cette formule générale (Ibi), on peut notamment citer le composé (22) .
Selon un mode de réalisation particulier de cet aspect de l’invention, le composé de formule (Ib) telle que définie ci-dessus, présente la formule (Ibii)
(Ibii)
, R 1 , R 4 , R 6, R 8 et R 9 sont tels que définis précédemment, et dans laquelle au moins l’un de R 1 , R 4 et R 6 est un groupe (C 2 -C 5 )alcényloxy ou un groupe (C 2 -C 5 )alcynyloxy,
et en particulier, -
représente une liaison double, - R 1 représente un groupe hydroxy, un groupe (C 2 -C 5 )alcynyloxy, ou un groupe (C 2 -C 5 )alcényloxy, - R 4 et R 6 représentent indépendamment un groupe hydroxy, un groupe
, dans lequel s est égal à 0, 1 ou 2, t est égal à 1, 2 ou 3, p est égal à 2 ou 3, q est égal à 1, 2, 3, 4, 5 ou 6, de préférence 6, et X est un atome d’hydrogène, d’halogène, en particulier un atome de chlore, ou un groupe amine, et - R 8 et R 9 représentent indépendamment un atome d’hydrogène, ou un groupe hydroxy, ainsi que ses sels pharmaceutiquement acceptables, ses hydrates, ses solvates, ainsi que ses formes tautomères, ses stéréoisomères, les mélanges de ses stéréoisomères, ses énantiomères purs et ses mélanges racémiques ou non ou ses mélanges.
Dans ce mode de réalisation préféré, le deuxième et les éventuels autres monomères sont préférentiellement choisis parmi l’acrylamide, l’acide acrylique, un oligomère de l’acide acrylique, l’acide 2-acrylamido-2-méthylpropane sulfonique (ATBS) et/ou un de ses sels, la N-vinylformamide (NVF), la N-vinylpyrrolidone (NVP), le chlorure de diméthyldiallylammonium (DADMAC), l’acrylate de diméthylaminoéthyle (ADAME) quaternisé, le méthacrylate de diméthylaminoéthyle (MADAME) quaternisé, un acrylamide substitué de formule CH 2 =CHCO-NR 1 R 2 , R 1 et R 2 étant, indépendamment l’un de l’autre, une chaine carbonée linéaire ou ramifiée C n H 2n+1 , dans laquelle n est compris entre 1 et 10.
L’acide carboxylique, l’alcool ou l’alcène à partir duquel est produit le bio-anhydride maléique et/ou sa forme hydratée, l’acide maléique, peut être non ségrégué, partiellement ségrégué, ou totalement ségrégué. Les mêmes modes et préférences développés dans la partie « procédé » s’appliquent à cette partie de la description concernant le polymère.
Dans un mode particulier, l’acide carboxylique, l’alcool ou l’alcène à partir duquel est produit le bio-anhydride maléique et/ou sa forme hydratée, l’acide maléique, peut être partiellement ou totalement d’origine recyclée. Les mêmes modes et préférences développés dans la partie « procédé » s’appliquent à cette partie de la description concernant le polymère.
Dans ce mode particulier, l’invention concerne un polymère obtenu selon un procédé comprenant les étapes suivantes : - Recycler au moins une matière issue au moins en partie, préférentiellement totalement d’origine renouvelable et non fossile pour obtenir un acide carboxylique, un alcool ou un alcène; - Transformer ledit acide carboxylique, alcool ou alcène en anhydride maléique et/ou en sa forme hydratée, l’acide maléique, selon un des procédés précédemment décrits ; - Polymériser l’anhydride maléique et/ou sa forme hydratée, l’acide maléique, et optionnellement un autre monomère à insaturation.
L’invention concerne en outre un polymère tel que précédemment décrit, comprenant une teneur en carbone biosourcé comprise entre 5% en poids et 100% en poids par rapport au poids total de carbone dans ledit polymère, la teneur en carbone biosourcé étant mesurée selon la norme ASTM D6866-21, méthode B.
L’invention concerne aussi l’utilisation d’au moins un monomère, l’anhydride maléique et/ou sa forme hydratée, l’acide maléique, obtenu par le procédé selon l’invention pour synthétiser un polymère.
, dans lequel s est égal à 0, 1 ou 2, t est égal à 1, 2 ou 3, p est égal à 2 ou 3, q est égal à 1, 2, 3, 4, 5 ou 6, de préférence 6, et X est un atome d’hydrogène ou d’halogène, en particulier un atome de chlore, ou un groupe amine, ou un groupe -OCOR c , dans lequel R c représente un groupe (C 1 -C 4 )alkyle, ou un groupe -OCONH(CO) p R d , dans lequel p représente un entier choisi parmi 0 ou 1, R d représente un groupe (C 1 -C 6 )alkyle éventuellement substitué par un atome d’halogène, tel qu’un atome de chlore, par un radical sucre, par un groupe -COOR e , dans lequel R e représente un groupe (C 1 -C 4 )alkyle ou un atome d’hydrogène ou par un groupe -O-P(=O)-(OR f )(OR g ), dans lequel R f et R g représentent indépendamment un groupe (C 1 -C 4 )alkyle, et - R 8 et R 9 représentent indépendamment un atome d’hydrogène, un groupe hydroxy, ou un groupe -OCOR h , dans lequel R h représente un atome d’hydrogène ou un groupe (C 1 -C 5 )alkyle, et dans laquelle au moins l’une des conditions suivantes est vérifiée : i. R 1 et R 2 forment ensemble, avec le cycle qui les porte, un cycle à 6 chaînons comprenant un atome d’oxygène et optionnellement une insaturation, ii. au moins l’un de R 1 , R 4 et R 6 est un groupe (C 2 -C 5 )alcényloxy ou un groupe (C 2 -C 5 )alcynyloxy, iii. R 8 représente un groupe -OCOR h , dans lequel R h représente un atome d’hydrogène ou un groupe (C 1 -C 5 )alkyle, iv. R 2 représente un groupe (C 2 -C 5 )alcényle, ou v. au moins l’un de R 3 et R 7 est un atome halogène.
Selon un mode de réalisation particulier de cet aspect de l’invention, le composé de formule (Ib) telle que définie précédemment, est tel que
représente une liaison double, - R 1 représente un groupe hydroxy, un groupe méthoxy, un groupe -OCONH(CH 2 ) n COOR a , dans lequel n est égal à 3, 4 ou 5, en particulier est égal à 3 ou 5, et R a représente un groupe méthyle ou éthyle, en particulier éthyle, un groupe propényloxy, ou un groupe propynyloxy et
- R 2 représente un atome d’hydrogène ou un groupe (C 2 -C 5 )alcényle, tel qu’un groupe allyle ou
R 1 et R 2 forment ensemble, avec le cycle qui les porte, un cycle à 6 chaînons comprenant un atome d’oxygène et une insaturation, en particulier un groupe , - R 4 représente un groupe hydroxy, un groupe , m étant égal à 1 ou 3, un groupe , n étant égal à 1 ou 2, un groupe ou , dans lequel R est un atome d’hydrogène ou un groupe méthyl et R’ et R’’ sont des groupes méthyles, un groupe ; dans lequel s est égal à 0, 1 ou 2, t est égal à 1 ou 3, p est égal à 2 ou 3, q est égal à 6, et X est un atome d’halogène, en particulier un atome de chlore, ou un groupe -OCOCH 3 , - R 6 représente un groupe hydroxy, un groupe méthoxy ou éthoxy, un groupe , m étant égal à 1 ou 3, un groupe , n étant égal à 1 ou 2 un groupe ou , dans lequel R est un atome d’hydrogène ou un groupe méthyl et R’ et R’’ sont des groupes méthyles, un groupe -OCOCH 3 , un groupe -OCONHCOCH 2 Cl, ou un groupe -OCONH(CH 2 )qCOOR k , dans lequel q représente un entier choisi parmi 3, 4 ou 5, en particulier 3 et 5, et R k représente un groupe méthyle ou éthyle, en particulier éthyle, et représente en particulier un groupe hydroxy, un groupe méthoxy ou éthoxy, un groupe -OCOCH 3 , un groupe
, n étant égal à 1 ou 2, ou un groupe
, dans lequel R est un atome d’hydrogène ou un groupe méthyl et R’ et R’’ sont des groupes méthyles, - R 8 et R 9 représentent indépendamment un atome d’hydrogène, un groupe hydroxy, un groupe -OCHO, ou un groupe -OCOCH 3 .
Selon un mode de réalisation particulier de cet aspect de l’invention, le composé de formule (Ib) telle que définie précédemment, présente la formule (Ibi)
(Ibi)
On a vu plus haut que le profil des pièces peut varier sur leur longueur. De manière originale, la présente invention propose une contre-électrode dont la forme s'adapte en cours de traitement à la forme de la pièce. Pour ce faire, la contre-électrode est conçue comme une pince apte à se déformer élastiquement. Ses branches prennent appui par leurs extrémités sur l'armature et/ou sur la platine, de sorte que leur écartement suit celui de leur appui. En outre, la rotation de l'armature périphérique se poursuit sans entrave grâce à des roulettes à gorges, par exemple des galets flasqués, qui équipent les extrémités des branches. Lorsque les pièces épousent exactement la forme de l'armature périphérique, les galets peuvent indifféremment prendre appui sur les bordures de l'armature ou des platines. Par contre, lorsque les pièces dévient de la forme exacte de l'armature périphérique, les platines d'interface peuvent être mises à profit pour modifier l'évasement de la contre-électrode. En effet, dans la mesure où lesdites platines épousent la forme de la pièce qu'elles reçoivent, une mise en appui des roulettes sur leurs bordures va entrainer un écartement des branches de la contre-électrode plus ou moins marqué, évoluant comme l'écartement de la section en U de la pièce.
De manière avantageuse, selon l'invention, les branches de la contre-électrode ont un écartement inférieur à la largeur de l'armature périphérique, et sont chacune munies à leur extrémité d'au moins une roulette à gorge (de type poulie ou galet flasqué) prenant appui élastiquement sur les bordures de l'armature périphérique ou d'une platine.
Selon un mode de réalisation préféré de l'invention, pour favoriser la déformation élastique de la contre-électrode, la lame en acier formant la contre-électrode est divisée longitudinalement en plusieurs lamelles unies entre elles à l'extrémité de chaque branche.
La structure support de l'outillage est mobile en rotation, grâce à un dispositif moteur auquel elle est associée. Afin de garantir un traitement optimal, la pièce à traiter doit avancer à une vitesse déterminée, très faible et constante, communément comprise dans l'intervalle allant de 0,0018 m.s-1 à 0,0026 m.s-1, par exemple de l'ordre 0,002 m.s-1. Cette vitesse linéaire correspond à une vitesse de rotation de la structure support de l'ordre de 0,0064 tr.mn-1. Le mouvement de rotation est avantageusement impulsé par un moteur, de préférence un motoréducteur, à l'aide d'une transmission par poulies et courroie. On utilise de préférence une courroie synchrone et deux poulies dentées pour éviter tout glissement et garantir une vitesse de rotation précise. Afin de réduire la vitesse, les diamètres des deux poulies sont nettement différents l'un de l'autre, par exemple dans un rapport de 1/2 à 1/4. Un dispositif tendeur permet en outre d'optimiser le contact en ajustant en longueur le trajet que doit parcourir la courroie. Il peut être avantageusement placé de manière à imposer à la courroie un cheminement plus long au contact de la grande poulie et surtout de la petite poulie, afin d'éviter un saut de dent de la courroie.
C'est pourquoi, selon un autre aspect de l'invention, l'équipement comprend une courroie synchrone montée d'une part sur une poulie dentée de grand diamètre solidaire du châssis par son axe central, et d'autre part sur une poulie dentée de moindre diamètre assujettie à un moteur, la courroie étant maintenue en tension par un dispositif tendeur réglable apte à modifier la longueur du trajet de la courroie.
Selon un mode de réalisation particulier de l'invention, le dispositif tendeur comprend un galet fixé à une patte d'inclinaison ajustable, laquelle est montée pivotante sur une jambe du chevalet et munie d'une manette de blocage.
Par ailleurs, quand l'équipement objet de l'invention est en fonctionnement, les électrodes sont connectées à un générateur apte à délivrer un signal pour soumettre au moins une pièce à un traitement de surface par OMA.
On a vu que la contre-électrode est immobile dans la cuve de traitement. Sa connexion est ainsi aisée et peut se faire par tout moyen de fixation assurant un contact électrique, conformément aux pratiques connues. Par exemple, selon une caractéristique de l'équipement objet de l'invention, le générateur peut être relié électriquement à la contre-électrode par un câble fixé par une cosse vissée.
Les premières électrodes (c'est-à-dire les pièces à traiter) sont quant à elles en mouvement et n'entrent en fonction que par intermittence, lorsqu'elles sont dans le bain électrolytique. Leur connexion peut se faire simplement par un câble raccordé à une extrémité par une cosse pincée sur la pièce à traiter, logeant un rayon et s'enroulant sur le moyeu pour être finalement relié à l'autre extrémité au générateur. Toutefois, ceci nécessite un perçage de la pièce qu'il est préférable d'éviter et qui reste soumis à des manipulations délicates. C'est pourquoi un montage spécifique adéquat, a été mis au point dans le cadre de la présente invention. Le principe repose sur la réalisation d'un contact permanent lors du traitement, par l'intermédiaire d'un collecteur relié d'une part au générateur et d'autre part aux pièces. Un collecteur de type collecteur à bague rotatif peut être monté au niveau de l'axe central du châssis.
Ainsi, selon une caractéristique préférée de l'invention, le générateur est relié électriquement par un câble à un collecteur dont est équipée la structure support, le collecteur étant lui-même relié à la ou à chaque pièce à traiter par l'intermédiaire de câbles maintenus sur le châssis, chacun étant doté d'un dispositif de connexion à ladite pièce. Le collecteur peut commodément être associé au moyeu de l'armature discoïdale.
Selon un mode de réalisation intéressant de l'invention, le collecteur comprend une partie fixe dotée d'une paire de balais (conducteurs) assurant un contact permanent avec une partie tournante fixée au moyeu du châssis, ladite partie tournante comportant un manchon en matériau isolant surmonté de bandes de contact en matériau conducteur orientées axialement et isolées entre elles, chaque bande de contact étant prolongée par un élément porte-câble. Les bandes de contact sont en nombre pair, par exemple 4, 6 ou 8. Compte tenu de la symétrie hexagonale du châssis, un collecteur à six bandes de contact est privilégié, chacune occupant 60° d'angle de la partie tournante. L'emprise des balais conducteurs s'étend sur au moins deux plages de 60°, de sorte que selon l'avancement de la partie tournante, deux ou trois bandes de contact sont alimentées.
Ainsi, de préférence, le collecteur comporte six bandes de contact occupant chacune une plage de 60° de la circonférence dudit collecteur, et les balais occupent deux plages de 60° contiguës entre elles, de sorte que deux ou trois bandes de contact sont alimentées simultanément durant la rotation du châssis.
De manière avantageuse, selon l'invention, les six bandes de contact sont prolongées par six éléments porte-câble qui sont chacun connectés à une pièce par un câble ou une paire de câbles courant le long d'un des six rayons que comporte le châssis. Chaque câble se termine par un dispositif de connexion.
Selon un mode de réalisation intéressant de l'invention, le dispositif de connexion de chacun des câbles issus du collecteur à une pièce est constitué d'une sauterelle à genouillère comportant un levier manuel apte à déplacer en translation un poussoir sur lequel est montée une tige dont l'extrémité distale porte un pion offrant une surface de contact plane, ladite tige étant isolée électriquement du poussoir et reliée audit câble par une cosse. La tige est communément en aluminium et se visse axialement au poussoir, par l'intermédiaire d'un tampon isolant. Le pion assurant le contact doit être isolé de l'électrolyte. Différentes techniques existent dans l'art antérieur, tels des systèmes de masquage. Dans le cas présent, il est proposé de créer l'étanchéité à l'aide d'un joint en forme de cloche, en matériau déformable et inerte vis-à-vis du milieu réactionnel.
Ainsi, de manière préférée, le pion est logé dans un joint en cloche déformable faisant ventouse étanche lorsque le levier de la sauterelle est armé.
L'équipement qui vient d'être décrit fonctionne lorsqu'une partie de l'armature périphérique (et des pièces qui y sont fixées) est dans le bain et une partie se trouve à l'air libre. Au vu de l'ensemble décrit précédemment, on comprend que si le châssis doit être immergé partiellement à un instant donné, mais en totalité au cours d'un traitement complet, il est fait d'un matériau compatible avec l'électrolyte. Au contraire, certains organes de la structure support doivent être protégés de l'électrolyte. Ceci impose que le châssis soit maintenu à une certaine hauteur par rapport au niveau du bain. L'axe central notamment restera hors du bain ainsi que le mécanisme d'entrainement, en particulier la courroie, la grande poulie et le dispositif tendeur (et le moteur bien entendu). Ainsi, dans l'équipement conforme à l'invention, le châssis est installé à une hauteur telle que l'armature périphérique est immergée dans le bain à raison de 25% à 40% de sa circonférence. En d'autres termes, les rayons du châssis plongent successivement dans le bain pour moins de la moitié de leur partie distale.
En France, selon le ministère de l’Agriculture qui confirme les données de la FAO, ces pertes alimentaires représentent près de 20% de la production, pour un coût de 16 milliards d’euros, soit environ 240 € par an et par personne, dont 150 € sont payés directement par le consommateur. Le gaspillage alimentaire est donc un problème systémique, bien plus qu’un enjeu environnemental.
Le procédé faisant l’objet de la présente invention fournit une solution, efficace et écoresponsable, à l’ensemble de ces deux (2) problématiques précédemment citées, à savoir : un procédé écologique et respectueux de la santé humaine et animale (problématique 1), qui valorise à la fois les invendus agricoles, tous les déchets ménagers biodégradables et l’urine humaine (problématique 2).
Solutions et effets avantageux apportés La régénération et l'accroissement de la fertilité des sols sont les principales priorités en agriculture, avec un intérêt particulier pour la nutrition durable et optimale des plantes. Le procédé faisant l’objet de la présente invention est pensé pour favoriser des accroissements constants de la productivité des sols et des rendements agricoles.
Sur le plan environnemental, la présente invention s’inscrit dans une démarche écoresponsable en valorisant les invendus agricoles (produits abîmés, périmés ou impropres à la consommation), tous les déchets ménagers biodégradables (fanes, épluchures de cuisine, carcasses) et l’urine humaine, tout en luttant efficacement pour la réduction du gaspillage alimentaire.
La présente invention permet le retour des nutriments au sol et contribue donc à l’échelle humaine au processus naturel de recyclage de biodéchets.
Sur le plan économique, la présente invention a pour but de favoriser l'optimisation du coût de production des engrais biologiques et fertilisants naturels des sols, ainsi que l’amélioration du rendement du produit final.
L’objectif visé est d’offrir à l’agriculteur une alternative locale, bon marché et écoresponsable aux engrais chimiques et, dans une large mesure, d’augmenter la marge du profit du producteur par rapport au marché actuel.
Le produit final est pensé pour être écologique, sans contaminants pour les nappes d'eau phréatiques et sans production de polluants environnementaux, ni de résidus dangereux pour la santé humaine ou animale.
Enfin, sur le plan humain, le procédé faisant l’objet de la présente invention nécessite peu de main d’œuvre qualifiée : seulement trois (3) à cinq (5) collaborateurs suffisent pour une production semi-industrielle.
État de la technique La présente invention décrit un procédé de fabrication simple et écoresponsable, spécialement conçu pour produire des engrais biologiques et fertilisants naturels des sols, sous forme de poudre fine et de granules solides.
Le produit final résulte d’un mélange optimisé des invendus agricoles (produits abîmés, périmés ou impropres à la consommation), des déchets ménagers biodégradables (fanes, épluchures de cuisine, coquilles, carcasses), de l’urine humaine, de compost, d’une mixture de fumiers (poules, vaches, chevaux) et de miel biologique ou miel de forêt non traité et non raffiné, afin de reproduire fidèlement la composition de base des sols des forêts tropicales et subtropicales.
Ces sols sont reconnus pour être très riches en matières organiques, en humus et autres éléments nutritifs, indispensables à la régénération optimale des sols, au développement de la biodiversité et à la bonne croissance durable des plantes.
Le procédé faisant l’objet de la présente invention comprend les cinq (5) grandes étapes suivantes, numérotées 1, 2, 3, 4 et 5, selon le diagramme technologique annexé en et simplifié en pour illustrer l'invention.
ÉTAPE 1 : préparation des ingrédients Cette première étape comprend cinq (5) phases (nommées respectivement A, B, C, D et E) et permet de préparer les différents ingrédients nécessaires à la composition des engrais biologiques et fertilisants naturels des sols.
Afin de gagner en temps, les différentes Phases A, B, C, D et E peuvent et doivent être réalisées simultanément.
PHASE A : Préparation des ingrédients verts La préparation des ingrédients verts ou ingrédients non compostés se fait suivant les six (6) petites étapes A1, A2, A3, A4, A5 et A6 suivantes : A1 : réception + tri