INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Sous un aspect de l’invention, la bague de support 10 comprend une première extrémité axiale 11 pourvue radialement du côté intérieur d’un premier siège annulaire 12 en forme de coupelle (Figures 2 et 3) délimité par une paroi latérale 13 qui est radialement intérieure, c'est-à-dire orientée radialement vers l’intérieur du siège 12, et par une paroi d’extrémité annulaire 14 plane.
La paroi latérale 13 radialement intérieure du siège 12 est conçue pour être adaptée, lors de l’utilisation, sur le collet 7, mais avec un jeu radial G ( ), radialement sur l’extérieur de celui-ci.
La paroi d’extrémité annulaire 14 du siège 12 est conçue, au lieu de cela, pour venir, lors de l’utilisation, en appui axial contre le collet 7 qui est, à cette fin, pourvu d’une face avant 15 plane faisant face à la fusée 3 et immédiatement adjacente à la rainure 9.
Sous un autre aspect de l’invention, l’ensemble bague de support 1 comprend également, outre la bague de support 10 à proprement parler, une garniture annulaire 16 qui est insérée avec serrage dans le premier siège 13 et conçue pour occuper entièrement, lors de l’utilisation, le jeu G.
La garniture annulaire 16 comprend un élément de protection annulaire 18 radialement extérieur qui est essentiellement rigide et intégré à l’intérieur du premier siège 12, et un élément annulaire 19 radialement intérieur (Figures 2 et 3), fait d’un matériau élastomère et supporté de manière rigide comme une seule pièce par – c'est-à-dire réalisé d’un seul tenant avec – l’élément de protection annulaire 18, de façon à s’étendre au moins partiellement radialement sur l’intérieur de celui-ci.
L’élément annulaire 19 élastomère est conçu pour être interposé, lors de l’utilisation, entre l’élément de protection annulaire 18 et une surface latérale cylindrique 20 radialement extérieure du collet 7 et pour venir en contact étroit avec le collet 7, comme expliqué ci-après, de façon à occuper complètement le jeu radial G, bien entendu sur le volume radial excédant celui qui est déjà occupé par l’élément de protection annulaire 18.
L’élément de protection annulaire 18 est fait d’une tôle, typiquement en acier, cisaillée et pliée et présente une forme essentiellement en L en coupe radiale.
En particulier, l’élément de protection annulaire 18 comprend une partie manchon 21, qui est emmanchée à force (c'est-à-dire avec serrage radial) dans le siège 12, en contact avec la surface de la paroi latérale 13, et une partie collerette 22 qui s’étend radialement en saillie et radialement sur l’extérieur de la partie manchon 21.
Plus particulièrement encore, la partie collerette 22 s’étend à partir de la partie manchon 21 au niveau de la première extrémité axiale 11 de la bague de support 10.
La partie collerette 22 est également mise en appui axial contre une première face avant 23 ( ) de la première extrémité 11 de la bague de support 10.
L’élément annulaire 19 fait d’un matériau élastomère recouvre au moins la majeure partie d’une surface latérale cylindrique 24 radialement intérieure ( ) de la partie manchon 21 et s’étend sur au moins une partie d’une face avant 25 de la partie collerette 22, ladite face avant 25 étant orientée dans une direction s’éloignant de la première face avant 23 de la première extrémité 11 de la bague de support 10.
Ici et ci-après, l’expression « majeure partie » se rapportant à une étendue axiale ou radiale ou superficielle d’un élément doit s’entendre comme une quantité supérieure à 50 % et, de préférence, supérieure à 70 % de cet élément. Par conséquent, l’élément élastomère 19 occupe plus de 50 % et, de préférence, plus de 70 % de l’étendue axiale de la surface latérale 24 de la partie manchon 21, en calculant à partir du bord de la partie collerette 22.
Corps gras différents des acides gras et des alcools gras La composition selon l’invention peut comprendre en outre un ou plusieurs corps gras différents des alcools gras et des acides gras, tels que définis précédemment.
II s’agit de la fraction la plus petite de l’acide hyaluronique comprenant un dimère disaccharidique, à savoir l’acide D-glucuronique et le N-acétyl glucosamine.
Le terme « acide hyaluronique ou l’un de ses dérivés » comprend aussi dans le cadre de la présente invention le polymère linéaire comprenant l’unité polymérique décrite ci-dessus, selon un enchaînement par les liaisons glycosidiques alternées β(1,4) et β(1,3), ayant un poids moléculaire (PM) pouvant varier entre 380 et 13000000 daltons. Ce poids moléculaire dépend en grande partie de la source d’obtention de l’acide hyaluronique et/ou des méthodes de préparation.
Le terme « acide hyaluronique ou l’un de ses dérivés » comprend aussi dans le cadre de la présente invention les sels de l’acide hyaluronique et notamment les sels alcalins comme le sel de sodium et le sel de potassium.
A l’état naturel, l’acide hyaluronique est présent dans les gels péri-cellulaires, dans la substance de base des tissus conjonctifs des organes vertébrés tels que le derme et les tissus épithéliaux et en particulier dans l’épidémie, dans le liquide synovial articulaire, dans l’humeur vitrée, dans le cordon ombilical humain et dans l’apophyse cristagalli.
Ainsi, le terme « acide hyaluronique ou l’un de ses dérivés » comprend l’ensemble des fractions ou sous-unités de l’acide hyaluronique présentant un poids moléculaire notamment compris dans la fourchette de poids moléculaire rappelée ci- dessus.
Dans le cadre de la présente invention, on préfère utiliser des fractions d’acide hyaluronique ne présentant pas d’activité inflammatoire.
A titre d’illustration des différentes fractions d’acide hyaluronique, on peut se référer au document « Hyaluronan fragments : an information-rich system », R.Stern et al, European Journal of CeIl Biology 58 (2006) 699-715, qui passe en revue les activités biologiques répertoriées de l’acide hyaluronique en fonction de son poids moléculaire.
Selon un mode de réalisation privilégié de l’invention, les fractions d’acide hyaluronique adaptées à l’application visée par la présente invention présentent un poids moléculaire compris entre 50000 et 5000000, en particulier entre 100000 et 5000000, notamment entre 400000 et 5000000 Da. On parle dans ce cas d’acide hyaluronique de haut poids moléculaire.
Alternativement, les fractions d’acide hyaluronique pouvant également être adaptées à l’application visée par la présente invention présentent un poids moléculaire compris entre 50000 et 400000 Da. On parle dans ce cas d’acide hyaluronique de poids moléculaire intermédiaire.
Alternativement encore, les fractions d’acide hyaluronique pouvant être adaptées à l’application visée par la présente invention présentent un poids moléculaire inférieur à 50000 Da. On parle dans ce cas d’acide hyaluronique de bas poids moléculaire.
Selon un mode de réalisation particulier, une composition selon l’invention est dénuée d’acide hyaluronique de bas poids moléculaire.
Enfin, le terme « acide hyaluronique ou l’un de ses dérivés » comprend également les esters de l’acide hyaluronique notamment ceux dans lesquels tout ou partie des groupes carboxyliques des fonctions acides sont estérifiés avec des alcools ou des alkyles oxyéthylénés, comportant de 1 à 20 atomes de carbone, notamment avec un taux de substitution au niveau de l’acide D-glucuronique de l’acide hyaluronique variant de 0,5 à 50 %.
On peut notamment citer les esters méthylique, éthylique, n-propylique, n-pentyl, benzyl et dodécyl de l’acide hyaluronique. De tels esters ont notamment été décrits dans D. Campoccia et al. « Semisynthetic resorbable materials from hyaluronan esterification », Biomaterials 19 (1998) 2101-2127.
Les poids moléculaires indiqués plus haut sont également valables pour les esters de l’acide hyaluronique.
De l’acide hyaluronique peut notamment être fourni par la société Hyactive sous le nom commercial CPN (PM : 10 à 150 kDa), par la société Soliance sous le nom commercial Cristalhyal (PM : 1,1 x 106), par la société Bioland sous le nom Nutra HA (PM : 820000 Da), par la société Bioland sous le nom Nutra AF (PM : 69000 Da), par la société Bioland sous le nom Oligo HA (PM : 6100 Da) ou encore par la société Vam Farmacos Metica sous le nom D Factor (PM : 380 Da).
Dans un mode de réalisation, l’acide hyaluronique est présent sous forme de sphères. En particulier, de telles sphères sont commercialisées par la société BASF sous le nom Sphere d’Acide Hyaluronique. Il s’agit d’un mélange d’acide hyaluronique de différents poids moléculaires, à savoir de PM 1,5 x 106, 400000 et 600000 Da.
En outre, ces différences d’aspect sont particulièrement visibles à l’avant du véhicule entre la position d’activation des modules de signalisation dans laquelle les lampes sont allumées et émettent un faisceau lumineux dirigé vers l’avant qui occulte la vue du boîtier et leur position de désactivation dans laquelle les lampes sont éteintes et les boîtiers sont alors apparents et obscurcis.
Le brevet FR2709810B1 décrit un module de feux avant pour véhicules automobiles comprenant un boîtier présentant une ouverture frontale fermée par une glace, au moins un miroir logé dans le boîtier et un masque décoré destiné à rendre homogène l'aspect visuel du projecteur dans la partie basse du boîtier.
Le brevet FR2720477B1 décrit un module de feux avant comprenant un boîtier fermé par une glace, un miroir associé à une source lumineuse ainsi qu'un masque s'étendant dans la partie basse du boîtier entre un bord frontal du miroir et la glace. Ce masque est réalisé au moins partiellement en un matériau transparent pour assurer la conduction et la diffusion vers l'extérieur de la lumière reçue de la source lumineuse.
La demande de brevet WO2019/087142 décrit un module d’éclairage et de signalisation comprenant un réflecteur parabolique destiné à réfléchir et à distribuer de manière homogène des faisceaux lumineux émis par différentes sources de lumière et un masque comprenant au moins une fenêtre partiellement transparente agencée pour que l’un des faisceaux lumineux éclaire cette fenêtre.
Cependant, ces documents antérieurs ne s’intéressent pas au problème de l’homogénéité de l’aspect visuel d’un module de signalisation entre ses positions d’allumage et d’extinction.
Dans ce contexte, l’invention vise à apporter une solution technique permettant d’assurer un même aspect visuel clair et lumineux de ce module quelle que soit sa position.
Ce but est atteint au moyen d’un module de signalisation de véhicule automobile comprenant un boîtier obturé par une glace et renfermant au moins une lampe associée à un réflecteur optique et destinée à émettre un faisceau lumineux dirigé vers l’extérieur en passant au travers d’une zone transparente ménagée dans la glace, caractérisé en ce que le boîtier est pourvu d’un masque encadrant ladite zone transparente de la glace et dont au moins la face interne située en vis-à-vis du réflecteur a une teinte qui est sensiblement identique à la couleur de la lumière du faisceau émis par ladite lampe.
Selon une caractéristique avantageuse du module de l’invention, le masque épouse au moins partiellement le profil de la glace.
Selon un mode de réalisation préférentiel de l’invention, la teinte de la face interne du masque est blanche.
Selon une première variante de réalisation de l’invention, le masque est teinté dans la masse.
Selon une autre variante de réalisation du module de l’invention, la teinte de la face externe du masque située en regard de la glace est sombre de façon à occulter le volume intérieur du boîtier en position éteinte du module.
Selon encore une autre caractéristique, la face interne du masque a des propriétés réfléchissantes.
De préférence, les lampes sont des diodes électroluminescentes (LEDs).
Selon encore une autre variante de réalisation, le module de l’invention comprend une série de lampes pourvues chacune d’un réflecteur, lesdits réflecteurs étant montés sur un élément de support venant, à l’intérieur du boîtier, en vis-à-vis d’un cadre portant une série de masques coopérant avec lesdits réflecteurs.
Un autre objet de l’invention est un véhicule automobile équipé d’un module de signalisation présentant les caractéristiques définies ci-dessus.
Le masque intégré au module de l’invention apporte un aspect visuel homogène entre les positions d’activation (lampes allumées) et de désactivation (lampes éteintes).
Les acides gras solides utilisés dans la présente invention sont notamment choisis parmi l’acide myristique, l’acide cétylique, l’acide stéarylique, l’acide palmitique, l’acide arachydique, l’acide stéarique, l’acide laurique, l’acide béhénique, l’acide 12-hydroxystéarique et leurs mélanges.
De manière particulièrement préférée, le ou les acides gras solides sont choisis parmi l’acide laurique, l’acide myristique, l’acide cétylique, l’acide stéarique.
Le ou les acides gras liquides selon l’invention peuvent être choisis parmi l’acide oléique, l’acide linoléique, l’acide arachidonique, l’acide isostéarique, l’acide isopalmitique, et leurs mélanges, préférentiellement l’acide oléique
De préférence, les acides gras présents dans la composition selon l’invention sont des acides gras liquides, en particulier choisis parmi les acides gras comportant au moins un groupement acide carboxylique et une chaîne alkyle, linéaire ou ramifié, insaturée, comprenant de 10 à 30 atomes de carbone, en particulier de 14 à 22 atomes de carbone.
De préférence, les acides gras présents dans la composition selon l’invention sont des acides gras liquides, en particulier choisis parmi l’acide oléique, l’acide linoléique, l’acide linolénique et leurs mélanges, plus préférentiellement l’acide oléique.
De préférence, les acides gras présents dans la composition selon l’invention sont les acides laurique, oléique, linoléique, linolénique, undécylénique, isocétylique, isostéarylique, cétylique, stéarylique et cétylstéarylique, et leurs mélanges, de préférence l’acide oléique.
De préférence, le ou les acides gras sont choisis parmi l’acide myristique, l’acide palmitique, l’acide stéarique, l’acide oléique, et leurs mélanges, préférentiellement l’acide oléique.
Dans un mode de réalisation particulier, avantageusement, le ou les acides gras liquides sont présents en une teneur totale allant de 0 ,1 à 15% en poids, de préférence de 0,5 à 10%, préférentiellement de 1 à 5% en poids par rapport au poids total de la composition.
Polyols
La composition selon l’invention comprend en outre un ou plusieurs polyols.
Selon un mode de réalisation avantageux, la coupe hydrocarbonée comprend une teneur en poids de composés naphténiques allant de 15 à 45 %, encore plus préférentiellement de 35 à 40 % par rapport au poids total de la coupe hydrocarbonée.
Selon un mode de réalisation avantageux, la coupe hydrocarbonée comprend 15 à 30 atomes de carbone, préférentiellement de 16 à 27 atomes de carbone, plus préférentiellement de 17 à 25 atomes de carbone, encore plus préférentiellement de 18 à 22 atomes de carbone.
Selon un mode de réalisation avantageux, la coupe hydrocarbonée a une distribution carbone comprise entre C15 et C25 selon la norme ASTM D2887, plus préférentiellement comprise entre C18 et C22 selon la norme ASTM D2887.
Selon un mode de réalisation avantageux, la coupe hydrocarbonée comprend une teneur en poids de résidus insulfonables supérieure ou égale à 95 %, de préférence supérieure ou égale à 97 %, préférentiellement supérieure ou égale à 98 % par rapport au poids total de la coupe hydrocarbonée.
Selon un mode de réalisation avantageux, la coupe hydrocarbonée présente un point initial d’ébullition et un point final d’ébullition dans la gamme allant de 250 à 400 °C, de préférence de 260 à 390 °C et préférentiellement de 305 à 350 °C selon la norme ASTM D86.
Selon un mode de réalisation avantageux, la coupe hydrocarbonée a une viscosité cinématique à 40°C allant de 6 à 13 mm 2 /s, préférentiellement de 6 à 12 mm 2 /s et plus préférentiellement de 6 à 8 mm 2 /s selon la norme ASTM D445.
Selon un mode de réalisation avantageux, la coupe hydrocarbonée a un point d’écoulement supérieur ou égal à -63 °C, de préférence supérieur ou égal à -50 °C et préférentiellement supérieur ou égal à -43 °C selon la norme ASTM D97.
Selon un mode de réalisation avantageux, la coupe hydrocarbonée représente une quantité allant de 50 à 99 % en poids par rapport au poids total de la composition phytosanitaire.
Selon un mode de réalisation avantageux, la composition phytosanitaire est sous forme d’une émulsion huile-dans-eau ou d’une émulsion eau-dans-huile.
Selon un mode de réalisation avantageux, l’utilisation de la composition phytosanitaire est pour une application par aspersion sur les cultures, notamment par pulvérisation ou épandage à l’aide d’un drone.
Selon un mode de réalisation avantageux, l’utilisation de la composition phytosanitaire est destinée à la fertilisation des plantes.
Selon un mode de réalisation avantageux, l’utilisation de la composition phytosanitaire est destinée au traitement préventif et/ou curatif des maladies cryptogamiques des plantes, également appelée maladie fongique des plantes.
Selon un mode de réalisation avantageux, l’utilisation de la composition phytosanitaire est destinée au traitement préventif et/ou curatif des maladies causées par des insectes des plantes.
Selon un mode de réalisation avantageux, l’utilisation est destinée au traitement préventif et/ou curatif des maladies cryptogamiques des plantes des régions tropicales et équatoriales.
Selon un mode de réalisation avantageux, l’utilisation est destinée au traitement préventif et/ou curatif des maladies d’une plante choisie parmi le manguier, la vigne, l’aubergine, mandarinier, le riz et Troène luisant.
Selon un mode de réalisation avantageux, le procédé de l’invention comprend en outre l’application conjointe d’au moins un principe actif fertilisant.
De préférence, on utilise le hyaluronate de sodium.
L’acide hyaluronique ou l’un de ses dérivés peut être présent dans la composition selon la présente invention en une teneur allant de 0,01 % à 5 %, de préférence allant de 0,05 % à 3 %, et plus particulièrement allant de 0,1% à 1 % en poids, par rapport au poids total de la composition.
Phase huileuse La composition conforme à l’invention comprend au moins une phase huileuse.
Au sens de l’invention on entend par « phase huileuse », une phase comprenant au moins une huile et l’ensemble des ingrédients liposolubles et lipophiles et des corps gras utilisés pour la formulation des compositions de l’invention.
On entend par huile, tout corps gras sous forme liquide à température ambiante (20 – 25 °C) et à pression atmosphérique (760 mm de Hg).
La phase huileuse peut comprendre outre le ou les filtres lipophiles et le ou les alcools gras selon l’invention au moins une huile hydrocarbonée volatile ou non-volatile et/ou une huile siliconée volatile et ou non-volatile et/ou une huile fluorée volatile et ou non-volatile, et/ou au moins une cire.
Au sens de la présente invention, on entend par « huile siliconée », une huile comprenant au moins un atome de silicium, et notamment au moins un groupe Si-O.
On entend par « huile hydrocarbonée », une huile contenant principalement des atomes d'hydrogène et de carbone et éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes en particulier azote et oxygène. Ainsi ces huiles peuvent notamment contenir une ou plusieurs fonctions carboxy, ester, éther, hydroxy.
On entend par « huile fluorée », une huile comprenant au moins un atome de fluor.
Par " huile volatile", on entend au sens de l’invention une huile susceptible de s'évaporer au contact de la peau ou de la fibre kératinique en moins d'une heure, à température ambiante et pression atmosphérique. Le ou les huiles volatiles de l'invention sont des huiles cosmétiques volatiles, liquides à température ambiante, ayant une pression de vapeur non nulle, à température ambiante et pression atmosphérique, allant en particulier de 0,13 Pa à 40 000 Pa (10 -3 à 300 mm de Hg), en particulier allant de 1,3 Pa à 13 000 Pa (0,01 à 100 mm de Hg), et plus particulièrement allant de 1,3 Pa à 1300 Pa (0,01 à 10 mm de Hg).
Par "huile non volatile", on entend une huile restant sur la peau ou la fibre kératinique à température ambiante et pression atmosphérique au moins plusieurs heures et ayant notamment une pression de vapeur inférieure à 10 -3 mm de Hg (0,13 Pa).
Comme huiles hydrocarbonées non volatiles utilisables selon l’invention, on peut notamment citer :
(i) les huiles hydrocarbonées d'origine végétale telles que les triesters de glycérides qui sont en général des triesters d’acides gras et de glycérol dont les acides gras peuvent avoir des longueurs de chaînes variées de C 4 à C 24 , ces dernières pouvant être linéaires ou ramifiées, saturées ou insaturées ; ces huiles sont notamment les huiles de germe de blé, de tournesol, de pépins de raisin, de sésame, de maïs, d'abricot, de ricin, de karité, d'avocat, d'olive, de soja, l'huile d'amande douce, de palme, de colza, de coton, de noisette, de macadamia, de jojoba, de luzerne, de pavot, de potimarron, de sésame, de courge, de colza, de cassis, d’onagre, de millet, d’orge, de quinoa, de seigle, de carthame, de bancoulier, de passiflore, de rosier muscat ; ou encore les triglycérides des acides caprylique/caprique comme ceux vendus par la société Stéarineries Dubois ou ceux vendus sous les dénominations Miglyol 810®, 812® et 818® par la société Dynamit Nobel ;
(ii) les éthers de synthèse ayant de 10 à 40 atomes de carbone ;
(iii) les hydrocarbures linéaires ou ramifiés, d'origine minérale ou synthétique tels que la vaseline, les polydécènes, le polyisobutène hydrogéné tel que le parléam, le squalane, et leurs mélanges ;
(iv) les esters de synthèse comme les huiles de formule RCOOR’ dans laquelle R représente le reste d’un acide gras linéaire ou ramifié comportant de 1 à 40 atomes de carbone et R’ représente une chaîne hydrocarbonée notamment ramifiée contenant de 1 à 40 atomes de carbone à condition que R + R’ soit ≥ 10, comme par exemple l'huile de Purcellin (octanoate de cétostéaryle), le myristate d’isopropyle, le palmitate d’isopropyle, le benzoate d'alcools en C 12 -C 15 comme le produit vendu sous la dénomination commerciale « Finsolv TN® » ou « Witconol TN® » par la société WITCO ou « TEGOSOFT TN ®» par la société EVONIK GOLDSCHMIDT , le Benzoate de 2-éthylphenyle comme le produit commercial vendu sous le nom « X-TEND 226®» par la société ISP, le lanolate d'isopropyle, le laurate d’hexyle, l’adipate de diisopropyle, l’isononanoate d’isononyle, l’érucate d’oléyle, le palmitate de 2-éthyl-hexyle, l'isostéarate d'isostéaryle, le sebacate de diisopropyle comme le produit vendu sous la dénomination de « Dub Dis » par la société Stearinerie Dubois, l’isostéarate d’isopropyle tel que le produit vendu sous la dénomination Jolee 7739 par la société OLEON ; des octanoates, décanoates ou ricinoléates d'alcools ou de polyalcools comme le dioctanoate de propylène glycol ; les esters hydroxylés comme le lactate d'isostéaryle, le malate de di-isostéaryle ; et les esters du pentaérythritol ; les citrates ou tartrates comme les tartrates de di-alkyle linéaire en C 12 -C 13 tels que ceux vendus sous le nom COSMACOL ETI® par la Société ENICHEM AUGUSTA INDUSTRIALE ainsi que les tartrates de di-alkyle linéaire en C 14 -C 15 tels que ceux vendus sous le nom COSMACOL ETL® par la même société ; les acétates ;
Selon un mode de réalisation particulier, le procédé de coloration et/ou d’éclaircissement comprend au moins l’application sur lesdites fibres d’une composition obtenue par mélange au moment de l’emploi : • d’au moins une composition, telle que définie ci-avant, comprenant : - un ou plusieurs composés choisis parmi l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique, ses sels, ses solvates, les solvates de ses sels et leurs mélanges, - un ou plusieurs esters oxyéthylénés d'acide gras en C8-C30 et de sorbitane, - un ou plusieurs corps gras différents des acides gras, - un ou plusieurs colorants choisis parmi les colorants d’oxydation, les colorants directs et leurs mélanges, et/ou un ou plusieurs agents alcalins, - éventuellement un ou plusieurs tensioactifs non ioniques différents des esters oxyéthylénés d'acide gras en C8-C30 et de sorbitane, - éventuellement un ou plusieurs polyols,