INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif (1) de protection antiprojection pour engin roulant comprenant au moins une roue (30) d’appui au sol, le dispositif (1) comprenant un écran (2) antiprojection à l’arrière de la roue (30), et un bâti (3) support de l’écran (2), l’écran (2) présentant un bord supérieur (4), un bord inférieur (5) et deux bords latéraux (6), cet écran (2) présentant une face (7) apte à être tournée vers la roue à protéger et une face (8) opposée, l’écran (2) étant monté mobile par rapport au bâti (3) support pour permettre, à l’état couplé du dispositif (1) à l’engin, un déplacement de l’écran (2) entre une position haute, écartée du sol, et une position basse, l’écran (2) comprenant au moins une partie souple (9) déformable perméable à l’eau formée d’un ensemble d’éléments (10) discrets souples allongés, disposés côte à côte à la manière d’une brosse, chaque élément discret présentant une extrémité libre (11), au moins une partie des éléments (10) discrets formant par leur extrémité libre (11), le bord inférieur (5) de l’écran (2) et se développant en direction du bord supérieur (4) de l’écran (2). Le dispositif (1) de protection antiprojection comprend un conformateur (12) entourant au moins partiellement ledit écran (2) et configuré pour déformer l’écran (2) dans le sens d’un rapprochement des bords latéraux (6) et/ou des faces (7, 8) de l’écran (2) lors du passage dudit écran (2) de la position basse à la position haute.
La présente invention concerne un compteur universel pour moto mettant un œuvre un procédé d’identification de commande (500). Ledit procédé d’identification (540) de commande (500) comprenant au moins une lecture (510) d’un ensemble de groupement de données (580). Lorsque l’utilisateur commande (520) au moins un actionneur (281), ledit procédé d’identification de commande (500) détecte (530) ladite au moins une commande (520) dudit au moins un actionneur (281) dans ledit ensemble de groupement de données (580). S’ensuit une identification (540) de ladite au moins une commande (520) dudit au moins un actionneur (281) et une correspondance (550) dudit ensemble de groupement de données (580) avec un ensemble d’indicateurs (590).
L’invention est relative à un procédé d’adaptation de l'assistance au pédalage sur un vélo à assistance électrique, comprenant les étapes consistant à mesurer une grandeur de mouvement réelle du vélo ; mesurer la rotation (Vp) du pédalier ; calculer une grandeur de mouvement théorique du vélo à partir de la mesure de rotation du pédalier ; calculer un écart (∆V) entre les grandeurs de mouvement réelle et théorique ; et modifier l'assistance lorsque l'écart franchit un seuil (S, S1, S2).
Actionneur de pilote automatique débrayable pour bateau à barre franche, dont le corps (15) est fixé à la barre franche (1), et constitué de :
Un cordage en boucle sans fin (14) Un motoréducteur électrique (9) Une roue crantée (10) entrainée par le motoréducteur (9) Une mâchoire (13) destinée à immobiliser le cordage (14) Deux paires de poulies (11) et (16). Deux tendeurs à allongement limité (12)
Le cordage (14) est entrainé par la roue crantée (10) et est immobilisé par la mâchoire (13). Le pilote automatique est embrayé en plaçant le cordage dans la mâchoire. Il peut être débrayé en ôtant le cordage de cette mâchoire; la barre franche est alors libérée et peut être actionnée manuellement.
Composition pharmaceutique ou diététique contenant du zinc associé au moins à ionophore du zinc, au magnésium, à la vitamine B6, la vitamine D et utilisable pour bloquer la production des polypeptides par les ribosomes. Selon l’invention, cette composition peut être utiliser pour bloquer la réplication des virus, la multiplication des bactéries et/ou les cellules cancéreuses.
Projecteur d’automobile comprenant un boîtier (3) sur lequel est fixée une vitre (2), deux modules d’éclairage disposés dans le boîtier, la vitre (2) comportant une première zone (21) dite première fenêtre (21) disposée en vis-à-vis d’un premier module (4) d’éclairage et une deuxième zone (22) dite deuxième fenêtre (22) disposée en vis-à-vis d’un deuxième module d’éclairage, la vitre (2) comportant un renfoncement (23) s’étendant d’un bord à l’autre de ladite vitre (2), entre la première fenêtre (21) et la deuxième fenêtre (22), ledit renfoncement comportant une paroi de fond (230) disposé dans le fond du renfoncement (23), une premier paroi latérale (231) et une deuxième paroi latérale (232) s’étendant respectivement depuis la paroi de fond (230) jusqu’à respectivement un bord de la première fenêtre (21) et un bord de la deuxième fenêtre (22), et dont la paroi de fond (230) comporte une zone bombée (235) vers l’extérieur du projecteur (2).
Dispositif d’articulation de volet battant et volet battant équipé d’un tel dispositif
La présente invention est relative à un dispositif d’articulation (1) de volet battant, comprenant un gond (2) et une penture (3), où ladite penture (3) comporte un œil (4) et ledit gond (2) un mamelon (5) introduit dans ledit œil (4) pour permettre audit volet de pivoter d’une position dite ouverte vers une position dite fermée, et inversement.
Le dispositif d’articulation de l’invention est plus particulièrement caractérisé en ce que ledit gond (2) comporte un élément mobile (7) dans une direction parallèle à l’axe de pivotement (8) dudit volet, rappelé élastiquement, manœuvrable manuellement par contrainte du moyen de rappel élastique (9) lorsque ledit volet est en position dite ouverte, tandis que ladite penture (3) comporte, en périphérie dudit œil (4), du côté d’introduction dudit mamelon (5), une zone d’indexage (10) apte à recevoir ledit élément mobile (7) lorsque ledit volet est en position ouverte, en sorte d’assurer le blocage dudit volet dans cette position.
Figure pour l’abrégé : FIG.5
Figure pour l’abrégé : FIG.3
L’invention concerne une composition pour utilisation comme médicament comprenant au moins de l’argent sous forme colloïdale, un extrait de Sambucus Nigra, un extrait de Primulae flos cum calycibus, un extrait de pélargonium sidoides. De manière préférée, ladite composition est utilisée dans la prophylaxie et/ou le traitement antiviral, antibactérien et antifongique.
ledit dispositif comprenant un joint d’étanchéité fixé sur le contour dudit panneau basculant (13),
- détermination de la technique la plus fiable en fonction d’un critère de fiabilité du premier modèle corrigé, et
la valeur calculée selon la technique déterminée étant la valeur estimée de l’état de charge.
« Dispositif et procédé d’estimation de la localisation d’un véhicule guidé le long d’un guide curviligne, système de navigation »
Dispositif et procédé d’estimation de la localisation d’un véhicule guidé le long d’un guide, le dispositif comportant : un capteur d’attitude du véhicule guidé fournissant des mesures de composantes d’attitude du véhicule, une mémoire (604) de mémorisation de données de balises virtuelles d’attitude comportant des valeurs d’une ou plusieurs des composantes d’attitude de la balise virtuelle d’attitude et au moins une valeur d’attribut de balise virtuelle d’attitude, dont une valeur d’attribut de position de ladite balise, un processeur configuré pour exécuter une activité de lecteur de balise virtuelle d’attitude (710), le lecteur de balise virtuelle d’attitude (710) comparant les données de balises virtuelles d’attitude mémorisées et les mesures d’attitude de véhicule pour détecter un franchissement d’une valeur d’une composante d’attitude des données de balises virtuelles d’attitude par une mesure de la composante d’attitude correspondante, ladite composante d’attitude étant avantageusement le cap géographique.
Procédé de détection de geste utilisant un signal radiofréquence retour (SR r (t)) qui correspond à la réflexion, sur une cible, d’un signal radiofréquence émis (SR em (t)), le procédé comportant les étapes suivantes : a/ détermination d’un déphasage entre le signal radiofréquence émis (SR em (t)) et le signal radiofréquence retour (SR r (t)), pour une pluralité d’instants d’échantillonnage ; b/ pour une pluralité d’instants d’échantillonnage consécutifs, calcul d’une valeur courante de différence de phase δΦ(t), définie par : δΦ(t)=Φ(t)-Φ(t-Δt), avec Φ(t) et Φ(t-Δt) les valeurs du déphasage à un instant d’échantillonnage t, respectivement t-Δt, chaque valeur courante de différence de phase δΦ(t) traduisant une valeur courante d’un déplacement de la cible. L’invention permet de mesurer un mouvement par détection radar, sans algorithme complexe ni matériel coûteux.
Dispositif de détection neutronique à chambre d’ionisation et à transduction optique comprenant plusieurs cavités optiques, logeant chacune l’extrémité libre d’une fibre optique.
L’invention concerne un dispositif (1) de détection neutronique comprenant au moins une chambre d’ionisation étanche (2) et à transduction optique à plusieurs cavités dont le fonctionnement de chacune est basé sur la transduction optique à partir d’une fibre optique à l’extrémité libre au sein de la cavité, qui permet une mesure multipoint de flux neutronique, les points de mesures étant axialement distribués.
Procédé de fabrication d'un filtre angulaire
La présente description concerne un procédé de fabrication d'un filtre angulaire comportant une étape de collage :
- d'une première structure comportant un premier substrat (101) et un réseau (103) de microlentilles (105, 105') revêtant le premier substrat (101) ; et
- d'une deuxième structure comportant un deuxième substrat (213) et une couche (211) d'une résine opaque revêtant le deuxième substrat (213).
Figure pour l'abrégé : Fig. 7
L’invention concerne un guide de lumière pour véhicule automobile, comportant des éléments de transmission (12 1 -12 l ), chaque élément de transmission étant destiné à transmettre les rayons lumineux générés par une source lumineuse vers une surface de sortie (10), au moyen d’une surface réfléchissante d’extrémité (14 1 -14 l ), le guide de lumière (3) comportant :
- des éléments de transmission longitudinaux (12 1 -12 n ), dont la surface réfléchissante d’extrémité (14 1 -14 n ) présente une forme de paraboloïde d’axe parallèle à un axe (X) ;
- au moins un élément de transmission incliné (12 j , 12 k , 12 l ), dont la surface réfléchissante d’extrémité présente une forme de paraboloïde d’axe incliné d’au moins 45° relativement à l’axe (X), l’élément de transmission incliné comportant une surface de redirection (16 j , 16 k , 16 l ) pour rediriger les rayons lumineux provenant de la surface réfléchissante d’extrémité de sorte que les rayons lumineux transmis par l’élément de transmission incliné soient substantiellement parallèles à l’axe (X).
Composition naturelle répulsive
L’invention concerne une composition répulsive antiparasitaire et antimicrobienne, comprenant les ingrédients naturels suivants : au moins 0,2 % en poids, de germacrène, en particulier germacrène D ; au moins 5 % en poids de tanins ; au moins 1 % en poids d’acide(s) phénolique(s), distinct(s) de l’acide caféique, en particulier choisis parmi l’acide 3-caféoylquinique, l’acide 3-p-coumaroylquinique, l’acide 4-p-coumaroylique et leurs mélanges ; au moins 55 % en poids d’eugénol ; au moins 2 % en poids d’acétate d’eugénol ; au moins 0,1 % en poids d’acide ascorbique ; au moins 0,1 % en poids de trans-anéthole ; au moins 0,1 % en poids de thuyone ; et au moins 0,1 % en poids d’acide caféique, par rapport au poids total de matière sèche de la composition.
TITRE : Mécanisme de commande de volet battant
Mécanisme de commande d’un volet battant, pivotant comprenant un moteur installé de manière fixe dans la baie, un bras (2) relié à l’axe du moteur, une glissière (3) fixée au dos du volet et recevant un coulisseau (4), un pivot (22) porté par l’extrémité (26) du bras (2) et engagé dans un logement (41) du coulisseau (4) permettant le mouvement de pivotement du pivot (22).
Le coulisseau (4) est muni d’un verrou (6) mobile entre une position libérant l’accès à son logement (41) et une position obturant partiellement l’accès au logement (41) après engagement du pivot (22 dans le logement (41).
« Dispositif et procédé de perchage pour mise à la terre d'une caténaire de voie ferrée »
L'invention se rapporte à un dispositif de perchage de caténaire, installé au sol à coté de la voie. Il utilise un même actionneur linéaire 4, avec vis-sans-fin 43 pour déplacer l'écrou 44, et basculer la perche 3 verticale jusqu'au-dessus de la caténaire. Par des glissières 12,13 guidant un chariot 21, la rotation A1 se transforme en translation D2,D3, amenant la perche en contact de la caténaire 91.
La perche est fixée sur une embase 30 coulissant vers le haut par rapport au chariot, déformant des ressorts 27. Une fois la perche en contact, le moteur 41 continue à tirer le chariot provoquant le coulissant de l'embase vers le haut. Cela actionne l'interrupteur FDC7 qui coupe le moteur quand l’effort cible F3 est atteint. Si la caténaire se détend durant l’intervention, l'interrupteur FDC7 relance automatiquement le moteur qui reprend la translation DV3 jusqu'à retrouver le bon contact.
La présente invention concerne une composition nutraceutique comprenant de l’inuline pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement de pathologies oculaires. La composition peut par ailleurs comprendre un extrait de la baie de Maqui, ainsi que d’autres ingrédients tels que des acides aminés, des vitamines et/ou des oligo-éléments.
Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur, au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots, et au moins un joint d’étanchéité annulaire 32. Le joint d’étanchéité 32 comprend une lèvre d’appui 40 inclinée et en appui contre une surface d’appui du capot de support inférieur 16, une lèvre d’étanchéité 42 s’étendant obliquement depuis la lèvre d’appui 40 en direction du capot d’appui supérieur 14, et une portion intermédiaire de raccordement 44 entre lesdites lèvres 40, 42 monté autour d’une surface de centrage axiale annulaire du capot de support inférieur 16.
Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur, un passage annulaire 38 étant défini entre les capots, au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots, et au moins un joint d’étanchéité annulaire 32. Le joint d’étanchéité 32 comprend une portion de fixation 40 solidaire par liaison mécanique à un premier capot parmi le capot de support inférieur 16 et le capot d’appui supérieur 16, et au moins une lèvre d’étanchéité 42 s’étendant en direction du second capot de manière à ce qu’une extrémité libre de ladite lèvre 42 vienne en appui selon une portion de contact glissant avec une surface d’étanchéité 54 dudit second capot. Le second capot est pourvu d’un rebord de protection 60 annulaire en saillie depuis la surface d’étanchéité 54, ledit rebord de protection 60 étant décalé vers le passage annulaire 38 en regard de la portion de contact de l’extrémité libre de la lèvre d’étanchéité 42 avec ladite surface d’étanchéité 54.
Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur, et au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots. Le dispositif comprend en outre au moins un insert de rigidification 28 pourvu d’une pluralité de trous axiaux traversants 36a, 36b, à travers lesquels des sections de raccordement 38a, 38b, d’un capot plastique 26 sont logés.
Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur, au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots, et au moins un joint d’étanchéité annulaire 32. Le joint d’étanchéité 32 comprend un talon 40 solidaire par liaison mécanique au capot de support supérieur 16, une lèvre d’étanchéité 42 s’étendant obliquement depuis le talon 40 en direction du capot d’appui supérieur 14.
Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur, au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots. Le capot de support inférieur 16 comprend en outre un joint d’étanchéité 32 et un élément amortisseur 34 formant un ensemble 30 d’une seule et même pièce à partir d’un même matériau élastomérique surmoulé sur le capot 16. Ledit ensemble 30 comprend au moins une portion de raccordement axiale 46 entourant radialement au moins en partie un bord périphérique extérieur de la portion radiale de support 26 du capot de support inférieur 16.
L’invention concerne un volet (1) pour dispositif d’obturation, notamment d’un véhicule automobile, ledit volet comprenant un corps (10) de volet et au moins un embout (11) configuré pour être assemblé avec ledit corps (10) de volet, selon lequel :
ledit corps (10) de volet comprend une paroi (30) ayant une face intérieure (32) définissant une cavité interne (33), et une face extérieure (31), et ledit au moins un embout (11) comprend un noyau (35) agencé pour être inséré dans la cavité interne (33) du corps (10) de volet, et au moins une protubérance (36) configurée pour s’appuyer sur la face extérieure (31) de la paroi (30) dudit corps de volet lorsque ledit au moins un embout (11) est emmanché avec ledit corps (10) de volet.
Figure d’abrégé : Fig 3
La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle de la qualité de l’air d’un habitacle d’un véhicule. Le procédé comprend l’émission (31) par un premier dispositif embarqué du véhicule et à destination d’un deuxième dispositif débarqué du véhicule, d’une première donnée représentative d’un comportement dynamique du véhicule l’obtention (32) et l’émission (33), par le deuxième dispositif, d’une deuxième donnée représentative de la qualité de l’air dans une zone géographique spécifique, ladite deuxième donnée étant obtenue en fonction de la première donnée ; l’activation (35), respectivement la désactivation (36), d’un dispositif de traitement de l’air de l’habitacle du véhicule par exposition à un rayonnement ultraviolet si la deuxième donnée indique une dégradation de la qualité de l’air dans la zone géographique spécifique, respectivement si la deuxième donnée indique que la qualité de l’air dans la zone géographique spécifique est satisfaisante.
La présente invention concerne un séparateur pour marche d’alimentation dans un bâtiment d’élevage, destiné à être solidarisé avec une barrière à cornadis (C) comprenant deux barres longitudinales (C1, C2) reliées par des couples de montants (C3, C4).
Le séparateur (1) comprend un organe tubulaire (2) comportant deux extrémités (2a, 2b) et équipé de moyens de solidarisation (5) à ladite barrière à cornadis (C), à savoir :
- des premiers moyens de solidarisation (51) adaptés à être solidarisés avec un montant (C3, C4) de ladite barrière à cornadis (C), et
- des seconds moyens de solidarisation (52) adaptés à être solidarisés avec une barre longitudinale (C1, C2) de ladite barrière à cornadis (C).
L’invention concerne une utilisation de composition bactéricide, dans laquelle les ingrédients actifs sont l’oxathiapiproline et la cyanoestrobine, et le rapport en poids des deux va de 5:1 à 1:1. La composition bactéricide est efficace dans la prévention et la guérison du mildiou de la vigne et présente une bonne valeur d’application.
La présente invention est relative à un Procédé de préparation d’un amidon de légumineuse à haute teneur en fraction lentement digestible (SDS), procédé de traitement à la chaleur humide (HMT) caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : 1) Ajuster la teneur en eau de l’amidon de pois natif à une valeur inférieure à 35 %, de préférence comprise entre 20 et 30 % en poids, 2) Chauffer l’amidon ainsi préparé à une température de plus de 100°C, de préférence de 105°C à 135°C pendant plus de 5 heures, de préférence pendant plus de 10 heures, et plus préférentiellement encore pendant 24 heures, 3) Récupérer et éventuellement sécher l’amidon ainsi traité.
La présente invention est relative à un procédé de préparation d’un amidon de légumineuse à haute teneur en fraction lentement digestible (SDS), procédé de traitement hydrothermique caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : 1) Préparer un lait d’amidon à une matière sèche comprise entre 30 et 40 % en poids, 2) Chauffer le lait d’amidon ainsi préparé à une température comprise entre 50 et 60°C, de préférence 55°C, dans un réacteur en continu, de manière à ce que le temps de séjour du lait d’amidon soit inférieur à 5 minutes, de préférence de moins de 2 minutes, 3) Récupérer, filtrer et sécher le lait d’amidon ainsi traité.
La présente invention concerne un procédé de préparation d’une poudre de coléoptères comprenant une étape de traitement lumineux au cours de laquelle au moins une source lumineuse émet des rayons ultraviolets du type UVB en direction de larves de coléoptère transformées, lesdits rayons ultraviolets du type UVB présentant une irradiance au niveau de la poudre supérieure à 80 µW/cm².
La présente invention se rapporte à une capsule cassable sans soudure de type cœur-coque, - la coque comprenant un hydrocolloïde, - le cœur comprenant un arôme et un solvant lipophile, caractérisée en ce que ladite la coque est revêtue d’une couche de pelliculant lui conférant une résistance à l’eau, ladite couche de pelliculant comprenant du polychlorure de vinylidène. ; un sachet à usage oral contenant ladite capsule, un produit consommable contenant ladite capsule, un dispositif de tabac à chauffer contenant ledit produit consommable, un procédé pour la fabrication de ladite capsule, l’utilisation de ladite capsule comme agent de libération immédiate et durable d’un arôme et une méthode pour aromatiser un sachet à usage oral.
Figure de l’abrégé : Figure **
L’invention propose un pot distributeur de produit cosmétique, du type poudre à maquiller, comprenant :
- une base ;
- un godet apte à contenir le produit et venant se loger à l’intérieur de la base ;
GUIDE DE LUMIÈRE AVEC FACE D’ENTRÉE DE COLLIMATION PARTIELLE
L’invention a trait à un guide de lumière (2) s’étendant suivant une direction principale (4) et comprenant une face d’entrée (6) de la lumière émise par une source lumineuse (8), ladite face d’entrée (6) étant profilée de manière à former un collimateur; une face de guidage (10) de la lumière; une face de sortie (14) de la lumière; et une face de découplage de la lumière vers la face de sortie (14), ladite face de découplage étant transversalement opposée à la face de sortie (14); où au moins une portion du profil de la face d’entrée (6) est constante le long d’une direction transversale (18) de manière à ne pas réaliser de collimation de la lumière dans un plan longitudinal comprenant la direction transversale (18) mais bien dans un plan longitudinal perpendiculaire à ladite direction transversale (18).
(Figure à publier avec l'abrégé: Figure 2)
Module lumineux d’un véhicule automobile, comportant une première source lumineuse associée à au moins une première fonction lumineuse prédéterminée et une deuxième source lumineuse associée à au moins une deuxième fonction lumineuse prédéterminée, dans lequel la première source lumineuse est montée sur une première carte de circuit imprimé et la deuxième source lumineuse est montée sur une deuxième carte de circuit imprimé distincte de la première carte de circuit imprimé, caractérisée en ce qu’il comporte un connecteur agencé pour recevoir une alimentation électrique destinée à l’alimentation électrique des première et/ou deuxième sources lumineuses pour la réalisation des première et/ou deuxième fonctions lumineuses prédéterminées, le connecteur étant monté sur la première carte de circuit imprimé et la première carte de circuit imprimé étant reliée électriquement à la deuxième carte de circuit imprimé par un élément conducteur soudé à chacune des première et deuxième cartes de circuit imprimé.