INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Système d’actionnement d’un volet mobile de véhicule automobile, comprenant un contrôleur conçu pour coopérer avec des moyens de déplacement, propres à déplacer le volet mobile entre deux positions, pour contrôler le déplacement du volet, le système d’actionnement étant caractérisé en ce que le contrôleur présente une pluralité de modes de fonctionnement (A,B, C), sélectionnables, chaque mode de fonctionnement (A,B,C) étant conçu pour, lorsqu’il est sélectionné, imprimer un déplacement du volet suivant une loi de commande prédéfinie distincte, et en ce que le système d’actionnement comporte en outre des moyens de sélection conçus pour sélectionner un des modes de fonctionnement (A,B, C) du contrôleur. Système selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque loi de commande comprend une consigne de vitesse angulaire (W A , W B , W C ) de déplacement du volet prédéfinie et distincte. Système selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les moyens de sélection sont conçus pour sélectionner automatiquement le mode de fonctionnement (A, B, C) en fonction de paramètres propres au véhicule équipé du système d’actionnement et à l’environnement du véhicule. Système selon la revendication 3, caractérisé en ce que les moyens de sélection sont conçus pour prendre en compte l’inclinaison du véhicule. Système selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que les moyens de sélection sont conçus pour prendre en compte l’état de vétusté d’au moins un élément du véhicule. Système selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le système d’actionnement comporte au moins un détecteur de pincement conçu pour détecter le pincement d’un objet lors de la fermeture du volet. Système selon l’une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la sélection d’un des modes de fonctionnement (A, B, C) exclut la possibilité de sélectionner simultanément un autre mode de fonctionnement (A, B, C). Véhicule caractérisé en ce qu’il comporte un système d’actionnement selon l’une des revendications 1 à 7.
Composition nutraceutique comprenant de l’inuline pour son utilisation dans la prévention et/ou le traitement de pathologies oculaires. Composition nutraceutique selon la revendication 1, caractérisé en ce que les pathologies oculaires comprennent : les picotements, les démangeaisons, les sensations de brûlure, de sable ou de corps étrangers dans les yeux, une sensibilité à la lumière, un trouble visuel, une fatigue oculaire, une douleur oculaire, une instabilité du film lacrymal, une inflammation des cellules cornéennes, une inflammation des cellules caliciformes au niveau des yeux et/ou des maux de tête. Composition nutraceutique selon la revendication 1, caractérisée en ce que les pathologies oculaires sont associées à un syndrome de sécheresse oculaire, un dysfonctionnement meibomien, une conjonctivite allergique, une kératoconjonctivite, une blépharoconjonctivite, et/ou une chirurgie des yeux. Composition pour son utilisation selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que l’inuline est extraite de la racine de chicorée. Composition pour son utilisation selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu’elle comprend des anthocyanidines contenues dans la baie de Maqui. Composition pour son utilisation selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce qu’elle comprend en plus a) de la carnitine, b) de la riboflavine, c) du zinc, et d) du cholécalciférol. Composition pour son utilisation selon l’une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce qu’elle comprend de 1 à 10 g d’inuline et de 30 à 150 mg d’extrait de Maqui. Composition pour son utilisation selon l’une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce qu’elle comprend de 1 à 10 g d’inuline, de 30 à 150 mg d’extrait de Maqui, de 100 à 500 mg de L-carnitine tartrate, de 0,15 à 5 mg riboflavine, de 5 à 56 mg de zinc bisglycinate, et de 0,1 à 30 mg de cholécalciférol. Composition pour son utilisation selon l’une des revendications 1 à 8, caractérisée en ce qu’elle comprend en plus au moins un excipient et/ou au moins un véhicule pharmaceutiquement acceptable. Composition pour son utilisation selon l’une des revendications 1 à 9, caractérisée en ce qu’elle est sous une forme solide, et plus particulièrement sous la forme d’une poudre pour une solution ou une suspension buvable, d’un comprimé, d’une gélule ou d’une capsule. Composition pour son utilisation selon la revendication 10, caractérisée en ce qu’elle est adaptée pour une administration par voie orale. Composition pour son utilisation selon l’une des revendications 1 à 11, caractérisée en ce qu’elle est formulée pour être administrée une fois par jour. Composition comprenant de 1 à 10 g d’inuline et de 30 à 150 mg d’extrait de Maqui formulée sous une forme solide. Composition selon la revendication 13, comprenant en plus, de 100 à 500 mg de L-carnitine tartrate, de 0,15 à 5,0 mg de riboflavine, de 5 à 56 mg de zinc bisglycinate, et de 0,1 à 30 mg de cholécalciférol. Composition selon l’une des revendications 13 ou 14, caractérisée en ce que la composition comprend des anthocyanidines issues de la baie de Maqui.
Procédé de gestion, par un système informatique (100) embarqué à bord d’un véhicule automobile, du fonctionnement d’un ouvrant motorisé du véhicule, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes de : déterminer si l’ouvrant se trouve dans une situation de disfonctionnement ; et, lorsqu’il est établi que tel est le cas, déterminer si un dispositif de contrôle de l’ouvrant est opéré d’une manière particulière ou si une force est appliquée sur l’ouvrant ; et, lorsqu’il est établi que tel est le cas, piloter la fermeture de l’ouvrant selon un mode de fonctionnement dégradé ; déterminer si l’ouvrant atteint une position dans laquelle il interagit une première fois avec un dispositif de verrouillage ; et, lorsqu’il est établi que tel est le cas, provoquer l’activation d’un module de fermeture automatisée jusqu’à un instant où l’ouvrant atteint une position dans laquelle il interagit une deuxième fois avec le dispositif de verrouillage ; et gérer le fonctionnement de l’ouvrant selon un mode de fonctionnement normal dès l’instant où l’ouvrant interagit une deuxième fois avec le dispositif de verrouillage. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’étape i) comprend une étape consistant à déterminer si l’ouvrant est arrêté dans une position intermédiaire entre une position ouverte et une position fermée. Procédé selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’étape ii) comprend une étape consistant à déterminer si une pression continue est appliquée sur un bouton du dispositif de contrôle et une étape consistant à déterminer si un module de gestion d’accès du dispositif de contrôle est activé. Procédé selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’étape iv) comprend une étape consistant à déterminer si un signal électrique et/ou des données est(sont) transmis(es) par le dispositif de verrouillage. Système (100) pour gérer le fonctionnement d’un ouvrant motorisé d’un véhicule automobile, caractérisé en ce qu e le système comprend au moins une unité de traitement d’informations (101), comprenant au moins un processeur, et un support de stockage de données (102) configurés pour mettre en œuvre un procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes. Programme d’ordinateur comprenant des instructions de code de programme pour l’exécution des étapes d’un procédé selon l’une quelconque des revendications 1-4 lorsque ledit programme est exécuté sur un ordinateur. Support utilisable dans un ordinateur, caractérisé en ce qu’ un programme selon la revendication 6 y est enregistré. Véhicule automobile, caractérisé en ce qu’ il comprend un système selon la revendication 5.
Guide de lumière pour l’éclairage d’un véhicule comportant une entrée d’une lumière et d’un guide de lumière, ledit guide est caractérisé en ce que le guide de lumière est composé d’une pluralité de prismes (21) répartie le long du guide de lumière, chaque prisme comporte deux extrémités dont le pas entre chaque extrémité de deux prismes (21) successifs est compris entre 0,5 et 1,5 mm. Guide de lumière selon la revendication 1, dans lequel chaque prisme (21) comporte entre les deux extrémités une face montante, une face plane et une face descendante. Guide de lumière selon la revendication 1, dans lequel chaque prisme (21) comporte entre les deux extrémités une face montante et une face descendante. Guide de lumière selon la revendication 2, dans lequel la longueur de la face plane est comprise entre 0,01 et 1,4 mm. Guide de lumière selon la revendication 1, dans lequel le pas entre chaque prisme (21) successif est croissant depuis l’entrée de la lumière. Guide de lumière selon la revendication 1, dans lequel le pas entre chaque prisme (21) successif est décroissant depuis l’entrée de la lumière. Guide de lumière selon la revendication 1, dans lequel le pas entre chaque prisme (21) successif est constant. Guide de lumière selon la revendication 1, dans lequel la luminance du guide de lumière est comprise entre 500 cd/m² et 50000 cd/m².
Composition cosmétique comprenant au moins un extrait de sève de bouleau, et au moins un extrait choisi parmi un extrait aqueux de bourgeon de hêtre et un extrait huileux de bourgeon de hêtre, et au moins un véhicule cosmétiquement acceptable. Composition cosmétique selon la revendication 1 comprenant au moins un extrait de sève de bouleau et un extrait aqueux de bourgeon de hêtre, et optionnellement un extrait huileux de bourgeon de hêtre. Composition selon la revendication 1 ou 2, ladite composition comprenant au moins un extrait de sève de bouleau, un extrait aqueux de bourgeon de hêtre, et un extrait huileux de bourgeon de hêtre. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, où ledit extrait de sève de bouleau est un extrait glycériné. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, comprenant de 0,2 à 5% en poids dudit extrait aqueux de bourgeon de hêtre par rapport au poids total de la composition. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant de 0,2 à 5% en poids dudit extrait huileux de bourgeon de hêtre par rapport au poids total de la composition. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant de 0,5 à 6% en poids dudit extrait glycériné de sève de bouleau par rapport au poids total de la composition. Composition selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, ladite composition étant sous une forme choisie parmi un onguent, une crème, une huile, un lait, une pommade, une poudre, un tampon imbibé, une solution, un gel, un sérum, un baume, un beurre, une lotion, une suspension, un savon et une émulsion. Dispositif se présentant sous une forme choisie parmi un pot, un flacon-pompe, une lingette, un masque, un dispositif transdermique, un patch, un spray, une capsule ou une gélule, ledit dispositif comprenant une composition cosmétique selon l’une quelconque des revendications 1 à 8. Procédé de soin cosmétique non-thérapeutique, comprenant l’application sur la peau et/ou ses annexes et/ou les muqueuses d’une composition cosmétique selon l’une quelconque des revendications 1 à 8. Procédé selon la revendication 10, où ladite application améliore l’hydratation, la nutrition, l’oxygénation et la stimulation de la fonction barrière protectrice de la peau et/ou de ses annexes et/ou des muqueuses.
Bloc optique d’éclairage et/ou de signalisation (10) pour véhicule automobile comprenant un réflecteur (30) monobloc fixé à au moins un circuit imprimé (40a, 40b), ledit circuit imprimé étant connecté à la première extrémité d’un faisceau de câbles (41a, 41b), ledit réflecteur comportant un logement (50) formé pour fixer de manière amovible un connecteur (51) branché à la deuxième extrémité du faisceau, caractérisé en ce que ledit réflecteur comporte une goulotte (60) formée entre un endroit où la première extrémité du faisceau est connectée au circuit imprimé et le logement de sorte à limiter les mouvements dudit faisceau. Bloc optique selon la revendication 1, caractérisé en ce que le faisceau (41a, 41b) est inséré dans la goulotte (60) et repose sur une surface inférieure (70) de celle-ci. Bloc optique selon la revendication 2, caractérisé en ce que la surface inférieure (70) de la goulotte (60) est pleine. Bloc optique selon la revendication 2, caractérisé en ce que la surface inférieure (70) de la goulotte (60) est percée d’au moins un trou traversant. Bloc optique selon l’une des revendications 2-4, caractérisé en ce que les parois (80a, 80b) de la goulotte (60) sont perpendiculaires à sa surface inférieure (70). Bloc optique selon la revendication 5, caractérisé en ce qu’ un couvercle amovible repose sur chacune des extrémités supérieures des parois (80a, 80b) de la goulotte (60). Bloc optique selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la goulotte (60) a un profil en U. Bloc optique selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que au moins une paroi de la goulotte (60) présente un jour (90). Bloc optique selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la goulotte (60) s’étend vers le milieu d’une partie frontale du réflecteur (30). Véhicule automobile, caractérisé en ce qu’ il comprend un bloc optique selon l’une des revendication 1-9.
Procédé de fabrication d’un garnissage multicapillaire comprenant une pluralité de canaux adaptés pour la convection d’un fluide entre une face d’entrée et une face de sortie dudit garnissage, ledit procédé comprenant les étapes de : - fourniture d’un faisceau de préformes adaptées pour former chacune, après ablation, un canal capillaire (3), - enrobage de chaque préforme (1) d’une pluralité de couches poreuses (2), - liaison des préformes enrobées pour former un monolithe poreux, et - ablation des préformes pour former les canaux dans ledit monolithe poreux. Procédé selon la revendication 1, dans lequel l’enrobage de chaque préforme comprend un dépôt de couches alternées d’un poly électrolyte et de particules. Procédé selon la revendication 2, dans lequel le poly électrolyte est choisi parmi du chlorure de poly diallyl methyl ammonium, du poly diethylaminoethylmethacrylate acétate, du poly-8-methacrylyloxyethyldiethylmethyl ammonium méthyl sulfate (poly-g-MEMAMS), ou de l’acide poly méthacrylique. Procédé selon l’une des revendications 2 ou 3, dans lequel les particules comprennent un sol de silice, un sol d’alumine activée, ou un aluminosilicate. Procédé selon la revendication 1, dans lequel l’enrobage de chaque préforme comprend un dépôt de couches alternées de gel de silice et d’une colle polymère. Procédé selon l’une des revendications 1 à 5, dans lequel l’ablation des préformes comprend au moins l’une des techniques suivantes : dissolution, réaction chimique, oxydation, pyrolyse, hydrolyse, vaporisation, dépolymérisation. Procédé selon l’une des revendications 1 à 6, dans lequel les préformes présentent un diamètre inférieur à 10 µm, de préférence inférieur à 5 µm. Procédé selon l’une des revendications 1 à 7, dans lequel les préformes comprennent des fibres de polyamide. Procédé selon l’une des revendications 1 à 7, dans lequel les préformes comprennent des fibres de carbone.
Tampon de polissage utile dans le polissage mécano-chimique ayant une couche de polissage comprenant une matrice polymère comprenant le produit de réaction d'un prépolymère d'uréthane à terminaison isocyanate et d’un agent de durcissement polyamine aromatique exempt de chlore et des microéléments exempts de chlore ayant une densité de 0,01 à 0,2 et répartis dans la matrice polymère. Le tampon de polissage selon la revendication 1, dans lequel la couche de polissage a une teneur en chlore inférieure à 0,1 % en masse sur la base de la masse totale de la couche de polissage, telle que déterminée par spectroscopie de rayons X à dispersion d'énergie. Le tampon de polissage selon la revendication 1, dans lequel l'agent de durcissement est une diamine aromatique. Le tampon de polissage selon la revendication 1, dans lequel la diamine aromatique a la formule suivante : dans laquelle R 1 et R 3 ou R 1 et R 4 sont des groupes amine ou des groupes alkylamine ayant de 1 à 5 atomes de carbone et R 2 , R 5 , R 6 , et celui des R 3 ou R 4 qui n'est pas un groupe contenant une amine sont choisis indépendamment à chaque occurrence parmi un atome d’hydrogène, un groupe -L-alkyle de 1 à 4 atomes de carbone, où L est une liaison directe, ou un groupe de liaison choisi parmi O ou S. Le tampon de polissage selon la revendication 1, dans lequel l'agent de durcissement comprend la diamine de diéthyltoluène (DETDA), la diamine de diméthyl thio-toluène (DMTDA) ou une combinaison de celles-ci. Le tampon de polissage selon la revendication 1, dans lequel les microéléments possèdent une écorce comprenant un copolymère acrylonitrile. Le tampon de polissage selon la revendication 1, dans lequel la couche de polissage comprend des microéléments en une teneur de 5 à 50 % en volume sur la base du volume total de la partie couche de polissage. Le tampon de polissage selon la revendication 1, dans lequel les microéléments ont une taille de particule moyenne en volume de 1 à 120 micromètres. Le tampon de polissage selon la revendication 1, dans lequel les microéléments ont une épaisseur de paroi moyenne de 30 à 300 nanomètres. Le tampon de polissage selon la revendication 1, dans lequel la couche de polissage a une teneur en chlore inférieure à 0,01 % en masse sur la base de la masse totale de la couche de polissage, comme déterminé par la chromatographie ionique à combustion (CIC) selon la norme ASTM D7359-18 et dans lequel les microéléments exempts de chlore ont une taille de particule moyenne en volume de 15 à 30 micromètres et une épaisseur moyenne de paroi d’écorce de 30 à 300 nanomètres.
Procédé de fabrication d’un accessoire (1) pour cycle, tel qu’un garde boue ou un carter de protection, caractérisé en ce qu’il comprend une étape de découpe de l’accessoire dans une feuille ou une plaque de matière, la découpe étant réalisée selon une technique de suivi de profil (2). Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’étape de découpe par suivi de profil est réalisée par fraisage numérique. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’ il comprend également une étape de décor de l’accessoire découpé. Procédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que l’étape de décor est réalisée par une impression jet d’encre dite « goutte à la demande », avec une encre à séchage aux rayons ultraviolet. Procédé selon la revendication 3, caractérisé en ce qu’ il comprend en outre une étape de protection du décor ou du matériau dans son ensemble, tel qu’un dépôt de vernis. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’ il comprend également une étape de mise en forme de l’accessoire (1) découpé, par exemple par cintrage et/ou roulage. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce qu’ il comprend également une étape de rainurage d’une face interne (4) de l’accessoire (1), préalable à l’étape de mise en forme. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la matière de l’accessoire (1) est un complexe d’une première et une deuxième feuilles d’aluminium d’épaisseur comprise entre 0,2 et 0,8mm prenant en sandwich une feuille réalisée en matériau plastique, d’épaisseur comprise entre 0,5 et 5 mm. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’accessoire (1) est un garde-boue. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’accessoire (1) est un carter de protection.
Automotive lighting device (10) comprising a circuit element (1) with a first face (11), a second face (12) opposite to the first face and a side edge (13); at least a solid-state light source (2) arranged in the first face of the circuit element (1); and a radiation layer (3) arranged on the second face (12) of the circuit element, wherein the radiation layer (3) has an emissivity higher than 0.5 and more particularly, higher than 0.8. Automotive lighting device (10) according to claim 1, wherein the first face of the circuit element (1) comprises a copper layer (6) and the at least one solid-state light source (2) is arranged in the copper layer by means of a solder mask (7). Automotive lighting device (10) according to claim 2, wherein the second face (12) of the circuit element (1) comprises a metallic base (8) which is attached to the copper layer (6) by means of a dielectric element. Automotive lighting device (10) according to claim 3, wherein the radiation layer (3) is directly deposited on the metallic base (8). Automotive lighting device (10) according to claim 4, wherein the radiation layer comprises resin and/or a polyamide, and/or a ceramic compound and/or talc and/or a paint coating. Automotive lighting device (10) according to any of claims 3 to 5, wherein the metallic base (8) comprises aluminium and/or an aluminium alloy. Automotive lighting device according to any of the preceding claims, wherein the radiation layer (3) is obtained by processing the second face (12) of the circuit element. Automotive lighting device according to claim 6, wherein the process comprises an oxidation, corrosion or anodising of the second face (12) of the circuit element. Automotive lighting device according to any of the preceding claims, further comprising a sealing element (4) which is arranged in contact with the circuit element (1) to provide a seal of the lighting device (10). Automotive lighting device according to any of the preceding claims, wherein the radiation layer (3) has a thickness comprised between 0.5 and 2 mm. Automotive lighting device (10) according to any of the preceding claims, wherein the solid-state light source (2) is configured to be part of a daytime running light functionality, a position light or a turning indicator functionality. Automotive lighting device (10) according to any of the preceding claims, further comprising an optical element (5) suitable for receiving light emitted by the light source (2) and for shaping the light into a light pattern projected outside the lighting device (10).