INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un écran de sérigraphie (100) pour l’obtention de vitrages munis de motifs électroconducteurs, comprenant l’enduction d’un tamis (101) par une émulsion photoréticulable, puis le séchage du tamis (101) ainsi enduit, puis l’application d’un film autosupporté photoréticulable sur au moins une zone, dite zone de film (102, 104, 106), d’une face du tamis (101) enduit, puis l’insolation du tamis (101) enduit afin de réticuler l’émulsion photoréticulable et le ou chaque film autosupporté photoréticulable dans des zones prédéterminées appelées zones de réticulation, les zones de réticulation dans au moins une partie de la ou de chaque zone de film se présentant sous la forme d’un réseau de points ou de lignes, puis le lavage du tamis enduit afin d’éliminer l’émulsion et le ou chaque film autosupporté dans les zones autres que les zones de réticulation.
L’invention concerne un dispositif d’obturation (10) d’entrée d'air pour un véhicule automobile (1) comportant :
- un cadre support (13) définissant une ouverture de passage d’un flux d’air (F) entrant,
- un rideau (15) mobile entre une position fermée et une position ouverte, ledit rideau (15) comportant une bordure (31) fixée à un arbre enrouleur (23) relié à un dispositif d’entraînement (38) de sorte à enrouler et dérouler le rideau (15) autour dudit arbre enrouleur (23),
- un système de rappel (50) automatique du rideau (15) comprenant :
- un élément élastique (52) en élongation selon l’axe d’enroulement (A1) de l’arbre enrouleur (23) et fixé à celui-ci de sorte à être entraîné en rotation et inversement ;
Selon l’invention, le dispositif de signalisation lumineux (2) comprend une source lumineuse (4) pilotée par une unité de commande (10). Un guide de lumière (14) est éclairé par la source lumineuse (4). Le guide de lumière (12) comprend un chanfrein (24) permettant au faisceau lumineux (8) émis par la source de lumière d’éclairer une zone A, au moins dix fois plus intensément qu’une zone B éclairée par des éléments diffusants (26) présents dans le guide de lumière. Les zones A et B sont présentes au niveau d’une face avant (20) du guide de lumière. L’unité de commande (10) est configurée pour faire varier l’intensité lumineuse du faisceau lumineux (8) émis par la source lumineuse (4) de manière à créer des effets dynamiques originaux au niveau des zones A et B.
Procédé de détermination d’un défaut dans un revêtement recouvrant une pièce d’un aéronef et pièce d’aéronef recouverte de couches de revêtement
L’invention concerne un procédé de détermination d’un défaut (140) dans un revêtement recouvrant une pièce (100) d’un aéronef, dans lequel ladite pièce est recouverte d’au moins une première couche de revêtement (120) comportant au moins un pigment luminescent produisant, sous une lumière d’un spectre visible, une première couleur et, sous une lumière d’un spectre ultraviolet, une seconde couleur, distincte de la première couleur, ledit procédé comportant :
une opération d’éclairage de la pièce d’aéronef (100), au moyen d’une lampe (200) émettant une lumière de spectre ultraviolet, et une opération d’observation de ladite pièce d’aéronef (100) pour détecter si une portion de ladite pièce présente une couleur différente de l’ensemble de la pièce, correspondant à un défaut de revêtement,
la première couche de revêtement étant de la même couleur qu’un matériau dans laquelle la pièce est fabriquée de sorte que, sous un éclairage de spectre visible, la couche de revêtement et la pièce apparaissent de la même couleur, un défaut de revêtement n’étant alors pas visible, et que, sous un éclairage de spectre ultra-violet, la couche de revêtement et la pièce apparaissent de couleurs différentes, un défaut de revêtement étant alors décelable.
Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
L’invention concerne un aménagement de charnière (4) comprenant une charnière désaxable (5) configurée pour articuler une porte (2) d’un véhicule automobile et un élément de structure (3) dudit véhicule automobile. La charnière désaxable (5) comporte un premier charnon (10) monté pivotant avec un deuxième charnon (11) au niveau d’un axe (9) amovible de la charnière désaxable (5). Le premier charnon (10) est fixé solidairement avec un premier élément structurel (12) du véhicule automobile, avantageusement un élément de porte (20), et le deuxième charnon (11) est fixé solidairement avec un deuxième élément structurel (30) du véhicule automobile, avantageusement avec l’élément de structure. L’aménagement de charnière (4) selon l’invention comprend en outre un organe de retenue (8) fixé solidairement au premier élément structurel (12) du véhicule automobile et qui est situé dans l’axe (9) et sous la charnière désaxable (5).
Dans ce procédé de fabrication d’une pièce de véhicule (2), on met en œuvre les étapes suivantes : - application d’une couche de peinture (6), comportant une couche de primaire opacifiant (10), sur une première face (4a) d’une pièce transparente (4), et - irradiation partielle de la couche de peinture (6) avec un rayonnement laser (14) de manière à graver la couche de peinture (6).
La présente invention concerne un module lumineux (1) pour véhicule automobile comportant:
a. une matrice (10) de sources lumineuses (11), les sources lumineuses (11) émettant des rayons lumineux selon une direction d’émission commune (X), lorsqu'elles sont alimentées en électricité ;
b. un écran à cristaux liquides (30) ;
c. une pièce optique (20) placée en regard des sources lumineuses (11) selon ladite direction d’émission commune (X) et recevant des rayons lumineux émis par les sources lumineuses (11), et les transmettant vers l’écran à cristaux liquides (30) selon cette dite direction d’émission commune (X), la pièce optique (20) comportant une pluralité d’éléments optiques (21).
L’invention concerne un déflecteur aéraulique (1) de véhicule comprenant une zone de protection (2) destinée à couvrir un ou plusieurs éléments sensibles aux chocs, caractérisé en ce que ladite zone comprend majoritairement un matériau polymère présentant une rigidité supérieure au reste du déflecteur aéraulique (1) de véhicule. L’invention concerne également un véhicule comprenant un tel déflecteur aéraulique (1).
L’invention concerne un déflecteur (30) comportant une semelle (31) ainsi que des premiers moyens de pré-maintien (34) agencés à une première extrémité longitudinale de ladite semelle et aptes à coopérer avec des moyens complémentaires prévus sur le soubassement d’un véhicule de sorte à assurer un pré-maintien de ce déflecteur en position suspendue à la verticale, lesdits premiers moyens de pré-maintien étant en outre configurés de sorte que ledit déflecteur puisse librement pivoter vis-à-vis dudit soubassement pour permettre son rabattement en position horizontale, ledit déflecteur comportant des seconds moyens de pré-maintien comprenant un organe de clipsage principal (37) saillant depuis la face supérieure du bord transversal de ladite semelle s’étendant le long de la seconde extrémité longitudinale de cette semelle, ledit organe de clipsage principal étant destiné, lors du rabattement dudit déflecteur, à coopérer par encliquetage avec le bord d’un trou correspondant ménagé sur une paroi (23) dudit soubassement .
Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Dispositif pour stabiliser les véhicules à deux roues alignées.
L’invention concerne un dispositif permettant de stabiliser les véhicules à deux roues à l’arrêt, en circulation en ligne droite et en circulation en virage sans risque pour le pilote de chuter.
Il est constitué d’un boitier renfermant un gyroscope animé par un moteur et une transmission logé en dessous du boitier, d’un berceau fixé sur le véhicule, d’un moyen d’inclinaison activé par un moteur et une transmission et d’un actionneur équipé d’un pendule. La puissante force gyroscopique maintien, l’axe du gyroscope en rotation, à la verticale terrestre. Le berceau assure la liaison entre le gyroscope, par son boitier, et le véhicule. Le moyen d’inclinaison en s’appuyant sur le boitier oriente le berceau et donc le véhicule sur lequel il est fixé. L’actionneur équipé d’un interrupteur inverseur est fixé sur le véhicule. Il détecte la position du véhicule par rapport à la verticale terrestre. Il corrige la position du véhicule dans un sens du roulis et dans l’autre sens du roulis par rapport à la verticale terrestre, par l’activation du moyen d‘inclinaison dans un sens du roulis et dans l’autre sens du roulis. En circulation en ligne droite le véhicule est à la verticale terrestre, en circulation en virage le véhicule s’incline puisque le pendule s’incline sous l’effet des forces centrifuges et centripètes qui s’équilibrent.
Le dispositif selon l’invention est destiné aux véhicules à deux roues alignées motorisés ou non.
Ensemble roulant comprenant un engin tracteur et une remorque et procédé de pilotage d’un tel ensemble roulant
Cet ensemble roulant (10) comprend au moins un engin tracteur (12) comprenant au moins deux roues directrices (16) et un capteur (20) d’angle de braquage (α) des roues directrices, et une remorque (30) configurée pour être attelée à l’engin tracteur à l’aide d’un attelage (38), la remorque comprenant au moins deux roues motrices (34), chaque roue motrice comprenant un moteur électrique (36) contrôlé par une unité de contrôle (22). L’ensemble roulant comprend également un dispositif (50) de mesure de l’angle de rotation (β) de la remorque par rapport à l’engin tracteur, et l’unité de contrôle est configurée pour corriger la trajectoire de la remorque en modifiant la commande de pilotage du moteur électrique de chaque roue motrice de la remorque en fonction de l’angle de braquage (α) des roues directrices de l’engin tracteur et en fonction de l’angle de rotation (β) de la remorque par rapport à l’engin tracteur.
COFFRE DE RANGEMENT POUR MOTOCYCLETTE
L’invention concerne un coffre de rangement pour une motocyclette, qui est configuré pour être monté sur un châssis de véhicule (70) ayant une direction avant-arrière (D), et qui a un corps de coffre (10), un siège (40) et au moins une partie de positionnement située à l’avant du corps de coffre (10). Le siège (40) est relié de manière pivotante à un emplacement sur un côté avant du corps de coffre (10) le long de la direction avant-arrière (D) et est apte à pivoter entre une position ouverte et une position fermée. Lorsque le siège (40) est situé en position ouverte, l’au moins une partie de positionnement s'étend dans l'espace entouré et positionne le siège (40) à cet endroit.
L'invention concerne une structure formant monture de commutateurs de commande d'un véhicule (2) de type à chevaucher. Une extrémité avant d'une unité formant châssis de véhicule est pourvue d'un élément de support, qui est pourvu d'un guidon de direction (222). Deux côtés du guidon (222) sont chacun pourvus d'une monture de commutateurs principale (27). Une périphérie externe de l'unité formant châssis est pourvue d'une unité (21) formant carrosserie de corps de véhicule et est recouverte par celle-ci. L'unité (21) comprend au moins un capot (212) de protection des genoux. Selon l'invention, ce capot (212), qui est agencé vers un côté arrière du véhicule, est pourvu d'une monture de commutateurs secondaire (8) comprenant une pluralité de boutons (83) de commande de commutateurs et une pluralité de commutateurs à déclenchement qui sont aptes à être déclenchés par les boutons (83) de commande de commutateurs.
Figure pour l'abrégé : Figure 5
Dans une telle solution, lorsqu’une source n’a pas pu être décodée par la destination, cette dernière organise une retransmission simultanée, par l’ensemble des nœuds du système ayant décodé la source, d’un message émis par cette dernière.
Procédé de gestion d’au moins une entité d’orchestration dans un réseau logiciel
Ce procédé gère au moins une entité d’orchestration (EO) dans un réseau logiciel. Il comporte : - une étape (E70) d’obtention d’une indication (IA k ) selon laquelle ladite entité d’orchestration (EO) a effectué au moins une action d’orchestration (A k ) dans ledit réseau au cours d’une fenêtre de temps (T k ) ; - une étape (E40) d’obtention d’au moins un état (S k ) du réseau dans ladite fenêtre de temps (T k ), ledit état (S k ) du réseau comportant un état d’un service mis en œuvre dans le réseau et un état d’au moins une couche opérationnelle du réseau pour la mise en œuvre dudit service ; - une étape (E80) d’obtention, à partir dudit état du réseau (S k ) et d’un état de référence dudit réseau, d’une valeur de réputation (r EO k ) représentative d’une amélioration ou d’une dégradation d’un état du réseau (S k ) ; et - une étape (E90) d’envoi de ladite valeur de réputation (r EO k ) à ladite entité d’orchestration (EO).
Fig. 7
L’invention concerne un procédé et un système de certification de faits juridiques ayant une force probante forte, tout en étant économiques, écologiques, faciles et rapides à mettre en œuvre
Selon l’invention, le système créé une mémoire dédiée dans l’appareil, inaccessible à l’utilisateur, pour traiter et/ou stocker des médias numériques à certifier, et interdit l’enregistrement des médias numériques dans la bibliothèque native de l’appareil de capture, puis le système requiert la prise d’au moins une, avantageusement au moins deux, de préférence au moins trois vues du fait juridique par l’utilisateur, selon des valeurs d’agrandissement différentes pour créer au moins un média numérique à certifier crypté et marqué. Le système génère ensuite un fichier comprenant les prises de vue, leur horodatage et les coordonnées de géolocalisation du fait juridique et l’envoie, sans que l’utilisateur ne puisse y accéder, à un tiers de confiance pour certification.
Procédé de gestion des émissions de signaux de détection d’un équipement (20) d’utilisateur (200) sur un lien de communication sans fil par un véhicule automobile, ledit procédé comprenant les étapes de demande d’activation, par l’utilisateur (200) du véhicule (10), d’un mode dit « silencieux » dans lequel l’émission de signaux de détection par le véhicule (10) sur le lien de communication sans fil est suspendue, des signaux de communication générés par une autre entité physique que le véhicule (10) pouvant être reçus par ledit véhicule (10), suite à la demande d’activation, détection de l’équipement (20) d’utilisateur (200) hors d’une zone prédéterminée autour du véhicule (10), activation dudit mode silencieux par le véhicule (10) lorsque l’équipement (20) d’utilisateur (200) a été détecté hors de la zone prédéterminée, envoi au véhicule (10), par l’utilisateur (200), d’un signal de désactivation du mode silencieux à partir de l’équipement (20) de sorte à autoriser de nouveau l’émission de signaux de détection par le véhicule (10) sur le lien de communication sans fil.
Procédé de communication entre une station de base et au moins un équipement de communication, station de base, équipement de communication et programme d’ordinateur correspondants.
L’invention concerne un procédé de communication entre une station de base et au moins un équipement de communication attaché à ladite station de base, caractérisé en ce qu’il comprend :
obtention (111) d’au moins une première valeur de qualité d’un lien radio sens montant ou sens descendant entre ladite station de base et un desdits au moins un équipement, dit équipement client, allocation (112) des ressources radios auxdits au moins un équipement attaché à ladite station de base selon un schéma d’allocation mettant en œuvre une première configuration de qualité de service radio, si au moins une valeur courante de qualité du lien radio sens montant ou sens descendant entre ladite station de base et ledit équipement client est associée à un niveau de qualité de lien radio inférieur à ladite au moins une première valeur sens montant ou sens descendant respectivement, allocation (122) des ressources radios auxdits au moins un équipement attaché à ladite station de base selon un schéma d’allocation mettant en œuvre une deuxième configuration de qualité de service radio.
L’invention concerne un module électronique comprenant un premier composant électronique, une première pièce de connexion électrique présentant une première plaque principale (3061) et comprenant sur une face supérieure (3081) de ladite première plaque principale (3061) une zone de montage (3091-1) destinée à recevoir le premier composant électronique, le premier composant électronique étant fixé par brasage sur la zone de montage (3091-1) de la face supérieure (3081) de la première pièce de connexion électrique et un surmoulage isolant électrique, par recouvrant au moins une partie de la face supérieure (3081) de la plaque principale (3061) de la première pièces de connexion électrique, le module électronique étant caractérisé en ce que ladite face supérieure (308 1 ) de la première plaque principale (306 1 ) de ladite première pièce de connexion électrique comprend en outre un canal (307 1 -1 ) entourant ladite zone de montage (309 1 -1 ).
Figure pour l’abrégé : Fig. 4
La présente invention propose un convertisseur de tension (1) comprenant un module de commande (2) adapté pour fournir un signal de contrôle (20) et un module de puissance (3) adapté pour recevoir le signal de contrôle (20) et piloter des phases d’un bobinage, un terminal d’alimentation (11) destiné à être connecté à une batterie du véhicule, le convertisseur de tension (1) comprenant également un moyen (4) adapté pour déterminer un courant d’alimentation (Idc) aux bornes du terminal d’alimentation (11) dudit convertisseur de tension, le module de commande (2) comprenant un module de calcul (5) adapté pour établir une consigne de courant (Idc*) en fonction d’une consigne de couple (Torque*), le module de commande (2) comprenant également un module de régulation stator (6) adapté pour générer le signal de contrôle (20) du module de puissance en fonction du courant d’alimentation (Idc) et de la consigne de courant (Idc*).
Dispositif de linéarisation, par prédistorsion numérique, d’un amplificateur de puissance d’un système de communication
L’invention concerne un dispositif (18) de linéarisation, par prédistorsion numérique, d’un amplificateur de puissance, comprenant :
- un module (30) de prédistorsion numérique, configuré pour déterminer en inférence une prédistorsion dans le domaine polaire à appliquer à un signal, et comprenant un premier réseau de neurones (32) et un deuxième réseau de neurones (34) respectivement configurés pour corriger une distorsion en amplitude, et en phase, produites par l’amplificateur;
- un module d’optimisation (36) de chacun desdits réseaux de neurones (32, 34) configuré pour mettre en œuvre, un méta-apprentissage, en utilisant :
- une méta-initialisation fournissant au préalable une initialisation des poids initiaux de chacun desdits réseaux de neurones (32, 34) ;
- une méta-adaptation des poids initiaux en poids optimaux de chacun desdits réseaux de neurones (32, 34).
Procédé de communication entre un satellite serveur d’un réseau de communication satellitaire et un équipement utilisateur
Le procédé de communication selon l’invention comprend :
- une étape de détermination (E30,E40) d’au moins un paramètre de transmission de la communication à partir d’une connaissance d’un débit de la communication en fonction d’une bande passante allouée à cette communication, d’une puissance d’émission du satellite serveur, d’une distance entre le satellite serveur et l’équipement utilisateur, d’un rapport des gains d’antenne du satellite serveur et de satellites susceptibles d’interférer la communication, et d’une topologie du réseau satellitaire dans une zone dite d’interférence où se trouvent lesdits satellites susceptibles d’interférer la communication ; et
- une étape de configuration (E60) du satellite serveur pour appliquer ledit au moins un paramètre de transmission déterminé lors de la communication avec l’équipement utilisateur.
Procédé de retransmission coopérative dans un système OMAMRC
La présente invention se rapporte à un procédé de transmission destiné à un système de télécommunication OMAMRC à sources ( ), éventuellement relais et une destination, , .
Procédé de commande d'une ouverture d'une porte (12) de véhicule (10), de préférence une porte (12) d'un coffre du véhicule (10), le procédé comprenant les étapes consistant à : - recevoir une commande d'ouverture de la porte (12), - lancer une détection d'un obstacle (100) pouvant limiter l'ouverture de la porte (12), - si un obstacle (100) pouvant limiter l'ouverture de la porte (12) est détecté, alors le procédé comprend une étape d'ouverture incomplète consistant à ouvrir la porte (12) avec au moins une phase finale d'ouverture selon une vitesse réduite par rapport à une vitesse nominale, à l'approche d'un arrêt de la porte (12) selon une position d'ouverture intermédiaire (Pi) agencée entre la position fermée et la position d'ouverture maximale (Pm).
Figure pour l'abrégé: Fig. 2
L’invention concerne un module de signalisation de véhicule automobile comprenant un boîtier (1) obturé par une glace (4) et renfermant au moins une lampe (5) associée à un réflecteur optique (3) et destinée à émettre un faisceau lumineux dirigé vers l’extérieur en passant au travers d’une zone transparente (4a) ménagée dans la glace, caractérisé en ce que le boîtier (1) est pourvu d’un masque (2) encadrant ladite zone transparente (4a) de la glace (4) et dont au moins la face interne (2a) située en vis-à-vis du réflecteur (3) a une teinte qui est sensiblement identique à la couleur de la lumière du faisceau émis par ladite lampe (5).
L’invention concerne un dispositif d’indexation et de calage d’une glace (2) sur un boîtier (1) de module (M) de signalisation pour véhicules automobiles, le boîtier (1) comprenant, une gorge périphérique (10) destinée à recevoir une nervure (21) ménagée sur le pourtour de la glace (2), caractérisé en ce que ladite gorge (10) comporte au moins un élément femelle (100) destiné à recevoir, lors de l’assemblage, un élément mâle (200) porté par ladite nervure (21) de la glace (2) ainsi qu’un module (M) de signalisation pourvu dudit dispositif.
Figure de l’abrégé : Fig. 4A
L'invention concerne une préparation de microorganismes comprenant, dans un milieu nutritif aqueux sucré, un consortium de microorganismes comprenant au moins une bactérie lactique, par exemple du genre lactobacillus ou pediococcus, au moins une levure, par exemple du genre Saccharomyces, Schyzosaccharomyces ou Torulaspora, et au moins une bactérie acétique, par exemple du genre acetobacter, gluconobacter, ou komagataeibacter. Elle concerne aussi un procédé de production d'un extrait végétal riche en composés actifs, par fermentation en présence dudit consortium d'un substrat qui peut être issu d'une plante entière, d'une partie de plante, ou d'un coproduit végétal. Est également revendiquée l'utilisation de ces extraits pour la fabrication de produits pharmaceutiques et cosmétiques, de parfums, de compléments alimentaires ou de produits de traitement des plantes.
C offre latéral pour portillon de contrôle d’accès à une zone réservée, portillon de contrôle d’accès à une zone réservée et procédé de contrôle associés
Coffre (20, 22) pour portillon (14) de contrôle d’accès à une zone comprenant :
- un obstacle mobile (28),
- un ensemble moteur (22) entraînant ledit obstacle,
- un arbre (62) accouplé audit obstacle et entraîné en rotation par ledit ensemble moteur maintenant l’obstacle (28) en position d’obstruction ou déplaçant l’obstacle pour libérer lepassage, conformément à une consigne courante,
- un bloc de contrôle (68) pour asservir le moteur selon la consigne courante,
- un capteur (15) mesurant la position angulaire de l’arbre,
le bloc de contrôle (68) est adapté pour, lorsque l’obstacle est maintenu en position d’obstruction, calculer des variations angulaires dans le temps en fonction desdites mesures du capteur et, pour, en fonction desdites variations, déclencher une augmentation, une réduction ou une limitation d’une consigne de couple appliquée pour maintenir l’obstacle en position d’obstruction ou une consigne de libération depassage.