INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Le solvant le plus adapté et privilégié ici pour transporter ces deux molécule demeure le 1.3 propanediol associé ou non à la glycérine végétale, il est d’origine végétale et produit industriellement par fermentation de glucose. Aujourd’hui on retrouve son utilisation dans plusieurs secteurs tels que l’alimentaire, la cosmétique, le domaine pharmaceutique, la parfumerie, les extraits naturels et les produits d’hygiène corporel et ménager. Il est aussi utilisé dans de nombreux produits industriels, comme des matériaux composites, des adhésifs, des films de pelliculage, des revêtements, des empreintes de moulage, des polyesters aliphatiques ou des Co polyesters. Il servira alors d’humectant, d’émollient, de solvant, d’antigel et de conservateur.
Actuellement il n’y a aucune publication ou tout autre témoignage, étude ou archivage qui informe sur l’utilisation du 1.3 propanediol d’origine végétal ou de synthèse associé en tant que base à du cannabidiol (CBD) lui permettant d’améliorer sa dissolution afin d’obtenir la plus haute biodisponibilité par inhalation (supérieure à 20%) et ainsi améliorer les effets liés au CBD. Aucune autre composition comprenant ce mélange de 1.3 propanediol et de CBD associé ou non à un des composés suivant : du propylène glycol, de la glycérine végétale, des arômes, des terpènes, de l’eau, de l’alcool, de la nicotine n’a été identifiée à ce jour.
Aucune publication ou tout autre témoignage, étude ou archivage qui informe de l’utilisation d’une composition renfermant au moins un diol, du cannabidiol ou au moins un composé cannabinoïde, le tout associé à de la nicotine dans le but d’une conduite d’un sevrage nicotinique et tabagique.
Le 1.3 propanediol et le CBD sont deux molécules qui sont utilisées dans des secteurs différents, leur rapprochement n’étant pas implicite. Le CBD vient tout juste d’être popularisé dans l’univers de la cigarette électronique, du vapotage et actualisé dans sa réglementation Européenne depuis un arrêté de la Cour de Justice de l’Union Européenne (CJUE) en date du 19 novembre 2020. Nous mettons en évidence pour la première fois leur association avec de la nicotine permettant des interactions avec les effets du CBD pour envisager une voie vers une conduite de sevrage nicotinique et tabagique améliorée.
La présente invention a ainsi pour objet l’utilisation d’une composition renfermant au moins un diol ainsi que de la nicotine base ou un substitut nicotinique ou sel de nicotine, c’est-à-dire de la nicotine-base à laquelle on ajoute un acide et au moins un composé cannabinoïde exempt de delta-9 tétrahydrocannabinol (THC), nous privilégierons le Cannabidiol ici, le but étant d’inverser les deux molécules au bénéficie de la non addictive dans la conduite d’un sevrage tabagique et nicotinique. Nous privilégierons comme DIOL l’utilisation du 1.3 propanediol végétal ou de synthèse permettant de mieux dissoudre le cannabidiol (CBD). Le CBD pouvant être présent sous différentes formes (huile, cristaux) nous privilégierons sa forme sèche pouvant être présentée sous la forme de cristaux purs issus à partir de variétés et de partie de plantes autorisées et permettant d’exclure toute trace de delta-9 tétrahydrocannabinol (THC) dans le produit fini. Composition comprenant ou non au moins un des additifs suivants à savoir de la glycérine végétale, du propylène glycol, un arome, des terpènes, de l’eau et de l’éthanol, comme liquide de cigarette électronique.
DESCRIPTION DETAILLEE DE MODES DE REALISATION
Dans la présente demande nous faisons référence à l’appellation de « cigarette électronique » tout dispositif électromécanique ou électronique générant un aérosol destiné à être inhalé produisant une « vapeur » ou « fumée artificielle » rappelant visuellement la fumée liée à la combustion de tabac. Cette définition englobe donc tous les modèles de vaporisateur personnel, ainsi que les appareils électroniques délivrant de la nicotine appelés « ENDS » pour Electronic Nicotine Delivrer System ou encore « ENDD » pour Electronic nicotine Delivery Device ainsi que les cigarettes à base de tabac chauffé.
Comme indiqué précédemment l’invention porte sur l’utilisation d’une composition renfermant au moins un diol ainsi que de la nicotine base ou un substitut nicotinique ou sel de nicotine, c’est-à-dire de la nicotine-base à laquelle on ajoute un acide et au moins un composé cannabinoïde, nous privilégierons le Cannabidiol ici, le but étant d’inverser les deux molécules au bénéficie de la non addictive dans la conduite d’un sevrage tabagique et nicotinique. Nous privilégierons comme DIOL l’utilisation du 1.3 propanediol végétal ou de synthèse permettant de mieux dissoudre le cannabidiol (CBD). Le CBD pouvant être présent sous différentes forme (huile, cristaux) nous privilégierons sa forme sèche pouvant être présentée sous la forme de cristaux purs issus à partir de variétés et de partie de plantes autorisées et permettant d’exclure toute trace de delta-9 tétrahydrocannabinol (THC) dans le produit fini, composition comprenant ou non au moins un des additifs suivants à savoir de la glycérine végétale, du propylène glycol, un arome, des terpènes, de l’eau et de l’éthanol, comme liquide de cigarette électronique.
Le 1.3 propanediol est issu de matières premières végétales, il peut être obtenu par fermentation du glucose via un processus biologique respectueux de l’environnement (cf sited’information https://www.boursier.com/actions/actualites/news/metabolic-explorer-le-process-book-de-production-du-pdo-est-valide-391929.html ).
Passant à la figure 10, l’ensemble de verrouillage 100 peut être utilisé dans un système 300 ayant une pluralité de composants 302, tels que les composants électroniques d’un véhicule. Par exemple, les composants électroniques 302 peuvent comprendre un premier capteur 304, un second capteur 306, un contrôleur 308 et la source de lumière 116. Dans le mode de réalisation illustré, le système 300 comprend en outre une source d’alimentation 312, qui alimente le véhicule. En d’autres termes, la source d’alimentation 312 peut également être appelée banque de réapprovisionnement, qui stocke l’énergie pendant le processus de réapprovisionnement. Dans les installations de véhicules à gaz, la source d’alimentation peut être un réservoir de carburant du véhicule. Comme indiqué ci-dessus, la source de lumière 116 peut comprendre une ou plusieurs sources de lumière discrètes 318. Par exemple, dans certains modes de réalisation, la source de lumière peut comprendre une ou plusieurs diodes électroluminescentes. Dans certains modes de réalisation, la source de lumière peut comprendre une ou plusieurs ampoules à incandescence. Le contrôleur 308 comprend de préférence un processeur 322 et une mémoire 326. Le contrôleur 308 peut être en communication avec le premier capteur 304, le second capteur 306, la source d’alimentation 312 et la source de lumière 116, et le second capteur 304 peut être en communication avec la source d’alimentation 312. Le second capteur 306 peut être connecté à la porte 212 (voir, par exemple, la figure 8). Dans certains modes de réalisation, le premier capteur 304 est en communication avec le contrôleur 308. Dans certains modes de réalisation, le second capteur 306 est en communication avec le contrôleur 308.
Toujours selon la figure 10, en fonctionnement, le premier capteur 304 peut mesurer un état de réapprovisionnement (par exemple, une tension ou un niveau de carburant) de la source d’alimentation 312. En d’autres termes, le premier capteur 304 peut être configuré pour détecter l’état de réapprovisionnement et le signaler au contrôleur 308. En conséquence, le contrôleur 308 peut être configuré pour contrôler la source de lumière 116 en fonction de l’état de réapprovisionnement signalé. Par exemple, une intensité de la source de lumière 116, une séquence d’impulsions de la source de lumière 116, un motif de flash de la source de lumière 116, et/ou une couleur de la source de lumière 116 peuvent être modifiés par le contrôleur 308 pour démontrer l’état de réapprovisionnement actuel. Dans certains modes de réalisation, le contrôleur 308 peut allumer et éteindre la source de lumière 116 de manière sélective. Dans certains modes de réalisation, le contrôleur 308 peut allumer sélectivement une ou plusieurs des sources de lumière 318 discrètes en fonction de seuils et/ou de plages de statut d’énergie prédéterminés stockés dans la mémoire 326. Dans certains modes de réalisation, le contrôleur 308 peut illuminer sélectivement la source de lumière 116 d’une ou de plusieurs couleurs (par exemple, rouge, vert, jaune, etc.) en fonction de seuils et/ou de plages d’état énergétique prédéterminés.
Toujours en référence à la figure 10, le second capteur 306 peut être un capteur de proximité configuré pour mesurer une position, par exemple, ouverte ou fermée, de la porte 212 (voir, par exemple, la figure 10). Le second capteur 306 peut signaler la position de porte détectée au contrôleur 308, et le contrôleur 308 peut être configuré pour illuminer la source de lumière 116 en conséquence. C’est-à-dire que le second capteur 306 peut être configuré pour détecter une position de la porte et signaler la position de la porte au contrôleur 308, et le contrôleur 308 peut être configuré pour commander la source de lumière 116 en fonction de la position de la porte. Comme pour l’état de réapprovisionnement évoqué ci-dessus, le contrôleur 308 peut être configuré pour faire varier une intensité, une séquence d’impulsions, un motif d’éclair et/ou une couleur de la source de lumière 116 pour indiquer la position actuelle de la porte. Par exemple, dans certains modes de réalisation, le contrôleur 308 peut éteindre la source de lumière 116 lorsque le second capteur 306 signale la position fermée. Dans certains modes de réalisation, le contrôleur 308 peut allumer la source de lumière 116 lorsque le second capteur 306 signale la position ouverte.
Toujours en référence à la figure 10, dans certains modes de réalisation, un capteur peut être utilisé pour détecter la lumière ambiante. Par exemple, dans certains modes de réalisation, au moins un parmi les premiers capteur 304 et second capteur 306 peuvent être configurés pour détecter une intensité de lumière ambiante. Plus précisément, au moins un parmi les premier capteur 304 et second capteur 306 peut détecter l’intensité de lumière ambiante et signaler l’intensité au contrôleur 308, et le contrôleur 308 peut être configuré pour contrôler l’intensité de la source de lumière 116 en fonction de l’intensité de lumière ambiante détectée. Une intensité de la source de lumière 116, une séquence d’impulsions de la source de lumière 116, un motif de flash de la source de lumière 116, et/ou une couleur de la source de lumière 116 peuvent être modifiés par le contrôleur 308 en fonction de la lumière ambiante détectée. Par exemple, dans certains modes de réalisation, le contrôleur 308 peut augmenter la luminosité de la source de lumière 116 si une faible intensité de lumière ambiante est détectée lorsque la porte est en position ouverte. Dans certains modes de réalisation, le contrôleur 308 peut diminuer une luminosité de la source de lumière 116 si une forte intensité de lumière ambiante est détectée. Il faut savoir que le premier capteur 304 ou le second capteur 306 peut être configuré pour fournir au moins une des caractéristiques susmentionnées. De plus, dans certains modes de réalisation, le premier capteur 304 et le second capteur 306 peuvent être configurés pour fournir d’autres caractéristiques connues dans le domaine technique. De plus, un plus grand nombre de capteurs ou un moins grand nombre de capteurs que le premier capteur 304 et le second capteur 306 dont il est question ici peuvent être utilisés dans des modes de réalisation de la présente invention.
De ce qui précède, on appréciera que l’ensemble de verrouillage 100 exemplaire décrit ci-dessus puisse illuminer un orifice de réapprovisionnement d’un véhicule. De plus, l’ensemble de verrouillage 100 peut s’illuminer en fonction de l’état énergétique du véhicule. Ainsi, l’ensemble de verrouillage 100 peut aider les conducteurs à connecter un connecteur de recharge ou un pistolet de ravitaillement à un orifice de réapprovisionnement d’un véhicule dans un endroit sombre et/ou indiquer l’état d’énergie au conducteur.
Bien que divers termes spatiaux et directionnels, tels que haut, bas, inférieur, médian, latéral, horizontal, vertical, avant et autres puissent être utilisés pour décrire les modes de réalisation de la présente invention, il est entendu que ces termes ne sont utilisés que par rapport aux orientations indiquées dans les dessins. Les orientations peuvent être inversées, tournées ou modifiées d’une autre manière, de sorte qu’une partie supérieure soit une partie inférieure et vice versa, l’horizontale devenant verticale, etc.
Des variations et modifications de ce qui précède entrent dans le cadre de la présente invention. Il est entendu que les modes de réalisation divulguées et ici s’étendent à toutes autres combinaisons de deux ou plusieurs des caractéristiques individuelles mentionnées ou évidentes dans le texte et/ou les dessins. Toutes ces différentes combinaisons constituent divers aspects alternatifs de la présente invention. Les revendications doivent être interprétées de manière à inclure d’autres modes de réalisation dans la mesure permise par l’état de la technique.
Dans la mesure où ils sont utilisés dans les revendications annexées, les termes “comportant” et “dans lequel” sont utilisés comme équivalents en français des termes respectifs “comprenant” et “dans lequel”. En outre, dans la mesure où ils sont utilisés dans les revendications suivantes, les termes “premier”, “second”, “troisième”, etc. sont utilisés simplement comme des étiquettes et ne sont pas destinés à imposer des exigences numériques à leurs objets. En outre, les limitations des revendications suivantes ne sont pas rédigées sous forme de moyens plus fonction et ne sont pas destinées à être interprétées sur la base de l’article § 112(f) du 35 U.S.C., à moins et jusqu’à ce que ces limitations de revendications utilisent expressément l’expression “moyens pour” suivie d’une déclaration de fonction sans autre structure.
Diverses caractéristiques de l’invention sont exposées dans les revendications suivantes.
Élément optique pour dispositif lumineux à plusieurs fonctions photométriques et muret anti fuite lumineuse. Le domaine technique concerne les éléments optiques pour dispositif lumineux de véhicule, notamment de type automobile.
L’invention concerne également les dispositifs lumineux et enfin les véhicules équipés de tels dispositifs lumineux.
Dans le domaine des véhicules de type automobile, les dispositifs d’éclairage ou de signalisation doivent assurer plusieurs fonctions photométriques, telles que les fonctions réglementaires d’éclairage et de signalisation. De plus en plus fréquemment, ils ont également pour rôle d’assurer une signature lumineuse propre à chaque véhicule et, à cette fin, les constructeurs automobiles sont amenés à complexifier de tels dispositifs d’éclairage. Ainsi, les dispositifs d’éclairage inclus un nombre croissant de guides de lumière et de sources lumineuses. Il est important de noter que cette complexification ne doit pas se faire au détriment des propriétés photométriques de ces dispositifs d’éclairage qui doivent satisfaire aux normes réglementaires. En particulier, pour respecter les contraintes réglementaires, il est primordial que la lumière émise par un dispositif d’éclairage ne résulte pas de fuite lumineuse ou d’un mélange de lumière provenant de deux fonctions photométriques distinctes.
Dans ce contexte, il est d’usage d’utiliser une pluralité de caches opaques, augmentant ainsi le nombre de pièces nécessaires pour assembler un dispositif d’éclairage, comme par exemple celui décrit dans la demande de brevet FR2986604.
Un type particulier de guides de lumière fréquemment utilisé est l’ensemble des guides de lumière de type plat, communément désignés par l’appellation guide plat. Un guide plat comporte une face d’entrée et une face de sortie et est conçu pour transférer des photons éclairant la face d’entrée vers ladite face de sortie en vue de les délivrer à l’extérieur pour assurer une fonction photométrique.
La présente invention vise à proposer une solution permettant de réduire le nombre de pièces nécessaires à la fabrication d’un dispositif lumineux et permettant d’éviter les fuites lumineuses ou les mélanges de couleur entre plusieurs fonctions photométriques.
A cet effet, la présente invention propose un élément optique monobloc pour dispositif lumineux de véhicule, comprenant au moins un premier et un deuxième groupes de guides comprenant chacun au moins un guide plat, chacun conçu pour assurer une fonction photométrique lorsqu’il est alimenté pour une source lumineuse, l’élément optique comportant en outre une partie de support, opaque, conçue pour agencer tous les guides plats de sorte que chaque guide plat traverse la partie de support au moyen d’un évidement correspondant ménagé dans la partie de support, le pourtour de chaque évidement étant ajusté pour empêcher le passage de photons entre le pourtour dudit évidement et le guide plat correspondant.
On décrit à présent, en référence aux figures 5 à 10, le support 57 de la poulie d’enroulement 19 et l’intégration de celui-ci dans le dispositif d’entraînement motorisé 5.
Le dispositif d’entraînement motorisé 5 comprend, en outre, le support 57. La poulie d’enroulement 19 est configurée pour être assemblée, autrement dit est assemblée, sur le support 57, dans la configuration assemblée du dispositif d’entraînement motorisé 5.
Le support 57 comprend un premier élément d’immobilisation 58 du premier brin 9a de l’élément flexible 9 et un deuxième élément d’immobilisation 59 du deuxième brin 9b de l’élément flexible 9.
Dans la configuration assemblée du dispositif d’entraînement motorisé 5, le premier élément d’immobilisation 58 est configuré pour maintenir en tension, autrement dit maintient en tension, une partie, non représentée, du premier brin 9a de l’élément flexible 9 s’étendant entre la poulie d’enroulement 19 et le premier élément d’immobilisation 58. En outre, le deuxième élément d’immobilisation 59 est configuré pour maintenir en tension, autrement dit maintient en tension, une partie 9bt du deuxième brin 9b de l’élément flexible 9 s’étendant entre la poulie d’enroulement 19 et le deuxième élément d’immobilisation 59.
Ainsi, le support 57 comprenant les premier et deuxième éléments d’immobilisation 58, 59 des premier et deuxième brins 9a, 9b de l’élément flexible 9 par rapport à la poulie d’enroulement 19 permet de garantir un maintien en position et en tension d’une portion des premier et deuxième brins 9a, 9b de l’élément flexible 9, d’une part, s’étendant entre la poulie d’enroulement 19 et l’un des premier et deuxième éléments d’immobilisation 58, 59 et, d’autre part, enroulée sur la poulie d’enroulement 19, en particulier lors de l’assemblage du dispositif d’entraînement motorisé 5 par un fabricant, lors du transport de ce dernier entre le fabricant et un installateur et/ou lors d’une intervention de service après-vente sur ce dernier, tout en minimisant les coûts d’obtention du dispositif d’entraînement motorisé 5.
De cette manière, un glissement des premier et deuxième brins 9a, 9b de l’élément flexible 9 par rapport à la poulie d’enroulement 19 est empêché, ainsi qu’un chevauchement d’une spire par rapport à une autre spire de l’un des premier et deuxième brins 9a, 9b de l’élément flexible 9 sur la poulie d’enroulement 19, de sorte à garantir le montage du dispositif d’entraînement motorisé 5, en particulier sur la paroi de montage 29 du coffre 30.
Autrement dit, l’immobilisation des premier et deuxième brins 9a, 9b de l’élément flexible 9 au moyen des premier et deuxième éléments d’immobilisation 58, 59 du support 57 permet d’éviter que les premier et deuxième brins 9a, 9b de l’élément flexible 9 se détendent autour de la poulie d’enroulement 19 avant une mise en service du dispositif d’entraînement motorisé 5.
Lorsque le dispositif d’entraînement motorisé 5 est mis en service, en particulier assemblé à l’intérieur du coffre 30, les premier et deuxième brins 9a, 9b de l’élément flexible 9 sont libérés par rapport aux premier et deuxième éléments d’immobilisation 58, 59 du support 57.
En outre, le maintien en position et en tension d’une portion des premier et deuxième brins 9a, 9b de l’élément flexible 9 enroulés sur la poulie d’enroulement 19 jusqu’à la fin de l’assemblage du dispositif d’entraînement motorisé 5 au moyen des premier et deuxième éléments d’immobilisation 58, 59 du support 57 permet d’éviter des difficultés de mise en service du dispositif d’entraînement motorisé 5, telles que, par exemple, un à-coup sur le premier ouvrant 3a, lors d’un déplacement de ce dernier par rapport au cadre dormant 4 au moyen de l’actionneur électromécanique 6, ou un chevauchement des spires du premier brin 9a et/ou du deuxième brin 9b de l’élément flexible 9 sur la poulie d’enroulement 19, pouvant engendrer un blocage du dispositif d’entraînement motorisé 5.
Par ailleurs, le maintien en position et en tension d’une portion des premier et deuxième brins 9a, 9b de l’élément flexible 9 enroulés sur la poulie d’enroulement 19 jusqu’à la fin de l’assemblage du dispositif d’entraînement motorisé 5 au moyen des premier et deuxième éléments d’immobilisation 58, 59 du support 57 permet de s’affranchir d’un élément de maintien des premier et deuxième brins 9a, 9b de l’élément flexible 9 par rapport à la poulie d’enroulement 19, tel que, par exemple, un adhésif, une colle ou tout autre élément de blocage agressif, pouvant engendrer un endommagement de l’élément flexible 9.
Avantageusement, le support 57 comprend un premier élément de guidage 60 du premier brin 9a de l’élément flexible 9 et un deuxième élément de guidage 61 du deuxième brin 9b de l’élément flexible 9. En outre, le premier élément d’immobilisation 58 est ménagé dans le premier élément de guidage 60 et le deuxième élément d’immobilisation 59 est ménagé dans le deuxième élément de guidage 61.
Ainsi, les premier et deuxième éléments de guidage 60, 61 du support 57 permettent de guider les premier et deuxième brins 9a, 9b de l’élément flexible 9 reliés à la poulie d’enroulement 19 au travers du support 57, aussi bien lorsque les premier et deuxième brins 9a, 9b de l’élément flexible 9 sont immobilisés par l’intermédiaire des premier et deuxième éléments d’immobilisation 58, 59 du support 57 que lorsque les premier et deuxième brins 9a, 9b de l’élément flexible 9 sont libérés par rapport aux premier et deuxième éléments d’immobilisation 58, 59 du support 57.
Avantageusement, chacun des premier et deuxième éléments de guidage 60, 61 comprend une fente 62, 63 ménagée dans le support 57. Les fentes 62, 63 sont visibles à la figure 10.
Ainsi, le support 57 comprend une première fente 62 appartenant au premier élément de guidage 60 et une deuxième fente 63 appartenant au deuxième élément de guidage 61.
Avantageusement, chacun des premier et deuxième éléments d’immobilisation 58, 59 comprend au moins un cran 79, 80. Les crans 79, 80 sont visibles à la figure 10. Le cran 79 du premier élément d’immobilisation 58, autrement dit le premier cran 79, est ménagé dans la première fente 62 du premier élément de guidage 60 du support 57. Le cran 80 du deuxième élément d’immobilisation 59, autrement dit le deuxième cran 80, est ménagé dans la deuxième fente 63 du deuxième élément de guidage 61 du support 57. Le cran 79 du premier élément d’immobilisation 58 est configuré pour immobiliser, autrement dit immobilise, le premier brin 9a de l’élément flexible 9. En outre, le cran 80 du deuxième élément d’immobilisation 59 est configuré pour immobiliser, autrement dit immobilise, le deuxième brin 9b de l’élément flexible 9.