INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un dispositif lumineux (1) pour véhicule (2), ledit dispositif lumineux (1) étant configuré pour réaliser au moins une fonction lumineuse et comprenant au moins un module optique (10), et un écran (12) disposé en regard dudit module optique (10), caractérisé en ce que ledit écran (12) comprend au moins deux éléments qui sont agencés entre eux pour former une partie supérieure (12a) et une partie inférieure (12b) dudit écran (12), la partie supérieure (12a) ) étant configurée pour occulter la lumière ambiante (Lx) provenant de l’extérieur dudit véhicule (2), et ladite partie inférieure (12b) étant configurée pour transmettre ladite lumière ambiante (Lx).
Figure pour l’abrégé: figure 1
Machine électrique (10) comprenant une pièce non rotative (12), une pièce rotative (14), au moins un roulement (15) supportant ladite pièce rotative (14) et un balai de mise à la masse en fibres (18) fixé à ladite pièce non rotative (12), ledit roulement (15) comprenant une bague rotative (16) et une bague non rotative (17) et ledit balai de mise à la masse en fibres (18) comprenant un support (18a) fixé à la pièce non rotative (12) et une pluralité de fibres conductrices (19) ayant une première extrémité (19a) fixée audit support (18a) et une deuxième extrémité libre (19b), opposée à ladite première extrémité (19a), s'étendant vers la pièce rotative (14).
La machine électrique (10) comprend un manchon conducteur (20) comprenant une base (21) fixée à la pièce rotative (14) ou à la bague rotative (16) du roulement (15) et une couche conductrice (24) recouvrant au moins partiellement une surface (22b) de la base (21), la deuxième extrémité libre (19b) des fibres conductrices (19) du balai de mise à la masse (18) étant en contact avec ladite couche conductrice (24).
L'invention concerne une optique de collimation (10) comprenant un corps (100) en matériau transparent comportant au moins une cavité (101) recevant une diode électroluminescente (11) et définie par une surface centrale (102) et une surface latérale (103), une surface de réflexion interne totale (104) entourant chaque cavité et une surface de sortie (105).
Procédé de commande d’un vitrage opacifiant pour véhicule automobile.
Procédé de commande d’un vitrage opacifiant (2) pour véhicule automobile (10), le vitrage comprenant au moins deux partitions (21, 22), le niveau d’opacité de chaque partition étant commandé de manière autonome pour évoluer entre une valeur minimale (OP1) et une valeur maximale (OPn).
Figure pour l’abrégé : 9
Procédé de commande d’un vitrage opacifiant (2) pour véhicule automobile (10), au moins une partie du vitrage comprenant plusieurs zones, le niveau d’opacité de chaque zone étant commandé individuellement pour évoluer entre une valeur minimale et une valeur maximale, les plusieurs zones étant agencées avec des numéros d’ordre i croissants selon une première direction, le procédé comprenant les étapes suivantes :
- augmentation (E2) de l’opacité du vitrage comprenant des augmentations du niveau d’opacité de chaque zone selon des fonctions croissantes du temps, les augmentations étant initialisées zone après zone selon leurs numéros d’ordre i croissants ou décroissants, et/ou
- diminution (E3) de l’opacité du vitrage comprenant des diminutions du niveau d’opacité de chaque zone selon des fonctions décroissantes du temps, les diminutions étant initialisées zone après zone selon leurs numéros d’ordre i croissants ou décroissants.
L’invention concerne un vitrage (100) de véhicule, notamment vitrage de toit de véhicule, comprenant au moins un panneau fixe (20) adapté pour être monté fixement par rapport à la carrosserie (C) du véhicule (V) et un panneau mobile (10) adapté pour se déplacer par rapport au panneau fixe (20) entre une position ouverte et une position fermée par le biais d’un système d’actionnement (A), et le panneau fixe (20) comportant un élément vitré (26) et, au moins sur un bord utile (24a), une portion de réception profilée (40) avec laquelle le panneau mobile (10) est adapté à venir coopérer dans sa position fermée, et le vitrage (100) étant caractérisé en ce qu’au moins un capteur d’état de l’environnement du véhicule est fixé sur ladite portion de réception profilée (40).
L’invention porte sur un véhicule à traction électrique (1) modulaire comprenant un moteur électrique, une batterie d’alimentation du moteur électrique (20), un système de transfert de puissance (3) pour le transfert d’une puissance de sortie au moteur électrique, un superviseur central (4) assurant la gestion de l’énergie du véhicule, raccordé à la batterie (20) et au système de transfert de puissance (3), caractérisé en ce que le système de transfert de puissance (3) comporte au moins un module de puissance (30, 31) reliés au moteur électrique et raccordé connectiquement entre eux et au superviseur central (4), chaque module de puissance (30) individuel étant monté de manière amovible dans un rack (300) dédié et interchangeable avec un module de puissance (30, 31) se présentant sous la forme d’une batterie (30) ou d’un groupe électrogène (31).
L’invention se rapporte à un véhicule comprenant une batterie électrique (9) haute tension et un plancher arrière (100) comprenant une traverse centrale arrière (5), la batterie électrique (9) étant fixée à deux pontets (112, 113) solidarisés à la traverse centrale arrière (5).
Selon l’invention, la traverse centrale arrière (5) présente une zone renflée s’étendant le long de ladite traverse (5), et chaque pontet (112, 113) présente une première zone de fixation sous la forme d’une patte profilée enserrant ladite zone renflée en établissant avec celle-ci un contact surfacique étendu.
L’invention concerne un véhicule automobile électrique (10) à batterie d’accumulateurs échangeable comprenant un châssis (12) comportant lui-même deux longerons (22, 24) sensiblement parallèles l’un par rapport à l’autre, ledit véhicule comprenant en outre : un réceptacle (28) pour recevoir une batterie d’accumulateurs (30) et un logement (26) pour accueillir ledit réceptacle, ledit réceptacle formant un chemin de passage (48) pour ladite batterie d’accumulateurs (30), ledit chemin de passage (48) s’étendant selon une direction transversale auxdits longerons (22, 24) et débouchant dans ledit logement (26). Ledit logement (26) est situé entre lesdits longerons (22, 24), ledit réceptacle étant apte à former le chemin de passage (48) selon une direction inclinée par rapport audit châssis (12), pour recevoir ladite batterie d’accumulateurs (30).
L’invention concerne un boîtier aval pour module optique destiné à équiper un véhicule automobile.
Le boîtier (6) aval comprend une ouverture (14) de manière à permettre à une source lumineuse (8) extérieure d’éclairer une optique (12) présente dans le boîtier aval (6). Le boîtier aval (6) comprend des ergots (34) agencés autour de l’ouverture (14), et les ergots (34) s’étendent perpendiculairement ou sensiblement perpendiculairement à l’ouverture (14), et les extrémités libres (36) des ergots (34) sont fendues de sorte à former deux branches distinctes.
La présente invention concerne un module d'éclairage (100) pour un véhicule automobile, le module d'éclairage (100) comprend au moins une source de lumière (105) ; un élément optique (115) muni d'une ou plusieurs portions de clipsage (160) ; et un support de source de lumière (110). Le support de source de lumière (110) comprend un premier côté de montage et un deuxième côté de montage. Le support de source de lumière (110) est pourvu d'une ou plusieurs ouvertures (135) pour recevoir une ou plusieurs parties de clipsage (160) du premier côté de montage du support de source de lumière (110). Les sources de lumière (105) sont montées sur le premier côté de montage. De plus, le module d'éclairage (100) comprend un dissipateur thermique (120) ayant un moyen d'engagement (185) pour recevoir une ou plusieurs parties de clipsage (160) qui sont clipsées sur ledit deuxième côté de montage pour positionner l'élément optique (115) par rapport au support de source de lumière (110) et au dissipateur thermique (120).
Pièce de véhicule automobile comprenant un revêtement d’opacification, procédé de fabrication associé et dispositif lumineux la comprenant
L’invention concerne une pièce (1) de véhicule automobile comprenant un corps (10) à base d’un polymère présentant une surface (100), un revêtement (11) d’opacification recouvrant au moins une portion de la surface (100). Le revêtement est formé d’au moins une couche mince à base de fer et comprenant au moins un parmi un oxyde de fer et un nitrure de fer, et présente une épaisseur supérieure ou égale à 100 nm sur au moins 50 % de l’au moins une portion de la surface (100). En outre, le revêtement (11) présente une absorption d’un rayonnement lumineux incident supérieure à 70% du rayonnement lumineux incident. Ainsi, le revêtement permet une opacification fiable et reproductible de la surface (100) de la pièce.
Système de cloison mobile destiné à séparer deux espaces d’un véhicule automobile
Système (3) de cloison (4) mobile destiné à séparer deux espaces d’un véhicule (1) automobile, notamment destiné à séparer un espace de chargement d’un habitacle d'un véhicule (1) automobile comprenant d’une part une cloison (4) mobile comportant une structure tubulaire (41) et un organe de verrouillage (7), logé à l'intérieur de la structure tubulaire (41), et d’autre part un élément de verrouillage (5) configuré pour recevoir l’organe de verrouillage (7), l'élément de verrouillage (5) étant destiné à être agencé solidairement à au moins un élément d’une caisse du véhicule (1).
Bloc optique (1) de véhicule comprenant, un boîtier (2) avec une vitre, une lampe (3) disposée dans un réflecteur (4) concave réfléchissant la lumière produite par la lampe (3), le réflecteur (4) comportant un bord extérieur (40), le bloc optique (1) comprend une LED (10) fixée sur une carte électronique (5), la LED (10) et la carte électronique (5) étant disposés à l’extérieure du réflecteur (4) et dans le bloc optique (1). Le bloc optique (1) comporte une paroi écran (6) s’étendant depuis une partie du bord extérieur du réflecteur (4) vers la vitre, le long du bord extérieur (40) situé entre le réflecteur (4) et la carte électronique (5) de sorte à empêcher l’air chauffé par la lampe (3) de se déplacer directement vers une partie de la carte électronique (5) en sortant du réflecteur (4), de préférence la partie de la carte électronique comportant la LED (10).
(figure 2)
Module lumineux (1) d'un dispositif de signalisation de véhicule automobile comprenant un substrat (2) muni d'un circuit électronique sur lequel est monté un arrangement matriciel de sources lumineuses élémentaires (4), une paroi (3) laissant passer de la lumière émise par lesdites sources lumineuses (4), ledit substrat et/ou tout ou partie desdites sources lumineuses élémentaires (4) étant collé à ladite paroi (3).
L’invention porte également sur l’utilisation du mono-ester de 2-octanol en tant qu’additif dans une composition lubrifiante.
Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
La présente invention porte sur un procédé d’évaluation in vitro ou ex vivo du risque de complication chez un patient admis au sein d’un établissement de santé, comprenant la mesure de la charge virale d’au moins un torque teno virus (TTV) dans un échantillon biologique dudit patient, caractérisé en ce que ledit patient n’est pas sous traitement immunosuppresseur.
Procédé de fabrication d’un produit en alliage base nickel, comprenant : une étape de fourniture d’un lingot (10) d’un alliage base nickel comprenant au moins une phase intermétallique, une première étape de forgeage (E1) du lingot (10) au cours de laquelle la vitesse rationnelle de déformation est inférieur à 1 s-1, une deuxième étape de forgeage (E2) du lingot (10) au cours de laquelle la vitesse rationnelle de déformation est supérieure à 1 s-1, et une étape de recristallisation statique (E3), après la deuxième étape de forgeage (E2), au cours de laquelle le lingot (19) est exposé à une température comprise entre 1 000 et 1 055 °C pendant une durée comprise entre 30 minutes et 10 heures.
L’invention concerne un procédé de tricotage circulaire d’un tricot comprenant au moins une zone dense.
Selon l’invention, la ou les zones denses du tricot sont réalisée(s) par tricotage d’une alternance, à chaque rangée de mailles, d’une première rangée de mailles jersey et d’une deuxième rangée de mailles jersey. La première rangée de mailles jersey est tricotée selon une première sélection d’aiguille, comprenant le tricotage d’au moins une maille chargée au sein de la rangée de mailles jersey, de sorte à former des points de liage avec les boucles d’entre-mailles de la deuxième rangée de mailles. La deuxième rangée de mailles jersey est tricotée selon une deuxième sélection d’aiguille, comprenant le tricotage d’un fil de renfort en supplément du fil de maille. Ces zones denses peuvent être utilisées pour opacifier le tricot à certains endroits spécifiques et ainsi créer de formes à vocation esthétique ou pour renforcer le tricot pour que celui-ci soit plus résistant à l’usure.
L’invention concerne un joint de dilatation (1) et d’absorption des mouvements horizontaux et verticaux entre deux dalles de béton adjacentes d’un sol caractérisé en ce qu’il comprend : - des premier (1a) et deuxième (2a) éléments longitudinaux latéraux, chacun destiné à former partie intégrante d’une bordure supérieure horizontale d’une dalle de béton ; - des premier (1b) et deuxième (2b) éléments longitudinaux centraux, chacun relié à un élément longitudinal latéral (1a, 2a) par une liaison pivot (4) autour d’un axe longitudinal, et les premier (1b) et deuxième (2b) éléments longitudinaux centraux étant reliés l’un à l’autre par une liaison appui plan (3).
La présente invention se rapporte à une balayeuse industrielle (100) conçue pour fonctionner par roulage sur un sol à nettoyer, en la poussant ou en la tractant, comprenant :
une brosse (420) à axe horizontal en considérant la position d’utilisation de la balayeuse industrielle sur un sol horizontal,
un bac de collecte (430) destiné à collecter les saletés balayées par la brosse (420) pendant le fonctionnement de la balayeuse industrielle (100), le bac de collecte (430) étant monté à pivotement autour d'une articulation (An) entre une position de fermeture et de travail de la balayeuse industrielle (100) et une position maximum d'ouverture permettant la vidange dudit bac de collecte,
une turbine d’aspiration (440) située en aval du bac de collecte (430) pour favoriser, par aspiration, l’introduction des poussières dans ledit bac de collecte lorsqu'il est disposé dans sa position de fermeture,
deux roues (210a, 210b) destinées à prendre appui sur le sol à nettoyer,
un filtre à air (452),
Procédé de commande en fonctionnement d’une installation pour un bâtiment et installation associée
Un procédé de commande d’une installation comprend une étape de détection d’une condition de vent, une première étape de communication de la condition de vent détectée et une première étape de commande d’un module électromécanique, de sorte à déplacer un vantail jusqu’à l’une des positions de fin de course, ou une étape de maintien du vantail dans l’une des positions de fin de course. La position atteinte suite à la première étape de commande ou maintenue suite à la première étape de communication est une position de sécurité. Puis, le procédé comprend une étape de déclenchement d’une temporisation, pendant laquelle des ordres de commande reçus sont inhibés. Le procédé comprend, en outre, au cours de la temporisation, une étape d’activation d’un élément de sélection d’une unité de commande locale selon une configuration prédéterminée, une deuxième étape de communication d’un ordre de commande, de sorte à outrepasser l’inhibition des ordres de commande reçus, puis une deuxième étape de commande du module électromécanique, de sorte à déplacer le vantail à partir de la position de sécurité jusqu’à l’autre des positions de fin de course.
Pas de figure pour l'abrégé.
Paroi (100) de protection contre une intrusion comprenant un panneau (110) interne, un panneau (120) externe et une structure (130) alvéolée formant un réseau à trois dimensions entre le panneau interne et le panneau externe, la structure alvéolée formant avec le panneau interne et le panneau externe un dispositif monobloc.
Figure pour l’abrégé : FIGURE 2
DISPOSITIF LUMINEUX INDICATEUR DE CHANGEMENT DE DIRECTION A SURFACE GENERATRICE DE CAUSTIQUE CONTROLEE FORMANT UN MOTIF SUR UNE SURFACE CIBLE
La présente invention se rapporte à un dispositif lumineux (1) indicateur de changement de direction d’un véhicule comprenant :
un élément optique (10) présentant une surface génératrice (12) de caustique contrôlée de manière à propager un motif sur un intervalle utile, une partie de montage (2) sur laquelle est destiné à être monté un générateur de faisceau (3) de rayons incidents sur ladite surface génératrice,
l’élément optique étant agencé de manière à ce que le motif propagé soit projeté sur une surface cible, visible depuis l’extérieur du dispositif lumineux et située dans l’intervalle utile.
Figure pour l’abrégé –Figure 1
L’invention concerne un élément optique monobloc pour dispositif lumineux de véhicule, comprenant une première partie formant un guide plat présentant une face d’entrée, l’élément optique comportant en outre une deuxième partie formant un guide de lumière s'étendant au moins en partie en regard de la face d’entrée et propre à assurer un éclairage sensiblement homogène de la face d’entrée en guidant des photons provenant d'une source lumineuse susceptible d’éclairer une zone d’alimentation de la deuxième partie vers la face d’entrée.
L’invention a pour objet l’utilisation cosmétique d’une combinaison d’oenothéine-B et de quercétine-3-o-glucuronide pour prévenir une augmentation et/ou diminuer la production de sébum au niveau de la peau. La combinaison permet de prévenir une augmentation et/ou diminuer la visibilité des pores de la peau. Un autre objet concerne un procédé de soin cosmétique comprenant l’administration par voie topique ou orale d’une composition comprenant une combinaison d’oenothéine-B et de quercétine-3-O-glucuronide pour prévenir une augmentation et/ou diminuer la production de sébum au niveau de la peau et/ou prévenir une augmentation et/ou diminuer la visibilité des pores de la peau. Un autre objet est relatif à la combinaison d’oenothéine-B et de quercétine-3-o-glucuronide pour son utilisation pour le traitement des pathologies séborrhéiques, préférentiellement les hyperséborrhées pathologiques, l’eczéma séborrhéique et/ou l’hypersécrétion du nourrisson et/ou l'une quelconque de leurs combinaisons.
Un système pour une porte de réapprovisionnement d’un véhicule comprend un corps ayant un orifice et définissant un trou de verrouillage, une porte fixée de manière pivotante au corps avec une charnière, un contrôleur de système et un ensemble de verrouillage. La porte peut pivoter entre une position fermée et une position ouverte. L’ensemble de verrouillage est configuré pour verrouiller la porte au boîtier en position fermée. De plus, le dispositif de verrouillage comprend un boîtier et une source de lumière disposée à l’intérieur du boîtier, la source de lumière étant configurée pour projeter de la lumière à travers le boîtier, et le contrôleur de système étant configuré pour contrôler l’intensité de la source de lumière.
L’invention concerne un élément optique monobloc comprenant au moins deux groupes de guides comprenant chacun au moins un guide plat, chacun conçu pour assurer une fonction photométrique lorsqu’il est alimenté par une source lumineuse. L’élément optique comporte une partie de support, opaque, conçue pour agencer tous les guides plats de sorte que chaque guide plat traverse la partie de support au moyen d’un évidement correspondant ménagé dans la partie de support, le pourtour de chaque évidement étant ajusté pour empêcher le passage de photons entre le pourtour dudit évidement et le guide plat correspondant. L’invention concerne également un dispositif lumineux adapté à la partie de support pour éviter les fuites lumineuses et les véhicules équipés de tels dispositifs
Chaussette à élément d'appairage
La présente description concerne une chaussette (1) comportant, à l'arrière de la tige (13) et sur une partie seulement de sa circonférence, une languette (21) saillante portant un élément d'appairage (35), la hauteur (H21) de la languette étant telle que la languette ne dépasse pas de l'extrémité libre de tige.
L’invention concerne un article d’habillement (10) comprenant : - une membrane interne (22) perméable et destinée à être en contact avec la peau du porteur, - une membrane externe (24) imperméable, - une pluralité de plots absorbeurs d’humidité (26) disposés entre ces deux membranes (22, 24), L’article d’habillement (10) comprend en outre : - des moyens de mesure (40) de caractéristiques thermiques environnementales, - au moins un dispositif de ventilation (30) configuré de sorte à diffuser de l'air ventilé entre les deux membranes (22, 24) en direction des plots absorbeurs d’humidité (26), et - un dispositif de recharge en liquide (32) et/ou de dessication des plots absorbeurs d’humidité (26).
L’invention concerne un procédé de fabrication de masques comprenant les étapes suivantes : - fournir un premier et un deuxième assemblages de bandes superposés l’un sur l’autre, chacun des premier et deuxième assemblage de bandes comportant une première bande de matériau filtrant, une deuxième bande de matériau filtrant et une bande élastique interposée entre la première bande de matériau filtrant et la deuxième bande de matériau filtrant, - découper les premier et le deuxième assemblages de bandes afin de former, en position tête-bêche, un premier masque et un deuxième masque présentant respectivement une ligne médiane (183) correspondant à la première ligne de soudure et à la deuxième ligne de soudure et des orifices (165, 166) destinés à recevoir les oreilles de l’utilisateur.
L’invention concerne un masque (1) de protection, notamment de type FFP1, FFP2 ou FFP3, comprenant une succession d’au moins trois panneaux (2,3,4) dont un panneau supérieur (2), un panneau central (3) comprenant deux bords principaux (15,16) opposés et deux bords latéraux (17,18) opposés et un panneau inférieur (4), et des moyens de maintien du masque (1) sur l’utilisateur.
Selon l’invention, les au moins trois panneaux (2,3,4) se chevauchent deux à deux et sont liés entre eux par au moins une ligne principale (30,31) de points de soudure située vers chacun des bords principaux (15,16) du panneau central et des bords principaux (19,23) des panneaux inférieur (4) et supérieur (2) respectivement adjacents au panneau central (3) et par au moins une ligne latérale (32,33) de points de soudure située vers chaque bord latéral (17,18,21,22,25,26) du panneau central (3) et des panneaux inférieur (4) et supérieur (2). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Dispositif de protection d’une cheville
L’invention se rapporte à un dispositif de protection d’une cheville destiné à être intégré au niveau du contrefort (51) d’une chaussure (5), caractérisé en ce que le dispositif est formé par au moins un bloc de matière rigide réalisant une coquille (1) configurée pour être positionnée autour de la cheville d’un pied inséré dans la chaussure (5), cette coquille (1) comprenant :
une première partie (11) configurée pour envelopper au moins les faces postérieures et latérales du calcanéum et de l’astragale, une deuxième partie (12) et une troisième partie (13) respectivement disposées de part et d’autre de la première partie (11), chacune de ces deux parties (12, 13) étant configurée pour être respectivement positionnée en vis-à-vis des malléoles du tibia et du péroné.
Bas de coque pour chaussure de glisse