INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Comme précédemment exposé, la Demanderesse a particulièrement observé une amélioration du procédé lorsque l’acide (méth)acrylique utilisé lors du procédé ou dans la préparation de l’ester d’acide (méth)acrylique correspondant et utilisé dans le procédé de l’invention, est obtenu selon un procédé comprenant au moins une étape de bioconversion par voie enzymatique.
Chaque chambre 21 est formée par l’espace laissé libre entre deux rideaux 20 d’éléments 10 discrets.
Chaque rideau est formé par les éléments 10 discrets logés à l’intérieur d’une fente.
Chaque fente est positionnée au niveau du bord inférieur de l’écran 2, c’est-à-dire au niveau des extrémités libres des éléments 10 discrets, en position haute de l’écran 2.
Les bords de la fente contraignent les extrémités libres des éléments 10 discrets à se rapprocher le plus possible les unes des autres pour limiter leur encombrement.
Lorsque l’écran 2 s’abaisse, les extrémités libres des éléments 10 discrets et la partie des éléments 10 discrets jouxtant les extrémités libres sont libérées de l’action du conformateur, au fur et à mesure de l’abaissement de l’écran 2, de sorte que les extrémités libres 11 des éléments 10 discrets libérés de toute contrainte peuvent s’écarter les unes des autres pour former un écran de plus grande dimension que sa dimension en position haute de stockage entre les ailes du tablier du bâti support.
Pour aider au mieux au déploiement des éléments 10 discrets lors du passage de la position haute à la position basse de l’écran, l’écran comprend, pour le ou chaque rideau 20, une partie rigide 22 couplant les éléments 10 discrets entre eux au niveau de l’extrémité des éléments 10 discrets opposée à leur extrémité libre 11, et une base 23 à laquelle la partie rigide 22 est couplée à pivotement autour d’un axe transversal à la direction de monte et baisse de l’écran 2.
Ainsi, chaque série d’éléments 10 discrets qui forme un rideau peut librement s’orienter au fur et à mesure du déplacement de l’écran 2 entre ces différentes positions, pour éviter tout coincement.
Pour permettre un déplacement en monte et baisse de l’écran 2 par rapport au bâti 3 support et au conformateur 12, le dispositif 1 de protection antiprojection comprend un système 24 d’entraînement en déplacement à coulissement de l’écran 2 le long du bâti support. Ce système 24 d’entraînement en déplacement à coulissement de l’écran 2 peut affecter un grand nombre de formes.
Dans l’exemple représenté, le système 24 d’entraînement en déplacement à coulissement de l’écran 2 comprend un mécanisme 25 d’entraînement par engrenage en prise avec la vis 26 d’un ensemble vis 26 écrou 27 et un actionneur 28 d’entraînement en déplacement de la vis 26 ou de l’écrou 27.
En particulier, et comme illustré aux figures 2 à 4, le mécanisme 25 d’entraînement par engrenage comprend deux crémaillères 251 s’étendant de manière parallèle le long du tablier 13, parallèlement à une aile 15 de la plaque du tablier 13, côté face de la plaque opposée à celle tournée vers la roue.
Le mécanisme 25 d’entraînement par engrenage comprend encore deux pignons 252 portés par une même tige 253. Ces pignons 252 sont disposés l'un à l'une des extrémités, l'autre à l'autre des extrémités de la tige 253. Chaque pignon 252 vient en prise avec une crémaillère 251.
La tige 253 forme une vis 26. Cette vis 26 constitue la vis d’un ensemble vis 26/écrou 27. L’écrou 27 est vissé sur la vis 26. Cet écrou 27 est monté fixe en rotation sur la vis 26, et déplaçable axialement le long de la vis 26 par un actionneur 28. Cet actionneur 28 est ici un vérin avec l’écrou 27 couplé à la partie mobile du vérin formée ici par le corps du vérin. Cet ensemble vis/écrou et la partie fixe du vérin sont couplés à l’écran 2, en particulier à la partie 22 rigide de l’écran 2. Cette partie 22 rigide de l'écran 2 porte déjà les organes 17 de roulement se logeant dans le chemin 16 de guidage du bâti 3 support.
Le fonctionnement est tel que suit : la translation de l’écrou 27 le long de la vis 26 générée par l’actionneur 28, à savoir par une extension ou une rétraction du vérin constitutif de l’actionneur 28, produit un entraînement en rotation de la vis 26, et par conséquent la rotation des pignons disposés à l'extrémité de la vis 26. Ces pignons 252 progressent le long des crémaillères 251. Cette progression se traduit par un déplacement en montée ou en descente de l’écran 2 selon le sens de déplacement axial de l’écran 2.
Dans les exemples représentés, la rotation de l’écrou est bloquée par une bielle de réaction. On note que la présence de deux pignons 252 en prise avec deux crémaillères 251 permet à l’écran 2 de progresser de manière identique au niveau de chacun de ses bords 6 latéraux.
La réalisation de l’actionneur 28 sous forme d’un vérin permet de s’affranchir d’un détecteur de fin de course.
L’actionnement de l’actionneur 28, qui peut être un actionneur hydraulique ou pneumatique, peut être commandé en fonction de différents paramètres, à savoir par exemple la détection d’une route mouillée, la détection de la pluie, la détection d’une commande effectuée par l’opérateur, la vitesse de rotation de la roue ou le déplacement du véhicule…
Comme représenté aux figures 4 et 5, des premiers moyens 30 de guidage comportent au moins un rail de guidage. Les premiers moyens 30 de guidage comportent ici deux rails 38A, 38B de guidage qui s'étendent parallèlement au trajet 36 de convoyage au moins sur chaque tronçon d'entraînement magnétique. Le trajet 36 de convoyage comporte ici deux tronçons d'entraînement magnétique qui correspondent aux deux tronçons 36B, 36D rectilignes du trajet 36 de convoyage.
Dans le mode de réalisation représenté aux figures, les rails 38A, 38B de guidage s'étendent plus particulièrement de manière continue sur toute la longueur du trajet 36 de convoyage. Les rails 38A, 38B de guidage sont agencés verticalement au droit l'un de l'autre. Ainsi, les premiers moyens 30 de guidage comportent un rail 38A de guidage supérieur et un rail 38B de guidage inférieur.
A cet effet, chaque rail 38A, 38B de guidage comporte une piste 40, formant un premier organe de guidage, qui est tournée dans une direction opposée à la direction "S" d'appui.
Les rails 38A, 38B de guidage présentent une structure suffisamment résistante pour permettre un guidage stable des navettes 22. Ils se différencient ainsi des différentes cames (non représentées) susceptibles d'équiper la station 14 de chauffage et qui ne sont destinées qu'à commander la position des organes 24 de préhension. Les cames de commandes ne présentent en effet pas les propriétés nécessaires et ne sont pas agencées de manière adaptée pour assurer le guidage de la navette 22 le long du trajet 36 de convoyage.
Plus particulièrement, les rails 38A, 38B de guidage sont destinés à coopérer avec des premiers organes 32 d'appui montés fixes sur le châssis 26 de la navette 22, ou autour d'un axe de rotation fixe par rapport au châssis 26 de la navette 22 dans le cas d'organes d'appui roulants. Au contraire, des cames coopèrent avec des suiveurs de came montés mobiles sur le châssis de la navette, par exemple en coulissement ou en pivotement autour d'un axe éloigné du suiveur de came.
Les premiers organes 32 d'appui embarqués sont destinés à être en contact permanent avec la piste 40 des rails 38A, 38B de guidage, au moins sur un tronçon d'entraînement magnétique comme cela sera expliqué plus en détails par la suite. Il s'agit ici de premiers organes 32 d'appui roulants formés par des galets.
La navette 22 est plus particulièrement en contact unilatéral permanent contre la piste 40 selon la direction "S" d'appui par l'intermédiaire d'au moins un premier organe 32 d'appui embarqué, au moins sur les tronçons d'entraînement magnétique.
La navette 22 embarque au moins deux premiers organes 32 d'appui dont chacun roule sur la piste 40 d'un rail 38A, 38B de guidage associé. Lesdits premiers organes 32 d'appui sont ici formés par des galets qui sont montés rotatifs autour d'un axe orthogonal à la direction "L" de déplacement et à la direction "S" d'appui. L'axe de rotation desdits galets est fixe par rapport au châssis 26 de la navette 22.
La navette 22 embarque ici quatre premiers organes 32 d'appui. Deux des premiers organes 32 d'appui roulent sur la piste 40 d'un des rails 38A de guidage et les deux autres premiers organes 32 d'appui roulent sur la piste 40 de l'autre des rails 38B de guidage.
Pour des raisons de stabilité, le centre de masse "M" de la navette 22 est avantageusement agencé à l'intérieur d'un polygone de sustentation formé par les points d'appui de chaque premier organe 32 d'appui avec les rails 38A, 38B de guidage.
Les deux pistes 40 sont ici agencées dans un même plan vertical. Elles sont ici tournées transversalement vers l'extérieur du circuit fermé formé par le trajet 36 de convoyage.
Un tel guidage unilatéral dans la direction "S" d'appui permet très avantageusement de réduire le nombre de composant du dispositif 20 de convoyage. En outre, cela permet aussi de simplifier l'ajout ou le retrait de navettes 22 sur le dispositif 20 de convoyage, par exemple pour des besoins de maintenance ou d'adaptation du dispositif 20 de convoyage à différents formats de préformes 12.
Cette configuration dans laquelle les navettes 22 sont en appui unilatéral sur la piste 30 selon la direction "S" d'appui est particulièrement avantageuse pour le remplacement de navettes 22 comme cela sera expliqué par la suite.
Par ailleurs, la navette 22 est aussi guidée par contact permanent d'au moins un premier organe 34 de maintien embarqué avec au moins l'un des rails 38A, 38B de guidage selon une direction "G1"de support orthogonale aux directions "S" et "L" d'appui et de déplacement.
A cet effet, au moins l'un des rails 38A, 38B de guidage comporte un chemin 42 de support. Le chemin 42 de support est tourné vers une direction opposée à la direction "G1" de support. Chaque premier organe 34 de maintien est ici formé par un galet qui est montés rotatif sur le châssis 26 autour d'un axe fixe orthogonal à la direction "L" de déplacement et à la direction "G1" de support.
- le dispositif de maintien comporte : une tige de liaison, apte à déterminer une distance axiale maximale entre les premier et deuxième éléments ; et un ressort de compression, disposé entre lesdits premier et deuxième éléments, ledit ressort étant dans un état de compression non nul à la distance axiale maximale entre les premier et deuxième éléments ;
- l’appareil comprend plusieurs tiges de liaison et plusieurs ressorts de compression disposés angulairement autour de l’axe principal ;
- la buse de découpe est munie de moyens de découpe choisis parmi un faisceau laser seul, un faisceau laser entouré d’un jet d’eau et un jet d’eau sous pression additionné de particules abrasives.
L’invention se rapporte en outre à un procédé de fabrication d’un appareil orthodontique tel que décrit ci-dessus, dans lequel l’étape de découpe de la plaque de matériau solide à mémoire de forme est réalisée à l’aide d’un appareil de découpe tel que décrit ci-dessus.
la est une vue de dessus d’un appareil orthodontique réalisé à partir d’un procédé de fabrication selon un mode de réalisation de l’invention ;
la est une vue d’une étape du procédé de fabrication de l’appareil orthodontique de la ;
la est une vue schématique d’une installation permettant de réaliser l’étape du procédé de fabrication représentée à la ;
les figures 4 et 5 sont des vues d’un appareil inclus dans l’installation de la selon une variante de réalisation de l’invention ; et
la est un logigramme des étapes d’un procédé de fabrication selon un mode de réalisation de l’invention.
La montre un appareil orthodontique 12 assemblé à une rangée 14 de dents 16 d’un patient.
Dans le mode de réalisation représenté, l’appareil orthodontique 12 est configuré pour être assemblé à une face postérieure des dents 16. En d’autres termes, l’appareil orthodontique 12 est un dispositif de type lingual.
En variante non représentée, l’appareil orthodontique est configuré pour être assemblé à une face antérieure visible des dents, l’appareil orthodontique étant de type dit vestibulaire.
L’appareil orthodontique 12 comprend un arc orthodontique 20 et une pluralité d’éléments d’attache 22.
L’arc orthodontique 20 a sensiblement la forme d’un fil réalisé dans un matériau solide à mémoire de forme. De préférence, ledit matériau solide est métallique.
Plus préférentiellement, l’arc orthodontique 20 est réalisé en nitinol. Le nitinol est un alliage de nickel et de titane dans des proportions proches de 1 :1.
Selon un mode de réalisation, l’au moins un élément de calibration est une élongation configurée pour être introduite dans l’orifice de fixation.
Selon un mode de réalisation, l’élongation est choisie parmi un plot et une goupille.
Selon un mode de réalisation, l’élongation de l’élément de calibration s’étend suivant un axe sensiblement parallèle à l’axe de perçage du guide de perçage.
Selon un mode de réalisation, l’élongation de l’élément de calibration a un diamètre inférieur mais proche de celui de l’orifice de fixation de sorte à pouvoir être introduite dans l’orifice de fixation.
Selon un mode de réalisation, le module de localisation comprend au moins un capteur utilisant une technologie parmi : détecteur d’image, détecteur infrarouge, une centrale inertielle, un détecteur ultrasons, un détecteur magnétique.
Un détecteur d’image est un appareil photographique ou une caméra.
Selon un mode de réalisation, le premier élément de positionnement et/ou le second élément de positionnement sont choisis parmi un capteur et une géométrie.
Le module de localisation comprend un capteur basé sur une technologie d’analyse d’image.
Selon un mode de réalisation, la géométrie est choisie parmi : un QR code, une image fixe, un corps rigide.
Selon un mode de réalisation, le corps rigide comprend un marqueur réfléchissant.
Selon un mode de réalisation, le corps rigide comprend au moins trois sphères réfléchissantes.
Lorsque le module de localisation comprend un capteur basé sur une ou plusieurs caméras infrarouges. Le premier élément de positionnement et/ou le second élément de positionnement ont des marqueurs réfléchissants qui sont fixés solidairement. Les marqueurs sont des sphères réfléchissant les rayons infrarouges.
Le corps rigide comprend par exemple au moins trois élongations positionnées suivant trois directions différentes, le positionnement relatif des élongations entre-elles étant fixe.
Les élongations permettent de déterminer un plan de référence et ainsi permettent au module de localisation et de traitement de déterminer la position du premier dispositif et du second dispositif dans le référentiel du module de localisation.
Un module de localisation utilisant des détecteurs infrarouges présente une précision importante.
Selon un mode de réalisation, le module de localisation utilisé a une précision inférieure à 0,5 mm RMS selon la norme ASTM F2554-18, ou 0,2 mm et préférentiellement inférieure à 0,15 mm.
Le ringardage est effectué en translatant les bras 34 au moyen du mécanisme de ringardage 51, de sorte à translater le ringard 30 le long de la sole de la chambre de crémation 3.
Le chariot 11 assure alors une double fonction de chargement/déchargement de l’animal 10 et de ringardage de la chambre de crémation 3. Son fonctionnement peut être à nouveau automatisé ou semi-automatisé.
Notamment, un ringardage peut être effectué automatiquement et préalablement au déchargement de l’animal 10 suivant, lorsque le chariot 11 est en face de la chambre de crémation 3, en position de déchargement, avant l’actionnement des moyens de déchargement 35 pour éviter des va-et-vient du chariot 11.
La est une vue de face (par l’ouverture 7 de la chambre de crémation 3) d’une installation de crémation 100 qui comporte un chariot 11 selon la .
En , l’ouverture 7, ici sous forme de guillotine à panneau de fermeture mobile par translation verticale, est ouverte. L’ouverture 7 est contrôlée par un mécanisme d’ouverture 71 dans lequel un moteur 73 enroule ou déroule des câbles ou chaînes 75 attachés au panneau de l’ouverture 7, autour d’un arbre d’enroulement 77. Des rails verticaux 79 guident le mouvement du panneau de l’ouverture 7.
Le panneau de l’ouverture 7 est ici représenté relevé, la chambre de crémation 3, ainsi que la trappe au fond de ladite chambre de crémation 3 s’ouvrant sur la chambre de post-combustion 15, sont ici visibles.
Le chariot 11 est représenté deux fois : une fois en position d’attente (à gauche en ), face à un utilisateur U, et une fois en position de déchargement (à droite en ), face à la chambre de crémation 3.
Le déplacement entre les deux positions représentées est contrôlé par un moteur électrique connecté aux roues 39, le moteur étant actionné au moyen, par exemple, d’un commutateur deux états.
Lorsque ledit commutateur est basculé dans un premier état, le moteur est actionné, et le chariot 11 rejoint ou reste dans la position d’attente. Lorsque ledit commutateur est basculé dans le second état, le chariot 11 rejoint la position de déchargement.
En partant du chariot 11 en position d’attente, celui-ci est chargé avec l’animal 10 disposé sur la palette 20, soit au moyen du dispositif de chargement 13 soit par les moyens de déchargement 35 s’ils peuvent aussi servir au chargement.
L’utilisateur U, en basculant par exemple le commutateur deux états dans l’autre état, déclenche le mouvement du chariot 11 vers la position de déchargement.
Lorsque le chariot 11 atteint la position de déchargement, l’utilisateur U actionne dans un premier temps la manivelle de ringardage 46 dans un sens puis dans l’autre. Les bras 34 portant le ringard 30 sont en conséquence avancés dans le four 1 puis retirés. Le ringard 30 effectue ainsi un aller-retour permettant de pousser la cendre jusqu’au couloir de décendrage 12.
Une fois le ringardage effectué, l’utilisateur U actionne la manivelle de déchargement 44 dans un sens puis dans l’autre, ce qui translate les poussoirs 41, et donc la palette 20 portant l’animal 10 jusqu’à l’insérer dans le four 1 puis les rétracte.
L’utilisateur U bascule alors le commutateur dans le premier état, et le chariot 11 retourne en position d’attente ou de chargement, pour accueillir l’animal 10 suivant.
En alternative, le ringard 30 peut être porté par un second chariot 47, dédié au ringardage. La illustre schématiquement en vue de dessus une installation de crémation 100 comportant un tel second chariot 47.
Dans cette installation de crémation 100, le second chariot 47 comporte le ringard 30 pour l’évacuation de cendres produites par la crémation de l’animal 10. Le ringard se présente sous forme d’une lame 30 formant racloir ou pelle, portée par des bras 49 pouvant être translatés par actionnement d’un mécanisme de ringardage 51, par exemple une crémaillère, vis sans fin ou un système à chaîne rigide translatant, lorsqu’actionné, les bras 49 et la lame 30 le long de la sole de la chambre de crémation 3.
Le problème que se propose de résoudre l’invention est de proposer un nouveau procédé amélioré de production de l’anhydride maléique et/ou sa forme hydratée, l’acide maléique.
De manière tout à fait surprenante, la Demanderesse a observé que l’utilisation d’au moins un composé au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile dans un procédé d’obtention d’anhydride maléique et/ou de sa forme hydratée, l’acide maléique, permet d’améliorer notablement la qualité du monomère (anhydride maléique et/ou sa forme hydratée, l’acide maléique) obtenu, et ainsi d’améliorer sa polymérisation et les performances applicatives des polymères.
Sans vouloir être liée à une quelconque théorie, la Demanderesse avance la possibilité que la nature différente des impuretés entre une origine fossile et une origine renouvelable et non fossile est à l’origine de ces effets techniques inattendus.
L’invention a tout d’abord pour objet un procédé d’obtention de bio-anhydride maléique et/ou de sa forme hydratée, l’acide maléique, à partir 1) d’un alcool, ou 2) d’un acide carboxylique ou 3) d’un alcène, ledit alcool, acide carboxylique ou alcène étant au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile.
Dans toute la description, on pourra se référer à la qui détaille, entre autres, dans un schéma général, les différentes voies d’obtention de bio-anhydride maléique et/ou de sa forme hydratée, l’acide maléique, selon l’invention.
L’invention a aussi pour objet un bio-anhydride maléique et/ou sa forme hydratée, l’acide maléique, obtenu selon le procédé selon l’invention, ledit bio-anhydride maléique et/ou sa forme hydratée, l’acide maléique, étant au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile .
L’invention a également pour objet un polymère obtenu par polymérisation d’au moins un bio-anhydride maléique et/ou de sa forme hydratée, l’acide maléique, obtenu par le procédé selon l’invention, ou obtenu par polymérisation d’au moins un bio-anhydride maléique et/ou de sa forme hydratée, l’acide maléique, selon l’invention. L’invention a aussi pour objet l’utilisation du polymère selon l’invention dans différents domaines techniques.
Grâce à la présente invention, il est possible d’atteindre des objectifs environnementaux inhérents aux nouvelles innovations techniques. Il est également possible d’obtenir des bio-monomères polymérisables, lesquels offrent des performances améliorées inattendues.
Cet excipient peut être solide ou liquide. Il peut être choisi, par exemple, parmi l’eau purifiée, l’alcool éthylique, le propylène glycol, la glycérine, les huiles végétales, les huiles animales, les hydrocarbures, les silicones, les sucres tels que le glucose, le levulose, l’amidon de blé, l’amidon de maïs, l’amidon de pomme de terre, les cyclodextrines, la gomme xanthane, les pectines, les alginates, le stéarate de magnésium, la gélatine, la cellulose et ses dérivés.
La composition de l’invention peut être administrée par n’importe quelle voie appropriée, par exemple par la voie orale, rectale, locale (topique, par exemple), intrapéritonéale, systémique, intraveineuse, intramusculaire, sous-cutanée ou mucosale, notamment sublinguale, ou bien en utilisant un patch, ou encore sous forme encapsulée dans, ou immobilisée sur, des liposomes, des microparticules, des microcapsules, associée à des nanoparticules et analogues.
On peut notamment citer, à titre d’exemples non limitatifs d’excipients appropriés pour une administration par voie orale, le talc, le lactose, l’amidon et ses dérivés, la cellulose et ses dérivés, les polyéthylène glycols, les polymères d’acide acrylique, la gélatine, le stéarate de magnésium, des matières grasses animales, végétales ou synthétiques, les dérivés de la paraffine, les glycols, les stabilisants, les conservateurs, les antioxydants, les agents mouillants, les antiagglomérants, les dispersants, les émulsionnants, les agents modifiants du goût, les agents de pénétrations, de solubilisation. Par exemple, pour préparer une solution aqueuse injectable par voie intraveineuse, on peut utiliser un cosolvant comme par exemple un alcool tel que l’éthanol ou un glycol tel que le polyéthylène glycol ou le propylène glycol. Selon un autre exemple, pour préparer une solution huileuse injectable par voie intramusculaire, on peut solubiliser au moins un composé de formule (I) à l’aide d’un triglycéride ou d’un ester de glycérol.
Les techniques de formulation et d’administration des médicaments et compositions pharmaceutiques sont bien connues dans la technique ici considérée par l’homme du Métier.
Selon l’invention, la composition peut être avantageusement administrée par voie orale ou par injection en intraveineuse.
Avantageusement, la composition selon l’invention est adaptée pour être administrée par voie orale ou intraveineuse à une dose égale ou supérieure à 1 mg/kg/24h et égale ou inférieure à 200 mg/kg/24h en une ou plusieurs prises à un mammifère présentant un tel besoin.
Ainsi, les composés de formule (I) de l’invention peuvent être utilisés à des doses comprises entre 0,01 mg et 5 000 mg par jour, donnés en une seule dose une fois par jour ou administrés en plusieurs doses tout au long de la journée, par exemple deux fois par jour en doses égales. La dose administrée par jour est avantageusement comprise entre 5 mg et 2 500 mg, encore plus avantageusement entre 10 mg et 1 000 mg.