INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Selon cette variante I, la masse molaire moyenne en nombre (Mn) des blocs polyamides dans le copolymère PEBA est de 400 à 20 000 g/mol, plus préférentiellement de 500 à 10000 g/mol, préférentiellement de 500 à 4000 g/mol, et encore plus préférentiellement de 600 à 2000 g/mol. Par exemple, la masse molaire moyenne en nombre des blocs polyamides dans le copolymère PEBA peut être de 400 à 1000 g/mol, ou de 1000 à 1500 g/mol, ou de 1500 à 2000 g/mol, ou de 2000 à 2500 g/mol, ou de 2500 à 3000 g/mol, ou de 3000 à 3500 g/mol, ou de 3500 à 4000 g/mol, ou de 4000 à 5000 g/mol, ou de 5000 à 6000 g/mol, ou de 6000 à 7000 g/mol, ou de 7000 à 8000 g/mol, ou de 8000 à 9000 g/mol, ou de 9000 à 10000 g/mol, ou de 10000 à 11000 g/mol, ou de 11000 à 12000 g/mol, ou de 12000 à 13000 g/mol, ou de 13000 à 14000 g/mol, ou de 14000 à 15000 g/mol, ou de 15000 à 16000 g/mol, ou de 16000 à 17000 g/mol, ou de 17000 à 18000 g/mol, ou de 18000 à 19000 g/mol, ou de 19000 à 20000 g/mol.
Selon cette variante I, la masse molaire moyenne en nombre (Mn) des blocs polyéthers est de 100 à 6000 g/mol, plus préférentiellement de 200 à 3000 g/mol, et encore plus préférentiellement de 200 à 2000 g/mol. La masse molaire moyenne en nombre des blocs polyéthers peut être de 100 à 200 g/mol, ou de 200 à 500 g/mol, ou de 500 à 800 g/mol, ou de 800 à 1000 g/mol, ou de 1000 à 1500 g/mol, ou de 1500 à 2000 g/mol, ou de 2000 à 2500 g/mol, ou de 2500 à 3000 g/mol, ou de 3000 à 3500 g/mol, ou de 3500 à 4000 g/mol, ou de 4000 à 4500 g/mol, ou de 4500 à 5000 g/mol, ou de 5000 à 5500 g/mol, ou de 5500 à 6000 g/mol.
Selon un mode de réalisation, les copolymères PEBA préférés sont les copolymères comportant des blocs de copolyamides tels que définis ci-dessus (variante I) et des blocs issus de PTMG, par exemple : PA 6/11 et issus de PTMG, PA 6/12 et issus de PTMG, PA 11/12 et issus de PTMG, PA 6/11/12 et issus de PTMG, PA 6/66/12 et issus de PTMG, PA 6/1010 et issus de PTMG, PA 6/1012 et issus de PTMG, PA 6/1010/1012 et issus de PTMG, PA 6/1012/12 et issus de PTMG.
Selon un deuxième type (variante II ) , les blocs polyamides résultent de la condensation d’un acide α,ω-aminocarboxylique ou d’un lactame et la masse molaire moyenne en nombre (Mn) des blocs polyamides dans le PEBA est de préférence de 400 à 1500 g/mol, plus préférentiellement de 500 à 1200 g/mol, préférentiellement de 500 à 1000 g/mol.
Les blocs polyamides selon cette variante sont les polyamides du type « Z » tels que décrits dans la partie « polyamide » ci-dessous.
- système de régulation adaptative de vitesse, dit ACC (de l’anglais « Adaptive Cruise Control ») ;
- régulateur de vitesse prédictif, dit système PCC (de l’anglais « Predictive Cruise Control ») ;
- système de contrôle électronique de stabilité, dit système ESC (de l’anglais « Electronic Stability Control » ou en français « Contrôle électronique de la stabilité »), DSC (de l’anglais « Dynamic Stability Control » ou en français « Contrôle dynamique de la stabilité ») ou encore ESP (de l’anglais « Electronic Stability Program » ou en français « Programme électronique de la stabilité ») ;
- système de climatisation automatique ;
- allumage automatique des feux de croisement ; et/ou
- essuie-vitre automatique.
Les exemples de systèmes ADAS de la liste ci-dessus sont fournis à titre illustratif et ne sont pas limitatifs, cette liste n’étant pas exhaustive.
Le premier véhicule 10 embarque également avantageusement un système de géolocalisation par satellite configuré pour déterminer la position courante du véhicule 10, le véhicule 10 embarquant à cet effet un récepteur d’un système de type GPS (de l’anglais « Global Positioning System » ou en français « Système mondial de positionnement ») ou le système Galileo par exemple en communication avec un calculateur du système embarqué du premier véhicule 10.
Le premier véhicule 10 embarque également avantageusement un système de communication configuré pour communiquer avec un ou plusieurs dispositifs distants 101 via une infrastructure d’un réseau de communication sans fil. Le dispositif distant 101 correspond avantageusement à un dispositif configuré pour traiter des données, par exemple des données stockées en mémoire du dispositif distant 101 et/ou des données reçues du premier véhicule 10 et d’un ensemble de deuxièmes véhicules 11. Le dispositif distant 101 correspond par exemple à un serveur du « cloud » 100, le dispositif distant 101 hébergeant par exemple en mémoire une base de données comprenant un ensemble de données représentatives d’un profil de conduite du premier véhicule 10 et d’un profil de conduite de chaque deuxième véhicule ou de chaque groupe de deuxièmes véhicules.
Le système de communication du premier véhicule 10 (et de chaque deuxième véhicule de l’ensemble 11) comprend par exemple une ou plusieurs antennes de communication reliées à une unité de contrôle télématique, dite TCU (de l’anglais « Telematic Control Unit »), elle-même reliée à un ou plusieurs calculateurs du système embarqué du premier véhicule 10. La ou les antennes, l’unité TCU et le ou les calculateurs forment par exemple une architecture multiplexée pour la réalisation de différents services utiles pour le bon fonctionnement du véhicule et pour assister le conducteur et/ou les passagers du véhicule dans le contrôle du premier véhicule 10. Le ou les calculateurs et l’unité TCU communiquent et échangent des données entre eux par l’intermédiaire d’un ou plusieurs bus informatiques, par exemple un bus de communication de type bus de données CAN (de l’anglais « Controller Area Network » ou en français « Réseau de contrôleurs »), CAN FD (de l’anglais « Controller Area Network Flexible Data-Rate » ou en français « Réseau de contrôleurs à débit de données flexible »), FlexRay (selon la norme ISO 17458) ou Ethernet (selon la norme ISO/IEC 802-3).
Le premier véhicule 10 et chaque deuxième véhicule de l’ensemble de deuxièmes véhicules 11 sont dits connectés, en ce qu’ils sont chacun configurés pour communiquer des données avec un ou plusieurs dispositifs distants 101 et/ou entre eux via une ou plusieurs liaisons sans fil.
L’infrastructure de communication mobile permettant la communication sans fil de données entre le premier véhicule 10 et le dispositif de traitement de données distant 101 comprend par exemple ou plusieurs équipements de communication 110 de type antenne relais (réseau cellulaire) ou unité bord de route, dite UBR. Dans un mode de communication utilisant une telle architecture réseau, les données sont par exemple transmises par le premier véhicule 10 au dispositif distant 101 via une antenne relais 110 (l’antenne 110 étant par exemple relié au « cloud » 100 via une liaison filaire).
Le système de communication sans fil permettant l’échange de données entre le premier véhicule 10 et le dispositif distant 101 correspond par exemple à :
Les mesures de l’intensité UVB (irradiance) au niveau des échantillons sont mesurées à l’aide d’un UVB mètre.
Les analyses de vitamine D3 sur ces échantillons S1’’, S2’’, S3’’, S4’’ et S5’’ ont été réalisées par un laboratoire indépendant certifié Cofrac selon la norme EN 12821 : 2009-08 selon la méthode référente EN12822 :2014.
Sur la , on observe qu’à partir de 8 heures de traitement UV, une augmentation du temps d’exposition à une source UV n’induit pas d’augmentation significative de la concentration en vitamine D3 dans la poudre de coléoptères, ceci que ce soit pour le premier S1’’ ou le troisième S3’’ échantillons.
On observe en effet sur cette un plateau de la concentration en vitamine D3 dès 8 heures d’exposition.
Lors des premières expérimentations réalisées par le Demandeur, le plateau observé pour le premier échantillon semblait correspondre aux valeurs maximales atteignables.
Ce plateau semblait correspondre à la transformation de l’ensemble des 7-déhydrocholestérols contenu dans la matrice exposée aux rayons UV en cholécalciférol.
Ainsi, l’homme du métier d’après ses connaissances générales pouvait considérer que l’augmentation de la concentration en vitamine D3 était proportionnelle à l’augmentation de l’intensité lumineuse et que, de ce fait, l’augmentation de l’intensité de la source lumineuse des rayons UVB aurait simplement permis d’atteindre plus rapidement le plateau de la concentration en vitamine D3.
Or, il n’en est rien, et ce de façon inattendue.
En effet, selon cette même , on observe qu’en augmentant l’irradiance par un facteur 3 :
- on augmente la concentration maximale obtenue par 5 pour une durée d’exposition donnée (par exemple : un taux de vitamine D3 de 352 400 UI/kg pour le troisième échantillon S3’’ de Tenebrio molitor contre un taux de 70 000 UI/kg pour le premier échantillon S1’’ de Tenebrio molitor , et ce pour une même durée d’exposition de 8 heures au traitement UV) ; et
- on réduit par un facteur supérieur à 10 le temps nécessaire pour atteindre une concentration de 20 000 UI/ kg : il faut par exemple 3.5 minutes d’exposition au troisième échantillon S3’’ de Tenebrio molitor pour atteindre une concentration de 20 000 UI/ kg de vitamine D3 contre une durée d’exposition de 45 minutes pour le premier échantillon S1’’.
Le Demandeur observe ainsi qu’on atteint très rapidement des taux de vitamine D3 très importants, et ce même avec des temps d’exposition UVB inférieurs à 10 minutes : on atteint par exemple 26 000 UI/kg après 5 minutes d’exposition avec une source UV présentant une irradiance en rayons UVB de 190 µW/cm².
La comparaison de l’évolution dans le temps de la concentration en vitamine D3 entre les premier S1’’ et troisième S3’’ échantillons (ou entre les deuxième S2’’ et quatrième S4’’ échantillons) montre qu’on ne retrouve pas le rapport de proportionnalité attendu ci-dessus entre le temps d’exposition et l’irradiance des rayons UVB.
De ce fait, le plateau de concentration en vitamine D3 observé sur le premier échantillon S1’’ n’est donc pas dû à la transformation complète des stérols en cholécalciférol comme avancé dans l’hypothèse ci-dessus.
Les résultats obtenus lors de la présente expérimentation montrent ainsi qu’en augmentant l’irradiance des rayons UVB, l’augmentation du taux de vitamine D3 atteint des performances inespérées qui sont largement supérieures aux résultats escomptés : en augmentant d’un facteur 3 l’irradiance UVB sur les larves transformées de coléoptères, on augmente d’un facteur 5 les concentrations maximales obtenues et on réduit par 10 le temps d’exposition nécessaires pour atteindre une concentration donnée.
5 ème série de tests :
En ce qui concerne la partie biosourcée du 2-Pyrrolidone ou de l’Hydroxyéthyl Pyrrolidone partiellement biosourcé, les mêmes préférences que dans le cas où le composé est totalement biosourcé s’appliquent.
Mais en ce qui concerne la partie non biosourcée du 2-Pyrrolidone ou de l’Hydroxyéthyl Pyrrolidone partiellement biosourcé, alors il est encore plus préférable d’avoir une composante recyclée la plus importante possible pour une approche d’économie circulaire. C’est pourquoi, dans ce cas, les modes a)1), a)2), b)1), b)2) sont préférés, et particulièrement a)1) et b)1).
Les préférences suscitées relatives à la ségrégation et au recyclage s’appliquent aux composés servant à obtenir le 2-Pyrrolidone ou l’Hydroxyéthyl Pyrrolidone, comme l’acide succinique, le succinonitrile, le 1,4 butanediol, la γ-Butyrolactone, l’anhydride succinique, le N-(2-Hydroxyéthyl)-4-hydroxybutanamide.
De préférence, l’acide succinique est obtenu à partir de la biomasse, préférentiellement à partir du glucose.
De préférence, le monoéthanolamine est obtenu à partir d’oxyde d’éthylène d’origine renouvelable et non fossile, lui-même obtenu à partir de bio-éthanol.
De préférence, l’oxyde d’éthylène est obtenu à partir de bio-éthanol.
En ce qui concerne les étapes et les conditions du procédé, l’homme de métier pourra se référer aux connaissances déjà établies. Néanmoins, la demanderesse a identifié des voies d’obtention de N-Vinylpyrrolidone particulièrement avantageuses décrites en détail ci-après. Il s’agit d’une première alternative préférée correspondant à la voie [1]-B)a), et d’une deuxième alternative préférée correspondant à la voie [2]-α)ii)a), lesdites voies ayant été précédemment exposées.
Voies d’obtention préférées de N-Vinylpyrrolidone Dans un réacteur sont ajoutés de l’acide succinique, d’origine biosourcé issu par exemple de l’enseignement du document WO2010/115067, ainsi que de l’eau et, préférentiellement, un catalyseur d’hydrogénation, comme par exemple du nickel de Raney, ou à partir d’un métal sélectionné parmi au moins un de ces éléments : palladium, ruthénium, rhodium, osmium, iridium et platine. A titre d’exemple et de manière non limitative, nous pouvons citer le brevet US 5,149,680. Le catalyseur a une surface spécifique d’au moins 200m 2 /g.
Le ratio massique entre l’eau et l’acide succinique est préférentiellement compris entre 1 :1 et 50 :1 et plus préférentiellement entre 1 :1 et 20 :1. L’ensemble du mélange est chauffé à une température préférentiellement comprise entre 100 et 250°C, plus préférentiellement entre 130 et 200°C.
De l’hydrogène est introduit dans le réacteur, à une pression préférentiellement comprise entre 50 et 300 bars absolue, préférentiellement entre 70 et 270 bars. Le ratio molaire entre l’hydrogène et l’acide succinique est préférentiellement compris entre 5 :1 et 1000 :1, plus préférentiellement entre 10 :1 et 100 :1. Le temps de contact entre l’hydrogène et l’acide succinique est préférentiellement compris entre 1 seconde et 24 heures, plus préférentiellement entre 1 minutes et 10 heures. La réaction peut être opérée en mode batch ou continu.
En fin de réaction, la pression est préférentiellement abaissée afin de séparer l’hydrogène en excès, et le mélange réactionnel est préférentiellement distillé sous vide afin de séparer l’eau et le 1,4 butanediol.
Le 1,4 butanediol peut ensuite être soumis à une étape de cyclisation en présence d’un catalyseur, par exemple contenant un oxide de cuivre et/ou de silicium. Le 1,4 butanediol est préférentiellement mis en contact dans un réacteur tubulaire supportant le catalyseur avec de l’hydrogène gazeux, à une température préférentiellement comprise entre 250 et 300°C. Du γ-Butyrolactone est ainsi obtenu.
Dans une première alternative préférée correspondant à la voie [1]-B)a),1 exposée précédemment, la γ-Butyrolactone réagit avec de l’ammoniaque aqueux pour synthétiser un premier intermédiaire 2-pyrrolidone. La réaction se déroule préférentiellement sous pression, généralement supérieure à 100 bars, et préférentiellement sous forte température, généralement supérieure à 200C, préférentiellement supérieure à 250°C. Le ratio molaire entre la γ-Butyrolactone, l’ammoniaque et l’eau est préférentiellement compris entre 10 :1 :1 et 1 : 10 :10, plus préférentiellement entre 1 :2 :2 et 1 :5 :5. La réaction peut être conduite en mode batch ou en continu.
La 2-pyrrolidone ainsi obtenue est préférentiellement mise en contact avec une quantité catalytique de base de Brønsted, préférentiellement de l’hydroxyde de potassium aqueux. Le mélange est chauffé à une température préférentiellement comprise entre 50 et 200°C, plus préférentiellement entre 80 et 150°C.
De l’acétylène est préférentiellement additionné au mélange précédant, préférentiellement sous pression, généralement entre 1 et 50 bars, plus préférentiellement entre 2 et 20 bars. Le temps de contact est préférentiellement compris entre 0,5 heures et 24 heures.
La réaction peut être conduite en mode batch ou en continu. A la fin de la réaction, on obtient de la N-Vinylpyrrolidone.
- la capacité du disque dur 240 du dispositif en MB/s,
- la capacité de la batterie 29 du dispositif.
Dans un mode de réalisation, le système informatique 100 peut comprendre un gestionnaire de dispositifs 120, par exemple mis en œuvre dans le centre d’opération 12, configuré pour ajouter un dispositif 10 dans le réseau ou supprimer un dispositif 10 du réseau 2. La suppression peut être effectuée statiquement en réponse à une commande d’un utilisateur ou dynamiquement, selon un scénario de déploiement. Un opérateur du système peut activer une commande de suppression pour chaque dispositif 10 provoquant la suppression d’un dispositif 10, lorsque la commande de suppression est activée.
Le procédé de planification de traitement de programme permet de planifier le traitement (l’exécution) des microservices sur un ou plusieurs dispositifs 10 du réseau. Ainsi, une fois déployé, un microservice utilise une quantité de ressources pour un temps déterminé ou indéfini.
La taille d’un microservice en termes de sérialisation (quantité de données à envoyer sur le réseau si le microservice est déplacé ou dupliqué) peut être prédéfinie. Un tel attribut de taille peut être utilisé pour analyser le coût des opérations relatives à l’exécution de la planification du traitement en termes d’efficacité et d’énergie.
Le système informatique 100 peut comprendre un gestionnaire de microservices 122 configuré pour exécuter une opération de microservice pouvant être un arrêt, un démarrage, une migration ou une duplication d’un microservice.
Les microservices peuvent être déplacés (migrés) d’un dispositif D du réseau à un autre dispositif du réseau D’ en réponse à l’exécution du procédé de planification du traitement du microservice.
Le gestionnaire de microservices 122 peut être implémenté dans le centre d’opération (comme dans l’exemple de la ) ou depuis un dispositif spécifique qui connaît ses pairs connectés et est capable d’exécuter des algorithmes décentralisés.
En réponse à une demande de déplacement d’un microservice d’un dispositif D à un autre dispositif D’ :
- le microservice libère d’abord les ressources de son dispositif courant D ;
- le système de planification de traitement de programme exécute le processus de déplacement du microservice de D vers D’ en utilisant la connexion de réseau impliquée pendant une période de temps basée sur la taille du microservice ;
- le microservice commence à se mettre en compétition pour les ressources du nouveau dispositif D’. Si un microservice est déplacé, le microservice peut devenir inatteignable pour une de ses dépendances. Des mécanismes de recherche peuvent alors être mis en œuvre pour une instance dupliquée ou pour établir une recherche spéciale et des mécanismes d’optimisation de trajet pour résoudre un tel problème d’accès au microservice.
Le gestionnaire de microservices 122 peut dupliquer un microservice requis en réponse à l’exécution du procédé de planification du traitement du microservice, par exemple si le procédé de planification détermine qu’un tel microservice est très demandé et produit une consommation d’énergie excessive ou une faible QoS (Qualité De Service). Le procédé de planification détermine alors le dispositif cible D’ sur lequel dupliqué le microservice qui peut être : - le même dispositif que le microservice d’origine, ou - un autre dispositif connecté ou atteignable par le dispositif D.
Le gestionnaire de microservices 122 peut arrêter ou démarrer un microservice en réponse à l’exécution du procédé de planification du traitement du microservice.
Les dispositifs et/ou les microservices arrêtés peuvent être mis en état de veille ou supprimés de manière permanente.
Le procédé de planification permet d’optimiser la charge des dispositifs informatique 10 du système 100 en fonction de la consommation d'énergie des composants matériels des dispositifs informatiques 10.
La représente l’architecture matérielle d’une entité d’orchestration EO conforme à un mode particulier de réalisation de l’invention. Dans le mode de réalisation décrit ici, cette entité EO a l’architecture matérielle d’un ordinateur. Elle comporte un processeur 20, des moyens de communication 21 sur un réseau, une mémoire vive de type RAM 22, une mémoire non volatile réinscriptible 23 et une mémoire morte 24. La mémoire morte constitue un support d’informations pour stocker un programme d’ordinateur PG-EO conforme à l’invention. Lorsque le processeur 20 exécute ce programme d’ordinateur, il met en œuvre le procédé d’orchestration décrit en référence à la .
La représente l’architecture fonctionnelle d’une entité d’orchestration EO conforme à un mode particulier de réalisation de l’invention. Cette entité peut être implémentée de façon matérielle comme illustré à la . Elle comporte : - un module M700 d’envoi, à un dispositif TRM de gestion, d’une indication IA k selon laquelle ladite entité d’orchestration EO a effectué au moins une action d’orchestration A k dans ledit réseau au cours d’une fenêtre de temps T k ; - un module M900 de réception d’une valeur de réputation r EO k en provenance dudit dispositif de gestion TRM ; - un module M500 de sélection d’une action d’orchestration, ce modulé étant configuré pour prendre en compte ladite valeur de réputation r EO k pour sélectionner une action d’orchestration à effectuer dans le réseau.
procédé et système de certification de faits juridiques. L'invention se rapporte à un procédé et à un système de certification de faits juridiques au moyen de médias numériques. On entend par média numérique (ou « digital media » en anglais) tous les médias (photos, vidéos, prise de vue en trois dimensions, fichier audio, etc.) encodés dans des formats lisibles par machine, c’est-à-dire encodés sous la forme de nombres. Les médias numériques peuvent être créés, visualisés, distribués, modifiés et conservés sur un appareil électronique numérique ou transmis par Internet sous la forme de données représentées par une série de chiffres. Les termes médias digitaux peuvent également être employés comme synonyme.
On entend par fait juridique tout évènement ou toute situation de fait, volontaire ou non, qui a pour conséquence de produire des effets juridiques.
À titre d’exemple de faits juridiques, on peut citer les dommages liés à une inondation ou à une catastrophe naturelle, les dommages liés à une usure ou à un accident (par exemple fissures sur murets ou façades, état d'un dallage, barrières ou grillages endommagés), ou tout autre désordre (abandon ou retard de chantier, malfaçons, conséquence d'une fuite d'eau, une pollution ou un dépôt sauvage d’ordures, etc.). On peut également citer comme fait juridique les désordres avant chantier, pendant ou au moment de la réception de l'ouvrage, la signature d’un contrat, la livraison de biens ou produits, l’affichage d'un arrêté municipal ou d’un avis de permis de construire.
La présente invention vise à proposer un procédé et un système permettant de constituer une preuve ayant une force probante élevée d’un fait juridique.
En effet, la preuve d’un fait juridique peut, dans de nombreuses législations, être apportée par tout moyen. Or, la force probante varie selon les moyens employés.
Il peut s’agir, par exemple, d’une simple photo prise par un utilisateur quelconque via son téléphone, sa tablette ou un appareil photographique. Cette preuve n’a qu’une faible valeur probante, similaire à un renseignement, car la photo peut avoir été retouchée et/ou l’utilisateur peut avoir tronqué la scène.
À l’inverse, il existe dans de nombreux pays des systèmes de constitution de preuve ayant une force probante très forte.
En France, on connaît par exemple le Procès-Verbal de constat dressé par un Huissier de Justice. Pour obtenir un tel constat, l’Huissier doit se déplacer sur place pour observer en personne le fait juridique. Il note alors dans un Procès-Verbal, ce qu’il constate matériellement. Ces constatations font foi jusqu’à preuve contraire.
Cependant, un tel constat peut prendre du temps à organiser, nécessite un déplacement de l’Huissier sur place et engage des coûts qui peuvent être trop importants par rapport aux enjeux du fait juridique.
Il existe déjà des applications informatiques visant à certifier des médias numériques.
Avec ce type d’application, un utilisateur transmet à un Huissier de justice des photos d’un fait juridique pour horodatage. Après avoir reçu les photos, l’Huissier émet un Procès-Verbal automatique ou quasi automatique en quelques minutes sur lequel il appose une simple copie de sa signature manuscrite.