INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dans le cas particulier considéré, chaque obstacle 28 est constitué par un vantail pivotant, c’est-à-dire par un vantail monté pivotant par rapport au bâti 24 autour d’un axe de rotation vertical D-D’. A cet effet, le vantail 34 est solidaire d’un arbre vertical 60 monté mobile autour de son axe relativement au bâti 24.
La porte 20 du portillon 14 comprend également, de manière connue, un dispositif (non représenté) de contrôle adapté pour envoyer à l’ensemble moteur 22 des commandes d’ouverture du passage ou de fermeture du passage. Un tel dispositif comprend typiquement un lecteur de titre adapté pour communiquer avec un titre d’accès d’un utilisateur 26 se présentant à l’entrée du passage, et un calculateur central programmé pour commander ou non la mise en action de l’ensemble moteur 22 en fonction notamment des données lues par le lecteur de titre dans une mémoire du titre d’accès.
Ainsi, par exemple, le portillon étant normalement fermé, la lecture d’un ticket valide donne lieu à une commande d'ouverture. Puis, un ensemble de capteurs envoyant des signaux au module de commande qui analyse le passage de l'usager, le module de commande déclenche la fermeture, dès détection, en fonction de ces signaux que l’usager a franchi le portillon.
Ou encore, par exemple dans un portillon normalement ouvert, c'est la détection d'un début de passage sans titre valide qui entraîne la fermeture par le module de commande, l'ouverture étant commandée par la disparition de la détection de la présence de l'usager à l'entrée du passage, ou la présentation d'un titre valide.
Par exemple, le portillon automatique 14 permet aux usagers munis d'un titre de transport porté par une carte sans contact, d'accéder aux réseaux de transports publics à travers le portillon automatique 14.
De préférence, la composition selon l’invention comprend en outre un ou plusieurs polymères fixants choisis parmi les polymères fixants non ioniques, les polymères fixants anioniques, et leurs mélanges ; préférentiellement choisis parmi les polymères fixants anioniques et leurs mélanges ; et mieux encore choisis parmi les copolymères d'acide (méth)acrylique, les copolymères dérivés d'acide crotonique, les polymères dérivés d'acides ou d'anhydrides maléique, fumarique ou itaconique avec des esters vinyliques, des éthers vinyliques, des halogénures vinyliques, des dérivés phénylvinyliques, l'acide acrylique ou ses esters, et leurs mélanges.
La teneur totale du ou des polymères fixants, lorsqu’ils sont présents dans la composition de l’invention, va de préférence de 0,1 à 20% en poids, plus préférentiellement de 0,2 à 15% en poids, mieux encore de 0, 3 à 10% en poids, et encore plus préférentiellement de 0,5 à 5% en poids, par rapport au poids total de la composition.
Selon un mode de réalisation particulier, la composition selon la présente invention sous forme d’émulsion huile-dans-eau comprend : (i) un ou plusieurs tensioactifs non ioniques de formule (I) tels que définis précédemment ; (ii) un ou plusieurs corps gras ayant un point de fusion inférieur ou égal à 35°C à pression atmosphérique ; (iii) un ou plusieurs agents propulseurs ; (iv) de l’eau ; et (vi) un ou plusieurs polymères fixants ; le rapport pondéral entre la teneur totale du ou des tensioactifs non ioniques (i) de formule (I) et la teneur totale du ou des corps gras (ii) étant supérieur ou égal à 1.
Selon ce mode de réalisation particulier, la composition comprend avantageusement en outre un ou plusieurs tensioactifs additionnel (v), différents des tensioactifs (i) de formule (I), et/ou un ou plusieurs solvants organiques comprenant une ou plusieurs fonctions hydroxy tels que définis ci-avant. De préférence, le ou les tensioactifs non ioniques additionnels (v) sont choisis parmi les alcools gras polyoxyalkylénés, en particulier polyoxyéthylénés, différents des tensioactifs non ioniques (i) de formule (I) et leurs mélanges, et plus préférentiellement parmi l’oleth-3, l’oleth-5, l’oleth-30 et leurs mélanges.
De préférence, le ou les solvants organiques comprenant une ou plusieurs fonction hydroxy, sont choisis parmi les monoalcools, les polyols, les éthers de polyol, et leurs mélanges, plus préférentiellement parmi les polyols, les éthers de polyol, et leurs mélanges, et mieux encore parmi le propylène glycol, le dipropylène glycol, l’éthoxydiglycol, le PPG-3 méthyl éther, et leurs mélanges.
La composition selon la présente invention peut éventuellement comprendre en outre un ou plusieurs composés additionnels différents des composés définis ci-avant, de préférence choisis parmi les tensioactifs cationiques, anioniques et amphotères ou zwittérioniques, les polymères cationiques, anioniques, non-ioniques et amphotères différents des polymères fixants définis précédemment, les épaississants, les silicones différentes de silicones définies précédemment, les corps gras différents de corps gras (v) définis précédemment, les agents de conditionnement, les filtres UV, les agents antioxydants, les agents de pénétration, les agents séquestrants, les parfums, les tampons, les agents dispersants, les céramides, les agents conservateurs, les agents opacifiants, les lubrifiants (ou agents anti mottant) et leurs mélanges.
De préférence, lorsque le ou les composés additionnels ci-dessus sont présents dans la composition selon l’invention, le ou les composés additionnels sont en général présents en une teneur comprise pour chacun d'eux entre 0,01 et 20% en poids, par rapport au poids de la composition.
Bien entendu, l'homme de l'art veillera à choisir ce ou ces éventuels composés additionnels de manière telle que les propriétés avantageuses attachées intrinsèquement à la composition de l'invention ne soient pas, ou substantiellement pas, altérées par la ou les adjonctions envisagées.
Le pH de la composition selon l’invention varie généralement de 3 à 9, de préférence de 3 à 7,5, et plus préférentiellement de 3,5 à 7.
Le pH de la composition peut être ajusté à la valeur désirée au moyen d'agents alcalinisants ou d’agents acidifiants habituellement utilisés. Parmi les agents alcalinisants, on peut citer, à titre d’exemples, l'ammoniaque, les alcanolamines, les hydroxydes minéraux ou organiques. Parmi les agents acidifiants, on peut citer, à titre d'exemples, les acides minéraux ou organiques comme l'acide chlorhydrique, l'acide orthophosphorique, l'acide sulfurique, les acides carboxyliques comme par exemple l'acide acétique, l'acide tartrique, l'acide citrique, l'acide lactique, les acides sulfoniques.
L’invention a également pour objet un dispositif aérosol comprenant : - un récipient contenant une composition telle que définie précédemment, et - un moyen de pulvérisation de ladite composition.
De préférence, le dispositif aérosol selon l’invention permet de délivrer ladite composition sous forme de mousse.
La composition selon l’invention est avantageusement conditionnée sous pression, dans un dispositif aérosol par exemple monobloc, qui comprend un moyen de pulvérisation et un récipient.
Le moyen de pulvérisation est généralement constitué par une valve de distribution commandée par une tête de distribution, elle-même comprenant une buse par laquelle la composition de l’invention est pulvérisée, de préférence sous forme de mousse. A titre d’exemple de dispositif aérosol utilisable selon la présente invention, on peut notamment citer les aérosols en plastique munis d’une valve GI 2x0.51mm et d’un diffuseur DMPR229 .
Le récipient contenant la composition pressurisée peut être opaque ou transparent. Il peut être en verre, en matériau polymérique ou en métal, et recouvert éventuellement d’une couche de vernis protecteur.
De préférence, le récipient dudit dispositif aérosol est transparent, de sorte que la composition selon l’invention est visible à l’œil nu à travers ledit récipient.
Avantageusement, la teneur totale du ou des corps gras solides différents des acides gras est supérieure ou égale à 10% en poids, de préférence va de 10 à 35% en poids, plus préférentiellement de 12 à 30% en poids, plus préférentiellement encore de 14 à 25% en poids, par rapport au poids total de la composition.
La composition selon la présente invention comprend en outre un ou plusieurs agents alcalins et/ou un ou plusieurs colorants de préférence choisis parmi les colorants directs, les colorants d’oxydation et leurs mélanges, tels que définis ci-après.
Agent alcalin La composition selon la présente invention peut comprendre un ou plusieurs agent(s) alcalin(s) choisis parmi les agents alcalins minéraux, organiques ou hybrides.
Plus particulièrement, le ou les corps gras liquides selon l’invention peuvent être choisis parmi les hydrocarbures liquides en C 6 à C 16 , les hydrocarbures liquides comprenant plus de 16 atomes de carbone, les huiles non siliconées d’origine animale, les huiles de type triglycéride d’origine végétale ou synthétique, les huiles fluorées, les alcools gras liquides, les esters liquides d'acide gras et/ou d’alcool gras différents des triglycérides, les huiles de silicone, et leurs mélanges.
Les alcools gras liquides convenant à la mise en œuvre de l’invention sont plus particulièrement choisis parmi les alcools saturés ou insaturés, linéaires ou ramifiés, de préférence insaturés ou ramifiés comportant de 6 à 40 atomes de carbone, de préférence de 8 à 30 atomes de carbone. Ces alcools gras ne sont ni oxyalkylénés, ni glycérolés. On peut citer par exemple l’octyldodécanol, le 2-butyloctanol, le 2-hexyldécanol, le 2-undécylpentadécanol, l’alcool isostéarylique, l’alcool oléique, l’alcool linolénique, l’alcool ricinoléique, l’alcool undécylénique ou l’alcool linoléique, et leurs mélanges.
Avantageusement, l’élément de support 64 comprend une gorge 68. La gorge est configurée pour recevoir, autrement dit reçoit, l’élément flexible 9, en particulier le deuxième brin 9b de l’élément flexible 9, dans la configuration assemblée du dispositif d’entraînement motorisé 5.
Ici, la gorge 68 de l’élément de support 64 s’étend de part et d’autre de l’élément en saillie 59 de la première pièce 57 et du logement 60 de la deuxième pièce 58, en particulier suivant la direction de coulissement D du premier ouvrant 3a par rapport au cadre dormant 4 et, dans le cas présent, du deuxième ouvrant 3b par rapport au cadre dormant 4.
Préférentiellement, la navette 45, en particulier l’élément de support 64, est configurée pour coulisser, autrement dit coulisse, à l’intérieur de la glissière 46 de la paroi de montage 29 du coffre 30, en particulier dans la configuration assemblée du dispositif d’entraînement motorisé 5.
Avantageusement, la navette 45 comprend, en outre, une rampe 73 configurée pour coopérer, autrement dit qui coopère, avec un organe du deuxième dispositif de verrouillage 22, en particulier une came, non représentée, dans la configuration assemblée du dispositif d’entraînement motorisé 5.
Avantageusement, la rampe 73 de la navette 45 est configurée pour être fixée, autrement dit est fixée, sur la deuxième pièce 58 de la navette 58 au moyen de troisièmes éléments de fixation 74, en particulier par vissage, dans la configuration assemblée de la navette 45.
Ici, les troisièmes éléments de fixation 74 sont des vis de fixation, en particulier au nombre de deux. La rampe 73 comprend une pluralité de trous de passage 75, en particulier au nombre de deux. La deuxième pièce 58 comprend une pluralité de trous de fixation 76, en particulier au nombre de deux. Dans la configuration assemblée de la navette 45, chaque trou de passage 76 de la rampe 73 est disposé en vis-à-vis de l’un des trous de fixation 76 de la deuxième pièce 58. En outre, chaque vis de fixation 74 traverse l’un des trous de passage 75 de la rampe 73 et est vissée dans l’un des trous de fixation 76 de la deuxième pièce 58.
Le nombre de vis de fixation, de trous de passage de la rampe et de trous de fixation de la deuxième pièce ne sont pas limitatifs et peuvent être différents. Ils peuvent être, par exemple, au nombre de trois ou plus. Par ailleurs, les trous de passage peuvent être ménagés dans la deuxième pièce et les trous de fixation peuvent être ménagés dans la rampe.
En variante, non représentée, la rampe 73 peut être configurée pour être fixée, autrement dit est fixée, sur la première pièce 57 ou sur l’élément de support 64 au moyen des troisièmes éléments de fixation 74, dans la configuration assemblée de la navette 45, en remplacement de la fixation de la rampe 73 sur la deuxième pièce 58.
En variante, non représentée, les troisièmes éléments de fixation 74 peuvent être, par exemple, des éléments de fixation par encliquetage élastique ou par rivetage.
Ici et de manière nullement limitative, le pion 47 de la navette 45 est maintenu entre l’élément de support 64, en particulier une paroi 69 de l’élément de support 64, et la première pièce 57, en particulier une paroi 70 de la première pièce 57, au moyen d’un épaulement 71 du pion 47, dans la configuration assemblée de la navette 45. En outre, la première pièce 57 comprend une ouverture 72 débouchante. L’ouverture 72 de la première pièce 57 est configurée pour loger, autrement dit loge, une partie du pion 57, dans la configuration assemblée de la navette 45.
Ainsi, dans la configuration assemblée de la navette 45, le pion 47 est maintenu en position entre l’élément de support 64 et la première pièce 57 et traverse l’ouverture 72 de la première pièce 57.
La quantité dudit (desdits) tensioactif(s) anionique(s) dans la composition de colorant I) selon l’invention est de 0,01 à 20 % en poids, de préférence de 0,1 à 10 % en poids, ou de préférence de 0,1 à 8 % en poids, par rapport au poids total de la composition I).
Tensioactif non ionique La composition de colorant I) selon l’invention peut en outre contenir un ou plusieurs tensioactif(s) non ionique(s).
Le(s) tensioactif(s) non ionique(s) qui peu(ven)t être utilisé(s) dans les compositions sont décrits, par exemple, dans le Handbook of Surfactants de M.R. Porter, publié par Blackie & Son (Glasgow et Londres), 1991, pages 116-178.
Les exemples de tensioactifs non ioniques qui peuvent être mentionnés incluent les tensioactifs non ioniques suivants :
- alkylphénols (en C 8 -C 24 ) oxyalkylénés ;
- amides d’acides gras en C 8 -C 30 oxyalkylénés, saturés ou insaturés, linéaires ou ramifiés ;
- alcools gras oxyéthylénés, saturés ou insaturés, linéaires ou ramifiés, en C 8 à C 40 , en particulier en C 8 -C 20 et encore plus préférablement en C 10 -C 18 comprenant de 1 à 100 mol d’oxyde d’éthylène, de préférence de 2 à 50, plus particulièrement de 2 à 40 mol, ou même de 3 à 20 mol d’oxyde d’éthylène ;
- esters d’acides en C 8 -C 30 , saturés ou insaturés, linéaires ou ramifiés, et de polyéthylène glycols ;
- esters d’acides en C 8 -C 30 , saturés ou insaturés, linéaires ou ramifiés, et de sorbitol, de préférence oxyéthylénés ;
- esters d’acides gras de sucrose ;
- alkyl(poly)glucosides (en C 8 -C 30 ), alcényl(poly)glucosides (en C 8 -C 30 ), qui sont optionnellement oxyalkylénés (0 à 10 motifs oxyalkylène) et comprenant de 1 à 15 motifs glucose, esters de (poly)glucoside d’alkyle (en C 8 -C 30 ) ;
- huiles végétales oxyéthylénées, saturées ou insaturées ;
- condensés d’oxyde d’éthylène et/ou d’oxyde de propylène, entre autres, seuls ou sous forme de mélanges ;
- dérivés de N-alkylglucamine (en C 8 -C 30 ) et de N-acylméthylglucamine (en C 8 -C 30 ) ;
- aldobionamides ;
- oxydes d’amine ;
- Le bourrage est formé d’un matériau thermodurcissable transparent ou translucide laissant passer la lumière.
- Le matériau formant le bourrage est un polyuréthane formé par le mélange d’un isocyanate et d’un polyol.
La protection recherchée s’étend également à une pièce extérieure de véhicule automobile comprenant un élément de pièce selon l’une quelconque des caractéristiques énoncées ci-dessus.
L’élément de pièce extérieure de véhicule automobile est destiné à être rapporté à titre d’exemple sur un pare-chocs, un hayon ou encore une partie d’un toit. La fonction d’éclairage de l’élément peut être utilisée en tant qu’élément décoratif sur l’extérieur d’un véhicule, par exemple pour une signature lumineuse, ou en tant qu’élément technique, par exemple dans des feux de position d’un véhicule.
L’invention a également pour objet un procédé de fabrication d’un élément de pièce extérieure de véhicule selon l’une des caractéristiques ci-dessus dans lequel :
- on réalise un corps principal formant une paroi comprenant une face tournée vers l’extérieur du véhicule et une face orientée vers l’intérieur du véhicule,
- on place un tissu éclairant dans un logement disposé sur une des faces de la paroi,
- on injecte un matériau thermodurcissable dans le logement pour former un bourrage occupant l’espace libre du logement.
Le procédé de fabrication de l’élément de pièce extérieure selon l’invention peut également comprendre d’autres caractéristiques optionnelles, prises seules ou en combinaison :
- Le bourrage est surmoulé sur la face de la paroi comprenant le logement, de sorte qu’une face du bourrage est en continuité de surface avec la face de la paroi.
- Le matériau thermodurcissable est un polyuréthane formé par le mélange d’un isocyanate et d’un polyol.
L'invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui va suivre, donnée uniquement à titre d'exemple, et faite en se référant aux dessins annexés dans lesquels :
La figure 1 est une vue schématique simplifiée d’une section de la paroi du corps principal de la pièce extérieure.
La figure 2 est une vue schématique simplifiée d’une section de la paroi selon un premier mode de réalisation de l’invention.
La figure 3 est une vue schématique simplifiée de dessus de la face de la paroi selon le premier mode de réalisation de l’invention.
Phase Dénomination Quantité (% en poids total) A Polyquaternium-37, carbonate de dicaprylyle, lauryle glucoside 2,00 A Distéaroyléthyle hydroxyéthylmonium, méthosulfate, cétéaryle alcool 1,00 A Glycéride végétales hydrogénés 2,50 A Cétéaryle alcool 3,00 A Carbonate de dicaprylyle 0,50 B Eau 87,05 B Benzoate de sodium 0,40 C Extrait de Terminalia catappa selon l’exemple 1a 0,25 C Eau 3,00 D Parfum 0,5 D Acide citrique q.s.
Le masque est préparé par les méthodes usuelles dans le domaine bien connu de l’homme du métier, en mélangeant les 4 phases et en ajustant la composition à un pH de 4,1 et à la viscosité de 26 000 mPa.s (mesurée avec un appareil Brookfield (RVT ; 23°C, spindle 5 ; 50 tours par min).
Exemple 7c: Lotio n pour le corps et/ou le visage
Phase Dénomination Quantité (% en poids total) A Eau 69,90 A Disodium EDTA 0,05 A Gomme xanthane 0,20 B Steareth -2 2,00 B Stereth-21 2,50 B Alcool cétéarylique 1,00 B Caprylate de propylheptyle 15,00 C Extrait de Terminalia catappa selon l’exemple 1a 3,00 D Eau 1,00 D Hydroxyde de sodium (30% en solution) 0,10 E Mélange de phénoxyéthanol, chlorphenesin, acide benzoïque, butylène glycol, acide sorbique (Germazide ™ PBS) 1,25 F Mélange de polyacrylate-X, d’isohexadécane et de polysorbate 60 (Sepigel™ SMS 60) 4,00
La lotion est préparée par les méthodes usuelles dans le domaine bien connu de l’homme du métier, en mélangeant les 6 phases. Exemple 8 : Exemple d ’une composition dermatologique
La composition ci-après est préparée selon des méthodes connues de l’homme du métier, en particulier s’agissant des différentes phases à mélanger entre elles.
Les quantités indiquées sont en pourcentage en poids par rapport au poids total de la composition.
Ingrédient * 3,00 Excipient : Polyéthylène basse densité 5,50 Paraffine liquide Qsp 100
* L’ingrédient est préparé selon l’exemple 1a) précédent. L’ingrédient selon l’invention est stérilisé puis séché avant d’être incorporé dans la composition sous forme de pommade.
Système optique, et élément optique de mise en forme d’un faisceau optique et dispositif d’éclairage, de signalisation et/ou à vocation cosmétique correspondants La présente invention concerne les systèmes optiques comprenant notamment des éléments optiques de mise en forme de faisceaux optiques aussi nommés collimateurs de flux lumineux ou récupérateurs optiques, susceptibles de coopérer avec une ou plusieurs sources lumineuses pour répartir un faisceau de rayons lumineux centré autour d’une direction déterminée. De tels systèmes optiques peuvent être utilisés dans des dispositifs de signalisation, d’éclairage et/ou à vocation cosmétique, par exemple en éclairage intérieur, utilisés notamment sur ou dans les véhicules automobiles. L’invention concerne aussi un élément optique de mise en forme d’un faisceau optique pour un tel système optique. L’invention concerne également les dispositifs de signalisation, d’éclairage et/ou à vocation cosmétique, notamment pour véhicule automobile, incorporant de tels systèmes optiques.
De façon connue, une pièce optique telle qu’un élément optique de mise en forme du faisceau optique, également nommé récupérateur optique, est placée devant une source lumineuse selon l’axe optique ou autrement dit en aval selon le trajet des rayons lumineux, et permet de récupérer par une face d’entrée la plus grande partie des rayons lumineux émis par la source lumineuse. Les rayons lumineux sont collimatés et répartis vers l’avant, de manière à former un faisceau lumineux conforme pour réaliser une fonction de signalisation et/ou d’éclairage et/ou cosmétique choisie.
D’autre part, il est connu de disposer une pluralité de sources lumineuses telles que des diodes électroluminescentes en association avec plusieurs éléments optiques de mise en forme de faisceaux optiques ou récupérateurs optiques.
Afin de réaliser l’élément optique de mise en forme du faisceau optique ou récupérateur optique, une lentille convergente peut être placée devant la source lumineuse. Des systèmes plus élaborés ont été proposés.
Selon une solution connue par exemple du brevet FR 2,507,741, l’élément optique de mise en forme du faisceau optique est de forme approximativement conique, et comporte plusieurs zones concentriques, dont une zone centrale travaillant en réfraction comprenant par exemple une lentille de Fresnel, et une ou plusieurs zones périphériques comprenant des éléments prismatiques travaillant en réflexion totale.
L’élément optique de mise en forme du faisceau optique est prévu pour récupérer la lumière émise ou le flux lumineux émis par la source lumineuse et concentrer ce flux lumineux sur la face arrière d’une deuxième pièce optique tel qu’un diffuseur placé axialement à l’avant de l’élément optique de mise en forme du faisceau optique ou récupérateur optique. Le diffuseur est prévu pour répartir spatialement le flux lumineux vers l’avant et pour le cas échéant donner un aspect homogène en aspect allumé.
Cependant, avec un tel élément optique de mise en forme du faisceau optique, sa forme est répercutée sur le diffuseur et il a été constaté que l’image formée par le flux lumineux peut présenter des zones d’ombres ou des tâches circulaires, sur le diffuseur.
Le corps principal 135b de l'élément optique auxiliaire 120 comprend en outre une face latérale incurvée 135e, qui est distante, notamment parallèle, à la portion incurvée 130c du guide de lumière principal 105. Dans un mode de réalisation, le guide de lumière principal 105 et l'élément optique auxiliaire 120 sont séparés par un espace 142 (clairement représenté sur la ), qui est dans le prolongement la face latérale incurvée 135c de l'élément optique auxiliaire 120 et la portion incurvée 130c du guide de lumière principal 105.
Dans un mode de réalisation, une portion de la première face de réflexion 135d est pourvue d'un ou plusieurs premiers éléments optiques 150a (clairement représentés sur la ). Le ou les premiers éléments optiques 150a sont des éléments prismatiques, des billages, des stries ou des nervures.
Le ou les premiers éléments optiques 150a sont adaptés pour recevoir une portion des rayons lumineux provenant de la seconde source lumineuse125 et la diriger vers une portion de coin 175a (représentée sur la ) de la face de sortie auxiliaire 135c de l'élément optique auxiliaire 120.