INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Un tel Procès-Verbal n’a qu’une très faible force probante, car l’origine et la sincérité des photos ne sont pas garanties, puisqu’elles peuvent avoir été retouchées ou manipulées au préalable. En outre, l’Huissier de justice ou le tiers de confiance qui certifie les photos est toujours le même ce qui peut donc, selon les législations, affaiblir la force probante du Procès-Verbal. Enfin, l’identité de la personne qui enregistre les photos n’est pas certaine puisqu’une simple copie de la signature est apposée sur le Procès-Verbal, copie qui peut être facilement acquise sur des Procès-Verbaux déjà signés et en ligne. Il n’est donc pas possible de prouver que c’est bien un Huissier ou un tiers de confiance qui a établi le Procès-Verbal.
Un objectif de la présente invention est donc de proposer un procédé et un système de certification de faits juridiques ayant une force probante forte, de sorte qu’elle soit difficile à contester et que l’apport de la preuve contraire soit difficile à apporter, tout en étant économique, écologique, facile et rapide à mettre en œuvre.
L’idée qui sous-tend l’invention est de proposer un procédé et un dispositif qui créent un lien entre un tiers de confiance et le fait juridique, sans que le tiers n’ait à se déplacer in situ, ni que l’utilisateur ne puisse intervenir ou interférer au cours de ce lien. En d’autres termes, l’idée de l’invention est de simuler la présence du tiers sur place par la constitution d’un lien entre lui et le fait juridique, et d’assurer que ce lien ne puisse être corrompu pour que la force probante de la certification soit optimale et que la contestation de la matérialité du fait juridique soit difficile, voire impossible.
- au moins un support mobile auquel est solidarisé fixement au moins un coupleur, et monté en translation sur une partie de translation de la poutre, et
- au moins un dispositif de déplacement solidarisé à la poutre et propre à déplacer ce support mobile sur une distance choisie afin de transférer sur le convoyeur la (chaque) pièce concernée avec un changement de position.
Ce transfert de pièce(s) avec changement(s) de position est particulièrement avantageux car chaque pièce transférée se retrouve immédiatement positionnée correctement dans sa position transversale finale sur un convoyeur si bien que l’on n’a plus besoin d’utiliser un convoyeur initial, un ou deux convoyeurs mobiles auxiliaires et un convoyeur final ayant une largeur inférieure à celle du convoyeur initial, ce qui permet de réduire notablement le coût et l’encombrement de l’installation.
Le dispositif de transfert selon l’invention peut comporter d’autres caractéristiques qui peuvent être prises séparément ou en combinaison, et notamment :
- il peut comprendre deux supports mobiles, et deux dispositifs de déplacement propres à déplacer respectivement ces deux supports mobiles selon des sens opposés sur deux distances choisies afin de transférer sur le convoyeur les deux pièces concernées avec des changements de position ;
- chaque dispositif de déplacement peut comprendre au moins un vérin, par exemple pneumatique ;
- chaque support mobile peut être agencé sous la forme d’un profilé à section en forme de U comportant deux parois opposées et munies chacune d’au moins un coupleur, au moins deux coupleurs d’un même support mobile, solidarisés à des parois opposées, participant au transport d’une même pièce. Dans ce cas, chaque partie de translation de la poutre peut être un rail de guidage sur lequel sont montés en translation les supports mobiles ;
- en présence de la dernière option, chacune des deux parois opposées de chaque support mobile peut être munie d’au moins deux coupleurs ;
- chaque support mobile peut être associé à un dispositif d’aspiration solidarisé à la poutre et comprenant des conduits d’aspiration couplés aux coupleurs. Dans ce cas, chaque dispositif de maintien peut comprendre une tige solidarisée à un coupleur, comprenant un conduit auxiliaire couplé au conduit d’aspiration couplé au coupleur associé, et à laquelle est solidarisée une ventouse dans laquelle débouche un conduit auxiliaire et propre à contacter une pièce et à être plaquée contre cette dernière en cas d’aspiration d’air par le dispositif d’aspiration associé pour participer au maintien de cette pièce ;
- en présence de la dernière option, chaque support mobile peut être associé à une chaîne solidarisée à la poutre, à laquelle sont solidarisés les conduits d’aspiration également solidarisés à ses coupleurs, et propre à se déformer pour que les conduits d’aspiration suivent les déplacements du support mobile.
L’invention propose également une installation comprenant un appareil fournissant des pièces qu’il a au moins partiellement réalisées, un convoyeur, et au moins un dispositif de transfert du type de celui présenté ci-avant et installé entre cet appareil et ce convoyeur.
Par exemple, cette installation peut réaliser des pièces de véhicule, éventuellement de type automobile.
Brève description des figures D’autres caractéristiques et avantages de l’invention apparaîtront à l’examen de la description détaillée ci-après, et des dessins annexés, sur lesquels :
illustre schématiquement et fonctionnellement, dans une vue du dessus, une partie d’un exemple de réalisation d’une installation selon l’invention comprenant un exemple de réalisation d’un dispositif de transfert selon l’invention placé dans une position longitudinale initiale, et
illustre schématiquement et fonctionnellement, dans une vue du dessus, l’installation de la avec son dispositif de transfert placé dans une position longitudinale finale.
Description détaillée de l’invention L’invention a notamment pour but de proposer un dispositif de transfert DT destiné à faire partie d’une installation IR de réalisation de pièces PRj et permettant un transfert avec déplacements transversaux de ces pièces PRj entre un appareil AP qui les fournit (après les avoir au moins partiellement réalisées) et un convoyeur CV.
Après montage, le système d’amortisseur 170 comporte successivement la tête de la vis 172, le premier épaulement 178, le palier extérieur 184 emmanché sur la première bague 176 et la deuxième bague 180, le deuxième épaulement 182, le châssis 154 et l’écrou 174.
Le palier extérieur 184 est ainsi pris en sandwich entre le premier épaulement 178 et le deuxième épaulement 182.
Par la présence des deux bagues 176 et 180 qui entourent le palier extérieur 184, évitant le contact direct avec le châssis 154, les vibrations transmises au plateau 161 et donc au réservoir 102 sont très efficacement atténuées.
En outre, l’utilisation d’un guide et de fixations en matière élastomère permet, grâce à la relative élasticité conférée aux interfaces, d'absorber les tolérances de fabrication et d’assemblage et ainsi de garantir en toutes circonstances la possibilité de monter l’ensemble sur la structure d’un mât.
Dans le mode de réalisation de l’invention présenté ici, le système amortisseur 170 comporte en outre, un palier intérieur 188 qui est enfilé sur la tige filetée et sur lequel s’emmanche les deux bagues 176 et 180, et une rondelle 190 qui vient sous la tête pour agrandir la surface de contact avec le premier épaulement 178. Le contact entre le premier épaulement 178 et la tête s’effectue alors à travers la rondelle 190. Le palier inférieur 188 permet de limiter la compression des épaulements des bagues élastomères à une valeur prédéfinie, qui est réalisée lors du serrage au couple nominal du boulon. Les élastomères étant connus pour fluer sous charge permanente, cette bague garantit ainsi que le serrage est effectué sur un empilement de pièces rigides et donc l’absence de desserrage ultérieur de l’assemblage.
Pour limiter le transfert des vibrations, le système d’emboîtement 158 comporte également des moyens d’amortissement. Le système d’emboîtement 158 comporte :
- un tube intérieur 402 dont l’alésage forme l’alésage 159 pour loger le plot 160, c'est-à-dire que l’axe du tube intérieur 402 est parallèle à la direction d’introduction T,
- un tube extérieur 404 coaxial avec ledit tube intérieur 402, disposé à l’extérieur dudit tube intérieur 402, et fixé au châssis 154, ici à la traverse 168, et
- un tube intermédiaire 406 en élastomère qui est fixé entre le tube intérieur 402 et le tube extérieur 404.
Bac pour denrées comportant au moins un marqueur, couvercle comportant un marqueur, et contenant comportant un bac pour denrées et un couvercle, ledit contenant étant muni d’au moins un marqueur Domaine technique de l’invention Le domaine technique de l’invention concerne l’identification d’un contenant comportant un bac pour denrées et un couvercle pour fermer le bac. Plus particulièrement, l’invention concerne le bac comportant au moins un marqueur et/ou le couvercle comportant un marqueur, et donc notamment aussi le contenant comportant de manière générale au moins un marqueur.
Etat de la technique antérieure Il est connu de conditionner des plats, donc des aliments, en portions individuelles ou en portions multiples dans des barquettes en plastique fermées chacune par un film plastique solidarisé à ladite barquette par thermosoudage. Le conditionnement des plats dans les barquettes peut être réalisé dans une ou plusieurs structures, par exemple appelées cuisines centrales. Chaque barquette en plastique comportant un contenu et fermée par le film plastique correspondant est dite « conditionnée » et peut être identifiée grâce à une étiquette collée sur le film, ou sur ladite barquette, et présentant des informations relatives à un affichage règlementaire ; par exemple, ces informations sont le numéro d’agrément de la cuisine centrale ayant procédé au conditionnement de ladite barquette conditionnée, la date de conditionnement de ladite barquette conditionnée, la date limite de consommation du contenu de ladite barquette conditionnée, les températures de conservation de ladite barquette conditionnée par exemple « à conserver entre 0°C et 3°C », la désignation du contenu de ladite barquette conditionnée et parfois une préconisation de remise en température de ladite barquette conditionnée. De telles étiquettes permettent aux utilisateurs d’identifier les barquettes entre elles, mais aussi d’assurer la traçabilité et de répondre, le cas échéant, aux exigences de la méthode HACCP (sigle de « Hazard Analysis and Critical Points » en langue anglaise et correspondant à un système d’analyse des risques et de maîtrise des points critiques). Après conditionnement, les barquettes en plastique fermées et refroidies à une température en froid positif (par exemple de 3°C) peuvent être transportées de manière réfrigérée dans des restaurants satellites où elles seront entreposées par exemple dans des armoires réfrigérées, notamment à 3°C, puis réchauffées pour que leur contenu soit consommé. Les restaurants satellites sont définis comme étant les restaurants recevant les plats conditionnés en cuisine(s) centrale(s) et où les plats sont consommés. Typiquement le processus de distribution des plats de la ou les cuisines centrales aux restaurants satellites peut être organisée en liaison froide. Dans le cadre du portage de repas à domicile, les barquettes en plastique fermées peuvent aussi être directement livrées chez des particuliers où elles seront consommées.
Les inconvénients des barquettes conditionnées sont les suivants : elles génèrent des déchets de matières en plastique conséquents puisque les barquettes et les films plastiques correspondants ne sont pas réutilisables ; elles présentent un risque sanitaire vis-à-vis des perturbateurs endocriniens.
En effet, lors de l’utilisation d’une barquette en plastique il y a un risque de migration de perturbateurs endocriniens, contenus dans la matière plastique entrant dans la composition de la barquette, dans les aliments stockés dans la barquette notamment lors de la cuisson des aliments s’ils sont cuits dans la barquette et/ou juste après la cuisson des aliments lorsque ces aliments sont placés encore chaud dans la barquette et/ou lors de la réchauffe de la barquette contenant les aliments. En fait, les matières plastiques comportent des substances qui perturbent le système hormonal humain, ce qui a pour effet d’induire des effets néfastes dans l’organisme humain : ces substances sont des perturbateurs endocriniens. La migration des perturbateurs endocriniens de synthèse, c’est-à-dire ceux que l’on retrouve dans les matières en plastique, dans l’alimentation est favorisée par la chaleur, les aliments gras ou acides.
Pour répondre aux deux inconvénients des barquettes en plastique listés ci-dessus, il est connu de mettre en œuvre le conditionnement de denrées, c’est-à-dire les repas ou les aliments évoqués ci-avant, dans un contenant comportant un bac en inox et un couvercle en inox conformé de sorte à permettre la fermeture du bac pour obtenir le contenant dans une configuration de fermeture dans laquelle le couvercle ferme le bac. Dans ce cas, il existe un besoin d’identifier les contenants, par exemple pour les gérer. L’identification du contenant est possible en collant des étiquettes adaptées sur le contenant. De telles étiquettes peuvent être hydrosolubles pour permettre leur décollement automatique en centre de lavage des contenants, mais ceci peut être problématique dans le sens où cela peut induire la présence de résidus de colle et d’étiquettes dans les canalisations du centre de lavage concerné. En outre, après décollage des étiquettes, par exemple dans le centre de lavage ou chez un particulier, cela pose une problématique de traçage des contenants afin que chaque contenant revienne à son propriétaire, c’est-à-dire à la structure correspondante ayant initialement réalisé le conditionnement, lorsque tous les contenants n’appartiennent pas au même propriétaire. Cela rend fastidieux la gestion des contenants par les cuisines centrales qui doivent alors gérer un parc de contenants lorsque ces contenants livrés en restaurants satellites ou chez les particuliers n’appartiennent pas tous à la même structure de départ. En outre, afin de permettre un roulement continu des contenants réutilisables, par exemple en liaison froide, il est nécessaire pour la ou les cuisines centrales de suivre les stocks (combien de contenants sont en cours de refroidissement, combien de contenants sont en centre de lavage, combien de contenants sont prêts à servir en restaurant satellite) ; l’identification et la traçabilité sont donc importants pour les cuisines centrales.
Une solution connue appliquée aux contenants en inox évitant la gestion des étiquettes à décoller est le marquage par QR code (sigle de l’anglais « Quick Response code » et correspondant à code à réponse rapide), à l’aide d’un laser, en surface des couvercles. Cette solution est relativement pérenne tant que les QR codes obtenus par marquage laser ne s’estompent pas, ce qui peut arriver lors de nettoyages multiples des contenants. Les QR codes présentent l’avantage de pouvoir être scannés par un système d’identification afin d’identifier les contenants.
Objet de l’invention L’invention a pour objet de limiter les déchets liés au conditionnement de denrées dans un contenant qui comporte un bac pour denrées et un couvercle pour fermer ledit bac tout en permettant d’identifier au moins une partie du contenant, par exemple le bac et/ou le couvercle.
Ainsi, en réduisant le nombre de découpures transversales autres que les découpures transversales hybrides, on réduit le risque de présence d’arrachements, notamment dans le cas où les découpures transversales autres que les découpures transversales hybrides sont des incisions. On réduit également la résistance au roulement du pneumatique dans le cas où les découpures transversales autres que les découpures transversales hybrides sont des rainures.
Dans des modes de réalisations préférés mais optionnels, la portion axialement intérieure fine présente une longueur curviligne au moins égale à 20% et au plus égale à 75% de la longueur curviligne de la partie de chaque découpure transversale hybride ménagée dans la au moins une des première et deuxième portions axialement latérales.
Plus la longueur curviligne de la portion axialement intérieure fine est grande, plus on réduit de la résistance au roulement. Si la longueur curviligne de la portion axialement intérieure est trop grande, la portion axialement extérieure large n’est pas suffisamment longue pour permettre une évacuation optimale de l’eau.
La bande de roulement étant destinée à entrer en contact avec le sol lors d’un roulage du pneumatique par l’intermédiaire de la surface de roulement, la détermination de la longueur curviligne se fait donc dans la portion de la bande de roulement pertinente et donc limitée à la surface de roulement et donc aux première et deuxième portions axialement latérales.
Optionnellement, de façon à optimiser la résistance au roulement, la largeur de la portion axialement intérieure fine en fond de découpure va de 0,2 mm à 0,5 mm.
Dans des modes de réalisation avantageux adaptés à des pneumatiques pour véhicule de tourisme, la portion axialement intérieure fine présente une profondeur allant de 2,0 mm à 5,5 mm, de préférence allant de 3,0 mm à 5,0 mm.
Optionnellement de façon à optimiser l’évacuation de l’eau, la largeur de la portion axialement extérieure large va en fond de découpure de de 1,0 mm à 5,0 mm, de préférence de 2,0 mm à 4,5 mm.
Dans des modes de réalisation avantageux adaptés à des pneumatiques pour véhicule de tourisme, la portion axialement extérieure large présente une profondeur allant de 2,0 mm à 5,5 mm, de préférence allant de 3,0 mm à 5,0 mm.
Dans des modes de réalisation optionnels permettant de réduire le bruit généré par la sculpture du pneumatique, chaque découpure transversale hybride comprend: - une portion axialement intérieure dite inclinée ménagée dans au moins une des première et deuxième portions axialement latérales et présentant un angle moyen avec la direction axiale supérieur ou égal à 15°, de préférence à 20°, la portion axialement intérieure inclinée étant la portion axialement la plus intérieure de la découpure transversale hybride dans la au moins une des première et deuxième portions axialement latérales, - une portion axialement extérieure dite droite ménagée dans au moins une des première et deuxième portions axialement latérales et présentant un angle moyen avec la direction axiale strictement inférieur à l’angle moyen de la portion axialement intérieure inclinée et agencée axialement à l’extérieur de la portion axialement intérieure inclinée, la portion axialement extérieure droite étant la portion axialement la plus extérieure de la découpure transversale hybride dans la au moins une des première et deuxième portions axialement latérales.
En effet, dans la portion de la surface de roulement correspondant à la portion axialement intérieure de la découpure transversale hybride, l’aire de contact est rectiligne. Au contraire, dans la portion de la surface de roulement correspondant à la portion axialement extérieure de la découpure transversale hybride, l’aire de contact est arrondie en raison de la courbure du pneumatique. Ainsi, le bord d’attaque de la portion axialement intérieure inclinée entre progressivement en contact avec le sol, c’est-à-dire sur un intervalle de temps relativement long, en raison de l’angle relativement important et de la rectitude de l’aire de contact dans la portion axialement intérieure inclinée, ce qui limite le bruit par rapport à une découpure qui présenterait un angle moyen avec la direction axiale sensiblement nul et dont l’intégralité du bord d’attaque entrerait au même instant en contact avec le sol. De façon analogue, en raison de l’angle plus faible et de l’arrondissement de l’aire de contact dans la portion axialement extérieure droite, le bord d’attaque entre lui aussi progressivement en contact avec le sol ce qui contribue également à limiter le bruit.
L’angle moyen d’une portion est déterminé en prenant la ligne droite s’étendant entre deux points d’extrémités de la portion, les deux points d’extrémités étant situés aux extrémités de chaque portion, à équidistance des bords d’attaque et de fuite de chaque extrémité de la portion.
Dans certains modes de réalisation, la portion axialement intérieure inclinée et la portion axialement extérieure droite sont adjacentes. Par adjacente, on entend qu’aucune autre portion n’est axialement intercalée entre les portions axialement intérieure inclinée et extérieure droite.
Dans certains modes de réalisation optionnels, l’angle moyen de la portion axialement extérieure droite est strictement inférieur à 25°, de préférence inférieur ou égal à 20° et plus préférentiellement à inférieur ou égal à15°.
De façon optionnelle, la portion axialement intérieure fine comprend au moins une partie de la portion axialement intérieure inclinée, et la portion axialement extérieure large comprend au moins une partie de la portion axialement extérieure droite.
Dans une première configuration des portions axialement intérieure inclinée et extérieure droite, la portion axialement intérieure fine comprend : - la totalité de la portion axialement intérieure inclinée, et - une première partie de la portion axialement extérieure droite, et la portion axialement extérieure large comprend : - une deuxième partie de la portion axialement extérieure droite.
Dans une deuxième configuration des portions axialement intérieure inclinée et extérieure droite, la portion axialement intérieure fine comprend : - une première partie de la portion axialement intérieure inclinée, et la portion axialement extérieure large comprend : - une deuxième partie de la portion axialement intérieure inclinée, - la totalité de la portion axialement extérieure droite.
Les phases C de pédalage ralenti oscillent au bon vouloir du cycliste en plus de présenter le bruit dû à la transmission.
On constate également des valeurs de la courbe en-dessous du braquet courant, représentatives normalement d’un pédalage plus rapide que celui imposé par le rapport de vitesses. Ces valeurs peuvent être expliquées par la course à vide à effectuer pour enclencher les cliquets de la roue libre lors d’une reprise de pédalage après un arrêt ou un changement de rapport. Il peut aussi s'agir de rétropédalage lorsque les capteurs ne différencient pas le sens de rotation.
La est un agrandissement d'une partie de la courbe de braquet apparent Ba de la , illustrant une technique de détection de zones stables.
Une moyenne mobile MM est calculée sur un nombre d'échantillons couvrant une fraction de tour du pédalier, par exemple un quart de tour, ou 3 échantillons pour un capteur à 12 aimants.
La illustre en pointillés une bande définie autour de la moyenne mobile MM. Dans l’exemple considéré, la demi-largeur de la bande est égale à MM/40 + 5, où MM est la valeur courante de la moyenne mobile, exprimée en soixantièmes de mètre par tour de pédalier.
Avec cette configuration, on décide que le braquet apparent satisfait un critère de stabilité lorsqu'un nombre donné d'échantillons consécutifs du braquet apparent est à l'intérieur de la bande, par exemple 6 échantillons consécutifs correspondant à un demi-tour de pédalier. Lorsque le critère de stabilité est satisfait, une moyenne mobile du braquet apparent est utilisée comme braquet courant Bc pour déterminer la vitesse théorique Vth servant à calculer l'écart ∆V. La moyenne mobile peut être celle utilisée pour le critère de stabilité (ex. calculée sur 3 échantillons), ou une moyenne mobile plus longue, par exemple calculée sur 6 échantillons.
Par ailleurs, après un certain nombre de détections de phases stables selon cette technique, on aura trouvé l'ensemble des valeurs de braquet possibles du vélo (chacune avec une tolérance correspondant à la bande de variation du critère de stabilité). Ces valeurs de braquet peuvent être mémorisées et mises à jour pour suivre la moyenne des valeurs mesurées. Ces valeurs mémorisées peuvent servir à accélérer les phases de détection de stabilité.