INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif d’articulation (1) de volet battant, comprenant un gond (2) et une penture (3), où ladite penture (3) comporte un œil (4) et ledit gond (2) un mamelon (5) introduit dans ledit œil (4) pour permettre audit volet de pivoter d’une position dite ouverte vers une position dite fermée, et inversement, caractérisé en ce que ledit gond (2) comporte un élément mobile (7) dans une direction parallèle à l’axe de pivotement (8) dudit volet, rappelé élastiquement, manœuvrable manuellement par contrainte du moyen de rappel élastique (9) lorsque ledit volet est en position dite ouverte, tandis que ladite penture (3) comporte, en périphérie dudit œil (4), du côté d’introduction dudit mamelon (5), une zone d’indexage (10) apte à recevoir ledit élément mobile (7) lorsque ledit volet est en position ouverte, en sorte d’assurer le blocage dudit volet dans cette position. Dispositif d’articulation (1) de volet battant selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit élément mobile (7) comporte une tige (11) coulissante dans une gorge (12) coaxiale à l’axe de pivotement (8) dudit volet, l’extrémité (11a) de ladite tige (11) extérieure à ladite gorge (12) étant munie d’un moyen de préhension (13) et l’extrémité opposée (11b) de ladite tige (11), à l’intérieur de la gorge (12) étant solidaire d’un doigt d’indexage (14) apte à coulisser, d’une part, dans ladite zone d’indexage (10) en périphérie de l’œil (4) de la penture (3) et, d’autre part, dans un perçage ménagé de part en part et perpendiculairement à l’axe (8) dudit gond (2). Dispositif d’articulation (1) de volet battant selon la revendication 2 caractérisé en ce que ledit doigt d’indexage (14) est coulissant dans un premier perçage ménagé de part en part et perpendiculairement à l’axe (8) dudit mamelon (5) et, simultanément, dans un second perçage (15) ménagé dans un élément d’ancrage (6) à la maçonnerie d’une habitation, que comporte ledit gond (2) à la base dudit mamelon (5). Dispositif d’articulation (1) de volet battant selon la revendication 2 ou la revendication 3, caractérisé en ce que le doigt d’indexage (14) consiste en une clavette. Dispositif d’articulation (1) de volet battant selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ledit moyen de rappel élastique (9) consiste en un ressort. Volet battant caractérisé en ce qu’il comporte un dispositif d’articulation (1) inférieure selon l’une quelconque des revendications 1 à 5. Volet battant selon la revendication 6, caractérisé en ce qu’il comporte une articulation supérieure comprenant un gond et une penture, où ladite penture comporte un œil et ledit gond un mamelon introduit dans ledit œil pour permettre audit volet de pivoter d’une position dite ouverte vers une position dite fermée, et inversement, ainsi qu’un moyen élastique de rappel de la position dite ouverte vers la position dite fermée. Volet battant selon la revendication 6 ou la revendication 7, caractérisé en ce que ladite articulation inférieure comporte encore un moyen élastique de rappel de la position dite ouverte vers la position dite fermée.
Composition pour utilisation comme médicament comprenant : De l’argent sous forme colloïdale ; Un extrait de Sambucus Nigra ; Un extrait de Primulae flos cum calycibus ; Un extrait de pélargonium sidoides. Composition pour utilisation comme médicament selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit argent sous forme colloïdale a une taille de particules comprise entre 0,1 et 30 nanomètres. Composition pour utilisation selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant : Entre 20 mg et 250 mg d’argent sous forme colloïdale par litre de composition ; Entre 0,3 et 5% en poids de la composition d’Extrait de Sambucus Nigra ; Entre 1 et 9% en poids de la composition d’Extrait de Primulae flos cum calycibus ; Entre 1 et 6% en poids de la composition d’Extrait de pélargonium sidoides. Composition pour utilisation selon les revendications 1 et 2, comprenant en outre : De l’argent sous forme ionique ; Composition pour utilisation comme médicament selon la revendication précédente, comprenant : Entre 20 mg et 250 mg d’argent total par litre de composition, réparti en Entre 70 et 99,99% en poids total d’argent, d’argent sous forme colloïdale ; Entre 0,01 et 30% en poids total d’argent, d’argent sous forme ionique. Entre 0,3 et 5% en poids de la composition d’Extrait de Sambucus Nigra ; Entre 1 et 9% en poids de la composition d’Extrait de Primulae flos cum calycibus ; Entre 1 et 6% en poids de la composition d’Extrait de pélargonium sidoides. Composition pour utilisation selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre : Un extrait d’Echinacea, et/ou De la Propolis et/ou Un extrait d’Artemisia et/ou Un extrait d’Allium sativum. Composition pour utilisation selon la revendication précédente, comprenant : Entre 0,01 et 8% en poids de la composition d’extrait d’Echinacea, et/ou Entre 0,01 et 7% en poids de la composition de Propolis, et/ou Entre 0,5 et 3% en poids de la composition d’extrait d’Artemisia, et/ou Entre 0,01 et 10% en poids de la composition d’extrait d’Allium sativum. Composition pour utilisation selon l’une quelconque des revendications précédentes, destinée à être utilisée dans la prophylaxie et/ou le traitement antiviral, antibactérien et antifongique. Composition pour utilisation selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu’elle est sous une forme adaptée pour une administration par voie orale, en intraveineuse, en sous-cutanée, par voie nasale, par voie ophtalmique, par voie auriculaire, par voie rectale, par voie vaginale, par voie respiratoire, ou par application sur la peau. Composition pour utilisation selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu’elle est sous une forme adaptée pour une administration par voie respiratoire ou nasale, sous la forme de gouttes nasales, spray nasal, de poudre nasale, d’aérosol, par exemple des aérosols et/ou spray nasal à gaz comprimé, ou d’un nébuliseur.
Pièce (2 ; 102) d’un dispositif lumineux pour véhicule automobile, comprenant : - un substrat (4.1 ; 104.1) en une première matière thermoplastique ; - un revêtement (4.2 ; 104.2) disposé sur le substrat (4.1 ; 104.1), en une deuxième matière plastique ; caractérisé en ce que la deuxième matière plastique est constituée de polyuréthane PUR, polyurée PUA ou une combinaison de PUR et PUA. Pièce (2 ; 102) selon la revendication 1, dans laquelle les première et deuxième matières présentent entre elles, à une interface entre lesdites matières, des liaisons polaires. Pièce (2 ; 102) selon l’une des revendications 1 et 2, dans laquelle la première matière thermoplastique comprend du polyméthacrylate de méthyle PMMA, du polycarbonate PC, une combinaison de PMMA et de PC. Pièce (2 ; 102) selon l’une des revendications 1 à 3, dans laquelle le substrat (4.1 ; 104.1) forme une paroi (4 ; 104) avec une épaisseur moyenne qui est supérieure à une épaisseur moyenne du revêtement. Pièce (2 ; 102) selon l’une des revendications 1 à 4, dans laquelle le revêtement (4.2 ; 104.2) présente une épaisseur moyenne comprise entre 0.1 et 10 mm. Pièce (2 ; 102) selon l’une des revendications 1 à 5, dans laquelle le substrat (4.1 ; 104.1) et le revêtement (4.2 ; 104.2) sont transparents en présentant, chacun, une transmittance pour la lumière visible d’au moins 92%. Pièce (2 ; 102) selon la revendication 6, dans laquelle ladite pièce est une glace de fermeture du dispositif lumineux. Pièce (2) selon l’une des revendications 1 à 7, dans laquelle la deuxième matière est constituée de PUA, le revêtement (4.2) formant une surface extérieure de ladite pièce, apte à s’auto-réparer en appliquant une source de chaleur sur ledit revêtement. Pièce (102) selon l’une des revendications 1 à 7, dans laquelle la deuxième matière est constituée de PUR, le revêtement (104.2) formant une surface intérieure de ladite pièce, pourvue de microstructures optiques. Procédé de fabrication d’une pièce (2 ; 102) d’un dispositif lumineux pour véhicule automobile, comprenant les étapes successives suivantes : - injection d’une première matière thermoplastique dans un moule (10) avec une première géométrie (10.1.1), de manière à former un substrat (4.1 ; 104.1) ; - injection d’une deuxième matière plastique dans le moule (10) avec une deuxième géométrie (10.1.2), alors que la première matière n’est pas totalement refroidie à température ambiante, de manière à former un revêtement (4.2 ; 104.2) sur le substrat (4.1 ; 104.1) ; caractérisé en ce que la deuxième matière plastique est constituée de polyuréthane PUR, polyurée PUA ou une combinaison de PU et PUA.
Module lumineux (1) d’un véhicule (2), ledit module lumineux (1) comprenant au moins deux supports (10) comprenant chacun une pluralité de sources lumineuses (11) et formant entre eux un premier angle déterminé (β), caractérisé en ce que ledit module lumineux (1) comprend en outre au moins deux masques (12) disposés chacun en regard d’un des deux supports (10), l’un à côté de l’autre le long d’une frontière (13) et formant entre eux un deuxième angle déterminé (β) identique au premier angle déterminé, chaque masque (12) comprenant des cavités traversantes (14) délimitées par des cloisons (15) formant les parois desdites cavités traversantes (14) dont au moins une cavité traversante primaire (14a) comprenant des parois (150a, 150b) avec des angles rentrant (α), et au moins une cavité traversante secondaire (14b) comprenant des parois (150a, 150b) sans angle et disposée à la frontière (13) avec l’autre masque (12). Module lumineux (1) selon la revendication 1, selon lequel les cavités traversantes (14) forment une matrice de pixels (16). Module lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, chaque masque (12) comprend une pluralité de cavités traversantes primaires (14a) éloignées de la frontière (13). Module lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, chaque masque (12) comprend une pluralité de cavités traversantes secondaires (14b) le long de la frontière (13). Module lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, selon lequel les supports (10) sont des supports électroniques plans. Module lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, selon lequel ledit module lumineux (1) comprend en outre un écran diffusant (17) disposé en regard des deux masques (12) du côté opposé aux deux supports (10). Module lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, selon lequel ledit module lumineux (1) comprend en outre une grille opaque (18). Module lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, selon lequel ledit module lumineux (1) comprend en outre une glace de sortie (19). Dispositif lumineux (3) comprenant un module lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes. Masque (12) d’un module lumineux (1) d’un véhicule (2), ledit module lumineux (1) comprenant au moins deux supports (10) comprenant chacun une pluralité de sources lumineuses (11) et formant entre eux un premier angle déterminé (β), caractérisé en ce que ledit masque (12) est disposé en regard d’un des deux supports (10) et à côté d’un autre masque (12) le long d’une frontière (13) et formant un deuxième angle déterminé (β) avec l’autre masque (12) identique au premier angle déterminé, ledit masque (12) comprenant des cavités traversantes (14) délimitées par des cloisons (15) formant les parois desdites cavités traversantes (14) dont au moins une cavité traversante primaire (14a) comprenant des parois (150a, 150b) avec des angles rentrant (α), et au moins une cavité traversante secondaire (14b) comprenant des parois (150a, 150b) sans angle et disposée à la frontière (13) avec l’autre masque (12).
Dispositif (DO) optique pour véhicule automobile, comprenant un écran (EC) translucide s’étendant entre une face d’entrée (FE) et une face de sortie (FS), présentant un axe privilégié (AP) de sorte qu’un faisceau lumineux parallèle (FP1) éclairant la face d’entrée (FE) avec une incidence suivant l’axe privilégié (AP) est réfracté en un faisceau parallèle (FP2) se propageant dans l’écran (EC) directement jusqu’à la face de sortie (FS), le dispositif (DO) comportant en outre un réflecteur (RL) optique, distant de l’écran (EC), positionné et agencé pour réfléchir un faisceau lumineux (FL1) issu d’au moins une source lumineuse (SL) en un faisceau parallèle (FP1) se propageant suivant une direction parallèle à l’axe privilégié (AP) pour éclairer la face d’entrée (FE), chaque source lumineuse (SL) étant désaxée de l’axe privilégié (AP), une section transversale de l’écran (EC) suivant l’axe privilégié (AP) présentant une première dimension (L), mesurée suivant cet axe, supérieure à une deuxième dimension (H) orthogonale à la première dimension (L) au niveau de la face de sortie (FS). Dispositif (DO) optique selon la revendication 1, caractérisé en ce que le réflecteur (RO) présente au moins une surface réfléchissante (SR) formant une portion de paraboloïde dont le foyer est la position pour une source lumineuse (SL). Dispositif (DO) optique selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le réflecteur (RO) comporte une pluralité de de surfaces réfléchissantes (SR). Dispositif (DO) optique selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le réflecteur (RL) est métallisé. Dispositif (DO) optique selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la section transversale suivant l’axe privilégié (AP) est de forme sensiblement rectangulaire. Dispositif (DO) optique selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la face d’entrée (FE) est plane et sensiblement orthogonale à l’axe privilégié (AP). Dispositif (DO) optique selon l’une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la face de sortie (FS) et/ou la face d’entrée (FE) présentent des prismes et/ou des billages (BI). Dispositif (DO) optique selon l’une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le dispositif (DO) est conçu pour assurer une fonction photométrique. Phare (P) de véhicule caractérisé en ce qu’il comporte au moins un dispositif (DO) selon l’une des revendications 1à 8, associé à moins une source lumineuse (SL). véhicule caractérisé en ce qu’il comporte au moins un phare (P) selon la revendication 9.
Guide (2) pour porte coulissante de véhicule automobile, comprenant un fourreau (4) destiné à accueillir l’extrémité d’un centreur monté sur la tranche d’une porte coulissante, caractérisé en ce que le fond du fourreau (4) comprend un matériau élastique apte à se déformer de façon réversible lors d’un surclaquage de la porte coulissante. Guide (2) pour porte coulissante de véhicule automobile selon la revendication 1, caractérisé en ce que le fourreau (4) comporte au moins deux nervures (20) en vis-à-vis, de manière à atténuer les chocs latéraux entre le guide (2) et un centreur présent dans le fourreau (4) et éviter les bruits. Guide (2) pour porte coulissante de véhicule automobile selon la revendication 2, caractérisé en ce que les nervures (20) sont agencées de sorte à être parallèles ou sensiblement parallèles au plancher d’un véhicule automobile dans lequel le guide (2) est monté. Guide (2) pour porte coulissante de véhicule automobile selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le fourreau (4) passe à travers un support (8), le support étant solidaire du fourreau (4) au niveau d’une extrémité ouverte (6) du fourreau (4), et en ce qu’une face arrière (12) du support destiné à prendre appui contre la carrosserie d’un véhicule automobile, comprend au moins une nervure (22) réalisée en un matériau élastique, la ou les nervures (22) étant configurées pour être en contact avec la carrosserie d’un véhicule automobile sur lequel est monté ledit guide (2) en garantissant la fonction étanchéité. Guide (2) pour porte coulissante de véhicule automobile selon la revendication 4, caractérisé en ce qu’au moins une nervure (22) entoure complètement le fourreau (4). Guide (2) pour porte coulissante de véhicule automobile selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le matériau élastique a une épaisseur comprise entre 2 mm et 50 mm. Guide (2) pour porte coulissante de véhicule automobile selon l’une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la dureté du matériau élastique est classée dans la catégorie Shore A, selon la norme ISO 868:2003. Guide (2) pour porte coulissante de véhicule automobile selon la revendication 7, caractérisé en ce que le matériau élastique a une dureté comprise entre 30 et 90. Guide (2) pour porte coulissante de véhicule automobile selon l’une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le matériau élastique est réalisé à partir d’un caoutchouc à base de d’éthylène propylène diène monomère.
Glace (2) destinée à obturer un boîtier optique pour véhicule automobile, comprenant une cloison (4) et au moins un guide de lumière (10A, 10B), caractérisé en ce que la cloison (4) est au moins partiellement opaque et en ce qu’au moins un guide de lumière (10A, 10B) traverse ladite cloison (4) de sorte qu’une extrémité proximale (12A, 12B) du guide de lumière (10A, 10B) soit en vis-à-vis d’une face interne (6) de la cloison (4) et qu’une extrémité distale (14A, 14B) du guide de lumière (10A, 10B) soit en vis-à-vis d’une face externe (8) de la cloison (4). Glace (2) selon la revendication 1, caractérisée en ce que la face externe (8) de la cloison (4) est de forme concave. Glace (2) selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que la cloison (4) est opaque à la lumière du jour. Glace (2) selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu’au moins un guide de lumière (10A, 10B) est de forme longitudinale. Glace (2) selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que la face interne (6) de la cloison (4) est recouverte par une couche de support (18) transparente. Glace (2) selon la revendication 5, caractérisée en ce que la couche de support (18) recouvre également une extrémité proximale (12A, 12B) d’au moins un guide de lumière (10A, 10B) traversant la cloison (4). Glace (2) selon l’une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que l’extrémité distale (14A, 14B) d’au moins un guide de lumière (10A, 10B), comporte une forme biseautée, convexe et/ou grainée, permettant l’émission d’un faisceau lumineux à travers ladite extrémité, selon un angle d’émission supérieur à 30°. Bloc optique (22) pour véhicule automobile, comprenant une glace (2) selon l’une des revendications 1 à 7, obturant une ouverture d’un boîtier optique (24). Procédé de fabrication d’une glace (2) destinée à obturer un boîtier optique pour un véhicule automobile, caractérisé en ce que le procédé met en œuvre les étapes suivantes : - perforation d’une cloison (4) au moins partiellement opaque de sorte à ménager au moins un passage (28) à travers la cloison (4) ; puis - insertion d’un guide de lumière (10A, 10B) dans au moins un passage (28) de sorte qu’une extrémité proximale (12A, 12B) du guide de lumière (10A, 10B) soit en vis-à-vis d’une face interne (6) de la cloison (4) et qu’une extrémité distale (14A, 14B) du guide de lumière (10A, 10B) soit en vis-à-vis d’une face externe (8) de la cloison (4) ; puis - solidarisation du guide de lumière (10A, 10B) à la cloison (4). Procédé de fabrication d’une glace (2) selon la revendication 9, caractérisé en ce que la face interne (6) de la cloison (4) est recouverte par une couche de support (18) transparente.
L’enveloppe du véhicule, caractérisée en ce qu’elle comporte deux parois translucides (1), séparées l’une de l’autre, et une ou plusieurs sources lumineuses (3) près des parois (1), qui permettent une diffusion de la lumière (5) entre les deux parois (1) et un flux de lumière uniformisé (4) qui sort de l’enveloppe (10). L’enveloppe du véhicule selon la revendication 1, caractérisée en ce que les sources lumineuses (3) peuvent être à l’intérieur des deux parois (1) ou à l’extérieur contre les parois (1) ou les deux. L’enveloppe du véhicule selon les revendications 1 et 2, caractérisée en ce qu’une des parois peut être une paroi réfléchissante (2), le flux lumineux (4) sort alors uniquement du côté de la paroi translucide (1). L’enveloppe du véhicule selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu’elle comprend des parois translucides (1) ayant des zones opaques non réfléchissantes (6) qui peuvent être plus ou moins opaques et laisser passer une partie du flux lumineux (4). L’enveloppe du véhicule selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu’elle comprend des zones opaques isolées (8) ou sur toute la longueur de l’enveloppe (9). L’enveloppe du véhicule selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce qu’elle comprend des zones opaques (7) qui sont réfléchissantes du côté intérieur de l’enveloppe L’enveloppe du véhicule selon l’une des revendications 1 et 2, caractérisée en ce qu’elle comprend une ou plusieurs sources lumineuses (3), avec des couleurs et une intensité lumineuse variables.
Composition destinée à être utilisée pour améliorer le système immunitaire contenant comme ingrédient actif un extrait de l’espèce Allium, un extrait de l’espèce Citrus, et un extrait de l’espèce Paullinia et un extrait de l’espèce Theobroma. Composition pour améliorer le système immunitaire selon la revendication 1, dans laquelle l’extrait de l’espèce Paullinia et/ou l’extrait de l’espèce Theobroma sont atomisés. Composition pour améliorer le système immunitaire selon la revendication 1 ou 2, ladite composition contenant de 30 % à 80 % en poids d’un extrait de l’espèce Allium, de 1,5 % à 25 % en poids d’un extrait de l’espèce Citrus, de 0,05 % à 5,0 % en poids d’un extrait de l’espèce Paullinia et de 0,05 % à 5,0 % en poids d’un extrait de l’espèce Theobroma, sur la base du poids total des quatre ingrédients actifs. Composition pour améliorer le système immunitaire selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, ladite composition contenant de 60 % à 70 % en poids d’un extrait d’Allium cepa, de 7 % à 12 % en poids d’un extrait de Citrus lemon, de 0,08 % à 0,20 % en poids d’un extrait de Paullinia cuprana et de 0,06 % à 0,18 % en poids d’un extrait de Theobroma cacao, sur la base du poids total des quatre ingrédients actifs. Composition pour améliorer le système immunitaire selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, ladite composition contenant de 32 % à 45 % en poids d’un extrait d’Allium agenensis, de 6 % à 12 % en poids d’un extrait de Citrus lemon, de 2 % à 3 % en poids d’un extrait de Litchi chinensis ; de 0,25 % à 3,2 % en poids d’un extrait hydro–alcoolique de Theobroma. Composition pour améliorer le système immunitaire selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, contenant en outre comme excipients de 1,0 % à 8,0 % en poids de chlorure de sodium et de 15 % à 50 % en poids de glycérine, sur la base du poids total de la composition. Composition pour améliorer le système immunitaire selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, destinée à être utilisée pour acquérir la pan–immunité. Composition pour améliorer le système immunitaire selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, destinée à être utilisée pour acquérir, pour prévenir et pour traiter les maladies infectieuses et autres maladies à composantes immunologiques, y compris éliminer les cellules cancéreuses. Composition pour améliorer le système immunitaire selon l’une quelconque des revendications 1 à 7, destinée à être utilisée comme adjuvant potentiateur dans diverses thérapies ou divers traitements. Composition pour améliorer le système immunitaire selon l’une quelconque des revendications 1 à 9, destinée à être administrée par des voies conventionnelles et non conventionnelles telles que la voie parentérale, la voie non parentérale ou l’application locale ou en combinaison de celles–ci.