INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Chaussure de glisse (1) comprenant un bas de coque (2) et un collier (4), le bas de coque (2) étant destiné à recevoir un pied d'un utilisateur, le collier (4) étant destiné à envelopper un bas de jambe de l'utilisateur, le collier étant articulé en rotation autour du bas de coque, caractérisée en ce que la chaussure de glisse comprend en outre une languette (10) s'étendant vers le haut, à l'arrière de la chaussure de glisse et un moyen élastique (26), une première extrémité de la languette étant fixée au bas de coque (2), et une deuxième extrémité de la languette (10) étant liée au collier (4) par l'intermédiaire du moyen élastique (26).
Figure pour l’abrégé : figure 10
Conception d’un support pour ébauche fibreuse d’aube ou d’hélice
L’invention concerne un procédé de conception numérique d’un support (1 ; 2) à la forme d’une ébauche fibreuse (200) obtenue par tissage tridimensionnel destinée à former une préforme fibreuse (300) d’aube ou d’hélice de turbomachine après mise en forme et compactage dans un moule, comprenant au moins :
- la fourniture d’un ensemble de points (E i ) représentatifs d’une face (205d) de l’ébauche fibreuse (200), ladite face étant destinée à former le pied de l’aube ou de l’hélice et une partie d’un profil aérodynamique de l’aube ou de l’hélice,
- la génération d’une nappe reliant les points (E i ) dudit ensemble de points, et
- la conception numérique du support (1 ; 2) comprenant au moins une empreinte (10 ; 20) de l’ébauche fibreuse (200) ayant la forme de la nappe générée.
L’invention concerne une nappe électroconductrice tridimensionnelle constituée d’un tricot électroconducteur apte à répartir les charges électriques de manière homogène sur toute sa surface; un matériau composite comprenant une telle nappe, et 40 à 95 % en volume de matériau polymère thermoplastique et/ou thermodurcissable; et l’utilisation d’une telle nappe électroconductrice tridimensionnelle ou d’un tel matériau composite pour constituer une paroi résistant à la foudre.
Pressoir, comprenant une cuve, un châssis support sur lequel la cuve est disposée sensiblement à l’horizontale et des moyens (16) de drainage des jus de la cuve, ladite cuve présentant un corps (18) cylindrique fermé à chacune de ses extrémités par un flasque (17), munis, l'un, d'un orifice axial de remplissage (4), ladite cuve comprenant au moins un orifice de pressurisation (5), une membrane (6) de séparation de la cuve en une chambre (7) de traitement, dans laquelle débouche ledit orifice axial (4) de remplissage, et au moins une chambre (8) dite de commande, dans laquelle débouche le ou l’un des orifices de pressurisation (5).
La chambre (7) de traitement comprend au moins un conduit (11) interne raccordé en entrée (110) à l’orifice axial de remplissage (4) de la cuve et se développant le long du flasque (17) muni de l’orifice axial (4) de remplissage depuis ledit orifice axial (4) de remplissage vers les moyens de drainage (16), ce conduit (11) interne débouchant en sortie à l’intérieur de la chambre (7) de traitement en au moins un emplacement de sortie (111) écarté de l’axe longitudinal de rotation de la cuve.
Pièce en matériau composite thermoplastique comprenant au moins une couche d’accroche à base d’au moins une résine thermoplastique amorphe
L'invention a pour objet une pièce comprenant au moins une couche support (26, 34) avec une matrice en résine thermoplastique, au moins une couche d’application (28, 40) recouvrant au moins partiellement la couche support (26, 34) ainsi qu’au moins une couche d’accroche (42) comportant une matrice à base d’au moins une résine thermoplastique amorphe positionnée au niveau d’une interface reliant la couche support (26, 34) et la couche d’application (28, 40).
Cette couche d’accrochage (42) favorise l’accroche d’une couche d’application (28, 40) sur une surface support (26, 34) en matériau composite thermoplastique sans qu’il ne soit nécessaire d’augmenter la mouillabilité de la surface de la couche support (26, 34) sur laquelle est apposée la couche d’application (28, 40).
L’invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d’un revêtement fonctionnel comportant successivement à partir du substrat une alternance de trois couches métalliques fonctionnelles à base d’argent et de quatre revêtements diélectriques (Di1, Di2, Di3 et Di4) qui ont chacun une épaisseur optique Eo1, Eo2, Eo3 et Eo4, chaque revêtement diélectrique comportant au moins une couche diélectrique, de manière à ce que chaque couche métallique fonctionnelle soit disposée entre deux revêtements diélectriques avec : - le revêtement diélectrique Di1 a une épaisseur optique Eo1 inférieure à 80 nm, - le revêtement diélectrique Di2 a une épaisseur optique Eo2 inférieure à 160 nm, - le revêtement diélectrique Di3 a une épaisseur optique Eo3 inférieure à 160 nm, - le revêtement diélectrique Di4 a une épaisseur optique Eo4 inférieure à 60 nm, - Eo2/Eo1 t supérieur à 1,70 en incluant cette valeur, - l’épaisseur de la deuxième couche métallique fonctionnelle est inférieure à 12 nm, - le rapport de l’épaisseur de la troisième couche métallique fonctionnelle sur l’épaisseur de la première couche métallique fonctionnelle Ag3/Ag1 est supérieur ou égal à 1,20.
Dispositif d’immersion de plaquettes
Dispositif d’immersion (1) de plaquettes (P), comportant deux flasques d’extrémité (2) portant des barres de maintien (3) des plaquettes, chaque flasque d’extrémité (2) comportant au moins une rainure (5) pour recevoir au moins une barre de maintien modulable (6) configurée pour être positionnée à une hauteur réglable par coulissement dans les rainures (5) des deux flasques, la ou les barres de maintien modulable (6) comportant chacune deux rangées opposées de dents (9) de séparation des plaquettes.
Boîtier de circuit intégré, comprenant -un substrat support (1) supportant au moins une puce électronique (6), -un capot (2) recouvrant ladite au moins une puce électronique, le capot étant formé d’un premier matériau et comportant une paroi latérale annulaire (20) fixée sur le substrat support, une paroi supérieure (21) située au-dessus de ladite au moins une puce et une paroi de raccordement annulaire (23) entre la paroi latérale et la paroi supérieure, s’étendant en retrait par rapport à la paroi latérale et à la paroi supérieure et ayant une face externe (230) délimitant un logement annulaire (231) externe au capot, et -une couronne (4) formée d’un deuxième matériau différent du premier matériau et située dans ledit logement externe (231).
Titre : Dispositif optoélectronique et procédé de fabrication
L’invention a pour objet une structure de transfert (50 1 , 50 2 , 50 3 ) comprenant un support (40 1 , 40 2 , 40 3 ) et un dispositif optoélectronique (30 1 , 30 2 , 30 3 ) attaché au support, le support comprenant une partie de base (42) présentant une face de support (400), et au moins un élément en saillie (41) depuis la face de support (400), le dispositif optoélectronique présentant une première face (301) comprenant une zone centrale (301c) et une zone périphérique (301p) entourant la zone centrale, la structure de transfert étant caractérisée en ce que l’au moins un élément en saillie (41) du support est attaché à la zone périphérique (301p) de la première face du dispositif optoélectronique.
L’invention a également pour objet un procédé de transfert de dispositifs optoélectroniques, basé sur la mise en œuvre de structures de transfert.
Figure pour l’abrégé : Fig. 1E
L’invention concerne un composant opto-électronique (1) caractérisé en ce qu’il comprend : - une hétérostructure semiconductrice (2) apte à émettre un rayonnement laser formée en des premiers matériaux semiconducteurs comprenant une cascade de zones actives (21) à gain à transition radiative interbande de type II, - une structure de support (30) comprenant un substrat non natif (3) différent des premiers matériaux semiconducteurs, ladite hétérostructure semiconductrice (2) étant formée par croissance épitaxiale sur la structure de support (30).
Mémoire à changement de phase
La présente description concerne un procédé de fabrication d'une mémoire à changement de phase comprenant :
a) une étape de formation d'une matrice de cellules mémoire à changement de phase, chaque cellule étant séparée des cellules voisines d'une même ligne de la matrice et des cellules voisines d'une même colonne de la matrice par une même première distance (L1), et
b) une étape de gravure, dans chaque ligne ou chaque colonne, d'une cellule mémoire sur N, N étant au moins égale à 2.
La présente invention concerne des compositions, notamment cosmétiques, comprenant un extrait de polyphénols de graines de passiflore, un extrait de peptides d’avocat et un extrait d’hamamélis. La présente invention porte également sur l’utilisation cosmétique et/ou esthétique d’une telle composition et sur une méthode de soin cosmétique et/ou esthétique utilisant une telle composition, pour prévenir l’apparition des vergetures sur la peau et/ou réduire les vergetures sur la peau. L’invention concerne en outre une composition pharmaceutique comprenant de tels extraits, notamment pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des vergetures de la peau.
DISPOSITIF D’ÉCLAIRAGE OU DE SIGNALISATION LUMINEUSE POUR UN VÉHICULE AUTOMOBILE
Dispositif (5) d’éclairage ou de signalisation lumineuse pour véhicule automobile, comprenant : un boîtier (17) formant une cavité (17A) logeant un module lumineux (19) et présentant une ouverture (17B) ; une glace (15) fixée au boîtier (17) de manière à refermer l’ouverture (17B) dudit boîtier (17) ; le dispositif (5) comprenant, en outre : un élément de finition extérieure (13) formant une cavité (13A) avec une ouverture (13B), la glace (15) et le boîtier (17) étant insérés dans ladite cavité (13A), la glace (15) comprenant une portion centrale (15A) logée dans ladite ouverture (13B).
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un élément de carrosserie (10) de véhicule automobile muni d’une matrice (12) en matière plastique, comprenant les étapes suivantes : - fourniture d’un fil conducteur (16) comprenant une âme en matériau conducteur revêtue d’un revêtement, le revêtement réalisé dans un matériau distinct du matériau constitutif de l’âme, et - dépose du fil conducteur (16) dans la matrice (12) en matière plastique de sorte à former une piste conductrice (14) dans la matrice. Le procédé comprend, après l’étape de fourniture du fil, et avant l’étape de dépose du fil conducteur (16), une étape de dénudage local du revêtement du fil conducteur (16).
L’invention concerne un procédé et un dispositif de commande d’ouverture et/ou de fermeture d’un ouvrant (201) de véhicule (10). A cet effet, une fonction d’ouverture et de fermeture automatique d’un ou plusieurs ouvrants est activée. Des informations représentatives d’au moins 2 positions d’un dispositif mobile, par exemple un téléphone intelligent, sont reçues. Les positions du dispositif mobile sont comparées avec la position du véhicule (10), par exemple pour déterminer si le dispositif mobile s’éloigne ou s’approche du véhicule. Enfin, l’ouverture automatique ou la fermeture automatique de l’ouvrant (201) concerné du véhicule (10) est commandée en fonction du résultat de la comparaison des positions du dispositif mobile d’une part et de la position du véhicule (10) d’autre part.
Dispositif lumineux (1) de véhicule automobile comportant un logement (10), au moins une source d’éclairage (2) agencée dans le logement, et au moins un système de détection (3) agencé dans le logement et comprenant un émetteur et/ou un récepteur agencés pour émettre et recevoir des ondes électromagnétiques dans une plage de longueurs d’onde prédéterminée, caractérisé en ce qu’il comporte un enjoliveur (4) disposé dans le logement (10) et derrière lequel sont agencés l’émetteur et/ou le récepteur du système de détection (3), et en ce que l’enjoliveur (4) comporte un filtre interférentiel qui est transparent en transmission aux longueurs d’onde dans la plage de longueurs d’onde prédéterminée et est réfléchissant pour les longueurs d’onde émises dans le visible.
L’invention concerne une pièce de carrosserie (1) pour véhicule automobile comprenant un corps principal (2) en matière plastique et système anti-pincement. Ce dernier comprend un capteur capacitif comprenant au moins un premier fil conducteur (4) intégré dans l’épaisseur du corps principal par soudage, ledit capteur capacitif étant apte à détecter la présence d’un objet ou d’une main d’un utilisateur dans ladite zone périphérique.
L’invention concerne un dispositif lumineux pour véhicule automobile apte à émettre simultanément un faisceau lumineux de signalisation et un faisceau lumineux d’illumination.
Le dispositif lumineux (2) comprend un guide de lumière (4) s’étendant le long d’un axe longitudinal (6), entre une extrémité proximale (8) et une extrémité distale (10). L’extrémité proximale (8) est agencée en vis-à-vis d’une première source lumineuse (12), pour qu’un premier faisceau lumineux (14) émis par la première source lumineuse (12) se propage dans le guide de lumière (4), en direction de son extrémité distale (10). Le dispositif lumineux (2) comprend une deuxième source lumineuse (24) agencée en vis-à-vis d’une face latérale (26) du guide de lumière (4), pour qu’un deuxième faisceau lumineux (28) émis par la deuxième source lumineuse (24) traverse le guide de lumière (4), selon une direction normale ou sensiblement normale à l’axe longitudinal (6).
Procédé d’obtention d’un macérât végétal aqueux liquide par macération assistée par ultrasons et séparation par pressage ; dispositif adapté à la mise en œuvre dudit procédé.
TITRE : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE SÉPARATION DE DIHYDROGÈNE MÉLANGÉ DANS UN RÉSEAU DE GAZ NATUREL
Un dispositif (35) de séparation de dihydrogène mélangé dans un réseau de gaz naturel, qui comporte :
- une conduite d’entrée (11) d’un mélange gazeux de dihydrogène et de gaz naturel, ladite conduite d’entrée comportant un débitmètre (14),
- une première sortie (33) d’un premier mélange gazeux enrichi en dihydrogène,
- une deuxième sortie (26) d’un deuxième mélange gazeux appauvri en dihydrogène, ladite deuxième conduite comportant un capteur (22) d’une concentration en dihydrogène,
- au moins deux modules de séparation (20-1, 20-2, 20-3, 20-4, 20-5) par perméation membranaire montés en parallèle, produisant un rétentat s’évacuant par la première sortie et un perméat s’évacuant par la deuxième sortie, connecté à la conduite générale d’entrée par un connecteur (16) comportant une vanne (17), et
- un automate (34) de commande de chaque vanne déterminant un nombre de vannes ouvertes en fonction du débit du mélange gazeux et de la concentration en dihydrogène et pour commander l’actionnement de tout ou partie des vannes en fonction du nombre déterminé.
TITRE : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE SÉPARATION D’UN MÉLANGE GAZEUX COMPORTANT AU MOINS DU GAZ NATUREL ET DU DIHYDROGÈNE
Un dispositif (100) de séparation d’un mélange de gaz naturel et du dihydrogène, qui comporte :
- une conduite d’alimentation (101),
- un premier module de séparation par perméation membranaire (102) configuré pour produire un rétentat appauvri en dihydrogène et un perméat enrichi en dihydrogène, le rétentat s’évacuant par la première conduite de sortie et le perméat étant introduit en entrée d’un deuxième module de séparation par perméation membranaire
- un deuxième module de séparation par perméation membranaire (106), le rétentat s’évacuant par une première conduite de recirculation (107) connectée à l’entrée du premier module de séparation et le perméat s’évacuant par une troisième conduite de sortie (108) et
- le rétentat du deuxième module de séparation par perméation membranaire recirculé en entrée du premier module de séparation par perméation, présente une proportion volumique en dihydrogène égale à la proportion volumique en dihydrogène du mélange gazeux de la conduite d’alimentation.
Figure de l’abrégé : Figure 7
Catalyseur comprenant une phase active contenant un élément du groupe VIB, un élément du groupe VIII et du phosphore, et un support contenant de l’alumine, ledit catalyseur étant caractérisé en ce qu’au moins 80 % en poids des éléments du groupe VIB, du groupe VIII et du phosphore soient répartis sur une croûte en périphérie dudit support, l’épaisseur de ladite croûte étant comprise entre 100 et 1200 µm, la teneur en élément du groupe VIB étant comprise entre 1 et 8% en poids par rapport au poids total du catalyseur, la teneur en élément du groupe VIII étant comprise entre 0,5 et 5% poids par rapport au poids total du catalyseur, et la teneur en phosphore étant comprise entre 0,2 et 3% poids par rapport au poids total du catalyseur, ledit support comprenant une surface spécifique comprise entre 100 m²/g et 250 m²/g.
Le bac (101) pour denrées comporte au moins un marqueur (103a, 103b). Le marqueur (103a, 103b) comporte des points de marquage en creux à la surface extérieure du bac (101).
L’invention concerne un emballage servant à retenir un article à personnaliser dans une position prédéterminée par rapport à l’emballage, lequel emballage peut comporter un premier contenant définissant une cavité intérieure et un insert conçu pour retenir l’article dans une position et une orientation prédéterminées par rapport à l’insert. L’insert peut être positionné à l’intérieur de la cavité intérieure de sorte que l’article retenu par l’insert soit à l’intérieur de la cavité intérieure. Au moins l’un du premier contenant peut définir une ouverture conçue pour permettre d’accéder à un système de personnalisation servant à personnaliser une surface prédéterminée de l’article tandis que l’article est retenu par l’insert et l’insert et l’article sont positionnés à l’intérieur de la cavité intérieure de sorte que la surface prédéterminée puisse être personnalisée sur la base de la position du premier contenant par rapport au système de personnalisation.
Figure pour l’abrégé : Fig. 1A
Synthèse bio-sourcée des composés de la famille des Schweinfurthines
Procédé de préparation d’au moins une schweinfurthine choisie parmi la schweinfurthine G de formule (SW-G), la schweinfurthine K de formule (SW-K) et la schweinfurthine R de formule (SW-R) caractérisé en ce qu’il comprend une étape d’utilisation de la mappaïne de formule (IV).
L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère diénique, d’au moins une charge renforçante comprenant majoritairement en poids une charge inorganique renforçante, d’au moins un agent de couplage de la charge inorganique renforçante à l’élastomère diénique, d’au moins un agent de mise en œuvre et d’un système de réticulation, caractérisée en ce que le taux d’agent de couplage de la charge inorganique renforçante à l’élastomère diénique est compris dans un domaine allant de 12% à 18% en poids par rapport au poids de la charge inorganique renforçante et en ce que l’agent de mise en œuvre consiste essentiellement en un mélange d’au moins un acide carboxylique comportant de 4 à 28 atomes de carbone et d’au moins un polyol aliphatique comportant de 2 à 22 atomes de carbone. L’invention concerne également une bande de roulement ou un pneumatique comprenant une telle composition de caoutchouc.
Nanoparticule émettrice de lumière et protégée, son procédé de fabrication et son application pour les convertisseurs de rayonnement de dispositif optoélectronique
L’invention concerne une nanoparticule émettrice de lumière et protégée (5a) qui est composée d’une nanoparticule émettrice de lumière (8a) sous la forme d’un cœur (1) émetteur de lumière, ledit cœur (1) étant revêtu d’au moins une couche de protection contre l’oxydation (3), ladite nanoparticule (5a) comprenant en outre une couche (4) formée de deuxièmes ligands (6) qui sont greffés à la surface de ladite couche de protection contre l’oxydation (3). L’invention concerne aussi un procédé de fabrication de cette nanoparticule (5a) et son application pour les convertisseurs de rayonnement de dispositif optoélectronique.
Composition lubrifiante aqueuse pour le travail des métaux
L’invention concerne une composition lubrifiante aqueuse, comprenant au moins : - de l’eau ; - de 0,001 à 80 % massique d’au moins un polyalkylène glycol ; et - de 0,001 à 50 % massique d’au moins un polysaccharide à galactomannane.
Elle concerne également l’utilisation d’une telle composition lubrifiante aqueuse à titre de lubrifiant dans un procédé de travail des métaux, en particulier pour réduire, voire prévenir la formation de résidus gommeux.
Anneau recourbe-cils et appareil pour un produit cosmétique comportant ce dernier
La présente invention concerne un anneau recourbe-cils (10) pour recourber les cils (F). L’anneau recourbe-cils (10) comprend : un axe central (X) ; une section de corps principal (100) incurvée autour de l'axe central (X) ; une section d’extrémité de pression (110) pour exercer une pression sur les cils (F), dans laquelle la section d’extrémité de pression (110) est prévue à une extrémité de la section de corps principal (100) et une section d'extrémité de réception (120) pour recevoir les cils (F), dans laquelle la section d'extrémité de réception (120) est prévue à l'autre extrémité de la section de corps principal (100) et fait face à la section d’extrémité de pression (110) avec un espace (130) s'étendant parallèlement à l'axe central (X). La section de corps principal (100) est déformable élastiquement de sorte que la section d’extrémité de pression (110) et la section d'extrémité de réception (120) peuvent être rapprochées l'une de l'autre. La présente invention concerne en outre un appareil (1) pour un produit cosmétique. L'appareil (1) comprend : un ensemble conteneur (20) pour délivrer le produit cosmétique et un anneau recourbe-cils (10) tel que décrit ci-dessus. L’anneau recourbe-cils (10) est couplé de manière détachable à l'ensemble conteneur (20) de sorte qu'il entoure l'ensemble conteneur (20).
Applicateur de produit cosmétique avec embout applicateur réglable
Un applicateur de produit cosmétique réglable comprend une tige, un embout applicateur fixé à une première extrémité de la tige, une base fixée à une seconde extrémité de la tige, la base comprenant un dispositif de verrouillage disposé à une première extrémité de la base, le dispositif de verrouillage comprenant une bille, une poignée comprenant une première extrémité, la première extrémité de la poignée comprenant une pluralité de crans configurés pour recevoir la bille et une chambre couplée de manière rotative à la poignée, la chambre comprenant une cavité creuse configurée pour recevoir la base insérée à l'intérieur, la première extrémité de la base étant disposée à proximité de la première extrémité de la poignée, la chambre et la poignée étant configurées pour tourner indépendamment autour d'un axe de rotation passant par un centre de la chambre et la poignée.
Figure pour l'abrégé : aucune figure
tête d’applicateur et applicateur LA COMPORTANT
La présente invention concerne une tête d’applicateur (10) pour l’application d’un produit sur une cible. La tête d’applicateur (10) comprend : un axe central longitudinal (X) ; et une première zone (110) et une seconde zone (210) ayant une fonction différente de la première zone (110), agencées de manière à être tournées dans des directions sensiblement opposées l’une à l’autre avec l’axe central longitudinal (X) entre elles. En particulier, la première zone (110) comprend une pluralité de lamelles (112) espacées suivant l’axe central longitudinal (X), et chaque lamelle (112) s’étend radialement vers l’extérieur autour de l’axe central longitudinal (X). La seconde zone (210) comprend une surface floquée (212). La première zone (110) et la seconde zone (210) sont raccordées l’une à l’autre par un système de charnière. La présente invention concerne en outre un applicateur (1) pour l’application d’un produit sur une cible. L’applicateur (1) comprend : la tête d’applicateur (10) décrite ci-dessus ; et une tige (20) comportant une extrémité distale (22). La tête d’applicateur (10) est agencée sur l’extrémité distale (22) de la tige (20).