INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Bloc optique destiné à équiper un véhicule et comprenant un boîtier logeant i) au moins une carte électronique (CEm) comportant une face avant (FV1) sur laquelle est installée dans au moins une zone (Zj) au moins une source (Sj) délivrant des photons, et ii) un masque (M) comportant une face arrière (FR2) en regard de ladite la carte électronique (CEm) et au moins une ouverture (Oj) située devant ladite zone (Zj) afin de permettre le passage desdits photons délivrés pour qu’ils participent à une fonction photométrique, caractérisé en ce que ledit masque (M) comprend au moins deux entretoises (EM) distantes, joignant deux bords opposés de ladite ouverture (Oj) et à chacune desquelles est couplée ladite carte électronique (CEm). Bloc optique selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite face avant (FV1) de la carte électronique (CEm) comprend deux zones (Zj) sur lesquelles sont installées respectivement deux sources (Sj) délivrant des photons, et ledit masque (M) comprend deux ouvertures (Oj) situées respectivement devant lesdites zones (Zj) et comportant chacune des bords opposés joints par au moins deux entretoises (EM) distantes. Bloc optique selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu’il comprend deux cartes électroniques (CEm) installées l’une à la suite de l’autre et ayant des sources de photons (Sj) situées devant deux sous-parties de chaque ouverture (Oj). Bloc optique selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que chaque entretoise (EM) comprend un premier élément de clippage (EC1) coopérant avec un deuxième élément de clippage (EC2) que comprend ladite carte électronique (CEm) correspondante afin de solidariser fixement cette dernière (CEm) audit masque (M). Bloc optique selon la revendication 4, caractérisé en ce que chaque premier élément de clippage (EC1) est agencé sous la forme d’une patte de clippage traversant un trou traversant définissant un deuxième élément de clippage (EC2) de ladite carte électronique (CEm) correspondante et comportant une tête de clippage s’appuyant sur une face arrière (FR1) de ladite carte électronique (CEm) opposée à sa face avant (FV1). Bloc optique selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ladite face arrière (FR2) du masque (M) comprend au moins un élément de fixation (EF) auquel est fixé au moins un câble électrique (CA) couplé à une carte électronique (CEm). Bloc optique selon la revendication 6, caractérisé en ce que chaque élément de fixation (EF) est agencé sous la forme d’une lyre. Bloc optique selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que ladite face arrière (FR2) du masque (M) comprend au moins une nervure (NF) dans laquelle est défini un élément de fixation (EF). Bloc optique selon l’une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que ledit masque (M) est solidarisé fixement audit boîtier. Véhicule, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un bloc optique selon l’une des revendications précédentes.
Système de contrôle (10) de l’inclinaison d’un engin de mobilité (1), l’engin (1) comportant une partie avant (70) avec une roue avant (21) et une partie arrière (80) avec deux roues arrières (22, 22’), la partie avant (70) est articulée par rapport au reste de l’engin (1) de façon à pouvoir s’incliner, la liaison entre la partie avant (70) et la partie arrière (80) est réalisée avec un moyen de rotation (51), caractérisé en ce qu’il comporte des moyens d’arrêts (11, 11’) de l’inclinaison α et des moyens de variation (12) de la distance d a entre au moins une partie des moyens d’arrêt (11, 11’). Système de contrôle (10) selon la revendication 1, dans lequel les moyens de variation (12) de la distance, entre les moyens d’arrêt (11, 11’), sont configurés pour que la partie avant de l’engin (1) ne puisse pas s’incliner au-delà d’un angle maximum α max d’inclinaison et, pour que en deçà d’une certaine vitesse de fonctionnement de l’engin (1), l’angle d’inclinaison α soit proche de zéro. Système de contrôle (10) selon une des revendications 1 ou 2, dans lequel, au-delà d’une certaine vitesse, les moyens d’arrêt (11, 11’) sont positionnés de façon à être séparés d’une distance d max . Système de contrôle (10) selon les revendications 2 et 3, dans lequel la distance d max est définie de façon à ce que la partie avant (70) puisse s’incliner jusqu’à l’angle maximum α max d’inclinaison, lorsque l’angle est atteint la partie avant (70) est en contact avec un des deux moyens d’arrêt (11, 11’). Système de contrôle (10) selon l’une des revendications 2, 3 lorsqu’elle est rattachée à la revendication 2 ou 4, dans lequel les moyens d’arrêt (11, 11’) sont configurés pour permettre un contact avec la partie avant (70) de l’engin (1)., le contact empêchant la partie avant (70) de s’incliner au-delà de l’angle maximal α max d’inclinaison. Système de contrôle (10) selon l’une des revendications 1 à 5, dans lequel les moyens d’arrêt (11, 11’) sont formés par au moins deux butées (11, 11’) disposées de part et d’autre de la partie avant (70) de l’engin (1). Système de contrôle (10) selon l’une des revendications 1 à 6, dans lequel les moyens d’arrêt (11, 11’) sont fixes par rapport à l’avant de l’engin (1) et sont fixés sur la partie arrière (80) de l’engin (1). Utilisation du système de contrôle (10) selon l’une des revendications 1 à 7, dans un engin (1) de mobilité. Utilisation du système de contrôle (10) selon l’une des revendications 1 à 7, dans un tricycle, et par exemple un tricycle à assistance électrique. Utilisation du système de contrôle (10) selon l’une des revendications 1 à 7, dans un tricycle à assistance électrique.
Dispositif d’éclairage (DE) comprenant une source (SO) générant des photons, et un guide de lumière (GL) recevant dans une première partie (P1) lesdits photons générés afin de les guider vers une seconde partie (P2) comportant des faces avant (FV) et arrière (FR), caractérisé en ce que ladite face avant (FV) comprend, suivant au moins une première direction choisie, une alternance de premières zones (Z1), comportant chacune une protubérance permettant à des photons incidents de sortir dudit guide de lumière (GL) pour participer à une fonction photométrique choisie, et de secondes zones (Z2), dépourvues de protubérance de manière à réfléchir des photons incidents vers ladite face arrière (FR). Dispositif d’éclairage selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque protubérance est agencée sous la forme d’un prisme. Dispositif d’éclairage selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite face avant (FV) comprend, suivant une seconde direction choisie différente de ladite première direction choisie, ladite alternance de premières (Z1) et secondes (Z2) zones. Dispositif d’éclairage selon la revendication 3, caractérisé en ce que ladite seconde direction choisie est perpendiculaire à ladite première direction choisie. Dispositif d’éclairage selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite première partie (P1) comprend une première sous-partie (SP1) recevant lesdits photons générés et une deuxième sous-partie (SP2) prolongeant ladite première sous-partie (SP1) selon un premier angle choisi et propre à guider lesdits photons issus de ladite première sous-partie (SP1) vers une troisième sous-partie (SP3) choisie de ladite seconde partie (P2). Dispositif d’éclairage selon la revendication 5, caractérisé en ce que ladite deuxième sous-partie (SP2) fait un second angle choisi avec ladite troisième sous-partie (SP3). Dispositif d’éclairage selon la revendication 6, caractérisé en ce que ledit second angle est compris entre 40° et 50°. Dispositif d’éclairage selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que ladite troisième sous-partie (SP3) est située à une extrémité de ladite seconde partie (P2). Bloc optique (BO) propre à équiper un véhicule, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un dispositif d’éclairage (DE) selon l’une des revendications 1 à 8. Véhicule, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un bloc optique (BO) selon la revendication 9.
Composition pour utilisation comme médicament comprenant : De l’argent sous forme colloïdale ; Un extrait de Sambucus Nigra ; Un extrait de Primulae flos cum calycibus et/ou un extrait d’Hypericum perforatum ; Un extrait de pélargonium sidoides. Composition pour utilisation comme médicament selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit argent sous forme colloïdale a une taille de particules comprise entre 0,1 et 30 nanomètres. Composition pour utilisation selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant : Entre 20 mg et 250 mg d’argent sous forme colloïdale par litre de composition ; Entre 0,3 et 5% en poids de la composition d’Extrait de Sambucus Nigra ; Entre 1 et 9% en poids de la composition d’Extrait de Primulae flos cum calycibus et/ou entre 0,5 et 11% en poids de la composition d’extrait d’Hypericum perforatum ; Entre 1 et 6% en poids de la composition d’Extrait de pélargonium sidoides. Composition pour utilisation selon les revendications 1 et 2, comprenant en outre : De l’argent sous forme ionique ; Composition pour utilisation comme médicament selon la revendication précédente, comprenant : Entre 20 mg et 250 mg d’argent total par litre de composition, réparti en Entre 70 et 99,99% en poids total d’argent, d’argent sous forme colloïdale ; Entre 0,01 et 30% en poids total d’argent, d’argent sous forme ionique. Entre 0,3 et 5% en poids de la composition d’Extrait de Sambucus Nigra ; Entre 1 et 9% en poids de la composition d’Extrait de Primulae flos cum calycibus et/ou entre 0,5 et 11% en poids de la composition d’extrait d’Hypericum perforatum ; Entre 1 et 6% en poids de la composition d’Extrait de pélargonium sidoides. Composition pour utilisation selon l’une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre : Un extrait d’Echinacea, et/ou De la Propolis et/ou Un extrait d’Artemisia et/ou Un extrait d’Allium sativum. Composition pour utilisation selon la revendication précédente, comprenant : Entre 0,01 et 8% en poids de la composition d’extrait d’Echinacea, et/ou Entre 0,01 et 7% en poids de la composition de Propolis, et/ou Entre 0,5 et 3% en poids de la composition d’extrait d’Artemisia, et/ou Entre 0,01 et 10% en poids de la composition d’extrait d’Allium sativum. Composition pour utilisation selon l’une quelconque des revendications précédentes, destinée à être utilisée dans la prophylaxie et/ou le traitement antiviral, antibactérien et antifongique. Composition pour utilisation selon l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu’elle est sous une forme adaptée pour une administration par voie orale, en intraveineuse, en sous-cutanée, par voie nasale, par voie ophtalmique, par voie auriculaire, par voie rectale, par voie vaginale, par voie respiratoire, ou par application sur la peau. Composition pour utilisation selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu’elle est sous une forme adaptée pour une administration par voie respiratoire ou nasale, sous la forme de gouttes nasales, spray nasal, de poudre nasale, d’aérosol, par exemple des aérosols et/ou spray nasal à gaz comprimé, ou d’un nébuliseur.
Collier antimicrobien pour animal comprenant une matrice polymère thermoplastique ou thermodurcissable, et un agent antimicrobien caractérisé en ce que ledit agent antimicrobien est dépourvu d’effet oligodynamique ou de molécules antimicrobiennes d’origine chimique ou synthétique et que ledit collier comporte en outre une huile essentielle de Ravintsara. Collier selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’huile essentielle de Ravintsara représente 0,1 à 3% en poids total du collier. Collier selon la revendication 2, caractérisé en ce que l’agent antimicrobien est constitué par une huile essentielle de Lavandin. Collier selon les revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l’agent antimicrobien représente entre 5 et 20% en poids total du collier. Collier selon la revendication 4, caractérisé en ce que l’agent antimicrobien représente entre 6 et 15% en poids total du collier. Collier selon la revendication 5, caractérisé en ce que l’agent antimicrobien représente entre 7 et 10 % en poids total du collier. Collier selon la revendication 6, caractérisé en ce qu’il comporte 0,7% d’huile essentielle de Ravintsara et que l’agent antimicrobien est constitué par 7,5% d’huile essentielle de Lavandin en poids total du collier. Utilisation d’une huile essentielle de Ravintsara en tant qu’agent amplificateur de l’effet antimicrobien de l’huile essentielle de Lavandin dans un collier selon la revendication 3. Utilisation selon la revendication 8, pour l’obtention d’un effet antimicrobien chez les souches Staphylococcus aureus, Pseudomonas aeruginosa et Malassezia sp.
Barre transversale (3a) pour cadre de ruche (1), ladite barre étant configurée pour être la barre transversale supérieur dudit cadre et comprenant, sur au moins une partie de sa longueur, une réduction d’épaisseur (4), la réduction d’épaisseur étant, au moins en partie, disposé le long de l’axe longitudinal (A,A’) de ladite barre transversale. Barre transversale selon la revendication 1, dans lequel la réduction d’épaisseur est un élément unique (4). Barre transversale selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la réduction d’épaisseur présente une section transversale en forme de pointe. Barre transversale selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel la réduction d’épaisseur présente une section transversale en forme d’un relief en saillie. Barre transversale selon l’une des revendications 1 à 4, dans lequel la réduction d’épaisseur et la première barre transversale forment ensemble une seule pièce. Cadre (1) de ruche comprenant deux montants latéraux (2a,b) reliés entre eux à leurs extrémités par une première et une deuxième barre transversale (3a,b), la première barre transversale étant telle que définie selon l’une des revendications 1 à 5. Cadre selon la revendication 6, comprenant au moins une baguette (5) disposée entre la première et la deuxième barre transversale (3a,b), dans une direction sensiblement parallèle aux montants latéraux ou comprenant au moins un barreau oblique (6) disposé entre les montants latéraux (2a,b). Kit pour cadre de ruche comprenant au moins une barre transversale (3a) telle que définie selon l’une des revendications 1 à 5. Ruche, corps de ruche ou hausse de ruche comprenant au moins un cadre de ruche tel que défini selon l’une quelconque des revendications 6 à 7.
Utilisation d’une composition bactéricide pour la prévention et le contrôle des maladies des cultures, comme le mildiou de la vigne, caractérisée en ce que les ingrédients actifs dans la composition bactéricide sont l’oxathiapiproline et la cyanoestrobine, dont le rapport en poids va de 5:1 à 1:1. Utilisation selon la revendication 1, dans laquelle le rapport en poids est de 5:1-3:1. Utilisation selon la revendication 1, dans laquelle le rapport en poids est de 4:1. Utilisation selon la revendication 1, dans laquelle la composition bactéricide est ajoutée à des agents auxiliaires et des porteurs à activité pesticide acceptable afin de former un bactéricide de telle sorte que le poids de la composition bactéricide est de 2-90 % par rapport au poids total du bactéricide. Utilisation selon la revendication 4, dans laquelle le poids de la composition bactéricide est de 6-70 % par rapport au poids total du bactéricide.
Procédé de préparation d’un amidon de légumineuse à haute teneur en fraction lentement digestible (SDS), procédé de traitement à la chaleur humide (HMT) caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : 1) Ajuster la teneur en eau de l’amidon de pois natif à une valeur inférieure à 35 %, de préférence comprise entre 20 et 30 % en poids, 2) Chauffer l’amidon ainsi préparé à une température de plus de 100°C, de préférence de 105°C à 135°C pendant plus de 5 heures, de préférence pendant plus de 10 heures, et plus préférentiellement encore pendant 24 heures, 3) Récupérer et éventuellement sécher l’amidon ainsi traité. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’amidon de légumineuse est choisi dans le groupe des amidons le pois, de haricot, de fève, de fèverole, de lentille, de luzerne, de trèfle et de lupin, et est particulièrement l’amidon de pois. Procédé selon l’une ou l’autre des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la haute teneur en fraction lentement digestible (SDS) correspond une augmentation de 5 à 25 % en poids sec, de préférence 10 à 20 % en poids sec par rapport à l’amidon de départ. Procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu’il consiste à ajuster la teneur en eau de l’amidon de pois natif à 25 % en poids et à le chauffer à 105°C ou bien à ajuster sa teneur en eau à 20 % en poids et le chauffer à 135°C, de manière à augmenter la teneur en SDS de 10 à 20 % par rapport à l’amidon de pois natif de départ sans augmenter la teneur en RDS de plus de 5 à 10 %. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu’il consiste à ajuster la teneur en eau de l’amidon de pois natif à 30 % en poids et à le chauffer à 105°C ou bien à ajuster sa teneur en eau à 25 % en poids et le chauffer à 120°C de manière à augmenter la teneur en SDS de 4 à 15 % par rapport à l’amidon de pois natif de départ, et à augmenter la teneur en RDS de 10 à 30 % par rapport à l’amidon de pois natif de départ. Amidon de pois à haute teneur en fraction lentement digestible préparé selon le procédé de l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la teneur en SDS est supérieure à 35% en poids, de préférence comprise entre 40 et 50 % en poids. Utilisation d’un amidon selon la revendication 6 dans des domaines d’applications alimentaires, notamment pour l’alimentation des sportifs.
Procédé de préparation d’un amidon de légumineuse à haute teneur en fraction lentement digestible (SDS), procédé de traitement hydrothermique caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : 1) Préparer un lait d’amidon à une matière sèche comprise entre 30 et 40 % en poids, 2) Chauffer le lait d’amidon ainsi préparé à une température comprise entre 50 et 60°C, de préférence 55°C, dans un réacteur en continu, de manière à ce que le temps de séjour du lait d’amidon soit inférieur à 5 minutes, de préférence de moins de 2 minutes, 3) Récupérer, filtrer et sécher le lait d’amidon ainsi traité. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’amidon de légumineuse est choisi dans le groupe des amidons le pois, de haricot, de fève, de fèverole, de lentille, de luzerne, de trèfle et de lupin, et est particulièrement l’amidon de pois. Procédé selon l’une ou l’autre des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la haute teneur en fraction lentement digestible (SDS) correspond une augmentation de 5 à 25 % en poids sec, de préférence 10 à 20 % en poids sec par rapport à l’amidon de départ. Amidon de pois à haute teneur en fraction lentement digestible préparé selon le procédé de l’une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la teneur en SDS est supérieur à 35 % en poids, de préférence comprise entre 40 et 55 % en poids. Utilisation d’un amidon selon la revendication 4 dans des domaines d’applications alimentaires, notamment pour l’alimentation des sportifs.
Volet (1) pour dispositif d’obturation, notamment d’un véhicule automobile, ledit volet comprenant un corps (10) de volet et au moins un embout (11) configuré pour être assemblé avec ledit corps (10) de volet, selon lequel : ledit corps (10) de volet comprend une paroi (30) ayant une face intérieure (32) définissant une cavité interne (33), et une face extérieure (31), et ledit au moins un embout (11) comprend un noyau (35) agencé pour être inséré dans la cavité interne (33) du corps (10) de volet, et au moins une protubérance (36) configurée pour s’appuyer sur la face extérieure (31) de la paroi (30) dudit corps de volet lorsque ledit au moins un embout (11) est emmanché avec ledit corps (10) de volet. Volet (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la protubérance (36) est formée d’un seul tenant avec l’embout (11). Volet (1) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’embout (11) comprend au moins une lèvre (37) comprenant une portion courbe comprenant une face intérieure (39) et une face extérieure (38), la protubérance (36) étant située sur ladite face intérieure (39) de la lèvre (37). Volet (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce que chacune des lèvres (37) comprend plusieurs protubérance (36). Volet (1) selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que l’embout (11) comprend deux lèvres (37) disjointes en regard l’une de l’autre. Volet selon l’une des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que le noyau (35) de l’embout (11) comprend au moins une première (43) et une deuxième (44) face, au moins une des deux première (43) ou deuxième (44) comprenant au moins un évidement de matière (45). Volet (1) selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu’au moins une protubérance (36) fait face à un évidement de matière (45) du noyau (35). Volet (1) selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le corps (10) du volet est réalisé par extrusion. Dispositif d’obturation d’un véhicule automobile comprenant au moins un volet (1) tel que revendiqué précédemment. Module de face avant pour véhicule automobile comprenant un dispositif d’obturation tel que revendiqué dans la revendication précédente.