INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La présente invention concerne un lot (100) qui comprend au moins deux récipients (1), et au moins une bande (2) fermée qui les maintient groupés ensemble, lesdits récipients (1) étant éventuellement munis d’une étiquette (14), lesdits récipients (1) ayant chacun un corps (3) et un fond (4), alignés dans une direction principale (15), le corps (3) présentant au moins une portion plane (5), caractérisé en ce que ladite au moins une bande (2) est en papier, a une hauteur inférieure ou égale à la hauteur de ladite portion plane (5) et est apposée autour du lot (100) au niveau de ladite au moins une portion plane (5) de chacun desdits récipients (1), de sorte à former une zone de contact (6) entre ladite portion plane (5) et ladite au moins une bande (2) de papier.
L'invention concerne également un procédé de conditionnement d'un tel lot (100) de récipients (1).
L’invention concerne encore une bande (2) de maintien en papier pour un tel lot (100).
La présente invention concerne un lot (100) qui comprend au moins deux récipients (1), et au moins une bande (2) qui les maintient groupés ensemble, lesdits récipients (1) ayant chacun un corps (3) et un fond (4), alignés dans une direction principale (7), la au moins une bande (2) enrobant ledit lot (100) au niveau de la paroi périphérique (5) du corps (3) dudit récipient (1), lot (100) caractérisé en ce que la au moins une bande (2) est en papier semi-extensible.
L’invention concerne encore une bande (2) de maintien en papier pour un tel lot (100) et l’utilisation sous forme de bande d’un tel papier semi-extensible pour maintenir ensemble les récipients au sein d’un tel lot 100.
- Cuve de stockage de produits à vidange horizontale par l’intermédiaire d’une membrane, et véhicule, en particulier hydrocureur, pourvu d’une telle cuve.
- La cuve (1) pour stocker des produits, en particulier des produits semi-liquides, pâteux ou solides pulvérulents, comporte une virole (2) pourvue d’une ouverture (5) à une extrémité longitudinale (6) et une porte (7) apte à fermer cette ouverture (5), une membrane (9) souple et étanche aux gaz et aux liquides, destinée à recevoir les produits à stocker, ladite membrane (9) étant pourvue d’une ouverture (10), étant agencée à l’intérieur de la cuve (1) de sorte que son ouverture (10) est en regard de l’ouverture (5) de la virole (2), et étant fixée suivant une zone de fixation annulaire à la face interne de la virole (2) autour de son ouverture (10) de manière à créer un espace dit libre (15) fermé, et un système (16) pour générer une mise en pression et une mise en dépression de cet espace libre (15), une vidange rapide et complète de la cuve (1) pouvant être réalisée grâce à ladite membrane (9) et audit système (16).
Enceinte acoustique (100) comprenant un premier haut-parleur (26), un deuxième haut-parleur (28), un troisième haut-parleur (30) et un quatrième haut-parleur (32) structurellement analogues et définissant quatre axes centraux (D1, D2, D3, D4) parallèles à une même direction d’orientation (Z), les quatre haut-parleurs étant destinés à émettre un même signal sonore. Le premier haut-parleur et le troisième haut-parleur sont tournés dans un même sens et situés à un même niveau dans la direction d’orientation, et le deuxième haut-parleur et le quatrième haut-parleur sont tournés en sens opposé et situés à un même niveau selon la direction d’orientation. Les axes centraux définissent un parallélogramme (ABCD) en projection dans la direction d’orientation. Le premier haut-parleur et le deuxième haut-parleur présentent en fonctionnement un chevauchement (R’) dans la direction d’orientation.
Assemblage de combustible nucléaire intégrant au moins un clapet hydraulique à bille en tant que dispositif passif de prévention de la surchauffe de l’assemblage.
L’invention concerne un assemblage de combustible nucléaire (1) d’axe longitudinal (X) comportant :
- un faisceau d’aiguilles (100) de combustible nucléaire,
- un corps d’assemblage comportant un boitier (10) logeant le faisceau d’aiguilles, sous la forme d’un tube hexagonal fermé et étanche à un liquide caloporteur destiné à traverser le faisceau d’aiguilles,
- une portion inférieure (13) formant le pied de l’assemblage, dans le prolongement du boitier (10), le pied (13) intégrant en son sein un système dit déprimogène (17) adapté pour régler le débit du liquide caloporteur traversant l’assemblage en fonctionnement normal.
Selon l’invention, le pied intègre au moins un dispositif passif constitué par un clapet à bille, entre la zone d’un potentiel bouchage BTI dans le pied (système déprimogène) et le faisceau d’aiguilles.
Figure pour l’abrégé : Fig.4A
Corps d’assemblage de combustible nucléaire, à double enveloppe dont celle intérieure en matériau fusible et assemblage de combustible nucléaire comportant un tel corps.
L’invention concerne un corps (2) d’assemblage de combustible nucléaire, destiné à loger un faisceau d’aiguilles (100) de combustible nucléaire pour former un assemblage de combustible nucléaire (1), le corps d’axe longitudinal (X) comportant une enveloppe externe (21) sous la forme d’un tube hexagonal ajouré en matériau métallique et, à l’intérieur de l’enveloppe externe, une enveloppe interne (22), destiné à envelopper le faisceau d’aiguilles, sous la forme d’un tube hexagonal fermé et sensiblement étanche au liquide caloporteur destiné à traverser le faisceau d’aiguilles, le tube hexagonal fermé et étanche étant en matériau fusible à une température seuil prédéterminée, les deux tubes hexagonaux n’étant pas liés mécaniquement entre eux.
Assemblage nucléaire intégrant un tel corps.
Figure pour l’abrégé : Fig.9B
L’invention concerne un ensemble coupe-circuit électrique (100) comprenant un élément conducteur (10b) d’un circuit électrique (1000) et un dispositif de coupure (110) activable par un élément pyrotechnique (112) et configuré pour sectionner l’élément conducteur (10b) en une zone de coupure délimitée par un point aval (10c), ledit ensemble coupe-circuit électrique (100) comprenant en outre un élément contacteur (120) activable par un élément pyrotechnique (122), l’élément contacteur (120) étant configuré pour connecter le point aval (10c) de la zone de coupure à un conducteur de masse (12) du circuit électrique (1000), préalablement à un sectionnement de l’élément conducteur (10b) ou simultanément au sectionnement dudit élément conducteur (10b). L’invention concerne également un procédé mis en œuvre dans un tel coupe-circuit électrique (100).
Avantageusement, il est ainsi possible d’opérer un isolement rapide d’une ligne électrique défectueuse dans un aéronef et d’éviter la propagation d’un défaut électrique au reste du circuit (1000).
Selon l’invention, la soie (4) comprend une extrémité libre (41) filetée et en ce que l’embout (5) est taraudé, vissé sur la soie (4), et serre le manche (3).
ETAI AMELIORE POUR STRUCTURE MODULAIRE DE SOUTIEN DE COFFRAGE DE DALLE
Etai (1) de longueur ajustable pour le soutien d’une structure modulaire de soutien de coffrage de dalle, comportant une platine intermédiaire (12) destinée à soutenir des poutrelles primaires d’une structure modulaire de soutien de coffrage de dalle. Une platine supérieure (5) est solidaire d’un manchon (14) sensiblement tubulaire dans lequel la coulisse (4) de l’étai (1) est reçue axialement et fixée de façon amovible. La coulisse (4) comporte un filetage externe (8) avec lequel coopère par vissage un écrou supérieur (15). La platine intermédiaire (12) est intercalée entre le manchon (14) et l’écrou supérieur (15), qui présentent chacun une section transversale extérieure ayant au moins une dimension supérieure aux dimensions de la section transversale du passage central (12a) de la platine intermédiaire (12).
La présente invention concerne un système de poteaux, destiné à porter des panneaux grillagés (2), comprenant au moins un poteau (5) et au moins un organe de fixation (6) destiné à verrouiller un fil métallique latéral (223) du panneau grillagé (2).
Une feuillure longitudinale (51) du poteau (5) et ledit au moins un organe de fixation (6) coopèrent par le biais de moyens d’assemblage (7, 8) comprenant :
- des moyens de guidage (7), pour le guidage en rotation dudit organe de fixation (6) par rapport à ladite feuillure longitudinale (51) selon un degré de liberté en rotation qui est orienté parallèlement audit axe longitudinal (5’) dudit poteau (5),
- des moyens de verrouillage (8), pour le verrouillage en rotation dudit au moins un organe de fixation (6) dans ladite feuillure longitudinale (51).
Dispositif de détection de déplacement et/ou de position de pêne, de type dormant, demi-tour ou similaire de ferrure de verrouillage
L’invention concerne un dispositif de détection (1) de déplacement et/ou de position d’un (2) de ferrure de verrouillage (8), de type dormant, demi-tour ou similaire, mobile entre au moins une position déverrouillée (13) et au moins une position de verrouillage (12) dans laquelle il vient s’engager dans un logement (23) d’une gâche (14) de ferrure de verrouillage (8), ledit dispositif de détection (1) comportant des moyens de détection électrique ou électronique de déplacement (15) raccordés à des moyens de transmission (17) aptes à transmettre en direction d’une unité de traitement (18) une information en rapport à un signal électrique perçu au travers desdits moyens de détection (15).
Plus particulièrement, ce dispositif de détection comporte un actionneur (19) comprenant un coulisseau (20) pourvu d’un palpeur (21) conçu pour s’étendre devant le logement (23) de la gâche (14) de manière apte à coopérer avec le pêne (2) et soumettre l’actionneur (19) à un déplacement en rotation, apte à être détecté par lesdits moyens de détection (15),
L’invention concerne encore une menuiserie comportant un tel dispositif de détection.
b- corriger le régime de l’arbre basse pression (121) pour atteindre un régime de référence de l’arbre basse pression (121) préalablement déterminé en l’absence d’assistance électrique.
Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 1]
Cette bielle (10) pour nacelle (2) de turbomachine (3) comprend une zone (14) configurée pour déplacer le centre des efforts aérodynamiques aptes à s’exercer sur la bielle (10), dans le sens d’un flux d’air destiné à être généré lors d’une poussée (FD) générée par la turbomachine (3).
Process de production d’énergie renouvelable avec un moteur de type « à Boules Métalliques en Dynamique Gravitationnelle »
Domaine technique : les énergies renouvelables. Description de l’invention :
Le Moteur à Boules Métalliques en Dynamique Gravitationnelle, noté en abrégé « MBMDG »,
est un moteur spécifique qui transforme l’énergie gravitationnelle terrestre en énergie mécanique.
Plus précisément, ce moteur est un process qui utilise une dynamique de mouvement de boules métalliques dans des tubes, sous l’action de la gravité terrestre, générant ainsi un différentiel de masses par rapport à un axe de symétrie passant par deux roues, l’une dite motrice et l’autre dite libre.
Ce différentiel de masse active alors la rotation des 2 roues via l’intermédiaire d’une chaine d’entrainement à laquelle sont rattachés les tubes et ayant une trajectoire délimitée par les 2 roues.
La roue motrice transmet alors l’énergie mécanique produite par le « MBMDG » à un autre process dit esclave. La roue libre située en dessous de la roue motrice sur le même axe vertical aura pour rôle de tendre la chaine d’entrainement afin de mieux fluidifier son mouvement en circuit fermé.
Le process dit esclave sera ici un convertisseur d’énergie qui aura pour but de transformer l’énergie mécanique issue de la roue motrice du MBMDG en énergie électrique via l’utilisation d’un générateur électrique.
Cette énergie renouvelable sera produite 24H/24H, 7 jours sur 7 pour alimenter des zones habitées ou produire de l’hydrogène et de l’oxygène par électrolyse de l’eau, le tout indépendamment des conditions météorologiques dans la zone géographique où se situera le MBMDG.
L’énergie produite en électricité en sortie du convertisseur aura une puissance constante et stable dans le temps puisque la gravité terrestre exploitée à la source par le process a une puissance constante et stable éternellement.
Ce process devra privilégier la production électrique en courant alternatif sur celui en continu pour des raisons de meilleur efficacité technique dans sa délivrance dans les réseaux publics de distribution d’énergie.
Figures à publier avec l’abrégé : figures 40, 43 et 52
PROCEDE DE POURSUITE D’UN OBJET SPATIAL A L’AIDE DE SYSTEMES RADAR ET LIDAR EMBARQUES
L’invention concerne un procédé de poursuite d’une cible sur une trajectoire orbitale par un véhicule spatial (101), le procédé comprenant une phase d’acquisition (504, 505), comprenant des étapes consistant à activer un lidar, acquérir des signaux du système lidar, déterminer des données de trajectoire de la cible à partir des signaux issus du lidar, le véhicule spatial étant engagé sur une trajectoire (505) de rapprochement ou d’inspection de la cible, déterminée en fonction des données de trajectoire de la cible, et si la cible n’est plus détectée, activer une phase de détection à courte distance, comprenant l’activation d’un radar à champ large.
Module d’éclairage pour partie latérale d’un véhicule
Dispositif optique (1) pour véhicule, caractérisé en ce qu’il comprend une surface réfléchissante comprenant une première section par un plan longitudinal vertical de forme sensiblement parabolique et une deuxième section perpendiculaire à la première, par un plan transversal vertical, de forme sensiblement elliptique.
Figure pour l’abrégé: 2
L’invention concerne un bloc optique pour un véhicule automobile, le bloc optique comprenant une pièce de support, un premier masque (18) et un deuxième masque (20). Le premier masque (18) et le deuxième masque (20) sont fixés à la pièce de support par au moins un moyen d’emboîtage élastique (24) comprenant un logement (26) avec au moins deux parois (28, 30) parallèles formant un entrefer et définissant un élément femelle. Le logement est configuré pour retenir par emboîtage élastique deux pattes de fixation (38, 40) superposées selon la hauteur de l’entrefer et formant des éléments mâles.
Figure à publier avec l’abrégé: Fig. 3
L’invention concerne un module de feu arrière de véhicule automobile comprenant un boîtier (1) obturé par une glace et présentant, d’une part, un compartiment supérieur (11) et, d’autre part, un compartiment intercalaire (12) et un compartiment inférieur (13) dans lesquels sont logés des sources de lumière, caractérisé en ce qu’au moins l’un desdits compartiment supérieur (11) et compartiment inférieur (13) est apte et destiné à recevoir un composant optique interchangeable choisi parmi, un réflecteur (41, 43) destiné à assurer les fonctions, respectivement, de feu stop et d’indicateur de direction ou un masque.
Figure de l’abrégé : Fig. 2
L’invention concerne un dispositif d’obturation (10) d’une baie ménagée dans une paroi extérieure sensiblement verticale d’un navire comprenant un panneau vitré fixe (11) et un panneau vitré (13) monté basculant par rapport audit panneau vitré fixe (11), pouvant venir obturer ou libérer une ouverture (12) sensiblement trapézoïdale ménagée dans ledit panneau fixe (11),
ledit dispositif comprenant un joint d’étanchéité monté sur la bordure de ladite ouverture (12),
ledit panneau basculant (13) étant solidarisé audit panneau vitré fixe (11) à l’aide de deux charnières (21), lesdites charnières (21) étant fixées audit panneau basculant (13) chacune sensiblement à une extrémité du bord supérieur dudit panneau basculant (13) et audit panneau fixe (11) sur le bord supérieur de ladite ouverture (12),
ledit dispositif comprenant une première et une deuxième poignée de verrouillage (14) dudit panneau basculant (13) en position d’obturation de ladite ouverture (12) montées chacune à proximité d’un coin inférieur de ladite ouverture (12).
Selon l’invention, la valeur du produit de l’épaisseur dudit panneau vitré basculant (13) avec le module d’Young dudit panneau vitré basculant (13) est supérieure d’au moins 15% à celle du produit de l’épaisseur dudit panneau fixe (11) avec le module d’Young dudit panneau fixe (11).
Figure à publier: 3
Procédé de préparation d’un catalyseur comprenant une phase active à base de nickel et un support d’alumine comprenant les étapes suivantes :
- la mise en forme et traitement thermique particulier d’un gel d’alumine ;
- l’ajout d’un additif organique et d’un sel métallique de nickel à une température inférieure à la température de fusion du nickel pour former un mélange solide ;
- le chauffage sous agitation du mélange solide pour obtenir un précurseur de catalyseur ;
- le séchage du précurseur de catalyseur à une température inférieure à 250°C ;
- le traitement thermique du précurseur de catalyseur.
Procédé de préparation d’un catalyseur comprenant une phase active de nickel et un support d’alumine, ledit catalyseur comprenant entre 1 et 50% en poids de nickel élémentaire par rapport au poids total du catalyseur, le nickel étant réparti à la fois sur une croûte en périphérie du support, et à cœur du support, lequel procédé comprend les étapes suivantes :
a) on imprègne ledit support avec un volume V1 d’une solution d’hexanol compris entre 0,2 et 0,8 fois le volume poreux total VPT dudit support pour obtenir un support imprégné ;
b) on imprègne le support imprégné obtenu à l’issue de l’étape a) avec une solution comprenant un précurseur de la phase active de nickel pour obtenir un précurseur de catalyseur ;
c) on sèche le précurseur de catalyseur obtenu à l’issue de l’étape b) à une température inférieure à 250°C.
a) on imprègne ledit support avec un volume V1 d’une solution d’heptanol compris entre 0,2 et 0,8 fois le volume poreux total VPT dudit support pour obtenir un support imprégné ;
La présente invention concerne un procédé et une installation CLC d'une charge hydrocarbonée comportant la combustion de ladite charge hydrocarbonée (8) au contact d’un porteur d’oxygène sous forme de particules dans une zone de réduction (R0) et l’oxydation du porteur d’oxygène issu de la zone de réduction (R0) au contact avec un gaz oxydant, de préférence de l’air, dans une zone d'oxydation. Selon l’invention, de l’oxygène gazeux est libéré par le porteur d’oxygène dans un dispositif d’étanchéité (S1) opérant en lit fluidisé double et positionné sur le trajet dudit porteur depuis la zone d’oxydation vers la zone de combustion, et est mélangé avec une partie des fumées de combustion destinées à être recyclées dans la zone de réduction. L’oxygène gazeux permet alors la combustion des espèces imbrûlées résiduelles pouvant être contenues dans les fumées de combustion et/ou participe à la combustion de la charge hydrocarbonée dans la zone de réduction.
caractérisée en ce qu’elle comprend en outre :
- une cuve (42) remplie d’un liquide diélectrique (44) et dans lequel est destinée à être immergée ladite pièce (24),
et en ce que l’outil d’usinage (26) comprend une portion longitudinale amont (26a) qui comprend une électrode (46) d’usinage par électroérosion et qui est destinée à être immergée avec la pièce (24) dans le liquide diélectrique (44), et une portion longitudinale aval (26b) qui comprend une broche (48) d’usinage par brochage.
Figure pour l'abrégé : Figure 8
L’invention concerne procédé d’usinage d’un échantillon (1) en alliage métallique amorphe, comprenant au moins une étape d’électroérosion de l’échantillon (1) avec une électrode (2) produisant des décharges électriques le long d’une trajectoire de référence (TRef) pour enlever de la matière de l’échantillon (1), de manière débouchante ou non, le long de la trajectoire de référence (TRef) de façon à obtenir un échantillon (1) usiné et maintenu à l’état amorphe, dans lequel : l’alliage métallique amorphe possède : - un diamètre critique (Dc) inférieur à 8 millimètres, de préférence inférieur à 6 millimètres, et encore plus préférentiellement inférieur à 4mm, et/ou - une différence (ΔTx) entre la température de cristallisation (Tx) et la température de transition vitreuse (Tg) inférieure à 80°C, de préférence inférieure à 70°C, et encore plus préférentiellement inférieure à 60°C, et/ou - un quotient (ΔTx/(TI-Tg)) de la différence (ΔTx) entre la température de cristallisation (Tx) et la température de transition vitreuse (Tg) et de la différence entre la température de liquidus (TI) et la température de transition vitreuse (Tg) inférieur à 0,16, de préférence inférieur à 0,14 et encore plus préférentiellement inférieur à 0,12.
L’invention concerne un procédé d’usinage d’un échantillon (1) en alliage métallique amorphe à l’aide d’un laser femtoseconde, comprenant au moins une étape d’irradiation de l’échantillon (1) avec un faisceau laser (2) le long d’une trajectoire de référence (TRef) pour ablater de la matière de l’échantillon (1), de façon à obtenir un échantillon (1) usiné et maintenu à l’état amorphe, dans lequel : - le faisceau laser (2) est pulsé, et - la durée de chaque impulsion est inférieure à 1000 femtosecondes, préférablement inférieure à 600 femtosecondes, et dans lequel : l’alliage métallique amorphe possède : - un diamètre critique (Dc) inférieur à 5 millimètres, et/ou - une différence (ΔTx) entre la température de cristallisation (Tx) et la température de transition vitreuse (Tg) inférieure à 60°C, et/ou - un quotient (ΔTx/(TI-Tg)) de la différence (ΔTx) entre la température de cristallisation (Tx) et la température de transition vitreuse (Tg) et de la différence entre la température de liquidus (TI) et la température de transition vitreuse (Tg) est inférieur à 0,12.
Figure de l’abrégé : Figure 11
Machine de soudage.
L'invention concerne une machine de soudage (1) configurée pour se déplacer le long d’au moins deux pièces à souder, la machine de soudage (1) comprenant au moins une roue d’entrainement (20) destinée à mettre en mouvement la machine de soudage (1) par rapport aux pièces à souder, au moins un actionneur (22) apte à entrainer en rotation la roue d’entrainement (20) et au moins une roue de soudage (26) apte à réaliser une soudure des pièces à souder par roulage contre au moins l’une des pièces à souder, la roue de soudage (26) étant libre en rotation par rapport à la roue d’entrainement (20).
L’invention concerne un tampon de polissage utile dans le polissage mécano-chimique comprenant une matrice polymère produit de la réaction d'un prépolymère d'uréthane à terminaison isocyanate et d’un agent de durcissement polyamine aromatique exempt de chlore et des microéléments exempts de chlore. Les microéléments peuvent avoir une densité de 0,01 à 0,2. les microéléments peuvent avoir une taille de particule moyenne en volume de 1 à 120 micromètres ou 15 à 30 micromètres. La couche de polissage est exempte de chlore.
L’invention concerne un procédé de fabrication d’un accessoire (1) pour cycle, tel qu’un garde boue ou un carter de protection.
Selon l’invention, il comprend une étape de découpe de l’accessoire dans une feuille ou une plaque de matière, la découpe étant réalisée selon une technique de suivi de profil (2).
L’invention concerne un procédé de découpe d’un échantillon en alliage métallique amorphe, comprenant au moins deux étapes d’électroérosion par fil produisant des décharges électriques sur un échantillon pour enlever de la matière de l’échantillon de façon à obtenir un échantillon découpé selon une trajectoire de référence et maintenu à l’état amorphe, dans lequel l’alliage métallique amorphe (AMA) possède un diamètre critique Dc inférieur à 8 millimètres et/ou une différence ΔTx entre la température de cristallisation Tx et la température de transition vitreuse Tg inférieure à 80°C, et/ou un quotient ΔTx/(TI-Tg) de la différence ΔTx entre la température de cristallisation Tx et la température de transition vitreuse Tg et de la différence entre la température de liquidus TI et la température de transition vitreuse Tg inférieur à 0,16. Le procédé comprend au moins une étape d’électroérosion d’ébauche et au moins une étape d’électroérosion de finition. L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un composant en AMA et un tel composant.
Figure de l’abrégé : Figure 5
Compositions cosmétiques anti-transpirantes contenant - dans chaque cas par rapport au poids de la composition prête à l’emploi -