INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L'invention résulte du fait que la bande de métal, qui constitue la lame, est soumise à une torsion qui fait pivoter, dans un sens ou dans l'autre, une extrémité sur elle-même de 180° et qui, une fois rapprochée et soudée à l'autre extrémité, permet d'obtenir un ruban fermé à un seul bord. Ainsi, le nombre de dents contiguës est le double de celui d'une lame traditionnelle, pour une longueur de ruban identique.
Quand la lame est en position de travail sur la scie, la dent qui commence à scier se retrouve au bout d'un tour complet de la lame au point opposé, c'est-à-dire à l'entrée du passage laissé vide par le sciage. Chaque dent ne scie qu'un tour sur deux et s'use donc moins rapidement, ce qui augmente la durée de vie de la lame par rapport à une lame traditionnelle.
La denture étant moins sollicitée que sur une lame traditionnelle, les périodes d'arrêt de production pour changement de lame sont plus espacées dans le temps.
La lame peut scier indifféremment une pièce venant de la gauche ou de la droite.
La lame de scie selon l'invention est particulièrement destinée au sciage.
Figure pour l'abrégé: Fig 1
L’invention concerne un élément (1) d’un dispositif lumineux (2) de véhicule en matière polymère synthétique et comprenantun volume d’injection (V) formé d’un volume primaire (10) et d’un volume secondaire (11), caractérisé en ce que ledit élément (1) comprend en outre un canal d’injection de matière (12) comprenant: - au moins deux parties (120, 121) s’étendant respectivement selon des directions différentes (Ax, Ay), dont une première partie (120) comprend un point d’injection (120a) et une deuxième partie (121) est reliée audit volume secondaire (11), - au moins un coude (122) d’angle variable (α) reliant lesdites au moins deux parties (120, 121) et comprenant une surcroissance (123). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
L’invention concerne un dispositif de signalisation lumineux de faible encombrement pour véhicule automobile.
Ce dispositif comporte un corps monobloc (10) creux, allongé, constitué d’un maillage expansible radialement, et comprenant des parties terminales principale (20) et secondaire (30) et une partie intermédiaire (40). La partie terminale principale présente une forme tubulaire, inclut une première extrémité (21) centrée sur un premier axe (X21) et ayant une section transversale circulaire, et a une section transversale qui, en projection orthogonale sur un plan géométrique contenant la section transversale de la première extrémité, reste inscrite dans cette dernière lorsqu’on la parcourt de sa première à sa seconde extrémité (22). La partie terminale secondaire (30) présente une forme cylindrique centrée sur un second axe (X30), parallèle et décalé par rapport au premier axe, et a une section transversale qui est circulaire et qui, en projection orthogonale sur le plan géométrique, est inscrite dans la section transversale de la première extrémité. La partie intermédiaire (40) présente une raideur radiale supérieure à celles des parties terminales principale et secondaire, et délimite une ouverture principale (43) ajustée à la seconde extrémité, une première ouverture secondaire (44) ajustée à une seconde extrémité (32) de la partie terminale secondaire, et une seconde ouverture secondaire (45) qui interrompt le maillage du corps.
L’invention concerne un dispositif d’emballage de prises unitaires de médicaments formant au moins deux cellules de stockage et de distribution de telles prises unitaires,
chaque cellule comprenant une cuvette (4) délimitant un volume de stockage, dit volume de stockage primaire (6) de médicaments,
caractérisé en ce que :
- il comprend en outre un casier (20) formant une pluralité de compartiments (24), chaque compartiment dudit casier délimitant un volume de stockage, dit volume de stockage secondaire (25) de médicaments,
- la cuvette (4) de chaque cellule est adaptée pour clore le volume de stockage secondaire d’un compartiment dudit casier (20) et pouvoir être fixée audit casier (20).
L’invention concerne également un procédé d’emballage, un dispositif de stockage et de distribution et un procédé de distribution d’au moins une prise unitaire de médicaments.
Figure pour l’abrégé : Fig.1
La présente invention concerne une composition comprenant, par rapport au poids total de la composition : - de 20% à 60% en poids de charbon actif, - de 4% à 13% en poids de sulfate de sodium, - de 10% à 34% en poids de glycérine, - de 0,15% à 1,25% en poids de gomme de xanthane, - de 25% à 70% en poids d’eau.
La composition est utilisée notamment pour le traitement des troubles digestifs chez l’animal, et tout particulièrement pour le traitement des intoxications par voie orale.
Figure pour l’abrégé : aucune figure.
La présente invention concerne une composition comprenant du charbon actif pour le traitement d’un trouble digestif chez un animal, caractérisée en ce que la composition est sous une forme adaptée pour l’administration par voie orale à l’aide d’une seringue (1).
DÉMAQUILLANT BIPHASIQUE À BASE D’EAU ET RÉSISTANT AU MACULAGE
Une composition nettoyante inclut au moins deux couches de phase visuellement distinctes qui incluent une première couche de phase visuellement distincte incluant au moins un tensioactif cationique à base d’acide aminé, et au moins un sel inorganique, et une deuxième couche de phase visuellement distincte incluant au moins un alcane dérivé de plante ou alkyléther dérivé de plante. Le au moins un tensioactif cationique est un tensioactif cationique à base d’acide aminé qui peut être choisi parmi un dérivé arginate d’éthyl lauroyle ou un sel de celui-ci, et arginate d’éthyl cocoyle ou un sel de celui-ci (arginate d’éthyl cocoyle PCA). La première couche de phase visuellement distincte peut être présente à hauteur d’environ 50 % à environ 95 % et la deuxième couche de phase visuellement distincte peut être présente à hauteur d’environ 5 % à environ 50 %, en poids, sur la base du poids total de la composition nettoyante
Dispositif comportant un réservoir (10) contenant une dose de produit fluide, un réservoir de gaz comprimé (20) adapté à distribuer une dose de gaz comprimé pour expulser la dose de produit fluide, et une partie intermédiaire (30) comportant un corps (31) et des moyens de liaison (40, 50, 60) pour relier ledit réservoir (10) audit réservoir de gaz comprimé (20), et des moyens d'actionnement (35, 36) pour actionner ledit dispositif, lesdits moyens de liaison comportant un premier organe de support (40) et un second organe de support (50) et un tube déformable (60) fixé d'une part audit premier organe de support (40) et d'autre part audit second organe de support (50), ledit premier organe de support (40) comportant des premiers moyens d'ouverture (45) pour, en position d'actionnement, ouvrir ledit réservoir (10) et ledit second organe de support (50) comportant des seconds moyens d'ouverture (55) pour, en position d'actionnement, ouvrir ledit réservoir de gaz comprimé (20), un ressort (70) chargé étant disposé entre lesdits premier et second organes de support (40, 50), lesdits moyens d'actionnement comportant un bouton d'actionnement (35) solidaire d'une cage creuse (36) qui, en position de repos, bloque axialement lesdits organes de support (40, 50) dans leurs positions de repos respectives, et lorsque ledit bouton d'actionnement (35) est déplacé radialement vers sa position d'actionnement, lesdits organes de support (40, 50) sont axialement débloqués et ledit ressort (70) déplace lesdits deux organes de support (40, 50) vers leurs positions d'actionnement respectives.
« figure pour l’abrégé : figure 1 »
Appareil à ventilation assistée individuellement portable et repliable L’invention concerne un appareil (1) à ventilation assistée, individuellement portable, comprenant une entrée d’air (2), un ventilateur et un corps principal (6) incluant un élément primaire (7) comprenant une sortie d’air (4) pour souffler un flux (F) d’air vers les voies respiratoires, et un élément secondaire (8), caractérisé en ce que les éléments primaire et secondaire sont reliés par des moyens d’articulation (13) permettant au corps principal d’évoluer entre une configuration repliée et une configuration déployé des éléments primaire et secondaire, et autorisant un pivotement des éléments primaire et secondaire, selon un premier axe de pivotement (A-A’), entre une position repliée et une position déployée de référence, et un pivotement des éléments primaire et secondaire, selon un deuxième axe de pivotement (B-B’), au-delà de la position déployée de référence, lesdits axes de pivotement étant distants et distincts l’un de l’autre. Appareils à ventilation assistée. Figure pour l’abrégé : Fig 7.
Appareil de traitement d’air individuellement portable amélioré à élément de traitement d’air amovible. L’invention concerne un appareil (1) de traitement d'air individuellement portable, comprenant un élément de traitement d'air (2) amovible, un boîtier (5) pourvu d'un logement interne (6) dans lequel l’élément de traitement d'air est agencé amovible et d'une ouverture (7) d’accès au logement interne, et un organe de fermeture (11) relié mécaniquement à l'élément de traitement d'air et mobile par rapport au boîtier entre :
une configuration verrouillée dans laquelle l'organe de fermeture est verrouillé au boîtier et obture ladite ouverture, et une configuration déverrouillée dans laquelle une zone de préhension manuelle de l'organe de fermeture est rendue plus accessible que lorsque l'organe de fermeture est en configuration verrouillée pour autoriser l'extraction de l'élément de traitement d'air hors du logement interne.
Appareils de traitement d’air individuellement portables. Figure pour l’abrégé : Fig 5.
Une nacelle (14) d’installation de grande roue (10) est liée à une structure de jante (12) de la grande roue (10) par l’intermédiaire d’une structure de guidage (16) comportant au moins un roulement (20) lié à la structure de jante (12) par deux liaisons à rotule glissante (42) ayant des axes de glissement (200) parallèles et distants l’un de l’autre.
Figure de l’abrégé : figure 3
La présente invention concerne un dispositif et un procédé de production de dihydrogène à partir de CO et H 2 O, selon la réaction de gaz à l'eau (a) CO + H 2 O → CO 2 + H 2 , caractérisé en ce qu’un mélange gazeux comprenant CO et H 2 O circule dans un tube réactionnel (1) de diamètre compris en 5 mm et 500 mm, d'une longueur comprise entre 50 mm et 10m, disposé dans un réacteur de gazéification, et est soumis à au moins une radiation, choisie parmi une radiation électromagnétique allant des rayons gamma aux ondes radio supérieures à 500 kHz, en passant par les ondes visibles infrarouge et ultraviolet ou radio active gamma, micro-onde, radiation nucléaire telle que alpha, béta, thermique.
La présente invention concerne une composition absorbante du dioxyde de carbone contenu dans un effluent gazeux comprenant l’association d'une base B ou d’un mélange de bases B de type carbonate, hydrogénocarbonate ou hydroxyde avec au moins un composé organique hétérocyclique insaturé R(NH)n dans lequel le radical R est un groupe alicyclique, mono ou polyaromatique, ou hétérocyclique possédant au moins un atome d’azote, et n est compris entre 1 et 20, dans un solvant aqueux Z et/ou le produit obtenu par réaction de ladite base B ou dudit mélange de bases B avec ledit composé R(NH) n dans ledit solvant aqueux Z. L’invention concerne également un procédé de captage du CO 2 dans un effluent gazeux mettant en œuvre ladite composition.
Figure 3 à publier
L’invention concerne un procédé de régénération d’au moins une partie du média adsorbant d’au moins un réacteur d’adsorption mis en œuvre dans une unité de traitement d’un fluide, ledit procédé de régénération étant mis en œuvre sur le site d’usage du réacteur d’adsorption et comprenant : - au moins une étape de prélèvement d’au moins une partie du média adsorbant dudit au moins un réacteur d’adsorption, et - au moins une étape de régénération chimique comportant une étape de mise en contact de ladite partie de média adsorbant avec une solution de régénération comprenant de l’eau et de l’hydroxyde de sodium.
L’invention concerne également un procédé de traitement d’un fluide mettant en œuvre le procédé de régénération ainsi qu’une installation de traitement d’un fluide adaptée à la mise en œuvre du procédé de traitement d’un fluide selon l’invention.
Figure pour l’abrégé : Néant
Dispositif logiciel de mesures de similarités en temps réel des déterminants verbaux, non-verbaux et para-verbaux mis en œuvre lors d’une communication en vidéoconférence entre deux ou plusieurs locuteurs.
Il s’agit de fournir une unité de traitement des données de déplacement d’un véhicule à inclinaison (1) qui peut augmenter la liberté de conception des ressources matérielles tout en améliorant la précision des données sur les pertes économiques obtenues à partir des données de déplacement du véhicule à inclinaison. L’unité de traitement des données de déplacement de véhicule à inclinaison (1) comprend une mémoire (20) et un processeur (10). Le processeur (10) génère des données sur les pertes économiques sur la base des données de déplacement du véhicule à inclinaison stockées dans la mémoire (20) en utilisant un modèle de génération de données sur les pertes économiques.
Le présent document un procédé de détermination d’un ensemble de trajectoires d’un utilisateur portant un appareil mobile ( ) dans un réseau de téléphonie mobile, sur un territoire donné, comprenant une pluralité d’antennes ( ), le procédé consistant essentiellement à collecter des données de signalisation ( ) dudit appareil mobile ( ), chaque donnée de signalisation comprenant un horodatage ( ) associé à des coordonnées ( ) d’une antenne communiquant avec ledit appareil mobile, et déterminer au moins une série de données de signalisation ( ) successives associées à une seule antenne commune, et calculer un temps cumulé pour chaque série de données de signalisation, et déterminer l’ensemble de trajectoires à partir dudit ensemble de séries mobiles ( ).
Figure de l’abrégé : Figure 2
La présente invention propose un circuit de refroidissement pour composant électronique, notamment pour convertisseur de tension, comprenant un canal de refroidissement dans lequel s’écoule un fluide de refroidissement, le canal comprenant une surface interne en contact avec le fluide de refroidissement, le canal présentant au moins une portion dans laquelle deux zones distinctes de la surface interne sont reliées par au moins une ailette s'étendant dans cette portion du canal.
Méthode de préparation du sol comprenant une étape de décapage du sol, puis une étape ultérieure d’enfouissement de pierres à l’aide d’un rotor horizontal (20) mis en rotation par un moteur et muni de lames transversales en périphérie du rotor configurées pour percer le sol et soulever la terre et les pierres, et d’une grille (40) renvoyant les pierres vers le sol et laissant au contraire passer la terre, en sorte d’enfouir les pierres et de constituer une couche de terre sans pierre en surface du sol préparé au fur et à mesure de l’avancée du rotor sur le sol à préparer.
L’étape de décapage est effectuée à l’aide d’un ensemble (200) ajouté de lames longitudinales mises en place temporairement autour du rotor (20).
Figure pour l’abrégé : FIGURE 10
Méthode de préparation du sol comprenant une étape de décapage du sol, puis une étape ultérieure d’enfouissement de pierres à l’aide d’un rotor horizontal (20) mis en rotation par un moteur et muni de lames transversales (30) en périphérie du rotor configurées pour percer le sol et soulever la terre et les pierres, et d’une grille (40) renvoyant les pierres vers le sol et laissant au contraire passer la terre, en sorte d’enfouir les pierres et de constituer une couche de terre sans pierre en surface du sol préparé au fur et à mesure de l’avancée du rotor sur le sol à préparer, caractérisée en ce que l’étape de décapage est effectuée à l’aide d’un ensemble (200) ajouté de lames longitudinales (210) mises en place temporairement autour du rotor (20), les lames longitudinales étant entrainées en rotation par le moteur, tenant à distance du sol les lames transversales, attaquant le sol de manière tangentielle, et étant retirées avant l’étape d’enfouissement de pierres.
Figure pour l’abrégé : FIGURE 4
Dispositif de fixation articulée pour élément de travail ou de traitement du sol et machine agricole le comprenant
La présente invention a pour objet une machine agricole (1) avec un châssis (1’) et comportant au moins un outil (2) de travail du sol pouvant être déplacé en hauteur entre une position abaissée de travail et une position relevée de non-utilisation et étant relié au châssis (1’) par un dispositif (3) de fixation articulée, ledit dispositif (3) comprenant une structure de liaison (4) comportant au moins un bras (5, 5’) relié à une de ses deux extrémités par une liaison pivot (LP1, LP1’) au châssis (1’) et à son autre extrémité à l’outil (2), un élément (7) de sollicitation élastique en traction reliant un premier site (6) situé entre les deux extrémités opposées du ou d’un bras (5, 5’) à un second site d’un élément mobile (8’) entrainé par un actionneur pouvant déplacer cet élément mobile (8’) par rapport à la première liaison pivot (LP1).
Machine (1) caractérisée en ce que le mouvement de déplacement dudit élément mobile (8’) comporte une composante selon une direction (D) perpendiculaire à l’axe de la liaison pivot (LP1, LP1’) et inclinée par rapport audit bras (5) et en ce que ledit actionneur gère au moins le positionnement en hauteur de l’outil (2) de travail du sol.
Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1A
Composition comprenant au moins un coupleur particulier, au moins une base d’oxydation particulière, au moins un corps gras et au moins un polysaccharide anionique.
L’invention concerne une composition comprenant au moins un coupleur particulier, au moins une base d’oxydation particulière, au moins un corps gras et au moins un polysaccharide anionique.
Composition comprenant au moins un coupleur particulier, au moins un agent alcalin et au moins un alcool gras liquide et au moins un alcool gras solide.
L’invention concerne une composition comprenant au moins un coupleur particulier, au moins un agent alcalin choisi parmi les alcanolamines, au moins un alcool gras liquide et au moins un alcool gras solide.
Un kit de teinture
La présente invention porte sur un kit de teinture comprenant : A) un composé pyrazolidine-3,5-dione de formule (1) : dans lequel R 1 et R 2 sont chacun indépendamment un H, un hydroxyle, un alkyle en C1-C30, non substitué ou substitué, un alcényle en C2-C30, non substitué ou substitué, un cycloalkyle, un groupe hétérocyclique ou un alcoxy, tel qu’un alkyle en C1-C10 ou un alkyle en C1-C10 substitué par un halogène, de préférence un alkyle en C1-C6 ou un alkyle en C1-C6 substitué par un halogène, un alcényle en C3-C10, un cycloalkyle en C3-C10, un alkyle hétérocyclique en C3-C10 ou un époxylalkyle en C3-C10 ; et R 3 est un H, ou un alkyle en C1-C10 non substitué ou substitué par un halogène, un cycloalkyle en C3-C10, un alkyle hétérocyclique en C3-C10, ou un alcoxy en C3-C10, tel qu’un alkyle en C1-C6 ou un alkyle en C1-C4, de préférence un H, dans lequel l’halogène est de préférence un F, un Cl ou un Br.
Figure pour l'abrégé : Fig.1.
Composition retardatrice d’oxydation
La présente invention porte sur une composition retardatrice comprenant les composants de : 1) un agent chélatant soluble dans l’eau sélectionné parmi les acides carboxyliques comprenant au moins un hétéroatome en plus du groupe carboxylique ; 2) un composé pyrazolidine-3,5-dione de formule (1) : dans laquelle R 1 et R 2 sont chacun indépendamment un H, un hydroxyle, un alkyle en C1-C30, non substitué ou substitué, un alcényle en C2-C30, non substitué ou substitué, un cycloalkyle, un groupe hétérocyclique ou un alcoxy ; et R 3 est un H, ou un alkyle en C1-C10 non substitué ou substitué par un halogène, un cycloalkyle en C3-C10, un alkyle hétérocyclique en C3-C10, ou un alcoxy en C3-C10, dans laquelle l’halogène est de préférence un F, un Cl ou un Br.
Figure pour l'abrégé : néant
TITRE : Composition sous forme d’émulsion comprenant un tensioactif amphotère, un corps gras et un agent propulseur
La présente invention concerne une composition sous forme d’émulsion huile-dans-eau comprenant l’association d’au moins un tensioactif amphotère et d’au moins un corps gras spécifique, en présence d’au moins un agent propulseur.
L’invention concerne également un dispositif aérosol renfermant ladite composition, ainsi qu’un procédé de traitement cosmétique, des matières kératiniques, en particulier des matières kératiniques humaines telles que la peau et les cheveux, mettant en œuvre ladite composition.
La présente invention a pour objet une composition de traitement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant au moins un alkyl(C14-C30)(poly)glycoside, au moins un alcool gras, au moins un acide gras, au moins un agent alcalin et éventuellement au moins un colorant choisi parmi les colorants d’oxydation, les colorants directs et leurs mélanges.
La présente invention porte également sur un procédé de coloration et/ou d’éclaircissement des fibres kératiniques, telles que les cheveux, dans lequel la composition telle que décrite précédemment est appliquée sur lesdites fibres.
Système de contrôle de battage dédié au contrôle de l'enfoncement d'un pieu dans le sol, caractérisé en ce qu'il est composé d’une tête de mesure instrumentalisée reliée à une commande à distance informatique (CAD) permettant d'apprécier en continu la portance du sol ou l'on enfonce ledit pieu. Figure à publier avec l’abrégé : [Fig 2].
Procédé de fabrication d’un élément comprenant un cycle d’activation d’un coulis .
Procédé de fabrication d’un élément (E) dans un sol (S) comportant une étape de forage au cours de laquelle on introduit un coulis (F) comprenant une première composition et après l’étape de forage, on réalise au moins un cycle d’activation du coulis au cours duquel on pompe au moins une partie du coulis; on ajoute dans le coulis pompé une deuxième composition (C) configurée pour activer le coulis en réagissant avec la première composition afin d’initier le durcissement dudit coulis ; puis on introduit le coulis activé dans l’excavation (H) ; et après ledit au moins un cycle d’activation du coulis, on laisse durcir le coulis activé afin de former l’élément dans le sol.
Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
La présente invention concerne un dispositif (1) portatif de jointoiement comprenant une trémie (10), une base (20) placée sous ladite trémie (10) et présentant deux orifices (21, 22) définissant un premier axe (X1), une buse (30) assemblée avec ladite base (20) et s’étendant vers une ouverture d’extrusion (31), une vis d’extrusion (40) montée dans ladite base (20) en s’étendant le long dudit premier axe (X1) et traversant lesdits orifices (21, 22) et présentant une portion postérieure (41) s’étendant vers l’extérieur de ladite base (20) de sorte à permettre son assemblage avec des moyens d’entraînement en rotation, ainsi que des moyens de blocage en translation de ladite vis d’extrusion (40) configurés pour passer d’une position d’assemblage permettant l’insertion et/ou le retrait de ladite vis d’extrusion (40) dans ladite base (20) à une position de verrouillage assurant le blocage en translation de ladite vis d’extrusion (40) selon ledit premier axe (X1).
Figure pour l’abrégé : figure 2.
L’invention propose une tour (10) d’échafaudage comprenant une pluralité de modules (12) articulés les uns au-dessus des autres, chaque module (12) comprenant un plancher (14) et des poteaux (16) articulés au plancher (14), les poteaux (16) étant en outre articulés dans leur longueur, la tour (10) d’échafaudage étant apte à occuper une configuration pliée dans laquelle chaque module (12) est en position pliée et une configuration dépliée par dépliage vertical module par module, dans laquelle chaque module (12) est en position dépliée. L’invention se rapporte aussi à un échafaudage. L’invention permet un gain en temps et en sécurité.
Figure de l’abrégé : figure 1