INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Le chirurgien réalise une étape de placement du second dispositif 20, telle qu’illustrée en , suivant les éléments visuels 31’ du module afficheur qui indique alors le positionnement relatif de l’orifices de fixation 4 par rapport au guide de perçage 23. Le chirurgien, par la consultation du module afficheur, déplace le guide de perçage 23 de sorte à le positionner en regard de l’orifice de fixation 4.
Lorsque la position du guide de perçage 23 est validée, le chirurgien effectue une étape de perçage de l’os 3 du patient de sorte à créer l’orifice d’attache dans l’os 3 en regard de l’orifice de fixation 4. Pour cela il perce l’os 3 en introduisant l’outil de perçage 5 dans le guide de perçage 23.
Enfin, le chirurgien réalise une étape d’insertion d’une pièce de verrouillage dans l’orifice d’attache et dans l’orifice de fixation 4. Les opérations de perçage sont répétées en fonction du nombre de fixations à mettre en place. L’implant 2 est alors fixé solidairement à l’os 3, le premier dispositif 10 est alors séparé de l’implant 2.
Cela correspond par exemple à l’achat par un chimiste d’un composé (alcool, ou acide carboxylique, ou alcène) 100% biosourcé exclusivement à un seul fournisseur lequel garantit l’origine biosourcée à 100% du composé (alcool, ou acide carboxylique, ou alcène) livré, et le traitement de manière distincte des autres potentielles sources de tert-butanol par ledit chimiste transformant ce composé (alcool, ou acide carboxylique, ou alcène) 100% biosourcé pour produire un composé chimique. Si le composé chimique produit est uniquement fabriqué à partir dudit composé (alcool, ou acide carboxylique, ou alcène) 100% biosourcé, alors le composé chimique est 100% d’origine biosourcée.
- résister aux contraintes mécaniques et protéger le faisceau des chocs (fonction FP2) ;
- limiter les conséquences d’un BTI : ne pas conduire à l’ébullition du métal liquide, ou a minima détecter rapidement le bouchage en pied d’assemblage (fonction FC1).
Parmi les solutions alternatives, la demande de brevet EP2610875A1 propose un tube hexagonal d’assemblages pour RNR-Na qui est muni de trous débouchant périphériques en amont de la zone présumée d’ébullition, de sorte à permettre de limiter les conséquences d’un accident d’ébullition de sodium au sein de l’assemblage. En effet, les trous réalisés permettent à un bouchon de vapeur de sodium qui résulterait d’un asséchement des canaux hydrauliques de ne pas engendrer plus de perte totale de débit au sein de l’assemblage grâce au bypass de sodium circulant par ces trous vers les assemblages voisins. Cela maintient alors une circulation suffisante du sodium dans l’assemblage permettant le refroidissement des aiguilles et empêchant la propagation de l’ébullition dans la zone à réactivité positive. Même si cette demande de brevet ne mentionne pas explicitement l’accident de BTI (perte totale et instantanée du débit), les trous débouchant sur le tube hexagonal, tels qu’illustrés, présenteraient également un intérêt sur la détection d’un bouchage total se produisant dans le pied à l’entrée de l’assemblage. En effet, du fait de la différence de pression entre l’intérieur et l’extérieur du tube hexagonal lors d’un BTI, une entrée de sodium par ces trous se produirait, le sodium traversant alors le faisceau d’aiguilles pour ressortir par la tête d’assemblage: la détection de l’échauffement anormal du sodium serait alors possible. La taille des trous nécessaire pour permettre la détection du BTI est minime et le débit de bypass par ces trous en fonctionnement normal est acceptable et ne perturbe pas la thermo-hydraulique du cœur. Autrement dit, ces trous débouchant périphériques constituent en tant que tels une réponse satisfaisante à la fonction FP1. Une augmentation de la taille des trous permettrait certes d’augmenter le débit sodium lors d’un BTI de façon suffisante pour refroidir les aiguilles et ne pas atteindre la température d’ébullition, mais créerait alors un débit de bypass qui serait rédhibitoire en fonctionnement normal. Ainsi les trous débouchant périphériques permettraient la détection d’un BTI, mais ne permettrait pas un refroidissement satisfaisant des aiguilles dans cette situation de fonctionnement normal. Ces trous débouchant périphériques constituent donc une réponse partielle à la fonction FC1. En outre, du fait de leur taille réduite, ces trous débouchant n’ont pas d’impact par rapport à un tube hexagonal fermé, i.e. sans trou, vis-à-vis des fonctions mécaniques: ils apportent donc une réponse également satisfaisante à la fonction FP2.
Le brevet US3816247A concerne un assemblage combustible à boitier à double enveloppe constituée d’un tube hexagonal extérieur en acier, formé d’une seule pièce ou d’un empilement de tronçons, qui est muni sur toutes ses faces de fentes obliques, et à l’intérieur du tube externe, un tube interne en acier, fermé, plus mince que le tube externe et qui enveloppe le faisceau d’aiguilles combustibles. Les fentes obliques ont pour fonction de réduire l’arcure de l’assemblage sous irradiation, ce qui permet de prolonger la durée de vie des assemblages. Le tube interne a pour fonction de canaliser le débit sodium et transmettre les efforts mécaniques axiaux pendant les phases de manutention. À cette fin il assure la liaison rigide entre tête et pied d’assemblage. Du fait de la présence de ce tube interne fermé, le débit sodium est bien canalisé (réponse à la fonction FP1) et les fonctions mécaniques sont remplies (réponse à la fonction FP2). En revanche, ce brevet US3816247A n’apporte aucune solution pour le refroidissement/détection d’un BTI, autrement dit, il n’apporte pas de réponse à la fonction FC1.
les ouvertures de forme triangulaire forment un treillis qui permettrait de garantir une bonne rigidité mécanique de l’ensemble vis-à-vis des sollicitations extérieures (réponse à la fonction FP2); élimination du risque BTI, ou à minima détection possible, grâce à un refroidissement amélioré des aiguilles du fait de la circulation transversale du caloporteur (réponse à la fonction FC1).
élimination du risque BTI, ou a minima détection possible, grâce à un refroidissement amélioré des aiguilles du fait de la circulation transversale du caloporteur (réponse à la fonction FC1).
Un autre objet de l’invention est de diminuer les coûts de fabrication d’un implant en diminuant la précision du positionnement de l’orifice de fixation sur l’implant.
Un ou plusieurs de ces objets sont remplis par le système selon la revendication indépendante. Les revendications dépendantes fournissent en outre des solutions à cet objet et/ou d’autres avantages.
L’invention a pour objet un système d’assistance pour fixer un implant chirurgical à un os au moyen d’une pièce de verrouillage insérée dans un orifice d’attache de l’os, lequel est configuré pour être positionné en regard d’un orifice de fixation de l’implant, le système d’assistance comprenant :
- un premier dispositif configuré pour être couplé mécaniquement à l’implant et comprenant un premier élément de positionnement configuré pour être détecté par un module de localisation;
- un second dispositif comprenant un second élément de positionnement configuré pour être détecté par le module de localisation, un guide de perçage configuré pour indiquer un axe de perçage et au moins un élément de calibration configuré pour coopérer avec l’orifice de fixation ;
- un module afficheur apte à représenter des éléments visuels indiquant un positionnement relatif de l’orifice de fixation par rapport au guide de perçage ;
- un module de localisation configuré pour déterminer un positionnement du premier élément de positionnement et du second élément de positionnement dans un espace tridimensionnel ;
- un module de traitement apte à transformer le positionnement du premier élément de positionnement et du second élément de positionnement en positionnement relatif de l’orifice de fixation par rapport au guide de perçage.
Ainsi, le système d’assistance permet de positionner le guide de perçage en regard de l’orifice de fixation de l’implant sans qu’un lien mécanique existe entre le premier dispositif et le second dispositif. C’est au moyen du module de localisation, du module afficheur et du module de traitement qui sont à distance du premier dispositif et du second dispositif, que le chirurgien intervenant dans la fixation de l’implant connait précisément l’emplacement de l’orifice de fixation par rapport au guide de perçage.
Lors d’une utilisation du système d’assistance par le chirurgien, celui-ci débute par une étape de couplage mécanique lors de laquelle le chirurgien assemble le premier dispositif à l’implant. Le premier dispositif est donc solidaire de l’implant. Il n’y a pas de mouvement relatif de l’un par rapport à l’autre.
Le premier dispositif est fixé à l’implant de sorte que lorsque l’implant est introduit dans l’os ,celui-ci, reste détectable par le module de localisation qui peut déterminer son positionnement dans l’espace tridimensionnel au moyen du premier élément de positionnement. Le positionnement est exprimé dans un référentiel associé au module de localisation.
Ensuite, le chirurgien réalise une étape de calibration lors de laquelle le second dispositif est approché de l’implant de sorte que l’au moins un élément de calibration du second dispositif coïncide avec l’orifice de fixation de l’implant. Le positionnement du second dispositif est lui aussi exprimé dans le référentiel associé au module de localisation. Lors de l’étape de calibration, les positionnements du premier et du second dispositifs sont transmis au module de traitement qui détermine au moyen de côtes mécaniques référençant la position de l’au moins un élément de calibration du second dispositif dans un référentiel du second dispositif, le positionnement de l’orifice de fixation dans un référentiel du premier dispositif. En outre, comme le guide de perçage est fixe par rapport à l’élément de calibration, les côtes mécaniques référencent également une position du guide de perçage du second dispositif dans un référentiel du second dispositif. Il est donc possible de connaître la position du guide de perçage dans le référentiel du premier dispositif.
Le chirurgien introduit ensuite l’implant toujours équipé du premier dispositif dans l’os du patient. L’implant, et donc l’orifice de fixation, n’est alors plus visible par le chirurgien. Seul l’au moins premier élément de positionnement du premier dispositif reste détectable par le système de localisation.
Le chirurgien réalise une étape de placement du second dispositif suivant les éléments visuels du module afficheur. Autrement dit, le chirurgien approche le second dispositif de l’os de sorte que le guide de perçage indique l’axe de perçage de l’os. Le module de localisation détermine alors le positionnement du premier dispositif et du second dispositif dans le référentiel associé au module de localisation. Ces informations sont transmises au module de traitement qui, à l’aide du positionnement du premier et du second dispositifs dans le référentiel associé au module de localisation, du positionnement de l’orifices de fixation de l’implant dans le référentiel du premier dispositif et des côtes mécaniques précisant la position du guide de perçage dans le référentiel du second dispositif, en déduit le positionnement relatif de l’orifice de fixation par rapport au guide de perçage. Autrement dit, le module de traitement exprime le positionnement relatif de l’orifice de fixation par rapport au guide de perçage. Le module afficheur indique alors, au moyen d’éléments visuels, le positionnement relatif de l’orifice de fixation par rapport au guide de perçage. Le chirurgien, par la consultation du module afficheur, déplace le guide de perçage de sorte à le positionner en regard de l’orifice de fixation.
Lorsque la position du guide de perçage est satisfaisante pour le chirurgien, il effectue une étape de perçage de l’os du patient de sorte à créer l’orifice d’attache en regard de l’orifice de fixation. Pour cela il perce l’os en suivant l’axe indiqué par le guide de perçage.
Enfin, le chirurgien réalise une étape d’insertion de la pièce de verrouillage dans l’orifice d’attache et dans l’orifice de fixation. L’implant est alors fixé solidairement à l’os.
Dans toute l’invention, on pourra se référer à la qui détaille, entre autres, dans un schéma général, les différentes voies d’obtention de l’oligomère de formule (1) selon l’invention.
Dans l’invention et dans les différents modes de réalisation ci-après exposés, on entend par procédé biologique un procédé comprenant au moins une étape de bioconversion par voie enzymatique en présence d’un biocatalyseur comprenant au moins une enzyme, préférentiellement un procédé comprenant au moins deux étapes de bioconversion par voie enzymatique, chaque étape étant effectuée en présence d’un biocatalyseur comprenant au moins une enzyme.
L’acide acrylique au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile peut être obtenu à partir d’un sel d’acrylate, lui-même obtenu selon les différents procédés ci-après décrits.
Dans un premier mode de réalisation, le sel d’acrylate est obtenu directement à partir d’acrylonitrile au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile. Le bio-sel d’acrylate est obtenu par bioconversion d’acrylonitrile au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile, ladite bioconversion comprenant au moins une étape d’hydrolyse enzymatique dudit acrylonitrile en présence d'un biocatalyseur comprenant au moins une enzyme nitrilase.
L’enzyme contenue dans le biocatalyseur permettant d’obtenir le sel d’acrylate est une nitrilase préférentiellement synthétisée par un micro-organisme du type Bacillus, Bacteridium, Micrococcus, Brevibacterium, Corynebacterium, Pseudomonas, Acinetobacter, Xanthobacter, Streptomyces, Rhizobium, Klebsiella, Enterobacter, Erwinia, Aeromonas, Citrobacter, Achromobacter, Agrobacterium, Pseudonocardia, Rhodococcus tel que Rhodococcus rhodochrous, Comamonas, Saccharomyces, Dietzia, Clostridium, Lactobacillus, Escherichia, Agrobacterium, Mycobacterium, Methylophilus, Propionibacterium, Actinobacillus, Megasphaera, Aspergillus, Candida ou Fusarium, de préférence Rhodococcus rhodochrous.
Selon le premier mode de réalisation, l’invention concerne un polymère biosourcé à biodégradabilité améliorée obtenu par polymérisation d’au moins un oligomère de l’acide acrylique selon la formule (1) dans laquelle n est compris entre 1 et 10, préférentiellement entre 2 et 5, ledit oligomère étant obtenu à partir d’acide acrylique, lui-même obtenu à partir d’acrylate d’ammonium, ledit acrylate d’ammonium étant obtenu par bioconversion de acrylonitrile au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile, ladite bioconversion comprenant au moins une étape d’hydrolyse enzymatique dudit acrylonitrile en présence d'un biocatalyseur comprenant au moins une enzyme nitrilase.
Dans l’invention et dans les différents modes de réalisation ci-après exposés, le bio-acrylonitrile peut être obtenu soit à partir de bio-propylène, soit à partir de bio-3-hydroxypropionitrile.
Dans un deuxième mode de réalisation, le sel d’acrylate est obtenu à partir d’acrylamide au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile, lui-même obtenu à partir de d’acrylonitrile au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile. Le bio-sel d’acrylate est obtenu par bioconversion d’acrylamide au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile, ladite bioconversion comprenant au moins une étape d’hydrolyse enzymatique dudit acrylamide en présence d’un biocatalyseur comprenant au moins une enzyme amidase, ledit acrylamide étant obtenu par bioconversion d’acrylonitrile au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile, ladite bioconversion comprenant au moins une étape d’hydrolyse enzymatique dudit acrylonitrile en présence d’un biocatalyseur comprenant au moins une enzyme nitrile hydratase.
L’enzyme nitrile hydratase est préférentiellement synthétisée par un micro-organisme du type Bacillus, Bacteridium, Micrococcus, Brevibacterium, Corynebacterium, Pseudomonas, Acinetobacter, Xanthobacter, Streptomyces, Rhizobium, Klebsiella, Enterobacter, Erwinia, Aeromonas, Citrobacter, Achromobacter, Agrobacterium, Pseudonocardia, Rhodococcus tel que Rhodococcus rhodochrous, Comamonas, Saccharomyces, Dietzia, Clostridium, Lactobacillus, Escherichia, Agrobacterium, Mycobacterium, Methylophilus, Propionibacterium, Actinobacillus, Megasphaera, Aspergillus, Candida ou Fusarium, de préférence Rhodococcus rhodochrous, et plus préférentiellement Rhodococcus rhodochrous J1.
L’enzyme amidase est préférentiellement synthétisée par les micro-organismes suivants : Rhodococcus Erythropolis, Pseudomonas methylotropha, Rhodococcus rhodochrous ou Comamonas testosteroni, et plus préférentiellement Rhodococcus rhodochrous.
Selon le deuxième mode de réalisation, l’invention concerne un polymère biosourcé à biodégradabilité améliorée obtenu par polymérisation d’au moins un oligomère de l’acide acrylique selon la formule (1) dans laquelle n est compris entre 1 et 10, préférentiellement entre 2 et 5, ledit oligomère étant obtenu à partir d’acide acrylique, lui-même obtenu à partir d’acrylate d’ammonium, ledit acrylate d’ammonium étant obtenu par bioconversion d’acrylamide au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile, ladite bioconversion comprenant au moins une étape d’hydrolyse enzymatique dudit acrylamide en présence d'un biocatalyseur comprenant au moins une enzyme amidase, ledit acrylamide étant obtenu par bioconversion d’acrylonitrile au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile, ladite bioconversion comprenant au moins une étape d’hydrolyse enzymatique dudit acrylonitrile en présence d'un biocatalyseur comprenant au moins une enzyme nitrile hydratase.
Dans un troisième mode de réalisation, le sel d’acrylate est obtenu à partir de 3-hydroxypropionitrile.
L’invention concerne également un polymère biosourcé à biodégradabilité améliorée obtenu par polymérisation d’au moins un oligomère de l’acide acrylique selon la formule (1) dans laquelle n est compris entre 1 et 10, préférentiellement entre 2 et 5, ledit oligomère étant obtenu à partir d’acide acrylique, lui-même obtenu à partir à partir de 3-hydroxypropionitrile au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile, ledit procédé biologique comprenant au moins une étape de bioconversion par voie enzymatique en présence d’un biocatalyseur comprenant au moins une enzyme.
Dans une première variante du troisième mode de réalisation, le 3-hydroxypropionitrile au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile est transformé en 3-hydroxypropionamide par bioconversion par voie enzymatique en présence d’un biocatalyseur comprenant au moins une enzyme nitrile hydratase, ledit 3-hydroxypropionamide étant ensuite transformé en sel d’acide 3-hydroxypropionique par bioconversion par voie enzymatique en présence d’un biocatalyseur comprenant au moins une enzyme amidase, ledit sel d’acide 3-hydroxypropionique étant transformé en acide 3-hydroxypropionique, ledit acide 3-hydroxypropionique étant transformé enfin en acide acrylique.
Dans une deuxième variante troisième mode de réalisation, le 3-hydroxypropionitrile au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile est transformé en sel d’acide 3-hydroxypropionique par bioconversion par voie enzymatique en présence d’un biocatalyseur comprenant au moins une enzyme nitrilase, ledit sel d’acide 3-hydroxypropionique étant transformé en acide 3-hydroxypropionique, ledit acide 3-hydroxypropionique étant transformé enfin en acide acrylique.
Dans une troisième variante du troisième mode de réalisation, le 3-hydroxypropionitrile au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile est transformé en 3-hydroxypropionamide par bioconversion par voie enzymatique en présence d’un biocatalyseur comprenant au moins une enzyme nitrile hydratase, ledit 3-hydroxypropionamide étant ensuite transformé en sel d’acide 3-hydroxypropionique par bioconversion par voie enzymatique en présence d’un biocatalyseur comprenant au moins une enzyme amidase, ledit sel d’acide 3-hydroxypropionique étant transformé en sel d’acrylate, ledit sel d’acrylate étant transformé enfin en acide acrylique.
L’invention concerne également un procédé de fabrication de superabsorbant à partir du monomère selon l’invention, un superabsorbant obtenu à partir d’au moins un oligomère selon l’invention, l’utilisation dudit superabsorbant pour absorber et retenir l’eau dans des applications agricoles ou pour absorber les liquides aqueux dans les couches hygiéniques.
L’agent superabsorbant est par exemple un polymère selon l’invention. Ainsi, l’invention concerne également l’utilisation d’au moins un polymère selon l’invention comme agent superabsorbant pour absorber et retenir l’eau dans des applications agricoles ou pour absorber les liquides aqueux dans les couches hygiéniques.
Selon un autre de ses aspects, la présente demande concerne le composé de formule (I) telle que définie précédemment, ses sels pharmaceutiquement acceptables, ses hydrates, ses solvates, ainsi que ses formes tautomères, les stéréoisomères, les mélanges de stéréoisomères, les énantiomères purs et les mélanges racémiques ou non, dans lesquels R 5 représente un groupe de formule
Selon un autre de ses aspects, la présente demande concerne le composé de formule (I) telle que définie précédemment, ses sels pharmaceutiquement acceptables, ses hydrates, ses solvates, ainsi que ses formes tautomères, les stéréoisomères, les mélanges de stéréoisomères, les énantiomères purs et les mélanges racémiques ou non, dans lesquels R 4 et R 5 forment ensemble, avec le cycle qui les porte, un cycle à 6 chaînons comprenant un atome d’oxygène, et éventuellement substitué par un ou deux groupes méthyle, en particulier un groupe
Selon un autre de ses aspects, la présente demande concerne le composé de formule (I) telle que définie précédemment, ses hydrates, ses solvates, ainsi que ses formes tautomères, les stéréoisomères, les mélanges de stéréoisomères, les énantiomères purs et les mélanges racémiques ou non, dans lesquels R 6 représente un groupe hydroxy, un groupe méthoxy ou éthoxy, un groupe
, n étant égal à 1 ou 2 un groupe
, dans lequel R est un atome d’hydrogène ou un groupe méthyl et R’ et R’’ sont des groupes méthyles, un groupe -OCOCH 3 , un groupe -OCONHCOCH 2 Cl, ou un groupe -OCONH(CH 2 ) q COOR k , dans lequel q représente un entier choisi parmi 3, 4 ou 5, en particulier 3 et 5, et R k représente un groupe méthyle ou éthyle, en particulier éthyle.
Selon un autre de ses aspects, la présente demande concerne le composé de formule (I) telle que définie précédemment, ses sels pharmaceutiquement acceptables, ses hydrates, ses solvates, ainsi que ses formes tautomères, les stéréoisomères, les mélanges de stéréoisomères, les énantiomères purs et les mélanges racémiques ou non, dans lesquels R 8 et R 9 représentent indépendamment un atome d’hydrogène, un groupe hydroxy, un groupe -OCHO, ou un groupe -OCOCH 3 .
S’agissant de la substitution du groupe (C 1 -C 6 )alkyle, elle peut alternativement être située en bout de chaîne ou à n’importe quel niveau de la chaîne. Selon une variante de l’invention, la substitution, lorsqu’elle est présente, se situe en bout de chaîne.
Selon un autre de ses aspects, la présente demande concerne le composé de formule (I) telle que définie précédemment, ses sels pharmaceutiquement acceptables, ses hydrates, ses solvates, ainsi que ses formes tautomères, les stéréoisomères, les mélanges de stéréoisomères, les énantiomères purs et les mélanges racémiques ou non, représentés par la formule (Ia) :
(Ia)
, R 1 , R 2 , R 3 , R 6 , R 7 , R 8 et R 9 sont tels que définis ci-dessus ainsi que ses sels pharmaceutiquement acceptables, ses hydrates, ses solvates, ainsi que ses formes tautomères, ses stéréoisomères, les mélanges de ses stéréoisomères, ses énantiomères purs et ses mélanges racémiques ou non ou ses mélanges.
Selon encore un autre de ses aspects, la présente demande concerne le composé de formule (Ia) telle que définie précédemment, dans laquelle :