INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Pièce optique (20) pour module lumineux (11) de véhicule automobile, comprenant une partie optique (29) apte à recevoir des rayons lumineux issus d'une source lumineuse (13) et à les transmettre afin de former un faisceau lumineux, caractérisée en ce que la pièce optique (20) comprend en outre une surface de support (23) comprenant des pistes conductrices (27) d'un courant électrique agencées sur une partie de support (22), et en ce que la partie optique (29) et la partie de support (22) forment un ensemble monobloc.
L'invention décrit un dispositif d'éclairage automobile (10) comprenant un support de circuit (1), un support d'optique (5), un support de maintien (8) et un support de microlentilles (13). Le support d’optique (5) comprend des éléments optiques (6), chacun étant disposé devant l'une des sources lumineuses à état solide (2) de la carte de circuit imprimé (1). Le support d’optique (5) comprend en outre des saillies de positionnement (7) configurées pour s'adapter aux logements de positionnement (3) du support de circuit (1). Le support de maintien (8) comprend une pluralité de parois opaques (9), un premier moyen de liaison (11) et un second moyen de liaison (12). Chaque paroi opaque (9) est située entre deux éléments optiques (6). Le support de microlentilles (13) comprend une pluralité de groupes de microlentilles (14, 15, 16, 17), chaque groupe comprenant une pluralité de microlentilles (18) disposées pour recevoir la lumière projetée par un élément optique (6). Le premier moyen de liaison (11) est configuré pour coupler le support de maintien (8) au support de circuit. Le second moyen de liaison (12) est destiné à maintenir le support des microlentilles (13). Figure pour l'abrégé : figure 1
Titre: Module lumineux pour dispositif d’éclairage et/ou de signalisation
La présente invention concerne un module lumineux (2) comprenant au moins une source lumineuse (3) et un écran (5) au moins partiellement transparent, l’écran (5) présentant une première face (53) et une deuxième face (54) opposée et définissant entre elles l’épaisseur de l’écran bi-matière (5), la source lumineuse (3) étant configurée pour émettre une pluralité de rayons lumineux (9) au sein de l’écran (5) selon une première direction d’émission principale sensiblement parallèle aux faces (53, 54) de l’écran, caractérisé en ce que l’écran (5) est un écran bi-matière comprenant deux matériaux dont les taux de voile sont différents et parmi lesquels un premier matériau (6), présentant un premier taux de voile et formant un matériau de base de l’écran, et un deuxième matériau (7), présentant un deuxième taux de voile supérieur au premier taux de voile et disposé partiellement dans l’épaisseur de l’écran bi-matière (5), le deuxième matériau (7) étant configuré pour dévier les rayons lumineux selon une deuxième direction d’émission en direction de la première face (53) ou de la deuxième face (54).
L’invention couvre également un dispositif d’éclairage et/ou de signalisation comprenant un tel module lumineux (2).
Figure pour l’abrégé: Fig 2
Dispositif d’éclairage et/ou de signalisation
La présente invention concerne un dispositif d’éclairage et/ou de signalisation (1) d’un véhicule comprenant une pluralité de sources lumineuses (2) et un écran de protection (4) monobloc, chaque source lumineuse (2) comprenant au moins une diode électroluminescente (21) disposée sur un support (3), lesdites sources lumineuses (2) émettant chacune une multitude de rayons lumineux (6), l’écran de protection (4) étant au moins partiellement transparent et disposé sur le trajet des rayons lumineux (6) émis par les sources lumineuses (2), caractérisé en ce que l’écran de protection (4) comprend une pluralité d’éléments opaques (5) absorbant les rayons lumineux (6) émis par les sources lumineuses (2).
L’invention concerne un élément lumineux (1) d’un véhicule comprenant: - au moins une source de lumière (10) configurée pour émettre des rayons lumineux (R1), - une couche réfléchissante (11), caractérisé en ce qu’un motif (13) est réalisé tout ou partie dans ladite couche réfléchissante (11), et en ce que ledit élément lumineux (1) comprend en outre : - un élément optique (14) configuré pour projeter les rayons lumineux (R1) de ladite au moins source de lumière (10) en direction de la couche réfléchissante (11), - une couche sombre (15) qui s’étend le long dudit élément optique (14) côté opposé à ladite couche réfléchissante (11).
Dispositif lumineux pour véhicule
Figure pour l’abrégé : Fig 3A
Le chariot (6) pour tyrolienne comporte un corps principal (7) configuré pour se déplacer le long d’un câble de support (3) ; une première roue (9) et une deuxième roue (11) montées mobiles en rotation sur le corps principal (7) et configurées pour rouler sur le câble de support (3) ; et un système de freinage (15) monté sur le corps principal (7) et configuré pour freiner au moins la première roue (9). Le système de freinage (15) comporte un moteur synchrone à aimants permanents (16) configuré pour fonctionner en génératrice et comportant un arbre de sortie (17) couplé en rotation à la première roue (9), et un dispositif de production de couple de freinage (22) relié électriquement au moteur synchrone à aimants permanents (16) et configuré pour générer un couple de freinage sur l’arbre de sortie (17) du moteur synchrone à aimants permanents (16) qui varie en fonction de la vitesse de rotation de la première roue (9).
Une glissière (5) pour siège (1) de véhicule, en particulier pour siège de véhicule automobile, comprend un premier profilé (8) et un deuxième profilé (7), le premier profilé (8) étant mobile en translation selon une direction longitudinale (X) du siège (1), par rapport au deuxième profilé (7), le deuxième profilé (7) étant destiné à être fixe, sous un plancher (6) d’un habitacle de véhicule ; un actionneur de glissière (10) commandant le déplacement du premier profilé (8) par rapport au deuxième profilé (7), l’actionneur de glissière (10) comprenant un moteur (12) destiné à être disposé au-dessus du plancher (6) de l’habitacle de véhicule, et un mécanisme réducteur (16). Le mécanisme réducteur (16) comprend une courroie (28), de préférence crantée, destinée à traverser une fente (66) dans le plancher (6) de l’habitacle de véhicule.
Figure de l’abrégé : [Fig. 6]
L’invention concerne une coiffe (1) pourvue d’au moins un élément d’ancrage (3) destiné à s’accrocher à un élément d’ancrage complémentaire (4) issu d’un bloc (2) de rembourrage, ladite coiffe comprenant une couche d’endroit (5) et une couche d’envers (6) obtenues par tricotage, lesdites couches étant tricotées ensemble de manière à s’associer entre elles par tricotage selon toute leur surface à l’exception d’au moins une zone désolidarisée (7) où elles ne sont pas associées entre elles de manière à définir un logement (8) pourvu d’au moins une fenêtre issue de tricotage destinée à permettre l’accrochage dudit élément d’ancrage complémentaire, ladite fenêtre étant ménagée dans ladite couche d’envers et ledit élément d’ancrage étant inséré dans ledit logement.
Armature de dossier de siège comprenant une traverse supérieure
L’armature (1) comprend au moins deux montants latéraux (2) s’étendant chacun entre un bord inférieur (14) et un bord supérieur (16) selon une direction d’élévation, au moins une traverse inférieure (4) s’étendant selon une direction transversale sensiblement perpendiculaire à la direction d’élévation, ladite traverse inférieure (4) joignant les deux montants latéraux (2) au voisinage des bords inférieurs (14) desdits montants latéraux (2), et au moins une traverse supérieure (6) s’étendant selon la direction transversale et joignant les deux montants latéraux (2) au voisinage des bords supérieurs (16) desdits montants latéraux (2).
La traverse supérieure (6) comprend au moins une paroi (36) destinée à s’étendre en regard d’une partie d’un appui-tête (18), ladite paroi (36) comprend un pli transversal (42) s’étendant sans rupture d’une extrémité transversale de ladite paroi (36) à l’autre extrémité transversale de ladite paroi (38).
La présente invention a pour objet une composition de traitement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant au moins un tensioactif non ionique, du propane-1,3-diol, au moins un corps gras différents des acides gras, au moins un agent alcalin et/ou au moins un colorant.
La présente invention porte également sur un procédé de coloration et/ou d’éclaircissement, des fibres kératiniques, telles que les cheveux, dans lequel la composition telle que décrite précédemment, est appliquée sur lesdites fibres.
La présente invention porte également sur un procédé de coloration, des fibres kératiniques, telles que les cheveux, dans lequel la composition telle que décrite précédemment, et comprenant au moins un colorant, de préférence choisi parmi les colorants d’oxydation, les colorants directs et leurs mélanges, est appliquée sur lesdites fibres.
TITRE : Composition sous forme d’émulsion comprenant un alkyl(poly)glycoside, un corps gras et un agent propulseur
La présente invention concerne une composition sous forme d’émulsion huile-dans-eau comprenant au moins un tensioactif non ionique de type alkyl(poly)glycoside, au moins un corps gras particulier et au moins un agent propulseur.
Composition comprenant une alcanolamine, un (méta)silicate, la glycine, un colorant et un polysaccharide.
L’invention concerne une composition comprenant au moins une alcanolamine, au moins un (méta)silicate, au moins un acide aminé choisi parmi la glycine, l’un de ses sels, l’un de ses solvates et/ou l’un des solvates de ses sels, au moins un colorant et au moins un polysaccharide.
La présente invention concerne une composition solide comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable :
i) un gel d’élastomère de polyuréthane réticulé comprenant
un seul élastomère de polyuréthane réticulé ou un mélange d’au moins deux élastomères de polyuréthane réticulé, ledit élastomère ou ledit mélange d’élastomères étant obtenu à partir d’un prépolymère ayant au moins deux groupes hydroxyles et d’un (poly)isocyanate et
au moins un solvant ,
ii) un phospholipide, de préférence une lécithine, et
iii) un ou plusieurs pigments.
La présente invention a pour objet un produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins du thym, de la guimauve, du coquelicot et de la vitamine B6 pour soulager les bronches et faciliter l’endormissement. L'invention concerne enfin l'utilisation d'un produit de combinaison tel que précédemment défini pour soulager les symptômes de la toux et faciliter l’endormissement.
Utilisation cosmétique ou nutraceutique d’un extrait de Terminalia catappa
La présente invention concerne l’utilisation cosmétique et / ou nutraceutique d’un extrait de Terminalia catappa pour lutter contre et / ou prévenir et / ou traiter et / ou ralentir le vieillissement des fibres kératiniques saines, préférentiellement des cheveux sains. Elle concerne en outre un procédé de soin cosmétique caractérisé en ce qu’il comprend l’application par voie topique sur moins une zone de fibre kératinique saine, notamment de cheveu sain, d’un extrait de Terminalia catappa pour lutter contre et / ou prévenir et / ou traiter et / ou ralentir le vieillissement des fibres kératiniques saines, préférentiellement des cheveux sains. Elle concerne enfin un extrait de Terminalia catappa pour son utilisation dans le traitement et / ou la prévention d’une diminution de la croissance des fibres kératiniques, préférentiellement des cheveux, et / ou d'une augmentation de la chute des fibres kératiniques, préférentiellement des cheveux, associées à une pathologie, notamment l’alopécie, préférentiellement sénile ou androgénétique, l’effluvium télogène ou la pelade.
Système optique, et élément optique de mise en forme d’un faisceau optique dispositif d’éclairage, de signalisation et/ou à vocation cosmétique, correspondants
L’invention concerne un système optique (20) comportant au moins un élément optique de mise en forme d’un faisceau optique (21) présentant un axe optique (A-A), et au moins une source lumineuse configurée pour émettre un flux de rayons lumineux.
Ledit au moins un élément optique (21) est destiné à être agencé en aval de ladite au moins une source lumineuse (10), présente une face d’entrée (23) et une face de sortie (25) opposée, la face de sortie (25) comporte une zone centrale (Z0) travaillant en réfraction, et au moins une zone périphérique (Z1) comportant, sur la face d’entrée (23), une pluralité d’éléments prismatiques internes (233) travaillant en réflexion totale.
Selon l’invention, la zone centrale (Z0) comporte, sur la face d’entrée (23), un réseau de microlentilles concaves jointives (231).
L’invention concerne encore un élément optique de mise en forme du faisceau optique (21) et un dispositif d’éclairage, de signalisation et/ou à vocation cosmétique, correspondants.
Elément (1) de pièce extérieure de véhicule automobile caractérisé en ce qu’il comporte : - un corps principal formant une paroi (10) comprenant une face (EXT) orientée vers l’extérieur du véhicule et une face (INT) orientée vers l’intérieur du véhicule, - un tissu éclairant (20) placé dans un logement (12) adapté à cet effet et disposé sur une des faces (INT, EXT) de la paroi (10), -un bourrage (30) formé d’un matériau thermodurcissable remplissant le volume libre du logement (12).
Un procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif d’entraînement motorisé d’une fenêtre coulissante comprend une étape de commande (E20) d’un moteur électrique au moyen d’une tension d’alimentation, de sorte à déplacer un ouvrant par rapport à un cadre dormant. Au cours du déplacement de l’ouvrant, le procédé comprend une étape de mesure (E30) de valeurs d’intensité du courant électrique traversant le moteur électrique par un dispositif de mesure et une étape de détermination (E40) de présence ou d’absence d’un point dur, en fonction d’une évolution des valeurs d’intensité du courant électrique mesurées. Suite à la détermination d’un point dur, le procédé comprend une étape de modification (E50) de la commande du moteur électrique en limitant la tension d’alimentation, de sorte à maintenir une vitesse de rotation d’un arbre de sortie du moteur électrique en dessous d’une valeur seuil de vitesse maximale.
Figure pour l’abrégé : Figure 6
Complément alimentaire pour son utilisation dans la lutte contre l’athérosclérose et la prévention des maladies cardiovasculaires, le complément étant sous forme adapté à un usage par voie orale, et permettant de réduire l’oxydation du LDL cholestérol, et l’amélioration du profil lipidique par baisse du taux plasmatique du cholestérol total et de sa fraction LDL, caractérisé en ce qu’il comprend en combinaison : -un premier ingrédient constitué d’huile d’argan vierge(Argania Spinosa) -un deuxième ingrédient constitué de Policosanol -un troisième ingrédient constitué de Coenzyme Q10 -un quatrième ingrédient constitué de vitamine E naturel D-alpha-tocophérol -un cinquième ingrédient constitué de cire d’abeille blanche.
- des moyens de liaison mécanique (20) disposés entre l’actuateur et la touche pour appliquer sur ladite touche ledit effort résistant, comprenant au moins un élément flexible en pression et rigide en traction.
Circuit et procédé de commande d’une mémoire résistive formée de cellules mémoires résistives (3) dotées chacune d’un élément (31, 310) de mémoire résistive associé en série à un sélecteur (33, 330), chaque cellule implémentant un codage dit « multi-niveaux » et étant programmée dans un état de programmation donné (3i) parmi k (avec k > 2) états de programmation possibles, dans lequel lors d’une opération de lecture, on applique séquence de tensions de lecture (Vread1, Vread2, Vread3) différente à la cellule donnée et détecter à chaque tension de lecture appliquée si courant de lecture (Iread1) traversant ladite cellule donnée consécutivement à l’application de ladite de tension de lecture correspond à un niveau de courant de fuite (IoffOTS) du sélecteur (33) lorsque ce sélecteur se trouve dans un état bloqué ou à un niveau de courant (Ilimit) lorsque le sélecteur se trouve dans un état passant.
Figure pour l’abrégé : 5.
Procédé de fabrication d’un élément de combustible nucléaire et élément de combustible nucléaire
Le procédé de fabrication comprend l’obtention d’un noyau (4), le revêtement du noyau (4) d’une couche anti-diffusion (8) pour obtenir un noyau revêtu (10), l’insertion du noyau revêtu (10) dans une gaine (6) avec interposition, entre le noyau revêtu (10) et la gaine (6), d’une ou plusieurs couche(s) intermédiaire(s) (12), et le pressage de l’ensemble multicouche (22) ainsi obtenu, chaque couche intermédiaire (12) étant réalisée dans un alliage métallique ductile et/ou possédant une limite d’élasticité conventionnelle qui ne diffère pas de plus de 30 % de celle du matériau de la gaine (6), un allongement à la rupture qui ne diffère pas de plus de 30 % celui du matériau de la gaine (6) et/ou un allongement relatif réparti qui ne diffère de plus de 30% de celui du matériau de la gaine (6).
Dans les installations électriques, la calibration du seuil de disjonction de la protection différentielle de la ligne de distribution dépend directement du nombre d’équipements connectés et des valeurs de courants de fuite à la terre de ces équipements. Pour conserver la disponibilité de l’installation, le niveau de sécurité peut se trouver relaxée et la dynamique autorisée pour l’impédance de la boucle de liaison à la terre doit être réduite dans le but d’éviter une montée excessive du potentiel du conducteur de protection auquel sont connectées les parties métalliques des équipements électriques. Le dispositif de colmatage selon l’invention consiste à déterminer en temps réel ainsi qu’à neutraliser tout ou partie du courant de fuite d’un équipement afin que celui-ci ne remonte pas vers la ligne de distribution, permettant ainsi de conserver un niveau de sécurité optimum.
Figures et illustrations
DISPOSITIF MÉMOIRE COMPRENANT UN ÉLÉMENT MÉMOIRE RÉSISTIF ET UN TRANSISTOR DE SÉLECTION
Un aspect de l’invention concerne un dispositif mémoire comprenant un élément mémoire résistif (10) et un transistor de sélection (30) de type FDSOI connecté en série avec l’élément mémoire résistif (10). Le transistor de sélection comprend une région de canal (31), une couche isolante enterrée (39), une grille arrière (38’) séparée de la région de canal (31) par la couche isolante enterrée (39). Le dispositif mémoire comprend en outre un circuit de polarisation de la grille arrière (38’) du transistor de sélection (30), le circuit de polarisation étant configuré pour appliquer une polarisation arrière directe au transistor de sélection (30) lors d’une opération de programmation ou d’initialisation de l’élément mémoire résistif (10).
Module auxiliaire pour un dispositif de commutation électrique, dispositif de commutation et système de surveillance associés
L’invention concerne un module auxiliaire (57) pour un dispositif de commutation électrique comprenant une entrée, une sortie, un premier boîtier et un module de commutation configuré pour commuter entre une première configuration dans laquelle le module de commutation permet le passage d’un courant entre l’entrée et la sortie et une deuxième configuration dans laquelle le module de commutation bloque le courant, le premier boîtier délimitant une chambre accueillant le module de commutation et délimitant un emplacement de réception du module auxiliaire (57), l’emplacement comportant un organe de signalisation configuré pour transmettre au module auxiliaire (57) une information relative à un état du dispositif de commutation électrique lorsque le module auxiliaire (57) est dans l’emplacement.
Ce module auxiliaire (57) comprend un contrôleur (80) configuré pour générer un message et un module de communication radiofréquence (85) configuré pour transmettre le message, via une liaison de données radiofréquence, à un dispositif distant.
Figure 2B
L’invention concerne le domaine de l’automobile et plus particulièrement un système de maintien des fils électriques dans un boîtier destiné à recevoir un circuit imprimé connecté à une série de fils électriques.
L’invention concerne un procédé d’implantation d’espèces atomiques dans un substrat piézoélectrique, comprenant les étapes de I) fournir un substrat (100, 200, 300) comprenant une partie piézoélectrique (112, 210, 310) et une partie électriquement conductrice (122, 320), III) monter le substrat (100, 200, 300) avec la partie électriquement conductrice (122, 320) sur un porte-substrat (140), et IV) implanter des espèces atomiques (170) dans la partie piézoélectrique (112, 210, 310).
L’invention concerne un procédé de traitement d’une surface (1) destinée à être foulée par des équidés ou bovins, telle qu’un fond de box pour équidés, une aire de douche ou de pansage d’équidés, un plancher de van tracté, de remorque tracté ou de camion pour le transport des équidés ou bovins. Selon l’invention, le procédé consiste à revêtir ladite surface (1) d’une couche (2) d’un mélange de granulats d’éthylène-propylène-diène monomère et de résine polyuréthane, la résine polyuréthane étant présente dans une quantité comprise entre 10 et 20% en poids du mélange, la couche (2) de mélange étant coulée sur une épaisseur comprises entre 10 mm et 25 mm, puis à laisser sécher ladite couche (2) de mélange.
L’invention concerne un dispositif de support et de retenue d’un tissu humain, animal ou artificiel prélevé en vue d’une greffe ou d’une expérience ex vivo , et un procédé de support et de retenue dudit tissu.
Le dispositif présente une géométrie annulaire autour d’un axe de révolution, configurée notamment pour permettre une excision du tissu (2), et il comprend : - des moyens de support (10) aptes à supporter le tissu, comportant une première surface annulaire (12) apte à recevoir une zone périphérique du tissu (2a) et tournée vers un premier côté axial (3) du dispositif, et - des moyens de retenue (20A, 20B) aptes à retenir le tissu sur les moyens de support, qui sont adaptés pour enserrer la zone périphérique du tissu et coopérer en butée avec les moyens de support. Selon l’invention, ces moyens de support (10) comprennent une seconde surface annulaire (13) tournée vers un second côté axial (4) du dispositif axialement opposé au premier côté axial (3), les moyens de retenue (20B) étant adaptés pour buter axialement contre la seconde surface annulaire pour immobiliser le tissu.
Fig. 4
L'invention concerne un étui (1) portable pour produits à fumer, par exemple des cigarettes, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un compartiment de stockage (20) pour stocker des produits à fumer ; un compartiment de broyage (30) comprenant des moyens de broyage (31) configurés pour broyer des résidus des produits fumés, par exemple des mégots de cigarettes, le compartiment de broyage (30) comprenant un conduit (32) de broyage accessible par un orifice d’insertion (33) des résidus et configurés pour guider les résidus vers les moyens de broyage (31) ; un compartiment de collecte (40) des résidus broyés placé en communication avec le compartiment de broyage (30) de sorte que les résidus broyés sont collectés dans le compartiment de collecte (40) depuis le compartiment de broyage (30).
L’invention concerne un sac (1) de collecte d’objets, comprenant :
un équipement formant ceinture (2) ; une poche (3) délimitant un espace (5) de stockage d’objets collectés et présentant une ouverture (6) débouchante limitée par un bord (7) d’ouverture muni d’un renfort (8) déformable, et ; des moyens (4) d’accrochage de la poche (3) en suspension à la ceinture (2) ;
le renfort (8) déformable étant adapté pour que ;
dans un premier état du renfort (8) déformable, l’ouverture (6) de la poche (3) soit maintenue dans une position d’ouverture par le renfort (8) déformable, et ; dans un deuxième état du renfort (8) déformable, l’ouverture (6) de la poche (3) ne soit pas maintenue en position d’ouverture.