INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Suivant les profils types présents dans l’ensemble de profils types, le servomoteur 64 suit un profil de couple privilégiant la protection contre les risques de dommages (couple minimal) ou au contraire privilégiant la résistance à la tentative d'ouverture (couple maximal). Entre ces réglages extrêmes, il peut prévu des profils types intermédiaires (par exemple 2) proposant des compromis différents entre autoprotection et résistance.
Un mode d’action est ainsi associé à chaque profil-type d’agression.
Dans une étape 105, consécutive à l’étape 104 ou concomitante, le bloc de pilotage 68 génère des informations et/ou réactions destinées à l'extérieur, telles que des alarmes indiquant le type d’agression, via ses sorties I/O, par exemple:
alarme sonore locale (dissuasion); et/ou signaux lumineux (localisation du portillon parmi d'autres dans une rangée) ; et/ou transmission d'une alerte au central de la station ou à un agent ; et/ou transmission d'un repère temporel à un dispositif de vidéo-surveillance…
La sortie des modes d'action correspondant aux types d’agression respectifs, par exemple de type forçage ou vandalisme, est effectuée automatiquement dès lors que l'écart angulaire retrouve des valeurs «habituelles» (inférieures à S1 par exemple) pendant une durée prédéterminée.
Dans un mode de réalisation, N est égal à 1 et le seul profil d’agression type est par exemple celui correspondant au vandalisme, l’agression de type forçage étant considérée comme traitée sans dispositions particulières par la loi de couple de l'asservissement qui tend à amener les obstacles dans la position de consigne.
Agent alcalin La composition colorante I) selon l’invention peut en outre comprendre un ou plusieurs agents alcalins.
Le(s) agent(s) alcalin(s) peut(vent) notamment être choisi(s) parmi l’ammoniaque aqueux, les carbonates ou bicarbonates de métaux alcalins, les amines organiques dont le pKb à 25°C est inférieur à 12, notamment inférieur à 10 et encore plus avantageusement inférieur à 6 ; parmi les sels des amines mentionnées précédemment avec des acides tels que l’acide carbonique ou l’acide chlorhydrique : on notera qu’il s’agit du pKb correspondant à la fonction de plus forte basicité.
De préférence, la composition I) selon la présente invention peut être exempte ou sensiblement exempte d’ammoniaque aqueux.
De préférence, les amines sont choisies parmi les alcanolamines, comprenant notamment une fonction amine primaire, secondaire ou tertiaire, et un ou plusieurs groupements alkyle en C 1 -C 8 , linéaires ou ramifiés, portant un ou plusieurs radicaux hydroxyle ; parmi les éthylènediamines oxyéthylénées et/ou oxypropylénées, et parmi les acides aminés et les composés ayant la formule suivante :
dans laquelle W est un résidu d’alkylène en C 1 -C 6 facultativement substitué par un groupe hydroxyle ou un radical alkyle en C 1 -C 6 ; Rx, Ry, Rz et Rt, identiques ou différents, représentent un atome d’hydrogène, un radical alkyle en C 1 -C 6 , hydroxyalkyle en C 1 -C 6 ou aminoalkyle en C 1 -C 6 .
Selon un mode de réalisation de l’invention, la composition colorante I) selon l’invention comprend au moins une alcanolamine et/ou au moins un acide aminé basique, plus avantageusement au moins une alcanolamine, telle que l’éthanolamine, ou des mélanges de ceux-ci.
Avantageusement, la teneur en agent(s) alcalin(s) va de 0,01 % à 30 % en poids, de préférence de 0,1 % à 20 % en poids, ou de 1 % à 10 % ou 5 % en poids par rapport au poids total de la composition I). Il est à noter que cette teneur est exprimée en NH 3 lorsque l’agent alcalin est de l’ammoniaque aqueux.
Le pH peut être ajusté en ajoutant des agents acidifiants, tels qu’acide chlorhydrique, acide (ortho)phosphorique, acide sulfurique, acide borique, ainsi que des acides carboxyliques, par exemple acide acétique, acide lactique ou acide citrique, ou des acides sulfoniques. Des agents alcalins tels que ceux mentionnés précédemment peuvent également être utilisés.
Phase grasse La composition colorante I) selon l’invention peut comprendre, en outre, un corps gras cosmétiquement acceptable.
Selon un mode de réalisation particulier, le corps gras est exempt de groupements acides carboxyliques.
Par « corps gras », on entend des composés organiques insolubles dans l’eau à température ordinaire (25°C) et à pression atmosphérique (760 mmHg) (solubilité inférieure à 5 %, de préférence à 1 % et encore plus préférentiellement à 0,1 %). Ils peuvent de préférence présenter dans leur structure une séquence d’au moins deux groupements siloxane ou au moins une chaîne hydrocarbonée comprenant au moins 6 atomes de carbone. En outre, les corps gras sont généralement solubles dans les solvants organiques dans les mêmes conditions de température et de pression, par exemple chloroforme, éthanol, benzène ou décaméthylcyclopentasiloxane.
Les corps gras sont notamment choisis parmi alcanes inférieurs, alcools gras, esters d’acides gras, esters d’alcools gras, huiles, notamment les huiles non siliconées minérales, végétales, animales ou synthétiques, cires non siliconées, silicones.
Il est rappelé que, dans le cadre de l’invention, les alcools gras, les esters gras et les acides gras contiennent plus particulièrement un ou plusieurs groupements hydrocarbonés linéaires ou ramifiés, saturés ou insaturés, comprenant 6 à 30 atomes de carbone, qui est (sont) facultativement substitué(s), notamment par un ou plusieurs groupements hydroxyle (notamment 1 à 4). S’ils sont insaturés, ces composés peuvent comporter une à trois doubles liaisons carbone-carbone conjuguées ou non.
En ce qui concerne les alcanes inférieurs, ces alcanes comprennent de 6 à 16 atomes de carbone et sont linéaires ou ramifiés, facultativement cycliques. À titre d’exemple, les alcanes peuvent être choisis parmi l’hexane et le dodécane, les isoparaffines telles que l’isohexadécane et l’isodécane.
À titre d’huiles non siliconées pouvant être utilisées dans la composition de l’invention, on peut notamment citer :
Dans un mode de réalisation avantageux de l’invention, le dispositif tel que décrit ci-dessus comprend deux et seulement deux poignées de verrouillage dudit panneau basculant.
Dans un mode de réalisation particulier de l’invention, la valeur du produit de l’épaisseur dudit panneau vitré basculant avec le module d’Young dudit panneau vitré basculant est supérieure de 20% à 40% à celle du produit de l’épaisseur dudit panneau fixe avec le module d’Young dudit panneau fixe.
Dans un autre mode de réalisation particulier de l’invention, la valeur du produit de l’épaisseur dudit panneau vitré basculant avec le module d’Young dudit panneau vitré basculant est supérieure de 40% à 300% à celle du produit de l’épaisseur dudit panneau fixe avec le module d’Young dudit panneau vitré fixe.
Dans un mode de réalisation avantageux de l’invention, lesdites poignées sont montées à une distance d’une extrémité du bord longitudinal inférieur dudit panneau basculant inférieure à la plus grande des deux valeurs suivantes:
- 15% de la longueur dudit bord longitudinal inférieur dudit panneau basculant;
- 70 millimètres.
Avantageusement, l’épaisseur dudit panneau vitré fixe est au moins égale à 8 millimètres, et de préférence est supérieure ou égale à 10 millimètres.
On limite ainsi les déformations des panneaux vitrés.
Dans un mode de réalisation particulier de l’invention, ledit panneau vitré fixe et ledit panneau vitré basculant sont dans le même matériau, et de préférence en polyméthacrylate de méthyle.
Selon un aspect particulier de l’invention, ladite ouverture et ledit panneau basculant sont de contour sensiblement rectangulaire.
Selon un aspect particulier de l’invention, un dispositif d’obturation tel que décrit ci-dessus comprend une troisième poignée montée sur le bord inférieur longitudinal dudit panneau vitré basculant entre ladite première poignée et ladite deuxième poignée.
Dans un mode de réalisation particulier de l’invention, un dispositif d’obturation tel que décrit ci-dessus est configuré pour obturer une baie ménagée dans la coque d’un navire.
Dans une variante de ce mode de réalisation particulier de l’invention, il peut être envisagé qu’un dispositif d’obturation tel que décrit ci-dessus soit configuré pour être monté dans une paroi verticale au niveau du pont d’un navire.
De préférence, dans la position d’obturation, la face du panneau vitré fixe tournée vers l’extérieur dudit navire et la face dudit panneau basculant tournée vers l’extérieur dudit navire sont sensiblement affleurantes.
Ainsi, on confère un aspect esthétique au dispositif d’obturation, vu de l’extérieur.
Liste des figures
R a ’-CONHCH 2 CH 2 -N(B)(B') (XXIV) formule (XXIV), dans laquelle : - B représente le groupe -CH 2 CH 2 OX' ; - B' représente le groupe -(CH 2 ) z Y', avec z = 1 ou 2 ; - X' représente le groupe -CH 2 COOH, -CH 2 -COOZ’, -CH 2 CH 2 COOH, CH 2 CH 2 -COOZ’, ou un atome d'hydrogène ; - Y' représente le groupe –COOH, -COOZ’, -CH 2 CH(OH)SO 3 H ou le groupe CH 2 CH(OH)SO 3 -Z’ ; - Z’ représente un contre ion cationique issu d’un métal alcalin ou alcalinoterreux, tel que le sodium, un ion ammonium ou un ion issu d’une amine organique ; - R a ’ représente un groupe alkyle ou alcényle en C 10 à C 30 d'un acide R a ’-COOH de préférence présent dans l'huile de coprah ou dans l'huile de lin hydrolysée, de préférence R a ’ un groupe alkyle, notamment en C 17 et sa forme iso, un groupe en C 17 insaturé.
On peut aussi utiliser des composés de formule (XXV) : R a ’’-NHCH(Y’’)-(CH 2 ) n CONH(CH 2 ) n’ -N(R d )(R e ) (XXV) formule (XXV), dans laquelle : - Y’’ représente le groupe –COOH, -COOZ’’, -CH 2 -CH(OH)SO 3 H ou le groupe CH 2 CH(OH)SO 3 -Z’’ ; - R d et R e , indépendamment l’un de l’autre, représentent un radical alkyle ou hydroxyalkyle en C 1 à C 4 ; - Z’’ représente un contre ion cationique issu d’un métal alcalin ou alcalinoterreux, tel que le sodium, un ion ammonium ou un ion issu d’une amine organique ; - R a ’’ représente un groupe alkyle ou alcényle en C 10 à C 30 d'un acide R a ’’-COOH de préférence présent dans l'huile de coprah ou dans l'huile de lin hydrolysée ; et - n et n’, indépendamment l’un de l’autre, désigne un nombre entier allant de 1 à 3.
Parmi les composés de formule (XXV) on peut citer le composé classé dans le dictionnaire CTFA sous la dénomination sodium diéthylaminopropyl cocoaspartamide et commercialisé par la société CHIMEX sous l’appellation CHIMEXANE HB.
La teneur totale du ou des tensioactifs amphotères ou zwittérioniques, lorsqu’ils sont présents dans la composition selon l’invention, va de préférence de 0,1 à 10% en poids, et plus préférentiellement de 2,5 à 7,5% en poids, par rapport au poids total de la composition.
Lorsqu’ils sont présents dans la composition selon l’invention, le rapport pondéral (Rb) entre la teneur totale en tensioactifs anioniques et la teneur totale en tensioactifs amphotères ou zwittérioniques est de préférence supérieur ou égal à 1, et plus préférentiellement supérieur ou égal à 1,5. Avantageusement, ce rapport pondéral (Rb) va de 2 à 15.
Lorsqu’ils sont présents dans la composition selon l’invention, le rapport pondéral (Rb’) entre la teneur totale en tensioactifs anioniques de type sulfate (i) et la teneur totale en tensioactifs amphotères ou zwittérioniques est de préférence supérieur ou égal à 1, et plus préférentiellement supérieur ou égal à 1,5. Avantageusement, ce rapport pondéral (Rb’) va de 2 à 15.
Selon un mode de réalisation particulier, la composition selon la présente invention sous forme d’émulsion huile-dans-eau comprend : (i) un ou plusieurs tensioactifs anioniques de type sulfate; (ii) un ou plusieurs corps gras ayant un point de fusion inférieur ou égal à 35°C à pression atmosphérique ; (iii) un ou plusieurs agents propulseurs ; (iv) de l’eau ; et un ou plusieurs tensioactifs amphotères ou zwittérioniques ; la teneur totale du ou des tensioactifs anioniques étant supérieure ou égale à 5% en poids, par rapport au poids total de la composition.
Selon ce mode de réalisation, la composition de l’invention peut éventuellement comprendre en outre un ou plusieurs tensioactifs non ioniques.
La teneur totale en tensioactifs (c’est-à-dire la somme des teneurs totales en tensioactifs anioniques de type sulfate (i), en éventuels tensioactifs anioniques additionnels différents des tensioactifs anioniques de type sulfate (i), en éventuels tensioactifs non ioniques, en éventuels tensioactifs amphotères ou zwittéreioniques et en éventuels tensioactifs additionnels) est de préférence supérieure ou égale à 5% en poids, plus préférentiellement supérieure ou égale à 7,5% en poids, par rapport au poids total de la composition. De préférence, cette teneur totale va de 5 à 40% en poids, et plus préférentiellement de 7,5 à 35% en poids, par rapport au poids total de la composition.
Les polymères fixants La composition selon la présente invention peut éventuellement comprendre en outre un ou plusieurs polymères fixants.
Conviennent également les gommes de guar non-ioniques modifiées par des groupements hydroxyalkyle, plus spécialement hydroxypropyle, modifiés par des groupements comportant au moins une chaîne grasse en C 6 -C 30 . A titre d’exemple de tels composés, on peut citer entre autres, le produit ESAFLOR HM 22® (chaîne alkyle en C 22 ) vendu par la société LAMBERTI, les produits RE210-18® (chaîne alkyle en C 14 ) et RE205-1® (chaîne alkyle en C 20 ) vendus par la société RHONE POULENC.
De préférence, on utilise une gomme de guar non ionique et, parmi ces gommes de guar non ioniques, plus particulièrement les gommes de guar modifiées par des groupement hydroxyalkyles.
Selon un mode de réalisation, les polysaccharides épaississants sont choisis parmi les polysaccharides anioniques.
Selon un mode de réalisation particulier les polysaccharides anionique utiles selon l’invention sont choisis parmi les gommes natives telles que : • les exsudats d’arbres ou d’arbustes dont : la gomme arabique (polymère ramifié de galactose, d’arabinose,de rhamnose et d’acide glucuronique) ; la gomme ghatti (polymère issu d’arabinose, de galactose, de mannose, de xylose et d’acide glucuronique) ; la gomme karaya (polymère issu d’acide galacturonique, de galactose, de rhamnose et d’acide glucuronique) ; la gomme tragacanthe (ou adragante) (polymère d’acide galacturonique, de galactose, de fucose, de xylose et d’arabinose) ; • les gommes issues d’algues telles que : les alginates (polymères d’acide mannuronique et d’acide glucuronique) ; les carraghénanes et les furcelleranes (polymères de galactose sulfate et d’anhydrogalactose sulfate) ; • les gommes microbiennes telles que : les gommes de xanthane (polymère de glucose, de mannose acétate, de mannose/acide pyruvique et d’acide glucuronique) ; les gommes de gellane (polymère de glucose partiellement acylé, de rhamnose et d’acide glucuronique).
Selon un mode de réalisation préféré, les polysaccharides anioniques utiles selon l’invention sont choisis parmi les gommes anioniques, mieux, parmi les gommes microbiennes anioniques, plus préférentiellement parmi les gommes de xanthane .
Lorsqu’ils sont présents, la teneur totale en agents épaississants varie, de préférence, de 0,01% à 10% en poids par rapport au poids total de la composition, de préférence de 0,05 à 8% en poids, mieux de 0,1 à 5% en poids par rapport au poids total de la composition.
Lorsqu’ils sont présents, la teneur totale de polysaccharides épaississants tels que définis précédemment varie, de préférence, de 0,01% à 10% en poids par rapport au poids total de la composition, de préférence de 0,05 à 8% en poids, mieux de 0,1 à 5% en poids par rapport au poids total de la composition.
La teneur totale des gommes microbiennes telles que définis précédemment, lorsqu’elles sont présente, varie, de préférence, de 0,01% à 10% en poids par rapport au poids total de la composition, de préférence de 0,05 à 5% en poids, mieux de 0,1 à 2% en poids par rapport au poids total de la composition.
Selon un mode de réalisation particulier, la composition selon l’invention comprend : - au moins une base d’oxydation choisie parmi la 2-β-hydroxyéthyl-para-phénylènediamine et ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, la 2-(γ-hydroxypropyl)-para-phénylènediamine et ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, la 2-méthoxyméthyl-para-phénylènediamine et ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels et leurs mélange ; - le propane-1,3-diol ; - au moins un agent alcalin ; de préférence choisis parmi les alcanolamines tels que la monoéthanolamine, la diéthanolamine, la triéthanolamine ; l’ammoniaque, les carbonates ou les bicarbonates tels que l’(hydrogéno)carbonate de sodium et l’(hydrogéno)carbonates de potassium, les silicates ou métasilicates de métaux alcalins ou alcalino terreux tels que le métasilicate de sodium et leurs mélanges, plus préférentiellement parmi les alcanolamines et l’ammoniaque, mieux parmi les alcalonamines ; - au moins un corps gras différent des acides gras ; de préférence choisis parmi les corps gras solides, plus préférentiellement parmi les alcools gras solides, les esters solides d’acides gras et/ou d’alcools gras, les cires, les céramides , plus préférentiellement choisis parmi les alcools gras solides; - au moins un tensioactif, de préférence choisi parmi les acides gras, les (alkyl en C 6 -C 24 )polyglycosides et leurs mélanges ; - au moins un coupleur, de préférence choisi parmi le 6-hydroxy benzomorpholine, ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, l’hydroxyéthyl-3-4-méthylènedioxyaniline, ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, le 2-amino 5-éthylphénol, ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels et leurs mélanges ; - au moins un agent séquestrant ; de préférence choisis parmi l’acide diethylènetriamine pentaacétique (DTPA) et ses sels, l’acide diethylènediamine tétraacétique (EDTA) et ses sels, l’acide éthylènediamine disuccinique (EDDS) et ses sels, l’acide étidronique et ses sels, l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique et ses sels (GLDA) et leurs mélanges ; - au moins un polymère épaississant, de préférence choisi parmi les polysaccharides, plus préférentiellement parmi les polysaccharides anioniques, mieux parmi les gommes microbiennes anioniques.
Selon ce mode de réalisation, au moment de l’emploi, la composition selon l’invention est issue du mélange d’au moins deux compositions : une composition colorante comprenant : - au moins une base d’oxydation choisie parmi la 2-β-hydroxyéthyl-para-phénylènediamine et ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, la 2-(γ-hydroxypropyl)-para-phénylènediamine et ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, la 2-méthoxyméthyl-para-phénylènediamine et ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels et leurs mélange ; - le propane-1,3-diol ; - au moins un agent alcalin ; - au moins un corps gras différent des acides gras, et une composition oxydante comprenant un ou plusieurs agents oxydants chimiques, de préférence du peroxyde d’hydrogène.
Selon ce mode de réalisation, le procédé de coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, selon l’invention comprend l’étape d’application sur les fibres kératiniques d’une composition issue du mélange, au moment de l’emploi, d’au moins deux compositions : a) une composition colorante comprenant : - au moins une base d’oxydation choisie parmi la 2-β-hydroxyéthyl-para-phénylènediamine et ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, la 2-(γ-hydroxypropyl)-para-phénylènediamine et ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, la 2-méthoxyméthyl-para-phénylènediamine et ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels et leurs mélange ; - le propane-1,3-diol ; - au moins un agent alcalin ; - au moins un corps gras différent des acides gras, et b) une composition oxydante comprenant un ou plusieurs agents oxydants chimiques, de préférence du peroxyde d’hydrogène.
Dans un mode de réalisation préféré, le procédé de coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, selon l’invention comprend l’étape d’application sur les fibres kératiniques d’une composition issue du mélange, au moment de l’emploi, d’au moins deux compositions : a) une composition colorante comprenant : - au moins une base d’oxydation choisie parmi la 2-β-hydroxyéthyl-para-phénylènediamine et ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, la 2-(γ-hydroxypropyl)-para-phénylènediamine et ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, la 2-méthoxyméthyl-para-phénylènediamine et ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels et leurs mélange ; - le propane-1,3-diol ; - au moins un agent alcalin ; - au moins un corps gras différent des acides gras; - au moins un tensioactif ; - au moins un coupleur d’oxydation ; et b) une composition oxydante comprenant un ou plusieurs agents oxydants chimiques, de préférence du peroxyde d’hydrogène.
Les figures 2 et 3 présentent la deuxième partie tubulaire inférieure 32 équipée à son extrémité de cannelures annulaires permettant un emboîtement et une fixation du tuyau souple 22 relié au réservoir 2, puis le coude à 90°, et ensuite la première partie tubulaire supérieure 34 qui permet de monter dans le tube de dégazage 16.
La partie tubulaire supérieure 34 comporte successivement en partant du bas un manchon 36 présentant une face d’appui supérieure transversale 38 recevant l’appui d’un joint torique 40, une surface cylindrique de guidage 42, une gorge annulaire 44, une forme conique se resserrant 46, et enfin une partie tubulaire sui est lisse.
L’embase de fixation 50 comporte en partie inférieure une collerette extérieure 52 présentant une face d’appui transversale supérieure qui est soudée sous la forme cylindrique 18 du tube de dégazage 16.
Le perçage de l’embase de fixation 50 comporte successivement en partant du bas un alésage cylindrique de grand diamètre se terminant par une face d’appui transversale recevant l’appui du joint torique 40, puis un alésage cylindrique de petit diamètre s’ajustant sur la surface cylindrique de guidage 42 du tube coudé 20 permettant d’assurer une liaison pivot sans jeu autour de l’axe de la partie tubulaire supérieure 34.
Le perçage de l’embase de fixation 50 comporte enfin un bossage annulaire intérieur 54 coupé par des fentes axiales donnant une élasticité radiale à ce bossage, qui lors de la montée de la partie tubulaire supérieure 34 dans ce perçage s’ouvre en arrivant sur la forme conique 46, puis tombe dans la gorge annulaire 44 en réalisant un clipsage empêchant le déboîtement du tube coudé 20.
Le tube coudé 20 et l’embase de fixation 50 sont formés chacun d’une seule pièce par un moulage en matière plastique, permettant d’obtenir de manière économique des formes complexes comprenant les perçages.
On obtient un procédé d’assemblage comprenant une simple introduction de la partie tubulaire supérieure 34 du tube coudé 20 dans le perçage de l’embase de fixation 50 fixée sous le tube de dégazage 16, mettant en place la liaison pivot assurée par les surfaces cylindriques de guidage 42 s’ajustant l’une sur l’autre, puis avec une pression axiale finale un clipsage automatique du bossage annulaire 54 de l’embase qui verrouille le positionnement axial de cette liaison.
La présente lors d’un accident sur l’arrière du véhicule, avec des éléments de ce véhicule appliquant des pressions qui tendent à déplacer la canalisation de dégazage, ou la canalisation de remplissage 4 supportant cette première canalisation, un libre pivotement du tube coudé 20 autour de l’axe sensiblement vertical de sa partie tubulaire supérieure 34, permettant un pivotement angulaire complet et libre dans le plan horizontal de sa partie tubulaire inférieure 32. On réalise ainsi une protection du tube coudé 20 et de sa fixation sur le tube de dégazage 16, qui limite les contraintes appliquées dessus en évitant des risques de déboîtement ou de casse.