INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Un bloc optique (BO) équipe un véhicule et comprend un boîtier (BB) logeant au moins deux sources de lumière (S1-S2) participant à des fonctions photométriques différentes, et, en aval de ces sources de lumière (S1-S2), une pièce de support (PS) monobloc et comprenant une partie principale (PP) réalisée par moulage d’une matière opaque et comportant au moins deux ouvertures (O1-O2) au voisinage desquelles sont solidarisées des parties auxiliaires (PA1-PA2) participant aux fonctions photométriques et réalisées par surmoulage d’au moins une matière non opaque permettant le passage de photons générés par les sources de lumière (S1-S2).
Titre : Dispositif lumineux pour véhicule automobile
Module lumineux (1, 5, 7) de véhicule automobile, comportant au moins un ensemble d’émission lumineuse (2) apte à émettre des rayons lumineux et un système optique (4) disposé, sur un axe optique (100, 500, 700) spécifique du module lumineux, en travers des rayons lumineux et configuré pour projeter un faisceau lumineux, l’au moins un ensemble d’émission lumineuse (2) étant disposé au voisinage d’un plan focal objet du système optique (4), caractérisé en ce que le système optique (4) forme un élément de fermeture (6) du module lumineux et en ce que l’ensemble d’émission lumineuse (2) est monté sur un support rotatif (8) entraîné en rotation par un système d’entraînement (10) spécifique, indépendamment du système optique (4).
Figure de l’abrégé : [Fig 2 ]
Dispositif lumineux bi-fonction avec lentille rotative
L’invention a trait à un dispositif lumineux (2) pour véhicule automobile, comprenant au moins une source lumineuse (6) apte à émettre des rayons lumineux ; au moins un collecteur (20) avec une surface réfléchissante (8) configurée pour collecter et réfléchir les rayons lumineux émis par l’au moins une source lumineuse (6) en un faisceau lumineux suivant ; un système optique (10) comprenant une fonction de lentille et configurée pour projeter le faisceau lumineux en imageant une partie de l’au moins une surface réfléchissante (8) située à l’arrière de l’au moins source lumineuse correspondante (6) ; où la fonction de lentille est une première fonction, le système optique (10) comprenant une deuxième fonction optique, ledit système optique étant rotatif autour d’un axe de rotation (14) entre une première position où la première fonction est active et une deuxième position où la deuxième fonction est active.
L’invention concerne un module lumineux (1) d’un véhicule (2), ledit module lumineux (1) comprenant au moins deux supports (10) comprenant chacun une pluralité de sources lumineuses (11) et formant entre eux un angle déterminé (β), caractérisé en ce que ledit module lumineux (1) comprend en outre au moins deux masques (12) disposés chacun en regard d’un des deux supports (10), l’un à côté de l’autre le long d’une frontière (13) et formant entre eux le même angle déterminé (β), chaque masque (12) comprenant des cavités traversantes (14) délimitées par des cloisons (15) formant les parois desdites cavités traversantes (14) dont au moins une cavité traversante primaire (14a) comprenant des parois (150a, 150b) avec des angles rentrant (α), et au moins une cavité traversante secondaire (14b) comprenant des parois (150a, 150b) sans angle et disposée à la frontière (13) avec l’autre masque (12).
Figure pour l’abrégé: figure 2
- un cylindre 2 définissant un espace interne dans lequel se trouve un piston 3 monté en coulissement étanche, ledit piston 3 étant déplaçable le long d’une vis sans fin 6 centrale s’étendant axialement dans le cylindre 2, le cylindre 2 comprenant une chambre à air 33 de volume variable, le déplacement du piston 3 engendrant une variation du volume et de la pression dans ladite chambre ;
- une valve 5 unidirectionnelle raccordée à la sortie de la chambre par laquelle l’air comprimé est expulsé sous l’effet du déplacement du piston 3, ladite valve 5 étant apte à être raccordée à un masque ;
- une unité 4 de contrôle et de commande commandant le déplacement du piston 3 au sein du cylindre 2.
Ce respirateur se caractérise en ce que la section intérieure du cylindre 2 est ovale, ledit piston 3 étant ovale.
L’invention concerne un dispositif pour créer un mélange liquide à partir d’au moins deux fluides liquides, comprenant : - une cuve de mélange (10) comportant une paroi de fond (11) et au moins deux parois latérales (14a, 15a) s'étendant à partir de ladite paroi de fond (11) entre ladite paroi de fond (11) et un bord supérieur (13), la section des parois latérales (14a, 15a) étant en forme de lobe de sorte que ladite cuve présente au moins un premier lobe (14) et un second lobe (15), - au moins une entrée (14.1, 14.2) d’un premier fluide liquide dans le premier lobe (14) de la cuve de mélange (10), - au moins une entrée (15.1, 15.2) d’un second fluide liquide dans le second lobe (15) de la cuve de mélange (10), l’agencement des lobes et l’introduction des fluides liquides étant réalisé de sorte à générer un multi-vortex créant ledit mélange liquide, ledit dispositif comprenant en outre des sorties (14.5, 15.5) du mélange liquide créé, prévues dans le fond (11) de la cuve de mélange (10) au niveau de chacun des au moins premier et second lobes (14, 15) de la cuve de mélange (10).
BANDE ADHÉSIVE COMPORTANT UNE FACE ANTI-GLISSE QUI NE COLLE PAS A LA FACE ADHÉSIVE ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UNE TELLE BANDE
Une bande adhésive comportant un adhésif sur sa face arrière et comportant sa face avant une couche dite mixte résultant de deux enductions successives dont une enduction dite « antiglisse » et une enduction dite « antiadhésive », qui forment une alternance de parties fines et de parties épaisses et dans laquelle : - l’enduction antiglisse recouvre une superficie comprise entre 5% et 80% de la superficie de la face avant avec une première composition formant une couche présentant des propriétés antiglisse, ladite couche présentant une épaisseur minimale de 4 µm et - l’enduction antiadhésive recouvre une superficie comprise entre 20% et 100%, de la superficie de la face avant avec une deuxième composition formant une couche aux propriétés antiadhésives, ladite couche aux propriétés antiadhésives présentant une épaisseur maximale de 3 µm.
Un procédé de fabrication d’une telle bande adhésive.
DISPOSITIF DE CONTROLE DE CONFORMITE DE PIECES LONGITUDINALES
Dispositif de contrôle (2) de conformité de pièces longitudinales, comportant une roue de transport (9) rotative comprenant une surface périphérique (10) généralement cylindrique à section transversale sensiblement circulaire dans laquelle est ménagé au moins un logement radial (11). Le logement radial (11) est conformé et dimensionné de façon à recevoir une unique pièce à la fois dans une orientation prédéterminée, de sorte que la rotation de la roue de transport (9) permet d’amener ladite pièce en correspondance de moyens de contrôle (5) par vision industrielle.
L’invention concerne une matrice de formage (300) configurée pour former des encoches (113) sur un contenant (100), lorsque la paroi de raccordement du contenant (100) et la matrice de formage (300) sont mises en mouvement l’une par rapport à l’autre dans un mouvement de roulement.
L’invention concerne également un procédé de formage d’au moins un contenant (100) comprenant :
L’invention concerne en outre l’utilisation de la composition selon l’invention pour le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des cheveux.
Composition s nettoyantes
Composition de shampoing incluant environ 6 % en poids ou plus d’un ou plusieurs tensioactifs à base de bétaïne ; environ 5 % en poids ou moins d’un ou plusieurs tensioactifs anioniques ; environ 0,1 % en poids à environ 10 % en poids d’un ou plusieurs tensioactifs à base d’amine grasse ; environ 0,1 à environ 15 % en poids d’un ou plusieurs tensioactifs non ioniques, dans laquelle au moins un des un ou plusieurs tensioactifs non ioniques est choisi parmi des alcools gras alcoxylés, des polyéthylène glycol éthers d’alcools gras, ou un mélange de ceux-ci ; et de l’eau, dans laquelle tous les pourcentages en poids sont basés sur le poids total de la composition de shampoing. Les compositions de shampoing ont généralement un rapport en poids de la quantité totale des un ou plusieurs tensioactifs à base de bétaïne sur la quantité totale des un ou plusieurs tensioactifs anioniques, des un ou plusieurs tensioactifs à base d’amine grasse, et des un ou plusieurs tensioactifs non ioniques qui est de de 0,8:1 à 5:1 et sont généralement sensiblement dépourvues de tensioactifs anioniques à base de sulfate et de silicones.
Composition cosmétique sous forme d’émulsion huile-dans-eau comprenant au moins une phase grasse dispersée dans une phase aqueuse et comprenant :
a) au moins un ester de sucre et d’acide gras ;
b) au moins un ester d’acide gras du sorbitan ;
c) au moins un ester de polyglycérol et d’acide gras ;
d) au moins une gomme xanthane ; et
e) au moins une gomme gellane.
Utilisation d’une composition ci-dessus pour le soin cosmétique de la peau, en particulier pour hydrater, protéger, traiter la peau et/ou atténuer les signes de vieillissement cutané.
L'invention concerne des compositions comprenant (a) au moins un polyol avec un groupement hétérocyclique ; (b) au moins un agent épaississant polysaccharidique non ionique ; (c) au moins un polyol en C 3-C8 linéaire ou ramifié choisi parmi les diols et les triols ; (d) au moins un tensioactif cationique ; (e) au moins un émulsifiant choisi parmi les alcools gras, les esters, ou une combinaison de ces derniers et (f) éventuellement, au moins une huile végétale. Les compositions peuvent être utilisées comme compositions sans rinçage pour l'allongement des boucles de cheveux. L'invention concerne également des kits comprenant les compositions et des procédés d'utilisation des compositions.
Figure pour l'abrégé : NEANT
Compositions et procédés de coiffage des cheveux
La divulgation concerne des compositions comprenant (a) au moins un ester de saccharose ; (b) au moins un agent épaississant polysaccharide non ionique ; (c) au moins un tensioactif cationique ; (d) au moins un émulsifiant choisi parmi les alcools gras, esters, ou une combinaison de ceux-ci ; (e) facultativement, au moins un polyol en C 3- C 8 choisi parmi les diols et triols ; et (f) facultativement, au moins un composé gras. Les compositions peuvent être utilisées comme compositions sans rinçage pour le coiffage des cheveux. La divulgation concerne également des nécessaires comprenant les compositions et des procédés d’utilisation des compositions.
Moule d’un ensemble cape et distributeur, procédé de fabrication correspondant et ensemble de cape et distributeur ainsi obtenu.
Moule (1) d’injection d’un ensemble (2) comportant une cape (3) et un distributeur de type valve (4), le moule comportant des parties (6, 60, 61, 62, 63) pour mouler des parois (30, 300, 301) de la cape (3), une zone (7) pour mouler ledit distributeur (4), et au moins un point d’injection (9), le moule (1) comportant un organe (8) de formage du distributeur (4) présentant une position active pour mouler un voile ou des feuillets (40, 40’, 40’’) et une position inactive, délimitant un espace temporaire d’épaisseur supérieure à deux fois celle du voile ou des feuillets, le(s)dit point(s) d’injection (9) pouvant remplir cet espace temporaire avant le remplissage complet des parties (6, 60, 61, 62, 63).
Procédé de fabrication utilisant ledit au moins un moule pour fabriquer un tel ensemble (2).
Ensemble (2) ainsi fabriqué.
Contenant (5) comportant un tel ensemble (2).
Figure pour l’abrégé : Fig.4
La tête d’impression tridimensionnelle comprend un mélangeur dynamique (3) comprenant un boîtier de mélangeur (4), qui délimite une chambre de mélange (5), une entrée d’alimentation (15) configurée pour alimenter la chambre de mélange (5) en une composition minérale et une sortie d’évacuation (16) ; et un injecteur (19) pour injecter un adjuvant de matériau de construction dans la chambre de mélange (5). L’injecteur (19) comporte un élément d’injection tubulaire (25) qui est flexible et ayant une sortie d’injection (26), l’élément d’injection tubulaire (25) étant élastiquement déformable entre un premier état dans lequel l’élément d’injection tubulaire (25) est configuré pour permettre un écoulement de l’adjuvant de matériau de construction à travers l’élément d’injection tubulaire (25) et vers la sortie d’injection (26), et un deuxième état dans lequel l’élément d’injection tubulaire (25) est configuré pour empêcher un écoulement de la composition minérale depuis la chambre de mélange (5) et à travers l’élément d’injection tubulaire (25).
La présente invention concerne un matériau multicouches, comprenant un support solide revêtu au moins partiellement d’une couche tampon de quartz-α texturé (100), dont la direction cristallographique [100] du quartz α est parallèle à la direction cristallographique [100] du silicium (100) ; et sur ladite couche tampon de (100) quartz-α, une couche de micro-cristaux unidimensionnels de (110) ZnO épitaxié (ou microfils de ZnO épitaxié), lesdits micro-cristaux étant auto-assemblés. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel matériau multicouches, ainsi que l’utilisation dans l’industrie dans différents domaines technologiques.
Figure pour l’abrégé : 8
Accessoire pour une roue d’un véhicule.
Accessoire (1) pour une roue d’un véhicule, notamment destiné à être fixé de façon amovible à une roue, par exemple par clippage, l’accessoire (1) comprenant, sous la forme d’une seule pièce, une partie centrale (3) destinée à recouvrir au moins partiellement un moyeu d’une roue, et une partie périphérique (5) comprenant au moins une branche (7), l’au moins une branche (7) étant destinée à s’insérer au moins partiellement dans une ouverture délimitée par deux bras reliant un moyeu à une jante d’une roue.
Le pneumatique pour motocyclette présente un indice de vitesse inférieur ou égal à V et comprend une unique couche de sommet (18) et une unique couche de carcasse (34). Les éléments de renfort filaires de sommet forment, avec la direction circonférentielle (Z) du pneumatique (10), un angle AT et les éléments de renfort filaires de carcasse forment, avec la direction circonférentielle (Z) du pneumatique (10), un angle ACS, dans une portion (34S) de la couche de carcasse (34) s’étendant axialement à l’aplomb radial de la couche de sommet (18). L’angle AT et l’angle ACS sont d’orientations opposées et tels que ||AT|-|ACS|| ≤ 5°.
Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur, au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots, et au moins un joint d’étanchéité annulaire 32. Le joint d’étanchéité 32 comprend une lèvre de fixation 40 radiale solidaire par liaison mécanique à l’un des capots 14, 16, une lèvre d’étanchéité 42 s’étendant en direction de l’autre capot, et une portion de rigidification 44 située radialement entre les lèvres 40, 42
L’invention concerne un procédé de détermination d’une trajectoire d’un aéronef (10) destiné à voler sur un terrain d’opération (11) en vue de réaliser une action sur une cible (13) à un instant donné (Ti d ). Le procédé comprend une étape de calcul (E3) d’un ensemble de tronçons (T1, T2, T3, T4, T5) entre un point de départ (12), des points intermédiaires (P1, P2, P3, P4) et la cible (13). Un premier type de tronçons (T2, T4) a une forme globalement rectiligne de sorte à limiter le temps passé par l’aéronef (10) dans des zones non sécurisées (Z2, Z4). Un second type de tronçons (T1, T3, T5) a une forme sinueuse de sorte à autoriser une réserve de temps pour ajuster une position de l’aéronef (10) sur la cible (13) audit instant donné (Ti d ) en vue de réaliser l’action.
Procédé de fabrication d’une structure d’atténuation acoustique avec contrôle du positionnement d’une peau acoustique
Un procédé de fabrication d’une structure d’atténuation acoustique (100) comprenant les étapes suivantes :
- réalisation d’un panneau multiéléments acoustiques complexes (120) comprenant une pluralité d’éléments acoustiques complexes creux (121) et une pluralité de cloisons (131) formant des cavités acoustiques (132), chaque élément acoustique complexe étant logé dans une cavité acoustique de manière à former une cellule acoustique (150),
- réalisation d’une première peau,
- perçage d’une pluralité de perforations (111) à des emplacements déterminés sur la première peau pour former une peau acoustique multi-perforée (110),
- assemblage du panneau multiéléments acoustiques complexes (120) avec la peau acoustique multi-perforée (110).
La peau acoustique multi-perforée (110) comprend sur sa face d’assemblage (112) une pluralité de plots de positionnement (160) configurés pour coopérer avec un élément acoustique complexe creux (121) ou une cavité acoustique lors de l’assemblage du panneau multiéléments acoustiques complexes (120) avec la peau acoustique multi-perforée (110).
Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Dispositif de mémoire non volatile, comprenant un plan mémoire comportant au moins une zone mémoire (ZM) incluant une matrice de cellules mémoires (Mi,j) ayant deux rangées et N colonnes, chaque cellule-mémoire comprenant un transistor d’état ayant une grille de commande et une grille flottante, sélectionnable par un transistor de sélection vertical enterré dans un substrat et comportant une grille de sélection enterrée, chaque colonne de cellules-mémoires incluant une paire de cellules-mémoires jumelles, les deux transistors de sélection d’une paire de cellules-mémoires jumelles ayant une grille de sélection commune, et des moyens de traitement configurés pour stocker dans la zone mémoire une information comportant une succession de N bits de sorte que, à l’exception du dernier bit de la succession, un bit courant de ladite succession est stocké dans deux cellules-mémoires situées sur une même rangée et sur deux colonnes adjacentes et un bit courant et le bit suivant sont respectivement stockés dans deux cellules jumelles.
Figure pour l’abrégé : Fig 10
Cellule mémoire programmable une seule fois
La présente description concerne une cellule mémoire programmable une seule fois (OTP) comprenant un transistor (10) comprenant au moins un premier élément conducteur de grille (101) agencé dans au moins une première tranchée (102) formée dans un substrat (25) semiconducteur ; au moins une première portion de canal (103), enterrée dans le substrat (25) et s’étendant au niveau d’au moins une première face latérale (101a) du premier élément conducteur de grille (101); et une capacité (30) apte à former une mémoire ; ladite première portion de canal (103) étant reliée à une électrode de la capacité (30).
CÂBLE HAUTE TENSION A AME COMPOSITE POUR BASSE TEMPERATURE D’EXPLOITATION
Système d’assistance (1) pour fixer un implant (2) chirurgical à un os (3) au moyen d’une pièce de verrouillage insérée dans un orifice d’attache de l’os, lequel est configuré pour être positionné en regard d’un orifice de fixation (4) de l’implant (2), le système d’assistance (1) comprenant :
- un premier dispositif (10)
- un second dispositif (20) comprenant un second élément de positionnement (21) configuré pour être détecté par le module de localisation,
- un module afficheur (40)
- un module de localisation
- un module de traitement
DISPOSITIF D’AIDE A LA PRISE DE MESURES POUR LA GENERATION D’EMBOÎTURES DE PROTHESE
La présente invention concerne un dispositif d’aide à la prise de mesures pour la génération d’emboîtures de prothèse. Plus particulièrement, l’invention concerne un dispositif (100) pour étirer le moignon d’un patient durant la prise de mesures du moignon, par moulage ou par numérisation, le dispositif se caractérisant en ce qu’il comprend :
un socle (102), une accroche distale (106) destinée à être accrochée à l’extrémité distale du manchon, un câble (108) qui s’étend entre le socle (102) et l’accroche distale (106), un moyen de réglage (110) de la longueur du câble (108) étendu entre ledit socle (102) et ladite accroche distale (106).
Bande de compression auto-agrippante
La bande de compression (1) thérapeutique présente une première face (2) et une deuxième face (4), ladite bande comprenant un tissu formé de fils de trame (10) et de fils de chaîne (12) comprenant au moins :
- des fils élastiques (14),
- des premiers fils (16) s’étendant principalement sur la première face (2) et formant des premiers éléments de fixation (20),
- des deuxièmes fils (18) s’étendant principalement sur la deuxième face (4) et formant des deuxièmes éléments de fixation (22),
L’invention concerne un dispositif lumineux pour un véhicule automobile apte à créer un effet optique connu sous le nom de moiré.
Selon l’invention, le dispositif lumineux (2) comprend un guide de lumière (4) transparent, délimité par une première grande face (6) parallèle à une seconde grande face (8), les grandes faces étant reliées par une face d’entrée (12) agencée en vis-à-vis d’une source de lumière (36), le guide de lumière comportant des éléments diffusants (18) aptes à diffuser le faisceau lumineux émis par la source de lumière (36) éclairant sa face d’entrée (12). L’invention est remarquable en ce qu’une lame (22) transparente est positionnée en regard de la seconde grande face (8) du guide de lumière et comporte des éléments diffusants (18) diffusant les faisceaux lumineux émis par la source de lumière (36), de manière à créer un effet optique de type moiré lorsque la source de lumière est allumée.
La présente invention concerne un assemblage de guide de lumière pour un véhicule, ledit assemblage de guide de lumière comprenant : un guide de lumière principal (105) configuré pour recevoir et guider la lumière émise par une première source de lumière (110) le long d'un premier axe d'émission de lumière (115) et comprenant une portion incurvée (130c) ; et un élément optique auxiliaire (120) disposé à l'extérieur du guide de lumière principal (105) et configuré pour recevoir la lumière émise par une deuxième source de lumière (125) le long d'un deuxième axe d'émission de lumière (130) et la réfléchir vers et le long d'une face de sortie auxiliaire (135c). L'assemblage de guide de lumière (100) comprend en outre : une structure de support (160) supportant le guide de lumière principal (105) et ayant une ouverture (165) pour recevoir au moins une portion de l'élément optique auxiliaire (120) de telle manière que la seconde source de lumière (125) soit en face d'une portion plate supérieure de l'élément optique auxiliaire (120).
Figure pour l'abrégé : Fig. 1a et Fig.1b
L’invention porte sur un bloc optique d’éclairage et/ou de signalisation (10) pour véhicule automobile comprenant un réflecteur (30) monobloc fixé à au moins un circuit imprimé (40a, 40b), ledit circuit imprimé étant connecté à la première extrémité d’un faisceau de câbles (41a, 41b), ledit réflecteur comportant un logement (50) formé pour fixer de manière amovible un connecteur (51) branché à la deuxième extrémité du faisceau, ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel bloc optique.
Un bloc optique (BO) équipe un véhicule terrestre comprenant un pare-chocs, et comprend une glace (GL) ayant une partie principale (PP) et une partie latérale externe (PLE) définies par des première et seconde injections de première (M1) et seconde (M2) matières plastiques, la partie principale (PP) comprenant une nervure (N1) comportant une surface d’appui (SA1) sur laquelle s’appuie une partie supérieure du pare-chocs. Cette nervure (N1) est située juste avant l’interface avec la partie latérale externe (PLE) et comprend un logement concave (LC) défini lors de la première injection en étant ouvert du côté de cette dernière puis rempli au moins partiellement de la seconde matière plastique (M2) lors de la seconde injection.