INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Ensemble pour véhicule automobile comprenant: - un premier brancard (11.1) muni d'une première interface de fixation (15.1), - un deuxième brancard (11.2) muni d'une deuxième interface de fixation (15.2), - un groupe motopropulseur (10), et - un dispositif de suspension (12) assurant une liaison mécanique entre le groupe motopropulseur (10) et ledit premier brancard (11.1) et ledit deuxième brancard (11.2), caractérisé en ce que ledit dispositif de suspension (12) comporte une barre de renfort transversale (16) ayant une première extrémité (18.1) liée mécaniquement à la première interface de fixation (15.1) et une deuxième extrémité (18.2) liée mécaniquement à la deuxième interface de fixation (15.2), et - une troisième interface de fixation (15.3) assurant une liaison mécanique entre ledit groupe motopropulseur (10) et une portion intermédiaire (24) de ladite barre de renfort (16) située entre la première extrémité (18.1) et la deuxième extrémité (18.2) de ladite barre de renfort (16). Ensemble selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'une cale élastique (22.1) est interposée entre la première extrémité (18.1) de la barre de renfort (16) et la première interface de fixation (15.1). Ensemble selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'une cale élastique (22.2) est interposée entre la deuxième extrémité (18.2) de la barre de renfort (16) et la deuxième interface de fixation (15.2). Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'une cale élastique (22.3) est interposée entre la troisième interface de fixation (15.3) et la portion intermédiaire (24) de la barre de renfort (16). Ensemble selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce qu'une cale élastique (22.1, 22.2, 22.3) est réalisée dans un matériau élastomère. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la barre de renfort (16) est constituée par un tube creux. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la barre de renfort (16) est réalisée dans un matériau métallique, notamment un matériau en acier ou en aluminium. Ensemble selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le groupe motopropulseur (10) est de type électrique. Véhicule automobile comportant un ensemble tel que défini selon l'une quelconque des revendications précédentes.
Ensemble de fixation, comportant : - un élément de carrosserie d’un véhicule, comprenant une tôle (1) possédant un orifice ; la tôle (1) présentant une épaisseur constante ; - une agrafe (2), comprenant des moyens d’emboîtage élastique agencés pour fixer l’agrafe (2) dans l’orifice de la tôle (1), l’agrafe (2) étant destinée à recevoir une batterie ; la tôle (1) présentant une interface, en contact avec l’agrafe (2) lorsque l’agrafe (2) est fixée dans l’orifice de la tôle (1), l’interface étant destinée à présenter une épaisseur avec une valeur comprise dans une gamme de valeurs données ; caractérisé en ce que : - l’épaisseur constante de la tôle (1) a une valeur située en dehors de la gamme de valeurs données ; - la tôle (1) comporte des zones embouties (10) agencées pour déformer l’interface de sorte que l’interface présente une épaisseur avec une valeur comprise dans la gamme de valeurs données. Ensemble de fixation selon la revendication 1, dans lequel les moyens d’emboîtage élastique comportent des éléments (20) élastiquement déformables, agencés pour pénétrer dans l’orifice de la tôle (1). Ensemble de fixation selon la revendication 2, dans lequel : - l’épaisseur constante de la tôle (1) a une valeur située en deçà de la gamme de valeurs données ; - les zones embouties (10) sont agencées pour déformer l’interface de sorte que : l’interface comporte des motifs saillants et des motifs creux, et les éléments (20) élastiquement déformables reposent sur les motifs saillants lorsque l’agrafe (2) est fixée dans l’orifice de la tôle (1). Ensemble de fixation selon la revendication 2, dans lequel : - l’épaisseur constante de la tôle (1) a une valeur située au-delà de la gamme de valeurs données ; - les zones embouties (10) sont agencées pour déformer l’interface de sorte que : l’interface comporte des motifs saillants et des motifs creux, et les éléments (20) élastiquement déformables reposent sur les motifs creux lorsque l’agrafe (2) est fixée dans l’orifice de la tôle (1). Ensemble de fixation selon l’une des revendications 1 à 4, dans lequel les moyens d’emboîtage élastique comportent : - des ergots (20) élastiquement déformables, agencés pour pénétrer dans l’orifice de la tôle (1) ; - des pattes (21) élastiquement déformables, agencées pour venir en appui contre la tôle (1). Ensemble de fixation selon l’une des revendications 1 à 5, comportant une batterie montée sur l’agrafe (2), la batterie étant de préférence une batterie pour alimenter un boîtier de télécommunication. Ensemble de fixation selon l’une des revendications 1 à 6, dans lequel l’épaisseur constante de la tôle (1) a une valeur supérieure ou égale à 0,65 mm et inférieure ou égale à 2,8 mm. Ensemble de fixation selon l’une des revendications 1 à 7, dans lequel la gamme de valeurs données présente : - une borne inférieure égale à 1,35 mm, et - une borne supérieure égale à 3 mm. Véhicule, comportant un ensemble de fixation selon l’une des revendications 1 à 8. Véhicule selon la revendication 9, comportant une vitre de custode ; et l’élément de carrosserie est agencé sous la vitre de custode.
Système de contrôle de battage dédié au contrôle de l'enfoncement d'un pieu dans le sol, caractérisé en ce qu'il est composé d’une tête de mesure instrumentalisée reliée à une commande à distance informatique (CAD) permettant d'apprécier en continu la portance du sol où l'on enfonce ledit pieu. Système de contrôle de battage dédié au contrôle de l'enfoncement d'un pieu dans le sol, selon la revendication 1, caractérisé en ce que sa tête de battage instrumentalisée incorpore les capteurs et moyens d'analyse nécessaires à l'appréciation continue de la portance du sol où l'on enfonce ledit pieu. Système de contrôle de battage dédié au contrôle de l'enfoncement d'un pieu dans le sol, selon la revendication 1, caractérisé en ce que sa tête de battage instrumentalisée incorpore un capteur d’énergie exercée sur la tête du pieu et lors de chaque battage. Système de contrôle de battage dédié au contrôle de l'enfoncement d'un pieu dans le sol, selon la revendication 1, caractérisé en ce que sa tête de battage instrumentalisée incorpore un capteur de l'accélération de la frappe du pieu consécutivement à chaque battage. Système de contrôle de battage dédié au contrôle de l'enfoncement d'un pieu dans le sol, selon la revendication 2, caractérisé en ce que sa tête de battage instrumentalisée incorpore un capteur de la profondeur de descente et de rebond du pieu consécutivement à chaque battage. Système de contrôle de battage dédié au contrôle de l'enfoncement d'un pieu dans le sol, selon la revendication 1, caractérisé en ce que sa commande à distance incorpore une électronique de conditionnement des informations des capteurs de la tête de battage instrumentalisée permettant d'établir en continu la portance du sol à chaque battage.
Procédé d’adaptation de l'assistance au pédalage sur un vélo à assistance électrique, comprenant les étapes suivantes : mesurer une grandeur de mouvement réelle du vélo ; mesurer la rotation (Vp) du pédalier ; calculer une grandeur de mouvement théorique du vélo à partir de la mesure de rotation du pédalier ; calculer un écart (∆V) entre les grandeurs de mouvement réelle et théorique ; et modifier l'assistance lorsque l'écart franchit un seuil (S, S1, S2). Procédé selon la revendication 1, comprenant les étapes suivantes : enclencher l'assistance lorsque l'écart (∆V) est inférieur au seuil ; et arrêter l'assistance lorsque l'écart est supérieur au seuil. Procédé selon la revendication 1, comprenant les étapes suivantes : comparer une moyenne de l'écart à un premier seuil (S1) et à un deuxième seuil (S2) supérieur au premier seuil ; enclencher l'assistance lorsque la moyenne de l'écart est inférieure au premier seuil (S1) ; arrêter l'assistance lorsque la moyenne de l'écart est supérieure au deuxième seuil (S2) ; et diminuer l'assistance lorsque la moyenne de l'écart augmente du premier seuil vers le deuxième seuil. Procédé selon la revendication 1, dans lequel l'écart est déterminé par une différence des grandeurs de mouvement. Procédé selon la revendication 1, dans lequel l'écart est déterminé par un rapport des grandeurs de mouvement. Procédé selon la revendication 1, dans lequel l'étape de calcul de la grandeur de mouvement théorique comprend les étapes suivantes : calculer un braquet apparent (Ba) proportionnel au rapport de la grandeur de mouvement réelle du vélo et de la mesure de rotation (Vp) du pédalier ; et calculer la grandeur de mouvement théorique à partir du braquet apparent lorsque le braquet apparent satisfait un critère de stabilité. Procédé selon la revendication 6, comprenant les étapes suivantes : calculer une moyenne mobile (MM) du braquet apparent sur des échantillons de mesure consécutifs de rotation du pédalier ; établir une bande autour de la moyenne mobile ; décider que le braquet apparent satisfait le critère de stabilité lorsqu'un nombre d'échantillons consécutifs du braquet apparent est à l'intérieur de la bande ; et utiliser une moyenne du braquet apparent pour calculer la grandeur de mouvement théorique. Procédé selon la revendication 7, dans lequel le nombre d'échantillons pour le calcul de la moyenne mobile correspond à un quart de tour de pédalier, et le nombre d'échantillons pour le critère de stabilité correspond à un demi-tour de pédalier. Système de commande de vélo à assistance électrique, comprenant : un premier capteur configuré pour mesurer la rotation du moteur ou d'une roue du vélo ; un deuxième capteur configuré pour mesurer la rotation d'un pédalier en plusieurs points régulièrement répartis ; et un circuit de commande programmé pour mettre en œuvre le procédé de la revendication 1 à partir des informations des premier et deuxième capteurs.
Actionneur de pilote automatique pour bateau à barre franche, caractérisé en ce que le corps (15) de l’actionneur, fixé à la barre franche (1), est constitué d’un motoréducteur électrique (9) couplé à une roue crantée (10), d’une mâchoire (13) et de deux poulies (11); la roue crantée entrainant un cordage en boucle sans fin (14) relié aux côtés du bateau par deux poulies latérales (16) et deux tendeurs à allongement limité (12); cette disposition permettant d’embrayer le pilote en plaçant le cordage dans la mâchoire, puis de le débrayer en retirant le cordage de la mâchoire afin de diriger le bateau manuellement. Actionneur de pilote automatique suivant la revendication 1 caractérisé en ce que la mâchoire (13) présente une géométrie en biseau et est munie de dentures inclinées, de telle sorte que la simple action de placer le cordage (14) dans la mâchoire, combinée à la tension exercée sur le cordage, fait que le cordage est immobilisé par la mâchoire et ne peut plus coulisser dans la mâchoire ni dans un sens, ni dans l’autre. Actionneur de pilote automatique suivant les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que la mâchoire (13) possède un palpeur (19) qui détecte la présence du cordage (14) dans la mâchoire, ce palpeur indiquant à l’électronique de commande que le pilote doit être activé. Actionneur de pilote automatique suivant la revendication 1 caractérisé en ce que les deux tendeurs à allongement limité (12) reliant le cordage en boucle sans fin (14) aux côtés du bateau appliquent à ce cordage une tension qui limite les débattements parasites de la barre franche (1) quelle que soit la position de cette barre franche, qui annule totalement ces débattements parasites lorsque la barre (1) est centrée car les deux tendeurs atteignent alors leur allongement maximum, qui améliore le non-glissement du cordage (14) dans la roue crantée (10), et qui améliore la saisie du cordage (14) par la mâchoire (13).
Acier inoxydable austénitique comportant, en pourcentages en masse : C : 0,02 % à 0,10 %, Cr : 19,0 % à 26,0 %, N : 0,4 % à 0,8 %, Mn : 1,3 % à 2,5 %, Ni : 5,0 % à 11,0 %, autres espèces : Fe : complément à 100 % de la masse de l’acier. Acier selon la revendication 1, la teneur massique en carbone étant comprise entre 0,025 % et 0,035% Acier selon l’une quelconque des revendications 1 et 2, la teneur massique en azote étant comprise entre 0,5 % et 0,7 %. Acier selon l’une quelconque des revendications précédentes, la teneur massique en manganèse étant comprise entre 1,9 % et 2,1 %. Acier selon l’une quelconque des revendications précédentes, la teneur massique en nickel étant comprise entre 8 % et 10,5 %. Acier selon l’une quelconque des revendications précédentes, comportant une phase austénitique durcie par au moins une partie des atomes de chrome et/ou des atomes d’azote. Acier selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel plus de 0,5 %, voire plus de 0,7 % des atomes d’azote sont distribués en position interstitielle, les pourcentages étant exprimés en masse sur la base de la masse de l’acier. Acier selon l’une quelconque des revendications précédentes, présentant au moins une, de préférence au moins deux, voire les trois propriétés suivantes : - une limite d’élasticité Re 0,2 supérieure ou égale à 600 MPa, voire supérieure à 700 MPa, - une contrainte à rupture σ r supérieure ou égale à 800 MPa, voire supérieure à 1000 MPa, et - un allongement relatif à rupture A r supérieur à 15 %, voire supérieur à 30 %. Pièce constituée en tout ou partie par l’acier inoxydable selon l’une quelconque des revendications précédentes, de préférence présentant une masse supérieure à 0,1 kg. Procédé de fabrication d’une pièce selon la revendication précédente, le procédé comportant les étapes successives suivantes consistant à : a) fondre une charge de départ dans une atmosphère non oxydante formée d’un gaz azoté jusqu’à obtention d’une matière en fusion, b) couler et solidifier la matière en fusion, par refroidissement, de manière à obtenir la pièce. Procédé selon la revendication précédente, la pression partielle d’azote du gaz azoté étant supérieure à 1 atm et/ou inférieure ou égale à 2 atm. Procédé selon l'une quelconque des revendications 10 et 11, le gaz azoté comportant plus de 80 % en volume, de préférence plus de 90 % en volume, de préférence plus de 99 % en volume d’azote, voire consistant en de l’azote. Procédé selon l'une quelconque des revendications 10 à 12, comportant une étape c) de parachèvement de la pièce, de préférence choisi parmi le décochage, le démasselottage, l’ébavurage, le meulage, le grenaillage, le sablage, le brossage et le polissage. Procédé selon l'une quelconque des revendications 10 à 13, comportant une étape de traitement thermomécanique de la pièce. Procédé selon la revendication précédente, l’étape de traitement thermomécanique comportant un recuit à une température comprise entre 700 °C et 1000 °C.
Élément (1) de pièce extérieure de véhicule automobile caractérisé en ce qu’il comporte : - un corps principal formant une paroi (10), - un tissu éclairant (20) placé sur une face de la paroi (10), - un film thermogainé (30), le film thermogainé (30) et la paroi (10) définissant un espace clos étanche (40) dans lequel est encapsulé le tissu éclairant (20), et la pression de l’air dans l’espace clos étanche (40) entre la paroi (10) et le film thermogainé (30) étant inférieure à la pression atmosphérique. Élément (1) selon la revendication 1 dans lequel la paroi (10) est composée d’un matériau polymère ou d’un mélange de matériaux polymères. Élément (1) selon l’une des revendications précédentes dans lequel la paroi (10) est transparente ou translucide. Élément (1) selon la revendication 1 ou 2 dans lequel la paroi (10) est opaque. Élément selon l’une des revendications précédentes dans lequel la paroi (10) comprend sur une de ses faces un logement (12) prévu pour recevoir le tissu éclairant (20), le logement (12) ayant une forme sensiblement complémentaire de celle du tissu éclairant (20). Élément (1) selon l’une des revendications précédentes dans lequel le film thermogainé (30) est du polyuréthane. Élément (1) selon l’une des revendications précédentes dans lequel le film thermogainé (30) est transparent. Élément (1) selon l’une des revendications précédentes dans lequel la fonction d’éclairage du tissu éclairant (20) est réalisée par des fibres optiques. Pièce extérieure de véhicule automobile comprenant un élément (1) selon l’une des revendications précédentes. Procédé de fabrication d’un élément de pièce extérieure de véhicule automobile selon l’une des revendications 1 à 9 dans lequel : - on réalise corps principal formant une paroi (10), - on place un tissu éclairant (20) sur la surface de la paroi (10), - on chauffe un film thermogainable (30), - on apporte le film thermogainable (30) chaud sur le tissu éclairant (20), de façon à encapsuler le tissu éclairant (20), en définissant un espace clos (40) entre le film thermogainable (30) et la paroi (10) et qui contient le tissu éclairant (20), - on aspire une partie de l’air dans l’espace clos (40) défini entre le film thermogainable (30) et la paroi (10). Procédé selon la revendication précédente dans lequel on place le tissu éclairant (20) dans un logement (12) de la surface de la paroi (10) prévu à cet effet.
Module lumineux (1) pour véhicule automobile comprenant : au moins une source de lumière (10), un support de source de lumière (11), un boîtier ouvert (12), un élément de fermeture (13) pour fermer ledit boîtier ouvert (12), caractérisé en ce que ledit module lumineux (1) comprend en outre : un élément primaire de connexion électrique (14) relié audit support de source de lumière (11), un élément secondaire de connexion électrique (15) relié audit boîtier ouvert (12), ledit élément secondaire de connexion électrique (15) comprenant : une partie de connexion primaire (150) avec ledit élément primaire de connexion électrique (14) qui s’étend selon une première direction (AX), et une partie de connexion secondaire (151) avec un connecteur extérieur qui s’étend selon une seconde direction (AY) faisant un angle (β) avec la première direction (AX) compris entre 45° et 135°. Module lumineux (1) selon la revendication 1, dans lequel ledit angle (β) est de 90°. Module lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit élément primaire de connexion électrique (14) est un connecteur femelle et ledit élément secondaire de connexion électrique (15) est un connecteur mâle, ou inversement. Module lumineux (1) selon la revendication précédente, dans lequel ledit connecteur femelle (14) est composé de deux broches (14a, 14b) et ledit connecteur mâle (15) est composé de deux broches (150a, 150b). Module lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit boîtier ouvert (12) est surmoulé sur ledit élément secondaire de connexion électrique (15). Module lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit élément primaire de connexion électrique (14) est soudé audit support de source de lumière (11). Module lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit module lumineux (1) comprend en outre un joint (16) entre ledit boîtier ouvert (12) et ledit élément de fermeture (13). Module lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit élément de fermeture (13) est un radiateur ou un capot de fermeture. Module lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite au moins une source de lumière (10) coopère avec un élément optique (30). Dispositif lumineux (4) comprenant un module lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes. Dispositif lumineux (4) selon la revendication précédente, dans lequel ledit dispositif lumineux (4) est un feu de signalisation et/ou un projecteur, ou un dispositif d’éclairage intérieur.
Module lumineux (1) pour véhicule automobile comprenant : - au moins une source de lumière (10) , - un boîtier ouvert (12), - un élément de fermeture (13) pour fermer ledit boîtier ouvert (12), caractérisé en ce que ledit boîtier ouvert (12) comprend un logement de positionnement (126) sur un élément optique (30), ledit logement de positionnement (126) comprenant une pluralité de rainures (127), et une patte d’accroche (124) sur un boîtier (3) dudit véhicule automobile comprenant ledit élément optique (30) et une glace (31) pour fermer ledit boîtier (3), ledit module lumineux (1) étant configuré pour effectuer un mouvement de rotation et s’accrocher en fin de rotation audit boîtier (3) via ladite patte d’accroche (124) dudit boîtier ouvert (12). Module lumineux (1) selon la revendication 1, selon lequel ledit élément optique (30) est un guide de lumière. Module lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, selon lequel ledit logement de positionnement (126) comprend deux ou trois rainures (127). Module lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, selon lequel ladite patte d’accroche (124) est configurée pour s’accrocher à un support d’accroche (310) d’un support d’élément optique (32) dudit boîtier (3) du véhicule automobile, ou à un à un support d’accroche (310) d’un support de glace (33) dudit boîtier (3) du véhicule automobile. Boîtier (3) pour véhicule automobile, ledit boîtier (3) comprenant un élément optique (30), caractérisé en ce que ledit boîtier (3) comprend en outre : - un support d’élément optique (32), - une glace (31) formée d’un support de glace (33) et d’une pièce optique transparente (34), - un support d’accroche (310) pour une patte d’accroche (124) d’un module lumineux (1), ledit support d’accroche (310) étant solidaire dudit support d’élément optique (32) ou dudit support de glace (31). Boîtier (3) selon la revendication précédente, selon lequel ledit élément optique (30) comprend des ergots de positionnement (300) d’un module lumineux (1). Boîtier (3) selon la revendication précédente, selon lequel ledit élément optique (30) est positionné au centre desdits ergots de positionnement (300). Dispositif lumineux (4) comprenant un module lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes 1 à 4 et un boîtier (3) selon l’une quelconque des revendications 5 à 7. Dispositif lumineux (4) selon la revendication précédente, selon lequel ledit dispositif lumineux (4) est un feu de signalisation et/ou un projecteur, ou un dispositif d’éclairage intérieur.
Pansement médicamenteux pour le traitement de la douleur au niveau de la taille, comprenant, en parties en poids, les matières premières suivantes : 10 à 20 parties de coquille d’ormeau ; 10 à 20 parties de Fructus Xanthii ; 15 à 20 parties d’Herba Lysimachiae ; 10 à 15 parties de Lonicera japonica ; et 2 à 4 parties d’huile de menthe. Pansement médicamenteux pour le traitement de la douleur au niveau de la taille selon la revendication 1, comprenant, en parties en poids, les matières premières suivantes : 15 parties de coquille d’ormeau ; 15 parties de Fructus Xanthii ; 16 parties d’Herba Lysimachiae ; 12 parties de Lonicera japonica ; et 2 parties d’huile de menthe. Pansement médicamenteux pour le traitement de la douleur au niveau de la taille selon la revendication 1, comprenant, en parties en poids, les matières premières suivantes : 18 parties de coquille d’ormeau ; 15 parties de Fructus Xanthii ; 17 parties d’Herba Lysimachiae ; 12 parties de Lonicera japonica ; et 3 parties d’huile de menthe. Pansement médicamenteux pour le traitement de la douleur au niveau de la taille selon la revendication 1, comprenant, en parties en poids, 18 parties de coquille d’ormeau ; 16 parties de Fructus Xanthii ; 17 parties d’Herba Lysimachiae ; 13 parties de Lonicera japonica ; et 4 parties d’huile de menthe.