INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
En effet, dans le cadre des alertes aux populations en cas d’incidents graves comme mineurs, les autorités publiques souhaitent tout d’abord communiquer aux populations pour avertir d’un danger et communiquer les instructions à suivre. Cette communication peut avoir lieu par l’intermédiaire de divers canaux de communications, sur téléphone mobile par exemple.
Lorsque cette communication demande à quitter une zone de danger, les autorités n’ont pas de visibilité sur les effets de la communication d’alerte. Un des objets de l’invention est de permettre aux autorités un suivi des mouvements de population pour évaluer l’impact d’une alerte et éventuellement décider d’actions supplémentaires.
Dans le cadre des alertes aux populations, les autorités disposent d'une plate-forme centrale pour piloter les alertes. Cette plate-forme est typiquement connectée à différentes plates-formes chez chaque opérateur pour effectuer les communications et les calculs de dénombrement de population. Ceci permet de préserver la vie privée des abonnés de chaque réseau, puisque la plate-forme centrale ne connait pas les positions individuelles des abonnés : elle se contente de donner des ordres de diffusions de messages en transmettant un message et une zone ciblée, et ce sont les plates-formes chez les opérateurs qui sont responsables d'identifier les mobiles concernés et d'envoyer les communications vers ces mobiles.
En outre ou en variante, les un ou plusieurs agents épaississants peuvent inclure des agents épaississants polymères choisis dans le groupe consistant en polyacryloyldiméthyltaurate d’ammonium, copolymère d’acryloyldiméthyltaurate d’ammonium/VP, polyacrylate de sodium, copolymères d’acrylates, polyacrylamide, carbomère et polymère réticulé d’acrylates/acrylate d’alkyle en C 10-30 . D’autres exemples d’agents épaississants, qui peuvent être convenables, peuvent être trouvés dans la demande de brevet américain n° 16/731 654.
De nombreux agents épaississants sont solubles dans l’eau, et augmentent la viscosité de l’eau ou forment un gel aqueux lorsque la composition cosmétique de l’invention est dispersée/dissoute dans l’eau. La solution aqueuse peut être chauffée et refroidie, ou neutralisée, pour former le gel, si nécessaire. L’agent épaississant peut être dispersé/dissous dans un solvant aqueux qui est soluble dans l’eau, par exemple l’alcool éthylique lorsqu’il est dispersé/dissous dans l’eau.
Un ou plusieurs agents épaississants peuvent facultativement être inclus dans les compositions cosmétiques de la présente divulgation. Les agents épaississants peuvent être appelés « épaississants » ou « agents modificateurs de viscosité ». Les agents épaississants sont typiquement inclus pour augmenter la viscosité des compositions cosmétiques. Néanmoins, dans certains cas, certains agents épaississants apportent des bénéfices supplémentaires et étonnants aux compositions cosmétiques pour cheveux. Des exemples non limitatifs d’agents épaississants incluent polymères réticulés de polyacrylate ou polymères réticulés de polyacrylate, copolymères cationiques d’acrylate, polymères anioniques d’acide acrylique ou carboxylique, polymères de polyacrylamide, polysaccharides tels que les dérivés de la cellulose, gommes, polyquaterniums, homopolymères/copolymères de vinylpyrrolidone, acides aliphatiques substitués par un groupe hydroxyle en C 8 - 24 , acides aliphatiques conjugués en C 8-24 , esters gras de sucre, esters de polyglycéryle et un mélange de ceux-ci. Les types particuliers d’agents épaississants qui peuvent être mentionnés incluent les suivants :
(i) Homopolymère ou copolymère à base d’acide carboxylique ou de carboxylate, qui peut être linéaire ou réticulé :
Ces polymères contiennent un ou plusieurs monomères dérivés de l’acide acrylique, des acides acryliques substitués, et des sels et esters de ces acides acryliques (acrylates) et des acides acryliques substitués. Les polymères disponibles dans le commerce incluent ceux vendus sous les noms commerciaux CARBOPOL, ACRYSOL, POLYGEL, SOKALAN, CARBOPOL ULTREZ et POLYGEL. Des exemples de polymères d’acide carboxylique disponibles dans le commerce incluent les carbomères, qui sont des homopolymères d’acide acrylique réticulés avec des éthers allyliques de saccharose ou de pentaérythritol. Les carbomères sont disponibles dans la série CARBOPOL 900 de B.F. Goodrich (par exemple, CARBOPOL 954). En outre, d’autres agents polymères d’acide carboxylique convenables incluent ULTREZ 10 (B.F. Goodrich) et des copolymères d’acrylates d’alkyle en C 10-30 avec un ou plusieurs monomères d’acide acrylique, d’acide méthacrylique ou d’un de leurs esters à chaîne courte (c-à-d d’un alcool en C 1-4 ), dans lesquels l’agent de réticulation est un éther allylique de saccharose ou de pentaérythritol. Ces copolymères sont connus sous le nom de polymères réticulés d’acrylates/acrylates d’alkyle en C 10 -C 30 et sont disponibles dans le commerce sous les noms de CARBOPOL 1342, CARBOPOL 1382, PEMULEN TR-1 et PEMULEN TR-2, de B.F. Goodrich.
D’autres agents polymères d’acide carboxylique ou de carboxylate convenables incluent copolymères d’acide acrylique et d’acrylate d’alkyle en C 5 -C 10 , copolymères d’acide acrylique et d’anhydride maléique, et le polymère réticulé de polyacrylate-6. Le polymère réticulé de polyacrylate-6 est disponible dans la matière première connue sous le nom de SEPIMAX ZEN de Seppic.
Un autre agent polymère d’acide carboxylique ou de carboxylate convenable inclut le copolymère de chlorure d’acrylamidopropyltrimonium/acrylates, un copolymère cationique d’acrylates (ou un composé d’ammonium quaternaire), disponible comme matière première connue sous le nom de SIMULQUAT HC 305 de Seppic.
Dans certains modes de réalisation, les agents épaississants à base d’acide carboxylique ou de polymère carboxylate utiles ici sont ceux choisis parmi carbomères, polymères réticulés d’acrylates/acrylate d’alkyle en C 10 -C 30 , polymère réticulé de polyacrylate-6, copolymère de chlorure d’acrylamidopropyltrimonium/acrylates, et des mélanges de ceux-ci.
(iii) Polyvinylpyrrolidone (PVP) et copolymères :
Des exemples non limitatifs incluent polyvinylpyrrolidone (PVP), copolymère de polyvinylpyrrolidone (PVP)/acétate de vinyle (copolymère PVP/VA), copolymère de polyvinylpyrrolidone (PVP)/éicosène, copolymère de PVP/hexadécène, etc. Les polyvinylpyrrolidones disponibles dans le commerce incluent LUVISKOL K30, K85, K90 disponibles chez BASF. Les copolymères de vinylpyrrolidone et d’acétate de vinyle disponibles dans le commerce incluent LUVISKOL VA37, VA64 disponibles auprès de BASF ; les copolymères de vinylpyrrolidone, de méthacrylamide et de vinylimidazole (INCI : VP/Methacrylamide/Vinyl Imidazole Copolymer) sont disponibles dans le commerce sous le nom de LUVISET auprès de BASF. Dans certains cas, la PVP et le copolymère de PVP/VA sont préférés.
Le rapport molaire hydroxy/alcoxy va de préférence de 0,2 :1 à 0,4 :1 et de préférence de 0,25 :1 à 0,35 :1 et plus particulièrement est égal à 0,3 :1.
La masse moléculaire moyenne en poids (Mw) de ces silicones va de préférence de 2000 à 1 000 000, plus particulièrement de 3500 à 200000.
Selon un troisième mode de réalisation, les silicones aminées correspondant à la formule (B) sont choisies parmi les silicones de formule (E) suivantes :
dans laquelle : - p et q sont des nombres tels que la somme (p+q) varie de 1 à 1000, en particulier de 50 à 350, et plus particulièrement de 150 à 250 ; p pouvant désigner un nombre de 0 à 999 et notamment de 49 à 349 et plus particulièrement de 159 à 239 et q pouvant désigner un nombre de 1 à 1000, notamment de 1 à 10 et plus particulièrement de 1 à 5 ; - R 1 , R 2 , différents, représentent un radical hydroxy ou alcoxy en C 1 -C 4 , l’un au moins des radicaux R 1 ou R 2 désignant un radical alcoxy.
Le rapport molaire hydroxy/alcoxy va généralement de 1 : 0,8 à 1 : 1,1 et de préférence de 1 : 0,9 à 1 : 1 et plus particulièrement est égal à 1 : 0,95.
La masse moléculaire moyenne en poids (Mw) de la silicone va de préférence de 2000 à 200000 et encore plus particulièrement de 5000 à 100000 et plus particulièrement de 10000 à 50000.
Les produits commerciaux comprenant des silicones de structure (D) ou (E) peuvent inclure dans leur composition une ou plusieurs autres silicones aminées dont la structure est différente des formules (D) ou (E).
Un produit contenant des silicones aminées de structure (D) est proposé par la société WACKER sous la dénomination BELSIL® ADM 652.
Un produit contenant des silicones aminées de structure (E) est proposé par WACKER sous la dénomination Fluid WR 1300® ou encore sous la dénomination Belsil ADM Log 1.
Lorsque ces silicones aminées sont mises en œuvre, une forme de réalisation particulièrement intéressante est leur utilisation sous forme d’émulsion huile dans eau. L'émulsion huile dans eau peut comprendre un ou plusieurs tensioactifs. Les tensioactifs peuvent être de toute nature mais de préférence cationique et/ou non ionique. La taille moyenne en nombre des particules de silicone dans l'émulsion va généralement de 3 nm à 500 nanomètres. De préférence, notamment comme silicones aminées de formule (E), on utilise des microémulsions dont la taille moyenne des particules va de 5 nm à 60 nanomètres (bornes incluses) et plus particulièrement de 10 nm à 50 nanomètres (bornes incluses). Ainsi, on peut utiliser selon l'invention les microémulsions de silicone aminée de formule (E) proposées sous les dénominations FINISH CT 96 E® ou SLM 28020® par la société WACKER.
Selon un quatrième mode de réalisation, les silicones aminées correspondant à la formule (B) sont choisies parmi les silicones de formule suivante (F) :
dans laquelle : - m et n sont des nombres tels que la somme (n + m) varie de 1 à 2000 et en particulier de 50 à 150, n pouvant désigner un nombre de 0 à 1999 et notamment de 49 à 149 et m pouvant désigner un nombre de 1 à 2000, et notamment de 1 à 10; - A désigne un radical alkylène linéaire ou ramifié ayant de 4 à 8 atomes de carbone et de préférence 4 atomes de carbone. Ce radical est de préférence linéaire.
La masse moléculaire moyenne en poids (Mw) de ces silicones aminées va de préférence de 2000 à 1000000 et encore plus particulièrement de 3500 à 200000.
Une autre silicone répondant à la formule (B) est par exemple la XIAMETER MEM 8299 EMULSION de DOW CORNING (Nom INCI amodimethicone et trideceth-6 et cetrimonium chloride).
A titre d'exemples de pigments à effets spéciaux, on peut citer les pigments nacrés tels que le mica recouvert de titane, ou d’oxychlorure de bismuth, les pigments nacrés colorés tels que le mica recouvert de titane et d‘oxydes de fer, le mica recouvert d’oxyde de fer, le mica recouvert de titane et notamment de bleu ferrique ou d’oxyde de chrome, le mica recouvert de titane et d’un pigment organique tel que défini précédemment ainsi que les pigments nacrés à base d’oxychlorure de bismuth. A titre de pigments nacrés, on peut citer les nacres Cellini commercialisées par BASF (Mica-TiO 2 -laque), Prestige commercialisée par Eckart (Mica-TiO 2 ), Prestige Bronze commercialisée par Eckart (Mica-Fe 2 O 3 ) Colorona commercialisée par Merck (Mica-TiO 2 -Fe 2 O 3 ).
On peut également citer les nacres de couleur or notamment commercialisées par la société BASF sous le nom de Brillant gold 212G (Timica), Gold 222C (Cloisonne), Sparkle gold (Timica), Gold 4504 (Chromalite) et Monarch gold 233X (Cloisonne) ; les nacres bronzes notamment commercialisées par la société MERCK sous la dénomination Bronze fine (17384) (Colorona) et Bronze (17353) (Colorona) et par la société BASF sous la dénomination Super bronze (Cloisonne) ; les nacres oranges notamment commercialisées par la société BASF sous la dénomination Orange 363C (Cloisonne) et Orange MCR 101 (Cosmica) et par la société MERCK sous la dénomination Passion orange (Colorona) et Matte orange (17449) (Microna) ; les nacres de teinte brune notamment commercialisées par la société BASF sous la dénomination Nu-antique copper 340XB (Cloisonne) et Brown CL4509 (Chromalite) ; les nacres à reflet cuivre notamment commercialisées par la société BASF sous la dénomination Copper 340A (Timica) ; les nacres à reflet rouge notamment commercialisées par la société MERCK sous la dénomination Sienna fine (17386) (Colorona) ; les nacres à reflet jaune notamment commercialisées par la société BASF sous la dénomination Yellow (4502) (Chromalite) ; les nacres de teinte rouge à reflet or notamment commercialisées par la société BASF sous la dénomination Sunstone G012 (Gemtone) ; les nacres roses notamment commercialisées par la société BASF sous la dénomination Tan opale G005 (Gemtone) ; les nacres noires à reflet or notamment commercialisées par la société BASF sous la dénomination Nu antique bronze 240 AB (Timica), les nacres bleues notamment commercialisées par la société MERCK sous la dénomination Matte blue (17433) (Microna), les nacres blanches à reflet argenté notamment commercialisées par la société MERCK sous la dénomination Xirona Silver et les nacres orangées rosées vert doré notamment commercialisées par la société MERCK sous la dénomination Indian summer (Xirona) et leurs mélanges.
Toujours à titre d’exemple de nacres, on peut citer également les particules comportant un substrat de borosilicate enrobé d’oxyde de titane.
Des particules à substrat de verre revêtu d’oxyde de titane sont notamment vendues sous la dénomination METASHINE MC1080RY par la société TOYAL.
Enfin, comme exemples de nacres, on peut également citer les paillettes de polyéthylène téréphthalate, notamment celles commercialisées par la société Meadowbrook Inventions sous le nom Silver 1P 0.004X0.004 (paillettes argentées). On peut aussi envisager les pigments multicouches basés sur des substrats synthétiques comme l’alumine, la silice, le borosilicate de calcium et de sodium ou le borosilicate de calcium et d’aluminium, et l’aluminium.
Les pigments à effets spéciaux peuvent également être choisis parmi les particules réfléchissantes, c’est-à-dire notamment des particules dont la taille, la structure, notamment l’épaisseur de la ou des couches qui la constituent et leurs natures physique et chimique, et l’état de surface, leur permettent de réfléchir la lumière incidente. Cette réflexion peut, le cas échéant, posséder une intensité suffisante pour créer à la surface de la composition ou du mélange, lorsque celui-ci est appliqué sur le support à maquiller, des points de surbrillance visibles à l’œil nu, c’est-à-dire des points plus lumineux qui contrastent avec leur environnement en semblant briller.
Les particules réfléchissantes peuvent être sélectionnées de manière à ne pas altérer significativement l’effet de coloration généré par les agents de coloration qui leur sont associés et plus particulièrement de manière à optimiser cet effet en termes de rendu de couleur. Elles peuvent plus particulièrement posséder une couleur ou un reflet jaune, rose, rouge, bronze, orangé, brun, or et/ou cuivré.
illustre une procédure recommandée pour la mesure de la résistance thermique globale de la base isolante du dispositif selon l’invention.
Une cavité thermiquement isolée de l’extérieur est divisée en deux compartiments, I et II par une paroi constituée d’un isolant thermique dont les caractéristiques (épaisseur et conductivité thermiques) lui confèrent une résistance thermique globale nettement supérieure à celle de la base isolante soumise à la mesure. Un orifice est ménagé dans cette paroi dans lequel la base isolante (3) est insérée de manière à être en contact sur l’ensemble de son périmètre avec la dite paroi, le joint montant (2) étant en position haute. Le joint montant (2) est en contact avec la paroi, la face correspondante de cette dernière jouant le rôle de la tranche inférieure de la porte. Initialement les températures T1 et T2 des deux compartiments I et II sont différentes. L’évolution de leur température au cours du temps, qui tend à leur uniformisation, permet de connaître le flux thermique total qui traverse la paroi (1) et la base (3). Les caractéristiques de la paroi (1) étant connues, le flux thermique la traversant peut être calculé. Par différence, le flux thermique traversant la base isolante en est déduit. Connaissant sa surface exposée, sa résistance thermique globale peut être calculée. Cette résistance thermique globale est donc une valeur moyenne unique caractérisant la base isolante. En général le flux thermique traversant la paroi (1) peut être négligé en bonne approximation.
Des détails et particularités de l’invention vont ressortir de la description suivante d’un exemple de réalisation particulier de l’invention, en référence aux figures annexées.
Le dispositif illustré aux figures 1 à 3 fonctionne de la manière suivante, conformément à un mode avantageux de réalisation du procédé selon l’invention. représente la porte (5) en position ouverte et le joint isolant mobile (4) en position basse, affleurant le seuil (3) mais légèrement en retrait de celui-ci. La porte a une largeur de 80cm et une épaisseur de 4cm. Le joint isolant mobile (4), a une largeur de 78 cm, une épaisseur de 5cm et une hauteur de 8cm. Il est réalisé essentiellement en épicéa, essentiellement signifiant qu’il comprend plus de 75% en volume d’épicéa, le sens des fibres du bois étant dans le sens de la largeur du joint. La partie saillante (8) de la commande (7) est en position haute. Dans le mode de réalisation représenté, la base isolante (1), qui possède une résistance thermique globale de 0,4 m2/W°K, comprend essentiellement le joint mobile, en ce sens que l’épaisseur du logement (2), de 6 cm, n’est que légèrement supérieure à celle de la rainure (9), de 5 cm. La représente la porte (5) en position fermée. La partie saillante (8), de 25cm2, située dans la partie latérale de la base isolante opposée à celle de la charnière, a été mise en position basse. Un système de cliquet non représenté permet de maintenir la partie saillante dans cette position. La poussée suivante sur cette partie saillante libèrerait le cliquet et permettrait à cette partie saillante de remonter à sa position haute. En s’abaissant, la partie saillante (8) modifie l’angle de la partie inclinée de la commande (7), fixée de manière rotative au moyen (6), qui de ce fait exerce une poussée sur ce dernier. `Le moyen (6) est réalisé essentiellement en polyéthylène haute densité, ceci signifiant qu’il comprend plus de 75% en volume de polyéthylène haute densité. Le fonctionnement de ce moyen d’actionnement (6) est représenté à la . Le moyen (6) est mobile dans la direction de la largeur de la porte et présente une face inclinée qui coopère avec une face possédant la même inclinaison du joint mobile (6). Lorsque le moyen (6) reçoit la poussée de la commande (7) il se déplace dans le sens de la flèche représentée à l’encadré C et exerce une poussé verticale sur le joint mobile qui se déplace vers le haut jusqu’à entrer en contact avec la tranche inférieure de la porte (5). Le joint mobile (4), le moyen d’actionnement (6) et la commande (7) possèdent des moyens de rappel non représentés comprenant par exemple des ressorts permettant à ces éléments de reprendre spontanément leur position correspondant à la position basse du joint mobile, lorsque le cliquet de maintien de la partie saillante (8) en position basse est libéré par une poussée suivante du pied de l’utilisateur de la porte.
Coffre d’installation de protection, notamment de volet roulant, bloc-baie, installation de protection et procédé d’assemblage associés La présente invention concerne un coffre d’installation de protection, notamment de volet roulant, un bloc-baie comprenant un tel coffre, une installation de protection comprenant un tel coffre ou un tel bloc baie ainsi qu’un procédé d’assemblage d’un tel coffre.
Dans les bâtiments dont les murs donnant sur l’extérieur présentent des ouvertures recevant une menuiserie telle qu’une porte ou une fenêtre, ces ouvertures sont généralement équipées d’une installation de protection, par exemple contre les intrusions, avec un écran tel qu’un volet roulant, ou bien une installation de protection solaire, avec par exemple un écran tel qu’une toile solaire, un store ou un brise-soleil orientable, dit aussi « BSO », ou bien encore une installation de protection anti-insecte, avec une moustiquaire.
Lors de ses mouvements, l’écran est guidé, par exemple au moyen de coulisses, qui sont montées de part et d’autre de l’ouverture et qui guident les mouvements de l’écran devant l’ouverture, au moyen de flasques, qui guident l’enroulement et le déroulement de l’écran autour du tube, ou bien encore au moyen de tulipes, qui sont montées en extrémité supérieure des coulisses. Pour un bon fonctionnement de l’installation de protection et pour éviter l’usure de l’écran ou des autres éléments du coffre, il convient que les coulisses, les tulipes et les flasques soient convenablement alignés.
Le coffre comprend un boitier généralement formé d’un assemblage de panneaux, délimitant un volume interne de forme allongée sensiblement parallélépipédique avec deux ouvertures d’extrémité et une fente inférieure de passage de l’écran, qui se déploie devant l’ouverture pour l’occulter, partiellement ou entièrement. L’arbre est maintenu dans le volume interne au moyen de flasques de fixation, eux-mêmes liés aux panneaux et/ou à la maçonnerie. À ses ouvertures d’extrémité, le volume interne du coffre est généralement refermé par des embouts, qui contribuent à la fois à l’esthétique globale du coffre mais aussi à son étanchéité à l’air, source de confort thermique à l’intérieur du bâtiment.
Pour un bon fonctionnement de l’installation de protection il convient que la géométrie du boitier, le positionnement des flasques supportant le tube ou encore des embouts soient le plus corrects possibles.
Plus généralement, il convient que le coffre soit facile à assembler, tout en présentant une bonne géométrie, de manière à éviter frottements ou blocages lors des manœuvres de l’écran de protection, et une bonne étanchéité à l’air. En particulier, lorsque plusieurs coffres sont fabriqués en série, par exemple en usine, il faut que les assemblages soient rapides à réaliser, précis et répétables.
FR-3077089-A1 décrit, par exemple, un coffre de volet roulant dont les flasques sont mis en place au moyens de cales rapportées, ces cales étant tout d’abord positionnées sur les planches au moyen d’usinages réalisés directement dans les planches puis sécurisées par vissage. Les cales augmentent le nombre de pièces lors de l’assemblage et peuvent être perdues, leur mise en place par vissage demande du temps, et les usinages dans les planches dégradent l’étanchéité globale du coffre.
C’est à ces problèmes qu’entend plus particulièrement remédier l’invention, en proposant un coffre d’installation de protection qui soit plus facile et rapide à assembler, sans dégrader l’étanchéité du coffre.
À cet effet, l’invention concerne un coffre d’installation de protection, notamment de volet roulant, comprenant :
un boitier comprenant au moins une planche, la ou les planches formant une paroi du boitier et délimitant un volume interne du coffre, le volume interne s’étendant selon un axe longitudinal et débouchant par deux ouvertures d’extrémité opposées,
- R 1 identique ou différent, représente un groupe alkyle ayant de 1 à 4 atomes de carbone, de préférence de 1 à 2 atomes de carbone tel qu’un méthyl ; ou un groupe alcoxy ayant de 1 à 2 atomes de carbone ;
- i désigne un nombre entier allant de 0 à 10, n désigne un nombre entier allant de 0 à 500 avec n+i variant de 0 à 510 avec n+i ≥ 4.
Q - est un anion tel qu’un ion halogénure, en particulier le chlorure, ou un sel d’acide organique (par exemple l’acétate) ;
s représente une valeur statistique moyenne de 20 à 200 et en particulier de 20 à 50. De tels silicones aminés sont décrits plus particulièrement dans le brevet américain n° 4 185 087.
- k est un nombre entier égal à 0 ou 1 ;
- q désigne un nombre entier égal à 0 ou 1 ;
- t désigne un nombre entier égal à 0 ou 1 ; et
- x désigne un nombre entier allant de 0 à 500, y désigne un nombre entier allant de 0 à 10, z désigne un nombre entier allant de 0 à 500 avec x+z variant de 0 à 500 et x+y+z ≥4, et
Plus préférentiellement, la ou les silicones de formule (XIII) sont choisies parmi les composés de formule (XIIIa) dans laquelle :