INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne une vis (1) d’ancrage osseux comprenant une partie inférieure (2) filetée pour l’ancrage osseux en tant que tel, et une tête de connexion (3) destinée à former un siège pour un système de liaison de la vis (1) à une tige d’un dispositif d’ostéosynthèse, la tête de connexion (3) est prolongée en partie supérieure par une tige filetée (4) destinée à recevoir le système de liaison et un écrou pour bloquer le système de liaison contre la tête de connexion (3). Selon l’invention, la tige filetée (4) présente une portion supérieure dans laquelle est ménagé au moins un méplat (8) s’étendant le long de la portion supérieure et jusqu’à son extrémité libre.
Système de surveillance d’un patient ainsi qu’un procédé de surveillance d’un patient utilisant un tel système, le système de surveillance comprenant au moins un capteur (11), configuré pour être posé sur le patient (3) et pour enregistrer au moins un signal relatif au patient (3), et un robot (4), comportant - un dispositif de locomotion (24), commandé par un module de pilotage (37), - au moins une caméra (26), - un premier module de communication (31), configuré pour recevoir, de manière sans fil, le signal dudit au moins un capteur (11), - un deuxième module de communication (32), configuré pour communiquer avec un serveur distant (61), et - un module de traitement (36), configuré pour traiter le signal dudit au moins un capteur (11) et fournir un signal traité au deuxième module de communication (32).
Matrice de réception de cellules pancréatiques et dispositif amélioré de pancréas artificiel
L’invention concerne une matrice (1) de réception de cellules pancréatiques comprenant une paroi (10) semi-perméable et un corps poreux (12) comprenant un premier jeu (120) de cavité (1200) comprenant des cellules pancréatiques (13), et un deuxième jeu (121) de cavité (1210) exempt de cellule pancréatique. Le premier jeu (120) de cavité et le deuxième jeu (121) de cavité ne sont pas raccordés fluidiquement l’un à l’autre. La ou les cavités (1210) laissées exemptes de cellules créent des chemins de diffusion des nutriments et des gaz dans la matrice (1), et forment une zone de réserve de nutriment et de gaz dans la matrice. La matrice (1) limite et de préférence évite la déplétion en nutriment et en gaz des cellules pancréatiques (13). Leur mortalité est donc diminuée, permettant une meilleure délivrance d’insuline.
- un coulisseau (58) cylindrique destiné à se déplacer en translation le long de l’axe d’enroulement (A1) et en rotation autour de ce même axe (A1), ledit coulisseau (58) étant fixé à l’élément élastique (52) de sorte à être entraîné indirectement en rotation par l’arbre enrouleur (23), ledit coulisseau (58) comportant sur sa surface externe une gorge hélicoïdale (60), le cadre support (13) comportant un doigt fixe (70) configuré pour être inséré dans ladite gorge hélicoïdale (60).
Figure de l’abrégé : Figure 4b
Système de réservoir de carburant de véhicule automobile comportant un réservoir, une canalisation de remplissage (4), et une canalisation de dégazage comprenant successivement un tube de dégazage (16) disposé en parallèle de la canalisation de remplissage (4), un tube coudé (20) lié par une fixation au tube de dégazage (16), présentant une première partie droite (34) entrant dans ce tube de dégazage (16), reliée par un coude à une deuxième partie droite (32), et comprenant un tuyau souple reliant cette deuxième partie (32) au réservoir, la fixation du tube coudé (20) sur le tube de dégazage (16) comportant une liaison pouvant pivoter suivant l’axe de la première partie droite (34).
Véhicule automobile comprenant : - un habitacle, - une batterie de stockage d’énergie électrique BR1, - un moyen de recharge pour recharger la batterie OBC, 2, - un dispositif de contrôle DC du moyen de recharge OBC, 2, - un dispositif de commande de recharge de la batterie BR1, actionnable de l’extérieur de cet habitacle par un conducteur ou un passager du véhicule, et apte à transmettre au dispositif de contrôle DC une commande de recharge, ce dispositif de contrôle DC comprenant un dispositif de neutralisation du dispositif de commande.
- un premier brancard (11.1) muni d'une première interface de fixation (15.1),
- un deuxième brancard (11.2) muni d'une deuxième interface de fixation (15.2),
- un dispositif de suspension (12) assurant une liaison mécanique entre un groupe motopropulseur (10) et ledit premier brancard (11.1) et ledit deuxième brancard (11.2),
- ledit dispositif de suspension (12) comportant une barre de renfort transversale (16) ayant une première extrémité (18.1) liée mécaniquement à la première interface de fixation (15.1) et une deuxième extrémité (18.2) liée mécaniquement à la deuxième interface de fixation (15.2), et
- une troisième interface de fixation (15.3) assurant une liaison mécanique entre ledit groupe motopropulseur (10) et une portion intermédiaire (24) de ladite barre de renfort (16) située entre la première extrémité (18.1) et la deuxième extrémité (18.2) de ladite barre de renfort (16).
Ce groupe motopropulseur (1) pour véhicule automobile hybride, comprend :
- un premier module (M1) comprenant une première machine électrique réversible (5) et un premier réducteur mécanique (6), à au moins deux rapports de transmission définis (R1, R2), apte à démultiplier un premier couple délivré par la première machine électrique (5) et le transmettre aux roues motrices (3) ;
- un deuxième module (M2) comprenant une deuxième machine électrique réversible (13) et un deuxième réducteur mécanique (14), à au moins un rapport de transmission défini, apte à démultiplier un deuxième couple délivré par la deuxième machine électrique (13) lorsque ladite deuxième machine électrique est en mode moteur ;
La présente invention a également pour objet l’utilisation de la composition selon l’invention pour la coloration et/ou l’éclaircissement des fibres kératiniques telles que les cheveux.
La présente invention a pour objet une composition de traitement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant au moins un alkyl(poly)glycoside, de l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique, l’un de ses sels, solvates et/ou solvates de ses sels, du propane-1,3-diol, au moins un corps gras différent des acides gras, au moins un agent alcalin et/ou un agent colorant.
La présente invention a pour objet une composition cosmétique pour le traitement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant de l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique, l’un de ses sels, solvates et/ou solvates de ses sels, au moins un alcool gras, au moins un acide gras, au moins un polyol, au moins un agent alcalin, dans une teneur totale supérieure ou égale à 5% en poids, par rapport au poids total de la composition, et éventuellement au moins un colorant.
La présente invention porte également sur un procédé de coloration et/ou d’éclaircissement, des fibres kératiniques, telles que les cheveux, dans lequel la composition telle que décrite précédemment, et comprenant éventuellement au moins un colorant choisi parmi les colorants d’oxydation, les colorants directs et leurs mélanges, est appliquée sur lesdites fibres.
Composition comprenant au moins une alcanolamine, un (méta)silicate, la glycine et l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique.
L’invention concerne une composition comprenant au moins une alcanolamine, au moins un (méta)silicate, au moins un acide aminé choisi parmi la glycine, l’un de ses sels, l’un de ses solvates et/ou l’un des solvates de ses sels, et au moins l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique, l’un de ses sels, solvates et/ou solvates de ses sels.
TITRE : Composition d’apparence monophasique comprenant un tensioactif anionique et un tensioactif amphotère
La présente invention porte sur une composition d’apparence monophasique comprenant l’association d’un tensioactif anionique et d’un tensioactif amphotère ou zwittérionique, en présence d’un agent propulseur.
TITRE : Composition sous forme d’émulsion comprenant un tensioactif anionique sulfaté, un corps gras et un agent propulseur
La présente invention concerne une composition sous forme d’émulsion huile-dans-eau comprenant l’association d’au moins un tensioactif anionique sulfaté et d’au moins un corps gras spécifique, en présence d’au moins un agent propulseur.
Figure pour l'abrégé : 2
S tator de machine électrique tournante et procédé de fabrication
Procédé de fabrication d’un stator (1) de machine électrique tournante, comportant les étapes suivantes : (a) fournir un ensemble de conducteurs électriques (10), notamment en forme d’épingle, et une pluralité d’empilements (5) de tôles, (b) insérer lesdits conducteurs électriques dans les empilements de tôle (5), (c) vriller les conducteurs électriques (10), notamment dans un ou plusieurs sens, pour entrainer le vrillage des empilements de tôles.
Stator (1) de machine électrique tournante, comportant une masse statorique (2) formée d’un empilement de tôles, comportant des encoches (3), des conducteurs électriques (10) logés dans les encoches, au moins une partie des conducteurs électriques, voire une majorité des conducteurs électriques, mieux tous les conducteurs électriques, étant en forme d'épingle en U ou en I, la masse statorique (3) étant composée d’une pluralité de paquets (5) disposés consécutivement le long d’un axe longitudinal (X) du stator, les tôles d’au moins un paquet, mieux de tous les paquets, étant décalées angulairement les unes par rapport aux autres autour de l’axe de longitudinal (X) du stator, deux paquets (5) consécutifs étant séparés par une entretoise (20).
Dispositif de freinage magnétique à courant de Foucault, comprenant deux éléments externes (2) encadrant un élément central (3) aligné sur un même axe avec les éléments externes et en rotation autour dudit axe par rapport aux éléments externes (2), les éléments externes (2) portant chacun une pluralité d’aimants (11, 12, 13, 14) apte à émettre un flux magnétique engendrant dans l’élément central (3) des courants de Foucault lorsque les éléments (2, 3) sont en mouvement relatif. Les aimants sont disposés de manière à engendrer une attraction magnétique entre les éléments externes. Des surfaces de freinage par friction sont liées en rotation respectivement aux éléments externes et à l’élément central. Les éléments externes sont déplaçables par rapport à l’axe entre une position rapprochée de l’élément central dans laquelle les premières surfaces de freinage sont maintenues appliquées contre les deuxièmes surfaces de freinage par l’attraction magnétique et une position écartée de l’élément central dans laquelle les premières surfaces de freinage sont écartées des deuxièmes surfaces de freinage.
Roue d’aéronef et atterrisseur comportant un tel dispositif.
FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 3
La présente invention concerne une machine électrique comprenant un rotor (2) et un stator, un carter et deux flasques (7). Les deux flasques (7) sont positionnés chacun à une extrémité longitudinale du carter (20) (aussi appelé boîtier) et forment, avec le carter, une enveloppe extérieure de la machine électrique. Le stator comprend un corps de stator (1) et des bobines (22) avec des têtes de bobines (3). Les têtes de bobines (3) sont enrobées d’un matériau d’enrobage (4), tel qu’une résine, remplissant un espace annulaire entre le corps de stator (1) et un des deux flasques (7). De plus, la machine électrique comprend un circuit de refroidissement du stator au moyen de la circulation d’un fluide de refroidissement (6). En outre, le circuit de refroidissement du stator comprend des tubes (5) traversant le corps de stator (1) et le matériau d’enrobage (4) des têtes de bobines (3), les tubes (5) étant reliés entre eux par des canaux de liaison (8) de manière à ce que le circuit de refroidissement forme un serpentin autour du stator et des têtes de bobines (3).
Couvercle d’onduleur (16), le couvercle (16) comprenant un corps principal (17) et un dispositif (18) d’amortissement de vibrations du corps principal (17) monté sur le corps principal. Le dispositif d’amortissement (18) est un amortisseur dynamique de vibrations à système masse-ressort (S).
Procédé de commande (1) d’un convertisseur LLC continu-continu réversible adapté pour fonctionner en charge et en décharge d’une batterie, et
lorsque ledit convertisseur fonctionne en décharge, ledit procédé (1) met en œuvre une étape de vérification (41, 42) du point de fonctionnement du convertisseur au cours de laquelle on vérifie si le convertisseur fonctionne dans une zone de saturation en fréquence et si le convertisseur fonctionne dans une zone d’opération prédéfinie, Si le convertisseur fonctionne dans une zone de saturation en fréquence et si le convertisseur fonctionne dans une zone d’opération prédéfinie le procédé met en en œuvre une commande par modulation de largeur d’impulsion, sinon le procédé met en œuvre une commande par modulation de la fréquence d’impulsion.
Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2A
L’invention a pour un objet un transistor (400) à haute mobilité électronique comprenant :
Un empilement de couches comprenant une couche de passivation (401) et une hétérojonction comprenant une première couche semi-conductrice (402), une deuxième couche semi-conductrice (403) et un gaz bidimensionnel d’électrons (404) à leur interface, une surface de la couche de passivation (401) étant au contact de la première couche semi-conductrice (402) ; Un contact métallique (405) de source et/ou un contact métallique de drain et une électrode de grille (406) ; Une zone dopée n+ (407) située à l’intérieur de l’hétérojonction ;
le contact métallique (405) de source et/ou le contact métallique de drain étant positionné au niveau d’un évidement formé dans l’empilement de couches, ledit contact métallique (405) de source et/ou ledit contact métallique de drain ayant une épaisseur définie par une face supérieure (405a) et une face inférieure (405b) sensiblement parallèles au plan de couches, la face supérieure (405a) étant plane, la face inférieure (405b) étant au contact de zone dopée n+ (407) et au-dessous de l’interface entre première couche semi-conductrice (401) et deuxième couche semi-conductrice (402), ledit contact métallique (405) de source et/ou ledit contact métallique de drain possédant en outre une face latérale (405c), la zone dopée n+ s'étendant depuis la face latérale du contact métallique (405) de source et/ou depuis la surface latérale du contact de drain vers l'électrode de grille (406) sur une longueur comprise entre 300 et 1000 nm.
Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 4
Batterie (1) comprenant un accumulateur (2) en contact par une de ses extrémités avec un caloduc (3) par l’intermédiaire de l’empilement d’un feuillard (4), d’un pad thermique (5) et d’une plaque d’interface thermique (6), le feuillard (4) permettant de connecter électriquement l’accumulateur (2), le pad thermique (5) étant positionné entre le feuillard (4) et la plaque d’interface thermique (6) afin d’améliorer la surface de contact et la conduction thermique, la plaque d’interface thermique (6) étant connectée thermiquement au caloduc (3), le caloduc (3) comprenant un fluide caloporteur assurant le transport d’énergie thermique et relié à un échangeur thermique permettant de chauffer ou de refroidir le fluide caloporteur.
Générateur électrique à pile à combustible, comportant:
un premier circuit (31, 41, 43) de fourniture d’énergie à une unité centrale (60) basse consommation de pilotage dudit générateur, ledit premier circuit, raccordé à la pile à combustible, étant pourvu d’un premier étage d’hybridation (41, 43) comprenant un premier étage de supercondensateurs LPSC (43), d’alimentation de ladite unité centrale,
- au moins un second circuit (30, 40, 42, 50a, 51, 53), dit circuit de puissance, de fourniture d’énergie à au moins une sortie de puissance (52a) d’alimentation d’un équipement raccordé audit générateur, distinct du premier circuit, ledit deuxième circuit, raccordé à la pile à combustible, étant pourvu d’un second étage d’hybridation (40, 42) pourvu d’un second étage de supercondensateurs HPSC (42),
et pour lequel le premier circuit est configuré pour que le premier étage d’hybridation à supercondensateurs fournisse une réserve d’énergie adaptée à permettre à l’alimentation de l’unité centrale d’être indépendante du fonctionnement du second circuit.
L’invention concerne un composant (16), notamment pour un module de stockage d’énergie électrique, notamment un module comprenant une pluralité de cellules de batterie, ce composant comportant une feuille (32) contenant une matière plastique, une partie (33) en matière plastique en contact avec la feuille et un insert (34), notamment un insert métallique, cet insert étant au moins partiellement pris dans la partie (33) en matière plastique, la feuille comprenant un trou (35) en regard de l’insert.
Un élément électrochimique (20) comprenant : a) un assemblage parallélépipèdique (F) d’au moins une plaque positive et d’au moins une plaque négative séparées par un séparateur, ladite au moins une plaque positive ou négative comportant une tête de plaque positive (1) ou négative (2) ; b) une pièce de connexion électrique (3) positive / négative connectant ladite au moins une tête de plaque positive / négative à une borne positive / négative de sortie de courant (8, 9) ; la pièce de connexion électrique positive / négative étant constituée d’une superposition d’une pluralité de feuillards métalliques et comportant : i) deux parties (4, 5) constituées chacune de portions de feuillards fixées les unes aux autres et ii) une partie coudée (6) constituée de portions libres des feuillards, les portions libres des feuillards étant de longueurs différentes.
Figure d’abrégé : Figure 3b
Dispositif de maintien de bougies (1) configuré pour maintenir en position une pluralité de bougies (9); le dispositif de maintien de bougies (1) comprenant un corps (3) s’étendant selon une direction d’extension (D) qui est sensiblement rectiligne. Le corps (3) comprend une première extrémité (4) et une deuxième extrémité (5) qui est opposée à la première extrémité (4), et une face inférieure (6) destinée à être en contact avec une surface de support (2) et une face supérieure (7) opposée à la face inférieure (6). Le corps (3) comprend également une pluralité de logements de réception (8) destinés chacun à recevoir et à maintenir en position une bougie (9), chaque logement de réception (8) débouchant sur la face supérieure (7) du corps (3), les logements de réception (8) étant sensiblement alignés selon la direction d’extension (D) et situés sensiblement à même distance de la face inférieure (6).
Système de traitement d’air par irradiation ultraviolette et masque comprenant un tel système
L’invention porte principalement sur un système de traitement d’air (1) comprenant un boitier (2) dans lequel sont ménagés un moyen de circulation d’air comportant au moins une entrée d’air (3), au moins une sortie d’air (4) et au moins un conduit de circulation d’air (5), des moyens d’irradiation ultraviolette (6) ménagés en vis-à-vis de la paroi du conduit de circulation d’air (5), et des moyens de contrôle et de commande (7) desdits moyens d’irradiation, caractérisé en ce que le conduit de circulation (5) comprend au moins une partie repliée en arc de cercle et/ou deux segments consécutifs formant un angle non plat entre eux.
La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1’) comprenant : - une enveloppe (2) étanche aux gaz,
- au moins un tube (4), réalisé dans un matériau thermiquement bon conducteur et à l’intérieur duquel peut circuler un fluide à réchauffer, ce tube (4) étant enroulé en hélice de façon à former un enroulement hélicoïdal (40) d’axe longitudinal (X-X’) qui est disposé à l’intérieur de ladite enveloppe (2),
- des moyens d’amenée et/ou de production de gaz chauds à l’intérieur de ladite enveloppe (2), tel un brûleur (3), de façon à y définir une chambre de combustion (26),
cet enroulement hélicoïdal (40) étant agencé de façon à ménager un interstice (45) entre deux spires adjacentes, ledit au moins un tube (4) présentant une face avant (41) et une face arrière (42) opposées, un côté intrados (43) orienté vers l’axe longitudinal (X-X’) et un côté extrados (44) orienté vers l’enveloppe (2), ladite face avant (41) et ladite face arrière (42) du tube (4) étant planes ou sensiblement planes et étant situées de part et d’autre de l’interstice (45).
Cet échangeur est remarquable en ce que ledit au moins un tube (4) présente sur sa face avant (41) et/ou sa face arrière (42), un épaulement (46) qui s’étend depuis le côté intrados (43) du tube en direction de son côté extrados (44), sur une partie de la hauteur (H1) de la section droite de ce tube (4) et également sur au moins une partie de la longueur de ce tube (4).
La présente invention concerne un échangeur de chaleur à condensation (10) comprenant : -au moins un tube (7), en forme d'enroulement hélicoïdal (70), présentant une face plane avant (71) et une face plane arrière (72), et logé dans une enveloppe (2), -des moyens (5) de production d’un gaz chaud à l’intérieur de ladite enveloppe, -un déflecteur discoïde (8), muni d’une collerette périphérique (823), disposé dans l’enroulement hélicoïdal (70), de façon que sa collerette soit intercalée dans un interstice entre deux spires successives et à ménager dans l’enveloppe (2), une chambre de combustion (25) et une chambre de condensation (26). Cet échangeur est remarquable en ce que la face avant (8231) de ladite collerette (823) est fixée de manière étanche aux gaz à la face arrière (72) de la dernière spire (702) dudit enroulement (70) se trouvant dans la chambre de combustion (25), en ce qu’au moins un élément saillant (8233) est disposé entre la face arrière (8232) de ladite collerette (823) et la face avant (71) de la première spire (703) se trouvant dans la chambre de condensation (26), de façon à ménager entre elles un interstice de circulation des gaz (73’) et en ce que le diamètre extérieur du déflecteur discoïde (D1) est inférieur au diamètre intérieur (D2) de l’enroulement hélicoïdal (70), de façon à ménager un passage de circulation des gaz chauds (27).
ÉCHANGEUR DE REFROIDISSEMENT À CONTRE-COURANT DESTINÉ À ETRE INTÉGRÉ DANS UN PYLÔNE DE SUSPENSION D’UN MOTEUR D’AÉRONEF ET PYLÔNE EQUIPÉ D’UN TEL ÉCHANGEUR
L’invention concerne un échangeur de refroidissement (10) à contre-courant d’un flux d’air primaire chaud (22) par un flux d’air secondaire froid (24) circulant en sens inverse l’un de l’autre le long d’une direction longitudinale (L), caractérisé en ce qu’il comprend deux faisceaux (10a, 10b) juxtaposés de part et d’autre d’un axe central (12) et comprenant chacun une pluralité de plaques parallèles longitudinales (15) formant une passe chaude et une passe froide du faisceau, et en ce que l’une des passes chaude ou froide de chaque faisceau est alimentée par une entrée centrale (14a) commune aux deux faisceaux (10a, 10b) et l’une des passes chaude ou froide de chaque faisceau débouche dans une sortie centrale commune (16) aux deux faisceaux, lesdites entrées (14b, 14c) et sorties (16b, 16c) des passes conjuguées, dites entrées et sorties latérales, étant disjointes et s’écartant latéralement dudit axe central (12).
L’invention concerne un système d’asservissement du pivotement de déflecteurs mobiles amont par rapport au pivotement d’un déflecteur mobile aval, présents dans un conduit d’un aérateur pour véhicule automobile.
Le système d’asservissement (26) se compose de trois branches (28) s’étendant d’une même liaison pivot (18A), dont l’axe de rotation est parallèle ou sensiblement parallèle à un axe transversal du conduit (4) de l’aérateur (2), de sorte à permettre le libre pivotement de chaque branche (28) dans un plan normal ou sensiblement normal à l’axe transversal, indépendamment du pivotement des autres branches, et en ce que chaque branche (28) est liée mécaniquement à un déflecteur mobile (10, 12) distinct.