INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
L’invention concerne un système électronique (100) comprenant un dissipateur thermique (206) et un module électronique (110), ledit module électronique (110) étant assemblé sur ledit dissipateur thermique (206), ledit module électronique (110) comprenant :
une première (304 1 ) et une deuxième pièces (304 2 ) de connexion électrique, de préférence en métal, présentant chacune une plaque principale (306 1 , 306 2 ), les plaques principales (306 1 , 306 2 ) s’étendant selon un même plan principal (PP) de manière à être sensiblement coplanaires et les plaques principales (306 1 , 306 2 ) étant séparées l’une de l’autre selon le plan principal (PP) par au moins un interstice (310); au moins un composant électronique (112 1 ) connecté électriquement à une face supérieure (308 1 ) de la plaque principale (306 1 ) de la première pièce de connexion électrique (304 1 ) ; et un surmoulage isolant électrique (402), par exemple en résine, maintenant ensemble la première (304 1 ) et la deuxième (304 2 ) pièce de connexion électrique ;
ledit système électronique (100) étant caractérisé en ce que le surmoulage isolant électrique (402) comprend en outre au moins un évidement (800), ledit évidement (800) séparant l’une de l’autre selon le plan principal (PP) la première (306 1 ) et la deuxième (306 2 ) plaque principale, ledit évidement (800) étant rempli par un matériau de remplissage (700), ledit matériau de remplissage (700) comprenant une matière ayant une température de fusion plus élevée que la température de fusion dudit surmoulage isolant électrique (402).
Figure pour l’abrégé : Figure 7
Titre : Dispositif de désherbage mécanique
L’invention concerne un dispositif (1) de désherbage mécanique d’un sol (S) présentant des lignes de troncs, le dispositif (1) comprenant : - un support (2) ; - au moins une lame (3) mobile par rapport au support (2), et présentant un bord distal, le dispositif (1) comprenant également pour chaque lame (3), des moyens de guidage en déplacement de la lame (3), et des moyens de rappel de la lame (3) dans sa première position, caractérisé en ce que les moyens de guidage comprennent un ski présentant une bordure extérieure dont une portion terminale est située à l’aplomb du bord distal de la lame (3), la bordure extérieure étant destinée à glisser contre les troncs pour déplacer la lame (3) à l’encontre des moyens de rappel.
Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Mât multifonctionnel végétalisé
Mât 1 multifonctionnel végétalisé comprenant un corps 2 de mat, une base 7 disposée autour d’une portion inférieure 4 de corps 2 de mat, une portion intermédiaire 5 située au-dessus de la base 7, et supportant une pluralité de végétaux enracinés dans le mât 1, un substrat de culture 19 capable de nourrir les lesdits végétaux et accueillant les racines desdits végétaux, le substrat étant disposé dans le corps 2 de mat, un organe d’arrosage 23 des végétaux alimenté par le réseau public ou un opérateur dédié et comprenant au moins une buse 27 et un tuyau souple 26 alimentant la buse 27, disposés dans le corps 2 de mât, la buse 27 et le tuyau souple 26 étant accessibles pour la maintenance, une alimentation en eau pour l’organe d’arrosage 23, un fourreau 22 pour le passage du câble de données 29 et du câble électrique 30, et une portion supérieure 6 porte-antenne.
Collier antimicrobien pour animal
La présente invention se rapporte au domaine des dispositifs de diffusion d’actifs. Plus précisément, la présente invention concerne un collier pour animal comprenant un agent antimicrobien afin de prévenir et limiter les risques des infections dues aux plaies et la propagation de microorganismes potentiellement pathogènes. La présente invention concerne préférentiellement un collier pour animal comprenant une matrice polymère, un agent antimicrobien et une huile essentielle de Ravintsara en tant qu’agent amplificateur et son utilisation pour l’amélioration d’un effet antimicrobien.
Figure pour l'abrégé : figure 1
Barre transversale pour cadre de ruche
La présente invention concerne une barre transversale pour cadre de ruche comprenant, sur au moins une partie de sa longueur, une réduction d’épaisseur, la réduction d’épaisseur étant, au moins en partie, disposée le long de l’axe longitudinal de la barre transversale. La barre transversale est configurée pour être la barre transversale supérieure du cadre de ruche.
Un aspect de l’invention concerne un dispositif électronique (DI) comprenant une première surface (S1) et une deuxième surface (S2) opposée à la première surface (S1) et destiné à connecter un premier composant électronique (CE1) à un deuxième composant électronique (CE2) situés sur la première surface (S1) au moyen d’au moins une piste conductrice (PC), la piste conductrice (PC) comprenant une pluralité de sections (SE) disposées les unes à la suite des autres de sorte à former la piste conductrice (PC), chaque section (SE) étant constituée d’un matériau supraconducteur choisi de sorte à former avec la section (SE) qui la suit, si une telle section (SE) existe, et la section (SE) qui la précède, si une telle section (SE) existe, une interface de désadaptation acoustique (IA) (ou interface Kapitza). L’invention concerne également un premier procédé et un deuxième procédé permettant d’obtenir un tel dispositif.
Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Batterie de stockage d’électricité et procédé de fabrication correspondant
La batterie de stockage d’électricité (3) comprend des poutres (33, 35) délimitant une pluralité de compartiments (37) de réception de modules (5) de stockage d’électricité, un ensemble (39) d’éléments en résine, disjoints et indépendants les uns des autres, étant rapportés sur les poutres (33, 35), chaque élément en résine définissant au moins une partie de la surface interne d’au moins un des compartiments (37).
Figure pour l'abrégé : 3
Système de serrage (S1) pour un module électrochimique comportant un empilement de cellules électrochimiques et d'interconnecteurs et deux plaques de rigidification(P1, P2) aux extrémités de l'empilement, ledit système de serrage exerçant un effort de compression sur ledit empilement dans la direction longitudinale, chaque plaque de rigidification (P1, P2) comportant huit trous (8, 10) orthogonaux aux plaques de rigidification et répartis le long des bords des plaques de rigidification, ledit système de serrage comportant huit dispositifs de serrage, chaque dispositif de serrage comportant une colonnette (12) configurée pour relier mécaniquement aux plaques de rigidification (P1, P2), chaque colonnette (12) s'étendant dans l'espace entre les plaques de rigidification, chaque dispositif de serrage comportant également des premier (8) et deuxième (10) élément vissés dans chacune des plaques de rigidification, fixant la colonnette (12) auxdites plaques de rigidification (P1, P2) et permettant d'ajuster la tension appliquée à la colonnette (12).
Figure pour l’abrégé : 2
La présente invention concerne un kit de rééquipement (1) pour un ensemble (42) comprenant un couvercle de dispositif électrique (46), le couvercle de dispositif électrique (46) présentant une ouverture (70), dans laquelle en fonctionnement, un connecteur électrique (44) est agencé en étant encastré, lorsqu’il est connecté à un connecteur d’appariement (52) sur le dispositif électrique (50), le kit de rééquipement (1) comprenant un cadre de montage (2) présentant une bride de support (4) entourant au moins partiellement une ouverture de réception (6) configurée pour recevoir le connecteur électrique (44), le cadre de montage (2) étant configuré pour fixer le connecteur électrique (44) au couvercle de dispositif électrique (46), dans lequel le connecteur électrique (44), lorsqu’il est fixé au cadre de montage (2), peut coulisser par rapport au couvercle de dispositif électrique (46) dans au moins une direction.
Figure pour l’abrégé : Fig. 2C
L’invention concerne un dispositif de protection (10) d’un organe de connexion électrique d’un catalyseur de véhicule automobile à un connecteur électrique (26). Il comprend : - une première partie (14) définissant un canal d’insertion d’une électrode du catalyseur, - une deuxième partie (20) fixée à une extrémité libre (14A) de la première partie, comprenant un logement d’accueil de l’organe de connexion électrique, ledit logement d’accueil étant muni d’une ouverture de connexion débouchant dans le canal d’insertion,
- une troisième partie (30) destinée à être assemblée à la deuxième partie (20) de sorte qu’une fois assemblées, la deuxième (20) et la troisième partie (30) forment un boîtier de protection autour de l’organe électrique logé dans le logement d’accueil.
Figure pour l’abrégé : figure 1
Paroi pour une armoire électrique, armoire électrique comportant une telle paroi
Cette paroi de protection métallique (8) pour une armoire électrique est configurée pour délimiter au moins en partie un logement dans l’armoire électrique, ledit logement étant destiné à recevoir un appareil électrique capable de communiquer par radio.
La paroi de protection comporte un corps (10) plat et une pluralité d’ouvertures (12) traversantes formées dans le corps.
Les ouvertures sont formées par répétition périodique d’un même motif dans le plan du corps, le motif comprenant une ou plusieurs fentes ménagées dans le corps avec une forme géométrique spécifique et en ce que laquelle la pluralité d’ouvertures formée par répétition du motif présente une symétrie de rotation d’angle égal ou sensiblement égal à 120°.
La présente invention concerne un procédé d’obtention d’un monomère N-Vinyl Pyrrolidone à partir de 2-Pyrrolidone ou d’Hydroxyéthyl Pyrrolidone, lesdits 2-Pyrrolydone et Hydroxyéthyl Pyrrolidone étant au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile. L’invention concerne également un monomère N-vinylpyrrolidone biosourcé, un polymère biosourcé incorporant au moins ledit monomère, et l’utilisation dudit polymère dans différents domaines techniques.
Composé de type 7a,8,9,10,11,11a-hexahydro-1H,7H-pyrano[2,3-c]xanthene, leur procédé de préparation, leurs intermédiaires et leurs applications thérapeutiques.
La présente invention concerne des composé de formule (I) (I) dans laquelle R 0 représente O ou N-ORa, R 1 est OH ou OH protégé, R 2 R 3 R 4 représentent indépendamment un alkyle en C 1 -C 4 , R 5 représente OH, un OH protégé, -O-P(=O)(OH) 2 , un sucre, H, un halogène, -CF 3 , un alkyle en C 1 -C 4 , un alcényle en C 2 -C 4 ou un alcynyle en C 2 -C 4 , R 6 représente H, OH, OH protégé, -O-P(=O)(OH) 2 , ou un sucre, R 7 représente H, OH, OH protégé, un halogène, un alkyle en C 1 -C 4 , un alcényle en C 2 -C 4 , un alcynyle en C 2 -C 4 , un triazolyle, -O-Rb, N(Rc)(Rd), -C(=O)-N(Re)(Rf), -O-C(=O)-N(Rg)(Rh), et R 8 , R 9, R 10, et R 11 sont indépendamment H, OH ou OH protégé. La présente invention concerne en outre leur procédé de préparation, leurs intermédiaires et leurs applications thérapeutiques.
La présente invention concerne un polymère biosourcé à biodégradabilité améliorée obtenu par polymérisation d’au moins un oligomère de l’acide acrylique ou d’un de ses sels, ledit oligomère étant au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile, et n étant compris entre 1 et 10.
La présente invention concerne un polymère cationique biosourcé obtenu à partir d’épihalohydrine au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile, et d’au moins un composé de formule (R 1 ) 2 N(CH 2 CH 2 NH) n (CH 2 CH 2 N(R 2 ) 2 ) m au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile, R 1 et R 2 étant, indépendamment l’un de l’autre, un atome d’hydrogène H ou une chaîne alkyle comprenant 1 à 8 atomes de carbone, n = 0 à 3, m = 0 ou 1, et lorsque n = m = 0, alors un atome d’hydrogène H est lié de manière covalente à l’atome d’azote N du groupement N(R 1 ) 2 .
La présente invention concerne une poudre de polymère adaptée à l’impression 3D par frittage. Plus particulièrement, la présente invention concerne une poudre comprenant une composition de polymère thermoplastique (composante (a)) particulière, permettant d’obtenir des articles fabriqués par impression 3D à partir de celle-ci ayant une propriété mécanique améliorée. L’invention concerne également son procédé de fabrication et son utilisation pour la fabrication des articles par impression 3D (appelés aussi « pièces imprimées »).
La présente invention concerne une composition comprenant :
(a) 30% à 99,8% en poids, en particulier 50 à 99,8% en poids de matière recyclée provenant d’un tube et/ou d’un réservoir monocouche et/ou multicouche usagé(s) ayant initialement transporté ou contenu des fluides pour véhicule à moteur, en particulier de l’air, de l’huile, de l’eau, une solution d'urée, un liquide de refroidissement à base de glycol, ou un carburant tel que de l’essence, en particulier de l’essence alcoolisée, de la bio-essence ou du diesel, en particulier du bio-diesel, ou de l’hydrogène, ledit tube et/ou le dit réservoir étant constitués d’une composition qui comprend majoritairement au moins un polyamide,
ledit tube monocouche et/ou multicouche et/ou le dit réservoir usagé(s) ayant été broyé(s) en granulés et les résidus de fluides présents dans ledit tube et/ou réservoir ayant été totalement ou partiellement extraits, avant ou après broyage dudit tube et/ou réservoir,
(b) jusqu’à 70%, en particulier jusqu’à 50% d’un polyamide aliphatique semi-cristallin,
(c) jusqu’à 0,2% d’un additif,
ledit polyamide dudit tube et/ou dudit réservoir usagé présentant des fonctions issues de réactions d’oxydation choisies parmi les fonctions imides, acides carboxyliques, alcools et leurs mélanges, dans un ratio molaire supérieur à celui du même polyamide constituant un tube et/ou un réservoir non usagé n’ayant encore jamais transporté ou contenu des fluides pour véhicule à moteur.
1) Composition adhésive réticulable comprenant :
- au moins un polymère (A) comprenant un groupe alkoxysilane hydrolysable ;
- au moins une résine tackifiante (B) ;
déterminer (E530), par analyse de la au moins une image obtenue, que la personne fixe un point d’une première zone d’intérêt située à proximité et en dehors d’une zone dans laquelle se trouve le premier dispositif de restitution; et,
activer (E540) au moins une fonction du premier dispositif de restitution.
Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Procédé d’imagerie, endoscope et produit programme d’ordinateur
L’invention a pour objet un procédé d’imagerie d’un objet à imager (O), caractérisé par le fait qu’il comprend :
- générer, par un dispositif d’éclairage (2), une série de motifs d’éclairage ;
- pour chaque motif d’éclairage, réaliser une phase de stimulation dans laquelle des translations du motif d’éclairage sont réalisées en entrée d’une fibre optique multimode à section carrée (4) au moyen d’au moins un dispositif de translation (3a) d’un système optique (3) disposé entre le dispositif d’éclairage (2) et l’entrée de la fibre optique multimode à section carrée (4), les translations étant réalisées dans un plan parallèle au plan d’entrée de la fibre optique multimode à section carrée (4) ;
- pour chaque phase de stimulation, réaliser une phase d’acquisition dans laquelle le signal généré par le motif d’éclairage sur l’objet à imager (O) placé à la sortie de la fibre optique multimode à section carrée (4) est mesuré par un dispositif de mesure de signal (5 ; 9) ; et
- reconstruire par un dispositif de calcul (6), au moyen du signal mesuré pour chacune des phases d’acquisition, l’objet à imager (O).
L’invention concerne un procédé (200) pour la conversion d’une donnée initiale (202), entre un espace colorimétrique (204) d’un premier système colorimétrique, et un espace colorimétrique (206) d’un deuxième système colorimétrique, ladite donnée initiale (202) étant constituée d’au moins un élément exprimé dans un repère colorimétrique,
ledit procédé (200) comprenant les étapes suivantes :
conversion (208) ladite donnée initiale (202) en une donnée projetée (210), par expression de l’au moins un élément (202) dans l’espace colorimétrique (204) du premier système colorimétrique, adaptation (212) la donnée projetée (210) en une donnée adaptée (214), par expression de l’au moins un élément dans l’espace colorimétrique (206) du deuxième système colorimétrique,
caractérisé en ce que l’espace colorimétrique (204, 206) du premier système colorimétrique et du deuxième système colorimétrique sont chacun un espace hyperbolique (204, 206) défini par un repère projectif à métrique hyperbolique.
Figure pour l’abrégé : Fig. 2
L’invention concerne un dispositif de séparation (1) comprenant une bague de libération (5) apte à coulisser le long d’un écrou segmenté (7), la bague de libération (5) étant configurée pour se déplacer entre une première position dans laquelle les segments de l’écrou (7) sont maintenus autour d’une vis de fixation (16) et une deuxième position dans laquelle les segments de l’écrou (7) sont libérés, ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce que la bague de libération (5) est en outre configurée pour se déplacer sur une distance déterminée (d 2 ) entre la deuxième position et une troisième position dans laquelle ladite bague (5) est en contact avec un élément d’amortissement (10) présent entre ladite bague (5) et un obturateur annulaire (3), la bague de libération (5) n’étant pas en contact avec l’élément d’amortissement (10) entre la deuxième position et la troisième position.
L’invention concerne une tête de distribution (1E) pour un réceptacle (1E) de produit cosmétique ou pharmaceutique, ladite tête comprenant :
- une frette (4) configurée pour être fixée sur le réceptacle (1E);
- une pompe (5) montée dans la frette (4), ladite pompe étant configurée pour être en communication avec le réceptacle (1E), et
- un bouton poussoir (6) configuré pour actionner la pompe (5),
caractérisée en ce que la pompe (5) présente un axe, dit axe d’inclinaison (X), formant avec un axe vertical principal (V) de la frette (4) un angle (α) aigu ou droit, et en ce que le bouton poussoir (6) est configuré pour recevoir une poussée suivant un axe (P), dit axe de poussée, de manière à se déplacer en une translation oblique ou horizontale et entrainer la pompe (5) en une translation oblique ou horizontale suivant l’axe d’inclinaison(X), l’axe de poussée (P) formant avec l’axe d’inclinaison (X) de la pompe (5) un angle aigu ou un angle droit.
Figure pour l’abrégé : figure 8
La présente divulgation est relative à un procédé d’obtention d’un colis de fleurs coupées (F) comprenant les étapes suivantes : /A/ Disposer un emballage primaire formant un conteneur pour les tiges des fleurs coupées, avec une ouverture, /B/ Disposer une dose de matière naturelle absorbante dans le conteneur ouvert, ainsi qu’un volume d’eau, absorbé entièrement par la matière naturelle absorbante, /C/ Disposer les fleurs coupées avec insertion des tiges coupées dans la matière naturelle absorbante humidifiée, et éventuellement /D/ Refermer l’ouverture de l’emballage primaire sur les tiges des bouquets de sorte à maintenir prisonnier la matière naturelle absorbante au sein du conteneur fermé sur les tiges du bouquet, avec mise en contact des extrémités coupées des tiges des fleurs coupées (F) avec la matière naturelle absorbante humidifiée, obtenant le colis de fleurs coupées.
Figure de l’abrégé : Figure 1f
L’invention concerne un conteneur d’apport de déchets (2) comprenant au moins une paroi supérieure (3) et au moins une paroi inférieure (4) définissant un volume de stockage de déchets, le conteneur d’apport de déchets (2) étant muni d’un organe de préhension (10) du conteneur d’apport de déchets (2) et d’un dispositif d’ouverture et de fermeture du conteneur d’apport de déchets comprenant une poutre (6) et des tirants (8) reliant la poutre (6) à la paroi inférieure (4), la poutre (6) étant reliée à l’organe de préhension (10) du conteneur d’apport de déchets (2), le dispositif d’ouverture et de fermeture du conteneur d’apport de déchets comprenant au moins un organe de renfort (20) placé entre la poutre (6) et les tirants (8), l’organe de renfort (20) comprenant au moins une surface d’appui (24) de chaque tirant (8) lorsqu’une pression est exercée sur la poutre (6) par la paroi supérieure (3).
Figure pour l’abrégé : figure 3
L’invention concerne un conteneur d’apport de déchets (2) comprenant au moins une paroi supérieure (3) et au moins une paroi inférieure (4) définissant un volume de stockage de déchets, le conteneur d’apport de déchets (2) étant muni d’un dispositif d’ouverture et de fermeture du conteneur d’apport de déchets comprenant une poutre (6) et des tirants (8) reliant la poutre (6) à la paroi inférieure (4), le conteneur d’apport de déchets (2) comprenant plusieurs organes de renfort (20) du conteneur d’apport de déchets (2) dimensionnés pour se déformer lorsqu’une sollicitation sur la paroi supérieure (3) atteint une valeur prédéterminée, chaque organe de renfort (20) comprenant une première extrémité fixée à un cadre inférieur (22) et une seconde extrémité fixée à une pièce de liaison (24) en contact avec une face interne de la paroi supérieure (3), la pièce de liaison (24) étant mobile entre une position dans laquelle elle n’est pas en contact avec la poutre (6), les organes de renfort (20) n’étant pas déformés, et une position dans laquelle elle est en contact avec la poutre (6), les organes de renfort (20) étant déformés.
Figure pour l’abrégé : figure 2
Contenant souple pour conditionner des déchets sous forme de plaque(s)
Contenant (1) souple pour conditionner des déchets formés d’au moins une plaque (P), notamment au moins une plaque de fibrociment, comportant :
Un procédé de fabrication d’un composant (120) comprenant une pluralité d’éléments complexes creux (121), le procédé comprenant :
- le placement de granulés en matériau thermoplastique dans des cavités de moulage (211) d’un moule (210) d’un outillage de mise en forme (200), les cavités de moulage présentant une forme correspondant à la forme des éléments complexes (121) du composant (120) à fabriquer,
- la mise en forme des granulés en matériau thermoplastique dans l’outillage de mise en forme, au moins le moule (210) étant maintenu à une température supérieure à la température de transition vitreuse du matériau thermoplastique,
- refroidissement du moule,
- démoulage d’un panneau multiéléments complexes (120) comprenant une pluralité d’éléments complexes creux (121).
Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Titre de l'invention : Procédé de fixation par soudure de câbles d’actionnement sur une pièce notamment de la tête distale d’un dispositif médical
Contenu de l’abrégé.
L’invention concerne un procédé de fixation d’une extrémité d’un câble d’actionnement (13), comportant les étapes suivantes : - fournir une pièce (12) pourvue d’au moins une plage en matériau thermoplastique pour la fixation d’une extrémité (13p) d’un câble d’actionnement (13) ; - fournir une tête de soudure dentelée formée de dents alternativement séparées par des creux ; - positionner l’extrémité (13p) d’un câble d’actionnement (13) sur une plage en matériau thermoplastique de la pièce ; - assurer le chauffage de la plage de la pièce et appliquer la tête de soudure dentelée avec une pression sur l’extrémité (13p) du câble d’actionnement (13) pour assurer la pénétration des dents dans la plage en matériau thermoplastique pour déplacer le matériau dans les creux afin d’obtenir au moins un bourrelet (16) de matériau thermoplastique emprisonnant le câble d’actionnement (13).
Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Procédé de fabrication d’un carter en matériau composite pour une turbomachine d’aéronef, ce carter ayant une forme annulaire et comportant une préforme annulaire (24) fibreuse formée par enroulement d’une toile fibreuse et noyée dans une matrice polymérique, le procédé comprenant le montage d’organes (32) de compaction localisée sur la préforme (24), pendant le chauffage et le refroidissement de la préforme et avant l’injection de résine dans cette préforme en vue de réaliser ladite matrice polymérique.
Figure pour l'abrégé : Figure 4