INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Dispositif de direction (140) d’un appareil de propulsion (100) d’engin nautique, l’appareil de propulsion comprenant : - une armature (190) agencée pour être raccordée à la structure de l’engin nautique, - un actionneur (1) et un générateur de flux (M1) agencés pour propulser l’engin nautique, ledit générateur présentant un axe de propulsion (L), - des moyens de pivotement (180) du générateur de flux selon un axe vertical (V1), dit axe de direction, relativement à l’armature (190), ledit dispositif de direction comprenant des moyens de commande (142), ledit dispositif étant relié au moins au générateur de flux par l’intermédiaire des moyens de pivotement du générateur de flux et étant agencé pour commander la direction de l’engin nautique, caractérisé en ce qu’il comprend un élément de déport (141) disposé entre les moyens de pivotement du générateur de flux et les moyens de commande, et des moyens de pivotement de commande (143) selon un axe de commande (V2), entre les moyens de commande (142) et l’élément de déport (141), l’axe de commande étant distinct du plan contenant l’axe de direction (V1) et l’axe de propulsion (L). Dispositif de direction selon la revendication précédente, dans lequel l’élément de déport (141) s’étend perpendiculairement au plan vertical. Dispositif de direction selon la revendication 1 ou 2, comprenant des moyens de verrouillage en position des moyens de pivotement de commande. Dispositif de direction selon l’une des revendications précédentes, dans lequel les moyens de pivotement de commande comprennent au moins une liaison pivot d’axe. Dispositif de direction selon l’une des revendications 1 à 3, dans lequel les moyens de pivotement de commande comprennent une liaison rotule. Dispositif de direction selon l’une des revendications 1 à 4, comprenant des moyens de pivotement de déport (145) selon un axe de déport (H1) entre les moyens de pivotement du générateur de flux (180) et l’élément de déport (141). Dispositif de direction selon la revendication précédente, comprennant des moyens de butée ou de crantage de rotation de l’élément de déport. Appareil de propulsion (100) pour engin nautique comprenant : - une armature agencée pour être raccordée à la structure de l’engin nautique, - un actionneur et un générateur de flux agencés pour propulser l’engin nautique, ledit générateur présentant un axe de propulsion, - des moyens de pivotement du générateur de flux selon un axe de direction, relativement à l’armature, lesdits moyens étant agencés pour pivoter le générateur de flux d’au moins 180 degrés, et - un dispositif de direction (140) selon l’une des revendications précédentes. Appareil de propulsion selon la revendication précédente, dans lequel le générateur de flux comprend au moins une membrane (M1) et l’actionneur est configuré pour mettre en mouvement l’au moins une membrane. Appareil de propulsion selon la revendication précédente, comprenant au moins un flasque (F1), l’au moins une membrane (M1) étant disposée en vis-à-vis de l’au moins un flasque de manière à coopérer fluidiquement.
Elément lumineux (1) d’un véhicule, ledit élément lumineux (1) comprenant: - au moins une source de lumière (10) configurée pour émettre des rayons lumineux (R1), - une couche réfléchissante (11) , caractérisé en ce qu’un motif (13) est réalisé tout ou partie dans ladite couche réfléchissante (11), et en ce que ledit élément lumineux (1) comprend en outre : - un élément optique (14) configuré pour projeter les rayons lumineux (R1) de ladite au moins source de lumière (10) en direction de la couche réfléchissante (11), - une couche sombre (15) qui s’étend le long dudit élément optique (14) côté opposé à ladite couche réfléchissante (11). Elément lumineux (1) selon la revendication 1, selon lequel ledit élément lumineux (1) comprend en outre un grainage (16). Elément lumineux (1) selon la revendication précédente, selon lequel ledit grainage (16) est réalisésur ladite couche sombre (15). Elément lumineux (1) selon la revendication 2, selon lequel ledit grainage (16) est réalisé sur ledit élément optique (14). Elément lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, selon lequel ledit élément optique (14) est un guide de lumière ou est composé de prismes (141), ou est composé de prismes (141) et micro-prismes (140). Elément lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, ladite couche sombre (15) est semi-opaque ou opaque. Elément lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, selon lequel ladite couche réfléchissante (11) est en indium, en oxyde de silicium ou en titane. Elément lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, selon lequel ladite couche réfléchissante (11) comprend une épaisseur (e1) de l’ordre du nanomètre. Elément lumineux (1) selon la revendication précédente, selon lequel ledit motif (13) est: - réalisé par gravure laser dans la couche réfléchissante (11), - formé tout ou partie par la couche réfléchissante (11). Elément lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, selon lequel ledit élément lumineux (1) comprend deux sources de lumière (10). Elément lumineux (1) selon la revendication 10, selon lequel lesdites deux sources de lumière (10) sont disposées de part et d’autre dudit élément optique (14). Elément lumineux (1) selon la revendication 10, selon lequel lesdites deux sources de lumière (10) sont disposées en regard de la couche sombre (15) d’un coté opposé à la couche réfléchissante (11). Ensemble lumineux (3) d’un véhicule comprenant un élément lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes, et un radar (20) disposé en regard de la couche sombre (15) dudit élément lumineux (1), ladite couche réfléchissante (11) dudit élément lumineux (1) laissant passer les ondes radars (R2). Dispositif lumineux (2) d’un véhicule comprenant un élément lumineux (1) selon l’une quelconque des revendications précédentes 1 à 12. Dispositif lumineux (2) d’un véhicule comprenant un ensemble lumineux (3) selon la revendication 13.
Dispositif lumineux (10) pour véhicule, le dispositif lumineux (10) comprenant: - un élément translucide (12) définissant une surface externe (14) et une surface interne (16), - un masque (18) définissant une surface externe (30) et une surface interne (32), le masque (18) délimitant une pluralité d’ouvertures traversantes (38), - une source lumineuse (20) comprenant au moins un circuit électronique (42) comportant une pluralité de diodes électroluminescentes (44), caractérisé en ce que la surface externe (30) du masque (18) est fixée sur la surface interne (16) de l’élément translucide (12), les diodes électroluminescentes (44) de la source lumineuse (20) étant disposées en regard de la surface interne (32) du masque (18). Dispositif lumineux (10) selon la revendication 1, dans lequel, le masque (18) comprend au moins une couche de peinture (34, 36) appliquée sur la surface interne (16) de l’élément translucide (12). Dispositif lumineux (10) selon la revendication 2, dans lequel le masque (18) comprend au moins une première couche de peinture (34) colorée appliquée sur la surface interne (16) de l’élément translucide (12) et une deuxième couche de peinture (36) opacifiante appliquée sur la première couche de peinture (34) colorée. Dispositif lumineux (10) selon la revendication 2 ou 3, comprenant un module de contrôle (43) des diodes électroluminescentes (44) connecté au circuit électronique (42) et configuré pour contrôler l’allumage et l’extinction de chacune des diodes électroluminescentes (44) par groupe ou indépendamment les unes des autres. Dispositif lumineux (10) selon l’une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel l’élément translucide (12) est en polycarbonate. Dispositif lumineux (10) selon l’une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant en outre au moins une couche de revêtement de protection (24) fixée sur la surface externe (14) de l’élément translucide (12). Dispositif lumineux (10) selon l’une quelconque des revendications 1 à 6, comprenant en outre au moins un dispositif d’homogénéisation lumineuse (50) disposé entre la source lumineuse (20) et le masque (18). Procédé de fabrication d’un dispositif lumineux (10) d’un véhicule, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes: - fournir un élément translucide (12), l’élément translucide (12) définissant une surface externe (14) et une surface interne (16), - fournir une source lumineuse (20) comprenant au moins un circuit électronique (42) comportant une pluralité de diodes électroluminescentes (44), - appliquer un masque (18) sur la surface interne (16) de l’élément translucide (12), - définir au moins une ouverture traversante (38) dans le masque (18) - placer les diodes électroluminescentes (44) en regard de la surface interne (32) du masque (18). Procédé selon la revendication 8, dans lequel l’étape d’application du masque (18) comprend l’application d’au moins une couche de peinture (34, 36) sur la surface interne (16) de l’élément translucide (12). Procédé selon la revendication 8 ou 9, dans lequel l’étape de définition de l’ouverture traversante (38) est réalisée en utilisant un rayonnement laser (56).
Procédé d'ouverture motorisée d'un volet mobile d'un véhicule automobile, volet immobilisé en position fermée par un moyen de verrouillage (10), volet susceptible d'être déplacé selon une trajectoire prédéfinie par des moyens de déplacement (20), moyens de déplacement commandés par un moyen d'entraînement (30), procédé comprenant : - une étape initiale (ET1) de détection d'un obstacle sur la trajectoire du volet, et - si aucun obstacle n'est détecté initialement, une étape d'ouverture (ET2) du volet, réalisée tant qu'aucun obstacle n'est détecté, procédé caractérisé en ce qu'il comprend une étape de désactivation du moyen de verrouillage (ET3, ET4), réalisée si un obstacle est détecté initialement ou réalisée avant l'étape initiale de détection. Procédé selon la revendication 1 comprenant également une étape d'inhibition (ET5) du moyen d'entraînement des moyens de déplacement, réalisée si un obstacle est détecté initialement. Procédé selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'étape d'ouverture (ET2) du volet comprend : - une étape d'activation du moyen d'entraînement (ET21) des moyens de déplacement, - une étape de détection (ET22) d'un obstacle répétée tant qu'aucun obstacle n'est détectée et -une étape d'inhibition du moyen d'entraînement (ET23) , réalisée dès qu'un obstacle est détecté. Procédé selon la revendication 3 dans lequel l'étape d'ouverture (ET2) comprend une étape de désactivation du moyen de verrouillage (ET24) réalisée avant l'étape d'activation du moyen d'entraînement (ET21). Procédé selon l'une des revendications précédentes dans lequel un obstacle est détecté lorsqu'un obstacle est positionné à une distance du volet inférieure à une distance minimale prédéfinie comprise entre 10 et 30 cm, et est par exemple égale à 20 cm. Procédé selon l'une des revendications 3 à 5 dans lequel, au cours de l'étape d'ouverture du volet, l'étape de détection est répétée à des instants prédéfinis, par exemple toutes les 100 à 300 ms. Dispositif d'ouverture motorisée d'un volet, dispositif adapté pour un véhicule automobile comprenant une caisse et un volet de fermeture mobile par rapport à la caisse, dispositif comprenant: - un moyen de verrouillage (10) du dit volet sur la caisse en une position fermée, - des moyens de déplacement (20) du dit volet, moyens de déplacement commandés par un moyen d'entraînement (30), - un moyen de détection (40), agencé pour produire un signal d'alerte s'il détecte un obstacle sur la trajectoire du dit volet et - un moyen de commande (50) agencé pour, lorsqu'il reçoit une instruction d'ouverture du volet, commander le moyen de détection, le moyen de verrouillage du volet et le moyen d'entraînement des moyens de déplacement du volet pour mettre en oeuvre le procédé selon l'une des revendications précédentes. Dispositif selon la revendication précédente, dans lequel le moyen de détection comprend un lidar, un radar, une caméra ou un capteur ultrason. Véhicule automobile comprenant une caisse, un volet de fermeture mobile et un dispositif d'ouverture motorisé selon la revendication précédente.
Dispositif (20) optique d’émission de lumière, configuré pour l’illumination d’une scène (21) comprenant N zones (26), ledit dispositif (20) étant caractérisé en ce qu’il comprend: - une source (22) d’émission de rayons lumineux, - une pluralité de N déflecteurs (23) optiques disposés dans une pupille (24, 25) du dispositif (20) optique, o lesdits déflecteurs (23) optiques étant configurés pour dévier les rayons lumineux provenant de la source (22) lumineuse vers les zones (26) de la scène (21), - un module (27) optique, interposé entre la source (22) et les déflecteurs (23) optiques, o ledit module (27) étant configuré pour transmettre des rayons lumineux émis par la source (22) lumineuse uniquement vers un sous-ensemble de N1 déflecteurs (23) optiques, N1 étant strictement inférieur à N, pour l’illumination d’un sous-ensemble des zones (26) de la scène (21). Dispositif selon la revendication 1, dans lequel la source (22) comprend une pluralité d’éléments d'émission de lumière distincts. Dispositif selon |’une des revendications 1 ou 2, dans lequel les déflecteurs (23) optiques sont des prismes ou des miroirs. Dispositif selon |’une des revendications 1 à 3, dans lequel les déflecteurs (23) optiques sont disposés dans une pupille (24) du dispositif (20) optique. Dispositif selon |’une des revendications 1 à 4, dans lequel le module (27) optique est apte à faire varier le sous-ensemble de N1 déflecteurs au cours du temps. Dispositif selon |’une des revendications 1 à 5, dans lequel le module optique (27) est disposé dans une pupille (24) du dispositif (20) optique. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel le module (27) optique est choisi parmi : - un obturateur, ou - un prisme, ou - un système à cristaux liquides, ou - un ensemble de miroirs.
Matière à faible effusivité intégrée dans un dispositif souple étanche également de faible effusivité, destiné à être chauffé puis à être en contact avec un tissu humain infecté par un virus dans le but de le détruire ; Dispositif étanche selon la revendication 1, à faible effusivité pouvant être chauffé à plus de 56°C dans le but de détruire le coronavirus 2019-nCov ; Dispositif étanche selon la revendication 1, à forte inertie thermique pouvant être chauffé à plus de 56°C dans le but de détruire le coronavirus 2019-nCov ;
Guide de lumière (2) destiné à équiper un dispositif lumineux pour véhicule automobile, s’étendant entre une extrémité proximale (6) et une extrémité distale (8), l’extrémité proximale (6) comprenant une face d’entrée (16) destinée à être éclairée par une source de lumière (22), l’extrémité distale (8) comprenant une première face de sortie (20) destinée à émettre une partie du faisceau lumineux émis par la source de lumière (22), caractérisé en ce que l’extrémité proximale (6) comporte une seconde face de sortie (21), en vis-à-vis de la face d’entrée (16), de sorte que le faisceau lumineux passant à travers la face d’entrée (16) soit émis simultanément à travers la première face de sortie (20) et la seconde face de sortie (21). Guide de lumière (2) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la face d’entrée (16) et la seconde face de sortie (21) sont parallèles ou sensiblement parallèles entre elles. Guide de lumière (2) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la seconde face de sortie (21) est plane ou sensiblement plane. Guide de lumière (2) selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la face d’entrée (16) comporte des prismes configurés pour coupler une plus grande quantité de lumière dans le guide de lumière (2), émise par une source de lumière (22), positionnée en vis-à-vis de la face d’entrée (16). Guide de lumière (2) selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l’extrémité proximale (6) s’étend selon une première direction d’allongement (10), parallèle ou sensiblement parallèle à la face d’entrée (16) du guide de lumière (2). Guide de lumière (2) selon l’une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l’extrémité distale s’étend selon une deuxième direction d’allongement (12), normale ou sensiblement normale à la première direction d’allongement (10). Guide de lumière (2) selon l’une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le guide de lumière (2) est de forme plane. Guide de lumière (2) selon l’une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que l’extrémité proximale (6) du guide de lumière (2) est reliée à l’extrémité distale (8) du guide de lumière, par l’intermédiaire d’une portion courbée. Dispositif lumineux (24) comprenant un guide de lumière (2) selon l’une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu’il comprend une source de lumière (22) éclairant la face d’entrée (16) du guide de lumière (2), et un autre guide de lumière (2’) dont une extrémité est positionnée en vis-à-vis de la seconde face de sortie (21) du guide de lumière (2). Bloc optique (26) pour véhicule automobile comprenant un dispositif lumineux (24) selon la revendication 9.
Composition liquide sous une forme adaptée pour une administration orale à base d’extraits secs d ’Orange amère , de Cannelle de Madagascar, de Gentiane , et de Quinquina rouge, comprenant par rapport à la masse totale de la composition : Un sirop de riz ou de saccharose, en une teneur entre 29,05 et 30,85 % de pourcentage massique Des extraits secs : d ’Orange amère en une teneur de 12, 375 à 16,375 % de pourcentage massique, de Cannelle de Madagascar en une teneur de 7,55 % de pourcentage massique , de Gentiane en une teneur de 1,39 à 2,54 % de pourcentage massique de Quinquina rouge en une teneur de 7,685 à 11, 685 % de pourcentage massique. de Ginseng de Sibérie en une teneur de 0 à 1 % de pourcentage massique. Optionnellement un agent conservateur tel que du Benzoate de Sodium ou du Parahydroxybenzoate de méthyle et un arôme caramel. Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce qu’elle comprend en pourcentage massique par rapport au pourcentage de la masse totale de la composition : • De l’eau en une teneur de 25 % de pourcentage massique • Des extraits secs tels que définis à la revendication 1 • Du Benzoate de Sodium ou Parahydroxybenzoate de méthyle en une teneur de 0 à 0,15 % de pourcentage massique • De l’alcool à 60° en une teneur de 10 % de pourcentage massique • De l’Acide citrique en une teneur de 0 à 0,8 % de pourcentage massique • Optionnellement un arôme caramel en une teneur de 0 à 1% de pourcentage massique. Procédé de préparation d’une composition selon l’une des revendications 1 ou 2, comprenant les étapes suivantes : Une étape de préparation de la solution aqueuse dans laquelle on fait infuser dans de l’eau purifiée, et de l’alcool, l’extrait sec d’écorce broyée d ’O range amère , l’extrait sec de racine de Gentiane broyée, l’extrait sec de Cannelle de Madagascar broyée, et l’extrait sec d’écorce de Quinquina rouge , broyée, et optionnellement l’extrait sec de Ginseng de Sibérie broyé, à une température de 20 °C, dans les mêmes proportions que selon la revendication 1, dans laquelle on ajoute optionnellement, après refroidissement, un agent conservateur choisi parmi le Benzoate de Sodium ou le Parahydroxybenzoate de Méthyle, optionnellement un arôme caramel pourra être ajouté, après l’addition des extraits secs, en proportion de 0 à 1% du poids total de la composition ; Une étape de filtration de la solution aqueuse obtenue à l’étape a. Une étape d’incorporation sous agitation à la solution aqueuse obtenue à l’étape b, d’un sirop de riz ou de saccharose à une température de 40 °C ; Une étape d’homogénéisation de la composition obtenue à l’étape c. Composition selon l’une des revendications 1 ou 2, pour son utilisation comme phytothérapie en convalescence, et dans le traitement de l’asthénie post infectieuse virale et/ou bactérienne et la prévention des rechutes virales et/ou bactériennes.
Composition : Sirop constitué de saccharose solution 8,80 g par dose unitaire, principes actifs, excipients et alcool. Principes actifs : Orange amère : 2.125 g par dose unitaire Cannelle 0.980 g par dose unitaire Gentiane 0.310 g par dose unitaire Quinquina 0.997 g par dose unitaire. Excipients à effet notoire : Parahydroxybenzoate de méthyle Alcool : 5% soit 0,6g d’alcool par dose unitaire. Autres excipients : Caramel Eau purifiée. Posologie : 1 à 2 doses unitaires par jour. Indications : Traitement de l’asthénie post infectieuse virale et/ou bactérienne Convalescence Fortifiant Prévention des rechutes virales et/ou bactériennes. Mise en garde et précautions d’emploi : Réservé à l’adulte Régime hypoglucidique et diabète Grossesse et allaitement Epilepsie Insuffisance hépatique. Contre-Indications : Hypersensibilité à l’orange amère Hypersensibilité à la cannelle, Hypersensibilité à la gentiane, Hypersensibilité au parahydroxybenzoate de méthyle, Hypersensibilité à l’alcool. Conditionnement : flacon de 90 ml.
Procédé de gestion, par un système informatique (100) embarqué à bord d’un véhicule automobile, du fonctionnement d’un premier écran agencé côté conducteur et d’un deuxième écran agencé côté passager d’une interface homme-machine du véhicule, chaque écran étant agencé dans l’habitacle du véhicule sur un cache d’un montant du pare-brise, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes de : provoquer le clignotement d’au moins l’un des écrans lorsque des données caractérisant un besoin de l’attention immédiate du conducteur sont générées ; provoquer l’affichage sur au moins l’un des écrans d’une indication visuelle en fonction du niveau d’un fluide de fonctionnement, du niveau de carburant et/ou du niveau de charge d’une batterie du véhicule, en fonction d’un mode de fonctionnement d’un appareillage d’aide à la conduite et/ou de propulsion du véhicule, en fonction du fonctionnement d’un appareillage de chauffage et/ou de climatisation du véhicule et/ou en fonction du fonctionnement d’un appareillage de navigation et/ou de gestion de contenu multimédia du véhicule ; provoquer l’affichage d’une teinte sur la totalité d’au moins l’un des écrans ; et provoquer une modification de la luminosité du deuxième écran pour réfléchir un espace de l’environnement de conduite. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l’étape iii) comprend une étape consistant à déterminer ladite teinte en interagissant avec un appareillage d’éclairage de l’habitacle du véhicule. Procédé selon l’une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l’étape iv) est réalisée lorsqu’il est établi que le clignotant gauche du véhicule est activé. Système (100) pour gérer le fonctionnement d’un premier écran agencé côté conducteur et d’un deuxième écran agencé côté passager d’une interface homme-machine d’un véhicule automobile, chaque écran étant agencé dans l’habitacle du véhicule sur un cache d’un montant du pare-brise, caractérisé en ce qu e le système comprend au moins une unité de traitement d’informations (101), comprenant au moins un processeur, et un support de stockage de données (102) configurés pour mettre en œuvre un procédé selon l’une quelconque des revendications précédentes. Programme d’ordinateur comprenant des instructions de code de programme pour l’exécution des étapes d’un procédé selon l’une quelconque des revendications 1 à 3 lorsque ledit programme est exécuté sur un ordinateur. Support utilisable dans un ordinateur, caractérisé en ce qu’ un programme selon la revendication 5 y est enregistré. Véhicule automobile, caractérisé en ce qu’ il comprend une interface homme-machine munie d’un premier écran agencé côté conducteur et d’un deuxième écran agencé côté passager, chaque écran étant agencé dans l’habitacle du véhicule sur un cache d’un montant du pare-brise, ainsi qu’un système selon la revendication 4.