INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Selon un mode de réalisation particulier, le ou les MAA représent(ent) entre 0,1% et 20% en masse par rapport à la masse totale de la composition, de préférence entre 0,5% et 10%, encore plus avantageusement entre 1 et 2%.
Par « filtre organique UVB », au sens de l’invention, on entend tout filtre solaire organique, que ce soit hydrophile ou lipophile, qui absorbe principalement ou exclusivement dans les UVB.
Selon un mode de réalisation particulier, le filtre organique UVB est choisi parmi les salicylates. Plus particulièrement, le filtre organique UVB est choisi parmi les composés correspondants aux désignations INCI suivantes : ethylhexyl salicylate et homosalate ou encore le phenylbenzimidazole sulfonic acid ou ethylhexyl triazone.
Une source de ce dernier est la matière première UVINUL™ T150 commercialisée par la société BASF.
Le filtre organique UVB correspondant à la désignation INCI phenylbenzimidazole sulfonic acid, quant à lui, est disponible auprès de la société AAKO BV sous le nom AakoSun PBSA. Les salicylates correspondant aux désignations INCI octyl salicylate et homosalate sont disponibles auprès de la société SYMRISE sous les noms, respectivement de Neo Heliopan™ OS et Neo Heliopan™ HMS.
Selon un mode de réalisation particulier de l’invention, leditau moins un filtre organique UVB représente entre 1% et 20% en masse par rapport à la masse totale de la composition, de préférence entre 2% et 15%.
Par « filtre organique UVA », au sens de l’invention, on entend tout filtre solaire organique, que ce soit hydrophile ou lipophile, qui absorbe principalement ou exclusivement dans les UVA.
Selon un mode de réalisation préféré, la composition selon l’invention comprend au moins un filtre solaire UVA choisi dans le groupe comprenant les composés correspondant aux désignations INCI suivantes : butyl methoxydibenzoylmethane, diethylamino hydroxybenzoyl hexyl benzoate, bis-(diethylaminohydroxybenzoyl benzoyl) piperazine, disodium phenyl dibenzimidazole tetrasulfonate, en particulier le butyl methoxydibenzoylmethane et diethylamino hydroxybenzoyl hexyl benzoate.
A titre d’exemple, les filtres UVA selon l’invention correspondent à la matière première Parsol 1789® (INCI : butyl methoxydibenzoylmethane) commercialisée par la société DSM ; la matière première UVINUL™ A+ (INCI : diethylamino hydroxybenzoyl hexyl benzoate) commercialisée par la société BASF ; la matière première C1332™ [INCI : bis-(diethylaminohydroxybenzoyl benzoyl) piperazine ; numéro CAS 919803-06-8] commercialisée par la société BASF ; ou encore la matière Neo Heliopan™ AP correspondant à la désignation INCI disodium phenyl dibenzimidazole tetrasulfonate, et commercialisée par la société SYMRISE.
Selon un mode de réalisation particulier, ledit au moins un filtre organique UVA représente entre 1% et 10% en masse par rapport à la masse totale de la composition, de préférence entre 2% et 7%.
Par « filtre organique à large spectre », au sens de l’invention, on entend tout filtre solaire organique, que ce soit hydrophile ou lipophile, qui absorbe à la fois dans les UVB et les UVA. Selon un mode de réalisation préféré, la composition selon l’invention comprend au moins un filtre solaire à large spectre choisi dans le groupe comprenant les composés correspondant aux désignations INCI suivantes : bis ethylhexyloxyphenol methoxyphenyl triazine, diethylhexyl butamido triazone, tris-biphenyl triazine, phenylene bis-diphenyltriazine, methylene bis-benzotriazolyl tetramethylbutylphenol et drometrizole trisiloxane, en particulier bis ethylhexyloxyphenol methoxyphenyl triazine, diethylhexyl butamido triazone, tris-biphenyl triazine, methylene bis-benzotriazolyl tetramethylbutylphenol.
Ces filtres solaires sont disponibles auprès des fournisseurs suivants : - le PARSOL™ Shield commercialisé par la société SYMRISE et correspondant à la désignation INCI : bis ethylhexyloxyphenol methoxyphenyl triazine ; - l’ UVASORB™ HEB commercialisé par la société SIGMA 3V et correspondant à la désignation INCI : diethylhexyl butamido triazone ; - le TINOSORB™ A2B commercialisé par la société BASF et correspondant à la désignation INCI tris-biphenyl triazine ; - le TRIASORB™ commercialisé par la société PLANTES & INDUSTRIE et correspondant à la désignation INCI : phenylene bis-diphenyltriazine (numéro CAS 55514-22-2); - le MEXORYL™ XL, correspondant à la désignation INCI : drometrizole trisiloxane ; - le TINOSORB™ M commercialisé par la société BASF et correspondant à la désignation INCI : methylene bis-benzotriazolyl tetramethylbutylphenol.
Selon un mode de réalisation particulier, ledit au moins un filtre organique à large spectre représente entre 1% et 15% en masse par rapport à la masse totale de la composition, de préférence entre 2% et 10%.
Ensuite, lors d’une étape S102, l’écran 4 est déplacé par le dispositif d’entraînement motorisé vers une position cible, par exemple vers une position terminale, ou position d’extrémité, comme par exemple une position d’ouverture ou une position de fermeture.
A l’issue de l’étape S102, l’écran 4 est dans la position cible.
Le dispositif électronique de contrôle 10 commence alors à surveiller si l’écran 4 se déplace de façon inopinée par rapport à cette position.
Par exemple, les relais K1 et K2 sont mis au repos (c’est-à-dire qu’ils ne sont pas excités).
Les transistors T1, T2, T3 et T4 sont mis dans leur état de repos (par exemple un étant bloquant).
Le dispositif électronique de contrôle 10 bascule le dispositif d’entraînement vers un mode de fonctionnement dit de veille.
Par exemple, le mode de fonctionnement de veille est utilisé lorsque l’écran 4 est supposé rester en position, parce qu’aucun ordre de mise en mouvement n’est reçu. Dans ce mode de fonctionnement de veille, le dispositif d’entraînement motorisé fonctionne avec une consommation d’énergie électrique réduite. Pour cela, certains fonctionnalités ou composants peuvent être désactivés temporairement. Notamment, dans le mode de veille, les moteurs ne sont normalement pas commandés, c’est-à-dire qu’aucun mouvement n’est imposé à l’écran par le dispositif d’entraînement motorisé.
Par opposition, le dispositif d’entraînement motorisé peut aussi fonctionner dans un mode de fonctionnement normal, dans lequel les constituants du dispositif d’entraînement motorisé sont normalement alimentés en énergie électrique. Ce mode de fonctionnement normal est par exemple utilisé lorsque l’on alimente les moteurs électriques pour déplacer l’écran.
Ensuite, pour mettre en œuvre la surveillance de l’écran 4, lors d’une étape S104, qui peut être répétée au cours du temps, par exemple répétée périodiquement, le dispositif électronique de contrôle 10 vérifie si une tension électrique est détectée aux bornes d’au moins des moteurs M1 et M2.
Par exemple, le dispositif électronique de contrôle 10 mesure la tension en sortie MES_U-A et MES_U-B des bornes des circuits de mesure 46 et 66.
Cette tension peut être comparée à un intervalle de valeurs de tensions prédéfinies, comme expliqué ci-dessus, pour vérifier si la tension mesurée appartient audit intervalle, une telle appartenance indiquant par exemple que le moteur génère une tension électrique à cause d’un déplacement inopiné de l’écran ou de la portion d’écran à laquelle il est mécaniquement couplé.
De préférence, le dispositif électronique de contrôle 10 identifie également le sens du déplacement anormal.
Si une telle tension électrique est détectée, alors lors d’une étape S106, le dispositif électronique de contrôle 10 identifie l’écran comme subissant un mouvement anormal. En réponse, un signal de commande est envoyé vers le circuit d’alimentation 30 pour corriger la position de l’écran, c’est-à-dire pour ramener l’écran dans la position terminale, en faisant tourner l’écran 4 dans le sens opposé au sens du déplacement anormal ainsi détecté.
Par exemple, si la position terminale que l’écran 4 aurait dû conserver est une position fermée, alors la correction a pour but de ramener l’écran 4 vers la position fermée.
Si aucun déplacement n’a été détecté, alors l’étape S104 peut être répétée, par exemple tant que le dispositif d’entraînement motorisé reste en mode de veille et/ou tant qu’aucun autre ordre de déplacement (par exemple, un ordre d’ouverture de l’écran) n’est reçu.
Une fois l’écran remis en place, l’étape S104 peut à nouveau être répétée pour détecter un nouveau déplacement inopiné de l’écran, par exemple tant que le dispositif d’entraînement motorisé reste en mode de veille et/ou tant qu’aucun autre ordre de déplacement n’est reçu.
Ci-après sont décrits des objets particuliers.
Polymère biosourcé à biodégradabilité améliorée obtenu par polymérisation d’au moins un oligomère de l’acide acrylique selon la formule (1) ou d’un de ses sels dans laquelle n est compris entre 1 et 10, préférentiellement entre 2 et 5, ledit oligomère étant soit issu au moins en partie d’un processus de recyclage d’une matière première d’origine renouvelable et non fossile, ou d’origine fossile, soit fabriqué à partir d’acide acrylique au moins en partie issu d’un processus de recyclage d’une matière première d’origine renouvelable et non fossile, ou d’origine fossile.
Oligomère selon la formule (1) ou un de ses sels dans laquelle n est compris entre 1 et 10, préférentiellement entre 2 et 5, fabriqué à partir d’acide acrylique au moins en partie issu d’un processus de recyclage d’une matière première d’origine renouvelable et non fossile, ou d’origine fossile.
Procédé de fabrication d’un oligomère de formule (1) ou d’un de ses sels dans laquelle n est compris entre 1 et 10, préférentiellement entre 2 et 5, comprenant la réaction de l’acide acrylique avec une source d’acide de Brønsted ou une source de base de Brønsted et en présence d’au moins 0,1% en poids d’eau, ledit acide acrylique étant au moins en partie issu d’un processus de recyclage d’une matière première d’origine renouvelable et non fossile, ou d’origine fossile.
Polymère biosourcé à biodégradabilité améliorée obtenu selon un procédé comprenant les étapes suivantes : - Recycler au moins une matière première d’origine renouvelable et non fossile, ou d’origine fossile pour obtenir de l’acide acrylique recyclé ; - Faire réagir l’acide acrylique recyclé avec une source d’acide de Brønsted ou une source de base de Brønsted et en présence d’au moins 0,1% en poids d’eau pour obtenir un oligomère selon la formule (1) ; - Polymériser ledit oligomère avec optionnellement un monomère à insaturation éthylénique tel que décrit précédemment, pour fabriquer un polymère.
L’acide acrylique recyclé peut être obtenu à partir de différentes sources dont certaines sont exposées ci-après.
Une source consiste à obtenir un acide acrylique recyclé à partir de propylène recyclé.
Une autre source consiste à obtenir un acide acrylique recyclé à partir d’acrylonitrile recyclé qui est transformé : - Soit en acrylate d’ammonium par bioconversion avec au moins une enzyme nitrilase, ledit acrylate d’ammonium étant transformé en acide acrylique recyclé, - Soit en acrylamide par bioconversion avec au moins une enzyme nitrile hydratase, ledit acrylamide pouvant être transformé en acrylate d’ammonium par bioconversion avec au moins une enzyme amidase, ledit acrylate d’ammonium étant transformé en acide acrylique recyclé.
Une autre source consiste à obtenir un acide acrylique recyclé à partir d’acrylamide recyclé, lequel peut être ensuite transformé en acrylate d’ammonium par bioconversion avec au moins une enzyme amidase, ledit acrylate d’ammonium étant transformé en acide acrylique recyclé.
Une autre source consiste à obtenir un acide acrylique recyclé à partir de 3-hydroxypropionitrile recyclé.
La détaille, entre autres, dans un schéma général, les différentes voies d’obtention de l’oligomère de formule (1) selon l’invention.
Polymère cationique biosourcé à haute densité de charge Domaine de l’invention La présente invention concerne un polymère cationique biosourcé à haute densité de charge. Le polymère selon l’invention est obtenu à partir d’épihalohydrine biosourcé et d’au moins un autre composé biosourcé. L’invention concerne également un procédé de fabrication du polymère cationique biosourcé à haute densité de charge, et son utilisation dans différents domaines techniques.
Etat antérieur de la technique Les polymères cationiques hydrosolubles de haute densité de charge sont connus de l’homme du métier et peuvent être obtenus par diverses méthodes. On peut par exemple citer la réaction de polycondensation de composés aminés di-fonctionnels, tels que les alkylène-amines, ou de mono-amines primaires ou secondaires avec un composé di-fonctionnel choisi parmi les di-époxydes, les épihalohydrines ou les composés di-halogénés.
Afin de satisfaire le critère de haute densité de charge cationique, il est connu des documents US 3 738 945 et US 3 725 312 d’utiliser préférentiellement des entités monomériques de poids moléculaire la plus faible possible ; l’ammoniac ou les amines mono ou di-alkylées étant les entités préférées. Toutefois, l’utilisation d’ammoniac ou d’amines mono-alkylées engendre des polymères structurés et très branchés, même si leur viscosité est inférieure à 200 cps, dont les charges cationiques sont stériquement peu accessibles, rendant ces structures branchées peu intéressantes sur le plan industriel.
Ainsi, pour obtenir des polymères linéaires de plus faible poids moléculaire ou peu branchés, l’homme du métier utilise préférentiellement les amines di-alkylées, dont la préférée est la diméthylamine. Pour la réaction de polycondensation, les épihalohydrines, et de préférence l’épichlorohydrine, sont généralement préférées aux di-époxydes, car elles sont de plus faibles poids moléculaires et permettent ainsi l’obtention de polymères cationiques de plus haute densité de charge cationique.
La face concave 23 peut comporter une ou des portions concaves 24 et une ou des portions planes 26, comme illustré précédemment, ou être entièrement concave, comme on l’a illustré à titre d’exemple à la .
Dans cet exemple, en l’absence de portion latérale plane, la portion concave 24 constitue 100% de la largeur totale de l’aimant correspondant.
Conformément à l’invention, et comme visible sur la , les aimants permanents 22 du rotor 20 forment des pôles du rotor. Les aimants permanents d’un même pôle ont un décalage angulaire α entre deux extrémités longitudinales de la machine, comme illustré sur la .
Dans l’exemple décrit, la masse rotorique comporte une douille 35 sur laquelle sont fixés les aimants permanents, par exemple par collage. La ou les douilles 35 peuvent être fixées, par exemple par collage, à l’arbre 21 de la machine, lequel peut être lisse.
La douille 35 peut être formée d’un empilement de tôles. La douille 35 peut être unique, portant tous les aimants permanents du rotor. En variante, la masse rotorique peut comporter plusieurs douilles.
Par ailleurs, chaque pôle du rotor comporte deux aimants permanents 22 décalés angulairement l’un par rapport à l’autre d’un angle donné. Les aimants permanents sont droits, c’est-à-dire non vrillés,
Le décalage angulaire α entre deux aimants consécutifs d’un même pôle est dans l’exemple décrit de 1,25°. En outre, un décalage angulaire entre le premier aimant et le dernier aimant d’un même pôle est dans cet exemple de 1,25°.
Ainsi, le rotor comporte plusieurs rangées circonférentielles d’aimants permanents 22, à savoir deux dans cet exemple. Tous les aimants permanents 22 d’une même rangée circonférentielle sont fixés à une même douille précitée 35.
Le rotor comporter donc deux ensembles composés chacun d’une douille 35 et d’aimants permanents 22 disposés en une rangée circonférentielle. Les deux ensembles peuvent être identiques.
Dans l’exemple décrit, ils sont tous deux disposés symétriquement l’un de l’autre par rapport à un plan transversal de la machine. Une telle configuration permet de produire le décalage angulaire, du fait du retournement d’un ensemble par rapport à l’autre.
A cet effet, la douille 35 comporte deux orifices 36 de passage de tiges, afin de permettre le serrage de la ou des douilles 35 autour de l’arbre 21 de la machine. Lesdits orifices 36 sont placés de telle sorte que lorsqu’une douille 35 est placée symétriquement par rapport à une autre douille 35, on obtient un décalage angulaire entre les aimants permanents 22 qu’elles portent.
Les orifices 36 sont positionnés sous et au milieu de l’aimant. Ils sont décalés de sensiblement 180° entre eux. Ces deux orifices 36 ne sont pas exactement dans l’axe du milieu de l’aimant mais décalé d’un angle égal à la moitié du décalage angulaire, soit par exemple 0,625°. Chaque douille étant identique, c’est en retournant de 180° autour de l’axe X l’une des deux douilles que le décalage angulaire se créée entre les douilles.
En variante, il est également possible de fretter les douilles sans collage. Le frettage consiste à chauffer une douille avec un diamètre intérieur très serré pour la dilater et l’emmancher sur l’arbre. Une autre possibilité est d’usiner directement sur l’arbre les logements des aimants.
Dans une variante de réalisation illustrée à la , chaque pôle peut comporter un aimant permanent 22 vrillé, s’étendant selon un axe longitudinal Y incliné d’un angle α par rapport à l’axe X de la machine. Dans cet exemple, chaque pôle comporte un unique aimant vrillé, mais en variante il pourrait en comporter plusieurs.
Ainsi, il existe un décalage angulaire α entre chacune des deux extrémités longitudinales de l’aimant permanent 22. Le décalage angulaire α entre chacune des deux extrémités longitudinales de chaque aimant permanent 22 est par exemple de 2,5°.
Dans les exemples considérés, le rotor comporte 16 pôles et le stator 18 dents. On ne sort pas du cadre de la présente invention si leur nombre est différent.
Pour un tube à raccorder de diamètre nominal 32 mm, on peut utiliser la bague de la . Par exemple, une fois la bague insérée, les pattes définissant un diamètre de 32,2 mm. De même l’épaulement 35 a un diamètre de 32,2 mm. Le corps de bague a un diamètre interne de 35 mm, pour ménager l’espace de réception de joint sous le corps de bague et contre l’épaulement.
Dans l’exemple des figures 7 à 9, la bague 200 est prévue pour assembler un tube de diamètre nominal 40 mm. Dans ce cas, le logement de joint radial est moins haut/profond et il n’est pas nécessaire de prévoir les pattes de centrage. L’épaulement 235 a un diamètre de 40,2 mm, identique au diamètre interne du corps d’emboiture 231. Le corps de bague a un diamètre interne de 43 mm.
On peut fournir l’ensemble de raccord dans lequel l’emboiture et la bague sont préassemblées.
Ceci peut permettre de faciliter les opérations sur chantier. Il n’y a pas d’orientation spécifique, ni pour la bague dans l’emboîture, ni pour le tube dans la bague. Le montage est simple, et permet de limiter le nombre de pièces et d’étapes.
Autrement, il est possible de fournir une emboiture et des jeux de bagues, à changer selon le diamètre des tubes à raccorder.
Les exemples de dimension sont donnés dans la description précédente pour des siphons d’appareils sanitaires. Bien entendu, cet exemple n’est pas limitatif. L’ensemble de raccord selon la présente demande peut s’appliquer à tout type de raccord pour des applications variées.
Cette invention n’est pas limitée à l’exemple de réalisation décrit ci-dessus mais elle en englobe toutes les variantes. En particulier une caractéristique illustrée et/ou décrite en combinaison avec d’autre caractéristiques peut être prévu indépendamment ou en combinaison avec d’autre caractéristiques illustrées indépendamment ou en combinaison avec d’autre caractéristiques et ce respectivement indépendamment ou en combinaison arbitraire.
Dispositif de protection d’un tuyau, ensemble et procédé de fabrication correspondants La présente invention concerne un dispositif de protection d’une extrémité d’un tuyau, du type s’étendant selon un axe central et comprenant un manchon extérieur sensiblement cylindrique, un manchon intérieur sensiblement cylindrique, et une portion de liaison reliant le manchon extérieur et le manchon intérieur.
Afin d’adapter un tuyau métallique à la géométrie demandée, il est souvent nécessaire de le couper à la bonne longueur. Au niveau de l’emplacement de coupe, le métal du corps du tuyau est mis à nu et un revêtement généralement présent à l’origine sur la surface cylindrique du tuyau est abimé. Les solutions de réparation utilisées font appel à des produits de réparation tels que des peintures, notamment les peintures époxy bi-composants. De telles peintures sont compliquées à appliquer sur chantier, car il faut chauffer au préalable la portion de tuyau sur laquelle on veut appliquer la peinture de réparation, suffisamment mélanger les deux composants de la peinture avant de l’appliquer, puis, après application de la peinture, laisser sécher la peinture pendant un certain temps, de l’ordre par exemple de 30 mn, avant de pouvoir finalement insérer le tuyau dans un bout à emboîtement d’un tuyau adjacent. Il en résulte que parfois les opérateurs omettent d’appliquer le produit de réparation pour ne pas perdre de temps, exposant ainsi le tuyau à un risque de corrosion au niveau de la découpe.
Le document FR2488974 divulgue une coiffe de protection en une matière synthétique, de préférence thermoplastique telle que du PE, qui s’adapte à différentes épaisseurs de paroi grâce à une saillie intérieure. Cette saillie fait tout le tour pour empêcher l’humidité de pénétrer jusqu’à la surface frontale du tube à protéger. Cette coiffe présente en outre un élargissement extérieur qui facilite la mise en place sur le tube. La coiffe décrite dans ce document sert de protection contre les dommages mécaniques mais n’est pas une coiffe adaptée pour protéger l’extrémité d’un tuyau contre la corrosion et n’est pas adaptée à rester en place après assemblage des tuyaux.
L’invention a pour but de proposer un dispositif de protection permettant de protéger efficacement un bout uni d’un tuyau avec des moyens économiques et permettant la pose des tuyaux d’une manière efficace en ce qui concerne le temps nécessaire.
A cet effet, l’invention a pour objet un dispositif de protection tel qu’indiqué ci-dessus caractérisé en ce que le dispositif de protection est en matière élastomère.
Selon des modes de réalisation particuliers du dispositif de protection, celui-ci peut comporter l’une ou plusieurs des caractéristiques suivantes:
- le dispositif de protection est en élastomère NBR, en élastomère EPDM ou en matière thermoplastique élastomérique (TPE) ;
- l’épaisseur de paroi du manchon extérieur et/ou l’épaisseur de paroi du manchon intérieur est comprise entre 0,4mm et 1,5mm et de préférence entre 0,5mm et 0,8mm ;
- le manchon extérieur a une longueur axiale LAME et le manchon intérieur a une longueur axiale LAMI et la longueur axiale LAME est supérieure ou égale à deux fois la longueur axiale LAMI ;
La formule (1) est utilisée pour transformer la disponibilité d'une ressource en un nombre entier ID.
Ainsi, la valeur d’entrée numérique V est multipliée par le nombre maximal de nœuds pris en charge (à tout moment) N et le produit obtenu VxN est divisé par la valeur limite de ressource maximale SL de tous les dispositifs, où les valeurs SL et N sont relatives à chaque contrainte de dimension. Une limite inférieure existe en tant que valeur constante de 0 pour toutes les dimensions en considérant que la position 0 est associée à 0 disponibilité des ressources, tandis que SL n’est pertinent que pour le contexte de chaque dimension (différence d’unités et de magnitudes) et N est une valeur constante.
La formule (1) permet de conserver un univers unique d’ID entiers numériques pouvant être attribués aux nœuds quelle que soit la dimension. Ainsi, selon les modes de réalisation de l’invention, les tables d’adresses (“finger tables”) contiennent des enregistrements dans des paires d'identificateurs d'espace de m-bit et de références de nœuds. De tels éléments permettent d’exécuter des requêtes à n-dimensions en appliquant une approche itérative comme celle utilisée dans la proposition originale de MAAN.