INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1) Moteur à combustion interne comportant au moins un cylindre (10) avec une chambre de combustion (16), une culasse (12) portant des moyens d'échappement (32), et des moyens d'admission (18) comportant au moins une tubulure (20) avec une portion courbe (S) débouchant par un orifice (22) dans la chambre de combustion, un moyen de giration de fluide d'admission placé dans la tubulure d'admission, et un siège de soupape (24) pour une soupape d'admission (26), caractérisé en ce que les moyens de giration de fluide comprennent un insert (32, 46) d'étendue circonférentielle partielle (C) placé sur l'intrados (28) de la portion courbe de ladite tubulure. 2) Moteur à combustion interne selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'insert (32, 46) comprend une étendue circonférentielle (C) supérieure ou égale à 10% et inférieure ou égale à 50 % à celle de l'étendue circonférentielle de la tubulure. 3) Moteur à combustion interne selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'insert comprend une surface de base (40) terminale de section supérieure ou égale à 5% et inférieure ou égale à 50% à celle de la section de la tubulure. 4) Moteur à combustion interne selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'insert (32) est fixé dans la tubulure. 5) Moteur à combustion interne selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'insert (32) est porté par le siège de soupape (24). 6) Moteur à combustion interne selon la revendication 1, caractérisé en ce 30 que l'insert (46) est articulé sur la tubulure. 2909716 12 7) Moteur à combustion interne selon l'une des revendication 1 à 6, caractérisé en ce que l'insert comprend une surface d'appui (36) avec la tubulure et une surface déflectrice (38) pour la giration du fluide. 5 8) Moteur à combustion interne selon la revendication 7, caractérisé en ce que la surface déflectrice (38) forme un angle (A) non nul avec la surface d'appui (36). 9) Moteur à combustion interne selon la revendication 6, caractérisé en ce 10 que l'insert (32) comprend un volet (46) comportant une surface déflectrice (52b) et articulé autour d'un axe (64) 10) Moteur à combustion interne selon l'une des revendications 7 à 9, caractérisé en ce que la surface déflectrice (38, 52b) présente une surface plate 11) Moteur à combustion interne selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de commande (66) pour le basculement du volet (46). 20 12) Moteur à combustion interne selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'il comprend une assise (44) située dans la tubulure (20) pour loger l'insert (32, 46). 15
REVENDICATIONS 1. Culasse (20) de moteur à combustion interne (10) comportant : un socle (20A) qui forme au moins une tête de cylindre (29) et qui est percé d'au moins un conduit d'admission (21) débouchant au niveau de ladite tête de cylindre (29), un siège de soupape (31) inséré dans ledit socle (20A) au niveau du débouché de chaque conduit d'admission (21), et - un anneau (40) générateur de tourbillons verticaux, coincé entre ledit socle (20A) et ledit siège de soupape (31), qui comporte un corps (41) délimitant une ouverture (43) présentant un bord périphérique, et un élément déflecteur (42) de gaz d'admission s'étendant à partir d'une partie seulement du bord périphérique de ladite ouverture (43), et caractérisée en ce que ledit élément déflecteur (42) s'étend en dehors du plan de ladite ouverture (43). 2. Culasse (20) selon la revendication précédente, dans laquelle ledit élément déflecteur (42) est réalisé dans un matériau élastiquement déformable et comporte un bord libre qui s'applique tangentiellement contre une face intérieure du conduit d'admission (21). 3. Culasse (20) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle ledit élément déflecteur (42) présente une face concave tournée vers l'intérieur du conduit d'admission (21). 4. Culasse (20) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle le diamètre de ladite ouverture (43) est égal au diamètre intérieur dudit siège de soupape (31). 5. Culasse (20) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle chaque conduit d'admission (21) étant courbe, ledit élément déflecteur (42) est disposé par rapport au socle (20A) du côté intérieur de la courbure du conduit d'admission (21). 6. Culasse (20) selon l'une des revendications précédentes dans laquelle le socle (20A) est percé de deux conduits d'admission (21) qui présentent des géométries différentes et auxquels sont associés deux anneaux (40) dont les éléments déflecteurs (42) présentent des géométries différentes. 2910065 10 7. Culasse (20) selon l'une des revendications précédentes, dans laquelle ledit corps (41) et ledit élément déflecteur (42) de chaque anneau (40) sont réalisés d'une seule pièce par emboutissage d'une plaque métallique. 8. Culasse (20) selon l'une des revendications 1 à 6, dans laquelle ledit 5 corps (41) et ledit élément déflecteur (42) de chaque anneau (40) sont réalisés d'une seule pièce par moulage d'une matière plastique. 9. Moteur à combustion interne (10) comportant un bloc-cylindres (14) pourvu d'au moins un cylindre (14A), un carter d'huile (15) raccordé sous le bloc-cylindres (14) et un couvre-culasse (11), caractérisé en ce qu'il comporte une 10 culasse (20) selon l'une des revendications précédentes qui est raccordée au-dessus du bloc-cylindres (14) et qui est couverte par le couvre-culasse (11).
REVENDICATIONS 1. Utilisation de lupulones, pour la préparation d'une composition destinée à inhiber la formation de foyers de cryptes anormales au niveau de la muqueuse du côlon d'un mammifère. 2. Utilisation de lupulones, pour la préparation d'une composition destinée à inhiber la formation de polypes au niveau de la muqueuse du côlon d'un mammifère. 3. Utilisation de lupulones, pour la préparation d'une composition destinée à inhiber la cancérisation de polypes présents au niveau de la muqueuse du 10 côlon d'un mammifère. 4. Utilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, pour la préparation d'une composition destinée à prévenir les tumeurs colorectales, caractérisée en ce que ladite composition est destinée à être administrée à des individus présentant un ou plusieurs des facteurs de risque suivants : 15 antécédents familiaux de cancer du côlon ; -prédisposition génétique telle que la polypose adénomateuse familiale ou le syndrome de Lynch ; lésions précancéreuses au niveau du côlon ; antécédent de polypectomie ou d'exérèse tumorale au niveau colique ; 20 -âge supérieur à 65 ans combiné à un mode de vie sédentaire et/ou à une alimentation riche en viandes et pauvre en fruits et légumes. 5. Utilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que les lupulones sont utilisées sous forme d'extrait du trouble whirlpool qui est obtenu dans le procédé de fabrication de la bière. 6. Utilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que ladite composition est un aliment fonctionnel comprenant des lupulones. 7. Utilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que ladite composition est un complément alimentaire. 8. Utilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que ladite composition est un médicament. 9. Utilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que ledit: mammifère est un humain. 10. Utilisation selon la revendication 9, caractérisée en ce que la 35 composition est formulée pour permettre l'administration, en 1 à 3 prises quotidiennes, de 10 à 100 mg /jour, de préférence 30 à 50 mg/jour. 25 30 lupulones. 2910325 12 11. Aliment fonctionnel caractérisé en ce qu'il comprend des 12. Cornplément alimentaire caractérisé en ce qu'il comprend des lupulones.
REVENDICATIONS 1) Système d'admission de gaz (1) dans au moins une chambre de combustion (20) de moteur à combustion interne, qui comporte au moins un conduit d'admission des gaz (10), notamment d'air, comportant un extrados (12) et un intrados (13) et qui débouche dans la chambre (20) par un orifice de sortie (11) obturé par une soupape d'admission caractérisé en ce qu'un élément générateur de tumble (16) est disposé dans le conduit d'admission (10) au niveau de l'intrados (13), à proximité du siège de soupape (15). 2) Système d'admission de gaz (1) selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'élément générateur de tumble (16) est fixe et solidaire de la culasse. 3) Système d'admission de gaz (1) selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que l'élément générateur de tumble (16) est disposé sur l'intrados (13) sur une étendue angulaire comprise entre 105 et 135 . 4) Système d'admission de gaz (1) selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que l'élément générateur de tumble présente une section longitudinale en forme de demi tore. 5) Système d'admission de gaz (1) selon la revendication précédente caractérisé en ce que le rapport entre le rayon du demi tore et le rayon du conduit d'admission (10) est compris dans l'intervalle [3%, 8%]. 2910541 -9 6) Système d'admission de gaz (1) selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que l'élément générateur de tumble (16) est disposé sur l'intrados (13) à une distance du siège de soupape (15) comprise entre [1 mm, 3mm] et de 5 préférence à 2mm. 7) Système d'admission de gaz (1) selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que l'élément générateur de tumble (16) est obtenu par moulage dans un moule à 10 noyau de sable. 8) Moteur à combustion interne comportant un système d'admission de gaz (1) suivant l'une des revendications précédentes disposé dans la culasse pour la génération de mouvements 15 tourbillonnaires de tumble dans la chambre de combustion (20).
REVENDICATIONS 1. Dispositif de restriction d'un conduit d'admission (2) ménagé dans une culasse (1) de moteur de manière à déboucher dans une chambre de combustion de ce dernier par un orifice de sortie obturé par une soupape d'admission (4) lorsqu'elle vient en appui contre un siège de soupape (7) monté dans un épaulement (8) du conduit (2), caractérisé en ce qu'il est constitué par un insert métallique (9) de faible épaisseur inséré entre le siège de la soupape et la culasse. 2. Dispositif de restriction selon la revendication 1, caractérisé en ce que la restriction a une section arrondie, constituant sensiblement un demi-tore (9a) en appui contre la culasse (1), et s'étendant vers l'intérieur du conduit (2). 3. Dispositif de restriction selon la revendication 2, caractérisé en ce que le demi-tore (9a) se prolonge sur un bord par une plaque annulaire (9b), insérée entre le siège de la soupape et la culasse. 4. Dispositif de restriction selon la revendication 1, 2 ou 3, caractérisé en ce l'insert (9) est incliné par rapport à la tige (4a) de la soupape (4). 5. Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce de l'insert (9) est orienté selon un plan sensiblement transversal à la direction principale d'écoulement des gaz dans le conduit (2). 6. Dispositif de restriction selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le rayon du demi-tore (9a) varie sur la circonférence de celui-ci. 7. Dispositif de restriction selon la revendication 6, caractérisé en ce que le rayon du demi-tore (9a) est plus important en arrière de la soupape (4), qu'en avant de- 7 - celle-ci, afin de former un tremplin (9c), générant des mouvements tourbillonnaires. 8. Dispositif de restriction selon la revendication 6 ou 7, caractérisé en ce que le tremplin (9c) favorise les 5 mouvements de tumble. 9. Dispositif de restriction selon la revendication 6, 7 ou 8, caractérisé en ce que le tremplin (9c) favorise les mouvements de swirl. 10. Conduit d'admission de moteur à combustion, 10 caractérisé en ce qu'il présente un dispositif de restriction conforme à l'une des revendications précédentes.
REVENDICATIONS 1. Scie à onglet, comprenant un socle (10), un plateau tournant (20) monté sur le socle (10), un support (22) disposé sur une première extrémité du plateau tournant (20), un élément pivotant (56) raccordé au support (22) pour un mouvement de pivotement autour d'un premier axe horizontal (X2), un bras de support (58) raccordé à l'élément pivotant (56) pour pivoter autour d'un deuxième axe horizontal (X3) qui est généralement perpendiculaire au premier axe horizontal (X2), un ensemble de coupe (30) monté de façon fixe sur le bras de support (58) pour pivoter autour du deuxième axe horizontal (X3), et un mécanisme de blocage en biseau (60) pour bloquer l'élément pivotant (56) par rapport au support (22), dans lequel le mécanisme de blocage en biseau (60) comprend un levier (62) qui est monté de façon pivotante sur une deuxième extrémité du plateau tournant (20) à l'opposé de la première extrémité, un élément allongé souple (66) comportant une extrémité s'enroulant autour du levier (62) et l'autre extrémité se raccordant à un arbre de blocage en biseau (72) qui est raccordé entre l'élément pivotant (56) et le support (22). 2. Scie à onglet selon la revendication 1, dans laquelle ledit élément allongé souple (66) est inextensible axialement. 3. Scie à onglet selon la revendication 1, dans laquelle ledit élément allongé 25 souple (66) passe dans un dispositif de guidage. 4. Scie à onglet selon la revendication 1, dans laquelle ledit levier (62) du mécanisme de blocage à biseau (60) est adapté pour être positionné en une première position dans laquelle l'arbre de blocage en biseau (72) est tiré fermement par l'élément 30 allongé souple (66) pour bloquer l'élément pivotant (56) par rapport au support (22), et une deuxième position dans laquelle l'élément allongé souple (66) est libéré etl'arbre de blocage en biseau (72) se déplace vers l'arrière pour permettre à l'élément pivotant (56) de pivoter librement par rapport au support (22).
Revendications 1. Scie électrique portative (2) comprenant une lame de scie à mouvement de va-et-vient (14) qui dépasse d'une face frontale (6) d'un carter d'appareil (4) selon une direction de course (H), la direction de course (H) s'étendant sensiblement dans la direction de l'extension longitudinale du carter d'appareil (4) limitée par la face frontale (6), et comprenant un dispositif d'aspiration (16) qui peut être optionnellement assujetti au carter d'appareil (4) et qui est pourvu d'une ouverture d'aspiration (54) pour évacuer des particules de matière enlevées lors du fonctionnement, caractérisée en ce que le dispositif d'aspiration (16) comporte une zone d'appui assujettissable frontalement (22). 2. Scie électrique portative selon la revendication 1, caractérisée en ce que la zone d'appui (22) entoure la lame de scie (14). 3. Scie électrique portative selon la revendication 2, caractérisée en ce que la zone d'appui (22) peut être appliquée contre une zone caoutchoutée (10) du carter d'appareil (4). 4. Scie électrique portative selon une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la zone d'appui (22) est formée par une portion de coiffe (18) du dispositif d'aspiration (16) dans laquelle l'ouverture d'aspiration (54) est ménagée sous la zone d'appui (22). 5. Scie électrique portative selon une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le dispositif d'aspiration (16) peut être assujetti à la face frontale (6) au moyen d'un accessoire de guidage amovible (28). 6. Scie électrique portative selon la revendication 5, caractérisée en ce que l'accessoire de guidage (28) comporte un moyen de guidage (30) qui peut être plaqué contre le carter d'appareil (4) par l'intermédiaire d'un dispositif de liaison (32), et le dispositif d'aspiration (16) est pourvu d'un logement (38) adapté au dispositif de liaison (32) 7. Scie électrique portative selon la revendication 6, caractérisée en ce que le dispositif de liaison (32) comporte deux tiges (46) et le dispositif d'aspiration (16) comporte deux éléments de retenue (42) pourvus de deux évidements (44) dont la forme et la dimension sont au moins partiellement prévues en fonction de la section transversale respective des tiges (46). 8. Scie électrique portative selon la revendication 6 ou 7, caractérisée en ce que le dispositif d'aspiration (16) comporte un côté extérieur (34) qui est orienté à l'opposé du carter d'appareil (4) et contre lequel peut être appliqué le moyen de guidage (30). 9. Scie électrique portative selon la revendication 8, caractérisée en ce que sur le côté extérieur (34) est prévue une ouverture extérieure (36) qui peut être obturée au moins en partie par l'intermédiaire du moyen de guidage (30).
REVENDICATIONS 1. Compositions cosmétiques ou dermatologiques destinées à l'application topique, caractérisées en ce qu'elles renferment, à titre de principe actif, au moins un extrait de Vernonia sublutea, en association ou en mélange avec un excipient ou véhicule approprié. 2. Compositions cosmétiques ou dermatologiques selon la revendication 1, caractérisées en ce qu'elles renferment en outre un extrait de Kalanchoe linearifolia 3. Compositions cosmétiques ou dermatologiques selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisées en ce qu'elles renferment en outre un extrait de Sida acuta. 15 4. Compositions cosmétiques ou dermatologiques selon l'une des revendications précédentes, caractérisées en ce que l'extrait ou les extraits sont obtenus selon un procédé impliquant une étape d'extraction de la plante ou d'une partie de la plante séchée, à l'aide d'un solvant alcoolique ou hydroalcoolique. 20 5. Compositions cosmétiques ou dermatologiques selon l'une des revendications précédentes, caractérisées en ce que la quantité de l'extrait ou de chacun des différents extraits est comprise entre 0,0001 et 20% du poids total de la composition. 6. Compositions cosmétiques ou dermatologiques selon l'une des revendications 25 précédentes, caractérisées en ce que la quantité de l'extrait ou de chacun des différents extraits est comprise entre 0,01 et 10% du poids total de la composition. 7. Compositions cosmétiques ou dermatologiques selon l'une des revendications précédentes, caractérisées en ce qu'elles renferment en outre un ou plusieurs principes 30 actifs complémentaires.10
REVENDICATIONS 1. Compositions cosmétiques ou dermatologiques destinées à l'application topique, caractérisées en ce qu'elles renferment, à titre de principe actif, au moins un extrait de 5 Kalanchoe linearifolia, en association ou en mélange avec un excipient ou véhicule approprié. 2. Compositions cosmétiques ou dermatologiques selon la revendication 1, caractérisées en ce qu'elles renferment en outre un extrait de Sida acuta. 3. Compositions cosmétiques ou dermatologiques selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisées en ce que l'extrait ou les extraits sont obtenus selon un procédé impliquant une étape d'extraction de la plante ou d'une partie de la plante séchée, à l'aide d'un solvant alcoolique ou hydroalcoolique. 15 4. Compositions cosmétiques ou dermatologiques selon l'une des revendications précédentes, caractérisées en ce que la quantité de l'extrait ou de chacun des différents extraits est comprise entre 0,0001 et 20% du poids total de la composition. 20 5. Compositions cosmétiques ou dermatologiques selon l'une des revendications précédentes, caractérisées en ce que la quantité de l'extrait ou de chacun des différents extraits est comprise entre 0,01 et 10% du poids total de la composition. 6. Compositions cosmétiques ou dermatologiques selon l'une des revendications 25 précédentes, caractérisées en ce qu'elles renferment en outre un ou plusieurs principes actifs complémentaires. 10
REVENDICATIONS 1. Utilisation d'au moins un principe actif capable de stimuler l'activité de la protéine XPC, pour la préparation d'une composition destinée à une activité photo-réparatrice. 2. Utilisation d'au moins un principe actif capable de stimuler l'activité de la protéine XPC selon la revendication 1, pour la préparation d'une composition destinée à favoriser l'élimination des lésions de l'ADN photo-induites et limiter le vieillissement cellulaire en stimulant les équipements naturels de réparation des cellules cutanées. 3. Utilisation selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le principe actif capable de stimuler l'activité de la protéine XPC est un principe actif issu de végétaux. 4. Utilisation selon la revendication 3, caractérisée en ce que le principe actif capable de stimuler l'activité de la protéine XPC est un principe actif issu d'au moins une plante de la famille des Malvacées. 5. Procédé d'obtention d'un principe actif capable de stimuler l'activité de la protéine XPC susceptible d'être utilisé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comprend la succession des étapes suivantes - solubilisation aqueuse de tourteau de graines de Gossypium hirsutum, - hydrolyses enzymatiques successives, - séparation des phases soluble et insoluble, - traitement thermique, - purification et concentration de la fraction active, et - filtration stérilisante. 25 6. Principe actif capable de stimuler l'activité de la protéine XPC obtenu par la mise en oeuvre du procédé selon la revendication 5, caractérisé par - un taux de matières sèches compris entre 15 et 200 g/I, - un pH compris entre 5,5 et 9,5, - une teneur en protéines comprise entre 4,5 et 77 g/I. 7. Principe actif capable de stimuler l'activité de la protéine XPC selon la revendication 6, caractérisé par : - un taux de matières sèches compris entre 38 et 52 g/I, - un pH compris entre 7 et 8, - une teneur en protéines comprise entre 12 et 20 g/I. 8. Composition cosmétique et/ou dermopharmaceutique destinée à une activité photo-réparatrice, adaptée pour l'utilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu'elle contient au moins un principe actif capable de stimuler l'activité de la protéine XPC. 9. Composition cosmétique et/ou dermopharmaceutique selon la revendication 8, caractérisée en ce qu'elle contient entre 0,01% et 20% en poids du principe actif capable de stimuler l'activité de la protéine XPC. 10. Composition cosmétique et/ou dermopharmaceutique selon la revendication 8 ou 9, caractérisée en ce qu'elle se présente sous forme de crèmes, émulsions huile-dans-eau, émulsions eau-dans-huile, émulsions multiples, solutions, suspensions ou poudres. 11. Composition cosmétique et/ou dermopharmaceutique selon l'une quelconque des revendications 8 à 10, caractérisée en ce que le principe actif capable de stimuler l'activité de la protéine XPC est obtenu à partir de graines de Gossypium hirsutum.
REVENDICATIONS 1. Dispositif de récupération d'encre dans une machine à affranchir comportant des moyens d'impression à jet d'encre (10 ; 12, 14) disposés au dessus d'un chemin de transport (28) des articles de courrier (30), caractérisé en ce qu'il comporte au droit desdits moyens d'impression un réservoir (50) fermé par un couvercle amovible (52) et retenu par des moyens de fixation (46A, 46B ; 54A, 54B) dans une cavité support (40) formant une partie (32) de la structure de la machine à affranchir sous lo ledit chemin de transport . 2. Dispositif de récupération d'encre selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit réservoir comporte des parois inclinées (56A, 56B, 56C, 56D ; 58B, 58C, 58D) s'étendant vers un fond (58A) lui-même incliné. 15 3. Dispositif de récupération d'encre selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit réservoir est de section sensiblement rectangulaire. 4. Dispositif de récupération d'encre selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit couvercle comporte un nombre déterminé 20 d'ouvertures (52A, 52B) correspondant au nombre de modules d'impression (12, 14) formant lesdits moyens d'impression de la machine à affranchir. 5. Dispositif de récupération d'encre selon la revendication 4, caractérisé en ce que ledit couvercle est réalisé dans un matériau plastique 25 souple. 6. Dispositif de récupération d'encre selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits moyens de fixation comportent au moins un clip (54A, 54B) destiné à coopérer avec au moins une ouverture (46A, 46B) de ladite cavité support. 30 7. Machine à affranchir dont une partie de la structure comporte une cavité support (40) disposée au droit de moyens d'impression (10 ;12, 14) et destinée à recevoir un dispositif de récupération d'encre selon l'une quelconque des revendications 1 à 6.