INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS1. Portail (10, 110) comprenant au moins : - un premier battant (11) mobile en rotation autour d'un premier pilier (13) selon un premier axe (14) sensiblement vertical, - des moyens (18, 19, 22) d'assemblage réversible entre le premier battant et un deuxième pilier (15), ou entre le premier battant et un deuxième battant (12) mobile en rotation autour d'un deuxième pilier selon un deuxième axe (16) sensiblement vertical, un tel assemblage définissant une position fermée du portail, ledit portail étant caractérisé en ce que : - le premier battant est muni de moyens (25) de translation le long du premier pilier selon le premier axe ; - les moyens d'assemblage réversible comprennent : - un élément mâle (21) disposé sensiblement horizontalement ; - un élément femelle (24) de section sensiblement en U, ladite section définissant une cavité apte à recevoir l'élément mâle, lesdits éléments mâle et femelle étant aptes à être assemblés/dissociés par translation de l'un desdits éléments par rapport à l'autre élément parallèlement au premier axe ; l'un desdits éléments étant solidaire du premier battant et l'autre desdits éléments étant solidaire du deuxième battant ou du deuxième pilier ; de sorte qu'en position fermée du portail, l'élément mâle et l'élément femelle soient assemblés et s'opposent à une ouverture du portail par rotation du premier battant autour du premier axe. 2. Portail selon la revendication 1, tel que les moyens d'assemblage réversible comprennent un dispositif (18) de fermeture du premier battant avec le deuxième pilier ou avec le deuxième battant, ledit dispositif pouvant adopter une position verrouillée et une position déverrouillée, telles qu'en position verrouillée, ledit dispositif s'oppose à une translation du premier battant selon le premier axe par rapport au deuxième pilier ou au deuxième battant. 2 9 9 89 16 9 3. Portail selon l'une des revendications précédentes, tel que les moyens de translation du premier battant le long du premier pilier comprennent des moyens (26) de poussée dudit premier battant. 5 4. Procédé d'ouverture d'un portail selon l'une des revendications 1 à 3, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - à partir de la position fermée du portail, translation du premier battant (11) par rapport au premier axe (14), de sorte à dissocier l'élément mâle (21) et l'élément femelle (24) de section sensiblement en U, 10 - rotation du premier battant selon le premier axe pour atteindre une position ouverte du portail. 5. Procédé selon la revendication 4, tel que le portail est selon la revendication 2, le procédé comprenant au préalable une étape de mise en 15 position déverrouillée du dispositif (18) de fermeture. 6. Portail selon l'une des revendications 1 à 3, équipé d'un système (50) automatique d'ouverture/fermeture, ledit système automatique étant muni de moyens (51, 52, 54) de mise en oeuvre d'un procédé selon l'une des 20 revendications 4 et 5.
REVENDICATIONS1. Dispositif d'émission de lumière pour projecteur de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant une source lumineuse (4) et un boîtier (6), définissant un logement (8) pour ladite source lumineuse (4), ladite source lumineuse étant en contact thermique avec ledit boîtier (6), ledit boîtier (6) étant configuré pour permettre une dissipation thermique de la chaleur dégagée par ladite source lumineuse (4). 2. Dispositif selon la revendication 1 dans lequel ladite source lumineuse (4) comprend au moins une diode électroluminescente (14). 3. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2 dans lequel ledit boîtier comprend une nervure (18) au niveau de laquelle la dite source lumineuse (4) est prévue. 4. Dispositif selon la revendication 3 comprenant en outre un réflecteur (10) présentant un foyer, ledit réflecteur (10) permettant de réfléchir une partie du faisceau émis par ladite source lumineuse (4) de façon à former le faisceau émis par ledit dispositif. 5. Dispositif selon la revendication 4 dans lequel ladite nervure (18) est configurée pour que ladite source lumineuse (4) se trouve sensiblement au niveau du foyer. 6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 4 ou 5 dans lequel ledit réflecteur (10) et ladite nervure (18) sont mutuellement configurés pour permettre un centrage dudit réflecteur (10) sur ledit boîtier (6). 7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 3 à 7 dans lequel ladite nervure (18) est munie d'ailettes (26) de dissipation thermique. 8. Dispositif selon l'une quelconque la revendication 7 dans lequel lesdites ailettes (26) se situent à l'extérieur dudit logement (8) défini par ledit boîtier (6). 9. Dispositif selon la revendication 8 dans lequel lesdites ailettes (26) se situent dans un encombrement dudit boîtier (6). 10. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 7 à 9 dans lequel ladite nervure (18) présente un axe d'extension longitudinale. 11. Dispositif selon la revendication 10 dans lequel lesdites ailettes (26) sont transversales à ladite direction d'extension de la nervure (18). 12. Dispositif selon la revendication 11 dans lequel lesdites ailettes (26) sont au moins prévues au voisinage d'une partie de ladite nervure (18) portant la source lumineuse (4). 13. Dispositif selon la revendication 12 dans lequel lesdites ailettes (26) sont régulièrement réparties le long de ladite nervure (18). 14. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 3 à 13 dans lequel ledit boîtier (6) comprend des brides de fixation 64) à un support, situées de part et d'autre de ladite nervure (18), à l'une de ses extrémités. 15. Projecteur de véhicule automobile comprenant le dispositif d'émission selon l'une quelconque des revendications précédentes.
REVENDICATIONS1. Poudre constituée de 0,5 à 8 % en poids d'eau et d'une matière sèche constituée de 88 à 95 % en poids d'un extrait sec de fruit d'acérola et de 5 à 12 % en poids d'hydroxyde ou de carbonate de magnésium, calcium, zinc, sodium ou potassium. 2. Poudre selon la revendication 1, contenant une teneur en vitamine C d'origine naturelle de 30 à 40 % en poids par rapport au poids total de la poudre. 3. Poudre selon la revendication 2, contenant une teneur en vitamine C d'origine naturelle de 34 % ± 2%. 4. Poudre selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée par un pH variant de 4 à 8, préférentiellement de 4,5 à 6. 5. Poudre selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant moins de 5 % en poids d'eau, préférentiellement de 1 à 3 %. 6. Procédé de préparation d'une poudre selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant les étapes suivantes : (i) mélange de jus de fruit d' acérola, d'hydroxyde ou de carbonate de magnésium, calcium, zinc, sodium ou potassium et d'eau, (ii) séchage jusqu'à une teneur en eau de moins de 8 % en poids, et (iii) tamisage. 7. Procédé selon la revendication 6 dans lequel le séchage est réalisé par atomisation. 8. Additif ou ingrédient alimentaire comprenant une poudre selon l'une quelconque des revendications 1 à 5. 9. Additif ou ingrédient alimentaire selon la revendication 8 destiné aux produits de charcuterie. 10. Aliment ou composition alimentaire comprenant une poudre selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 ou un additif ou ingrédient alimentaire selon l'une quelconque des revendications 8 à 9. 11. Aliment ou composition alimentaire selon la revendication 10 caractérisé en ce qu'il s'agit d'une boisson, un produit de boulangerie, un produit céréalier, une soupe, une sauce, un snack, un plat préparé, un produit transformé à base de fruits ou un produit de charcuterie. 12. Utilisation d'une poudre selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 pour remplacer l'acide ascorbique et/ou ses dérivés dans les produits alimentaires. 13. Utilisation selon la revendication 12 pour remplacer l'érythorbate dans des produits de charcuterie
REVENDICATIONS1. Dispositif de protection (D) comprenant une paroi transparente (PT) munie d'une face intérieure (FI) et d'une face extérieure (FE), et une source de lumière (SL) propre à délivrer de la lumière au niveau d'un bord (BS) de ladite paroi transparente (PT) afin qu'elle se propage intérieurement entre lesdites faces intérieure (FI) et extérieure (FE), caractérisé en ce que ladite face intérieure (FI) comporte au moins un renfoncement interne (RI) io constituant un prisme, ayant au moins une zone centrale angulaire définie par une première portion arrondie (P1), et propre à transférer vers l'extérieur, via ladite face extérieure (FE), une partie au moins de la lumière qui se propage intérieurement pour assurer une fonction d'éclairage choisie. 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite 15 première portion arrondie (P1) est soit concave, soit convexe. 3. Dispositif selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux renfoncements internes (RI) placés l'un à la suite de l'autre. 4. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce 20 qu'au moins un renfoncement interne (RI) comprend une zone d'extrémité angulaire définie par une seconde portion arrondie convexe (P2) prolongeant ladite première portion arrondie (P1). 5. Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que ladite seconde portion arrondie convexe (P2) présente un rayon de courbure 25 constant. 6. Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que ladite seconde portion arrondie convexe (P2) présente un rayon de courbure qui varie. 7. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que 30 ladite première portion arrondie (P1) présente un rayon de courbure constant. 8. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ladite première portion arrondie (P1) présente un rayon de courbure qui varie. 9. Dispositif selon l'une des revendications 5 à 8, caractérisé en ce que ledit rayon de courbure est compris entre environ 0,1 mm et environ 0,5 mm. 10. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu'au moins un renfoncement interne (RI) est constitué par au moins deux portions de cylindre (P3) voisines. 11. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que ladite paroi transparente (PT) est réalisée soit en verre, soit en matériau synthétique. 12. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 11, caractérisé en ce que ladite paroi transparente (PT) constitue une lunette arrière de véhicule. 13. Dispositif selon la revendication 12, caractérisé en ce que ladite fonction d'éclairage choisie est une fonction de signalisation de type feu central de stop. 14. Véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif de protection (D) selon l'une des revendications précédentes.
REVENDICATIONS1. Composition herbicide pour un désherbage total des zones non agricoles, contenant une infusion aqueuse de plante de henné naturel dans une teneur de 14 à 18% exprimée en pourcentage massique par rapport au poids total de la composition, au moins un tensio-actif non ionique, et comprenant en outre les ingrédients suivants : au moins un oxyde terpénique 40 à 50% au moins un monoterpénol 5 à 9% au moins un monoterpène 4 à 8% ; et tel que la masse de henné naturel solide utilisé pour l'infusion représente au moins 2%. 2. Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend les ingrédients suivants dans les teneurs : au moins un oxyde terpénique 43.0 à 48.5% au moins un monoterpénol 6.3 à 7.1% au moins un monoterpène 5.5 à 6.2%. 3. Composition selon l'une des revendications qui précèdent, caractérisée en ce que l'oxyde terpénique est le 1.8-cinéol ; les monoterpénols sont sélectionnés parmi le linalol, le terpinène-4-ol, l'alpha-terpinéol et le géraniol ; et les monoterpènes sont sélectionnés parmi l'alpha-pinène, le béta-pinène, un terpinène tel que le gammaterpinène, le limonène, le sabinène et le paracymène. 4. Composition selon l'une des revendications qui précèdent, caractérisée en ce qu'elle est préparée, en plus de l'infusion de henné naturel, à partir d'huile essentielle d'eucalyptus radiée, d'huile essentielle d'eucalyptus globulus, et d'huile essentielle de saro. 5. Composition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle contient 10 à 30% d'acide salicylique. 6. Composition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le tensioactif non ionique est sélectionné parmi les esters de sucres. 7. Composition selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un agent de texture émulsifiant, de préférence la gomme arabique. 8. Utilisation de la composition selon l'une des revendications précédentes après dilution dans de l'eau pour éradiquer les mauvaises herbes de manière préventive ou curative.
REVENDICATIONS1. Emulsion concentrée pour l'éradication des mousses et des lichens, contenant une infusion aqueuse de plante de henné naturel dans une teneur de 19 à 22% exprimée en pourcentage massique par rapport au poids total de la composition, au moins un tensio-actif non ionique, et comprenant en outre les ingrédients suivants : au moins un oxyde terpénique 12.5 à 17% au moins un monoterpène 38 à 55% au moins un sesquiterpène 0.4 à 0.65% ; et tel que parmi les monoterpènes une part de 0.2 à 0.5% de la masse totale de l'émulsion correspond à l'ester terpénique acétate de bornyl ; et tel que la masse de henné naturel solide utilisée pour l'infusion représente au moins 2% du poids total de la composition. 2. Emulsion selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend 14 à 15.5% d'au moins un oxyde terpénique. 3. Emulsion selon l'une des revendications qui précèdent, caractérisée en ce qu'elle comprend 43 à 50% d'au moins un monoterpène, et avantageusement parmi les monoterpènes une part de 0.3 à 0.4% de la masse totale de l'émulsion correspond à l'ester terpénique acétate de bornyl. 4. Emulsion selon l'une des revendications qui précèdent, caractérisée en ce qu'elle comprend 0.5 à 0.55% d'au moins un sesquiterpène. 5. Emulsion selon l'une des revendications qui précèdent, caractérisée en ce que l'oxyde terpénique est le 1.8-cinéol ; les monoterpènes sont sélectionnés parmi le limonène, l'alpha-pinène, le béta-pinène, le delta-3-carène, le sabinène, le myrcène, le paracymène, l'alphathujène, l'alpha-terpinène, l'alpha-phellandrène, le béta-phellandrène, le camphène, le terpinolène et le (E)-béta-ocymène ; et le sesquiterpène est le béta-caryophyllène. 6. Emulsion selon l'une des revendications qui précèdent, caractérisée en ce qu'elle est préparée, en plus de l'infusion de henné naturel, à partir d'huile essentielle de pin sylvestre, d'huile essentielle de camphre, et d'huile essentielle d'orange. 7. Emulsion selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle contient une quantité inférieure ou égale à 30% d'acide salicylique. 8. Emulsion selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que le tensioactif non ionique est sélectionné parmi les esters de sucres. 9. Emulsion selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un agent de texture émulsifiant, de préférence la gomme arabique. 10. Utilisation de l'émulsion selon l'une des revendications précédentes après dilution dans de l'eau pour éradiquer les lichens et les mousses de manière préventive ou curative.
REVENDICATIONS1. Principe actif cosmétique, caractérisé en ce qu'il s'agit d'un hydrolysat de feuilles d'Averrhoa carambola comprenant au moins 20% de carbohydrates et comprenant moins de 0,1% de composés polyphénoliques en poids de matières sèches. 2. Principe actif cosmétique selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il s'agit d'un hydrolysat enzymatique. 3. Principe actif cosmétique selon l'une des précédentes revendications, caractérisé en ce qu'il présente au moins une des caractéristiques suivantes - un taux de matières sèches compris entre 25 et 40g/I, - une teneur en carbohydrates comprise entre 20 et 64% en poids de matières sèches. 4. Principe actif cosmétique caractérisé en ce qu'il s'agit d'un hydrolysat de feuilles d'Averrhoa carambola ou un principe actif selon l'une des précédentes revendications, pour son application comme principe actif destiné à présenter un 15 effet amincissant, dans une composition cosmétique à administration cutanée. 5. Principe actif selon la revendication 4, pour son application comme principe actif destiné à augmenter l'oxydation des acides gras dans une composition cosmétique à administration cutanée. 6. Principe actif selon la revendication 4 ou 5, pour son application comme principe actif destiné à augmenter l'expression de la carniti ne palmitoyltransférase I dans les adipocytes dans une composition cosmétique à administration cutanée.
REVENDICATIONS1. Extrait d'une plante de l'espèce Ludwigia peploides. 2. Extrait selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'extrait est un extrait de plante entière ou d'une partie de plante choisie parmi les racines, les tiges, les feuilles, les fleurs et toute combinaison desdites parties, préférablement un extrait des feuilles et/ou des fleurs. 3. Extrait selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que la plante est prélevée pendant la période de floraison de Ludwigia peploides, en juin, juillet, août ou septembre, préférablement en juin, juillet et/ou en août. 4. Extrait selon la revendication 2 ou la revendication 3, caractérisé en ce que l'extrait est obtenu par : - lavage à l'eau de la plante prélevée, - séchage de la plante ou d'une partie de la plante lavée, - broyage de la plante ou d'une partie de la plante pour la réduire en poudre, - extraction de la poudre par un solvant, préférablement l'eau ou le diméthylsulfoxyde. 5. Extrait selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 pour son utilisation comme médicament. 6. Extrait selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 pour son utilisation comme agent antibactérien en antibiothérapie. 7. Extrait selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'antibiothérapie est dirigée contre une bactérie Gram positif ou une bactérie Gram négatif 27. Composition pharmaceutique comprenant au moins un extrait selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 et au moins un véhicule ou excipient physiologiquement acceptable. 9. Composition cosmétique comprenant au moins un extrait selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 et au moins un véhicule ou excipient cosmétologiquement acceptable. 10. Utilisation d'un extrait selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 en tant qu'agent antibactérien pour le nettoyage, la décontamination ou la désinfection de surfaces. 11. Utilisation d'un extrait selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 en tant qu'agent pour la conservation d'un produit cosmétique, d'un produit alimentaire ou d'un produit pharmaceutique. 12. Utilisation d'un extrait selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 pour clarifier et/ou purifier une eau stagnante. 13. Produit de nettoyage, de décontamination ou de désinfection contenant un extrait selon l'une quelconque des revendications 1 à 4. 14. Produit selon la revendication 13, caractérisé en ce que le produit est destiné à clarifier et/ou purifier une eau stagnante. 15. Produit alimentaire contenant un extrait selon l'une quelconque des revendications 1 à 4. 28
REVENDICATIONS1. Utilisation cosmétique d'un extrait de ficoïde glaciale pour le soin des peaux ou des muqueuses sensibles et/ou réactives. 2. Utilisation selon la revendication 1, pour adoucir et/ou apaiser ladite peau ou lesdites muqueuses. 3. Utilisation selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, dans laquelle ladite peau sensible est une peau sensible de manière chronique. 4. Utilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ledit extrait de ficoïde glaciale est destiné à limiter l'expression des messagers pro-inflammatoires produits par la peau ou les muqueuses. 5. Utilisation selon la revendication 4, dans laquelle lesdits messagers pro-inflammatoires sont choisis parmi l'interleukine 6 (IL6) et/ou le facteur de nécrose tumorale alpha (TNF a). 6. Procédé cosmétique pour le soin des peaux ou des muqueuses sensibles et/ou réactives, comprenant une application sur ladite peau ou lesdites muqueuses d'un extrait de ficoïde glaciale. 7. Procédé selon la revendication 6, pour adoucir et/ou apaiser ladite peau ou lesdites muqueuses. 8. Procédé selon l'une quelconque des revendications 6 ou 7, dans laquelle ladite peau sensible est une peau sensible de manière chronique. 9. Procédé selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, dans lequel ledit extrait de ficoïde glaciale est destiné à limiter l'expression des messagers pro-inflammatoires produits par la peau ou les muqueuses. 10. Procédé selon la revendication 9, dans lequel lesdits messagers pro-inflammatoires sont choisis parmi l'interleukine 6 (IL6) et/ou le facteur de nécrose tumorale alpha (TNF a).10
REVENDICATIONS1. Elément optique transparent pour véhicule automobile comprenant au moins une première couche transparente en un matériau polymère, caractérisé en ce que l'élément optique comprend en outre au moins une deuxième couche transparente à base d'un composé silicié comprenant un ou plusieurs groupement(s) silicium-oxygène. 2. Elément optique selon la revendication 1, caractérisé en ce que la deuxième couche a une épaisseur d'au plus 100 nm. 3. Elément optique selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la deuxième couche est une couche hydrophile. 4. Elément optique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la deuxième couche est directement en contact physique avec la première couche. 5. Elément optique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la deuxième couche est une couche de silicate ou une couche d'organo-silicate. 6. Elément optique selon la revendication 5, caractérisé en ce que la couche de silicate ou d'organo-silicate est obtenue à partir d'un composé silane ou d'un composé du type monomère de siloxane. 7. Elément optique selon la revendication 6, caractérisé en ce que le composé silane est choisi parmi un silane hydrocarboné, un fluorosilane, un silicate, un organo-silicate, et un de leurs mélanges. 8. Elément optique selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la deuxième couche est une couche de polysiloxane. 9. Elément optique selon la revendication 8, caractérisé en ce que la couche de polysiloxane est obtenue à partir d'un monomère de siloxane ou d'un monomère de silazane. 10.Elément optique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le matériau polymère de la première couche 3041740 13 comprend au moins un polymère P choisi parmi le polycarbonate (PC), le polyméthacrylate de méthyle (PMMA), et un de leurs mélanges. 11.Elément optique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est une glace de fermeture d'un dispositif 5 lumineux. 12.Dispositif lumineux de véhicule automobile comprenant l'élément optique transparent selon l'une quelconque des revendications précédentes. 13.Procédé de fabrication d'un élément optique selon l'une quelconque des 10 revendications 5 à 7, caractérisé en ce que la deuxième couche transparente est formée par flam mage. 14.Procédé de fabrication d'un élément optique selon l'une quelconque des revendications 8 à 10, caractérisé en ce que la deuxième couche est formée par dépôt chimique en phase vapeur assisté par plasma. 15