INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
BFR2020 Texte à déposer 3064046 1 "Module optique comportant deux nappes de guidage" DOMAINE TECHNIQUE DE L'INVENTION L'invention concerne un module optique pour un véhicule automobile, comportant : - une première nappe de guidage arrière comprenant une portion active équipée d'une face arrière qui comporte une première série de facettes de découplage étagées et alternées lo avec une deuxième série de facettes de réflexion, chaque facette de découplage étant configurée pour dévier des rayons lumineux se propageant dans la nappe de guidage vers une face avant de la nappe de guidage avec un angle incident leur permettant de traverser ladite face avant selon une direction globalement 15 longitudinale ; - une deuxième nappe de guidage avant comprenant une portion active équipée d'une face arrière qui comporte une première série de facettes de découplage étagées et alternées avec une deuxième série de facettes de réflexion, chaque facette 20 de découplage étant configurée pour dévier des rayons lumineux se propageant dans la nappe de guidage vers une face avant de la nappe de guidage avec un angle incident leur permettant de traverser ladite face avant ; - la première nappe de guidage étant agencée pour que 25 des rayons lumineux réfléchis par chaque facette de découplage de la première nappe de guidage traversent une facette de réflexion de la deuxième nappe de guidage. ARRIERE PLAN TECHNIQUE DE L'INVENTION 30 Dans le domaine de l'éclairage et de la signalisation des véhicules automobiles, il est courant d'utiliser des nappes de guidage, parfois appelées "guides optiques". Une nappe de BFR2020 Texte à déposer 3064046 2 guidage est, très schématiquement un élément plat et allongé de matière transparente. A proximité d'un des bords de la nappe, est agencée une face d'entrée en vis-à-vis de laquelle est disposée une source 5 lumineuse, par exemple une diode électroluminescente. Les rayons lumineux émis par cette source se propagent par réflexion totale dans la longueur de la nappe en direction de son extrémité opposée. Au moins une partie des rayons lumineux se propageant dans la nappe sort par une face dite face avant de la nappe grâce à la présence de facettes de découplage réfléchissantes disposées sur une face, dite face arrière, opposée à la face avant. La nappe émet ainsi de la lumière dans une direction globalement longitudinale.
1 "Module optique comportant un radiateur équipé d'un évent" DOMAINE TECHNIQUE DE L'INVENTION L'invention concerne un module optique pour véhicule automobile comportant : - une source lumineuse ; - un radiateur comportant une plaque présentant une face avant de support de la source lumineuse et comportant une face arrière hérissée d'ailettes de refroidissement ; - un dispositif de production d'un flux d'air. ARRIERE PLAN TECHNIQUE DE L'INVENTION Les diodes électroluminescentes sont de plus en plus utilisées comme source lumineuse des modules optiques de véhicules automobiles. Lors de leur fonctionnement, ces diodes électroluminescentes irradient de la chaleur. La chaleur produite par les diodes électroluminescentes est susceptible d'endommager certains éléments du module optique. Ce problème est d'autant plus sensible que les sources lumineuses sont généralement logées dans des endroits confinés. Il est donc connu de d'agencer un radiateur à ailettes au dos des diodes électroluminescentes pour en évacuer la chaleur. Pour améliorer le refroidissement des diodes électroluminescentes, il est connu de faire circuler un flux d'air de refroidissement entre les ailettes, par exemple au moyen d'un ventilateur.
1 COMPOSITION SOLIDE A BASE D'EXTRAITS VEGETAUX LIQUIDES ET SON PROCEDE DE PREPARATION DOMAINE TECHNIQUE L'invention concerne une composition solide à base d'extraits végétaux liquides ainsi qu'un procédé de préparation d'une telle composition. En particulier, les extraits végétaux liquides sont issus de la macération de bourgeons et/ou de jeunes pousses. La composition selon l'invention est plus particulièrement destinée à une utilisation en phytothérapie pour l'obtention d'un effet nutritionnel ou physiologique sur l'organisme. Notamment, la composition selon l'invention comprend avantageusement des (ou est exclusivement composée de) composants issus de l'agriculture biologique, répondant aux critères établis par les administrations officielles, tels que les critères du règlement CE N° 889/2008. ART ANTERIEUR En général, en phytothérapie, les extraits végétaux liquides, notamment les extraits liquides de bourgeons ou de jeunes pousses, sont disponibles et conditionnés sous forme liquide. De tels extraits liquides de bourgeons ou de jeunes pousses, aussi appelés des macérâts-mères, utilisés en phytothérapie et plus particulièrement en gemmothérapie, sont ainsi en général administrés sous forme de gouttes, ce qui s'avère peu pratique et difficile à suivre. En outre, cette formulation liquide ne permet pas de les mélanger de manière efficace à d'autres principes actifs tels que ceux contenus dans les extraits secs de plantes ou les huiles essentielles. On peut notamment observer une dégradation des principes actifs. Il existe donc un besoin pour une composition solide à base d'extrait(s) liquide(s) de végétaux utilisable notamment sous forme de gélule ou capsule pour une administration plus aisée et qui puisse contenir d'autres principes actifs.
1 L'invention concerne le domaine des dispositifs lumineux de signalisation. On connaît de nombreux types de dispositifs lumineux pour la signalisation. Depuis quelque temps, il est apparu avantageux, pour certains de ces dispositifs, d'utiliser un assemblage d'une ou plusieurs fibres optiques de signalisation à diffusion latérale. Chaque fibre d'un tel assemblage présente une première terminaison, une seconde terminaison et une surface latérale qui s'étend entre la première terminaison et la seconde terminaison.
Surmoulaqe d'un élément optique sur un cadre thermoplastique La présente invention concerne le domaine de l'assemblage d'un élément sur un cadre pouvant servir de support audit élément, et plus particulièrement l'assemblage d'un élément sur un cadre par surmoulage. L'élément à assembler sur le cadre peut être un élément optique tel qu'une lentille par exemple. La présente invention trouve des applications dans le domaine automobile notamment dans le domaine de dispositifs de projection de véhicule automobile dans des applications d'éclairage et/ou de signalisation. Une lentille surmoulée sur un cadre peut ainsi constituer un élément d'un dispositif de projection de véhicule automobile. Des méthodes connues de surmoulage d'élément sur un cadre prévoient l'assemblage en une seule pièce d'un élément et d'un cadre lui servant de support. Le but de telles méthodes est d'obtenir une seule pièce à partir de deux pièces distinctes. Cependant, ces méthodes ne prévoient pas d'empêcher les déplacements de l'élément surmoulé par rapport au cadre lui servant de support.
En effet, une fois l'élément surmoulé sur le cadre, il peut exister ou se créer, du fait de différence de température ou d'une usure mécanique, un jeu entre l'élément surmoulé et le cadre associé ou une déformation de l'un de ces éléments. Par conséquent, il peut subsister des degrés de liberté dans la liaison entre l'élément surmoulé et cadre lui servant de support.
De plus, certains matériaux se déformant avec la chaleur tels que les plastiques par exemple, peuvent engendrer des mouvements supplémentaires de l'élément surmoulé par rapport au cadre, voire entraîner une rupture de l'assemblage. En effet, les variations de température peuvent déformer à la fois l'élément surmoulé et le cadre servant de support.
1 Unité électronique de contrôle, dispositif d'entraînement motorisé comprenant une telle unité, installation domotique de fermeture, gamme d'au moins deux dispositifs et procédé de fabrication associés La présente invention concerne une unité électronique de contrôle comprenant un boîtier pourvu d'éléments de fixation adaptés à coopérer avec plusieurs supports appartenant respectivement à un dispositif d'entraînement motorisé distinct, un dispositif d'entraînement motorisé comprenant une telle unité électronique de contrôle, une installation domotique de fermeture comprenant un tel dispositif d'entrainement motorisé, une gamme d'au moins deux tels dispositifs d'entraînement motorisés et un procédé de fabrication d'un tel dispositif d'entraînement motorisé. De manière générale, la présente invention concerne le domaine des dispositifs de fermeture comprenant un dispositif d'entraînement motorisé mettant en mouvement un écran, entre au moins une première position et au moins une deuxième position.
Un dispositif d'entraînement motorisé comprend un actionneur électromécanique d'un élément mobile de fermeture, tel qu'un portail, une porte de garage, une grille ou tout autre matériel équivalent, appelé par la suite écran. En outre, le dispositif d'entraînement motorisé est relié, par une liaison filaire ou sans fil, à des éléments périphériques, tels que des éléments de sécurité, pouvant être par exemple une barre palpeuse ou des cellules photoélectriques, des éléments de signalisation, pouvant être par exemple un feu de signalisation, ou des éléments d'éclairage. On connaît déjà des dispositifs d'entraînement motorisés de différents types. Chaque type de dispositif d'entraînement motorisé est dédié au déplacement d'un écran, notamment par coulissement, par pivotement ou par basculement. En outre, chaque type de dispositif d'entraînement motorisé est associé à une catégorie d'installation domotique de fermeture, pouvant être un portail ou une porte de garage. Chaque dispositif d'entraînement motorisé comprend une unité électronique de contrôle. L'unité électronique de contrôle comprend un boîtier et une carte électronique.
1 GLACE DE DISPOSITIF D'ECLAIRAGE ET/OU DE SIGNALISATION A COEFFICIENT DE TRANSMISSION LUMINEUSE VARIABLE Le secteur technique de la présente invention est celui des dispositifs 5 d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, et plus particulièrement des glaces équipant de tels dispositifs. Un projecteur monté sur un véhicule automobile est classiquement composé d'un boîtier fermé par une glace délimitant ainsi un volume interne dans lequel on trouve une ampoule, un réflecteur et des câbles électriques. La partie mécanique 10 de ces composants est apparente au travers de la glace et il est alors nécessaire de cacher cette partie mécanique. Pour ce faire, l'art antérieur a proposé un projecteur escamotable de sorte à rendre invisible les parties disgracieuses du projecteur quand la commande d'éclairage est inactive. Cependant, ce type de système escamotable est réservé 15 aux véhicules haut de gamme ou sportifs en raison du coût important que la fonction escamotable génère. Par ailleurs, cette fonction implique des mouvements mis en oeuvre par des mécanismes dont il faut assurer la fiabilité. Ce problème a également été résolu en installant dans le volume interne du projecteur un masque dont la fonction est de cacher la partie mécanique des 20 composants évoqués ci-dessus. Le masque subit une amplitude de température importante entre des conditions nocturnes et froides et des conditions diurnes et ensoleillées où le masque reçoit les rayons du soleil. Cette solution présente alors l'inconvénient de nécessiter un dimensionnement adapté qui se traduit par une augmentation des tolérances mécaniques pour permettre au masque de se 25 dilater quelque soit la température qui l'environne. Par ailleurs, ces masques sont généralement fabriqués à partir d'une matière plastique dont la surface tend à se dégrader rapidement sous l'action des rayons du soleil lorsque les rayons de ce dernier sont au moins partiellement focalisés sur le masque. Enfin, l'écart de température entre l'air extérieur au projecteur et l'air présent 30 dans le volume interne provoque une condensation sur la glace de l'eau présente dans l'air car ce dernier est susceptible de refroidir très brutalement. Les projecteurs sont alors pourvus d'un vernis anti-humidité ou d'un système de 3025288 2 ventilation du volume interne du projecteur mais l'efficacité de ces solutions laisse à désirer. En outre, l'application d'un vernis anti-humidité implique un coût supplémentaire et complique le procédé de fabrication d'un tel projecteur et le système de ventilation complique le développement, la fabrication et l'installation du projecteur. Il convient donc de trouver une solution fiable et peu couteuse pour cacher les parties mécaniques à l'intérieur du projecteur et rendre invisible la condensation qui se forme sur la glace à l'intérieur du projecteur, sans pour autant impacter négativement la fonction d'éclairage dévolue au projecteur.
1 Domaine de L'invention La présente invention concerne le domaine de la prévention du cancer et, plus spécifiquement, une composition sous forme de gel spécifique et destinée à une prise orale.
Art antérieur de l'invention Le cancer est une maladie caractérisée par une prolifération cellulaire (tumeur) anormalement importante au sein d'un tissu normal de l'organisme, de telle manière que la survie de ce dernier en vient à être menacée. Les cellules de cette tumeur dérivent en général toutes d'un même clone ; lequel clone est assimilable à la cellule initiatrice de cancer qui a acquis certaines caractéristiques lui permettant de se diviser indéfiniment. En fonction de l'évolution de la maladie, certaines cellules tumorales sont susceptibles de migrer dans l'organisme et de former ainsi ce que l'on appelle des métastases. Le terme « Cancer » est un terme général qui désigne une maladie pour lesquelles certaines cellules d'un organisme adoptent un comportement anormal caractérisé par : - une capacité proliférative qui n'est plus limitée (croissance à l'infini) ; - la disparition du phénomène d'apoptose (mort cellulaire); - et l'acquisition d'un pouvoir invasif et de production de métastases. Les cellules associées à un cancer sont qualifiées de « cancéreuses » ou « tumorales » et elles peuvent former une tumeur maligne (un néoplasme) ou se propager à travers le corps. Les facteurs de risques au cancer sont multiples et peuvent être internes (familial, mutation spontanée, etc.), et/ou externes (alimentation, exposition à des agents infectieux ou à des substances cancérigènes ou à des conditions telles que l'irradiation, etc.).
1 CHARNIÈRE AVEC GUIDE DE CENTRAGE DU POINT D'ENTRÉE D'UNE POINTE DE VIS OU DE MÈCHE DANS UNE PIÈCE DE SUPPORT À TRAVERS UN TROU DANS LA CHARNIÈRE La présente invention concerne une charnière avec guide de centrage du point d'entrée d'une pointe de vis ou de mèche dans une pièce de support à travers un trou de la charnière. Pour l'articulation d'un vantail ou d'un élément de fermeture (comme une porte ou un battant de fermeture du compartiment d'un meuble ou d'une pièce dans une habitation ou un bureau) au montant correspondant, on utilise des charnières de divers types. En général, les charnières se composent de deux corps d'accrochage, un à l'ouvrant et un au montant, assemblés entre eux par un dispositif d'articulation qui en permet le pivotement relatif. Le dispositif d'articulation peut être réalisé de nombre de manières différentes (broche simple fixe dans l'espace, sous forme d'un ou de plusieurs bras articulés et/ou assujettis aux portions d'accrochage de diverses façons et/ou entre eux afin de définir un axe de pivotement dont la position varie dans l'espace). La charnière peut être escamotable, à savoir invisible, c'est-à-dire du type dans lequel les corps d'accrochage sont logés à l'intérieur du montant et, respectivement, de l'ouvrant et dans lequel, quand la charnière est en position de fermeture, les deux corps d'accrochage définissent entre eux un logement, à l'intérieur duquel le dispositif d'articulation est entièrement logé ; de cette façon, quand l'ouvrant est fermé, la charnière est invisible aussi bien de l'intérieur que de l'extérieur du compartiment fermé par l'élément de fermeture ou vantail.
1 Projecteur d'éclairage et/ou de signalisation extérieur et système d'éclairage et/ou de signalisation correspondant L'invention concerne, de manière générale, les projecteurs d'éclairage et/ou de signalisation extérieur. Elle concerne également un système d'éclairage et/ou de signalisation doté de tels projecteurs d' éclairage. Une application particulièrement intéressante de l'invention concerne les projecteurs d'éclairage extérieur pour aéronef.
Ledit boîtier 6 pourra comprendre des brides 64 de fixation à un support, non-représenté. Lesdites brides 64 sont situées ici de part et d'autre de ladite nervure 18 dudit boîtier 6, à l'une de ses extrémités longitudinale. Elles sont configurées pour permettre, en utilisation, un réglage de l'inclinaison du faisceau par le projecteur par rapport à l'horizontal. Ledit projecteur pourra en particulier être utilisé comme anti brouillard bien que cette application ne doive nullement être considérée comme limitative.
L'invention se rapporte à une composition comprenant un extrait de graines de Passiflore, Passiflora incarnata ou edulis et préférentiellement edulis. La composition est avantageusement cosmétique, pharmaceutique, dermatologique, nutraceutique. L'invention a également pour objet un procédé d'extraction d'un extrait de graines de Passiflore, ainsi que l'extrait susceptible d'être obtenu par ledit procédé. L'invention concerne également une telle composition ou un tel extrait pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des troubles ou pathologies de la peau, des muqueuses ou des phanères, pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des troubles vasculaires, ou encore pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des altérations du tissu adipeux. L'invention concerne enfin un procédé de soin cosmétique de la peau, des phanères ou des muqueuses, en vue d'améliorer leur état ou leur aspect, consistant à administrer une telle composition ou un tel extrait. LES PASSIFLORES La famille des passiflores (Passiflora) est constituée d'environ 500 espèces. Les espèces sont souvent distribuées dans les régions chaudes tempérées et tropicales et notamment sur le continent américain, mais sont plutôt rares en Asie, Australie et Afrique tropicale. Botanique Les plants se présentent sont forme d'arbrisseaux ou herbes grimpantes. Les feuilles sont alternes, parfois simples, lobées ou palmées. Les fleurs peuvent attendre 9 cm de diamètre sont bisexuelles ou unisexuelles et régulières. Elles sont blanches et violettes et présentent des appendices pétaloïdes fins, garnis d'appendices filiformes symbolisant la couronne d'épines du Christ. Le fruit de 4 à 5 cm de longueur est ovalaire et souvent de couleur jaune à orangé.
Les espèces les plus répandues étant notamment P. incarnata et P. edulis. Eléments de Phytochimie Les plus étudiées, sont P. incarnata et P. edulis.
P. incarnata : les constituants majeurs sont représentés par la famille des flavonoïdes qui sont présentes en grande quantité dans les feuilles. Elle contient une forte teneur en isovitexine. Elle contient également en faible quantité des alcaloïdes indoliques simples (harmane, harmine...), des sucres comme le raffinose, le saccharose, fructose, glucose, et des huiles essentielles et du maltol décrit comme la molécule qui serait à l'origine des effets sédatifs et anti-conyulsifiants attribués à cette plante. P. edulis : a partir d'un extrait méthanolique de feuilles séchées a été identifié un composé spécifique, la passiflorine - cyclopropane triterpène glycoside (E. Bombardelli et al., 1975).
Elle contient de l'isoorientine, flavonoïde qui n'est pas retrouvée dans P. incarnata ainsi que des traces d'huile essentielle et d'alcaloïdes identiques à P. incarnata. La pulpe du fruit contient des flavonoïdes, schaftoside, isoschaftoside, isoorientine, orientine, isovitexine, dérivés de lutéoline (M.L. Zeraik, J.H. Yariwake - 2010), de l'acide ascorbique (environ 60 mg/100 g).
La pulpe contient également des dérivés cyanogéniques glycosylés : la prunasine, la sambunigrine et l'amygdaline, ainsi que récemment identifiés, deux mandelonitrile 13- rutinosides (D. Chassagne and J. Crouzet, 1998 ; D.S. Seigler, 2002). Toxicologie Des constituants cyanogéniques sont présents essentiellement dans les parties aériennes de différentes variétés de passiflore. Caractéristiques de la graine Les graines constituent 6 à 12% du fruit de P. Edulis et elles contiennent : des polyphénols dont le Piceatannol (structure proche du resveratrol) et son dimère la scirpusine B (S. Sano ; K. Sugiyama ; T. Ito, 2011), substances à effets vasorelaxant et anti-oxydant. de l'huile, 18% par solvant contenant des phytostérols (0.2% dont campestérol, stigmastérol, sitostérol, avenasterol) ; 60 à 73% d'acide linoléique (oméga 6), 14% à 20% d'acide oléique et 465 ppm de tocophérols (G. Piobom, N. Barou et al, 2006 ; R. de V.V. Lopes et al.).
Des sucres et des protéines ART ANTERIEUR Usage Alimentaire Le fruit semble être consommé depuis la préhistoire. Au XVIème siècle au Pérou, les magnifiques fleurs de passiflores étaient déjà considérées comme un remède et de nombreuses espèces de passiflores sont toujours utilisées dans de nombreux pays dans les pratiques thérapeutiques courantes. Usage Médical Les passiflores (souvent les parties aériennes et parfois les fruits) sont souvent utilisées partout dans le monde comme anxiolytique, sédatif, diurétique et analgésique (toutes les descriptions dans « Passiflora : review update. K. Dhawan, S. Dhawan, A. Sharma, 2004 »). Le maltol et certains de ses dérivés seraient à l'origine de cet effet sédatif Cette activité serait plus constante et plus significative pour P. incarnata. Des extraits de P. incarnata seraient capables de reverser la dépendance à la morphine. Des effets anti-inflammatoires ont également été mis en évidence pour des extraits de feuilles de P. edulis. Les différentes familles de polyphénols contribuent vraisemblablement de manière très importante à l'effet anti-oxydant et anti-glycation des protéines (M. Rudnicki et al, 2007) des parties aériennes de P. edulis. Un effet anti-hypotenseur d'un extrait méthanolique d'écorces de fruits de P. edulis ainsi qu'un effet hypocholestémiant d'un extrait de graines délipidées riches en fibres ont également été mis en évidence. Effet anti-tumoral de décoction de fruit via l'inhibition de métalloprotéinases matricielles (MMP2 et MMP9) impliquées dans l'invasion tumorale, les métastases et l'angiogénèse (S.S. Patel, 2009).