INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS1°) Porte basculante comprenant un tablier relié en partie basse à un galet guidé dans un rail montant et en partie haute un galet haut circulant dans un rail longitudinal, et un dispositif de verrouillage du tablier en position fermée, caractérisée en ce que le haut du tablier (30) est muni d'un pivot (54) transversal recevant l'extrémité d'une biellette de suspension (41) lui-même relié au galet haut (40), et le dispositif de verrouillage comprend : * un verrou électromécanique (60) installé sous l'extrémité du rail longitudinal (22) à une position correspondant à la position de fin de course du galet (40) et laissant sous le rail un intervalle de verrouillage, * un organe de verrouillage (70) solidaire du bras de suspension (41), sensiblement parallèle à la direction longitudinale du rail (22), arrivant en fin de course du galet (40) dans l'espace de verrouillage et coopérant avec le doigt de verrouillage (62) pour bloquer la translation du galet (40). 2°) Porte basculante selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'organe de verrouillage (70) est fixé au bras (41) entre le galet (40) et le pivot (43). 3°) Porte basculante selon la revendication 1, caractérisée en ce que le pivot (43) est déporté au moyen d'une console (50) solidaire au tablier (30). 4°) Porte basculante selon la revendication 3, caractérisée en ce que la console (50) est une pièce en aluminium extrudé à sections triangulaires dont la base forme une semelle (51) dépassant des deux branches (52) de la console, les extrémités (53) de la semelle (51) dépassant desbranches (52) de la console sont munies de perçage de fixation de la console au tablier et le sommet du prisme de section triangulaire formé par la console est occupé par un palier recevant le pivot (43). 5°) Porte basculante selon la revendication 2, caractérisée en ce que l'organe de verrouillage (70) est fixé à la biellette de suspension (41) par des vis pénétrant dans des trous oblongs (44) de la biellette de suspension (41). 6°) Porte basculante selon la revendication 1, caractérisée en ce que la distance (d) entre le dessus de l'organe de verrouillage (70) et le dessous du rail (22) est inférieure à la profondeur (p) du logement (75) d'un organe de verrouillage compris entre un épaulement (76) et une rampe de dégagement (74).20
REVENDICATIONS1) Dispositif permettant de couper des planches de manière rectiligne avec une scie à main caractérisé en ce qu'il comporte un curseur constitué de deux faces de guidage (1) et de deux faces de maintien (2), les dites faces de guidage et de maintien étant montées en L et reliées l'une à l'autre dos à dos, et qui guide la lame de la scie et se déplace lui-même suivant deux glissières parallèles fixées sur le panneau à découper par un moyen du type serre-joints. 2) Dispositif suivant la revendication 1 caractérisé par le fait que la progression du curseur au fur et à mesure de l'avancée de la scie est assurée par un dos adjoint à la scie, fixé sur la poignée ou le talon de la lame de cette dernière. 3) Dispositif suivant l'une des revendications 1 et 2 caractérisé par le fait que sue la 10 diagonale du curseur sont prévus des emplacements pour insérer des boulons (6) destinés à bloquer le dos de la lame en fonction de sa largeur, de telle sorte que les dents de la scie dépassent de 0,5 à 1 cm de l'angle inférieur (7) du curseur. 4) Dispositif suivant l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que des repères sont gravés sur les glissières permettant la coupe de tasseaux suivant des angles préréglés. 15 5) Dispositif suivant la revendication 4 caractérisé par le fait que les valeurs des angles sont 30°, 45°, 60°.
REVENDICATIONS1. Dispositif de sciage d'un matériau, comprenant au moins une lame de scie circulaire consistant en : - un corps de lame (1) ayant la forme d'un disque ; - une pluralité de dents (2) insérées dans le pourtour du corps de lame (1) de manière à être distribuées sur la circonférence du disque, chaque dent (2) générant un copeau provenant du matériau usiné ; une découpe (6) pour le dégagement de copeau étant prévue dans le pourtour du corps de lame (1) au niveau de chaque dent (2) et intégrant un siège auquel la dent (2) est soudée, caractérisé en ce que ladite découpe (6) définit un volume de dégagement de copeau (VDGc) qui est inférieur au volume apparent du copeau (V) généré par une dent (2). 2. Dispositif de sciage d'un matériau selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le volume de dégagement de copeau (VDGc) est égal à : la surface de dégagement de copeau (SDGC) délimitée par la découpe (6), multipliée par la largeur de coupe (ab) de la lame. 3. Dispositif de sciage d'un matériau selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le volume apparent du copeau (V) est égal au volume du copeau (Vs) généré par une dent (2) multiplié par un coefficient de foisonnement (R) qui dépend du matériau usiné. 4. Dispositif de sciage d'un matériau selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit coefficient de foisonnement (R) est compris entre 2 et 4. 5. Dispositif de sciage d'un matériau selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la découpe (6) est délimitée de part et d'autre par deux portions de droite (I, L) d'allure parallèle et 3025126 16 reliées entre elles par une portion arrondie (J) et une première partie linéaire (K) du siège, l'une des portions de droite (L) constituant une deuxième partie linéaire du siège, les deux parties (K, L) du siège étant perpendiculaires l'une à l'autre. Dispositif de sciage d'un matériau selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le pourtour de la lame compris entre deux découpes (6) adjacentes consiste en un secteur arrondi (3) concentrique au cercle défini initialement par le disque du corps de lame (1). Dispositif de sciage d'un matériau selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'un creux (4) est pratiqué dans ledit dos arrondi (3) de la lame en aval de chaque dent (2) et juxtaposé au siège correspondant. Dispositif de sciage d'un matériau selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le pourtour de la lame compris entre deux découpes (6) adjacentes consiste en un secteur rectiligne. Dispositif de sciage d'un matériau selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte deux lames identiques positionnées côte à côte selon leur axe central de rotation, chaque 20 lame étant dotée d'une pluralité d'encoches (5) pratiquées chacune dans son pourtour entre deux découpes (6) adjacentes, lesdites lames étant décalées d'un pas angulaire de manière à ce que chaque dent (2) d'une lame se retrouve en vis-à-vis d'une encoche (5) de l'autre lame. 25 5 6. 10 7 8. 15 9. 30
REVENDICATIONS1. Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (1) pour véhicule automobile (2), comprenant : - un réflecteur (10) comprenant : - une joue inférieure métallisée (101) ; - un fond métallisé (102) relié à ladite joue inférieure (101) ; 10 ledit réflecteur (10) étant adapté pour coopérer avec au moins une source lumineuse (105) ; - une plaque à circuit (11) électrique d'alimentation de ladite au moins une source lumineuse (105), caractérisée en ce que ladite plaque (11) est disposée en regard de la joue inférieure 15 (101), ladite plaque à circuit électrique (11) étant d'une couleur déterminée (C), ladite couleur déterminée (C) étant reflétée sur ladite joue inférieure métallisée (101) et/ou sur ledit fond métallisé (102). 2. Dispositif (1) selon la revendication 1, dans lequel le fond métallisé (102) du réflecteur (10) réfléchit vers l'avant les rayons lumineux (1050) émis par la source lumineuse (105). 3. Dispositif (1) selon la revendication 1 ou la revendication 2, 25 dans lequel la joue inférieure métallisée (101) et le fond métallisé (102) sont à base de polymères. 4. Dispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes 1 à 3, dans lequel le fond (102) comprend des blocs de 30 réflexion (103) adjacents, chaque bloc de réflexion (103) comprenant un côté inférieur (1031) adjacent à ladite joue inférieure métallisée (101) et un côté supérieur (1032) sur lequel repose ladite plaque à circuit électrique (11). 5. Dispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes 1 à 4, dans lequel ladite joue inférieure métallisée (101) et ledit fond (102) forment une seule pièce. 6. Dispositif (1) selon la revendication 5, selon lequel ladite pièce (101-102) est moulée par injection. 10 7. Dispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes 1 à 6, dans lequel le réflecteur (10) comprend une partie fonctionnelle de réflexion (100) comportant la joue inférieure métallisée (101) et le fond métallisé (102) et dans lequel ladite plaque 15 à circuit électrique est une plaque (11) assemblée à la partie fonctionnelle de réflexion (100) via des moyens de montage (106, 116) et des moyens de positionnement (107, 117). 8. Dispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 20 précédentes) à 7, dans lequel ladite source lumineuse (105) est montée sur la plaque à circuit électrique (11) en regard de la joue inférieure métallisée (103). 9. Dispositif (1) selon l'une quelconque des revendications 25 précédentes 1 à 8, dans lequel la source lumineuse (105) est une puce émettrice semi-conductrice. 10. Dispositif (1) selon la revendication 9, dans lequel la puce émettrice semi-conductrice est une diode électroluminescente. 30 11. Dispositif (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes 1 à 10, dans lequel la couleur déterminée de la plaque à circuit électrique (11) est une couleur sombre.
REVENDICATIONS1. Dispositif de diffusion de lumière, notamment 5 pour un véhicule automobile, en forme d'une rampe ou rangée de lumières, caractérisé en ce qu'il comprend un corps (1) tubulaire avec une fente longitudinale (10), à l'intérieur duquel est logé un dispositif de source 10 lumineuse (9) et des éléments réfléchissants (12, 13) la lumière du dispositif de source lumineuse, qui sont adaptés pour réfléchir et faire converger des rayons lumineux (R) vers la fente longitudinale (10) de façon que la lumière soit diffusée vers l'extérieur sous la 15 forme d'un trait lumineux continu (L) à travers la fente (10). 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les éléments réfléchissants (13) sont prévus 20 sur la surface intérieure (11) du corps tubulaire (1) et adaptés pour répartir les rayons lumineux (R) de manière homogène dans le sens de la longueur du corps tubulaire (1). 25 3. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le corps tubulaire comprend des premiers éléments réfléchissants (12) comportant des facettes incurvées et orientées vers la fente (10) du corps tubulaire (1). 30 4. Dispositif selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que le corps tubulaire comprend des seconds éléments réfléchissants (13) comportant des facettes incurvées vers le centre du corps tubulaire (1). 35 5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le corpstubulaire (1) comprend deux demi-coquilles (2, 3) configurées et assemblées de façon à laisser subsister dans les parois extérieures la fente de diffusion de lumière. 6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que les demi-coquilles (2, 3) sont en contact par un de leurs bords longitudinaux de façon que la fente (10) soit formée par l'écart des bords longitudinaux opposés aux bords en contact. 7. Dispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que les deux demi-coquilles présentent des rayons de courbure différents. 8. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que les deux demi-coquilles (2, 3) sont des pièces réalisées séparément et comportant des moyens d'assemblage (5 à 8). 9. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la surface intérieure (11) du corps tubulaire (1) est recouverte d'une couche métallique brillante, telle qu'une couche de chrome. 10. Dispositif selon l'une des revendications 7 9, caractérisé en ce que la demi-coquille plus large (3) est porteuse du dispositif de source de lumière (9) et comprend les premiers éléments réfléchissants (12) et l'autre demi-coquille (2) comprend les seconds éléments réfléchissants (13). 11. Dispositif selon l'une quelconque des 35 revendications 1 à 10, caractérisé en ce que le dispositif de source lumineuse (9) comprend une seule source ponctuelle, telle qu'une diode électroluminescenteou une ampoule, mais peut éventuellement en comporter plusieurs, si nécessaire, en fonction de la longueur du dispositif souhaitée. 12. Véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 11.
REVENDICATIONS1. Produit pour administration orale destiné à un animal de compagnie, comprenant des extraits de Grenade Punica granatum, caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins deux composés antioxydants additionnels choisis parmi : - des extraits d'Isoflavones de Soja ; - de la L-Carnitine ; et - de la Taurine. 2. Produit selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend : - des extraits de Grenade, Punica granatum ; - des extraits d'Isoflavones de Soja ; - de la L-Carnitine ; et - de la Taurine. 3. Produit selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comprend : - entre 5 et 15 % en poids du poids total du produit de L-Carnitine ; - entre 10 et 20 % en poids du poids total du produit de Taurine ; - entre 0,1 et 5% en poids du poids total du produit d'extraits de Grenade, Punica granatum ; et - entre 0,5 et 5% en poids du poids total du produit d'extraits de Soja concentrés en Isoflavones. 4. Produit selon l'une des revendications 1 à 3 à titre d'aliment complet. 5. Produit selon l'une des revendications 1 à 3 à titre d'aliment complémentaire ou diététique à visée santé. 6. Produit selon l'une des revendications précédentes, pour le traitement ou la prévention des maladies cardiovasculaires. 7. Produit selon l'une des revendications 1 à 5, pour l'aide au contrôle des maladies cardiovasculaires. 8. Produit selon l'une des revendications 1 à 5, pour le support de la fonction cardiaque dans le cas d'une 10 insuffisance cardiaque chronique. 9. Produit selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que l'animal de compagnie est un canidé ou un félidé. 15 10. Produit selon la revendication 8, caractérisé en ce que l'animal est un canidé sélectionné parmi les chiens de race: Caniche, Chihuahua, Bichon, Yorkshire, Cavalier King Charles, Pekingese, Pinscher, Spitz Loup, Spaniels, 20 English Springer Spaniel, Pomeranian, Basset, Beagle, Westie, Whippet, Terriers, Fox terrier, Yorkshire Terrier. 11. Produit selon l'une des revendications 1 à 10, sous 25 la forme d'un comprimé, d'une gélule, d'une dragée, d'une poudre, d'un granulé, d'un sirop, d'une suspension, d'une solution, d'une émulsion.
REVENDICATIONS1. Dispositif de charnière pour la liaison mobile d'un hayon de véhicule (4) à une partie de carrosserie de véhicule (6), comprenant une première partie de charnière (12) qui est reliée au hayon de véhicule (4) et une deuxième partie de charnière (14) qui est reliée à la partie de carrosserie de véhicule (6), deux organes d'articulation (16, 18) étant prévus, lesquels sont respectivement reliés de manière articulée à la première et à la deuxième partie de charnière (12, 14) et un organe de réglage (28) étant prévu, lequel est également relié de manière articulée à la première et à la deuxième partie de charnière (12, 14), caractérisé en ce qu'un organe de glissement (30) est disposé sur la première partie de charnière (12) et un organe de guidage correspondant (32) est disposé sur la deuxième partie de charnière (14). 2. Dispositif de charnière selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'organe de glissement (30) et l'organe de guidage (32) sont disposés de telle sorte que la première partie de charnière (12) effectue par rapport à la deuxième partie de charnière (14) un mouvement au moins partiellement guidé dans le plan transversal du véhicule qui s'étend dans la direction longitudinale. 3. Dispositif de charnière selon la revendication 1 ou 2, 20 caractérisé en ce que l'organe de guidage (32) présente un profil de guidage dans lequel l'organe de glissement (30) vient en prise au moins partiellement. 4. Dispositif de charnière selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'organe de glissement 25 et/ou l'organe de guidage (30, 32) sont fabriqués en plastique, en particulier en PTFE. 5. Dispositif de charnière selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'organe de guidage (32) est réalisé d'une seule pièce avec la deuxième partie de charnière (14) et l'organe de glissement (30) est 30 fabriqué en plastique et est relié à la première partie de charnière (12) au moyen d'une liaison par enclipsage (34).
REVENDICATIONS1. Dispositif de support (D) pour un gabarit (G) d'aide à la fixation d'au moins un élément (CH) sur une pièce (V), ledit dispositif (D) comprenant un coulisseau (CO) propre à être monté en translation sur un moyen de support (MS) solidarisé fixement audit gabarit (G), caractérisé en ce qu'il comprend deux bras (Bi) comportant chacun une première partie (P1) solidarisée audit coulisseau (CO) et une seconde partie (P2) munie, d'une part, d'un logement principal (L1) ouvert vers l'avant de manière à permettre l'introduction d'une extrémité d'un axe (A) dudit élément (CH), et, d'autre part, de moyens de retenu (MR) agencés pour retenir temporairement ladite extrémité de l'axe (A) dans ledit logement principal (L1) jusqu'à la fixation dudit élément (CH) sur ladite pièce (V). 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque seconde partie (P2) de bras (Bi) comprend au moins un logement secondaire (L2j) communiquant avec une partie avant (PV) dudit logement principal (L1), et en ce que lesdits moyens de retenu (MR) comprennent au moins un ensemble (ERj) logé dans un logement secondaire (L2j) et constitué d'une bille (BR) et d'un ressort (RR) repoussant élastiquement la bille (BR) vers ladite partie avant (PV) du logement principal (L1) de sorte qu'elle constitue dans ce dernier un obstacle propre à empêcher ladite extrémité de l'axe (A) de sortir dudit logement principal (L1). 3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que chaque seconde partie (P2) de bras (Bi) comprend deux logements secondaires (L2j) communiquant avec deux zones opposées de ladite partie avant (PV) du logement principal (L1) et logeant chacun un ensemble (ERj). 4. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que chaque logement principal (L1) présente une section de forme générale en U. 5. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les deux bras (Bi) sont indépendants l'un de l'autre. 6. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il est agencé pour supporter temporairement un élément (CH) constituant unecharnière. 7. Dispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que ladite charnière (CH) est destinée à être fixée sur une pièce (V) constituant un volet arrière de véhicule automobile. 8. Gabarit (G) pour aider à la fixation d'au moins un élément (CH) sur une pièce (V), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un moyen de support (MS) auquel est solidarisé en translation un dispositif de support (D) selon l'une des revendications précédentes. 9. Gabarit selon la revendication 8, caractérisé en ce qu'il comprend deux moyens de support (MS) espacés d'une distance prédéfinie et auxquels sont respectivement solidarisés en translation deux dispositifs de support (D) selon l'une des revendications 1 à 7.
REVENDICATIONS1. Composition cosmétique caractérisée en ce qu'elle comprend, en tant que principe actif hydratant, une eau florale de rose trémière (Alcea rosea L. ou Althaea rosea) obtenue à partir des parties aériennes de ladite rose trémière au moyen d'au moins une étape d'extraction aqueuse. 2. Composition cosmétique selon la revendication 1, 10 caractérisée en ce que l'eau florale est obtenue au moyen d'au moins une étape d'hydrodistillation. 3. Composition cosmétique selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que l'eau florale est obtenue à partir des 15 parties aériennes de rose trémière séchées puis débactérisées à la vapeur d'eau pendant 30 min à 1h. 4. Composition cosmétique selon l'une des revendications 1, 2 ou 3, caractérisée en ce que l'eau florale est obtenue 20 suivant un ratio rose trémière/solvant aqueux, en poids/poids, compris entre environ 1/4 et 1/5. 5. Composition cosmétique selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'eau florale obtenue est 25 désodorisée au charbon actif et filtrée à 0,2 pm. 6. Composition cosmétique selon la revendication 5, caractérisée en ce que l'eau florale obtenue est conservée par l'ajout d'un système conservateur et régulée à pH 4,5. 30 7. Composition cosmétique selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que l'eau florale de rose trémière ne comprend pas de mucilages. 35 8. Composition cosmétique selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle est destinée à être appliquée topiquement sur la peau. 9. Composition cosmétique selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comprend entre environ 0,1% et jusqu'à plus de 99% d'eau florale de rose trémière en poids du poids total de la composition. 10. Utilisation cosmétique d'une composition selon l'une des revendications 1 à 9 pour corriger la sécheresse cutanée.
REVENDICATIONS1. Composition comprenant un extrait de Meiocarpidium lepidotum pour son utilisation pour inhiber l'action des médiateurs de la douleur, de l'inflammation et de la dépression. 2. Composition comprenant un extrait de Meiocarpidium lepidotum pour son utilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un extrait d'au moins une deuxième plante issue de la famille des Annonacées suivant : polyalthia olive ri Engl, Pachypodanthium confine En g!, Isolons campanulata Engl et Diels, Anona muricata, Annodium manu. 3. Composition comprenant un extrait de Meiocarpidium lepidotum pour son utilisation selon les revendications 1 et 2, caractérisée en ce que l'extrait comprend entre 0,1 % et 99% de terpènes et dérivés terpéniques par rapport au poids total de ladite composition. 4. Composition comprenant un extrait de Meiocarpidium lepidotum pour son 15 utilisation selon les revendications 1 et 2, en tant que médicament analgésique pour inhiber la douleur et l'inflammation. 5. Composition comprenant un extrait de Meiocarpidium lepidotum pour son utilisation selon les revendications 1 et 2, en tant que médicament antidépresseur. 20 6. Composition comprenant un extrait de Meiocarpidium lepidotum pour son utilisation selon les revendications 1 et 2, en tant que médicament antitussif. 7. Composition comprenant un extrait de Meiocarpidium lepidotum pour son utilisation selon les revendications 1 et 2, en tant que médicament antispasmodique. 25 8. Composition comprenant un extrait de Meiocarpidium lepidotum pour son utilisation selon les revendications 1 et 2, en tant que médicament myorelaxant.- 29 - 9. Composition comprenant un extrait de Meiocarpidium lepidotum pour son utilisation selon les revendications 1 et 2, en tant que médicament contre l'inflammation et les irritations de la gorge et du larynx. 10. Composition comprenant un extrait de Meiocarpidium lepidotum pour son utilisation selon les revendications 1 et 2, en tant que produit diététique contre l'inflammation et les irritations de la gorge et du larynx et la toux sèche. 11. Composition comprenant un extrait de Meiocarpidium lepidotum pour son utilisation selon les revendications 1 et 2, en tant que médicament contre les allergies des voies respiratoires. 12. Composition comprenant un extrait de Meiocarpidium lepidotum pour son utilisation selon les revendications 1 et 2, en tant que produit diététique contre les allergies des voies respiratoires. 13 Composition comprenant un extrait aqueux de Meiocarpidium lepidotum selon la revendication 1-12, pour son utilisation pour inhiber la douleur, l'inflammation, la dépression, la contraction des muscles lisses au cours d'études expérimentales, fondamentales ou appliquées.