INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS1. Carte de circuit imprimé comprenant une feuille flexible comprenant des pistes d'interconnexion électrique, caractérisée : a. en ce que la feuille flexible inclut un matériau composite laminé incluant des fibres de verre, b. en ce que la feuille flexible a au moins un emplacement adapté pour recevoir au moins un composant électronique de façon à ce que cet emplacement corresponde à un élément raidisseur, le composant électronique et l'élément raidisseur lui correspondant étant placés respectivement sur des faces opposées de la feuille flexible, et c. en ce que la carte de circuit imprimé est comporte au moins un élément raidisseur adapté pour fixer la carte de circuit imprimé sur un support. 2. Carte de circuit imprimé selon la revendication 1, dans laquelle le matériau composite laminé est du FR4. 3. Carte de circuit imprimé selon l'une des revendications 1 ou 2, dans laquelle la feuille flexible a une épaisseur au plus de sensiblement 600 micromètres. 4. Carte de circuit imprimé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle la surface de contact entre l'élément raidisseur et la carte est au moins sensiblement égale à la surface sur la carte de l'emplacement adapté pour recevoir au moins un composant électronique. 3042941 14 5. Carte de circuit imprimé selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l'élément raidisseur adapté pour fixer la carte de circuit imprimé sur un support comprend un moyen de fixation permettant de fixer ledit élément raidisseur sur le support. 5 6. Carte de circuit imprimé selon la revendication 5, dans laquelle le moyen de fixation comprend des trous sur l'élément raidisseur. 7. Carte de circuit imprimé selon l'une des revendications 5 ou 6, dans 10 laquelle le moyen de fixation comprend un adhésif. 8. Carte de circuit imprimé selon l'une quelconque des revendications précédentes, percée d'au moins un trou contenant un matériau conducteur thermique permettant un contact thermique entre le 15 composant électronique et l'élément raidisseur lui correspondant. 9. Carte de circuit imprimé selon l'une quelconque des revendications précédentes dans laquelle au moins un composant électronique est une diode électroluminescente. 20 10. Carte de circuit imprimé selon l'une quelconque des revendications précédentes adaptée pour une application d'éclairage. 11. Carte de circuit imprimé selon la revendication 10 adaptée pour être 25 utilisée pour des dispositifs d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicules automobiles.
REVENDICATIONS1. Composition dermo-cosmétique anti-microbienne pour animaux, pour application par voie topique, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un composé cannabinoïde non-psychotrope en solution dans un solvant appartenant à la famille des éthers de glycol. 2. Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins un composé cannabinoïde non-psychotrope choisi parmi le cannabidiol, le cannabigérol et le carmagérol, ou un mélange de ces composés. 3. Composition selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que la quantité totale de cannabinoïdes non-psychotropes est comprise entre 2 et 25 % du poids total de la composition. 4. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu'elle comporte un extrait de capitules de la plante Cannabis sativa contenant ledit composé cannabinoïde non-psychotrope. 5. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le solvant est l'éthoxydiglycol. 6. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre un mélange d'huiles essentielles à propriétés anti-microbiennes.
REVENDICATIONS1. Utilisation cosmétique orale ou nutraceutique d'une quantité efficace d'au moins un acide gras mono-insaturé, d'un de ses sels et/ou d'un de ses esters, à titre d'actif pour traiter et/ou prévenir les imperfections du teint de la peau. 2. Utilisation selon la revendication précédente, pour prévenir et/ou traiter les peaux brouillées, les peaux ternes, les peaux à teint inhomogéne, ou les peaux présentant des impuretés ou les dyschromies, et/ou pour permettre de révéler l'éclat du teint. 3. Utilisation selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle la peau est la peau du visage, du cou et/ou du décolleté, et de préférence est la peau du visage. 4. Utilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ledit acide gras mono-insaturé, son sel et/ou son ester est utilisé sous une forme isolée ou dans un extrait végétal. 5. Utilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle l'acide gras mono-insaturé, son sel et/ou son ester, est mis en oeuvre dans une composition par voie orale, et dans laquelle la teneur dudit acide gras mono-insaturé, son sel, et/ou son ester, est telle que la dose journalière varie de 0,5 à 2500 mg/jour, et notamment de 5 à 500 mg/j. 6. Utilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans laquelle ledit acide gras mono-insaturé est l'acide pétrosélinique. 7. Utilisation selon la revendication précédente, dans laquelle ledit acide pétrosélinique est utilisé sous forme d'huile d'une ombellifère ou de Gernium sanguneum. 8. Utilisation selon la revendication précédente, dans laquelle ladite huile d'ombellifère est choisie parmi les huiles de graines de coriandre, de cerfeuil, de carotte, de céleri, de cumin, de carvi, de persil, d'aneth, et leurs mélanges. 9. Utilisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans ledit gras mono-insaturé est utilisé en association avec au moins un actif cosmétique additionnel, en particulier choisi parmi les vitamines B3, B5, B6, B8, C, E, ou PP, les caroténoïdes, les curcuminoïdes, la niacine, les flavonoïdes, un ou plusieurs cation(s) minéral(aux) divalent(s), des bactéries, des extraits bactériens issus de bactéries filamenteuses non photosynthétiques et non fructifiantes, des microorganismesprobiotiques, en particulier à acide lactique, des nutriments prébiotiques, ou un mélange de microorganismes probiotiques et/ou un mélange de nutriments prébiotiques. 10. Utilisation selon la revendication précédente, dans laquelle ledit microorganisme probiotique est choisi parmi des microorganismes du genre Lactobacillus sp. et/ou Bifidobacterium sp., l'une de leurs fractions et/ou l'un de leurs métabolites. 11. Procédé de traitement cosmétique par voie orale, utile pour traiter et/ou prévenir les imperfections du teint de la peau chez un individu en ayant besoin, comprenant au moins une étape d'administration audit individu d'une quantité efficace d'au moins un acide gras mono-insaturé, un de ses sels et/ou un de ses esters.
REVENDICATIONS1 - Dispositif de contrôle de positionnement d'un ouvrant (30) fixé sur la caisse (8) d'un véhicule automobile par des charnières, cet ouvrant devant recevoir ensuite un système de verrouillage pour le bloquer en position fermée sur cette caisse, caractérisé en ce qu'il comporte une gâche de contrôle (2) venant se fixer sur la caisse (8) au niveau du système de verrouillage, et un circuit électrique, l'ouvrant (30) comportant une ouverture de contrôle (32) dans laquelle un plot (10) de la gâche de contrôle (2) s'ajuste avec un jeu (J) lorsque cet ouvrant est positionné dans son intervalle de tolérance, le plot et l'ouvrant étant reliés au circuit électrique de manière à ce que ce circuit se ferme quand le plot vient au contact de l'ouverture de contrôle. 2 - Dispositif de contrôle selon la revendication 1, caractérisé en ce que la gâche de contrôle (2) comporte une plaque de base (4) vissée sur la caisse du véhicule (8), recevant perpendiculairement le plot (10) qui est globalement cylindrique. 3 - Dispositif de contrôle selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le plot comporte un axe isolant (12), qui reçoit un secteur conducteur (16). 4 - Dispositif de contrôle selon la revendication 3, caractérisé en ce que le secteur conducteur (16) comporte un contour extérieur cylindrique formant au moins un demi-cercle disposé symétriquement par rapport à un plan perpendiculaire à l'axe de pivotement de la porte. 5 - Dispositif de contrôle selon la revendication 4, caractérisé en ce que le plot reçoit aussi un secteur isolant (14) qui est tourné vers le côté où se trouve l'ouvrant (30). 6 - Dispositif de contrôle selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'ouverture de contrôle (32) comporte successivement une entrée large, puis des pentes resserrant cette ouverture vers le fond qui se termine par un arc de cercle. 7 - Dispositif de contrôle selon la revendication 6, caractérisé en ce que le diamètre de l'arc de cercle du fond de l'ouverture (32), est légèrement supérieur à celui du contour extérieur du plot (10), avec un jeu (J) au rayon qui est égal à la tolérance de positionnement de l'ouvrant (30). 8 - Dispositif de contrôle selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le circuit électrique comporte un générateur électrique (40) et une ampoule (42). 9 - Procédé de contrôle du positionnement d'un ouvrant (30) d'une caisse (8) d'un véhicule automobile, qui est fixé par ses charnières sur cette caisse, caractérisé en ce qu'il met en oeuvre un dispositif de contrôle réalisé selon l'une quelconque des revendications précédentes. 10 - Véhicule automobile comportant des ouvrants (30) fixés par des charnières sur sa caisse (8), caractérisé en ce que le positionnement de ces ouvrants est vérifié par un dispositif de contrôle réalisé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8.
REVENDICATIONS1. Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation de véhicule automobile comprenant un ensemble de pièces (1), ledit ensemble de pièces comprenant : une première pièce (2 ; 2") comportant un contour fermé (21) ou ouvert (22), un élément de jonction (4 ; 4") avec une première face adhésive (41) qui reçoit ladite première pièce de manière à ce qu'après collage de la première pièce sur l'élément de jonction, la face adhésive présente une région libre (43, 43") adjacente au dit contour de ladite première pièce. 2. Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation selon la revendication précédente, caractérisé en ce que ledit contour (22) est ouvert et concave, tel qu'une encoche. 3. Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation selon la revendication 1, caractérisé en ce que le contour est fermé, de sorte que le contour forme un trou traversant (21) la première pièce (2 ; 2"), la région libre (43 ; 43") étant accessible au travers de la première pièce par ce trou. 4. Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation selon la revendication précédente, caractérisé en ce qu'il comprend une deuxième pièce (6), l'élément de jonction (4) étant positionné entre ladite première pièce (2 ; 2") et ladite deuxième pièce (6), ledit élément de jonction comprenant une première face adhésive (41) collée à ladite première pièce (2 ; 2") et une deuxième face (42) fixée à la deuxième pièce. 5. Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation selon la revendication précédente, dans lequel ladite deuxième pièce (6) est un dissipateur thermique, notamment un radiateur. 6. Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation selon l'une des revendications précédentes, dans lequel l'ensemble de pièces comprend enoutre une pièce supplémentaire (8 ; 8'), ladite pièce supplémentaire comprenant une surface (83 ; 83') collée à ladite région libre (43 ; 43'). . 7. Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation selon la revendication 6, dans laquelle ladite pièce supplémentaire comprend un élément de guidage (84 ; 84') comprenant la surface (83 ; 83') collée à ladite région libre (43 ; 43'). 8. Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation selon la revendication 7, dans lequel l'élément de guidage (84 ; 84') passe au travers de l'élément de jonction (4 4") 9. Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation selon la revendication 6, 7 ou 8, dans lequel ladite pièce supplémentaire (8 ; 8') est une pièce optique. 10. Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation selon la revendication 8, dans lequel ladite pièce optique (8 ; 8') est un guide de lumière. 11. Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite première pièce (2 ; 2") comprend un circuit imprimé. 12. Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation selon la revendication précédente, dans lequel ledit ensemble de pièces comprend en outre des diodes électroluminescentes fixées sur ledit circuit imprimé. 13. Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ledit élément de jonction (4 ; 4") est un ruban adhésif, de préférence un ruban adhésif thermique.
REVENDICATIONS1 1/ Dispositif de paumelle caractérisé en ce que la partie femelle dispose d'une entaille radiale réalisée à son extrémité où vient s'engager le gond (fig1 à fig9). 2/ Dispositif selon la revendication précédente caractérisé en ce que le profil de l'entaille est adapté à la forme de l'extrémité du gond afin de guider celui-ci dans la cavité de la paumelle femelle, au moment du montage de l'articulation( fig1 à fig9). 3/ Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la position de l'entaille par rapport au support de fixation de la paumelle est libre pourvu que l'ouvrant et le dormant n'empêchent pas le montage des articulations( fig1, fig2, fig3, fig4, fig7, figé, fig9, fig14). 4/ Dispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que le profil de l'entaille dans l'espace peut être inclinée, courbe, ou discontinue pour favoriser le déplacement du gond, ou bien lui donner une position d'attente ( fig10 à fig19). 5/ Dispositif selon les revendications précédentes caractérisé en ce que la surface extérieure de la paumelle femelle peut comporter une partie concave destinée à 15 recevoir l'axe du gond afin de le guider axialement vers l'entrée de l'entaille (fig5, fig15).
REVENDICATIONS1. Dispositif lumineux (D) comprenant au moins un guide de lumière (G) longiligne comportant deux extrémités (E1, E2), opposées, munies chacune d'un premier moyen de fixation (MF1) propre à permettre sa fixation à un support (S), et reliées par une partie principale (PP) propre à guider de la lumière et comportant une face externe (FE) munie sur une portion d'une partie arrière (PR) de moyens de réflexion (MR) propres à réfléchir de la lumière vers une partie avant (PV), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un second moyen de fixation (MF2), solidarisé à un endroit choisi de ladite partie principale (PP) du côté de sa partie arrière (PR) et juste au-dessus desdits moyens de réflexion (MR) de manière à réfléchir de la lumière vers le bas, et propre à être solidarisé audit support (S). 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque second moyen de fixation (MF2) est agencé sous la forme d'une patte. 3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite patte (MF2) se projette au-delà de ladite partie arrière (PR) de la partie principale (PP) dudit guide de lumière (G). 4. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que chaque second moyen de fixation (MF2) fait partie intégrante dudit guide de lumière (G). 5. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que chaque premier moyen de fixation (MF1) fait partie intégrante dudit guide de lumière (G). 6. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que lesdits moyens de réflexion (MR) sont définis sur une portion sensiblement plane (PN) de la partie arrière (PR) de la partie principale (PP) dudit guide de lumière (G). 7. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que lesdits moyens de réflexion (MR) sont agencés sous la forme d'un relief tridimensionnel.Il 8. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que ledit relief tridimensionnel (MR) est constitué de rainures sensiblement parallèles entre elles et sensiblement perpendiculaires à une direction générale dudit guide de lumière (G). 9. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une source de lumière (SL) devant l'une au moins des deux extrémités dudit guide de lumière (G). 10. Dispositif selon la revendication 9, caractérisé en ce que chaque source de lumière (SL) comprend au moins une diode électroluminescente. 11. Support (S), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un dispositif lumineux (D) selon l'une des revendications précédentes. 12. Support selon la revendication 11, caractérisé en ce qu'il constitue un boîtier de bloc optique (BO) de véhicule. 13. Bloc optique (BO) de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend un support (S) selon l'une des revendications 11 et 12.
REVENDICATIONS1. Ensemble de pièces comprenant: - une première pièce (102) supportant au moins une source de lumière (123), - une pièce optique (108) agencée de manière à dévier les rayons lumineux de ladite source de lumière, - un élément de jonction (104) positionné entre la pièce de support et la pièce optique, ledit élément de jonction comprenant une première face (142) fixée à ladite première pièce et une deuxième face (141) collée au dit élément optique, cette deuxième face étant une face adhésive. 2. Ensemble de pièces selon la revendication 1, dans lequel ladite pièce optique (108) est un guide de lumière. 3. Ensemble de pièces selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la face de la première pièce (102) qui est collée à l'élément de jonction (104) est la face qui est en vis-à-vis de l'élément optique (108). 4. Ensemble de pièces selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la première pièce supporte des sources de lumière (123). 5. Ensemble de pièces selon la revendication 4, dans lequel les sources de lumière sont des diodes électroluminescente (123). 6. Ensemble de pièces selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite première pièce (102) comprend un circuit imprimé. 7. Ensemble de pièces selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ledit élément de jonction (104) est un ruban adhésif. 8. Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation comprenant un ensemble de pièces selon l'une quelconque des revendications 1 à 7.
REVENDICATIONS1. Guide optique comportant un polymère translucide comprenant des nanoparticules, lesdites nanoparticules permettant une diffusion et/ou une émission de la lumière. 2. Guide optique selon la revendication 1, dans lequel les nanoparticules ont une taille comprise entre 2 et 1000nm, bornes incluses. 3. Guide optique selon la revendication 1 ou 2, dans lequel les nanoparticules permettent la diffusion de la lumière par réflexion totale ou partielle des rayons lumineux incidents sur leur surface. 4. Guide optique selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel les nanoparticules, notamment des quantum dot, émettent de la lumière suite à leur excitation par un rayon lumineux incident. 5. Guide optique selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel les nanoparticules ont une forme polyédrique ou sphérique. 6. Guide optique selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel les nanoparticules sont de nature organique et/ou inorganique. 7. Guide optique selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel la densité des nanoparticules dans le polymère est variable. 8. Guide optique selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel la densité des nanoparticules dans le polymère est homogène. 9. Guide optique selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, comportant au moins un second polymère translucide, de manière à définir deux volumes ayant des caractéristiques de diffusion et/ou d'émission de la lumière différentes. 10. Procédé de fabrication d'un guide optique selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, comportant les étapes consistant à : - incorporer des nanoparticules aux monomères, prépolymères ou polymère, - réaliser ou achever la polymérisation. 11. Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation pour automobile comportant un guide optique selon l'une quelconque des revendications 1 à 9. 12. Utilisation des guides optiques selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, pour la fabrication de dispositif d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule à moteur.35
Revendications1. Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicules automobiles comportant au moins une source lumineuse (1) et au moins un guide de lumière (2) avec une surface d'entrée de lumière (3) faisant face à la source lumineuse (1) et au moins une surface de sortie de lumière (4), caractérisé en ce que le guide de lumière (2) est partiellement recouvert par un revêtement (5) ayant une surface à haute réflectivité à l'interface entre le revêtement (5) et le guide de lumière (2). 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le guide de lumière (2) est un tube en PMMA (polyméthylméthacrylate). 3. Dispositif selon au moins une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le guide de lumière (2) est strié sur au moins une surface de sortie de lumière (4). 20 4. Dispositif selon au moins une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que le guide de lumière (2) a la forme d'un tube cylindrique. 5. Dispositif selon au moins une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que la surface d'entrée de lumière (3) se situe sur la surface frontale du 25 guide de lumière (2) et le revêtement à haute réflectivité (5) couvre la surface enveloppante du guide (2) sur un angle a égal ou supérieur à 90° à l'opposé du côté de la sortie de lumière du guide de lumière (2). 6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que la surface 30 d'entrée de lumière (3) se situe sur la surface frontale du guide de lumière (2) et le revêtement à haute réflectivité (5) couvre la surface enveloppante du guide (2) sur un angle a compris entre 120 et 180° à l'opposé du côté de la sortie de lumière du guide de lumière (2).15 7. Dispositif selon au moins une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le revêtement (5) est obtenu par métallisation partielle de la surface enveloppante du guide de lumière (2). 8. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que le métal appliqué sur le guide de lumière (2) est un élément appartenant au groupe chrome, argent, aluminium ou un alliage de ces métaux. 9. Dispositif selon une des revendications 7 ou 8, caractérisé en ce que le 10 revêtement (5) est un film métallique appliqué sur la surface du guide par évaporation, galvanisation ou autres techniques appropriées. 10. Dispositif selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la source de lumière (1) est au moins une diode électroluminescente 15 LED (light emitting diode).