INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
La plupart des battants pivotants, portes et fenêtres, présentent des charnières dépourvues de système de sécurité, pour éviter l'écrasement des doigts, notamment ceux des enfants, malencontreusement introduits entre le bâti et le vantail au niveau de la feuillure.
Dans certains cas, en particulier dans les lieux d'accueil des enfants, on peut trouver des protections en forme d'accordéon, dont la fonction est de rendre 30
la zone dangereuse inaccessible. Cette approche est efficace du point de vue de la sécurité, mais est très peu esthétique, et nécessite bien souvent un entretien fastidieux et coûteux.
Une autre manière de prendre en compte la sécurité consiste à faire en sorte qu'un dégagement au niveau de la charnière se produise, lorsque des doigts sont insérés entre le bâti et la porte, afin d'éviter l'écrasement.
Différentes solutions ont été imaginées dans ce sens. On peut citer, par exemple, le document EP-A-1270858 qui décrit un dispositif solidarisé à une porte grâce à des moyens de fixation permettant un mouvement de dégagement de la porte dans une direction, lors de l'insertion des doigts au niveau de la charnière. Le dispositif comporte une glissière destinée à être incorporée dans un trou borgne de perçage aménagé dans la porte. Un coulisseau est entièrement logé dans la glissière et se prolonge par un bras coudé hors de la glissière jusqu'à une tête de fixation, de manière à ce que la tête de fixation est située dans un plan perpendiculaire à l'axe de translation du coulisseau dans la glissière. Ce dispositif reste néanmoins encombrant et peu esthétique. En effet, les moyens de fixation inesthétiques sont visibles sur la partie apparente du dispositif. Par ailleurs, l'industrialisation d'un tel dispositif implique deux chaînes de production, l'une pour le montage d'un dispositif de charnière pour le côté gauche et l'autre pour le côté droit.
Le document US-A-6243919 divulgue une charnière de porte équipée d'un joint articulé qui relie deux battants entre eux et, d'une languette faisant saillie perpendiculairement au plan d'un des battants de la charnière. La languette est conçue pour glisser axialement dans une fente aménagée dans la porte. La languette coulisse entre deux plaques de guidage présentes dans la fente et qui délimitent la languette, de part et d'autre et sur toute sa longueur. Le document FR-A-2571417 propose une charnière comportant un double
pivot logé dans l'épaisseur de la porte et qui sert à écarter le panneau de la porte, par l'actionnement du pivot.
Les solutions proposées restent néanmoins blessantes ou nécessitent un montage spécifique compliqué et coûteux.
Objet de l'invention L'invention vise donc à remédier aux inconvénients de l'art antérieur. En particulier, l'invention a pour objet une charnière de sécurité pour porte, battant ou fenêtre, esthétique, efficace et économiquement viable, permettant notamment d'éviter l'écrasement de doigts introduits dans la feuillure.
L'invention a également pour objet un procédé de montage d'une telle charnière performant et facile à mettre en oeuvre.
Selon l'invention, ce but est atteint par le fait que la tête de fixation est disposée dans le prolongement de l'insert mobile selon l'axe de dégagement XX ou ZZ correspondant de sorte que ledit axe XX ou ZZ est perpendiculaire à l'axe de pivotement Y et par le fait que le support comporte au moins une partie interne destinée à être logée à l'intérieur du trou borgne, entre l'insert mobile et ledit trou, et à déboucher au niveau de l'orifice du trou borgne, ladite partie interne étant conformée pour guider l'insert mobile et laisser une longueur de l'insert mobile, en première position, faire saillie hors du support dans le trou borgne.
Selon un mode de réalisation particulier préférentiel, la partie interne est conformée pour former une coulisse enveloppant une première longueur de l'insert mobile tout en laissant une seconde longueur dudit insert découverte, dépassée hors de la coulisse.
Selon un autre mode de réalisation particulier préférentiel, les moyens de raccordement comportent deux éléments de raccordement télescopiques et la tête de fixation est disposée dans la prolongement des inserts mobiles selon les axes de dégagement XX et ZZ respectifs. Selon un autre mode de réalisation particulier, le support comporte des moyens de solidarisation, aptes à fixer l'élément de raccordement télescopique au bâti ou au vantail auquel il est destiné.
10 Selon un mode de développement de l'invention, l'insert mobile comporte des moyens de positionnement de la tête de fixation selon l'axe de dégagement XX ou ZZ correspondant.
Comme représenté à la figure 9, une gorge 20 peut être réalisée dans la 20 paroi externe du tube 8 afin de maintenir la bague 19 amovible en place.
Comme représenté à la figure 10, la bague 19 amovible peut être élastique et fendue, ne nécessitant qu'une très faible déformation pour la mettre en place. Selon une variante non représentée, la bague 19 amovible est constituée par un matériau très déformable de type joint pour pouvoir facilement la placer dans la gorge 20 ou de l'enlever.
30 Comme représenté à la figure 11, la charnière de sécurité selon ce mode de réalisation particulier est identique à celle du premier mode de réalisation particulier décrit ci-dessus à l'exception de la butée et de la position du 25 ressort 15.
Le second mode de réalisation particulier est particulièrement adapté à une demi-charnière 1 b montée sur le vantail 2b. En effet, la présence d'une bague 19 amovible permet de supporter un ressort 15 agencé entre la bague 19 amovible et le fond du trou borgne 7. Le ressort 15 prend alors appui d'une part au fond du trou borgne 7 réalisé dans le vantail 2b et, d'autre part, sur l'insert 6 mobile.
Le ressort 15, lorsqu'il est positionné entre la bague 19 et le fond du trou borgne 7, exerce une pression favorisant le dégagement selon l'axe XX ou ZZ et compense ainsi la force exercée par une partie du poids du vantail 2b qui naturellement créée un couple et tend à empêcher le dégagement. Ainsi, le ressort 15 compense une partie du poids du vantail 2b exerçant une pression sur les doigts malencontreusement insérés dans la feuillure. En outre, ce second mode de réalisation est particulièrement adapté à une application industrielle car il permet un montage et un démontage aisés des différentes pièces, demi-charnière la ou lb, support 5 et insert 6 mobile, formant la charnière de sécurité.
Le procédé de montage d'une charnière de sécurité décrite selon le second mode de réalisation particulier de l'invention comprend les étapes suivantes :
- On perce un trou borgne 7 de perçage dans le bâti 2a ou le vantail 2b dimensionné pour recevoir l'insert 6 mobile et la partie interne 11 du support 5 de l'élément de raccordement 4 télescopique. Le trou borgne 7 de perçage est, par exemple, cylindrique et de diamètre légèrement supérieur à celui du tube 8 de l'insert 6 mobile, pour s'ajuster au diamètre de la partie interne 11 et de la bague 19 amovible (figure 11). Les dimensions du trou borgne 7 de perçage sont, de préférence, ajustées à l'insert 6 mobile de manière à guider la translation de l'insert 6 mobile dans le trou borgne 7, entre les première et seconde positions, en particulier, sur toute la longueur de l'insert 6 mobile. Le 14
trou borgne 7 doit délimiter la longueur découverte de l'insert 6 mobile en première position c'est-à-dire la longueur non couverte par la partie interne 11. - On forme l'élément de raccordement 4 télescopique en assemblant l'insert 6 mobile, éventuellement, déjà muni de sa tête de fixation 3 et le support 5. Cette étape comporte l'introduction de l'insert 6 mobile, dépourvu de sa bague 19 amovible, dans le support 5 puis la mise en place de la bague 19 amovible dans la gorge 20 ou la création de la butée par déformation du matériau, interdisant ainsi l'insert 6 mobile de se séparer du support 5. La partie interne 11 étant ajustée aux dimensions du tube 8 forme alors une coulisse le long de laquelle glisse l'insert 6 mobile. Cette étape peut être réalisée indépendamment de l'étape précédente de perçage. - On fixe ensuite le support 5 au bâti 2a ou au vantail 2b correspondant de manière à introduire l'insert 6 mobile dans le trou borgne 7 tout en logeant la partie interne 11 du support 5 dans ledit trou 7. Dans le cas où la tête de fixation 3 est déjà assemblée sur l'insert 6 mobile et que le mode de fixation du support 5 est à vis, la tête de fixation 3 peut, avantageusement, être orientée horizontalement pour effectuer l'opération de vissage.
- On ajuste le vantail par rapport au bâti selon l'axe de dégagement XX ou ZZ correspondant, en réglant les moyens de positionnement 16 de la tête de fixation 3, ou en réglant la position du support 5 par rapport au vantail 2b ou au bâti 2a. La position de la tête de fixation 3 est réglée suivant l'axe XX parallèle au bâti 2a ou l'axe ZZ parallèle au vantail 2b, afin de positionner correctement le vantail 2b par rapport au bâti 2a selon les axes de dégagement XX et ZZ. La tête de fixation 3 peut, par exemple, être réglée par vissage. - On assemble finalement la demi-charnière la fixée sur le bâti 2a avec la demi-charnière 1 b fixée sur le vantail 2b. Dans le cas d'un réglage des têtes
de fixation 3 par cales, un réglage peut être effectué après assemblage des demi-charnières, la et lb, complémentaires.
Selon un troisième mode de réalisation particulier représenté aux figures 12 et 13, la charnière de sécurité est identique au premier mode de réalisation particulier à l'exception du fait que les moyens de blocage en rotation sont constitués par une zone de méplat 21 de l'insert 6 mobile et en ce que la partie interne 11 est formée par une lame flexible recourbée et orientée vers l'intérieur du trou borgne 7 une fois la demi-charnière, la ou lb, montée respectivement sur le bâti 2a ou le vantail 2b.
Ainsi, ce mode de réalisation particulier de l'invention se distingue par la conformation de l'insert 6 mobile et du support 5.
L'insert 6 mobile est destiné à collaborer avec le support 5 pour bloquer la rotation de l'insert 6 mobile autour de l'axe de dégagement XX ou ZZ correspondant.
Comme représenté à la figure 12, l'insert 6 mobile est, par exemple, formé par un tube 8 méplat se terminant par les première et seconde extrémités, 9 et 10, pour former respectivement la zone butoir et la butée.
Comme représenté à la figure 13, le support 5 comporte une plaque de faible épaisseur présentant une zone évidée de section globalement ronde, de diamètre un peu supérieur au diamètre du tube 8. La zone évidée est en partie obstruée par la lame 11 flexible. L'introduction de l'insert 6 mobile dans la zone évidée, lors de l'assemblage de l'insert 6 mobile et du support 5, provoque la flexion de la lame 11 flexible pour former la partie interne.
Comme représenté à la figure 12, la lame 11 flexible est ainsi recourbée dans le sens de la première extrémité 9 vers la seconde extrémité 10. Une fois l'insert 6 mobile logé dans le trou borgne 7, la lame 11 flexible assure
l'achoppement de la butée 10 sur la lame 11 flexible, par translation de l'insert 6 mobile jusqu'à la seconde position.
La lame 11 flexible assure ainsi une fonction d'arrêt et, également, maintient l'insert 6 mobile en position, à l'intérieur du trou borgne 7. En effet, la lame 11 flexible exerce une pression constante sur l'insert 6 mobile, stabilisant ainsi sa position. Ce mode de réalisation particulier est avantageux en ce qu'il permet d'éviter l'utilisation d'un ressort 15 pour le maintien de l'insert 6 mobile en position standard. Néanmoins, un ressort 15 peut, avantageusement, être présent entre l'insert 6 mobile et le fond du trou borgne 7, comme décrit ci-dessus pour le second mode de réalisation particulier.
Selon un quatrième mode de réalisation particulier représenté aux figures 14 à 15, la charnière de sécurité est identique au premier mode de réalisation particulier à l'exception du fait que le support 5 est constitué uniquement par la partie interne 11 et en ce que les moyens de solidarisation 12 sont constitués par une zone filetée superficielle de la partie interne 11.
Comme représenté à la figure 14, les moyens de blocage en rotation sont formés par l'évidement 14 réalisé à l'intérieur de la partie interne 11, au niveau de l'extrémité de la partie interne 11 débouchant sur l'orifice du trou borgne 7. L'évidement 14 coopère avec la première extrémité 9 de l'insert 6 mobile. À titre d'exemple illustré à la figure 15, l'évidemment 14 a une forme hexagonale, complémentaire à celle de la première extrémité 9 de l'insert 6 mobile.
Ainsi, la zone filetée 12 superficielle de la partie interne 11 permet de fixer le support 5 au bâti 2a ou au vantail 2b, de régler finement la position de la tête de fixation 3 par rapport au bâti 2a ou au vantail 2b et d'orienter la tête de fixation 3 en position verticale.
Le procédé de montage de la charnière selon le quatrième mode de réalisation particulier, comprend la fixation du support 5 préalablement assemblé à l'insert 6 mobile, lui-même préférentiellement équipe de sa tête de fixation 3, de manière à disposer la partie interne 11 du support 5 dans le trou borgne 7, par vissage de la partie interne 11 à la profondeur désirée.
Dans ce mode de réalisation, la fixation du support 5 et le réglage de la tête de fixation 3, se font simultanément.
Selon un cinquième mode de réalisation particulier représenté aux figures 16 et 17, la charnière de sécurité est identique au premier mode de réalisation particulier à l'exception du fait que la partie interne 11 comporte des moyens d'achoppement 22 de la butée 10.
Les moyens d'achoppement 22 peuvent, avantageusement, être formés par au moins une patte semi-rigide constituant une partie de la paroi de la partie interne 11. La patte semi-rigide est apte à adopter deux conformations ; une première conformation dans laquelle la patte semi-rigide 22 est contrainte dans le prolongement de la paroi de la partie interne 11 (figure 16) et une seconde conformation dans laquelle la patte semi-rigide 22 est saillante vers l'intérieur de la partie interne 11 (figure 17). La patte semi-rigide 22 est en un matériau suffisamment élastique pour passer de la seconde conformation à la première conformation, par application d'une force adaptée sur la patte semi-rigide 22. Une rainure 23 est réalisée à proximité de la seconde extrémité 10 formant la butée.
Comme représenté aux figures 16 et 17, les moyens d'achoppement 22 sont, de préférence, constitués par deux pattes semi-rigides en vis-à-vis l'une par rapport à l'autre. 18
Comme représenté à la figure 16, la patte semi-rigide 22 est conformée pour que l'assemblage de l'insert 6 mobile avec le support 5, par introduction de l'insert 6 mobile dans la partie interne 11, applique la patte semi-rigide 22 contre la paroi interne du trou borgne 7, en forçant ladite patte 22 à adopter sa première conformation.
Comme représenté à la figure 17, la translation de l'insert 6 mobile de la première position à la seconde position libére la patte semi-rigide 22 qui passe alors de sa première conformation contrainte à sa seconde conformation naturellement saillante. La patte semi-rigide 22 s'engage dans la rainure 23, induisant l'achoppement de la butée 10 contre la patte semi-rigide 22 saillante.
Selon un sixième mode de réalisation particulier représenté à la figure 18, la charnière de sécurité est identique au cinquième mode de réalisation particulier à l'exception du fait que l'élément de raccordement 4 télescopique comporte un support 5 destiné à être logé dans deux trous borgnes 7, aménagés dans le bâti 2a ou le vantail 2b, et deux inserts 6 mobiles. Chaque insert 6 est relié à la même tête de fixation 3 et monté coulissant dans le support 5.
Le support 5 peut comporter deux parties internes, 11 a et 11 b.
Les deux inserts 6 mobiles sont parallèles l'un par rapport à l'autre, pour permettre la translation selon un même plan passant par l'axe de dégagement XX ou YY.
La demi-chanière, 1 a ou 1 b, correspondante est, avantageusement, renforcée selon ce mode de réalisation particulier. Comme représenté à la figure 18, les moyens de blocage en rotation ne sont plus nécessaires. Par ailleurs, la seconde partie interne 11 b est dépourvue30
Un autre inconvénient des techniques connues est que, pour permettre d'effectuer avec une même poignée (ou avec un même ensemble de poignées, dans le cas où deux éléments de poignée sont proposés) les opérations de déverrouillage et de déplacement, il est généralement nécessaire de prévoir des moyens complexes pour l'actionnement, la transmission de l'action vers les pênes, le rappel dans une position de repos,... De plus, le montage, qui suppose de nombreuses pièces, est complexe et peut nécessiter des réglages particuliers. Pour tenter de résoudre ces problèmes, il a été proposé, dans le document de brevet EP 2196341, de monter une poignée d'actionnement de façon qu'elle s'étende à partir de l'un desdits bords latéraux de la portion de cadre. On respecte ainsi l'obligation relative à une dimension limite de la poignée, vers l'intérieur du véhicule. La solution proposée est relativement simple, techniquement, car le déplacement des deux membres de la poignée est parallèle au déplacement des pênes. Cependant, ce mode d'actionnement n'apparaît pas ergonomique ni intuitif, par rapport au déplacement du panneau en coulissement, une fois déverrouillée.
D'autres solutions sont illustrées. Cependant, aucune information technique n'est précisée pour leur mise en oeuvre, et celle-ci s'avère peu aisée en pratique. En effet, un déplacement transversal de la poignée dans le cadre suppose la présence de moyens particuliers pour transformer ce déplacement en une action sur les pênes, qui imposent pour la plupart un débattement important de la poignée, et/ou la présence dans son prolongement de moyens de transmission. Ceci conduit à une largeur très importante de la portion de cadre portant la poignée, nuisible notamment à l'esthétique de l'ensemble et au clair de baie. En outre, ces moyens ne garantissent généralement pas une homogénéité du déplacement des deux pênes, si la poignée n'est pas actionnée de façon parfaitement centrée et rectiligne, ce qui peut entraîner des blocages et/ou des difficultés de déverrouillage. 3. Objectifs de l'invention Il existe donc un besoin d'un mécanisme simple et efficace, pour contrôler le verrouillage et le déverrouillage du panneau mobile d'un dispositif d'obturation d'une baie, qui soit simple, fiable et efficace. Ainsi, selon un aspect particulier de l'invention, un objectif est également de fournir un tel dispositif, plus efficace et plus simple que ceux de l'art antérieur. L'invention a également pour objectif de fournir un dispositif d'obturation d'une baie qui permette un verrouillage et un déverrouillage, et plus généralement une ouverture et une fermeture, aisés, intuitifs et sans effort important. L'invention a encore pour objectif de fournir un dispositif d'obturation d'une baie qui soit simple à réaliser et à monter sur un véhicule. Selon au moins certains modes de réalisation, un autre objectif de l'invention est de fournir un dispositif d'obturation d'une baie qui conserve l'ensemble des avantages des "baies flush" déjà développées par le titulaire de la présente demande, et notamment : Aspect esthétique affleurant ; Aspects aérodynamiques ; Facilité et coût réduit de fabrication ; Facilité et coût réduit de montage. Un autre objectif particulier de l'invention est, au moins dans certains modes de réalisation, de fournir un tel dispositif d'obturation qui permette d'obtenir un clair de baie (c'est-à-dire de la surface transparente du véhicule) important, et donc notamment de limiter l'encombrement du cadre du panneau mobile.
Encore un autre objectif particulier de l'invention est, au moins dans certains modes de réalisation, de fournir un tel dispositif d'obturation qui soit peu encombrant et à faible débattement, tout en respectant les contraintes normatives et en offrant une bonne ergonomie. 4. Caractéristiques principales et optionnelles de l'invention Tout ou partie de ces objectifs, ainsi que d'autres qui apparaîtront par la suite, sont atteints à l'aide d'un dispositif d'obturation d'une baie formée dans un élément de carrosserie d'un véhicule automobile, comprenant une partie fixe et au moins un panneau mobile par rapport à ladite partie fixe, guidé en coulissement par deux rails portés par ladite partie fixe, ledit panneau mobile portant deux pênes aptes à coopérer avec deux gâches correspondants, formés respectivement dans chacun desdits rails, et mobiles selon une direction de déverrouillage perpendiculaire à la direction de coulissement dudit panneau mobile, entre une position de verrouillage dans laquelle lesdits pênes sont en prise avec lesdites gâches, et une position de déverrouillage, permettant le coulissement, dans laquelle lesdits pênes sont extraits desdites gâches. Selon l'invention, ledit panneau mobile porte une poignée d'actionnement desdits pênes, mobile selon une direction d'actionnement parallèle à ladite direction de coulissement, et des moyens de renvoi d'angle mettant en oeuvre au moins une roue dentée pour contrôler le déplacement d'un desdits pênes. On dispose ainsi d'un mécanisme simple et efficace, et aisé à manipuler. Le déverrouillage est simple et ergonomique, car il se fait dans le sens du mouvement d'ouverture du panneau mobile. En outre, l'action de déverrouillage permet, si nécessaire, un effort en Y, permettant en cas de besoin de décoller le joint.
Selon un mode de réalisation particulier de l'invention, chacun desdits pênes est solidaire d'une première crémaillère s'étendant parallèlement à ladite direction de déverrouillage et en ce que ladite poignée est solidaire de deux secondes crémaillères s'étendant parallèlement à ladite direction d'actionnement. Au moins une roue dentée assure l'interconnexion d'une des premières crémaillères avec une des secondes crémaillères.
Selon une première variante, lesdites secondes crémaillères sont orientées vers l'intérieur de ladite poignée, et en ce qu'une unique roue dentée assure l'interconnexion d'une des premières crémaillères avec une des secondes crémaillères. Selon une deuxième variante, lesdites secondes crémaillères sont orientées vers l'extérieur de ladite poignée, et en ce qu'au moins deux roues dentées en prise assurent l'interconnexion d'une des premières crémaillères avec une des secondes crémaillères. Selon les modes de réalisation, au moins une première desdites roues dentées peut être une roue double, comprenant deux portions coaxiales présentant des diamètres et/ou des nombres de dents différents.
Ceci peut permettre d'adapter, si nécessaire, la démultiplication. Il est également possible d'utiliser une combinaison de roues dentées pour modifier cette démultiplication. Selon un aspect particulier, ledit panneau mobile porte au moins une portion de cadre s'étendant sensiblement entre les extrémités desdits pênes, et présentant une ouverture sur sa face latérale s'étendant vers l'extérieur dudit panneau mobile et/ou sur sa façade, permettant le déplacement de ladite poignée. De façon complémentaire, ladite portion de cadre porte, sur sa face latérale s'étendant vers l'intérieur dudit panneau mobile, au moins une zone de préhension complémentaire.
Un joint, ou cordon, de colle (non représenté) est placé sur le pourtour de la partie fixe, ou sur les bords de la baie de la carrosserie, et la périphérie de la partie fixe 11 est ainsi directement solidarisée par collage, aux bords de la baie, sans qu'il soit nécessaire de prévoir un cadre ou tout autre élément de liaison intermédiaire. Le cordon de colle assure également, avantageusement une fonction d'étanchéité.