INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Les conditions d'attribution prédéterminées des avantages commerciaux sont enregistrées dans une table CRITERES~AC ayant pour champs clés les champs NO~CRITERE~AC et un champ CODE~OPERATION~COMMERCIALE. Ce champ CODE~OPERATION~COMMERCIALE permet de regrouper les différents CRITERES~AC correspondant tous à une même opération commerciale, les différentes opérations commerciales étant définies dans une table OP~COMMERCIALES ayant comme champ clé le champ CODE OPERATION COMMERCIALE. Cette table OP COMMERCIALES comprend un champ LIBELLE~OPERATION~COMMERCIALE permettant de définir un libellé pour chaque opération commerciale, un champ ACTIF~O~N permettant de définir si l'opération commerciale est active ou non à un instant donné ; un champ NOS~CAISSES~EMISSION permettant de définir les caisses ou terminaux de caisse sur lesquels l'opération commerciale peut être active (ce qui permet une sélection spécifique de certaines des caisses ou terminaux de caisse dans un magasin). Les champs DATE~DEBUT~EMISSION, DATE~FIN~EMISSION, HEURE~DEBUT~EMISSION, HEURE~FIN~EMISSION permettent de définir des périodes pendant lesquelles l'opération commerciale peut être active ou non.
Chaque enregistrement de la table CRITERES~AC définit l'ensemble des conditions d'attribution, dit critère AC, d'un même avantage commercial. La table CRITERES~AC comprend un champ LIBELLE~CRITERE~AC permettant pour chaque critère d'avantage commercial de définir un libellé facilitant son identification ; un champ
CODE~SOCIETE~COMPENSATRICE permettant de définir l'identité d'un organisme compensateur assumant la charge financière des avantages commerciaux attribués selon les conditions définies par l'enregistrement correspondant de la table CRITERES~AC un champ CODE~TYPE~VENTILATION et un champ CODE~VENTILATION permettant de définir le (s) ou lot(s) d'articles dont la présence dans l'achat du client conditionne l'attribution de l'avantage commercial ; un champ CODE~METHODE~CALCUL permettant d'identifier une méthode de calcul applicable pour calculer une valeur d'avantage commercial ; et une pluralité de champs pour l'enregistrement de paramètres nécessaires à la méthode de calcul, à savoir dans l'exemple représenté, un champ MONTANT~REDUCTION permettant de définir un montant fixe de réduction, et un champ POURCENTAGE~REDUCTION permettant de définir un pourcentage de prix de vente du (des) article(s)concernées). Ces champs de paramètres peuvent bien sûr varier selon les différentes méthodes de calcul utilisées pour déterminer le montant réel de chaque avantage commercial attribué.
Le champ CODE~TYPE~VENTILATION égal à A ou L permet de définir la nature du champ CODE~VENTILATION qui peut être soit directement un code d'article EAN (valeur A ) correspondant au code d'article de la table ARTICLES ayant comme clé le champ CODE~ARTICLE ; soit un code de lot (valeur L ) défini par la table LOTS dont la clé est le champ CODE LOT et présentant un champ TYPE~LOT permettant de définir plusieurs types de lots, par exemple FE correspondant à un lot fermé, et des types 01 , 02 , 03 , 04 , 05 correspondant à des lots ouverts de type 1,2, 3,4, 5 respectivement. Par ailleurs, la table TYPE~VENTILATION comprend comme clé le champ CODE~TYPE~VENTILATION, et également le champ courant LIBELLE~TYPE~VENTILATION.
Le champ LIBELLE~TYPE~VENTILATION permet d'enregistrer un libellé pour chaque type de ventilation, à savoir par exemple article pour un CODE TYPE VENTILATION égal à A , et lot pour un CODE~TYPE-VENTILATION égal à L .
Les tables LISTE ELEMENTS et ELEMENTS-LISTE permettent avec la table LOTS d'enregistrer des définitions de lot pour chaque lot d'articles différents à identifier dans un ensemble d'articles préalablement achetés auprès de l'organisme commerçant.
La table LISTE~ELEMENTS permet de définir des listes d' éléments pour un lot, et a comme clé les champs CODE~LOT et le champ NO~LISTE~ELEMENTS attribuant un numéro à chaque liste d' éléments définissant un lot. Elle comprend aussi un champ TYPE LISTE dans lequel on indique si la liste est une liste ET ou une liste OU. Pour une liste ET, tous les éléments de la liste doivent être présents dans le lot. Pour une liste OU, l'un au moins (un ou plusieurs au choix) des éléments de la liste doit être présent dans le lot.
Un champ QUANTITE~LISTE de la table LISTE~ELEMENTS permet de définir une quantité totale d'articles devant être présents dans l' ensemble d' articles achetés et correspondant aux éléments de la liste pour que cette liste soit satisfaite. Ce champ est renseigné pour les listes OU globales, mais non pour les autres listes (listes ET et listes OU réparties). Un champ NOMBRE~REFERENCES ~LISTE de la table LISTE ELEMENTS permet de définir un nombre de codes d'articles différents devant être présents dans l'ensemble d'articles achetés et correspondant aux éléments de la liste pour que cette liste soit satisfaite. Ce champ n'est renseigné que si le champ QUANTITE~LISTE l'est aussi, c'est-à-dire pour les listes OU globales.
La table ELEMENTS~LISTE permet de définir la nature des différents éléments d'une même liste. Elle a comme clé les champs CODE~LOT, NO~LISTE~ELEMENTS, et un champ NO-ELEMENT~LISTE attribuant un numéro à chaque élément de la liste. Elle comprend aussi un champ TYPE~ELEMENT permettant de déterminer le type d' élément dont il s'agit, à savoir notamment un article déterminé (TYPE~ELEMENT = A ), ou les articles provenant d'un même fournisseur (TYPE~ELEMENT = D ), ou les articles d'une famille d'articles prédéterminée (TYPE~ELEMENT = F ) auprès de l'organisme commerçant (rayon, département, page (s) catalogue informatique ou imprimé...), ou les articles dont le code d'article satisfait à un
est la durée et la simplicité de montage.
Le dispositif selon l'invention répond aux problèmes qui viennent d'être exposés. D'une façon générale, on propose dans l'invention un 5 élément projecteur associé avec un module complémentaire qui présente une grande facilité d'assemblage par rapport à ceux de l'état de la technique, et qui, dans des exemples particuliers de réalisation, supprime la nécessité de prévoir des tiroirs, pour placer les contre-parties de connecteur, dans le moule de fabrication de l'élément projecteur. Par ailleurs, on peut prévoir une 10 disposition du module complémentaire qui permet de limiter l'augmentation du volume global du dispositif projecteur, notamment dans le sens de la hauteur, tout en améliorant son étanchéité. Ensuite, on limite le nombre de moyens de fixation. Enfin, dans l'invention, on prévoit une organisation différente des liaisons électriques qui permet de n'utiliser désormais qu'une 15 unique contre- partie de connecteur sur l'élément projecteur et un unique
connecteur sur le module complémentaire.
A cet effet, dans l'invention, on propose un dispositif projecteur dans lequel on prévoit de disposer au moins une glissière de guidage et un élément protubérant destiné à s'insérer dans la glissière de guidage et à 20 coulisser dedans. Selon un exemple particulier de réalisation du dispositif, les glissières de guidage sont disposées sur l'élément projecteur et les éléments protubérants associés sur le module complémentaire, mais l'inverse peut être réalisé dans d'autres exemples de réalisation du dispositif selon l'invention. Le coulissement des éléments protubérants dans les 25 glissières de guidage s'effectue jusqu'à ce que le module complémentaire
atteigne une position de blocage correspondant à a position d'assemblage sur l'élément projecteur. Dans différents exemples de réalisation, le connecteur et sa contre partie s'emboîtent au niveau de la position de blocage, I'emboîtement pouvant se faire automatiquement lors à la fin de la 30 translation des éléments protubérants dans les glissières de guidage.
Dans un exemple particulier de réalisation du dispositif selon l'invention, on réalise un évidement sous le réflecteur et une organisation des différents éléments du dispositif tels que le module complémentaire ne dépasse plus ou dépasse un minimum hors de l'évidement, au moins dans le 35 sens de la hauteur. On prévoit par ailleurs de réaliser la solidarisation du module complémentaire avec l'élément projecteur au moyen d'un élément unique de fixation, par exemple une vis disposée au niveau d'un plan de contact défini par une face avant du module complémentaire et une paroi latérale de l'évidement. Un connecteur unique et sa contre-partie sont également disposés sur ce plan de contact. L'invention concerne donc essentiellement un dispositif projecteur comportant notamment un élément projecteur comprenant notamment un réflecteur, une source lumineuse, et un boîtier définissant un ensemble de faces dont des faces latérales, inférieure et supérieure et comportant 10 éventuellement au moins une ouverture aménagée dans au moins une desdites faces et munie d'un moyen d'obturation amovible. Le dispositif projecteur est destiné à être associé à au moins un module complémentaire à l'aide d'au moins une paire d'éléments d'assemblage comprenant une glissière de guidage et un élément protubérant, l'élément protubérant étant 15 susceptible de s'insérer au moins à une extrémité de la glissière de guidage à laquelle il est apparié, et de glisser dans cette glissière de guidage, chacun des éléments d'assemblage d'une paire d'éléments d'assemblage étant disposé soit sur l'élément projecteur, soit sur le module complémentaire, les deux éléments d'assemblage d'une paire d'assemblage 20 n'étant avantageusement pas disposés ensemble sur l'élément projecteur ou
sur le module complémentaire.
Le dispositif projecteur selon l'invention peut en outre présenter une ou plusieurs des caractéristiques suivantes:
- le dispositif projecteur comporte deux paires d'éléments 25 d'assemblage.
- chaque glissière de guidage est disposée sur l'élément projecteur et chaque élément protubérant d'une paire d'éléments
d'assemblage est disposé sur le module complémentaire.
- le module complémentaire est associé au dispositif projecteur sur 30 I'une au moins des parois externes ou internes du boîtier du projecteur (201) ou sur la paroi externe ou interne d'un moyen d'obturation amovible dudit boîtier. - le module complémentaire est un ballast de type HID ou un
module comprenant au moins une carte électronique gérant au moins une 35 fonction associée à l'élément projecteur.
- le module complémentaire est muni d'un connecteur électrique unique. le dispositif projecteur est muni d'une unique contre-partie du connecteur du module complémentaire, - le connecteur électrique du module complémentaire est situé sur une face latérale dudit module, qui est de forme approximativement parallélépipédique. - le module complémentaire est muni d'au moins un élément
protubérant qui fait partie intégrante du boîtier dudit module.
- le module complémentaire est de forme approximativement parallélépipédique et il est muni de deux éléments protubérants faisant partie intégrante du boîtier dudit module et ayant forme de ressauts sur au moins
Par extension figurent aussi parmi les polyéthers polyuréthanes non- ioniques à chaîne grasse, ceux dont les séquences hydrophiles sont liées aux séquences lipophiles par d'autres liaisons chimiques.
A titre d'exemples de polyéthers polyuréthanes non-ioniques à chaîne grasse utilisables dans l'invention, on peut aussi utiliser aussi le Rhéolate 205 à fonction urée vendu par la société RHEOX ou encore les Rhéolates 208 , 204 ou 212, ainsi que l'Acrysol RM 184, l'Aculyn 44 et
l'Aculyn 46 de la société ROHM & HAAS [l'ACULYN 46 est un polycondensat de polyéthylèneglycol à 150 ou 180 moles d'oxyde d'éthylène, d'alcool stéarylique et de méthylène bis(4-cyclohexylisocyanate) (SMDI), à 15% en poids dans une matrice de maltodextrine (4%) et d'eau (81%) ; l'ACULYN 44 est un polycondensat de polyéthylèneglycol à 150 ou 180 moles d'oxyde d'éthylène, d'alcool décylique et de méthylène bis(4-cyclohexylisocyanate) (SMDI), à 35% en poids dans un mélange de propylèneglycol (39%) et d'eau (26%)].
Les polyéthers polyuréthanes utilisables selon l' invention sont en particulier ceux décrits dans l'article de G. Fonnum, J. Bakke et Fk.
ETAT DE LA TECHNIQUE
Les dispositifs d'éclairage à diodes électroluminescentes sont basés sur l'associations de plusieurs diodes pour obtenir de la lumière blanche. Les deux types d'association les plus connus sont l'utilisation de diodes de plusieurs couleurs dans un système poly-chromatique 15 ou l'utilisation d'émetteur de lumière blanche comprenant au moins une diode émettant dans le bleu ou l'ultraviolet pour exciter des couches de phosphore qui émettent à leur tour de la lumière blanche.
Des systèmes poly-chromatiques, comme ceux représentés sur la figure 1, sont 20 généralement constitués par des matrices de diodes électroluminescentes 1, 2, 3 émettant dans le rouge, le vert et le bleu. Ils sont très utilisés pour la signalisation mais ne permettent pas d'avoir un bon indice de rendu de couleur. Leur utilisation pour l'éclairage risque de dénaturer la couleur des objets éclairés.
Les dispositifs d'éclairage à diodes électroluminescentes blanches 4, représentés sur la figure 2 sont basés, sur la fluorescence de phosphores 5 qui lorsqu'ils sont excités par un rayonnement bleu ou ultraviolet 6 reémettent une lumière de couleur différente 8 permettant d'avoir une lumière blanche 9. L'éclairage à diodes électroluminescentes blanches permet de couvrir le spectre visible suffisamment uniformément pour avoir un 30 bon indice de rendu des couleurs. Cependant, la densité spectrale d'énergie est imposée par la nature des diodes et il est difficile de contrôler la température de couleur d'éclairage.
La température de couleur peut être corrigée par l'utilisation de diodes électroluminescentes d'autres couleurs 10, 11 en combinaison avec les diodes électroluminescentes blanches. Les diodes 10 et 11 peuvent émettre notamment de la lumière rouge 12 ou verte 13. Des demandes de brevet W001/41215 et US2002/0048177 montrent des exemples d'association de diodes blanches et de diodes de couleur pour corriger la température de couleur.
Le flux lumineux en sortie des diodes électroluminescentes est généralement faible. Ainsi, les dispositifs d'éclairage connus nécessitent un grand nombre de diodes 10 électroluminescentes pour obtenir un niveau de d'éclairement suffisant. De plus, des dispositifs d'éclairage constitués de telles diodes sont très encombrant et nécessitent une implantation spécifique d'un système d'éclairage.
Il existe, des diodes de forte puissance permettant de réduire la surface du dispositif 15 d'éclairage. Cependant, la densité lumineuse par unité de surface et/ou par angle solide est trop élevée pour être utilisée en toute sécurité pour les yeux des utilisateurs en éclairage direct. De plus, le nombre de diodes étant réduit, le mélange de couleur avec les diodes de couleur pour la correction de température de couleur n'est plus homogène.
EXPOSE DE L'INVENTION L'invention a pour but un dispositif d'éclairage permettant de résoudre les problèmes de dispositifs de l'état de la technique et fournissant un éclairage de bonne qualité et sécurisé pour un utilisateur.
Un dispositif d'éclairage selon l'invention comporte des moyens de répartition pour augmenter la surface d'émission de lumière, lesdits moyens de répartition étant destinés à recevoir au moins un faisceau lumineux incident fourni par ledit émetteur de lumière à diode électroluminescente et à répartir ledit faisceau en faisceaux sortants vers une zone de 30 diffusion de lumière.
Dans un mode de réalisation préférentiel, le dispositif d'éclairage comporte des moyens de diffusion pour diffuser des faisceaux lumineux sortants réparti par les moyens de répartition. De préférence, les moyens de diffusion sont disposés entre les moyens de répartition et la zone de diffusion de lumière.
Avantageusement, les moyens de diffusion sont associés aux moyens de répartition pour former un même élément.
Dans un mode de réalisation préférentiel, le dispositif d'éclairage comporte des moyens de réflexion disposés à proximité des moyens de répartition à l'opposé de la zone de diffusion de lumière.
De préférence, le dispositif d'éclairage comporte au moins un émetteur de lumière à diode électroluminescente de puissance d'alimentation supérieure à un watt ou de puissance lumineuse supérieure à dix lumens.
Avantageusement, les moyens de répartition comportent une partie étroite recevant au 20 moins un faisceau lumineux incident et une partie large pour répartir les faisceaux lumineux sortants destinés à l'éclairage.
De préférence, l'axe d'au moins un faisceau incident est sensiblement perpendiculaire à la partie étroite.
Dans une variante, le dispositif d'éclairage comporte au moins un réflecteur local pour recevoir un faisceau incident et le diriger dans un sens o son axe est sensiblement perpendiculaire à la partie étroite.
On utilise de préférence comme agent tensioactif anionique les alkyl(C12-C14) sulfates de sodium, de triéthanolamine ou d'ammonium, les alkyl (Cl2-
C14)éthersulfates de sodium, de triéthanolamine ou d'ammonium oxyéthylénés à 2,2 moles d'oxyde d'éthylène, le cocoyl iséthionate de sodium et l'alphaoléfine(C14-C16) sulfonate de sodium et leurs mélanges avec : - soit un agent tensioactif amphotère tel que les dérivés d'amine dénommés disodiumcocoamphodiacetate ou sodiumcocoamphopropionate commercialisés notamment par la société RHODIA CHIMIE sous la dénomination commerciale "MIRANOL# C2M CONCNP" en solution aqueuse à 38 % de matière active ou sous la dénomination MIRANOL# C32 ; - soit un agent tensioactif amphotère tel que les alkylbétaïnes en particulier la cocobétaïne commercialisée sous la dénomination "DEHYTON AB 30" en solution aqueuse à 32 % de MA par la société COGNIS ou tel que les alkyl (C8C2o) amidoalkyl (Ci-Ce) bétaïnes en particulier la TEGOBETAINE# F 50 commercialisée par la société GOLDSCHMIDT.
Le milieu cosmétiquement acceptable peut être constitué uniquement par de l'eau ou par un mélange d'eau et d'un ou plusieurs solvants cosmétiquement acceptables ou par un ou plusieurs solvants cosmétiquement acceptables, tel qu'un alcool inférieur en C1-C4, comme l'éthanol, l'isopropanol, le tertiobutanol, le n-butanol; les alkylèneglycols comme le propylèneglycol, les éthers de glycols.
L'eau représente de préférence de 30 à 98% en poids et de préférence de 50 à 98% en poids par rapport au poids total de la composition.
Les compositions selon l'invention présentent un pH final généralement compris entre 3 et 10. De préférence, ce pH est compris entre 4 et 8. L'ajustement du pH à la valeur désirée peut se faire classiquement par ajout d'une base (organique ou minérale) dans la composition, par exemple de l'ammoniaque ou une (poly)amine primaire, secondaire ou tertiaire comme la monoéthanolamine, la diéthanolamine, la triéthanolamine, l'isopropanolamine ou la propanediamine-1,3, ou encore par
ajout d'un acide, de préférence un acide carboxylique tel que par exemple l'acide citrique.
Les compositions conformes à l'invention peuvent contenir en plus de l'association définie ci-dessus des agents régulateurs de viscosité tels que des électrolytes, ou des agents épaississants (associatifs ou non associatifs). On peut citer en particulier le chlorure de sodium, le xylène sulfonate de sodium, les scléroglucanes, les gommes de xanthane, les alcanolamides d'acide gras, les alcanolamides d'acide alkyl éther carboxylique éventuellement oxyéthylénés avec jusqu'à 5 moles d'oxyde d'éthylène tel que le produit commercialisé sous la dénomination "AMINOL A15" par la société CHEM Y, les acides polyacryliques réticulés et les copolymères acide acrylique / acrylates d'alkyle en C10-C30 réticulés. Ces agents régulateurs de viscosité sont utilisés dans les compositions selon l'invention dans des proportions pouvant aller jusqu'à 10 % en poids par rapport au poids total de la composition.
Les compositions conformes à l'invention peuvent éventuellement contenir, en outre, au moins un additif choisi parmi les synergistes de mousses tels que des 1,2-alcanediols en C10-C18 ou des alcanolamides gras dérivés de mono ou de diéthanolamine, les filtres solaires siliconés ou non, les polymères anioniques, non ioniques, amphotères ou cationiques autres que les polyalkylèneimines de l'invention, les protéines, les hydrolysats de protéines, les hydroxyacides, les vitamines, les provitamines tels que le panthénol, les silicones volatiles ou non, linéaires ou cycliques, réticulées ou non, organomodifiées ou non, les huiles de synthèse telles que les poly-a-oléfines, les huiles fluorées, les cires fluorées, les gommes fluorées, les esters d'acides carboxyliques, les huiles minérales, végétales ou animales, les céramides, les pseudocéramides et leurs mélanges.
Les compositions peuvent se présenter sous forme de liquides fluides ou épaissis, de gels, de crèmes, de mousses, d'émulsions eau-dans l'huile (E/H), huile-dans-eau (H/E) ou d'émulsions multiples.
Ces compositions conviennent principalement au lavage, au soin des matières kératiniques en particulier des cheveux et de la peau et encore plus particulièrement des cheveux.
Les compositions de l'invention peuvent plus particulièrement se présenter sous forme de shampooing, d'après-shampooing à rincer ou non, de compositions pour permanente, défrisage, coloration ou décoloration, ou encore sous forme de compositions à appliquer avant ou après une coloration, une décoloration, une permanente ou un défrisage ou encore entre les deux étapes d'une permanente ou d'un défrisage. De préférence, les compositions sont des compositions lavantes et moussantes pour les cheveux et/ou la peau.
COLORANTS DIRECTS CATIONIQUES ET ANIONIQUES Par "colorant direct anionique ", on entend, au sens de la présente invention, les colorants directs présentant au moins un groupement - S03X ou - C02X dans leur structure (X= H ou métal alcalin ou alcalino-terreux ou amine organique).
Par "colorant direct cationique quaternisés", on entend, au sens de la présente invention, les colorants directs contenant au moins un atome d'azote quaternisé.
Parmi les colorants directs cationiques ou anioniques, on peut utiliser ceux décrits dans le COLOUR INDEX INTERNATIONAL, 3ème édition, sous les appellations BASIC dyes ou ACID dyes et ceux des demandes de brevets W095/15144 et W095/01772 et EP 714 954.
On peut ainsi citer parmi les colorants directs azoïques les colorants suivants, décrits dans le COLOUR INDEX INTERNATIONAL 3e édition : -Acid Yellow 9 -Acid Black 1 -Basic Red 22 -Basic Red 76 -Basic Yellow 57 -Basic Brown 16 -Acid Yellow 36 -Acid Orange 7 -Acid Red 33 -Acid Red 35 -Basic Brown 17 -Acid Yellow 23 -Acid Orange 24 Parmi les colorants directs synthétiques quinoniques, on peut citer les composés suivants : -Acid Violet 43 -Acid Blue 62 -Basic Blue 22 -Basic Blue 99, ainsi que le composé : -1 -N-méthylmorpholiniumpropylamino-4-hydroxyanthraquinone,
Parmi les colorants directs synthétiques aziniques, on peut citer les composés suivants : -Basic Blue 17 -Basic Red 2.
Parmi les colorants directs synthétiques triarylméthaniques utilisables selon l'invention, on peut citer les composés suivants : -Basic Green 1 -Acid blue 9 -Basic Violet 3 -Basic Violet 14 -Basic Blue 7 -Acid Violet 49 -Basic Blue 26 -Acid Blue 7 COLORANT D'OXYDATION Les colorants d'oxydation utilisables selon l'invention sont choisis parmi les bases d'oxydation et/ou les coupleurs.
dans laquelle : R1 représente un atome d'hydrogène, un radical alkyle en C1-C4: monohydroxyalkyle en C1-C4, polyhydroxyalkyle en C2-C4 alcoxy(C1-C4)alkyle(C1-C4), alkyle en C1-C4 substitué par un groupement azoté, phényle ou 4'-aminophényle ; R2 représente un atome d'hydrogène, un radical alkyle en C1-C4, monohydroxyalkyle en C1-C4 ou polyhydroxyalkyle en C2-C4, alcoxy(C1-C4)alkyle(C1-C4) ou alkyle en C1-C4 substitué par un groupement azoté ; R1 et R2 peuvent également former avec l'atome d'azote qui les porte un hétérocycle azoté à 5 ou 6 chaînons éventuellement substitué par un ou plusieurs groupements alkyle, hydroxy ou uréido ; R3 représente un atome d'hydrogène, un atome d'halogène tel qu'un atome de chlore, un radical alkyle en C1-C4, sulfo, carboxy, monohydroxyalkyle en C1-C4 ou hydroxyalcoxy en C1-C4, acétylaminoalcoxy en C1-C4, mésylaminoalcoxy en CI-C4 ou carbamoylaminoalcoxy en C1-C4, R4 représente un atome d'hydrogène, d'halogène ou un radical alkyle en C1-C4.