INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Support (1) destiné à recevoir, sur une première de ses faces (R), des informations imprimées, lesdites informations imprimées contenant des informations confidentielles, ledit support comprenant : * une zone translucide (12) destinée à recevoir par impression lesdites informations confidentielles, . des moyens de dissimulation (14) desdites informations confidentielles occupant au moins partiellement ladite zone translucide (12) de manière à rendre illisibles lesdites informations confidentielles, et susceptibles d'être retirés afin de laisser apparaître lesdites informations confidentielles, caractérisé en ce que lesdits moyens de dissimulation (14) sont portés par ladite zone translucide (12) au niveau de la deuxième des faces (V) dudit support (1) de sorte qu'ils sont apparents depuis ladite première face (R) à travers ladite zone translucide (12), la matière dudit support (1) étant éliminée (13) au niveau de ladite zone translucide (12). 2. Support selon la revendication 1 caractérisé en ce que lesdits moyens de dissimulation (14) comprennent un pavé d'encre à gratter disposé sur la zone translucide (12) sur la deuxième des faces (V) dudit support (1). 3. Support selon la revendication 2 caractérisé en ce que ledit pavé d'encre à gratter (14) forme un caviardage apparent depuis ladite première face (R) dudit support (1). 4. Support selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que ladite zone translucide (12) est en outre transparente. 5. Support selon l'une des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que ladite zone translucide (12) est formée d'un film en un matériau translucide. 6. Support selon l'une des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que ladite zone translucide (12) est constituée de polyester. 7. Support selon l'une des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que la surface de ladite zone translucide (12) sur laquelle sont imprimées lesdites informations confidentielles est mate.
REVENDICATIONS 1. Tire-bouchon (T) du type de celui composé d'un manche (100) sur lequel s'articulent une queue de cochon (200) et un levier (300) à double point d'appui, CARACTÉRISÉ PAR LE FAIT QUE l'axe (A) de rotation du levier (300) se situe entre l'axe de rotation (B) de ladite queue de cochon (200) et l'extrémité (110) du manche (100) sur laquelle agit l'utilisateur ET PAR LE FAIT QU'un premier point d'appui s'escamote dans ledit levier (300) pour ne pas gêner l'utilisation d'un deuxième point d'appui, lesdits points d'appui constituant ledit levier (300). 2. Tire-bouchon (T) selon la revendication 1, CARACTÉRISÉ PAR LE FAIT QUE ledit levier d'appui (300) se décompose en un premier (310) et un deuxième leviers (320), proposant respectivement un premier et un deuxième points d'appui lors de l'extraction, articulés autour d'un même axe (A) par rapport audit manche (300) de façon à ce que la rotation d'un levier (310 ou 320) par rapport à l'autre (320 ou 310) mette en saillie ou escamote le premier point d'appui, la différence de longueur entre les deux leviers (310 et 320) permettant de proposer deux points d'appui pour l'opération d'extraction. 3. Tire-bouchon (T) selon la revendication 1, CARACTÉRISÉ PAR LE FAIT QUE ledit deuxième levier (320) adopte un profil dans lequel vient s'inscrire le profil du premier levier (310) en position escamotée. 4. Tire-bouchon (T) selon la revendication 3, CARACTÉRISÉ PAR LE FAIT QU'un ressort (330) lie les premier et deuxième leviers (310 et 320) de façon à maintenir en position le premier levier (310) à l'intérieur du deuxième (320). 5. Tire-bouchon (T) selon la revendication 3, CARACTÉRISÉ PAR LE FAIT QUE le deuxième levier (320) comporte une lumière (321 dans laquelle vient se loger une languette (311) en saillie de l'extrémité du premier levier (310) afin de pouvoir commander la mise en saillie du premier levier (310) par rapport au deuxième (320). 6. Tire-bouchon (T) selon la revendication 5, CARACTÉRISÉ PAR LE FAIT QUE ladite languette (311) est préformée pour venir en appui sur le rebord de la lumière (321) définie dans le deuxième levier (320) de façon à limiter la rotation du premier levier (310) par rapport au deuxième (320). 7. Tire-bouchon (T) selon la revendication 1, CARACTÉRISÉ PAR LE FAIT QUE le manche (100) présente un évidement (120) permettant d'inscrire la totalité du volume du levier d'appui (300). 8. Tire-bouchon (T) selon la revendication 1, CARACTÉRISÉ PAR LE FAIT QUE les axes de rotation (A et B) du levier (300) et de la queue de cochon (200) sont décalés par rapport à l'axe longitudinal du tire-bouchon (T). 9. Tire-bouchon (T) selon la revendication 1, CARACTÉRISÉ PAR LE FAIT QUE l'extrémité de manche (100) où se situe l'axe de rotation (A) de la queue de cochon (200) est préformée pour accueillir une lame d'appoint (400). 10. Tire-bouchon (T) selon la revendication 1, CARACTÉRISÉ PAR LE FAIT QUE l'extrémité de manche (100) où se situe l'axe de rotation (A) de la queue de cochon (200) est préformée pour accueillir un moyen de décapsulage (500). BERNÈDE Philippe PAR PROCURATION Cabinet DELHAYE
REVENDICATIONS 1. Verres optiques sans plomb, ayant un indice de réfraction nd compris entre 1,65 et 1,80 et un nombre d'Abbe vd compris entre 21 et 33, caractérisés en ce qu'ils présentent la composition suivante (exprimée en pourcentages en poids des oxydes) : SiO2 27- 40 B2O3 0 - 0,5 Alz03 0 - 6 Na2O 7 - 18 K2O 1 - 10 BaO 1 - 10 SrO 0 - 3 CaO 0,5 - 5 MgO 0 - 3 avec BaO + SrO + CaO + MgO 15 TiO2 21- 37 ZrO2 0 - 7 Nb205 5- 17 W03 0,1 - 7, et éventuellement des agents d'affinage en la proportion habituelle. 2. Verres optiques sans plomb selon la revendication 1, ayant un indice de réfraction nd compris entre 1,68 et 1,79 et un nombre d'Abbe vd compris entre 23 et 32, caractérisés en ce qu'ils présentent la composition suivante (exprimée en pourcentages en poids des oxydes) : SiO2 29- 40 B203 0- 0,5 A1203 0 - 3 Na2O 9 - 16 K20 3 - 10 BaO 3 - 10 SrO 0 - 2 CaO 0, 5 - 3 MgO 0 - 2 avec BaO + Sr0 + CaO + MgO 14 TiO2 23- 35 Z r02 0 - 5 Nb205 7- 15 W03 0, 2 - 5, et éventuellement des agents d'affinage en la proportion habituelle. 3. Verres optiques sans plomb selon la revendication 1 ou 2, ayant un indice de réfraction nd compris entre 1,70 et 1,79 et un nombre d'Abbe vd compris entre 24 et 28, caractérisés en ce qu'ils présentent la composition suivante (exprimée en pourcentages en poids des oxydes): SiO2 31- 36 B2O3 0 - 0,5 Na2O 10- 15 K20 4 - 9 BaO 3 - 8 CaO 0,5 - 3 avec BaO + CaO # 10 TiO2 26- 33 Nb205 7- 12 W03 0,2 - 4, et éventuellement des agents d'affinage en la proportion habituelle. 4. Verres optiques sans plomb selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisés en ce qu'ils contiennent (en pourcentage en poids) : Sb2O3 : 0 - 1 Cl- : 0 - 1 F- 0 - 1 5. Verres optiques sans plomb selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisés en ce qu'ils sont exempts d'oxyde d'arsenic, à l'exception des impuretés inévitables. 6. Verres optiques sans plomb selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisés en ce qu'ils ont une masse volumique p qui ne dépasse pas 3,4 g/cm3, et une température de transition vitreuse Tg supérieure ou égale à 500 C.
REVENDICATIONS 1. Outil d'impression pour pavage artificiel, caractérisé en ce qu'il comprend une première couche en matériau souple (1) dont la face inférieure (2) est pourvue de reliefs d'impression, et une deuxième couche (3) en carton, la face supérieure (4) de cette deuxième couche (3) formant face supérieure apparente de l'outil. 2. Outil d'impression selon la revendication 1, caractérisé en ce que la première couche (1) est réalisée en élastomère tel que poly-uréthane ou résine de silicone. 3. Outil d'impression selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la deuxième couche (3) est pourvue de trous de passage (6) pour les extrémités de moyens de préhension de l'outil, telles que bandes de préhension (5). 4. Outil selon la revendication 3, caractérisé en ce que les extrémités (7,8) des bandes de préhension (5) sont fixées contre la face inférieure (9) de la deuxième couche (3). 5. Outil selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la première couche (1) enrobe les bords latéraux (10) de la deuxième couche (3), sur au moins une partie du contour de l'outil. 6. Outil selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que les bandes de préhension (5) sont fixées sur la deuxième couche (3) par un moyen choisi parmi le groupe comprenant les moyens d'agrafage, les moyens de soudage, les moyens de collage. 7. Procédé de fabrication d'un outil tel que présenté dans l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de compression de la deuxième couche (3) sur la première couche (1), lors du refroidissement du matériau formant ladite première couche (1), cette compression à chaud assurant l'adhésion des deux couches (1,3) entre elles. 8. Procédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que des moyens de préhension de l'outil sont fixés sur la deuxième couche (3) avant mise en compression à chaud. 9. Procédé selon la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce que des moyens de préhension sont fixés sur la deuxième couche (3) après mise en compression à chaud.
REVENDICATION 1) - Produit d'alarme et de surveillance des piscines par détection de présence humaine ou animale dans une piscine, caractérisé en ce qu'il est constitué d'un boitier intégrable à une installation existante de piscine privée pour en assurer la sécurité par mesure de la différence de température existant entre le milieu aquatique considéré et le baigneur qui s'y trouve, ces paramètres étant relevés par l'utilisation d'une caméra thermique. 2)-Produit d'alarme et de surveillance des piscines selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il possède une commande d'alarme qui déclenche un signal visuel et/où sonore et peut si besoin est générer une action électronique, optique, mécanique où pneumatique sur une commande libérant un second système de sauvetage placé sur le fond de la piscine à surveiller qui remontera à la surface en utilisant sa flottabilité pour ramener le baigneur à la surface de l'eau. 3)-Produit d"alarme et de surveillance des piscines selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il utilise comme moyen de traitement et de gestion de l'information, un micro-contrôleur 4)-Produit d"alarme et de surveillance des piscines selon la revendication 1 caractérisé en ce que la caméra est placée dans la piscine. 5)-Produit d"alarme et de surveillance des piscines selon la revendication 1 caractérisé en ce que la caméra est placée en déporté.
REVENDICATIONS 1-Embase polyvalente pour matériel sportif et agrès tel que poteau de volley, tennis, badminton, ou tout support de matériel sportif caractérisée en ce que cette embase, sans soudure, est composée de plaques de formes esthétiques dont la découpe est automatique tel qu'au laser, jet d'eau,... en ce qu'elle permet un lestage et un montage simple par empilement des plaques du dessus et du dessous identiques (fig. 4) qui emprisonnent les roulettes de déplacement (5) dans les encoches de la plaque centrale (fig. 3) ayant au moins la même épaisseur que l'axe des roulettes (7). 2-Système, selon le revendication 1, caractérisé en ce qu'il peut recevoir tout support de matériel sportif tel que poteau de volley, tennis,... 3-Système, selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est fabriquée en découpe laser, jet d'eau ou tout autre système de découpe à commande automatique. 4-Système, selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est composé de plaques du dessus et du dessous (fig. 2) identiques. 5-Système, selon les revendications 1 et 4, caractérisé en ce que les plaques du dessus, du dessous et du milieu peuvent s'empiler (fig. 5). 6-Système, selon la revendication 1, caractérisé en ce que la plaque centrale (fig. 3) est d'au moins l'épaisseur de l'axe (7) des roulettes (5). 7-Système, selon les revendications 1 et 6, caractérisé en ce que la plaque centrale de l'embase polyvalente comporte les encoches (6) correspondant à l'axe des roulettes (fig. 3). 8-Système, selon les revendications 1, 6 et 9, caractérisé en ce que les plaques du dessus et du dessous emprisonnent les roulettes dans la plaque centrale (fig. 4). 9-Système, selon la revendication l, caractérisé en ce qu'il ne comporte aucune soudure.
REVENDICATIONS 1. Distributeur de chargement de supports individuels pour carrosseries de véhicules ; caractérisé car il comprend un convoyeur motorisé de deux rangées parallèles de rouleaux qui pivotent dans le sens opposé par l'action de deux moteurs indépendants en rapport avec les rouleaux des rangées correspondants au moyen de transmissions flexibles de chaque côté, le convoyeur monté sur des guidages transversaux et associé à un cylindre qui permet son déplacement latéral entre une position d'alimentation sur laquelle la rangée de rouleaux qui pivote dans le sens d'avancement se confronte à une station d'essai de supports jusqu 1 à celle qui envoie les supports successifs déposée sur elle, et sur laquelle la rangée de rouleaux qui pivote dans le sens inverse se trouve en face d'une station de rejet ; et une position de rejet sur laquelle la rangée de rouleaux est chargée d'envoyer les supports défectueux à la station de rejet se confronte avec la station d'essai pour recevoir les supports non conforme. 2. Distributeur de supports individuels pour carrosseries de véhicules ; caractérisé car la station d'essai et la station de rejet se trouvent confrontés avec les extrémités opposées de la table.
REVENDICATIONS 1) Dispositif permettant de récupérer et de protéger le contenu d'une boite à lettre, éviter la perte de courrier, éviter d'être mouillé par la pluie, empêcher tous risques de contamination épidermique due à des actes de terrorisme en ce qu'il comporte un récepteur (1) muni d'un couvercle (2) mu par la force mécanique d'une charnière à ressorts (3) venant maintenir le couvercle ouvert contre la partie haute de la boite à lettre (6) 2) Dispositif caractérisé par une poignée de transport (4) et une serrure ( 5) à crochet permettant de fermer à clef le récepteur. L'ensemble formant une petite mallette pour récupérer et protéger le contenu d'une boite à lettres. 3) Dispositif étudié pour s'adapter aux dimensions des boites à lettres normalisées NF D27 - 405 essentiellement.
REVENDICATIONS 1. Procédé d'obtention d'un principe actif pour des usages cosmétiques comme agent dépigmentant, inhibiteur de l'activité de la tyrosinase et inhibiteur de la synthèse de la mélanine, caractérisé en ce qu'on réalise cette obtention àpartir de l'algue de la variété Agarum cribosum par succession des étapes suivantes : - solubilisation de poudre d'algues de la variété Agarum cribosum dans un mélange eau/alcool, - hydrolyse enzymatique, - décantation pour séparer les phases soluble et insoluble, - inactivation des enzymes, - refroidissement à température ambiante, - concentrations des phlorotannins, et - stérilisation de la phase active concentrée. 2. Procédé d'obtention selon la revendication 1, caractérisé en ce que l' obtention alcoolique est réalisée dans un mélange eau/butylène glycol. 3. Procédé d'obtention selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la température est comprise entre 45 C et 70 C, la durée est comprise entre 1 et 4 heures et le pH est compris dans une plage de 2,0 à 7,0. 4. Principe actif obtenu par la mise en oeuvre du procédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il présente les paramètres suivants : - matière sèche comprise entre 5 et 100 g/l, - pH compris entre 4,0 et 8,0, et - taux de polyphénols totaux supérieur à 0,5 g/l. 5. Principe actif selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il présente les paramètres suivants : - matière sèche comprise entre 5 et 50 g/l, plus particulièrement entre 16 et 32 g/l, - pH compris entre 5,0 et 6,0, et - taux de polyphénols totaux compris entre 0,5 g/l et 10,0 g/l. 6. Composition cosmétique comprenant le principe actif selon l'une des revendications 4 ou 5, ou obtenu par le procédé selon les revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu'elle comprend de 0,5 à 20 % de principe actif dans une formulation cosmétique adaptée. 7. Utilisation de la composition cosmétique selon la revendication 6, caractérisée en ce que l'on applique sur la peau cette composition sur les zones pigmentées en sorte d'obtenir des effets dépigmentant et éclaircissant.
REVENDICATIONS - 1-Article textile matelassé avec garniture caractérisé en ce qu'il comprend un tissu tubulaire (2), étroit ou large, incluant une garniture en mousse synthétique, conçue et agencée sous forme de plusieurs bandes (3) de petite section juxtaposées et disposées dans le sens des fils de chaîne du tissu tubulaire, lesdites bandes assurant une fonction de fils de chaîne complémentaire intégrée dans le tissu tubulaire, permettant d'obtenir ainsi l'ensemble en une seule opération de fabrication. - 2-Article textile matelassé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le tissu tubulaire inclut des fils thermocollants (4) disposés dans le sens des fils de chaîne du tissu tubulaire avec garniture et entre ledit tissu et lesdites bandes de la garniture, lesdits fils thermocollants assurant la fixation desdites bandes. - 3-Article textile matelassé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les bandes de garniture sont juxtaposées entre elles dans la largeur du tissu tubulaire. - 4-Article textile matelassé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les bandes de garniture présentent des espaces entre elles. -5-Article textile matelassé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il peut être élastique ou rigide, ou présenter des zones élastiques et des zones rigides en fonction des applications considérées. - 6-Article textile matelassé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il présente des zones matelassées et des zones non matelassées, soit en sens transversal, soit en sens longitudinal, lesdites zones pouvant revêtir des formes particulières. - 7-Procédé de fabrication d'un article textile matelassé, caractérisé en ce qu'il consiste à exécuter en une seule opération un tissu en continu tubulaire avec garniture, ledit tissu comportant plusieurs bandes indépendantes, juxtaposées, assurant une fonction de fils de chaîne complémentaires, l'ensemble desdites bandes constituant ladite garniture. - 8-Procédé selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il inclut l'introduction de fils thermocollants (4) disposés dans le sens des fils de chaîne et coopérant avec les bandes de garniture (3). - 9-Utilisation d'un article textile matelassé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé dans son application aux bretelles de soutiensgorge matelassées et autres rubans du même type pour sous-vêtements ou pour des articles vestimentaires. - 10-Utilisation d'un article textile matelassé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé dans son application à la confection d'articles paramédicaux, de protection, de confort ou de contention. -Il- Utilisation d'un article textile matelassé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé dans son application aux articles de sport ou de maroquinerie, tels que sacs, sacs à dos, baudriers, poignées, sangles ou chaussures.
REVENDICATIONS 1. Panneau pour cloison d'isolation acoustique, comportant un coffre rigide en tôle rempli d'un matériau (3-4) amortisseur des vibrations sonores, dont la paroi intérieure (2), située du côté d'émission des sons, est pourvue de passages (2a) régulièrement répartis sur l'essentiel de sa surface et permettant aux ondes acoustiques de la traverser et d'être ainsi amorties par ledit matériau (3-4) à l'intérieur du coffre, lequel panneau est destiné à être placé par un de ses chants contre le chant d'un panneau voisin pour constituer ladite cloison, caractérisé en ce qu'au moins l'un (6) de ces chants est, de même que ladite paroi intérieure (2) du panneau, pourvu de passages régulièrement répartis (6a) sur l'essentiel de sa surface et permettant aux ondes acoustiques de le traverser et d'être ainsi amorties par ledit matériau (3-4) à l'intérieur de l'extrémité correspondante du coffre. 2. Panneau selon la revendication 1, caractérisé en ce que les chants (5,6) de deux panneaux voisins étant destinés à s'emboîter, chaque panneau comporte d'un côté un chant à surface rentrante (5) et de l'autre côté un chant à surface saillante de forme complémentaire (6), de sorte que deux panneaux voisins peuvent s'emboîter par concordance de formes. 3. Panneau selon la revendication 2, caractérisé en ce que le chant à surface saillante (6) est pourvu de passages régulièrement répartis (6a) sur l'essentiel de sa surface et permettant aux ondes acoustiques de le traverser et d'être ainsi amorties par ledit matériau (3-4) à l'intérieur de l'extrémité correspondante du coffre. 4. Panneau selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que le chant à surface rentrante (5) est pourvu de passages régulièrement répartis sur l'essentiel de sa surface et permettant aux ondes acoustiques de le traverser et d'être ainsi amorties par ledit matériau (3-4) à l'intérieur de l'extrémité correspondante du coffre. 5. Panneau selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la surface totale desdits passages (6a) est au moins égale à 30 % de la surface (6) dans laquelle ils sont prévus. 6. Panneau selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que lesdits passages (6a) sont constitués par des perforations de la tôle. 7. Cloison d'isolation acoustique, caractérisée en ce qu'elle est constituée d'un ensemble de panneaux emboîtés par leurs chants voisins (5,6), conformes à l'une quelconque des revendications précédentes.
REVENDICATION 1 - Dispositif simplifié d'allongement du parcours des fumées (11) (12) (13) (14) (15) et (16) qui empruntent la périphérie du plat (2) d'un déflecteur (1) avant de rejoindre l'exutoire (10) après un parcours entre le dessus du plat (2) du déflecteur (1) et le dessous (17) d'un avaloir (9). Cet allongement du parcours est obtenu par l'entraînement des fumées (7) et (8) dotées d'une plus grande force grâce à des pertes de charge moindres. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte deux orifices (5) et (6) ménagés de part et d'autre d'une margelle (4) située en contrebas de la partie arrière (3) du déflecteur (1) et dans lequel passent les fumées (7) et (8)
REVENDICATIONS 10 Contact électrique femelle cylindrique caractérisé en ce qu'il comporte une douille affectée à son extrémité d'un resserrement de diamètre obtenu par une opération de repoussage et conservant vers l'avant une forme évasée. 2 Contact électrique selon la revendication 1 caractérisé en ce que la douille contient un ressort de contact retenu par le resserrement de diamètre 3 Contact électrique selon l'une quelconque des précédentes revendications caractérisé en ce que la gorge extérieure consécutive à l'opération de repoussage à une forme particulière comme un demi rond suivi d'un plat favorable à la rétention du contact dans son isolant. 4Connecteur électrique équipé d'un ou plusieurs contacts selon l'une quelconque des précédentes revendications