INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Procédé de production d'un L-aminoacide comprenant la culture d'un micro-organisme capable de produire un L-aminoacide dans un milieu de sorte que ledit L-aminoacide s'accumule dans le milieu et la collecte dudit L-aminoacide à partir du milieu, caractérisé en ce que ledit micro-organisme est une bactérie utilisant le méthanol disposant de la voie de Entner-Doudoroff et qui est modifiée de telle manière que l'activité 6-phosphogluconate déshydratase et/ou l'activité 2-céto-3-désoxy-6phosphogluconate aldolase est ou sont augmentées, et ledit L-aminoacide est choisi parmi les L-aminoacides produits par une voie de biosynthèse qui utilise l'acide pyruvique comme intermédiaire. 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite bactérie utilisant le méthanol comprend une bactérie appartenant au genre Methylophilus. 3. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'activité 6-phosphogluconate déshydratase et/ou l'activité 2-céto-3-désoxy-6-phosphogluconate aldolase est ou sont augmentées par augmentation du nombre de copies d'un gène codant la 6-phosphogluconate déshydratase et/ou la 2-céto-3-désoxy-6phosphogluconate aldolase, ou par modification d'une séquence de régulation de l'expression dudit gène de sorte que l'expression du gène est augmentée dans ladite bactérie. 4. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit L-aminoacide est choisi dans le groupe consistant en la L-lysine, la L-leucine, la L-isoleucine et la L-valine. 5. Bactérie utilisant le méthanol disposant de la voie de EntnerDoudoroff caractérisée en ce qu'elle est modifiée de sorte que l'activité 6-phosphogluconate déshydratase et/ou l'activité 2-céto-3-désoxy-6phosphogluconate aldolase est ou sont augmentées et en ce qu'elle est capable de produire un L-aminoacide par une voie de biosynthèse qui utilise l'acide pyruvique comme intermédiaire. 6. Procédé de production d'un L-aminoacide qui est un produit d'une voie de biosynthèse utilisant l'acide pyruvique comme intermédiaire, caractérisé en ce qu'il comprend la culture d'une bactérie utilisant le méthanol et disposant de la voie de Entner-Doudoroff dans un milieu, ladite bactérie étant capable de sécréter un L-aminoacide dans le milieu, et la collecte dudit L-aminoacide à partir du milieu, ladite bactérie étant modifiée pour augmenter l'activité 6-phosphogluconate déshydratase et/ou 2-céto-3-désoxy-6-phosphogluconate aldolase.
REVENDICATIONS 10. Slip ou caleçon avec zone aérée, ayant pour objet d'assurer une ventilation constante des parties génitales, caractérisé en ce qu'il comporte un empiècement (4) d'entre-jambe constituant une zone recouvrant les organes génitaux et formée d'un élément textile ajouré. 2 . Slip ou caleçon selon la revendication 1, se caractérisant par le fait qu'il est destinés aux hommes et que l'empiècement (4) d'entre-jambe est déterminé de façon à recouvrir les testicules du porteur (5). 3 . Slip ou caleçon selon l'une quelconque des revendications précédentes, se caractérisant par le fait que l'empiècement (4) d'entre-jambe est réalisé en tissus à mailles ajourées. 4 . Slip ou caleçon selon l'une quelconque des revendications précédentes, se caractérisant par le fait que l'empiècement (4) d'entre-jambe est réalisé en coton ajouré. 50. Slip ou caleçon selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, se caractérisant par le fait que l'empiècement (4) d'entre-jambe est réalisé en matériau à base de fibres synthétiques. 6 . Slip selon l'une quelconque des revendications précédentes, se caractérisant par le fait qu'il est formé d'un panneau avant (1) et d'un panneau arrière (2) fixés sur une ceinture (3) et réunis par l'empiècement (4) d'entre-jambe. 7 . Slip selon la revendication 6, se caractérisant par le fait que le panneau arrière (2) est pourvu d'éléments latéraux (6) se rabattant autour du bassin du porteur (5) pour rejoindre le panneau avant (1) sur les côtés duquel ils sont cousus.
Revendications 1. Un monoski (3) dans le style du snowboard avec la paire de fixations conventionnelles placées transversalement par rapport au sens de la glisse, (2a, b) caractérisé par le fait qu'entre chaque fixation déjà existante soit montée une deuxième paire de fixations (la, b) côte à côte dans le sens de la longueur du monoski. 2. Monoski selon la revendication 1, caractérisé par le fait que la double fixation supplémentaire soit réglable dans le sens de la glisse c.-à-d. dans le sens longitudinal du ski, vers l'avant et vers l'arrière. 3. Monoski selon les revendications précédentes, caractérisé par le fait que le ski soit taillé, c.-à-d. qu'il est légerement incurvé au milieu dans le sens de la longueur.
REVENDICATIONS 1-l'objet de l'invention est un système de nettoyage pour une machine d'impression directe par projection des gouttes d'encres comprenant des moyens d'impressions rapportés sur un ensemble mobile disposé au-dessus d'un plateau sur lequel est susceptible d'être disposé un support à imprimer.
REVENDICATIONS 1. Procédé de surveillance des roues (R1, R2, R3, R4) d'un véhicule automobile (10) comportant un dispositif antiblocage (ABS), en ce qui concerne des états défectueux, notamment en ce qui concerne de mauvaises pressions d'air de pneumatique, l'apparition d'un état défectueux et la position de roue (VL, VR, HL, HR) de la roue (R1, R2, R3, R4) sur laquelle l'état défectueux est apparu étant indiquées, caractérisé en ce qu'à chaque roue (R1, R2, R3, R4) à surveiller, il est associé une unité de roue (E1, E2, E3, E4) qui surveille la roue (R1, R2, R3, R4) correspondante en ce qui concerne des états défectueux et en ce qu'au moins la position de roue (VL, VR, HL, HR) d'une roue (R1, R2, R3, R4) sur laquelle un état défectueux est apparu est déterminée au moyen de signaux de sortie de capteurs (S1, S2, S3, S4) du dispositif antiblocage (ABS). 2. Procédé suivant la revendication 1, caractérisé en ce que la détermination de la position de roue (VL, VR, HL, HR) d'une roue (R1, R2, R3, R4) a lieu au moyen de la vitesse de rotation de la roue (R1, R2, R3, R4). 3. Procédé suivant l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que l'indication d'un état défectueux et/ou l'indication d'une position de roue (VL, VR, HL, HR) a lieu par le fait qu'un signal acoustique et/ou un signal optique sont produits. 4. Dispositif de surveillance des roues (R1, R2, R3, R4) d'un véhicule automobile (10) comportant un dispositif antiblocage (ABS), en ce qui concerne des états défectueux, notamment en ce qui concerne de mauvaises pressions d'air de pneumatique, le dispositif indiquant l'apparition d'un état défectueux et la position de roue (VL, VR, HL, HR) de la roue (R1, R2, R3, R4) sur laquelle l'état défectueux est apparu, caractérisé en ce que, pour chaque roue (R1, R2, R3, R4) à surveiller, il comprend une unité de roue (E1, E2, E3, E4) qui surveille la roue (R1, R2, R3, R4) correspondante en ce qui concerne des états défectueux et en ce qu'il détermine au moins la position de roue (VL, VR, HL, HR) d'une roue (R1, R2, R3, R4) sur laquelle un état défectueux est apparu au moyen de signaux de sortie de capteurs (S1, S2, S3, S4) du dispositif antiblocage (ABS). 5. Dispositif suivant la revendication 4, caractérisé en ce qu'il réalise la détermination de la position de roue (VL, VR, HL, HR) d'une roue (R1, R2, R3, R4) au moyen de la vitesse de rotation de la roue (R1, R2, R3, R4). 6. Dispositif suivant l'une quelconque des revendications 4 et 5, caractérisé en ce qu'il indique d'une manière acoustique et/ou optique un état défectueux et/ou une position de roue (VL, VR, HL, HR).
REVENDICATIONS 1) Procédé d'obtention d'une culture de mastocytes porcins, caractérisé en ce qu'il comprend la mise en culture de cellules souches obtenues à partir du foie ou de la moelle osseuse d'un foetus de porc, dans un milieu comprenant au moins 0,2 ng/ml d'IL-3 porcin et au moins 8 ng/ml de SCF porcin. 2) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdites cellules sont maintenues en culture dans ledit milieu pendant au moins 60 à 70 jours. 3) Procédé selon une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comprend en outre la transformation de cellules de ladite culture par un oncogène immortalisant. 4) Culture de mastocytes porcins susceptible d'être obtenue par un procédé selon une quelconque des revendications 1 à 3. 5) Culture de mastocytes porcins selon la revendication 4, choisie parmi : - la culture déposée auprès de la CNCM le 17 octobre 2001, sous le numéro 1-2735 ; - la culture déposée auprès de la CNCM le 17 octobre 2001, sous le numéro 1-2736 ; - la culture déposée auprès de la CNCM le 17 octobre 2001, sous le numéro 1-2734. 6) Utilisation d'une culture de mastocytes porcins selon une quelconque des revendications 4 ou 5 en tant que modèle d'étude de l'activation mastocytaire. 7) Utilisation d'une culture de mastocytes porcins selon une quelconque des revendications 4 ou 5 pour le criblage in vitro d'antigènes capables d'induire l'activation des mastocytes.
REVENDICATIONS 1) Procédé de production d'héparine, caractérisé en ce qu'il comprend la culture de mastocytes séreux et la récupération de l'héparine à partir des cultures obtenues. 2) Procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que lesdits mastocytes sont des mastocytes de porc. 3) Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que lesdits mastocytes sont issus d'une lignée de mastocytes choisie parmi : - la lignée déposée auprès de la CNCM le 17 octobre 2001, sous le numéro 1-2735 ; - la lignée déposée auprès de la CNCM le 17 octobre. 2001, sous le numéro 1-2736 ; - la lignée déposée auprès de la CNCM le 17 octobre 2001, sous le numéro 1-2734. 4) Préparation d'héparine susceptible d'être obtenue par un procédé selon une quelconque des revendications 1 à 3.
Revendications 1. Pompe à engrenage, comprenant * un corps de pompe (2) fermé par un couvercle (3) formant une cavité dans laquelle se trouve * un pignon menant (4) pouvant être entraîné en rotation par un axe menant (1) auquel il est fixé et * un pignon mené (5) dont les dents coopèrent avec les dents du pignon menant (4) de sorte que le pignon mené peut être entraîné en rotation par celui-ci, caractérisée en ce que chaque extrémité du pignon mené (5) est munie d'un disque (8) concentrique au pignon et pénétrant dans une cavité principalement circulaire (9) pratiquée à cet effet dans le corps de pompe (2) et le couvercle (3) respectivement, les disques (8) recouvrant au moins partiellement les dents du pignon mené (5), des moyens étant prévus pour exercer une pression sur la face extérieure des disques (8). 2. Pompe à engrenage selon la revendication 1, caractérisée en ce que le diamètre des disques (8) correspond sensiblement au diamètre du pignon mené (5). 3. Pompe à engrenage selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que les moyens pour exercer une pression sur les faces extérieures des disques (8) comprennent un premier et un second espace entre la face externe des disques (8) et le fond de la cavité pratiquée dans le corps de pompe (2) et dans le couvercle (3) respectivement, et dans lesquels sont appliquées des pressions sensiblement identiques. 4. Pompe à engrenage selon la revendication précédente, caractérisée en ce qu'un canal (9) traverse le pignon mené (5) de part en part mettant en contact le premier et le second espace. 5. Pompe à engrenage selon l'une des revendications 3 ou 4, caractérisée en ce que les premier et second espaces sont mis en contact avec la zone de refoulement de la pompe. 6. Pompe à engrenage selon la revendication précédente, caractérisée en ce qu'il est prévu un canal ou une rainure pour mettre en contact la zone de refoulement de la pompe et l'un au moins des espaces. 7. Pompe à engrenage selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que les disques (8) sont évidés.
REVENDICATIONS 1. Ustensile ménager, du type assiette, caractérisé en ce qu'il présente une forme générale d'assiette creuse (1) et en ce qu'il est pourvu d'une paroi intérieure tamisante (2) délimitant un volume (3) d'accès aux éléments liquides d'un met et retenant les parties solides dudit met contre une pénétration dans ledit volume (3). 2. Ustensile ménager, suivant la revendication 1, caractérisé en ce que la paroi intérieure tamisante (2) est réalisée sous forme d'une grille amovible, qui est accrochée ou guidée dans des nervures intérieures (5) correspondantes de l'ustensile ménager (1). 3. Ustensile ménager, suivant la revendication 1, caractérisé en ce que la partie tamisante (2) est d'une seule pièce avec l'ustensile ménager (1) en étant raccordé à la paroi intérieure de ce dernier par fabrication. 4. Ustensile ménager, suivant la revendication l, caractérisé en ce qu'il présente un socle (6) d'appui sur une table et est pourvu, en prolongement de ce socle (6), jusque sous le volume (3) d'accès aux éléments liquides, d'au moins deux nervures parallèles (7). 5. Ustensile ménager, suivant l'une quelconque des revendications 1 et 4, caractérisé en ce qu'il est pourvu, en outre, d'au moins une et de préférence de deux poignées de manoeuvre (8). 6. Ustensile ménager, suivant l'une quelconque des revendications 4 et 5, caractérisé en ce que les poignées (8) sont préférentiellement disposées de part et d'autre de l'ustensile ménager (1) et parallèlement aux nervures (7). 7. Ustensile ménager, suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'il présente une section plane ovoïde et le volume (3) d'accès aux éléments liquides d'un met est situé dans la partie de plus faible section de l'ustensile. 8. Ustensile ménager, suivant l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce qu'il est constitué sous forme d'une pièce métallique moulée et la paroi tamisante (2) est soit sous forme d'une grille rapportée dans des éléments de guidage de la partie intérieure de l'ustensile ou accrochée dans de tels éléments de guidage. 9. Ustensile ménager, suivant l'une quelconque des revendications 1 et 3, caractérisé en ce qu'il est constitué sous forme d'une pièce métallique moulée et la paroi tamisante (2) est moulée d'une seule pièce avec l'ustensile. 10. Ustensile ménager, suivant l'une quelconque des revendications 1 et 3, caractérisé en ce qu'il est constitué sous forme d'un élément moulé en faïence, en porcelaine ou en terre cuite, la paroi tamisante (2) étant d'une seule pièce avec l'ustensile. 11. Ustensile ménager, suivant l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce qu'il est constitué sous forme d'un élément moulé en faïence, en porcelaine ou en terre cuite, la paroi tamisante (2) étant constituée du même matériau et rapportée dans des éléments de guidage de l'ustensile ou accrochée dans de tels éléments de guidage.
REVENDICATIONS 1. Agencement pour robinets mélangeurs monocommande actionné par rotation seulement, comprenant un disque d'entrée fixe (11) et un disque de régulation rotatif (16) agencés l'un au-dessus de 5 l'autre et formant un joint plat par l'intermédiaire de leurs surfaces d'appui, pour réguler les quantités et la proportion de l'eau chaude et froide coulant à travers le système, le canal d'entrée d'eau froide (12) raccordé au réseau d'eau froide et le canal d'entrée 10 d'eau chaude (13) sont développés dans le disque d'entrée fixe (11), alors que le canal d'écoulement d'eau froide (17) et le canal d'écoulement d'eau chaude (18) sont développés dans le disque de régulation rotatif (16), le canal d'écoulement d'eau 15 froide (17) et le canal d'écoulement d'eau chaude (18) sont raccordés à un espace de mélange (19), qui est développé soit dans le disque de régulation (16) soit dans un élément rotatif (20) en liaison opérationnelle avec le disque de régulation (16) et situé au niveau du 20 côté du disque de régulation (16) opposé au disque d'entrée (11), le bras de commande (28) est fixé sur une partie de l'élément rotatif (20) en face du disque de régulation (16), caractérisé en ce que dans l'élément rotatif (20) un conduit axial (27) est situé 25 conduisant également à travers le bras de commande (28), une extrémité du conduit (27) est raccordée à l'espace de mélange (19), alors que l'autre extrémité est en liaison avec l'alésage (30) développé dans l'orifice de sortie d'armature (29) raccordé à l'élément rotatif (20) (Tú) aT-4OS Gp a;TD 1OT BaAe UOSTeTT un que 9 (0ú) BesbsTlI '(8) apueu1woo ep seiq np snssep-ne 61 9,6M2:
REVENDICATIONS: 1. Etabli de sciage pour immobiliser des éléments de cadres de tableaux, de gravures, de photographies et autres, caractérisé en ce qu'il comprend: un établi de base (10) ayant deux branches (11) se croisant sensiblement perpendiculairement l'une à l'autre et un espace (12) o se croisent les branches (11), un angle prédéterminé étant réalisé entre les branches (11) et l'espace (12) et les branches (11) étant respectivement pourvues d'un dispositif d'immobilisation (23) pour immobiliser un élément de cadre à couper, et un système de guidage (20) comportant un arbre de guidage (21) disposé sur l'une des branches (11) à l'endroit o les branches (11) se croisent, et au voisinage immédiat de l'espace (12), et un dispositif d'attraction (22) monté de manière mobile sur l'arbre de guidage (21), le dispositif d'attraction (22) ayant au moins un élément (223) sur celui-ci pour attirer une lame de scie fixée au dispositif 15 d'attraction (22), une partie coupante de la lame de scie étant reçue dans l'espace (12), et l'arbre de guidage (21) et le dispositif d'attraction (22) étant respectivement pourvus d'un dispositif de positionnement 23, 24 pour fixer solidement le dispositif d'attraction (22) sur l'arbre de guidage (21). 2. Etabli de sciage selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif de positionnement (23) sur l'arbre de guidage (21) est une crémaillère et le dispositif de positionnement (24) sur le dispositif d'attraction (22) a un évidement en U (241) dans lequel se trouve un élément élastique (242) avec une dent (243) sur celui-ci, la dent (243) étant en prise avec la crémaillère (21) pour fixer solidement le 25 dispositif d'attraction (22) sur l'arbre de guidage (21). 3. Etabli de sciage selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'arbre de guidage (21) a une partie centrale (211) et le dispositif d'attraction (22) a une rainure de serrage (221) dans laquelle la partie centrale (211) est destinée à 30 s'engager pour permettre au dispositif d'attraction (22) de se déplacer le long de l'arbre de guidage (21). 4. Etabli de sciage selon la revendication 3, caractérisé en ce que le dispositif de positionnement (23) sur l'arbre de guidage (21) est une crémaillère 35 présente sur la partie centrale (211) et le dispositif de positionnement (24) sur le dispositif d'attraction (22) comporte un évidement en U (241) dans lequel est disposé un élément élastique (242) avec une dent (243) sur celui-ci, la dent (243) étant en prise avec la crémaillère (21) pour fixer solidement le dispositif d'attraction (24) sur l'arbre de guidage (21).
REVENDICATIONS 1)Dispositif pour la réalisation de l'usinage des poteaux boit en essence de pin diamètre 120 mm, caractérisé en ce qu'il permet l'usinage des diamètres extérieurs en bout de ces mêmes poteaux rep 4 fig 3 de toutes les longueurs possibles et d'un seul tenant, par l'intermédiaire d'une fraise diabolo rep 1 fig 1 , avec 4 dents en carbures brasées ou en acier rapide de diamètre 190 par 150 ayant un rayon d'usinage de 60 par 120 mm. 2)Dispositif suivant la revendication 1 caractérisé en ce mode d'usinage permet la réalisation et l'usinage des diamètres extérieurs rep 4 fig 3 sur deux têtes de machines outils de type fraiseuse disposées en ligne sur les chariots portes outils de deux tours à mandrins creux de diamètres 200mm avec un banc de 6 mètres . les bancs de ces deux tours parallèles sont montés en opposés pour permettre toutes les opérations d'usinage sur les poteaux de toutes les longueurs, jusqu'à un diamètre de 150 mm .En rapportant sur ces mêmes chariots portes outils toutes les têtes correspondant à toutes les phases d'usinages 3)Dispositif suivant le revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que ce mode d'usinage concernant cette invention dispositif constitué suivant la fig de l'abrégé # d'une fraise en alliage d'aluminium APM AU5GT rep 1. qui sera montée sur un mandrin porte fraise à trou lise série longue cône BT 50 . elle est constituée par Quatre @ dents en carbure brasées ou en acier rapide en forme de demi-lune . ces couteaux représentés à la figure 7/7 auront des encoches alternées permettant de casser le copeau et auront des perçages pour fixation sur une couronne conçu pour les affûter. 4)L'usinage horizontal suivant la revendication 2 ou 3 caractérisé en ce que ce mode d'usinage qui peut être horizontal sur une tête de fraiseuse sera montée sur un train planétaire sur un arbre claveté . ainsi que l'alésage de la fraise diabolo , elle sera réalisée en matière acier 14NC 11 , quatre têtes de perceuses réaliseront les perçages et lamages pour le montage des chalets bois, de même pour les rainurages longitudinaux à l'équerre qui seront réalisés par des outillages montés sur des têtes de perceuses adaptées sur les portes chariots des deux tours. L'invention est destinée à l'usinage de poteaux de diamètre et de longueurs différentes pour la construction des maisons ossatures bois.
REVENDICATIONS 1. Système de navigation comprenant une centrale de navigation inertielle (C~INERT) hybridée avec au moins un récepteur de positionnement par satellite (GPS), la centrale inertielle fournissant des informations de position résultant au moins en partie de mesures accélérométriques et gyrométriques, et le récepteur fournissant des pseudo-distances (PDi) représentant la distance entre le récepteur et des satellites, le récepteur comprenant, pour chaque canal du récepteur, un oscillateur à commande numérique de phase (NC02) asservi sur la phase de porteuse d'un signal de satellite correspondant à ce canal, et le système de navigation fournissant des valeurs de position hybrides (D~HYB) résultant d'une combinaison de données numériques de position provenant de la centrale et de données numériques provenant du récepteur, le système comprenant un moyen d'estimation d'une nouvelle position hybride à partir d'un écart constaté (Yo) entre d'une part des pseudo-distances mesurées par le récepteur entre le récepteur et les différents satellites et d'autre part des distances correspondantes calculées par la centrale inertielle entre la centrale et les mêmes satellites, ce moyen comprenant un filtre numérique, de type filtre de Kalman, permettant la prédiction d'un écart (Yp) et l'adaptation du filtre en fonction de la comparaison entre les écarts constatés (Yo) et des écarts prédits (Yp), caractérisé en ce que, dans le filtre numérique, l'incrément de distance d'un instant de mesure à l'instant suivant, entre la pseudo-distance précédemment mesurée par le récepteur sur un axe satellite en vue de la constatation d'un écart et la nouvelle pseudo-distance mesurée par le récepteur sur cet axe, est la variation de phase de l'oscillateur numérique entre les deux instants de mesure, cette variation étant ramenée en distance le long de l'axe satellite. 2. Système de navigation selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le moyen d'estimation fournit également un rayon de protection (RPH) associé à la position hybride trouvée, ce rayon de protection étant calculé à partir de données de variance produites dans le filtre de Kalman ainsi incrémenté.