INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Or actuellement, si le contrôle de l'absence de traitement par des produits phytosanitaires peut être facilement réalisé a posteriori sur le produit final, il n'en est pas de même concernant la détection de l'éventuel emploi d'engrais chimiques. En effet, faute de l'existence d'une méthode de détection fiable susceptible de mettre en évidence la présence d'apports chimiques interdits de manière non ambiguë pour pouvoir réprimer la fraude, la seule investigation effectuée actuellement consiste à réaliser des contrôles documentaires chez les producteurs.
Une telle méthode d'investigation s'avère toutefois des plus aléatoires quant aux chances réelles de détecter d'éventuelles fraudes, et cet état de fait peut conduire à la commercialisation de produits dits faux bio qui présentent des contrôles satisfaisants au niveau de la recherche des résidus de pesticides, mais qui ont été obtenus par des procédés de culture conventionnels.
Or ces moyens de culture traditionnels conduisent à des rendements supérieurs à ceux de l'agriculture biologique, et les produits qui en sont issus peuvent être commercialisés à un prix inférieur et générer une concurrence déloyale. De plus, ils constituent une tromperie pour les consommateurs.
L'invention vise à pallier ces inconvénients et a pour objectif essentiel de fournir un procédé permettant, de façon fiable et non ambigüe, de détecter l'apport d'engrais chimiques dans des produits issus de l'agriculture biologique.
A cet effet, l'invention vise un procédé de détection selon lequel : dans une phase préalable : - on procède à une analyse de produits ayant reçu des amendements organiques ou apports d'engrais chimiques connus, par le biais de méthodes analytiques aptes à permettre d'établir, pour chacun desdits produits, les teneurs et les rapports isotopiques en azote et en carbone et/ou oxygène, - on constitue une base de données renfermant, pour chacun des produits analysés, des données caractéristiques de leur teneur et de leur rapport isotopique en azote et en carbone et/ou oxygène, - et on procède à un traitement statistique des données renfermées dans la base de données par le biais d'un traitement statistique apte à déterminer parmi les combinaisons de données possibles les combinaisons discriminant au mieux les produits, pour chaque produit à analyser en vue de déterminer l'éventuel apport d'engrais chimiques : - on analyse ce produit par le biais de méthodes analytiques identiques à celles utilisées pour les produits constituant la base de données, de façon à déterminer des données caractéristiques de la teneur et du rapport isotopique des composants préalablement analysés lors de la constitution de la base de données : azote, carbone et/ou oxygène, - et on compare les données caractéristiques de ce produit avec celles de la base de données par le biais du traitement statistique, de façon à situer ledit produit par rapport aux produits introduits dans la base de données.
Le procédé selon l'invention consiste donc, en premier lieu, à constituer une base de données contenant pour divers produits renfermant des amendements chimiques identifiés ou dépourvus d'amendements, des données
caractéristiques de la teneur et du rapport isotopique de l'azote, du carbone et/ou de l'oxygène contenus dans ces produits.
Cette base de données est ensuite utilisée comme table d'apprentissage pour un traitement statistique, qui permet à ce dernier de déterminer, parmi les différentes combinaisons possibles de données, celles discriminant au mieux les produits.
Elle s'applique notamment à l'analyse de la fluorescence d'échantillons biologiques qui sont déposés au fond des puits ("wells") d'une plaque de microtitration ("microtiter plate").
L'invention s'applique aussi à l'observation de tout objet épais, de rugosité supérieure à 50 Mm, dont on veut observer la surface supérieure en conservant une image nette sur tout le champ optique.
ETAT DE LA TECHNIQUE ANTERIEURE On sait qu'un microscope classique comprend au moins un objectif d'observation qui est monté sur une tourelle porte-objectif et maintenu à distance constante du corps du microscope.
Pour conserver une mise au point correcte lorsqu'on observe différentes zones à la surface d'un objet avec ce microscope, on doit déplacer cet objet en translation suivant l'axe optique de l'objectif de façon que l'objet reste à distance constante de cet objectif.
De plus, on connaît divers dispositifs, notamment ceux qui sont commercialisés par les sociétés Cellomics, Inc. et Innovatis, permettant l'analyse d'échantillons fluorescents, placés dans les puits d'une plaque de microtitration. Ces dispositifs comprennent un microscope à fluorescence, un système d'acquisition d'images de puits et des moyens de déplacement de la plaque de microtitration.
Mais, pour avoir une bonne image de chaque puits, ces dispositifs connus nécessitent de corriger fréquemment la mise au point de l'objectif dont est pourvu le microscope, du fait de la déformation de la plaque de microtitration, cette déformation étant susceptible d'atteindre environ 250 gm au centre d'une telle plaque.
Pour remédier à cet inconvénient, il est connu d'utiliser un système de mise au point automatique dans lequel on prend plusieurs images d'un puits, on optimise le contraste et l'on déplace la plaque de microtitration parallèlement à l'axe de l'objectif.
Un tel système est lent et ne permet pas l'analyse à haut débit de plaques de microtitration.
On connaît également un autre dispositif d'analyse qui tient compte de la déformation de telles plaques, par le document suivant : Demande de brevet français nO 00 06125 du 15 mai 2000 au nom de la société Trophos.
Cet autre dispositif utilise une entretoise que l'on dispose entre la plaque de microtitration
étudiée et l'objectif, de façon à maintenir constante la distance entre cet objectif et la plaque.
Mais cela présente un inconvénient. En effet, la plaque est alors"flottante"et la mobilité de cette plaque suivant l'axe optique de l'objectif nécessite un certain jeu qui est susceptible de perturber les déplacements de la plaque suivant des directions orthogonales à cet axe.
Elle a pour objet un dispositif d'observation d'un objet suivant un axe d'observation, ce dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : - un support, un objectif d'observation dont l'axe optique est confondu avec l'axe d'observation, des premiers moyens de déplacement, permettant le déplacement de cet objectif par rapport au support, parallèlement à l'axe d'observation, pour faire une mise au point sur l'objet, des moyens d'asservissement prévus pour maintenir constante la distance entre l'objectif et cet objet, et - des deuxièmes moyens de déplacement, aptes à déplacer l'objet par rapport au support, suivant deux directions orthogonales à l'axe d'observation.
Selon un mode de réalisation préféré du dispositif objet de l'invention, les premiers moyens de déplacement comprennent une bague qui est fixe par
rapport au support et dans laquelle l'objectif est apte à coulisser, l'axe de cette bague étant l'axe d'observation.
Dimensions Taux Taux de Taux de Essences (mm) d'imprégnation saponifiables recouvrement (Kg/m3) (eq/Kg) Pin 80x65x720 96, 0 2, 0 (1, 5) * 0/5 2,0 (1,5)* Douglas 80x65x360 97,5 0/5 80x65x720 182,7 0/5 Sapin 2,3 (1,7)* 80x65x360 261, 9 0/5 Epicéa 80x65x720 159, 0 2, 1 (1, 5) * 0/5 80x65x360 204, 0 0/5 t () le taux de saponifiable d'un bois non traite Tableau 5
Em (MPa) Fm (MPa) Pin douglas traité 60521720 59, 48, 4 Pin douglas non traité 3631780 46, 78, 4
Le taux d'imprégnation montre que la pénétration du produit se fait très bien à l'intérieur du bois même pour les essences difficilement imprégnables. Le taux de saponifiables montre que les esters d'ASA sont
chimiquement greffés au bois. Les taux de recouvrement montrent que le traitement décrit ci-dessus permet de protéger le bois contre le bleuissement. Le traitement rend le bois plus résistant à la rupture.
Dispositif d'obturation d'une baie ménagée dans la carrosserie d'un véhicule, et véhicule correspondant.
Le domaine de l'invention est celui des baies de véhicules automobiles.
Plus précisément, l'invention concerne les dispositifs d'obturation d'une baie ménagée dans la carrosserie d'un véhicule, et comprenant une partie mobile susceptible de libérer ou de fermer une ouverture.
Classiquement, pour obturer la baie d'un véhicule, qu'il s'agisse d'une automobile, d'un véhicule utilitaire, d'un camion, d'un autobus ou d'un wagon de chemin de fer, on rapporte une vitre, maintenue par un cadre de liaison. Ce dernier présente une partie interne et une partie externe, qui viennent pincer simultanément les bords de la glace et de l'ouverture ménagée dans la carrosserie, avec une garniture d'étanchéité.
La technique la plus couramment répandue pour l'ouverture et la fermeture d'une vitre d'automobiles est de rendre celle-ci mobile verticalement dans son propre plan, en la faisant pénétrer ou sortir du caisson ou de la garniture des portières latérales.
Cette technique est aujourd'hui couramment utilisée et des solutions pour l'automatiser sont connues. L'équipement des automobiles en vitres électriques est aujourd'hui très répandu.
Cette technique présente cependant de nombreux inconvénients. Les moyens d'actionnement et d'entraînement sont lourds, encombrants et complexes à monter. Les portes qui en résultent présentent en conséquence un volume important, nuisant au volume disponible à l'intérieur du véhicule (largeur aux coudes notamment).
Elles ont de plus un coût de fabrication élevé et posent classiquement des problèmes d'étanchéité. La maintenance est également complexe. Elles imposent en outre des contraintes sur le plan de l'esthétique et de l'ergonomie.
Une autre technique a été proposée par le titulaire de la présente demande de brevet. Cette technique est notamment décrite dans les documents de brevet EP - 0 778 168 et EP-0 857 844. Le dispositif d'obturation (appelé par la suite"baie
flush") présenté dans ces documents comprend un ensemble fixe et une partie mobile par rapport à cet ensemble fixe. La partie mobile est reliée à l'ensemble fixe par des éléments fonctionnels qui assurent la mobilité requise et qui sont rapportés sur la face de la partie fixe tournée vers l'intérieur du véhicule.
Une telle baie flush peut être montée intégralement indépendamment du véhicule, et rapportée, depuis l'extérieur, dans le logement défini à cet effet sur la carrosserie du véhicule. Elle peut également être solidarisée, en particulier par collage à la partie inférieure d'une portière, selon la technique décrite dans le document de brevet EP-1 022 172. On résout ainsi la plupart des problèmes identifiés plus haut.
molécule telle que celle décrite dans Tetrahedron, 1996,52, 4659-4672. De préférence, on utilise du Se02 au sein d'un solvant inerte tel que le dioxanne, à une température de 80 C Les intermédiaires méthylés peuvent être préparés selon l'un des schémas réactionnels suivants : A- dans ces formule R3, Rs, R6, R7 et X ont les mêmes significations que dans la formule (1) et Me est méthyle.
Cette réaction s'effectue selon les conditions décrites dans J. Med. Chem., 1998, 41,4062-4077 ou J. Chem. Soc. 1946,56-57. De préférence cette condensation s'effectue dans l'acide acétique en présence d'acétate de sodium à 60 C.
B- dans ces formules, R3, Rs, R, R7 et X ont les mêmes significations que dans la formule (1). Cette réaction s'effectue selon les conditions décrites dans Org. Prep.
Proced. Int, 1991,386-387. De préférence cette réaction s'effectue dans l'éthanol aqueux en présence d'une base comme KOH ou la pipéridine à la température d'ébullition du milieu réactionnel.
C-
dans ces formules, R3, Rs, R, R7 et X ont les mêmes significations que dans la formule (1).
Cette réaction s'effectue dans les conditions décrites dans J. Chem. Soc, 1951, 1521-1527. De préférence la formation de l'enamine se fait dans le méthanol en présence de HC1. La deuxième étape se fait dans le diphénylether à 250 C.
Les intermédiaires pour lesquels Z est CR4 autre que C-H et C-OH sont ensuite obtenus par les procédés décrits dans la présente demande pour la préparation des composés de formule (1).
Les composés de formule (1) pour lesquels E est un radical-CH2OH peuvent être obtenus par réduction d'un composé de formule (1) correspondant pour lequel E est CHO.
Cette réduction s'effectue par toute méthode d'oxydation d'un méthyle en aldéhyde connue de l'homme de l'art et permettant de ne pas toucher au reste de la molécule et, de préférence, au moyen de borohydrure de sodium, au sein d'un solvant inerte tel que le méthanol ou l'éthanol, à une température variant de 0 C à 25 C Les composés de formule (1) pour lesquels E est un radical COOH peuvent également être préparés par oxydation d'un composé de formule (1) correspondant pour lequel E est un radical CHO.
Cette oxydation s'effectue selon les conditions décrites dans Tetrahedron, 1996, 52,4659-4672. De préférence, on opère au moyen de H2NS03H en présence d'une solution aqueuse d'hypochlorite de sodium, au sein d'un solvant organique inerte tel que le THF, à température ambiante
Les composés de formule (1) pour lesquels E est un radical COOH peuvent être préparés par hydrolyse des composés de formule (1) correspondant pour lesquels E est un radical COORI.
Cette réaction s'effectue par toute méthode connue de l'homme de l'art permettant de passer d'un ester à l'acide correspondant. De préférence, on opère en milieu acide par exemple avec de l'acide chlorhydrique au sein de l'acide acétique ou en milieu alcoolique, à une température comprise entre 20 C et la température d'ébullition du milieu réactionnel. On peut également opérer en milieu basique par exemple avec du LiOH, au sein d'un solvant inerte tel que l'eau ou le tétrahydrofurane, à température ambiante.
Les composés de formule (1) pour lesquels E est un radical COOL, RI est alkyle peuvent également être préparés par estérification d'un composé de formule (1) correspondant pour lequel E est un radical COOH.
Cette estérification s'effectue par toute méthode d'estérification d'un acide connue de l'homme de l'art. En particulier, on fait réagir un acide aliphatique (CI-Cl2 en chaîne droite ou ramifiée), en présence d'un acide tel que l'acide sulfurique ou l'acide chlorhydrique, à la température d'ébullition du milieu réactionnel.
Les composés de formule (1) pour lesquels E est un radical COORI, RI est arylalkyle peuvent être préparés par action d'un composé de formule (1) correspondant pour lequel E est un radical COOH avec un halogénure d'arylalkyle.
(13) Les polyamines comme le Polyquart@ H vendu par HENKEL, référencé sous le nom' de"POLYETHYLENEGLYCOL (15) TALLOW POLYAMINE"dans le dictionnaire CTFA.
(14) Les polymères réticulés de sels de méthacryioyioxyaikyi-C) tria) kyt (Ci- C4) ammonium tels que les polymères obtenus par homopolymérisation du diméthylaminoéthylméthacrylate quaternisé par le chlorure de méthyle, ou par copolymérisation de l'acrylamide avec le diméthylaminoéthylméthacrylate quaternisé par le chlorure de méthyle, l'homo ou la copolymérisation étant suivie d'une réticulation par un composé à insaturation oléfinique, en particulier le méthylène bis acrylamide. On peut plus particulièrement utiliser un copolymère réticulé acrylamide/chlorure de méthacryloyloxyéthyl triméthylammonium (20/80 en poids) sous forme de dispersion contenant 50 % en poids dudLt copolymère dans de l'huile minérale. Cette dispersion est commercialisée sous le nom de " SALCARE# SC 92 " par la Société ALLIED COLLOIDS. On peut également utiliser un homopolymère réticulé du chlorure de méthacryloyloxyéthyl triméthylammonium contenant environ 50 % en poids de l'homopolymère dans de l'huile minérale ou dans un ester liquide. Ces dispersions sont commercialisées sous les noms de " SALCARE# SC 95 " et " SALCARE# SC 96 " par la Société ALLIED COLLOIDS.
D'autres polymères cationiques utilisables dans le cadre de l'invention sont des polyalkylèneimines, en particulier des polyéthylèneimines, des polymères contenant des motifs vinylpyridine ou vinylpyridinium, des condensats de polyamines et d'épich. lorhydrine, des polyuréylènes quaternaires et les dérivés de la chitine. Parmi tous les polymères cationiques susceptibles d'être utilisés dans le cadre de la présente invention, on préfère mettre en oeuvre les polymères des familles (1), (9), (10), (11), (12) et (14) et encore plus préférentiellement les polymères aux motifs récurrents de formules (W) et (U) suivantes : et notamment ceux dont le poids moléculaire, déterminé par chromatographie par perméation de gel, est compris entre 9500 et 9900 ;
Polymères amphotères Les polymères amphotères utilisables conformément à la présente invention peuvent être choisis parmi les polymères comportant des motifs K et M répartis statistiquement dans la chaîne polymère, où K désigne un motif dérivant d'un monomère comportant au moins un atome d'azote basique et M désigne un motif dérivant d'un monomère acide comportant un ou "'plusieurs groupements carboxyliques ou sulfoniques, ou bien K et M peuvent désigner des groupements dérivant de monomères zwittérioniques de carboxybétaïnes ou de sulfobétaïnes ; K et M peuvent également désigner une chaîne polymère cationique comportant des groupements amine primaire, secondaire, tertiaire ou quaternaire, dans laquelle au moins l'un des groupements amine porte un groupement carboxylique ou sulfonique relié par l'intermédiaire d'un radical hydrocarboné, ou bien K et M font partie d'une chaîne d'un polymère à motif éthylène a, ss-dicarboxylique dont l'un des groupements carboxyliques a été amené à réagir avec une polyamine comportant un ou plusieurs groupements amine primaire ou secondaire.
On peut également citer le copolymère acrylate de sodium/chlorure d'acrylamidopropyl trimethyl ammonium vendu sous la dénomination POLYQUART (D KE 3033 par la Société HENKEL.
Le composé vinylique peut être également un sel de dialkyldiallylammonium tel que le chlorure de diméthyidiallylammonium. Les copolymères d'acide acrylique et de ce dernier monomère sont proposés sous les appellations MERQUAT (D 280, MERQUAT@ 295 et MERQUAT@ PLUS 3330 par la société CALGON.
Les acrylamides ou méthacrylamides N-substitués plus particulièrement préférés selon l'invention sont les groupements dont les radicaux alkyle contiennent de 2 à 12 atomes de carbone et plus particulièrement le N-éthylacrylamide, le N-tertio butyl-acryl amide, le N-tertiooctyl-acrylamide, le N-octylacrylamide, le N-décylacrylamide, le N- dodécylacrylamide ainsi que les méthacrylamides correspondants.
On utilise particulièrement les copolymères dont la dénomination CTFA (4ème Ed., 1991) est Octylacrylamidelacrylatesibutylaminoethylmethacrylate copolymer tels que les produits vendus sous la dénomination AMPHOMER@ ou LOVOCRYL@ 47 par la société NATIONAL STARCH.
LAMELLO ---------- ) 1/FIXER une fraise à lamelle'48. epr : 4mm profondeur d'usi- nage 12,8mm, réglée au roulement à billes.
2/REGLER en hauteur l'outil pommeau 5.
3/PRESENTER la semelle de la profileuse sur la pièce (a) , faire levier et tourner celle-ci pour usiner cette rainure.
4/Actionner le doigt de vitesse 17 pour couper.
4/Repérage du tracé au LASER.
OBSERVATIONS : POUR LAMELLER IL FAUT VAINCRE LE COUPLE DELIVRE PAR L'OUTIL CAR J'OBSERVE QUIDE LA PROFILEUSE A TOUJOURS TENDANCE A REVENIR SUR LA pIECE (FORCE TANGENTIELLE DU COUPLE) MAIS FORCE TRES UTILE QUI PLAQUE LA PROFILEUSE SUR LA PIECE ; C'EST PARFAIT POUR TRAVAILLER LE BOIS ; LA MACHINE AVANCE PRATIQUEMENT TOUTE SEULE, C'EST BIEN.
Elle est guidée, sur le plan de travail, la pièce et le roulement de la fraise.
(5 degrés supprimes, 1 libre. la translation pour uSiner1
FRAISE A GORGE SANS ROULEMENT, ------------------------- 1/FIXER l'outil dans la perceuse.
2/REGLER la hauteur et la position de la fraise en rapport avec l'usinage à réaliser. UTILISER une règle ou le bord de la semelle.
3/SERRER dz (colonnes la perceuse.
4/LA profileuse est prête à travailler, présenter la semelle en bordure de la pièce, et vous pouvez pousser de gauche à droite.
5/Action doigt de vitesse 17.
6/Suivre le tracé au LASER.
DESCENDRE l'outil, comme un foret et ensuite pousser, la coupe se déroule très bien, équilibre des forces, ça marche bien.
TRAVAIL TRES AGREABLE EN DOUCEUR.
Un rayon lumineux, qui est désigné par le repère 16, peut, à l'aide de l'élément de fractionnement de rayonnement, être dévié de 900 pratiquement sans pertes de lumière, le rayon lumineux 16 tombant tout d'abord sur les surfaces latérales 18 de l'évidement, qui sont formées par le fractionnement de l'agencement de guide optique 10 en deux bras 14a et 14b. Les surfaces - - ------ ------ -- ------- - --- -- - - --- --------latérales 18 possèdent ici une courbure concave, vues à partir du rayon lumineux. Les deux bras 14a, b se réunissent de manière tangentielle. Le guide optique ainsi que ses constituants individuels, tels que les éléments d'entrée et d'émergence optiques, possède une section transversale sensiblement de forme circulaire.
A l'inverse d'un prisme avec un angle d'environ 450, il est possible, dans le cas de l'agencement montré, de transmettre, non pas seulement 50% du rendement optique, mais au contraire approximativement 100%. Le rayon, qui tombe sur les surfaces latérales 18 y est guidé et transmis, moyennant réflexion totale, et tombe sur l'une des parois des éléments d'émergence optiques 14a ou respectivement 14b, où il est à nouveau transmis moyennant réflexion totale.
De cette manière, il est possible d'effectuer une entrée de lumière par l'arrière, parce que seuls les deux bras 14a et 14b peuvent être vus par un observateur à travers une vitre de recouvrement d'un projecteur. La direction d'observation ultérieure sur le projecteur est indiquée par la flèche 20.
De cette manière, il est possible de faire entrer la lumière dans le guide optique 10 indépendamment de la
zone de rayonnement émergent de la lumière.
L'espace disponible dans un projecteur de véhicule automobile peut alors être exploité de façon plus optimale, et aucun espace d'implantation n'est alors nécessaire dans le réflecteur du projecteur principal pour faire entrer la lumière, ce qui aurait des répercussions néfastes sur le rendement optique et le design du projecteur principal.
- - - - -- - -- - -- ---------- ---- ------- La figure 2 montre à présent un agencement de guide optique constitué de l'anneau fermé dans lequel les deux éléments d'émergence optiques 14a et 14b sont réunis en un seul anneau et se raccordent également à nouveau à l'élément d'entrée optique ou d'entrée de lumière 12, au niveau de la zone 22.
La lumière peut alors, dans le cas de tels feux, par exemple de feux de gabarit, être envoyée dans le dispositif de déviation optique, indépendamment du lieu d'émergence de la lumière par l'intermédiaire de l'élément d'émergence optique, l'élément d'entrée de lumière pouvant, suivant l'éloignement de la zone d'émergence optique, être choisi d'une longueur quelconque, puisque le guidage de la lumière se fait pratiquement sans pertes.
Le rayon lumineux 16 est alors dévié, moyennant réflexion sur les surfaces latérales 18, et est envoyé dans les éléments d'émergence optiques 14a et respectivement 14b. Dans les éléments d'émergence optiques 14a et 14b, il chemine alors sensiblement sans pertes jusqu'à tomber sur un élément d'émergence optique, qui peut par exemple être réalisé sous la forme d'un prisme et qui est disposé sur le côté de l'élément d'émergence optique 14a, b, se trouvant à l'opposé du
côté d'émergence de la lumière. Moyennant réflexion par le prisme, le rayon lumineux 16 émerge alors de l'agencement de guide optique, du côté de l'émergence de la lumière, qui correspond au côté visible du projecteur.
De cette manière, il est possible de concrétiser des feux de gabarit ou des feux clignotants particulièrement attrayants, qui peuvent présenter une forme allongée quelconque ou bien également une forme annulaire fermée.
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La présente invention concerne une lampe pour véhicule et, plus précisément, une lampe indicatrice pour véhicule, appelée feu de position arrière et de stop.