INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Clé de destination (noms de 1-20 caractères = nom de répertoire) répertoire Clé de destination (codes de 0-65534 = code de répertoire répertoire) Réponse p34 ee f t L Liaison L 0-9999 [niveau = maintenance] 3. 035 ETAPE DE PROGRAMME - FIXATION DE L'ANTI-REPETITION
Description Unité Plage Validation de l'anti- P35 at [t] répétition Nombre de chiffres d'argument Type d'anti-répétition a 0 = invalidée 1 = anti-répétition vraie 2 = anti-répétition temporisée Temps t 1-255 minutes (valide seulement pour l'anti-répétition ~ ~ temporisée) Réponse p35 ee at [t] [niveau = gestionnaire]
3. 035.1 ETAPE DE PROGRAMME - VERIFICATION DE L'ANTI-REPETITION
Description Unité Plage Validation de l'anti- P35 répétition
Réponse p35 ee at [t] 1
Type d'anti-répétition a 0 = invalidée ~~~~~~~~~~ 1 = anti-répétition vraie ~~~~~~~~~~ 2 = anti-répétition temporisée Temps t 1-255 minutes (valide seulement pour l'anti-répétition temporisée) [niveau = observation~seulement] 3. 036 ETAPE DE PROGRAMME - FIXATION DE L'ANTI-REPETITION EN ENTREE/SORTIE SUR DES PORTES
Description Unité Plage ~~~~~~ Fixation de l'anti-répétition P361puds d'entrée/sortie sur des portes Nombre de chiffres d'argument = 4 ~~~~~ ~~~~~~ PIM p 0 = carte mère, 1 = PIM Périphérique u 1 (carte mère), 1-4 (périphériques) Porte d 1-2 Aucune / entrée / sortie / les s 0 = invalidation de l'antideux répétition 1 = validation de l'antirépétition sur la porte 1 seulement 2 = validation de l'antirépétition sur la porte 2 seulement (applicable seulement ~~~~~~~~~~ ~ à une configuration à 2 portes) 3 = validation de l'antirépétition sur les deux portes (applicable seulement à une
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ configuration à 2 portes)
Réponse p16 ee [niveau = gestionnaire] 3. 036.1 ETAPE DE PROGRAMME - VERIFICATION DE L'ANTI-REPETITION EN ENTREE/SORTIE SUR DES PORTES
Description Unité Plage Fixation de l'anti-répétition P361pud d'entrée/sortie sur des portes Nombre de chiffres d'argument = 3 ~~~ Réponse p36 ee puds PIM p 0 = carte mère, 1 = PIM Périphérique u 1 (carte mère), 1-4 (périphériques) Porte d 1-2 Aucune/ entrée / sortie / les s 0 = aucune deux 1 = entrée 2 = sortie 3 = les deux [niveau = observation~seulement] 3. 037 ETAPE DE PROGRAMME - VERIFICATION DES CONDITIONS FIXEES POUR L'UTILISATION LIMITEE
Description Unité Plage Vérification d'utilisation P37 e c [c] ou
limitée P37|e|T|f [f] |c[c]
Nombre d'arguments =2 ou 4 Type de rubrique e 0 = code de carte 1 = code d'entrée Type de carte (codes de Tl 1 = format de carte Standard à carte/émetteur seulement) 26 bits 2 = format de carte Sentex à 30 bits 3 = format d'émetteur Chamberlain à 34 bits 4 = format de carte à piste magnétique à 16 chiffres
X désigne un atome d'oxygène ou un radical NR6, R1 et R6 désignent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène ou un radical alkyl linéaire ou ramifié en C1-C5, R2 désigne un radical alkyle linéaire ou ramifié en C1-C4, R3, R4 et R5 désignent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène, un radical alkyle linéaire ou ramifié en C1-C30 ou un radical de formule (III) :
Y, Y et Y2 désignent, indépendamment l'un de l'autre, un radical alkylène linéaire ou ramifié en C2-C16, R7 désigne un atome d'hydrogène, ou un radical alkyle linéaire ou ramifié en C1-C4 ou un radical hydroxyalkyle linéaire ou ramifié en C1-C4, Rg désigne un atome d'hydrogène ou un radical alkyle linéaire ou ramifié en C1-C30, p, q et r désignent, indépendamment l'un de l'autre, soit la valeur zéro, soit la valeur 1, m et n désignent, indépendamment l'un de l'autre, un nombre entier allant de 0 à 100, x désigne un nombre entier allant de 1 à 100, Z désigne un anion d'acide organique ou minéral, sous réserve que : - l'un au moins des substituants R3, R4, R5 ou Rg désigne un radical alkyle linéaire ou ramifié en Cg-Co, - si m ou n est différent de zéro, alors q est égal à 1, - si m ou n sont égaux à zéro, alors p ou q est égal à 0.
Les polymères poly (vinyllactame) cationiques selon l'invention peuvent être réticulés ou non réticulés et peuvent aussi être des polymères blocs.
De préférence le contre ion Z- des monomères de formule (1) est choisi parmi les ions halogénures, les ions phosphates, l'ion méthosulfate, l'ion tosylat.
De préférence R3, R4 et R5 désignent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène ou un radical alkyle linéaire ou ramifié en C1-C30.
Plus préférentiellement, le monomère b) est un monomère de formule (1) pour laquelle, encore plus préférentiellement, m et n sont égaux à zéro.
Le monomère vinyl lactame ou alkylvinyllactame est de préférence un composé de structure (IV) : dans laquelle : s désigne un nombre entier allant de 3 à 6, Rg désigne un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en Cl-C5, R10 désigne un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en Cl-C5, sous réserve que l'un au moins des radicaux Rg et R10 désigne un atome d'hydrogène.
Encore plus préférentiellement, le monomère (IV) est la vinylpyrrolidone.
Les polymères poly (vinyllactame) cationiques selon l'invention peuvent également contenir un ou plusieurs monomères supplémentaires, de préférence cationiques ou non ioniques.
A titre de composés plus particulièrement préférés selon l'invention, on peut citer les terpolymeres suivants comprenant au moins : a)-un monomère de formule (IV), b)-un monomère de formule (1) dans laquelle p=1, q=0, R3 et R4 désignent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en C1-C5 et R5 désigne un radical alkyle en C9-C24 et c)-un monomère de formule (II) dans laquelle R3 et R4 désignent, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en Cl-C5.
Encore plus préférentiellement, on utilisera les terpolymères comprenant, en poids, 40 à 95% de monomère (a), 0,1 à 55% de monomère (c) et 0,25 à 50% de monomère (b).
De tels polymères sont décrits dans la demande de brevet WO-00/68282 dont le contenu fait partie intégrante de l'invention.
Comme polymères poly (vinyllactame) cationiques selon l'invention, on utilise notamment les terpolymères vinylpyrrolidone/diméthylaminopropylméthacrylamide/tosylate de dodécyidiméthytméthacryiamidopropyiammonium, ! es terpoiymères vinytpyrroiidone
/diméthylaminopropylméthacrylamide/tosylate de cocoyldiméthylméthacrylamidopropylammonium, les terpolymères vinylpyrrolidone/ diméthylaminopropylméthacrylamide/tosylate ou chlorure de lauryidiméthylméthacry lamidopropylammonium.
La masse moléculaire en poids des polymères poly (vinyllactame) cationiques selon la présente invention est de préférence comprise entre 500 et 20 000 000. Elle est plus particulièrement comprise entre 200 000 et 2 000 000 et encore plus préférentiellement comprise entre 400 000 et 800 000.
Polymères associatifs amphotères Ils sont choisis de préférence parmi ceux comportant au moins un motif cationique non cyclique. Plus particulièrement encore, on préfère ceux préparés à partir ou comprenant 1 à 20 moles% de monomère comportant une chaîne grasse, et de préférence 1,5 à 15 motes% et plus particulièrement encore 1,5 à 6 moles%, par rapport au nombre total de moles de monomères.
Le cyanure d'hydrogène est introduit dans le réacteur sous forme gazeuse, de mélange de gaz ou sous forme liquide. Il peut également être préalablement dissous dans un solvant organique.
Dans le cadre d'une mise en oeuvre discontinue, on peut en pratique charger dans un réacteur, préalablement purgé à l'aide d'un gaz inerte (tel qu'azote, argon), soit une solution contenant la totalité ou une partie des divers constituants tels que le ligand organique de l'invention, le composé de métal de transition, les éventuels réducteurs et solvants, soit séparément lesdits constituants. Généralement le réacteur est alors porté à
la température choisie, puis le composé à hydrocyaner est introduit. Le cyanure d'hydrogène est alors lui-même introduit, de préférence de manière continue et régulière.
Les composés à insaturation éthylénique qui peuvent être mis en oeuvre dans ce perfectionnement sont de manière générale ceux qui ont été cités pour le procédé de base. Cependant il est plus particulièrement avantageux de l'appliquer à la réaction d'hydrocyanation en dinitriles des mononitriles aliphatiques à insaturation éthylénique, notamment aux pentènenitriles linéaires comme le pentène-3-nitrile, le pentène-4-nitrile et leurs mélanges.
On peut mettre en oeuvre notamment les acides de Lewis cités dans l'ouvrage édité par G. A. OLAH "Friedel-Crafts and related Reactions", tome t, pages 191 à 197 (1963).
Les acides de Lewis qui peuvent être mis en oeuvre comme cocatalyseurs dans le présent procédé sont choisis parmi les composés des éléments des groupes lb, Ilb, Itla, IlIb, IVa, IVb, Va, Vb, Vlb, Vllb et VIII de la classification périodique des éléments. Ces composés sont le plus souvent des sels, notamment des halogénures, comme chlorures ou bromures, sulfates, sulfonates, halogénosulfonates, perhalogénoalkylsulfonates, notamment fluoroalkylsulfonates ou perfluoroalkylsulfonates, les halogénoalkylacétates,
les perhalogénoalkylacétates, notamment fluoroalkylacétates ou perfluoroalkylacétates, les carboxylates et phosphates.
A titre d'exemples non limitatifs de tels acides de Lewis, on peut citer le chlorure de zinc, le bromure de zinc, l'iodure de zinc, le chlorure de manganèse, le bromure de manganèse, le chlorure de cadmium, le bromure de cadmium, le chlorure stanneux, le bromure stanneux, le sulfate stanneux, le tartrate stanneux, le trifluorométhylsulfonate d'indium, le trifluoroacétate d'indium, le trifluoroacétate de zinc, les chlorures ou bromures des éléments des terres rares comme le lanthane, le cérium, le praséodyme, le néodyme, le samarium, l'europium, le gadolinium, le terbium, le dysprosium, l'hafnium, l'erbium, le thallium, l'ytterbium et le lutétium, le chlorure de cobalt, le chlorure ferreux, le chlorure d'yttrium.
La seconde étape du procédé réside dans un frittage de la poudre. Comme décrit précédemment pour le premier procédé, cette étape de frittage peut être précédée directement d'une étape de compression à froid à une pression de 40 à 200 MPa, afin d'assurer une première densification de la poudre.
Les deux étapes compression-frittage peuvent être réalisées dans les mêmes conditions que celle du premier procédé.
Le procédé peut comporter en outre, avant frittage et l'éventuelle compression à froid une étape de calcination de la poudre à une température de 500 à 900 C.
Selon un dernier mode de réalisation, la céramique à base de césium de structure hollandite, de formule définie précédemment définie, peut être obtenue par fusion d'un mélange, en proportions stoechiométriques, d'oxydes de B, de C1, de C2, de D et d'un sel de A à une température de 1400 à 1600 C.
Par exemple, lorsque A est Cs, B est Ba, C1 est Al, C2 est Fe et D est Ti, les oxydes sont l' oxyde de baryum BaO, l'oxyde d'aluminium A1203, l'oxyde de fer Fe203, l' oxyde de titane Ti02 et le sel est le nitrate de césium.
Pour préparer une céramique selon l'invention avec C2 correspondant à Cr, on utilisera au lieu de l'oxyde de fer de l'oxyde de chrome.
Ainsi, les différents procédés, exposés cidessus permettent d'accéder à des céramiques à base de césium, de structure hollandite, de formule générale définie précédemment, en particulier de formule CsXBay (AlZ. CrZa) ImTime-X-2yps ou C B (1 ) III . IV x-2y)O16 avec x, y, Zi et z2 ayant la même définition que celle donnée précédemment et zl+z2= x+2y et plus particulièrement de formule Cso,28Ba,, (A11,4sFeo,e2) Tis, 720l6.
En particulier, le césium mis en jeu dans ces procédés, peut être du césium radioactif.
De ce fait, la présente invention trouve une application toute particulière dans le conditionnement du césium.
La présente invention a donc également pour objet une matrice de confinement de césium radioactif constitué d'une céramique de formule définie précédemment ou d'une céramique obtenue par un des procédés explicités précédemment, contenant du césium radioactif.
L'invention a enfin pour objet un procédé de conditionnement de césium radioactif par céramisation dans une matrice de confinement de structure hollandite, ladite matrice étant obtenue par un des procédés explicités précédemment.
L'intérêt de concevoir une telle matrice est qu'elle permet de confiner le césium dans une structure de type hollandite, chimiquement stable, qui peut être ensuite placé en fût métallique pour le transport et le stockage en surface ou en profondeur.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront mieux à la lecture des exemples suivants, données bien entendu à titre illustratif et non limitatif.
BRÈVE DESCRIPTION DES DESSINS La figure 1 représente un diagramme de diffraction des rayons X d'une céramique de formule Cso,282al (Al1|4SFeo,82) Ti5,72Ois de structure hollandite, obtenue par frittage de précurseur alcoxyde.
EXPOSÉ DÉTAILLÉ DE MODES DE RÉALISATION PARTICULIERS Les exemples qui suivent illustrent la préparation de céramiques à base de césium de structure hollandite de formule Cso, zaBal (All, 4sFeo, az ) Tig,72015 par trois procédés différents. Exemple 1 : Synthèse d'une hollandite de formule Cso.ïsBax (Ali,46Fe0/82)Ti5,72Oi6 par frittage de précurseur alcoxyde.
Pour préparer 100 g de hollandite répondant à la formule ci-dessus, les quantités de réactifs sont les suivantes : Ba (NO3)2 : 37,44 g CsN03 7,82 g Fe(N03)3, 9H20 : 48,43 g Iso-propoxyde de titane : 237,70 g Sec-butoxyde d'aluminium : 53,12 g Dans un premier bécher, on pèse et on dissout les nitrates de fer, de césium et baryum dans de l'eau déionisée. Il est nécessaire de chauffer à l'aide d'une plaque chauffante pour dissoudre rapidement le nitrate de baryum.
- un ou plusieurs épitopes B, par exemple un peptide ou un glycopeptide dans lequel ledit épitope B est constitué par un sucre (ALEXANDER et al., précité).
De telles séquences permettent avantageusement de déclencher ou de moduler une réponse immunitaire, de manière appropriée.
Selon encore un autre mode de réalisation avantageux dudit peptide ligand, il présente la séquence SEQ ID NO : 84 correspondant au peptide NU-SOI 87-111.
La présente invention englobe également les peptides ligands tels que définis ci-dessus, polymérisés.
La présente invention a également pour objet une molécule d'acide nucléique, caractérisée en ce qu'elle code pour un peptide ligand tel que défini cidessus.
L'objet de l'invention englobe également les molécules d'acide nucléique recombinantes comprenant au moins une molécule d'acide nucléique conforme à l'invention liée à au moins une séquence hétérologue.
'ID Au sens de la présente invention, on entend par séquence hétérologue relativement à une séquence d'acide nucléique codant un peptide ligand, toute séquence d'acide nucléique autre que celles qui, dans la nature, sont immédiatement adjacentes à ladite séquence d'acide nucléique codant un peptide.
L'objet de la présente invention englobe en particulier : a) des cassettes d'expression comprenant au moins une molécule d'acide nucléique conforme à l'invention et les séquences nécessaires au contrôle de la transcription et de la traduction de ladite molécule d'acide nucléique (promoteur, intron, codon d'initiation (ATG), codon stop, signal de polyadénylation), et b) des vecteurs recombinants, comprenant un insert constitué par une molécule d'acide nucléique conforme à l'invention. Avantageusement ces vecteurs d'expression, comprennent au moins une cassette d'expression telle que définie cidessus.
De nombreux vecteurs dans lesquels on peut insérer une molécule d'acide nucléique d'intérêt afin de l'introduire et de la maintenir dans une cellule hôte eucaryote ou procaryote, sont connus en eux-mêmes ; le choix d'un vecteur approprié
dépend de l'utilisation envisagée pour ce vecteur (par exemple réplication de la séquence d'intérêt, expression de cette séquence, maintien de cette séquence sous forme extrachromosomique, ou bien intégration dans le matériel chromosomique de l'hôte), ainsi que de la nature de la cellule hôte.
Par exemple, on peut utiliser entre autres des vecteurs viraux tels que les adénovirus, les rétrovirus, les lentivirus et les AAV, dans lesquels a été insérée préalablement la séquence d'intérêt ; on peut également associer ladite séquence (iso- lée ou insérée dans un vecteur plasmidique) avec une substance lui permettant de franchir la membrane des cellules-hôte, par exemple une préparation de liposomes, de lipides ou de polymères cationiques, ou bien l'injecter directement dans la cellule hôte, sous forme d'ADN nu.
L'invention a en outre pour objet des cellules procaryotes ou euca- ryotes transformées par au moins une molécule d'acide nucléique conforme à l'invention.
Des cellules transformées conformes à l'invention peuvent être obtenues par tous moyens, connus en eux-mêmes, permettant d'introduire une molécule d'acide nucléique dans une cellule-hôte. Par exemple, dans le cas de cellules animales, on peut utiliser les vecteurs ou les préparation de lipides tels que définis cidessus.
La présente invention a également pour objet une composition immunomodulatrice, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un ligand d'HLADP4 ou une molécule d'acide nucléique codant un peptide ligand d'HLA-DP4 tels que définis ci-dessus, et un véhicule pharmaceutiquement acceptable.
Avantageusement, ladite molécule d'acide nucléique est incluse dans un vecteur tel que défini ci-dessus.
Selon le choix du ligand d'HLA-DP4 et de son mode de présentation (voie d'administration, dose, adjonction ou non d'adjuvant), une telle composition immunomodulatrice entraîne, soit une activation des lymphocytes T, soit leur anergie.
Les fils métalliques permettent aisément de torsader les attaches.
A ce jour, ces attaches sont logées dans une boite d'emballage traditionnelle comportant une paroi de dessus formant un volet d'accès.
L'utilisateur doit constamment plonger les doigts de la main dans la boite pour se saisir des attaches mais ces attaches présentant des fils métalliques, il n'est pas rare que l'utilisateur se pique en se saisissant d'une attache.
Un autre problème est le fait que, lorsque l'emballage est relativement haut et la boite au trois quart vide, l'utilisateur ne peut plus se saisir des attaches en plongeant la main à l'intérieur et doit la retourner pour en vider partiellement le contenu ce qui n'est pas pratique.
On connaît un autre emballage qui permet la distribution d'articles longilignes.
Cet emballage se présente sous la forme d'une boite parallélépipédique dont la hauteur est supérieure à la largeur et la longueur.
Dans l'une des parois verticales, est prévue une ligne de pré-découpe délimitant un volet articulé en sa partie inférieure de sorte que, lorsqu'on écarte le volet du plan défini par la paroi verticale, on dégage un bec formant alors une sorte de réceptacle dans lequel s'emmagasinent les articles pouvant être saisis.
On déplore qu'une fois ouvert, cet emballage ne puisse plus être refermé correctement.
L'invention se propose d'apporter une solution notamment aux problèmes évoqués ci-dessus.
A cet effet, l'invention se rapporte à une boite distributrice d'articles par gravité comprenant une enveloppe constituée par une paroi frontale, une paroi
dorsale, deux parois latérales, une paroi inférieure et une paroi supérieure et à la base de la boite, un volet articulé en sa partie inférieure pour former, en position ouverte, un bec, cette boite étant caractérisé en ce que le volet est porté par un tiroir coulissant selon un axe parallèle à l'axe longitudinal de la paroi frontale.
L'invention sera bien comprise à l'aide de la description ci-après faite à titre d'exemple non limitatif en regard du dessin qui représente schématiquement : - figures 1 à 3 : vues en perspective d'un boite selon l'invention, - figures 4 et 5 : vue en développé d'une partie de la boite, - figure 6 : vue latérale du tiroir, - figure 7 : vue de la face interne de l'enveloppe.
En se reportant au dessin, on voit une boite 1 de distribution fermée (figure 1) destinée à contenir des articles et notamment des attaches.
Classiquement, cette boite de distribution est délimitée par une enveloppe 2.
La boîte comprend une paroi frontale 3, une paroi dorsale 4, deux parois latérales 5, une paroi inférieure 6 et une paroi supérieure 7.
Cette boite comprend de manière subsidiaire une patte 8 supérieure afin de la suspendre.
REFERENCES [1]"Optoelectronic interconnects for integrated circuits Achievements 1996-2000"de Henk Neefs.
(Advanced research initiative in microelectronics, MELARI OPTO, CEE, juin 2000, pages 2-8) [2]"High-efficiency light coupling in a submicrometric silicon-on-insulator waveguide" de Régis Orobtchouk, Abdelhalim Layadi, Hamid Gualous, Daniel Pascal, Alain Koster et Suzanne Laval (Applied Optics, 1.11. 2000, volume 39, NO 31, pages 5773-5777).
MODULE DE DISTRIBUTION ET DE CONNEXION DE FIBRES OPTIQUES DESTINE A UN REPARTITEUR OPTIQUE L'invention concerne un module de distribution et de connexion de fibres optiques destiné à un répartiteur optique lui-même destiné à permettre les interconnexions qui sont à réaliser de manière sélective entre des liaisons par fibres optiques dans une installation de télécommunications comportant un nombre élevé de ces liaisons par fibres.
Un exemple de répartiteur optique pour installation de télécommunications est décrit dans le brevet américain 5497444. Il est illustré sur la figure 1 et il comporte une ossature 1, d'allure rectangulaire, qui porte une série de supports horizontaux 2 sur lesquels viennent se positionner des modules 3, qui sont répartis sur les supports de manière à constituer deux sous-ensembles verticaux parallèles. Chaque module est prévu pour accueillir plusieurs raccords, chaque raccord étant prévu pour permettre l'interconnexion de deux fibres, dont l'une est exploitée en tant que jarretière. Une telle interconnexion entre deux fibres s'effectue par l'intermédiaire de deux organes de connexion qui sont montés chacun à l'extrémité d'une fibre et qui viennent se positionner à l'opposé l'un de l'autre au niveau d'un raccord. Les organes de connexion des fibres servant de jarretières se positionnent devant les raccords dans le répartiteur alors que les organes de connexion des autres fibres qu'elles servent à interconnecter sont positionnés derrière. Des éléments de guidage et de support sont prévus pour permettre d'organiser la circulation des jarretières entre les raccords en tenant compte des besoins futurs en matière de réorganisation, ils sont représentés par des anneaux de passage fendus 4 et des goulottes 5, sur la figure 1.
Pour des raisons d'ordre et de sécurité, les jarretières circulent en général, soit horizontalement dans des goulottes horizontales et en particulier des goulottes associées aux supports horizontaux des modules, soit verticalement et plus particulièrement dans des anneaux fendus
définissant un guide vertical à chacune des extrémités en largeur du répartiteur. Pour des raisons de standardisation, les jarretières optiques, qui sont usuellement produites en usine, sont généralement d'une longueur déterminée suffisante pour permettre un raccordement entre les éléments de connexion les plus éloignés du répartiteur et les jarretières unissant des éléments de connexion moins éloignés doivent être lovées de manière à loger dans le répartiteur leurs surlongueurs respectives. Ce logement s'effectue par exemple à l'intérieur ou au voisinage des guides verticaux et il doit donc être spécifiquement prévu.
Une telle solution qui a initialement été développée pour des jarretières constituées par des fils électriques, n'est pas satisfaisante, si le répartiteur à réaliser est un répartiteur à haute densité, de très grande capacité impliquant la mise en place d'un très grand nombre de jarretières optiques, par exemple dix mille ou plus, qui peuvent être fragiles et dont il faut éviter la détérioration, en particulier lors des modifications d'organisation.