INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Ce sont des produits connus. Ils sont notamment décrits dans les brevets français no 2 505 348 ou 2 542 997 Parmi lesdits polymères, on peut citer : (1) Les homopolymères ou copolymères dérivés d'esters ou d'amides acryliques ou méthacryliques et comportant au moins un des motifs de formules (1), (II), (III) ou (IV) suivantes : dans lesquelles : R3, identiques ou différents, désignent un atome d'hydrogène ou un radical CH3 ; A, identiques ou différents, représentent un groupe alkyle, linéaire ou ramifié, de 1 à 6 atomes de carbone, de préférence 2 ou 3 atomes de carbone ou un groupe hydroxyalkyl de 1 à 4 atomes de carbone ; R4, R5, R6, identiques ou différents, représentent un groupe alkyle ayant de 1 à 18 atomes de carbone ou un radical benzyle et de préférence un groupe alkyle ayant de 1 à 6 atomes de carbone ; R1 et R2, identiques ou différents, représentent hydrogène ou un groupe alkyle ayant de 1 à 6 atomes de carbone et de préférence méthyle ou éthyle ;
Ainsi, parmi ces polymères de la famille (1), on peut citer : - les copolymères d'acrylamide et de diméthylaminoéthyl méthacrylate quaternisé au sulfate de diméthyle ou avec un hologénure de diméthyle, tel que celui vendu sous la dénomination HERCOFLOC par la société HERCULES, - les copolymères d'acrylamide et de chlorure de méthacryloyloxyéthyltriméthyl- ammonium décrits par exemple dans la demande de brevet EP-A-080976 et vendus sous la dénomination BINA QUAT P 100 par la société CIBA GEIGY, - le copolymère d'acrylamide et de méthosulfate de méthacryloyloxyéthyltriméthyl- ammonium vendu sous la dénomination RETEN par la société HERCULES, - les copolymères vinylpyrrolidone 1 acrylate ou méthacrylate de dialkylaminoalkyle quaternisés ou non, tels que les produits vendus sous la dénomination"GAFQUAT"par la société ISP comme par exemple"GAFQUAT 734"ou"GAFQUAT 755"ou bien les produits dénommés"COPOLYMER 845,958 et 937". Ces polymères sont décrits en détail dans les brevets français 2.077. 143 et 2.393. 573, - les terpolymères méthacrylate de diméthyl amino éthylel vinylcaprolactamel vinylpyrrolidone tel que le produit vendu sous la dénomination GAFFIX VC 713 par la société ISP, - les copolymère vinylpyrrolidone 1 méthacrylamidopropyl dimethylamine commercialisés notamment sous la dénomination STYLEZE CC 10 par ISP, - et les copolymères vinylpyrrolidone 1 méthacrylamide de diméthylaminopropyle quaternisés tel que le produit vendu sous la dénomination"GAFQUAT HS 100"par la société ISP. (2) Les dérivés d'éthers de cellulose comportant des groupements ammonium quaternaire décrits dans le brevet français 1 492 597, et en particulier les polymères commercialisés sous les dénominations"JR" (JR 400, JR 125, JR 30M) ou"LR" (LR 400, LR 30M) par la Société Union Carbide Corporation. Ces polymères sont également
(5) Les polymères constitués de motifs pipérazinyle et de radicaux divalents alkylène ou hydroxyalkylène à chaînes droites ou ramifiées, éventuellement interrompues par des atomes d'oxygène, de soufre, d'azote ou par des cycles aromatiques ou hétérocycliques, ainsi que les produits d'oxydation et/ou de quaternisation de ces polymères. De tels polymères sont notamment décrits dans les brevets français 2.162. 025 et 2. 280. 361.
(6) Les polyaminoamide solubles dans l'eau préparés en particulier par polycondensation d'un composé acide avec une polyamine ; ces polyaminoamide peuvent être réticulés par une épihalohydrine, un diépoxyde, un dianhydride, un dianhydride non saturé, un dérivé bis-insaturé, une bis-halohydrine, un bis-azétidinium, une bis-haloacyldiamine, un bis-halogénure d'alkyle ou encore par un oligomère résultant de la réaction d'un composé bifonctionnel réactif vis-à-vis d'une bis-halohydnne, d'un bisazétidinium, d'une bis-haloacyldiamine, d'un bis-halogénure d'alkyle, d'une épilhalohydrine, d'un diépoxyde ou d'un dérivé bis-insaturé ; l'agent réticulant étant utilisé dans des proportions allant de 0,025 à 0,35 mole par groupement amine du
polyaminoamide ; ces polyaminoamide peuvent être alcoylés ou s'ils comportent une ou plusieurs fonctions amines tertiaires, quaternisées. De tels polymères sont notamment décrits dans les brevets français 2.252. 840 et 2.368. 508.
(7) Les dérivés de polyaminoamide résultant de la condensation de polyalcoylènes polyamines avec des acides polycarboxyliques suivie d'une alcoylation par des agents bifonctionnels. On peut citer par exemple les polymères acide adipique- diacoylaminohydroxyalcoyldialoylène triamine dans lesquels le radical alcoyle comporte de 1 à 4 atomes de carbone et désigne de préférence méthyle, éthyle, propyl. De tels polymères sont notamment décrits dans le brevet français 1.583. 363.
Parmi ces dérivés, on peut citer plus particulièrement les polymères acide adipique/diméthylaminohydroxypropylldiéthylène triamine vendus sous la dénomination "Cartaretine F, F4 ou F8"par ta sooété Sandoz.
Pour effectuer l'opération d'affranchissement, le programme PEG indique le montant choisi et la date d'affranchissement, informations données par l'utilisateur, respectivement par l'ordinateur hôte 0.
La carte C effectue alors le calcul de la valeur de signature électronique S, ce calcul ayant pour but de signer le timbre électronique d'affranchissement à partir de toutes les informations du timbre, c'est-à-dire, ainsi que mentionné précédemment dans la description, le champ des données A*. L'opération de signature, ainsi que mentionné précédemment, est effectuée à partir d'une clé de signature mémorisée en mémoire non volatile sécurisée, c'est-à-dire la mémoire lac représentée sur la figure 4b, cette clé de signature étant notée Ks.
L'ensemble des informations codées dans les différents champs de données constitutifs de la structure d'information insérée dans la fenêtre d'insertion FI d'un timbre électronique, respectivement d'un sceau électronique, objet de la présente invention, permettent bien entendu la mise en oeuvre de fonctions ou de services, lesquels seront indiqués ci-après : - Cas du contrôle d'une fausse unité : Lorsque le numéro d'identification du système d'émission IDN ne correspond pas à un numéro émis par le prestataire de services de messagerie, ou lorsque la valeur de signature S du timbre électronique est incorrecte, alors la fraude peut être déclarée.
Cas du contrôle de doublon : Les timbres électroniques sont datés et peuvent posséder une durée d'utilisation limitée dans le temps. En conséquence, il est possible de conserver dans des bases de données des numéros précédemment utilisés sur une période limitée à la plage d'utilisation. En outre, dans le cas de carnets de timbres jetables, correspondant à des cartes jetables, ou dans le cas de cartes d'émission de timbres électroniques, les timbres électroniques peuvent avantageusement être émis par ordre croissant du numéro UNT qui leur est affecté. Une optimisation de la gestion consiste alors à mémoriser le dernier numéro utilisé par un système d'émission donné. Si un numéro déjà consommé ou une date périmée est observée sur un timbre électronique, alors la fraude peut être suspectée. Le prestataire de service de messagerie peut alors mettre en oeuvre tout moyen afin de faire cesser une telle fraude.
Cas d'une adresse unique : Certains prestataires disposent de points de distribution locaux, tels que établissement de poste, mairie, caisses d'assurance maladie, centre de recouvrement d'impôts, par exemple. Un utilisateur final de timbres électroniques conformes à l'objet de la présente invention peut alors expédier un courrier, sans toutefois connaître l'adresse géographique exacte de tous ses points de distribution. A titre d'exemple, pour demander un changement d'abonnement ou de contrat d'abonnement de distribution d'énergie électrique, un client peut adresser une missive au service de distribution d'énergie électrique comme destinataire.
Arrivée au centre de dépôt, la missive est analysée à partir du timbre électronique en fonction de l'endroit de dépôt et l'adresse, lue dans le code à barre, c'est- à-dire dans la structure d'information insérée dans le timbre électronique est interprétée au moyen de tables de routage pour adresse unique. L'adresse du distributeur d'électricité est alors transformée en point de distribution correspondant à l'antenne la plus proche du demandeur d'abonnement.
Cas d'une adresse temporairement transférée : Monsieur MARTIN habite une ville A et passe un mois en déplacement dans une ville B. Il indique son changement d'adresse temporaire auprès de son prestataire de service de messagerie. Ce dernier met à jour des transferts d'adresses temporaires.
Monsieur DUPONT habitant une ville C adresse un courrier à Monsieur MARTIN durant cette période à son adresse à la ville A. Au point de dépôt de ce courrier, ce dernier est analysé, l'adresse de Monsieur MARTIN étant reconnue et une interrogation des tables de transfert de la région de la ville A permet de vérifier que l'acheminement peut être effectué. Dans l'affirmative, le courrier précité est routé vers la ville B, évitant ainsi un transit par la ville A.
Le cas d'une adresse transférée définitivement est sensiblement analogue.
Cas du suivi d'objet affranchi ou scellé : L'utilisateur final choisit un montant de service de scellement correspondant à la valeur vénale VV précédemment mentionnée dans la description et permettant l'exécution de ce service. L'apposition du
timbre ou du sceau électronique est alors effectuée et, à chaque connexion au serveur SV, le programme d'émission et de gestion PEG met à jour une base de données locale concernant le suivi des objets affranchis ou scellés.
Des indications plus spécifiques relatives aux informations données par le serveur de rechargement SV seront données ci-après.
Les données de consommation émises par l'utilisateur final apposant le timbre électronique dans le cas de carte prépayée rechargeable peuvent être structurées avantageusement de la manière suivante : - information sur la nature du carnet de timbres liste de signature des timbres ; - information concernant le graphisme utilisé et bien entendu autorisé par le prestataire de service de messagerie.
La ligne d'information du carnet de timbres comprend : le numéro du système d'émission, encore désigné par numéro de contrat, codé sur 4 octets, ce numéro étant alloué à l'utilisateur final pour son système d'émission de manière contractuelle ; le numéro du premier timbre du carnet rechargé, codé sur 4 octets ; le nombre de timbres dans le carnet, codé sur 2 octets ; la date de création du carnet de timbres électroniques, codé sur 2 octets.
La ligne de signature est constituée par la suite des signatures de chaque timbre numéroté.
La ligne d'information sur le graphisme du timbre considéré comprend : les coordonnées de placement du code à barre dans le graphisme, c'est-à-dire de la fenêtre d'insertion FI, codé sur 2 octets ; les informations de la zone caractéristique choisie pour la reconnaissance, c'est-à-dire la partie d'image PZ codée sur 16 octets, ainsi que mentionné précédemment ; des coordonnées spécifiques d'URL où le graphisme du timbre choisi peut être téléchargé par exemple ; le nom du graphisme du timbre électronique considéré.
Bien entendu, pour un séisme donné, plusieurs vecteurs polarisations peuvent être obtenus par sismogramme mais aussi par récepteur. En conséquence, si l'on suppose que ces vecteurs sont indépendants les uns des autres, alors la fdp globale a posteriori associée aux polarisations est : Equation 5 avec M le nombre de polarisations disponibles sur le réseau.
2.2 CALCUL D'UNE DENSITE DE PROBABILITE CONJOINTE La fdp-globale de localisation ainsi calculée à partir des polarisations mesurées peut être combinée avec la
fpd-globale de localisation calculée à partir des temps d'arrivée, dans une fdp-conjointe.
Ce qu'on appelle une fdp-individuelle est une fonction densité de probabilité a posteriori associée à une donnée particulière (une polarisation, un temps d'arrivée). Une fdp-globale est déduite de plusieurs fdp-individuelles pour un type de donnée (polarisation, temps d'arrivée).
Enfin, une fdp-conjointe est déduite de plusieurs fdpglobales. Si les données temps ne sont pas utilisées, la fdp-conjointe est équivalente à la fdp-globale des polarisations.
Cette fdp-conjointe est tout simplement le produit de toutes les fdp-individuelles construites à partir des données observées (et modélisées) de type temps d'arrivée et polarisations disponibles, cette simple multiplication étant justifiée par le fait que toutes les données sont considérées comme indépendantes les unes des autres.
La fdp-conjointe a posteriori s'écrit : Equation 6, avec :
B : constante de normalisation telle que la somme sur l'espace supporté par les variables de la fdp-conjointe soit égale à 1. S'il n'y a pas d'erreur sur les temps de propagation modélisés par le tracé de rais, CT disparaît de l'équation.
M : nombre de polarisations disponibles sur le réseau.
Rappelons que les vecteurs to ou h'sont de dimension N, le nombre de pointés disponibles sur le réseau sismique.
Donc, pour le séisme, N+M données sont déduites des sismogrammes disponibles sur l'ensemble du réseau.
La meilleure localisation est le point de l'espace pour lequel cr (X) est maximale.
Remarques a) Il est important de noter que le produit de distributions gaussiennes ne donne pas nécessairement une distribution gaussienne. b) Dans ce qui précède, on s'est limité aux fdpindividuelles calculées à partir des données de type temps et celles de type polarisation. Si une fdp a posteriori avait été définie pour les données de type amplitude des ondes, il aurait été possible d'en tenir compte également. Cependant, dans ce dernier cas, les amplitudes des phases sismiques ne sont pas indépendantes des temps de propagation, et donc des temps d'arrivée des phases. Par conséquent, il serait nécessaire d'introduire des corrélations entre ces deux types de données et la
fdp-conjointe ne serait plus le simple produit des fdpindividuelles.
3. Estimation des incertitudes Plusieurs traitements sont possibles pour estimer les incertitudes sur le résultat de la localisation et pour en tenir compte dans la distribution des probabilités.
3.1 INCERTITUDES DEDUITES DES ERREURS SUR LES DONNEES On se place ici du point de vue des données acquises.
Ces agents tensio-actifs peuvent être choisis parmi : Les tensioactifs non ioniques Les agents tensioactifs non-ioniques sont, eux aussi, des composés bien connus en so (voir notamment à cet égard"Handbook of Surfactants"par M. R. PORTER, éditions Blackle & Son (Glasgow and London), 1991, pp 116-178) et leur nature ne revêt pas, dans le cadre de la présente invention, de caractère critique. Ainsi, ils peuvent être notamment choisis parmi (liste non limitative) les alcools, les alpha-diols, les alkylphénols polyéthoxylés, polypropoxylés, ayant une chaîne grasse comportant par exemple 8 à 18 atomes de carbone, le nombre de groupements oxyde d'éthylène ou oxyde de propylène pouvant aller notamment de 2 à 50. On peut également citer les copolymères d'oxyde d'éthylène et de propylène, les condensats d'oxyde d'éthylène et de propylène sur des alcools gras ; les amides gras polyéthoxylés ayant de préférence de 2 à 30 moles d'oxyde d'éthylène, les amides gras polyglycérolés comportant en moyenne 1 à 5 groupements glycérol et en particulier 1,5 à 4 ; les amines grasses polyéthoxylées ayant de préférence 2 à 30 moles d'oxyde d'éthylène ; les esters d'acides gras du sorbitan oxyéthylénés ayant de 2 à 30 moles d'oxyde d'éthylène, les esters d'acides gras du sucrose, les esters d'acides gras du polyéthylèneglycol, les alkylpolyglycosides, les
dérivés de N-alkyl glucamin, les oxydes d'amines tels que les oxydes d'alkyl (CIO-C14) amines ou les oxydes de N-acylaminopropylmorpholine.
Les tensioactifs anioniques : A titre d'exemple de tensio-actifs anioniques utilisables, seuls ou mélanges, dans le cadre de la présente invention, on peut citer notamment (liste non limitative) les sels (en particulier sels alcalins, notamment de sodium, sels d'ammonium, sels d'amines, sels d'aminoalcools ou sels de magnésium) des composés suivants : les alkylsulfates, les alkyléthersulfates, alkylamidoéthersulfates, alkylarylpolyéthersulfates, monoglycérides sulfates ; les alkylsulfonates, alkylphosphates, alkylamidesulfonates, alkylarylsulfonates, a-oléfine-sulfonates, paraffine-sulfonates ; les alkyl (Ce-C24) sulfosuccinates, les alkyl (CeC24) éthersulfosuccinates, les alkyl (Ce-C24) amidesulfosuccinates ; les alkyl (Ce-C24) sulfoacétates ; les acyl (Ce-C24) sarcosinates et les acyl (Ce-C24) glutamates. On peut également utiliser les esters d'alkyl (C6-C24) polyglycosides carboxyliques tels que les alkylglucoside citrates, les alkylpolyglycoside tartrate et les alkylpolyglycoside sulfosuccinates., les alkylsulfosuccinamates ; les acyliséthionates et les N-acyltaurates, le radical alkyle ou acyle de tous ces différents composés comportant de préférence de 12 à 20 atomes de carbone, et le radical aryl désignant de préférence un groupement phényle ou benzyl. Parmi les tensioactifs anioniques encore utilisables, on peut également citer les sels d'acides gras tels que les sels des acides oléique, ricinoléique, palmitique, stéarique, les acides d'huile de coprah ou d'huile de coprah hydrogénée ; les acyl-lactylates dont le radical acyle comporte 8 à 20 atomes de carbone. On peut également utiliser les acides d'alkyl D galactoside uroniques et leurs sels, les acides alkyl (Ce-C24) éther carboxyliques polyoxyalkylénés, les acides alkyl (C6-C24) aryl éther carboxyliques polyoxyalkylénés, les acides alkyl (C6-C24) amido éther carboxyliques polyoxyalkylénés et leurs sels, en particulier ceux comportant de 2 à 50 groupements oxyde d'alkylène en particulier d'éthylène, et leurs mélanges.
Les tensioactifs amphotères ou zwittérioniques : Les agents tensioactifs amphotères ou zwitterioniques, dont la nature ne revêt pas dans le cadre de la présente invention de caractère critique, peuvent être notamment (liste non limitative) des dérivés d'amines secondaires ou tertiaires aliphatiques, dans lesquels le radical aliphatique est une chaîne linéaire ou ramifiée comportant 8 à 18 atomes de carbone et contenant au moins un groupe anlonique hydrosolubilisant (par exemple carboxylate, sulfonate, sulfate, phosphate ou phosphonate) ; on peut citer encore les
alkyl (C8-C20) bétaines, les sulfobétaïnes, les alkyl (C8-C20) amidoalkyl (Cl-C6) betaïnes ou les a) ky) (Cg-Co) amidoa ! ky) (C-j-Cg) sutfobétaïnes.
Parmi les dérivés d'amines, on peut citer les produits vendus sous la dénomination MIRANOL, tels que décrits dans les brevets US-2 528 378 et US-2 781 354 et classés dans le dictionnaire CTFA, 3ème édition, 1982, sous les dénominations Amphocarboxyglycinates et Amphocarboxypropionates de structures respectives : R2-CONHCH2CH2-N (R3) (R4) (CH2COO-) dans laquelle : R2 désigne un radical alkyle d'un acide R2-COOH présent dans l'huile de coprah hydrolysée, un radical heptyle, nonyle ou undécyle, R3 désigne un groupement bêta-hydroxyéthyle et R4 un groupement carboxyméthyle ; et R2'-CONHCH2CH2-N (B) (C) dans laquelle : B représente-CH2CH20X', C représente -(CH2)z-Y', avec z = 1 ou 2, X'désigne le groupement-CH2CH2-COOH ou un atome d'hydrogène Y'désigne-COOH ou) e radica)-CH2-CHOH-SOgH R2'désigne un radical alkyle d'un acide Rg-COOH présent dans l'huile de coprah ou dans l'huile de lin hydrolysée, un radical alkyle, notamment en C7, Cg, C11 ou C13, un radical alkyle en C17 et sa forme iso, un radical C17 insaturé.
A titre d'exemple on peut citer le cocoamphodiacetate commercialisé sous la dénomination commerciale MIRANOLO C2M concentré par la société RHODIA CHIMIE.
Les tensioactifs cationiques Parmi les tensioactifs cationiques on peut citer en particulier (liste non limitative) : les sels d'amines grasses primaires, secondaires ou tertiaires, éventuellement polyoxyalkylénées ; les sels d'ammonium quaternaire tels que les chlorures ou les bromures de tétraalkylammonium, d'alkylamidoalkyltrialkylammonium, de tnalkylbenzylammonium, de
trialkylhydroxyalkyl-ammonium ou d'alkylpyridinium ; les dérivés d'imidazoline ; ou les oxydes d'amines à caractère cationique.
Les quantités d'agents tensioactifs présents dans la composition de teinture selon l'invention peuvent varier de 0,01 à 40% et de préférence de 0,5 à 30% du poids total de la composition.
De préférence, selon l'invention, la composition colorante et/ou la composition oxydante peuvent en outre plus particulièrement contenir, au moins un polymère cationique ou amphotère (différent des polymères associatifs selon l'invention) dans la proportion d'au moins 0, 01% en poids par rapport au poids total de la composition.
Plus particulièrement selon l'invention, les dits polymères cationiques ou amphotères sont dans la partie colorante.
Polymères cationiques Au sens de la présente invention, l'expression"polymère cationique"désigne tout polymère contenant des groupements cationiques et/ou des groupements ionisables en groupements cationiques.
Les polymères cationiques utilisables conformément à la présente invention peuvent être choisis parmi tous ceux déja connus en soi comme améliorant les propriétés cosmétiques des cheveux, à savoir notamment ceux décrits dans la demande de brevet EP-A-337 354 et dans les brevets français FR-2 270 846,2 383 660,2 598 611,2 470 596 et 2 519 863.
- résultat du calcul de la fonction de hachage s'appuyant, par exemple, sur des valeurs de seuil des couleurs fondamentales rouge, vert et bleu.
Les informations de version de structure peuvent être codées sur un octet, les coordonnées de coin gauche sur deux octets, la taille de la partie d'image sur également deux octets, les résultats de calcul de la fonction de hachage sur onze octets, et l'ensemble de ces informations occupe en tout seize octets.
La structure d'informations ainsi obtenue, telle que représentée en figure 3 à l'étape f), comprend ainsi trois lignes d'informations relatives à l'affranchissement, le service, l'acheminement et le routage.
En ce qui concerne la ligne d'affranchissement, celle-ci peut être structurée de la manière ci-après : - numéro d'identification de la machine d'émission IDN, numéro codé sur quatre octets ; - numéro de séquence d'émission du timbre électronique SEQ codé sur quatre octets ; - valeur en centièmes d'unité monétaire de compte, centième d'euro par exemple, codé sur deux octets, la valeur en centièmes précitée constituant une unité de compte postal ; - date d'émission ou création du timbre électronique codée sur deux octets ; - zone caractéristique de l'image c'est-à-dire partie image PZ ayant servi au calcul de la structure des données, codée sur seize octets ainsi que mentionné précédemment ;
- calcul de la valeur de signature électronique du timbre codé sur deux octets correspondant à la valeur S.
En ce qui concerne la ligne de service, celle-ci comprend des informations dépendant des services proposés par le prestataire de messagerie. A titre d'exemple non limitatif, la ligne de service peut comprendre la date d'émission du timbre ainsi qu'une liste des services retenus par l'expéditeur et codés au moyen d'un numéro de service ainsi que des informations complémentaires. Ces informations complémentaires peuvent correspondre au champ de données auxiliaires AUX précédemment mentionné dans la description. Ces informations auxiliaires ou complémentaires peuvent comprendre : l'envoi d'avis de réception vers l'adresse de l'expéditeur habilité, par contrat, à produire des timbres électroniques conformes à l'objet de la présente invention ; - demande d'information sur les plis ou courriers non adressés ou autres informations.
En ce qui concerne les informations de routage contenues dans le champ ROUT, celles-ci peuvent être formatées selon des formats classiques, lesquels ne seront pas décrits dans la présente description.
Une description plus détaillée d'un système d'émission de timbres électroniques conforme à l'objet de la présente invention, sera maintenant donnée en liaison avec les figures 4a et 4b.
D'une manière générale, on indique que le système objet de la présente invention est mis en oeuvre à partir d'une installation dite domestique, comportant avantageusement un ordinateur hôte 0 muni d'un organe