INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1-Dispositif amortisseur de chocs adaptable à une ceinture de sécurité et/ou à un siège de tout type véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte un moyen (1, 2) apte à développer une résistance à la compression (1) ou à l'étirement (2) et un ensemble de deux éléments (3) et (4) coulissant l'un par rapport à l'autre et présentant des parois en regard (3A, 3B) et (4A) aptes à comprimer, parois (3B) et (4A), ou à étirer, parois (3A) et (4A), ledit moyen (1,2), placé entre lesdites parois en regard, lorsqu'une force de traction (F) est exercée, par la ceinture (5), sur lesdits deux éléments (3,4). 2-Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen (1,2) est un corps travaillant à l'écrasement (1) ou à l'étirement (2). 3- Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que les éléments (3) et (4) comportent un moyen (6), du type butée, apte à limiter la course de leur déplacement relatif. 4-Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est associé à un autre dispositif, mécanique ou électronique, apte à modifier la résistance du moyen (1,2) en fonction de la vitesse du véhicule et du poids de l'usager. 5-Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le siège comporte un moyen apte à permettre son déplacement en cas de choc frontal. 6-Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le volant et les pédales comportent un moyen apte à permettre leur déplacement en cas de choc frontal. 7-Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le siège, le volant et les pédales comportent un moyen apte à permettre leur déplacement simultané en cas de choc frontal.
REVENDICATIONS 1/Poche caractérisée en ce qu'elle est constituée de matériaux étanches, assemblés par soudure ou collage (1) sur trois cotés de telle façon que l'espace interne de la poche comprenne une face active absorbante (3) ou non, opposée à une face étanche hydrophobe (2) et une face externe étanche hydrophobe (2) et l'autre face active ou absorbante (3) 2/Dispositif selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'intérieur de la poche est protégé de l'atmosphère extérieur par une fermeture pelable et étanche (4) du quatrième coté du gant, autorisant la conservation de produits actifs. 3/Dispositif selon l'une quelconque des revendications caractérisé en ce qu'après usage de la face active (3) la poche peut être retournée pour une utilisation de la deuxième face absorbante (3). 4/Dispositif selon l'une quelconque des revendications caractérisé en ce que les matériaux utilisés pour la fabrication du gant peuvent être de texture et composition différentes afin d'en permettre la soudure (1) ou le collage (1). 5/Dispositif selon l'une quelconque des revendications caractérisé en ce que les matériaux utilisés pour la fabrication du gant peuvent être un film étanche avec deux faces absorbantes, actives, hydrophiles opposées à un film étanche avec deux faces hydrophiles.
REVENDICATIONS 1. Dispositif pour le bouchage d'un col de bouteille, notamment de bouteille de vin effervescent, comprenant un bouchon (2) en liège qui, de forme initiale sensiblement cylindrique avant bouchage, adopte après bouchage une forme en champignon avec une partie d'obturation (3) enfoncée à l'état comprimé dans le col de bouteille (1) et une partie de tête (4) qui dépasse du col de bouteille, caractérisé par le fait que la partie de tête (4) comporte une cavité (5) dans laquelle est encastré un insert (6) rapporté. 2. Dispositif suivant la revendication 1, caractérisé par le fait que l'insert (6) a une fonction décorative. 3. Dispositif suivant la revendication 1 ou 2, caractérisé par le fait que l'insert (6) a une fonction informative ou identitaire. 4. Dispositif suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait que l'insert (6) a une fonction sécuritaire. 5. Dispositif suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait que la cavité (5) est ménagée dans la face d'extrémité de la partie de tête (4). 6. Dispositif suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait que la cavité (5) est de forme circulaire et que l'insert (6) est de forme circulaire. 7. Dispositif suivant l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant en outre un muselet, caractérisé par le fait que la cavité (5) est disposée dans la tête de bouchon (4) de manière que le muselet (8) emprisonne l'insert (6) encastré dans la cavité. 8. Dispositif suivant l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un muselet et une plaque de muselet, caractérisé par le fait que la cavité (5) est disposée dans la tête de bouchon (4) de manière que la plaque de muselet (7) emprisonne l'insert (6) encastré dans la cavité. 9. Procédé de pose d'un dispositif de bouchage suivant l'une quelconque des revendications précédentes, sur un col de bouteille, caractérisé par le fait qu'on encastre l'insert (6) dans la cavité (5) de la tête de bouchon (4) après bouchage du col de bouteille (1) à l'aide du bouchon (2). 10. Procédé de pose d'un dispositif de bouchage suivant la revendication 7 ou 8, caractérisé par le fait qu'on encastre l'insert (6) dans la cavité (5) de la tête de bouchon (4) après bouchage du col de bouteille (1) à l'aide du bouchon (2), et avant la pose du muselet (8).
REVENDICATIONS 1. Système d'admission de gaz dans au moins une chambre de combustion (22) d'un cylindre (10) d'un moteur à combustion, qui comporte au moins un conduit d'admission (24) des gaz, notamment d'air, qui débouche dans la chambre (22) par un orifice de sortie (32) obturé par une soupape d'admission (36) excentrée par rapport à l'axe (A1) du cylindre (10), caractérisé en ce qu'une zone avant (60), par rapport à la direction de l'écoulement des gaz dans le conduit (24), de la paroi io intérieure d'un tronçon aval (28) du conduit d'admission (24) comporte une nervure (62) qui s'étend dans un plan (P) corres- pondant sensiblement à une section transversale du conduit (24). 2. Système d'admission selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la nervure (62) est réalisée au moins partiellement lors de la réalisation par moulage du conduit d'admission (24). 3. Système d'admission selon des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la nervure (62) est réalisée au moins partiellement par usinage de la paroi intérieure du conduit d'admission (24). 4. Système d'admission selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la nervure (62) correspond à l'intersection de deux usinages (66, 68). 5. Système d'admission selon l'une des revendications 3 ou 4 caractérisé en ce que l'un au moins des usinages (66) est tronconique. 6. Système d'admission selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que l'un au moins des usinages (68) est ogival. 7. Système d'admission selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la nervure (62) est au moins partiellement rapportée sur la zone avant (60) du tronçon aval (28). B776 8. Système d'admission selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la nervure (62) est une arête vive (65). 9. Système d'admission selon la revendication précédente, caractérisé en ce que l'arête vive (65) comporte un profil en V. 10. Système d'admission selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la nervure (62) s'étend sur un secteur angulaire de l'ordre de 120 degrés.
REVENDICATIONS 1-Dispositif amortisseur de chocs adaptable à une ceinture de sécurité et/ou à un siège de tout type véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte un moyen (1,2) apte à développer une résistance à la compression (1) ou à l'étirement (2) et un ensemble de deux éléments (3) et (4) coulissant l'un par rapport à l'autre et présentant des parois en regard (3A, 3B) et (4A) aptes à comprimer, parois (3B) et (4A), ou à étirer, parois (3A) et (4A), ledit moyen (1,2), placé entre lesdites parois en regard, lorsqu'une force de traction (F) est exercée, par la ceinture (5), sur lesdits deux éléments (3,4). 2-Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen (1,2) est un ressort travaillant à la compression (1) ou à la traction (2). 3-Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen (1,2) est un corps travaillant à l'écrasement (1) ou à l'étirement (2). 4-Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que les éléments (3) et (4) comportent un moyen (6), du type butée, apte à limiter la course de leur déplacement relatif. 5-Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est associé à un autre dispositif apte à modifier la résistance du moyen (1,2) en fonction de la vitesse du véhicule. 6-Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen (1,2) est interchangeable. 7-Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est également placé entre le siège et le châssis ou la carrosserie du véhicule pour agir en combinaison avec celui placé sur la ceinture de sécurité. 8-Dispositif, selon la revendication 7, caractérisé en ce que le siège comporte un moyen apte à permettre son déverrouillage en cas de choc. 9-Dispositif, selon la revendication 1 ou la revendication 7, caractérisé en ce qu'il comporte un moyen apte à permettre son déverrouillage en cas de choc
REVENDICATIONS 1. Analyseur en continu de composés organiques volatils caractérisé en ce qu'il comprend - un module de mesure comportant les éléments sensibles de capteurs de CO/COV (15) et de H20 (16), et un circuit de traitement séquentiel l'air, - un module (18) de traitement et d'exploitation des signaux de sortie de ces capteurs, et en ce que le circuit (18) de traitement sequentiel de l'air est tel que cet air est aspiré par pompe (17) travers un filtre (11) et balaye le premier capteur (15) et le second capteur (16), soit directement au travers d'une première voie, soit après passage dans une cartouche (12) de rétention espèces organiques au travers d'une seconde voie ; le basculement sur l'une ou l'autre de ces deux voies étant assuré par une électrovanne (13) commandee par un séquenceur (14). 2. Dispositif d'évaluation en continu de la qualite de l'air ambiant intérieur comprenant un analyseur en continu de composés volatils selon la revendication 1, dans lequel le module de mesure comporte également les éléments sensibles de capteurs de N02 (20) et de C02 (21), et dans lequel le circuit de traitement séquentiel de l'air aspiré par la pompe à travers le filtre (11) balaye tout d'abord le troisième capteur (20) et le quatrième capteur (21) avant d'être transféré vers le premier capteur (15) et le second capteur (16) au travers de la première ou deuxième voie. 3. Dispositif selon la revendication 2, dans lequel le premier le second et le troisième capteurs (15, 16, 20) sont des microcapteurs chimiques à oxydes métalliques. 4. Dispositif selon la revendication 2, dans lequel la pompe (17) est une pompe à membrane. 5. Procédé d évaluation en continu de la qualité de l'air ambiant intérieur, mettant en oeuvre le dispositif selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, et qui comporte les étapes suivantes : . - on détermine la courbe de calibrage, de chacun des capteurs (15 16, 20, 21) de mesure des différents composés : CO/COV, H20, N02 et C02, - on corrige par calcul l'influence des composés interférants majoritaires, - on transpose le signal de sortie de chaque capteur en teneur de composé mesuré, en tenant compte de sa courbe de calibrage, - on détermine un indice de qualité pour chaque composé mesuré en faisant référence à une grille d'évaluation qui donne une valeur d'indice pour chaque composé en fonction de différents seuils de teneurs de composés se référant à données sanitaires, - on obtient indice global de la qualité de l'air en fonction des différents indices composés obtenus. 6. Utilisation du dispositif selon l'une quelconque des revendications 2 à 4 pour le pilotage d'une installation de ventilation.
REVENDICATIONS 1)- Complément nutritionnel caractérisé par la présence d'huiles d'onagre et de bourrache, riches en acide gras de la série S2 6 et vectrices d'acide gamma linolénique, qui permet de combler la carence en prostaglandines, cause du syndrome prémenstruel chez la femme et de problèmes liés à la ménopause. 2)- Complément nutritionnel contenant, selon la revendication 1, un précurseur direct des prostaglandines soulageant la femme pendant (a période prémenstruelle et pendant la ménopause. 3)- complément nutritionnel, selon la revendication 2, renfermant un complexe vitaminique permettant de faciliter la synthèse des prostaglandines dans l'organisme. 4)- Complément nutritionnel apportant du lycopène de tomate, de la vitamine D et du curcuma, permettant un meilleur confort chez la femme, selon la revendication 3, et protégeant contre les syndromes malins. 5)- Complément nutritionnel, selon la revendication 4, additionné de vitamine E, antioxydante 6)- utilisation d'un complément nutritionnel, selon les revendications 1 à 5, pour la préparation d'une composition alimentaire destinée à améliorer la protection et le confort à la femme pré et post ménopausée.
Revendications 1) Instrument de mesure de la douleur articulaire comprenant trois branches (1), (2), (3) reliées par un rivet (4) et dont deux d'entre elles permettent une évaluation de la mobilité articulaire. La troisième branche(3) sert de support au déplacement d'un curseur (8) afin de réaliser la mesure simultanée et quantitative de l'intensité de la douleur . 2) Instrument de mesure selon la revendication 1 caractérisé en ce que le procédé d'évaluation de la douleur par curseur est inséré sur la branche (2) 3) Instrument de mesure selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le support matériel utilisé pour les branches est en papier, carton, plastique,bois, métal ou tout support rigide. 4) Instrument de mesure selon une quelconque des revendications précédentes caractérisé par l'association d'un pied à coulisse permettant la mesure du gonflement articulaire ou de l'espace interarticulaire. 5) Instrument de mesure selon une quelconque revendications précédentes caractérisé par le fait qu'il comprend en outre un bloc papier collé à l'une des branches afin de faciliter la retranscription des mesures effectuées pendant l'examen. 6) Instrument de mesure selon une quelconque des revendications précédentes caractérisé par le fait qu'il comporte des informations biologiques, anatomiques, thérapeutiques ou médicales utiles à l'examinateur inscrites par tout procédé d'impression sur les branches composant l'instrument.
REVENDICATIONS 1. Procédé de fabrication de fibres de nitrure de bore par filage d'un polymère précurseur et céramisation des fibres de polymère obtenues par filage, caractérisé en ce que le polymère précurseur est obtenu par polymérisation thermique d'un borazine de formule (I) : dans laquelle R1, R3, R4 et R5 qui peuvent être identiques ou différents, représentent un groupe alkyle, cycloalkyle ou aryle, et R2 représente un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle, cycloalkyle ou aryle. 2. Procédé selon la revendication 1, dans lequel R2 représente un atome d'hydrogène. 3. Procédé selon la revendication 2, dans lequel le borazine répond à la formule (I) dans laquelle R , R , R4 et R représentent le groupe méthyle. 4. Procédé selon la revendication 1, dans lequel le borazine répond à la formule (I) avec R1, R2, R3, R4 et R5représentant le groupe méthyle. 5. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel la polymérisation thermique est effectuée à une température finale de 160 à 190 C sous atmosphère inerte. 6. Procédé selon la revendication 1, dans lequel on effectue le filage du polymère précurseur sous atmosphère inerte à une température inférieure à 200 C. 7. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel on transforme les fibres de polymère en fibres de nitrure de bore en effectuant successivement les étapes suivantes : a) chauffage en atmosphère de NH3 jusqu'à une température inférieure ou égale à 1100 C, et b) traitement thermique en atmosphère d'azote et/ou de gaz rare à une température d'au moins 1400 C. 8. Procédé selon la revendication 7, dans lequel le traitement thermique de l'étape b) est effectué sous atmosphère d'azote à une température de 1600 à 1800 C et sous atmosphère de gaz rare au-delà de cette température. 9. Fibres continues de nitrure de bore obtenues par le procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisées en ce qu'elles présentent une contrainte médiane à la rupture #R de 1000 à 2000 MPa et un module d'Young E de 80 à 250 GPa.
REVENDICATION 1)- Dispositif de contrôle de fuites de gaz ou de liquide agissant par comptage de temps d'écoulement, de volume, de poids où de vitesse d'un gaz ou d'un liquide s'échappant de son contenant soit vers l'extérieur soit vers tout autre endroit. 2) - Dispositif de contrôle de fuites de gaz ou de liquide selon la revendication 1 caractérisé en ce que le produit peut-être programmé pour fermer automatiquement le passage du gaz où liquide à l'issu du comptage d'un certain temps, volume, poids où vitesse passant de son contenant vers l'extérieur où autre endroit de façon continue où non en agissant sur une électro - vanne où un robinet automatisé. 3) - Dispositif de contrôle de fuites de gaz ou de liquide selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est un produit adaptable a tout contenant de gaz ou liquide par tous moyen de connexion et réarmable par action manuelle ou automatique après constat et intervention sur la fuite. 4) - Dispositif de contrôle de fuites de gaz ou de liquide selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il utilise tout moyen de comptage du temps d'écoulement, du volume, poids où vitesse des gaz où liquides ainsi que de commande de la fonction d'arrêt d'écoulement: Mécanique, Electronique, Electromécanique, Induction, Radar, Vibrations, Comparaison, Infra rouge, Ultra - son, Hyperfréquence. ( Ex: effet Doppler, capteur d'impulsion, roue mécanique) et plus particulièrement un micro contrôleur et utilisant toute source d'énergie pour son fonctionnement et la sauvegarde de ses fonctionnalités. 5) - Dispositif de contrôle de fuites de gaz ou de liquide selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il peut être placé directement sur le contenant ou en déporté et relié à celui-ci par tout système de capteur et de transmission. 6)- Dispositif de contrôle de fuites de gaz ou de liquide selon les revendications 1 - 2 - 3 - 4 - 5 caractérisé en ce qu'il peut être court circuïté par une vanne manuelle.
REVENDICATIONS 1. Procédé d'extraction d'un principe actif ayant une action dépigmentante et éclaircissante, caractérisé en ce que réalise les étapes suivantes - décoction de poudre de plante entière de capucines dans l'eau à raison d'au moins 50 g/1, - séparation des phases soluble et insoluble, - concentration de la fraction active contenue dans phase soluble, et - filtration stérilisante. 2. Procédé d'extraction selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'on utilise uniquement les parties florales de capucines. 3. Procédé d'extraction selon la revendication 1 ou caractérisé en ce que la séparation des phase soluble et insoluble est filtration par centrifugation ou par décantation. 4. Principe actif obtenu par le procédé selon la revendication 1, 2 ou 3 caractérisé en ce qu'il est obtenu à partir de capucines et en ce que - le taux de matière sèche est compris entre 20 et 400 g/l, - la quantité de polyphénols totaux est comprise entre 50 et 5 000 mg/1 - le pH est compris entre 4,0 et 10,0. 5. Principe actif obtenu par le procédé selon la revendication 1, 2 ou 3 caractérisé en ce qu'il est obtenu à partir de capucines et en ce que - le taux de matière sèche est compris entre 20 et 200 g/1, - la quantité de polyphénols totaux est comprise entre 50 et 2 500 mg/l, - le pH est compris entre 4,0 et 8,0. 6. Principe actif obtenu par le procédé selon la revendication 1, 2 ou 3 caractérisé en ce qu'il est obtenu à partir de capucines et en ce que - le taux de matière sèche est compris entre 60 et 80 g/l, - la quantité de polyphénols totaux est comprise entre 70 et 2 000 mg/1, - le pH est compris entre 5,0 et 6,0. Composition cosmétique mettant en oeuvre le principe actif selon la revendication 4, 5 ou 6 extrait selon le procédé de la revendication , 2 ou 3, caracterisée en ce qu'elle se présente sous forme de crème, onguent, lotion, lait, émulsion ou solution. Composition cosmétique selon la revendication 7, caracterisée en ce que le principe actif extrait est présent à raison d'une quantité comprise entre 0,1 et Utilisation d'une composition selon la revendication 7 ou 8 en vue d'obtenir des effets de dépigmentation et d'éclaircissement de la peau, caracterisée en ce que l'on met en contact ladite composition avec la peau.
REVENDICATIONS 1. Procédé servant à actionner un système de fermeture d'un véhicule, en particulier d'un véhicule automobile, procédé dans lequel le système de fermeture du véhicule est actionné également automatiquement, caractérisé en ce que l'actionnement automatique du système de fermeture du véhicule est effectué, de préférence, en fonction d'une stratégie de conduite en marche rampante. 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'actionnement du système de fermeture du véhicule est, dans le cas d'une stratégie de conduite en marche rampante activée, influencé par une détection de la présence du conducteur. 3. Procédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que, lors du mode de conduite en marche rampante, le système de fermeture du véhicule n'est actionné que si un conducteur se trouve à l'intérieur du véhicule. 4. Procédé selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que la détection de la présence du conducteur est influencée par au moins un signal approprié. 5. Procédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que, lors de la détection de la présence du conducteur, on utilise un signal est qui est déclenché par une commande du volant. 6. Procédé selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que, lors de la détection de la présence du conducteur, on utilise un signal d'un contact de siège. 7. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'actionnement du système de fermeture du véhicule est intégré à une commande d'une gestion électronique de l'embrayage (EKM). 8. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que l'actionnement du système de fermeture du véhicule est intégré à une commande d'une boîte de vitesses automatisée (ASG).
REVENDICATIONS 1. Méthode d'induction de la différenciation de cellules souches embryonnaires de mammifères en kératinocytes, comprenant les étapes suivantes : - isolement d'une matrice extracellulaire sécrétée par au moins un type de cellules de mammifères, - culture en parallèle des cellules souches embryonnaires de mammifères à l'état indifférencié dans un milieu de culture approprié en présence de LIF, - ensemencement des cellules souches embryonnaires en monocouche sur ladite matrice extracellulaire, - culture des cellules souches embryonnaires ainsi ensemencées en absence de LIF pendant un délai suffisant pour leur différenciation en kératinocytes, et - recueillement des kératinocytes ainsi obtenus. 2. Méthode selon la revendication 1, caractérisée en ce que les cellules souches embryonnaires sont maintenues préalablement à l'état indifférencié à l'aide du facteur LIF, à une concentration de l'ordre de 10 unités/ml de culture. 3. Méthode selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le délai de culture des cellules souches embryonnaires ensemencées sur la matrice extracellulaire est efficace dès le Sème jour et inférieur à 21 jours. 4. Méthode selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que les cellules dont on récupère la matrice extracellulaire sont des cellules humaines, à l'exception des cellules germinales.