INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Appareil vertical pour un siège de véhicule comprenant . premier support fixé sur un élément latéral de plancher ; deuxième support disposé pour être ajustable par rapport au premier support ; secteur denté disposé entre le premier support et le deuxième support ; mécanisme de frein comportant un pignon s'engrenant avec le secteur denté ; dans lequel ledit premier support et ledit deuxieme support sont raccordés de manière pivotante, ledit secteur denté 'étant raccordé de manière pivotante avec ledit deuxième support et se mettant en prise avec ledit premier support via un élément de coulissement fixé sur ledit secteur denté. 2. Appareil vertical pour un siège véhicule selon la revendication 1, dans lequel un bras de liaison est disposé sur le côté opposé dudit support rapport audit côté où est disposé le secteur denté, ledit bras de liaison et ledit secteur denté étant raccordés un arbre de raccordement. 3. Appareil vertical pour un siège de véhicule selon la revendication 2, dans lequel ledit secteur denté est supporté de manière rotative par ledit arbre de raccordement sur ledit deuxième support. 4. Appareil vertical pour un siège de véhicule selon la revendication 2, dans lequel ledit arbre de raccordement est ledit élément de coulissement. 5. Appareil vertical pour -un siège de vehicule selon revendication 1, dans lequel ledit premier support et ledit deuxième support sont raccordés de maniere pivotante des moyens de goupilles et de vis.
REVENDICATIONS 1. Instrument apte à être embarqué sur un satellite (4), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de détection optique passifs (6) aptes à détecter optiquement la présence de débris (9) à proximité du satellite (4). 2. Instrument selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de détection optique passifs comportent au moins deux matrices de photodétecteurs (6) ainsi que des moyens obturateurs (5) commandés pour définir pour lesdites matrices de photodétecteurs une succession de temps d'acquisition, ledit instrument comportant également des moyens (7) pour traiter les images relevées par lesdites matrices de photodétecteurs et déterminer la distance et la vitesse d'un débris apparaissant sur ces images. 3. Instrument selon la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens obturateurs (5) comportent un tube intensificateur d'images. 4. Instrument selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (11) pour générer une tension de commande modulée qui est appliquée au tube intensificateur d'images (5) et qui définit la succession de temps d'acquisition. 5. Instrument selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que les moyens obturateurs sont commandés avec une succession de temps d'acquisition qui correspond à une fréquence de l'ordre d'une ou plusieurs centainbes de KHz. 6. Instrument selon l'une des revendications 2 à 5, caractérisé en ce que les photodétecteurs sont des photodétecteurs à transfert de charge.
REVENDICATIONS 1. Dispositif de maintien des zones de sertissage d'un circuit (62) souple dans un connecteur électrique comprenant un corps (12) muni d'une part de logements (14) prévu pour recevoir des contacts (16) avec des picots (24,25) à sertir et d'autre part d'un volet (28) mobile en rotation par rapport à ce corps autour d'un axe (30), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (44) de bridage du circuit (62) souple dans le corps (12) comportant un couple languette (46)/rainure (48) en vis à vis, disposé parallèlement à l'axe (30) de rotation du volet. 2. Dispositif de maintien selon la revendication 1, caractérisé en ce que la languette (46) présente une section trapézoïdale en sorte de constituer avec la rainure (48) une chicane en U ouvert. 3. Dispositif de maintien selon la revendication 2, caractérisé en ce que la languette (46) a une section sensiblement trapézoïdale avec une petite base b orientée vers la rainure, la grande base B vers le volt, le côté C le plus incliné vers l'arrière du corps et le côté c le moins incliné vers l'avant. 4. Dispositif de maintien selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la languette (46) est portée par le volet (28) et la rainure (48) est ménagée dans le corps (12). 5. Connecteur électrique équipé du dispositif de maintien des zones de sertissage d'un circuit souple selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (50,52, 70) de verrouillage du volet (28) lorsque la languette (46) coopère avec la rainure (48), après que le circuit (62) souple a été mis en place. 6. Connecteur électrique selon la revendication 5, caractérisé en ce que le volet comprend une paire de pattes (38) portant chacune une protubérance (40), susceptible de coopérer avec une paire de logements (42) en vis à vis, ménagée dans le corps 12, en sorte de maintenir le volet dans une position d'attente. 7. Connecteur électrique selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que le volet (28) comprend une fenêtre (34) d'accès aux picots (24, 25) à sertir. 8. Connecteur électrique selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que le volet (28) est venu de moulage avec le corps (12) et peut prendre trois positions principales : - une position ouverte de sortie de moulage avec une angulation d'environ 75 , - une position de livraison avec une angulation entre 20 et 5 , permettant l'insertion des contacts et l'insertion du circuit souple, et - une position de fermeture simultanément au sertissage du circuit souple avec une angulation nulle.
REVENDICATIONS 1. Procédé de certification, caractérisé en ce qu'il comporte : - une opération de génération d'un certificat jetable (2) ; - une opération de réception d'un certificat jetable (3) ; - une opération de chiffrement de données avec ledit certificat jetable (4) ; - une opération de transmission des données chiffrées (5) ; - une opération de signature de la transmission desdites données (7-8) ; et - une opération de révocation dudit certificat jetable (10). 2. Procédé de certification selon la revendication 1, caractérisé en ce que, au cours de l'opération de génération de certificat jetable, une clé privée est générée. 3. Procédé de certification selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que, au cours de l'opération de chiffrement, une trace des données à transmettre est déterminée sous la forme connue sous le nom de hash . 4. Procédé de certification selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé er. ce que, au cours de l'opération de chiffrement, est mise en oeuvre un routine applicative préliminairement téléchargée. 5. Procédé de certification selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que, au cours de l'opération de transmission des données chiffrées, les données à transmettre sont aussi transmises. 6. Procédé de certification selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que, au cours de l'opération de signature, un sceau secret est transmis à un récepteur (150) sur un réseau de télécommunication et saisi par le signataire sur un poste utilisateur qui a transmis les données à transmettre. 7. Procédé de certification selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comporte une opération de substitution de signature au cours de laquelle une clé privée du signataire est associée aux données à transmettre. 8. Procédé de certification selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comporte une opération d'association d'une date et d'une heure aux données transmises. 9. Procédé de certification selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comporte une opération de mise en mémoire des données transmises et d'une signature. 10. Dispositif de certification, caractérisé en ce qu'il comporte : - un moyen de génération d'un certificat jetable ; - un moyen de réception d'un certificat jetable ; - un moyen de chiffrement de données avec ledit certificat jetable ; - un moyen de transmission des données chiffrées ; - un moyen de signature de la transmission desdites données ; et - un moyen de révocation dudit certificat jetable.
REVENDICATIONS 1) Dispositif pour empêcher un parasol de plage de s'envoler et de blesser sa propre personne ou un tiers caractérisé en ce qu'il comporte un sac (1) pliable et dépliable fixé sur un tube (3) de parasol à l'aide d'une douille bague filetée (4) muni d'une molette de serrage (5). 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la fixation du sac (1) sur le tube (3) de parasol se fait par le biais d'une douille bague filetée (4) rentrant dans un orifice (9) situé sur la partie centrale et inférieure du sac (1) fixé à l'aide d'une pièce filetée (2) se bloquant sur une rondelle (11) prenant appui sur le sac (1), la molette de serrage (5) servant à bloquele tube (3) du parasol.
REVENDICATIONS 1. Dispositif de distribution et d'orientation d'air du type comprenant une canalisation allongée (1) comprenant dans une zone (2) de sa surface intérieure au moins deux ouvertures longitudinales (8,9) de sortie d'air, et un volet (10) latéralement mobile d'occultation des ouvertures, caractérisé en ce que le volet (10) est plaqué contre la surface intérieure par un ressort (14), et en ce qu'un mécanisme (11, 12,13) d'équilibrage et de parallélisme du volet (10) est prévu pour conserver au volet son orientation longitudinale pendant son mouvement latéral d'occultation. 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit mécanisme (11,12, 13) comprend au moins deux crémaillères (11) portées par le volet (10) et un axe (13) comprenant au moins deux roues dentées (12) engrenant avec lesdites crémaillères (11). 3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'axe (13) est maintenu par ledit ressort (14) plaquant le volet (10) contre la surface intérieure. 4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit ressort (14) est constitué par des lames de ressorts fixées sur la surface intérieure de la canalisation (1). 5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite zone (2) de surface intérieure est sensiblement plane et le volet est sensiblement plan. 6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le volet (10) peut occulter l'une ou l'autre de deux ouvertures longitudinales (8,9) ou les deux à la fois. 7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le mouvement latéral du volet (10) est transmis par un organe extérieur (16) à la canalisation. 8. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que ledit organe est une roue dentée (16) attaquant une crémaillère située sur la face intérieure du volet (10). 9. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le volet (10) est unique.
REVENDICATIONS 1. Procédé de traitement d'un spectre en énergie de rayonnements gamma, le spectre en énergie comprenant au moins une raie d'amplitude mesurée A (E) dans un canal d'énergie E, la raie d'amplitude mesurée A (E) comprenant une contribution d'échappement X associée à une probabilité d'échappement ai, caractérisé en ce qu'il comprend une étape d'estimation de la contribution d'échappement X du canal d'énergie E en multipliant l'amplitude mesurée A (E) par la probabilité d'échappement ai et une étape de calcul d'une amplitude corrigée AC (E) du canal d'énergie E en ajoutant la contribution d'échappement X estimée (ai x A (E)) à l'amplitude mesurée A (E). 2. Procédé de traitement selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'étape de calcul de l'amplitude corrigée AC (E) comprend une étape supplémentaire pour retrancher la contribution d'échappement X du canal d'énergie E+Ei à l'amplitude mesurée A (E), l'énergie Ei étant l'énergie d'échappement associée à la probabilité ai. 3. Procédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il est effectué de façon itérative, canal par canal, sur N raies du spectre en énergie. 4. Procédé selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'il est effectué dans le sens décroissant des énergies du spectre d'énergie. 5. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le spectre en énergie comprend N raies d'amplitudes mesurées A (En) (n=l, 2,..., N) constituant les N composantes d'un vecteur Vmes, et en ce qu'il comprend une étape d'estimation de la contribution d'échappement X des N raies sous la forme d'un vecteur d'échappement Vech = αi x Vmes et une étape de calcul d'un vecteur corrigé VA de façon que VA = Vmes + Vech. 6. Procédé selon la revendication 5, caractérisé en ce qu'il comprend le calcul d'un vecteur de décalage Vdec représentant l'ensemble des contributions d'échappement décalées de l'énergie d'échappement Ei associée à la probabilité ai et le calcul d'un vecteur corrigé va de façon que Va = VA - V dec.
REVENDICATIONS 1. Dispositif de maintien en température du reformeur (4) fournissant l'hydrogène à une pile à combustible (1) alimentant le moteur électrique (2) d'un véhicule, caractérisé en ce qu'il est constitué par une pile à combustible auxiliaire (7) connectée à des moyens de chauffage électrique (6) du reformeur (4) pour son maintien en température. 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la pile à combustible auxiliaire (7) est de faible puissance. 3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que la puissance de la pile à combustible auxiliaire (7) est de l'ordre de 100 W. 4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la pile à combustible auxiliaire (7) alimente aussi des organes à faible consommation électriques du véhicule. 5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'hydrogène alimentant la pile auxiliaire (7) provient d'un réservoir d'hydrogène auxiliaire. 6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'hydrogène alimentant la pile auxiliaire (7) provient d'un reformeur auxiliaire (8) alimenté en carburant. 7. Dispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que le carburant alimentant le reformeur auxiliaire (8) provient du réservoir de carburant (5) de la pile à combustible principale (1). 8. Dispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que le carburant alimentant le reformeur auxiliaire (8) provient d'un réservoir de carburant (8) auxiliaire. 9. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que des moyens de commande (12) à temporisation sont prévus pour faire fonctionner la pile auxiliaire (7) pendant un temps prédéterminé après l'arrêt du fonctionnement de la pile principale (1).
REVENDICATIONS 1. Joint d'étanchéité pour câbles, en particulier électriques ou optiques de télécommunication, destiné à être monté en entrée d'un boîtier (1, 11) étanche de protection d'épissures contenant un gaz sous pression dans une tubulure (4,14) solidaire du boîtier (1, 11) et comportant au moins une partie cylindrique tubulaire (2A, 12A) de diamètre constant à laquelle est raccordée une partie d'étanchéité intérieure destinée à venir en appui périphérique sur le câble (8,18) et à être disposée vers l'intérieur dudit boîtier (1,11), caractérisé en ce que cette partie d'étanchéité intérieure est constituée d'une partie tronconique tubulaire (2B, 12B) raccordée à l'extrémité de ladite partie cylindrique et dont l'extrémité de diamètre inférieur présente un orifice de diamètre inférieur au diamètre des câbles à monter. 2. Joint selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'extrémité de diamètre inférieur présente un orifice de diamètre inférieur au diamètre minimal des câbles à monter 3. Joint selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite partie tronconique (2,12) est pourvue sur sa face externe de gorges annulaires (5) de découpe régulièrement espacées. 4. Joint selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite partie cylindrique (2A, 12A) se termine par une lèvre d'étanchéité extérieure (12C) opposée à ladite partie tronconique (12B). 5. Ensemble d'étanchéité pour câbles, en particulier électriques ou optiques de télécommunication, destiné à être monté en entrée d'un boîtier (1,11) étanche de protection d'épissures contenant un gaz sous pression, comportant un joint (2) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le joint (2) monté dans ladite tubulure (4) avec sa partie d'étanchéité intérieure (2B) disposée vers l'intérieur du boîtier (1) est maintenu en position par un bouchon cylindrique externe (3) vissé sur la tubulure (4) et maintenant longitudinalement ledit joint (2). 6. Ensemble d'étanchéité pour câbles, en particulier électriques ou optiques de télécommunication, destiné à être monté en entrée d'un boîtier (11) étanche de protection d'épissures contenant un gaz sous pression, comportant un joint (12) selon la revendication 4, caractérisé en ce que le joint (12) monté dans ladite tubulure (14) avec sa partie d'étanchéité intérieure (12B) disposée vers l'intérieur du boîtier (11) a sa lèvre d'étanchéité extérieure (12C) poussée périphériquement contre le câble (18) par un guide-câble (20) lui-même poussé dans la direction longitudinale par un écrou ou presse-étoupe (21) vissé sur la tubulure (14).
REVENDICATIONS 1 - Procédé d'estimation spatio-temporel d'un ou de plusieurs émetteurs à partir d'un réseau antennaire caractérisé en ce qu'il comporte au moins une étape de détermination des différents angles d'arrivée #mi des pm multitrajets émis par chacun des émetteurs. 2 - Procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte au moins une étape de séparation des émetteurs afin d'obtenir les différents signaux s(t) reçus par le réseau d'antennes, une étape de regroupement des différents signaux par émetteur et une étape de détermination des différents angles #mi des multitrajets par émetteur. 3 - Procédé selon la revendication 2 caractérisé en ce que l'étape de regroupement des différents signaux par émetteur comporte : # une étape d'intercorrélation deux par deux des composantes Uk(t) du vecteur signal s'(t) issu de l'étape de séparation des sources, # une étape de recherche de la ou des valeurs des retards permettant d'obtenir une valeur maximale pour la fonction d'intercorrélation, riz) = E[Uk(t)Uk'(t-ï)*], # une étape de mémorisation des différents indices des trajets pour lesquels la fonction de corrélation est maximale. 4 - Procédé selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisé en ce qu'il comporte une étape de détermination des temps de retard à partir des incidences #mi, du signal s",(t) et et de la recherche du maximum du critère Cri ;(8i) pour obtenir 8i",=im -'rm avec Crii(5,T)=E[sn,(t)(i)sn(t- S)(1)r]. 5 - Procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte une étape de séparation spatio-temporelle des différents émetteurs, avant de réaliser de déterminer les angles d'arrivée #mi. 6 - Procédé selon la revendication 5 caractérisé en ce que l'étape de séparation spatio-temporelle comporte une étape où, pour un émetteur donné, le signal Sm(t) est retardé, assimilant ainsi le signal retardé à la sortie d'un filtre de longueur Lm dont les entrées sont sm(t) jusqu'à sm(t-#m), avant d'appliquer l'étape de séparation de sources. 7 - Procédé selon l'une des revendications 5 et 6 caractérisé en ce qu'il comporte une étape d'identification et d'élimination des sorties associées au même émetteur après avoir déterminé les angles #mi. 8 - Procédé selon l'une des revendications 2 à 3 et 5 à 7 caractérisé en ce qu'il utilise une méthode de goniométrie haute résolution de type MUSIC, par interférométrie, etc. 9 - Application du procédé selon l'une des revendications 1 à 8 à la goniométrie de sources multitrajets. 10 - Application du procédé selon l'une des revendications 1 à 8 à la goniométrie de trajets avec Pi=P2=...=Pm=l 11 - Dispositif d'estimation spatio-temporel d'un ensemble d'émetteurs qui émettent des ondes se propageant sous la forme de multitrajets dans un réseau de N capteurs caractérisé en ce qu'il comporte un calculateur adapté à mettre en #uvre les étapes du procédé selon l'une des revendications 1 à 7.
REVEND IC AT ION S 1. Utilisation d'un extrait de Liane Uncaria Tomentosa comme l'un des principes actifs lipolytiques ou à activité amincissante, ou pour augmenter la s microcirculation sanguine, pour améliorer l'aspect ou la tonicité de la peau, en particulier pour atténuer l'aspect "peau d'orange", pour la préparation d'une composition cosmétique ou pharmaceutique. 2. Utilisation selon la revendication 1, caractérisce en ce que l'extrait de Liane Uncaria Tomentosa est utilisé à une concentration comprise entre 0,01% et 0 70% en poids, mieux entre 0,01% en poids et 30% en poids, de préférence entre 0,5% et 20% en poids 3. Composition cosmétique ou pharmaceutique, caractérisée en ce qu'elle comprend comme l'un des agents actifs lipolytiques ou à activité amincissante, ou pour augmenter la microcirculation sanguine, pour améliorer l'aspect ou la tonicité de la peau, en particulier pour atténuer l'aspect "peau d'orange", une quantité efficace de Liane Uncaria Tomentosa, dans un excipient cosmétiquement ou pharmaceutiquement acceptable. 4. Composition, selon la revendication 3, caractérisée en ce que la concentration en extrait de Liane Uncaria Tomentosa est comprise entre 0, 01% et 70% en poids, mieux entre 0,01% en poids et 30% en poids, de préférence entre 0,5% et 20 % en poids. 5. Procédé de soin cosmétique caractérisé en ce qu'on applique topiquement sur la peau une composition cosmétique comprenant comme l'un des agents actifs lipolytiques ou à activité amincissante un extrait de Liane Uncaria 2s Tomentosa. 6. Procédé de soin cosmétique, selon la revendication 5, caractérisé en ce que la concentration en extrait de Liane Uncaria Tomentosa est comprise entre 0,01% et 70% en poids, mieux entre 0,01% en poids et 30% en poids, de préférence entre 0,5% et 20 % en poids.
REVEN DICATIONS 1. Dispositif de verrouillage pour vantail coulissant (20) caractérisé en ce qu'il comprend un actionneur (1), un élément (5) formant levier dont I'une des extrémité (4) présente une forme générale de crochet, ladite extrémité (4) étant apte à être engagée dans une gâche (9), et des moyens élastiques (6) pour maintenir l'extrémité (4) de l'élément engagée dans la gâche (9)7 I'actionneur (1) étant apte à exercer un effort directement sur l'élément (5) formant levier pour désengager l'extrémité (4) de l'élément en forme de crochet de la gâche (9). 2. Dispositif selon le revendication 1, caractérisé en ce que l'actionneur (1) est un moteur à course de sortie linéaire apte à être commandé selon deux positions extrêmes. 3. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'actionneur (1) est apte à être commandé par un dispositif automatisé d'ouverture et de fermeture de portail. 4. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une serrure manuelle (16) apte à exercer un effort sur l'élément (5) formant levier pour désengager l'extrémité (4) de I'élément en forme de crochet de la gâche (9). 5. Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que la serrure manuelle (16) est une serrure à barillet présentant un paneton pivotant (17) apte à exercer un effort sur un système à double levier pour désengager le crochet (4) de la gâche (g). 6. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un doigt de guidage (10) apte à être engagé dans un orifice (11) lorsque le vantail (20) se trouve en position fermée. 7. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'extrémité (4) de l'élément formant crochet présente une surface extérieure (12) inclinée apte à venir en contact avec un rebord (13) de la gâche (9) et à entraner l'enclenchement de l'élément (4) dans la gâche (9) . 8. Dispose salon l'une des vendicaBons prAcAdentes, caracths en ce quill compound un capot (14) pour empAcher l'sccAs lament (4) Iprsque le vantaU (20) est en postman Burma.