INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Procédé d'épuration d'un effluent gazeux contenant du gaz fluor, caractérisé en ce qu'il comprend la mise en contact de l'effluent gazeux avec une solution aqueuse basique de lavage contenant une quantité effective d'au moins un agent réducteur maintenant le potentiel électrochimique de la solution à une valeur égale ou inférieure à -60 mV. 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la solution aqueuse basique a un pH >_ 12, de préférence supérieur ou égal à 13,5. 3. Procédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la solution aqueuse basique de lavage a un potentiel électrochimique compris entre -400 mV et -600 mV. 4. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'agent réducteur est choisi parmi les anions réducteurs soufrés et leurs mélanges. 5. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'anion réducteur soufré est choisi parmi S2032-, S2-, S032- et leurs mélanges. 6. Procédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'anion réducteur soufré est S2032-. 7. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la solution aqueuse basique de lavage est mise en contact avec l'effluent gazeux. 8. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il s'effectue en continue. 9. Procédé selon la revendication 8, caractérisé en ce que la solution aqueuse basique de lavage est récupérée après mise en contact avec l'effluent gazeux et réutilisée pour épurer un courant frais d'effluent gazeux. 10. Procédé selon la revendication 9, caractérisé en ce que le pH de la solution récupérée et réutilisée est ramené à une valeur >_ 12 par ajout d'une quantité appropriée d'une base. 11. Procédé selon l'une quelconque des revendications 6 à 10, caractérisé en ce qu'on ajoute une quantité suffisante d'agent réducteur pour maintenir le potentiel électrochimique de la solution réutilisée à une valeur _
R E V E N D I C A T IONS 1 ) Procédé de fabrication d'une lame de scie pour des machi- nes-outils portatives notamment une scie sauteuse à moteur, caractérisé en ce qu' on transforme une mince lame de scie plate par des procédés d'usinage notamment sans enlèvement de copeaux comme par exemple l'estampage, le laminage, le cannelage, le forgeage, le cintrage et l'étirage, pour transformer la section de fa- çon que la lame présente pour un poids minimum, un moment d'inertie ou résistant à la torsion et à la flexion, élevée. ) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la surface de la section reste invariable par la transforma- tion de la section de lame de scie. 3 ) Lame de scie réalisée selon le procédé de l'une quelcon- que des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce qu' elle se compose d'une lame (10), plate et mince avec une ran- gée de dents (11) et un dos (12) le long de la rangée de dents, ce dos ayant au moins par segment un profil de section rigide obtenu notamment par mise en forme. 4 ) Lame de scie selon la revendication 3, caractérisée en ce que le profil de section rigide en flexion, réalisé de manière continue dans le dos (12) de la lame, est interrompu par des renforcements de matière ou des entretoises. ) Lame de scie selon l'une quelconque des revendications 3 ou 4, caractérisée en ce que le profil de section est un profil en I ou en double T. 6 ) Lame de scie selon la revendication 5, caractérisée en ce que le profil en I ou en double T est formé par les cavités triangulaires (13) estampées dans les deux faces du dos (12) de la lame de scie, ces cavités étant tournées l'une par rap- port à l'autre alternativement de 180 dans le plan et elles laissent subsister le long des côtés (131) des triangles, des entretoises (14) successives. 7 ) Lame de scie selon la revendication 3 ou 4, caractérisée en ce que le profil de la section est un profil en C ou en U avec de courtes branches en U. 8 ) Lame de scie selon l'une quelconque des revendications 3 ou 4, caractérisée en ce que le profil de la section est un profil en T. 9 ) Lame de scie selon l'une quelconque des revendications 3 ou 4, caractérisée en ce que le profil de la section est un profil ondulé. ) Lame de scie selon l'une quelconque des revendications 3 ou 4, caractérisée en ce que le profil de la section est un profil en forme de tige avec des cavités (15) estampées dans les deux faces.
REVENDICATIONS 1 ) Système permettant, dans voiture, d'empêcher lors d'un accident de la route, que la ceinture de sécurité de celle-ci ne reste bloquée, caractérisé en se qu'il comprend trois éléments complémentaires distincts. Le premier élément (1) est une pièce métallique qui s'emboite d'un côté dans la boucle mâle de la ceinture de sécurite (A), et qui de l'autre coté imite parfaitement cette boucle mâle ce qui permet alors de boucler sa ceinture. Le deuxième élément (2) est forte goupille en acier dur qui a pour fonction de maintenir fermement, en traversant les deux parties emboîtées, la boucle mâle de la ceinture et l'autre côté du premier élément. Cette goupille (2) a d'un côté une boucle ergonomique, servant si on tire dessus a sortir la goupille de son emplacement afin de libérer la ceinture, et de l'autre un petit percement. Le troisième élément (3) est une rondelle en plastique pleine de trois centimètre de diamètre environ, avec en son centre un petit cylindre plastique de 5mm de long, sur 3mm de diamètre. Ce petit cylindre rentre forcé dans la goupille pour éviter à celle-ci de sortir prématurément de son emplacement.
REVENDICATIONS 1. Amortisseur (1) du type hydraulique comprenant un corps d'amortisseur (16) à l'intérieur duquel est disposée une chambre de compression (2) dans laquelle coulisse un piston (3) et sa tige (2), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de réglage permettant de modifier son mode de fonctionnement et plus particulièrement son type d'amortissement, lesdits moyens permettant de passer d'un premier mode de fonctionnement un deuxième mode de fonctionnement, le premier mode de fonctionnement correspondant à une variation linéaire de l'amortissement, tandis que le deuxième mode de fonctionnement correspond à une variation progressive de l'amortissement. 2. Amortisseur (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de réglage, comprennent un bouton de réglage (15) ainsi qu'une douille (11). 3. Amortisseur (1) selon la revendication 2, caractérisé en ce que la paroi périphérique (12) de la douille (11) comprend une succession de fentes parallèles (13a, 13b, 13c, 13d, 13e). 4. Amortisseur (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la paroi périphérique (8) de la chambre de compression comprend sur l'une de ses génératrice un ensemble de petits trous et plus particulièrement une succession de deux petits trous traversant la paroi (9a-9'a, 9b-9'b, 9c-9'c, 9d-9'd, 9e-9'e) s'étendant sur la longueur de la course d'amortissement du piston, tandis que la génératrice diamétralement opposée comprend un trou (10) traversant la paroi.
REVENDICATIONS 1. Dispositif permettant d'obtenir, la hauteur d'eau à toute heure prévisionnelle T , ou inversement l'heure prévisionnelle T pour une hauteur d'eau donnée, durant les phases de marées, caractérisé en ce qu'il comporte # une table [1], sur laquelle est imprimé abaque [13], composé d'une courbe de marée descendante, d'une courbe de marée montante, de lignes repères pour en faciliter la lecture permettant d'obtenir le résultat sans effectuer le calcul traditionnel de la règle des 12'. tableau de correction atmosphérique [2], rappelant l'incidence de la pression ambiante et évitant son oubli dans les calculs de hauteurs d'eau. repères d'alignement A[9], B[12], C[6], D[3], pour les règles élastiques [5] et 0], par rapport à l'abaque. # Deux règles élastiques [5], [10], destinées à aligner sur les repères A[9], B[12], C[6], D[3] => L'heure de début de marée . z> L'heure de fin de marée. La hauteur d'eau à marée basse. hauteur d'eau à marée haute. règle pour les horaires de marées [10], graduée tous les 1 environ, représentant une durée de 5 minutes, ceci pour une plage d'environ 18 heures consécutives, graduée en base 12, pour couvrir l'ensemble possibilités d'horaires de marées sur 24h (14h sera indiqué 2h ). Une règle pour les hauteurs d'eau [5], graduée tous les 2mm environ, représentant pour chaque graduation, une hauteur d'eau de 10cm, ceci pour un marnage total d'environ 17m. Le principe d'utilisation est basé sur l'étirement de ces règles qui répond à la t variabilité des durées de marées et aux différences importantes de hauteurs d'eau et permet d'utiliser le système dans tous les cas de figures. Ces règles élastiques [5] et [10] servent d'affichage des données de base et de support lecture des résultats. # Quatre systèmes de blocage rapides [4], [7], [8], [11], permettant bloquer les règles en position étirée-bloquée, pour lire les résultats souhaités. 2. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que systèmes de blocage [4], [7], [8], [11], ont une fonction de guidage de coulissement règles élastiques. 3. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'abaque central REVENDICATIONS [13] prendra en compte la déformation éventuellement non linéaire des règles élastiques [5], [10]. De cette façon il corrige automatiquement, sans autre calcul, les variations de déformation d'étirement. 4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications precédentes caractérisé en ce que la règle élastique de hauteur d'eau [5], est decomposée en un jeu de plusieurs règles correspondant chacune à une plage de marnage. 5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la table [1], comporte des zones antidérapantes à l'endroit des pincements des règles élastiques, pour faciliter leur maintien en condition étirées- bloquées. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérise en ce qu'un ergot [14], sous la table de lecture, rattrape la surépaisseur générée les fixations des systèmes de blocage et maintient le système global stable, lorsqu'il est utilisé sur une surface plate.
R E V E N D I C A T I O N S 1 ) Procédé d'envoi de messages courts SMS à des réseaux de mobiles avec portabilité du numéro dans le même pays caractérise en ce qu'on met en oeuvre un ordinateur avec des connexions SS7 capable d'interroger tous les HLR pays où la portabilité du numéro est réalisée, l'ordinateur comprenant une mémoire cashe pour tous abon nés mobiles du pays où la portabilité est réalisée, pour sa voir quel HLR interroger, sans recherche, lorsqu' a été trouvé une première fois. 2 ) Procédé selon la revendication 1, caractérisé ce qu'à partir de la mémoire cashe initialement vide, on construit progressivement par des recherches de HLR quand abonné n'est pas encore inscrit dans la mémoire cashe, ou quand il change de réseau d'abonnement. 3 ) Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'on construit plan de numérotation (niveaux HLR) par auto- apprentissage et interrogation séquentielle des HLR, chaque fois qu'un abonné n'est pas trouvé dans le plan existant. 4 ) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'on construit la liste des HLR d'un opérateur par une recherche parallèle systématique effectuée par un ordinateur. 5 ) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'on utilise l'ordinateur avec les connexions SS7 comme relais SMSC pour relayer les messages courts envoyés par un opéra teur A vers un abonné d'un réseau B visitant un autre réseau C, ce dernier n'ayant pas d'accord d'itinérance avec le ré seau A, en envoyant le message court SMS avec l'appellation globale GT du MSC visité à un SMSC compagnon dans un réseau ayant un accord d'itinérance avec le réseau C. 6 ) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'on intègre l'ordinateur à une passerelle internationale IGP, une passerelle nationale NGP ou dans le ou les GMSC d'un opé rateur.
REVENDICATIONS 1. Procédé d'oxydation chimiosélective d'un composé organique comportant plusieurs groupements oxydables dont au moins un groupement azoté, ce procédé comprenant : - la mise en contact d'un composé à oxyder avec un mélange réactionnel comprenant un oxydant dans un solvant protique capable de former une liaison hydrogène avec un groupement azoté du composé à oxyder, et donc de limiter l'oxydation de ce groupement azoté, favorisant ainsi l'oxydation d'autres groupes fonctionnels du composé à oxyder ; et, - la récupération des produits issus de la réaction d'oxydation. 2. Procédé selon la revendication 1 dans lequel le solvant protique est un bon donneur de liaison hydrogène. 3. Procédé selon la revendication 2 dans lequel le solvant protique est polaire et faiblement nucléophile. 4. Procédé selon la revendication 3 dans lequel le solvant protique est un alcool. 5. Procédé selon la revendication 4 dans lequel le solvant protique est l'isopropanol, ou le 2-méthyl-2-propanol. 6. Procédé selon la revendication 4 dans lequel le solvant protique est un alcool fluoré. 7. Procédé selon la revendication 6 dans lequel le solvant protique est le 2-fluoroéthanol, le 2,2,2- trifluoroéthanol, le 1,1,1,3,3,4,4,4-octafluoro-2-butanol, le 2,2,3,3,4,4,4-heptafluoro-l-butanol, le 2,2,3,3,3- pentafluoro-1-propanol, le 1,1,1,3,3,3-hexafluoro-2- methyl-2-propanol ou le 1,1,1,3,3,3-hexafluoro-2-propanol. 8. Procédé selon la revendication 7 dans lequel le solvant protique est le 1,1,1,3,3,3-hexafluoro-2-propanol. 9. Procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que le mélange réactionnel comprend également un solvant inerte et aprotique. 10. Procédé selon la revendication 9 dans lequel la quantité de solvant protique correspond, dans le mélange réactionnel, à 1 à 30% équivalent en volume par rapport au solvant inerte et aprotique. 11. Procédé selon la revendication 10 dans lequel la quantité de solvant protique correspond, dans le mélange réactionnel, à 10% équivalent en volume par rapport au solvant inerte et aprotique. 12. Procédé selon la revendication 1 dans lequel le mélange réactionnel comprend un catalyseur. 13. Procédé selon la revendication 12 dans lequel le catalyseur est une métalloporphyrine. 14. Procédé selon la revendication 1 dans lequel le solvant protique permet d'orienter la chimiosélectivité de la réaction vers l'oxydation de liaisons carbone-hydrogène ou de doubles liaisons carbone-carbone. 15. Procédé selon la revendication 14 dans lequel le solvant protique permet d'orienter la chimiosélectivité de la réaction vers l'hydroxylation de liaisons carbone- hydrogène. 16. Procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce le groupement azoté du composé organique à oxyder est une amine primaire, secondaire ou tertiaire, un goupement nitrile, amide ou imine, ou bien encore un hétérocycle, aromatique ou non, éventuellement substitué, comprenant au moins un atome d'azote.
REVENDICATIONS 1.- Matériau composite comportant une matrice et des particules minérales submicroniques, caractérisé en ce que le polyamide est un polycondensat d'une diamine avec un acide dicarboxylique, et en ce que les particules comportent un noyau et un dépôt au moins partiel d'un oxyde, hydroxyde ou oxyde hydraté d'un métal, de point isoélectrique supérieur à celui du noyau. 2.- Matériau selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte entre 0,1 et 20% en poids de particules. 3.- Matériau selon l'une des revendications 1 ou 2 caractérisé les particules minérales sont sensiblement sphériques, de diamètre inférieur à 500 nm. 4.- Matériau selon la revendication 3 caractérisé les particules minérales sont sensiblement sphériques, de diamètre inférieur à 200 nm. 5.- Matériau selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que la diamine est l'hexaméthylène diamine. 6- Matériau selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que en ce que l'acide dicarboxylique est l'acide adipique. 7.- Matériau selon l'une des revendications suivantes caractérisé en ce que en ce que le noyau est à base de silice. 8.- Matériau selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que le dépôt est à base d'un oxyde, hydroxyde ou oxyde hydraté de zirconium. 9.- Matériau selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que les particules introduites sous forme d'un sol liquide, de préférence aqueux. 10.- Procédé de fabrication d'un matériau composite selon l'une des revendications précédentes comprenant les étapes suivantes: a) Introduction des particules dans une solution aqueuse comprenant un sel de diamine avec de l'acide dicarboxylique. b) Polycondensation c) Mise en forme 11.- Procédé selon la revendication 10 caractérisé en ce que les particules sont introduites sous forme de soi dans le milieu de polycondensation, avant que la phase de polycondensation débute. 12.- Procédé selon la revendication 11 caractérisé en ce que le sol est un sol aqueux. 13.- Procédé selon l'une des revendications 10 à 12 caractérisé en ce que le sel est l'adipate d'hexaméthylenediamonnium. 14.- Article moulé obtenu à partir d'un matériau selon l'une des revendications précédentes. 15.- Fils fibres et filaments obtenus à partir d'une matériau selon l'une des revendications 1 à 13. 16.- Particules minérales submicroniques à base de silice, caractérisées en ce qu'elles comportent un noyau à base de silice et un dépôt partiel d'un oxyde, hydroxyde ou oxyde hydraté de zirconium. 17.- Particules selon la revendication 16 caractérisées en ce que la proportion en poids du dépôt par rapport à la masse totale de la particule est comprise entre 15 et 25% 18.- Particules selon l'une des revendications 16 ou 17 caractérisées en ce que le noyau à base de silice est sensiblement sphérique, le diamètre moyen des particules étant inférieur à 500 nm. 19.- Sol de particules, caractérisé en ce qu'il contient des particules selon l'une des revendications 16 à 18.
REVENDICATIONS. 1 . Elément de coffrage en tôle d'acier profilée pour la réalisation d'un plancher à bacs métalliques collaborants réalisés avec du béton armé coulé dans ledit coffrage, l'élément présentant un profil composé d'une succession de formes en oméga, chaque forme comprenant un sommet, de part et d'autre duquel s'étendent deux ames inclinées par rapport au plan du sommet, et deux semelles sensiblement parallèles au plan général du plancher, l'assemblage des éléments par les semelles d'extrémité générant des bacs métalliques de coffrage, caractérisé en ce que l'élément comporte sur les âmes, des emboutis longilignes, disposés chacun, sur la diagonale d'un rectangle ayant un coté sensiblement égal à la largeur de l'âme, la forme générale de chaque embouti, représentant un motif, étant incluse seule dans ledit rectangle, 2. Elément selon la revendication 1 caractérisé en ce que la section de l'oméga est trapézoïdale. 3. Elément selon la revendication 1 caractérisé en ce que les emboutis définissent un nombre de motifs au mètre linéaire fonction de la largeur de l'âme de l'inclinaison diagonales qui est comprise entre 200 et 45". 4. Elément selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'embouti forme saillie du coté des bacs métalliques de coffrage. 5. Elément selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'embouti forme une gouttière. 6. Elément selon la revendication 1 caractérisé en ce que les semelles et sommet comportent au moins un pli longitudinal formant une rainure raidissement et ou d'emboîtement. 7. Elément selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'élément profilé est galvanisé. B. Plancher à bacs métalliques collaborants réalisés avec béton pouvant etre renforcé, coulé dans un coffrage constitué d'éléments selon revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'au moins un élément du coffrage comporte sur les ames, des emboutis longilignes, disposés chacun, sur la diagonale d'un rectangle ayant un coté sensiblement égal à la largeur de l'âme, la forme générale de chaque embouti, représentant un motif, étant incluse seule dans ledit rectangle.
REVENDICATIONS 1. Dispositif d'éclairage et de signalisation pour véhicule automobile, comportant au moins une source lumineuse principale (12) associée à un réflecteur (14) pour émettre à tra s vers une glace (16) un faisceau lumineux de photométrie prédéterminée selon un axe optique (X-X'), caractérisé en ce qu'il comporte au moins une deuxième source lumineuse (18) si- tuce en dehors de l'axe optique (X-X') et des moyens de renvoi (20) pour renvoyer les rayons lumineux émis par la deuxième source lumineuse (18) selon une direction sensiblement pa- rallèle à l'axe optique (X-X'). 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les rayons lumineux émis par la deuxième source (18) et renvoyés par les moyens de renvoi (20) forment un faisceau lumi- neux répondant à une deuxième photométrie prédéterminée. 3. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de renvoi (20) forment une image virtuelle (26) de la deuxième source (18) située au voisinage d'un plan horizontal passant par l'axe optique (X-X'). 4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que les moyens de renvoi (20) sont constitués par la face avant (22) d'une lame partiellement réfléchissante (20). 5. Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que la face arrière de la lame par- tiellement réfléchissante (20) a subi un traitement antireflet. 2s 6. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un cache (28) est disposé entre la deuxième source lumineuse (18) et la glace (16). 7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la deuxième source lumineuse (18) est une diode électroluminescente. 8. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, comportant au moins deux sources lumineuses principales (12) associées chacune à un réflecteur (14) pour émettre à travers une glace (16) au moins deux faisccaux lumineux de photométries prédéter - 8 minées selon au moins deux axes optiques (X-X') sensiblement parallèles, caractérisé en ce qu'il comporte au moins une deuxième source lumineuse (18) située en dehors du plan formé par les axes optiques (X-X') et des moyens de renvoi (20) pour renvoyer les rayons lumineux émis par la deuxième source lumineuse (18) selon une direction sensiblement parallèle aux s axes optiques (X-X'). 9. Dispositif selon la revendication 8, caractérisé en ce que les moyens de renvoi (20) sont constitués par la face avant (22) d'une lame partiellement réfléchissante (20) disposée devant les réflecteurs (14). 10. Dispositif selon la revendication 8, caractérisé en ce que les moyens de renvoi (20) sont constitués par la face avant (22) de lames partiellement réfléchissantes (20) disposées chacune devant un réflecteur (14).
REVENDICATION 1) Dispositif pour visionner des images dans un véhicule caractérisé en ce qu'il comporte un projecteur (1) muni d'un bouton (2) sur lequel est présenté une fibre optique (3) positionner devant un fond blanc (4), lorsque l'utilisateur appuie sur le bouton (2) l'image apparaît sur le fond blanc (4) par intermédiaire de la fibre optique (3). 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le projecteur (1) comporte un bouton (2). 3) Dispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que l'image apparaisse sur le fond blanc (4) lors de la première pression sur le bouton (2) exerce par l'utilisateur. 4) Dispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que l'image disparaisse du fond blanc (4) lors de la deuxième pression sur le bouton (2) exerce par l'utilisateur. 5) Dispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que l'image apparaisse sur le fond blanc (4) par l'intermédiaire de la fibre optique (3). 6) Dispositif selon l'une quelconque revendication caractérisé en ce que la fibre optique (3) soit positionner devant le fond blanc (4). 7) Dispositif selon l'une quelconque revendication caractérisée en ce que la fibre optique (3) face partie du projecteur (1). 8) Dispositif selon l'une quelconque revendication caractérisée en ce que la fibre optique (3) ait une forme ronde.