INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS l.- Une trappe, notamment pour enjoliveur de pavillon de véhicule automobile, présentant un corps de trappe (4) escamotable latéralement par enfoncement et par glissement sous l'ouverture (2) de la trappe. 2.- La trappe de la revendication 1, caractérisée en ce que le corps de trappe présente à chaque extrémité deux arbres (8, 10, 12, 14) coulissant dans un support de trappe (20). 3.- La trappe de la revendication 2, caractérisée en ce que les deux arbres s'appuient contre les bords de (ouverture dans la position fermée du corps de trappe. 4.- La trappe de la revendication 2 ou 3, caractérisée en ce que les deux arbres sont,uidés dans une rainure (50) du support de trappe. 5.- La trappe de la revendication 4, caractérisée en ce que le corps de trappe présente au moins une lame formant ressort (54, 56) et s'appuyant sur le support de trappe. 6.- La trappe de la revendication 2 ou 3, caractérisée en ce que les deux arbres sont guidés par des lames élastiques (36, 38, 40) du support de trappe. 7.- La trappe de l'une des revendications 2 à 6, caractérisée en ce que le support de trappe présente deux extrémités (22, 24), reliées par une pièce de liaison (26). S.- La trappe de l'une des revendications 2 à 7, caractérisée en ce que l'ouverture est définie dans un enjoliveur de pavillon (1), et en ce que le support de trappe est fixé à l'enjoliveur par encliquetage.
REVENDICATIONS 1. Conditionnement en un matériau semi-rigide tel que le carton ou le carton ondulé, comportant des parois latérales (1,6) sensiblement planes articulées entre elles par des premières lignes de pliage parallèles entre elles, un fond sensiblement plan attenant à au moins deux parois latérales opposées (1, 4) par des secondes lignes de pliage parallèles entre elles et perpendiculaires aux premières lignes de pliage, et une partie supérieure, qui est attenante à une ou plusieurs parois latérales par des troisièmes lignes de pliage, ce conditionnement étant caractérisé en ce que le fond comprend deux parties (9, 10) sensiblement identiques, constituant chacune une moitié de fond, les deux parties (9, 10) étant attenantes respectivement par les secondes lignes de pliage à l'une desdites parois opposées (1, 4) et comportant chacune un volet (11, 12) qui lui est attenant par une ligne de pliage parallèle aux secondes lignes de pliage et qui est redressé perpendiculairement à la partie (9, 10) associée vers l'intérieur du conditionnement, les volets (11, 12) associés aux parties (9, 10) étant en contact mutuel et assemblés par collage pour constituer dans le conditionnement une cloison parallèle aux dites parois opposées (1, 4) et destinée à séparer deux rangées parallèles d'objets conditionnés. 2. Conditionnement selon la revendication 1, caractérisé en ce que la cloison constituée par les volets (11, 12) s'étend sur une partie ou la totalité de la hauteur du conditionnement. 3. Conditionnement selon la revendication 1, caractérisé en ce que la cloison constituée par les volets (11, 12) fait saillie à la partie supérieure du conditionnement en dehors de celui-ci et comporte éventuellement une découpe de préhension. 4. Conditionnement selon l'une des revendications précédentes, dans lequel à chacune des dites parois opposées (1, 4) sont attenantes latéralement par des premières lignes de pliage deux parois (2, 6 ; 3, 4) disposées obliquement par rapport aux parois (2, 4) et articulées entre elles deux à deux par des premières lignes de pliage, caractérisé en ce qu'une bande (13, 14 ; 15, 16) réunit chaque partie (9, 10) constituant une moitié du fond aux parois (6, 2 ; 3, 4) attenantes latéralement à la paroi (1, 4) sur laquelle cette partie de fond est articulée par une des secondes lignes de pliage, chaque bande (13, 14, 15, 16) étant articulée sur la partie de fond (9, 10) et sur la paroi associée par une ligne de pliage et étant divisée elle-même en deux portions (13a, 13b ; 14a, 14b ; 15a, 15b ; 16a, 16b) par une ligne de pliage disposée de façon telle que la portion (13a ; 14a ; 15a ; 16a,) contiguê à la paroi (6, 2, 3, 4) sur laquelle la bande est articulée par une ligne de pliage puisse être repliée contre la face interne de cette paroi et collée contre celle-ci. 5. Conditionnement selon la revendication 4 replié à plat, avec les parois 2 et 3, d'une part, 5 et 6, d'autre part, en contact mutuel et disposées latéralement par rapport aux parois 1 et 4, les parties de fond 9 et 10 et les volets 11 et 12 attenants étant repliés et interposés entre ces parois 1 et 4.
REVENDICATIONS 1. Article en verre comprenant un substrat en verre (1) contenant un alcali et un film barrière pour empêcher la diffusion des ions métalliques formés sur une surface dudit substrat en verre contenant un alcali, dans lequel ledit film barrière (2) consiste principalement en un oxyde d'indium et/ou en un oxyde d'étain. 2. Article en verre selon la revendication 1, dans lequel ledit article comprend, de plus, une sous-couche pour empêcher la diffusion des ions alcalins formés sur la surface dudit substrat en verre (1) contenant un alcali, et dans lequel ledit film barrière (2) est formé sur ladite sous-couche (5). 3. Article en verre selon la revendication 1 ou 2, comprenant, de plus, un film isolant (3) formé sur ledit film barrière (2). 4. Article en verre selon la revendication 3, dans lequel la résistance électrique superficielle dudit film isolant se situe dans une plage de 1,0 x 106 S2/11 à 1, 0 x 1016 S2/11. 5. Article en verre selon la revendication 3 ou 4, dans lequel la résistance électrique superficielle dudit film isolant (3) est maintenue dans la plage de 1, 0 x 106 S2/11 à 1,0 x 1016 S2/E] même après un traitement de chauffage à 550 C pendant une heure. 6. Article en verre selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, comprenant, de plus, un film d'électrode (4) formé sur ledit film isolant (3). 7. Article en verre selon la revendication 6, dans lequel ledit film d'électrode (4) comprend de l'Ag. 8. Substrat en verre pour un écran comprenant . un substrat en verre (1) contenant un alcali ; une sous- couche (5) pour la diffusion des ions alcalins formés sur une surface dudit substrat en verre (1) contenant un alcali ; un film barrière (2) pour empêcher la diffusion des ions métalliques consistant principalement en oxyde d'indium et/ou en oxyde d'étain ; un film isolant (3); et un film d'électrode (4). lesdits films étant formés dans l'ordre de leur énumération, et la résistance électrique superficielle dudit film isolant (3) étant maintenue dans une plage de j# O x 106 S2/D à 1, 0 x 1016 52/E] même après un traitement de chauffage à 550 C pendant une heure.
REVENDICATIONS 1.- Procédé de traitement de la surface zinguée d'une tôle revêtue d'une couche de zinc ou d'alliage de zinc à l'aide d'une solution aqueuse d'oxalatation contenant de l'acide oxalique caractérisé en ce que ladite solution contient également au moins un ion d'un métal oxydant du zinc à une concentration comprise entre 10-6 et 10-2 mole/litre. 2.- Procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que la concentration en acide oxalique dans ladite solution est inférieure ou égale à 0,1 mole/litre. 3.- Procédé selon la revendication 2 caractérisé en ce que ladite concentration en acide oxalique est inférieure à 0,05 mole/litre. 4.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la concentration en composés et/ou ions oxydants du zinc dans ladite solution est inférieure ou égale à 10-3 mole/litre. 5.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'au moins un ion est choisi dans le groupe comprenant Ni2+, Co2+, Cu2+, Fe2+, Fe3+, Mo3+, Sn2+, Sn4+. 6.- Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que ladite solution est appliquée sur ladite surface zinguée sans polarisation électrique de ladite tôle. 7.- Tôle à surface zinguée revêtue d'un dépôt à base d'oxalate de zinc obtenu par le procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que, lorsque ledit dépôt est soumis à un rayonnement infrarouge sous incidence rasante d'angle 80 , la réflectance infrarouge de la bande à 1690 cm-1 de la fonction acide carboxylique de l'acide oxalique est au moins égale à la réflectance infrarouge de la bande à 1630 cm-' de l'oxalate de zinc. 8.- Procédé de lubrification d'une tôle zinguée caractérisé en ce qu'il comprend une étape de traitement d'oxalatation de surface selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, suivie d'une étape d'application d'une couche d'huile. 9.- Procédé selon la revendication 8 caractérisé en ce que les conditions du traitement d'oxalatation sont adaptées pour aboutir à un dépôt à base d'oxalate dont la densité surfacique est inférieure à 0,5 g/m2. 10.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 8 à 9 caractérisé en ce que les conditions du traitement d'oxalatation sont adaptées pour aboutir à un dépôt à base d'oxalate qui, lorsqu'il est soumis à un rayonnement infrarouge sous incidence rasante d'angle 80 , présente une réflectance infrarouge de la bande à 1690 cm-1 de la fonction acide carboxylique de l'acide oxalique à la réflectance infrarouge de la bande à 1630 cm-1 de l'oxalate de zinc. 11.- Procédé de lubrification selon l'une quelconque des revendications 8 à 10 caractérisé en ce que ladite huile comprend au moins un ester gras et/ou du carbonate de calcium dans une proportion supérieure ou égale à 5%. 12.- Procédé d'emboutissage d'une tôle zinguée caractérisé en ce qu'il comprend, préalablement à l'emboutissage à proprement parler, une étape de lubrification selon l'une quelconque des revendications 8 ou 11.
REVENDICATIONS 1- Dispositif élévateur de benne destiné à être placé entre le caisson (10) de la benne et le châssis (2) de celle-ci; caracterisé en ce que la liaison châssis (2) et caisson (10) est réalisée au moyen de deux bras articulés latéraux (7) pourvus, chacun, d'un premier point 'articulation (5) les rendant séparément solidaires dudit châssis, d'un deuxième point d'articulation (6) les rendant séparément solidaires dudit caisson, d'une liaison basse (13) les rendant séparément solidaires de chaque extrémité de l'essieu (8), porteur des roues (12), solidaire dudit châssis et d'une liaison haute (14) reliée à une extrémitéd'un vérin de commande (9) dont l'autre extrémité est reliée au châssis (2) en un point liaison (15) et en ce que ledit châssis comporte, dans sa partie arrière des galets (4) qui se déplacent sur des épaulements latéraux, solidaires de la partie basse du caisson, lors du passage de celui-ci de la position basse à la position haute et réciproquement 2- Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie arrière du châssis (2) est constituée de deux éléments de cornière latéraux (3) qui s'emboîtent de chaque côté du caisson 10) de la benne. 3- Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que, en position basse, le châssis (2) s'escamote sous caisson (10) en appui sous celui-ci. Dispositif, selon la revendication 1, caracterisé en ce que, en position basse, l'essieu (8) s'escamote sous le caisson (10) en appui sous celui-ci. Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que, en position haute, autrement dit en position de déchargement, l'essieu (8) se trouve dans la position la plus éloignée de l'arrière du caisson (10). Dispositif, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le caisson (10) est du type à vis sans fin horizontale pourvue d'une goulotte de sortie (11) associée à un portillon étanche (16) dont l'ouverture est commandée par un vérin (17). 7- Dispositif, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la benne est reliée à un engin de traction par son anneau d'attelage (1) placé à l'avant du châssis (2) et également à la boîte de distribution standard dudit engin assurant les différentes commandes de ladite benne.
REVENDICATIONS 1. Utilisation conjointe d'une préparation solide à base d'extraits de plantes et de minéraux par voie orale et de compositions non solides sous forme d'un mélange d'huiles essentielles et d'un gel d'application locale sur la paroi abdominale pour agir simultanément en améliorant le transit intestinal, le tonus des muscles abdominaux et en diminuant l'accumulation des graisses sous-cutanées. 2. Utilisation d'une préparation par voie orale selon la revendication 1 destinée à réduire spécifiquement la dilatation de la cavité abdominale en régularisant le transit intestinal et la digestion, caractérisée en ce qu'elle comprend un agent choisi parmi les fibres végétales, préférentiellement les fibres de fruits ou de céréales, les pectines, les fructo-oligosacharides, préférentiellement l'inuline, l'argile, préférentiellement une argile verte de type Illite à structure phylliteuse, une argile montmorrillonite, kaolinite, attapulgite, sépiolite, smectite et bentonite, un agent cholérétique. 3. Utilisation d'une préparation d'application locale selon la revendication 1 caractérisée en ce qu'elle est constituée d'un mélange défini d'huiles essentielles, préférentiellement l'huile essentielle de Mentha piperita, l'huile essentielle de Junniperus communes, l'huile essentielle de Citrus limonum, l'huile essentielle de Rosmarinus officinales, l'huile essentielle de Cinnamomum zeylanicum. 4. Utilisation d'une composition pour application locale selon la revendication 1, caractérisée en ce qu' elle comprend un agent lipolytique, préférentiellement la caféine, un agent inhibiteur du cycle de Krebs, préférentiellement l'acide (-) hydroxycitrique ou un extrait d'écorce du fruit de Garcinia cambogia seuls ou en association avec une ou plusieurs substances capables de stimuler la prolifération cellulaire et la synthèse de la matrice extracellulaire, préférentiellement Azadirachta indica, Alchemilla Vulgaris, Vitis vinifera, Centella asiatica, Mimosa tenuiflora. 5. Association des trois produits selon les revendications 1, 2, 3 et 4 permettant des activité synergiques sur les facteurs à l'origine de l'augmentation abdominale. 6. Utilisation de compositions selon les revendications 1 à 5, caractérisée en ce que les associations de combinaisons synergiques sont destinées à diminuer le tour de ventre et la graisse localisée chez l'homme et la femme. 7. Utilisation d'une combinaison telle que définie à l'une des revendications 1 à 6 à titre de produit diététique, nutritionnel ou cosmétique. 8. Une combinaison de compositions solides par voie orale et de compositions non solides pour application locale pour diminuer spécifiquement la circonférence abdominale ou pour obtenir un ventre plus plat. 9. Une composition telle que définie aux revendications 1 à 8 et un excipient cosmétiquement acceptable.
REVENDICATIONS 1-Procédé de photographie au moyen d'au moins un appareil de prise de vues solidaire d'un véhicule, comprenant : (a) la connexion de cet appareil de prise de vues à au moins une base de données et/ou un serveur extérieur au véhicule ; (b) la communication à cette base de données et/ou à ce serveur, d'informations ou de paramètres relatifs à un trajet projeté ; (c) la sélection de sites où des prises de vues pouvant être faites au cours de ce trajet et la programmation de l'appareil de prise de vues en conséquence ; (d) la mise en oeuvre de l'appareil de prise de vues avec une configuration de prise de vues conforme à cette programmation. 2-Procédé selon la revendication 1, dans lequel le fonctionnement de l'appareil de prise de vues, pendant le trajet, est contrôlé par des informations émanant de la base de données et/ou du serveur extérieur. 3-Procédé selon l'une des revendications 1 ou 2, qui comprend en outre, après la prise de vues, le stockage d'images ou des séquences d'images dans une mémoire. 4-Procédé selon la revendication 3, dans lequel la durée pendant laquelle chaque image ou séquence d'image est stockée dans la mémoire est programmée à l'avance en fonction de la cadence choisie de prise de vues. 5-Procédé selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel l'appareil de prise de vues peut être actionné par un organe de commande placé dans le véhicule. 6-Procédé selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel l'appareil de prise de vues peut être actionné par une commande vocale à laquelle il est connecté. 7-Procédé selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel l'appareil de prise de vues peut être démonté du véhicule. 8-Procédé selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel plusieurs appareils de prise de vues sont fixés sur le véhicule, chaque appareil de prise de vues étant associé à une unité de mémoire distincte. 9-Procédé selon l'une des revendications 1 à 8, dans lequel les informations reçues de la base de données et/ou du serveur extérieur concernent au moins l'un des domaines suivants : - météorologie - itinéraires routiers - trafic routier
REVENDICATIONS 1. Dispositif de vérification de la monnaie pour malvoyants caractérisé en ce qu'il est constitué d'une plaque (1, 25) affectant une forme générale rectangulaire et comportant au voisinage d'un côté deux fentes parallèles (6 et 7) déterminant deux languettes (8,9) ayant des longueurs inégales, tandis que le reste de la plaque (1, 25) est pourvu d'ouvertures (11 à 18 et 26 à 31) destinées à recevoir des pièces de monnaie, les ouvertures correspondant au diamètre desdites pièces. 2. Dispositif de vérification de la monnaie pour malvoyants selon la revendication 1, caractérisé en ce que les ouvertures sont constituées par des trous circulaires. 3. Dispositif de vérification de la monnaie pour malvoyants selon la revendication 1, caractérisé en ce que les ouvertures sont constituées par des entailles s'ouvrant sur un bord. 4. Dispositif de vérification de la monnaie pour malvoyants selon la revendication l, caractérisé en ce qu'en regard des ouvertures, la plaque comporte des inscriptions correspondant à la valeur des pièces de monnaie. 5. Dispositif de vérification de la monnaie pour malvoyants selon la revendication 4, caractérisé en ce que les inscriptions sont en Braille.
REVENDICATIONS 1-Dispositif d'alarme comportant un détecteur pour détecter une manifestation extérieure, un convertisseur pour convertir cette manifestation extérieure en un signal numérique détecté, et des circuits de transmission pour transmettre un signal d'alarme à un destinataire, caractérisé en ce qu'il comporte un téléphone mobile muni d'une mémoire pour mémoriser un signal numérique attendu, d'un comparateur pour comparer le signal numérique détecté au signal numérique attendu, et d'un circuit d'alarme pour produire le signal d'alarme si la comparaison du signal numérique détecté avec le signal numérique attendu révèle une différence significative. 2-Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le circuit d'alarme comporte un circuit pour établir une liaison de téléphonie mobile avec un destinataire prédéterminé et un circuit pour transmettre le signal d'alarme, notamment le signal numérique détecté à ce destinataire. 3-Dispositif selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que le circuit d'alarme comporte un dispositif pour produire une alarme sonore ou lumineuse. 4-Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le détecteur comporte une chaîne acoustique, notamment avec un microphone et un vocodeur. 5-Dispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le détecteur comporte une caméra et le comparateur comporte un comparateur d'image. 6-Dispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le détecteur comporte un détecteur de température. 7-Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le détecteur comporte un détecteur d'accélération. 8-Dispositif selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comporte un circuit pour produire le signal numérique attendu à partir d'une mesure d'apprentissage de la manifestation extérieure. 9-Dispositif selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comporte un circuit pour dérouter vers un destinataire des appels qui lui sont destinés. 10-Dispositif selon l'une des revendications 1 à 9, muni d'une sonnerie, d'un écran ou d'un témoin lumineux, caractérisé en ce qu'il comporte un circuit pour neutraliser sa sonnerie, un affichage sur son écran ou le témoin lumineux. 11-Téléphone selon l'une des revendications 1 à 10, caractérisé en ce qu'il comporte un circuit d'accès avec codage d'accès pour mettre en service le comparateur. 12-Téléphone selon la revendication 11, caractérisé en ce qu'il comporte un circuit d'accès avec codage d'accès pour mettre hors service le comparateur. 13-Téléphone selon l'une des revendications 1 à 12, caractérisé en ce qu'il comporte un circuit pour provoquer un décroché automatique lors d'un appel entrant.
REVENDICATIONS 1. Complexe d'absorption acoustique entre une source sonore et un milieu acoustiquement réfléchissant (7), comprenant un matériau (6) acoustiquement absorbant du côté de la source sonore et un écran acoustique (4) du côté du milieu acoustiquement réfléchissant, caractérisé par le fait que ledit écran comporte des perforations (5) agencées pour permettre le passage des ondes acoustiques (8) réfléchies par ledit milieu acoustiquement réfléchissant et leur absorption par ledit matériau acoustiquement absorbant. 2. Complexe d'absorption acoustique selon la revendication 1, dans lequel ledit écran (4) est réalisé en matière plastique. 3. Complexe d'absorption acoustique selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, dans lequel ledit matériau (6) acoustiquement absorbant est un matériau fibreux. 4. Complexe d'absorption acoustique selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, dans lequel ledit matériau (6) acoustiquement absorbant est un matériau alvéolaire. 5. Véhicule routier, caractérisé par le fait qu'il comprend un complexe d'absorption acoustique selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, au moins sous le compartiment moteur ou sous la caisse du véhicule, ledit écran (4) étant disposé du côté extérieur du véhicule.
REVENDICATIONS 1. Outil de coupe pour scie utilisable pour la découpe de la viande, comportant une pluralité de dents (3) sur sa zone de coupe (2), caractérisé par le fait que seule une partie de la zone de coupe (2) comporte des dents (3). 2. Outil de coupe selon la revendication 1, caractérisé par le fait que la partie dentée occupe 10 à 40 % de la zone de coupe (2). 3. Outil de coupe selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé par le fait qu'il est constitué par un disque pour scie circulaire. 4. Outil de coupe selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé par le fait qu'il est constitué d'une lame pour scie sauteuse. 5. Outil de coupe selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé par le fait qu'il est constitué d'un ruban pour scie à ruban. 6. Outil de coupe selon l'une quelconque des revendications, caractérisé par le fait que la partie dentée est divisée en plusieurs portions réparties sur la zone de coupe (2).