INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVEND i G A T i 0 N S 1 ) Disposritif permettant la rècnpèration des nappes de fioul flottaait à la surface de la mer en faible immersion. II est compo sè d'un ensemble comprenant i mn remorqueur (1) - une machine de rècupèratïon (2) obj et de l'invention et un tanker de stockage du fioal C) . 2 ) Dispositif selon la revendication 1 caractèrisè par une machine (2) reposant d'une part sur l'arrière du remorqueur (1) et d'astre part sur des flotteurs, (5) (6) (7) figure 2. 3 ) Dispositif selon la revendication 2 caractèris-è par I'ins'ta Ilation de panneame (16) (17) de retenue du fioal,et de deux volets latéraux (8) (9) de ramassage , tout destiné à canalisez le fïoul dans le prit. M volet escamotable (15) figue 1 permet la rècupëration en faible fmmerwion , dirigèe dans le prit (10). 4 )Dispositif selon la revendication 2 caractèrisèe en ce que la machine 2 es't equipèe de godets (11 ) firès sur des. draines- latè- rales (1 ) et (2 ) figure Y selles sont entrainèee par des roues den- tées (3 ) et (4 ) fixées star un arbre (5) accouplé à un moteur hydrau lique à vitesse variable (12) fige 2 5 ) His-posïtif selon la revendication 4 caractèriaè par une cuve (13) dans laquelle se déversent godets (11 ) . A sa: partie wapè- rietue est placée une grille à grosses mailles chargée de retenir les débris flottante. A I'intèrieur sont placés des arerpentina chauffés à la vapeur pour rendre le fioul pompable par des moyens habituels. ha. partie inférieure de la cuve servira à décanter l'eau qui sera èvacuèe par le tuyau (18) équipé d'une vanne figure 1 et retournera à la mer . 6 ) Dispositif selon la revendication 5 caractèrisè par I'instal- Iation d'une pompe ( 19) et d'an flexible (14 ) figure 2 ,transvasrant le fioul rèchanffè dans an tanker
REVENDICATIONS 1. Pinceau comportant un manche à l'extrémité duquel sont fixés des poils caractérisé en ce que les poils sont formés à partir d'une bande textile, du type fourrure, ayant un fond tissé ou tricoté présentant des poils de fourrure sur une face et en ce que ladite bande est fixée sur l'extrémité plane et transversale de l'extrémité du manche. 2. Pinceau selon la revendication 1 caractérisé en ce que la longueur des poils de fourrure est d'au moins vingt millimètres. 3. Pinceau selon l'une des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que le fond étant réalisé à partir d'un tissu en 100% polyester , les poils de fourrure sont des fils multifilamentaires de titrage allant de 80dtex à 3060 dtex. 4. Pinceau selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que la bande textile se présente sous la forme d'un tronçon qui est fixé de manière définitive, notamment par collage , sur la surface transversale plane de l'extrémité du manche. 5. Pinceau selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de fixation temporaire de la bande textile. 6. Pinceau selon la revendication 5 caractérisé en ce que les moyens de fixation temporaire consistent - en une encoche pratiquée sur la périphérie de l'extrémité du manche , à proximité de la surface plane, - en un jonc de fixation élastique et - en des prolongements latéraux, non pourvus de poils, de la bande textile.
REVENDICATIONS 1.- Elément modulaire préfabriqué pour la construction des parois d'un bâtiment, notamment antisismique, à coffrage perdu, et comprenant deux parois (2,2' ; 4,4') maintenues à distance l'une de l'autre par des organes de jonction (6,12,16) formant entretoises, caractérisé en ce qu'il est composé d'organes distincts comprenant deux parois (2,2'; 4,4'; 42,44) et des organes de jonction (6,8,8'10,10' ;12,14,14',16) entre les parois (2,2'; 4,4') d'un même élément, et/ou entre deux parois (2,28) adjacentes d'éléments respectifs semblables voisins, les parois (2,2' ;4,4',42,44) et les organes de jonction (6,8,8'10,10' ; 12,14,14',16) comportant respectivement des organes coopérants (18,20,20',22) d'emboîtement et de positionnement des parois l'une par rapport à l'autre ; 2. Elément modulaire selon la revendication 1, caractérisé en ce que les organes de jonction (6,8,8'10,10' ;12,14,14',16) constituent un soubassement (2,2' ;4,4',42,44) des parois sur lequel elles reposent, les organes d'emboîtement (18,20,20',22) étant ménagés sur l'une quelconque au moins des tranches longitudinales des parois (2,2'; 4,4'; 42,44) et des organes de jonction, perpendiculairement au plan de repos P de l'élément; 3. Elément modulaire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chacune des dimensions (L à L16) des parois et des organes de jonction, prises au moins dans le plan de repos P de l'élément, correspondent à un même diviseur a auquel est affecté un coefficient entier multiplicateur respectif, et en ce que les organes d'emboîtement (18,20,20',22) sont longitudinalement répartis sur les parois et/ou sur les organes de jonction, avec un pas p en correspondance avec le diviseur a ; 4. Elément modulaire selon la revendication 3, caractérisé en ce que le diviseur a correspond à l'épaisseur des parois et à la largeur des organes de jonction ; 5. Elément modulaire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les organes d'emboîtement sont constitués par des alvéoles (18,20,20') pour les parois et par des plots (22) pour les organes de jonction; 6. Elément modulaire selon la revendication 5, caractérisé en ce que les alvéoles (18,20,20') sont débouchantes sur chacune des tranches longitudinales des parois; 7. Elément modulaire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les organes de jonction (6,8,8'10,10' ; 12,14,14',16) comportent des zones de fragilisation (38) pour les rendre facilement sécables ; 8. Elément modulaire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le profil des parois est rectangulaire, en dièdre, en demi-lune, ou en U.
LES REVENDICATIONS 1) Structure d'équipements de jeux comprenant une structure fixe par rapport au sol (26 ), au moins un élément mobile ( 16) et une pluralité de câbles (24) tendus entre l'élément mobile (16) et le sol (26) de manière à définir une paroi. 2) Structure d'équipements de jeux selon la revendication 1 caractérisée en ce que la structure fixe comprend un cadre plan ou en relief, avec un maillage symétrique ou non, relié au sol (26) ou au bâtiment par des moyens de liaisons (12). 3) Structure d'équipement de jeux selon l'une quelconque des revendications 1 à 2 caractérisée en ce que l'élément mobile (16) est une structure plane ou en relief, pleine ou évidée, comportant des formes intérieures (20) adaptées aux éléments rapportés (18), et à la structure fixe . 4) Structure d'équipement de jeux selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisée en ce que l'élément mobile (16) , comprend des moyens de positionnement (22) par rapport à la structure fixe. 5) Structure d'équipements de jeux selon les revendications 1 à 4 caractérisée en ce que chaque câble ( 24 ) est doté de moyens de connexion (28) réglables, au sol et au niveau des éléments mobiles. 6) Structure d'équipement de jeux selon les revendications 1 à 5 caractérisée en ce que les parois sont réalisées par des câbles (24) rapprochés. 7) Structure d'équipement de jeux selon les revendications 1 à 5 caractérisée en ce que les parois sont réalisées par des câbles (24) disposés espacés et des moyens d'habillement souples. 8) Structure d'équipement de jeux caractérisés selon la revendication 7 caractérisée en ce que les moyens d'habillement sont réalisés par un filet (34) relié au câble (24) par des oeillets de maintien (36). 9) Structure d'équipement de jeux selon les revendications 1 à 8 caractérisée en ce que la structure comprend des éléments rapportés (18) tels que planchers, toboggans, ou analogues, fixés aux câbles par des éléments de liaisons ( 44 ) et ( 28). 10) Structure d'équipements de jeux selon la revendication 1 à 9 caractérisée en ce que la structure fixe (56) supporte une structure supérieure (50), dotés d'éléments démontables, d'éléments mobiles (16), et de parois souples supportées ou tendues par des câbles. .
REVENDICATIONS 1. Lampe de véhicule, caractérisée en ce qu'elle comprend: un organe (12) à source lumineuse, un panneau translucide (18) placé pratiquement en avant de l'organe à source lumineuse, une partie au moins (18A) du panneau translucide (18) étant semi-transparente, et une partie (14B) de paroi perpendiculaire qui s'étend pratiquement dans la direction avant-arrière et qui est des- tinée à entourer une partie au moins du panneau translucide (18), la partie (14B) de paroi perpendiculaire comprenant plusieurs éléments quasiréflecteurs (14Bsl-14Bs3), la partie semi-transparente (18A) étant inclinée d'un angle prédéterminé par rapport à la partie (14B) de paroi perpendiculaire afin que, lorsque la lampe n'est pas en fonctionnement, la réflexion de la partie (14B) de paroi perpendiculaire apparaisse sur la partie semi-transparente (18A). 2. Lampe selon la revendication 1, caractérisée en ce que la partie semi-transparente (18A) a une forme courbe. 3. Lampe selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend: un corpsde lampe destiné à supporter l'organe à source lumineuse, et une glace translucide (16) fixée au corps de lampe et délimitant une chambre de lampe avec le corps de lampe, le panneau translucide (18) étant placé dans la chambre de lampe et la partie (14B) de paroi perpendiculaire faisant partie de la glace transparente ou du corps de lampe. 4. Lampe selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend un réflecteur (14A) qui s'étend depuis l'organe à source lumineuse et qui est couplé au panneau translucide (18), le réflecteur comprenant plusieurs éléments réflecteurs. 5. Lampe selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'une région du panneau translucide (18) qui se trouve en avant de l'organe à source lumineuse forme une ouverture. 6. Lampe selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'une région du panneau translucide (18) qui est en avant de l'organe (12) à source lumineuse forme une surface (18C) qui n'est pas semi-transparente. 7. Lampe selon la revendication 6, caractérisée en ce que le panneau translucide (18) s'étend en direction prati- quement horizontale avec une forme générale trapézoïdale en coupe longitudinale, chacune des parties supérieure et inférieure du panneau translucide (18) forme une partie semi-transparente (18A), une partie centrale du panneau translucide (18) en direction verticale forme une partie non semi-transparente (18C), et la partie centrale en direction verticale a plusieurs éléments de lentille.
REVENDICATIONS 1. Dispositif mis sur un outil servant à désherber ayant une lame coupante (1) et caractérisé en ce qu'il comporte un système en métal ou en une matière analogue non métallique, constitué d'un bras articulé (8) monté d'une barrette-pince (10) qui vient s'appliquer sur la lame coupante (1) lorsque le bras articulé (8) est actionné par l'utilisateur à partir d'une gâchette (4) placée près de la poignée (3) de l'outil. 2. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'une tringle (6) commandée par la gâchette (4) permet d'actionner le bras articulé (8) et d'appliquer ainsi la barrette-pince (10) sur le plat (en A) de la lame coupante (1). 3. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le bras articulé (8) supportant la barrette-pince (10) est monté avec un ressort (7) qui éloigne cette barrette de la lame coupante (1) afin de libérer les mauvaises herbes saisies après leur coupe. 4. Dispositif selon la revendication lou 3 caractérisé en ce que la barrette-pince (10) est surmontée d'un mini-râteau (9) qui pourra servir à rassembler plusieurs mauvaises herbes après la coupe, avant de les saisir. 5. Dispositif selon la revendication lou 4 caractérisé en ce qu'il comporte un système d'arrêt (5) afin de maintenir la barrette (10) appliquée sur le plat (en A) de la lame coupante (1) et ainsi permettre de maintenir fermement le râteau (9) au moment de son utilisation. 6. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la lame coupante peut être droite ou dentelée.
REVENDICATIONS 1. Perfectionnement aux revêtements de sol ou autres parois, constitués d'éléments ou panneaux plats modulaires (1), caractérisé en ce que le revêtement comporte un support intermédiaire périodique avec des éléments (8) espacés au pas des panneaux, ainsi qu'une pluralité de panneaux (1) fixés sur les éléments (8) de ce support, la fixation étant assurée par des clips (4) reliés aux panneaux ou aux éléments de support par des moyens de solidarisation (3,5), et clippables dans des gorges ou sur des reliefs (9) présentés par lesdits éléments (8) de support ou panneaux (1). 2. Perfectionnement selon la revendication 1, caractérisé en ce que les éléments de support sont des lambourdes (8). 3. Perfectionnement selon l'une des revendications 1 et 2 caractérisé en ce que les moyens de solidarisation (3) du clip sont portés par les panneaux (1) et les rainures ou reliefs (9) par les éléments de support (8). 4. Perfectionnement selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que les moyens de solidarisation (4) permettent un déplacement du clip (4) par rapport au panneau (1) ou élément (8) qui le porte de façon à pouvoir ajuster la position du clip (4) par rapport au panneau ou élément. 5. Perfectionnement selon l'une des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que les moyens de solidarisation comportent une ou plusieurs rainures en queue d'aronde (3), rainures dans lesquelles on introduit un ou plusieurs clips (4), dont les moyens de clippage élastique (6), tels que des ailes, émergent de la rainure et dont une base (5) est agencée pour rester immobilisée dans la rainure (3), au moins dans la direction perpendiculaire au plan du revêtement. 6. Perfectionnement selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que le revêtement comporte une couche (11) d'un matériau d'isolation phonique entre le panneau et l'élément de support. 7. Perfectionnement selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que les panneaux (1) sont jointoyés entre eux par un matériau. 8. Procédé de réalisation d'un revêtement selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que l'on fixe tout d'abord sur le sol ou la paroi, une pluralité d'éléments de support, tels des lambourdes, au pas des panneaux dans une disposition alignée dans un plan, puis l'on fixe les panneaux sur ces éléments de support avec les moyens de clippage. 9. Panneaux pour la mise en oeuvre du procédé selon la revendication 8, caractérisés en ce qu'ils comportent des moyens 3 susceptibles de coopérer avec lesdits moyens de clippage 4 pour la fixation des panneaux sur lesdits éléments de supports. 10. Clips pour la mise en oeuvre du procédé selon la revendication 8, caractérisé en ce qu'ils comportent des moyens de clippage 6 et des moyens de solidarisation 5 susceptibles de coopérer avec des moyens complémentaires des panneaux et des éléments de support.
REVENDICATIONS 1. Dispositif pour la fabrication d'un joint tubulaire à partir d'une bande adhesive composé d'un support (1) sensiblement rectangulaire et d'un réceptacle (2) pour un rouleau (3) de bande adhésive (4) monté à lune extrémité dudit support (1), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de guidage de la bande déroulée vers un gabarit (14) disposé dans l'axe de déroulement. 2. Dispositif suivant la revendication 1, caractérisé en ce que le gabarit (14) a la forme d'une lame métallique recourbée, de largeur (14) inférieure à celle de la bande à dérouler 3. Dispositif suivant l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que les moyens de guidage de la bande comprennent un chevalet (8) disposé dans la partie médiane du support (1), comportant deux montants latéraux (8', 8") soudées par la base audit support, et reliés dans leurs parties supérieures respectives par un fer plat (9), et une pièce en U (10) montée à l'avant du chevalet (8), dans le plan parallèle à celui du support (1). 4. Dispositif suivant la revendication 3, caractérisé en ce que le fer plat (9) est prolongé par une pièce (9') s'étendant perpendiculairement dans le sens de déroulement de la bande. 5. Dispositif suivant la revendication 3, caractérisé en ce que la pièce (10) se prolonge dans sa partie inférieure par deux plaquettes parallèles (10', 10") reliées entre elles par un axe (12) recevant un petit rouleau (13). 6. Dispositif suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte deux galets (15,25), disposés sur l'un des côtés du support (1) pour assurer le maintien en position de la bande (4). 7. Dispositif suivant la revendication 6, caractérisé en ce que second galet (25) recouvre légèrement le gabarit (14). 8. Dispositif suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la paroi inférieure du gabarit (14) est incurvée dans sa partie recourbée rejoignant le chevalet (8).
REVENDICATION 1) Dispositif de nettoyage automatique des cuvettes pour tous les types de WC munis d'une cuve, caractérisé en ce qu'il comporte un vase (1) de remplissage muni d'un bouchon (2) de sécurité enfant et contenant un niveau de détergent (3), le détergent étant versé dans le vase (1) de remplissage en retirant le bouchon (2) et se logeant alors dans un vase (5) récupérateur muni d'un orifice (6) ayant deux fonctions, appel d'air et trop plein, un tube (7) reliant le vase (5) récupérateur et un cylindre (8) qui comporte un orifice (9), le cylindre (8) possédant un chanfrein (11) sur lequel un flotteur (10) vient arrêter sa course en position basse (B), permettant au détergent de s'écouler par l'orifice de sortie (9) du cylindre, le flotteur venant obstruer (A) l'extrémité du tube (7) lorsque le niveau de l'eau remonte dans la cuve, la solidarité entre le vase (1) de remplissage et le vase (5) récupérateur étant assurée par un écrou (4) muni d'un joint d'étanchéité.
REVENDICATIONS 1-Articulation hydroélastique du type constituée par un corps intérieur destiné à être solidarisé avec une partie suspendue et une armature extérieure (300) coaxiale destinée à être solidarisée avec un châssis, et par une masse d'élastomère moulée dans l'espace compris entre l'armature extérieure (300) et le corps intérieur, pour former au moins deux chambres de fluides, caractérisé en ce que le corps et l'armature extérieure (300) sont configurés pour présenter un canal de liaison (34) assurant la communication entre lesdites chambres de fluide (7, 7'). 2-Articulation hydroélastique selon la revendication 1 caractérisé en ce que le canal de liaison (34) est constitué par une gorge périphérique prévue sur le corps intérieur. 3-Articulation hydroélastique selon l'une au moins des revendications précédentes caractérisé en ce que l'armature extérieure (300) est formée par un élément tubulaire dont les extrémités sont rabattues après remplissage des chambres de fluide pour assurer le sertissage du corps intérieur. 4-Articulation hydroélastique selon l'une au moins des revendications précédentes caractérisé en ce qu'elle comprend un corps intérieur constitué par une armature intérieure (100) présentant une partie tubulaire terminée par une flasque frontale transversale, et par une armature intermédiaire (200) présentant des languettes longitudinales (36 à 39) supportant des pains d'élastomère, l'armature intérieure présentant une gorge annulaire pour la circulation du fluide entre les chambres de fluide formées entre lesdites languettes. 5-Articulation hydroélastique selon la revendication 4 caractérisé en ce que le corps intérieur présente deux chambres de fluide (7, 7') symétriques ou non, délimitées par l'élastomère surmoulé entre les armatures intérieure et intermédiaire 6-Articulation hydroélastique selon l'une au moins des revendications précédentes caractérisé en ce que la masse d'élastomère comprend une toile d'étanchéité (54) fermant les chambres de fluide (7, 7') dans leurs parties basses et permettent de régler la tenue à la pression desdites chambres (7, 7').
REVENDICATIONS 1) Dispositif actif de protection électromagnétique individuel, par déphasage amplifié électroniquement, destiné à s'opposer aux pollutions de 0,5Hz à 1 OOKHz pour ordinateurs, téléviseurs et tous appareils électromagnétiques à émission polluante caractérisé en ce qu'il comprend : antennes réceptrices du signal en phase (let 2), antennes émettrices du signal déphasées (3 et 4), bobine magnétique réceptrice du signal en phase (5), bobine magnétique du signal déphasée (6), amplificateur électronique (7), bobine magnétique du signal déphasée (8), fils de liaison (9,10, 11,12, 14), source d'alimentation continue de l'amplificateur électronique (13) afin de protéger les utilisateurs des émissions électromagnétiques d'appareils polluants. 2) Dispositif de protection selon revendication 1 caractérisé en ce qu'il est adaptable à l'intérieur ou à l'extérieur des appareils à protéger. 3) Dispositif de protection selon revendication 2 caractérisé en ce qu'il comprend un amplificateur électronique.
Revendications 1-Dispositif de regroupage de moyens d'ouverture normalisés comprenant un dispositif d'ouverture du premier type destiné notamment à l'ouverture des postes d'incendie dont l'extrémité est constitué d'un cylindre de révolution de guidage percé axialement par un cylindre de section triangulaire, un dispositif d'ouverture du deuxième type permettant notamment l'accès aux boîtiers d'ouverture des machineries d'ascenseur et gaines techniques EDF-GDF, comportant à son extrémité un cylindre de révolution de plus petit diamètre, et percé par un cylindre de section triangulaire de plus petite section que ceux du dispositif d'ouverture du premier type, un dispositif d'ouverture du troisième type permettant notamment d'ouvrir portes et fenêtres lorsqu'elles n'ont plus de poignées et qui est terminé par une pointe de forme pyramidale tronquée allongée de section carré, un dispositif d'ouverture du quatrième type destiné notamment à l'ouverture et au serrage des raccords de tuyaux de forme courbé dont l'extrémité est constituée par une pointe trapézoïdale perpendiculaire à la forme courbé, constitué d'un bloc central (1) nervuré servant de logement d'escamotage à des outils accessoires ainsi qu'aux dispositifs du premier, deuxième, troisième et quatrième type, coiffée de chaque coté par deux armatures (2) et (3) serties par deux rivets (4) et (5). 2-Dispositif de regroupage suivant la revendication 1 caractérisé en ce que les dispositifs de fixation (6) et (9) coopèrent avec un dispositif de verrouillage (7), traversé par un axe (8), permettant de maintenir les dispositifs d'ouvertures du premier type (17) et du deuxième type (18) en positions escamotées ; les dispositifs de fixations (6) et (8) des dispositifs d'ouverture du premier et du deuxième type respectivement (17) et (18), seront traversés par un même axe (8) et utiliseront le même dispositif de verrouillage (7). 3-Dispositif de regroupage suivant la revendication 1 caractérisé en ce que le deuxième dispositif de fixation (10) coopère avec le dispositif de verrouillage (11), traversé par un axe (12), permettant de maintenir en place le dispositif d'ouverture du troisième type (19) en position escamotée. 4-Dispositif de regroupage suivant la revendication 1 caractérisé en ce qu'un outils accessoire est constitué d'une lame de couteau (21), pivotante autour d'un axe d'articulation (16). 5-Dispositif de regroupage suivant la revendication 4 caractérisé en ce que le troisième dispositif de fixation (14) coopère avec le dispositif de verrouillage (15), traversé par un axe (16), permettant de maintenir en place l'outil accessoire (21) en position escamotée. 6-Dispositif de regroupage suivant la revendication 3, caractérisée par l'extrémité du dispositif d'ouverture du troisième type qui comporte une lame de tournevis plat. 7-Dispositif de regroupage suivant la revendication 1, caractérisée en ce que la pointe trapézoïdale du dispositif d'ouverture du quatrième type (20) viendra se clipser sur le bloc central (1) lorsqu'il est en position escamotée.