INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVEND I CATIONS 1. Procédé de réalisation d'une structure comprenant un substrat de support (20) et une couche de matériau semi-conducteur (12) sur une face du substrat de support, le procédé comportant les étapes successives suivantes a) formation d'une couche de matériau semi-conducteur (12) sur une face d'un premier substrat (10), b) implantation d'ions dans le premier substrat, sous ladite face, au voisinage de la couche de matériau semi-conducteur, pour former une zone (16), dite zone de clivage, qui délimite une couche superficielle (18) du premier substrat (10), en contact avec la couche de matériau semi-conducteur (12), c) report du premier substrat (10), avec la couche de matériau semi-conducteur (12), sur le substrat de support (20), la couche de matériau semi-conducteur (12) étant rendue solidaire du substrat de support (20), d) traitement thermique pour provoquer un clivage du premier substrat selon la zone de clivage (16), la couche superficielle (18) du premier substrat restant solidaire de la couche de matériau semi conducteur (12) et du substrat de support (20) lors de ce clivage, e) élimination de ladite couche superficielle (18) pour mettre à nu la couche de matériau semi-conducteur (12). 2. Procédé selon la revendication 1, dans lequel le premier substrat (10) est un substrat de silicium et la couche de matériau semi-conducteur (12) est une couche de carbure de silicium. 3. Procédé selon la revendication 2, dans lequel la couche (12) de matériau semi-conducteur en carbure de silicium est obtenue en faisant réagir le silicium du premier substrat (10) avec un hydrocarbure. 4. Procédé selon la revendication 1, dans lequel on forme une couche d'isolant (14) sur la couche de matériau semi-conducteur (12) avant l'étape b) d'implantation d'ions. 5. Procédé selon la revendication 1, dans lequel on utilise un substrat de support (20) présentant une couche superficielle (24) d'isolant et dans lequel, lors de l'étape c) on reporte le premier substrat (10) avec la couche de matériau semiconducteur (12), sur la couche d'isolant (24) du substrat de support. 6. Procédé selon la revendications 4 ou 5, dans lequel l'isolant est un oxyde. 7. Procédé selon la revendication 1, dans lequel, après l'étape e), on effectue sur la couche de matériau semi-conducteur (12) une épitaxie du même matériau, afin d'augmenter l'épaisseur de la couche de matériau semi-conducteur (12). 8. Procédé selon la revendication 2, dans lequel, après l'étape e), on forme sur la couche (12) de carbure de silicium une couche (30) de GaN. 9. Procédé selon la revendication 1, dans lequel la couche de matériau semi-conducteur (12) est rendue solidaire du substrat de support (20) par un traitement thermique. 10. Procédé selon la revendication 9, dans lequel ledit traitement thermique pour rendre la couche de matériau semi-conducteur solidaire du substrat de support est prolongé pour provoquer également le clivage de l'étape d).
REVENDICATIONS 1. Support réglable pour la fixation de patins (10) qui servent à guider le mouvement de la partie inférieure d'un vantail (38) de porte coulissante, caractérisé en ce qu'il comprend - un profilé (20) indépendant du vantail (38), - un rebord horizontal (40) formé à la partie inférieure du vantail, - des moyens de fixation (26, 28) des patins (10) sur ledit profilé, - et des moyens d'assemblage réglables (42, 44, 46) permettant de fixer ledit profilé sur ledit rebord horizontal (40), dans une position qui peut être réglée transversalement par rapport au plan du vantail. 2. Support réglable selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit profilé (20) est constitué par une cornière de section en L qui comprend une première aile (22) pour la fixation de la cornière sur ledit rebord horizontal (40) du vantail et une seconde aile (24) sur laquelle les patins (10) sont fixés, ladite seconde aile s'étendant verticalement vers le bas, sous ledit rebord horizontal. 3. Support de patins selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits moyens d'assemblage comprennent des goujons (44) fixés sur la paroi supérieure de la première aile (22) de la cornière et des trous oblongs (42) percés dans ledit bord inférieur (40) du vantail, et orientés perpendiculairement au plan du vantail, lesdits goujons pénétrant dans lesdits trous oblongs et recevant à leur extrémité des écrous de serrage (46). 4. Support réglable selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits moyens de fixation des patins sont constitués par des ouvertures (26, 28) formées sur la cornière et dans lesquelles les patins sont susceptibles d'être insérés de manière qu'ils fassent saillie de part et d'autre de ladite seconde aile (24). 5. Support réglable selon la revendication 4, caractérisé en ce que lesdites ouvertures (26, 28) comportent un premier évidement (30) se trouvant sur la première aile (22) pour l'introduction du patin et un second évidement (32) se trouvant sur la seconde aile (24) pour recevoir le patin. 6. Support réglable selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit second évidement (32) comporte deux bords parallèles verticaux (31, 33) et en ce que chaque patin (10) comporte deux faces d'extrémité sur lesquelles sont formées deux rainures parallèles (12, 14) dont les fonds sont séparés par une distance égale à la distance comprise entre lesdits bords verticaux (31, 33) du second évidement (32), de sorte que lesdits bords pénètrent dans lesdites rainures lorsque le patin est en place dans ledit second évidement. 7. Support réglable selon la revendication 6, caractérisé en ce que le patin est retenu dans le second évidement (32) contre tout mouvement en direction de la première aile (22) par deux ergots (34, 36) qui font saillie sur lesdits bords (31, 33). 8. Vantail (38) équipé d'un support de patins selon l'une des revendications précédentes.
REVENDICATIONS l) Condensateur, en particulier un condensateur de répartition, destiné à être associé à une chambre de coupure, constitué d'une superposition de lames métalliques (1) et de lames en matière isolante (2), caractérisé en ce que les lames métalliques (1) sont constituées d'un disque pourvu sur chacune de ses faces de tronçons de tubes concentriques (3A, 4A), alternés d'une face à l'autre, et comportant une bague périphérique (5) et les lames de matière isolante (2) sont constituées de plaques circulaires présentant des ondulations concentriques et pourvues d'une bague périphérique (6), la bague périphérique (6) de chaque lame en matière isolante (2) étant reliée à celle (5) d'au moins une des lames métalliques (1) adjacentes. 2) Condensateur selon la revendication 1, caractérisé en ce que les bagues périphériques (5, 6) sont reliées par collage. 3) Condensateur selon la revendication 1, caractérisé en ce que les bagues périphériques (5, 6) sont reliées par vissage. 4) Condensateur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque lame en matière isolante (2) comporte un plot central (7). 5) Condensateur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque lame (l, 2) est pourvu d'un alésage central (8, 8'). 6) Condensateur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les lames en matière isolante (2) sont en résine époxy chargée de silice. 7) Condensateur selon l'une des revendications l à 5, caractérisé en ce que les lames en matière isolante (2) sont en porcelaine. 8) Condensateur selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les lames en matière isolante (2) sont en matière plastique hydrophobe. 9) Condensateur selon la revendication 6, caractérisé en ce que sa surface externe est revêtue de silicone. 10) Condensateur selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les deux faces des lames en matière isolante (2) sont métallisées sous vide. 11) Procédé de montage d'un condensateur selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu'un matériau conducteur fluide est disposé avant assemblage entre lame métallique (1) et lame en matière isolante (2). 12) Procédé de montage selon la revendication 11, caractérisé en ce que ledit matériau fluide est une peinture conductrice. 13) Procédé de montage selon la revendication 12, caractérisé en ce que ledit matériau fluide est un alliage eutectique à basse température de fusion.
Revendications 1- Module minuterie de commande d'appareils électriques pendant une durée déterminée, caractérisé en ce qu'il comporte un pont redresseur (4), un thyristor (12) et un processeur (8) permettant un branchement dudit module en série avec la ou les charges (1) à alimenter, le courant d'alimentation dudit module (3) étant prélevé pendant une brève durée (14) en début de chaque période de la tension alternative d'alimentation (13) lorsque ledit module maintient l'allumage des charges (1). 2- Module minuterie selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte un condensateur (6) de maintient d'alimentation pendant quelques secondes et un circuit de détection d'absence de tension (7) aux bornes du module permettant le branchement d'un ou plusieurs boutons poussoirs (2) en parallèle dudit module pour la commande d'allumage, d'extinction ou de relance d'allumage après préavis de l'utilisateur avant coupure automatique. 3- Module minuterie selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte un processeur (8) capable de piloter le thyristor (12) avec un certain délai (15) après le passage par zéro de tension de l'alimentation permettant que l'utilisateur soit averti avant la coupure des charges (1) par leur fonctionnement à puissance réduite. 4- Module minuterie selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte en outre une mémoire non volatile (9) permettant de sauvegarder la durée de minuterie ; cette durée étant programmable par appuis prolongé sur un poussoir de commande (2) suivi de plusieurs appuis brefs déterminant d'abord le mode de programmation (heure, minute, secondes...) validé par le module qui attend alors une seconde fois des appuis brefs de la part de l'utilisateur afin d'obtenir un vaste choix de durées de minuterie. 5- Module minuterie selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte une touche sensitive (10) reliée à une entrée haute impédance du processeur (8) permettant la commande d'allumage, d'extinction ou de relance de la minuterie. 6- Module minuterie selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit module comporte en plus un voyant de type LED (11) permettant la localisation de l'interrupteur dans l'obscurité et le préavis avant coupure par clignotement dudit voyant. 7- Module minuterie selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit module comporte en outre une mémoire (9) permettant de stocker la durée d'allumage des charges, leur nombre d'allumage, le nombre de relances après durée de préavis et de les transmettre régulièrement en liaison série par l'intermédiaire d'extinctions brèves du voyant LED (11). 8- Module minuterie selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que ledit module comporte un processeur (8) muni du programme adéquat permettant des modes de fonctionnement différent du mode par exemple la simulation de présence dans un lieu par mise en marche aléatoire des charges.
REVENDICATIONS 1. - Outil de coupe (2), du genre comportant un rotor (5) de coupe, destiné à être porté à l'extrémité d'un bras articulé (1) pennettant de régler la position en hauteur de l'outil (2), en étant accroché audit bras articulé par des moyens lui permettant de pivoter autour d'un axe sensiblement parallèle à l'axe du rotor (5) de coupe, caractérisé en ce que l'outil (2) est équipé de moyens de mesure (128, 129; 28, 29 48, 49; 50, 51) permettant de déterminer sa position relative par rapport au bras articulé (1) et de commander un orgie de pilotage afim d'agir sur ledit bras articulé (1) pour adapter la position en hauteur de l'outil (2) au profil du terrain. 2. - coutil selon la revendication 1, caractérisé en ce que il est tiré au couts du travaiL 3. - Outil selon la revendication 2, caractérisé en ce que lesdits moyens de mesure sont constitués par deux capteurs (28,29) munis d'un poussoir (30) dépassant vers l'arrière, sur lequel peut appuyer un ergot (27, 127) porté par Textrtmiti du bras articulé (1). 4. - Outil selon la revendication 2, caractérisé en ce que lesdits moyens de mesure sont constitués par deux contacteurs (48, 49) portés par un support (42) solidaire de la paroi arrière de routil (2). 5. - outil selon la revendication 2, caractérisé en ce que lesdits moyens de mesure sont constitues par un capteur potentiométrique permettant de connaître de manière continue la position relative de l'outil (2) et du bras articulé (1). 6. outil selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit capteur potentiométrique est constitué d'un curseur (51) porté par le bras (1) et d'une résistance (50) portée par le châssis de l'outil (2). 7. - il selon rune quelconque des revendications 5 ou 6, caractérisé en ce que les mesures réalises par le capteur potentiométrique (50, 51) sont mises en oeuvre pour commander de manière continue l'organe de pilotage du vérin (10). 8. - Outil selon l'une quelconque des revendications 5 ou 6, caractérisé en ce que les mesures réalisées par le capteur potentiométrique (50, 51) sont mises en oeuvre pour commander par échelon l'organe de pilotage du vérin (10). 9. ^ il selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que sa position, déterminée par les moyens (28, 29 ; 48, 49 ; 50, 51), est mise à la disposition du conducteur au moyen d'un afficheur disposé dans la cabine du véhicule, sur lequel sont réprésentés schématiquement l'outil (2) et l'extrémité du bras (1).
REVENDICATIONS 1. Procédé d'égalisation de gain, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de (a) constitution d'une ligne de transmission optique incluant un amplificateur optique présentant un gain variant de façon non linéaire en fonction de la longueur d'onde; (b) réalisation d'une égalisation de gain de ladite ligne de transmission optique de manière à obtenir un gain variant d'une façon sensiblement linéaire en fonction de la longueur d'onde ; et (c) réalisation d'une égalisation de gain de ladite ligne de transmission optique de manière à obtenir un gain restant sensiblement inchangé en fonction de la longueur d'onde après ladite étape (b). 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite étape (b) inclut une étape d'utilisation d'un égaliseur de gain fixe présentant une caractéristique de gain ou de perte en longueur d'onde fixe. 3. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite étape (c) inclut une étape d'utilisation d'un égaliseur de gain variable présentant une caractéristique de gain ou de perte en longueur d'onde variable. 4. Procédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que ladite étape (c) inclut en outre une étape de détection d'une inclinaison de gain et une étape de commande dudit égaliseur de gain variable de telle sorte que ladite inclinaison de gain détectée devienne plate. 5. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite longueur d'onde est limitée par une bande prédéterminée. 6. Procédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que: ledit amplificateur optique comprend un amplificateur à fibre dopée à l'erbium ; et ladite bande prédéterminée est définie par une plage d'environ 1540 nm à environ 1565 nm. 7. Procédé d'égalisation de gain caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de: (a) constitution d'une ligne de transmission optique incluant un amplificateur optique (b) limitation d'une bande de longueurs d'onde de lumière à appliquer sur ledit amplificateur optique de manière à obtenir un gain variant sensiblement linéairement en fonction de la longueur d'onde ; et (c) réalisation d'une égalisation de gain de ladite ligne de transmission optique de manière à obtenir un gain restant sensiblement inchangé en fonction de la longueur d'onde après ladite étape (b).
REVENDICATIONS 1. Appareil électrique de cuisson, comportant, dans un boîtier (12), une cuve de cuisson en tôle (14) recouverte sur ses faces interne (25) et externe (26) d'un revêtement (28) résistant à la chaleur, montée fixe ou amovible, et des moyens de chauffage électrique (16) associés à la cuve (14) et comprenant un élément chauffant plat (18) à résistance électrique sérigraphiée (37), caractérisé en ce que la face externe (26) du fond (30) de la cuve (14) présente une zone (32) qui est dépourvue dudit revêtement (28) et sur laquelle est rapporté l'élément chauffant plat (18). 2. Appareil selon la revendication 1, caractérisé en ce que la zone (32) de la face externe (26) du fond (30) de la cuve qui est dépourvue du revêtement (28) constitue la majeure partie de cette face externe (26). 3. Appareil selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'élément chauffant plat (18) est rapporté par soudage ou collage sur la zone (32) dépourvue du revêtement (28). 4. Appareil selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est constitué par une friteuse (10).
Revendications 1. procédé de correction de signal de sortie hydrophonique du bruit de fond parasite des vibrations sismique caractérisé par le fait que l'ont forme un système hydrophonique a soustraction des vibrations sismiques en ajoutant en opposition de phase le signal d un ou plusieurs capteurs sismiques en annulant ainsi du signal de sortie les vibrations du bruit de fond sismiques rayonné par 1 environnement 2. procédé selon la revendication 1 caractérisé par le fait que 1 ont place un ou plusieurs détecteurs sismique dans une enceinte ,boite ou tout moyen de d enveloppement de manière qu'il soient actionné par les forces d'accélérations dues au bruit de fond vibratoire sismique mais qu'il il soit protégé vis a vis des signaux Hydrophoniques. 3. procédé de détection de chute dans un volume d eau par analyse de signaux hydrophonique suivant revendication 1 et 2. 4. procédé de détection de chute dans un volume d eau suivant revendication 1, 2 et 3 dans lequel le système est intégré dans un projecteur de lumière immergé. 5. procédé de détection de chute dans un volume d eau suivant revendication 1 2 et 3 dans lequel le système est intégré dans la structure du volume de dXn, ,coffrage ,béton ,mazez
REVEND I C A T IONS 1 - Essuie-verre caractérisé en ce qu'il est formé par un matériau tissé à base de microfibres formant un étui pour le rangement de lunettes. 2 - Essuie-verre selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est constitué par un matériau tissé à base de microfibres est de type thermoplastique replié pour former un étui. 3 - Essuie-verre selon l'une au moins des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il est constitué par un film replié et cousu le long de deux bords latéraux. 4 - Essuie-verre selon l'une au moins des revendications 1 à 3 caractérisé en ce qu'il est constitué par un film soudé le long de deux bords latéraux. 5 - Essuie-verre selon l'une au moins des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il est constitué par un étui formé par un film contenant des agents tensioactifs et des fibres constituées d'un polyester.
REVENDICATIONS 1. Séquence nucléotidique correspondant à : a) la séquence selon SEQ ID N" 1 en tout ou partie, ou b) une séquence s'hybridant avec la séquence selon a), ou c) une séquence présentant au moins 80 %, de préférence 90 % d'homologie avec une séquence selon a) ou b). 2. Séquence nucléotidique selon la revendication 1 correspondant à tout ou partie du rétro élément MM de Drosophila melanogaster. 3. Séquence nucléotidique correspondant à un gène comprenant: a) la séquence selon SEQ ID N" 2 en tout ou partie, ou b) une séquence s'hybridant avec la séquence selon a), ou c) une séquence présentant au moins 80 %, de préférence 90 % d'homologie avec une séquence selon a) ou b), ou d) une séquence codant pour une protéine codée par un gène selon a), b) ou c) ou une protéine équivalente. 4. Séquence nucléotidique selon la revendication 3, caractérisée en ce qu'il s'agit de l'intégrase du rétroélément Z4M de Drosophila melanogaster ou d'une intégrase équivalente. 5. Vecteur d'intégration d'une séquence d'acide nucléique comprenant, outre ladite séquence nucléique à intégrer, une séquence d'acide nucléotidique selon la revendication 1 ou 2. 6. Vecteur d'intégration d'une séquence d'acide nucléique comprenant, outre ladite séquence nucléique à intégrer, une séquence nucléotidique selon la revendication 3 ou 4. 7. Vecteur selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce qu'il s'agit d'un vecteur de type adénoviral, rétroviral, plasmidique ou d'un transposon ou rétrotransposon 8. Composition pharmaceutique comprenant un vecteur selon l'une des revendications 5 à 7 et un support pharmaceutiquement acceptable. 9. Utilisation d'un vecteur selon l'une des revendications 5 à 7 pour la préparation d'une composition destinée à la transgénèse. 10. Utilisation d'un vecteur selon l'une des revendications 5 à 7 pour la préparation d'un médicament destiné à la thérapie génique.
REVENDICATIONS 10) Procédé de séparation et d'analyse directe et simultanée de cations et d'anions faiblement volatils contenus dans un échantillon, caractérisé en ce qu' - on injecte l'échantillon dans un appareil de chromatogra phie en phase liquide coopérant avec au moins une phase stationnaire susceptible de retenir les cations et les anions contenus dans l'échantillon par compétition d'interactions avec la ou les phases stationnaires, - on élue les cations et les anions en faisant passer sur la ou les phases stationnaires au moins une phase mobile éva porable, et - on analyse directement les cations et les anions présents dans cette ou ces phase(s) mobile(s) à l'aide d'un détec teur évaporatif à diffusion de lumière. 2") procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'on fait passer l'échantillon sur deux colonnes couplées l'une à l'autre, en particulier montées en série, l'une de ces colonnes retenant les cations tandis que l'autre retient les anions, ou sur une colonne remplie de deux phases stationnaires différentes éventuellement mélangées dont l'une retient les anions tandis que l'autre retient les cations. 3 ) Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que la colonne qui retient les cations et la colonne qui retient les anions sont commutables automatiquement. 40) Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la phase stationnaire qui retient les cations est un échangeur de cations. 50) Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la phase stationnaire qui retient les anions est un échangeur d'anions. 60) Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la phase stationnaire qui retient les anions est du carbone graphitisé poreux. 70) Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'on fait passer, sur les deux phases stationnaires, une phase mobile éluant les cations ou les anions puis une phase mobile éluant les anions ou les cations. 8 ) Procédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que la phase mobile éluant les cations et la phase mobile éluant les anions sont constituées par des solutions de même composition mais ayant des concentrations différentes. 90) Procédé selon la revendication 8, caractérisé en ce que les phases mobiles sont des solutions aqueuses d'acide formique et d'ammoniaque. 10 ) Procédé selon la revendication 9, caractérisé en ce que après injection des cations et des anions à analyser dans l'appareil de chromatographie, on fait passer, sur les deux phases stationnaires, une solution aqueuse d'acide formique et d'ammoniaque de faible concentration, de sorte que les cations restent bloqués tandis que les anions sont élués, puis une solution aqueuse d'acide formique et d'ammoniaque de concentration plus élevée de façon à éluer les cations. 11") Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que l'on insère au moins une phase stationnaire dans la boucle d'injection de l'appareil de chromatographie de façon à effectuer une préconcentration pouvant être ou non sélective.