INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
par patte 25.
La hauteur et le parallélisme sont ici réglés pour les vantaux 4, par addition de rondelles entre ces vantaux 4 et le système de suspension. On prévoit aussi des réglages par excentrique, cales, etc.
Néanmoins, si nécessaire, il peut être prévu en variante que le fichier BILLETS 19 soit aussi dupliqué sur l'ensemble des serveurs de contrôle 1,2, via le réseau 4, et ce pour accélérer les temps de traitements.
On examine alors lors de l'étape 132 suivante, si le billet présenté est présent dans le fichier BILLETS 19. Si tel n'est pas le cas, le règlement est refusé lors de l'étape 134. Dans le cas contraire, on examine ensuite lors de l'étape 133 si le billet peut être utilisé à titre de règlement d'un achat, c'est-à-dire comme bon d'achat (le champ correspondant dans le fichier TYPES DE BILLETS 12 ayant été enregistré dans le fichier LOG 11, puis dans le fichier BILLETS 19). Si ce billet ne peut pas correspondre à un bon d'achat, le règlement est refusé lors de l'étape 135. Si au contraire ce billet peut être utilisé comme bon d'achat, on examine ensuite lors de l'étape 136, ses dates et heures de validité. Si celles-ci ne sont pas conformes, on refuse le règlement lors de l'étape 137. Si au contraire, les dates et heures de validité sont conformes, on examine lors de l'étape 186 si la valeur du billet est inférieure ou égale au montant restant dû du règlement à effectuer. Si tel n'est pas le cas, on refuse le règlement lors de l'étape 139. Dans le cas contraire, on examine lors de l'étape 140 si une condition de présence d'un groupe d'articles dans le ticket est nécessaire pour autoriser le règlement par ce billet. Si tel est le cas, on examine lors de l'étape 141 suivante si les articles achetés et préalablement enregistrés correspondent à cette condition. Dans la négative, on refuse le règlement lors de l'étape 142. Dans l'affirmative, on accepte le règlement lors de l'étape 143. Si aucune condition de présence d'un groupe d'articles dans le ticket n'est requise lors de l'étape 140, on passe directement à l'étape 143 d'acceptation du règlement.
L'invention peut faire l'objet de nombreuses variantes par rapport au mode de réalisation décrit ci-dessus et représenté. L'homme du métier pourra en outre réaliser l'ensemble des étapes et fonctions mentionnées ci-dessus à l'aide de simples techniques de programmation.
DESCRIPTION Dispositif servant de support publicitaire et de fixation d'affiche à la verticale.
Traditionnellement, ces affiches sont mises en place à l'aide de punaises ou de papier collant,ce qui occasionne une manipulation de celles-ci et nécéssite un stock de ces produits.
Ce dispositif est composé d'une plaque (1) percée de deux trous (2), de pinces (3) et de deux bandes de papier collant double face (4).
Sur la partie recto, à la base et aux extrémités de la plaque (1) sont fixées les pinces (3) permettant de pincer le haut de l'affiche. Deux trous (2) aux angles supérieurs de la plaque (1) permettent la fixation de celle-ci à l'aide de vis sur des parois verticales ou sa suspension à l'aide de chaînettes.
Sur la partie verso sont fixés aux extrémités deux papiers collants double face (4) permettant la pose de la plaque (1) sur un matériaux transparent. Les parties vierges (5) recto-verso de la palque (1) servent de support publicitaire.
Les dimensions, la composition des matériaux et les éléments constituant ce dispositif ne sont pas limitatifs.
L'invention concerne les panneaux d'affichage et les panneaux publicitaires et se rapporte plus présisément à un support amovible, réglable et décoratif desdits panneaux.
Les panneaux publicitaires et, d'une façon générale les panneaux d'affichages disposés dans des lieux publics, par exemple dans des vitrines, sont suspendus à des plafonds ou à des murs, ou encore accrochés à des supports montés sur pieds.
Pour l'accrochage de panneaux publicitaires, on connaît notamment un bandeau tel que décrit dans la demande de brevet 9608661 au nom de la Demanderesse, qui est constitué d'un profilé creux de structure particulière, pourvu d'une fente inférieure longitudinale grâce à laquelle on peut accrocher directement sans outillage particulier des panneaux de tous types. Ainsi des vitrines sont équipées de bandeaux, prêts à recevoir des affichages divers, qui peuvent être de dimensions très différentes. Aussi certaines vitrines peuvent-elles présenter des espacements entre certains panneaux de faible largeur, voire des plages tout-à-fait vides quand des bandeaux ne sont pas utilisés. Ces disparités, hormis le fait qu'elles sont souvent inesthétiques, posent problème en ce qui concerne les bureaux et les personnes placés à proximité des vitrines concernées, sur le plan de la discrétion vis-à-vis des passants, mais aussi en les exposant au soleil d'une vitre non occultée.
Pour remédier à ces inconvénients la Demanderesse a imaginé un support intermédiaire desdits panneaux publicitaires ou d'affichage, qui permet l'adaptation et la fixation de panneaux de tous types et de toute dimension, qui permet de faire des compositions et des adaptations esthétiques en fonction de la nature du produit supporté, et qui joue le rôle de rideau d'isolation et/ou pare-soleil, l'ensemble étant réglable et amovible sans aucune difficulté de mise en place et de modification par l'utilisateur.
L'invention a donc pour objet principal un support de panneaux d'affichage et/ou publicitaires constitué d'une pluralité de lattes horizontales montées de façon amovible sur des bandes verticales elles-mêmes suspendues à un bandeau d'accrochage par l'intermédiaire d'une tige de suspension autobloquante, les bandes verticales étant avantageusement des tringles rigides ou des rubans souples.
Selon des caractéristiques particulières de l'invention, les lattes sont équipées, à l'aplomb des tringles, d'un clip profilé ancré dans les lattes dont une extrémité est recourbée en forme de crochet déformable, le crochet s'accrochant dans des fentes prévues à intervalles réguliers sur toute la hauteur des tringles.
Selon l'invention, chaque tringle est soutenue en partie haute par une potence terminée par une boutonnière qui permet son accrochage à la tige de suspension.
Dans un mélangeur d'une capacité de 2000 litres, on verse une quantité de 700 kg de produit selon l'exemple 144, puis 100 kg de produit selon l'exemple 154.
On mélange l'ensemble pendant 15 minutes. On obtient ainsi 800 kg de polymère liquide enrichi selon l'invention.
Exemple 156: Fabrication d'une substance hydrophile enrichie avec des produits régulateurs de croissance.
On procède comme dans l'exemple 154 en remplaçant le polymère liquide par une substance hydrophile issue de l'exemple 1, 2, 3, 4, 5, 6 ou 7, par une substance comme les granulés de caoutchouc issus de l'exemple 8, ou par une substance d'origine minérale hydrophile comme de la pierre de zéolite ou de l'argile expansé.
Exemple 157: Procédé de régénération des arbres.
Pour la régénération des arbres déficients plantés en sol aride ou sablonneux et également pour traiter les arbres malades, on creuse des trous autour des racines, dont le nombre et la profondeur sont proportionnels à la taille de chaque arbre; puis on introduit un produit selon l'une des compositions des revendications 1 à 25, à raison de 300 à 500 g par trou et on procède à un bon arrosage autour des arbres.
La fabrication des engrais N, P, K, NP, NK, PK, NPK, est susceptible d'être réalisée à partir de tous les éléments nutritifs, engrais biologiques ou chimiques connus dans l'état de la technique à ce jour.
Les exemples 1 à 157 sont susceptibles d'être réalisés avec tous les types de substances hydrophiles (d'origine végétale ou chimique), engrais simples ou complexes, produits phytosanitaire, herbicides, pesticides, insecticides, produits odorants ou répulsifs, produits antiparasites, fongicides, hormones, produits correcteurs de la salinité, produits curatifs, engrais à relâchement ralenti, produits antigel, produits producteurs et conservateurs de chaleur, produits permettant d'activer la circulation de la sève, produits régularisateurs de la croissance, produits anti-incendie, produits de liant de liquide pétrolier, produits isolants, produits régulateurs de la croissance, connus dans l'état de la technique à ce jour, seuls ou en combinaison, de nature chimique ou biologique, selon des pourcentages de composition variables, à l'état de granulés, poudres ou liquide, avec ou sans colorant, par un enrichissement de chacun d'entre eux simple, double ou plus important, en fonction des besoins spécifiques de chaque type de culture, de chaque espèce végétale, en fonction des besoins et de la composition physique ou chimique du sol, en fonction du climat, des parasites, maladies, insectes, mauvaises herbes à combattre et en fonction de l'utilisation à laquelle le produit final est destiné.
Les exemples 9 à 157 sont susceptibles d'être réalisés avec l'une ou l'autre ou l'ensemble des substances hydrophiles issues des exemple 1 à 8, ainsi qu'avec d'autres substances hydrophiles sous forme de poudre, granulés ou liquide, d'origine végétale fabriquées à partir de déchets de cellulose ou sciure de bois, de plantes, de déchets de papier et carton, de déchets de coton et de vêtements, ou d'origine minérale telle que argile expansée, pierre de zéolithe, billes de verre expansées, ou d'origine marine telles que morceaux d'éponges marines ou même morceaux et déchets d'éponges synthétiques, selon des pourcentages de composition variables afin de remplacer la substance hydrophile support utilisée dans l'exemple ou de la mélanger avec ladite substance.
II est à noter que des substances hydrophiles d'origine synthétique telles que polymère, copolymère de cellulose avec un monomère acrylique, copolymère d'amidon avec un monomère acrylique, copolymère d'acrylate de sodium et d'acrylamide, polyacrilamide de potassium etc. peuvent également de manière avantageuse être mélangées aux substances d'origine naturelle (végétale, animale, marine, minérale ou autre) de manière à augmenter la capacité de rétention d'eau de celles-ci.
Les critères importants d'orientation du choix des substances hydrophiles sont la capacité de gonflement de la substance hydrophile et l'aptitude à incorporer un produit à l'intérieur de ladite substance.
Les exemples utilisant une substance hydrophile liquide ayant notamment une fonction de liant sont susceptibles d'être réalisés avec tout autre liant connu dans l'état de la technique à ce jour. La quantité d'eau utilisée dans la fabrication est également susceptible d'être remplacée par d'autres diluants.
Les compositions ou produits divers obtenus dans chacun des exemples 1 à 157 sont susceptibles d'être combinés avec toutes les autres compositions ou produits selon l'invention ou tous les composants de ceux-ci.
Dans les exemples dans lesquels les produits sont fractionnés, les sciures de bois sont susceptibles d'être remplacées par des granulés de sable, des farines de fibres de cellulose, des granulés à base de bois, zéolithe, papier, poudre d'algues ou équivalents.
Les exemples 9 à 157 sont susceptibles d'être réalisés en ajoutant par un simple mélange ou par un enrobage une matière telle que de l'argile ou du sable pour augmenter la densité des agents incorporés dans la substance hydrophile.
L'invention est décrite plus en détail dans la
description qui suit, et se réfère aux dessins annexés.
Sur ces dessins, la figure 1 est une vue partielle d'élévation en perspective, d'une face intérieure de porte à deux vantaux en position fermée, pourvue d'un dispositif
motorisé conforme à l'invention.
La figure 2 est une vue de détail similaire à la figure 1, qui représente la porte conforme à l'invention,
en position d'ouverture maximale dite ouverte.
La figure 3 est une vue en perspective et en éclaté d'une part d'une platine fixe de moyens d'encrage (à droite), pour le guidage d'un coulisseau monté sur un vantail louvoyant-coulissant, et d'autre part une partie de
moyens de verrouillage.
La figure 4 est une vue en perspective et en éclaté d'un moteur électrique à stator pivotant tel que visible
La figure 5 est un schéma électrique partiel du
câblage d'une porte telle que celle de la figure 1.
La figure 6 est un graphique illustrant lors du fonctionnement d'une porte selon l'invention, en abscisse le temps en secondes, et en ordonnées la puissance en Watts
d'un moteur tel que celui de la figure 4.
La figure 7 est une vue de détail agrandie de la
porte de la figure 1, en position fermée.
Les résultats des tests biologiques montrent que les composés de l'invention sont des antagonistes des récepteurs muscariniques M3 et sérotoninergiques 5-HT4.
Ils peuvent donc être utilisés dans le traitement du syndrome du colon irritable, des troubles de la mémoire, de l'obstruction des voies aériennes et des instabilités vésicales, en particulier l'incontinence urinaire d'urgence.
Les composés de l'invention, en association avec des excipients appropriés, pharmaceutiquement acceptables, peuvent être présentés sous toutes formes convenant à une administration orale ou parentérale, telles que comprimés, dragées, gélules, capsules, suspension ou solutions buvables ou injectables, et dosées pour permettre une administration de 0,1 à 50 mg/kg par jour.
DOCUMENT DE SECURITE COMPORTANT DES PARTICULES MAGNETIQUES La présente invention concerne des documents de sécurité, notamment des papiers de sécurité comprenant des particules magnétiques permettant notamment la détection du magnétisme et/ou le stockage et la lecture par des machines de tri ou de lecture dotées de capteurs magnétorésistifs d'informations enregistrées, notamment sous forme de codes, avec des têtes inductives.
Par document de sécurité , on entend tout document comprenant un élément de sécurité, c'est à dire un moyen d'authentification permettant de détecter la contrefaçon et/ou rendant la contrefaçon difficile à réaliser, notamment par photocopie. ll peut s'agir en particulier de documents officiels, comme les passeports ou cartes d'identité ou de moyens de paiement comme les billets de banque, les chèques ou encore des papiers fiduciaires, tickets ou bons de paiement mais aussi de tout papier que l'on souhaite pouvoir authentifier, tels que des contrats, des actes ou certificats, des étiquettes ou des emballages. On entend par papier de sécurité un dit document de sécurité comprenant un substrat consistant en une feuille de papier ou carton. Selon la présente invention, on entend par papier toutes feuilles obtenues par voie humide à l'aide d'une suspension de fibres de cellulose naturelle et/ou de fibres synthétiques et pouvant contenir diverses charges minérales et divers additifs, tels que des liants utilisés couramment en papeteries.
Jusqu'à ce jour, la visibilité des particules magnétiques a limité considérablement leur possibilité d'utilisation dans les documents de sécurité notamment, les papiers de sécurité. On entend ici par visibilité qu' il a été impossible de les inclure telles quelles dans la masse ou sur toute la surface des documents, notamment des papiers, sans affecter considérablement les caractéristiques d'aspect de ces derniers. Pour cette raison, le magnétisme a été appliqué essentiellement en surface de bandes de sécurité, incorporées dans des billets de banque.
En effet, il est connu, pour authentifier les papiers, notamment les billets de banque, d'y incorporer une bande étroite en plastique, dite bande ou fil de sécurité , souvent constituée d'un polyester transparent recouvert d'une couche de métal déposée sous vide ou imprimée. La bande étroite de sécurité peut être incorporée dans la masse du papier en totalité ou en partie selon des méthodes bien connues de l'homme de l'art. Ces bandes étroites peuvent être incorporées dans le papier que partiellement, c'est à dire, que la bande apparaît à la surface du document en certains endroits, appelées fenêtres , et ce, sur au moins une fàce du document. Ces bandes de sécurité ont principalement pour fonction de constituer une difficulté technique difficile à contrefàire, détectable visuellement par le public par observation en lunijêre transmise, et de permettre une détection ou lecture par une machine.
Des fils de sécurité comportant un revêtement magnétique sont connus depuis longtemps (EP 310 707). Et, le magnétisme appliqué aux bandes de sécurité, s'est imposé comme la sécurité la plus fiable pour une lecture sur machine de tri.
Les bandes de sécurité peuvent être revêtues d'une couche de particules magnétiques continue susceptible de recevoir une information codée par enregistrement magnétique ou n'être recouvertes que de façon intermittente de plots magnétiques qui sont imprimés de façon à créer un code (WO 90 / 08 367).
Les informations magnétiques sont lues principalement à l'aide de têtes inductives à effet Hall. Ces têtes de lecture dites têtes inductives mesurent une différence de flux magnétique. La couche de magnétisme doit être suffisamment concentrée en particules et épaisse pour générer suffisamment de flux et permettre une bonne lecture. En pratique, l'épaisseur des couches magnétiques est de l'ordre de 10 à 15 Il. En outre, les couches magnétiques, compte tenu de leur concentration élevée en particules magnétiques apparaissent très foncées, voire noires. Lorsqu'on introduit une bande trop sombre dans le papier, il devient très difficile de la rendre invisible en observation en lumière réfléchie et elle peut alors être reproduite par photocopie. Pour rendre la bande revêtue d'une couche magnétique moins visible en lumière réfléchie, on dépose en général une couche métallique de masquage, composée de particules réfléchissantes comme l'argent ou l'ahunmnm qui cache le noir des pigments magnétiques mais augmente le coût de fabrication de la bande. En outre, la superposition des couches nécessaires pour la réalisation de ces bandes l'épaisseur de la bande elle-même (environ 12 ,u) s'ajoutant à l'épaisseur de la couche magnétique (environ 12 ,u), à celle de la couche métallique (environ 3 p) et à celle d'un vernis thermoscellant (environ 2 ,u) appliqué au recto et au verso de la bande pour son adhérence dans le papier conduisent à une épaisseur totale de bande pouvant dépasser 30 Il, ce qui cause de grandes difficultés d'incorporation dans le papier et des difficultés d'empilement du papier dues aux surépaisseurs créées par les bandes de sécurité incorporées dans le papier.
Par ailleurs, pour rendre la bande détectable visuellement, par observation en lumière transmise, il a été proposé (EP 279 880, EP 319 157, EP 516 790 et WO 96 0443) de porter des inscriptions en positif ou en négatif par impression ou par démétallisation sur la surface de la bande.
Toutes ces opérations de dépôt de couches, et éventuellement de démétallisation de couches - lesquelles ont des cinétiques de démétaihsation différentes - augmentent considérablement le coût final de la bande et en compliquent considérablement la fabrication.
Les capteurs inductifs traditionnels qui mesurent une différence de flux magnétique par variation de l'intensité dans la bobine, exigent, pour une lecture correcte des informations codées, que la vitesse de défilement du fil par rapport à la tête de lecture soit constante. C'est pourquoi il a été proposé dans EP 610 917 d'utiliser non pas des capteurs inductifs mais des capteurs magnétorésistifs car ces capteurs mesurent l'aimantation rémanente liée à une variation de résistivité dans le capteur, ce qui permet une lecture à vitesse variable du fil par rapport à la tête de détection.
Toutefois, dans EP 610 917, le revêtement magnétique du fil comporte plus de 15% de particules magnétiques en mélange dans une couche d'alummium et présente une couleur sombre opaque, de manière à ce que des évidements créés dans ladite couche, permettent la détection par observation en lumière transmise d'une inscription en négatif créée dans ladite couche, Un but de la présente invention est de conférer à un document de sécurité, notamment à un papier de sécurité, l'aptitude a être enregistré, détecté et lu par machine grâce à ses propriétés magnétiques, sans qu'il soit nécessaire de masquer les couches magnétiques ou les particules magnétiques pour les rendre invisibles.
En particulier, un but de la présente invention est de pouvoir introduire des particules magnétiques à la surface ou dans la masse du papier sur une zone étendue.
Un autre but de la présente invention est de pouvoir encoder des informations magnétiques en quantité accrue par rapport aux modes de réalisation antérieurs.
Puis, éventuellement, il émet un signal référencé sous le nom "NSF" (initiales des mots anglais employés par l'homme du métier "Non Standard Facilities") qui lui permet d'informer le dispositif d'émission qu'il est capable d'effectuer des traitements particuliers, en harmonie avec ce dispositif d'émission. Le dispositif de réception reçoit, en retour, un signal référencée sous le nom de "NSS", en réponse au signal "NSF" Enfin, le dispositif d'émission émet un signal référencé sous le nom "TCF", susceptible de permettre l'estimation d'une qualité de transmission du support de transmission. Enfin, le dispositif de réception émet un signal référencé "CFR" qui indique le bon déroulement de la phase B, - dans les phases "C", le télécopieur émetteur émet des signaux référencés "FCD,XXX" où XXX correspond à un nombre qui vaut initialement 000 puis qui est, à chaque signal, incrémenté d'une unité, et représente une partie de l'image à transmettre et, en mode de correction d'erreur, des redondances destinées à détecter et à corriger des éventuelles erreurs de transmission des informations avec lesquelles elles sont transmises dans ledit signal. Puis l'émetteur émet un signal référencé "RCP" qui délimite un bloc de signaux, - dans les phases "D", s'il est en mode de correction d'erreur, le télécopieur émetteur émet un signal référencé "PPS-NULL" page, bloc, nombre de trame qui identifie la fin d'un bloc de signaux. Puis, toujours en mode de correction d'erreur, le récepteur émet un signal référencé "PPR" s'il y a erreur et "MCF" sinon, qui identifie les trames "FCD" manquantes à la réception. Des phases de types "C" et "D" se succèdent ensuite, tant qu'il y a des données à transmettre et - après la dernière des phases "D", au cours de la phase dénommée "E", le télécopieur émetteur émet un signal référencé "DCN" qui indique que toutes les informations qu'il avait à transmettre ont été transmises.
La figure 2 présente les mêmes successions de signaux que la figure 1, dans le cas d'erreur de transmission puis de défaut de disponibilité du récepteur, les flèches les plus épaisses étant celles qui correspondent à un débit instantané de données plus élevé, typiquement de 14400 bits par secondes (communément nommées par leurs initiales "bps"), les flèches les plus fines correspondant typiquement à 300 bps. Par exemple, les première quatrième et septième flèches correspondent à des phases "C" de la figure 1. tandis que les deuxième et troisième flèches correspondent à une phase "D" en figure 1.