INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Téléphone mobile comprenant un boîtier (1) renfermant un circuit électrique (2) et portant un couvercle (3) fixé de façon articulée à ce boîtier et comportant un microphone, des contacts tournants étant incorporés dans l'une des deux articulations (4a, 4b) reliant le couvercle (3) au boîtier (1), pour établir des connexions électriques entre le circuit électrique (2) et le microphone, caractérisé en ce que l'autre articulation (18a, 18b) comprend deux surfaces (20, 21) en contact l'une sur l'autre sous l'action d'un ressort (19), l'une de ces surfaces comprenant plusieurs reliefs (22) angulairement décalés engagés dans des creux formés dans l'autre surface, de façon à définir plusieurs positions angulaires du couvercle (3) par rapport au boîtier (1). 2. Téléphone mobile conforme à la revendication 1, caractérisé en ce que chaque relief (22) comprend un sommet (24), une rampe montante et une rampe descendante disposées symétriquement de part et d'autre de ce sommet. 3. Téléphone mobile conforme à lune des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les deux surfaces en contact (20, 21) comprennent trois reliefs (22) et trois creux décalés l'un de l'autre suivant un angle de 1200. 4. Téléphone mobile conforme à l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les reliefs (22) et creux coopèrent les uns avec les autres pour définir une première position dans laquelle le couvercle (3) est rabattu sur le boîtier (1) et une seconde position dans laquelle le couvercle (3) forme un angle d'environ 1200 par rapport au boîtier. 5. Téléphone mobile conforme à l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la position des reliefs (22) et des creux est légèrement décalée par rapport à une origine correspondant à la fermeture complète du couvercle (3) pour permettre le déplacement de celui-ci vers cette position de fermeture sous l'action du ressort (19). 6. Téléphone mobile conforme à l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les deux surfaces en contact (20, 21) peuvent être déboîtées l'une de l'autre. 7. Téléphone mobile conforme à l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que les reliefs (22) et les creux coopèrent les uns avec les autres pour définir une position dans laquelle le couvercle (3) est complètement rabattu sur le boîtier (1) et où les contacts tournants incorporés dans l'autre articulation n'établissent pas la liaison électrique entre le circuit électrique (2) et le microphone à la position ci-dessus et jusqu'à une première position angulaire du couvercle (3) et établissent cette liaison électrique lorsque la position angulaire du couvercle (3) est située au-delà de la première position ci-dessus. 8. Téléphone mobile conforme à la revendication 7, caractérisé en ce que les contacts tournants comprennent deux bras de contact (5) coopèrant avec deux plages conductrices (6) séparées par une zone non conductrice (7), la position de cette dernière étant telle qu'au moins l'un des deux bras (5) soit en contact avec cette zone non conductrice (7) entre la position de fermeture complète du couvercle (3) et ladite première position angulaire de ce dernier.
REVENDICATIONS LE SAC DORSAL POUR TRANSPORT D'ANIMAUX DOMESTIQUES EST CARACTERISE PAR 1 SAC DE TOILE IMPERMEABLE OU DE CUIR, ETC, A FOND RIGIDE SUR LEQUEL L'ANIMAL SE TIENDRA EN POSITION ASSISE OU COUCHEE. LE SAC EST MUNI DE BRETELLES AJUSTABLES. DEUX OUVERTURES SONT REVUES: UNE OUVERTURE LATERALE POUR L'INTRO DUCTION DE L'ANIMAL, AVEC SYSTEME DE FERMETURE FIXE, UNE DEUXIEME OUVERTURE SUR LE DESSUS PERMETTANT LA SORTIE DE LA TÊTE A L'AIR LIBRE, AVEC SYSTEME DE FERMETURE REGLABLE.
REVENDICATIONS 1.- Lit à deux places comprenant des moyens de sommiers supports de matelas comportant, respectivement adjacentes, deux parties de tête (11, 12) et deux parties de pied (14, 15) ainsi que des moyens pour relever au moins deux de ces parties adjacentes, caractérisé par le fait que les parties de tête (11, 12) et les parties de pied (14, 15) des moyens de sommier supports sont séparées par une partie de sommier centrale (13) unitaire s'étendant sur toute la largeur du lit. 2.- Lit selon la revendication 1, dans lequel les moyens de sommier supports comprenant des lattes de suspension (16, 17) montées sur deux cadres (1, 2) adjacents, avec, respectivement, deux longerons internes médians (5, 6) adjacents et deux longerons externes latéraux (3, 4), la partie de sommier centrale unitaire (13) comporte des lattes de suspension (23), fixées aux deux longerons externes latéraux (3, 4) des deux cadres (1, 2), et des contre-lattes de renfort (24), fixées aux deux longerons internes médians (5, 6). 3.- Lit selon la revendication 2, dans lequel les contre-lattes de renfort (24) sont galbées et les lattes (23) sont en appui contre les extrémités (25, 26) des contre-lattes (24). 4.- Lit selon la revendication 3, dans lequel les lattes (23) sont en appui glissant contre les extrémités (25, 26) des contre-lattes (24). 5.- Lit selon l'une des revendications 2 à 4, dans lequel les contrelattes (24) sont fixées aux longerons internes médians (5, 6) des cadres (1, 2). 6.- Lit selon la revendication 5, dans lequel les contre-lattes (24) sont fixées aux longerons internes (5, 6) par l'intermédiaire d'une poutre centrale (27) elle-même fixée aux longerons internes (5, 6). 7.- Lit selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel il est prévu un matelas unitaire (30) à structure en H, avec une partie centrale (31) s'étendant sur toute la largeur du lit.
REVENDICATIONS 1. Dispositif aérosol constitué par un récipient contenant une composition aérosol constituée d'une part par une phase liquide (ou jus) contenant au moins un matériau fixant dans un milieu approprié et d'autre part un propulseur, et un moyen de distribution de ladite composition aérosol, caractérisé en ce que le dispositif est approprié pour obtenir un débit en matière sèche inférieur ou égal à environ 12 mg/s et un pouvoir mouillant à 20 cm inférieur ou égal à environ 100 mugis. 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est approprié pour obtenir un débit en matière sèche compris entre 2 et 12 mg/s. 3. Dispositif selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il est approprié pour obtenir un pouvoir mouillant compris entre 10 et 100 mg/s, de préférence entre 20 et 80 mg/s. 4. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la concentration en matière sèche (ces) est inférieure ou égale à 6% en poids par rapport au poids total de la composition aérosol Qus + propulseur), de préférence comprise entre 0,4 et 5% en poids, plus préférentiellement comprise entre 0,6 et 3,25 % en poids. 5 Dispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le débit en composition aérosol (DCA) est supérieur ou égal à 200 mg/s, de préférence compris entre 200 et 600 mg/s, plus préférentiellement compris entre 300 et 400 mg/s. 6. Dispositif selon l'une des revendications i à 5, caractérisé en ce que le rapport pondéral jus/propulseur est supérieur à 1, de préférence compris entre 1,2 et 3. 7. Dispositif selon l'une des revendications i à 6, caractérisé en ce que le matériau fixant a une température de transition vitreuse (Tg) supérieure ou égale à 30 "C. 8. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le matériau fixant est essentiellement constitué par au moins un polymère fixant. 9. Dispositif selon la revendication 8, caractérisé en ce que le polymère fixant est choisi parmi les polymères anioniques, cationiques, amphotères, non ioniques et leurs mélanges. 10. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que le milieu approprié contient au moins 50 % en volume d'alcool, de préférence au moins 70 % en volume d'alcool. il. Procédé de traitement des fibres kératiniques, caractérisé en ce qu'on applique sur lesdites fibres une composition comprenant un matériau fixant au moyen d'un dispositif approprié pour obtenir un débit en matière sèche inférieur ou égal à 12 mg/s et un pouvoir mouillant à 20 cm inférieur ou égal à 100 mg/s.
REVENDICATIONS. 1) Dispositif pour améliorer l'ergonomie et l'aérodynamisme d'un vélo caractérisé en ce que le cadre relie directement le pivot de la fourche avant à la roue arrière. 2) Dispositif selon la revendication précédente caractérisé en ce que le cadre est formé, dans son principe, d'une simple barre droite qui se dédouble en forme de "U" à proximité de la roue arrière pour maintenir l'axe de cette roue. 3) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'un guidon est fixé à proximité de l'axe de la roue avant. 4) Dispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que ce guidon est formé de deux branches; chaque branche étant fixée à une barre de la fourche avant et parallèle à la roue avant. 5) Dispositif selon la revendication 4 caractérisé en ce que chaque branche du guidon dispose d'un appui-coude; ainsi que d'une manette de frein et une de changement de vitesse. 6) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'énergie musculaire est transmise à deux pédales terminant chacune une bielle; l'axe de rotation des bielles étant confondu avec l'axe de la roue arrière. 7) Dispositif selon la revendication 6 caractérisé en ce qu'un ensemble d'engrenages, disposé dans le périmètre de la roue arrière, permet la transmission de l'énergie à la roue arrière ainsi que la modification des rapports de vitesse et la "roue libre". 8) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le cycliste est alors positionné de la manière suivante sur le vélo: allongé vers l'avant, ses épaules à la hauteur de la roue avant, ses bras de chaque coté de la roue avant, ses jambes de chaque coté de la roue arrière. 9) Dispositif selon la revendication précédente caractérisé en ce que le cycliste repose sur les appui-coudes du guidon, une selle, deux pédales.
REVENDICATIONS 1 Armature de rigidification d'une partie de vêtement réalisée en matériau thermoplastique ou thermodurcissable, caractérisée en ce que la dite armature (1) comporte des fibres de rigidification (Fn) orientées suivant des courbures (C) parallèles aux courbures (C1) (C2) de la dite armature. 2. Armature de rigidification d'une partie de vêtement suivant la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins une fibre de rigidification (fol) de longueur équivalente à la longueur déployée de l'armature. 3. Armature de rigidification d'une partie de vêtement suivant la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins une fibre de rigidification (Fl) de longueur équivalente à la longueur déployée de l'armature (1) et un pourcentage par rapport au volume de la dite armature (1) de fibres dont la longueur est supérieure à 5 mm. 4. Armature de rigidification d'une partie de vêtement suivant la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte un pourcentage par rapport au volume de l'armature (1) de fibres (Fc) dont la longueur est supérieure à 5 mm. 5. Armature de rigidification d'une partie de vêtement suivant la revendication 1, caractérisée en ce que les fibres de rigidification (Fn) (F1) (Fc) ont un diamètre compris entre 0.1 mm et 3 mm. 6 . Armature de rigidification de vêtement suivant l'une quelconque des revendications de 1 à 5, caractérisée en ce que les matériaux constituant les fibres de rigidification (Fn) (Fl) (Fc) sont choisis parmi le verre, le carbone, ou les polyamides aromatiques pour lesquels on a substitué partiellement un groupe aromatique à la chaîne principale aliphatique, ou une combinaison d'au moins deux de ces matériaux.
REVENDICATIONS 1)Dispositif pour localiser les petits objets domestiques et de toute nature égarés ou dépla cés,caractérisé en ce qu il comporte une pastille miniaturisée fixée à un objet;lorsque cette pas tille rentre dans le champ du faisceau d'onde directionnel d'une télécommande,elle émet un signal qui déclenche des sons (bip) sur la télécommande;la fréquence de ces sons s'accélère à mesure que la télécommande se rapproche de la pastille 2)Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il s'agit d'une pastille qui est minia turisée de volume total voisin de 100 mm3 3)Dispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que la pastille regroupe un ensemble "intégré" capteur/antenne/pile;le capteur sera un circuit intégré au silicium,l'antenne filaire et la pile sera en lithium ou constituée d'un électrolyte gélifié. 4)Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la télécommande émettra en ondes ultra sons(entre 100 et 200 kilohertz) ou en onde HF (entre 1 et 50 Gigahertz) un faisceau d'onde directionnel d'angle d'ouverture voisin de 25 degrés. 5)Dispositif selon la revendication 4 caractérisé en ce que la télécommande sera munie,outre une pile de forte puissance,d'un buzzer qui émettra des signaux sonores dont la fréquence augmentera à mesure que la télécommande se rapprochera de la pastille sur laquelle est fixé l'objet recherché.
REVENDICATIONS Dispositif servant de support publicitaire et de fixation d'affiche, caractérisé en ce qu'il est constitué d'une plaque (1) percée de deux trous (2) permettant la fixation ou la suspension de celle-ci, deux papiers collants (4) double face étant prévus pour la pose de la plaque (1) sur une surface transparente et des pinces (3) fixées à la base de la plaque pour la mise en place de l'affiche, les parties vierges (5) de la plaque pouvant être utilisées comme support publicitaire.
REVENDICATIONS 1. Support de panneaux d'affichage et/ou publicitaire caractérisé en ce qu'il est constitué d'une pluralité de lattes horizontales (4) montées de façon amovible sur des bandes verticales (2) elles-mêmes suspendues à un bandeau d'accrochage (3) par l'intermédiaire d'une tige de suspension autobloquante (1). 2. Support de panneaux selon la revendication 1, caractérisé en ce que les bandes verticales (2) sont des tringles rigides. 3. Support de panneaux selon la revendication 1, caractérisé en ce que les bandes verticales (2) sont des rubans souples. 4. Support de panneaux selon les revendications 1 et 2, caractérisé en ce que les lattes (4) sont équipées, à l'aplomb des tringles (2), d'un clip (5) profilé ancré dans les lattes dont une extrémité est recourbée en forme de crochet déformable (7). 5. Support de panneaux selon la revendication 4, caractérisé en ce que le crochet (7) s'accroche dans des fentes (8) prévues à intervalles réguliers sur toute la hauteur des tringles (2). 6. Support de panneaux selon les revendications 4 et 5, caractérisé en ce que la tringle (2) porte, sous chaque fente (8), une patte (9) inclinée vers le bas, servant d'appui à la latte (4). 7. Support de panneaux selon les revendications 1 et 2, caractérisé en ce que chaque tringle (2) est soutenue en partie haute par une potence (20) terminée par une boutonnière (21) qui permet son accrochage à la tige de suspension (1). 8. Support de panneaux selon les revendications 1 et 7, caractérisé en ce que la partie supérieure (10) de la tige de suspension est coiffée d'une pastille (11) de plus grand diamètre, et en ce que la base de la partie (10) est pourvue d'un filetage (12) qui coopère avec un manchon (13) creusé d'une ouverture (14)en forme de T destinée à recevoir la boutonnière (21), bloquée contre l'extrémité de la tige de suspension.
REVENDICATIONS 1. Biberon permettant une stérilisation à froid en un seul temps de toutes ses parties, comprenant un corps de biberon (6), une tétine (4) et un porte-tétine (3), caractérisé en ce qu'il comprend un capuchon (2) pouvant être fixé de façon étanche sur le corps de biberon et étant muni d'un orifice de remplissage (1) obturable à la partie supérieure dudit capuchon et permettant le remplissage de l'ensemble formé par le corps de biberon et le capuchon vissé sur ledit corps de biberon par un liquide de stérilisation. 2. Biberon selon la revendication 1, dans lequel ledit porte-tétine (3) comporte des ouvertures et ladite tétine (4) dispose sur sa partie circulaire horizontale d'ouvertures de même nombre et mêmes dimensions que celles dudit porte-tétine de sorte que le liquide de stérilisation puisse emplir ledit corps de biberon (6) lorsque lesdites ouvertures de la tétine et du porte-tétine partiellement vissé se superposent. 3. Biberon selon la revendication 2, dans lequel ledit corps de biberon (6) est partiellement recouvert d'une collerette (5) à la surface de laquelle sont disposées des ouvertures identiques à celles de ladite tétine (4) et dudit porte-tétine (3). 4. Biberon selon la revendication 2, dans lequel lesdites ouvertures de ladite collerette (5) sont obstruées par ledit porte-tétine (3) lorsque ce dernier est vissé totalement, et ladite tétine assurant l'étanchéité du biberon lorsque ce dernier est utilisé pour l'alimentation d'un nourrisson.
REVENDICATIONS 1. Miroir rétroviseur extérieur pour véhicules, en particulier pour véhicules à moteur, comportant un boîtier de miroir dans lequel se loge un 5 feu clignotant répétitif qui présente au moins une source de lumière à laquelle est associée dans le boîtier du miroir au moins une ouverture de sortie de la lumière par laquelle de la lumière peut être émise au moins dans une zone lumineuse orientée en sens opposé au sens de la marche, caractérisé par le fait que le feu clignotant répétitif présente en outre un film lumineux (14) qui est disposé sur la face extérieure (10) du boîtier (2) du miroir, la source de15 lumière (8) et le film lumineux (14) étant activés en synchronisme pour produire un feu clignotant. 2. Miroir rétroviseur extérieur selon la revendication 1, caractérisé par le fait que le film lumineux (14) s'étend le long de la face extérieure (10), avant, dans le sens de la marche (4), le boîtier (2) du miroir et le recouvre au moins partiellement. 3. Miroir rétroviseur extérieur selon la revendication 2, caractérisé par le fait que la zone couverte par le film lumineux (14) sur la face extérieure (10) du boîtier (2) du miroir a sensiblement la forme d'une bande, la direction longitudinale de la bande étant à peu près orientée transversalement à la direction de la marche (4). 4. Miroir rétroviseur extérieur selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé par le fait qu'à l'extérieur un écran transparent est appliqué sur le film lumineux (14). 5. Miroir rétroviseur extérieur selon la revendication 4, caractérisé par le fait que l'écran (15) se situe au moins partiellement à l'intérieur du contour extérieur du boîtier (2) du miroir. 6. Miroir rétroviseur extérieur selon la revendication 4 ou 5, caractérisé par le fait que l'écran (15) présente une optique qui influence la lumière qui traverse l'écran (15). 7. Miroir rétroviseur extérieur selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé par le fait que l'ouverture de sortie de la lumière (6) est remplie, au moins partiellement, d'une fibre optique (9) qui, à l'intérieur du boîtier (2) du miroir, est reliée à la source de lumière (8). 8. Miroir rétroviseur extérieur selon la revendication 7, caractérisé par le fait que la fibre optique (9) s'étend au moins partiellement le long de la face extérieure (10), avant, dans le sens de la marche (4), le boîtier (2) du miroir et s'y situe à l'intérieur du contour extérieur du boîtier (2) du miroir. 9. Miroir rétroviseur extérieur selon la revendication 8, caractérisé par le fait que le film lumineux (14) est appliqué à l'extérieur, sur la zone de la fibre optique (9) qui s'étend le long de la face extérieure (10) avant, dans le sens de la marche (4), le boîtier (2) du miroir. 10. Miroir rétroviseur extérieur selon l'une des revendications 7 à 9, caractérisé par le fait que l'ouverture de sortie de la lumière (6) est essentiellement formée par une arête d'extrémité (13), située du côté opposé à la source de lumière (8), de la fibre optique (9). 11. Miroir rétroviseur extérieur selon l'une des revendications 1 à 10, caractérisé par le fait que la source de lumière (8) est une diode luminescente (LED).
REVENDICATIONS 1. Lève-vitre de porte de véhicule, comprenant un rail (1) de guidage d'un curseur (6) de support de la vitre (7) pouvant être entraîné par un câble (10), ainsi que des moyens de fixation du curseur à la vitre, caractérisé en ce que lesdits moyens comprennent une goupille (16) adaptée pour pouvoir coulisser transversalement dans un alésage (14) du curseur et dans un trou (15) de la vitre, ainsi que des moyens (17, 18) pour faire coulisser la goupille automatiquement d'une première position de livraison dans laquelle elle n'est pas introduite dans le trou, jusqu'à une position I( d'utilisation dans laquelle elle pénètre dans le trou de vitre et verrouille le curseur sur la vitre. 2. Lève-vitre selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens pour faire coulisser la goupille (16) comportent au moins une rampe (17 ou 18) inclinée par rapport à la goupille et à sa direction (F) de 1,5 coulissement, formée sur le rail (1) de guidage de manière qu'un déplacement du curseur sur le rail provoque une poussée de la goupille par la rampe à partir de sa position de livraison jusqu'à sa position d'utilisation. 3. Lève-vitre selon la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens pour faire coulisser la goupille (16) comportent une zone (4) emboutie du rail (1) délimitant à ses extrémités des rampes (17, 18) inclinées respectivement vers le haut et vers le bas du rail, afin que la goupille puisse glisser sur l'une de ces rampes par un déplacement du curseur vers le haut ou vers le bas. - 4. Lève-vitre selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce qu'un trou (21) d'introduction de la goupille (16) est ménagé dans le rail (1) au voisinage de la rampe inclinée (17 ou 18), ce trou permettant également d'expulser la goupille du curseur (6). 5. Lève-vitre selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens d'encliquetage de la goupille (16) sur le curseur (6) dans sa position d'utilisation. 6. Lève-vitre selon la revendication 5, caractérisé en ce que lesdits moyens d'encliquetage comprennent une gorge (22) formée sur la goupille (16) et un bossage complémentaire (23) du curseur (6) ou inversement, et un jeu (j) entre l'extrémité de la goupille et le rail (1) est maintenu lors de cet encliquetage.