INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Dispositif pour découper un morceau de papier issu d'un stock de papier continu (12), comprenant une imprimante (13) pilotant le mouvement du papier, une lame dentée (1), un système de guidage (3,4,5) du papier (9), caractérisé en ce que la lame est en retrait par rapport à l'ouverture (11) du distributeur (10) et en ce que ce dispositif contient un moyen (3) de dégage ment du papier au niveau de la lame (1) et un guide papier (4) guidant le papier depuis la lame (1) jusqu'à l'ouverture (11) de sorte que le papier forme un angle aigu au niveau de la lame au moment de son découpage. 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la lame (1) présente un affûtage sur sa face inférieure (15), c'est à dire sa face disposée du côté de l'alimentation en papier. 3. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la partie creuse (23) entre les dents de la lame a une forme arrondie. 4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la lame (1) a une forme arron die. 5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de détec tion automatique (5) du bourrage de papier qui surviendrait dans la partie aval (7) à la lame (1). 6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le guide papier supérieur (4) possède une partie cylindrique sur une portion aval à la lame pour faciliter le virage à angle serré du papier. 7. Utilisation du dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans tout appareil imprimant et distribuant des reçus ou tickets à partir d'une bande continue de papier.
REVENDICATIONS 1) Peptide anti-microbien, dénommé myticine, caractérisé en ce qu'il est susceptible d'être obtenu à partir d'un mollusque bivalve, et en ce que - sa masse moléculaire est d'environ 4,5 kDa ; - son pI est d'environ 8,7 ; - il comprend 8 résidus cystéine. 2) Peptide selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend la séquence (I) suivante : HX1HX2CTSYX3CX4KFCGTAX5CTX6YX7CRX8LHX9GKX10CX11CX12HCSR ( I ) dans laquelle : X1= P ou S, X2= V ou A, X3= Y ou W, X4= S ou G, X5= S ou G, X6= R ou H, X7= G ou L, X8= N ou V, X9= R ou P, X10= L ou M, X11= F ou A, X12= L ou H. 3) Peptide selon la revendication 2, choisi dans le groupe constitué par : - un peptide comprenant la séquence (la) suivante : HSHACTSYWCGKFCGTASCTHYLCRVLHPGKMCACVHCSR (la) - un peptide comprenant la séquence (Ib) suivante : HPHVCTSYYCSKFCGTAGCTRYGCRNLHRGKLCFCLHCSR (Ib) 4) Acide nucléique comprenant une séquence codant pour un peptide selon une quelconque des revendications 1 à 3. 5) Oligonucléotide comprenant un segment d'au moins 15 pb, et de préférence au moins 20 pb d'un acide nucléique selon la revendication 4. 6) Cassette d'expression, comprenant au moins une séquence d'acide nucléique selon la revendication 4, sous contrôle transcriptionnel d'un promoteur approprié. 7) Vecteur recombinant caractérisé en ce qu'il comprend au moins une séquence d'acide nucléique selon la revendication 4. 8) Cellule procaryote ou eucaryote transformée par une séquence d'acide nucléique selon la revendication 4. 9) Procédé de production d'un peptide selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comprend l'expression d'un acide nucléique selon la revendication 4, dans au moins une cellule transformée selon la revendication 8. 10) Utilisation d'un peptide selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 pour l'obtention d'un agent anti-microbien.
Revendications 1. Procédé de suivi opératoire lors d'une intervention sur une personne ou un animal vivant, nécessitant la pose d'implants (8) ou autres articles médicaux, caractérisé en ce que : - (a) lors du déroulement, ou de la préparation, de l'intervention chirurgicale, on fait lire, par des moyens de lecture de données (5), un code d'identification (7) contenant des données et équipant individuellement l'implant, l'article et/ou son emballage (10), et on fait entrer ces données dans une zone (11) d'une unité de traitement électronique (3) à laquelle on a préalablement affecté les références individuelles de la personne concernée, - (b) on réitère, si nécessaire, l'étape (a) pour chaque implant ou article posé sur ladite personne, en faisant successivement entrer les données individuelles de chaque code dans ladite zone déterminée de traitement (11), - (c) et on fait enregistrer, sur un compte (17) de l'état du stock de chaque implant ou article concerné, chaque entrée de code d'implant ou d'article effectuée lors de l'étape (a), et éventuellement de l'étape (b).
REVENDICATIONS 1. Feu de signalisation comprenant une source lumineuse (20), une bonnette (30), une plaque optique (40), la bonnette possédant des moyens de répartition essentiellement uniforme du rayonnement issu de la source lumineuse sur une partie au moins de la surface de la plaque optique (40), la plaque optique possédant des stries pour redresser le rayonnement selon la direction (X) de l'axe optique du feu, caractérisé en ce que les stries de ladite plaque optique sont comprises dans au moins une zone discrète (S1-S5) de la surface de la plaque, le reste de la surface de la plaque étant constitué d'une ou plusieurs zone(s) optiquement neutre(s) (L1-L4), et en ce que les moyens de répartition sont aptes a diriger au moins une partie du rayonnement issu de la source lumineuse vers lesdites zones discrètes striées (S1-S5). 2. Feu de signalisation selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de répartition sont aptes à envoyer l'essentiel du rayonnement issu de la source lumineuse (20) seulement vers la ou les zone(s) discrète(s) striée(s) de la plaque optique. 3. Feu de signalisation selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il est également prévu un réflecteur (60) apte à réfléchir une partie du rayonnement issu de la source lumineuse vers la plaque optique (40). 4. Feu de signalisation selon la revendication 3, caractérisé en ce que le réflecteur (60) est apte à envoyer l'essentiel du rayonnement issu de la source lumineuse (20) vers la ou les zone(s) optiquement neutre(s) (L1-L4) de la plaque optique (40). 5. Feu de signalisation selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la plaque optique (40) forme une glace de fermeture du feu. 6. Feu de signalisation selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les zones optiquement neutres (L1 -L4) de la plaque optique (40) sont lisses. 7. Feu de signalisation selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les zones optiquement neutres (L1-L4) de la plaque optique (40) comportent des surfaces d'une courbure réduite choisie de manière à autoriser la perception visuelle de la profondeur du feu en arrière de la plaque optique. 8. Feu de signalisation selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la plaque optique (40) comporte une pluralité de zones optiquement neutres (L1-L4) alternées avec des zones striées (S1-S5).
REVENDICATIONS 1. Système de signalisation comportant au moins une première fonction lumineuse, de haute intensité relative (F1), et une deuxième fonction lumineuse, de basse intensité relative (F2), chaque fonction lumineuse comportant: - une surface d'éclairement (241, 242) dans laquelle sont situées une pluralité de sources lumineuses (2), chaque source lumineuse (2) émettant un faisceau lumineux dans un angle solide d'émission, - une surface de collimation (81, 82) dans laquelle sont situés des dispositifs de collimation 11 en nombre égal à celui des sources lumineuses (2) de la surface d'éclairement (241, 242), chaque dispositif de collimation 11 étant associé à une source lumineuse; la surface d'éclairement (241, 242) et la surface de collimation (81, 82) étant séparées l'une de l'autre par un espacement (e) sensiblement constant; chaque dispositif de collimation 11 ayant une surface conçue de manière à capter sensiblement la totalité du flux lumineux émis par la source lumineuse (2) qui lui est associée; un voyant (22) sur lequel les dispositifs de collimation 11 projettent le flux lumineux reçu, caractérisé en ce que l'espacement (e2) entre la surface d'éclairement (242) et la surface de collimation (82) de la deuxième fonction lumineuse (F2) est plus grand que l'espacement (e1) entre la surface d'éclairement (241) et la surface de collimation (81) de la première fonction lumineuse (F1). 2. Système selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'espacement (e) de la surface d'éclairement (241, 242) et de la surface de collimation (81, 82) de chaque fonction lumineuse (F1, F2) est choisi suffisamment grand pour que la surface du voyant (22) apparaisse comme uniformément éclairée. 3. Système selon la revendication 2 caractérisé en ce que les sources lumineuses (2) sont réparties dans chaque fonction selon un pas d'espacement régulier et en ce que l'espacement (e) de la surface d'éclairement (241, 242) et de la surface de collimation (81, 82) est sensiblement proportionnel au pas d'espacement des sources lumineuses (2). 4. Système selon la revendication 2 caractérisé en ce que l'espacement (e) de la surface d'éclairement (241, 242) et de la surface de collimation (81, 82) est inversement proportionnel à la racine carrée du flux lumineux émis par unité de surface de la surface de collimation (81, 82). 5. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que la surface de collimation (81) de la première fonction lumineuse et la surface de collimation (82) de la deuxième fonction lumineuse se raccordent dans un plan. 6. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que les dispositifs de collimation 11 sont des lentilles de Fresnel. 7. Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que les sources lumineuses (2) sont des diodes électroluminescentes.
REVENDICATIONS 1. Extrait de parties aériennes de Myrte caractérisé en ce que cet extrait est une fraction apolaire contenant des composés acylphloroglucinols et tel que cet extrait est essentiellement exempt de chlorophylles. 2. Extrait selon la revendication 1 tel que parmi les composés présents, on compte des myrtucommulones, des triterpènes et des stérols, le titre de myrtucommulone B' étant compris entre 2% et 12 % et le titre du mélange "triterpènes et stérols" étant compris entre 30 % et 50 %. 3. Extrait selon la revendication 2 tel que le titre de myrtucommulone B' est compris entre 4% et 8%. 4. Extrait selon la revendication 2 ou 3 tel que le titre de myrtucommulone B' est compris entre 5% et 7% et le titre du mélange "triterpènes et stérols" est compris entre 37 % et 43 %. 5. Procédé de préparation d'un extrait de parties aériennes de Myrte caractérisé en ce qu'il comprend une étape dans laquelle les parties aériennes de Myrte sont soumises à une extraction au moyen d'un solvant, une étape d'élimination des chlorophylles et une étape dans laquelle les composés apolaires sont isolés. 6. Procédé selon la revendication 5 tel que le solvant organique utilisé pour effectuer une extraction sur les parties aériennes de la plante est un alcool ou une cétone. 7. Procédé selon la revendiction 5 ou 6 tel que le solvant organique utilisé pour effectuer une extraction sur les parties aériennes de la plante est choisi dans le groupe formé par l'éthanol, le méthanol, l'isopropanol, l'acétone, la méthyléthylacétone, l'hexane, le chlorure de méthylène, l'éther isopropylique, l'acétate d'éthyle. 8. Procédé selon l'une des revendications 4 à 7, tel que l'élimination des chlorophylles est effectuée au moyen de charbon actif. 9. Procédé selon l'une des revendications 4 à 8, tel que les composés apolaires sont isolés par au moins un des procédés suivants, une extraction liquide/liquide, une précipitation en évaporant le solvant organique sur l'eau. 10. Extrait selon l'une des revendications 1 à 4, obtenu par le procédé selon l'une des revendications 5 à 9. 11. Composition dermatologique et/ou cosmétique telle qu'elle comprend un extrait selon l'une des revendications 1, 2,3, 4, 10 ou un extrait obtenu par un procédé selon l'une des revendications 5 à 9. 12. Composition selon la revendication 11 pour le traitement du psoriasis. 13. Composition selon la revendication 11 pour le traitement des troubles de la kératinisation de la peau et du cuir chevelu, les parakératoses, la dermatite atopique, les xéroses, les diskératoses, les ichtyoses, l'acné.
REVENDICATIONS 1. Fuco-oligosaccharides sulfatés dont le degré de polymérisation est de 4 à 100, de préférence de 4 à 20 unités a-L fucose. 2. Fuco-oligosaccharides répondant aux formules (I) et (II) représentées à la figure 1. 3. Souche bactérienne en bâtonnet Gram négatif déposée sous le N 12171 dans la Collection DSMZ. 4. Endofucanase susceptible d'être obtenue à partir de la souche bactérienne selon la revendication 3. 5. Gène(s) d'endofucanase caractérisés par le fait qu'il(s) cod(ent) pour des protéines contenant les microséquences ID No. 2, ID No. 3 et ID No. 4. 6. Procédé de préparation des fuco-oligosaccharides selon les revendications 1 et 2, caractérisé par le fait qu'il comporte une étape d'hydrolyse enzymatique mettant en oeuvre l'endofucanase selon la revendication 4. 7. Fuco-oligosaccharides susceptibles d'être obtenus par mise en oeuvre du procédé selon la revendication 6. 8. Composition phytopharmaceutique pour la protection des plantes comprenant une quantité efficace de fucooligosaccharides selon l'une des revendications 1,2 et 7. 9. Utilisation pour un traitement de protection des plantes, des fuco-oligosaccharides selon l'une des revendications 1,2 ou 7.
REVENDICATIONS 1. Poutre destinée à constituer le chemin de roulement d'un chariot mobile muni notamment d'un organe de levage, et plus particulièrement destinée aux ponts roulants et portiques de levage et de transfert caractérisée en ce qu'elle est constituée par l'assemblage réversible de deux traverses (5) et (6) parallèles entre elles, elles-mêmes constituées par l'assemblage deux à deux d'éléments modulaires (7). 2. Poutre selon la revendication 1, caractérisée en ce que les éléments modulaires (7) sont constitués de caissons élémentaires de taille standardisée, montables bout à bout de manière réversible. 3. Poutre selon la revendication 2, caractérisée en ce que chacun des caisson élémentaire (7) est pourvu au niveau des ses deux extrémités d'oreilles d'assemblage (11, 12), chacune pourvue d'un alésage (19), les oreilles de deux caissons consécutifs étant susceptibles de coopérer entre elles par le biais d'axes (13) introduits au niveau desdits alésages. 4. Poutre selon la revendication 3, caractérisée en ce que les axes (13) sont maintenus au niveau des oreilles avec lesquelles ils sont destinés à coopérer au moyen: d'organes de blocage (14) en forme de U, insérés au niveau d'une gorge annulaire (15) de diamètre correspondant, ménagée à cet effet au voisinage de chacun des deux extrémités desdits axes; de pattes de blocage (16), destinées à coopérer avec l'extrémité des branches du U constitutif de l'organe de blocage. 5. Poutre selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisée en ce que les caissons élémentaires (7) comportent au niveau de leur face supérieure une portion de rail (8), destinée, après assemblage des caissons entre eux, à constituer un rail continu de guidage du chariot de levage. 6. Poutre selon l'une des revendications 2 à 5, caractérisée en ce que les caissons sont munis au voisinage de leur milieu d'oreilles d'assemblage (18), orientées perpendiculairement par rapport à leur direction principale, et destinées à coopérer avec les oreilles d'assemblage (11, 12) d'un caisson élémentaire (7) par le biais d'axes introduits au niveau des alésages dont elles sont munis, afin d'assurer la solidarisation réversible entre les traverses (5, 6) et la rigidité de la poutre en résultant. 7. Poutre selon l'une des revendications 2 à 6, caractérisée en ce qu'elle reçoit un chariot muni d'un organe de levage, ledit chariot étant lui-même constitué par un caisson élémentaire (7) monté entre deux sommiers reposant chacun sur les deux traverses constitutives de la poutre. 8. Pont roulant, destiné à assurer le transfert et le levage de charges, caractérisé en ce qu'il comporte une poutre conforme à l'une des revendications 1 à7. 9. Portique destiné à assurer le transfert et le levage de charges, caractérisé en ce qu'il comporte une poutre conforme à l'une des revendications 1 à 7.
R E V E N D I C A T I ON S 1 ) Projecteur pour véhicule comprenant un réflecteur (10) avec au moins une source lumineuse (12) pour une fonction d'éclairage et réfléchissant la lumière émise par la source lumineuse (12) pour générer une répartition d'intensité d'éclairage pour cette fonction d'éclairage, le réflecteur (10) ayant au moins une autre source lumineuse (22) pour la fonction de feu de stationnement et la lumière émise par le réflecteur (10) pour la source de feu de sta- tionnement (22) est réfléchie pour générer une répartition de l'intensité lumineuse pour le feu de stationnement, caractérisé en ce qu' au moins une source de feu de stationnement (22) comporte un dispositif formant écran (50; 60; 70) qui atténue la lu- mière émise par la source de feu de stationnement (22) sur au moins une zone (18) du réflecteur (10) et sans le dispositif formant écran (50; 60; 70), la lumière ainsi émise arrive- rait sur la zone partielle (18) et serait réfléchie et géné- rerait une intensité lumineuse trop élevée pour la feu de stationnement. 2 ) Projecteur selon la revendication 1, caractérisé par au moins un dispositif formant écran (50; 60; 70) prévu à proximité d'au moins une source de feu de stationnement (22). 3 ) Projecteur selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le dispositif formant écran (50; 60) est opaque. 4 ) Projecteur selon la revendication 3, caractérisé en ce que le dispositif formant écran (60) est au moins en partie ré- fléchissant et la lumière émise par cette partie, par la source de feu de stationnement (22) vers au moins une zone partielle (18) du réflecteur (10), est déviée au moins en partie vers au moins une autre zone du réflecteur (10). ) Projecteur selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le dispositif formant écran (70) est au moins en partie opa- que. 6 ) Projecteur selon la revendication 5, caractérisé en ce que le dispositif formant écran (70) présente au moins, par zo- nes, un profil optique (72) qui dévie la lumière qui le tra- verse au moins en partie vers au moins une autre zone du réflecteur (10). 7 ) Projecteur selon la revendication 6, caractérisé en ce que le dispositif formant écran (70) disperse la lumière qui le traverse. 8 ) Projecteur selon l'une quelconque des revendications pré- cédentes, caractérisé en ce que la source de feu de stationnement (22) est une lampe à incan- descence halogène du type H6W. 9 ) Projecteur selon l'une quelconque des revendications pré- cédentes, caractérisé en ce que le projecteur comporte une vitre (14) transparente qui recou- vre l'orifice de sortie de lumière du projecteur, cette vitre n'ayant pas de profil optique. ) Projecteur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu' il constitue un projecteur de feu de route.
R E V E N D I C A T I O N S 1 ) Phare pour véhicules selon le principe de projection de la lumière qui comprend un réflecteur (10), une source de lu- mière (12), une lentille (16), à travers laquelle passe la lumière émise par la source de lumière (12) et réfléchie par le réflecteur (10), et un élément (40; 50; 60) qui laisse passer au moins en partie la lumière et qui entoure la len- tille (16) sur au moins une partie de son pourtour, élément qui présente au moins localement des profils optiques (42; 52; 62) et à travers lequel passe et se concentre la lumière émise par la source de lumière (12) et qui ne peut pas être captée par le réflecteur (10), la lumière réfléchie par le réflecteur (10) et qui est passée à travers la lentille (16), présentant une limite supérieure du clair - obscur (84, 86), caractérisé en ce qu' il présente au moins une source de lumière additionnelle (36) qui sert à produire un feu de position, disposé d'une manière telle que la lumière émise par cette source passe au moins en partie à travers l'élément (40; 50; 60). 2 ) Phare selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'une au moins des sources de lumière additionnelles (36) est disposée sur une zone de bordure (34) qui fait saillie sur le bord antérieur (24) du réflecteur (10) qui est tourné dans le sens de sortie (14) de la lumière, perpendiculairement au sens de sortie (14) de la lumière. 3 ) Phare selon la revendication 1, caractérisé en ce que les profils optiques (42; 52; 62) de l'élément (40; 50; ) sont constitués en forme d'anneau pour former au moins une lentille de Fresnel. 4 ) Phare selon la revendication 3, caractérisé en ce que les profils optiques (42) en forme d'anneaux sont constitués au moins approximativement de façon concentrique à au moins l'une des sources de lumière additionnelles (36). 5 ) Phare selon la revendication 3, caractérisé en ce que les profils optiques en forme d'anneaux sont constitués au moins approximativement de façon concentrique à la source de lumière (12). 6 ) Phare selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'on dispose sur au moins une partie du trajet des rayons de la lumière qui est passée à travers l'élément (40; 50; 60) une couche au moins en partie réfléchissante (44; 54 64) qui est tournée dans le sens de sortie (14) de la lumière. ) Phare selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que * l'on dispose sur au moins une partie du trajet des rayons de la lumière qui est passée à travers l'élément (50; 60) d'autres profils optiques (56; 66; 76) qui dévient la lu- mière qui les traverse, et * celle-ci éclaire une zone (88) en avant du véhicule au des- sus de la limite du clair-obscur (84; 86) de la lumière réfléchie par le réflecteur (10) et qui est passée à tra- vers la lentille (16).
REVENDICATIONS 1. Utilisation de la Zinc-Protoporphyrine IX (ZnPP-IX) ou d'un de ses sels pour la réalisation d'un médicament destiné à réduire le nombre des éosinophiles dans les tissus. 2. Utilisation de la ZnPP-IX selon la revendication 1, dans laquelle la ZnPP-IX est sous forme disodique. 3. Utilisation de la ZnPP-IX selon la revendication 1 ou la revendication 2, pour la réalisation d'un médicament destiné à traiter les pathologies liées à une hyperéosinophilie. 4. Utilisation de la ZnPP-IX selon l'une quelconque des revendications I à 3, dans laquelle la pathologie liée à une hyperéosinophilie est I'asthme bronchique. 5. Utilisation de la ZnPP-IX selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle la pathologie liée à une hyperéosinophilie est la dermatite atopique. 6. Utilisation de la ZnPP-IX selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle la pathologie liée à une hyperéosinophilie est la rhinite allergique. 7. Utilisation de la ZnPP-IX selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle la pathologie liée à une hyperéosinophilie est la conjonctivite allergique. 8. Utilisation de la ZnPP-IX selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans laquelle la ZnPP-IX est associée en outre à un ou plusieurs principe(s) actif(s) destiné(s) à traiter des pathologies liées à une hyperéosinophilie. 9. Utilisation de la ZnPP-IX selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, dans laquelle la ZnPP-IX est associée à des excipients ou véhicules inertes, non toxiques, pharmaceutiquement acceptables, permettant son administration par voie orale, topique, parentérale, nasale ou bronchique. 10.Utilisation de la ZnPP-IX selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, dans laquelle la ZnPP-IX se présente sous la forme d'une solution ou d'une suspension aqueuse ou à l'état sec, de comprimés nus ou enrobés, de gélules, de capsules, de poudres. 11.Utilisation de la ZnPP-IX selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, dans laquelle la teneur en ZnPP-IX s'échelonne de 0,05 mg à 5000 mg par prise unitaire. 12.Utilisation de la ZnPP-IX selon la revendication 11, dans laquelle la teneur en ZnPP-IX s'échelonne de 50 mg à 500 mg par prise unitaire.