INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Procédé de compactage de matières compressibles, notamment de déchets (28) , comportant les étapes suivantes de - chargement des matières compressibles dans une trémie (2) de chargement compactage des matières compressibles, par l'avancée d'un moyen (5) de compactage en direction d'une ouverture (10) d'une chambre de compactage (4) fermée par un panneau escamotable (13) en vue d'obtenir un ensemble de matières compressibles compacté (29) - d'ouverture du panneau escamotable (13) - d'éjection de l'ensemble des matières compressibles compacté (29) caractérisé en ce que les dimensions de l'ouverture (10) de la chambre de compactage (4) sont inférieures à la section de l'ensemble des matières compressibles compacté (29) 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'éjection de l'ensemble des matières compressibles compacté à l'extérieur de la chambre de compactage est effectuée par un moyen (6) d'éjection, les étapes de compactage et d'éjection étant ainsi dissociées. 3. Procédé selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que pendant la phse d'éjection, un fouloir (20) obstrue une ouverture horizontale (8). 4. Dispositif (1) de compactage de matières compressibles, notamment de déchets (28), en vue d'obtenir un ensemble de matières compressibles compacté (29), ledit dispositif (1) comportant - une trémie (2) de chargement des matières compressibles - une chambre de compactage (4) munie d'un panneau escamotable (13) entre une position fermée et une position ouverte et d'une ouverture (10) de compactage un moyen (5) de compactage des matières compressibles dans la chambre de compactage (4) au travers de l'ouverture de compactage (10) caractérisé en ce que les dimensions de l'ouverture (10) de compactage sont inférieures à la section de l'ensemble des matières compressibles compacté (29). 5. Dispositif (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un moyen (6) d'éjection des matières compressibles dissocié du moyen (5) de compactage. 6. Dispositif (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que le moyen (5) de compactage est un vérin (16) solidaire d'un fouloir (20) dont la partie extrême forme un bouclier (21) destiné à compacter les matières compressibles au travers de l'ouverture (10) de la chambre (4) de compactage et en ce que le moyen (6) d'éjection est un vérin (22) solidaire d'un fouloir (26) dont la partie extrême forme un bouclier (27) destiné à obturer une ouverture (15) d'éjection de la chambre (4) de compactage. 7. Dispositif (1) selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que la chambre (4) de compactage constitue une entité individualisée dudit dispositif (1) susceptible d'être dissociée de celui-ci, en formant un caisson qu'il est possible de peser.
REVENDICATIONS 1) Promoteur de bactérie lactique, caractérisé en ce qu'il est inductible par le froid. 2) Promoteur selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il s'agit du promoteur du gène cspB de Lactococcus lactis, ou d'un promoteur homologue. 3) Promoteur selon une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il est constitué par la séquence représentée dans la liste de séquences en annexe sous le numéro SEQ ID NO : 2. 4) Cassette d'expression pour exprimer un gène d'intérêt sous contrôle d'un promoteur selon une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un promoteur et une séquence hétérologue comprenant un gène d'intérêt placé sous contrôle transcriptionnel dudit promoteur ou un site de restriction permettant d'insérer ledit gène d'intérêt sous contrôle transcriptionnel dudit promoteur. 5) Vecteur recombinant comprenant un promoteur selon une quelconque des revendications 1 à 3, ou une cassette d'expression selon la revendication 4. 6) Bactéries transformées comprenant au moins un promoteur selon une quelconque des revendications 1 à 3. 7) Utilisation d'un promoteur selon une quelconque des revendications 1 à 3, pour contrôler l'expression d'au moins un gène d'intérêt dans des lactocoques. 8) Utilisation selon la revendication 7, caractérisée en ce que ledit gène d'intérêt code pour une protéine induisant la lyse de la bactérie hôte. 9) Utilisation selon la revendication 8, caractérisée en ce que ladite protéine induisant la lyse de la bactérie-hôte est choisie parmi les lysines et/ou les holines de bactériophage, et les autolysines bactériennes. 10) Utilisation selon la revendication 7, caractérisée en ce que ledit gène d'intérêt code pour une enzyme impliquée dans la fabrication et l'affinage des fromages.
REVENDICATIONS 1/ Procédé de purification d'un extrait de fruit rouge contenant des anthocyanosides selon lequel: - on reprend ledit extrait avec une solution aqueuse; - on refroidit ensuite l'extrait aqueux jusqu'à ce qu'il atteigne une température homogène inférieure à 15 C; - après filtration de l'extrait aqueux, on récupère le perméat obtenu que l'on charge sur une résine polymérique macroréticulée; - on rince ensuite la résine par de l'eau déminéralisée; - puis, on élue la résine obtenue avec une solution d'élution alcoolique; - enfin, on concentre puis on sèche l'éluat obtenu. 2/ Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'on refroidit l'extrait aqueux jusqu'à ce qu'il atteigne une température homogène inférieure à 1O C. 3/ Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'extrait de fruit rouge sur lequel est effectuée la purification est un extrait alcoolique obtenu selon les étapes suivantes: - on sépare tout d'abord la pulpe des fruits rouges entiers; - on met ensuite ladite pulpe au contact d'une solution d'extraction alcoolique; - on sépare la phase solide de la phase liquide; - enfin, on évapore sous vide la majeure partie de l'alcool résiduel contenu dans le phase liquide, afin d'obtenir un concentrât alcoolique. 4/ Procédé selon la revendication 3, caractérisé en que le solvant mis en oeuvre lors de l'extraction alcoolique est choisi dans le groupe comprenant le méthanol, l'éthanol, le butanol, l'acétone. / Procédé selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la purification est effectuée sur un extrait prépurifié se présentant sous forme de poudre ou sous forme liquide. 6/ Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la solution d'élution alcoolique est une solution aqueuse d'éthanol dont la concentration en éthanol est comprise entre 10 et 90 %. 7/ Procédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que la solution d'élution alcoolique est une solution aqueuse d'éthanol dont la concentration en éthanol est égale à 40 % 8/ Extrait purifié susceptible d'être obtenu selon le procédé objet de l'une des revendications 1 à 7. 9/ Utilisation de l'extrait de la revendication 8 dans une composition pharmaceutique, cosmétique, diététique, dans des aliments enrichis et les compléments alimentaires.
REVENDICATIONS 1. Dispositif pour le sciage des métaux par ruban de scie, du type comportant un ensemble mobile (1) de travail comprenant le ruban (18) de scie et son dispositif d'entraînemenmt, ainsi que des moyens d'amenée de métaux en barres sous ledit ensemble mobile en vue de leur sciage, caractérisé en ce que l'ensemble mobile de travail comporte au moins deux volants (16, 17) motorisés (20, 21) d'entraînement du ruban (18) de scie situés de part et d'autre du passage des barres à scier, de manière à augmenter la surface d'entrainement du ruban (18) de scie tout en maintenant celui-ci (18) sous tension. 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque volant (16 ou 17) motorisé (20 ou 21) d'entraînement est entraîné par l'intermédiaire d'un réducteur (16a ou 17a) à arbre creux (30). 3. Dispositif selon la revendication I ou la revendication 2, caractérisé en ce que les deux volants (16, 17) motorisés (20, 21) d'entraînement sont alimentés électriquement par une alimentation à convertisseur de fréquence, de manière à commander la vitesse de chaque moteur (20, 21) par une fréquence commune. 4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque volant (16, 17) est monté équilibré sur deux paliers (26, 27) symétriques, de manière à éviter toute transmission d'effort radial sur leur entrainement (16a, 20; 17a, 21) respectif. 5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'au moins un volant (17) motorisé (21) est monté sur l'ensemble mobile (1) avec interposition d'un bras (25) anti-rotation muni d'un dispositif de mesure de couple résistant, en vue de contrôler la vitesse de descente de l'ensemble mobile (1) de travail 6. Dispositif selon rune quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens (16a, 20; 17a, 21) de motorisation sont montés de part et d'autre du plan vertical passant par le ruban de scie (18). 7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un volant (16) motorisé (20) est déplaçable avec ses moyens (16a, 20) de motorisation par rapport à la structure porteuse (19) de l'ensemble 8 2789919 mobile (1) de travail selon une direction correspondant à la mise sous tension du ruban (18) de scie. 8. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque volant (16 ou 17) motorisé (20 ou 21) comporte un moyen d'entraînement (16a ou 17a) intermédiaire claveté (29) sur une extrémité (28a) dépassante de l'arbre (28) du volant (17) correspondant. 9 Dispositif selon la revendication 8, caractérisé en ce que chaque moyen (16a, 17a) d'entraînement intermédiaire est un réducteur à arbre tubulaire (30) apte à être enfilé directement sur l'extrémité (28a) d'arbre (28) de volant (17) munie d'une clavette (29) de solidarisation en rotation. 10. Dispositif selon la revendication 8 ou la revendication 9, caractérisé on cc que chaque moyen d'entraînement (16a, 17a) intermédiaire comporte un élément (31) de solidarisation à un bout dépassant de l'arbre (28) de volant (17) à l'aide d'un moyen (32) démontable.
REVENDICATIONS 1) Macine de sciage réglable à ruban caractérisée en ce qu'elle comporte un bâti (15) muni de decux paliers (11, 11 ') pour réaliser mune liaison pivot avec l'ensemble formant le système de coupe qui est coenstitué de deux glissières (,5') cmporta"nt des extrémités cylindriques, dans lesquelles glisse un support de volant (4) qui est contrôlé en translation par deux vérins hydrauliques (6,6') et qui suWpprte deux volants (3,3') dont l'une est liée au moteur (1) domant le mouvement de coupe au ruban (2), l'orientation du système de coupe est obtenu par un dpoitif consitué d'une roue aeuse (7) liée à la partie cylindique de la glissière (5'), une vis Sam fin (8), un tambour gradué (9), un volant (10) pour maeuvrer ainsi des élénma de blocage (12,12'), la machine est dotée aussi d'une table mobile (13), guidée dans le sens longitudinaL et contrôlée en mouvement d'avance par un système (14) constitué d'un moteur électrique et d 'ume boite de vitesses (boite des avances), la pièce (20) à usner, est soit montée directement sur la table soit sur un porte pièce ayant la possibilité d'être orienté et fixé sur la table.
REVEND T CAT TONS 1. Enveloppe isotherme ou refroidissante pour bouteille, caractérisée en ce qu'elle présente la forme d'une cloche (1) dont la paroi interne (2) est sensiblement complémentaire de la forme de la bouteille (B) et qui est mise en place sur la bouteille par le dessus en la coiffant. 2. Enveloppe selon la revendication 1, caractérisée en ce que le fond ouvert (3) de la cloche (1) coopère avec un plateau (4) sur lequel repose la bouteille (B) par son fond. 3. Enveloppe selon la revendication 2, caractérisée en ce que le plateau (4) comporte un bossage ou analogue (5) dans lequel pénètre le fond concave (6) de la bouteille (B). 4. Enveloppe selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que le fond ouvert (3) de la cloche (1) forme un épaulement (8) coopérant avec un épaulement complémentaire (7) du plateau (4). 5. Enveloppe selon l'une des revendications précédentes, caractérisée par un produit isotherme ou réfrigérant (11) contenu entre la paroi interne (2) et la paroi externe (9) de la cloche depuis son fond ouvert (3) jusqu'à une partie haute (12) de la cloche en dessous de son extrémité supérieure haute et fermée (13). 6. Enveloppe selon la revendication 5, caractérisée en ce que l'extrémité supérieure haute (13) de la cloche (1) qui s'étend au-delà du goulot (14) de la bouteille (B) qu'elle coiffe, est munie d'un bouchon coulissant. 7. Enveloppe selon la revendication 6, caractérisée en ce que le bouchon coulissant présente la forme d'un pointeau (15) situé à l'extrémité d'une tige (16) montée à coulissement libre dans l'extrémité supérieure haute (13) de la cloche (1) et dont l'autre extrémité extérieure à la cloche (1) porte une masse ou analogue (17).
REVENDICATIONS 1) Dispositif permettant l'affichage d'étiquettes interchangeables, caractérisé en ce qu'il comporte un corps (fig. 1) moulé en matière adéquate. 2) dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte un trou désaxé (1) pour permettre l'accrochage du porte-étiquettes 3) dispositif selon les revedicationsl, et 2, careactérisé en ce qu'il comporte un support en matière moulée ( figuree 2) transparente, résiliente, permettant la lecture des étiquettes contenues à l'intérieur et pouvant s'ouvrir et se fermer (5) 4) Dispositif selion les revendications 1,2,3, caractérisé en ce qui concerne ce support comporte des ergots (3) permettant la tenue dans le trou du corps. 5) dispositif selon l'une des revendications 1, à 4, caractérisé en ce que le support prend une position veticale . (pièce 5, fig 3) .
REVENDICATIONS 1. Procédé de filtrage permettant au consommateur de filtrer lui même et au moment de la degustation, et cela récipient par récipient, et sans pour autant modifier la composition biologique et chimique du miel se trouvant dans les alvéoles en cire à l'intérieur de récipients (3) tels que pots en verre par exemple caractérisé en ce qu'il consiste, à briser les alvéoles remplies de miel se trouvant dans le dit récipient (3) garni, à poser sur ce dernier une capsule double face (8) , un filtre (9) incorporé ou non, et un deuxième récipient vide (10), à poser l'ensemble dans une position inclinée, le dit récipient garni (3) étant en position haute et à laisser écouler le miel à travers le dit filtre (9), tandis que pour l'égouttement à redresser l'ensemble à la verticale. 2. Dispositif pour la mise en oeuvre du procédé selon revendication 1 caractérise en ce qu'il comporte une dite capsule double face (8) destinée à être fixée amovible sur le dit récipient gami (3) contenant par exemple du miel et sur un dit récipient vide (10) 3. Dispositif selon la revendication 2 caractérisésenceque le dit filtre (8) est placé entre le dit récipient gami (3) et le dit récipient vide (10) . 4. Dispositif selon ltune des revendications de 2 à 3 caractérisé en ce que le dit capsule double face (8) est une capsule évidée pouvant comporter un dit filtre (9) intégré. 5. Dispositif selon l'une des revendications de 2 à 4 caractérisé en ce que le dit filtre (8) est un morceau de tulle de taille et de maille adéquates assurant le passage rapide d'une substance visqueuse comme le miel, et permettant de retenir des débris d'alvéoles, mais n'affectant pas la composition biologique, chimique, du produit filtre.
REVENDICATIONS 1.- Prothèse articulaire rétentive, et notamment prothèse de hanche, comprenant une cupule (1) creusée d'une cavité semisphérique (9) dans laquelle est montée, à rotation, une tête sphérique (11), de même diamètre, solidaire d'une élément (10) fixé dans la diaphise d'un os (12) d'un patient, dans laquelle la tête (11) est tenue en place dans la cupule (1) par une bague de maintien (13) qui est solidaire de cette dernière, caractérisée en ce que - la base de la bague de maintien (13) est creusée d'un évidement (17), de forme tronconique, dont la grande base est située du côté de la cavité semi-sphérique (9), - une bague de blocage déformable (20), O), de forme externe complémentaire de celle de l'évidement (17), est logée dans ce dernier, - la bague de blocage (20) possède une hauteur (h) inférieure à celle 2.- Prothèse suivant la revendication 1 caractérisée en ce que la bague de blocage (20) comporte une fente radiale. 3.- Prothèse suivant l'une des revendications précédentes caractérisée en ce que la cupule (1)) comporte des protubérances radiales (16) qui viennent s'encastrer dans des évidements de forme complémentaire de la bague de maintien (13), de façon à assurer leur maintien par encliquetage. 4.- Prothèse suivant la revendication 3 caractérisée en ce que la bague de maintien (13) comporte une fente radiale (14). 5.- Prothèse suivant la revendication 4 caractérisée en ce que la bague de maintien (13) comporte des moyens de préhension (15), disposés de part et d'autre de la fente (14), permettant de rapprocher les bords de la bague (13) séparés pàr la fente (14), de façon à diminuer son diamètre et autoriser son retrait de la cupule (1).
REVENDICATIONS - 1-Appareil pour le déplacement vertical d'un élément (C) monté coulissant entre deux profilés parallèles (A) et (B), caractérisé en ce qu'il comprend: - une ossature support (1) apte à recevoir en appui l'élément (C), - l'ossature (1) présente des moyens de guidage et de roulement coopérant avec une partie des profilés pour être déplaçable en hauteur le long desdits profilés et d'une manière perpendiculaire à chacun d'eux. - l'ossature (1) est réglable en longueur pour être adaptée à l'écartement des profilés (A) et (B). -2- Appareil selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'ossature (1) présente des moyens de blocage en position coopérant avec les profilés (A) et (B) en étant apte à permettre le déplacement dans le sens de la montée de ladite ossature et son blocage dans l'autre sens, lesdites moyens étant débrayables. -3- Appareil selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'ossature (1) est constituée essentiellement par une poutre équipée à chaque extrémité et dans un plan perpendiculaire, des moyens de guidage et de roulement. -4- Appareil selon la revendication 3, caractérisé en ce que les moyens de roulement sont constitués, pour chaque extrémité de la poutre, par deux roulettes superposées et alignées (5-6) et (7-8) portées par des bras support (3) et (4) solidaires desdites extrémités, lesdites roulettes coopérant en appui avec les chants en regard des deux profilés (A) et (B). -5- Appareil selon les revendications 3 et 4, caractérisé en ce que les moyens de guidage sont constitués par un fer solidaire (9-10) de chaque bras support (3) et (4) et apte à coopérer facialement avec une partie des profilés (A) et (B) notamment avec une rainure formée par la section desdits profilés. -6- Appareil selon la revendication 3, caractérisé en ce que la poutre (1) est constituée par deux éléments tubulaires télescopiques (la) et (lb) avec moyen de blocage en position. -7- Appareil selon la revendication 4, caractérisé en ce que chaque bras support (3) et (4) présente en bout une patte d'appui équerrée (11-12) coopérant avec une partie du profil ou section de l'élément (C). -8- Appareil selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément (C) est un caisson dans lequel sont enroulées les lames d'un volet susceptibles d'être déroulées dans les coulisses constituant les profilés (A) et (B).
REVENDICATIONS 1. Feu de signalisation pour véhicule automobile, comprenant une source sensiblement ponctuelle (11), un écran intermédiaire (30) recevant directement la lumière issue de la source, et une glace (20) située à l'extérieur de l'écran, caractérisé en ce que l'écran intermédiaire comporte une série de cellules optiques (C(x,y)) comportant chacune, sur une face intérieure une surface courbe (31) de redressement et d'étalement de la lumière et sur une face extérieure, un ensemble d'au moins deux facettes planes (33, 34; 33, 34, 37) obliques par rapport à un plan de l'écran intermédiaire. S15 2. Feu de signalisation selon la revendication 1, caractérisé en ce que les cellules (C) formées d'une surface courbe (31) et d'un ensemble de facettes (33, 34; 33, 34, 37) associé présentent un pas horizontal et un pas vertical compris entre environ 5 et 30 mm. 3. Feu de signalisation selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que les surfaces courbes (31) sont convexes. 4. Feu de signalisation selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les facettes (33, 34; 33, 34, 37) d'un ensemble sont en creux. 5. Feu de signalisation selon la revendication 4, caractérisé en ce que les facettes d'un ensemble sont délimitées latéralement par des facettes de dépouille (36) faiblement inclinées par rapport à la direction générale d'émission de la lumière. 6. Feu de signalisation selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les facettes (33, 34; 33, 34, 37) se rejoignent mutuellement selon des droites horizontales. 7. Feu de signalisation selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que chaque ensemble de facettes est constitué par deux facettes obliques (33, 34) symétriques par rapport à une ligne médiane de la cellule (C) correspondante. 8. Feu de signalisation selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que chaque ensemble de facettes est constitué par une facette centrale (37) s'étendant sensiblement perpendiculairement à la direction générale d'émission et par deux facettes obliques (33, 34) situées de part et d'autre de la facette centrale et symétriques par rapport à une ligne médiane de la cellule correspondante. 9. Feu de signalisation selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que l'obliquité des facettes est déterminée de manière à corriger l'étalement assuré par la surface courbe correspondante (31) soit en direction verticale seulement, soit en direction horizontale seulement, de manière que l'écran à lui seul assure un étalement horizontal ( a) et un étalement vertical ( 5) réglementaires, différents l'un de l'autre. 10. Feu de signalisation selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que la glace (20) est lisse sur ses deux faces et s'étend sensiblement parallèlement à l'écran intermédiaire (30).