INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Revendications 1. Couverture de sécurité isotherme pour piscines de tous types, de toutes dimensions et de toutes formes, caractérisée en ce qu'elle est constituée d'une aglomération de particules (9). 2. Couverture de sécurité isotherme pour piscines, selon la revendication 1, caractérisée en ce que la particule (9) est équipée de disques (2). 3. Couverture de sécurité isotherme pour piscines, selon la revendication 2, caractérisée en ce que les disques (2) de la particule (9) sont équipés de crans de blocage (3) coopérants avec les crans de blocage (6) des rayons (5) d'une particule voisine. 4. Couverture de sécurité isotherme pour piscines, selon la revendication 1, caractérisée en ce que la particule (9) est constituée de modules évolutifs. 5. Couverture de sécurité isotherme pour piscines, selon la revendication 1, caractérisée en ce que la particule (9) est en forme de bobine. 6. Couverture de sécurité isotherme pour piscines, selon la revendication 1, caractérisée en ce que la particule (9) est flottante et réversible. 7. Couverture de sécurité isotherme pour piscines, selon la revendication 1, caractérisée en ce que la particule (9) est équipée d'un dispositif antigel. 8. Couverture de sécurité isotherme pour piscines, selon la revendication 1, caractérisée en ce que la particule (9) est équipée d'un disque de déclenchement (100). 9. Couverture de sécurité isotherme pour piscines, selon la revendication 1, caractérisée en ce que la particule (9) possède un système de blocage mécaniquement actif. 10. Couverture de sécurité isotherme pour piscines, selon la revendication 1, caractérisée en ce que la particule (9) est fabriquée en matière plastique.
REVENDICATIONS 1 - Gâche (313, 103, 203) pour une serrure (2) de portière (1) de véhicule permettant l'ouverture de la portière (1) après un choc ayant une composante frontale, ladite portière (1) comportant un panneau extérieur (5) et un caisson intérieur (6), dont une surface (7) est parallèle au panneau extérieur (5), ladite gâche (313, 103, 203) étant constituée par une plaquette (311, 111, 211) fixée sur le pied milieu (4) de la carosserie du véhicule, plaquette sur laquelle est fixée une boucle (310, 110, 210) ménageant un espace que le pêne (310, de la serrure peut pénétrer, caractérisée par le fait que la boucle (310, 110, 210) comporte un bec (22, 122, 222) faisant une saillie, en projection sur un plan perpendiculaire à la plaquette (311, 111, 211), qui s'étend au-delà de la surface (7) du caisson intérieur (6) de la portière (1). 2 - Gâche selon la revendication 1, caractérisée par le fait que la boucle (310, 110) est constituée par une tige qui est façonnée de façon à avoir la forme désirée en projection sur un plan perpendiculaire à la plaquette (311, 111). 3 - Gâche selon la revendication 1, caractérisée par le fait qu'elle est réalisée en tôle pliée. 4 - Gâche selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée par le fait que la plaquette (311,111, 211) et la boucle (310,110, 210) sont disposées dans des plans perpendiculaires. 5 - Gâche selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée par le fait que le bec (22, 122, 222) fait saillie au-delà du bord de la plaquette (311, 111, 211) disposé du côté intérieur du véhicule. 6 - Gâche selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée par le fait que la plaquette est munie de moyens de fixation (114a, 114h , 214a, 214b) pour sa solidarisation sur le pied milieu (4) du véhicule.
REVEND I CAT L-Q-IL-E 1. Revêtement de charge creuse contre des objectifs en béton, en particulier anti-piste de roulage d'aérodrome, caractérisé en ce que la charge creuse comporte du côté explosif un revêtement (9) en matériau non pyrophorique tel que le cuivre ou le fer, et du côté objectif, un revêtement 8 en magnésium, les deux revêtements (8, 9) étant liés par leur surface seulement par adhérence réciproque. 2. Revêtement selon la revendication 1, caractérisé en ce que les épaisseurs (10,11) des revêtements (8,9) sont maintenues dans un rapport de 6:1. 3. Revêtement selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un autre revêtement (12) en cuivre ou en fer est disposé du côté explosif et qui de la même manière est lié seulement par adhérence au revêtement (11). 4. Revêtement selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'épaisseur du troisième revêtement (12) atteint 105 à 125 de celle du deuxième revêtement (9).
REVENDICATIONS 1. Partie femelle d'un dispositif d'attache mécanique composé d'une partie mâle avec des éléments mâles du type crochets et d'une partie femelle avec des éléments femelles du type boucles, caractérisée en ce que les éléments femelles sont constitués par des lignes de couture (13) parallèles ou sensiblement parallèles , ayant entre-elles un écartement (d) compris entre 0,5 et 3mm, formées par piquage sur une première face (12a) d'une base non-tissée (12) ; et en ce que la seconde face de la base non-tissée (12) est fixée par collage sur un support. 2. Partie femelle selon la revendication 1 caractérisée en ce que les lignes de couture (13) sont formées de fils texturés. 3. Partie femelle selon l'une des revendications 1 ou 2 caractérisée en ce que les signes de couture (13) sont rectilignes et en ce que, lors de la mise en place de la partie femelle dans le dispositif d'attache mécanique, les lignes de couture (13) sont disposées de manière à être transversales à la direction (D) selon laquelle est exercée la force de traction lors de l'accrochage des parties mâle et femelle. 4. Partie femelle selon l'une des revendications 1 ou 2 caractérisée en ce que les lignes de couture parallèles ou sensiblement parallèles sont en zig-zag ou selon une configuration sinusoïdale. 5. Partie femelle selon l'une des revendications 1 à 4 caractérisée en ce que la base non-tissée est un non- tissé de fibres thermoliées faisant de 20 à 90 grammes /M2. 6. Couche-culotte (1) constituée d'une feuille extérieure (4) imperméable, d'une feuille intérieure (5) perméable et d'un matelas absorbant (6) pris en sandwich entre les deux dites feuilles, ladite couche-culotte (1) étant équipée d'un dispositif d'attache mécanique avec deux pattes latérales (2) d'attache pourvues d'éléments mâles (11) , disposées selon les bords opposés (10) de la partie arrière (5) de la couche et avec une ou plusieurs parties femelles selon la revendication 1, disposées sur la face extérieure (4a) de la partie avant (7) de la couche, caractérisée en ce que la seconde face de la base non-tissée (12) de la partie femelle est collée sur la feuille extérieure imperméable (4). 7. Couche-culotte selon la revendication 6 caractérisée en ce que les éléments femelles étant constitués par des lignes de couture (13) parallèles et rectilignes f lesdites lignes sont sensiblement perpendiculaires au bord transversal (15) de la partie avant (7) de la couche.
REVENDICATIONS 1. Présentoir en un matériau semi-rigide tel que le carton ou le carton ondulé, caractérisé en ce qu'il comprend : - un socle (1) comportant des parois (4, 5) articulées entre elles par des lignes de pliage et aptes à. reposer en position verticale sur un support horizontal avec des lignes de pliage disposées verticalement, deux de ces parois comportant chacune à partir de leur arête supérieure une échancrure (7) parallèle aux lignes de pliages des parois ; - une structure allongée (2) à section transversale en U, comprenant un panneau central (8) sur lequel sont articulées par deux lignes de pliage parallèles deux parois latérales (9) correspondant aux branches du U, deux échancrures parallèles (11) étant ménagées à une extrémité du panneau à partir de son arête dans des positions telles qu'elles puissent être engagées dans les échancrures (7) du socle, le panneau (8) et les parois attenantes (19) étant en position sensiblement verticale lorsque le socle repose sur un support horizontal, le panneau central (8) comportant par ailleurs deux séries de fentes (10) parallèles aux lignes de pliage, ces fentes étant disposées deux à deux au même niveau ; - et au moins une barquette (3) comportant un fond (12) et des parois latérales (13, 15) attenantes au fond par des lignes de pliage, deux de ces parois comportant chacune, à l'arrière d'une même paroi (17) qui leur est contiguë et qui est destinée à prendre appui contre le panneau central (8) de la structure allongée (2), une partie en saillie (22), les deux parties en saillie étant aptes à être engagées dans deux fentes (10) du panneau central (8) disposées au même niveau et à y être verrouillées en position sous le poids de la barquette (3), lorsque le fond de celle-ci est sensiblement perpendiculaire au panneau central. 2. Présentoir selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'au moins un organe d'assemblage (24) à profil en U analogue à celui de la structure allongée (2) réunit les parois latérales (9) de cette structure. 3. Présentoir selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce qu'à la partie supérieure de la paroi (17) de la barquette (3) à l'arrière de laquelle font saillie la parties (22) est articulée, par une ligne de pliage parallèle au fond (12), une paroi rabattue obliquement en direction de ce fond.
REVENDICATIONS (1) DISPOSITIFPOURSATISFAIRELEBESOINSEXUELDU CHIEN MALE,CARACTERISE ENCEQU'ILCOMPORTE UNEPLAQUE SOUPLE(1) AVEC 3LUMIERES (2)POUR LEPASSAGE DES SANGLES DEFIXATIONET UN ORIFICEGENITAL(3)QUICOMMUNIQUE AVEC UNCONDUIT INTERIEUR(4),LUI-MEMESUIVID'UNSACRESERVOIR (5) . (2)DISPOSITIFSELONLAREVENDICATION 1 CARACTERISE EN CEQU'UNLIQUIDEODORIFERANT (PHEROMONE) SPECIALEMENT CONCU POUR ATTIRERLECHIENMALE ESTDEPOSE SURL'ORIFICEGENITAL(3) . (3)DISPOSITIF SELONL'UNEQUELCONQUE DES REVENDICATIONS PRECEDENTES CARACTERISE ENCEQU'ILFAITPARTIE INTEGRANTE D' UNENSEMBLE SOUPLEREPRESENTANT UNCHIEN.
REVENDICATIONS 1. Dispositif permettant notamment la lecture des grilles gagnantes du loto et autres jeux, le dit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend: 1. des moyens d'acquisition des numéros gagnants 2. des moyens d'acquisition des numéros joués 3. des moyens d'affichage de la ou des grilles gagnantes et/ou de la ou des combinaisons multiples gagnantes ainsi que, le cas échéant, du nombre de numéros gagnants dans chaque catégorie (3, 4, 5, 6, 6+1 chiffres) 2. Dispositif selon la revendication 1, comprenant des moyens d'acquisition du montant des gains. 3. Dispositif selon la revendication 2, comprenant des moyens d'affichage du montant des gains. 4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, comprenant des moyens de transmission des grilles ou des numéros joués vers une base de données appropriée. 5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, comprenant des moyens permettant de réaliser le paiement des jeux et/ou l' encaissement des gains. 6. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'un boîtier comprenant essentiellement: AI un ensemble de touches, comprenant - une touche marche/arrêt (M/A) - des touches numérotées de 0 à 9 - une touche " Saisie Grille Gagnante " (SGG) - une touche " Saisie Grille jouée Simple " (SGJS) - une touche " Saisie Grille jouée Multiple " (SGJM) - une touche " Numéro ", utilisée avant l'introduction de chaque numéro (N') - une touche " Numéro complémentaire " (N-C) - une touche " Fin de saisie " (FS) - une touche Mémorisation Grille gagnante et une touche Mémorisation Grille jouée (non représentées) - une touche " Supprime " (S) - une touche " Grille gagnante " (GG) - une touche " Grille jouée " (GJ) B/ la glissière d'un lecteur code-barre, placé à l'intérieur du boîtier CI un écran d'affichage sur lequel pourront apparaître: - les numéros joués - les numéros gagnants tels que sortis au tirage et introduits comme indiqué plus haut - selon le cas, la ou les grilles gagnantes et/ou les combinaisons gagnantes à 3,4 etc. numéros. - le cas échéant le montant des gains. 7. Dispositif selon la revendication 6, comprenant un dispositif de réception d'informations d'une base de données appropriée. 8. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 6 et 7, comprenant un dispositif de transmission d'informations vers une base de données appropriée. 9. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 6 à 8, comprenant des moyens permettant d'effectuer des paiements ou des encaissements.
REVENDICATIONS 1. Une structure de montage de batterie dans une bicyclette à assistance motorisée, comportant une batterie montée de façon détachable sur un cadre de bicyclette, comprenant : un support à batterie (87), fixé à un pilier de selle (71), sur l'un des côtés avant et arrière dudit pilier de selle (71), ledit support à batterie (87) comprenant au moins une partie de plaque inférieure pour recevoir ladite batterie (2); une boucle, prévue -sur l'autre des côtés avant et arrière dudit pilier pour selle (71) et supportée à pivotement sur ledit pilier pour selle, par un arbre de pivotement latéral, et un anneau de blocage (89), pour verrouiller ladite batterie (2) logée dans ladite partie de plaque inférieure dudit support à batterie (87), en coopération avec le mouvement de pivotement de ladite boucle. 2. Une structure de montage de batterie (2) dans une bicyclette à assistance motorisée selon la revendication 1, dans laquelle ledit anneau de blocage (89) est adapté pour venir en prise avec une cavité formée sur ladite batterie (2), sur un bord supérieur de celle-ci. 3. Une structure de montage de batterie (2) dans une bicyclette à assistance motorisée selon la revendication 1 ou 2, dans laquelle: ladite partie de plaque inférieure dudit support à batterie (87) comporte une paire de parois latérales opposées, chacune dotée d'un trou de verrouillage, pour l'insertion d'un fil de verrouillage; et ladite batterie (2) est dotée d'un trou traversant, communiquant avec lesdits trous de verrouillage, lorsque ladite batterie (2) est logée dans ladite partie de plaque inférieure; dans laquelle ledit support à batterie (87) et ladite batterie (2) sont reliées ensemble par insertion dudit f il de verrouillage par lesdits trous de verrouillage et ledit trou traversant. 4. Une structure de montage de batterie (2) dans une bicyclette à assistance motorisée selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans laquelle des électrodes (108, 109) sont exposées sur une surface supérieure de ladite partie de plaque inférieure dudit support à batterie (87). 5. Une structure de montage de batterie (2) dans une bicyclette à assistance motorisée selon l'une quelconque des revendication 1 à 4, dans laquelle ledit support à batterie (87) comprend ladite partie de plaque inférieure, une partie de plaque arrière s étendant vers le haut depuis une surf ace latérale de ladite partie de plaque inférieure, et une partie de plaque latérale, constituée depuis une partie d'extrémité de ladite partie de plaque arrière, pour positionner ladite batterie (2) dans sa direction latérale.
REVENDICATIONS 1.Composition pour la fabrication de structures planes, caractérisée en ce qu'elle contient au moins une matière amylacée cationique et au moins une matière amylacée sulfonée, celle-ci étant de préférence choisie dans le groupe comprenant les amidons sulfocarboxylés, les amidons sulfoalcoylés et les amidons sulfoalcénylés. 2. Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce que la matière amylacée est choisie parmi les amidons monosulfocarboxylés et disulfocarboxylés. 3. Composition selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce qu'elle présente un rapport pondéral entre matière(s) amylacée(s) cationique(s) d'une part et matière(s) amylacée(s) sulfonée(s) d'autre part, compris entre 10 / 1 et 1 / 10, de préférence entre 10 / 1 et 1 / 5 et encore plus préférentiellement entre 5 / 1 et 1 / 4. 4. Composition selon lune quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu'elle se présente sous la forme d'un mélange solide, de préférence pulvérulent, ou d'une suspension, de préférence aqueuse, contenant au moins une matière amylacée cationique granulaire et au moins une matière amylacée sulfonée granulaire. 5. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu'elle se présente sous la forme d'une colle, de préférence aqueuse. 6. Composition selon la revendication 5, caractérisée en ce qu'elle contient des structures amylacées non solubilisées, en particulier des structures granulaires, gonflées ou non, et/ou des complexes associant la matière amylacée cationique à la matière amylacée sulfonée. 7. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que l'une au moins des matières amylacées est constituée d'amidon de céréale, en particulier d'amidon de mais. 8. Procédé pour la fabrication de structures planes, en particulier du papier, du carton ou de films, caractérisé en ce que l'on met en #uvre une composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 7. 9. Procédé pour le traitement interne de structures planes, en particulier du papier, caractérisé en ce que l'on met en #uvre au sein de la masse constitutive d'une telle structure et au cours de sa formation, en une ou plusieurs fois, une composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, de préférence à raison d'une quantité de 2 à 12 %, exprimée en poids sec total de matières amylacées cationique(s) et sulfonée(s) sur le poids sec de la masse constitutive de ladite structure.
REVENDICATIONS 1 - Procédé pour préparer l'exécution d'un programme (PA) et exécuter le programme dans une deuxième carte à puce (C2) introduite dans un terminal (TE) en addition d'une première carte à puce (C1) contenant des données liées au possesseur de la première carte, caractérisé en ce que la deuxième carte (C2) communique avec le terminal (TE) par l'intermédiaire d'échanges de commandes et réponses (DEM[ISX=IPA] ; CP2) entre les deux cartes relayés par des échanges de commandes et réponses (DEM[ISX], CP1) entre la première carte (C1) et le terminal. 2 - Procédé conforme à la revendication 1, comprenant une lecture (E1) de caractéristiques (CPA) pour l'exécution du programme dans la deuxième carte (C2) depuis la première carte (Cl) en réponse à une introduction (E0) de la deuxième carte (C2) dans un moyen de lecture (35) relié au terminal, et une analyse (E2) des caractéristiques comparativement à des capacités matérielles et logicielles de la première carte et/ou du terminal pour refuser la deuxième carte lorsque lesdites caractéristiques sont incompatibles avec au moins le terminal. 3 - Procédé conforme à la revendication 1 ou 2, comprenant lors de la préparation d'exécution, une étape (E3) de transmettre des caractéristiques logicielles et matérielles (CT) du terminal (TE) depuis la première carte (C1) à la deuxième carte (C2). 4 - Procédé conforme à l'une quelconque des revendications 1 à 3, comprenant pour la préparation de l'exécution, les étapes de - lire (E4) depuis la première carte (C1) un deuxième menu (MP2) dans la deuxième carte (C2) ; - combiner (E5) dans la première carte le deuxième menu (MP2) avec un premier menu (MP1) contenu dans la première carte (Cl) en un menu général (MG) ; et - transmettre (E6) le menu général (M6) depuis la première carte (C1) au terminal (TE) afin de remplacer le premier menu par le menu général dans le terminal. 5 - Procédé conforme à la revendication 4, comprenant, à la place de l'étape de combiner (E5), une étape (E45) pour remplacer un item prédéterminé (IS) dans le premier menu (MP1) par le deuxième menu (MP2) afin de former le menu général (MG). 6 - Procédé conforme à l'une quelconque des revendications 1 à 5, comprenant pour l'exécution du programme (PA) les étapes de - transmettre (E7) un identifiant (ISX) du programme depuis le terminal (TE) à la première carte (Cl) ; - lire (E8) dans la première carte (Cl) le lieu de localisation du programme en correspondance avec l'identifiant ; - exécuter (E81) le programme dans la première carte (C1) si le programme (SX) est localisé dans la première carte ; et - exécuter (E9, E10, Ell) le programme dans la deuxième carte (C2) si le programme est localisé dans la deuxième carte. 7 - Procédé conforme à l'une quelconque des revendications 1 à 6, selon lequel le terminal (TE) est relié à un réseau de télécommunication, de préférence un réseau de radiotéléphonie (RR).
REVENDICATIONS 1. Procédé d'assistance à la lecture pour malvoyant utilisant un support de visualisation et un capteur d'image haute résolution, le procédé est caractérisé en ce qu'il consiste à acquérir une image numérisée haute résolution d'une image réelle située sur un support, former une image synthétique correspondant à un découpage de l'image en blocs de texte ettou graphique, afficher sur le support de visualisation l'image numérisée et/ou l'image synthétique, réaliser un traitement de l'image numérisée corrigeant les éventuels défauts de l'image et les éventuels défauts dus à la forme du support de l'image réelle, en cas de sélection par un utilisateur d'un bloc de texte de l'image synthétique: augmenter la taille des caractères du bloc de texte sélectionné, et/ou gérer le retour à la ligne et le défilement automatique du texte, en cas de sélection par un utilisateur d'un bloc graphique agrandir la zone graphique du bloc sélectionné et/ou permettre à l'utilisateur de se déplacer dans la zone graphique du bloc sélectionné. 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'en cas de sélection d'un bloc de texte, celui-ci est transmis à une synthèse vocale. 3. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le procédé de réalisation de l'image synthétique consiste à former une première image binaire par seuillage de l'image numérisée, à déterminer des blocs rubans, à recoller et classifier les blocs en blocs de texte et/ou blocs graphiques. 4. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le traitement de l'image numérisée consiste à former une seconde image binaire par seuillage indépendant de l'image numérisée sur chaque bloc de texte. 5. Procédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que le traitement de l'image numérisée consiste à effectuer un filtrage spécial sur des zones de la seconde image binaire. 6. Procédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que le traitement de l'image numérisée consiste à effectuer un filtrage spécial sur les blocs de texte de la seconde image binaire. 7. Procédé selon l'une des revendications 3 et 4, caractérisé en ce que le seuillage est automatique. 8. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il applique un OCR sur l'image binaire d'une zone de texte. 9. Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le traitement de correction des événtuels défauts dus à la forme du support de l'image réelle est activé par l'utilisateur.