INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Dispositif de lève-vitre de porte de véhicule automobile, comprenant un rail (1) de guidage d'un curseur (2) de support d'une vitre (3) ainsi que des moyens de fixation du curseur sur la vitre, caractérisé en ce que lesdits moyens comprennent un pion (4) prémonté dans une ouverture (5) du curseur, en regard d'un trou (6) de passage correspondant de la vitre, et un élément (7) préassemblé au curseur du côté opposé au pion et en regard du trou de vitre, cet élément pouvant être enfoncé à travers le curseur et le trou jusque dans le pion en attirant ce dernier qui coulisse dans ledit trou et fixe le o0 curseur à la vitre. 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le curseur (2) ayant un profil en U dans lequel la vitre (3) est disposée, ledit élément est une vis (7) partiellement enfoncée dans une branche (2b) du curseur (2) du côté du trou (6) de vitre opposé au pion (4), et ce dernier est pourvu de moyens anti-rotation (12, 13) afin de pouvoir se déplacer uniquement en translation dans le curseur et dans le trou de vitre. 3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens anti-rotation sont constitués d'au moins une nervure longitudinale périphérique (12) du pion (4), et d'au moins une cannelure conjuguée (13) formée dans une ouverture (5) de passage du pion (4) dans le curseur (2). 4. Dispositif selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que dans le rail (1) est ménagée une lumière (9) d'introduction de la vis (7) dans le curseur (2), la tête (8) de la vis se trouvant dans cette lumière après prémontage de la vis et avant assemblage du curseur à la vitre (3). 5. Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'un alésage axial (11) est formé dans le pion (4) pour recevoir la vis (7). 6. Dispositif selon l'une des revendications 2 et 3, dans lequel le curseur (16) est dimensionné en largeur de manière à s'étendre latéralement au-delà des côtés du rail (1) et pourvu de deux branches (17), délimitant des profils en U respectifs recevant la vitre (3), caractérisé en ce qu'il comprend deux pions (4) montés respectivement sur une branche et associés à deux vis respectives (7), ces pions et les vis associées étant situés latéralement au- delà des côtés du rail (1). 7. Lève-vitre de porte de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif conforme à l'une quelconque des revendications 1 à 6.
REVENDICATIONS 1. Carte à puce électronique en vue de son utilisation en tant que serveur par l'intermédiaire d'un terminal auquel elle est connectée dans un réseau de transmission de données numériques tel que le réseau INTERNET, ladite carte à puce électronique comprenant au moins un microprocesseur (50), et des mémoires (52, 54,56) contenant des programmes et des données pour mettre en oeuvre le système opératoire de la carte à puce électronique et pour gérer les entrées/sorties de la carte à puce électronique, caractérisée en ce qu'il comprend, en outre : - des moyens pour traduire (56,70) les commandes en provenance du terminal (10, 16) en commandes élémentaires de la carte à puce électronique, - des moyens pour effectuer les opérations définies par les commandes élémentaires, et - des moyens pour formater la réponse de la carte à puce électonique vers le terminal (10, 16). 2. Carte à puce électronique selon la revendication 1, caractérisée en ce que les moyens pour traduire les commandes comprennent une table de correspondance (70) des URLs qui est spécifique à chaque type de carte à puce. 3. Carte à puce électronique selon la revendication 2, caractérisée en ce que les moyens pour traduire les commandes comprennent, en outre, un programme interpréteur d'URL (64) enregistré dans une mémoire (52) . 4. Carte à puce électronique selon la revendication 3, caractérisée en ce qu'il comprend, en outre, des moyens (28,30) pour mettre en oeuvre des protocoles de session (WSP) et de transmission (WTP). 5. Carte à puce électronique selon la revendication 4, caractérisée en ce que les moyens pour mettre en oeuvre les protocoles WSP et WTP comprennent des programmes enregistrés dans une mémoire (52).
REVENDICATIONS 1) Système de baie comportant un ouvrant articulé sur un dormant, et dans lequel au moins une partie des châssis d'ouvrant et de dormant est cintrée dans le prolongement de la partie d'encadrement portant l'organe de commande ou crémone (3) d'un dispositif de fermeture à plusieurs points de verrouillage par des ensembles pène/gâche dont les pènes (5) sont déplacés par une tige de crémone (4), la tige de crémone (4), sur une partie de sa longueur au moins, est en matériau semi-rigide de flexibilité telle qu'elle s'étende dans ladite partie cintrée en se conformant à sa courbure tout en conservant son aptitude à se déplacer longitudinalement, des ensembles pène/gâche (5, 6) sont implantés dans la partie cintrée ; caractérisé en ce que la tige de crémone (4) est guidée et retenue à l'intérieur du profilé d'ouvrant ou de dormant portant les pènes (5), les liaisons entre la tige de crémone (4) et les pènes (5) étant établies à travers des ouvertures allongées longitudinalement (80) dans la paroi de profilé (8) sur laquelle lesdits pènes font saillie extérieurement. 2) Système de baie selon la revendication 1, caractérisé en ce que la tige de crémone (4) est une barre d'épaisseur importante, du même ordre de grandeur que sa largeur. 3) Système de baie selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la tige de crémone (4) est logée dans un espace interne (11) dudit profilé (P2) portant les pênes (5), dont les dimensions de section ne sont que légèrement supérieures à celles de la tige de crémone (4). 4) Système de baie selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les pènes (5) sont pourvus de coulisseaux (12) à leur base, lesquels coulisseaux (12) sont engagés dans une glissière (81) prévue sur la face extérieure de la paroi (8) du profilé (P2) sur laquelle lesdits pènes font saillie. 5) Système de baie selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'au moins dans sa partie cintrée, la tige de crémone (4) est en élastomère. 6) Système de baie selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'au moins dans sa partie cintrée, la tige de crémone (4) est en polyéthylène de haute densité. 7) Système de baie selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la baie est une fenêtre plein cintre à partie droite tombante comportant un ouvrant "à la française". 8) Système de baie selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la baie est une fenêtre de forme ronde ou ovale comportant un ouvrant "à la française".
REVENDICATIONS -1) Dispositif constitué par un micro-boitier électronique du genre calculatrice de poche, destiné uniquement à la conversion d'une unité monétaire spécifique quelconque, en "Euro", et inversement. -2) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'il ne nécessite qu'une programmation digitale préalable de la part de l'usager, du taux de change en vigueur, pour être pret a fonctionner ensuite à chaque sollicitation. -3) Dispositif selon les revendications 1 et 2, caractérisé par le fait que pour obtenir la conversion d'une somme en "Euro", il suffit de composer digitalement cette somme, puis d'appuyer sur la touche "Euro , pour faire apparaitre sur le cadran son équivalence en 1,Euro". -4) Dispositif selon les revendications 1 et 2, caractérisé par le fait que, à l'inverse de la revendication 3, aprés avoir composé digitalement une somme en "Euro", il suffit d'appuyer sur la touche portant le nom de la monnaie considérée, pour faire apparaitre sur le cadran la somme convertie dans ladite monnaie.
REVENDICATIONS 1. Radiateur à inertie contrôlée comprenant un ensemble chauffant disposé dans un carter (1) présentant en façade avant (2) et en partie supérieure des ouvertures de passage d'air (3), caractérisé en ce que ledit ensemble chauffant est constitué d'un dispositif résistant électrique (4) interposé entre un élément diffuseur calorifique (5) et un élément accumulateur calorifique (6), les trois structures ci-dessus étant disposées côte à côte dans trois plans parallèles à ladite façade avant (2), I'élément accumulateur (6) étant tourné vers la façade arrière du carter (1). 2. Radiateur suivant la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif résistant électrique (4) est choisi dans le groupe comprenant les résistances blindées, les résistances monoblocs extrudées, à ailettes ou non de diffusion, les plaques chauffantes, les tôles résistives. 3. Radiateur suivant la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'élément diffuseur (5) est une plaque métallique à ondulations verticales. 4. Radiateur suivant l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'élément accumulateur (6) est constitué d'une plaque en fonte. 5. Radiateur suivant la revendication 4, caractérisé en ce que la face de la plaque de fonte tournée vers la façade arrière du carter (1) est munie de cannelures verticales (7). 6. Radiateur suivant la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que la plaque de fonte (6) est munie, côté dispositif résistant électrique (4), de gorges de logement au moins partiel dudit dispositif. 7. Radiateur suivant l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'une plaque déflectrice est interposée entre l'élément accumulateur (6) et la façade arrière du carter (1). 8. Radiateur suivant l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la façade avant est une tôle métallique à ondulations verticales (2). 9. Radiateur suivant l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comporte une sonde de température extérieure au carter (1) disposée dans un flanc de l'appareil, en partie basse.
REVENDICATIONS -l- Article de bagagerie du type comprenant avec des sangles de maintien pour le port au dos du type sac à dos, cartable, serviette et similaire caractérisé en ce qu'il est agencé sur sa face arrière (la) de dos et par l'extérieur avec un moyen de retenue (3) solidarisé et fixé sur certaines parties de la face arrière de dos de l'article de bagagerie en définissant une ou des ouvertures (le) profilées permettant l'insertion d'un moyen (5) rapporté susceptible de constituer simultanément une plaque de garnissage améliorant le confort de l'article de bagagerie lors de son port, et constituant une assise après enlèvement et retrait par rapport au moyen de retenue et de protection (3). -2- Article de bagagerie selon la revendication 1 caractérisé en ce que la face arrière (la) est agencée par l'extérieur avec un moyen de retenue (3) en forme de filet, rapporté et fixé sur certaines des parties de la face arrière de dos, laissant apparaître des zones (4) permettant l'insertion du moyen (5). -3- Article de bagagerie selon la revendication 2 caractérisé en ce que le moyen (3) est fixé par couture (lb) établie sur la partie haute (lc) supérieure et la partie basse (Id) inférieure de l'article de bagagerie. -4- Article de bagagerie selon l'une quelconque des revendications 1, 2 et 3 caractérisé en ce que le moyen (3) en forme de filet présente une configuration en diabolo permettant la retenue du moyen (5) en entourant partiellement la périphérie extérieure (Sa) de celui-ci. -5- Article de bagagerie selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que le moyen (5) de garnissage formant assise présente une ou des découpes (5b) permettant sa saisie en vue de son introduction ou de son enlèvement dans le logement établi entre la face arrière de l'article et le moyen (3) de retenue. -6- Article de bagagerie selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé dans son application à des sacs à dos. -7- Article de bagagerie selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé dans son application à des cartables et serviettes.
REVENDICATIONS 1/ Dispositif pour l'arrosage des végétaux en bac suspendu caractérisé en ce qu'il comprend un récipient (2) étanche et ouvert vers le haut, de réception de l'eau d'arrosage, un barre support verticale (12) et une barre de commande (13), parallèle à la première, ces deux barres (12 et 13) étant liées au récipient (2) par deux articulations horizontales (15 et 17), parallèles mais décalées, à savoir, pour la barre support (12), une première articulation (15) disposée en partie supérieure et sensiblement dans l'un des plans médians verticaux du récipient (2), et, pour la barre de commande (13), une seconde articulation (17) qui, disposée en partie inférieure, est décalée latéralement par rapport à la première articulation (15) de manière à commander par son déplacement vers le haut, le pivotement de ce récipient autour de cette première articulation. 2/ Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la liaison entre le récipient (2) et les barres (12, 13) est réalisée par un porte récipient (3) muni de moyens positionnant le récipient (2) avec son ouverture tournée vers le haut et de moyen de maintien (4) de ce récipient, ce porte récipient étant muni de deux articulations horizontales parallèles (15, 17) par lesquelles il est relié aux extrémités supérieures des deux barres (12, 13), la première articulation (15) étant disposée en partie supérieure et dans son axe longitudinal vertical, tandis que la seconde (17) est disposée en partie inférieure et d'un côté. 3/ Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que le porte-récipient est composé d'une paroi verticale (5) traversée par deux perçages (8 et 9) pour le passage des axes d'articulation (15, 17) des barres (12, 13), d'un retour coudé inférieur (6) formé à l'extrémité inférieure de la paroi pour supporter le récipient (2), et de deux ailes latérales (7) bordant la paroi verticale (5) et comportant des encoches (10) pour l'accrochage de sangles (4) de maintien du récipient (2) contre la paroi (5).
REVENDICATIONS 1.- Biostimulant contenant des minéraux naturels possédant des propriétés d'échange d'ions et de sorption, et une matière végétale, caractérisé en ce qu'il comprend, à titre de minéraux naturels, une zéolithe à clinoptilolite et à hélandite ayant une teneur en clinoptilolite de 92 % en poids au moins et/ou une argile montmorillonique ayant une teneur en montmorillonite de 92 % en poids au moins et à titre de matière végétale, des céréales, leurs déchets, des plantes herbacées supérieures, des algues marines, des champignons supérieurs. 2.- Biostimulant selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une zéolithe à clinoptilolite et à hélandite ayant une teneur en clinoptilolite de 98 % en poids au moins; du son de froment; du son de seigle en proportions suivantes % en poids: - zéolithe 49 à 51 % - son de froment 26 à 24 % - son de seigle 19 à 21 % - eau le reste 3.- Biostimulant selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une argile montmorillonitique ayant une teneur en montmorillonite de 92 % en poids au moins et Laminaria japonica Aresh en proportions suivantes, en % en poids: - montmorillonite 49 à 51 % - Laminaria japonica Aresh 46 à 44 % (calculé sur le poids sec) - eau le reste 4.- Biostimulant selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une zéolithe à clinoptilolite et à hélandite ayant une teneur en clinoptilolite de 92 % en poids au moins, une argile montmorillonitique ayant une teneur en montmorillonite de 92 % en poids au moins, de l'avoine en proportions suivantes. en % en poids: - zéolithe 29 à 31 % - montmorillonite 3 1 à 29 % - avoine 34 à 36 % (calculé sur le poids sec) - eau le reste 5.- Biostimulant selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une zéolithe à clinoptilolite et à hélandite ayant une teneur en clinoptilolite de 92 % en poids au moins, une argile montmorillonitique ayant une teneur en montmorillonite de 92 % en poids au moins, de la racine de Rubia tinctorum. en proportions suivantes, en % en poids: - zéolithe 14à16% - montmorillonite 21 à 19 % - racine de Rubia tinctorum 59 à 61 % (calculé sur le poids sec) - eau le reste 6.- Biostimulant selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend une zéolithe à clinoptilolite et à hélandite ayant une teneur en clinoptilolite de 92 % en poids au moins, une argile montmorillonitique ayant une teneur ell montmorillonite de 92 % en poids au moins, Inonotus obliquus, en proportions suivantes, en % en poids: - zéolithe 14 à 16 % - montmorillonite 21 à 19 % - racine de Rubia tinctorum 59 à 61 % - eau le reste 7.- Biostimulant selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il est préparé sous forme de poudre comprimés, granules, dragées.
REVENDICATIONS 1Q Procédé d'insertion d'un décor dans un support thermoplastique rigide par surmoulage basse pression du décor textile disposé dans un moule en au moins deux parties présentant des cavités réservant entre elles au moins une cavité de moulage, le décor (1) étant disposé contre une partie du moule (20) et plaqué contre celle-ci par la pression d'injection, caractérisé en ce que la matière est injectée au-dessous du décor (1) et pénètre, lors de l'injection, dans ladite cavité, à travers le décor, pour intégrer deux pièces contiguës (3,7) du panneau assemblées par liaison chimique. 2 Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que dans un premier temps, les médaillons sont revêtus d'un décor (2) dans un premier moule, puis transférés dans un second moule dans lequel le décor général (1) est appliqué sur la face d'une des parties du moule, les parties du décor général (1) correspondant aux médaillons étant découpées après injection du panneau (7), après quoi la pièce est éjectée hors du moule et terminée par arasage de sa périphérie ou rembordement. 30 Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les pièces (3,7) constituant les médaillons et le panneau sont injectées successivement respectivement sur l'envers du décor local (2) et sur l'envers du décor général (1) en deux phases, la seconde phase intervenant après polymérisation de la matière injectée dans la première phase. 4" Procédé selon l'une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que lors des opérations d'injection sous le décor (1), le décor (2) est maintenu en position tendue par au moins une dale (8) mobile; la cale étant déplacée pour permette la seconde ihjectibh. 50 Procédé selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que la pièce thermoplastique est réalisée en deux phases sans ouverture du moule - au cours de la phase I, la partie périphérique (7) est injectée par-dessous le décor (1) en intégrant les bords de celui-ci par passage de la matière à travers le décor - au cours de la phase II, la cavité (10) de la matrice (20) et le décor (1) sont éloignés du poinçon (21) et une nouvelle injection est effectuée, les deux parties injectées étant reliées par liaison chimique (6). 60 Procédé selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que le décor (1) entourant les médaillons (3) est découpée à la périphérie de ceux-ci par des lames (15) dont les mouvements sont synchronisés avec ceux du moule (20,21). 70 Procédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que lors du montage dans le moule (20,21), le décor (2) est tendu sur des cadres (7,8) mobiles, puis accroché sur des aiguilles (16). 8" Pièces thermoplastiques obtenues par le procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes.
REVENDICATIONS 1. Leurre (1) artificiel de pêche fixé à un hameçon (2), caractérisé en ce que ledit leurre est réalisé par une masse (10) en matériau de forte densité emprisonnant, d'une pan, une partie (20) de l'hameçon (2) et, d'autre part, un élément de décor et d'habillage (11). 2. Leurre (1) artificiel de pêche fixé à un llame-on (2), selon la revendication 1, caractérisé en ce que la masse est en plomb ou en étain. 3 Leurre (1) artificiel de pêche fixé à un hameçon (2), selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'élément de décor et d'habillage (11) est en plumes, en poils ou en cheveux. 4. Procédé de réalisation du leurre (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la masse (10) est mouléc à chaud autour de l'hameçon (2) et de l'habillage (11) grâce à un moule.
REVENDICATIONS 1. Leurre (1) artificiel de pêche du type comportant un hameçon (2), caractérisé en ce que ledit leurre est réalisé par au moins une masse (1()) emprisonnant une partie (20) de l'hameçon (2) et/ou au moins un élément de décor et d'habillage (11). 2. Leurre (1) artificiel de pêche selon la revendication 1, caractérisé en ce que la masse est en plomb ou en étain ou en tout autre métal ou alliage métallique. 3. Leurre (1) artificiel de pêche selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'élément de décor et d'habillage (11) est en matériau synthétique et/ou naturel, tel qu'en plumes, en poils ou en cheveux. 4. Leurre (1) artificiel de pêche selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un élément de décor et d'habillage (11, îîa, îîb, 11c), ledit élément émergeant de la masse (10) par son extrémité avant (lOb) ou son extrémité arrière (lova). 5. Leurre (1) artificiel de pêche selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu il comporte des moyens de positionnement (MP) destinés à permettre le positionnement global du leurre dans la rivière ainsi que son positionnement précis, comme son orientation dans l'espace lorsqu'il est dans l'eau. 6. Leurre (1) artificiel de pêche selon la revendication 5, caractérisé en ce les moyens de positionnement (MP) sont constitués par des moyens de lestage (ML) et/ou des moyens de flottaison (MF) emprisonnés dans la masse (10). 7. Procédé de réalisation du leurre (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que, lors de l'étape principale, la masse (10) est moulée à chaud autour de l'hameçon (2) et/ou autour d'au moins un élément de décor et d'habillage (11) grâce à un moule réalisé lors d'une étape préliminaire. 8. Procédé de réalisation d'un leurre (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il comporte une étape préliminaire complémentaire consistant à positionner à l'intérieur du moule, L'hameçon (2) et/ou les éléments de décor et d'habillage (11, îîa, 11b, 11c). 9. Dispositif destiné à mettre en oeuvre le procédé de réalisation selon les revendications 7 ou 8, caractérisé en ce qu'il comporte un matériau d'empreinte et un coffrage à l'intérieur duquel s'effectue le moule. 10. Dispositif selon la revendication 9, caractérisé en ce que le matériau d'empreinte est en matériau souple tel qu'en silicone ou en matériau rigide tel qu'en aluminium ou autre.