INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Article en matière déchirable telle que du carton, destiné notamment à l'emballage de produits, et comprenant d'une part au moins deux volets devant être rabattus l'un contre l'autre et maintenus ainsi, celui qui doit être recouvert étant dit volet intérieur et celui qui recouvre le précédent étant dit volet extérieur , et d'autre part un cordon de forte résistance fixé à la matière déchirable en vue de la découpe de cette matière selon une ligne, caractérisé en ce que le cordon (9) est fixé par au moins l'une de ses extrémités au volet intérieur (6), sur celle des deux faces de ce volet intérieur (6) qui doit être au contact du volet extérieur (3) et masquée par celui-ci lorsque les deux volets (3 et 6) sont placés l'un contre l'autre, la découpe par le cordon (9) devant se produire dans la matière déchirable qui constitue le volet extérieur (3). 2. Article selon la revendication 1, caractérisé en ce que le cordon (9) est fixé par ses deux extrémités. 3. Article selon la revendication 1, caractérisé en ce que le cordon (9) est fixé selon toute sa longueur. 4. Article selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'une au moins des extrémités du cordon (9) est solidaire d'une patte de préhension (11-12) déterminée par au moins une ligne (10) découpée dans le volet intérieur (6). 5. Article selon la revendication 4, caractérisé en ce que le volet extérieur (3) présente une ouverture (13-14) devant être placée à l'aplomb de la patte de préhension (11-12) du volet intérieur (6), la surface de l'ouverture (13-14) étant avantageusement plus étendue que celle de ladite patte de préhension (11-12). 6. Article selon la revendication 1, caracténsé en ce qu'une amorce de découpe (15) est prévue sur le volet extérieur (3). 7. Article selon la revendication 1, caractérisé en ce que le volet extérieur (3) porte une indication (16) devant montrer à un usager soit l'une, soit les deux extrémités sur la quelle il doit, ou peut agir pour découper le volet extérieur (3). 8. Article selon la revendication 1, caractérisé en ce que les deux volets (3 et 6) devant être maintenus l'un contre l'autre au moyen d'un adhésif (7) disposé selon une ligne droite, le cordon de forte résistance (9) est placé à côté dudit adhésif (7) et parallèlement à lui, tous deux sur la même face du volet intérieur (6).
REVENDICATION Dispositif programmable ou télécommandé de dégivrage des vitres et pare brise pour véhicule caractérisé en ce au'il comporte un boîtier avant a sa base des orifices par lesouels l'air est aspiré, et à son sommet des orifices de sorties d'air. en ce qu' il est pourvu d'un ensemble comportant un proqrammateur ou une horloqe de commande qui déclenche un petit moteur et une résistance électrique. et en ce que le petit moteur étant pourvu d'une turbine, l'air est aspiré et soufflé sur la résistance électrique chaude de fac on a chauffer l'air et à élever la température ambiante de l'intérieur du véhicule de facon significative, qui par ce fait dégivre l'ensemble des vitres.
R E V E N D I C A T I ON S 1 ) Tige d'entraînement de machine-outil électroportative comportant un outil entraîné suivant un mouvement de transla- tion, notamment une scie sauteuse, dont l'extrémité infé-5 rieure est couplée à une unité d'entraînement (17) et l'autre extrémité est munie d'un porte-outil (26), caractérisée en ce qu' elle est formée d'une pièce plate (30) du côté de l'entraînement et d'une pièce à section ronde (31), creuse,10 du côté du support, ces deux pièces étant reliées rigidement l'une à l'autre. 2 ) Tige d'entraînement selon la revendication 1, caractérisée en ce que la pièce plate est réalisée de préférence par matriçage fin et l'épaisseur de la matière matricée est notamment comprise entre 3 et 4 mm. 3 ) Tige d'entraînement selon l'une quelconque des revendica- tions 1 ou 2, caractérisée par une coulisse (22) réalisée dans la pièce plate (30), de pré- férence par estampage, transversalement à l'axe longitudinal, pour recevoir un galet de coulisse (21) excentré, sur le dis- que excentrique (19) entraîné en rotation, de l'unité d'entraînement (17). 4 ) Tige d'entraînement selon la revendication 3, caractérisée en ce que la coulisse (22) est formée par un ovale (301) en forme de trou de serrure dans la pièce plate (30), cet ovale s'étendant transversalement à l'axe longitudinal de la pièce (30) et dépassant des deux côtés de la pièce plate (30). 5 ) Tige d'entraînement selon la revendication 4, caractérisée en ce que dans le segment de pièce plate (302, 303) qui subsiste au- dessus et au-dessous de l'ovale (301), on a des cavités pour réduire la masse, ces cavités étant notamment estampées. 6 ) Tige d'entraînement selon la revendication 5, caractérisée en ce que la cavité dans le segment plat supérieur (302) est en forme de trou oblong (32) et celle du segment plat inférieur (303) est en forme de trou rond (33) ou de perçage. 7 ) Tige d'entraînement selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que la pièce à section ronde (31) est forgée. 8 ) Tige d'entraînement selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que l'extrémité libre de la pièce à section ronde (31) présente un renforcement (35) avec un filetage (36) partiellement à deux pas pour le vissage du porte-outil (26), avec un pas compris entre 7 - 8 mm et s'étendant sur un angle périphéri- que de 130 . 9 ) Tige d'entraînement selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que l'extrémité de la pièce de section ronde (31) tournée vers la pièce plate (30) a une fente diamétrale (34) pour recevoir l'extrémité de la pièce plate par une liaison de forme. ) Tige d'entraînement selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisée en ce que la liaison entre la pièce plate et la pièce de section ronde (30, 31) est faite par soudage, rivetage, vissage, brasage ou matage.
REVENDICATIONS 1. Dispositif d'éclairage ou de signalisation pour véhicule automobile, comprenant une source lumineuse (11) apte à coopérer avec un miroir (20) pour engendrer une tache lumineuse concentrée en un emplacement donné (F2), un élément opaque (30) situé au voisinage dudit emplacement donné et apte à modeler ladite tache lumineuse, et un élément optique (40; 50) apte à coopérer avec la tache lumineuse ainsi modelée pour former un faisceau d'éclairage ou de signalisation, dispositif caractérisé en ce qu'une face (32) dudit élément opaque exposée audit élément optique (40; 50) est colorée. 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit élément opaque (30) est un cache apte à modeler la tache lumineuse selon une coupure de faisceau prédéfinie, et en ce que ledit élément optique est une lentille (40). 3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit cache (30) est situé au- dessous de la tache lumineuse. 4. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit élément opaque (30) est un masque apte à modeler la tache lumineuse pour lui donner au moins un bord net, et en ce que ledit élément optique est un miroir (50) de formation de faisceau apte à coopérer avec ladite tache lumineuse à bord net. 5. Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que le masque (30) s'étend sensiblement horizontalement au-dessus du miroir (50) de formation de faisceau. 6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que le masque (30) s'étend en avant de la tache lumineuse. 7. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la coloration dudit élément opaque (30) est choisie en fonction de la teinte de la carrosserie du véhicule. 8. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que ledit élément optique (40; 50) est teinté et en ce que la coloration dudit élément opaque (30) est choisie en fonction de la teinte dudit élément optique et de la teinte de la carrosserie du véhicule. 9. Dispositif selon l'une des revendication 7 et 8, caractérisé en ce que la coloration dudit élément optique (30) est choisie de manière à apparaître essentiellement identique à celle de la carrosserie du véhicule lorsque la lampe est éteinte.
REVENDICATIONS 1-Appareil répartiteur et mixeur d'écoute à plusieurs voies, comportant plusieurs entrées (4) de signaux électriques audio provenant de diverses sources sonores et plusieurs sorties (5) pouvant tre connectées respectivement à des casques à écouteurs (6) portés par des auditeurs, caractérisé en ce que chaque voie d'écoute (A... N) comporte un étage de commutation comprenant plusieurs interrupteurs (7) branchés en parallèle et reliés respectivement aux différentes entrées (4), un commutateur (9) relié aux différents interrupteurs (7) et un moyen (11) de commande du commutateur (9), permettant à chaque auditeur de sélectionner à volonté l'entrée des signaux audio qu'il désire écouter, et un étage d'amplification (8) relié en parallèle aux sorties des interrupteurs (7) et dont la sortie est connectée à la sortie (5) de l'appareil relié au casque (6). 2-Appareil suivant la revendication 1, comprenant un boîtier (1) ayant une face arrière (3) sur laquelle sont prévues les entrées (4) des signaux audio et une face avant (2) sur laquelle sont prévues les sorties (5) connectées aux casques (6), et contenant plusieurs cartes de circuit imprimé verticales portant les composants des divers circuits, caractérisé en ce qu'il comporte une carte de commande de commutation (14) montée parallèlement à la face arrière (3) du boîtier, à proximité de celle-ci, portant tous les composants (7,9) des étages de commutation associés aux différentes voies d'écoute (A... N), une carte d'alimentation (13) s'étendant parallèlement à la première carte de commande de commutation (14) et reliée à une alimentation électrique (17-19), et, pour chacune des voies d'écoute (A... N), une carte d'amplification (15) s'étendant perpendiculairement entre la seconde carte d'alimentation (13) et la face avant (2) du boîtier, et regroupant les composants (24-26) de l'étage d'amplification de la voie. 3-Appareil suivant la revendication 2, caractérisé en ce que chaque carte d'amplification (15) est reliée à la carte d'alimentation (13) par un connecteur (23) et à la carte de commande de commutation (14) par un câble (22). 4-Appareil suivant l'une quelconque des revendications 2 et 3 caractérisé en ce qu'il comporte, pour chacune des voies d'écoute (A... N), une carte de circuits de commande (16), s'étendant parallèlement à la face avant (2), à proximité de celle-ci, et reliée à la carte d'amplification associée (15) par l'intermédiaire d'un connecteur (28). 5-Appareil suivant l'une quelconque des revendications 2 à 4 caractérisé en ce que la face avant (2) de son boîtier porte, pour chaque voie d'écoute (A... N), un bouton (11) de sélection d'entrées ou de source sonore auquel sont associées plusieurs diodes électroluminescentes (21) allumées sélectivement en fonction de la source sonore choisie, un bouton (27) de réglage du volume sonore, connecté à un composant (26) de la carte d'amplification (15), une prise de sortie (5) pour la connexion du casque (6) et éventuellement un bouton (31) de sélection du fonctionnement en mode mono ou stéréo relié à la carte de circuits de commande (16).
REVENDICATIONS 1. Dispositif support (1) destiné à maintenir au moins une feuille (2) de papier ou similaire en position sensiblement verticale, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une paroi d'appui arrière (3) et deux parois latérales d'appui avant (4a, 4b) séparées avantageusement par un profil central en creux (5). 2. Dispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la paroi d'appui arrière (3) est une face courbe de rayon (R), inclinée vers l'arrière. 3. Dispositif (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que La paroi d'appui arrière (3) et les deux parois latérales d'appui avant (4a, 4b) constituent deux espaces de retenue (6a, 6b) formant deux logements latéraux de retenue (6a, 6b) destinés à recevoir la bordure inférieure (7) de la feuille (2). 4. Dispositif (1) selon la revendication 3, caractérisé en ce que chacun des logements (6a, 6b) de retenue de feuilles s'élargit vers le bas (BA) pour tre moins large en haut qu'en bas. 5. Dispositif (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que les deux parois latérales d'appui avant (4a, 4b) sont solidaires d'une saillie avant (9) pour former une ensemble mobile élastiquement.
REVENDICATION 1. Procédé de mise en oeuvre de l'unité de service de trafic air qui gère les liaisons entre certains équipements avion et les moyens de communication sol/bord, et dont le système d'exploitation gère les entrées/sorties, l'utilisation des ressources logicielles et matérielles, l'enchaînement et le cadencement des applications, dans lequel on utilise des mécanismes de découpage de la mémoire, et des mécanismes de découpage de l'unité centrale, caractérisé en ce que l'on filtre les appels au système d'exploitation issus d'applications de type AOC de manière à interdire auxdites applications de perturber le fonctionnement de ladite unité de service de trafic air. 2. Procédé selon la revendication 1, dans lequel le filtrage est réalisé par la méthode HOOK. 3. Procédé selon la revendication 2, dans lequel le filtrage ne laisse passer que les appels système autorisés. 4. Procédé selon la revendication 1, dans lequel un logiciel de contrôle des appels système permet de : - configurer les filtres dont certaines caractéristiques peuvent être fixées par un processus super-utilisateur , de l'unité de service de trafic air ; - filtrer les appels système qui doivent l'être ; - enregistrer dans une zone spécifique les refus d'exécution d'appels système ; - fournir, à la demande du processus superutilisateur de l'unité de service de trafic air, les données stockées sur les rejets d'appels système.
REVENDICATIONS 1-Serrure d'ouvrant de véhicule automobile comportant un boîtier (100), qui renferme un pne rotatif destiné à coopérer avec une gâche (2) portée par la carrosserie du véhicule, ledit boîtier étant conformé pour présenter un avaloir (1) destiné au passage de la gâche (2) pour la manoeuvre du pne, le fond de l'avaloir (1) étant équipé d'une cale, caractérisée par le fait que la cale (30) a une section droite en forme de U, l'âme (33) du U et l'une (32) de ses branches étant constituées d'un matériau élastique tandis que l'autre branche (34) est constituée d'un matériau rigide. 2-Serrure selon la revendication 1, caractérisée par le fait que l'avaloir (1) est délimité en premier lieu, latéralement, par deux parois latérales (10,11) disposées de manière à former une ouverture en V, ces deux parois latérales se terminant chacune vers le fond de l'avaloir par une patte flexible (12,13) dont l'extrémité est libre, et d'autre part, du côté de la pointe du V, par une paroi de fond (14) prolongée de part et d'autre par des prolongements latéraux (15,16) disposés à l'extérieur de l'avaloir (1) et parallèlement aux pattes flexibles (12,13), ladite paroi de fond (14) et lesdits prolongements latéraux (15,16) constituant un contour rigide, la cale (30) étant positionnée dans le logement formé entre les pattes flexibles (12,13) et le contour rigide (14,15,16). 3-Serrure selon la revendication 2, caractérisée par le fait que les branches (32,34) de la cale (30) sont dimensionnées de manière à pouvoir tre insérées entre les pattes flexibles (12,13) et les prolongements latéraux (15,16) sensiblement sans jeu. 4-Serrure selon l'une des revendications 2 ou 3, caractérisée par le fait que les prolongements latéraux (15,16) se raccordent chacun a leur paroi latérale (10,11) adjacente dans une zone qui correspond à l'extrémité non libre de la patte flexible (12,13). 5-Serrure selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée par le fait que la face (35) de l'âme (33) de la cale (30) qui est disposée en regard de l'ouverture de l'avaloir (1) vers l'extérieur du boîtier (100), a une convexité tournée vers ladite ouverture. 6-Serrure selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée par le fait que l'âme (33) et la branche (32) de la cale (30) sont formées en élastomère. 7-Serrure selon l'une des revendications 1 à 6, ayant une structure symétrique et comportant un avaloir (1) symétrique par rapport à un plan contenant la direction de déplacement de la gâche (2), caractérisée par le fait que la cale (30) est de forme symétrique par rapport à un plan perpendiculaire à son âme.
RIVzNDICATIONS 1. Composition pour application notamment foliaire comportant un véhicule, les constituants classiques pour application notamment foliaire et, à titre de substance active, un produit phytosanitaire capable de stimuler les défenses naturelles des plantes, en particulier des céréales, notamment du blé ainsi que de la pomme de terre, caractérisée par le fait que la substance active est constituée par au moins une oligopectine composée de moins de 150, de préférence de 3 à 50 et, plus préférentiellement encore, de 3 à 10 unités saccharidiques. 2. Composition selon la revendication 1, caractérisée par le fait que sa concentration en oligopectines est de 1 à 100, de préférence de 2 à 10 et, plus préférentiellement, de 5 à 10 mg/l. 3. Composition selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisée par le fait que le véhicule est choisi dans le groupe comprenant l'eau, les huiles minérales, les huiles végétales, tous corps gras liquides et les alcools dont notamment le propylèneglycol ou le glycérol. 4. Composition selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée par le fait que les constituants classiques sont choisis dans le groupe comprenant des solvants, des agents tensio-actifs, des agents dispersants et/ou des charges solides. 5. Composition selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée par le fait qu'elle comprend, en combinaison avec le produit phytosanitaire constituant la substance active, au moins un autre produit phytosanitaire choisi dans le groupe des fongicides. 6. Procédé de traitement des plantes, en particulier des céréales, notamment du blé et de la pomme de terre, pour la stimulation de leurs défenses naturelles, caractérisé par le fait qu'il comprend l'application notamment foliaire de la composition selon l'une des revendications 1 à 5. 7. Procédé selon la revendication 6, caractérisé par le fait que l'application de la composition selon l'une des revendications 1 à 5 est réalisée à partir du stade végétatif de la montaison préférentiellement en plusieurs applications successives qui sont avantageusement effectuées par pulvérisation et dont la dernière est généralement mise en oeuvre au stade végétatif de l'épiaison. 8. Procédé selon l'une des revendications 6 et 7, caractérisé par le fait que la quantité de composition selon l'une des revendications l à 5, appliquée à l'hectare, est de 10 à 1000 g, de préférence de 20 à 500 g et plus préférentiellement encore de 50 à 200 g.
REVENDICATIONS 1) Dispositif de porte et huisserie qui ne permette pas le coincement des doigts entre la porte (1) et l'huisserie (2) du côté pivotement, caractérisé en ce que la porte (1) possède des chants semi circulaires convexes qui s'emboitent parfaitement dans l'huisserie (2) qui elle possède un quart circulaire concave. 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la porte (1) possède deux axes de pivotement: - en bas (3) et (4), - en haut (5) et (6), étant parfaitement au centre de la forme circulaire de la porte (1) et de l'huisserie (2). 3) Dispositif selon l'une des revendications 1 et 2 caractérisé en ce que l'espace entre la porte (1) et l'huisserie (2) reste constante pendant l'ouverture ou la fermeture de la porte (côté pivotement). 4) Dispositif selon l'une des revendications précédentes caractérisé que la porte (1) peut être renforcée côté pivotement par adjonction d'une barre carré en acier (10). 5) Dispositif selon l'une des revendications précédentes caractérisé que l'axe de pivotement (3) peut posséder un fourreau en acier trempé ou cémenté (3'1). 6) Dispositif selon l'une des revendications précédentes caractérisé par un joint (12) à insérer dans une rainure (14) sur le côté pivotement de la porte. 7) Dispositif selon l'une des revendications précédantes caractérisé par l'adaptation du système aux huisseries (2) posées consiste à mettre dans l'angle des tasseaux (13) épousant la forme circulaire de la porte (1).
REVENDICATIONS 1. Barquette en un matériau semi-rigide tel que le carton ou le carton ondulé, pour l'exposition en vente d'articles divers, cette barquette comprenant une partie de fond rectangulaire (1), deux parois latérales parallèles (2), dressées perpendiculairement au fond et articulées sur celui-ci par deux lignes de pliage parallèles, et deux autres parois latérales parallèles (7, 7l) dressées perpendiculairement au fond et articulées sur celui-ci par deux lignes de pliage perpendiculaires aux précédentes, les articles (16) reposant sur le fond (1) et étant empilés les uns contre les autres parallèlement à une première paroi latérale (7') contre laquelle la pile d'articles (16) vient en appui, cette barquette étant caractérisée en ce que la seconde paroi latérale (32) parallèle à la précédente, ou une cloison (11) attenante et parallèle à cette paroi, a une dimension transversale inférieure à la distance séparant les deux parois (2) contiguës et peut être désolidarisée du reste de la barquette, en vue d'être utilisée à l'intérieur de celle-ci comme un organe mobile formant piston, apte à prendre appui contre la pile d'articles (16) conditionnés pour la repousser en direction de la première paroi latérale (7'), sous la sollicitation d'un anneau (17) en un matériau élastique apte à réunir sous tension, à la première paroi latérale (7'), respectivement la seconde paroi latérale (32) ou la cloison (11) attenante à celle-ci, après désolidarisation du reste de la barquette. 2. Barquette selon la revendication 1, caractérisée en ce que la première paroi latérale (7') et la seconde paroi latérale (32) ou la cloison (11) parallèle à la seconde paroi latérale comportent des encoches (18, 21) pour recevoir l'anneau élastique (19). 3. Barquette selon l'une des revendications 1 et 2, dans laquelle la partie formant piston est constituée par une cloison transversale (11), caractérisée en ce que cette cloison (11) et la paroi (7) attenante et/ou un rabat (12, 8) qui leur est attenant sont réunis par une bande (10) appliquée contre le fond (1) de la barquette. 4. Barquette selon l'une des revendications 1 à 3, dans laquelle la partie formant piston est constituée par une cloison transversale (11), caractérisée en ce que la paroi (7) à laquelle cette cloison est attenante comprend au moins une ligne (23) d'amorces de rupture ou un ruban d'arrachage (24). 5. Barquette selon l'une des revendications 1 et 2, dans laquelle la partie formant piston est constituée par une paroi (32) du conditionnement, caractérisée en ce que cette paroi (32) est attenante à une partie (30) prolongeant le fond (1) et de largeur moindre que celui-ci, le fond (1) et la partie (30) étant séparés par une ligne (31) d'amorces de rupture. 6. Barquette selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en -ce que des volets sont attenants aux extrémités latérales de la paroi (32) ou de la cloison (11) formant piston et dressés perpendiculairement à cette paroi ou à cette cloison.