INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Le bouton MODIFICATION 601, par ailleurs, ouvre un écran d'édition de table de distribution représenté sur la figure 4 s'il est pressé tandis qu'une table de distribution particulière est sélectionnée. Lorsqu'aucune des tables de distribution n'est sélectionnée, le bouton MODIFICATION 601 apparaît comme étant grisé/occulté. Le bouton COPIE 60m est utilisé pour créer une table de distribution similaire à une autre table. C'est-à-dire que lorsque l'utilisateur sélectionne une table de distribution spécifique puis qu'il presse ce bouton COPIE 60m, le système duplique le contenu de la table de distribution sélectionnée présentement pour une nouvelle table de distribution. Le bouton SUPPRESSION 60n ôte/supprime une entrée spécifique d'une table de distribution lorsqu'il est sélectionné. Le bouton ANNULATION 60o est utilisé pour annuler l'entrée de données courantes et pour quitter l'écran de listing de tables de distribution.
Les circuits de traitement de la station de base comprennent une partie numérique 5-9 pour les traitements en bande de base, et une partie analogique 10-11 pour les traitements en radiofréquence. La partie numérique peut être réalisée, comme il est usuel, en programmant des processeurs de signal numérique (DSP) ou au moyen de circuits intégrés d'application spécifique (AS IC).
Les trains binaires sz à émettre par la station de base sur les différents canaux d'utilisateur (1 < _z < _Z) sont d'abord multipliés par des codes d'étalement respectifs CCz,k, au moyen de multiplieurs 5, puis sommés par l'additionneur 6 pour former un signal numérique combiné. Dans l'exemple considéré, les bits d'information sz prennent les valeurs +1 et -1, et sont convertis en parallèle sur une voie en phase (I) et une voie en quadrature (Q), et multipliés par des codes d'étalement CCz,k. Un multiplieur 7 multiplie le signal complexe de sortie de l'additionneur 6 par un autre code d'étalement CSk propre à la cellule desservie par la station de base.
Les codes d'étalement CCz,k et CSk sont composés d'échantillons réels à valeurs 1, appelés chips . La cadence Fc = 11T. des chips du code CSk est supérieure à celle des bits sz. Elle est de 4,096 Mchipls dans le cas considéré. Celle de chaque code CCz,k est de la forme F,l2m(z), avec m(z) entier positif ou nul. Les codes CCz,k sont orthogonaux deux à deux, ce qui assure que chaque terminal mobile destinataire pourra récupérer la portion de signal qui lui est destinée, par convolution du signal reçu par son code d'étalement. Les codes CSk sont quasi-orthogonaux d'une station de base à une autre, ce qui permet de réutiliser la même fréquence porteuse dans différentes cellules. En sortie du multiplieur 7, le signal numérique complexe se compose d'échantillons numériques ck à la cadence Fc, dont l'expression est où k indexe les chips des codes d'étalement, et sZ(k) désigne la valeur complexe (1,Q) du signal sz au moment du chip k. On voit que la multiplicité (Z) des canaux logiques multiplexés fait notablement augmenter l'amplitude du signal ck.
Le circuit 8 réalise la mise en forme du signal en bande de base en réalisant la convolution de la séquence ck par une impulsion P(t) qui, de façon connue, présente avantageusement la propriété d'être de type demi-Nyquist. A titre d'exemple, cette impulsion peut être en racine de cosinus surélevé, avec un coefficient de roll-off a = 0,22 dans le domaine fréquentiel. Le signal en bande de base S(t) qui en résulte a pour expression Ce signal en bande de base est échantillonné en sortie du circuit 8, à une fréquence Fe = 1ITe généralement supérieure à celle des chips (Te = Tel4 par exemple). Les échantillons correspondants sont notés S(n), n désignant l'index de l'échantillon.
Un circuit 9 de limitation d'amplitude, décrit en détail ci-après, agit pour limiter le module des échantillons complexes S(n). Le signal en bande de base d'amplitude limitée S'(n) est converti en analogique et soumis à l'étage radio 10, qui effectue la modulation de la fréquence porteuse ainsi que les filtrages et contrôles requis. La modulation linéaire appliquée est une modulation de phase à quatre états (QPSK, quadrature phase shift keying ), les parties réelle et imaginaire du signal complexe en bande de base S'(n) modulant deux ondes en quadrature à la fréquence porteuse qui sont ensuite sommées.
Le signal radio de sortie de l'étage 10 est amplifié par l'amplificateur de puissance 11 avant d'être émis par l'antenne 12 de la station de base.
On désigne par M la dynamique maximum souhaitée du signal S(n), afin d'éviter la saturation de l'amplificateur de puissance 11. Le circuit 9 agit pour limiter sensiblement à M l'amplitude S'(n)l du signal S'(n). Les figures 2 et 3 montrent des exemples de procédures utilisables à cette fin par le circuit 9. Chacune de ces procédures est appliquée sur des blocs de signal représentant N échantillons à la cadence Fe (1 _ N au test 23.
Quand IS(n)I > M lors du test 21, le circuit 9 soustrait du signal S(n) une impulsion proportionnelle à l'impulsion de mise en forme P(t).
L'impulsion P(t) est échantillonnée à la fréquence Fe, normalisée et centrée. On note P(i) les échantillons correspondants, avec -L < _ i < +L. Le maximum de l'impulsion normalisée est P(0) = 1. Le support 2.L.Te de l'impulsion échantillonnée peut être de l'ordre de 157C.
Dans la réalisation de la figure 2 (étapes 24 à 28), la soustraction ramène l'amplitude de l'échantillon S(n) à la limite fixée M. L'amplitude complexe A de l'impulsion à soustraire est calculée à l'étape 24: . La soustraction 26 est opérée dans la boucle suivante 25 28 (qui peut être exécutée en parallèle), avant de passer à l'étape d'incrémentation 22. L'étape 26 consiste à soustraire A.P(i) de l'échantillon S(n+i) pour chaque valeur de i telle que -L < i < L.
La variante de la figure 3 diminue la quantité de calculs requise par rapport à la procédure de la figure 2. On utilise une fenêtre temporelle de largeur 2W échantillons dans laquelle on recherche l'échantillon d'amplitude maximale lorsque le critère de limitation de l'étape 21 est vérifié. L'impulsion soustraite est alors centrée sur cet échantillon d'amplitude maximale.
Quand @S(n) > M lors du test 21, la variable X, représentant le module maximum du signal sur la fenêtre, est initialisée à !S(n)J, et les index imax et j à 0 (étape 30). Si IS(n+j)I > X au test 31, l'index j est simplement incrémenté à l'étape 32 avant d'être comparé à la demi-largeur W à l'étape 33. Sinon, l' incrémentation 32 est précédée (34) par la mise à jour X = S(n+j)I et imax = j.
A l'issue de la boucle 30-34 de recherche du maximum sur la fenêtre (j = W au test 33), l'amplitude complexe A de l'impulsion à soustraire est calculée à l'étape 35 : . La soustraction 36 est opérée dans la boucle suivante 35-38 (qui peut être exécutée en parallèle), avant de passer à l'étape 39 où l'index n est augmenté de la demi-largeur W. L'étape 36 consiste à soustraire A.P(i) de l'échantillon S(n+imax+i) pour chaque valeur de i telle que -L < _ i < L. Après l'étape 39, le circuit 9 passe au test de fin de boucle 23.
On note le caractère récursif des procédures représentées sur les figures 2 et 3, la soustraction effectuée en raison du dépassement d'un échantillon ayant des répercussions sur le signal traité en avant et en arrière de cet échantillon. La soustraction de l'impulsion P(t) centrée sur un échantillon S(n) peut, dans certains cas, faire qu'un échantillon S(n') avec n-L < n' < n précédemment examiné repasse au-dessus du seuil M. Ce dépassement est toutefois d'amplitude moindre que celui de l'échantillon S(n) avant la soustraction, de sorte que le phénomène de saturation de l'amplificateur est réduit. En outre, on peut quasiment éliminer ces dépassements en procédant plusieurs fois de suite (par exemple trois fois) à la boucle de traitement, le signal S'(n) étant obtenu à l'issue de la dernière itération.
Le procédé proposé pour limiter l'amplitude du signal d'entrée de l'amplificateur de puissance permet, par rapport à un procédé classique par troncature et filtrage, de gagner de l'ordre de 1,5 dB sur la dynamique d'entrée de l'amplificateur de puissance pour une même probabilité de dépassement et des performances de transmission identiques.
Dans ces conditions, on peut, pour une application donnée, utiliser un amplificateur nettement plus économique grâce à la réduction de la dynamique. En outre, le spectre du signal émis est identique à celui du signal initial, ce qui évite les problèmes d'interférences dans les bandes de fréquence adjacentes.
L'évolution actuelle des soins médicaux conduit à la multiplication des techniques exploratrices mettant en #uvre des dispositifs de plus en plus petits, souvent fabriqués avec des matériaux thermosensibles. Il s'ensuit que ces dispositifs, ne peuvent pas être stérilisés à chaud et que, lorsqu'ils ne sont pas à usage unique, ils doivent être nettoyés et désinfectés chimiquement après chaque utilisation. Selon la nature du tissu, avec lequel le dispositif médical entre en contact lors de son utilisation, on établit trois niveaux de risques infectieux, auxquels correspondent des niveaux de traitement de désinfection requis pour un spectre d'activité à atteindre. Au haut niveau de risque infectieux, correspond un traitement de haut niveau qui doit être efficace contre tous les types microorganismes y compris les spores bactériennes. A titres d'exemples de matériels, qui doivent subir ce traitement de haut niveau, à défaut de pouvoir subir une stérilisation à chaud, on peut citer les instrumentations et moteurs de microchirurgie et coelio- chirurgie, les pièces à mains en dentisterie, en stomatologie et en chirurgie, le matériel biofeedback en urologie et de nombreux endoscopes.
Une opération de désinfection chimique comprend généralement les étapes suivantes : a) un pré-traitement, dont le but consiste à faciliter les étapes ultérieures, en empêchant par exemple les salissures de sécher ; c'est ainsi qu'à la fin de leur utilisation, les canaux des instruments médicaux en comportant, sont au plus tôt irrigués et/ou immergés dans une solution détergente et éventuellement bactéricide ;
b) un nettoyage, dont l'objectif est d'éliminer les salissures, qui va conju- guer l'action physico-chimique de la solution utilisée et les actions mécaniques effectuées manuellement ou par des machines ; ainsi que les canaux des instruments médicaux en comportant, sont aspirés et rincés abondamment, et écouvillonnés ; c) la désinfection chimique, impliquant la mise en contact du dispositif à désinfecter avec une solution désinfectante, peut se faire soit par un procédé ma- nuel, soit par un procédé semi-automatique ou automatique. Un procédé manuel consiste en une immersion dans une solution désinfectante lorsque le dispositif est submersible, en l'application d'un désinfectant à l'aide d'un support préala- blement humidifié avec une solution désinfectante, pour les dispositifs médicaux non submersibles ou en la pulvérisation dirigée sur le dispositif d'une solution dé- sinfectante. Un procédé semi-automatique consiste en une pulvérisation au moyen d'un pulvérisateur électrique, permettant une désinfection de contact, par "dispersât dirigé" d'une solution désinfectante ; procédé est souvent utilisé pour nettoyer les surfaces. Un procédé automatique met en oeuvre soit des appa- reils spécifiques pour la désinfection de contenants, d'endoscopes ou d'instru- mentation, soit des aérolyseurs pour la désinfection par voie aérienne des surfa- ces de locaux et des équipements qu'ils renferment ; d) le rinçage final, dont l'objectif est d'éliminer tout résidu de produit, tout en évitant les re-contaminations ; ceci implique l'utilisation d'une eau adaptée à cette exigence qui, selon le niveau de risque, sera stérile ou filtrée ; et, lorsque le dispositif n'est pas immédiatement réutilisé, e) le séchage, puis f) Le stockage, ces deux dernières étapes devant, elles aussi, être effec- tuées dans des conditions évitant les re-contaminations du dispositif.
En désinfection manuelle, l'opérateur doit injecter avec une seringue dans les canaux de l'endoscope, les produits de nettoyage puis de désinfection. Ces étapes sont réalisées dans des bacs disposant d'un couvercle. Le désinfectant est généralement prêt à l'emploi et sa durée d'utilisation est fonction du nombre de trempages, soit en général d'une à deux semaines ou 40 opérations de désin- fection.
Le glutaraldéhyde à 2% dans l'eau, en désinfection manuelle et à 20% dans l'eau en désinfection automatique, est aujourd'hui la matière active la plus utilisée en Europe. Le temps de désinfection efficace avec ce produit est, en désinfection manuelle, compris entre 20 minutes dans le cas d'un risque infectieux médian, et 1 heure dans le cas d'un risque d'infection élevé. En désinfection par machines, ce temps est compris entre 5 à 20 minutes environ. Cependant, le glutaraldéhyde est toxique, et les opérations le mettant en #uvre, en particulier la désinfection manuelle, doivent être réalisées dans des espaces ventilés, voire sous des hottes aspirantes ; de plus il fixe les protéines et est peu efficace contre les spores. En effet, une solution aqueuse de 2% en poids de glutaraldéhyde est inefficace à 20 C après 20 minutes, tant sur Bacillus cereus que sur Bacillus subtilis. Il ne devient efficace contre ces souches qu'après au moins 1 heure de trempage.
C'est pourquoi la demanderesse a recherché un substitut à ce produit ; elle s'est intéressée aux solutions aqueuses d'acide peracétique, qui sont connues pour leur efficacité sur l'ensemble des microorganismes, notamment sur les spores, lorsqu'elles sont à une concentration suffisante en peracide soit à partir d'environ 5000 ppm pour un abattement de 5 log et environ 2500 ppm pour un abattement de 3 log en 5 minutes. Cependant à cette concentration, l'acide peracétique devient corrosif pour certains des matériaux constitutifs du matériel médicochirurgical et notamment pour leurs parties métalliques et il commence aussi à être légèrement irritant sur la peau. On sait aussi, que le peroxyde d'hydrogène seul n'est sporicide qu'à des concentrations minimales de 10% à 20% en poids.
La demanderesse a donc cherché à mettre au point un procédé manuel de désinfection du matériel médico-chirurgical et de dentisterie, mettant en #uvre l'acide peracétique à des doses non irritantes et non corrosives, qui permette d'obtenir en 20 minutes à 20 C, un abattement logarithmique de 3 log sur Bacillus cereus, soit une réduction de 103 spores par cm3, ce résultat étant déterminé par l'analyse normalisée AFNOR T 72 301. Cela constitue une condition minimale requise pour envisager une exploitation commerciale de ce procédé en remplacement du glutaraldéhyde et du CIDEXTM PA, qui est une solution aqueuse désinfectante comprenant 800 ppm (soit environ 0,08% en poids) d'acide peracétique
et 1% en poids de peroxyde d'hydrogène. En effet, la demanderesse a constaté qu'une solution aqueuse comprenant 800 ppm (soit environ 0,08% en poids) d'acide peracétique et 1% en poids de peroxyde d'hydrogène, après un an de stockage et 1 semaine d'utilisation était inefficace contre Bacillus cereus à 20 C après 20 minutes. Le choix de l'activité sporicide comme indice d'efficacité de l'acide peracétique est dicté par le haut niveau de désinfection exigé. c'est elle qui généralement requiert la dose la plus élevée en désinfectant, à cause de la présence d'une tunique sporale autour des bactéries augmentant leur résistance.
Le choix de Bacillus cereus, comme cible d'étude parmi les souches indiquées dans la norme AFNOR T 72 301, à savoir Bacillus cereus CIP 7803, Bacillus subtilis et Clostridium sporogenes CIP 7939, comme cible de l'activité sporicide de l'acide peracétique, découle du résultat d'un test préliminaire, au cours duquel la demanderesse s'est aperçue que Bacillus cereus était plus facile à détruire que Bacillus subtilis avec du glutaraldéhyde, alors qu'au contraire Bacillus cereus était plus difficile à détruire que Bacillus subtilis avec de l'acide peracétique La demanderesse a trouvé que l'on atteignait le résultat requis, lorsque l'on mettait en oeuvre le procédé, objet de la présente demande de brevet.
L'invention a pour objet un procédé manuel de désinfection d'un matériel médico-chirurgical ou d'un matériel de dentisterie, caractérisé en ce qu'il comprend une étape au cours de laquelle ledit matériel est mis en contact avec une solution aqueuse, comprenant plus de 0,08% en poids et moins de 0,35% en poids d'acide peracétique et comprenant au moins 1 % en poids et au plus 10% en poids de peroxyde d'hydrogène.
Dans le procédé de désinfection manuelle tel que décrit ci-dessus, lorsque le dispositif est submersible, celui-ci comprend son immersion dans une solution désinfectante et lorsque le dispositif médical n'est pas submersible, celui-ci comprend l'application d'un désinfectant à l'aide d'un support préalablement humidifié avec une solution désinfectante, ou une pulvérisation dirigée sur ledit dispositif d'une solution désinfectante.
Par matériel médico-chirurgical ou matériel de dentisterie, on indique dans le procédé tel que défini ci-dessus, notamment les instrumentations de microchirurgie et coeliochirurgie, les pièces à mains de dentisterie, de stomatologie et de
chirurgie ou le matériel biofeedback en urologie et, plus particulièrement, les endoscopes.
Par endoscope, on indique dans le procédé tel que défini ci-dessus, notamment les bronchoscopes, les laryngoscopes, les #sophagoscopes, les gastroscopes, les colonoscopes, les rectoscopes, les laparoscopes, les arthroscopes, les cystoscopes, les amnioscopes, les médiastinoscopes, les hystéroscopes, les coelioscopes, les sinuscopes, les cholédoscopes transpariétaux, les cholesdoscopes rétrogrades ou les urétéroscopes.
L'invention a plus particulièrement pour objet un procédé de désinfection, tel que défini précédemment, dans lequel l'étape de mise en contact dudit matériel avec ladite solution, est précédée d'au moins une étape de nettoyage.
Par étape de nettoyage, on indique une étape dont l'objectif est d'éliminer les salissures et qui va conjuguer l'action physico-chimique de la solution utilisée et des actions mécaniques effectuées manuellement. Par exemple, lorsque l'instrument médical comporte un canal, l'opérateur injecte la solution nettoyante dans le canal, puis celle-ci est aspirée puis l'instrument est rincé abondamment et écouvillonné. Cette opération peut être recommencée plusieurs fois, si nécessaire.
L'invention a en outre pour objet une plante transgénique telle qu'obtenue selon l'un quelconque des procédés ci-dessus.
De manière préférée, une plante transgénique selon l'invention a non seulement intégré dans son génome un transgène comprenant une séquence nucléotidique d'intérêt placée sous le contrôle du polynucléotide promoteur végétal présentement décrit mais exprime ladite séquence nucléotidique d'intérêt majoritairement ou exclusivement dans les cellules constitutives de la racine.
Enfin, l'invention concerne aussi une semence de plante dont les cellules constitutives comprennent dans leur génome un acide nucléique selon l'invention.
Il s'agit notamment d'une semence de Arabidopsis thaliana, de colza, de tabac ou de maïs ayant incorporé un acide nucléique selon l'invention.
L'invention sera en outre illustrée, sans pour autant être limitée, par les figures et les exemples suivants.
La figure 1 représente une carte de restriction de la séquence nucléotidique SEQ ID N 1.
Les motifs suivants ont été identifiés dans cette séquence : motifs TGACG correspondant au site de fixation du facteur Asfl spécifique de la racine dans le promoteur 35 S du CaMV (position 1000-1004 et 1866- 1870), deux motifs proches, à un nucléotide près, de séquences enhancer
du même promoteur 35S (position 28-35 : CTGAAAG, au lieu de GTGAAAG et position 882-889: GTGCTTTG, au lieu de GTGGTTTG) et 3G-box ACGT (positions 285-288, 604-607,1107-1110). Par ailleurs, cette séquence comporte 21 motifs TATA et 9 motifs CAAT.
L'importance fonctionnelle de ces motifs pourra être évaluée par la méthode à l'exonucléase III, selon Ausubel et al. (1989). Cette méthode permet d'obtenir des fragments de promoteur de taille décroissante, qui seront clonés en amont du gène gus dans un vecteur permettant la transformation d'Arabidopsis.
La figure 2 illustre la construction 1 ayant été utilisée pour l'isolement du promoteur selon l'invention, en l'absence (figure 2a) ou en présence (fig. 2b) de l'insert.
L'insert de 4. 27 kb est cloné à partir du vecteur de kanamycin rescue (figure 7) dans l'ADN-T du vecteur pBin19 par une double digestion EcoRI-Xbal. Cet insert comporte 2. 14 kb de séquence génomique du clone lr1 ( SEQ ID N 3 nct 136-2284) et 2. 13kb de l'ADN-T de pGKB5: séquence codante de gus et signal de polyadénylation nos (figure 8 - nct 632-2762).
LB : bordure gauche de l'ADN-T de pBin19.
LacZ: lacZ région du phage M13mp19.
NPTII: fragment contenant le promoteur nos, le gène de résistance à la néomycine, et le site de polyadénylation nos.
RB . bordure droite de l'ADN-T de pBin19. kan : fragment contenant l'origine de réplication RK2 du plasmide pRK252 et le gène kan de résistance à la kanamycine de Streptococcus.
La figure 3 illustre l'expression GUS du transformant d'Arabidopsis (écotype WS) au cours du développement. a- 7 jours après germination. b- 14 jours après germination. c- 24 jours après germination. d- détail d'une racine.
Un réseau de commutation de paquets comporte généralement plusieurs noeuds de commutation dont certains sont reliés entre eux en formant les différentes ramifications du réseau.
Chaque noeud de commutation possède une horloge interne de fréquence d'horloge déterminée, par exemple égale à 24,576 MHz, et génère des impulsions d'horloge à ladite fréquence d'horloge déterminée.
II est possible que les fréquences d'horloge des horloges internes propres à chaque noeud de commutation soient très différentes les unes des autres. Ceci est par exemple le cas si l'horloge d'un premier noeud a une fréquence de 24,576 MHz, celle d'un deuxième noeud a une fréquence de 50 MHz et celle d'un troisième noeud a une fréquence de 60 MHz.
Il est également possible que les fréquences d'horloge des horloges internes de tous les noeuds de commutation soient identiques, en théorie, à une seule fréquence, par exemple égale à 24,576 MHz.
Toutefois, en pratique, on s'aperçoit que cette valeur n'est obtenue qu'à quelques ppm près, notamment pour des raisons de tolérances de fabrication sur une même chaîne de production et, pour des raisons liées aux différences entre les chaînes de production, d'un fabricant d'horloge à l'autre.
Par exemple, la fréquence de l'horloge interne propre à un noeud de commutation noté A a une valeur de 24,576 MHz + 100 ppm, alors que celle de l'horloge interne propre à un n#ud B a une valeur de 24,576 MHz - 50 ppm.
Par ailleurs, tous les noeuds de commutation du réseau présentent une caractéristique qui leur est propre, puisqu'elle dépend de la fréquence de leur horloge interne, à partir de laquelle est définie la durée d'une "période de référence" ou "cycle".
La durée du cycle notée T est égale à un nombre entier n;,,;, d'impulsions d'horloge commun ou non à tous les noeuds et qui est multiplié par l'inverse de la fréquence de l'horloge interne propre au noeud considéré.
La durée du cycle est ainsi par exemple égale à 125 microsecondes.
Durant ce cycle le noeud considéré échange des paquets de données avec d'autres noeuds.
Les réseaux permettent la transmission de paquets synchronisée à partir des cycles des noeuds considérés et sont par exemple utilisés pour commuter des paquets de données en temps réel du type audiolvidéo.
A titre d'exemple, un paquet de données vidéo qui est sous le format DV ("Digital Vidéo" en terminologie anglo-saxonne) est transmis par un noeud de commutation d'un réseau toutes les 125 microsecondes qui correspondent à la durée du cycle dudit noeud.