INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Composant optique comprenant un élément optique (A) ayant des propriétés optiques pour assurer une fonction optique à la longueur d'onde caractérisé en ce qu'il comprend une couche (B) déposée sur l'élément optique (A), transparente à la longueur d'onde X.o et permettant de protéger l'élément optique (A) contre la formation de centres colorés lors d'une irradiation du composant optique. 2. Composant optique selon la revendication 1, caractérisé en ce que la couche (B) est faite d'un seul matériau d'épaisseur e telle que e=ka,ol2n3(?,O), où k est un nombre entier supérieur ou égal à 1, et n3(@o) est l'indice de réfraction du matériau à la longueur d'onde 3. Composant optique selon la revendication 2, caractérisé en ce que le matériau est un cxvde. 4. Composant optique selon la revendication 3, caractérisé en ce que le matériau est de l'alumine (A12203) ou de la silice (SiO,) . 5. Composant optique selon la revendication 1, caractérisé en ce que 1a couche (B) est composée d'un err.oilement de différents matériau,:. 6. Composant optique selon 1a revendication 5, caractérisé en ce que l'empilement est un empilement de silice (Si0_) et d'alumine (A1-03) . 7. Composant optique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'élément optique (A) est un miroir optique. 8. Composant optique selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'élément optique (A) est un polariseur. 9. Composant optique selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'élément optique (A) est un élément séparateur. 10. Composant optique selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'élément optique (A) est un élément atténuateur en fonction de l'incidence d'un -faisceau qu'il reçoit. 11. Composant optique selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'élément optique (A) est une couche antireflet. 12. Composant optique selon l'une quelconque des revendications 7 à 11, caractérisé en ce que l'élément optique (A) est fait de l'empilement de couches alternées de Si02 et TiO,, ou Si0_ et Zr0?, ou SiO, et Ta?0;, ou Si0, et Hf0_, ou S_0, et A1203- 13. Composant optique selon l'une quelconque des revendications 7 à 11, caractérisé en ce que l'élément optique (A) est fait de l'empilement de alternées de Mg F2 et La F3, ou MgF2 et YF3, ou LiF et YF3 ou Na3AlFô et La F3. 14. Composant optique selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comprend un substrat (S) sur lequel est déposé l'élément optique (A). 15. Composant optique selon la revendication 13, caractérisé en ce que le substrat (S) est de la silice (Si02) . 16. Laser comprenant une cavité définie entre deux miroirs, caractérisé en ce qu'au moins l'un des deux miroirs est un composant optique selon la revendication 7. 17. Laser selon la revendication 16, caractérisé en ce que le laser est un laser à électrons libres, ou un laser ultraviolet ou un laser excimère.
REVENDICATIONS 1. Appareil d'affichage de données de comptage de fluide, d'énergie thermique ou d'électricité, comprenant un boîtier (18) délimité au moins partiellement par une paroi (22) au moins localement transparente pour la lecture de l'affichage des données (20), caractérisé en ce qu'au moins une zone de la paroi (22) est constituée d'un matériau non- poreux et hydrophile. 2. Appareil selon la revendication 1, caractérisé en ce que le matériau non-poreux et hydrophile est choisi parmi les matériaux suivants : polyamide-liolyétlier, polyester- polyéther, ou polyuréthane. 3. Appareil selon la revendication 1, caractérisé en ce que la zone de la paroi (22) comprend une ouverture (32 ; 40; 58 ; 60) fermée par une membrane (38 ; 54 ; 56) réalisée dans un matériau non-poreux et hydrophile. 4. Appareil selon la revendication 3, caractérisé en ce que la membrane (38; 54, 56) est collée à la paroi (22) du boîtier (18). 5. Appareil selon la revendication 3, caractérisé en ce que la membrane (38; 54, 56) est soudée à la paroi (22) du boîtier (I 8). 6. Appareil selon la revendication 3, caractérisé en ce que la membrane (38; 54, 56) est surmoulée sur la paroi (22) du boîtier (18). 7. Appareil selon la revendication 1, caractérisé en ce que la paroi (22) comporte une première partie (22a) et une deuxième partie (22b) s'étendant à partir de la périphérie de ladite première partie (22a) de manière à ce que lesdites parties définissent un logement (26), une fenêtre (28) de lecture de l'affichage des données (20) étant aménagée dans la première partie (22a) ou dans la deuxième partie (22b). 8. Appareil selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'au moins une ouverture (32 ; 40) est pratiquée dans la première partie (22a) de la paroi (22) chi boîtier (18). 9. Appareil selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'au moins une ouverture (32 ; 40 ; 58, 60) est pratiquée dans la deuxième partie (22b) (le la paroi (22) du boîtier (18). 10. Appareil selon la revendication 7, caractérisé en ce que deux membranes (54, 56) réalisées dans un matériau non-poreux et hydrophile ferment respectivement deux ouvertures (58, 60) distinctes pratiquées dans la paroi (22) chi boîtier ( 18). 11. Appareil selon la revendication 10, caractérisé en ce que les cieux ouvertures (58, 60) sont pratiquées dans la première (22a) ou dans la deuxième partie (22b) de la paroi (22) du boîtier (18). 12. Appareil selon l'une des revendications l à 11, caractérisé en ce que le boîtier est un totalisateur (18) de compteur. 13. Appareil selon la revendication 12, caractérisé en ce que le totalisateur (18) de compteur comporte un affichage à rouleaux. 14. Appareil selon la revendication 12, caractérisé cri ce que le totalisateur (18) de compteur comporte un affichage de type électronique. 15. Appareil selon l'une des revendications 1 à 11, caractérisé en ce que ledit appareil est un boîtier de report d'index électronique d'un compteur.
REVENDICATIONS 1. Procédé pour protéger les utilisateurs d'articles sanitaires contre la contamination biologique par contact, caractérisé en ce qu'il consiste à constituer ces articles au moins en surface par une composition anti- contamination comportant, dans un liant à base de résines organiques à durcissement par polymérisation, notamment de résines polyuréthannes, un agent biocide à activité essentiellement bactéricide, dans une proportion de 0,3 à 6 % en poids par rapport au poids total de la composition. 2. Composition de revêtement anti-contamination pour articles sanitaires, convenant à la mise en oeuvre du procédé suivant la revendication 1, caractérisée en ce que, dans un liant durcissable à base de résines organiques, elle comporte un agent biocide à activité essentiellement bactéricide, dans une proportion de 0,3 à 6 % en poids par rapport au poids total de la composition. 3. Composition suivant la revendication 2, caractérisée en ce que ledit agent biocide comprend au moins un composé du type benzo-isothiazolinone en combinaison avec un composé aryloxy-alcool. 4. Composition suivant la revendication 3, caractérisée en ce que ledit aryloxy-alcool est du phénoxyéthanol. 5. Composition suivant la revendication 3 ou 4, caractérisée en ce que ledit agent biocide comprend en outre un composé à activité fongicide du type des dérivés alcoylés d'isothiazolinone à fonction carbamate. 6. Composition suivant l'une quelconque des revendications 3 à 5, caractérisée en ce que ledit agent biocide comprend en outre un composé du type iodo- propynyle à fonction carbamate. 7. Composition suivant l'une quelconque des revendications 2 à 6, caractérisée en ce que ladite proportion d'agent biocide est comprise entre 0,5 et 5 en poids par rapport au poids total de la composition. 8. Composition suivant l'une quelconque des revendications 2 à 7, caractérisée en ce que ladite proportion d'agent biocide est de l'ordre de 1 % à 3 % en poids par rapport au poids total de la composition. 9. Composition suivant l'une quelconque des revendications 2 à 8, caractérisée en ce qu'elle est à base de résines polyuréthannes.
REVENDICATIONS 1. Siège de véhicule automobile comportant au moins une partie constitutive (2,3,9) dont au moins une portion (10) est réalisée en mousse, caractérisé en ce que la mousse est une mousse viscoélastique possédant un coefficient de rigidification R est supérieur à 10 environ, pour que ladite portion de mousse (10) soit souple lors d'une utilisation normale du véhicule à bord duquel est placé le siège, et pour que ladite portion de mousse (10) soit rigide lors d'une décélération brutale du véhicule, le coefficient de rigidification R étant défini comme le rapport entre la portance dynamique et la portance quasi statique, la portance étant le rapport entre l'effort de compression à exercer sur la surface de la portion de mousse (10) pour obtenir la déformation de cette portion à 50% et l'aire de la surface de ladite portion, la portance dynamique étant obtenue pour des vitesses de déformation comprises entre 10 et 200 s-1, et de préférence égales à 100 s-1, et la vitesse de déformation étant le rapport entre d'une part, la vitesse instantanée d'un point de la surface de la portion de mousse (10) et d'autre part, l'épaisseur de la portion de mousse (10). 2. Siège de véhicule automobile selon la revendication 1, dans lequel le coefficient de rigidification est compris entre 10 et 500 et de préférence égal à 50. 3. Siège de véhicule automobile selon la revendication 1 ou 2, dans lequel la vitesse de déformation en statique est inférieure à 0,1 s-1 environ. 4. Siège de véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, le siège (1) comportant un dossier (3) supporté par une assise (2), dans lequel ladite portion (10) en mousse viscoélastique est située dans une partie (8) de l'assise (2) éloignée du dossier (3) et s'étend transversalement à l'assise. 5. Siège de véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel ladite portion (10) en mousse viscoélastique est recouverte d'une mousse de confort souple. 6. Siège de véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, le siège (1) comportant un dossier (3) supporté par une assise (2), dans lequel ladite portion (10) en mousse viscoélastique occupe tout le volume de la matelassure (6) de l'assise (2). 7. Siège de véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, le siège (1) comportant un dossier (3) supporté par une assise (2), un appui-tête (4) étant porté par le dossier et possédant une face tournée vers un utilisateur, dans lequel l'appui-tête comprend une portion de mousse viscoélastique. 8. Siège de véhicule automobile selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel ladite au moins une partie constitutive (2,3,4) comprend plusieurs portions possédant chacune une mousse dont le coefficient de rigidification R est différent.
REVENDICATIONS I.- I In procédé de l'ormatlon artificielle d'une patine sur la s(il-f@lce d'un article de cuivre comprenant les étapes de - projection de poudre de carbonate acide de sodium sur la sul-face dudit arti cle cil cuivre pour nettoyer et grener flnelnent ladite surface - nio(iilla,,;c (1e ladite surface dudit article de cuivre à l'aide d'eau ; et - déprît de poudre (le carbonate acide de sodium sur la surface humide résul- LUlte dudit @Irticlc (le cuiVI-e cil formant ainsi une patine sur ladite surface (le ladite surface de cuivre. ?.- Le procédé de formation artificielle d'une patine sur la stii-face d'un article (le cuivre selon la revendication 1, dans lequel ladite poudre de carbonate acide de sodï(Im est sous forme de granules présentant un diamètre partictilaire moyen de 10 à inn p111. i.- Le procédé de formation artificielle d'Une patine sur la surface d'un article (le cuivre selon l'Une quelconque des revendications 1 ou 2, dans lequel l'opération (le mouillage de ladite surface dudit article de Clllvre et l'opération de dépôt de poudre de carbonate acide de sodium sur la surface humide résultante dudit article de cuivre sont répétées une pluralité (le fois. 4.- Le procédé (le forillation artificielle d'une patine sur la surface d'un article de cuivre seloil la revendication 3, dans lequel on recouvre ladite surface dudit arti cle de cuivre à l'aide d'une feuille poreuse, après ou pendant des opérations de mouillage de ladite surface dudit article de cuivre et l'opération de dépôt de poudre (le carbonate d'acide de sodium sur la surface humide résultante. 5.- Le procédé (le formation artificielle d'une patine sur la surface d'un article de cuivre selon la revendication 4, dans lequel ladite feuille poreuse est dtl papier, une étoffe tissée ou une étoffe non tissée. 6.- Le procédé de l'ormation artificielle d'une patine sur la surface d'un article (le cuivre selon I'UIIC quelconque des revendications 1 à 5, dans lequel la poudre de patine est répandue sur ladite surface dudit article de cuivre au cours d'au mollis tille (les opérations (le mouillage de ladite surface dudit article de cuivre et de l'opératioil (le dépôt de la poudre de carbonate acide de sodium sur la surface humide résultante.
REVENDICATIONS 1. Procédé de vérification d'un transformateur de code pour un système embarqué comportant une mémoire, ledit transformateur transformant un code dit source en un code dit transformé destiné à être enregistré dans ladite mémoire, lesdits codes source et transformé étant associés à des machines virtuelles, caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes - la détermination, pour ledit code source (1) et ledit code transformé (3) par ledit transformateur de code (2), d'un premier sous-ensemble (13) commun constituant une machine virtuelle unique factorisant le comportement de ces deux codes (1, 3) ; - la détermination, pour ledit code source (1) et ledit code transformé (3) par ledit transformateur de code (2), d'un second sous-ensemble (10, 30) constitué d'une pluralité de fonctions dites auxiliaires (10, - 30,) utilisées par ladite machine virtuelle unique, lesdites fonctions auxiliaires (10, - 30,) représentant des différences résiduelles entre ledits code source (1) et ledit code transformé (3) par ledit transformateur de code (2) , - l'association par paire desdites fonctions auxiliaires, une première fonction auxiliaire (10,) de chaque paire appartenant audit second sous- ensemble (10) associé audit code source (1) et une seconde fonction auxiliaire (30,) de chaque paire appartenant audit second sous- ensemble (30) associé audit code transformé (3) par ledit transformateur de code (2) ; - la vérification (6) d'une propriété de correspondance déterminée entre lesdites fonctions auxiliaires de toutes lesdites paires (10, - 30,) , et - la vérification que ladite transformation du code source (1) en code transformé (3) par ledit transformateur de code (2) respecte ladite propriété de correspondance déterminée ; et - l'enregistrement dudit code transformé (3) par ledit transformateur de code (2) dans ladite mémoire (71) de système embarqué (4,7) 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite propriété de correspondance est une relation logique, de manière à ce que lesdites fonctions auxiliaires de chacune desdites paires (10, - 30,), lors de leur exécution, génèrent des résultats liés par ladite relation logique, et en ce que cette relation est la relation identité pour des entités dites observables de chacun desdits codes, source et transformé, pour toute paire de fonctions auxiliaires, de manière à ce que les fonctionnalités dudit code source (1) soient préservées lors de ladite transformation dans ledit code transformé (3) par ledit transformateur de code (2), et ladite vérification de transformateur de code (2) réalisée 3. Application du procédé de vérification selon l'une des revendications 1 ou 2 à un transformateur de code (2) générant, à partir dudit code source (1) un code transformé (3) destiné à être enregistré dans des moyens de mémoire (71) d'une carte à puce (7) 4. Application selon la revendication 3, caractérisé en ce que, ledit code transformé étant un programme écrit dans la machine virtuelle d'un langage informatique déterminé, ladite carte à puce (7) est une carte à puce enregistrant une pluralité d'applications logicielles (A1 à An) écrites dans ce code transformé (3).
REVENDICATIONS 1 - Procédé pour l'édition délocalisée de partitions musicales caractérisé en ce que l'on enregistre dans la mémoire d'un serveur une base de données comportant un fichier de la partitions numérisées et un fichier comportant des critères de recherche, le serveur comportant des moyens de communication pour l'accès au fichier de recherche par un poste client distant, et pour recevoir des informations numériques spécifiques adressées par le poste client au serveur, et des moyens pour générer un fichier téléchargeable correspondant à la fusion des informations numériques spécifiques et au fichier de partition numérisé sélectionné, ledit fichier téléchargeable étant un fichier image numérique comportant des moyens pour limiter le nombre de reproduction. 2 - Procédé pour l'édition délocalisée de partitions musicales selon la revendication principale caractérisé en ce que le fichier image téléchargeable comporte des moyens pour limiter le nombre d'impressions par le poste client. 3 - Procédé pour l'édition délocalisée de partitions musicales selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que l'activation du téléchargement est conditionnée par la réception par le serveur d'une confirmation d'un paiement en ligne. 4 - Procédé pour l'édition délocalisée de partitions musicales selon l'une au moins des revendications précédentes caractérisé en ce que le serveur comporte des moyens pour l'affichage sur le poste client d'un écran de saisie des critères derecherche pour la sélection du ou des critères de recherche souhaité(s). 5 - Procédé pour l'édition délocalisée de partitions musicales selon l'une au moins des revendications précédentes caractérisé en ce que le serveur comporte des moyens pour l'affichage sur le poste client d'un écran de présentation des produits correspondant à sa recherche, sous forme d'un tableau comprenant les principales informations concernant les produits. 6 - Procédé pour l'édition délocalisée de partitions musicales selon la revendication précédente caractérisé en ce que le serveur comporte des moyens pour l'affichage sur le poste client d'un écran de présentation des détails d'un produit sélectionné. 7 - Procédé pour l'édition délocalisée de partitions musicales selon l'une au moins des revendications précédentes caractérisé en ce que le serveur comporte des moyens de stéganographie pour le marquage des fichiers image téléchargé avec un identifiant unique.
REVENDICATIONS 1. Système d'intelligence artificielle de classification d'événements, d'objets ou de situations à partir de signaux et de paramètres discriminants issus de modèles, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une branche de traitement comprenant un système expert flou prenant une décision à partir de propriétés de haut niveau et de paramètres discriminants de plus bas niveau extraits des signaux par des procédures de type traitement de signal, et capable d'expliquer sa décision à l'utilisateur par l'intermédiaire de règles triées par ordre d'applicabilité. 2. Système selon la revendication 1, dans lequel, dans le système expert flou on effectue une descente de gradient sur les paramètres : x = y/a # s = ln(2#2) # r = ln(p) # d avec : y : position des ensembles flous des prémisses # : largeur des ensembles flous des prémisses p : poids des règles d : degré d'activation de chaque classe pour chaque règle 3. Système selon la revendication 1, qui est un système multi-experts constitué d'au moins deux branches de traitement indépendantes, se configurant automatiquement par apprentissage statistique sur des bases de données, ayant des propriétés particulières et fusionnées par un système décisionnel de haut niveau. 4. Système selon la revendication 3, dans lequel une branche comprend un classifieur neuro-flou prenant ses décisions à partir de propriétés de haut niveau et de paramètres discriminants de plus bas niveau extraits des signaux par des procédures de type traitement de signal. 5. Système selon l'une quelconque des revendications 3 ou 4, dans lequel une branche comprend un réseau neuronal à connexions locales et poids partagés constitués de bancs de filtres adaptatifs non linéaires, extrayant lui-même des informations discriminantes, de représentation temps-fréquence des signaux correspondants. 6. Système selon l'une quelconque des revendications précédentes, qui est un système de classification d'événements géophysiques. 7. Système selon la revendication 6, dans lequel les propriétés de haut niveau sont la localisation, la magnitude, l'heure et la date.
REVENDICATIONS 1 - Dispositif de déverrouillage d'un compartiment d'un mécanisme ouvrant, notamment d'un mécanisme d'impression thermique, comprenant un châssis, le compartiment étant destiné à recevoir un rouleau de papier, et étant fermé par un couvercle (10), caractérisé en ce qu'un levier (22) est monté à rotation sur le couvercle (10) et comporte une partie de manoeuvre (24), le levier (22) comportant des butées (30) susceptibles de coopérer avec des flancs du châssis pour provoquer la rotation du couvercle (10) par rapport au châssis lorsque le levier (22) est soumis à une rotation par rapport au couvercle (10). 2 - Dispositif de déverrouillage selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie de manoeuvre (24) du levier (22) est reçue dans une ouverture (16) du couvercle (10). 3 - Dispositif de déverrouillage selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'ouverture (16) est formée sur la partie médiane de sa face principale, et en ce que des logements (18) sont formés sur des portions (20) s'étendant perpendiculairement à la face principale du couvercle (10). 4 - Dispositif de déverrouillage selon la revendication 3, caractérisé en ce que les logements (18) sont formés entre des ouvertures (12) destinées à coopérer avec des pions solidaires du châssis et permettant la rotation du couvercle (10) par rapport au châssis et des fentes (14) destinées à recevoir les extrémités de l'axe d'un rouleau d'appui et d'entraînement du papier délivré par le rouleau de papier 5 - Dispositif de déverrouillage selon la revendication 1, caractérisé en ce que le levier (22) comporte une partie de manoeuvre (24), de forme sensiblement complémentaire à celle de l'ouverture (16) du couvercle (10), et en ce qu'il est muni de prolongements (26) portant à leurs extrémités libres des axes de rotation (28) destinés à venir s'engager dans les logements (18) formés dans le couvercle (10), et des butées (30) destinées à coopérer avec des flancs du châssis.