INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Polypeptide précurseur de phytosulfokine caractérisé en ce qu'il consiste (a) en un polypeptide ayant la séquence des acides aminés 1 à 89 dans la séquence n . 1 de la liste de séquences, ou (b) en un polypeptide ayant une séquence d'acides aminés qui a plus de 40% d'homologie avec la séquence dudit polypeptide (a), ledit polypeptide étant soumis à une maturation et sulfaté sur les résidus tyrosine de ladite phytosulfokine dans une cellule végétale pour que la phytosulfokine dont les résidus tyrosine sont sulfatés soit sécrétée et puisse stimuler la prolifération de ladite cellule végétale. 2. Gène caractérisé en ce qu'il code le polypeptide précurseur selon la revendication 1. 3. Gène selon la revendication 2 caractérisé en ce qu'il consiste en une séquence de bases parmi la séquence des bases 1 à 725 dans la séquence n . 2 de la liste de séquences et une séquence de bases qui s'hybride avec la séquence de bases précédente dans des conditions stringentes. 4. Cellule végétale transgénique caractérisée en ce qu'elle comprend le gène selon l'une quelconque des revendications 2 et 3 incorporé dans la cellule pour stimuler la prolifération de ladite cellule. 5. Procédé pour stimuler la prolifération d'une cellule végétale caractérisé en ce qu'il comprend l'incorporation du gène selon l'une quelconque des revendications 2 et 3 dans ladite cellule végétale. 6. Procédé pour produire une cellule végétale transgénique caractérisé en ce qu'il comprend l'incorporation du gène selon l'une quelconque des revendications 2 et 3 dans une cellule végétale pour stimuler la prolifération de ladite cellule végétale.
REVENDICATIONS 1/ RESSORT DE SUSPENSION POUR VEHICULE NOTAMMENT BROUETTE CARACTERISEE PAR LE FAIT QU'IL EST FORME DE LA FACON SUIVANTE 1 - UNE PARTIE DROITE 2 - UN ANGLE DE 20 3 - UNE PARTIE DROITE 4 - UNE PARTIE ARRONDIE DE RAYON 18mm FORMANT UN ANGLE DE 35 ENTRE LES PARTIES DROITES 3 ET 5 5 - UNE PARTIE DROITE 6 - UNE PARTIE ARRONDIE DE RAYON 18mm FORMANT UN ANGLE DE 10 ENTRE LES PARTIES 5 ET 7 7 - UNE PARTIE DROITE 8 - UN ANGLE DE 45 9 - UNE PARTIE DROITE 2/ RESSORT SELON 1 CARACTERISE PAR LE FAIT QUE LORS DE L'ECRASEMENT DU RES SORT LA PARTIE 1 VIENT EN CONTACT AVEC LA PARTIE 7 ET QU'UN FROTTEMENT ENTRE CES PAP.TIES CREE UN AMORTISSEMENT.
REVENDICATIONS -1- Dispositif d'articulation d'une coupole (2) sur une costière (1) de lanterneau, caractérisé: - en ce qu'il comprend au moins un système de deux bras articulés disposés en croix (A) et (B), - en ce que les extrémités libres de chaque bras (A) et (B) sont reliées, l'une à une partie fixe (6) de la costière (1), et l'autre à une partie fixe (7) de la coupole (2), - en ce que l'un des bras (A) au moins est assujetti à un organe actionneur (5) pour permettre l'articulation de la ou des croix correspondant à la position d'ouverture ou de fermeture de la coupole (2) par rapport à la costière (1). -2- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les deux bras (A) et (B) sont de longueurs égales. -3- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'une des extrémités de chaque bras (A) et (B) est montée avec capacité de coulissement guidé par rapport à la partie fixe (6) de la costière (1) ou de la coupole (2). -4- Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'une des extrémités de l'un des bras (A) est montée avec capacité de déplacement et d'articulation dans une lumière (6a) que présente la partie fixe (6) de la costière (1), son autre extrémité étant articulée, avec une position linéaire fixe, sur la partie fixe (7) de la coupole (1), tandis que l'une des extrémités de l'autre bras (B) est articulée, avec une position linéaire fixe, sur la partie fixe (6) de la costière (1), son autre extrémité étant montée avec capacité de déplacement et d'articulation dans une lumière (7a) que présente la partie fixe (7) de la coupole (2). -5- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'organe actionneur (5) est un vérin double effet dont le fût (5a) est articulé avec une position linéaire fixe à la partie fixe (6) de la costière (1) recevant les bras articulés (A) et (B) de la croix, l'extrémité libre de la tige (5b) dudit vérin (5) étant articulée avec une position angulaire fixe, sur l'un desdits bras (A). -6 - Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que le vérin (5) est disposé angulairement par rapport au bras (A) auquel il est accouplé, selon un angle (a) compris entre 100 et 300 environ. -7- Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que chaque bras (A) et (B) est constitué par deux fers plats parallèles (8-9) et (10-11), le vérin étant disposé entre les deux fers du bras correspondant. -8- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un système de bras en croix (A) et (B) articulés sur des traverses disposées dans la partie médiane de la costière (1) et d'un cadre (3) recevant la coupole (2). -9- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend deux systèmes de bras en croix (A) et (B) articulés au niveau des bords latéraux (ou transversaux) de la costière (1) et d'un cadre (3) recevant la coupole (2).
REVENDICATIONS 1. Présentoir (1) pour articles à suspendre (7) de plan de symétrie général (P) s'étendant verticalement de l'arrière (AR) vers l'avant (AV) dudit présentoir, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de retenue (MR) destinés à permettre la suspension des articles (7) par leur élément d'accrochage (EA) de manière à permettre le positionnement dudit élément d'accrochage dans un plan parallèle au plan (P). 2. Présentoir (1) pour articles à suspendre (7) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une traverse (2) s'étendant transversalement, la ou (les)dite(s) traverse(s) comportant les moyens de retenue (MR). 3. Présentoir (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de retenue (MR) sont constitués par des crochets de retenue (3) s'étendant transversalement. 4. Présentoir (1) selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que les traverses (2) sont constituées par deux parois latérales (16b, 16c) et une paroi supérieure (16a), les crochets de retenue (3) étant constitués par des évidements (15) situés sur lesdites parois latérales. 5. Présentoir (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une enceinte (12) ouverte vers l'avant (AV) formée par deux parois latérales (4, 5) et une paroi arrière (6). 6. Présentoir (1) pour articles à suspendre (7) selon les revendications 2 et 5, caractérisé en ce que la ou les traverse(s) (2) est/sont retenue(s) par les deux parois latérales (4, 5). 7. Présentoir (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de retenue (MR) permettent la suspension de l'article (7) par son élément d'accrochage (EA) en deux points distincts (A, B) appartenant à un plan (P1) parallèle au plan (P). 8. Présentoir (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un caisson inférieur (8) destiné à permettre le rangement d'éléments divers. 9. Présentoir (1) selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les articles à suspendre (7) sont constitués par des poignées de porte (7) dont l'élément d'accrochage (EA) est constitué par une vis de liaison (7a) reliant entre elles les plaques frontales (7b) de ladite poignée. 10. Présentoir (1) selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les moyens de retenue (MR) sont constitués par des crochets de retenue pivotants.
REVENDICATIONS 1. Composition utilisable en cosmétique, en diététique et en thérapeutique, caractérisée en ce qu'elle contient en combinaison des extraits végétaux titrés en principes actifs des huiles essentielles, en mélange, si nécessaire, avec des excipients pharmaceutiquement ou cosmétiquement acceptables. 2. Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle se présente sous forme de gélule ou de capsule. 3. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que les huiles essentielles sont sous forme de microcapsules. 4. Composition selon la revendication 3, caractérisée en ce que la taille des microcapsules est comprise entre 25 um et 0,5 mm. 5. Composition selon l'une quelconque des revendications 3 et 4, caractérisée en ce que les microcapsules contiennent une huile essentielle et sont associées à un tampon. 6. Composition selon la revendication 5, caractérisée en ce que le tampon est le bicarbonate de sodium. 7. Composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle contient en outre un excipient adapté à un usage externe de la composition. 8. Composition selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce qu'elle contient entre 0,05 g et 0,50 g d'extrait sec titré et entre 0,05 g et 0,50 g de microcapsules d'huile essentielle, par gélule ou capsule.
REVENDICATIONS 1 - Planche de bord (1) pour véhicule automobile, caractérisée par le fait qu'elle est agencée pour supporter directement des moyens indicateurs (6, 8, 10, 11) d'aide à la conduite. 2 - Planche de bord selon la revendication 1, conformée en boîte à lumière (2). 3 - Planche de bord selon l'une des revendications 1 et 2, conformée en réhaut d'habillage (4, 5) et agencée (16) pour supporter une vitre de protection des moyens indicateurs. 4 - Planche de bord selon la revendication 3, ménageant dans la boîte à lumière, une fente (13) d'éclairage frontal pour l'éclairage des moyens indicateurs par une source de lumière (14). 5 - Planche de bord selon l'une des revendications 1 à 4, supportant par une face avant (3), une carte de circuit imprimé (7) sur laquelle sont montés les moyens indicateurs (6, 8, 10, 11).
REVENDICATIONS 1. Connecteur pour lecteur de carte à microcircuit comprenant un cadre (1) portant des contacts balais (2) destinés à établir des connexions électriques avec le microcircuit de la carte, ce cadre (1) étant recouvert par un capot (3), une fente (4) étant ménagée entre le cadre (1) et le capot (3) pour introduire la carte dans le connecteur, caractérisé en ce qu'entre le capot (3) et le cadre (1) sont disposés des moyens élastiques (5) pouvant frotter sur la carte lors de son introduction et exercer sur celle-ci une force supérieure à celle exercée par les contacts balais (2) 2. Connecteur conforme à la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits moyens élastiques (5) sont conformés pour pouvoir se déformer lors de l'introduction de la carte et engendrer sur celle-ci un frottement suffisamment réduit pour ne pas augmenter l'effort d'introduction de la carte dans le connecteur. 3. Connecteur conforme à l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les moyens élastiques (3) comprennent au moins une lame élastique (7) prenant appui sur la carte. 4. Connecteur conforme à la revendication 3, caractérisé en ce que la lame élastique (7) est fixée par l'une de ses extrémités à une partie du capot (3) ou du cadre (1) opposée à la fente (4) d'introduction de la carte. 5. Connecteur conforme à la revendication 5, caractérisé en ce que l'autre extrémité de la lame et légèrement repliée vers le capot de façon à définir une surface d'appui (7a) sur la carte de forme arrondie. 6. Connecteur conforme à l'une des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que des moyens élastiques (3) comprennent deux lames parallèles (7) à la direction d'introduction de la carte, de façon à pouvoir frotter sur la carte près de ses bords longitudinaux. 7. Connecteur conforme à la revendication 6, caractérisé en ce que les deux lames (7) sont reliées à l'une de leurs extrémités par une lame transversale (8) présentant des moyens (9) pour assurer sa fixation au capot (3) 8. Connecteur conforme à la revendication 7, caractérisé en ce que l'ensemble formé par les deux lames (7) et la lame transversale (8) est réalisé d'une seule pièce par découpage dans une feuille de métal élastique.
REVENDICATIONS 1)Dispositif pour localiser les petits objets domestiques égarés,caractérisé en ce qu'il comporte une télécommande pouvant à distance "activer" une pastille miniaturisée fixée à un objet en lui fai sant émettre un signal sonore(bip) 2)Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu il s'agit d'une pastille qui est miniatu risée de volume total voisin de 100 mm3 et capable de biper plus de 300 fois d'une manière audible dans un rayon de 5 à 8 mètres 3)Dispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que la pastille regroupe un ensemble "intégré" capteur/buzzer/pile dont aucune des parties ne peut être isolée des autres;d'où le caractère "jetable" de cette pastille;le buzzer sera piezzoélectronique et la pile en lithium;quant au capteur,il s'agira d'un circuit intégré au silicium. 4)Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la télécommande émettra en ondes ultra son(entre 100 et 200 kilohertz) ou en onde HF (en tre 2 et 5 Gigahertz)
REVENDICATIONS 1) Dispositif pour la cueillette des cerises ayant pour but d'éviter tout danger de chute caractérisé par un tube rigide en matière plastique (1) auquel est adapté un embout en forme de coude et sectionné à 45 degrés (2). Un étrier (3) est fixé sur l'embout en deux points diamétralement opposés (4), sans serrage, de manière à fonctionner librement. Chaque extrémité de l'étrier est percée d'un trou (5) où s'attache le bout d'une ficelle (6). Le milieu de la ficelle (7) est lui-même relié à une corde (8) que l'on tire pour manoeuvrer l'étrier. En son centre, I'étrier est percé d'un trou (9) où est accroché un ressort de rappel (10) dont l'autre extrémité (11) est fixée sur l'embout. 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'un bouchon amovible (12) permet de recueillir le fruit facilement. 3) Dispositif selon les revendications 1, 2 caractérisé en ce qu'un tube de même diamètre servant de rallonge peut être adapté au dispositif pour atteindre les plus hautes branches du cerisier sans effort. A titre d'exemple non limitatif, le tube aura des dimensions de l'ordre de 2 m de longueur, 5 cm de diamètre et 3 mm d'épaisseur.
REVENDICATIONS 1.- Procédé de fabrication d'un applicateur de cosmétique comprel0ant c partie d'application de surface utilisée pour appliquer des produits cosmètiqîies et o" matériau de coeur élastique en forme de plaque, qui est disposé à l'intérieur de la partie d'application et qui forme le coeur de l'applicateur complet, et comprenant les étapes de - mise en place du matériau de coeur sur une partie centrale de la surface pos térieure de l'étoffe qui constitue la partie d'application - enveloppement d'une partie périphérique du matériau de coeur placé au cours de l'étape ci-dessus dans l'étoffe - soumission d'une face d'extrémité repliée dépassante de l'étoffe à un étirage et - interposition d'une feuille de soudage entre une paire de deux composants obtenus par les deux étapes ci-dessus le long de la région étirée et une région excluant la partie centrale du matériau de coeur et fusion du site de la feuille de soudage de l'extérieur en utilisant une méthode d'adhérence par pressage grâce à un chauffage non extérieur tel que l'induction à haute fréquence, de manière à unir solidairement les deux constituants. 2.- Procédé de fabrication d'un applicateur de cosmétique selon la reven- dication 1, dans lequel la feuille de soudage est mise sous la forme d'une feuille de telle manière qu'elle s'adapte à la forme de l'applicateur de cosmétique, dans lequel la partie centrale est évidée. 3.- Applicateur de cosmétique obtenu par le procédé selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2. 4.- Applicateur de cosmétique comprenant une paire de (deux) composants comprenant chacun un matériau en étoffe utilisable pour l'application de produits cosmétiques et un matériau de coeur en forme de plaque tel qu'une éponge qui est enveloppé par le matériau en étoffe à partir du côté de la surface antérieure vers le côté de la surface postérieure du matériau de coeur et une feuille de soudage (4) disposée sur la partie de jonction des deux composants qui sont disposés de façon à être en face des surfaces postérieures respectives de manière à relier l'une à l'autre les surfaces postérieures des deux composants, dans lequel le matériau en étoffe (2) du côté de la surface postérieure du matériau de coeur (3) est replié à une taille prédéterminée à un endroit à l'exclusion de la partie centrale du matériau de coeur pour former une face repliée. et une face d'extrémité dépassante à l'intérieur du bord périphérique de la face repliée est soumise à un étirage. 5.- Applicateur de cosmétique selon la revendication 4. dans lequel la feuille de soudage (4) est mise sous la forme d'une feuille de telle manière qu'elle corresponde à la forme de l'applicateur de cosmétique, dans lequel la partie centrale est évidée.
Revendications 1.- Dispositif de distribution de produits fluides, comportant un organe de distribution (1), tel qu'une pompe, monté sur un récipient (2), et un organe d'actionnement (3), tel qu'un poussoir, pour distribuer du produit, caractérisé en ce que le dispositif comporte deux réservoirs de produits (10, 20) agencés de telle sorte qu ils sont vidés successivement, le produit contenu dans le second réservoir (20) n'étant distribué que lorsque le premier réservoir (10) est vide. 2.- Dispositif selon la revendication 1, dans lequel le premier réservoir (10) est relié à l'organe de distribution (1) et le second réservoir (20) est relié audit premier réservoir (10) par l'intermédiaire d'un élément d'obturation (30) qui empêche le passage du produit contenu dans le second réservoir (20) vers l'organe de distribution (1) tant que le premier réservoir (10) contient du produit et qui libère ledit passage lorsque ledit premier réservoir (10) est vide, de telle sorte que des actionnements ultérieurs du dispositif distribuent le produit contenu dans le second réservoir (20). 3.- Dispositif selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le premier réservoir (10) est relié d'un côté à l'organe de distribution (1) et comporte de l'autre côté un canal de liaison (15) avec le second réservoir (20), ledit premier réservoir (10) comportant un piston suiveur (30) se déplaçant de manière étanche dans ledit premier réservoir (10) à chaque actionnement du dispositif pour compenser le volume de produit distribué lors de chaque actionnement, le déplacement dudit piston suiveur (30) aspirant simultanément du produit à partir du second réservoir (20) dans la partie amont du premier réservoir (10) située derrière ledit piston suiveur (30) dans le sens d'écoulement du produit, et ledit piston suiveur (30), lorsqu'il atteint sa position d'extrémité dans laquelle le premier réservoir (10) est vide, coopère avec des moyens de passage (35) pour créer un passage entre ladite partie amont du premier réservoir (10) et l'organe de distribution (1), permettant ainsi de distribuer le produit aspiré dans ladite partie amont du premier réservoir (10) et/ou restant dans le second réservoir (20). 4.- Dispositif selon la revendication 3, dans lequel lesdits moyens de passage (35) sont réalisés sous la forme d'une ou plusieurs rainures ménagées à l'extrémité aval de la paroi latérale (11) du premier réservoir (1). 5.- Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel le premier réservoir (10) est fixé au corps de l'organe de distribution (1) ou à une pièce support (9) dudit corps, et s'étend jusqu'au fond du récipient au moins partiellement à l'intérieur du second réservoir (20). 6.- Dispositif selon la revendication 5, dans lequel ledit premier réservoir (10) est réalisé d'une pièce avec le corps de l'organe de distribution (1) ou avec la pièce support (9) dudit corps (1).
REVENDICATION8 [1] Dispositif de positionnement d'un volant d'inertie (3) accouplé en rotation à un vilebrequin (1) de moteur à combustion interne, comportant une pluralité de vis de fixation (9) coopérant avec des trous de passage adaptés (10) traversant le volant d'inertie et des trous taraudés (4) correspondants pratiqués dans un plateau (2) s'étendant à l'extrémité du vilebrequin (1), caractérisé en ce que l'une (9') desdites vis sert de butée pour opérer le réglage de la position angulaire du volant d'inertie (3) par rapport au vilebrequin (1). [2] Dispositif de positionnement d'un volant d'inertie selon la revendication 1, caractérisé en ce que le trou de passage (10') de ladite vis (9') servant de butée, présente un diamètre sensiblement inférieur aux autres trous de passage (10) de façon que le jeu radial entre ladite vis (9') et ledit trou (10') soit sensiblement inférieur aux jeux des autres vis (9) dans leurs trous de passage (10). [3) Dispositif de positionnement d'un volant d'inertie selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que ladite vis (9') servant de butée présente une tête (90) destinée à venir serrer le volant contre le plateau du vilebrequin et une tige (91) dont l'extrémité (92) opposée à la tête est filetée tandis que la partie (93) sous la tête, destinée à venir se loger dans le trou de passage (10') et à servir de surface de butée, est parfaitement cylindrique. [4] Dispositif de positionnement d'un volant d'inertie selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit trou de passage (10') de ladite vis (9') servant de butée et la partie sous la tête (93) de ladite vis (9') sont réalisés avec une précision inférieure à 0,01 mm. [5] Dispositif de positionnement d'un volant d'inertie selon l'une quelconque des revendications 3 à 4, caractérisé en ce que ladite vis (9') servant de butée est identique aux autres vis fixation (9). [6] Dispositif de positionnement d'un volant d'inertie selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que lesdits trous de passage (10,10') sont irrégulièrement répartis sur sensiblement un même diamètre.