INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Bloc de construction séparable en au moins deux parties (3-4) comportant une liaison sécable avec un espacement entre elles caractérisée en ce qu elle est constituée de parois (6) transversales à la zone d'espacement (5) et au sens de séparation et d'un voile rigide (7) axial à la zone d'espacement (5) réalisé orthogonalement à l'une au moins des parois (6) à partir d'au moins une des faces du dit matériau ou bloc de construction. 2. Bloc de construction selon la revendication 1 comportant au moins deux parties (3-4) avec espacement (5) entre elles et susceptibles d'être séparées à la demande, caractérisé en ce que les dites parties espacées (3-4) sont reliées par des parois (6) transversales à la zone d'espacement (5) et au sens de séparation et qu'un voile rigide (7) axial à la zone d'espacement (5) est réalisé orthogonalement à l'une au moins des parois (6) à partir d'au moins une des faces du dit bloc. 3. Bloc de construction selon les revendications 1 et 2 comportant au moins deux parties espacées (3-4) reliées entre elles et susceptibles d'être séparées à la demande par l'utilisateur, caractérisé en ce que les dites parties espacées sont reliées par des parois transversales (6) au sens de séparation prévu, les dites parois étant régulièrement espacées et parallèles entre elles et que au moins les deux premières parois transversales (6), à partir de chacune des faces du bloc sont reliées par un voile rigide axial (7) à la zone d'espacement entre les deux parties, le dit voile étant destiné à recevoir le choc qui permet la séparation des deux parties. 4. Bloc de construction selon les revendications l et 2 caractérisé en ce que le voile relie toutes les parois (6) transversales à la zone (5) d'espacement sur toute la section du bloc. 5. Bloc de construction selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que les parois (6) sont dotées de retreints (8) faisant amorce de rupture au niveau de leur jonction avec les parties (3-4) ou le voile (7). 6. Bloc de construction selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que le voile (7) vient au niveau d'au moins une des faces du bloc et que la paroi (6) est en retrait de ladite face. 7. Bloc de construction selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que le voile (7) est réalisé en retrait de la face du bloc.
REVENDICATIONS 1.- Clé de commande d'au moins un organe d'un véhicule automobile, comportant une source d'énergie électrique (66), caractérisée par le fait que la source (66) est rechargeable et qu'elle comporte en outre des moyens (31, 32, 61, 62) pour recharger la source (66) qui sont agencés pour être téléalimentés par couplage électromagnétique (31). 2.- Clé selon la revendication 1, dans laquelle les moyens de recharge comportent un transpondeur (31). 3.- Clé selon la revendication 2, dans laquelle il est prévu un circuit anti-vol (31, 32, 33, 5) qui comprend le transpondeur (31). 4.- Clé selon l'une des revendications 1 à 3, dans laquelle il est prévu des moyens - comparateurs (52) pour comparer la tension de la source (66) à un seuil bas et commander en conséquence les moyens de recharge (61, 62). 5.- Clé selon la revendication 4, dans laquelle, la source étant une batterie (66), les moyens comparateurs comportent un microcontrôleur (5) agencé pour réguler la recharge. 6.- Clé selon la revendication 5, dans laquelle il est prévu une mémoire (51) de stockage d'une loi de recharge, associée au microcontrôleur (5). 7.- Clé selon l'une des revendications 4 et 5, dans laquelle les moyens de recharge sont agencés pour détecter (32) une modulation magnétique provenant d'une antenne de véhicule et pour commander le microcontrôleur (5). 8.- Clé selon la revendication 7, dans laquelle il est prévu une antenne (31) raccordée à des moyens modulateurs (33) des moyens de recharge. 9.- Clé selon la revendication 8, dans laquelle les moyens comparateurs (52) sont agencés pour inhiber les moyens modulateurs (33). 10.- Clé selon l'une des revendications 1 à 9, dans laquelle les moyens de recharge comportent un générateur de courant programmable (62).
R E V E N D I C A T I 0 N S 1. Dispositif d'actionnement à commande électri- que (10) pour une porte coulissante d'un véhicule à moteur comprenant un ensemble d'engrenage planétaire (12), comprenant un planétaire (22), une certain nombre de pignons satellites (24) montés à rotation sur un porte- pignons satellites (26) et coopérant avec le planétaire, et une couronne (28) coopérant avec les pignons satellites, le planétaire, le portepignons satellites et la couronne pouvant tourner autour d'un axe (A); un moteur électrique (14) relié au porte-pignons satellites pour faire tourner le porte-pignons satellites autour de l'axe; un frein à commande électrique (16) relié à la roue solaire pour freiner la rotation du planétaire autour de l'axe; un tambour de câble (18) entraîné en rotation par la couronne; et un cable (20) enroulé autour du tambour et pouvant être relié à la porte coulissante. 2. Dispositif d'actionnement à commande électri- que selon la revendication 1, dans lequel le frein à commande électrique est un frein électromagnétique (16). 3. Dispositif d'actionnement à commande électri- que selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le moteur électrique est un moteur a courant continu (14). 4. Dispositif d'actionnement à commande électri- que selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel le frein à commande électrique (16) peut être actionné avant le moteur électrique (14).
REVENDICATIONS 1. Ecran d'affichage comprenant - des lignes et des colonnes d'adressage (5, 10) définissant, à leurs recouvrements, une matrice de pixels, ces pixels correspondant à des premiers sous-ensembles dits sous-ensembles intermédiaires (50), ces sous-ensembles intermédiaires (50) étant globalement transparents - des seconds sous-ensembles, dits sous-ensembles d'anode, comprenant chacun une partie émissive (62), chaque sous-ensemble d'anode étant disposé en regard d'un sous-ensemble intermédiaire et pouvant être observé par transparence à travers les sous-ensembles intermédiaires cet écran étant caractérisé par le fait que chaque sous-ensemble intermédiaire (50) présente, sur toute sa surface, une transparence moyenne sensiblement constante à l'échelle d'un sous-ensemble d'anode (62). 2. Ecran d'affichage selon la revendication 1, dans lequel la transparence moyenne du sous-ensemble intermédiaire (50) est constante à mieux que dix pour cent près. 3. Ecran d'affichage selon la revendication 1, dans lequel chaque sous-ensemble intermédiaire comprend des motifs élémentaires (92) qui se répètent selon un premier pas le long d'une première direction et selon un second pas le long d'une seconde direction, le second pas étant inférieur au premier et étant égal à une fraction de la dimension d'un sous-ensemble d'anode (60), le long de cette seconde direction. 4. Ecran d'affichage selon la revendication 3, dans lequel ladite fraction est comprise entre 1/8 et 1/20. 5. Ecran d'affichage selon la revendication 3, dans lequel la première direction est parallèle aux lignes d'adressage. 6. Ecran d'affichage selon la revendication 1, dans lequel chaque sous-ensemble intermédiaire comprend des motifs élémentaires (120) qui se répètent selon un premier pas le long d'une première direction et selon un second pas le long d'une seconde direction, ces première et seconde directions étant inclinées par rapport aux lignes et colonnes d'adressage. 7. Ecran d'affichage selon la revendication 6, dans lequel les première et seconde directions sont inclinées à 45" par rapport aux lignes et aux colonnes d'adressage. 8. Ecran d'affichage selon la revendication 6, dans lequel le premier et le second pas sont égaux à une fraction des dimensions des sous-ensembles d'anode. 9. Ecran d'affichage selon la revendication 8, dans lequel la fraction est comprise entre 1/5 et 1/8. 10. Ecran d'affichage selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel l'écran est du type à micropointes. 11. Ecran d'affichage selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel la détermination des motifs du sous-ensemble intermédiaire est réalisée par modélisation itérative. 12. Ecran d'affichage selon la revendication 11, dans lequel la modélisation itérative est obtenue par superposition d'un sous-ensemble intermédiaire et d'un sous-ensemble d'anode, par détermination de la transmission obtenue pour différentes positions relatives des deux sousensembles, et par modification du sous-ensemble intermédiaire jusqu'à obtenir la transparence souhaitée.
REVENDICATIONS 10. Etui étanche, en particulier à l'eau de mer, s'ouvrant par simple pression sur deux points opposés, destinés en particulier aux baigneurs et ayant pour objet la protection de divers objets tels que pièces de monnaie, billets de banque, clés, papiers d'identité, contre l'eau, la transpiration, le sable, la poussière, etc. caractérisé par la combinaison d'un étui (1) comportant, sur la face interne d'au moins l'un des bords (5, 6) de l'ouverture, un joint (7, 8) compressible collé ou scellé qui est plaqué contre le bord opposé ou contre le second joint de manière à rendre ledit étui parfaitement étanche lorsqu'aucune pression n'est exercée, les parois du dispositif étant agencées de manière à ce qu'une pression sur les extrémités latérales desdits bords provoque leur écartement en permettant l'accès à l'intérieur du dispositif. 20. Etui étanche selon la revendication 1, se caractérisant par le fait qu'il est réalisé en une seule pièce dans un matériau résistant à l'eau de mer. 30. Étui étanche selon lune quelconque des revendications précédentes, se caractérisant par le fait qu'il est réalisé en matière synthétique injectée ou thermoformée par soufflage. 40. Étui étanche selon lune quelconque des revendications précédentes, se caractérisant par le fait que les bords (5, 6) de l'ouverture présentent une épaisseur plus forte que celle des parois (9, 10) dudit étui. 5 . Etui étanche selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, se caractérisant par le fait que la force de fermeture est obtenue au moyen de lames d'acier (11, 12) incorporées entre les parois (9, 10) dudit étui et les joints (7, 8). 60. Étui étanche selon l'une quelconque des revendications précédentes, se caractérisant par le fait que le ou les joints (7, 8) ont une géométrie creuse permettant de réaliser un effet ventouse. 70. Étui étanche selon l'une quelconque des revendications précédentes, se caractérisant par le fait que le ou les joints (7, 8) sont réalisés en mousse d'élastomère fixés par collage ou par thermosoudage. 80. Étui étanche selon l'une quelconque des revendications précédentes, se caractérisant par le fait que l'une des faces externes dudit étui est pourvue d'une bride (13) dans laquelle peut passer une ceinture. 90. Étui étanche selon l'une quelconque des revendications précédentes, se caractérisant par le fait que ses côtés comportent des oeillets (14) susceptibles de recevoir un cordon ou une chaînette se passant au cou ou permettant se suspendre ledit étui. 100) Étui étanche selon lune quelconque des revendications précédentes, se caractérisant par le fait qu'un système de verrouillage (15) permet de solidariser les deux bords d'ouverture.
REVENDICATIONS 1. Coeur artificiel totalement implantable du type comportant dans un module monocoque (2) deux chambres ventriculaires indépendantes (22G, 22D) pourvues chacune de deux orifices (1 lu, 11D, 12G, 12D) munis de valve respectivement pour l'éjection et l'admission du sang, chaque chambre (22G, 22D) ayant son volume variable grâce à une membrane mobile (17, 18) constituant une paroi de la chambre (22G, 22D) et actionnée hydrauliquement par un fluide entraîné par un actionneur (3) comprenant un moteur (23) et une pompe volumétrique (24) caractérisé en ce que les chambres ventriculaires (22G, 22D) sont agencées de manière à former un V renversé, entre les branches duquel sont disposés lesdits actionneurs (3) et l'espace (37) destiné au fluide d'actionnement. 2. Coeur artificiel selon la revendication 1, caractérisé en ce que les chambres (22G, 22D) comportent vers l'extérieur des parois bombées (7G, 7D) sur lesquelles sont disposés les orifices d'éjection et d'admission (I lG, llD, 12G, 12D). 3. Coeur artificiel selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les actionneurs (3) sont disposés sensiblement dans la zone du plan médian (30) de symétrie du V formé par les chambres9 leurs axes (25) formant approximativement un angle droit, et les moteurs (23) étant placés vers l'extérieur de l'angle droit et les pompes (24) vers 1' intérieur. 4. Coeur artificiel selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un corps central (2), supportant les actionneurs (3) et définissant deux cuvettes inclinées en V dont le bord retient ladite membrane mobile (17, 18) surmontée par ladite paroi bombée réalisée en titane, chaque cuvette (14) formant avec la membrane (17, 18) une chambre d'actionnement (21) alimentée en huile par les actionneurs (3) dont la pompe (24) est interposée entre l'espace intérieur de ladite chambre (21) et un espace (37) de confinement d'huile formé dans et autour du corps central (2) et limité par un sac réservoir souple (8), l'ensemble étant enfermé dans une coque rigide (9) en titane. 5. Coeur artificiel selon la revendication 4, caractérisé en ce que le corps central (2) comporte des logements de réception d'une carte électronique (4) de puissance des moteurs et d'une carte électronique (5) de commande et de capteurs. 6. Coeur artificiel selon l'une quelconque des revendications 4 ou 5, caractérisé en ce que le corps central (2) est réalisé en matière plastique.
REVENDICATIONS 1. Catalyseur à base d'oxycarbure de molybdène modifié caractérisé en ce qu'il est préparé à partir d'un oxyde de molybdène MoOa ayant une structure comportant essentiellement des plaquettes monocristallines orientées dans une direction préférentielle. 2. Catalyseur selon la revendication 1 caractérisé en ce que il a une surface spécifique BET d'au moins 5 m2/g.. 3. Catalyseur selon l ~unie quelconque des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que l'oxycarbure est supporté sur un support, ledit support ayant de préférence une surface spécifique BET élevée. 4. Catalyseur selon la revendication 3 caractérisé en ce que le support est du carbure de silicium pur ou dopé. 5. Procédé d'obtention de catalyseur à base d'oxycarbure de molybdène modifié caractérisé en ce que l'on part d'oxyde de molybdène habituel polycristallin ou optionnellement d'un composé de molybdène précurseur qu'on transforme en oxyde, que l'on traite thermiquement ledit oxyde de molybdène par sublimation-condensation à une température comprise entre 500 et 8000C dans une enceinte sous atmosphère de gaz oxydant pendant au moins 5h pour obtenir un oxyde recristallisé orienté, lequel est ensuite traité sous courant d'un mélange d'hydrocarbure et d'hydrogène pour donner un oxycarbure de molybdène modifié. 6. Procédé selon la revendication 5 caractérisé en ce que l'oxyde de molybdène polycristallin ou le composé de molybdène précurseur de l'oxyde est mélangé avec ou déposé sur un support avant traitement thermique. 7. Procédé selon l'une quelconque des revendications 5 ou 6 caractérisé en ce que l'atmosphère de gaz oxydant est un courant de faible vitesse ou une atmosphère statique. 8. Procédé selon l'une quelconque des revendications 5 à 7 caractérisé en ce que le gaz oxydant est de l'air sec ou humide. 9. Utilisation des catalyseurs à base d'oxycarbure de molybdène orienté des revendications 1 à 4 ou obtenus selon le procédé des revendications 5 à 8 à la catalyse des réactions pétrochimiques. 10. Utilisation selon la revendication 9 caractérisée en ce que les réactions pétrochimiques sont l'isomérisation, l'hydrogénation des hydrocarbures linéaires et cycliques ou la décyclisation des aromatiques.
REVENDICATION 1 - Dispositif de stop clignotant, caractérisé par un générateur d'impulsions électroniques alimenté par le dispositif principal des feux stop, en 12 ou 24 volts, qui est ensuite transformé par le générateur en impulsions au 3ème feu stop. 2 - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est disposé à l'arrière du véhicule et raccordé au signal principal des feux stop par les broches 1 et 2, et alimente le 3ème feu stop par les broches 3 et 4. 3 - Dispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que le générateur d'impulsions alimentant le 3ème feu stop comprend - en 1 l'arrivée du signal positif du stop principal, - en 2 l'entrée du négatif, - en 3 la sortie positive de la commande du feu central clignotant, - en 4 la sortie négative du feu stop clignotant, - en 5 et 6 les résistances RA de 47 K - en 7 une résistance RB de 100 K - en 8 un condensateur de C1 de 0.1 UF, - en 9 un circuit intégré de NE 555, - en 10 un condensateur C2 de 1 UF, - en 11 une résistance RL de 4.7 K, - en 12 un raccord négatif de T2N 30 55.
REVENDICATIONS 1) Dispositif d'amortissement de la remontée des bornes escamotables d'une façon naturelle par dépression de l'air à l'intérieur de celleci caractérisé par les jeux 17 et 18 qui freine l'entrée d'air dans la borne lors de sa remontée amortissant celle-ci. 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le ressort 7 exerce une pression verticale faisant remonter le tube 1 lors du dévérouillage de la batteuse 25 qui occasionne une augmentation du volume d'air à l'intérieur de la borne entrainant une dépression qui contrarie l'effet du ressort. 3) Dispositif selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que la vitesse de remontée est fonction de la valeur donnée aus jeux 17 et 18.
REVENDICATIONS 1) Peptide anti-microbien, caractérisé en ce qu'il est susceptible d'être obtenu à partir de crevettes pénéides, et en ce que - sa masse moléculaire est d'environ 5 à 7 kDa - sa pHi est supérieur ou égal à 9 - sa portion N-terminale comprend une région (A) d'environ 15 à 25 acides aminés, riche en proline - sa portion C-terminale comprend une région (B) d'environ 20 à 30 acides aminés, qui contient 6 résidus cystéine formant trois ponts disulfure intramoléculaires. 2) Peptide selon la revendication 1, caractérisé en ce que la région (A) comprend la séquence (I) suivante : PXlPx2px3p (I) dans laquelle P représente une proline, X1 représente un acide aminé neutre non-polaire, X2 représente un acide aminé basique, X3 représente une proline ou un acide aminé basique. 3) Peptide selon la revendication 2, caractérisé en ce que la région (A) comprend la séquence (II) suivante : Pxlpx2px3pXlXlx2px4xs (Il) dans laquelle P, X1, X2 et X3 sont tels que définis ci-dessus, et X4 représente un acide aminé neutre non-polaire ou une proline. 4) Peptide selon la revendication 1, caractérisé en ce que les 6 résidus cystéine de la région (B) sont disposés selon la séquence (III) suivante : C S1 C S2 C C S3 C C dans laquelle C représente une cystéine, S représente un acide aminé ou une séquence peptidique de 2 ou 3 acides aminés, S2 représente une séquence peptidique de 10 acides aminés, S3 représente une séquence peptidique de 5 acides aminés. 5) Peptide caractérisé en ce qu'il comprend au moins un fragment d'au moins 5 acides aminés d'un peptide selon l'une quelconque des revendications 1 à 4. 6) Peptide selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que son extrémité N-terminale est bloquée par un résidu d'acide pyroglutamique, et/ou son extrémité C-terminale est amidifiée. 7) Acide nucléique comprenant un segment d'au moins 10 pb, et de préférence au moins 20 pb d'une séquence codant pour un peptide selon une quelconque des revendications 1 à 6. 8) Cassette d'expression, comprenant au moins une séquence d'acide nucléique selon la revendication 7, sous contrôle transcriptionnel d'un promoteur approprié. 9) Vecteur recombinant caractérisé en ce qu'il comprend au moins un acide nucléique selon la revendication 7. 10) Cellule procaryote ou eucaryote transformée par une cassette d'expression selon la revendication 8. 11) Procédé de production d'un peptide selon l'une quelconque des Revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comprend l'expression d'un acide nucléique selon la revendication 7, dans au moins une cellule transformée selon la revendication 10. 12) Utilisation d'un peptide selon l'une quelconque des Revendications 1 à 6 pour l'obtention d'un médicament.
Revendications 1) Pot de fleurs ou a plantes en deux parties complémentaires caractérisé en ce qu'il comporte dans le prolongement de l'axe vertical du récipient à terre (1) un conduit creux (2) dans lequel on logera un bloc de mousse de latex (5). L'ensemble s'emboîtant dans la réserve (3) par l'orifice (4) de celle-ci. 2) Pot de fleurs à plantes en deux parties complémentaires selon la revendication 1 caractérise en ce qu'il comporte un conduit creux (2) dans lequel ou logera un bloc dë mousse (5). 3) Pot de fleurs ou à plantes en deux parties complémentaires selon la revendication 1 caractérise en ce qu'il comporte une réserve d'eau (3) percée d'un orifice (4) par lequel aux emboîtera le récipient à terre (1).
REVENDICATIONS 1. Dispositif combiné de sertissage et de présertissage, qui comporte une tête de travail unique (2) portant un outil étagé (20) apte à effectuer successivement des opérations de présertissage et de sertissage sur le bord d'une pièce (8) supportée par une matrice (100), cette tête (2) étant montée articulée autour d'un axe (YY'), et son mouvement de basculement autour de ce dernier étant commandé par un vérin hydraulique (3), caractérisé par le fait que: - d'une part, ladite matrice (100) est fixe; - d'autre part, ledit axe (YY') peut occuper sélectivement deux positions différentes adaptées l'une au présertissage, et l'autre au sertissage du bord (81) de la pièce. 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait que ledit axe (YY') est matérialisé par un arbre (6) qui porte des tourillons excentrés (60) guidés en rotation dans des paliers fixes (10). 3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé par le fait que l'un au moins des tourillons (60) est solidaire en rotation d'un levier de commande (5) actionné par un vérin pneumatique (4). 4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé par le fait que ledit arbre (6) est solidaire d'un doigt de positionnement (7) coopérant avec des butées de fin de course (11, 12) qui définissent chacune de ses deux positions, de présertissage et de sertissage. 5 . Dispositif selon l'une des revendications précédentes, dans lequel ladite matrice (100) présente une face réceptrice sensiblement horizontale pour la pièce (8) à sertir, caractérisé par le fait que l'outil étagé (20) présente deux faces de travail, l'une (200) - dite première face - pour le présertissage, et l'autre (201) - dite seconde face pour le sertissage, et que la seconde face (201) est située à un niveau plus bas, et plus vers l'extérieur par rapport à la pièce (8), que la première face (200). 6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé par le fait qu'en position de travail, la première face (200) forme un angle d'environ 45" par rapport à l'horizontale, tandis que la seconde face (201) est sensiblement horizontale.