INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1 ) Ce couvercle (Fig. ), mobile ou fixe, pour éliminer les risques d'incendie par manque d'oxygène, est caractérisé en ce qu'il comporte des pentes (1) permettant au liquide inflammable de s'écouler au travers d'un sas le canalisant vers la fosse ou le bac de rétention. 2") Ce dispositif selon la revendication 1 est caractérisé en ce que le liquide inflammable rentre dans le sas (3) par les orifices latéraux supérieurs (4) et qu'il en sort par les orifices centraux inférieurs vers la fosse ou le bac de rétention. 3 ) Ce dispositif selon la revendication 1 et 2 est caractérisé en ce que les pentes et la configuration du sas (3) élimlinent progressivement l'oxygène.
REVENDICATIONS 1/ Nouveau type de présentoir se présentant sous la forme d'un ensemble comportant une pluralité de tiges parallèles (2), fixées par l'une de leurs extrémités (3) sur un support (7) approprié, et sur lesquelles peuvent être placés les emballages des articles (5) à présenter, caractérisé en ce que chaque tige (2) ou broche de maintien de l'emballage comporte au moins deux segments (2a,2b) sur sa longueur, décalés l'un par rapport à l'autre à la fois latéralement et verticalement. 2/ Présentoir selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'écartement entre deux broches consécutives (2) disposées sur une même rangée, est telle que les produits portés par l'une des broches (2) ne recouvre pas ceux portés par la broche consécutive. 3/ Présentoir selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que le décalage des segments élémentaires (2a,2b,2c) de chaque broche (2), est obtenu par pliage soit en biais, soit à 900 verticalement et latéralement de la tige support sur sa longueur. 4/ Présentoir selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que des supports d'information (prix, taille..) (9) pour les produits, peuvent être fixés au niveau de la zone de liaison (6a,6b) entre deux segments consécutifs (2a,2b) de la broche de présentation. 5/ Présentoir selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que chaque broche (2) peut soit être montée à demeure, fixe sur un support (7) permettant d'assurer la présentation, soit être montée de manière amovible, facilitant ainsi la mise en place des produits sur le site de présentation.
REVENDICATIONS 1- Porte-bouteilles verseur repliable composé d'éléments reliés entre eux par des zones charnière 7, 10, 19, 20 et caractérisé par le fait que sa mise en forme est obtenue par pliages et clipsages successifs des éléments entre eux. 2- Porte-bouteilles verseur repliable suivant la revendication 1 caractérisé en ce que sa réalisation est obtenue à plat par moulage monobloc en résine de synthèse compatible au pliage et au clipsage. 3- Porte-bouteilles verseur repliable suivant les revendications 1 et 2 caractérisé par le fait que la béquille 2 se met en position grace à la charnière 7 et au clipsage obtenu entre le cran 8 solidaire de la béquille 2 et le double crochet 9 solidaire du berceau 1. 4- Porte-bouteilles verseur repliable suivant les revendications 1 et 2 caractérisé par le fait que la poignée 3 se positionne grâce à une charnière 10 et qu'elle est maintenue en position par les haubans 4 et 5 reliés au berceau 1 par des charnières 19 et 20 et munis d'arrêtoirs 20 et 21 qui s'engagent librement par un passage 13 ménagé à la base d'une ouverture en forme de "T" 23 et se clipsent vers l'arrière de la poignée 3 sur le coté droit et sur le coté gauche de l'ouverture en forme de "T" 23. 5- Porte-bouteilles verseur repliable suivant les revendications 1 et 2 caractérisé par le fait qu'il peut comporter sur la poignée 3 un système de clipsage du bouchon 31 obtenu entre une languette souple 17 et une partie concave 18. 6- Porte-bouteilles verseur repliable suivant les revendications 1 et 2 caractérisé par le fait qu'il comporte dans la poignée 3 une ouverture 14 munie d'une collerette 15 qui améliore la portée du goulot et fait office de lèche-gouttes et qui permet l'orientation de l'écoulement des dites gouttes vers une cavité de récupération 16 ménagée dans le berceau 1. 7- Porte-bouteilles verseur repliable suivant les revendications de 1 à 4 caractérisé par le fait que le berceau 1 comporte dans sa partie centrale une large ouverture 6 permettant de réaliser par moulage à plat la béquille 2 et les haubans 4 et 5 reliés au berceau 1 par les charnières 7, 19 et 20.
REVENDICATION Boite en particulier destinée à l'expédition et notamment de Violettes; Du type formé par un flanc,comprtant une succession de 5 carrés de 1 à 5 destinés à former le corps de la boite,prolongé par rabat 6 de maintien en position repliée; Les quatre premiers présentant à leurs parties inférieure des pattes 12-13-14-15 ,destinés à former le fond de la boite. Boite caractérisée en ce qu'elle est réalisée avec un couvercle faisant une seule pièce avec le corps,et, en ce que la partie couvercle est formée d'un premier carré 6 situé au-dessus du carré 1 coupé en deux par une découpe en forme d'arc 6' pour former une patte 6a destinée à venir fermer le corps de boite par repliage vers l'intérieur sur le carré 5 et une patte 6b venant se replier sur l'extérieur du carré 5 et 1 pour former une partie du couvercle; les carrés 1 et 5 étant superposés en mode repliés lors du montage. Un second carré 7 faisant suite au carré 6 et situé au -dessus du carré 2 formant couvercle au-dessus du corps de boite. Des laguettes 9-10-11 situées au-dessus des carrés 6 et 7 formant des parties rabattables du couvercles; La patte 10 venant s'incérer entre le carré 1 et la partie 6b. La languette 9 venant se positionner sur le carré 2 formant l'avant du corps de boite. La languette 8 venant se rabattre sur l'élément du carré 3 et la languette 11 formant un coin du couvercle en s'incérant sous la languette 8. Sur les carrés 1 et 5 se trouve en position basse des trous de passage d'un lien notamment cordelière ou ruban, ce dernier repassant par un trou dans la partie du carré 3.
REVENDICATIONS 1.- Un capteur laser interférométrique comprenant: - un résonateur laser constitué d'un milieu de gain laser (312; 412; 512). d'un chemin optique (311; 411; 511) et de deux ou plus de deux réflecteurs (313,314:413. 414, 417. 418; 513, 514) réfléchissant la lumière incidente dans une direction opposée: - des moyens (315. 415, 515) pour faire interférer de la lumière qui ne se réfléchit pas sur lesdits réflecteurs mais qui les traverse: et - des moyens de traitement de signal (316. 416. 5 16) qui détectent et traitent le signal d'interférence généré par les moyens d'interférence. 2.- Le capteur laser interférométrique selon la revendication 1. dans lequel le milieu laser est formé d'au moins un milieu sélectionné parmi le groupe constitué du gaz He-Ne. du barreau Nd-YAG. du barreau Nd/verre. du barreau Nd. du barreau de rubis, de la cellule à colorant. d'une fibre optique dopée aux terres rares. et d'un amplificateur à diode. 3.- Le capteur laser interférométrique selon la revendication 1 ou 2, dans lequel le chemin optique est formé d'au moins un chemin sélectionné parmi le groupe constitué du vide, de l'air, du verre, du cristal de LiNbO3, et de la fibre optique. 4.- Le capteur laser interférométrique selon l'une des revendications 1 à 3. dans lequel le réflecteur est formé d'au moins un réflecteur choisi parmi le groupe constitué d'un miroir réfléchissant. d'un réseau de Bragg à fibre optique, d'un miroir à fibre optique en boucle et d'un miroir réfléchissant de Faraday. 5.- Le capteur laser interférométrique selon l'une des revendications 1 à 4. dans lequel le résonateur laser oscille dans un mode laser. 6.- Le capteur laser interférométrique selon l'une des revendications 1 à 4. dans lequel le résonateur laser oscille dans deux ou plus de deux modes laser, et dans lequel tous les numéros de mode axial des modes d'oscillation du laser présentent la même parité. 7.- Le capteur laser interférométrique selon l'une des revendications 1 à 4 et 6. dans lequel le résonateur laser oscille dans deux ou plus de deux modes laser. et comprend. à l'extérieur du résonateur. un filtre permettant une sélection du numéro de mode axial du mode laser. de sorte à permettre que tous les numéros de mode axial des modes laser qui interfèrent soient choisis de sorte à présenter la même parité. 8.- Le capteur laser interférométrique selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel les moyens d'interférence sont formés d'au moins un moyen choisi parmi le groupe constitué des séparateurs de faisceau, des miroirs réfléchissants, des coupleurs directionnels à fibre optique, des dispositifs optiques intégrés et des dispositifs micro-optiques. 9. - Le capteur laser interférométrique selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel les moyens d'interférence sont un fluide en mouvement. 10.- Le capteur laser interférométrique selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel les moyens d'interférence sont formés d'au moins un moyen choisi dans le groupe constitué d'un dispositif optique intégré, d'un modulateur à phase PZT, d'un dispositif de modulation micro-optique. et d'un convertisseur de fréquence.
REVENDICATIONS 1 Procédé de découpage électronique, déstiné à la conversion d'énergie électrique issue d'une source monopolarité, par un double circuit résonant LC (inductance, condensateur), composé de deux boucles élémentaires entrelacées, l'ensemble comprenant - un élément condensateur C1 commun aux deux boucles, - soit une inductance LI' commune aux deux boucles, soit > deux inductances L1N et L1P, une pour chaque boucle, couplées ou non couplées magnétiquement, soit toute association de ces trois solutions, - deux commutateurs, unidirectionnels en courant dont l'un au moins est commandable (transistor par exemple), l'autre pouvant éventuellement être une simple diode, chacun des commutateurs unidirectionnels étant placé dans une des boucles et disposé de telle façon que sa mise en conduction génère dans l'élément condensateur un courant de sens opposé au courant qui y serait généré par la mise en conduction de l'autre commutateur, - une source de tension S disposée dans l'une des boucles dans un sens tel que lors d'une mise en conduction du commutateur de cette boucle, pendant un instant où le condensateur est à tension nulle, la source fournisse du courant, cet ensemble fonctionnant par conduction alternée de chacun des commutateurs, les temps de conduction pouvant se recouper partiellement dans le temps, ou alterner exactement en mode synchrone, ou être séparés par un temps de non conduction, caractérisé enceque la conduction de chacun des commutateurs est maintenue pendant la génération d'au moins 30 d'angle de phase de la période fondamentale du circuit LC en action. 2 Procédé suivant revendication 1 caractérisé en ce que tout ou partie de l'extraction d'énergie électrique se fait pendant la démagnétisation de l'inductance, ou d'une ou plusieurs d'entre elles lorsqu'il y en a plus d'une. 3 Procédé de découpage électronique suivant l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la régulation d'amplitude des signaux électriques dans le circuit primaire se fait par ajustage de la tension de la source S. 4 Dispositif pour la mise en oeuvre d'un convertisseur fonctionnant suivant le procédé de l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que chacun des commutateurs unidirectionnels comporte plusieurs organes élémentaires de commutation de types - différents associés en parallèle. 5 Dispositif de génération d'impulsions électriques à front raide fonctionnant suivant le procédé de l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les inductances L1N et L1P forment le primaire d'un transformateur dont le secondaire est l'enroulement de sortie du dispositif.
REVENDICATIONS 1. Procédé de traitement de produits organiques nocifs pour l'environnement, provenant des déjections d'animaux, de boues d'égouts, de boues industrielles et de boues de traitements des eaux, pour les transformer en engrais, caractérisé en ce qu'on ajoute à une solution liquide du produit organique nocif une solution de pentoxyde de phosphore et d'oxyde de potassium en proportions appropriées pour obtenir dans le produit final le rapport souhaité entre l'azote, le phosphore et le potassium, et en fonction de la nature du sol et du type d'application, après quoi en mélange la solution obtenue avec un produit susceptible de retenir de l'eau, ayant la forme désirée du produit final, de façon à obtenir un engrais conformé et conditionné que l'on soumet à un traitement de dessiccation. 2. Procédé de traitement de produits organiques nocifs pour l'environnement, sur la revendication 1, caractérisé en ce que le produit rétenteur d'eau est un polymère choisi parmi les dérivés simples ou réticulés des polyacrilamides. 3. Procédé de traitement de produits organiques nocifs pour l'environnement, selon les revendications 1 et 2, caractérisé en ce que le polymère est utilisé sous la forme de granulés de façon à obtenir un engrais sous forme de granulés. 4. Produit sous la forme de granulés, obtenu selon l'une des quelconques revendications 1 à 3. 5. Produit selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il comporte de 8 à 40 % de matières minérales totales, de 4 à 10 % d'azote total, de 4 à 10 % de phosphore, de 2 à 10 % de potassium, de 0,3 à 0,5 % d'azote ammoniacal, le reste étant un polymère susceptible de retenir l'eau. 6. Produit selon les revendications 4. et 5, caractérisé en ce qu'il contient, en outre un produit choisi parmi les argiles ou les aluminosilicates hydratés de métaux alcalins ou alcalino-terreux. 7. Produit selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, et caractérisé en ce qu'il a été traité avec des solutions de fertilisants, y compris solutions d'oligo-éléments et/ou agents phytosanitaires. 8. Produit selon l'une quelconque des revendications 4 à 7, caractérisé en ce qu'il a été traité avec des adjuvants minéraux, par exemple le fer, le bore. 9. Produit selon une quelconque des revendications 4 à 8, caractérisé en ce que ces différents adjuvants sont ajoutés à la phase liquide du produit avant de procéder à son introduction dans le polymère rétenteur. 10. Installation pour la mise en oeuvre du procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte: - des moyens permettant d'analyser en continu, au moyen de sondes, la dispersion aqueuse de produits nocifs et - des moyens de traitement, de type ordinateur, permettant de calculer, sur la base du rapport azote-phosphore-potassium, désiré, la quantité de chaque produit de la solution correctrice devant être injectée dans la dispersion aqueuse.
REVENDICATIONS 1. Article de protection de literie de type à usage unique, caractérisé en ce qu'il est constitué par mise en forme d'un tissu fait d'une pluralité de couches non tissées à base de résines organiques, comportant au moins une couche centrale microporeuse entre deux couches extérieures faites essentiellement de fibres non tissées, de sorte à constituer une matière souple, résistant à la rupture dans les conditions d'emploi et imperméable aux liquides, mais perméable à l'air. 2. Article selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdites couches dudit tissu sont constituées à partir de résines de polyester. 3. Article suivant la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que lesdites couches dudit tissu sont constituées essentiellement à partir de polypropylène. 4. Article suivant l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la couche centrale du tissu est sous la forme d'une mousse microporeuse de résine organique. 5. Article selon l'une quelconque des revendications l à 4, caractérisé en ce que lesdites couches extérieures sont essentiellement constituées de filaments entremêlés. 6. Article suivant la revendication 5, caractérisé en ce que lesdits filaments présentent une ou plusieurs orientations préférentielles au sein de chaque couche. 7. Article selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comporte quatre rubans élastiques fixés de manière lâche aux quatre angles d'un panneau réalisé en ledit tissu pour pouvoir les glisser sous le matelas. 8. Article selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il est mis sous la forme d'une housse de matelas, les quatre angles droits dudit tissu étant munis de cordons élastiques fronçant localement le tissu de sorte à former des rabats sur tout son pourtour. 9. Article selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'un panneau de tissu réalisé en ladite matière est cousu, aux deux extrémités de sa longueur, pour former d'une part une têtière se rabattant autour de la tête d'un matelas, et d'autre part un rabat venant s'adapter au pied dudit matelas. 10. Article selon l'une quelconque des revendications 1 à 9, caractérisé en ce que la mise en forme d'un panneau en ledit tissu est réalisée par des soudures à chaud plutôt que par des coutures.
REVENDICATIONS 1)Prothèse partielle du genou "méthode capuchon" caractérisée en ce qu'elle se compose d'un seul élément qui s'adapte sans usinage de l'os sur la cavité glénoïde concernée qu'elle coiffe comme une capsule un goulot de bouteille. Prothèse partielle du genou permettant de remplacer un ménisque détruit, mais aussi de supplanter l'ostéotomie, car en cas de destruction des cartillages (par exemple arthrose faisant suite à une ablation de ménisque) cette destruction se produit en retrait de la surface de glissement ; ce qui veut dire qu'il n'y aurait plus de contact avec la prothèse en place. 2)Prothèse partielle du genou selon la revendication précédente caractérisée en ce qu'elle comporte sur sa face supérieure deux zones caractéristiques L'une en arrière, le siège 7 de l'articulation, une cuvette dans laquelle s'emboîte et glisse la surface de glissement (1 à 2) du condyle. L'autre en avant, la surface d'appui 8, tangente à la première, servant de butée à la zone (2 à 3) pour assurer le blocage de l'articulation en extension complète. 3)Prothèse partielle selon la revendication 1 caractérisée en ce que sa surface d'appui sur le plateau tibial épouse fidèlement la cavité glénoïde dans laquelle elle s'emboîte. Emboîtement permettant d'assurer son positionnement mais aussi son immobilisation latérale et antéro - postérieure par rapport au tibia. 4)Prothèse partielle selon les revendications 1, 2 et 3 caractérisée en ce qu'elle comporte un rebord 9 emprisonnant la bordure du plateau tibial, sauf côté épine tibiale, permettant de compléter son immobilisation sur l'axe antéro postérieur, le plus sollicité, mais aussi sur le plan latéral.
R E V E N D I C A T IONS 1 ) Lame de scie pouvant être serrée d'un seul côté, plate, al- longée (10, 30, 50, 70, 90) pour fonctionner en va-et-vient, en particulier pour être utilisée dans des scies sauteuses, avec une extrémité de serrage (12; 32; 52; 72; 92) et une extré- mité libre (14; 34; 54; 74; 94), et comprenant une série de dents de scie (25; 45; 65; 85, 87; 105; 107) et un dos de lame de scie (26; 46; 66; 106; 108), caractérisée en ce que l'extrémité libre est constituée comme une deuxième extrémité de serrage (14; 34; 54; 74; 94). 2 ) Lame de scie, selon la revendication 1, caractérisée en ce que la deuxième extrémité de serrage (14; 34; 54; 74; 94) est identique à la première extrémité de serrage (12; 32; 52; 72; 92). 3 ) Lame de scie, selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que la série de dents de scie (25; 45; 65; 85, 87; 105, 107) est au moins 10% plus longue que sur les lames de scies sauteu- ses habituelles. 40) Lame de scie, selon la revendication 1, 2 ou 3, caractérisée en ce que le dos de la lame de scie (26; 46; 66; 106, 108) porte une série de dents de scie (25; 45; 65; 85, 87; 105, 107). 5 ) Lame de scie, selon la revendication 1, 2, 3 ou 4, caractérisée en ce qu' une série de dents de scie ( 67, 68,; 85, 87) consiste en deux séries, disposées en particulier par moitié, voisines l'une de l'autre, avec chacune des profils de dents de scie différents. 6 ) Lame de scie, selon la revendication 4 ou 5, caractérisée en ce que les séries de profils de dents différents sont prévus dans le cas du serrage de l'une des extrémités de serrage (12; 32; 52; 72; 92) dans une scie sauteuse avec la zone proche de la machine pour un premier produit à découper, par exemple en mé- tal et avec la zone éloignée de la machine pour un deuxième produit à découper, par exemple en bois. 7 ) Lame de scie, selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu' elle possède un point central destiné à la rupture (110), o l'on peut la rompre en parties égales, en particulier par pliage. 8 ) Lame de scie, selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu' elle est constituée de façon symétrique de tous les côtés. 9 ) Lame de scie, selon la revendication 4, caractérisée en ce que les deux séries de dents présentent une région dorsale sans dents (106, 108) à proximité respectivement d'une extrémité de serrage (92, 94), zone qui sert d'appui par rapport à un guide ou à un galet oscillant de la scie sauteuse.
REVENDICATIONS 1) Dispositif de transmission micrométrique placé dans les éléments de machines et automates, caractérisé en ce qu'il comporte un système étanche d'huile hydraulique permettant la transmission d'un travail, d'une puissance, d'un mouvement réversible sous pression d'un piston (2)du vérin émetteur (3) placé sur une commande manuelle ou mécanique (6)jusqu'à un vérin récepteur (10) et tel qu'en poussant ou tirant sur le piston (2) du vérin émetteur (3), celui-ci agit directement sur le piston (9) du vérin récepteur (10)par l'intermédiaire du tuyau (7) du circuit hydraulique, rempli d'huile et étanche. 2) Dispositif selon la revendication précédente caractérisée en ce que des joints sont prévus entre la vis de corps de vérin émettrice (3) et de serrage et la vis corps de vérin réceptrice (10) et de serrage, formés de joints de type plomberie directement fixés sur le tuyau (7) ou standard. 3) Dispositif selon les revendications précédentes 1 et 2 caractérisées en ce que le circuit hydraulique est réalisé dans des pièces massives de type renvoi d'angle ou palonnier.