INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 10. Raccord de tuyau anti-fraude en particulier pour compteurs d'eau, destiné essentiellement à être utilisé par les sociétés de distribution d'eau, mais pouvant être employé pour de nombreuses applications dans d'autres domaines, constitué d'une bague taraudée (6) se vissant sur un embout fileté et d'une douille (9) destinée à être montée à l'extrémité du tuyau à raccorder ou sur un robinet d'arrêt (8), caractérisé en ce que la bague taraudée (6) et la douille (9) comportent chacune une gorge (10, 11) respectivement interne et externe pouvant coïncider en se faisant face lorsque ces deux pièces sont dans une position axiale déterminée l'une par rapport à l'autre, de manière à permettre à un anneau fendu (12) élastique logé dans la gorge interne (10) de la bague taraudée (6) de s'insérer partiellement, grâce à son élasticité, dans la gorge externe (11) de la douille (9), alors sa partie extérieure reste engagée dans la gorge interne de la bague, en bloquant ainsi définitivement les deux pièces dans cette position, empêchant tout vissage ou dévissage ultérieur de ladite bague taraudée. 20. Raccord selon la revendication 1, se caractérisant par le fait que les gorges (10, 11) de la gaine taraudée (6) et de la douille (9), ainsi que l'anneau fendu (12) ont des sections rectangulaires. 30. Raccord selon la revendication 2, se caractérisant par le fait que l'anneau fendu (12) est choisi de telle façon qu'il doive être écarté pour être inséré dans la gorge interne (10) de la bague (6), et qu'il ait tendance à se refermer lorsqu'il est libéré, la largeur de l'anneau fendu étant telle que sa partie extérieure est toujours engagée dans la gorge interne (10) de la gaine taraudée (6) lorsque sa partie interne est insérée dans la gorge externe (11) de la douille (9). 40. Raccord selon l'une quelconque des revendications précédentes, se caractérisant par le fait que avant le montage définitif du raccord (4) l'anneau fendu (12) est maintenu en place au moyen d'un manchon (13) cylindrique amovible en acier d'une épaisseur voisine d'un dixième de millimètre, inséré entre la gaine taraudée (6) et la douille (9) et agencé pour pouvoir être retiré après vissage du raccord (1). 5 . Raccord selon l'une quelconque des revendications précédentes, se caractérisant par le fait que l'emplacement axial des gorges (10, 11) de la gaine taraudée (6) et de la douille (9) est déterminé pour qu'elles coïncident en se trouvant face à face lorsque ladite gaine taraudée est dévissée. 60. Raccord selon l'une quelconque des revendications précédentes, se caractérisant par le fait que la douille (9) est moulée directement avec le corps du robinet d'arrêt (8) en ne formant qu'une pièce avec lui, la bague taraudée (6) étant sertie sur cette douille. 70. Raccord selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, se caractérisant par le fait que l'emplacement axial des gorges (10, 11) de la gaine taraudée (6) et de la douille (9) est déterminé pour qu'elles coïncident en se trouvant face à face lorsque ladite gaine taraudée est vissée.
Revendications 1) Dispositif de tension pour installer ou réparer des fils métalliques caractérisé en ce qu'il cornporte un manche(3) présentant un moyen d'accro,chage qui permet d'introduire une des extrémités d'un fil métallique afin de l'enrouler autour du manche, et pourvu de deux poignées(4) solidaires du manche pour commander la rotation du manche sur lui-même. 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait qu'il est adapté à tous les types de fils métalliques,lisses,ubarbelés. 3).Dispositif selon la revendication 1 caracérisé par le fait qu'il peut être utilisé pour la réparation de fils métalliques coupés. 4) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait qu'il peut être utilisé par une personne seule.
REVENDICATIONS 1) Souche bactérienne, possédant les caractéristiques de l'espèce dénommée Alteromonas infernus, définies ci-dessous - bacille gram négatif droit, de taille comprise entre 0,6 et 0,8 Fm de large et 1,4 à 2 ptm de long - mobile à l'aide d'un flagelle polaire - bactérie encapsulée, non-pigmentée, nonluminescente - bactérie aérobie stricte, non-fermentative, catalase +/ cytochrome oxydase +, non-dénitrifiante, nonaccumulatrice de poly ss-hydroxybutyrate (PHB) - peut utiliser comme seule source de carbone l'un quelconque des substrats suivants : glycérol, D-xylose, galactose, glucose, fructose, mannitol, cellobiose, maltose, lactose, mélibiose, saccharose, amidon, gentobiose, Dturanose, gluconate - son ADN a une teneur en G+C de 48,1%, un pourcentage d'homologie de 52t avec l'ADN de A. macleodil subsp. macleodii et un pourcentage d'homologie de 33% avec 1'ADN de A. macleodii subsp. fijiensis. 2) Souche bactérienne selon la revendication 1, possédant les caractéristiques de la souche GY785 déposée le 17 Octobre 1995 auprès de la CNCM sous le numéro I-1628. 3) Polysaccharide susceptible d'être obtenu par précipitation à l'éthanol, à partir de surnageants de cultures d'une souche bactérienne selon une quelconque des revendications 1 ou 2. 4) Polysaccharide selon la revendication 3, caractérisé en ce que - sa teneur en oses neutres est d'environ 57 + 4% en poids - sa teneur en acides uroniques est d'environ 42 + 5% en poids - sa composition en monosaccharides, déterminée après méthanolyse acide, est la suivante : environ 16,3% de glucose, environ 15,2% de galactose, environ 10,9% d'acide galacturonique, environ 6,3% d'acide glucuronique - il ne comprend pas d'unités saccharidiques portant les substituants suivants : acétate, pyruvate, lactate, succinate - il ne comprend pas d'osamines - sa teneur en sulfates est d'environ 5,5% en poids - sa viscosité intrinsèque est de l'ordre de 280 ml/g. - son poids moléculaire moyen est de l'ordre de 106 Da. 5) Utilisation d'un polysaccharide selon une quelconque des revendications 3 ou 4 pour la capture de métaux à partir d'une solution contenant lesdits métaux. 6) Polysaccharide selon une quelconque des revendications 3 ou 4 pour l'utilisation comme médicament.
REVENDICATIONS 1. Dispositif de séparation d'une piscine (1) en deux parties, caractérisé par le fait qu'il consiste en un écran amovible (3) composé d'une armature (4, 4', 6) supportant une toile ajourée (7) et de moyens de fixation (42; 120) rapide contre deux parois opposées (12) de la piscine (1), de telle manière que la toile (7) s'étende dans un plan sensiblement vertical. 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait que ladite armature (4, 4', 6) comprend au moins deux tiges parallèles et sensiblement horizontales (4, 4'), entre lesquelles est tendue la toile (7). 3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé par le fait que la longueur des tiges (4, 4') est réglable. 4. Dispositif selon la revendication 2 ou 3, caractérisé par le fait qu'il comprend également au moins deux tiges verticales (6) entre lesquelles est tendue la toile (7), et qui reposent par des pieds d'appui (60) sur le fond (17) de la piscine. 5. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé par le fait que les moyens de fixations consistent en des ventouses (42). 6. Dispositif selon l'une des revendication 1 à 3, caractérisé par le fait que les moyens de fixations comprennent des réservations (120) dans les murs (12) de la piscine (1), dans lesquelles viennent s'encastrer les éléments (4, 4') de l'armature (4, 4', 6). 7. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé par le fait que la toile ajourée est constituée d'une grille en polyester enduite de chlorure de polyvinyle. 8. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé par le fait qu'il est adapté pour servir de séparation entre la piscine proprement dite et les moyens d'enroulement d'une couverture de protection. 9. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé par le fait qu'il est adapté pour séparer un grand bain d'un petit bain.
REVENDICATIONS 1) Dispositif permettant la création d'une ambiance avec possibilité de la changer à volonté grâce à un système d'éclairage à piles enfermé hermétiquement dans une bouteille (6) remplie d'un liquide. 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le bouchon de la bouteille (8) joue le rôle d'interrupteur. 3) Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par le fait que le liquide, quel qu'il soit (eaux, liquides gazeux, boissons...), peut être coloré (encres, colorants...). 4) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait que le tube (4) est hermétiquement fermé par le bouchon (5). 5) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que cette lampe est une baladeuse que l'on peut donc transporter sans problème.
REVEND I CAT IONS 1) Dispositif de commande automatique du verrouillage d'un battant entraîné par un bras coudé dont lune des extrémités coulisse dans une glissière caractérisé en ce que la glissière (4) présente une encoche disposée dans la zone de position finale de fermeture du bras coudé (1) de sorte à permettre à l'extremité du bras, à la fin de la course du battant,de sortir de la glissière pour continuer sa course en dehors de la glissière(4) et commander l'actionnement du dispositif de verouillage. 2) Dispositif de verrouillage suivant la revendication 1 caractérisé en ce que l'extrémité du bras entraîne une fourchette (8)en rotation sur le même plan que celui du bras. 3) Dispositif de verrouillage suivant les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que la fourchette (8) actionne une bielle (9), la bielle entraînant en rotation une espagnolette ronde (6) munie de crochets.(10) 4) Dispositif de verrouillage suivant la revendication 3 caractérisé en ce que la bielle (9) exerce une pression sur l'espagnolette pour l'entraîner en rotation, les accroches des extrémités de la bielle (9) étant positionnées coté crochet (10) de l'espagnolette et coté fourchette. 5) Dispositif de verrouillage suivant la revendication 3 caractérisé en ce que la bielle (9) exerce une traction, les accroches des extremités de la bielle (9) étant positionnées de manière opposée au crochet (10) et à la fourchette (8) par rapport à leur axe de rotation. 6) Dispositif de verrouillage, suivant la revendication 3, 4 ou 5,caractérisé en ce qu'il utilise une espagnolette munie à ses extrémités de crochets en demicercles 7) Dispositif de verrouillage d'un battant suivant les revendications 1 et 2, caractérisé en ce que le mouvement de la bielle (9) est utilisé pour actionner une crémone. 8) Dispositif de verrouillage suivant une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le mouvementde l'espagnolette ou de la crémone soit utilisé pour entraîner un troisième point de verrouillage entre les deux extrémités de l'espagnolette ou de la crémone. 9) Dispositif de verrouillage suivant une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte un ressort de rappel (12) sollicité à la fermeture afin de restituer son énergie à l'ouverture, facilitant ainsi le retour de l'extrémité du bras (3) dans la glissière (4)
REVENDICATIONS 1. Dispositif de fixation d'un réservoir souple à une structure de support, comprenant des éléments de fixation (3) qui assurent la fixation de la paroi du réservoir (2) à l'une ou l'autre de deux parois opposées (10,11) de la structure de support (1), caractérisé par des organes souples de liaison (9) disposés à l'intérieur du réservoir (2) et chacun reliant ensemble un élément de fixation (3) solidaire de l'une des parois (10) de la structure (1) à un élément de fixation (3) solidaire de la paroi opposée (11) de cette structure, en permettant une reprise des efforts mécaniques appliqués à l'une de ces parois (10,11). 2. Dispositif de fixation selon la revendication 1, caractérisé en ce que les dits organes souples de liaison (9) sont constitués par des sangles. 3. Dispositif selon la revneidation 2, caractérisé en ce que les sangles (9) sont en un matériau d'une grande résistance mécanique, par exemple en polyamide ou en Kevlar (marque déposée). 4. Dispositif de fixation selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque élément de fixation (3) est fixé par collage à la paroi intérieure du réservoir souple (2) et présente à l'intérieur du réservoir (2) une partie de guidage (7,8) pour le passage de l'organe de liaison (9), alors qu'il se prolonge à l'extérieur du réservoir souple (2) par au-moins un élément fileté (5) traversant la paroi adjacente (10,11) de la structure (1) et solidarisé à celle-ci par un écrou (6). 5. Dispositif de fixation selon la revendication 4, caractérisé en ce que la partie de l'élément de fixation (3) se trouvant à l'intérieur du réservoir souple (2) est en un matériau résistant à la corrosion.
R E V E N D I C A T IONS 1 ) Scie sauteuse (10) avec une lame de scie qui va et vient (40) et qui présente une extrémité à serrer (25), un côté à dents (32) muni de dents de scie (44), un dos de lame de scie (30) et une pointe de lame de scie (33), le dos de lame de scie (30) prenant appui sur une pièce de guidage, en particu- lier un galet pendulaire (28) d'un système de levage os- cillant, que l'on peut arrêter, de la scie sauteuse (10), caractérisée en ce que * les dents de scie (44) sont disposées de façon inclinée en direction de la pointe de lame de scie (33) et * le dos de lame de scie (30) -en partant de l'extrémité à serrer (25) et en allant vers la pointe de lame de scie (33)- s'étend de façon inclinée de telle sorte que la lame de scie (40) va en se rétrécissant en direction de sa pointe (33). 2 ) Scie sauteuse selon la revendication 1, caractérisée en ce que le côté à dents (32) s'étend parallèlement à l'axe longitudi- nal de la lame de scie (40). 3 ) Scie sauteuse selon la revendication 1, caractérisée en ce que le côté à dents (32) s'étend de façon inclinée par rapport à l'axe longitudinal de la lame de scie (40). 4 ) Scie sauteuse selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le dos de lame de scie (30) a une configuration en forme de dos de clavette (46), un élargissement avec un angle d'incli- naison d'environ 3 et une largeur maximale d'environ 10% de la largeur de la lame de scie, étant formé sur le dos de lame de scie, imaginaire rectiligne, sensiblement parallèle à l'extrémité à serrer. ) Lame de scie pour une scie sauteuse selon le préambule de la revendication 1, caractérisée en ce que e les dents de scie (44) sont disposées de telle façon qu'el- les s'étendent de façon inclinée en direction de la pointe de lame de scie (33), * le contour du dos de lame de scie (30) s'étend à partir de l'extrémité à serrer (25), en allant en se rétrécissant en direction de la pointe de lame de scie (33). 6 ) Lame de scie selon la revendication 5, caractérisée en ce que le côté à dents (32) s'étend parallèlement à l'axe longitudi- nal de la lame de scie (40). 7 ) Lame de scie selon la revendication 5, caractérisée en ce que le côté à dents (32) s'étend de façon inclinée par rapport à l'axe longitudinal de la lame de scie (40). 8 ) Lame de scie selon la revendication 5, caractérisée en ce que le dos de lame de scie (33) a une configuration en forme de dos de clavette (46), un élargissement avec un angle d'incli- naison d'environ 3 et une largeur maximale d'environ 10% de la largeur de la lame de scie, étant formé sur le dos de lame de scie, imaginaire rectiligne
REVENDICATIONS 1. Support de lampe pour l'industrie automobile, en particulier pour la réalisation de feux de ville avec un réflecteur en tôle découpée et emboutie comportant un logement pour ledit support, caractérisé en ce que ledit support de lampe comporte des moyens de clippage et de positionnement sur le réflecteur en tôle. 2. Support de lampe selon la revendication 1, caractérisé en ce que, de manière préférentielle, les moyens de clippage et de positionnement sont des ailettes en plastique (2) moulées avec le corps principal (1) du support de lampe. 3. Support de lampe selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce qu'il comporte un ressort en fil plié (3) entre le corps du support (1) et les ailettes en plastique (2). 4. Procédé pour la réalisation d'un support de lampe selon l'une quelconque des revendications 2 et 3, caractérisé en ce que les ailettes en plastique sont moulées avec le corps principal (1) du support en plastique. 5. Procédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'on place un ressort en fil plié (3) entre les ailettes plastiques moulées et le corps principal du support de lampe.
Revendications 1") Dispositif caractérisé en ce que les gammes de fréquence perçues dans un environne -ment donné sont comparées par un comparateur numérique et/ou analogique (5) permettant ainsi de sélectionner les gammes de fréquences correspondant à une tentative et/ou à une effraction. 2") Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il permet de distinguer le niveau de la tentative d'effraction de celui de l'effraction réelle. 3 ) Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il permet de protéger du risque de bris de tout type de matériel et matériaux (vitre, menuiseries, tôles ou bâches par exemple).
REVENDICATIONS 1/ Disjoncteur à haute tension à soufflage de gaz à double mouvement des contacts et à insertion de résistance à la fermeture, comprenant, pour chaque pôle, au moins une chambre de coupure comprenant une enveloppe isolante (10) prolongée par un carter métallique (11) contenant une résistance (12) destinée à être insérée en série avec. les contacts du disjoncteur, à l'enclenchement, pendant une durée limitée, ladite chambre contenant en outre un ensemble mobile comprenant un contact permanent (24), un contact d'arc (27), un cylindre de soufflage (23) coopérant avec un piston fixe (30) et une buse de soufflage (25), et un ensemble semi-mobile comprenant un contact d'arc (20-20A) et un contact permanent (46), lesdits ensembles étant reliés mécaniquement à une commande leur assurant des mouvements en sens opposés, tant au déclenchement qu'à l'enclenchement, une première extrémité de ladite résistance (12) étant reliée électriquement à une première prise de courant, les contacts mobiles étant reliés à une seconde prise de courant, caractérisé en ce que le contact d'arc semi-mobile (20-20A) est relié électriquement à la seconde extrémité de la résistance, des premiers moyens (32, 36, 40) étant prévus pour court-circuiter la résistance après une durée donnée t suivant la fermeture des contacts d'arc (20A, 27), des seconds moyens (43, 47) étant prévus pour retarder la fermeture des contacts permanents (24, 46) afin qu'elle ne se produise qu'après ledit court-circuit. 2/ Disjoncteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que, le contact d'arc semi-mobile étant constitué par une tige (20-20A), les premiers moyens comprennent un contact (40) disposé à une extrémité d'une extrémité d'un tube (19) dont l'autre extrémité est relié électriquement à la première prise de courant, et un second contact (36A) solidaire d'un coulisseau (32) entourant ladite tige (2020A), en contact électrique avec cette tige et entraîné en translation par cette tige. 3/ Disjoncteur selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit coulisseau (32) est poussé par un ressort (38) tendant à l'entraîner dans le sens opposé à celui de la tige (20-20A) lors d'une opération d'enclenchement. 4/ Disjoncteur selon l'une des revendcations 2 et 3, caractérisé en ce que le coulisseau (32) comprend une portion disposée entre ladite tige (20-20A) et une portion tubulaire (17C), constituant un retardateur à succion retardant le mouvement du coulisseau dans le sens du mouvement de la tige (20-20A) lors d'une opération de déclenchement. 5/ Disjoncteur selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que le contact permanent semi-mobile (45) est semi-mobile par rapport à l'ensemble semi-mobile et muni d'un retardateur à succion (43, 47). 6/ Disjoncteur selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que le contact permanent semi-mobile (45) est entraîné par l'intermédiaire d'un dispositif mécanique (70) lui communiquant une brusque accélération en fin de course d'enclenchement.
REVENDICATIONS 1.- Dispositif permettant d'augmenter la motricité d'un véhicule équipé de pneumatiques, destiné à être monté sur une roue (2) comportant un moyeu et chaussée d'un pneumatique (4) présentant une bande de roulement (22), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un rouleau (12,12a), de diamètre sensiblement inférieur au diamètre de la roue, destiné à être placé à côté de la roue (2), sensiblement au niveau du sol de telle sorte que l'axe de chaque rouleau soit sensiblement parallèle à l'axe de la roue, des moyens (8,10,24) permettant l'entraînement en rotation d'un rouleau (12a) à partir de la rotation de la roue, et des moyens de liaison (18) permettant de relier chaque rouleau (12) au moyeu de la roue de façon à éviter un déplacement vertical de chaque rouleau. 2.- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens (8,10,24) permettant l'entraînement d'un rouleau comportent un rouleau d'entraînement (8) venant en appui sur la bande de roulement (22) du pneumatique ainsi que des moyens de transmission (10,24) pour transmettre le mouvement de rotation à l'un des rouleaux (12a) se trouvant à côté de la roue. 3.- Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que les moyens de transmission (10,24) entre le rouleau d'entraînement (8) et un premier rouleau entraîné (12a) comportent un rouleau intermédiaire (10), en prise directe d'une part avec le rouleau d'entraînement (8) et relié d'autre part par l'intermédiaire d'un cardan (24) au premier rouleau entraîné (12a). 4.- Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comporte plusieurs rouleaux (12) d'un même côté de la roue (2) et en ce que les rouleaux (12) se trouvant d'un même côté de la roue sont reliés entre eux par une chenillette (14). 5.- Dispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que chaque rouleau entraîné (12) est monté sur un châssis (6) et en ce que les moyens de liaison entre chaque rouleau et le moyeu de la roue comportent un bras de liaison (18) reliant le châssis (6) au moyeu de la roue. 6.- Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que le châssis (6) comporte au moins un ensemble de deux plaques (6a,6b) placées d'un même côté de la roue (2) et en ce que ces plaques (6a,6b) sont sensiblement parallèles et pivotantes l'une par rapport à l'autre. 7.- Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le moyeu de la roue est équipé d'un moyeu libre (28). 8.- Dispositif selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un rouleau (12) placé de chaque côté de la roue. 9.- Dispositif selon l'une des revendications 2 ou 3 et la revendication 5, caractérisé en ce qu'un rouleau (16) est monté libre sur le châssis, face à la bande de roulement (22) du pneumatique, du côté opposé au rouleau entraîneur (8).