INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS - Objets lumineux ( sphériques. cvoïdes ou polyédriques . caracterisés par le fait qu'ils comportent un moyen de changements de coloration. 1 - Objets lumineux selon la re-endication 1. caractérisés par le fait qu'ils comportent plusieurs reseaux lumineux ( lampes. diodes ou système de production de lumière. tels les halogenes...) de coloration différentes. 3 - - Objets lumineux selon la re-endication 1 et 2. caractérisés par le fait qu'ils comportent un moyen de changement de coloration par la présence d'au moins un système générant une impulsion électrique qui est ensuite traitée électroniquement. 1 - Objets lurnineux selon la revendication 3. caractérisés par le fait que le système générant ou orientant l'impulsion électrique soit un simple contact ( ou capteur de pression ) ou plusieurs contacts (interrupteurs inverseurs). 5 - Objets lumineux selon la revendication 3. caractérisés par le fait que ie système traitant l'impulsion électrique. puisse être des triggers générant une impulsion propre. traitée logiquement par un registre à décalage. 6 - Objets lumineux selon l'une quelconque des revendications précédentes. caractérisés par le fait que sa forme tridimensionnelle puisse être celle d'une quille de jonglage équilibrée. ; - Objets lumineux selon l'une quelconque des revendications précédentes. caractérisés par le tait qu'ils comportent au moins une enveloppe externe transparente ( 21. 72 ) suffisarnment translucide ou bien opaque ( 23 ) avec des orifices suffisarnment translucides. 8 - Objets lumineux selon la revendication 7 caractérisés par le fait qu'ils comporent une enveloppe externe opaque. mais dont les orifices translucides. aboutissent à la visualisation des faisceaux lumineux ( traitement de la lumière par diaphragme ( N ). lentilles ( U. V ). déflecteurs ( S )...).
REVENDICATIONS 1. Procédé de repérage antivol de véhicule (1) dans lequel on identifie ledit véhicule (1) par marquage d'au moins un signe (2) sur au moins une pièce (3) dudit véhicule (1), caractérisé par le fait que l'on réalise ledit marquage dans l'âme de ladite pièce (3). 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé par le fait que l'on réalise les signes (3) sous les formes de lettres et/ou de chiffres, constitués de trous (4). 3. Procédé selon la revendication 1, caractérisé par le fait que l'on réalise le marquage par perçage. 4. Procédé selon la revendication 1, caractérisé par le fait que l'on prévoit un pochoir portant lesdits signes (3), on maintient ledit pochoir sur ladite pièce (2) et on réalise le marquage à travers ledit pochoir. 5. Procédé selon la revendication 1, caractérisé par le fait que l'on réalise le marquage selon une profondeur supérieure à 10 % de l'épaisseur de la pièce (3). 6. Procédé selon la revendication 2, caractérisé par le fait que l'on réalise le marquage par trous (4) débouchant à travers la pièce (3). 7. Procédé selon la revendication 1, caractérisé par le fait que l'on réalise le marquage sur la pièce (3), prévue de valeur. 8. Procédé selon la revendication 1, caractérisé par le fait que l'on réalise le marquage sur la pièce (3), prévue en plastique. 9. Application du procédé de repérage antivol selon la revendication 1, aux véhicules deux roues et similaires.
REVENDICATIONS 1. - Dispositif d'affichage a émission de champ, dans lequel une pluralité de cathodes à émission de champ ayant des connexions de cathode, des cônes émetteurs (106) servant a émettre des électrons, et des couches de résistance tormées chacune entre ledit til de cathode (102) et lesdits cones émetteurs (106) sont formes sur la zone cathodique (109) d'un substrat de cathode (101), la valeur de résistance devant être insérée en série entre ledit fil de cathode (102) et lesdits cones émetteurs (106) étant définie par ladite couche de résistance à une valeur dependant de sa position dans ladite zone cathodique (109). 2. - Dispositif d'affichage à emission de champ comprenant des matrices a émission de champ comprenant chacune un fil de cathode (102) en forme de bande, formé dans la zone cathodique (109) sur un substrat de cathode (1U1) des sections découpées formées dans la zone dudit fil de cathode (10/--) des électrodes en forme d'llot (127) formées dans ladite section decoupée (108) des couches de résistance formées sur ledit fil de cathode (102). lesdites sections découpées et lesdites électrodgr en en forme d'îlot et 2 I) ; e t une plura@@té de cônes emetteurs (106) formés sur ladite couche de resistance correspondant à ladite électrode en forme d'îlot (127) (107) ; la distance entre chacune desdites sections découpées et ladite electrode en torme c > q îlot (12?) (107) y étant déterminée d'après sa position dans ladite zone cathodique (11)9). 3. - Dispositif d'affichage multicolore à émission de champ comprenant des matrices à émission de champ ayant chacune : un fil de cathode (102) en forme de bande forme dans la zone cathodique (104) sur un substrat de e cathode (101) ; des sections découpées formées dans la zone dudit fil de cathode (102) ; des électrodes en torme d'Plot (127) tormées das ladite section decoupée (108) ; des couches de résistance formées sur ledit fil de cathode (102); lesdites sections decoupées et lesdites electrodes en forme d'îlot (127) ; et une pluralite de cônes emetteurs (106) formes sur ladite couche de résistance correspondant a ladite électrode en forme d'îlot (127) (107) ; une anode disposée sur ledit substrat de cathode (101), à l'oppose de ce dernier, en laissant un jeu spécifié ayant sur lui des anodes en forme de bande ; et des luminophores recouverts chacun en une position sur ladite anode qiri correspond à chacune desdites matrices a émission de champs afin d'émettre l'une des trois couleurs de base de la lumière ; la distance entre ladite électrode en forme d' i-i ot ( 2/) (107) et lad Le section découpée (108) dans chacune desdites matrices à émission de champ étant determinée de t @açon à étre une distance prédéterminée dépendant de la couleur lumineuse d'un luminophore correspondant.
REVENDICATIONS 1. Procédé de codification d'informations sur un article (1), ces informations étant directement liées à au moins une caractéristique de l'article, qui consiste à: - répartir sur l'article ou sur une étiquette portée par l'article et selon une matrice bidimensionnelle formée d'un nombre (N) pair de lignes verticales associées deux à deux et d'un nombre quelconque (M) de lignes horizontales, des repères (R) à l'intersection de certaines lignes verticales et horizontales, dont le nombre est égal à la moitié du nombre total d'intersections (M x N / 2), la présence d'un repère à l'intersection d'une ligne verticale et d'une ligne horizontale étant associée à une absence de repère - ou vide (V) - à l'intersection de la même ligne horizontale et de la ligne verticale associée, la valeur élémentaire 1 étant attribuée à chaque couple - ou "bit" - formé d'un repère (R) et du vide (V) associé disposés dans un ordre déterminé tandis que la valeur élémentaire 0 est attribuée à chaque "bit" formé d'un repère (R) et du vide (V) associé disposés dans l'ordre inverse; - un sens et un ordre de lecture des "bits" de la matrice ayant été prédéterminés, attribuer au premier "bit" le numéro 1 s'il a la valeur 1, ou 0 s'il a la valeur 0, au deuxième "bit" le numéro 2 s'il a la valeur 1, ou 0 s'il a la valeur 0, au nième "bit" le chiffre 2n-1 s'il a la valeur 1, ou 0 s'il a la valeur 0, et ceci pour l'ensemble des "bits" de la matrice;; - additionner l'ensemble des numéros de manière à former un nombre, dit "code", dont la valeur est associée à au moins une caractéristique de l'article. 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un certain nombre x de couples repères (R) / vides (V) sont prévus, n'intervenant pas dans la formation du code numérique, dont le rôle est de permettre la détection du positionnement de la matrice. 3. Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que le nombre x de repères (R) est au moins égal à trois et en ce qu'ils sont répartis selon une configuration ne présentant ni axe ni centre de symétrie. 4. Procédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les repères (R) consistent en des trous (T). 5. Procédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que les trous (T) traversent ledit article (1). 6. Procédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les repères (R) consistent en des plages de matière. 7. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que les plages de matière (R) présentent une couleur contrastée par rapport à celle de l'article. 8. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que les plages de matière (R) sont magnétiques, tandis que l'article (1) ou l'étiquette est formé(e) d'un matériau amagnétique.
REVENDICATION8 1) Utilisation d'un polypeptide ayant l'activité du CD16 humain soluble pour préparer une composition pharmaceutique destinée à la prévention ou la diminution de l'infection par le virus VIH chez l'homme. 2) Utilisation selon la revendication 1 caractérisée en ce que le polypeptide est un CD16 soluble recombinant. 3) Utilisation selon la revendication 2 caractérisée en ce que le CD16 soluble recombinant est un récepteur RFcyIII humain soluble ayant la séquence en acides aminés SEQ ID N01 de la figure 1. 4) Utilisation selon l'une des revendications 1 à 3 pour réduire la pénétration ou l'infection des cellules cibles par le virus VIH-1.
REVENDICATIONS 1. Bordure pour caniveau comportant une aile verticale de positionnement longitudinal des éléments de grille, caractérisée en ce que cette aile est constituée par la branche verticale (2) d'un profilé métallique (1) de section en "T" retourné, dont les deux branches horizontales (3, 4) sont aptes à venir en appui sur le bord horizontal du caniveau, l'une de ces branches horizontales comportant, à son extrémité libre, un retour coudé (5) qui, tourné à l'opposé de la branche verticale (2) précitée, pénètre dans le caniveau et forme jet d'eau. 2. Bordure selon la revendication 1, caractérisée en ce que la branche horizontale (4) du profilé qui n'est pas pourvu de retour coudé (5) est plus longue que la branche horizontale (3) avec retour coudé (5). 3. Bordure selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que la branche horizontale (3) comporte, à proximité mais à distance du retour coudé (5), une nervure ( 11 ) saillant vers le bas. 4. Bordure selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le profilé (1) est réalisé en alliage d'aluminium. 5. Caniveau équipé de la bordure selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que chacune de ses parois sensiblement verticales (7) est bordée par un radier sensiblement horizontal supportant le profilé de bordure (1) et un revêtement d'étanchéité (13) rapporté sur lui et s'étendant jusqu'à l'aile verticale (2) du profilé (1). 6. Caniveau selon la revendication 5, caractérisé en ce que chaque profilé (1) repose sur une nappe (8) en matériau d'étanchéité s'étendant également contre les parois sensiblement verticales (7) et contre le fond (6) du caniveau.
REVENDICATIONS 1. Procédé de préparation d'une forme pharmaceutique multiparticulaire à libération contrôlée pluriséquentielle du genre de celles qui permettent d'assurer dans l'organisme du patient une concentration suffisante en un ou plusieurs principes actifs par une ou deux administrations en 24 heures, caractérisé par le fait que la forme pharmaceutique du genre en question, qui comporte au moins deux populations de particules distinctes par leur enrobage, est préparée, de préférence en continu, à l'intérieur d'une seule et unique installation d'enrobage à partir d'une pluralité de sphéroïdes médicamenteux semblables et d'un ou plusieurs produits d'enrobage, la pluralité de sphéroïdes médicamenteux étant divisée en autant de fractions que de populations devant être comportées par la forme pharmaceutique à préparer, les fractions de sphéroïdes médicamenteux ainsi obtenues étant introduites successivement dans l'unique installation d'enrobage pour y être soumises, sauf éventuellement la dernière, à un traitement d'enrobage à l'aide d'autant de fractions de l'un ou de l'autre des susdits produits d'enrobage, l'enrobage d'une fraction donnée de sphéroïdes médicamenteux étant effectué en présence des sphéroïdes médicamenteux de la ou des fraction(s) précédente(s) qui ont déjà été soumis à un traitement d'enrobage, la pluralité de sphéroïdes médicamenteux ainsi traités constituant un ensemble au sein duquel il y a une répartition homogène des sphéroïdes médicamenteux de chaque fraction ou population, les sphéroïdes de chaque fraction, sauf éventuellement l'une d'entre elles, comportant un enrobage qui leur est propre, ladite pluralité de particules étant ensuite mise en forme de façon à constituer la forme pharmaceutique recherchée. 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé par le fait que l'installation unique d'enrobage des sphéroïdes médicamenteux fonctionne en continu ou en discontinu suivant le principe du lit fluidisé et est constituée par un dispositif du type de ceux connus dans le métier sous l'appellation "fluid bed coater". 3. Procédé selon la revendication 1, caractérisé par le fait que l'installation unique d'enrobage des sphéroïdes médicamenteux fonctionne en continu ou en discontinu suivant le principe de la turbine classique. 4. Procédé selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'on réalise la fabrication des sphéroides médicamenteux à partir des centres neutres dans l'installation unique par application en lit fluidisé de la substance active.
REVENDICATIONS 1- Dispositif de liaison d'une chaussure à un article de sport du type comportant des moyens d'articulation de la chaussure à l'article de sport selon un axe d'articulation (11) sensiblement transversal de la chaussure, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens définissant: - une première position d'équilibre stable de la chaussure plaquée contre l'article de sport, - une seconde position d'équilibre stable de la chaussure en position soulevée par rapport à l'article de sport, - des moyens de rappel élastique de la chaussure vers chacune desdites positions d'équilibre stable. 2- Dispositif selon la revendication 1, caractérisée en ce que chaque position d'équilibre stable est obtenue par un système d'articulation à genouillère (21, 61, 62). 3- Dispositif selon la revendication 2, caractérisée en ce que le système à genouillère est commun aux deux positions d'équilibre stable. 4- Dispositif selon la revendication 3, caractérisée en ce que le système à genouillère définit une position d'équilibre instable, intermédiaire entre les deux positions d'équilibre stable et correspondant à une position soulevée de la chaussure. 5- Dispositif selon la revendication 4, caractérisée en ce que l'angle de la position d'équilibre instable est d'environ 30". 6- Dispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que l'angle (a) de la position d'équilibre stable soulevée est d'environ 45". 7- Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que l'axe d'articulation (11) de la chaussure est disposé à l'extrémité avant de celle-ci, et en ce que les moyens de rappel élastique de la chaussure vers chacune des positions stables sont constitués par un élément élastique télescopique (20) articulé entre l'organe de glisse et la chaussure. 8- Dispositif selon la revendication 7, caractérisée en ce que l'axe d'articulation (21) de l'élément élastique télescopique (20) sur l'organe de glisse est disposé à l'arrière de l'axe d'articulation de la chaussure. 9- Dispositif selon la revendication 8, caractérisée en ce qu'une biellette (60) est articulée entre l'organe de glisse (2) et l'élément élastique télescopique (20), les axes d'articulation respectivement (62, 61, 21) de la biellette et de l'élément télescopique définissant un système d'articulation à genouillère. 10- Dispositif selon la revendication 9, caractérisée en ce que la biellette (60) est rigide et en ce que l'un de ses axes d'articulation (62) est monté coulissant sur l'élément élastique télescopique (20) à l'encontre de moyens élastiques (34) antagonistes.
REVEND I CAT IONS 1. Broche de vissage comportant un arbre de broche (5) mobile en translation et en rotation dont une extrémité est pourvue d'un dispositif de préhension (6) et l'extrémité opposée est solidaire d'un pignon (7) entraîné en rotation par un ensemble moteur(ll), caractérisé en ce que l'ensemble moteur (11) comprend un vérin (17) alimenté par un fluide sous pression, ce vérin ayant une tige solidaire d'un organe de transmission (12, 14, 15, 16) disposé pour actionner le pignon. 2. Broche de vissage selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte une roue libre (20) montée pour entraîner unidirectionnellement le dispositif de préhension (6) dans un sens de vissage. 3. Broche de vissage selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'organe de transmission (12, 14, 15, 16) comprend une crémaillère (16). 4. Broche de vissage selon la revendication 3, caractérisée en ce que la crémaillère (16) s'étend parallèlement à l'axe longitudinal de l'arbre de broche (5) et en ce que l'organe de transmission (12, 14, 15, 16) comporte un pignon de renvoi d'angle (14). 5. Broche de vissage selon la revendication 1, caractérisée en ce que le vérin (17) est solidaire en translation de l'arbre de broche (5). 6. Broche de vissage selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'organe de transmission (12, 14, 15, 16) comprend une roue dentée ayant un diamètre supérieur à celui du pignon. 7. Broche de vissage selon la revendication 1, caractérisée en ce que au moins un capteur (19) est disposé pour détecter une position de la tige du vérin (17).
REVENDICATIONS 1. Le (-)hydroxycitrate de magnésium. 2. Procédé de préparation du (-)hydroxycitrate de magnésium, caractérisé en ce que l'on fait réagir un extrait de de Garcinia cambogia avec un alcool aliphatique pour obtenir un précipité que l'on soumet à l'action d'un agent fixateur des tanins, élimine les solides et récupère le surnageant que l'on soumet à une chromatographie en batch sur résine échangeuse d'anions, laisse en contact sous agitation, élimine le surnageant, procède à l'élution du (-)hydroxycitrate de magnésium, et sèche l'éluat pour obtenir le (-)hydroxycitrate de magnésium attendu. 3. Le (-)hydroxycitrate de magnésium pour son utilisation dans une méthode de traitement thérapeutique, curatif ou préventif, du corps humain ou animal. 4. Utilisation du (-)hydroxycitrate de magnésium pour la préparation d'un médicament destiné au traitement d'une maladie cardio-vasculaire. 5. Une composition pharmaceutique, caractérisée en ce qu'elle renferme du (-)hydroxycitrate de magnésium et un excipient pharmaceutiquement acceptable. 6. Une association, caractérisée en ce qu'elle comprend du (-)hydroxycitrate de magnésium et au moins un métal sous forme ionisée ou non, choisi dans le groupe constitué par les métaux suivants : magnésium, cuivre, cobalt, zinc, nickel, sélénium, silicium, manganèse, lithium et fer, ou du (-)hydroxycitrate de magnésium et au moins une vitamine. 7. Une association synergique selon la revendication 6, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins deux métaux choisis dans le groupe constitué par les métaux suivants: magnésium, cuivre, cobalt, zinc, nickel, sélénium, silicium, manganèse, lithium et fer. 8. Une association selon la revendication 6 ou 7, sous forme d'une dose unitaire comprenant au moins 50 mg de (-)hydroxycitrate de magnésium. 9. Une association selon l'une des revendications 6 à 8, caractérisée en ce qu'elle renferme pondéralement, pour une partie de (-)hydroxycitrate de magnésium, 0,1 à 2 parties d'un sel minéral ou d'un oxyde d'un métal ou pour une partie de (-)hydroxycitrate de magnésium, 0,1 à 1 partie d'au moins une vitamine. 10. Application du (-)hydroxycitrate de magnésium ou d'une association telle que définie à l'une des revendications 6 à 9, à titre de produit diététique, ou nutritionnel. 11. Application du (-)hydroxycitrate de magnésium ou d'une association telle que définie à l'une des revendications 6 à 9, à titre de produit cosmétique.
REVENDICATIONS -1- Coffret tiroir pour bouteilles "caractérisE en" ce que le plateau (8) du tiroir comporte au moins une découpe (27) avec chanfrein permettant de recevoir les bouteilles. ( FIG. 3 et 5) -2- Coffret tiroir selon la revendication -1- "caractérise en" ce que la ou les découpes (27) sont disposées dans le sens de la longueur c'est-à-dire parallèles à l'ouverture du tiroir. FIG.1 -3- Coffret tiroir selon revendications 1 et 2 "caractérisé par" un dispositif de blocage constitué d'un élément ( 6 ) monté dans les parois (2) et (3) et situé légèrement en avant de la découpe (27) du plateau (8) et dans le tiers supérieur du coffret. FIG. 1 -4- Coffret tiroir selon l'une quelconque des revendications précédentes "caractérisé en" ce qu'un dispositif de blocage amovible dans le sens longitudinal est constitué d'un bouchon conique (24) extérieur qui vient se loger dans l'orifice (23) de la paroi (3) et dans la découpe (30) du plateau (8). FIG.2 et 4 -5- Coffret tiroir selon l'une quelconque des revendications précédentes "caractérisé en" ce que le tiroir peut être retiré de son logement et présenté verticalement, légèrement incliné sur l'arrière par la présence d'un bouton (25) sur la façade avant du tiroir et situé dans le tiers supérieur de la façade (7) du tiroir. -6- Coffret tiroir selon l'une quelconque des revendications précédentes "caractérisé en" ce que les découpes (27) sont disposées parallèlement à l'ouverture du coffret et au nombre de trois sur le coffret présenté. -7- Coffret tiroir selon l'une quelconque des revendications précédentes "caractérisé en" ce que ses dimensions sont des multiples de la palette Européenne.
REVENDICATIONS 1. Scie circulaire (1) à dents divisées en deux groupes, les dents (4, 4', 4") de l'un de ces groupes étant situées à un diamètre plus grand que celles (5, 5) de l'autre groupe, dans laquelle, dans la direction circonférentielle, une dent de l'un de ces groupes est suivie chaque fois par une dent de l'autre groupe, la forme des dents en section est approximativement trapézoïdale, et la largeur de toutes les dents est identique, caractérisée en ce que, au moins sur un côté de la lame de scie, la face trapézoïdale latérale inclinée des dents de l'un de ces groupes se trouve à un diamètre identique ou plus petit que celui des dents de l'autre groupe. 2. Scie circulaire selon la revendication 1, caractérisée en ce que les dents (5, 5') du groupe au petit diamètre présentent un profil transversal trapézoïdal asymétrique, le profil des dents consécutives de ce groupe étant inversé chaque fois. 3. Scie circulaire selon la revendication 2, caractérisée en ce que les dents du groupe au petit diamètre ne sont biseautées que d'un côté pour obtenir une coupe transversale trapézoïdale carrée. 4. Scie circulaire selon l'une des revendications précédentes, caractéri sée en ce que les dents du groupe au grand diamètre ont un profil transversal trapézoidal asymétrique.
REVENDICATION Perfectionnements aux feux arrière de véhicules automobiles du type comprenant un réflecteur (1) présentant des compartiments (5, 6, 7, 8) dans chacun desquels est logée une lampe (9) reliée à un circuit d'alimentation convenable, chaque compartiment correspondant à une fonction telle que lanterne, feu de recul, changement de direction, stop etc..., un écran (2) disposé devant le réflecteur (1) et une glace extérieure (3) uniformément rouge et masquant l'ensem- ble, l'écran (2) présentant, sur une face, des lignes de godrons (15), tandis que la face interne de la glace extérieure (3) présentent, alternées, des lignes de prismes catadioptriques (16, 16a) et de lentilles cylindriques concaves ou convexes (17, 17a), les lignes de godrons (15) étant disposées en regard des lignes de lentilles (17, 17a), caractérisés en ce que les lignes de lentilles cylindriques, situées en regard des compartiments correspondant aux fonctions feu de recul, changement de direction ont une faible épaisseur, la surface externe de la partie correspondante de ladite glace extérieure étant solidaire d'une plaque de couleur cristal (18).