INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Installation sportive pour le jeu de balles, tel que le volley-ball "de plage", destinée à être utilisé sur un sol en dehors des plages de sables traditionnelles, caractérisée en ce qu'elle comporte une structure (2) pouvant délimiter le contour extérieur de l'aire de jeu (A), cette structure (2) étant formée d'un cadre démontable ou gonflable (4) s'étendant autour de ladite aire de jeu (A) à distance des limites réglementaires du terrain et formant une enceinte (EC), cette installation comportant en outre au moins une bâche (10) prévue pour recevoir un matériau pulvérulent ou granuleux (M) devant être rapporté et contenu dans l'enceinte (EC) formée par le cadre (4) pour recouvrir l'aire de jeu (A). 2. Installation selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit cadre (4) est formé d'un ensemble de profilés (6) pouvant être positionnés les uns à côté des autres en aboutement et/ou de façon imbriquée en se chevauchant de façon partielle. 3. Installation selon la revendication 2, caractérisée en ce que lesdits profilés (6) sont réalisés en bois, ou en un matériau plastique simple ou composite, tel que le carbone "Kevlar ", ou dans un matériau métallique, tel que l'aluminium. 4. Installation selon la revendication 2 ou 3, caractérisée en ce que les profilés (6) comportent chacun une embase (6c) assurant la stabilité du cadre sur le sol, et s'étendant en direction du terrain, cette embase étant prévue pour pouvoir être recouverte au moins en partie par le matériau (M) de l'aire de jeu (A), afin d'assurer le maintien desdits profilés (6) en position stable. 5. Installation selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle comporte des coussins d'amortissements (8) destinés à être disposés le long dudit cadre (4), afin de protéger les utilisateurs de l'installation des chocs éventuels contre ce cadre (4), notamment lors du jeu. 6. Installation selon la revendication 5, caractérisée en ce que les coussins (8) recouvrent au moins partiellement ledit cadre (4) de part et d'autre et sont maintenus en place en étant positionnés entre le cadre (4) et le matériau de l'aire de jeu (A). 7. Installation selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la bâche (10) comporte des ouvertures (10c) destinées à accommoder des poteaux (P) d'accrochage d'un filet. 8. Installation selon la revendication 7, caractérisée en ce que ladite bâche (10) comporte des soufflets (lOb) dans lesquels sont ménagés lesdites ouvertures (10c), ces soufflets (lOb) étant prévus de sorte qu'ils puissent faire en partie saillie du matériau (M) formant l'air de jeu (A), afin que lesdites ouvertures (10c) émergent de ce matériau (M). 9. Installation selon la revendication 1, caractérisée en ce que le cadre (4) est formé d'un ou de plusieurs boudins gonflables (2Oa-20g). 10. Installation selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les boudins gonflables (20b-20d; 20e-20g) sont superposés les uns aux autres.
REVENDICATIONS 1. Dispositif de levier de commande de fermeture et d'ouverture d'un conduit de sortie d'air pour la distribution d'air à l'intérieur de l'habitacle d'un véhicule automobile, comprenant une pièce centrale pivotante (1), présentant un secteur denté (2) pouvant engrener avec une roue dentée (3) qui comprend solidairement à son axe de pivotement, un volet (4) pour la fermeture et l'ouverture du conduit de sortie d'air ; et un bras (5) dont l'extrémité libre est dotée d'un orifice (6) sur lequel est fixé un câble (7) permettant l'actionnement de cette pièce centrale (1), caractérisé en ce que la pièce centrale (1) comprend également un second bras (8) dont l'extrémité libre est également dotée d'un orifice (9) auquel peut être fixé un câble (7) pour permettre l'actionnement de cette même pièce et un second secteur denté (10) pouvant engrener avec une roue dentée (3) comportant solidairement à son axe de pivotement, un volet (4) pour la fermeture et l'ouverture d'un conduit de sortie d'air. 2. Dispositif décrit selon la revendication 1, caractérisé en ce que la distance angulaire entre le premier bras (5) et le premier secteur denté (2) est égale à la distance angulaire entre le second bras (8) et le second secteur denté (10). 3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que la distance angulaire entre le premier bras (5) et le second bras (10) est d'environ 1200
REVENDICATIONS 1. Paroi de véhicule, en particulier de véhicule ferroviaire, équipée de fenêtres, du type comprenant pour chaque fenêtre, d'une part un vitrage simple ou multiple (32) constituant sa partie transparente, et un cadre (33) entourant le bord périphérique dudit vitrage et assurant sa solidarisation au bord (53) d'une ouverture de ladite paroi, et d'autre part des pièces intermédiaires assurant, en des emplacements déterminés dudit cadre, une liaison amovible entre ce dernier et ledit bord, caractérisée en ce que lesdites pièces intermédiaires sont constituées par des brides (44) comportant, du côté du cadre (33), un profilé (45) propre à s'ajuster par concordance de formes, auxdits emplacements, de même qu'à coulisser, sur un profilé (43) de forme complémentaire prévu sur le pourtour extérieur dudit cadre (33), le profilé (43) dudit pourtour présentant, à proximité desdits emplacements, des encoches (52) permettant le positionnement desdites brides (44) dans le plan dudit profilé (43) du cadre puis leur coulissement sur celui-ci, jusqu'à l'emplacement de fixation correspondant, ensuite de quoi chaque bride (44) est assujettie sur l'une d'un ensemble de pattes ou analogues (46), prévues sur ledit bord (53) de l'ouverture de la paroi. 2. Paroi selon la revendication 1, caractérisée en ce que la section transversale desdits profilés (43, 45) est du type à tenon et mortaise. 3. Paroi selon la revendication 2, caractérisée en ce que la section transversale desdits profilés (43, 45) est en forme de queue d'aronde ou en T. 4. Paroi selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que chaque bride (44) comporte à l'opposé de son profilé (45) une rainure (47) par laquelle elle peut etre pincée sur la patte (46) correspondante du bord (53) de ladite ouverture par des vis (48) traversant la bride (44) de part et d'autre de ladite patte (46). 5. Dispositif de fixation d'une fenêtre sur une paroi, en particulier une paroi de véhicule ferroviaire, caractérisé en ce que le cadre (33) de la fenêtre porte extérieurement des brides (44) propres à y coulisser et à être pincées sur des pattes (46) portées par le bord (53) d'une ouverture de ladite paroi. 6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que la liaison coulissante entre lesdites brides (44) et ledit cadre (33) est assurée pr un système à tenon (43) et mortaise (44), une encoche (52) du cadre, de longueur légèrement supérieure à celle de la bride (44), permettant l'introduction de cette dernière sur le profilé (43) coopérant du cadre. 7. Dispositif selon la revendication 5 ou 6, caractérisé en ce que chaque bride (44) présente une rainure (47) opposée à son profilé (45) et propre à être pincée sur la patte correspondante (46), la bride portant à cet effet, vers ses extrémités, deux vis (48) engagées respectivement dans deux trous taraudés (50) de la bride, en traversant ladite rainure (47).
REVENDICATIONS 1 - Récipient en matière plastique, obtenu par soufflage, ou étirage-soufflage d'une préforme préalablement injectée, le récipient comportant une paroi latérale (2; 18; 24) et un fond (5; 14; 21) raccordé à ladite paroi latérale, le fond comportant une partie centrale (8; 17; 23) non étirée et une partie périphérique reliant la partie centrale à la paroi, des rainures (6; 15; 20) de renforcement étant ménagées dans la partie périphérique, caractérisé en ce que chaque rainure (6; 15; 20) s'étend de la paroi latérale jusqu'à la limite extrême théorique (7; 16; 22) de la partie centrale non étirée. 2 - Récipient selon la revendication 1, caractérisé en ce que les rainures débouchent à la jonction entre le fond (5; 14; 21) et la paroi (2; 18; 24). 3 - Récipient selon la revendication 2, caractérisé en ce que les rainures se prolongent légèrement sur la paroi (2; 18; 24) et ont donc une extrémité (13) ménagée sur la paroi. 4 - Récipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 précédentes, caractérisé en ce que les rainures (6; 15; 20) de renforcement sont régulièrement réparties à la surface de fond (5; 14; 21). 5 - Récipient selon l'une des revendications 1 à 4 précédentes, caractérisé en ce que le fond n'étant pas circulaire, mais présentant des lignes caractéristiques, telles des diagonales et/ou des médiatrices, les rainures (15; 20) sont régulièrement disposées par rapport aux dites lignes caractéristiques. 6 - Récipient selon la revendication 5, caractérisé en ce que, le fond (14; 21) ayant une section en forme de carré curviligne, c'est-à-dire générée à partir d'un carré dont les côtés et les coins présentent une courbure vers l'extérieur, les rainures (15; 20) de renforcement sont réparties de façon à s'étendre entre la limite extrême théorique (16; 22) de la partie centrale (17; 23) non étirée et les côtés du fond. 7 - Récipient selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 précédentes, caractérisé en ce que le fond (5; 14; 21) présente un aspect général concave, à concavité tournée vers l'extérieur du récipient, et l'assise du récipient est réalisée à la périphérie du fond, à proximité de la jonction entre le fond et la paroi. 8 - Récipient selon l'une des revendications 1 à 6 précédentes, caractérisé en ce qu'au moins une partie (12; 19; 25) de la partie centrale (8; 17; 23) est repoussée vers le haut du récipient.
REVENDICATIONS 1. Appareil à pinces pour le sertissage des capsules de surbouchage métalliques sur la tête et le col d'une bouteille, caractérisé en ce qu'il comporte une pince tubulaire (1) avec plusieurs mâchoires (2) un moyeu (3) avec un alésage (4) et une rainure longitudinale (5) destiné à recevoir un arbre d'entraînement en rotation, arbre qui est alligné avec l'axe longitudinal de la bouteille portant la capsule à sertir, ladite pince tubulaire comporte un épaulement externe (6) ou interne (6') utilisé pour la fixation des axes (9) et des galets de sertissage (8) pouvant tourner librement sur leurs axes (9) parallèles avec l'axe longitudinal de la pince (1), des éléments élastiques (12) sont montés sur les mâchoires (2) de la pince tubulaire (1). 2. Appareil selon la revendication 1, caractérisé en ce que les mâchoires (2) de la pince tubulaire (1) sont des éléments indépendantes pouvant être fixés séparément sur le moyeu (3) de l'appareil. 3. Appareil selon les revendications 1 et 2 caracté- risé en ce que des éléments élastiques (12) sont montés entre un épaulement (11) situé sur les mâchoires (2) et une bague de réglage (13) fixée par filetage sur la partie supérieure de la pince tubulaire (1). 4. Appareil selon les revendications 1, 2 et 3 caractérisé en ce que la bague de réglage (13) comporte un élément de blocage en rotation. 5. Appareil selon les revendications 1, 2 et 3 caractérisé en ce que la bague de réglage (13) comporte un épaulement externe (14) au niveau des éléments élastiques (12). 6. Appareil selon la revendication 5, caractérisé en ce que la partie intérieure de l'épaulement (14) de la bague de réglage (13) est conique. 7. Appareil selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte deux pinces tubulaires l'une dans l'autre et tournant en sens contraires.
REVENDICATIONS 1.- Installation de compresseur d'alimentation en air comprimé pour moteur dépollué et/ou dépolluant monté dans des véhicules, et plus particulièrement dans des autobus urbains ou autres véhicules de service, dans lequel le mélange air carburant est aspiré et comprimé dans une chambre d'aspiration et de compression indépendante (2) dans laquelle l'on introduit, sensiblement après l'admission dans cette dernière de l'air comprimé, -sans carburant- provenant de la chambre d'aspiration et de compression (1), une petite quantité de gaz non polluant comprimé additionnel provenant d'un réservoir externe (23) dans lequel ce gaz comprimé additionnel est stocké sous haute pression et sensiblement à la température ambiante, caractérisé en ce que il est installé sur le véhicule un ensemble embarqué de compresseur haute pression entraidé par un moteur, permettant de remplir les réserves de gaz comprimé du véhicule, soit durant certaine période de repos, par exemple au garage (la nuit) de même qu'à des arrêts prolongés en tête de ligne ou de station, pour les bus et taxis par exemple, soit en roulant si l'énergie du moteur d'entraînement du compresseur est elle aussi embarquée et si le gaz est de l'air comprimé. 2.- Installation suivant la revendication 1 caractérisée en ce que, le gaz étant de l'air, l'air d'alimentation du compresseur haute pression est prélevé entre le système de filtration du moteur et le moteur par un système de dérivation permettant ainsi d'éviter un système de filtrage indépendant sur le compresseur. 3.- Installation suivant la revendication 2 caractérisée en ce que le compresseur embarqué est relié à la transmission du véhicule (30) à travers un embrayage (31) et, est actionné durant les décélérations et les freinages du véhicule permettant ainsi de remplir les réserves d'air comprimé (23) en évitant de perdre l'énergie dissipée lors des ralentissements et freinages. 4.- Installation suivant l'une quelconque des revendications pécédentes, caractérisée en ce que le moteur d'entramement du compresseur embarqué est un moteur de type électrique alimenté en énergie par des moyens pouvant être embarqués tels que batterie, ou panneau solaire. 5.- Installation suivant l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisée en ce que le moteur d'entrainement du compresseur embarqué est un moteur de type électrique alimenté en énergie par des moyens externes au véhicule, tels que disponibles dans les réseaux d'alimentation électrique. 6.- Installation suivant la revendication 5 caractérisée en ce que la voiture, le véhicule est équipé sensiblement à l'arrière et'ou à l'avant du véhicule de prise de courant mâle etlou femelle(33,34) reliées entre elles, afin de permettre au véhicule qui est garé à proximité dans le garage de pouvoir s'alimenter en électricité en se branchant sur le véhicule précédent qui sert ainsi de rallonge électrique. 7.- Installation de compresseur suivant les revendications 1 à 3 caractérisé en ce que, pour des applications particulières, le moteur d'entraînement du compresseur embarqué est un moteur de type thermique.
REVENDICATIONS 1. Réseau de diffraction focalisant par transmission, destiné à être utilisé avec un rayonnement de longueur d'onde déterminée, ce réseau étant caractérisé en ce qu'il comprend un élément solide (11) qui est transparent à cette longueur d'onde et sur une face duquel est formé un ensemble de reliefs (12), cet ensemble étant délimité par deux niveaux plans, les reliefs formant des arcs successifs dont le pas va en diminuant d'un côté à l'autre de l'élément, de sorte qu'en éclairant l'élément par le rayonnement, sous une incidence oblique fonction du pas moyen des arcs, ce rayonnement est focalisé avec une grande efficacité. 2. Réseau de diffraction selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque relief (12), vu en coupe transversale, possède un plan de symétrie (P). 3. Réseau de diffraction selon la revendication 2, caractérisé en ce que les reliefs (12) ont, vus en coupe transversale, une forme choisie dans le groupe comprenant les créneaux, les dents de scie et les sinusoïdes. 4. Réseau de diffraction selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la profondeur (h) des reliefs est déterminée de manière à obtenir une efficacité de diffraction maximale pour le réseau. 5. Réseau de diffraction selon la revendication 3, caractérisé en ce que les reliefs (12) ont, vus en coupe transversale, la forme de créneaux et en ce que le taux de remplissage de ces créneaux ainsi que la profondeur de ceux-ci sont déterminés de manière à obtenir une efficacité de diffraction maximale pour le réseau. 6. Réseau de diffraction selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le pas moyen des arcs successifs est égal à ou voisin de la longueur d'onde du rayonnement avec lequel le réseau est destiné à être utilisé, de sorte que ce rayonnement est focalisé avec une très grande efficacité lorsque l'élément (11) est éclairé par le rayonnement, sous une incidence oblique voisine de 30". 7. Procédé de fabrication d'un réseau de diffraction focalisant destiné à être utilisé avec un rayonnement de longueur d'onde déterminée, ce réseau de diffraction comprenant un élément (11) qui est transparent à cette longueur d'onde, ce procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes --on forme un hologramme (42) apte à focaliser le rayonnement, et - on inscrit la figure d'interférence contenue dans l'hologramme sur une face de l'élément (11). 8. Procédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'on recouvre cette face d'une couche de résine photosensible (22), on forme l'hologramme (42) dans cette couche, on développe la couche ainsi insolée et l'on grave la face de l'élément à travers la couche développée. 9. Procédé selon l'une quelconque des revendications 7 et 8, caractérisé en ce que l'hologramme (42) est formé à la longueur d'onde du rayonnement. 10. Procédé selon la revendication 9, caractérisé en ce que l'hologramme (42) est formé sous une incidence oblique voisine de 30".
REVENDICATIONS 1. Contacteur tournant, notamment pour véhicules automobiles, du genre comportant deux parties coaxiales montées mobiles en rotation l'une par rapport à l'autre, à l'encontre d'un ruban souple de liaison électrique (8) enroulé entre lesdites parties (2, 7) en étant attelé à l'une de ses extrémités à l'une desdites parties et à l'autre de ses extrémités à l'autre desdites parties, dans lequel l'une desdites parties (2, 7) comporte un moyeu (2) mobile en rotation et l'autre partie un boîtier fixe de forme creuse (7) à l'intérieur duquel se loge le moyeu (2), lequel contacteur comporte, d'une part, un rotor (5) monté à rotation dans le boîtier (7), et, d'autre part, un train d'engrenages épicycloidal (40, 4, 20), porté par le boîtier (7), le moyeu (2) et le rotor (5), pour entraîner à rotation le rotor (5) par le moyeu (2) et démultiplier le nombre de tours entre le moyeu (2) et le boîtier (7), le rotor (5) présentant des moyens de passage (51) pour le ruban souple (8) et portant à rotation un pignon (4) propre à engrener avec une denture (40) ménagée à l'intérieur du boîtier (7) et une denture ménagée sur le moyeu (2) à l'extérieur de celui-ci, caractérisé par le fait que des repères (10, 50, 60) sont fixes l'un (10) par rapport au boîtier (7), L'autre (60) par rapport au moyeu (2) et le troisième (50) par rapport au rotor (5), lesdits repères (10, 50, 60) étant positionnés de telle sorte que, lorsque le ruban (8) est en position centrale, lesdits repères (10, 50, 60) sont en coïncidence. 2. Contacteur selon la revendication 1, caractérisé par le fait que l'un (50) des repères (10, 50, 60) n'est visible que lorsque les trois repères (10, 50, 60) sont en coïncidence. 3. Contacteur selon la revendication 2, caractérisé par le fait que ledit repère (50) est celui qui est fixe par rapport au rotor (5). 4. Contacteur selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé par le fait qu'il comporte un couvercle (6) solidaire en rotation du moyeu (2) et c'est le couvercle (6) qui porte un repère (60). 5. Contacteur selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé par le fait qu'il comporte un protecteur (1) solidaire du boîtier (7) et c'est le protecteur (1) qui porte un repère (10). 6. Contacteur selon la revendication 4 ou 5, caractérisé par le fait que le repère (50) qui n'est visible que lorsque les trois repères (10, 50, 60) sont en coïncidence l'est à travers une fenêtre (68) du couvercle. 7. Contacteur selon les revendications 3 et 6, caractérisé par le fait que le repère (50) fixe par rapport au rotor (5) est porté par la face supérieure de celui-ci et n'est visible qu'à travers la fenêtre (68) du couvercle. 8. Contacteur selon l'une des revendication 1 à 7, caractérisé par le fait que lorsque les repères (10, 50, 60) sont en coïncidence ils sont alignés sur un même rayon.
REVEICATIONS 1 - Dispositif de sécurité destiné à éviter la chute d'un grimpeur équipé d'une corde (8), du type comportant une flasque et un ensemble de poulies pour le passage de la corde (8) et le blocage de ladite corde (8) en cas de chute, caractérisé en ce que ledit dispositif comporte un cadre (1) ouvert vers le bas et muni à sa face supérieure d'un anneau d'attache (2), le dispositif comportant une platine pivotante (4) supportant à chaque extrémité une poulie (6, 7), la corde (8) venant du grimpeur passant par la face ouverte (3) du cadre, puis sur une première poulie amont (7), puis sur la poulie aval (6) avant de repasser par la face ouverte du cadre, ledit cadre présentant à la surface intérieure de sa face supérieure un moyen propre à bloquer la corde (8) en regard de la poulie aval (6), la platine pivotante étant mobile entre une position de repos dans laquelle la corde (8) peut se déplacer librement sur les deux poulies et une position de blocage dans laquelle la poulie aval (6) se rapproche de la face supérieure du cadre. 2 - Dispositif de sécurité selon la revendication 1 caractérisé en ce que le cadre comporte en outre une roue libre (11) positionnée en regard de la roue libre amont. 3 - Dispositif de sécurité selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce que le cadre comporte en outre une roue libre réglable disposée entre la face ouverte et la roue aval. 4 - Dispositif de sécurité selon la revendication 3 caractérisé en ce que la roue libre réglable peut être déplacée parallèlement à la face ouverte, le positionnement étant déterminé en fonction du poids du grimpeur. 5 - Dispositif de sécurité selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la face supérieure du cadre (1) présente un élément de blocage (10) en regard de la poulie aval (6). 6 - Dispositif de sécurité selon la revendication 5 caractérisé en ce que ledit élément de blocage (10) est constitué par un bloc de caoutchouc dur ou un matériau équivalent.
REVENDICATIONS Volet roulant de chassis de toit articulé par ses coulisses, caractérisé par la découpe de ses coulisses (G) et le raccordement de ses deux éléments obtenus par la découpe, par une chamière (E), le rajout du profil (E)), sur la coulisse (G), forme une glissière, dans laquelle un bouchon (C) vient coulisser et ledit bouchon (C) étant fixé sur rajout de cornière (B) lui même fixé sur le chassis de toit