INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Appareil de mesure (100) d'une distance entre deux points destiné plus particulièrement à jalonner un terrain, CARACTERISE PAR LE FAIT QU'il est constitué de deux bras identiques (110 et 120) liés à l'une de leurs extrémités (110a et 120a) formant un sommet d'angle (140) et possédant un écartement fixe entre les deux extrémités libres (110b et 120b). 2. Appareil de mesure (100) selon la revendication 1, CARACTERISE PAR LE FAIT QUE les deux extrémités liées (110a et 120a) sont articulées entre elles et par le fait que l'écartement fixe est réalisé par la fixation dans une position pré-définie d'une entretoise (130) dont une extrémité est montée mobile sur un des bras de l'appareil et dont l'autre extrémité vient se fixer sur l'autre bras de façon à maintenir la position d'un bras par rapport à l'autre. 3. Appareil de mesure (100) selon les revendications 1 et 2, CARACTERISE PAR LE FAIT QUE l'écartement situé entre les deux extrémités libres (1 lOb et 120b) des bras (110 et 120) et défini par la position de l'entretoise (130) est égal à deux mètres. 4 Appareil de mesure (100) selon les revendications 1, 2 et 3, CARACTERISE PAR LE FAIT QUE les susdites extrémités liées (110a et 120a) des deux bras (110 et 120) de l'appareil (100) sont munies d'un organe de préhension (150) assurant la prise de l'appareil (100) par l'utilisateur (200) et facilitant la rotation de l'appareil (100). 5. Appareil de mesure (100) selon les revendications 1, 2, 3 et 4, CARACTERISE PAR LE FAIT QUE l'extrémité libre (110b et 120b) de chaque bras (110,120) comporte chacune un embout (111 et 121) portant une pointe. 6. Appareil de mesure (100) selon les revendications 1, 2, 3, 4 et 5 CARACTERISE PAR LE FAIT QUE les deux bras (110 et 120) sont montés en pivot et que l'entretoise (130) est montée mobile sur un des bras et fixée de manière démontable à l'autre. 7. Procédé de manipulation d'un appareil de mesure (100) selon les revendications de 1 à 6, CARACTERISE EN CE QU'il consiste à renouveler les opérations suivantes: - poser la pointe (111) du bras (110) de l'appareil (100) sur le point d'origine (A) de la ligne à mesurer, - soulever tout en avançant, le bras (110) situé en arrière par rapport au sens d'avancement, en laissant en appui la pointe (121) du deuxième bras (120) sur le sol en un point (B), - amener le deuxième bras (120) presque à la verticale, - réaliser une rotation de l'appareil (100) sur l'axe vertical (Y) passant par le point d'appui (B), de cent quatre vingt degrés de façon à ce que la pointe (110) ait parcourue une distance double de l'écartement des deux extrémités (1 lOb et 120b) des bras (110 et 120) de l'appareil (100), - poser l'appareil (100) sur ses deux bras (110 et 120).
REVENDICATIONS 1. Procédé de fabrication en continu d'un produit alimentaire réalisé à partir d'un pâton extrudé comportant une première pâte crue ayant une première composition caractérisé en ce qu'il comporte une étape de dépôt sur ledit pâton extrudé d'au moins un médaillon (50) en une deuxième pâte crue (32) ayant une rhéologie différente de celle de la première pâte crue (11). 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la deuxième pâte crue (32) est moins souple que la première pâte crue (11) 3. Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que la deuxième pâte crue (32) comporte une teneur totale en eau et en matières grasses inférieure à celle de la première pâte crue (11). 4. Procédé selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le pâton est coextrudé, et comporte une couche de ladite première pâte (22) entourant un fourrage (21). 5. Procédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que le pâton (2, 25) présente une face supérieure bombée (53) sur laquelle sont déposés ledits médaillons (50). 6. Procédé selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que lesdits médaillons (50) sont réalisés dans une rotative (3). 7. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que les médaillons (50) sont transportés par un tapis (46) au-dessus des pâtons extrudés (2, 25) en mouvement pour déposer les médaillons (50) à la face supérieure (51, 53) des pâtons extrudés (2, 25). 8. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que les médaillons (50) sont démoulés sur les pâtons (25). 9. Procédé selon une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les médaillons (50) sont fabriqués par un rotodécoupoir. 10. Procédé selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le rapport massique entre l'ensemble eau + matières grasses et le reste des ingrédients de la première pâte (11) est compris entre 0,2 et 0,45 et en ce que le rapport massique RM2 entre l'ensemble eau + matières grasses et le reste des ingrédients de la deuxième pâte (32) est compris entre 0,15 et 0,35. 11. Procédé selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le rapport R = RM1/RM2 est compris entre 1,33 et 3 et est de préférence égal à 1,6. 12. Produit alimentaire comprenant un pâton extrudé comportant une première pâte ayant une première composition, caractérisé en ce qu'il présente une surface (51, 53, 55) sur laquelle est disposé au moins un médaillon (50, 60) en une deuxième pâte ayant une deuxième composition différente de la première composition. 13. Produit selon la revendication 12, caractérisé en ce que ledit pâton (2, 25) est du type coextrudé et comporte une couche de ladite première pâte (22) entourant un fourrage (21).
REVENDICATIONS 1. Unité rigide de rangement pour une à plusieurs cartes magnétiques et signalétiques caractérisée en ce que l'unité (1) est constituée d'un corps principal (2) en forme de "U" délimitant un logement (31) dont les dimensions générales découlent des dimensions utiles des tiroirs (41) et (51), formant ainsi boitier. 2. Unité selon la revendication 1, caractérisée en ce que le logement (31) reçoit de un à plusieurs tiroirs à cartes (41) et/ou de un à plusieurs tiroirs à reçus (51) - articulés à pivotement autour d'un axe (3) solidaire du corps principal (2). 3. Unité selon la revendication 2, caractérisée en ce que chaque tiroir (41) et (51), est prolongé d'un organe de préhension (4) formant aussi butée d'arrêt sur le fond (61) du corps principal (2) dès lors que l'unité (1) est en position fermée. 4. Unité selon la revendication 2, caractérisée en ce que le tiroir à cartes (41) est constitué d'une double face de rangement (5) symétrique sur un plan horizontal de sorte que, par tiroir, soient rangées sur le recto et le verso deux cartes magnétiques (M) et/ou signalétiques (S). 5. Unité selon revendication 4, caractérisée en ce que chaque double face de rangement (5) est pourvue de rebords (6) à ergots (7) formant glissière sur ses côtés les plus longs, dont, l'écart sous-jacent des ergots (7) de rebord (6) à rebord (6) corresponde à la largeur d'une carte (M) ou (S) d'un format standard et connu. 6. Unité selon la revendication 5, caractérisée par des ergots (7) solidaires des rebords (6) de sorte que l'écart entre lesdits ergots (7) et la double face de rangement (5) corresponde exactement à l'épaisseur d'une carte. 7. Unité selon la revendication 4, caractérisée en ce que chaque double face de rangement (5) est pourvue d'un rebord (9) en son fond de sorte que ledit rebord (9) forme butée d'arrêt à l'insertion d'une carte (M) ou (S). 8. Unité selon la revendication 2, caractérisée en ce que le tiroir à reçus (51) est constitué une face de rangement (10) délimitée sur ses côtés les plus longs ainsi qu'en son fond de rebords (11) formant un logement (81). 9. Unité selon la revendication 8, caractérisée en ce que le logement (81) comporte un organe de maintien (12) ou languette formant retenue à l'insertion desdits reçus par pression dans le logement (81). 10. Unité selon selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que de l'intérieur du logement (31) des bossages (13) forment verrouillage semi-permanent de l'unité (1) en position fermée, par pression exercée sur les angles formés par des rebords 16) avec des ergots (7) de chaque tiroirs à cartes (41).
REVENDICATIONS 1 - Titre de paiement sur réseau comprenant un support rectangulaire plat portant un numéro de série (3) en tant que moyens d'identification, caractérisé en ce que chaque titre de paiement est unique et en ce qu'il comporte au moins un numéro à saisir par l'acheteur à travers un réseau de communication, lequel numéro peut être associé à un ou plusieurs montants. 2 - Titre de paiement sur réseau selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est composé d'un ensemble de sous-montants (M6) dont la somme constitue le montant total (1). 3 - Titre de paiement sur réseau selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que à chaque transaction sa valeur diminue. 4 - Titre de paiement sur réseau selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que des cases (7) correspondant à des numéros de codes masqués qu'il faut gratter pour les lire et qui sont associés à des montants (6) lesquels peuvent être apparents. 5 - Titre de paiement sur réseau selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que chaque case grattée (7) rend le numéro de code apparent et que la valeur du titre de paiement (1) est en conséquence diminué du montant (6) correspondant. 6 - Titre de paiement sur réseau selon l'une quelconque des revendications précédents, caractérisé en ce qu'il permet d'effectuer une transaction par la communication sur le réseau du numéro de code (7) et du montant associe. 7 - Titre de paiement sur réseau selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le titre de paiement comprend d'autres zones recouvertes sous lesquelles se trouve masqué un numéro pour le contrôle. 8 - Titre de paiement sur réseau selon les revendications précédentes caractérisé en ce que lesdites zones masquées de contrôle (4) ne devront être grattées qu'à la demande du serveur ou du centre de traitement informatique pour sécuriser la transaction, s'assurer de l'authenticité du titre de paiement et valider le ou les montants de la transaction.. 9 - Titre de paiement sur réseau selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le montant du titre de paiement (1) apparaît clairement. 10 - Titre de paiement sur réseau selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les montants (6) de plusieurs titres de paiement peuvent s'additionner.
REVENDICATIONS 1. Systeme de fixation prévu dans un corps creux (C), pour l'assemblage de ce corps creux et d'un élément (E), comprenant, à l'intérieur du corps creux, au moins un alvéole (7) de vissage délimité par des parois (8, 9) s'étendant entre, et se raccordant a, des zones (10, 11) en regard de la surface interne du corps creux (C), caractérisé par le fait que les parois (8, 9) de l'alvéole de vissage (7) présentent, entre leurs extrémités raccordées à la surface du corps creux (C), une partie (G) à géométrie variable suivant une direction (D) sensiblement parallèle à la direction des efforts exerces lors du vissage et du serrage de l'élément (E) contre le corps creux (C), cette partie (G) à géométrie variable étant propre à amortir les contraintes de vissage et à réduire les déformations du corps creux (C) au niveau du vissage. 2. Système de fixation selon la revendication 1, caractérisé par le fait que la partie (G) à géométrie variable comprend au moins un segment (14) en arc de courbe. 3. Système de fixation selon la revendication 2, caractérisé par le fait que la partie (G) à géométrie variable comprend plusieurs segments (14), en arc de courbe, successifs formant des ondulations. 4. Système de fixation selon la revendication 2 ou 3, caractérisé par le fait que chaque segment (14) en arc de courbe tourne sa convexité vers l'intérieur de l'alvéole (7). 5. Systeme de fixation selon la revendication 3, caractérisé par le fait que les ondulations (14) admettent une ligne moyenne ( m ) sensiblement parallèle à la direction (D) de vissage dans l'alvéole (7). 6. Système de fixation selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé par le fait que la partie (G) à géométrie variable est situee au milieu de chaque paroi (8, 9) de l'alvéole entre les extrémités de cette paroi raccordees au corps creux. 7. Systeme de fixation selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé par le fait que l'alvéole (7) et chaque partie à géométrie variable (G) sont symétriques par rapport à un plan (P) équidistant des extrémités de l'alvéole et orthogonal à la direction de vissage (D). 8. Système de fixation selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé par le fait que les parois (8,9) limitant l'alvéole (7) sont sensiblement parallèles. 9. Système de fixation selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé par le fait que les parois (8, 9) limitant l'alvéole sont reliées entre elles par une cloison transversale (17, 18) aux deux extrémités de la partie(G) à géométrie variable. 10. Corps creux, en particulier en matière plastique, caractérisé par le fait qu'il est équipé d'au moins un système de fixation selon l'une des revendications précédentes. 11. Corps creux selon la revendication 10, obtenu par extrusion caractérisé par le fait que les parois (8, 9) de l'alvéole sont parallèles à la direction d'extrusion et s'étendent en continu suivant cette direction. 12. Corps creux selon la revendication 11, constitué par une lisse de clôture (1), a section transversale rectangulaire, caractérisé par le fait que l'entrée de l'alvéole (7) est fermée par la face extérieure (2a, 2b) de la lisse qui doit être traversée pour la mise en place de la vis.
REVENDICATIONS 1) Table permettant par une manipulation simple sans recours à aucun mécanisme, de placer le ou les plateaux à plusieurs niveaux, caractérisée en ce qu'elle comporte un piétement à traverses articulées par axes verticaux.. Ce piétement comportant des pieds (1) reliés par des traverses (2) articulées par des axes verticaux (3) est pliant. 2) Table selon la revendication 1 caractérisée en ce qu'elle comporte plusieurs niveaux de pose pour les plateaux (4 et 5). 3) Table selon les revendications 1, 2, caractérisée en ce qu'elle comporte des dispositifs d'appui réglables en niveau et pouvant comporter des surfaces d'appui au sol à faible coefficient de frottement pour faciliter le déplacement de la table (11). 4) Table selon les revendications 1, 2, caractérisée par le fait qu'elle comporte au niveau des surfaces hautes d'appui pour les plateaux, des dispositifs de blocage latéraux et verticaux par taquets verticaux ou par ventouses (6). 5) Table selon les revendications 1, 2, 3 caractérisée en ce qu'elle comporte des niveaux d'assise des plateaux constitués de feuillures dans lesquelles les plateaux peuvent être mis en place par glissement latéral. 6) Table selon les revendications 1, 2, 3, 4, 5 caractérisée en ce qu'elle comporte des feuillures verticales (10) destinées à recevoir une retombée des plateaux à leur périphérie. Ces retombées verticales ou obliques permettant aux plateaux d'assurer un blocage latéral en position haute.
REVENDICATIONS 10 Articulateur destiné à réunir les modèles des mâchoires supérieure et inférieure d'un même patient, caractérisé en ce qu'il comprend un corps (1) de forme générale oblongue présentant en son centre une zone linéaire transversale de moindre épaisseur formant charnière (2) et à ses deux extrémités des moyens de fixation (3) sur les modèles. 20 Articulateur selon la revendication 1, caractérisé en ce que de part et d'autre de la charnière est prévue une barrette (4), suivie d'une zone mince (6) délimitée par des bords latéraux arrachables (7), la zone (6) se poursuivant par une barrette de liaison (5) avec les moyens de fixation (3). 30 Articulateur selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les moyens de fixation consistent en des rotules (3) qui sont collées sur la surface arrière des modèles. 40 Articulateur selon la revendication 3, caractérisé en ce que les rotules (3) présentent une queue pouvant coulisser dans un logement (8) formé dans la barrette (5) et s'encliqueter à l'intérieur dudit logement par un crochet (10) coopérant avec la surface (11) de la barrette (5). 50 Articulateur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le corps (1) présente un téton (13) sur lequel peut être fixé un logement (12) destiné à recevoir l'extrémité d'un mainteneur d'espace (14). 60 Articulateur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est constitué par injection d'une matière plastique tel que du polyéthylène.
REVENDICATIONS l) Dispositif permettant de contrôler l'étanchéité d'un contenant caractérisé par le fait qu'il comporte une chambre (1), présentant un orifice (2) dans lequel est introduit le contenant (3) et pourvu d'un système d'obturation (4) rendant la chambre étanche. 2) Dispositif selon la revendication l caractérisé en ce que le contenant (3) qui se trouve dans la chambre étanche (l), est mis sous pression ou sous dépression, exacerbant l'éventuel défaut d'étanchéité.
REVENDICATIONS 1) Dispositif de surveillance et d'avertissement par des moyens dynamiques, attirant l'attention du conducteur de véhicule automobile concernant la valeur de la vitesse instantanée du véhicule qu'il conduit, comparativement à un niveau de vitesse choisi et sélectionné par ses soins, dispositif caractérisé en ce qu'il comporte un calculateur (1) qui reçoit en permanence une information concernant la valeur de la vitesse instantanée du véhicule sur lequel le dispositif est installé et qui la compare en permanence à des zones de valeurs de vitesse qui lui ont été préalablement programmées, qui sont dépendantes du niveau de vitesse sélectionné et affiché sur l'afficheur (5) et qui correspondent au fonctionnement des asservissements internes au dispositif (alarme visuelle (6), alarme sonore (7)) et externes au dispositif. 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par son calculateur (1) programmable par le conducteur lui-même, lors d'un arrêt complet du véhicule, à l'aide du clavier (2); cette programmation déterminera le fonctionnement des asservissements en fonction de chaque niveau de vitesse sélectionnable. 3) Dispositif selon les revendications 1 et 2 caractérisé par les possibilités d'intervention suivantes du conducteur lorsque le véhicule se déplace: - mise en service par action sur la commande (8), - mise hors service par action sur la commande (9), - augmentation du niveau de vitesse choisi par action sur la commande de sélection (3), - diminution du niveau de vitesse choisi par action sur la commande de sélection (4). 4) Dispositif selon les revendications 1, 2 et 3 caractérisé par son afficheur (5) permanent du niveau de référence de la vitesse sélectionné. 5) Dispositif selon les revendications 1, 2, 3 et 4 caractérisé par ses différents éléments constitutifs (repérés de (1) à (il)) pouvant être, pour des raisons de montage et d'intégration dans le véhicule - soit physiquement complétement séparés les uns des autres, - soit certains ou tous physiquement regroupés les uns aux autres, - soit certains ou tous physiquement intégrés lors de la fabrication du véhicule.
REVENDICATIONS 1. Composition dentaire pour le remplissage des canaux dentaires, caractérisée en ce qu'elle comprend un matériau de remplissage proprement dit, ainsi qu'un produit radio-opaque qui présente une capacité de vitesse de migration électrolytique sensiblement similaire à celle du matériau de remplissage. 2. Composition dentaire selon la revendication 1, caractérisée en ce que la proportion relative du produit radio-opaque par rapport au matériau de remplissage est de 1 à 500 % en poids, et mieux d'environ 50 % à environ 300 %, en poids. 3. Composition dentaire selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que le produit radio-opaque comprend de l'oxyde de zirconium, généralement sous la forme d'une poudre, de grade ou qualité pharmaceutique. 4. Composition dentaire selon les revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le matériau de remplissage comprend de la silice colloïdale ou une résine colloïdale de qualité adaptée à une utilisation en médecine dentaire. 5. Composition dentaire selon les revendications 1 à 4, caractérisée en ce que la dimension des particules du matériau de remplissage est de l'ordre de 0,020 à 0,025 microns. 6. Composition dentaire selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que la dimension des particules d'oxyde de zirconium est de l'ordre de 100 à 200 nanomètres.
REVENDICATIONS 1. Formule de vaccin destiné au chat comprenant au moins trois valences de vaccin polynucléotidique comprenant chacune un plasmide intégrant, de manière à l'exprimer in vivo dans les cellules hôtes, un gène d'une valence de pathogène félin, ces valences étant choisies parmi le groupe consistant en virus de la leucémie féline, virus de la panleucopénie, virus de la péritonite infectieuse, virus du coryza, virus de la calicivirose, virus de l'immunodéficience féline et éventuellement virus de la rage, les plasmides comprenant, pour chaque valence, un ou plusieurs des gènes choisis parmi le groupe consistant en env et gag pour la leucémie féline, VP2 pour la panleucopénie, S modifié et M pour la péritonite infectieuse, gB et gD pour le coryza, capside pour la calicivirose, env et gag/pro pour l'immunodéficience féline et G pour la rage. 2. Formule de vaccin selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'il comporte les valences panleucopénie, coryza et calicivirose. 3. Formule de vaccin selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce qu'elle comprend les gènes gB et gD du virus coryza, dans le même plasmide ou dans des plasmides différents, ou un seul de ces gènes. 4. Formule selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend les gènes env et gag du virus de la leucémie féline, dans le même plasmide ou dans des plasmides différents, ou le gène env seul. 5. Formule de vaccin selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend les deux gènes env et gag/pro dans des plasmides différents ou dans le même plasmide, ou un seul de ces gènes. 6. Formule de vaccin selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce qu'elle comprend le gène M ou le gène S modifié dans un plasmide ou l'ensemble des gènes codant pour M et S modifié dans le même plasmide ou dans des plasmides différents. 7. Formule de vaccin selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce qu'elle comprend de 10 ng à 1 mg, de préférence de 100 ng à 500 Rg, plus préférentiellement encore de 1 Fg à 250 Rg de chaque plasmide. 8. Utilisation d'un ou de plusieurs plasmides tels que décrits dans l'une quelconque des revendications 1 à 7, pour la fabrication d'un vaccin destiné à vacciner les chats primovaccinés au moyen d'un premier vaccin choisi dans le groupe consistant en vaccin entier vivant, vaccin entier inactivé, vaccin de sous-unité, vaccin recombinant, ce premier vaccin présentant le ou les antigènes codés par le ou les plasmides ou antigènes assurant une protection croisée. 9. Kit de vaccination pour chat regroupant une formule de vaccin selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 et un vaccin pour chat choisi dans le groupe consistant en vaccin entier vivant, vaccin entier inactivé, vaccin de sous-unité, vaccin recombinant, ce premier vaccin présentant l'antigène codé par le vaccin polynucléotidique ou un antigène assurant une protection croisée, pour une administration de ce dernier en primo-vaccination et pour un rappel avec la formule de vaccin.