INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Ils ne font même pas véritablement la distinction entre les matières utilisées comme principes actifs et celles servant en fait d'excipients.
Or, la Demanderesse a trouvé, à l'issue de recherches longues et approfondies, qu'un extrait naturel particulier, à savoir l'extrait de myrte, était efficace à l'égard de certaines affections capillaires déterminées, à savoir principalement les pellicules, les séborrhées, et les affections prurigineuses.
En d'autres termes, la Demanderesse a mis en évidence, contre toute attente, que l'extrait de myrte constitue un principe actif efficace à l'égard des affections précitées.
Par conséquent, le mérite de la Demanderesse est d'autant plus grand qu'elle a non seulement opéré une sélection parmi les nombreuses plantes utilisées pour des compositions traitantes, mais elle a, en outre, précisément déterminé les applications capillaires de cet extrait de myrte.
Le myrte était célébré en Perse ancienne et en Egypte, chez les Hébreux qui le faisaient intervenir dans les rites religieux. La présence du myrte dans la littérature grecque ancienne est importante, ce qui laisse supposer un emploi étendu des fruits (on préparait des vins aromatisés avec ces baies, utilisées également directement comme condiments). Mais de myrtos, nom grec à l'étymologie inconnue, ont dérivés le latin myrtus pour notre plante et plusieurs noms arméniens et iraniens.
Toutefois, ce myrtus latin a servi aussi à désigner le fragon ou petit-houx - également arbrisseau à feuilles persistantes. Et le nom de myrtille rappelle une autre confusion des Anciens. Le myrte servait à la confection de couronnes pour les ovations ou petits triomphes et cette réputation flatteuse réapparaîtra en France à la Renaissance - lisons Ronsard. Dioscoride et Pline recommandaient la plante pour de nombreux usages. Plus tard, Ambroise Paré fera bon usage du myrte pour traiter les plaies. Le jus des baies passait pour protéger les estomacs fragiles et accroître la diurèse. La décoction des graines servait en cosmétique pour le noircissement des cheveux et réduisait l'inflammation oculaire. Au XVIIe siècle, l'eau d'ange, obtenue par distillation d'eau sur des fleurs, connaissait un vif succès.Au XIXe siècle, on préconisait encore des infusions de feuilles et de fleurs contre leucorrhées, affections pulmonaires putrides et hémorroïdes. Mais si les Anciens avaient plus ou moins confusément pris conscience des propriétés antibactériennes de l'huile essentielle du myrte, sans soupçonner évidemment l'existence des germes, la plante allait vers l'oubli lorsque, en 1878, Linarix relança son intérêt en pathologie respiratoire : elle se présentait comme stomachique, stimulante, astringente, mais plus encore antiseptique, désinfectante et parasiticide propriété mieux appréciée de nos jours. La forte teneur en tanins des feuilles et tiges et surtout des galles de tiges les a fait utiliser en Italie pour le tannage des peaux.
Le myrte est un arbuste de deux à trois mètres de haut à tige roussâtre, feuilles opposées deux à deux, rarement disposées par trois, coriaces, persistantes, à court pétiole et limbe ovalaire acuminé. Il présente aussi des fleurs blanches disposées une par une à l'aisselle des feuilles, odorantes, à nombreuses étamines à longs filets.
Actuellement le verrou n'a qu'un rôle de fermeture de porte et ne permet pas d'avertir si une personne étrangère essaie de penetrer chez soi par effraction, soit en ouvrant le verrou, soit en disjoingnant la porte l'aide d'outils.
La gâche-alarme selon l'invention, permet d'avertir si il ï de la porte d'entrée de l'appartement ou pavillor.
La gâche-alarme comporte en effet selon une première caractéristique un boitier métallique ou plastique Le contact s'effectue lorsqu'on ouvre le verrou, c'est le pêne en se déplaçant qui dégage le contact dans la gâche , et se faisant, et l'alarme en fonction. Cette gâche-alarme s'adapte à la place de toute gâche standard de verrous ou serrures.
1 ) FONCTIONNEMENT POUR SORTIR DE L'APPARTEMENT On retire le bouton-contact, l'alarme est sous tension,rien ne se on ouvre le verrou, le contact se met, cet instant on a dix secondes (tempo) pour sortir et refermer le verrou L'alarme n'étant pas déclenchée rien ne se passera. Si l'on et plus de dix secondes pour refermer la porte l'alarme se déclenchera.
20) FONCTIONNEMENT POUR RENTRER DANS L'APPARTEMENT On ouvre le verrou, l'alarme se met sous tension, on ouvre la a dix secondes (tempo) pour refermer le verrou. Moins de dix secondes rien ne se passe, plus de dix secondes l'alarme se déclenche et seule l'introduction du bouton-contact dans son orifice permet son arrêt après une temporisation de sept à huit secondes 30) EN CAS D'EFFRACTION Le voleur ouvre le verrou de l'exterieur ou fracture la porte, ou bout de dix secondes l'alarme se déclenche.
Si le voleur referme le verrou, l'alarme reste en fonction permanente jusqu'à l'introduction du bouton-contact dans son
" Phares d'automobiles modifiant la caractéristique du faisceau lumineux à
des conditions différentes du trafic et/ou d'intempéries " Etat de la technique L'invention concerne un phare pour automobiles avec un réflecteur, une source de lumière et un élément
laissant passer la lumière disposé sur le trajet de la lu-
mière réfléchie par le réflecteur, élément par lequel la
lumière qui entre à travers celui-ci peut être influencée.
Un tel phare est connu par le document DE 35 07 013. Ce phare présente un réflecteur et une source de lumière et, sur le trajet de la lumière réfléchie par le
réflecteur est disposé un élément, sous forme d'une len-
tille, qui laisse passer la lumière. A travers la lentille on influence la lumière qui passe à travers, C'est-à-dire qu'on dévie sa direction. Les formes de la lentille et du réflecteur sont dans ce cas adaptées l'une à l'autre de
telle façon que le faisceau lumineux sortant du phare pré-
sente une caractéristique déterminée, c'est-à-dire une di-
Les agents épaississants utilisables dans les compositions de mascara selon l'invention peuvent être d'origine naturelle ou synthétique.
Parmi les agents épaississants d'origine synthétique, on peut citer notamment les dérivés cellulosiques hydrosolubles, les dérivés d'éthers de cellulose possédant des groupes ammonium quaternaires, les dérivés de l'amidon, les polysaccharides cationiques, les sels de polymères acryliques ou méthacryliques, les polyènes et les polysiloxanes. On peut également obtenir un épaississement des compositions de mascara selon l'invention par adjonction d'un mélange de polyéthylène glycol et de stéarate et/ou de distéarate de polyéthylène glycol ou d'un mélange d'esters phosphoriques et d'amides gras.
Parmi les charges pouvant être utilisées dans les compositions de mascara selon l'invention, on peut citer notamment celles décrites dans FR 91-10791 (2.680.681).
Les compositions pour le revêtement des cils conformes à l'invention présentent une bonne adhérence sur le cil, sans effet collant en surface du film et s'éliminent très facilement à l'aide d'un démaquillant aqueux contenant une faible quantité de tensio-actifs.
Les compositions selon l'invention peuvent également être utilisées comme bases de produits aqueux de revêtement des ongles facilement et complètement éliminables par simple lavage des mains à l'eau, sans avoir à utiliser de démaquillant à forte concentration en tensio-actif ni même d'eau chaude etlou d'eau fortement savonneuse.
Elles peuvent être utilisées comme sous-couche d'un vernis à ongles à solvant classique, comme vernis aqueux à élimination facile ou bien comme base de soin des ongles contenant en solution ou en dispersion dans le milieu aqueux de la composition des actifs tels que des agents protecteurs, durcisseurs et/ou pour le soin des ongles.
Lorsque ladite composition est utilisée comme sous-couche de vernis solvant, on constate que l'ongle n'a pas tendance à se teinter lors de l'application ultérieure du vernis à solvant, comme cela est le cas dans l'état de la technique; ceci étant dû au fait que l'ongle n'est pas en contact direct avec ledit vernis.
Lorsque l'on introduit des pigments dans lesdites compositions, elles peuvent être utilisées comme vernis.
Dans le mode particulier d'utilisation comme soin des ongles, on peut imaginer de déposer la base contenant les agents actifs sur l'ongle le soir, ce qui permet le traitement de l'ongle durant la nuit, puis une élimination de cette base le matin par simple lavage des mains.
Parmi les agents actifs utilisables, on peut citer les vitamines et leurs dérivés; les matières premières d'origine biologique et leurs dérivés telles que la kératine, les protéines, les hydrolysats, le chitosane, la mélanine, les oligo-éléments, le collagène; la glycérine; les phospholipides; l'urée; le formal.
Les compositions pour le revêtement de l'ongle selon l'invention contiennent l'association de particules de polymère rigides et non-filmogènes et de l'oligomère filmogène dans des proportions allant, préférentiellement, de 15 à 30 % en poids en matière sèche par rapport au poids total de la composition.
Un autre objet de l'invention consiste en un procédé de traitement nonthérapeutique des matières kératiniques telles que les cheveux, les cils ou les ongles, caractérisée en ce qu'il consiste à appliquer directement sur les matières kératiniques une composition cosmétique telle que définie précédemment.
Les exemples qui suivent servent à illustrer l'invention sans toutefois présenter un caractère limitatif.
EXEMPLES EXEMPLE 1: Préparation d'un latex acrylique non-filmogène compatible dans un milieu laque aérosol eau/éthanol/DME à taux de COV maximal de 55% Composition du polymère du latex: - méthacrylate de méthyle 91 % en poids - acide méthacrylique 5 % en poids - diméthacrylate d'éthylène glycol (réticulant) 4 % en poids Mode opératoire : Dans un réacteur cylindrique avec agitation centrale mécanique, thermomètre, réfrigérant et barbotage d'azote on introduit le mélange suivant: - eau permutée 28 g - NaHCO3 0,7 g - nonylphénolpolyoxyéthylène (à 25 motifs oxyéthylène) et sulfaté en bout de chaîne vendu sous le nom AD 33 6,56 g par la société SEPPIC On dissout sous agitation et barbotage d'azote.Puis on ajoute, sous agitation et à température ambiante, le mélange de monomères constitué par: - méthacrylate de méthyle 91 g - acide méthacrylique 5g - diméthylacrylate d'éthylène glycol(réticulant) 4 g L'émulsion des monomères est réalisée à 250 tours/minutes avec barbotage d'azote. On porte cette émulsion à 72" C et on ajoute, à cette température, L'amorceur c'est-à-dire : 0,5 g de persulfate de potassium dissous dans 20 g d'eau permutée.
On laisse réagir dans ces conditions à 72" C durant 3 heures puis on élève la température à 85" C et on laisse à nouveau réagir pendant 5 heures.
On revient ensuite à température ambiante sous agitation. On récupère le latex et on filtre.
Quatre oligonucléotides, F1, B4, F6 et B1, ont été définis pour amplifier de l'ARN provenant de virions concentrés des souches POL2 et MS7PG. Des réactions de contrôle ont été effectuées de manière à contrôler la présence de contaminants (réaction sur de l'eau).
L'amplification consiste en une première étape de RT-PCR selon le protocole décrit dans la demande de brevet EP-A-O 569 272, suivie d'une deuxième étape de PCR effectuée sur 10 41 de produit de la première étape avec des amorces internes à la première région amplifiée (PCR "nichée"). Dans le premier cycle RT-PCR, les amorces F1 et B4 sont utilisées. Dans le deuxième cycle PCR, les amorces F6 et l'amorce B1 sont utilisées. Les amorces sont positionnées comme suit F1 F6 B1 B4 ARN MSRV1 PSJ17 FBd3 ---------- > < ------------------/--5'pol MSRV-1 3' pol MSRV-1 5' env.
Leur composition est amorce F1 : TGATGTGAACGGCATACTCACTG(SEQ ID NO 47) amorce B4 : CCCAGAGGTTAGGAACTCCCTTTC (SEQ ID NO 48) amorce F6 : GCTAAAGGAGACTTGTGGTTGTCAG(SEQ ID NO 49) amorce B1 : CAACATGGGCATTTCGGATTAG (SEQ ID NO 50) Le produit d'amplification "nichée" obtenu et dénommé "t pol" est présenté dans la figure 15, et correspond à la séquence SEQ ID NO 51.
EXEMPLE 9 : OBTENTION DE NOUVELLES SEQUENCES, EXPRIMEES EN ARN DANS LES CELLULES EN CULTURE PRODUISANT MSRV-i, ET COMPRENANT UNE REGION "env" DU GENOME RETROVIRAL MSRV-i.
Une banque d'ADNc a été réalisée selon la procédure décrite par le fabricant des kits "cDNA synthesis module, cDNA rapid adaptator ligation module, cDNA rapid cloning module, lambda gtlO in vitro packaging module" (Amersham, ref RPN1256Y/Z, RPN1712, RPN1713, RPN1717, N334Z) à partir de l'ARN messager extrait de cellules d'une lignée lymphoblastoïde B telle que décrite dans l'exemple 2, établie à partir des lymphocytes d'un patient atteint de SEP et présentant une activité transcriptase inverse détectable selon la technique décrite par Perron et coll. (3).
Des oligonucléotides ont été définis pour amplifier de l'ADNc cloné dans la banque nucléique entre la région 3' du clone PSJ17 (pol) et la région 5'(LTR) du clone FBd3.Des réactions de contrôle ont été effectuées de manière à contrôler la présence de contaminants (réaction sur de l'eau). Des réactions PCR effectuées sur les acides nucléiques clonés dans la banque avec différents couples d'amorces ont permis d'amplifier une série clones reliant des séquences pol aux séquences env ou LTR de type MSRV-1.
Deux clones sont représentatifs des séquences obtenues dans la banque de cDNA cellulaire - le clone JLBcl, dont la séquence SEQ ID NO 52 est présentée dans la figure 16 - le clone JLBc2, dont la séquence SEQ ID NO 53 est présentée dans la figure 17.
Les séquences des clones JLBcl et JLBc2 sont homologues à celle du clone FBd3, ainsi que cela apparait dans les figures 18 et 19. L'homologie entre le clone JLBcl et le clone JLBc2 est représentée dans la figure 20.
Les homologies entre les clones JLBcl et JLBc2 d'une part, et la séquence HSERV9 d'autre part, sont présentées respectivement dans les figures 21 et 22.
On remarque que la région d'homologie entre JLB1, JLB2 et FBd3 comprend, avec quelques variations de séquence et de taille de "l'insert", la séquence supplémentaire absente ("insérée") dans la séquence env HSERV-9, telle que décrite dans l'exemple 8.
On remarque aussi que la région "pol" clonée est très homologue à HSERV-9, ne possède pas de cadre de lecture (en tenant compte des erreurs de séquences induites par les techniques utilisées, jusqu'au séquenceur automatique inclus) et diverge des séquences MSRV-1 obtenues à partir de virions. Etant donné que ces séquences ont été clonées à partir de l'ARN de cellules exprimant des particules MSRV-1, il est probable qu'elles proviennent d'éléments rétroviraux endogènes apparentés à la famille ERV9 ; ce, d'autant plus que les gènes pol et env sont présent sur un même ARN qui n'est à l'évidence pas l'ARN génomique MSRV1. Certains de ces éléments ERV9 possèdent des LTR fonctionnels activables par des virus réplicatifs codant pour des transactivateurs homologues ou hétérologues.Dans ces conditions, la parenté entre MSRV-1 et HSERV-9 rend probable la transactivation des éléments ERV9 endogènes défectifs (ou non) par des protéines transactivatrices MSRV-1 homologues, voire identiques.
Un tel phénomène peut induire une interférence virale entre l'expression de MSRV-1 et les éléments endogènes apparentés. Une telle interférence conduit généralement à une expression dite "défective-interférente", dont certaines caractéristiques ont été retrouvées dans les cultures étudiées infectées par MSRV-1. De plus, un tel phénomène n'est pas sans générer l'expression de polypeptides, voire de protéines rétrovirales endogènes qui ne sont pas nécessairement tolérées par le système immunitaire. Un tel schéma d'expression aberrante d'éléments endogènes apparentés à MSRV-1 et induite par ce dernier est susceptible de multiplier les antigènes aberrants et, donc, de contribuer à l'induction de processus autoimmuns tels qu'on les observe dans la SEP.
Il est cependant essentiel de noter que les clones JLBcl et JLBc2 diffèrent de la séquence ERV9 ou HSERV9 déjà décrite, en ce qu'ils possèdent une région env plus longue comprenant une région supplementaire totalement divergente d'ERV9. On peut donc définir leur parenté avec la famille endogène ERV9, mais ils constituent à l'évidence des éléments originaux, jamais décrits à ce jour. En effet, l'interrogation des banques de données de séquences nucléiques disponibles dans la version nO 15 (1995) du logiciel "Entrez" (NCBI, NIH, Bethesda, USA) n'a pas permis d'identifier de séquence homologue connue dans la région env de ces clones.
EXEMPLE 10 : OBTENTION DES SEQUENCES SITUEES DANS LA REGION 5' pol et 3' gag DU GENOME RETROVIRAL MSRV-i.
Afin de réaliser une amplification de la région 5' du génome rétroviral MSRV-1 partant de la séquence pol déjà séquencée (clone F11-l) et s'étendant vers le gène gag, des amorces spécifiques MSRV-1 ont été définies.
En outre, selon la présente invention, on propose un dispositif de traitement d'image comprenant une unité de distribution d'erreur pour mettre en oeuvre une opération de distribution d'erreur afin d'augmenter artificiellement le nombre de nuances à afficher sur un affichage et un processeur de tremblement pour additionner ou soustraire une valeur de tremblement à ou d'un signal d'entrée afin de convertir des données d'erreur qui génèrent aisément une transition d'état selon des données qui génèrent difficilement la transition d'état pour ainsi atténuer un scintillement.
Le processeur de tremblement peut comprendre une table de tremblement pour stocker des valeurs de tremblement à appliquer sur le signal d'entrée générant aisément un scintillement et une unité de tremblement pour additionner ou soustraire la sortie de la table de tremblement à ou du signal d'entrée. L'unité de tremblement peut comprendre un sélecteur pour produire en alternance des signaux inversés et non inversés ligne par ligne et pixel par pixel, un multiplieur pour multiplier la sortie de la table de tremblement par la sortie du sélecteur, et un additionneur pour additionner la sortie du multiplieur au signal d'entrée. Le sélecteur peut commander les signaux inversés et non inversés en réponse à un signal formé par un OU-exclusif du bit de poids faible d'un compteur de lignes et du bit de poids faible d'un compteur de points.
La table de tremblement peut comprendre un premier registre pour stocker une pluralité de types de valeurs de tremblement et un second registre pour spécifier une valeur de tremblement optimum parmi les valeurs de tremblement stockées dans le premier registre. Le premier registre peut stocker des valeurs de tremblement à additionner ou à soustraire au ou du signal d'entrée. Le premier registre peut stocker des premières valeurs de tremblement à additionner au signal d'entrée ainsi que des secondes valeurs de tremblement à soustraire du signal d'entrée.
Le processeur de tremblement peut être disposé à l'avant de l'unité de distribution d'erreur. Le dispositif de traitement d'image peut être constitué en tant que circuit intégré à semiconducteur.
En outre, selon la présente invention, est également proposé un dispositif de traitement d'image comportant des processeurs pour respectivement le rouge, le vert et le bleu, les processeurs recevant des signaux rouge, vert et bleu quantifiés sur n bits qui représentent chacun respectivement un entier dans la plage de 0 à 2n-1 et mettant en oeuvre une distribution d'erreur pour afficher artificiellement de nombreuses nuances sur un affichage qui peut originellement afficher des nuances de m bits (m < n) en un nombre égal ou inférieur à 2m pour chacune des couleurs rouge, verte et bleue, dans lequel chacun des processeurs comprend une unité de distribution d'erreur pour mettre en oeuvre une opération de distribution d'erreur afin d'augmenter artificiellement le nombre de nuances à afficher sur l'affichage et un processeur de signal pour additionner ou soustraire une valeur de tremblement à ou du signal d'entrée afin de convertir des données d'erreur qui génèrent aisément une transition d'état en données qui génèrent difficilement la transition d'état pour ainsi atténuer un scintillement.
La table de tremblement peut comprendre un premier registre pour stocker un unique type de valeurs de tremblement et un second registre pour déterminer si oui ou non les valeurs de tremblement stockées dans le premier registre doivent être appliquées au signal d'entrée, selon la nuance du signal d'entrée.
Selon la présente invention, est proposé un panneau d'affichage plasma comportant un dispositif de traitement d'image, pour afficher une nuance en tant que combinaison optionnelle de sous-images présentant différentes périodes d'éclairement conformément à des bits pondérés, dans lequel le dispositif de traitement d'image comprend une unité de distribution d'erreur pour mettre en oeuvre une opération de distribution d'erreur afin d'augmenter artificiellement le nombre de nuances à afficher sur un affichage et un multiplieur agencé à l'avant de l'unité de distribution d'erreur pour multiplier un signal d'entrée par un coefficient de multiplication de telle sorte que le signal d'entrée soit séparé en données d'affichage et en données d'erreur le long d'une frontière binaire et que l'opération de distribution d'erreur soit mise en oeuvre sur le signal d'entrée afin de réaliser une caractéristique d'affichage lissée pour la totalité de la plage des nuances d'entrée.
Selon la présente invention, est également proposé un circuit intégré à semiconducteur comprenant un générateur de motif de tremblement pour stocker une pluralité de motifs de tremblement à l'avance et pour recevoir un signal d'image d'entrée, un additionneur pour recevoir le signal d'image d'entrée et un signal de motif provenant du générateur de motif de tremblement et une unité de distribution d'erreur pour mettre en oeuvre une opération de distribution d'erreur sur la sortie de l'additionneur.
Le générateur de motif de tremblement peut recevoir un signal de commande émis en sortie depuis un générateur de cadencement en réponse à des signaux de commande d'entrée et l'unité de distribution d'erreur met en oeuvre l'opération de distribution d'erreur en réponse au signal de commande provenant du générateur de cadencement.
Le circuit intégré à semiconducteur peut être utilisé pour piloter un affichage comportant une matrice bidimensionnelle de pixels à piloter conformément à la sortie du générateur de cadencement et à la sortie de l'unité de distribution d'erreur.
En outre, selon la présente invention, est proposé un panneau d'affichage comprenant un générateur de cadencement pour produire des signaux de commande en réponse à des signaux de commande d'entrée, un générateur de motif de tremblement pour stocker une pluralité de motifs de tremblement à l'avance et pour recevoir le signal de commande provenant du générateur de cadencement ainsi qu'un signal d'image d'entrée, un additionneur pour recevoir le signal d'image d'entrée et un signal de motif provenant du générateur de motif de tremblement, une unité de distribution d'erreur pour mettre en oeuvre une opération de distribution d'erreur sur la sortie de I' additionneur en réponse au signal de commande provenant du générateur de cadencement et un affichage comportant une matrice bidimensionnelle de pixels à piloter conformément à la sortie du générateur de cadencement et à la sortie de l'unité de distribution d'erreur.