INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Porte-lampe (PL) pour feu de signalisation, notamment pour véhicule automobile, du type comprenant un corps généralement cylindrique (30) définissant une cavité (CV) pour un culot de lampe, la cavité présentant deux encoches (31, 32) d'une première répartition angulaire donnée et le culot (C1) de la lampe (L1) comportant deux ergots (El, E2) de même répartition angulaire, pour un montage à baïonette, et le porte-lampe comportant en outre deux pièces conductrices (10, 20) situées au voisinage d'une ouverture d'entrée du culot dans la cavité et présentant une seconde répartition angulaire correspondant sensiblement à la répartition angulaire entre les ergots (E3, E4) d'un autre type de lampe (L2) non destinée à pouvoir être mise en place dans ledit porte-lampe, l'une desdites pièces conductrices (10) comportant une branche généralement rectiligne (11) engagée dans une gorge (36) formée essentiellement axialement dans le corps (30) du porte-lampe, à distance de ladite cavité (CV), porte-lampe caractérisé en ce qu'il comprend en outre une pièce isolante d'obturation (40) rapportée dans ladite gorge (36) entre ladite branche rectiligne (11) et ladite cavité. 2. Porte-lampe selon la revendication 1, caractérisé en ce que la première répartition angulaire est une répartition diamétralement opposée, tandis que la seconde répartition angulaire est une répartition angulaire avec un angle d'environ 1500. 3. Porte-lampe selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il est destiné à recevoir une lampe (L1) à bulbe incolore et en ce que ledit autre type de lampe (L2) est une lampe à bulbe teinté. 4. Porte-lampe selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la pièce isolante (40) est maintenue en place dans la gorge (36) par effet de coin. 5. Porte-lampe selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la gorge (36) comporte des moyens (33, 34) de guidage de la pièce isolante (40) le long de la direction axiale. 6. Porte-lampe selon les revendications 4 et 5 prises en combinaison, caractérisé en ce que la pièce isolante comporte une partie de guidage (41), de section généralement parallélépipédique, et une partie de verrouillage (42) de section généralement triangulaire s'élargissant en direction de la branche (11) de ladite pièce conductrice (10). 7. Porte-lampe selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'une face (41a) de la pièce isolante (40) qui est tournée vers la cavité est cylindro-concave. 8. Feu de signalisation pour véhicule automobile, comprenant un socle (S) pourvu de moyens de montage d'au moins un porte-lampe (PL), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un porte-lampe selon l'une des revendications 1 à 7.
REVENDICATIONS 1) Dispositif consistant à coder un numéro de série sur un disque optique numérique en détruisant des parties d'information qui y sont contenues à l'aide de détériorations de la surface contenant l'information. 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les détériorations sont produites par une série de trous circulaires répartis sur le disque selon un code représentatif du numéro de série. 3) Dispositif selon la revendication l caractérisé en ce que les détérioration sont produites par une série d'arcs électriques répartis sur le disque selon un code représentatif du numéro de série. 4) Dispositif selon une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'information détruite est significative tant par sa position physique que par son contenu détruit qui ne peut être reconstruit par un contrefacteur. 5) Dispositif selon une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les destructions sont produites par un mécanisme constitué d'un plateau support du disque à traiter commandé en rotation par un ordinateur et d'une tête d'application d'outil pouvant être appliqué sur le disque par ce même ordinateur. L'ensemble constitue une unité de production automatique des disque sériés objets de la présente invention.
REVENDICATIONS 1. Boîte à gants, notamment de véhicules automobiles, comprenant un espace interne (3) de rangement et un volet (9) déplaçable entre une position de fermeture et une position d'ouverture de cet espace interne (3), caractérisée en ce qu'elle comporte, à l'intérieur de l'espace interne (3), un ensemble (20) de godets (21) déplaçables chacun successivement de l'intérieur de cet espace interne (3) jusqu'à une ouverture (11) dudit espace interne (3) du rangement. 2. Boîte à gants selon la revendication 1, caractérisée en de que l'ensemble (20) est formé par plusieurs godets (21) parallèles les uns aux autres et disposés transversalement entre deux organes de convoyage sans fin (25, 26) parallèles entre eux et s'étendant à l'intérieur de l'espace interne (3) de rangement. 3. Boîte à gants selon la revendication (1), caractérisée en ce que chaque godet (21) est monté basculant sur chaque organe de convoyage (25, 26) au moyen d'un axe de suspension (22) passant par le centre de gravité dudit godet ( 21) . 4. Boîte à gants selon les revendications 2 et 3, caractérisée en ce que chaque organe de convoyage (25, 26) est formé par un câble (27) formant une boucle et par deux poulies de renvoi (28, 29) disposées chacune à une extrémité de ladite boucle. 5. Boîte à gants selon les revendications 2 et 3, caractérisée en ce que chaque organe de convoyage (25, 26) est formé par une chaîne formant une boucle et par deux pignons de renvoi disposés chacun à une extrémité de ladite boucle. 6. Boîte à gants selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le déplacement des godets (21) est manuel. 7. Boîte à gants selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que le déplacement des godets (21) est réalisé au moyen d'un moteur électrique coopérant avec un des organes de convoyage (25, 26).
REVENDICATIONS 1/ Emballage pour articles (7) destinés à être présentés suspendus sur le site de vente, articles textiles notamment, du type constitué essentiellement par un ensemble en forme de cintre (1) destiné à supporter l'article à présenter et qui est recouvert, sur au moins une partie de sa hauteur, d'une enveloppe externe (20), souple ou rigide, caractérisé en ce que: - l'ensemble (1) en forme de cintre permettant de suspendre et de maintenir l'article (7), est constitué de-deux parties élémentaires (2,3) encliquetables, l'une, en forme de crochet (2) servant à suspendre ledit emballage, l'autre, en forme de barre transversale, s'étendant sur toute la largeur interne dudit emballage et servant au maintien de l'article (7); - l'enveloppe (20) de l'emballage comporte, à sa partie supérieure, un orifice pour le passage de l'élément mâle (9) d'encliquetage entre les deux parties élémentaires (2,3) formant cintre, ladite enveloppe (20) étant maintenue emprisonnée entre la base du crochet (2) et la partie supérieure de la barre transversale de maintien (3). 2/ Emballage selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'enveloppe externe (2) est constituée par une coque rigide, transparente, ouverte ou fermée à sa base. 3/ Emballage selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'enveloppe (20) est constituée par une poche souple ouverte ou fermée à sa base. 4/ Emballage selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu'il comporte des moyens de blocage latéral de la partie élémentaire (1) de l'ensemble formant cintre et qui supporte le produit à l'intérieur de l'enveloppe (20). 5/ Emballage selon l'une des revendications i à 4, caractérisée en ce que l'encliquetage entre les deux parties élémentaires (2,3) de l'ensemble (1) en forme de cintre est obtenu par l'intermédiaire d'un ensemble mâle (9) adaptable dans une partie femelle correspondante (10) réalisée dans la barre transversale (3). 6/ Emballage selon la revendication 5, caractérisée en ce que l'ensemble d'encliquetage comporte deux crochets (12) présentant une légère flexibilité et pouvant venir s'encastrer à l'intérieur d'évidements correspondants (14) prévus dans la barre transversale de maintien (3). 7/ Emballage selon la revendication 6, caractérisée en ce qu'une partie centrale rigide (II) est disposée entre les deux crochets (12) et peut s'encastrer à l'intérieur d'un évidement (13) prévu dans la barre transversale de maintien (3). 8/ Emballage selon l'une des revendications I à 7, caractérisée en ce que l'ensemble (2) formant crochet comporte une embase (15) s'étendant sur une partie majoritaire de la barre transversale de maintien (3), cette embase présentant outre les moyens d'encliquetage, deux pions de centrage (16) aptes à s'encastrer dans des orifices (17) prévus sur la barre (3). 9/ Emballage selon l'une des revendications I à 7, caractérisée en ce que la barre transversale de maintien (3) présente un état de surface évitant le glissement de l'article.
REVENDICATIONS 1- Composition d'une préparation dont le principe actif est constitué par un mélange botaniquement et biochimiquement défini de cinq (5) huiles essentielles en dosage précis Vétyver - Andropogon muricatus Bouleau - Betula lenta Reine des Prés - Spirea Ulmaria Genévrier - Juniperus communis Santal - Amyris balsanifera en solution dans de l'huile d'amande douce - Prunus amygdalus. 2 - Composition seion la reveiidication 1, caractérisée en ce que les proportions des huiles dans un mélange de 60 cm3 sont les suivantes - huile essentielle de Vétyver : 4 cm3 - huile essentielle de Bouleau : 4 cm3 - huile essentielle de Reine des prés :2 cm3 - huile essentielle de Genévrier : 2 cm3 - huile essentielle de Santal : 2 cm3 - huile essentielle d'amande douce : 46 cm3 3 - Procédé de préparation d'une composition telle que définie dans la revendication 1 ou la revendication 2, par mélange des huiles essentielles, pures et naturelles, d'espèces botaniques certifiées, ces huiles essentielles étant obtenues par distillation à la vapeur d'eau, à basse pression, sans adjonction. 4 - Procédé selon la revendication 3, dans lequel l'huile essentielle de Reine des Prés est une huile essentielle avec entraînant obtenue par distillation en proportions égales de Romarin à cinéol et de Reine des Prés.
REVENDICATIONS 1. - Polymère de masse moléculaire en poids Mw comprise entre 5.000 et 500.000, de préférence entre 40.000 et 350.000, dont la structure générale est celle d'un enchaînement statistique de motifs acrylates d'alkyle dans lesquels R est H ou CH3, dans lesquels les Ri sont des restes d'alcools aliphatiques linéaires saturés Ri-OH où i représente le nombre de carbones de ces restes étendu sur l'intervalle 10-50 atomes de carbone, caractérisé en ce que dans les motifs les Ri suivent une loi de répartition qui est la superposition d'une loi de répartition dite loi "U", dans laquelle les i sont des nombres pairs, dont la valeur centrée est iu, et d'une loi de répartition dite "Non-U", dans laquelle les i sont des nombres pairs ou impairs, et dont la valeur centrée inu est telle que inU distribués selon la loi "U" à l'ensemble des motifs distribués selon la loi "Non-U" allant de 1:99 à 50:50, et préférentiellement de 5:95 à 50:50. 2. - Polymères selon la revendication 1, dans lesquels les motifs "Non-U" sont des motifs acrylates d'alcools à environ 10-22 atomes de carbone, et les motifs "U" sont des motifs acrylates d'alcools à environ 24-50 atomes de carbone. 3. - Procédé pour l'obtention des polymères décrits sous la revendication 1, caractérisé en ce que - l'on provoque la polymérisation d'un mélange d'esters acryliques ou méthacryliques dans lequel une partie des esters obéit à une loi de distribution "U" et la partie complémentaire à une loi de distribution "Non-U", le rapport pondéral entre l'ensemble des esters distribués selon la loi "U" et l'ensemble des esters distribués selon la loi "Non-U" allant de 5:95 à 50:50 environ. 4. - Procédé selon la revendication 3, dans lequel le mélange des esters acryliques ou méthacryliques est obtenu par mélange des esters de chacune des catégories de distribution "U" et "Non-U" dans un rapport pondéral de 1:99 à 50:50, et préférentiellement de 5:95 à 50:50. 5. - Procédé selon la revendication 3, dans lequel le mélange des esters acryliques ou méthacryliques est obtenu par mélange préalable des alcools de chacune des catégories de distribution "U" et "Non-U", suivi de leur estérification par l'acide acrylique ou méthacrylique. 6. - Procédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'on opère dans un solvant dans lequel les monomères ainsi que le polymère sont solubles et dont le point d'ébullition est inférieur à 300"C. 7. - Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que le solvant est le xylène. 8. - Additif destiné à abaisser le point d'écoulement d'huiles brutes de pétrole et à en améliorer le comportement rhéologique, caractérisé en ce qu'il est constitué de polymères décrits sous la revendication 1 et de solvant aromatique et/ou aliphatique, la concentration pondérale du polymère dans l'additif étant comprise entre 2 et 90 %, de préférence entre 20 et 70k. 9. - Composition comprenant une huile brute de pétrole et un polymère tel que décrit sous la revendication 1, dans laquelle la teneur en polymères est comprise entre 5 et 5.000 ppm, préférentiellement entre 10 et 2.000 ppm.
REVENDICATIONS 1. Siphon répartiteur de fluide fixé contre une paroi (15) de la cuve (2) d'un appareil d'épuration, comprenant un orifice d'entrée (6), une bouche (14) de sortie dans ladite cuve (2) et un conduit (3) cylindrique reliant ledit orifice (6) à ladite bouche (14), caractérisé en ce que les côtés de ladite bouche (14) situés contre ladite paroi (15) de la cuve comportent un rebord (4) dont la surface diverge par rapport au conduit (3) pour en augmenter la section de passage. 2. Siphon répartiteur suivant la revendication 1 caractérisé en ce que la partie du contour périphérique de ladite bouche (14) situé entre les deux côtés divergents (4) latéraux de celle-ci comporte un rebord (5) dont la surface rentre à l'intérieur du conduit (3) pour en diminuer la section de passage. 3. Siphon répartiteur selon l'une ou quelconque des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que ledit conduit (3) est de section rectangulaire, dont un côté est contre la paroi (15) de la cuve (2) et lesdits côtés latéraux (4) divergents sont ceux adjacents à celle-ci. 4. Siphon répartiteur selon l'une ou quelconque des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que ledit conduit (3) est de section arrondie, lesdits côtés latéraux (4) formant des parties de tronc de cône divergents vers la bouche de sortie (14) 5. Siphon répartiteur suivant la revendication 4 caractérisé en ce qu'entre les deux côtés latéraux (4) en forme de tronc de cône divergents, il comporte sur une partie de sa périphérie, un sillon (5) rentrant dans la section du conduit (3) pour en diminuer le passage et formé par le raccordement desdits troncs de cône. 6. Siphon répartiteur selon l'une ou quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que l'axe dudit conduit (3) cylindrique est horizontal. 7. Siphon répartiteur selon l'une ou quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que l'axe dudit conduit (3) cylindrique est vertical. 8. Siphon répartiteur selon l'une ou quelconque des revendications 1 à 7 caractérisé en ce que la paroi (15) de la cuve (2) contre lequel ledit siphon répartiteur est fixé, forme une partie de la paroi dudit conduit (3) qui en est alors solidaire sur toute sa longueur et ledit orifice d'entrée (6) traverse ladite paroi (15) et débouche suivant une direction qui peut être perpendiculaire à l'axe dudit conduit (3). 9. Siphon répartiteur suivant la revendication 8 caractérisé en ce que l'extrémité opposée (16) du conduit (3) par rapport à la bouche de sortie (14) est ouverte. 10. Siphon répartiteur suivant la revendication 8 caractérisé en ce que l'extrémité opposée (16) à la bouche de sortie (14) du conduit (3) est fermée.
REVENDICATIONS -1- Dispositif de préhension s'adaptant sur des outils de frappe du type comprenant un manchon en matière plastique s'engageant sur le corps de l'outil, caractérisé en ce qu'il comprend un manchon (1) en matière plastique présentant une souplesse dans sa structure, et comprenant une pluralité de formes en anneaux (1.1), de grand diamètre, reliées entre elles par des formes de liaison (1.2) de section plus réduite en définissant une structure en soufflet et ondulations, et en ce que, à l'endroit de chaque anneau, est prévue une saillie intérieure circulaire (1.3) venant en appui contre le corps de l'outil, et en ce que le manchon présente au moins une collerette intérieure (1.4) susceptible de s'engager et se clipser à l'intérieur d'au moins une rainure circulaire (2.1) formée dans le corps de l'outil. -2- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le manchon présente en prolongement une forme en tête constituant une garde de protection. -3- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie en soufflet dudit manchon est déformable en allongement ou compression, et coulisse le long du corps de l'outil de frappe. -4- Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que les saillies intérieures circulaires (1.3) sont établies d'une certaine épaisseur supérieure à la profondeur des zones de liaison (1.2) et de raccordement entre elles qui n'ont pas de contact avec le corps de l'outil. -5- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le manchon présente sur tout ou partie de sa longueur, un revêtement granité. -6- Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que le prolongement du manchon formant tête présente une zone d'ancrage complémentaire sur le corps de l'outil.
REVENDICATIONS 1. Article ayant un substrat portant une couche de matériau à base de gélatine et une pellicule de protection contre l'environnement recouvrant la couche, caractérisé en ce que la pellicule est constituée d'un polymère obtenu par hydrolyse et condensation d'un alkoxyde de la forme R'-M(OR) où où R représente une chaîne alkyl ayant au plus 5 atomes de carbone, n est compris entre 1 et 4 inclus, M est un cation et R' représente un groupement éthoxy ou une chaîne alkyl ayant au plus 8 atomes de carbone. 2. Article selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'alkoxyde est un alkoxysilane. 3. Article selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'alkoxyde est un organosilane. 4. Article selon la revendication 1, 2 ou 3, caractérisé en ce que ladite pellicule constitue une interface entre la couche de matériau à base de gélatine et une couche superficielle en silice, en oxyde d'indium-étain ou en polymère. 5. Article selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la couche de matériau à base de gélatine est une émulsion photographique couchée sur du verre ou sur un substrat plastique imperméable, tel que du polyéthylène téréphtalate. 6. Article selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la pellicule a une épaisseur comprise entre 0,5 et 50 um. 7. Procédé de fabrication d'un article ayant un substrat, une couche de matériau à base de gélatine sur le substrat et une pellicule de protection contre l'environnement recouvrant le substrat, caractérisé en ce qu'on élabore la pellicule de protection par un procédé sol-gel par hydrolyse et polycondensation de précurseurs constitués par des alkoxydes R'-M(OR)n, où R représente une chaîne alkyl ayant au plus 5 atomes de carbone, M est un cation, n est compris entre 1 et 4 et R' représente un groupement éthoxy ou une chaîne alkyl ayant au plus 8 atomes de carbone. 8. Procédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'on constitue le dépôt sol-gel par polymérisation de précurseurs en solution dans un solvant organique, en provoquant une hydrolyse en présence d'eau et en milieu acide. 9. Procédé selon la revendication 7 ou 8, caractérisé en ce que M est constitué par le silicium. 10. Procédé selon la revendication 9, caractérisée en ce que les alkoxydes précurseurs sont choisis dans le groupe constitué par les alkoxysilanes, notamment - Tétraéthoxysilane, - Méthyltriéthoxysilane, - Vinyltriéthoxysilane, - Phényltriéthoxysilane. 11. Procédé selon la revendication 9, caractérisé en ce que la polymérisation est effectuée en plusieurs étapes (a) polymérisation organique par rupture de maillons, (b) dépôt d'une couche mince du précurseur polyémrisé en solution, (c) hydrolyse et polycondensation.
REVENDICATIONS 1. Procédé pour réduire l'émission des suies d'un moteur à combustion inteme dans lequel on fait passer les gaz d'échappement au travers d'un filtre à particules, caractérisé par le fait que l'on introduit un additif contenant du lanthane. 2. Procédé de traitement selon la revendication 1 caractérisé par le fait que le lanthane est ajouté au carburant sous la forme d'un sel ou d'un sol stable dans ledit carburant. 3. Procédé selon la revendication 1, caractérisé par le fait que l'on introduit directement le composé contenant du lanthane dans le moteur. 4. Procédé selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé par le fait que la teneur du carburant en lanthane est comprise entre 10 et 1000 ppm, avantageusement entre 20 et 200 ppm, de préférence entre 50 et 150 ppm. 5. Procédé selon l'une des revendications 1, 2 et 4, caractérisé par le fait que le sol et/ou le sel sont introduits de manière à former des agrégats de cristallites dont la plus grande dimension est comprise entre 20 et 10 000 angströms (2 et 1000 nm)et dont la taille des cristallites est comprise entre 20 et 250 angströms (2 et 25 nm). 6 Procédé selon la revendication 1, caractérisé par le fait que le lanthane est introduit dans le moteur par l'intermédiaire de l'air. 7. Procédé selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'il comporte les opérations suivantes: - introduire dans le carburant un dérivé du lanthane à une concentration comprise entre 10 ppm et 500 ppm (en masse); - recueillir sw un filtre les suies produites par le motew à combustion interne, la température des gaz entrant dans le filtre étant choisie dans rintervalle 100' 400 'C;; - bisser les suies s'accumuler jusqu'à atteindre un régime où une fraction notable des suies arrivantes est compensée par la combustion des suies dans le gâteau de suies sur le filtre et ne prévoir aucune régénération tant que la perte de charge provoquée par raccumulation des suies reste en dessous d'une valeur choisie à ravance. 8. Adjuvant pour carburant de moteur à combustion interne, caractérisé par le fait qu'il comporte: a) un composé du lanthane, b) un composé comportant au moins un élément de transition ou une autre terre rare. 9. Adjuvant selon la revendication 8, caractérisé par le fait que h teneur en lanthane rapporté à la somme des éléments métalliques contenus dans radjuvant est au moins égale à 50 %, de préférence à 80 %. 10. Composé à base de lanthane, caractérisé par le fait qu'il peut Btre obtenu par combustion dans un moteur à combustion interne bun carburant contenant un adjuvant selon les revendications 8 et 9.