INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS: ,1 Nouveau cultivar distinct d' Héliconia caribaea, caractérisé par le fait qu' ii est apte à la reproduction végétative industrielle in vitro. 2 Plante d' Héliconia selon la revendication 1 , qui , au tout premier stade de 1' épanouissement, présente une inflorescence caractérisée par des bractées qui sont presque entièrement vertes , puis qui se teintent en maron jaune légèrement mélé de rose. 3 Plante d' Héliconia selon les revendications 1 et 2 , qui ,en début de floraison(10 jours ) présente,une inflorescence caractérisée par une première bractée verte qui ,est légèrement jaune qui,est légèrement jaune orangé à sa base(RHS 17C,33B,50 B ) et par les autres bractées qui sont légèrement verte à leurs extrèmités (liseré vert sur la bordure et pointe légèrement verte pour les plus inférieures) ,dont La couleur génerale est nettement rose saumon,avec un dégradé orange à la base de celle qui sont découvertes (rouge RHS 50 B et 51 Bet 39 B,C,D, rouge orange RHS 33 A et B, rouge orange RHS 32 A et B ,orange jauneRHS 23 B ET 17 C , et dont la =marge, translucide, est jaunatre à blanchâtreX blanc orange RHS 159 D, blanc Jaune RHS 158 B , jaune RHS 13 B, jaune RHS 3CetD). ,4 Plante d' Héliconia selon les revendications 1 , 2 et 3, qui ,en pleine floraison ( 20 jours , présente une inflorescence caractérisée par des bractées diaphanes (on peut persevoir la silhouette des fleurs au travers à contre jour ), qui présentent un dégadé jaune orange rose sur leur partie latérale (rouge RHS 39 C et D, rouge orange RHS 33 A ,rouge orange RHS 32 A et B , orange jaune RHS 23 B et RHS 17 C ), et danc les marges sont roses( rouge RIlS 39 A ,B, C, et D),parfois proche du fuschia( rouge RHS 50 B ,rouge RHS 51 B) ,5 Plante d' Héliconla selon les revendications 1 , 2 , 3 et 4, qui ,à maturité (30 jours), présente une inflorescence caractérisée par des bractées ,diaphanes, dont la partie latérale est de plus en plus pâle ( RHS 158 B,etRHS25B) et dont la marge, rose ( rouge RHS A, B, C et D, rouge RHS 51 B)semble,par contraste, presque soulignée au fur et mesure que la floraison s' avance. 6 Plante d' Héliconia selon les revendications 1,2,3,4 et 5, qui, en senécence(40 jours et au delà) présente une inflorescence caractérisé par des bractées deviennent moins diaphanes, dont la partie latérale devient blanchâtre, verdâtre, puis vertes ( blanc jaune RHS 158 B et C,blanc vert RHS 157 A,B et C vert RHS 145 C) dont la marge devient rouge orangé( orange rouge RHS 34 A, rouge gris 179 A -7 Plante d' Héliconia selon les revendications 1, 2, 3, 4, 5, et 6 , apte à produire, toute l'année et en quantité des inforescences suceptibles, d' améliorer, la production horticole de fleurs coupées.
REVENDICATIONS 1. Articulation (2) pour lunettes (1) assurant une liaison pivotante et amovible entre d'une part, une monture principale (3) destinée à être apposée sur le nez d'un sujet et, d'autre part, une monture secondaire (4) destinée à venir se superposer à la monture principale (3), ladite articulation (2) étant formée d'un assemblage d'une première pièce (17) solidaire de la monture principale (3) et d'une seconde pièce (18) solidaire de la monture secondaire (4), caractérisée en ce que la pièce (17) présente un évidement central (23) et un évidement latéral (26), l'autre pièce (18) présente un tenon central (30), ledit tenon (30) coopérant avec ledit évidement central (23) de manière à permettre la liaison pivotante, et ledit évidement latéral (26) formant coulisse de manière à permettre l'engagement et le dégagement du tenon central (30) en vue d'assurer l'amovibilité de la monture secondaire (4) dans une position relative donnée de celle-ci par rapport à la monture principale (3). 2. Articulation selon la revendication 1, caractérisée en ce que la pièce (17) présentant l'évidement central (23) et l'évidement latéral (26) comporte en outre trois évidements latéraux (24, 25, 27) qui débouchent dans ledit évidement central (23). 3. Articulation selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que l'évidement central (23) est un trou oblong. 4. Articulation selon l'une des revendications 2 ou 3, caractérisée en ce que les premiers (24), second (25) et quatrième (27) évidements latéraux sont sensiblement plus étroits que le troisième évidement (26) qui s'évase en allant vers un bord de la première pièce (17) alors que lesdits premier (24), second (25) et quatrième (27) évidements s'évasent en allant vers l'évidement central (23). 5. Articulation selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que le tenon central (30) présente sensiblement la forme d'un parallélépipède rectangle complémentaire de l'évidement central (23). 6. Articulation selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que la pièce (18) présentant le tenon central (30) comporte en outre deux bossages (31, 32). 7. Articulation selon la revendication 6, caractérisée en ce que les bossages (31, 32) sont disposés radialement sur la face extérieure 28 de la seconde pièce (18) et rejoignent le tenon (30) en s'évasant. 8. Lunettes (1) comportant deux articulations (2) selon l'une quelconque des revendications 1 à 7.
1. Ensemble-guide d'insertion de cosse, caractérisé en ce qu'il comprend deux crochets-guides (2, 3) servant à guider une cosse (8) dans un boîtier de connecteur (27), chacun des deux crochets-guides (2, 3) comportant une surface de guidage intérieur (4, 5) respective destinée à venir en contact coulissant avec une surface supérieure (17, 18) de la cosse (8). 2. Ensemble-guide d'insertion de cosse, caractérisé en ce qu'il comprend: deux crochets-guides (2, 3), une première surface de guidage supérieur (4) formée à une extrémité supérieure d'une partie découpée (7) ménagée dans l'un (2) des crochets-guides, une partie en saillie (13) de guidage latéral de cosse, formée dans le second (3) des crochets-guides, une partie inclinée (11) formée dans le second (3) des crochetsguides et une seconde surface de guidage supérieur (5) formée sur la partie inclinée (11), la partie en saillie (13) de guidage latéral de cosse et la partie inclinée (11) étant logées dans la partie découpée (7) du premier (2) des crochets-guides lorsque les deux crochets-guides (2, 3) sont fermés suivant leur direction transversale en l'absence d'une cosse (8). 3. Ensemble-guide d'insertion de cosse selon la revendication 2, caractérisé en ce que la première surface de guidage supérieur (4) est inclinée vers le bas et vers l'avant et la seconde surface de guidage supérieur (5) est inclinée vers le bas et vers l'avant. 4. Ensemble-guide d'insertion de cosse selon la revendication 3, caractérisé en ce que la seconde surface de guidage supérieur (5) est adjacente à une partie en saillie inclinée (11), légèrement inclinée vers le bas et s'étendant vers l'avant.
REVENDICATIONS 1. Procédé d'insertion de cosses dans un boîtier à agencement spécial, caractérisé en ce qu'il permet de pousser à l'écart les fils électriques (9) qui sortent d'un boîtier à agencement spécial (2) dans lequel les chambres de logement de cosse (1l, 12, 13) sont disposées en quinconce, en poussant les fils électriques (9) au moyen de pinces de guidage (3), et en ce qu'il comprend l'opération consistant à introduire en les guidant les pinces de guidage (3) le long d'une cloison séparatrice (5, 6) qui s'étend d'une manière rectiligne entre des colonnes (11, 12, 13) de chambres de logement de cosse du boîtier à agencement spécial (2). 2. Procédé d'insertion de cosses dans un boîtier à agencement spécial selon la revendication 1, caractérisé en ce que la direction suivant laquelle est exécutée l'opération consistant à faire pénétrer les pinces de guidage (3) en les guidant est adaptée à la direction suivant laquelle la cloison séparatrice rectiligne (5, 6) s'étend, au moyen d'un pivotement de 90" du boîtier à agencement spécial (2). 3. Procédé d'insertion de cosses dans un boîtier à agencement spécial selon la revendication 1, caractérisé en ce que, dans une première étape, l'extrémité en pointe d'une cosse (10) est insérée dans le boîtier de connecteur (2) au moyen des pinces de guidage (3) dans une position dans laquelle le fil électrique (9) est serré des deux côtés au moyen de pinces de saisie (11, 12), avant que, dans une seconde étape, la cosse (10) entière soit insérée uniquement au moyen des pinces de saisie arrière (12).
REVENDICATIONS 1. Procédé d'insertion de cosses dans un boîtier à agencement spécial, caractérisé en ce qu'il permet de pousser à l'écart les fils électriques (9) qui sortent d'un boîtier à agencement spécial (2) dans lequel les chambres de logement de cosse (1 t, 12, 13) sont disposées en quinconce, en poussant les fils électriques (9) au moyen de pinces de guidage (3), et en ce qu'il comprend l'opération consistant à introduire en les guidant les pinces de guidage (3) le long d'une cloison séparatrice (5, 6) qui s'étend d'une manière rectiligne entre des colonnes (1l, 12, 13) de chambres de logement de cosse du boîtier à agencement spécial (2). 2. Procédé d'insertion de cosses dans un boîtier à agencement spécial selon la revendication 1, caractérisé en ce que la direction suivant laquelle est exécutée l'opération consistant à faire pénétrer les pinces de guidage (3) en les guidant est adaptée à la direction suivant laquelle la cloison séparatrice rectiligne (5, 6) s'étend, au moyen d'un pivotement de 90" du boîtier à agencement spécial (2). 3. Procédé d'insertion de cosses dans un boîtier à agencement spécial selon la revendication 1, caractérisé en ce que, dans une première étape, l'extrémité en pointe d'une cosse (10) est insérée dans le boîtier de connecteur (2) au moyen des pinces de guidage (3) dans une position dans laquelle le fil électrique (9) est serré des deux côtés au moyen de pinces de saisie (11, 12), avant que, dans une seconde étape, la cosse (10) entière soit insérée uniquement au moyen des pinces de saisie arrière (12).
- Revendications 1 ) Fauteuil caractérisé en ce qu'il est constitué de deux panneaux profils en bois où tout autre matériaux, sur lesquels sont fixés pour chacun d'entre eux, un accoudoir. Les profils droits et gauches sont reliés par deux littaux ronds, et des lattes. Une mousse synthétique d'environ cinq centimètres recouverte d'une housse en tissus ou cuir est fixée sur les lattes. 2) Fauteuil selon la revendication 1 caractérisé en ce que trois positions différentes sont effectuées suivant le positionnement des panneaux profils au sol.
REVENDICATIONS 1- Procédé de fabrication d'attachements magnétiques pour prothèses dentaires du genre comportant - un aimant permanent (1) logé dans la cavité (2) d'un boîtier (3) destiné à être intégré à la prothèse adjointe (11) généralement en résine; - une pastille discale (4), magnétosensible, destinée à être intégrée à la prothèse conjointe (5), amagnétique, obtenue par coulée métallique; caractérisé en ce qu'il consiste - à recouvrir entièrement l'aimant (1) d'au moins une couche (6,8) d'au moins un matériau de très grande résistance à l'usure et étanche; - à placer l'aimant (1), recouvert dudit matériau, dans la cavité (2) du boîtier (3) de manière à ce que la paroi externe inférieure (7) dudit matériau serve de paroi de fermeture de la cavité (2) dudit boîtier et de surface d'appui avec la pastille discale (4); - à utiliser un boîtier (3) de forme extérieure latérale fraction-sphérique de manière à permettre son pivotement en rotation dans la prothèse adjointe (11) sous l'effet des pressions masticatoires. 2- Procédé, selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'aimant (1) n' est magnétisé qu'après avoir été recouvert du matériau (6,8). 3- Procédé, selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que le matériau (8), choisi pour assurer l'étanchéité, est du chrome, ou du nickel, électrodéposé. 4- Procédé, selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que le matériau (6), choisi pour assurer la résistance à l'usure, est du nitrure de titane ou de bore. 5- Procédé, selon les revendications 3 et 4, caractérisé en ce que la couche du matériau (8) est réalisée avant celle du matériau (6). 6- Procédé, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le boîtier (3) est réalisé en titane ou en céramique d'alumine. 7- Procédé, selon la revendication 1, caractérisé en ce que la cavité (2) du boîtier (3) est débouchante, en partie supérieure, pour permettre l'introduction de l'aimant (1) recouvert du matériau (6,8) et comporte, en partie inférieure, un retrécissement (13) sur lequel vient buter l'ensemble (1,6,8); la paroi externe supérieure dudit ensemble servant de paroi de fermeture de la partie supérieure dé la cavité (2) dudit boîtier. 8- Procédé, selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'une rondelle (12), en matière élastique, est placée entre le dessus du boîtier (3) et la prothèse adjointe (11). 9- Procédé, selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'une coupelle (9), en matière plastique calcinable, pourvue d'un logement (10) apte à recevoir la pastille discale (4), est coulée en même temps que la partie métallique de la prothèse conjointe (5). 10- Attachements magnétiques obtenus par la mise en oeuvre du procédé tel que décrit dans l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte - un boîtier (3) contenant un aimant (1) recouvert d'au moins une couche (6,8) d'au moins un matériau de très grande résistance à l'usure et étanche; - une pastille discale (4) en métal magnétosensible; - une coupelle (9), en matière plastique calcinable, pourvue d'un logement (10) apte à recevoir, après la coulée métallique, la pastille discale (4).
REVENDICATIONS 1- Procédé de purification par électrophorèse des matières organiques, animales ou végétales, inertes ou vives, du genre consistant à extraire desdites matières les éléments ioniques superflus et nocifs toutenconser- vant les éléments actifs et utiles; caractérisé en ce qu'il consiste à soumettre la matière organique à traiter, placée dans un bain d'eau désionisée, à l'action d'un courant haché dont la fréquence est définie pour améliorer de manière significative la mobilité des ions que l'on veut extraire de ladite matière. 2- Procédé, selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il consiste à soumettre directement les organismes vivants à l'action dudit courant haché. 3- Procédé, selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il consiste à soumettre directement les semences à l'action dudit courant haché. 4- Procédé, selon l'une quelconque des revendications 1,2 ou 3, caractérisé en ce que la fréquence du courant haché est comprise entre 5 et 40 KHz. 5- Procédé, selon l'une quelconque des revendications 1,2,3 et 4, caractérisé en ce qu'un courant continu est superposé au courant haché de base. 6- Procédé, selon la revendicationl, caractérisé en ce que. la matière organique à traiter est placée du coté de l'électrode reliée au pôle négatif de la source de courant haché. 7- Procédé, selon la revendication 1, caractérisé en ce que la matière organique obtenue par électrophorèse est séchée puis broyée. 8- Utilisation du produit obtenu par la mise en oeuvre du procédé,tel que décrit dansl'une quelconque des revendications 1,4,5,6 et 7,comme support d'engrais pour cultures mélangé à d'autres éléments organiques ou minéraux. 9- Utilisation du produit obtenu par la mise en oeuvre du procédé, tel que décrit dans l'une quelconque des revendications 1,4,5,6 et 7, à l'alimentation animale, seul ou associé à d'autres éléments organiques ou minéraux. 10- Utilisation du produit obtenu par la mise en oeuvre du procédé,tel que décrit dans l'une quelconque des revendications 1,4,5,6 et 7, à l'alimentation humaine, seul ou associé à d'autres éléments organiques ou minéraux.
REVENDICATIONS I) Dispositif de positionnement angulaire, par rapport à la verticale, pour perceuse portative permettant de percer un trou selon un angle donné, caractérisé par le fait qu'il com- porte une bague (I) avec face de référence (2), 2 niveaux fixes à bulle ( un sphérique (3) et un cylindrique (3') pour perçage respectivement à la verticale et à l'horizontale ) ou I niveau mobile sphérique à bulle (pour perçcage selon un angle quelconque donné), I miroir orientable (4) installé en regard du niveau utilise, avec système de blocage (5, 6, 7), et d'une poignée de blocage (II). 2) Dispositif selon la revendication I caractérisé par le fait qu'une bague 3) Dispositif selon la revendication I caractérisé par le fait qu'un niveau sphérique à bulle (3) est fixé sur la bague (I), avec sa base perpendiculaire à l'axe de la bague. 4) Dispositif selon la revendication I caractérisé par le fait qu'un niveau cylindrique à bulle (3') est fixé sur la bague (I), parallèlement à l'axe de la bague. 5) Dispositif selon les revendications 3 et 4 caractérisé par le fait que les 2 niveaux fixes peuvent être remplacés par un niveau sphérique à bulle (3) fixé sur un support (I4) mobile autour d'un axe perpendiculaire à l'axe de la bague(I) 6) Dispositif selon la revendication 5 caractérisé par le fait que l & .support niveau (I4) avec repère (I5), vis de blocage (I6), et rondelle élastique (I7) est blocable en toute position. 7) nispositif selon la revendication 6 caractérieé par le fait qu'un cylindre gradué en degrés (I2) est solidaire de la bague (I), avec son axe perpendiculaire à l'axe de cette bague. Ce cylindre servant de référence angulaire pour le renègre (ils) 8) Dispositif selon les revendications 3, 4 et 5 caractérisé par le fait qu'un miroir orientable (4) est positionnable en regard du niveau utilisé (3 ou 3') 9) Dispositif selon la revendication 8 caractérisé par le fait que le support miroir (5), la rondelle élastique (6), et la vis de blocage (7) maintiennent le miroir dans la position choisie.
REVENDICATIONS 1. Boîte à gants notamment pour véhicules automobiles, du type comprenant, à l'intérieur d'un logement (5) ménagé dans un support fixe (6), un tiroir (2) muni d'une façade (3) et délimitant un espace interne de rangement (4), caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens (10, 11, 12, 13, 14, 15) de basculement du tiroir (2) entre une position de fermeture et une position d'ouverture partielle et de déplacement en translation dudit tiroir (2) entre ladite position d'ouverture partielle et une position d'ouverture dégageant l'espace interne de rangement (4). 2. Boîte à gants selon la revendication 1, caractérisée en ce que les moyens de basculement et de déplacement du tiroir (2) sont formés, de chaque côté dudit tiroir (2), par - une biellette (10) articulée à l'une (10a) de ses extrémités sur le support fixe (6) et comportant à son extrémité libre (lOb) un pion (11) coopérant avec une lumière (12) sensiblement verticale ménagée à l'avant de la face latérale (7) correspondante du tiroir (2), - un organe élastique (13) dont une extrémité (13a) est reliée au support fixe (6) et dont l'autre extrémité (13b) est reliée audit pion (11), - et un galet (14) monté libre en rotation à l'arrière de ladite face latérale (7) et coopérant avec une lumière (15) sensiblement horizontale ménagée dans le support fixe (6). 3. Boîte à gants selon la revendication 2, caractérisée en ce que la lumière (12) ménagée à l'avant de la face latérale (7) correspondante du tiroir (2) présente une courbure dirigée vers le fond dudit tiroir (2). 4. Boîte à gants selon la revendication 2, caractérisée en ce que la lumière (15) ménagée dans le support fixe (6) présente une courbure dirigée vers le haut. 5. Boîte à gants selon la revendication 2, caractérisée en ce que l'organe élastique (13) est formée par un ressort. 6. Boîte à gants selon les revendications 1 à 5, caractérisée en ce que la longueur de travail Lt sous traction du ressort (13) est inférieure à sa longueur d'extension Le maximale située sur une droite passant par le point d'articulation (13a) de ce ressort (13) sur le support fixe (6) et le point d'articulation (10a) de la biellette (10) sur ledit support fixe (6).
REVENDICATIONS 1. Ensemble préfabriqué destiné à être fixé sur une façade, constitué d'au moins une structure porteuse, un plancher, un plafond et des parois latérales au moins partiellement ouvrantes. 2. Ensemble préfabriqué selon la revendication 1, caractérisé en ce que les parois latérales sont au moins en partie des parois de verre. 3. Ensemble selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les parois latérales sont au moins en partie cintrées et de préférence selon un arc de cercle. 4. Ensemble selon la revendication 3, caractérisé en ce que les parois latérales forment une portion d'une colonne cylindrique. 5. Ensemble selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'ouverture des parois est obtenue par glissement. 6. Ensemble selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un garde-corps sur au moins une partie de sa hauteur et correspondant au moins aux parois ouvrantes. 7. Procédé de fixation d'un ensemble préfabriqué selon l'une des revendications 1 à 6 consistant à fixer des rails porteurs sur une façade d'un bâtiment et à assembler l'ensemble préfabriqué auxdits rails porteurs. 8. Procédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'assemblage se fait par glissement selon une direction verticale. 9. Procédé selon l'une des revendications 7 ou 8, caractérisé en ce qu'on superpose au moins deux ensembles préfabriqués sur une façade.