INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1 - Procédé de fabrication d'un acide mercaptocarboxylique de formule (I) dans laquelle - R1 représente hydrogène ou ; et - R2 représente hydrogène ou méthyle, caractérisé en ce que l'on fait réagir un acide carboxylique insaturé de formule (II) dans laquelle R1 et R2 sont tels que définis ci-dessus, avec un sulfhydrate de formule ASH, A étant un cation de métal alcalin ou un cation NR3R4R5R6+, R3 å R6 représentant chacun H ou radical hydrocarboné, ou de formule Q(SH)2, Q étant un cation de métal alcalino-terreux ; et et qu'on acidifie le milieu réactionnel résultant pour obtenir le composé (I) recherché. 2 - Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'acide (II) de départ est choisi parmi l'acide acrylique, l'acide méthacrylique, l'acide maléique et l'acide fumarique. 3 - Procédé selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que l'on effectue la réaction en milieu aqueux, en milieu hydroalcoolique ou en milieu alcoolique. 4 - Procédé selon la revendication 3, caractérisé par le fait que le milieu alcoolique ou la fraction alcool du milieu hydroalcoolique est formé par du méthanol, du propanol, de l'isopropanol, ou par un mélange de ces alcools. 5 - Procédé selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé par le fait qu'on conduit la réaction avec apport de H2S autre que celui apporté par la neutralisation de l'acide (II). 6 - Procédé selon la revendication 5, caractérisé par le fait que l'on introduit H2S dans le milieu par apport extérieur direct. 7 - Procédé selon l'une des revendications 5 et 6, caractérisé par le fait que l'on produit H2S in situ par réaction du sulfhydrate avec au moins un acide introduit dans le milieu. 8 - Procédé selon la revendication 7, caractérisé par le fait que l'acide introduit dans le milieu est choisi parmi les acides organiques saturés de formule RCOOH, R représentant notamment un reste alkyle en C1-C18 pouvant porter des substituants tels qu'halogènes, et parmi les acides minéraux. 9 - Procédé selon la revendication 8, caractérisé par le fait que l'acide RCOOH est choisi parmi l'acide acétique, l'acide propionique et l'acide chloro-3 propionique, l'acide RCOOH étant avantageusement l'acide chloro-3 propionique lorsque le procédé est destiné à la production de l'acide mercapto-3 propionique. 10 - Procédé selon l'une des revendications 5 à 9, caractérisé par le fait que l'on opère sous une pression de H2S d'au moins 8 bars, notamment de 8 à 30 bars. 11 - Procédé selon l'une des revendications 1 à 10, caractérisé en ce que l'on effectue la réaction à une température comprise entre 10 et 150-C. 12 - Procédé selon la revendication 11, conduisant à l'acide mercapto-3 propionique, caractérisé en ce que l'on effectue la réaction à une température de 20 à l00C. 13 - Procédé selon l'une des revendications 3 à 12, caractérisé par le fait que la concentration de l'acide (II), exprimée en moles par litre de solvant (eau ou alcool ou eau + alcool), est comprise entre 0,5 et 4.
REVENDICATIONS 1. Procédé de fabrication d'un mat de fils de verre coupés selon lequel on dépose en continu, sur un matelas de fils de verre coupés, répartis sur un convoyeur en mouvement, un liant, puis on soumet ledit matelas à un étuvage et éventuellement à un calandrage, qui consiste à déposer sur le matelas de fil un liant liquide dont la viscosité lors du dépôt est inférieure à environ 40 millipascals/seconde, ledit liant étant formé d'une solution d'alcool(s) polyvinylique(s) . 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le ou les alcools polyvinyliques entrant dans la composition du liant ont un degré de polymérisation inférieur à environ 1000. 3. Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le liant est constitué d'une solution aqueuse du ou des alcools polyvinyliques. 4. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le liant, lors du dépôt, est à une température égale ou supérieure à 200C. 5. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le liant est déposé sous la forme d'une nappe liquide ou d'un rideau de filets liquides qui tombent sur toute la largeur du matelas de fils coupés. 6. Procédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que une partie du liant est déposé en amont de la zone où il est déposé sous la forme d'une nappe liquide ou d'un rideau de filets liquides. 7. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que le liant est déposé en amont par pulvérisation. 8. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la fraction de liant qui a traversé le matelas de fils coupés est récupérée sous le convoyeur et recyclée directement. 9. Matelas de fils de verre coupés obtenu selon le procédé défini par l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que sa teneur en liant est comprise entre approximativement 5 à 15 % en poids par rapport au poids de verre. 10. Mat de fils de verre coupés obtenu après étuvage et éventuellement calandrage du matelas de fils de verre coupés selon la revendication 9, caractérisé en ce qu'il est formé de fils coupés dont la longueur est comprise entre 20 mm et 100 mm, lesdits fils étant constitués de filaments de verre dont le diamètre moyen est compris entre 9 et 16 micromètres. 11. Application du mat de fils de verre selon la revendication 10, caractérisée en ce qu'il est associé à une résine en milieu aqueux afin de réaliser ultérieurement un composite par moulage.
REVENDICATIONS 1- Réservoir à mortier pour la réalisation des joints horizontaux et/ou verticaux des éléments préfabriqués,utilisés en maçonnerie, des types briques, blocsouparpaings, entrant dans la construction des parois, des types murs et cloisons, de bâtiments divers; caractérisé en ce qu'il comporte essentiellement deux côtés longitudinaux (1) et deux côtés transversaux (2,3) délimitant un volume parallélépipèdique ouvert dans sa partie supérieure (4), dénommée ouverture de chargement, et dans sa partie inférieure (5), dénommée ouverture de déchargement; en ce que lesdits deux côtés longitudinaux (1) comportent, chacun, extérieurement, en partie basse, un guide constitué par une paroi horizontale (6), attenante audit côté, apte à reposer sur lesdits éléments préfabriqués (7) constitutifs du mur en cours de construction, et par une paroi verticale (8), située à l'extrémité de ladite paroi horizontale (6), apte à s'appuyer, lors du déplacement dudit réservoir le long dudit mur, sur l'un des bords latéraux desdits éléments préfabriqués (7) de manière à ce que la distance (P) existant entre lesdites parois (8) soit légèrement supérieure à l'épaisseur des éléments préfabriqués (7); et en ce que l'un des côtés transversaux (3) comporte, en partie basse, une ouverture (9) dont la longueur (L) définit la largeur du joint horizontal (10) et dont la hauteur (H) définit l'épaisseur dudit joint (10). 2- Réservoir à mortier, selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte une première poignée (11), horizontale, dont les extrémités sont fixées sur les côtés longitudinaux (1), située du côté de la paroi (3) pourvue de l'ouverture (9), et une deuxième poignée (12), verticale, fixée sur le côté transversal (2) opposé au côté transversal (3). 3- Réservoir à mortier, selon la revendication 1, caractérisé en ce que la hauteur (H) de l'ouverture (9), définissant l'épaisseur du joint horizontal (10), est rendue réglable au moyen d'une platine (13) qui comporte un moyen (14,15,16) permettant son déplacement et sa fixation sur la paroi du côté transversal (3). 4- Réservoir à mortier, selon la revendication 3, caractérisé en ce que le moyen permettant le déplacement et la fixation de la platine (13) sur la paroi (3) est du type à fentes (14),appartenant à la platine, tiges filetées (15),fixées à ladite paroi (3),et écrous à ailettes (16) de blocage dans la position désirée. 5- Réservoir à mortier, selon la revendication 1, caractérisé en ce que les parois longitudinales (1) comportent un moyen permettant le déplacement relatif de l'une par rapport à l'autre. 6- Réservoir à mortier, selon la revendication 1, caractérisé en ce que les parois transversales (2,3) comportent un moyen permettant le déplacement relatif de l'une par rapport à l'autre.
R E V E N D I C A T I O N S 1) Dispositif de simulation de cadran solaire, caractérisé par le fait outil est destiné à la lecture d'une heure approximative sans le soleil et qu'il comprend un style pouvant coulisser sur un axe et arrété par une butée à cHacune de ses extrémités, l'axe tournant dans le sens ou dans le sens contraire de aiguilles d'une montre.
REVENDICATIONS 1. Procédé de traitement de graines de moutarde préalablement à leur utilisation dans la fabrication de pâte de moutarde, ce procédé étant caractérisé en ce que l'on soumet ces graines à un traitement par micro-ondes dans des conditions propres à inhiber ou à altérer les enzymes responsables de la dégradation de l'isothiocyanate d'allyle dans les pâtes de moutarde, ce traitement aux micro-ondes provoquant simultanément un ralentissement marqué ou une inhibition de l'aptitude à la germination des graines de moutarde traitées. 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les graines de moutarde sont traitées pendant une durée de 80 à 120 secondes, par un générateur de micro-ondes d'une puissance comprise entre 400 et 800 watts, en étant maintenues à une distance comprise entre 15 et 25 cm du générateur. 3. Procédé selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que les graines de moutarde sont entraînées en continu au-dessous du générateur de microondes. 4. Utilisation des graines de moutarde traitées par un procédé selon lune des revendications 1 à 3, pour la préparation de pâte de moutarde par un procédé d'un type connu en soi. 5. Moutarde en pâte préparée à partir de graines de moutarde traitées par un procédé selon l'une des revendications 1 à 3.
REVENDICATIONS 1. Article d'hygiène comprenant un matelas absorbant (5), une feuille extérieure (11) imperméable aux liquides et une feuille intérieure (12) perméable aux liquides, caractérisé en ce qu'il comporte latéralement, deux ensembles élastiques (10) constitués chacun d'un panneau élastique (13), pris en sandwich entre deux voiles non-tissés hydrophobes (14,14'), et en ce que les deux ensembles élastiques (10) sont fixés ou destinés à être solidarisés à la feuille extérieure (11) et à la feuille intérieure (12), de part et d'autre du matelas absorbant (5) pour réaliser la fermeture de la ceinture. 2. Couche-culotte (1) comprenant un matelas absorbant (5) , une feuille extérieure (11) imperméable aux liquides et une feuille intérieure (12) perméable aux liquides, ayant une forme en I avec deux jeux d'ailes latérales respectivement avant (8) et arrière (9), munies de systèmes d'attaches adhésives (17,17') aptes à réaliser la fermeture de ladite couche-culotte (1) au niveau de la ceinture en rabattant l'une vers l'autre ces ailes latérales avant (8) et arrière (9), caractérisée en ce que les deux ailes latérales (9) d'au moins un jeu sont deux ensembles élastiques (10) constitués chacun d'un panneau élastique (13), pris en sandwich entre deux voiles non-tissés hydrophobes (14,14') et en ce que lesdits ensemble élastiques (10) sont fixés à la feuille extérieure (11) et à la feuille intérieure (12) de part et d'autre du matelas absorbant (5). 3. Article selon la revendication 1 ou couche-culotte selon la revendication 2 caractérisé en ce que le panneau élastique est un matériau plan élastique, notamment sous forme d'une mousse qui est fixée, à l'état tendu et de manière discontinue sur et entre deux voiles non-tissés (14,14') pour former un ensemble élastique (10). 4. Article ou couche selon la revendication 3 caractérisé en ce que le matériau plan élastique (13) est fixé aux voiles non-tissés (14,14') selon des lignes parallèles de faible écartement, selon la direction générale du matelas absorbant (5). 5. Couche-culotte selon la revendication 2 caractérisée en ce que le système d'attache adhésive (17) est fixé sur toute la hauteur (h) du bord longitudinal (10a) de l'ensemble élastique (10) correspondant. 6. Procédé continu de fabrication d'ensembles élastiques munis de systèmes d'attaches adhésives pour couche-culotte de la revendication 5 caractérisé en ce qu'il consiste à dérouler un ensemble élastique se présentant sous forme d'un ruban continu, à coller selon ses deux lisières (18,18a) des systèmes d'attaches adhésives (17,17') se présentant sous forme de rubans continus, puis à réaliser par une découpe longitudinale selon l'axe médian (DD') de l'ensemble élastique et par des découpes transversales successives les ensembles élastiques munis des systèmes d'attaches adhésives (17,17').
REVENDICATIONS Composition cosmétique de jour. comportant au moins une phase aqueuse et/ou une phase rui @ @ leuse et contenant au moins une substance hydrosoluble et/ou l@posoluble capable de nourrir, hydrater et régénérer la peau et dont au moins un @ngrédient est transformé en substance active sous l'action de la lumière caractérisée en ce qu'elle comprend en outre une source d'énergie cellulaire anti-rides. 2) Composition cosmétique selon la revendication 1 caractérisée en ce que la source cellulaire anti@@@des est un b@ofiltrat commercialisé sous la marque déposée "VITACREATINE" 3) Composition cosmétique selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle renferme les composants suivants ETHER CETEARYLIQUE DE GLUCOSE.......... ... 5,00 STEARATE DE GLYCEROL ... 2,00 TRIGLYCERIDES.............. ...... ........... 6,00 HUILE D'ARACHIDE..... .................. ... 8,00 ISONONANOATE DE CETEARYLE.... ... .... 6,00 FILTRE SOLAIRE...... ...... ....... 2,00 CONSERVATEURS.......... .............. ..... 1,00 POLYMERE ACRYLIOUE NEUTRALISE 0,40 HUILE DE SILICONE. ... ..................... 0,50 POLYMETHACRYLATE DE GLYCEROL... ....... .... 5.00 ERGOSTEROL.................................... 0,10 à 5 "VITACREATINE" (marque déposée)............... 0,10 à 5 Dérivé de GERMANIUM............ ............ 0,01 à 1 HIEROGALINE........................ .......... 0,10 à 5 AGARIC................... ............ .... 0,10 à 5 DURVILLEA ANTARTICA.................... 0,10 à 5 MELANINE 0,01 à 1 Filtre solaire absorbé 1.00 à 10 Pigment correcteur......................... 0,10 à 2 Principe actif anti-pollution. ............. 0,10 à 5 PARFUM.............................. ......... 0,30 EAU PURIFIEE q.s.p. 100
REVENDICATIONS 1. Procédé pour modifier les propriétés de surface de particules minérales ou organiques en suspension aqueuse, caractérisé en ce qu'il consiste à ajouter dans la suspension un ou plusieurs composé(s) susceptible(s) de se fixer sur tout ou partie de la surface desdites particules par des interactions polaires et non polaires, notamment de type acide-base, entre ce ou ces composés et les particules, le ou lesdits composés étant choisis parmi le groupe comprenant les esters alkyl-, aryl-, alkylaryl-, alkyléther-, aryléther- et alkylaryléther-phosphoriques et leurs sels. 2 Procédé selon la Revendication 1, caractérisé en ce que les particules sont des particules minérales à surface basique. 3. Procédé selon la Revendication 2, caractérisé en ce que les particules sont des particules d'un minéral compact du type carbonate de calcium (CO3Ca), sulfo-aluminate de calcium, hydroxyde d'aluminium ou analogue. 4. Procédé selon l'une quelconque des Revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les esters phosphoriques sont choisis parmi le groupe comprenant les esters alkylpolyglycoléther phosphoriques, les esters alkylarylpolyglycoléther phosphoriques et les esters alkyl phosphoriques à chaîne hydrocarbonée comprenant de 4 à 20 atomes de carbone et leurs sels. 5. Procédé selon la Revendication 4, caractérisé en ce que lesdits esters sont choisis parmi les dérivés phosphoriques d'alkylphénols ou d'alcools gras ainsi que leurs sels alcalins ou d'alkanolamines. 6. Procédé selon la Revendication 5, caractérisé en ce que les dérivés phosphoriques d'alkylphénols ou d'alcools gras sont polyéthoxylés et/ou polypropoxylés. 7. Suspensions aqueuses de particules minérales ou organiques, caractérisées en ce qu'elles sont obtenues par un procédé comprenant au moins une étape consistant à mettre en oeuvre un procédé selon l'une quelconque des Revendications 1 à 6. 8. Procédé de broyage de minéraux, caractérisé en ce qu ' il comprend au moins une étape consistant à mettre en oeuvre un procédé selon l'une quelconque des Revendications 1 à 6. 9. Procédé de préparation d'une sauce de couchage pour l'industrie papetière, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une étape consistant à mettre en oeuvre un procédé selon l'une quelconque des Revendications 1 à 6. 10. Procédé de préparation d'une dispersion de polymères, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une étape consistant à mettre en oeuvre un procédé selon l'une quelconque des Revendications 1 à 6.
REVENDICATIONS 1. Vanne de commande (3) à plusieurs voies pour commander sélectivement les fonctions eau chaude / vapeur d'une machine à boisson chaude, telle qu'une machine à café, équipée d'une chaudière (4) basse pression caractérisée en ce qu'elle comprend - un corps principal (10) avec un orifice d'entrée (11) susceptible de communiquer avec la chaudière (4) et deux orifices de sortie (12,13), respectivement d'eau chaude et de vapeur. - un doigt de distribution (20), monté mobile dans le corps principal (10) et susceptible, par l'intermédiaire d'un organe de commande (25) auquel il est relié, de mettre en relation à travers un circuit formé entre ie corps principal (10) et le doigt (20),1'orifice d'entrée (11) avec l'un ou l'autre des orifices de sortie (12,13), la portion de circuit reliant l'orifice d'entrée (11) à l'orifice de sortie eau chaude (12) présentant sur toute sa longueur une section constante sensiblement égale à celle de l'orifice d'entrée (11) et à l'orifice d'eau chaude (12). 2. Vanne selon la revendication 1 caractérisée en ce que le corps principal (10) comporte une sortie de recyclage (15) permettant, par l'intermédiaire du doigt de distribution (20), le passage du liquide de l'orifice d'entrée (11) vers le réservoir (1) de la machine à boisson. 3. Vanne selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que le doigt de distribution (20) est un coulisseau monté mobile axialement par rotation dans le corps principal. 4. Vanne selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que le doigt de distribution (20) est un disque (20a) fermant le corps principal, ledit disque étant monté mobile par rotation dans le corps principal (10). 5. Vanne selon l'une des revendications 3 ou 4, caractérisée en ce que l'organe de commande (25) est un bouton solidaire du coulisseau ou du disque (20a). 6. Vanne selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce qu'elle comporte un système anti-siphonnage (30). 7. Vanne selon la revendication 6, caractérisée en ce que le système anti siphonnage comprend une soupape de sécurité (32) montée dans le corps principal (10) au voisinage de l'orifice de sortie de vapeur (13), ladite soupape faisant également office de soupape de sécurité en cas de surpression. 8. Vanne selon la revendication 7, caractérisée en ce que la soupape (32) est montée élastiquement mobile contre un ressort (36) pour assurer la sécurité en cas de surpression et est associée à une bille (34) montée librement déplaçable sous l'effet de la pression régnant dans le corps principal (10) dans une chambre (33) ménagée dans la soupape (32), laquelle est pourvue d'un orifice d'échappement. 9. Vanne selon la revendication 7, caractérisée en ce que la soupape (32) est formée par une languette déformable (40) sous l'effet de la pression régnant dans le corps principal. 10. Machine à boisson chaude en particulier machine à café, équipée d'une vanne conforme à l'une des revendications 1 à 9.
R E V E N D I C A T I 0 N S 1 ) Projecteur pour véhicule, comprenant une cavité (15) au moins partiellement délimitée par un boîtier (10; 110; 210) et une vitre de recouvrement (14; 114; 214), cette cavité re- cevant un écran en couleur (38; 138; 238) laissant apparaître le projecteur éteint à travers la vitre de recouvrement (14; 114; 214) en couleur, caractérisé en ce que l'écran (38; 138; 238) est placé au moins à proximité d'un bord inférieur (11; 11; 211) du boîtier (10; 110; 210) et recouvre au moins partiellement le côté intérieur du boîtier (10; 110; 210). 2 ) Projecteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'écran (238) est réalisé en une seule pièce avec la vitre de recouvrement (214) et vient en saillie par rapport à celle-ci dans la cavité (15). 3 ) Projecteur selon la revendication 2, caractérisé en ce que la vitre de recouvrement (214) comporte un bord périphérique (226) en saillie dans la direction opposée à la direction de sortie de lumière (20), à l'intérieur duquel se loge l'écran (238). 4 ) Projecteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'écran (38, 138) se glisse à travers une ouverture (36; 136) de la vitre de recouvrement (14) ou du boîtier (110) dans la cavité (15). ) Projecteur selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'écran (38; 138) est fixé au boîtier (10; 110) notamment de manière amovible. 6 ) Projecteur selon la revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que l'écran (38; 138) est guidé de manière coulissante dans le boîtier (10; 110) dans un guide (40; 140) suivant la direc- tion d'enfoncement (42; 142). 7 ) Projecteur selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que l'écran (38; 138) comporte une bride (48; 148) venant en ap- pui à l'extérieur de la cavité (15) contre un bord périphérique de l'ouverture (36; 136). 8 ) Projecteur selon la revendication 7, caractérisé en ce que la bride (48) est au moins élastiquement déformable par zones pour assurer l'étanchéité de l'ouverture (36; 136). 9 ) Projecteur selon l'une quelconque des revendications 4 à 8, caractérisé en ce que l'ouverture (36; 136) à travers laquelle on introduit l'écran (38; 138) dans la cavité (15), est prévue sur le côté avant de la vitre de recouvrement (14) ou du boîtier (10) et la zone du projecteur avec l'ouverture (36; 136) est cachée par une par- tie de carrosserie (50) du véhicule lorsque le projecteur est monté dans le véhicule.
REVEND I CAT IONS 1. Procédé de fabrication d'une lentille à l'extrémité (4) d'une fibre optique (2), ce procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes - on réduit le diamètre de la fibre en ladite extrémité à une valeur déterminée (D), - on place en ladite extrémité une goutte (6) d'une colle optique de viscosité déterminée, cette colle optique étant transparente à la longueur d'onde de la lumière que la fibre est destiné à transmettre, et - on solidifie cette goutte de colle optique. 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le diamètre de l'extrémité (4) de la fibre optique (2) est réduit par attaque chimique de cette extrémité. 3. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la goutte de colle (6) est placée à l'extrémité de diamètre réduit en trempant cette extrémité dans la colle optique puis en l'en retirant. 4. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le diamètre de l'extrémité de la fibre est réduit à une valeur (D) de l'ordre de 10 w à 30 w. 5. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la colle optique est transparente à au moins une longueur d'onde appartenant au domaine allant de 1 w à 1,5 w. 6. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la viscosité de la colle optique est comprise dans l'intervalle allant de 4000 mPa.s à 10000 mPa.s. 7. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la goutte (6) de colle optique est solidifiée au moyen d'un rayonnement (8). 8. Procédé selon la revendication 7, caractérisé en ce que le rayonnement (8) est un rayonnement infrarouge ou ultraviolet.