INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Etiquette adhésive thermosensible d'enregistrement, caractérisée en ce qu elle comprend un support, une couche thermosensible de coloration placée d'un côté du support, et une couche adhésive thermosensible formée du côté du support opposé à celui qui est muni de la couche de coloration, et qui est adhésive au-delà de la température ambiante, la surface de la couche thermosensible de coloration ayant une régularité comprise entre 200 et 10 000 s lorsqu'elle est mesurée par la méthode de Ohken-Shiki prescrite par la norme japonaise Tappi nO 5, et la surface de la couche adhésive thermosensible ayant une régularité Bekk comprise entre 60 et 3 000 s. 2. Etiquette selon la revendication 1, caractérisée en ce que la couche adhésive thermosensible contient une résine polymère qui contient au moins un copolymère acrylique de butadiène, et un plastifiant qui est à l'état solide à température ambiante. 3. Etiquette selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre une couche de barrage placée entre le support et la couche thermosensible de coloration et qui possède une perméabilité à l'air d'au moins 10 000 s lorsqu'elle est mesurée par la méthode de Ohken-Shiki prescrite par la norme japonaise Tappi nO 5. 4. Etiquette selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre une couche de barrage placée entre le support et la couche adhésive thermosensible et qui possède une perméabilité à l'air supérieure ou égale à 10 000 s mesurée par la méthode de Ohken-Shiki prescrite par la norme japonaise Tappi nO 5. 5. Etiquette selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre une couche isolante placée entre le support et la couche thermosensible de coloration et qui comprend des particules à microvides ayant une quantité de cavités de 30 k au moins, les particules comprenant une résine thermoplastique destinée à former une enveloppe pour les particules ayant des vides. 6. Etiquette selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte une couche isolante placée entre le support et la couche adhésive thermosensible et qui comprend des particules à microvides ayant une quantité de cavités supérieure ou égale à 30 , les particules ayant une résine thermoplastique destinée à former une enveloppe pour les particules contenant des vides. 7. Etiquette selon la revendication 5, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre une couche de barrage placée entre le support et la couche adhésive thermosensible et qui possède une perméabilité à l'air supérieure ou égale à 10 000 s lorsqu'elle est mesurée par la méthode de Okhen-Shiki prescrite par la norme japonaise Tappi nO 5. 8. Etiquette selon la revendication 5, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre une couche de barrage placée entre le support et la couche isolante et qui possède une perméabilité à l'air supérieure ou égale à 10 000 s lorsqu'elle est mesurée par la méthode de Ohken-Shiki prescrite par la norme japonaise Tappi nO 5.
REVENDICATIONS 1- Baignoire du genre comportant une arrivée d'eau chaude et d'eau froide, une bonde d'évacuation des eaux usées et un moyen du type clapet, généralement à commande manuelle, permettant de fermer ou d'ouvrir ladite bonde; caractérisée en ce que la paroi frontale (1) de la baignoire (2) comporte un portillon d'accès (3) pourvu d'un dispositif de verrouillage automatique (4) actionné par un moyen (5) détectant le niveau de l'eau dans la baignoire. 2- Baignoire, selon la revendication 1, caractérisée en ce que le moyen (5) détectant le niveau de l'eau dans la baignoire verrouille le dispositif (4) lors que ledit niveau atteint la base du portillon. 3- Baignoire, selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisée en ce que le moyen (5) détectant le niveau de l'eau dans la baignoire est situé sur le bandeau inférieur (6),de ladite paroi frontale,situé sous le portillon (3). 4- Baignoire, selon la revendication 1, caractérisée en ce que le portillon (3) possède une partie inférieure fixe (6) dans laquelle est placé le moyen (5) de détection du niveau de l'eau dans la baignoire. 5- Baignoire, selon la revendication 1, caractérisée en ce que le portillon (3) comporte un joint d'étanchéité (7) sur trois de ses côtés. 6- Baignoire, selon la revendication 1, caractérisée en ce que le portillon (3) comporte une charnière (8). 7- Baignoire, selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte un moyen (9), détectant le niveau supérieur de l'eau de la baignoire, apte à verrouiller l'arrivée d'eau chaude et d'eau froide. 8- Baignoire, selon la revendication 7, caractérisée en ce que le moyen (9), détectant le niveau supérieur de l'eau de la baignoire, est situé sur le portillon (3).
REVENDICATIONS 1 - dispositif permettant le débattement angulaire limité et le rappel d'une partie mobile (2) constitutive d'un objet caractérisé en ce qu'il présente une partie fixe (1) recevant, par l'intermédiaire d'un passage coordonné une came (3), solidaire et perpendiculaire à l'axe longitudinal de la partie mobile, piégée par une partie amovi le (4) tenue encastrée dans une encoche coordonnée de ladite came par la pression d'un système élastique, maintenu emprisonné dans la partie fixe par un ensemble moabite, et assurant simultanément le rappel de la partie mobile. 2 - dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la partie fixe (1) ou la partie supérieure (9) reçoive, vissé en son intérieur, un ensemble (6) dont la face avant, en appui sur le corps élastique (5), permette de régler la tension de ce dernier, 3 - dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le débattement angulaire de la pièce mobile (2) s'opère celle-ci étant montée folle au niveau du pomt de contact de la came (3) avec la gorge d'un trou coordonné de la partie fixe (1) ou supérieure (9) et supprime la présence d'un axe mécanique, 4 - dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la came (3) présente une talonnière ou butée (7) destinée à limiter la course du débattement angulaire de la partie mobile (2), à assurer le maintient en direction longitudinale, transversale et latérale de ladite partie mobile, et à solidariser par la même occasion la partie supérieure (9) lors de son montage avec la partie fixe (1), 5 - dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la partie mobile peut s'ouvrir sous la simple pression d'un doigt appliquée sur le talon de ladite pièce (8).
REVENDICATIONS 1. Véhicule de petit dimensionnement dans lequel un châssis (3), destine à supporter la caisse (5) du véhicule, revêt la forme d'un quadrilatère comprenant des éléments antérieur, postérieur, de droite et de gauche ; des roues avant (~) et arrière (2) sont supportées, à l'avant et à l'arrière dudit châssis (3), au moyen de bras (10, 15) s'étendant respectivement vers l'avant et vers l'arrière, lesdits bras (10, 15) étant suspendus au châssis 3) par l'intermédiaire d'amortisseurs (13, 1') 1 et a caisse (5) du véhicule est fixée sur le châssis 3), caractecisé par le fait que lesdits bras (10, 15) et lesdits amortisseurs (13, 17) sont supportés par des pivots (11, 16) disposés à approximativement la même hauteur que la hauteur du châssis (3) dans la direction verticale. 2. Véhicule selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'il consiste en un véhicule électrique présentant une batterie (4) logée dans l'espace défini par la partie rectangulaire (40) du châssis (3). 3. véhicule selon la revendication 1, caractérisé par le fait que la hauteur (H1) des pivots (11) des bras antérieurs (10: , et celle (H3) de la région extrême inférieure d'un bac (4a, recevant la batterie, sont approximativement identiques. 4. Véhicule selon a revendication 1, caractérisé par le fait qu'un bloc-moteur (14) est installé sur les bras postérieurs '15), la caisse (5) du véhicule est constituée d'une résine et présente une partie (33) s'étendant au-dessus dudit bloc-moteur (14), et la caisse (5 du véhicule est fixée sur le châssis (3).
REVENDICATIONS 1.- Produit (1) alimentaire, cuit ou non cuit, par exemple produit de boulangerie-viennois erie-pât is serie, contenant dans sa masse (5), au moins un objet caractérisé en ce que cet objet (3) est sonore. 2.- Produit (1) alimentaire, par exemple produit de boulangerie-viennoiserie-pâtisserie, suivant la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif sonore disposé dans sa masse (5) est parlant. 3.- Produit (1) alimentaire, par exemple produit de boulangerie-viennoiserie-pâtisserie, suivant les revendications 1 et 2, caractérisé en ce que l'objet (3) peut contenir un mouvement, par exemple mécanique ou électrique. 4.- Produit (1) alimentaire, par exemple produit de boulangerie-viennoiserie-pâtisserie, suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la température de fusion, ou de détérioration irréversible, est inférieure à la température de cuisson du produit (l). 5.- Produit (1) alimentaire, par exemple produit de boulangerie-viennoiserie-pâtisserie, suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'objet (3) sonore peut être activé au moyen d'un bouton-poussoir. 6.- Produit (1) alimentaire, par exemple produit de boulangerie-viennoiserie-pâtisserie, suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'objet (3) sonore peut être activé par un contact à l'air. 7.- Produit (1) alimentaire, par exemple produit de boulangerie-viennoiserie-pâtisserie, suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'objet (3) sonore peut être activé par un contact à la lumière. 8.- Produit (1) alimentaire, par exemple produit de boulangerie-viennoiserie-pâtisserie, suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit objet (3) est disposé dans une enveloppe. 9.- Procédé de fabrication d'un produit (1) alimentaire, par exemple un produit de boulangerie-viennoiserie-pâtisserie, suivant 1 'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'objet (3) est introduit dans la masse (5) du produit (1) avant la cuisson. 10.- Procédé de fabrication d'un produit (1) alimentaire, par exemple un produit de boulangerie-viennoiserie-pâtisserie, suivant 1 lune quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le temps et la température de cuisson du produit (1) sont choisis de sorte à ne pas provoquer la déformation ou détérioration irréversible du produit (1).
REVENDICATIONS 1) Compas personnel de route ou de relèvement ,libérant les deux mains, caractérisé par son port à plat au niveau du front, au dessus de l'oeil (1) au moyen d'un système de sangles ou par un couvre-chef I1 est caractérisé, en outre, par une la rose (2) imprimée ou gravée sur sa face inférieure et par un prisme (4) fixé sous la cuvette transparente (7). 2) Compas selon la revendication 1 caractérisé par une ou plusieures couronnes mobiles portant un ou plusieurs index (16) se réglant pour permettre la lecture d'un ou plusieurs caps décalés d'un ou plusieurs angles constants choisis. 3) Compas selon la revendication 1 caractérisé par un système droit ou non complètement circulaire d'index réglables portés par le support du compas.
REVENDICATIONS 10. fixe-parasol de sécurité, destiné à ancrer fermement un parasol dans tous types de terrains meubles, et en particulier dans le sable, caractérisé par la combinaison d'un tube (1) de section circulaire dont le diamètre intérieur est déterminé pour recevoir le manche d'un parasol, prolongé à l'une de ses extrémités par une vrille (2) pouvant être vissée dans un sol meuble, et pourvu à l'autre extrémité de deux poignées articulées (3) aptes à assurer deux fonctions, d'une part le blocage du manche du parasol dans le tube (1) et, d'autre part, la mise en rotation du dispositif pour le visser ou le dévisser dans le sol. 20. Fixe-parasol selon la revendication 1, se caractérisant par le fait que les poignées articulées (3) sont montées dans deux supports (4) fixés dans des positions diamétralement opposées sur le tube (1) de façon à ce que lesdites poignées puissent être rabattues le long de celui-ci ou être disposées horizontalement dans le prolongement l'une de l'autre de manière à former un "T" avec le tube. 30. Fixe-parasol selon la revendication 2, se caractérisant par le fait que les poignées articulées (3) comportent, côté support (4), un élément excentrique (6) assurant le blocage du manche du parasol lorsqu'elles sont rabattues contre le tube (1) et sa libération lorsqu'elles sont écartées, ainsi que le maintien desdites poignées articulées dans cette position. 40. Fixe-parasol selon l'une quelconque des revendications 2 et 3, se caractérisant par le fait qu'il est équipé d'un système d'encliquetage ou de crantage créant un point dur maintenant les poignées articulées lorsqu'elles sont disposées horizontalement dans le prolongement l'une de l'autre. 50. Fixe-parasol selon l'une quelconque des revendications 2 et 3, se caractérisant par le fait que des rondelles élastiques sont montées sur les pivots (6) des supports (4) de manière à provoquer un frottement entre support et poignées (3) empêchant que celles-ci ne retombent lorsqu'elles sont écartées du tube (1). 60. Fixe-parasol selon l'une quelconque des revendications précédentes, se caractérisant par le fait que la vrille (2) comporte une extrémité ni pointue ni saillante et des arêtes ni coupantes ni tranchantes. 70. Fixe-parasol selon l'une quelconque des revendications précédentes, se caractérisant par le fait que la vrille (2) est du type à pas large pouvant être vissée dans un sol meuble, ce pas étant compris entre 20 et 30 millimètres. 80. Fixe-parasol selon l'une quelconque des revendications précédentes, se caractérisant par le fait qu'il est réalisé en métal. 90. Fixe-parasol selon l'une quelconque des revendications précédentes, se caractérisant par le fait qu'il est réalisé totalement ou partiellement en résine synthétique résistante telle que le polyester armé. 100. Fixe-parasol selon l'une quelconque des revendications précédentes, se caractérisant par le fait qu'il a sensiblement les dimensions suivantes - Longueur du tube 300 mm - Diamètre intérieur 26 mm - Diamètre extérieur 34 mm - Longueur de la vrille 230 mm - Longueur des poignées 85 mm.
REVENDICATIONS 1 - Support de feu de signalisation pour véhicules routiers en particulier pour camions remorques, semi-remorques ou véhicules analogues présentant une surface pour recevoir un feu de signalisation, caractérisé en ce que cette surface forme une première partie (2) prolongées à l'arrière par une partie dont la forme est apte à être montée sur un élément tubulaire. 2 - Support de feu selon la revendication 1 caractérisé en ce que la deuxième partie (7) présente une cavité centrale cylindrique dont l'axe médian est perpendiculaire à la surface de la première partie (2). 3 - Support de feu selon la revendication 2 caractérisé en ce que la surface extérieure de la deuxième partie (7) présente des cannelures longitudinales. 4 - Support de feu selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la première partie présente un orifice communiquant avec la cavité intérieure de la deuxième partie (7). 5 - Support de feu selon la revendication 1 caractérisé en ce que la première partie (2) est prolongée à l'arrière par un élément présentant une qualité tubulaire dont l'axe médian est parallèle à un axe du plan de la première partie (2). 6 - Support de feu selon la revendication précédente caractérisé en ce que la qualité tubulaire de la deuxième partie (7) présente un orifice permettant le passage d'un câble jusqu'au feu monté sur la surface de la première partie (2). 7 - Support de feu selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la première partie (7) présente une forme apte à recevoir au moins deux feux de signalisation.
REVENDICATIONS 1. Boîte à gants notamment de véhicules automobiles, comprenant un espace interne (3) de rangement et un volet (7) déplaçable entre une position de fermeture et une position d'ouverture de cet espace interne (3), caractérisée en ce qu'elle comporte un plateau (10) tournant et coulissant longitudinalement entre une première position dans laquelle le plateau (10) est logé dans l'espace interne (3) de rangement et une seconde position dans laquelle ledit plateau (10) est partiellement extrait de cet espace interne (3) de rangement. 2. Boîte à gants selon la revendication 1, caractérisée en ce que le plateau (10) comporte en son centre un axe (11) s'étendant au-dessous dudit plateau (10) et coopérant avec une lumière (12) ménagée dans la paroi inférieure (4) de la boîte à gants. 3. Boîte à gants selon la revendication 2, caractérisée en ce que la lumière (12) a une forme oblongue et une section en forme de T inversé et est située sensiblement dans l'axe longitudinal de l'espace interne (3) de rangement. 4. Boîte à gants selon la revendication 2, caractérisée en ce que l'axe (11) comporte à son extrémité opposée à celle solidaire du plateau (10), une tête (lia) de forme circulaire et dont le diamètre est sensiblement égal à la largeur du fond (12a) de la lumière (12).
REVENDICATIONS 1. Dispositif d'agrandissement d'un coffre à bagages de voiture caractérisé par une plate-forme rabattable et trois panneaux latéraux(3) et (4) rabattables également, les panneaux étant verrouillés entre eux, l'ensemble plate forme et panneaux étant suspendu à la carrosserie de façon rigide, le volume ainsi délimité étant protégé par un panneau supérieur de protection(5). 2. Dispositif selon 1 caractérisé par le fait que la plate forme rabattable est constituée par la porte du coffre lorsque celle-ci souvre vers le bas. 3. Dispositif selon 1 ou 2 caractérisé par le fait que la suspension à la carrosserie est assurée par cables supportant les efforts vers le bas et une tringle rigide entre carrosserie et un des panneaux (3) assurant les efforts vers le haut. 4. Dispositif selon 1 à 3 caractérisé par le fait que les panneaux articulés (3) et (4) et la plate forme (9) sont réalisés en tôle ou en matière plastique ou en treillis métallique garnis d'une toile. 5. Dispositif selon 1 à 4 caractérisé par le fait que les panneaux (3) et (4) sont galbés pour épouser la forme éventuelle de la porte du coffre. 6. Dispositif selon 1 à 5 caractérisé par l'utilisation d'un rideau avec enrouleur fixé à l'intérieur du coffre comme panneau de protection. 7. Dispositif selon 1 caractérisé par le fait que la porte du coffre (10) est utilisée comme panneau supérieur de protection. 8. Dispositif selon 1 à 5 caractérisé par le rappel des panneaux (3) et (4) en position de fermeture par des ressorts. 9. Dispositif selon 1 et 2 caractérisé par le fait que le panneau arrière reçoit une plaque d'immatriculation avec feux, connectés automatiquement.
Revendications 1. Emballage (1, 20, 30), notamment pour produits en vrac, comprenant une paroi supérieure (2, 22), une paroi de fond (3, 23, 33) et des parois latérales (4, 5, 6, 7 ;21, 31) s'étendant entre les deux, ainsi qu'une ouverture de prélèvement délimitée par une ligne perforée (12, 42) ou analogue, caractérisé en ce que la ligne perforée (12, 49) délimitant l'ouverture de prélèvement s'étend au moins approximativement parallèlement à la paroi de fond (3, 23, 33) et au moins à faible distance de cette dernière. 2. Emballage selon la revendication 1, caractérisé en ce que la partie (44, 77) de la paroi latérale qui est située au-dessus de la ligne perforée (12, 42) est délimitée par au moins deux pliures (13, 14) partant des deux extrémités de la ligne perforée ou analogue et convergeant en un point central. 3. Emballage selon la revendication 2, caractérisé en ce que d'autres pliures (11, 15, 16) sont prévues entre les deux pliures extérieures (13, 14). 4. Emballage selon l'une des revendication 1, 20Er 3, caractérisé en ce que l'ouverture de prélèvement est délimitée par deux lignes perforées (12, 42) ou analogue, qui convergent aux extrémités et qui présentent un écart réciproque dans leur partie centrale. 5. Emballage selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les extrémités de la ligne perforée (12, 42) s'étendent en étant au moins légèrement courbées vers le haut. 6. Emballage selon l'une des revendications précédentes, comportant une section transversale au moins triangulaire, caractérisé en ce que la ligne perforée (12, 42) ou analogue s'étend sur deux parois latérales (4, 7) séparées l'une de l'autre par une pliure (11).
REVENDICATIONS 1. Outil (1) à plaquettes interchangeables affûtables (2), caractérisé en ce que le diamètre de coupe (Dc) dudit outil après l'affûtage est égal au diamètre de coupe (Dc) avant l'affûtage. 2. Outil (1) à plaquettes interchangeables affûtables (2) selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est muni de moyens de positionnement (4) et de moyens de blocage (5) des plaquettes permettant que le diamètre de coupe (Dc) après affûtage soit automatiquement égal au diamètre de coupe (Dc) avant affûtage. 3 Procédé d'affûtage des plaquettes (2) d'un outil selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que lesdites plaquettes (2) possèdent une hauteur de référence (hr) après affûtage égale à ladite hauteur (hr) avant affûtage. 4 Outil (1) selon la revendication 2 utilisant des plaquettes affûtées selon la revendication 3, constitué par: - un corps d'outil en forme de disque (14), - au moins un logement porte-plaquettes (3) et sa plaquette affûtable respective (2), caractérisé en ce que les moyens de positionnement (4) de la plaquette sont constitués en partie par: - une surface de butée (6) située sur la paroi interne du logement porte-plaquettes (3), - une surface d'appui de référence (7) située sur la plaquette (2), lesdites surfaces étant destinées à être maintenues en contact. 5. Outil (1) selon la revendication 4, caractérisé en ce que la plaquette (2) possède un bord biseauté (23) se positionnant en appui sur un bord biseauté (93) d'un coin de positionnement (9), de manière à maintenir en contact les surfaces de butée (6) et de référence (7). 6 Outil (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que les moyens de blocage (5) sont constitués d'une vis de serrage (10) verrouillant le coin de positionnement (9) en appui sur le bord biseauté (23) de la plaquette (2) grâce à une légère translation dudit coin (9) le long de l'axe de ladite vis (11). 7. Outil (1) selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que la surface de butée (6) est constituée par la paroi inférieure (121) d'une saillie de positionnement (12) réalisée dans le logement (3), ladite paroi (121) étant contenue dans un plan parallèle à l'axe de rotation de l'outil. & Outil (1) selon l'une quelconque des revendications 4 à 6, caractérisé en ce que la surface de butée (6) est constituée par la paroi supérieure (132) d'une gorge de positionnement (13) usinée dans le logement (3), ladite paroi étant contenue dans un plan parallèle à l'axe de rotation de l'outil. 9. Outil (1) selon l'une quelconque des revendications 7 ou 8, caractérisé en ce que ladite saillie (12) ou gorge (13) de positionnement du logement (3) est avantageusement de forme parallélépipédique.