INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
R E V E N D I C A T I O N S 1- Jeu de société, du type comprenant un plateau, des contremarques et des fiches, caractérisé en ce que les fiches (300) sont polygonales et portent sur une même face un signe (303-304) par côté, situé près d'un bord, selon autant d'orientations différentes qu'il y a de côtés, les fiches (300) ayant des dimensions telles que, par recouvrement partiel d'une fiche (300) par une autre, les signes (303-304) de tous les côtés moins un de chaque fiche (300) recouverte soient masqués. 2- Jeu de société selon la revendication 1, caractérisé en ce que les fiches (300) forment ensemble une seule catégorie de signes. 3- Jeu de société selon la revendication 1, caractérisé en ce que les fiches (300) sont groupées en au moins deux catégories (301 et 302) de signes (303-304). 4- Jeu de société selon la revendication 3, caractérisé en ce que les fiches (301 et 302) ont des aspects différents selon la catégorie de signes (303 ou 304) qu'elles présentent. 5- Jeu de société selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend des objets (400) à deux faces tels que des jetons, pions, pièces, cartes et analogues, l'une de ces faces étant neutre tandis que l'autre porte un signe coordonné à l'un de ceux figurant sur l'une des faces des fiches (300). 6- Jeu de société selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque contremarque (200) est composée d'un support (203) et d'un élément (204) qui est monté mobile par rapport audit support (203) et qui présente plusieurs signes devant être placés sélectivement par un usager auquel la contremarque (200) est attribuée.
REVENDICATIONS 1) Table de réception pour documents plats (5) arrivant à plat ou en écailles et comportant des moyens de transport (2,2') et un système d'au moins une butée pour lesdits documents, caractérisée en ce que les moyens de transport sont aménagés sur un plateau (la) dit de transport, à l'extrémité duquel est prévu un plateau fixe (lb) de réception finale pourvu du système de butée (4,4',4") de telle sorte que les documents (5) transportés sur le plateau (la) de transport parviennent sur le plateau fixe (lb) par intertie et/ou par l'effet de poussée exercée sur les documents en amont, jusqu'à atteindre ledit système de butée. 2) Table de réception selon la revendication 1, caractérisée en ce que la ou les butées (4,4',4") du plateau fixe (lb) sont inclinées. 3) Table de réception selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisée en ce qu'elle est combinée avec un système de ramassage (6) des documents. 4) Table de réception selon la revendication 3, caractérisée en ce que le système de butée comporte une ou plusieurs butées (4,4', 4") sous forme de doigts et qui sont écartées les unes des autres tandis que le système de ramassage (6) comporte au moins deux pelles (7a,7b) mobiles selon des mouvements de rapprochement et d'écartement mutuels et au moins des mouvements synchrones de montée et de descente et dont au moins la pelle (7b) la plus à l'extérieur par rapport au plateau fixe (lb) présente au moins une échancrure (8b,8'b,8"b) de façon que ladite ou lesdites butées (4,4',4") peuvent passer dans la ou les échancrures de ladite pelle pour assurer le ramassage des documents (5) en les enserrant entre les deux pelles (7a,7b). 5) Table de réception selon l'une des revendications 3 et 4, caractérisée en ce que la ou les butées (4,4',4") sont montées sur le plateau fixe (lb) de manière mobile ou escamotable de façon à s' effa- cer au moins en partie après le ramassage pour laisser le libre passage aux pelles (7a,7b) et aux documents enserrés par celles-ci. 6) Table de réception selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre à son extrémité d'arrivée des documents, un moyen de lecture (10) de codes combiné avec un moyen (11) de décalage des documents de manière à décaler latéralement au moins certains (5') de ceux-ci en fonction de codes prévus sur eux à cet effet, dans un but de tri desdits documents. 7) Table de réception selon la revendication 6, caractérisée en ce que le moyen de lecture de codes est une cellule-photoélectrique (10). 8) Table selon l'une des revendications 6 et 7, caractérisée en ce que le moyen de décalage est un organe mécanique à impulsion (11) prévu pour pousser par impulsion les documents sélectionnés.
REVENDICATIONS 1/ - Procédé de fabrication d'hyroxyméthylfurfural (HMF) à partir d'un milieu liquide comprenant au moins un aldohexose et/ou au moins un oside susceptible de libérer au moins un aldohexose, dans lequel on chauffe le milieu liquide à une température supérieure à 1000 C en présence d'une catalyse hétérogène acide, caractérisé en ce qu'on met le milieu liquide simultanément au contact d'au moins deux catalyseurs acides distincts dont le premier est un tectosilicate ou une argile non fonctionnalisé par des groupes acides, sous forme protonique, et de rapport Si/Al en général inférieur à 4, et dont le second est un tectosilicate non fonctionnalisé par des groupes acides, sous forme protonique, et de rapport Si/Al supérieur à 5. 2/ - Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit second catalyseur est une zéolithe choisie pour procurer une sélectivité de transformation des cétohexoses en HMF supérieure à 90 % dans les conditions opératoires de la réaction, et en ce que ledit premier catalyseur est une zéolithe dont l'acidité est plus faible que celle dudit second catalyseur. 3/ - Procédé selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que ledit second catalyseur est choisi pour transformer les cétohexoses en HMF avec un rendement HMF supérieur à 50 % lorsqu'il est utilisé seul dans les conditions opératoires de la réaction. 4/ - Procédé selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit premier catalyseur est une faujasite Y sous forme protonique. 5/ - Procédé selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ledit premier catalyseur a un rapport Si/Al de l'ordre de 2,5 à 3. 6/ - Procédé selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ledit second catalyseur est une mordénite sous forme protonique. 7/ - Procédé selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que ledit second catalyseur a un rapport Si/Al de l'ordre de 5 à 20. 8/ - Procédé selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le milieu liquide est une solution aqueuse concentrée. 9/ - Procédé selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la solution aqueuse est un sirop comprenant plus de 150 g/l d'aldohexose ou d'oside. 10/ - Procédé selon l'une des revendications 1 à 9, caractérisé en ce qu'on chauffe le milieu liquide à une température supérieure à 1500 C et inférieure à 2000 C, notamment de l'ordre de 1650 C. 11/ - Procédé selon l'une des revendications 1 à 10, caractérisé en ce qu'on fait circuler le milieu liquide en continu dans au moins un réacteur multi-étage -notamment une colonne pulsée en présence des catalyseurs à co-courant du milieu liquide et en ce qu'on extrait le HMF en continu dans un solvant non miscible avec le milieu liquide circulant à contre-courant.
REVENDICATIONS 1) Dispositif pour identifier un bien de consommation à renouveler, caractérisé en ce qu'il comporte une vignette: située au niveau de l'emballage du bien de consommation, détachable de cet emballage, collable sur un autre support et sur laquelle les inscriptions identifient le bien de consommation. 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la vignette se sépare de l'emballage soit en la détachant (principe de découpage selon des pointillés), soit en la décollant (principe de l'auto-collant). 3) Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la vignette se colle sur un support soit en l'humidifiant (principe des timbres), soit en la recollant (principe de l'auto-collant). 4) Dispositif selon lune quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les inscriptions sur la vignette, permettant d'identifier le bien de consommation, représentent la marque du fabricant et/ou un logo et/ou l'intitulé du bien et/ou un graphique et/ou un numéro et/ou un code bar. 5) Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les inscriptions sur la vignette identifient visuellement et/ou électroniquement le bien de consommation.
REVENDICATIONS 1. Dispositif de protection des connecteurs d'un tiroir (1) pour cartes électroniques (2) à embrochement et débrochage automatiques, comportant des moyens de centrage (41) du tiroir (1) munis de moyens d'extraction (45) contre lesquels le tiroir (1) est susceptible de venir en butée avant que les connecteurs mâles de sortie (5A-5C) ne soient en contact avec les connecteurs femelles de sortie (4A 4C). 2. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel le tiroir est susceptible de venir en butée contre lesdits moyens d'extraction (45) avant que les filets des moyens de fixation ne soient en contact avec les trous taraudés associés. 3. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, dans lequel les moyens d'extraction (45) sont des moyens élastiques coopérant avec ledit tiroir (1) pour cartes électroniques (2) à embrochement et débrochage automatiques, d'une part, et avec le support (11) dudit tiroir (1), d'autre part. 4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel les moyens élastiques (45) sont des ressorts d'extraction. 5. Tiroir pour cartes électroniques (2) à embrochement et débrochage automatiques incorporant au moins un dispositif de protection des connecteurs dudit tiroir (1) pour cartes électroniques (2) à embrochement et débrochage automatiques selon l'une quelconque des revendications 1 à 4. 6. Procédé d'insertion et d'extraction, dans ou de son support (11), d'un tiroir (1) pour cartes électroniques (2) à embrochement et débrochage automatiques, dans lequel le tiroir (1) est en butée sur des moyens élastiques (45) avant que les connecteurs mâles de sortie (5A-5C) ne soient en contact avec les connecteurs femelles de sortie (4A 4C). 7. Procédé d'insertion et d'extraction, dans ou de son support (11), d'un tiroir (1) pour cartes électroniques (2) à embrochement et débrochage automatiques, dans lequel le tiroir (1) est en butée sur des moyens élastiques (45) avant que les filets des moyens filetés (48) ne soient en contact avec les trous taraudés (49) des éléments de centrage (41) associés.
REVENDICATIONS 1- Préparation végétale naturelle pour les soins de fibres kératiniques notamment pour favoriser la repousse des cheveux et renforcer l'épiderme caractérisée en ce qu'elle contient de l'huile de "Nigella Sativa". 2- Préparation végétale naturelle selon la revendication 1,caractérisée en ce qu'elle contient en outre Eruca Sativa huile. 3- Préparation végétale naturelle selon la revendication 2,caractérisée en ce qu'elle renferme une partie d'Eruca Sativa huile pour Quatre parties de Nigella Sativa. 4- Préparation végétale naturelle selon l'une quelconque des revendications 1 à 3,caractérisée en ce qu'elle renferme en outre Nasturtium Officinal huile. 5- Préparation selon l'une quelconque des recendications 1 à 4,caractérisée en ce qu'elle a la composition : Trois parties de "Nigella Sativa huile" + une partie d'Eruca Sativa huile + une partie de " Nasturtium Officinal huile ".
RIVIMD I CAT lOIS 1 - Capteur incrémental de position et/ou de vitesse, du type comportant un élément mobile (1) en un matériau doux présentant une succession de dents, au moins un aimant permanent (9) aimanté sensiblement perpendiculairement au plan YOZ tangeant au sommets desdites dents, et une sonde (10) sensible au sens et à l'intensité d'un champs magnétique, telle qu'une sonde de Hall, disposée dans l'entrefer compris entre l'aimant (9) et les dents de l'élément mobile de telle sorte que son axe de plus grande sensibilité soit sensiblement perpendiculaire au plan YOZ, caractérisé en ce que la sonde de Hall (10) est située dans une zone dans laquelle se produit un inversion du sens du champ magnétique parallèles à X'X lors du déplacement de l'organe mobile par rapport à l'aimant permanent. 2 - Capteur incrémental de position et/ou de vitesse selon la revendication I caractérisé en ce que l'aimant est percé d'un trou dans la zone située sur l'axe perpendiculaire à l'axe de déplacement de l'élément mobile passant par la sonde de Hall (10). 3 - Capteur incrémental de position et/ou de vitesse selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte deux aimants (21, 23) parallèlepipèdique parallèles séparés par un intervalle (22) prévus entre les deux aimants (20, 21) et dirigé suivant le plan XOZ. 4 - Capteur incrémental de position et/ou de vitesse selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'élément mobile est une roue dentée. 5 - Capteur incrémental de position et/ou de vitesse selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que l'élément mobile est une crémaillère. 6 - Capteur incrémental de position et/ou de vitesse selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'aimant (9) est un aimant disque dont le rapport du diamètre à l'épaisseur entre 1,4 et 2 mm. 7 - Capteur incrémental de position et/ou de vitesse selon la revendication 6 caractérisé en ce que l'aimant est percé d'un trou dont le diamètre est compris entre 1,2 et 1,8 mm. 8 - Capteur incrémental de position et/ou de vitesse selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que l'aimant (9) est d'un type à faible coefficient de température, par exemple en Samariumcobalt orienté à liant plastique. 9 - Capteur incrémental de position et/ou de vitesse selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'aimant (9), la sonde de Hall (10) et les circuits électroniques associés sont intégrés dans un boîtier en matière plastique réalisé par surmoulage.
REVENDICATIONS 1 DISPOSITIF DESTINE A RANGER LES FILS ELECTRIQUES CARACTERISE PAR UN BOITIER 1 PERMETTANT DE RANGER LES LONGUEURS DE FILS EN TROP ET DE DISSIMULER LES CONNECTEURS MULTIPLES AU NIVEAU DE LA PRISE MURALE 17 OU A PROXIMITE. 2 DISPOSITIF SELON > A REVENDICATION 1 DONT LE BOITIER ET OUI DE DEUX ETRIERS 2 ENGAGÉS A FORCE DANS LES FENTES 7 CARÂCTERISE PAR LE FAIT QU'ILS MAINTIENNENT LE BOITIER PARALLELE AU MUR. 3 DISPOSITIF SELON LA REVENDICATION 1 DONT LE BOITIER EST CONSTITUE D'ELEMENTS POUVANT ETRE ASSEMBLS*DEUX A DEUX CARACTERISE PAR LA BARRETTE AUTOCOLLANTE 20. 4 DISPOSITIF SELON LA REVENDICATION 1 DONT L'ADAPTATEUR 3 PERMET DE RENDRE LE BOITIER 1 SOLIDAIRE DE, LA TRIPLITE 12 CARACTERISE PAR LE FAIT QUE L'ADAPTATEUR 3 EST COINCE DANS LE BOITIER. 5 DISPOSITIF SELON LA REVENDICATION 4 DONT L'ADAPTATEUR 3 EST MUNI, DE QUATRE RAINURES CARACTERISE PAR LE FAIT QU'IL PEUT ETRE MODIFIE PAR PLIAGE POUR PERMETTRE L'UTILISATION DES TRIPLITES 16 AMPERES AVEC TERRE. 6 DISPOSITIF SELON LA, REVENDICATION 1 DONT LE RAIL 5 EST YUNI BECQUETS 6 CARACTERISE PAR LE FAIT QUE L'ETRIER 2 EST ACCROCHE EN POSITION HORIZONTALE. 7 DISPOSITIF SELON LA REVENDICATION 6, DONT LES DEUX CROCHETS 8 S'ENCASTRENT SUR LE RAIL 5 ET SONT BLOQUES DERRIERE LA PRISE 17 CARACTERISE PAR LE FAIT QUE LE RAIL EST RENDU SOLIDAIRE DE LA PRISE 17. 8 DISPOSITIF SELON LA REVENDICATION 1 DONT LE PASSE-FILS 9 EST CONSTITUE DE TROIS PARTIES ARTICULÉES CARACTERISÉ PAR LE FAIT QU'IL PEUT AVOIR DEUX CONFIGURATIONS DIFFERENTES FIG.35 ET FIG.36.
REVENDICATIONS 1. Vêtement (1, 1') constitué par une enveloppe extérieure (13) ayant une ouverture (7) pouvant prendre, grâce à une fente longitudinale (8), une position ouverte, selon laquelle les deux bordures latérales (10, 11) de l'enveloppe extension sont séparées, et une position fermée, selon laquelle les deux bordures latérales (10, 11) de la fente sont solidarisées grâce à des moyens de fermeture (9) et comprenant une partie d'étanchéité (12) disposée à l'intérieur de l'enveloppe extérieure (13), caractérisé en ce que la partie d'étanchéité est constituée par une paroi limitée périphériquement par une bordure supérieure (17) et une bordure inférieure (170) et deux bordures latérales (19, 20), et en ce que les bordures sont reliées aux bordures latérales (10, 11) de la fente (8) de l'enveloppe extérieure (13) pour y être fixées. 2. Vêtement (1, 1') selon la revendication 1, caractérisé en ce que la paroi d'étanchéité (12) est constituée par une paroi en matériau souple dont la bordure inférieure (22) comprend des moyens élastiques. 3. Vêtement (1, 1') selon la revendication 1, caractérisé en ce que la paroi d'étanchéité (12) est en matériau biextensible. 4. Vêtement (1, 1') selon la revendication 3, caractérisé en ce que la paroi d'étanchéité (12) est en Néoprène. 5. Vêtement (1, 1') selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est un pantalon (1) dont chacune des jambes (5) comprend à son extrémité inférieure (6) la partie d'étanchéité (12). 6. Pantalon (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que la paroi d'étanchéité (12) comprend une saillie centrale avant (120) qui s'étend jusqu'au niveau du genou (15). 7. Pantalon (1) selon la revendication 6, caractérisé en ce que la bordure supérieure (17) de la paroi d'étanchéité s'étend latéralement depuis la saillie centrale (120) vers l'arrière (AR) et vers le bas (BA) pour rejoindre la fente longitudinale (8) de l'enveloppe extérieure (13) à laquelle ladite paroi est fixée par ses bordures latérales (19, 20). 8. Pantalon (1) selon la revendication 7, caractérisé en ce que la bordure supérieure (17) de la paroi d'étanchéité (12) est reliée à une doublure interne (14) par l'intermédiaire d'une bande intermédiaire (16) en matériau extensible. 9. Pantalon (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que la largeur déployée (12) de la paroi d'étanchéité (12) est inférieure à la largeur déployée (12) de l'enveloppe extérieure (13). 10. Vêtement (1, 1') selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens de fermeture de la fente (8) sont constitués par une fermeture du type à glissière.
REVENDICATIONS 1) Dispositif constitué par une bague équipée d'un chaton, caractérisé en ce que le chaton est équipé d'une partie mobile (1) sur laquelle est inséré un élément de décoration (2), et dont l'ouverture donne accés à un compartiment divisé en deux parties par une cloison équipée d'une ouverture (5), la partie mobile portant un bouchon (6) venant, lors de la fermeture, obturer plus ou moins hermétiquement le compartiment inférieur (7) creux et étanche. 2) Dispositif selon la revendication 1) caractérisé en ce que la partie mobile est fixée au chaton soit par une charnière autour de laquelle elle pivote , soit par filetage permettant son vissage sur le chaton équipé du filetage correspondant, ce filetage permettant l'ouverture après une rotation de la partie supérieure.
Revendications 1 Procede de meulage. mis en oeu\Te dans une machine de meulage qui comporte un cylindre de meulage qui se déplace dans une direction relative a la fois parallèlement a un axe de rotation d'une pièce et perpendiculairement a cet axe. un dispositif de mesure pour mesurer un diametre exteneur de la piece et un dispositif d'appui fixe pour retenir un deplacement en flexion de la pièce. une partie cylindrique de la pièce etant maintenue en contact avec ledit dispositif d'appui fixe. caracténsé en ce que ledit procede comprend les étapes consistant à - executer un meulage moyen base sur une opération de meulage en plongee. jusqu'a ce que le diametre atteigne une valeur prédéterminée. sul-ant un sigrial dudit dispositif de mesure - deplacer ledit dispositif d'appui fixe pour venir en contact avec ladite partie cylindrique pendant ledit meulage moyen basé sur l'opération de meulage en plongee. - retablir un sn steme de coordonnees du cote machine. en tant que coordonnees machine. selon un resultat de mesure dudit dispositif de mesure au moment ou ledit meulage moyen est termmé . et - executer un meulage de finition basé sur une opération de meulage en contournage. suivant lesdites coordonnees machine rétablies. 2 Procede pour meuler une piece. selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit meulage moyen est séparé en un meulage grossier et un meulage fin . et en ce que ledit dispositif d'appui fixe nient en contact ax ec ladite partie c-lindnque lorsque ladite opération de meulage grossier est termmee. 3 Procede pour meuler une piece. selon la revendication 1 caractérisé en ce que ledit meulage moyen est separé en un meulage grossier et un meulage fin . et en ce que ledit dispositif d'appui fixe vivent en contact ax-ec ladite partie c-lindnque lorsque ladite operation de meulage fin est terminee 4 Procede pour meuler une piece. selon la revendication 1. caracténsé en ce que ledit dispositif d'appui fixe rient en contact avec ladite partie cy'lindrique en ménageant un jeu de poussee. tel que ledit dispositif d'appui fixe reste en contact avec ladite partie cylindrique même si ladite partie cylindnque est meulee jusqu'a un diamètre de finition, après deroulement de la moitie dudit meulage mon en. 7 Procede pour meuler une piece. selon la revendication 1, caracténsé en ce que ledit dispositif d'appui fixe rient en contact avec ladite partie cylindrique en ménageant un Jeu de poussée. tel que ledit dispositif d'appui fixe reste en contact avec ladite partie cylindrique même si ladite partie cylindrique est meulee jusqu'a un diametre de finition avant ledit meulage de finition.
REVENDICATIONS. 1. Procédé de fabrication de l'acide citrique caractérisé par le fait qu'au moins une partie de la matière première hydrocarbonée est constituée par un hydrolysat d'amidon B de blé. 2. Procédé de fabrication de l'acide citrique selon la revendication 1, caractérisé par le fait que cet hydrolysat représente au moins 25 %, de façon préférentielle au moins 50 % et de façon encore plus préférentielle au moins 75 % de la matière première hydrocarbonée mise en oeuvre. 3. Produit industriel nouveau constitué par un hydrolysat d'amidon de blé ayant subi un traitement sur une résine échangeuse de cations. 4. Produit industriel nouveau selon la revendication 3 caractérisée par le fait qu'il contient moins de 500 ppb de fer et moins de 20 ppb de manganèse. 5. Produit industriel nouveau selon les revendications 3 et 4 caractérisé par le fait qu'il contient au moins 85 %, de préférence au moins 90 % et plus préférentiellement encore au moins 92 % de glucose. 6. Application d'un hydrolysat d'amidon B de blé à la fabrication d'acide citrique par fermentation, à titre d'agent augmentant les productivité, concentration et rendement en acide citrique.