INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS -1- Dispositif de fixation de l'extrémité d'un organe de commande sur un vantail de portes ou portails, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de verrouillage (3) (4) (7) (8) coopérant en position de fermeture du vantail et de mise en pression de l'organe (2), avec des agencements de l'extrémité dudit organe, lesdits moyens étant aptes à etre sollicités à partir de l'extérieur du vantail (P), pour libérer l'organe en vue de son déplacement limité, correspondant à une position d'ouverture partielle du vantail. -2- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de verrouillage comprennent un rail support (3) fixé sur le vantail, ledit rail recevant avec capacité de déplacement guidé, I'extrémité de l'organe de commande (2), laquelle extrémité est assujettie, en position de butée et de pression, à un élément de verrouillage (4) apte à être commandé à partir de l'extérieur du vantail. -3- Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que le rail (3) présente au moins une lumière (3a1) (3b1) dans laquelle est engagé au moins un pion (6) porté par l'extrémité de l'organe (2) coopérant avec le rail (3). -4- Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que la lumière au moins présente un étranglement déporté angulairement (3a2) (3b2) dans lequel est engagé le pion (6) en position de fermeture du vantail correspondant à la position de blocage par l'élément de verrouillage (4). -5- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément de verrouillage (4) est un bras articulé sur le rail (3) et présente une partie coudée (4a) apte à coopérer en butée avec le pion (6) pour provoquer, sous l'effet de déverrouillage dudit élément (4), son basculement et, d'une manière concomitante, le déplacement de l'extrémité de l'organe (2) sous l'effet de détente. -6- Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que le bras (4) est articulé à l'extérieur du rail (3). -7- Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que le bras (4) est articulé à l'intérieur du rail (3). -8- Dispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que le rail (3) présente deux ailes parallèles (3a) (3b) entre lesquelles est engagée, directement ou par l'intermédiaire d'un organe rapporté (5), I'extrémité de l'organe de commande (2), en y étant accouplée par le ou les pions (6), engagés dans la lumière (3a1) (3b1) formée dans chacune desdites ailes (3a) (3b). -G Dispositif selon l'une quelconque des revendications 6 et 8, caractérisé en ce que le bras de verrouillage (4) présente deux branches (4c) (4d) pour être articulées sur les ailes du rail (3), lesdites branches, à l'opposé de leur articulation (4b), étant entretoisées et équipées de l'élément de verrouillage (7). -10- Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que le bras de verrouillage (4) présente une seule branche engagée entre les ailes du rail (3).
REVENDICATIONS 1. Feu de signalisation avant, notamment feu de position, pour véhicule automobile, intégré à un projecteur d'éclairage comportant un boîtier (B), un miroir (M) recevant une lampe (L) et une glace de fermeture (G), ainsi qu'un masque (10) s'étendant dans la région de base du projecteur entre un bord antérieur du miroir et la glace, caractérisé en ce qu'il comprend une source lumineuse de signalisation (20), un ensemble de fibres optiques (31, 32) s'étendant entre ladite source lumineuse et la région d'au moins un bord (11') du masque, et ledit masque, ce dernier étant réalisé au moins partiellement en matériau transparent pour assurer la conduction et la diffusion vers l'extérieur de la lumière reçue de la source lumineuse via les fibres optiques. 2. Feu de signalisation selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit bord du masque est son bord postérieur (11'), opposé à la glace. 3. Feu de signalisation selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que le masque comporte une zone centrale (11) et deux zones latérales remontantes (12a, 12b), en ce que la zone centrale est nue au moins sur une partie de sa surface supérieure et en ce que les zones latérales sont revêtues d'un matériau réfléchissant. 4. Feu de signalisation selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'ensemble de fibres optiques comprend une fibre optique primaire (31) entre la source lumineuse et le voisinage du masque, et une pluralité de fibres optiques secondaires (32) de section plus petite entre la fibre optique primaire et le masque. 5. Projecteur de véhicule automobile, comportant un boîtier (B), un miroir (M) recevant une lampe (L) et une glace de fermeture (G), ainsi qu'un masque (10) s'étendant dans la région de base du projecteur entre un bord antérieur du miroir et la glace, caractérisé en ce qu'il comprend un feu de signalisation selon l'une des revendications 1 à 4.
REVENDICATIONS 1. Miroir (10) pour dispositif d'éclairage ou de signalisation de véhicule automobile, du type comprenant une couche de vernis au contact d'un revêtement réfléchissant et définissant une ou plusieurs zones optiquement actives (11, 12, 14) et le cas échéant des zones optiquement inactives, le miroir comportant dans la région desdites zones des surfaces généralement lisses ou striées adjacentes faisant des angles les unes par rapport aux autres, caractérisé en ce qu'il présente, entre lesdites surfaces, des transitions arrondies (21, 22, 23, 24, 24'). 2. Miroir selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdites transitions arrondies (21, 22, 23, 24, 24') ont un rayon de courbure minimal de l'ordre de 0,5 mm. 3. Miroir selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que lesdites surfaces généralement lisses ou striées comprennent une surface optiquement active du miroir (11, 12, 14) et des surfaces délimitant ladite surface optiquement active. 4. Miroir selon la revendication 3, caractérisé en ce que lesdites surfaces de délimitation correspondent à l'épaisseur du miroir et comprennent des surfaces de bord antérieur du miroir et des surfaces de bords de trous de lampes (17, 18) formés dans le miroir. 5. Miroir selon la revendication 3, caractérisé en ce que lesdites surfaces de délimitation comprennent des surfaces de décrochement (13, 15) séparant deux surfaces optiquement actives (11, 12; 14, 12) du miroir.
REVENDICATIONS 1. Dispositif pour la fixation de pièces et ustensiles sur un support comportant un panneau (4) muni de perforations régulières (8) réparties avec un pas constant suivant deux directions perpendiculaires, et des organes de fixation (9) présentant une embase (10) de fixation sur le panneau et un moyen (6) de maintien de la pièce, chaque embase présentant, d'une part, en saillie de sa face venant contre le panneau, un crochet (12) apte à pénétrer dans une perforation (8) et à enfourcher l'un des bords de celle-ci, et, d'autre part et dans le prolongement du dos du crochet (12), une languette élastique (2) porteuse d'un cran (2a) apte à coopérer avec le bord opposé de la même perforation, caractérisé en ce que chaque organe de fixation (9) est réalisé en matière synthétique semi rigide et la languette de son embase (10) est prolongée, à l'opposé du crochet (12), par un retour coudé de déverrouillage (13), saillant de la face avant du panneau, et est reliée au crochet (12) par un voile de matière (14-14a) formant charnière élastique. 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le voile (14a) est constitué par le fond d'une rainure en "V" (18) dont les faces en vis à vis forment butées de limitation du pliage de la languette (13) dans la phase de déverrouillage. 3. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé cn ce que le nez du crochet est muni d'un renflement (1) donnant à la branche libre de ce crochet (12) une longueur légèrement supérieure à la dimension transversale d'une perforation (8) du panneau (4), de manière à assurer le coincement élastique et temporaire de cette branche dans la perforation pendant la phase de mise en place des organes de fixation (9) sur le panneau (4). 4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la largeur du crochet (12) est égale, au jeu fonctionnel près, à la largeur d'une perforation (8), de manière que ses faces latérales coopèrent avec les bords latéraux de la perforation (8) pour caler en rotation et en flexion l'organe de fixation (9) par rapport au panneau (4). 5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications I à 4, caractérisé en ce que l'embase (10) de chaque organe de fixation (9) comporte, en saillie de sa face venant en contact avec le panneau (4), un cran de centrage (3) dont les faces latérales sont aptes à coopérer avec les bords de l'une des perforations (8) du panneau (4) pour contribuer au calage, en rotation et en flexion, de cet organe de fixation. 6. Dispositif selon l'ensemble des revendications 4 et 5, caractérisé en ce que le cran de centrage (3) est espacé longitudinalement du crochet (12) pour pouvoir coopérer avec les bords de l'une des perforations (s), adjacentes à celles coopérant avec le crochet. 7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications I à 6, caractérisé en ce que le panneau perforé (4) est réalisé en matière synthétique moulé et comporte, dans les intervalles entre perforations (8) et, en saillie de son dos, des nervures (5) dont la hauteur est supérieure à l'épaisseur de la branche libre du crochet (12) de l'embase (10).
REVENDICATIONS - - LE DISPOSITIF POUR CONNECTER ET FAIRE FONCTIONNER LES CARTES DE JEUX AU STANDARD JAMMA SE CARACTERISE PAR LE FAIT QU'IL COMPORTE DEUX BOîTIERS DISTINCTS. 2 - LE DISPOSITIF SELON LA REVENDICATION N"1 SE CARACTERISE PAR LE FAIT QUE DE SON BOITIER DIT D'ALIMENTATION PART PLUSIEURS CABLES, DESTINÉS A ALIMENTER LE BOITIER CONNEXION, AINSI QUE CE MEME BOITIER D'ALIMENTATION. 3 - LE DISPOSITIF SELON LES REVENDICATION 1 ET 2 SE CARACTERISE PAR SON BOITIER DIT DE CONNECTION, QUI SE FIXE DIRECTEMENT, SANS AUCUN CABLE, SUR LA CARTE DE JEU. 4 - LE DISPOSITIF SELON LES REVENDICATIONS PRECEDENTES SE CARACTERISE PAR LE FAIT QUE LE BOITIER DE CONNEXION CONTIENT TOUS OU UNE PARTIE DES COMMANDES ET DES CONNEXION NECESSAIRE AU FONCTIONEMENT DU DISPOSITIF. 5 - LE DISPOSITIF SELON LES REVENDICATION PRECEDENTES SE CARACTERISE PAR LE FAIT QUE LE SYSTEME GENERALE DE FONCTIONEMENT PEUT ETRE FABRIQUE SOIT SUR CIRCUIT IMPRIME ELECTRONIQUE, SOIT PAR CABLAGE , SOIT PAR TOUT AUTRE SYSTEME DE CONNEXION.
REVENDICATIONS 1. Dispositif alimentation de spots trés basse tension caractérisé en ce qu'il est constitué d'un rail ou d'un ensemble de rails dont on organise les conducteurs (3). (4). (7), (8), (9) et (10) (figure 2) afin de permettre le branchement de lampes très basse tensions (15) en "série", ledit rail ou lesdits ensembles de rails étant associes à un régulateur d'intensité (R) connu en soi, branché sur le réseau public et sa sortie sur l'alimentation du rail. 2. Dispositif d'alimentation selon la res-cndication 1 caractérisé en ce que l'on associe au dispositif d'alimentation des spots "TBT", un circuit réseau "BT" conducteurs (1), (5) (figure 2), permettant d'une part d'installer des spots à la tension réseau et d'autre part de servir éventuellement de vecteur de télécommande. 3. Dispositif selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que les conducteurs sont disposés soit en quinconce (3). (4). (7). (8). (9). (10) figure 1. soit en ligne par morceaux segmentés (3), (7), (8). (9). (10) (figure 2). Dispositif selon l'une des revendications 1 å 3 caractérisé en ce que les conducteurs sont montés sur des circuits imprimés simples ou double faces (22) (figures 4. 6. 7 et 8). Dispositif selon l'une des res-endications 1 à 4 caractérisé en ce que les lampes sont branchées sur le rail par l'intermédiaire d'adaptateur (AD) (figure 2). dont les contacts (12)-(13). sont disposés latéralement du même coté. 6. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que le rail comporte des modules interrupteurs. contrôleurs de passage de courant (20). 7. Dispositif selon la rendication 6 caractense en ce que lesdits modules sont montés sur ou dans les rails. 8. Dispositif selon la rescndi.ation 6 caractérisé en ce que lesdits modules sont montés sur les circuits imprimés (22). 9. Dispositif selon la revendication 8 caractérisé en ce que lesdits modules montés sur les circuits imprimés. sont placés à l'intérieur du rail. 10. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 9 caractérisé en ce que les circuits imprimés comportent des pistes (1 )-( 2). (5)-(6). alimentées par la tension du réseau. qui servent aussi aux circuits de télécommande et des pistes de circuits "TBT" (3)-(4). (7)-(8). (9)-(10) et (21)-(23). 11. Dispositif selon l'une des revendications 6 å 10 caractérisé en ce que le rail comporte des modules interrupteur récepteur de commande à distance (11). 12. Dispositif selon les res-enclicatons 6 et 11 caractérisé en que les fonctions des modules (20) et (11) sont intégrées dans un même module électronique. 13. Dispositif selon la resendication 11. caractérisé en ce que les modules interrupteur récepteur de commande à distance sont montés sur les circuits imprimés (22). 11. Dispositif selon l'une des quelconques resendi.ations précédentes. caractérisé en ce que l'on raccorde un potentiomètre (24) au régulateur d'intensité (R) qui permet de graduer la lumière.
REVENDICATION 1) Dispositif pour enregistrés les informations concernant l'utilisation d'un véhicule et les messages de l'utilisateur caractérisé en ce qu' il est constitué par un boîtier (1) renfermant un logiciel, d'un capteur kilométrique (2), d'une carte mémoire (3), d'un boîtier de télécommande (4), d'un clavier (5), d'un afficheur (6) et de deux voyants (7). 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'à la manoeuvre de la clé de contact du véhicule donne une impulsion au logiciel intégré dans le boîtier (1), qui enregistre par la carte mémoire (3) les informations sur la situation du véhicule à l'arrêt. 3) Dispositif selon la revendication 1 et la revendication 2 caractérisé en ce qu'à chaque arrêt du véhicule un voyant (7) lumineux clignote et l'utilisateur indique le mode correspondant au motif de son arrêt. 4) Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'un clavier "AZERTI" peut être raccordé au logiciel intégré.
REVENDICATIONS 1) Ensemble talon et profilé coulissant en arc de cercle pour chaussure à hauteur variable.Le talon(l) coulisse dans le rail profilé(2),bloqué par une tirette(4) dans l'un des trous(15) du rail(2) de sorte à varier la hauteur en maintenant le talon(l) vertical 2) Ensemble talon et rail de fixation à la chaussure selon la revendication l,caractérisé en ce que le profil rail(2) enveloppe la partie arrière de la coque(6),et le talon semelle(3),dont le rayon de courbure r permet au talon de rester vertical lorsque la cambrure varie suivant l'articulation(11). 3) Profilé rail selon l'une des revendication 1 et 2,caractérisé en ce que le profilé rail comporte une butté(l9) en haut et ouvert en bas de sorte que le talon 1 puisse se démonter aussi facilement que le changement de position. 4) Talon selon la revendication l,caracterisé en ce que le moyen de verouillage est constitué d'une tirette(4) monté coulissant axialement à l'interieur d'un pércage dans le haut du talon(l),le bouton étant maintenu au fond de l'un des trous(15) grace au ressort(l7) coincé par l'écrou(16) et le clips de la tirette(18) 5) Talon coulissant en arc de cèrcle selon la revendication 1,caractérisé en se que la talonette d'usure(9) s'enfonce dans un pérçage cnique(25) du talon. 6) Ensemble talon et rail selon la revendication 1 et 2,caractérisé par une jonction entre la coque(6) et la coque avant(8) par une pièce de jonction éxtensible(7) au niveau de l'articulation(11).
REVENDICATIONS i. Utilisation d'une pièce comprenant un substrat et un revêtement en polymère pour entrer en contact avec des particules de polyoléfine, caractérisée en ce que le polymère constituant le revêtement comprend des enchainements de formule -CH2-CHR- dans laquelle R représente un atome d'hydrogène ou un radical alkyle contenant de i à 10 atomes de carbone. 2. Utilisation selon la revendication i caractérisée en ce que le polymère constituant le revêtement est un polymère ou copolymère d'au moins une oléfine. 3. Utilisation selon la revendication 2 caractérisée en ce que le polymère constituant le revêtement est en polyéthylène. 4. Utilisation selon la revendication 2 caractérisée en ce que le polymère constituant le revêtement est en polypropylène. 5. Utilisation selon l'une des revendications 1 à 4 caractérisée en ce que les particules de polyoléfine sont en polyéthylène. 6. Utilisation selon l'une des revendications i à 4 caractérisée en ce que les particules de polyoléfine sont en polypropylène. 7. Utilisation selon l'une des revendications i à 6 caractérisée en ce que la pièce est une cuve ou un réacteur chimique et ses éventuels accessoires intemes. 8. Utilisation selon la revendication 7 caractérisée en ce que la pièce est un réacteur de polymérisation ainsi que ses éventuels accessoires intemes. 9. Utilisation selon la revendication 8 caractérisée en ce que la pièce est un réacteur de polymérisation de polyoléfines en phase gazeuse ainsi que ses éventuels accessoires intemes. 10. Utilisation selon l'une des revendications i à 9 caractérisée en ce que le substrat est en métal. 11. Utilisation selon la revendication 10 caractérisée en ce que le métal est un acier.
REVENDICATIONS 1) Souches de Phanerochaete chrysosporium, dénommées MIC 249, MIC 390, et MIC 396, déposées le 20 décembre 1994, auprès de la CNCM sous les numéros respectifs I-1511, I-1512, et I-1513. 2) Procédé de production de lignine-peroxydase et/ou de manganèse-peroxydase à partir d'une culture de Phanerochaete chrysosporium, lequel procédé est caractérisé en ce qu'il comprend la mise en culture d'au moins une souche de Phanerochaete chrysosporium choisie dans le groupe constitué par les souches MIC 249, MIC 390, et MIC 396 selon la revendication 1. 3) Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que le milieu de culture de Phanerochaete chrysosporium, est supplémenté, en cours de culture, par ajout d'alcool vératrylique, à une concentration comprise entre 0,1 et 1 gramme par litre, et/ou d'une source phospholipidique riche en phosphatidyl-inositol, à raison de 0,1 à 3 grammes par litre. 4) Procédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que la supplémentation en phospholipides et/ou en alcool vératrylique est effectuée après environ 2 jours de culture à une température comprise entre 28 C et 40'C. 5) Procédé selon une quelconque des revendications 1 à 4, permettant en outre l'augmentation préférentielle soit de la production de manganèseperoxydase, soit de la production de lignine peroxydase, lequel procédé est caractérisé en ce que - pour modifier le rapport MnP/LiP en faveur de la production de manganèse-peroxydase, l'on procède à la culture de Phanerochaete chrysosporium pendant une durée supérieure à 24 heures et inférieure à 90 heures, en présence d'un mélange de phospholipides, à une concentration comprise entre 0,5 et 5 g/l ; ; - pour modifier le rapport MnP/LiP en faveur de la production de lignine-peroxydase, l'on procède à la culture de Phanerochaete chrysosporium pendant une durée supérieure à 90 heures et inférieure à 350 heures, en présence d'un mélange de phospholipides dont la concentration est comprise entre 0,5 et 5 g/l. 6) Procédé selon une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'on utilise une culture de cellules immobilisées sur un support. 7) Procédé selon une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'on utilise une culture de cellules libres.
REVENDICATIONS 1. Feu multifonction de véhicule, notamment automobile, comportant un socle présentant plusieurs cavités et une glace à catadioptre(s) (27) fermant ledit socle, la surface intérieure de ladite glace (27) présentant une pluralité de bandes d'éléments catadioptriques (15, 27b. ii)) entre lesquelles sont intercalées des bandes transparentes (16A, 16B; 27b.i)), ladite glace (27) présentant au moins deux zones (A, B) formant catadioptre qui présentent des rapports de surface de passage de lumière à leur surface totale qui sont différents, caractérisé en ce que la dimension des bandes transparentes (16A, 16B; 27b.i)) entre les bandes d'éléments catadioptriques (15, 27b.ii)) évolue progressivement d'une zone (A) formant catadioptre à l'autre (B), de sorte que la glace présente un aspect général sans rupture entre ces deux zones (A, B). 2. Feu selon la revendication 1, caractérisé en ce que la dimension des bandes transparentes (16A, 16B; 27b.i)) entre les bandes d'éléments catadioptriques (15, 27b.ii)) évolue arithmétiquement d'une zone (A) formant catadioptre à l'autre (B). 3. Feu selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les bandes d'éléments catadioptriques (15, 27b. ii)) sont horizontales lorsque le feu est en place sur un véhicule, les deux zones étant l'une en dessous de l'autre, la dimension des bandes transparentes (16A, 16B; 27b.i)) entre les bandes d'éléments catadioptriques évoluant progressivement sur sensiblement toute la hauteur de la glace. 4. Feu selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que les deux zones (27b) formant catadioptre s'étendent principalement de part et d'autre d'une troisième zone (27a) sans fonction catadioptrique et en ce que ces deux zones formant catadioptre (27b) se rejoignent en entourant au moins partiellement la zone (27a) sans fonction catadioptrique. 5. Feu selon la revendication 4, caractérisé en ce que la glace comporte une première partie (27a) qui définit la zone sans fonction catadioptre et une deuxième partie (27b) qui définit les deux zones formant catadioptre et qui entoure en U cette première partie. 6. Feu selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les deux zones correspondent à deux fonctions différentes du feu.
REVENDICATIONS 1. Procédé pour une détermination qualitative et/ou quantitative d'un analyte présent dans un échantillon, dans lequel on réalise des dilutions successives dudit échantillon et on effectue une détermination sur au moins une partie desdites dilutions, caractérisé par le fait que l'on effectue lesdites dilutions successives dans un conteneur unique, sans lavages ni rinçages intermédiaires dudit conteneur. 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes consistant à (a) obtenir dans ledit conteneur une solution ou dispersion d'un échantillon à analyser dans une quantité prédéterminée d'un liquide de dilution, ladite solution ou dispersion constituant un échantillon de départ, (b) prélever dans ledit conteneur une partie dudit échantillon de départ obtenu à l'issue de l'étape (a) et, éventuellement acheminer, à l'aide de moyens de transfert, au moins une partie de la quantité prélevée, vers des moyens d'analyse qualitative et/ou quantitative, (c) introduire dans ledit conteneur une quantité déterminée d'un liquide de dilution de façon à obtenir un échantillon plus dilué, et (d) recommencer à partir de l'étape (b) autant de fois que nécessaire en utilisant à chaque fois comme échantillon de départ, celui obtenu à l'issue de l'étape (c) immédiatement précédente, étant entendu que l'acheminement vers des moyens d'analyse, suivi de l'étape de détermination qualitative ou quantitative, est réalisé au moins une fois. 3. Procédé selon la revendication 2, caractérisé par le fait que l'on prélève ladite partie dudit échantillon de départ à l'aide d'un moyen de prélèvement unique, sans lavages ni rinçages intermédiaires dudit moyen de prélèvement. 4. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait que ledit analyte est un microorganisme.