INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1- Tapis de selle ERGONOMIQUE et ORTHOPÉDIQUE pour chevaux caractérisé en ce quil comporte une matelassure intérieure en feutre de laine de haute densité et une housse à base de KODELL et en ce que sa forme s'inscrit dans un rectangle aux angles arrondis avec une découpe circulaire (3) de la partie centrale extérieure du tapis laissant libre le garrot du cheval et une découpe en ogive de la parUe centrale intérieure dont les bords sont rassemblés par une couture "sellier faite main (2) permettant le NON APPUI sur la colonne vertébrale du cheval et sa mise en forme ergonomique. 2- Tapis de selle ERGONOMIQUE et ORTHOPÉDIQUE selon la revendication 1 caractérisé en ce quil est réalisé en plusieurs dimensions pour s'adapter à la morphologie de chaque cheval (sur mesure) et permettre une protection maîtrisée et une sécurité optimale pour le cavalier. 3- Tapis de selle ERGONOMIQUE et ORTHOPÉDIQUE, selon l'une des revendications 1 et 2, caractérise en ce qu'il est équipé de fixations d'étriers (4) et/ou d'une sous-ventrière réglable (7) cousus directement sur le feutre (5) par quatre coutures "sellier", les pattes de fixation sortant par des fenêtres (6) aménagées dans la housse.
REVENDICATIONS 1. Un projecteur ou feu automobile, du type comprenant - un boîtier (1) de projecteur ou de feu, présentant en partie frontale une ouverture délimitée par un rebord (6) périphérique, et - une glace frontale (2) du type glace sans pied, comportant un élément optique (7) prolongé par une jupe (8) périphérique latérale assemblée au rebord périphérique du boîtier, glace et boîtier étant solidarisés par une colle (10) appliquée entre jupe et rebord, caractérisé en ce que - le rebord du boîtier est, en section droite, essentiellement dépourvu de gorge de collage et de discontinuité de hauteur par rapport au corps du boîtier, et - la jupe coiffe le rebord du boîtier, une surface interne de la jupe se trouvant alors en vis-à-vis d'une surface externe du rebord et la colle étant appliquée dans un volume de collage (9) défini entre ces deux surfaces en vis-à-vis. 2. Le projecteur ou feu de la revendication 1, dans lequel il est prévu, dans la région de la glace où l'élément optique se raccorde à la jupe, un épaulement de butée (11) venant en appui contre la tranche (12) du rebord, située en vis-à-vis, cet épaulement de butée définissant la limite antérieure dudit volume de collage. 3. Le projecteur ou feu de la revendication 1, dans lequel la surface extérieure du rebord porte un relief périphérique continu (13) définissant la limite postérieure dudit volume de collage. 4. Le projecteur ou feu de la revendication 1, dans lequel la surface extérieure du rebord porte au moins un ergot d'encliquetage (16) et la jupe porte une lumière d'encliquetage (17) homologue coopérante. 5. Le projecteur ou feu des revendications 3 et 4 prises en combinaison, dans lequel la lumière d'encliquetage est située, en direction axiale, plus en arrière que le relief périphérique continu, de manière à interdire toute mise en communication du volume de collage avec la lumière d'encliquetage. 6. Le projecteur ou feu de la revendication 1, dans lequel la surface intérieure de la jupe porte un relief périphérique continu définissant la limite postérieure dudit volume de collage. 7. Le projecteur ou feu de la revendication 1, dans lequel la surface intérieure de la jupe porte au moins ergot d'encliquetage et le rebord porte une lumière d'encliquetage homologue coopérante. 8. Le projecteur ou feu des revendications 6 et 7 prises en combinaison, dans lequel la lumière d'encliquetage est située, en direction axiale, plus en arrière que le relief périphérique continu, de manière à interdire toute mise en communication du volume de collage avec la lumière d'encliquetage.
REVENDICATIONS 1. Lame de scie caractérisée en ce qu'elle comporte des modules de 4 à 6 dents, dont le nombre dépend de la longueur de la lame, est caractérisée en ce qu'au moins une dent sur 4, ou 5, ou 6, est moins haute que les autres dents, de 6 à 8 dixièmes de millimètres. 2. Lame de scie selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'on choisira des modules de six dents et une dent sur six est abaissée pour une vitesse de coupe de 40 à 48 mètres seconde. 3. Lame de scie selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'on choisira des modules de cinq dents et une dent sur cinq est abaissée. 4. Lame de scie selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'on choisira des modules de quatre dents et une dent sur quatre est abaissée pour la coupe des bois exotiques. 5. Lame de scie selon la revendication 1 à 4, caractérisée en ce que le pas entre-dent sera choisi entre 45 et 50 millimètres. 6. Lame de scie, caractérisée en ce que l'on choisit des modules de cinq ou six dents et que l'on abaisse la hauteur de deux dents sur cinq ou six. 7. Procédé de fabrication d'une lame de scie à ruban à une ou deux faces de coupe caractérisé en ce qu'il comporte les étapes consistant - à former un ruban avec, sur les faces du côté correspondant à la surface de coupe, des dépouilles latérales - à former sur le bord de coupe les profils de denture à pas constant et de même hauteur - à écraser la pointe de chaque dent pour donner la voie - à affûter chaque dent - à rectifier le profil du dos et de la pointe d'au moins une dent sur n pour abaisser d'une valeur déterminée sa hauteur par rapport aux autres dents. 8. Procédé de fabrication d'une lame de scie selon la revendication 7, caractérisé en ce que pour une hauteur de dent de 16 millimètres, l'abaissement est de l'ordre de six dixièmes de millimètre. 9. Procédé de fabrication d'une lame de scie selon la revendication 7 , caractérisé en ce que pour une hauteur de dent de l'ordre de 20 millimètres, l'abaissement est de l'ordre de huit dixièmes. 10. Machine affûteuse permettant la mise en oeuvre du procédé, caractérisée en ce qu'elle comporte sur le mécanisme à cames permettant de former le profil de la denture un dispositif débrayable permettant d'assurer une descente sélective sur une hauteur supérieure de la meule de façon à baisser le profil du dos et de la pointe de la dent sélectionnée lorsque le mécanisme est actionne. 11. Machine selon la revendication 10, caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens de compter le nombre de dents et de provoquer automatiquement la sélection et l'actionnement du mécanisme de descente.
REVENDICATIONS 1. Machine de préparation de faisceaux électriques dans laquelle plusieurs postes de sertissage sont situés le long d'un convoyeur linéaire horizontal (5) déplaçant des pinces (6) tenant des tronçons de fil (28), dans laquelle chacun des dispositifs de sertissage comporte un outil (1) alimenté en cosses (50) par une bobine (3), lequel outil (1) comporte une matrice (9, 10) fixe et un poinçon (12, 13) mobile, et ladite machine comporte une presse (4) mobile en translation parallèlement audit convoyeur, lequel outil de sertissage comporte un moyen de maintien du poinçon mobile en position haute, laquelle machine comporte un actionneur asservi d'entrainement en translation de ladite presse mobile, laquelle presse mobile comporte un organe mobile de transmission d'effort de sertissage au poinçon mobile ayant une forme complémentaire à celui-ci. 2. Machine selon la revendication 1 dans laquelle ladite presse mobile comporte un capteur de mesure de l'effort de sertissage qui est intégré dans ladite presse mobile. 3. Machine selon l'une quelconque des revendications 1 à 2 dans laquelle un capteur (53) de position de l'organe mobile d'application d'effort est intégré dans ladite presse mobile. 4. Machine selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 dans laquelle ladite presse mobile (4) coulisse sur 1 ou plusieurs rails (17A, 17B) parallèles auxdits convoyeurs, lesquels rails sont montés sur le chassis (7) de ladite machine par l'intermédiaire d'entretoises (18) sensiblement régulièrement espacées. 5. Machine selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 comportant au moins 2 presses (4) mobiles sur au moins 2 rails communs, comportant 2 systèmes d'entraînement indépendant desdites presses mobiles, et comportant 2 moteurs électriques asservis d'entraînement desdites presses mobiles. 6. Machine selon l'une quelconque des revendication 1 à 5 dans laquelle les pinces tiennent les deux extrémités de chaque tronçon de fil en forme de boucle qui sont orientés du coté du convoyeur où sont situés les postes de sertissage, de préférence sensiblement horizontalement et perpendiculairement à l'axe du convoyeur. 7. Machine selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 dans laquelle ladite presse mobile est équipée d'un vérin hydraulique et/ou pneumatique, qui agit directement sur ledit outil de sertissage. 8. Machine selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, dans laquelle chacun desdits outils fixes (1) de sertissage comporte un ressort (15) de rappel en position dégagée dudit poinçon (12, 13). 9. Machine selon l'une quelconque des revendications 1 à 8 comportant une pluralité d'outils (1) de sertissage espacés d'un pas (39) inférieur à 200 milimètres, et comportant des moyens de déplacement de ladite presse mobile avec une vitesse linéaire au moins égale à 0,3 mètre par seconde. 10. Machine selon l'une quelconque des revendications 1 à 9 comportant un automate (33) associé à chaque presse (4) mobile, relié à une unité centrale (59) de commande des différents modules de ladite machine, lequel automate commande des électrovannes (32A, 32B) d'alimentation en fluide du vérin de ladite presse mobile.
REVENDICATION Etiquette complexe autoadhésive comportant une feuille autoadhésive (3), sur laquelle est collé un livret (4) pouvant être ouvert ou fermé plusieurs fois, le livret (4) étant recouvert par une pellicule autoadhésive (6) qui présente un collage temporaire avec un côté de la feuille (3) étiquette caractérisée, par le fait qu'a l'endroit du collage teiporaire, la feuille (3) est partiellement supprimée pour permettre le collage te-poraire directe-ent sur le matériau de l'eMballage recevant l'étiquette, mais que la feuille (3) est partiellelent conservez, pour permettre de maintenir le livret fermé pendant les manipulations de l'étiquette.
REVENDICATIONS 1) Dispositif pour toiletter les animaux caractérisé en ce qu'il comporte une cabine (1) munie d'un éclairage (2), d'un système de maintien de l'animal (3), d'une ou plusieurs douchettes (4), d'un caillebotis réglable (5), d'une évacuation (6) et d'une aspiration (7) munies de filtre, ainsi que de bouches de soufflage d'air chaud (8). 2) Ce dispositif est caractérisé par le fait qu'il met à disposition du professionnel ou du profane, suivant les revendications 1, dans une cabine du matériel performant et en particulier la ou les douchettes (4), un caillebotis réglable (5) et un ensemble de séchage composé d'une aspiration munie de filtre (7) et d'un système de soufflage d'air chaud (8). 3) Dispositif selon les revendications 1 et 2 caractérisé par le fait que le système de lavage est constitué de une ou plusieurs douchettes permettant de diffuser de l'eau ou du shampooing (4). 4) Ce dispositif selon les revendication 1 et 2 permet, grâce aux filtres placés dans les circuits d'air et d'eau de permettre la coupe et l'épilation des animaux. 34 Ce dispositif suivant les revendications 1 et 2 permet d'éviter la dispersion des poils gracie à un système d'aspiration plus puissant que le système de soufflage. 6) Ce dispositif selon l'une quelconque des revendications permet le branchement de une ou plusieurs cabines sur des dispositifs de commandes munis de monnayeurs afin d'utiliser celles-ci en libre service.
REVENDICATIONS 1. Procédé de fabrication d'un article chaussant notamment d'un chausson pour nourrisson, comprenant une tige (10, 12), éventuellement composée d'une claque (10) et d'un quartier arrière (12), et d'une semelle (14), caractérisé par les étapes suivantes - découpe de pièces (26, 28, 46, 48) formant la tige suivant la forme de l'article chaussant à obtenir, ceci dans une première matière (22) et une seconde (24) matière, - assemblage de la tige au moins à partir des deux pièces identiques ainsi découpées et cousues ensemble par au moins un de leurs bords venus de découpe et destinés à cet effet, et mise en place d'un bordage (68) sur le bord libre de la tige en regard du bord de la semelle, - découpe d'au moins une pièce formant la semelle (14) de l'article chaussant à obtenir, et - liaison par surjetage (70) du bord de la semelle avec le bordage (68) de la tige, de façon à rendre ledit article chaussant parfaitement réversible. 2. Procédé de fabrication d'un article chaussant selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'on réalise la semelle (14) à partir de deux pièces (62, 64) découpées respectivement dans un premier et un second tissus et portant un bordage (66), et en ce que la liaison par surjetage est établie entre les deux bordages (66 et 68) de la semelle et de la tige. 3. Procédé de fabrication d'un article chaussant selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'on dispose préalablement au montage final des accessoires entre les deux pièces de la tige. 4. Procédé de fabrication d'un article chaussant selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'on dispose comme accessoire au moins un bracelet élastique. 5. Procédé de fabrication d'un article chaussant selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'on réalise au moins une goulotte (18) par un piquage supplémentaire, en sorte de pouvoir introduire un lacet (20), éventuellement combiné avec un élément élastique. 6. Procédé de fabrication d'un article chaussant selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la tige comprend une claque (10) et un quartier arrière (12), comprenant eux-mêmes deux pièces (256, 28; 46, 48) et en ce que les pièces sont assemblés préalablement à la réalisation du bordage (68) de la tige. 7. Procédé de fabrication d'un article chaussant selon la revendication 6, caractérisé en ce que les pièces (46, 48) de la claque (10) comprennent chacune une languette (50, 52) venue de découpe avec ladite claque et en ce que ces languettes sont assemblées préalablement à la réalisation du bordage de la tige. 8. Article chaussant obtenu par la mise en oeuvre de l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que, pour les articles chaussants destinés à la marche, il est prévu une semelle de propreté disposée de façon amovible dans ledit article chaussant.
REVENDICATIONS 1 - Bande profilée en un matériau tel que du plastique, du caoutchouc thermoplastique, des élastomères ou un matériau équivalent, en particulier bande profilée pour former un joint ou un élément de guidage, du type présentant une embase destinée à être supportée par une surface plane et des parties saillantes définissant au moins un canal, caractérisée en ce que l'embase (1) présente au moins un plissement (10, 11, 24) faisant saillie dans ledit canal, et permettant une extension latérale de la dite bande. 2 - Bande profilée selon la revendication 1 caractérisée en ce qu'elle comporte une pluralité de plissement permettant une modulation de l'extension latérale. 3 - Bande profilée selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que le plissement est fermé dans le plan de l'embase (1) par au moins une rainure d'affaiblissement. 4 - Bande profilée selon la revendication 3 caractérisée en ce que le plissement est fermé dans le plan de l'embase (1) par une bande séparable délimitée de part et d'autre par des rainures d'affaiblissement. 5 - Bande profilée selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce qu'elle présente une pluralité de lèvres faisant saillie par rapport à la surface supérieure de l'embase (1). 6 - Bande profilée selon la revendication 5 caractérisée en ce qu'elle comporte une lèvre saillante creuse formant un plissement. 7 - Bande profilée selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisé en ce qu'elle définit un canal central propre à protéger et guider un câble ou un conduit.
Revendications 1. Dispositif d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, comportant un support (2) présentant un logement traversant (3), un porte-lampe (4) fixé au support dans le logement, au moins une lampe (6) fixée au porte-lampe, et un élément de garniture (10) fixé au support, caractérisé en ce que l'élément de garniture et le support portent des organes d'encliquetage de l'élément de garniture au support, les organes d'encliquetage portés par le support s'étendant en saillie du support, intérieurement et à distance dudit logement (3). 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les organes d'encliquetage comprennent des crochets (14) à ergots et des pattes (16) à orifices coopérant mutuellement pour la fixation par encliquetage de l'élément de garniture au support. 3. Dispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les organes d'encliquetage portés par l'élément de garniture s'étendent, suivant une direction radiale, entre le porte-lampe et les organes d'encliquetage portés par le support. 4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que les organes d'encliquetage portés par l'élément de garniture sont flexibles suivant une direction radiale vers l'intérieur de l'élément de garniture, le porte-lampe présentant une zone (18) s'étendant en regard des organes d'encliquetage portés par l'élément de garniture, cette zone ayant une dimension transversale (M) adaptée pour permettre la flexion de chaque organe d'encliquetage porté par l'élément de garniture au passage sur l'organe d'encliquetage associé porté par le support. 5. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que les organes d'encliquetage portés par le support sont flexibles suivant une direction radiale en sens opposé au porte-lampe. 6. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le dispositif est un feu de signalisation. 7. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'élément de garniture est un réflecteur.
Revendications 1. Dispositif de signalisation et/ou d'éclairage pour véhicule automobile, comportant au moins une douille (4) et au moins une lampe (6) adaptée à être introduite dans la douille jusqu'à une position de montage, le dispositif comportant des moyens de verrouillage de la lampe en position de montage, la douille comportant une lame (12a; 12b) flexible au moins partiellement suivant la direction (5) d'introduction de la lampe, la lame étant disposée pour venir en contact avec la lampe avant l'arrivée de la lampe en position de montage, caractérisé en ce que la lame présente une raideur suffisante pour éjecter la lampe hors de la douille lorsque la lampe n'est pas verrouillée. 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la lame (12a) est adjacente à un fond de la douille et est flexible suivant la direction d'introduction de la lampe. 3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que la lame (12a) présente deux courbures successives opposées. 4. Dispositif selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que la lame (12a) est une lame de connexion électrique de la lampe, destinée à être reliée à la masse. 5. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la lame (12b) est adjacente à une paroi latérale de la douille, la lame étant sensiblement rectiligne et inclinée par rapport à la direction d'introduction. 6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que la lame (12b) est une lame de connexion électrique de la lampe, destinée à être reliée à une borne d'une alimentation.
REVENDICATIONS 1. Dispositif pour réduire les nuisances sonores produites par les moteurs des véhicules lors de leurs essais en statique, caractérisé en ce que il se compose d'un chariot (1) supporté par des roues (2) montées à libre rotation et supportant un panneau (3) de matériau susceptible d'absorber les sons, la hauteur de l'ensemble du chariot et du matériau absorbant sonore étant telle qu'il est susceptible d'être roulé sous le moteur d'un véhicule automobile. 2. Dispositif conforme à la revendication 1, caractérisé en ce que le chariot est constitué par un cadre (11) supportant une structure en treillis (12). 3. Dispositif conforme à la revendication 1, caractérisé en ce que les roues montées à libre rotation sont orientables. 4. Dispositif conforme à l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que un manche (5, 51) est prévu latéralement au chariot. 5. Dispositif conforme à la revendication 1, caractérisé en ce que des moyens (4) sont prévus pour la fixation amovible du panneau sur le chariot. 6. Dispositif conforme à la revendication 1, caractérisé en ce que le panneau est constitué de deux matelas de fibres de compression différente, enveloppés dans une couverture en tissu de verre. 7. Dispositif conforme à la revendication 1, caractérisé en ce que une couverture (6) est fixée au bord du chariot (1) ou de son panneau, cette couverture étant dimensionnée, conformée et découpée pour s'adapter contre la face avant et contre les ailes du véhicule en formant un passage (71) à hauteur de la calandre. 8. Dispositif conforme à la revendication 1, caractérisé en ce que une couverture (8) est prévue pour recouvrir le capot du véhicule, depuis le pare-brise jusqu'à la calandre, ainsi que partiellement les ailes.
PAGE 3 REVENDICATIONS. 1-DISPOSITIF DESTINE A REPOSER LA NUQUE,LE COU ET LES CERVICALES AFIN DE DIMINUER OU D'EVITER SUR DES TRAJETS PLUS OU MOINS LONGS DE MAUX DE TETE ET,OU DES DOULEURS MUSCULAIRES BIEN LOCALISEES AINSI QUE D'AMOINDRIR OU EVITER LE "COUP DU LAPIN " EN CAS DE CHOC OU COLLISION. IL EST CARACTERISE PAR UN CYLINDRE (2A) EQUIPE DE BANDES DE TYPE "VELCRO" PERMt I I ANT SON ACCROCHAGE AU DOSSIER D'UN FAUTEUIL D'AUTOMOBILE ,DE CAMION OU D'AVION (2B) FOURRE DE MOUSSE PLUS OU MOINS COMPACTE (AU CHOIX) (FIG 3 ET 4) REGLABLE EN HAUTEUR AU CHOIX DE LA PERSONNE (FG 5) ET S'INSTALLANT EN QUELQUES SECONDES 2-DISPOSITIF SELON LA REVENDICATION 1 CARACTERISE EN CE QUE LE CYLINDRE EST ADAPTABLE A TOUT TYPE DE DOSSIER DE FAUTEUIL DONT LA HAUTEUR TOTALE EST PLUS OU MOINS EGALE AU COU ET A LA NUQUE DE LA PERSONNE (APPUI TETE COMPRIS OU PAS) (FIGURE 1) 3-DISPOSITIF SELON LA REVENDICATION 1 CARACTERISE EN CE QUE LE CYLINDRE PEUT ETRE PLACE A LA HAUTEUR DESIREE PAR LA PERSONNE AFIN DE LUI MAINTENIR ET REPOSER SOIT LE COU ,SOIT LA NUQUE,SOIT L'OCCIPUT ,EN INCLINANT OU PAS L'APPUI-TETE OU LE FAUTEUIL(FIGURE 5) ET DANS TOUS LES CAS EN FONCTION DE LA TAILLE DU BUSTE. 4-DISPOSITIF SELON LA REVENDICATION 1 CARACTERISE PAR LE FAIR QUE LE CYLINDRE EST FOURNIE AVEC 2 TYPES DE MOUSSE: -UNE ASSEZ FERME ET A EFFET MASSANT NUQUE,CERVICALES - UNE PLUS SOUPLE ET A EFFET ENVELOPPANT TOUTEFOIS NON LIMITATIF SUR LE TYPE DE MATERIAU PLACE A L'INTERIEUR DU CYLINDRE;EN EFFET A CE JOUR LES DIFFERENTES VARIETES DE MOUSSE SONT LES MIEUX ADAPTES A L'INVENTION ,MAIS DES PRODUITS DE SUBSTITUTION POURRONT APPARAITRE SUR LE MARCHE. 5-DISPOSITIF SELON LA REVENDICATION 1 CARACTERISE PAR UN EFFET PREVENTIF DU"COUP DU LAPIN" EN CAS DE COLISION