INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Un dispositif de jeu notamment pour des activités sportives formé d'un portique de forme quadrangulaire ouvert sur i'arrière et qui comporte sur la face avant un longeron horizontal (13'), disposé dans le tiers supérieur du cadre déterminé par les montants verticaux (1) et (2) et le montant horizontal sur lequel viennent s'articuler des montants verticaux (1) et (2) qui coopèrent d'une manière souple avec le montant supérieur horizontal (13), d'une face arrière comportant un filet en mailles souples (16) assujetti à la partie supérieure des montants verticaux (8) et (8') de la face arrière et reposant sur le sol par l'intermédiaire d'un longeron horizontal (14) et de deux panneaux latéraux disposés symétriquement perpendiculairement aux plans définis par le panneau avant et par le panneau arrière. 2. Un dispositif de jeu selon la revendication 1" caractérisé en ce que les panneaux latéraux sont montés mobile autour des montants verticaux de la face avant de façon à assurer leur repliement complet: 3. Un dispositif de jeu selon la revendication 1" et la revendication 2" caractérisé en ce que la rotation des panneaux latéraux est effectuée par mise en rotation du montant horizontal par l'intermédiaire d'une ou plusieurs articulations fixées sur le montant vertical adjacent. 4. Un dispositif de jeu selon l'une des revendications 1 à 3" dans lequel la face avant repose sur le sol par deux montants extérieurs verticaux et par un montant central assujetti au longeron intermédiaire. 5. Un dispositif de jeu selon l'une des revendications 1 å 4 dans lequel les tubes horizontaux et verticaux sont formés de seyrnents cylindriques de longueur variable assemblés par emboîtage d'une terminaison à section plus réduite dans l'extrémité du tube adjacent par l'intermédiaire d'un manchon de raccordement. 6. Un dispositif de jeu selon l'une des revendications 1 à 5" dans lequel les montants verticaux sont assujettis aux montants horizontaux par l'intermédiaire d'un segment en T présentant sur chaque branche, une portion d'emboîtement de section plus réduite. 7. Un dispositif de jeu selon l'une des revendications 1 à 6" dans lequel les segments cylindriques sont de longueur variable et ajustable en fonction des cadres de dimensions variables. 8. Un dispositif de jeu selon l'unie des revendications 1 à 7' dans lequel le filet est assujetti à la face arrière par des ligatures ou des crochets placés sur les montants verticaux des panneaux latéraux. 9, Utilisation du dispositif selon l'une des revendications 1 à 8" pour la réalisation d'un jeu sportif comportant l'usage d'un ballon en mousse.
REVENDICATIONS 1) Dispositif modérateur de son adaptable sur fusils de Ball Trap ou de loisirs caractérisé en ce qu'il comporte un corps (1) muni à une extrémité d'un manchon fendu (4) dans lequel est introduit le canon (5) serré par des vis (10), et à l'autre extrémité d'un bouchon (6). 2) Dispositif selon la revendication (1) caractérisé en ce que l'intérieur du corps (1) comporte une crépine (9) contenant un produit isolant phonique (3) et plusieurs déflecteurs (7) maintenus en place à l'aide des pièces d'espacement (2). 3) Dispositif selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que les déflecteurs (7) et le bouchon (6) sont perçés en leur centre d'un orifice (11) de diamètre croissant de l'intérieur vers l'extérieur du modérateur de son pour permettre le libre passage de la gerbe de plomb ainsi que l'évacuation de la bourre. 4) Dispositif selon les revendications 1, 2 et 3 caractérisé en ce que les déflecteurs (7) et le bouchon (6) sont perçés de plusieurs trous (8) permettant la décompression du modérateur de son. 5) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'axe (13) du manchon (4) est désaxé et ne coïncide pas avec l'axe 12 du corps (1) afin de conserver la visée d'origine de l'arme.
REVENDICATIONS 1/ Procédé de préparation d'une composition utilisable pour l'obtention de mousses de polyuréthannes, caractérisé en ce qu'il consiste à faire réagir, en milieu anhydre, une mousse de polyuréthanne avec un polyol, la quantité de mousse étant inférieure à 40 % en poids par rapport à la masse de polyol et de mousse de polyuréthanne. 2/ Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'on fait réagir une quantité de mousse de polyuréthanne comprise entre 20 et 30 % en poids par rapport à la masse de polyol et de mousse de polyuréthanne. 3 / Procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ron fait réagir une mousse souple de polyuréthanne obtenue à partir d'isocyanates aromatiques, et de préférence de toluène diisocyanate. 4/ Précédé selon rune des revendications précédentes, caractérisé en ce que ron fait réagir un polyol présentant un poids moléculaire de 2000 à 8000. 5/ Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'on effectue la réaction en présence d'un catalyseur basique nucléophile. 6/ Procédé selon la revendication précédente, caractérisé en ce que n ce que l'on effectue la réaction en présence d'un catalyseur choisi parmi les métaux alcalins1 les hydroxydes de métaux alcalins ou alcalino-teneux, et les alcoolates de métaux alcalins. 7/ Procédé selon l'une des revendications 5 ou 6, caractérisé en ce que en ce que l'on effectue la réaction en présence d'une quantité de catalyseur inférieure à 5% en poids. 81 Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ron effectue la réaction en présence d'un solvant inerte. 9/ Précédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ron effectue la réaction sous un gaz inerte. 10/ Précédé selon rune quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce ron effectue la réaction à une température comprise entre 150 et 350 "C. 11/ Composition susceptible d'être obtenue par mise en oeuvre du procédé selon rune quelconque des revendications 1 à 10. 12/ Procédé de préparation de mousses de polyuréthanne par réaction de la composition selon la revendication 11 avec un polyisocyanate, en présence, le cas échéant, d'un agent d'expansion. 13/ Mousse de polyuréthanne susceptible d'être obtenue par le procédé selon la revendication 12.
REVENDICATIONS 1.- Dispositif de serrage, en particulier pour réaliser la liaison amovible d'extrémités de rails non percées afin d'assurer la liaison à force en traction de rails à mettre en place sur le ballast et/ou à retirer d'un véhicule de préparation, le dispositif se composant d'un corps entourant les rails (11, 12) et qui est équipé de moyens susceptibles de se déplacer l'un par rapport à l'autre et dont les surfaces d'appui viennent en contact avec les faces de l'âme (14, 15) des rails (11, 12) dans la zone des extrémités de rails adjacentes, caractérisé en ce qu'aux surfaces d'appui sont associés des moyens de serrage montés excentriquement ou des moyens de serrage en forme de coins, qui, dans le cas où une force de traction est exercée sur les rails (11, 12), assurent par l'intermédiaire des âmes (14, 15) une liaison à force des rails (11, 12) 2.- Dispositif de serrage selon la revendication 1, caractérisé par une paire d'éclisses ou de pattes (1) munies d'une surface d'appui (2) et qui comportent perpendiculairement à ces surfaces d'appui (2) un alésage de traversée (3) pour la réception d'une vis ou d'un boulon de fixation (4) pour relier les deux éclisses (1) munies de surfaces d'appui (2) orientées face à face, et en ce que chacune des éclisses (1) comporte, à ses extrémités transversalement au plan de la surface d'appui (2), une fente (5) délimitée par des joues latérales (6, 7) et qui sert à la réception d'éléments de pincement (8) susceptibles de tourner de façon excentrique autour d'un axe (9) courant parallèlement au plan de la surface d'appui (2), le desserrage étant assuré par rotation de l'élément de serrage (8) en l'éloignant du plan de la surface d'appui (2) et l'excentricité "e" étant choisie de telle façon que, par rapport à l'axe central (17) de l'élément de serrage (8), elle soit réglée par rapport à chaque extrémité de l'éclisse (1) et par rapport à l'âme (14, 15) de l'extrémité correspondante du rail (11, 12). 3.- Dispositif de serrage selon la revendication 2, caractérisé en ce que les éléments de serrage (8) présentent sur leurs surfaces périphériques venant en contact avec l'âme (14, 15) une surface résistante au glissement ou anti-glissement. 4.- Dispositif de serrage selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que les éléments de serrage (8) présentent sur leurs surfaces périphériques venant en contact avec l'âme (14, 15) une denture s'étendant axialement. 5.- Dispositif de serrage selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que les éléments de serrage (8) comportent des moyens de limitation qui limitent la rotation de l'élément de serrage (8) à une zone permettant la prise de contact avec l'âme (14, 15). 6.- Dispositif de serrage selon la revendication 5, caractérisé en ce que les moyens de limitation sont des butées (18). 7.- Dispositif de serrage selon la revendication 1, caractérisé en ce que les éléments de serrage sont réalisés sous la forme de segments dentés montés de façon excentrique.
REVENDICATIONS 1. Appareil permettant une alimentation améliorée des moteurs caractérisé par la conjugaison - d'une pulvérisation très fine du carburant obtenue par l'envoi de celui-ci à travers un ou plusieurs gigleurs contre une hélice spéciale tournant à grande vitesse et possédant à l'intérieur de chaque pale un conduit de forme appropriée; - la création d'un rideau d'air enveloppant les très fines gouttelettes créées par la pulvérisation. 2. Appareil permettant une alimentation améliorée des moteurs suivant la revendication 1 caractérisé par l'utilisation d'un arbre creux fermé d'un côté et terminé à l'autre extrémité par un évasement important facilitant l'entrée de l'air envoyé vers l'intérieur des pales;. 3. Appareil permettant une alimentation améliorée des moteurs suivant la revendication 1 caractérisé par l'utilisation de conduits d'amenée de l'air à l'intérieur des pales d'une forme telle que la sortie de l'air permette de faire un écran s'opposant à la propagation désordonnée des gouttelettes en même temps qu'elle aide à la rotation des pales. 4. Appareil permettant une alimentation améliorée des moteurs suivant la revendication I caractérisé par le fait qu'une surpression déterminée peut être réalisée dans la chambre de combustion.
REVENDICATIONS [1] Cage de roue libre (17) pour convertisseur hydrocinétique de couple comportant une partie cylindrique (19) munie d'ouvertures (20) réparties régulièrement sur sa circonférence de façon à guider en position un ensemble de cames (9) en vue d'établir ou de supprimer la liaison mécanique entre le réacteur (4) et la turbine (3) du convertisseur, caractérisée en ce qu'elle présente une partie annulaire (18) fixée sur la partie cylindrique (19), et immobilisée en rotation par rapport au réacteur (4). M Cage de roue libre selon la revendication 1, caractérisée en ce que la partie annulaire (18) présente des crans d'immobilisation (13) reçus dans des évidements correspondants (14) du réacteur (4). [3J Cage de roue libre selon les revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que la partie annulaire (18) présente un ensemble de rainures radiales (16) permettant à celle-ci de frotter contre un flasque (15) de la turbine (3) tout en autorisant l'écoulement de l'huile dans le convertisseur. M Cage de roue libre selon la revendication 3, caractérisée en ce que les rainures (16) sont prévues au niveau des crans de fixation (16). [5] Cage de roue libre selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce que la partie cylindrique (19) présente des barrettes axiales (21) assurant l'immobilisation de la roue libre à l'intérieur d'une bague extérieure (11) de roue libre. [6] Cage de roue libre selon la revendication 5, caractérisée en ce que les barrettes (21) sont disposées entre les ouvertures (20). [7] Cage de roue libre selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'elle est obtenue par moulage d'une seule pièce en matière plastique.
REVENDICATIONS 1. Dispositif de répartition optimale des informations d'un bloc d'informations transmis dans un système de radio communication du type comprenant a) un émetteur composé d'un codeur des informations numériques à transmettre (10), d'une unité de formatage et multiplexage (12) et d'un modulateur (14), et b) un récepteur composé d'un démodulateur (22) démodulant les données transmises à partir dudit modulateur, d'une unité de déformatage et démultiplexage (24) et d'un décodeur (26) restituant les informations numériques. Ledit dispositif étant caractérisé en ce que ledit émetteur comprend en outre une unité de dimensionnement et de répartition (18) connectée à l'entrée et à la sortie dudit codeur et adaptée pour dimensionner ledit bloc d'informations et répartir les informations dans les différentes zones dudit bloc en fonction des types d'informations reçus et de la redondance de codage pour chacun desdits types ; et ledit récepteur comprend en outre une unité de mesures (28) connectée à l'entrée et a la sortie dudit démodulateur et à la sortie dudit décodeur, pour collecter des mesures relatives à la qualité du canal de transmission, les informations à la sortie de ladite unité de mesures étant transmises à ladite unité de dimensionnement et de répartition dudit émetteur. 2. Dispositif selon la revendication 1, dans lequel ladite unité de dimensionnement et répartition (18) est connectée à l'entrée dudit codeur (10) pour obtenir des indications sur le nombre de types d'informations à l'entrée dudit codeur, sur les priorités desdits types d'informations les uns par rapport aux autres, sur les conditions de qualité à obtenir en réception et sur les conditions de retard de transmission. 3. Dispositif selon la revendication 2, dans lequel ladite unité de dimensionnement et répartition (18) est connectée à la sortie dudit codeur (10) pour recevoir des indications sur le schéma de codage adopté pour chaque type d'informations et sur la qualité désirée pour le message de données proprement dit et pour la redondance de codage. 4. Dispositif selon la revendication 1, 2 ou 3, dans lequel ladite unité de mesure (28) est connectée à la sortie dudit décodeur (26) pour en tirer des mesures de qualité de zones du bloc d'informations. 5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel les mesures fournies à la sortie de ladite unité de mesures (28) sont transmises à ladite unité de dimensionnement et répartition (18). 6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, dans lequel ladite unité de dimensionnement et répartition (18) est une table de vérité à plusieurs entrées gérée par un dispositif de traitement des données comportant un logiciel de mise à jour de ladite table en fonction des résultats fournis par ladite unité de mesures (28).
REVENDICATIONS 1) Utilisation d'au moins un acide gras choisi dans le groupe constitué par l'acide palmitique, l'acide palmitoléique, l'acide oléique, l'acide myristique, l'acide stéarique, l'acide linolénique et l'acide linoléique, et leurs mélanges, à l'exception de l'utilisation du mélange des acides myristique, stéarique, et palmitique, avec les esters méthyliques des acides palmitoléique, palmitique, linoléique, linolénique, oléique, et stéarique, comme produit antioviposition actif sur les lépidoptères tortricidés. 2) Utilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit acide gras est choisi dans le groupe constitué par l'acide palmitique, l'acide palmitoléique, l'acide oléique, et leurs mélanges. 3) Utilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'on utilise un mélange d'acide palmitique, d'acide palmitoléique, d'acide oléique, d'acide myristique, d'acide stéarique, d'acide linolénique et d'acide linoléique. 4) Utilisation selon la revendication 3, caractérisée en ce que lesdits acides gras sont associés dans les proportions suivantes une partie d'acide palmitoléique pour 2 à 5 parties de chacun des acides myristique, oléique et linolénique, et pour 5 à 15 parties de chacun des acides palmitique, stéarique et linoléique. 5) Utilisation selon une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que ledit acide gras ou mélange d'acide gras, sont associés à au moins un ester d'acide gras choisi dans le groupe des esters méthyliques ou éthyliques de l'acide palmitique, l'acide palmitoléique, l'acide linoléique, l'acide linolénique, l'acide oléique, l'acide stéarique. 6) Procédé de protection des plantes contre les Lépidoptères tortricidés, caractérisé en ce que l'on met en contact les plantes à traiter avec une composition comprenant, en tant que constituant essentiel, un acide gras, ou un mélange d'acide gras, tels que définis dans une quelconque des revendications 1 à 4. 7) Procédé selon la revendication 6 caractérisé en ce que l'acide gras, ou le mélange d'acide gras est associé à au moins un ester d'acide gras, tel que défini dans la revendication 5.
REVENDICATIONS 1. Accessoire destiné à équiper une machine à boisson chaude, en particulier une machine à café, pourvue d'un porte-filtre (10) amovible supporté par un pot verseur (11) caractérisé en ce qu'il est constitué par un moyen d'étanchéité (21) déplaçable et apte à rattraper et fermer le jeu formant un espace (15) entre le dispositif d'arrosage (4) de la machine et le bord supérieur (lOa) du porte-filtre (10) pour étancher complètement la zone d'infusion. 2. Accessoire selon la revendication 1 caractérisé en ce que le moyen d'étanchéité (21) est formé d'une pièce amovible apte à être rapportée entre le dispositif d'arrosage (4) et le bord supérieur (lOa) du porte filtre (10) et dont la position, en particulier la hauteur, est adaptable à l'espace (15). 3. Accessoire selon la revendication 2 caractérisé en ce que le moyen d'étanchéité (21) est apte à être rapporté et solidarisé sur le porte-filtre (10). 4. Accessoire selon la revendication 2 caractérisé en ce que le moyen d'étanchéité (21) est apte à être rapporté et solidarisé sur le dispositif d'arrosage (4). 5. Accessoire selon la revendication 3 ou 4 caractérisé en ce que le moyen d'étanchéité (21) est une bague de rattrapage pourvue de moyens de réglage (22, 23) de sa position coopérant avec des moyens complémentaires disposés sur le dispositif d'arrosage ou sur le porte filtre. 6. Accessoire selon la revendication 5 caractérisé en ce que les moyens de réglage (22, 23) sont formés par une série d'ergots ou de contre-rampes (23) et les moyens complémentaires formés d'une série de rampes hélicoidales. 7. Accessoire selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que le moyen d'étanchéité (21) est une pièce en élastomère déformable. 8. Accessoire selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que le moyen d'étanchéité (21) est un volet monté pivotant ou coulissant. 9. Accessoire selon la revendication 1 caractérisé en ce que le moyen d'étanchéité (21) est un élément réhausseur de hauteur réglable, interposé entre le plateau (la) de la machine et le fond (lla) du pot verseur (11). 10. Machine à boisson chaude équipée d'un accessoire conforme à l'une des revendications 1 à 9. 11. Machine à boisson chaude selon la revendication 10 caractérisée en ce qu'elle est constituée d'une machine à café et d'un pot verseur thermo-isolant (11).
REVENDICATIONS 1/ Canne à pêche comprenant un talon (1) avec poignée (2) supportant une embase de fixation d'un moulinet (5), une section intermédiaire (3) faisant suite au talon (1) et un scion (4) prévu en extrémité de la section intermédiaire (3) caractérisée en ce que la section intermédiaire (3) et le talon (1) sont prévus avec des guides fil internes (8) alors que le scion (4) est prévu avec des guides fil externes (9), que le talon (1) est pourvu d'une entrée de fil (6) disposée en avant de l'embase de fixation du moulinet (5), et que la section intermédiaire (3) est pourvue d'une sortie de fil (3A) prévue en arrière du scion(4), cette sortie de fil comprenant un perçage radial (7) pratiqué dans la paroi de la section intermédiaire (3). 2/ Canne à pêche selon la R1 caractérisée en ce que la sortie de fil (3A) comprend également un guide tubulaire (10) solidaire de la canne, percé de part en part d'un canal interne (11) de guidage du fil disposé en alignement avec le perçage radial (7) de la section intermédiaire (3) de la canne. 3/ Canne à pèche selon la R2 caractérisée en ce que l'axe longitudinal du canal interne (11) du guide tubulaire (10) s'étend d'une part de manière oblique par rapport à l'axe longitudinal de la section intermédiaire (3) et d'autre part en direction des guides fils externes (9) du scion (4) de la canne. 4/ Elément de guidage de fil (13) en sortie d'une canne selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comprend un guide tubulaire (10) percé de part en part d'un canal interne (11) de guidage, monté sur un support (12) de fixation à la section intermédiaire (3) de la canne, le canal de guidage (11) venant dans l'alignement de l'orifice radial (7) de la canne lorsque le dit élément (13) est en place sur la section intermédiaire (3) de la canne. 5/ Elément de guidage selon la R4 caractérisé en ce que le support (12) est constitué par une bague. 6/ Elément de guidage selon la R5 caractérisé en ce que les axes longitudinaux respectivement de la bague (12) et du guide tubulaire (10) sont sécants. 7/ Elément de guidage selon la R5 ou la R6 caractérisé en ce que les axes longitudinaux respectivement de la bague (12) et du guide tubulaire (10) sont obliques. 8/ Elément de guidage selon l'une quelconque des revendications 5 à 7 caractérisé en ce que la bague (12), à écartement du guide tubulaire (10) est pourvue d'une fente (14) courant suivant toute sa longueur.
REVENDICATIONS 1- Dispositif destiné à assurer la liaison entre une racine, naturelle ou artificielle du type implant, sur laquelle il est fixé et une prothèse dentaire qui vient en rétention sur ledit dispositif de manière fixe (prothèse conjointe) ou amovible (prothèse adjointe), caractérisé en ce qu'il comporte a) un pivot articulé (1) apte à être scellé directement dans le canal dentaire (2) d'une racine naturelle (3) ou dans l'alésage (4) du canon d'un implant (5) et pourvu, à son extrémité supérieure, d'une rotule (6); b) un plateau (7) pourvu, à sa partie inférieure, d'un logement axial (8), cylindro-conique, apte à recevoir la rotule (6) et à laisser passer le pivot articulé (1) à l'extérieur dudit plateau. 2- Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le plateau (7) comporte, à sa partie supérieure, un logement axial (9), cylindrique, apte à recevoir la partie conjointe (10) ou (11) d'un attachement dentaire. 3- Dispositif, selon la revendication 2, caractérisé en ce que la partie conjointe de l'attachement est une pastille ferromagnétique (10). 4- Dispositif, selon la revendication 2, caractérisé en ce que la partie conjointe de l'attachement est un cylindre (11) pourvu d'une gorge (12) dans laquelle est placé un joint torique élastique (13). 5- Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le plateau (7) comporte, à sa partie supérieure, un logement axial (9),cylindrique, apte à recevoir un faux-moignon (14). 6- Dispositif, selon la revendication 3, caractérisé en ce que la partie adjointe de l'attachement, associée à la pastille ferromagnétique, comporte un aimant permanent (15) sur lequel on a injecté une matière souple (16) qui lui sert d'enveloppe compressible. 7- Dispositif, selon la revendication 4, caractérisé en ce que la partie adjointe de l'attachement, associée au cylindre (11) et au joint torique (13), comporte une cavité cylindrique (17) qui vient en appui rétentif sur ledit joint torique (13).