INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1") Système de fermeture aveugle nécessitant une rotation autour d'un axe, pour le conditionnement ou l'ouverture du type comportant un couvercle ou cache pivotant autour d'un axe 1 emboîté ou serti dans un logement caractérisé, d'une part, par au moins un ergot 3, situé sur l'une des faces en vis-à-vis de l'une des parties et un logement 4 pour celui-ci prévu dans l'autre face en vis-à-vis de la partie opposée, et d'autre part, par un joint élastique 5 maintenu autour de l'axe de rotation 1 destiné à être écrasé lors du mouvement d'ouverture par le soulèvement, dû à l'épaisseur des ergots 3 sortant de leurs logements 4. 20) Système de fermeture selon revendication 10 caractérisé en ce que le joint 5 est maintenu par sertissage 6 de l'axe de rotation 1. 30) Système de fermeture selon revendication 10 caractérisé en ce que le joint 5 est maintenu par encliquetage 6 autour de l'axe de rotation 1. 4o) Système de fermeture selon revendication 10 caractérisé en ce que le joint 5 est maintenu autour de l'axe de rotation 1 par un emboîtement dans un logement en contre-dépouille. 50) Système de fermeture selon l'un quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte deux ergots 3 disposés de part et d'autres de l'axe 1 reçu dans deux logements 4 correspondants prévus dans la partie opposée. 60) Système de fermeture selon l'un quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le ou les ergots 3 ainsi que le ou les logements 4 correspondants sont situés proches de l'axe 1 de sorte à augmenter la dureté du système de fermeture. 70) Système de fermeture selon la revendication 6 caractérisé en ce que le ou les ergots 3 et leur logement 4 correspondants sont situés à moins de 10% de l'axe de rotation 1 par rapport au demi-périmètre du cache ou couvercle. 80) Système de fermeture selon l'une quelconque des revendications 1 à 5 caractérisé en ce que le ou les ergots 3 et le ou les logements 4 correspondants sont situés en un point du périmètre éloigné de l'axe de sorte à donner d'autant plus de souplesse au système de fermeture que ce point est éloigné. 9o) Système de fermeture selon l'un quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le ou les ergots 3 présentent une forme convexe et les logements 4 une forme concave correspondante évasée pour faciliter le déblocage et la sortie du ou des ergots de leur logement. 100) Système de fermeture selon revendication 9 caractérisé en ce que au moins les formes convexes sont au moins en extrémité et constituées d'une partie de surfaces sphérique.
REVENDICATIONS 1 - Rail de guidage pour porte à mouvement vertical, caractérisé en ce qu'il est essentiellement constitué d'un profilé d'un seul tenant comprenant une partie de guidage (19), à section au moins approximativement en U, apte à abriter des roues de guidage ou analogues montées sur les côtés de ladite porte et une partie de montage (20), à section au moins approximativement en L, comprenant une aile de montage (25) destinée à être installée sur une structure fixe et une aile de liaison (26) s'étendant entre ladite aile de montage et ladite partie de guidage. 2 - Rail de guidage selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un bord libre de ladite aile de montage comporte un joint à lèvre (17), une telle lèvre (27) étant orientée en direction de l'emplacement de la porte à mouvement vertical précitée. 3 - Rail de guidage selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit joint comporte une autre lèvre (28) orientée en direction de l'emplacement de ladite structure fixe. 4 - Rail de guidage selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un bord libre de ladite aile de montage comporte un joint à lèvre (17), une telle lèvre (28) étant orientée en direction de l'emplacement de ladite structure fixe. 5 - Rail de guidage selon l'une des revendications 2 à 4 , caractérisé en ce que ledit bord libre (24) de ladite aile de montage est conformé pour retenir un talon longitudinal dudit joint. 6 - Rail de guidage selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit bord libre (24) est recourbé de façon à définir une gorge et en ce que ledit talon est un bourrelet longitudinal (30) inséré dans cette gorge. 7 - Rail de guidage selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que ladite aile de montage (25) comporte des nervures transversales (36) régulièrement espacées, faisant saillie du côté de l'emplacement de la porte. 8 - Rail de guidage selon la revendication 7 caractérisé en ce que ledit profilé est métallique et en ce que lesdites nervures transversales (36) sont constituées par des bandes découpées transversalement dans ladite aile de montage et repoussées en saillie. 9 - Rail de guidage selon l'une des revendications 2 à 8, caractérisé en ce que ledit profilé est métallique et en ce que ledit joint (17) est en matériau souple rapporté à ladite aile de montage. 10 - Rail de guidage selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que ledit profilé est en matière plastique et en ce que ledit joint est venu de matière avec ledit profilé.
RE\IN-DICATIONS 1 - Pone à mouvement vertical comprenant un panneau (12) guidé entre deux rails (18) parallèles ascendants, s'étendant respectivement le long des cotés de l'embrasure (20) de la porte et deux liens de manoeuvre (24) situés de part et d'autre dudit panneau, respectivement en regard desdits rails, chaque lien s'étendant entre un point d'ancrage (38) solidaire dudit panneau et un enrouleur (40) ou analogue, caractérisée en ce que chaque rail (18) comporte des butées (42) espacées et en ce que chaque point d'ancrage (38) est défini à l'extrémité d'un levier (44) associé à un doigt (46) apte à se déplacer en direction dudit rail pour entrer en contact avec une butée précitée, lorsque le lien rattaché audit levier se détend. 2 - Porte selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit levier (44) et ledit doigt (46) forment une même pièce pivotante. 3 - Porte selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les butées (42) de chaque rail définissent une sorte de crémaillère. 4 - Porte selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que lesdites butées (42) de chaque rail sont des nervures transversales régulièrement espacées en hauteur. 5 - Porte selon la revendication 4, caractérisée en ce que lesdites nervures transversales sont constituées par des languettes découpées dans ledit rail et repoussées en saillie. 6 - Porte selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'un ressort (48) est associé à chaque levier (44) pour solliciter celui-ci dans un sens tendant à déplacer ledit doigt (46) en direction dudit rail. 7 - Porte selon l'une des revendications précédentes, dont ledit panneau (12) est constitué par des bandeaux horizontaux (14) articulés les uns aux autres, chaque rail comportant à sa partie supérieure un tronçon sensiblement horizontal (54), caractérisée en ce qu'un coulisseau (55) pourvue d'une butée (56) est installé dans ledit tronçon sensiblement horizontal et en ce que des moyens de sollicitation (58) sont couplés a ce coulisseau. pour que ia butée exerce une force de renvoi sur ledit panneau 8 - Porte selon la revendication 7, caractérisée en ce que lesdits moyens de sollicitation comportent un ressort (60) installé le long dudit tronçon sensiblement horizontal (54) du rail correspondant. 9 - Pone selon la revendication 8, caractérisée en ce que ledit resson (60) est relié audit coulisseau (55) par un système de moufle (63) ou analogue.
REVENDICATIONS 1. Boîtier de dispositif d'éclairage ou de signalisation dc véhicule automobile, qui comporte, au moins sur une partie de sa périphérie une gorge dc réception (5) d'une glace de fermeture (3), un joint (6) étant en place dans ladite gorge (5) pour réaliser l'étanchéité entre le boîtier (1) et la glace (3), caractérisé par le fait que ledit joint (6) possède un corps présentant des faces latérales (62, 63) généralement parallèles, pourvues chacune d'au moins une saillie (60, 61) apte à être déformée élastiquemcnt cn direction du corps lors de l'engagement du joint dans la gorge. 2. Boîtier selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite saillie consiste en un bourrelet (60). 3. Boîtier selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite saillie consiste en une dent (61) à angle vif. 4. Boîtier selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'il est prévu une pluralité de dents adjacentes parallèles entre elles. S. Boîtier selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé par le fait que ledit joint (6) est pourvu d'une rainure de réception (64) de la glace (3), qui s'étend selon une direction généralement parallèle auxdites faces (62, 63). 6. Boîtier selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé par le fait que la gorge (5) du boîtier (1) est délimitée d'une part par une de ses parois (21) et d'autre part par une jupe extérieure (25), cette dernière étant pourvue d'une dent (24) apte à s'encliqueter dans une ouverture (34) formée dans la glace (3). 7. Boîtier selon la revendication 6, caractérisé par le fait que ladite glace (3) comporte un rebord (33) adapté pour désengager ladite dent (24) de l'ouverture (34). 8. Boîtier selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ladite glace (3) est maintenue en place au moyen d'au moins une agrafe (7). 9. Dispositif d'éclairage ou de signalisation automobile équipé d'un boîtier conforme à l'une des revendications 1 à 8.
REVENDICATIONS 1. Procédé d'aide à la spécification d'un interface entre un terminal de contrôle, comprenant un écran et un clavier, à la disposition d'un opérateur et au moins un calculateur, ledit calculateur comprenant au moins une mémoire contenant au moins un logiciel de gestion dudit interface, ladite spécification mettant en oeuvre des affichages alphanumériques sur ledit écran et des actions de l'opérateur sur ledit clavier, caractérisé en ce que - on exprime ladite spécification dans un langage graphique de type flot de données comprenant des symboles relatifs à toutes les fonctions spécifiées, en utilisant un système informatique, - on connecte ces symboles par des liaisons afin d'exprimer une configuration d'affichage sur ledit écran, . une description de toutes les actions élémentaires pouvant être effectuées par l'opérateur, une description des réponses du terminal à des ordres en provenance du (ou des) calculateur(s) et indépendants des actions de l'opérateur; - la spécification ainsi formalisée, fournie à un système informatique, permet de vérifier la cohérence et l'exactitude de cette spécification. 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'écran et le clavier de contrôle sont ceux d'un terminal multifonctions MCDU. 3. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la configuration d'affichage consiste en: - une élaboration de logiques conditionnant l'affichage d'informations présentées sur l'écran; - une description de caractéristiques de présentation des informations à afficher (couleur, taille, position dans l'écran) - une association d'actions possibles avec des appuis sur des clés de lignes ou sur des touches de fonctions, parties dudit clavier, de façon cohérente avec l'affichage. 4. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un éditeur permet de choisir les symboles, éléments du langage graphique de spécification, qui sont mémorisés dans des fichiers informatiques. 5. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la configuration d'affichage sur l'écran peut comprendre des parties statiques et des fenêtres dynamiques. 6. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les actions élémentaires pouvant être effectuées par l'opérateur sont associées ou non à la configuration d'affichage sur l'écran. 7. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les spécifications sont traduites sous forme de fichiers informatiques. 8. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il est utilisé à bord d'un avion, le (ou les) calculateur(s) contribuant au guidage et à la navigation de cet avion.
II - REVENDICATIONS 10) Sangle d'amortissement caractérisée en ce que l'élastomère qui la compose reçoit des inserts de glissement autorisant le frottement de la courroie et ne s'opposant pas à son allongement sous les efforts engendrés par les chocs des produits transportés. 20) Sangle d'amortissement selon la revendication 1 caractérisée en ce que les inserts de glissement 5 laisse toute liberté d'allongement à l'élastomère 3. 30) Sangle d'amortissement selon la revendication 1 caractérisée en ce que sa fixation au support 6 peut être obtenue par des crochets 4 partiellement noyés dans ltélastomère 3
REVENDICATIONS 1. Dispositif de mesure d'une quantité de liquide, formé d'un tube (4), dans lequel sont montés des moyens de mesure de la durée de passage du liquide dans le tube (4) reliés à un dispositif (18) d'alerte qui se déclenche quand la durée est supérieure et/ou inférieure à une durée prescrite (T), caractérisé en ce que les moyens de mesure de la durée de passage du liquide dans le tube (4) comprennent un interrupteur d'un circuit électrique monté dans le tube (4) et un dispositif (16) connecté au circuit électrique et apte à détecter la durée de passage d'un courant électrique dans le circuit, à la comparer à la durée prescrite (T) et à déclencher le dispositif (18) d'alerte, quand la durée du passage du courant électrique est supérieure et/ou inférieure à la durée prescrite (T). 2. Dispositif de mesure d'une quantité de liquide selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'interrupteur comporte - un flotteur (11) guidé dans le tube (4), de manière à être mobile au moins verticalement, et contenant un aimant (12), et - une partie fixe par rapport au tube (4) et contenant deux bornes (13a,13b) du circuit électrique et une palette (17) conductrice de l'électricité et en un matériau magnétique, la palette (17) étant montée, de manière à être mise, sous l'action de l'aimant (12), en contact avec les deux bornes (13a,13b) lorsque le flotteur (11) est au-dessus d'un niveau donné et à ne pas l'être lorsque le flotteur (11) est plus bas que ce niveau donné. 3. Dispositif de mesure d'une quantité de liquide suivant la revendication 2, caractérisé en ce que l'aimant (12) est enrobé dans le flotteur (11). 4. Dispositif de mesure d'une quantité de liquide suivant l'une des revendications 2 et 3, caractérisé en ce que la partie fixe comporte une chambre étanche, dans laquelle sont fixées les deux bornes (13a,13b) et dans laquelle se trouve la palette(17). 5. Procédé de mesure de la quantité de liquide qui passe dans un tube (4) en mesurant la durée de passage du liquide dans le tube (4), caractérisé en ce qu'il consiste à mesurer la durée de passage du liquide dans le tube (4) en mesurant la durée de passage du courant électrique dans un circuit, qui est fermé si du liquide passe dans le tube (4) et qui s'ouvre quand il n'en passe plus.
REVENDICATIONS 1 - Dispositif de communication visuelle et sonore comprenant un clavier à touches, un écran d'affichage, une unité de mémoire et un processeur, caractérisé en ce que chacune des touches du dit clavier comprend une pluralité de facettes et est montée sur un rotor de manière à pouvoir présenter à l'utilisateur une des dites facettes. 2 - Dispositif de communication selon la revendication 1 caractérisé en ce que le passage de l'une à l'autre des dites facettes est commandé soit manuellement, soit électriquement par le dit processeur. 3 - Dispositif de communication selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce qu'à chacune des dites touches sont attribués un code initial de transmission d'impulsions, ainsi qu'un compteur, de manière à permettre l'activation de la dite mémoire. 4 - Dispositif de communication selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la dite mémoire comprend une pluralité de lames optiques montées à rotation sur un tambour. 5 - Dispositif de communication selon la revendication 4 caractérisé en ce que les dites lames optiques sont du type extractible et classable. 6 - Dispositif de communication selon la revendication 4 ou 5 caractérisé en ce que la dite mémoire comprend, en outre, une mémoire des chronologies. 7 - Dispositif de communication selon la revendication 6 caractérisé en ce que la dite mémoire des chronologies comprend également une pluralité de lames optiques montées à rotation sur un tambour. 8 - Dispositif de communication selon la revendication 4, 5 ou 7 caractérisé en ce qu'il comprend au moins un lecteur optique des informations enregistrées sur les dites lames et incluant chacun au moins un bras de lecture mobile. 9 - Dispositif de communication selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comprend un module de transmission des données au dit écran. 10 - Dispositif de communication selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le dit écran est constitué par une pluralité d'éléments extra-plats rangés dans des plaques horizontales séparées entre elles par des cannelures, de manière à déterminer un écran enroulable.
REVENDICATION8 1. Dispositif de filtration d'une suspension, en particulier en provenance de broyeurs de déchets alimentaires, caractérisé par l'emploi de deux bandes filtrantes sans fin s'articulant autour de rouleaux et par le fait que les résidus solides sont introduits entre les bandes pour le séchage, le relevage et l'éjection. 2. Dispositif suivant la revendication 1 caractérisé par le fait que la filtration et l'égouttage s'effectuent au travers de la bande inférieure (1). 3. Dispositif suivant la revendication 1 ou 2 caractérisé par le fait que l'égouttage forcé s'effectue par une rampe d'air (12) et le séchage par une rampe (13) provenant d'un ventilateur (22) et que l'eau de séchage est recueillie dans les auges (20) et (21) puis déversée dans le fond du dispositif. 4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par le fait qu'un ou plusieurs galet (6) de renvoi sont nécessaire pour le maintien des résidus entre les bandes et selon la hauteur du bac contener de réception (25). 5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par le fait que l'éjection des résidus s'effectue par deux rampes d'air (14 et 15) en provenance du ventilateur(22). 6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par le fait que le défilement de la deuxième bande (2) est obtenu par un moto-réducteur (27) entraînant par l'intermédiaire d'un engrenage que le rouleau (7) et que l'entraînement de la bande (1) est obtenu pour adhérence des deux bandes entre elles. 7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par le fait que la tension des bandes est obtenue par des rouleaux tendeurs (11 et 9) par gravité, ceux-ci étant articulés à une extrémité d'un bras de levier. 8. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par le fait que le nettoyage des bandes est obtenu par des rampes d'eau sous pression (16 et 17) munies de trous fonctionnant alternativement et à intervalle régulier pour économiser l'eau. Des auges (18 et 19) recueillent cette eau qui revient se faire filtrer en repassant par le déversoir d'entrée (3). 9. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par le fait que le déversoir d'entrée (3) a une forme telle que la suspension ne se déverse pas sur la totalité de la largeur de la bande (1). 10. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par le fait que la châssis, le mécanisme de fonctionnement et d'articulation des rouleaux est d'un seul côté pour permettre l'accessibilité des bandes. 11. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par le fait que l'eau nécessaire au broyage et au véhiculage des résidus dans la suspension, est fournie soit directement, soit par la pompe (23) pour économiser l'eau et que le tropplein d'eau s'écoule par le déversoir syphonique (24). 12. Application du dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par le fait qu'il peut s'adapter à la filtration de suspension de particules solides de tailles supérieures au millimètre.
REVENDICATIONS 1. Procédé de fabrication du difluorométhane par dismutation du chlorofluorométhane en phase gazeuse à une température comprise entre 100 et 450"C. 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'on opère en présence d'un catalyseur de fluoration en phase gazeuse. 3. Procédé selon la revendication 2, dans lequel on utilise un catalyseur massique ou supporté à base d'au moins un métal choisi parmi le nickel, le chrome, le zinc, le cobalt, l'aluminium, le fer, le manganèse et le magnésium. 4. Procédé selon la revendicaiton 2, dans lequel le catalyseur est une alumine fluorée. 5. Procédé selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel on opère à une température inférieure à 380"C. 6. Procédé selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel on opère en présence d'air. 7. Procédé selon l'une des revendications 1 à 6, dans lequel le temps de contact est compris entre 0,1 et 120 secondes, de préférence entre 0,3 et 80 secondes.
REVENDICATIONS 1. Utilisation d'un extrait de la plante Terminalia catappa, seul ou associé avec d'autres composés actifs, pour la préparation d'une composition cosmétique, dermatologique et/ou pharmaceutique à usage topique externe pour la peau et les phanères. 2. Utilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'extrait de plante formant agent actif présente des actions anti-inflammatoire, apaisante, astringente, raffermissante, protectrice et réparatrice anti-stress prononcées. 3. Utilisation selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que l'extrait de la plante Terminalia catappa est obtenu à partir des feuilles de cette plante. 4. Utilisation selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le solvant mis en oeuvre pour la préparation de l'extrait de la plante Terminalia catappa est choisi dans le groupe formé par l'eau, les solutions aqueuses, les alcools, les cétones, les hydrocarbures halogénés, les esters, les polyols et les mélanges de deux ou plusieurs des solvants précités. 5. Composition cosmétique ou dermatologique à usage topique pour la peau et/ou les phanères, caractérisée en ce qu'elle contient notamment, à titre d'agent actif, une quantité cosmétiquement efficace d'extrait de la plante Terminalia catappa. 6. Composition selon la revendication 5, caractérisée en ce qu'elle comporte, entre 0,005 % et 20 % en poids, préférentiellement entre 0,10 % et 3 % en poids, d'extrait de la plante Terminalia catappa. 7. Composition pharmaceutique à usage topique pour la peau et/ou les phanères, caractérisée en ce qu'elle contient notamment, à titre d'agent actif, une quantité pharmaceutiquement efficace d'extrait de la plante Terminalia catappa. 8. Composition pharmaceutique selon la revendication 7, caractérisée en ce que qu'elle comporte, entre 0,005 % et 20 % en poids, préférentiellement entre 0,10 % et 3 % en poids, d'extrait de la plante Terminalia catappa.