INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Composition de matière pour l'épuration chimique, physique et biologique des liquides aqueux pollués, cette composition étant destinée à être répandue dans le liquide à épurer et comprenant au moins les deux matières minérales suivantes, sous forme granulaire - un carbonate de calcium poreux, riche en oligo-éléments, - un silicate d'alumine hydraté renfermant des métaux alcalino-terreux, ces deux matières renfermant à l'état adsorbé des bactéries spécifiques pour la dégradation biologique des matières organiques à chaîne carbonée, caractérisée en ce que lesdites matières renferment en outre, à l'état adsorbé, au moins une enzyme apte notamment à accélérer l'hydrolyse de la dextrine et cellulose. 2. Composition conforme à la revendication 1, caractérisée en ce que l'enzyme est une cellulase et/ou une dextrase et/ou une protéase. 3. Composition conforme à l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que lesdites matières renferment à l'état adsorbé entre environ 10/00 et 1% unités-gramme d'enzymes par gramme de matière. 4. Procédé pour la préparation de la composition de matière conforme à l'une des revendications 1 à 3, comprenant les étapes suivantes - on inocule à une température comprise entre 25 et 370C les bactéries sur un milieu de culture approprié, - on soumet le milieu de culture à une ultracentrifugation, de façon à concentrer le milieu concentré en bactéries dans le mélange desdites matières minérales sous forme granulaire, et - on sèche l'ensemble à une température inférieure à 400C, caractérisé en ce qu'on ajoute au moins une enzyme au milieu destiné à l'ultracentrifugation. 5. Procédé pour l'épuration chimique, physique et biologique des liquides aqueux pollués, dans lequel on répand sur le liquide à épurer une composition de matière conforme à l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'on ajoute périodiquement au liquide à épurer un additif liquide renfermant ladite enzyme. 6. Procédé conforme à la revendication 5, caractérisé en ce qu'on ajoute ladite composition de matière à l'eau à épurer, à raison d'environ 100g de composition par m3 d'eau consommée dans une journée. 7. Procédé conforme à la revendication 6, caractérisé en ce qu'on ajoute l'additif liquide renfermant ladite enzyme, tous les 8 à 10 jours, à raison de 2 à 5 ml d'additif liquide renfermant entre 10/00et 1% unités-gramme d'enzymes, par m3 d'eau consommée dans une journée.
REVENDICATIONS 1. Panneau à plasma comportant une dalle avant (D1) transparente et une dalle de fond (D2), caractérisé en ce qutil comporte au moins un réflecteur de lumière (RB, RV) sélectif en longueurs d'onde, le réflecteur de lumière réfléchissant vers la dalle avant (D1) une partie du spectre correspondant à une couleur de lumière produite dans le panneau à plasma. 2. Panneau à plasma suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un élément luminophore (LB, LV) produisant une lumière réfléchie au moins partiellement par ledit réflecteur de lumière. 3. Panneau à plasma suivant la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comporte plusieurs types d'éléments luminophores (LB, LV) émettant de la lumière suivant des couleurs différentes. 4. Panneau à plasma suivant la revendication 3, caractérisé en ce qu'il comporte plusieurs types de réflecteurs de lumière (RB, RV) réfléchissant vers la dalle avant (D1) chacun au moins partiellement la lumière produite par l'un des types d'éléments luminophores (LB, LV). 5. Panneau à plasma suivant l'une des revendications précédents, caractérisé en ce qu'il comporte un premier réseau d'éléments luminophores (LB, LV) produisant différentes couleurs de lumière et un second réseau de réflecteur de lumière (RB, RV), chaque réflecteur de lumière ne réfléchissant pratiquement que la lumière ayant sensiblement la couleur émise par l'élément luminophore (LB, LV) en regard duquel il est placé. 6. Panneau à plasma suivant l'une des revendication précédentes, caractérisé en ce que au moins un réflecteur de lumière (RB, RV) est disposé sur la dalle de fond (D2); 7. Panneau à plasma suivant l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que au moins un réflecteur de lumière (RB, RV) est constitué à l'aide d'une couche réflectrice (CrB, CrV). 8. Panneau à plasma suivant la revendication 7, caractérisé en ce que le réflecteur de lumière (RB, RV) comporte en outre un filtre coloré (FcB, FcV). 9. Panneau à plasma suivant l'une des revendications 7 ou 8, caractérisé en ce que la couche réflectrice (CrB, CrV) est colorée. 10. Panneau à plasma suivant la revendication 8, caractérisé en ce que la couche réflectrice (CrB, CrV) est blanche. 11. Panneau à plasma suivant l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que au moins un réflecteur de lumière (RB, RV) réfléchit une lumière ayant une bande spectrale plus réduite que celle de la lumière produite par l'élément luminophore (LB, LV) situé en regard, de manière à réfléchir une lumière ayant une couleur plus saturée que celle produite par ledit élément luminophore (LB, LV). 12. Panneau à plasma suivant l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que au moins un élément luminophore (LB, LV) est déposé sur la dalle avant (D1). 13. Panneau à plasma suivant l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un réflecteur de lumière sélectif en longueur d'onde, ne réfléchissant pratiquement que la lumière ayant sensiblement la couleur produite par une décharge dans un gaz.
REVENDICATIONS 1 ) Elément de rangement empilable pour objet plat caractérisé par le fait qu'il comporte une partie avant ouverte permettant l'introduction de l'objet plat dans un espace intérieur au fond duquel sont disposés des moyens élastiques destinés à repousser vers l'extérieur l'objet plat et des moyens d'accrochage permettant de retenir l'objet plat dans l'élément, les moyens élastiques étant alors maintenus en compression. 2) Elément de rangement selon la revendication 1 caractérisé par le fait qu'il comporte un cadre sur trois côtés (1/2/3) et une partie ouverte (15). 3) Elément de rangement selon les revendications 1 et 2 caractérisé par le fait qu'il comporte sur la partie supérieure des parties (1/2/3) du cadre, des parties femelles destinées à recevoir les parties mâles de l'élément, pour un empilage d'éléments. 4) Elément de rangement selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par le fait que les parties élastiques (7) sont des lamelles de la même matière que le corps de l'élément de rangement et sont moulées en même temps. 5) Elément de rangement selon la revendication 2 caractérisé par le fait qu'un plancher (4) relie le cadre (1/2/3) sur chacune des trois parties intérieures de celui-ci, créant ainsi des zones de jonction ( 12 ). 6) Elément de rangement selon la revendication 5 caractérisé par le fait que les zones de jontion du plancher ( 4 ) et du cadre (1/2/3) sont rendues sécables par un amincissement de la matière sur toute l'étendue de ces zones. 7) Elément de rangement selon les revendications 5 et 6 caractérisé par le fait que le plancher (4) est pourvu, sur la partie frontale correspondant à l'ouverture du cadre (15) d'une saillie formant crochet de retenue (8) celui-ci offrant une surface inclinée sur l'extérieur. 8) Elément de rangement selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé par le fait qu'entre l'extrémité des parties élastiques (7) et l'intérieur du crochet de retenue (8) l'objet n'a pas la place de se loger si on n'exerce pas une pression sur les parties élastiques (7) par l'intermédiaire dudit objet. 9) Elément de rangement selon l'une quelconque des revendications précéden tes ,caractérisé par le fait que deux fentes (9) pratiquées dans le plancher (4) REVENDICATIONS donnent une flexibilité à celui-ci en vue de permettre de l'abaisser par une pression de haut en bas et de libérer l'objet plat du crochet de retenue (8).
REVENDICATIONS 1. Utilisation de prodelphinidines de formule (I) dans laquelle: - R1 et R2 représentent indépendamment H ou OH, - R3 et R4 sont différents et représentent H ou OH, et, - n est un nombre entier de 2 à 40, pour l'obtention de médicaments destinés au traitement des pathologies articulaires liées à une destruction du cartilage, et plus particulièrement de l'arthrose. 2. Utilisation selon la revendication 1, caractérisée en ce que les médicaments sont destinés à l'administration par voie orale, parentérale ou topique. 3. Utilisation selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisée en ce que les prodelphinidines sont celles issues de Ribes nigrum. 4. Utilisation selon la revendication 3, caractérisée en ce que les prodelphinidines sont contenues dans des extraits de Ribes nigrum. 5. Utilisation selon la revendication 4, caractérisée en ce que les prodelphinidines sont isolées et purifiées à partir d'extraits de Ribes nigrum. 6. Utilisation selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que les prodelphinidines sont choisies parmi l'une au moins des molécules (Ia), (Ib), et (Ic) suivantes:
REVENDICATIONS 1) Hayon de véhicule automobile à ouverture partielle constituée par un cadre (5) support solidaire d'un panneau supérieur (6) vitré articulé sur le bord supérieur d'une ouverture (2) de la carrosserie du véhicule et sur lequel est monté un panneau ouvrant inférieur (8), caractérisé par le fait que le panneau ouvrant inférieur (8) porte l'organe de commande (11) d'un mécanisme de levée (12) d'un élément transversal (15) du hayon, situé entre la base du vitrage (7) et l'arête supérieure (81) du panneau ouvrant (8) inférieur. 2) Hayon selon la revendication 1, caractérisé par le fait que le panneau ouvrant inférieur (8) est solidaire d'une bielle de commande (11) montée à articulation à l'extrémité (16a) d'un bras (16) pivotant à son autre extrémité (16b) autour d'un premier axe (17) porté par le cadre (5) support et qu'une bielle de manoeuvre (20) de l'élément transversal (15) du hayon est articulée par l'une de ses extrémités (20a) sur ledit bras pivotant (16) et porte à son autre extrémité (20b) l'axe de montage (21) d'un élément (22) de soutien de l'élément transversal (15) du hayon monté à rotation autour d'un deuxième axe (23) fixé au cadre support (5). 3) Hayon selon la revendication 2, caractérisé par le fait que le panneau ouvrant inférieur (8) porte un dispositif de verrouillage (40) à pênes (41) d'immobilisation latéraux coopérant avec des gâches (45) portés par le cadre (5) support de l'ensemble des panneaux (6, 8) et de l'élément transversal (15) du hayon. 4) Hayon selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé par le fait qu'un premier et un deuxième dispositif de verrouillage (30, 40) sont placés sous la dépendance d'un mécanisme d'actionnement (60) sélectif soumis à l'action d'un organe de sécurité (64). 5) Hayon selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé par le fait que le panneau ouvrant inférieur (8) et l'élément transversal (15) du hayon possèdent une arête de jonction (81, 151).
--REVENDICATIONS 1) - PEDALIER DE CYCLE pour AGREMENTER la "PRATIQUE DU VELO" caractérisé par un "BRAS DE LEVIER" (7) DE SECTION PROFILEE A DOUBLE PAROI (8) qui se distingue du PEDALIER TRADITIONNEL par un "PROCEDE D 'AMELIORATION DU PEDALAGE" dû à un "ELOIGNEMENT SYSTEMATIQUE" du "CEN TRE DE GRAVITATION (te) par rapport à l"AXE DE ROTATION" (o!) (AXE DU PEDALIER). 2) - PEDALIER, selon revendication 1, caractérisé par un BRAS DE LEVIER (7) qui comporte une DOUBLE-COURBE (C et D) dont le positionnement et la valeur dimensionnelle de ses rayons "ELOIGNE" , dans l'action, le "CENTRE DE GRAVITATION" du pédalage. 3) - PRODUIT, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un BRAS DE LEVIER (7) DE SECTION PROFILEE dont l'OUVERTURE (10), réalisée dans sa partie intérieure, constitue une DOUBLE-PAROI (8). 4) - PRODUIT, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte un BRAS DE LEVIER (7) dont l'OU VERTURE (10) a pour objet de réduire son poids en ralliant à sa SECTION PROFILEE A DOUBLE PAROI (8) LE PRINCIPE DU FER A "U" (9). 5) - PRODUIT, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par un BRAS DE LEVIER (7) ayant un EPAULEMENT (11) réalisé sur le flan extérieur de son extrémité. 6) - PRODUIT, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par un CACHE-POUSSIERE (15) et un JOINT DE FINITION (22) tous deux en matière plastique assortie aux couleurs du VELO. 7) - PRODUIT, selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le "CONCEPT" de ce "SYSTEME" inclus à la REALISA TION de TOUTES PIECES MECANIQUES implicitement LIEES au "FONCTIONNE MENT" d' un "MOTEUR"
REVENDICATIONS 1. Dispositif de fermeture d'un portillon de tambour de machine à laver etlou à sécher le linge, ce portillon comportant un battant supérieur (1) et un battant inférieur (2) munis de ressorts de rappel caractérisé en ce que les deux battants (1, 2) se prolongent par une première partie (5, 8) prolongée en angle droit par une seconde partie (4, 7), l'extrémité de celle-ci étant repliée pour former une butée (3, 6), les extrémités en forme de G ainsi formées des deux battants (1, 2) s'interpénétrant pour assurer le verrouillage du portillon du tambour. 2. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le battant inférieur (2) comporte une partie intermédiaire (9) en forme de rampe (10) entre son corps (2) et son extrémité (6,7,8), sur laquelle vient glisser l'extrémité du battant supérieur lorsque celui-ci est poussé vers l'intérieur du tambour, cela permettant de désengager les extrémités des deux battants. 3. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les formes en G de ces extrémités sont assurées par pliages successifs d'une partie ou de toute la largeur des battants (1, 2). 4. Machine à laver etlou à sécher le linge comportant un tambour muni d'un portillon, caractérisée en ce qu'elle comporte un dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes.
REVENDICATIONS 1. Dispositif informatique de transmission d'images comportant un modem (43), caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de lecture du contenu d'une mémoire vidéo d'affichage (19) et des moyens (53) pour transmettre, sur une ligne de communication (3), les données lues dans cette mémoire de visualisation (19). 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il incorpore ladite mémoire vidéo d'affichage (19). 3. Dispositif de réception d'images, caractérisé en ce qu'il comporte un démodulateur (17) susceptible d'être connecté à une ligne de communication (3), en ce qu'il comporte des moyens d'écriture dans une mémoire d'affichage vidéo (19) des données reçues par la ligne de communication (3) et démodulées par le démodulateur (17), et des moyens de connexions d'un port d'affichage de la mémoire vidéo (19) à un moniteur d'affichage (9). 4. Dispositif selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce qu'il comporte un processeur vidéo écrivant dans ladite mémoire vidéo (19), les données correspondant aux images à afficher. 5. Dispositif selon la revendication 2, 3 ou 4, caractérisé en ce qu'il comporte un convertisseur numérique analogique (51) pour afficher des images sur un moniteur analogique (9) et/ou un convertisseur analogique numérique (55) pour afficher et émettre des images provenant des sources vidéo analogiques (57). 6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisé en ce qu'il comporte un boîtier et des premiers moyens de connexion de la mémoire d'affichage vidéo (19) à un port d'affichage d'un ordinateur (7), des deuxièmes moyens de connexion pour connecter la mémoire d'affichage vidéo (19) à un moniteur d'affichage (9) et des troisièmes moyens de connexion pour connecter le modem (43) ou le démodulateur (17) à une ligne de communication (3). 7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il est réalisé sous la forme d'une carte électronique à insérer dans un connecteur d'extension d'un ordinateur, notamment une carte au format NuBus. 8. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le modem (43) et/ou le démodulateur (17) sont adaptés pour travailler sur une ligne d'un réseau numérique à intégration de service (RNIS). 9. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (53) de compression/décompression des images numériques. 10. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte, en outre, des moyens de mémorisation (21) susceptibles de mémoriser une pluralité d'images reçues et/ou à émettre.
REVENDICATIONS 1 - Concentrateur de lumière destiné à alimenter un distributeur optique du type constitué par un assemblage de guides optiques (6) comportant chacun une pluralité de fibres optiques (2) réunies en faisceaux, la face terminale de l'ensemble des fibres optiques (2) des différents guides optiques (6) se trouvant dans un même plan pour constituer une face réceptrice de la lumière (4) issue du concentrateur, caractérisé par le fait qu'il comporte une calotte (9) de forme ellipsoidale dont la surface réflechissante correspond au moins à une calotte obtenue par troncature d'un ellipsoïde (10) selon l'un de ses plans focaux (15). 2 - Concentrateur de lumière selon la revendication 1, caractérisé par le fait que la longueur du grand axe de l'ellipsoïde (10) est égale à environ 30 r et que celle du petit axe de l'ellipsoïde (10) est égale à environ 25 r, r étant le rayon d'une sphère matérialisant l'encombrement d'une source lumineuse (14). 3 - Concentrateur de lumière selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé par le fait que la calotte ellipsoidale (9) s'étend jusqu'au plan médian (13) de l'ellipsoïde (10) orthogonal à son axe focal. 4 - Concentrateur de lumière selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé par le fait que sa surface réfléchissante est préalablement soumise à un traitement multicouche de telle sorte que ladite surface ne réfléchisse sensiblement que les rayons lumineux appartenant au spectre visible.
REVENDICATIONS 1) La revendication principale concerne toute utilisation scientifique, industrielle, thérapeutique, des éléments du procédé d'optimisation de L'EXPRESSION DES GENES par action sur les régions codantes ou non codantes. Les revendications secondaires concernent: 2) Toute utilisation du procédé visant à améliorer non i'eypression des gènes (relldements) mais les FONCTIONALITES des protéines (ne serait-ce, paradoxalement, que par des mutations de codons synonimes sur la seule partie traduite du gène, tel que cela est décrit dans la partie VII de la description. 3) Toute utilisation qui reposerait sur une méthode dérivée de l'ordre global des gènes (dans l'esprit des revendications du brevet "PROCEDE D'ANALYSE DE L'ORDRE GLOBAL DES SEAUENCES D'ADN ET D'ARN". 4) Toute utilisation des applications précises décrites à des fins industrielles (sang artificiel, gènes chimères, bio-matériaux), ou thétapies géniques (cancer, SIDA, maladies génétiques, etc...).
REVENDICATIONS C'est un élément modulable préfabriqué permettant de par sa forme arrondie en vue de dessus et de par ses ailes en forme de ballon de rugby une descente de charge verticale à travers ses ailes une pose pouvant aller de 90" à 45 , le tout avec un remblai dont la pente ne dépasse pas trois en horizontal pour deux en verticale. Cet élément permet en vue de face un aspect arrondie sur le dessus. L'élément comporte un évidement sur ses deux cotés permettent la pose d'une nappe géotextile, entourant un axe rentrant dans l'évidement, l'encrage de cette nappe étant réalisé par frottement nappe-remblais. L'élément de par conception et de par sa forme permet de réaliser des murs tant à 45" que tant des murs verticaux, avec le même élément standard.
REVENDICATIONS. 1 Dispositif tournant, par exemple roue, devant absorber des vibrations ou défauts de planéité, du type dans lequel est interposée entre l'axe et le moyeu du dispositif tounant, une PARTIE SOUPLE 3 caractérisé en ce que la PARTIE SOUPLE 3 est disposée à l'intérieur d'un CARTER 1 fermé par un FLASQUE 4 et en appui intérieur sur un GUIDE 2 monté rotatif sur l'axe et coulissant à l'intérieur du CARTER 1 et du FLASQUE 4 permettant d'une part, le guidage latéral, conservant ainsi une parfaite perpendicularité entre l'axe et le moyeu, et d'autre part le travail de la PARTIE SOUPLE(3) 2 Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait que les alésages du CARTER (1) et du FLASQUE (4) sont d'un diamètre plus grand que le diamètre de l'axe, permettant de laisser libre la translation entre l'axe et le CARTER (1). 3 Dispositif selon les revendications 1 et 2 caractérisé par le fait que le CARTER (1) et le FLASQUE (4) assemblés présentent une distance entre leurs faces latérales en vis à vis parallèles par rapport à la distance entre les parois latérales du GUIDE (2) telles qu'elles définissent un jeu du type "glissant juste". 4 Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que sont prévus sur les côtés latéraux du GUIDE (2) des DISQUES (6) de glissement. 5 Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que les DISQUES (6) sont maintenus dans des lamages latéraux du GUIDE (2). 6 Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la PARTIE SOUPLE (3) est constituée d'un corps annulaire. 7 Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la partie SOUPLE 3 est constitué d'un corps annulaire creux. 8 Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la PARTIE SOUPLE 3 est constituée d'un corps annulaire creux pourvu d'une valve permettant un gonflage adapté à l'usage ou au confort recherché. REVENDICATIONS. 9 Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la PARTIE SOUPLE (3) est constituée d'un ensemble de parties élastiques, par exemple sphèriques juxtaposées. 10 Dispositif selon l'une quelconque des revendications 6 à 9 caractérisé en ce que le GUIDE (2) est construit, sur la face circulaire extrême en section transversale, d'une concavité de centrage de la PARTIE SOUPLE (3)