INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1 - Dispositif pour la fixation d'un ligament artificiel (8) au niveau d'un tunnel d'insertion pratiqué dans une partie osseuse d'une articulation pour le passage dudit ligament (8), caractérisé en ce qu'il est constitué par une vis (1) à tige (2) filetée sur toute sa longueur, que l'on vient visser dans ledit tunnel osseux pour serrer ledit ligament (8) contre la paroi interne dudit tunnel osseux. 2 - Dispositif de fixation ligamentaire selon la revendication précédente, caractérisé en ce que la tige (2) filetée de la vis (l) est de forme cylindroconique, avec une partie cylindrique (3) s'étendant sous la tête (4) de ladite vis (1) sur une longueur au moins égale à la moitié de la longueur de ladite tige (2). 3 - Dispositif de fixation ligamentaire selon l'une quelconque des revendications précedentes, caractérisé en ce que le filetage de la vis (1) est non triangulaire. 4 - Dispositif de fixation ligamentaire selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le filetage de la vis (1) est carré ou trapézoïdal. 5 - Dispositif de fixation ligamentaire selon la revendication 3, caractérisé en ce que le filetage est rond ou arrondi. 6 - Dispositif de fixation ligamentaire selon la revendication précédente, caractérisé en ce que le fond (7) des filets (6) est cylindrique. 7 - Dispositif de fixation ligamentaire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la tige (2) de la vis (1) est forée sur toute sa longueur. 8 - Dispositif de fixation ligamentaire selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la vis (1) présente une tête cylindrique (4) à six pans creux.
REVENDICATIONS 1 Feu de signalisation pour véhicule automobile, susceptible d'émettre un rayonnement lumineux de signalisation coloré, du type comprenant une glace de fermeture incolore ( 10), un moyen de réflexion tel qu'un réflecteur ( 20), une lampe à filament ( 30), un moyen pour colorer le rayonnement lumineux issu du filament et un moyen pour masquer au moins partiellement ledit moyen de coloration de manière à donner au feu de signalisation éteint un aspect extérieur essentiellement incolore, caractérisé en ce que ledit moyen de coloration est constitué par un bulbe coloré ( 31) de la lampe ( 30) et en ce que ledit moyen de masquage est constitué par un cache opaque ( 41,42) d'aspect neutre ou bien réfléchissant recouvrant une région frontale du bulbe coloré ( 31) de la lampe ( 30). 2 Feu de signalisation pour véhicule automobile selon la revendi- cation 1, caractérisé en ce que ledit cache opaque est constitué par un revêtement aluminé ( 41) formé sur ladite région frontale du bulbe. 3 Feu de signalisation pour véhicule automobile selon la revendi- cation 1, caractérisé en ce que ledit cache opaque est constitué par une peinture appliquée sur ladite région frontale du bulbe 4 Feu de signalisation pour véhicule automobile selon la revendi- cation 1, caractérisé en ce que ledit cache opaque est un écran opaque ( 42) appliqué étroitement sur la région frontale du bulbe ( 31) et comportant des moyens de fixation ( 43,44,45). Feu de signalisation pour véhicule automobile selon la revendi- cation 4, caractérisé en ce que ledit cache ( 42) est réfléchissant sur une face extérieure convexe. 6 Feu de signalisation pour véhicule automobile selon la revendica- tion 4 ou 5, caractérisé en ce que l'écran est réfléchissant sur une face intérieure concave, tournée vers la lampe, de manière à former également un moyen récupérateur de flux. 7 Feu de signalisation pour véhicule automobile selon la revendica- tion 6, caractérisé en ce que l'écran ( 42) est de forme essentiellement hémisphérique et centré au voisinage du filament. 8 Feu de signalisation pour véhicule automobile selon l'une des revendications 4 à 7, caractérisé en ce que les moyens de fixation ( 43, 44) de l'écran ( 42) comprennent au moins une patte étroite de fixation ( 43, 44) s'étendant à partir dudit écran vers le réflecteur ( 20). 9 Feu de signalisation pour véhicule automobile selon -l'une des revendications 4 à 7, caractérisé en ce que l'écran opaque ( 42) est fixé sur le feu par au moins une patte ( 45) formant dissipateur thermique.
REVENDICATIONS 1. Dispositif de fixation amovible d'une seconde extrémité libre d'une barrette (20) de maintien d'un bracelet à un boîtier ou à un bijou (10), la première extrémité de la barrette étant fixée mobile en rotation (21) dans une première corne (4) du boîtier ou du bijou, la seconde extrémité pouvant être fixée de manière amovible dans une seconde corne (6) en correspondance du boîtier ou du bijou, caractérisé en ce que la seconde corne présente une rainure (30) orientée dans le plan de rotation de la barrette et traversant cette corne de part en part, la partie de fond de la rainure présentant une première forme cylindrique (32') dont la largeur transversale est supérieure à celle de la seconde forme cylindrique (32") de la partie de bordure de la rainure, et en ce que l'extrémité libre tubulaire de la barrette (20) est munie d'une tige (23) coulissante contre l'effet d'un ressort (22) interne, l'extrémité émergente de la tige présentant, en série, une première partie (24) de forme cylindrique correspondant à celle (32') de la partie de fond de la rainure et une seconde partie (25) de forme cylindrique correspondant à celle (32") de la partie de bordure de la rainure. 2. Dispositif de fixation selon la revendication 1, caractérisé en ce que la première forme cylindrique (32') de la partie de fond de la rainure (30) présente une section transversale circulaire alors que la seconde forme cylindrique (32") de la partie de bordure de la rainure présente une section transversale rectangulaire. 3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que la première forme cylindrique (32') de la rainure présente un diamètre compris entre 1,1 et 1,5 millimètre alors que la seconde forme cylindrique (32") de la rainure présente une largeur transversale comprise entre 0,5 et 0,8 millimètre, l'épaisseur de la seconde corne (6) étant supérieure à 2,5 millimètres. 4. Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'orientation angulaire de la tige coulissante (23) est indexée dans la barrette (20) par un ergot (27) de la tige passant dans une rainure longitudinale (28) de la barrette. 5. Dispositif selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la rainure (30) se poursuit vers l'extérieur de la corne par une troisième forme cylindrique de section rectangulaire (33) de largeur transversale identique à celle de la seconde forme (32") et de profondeur de rainure identique à celle de la première forme (32'). 6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé en ce que la tige coulissante (23) se termine par une boule (26), et en ce que la rainure (30) se termine à l'extérieur de la corne (6) par une quatrième forme (34) cylindrique de profondeur de rainure identique à celle de la première forme (32') et de largeur transversale supérieure au diamètre de la boule (26) (tronc de cylindre ou onglet de cylindre).
REVENDICATION 1) Adaptateur de diable permettant à un utilisateur avec une charge de monter, descendre un obstacle vertical ou une volée d'escalier caractérisé en ce qu'il est constitué : D'une partie fixe, deux coîîiersQde fixation et un essieu 3. D'une partie mobile suspendue à l'essieu 3 par deux bras 7 solidaire chacund'unpatinmunid'unesemelledeprotection L'ensemble mobile maintenu par deux demi-entretoises Qi traversé par l'essieu, Q deux ressorts hélicoïdaux Q repositionne l'ensemble de la partie mobile à une position initiale. 2) adaptateur selon la revendication 1) caractérisé en ce que les branches des colliers de fixations sont perCés d'une série de trous permettant suivant le diamètre des roues, la position et la fixation d'un essieu 3 par rapport au sol. 3) adaptateur selon la revendication i) caractérisé en ce que les deux demi-entretoises Gi sont perçées d'une série de trous permettant suivant la largeur des plateaux des diables de pouvoir s'adapter. 4) adaptateur selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la sous face des patins 8 est équipée d'une semelle souple et nervurée 10 afin de ne pas abîmer les nez de marches et d'éviter les glissements 5) adaptateur selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que les ressorts hélicoïdaux ramènent l'ensemble de la partie mobile à une position initiale quand les roues du diable prennent appuis sur le sol.
REVENDICATIONS 1. Bouchon inviolable en matière synthétique en une seule pièce, à capuchon articulé avec une charnière à effet de ressort, du type comportant une jupe destinée à être montée de façon irréversible sur la face extérieure du col d'un récipient et sur laquelle est articulé un capuchon à l'aide d'une charnière intégrée à effet de ressort, caractérisé en ce que - la face supérieure de la jupe (2) est entièrement ouverte, et est située dans un plan décalé axialement vis-à-vis du plan contenant le fond (8) du capuchon (7), en position de fermeture du bouchon, le fond étant décalé pour être situé à l'extérieur de la jupe, - le fond (8) du capuchon (7) est prolongé, en position de fermeture du bouchon, par une partie tubulaire (9) prenant appui avec étanchéité contre la face interne du col (3) du récipient, - le capuchon est relié à la jupe par deux languettes (10) parallèles comportant chacune une première partie disposée dans le prolongement de la jupe et reliée par une zone (12) amincie de matière formant charnièrefilm à une seconde partie disposée sensiblement dans le plan du fond (8) du capuchon (7), une patte élastique (13) disposée entre les deux languettes (10) reliant la jupe et le capuchon, - des moyens d'inviolabilité étant solidaires de la jupe et du capuchon avant première ouverture du bouchon. 2. Bouchon selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens d'inviolabilité sont constitués par une bande (14) qui, située sensiblement dans le prolongement de la jupe (2) à laquelle elle est reliée par des parties ruptibles (15), et s'étendant jusqu'à proximité des deux languettes (10) d'articulation du capuchon, possède un bord, opposé à celui relié à la jupe, disposé sensiblement dans le plan du fond (8) du capuchon (7), auquel elle est reliée par des parties ruptibles (17) d'orientation radiale. 3. Bouchon selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que le capuchon (7) comporte, à proximité de son fond, une partie (16) en forme de couronne faisant saillie vers l'extérieur, et dont font saillie axialement des nervures longitudinales (18) destinées à venir prendre appui sur le bord (19) du col (3) du récipient. 4. Bouchon selon l'ensemble des revendications 2 et 3, caractérisé en ce que la bande d'inviolabilité (14) est reliée par des parties ruptibles (17) d'orientation radiale à la partie du capuchon en forme de couronne (16). 5. Bouchon selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que les parties ruptibles (15, 17) disposées entre la bande et la jupe et entre la bande et le capuchon sont constituées par des pattes (15, 17) distinctes les unes des autres. 6. Bouchon selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que les parties ruptibles (15, 17) disposées entre la bande et la jupe et entre la bande et le capuchon sont constituées par un voile mince de matière. 7. Bouchon selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la patte élastique (13) formant lame-ressort est inclinée, en position de fermeture du bouchon, de l'extérieur vers l'intérieur et de la jupe (2) vers le fond (8) du capuchon (7 > .
REVENDICATIONS 1/ Dispositif protecteur pour disques ou articles similaires, se présentant sous la forme d'un ensemble moulé comportant au moins une alvéole (1) circulaire, dont le volume utile (diamètre et épaisseur) correspond à celui du disque à protéger, caractérisé en ce que ladite alvéole (1) présente - en son centre, un pion ou doigt centreur (2) dont le diamètre correspond à l'ouverture centrale du disque, entouré par une surface d'appui (3) continue contre une zone centrale du disque; - sur sa périphérie, au moins une zone évidée (5a,5b) extérieure au rebord (6) du disque et permettant la prise de ce dernier par ledit rebord; - en son centre et périphériquement, des moyens d'immobilisation (E) du disque à l'intérieur de ladite alvéole (1). 2/ Ensemble protecteur pour disques selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'une plaque (7) comportant une pluralité d'alvéoles (1), ladite plaque étant avantageusement associée à un élément de couverture (8) solidarisé ou non le long de l'un de ses bords (9). 3/ Ensemble protecteur selon la revendication 2, caractérisé en ce que le bord (9) de la plaque (7) est perforé, permettant ainsi de stocker une pluralité d'ensembles ainsi réalisés d'une manière similaire à des feuilles à l'intérieur d'un classeur à anneaux. 4/ Dispositif protecteur selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il est réalisé par thermoformage à partir d'une feuille de polyéthylène ayant une épaisseur comprise entre 0,3 et 0,5 mm.
Revendications 1. Bloc optique pour véhicule à moteur, constitué essentiellement a) d'une couverture transparente (1) en PMMA, b) d'un boîtier (2), en un matériau thermoplastique, et relié à la couverture, c) d'au moins une pièce de fixation (3), reliée au boîtier (2), et destinée à relier le bloc optique du véhicule à moteur à d'autres composants, caractérisé en ce que le matériau thermoplastique du boîtier (2) est pour l'essentiel ou en totalité constitué des feux arrière et des feux clignotants retraités de véhicules à moteur, et la pièce de fixation (3) est constituée d'un plastique ABS. 2. Bloc optique pour véhicule à moteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que le mélange à mou- ler thermoplastique du boîtier (2) a la composition sui- vante: à 65 % en poids de poly(méthacrylate de méthyle) ou de copolymères du méthacrylate de méthyle avec 1 à 20 % en poids de monomères polymérisables par polymérisation radicalaire, à insaturation éthylénique et copolymérisables avec ce dernier, à 40 % en poids de plastiques présentant une résistance au choc, à base d'acrylonitrile, de butadiène et de styrène, 1 à 20 % en poids de plastiques polycarbonates, et une température de ramollissement de Vicat d'au moins 102 C, une résistance à la traction d'au moins 40 MPa et un allongement à la rupture d'au moins 2 %. 3. Bloc optique pour véhicule à moteur selon les revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il contient en tant que pièce de fixation (3) au moins un élément de fixation choisi parmi l'ensemble comprenant: a) les manchons filetés (4), pour insérer des vis auto-taraudeuses, b) des rainures filetées (5) pour insérer des vis auto-taraudeuses, c) des crochets élastiques (6) pour fabriquer des assemblages à encliquetage. 4. Bloc optique de véhicule à moteur selon la reven- dication 3, caractérisé en ce que plusieurs éléments de fixation (4, 5, 6) sont disposés sur une pièce de fixa- tion (3).
REVENDICATIONS 1. Antenne réseau bidimensionnel, à modules émetteursrécepteurs (5i) répartis sur la surface de l'antenne, et à balayage électronique, du type à éléments rayonnants (6.) regroupés suivant des moyens de guidage (li) associés chacun à un module émetteurrécepteur, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre, disposée devant ce réseau, une lentille active (2) apte à créer un balayage électronique dans le plan E du champ électrique qu'elle reçoit, précédée ou non d'une grille de rotation de polarisation (3) suivant que ce réseau balaye dans le plan E du champ électrique ou dans le plan H du champ magnétique. 2. Antenne selon la revendication 1, caractérisée en ce que la lentille active (2) apte à créer un balayage électronique dans le plan E du champ électrique qu'elle reçoit comporte des ensembles juxtaposés de réseaux de fils conducteurs disposés parallèlement au champ électrique E reçu, et pouvant être rendus continus ou discontinus par des interrupteurs tels que des diodes alimentées par les fils sur lesquels elles sont montées. 3. Antenne selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que les moyens de guidage consistent en des réseaux (4i) à distribution parallèle reliant par des chemins identiques chaque module émetteur-récepteur aux différents éléments rayonnants qui lui sont assocIes. 4. Antenne selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que chaque module émetteur-récepteur comporte plusieurs voies de réception comportant chacune des organes de contrôle d'amplitude et de phase, de façon à former plusieurs faisceaux indépendants à partir des différentes voies ainsi obtenues dans les différents modules.
REVENDICATIONS 1 - Machine à récolter les baies, notamment à vendanger, comportant un châssis enjambeur sur lequel sont montés au moins deux ensembles (6, 7) d'organes secoueurs, chacun d'un coté du plan médian (3) de la machine, lesdits organes secoueurs étant constitués de tiges courbées présentant leur convexité en direction dudit plan médian (3) , caractérisée en ce que les organes secoueurs s'étendent dans une direction sensiblement verticale, les tiges de secouage (20) étant fixées à chacune des extrémités sur un support rotatif autour d'un axe (9, 10) sensiblement vertical. 2 - Machine à récolter les baies selon la revendication 1, caractérisée en ce que la machine comporte en outre des moyens d'entraînement prévus pour déplacer en opposition de phase les supports rotatifs des tiges (20) situés d'un des cotés du plan médian (3) par rapport aux supports des tiges (20) situés de l'autre coté du plan médian (3) de manière que, lorsque l'un des ensembles (6, 7) de tiges (20) se rapproche du plan médian (3), l'autre ensemble de tiges (20) s'en éloigne. 3 - Machine à récolter les baies selon la revendication 2, caractérisée en ce que les ensembles (6, 7) de tiges (20) sont constitués par une pluralité de tiges (20) réparties selon une disposition cylindrique, les extrémités inférieures des tiges (20) étant solidaires d'un premier moyeu mobile en rotation autour d'un axe s'étendant entre un support inférieur et un support supérieur, les extrémités supérieures des tiges (20) étant solidaires d'un second moyeu mobile en rotation autour dudit axe. 4 - Machine à récolter les baies selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que les tiges (20) présentent une section active prolongée à chaque extrémité par une partie recourbée dont l'extrémité coopère avec l'un des supports rotatifs. 5 - Machine à récolter les baies selon la revendication 4, caractérisée en ce que les extrémités des parties recourbées sont solidarisés avec les supports rotatifs par l'intermédiaire d'articulation autorisant un mouvement de rotation au moins par rapport à un axe tangentiel. 6 - Machine à récolter les baies selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que les axes supportant les supports rotatifs comportent au moins une masselotte dont le centre de gravité est décalé par rapport audit axe. 7 - Machine à récolter les baies selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que les axes verticaux sont solidaires de bras animés d'un mouvement rotatif alternatif par rapport à un pivot vertical. 8 - Machine à récolter les baies selon la revendication 7 caractérisée en ce que la position médiane des bras animés d'un mouvement rotatif alternatif est ajustable. 9 - Machine à récolter les baies selon la revendication 8 caractérisée en ce que deux bras disposés de part et d'autre du plan médian (3) de la machine sont couplés par un ressort.
REVENDICATIONS 1- Composition au moins partiellement soluble dans l'eau, apte à attirer les insectes, caractérisée en ce qu el le comprend, en combinaison avec des produits fortement odorants, du sucre, des levures aptes à provoquer en présence d'eau une fermentation alcoolique du sucre et, de préférence, un activateur de fermentation. 2- Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce que les composés liquides sont supportés par un support solide tel que du sel alimentaire. 3- Composition selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que la levure de fermentation alcoolique est constituée par SACCHAROMYCES CEREVISIAE ou par SACCHAROMYCES BAYANUS. 4- Composition selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce qu'elle comprend, comme activateur de fermentation, un sel d'ammonium enrichi en vitamine Bî. 5- Composition selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que les produits fortement odorants comprennent un ou plusieurs des composés suivants l'oléorésine (encore dite résinode) du paprika, l'oléorésine de cèpe, l'huile essentielle (encore dite essence) d'origan, l'huile essentielle de marjolaine, l'huile essentielle de poivre, l'huile essentielle de fumée, un hydrolysat de protéines végétales, de l'acide propionique et des dérivés soufrés tels que le propane thiol. 6- Composition selon l'une des revendications 1 à 5, répondant à la formulation suivante, où les pourcentages sont exprimés en poids - Sucre cristallisé : au moins 80% - Levure : au moins 0,34% - Activateur de fermentation (sel d'ammonium enrichi en vitamine Bî) : au moins 0,7% - Sel alimentaire : de 15 à 21% - Oléorésine de paprika : de 0,16 à 0,23% - Oléorésine de cèpe : de 0,33 à 0,44% - Huile essentielle d'origan : de 0,08 à 0,11% - Huile essentielle de marjolaine : de 0,08 à 0,11% - Huile essentielle de poivre : de 0,03 à 0,045% - Huile essentielle de fumée : de 0,05 à 0,065% - Hydrolysat de protéines végétales : au moins 0,065% - Propane thiol : de 9 à 10 mg/kg - Acide propionique : de 5 à 6 mg/kg. 7- Composition selon l'une des revendications 1 à 6, répondant à la formulation suivante où les pourcentages sont exprimés en poids - Sucre cristallisé : 80,537% - Levure L.A. Cerevisiae (souche 522 de Davis):0,671% - Activateur de fermentation (sulfate d'ammonium enrichi en vitamine Bai) : 2,013% - Sel alimentaire : 15,944% - Oléorésine de paprika : 0,168% - Oléorésine de cèpe : 0,335% - Huile essentielle d'origan : 0,084% - Huile essentielle de marjolaine : 0,084% - Huile essentielle de poivre : 0,034% - Huile essentielle de fumée : 0,050% - Hydrolysat de protéines végétales : 0,067% - Propane thiol : 0,009% - Acide propionique : 0,005%. 8- Composition selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce qu'elle se présente sous forme de poudre ou de comprimés, de préférence sous forme effervescente.