INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1.- Procédé de détection de cible sous-marine mobile à l'aide d'un sonar actif comprenant une antenne constituée d'une pluralité de transducteurs, ledit procédé utilisant l'effet Doppler attaché au mouvement relatif de la cible et du sonar, et comprenant une étape de formation de voies à partir des signaux desdits transducteurs, caractérisé en ce que ledit sonar émet une pluralité d'impulsions à différentes fréquences, et en ce que le traitement du signal comprend, outre l'étape de formation de voies, des étapes de détection cohérente pour chaque impulsion, et de regroupement de façon incohérente des résultats obtenus dans l'étape de détection cohérente. 2.- Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdites fréquences des impulsions sont choisies de façon à ce que toute impulsion réfléchie sur une cible animée d'une vitesse extrême est hors de la plage de fréquence correspondant à la réverbération provenant de toute autre impulsion. 3.- Procédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que lesdites fréquences fg, 1 t fi, fi+1'--- 'fN des impulsions sont choisies de façon à vérifier les formules suivante: (1 + 2VA/c)(1 + 2Vmax/c)(fi + b/2) # (1 - 2VA/c)(fi+1 - b/2) et (1 + 2VA/c)(fi + b/2) # (1 - 2VA/c)(1-2Vmin/c)(fi+1 - b/2) où: b/2 est la largeur spectrale des impulsions, VA la vitesse de déplacement du sonar, c la célérité du son dans l'eau, Vmin la valeur absolue de la vitesse radiale minimale abso lue détectable d'une cible; Vmax la vitesse radiale maximale absolue détectable d'une cible. 4.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les impulsions de la pluralité d'impulsions sont émises simultanément. 5.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les impulsions de la pluralité d'impulsions sont émises successivement. 6.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'étape de détection cohérente consiste à effectuer une corrélation des signaux reçus sur le sonar par des copies Doppler des différentes impulsions émises, chacune des dites copies Doppler définissant un canal fréquentiel. 7.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que l'étape de regroupement de façon incohérente des résultats obtenus dans l'étape de détection cohérente comprend une détection d'enveloppe, une compensation éventuelle des retards entre les impulsions émises, et une sommation des signaux des canaux fréquentiels ainsi traités et correspondant à une même vitesse radiale de la cible. 8.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la détection d'enveloppe est une détection quadratique. 9.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que l'étape de formation de voies comprend la commutation des signaux des tranducteurs de ladite antenne pour obtenir au moins une sous-antenne animée d'un mouvement fictif permettant de compenser le décalage Doppler apporté aux échos fixes par un mouvement du sonar.
REVENDICATIONS 1. Outil à main pour l'ouverture de boutes de conserves dont le couvercle pré-découpé est muni d'un anneau de traction, ledit outil présentant un moyen de crochetage associé à une surface courbe formant levier basculant en appui sur la partie pré-découpée du couvercle, caractérisé en ce que l'outil est constitué par une boucle fermée (1) de forme générale ovoïde en section verticale, ladite boucle (1) comportant une partie de préhension (2, 3, 4) sensiblement plane et une partie de basculement (5) à grand rayon de courbure, la partie de basculement (5) se raccordant progressivement à la partie de préhension (2, 3, 4) par deux parties de raccordement (7, 8) à petit rayon de courbure et en ce que sensiblement au point de raccordement inférieur (7), la boucle porte une lame de crochetage (6) disposée en saillie à la périphérie de l'outil selon un angle d'environ 15' par rapport à l'horizontale. 2. Outil selon la revendication 1, caractérisé en ce que le développement de ses surfaces courbes depuis la base de la lame de crochetage (6) jusqu'au milieu de la partie de raccordement (8) est de l'ordre de 170 mm. 3. Outil selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la partie de préhension (2) porte des reliefs en forme d'empreintes (4) pour les doigts de l'utilisateur. 4. Outil selon les revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la lame de crochetage (6) est en son centre (6') de largeur plus faible qu'à son bord d'attaque. 5. Outil selon les revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la lame de crochetage présente un bord d'attaque courbe. 6. Outil selon les revendications à 1 à 5, caractérisé en ce que la face inférieure du bord d'attaque de la lame de crochetage est biseautée. 7. Outil selon les revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le rayon de courbure de la partie de basculement (5) est de 70 mm. 8. Outil selon la revendication 7, caractérisé en ce que le rayon de courbure des parties de raccordement (7, 8) est compris entre 30 mm et 20 mm respectivement.
Revendications 1/ Ligament prothétique du type comportant une partie en matériau synthétique constituant une âme (21) autour de laquelle est enroulée une allogreffe (22), caractérisé en ce qu'au moins sur la longueur de l'allogreffe celle-ci est entourée d'une résille (53) de contention sans caractère mécanique. 2/ Ligament selon la revendication 1, caractérisé en ce que la résille (53) a une valeur de recouvrement d'environ 60 %. 3/ Ligament prothétique pour le genou selon la revendication 1 ou 2 muni à une de ses extrémités d'un clou tibial (6) et à l'autre d'une partie de traction (9), caractérisé en ce que la résille (53) est sertie avec un cône d'enfilage (8) sur la partie de traction. 4/ Ligament prothétique pour le genou selon la revendication 1 ou 2 muni à une de ses extrémités d'un clou tibial (6) et à l'autre d'une partie de traction (9), caractérisé en ce que la résille (53) s'étend sur toute la longueur de la partie de traction (9). 5/ Ligament selon la revendication 3 ou 4, caractérisé en ce que l'extrémité de traction est recouverte d'un matériau antifriction. 6/ Ligament selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, caractérisé en ce que l'âme (51) a un diamètre compris entre 3 et 7 mm et en ce que la résille (53) a une épaisseur comprise entre 0,2 et 1 mm, le diamètre hors tout du ligament étant de l'ordre de 9 mm. 7/ Ligament selon l'une quelconque des revendications 3 à 6, caractérisé en ce que l'âme (51) et la résille (53) sont en matériau biorésorbable. 8/ Ligament selon l'une quelconque des revendications 3 à 7, caractérisé en ce que le clou tibial (6) présente une collerette (61) comportant un perçage (62) pour la mise en place d'un ligament artificiel externe.
REVENDICATIONS 1. - Procédé de fabrication d'une barquette présentant un fond (4) et un couvercle (5) rigides et articulés l'un sur l'autre au moyen d'une charnière (6) souple, du type dans lequel - une feuille de matériau plastique est constituée à partir d'un film de matière plastique rigide et d'un film de matière plastique souple, assemblés par collage ou coextrusion, - ladite feuille est mise en forme pour constituer le fond et le couvercle de la barquette, caractérisé en ce que entre le fond (4) et le couvercle (5), le film rigide est coupé sans que le film souple soit coupé, de façon que le film souple constitue la charnière. 2. - Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que dans le cas où le film rigide et le film souple sont assemblés par collage, le liant de collage n'est pas appliqué au droit de la charnière. 3. - Barquette caractérisée en ce qu'elle est fabriquée par le procédé selon l'une des revendications 1 ou 2. 4. - Barquette selon la revendication 3, caractérisée en ce que après son remplissage et avant sa fermeture par le couvercle, le fond est muni d'un opercule d'étanchéité (7). 5. - Barquette selon la revendication 4, caractérisée en ce que après enlèvement de l'opercule d'étanchéité, la barquette est réutilisable. 6. - Barquette selon l'une quelconque des revendications 3 à 5, caractérisée en ce que le pont (45) séparant le fond (4) du couvercle (5) est d'une longueur inférieure à la longueur de la barquette.
REVENDICATIONS 1. Matériau composite à matrice métallique renforcée par des particules orientées d'alumine caractérisé en ce que les particules sont monocristallines. 2. Matériau selon la revendication 1 caractérisé en ce que les particules présentent un rapport d'aspect variant de 3 à 100. 3. Matériau selon l'une des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que les particules sont essentiellement constituées d'alumine a. 4. Matériau selon l'une des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que les particules se présentent sous la forme de plaquettes essentiellement hexagonales. 5. Matériau selon l'une des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que la matrice métallique est choisie parmi l'aluminium, le magnésium et les alliages essentiellement à base d'aluminium ou de magnésium. 6. Matériau selon la revendications 5 caractérisé en ce que la matrice métallique est un alliage AI6061. 7. Matériau selon l'une des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que la fraction volumique des particules est comprise entre 5 et 60 %. 8. Procédé de préparation d'un matériau composite selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 caractérisé en ce qu'il consiste à a) infiltrer une préforme comprenant des particules d'alumine monocristallines avec un métal à l'état fondu b) orienter les particules de renfort du matériau composite ainsi obtenu. 9. Procédé selon la revendication 8 caractérisé en ce que l'on réalise l'infiltration de la préforme sous une pression inférieure à 10 MPa. 10. Procédé selon l'une des revendications 8 ou 9 caractérisé en ce que la préforme présente une porosité comprise entre 40 et 95 %. Il. Procédé selon l'une des revendications 8 à 10 caractérisé en ce que la préforme est constituée d'alumine a se présentant sous forme de plaquettes essentiellement hexagonales. 12. Procédé selon l'une des revendications 8 à 11 caractérisé en ce que l'orientation des particules est réalisée par laminage ou extrusion. 13. Procédé selon la revendication 12 caractérisé en ce que l'on opère à une température comprise entre 213 Tf et Tf, Tf étant la température de fusion de la matrice métallique.
Revendications 1. Articulation pour un capot de véhicule automobile, ayant une position fermée et au moins une position ouverte et comportant un élément de base (3) à fixer à une partie fixe (2) du véhicule et un premier levier (4) à fixer au capot (1), caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens de blocage (12-18) à engagement positif, s' enclenchant automatiquement pour bloquer l'articulation dans sa position ouverte, et des moyens manuels de commande (20) pour déclencher les moyens de blocage dans la position ouverte en vue du retour à la position fermée. 2. Articulation selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte un deuxième (5) et un troisième levier (8) qui sont raccordés chacun à l' élément de base et au premier levier par des articulations (6, 7, 9, 10) à axes parallèles les uns aux autres pour former un quadrilatère articulé, et en ce que les moyens de blocage comportent une béquille (12) agencée pour maintenir, par ledit enclenchement dans la position ouverte, une distance fixe entre deux points d'appui (13, 14) se trouvant sur deux des leviers ou éléments formant le quadrilatère articulé. 3. Articulation selon la revendication 2, caractérisée en ce que les points d'appui (13, 14) se trouvent respectivement sur le deuxième (5) et le troisième levier (8). 4. Articulation selon la revendication 2, caractérisée en ce que les points d'appui se trouvent l' un sur l' élément de base et l'autre sur le deuxième ou le troisième levier. 5. Articulation selon la revendication 2, caractérisée en ce que la béquille (12) est supportée par une articulation (13) à l'un des points d'appui et est reliée à l'autre point d'appui par lesdits moyens de blocage, lesquels comportent un téton (14) agencé pour coulisser le long d'une rainure (15) pourvue d'un cran latéral (16) dans lequel le téton est engagé dans la position ouverte, et en ce que les moyens de commande comportent une poignée (20) liée à la béquille. 6. Articulation selon la revendication 5, caractérisée en ce que la rainure (15) est ménagée dans la béquille et le téton (14) est solidaire du troisième levier (8). 7. Articulation selon la revendication 5, caractérisée en ce qu un élément à ressort (18) s'étend obliquement à travers la rainure (15) dans la zone du cran (16), de façon à retenir élastiquement le téton dans le cran. 8. Articulation selon l'une des revendications 5 à 7, caractérisée en ce que la rainure (15) s'étend approximativement horizontalement et que le cran (16) se trouve le long d'un bord supérieur de la rainure, de sorte qu'il tend à s' engager sur le téton (14) sous l'effet du poids de la béquille (12). 9. Articulation selon l'une des revendications 5 à 7, caractérisée en ce que le point d'appui (13) auquel la béquille est articulée se trouve sur le deuxième levier (5).
REVENDICATIONS 1.- Partie mâle (1, 34) pour dispositif de scellés, comprenant une tige (2) présentant à une extrémité des moyens de verrouillage (3) et à son autre extrémité une tête (4), caractérisée en ce que ladite tige (2) et ladite tête (4) ne constituent pas un ensemble monobloc mais sont assembles l'une sur l'autre par un assemblage de rupture (5, 6, 7). 2.- Partie mâle (1, 34) pour dispositif de scellés selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit assemblage de rupture entre ladite tête (4) et ladite tige (2) se rompt lorsque l'on exerce entre ladite tête (4) et ladite tige (2) une force supérieure à 800 kilogrammes (7800 N). 3.- Partie mâle (1, 34) pour dispositif de scellés selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit assemblage de rupture est constitué d'une goupille (7) maintenant dans un alésage (5) de la tige (2) un téton (6) de la tête (4). 4.- Partie mâle (1, 34) pour dispositif de scellés selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ledit assemblage de rupture est un assemblage par rivetage de la tête (4) sur la tige (2). 5.- Partie mâle (1, 34) pour dispositif de scelles selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'elle comporte au moins sur une partie de sa surface un revêtement plastique (8). 6.- Partie mâle (1, 34) pour dispositif de scellés selon la revendication 5, caractérisé en ce que ledit revêtement plastique (8) est transparent. 7.- Partie mâle (1, 34) pour dispositif de scellés selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que lesdits moyens de verrouillage sont constitués d'une rainure (3). 8.- Partie mâle (1, 34) pour dispositif de scelles selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée en ce qu'elle comporte un marquage. 9.- Partie mâle (1, 34) pour dispositif de scellés selon la revendication 9, caractérisée en ce que ledit marquage est disposé à l'interface entre ledit revêtement (8) et ladite tige (2) ou ladite tête (4). 10.- Partie mâle (1, 34) pour dispositif de scellés selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que ladite tête (4) présente un méplat (11) destiné à recevoir un marquage. 11.- Dispositif de scellés comportant une partie mâle selon l'une quelconque des revendications 1 à 10 et une partie femelle (20) présentant un trou borgne (21) muni de moyens de verrouillage (23, 24) aptes à coopérer avec les moyens de verrouillage (3) de ladite partie mâle. 12.- Dispositif de scellés selon la revendication 9, caractérise en ce que ledit assemblage de rupture (5, 6, 7) de la partie mâle se rompt pour une force inférieure à la force nécessaire à désaccoupler ladite partie mâle de ladite partie femelle.
REVENDICATIONS 1) Verrou irréversible caractérisé - en ce qu'il comporte un cadre (1) percé d'un orifice (2) et muni d'une pointe (3) emmanchée dans l'une des bordures (4) du cadre (1); - en ce que cette pointe (3) est de longueur suffisante pour traverser de part en part le cadre (1), mais ne débouche pas sur l'orifice (2) lorsque le verrou est en position ouverte; - en ce que cette pointe (3), lorsqu'elle est enfoncée, traverse ce qui a été introduit dans l'orifice (2) et se plante dans la bordure opposée (6), mettant ainsi le verrou en position fermée. 2) Verrou selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'aucune des extrémités (7 & 7 bis) de la pointe (3) n'émerge du cadre(l) lorsque le verrou est en position fermée.
REVENDICATIONS 1) Dispositif pour adoucir une solution parfumante caractérisé en ce qu'il est composé d'un récipient au moins partiellement transparent, d'un support de cristallisation d'un composé adoucissant disposé dans ledit récipient et au moins partiellement immergé dans ladite solution alcoolique. 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le composé adoucissant est le sulfate double de potassium et d'aluminium. 3) Dispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite solution parfumante est une eau de toilette. 4) Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le matériau constitutif du support est synthétique ou d'origine naturelle. 5) Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que le matériau est d'origine végétale et consiste en un rameau de chêne pédonculé. 6) Procédé pour préparer un dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes - préparation d'une solution aqueuse sursaturée en composé adoucissant, dans un récipient, - cristallisation du composé adoucissant sur un support, - vidange de la solution aqueuse de composé adoucissant subsistant après cristallisation, - remplissage du récipient avec une solution parfumante préalablement adoucie par traitement avec ledit composé adoucissant. 7) Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'après remplissage du récipient avec ladite solution parfumante, le récipient est vidé pour que cette dernière soit filtrée, le récipient est rincé et la solution parfumante réintroduite dans le récipient.
REVENDICATIONS 1 - Mobilier de stockage et d'exposition d'articles protégés par un boîtier antivol (fui) du type présentant une partie protubérante pour le verrouillage dudit boîtier, caractérisé en ce que ledit mobilier comporte des tablettes sensiblement horizontales présentant des logements pour les parties protubérantes de verrouillage. 2 - Mobilier selon la revendication 1, caractérisé en que les logements pour les parties protubérantes sont constitués par des perforations (4) dont les dimensions correspondent sensiblement à la section transversale de la partie protubérante. 3 - Mobilier selon l'une quelconque des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que chacune des tablettes comporte une pluralité de perforations (4) alignées formant un réseau. 4 - Mobilier selon la revendication 1, caractérisé en que les tablettes sont constituées par des tôles métalliques pliées. 5 - Élément pour l'équipement d'un mobilier de stockage et d'exposition d'articles protégés par un boîtier antivol (5) du type présentant une partie protubérante pour le verrouillage dudit boîtier, caractérisé en ce qu'il est constitué par un pupitre présentant une partie plane (1) munie de logements (4) pour les parties protubérantes de verrouillage. 6 - Élément pour l'équipement d'un mobilier de stockage et d'exposition d'articles selon la revendication 5 caractérisé en ce que la partie plane présente à sa partie avant un rebord dont la hauteur est au moins égale à la hauteur de la protubérance des boîtiers antivol, et à la partie arrière un second rebord dont la hauteur est supérieure à la hauteur du rebord avant.
REVEND I CAT IONS 1) Poignée à fixation rapide caractérisée - En ce qu'elle comporte une zone de préhension (1) munie de languette (2) à chacune des extrémités. - En ce qu'une butée d'accrochage (3) fixée sur chacune des languettes (2) comporte deux faces d'appui (4) de part et d'autre de la languette (2). - En ce que les faces (11) des crochets (8) viennent en appui sur les faces (9) lors du verrouillage de la poignée. - En ce que les faces d'appui (4) viennent en appui sur le fond (5) des rainures (6) lors du verrouillage de la poignée. 2) Système à fixation rapide suivant la revendication précédente, caractérisé en ce que le logement (7) est de dimension légèrement supérieure à la largeur (12) sans être toutefois supérieure à la largeur hors tout (13) des crochets (8) afin de permettre un verrouillage efficace. 3) Système à fixation rapide suivant les revendications précédentes, caractérisé en ce que les rainures d'accrochage (6) peuvent faire partie intégrante du contenant ou y être rapportées. 4) Système à fixation rapide suivant les revendications précédentes, caractérisé en ce que la face de la butée (3) en contact avec le contenant (10) lors du verrouillage peut être indifféremment la face recto ou verso.
REVENDICATIONS'' 1. Sonomètre pédagogique comprenant un moyen (2) pour capter le bruit ambiant, un moyen (3) pour convertir ledit bruit ambiant capté en signal électrique (12) proportionnel audit bruit ambiant capté, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un moyen de comparaison (4) du signal électrique (12) avec une valeur seuil (5), et un moyen de déclenchement (6) de moyens d'indication visuelle (7) et/ou gestuelle (8) et/ou sonores (9) lorsque le signal électrique (12) proportionnel est supérieure à ladite valeur seuil (5). 2. Sonomètre selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte en outre un moyen de potentiomètre (10) pour faire varier la valeur seuil (5). 3. Sonomètre pédagogique selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de présentation (11) sur lequel est affiché ladite valeur seuil (5). 4. Sonomètre pédagogique selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il a une forme générale extérieure rappelant un personnage dont les oreilles sont des ampoules électriques (7) ou équivalent constituant des moyens d'indication visuelles (7) du dépassement de la valeur seuil (5). 5. Sonomètre selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il a une forme générale extérieure rappelant un panneau de la circulation routière indiquant une notion de danger, sur lequel figure une oreille stylisée, ladite oreille s'éclairant lorsque la valeur seuil(5) est dépassée.