INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Il ne ressort pas du tout de la description de ce document que les matières fécales solides puissent effectivement être évacuées à travers la grille sur laquelle les animaux doivent se trouver : ou bien les mailles de la grille sont larges, les matières fécales peuvent facilement passer mais les pattes des animaux aussi; ou bien les mailles de la grille sont étroites, les animaux peuvent aisément se tenir dessus mais les matières fécales sont retenues. De toutes façons, un tel édicule nécessite des travaux d'installation, d'entretien et de nettoyage dont les coûts sont incompatibles avec les contraintes économiques d'une municipalité.
- Les documents FR-A-2.571.412, FR-A-2.607.662, FR-A-2.612.536, 2.623.371, 2.643.542 et 2.658.546 qui concernent également des édicules construits sur la voie publique (chaussée ou trottoir) et nécessitant un raccordement à une alimentation en eau sous pression et un raccordement à un collecteur d'égout, ce qui suppose des frais de construction, de nettoyage et d'entretien impossibles à envisager de manière économique.
La présente invention s'écarte complétement des dispositifs déjà proposés pour résoudre le problème des déjections canines et apporte une solution simple, peu coûteuse et très efficace en prévoyant des espaces pratiques, auxquels le possesseur d'un chien peut toujours accéder facilement et qui sont très simples à nettoyer.
A cette fin, l'invention a pour objet un dispositif sanitaire destiné à la défécation d'animaux domestiques, caractérisé en ce qu'il comprend un sol qui rejoint un caniveau longeant une chaussée bordée par un trottoir ainsi qu'une bordure de même hauteur que le trottoir, bordure qui est située en retrait du bord du trottoir et qui détermine un espace en forme d'encoche.
Selon d'autres caractéristiques de l'invention - la bordure est incurvée et se raccorde au bord du trottoir; - la bordure est rectiligne et associée à deux autres bordures s'étendant depuis ladite bordure jusqu'au bord du trottoir; - le sol de l'espace est de niveau avec celui de la chaussée; - le sol de l'espace et la chaussée sont en contrepente vers un niveau inférieur situé dans le caniveau; - l'espace communique par au moins un passage avec un égout; - le passage est muni d'une grille; - le passage communiquant avec un égout est prévu dans la bordure parallèle et en retrait par rapport au bord normal du trottoir; - l'espace jouxte une bouche d'égout existante et le passage communique latéralement avec un conduit descendant habituel, associé à cette bouche d'égout;; - l'une au moins des bordures raccordées au bord du trottoir est formée par une face d'extrémité d'une bordure préexistante; - l'une au moins des bordures est constituée par un élément préfabriqué; - trois bordures sont préfabriquées en une seule pièce affectant la forme générale d'un U très large; - deux bordures sont préfabriquées en une seule pièce affectant la forme générale d'un L; - le dispositif consiste en un bloc préfabriqué comprenant au moins deux bordures; - le dispositif consiste en un bloc préfabriqué comprenant au moins deux bordures ainsi qu'un sol; - le sol est solidaire d'un bord supérieur d'une rigole ouverte à ses deux extrémités et qui doit se raccorder au caniveau longeant le bord du trottoir; - la face supérieure de la/chaque bordure située au même niveau que le trottoir présente un état de surface différent de celui du trottoir proprement dit;; - le sol de l'espace est identique à celui de la chaussée; - le sol de l'espace a un état de surface différent de celui de la chaussée proprement dite; - le sol de l'espace porte un revêtement; - la face de la/chaque bordure longeant l'espace porte un revêtement; - un objet au moins tel qu'un panneau, une borne, un banc ou autre élément de mobilier urbain est placé sur le trottoir, à proximité immédiate de l'espace; - un obstacle au moins est placé dans l'espace, à proximité immédiate de la bordure du trottoir; - l'obstacle est ponctuel et s'élève sur une hauteur sensiblement supérieure à celle du trottoir; - l'obstacle est de forme allongée et a une hauteur au plus égale à celle du trottoir; - l'obstacle prolonge la bordure du trottoir et ferme l'espace, un passage ménagé dans l'obstacle assurant la communication entre ledit espace et le caniveau.
La figure 1 est une vue schématique montrant un bord de rue traditionnel ayant un trottoir, une bordure et une bouche d'égout raccordée par un conduit descendant (ou "cheminée d'évacuation") à un collecteur enterré.
La figure 2 est une vue schématique en perspective d'un dispositif conforme à l'invention, selon un mode de réalisation prévoyant que le dispositif a une bordure arrondie.
La figure 3 est une vue schématique en coupe du dispositif de la figure 2.
positionnement stable de la scie circulaire 10.
A côté de l'avantage consistant à remplacer plu-
sieurs pièces compliquées par une pièce de fabrication sim-
ple (le ressort lame 25 remplace des ressorts coopérant en
parallèle et à l'équerre, ainsi que les douilles de gui-
dage), le ressort lame 25 présente l'avantage que, par son petit côté, il n'offre qu'une résistance à l'écoulement (perte de charge) minimale pour la circulation d'air dans le canal de guidage d'air 35, ce qui ne limite pas le débit
d'air et son transport.
Les figures 3, 4, 5 montrent trois vues du res-
sort lame 25 correspondant aux figures 1 et 2. Ces figures soulignent le contour sinusoidal du ressort lame 25 ainsi que la forme de la rampe de coulissement 28. Un passage 40 en forme de fente, aligné sur l'axe 39, permet le passage de la tige d'accrochage 22 à travers le deuxième arc 43 et les zones d'extrémités 45, 46 droites en forme de fourche
du ressort lame 25, de sorte que celui-ci est guidé exacte-
ment sur la tige d'accrochage 22.
Les figures 6 et 7 montrent la tige d'accrochage
22 et son premier élément de manoeuvre 23 ainsi que l'épau-
lement de butée 24. De plus, il apparaît que la tige d'ac-
crochage 22 présente une section rectangulaire dont le petit côté est exposé au courant d'air traversant le canal
de guidage d'air 35 selon les figures 1 et 2.
ARTICLE D'HYGIENE EEHININE TEL QU'UNE SERVIETTE PERIODIQUE L'invention concerne généralement un article d'hygiène féminine et notamment une serviette périodique assurant une étanchéité et un confort parfaits aux utilisatrices.
Deux groupes d'article d'hygiène féminine de structure, de forme et de positionnement différents, existent actuellement sur le marché des protections périodiques : d'une part, les protections externes ou serviettes périodiques et d'autre part, les protections internes ou tampons. Chacun de ces types de produit présente des inconvénients majeurs.
En ce qui concerne les serviettes périodiques, quelles que soient leurs formes et les améliorations apportées, elles ont pour principal défaut de ne pas éliminer totalement les fuites latérales qui endommagent et salissent les sous-vêtements sur lesquels elles sont placées. En effet, les serviettes périodiques sont parfois mal positionnées par rapport au corps de la femme : elles sont placées soit trop en avant, soit trop en arrière, ou sont encore décalées latéralement sur le fond du sous-vêtement, provoquant de ce fait des fuites de liquide sur le sous-vêtement. De plus, les mouvements et déplacements de l'utilisatrice dans la journée déforment le plus souvent les bords de la serviette, ce qui entraîne un écoulement latéral des liquides à l'extérieur de la serviette. En position allongée, les fuites sont le plus souvent inévitables à l'avant ou à l'arrière de la serviette, du fait du positionnement et de la forme de cette dernière, prévue de préférence pour une utilisation en plan sensiblement horizontal. Des enquêtes ont rapporté que quinze à cinquante pour cent des femmes portant des serviettes périodiques, se plaignaient de fuites.
Par ailleurs, les dimensions relativement importantes des serviettes périodiques rendent leur port assez inconfortables.
Quant aux tampons, ils présentent certains désavantages tels que des irritations, des douleurs, et des risques d'infections bactériennes. Par ailleurs, lorsqu'ils absorbent le flux menstruel, ils ont tendance à gonfler ce qui rend difficile leur retrait. Leur saturation provoque des fuites. En effet, lorsqu'ils sont à un état d'absorption maximum, en d'autres termes saturés, et étant par ailleurs comprimés de par leur position, ils libèrent du liquide.
Afin de surmonter ces inconvénients, plusieurs solutions ont été proposées mais aucune n'a apparemment rencontré de succès sur le marché. Une de ces solutions consiste en une serviette périodique, donc une protection externe, munie d'une zone centrale protubérante qui vient se placer entre les lèvres de la vulve, sans être introduite dans le vagin comparativement à un tampon. Ce type d'article, tout en étant externe, présente une zone "semi-interne".
Il est illustré par les brevets qui suivent.
Le brevet américain nO 4 046 147 décrit une serviette périodique obtenue à partir d'une feuille de matière absorbante repliée de manière à former un matelas de forme rectangulaire et une protubérance pleine en saillie vers l'anatomie de l'utilisatrice, de forme sensiblement en tronc de pyramide à base rectangulaire, disposée au centre du matelas. Une telle serviette présente une absorption concentrée au niveau de la protubérance et réduite aux extrémités. La surface supérieure de la protubérance présente une zone centrale en légère dépression par rapport au pourtour de cette surface supérieure. Cette zone en dépression centrale permet de recueillir les produits de la desquamation.
Mais si les débris de la muqueuse restent à la surface de la protubérance, celle-ci ne pourra plus absorber le flux menstruel.
De plus, l'absorption étant concentrée au niveau de la protubérance, on retrouve des inconvénients similaires à ceux décrits précédemment pour les tampons.
Le brevet français nO 2 653 328 révèle une autre protection périodique de ce type, comprenant un matelas absorbant de faible épaisseur constitué d'un voile perméable aux fluides corporels venant au contact de l'utilisatrice, associé à de la matière fibreuse absorbante, le matelas ayant une forme allongée et présentant une partie avant et une partie arrière arrondies et possédant au voisinage de son axe longitudinal une protubérance destinée à s'insérer complètement entre les lèvres extérieures de la vulve sans pénétrer dans le vagin. Cette protubérance a sensiblement la forme d'un cylindre qui est rattaché au matelas dans une zone étroite par rapport au diamètre du cylindre de façon à former deux zones concaves de part et d'autre de la protubérance. Cette protubérance est de plus constituée d'un voile nontissé perméable aux fluides corporels associé à de la matière fibreuse absorbante renfermant en son milieu une matière superabsorbante destinée à capter et gélifier le flux menstruel dès son émission. Mais cette structure a pour inconvénient d'engorger la protubérance sans drainer le flux menstruel vers d'autres zones d'absorption.
Une autre solution avancée est une serviette périodique très localisée, positionnée dans la vulve.
Le brevet d'Afrique du Sud nO 754 481 divulgue une serviette périodique comprenant un matelas absorbant recouvert d'une enveloppe et ayant une de ses extrémités en forme de ruban qui ne comporte pas de matelas. La longueur, la largeur et l'épaisseur de la serviette sont telles qu'elle se fixe entre les lèvres externes et internes de la vulve et couvre l'entrée du vagin. Cette serviette est maintenue en position par l'action d'accrochage naturelle des muscles des lèvres externes de la vulve.
Mais cette garniture ne solutionne pas le problème de drainage des fluides corporels et des inconvénients tels qu'une rétention excessive de liquides dans l'espace interlabial, apparaissent.
La demande de brevet français nO 2 359 600 et les brevets américains nO 3 983 873 et nO 4 175 561 décrivent des protections similaires de forme géométrique appropriée pour être insérée dans l'espace interlabial. Ces produits présentent un certain inconfort et ne sont pas adaptés pour une absorption de l'écoulement menstruel mais sont utilisés pour des écoulements involontaires moins abondants, de liquides tels que l'urine.
Une troisième solution apportée est une protection de type tampon interne, introduite dans le vagin, présentant un développement à sa base, perpendiculaire à la partie introduite dans le vagin et qui est insérée entre les lèvres de la vulve.
élément de manoeuvre 30.
La figure 2 montre l'exemple de réalisation et les détails de la figure 1, le second élément de manoeuvre
ayant été déplacé dans la direction de manoeuvre repré-
sentée par la flèche 38. Le second élément de manoeuvre 30 reste engagé du fait du poids de la machine-outil à main 10 dans la direction de manoeuvre, contre la force de rappel développée par le ressort lame 25, lorsque la machine-outil a été placée avec sa surface d'appui 33 sur le support 37. Lorsque la pièce de prolongement 29 est arrivée avec sa surface inclinée 34 sur la rampe de coulissement 28, elle cherche à déplacer celle-ci le long de la tige d'accrochage 22 vers l'axe d'entraînement 12. Du fait de
l'épaulement de butée 24, la tige d'accrochage 22 est dé-
placée radialement par rapport à l'axe d'entraînement 12 et chercher à arriver par son extrémité inférieure dans la
rainure 21 du disque à rainures 20. Dès que la tige d'ac-
crochage 22 est alignée sur la rainure 21, elle peut y pé-
nétrer pour s'accrocher.
Dans cette position, sans appliquer de force ma-
nuelle, l'axe d'entraînement 12 et par suite aussi le dis- que de scie 16 ainsi que la vis 19 sont bloqués solidairement en rotation. L'utilisateur dispose alors de ses deux mains libres pour desserrer la vis 19 de l'axe
porte-outil 15 et changer le disque de scie 16.
Les premiers et seconds éléments de manoeuvre 23,
peuvent agir indépendamment et déplacer la tige d'accro-
chage 22 dans la rainure 21 du disque à rainure 20. Le res-
sort lame 25 sert de ressort de rappel pour les deux éléments de manoeuvre 23, 30. Ce ressort sert également de moyen pour transmettre à l'équerre le mouvement axial du second élément de manoeuvre 30 par l'intermédiaire de sa rampe ou surface inclinée 34 sur la rampe de coulissement
Quand on rajoute en plus des systèmes de nappes filtres de type géotextile sous l'ouvrage, éventuellement associés à une géogrille ou à des pieux, devant celui-ci et à l'intérieur de l'ouvrage entre la carapace et le corps d'ouvrage, on limite le soutirage des particules fines et ainsi d'une part l'affouillement en pied d'ouvrage, d'autre part, à l'intérieur de celui-ci, et enfin les ruptures géomecaniques du sol.
Les différents éléments constituant le dispositif de stabilisation suivant l'invention peuvent être également mis en place, même sur des ouvrages existants, moyennant un minimum de préparation ils permettent donc de sauvegarder ceux-ci dans les meilleures conditions et ainsi de prolonger leur durée de vie, sans être obligés de reconstituer l'ensemble de l'ouvrage.
De même, on peut souligner les coûts raisonnables de fourniture des différents équipements, ainsi que de leur mise en place, ce qui répond bien aux objectifs économiques fixés; les différentes possibilités de réglage de tension de tirants de grilles supérieure, ainsi que de changement de ladite grille en cas de déficiences permettent des solutions de réparation assez faciles à mettre en oeuvre, moyennant des contrôles reguliers, comme cela devrait se pratiquer dans ce type d'ouvrage.
La description et les figures ci-après représentent un exemple de réalisation de l'invention, mais n'ont aucun caractère limitatif d'autres realisations sont possibles dans le cadre de la portée et de l'étendue de cette invention, en particulier en changeant la forme de la section de base du sabot par exemple, ainsi que les différents types de moyens d'ancrage de celui-ci par rapport au sol, et ceux des tirants de la grille supérieure par rapport à l'ouvrage et/ou au sol également; de même, même si l'application principale de l'invention telle que décrite ci-après et dont les avantages sont les plus importants dans le domaine maritime, il est bien sur clair que le dispositif de stabilisation suivant l'invention tel que décrit ciaprès, peut être utilisé également dans des ouvrages terrestres, qui ne sont pas forcément immergés et pour des applications particulières.
La figure 1 est une vue en coupe d'un ouvrage maritime ou fluvial comprenant un dispositif de stabilisation suivant l'invention.
La figure 2 est une vue en perspective de face de l'ouvrage de la figure 1.
La figure 3 est une vue en perspective d'une partie du dispositif suivant l'invention comprenant une armature d'ancrage de fond, la grille superieure de tenue de la carapace et un tirant d'ancrage et de liaison entre les deux.
Le dispositif de stabilisation des éléments 14 de la carapace de corps 15 de l'ouvrage 1 tel que represente sur les figures 1 et 2, comporte, d'une manière connue puisque celui-ci est utilisé dans beaucoup d'ouvrages terrestres ou dans des équipements de type gabionnage en mer, une grille 4 de maintien des éléments de ladite carapace fixée à la surface de celle-ci par des moyens 5 ancrés à travers l'ouvrage 1 : suivant l'invention, le dispositif de stabilisation comprend essentiellement, en plus des éléments cidessus, un sabot 2 de pied d'ouvrage, posé sur le sol 12 recevant ledit ouvrage 1, des moyens d'ancrage 3 et/ou 7, tels que définis ciaprès dudit sabot 2 par rapport audit sol 12, laquelle grille 4 étant fixée sur ledit sabot 2 en son bord inférieur par tout moyen connu; lesdits moyens 5 d'ancrage de celle-ci sont constitués de tirants 5 traversant la carapace 14 de l'ouvrage, et fixés à l'opposé du corps 5 d'ouvrage par rapport à celle-ci.
Ce corps 15 d'ouvrage est généralement réalise en matériau toutvenant, mais il peut être également realise dans le même type de blocs que ceux de la carapace et/ou avec un mélange de tout-venant et de blocs et/ou avec une partie du sol naturel tels que des enrochements preexistants.
Les éléments 14 de carapace de ce corps 15 d'ouvrage 1, dont une partie est en forme de talus, peuvent être constitués soit de blocs naturels de toutes dimensions puisque grâce au dispositif de la présente invention ces blocs n'ont pas besoin d'avoir un poids unitaire compatible avec les forces d'entraînement dues à la houle de projet et/ou aux courants de la masse d'eau 10 qui mouille ledit talus; ces éléments 14 de carapace peuvent être également des blocs artificiels réalisés en béton, avec la même remarque que précédemment en ce qui concerne leurs poids.
Le sabot 2 de pied d'ouvrage est réalise en blocs de béton armé, de section transversale en forme de L, dont une des branches du L est posée sur le sol 12, et dont l'angle interieur entre les deux branches du L reçoit en appui les éléments 14 de carapace dans l'axe de la poussée P de ceux-ci.
La partie du L reposant sur le sol est de préférence, plus longue que celle verticale faisant office de rebord pour le maintien des éléments 14 de carapace; cette deuxième partie verticale du L peut être réalisée suivant une section en forme de tronc de cône, pour permettre suivant sa face tournée vers l'extérieur de l'ouvrage, d'assurer une continuité avec le talus proprement dit de la carapace, et suivant sa face intérieure d'améliorer son rôle de rebord et de coin de blocage dans l'axe de la poussee des éléments 14.
Un des moyens d'ancrage du sabot 2, quand il s'agit d'un ouvrage 9, dont l'accès à la surface du fond devant recevoir ce dit ouvrage est possible, peut être constitue d'une armature de type grille 3 posée sur le fond 12 sous le corps 15 de l'ouvrage et fixée à l'arrière dudit sabot 2 qu'elle retient, tel qu'à l'extrémité de la branche du L posée sur le fond.
Ladite grille 3 ou armature est alors maintenue et ancrée par rapport au fond 12 grâce au poids de l'ouvrage proprement dit une fois réalisé et qui la recouvre entièrement au-dessus d'elle : elle permet ainsi de retenir les éléments constituant le sabot 2 tant dans le plan horizontal du fait de la poussee P des elements de carapace, qui tendraient à châsser ledit sabot mais également, en cas d'affouillement à l'avant de ce sabot, d'éviter aux éléments de celuici de basculer brutalement.
Les tirants 5 de la grille superieure 4 peuvent être fixés à des platines 16 de retenue, immobilisées dans les mailles de cette armature inferieure 3, tel que représente sur la figure 3 et comprenant des pièces de retenue 18 tel qu'un axe disposé en travers d'une ouverture pratiquée dans ladite platine et autour duquel peut être passée l'extrémité en boucle du tirant 5 correspondant.
C'est pourquoi, la présente invention se propose de résoudre ce problème grâce à un système d'assemblage simple et rapide des éléments constitutifs de la cage.
Cet objectif est atteint, conformément à l'invention, grâce au fait que les cloisons sont munies à leur périphérie d'éléments en saillie aptes à s'engager dans des fentes transversales prévues sur les éléments de paroi longitudinaux, certains de ces éléments en saillie consistant en des oreilles servant à l'enfichage de broches de liaison longitudinales.
Par ailleurs, selon un certain nombre de caractéristiques avantageuses, non limitatives de l'invention: - les cloisons transversales sont munies à leur base d'oreilles additionnelles recevant des broches servant à retenir les éléments de fond individuels - I'une des broches de liaison longitudinales sert en outre d'axe d'articulation pour des couvercles individuels; - les cloisons transversales sont constituées de fils métalliques et les éléments en saillie sont également en fil, les éléments formant oreilles étant en fil recourbé; - les éléments de paroi longitudinaux sont constitués de fils métalliques, lesdites fentes transversales étant formées par l'interstice séparant deux fils parallèles voisins.
D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront de la description et des dessins annexés qui en représentent un mode de réalisation préférentiel.
Sur ces dessins: - la figure 1 est une vue éclatée en perspective des principaux éléments constitutifs d'une cage; - la figure 2 est une vue en bout de la cage; - les figures 3 et 4 sont des vues de détail, respectivement de face et de côté destinées à montrer l'assemblage d'un élément de paroi longitudinal avant avec une cloison transversale; - la figure 5 est une vue de détail en perspective montrant l'assemblage d'un élément arrière avec une cloison transversale.
A la figure 1 on a désigné par la référence 1 trois cloisons transversales, destinées à délimiter deux compartiments.
Sur cette figure, le nombre de compartiments a été volontairement limité à deux pour ne pas alourdir inutilement le dessin. Toutefois, dans la pratique, ce nombre pourra être plus élevé, par exemple de cinq ou de dix.
Chaque élément de cloison transversal et vertical 1 est essentiellement formé d'un ensemble de fils verticaux coplanaires 100 dont les extrémités sont soudées à un cadre en fil de forme générale approximativement rectangulaire, à coins arrondis.
On a désigné par la référence la le bord supérieur horizontal de la partie arrière de la cage. Ce bord se prolonge vers l'avant par une portion la' légèrement inclinée. Les bords avant, inférieur, et arrière sont respectivement référencés lb, lc et id.
Certains des fils 100 ont une extrémité qui se prolonge au-delà du bord de la cloison et est recourbée en demi-cercle pour constituer une oreille.
L'une des oreilles, référencée 10, est située dans la zone de transition des portions la et la'.
Au niveau du fond, le bord lc porte deux oreilles 11, tandis que la partie avant du bord inférieur tc porte également une oreille 12.
Le fil 100 le plus en avant de la cloison présente un bord inférieur 13 recourbé à angle droit vers l'extérieur, constituant une saillie horizontale située dans la zone arrondie formant la partie inférieure avant de la cage. Un fil en "L" 14 soudé dans le coin supérieur arrière de la cloison 1 présente deux extrémité 15 et 16 qui forment des saillies dirigées respectivement vers le haut et vers l'arrière.