INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Elément de munition allongée comprenant un conteneur (1, 14, 23) comportant une paroi (2) formant cylindre ainsi qu'un organe d'accouplement avec un conteneur d'un autre élément de munition, caractérisé en ce que l'organe d'accouplement forme un bouchon (3, 18) à une extrémité du cylindre et comporte: a) une cloison (5, 19) s'étendant sensiblement perpendiculairement à un axe (6) du conteneur (1, 14, 23) et b) un tube (7), solidarisé avec la paroi (2) du conteneur (1, 14, 23) et s'étendant parallèlement ou coaxialement à la paroi (2) du conteneur (1, 14, 23), du côté de l'axe (6) du conteneur (1, 14, 23). 2. Elément de munition selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'organe d'accouplement comporte un évidement (21) aménagé entre la paroi (2) du conteneur (14) et un bouchon (18), et destiné à recevoir un tube (7) solidaire d'un autre conteneur, le bouchon portant également une gorge (G) destinée à recevoir un bourrelet solidaire du tube (7). 3. Elément de munition selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'organe d'accouplement comporte un tube (7) solidaire du conteneur (1) et comportant un bourrelet (8), de largeur supérieure à celle d'un évidement aménagé sur un autre conteneur (14), et destiné à venir se loger dans une gorge (G) complémentaire réalisée sur un bouchon (18) porté par un autre conteneur (14). 4. Elément de munition selon la revendication 2, caractérisé en ce que la paroi (2) du conteneur délimitant l'évidement (21) porte des fentes longitudinales régulièrement réparties angulairement. 5. Elément selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'organe d'accouplement (3, 18) comporte une cavité (10), de préférence périphérique, comportant une charge pyrotechnique, notamment de la poudre noire, pour améliorer la transmission d'allumage entre deux éléments de munition. 6. Elément de munition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'organe d'accouplement est réalisé en un matériau combustible, notamment en nitrocellulose. 7. Elément de munition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une charge propulsive, notamment de la poudre et deux organes d'accouplement complémentaires (3, 18) à deux extrémités opposées. 8. Munition pour pièces d'artillerie ou de char, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins deux éléments de munition selon l'une quelconque des revendications précédentes, accouplés de manière à ce que leur axe (6) soit disposé en vis à vis. 9. Munition selon la revendication 8, caractérisée en ce que les parois (2) des deux éléments de munition sont placées de façon jointives, I'une dans le prolongement de l'autre.
REVENDICATIONS 1)DISPOSITIF POUR RANGER LES FILS CARCTERISE PAR LE FAIT QU'IL COMPORTE UN BOITIER 10 PERMETTANT DE STOCKER ET CACHER PROPREMENT LES LONGUEURS INUTILES DE CORDONS D'APPAREILS ELECTRIQUES AU NIVEAU DE LA PRISE MURALE. 2)BOITIER SELON LA REVENDICATION 1 DONT LA FACE AVANT FIG.2 EST MUNIE DE TROUS EN FORME DE CACHES 4,5,6,7 ET 8 OU DE RESSORTS 22 OU DE REBORD 32. IL EST CARACTERISE PAR LE FAIT QU'IL PEUT S'INSERER MECANIQUEMENT ENTRE LA FICHE ET LA PRISE MURALE OU ETRE ANCRE A CELLE-CI. 3)BOITIER SELON LA REVENDICATION 1 CARACT,ERISE PAR SA POLYVALENCE CAR UN SEUL ET MEME BOITIER PEUT ETRE EMPLOYE QUELQUE SOIT LE MODE LE DE FICHE OU DE FIL A RANGER. 4)BOITIER SELON LA REVENDICATION 1 PERMETTANT DE SURVEILLER UNE ELEVATION DE TEMPERATURE EN RELATION AVEC UNE MAUVAISE CONNEXION.
REVENDICATIONS 1. Pièce de montage de la tige de sortie (2) à tête sphérique (3) et déplaçable en translation axiale d'un correcteur sur un réflecteur pour projecteur de véhicule automobile, qui comprend une capsule réceptrice (4) à ouverture axiale (5) dont la paroi interne est destinée à enserrer la tête (3), caractérisée par le fait que ladite capsule (4) possède une structure déformable ainsi conformée qu'elle peut occuper - avant montage, un état déployé dans lequel il est possible d'y insérer la tête (3) sans effort ou pratiquement sans effort - après montage, un état refermé assurant la retenue axiale de la tête (3), et qu'elle comporte des moyens (14, 15, 16) aptes à la faire passer automatiquement de l'état déployé à l'état refermé au cours du montage, par suite de l'engagement axial de la tête (3) dans la capsule (4). 2. Pièce selon la revendication 1, caractérisée en ce que lesdits moyens comprennent deux pattes (14) qui bordent ladite ouverture (5) et sur lesquelles la tête (3) prend appui lors de son engagement axial, les deux pattes (14) s'écartant alors l'une de l'autre. 3. Pièce selon la revendication 2, caractérisée en ce que lesdits moyens comprennent en outre deux mâchoires (15) formant le tond de ladite capsule (14) et articulées sur ce dit fond, I'engagement de ll téte (3) contre ces mâchoires (15) provoquant leur ressèrement sur ladite tête. 4. Pièce selon la revendication 3, caractérisée en (-t ;iie lesdites mâchoires (15) sont solidaires d'une patte (150) par rapport à laquelle elles peuvent pivoter et en ce qu'en position refermée. elles prennent appui sur une saillie (16), formée dans le fond de la capsule (=). 5. Pièce selon la revendication 3 ou 4, caractérisée en (t que lesdites pattes (14) et mâchoires (15) comportent une surface d'appui (1 O, 151) sur la tête sphérique (3) de profil complémentaire de celui de ladite sphère. 6. Pièce selon l'une des revendications 3 à 5, caractéris.Xeo en ce qu'à l'état refermé, les pattes (14) prennent appui sur les mâchoires (I S). 7. Pièce selon l'une des revendications 3 à 6, caractérisée en ce que lesdits moyens (14, 15, 16) forment une glissière dirigée transversalement, apte à permettre l'enlèvement et la remise en place de la tête sphérique (3) hors de la capsule (4) par un mouvement de translation transversal. 8. Pièce selon l'une des revendications I à 7, caractérisée en ce qu'elle comporte une patte de montage (10) sur le réflecteur. 9. Projecteur pour véhicule automobile dont le réflecteur est équipé d'une pièce de montage conforme à l'une des revendications 1 à 8.
REVENDICATIONS 1. Dispositif de retenue destiné à maintenir en place des os ou des parties d'os (1, la, lb) et comprenant au moins une broche à os (2) retenue sur une tige de liaison (3) par un ensemble de retenue (4) constitué de deux organes de retenue (5a, 5b) solidarisés l'un contre l'autre par un organe de blocage (6), chacun des organes de retenue étant limité diamétralement par une première face extérieure (7), une deuxième face extérieure (8) parallèle à la première et limitée périphériquement par une face périphérique (9), caractérisé en ce que chacun des organes de retenue (5a, 5b) comprend un trou axial (10) le traversant axialement et d'axe (XX') et est tel que chacune des faces extérieures (7, 8) comprend un canal de retenue (13, 14) constitué par un canal cylindrique dont l'axe (YY', ZZ') est tel que sa distance (dl, d4) à la face extérieure correspondante (13, 14) est inférieure au rayon dudit canal. 2. Dispositif de retenue destiné à maintenir en place des os ou des parties d'os selon la revendication 1, caractérisé en ce que la première face extérieure (7) comprend un premier canal de retenue (13) d'axe (YY') destiné à recevoir une tige de liaison (3), tandis que la deuxième face extérieure (8) comprend un deuxième canal de retenue (14) d'axe (ZZ'). 3. Dispositif de retenue destiné à maintenir en place des os ou des parties d'os selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'axe (YY') du premier canal de retenue (13) est parallèle à l'axe (ZZ') du deuxième canal de retenue (14). 4 Dispositif de retenue destiné à maintenir en place des os ou des parties d'os selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'axe (YY') du premier canal de retenue (13) est à la même distance de l'axe (XX') du trou axial (10) que celle de l'axe (ZZ') du deuxième canal de retenue (14). 5. Dispositif de retenue destiné à maintenir en place des os ou des parties d'os selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chacune des faces extérieures (7, 8) comprend un logement axial (11, 12) constituant un profil en creux d'axe (xi'). 6. Dispositif de retenue destiné à maintenir en place des os ou des parties d'os selon la revendication 5, caractérisé en ce que le logement axial (11, 12) est un logement d'encastrement en creux de forme hexagonale. 7. Dispositif de retenue destiné à maintenir en place des os ou des parties d'os selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'organe de blocage (6) est constitué par un boulon comprenant une vis (60) et un écrou (61). 8. Dispositif de retenue destiné à maintenir en place des os ou des parties d'os selon la revendication 7, caractérisé en ce que chacun des organes de retenue (5a, 5b) est tel que sa face périphérique (9) est cylindrique d'axe (XX'). 9. Organe de retenue destiné à être utilisé dans le dispositif de retenue destiné à maintenir en place des os ou des parties d'os selon l'une quelconque des revendications précédentes.
REVENDICATIONS 1. Capsule comprenant un corps creux (2,102) fermé à sa partie supérieure par un plateau (3,103) comportant un orifice (7), un couvercle (4,104) sensiblement rectangulaire articulé sur le corps (2,102) et comportant un bouchon (8) destiné à fermer ledit orifice (7), ainsi qu'un dispositif d'inviolabilité comportant des éléments encliquetables respectivement solidaires dudit plateau et, par l'intermédiaire d'une liaison frangible, dudit couvercle (4,104), caractérisée en ce que ledit dispositif d'inviolabilité est constitué par deux bordures latérales (12,112) encadrant le couvercle articulé (4,104) et solidaires dudit couvercle (4) au travers de ponts frangibles (13,113), et par deux zones correspondantes (17) prévues sur le plateau, une partie des bordures (12,112) et une partie desdites zones (17) comportant des reliefs d'encliquetage complémentaires (19,20,130,131), dont la résistance au désencliquetage est supérieure à la résistance des ponts frangibles (13,113). 2. Capsule selon la revendication 1, caractérisée en ce que le corps (2,102) est sensiblement cylindrique. 3. Capsule selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le couvercle (4,104) et ses bordures (12,112) s'escamotent, en position fermée, dans la partie supérieure du corps. 4. Capsule selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que lesdites zones correspondant aux bordures (12,112) sont constitués par deux rainures longitudinales (17). 5. Capsule selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que les reliefs d'encliquetage complémentaires sont un cordon (19) et une gorge (20) à section transversale triangulaire. 6. Capsule selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérise en ce que les reliefs d'encliquetage complémentaires sont des ergots (130) et des ouvertures (131). 7. Capsule selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le corps (2,102) et le couvercle (4,104) sont en une seule pièce. 8. Capsule selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le corps (2,102) et le couvercle (4,104) sont moulés en matière plastique.
REVENDICATIONS 1. Borne de propreté formée d'un coffre (10) abritant un bac-poubelle amovible (20), ledit coffre étant d'une part percé d'une ouverture (11) close par un couvercle (12) muni d'un dispositif de verrouillage de façon à confiner Ledit bac-poubelle (20) à l'intérieur dudit coffre lorsque ledit couvercle (12) est verrouillé et de façon à permettre l'enlèvement du même bac-poubelle (20) par une personne autorisée, à travers ladite ouverture (11) lorsque le même couvercle est ouvert, et d'autre part ledit couvercle est ajouré par une fenêtre (13) débouchant au-dessus dudit bac-poubelle (20) pour permettre à un usager d'introduire des détritus à l'intérieur dudit bac-poubelle (20) à travers ladite fenêtre (13) depuis l'extérieur dudit coffre (10), CARACTERISEE PAR LE FAIT QUE la susdite fenêtre (13) permettant l'introduction des détritus à l'intérieur dudit bac-poubelle (20) est aménagée dans le susdit couvercle (12), lequel couvercle ferme l'ouverture haute (11) dudit coffre (10) adoptant la forme d'un fût. 2. Borne de propreté selon la revendication 1, CARACTERISEE PAR LE FAIT QUE la susdite fenêtre (13) est circulaire et pratiquée au centre du susdit couvercle (12). 3. Borne de propreté selon la revendication 1, CARACTERISEE PAR LE FAIT QUE l'ouverture de la susdite fenêtre (13) est fermée par un capot (14) monté articulé (flèche B) sur le susdit couvercle (12), au moyen d'une charnière (14a) installée sur ledit couvercle. 4. Borne de propreté selon la revendication 1, CARACTERISEE PAR LE FAIT QUE l'axe d'articulation (YY') du capot (14a) et l'axe d'articulation (XX') du susdit couvercle (12) sont disposés dans un même plan horizontal et sont décalés de 90" l'un par rapport à l'autre.
REVENDICATIONS 1. Charnière à double articulation avec déport latéral à l'ouverture à 180", moulée d'une seule pièce dont les extrémités sont encastrables chacune respectivement dans l'un de deux éléments à articuler, charnière caractérisée en ce qu'elle est constituée par une languette (1) en forme de U dont les branches (3, 4) présentent chacune une entaille extérieure (5, 6) transversale de section triangulaire d'environ 90 d'ouverture constituant un axe de repliement de la languette, l'ensemble de la charnière étant invisible de l'extérieur des deux éléments en position de fermeture. 2. Charnière, suivant la revendication 1, caractérisée en ce que l'écart entre les branches du U est au moins égal à la somme des épaisseurs des parois (15, 16) des éléments articulés (9, 10) entre l'extérieur et les branches du U dont les extrémités y sont respectivement encastrées. 3. Charnière, suivant l'une des revendications 1 et 2, caractérisée en ce que les bords des parois des éléments articulés atteignent pratiquement le fond (2) du U de la languette en position d'ouverture. 4. Charnière, suivant l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que chacun des deux éléments présente intérieurement un logement (13, 14) pour la branche repliée correspondante du U de la languette en position de fermeture. 5. Charnière, suivant l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens élastiquement surmontables de retenue temporaire (15-16, 17-18) coopérant avec des moyens complémentaires des éléments articulés pour imposer une séquence prédéterminée au repliement et au depliement des branches du U à l'ouverture et la fermeture respectivement de la charnière. 6. Charnière, suivant la revendication 5, caractérisée en ce que les moyens de retenue sont constitués par des reliefs et des creux complémentaires (15-16, 17-18) formés respectivement dans les parois des éléments et de la charnière venant réciproquement en contact lors des manoeuvres d'ouverture et de fermeture. 7. Charnière, suivant l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce qu'elle est en poplypropylène.
Revendications 1 - Pivot de vantail, caractérisé par le fait qu'il comprend essentiellement un axe de pivotement coudé constitué, en une seule pièce, d'un pied sphérique (8) duquel s 'étend une partie inclinée (9) surmontée d'un axe fileté vertical (10), ledit pied sphérique (8) étant prisonnier d'un logement (4,6) de forme analogue creusé dans une portée en deux parties (3,5) associées par vissage, dont l'une (3) est fixée au vantail (1), tandis que l'axe fileté (10) traverse une lumière oblongue (13) de la patte (2) scellée au dormant retenant le vantail. 2 - Pivot de vantail suivant la revendication 1, caractérisé par le fait que l'angle d'inclinaison de la partie (9) du pivot assure l'excentration de l'axe fileté (10) par rapport au pied sphérique (8). 3 - Pivot de vantail selon les revendications 1 et 2, caractérisé par le fait que la partie inclinée (9) associant l'axe fileté (10) et le pied sphérique (8) comporte un épaulement (12) permettant de serrer la patte de scellement (13) au moyen d'un écrou (15) et d'une rondelle (14). 4 - Pivot de vantail selon les revendications I et 2, caractérisé par le fait que la partie inclinée (9) comporte deux plats parallèles (11) permettant d'introduire une clef de manoeuvre. 5 - Pivot de vantail selon la revendication 1, caractérisé par le fait que la pièce (5) est une douille six pans percée d'un orifice (7) pour le passage du pivot. 6 - Pivot de vantail selon la revendication 1, caractérisé par le fait que les pièces (3 et 5) sont chacunes creusées d'un logement semi-sphérique (4,6) retenant le pied (8) de forme correspondante.
REVENDICATIONS 1- Compas pour l'ouverture et la fermeture d'un ouvrant projetant (l), destiné à assurer la liaison articulée entre ledit ouvrant et le dormant correspondant (2), apte à se placer, de chaque côté latéral dudit ensemble, entre ledit ouvrant et leditdormant,du genre comportant un parallélogramme articulé (3), dont l'un des côtés est fixé sur l'un des montants latéraux de l'ouvrant, associé à un triangle articulé (4) dont le premier côté (5) est dans le prolongement du côté inférieur du parallélogramme, dont le deuxième côté (6) n'est autre que le côté du parallélogramme opposé à celui fixé sur l'ouvrant et dont le troisième côté (4) est destiné à être fixé à l'intérieur du montant latéral du dormant et comporte, à son extrémité inférieure, une pièce d'appui,intégrée, permettant de régler au moyen d'une vis, sa mise à hauteur par rapport au dormant, caractérisé en ce que la pièce d'appui (7) est indépendante du troisième côté (4) du triangle articulé et est fixée,à la hauteur souhaitée,à l'intérieur de chaque montant latéral du dormant, avant la mise en place de l'ouvrant sur lequel a été monté au préalable ledit compas; en ce que ledit troisième côté du triangle articulé du compas comporte, à son extrémité, une partie en V (8), saillante, destinée, lors du montage, à se placer dans le V (9),en creux, de ladite pièce d'appui et en ce que ledit troisième côté est fixé à l'intérieur du cadre dormant après son basculement en appui rotatif sur la pièce (7). 2- Compas, selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'on place, à l'intérieur du parallélogramme articulé, une cale (10) permettant le blocage de celui-ci pendant son montage.
REVENDICATIONS 1 Procédé de fabrication d'un miroir récupérateur de flux pour dispositif d'éclairage ou de signalisation pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes: définir une surface réfléchissante de base (Sb), effectuer dans au moins une zone de cette surface une répartition de points de base (Pbn) espacés les uns des autres, affecter à chaque point de base (Pbn) un décalage correctif déterminé aléatoirement, pour créer à chaque fois un point corrigé (Pcn) situé sur la normale (Nn) à la surface de base audit point de base et à une distance aléatoire (Dn) dudit point de base, définir dans ladite zone une surface lisse corrigée (Sc) passant par les points corrigés (Pcn), et réaliser un miroir dont ladite zone de la surface réfléchissante est constituée par ladite surface lisse corrigée. 2 Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les points de base (Pbn) sont équidistants deux à deux dans au moins une direction. 3 Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que les points de base (Pbn) sont équidistants deux à deux dans deux directions perpendiculaires l'une à l'autre. 4 Procédé selon la revendication 2 ou 3, caractérisé en ce que les points de base (Pbn) sont équidistants deux à deux d'une distance (P) comprise entre 0,5 et 15 mm, de préférence entre 2 et 10 mm. Procédé selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que les valeurs des décalages (Dn) d'un point à l'autre sont aléatoires. 6 Procédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que les valeurs des décalages (Dn) sont réparties aléatoirement de façon gaussienne. 7 Procédé selon la revendication 6, rattachée à la revendication 4, caractérisé en ce que l'écart-type des décalage (Dn) répartis de façon gaussienne est compris entre 25 et 750 pm, de préférence entre 100 et 500 pm. 8 Dispositif d'éclairage ou de signalisation pour véhicule automobile, du type comprenant une source lumineuse, un miroir comportant une surface réfléchissante et un globe, voyant ou glace, la surface réfléchissante étant conçue pour engendrer un faisceau homogène, caractérisé en ce que, pour un ensemble corrélé quelconque de points situés dans au moins une zone de ladite surface réfléchissante, des images de la source (I 1 '-I 4 ') formées par ces points sont distribuées sur un écran de projection de façon non corrélée les unes par rapport aux autres. 9 Dispositif selon la revendication 8, caractérisé en ce que les images (I 1 '-I 4 ') de la source sont distribuées de façon non corrélée selon deux dimensions.
REVENDICATIONS 1. Convertisseur à découpage comprenant une entrée (VAC) et une sortie (VB) destinée à alimenter une charge réversible (11), caractérisé en ce qu'il comprend des commutateurs (K1, K2) pour, dans une première phase d'alimentation de la charge réversible, relier la charge réversible à ladite sortie et, dans une deuxième phase de fourniture d'une tension sur ladite sortie ou sur une autre sortie, relier la charge réversible à ladite entrée. 2. Convertisseur selon la revendication 1, caractérisé en ce que la charge réversible est une batterie (11) qui est chargée à partir du secteur pour la position desdits commutateurs (K1, K2) correspondant à ladite première phase, et qui alimente le convertisseur pour fournir une tension sur ladite sortie ou ladite autre sortie pour la position des commutateurs correspondant à ladite deuxième phase. 3. Convertisseur selon la revendication 1, comprenant des moyens de régulation exploitant une tension de consigne (Vref) et une tension de retour (Ve) pour réguler la tension de retour en fonction de la tension de consigne, caractérisé en ce que ladite tension de retour est proportionnelle au courant d'entrée du convertisseur, d'où il résulte que le courant d'entrée du convertisseur est régulé à une valeur sensiblement constante. 4. Convertisseur selon la revendication 3, caractérisé en ce que les éléments du régulateur sont choisis pour que le courant d'entrée soit régulé à sa valeur maximale tolérée. 5. Convertisseur selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend à son entrée un convertisseur à correction de facteur de puissance (30). 6. Convertisseur selon la revendication 1, caractérisé en ce qu' il comprend un convertisseur à résonance. 7. Convertisseur selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un transformateur comprenant un premier enroulement secondaire (S1) pour fournir une tension à ladite charge réversible (11) et un deuxième enroulement secondaire (S2) pour fournir une tension auxiliaire, le premier enroulement secondaire étant déconnecté de ladite charge réversible lors de ladite deuxième phase, le deuxième enroulement secondaire fournissant alors la tension secondaire à partir de la tension fournie par la charge réversible connectée à l'entrée du convertisseur. 8. Convertisseur selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit régulateur comprend des moyens de fourniture de ladite tension de retour (Ve) pour lorsque la tension (VB) de ladite au moins une sortie est inférieure à un seuil prédéterminé, fournir une tension de retour proportionnelle audit courant d'entrée, lorsque la tension de ladite au moins une sortie dépasse le seuil prédéterminé, fournir une tension de retour proportionnelle à cette tension de sortie, et lorsque le courant de ladite au moins une sortie atteint un seuil bas prédéterminé, fournir une tension de retour proportionnelle à ce courant de sortie.