INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
-- FR.A.1.594.113: l'invention est relative à une remorque habitable pour véhicule automobile, comprenant un toit réglable, s'étendant au dessus de la presque totalité de la carrosserie de la remorque, à l'aide duquel on peut modifier, à volonté, la hauteur intèrieure de la remorque, cette dernière étant remarquable, notamment par les caractéristiques suivantes considérées séparé -ment ou en combinaison: a) le toit est relié à la carrosserie de la remorque par un système à quadruple chaine articulée, tandis que les parois verticales, en prise, au moins, du coté frontal sur la carrosserie de la remorque et sur le toit, servent de limites spatiales, la dite carrosserie étant disposée en tant que bâti et le toit en tant qu'élément d'accouplement.
-- FR.A. 1,578.798: la présente invention vise un dispositif de panneaux articulés tels qu'après pivotement ceux-ci offrent l'aspect d'un volume habi -table parceque étanche. L'ensemble est pratique et rapide à mettre en oeuvre.
Il peut s'adapter sur les véhicules tels que les remorques de camping. Il offre, en plus, des avantages de légèreté, une qualité de moindre encombrement.
Les panneaux sont conçus de telle façon que l'ensemble se tient sans le se -cours de supports annexes grace aux articulations verticales. Par ailleurs l'étanchéité est assurée.
-- FR.2.087.093: système démontable et transformable permettant le transport d'une remorque routière habitable adaptée à la navigation fluviale. Cette embarcation se compose de trois éléments de base. Un élément avant muni d'un panneau mobile permettant l'embarquement, un ou plusieurs éléments intermé -diaires et d'un élément arrière équipé du ou des propulseurs. L'assemblage obtenu par des cables ou des barres reliant l'élément avant à l'élément arrière. L'invention destinée principalement à être utilisée comme embarcation de plaisance devrait permettre aux nombreux propriètaires de caravanes d'acce -der au tourisme fluvial en conciliant le nautisme et le caravaning.
-- FR.A.597.063: remorque bateau formant ponton extensible caractérisée en ce qu'elle comporte: a) une partie bateau formée par une coque avec un creux pour les passagers ou chargement et des flotteurs dont le dessus forme un pont pouvant recevoir et supporter ou transporter une unité habitable.b) une partie extensible, repliable sur le pont avec flotteur formant une aire complèmentaire d'évolution. c) un chassis avec train de roulement désolidarîsable de la partie bateau lors de sa mise à l'eau, d) un tablier pour fixation d'un moteur nautique. f) un treuil manuel ou électrique pour faciliter le chargement ou déchargement sur le pont et dépliage et repliage de la partie extensible. g)d'un timon avec boule d'attelage classique. h) d'un dispositif périphérique de sécu -rité du ponton par filet ou corde tendus sur poteaux amovibles.
-- FR.A.2.489.764: une caravane pliante entoile qui comprend une armature montée et articulée sur une remorque et recouverte d'une toile de tente.
L'armature est constituée d'une façon symétrique par deux groupes sensible -ment identiques d'éléments articulés entre eux, chaque groupe ( plateau de couchage et arceaux ), étant monté et articulé sur un bord longitudinal de la caisse de la remorque, et par des éléments formant toit articulés entre eux et sur le sommet de l'élément le plus intèrieur de chacun des dits groupes en reliant ainsi ces deux groupes, le plancher de la caravane déplié( fond de la caisse et plateaux ) étant entièrement surélevé par rapport au sol. L'arma -ture se réplie sur le dessus de la caisse de la remorque par rabattement d'abord du premier groupe d'éléments, puis du second groupe d'éléments, le toit étant simultanément replié entre les deux groupes.
-- FR.253.348: dispositif repliable destiné à la surélévation d'un véhicule ou d'un habitacle.
-- FR.A.2.569.437: dispositif d'une cellule d'habitation repliable et modulable.
LA CONCEPTION DE LA STRUCTURE TRACTABLE CONSISTE EN: Une caisse autoporteuse en deux parties principales au profil adapté.
Llensemble autoporteur au profil adapté prend en compte les difficultées inhérentes à la progréssion en terrain difficile.
1 A PARTIE AVANT démontable peut être de dimensions variables, qui tout en assurant l'étanchéité de l'ensemble, seront choisies en fonction de la lon- -gueur désirée et du volume des différents équipements logés à l'intèrieur ( production d'énergie, treuils, transformateur, récepteurs de commandes..etc) Cette partie avant, de préférence boulonnée comporte ou non une cloison ar -rière.En effet, le volume ainsi disponible constitue, après assemblage à la partie arrière de la structure, un compartiment pouvant recevoir differents équipements, assurant, outre la production d'énergie nécéssaire à la traction ou la propulsion de la structure, ceux nécéssaires aux fonctionnements des équipements internes ou périphériques jugés utiles ( moteurs, pompes,trans -formateurs, alternateurs...) Dans ce dernier cas, les orifices et connextions sont prévus pour correspondre aux orifices et connextions allant vers la partie arrière de la structure.
La partie avant peut recevoir, selon les désirs de l'utilisateur, une ou plusieurs roues, servant de point d'appui supplémentaire, motrice et/ou directionnelle. Le caractère interchangeable de cette partie avant permet donc: - Une modification des dimensions générales de l'ensemble de la structure.
L'heptamolybdate d'ammonium est la forme privilégiée de mise en oeuvre du dopant molybdène car: - il permet de stabiliser la phase O dans des proportions intéressantes, - la teneur en phase or demeure faible, - la formule du sel est parfaitement compatible avec celle de l'alun, - les cristaux d'heptamolybdate d'ammonium ont une granulométrie proche de celle de l'alun, ce qui rend leur homogénéisation plus aisée.
Conformément à une forme préférée de mise en oeuvre du procédé suivant l'invention, on adjoint de l'eau au mélange de pyrolyse alun/dopant. Cette adjonction s'effectue, au plus tard, au cours de la pyrolyse. Il est, bien entendu, préférable de faire cette hydratation préalablement à l'introduction du milieu réactionnel dans le four de pyrolyse.
La quantité d'eau introduite est, de préférence, supérieure ou égale à 5 % en poids par rapport à la masse totale du mélange alun/dopant et, plus préférentiellement encore, comprise entre 10 et 30 % en poids. En pratique, on ajoute, au mélange alun/dopant, 20 % d'eau environ. Cet ajout d'eau a pour effet d'accroître la quantité relative de phase cristalline de transition 8 formée dans l'alumine obtenue.
La nouvelle alumine 0, obtenue par ce procédé ou par un autre, peut être, avantageusement, employée en tant qu'additif fonctionnel dans les polymères, par exemple ceux destinés à servir de support à un milieu magnétique d'enregistrement (bandes audio et vidéo) ou bien encore en tant qu'agent de polissage de précision.
il va de soi qu'il ne s'agit là que d'exemples non limitatifs d'application.
En tout état de cause, l'invention sera mieux comprise, ses variantes et ses avantages ressortiront bien des exemples qui suivent et qui décrivent la préparation et les propriétés de l'alumine considérée.
EXEMPLES 1- PRÉPARATION D'ALUMINE MÊTIIODOLOGIE.
1.1 MATIÈRES PREMIÈRES L'alun utilisé est celui de formule (NH4)2Al(SO4)2, 12 H20 fabriqué et commercialisé par la Société BATKOWSKI CHIMIE.
L'agent dopant mis en oeuvre est l'heptamolybdate d'ammonium, du type de celui commercialisé par la Société FLUKA SOUS la dénomination "Ammonium molybdate Tétrahydrate".
1.2 MATÉRIEL: Le four de pyrolyse utilisé est commercialisé par la Société HERRMANN MORITZ, sous la référence MX 70X. Il est muni d'un programmateur régulateur modèle P 2050.
Le dispositif de chamottage employé est un mélangeur de marque "Turbula type T2C".
1.3 PROCÉDURE: Conformément à l'invention, l'heptamolybdate d'ammonium est mélangé par chamottage à l'alun selon une quantité donnée et des modalités techniques classiques. Le mélange ainsi réalisé est pyrolysé à une température T comprise entre 1 000 et 1 200 C pendant une durée d'isotherme t variable de 30 min à 10 heures.
Il va de soi que la même procédure a été employée pour les essais comparatifs témoins de préparation d'alumine ne mettant pas en oeuvre de dopant.
1.4 CARACTÉRISATION : Après calcination, les poudres d'alumine obtenues ont été analysées à l'aide d'un appareil de diffraction des rayons X de marque "Philips type PW1730" équipé d'un tube à anticathode de cuivre de marque "Philips type PW2253", d'un goniomètre "Philips PW1050" et d'un détecteur "Philips PW1965/60".
Pour l'établissement des diagrammes de diffraction, le tube a été porté à une puissance de 20 kW (50 kV, 40 mA) et les largeurs de fentes B, D, F (cf.
schéma brochure goniomètre "Philips PW 1050") ajustées, respectivement, à 1,0 mm, 0,2 mm, 1,0 mm.
La figure 4 représente une variante de réalisation dans lequel on a prévu plusieurs paires de points tels que 9 et 10. La mesure de la tension entre les points 9 et 10 permet de fonctionner dans une gamme de fréquences déterminée, la mesure entre les points 9' et 10' dans une autre gamme, et la mesure entre les points 9" et 10" encore dans une autre gamme, etc.
La figure 5 représente une vue de dessus du transducteur de la figure 5. Selon cette variante de réalisation, les points de connexion 6 et 11 permettent la circulation d'un courant selon la direction YY'. Les points de connexion 7 et 9 d'une part et, les points de connexion 8 et 10 d'autre part sont de préférence alignés selon des directions parallèles à YY'. Les points de connexion 7 et 8 sont dans un plan perpendiculaire à YY' et il en est de même pour les points de connexion 9 et 10. Les distances Ly et Ly sont donc égales.
p Selon la figure 6, les points de connexion 7 et 8 ainsi que 9 et 10 ne sont pas dans des plans perpendiculaires à YY'. Cependant, de préférence, on prévoit Lyp = Lys.
La figure 7 représente un mode de réalisation simplifié dans lequel le point de connexion 6 et les points de connexion 7 et 8 des figures précédentes sont réalisés sous forme d'une seule électrode 6'.
Dans ce qui précède, on a prévu de faire circuler le courant dans la couche primaire 1 selon l'axe YY' de la couche secondaire 2 et de mesurer la tension entre les points de connexion 9 et 10 à l'aide de paires de points de connexion 7-9 et 8-10 situé selon des directions parallèles à YY'. Cependant, on pourrait également prévoir des arrangements ne contenant pas de parallélismes entre les différents éléments.
Dans ce qui précède, on mesure la tension entre les points de connexion 9 et 10 et la référence de tension pour les couches 1 et 2 se fait par connexion entre eux des points de connexion 7 et 8. On pourrait également mesurer la tension entre les points de connexion 7 et 8 et connecter entre eux les points de connexion 9 et 10 ou rendre commun les points de connexion 9 et 10 et l'électrode 11.
La figure 8 représente une variante de réalisation dans laquelle on prévoit, en plus des générateurs 4, 5 connectés au point de connexion 6 et fournissant un courant i , un générateur de courant 30 connecté entre les points de connexion 9 et Il et fournissant un courant basse fréquence ou continu Les courants I et I' sont de sens contraires. Cela permet s p s de ramener à l'origine zéro la caractéristique de la figure 2.
La figure 9 représente un système permettant de mettre en oeuvre l'invention.
Ce système comporte un dispositif tel que celui de la figure 3. Un champ magnétique B est fourni par un dispositif inducteur de champ magnétique 19. Les générateurs de courants connectés au point 6 sont représentés par un seul générateur (4, 5). Le générateur de courant continu sera remplacé par un générateur basse fréquence permettant de balayer la plage de fonctionnement ou bien comportera des moyens 20 pour faire varier l'intensité du courant. De préférence, on fera varier la composante continue du courant.
Ce circuit comporte également un dispositif 15 de mesure de la dérivée de la tension mesurée entre les points 9 et 10 par rapport au courant circulant dans la couche 1 et mesuré par un ampèremètre 18. Un détecteur 16 détecte toute valeur minimale ou nulle fournie par le dispositif 15, laquelle valeur minimale indique qu'en présence d'une variation de courant la valeur de la tension détectée correspond à un des paliers décrits à l'aide de la figure 2. Le détecteur 16 déclenche alors l'appareil de mesure de tension 17 qui indique la valeur de cette tension V et par suite la valeur de la fréquence du courant en raison de l'application de formule (5) précédente.
La figure 10 représente une variante du système de la figure 9 dans lequel on prévoit de fonctionner dans plusieurs gammes de tensions V, c'est-à-dire de gammes de fréquences à mesurer.
Le dispositif 15 de mesure de la dérivée de la tension ainsi que l'appareil de mesure de tension 17 sont connectables sélectivement à l'une des paires de points 9-10, 9'-lO' ou par parl'intermédiaire d'un circuit de commutation 21.
Un circuit central de commande 22 gère le fonctionnement du système. Il commande les moyens 20 faisant varier l'intensité du courant ainsi que la commutation du circuit de commutation 21. Selon un exemple de réalisation préféré, il commande tout d'abord le circuit 21 pour le connecter aux points 9-10. Il commande ensuite les moyens 20 de façon à faire varier le générateur de courant (4, 5) dans sa gamme de courant depuis zéro jusqu'à Imax. Il commande ensuite la connexion du circuit de commutation 21 sur les points 9'-10'.
Il fait varier ensuite le courant à nouveau de O à Imax et ainsi de suite.
Selon une variante de réalisation le système peut ne comporter qu'une seule paire de points 9-10. Pour changer de gamme de mesure, on agit alors sur le champ magnétique B. Pour cela, le circuit central de commande 22, au lieu de commander le circuit de commutation 21 (comme dans la figure 6), commande la variation du champ magnétique par action sur le dispositif inducteur de champ magnétique 19.
Dans ce qui précède, on a prévu de détecter la dérivée de la tension par rapport au courant. Le circuit de la figure Il permet de mesurer la dérivée du courant 1=1-I par rapport à la tension V. Le dispositif 15' mesure donc dI/dV. La caractéristique dI/dV en fonction de V représente approximativement le spectre en fréquence de la composante haute fréquence du courant I. Cette caractéristique présente en effet des maxima pour des tensions V liées aux fréquences du spectre du courant I par la relation (5). On peut détecter alors toute valeur maximale de cette dérivée fournie par le dispositif 15' à l'aide du détecteur 16' qui déclenche l'appareil 17.
Chaque conduit annexe 44 comporte un bras 47 articulé par rapport à la zone de passage dudit conduit annexe 44 au travers de la paroi 32.
Chaque bras articulé 47 est mobile avec le flotteur 38 et les bras articulés 37 des conduits principaux 34. L'extrémité libre 45 du bras articulé 47 de chaque conduit annexe 44 est décalée vers le bas par rapport aux extrémités internes 35 des conduits principaux 34.
Cette disposition permet la vidange du liquide hors du conteneur 31 jusqu'à un niveau inférieur à celui rendu possible par les conduits principaux 34, ce niveau correspondant sensiblement au fond 33 du conteneur, qui joue le rôle de butée inférieure 40 dans le présent mode de réalisation.
La Fig 6 représente le système de siphon autoamorçant 30 au cours du remplissage du conteneur 31, remplissage qui provoque le déplacement du flotteur 38, vide, de sa position basse vers sa position haute, déterminée par la butée 41.
Le fonctionnement de l'installation d'épuration conforme à l'invention est décrit en détail ci-après.
Dans un premier temps, les eaux souillées à épurer provenant d'un réseau de collecte de rejets domestiques ou industriels transitent par l'ouvrage de dégrillage 20, de manière à être débarrassées des particules en suspension les plus volumineuses, pour être ensuite recueillies, temporairement, dans le réservoir d'alimentation 16 qui, outre La fonction de stockage, peut, notamment, avoir pour fonction d'assurer la séparation des particules en suspension les plus fines par décantation.
Dans le présent exemple, l'alimentation du réservoir 16 est effectuée en continu, tandis que sa vidange s'opère de façon discontinue, par vagues successives, à l'aide du système de siphon auto-amorçant 30.
Ce dernier est réglé de telle sorte que les vagues successives d'eau à épurer alimentent seulement le réacteur R11 et le réacteur R21, respectivement par L'intermédiaire de l'un des éléments de la tuyauterie de distribution 18 et de l'un des éléments de la tuyauterie de distribution 19.
Les eaux à épurer percolent ainsi au travers du réacteur R11, dans lequel la charge polluante organique azotée et la charge polluante organique non azotée subissent une fermentation conduisant, notamment, d'une part, à l'élimination au moins partielle de la charge polluante organique non azotée et, d'autre part, à une production d'azote ammoniacal et d'azote sous forme nitrite/nitrate. L'azote ammoniacal formé est retenu par les moyens de fixation du réacteur R11 prévus à cet effet, à savoir des argiles ou des complexes argilo-humiques, tandis que l'éluat recueilli en sortie de R11 par le drain 8 et le collecteur 14 est amené par la canalisation 15 dans le réacteur R21.
Cet éluat est au moins en partie exempt de charge polluante organique non azotée et comprend de L'azote sous forme nitrite/nitrate.
La migration dudit éluat au travers du réacteur R21 conduit à une élimination par fermentation réductrice de l'azote sous forme nitrite/nitrate en azote gazeux qui s'échappe librement.
Cette fermentation réalisée par les bactéries hétérotrophes se déroule, de préférence, en présence de charges organiques carbonées, provenant des eaux à épurer et amenées au réacteur R21 par L'intermédiaire de l'un des éléments de la tuyauterie de distribution 19.
L'éluat de R21 est recueilli par le drain 13 et le conduit d'évacuation 13a pour être ensuite amené aux moyens d immersion 2.
Au cours de cette étape, le réacteur R21 est maintenu dans des conditions d'immersion grâce aux moyens 2 permettant la stabilisation du niveau de l'eau à quelques centimètres au dessous de la surface de la couche 10 du réacteur R21. Une telle immersion crée Les conditions d'anoxie nécessaires à l'activité dénitrifiante de la flore hétérotrophe présente dans le réacteur R21.
En dépit de L'immersion 2 du réacteur R21, il reste des zones oxygénées situées au voisinage des racines des végétaux, dans lesquelles la flore hétérotrophe présente, métabolise l'excès de charge organique non azotée amenée dans le réacteur R21 par la tuyauterie de distribution 19.
Au terme d'une durée aisément déterminable par l'homme du métier en fonction de la capacité de fixation en azote ammoniacal du réacteur R11, de l'importance de la charge polluante des eaux à épurer, et du volume du réacteur R11, cette durée pouvant par exemple être comprise entre 2 à 5 jours, on coupe l'alimentation en eu à épurer du réacteur R11 en agissant sur le module de distribution 17, pour la transférer sur le réacteur R12.
Exp. Biology pp. 232-247 (1968)], et plus récemment,, une certaine activité anti-bactérienne in vitro [PHADKE S.A., Indian J. Med. Sci. 43 (5), pp. 113-117 (1989)].
Toutefois, jusqu'à présent, aucune activité d'Eclipta alba sur la pigmentation de la peau n'avait été montrée.
La présente Invention a pour objet des compositions cosmétiques, régulatrices de la pigmentation cutanée, caractérisées en ce qu'elles comprennent, des principes actifs extraits d'Eclipta alba.
Selon un mode de réalisation préféré des compositions cosmétiques conformes à l'invention, elles comprennent des principes actifs, contenus dans un extrait hydroalcoolique obtenu à partir de feuilles d'Eclipta alba.
Selon une disposition préférée de ce mode de réalisation, les compositions cosmétiques conformes l'Invention comprennent entre 1 et 20 % d'extrait hydroalcoolique de feuilles d'Eclipta alba. L'extrait d'Eclipta alba peut être associé à différents excipients, ainsi qu'à d'autres principes actifs, pour obtenir des préparations adaptées aux différents types de peaux, et pouvant associer éventuellement, à une action dépigmentante, une autre action traitante.
Les préparations cosmétiques conformes à l'Invention, comprenant un extrait d'Eclipta alba, sont particulièrement efficaces sur les hyperpigmentations mélaniques brunes ou noires cicatricielles, ou provoquées par un agent photosensibilisant, ainsi que sur les hyperpigmentations du lentigo sénile.
Avantageusement, pour obtenir des préparations cosmétiques plus particulièrement destinées au traitement des tâches de rousseur ou des hyperpigmentations hormonales (chloasma) on associe à l'extrait d'Eclipta alba un extrait de Betula alba.
Les excipients utilisés dans l'obtention des préparations conformes à l'Invention sont très variés, et seront choisis en fonction du type de préparation qu'on souhaite obtenir : lait, lotion, crème, pommade, crème solaire, fond de teint, lait corporel, etc...
L'utilisation régulière des préparations régulatrices de la pigmentation cutanée conforme a l'Invention permet la disparition progressive des défauts de pigmentation et l'obtention d'une teinte uniforme de la peau, et ne présente aucun des inconvénients des préparations de l'art antérieur, en particulier celles à base d'hydroquinone. Au contraire les préparations conformes à l'Invention sont parfaitement tolérées et peuvent être utilisées pendant de longue période, voire à titre préventif, sans qu'aucune précaution particulière d'emploi soit nécessaire.
La présente Invention sera mieux comprise à l'aide du complément de description qui va suivre qui se réfère à des exemples de préparation des compositions dépigmentantes conformes à l'Invention.
Il va de soi toutefois que ces exemples sont donnés uniquement à titre d'illustration de l'objet de l'Invention, dont ils ne constituent en aucune manière une limitation.
EXEMPLE 1 - OBTENTION D' UN EXTRAIT HYDROALCOOLIQUE A PARTIR DE FEUILLES D'ECLZPTA ALEA 25 g de feuilles d'Eclipta alba sont extraits dans 100 g d'éthanol 70 'C, en présence de 2% d'acide acétique. Après filtration, la solution est concentrée jusqu'à 1/3 de son volume de départ.
EXEMPLE 2 - OBTENTION D ' EXTRAIT DE BETULA ALEA 20 g de sève de bouleau sont mis en solution dans 100 g d'alcool à 30 C.
EXEMPLE 3 - PREPARATION DE COMPOSITIONS COSMETIQUES CONFORMES A L1 INVENTION A) CREME FLUIDE Vaseline fluide 8 g Perhydrosqualène 5 g Téfose 2561 (GATTEFOSSE) 10 g Arlamol HD (ICI) 6 g Arlamol D4 (ICI) 2 g Carbopol 940 (POLYPLASTIC) 0,3 g Eclipta alba 5g Parahydroxybenzoate de méthyle 0,02 g Parahydroxybenzoate de propyle 0,01 g Triethanolamine 0,3 g Filtre Ensolex 8021 (MERCK) 2 g Eau QSP 100 g B) CREME REPAISSE . Vaseline fluide 8g .Perhydrosqualène 5 g . Téfose 2561 (GATTEFOSSE) 10 g . Arlamol HD (ICI) 6 g . Arlamol D4 (ICI) 2 g . Carbopol 940 (POLYPLASTIC) 0,3 g . Eclipta alba 15 g . Betula alba 5g . Triethanolamine 0,3 g . Parahydroxybenzoate de méthyle 0,02 g . Parahydroxybenzoate de propyle 0,01 g Eau QSP 100 g C) PROCEDE DE PREPARATION I) Disperser le carbopol dans 2/3 de la quantité totale d'eau. Laisser gonfler II) Peser et mettre à dissoudre au bain marie la vaseline fluide, le perhydrosqualène, le Téfose, l'arlamol HD III) Peser les principes actifs (Eclipta alba ou Betula alba), y dissoudre les parahydroxybenzoate de méthyle et propyle IV) Peser la triéthanolamine et la dissoudre dans les 1/3 d'eau restante V) Peser l'Arlamol D4 Après avoir porté les mélanges I) et II) à 90'C, mélanger à la turbine.
A 40 C ajouter le mélange III) puis l'arlamol D4 et ensuite neutraliser en ajoutant le mélange IV).
D) GEL . Carbopol 940 0,5% Triethanolamine 0,5% Eclipta alba 10% . Eau QSP 100
D'autre part, le rapport DLsO/dose active est de 350/24=14,58. I1 s'agit donc d'un indice très intéressant à préciser par d'autres essais utilisant des doses plus faibles ainsi que par des tests complémentaires d'antagonisme et surtout de potentialisation (ex. potentialisation du sommeil, toxicité de groupe, stéréotypie et activité anticonvulsivante).
Le mCPPB contient dans sa structure le mCPP qui est le métabolite de la trazodone (un anti-dépresseur) (CACCIA, 1990).