INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICÂTI ONS 1- Dispositif anti-retour équipant un siphon,une valve, permettant de stopper les retours de fluide dans les canalisations d'évacuations vers leur lieu d'émission,en particulier pour les canalisations d'eaux usées, domestiques où industrielles;caractérisé en ce qu'il constitue un ensemble (1) formant siphon , dans -lequel évolue un corps flottant (6) placé à la base de la canalisation d'arrivée du fluide (3) dans la cuve inférieure rapportée (4) contenant le fluide résiduel dans l'espace (8) 2 Dispositif selon la revendication Nol caractérisé- en ce que le corps flottant (6) est sphérique et constitué d'une matière malléable, lui permettant une légère déformation superficielle en surface 3- Dispositif selon la revendication N01 caractérisé en ce que la base du conduit d'arrivée du fluide (3) est circulaire et munie soit d'une bague rapportée (7) malléable en surface , soit d'une collerette (7) mouléeavec l'ensemble, au besoin usinéedonnant un congé complémentaire au diamètre du corps flottant(6) 4- Dispositif selon la revendication N01 caractërisé en ce que le corps flottant (6) est d'une densité légèrement inférieure à celle du fluide 5- Dispositif selon les revendications N02 et 3 caractérisé en ce que le diamètre du corps flottant (6) est toujours supérieur à celui de la bague où de la collerette d'étanchéité (7) 6- Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le rayon du corps flottant (6) est toujours supérieur à l'épaisseur de la couronne (9) 7- Dispositif selon les revendications N02 et 3 caractérisé en ce que la jonction entre la collerette (7) et le corps flottant (6) est renduehermétique de par leurs points de contact , leur surface malléable suceptible.d'une légère déformation superficielle
REVENDICATIONS. 1- Composition répulsive pour animaux, caractérisée en ce qu'elle se présente sous forme d'une solution renfermant en tant qu'agents répulsifs, en association ou séparés, une essence végétale, notamment une essence de moutarde et une huile ou essence de Xirbane (Nitrobenzène) , en tant qu'agent conférant une tension superficielle appropriée : colophane, polyacétate, acétate d'éthyle et alcool éthylique et facultativement, de la glycérine et au moins un solvant choisi parmi les solvants aliphatiques ou chlorés. 2- Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce que les solvants sont l'Iso-dodécane ou le Chlorure de méthylène ou le mélange des deux. 3- Composition selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce qu'elle a la composition ci-après: Essence végétale 0.1 3 3 X Huile Mirbane 0.005 à 1 % Colophane 0.5 à 3.5 % Polyacétate 0.5 à 3.5 % Acétate d'éthyle 1 à 6 X Alcool éthylique 1 6 % Solvants mixtes 70 à 92 % 4- Composition selon la revendication 3, caractérisée en ce qu'elle concerne la composition ci-après Essence Routarde 0.75 X Huile mirbane 0.05 'b Colophane 1.75 'h Polyacétate 1.75 % Acétate d'éthyle 3 % Alcool éthylique 3 'S Solvants mixtes 50/50 QSP / 100 % 5- Composition selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la solution peut etre appliquée par pulvérisation, pinceau ou mèche, sur tous supports ou matériaux ou emballage de toutes natures. 6- Composition selon les revendications de 1 à 5, caractèrisée en ce que la solution peut être pulvérisée au moyen d'un emballage pressurisé, du type aérosol. 7- Composition selon les revendications de 1 à 5 caractérisée en ce que la solution peut être pulvérisée au moyen d'un emballage pressurisable, du type "pulvérisateur å piston".
REVENDICATIONS 1. Composition cosmétique ou dermatologique, notamment à activité amincissante ou anti-cellulitique, caractérisée en ce qu'elle comprend des extraits de graines de cola sensiblement exempts de méthylxanthines; ou des phases lamellaires lipidiques hydratées ou des liposomes contenant des extraits totaux ou partiels de graines de cola. 2. Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce que les extraits partiels de graines de cola sont des extraits de graines de cola sensiblement exempts de méthylxanthine ayant une teneur en méthylxanthine inférieure à environ 0,5 %0. 3. Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce que les extraits totaux sont des extraits secs à teneur en méthylxanthine comprise entre environ 10 et environ 14 % en poids. 4. Composition selon la revendication 1 à 3, caractérisée en ce que le cola à partir duquel les extraits selon l'invention sont obtenus est la plante Cola Nitida ou la plante Cola Vera Schum. 5. Composition selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que les extraits de graines de cola, sensible- ment exempts de méthylxanthines, sont obtenus par- tout procédé d'extraction capable d'éliminer sensiblement complètement les méthylxanthines. 6. Composition selon la revendication 5, caractérisée en ce que les extraits de graines de cola, sensiblement exempts de méthyxanthines, sont obtenus à partir d'un extrait total dont on élimine la méthylxanthine, par un solvant sélectif. 7. Composition selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que la proportion en poids de l'extrait est comprise entre 0,01 et 10 % en poids par rapport au poids total de la composition.
REVENDICATIONS 1. Dispositif pour usiner la surface périphérique d'une pièce telle qu'un volant ou tambour en lui donnant une forme soit a peu près cylindrique ou plane, soit bombée avec une courbure transversale moyenne prédéterminée réglable, ce dispositif comportant - une meule rotative (12) avec des moyens d'entratnement, - une glissière (17), - un chariot (15, 16) coulissant sur la glissière et portant la meule rotative de telle façon que l'axe de rotation de celle-ci est & peu près parallèle la glissière, - des moyens (19, 20) pour entratner le chariot le long de la glissière, - des moyens (18) pour approcher la meule de la surface usiner où l'en écarter, dans un#e direction à peu près perpendiculaire à l'axe de ladite meule, caractérisé en ce que - la glissière (17) a la forme générale d'une partie de courbe tracée dans un plan, - des moyens de réglage (23, 24) permettent de faire varier l'angle du plan contenant la courbe définie par la glissière avec la tangente à la surface à usiner. 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la glissière (17) est en forme d'arc de cercle. 3. Dispositif selon-la revendication 1 ou 2, carae térisé en ce qu'il comprend en outre des moyens (21, 22) pour régler la direction générale de la glissière par rapport à la pièce à usiner.
REVENDICATIONS 1. Mécanisme de manoeuvre pour battant(s) de porte, caractérisé en ce que son intervention sur le battant de porte (10) à commander se fait par l'intermédiaire d'un- coulisseau (20), qui est monté mobile sur ledit battant de porte (10), dans les limites d'un débattement déterminé, et auquel est asservi un pêne de seuil (21) propre au verrouillage débrayable, en position de fermeture, dudit battant de porte (10). 2. Mécanisme de manoeuvre suivant la revendication 1, caractérisé en ce que le pêne de seuil (21) est. attelé par un câble (22) au coulisseau (20). 3. Mécanisme de manoeuvre suivant la revendication 2, caractérisé en ce que, au passage, le câble (22) du pêne de seuil (21) traverse un pêne quart de tour (35), en sorte que l'actionnement de celui-ci entraine l'actionnement dudit pêne de seuil (21). 4. Mécanisme de manoeuvre suivant. l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le coulisseau (20) est porté par une semelle (24), par l'intermédiaire de laquelle il est apte à être rapporté sur le battant de -porte (10), et avec laquelle il est en prise par un montage à boutonnière(s) (25, 26), ladite semelle (24) portant en outre des moyens de butée (30) propres à en limiter le débattement.
REVENDICATIONS 10Dispasitif de calage de dormants de porte avec réglage horizontal et vertical, caractérisé par la combinaison de deux cales de hauteur (2) indépendantes, permettant de mettre à niveau séparément les deux pieds du dormant (1) et d'assurer sa verticalité dans le plan de la porte, formées d'une semelle (8) comportant des bossages filetées (11, 11') recevant les vis de serrage (12, 12') destinées au maintien du dormant (1), et des verins à réglage micrométrique (9, 10, 10') constitués de tiges filetées pourvues de trous (13, 14) pour le passage d'une broche de manoeuvre, avec d'une part deux bras télescopiques (3, 4) rendus solidaires grâce à un moyen d'assemblage (23, 24), maintenus en position ouverte grâce à des broches (18, 18', 25) et formant un angle aigu entre eux, dont l'un (4), horizontal est relié à l'une des cales de hauteur (2) grâce à un trou laissant passer la tige filetée du vérin (10) et l'autre (3), de longueur a justable, est fixé en partie haute du dormant (1), grâce à un système de serrage (21) à deux vis (22, 22') articulé sur le dernier élément (19) du bras (3) et destiné à maintenir le dormant (1) et à contrôler sa verticalité dans le plan perpendiculaire, et d'autre part un fil à plomb formé d'une masse (7), d'un cordeau (6) et d'une équerre (5) munie d'un trou de fixation (26) et d'un anneau de manipulation (27). 20 Dispositif suivant la revendication 1, se caractérisant par le fait que les cales de hauteur (2) peuvent être équipées de pièces de levage (15) amovibles, portées par des douilles filetées (16) munies de bagues de blocage (17), les douilles (16) se vissant sur le vérin (9), les pièces de levage (15) venant se glisser sous les pieds droits du dormant (1) lorsque l'espace entre eux et le sol est suffisant.
REVENDICATIONS 1) Dispositif pour éliminer et récupérer l'eau de condensation de vitres intérieures de portes ou fenêtres, caractèrisé en ce qu il comporte des rainures. inclinées (6) permettant l'écoulement rapide de l'eau dans un puisard (7) relié à un tuyau (4) par l'intermédiaire d'un embout (8) vissé; l'eau est dirigée vers un évaporateur (5), lthumidi- ficateur (11) d'un radiateur (12) ou jardinière (13). 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'on utilise le dormant (9) pour réceptionner l'eau des deux vantaux (10) à l'aide d'un puisard (7). 3) Dispositif selon revendications 1 et 2 caractérisé en ce que le puisard (7) fait office d'un robinet à deux voies (16). 4) Dispositif selon revendications 2 ~et3 caractérisé en ce que un embout (8) coudé à 900 se visse sur le puisard (7).
REVENDICATIONS 1) - Dispositif d'AUTO-SURVEILLANCE de toute personne, animal, objet à risques, se trouvant en nimporte quel lieu et ne pouvant entre secouru ou récupéré que par des tiers éloignés de ce lieu, caractérisé en ce qu'il comporte un interrupteur de mise sous tentlon, un ensemble compacte comprenant un tiroir compte-temps ( H), un transmetteur-répondeur (TR), une sonnerie forte (SF) et son contacteur (STOP), un pilote (PM,PS), Une sonnerle douce (SD), un capteur d'ondes (CAO), une nappe de cablage (NC), une clé à ondes (CD), une clé dite "de nult" (CN) et une sonde médicale (SM). 2) - Dispostttf selon la revendlcatlon 1 caractérisé en ce que le pilote comprend un tiroir de réglage et de contrôle des paramètres medlcaux (PM), et un tiroir de réglage et de contrôle des paramétres de sécurité (PS). 3) - Dispositif selon la revendlcatlon 1 caractérlsé en ce que la clé à ondes (CO) comprend un Interrupteur et cables électriques ou optiques. 4) - Dispositif selon la revendication I caractérisé en ce que la clé à ondes (CO) est une simple clé codée à ultrasons. 5) - Dispositif selon la revendication I caractérisé en ce que la sonde médicale (SM) est un bracelet palpeur électronique ou un bonnet-palpeur électronique.
REVENDICATIONS 1.- serrure à bascule, en particulier pour bagage, du type comprenant une bascule (1) articulée autour d'une extrémité (2) d'une biellette (3) dont l'autre extrémité pivote autour d'un axe (4) fixe par rapport à une embase de serrure (5) une extrémité de la bascule (1) ccmportant un crochet (1') coopérant avec un profil (1") de forme complémentaire d'un battant (A),caractérisée par le fait que ladite bascule (1) comporte un noyen de guidage ( 6,7 - 11,12 ), au cours de son mDuvemant produit par la rotation de la biellette (3), assurant au crochet (1') un déplacement selon une trajectoire initiale sensiblement rectiligne et longitudinale par rapport à ladite bascule (1), suivie d'une trajectoire oblique par rapport à ladite trajectoire initiale. 2.- Serrure selon la revendication 1, caractérisée par le fait que la bascule (1) porte un axe (6) coulissant dans une fente (7) ménagée sur l'embase (5), ladite fente (7) comportant un premier tronçon (7 A ) parallèle à la bascule en position de fermeture et prolongé par un second tronçon ( 7 B oblique par rapport au premier tronçon ( 7 A ). 3.- Serrure selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisée par le fait que la biellette (3) est rappelée par ressort (8) en position de fermeture de la bascule (1). 4.- Serrure selon la revendication 1, caractériséepar le fait que la bascule (1) comporte une fente (11) traversée par un axe (12) solidaire de l'embase (5) , ladite fente (11) étant munie d'un premier tronçon. (11 A) rectiligne et parallèle à l'axe longitudinal de l'embase (1) et prolongé par un second tronçon ( 11 B ) oblique par rapport au premier tronçon ( ll A 5.- Serrure selon la revendication 4, caractérisée par le fait qu'un levier de manceuvre (15) est articulé autour dudit axe (12) solidaire de l'embase (5) et porte un axe (13) relié par au moins une bielle (14) à l'axe d'articulation (2) de la bascule (1) sur ladite biellette (3). 6.- Serrure selon l'une des revendications 1 à 5, caractériseepar le fait que la bascule (1) porte un barillet de condamnation (9) commandé par clé et dont l'extrémité opposée à l'entrée de clé porte un excentrique coupe rant avec une butée (10) de l'embase (5). 7.- Serrure selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée par le fait qu'elle comprend un coulisseau (22) entraîné en translation au cours du déplacement de la bascule (1), une extrémité (23,24) du coulisseau (22) coupe rant avec une butée ( 26,27) effaçable par un mélanisme à combinaison tel que barillet pivotant à clé (18) muni d'un excentrique (26) ou système à molettes codées (19) commandant un basculeur (27). 8.- Serrure selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisée par le fait qu'un obturateur pivotant (16) rappelé par ressort (17) est articulé sur un axe solidaire de l'embase (5) en regard de l'extrémité de la bascule (1) opposée au crochet (1')
REVENDICATIONS 1) Système d'assemblage et de support d'un produit verrier caractérisé en ce qu'il comporte un double vitrage (1) et un intercalaire (2) formant un logement qui reçoit un cadre périphérique (3) et qui comprend des saillies (21) dirigées vers l'extérieur de longueurs égales à ltépaisseur du vitrage utilisé (1), celui-ci étant rendu solidaire du cadre (3) par collage adhésif ou par l'intermédiaire d'un joint périphérique (4), ce même cadre (3) comprenant à sa base des embrèvements (6) destinés avec des pans de coupe (22) . soit à recevoir les joints, . soit à recevoir le dormant (5) tout en le positionnant, la chambre (7) étant destinée à recevoir des moyens d'assemblage. 2) Assemblage selon la revendication 1) caractérisé en ce qu'il comporte un dormant (5) qui est positionné par le tenon (10) et le pan coupé (21) rendu solidaire par des moyens d'assemblage logés dans les chambres (7) et (23), l'étanchéité étant assurée à la base par les rainures (8) et (9) qui recevront les joints de type une ou deux lèvres. 3) Assemblage selon la revendication 1) caractérisé en ce qu'il comporte à la pointe du pan coupé (22) des roulettes (12) qui supportent l'ensemble du vitrage (1) et cadre (3), assurant ainsi la translation sur le chemin de roulement (14), des joints (11, 13, 18, 16) disposés sur la périphérie totale du châssis, assurant une plus grande imperméabilité à l'air et à l'eau. 4) Assemblage selon la revendication 1), caractérisé en ce qu'il comporte un point de pivotement (19) placé à l'intérieur du châssis et assurant une ouverture à 900. 5) Assemblage selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte des éléments à rupture de pont thermique ne modifiant pas l'encombrement initial.
REVENDICATION Procédé de détection d'un défaut dans un réservoir pour gaz naturel liquéfié, comprenant les étapes consistant à prévoir un agencement de tuyaux d'échantillonnage en treillis dans une section d'isolation thermique d'un système de confinement d'un réservoir pour gaz naturel liquéfié a système de membrane constituée par la section d'isolation thermique (7) et par une section inter-barrières (8)qui est munie d'une barrière secondaire (2), qui est l'objet à détecter, cette barriere secondaire étant disposée en limite entre la section d'isolation thermique (7) et la section interbarrière (8), l'agencement de tuyaux d'échantillonnage en treillis comportant des trous formés selon des intervalles prédéterminés et disposés en des points de treillis de l'agencement ;; connecter des tuyaux d'échantillonnage (21 21a) de l'agencement de tuyaux d'échantillonnage en treillis individuellement à un unique densimètre à gaz (23) au travers de vannes respectives (13b) acheminer un gaz traceur (20) à l'intérieur de la section inter-barrières (8) de telle sorte que la densité du gaz traceur (20) qui s'échappe au travers de l'objet qui doit être détecté soit mesurée au moyen du densimètre à gaz (23) avec chacun des tuyaux d'échantillonnage respectifs (21, 21a) ; préparer des données globales en utilisant un mécanisme de traitement sur la base du résultat de la mesure de la densité obtenue au niveau de chacun des tuyaux d'échantillonnage (21, 21a) ; et identification et détection d'une partie présentant un défaut d'étanchéité dans l'objet qui doit être détecté en estimant la densité de gaz au niveau de chacun des points du treillis, sur la base des données globales.
REVENDICATIONS 1. Système de transmission bidirectionnelle comprenant - une ligne de transmission optique (LT), - deux ensembles (A, B) d'émission-réception disposés respectivement aux deux extrémités de la ligne, et comprenant des structures lasers semi-conductri ces, ce système étant caractérisé par le fait que les deux ensembles sont identiques et comprennent - une structure laser semi-conductrice (L) avec une première (1) et une seconde (2) électrodes disposées côte à côte, - un premier Té de polarisation comprenant une première branche (L1) alimentée par une première source de courant (G1) d'intensité (I1) inférieure au seuil d'émission laser et une seconde branche (R1) constituant une sortie de signal, ce premier Té étant relié à la première électrode (1) de la structure laser, - un second Té de polarisation comprenant une première branche (LZ) alimentée par une seconde source de courant (I2) et une seconde branche (R2, L2) alimentée par un courant de commutation (Icom) et par un courant de modulation (Imod), la valeur moyenne de l'intensité totale du courant étant supérieure au seuil d'émission laser, ce second Té étant relié à la seconde électrode de la structure laser, - le courant de commutation (Imod) étant appliqué alternativement au second Té de polarisation de l'un des ensembles, puis au second Té de l'autre, chaque structure semi-conductrice travaillant ainsi alternativement en émission, et en réception. 2. Système selon la revendication 1, caracterisé par le fait que chaque structure laser semi-conductrice est du type à réaction distribuée (DFB). 3. Système selon la revendication 1, caractérisé par le fait que chaque second Té de polarisation comprend, dans sa seconde branche, un additionneur (AD) à deux entrées reliées, l'une, à une entrée de commutation (C(A), C(B)) et l'autre, à une entrée de modulation (M(A), M(B)).
REVENDICATIONS 1 - Elément de prothèse d'articulation scellé à un os, du type comprenant un corps dont la plus grande partie est destinée à être engagée dans une cavité ouverte ménagée dans l'extrémité de l'os pour le recevoir et contenir le ciment durcissable pour son scellement, caractérisé en ce qu'il comprend un tunnel (10) traversant longitudinalement son corps (2a) sensiblement par son milieu, dans lequel est engagée et peut coulisser une tige rigide (15), de longueur supérieure à celle du corps (2a), dont l'extrémité (15a) qui dépasse de l'extrémité du corps (2a) engagée dans la cavité (3) comporte un bouchon (20), relié à elle sensiblement par son milieu, et qui est apte à obstruer le canal médullaire (5) de l'os (4), un anneau (25) étant prévu pour permettre, du côté opposé au bouchon (20), l'engagement à travers son ouverture (26) du corps (2a) de la prothèse (2) et, lorsque la prothèse (2) est mise en place, l'obstruction étanche de l'ouverture (3a) de la cavité (3). 2 - Elément de prothèse selon la revendication 1, caractérisé en ce que la tige (15) est engagée et peut coulisser au travers d'un tube rigide (16) gradué sur sa face extérieure, lui-même engagé et pouvant coulisser dans le tunnel (10) ménagé dans le corps (2a) de la prothèse (2). 3 - Elément de prothèse selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que le bouchon (20) a une forme ovoïde et comporte des ailettes souples (23) au niveau de ses parois qui frottent contre les corticales (50).
REVENDICATIONS 1.- Matériau stratifié caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux couches de carton entre lesquelles est disposé un sandwich imperméable formé de deux feuilles d'aluminium entre lesquelles deux feuilles de polyéthylène, formant entre elles des bulles d'air, sont situées. 2.- Matériau stratifié selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit matériau est formé de trois couches de carton, un sandwich étant dispose dans chacun des intervalles forme entre deux des couches. 3.- Matériau stratifié selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le sandwich précité présente une résistance thermique R = 1,32 m2K/W et aussi une résistance au feu correspondant à la classe 1. 4.- Matériau stratifié selon une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la surface extérieure du sandwich, formée des feuilles d'aluminium, est revêtue d'une fine couche de polyéthylène. 5.- Matériau stratifié selon une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le carton consiste en carton ondulé. 6.- Emballage formé du matériau selon une quelconque des revendications 1 à 5. 7.- Procédé de fabrication du matériau selon une quelconque des revendications 1 à 5, par mise en oeuvre de techniques papetières.