INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1) Dispositif de fermeture de porte à mécanisme télécommandé à distance, à barre transversale horizontale de verrouillage, caractérisé en ce que l'entraînement de la barre de sécurité mobile (B) comprend - une batterie sèche 24 Y/12 V continu - un émetteur d'ondes HF à 2 touches (portatif) - un récepteur bicanal (H) à ondes HF - une barre fixe (A) porteuse de l'appareillage composé de : - un groupe moto-réducteur (D) et son pignon, un débrayage électromagné tique (F), un débrayage mécanique manuel (K) et sa biellette (G). - une barre mobile (B) avec une extrémité escamotable (B1), ses deux guides et sa crémaillère d'entraînement (E). - deux gâches glissières de verrouillage (C) scellées dans le chambranle (M) et le mur - deux relais (I) de butée de fin de course (point haut, point bas) de la barre mobile (B). 2) Utilisation du dispositif selon la revendication 1, pour le verrouillage et le déverrouillage télécommandé d'une porte d'entrée.
REVENDICATIONS 1- Article corporel caractérisé en ce gu'il est constitué par au moins une partie d'une graine de végétal ayant des propriétés médicinales, partie constituée par une fOaction (3) coupée pour présenter au moins une grande face nue (4-5), c'est-à-dire démunie de tégument (6), un support (8-9-10-12-13-14-15-20-22) étant associé à au moins une fraction (3) pour maintenir celle-ci à proximité du corps d'un usager. 2- Article selon la revendication 1, caractérisé en ce que la fraction est une tranche (3) présentant deux grandes faces nues (4 et 5). 3- Article selon la revendication 1, caractérisé en ce que la graine est celle d'un palmier. 4- Article selon la revendication 3, caractérisé en ce que la graine est celle du palmier raphia vinifera. 5- Article selon la revendication 1, caractérisé en ce que la fraction porte encore le tégument naturel (6) de la graine sur une partie de sa surface, notamment de sa périphérie. 6- Article selon la revendication 1, caractérIsé en~c~~~gue la fraction est une tranche (3) qui est ceinturée par un cercle (11) faisant partie du support. 7- Article selon la revendication 1, caractérisé e ce que le support (8-9-10) est conçu pour que la fraction (3) présente une face nue (4) au corps de l'usager. 8- Article selon la revendication 1, caractérisé en ce que plusieurs fractions sont assemblées soit par fixation directe soit au moyen d'un support, afin de présenter une grande surface au corps d'un usager.
REVXNDICtII0NE; 1. Botte pliante comportant sur une face (2;3') un bec verseur (15) en dièdre droit à deux secteurs, dont l'un comporte un ergot (20) d'arrêt du bec (15) en fin d'ouverture, caractérisée en ce que le premier secteur (13,23) appartient à ladite face (2;3') de la botte et est articulé-sllr une ligne de pliure (25) aboutissant perpendiculairement à l'arête longitudinale (24) entre ladite face (2;3') et une face voisine (3;2'), le second secteur (14), à bord circulaire (19), pouvant glisser parallèlement le long de ladite face voisine (3;2') lors du pivotement du premier secteur (13,23) sur sa ligne de pliure (25), le second secteur (14) comportant ledit ergot d'arrêt (20).2. Boite selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite face et le premier secteur sont constitués par deux couches (2,lla;23,13) de carton contrecollées, la découpe (26,17) des deux couches (23,13) de carton à ltendroit du raccordement du premier secteur sur ladite face (2,11a) étant décalée de manière complémentaire pour former un chevauchement. 3. Botte selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que ladite face et le premier secteur sont constitués par deux couches de carton contrecollées, la couche extérieure (2) comportant une zone d'arrachage (28) reliant par des liaisons frangibles (27,29) le premier secteur (23,13) à ladite face (2,11a). 4. Flan destiné à la fabrication d'une botte pliante selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, du type comportant quatre volets principaux et un volet supplémentaire (11) attenant à un volet extrême (5), un volet particulier (2;3') des volets principaux devant comporter le bec verseur, caractérisé en ce que le volet supplémentaire (11) comporte un premier demi-volet (lla) adjacent à un volet (5) et un second demi-volet (llb) attenant au premier demi-volet (lla) par l'intermédaire d'une pliure (12), le premier demi-volet (pila) ayant sensiblement la largeur du volet particulier (2;3') du flan, le volet (11) comportant de part et d'autre de la pliure (12) deux secteurs (13,14) constitutifs du bec verseur (15); en ce que le volet particulier (2;3') comporte un secteur articule (23) correspondant sensiblement au secteur (13) formé sur le premier demi-volet (lla).
REVENDICATIONS 1. Phosphite de tris(dltertlobutyl-2,4 phényle) ayant une aptitude a couler améliorée et pratiquement exempt de poussiéres, caractérisé en ce qu'il est enrobé a l'aide de 2 % à 20 % en poids par rapport a son poids d'une cire de polyoléfine ou d'une cire d'hydrocarbure paraffinique. 2. Phosphite de tris(ditertiobutyl-2,4 phenyle) selon la revendication 1, caractérise en ce que la cire de polyolefine est choisie parmi les cires de polyethylène, les cires de polypropylène ou les cires de copolymeres d'éthylene et d'acetate de vinyle. 3. Phosphite de tris(ditertiobutyl-2,4 phényle) selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les cires de polyolefine ou d'hydrocarbure ont un point de fusion compris entre 600C et 1200C. 4. Phosphite de trls(ditertiobutyl-2,4 phényle) selon l'une des revendications 1 à 3, caractérise en ce que les cires de polyoléfine ou d'hydrocarbure ont un poir.t de fusion compris entre 70C et 1100C. 5. Phosphite de tris(ditertlobutyl-2,4 phényle) selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé er ce que la quantité de cire de polyolefine ou de cire d'hydrocarbure enrobant le phosphite de tris(ditertibbutyl-2,4 phenyle) represente de 5 % à 15 % en poids du poids dudit phosphite. 6. Procede d'enrobage du phosphite de tris(ditertiobutyl-2,4 phényle), à l'aide d'une cire de polyoléfine ou d'une cire d'hydrocarbure selon l'une des revendications 1 a 5, caracterisé en ce qu'il consiste a effectuer une co-cristallisation du phosphite et de la cire, dans un solvant commun approprié. 7. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que le solvant utilisé est un hydrocarbure aromatique. B. Procedé selon l'une des revendications 6 ou 7, caractérisé ce que le solvant utilise est choisi parmi le benzéne, le toluene et les xylénes. 9. Procedé selon l'une des revendications 6 a 8, caractérise en ce que l'enrobage se fait - en dissolvant à chaud, vers 1000C à 1200C, dans le solvant aromatique choisi tel qu'un xylene, le phosphite de trls(dltertiobutyl-2,4 phenyle) et la cire de polyoleflne ou d'hydrocarbure choisle, a raison de 2 % a 20 % et de preference de 5 % a 15 % en poids de cire par rapport au poids du phosphite - apres la dissolution, en distillant le solvant sous pression réduite, en maintenant la temperature de la solution vers 100 C a 120 C - lorsqu'une partie importante du solvant est elininée et que l'on observe une cristallisation du phosphite enrobe, a une temperature de 1000C à 105 C, en diminuant lentement cette temperature vers 80 à 900C, e rajoutant eventuellement un liquide non solvant du phosphite et de la cire et en refroidissant à une température de O a 100C environ.
REVENDICATIONS Dispositif d' actionnement de portes , portails,battantn,etc..., franchies par un véhicule,applicable notamment aux portes de garages, aux portes d' ateliers,aux portails d' accus à une propriété, caractérisé en ce que l'énergie motrice d' actionnement est procurée par 1' écrasement d' un tuyau souple T11 ou T21 renfermant un fluide, cet crasement Entant provoquE par le passage d'au moins une roue d'un véhicule franchissant ltouverture et nécessitant la manoeuvre de la porte, ou du portail, ou du battant. 2-.Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le fluide sous pression est stocké dans un réservoir accumulateur A. 3- Dispositif selon les revendications 1 et 2, caractérise en ce que le fluide sous pression peut astre libéré par la manoeuvre d'un ou de plusieurs distributeurs D1,D2... 4- Dispositif selon 1' une quelconque des reventicatsons prece- dentes, caracterise en ce que le fluide stocké sous pression est utilisé pour provoquer la manoeuvre de la porte,ou du portail, ou du battant, etc... par déformation anti-péristaltique d' un tuyau souple T31 écasé par des galets G, ceux-ci étant suivant le type de porte soit directement solidaires de celle-ci, soit faisant partie d' un mécanisme d'actionnement.
REVENDICATIONS l'Assiette en plusieurs parties assemblables, destinée en particulier au conditionnement et à la distribution des repas dans les collectivités, caractérisée par la combinaison d'une part de deux demi-assiettes identiques (1, 2) cn matière plastique pouvant s ' assembler pour former une assiette entière à deux compartiments, grâce à deux clips "hermaphrodites" (3, 4) réalisés au moulage et situés sur le bord longitudinal de chaque demi-assiette, d'autre part d'un ou plusieurs éléments intercalaires (S) en forme de barquette rectangulaire, équipés de clips identiques et pouvant s'insérer entre les deux demi-assiettes (1, 2) de marnière à former un plat à plusieurs compartiments. 2 Dispositif suivant la revendication 1, se caractérisant par le fait que les clips d'assemblage (3, 4) sont constitués d'un trou carré comportant deux languettes parallèles dirigées vers le bas, s'insérant dans le trou correspondant de l'autre élément, et pourvues d'un renflement de blocage, les languettes de l'un des clips (3) étant orientées parallèlement au bord de la demiassiette, celles de l'autre clip (4) étant orientées perpendiculairement au bord.
REVENDICATIONS 1 - Procédé de fabrication d'un matériau artificiel en poudre à partir de déchets ménagers incinérés sous forme de cendres ou directement à partir de cendres industrielles, caractérisé par la succession d'étapes suivantes - tamisage des cendres accompagné d'un broyage des charbons et des mâchefers, - dégraissage des cendres tamisées et/ou broyées, - mélange des cendres dégraissées avec un liant complexe contenant de l'argile, éventuellement un liant hydraulique, de l'amidon et une combinaison d'une résine d'accrochage et d'une résine synthétique avec durcisseur, ces composants entrant dans ledit mélange selon des proportions en poids respectivement égales à 89% + 2% pour les cendres dégraissées, 7% + 2% pour l'argile et éventuellement le liant hydraulique, 1% pour l'amidon, 1% pour la résine d'accrochage et 2% pour la résine synthétique avec durcisseur, - moulage du mélange obtenu sous forme de blocs, postérieurement séchés et durcis, - démoulage puis concassage des blocs secs jusqu'à obtention d'une poudre présentant une granulométrie prédéterminée. 2 - Procédé de fabrication d'un matériau artificiel en poudre selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dégraissage des cendres consiste en un lavage à l'eau bouillante ou presque bouillante, puis en un décantage, les graisses qui surnagent étant alors éliminées par vidange, tandis que les cendres dégraissées se déposent sous forme d'une boue humide au fond d'un bac de décantation approprié. 3 - Matériau artificiel en poudre issu du procédé de fabrication conforme à l'une quelconque des revendications précédentes. 4 - Composition pour la fabrication de plaques, de parpaings lourds ou légers, ou pour le remplissage de banches, caractérisée en ce qu'on mélange, à sec, un pourcentage en poids compris entre 50% et 70% d'un matériau artificiel en poudre selon la revendication 3, avec 5% d'un mélange d'une résine d'accrochage et d'une résine synthétique contenant un durcisseur époxydique, et un pourcentage complémentaire d'un liant hydraulique ou d'un mélange de liants hydrauliques, dont la nature dépend de l'application spécifique envisagée. 5 - Composition pour la fabrication de parpaings légers selon la revendication 4, caractérisée en ce qu'on mélange, à sec, 55% de matériau artificiel en poudre selon la revendication 3, avec 40% de plâtre, 3% de résine d'accrochage et 2% de résine synthétique avec durcisseur époxydique. 6 - Composition pour la fabrication de parpaings lourds ou pour le remplissage de banches selon la revendication 4, caractérisée en ce qu'on mélange, à sec, 65% de matériau artificiel en poudre selon la revendication 3, avec 30% de ciment, 2% de résine d'accrochage et 3% de résine synthétique avec durcisseur époxydique. 7 - Plaques et parpaings réalisés par gâchage à l'eau puis moulage, et éventuellement pressage, d'une composition conforme à l'une quelconque des revendications 4 à 6.
REVEXDICATIOXS 1) Véhicule tout-terrain caractérisé en ce qu'il comporte de part et d'autre des chenilles escamotables, les dites chenilles étant commandées à partir de vérins (V) actionnant des engrenages (ee') faisant mouvoir d'une position horizontale à une position oblique, des barres de pivots (P) liées chacune dans leurs extrémités à des roues (bb') et (cc'), ces roues assureront le déploiement des chenilles selon une première position, de façon à soulager le véhicule tout en gardant les roues au contact avec le sol et une deuxième position de soulèvement du véhicule, deux tendeurs (a) étant en outre destinés à être compressés horizontalement vers le centre du véhicule, lors de la descente des chenilles. 2) Véhicule selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte en outre des barres de blocages (k) destinées à maintenir les barres de pivots (P) en position déployée, de manière à relâcher la pression hydraulique. 3) Véhicule selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que l'entrainement des chenilles se fera au niveau de la boite à vitesses, par deux arbres courts (F) et par deux chaines de transmission (Ch) à l'intérieur des chenilles. 4) Application du véhicule selon l'une quelconque des revendications précédentes, à la réalisation d'un véhicule sur chenilles et skis qui est caractérisée en ce que les skis prennent places aux niveaux des roues, les dits skis comportent deux flancs légèrement obliques (N) et consolidés par deux renforts (x).
REVENDICATIONS 1. Conteneur (1) pour bouteilles ou objets analogues, du type obtenu par mise en volume d'un flan découpé et rainé, caractérisé en ce qu'il est de forme prismatique à section triangulaire et comporte un fond triangulaire (6). 2. Conteneur selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte une poignée formée par des découpes (19,21) pratiquées dans au moins deux côtés du volume prismatique au voisinage d'une arête. 3. Conteneur selon la revendication 2, caractérisé en ce que la poignée est au voisinage du milieu de l'arête et est inclinée par rapport à celle-ci. 4. Conteneur selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comprend une fermeture triangulaire (8) opposée au fond triangulaire (6). 5. Conteneur selon la revendication 4, caractérisé en ce que la fermeture triangulaire (8) est solidaire d'une des parois du volume prismatique, de préférence par l'intermédiaire d'un petit volet repliable (9). 6. Conteneur selon l'une quelconque des revendications 4 ou 5, caractérisé en ce que la fermeture triangulaire (8) comprend des trous (13) de passage pour les bouteilles ou objets analogues disposés dans le conteneur. 7. Flan destiné à réaliser le conteneur selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il est constitué d'une base (2), et de deux côtés (3,4), et en ce qu'un fond triangulaire (6) est attaché à la base.
R E V E N D I C A T I O N S 1 Phare d'automobile caractérisé par le fait qu'il comporte: un corps de lampe ( 12) présentant une ouverture avant; une lentille avant ( 14) recouvrant ladite ouverture avant; un couvercle de lampe ( 16,36) disposé dans ledit corps de lampe, ledit couvercle de lampe présentant une surface avant réfléchissante ( 15 a, 36 a); et un ensemble ( 20) formant lampe du type projecteur monté dans ledit corps de lampe, ledit ensemble formant lampe du type projecteur présentant une portion d'extrémité avant qui s'étend à travers une ouverture ( 17, 37 A) prévue dans ledit couvercle de la lampe,une surface extérieure ( 24 a) de ladite portion d'extrémité avant-étant une surface réfléchissante. 2 Phare d'automobile selon la revendication 1, caractérisé par le fait que ledit ensemble formant lampe du type projecteur comporte un réflecteur ( 22), une ampoule ( 23) dont le filament est disposé au foyer dudit réflecteur, une lentille de projection ( 26) disposée sur un axe optique dudit réflecteur et un porte-lentille ( 24) entourant ladite lentille de protection, ledit porte-lentille ayant la forme d'un cône tronqué, ladite surface réfléchissante étant sur une surface extérieure ( 24 a) dudit porte-lentille. 3 Phare d'automobile selon la revendication 2, caractérisé par le fait qu'une pluralité de bandes cylindriques ( 24 b, 24 c) sont formées sur ladite surface extérieure dudit porte-lentille. 4 Phare d'automobile selon la revendication 3, caractérisé par le fait que Lesdites bandes cylindriques ( 24 b) s'étendent de façon générale dans la direction dudit axe optique. Phare d'automobile selon la revendication 3, caractérisé par le fait que lesdites bandes cylindriques ( 24 c) S 'étendent autour dudit portelentille dans une direction perpendiculaire audit axe optique. 6 Phare d'automobile selon la revendication 2, caractérisé en outre, par le fait qu'il comporte un feu latéral ( 30) disposé dans ledit corps de lampe, ledit feu latéral comprenant une ampoule ( 33) de feu latéral montée dans une seconde ouverture ( 37 B) formée dans ledit réflecteur. 7 Phare d'automobile selon la revendication 6, caractérisé par le fait que ladite surface réfléchissante dudit couvercle de lampe et ladite surface extérieure dudit porte-lentille sont formées avec une pluralité du saillies ( 24,à) du type oeil de poisson disposées en forme de matrice.
REVENDICATIONS 1. Appareil de réfrigération, en particulier réfrigérateur-armoire ménager, comportant des glissières ou analogues qui sont disposées latéralement dans la cuve calorifugée dudit réfrigérateur et entre lesquelles sont disposées des étagères amovibles et réglables en hauteur qui sont entourées par un cadre qui peut être introduit dans des glissières opposées avec ses cotés latéraux et/ou des saillies formées sur lesdits côtés, caractérisé en ce que les étagères (15) présentent au moins deux parties (16, 17) divisées transversalement à la direction d'introduction, parmi lesquelles la partie située à l'avant peut être introduite en cas de besoin dans des guidages faisant saillie vers le bas sur les côtés latéraux du cadre (18) entourant la partie arrière (16), sous la partie arrière (16). 2. Appareil de réfrigération selon la revendi-ation 1, caractérisé en ce que les côtés latéraux du cadre (13) entourant la partie arrière (16) de l'étagère (15) s'étendent vers l'avant audelà de son côté avant et forment des montants (20) destinés à recevoir la partie avant (17) de l'étagère (15). 3. Appareil de réfrigération selon la revendication 3, caractérisé en ce que les côtés latéraux et les montants porteurs (20) sont équipés de barres de guidage (21) faisant saillie vers l'intérieur entre lesquelles la partie avant (17) peut être introduite sous la partie arrière (16) de l'étagère (15). 4. Appareil de réfrigération selon la revendication 3, caractérisé en ce que les barres de guidage (21) sont relevées a leur extrémité avant et forment un cran d'arrêt (22) pour le bord avant de la partie avant. 5. Appareil de réfrigération selon l'une quelconque des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que le coté avant situé entre les montants porteurs (20), du cadre (18) entourant la partie arrière (16) de l'étagère (15) est muni de moyens d'arrêt destinés à recevoir le bord arrière de la partie avant (17). 6. Appareil de réfrigération selon la revendication 5, caractérisé en ce que les moyens d'arrêt sont réalisés sous la forme d'une barrettesupport (23) faisant saillie vers l'avant à partir du bord inférieur du côté avant.
REVENDICATIONS 1. Procédé de thermocollage de toile non tissée sur containers de pépinière et horticulture se caractérise par le principe d'un travail en chaine en quatre postes différents collage PI, découpage en croix P2, découpage au carré P3, détourage de la toile P4, avec simultanéité de ces quatres opérations. 2. Procédé de thermocollage de toile non tissée sur containers de pépinière et horticulture selon la revendication 1 caractérisé en ce que le poste P4 de détourage des pots est fourni par l'emploi d'une fraise entrainée par une meuleuse à air. 3. Container obtenu par mise en oeuvre du procédé selon la revendiication 1 et la revendication 2 caractérisé en ce qu'il est constitué d'un pot sur lequel est collée une toile. 4. Container selon la revendication 3 caractérisé en ce qu'il est constitué d'un pot sur lequel est collé une toile perméable à l'air et à l'eau. 5. Container selon la revendication 3 et la revendication 4 caractérisé en ce qu'il est constitué d'un pot sur lequel est collée une toile perméable à l'air et à l'eau en un matériau non tissé.
REVENDICATIONS 1./ dispositif pour la dépose de prothèse fixée caracterise par le fait qu'il orend ancrage sur la dent même portant la orothése fixée à déposer , par l'intermédiaire d'un portique qui serre la dent au collet de celle-ci et qui sert d'appui à la partie ou dispositif qui réalise la fonction de descellement . 2./ Dispositif pour la dépose de prothèse fixée caractérisé en ce que la partie du dispositif qui réalise la fonction de descellementl exerce son action sous les points de contacts de la prothèse unitaire , ou sous les points de contacts des piliers de la prothèse en cas de bridge . 3./ Dispositif pour la dépose de prothèse fixée caracterise en ce que s'excercent , entre la partie du dispositif qui sert d'ancrage , et la partie du dispositif qui réalise la fonction de descellement , des forces opposées , qui se transmettent a la dent naturelle et la prothèse de cette dent sans que soit sollicité le ligament alvéolo-dentaire de la dent coiffee. 4./ Dispositif selon la revendication 1 caractérise en ce que le portique est constitué de piliers réglables en nauteur et en distance l'un par rapport a l'autre et permettant de mainte@ir bloque leur position respective , grâce à un coulisseau laissant passer un des piliers et que ce pilier se bloque dans le coulisseau dès que l'ensemble force 5./ Dispositif selon les revendications n@2 et 3 caractérisé en ce que les forces de descellement s'exercent par deux tiges @assant sous les points de contacts de la prothése . Ces tiges sont règlaples en écartement et aux differents niveaux re@uis . l'une par rapport à l'autre et peuvent maintenir leur position respective sur la travée dès que l'ensemble force . 6./ Dispositif selon les revendications n@1,2,3,4,5 caractérise en ce que le portique et la partie du dispositif qui realise la fonction de descellement peuvent être mis en place séparement et rèunis ensuite par une tige traversant la travée et/ou venant se fixer sur le portique . 7./ Dispositif selon les revendications n@1,2,3,4,5,6 caractérisé en ce que plusieur déposeur peuvent être mo@tés et actionné simultanement par l'intermédiaire de caples ou de manivelle à cardans 8./ Dispositif selon les revendications ,1,2,3,4,5,6,7 caractérisé en ce que les appuis complémentaires sur les autres dents ou sur la muqueuse par l'intermédiaire de bras articulés sont réglables par une tige glissant dans le portique et se bloquant dès que l'ensemble force . 9./ Dispositif selon les revendications n@ 2,3 caractérisé en ce que l'action de descellement s'exerce par l'intermédiare de deux tiges relié perpendiculairement aux deux extrémités libres d'une croix articulée ; les deux autres extrémités glissant sur une travée sur laquelle s'exercent les forces de descellement . 10./ Dispositif selon les revendications n@ 2,3,5,6 caracterisé en ce que la vis qui actionne les forces de descellement s'appui sur le moignon de la dent supportant la prothèse . en passant par un orifice réalisé dans cette prothèse .