INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1- Procédé de localisation continue dans le temps et l'espace d'un vecteur V tel qu'un objet, animal ou personne, fixe ou mobile, susceptible de se trouver dans un état passif pour lequel la localisation n' est pas souhaitée ou dans un état actif permettant la localisation par l'intermédiaire des bornes-relais du système Rx et au final par la centrale de localisation C , caractérisé par le fait qu'on associe physiquement et de maniere fixe au vecteur V un microémetteur E se trouvant soit a l'état actif (émission), soit à l'état passif (non émission). Dans son état actif l'émetteur E fixé sur le vecteur V émet un message qui lui est propre et qui est unique qui identifie le vecteur V . Ce message est relayé par les bornes-relais Rx les plus proches du vecteur V jusqu'a la centrale de localisation C . Chaque borne-relais recevant un message lui rajoute un code qui lui est propre et qui est unique qui permet la localisation du vecteur V transforme le signal en un signal électrique, optique ou hertzien et le transmet a la centrale de localisation C . A la demande du responsable du vecteur V , la centrale de localisation C pourra par traitement spécifique du signal correspondant au vecteur V localiser avec précision ce dernier dans son état actif. 2- Procédé selon la revendication 1 caractérisé par le fait qu'on os couple le passage du microémetteur E å son état actif a la condamnation de l'accès au vecteur V , en particulier les portières d'un véhicule automobile. 3- Système de localisation d'un vecteur V tel qu'un objet, un animal, ou une personne, fixe ou mobile, susceptible de se touver soit dans un état passif dans lequel la localisation n'est pas souhaitée, soit dans un état actif autorisant la localisation continue dans le temps et l'espace par la centrale de localisation C caractérisé par le fait qu'il comporte une centrale de localisation C comprenant une chaine de réception et de traitement du signal électrique, optique ou hertzien délivré par les bornes-relais Rx , un réseau de bornes-relais Rl..Rm réalisant un maillage de la zone géographique à surveiller.Chaque borne-relais Rx étant constituée d'un ensemble électronique capable de recevoir le signal émis par le microémetteur E , de le transformer en signal électrique, optique ou hertzien marqué d'un code spécifique a chaque borne- relais, et de le transmettre a la centrale de localisation C , d'un microémetteur E couplé avec le réseau de bornes-relais R1. .Rm , associé de façon fixe au vecteur V et pouvant etre placé soit dans un état actif (émission), soit dans un état passif (non émission). 4- Système de localisation selon la revendication 3 caractérisé par le fait que le réseau de bornes-relais Rl..Rm est constitué par le réseau existant de cabines téléphoniques publiques équipées en conséquence. 5- Systeme de localisation selon revendications 3 et 4 caractérisé par le fait que le signal émis par les bornes-relais Rx est acheminé vers la centrale de localisation C par lignes téléphoniques.
REVENDICATIONS 1 Une unité d'éclairage ( 1) comprenant un support ( 2), une cavité ( 4) ménagée dans ledit support ( 2), au moins un dispositif d'éclairage ( 6) logé à l'intérieur de ladite cavité ( 4), et des moyens de fixation pour réunir de manière amovible ledit dispositif d'éclairage ( 6) audit support ( 2), caractérisée en ce que lesdits moyens de fixation comprennent des moyens de liaison ( 30, 31) sur ledit dispositif d'éclai- rage ( 6), et un élément de liaison élastique ( 20) logé à l'intérieur de ladite cavité ( 4) et faisant partie intégrante dudit support ( 2), ledit élément élastique ( 20) comprenant une première partie ( 22) coopérant avec lesdits moyens de liaison ( 30, 31), et une seconde partie ( 24) comprimée entre ledit support ( 2) et ledit dispositif d'éclairage ( 6), ledit dis- positif d'éclairage ( 6) définissant, avec ledit support ( 2), une ouverture ( 28) donnant accès à ladite cavité ( 4), et ladite première partie ( 22) dudit élément élastique ( 20) étant disposée à proximité de ladite ouverture ( 28). 2 Une unité selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit support ( 2) comprend une paroi ( 12) s'étendant transversalement par rapport à ladite cavité ( 4), afin de di- viser celle-ci en une partie extérieure ( 13) et une partie intérieure ( 14) communiquant par l'intermédiaire d'un passa- ge ( 15) adjacent à ladite ouverture ( 28), ledit dispositif d'éclairage ( 6) occupant ladite partie extérieure ( 13), ledit élément élastique ( 20) étant relié à ladite paroi ( 12), la- dite première partie ( 22) dudit élément élastique ( 20) étant logée à l'intérieur de ladite partie intérieure ( 14) de la- dite cavité ( 4), et lesdits moyens de liaison ( 30, 31) et ladite seconde partie ( 24) dudit élément élastique ( 20) s'étendant au travers de ladite paroi ( 12). 3 Une unité selon la revendication 1 ou 2, caractéri- sée en ce que ledit support ( 2) comprend un autre dispositif d'éclairage ( 5), comprenant lui-même un boîtier ( 7) limitant ladite cavité ( 4), ladite paroi ( 12) faisant partie dudit boîtier ( 7). 4 Une unité selon l'une quelconque des précédentes revendications, caractérisée en ce que ledit élément élas- tique ( 20) est constitué par un fil souple comprenant une partie incurvée constituant ladite seconde partie ( 24), et une partie rectiligne tournée vers ladite ouverture ( 28) et constituant ladite première partie ( 22).
REVENDICATIONS 1- Boite de dérivation, en saillie ou encastrée, destinée à relier entre-eux des fils électriques appartenant à des conduits distincts, caractérisée en ce qu'elle comporte deux compartiments communicants placés en équerre. 2- Boite de dérivation, selon la revendication 1, caractérisée en ce que chaque compartiment comporte des moyens (10,11), notamment des dominos, aptes à maintenir les fils électriques appartenant à des conduits distincts (8,9), de manière à assurer la continuité électrique désirée entre lesdits conduits. 3- Boite de dérivation, selon la revendication 2, caractérisée en ce que la liaison électrique entre deux conduits (8) et (9) arrivant chacun dans un compartiment distinct, est réalisée au moyen de fils électriques distincts (12,13) reliant les moyens de maintien (10,11) des conduits (8) et (9). 4- Boîte de dérivation, selon la revendication 1, caractérisée en ce que les parois (1,2) des deux compartiments comportent des ouvertures (4) aptes à laisser passer les conduits 5- Boîte de dérivation, selon la revendication 1, caractérisée en ce que, dans la version encastrée, le corps des deux compartiments est réalisé en une seule partie délimitée principalement par deux parois longitudinales superposées et paralléles (1), en forme d'équerres plates, et par des parois transversales (2) assurant la liaison et le maintien desdites parois longitudinales. 6- Boîte de dérivation, selon la revendication 5, caractérisée en ce qu'au moins deux parois transversales (3), situées dans des plans perpendiculaires, sont amovibles pour permettre l'accès aux deux compartiments. 7- Boite de dérivation, selon la revendication 1, caractérisée en ce que, dans la version en saillie, le corps des deux compartimentsest réalisé en deux parties emboîtables ou juxtaposables. 8- Boite de dérivation, selon la revendication 7, caractérisée en ce que chaque partie comporte deux parois longitudinales (14,16),superposées et paralléles,et une paroi transversale (15,17) présentant chacune deux pliages en équerre.
REVENDICATIOQ 1 Phare pour véhicule automobile comprenant: un réflecteur elliptique ( 16); une source lumineuse ( 12) située-en un premier foyer dudit réflecteur elliptique; une lentille condensatrice ( 24) focalisée sensiblement dans un deuxième foyer dudit réflecteur elliptique; un écran ( 17) prévu à l'avant dudit réflecteur pour masquer une partie de la lumière provenant de ladite source lumineuse; et une lentille extérieure ( 32) prévue à l'avant de ladite lentille condensatrice, ladite lentille extérieure ayant une partie coudée ( 100)s'étendant le long de sa partie médiane verticale et ayant un rayon de courbure inférieur aux rayons de courbure d'autres parties de ladite lentille extérieure, ladite lentille extérieure étant positionnée de telle sorte que la lumière provenant de ladite source lumineuse passe à travers ladite partie coudée.
REVENDICATIONS 1) Semelle de protection patin pour semelle et/ou pour @alou de chaussure caractérisée par @@ fait qu'elle comporte sur sa face interns une matière amortissante destinée à absorber les cho@s et vibrations 2) Semelle de prot@ction suivant revendication 1 caractérisée par le fait; qu'elle comporte une bordure périphérique de montage sans matière amortissante en contact avec:: In semelle de la chaussure 3) Semelle de protection amortissante suivant revendications 1 et 2 caractérisée par le fail que la zone de bordure du matériau amortissant est biseautée de façon à réduirs l'épaisseur vers zéro jusqu'à la bordure de la semelle 4) Semelle de protection amortissante suivant revendication 1 caractéri sEe par le fait que la zone de bordure biseautée du matériau amortissant réduit son épaisseur vers zéro jusqu'a la bordurc dc la semelle 5) Semelle de protection caractérisé@ par le fait que la matière amortissante est de l'élastemère composé de polymères élastomèriques de conception viscoélastique tel les élastomères polyisoprène microcellulaire ou compacte et les élastomères polyuréthanes compactes toujours viscoélastique 6) Semelle de protection caractérisée par le fait que la matière amortissante cst dc typc naturel exemple liège 7) Chaussure munie de semelle de protection suivant revendications 1 à 6
REVENDICATIONS Boitier pour le stockage de pièces, jetons, cartes, étiquettes ou articles similaires, dont les éléments constitutifs sont réalisés par moulage d'une matière plastique, et qui se présente sous la forme d'un ensemble comprenant essentiellement deux parties dépla cabales (1,2) l'une par rapport à l'autre, et définissant entre elles un volume (3) destiné à recevoir le ou les objets à stocker, caractérisé en ce que - l'un des éléments (1) présente au moins une cavité (4,5) destinée à recevoir le ou les obJets à stocker et/ou å présenter, - le second élément (2) se présente sous la forme d'une plaquette plane destinée à former un cache ou couvercle permettant d'obturer la cavité précitée, ledit cache pouvant pivoter contre la surface définie par les bords supérieurs (7,8,9) du premier élément (1) et ce, selon un axe XX situé dans un angle dudit boitier l'assemblage entre ces deux éléments (1,2) étant obtenu au moyen d'une portée cylindrique (13) en relief formant partie intégrante de la face inférieure (2b) de la plaquette obturatrice (2), et qui est susceptible de s'encastrer en force à l'intérieur d'un logement correspon Uut (14) prévu dans l'épaisseur de la chambre de stoc ,sage (1), un élément de liaison additionnel (15) en ^rme d'étrier étant inséré à l'intérieur de la portée cylindrique (13), et formant une boucle ouverte suscep v91e de recevoir un anneau (22) (ou lien) pouvant Jouer le rôle de porte-clé ou similaire. 2/ Boitier selon la revendication 1, caractérisé en ce que la face inférieure (2b) de la plaquette (2) comporte dans l'angle opposé à celui formant axe de pivote ment XX des butées en relief (24,25) forr, crans d'arrêt lorsque l'ensemble est ferme. 3/ Boitier selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce qu'une glissière formant butée (26) est prévue à la partie supérieure de l'élément (1) et sert à guider l'extrémité du cache (2) et à assurer son maintien en position fermée. 4/ Boitier selon l'une des revendications 1 a 3, caractérisé en ce que le ou les compartiments ou cavités (4,5) prévus dans la chambre de stockage, sont ouverts vers l'extérieur, ce qui permet non seulement de voir l'objet à l'intérieur du boitier, mais également facilite la mise en place et l'enlèvement dudit objet.
REVENDICATIONS ~ - Dispositif formant un gant ajouré pour laisser le pouce et les doigts, composé de trois sangles l'une complètement fermée passant autour de la main entre le pouce et les doigts, fixée par les rivets inférieures une autre sangle ouvertevenant se fixer autour du poignet par un système fermeture ou boucle en fer les deux sangles décritent ci-dessus sont reliées par une sangle plus large et doublée sur toute se longueur et recouvrant la paume, la partie supérieure forme un passant pour la sangle elle est fixée par les rivets inférieurs sur cette dernière est fixée une platine au moyen de quatre rivets et sur cette dernière est fixé au moyen de deux rivets en son axe une lame de métal ou autre composition très résistante, dont l'extrèmité est incurvée pour former un crochet, recouvert d'une gaine plastique souple ou autre empêchant l'usure des cordes. 2 - Dispositif selon la revendication I caractérisé en ce que le gant ajouré s' adapte rapidement grâce à une sangle équipée de fermeture ou boucle en fer autour du poignet, après avoir fait glisser la paume de la main dans la sangle fermée. 3- Dispositif selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que le gant ajouré est mis par juxtaposition sur la paume, une platine fixée par quatre rivets sur laquelle est fixé en son axe une lame de métal ou autre composition et qui est incurvée, formant un crochet recouvert d'une gaine en plastique souple ou autre matière pour empêcher l'usure, notamment de cordes.
REVENDICATIONS 1. Dispositif de commutation de canaux véhiculés sur des lignes téléphoniques numériques comprenant des circuits intégrés monolithiques d'interface de ligne, caractérise en ce que chacun des circuits intégrés d'interface de ligne comprend en outre des moyens de multiplexage et de démultiplexage et est associé à des liaisons multiplexées directes en émission et en réception vers chacun des autres circuits d'interface de ligne. 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérise en ce qu'il comprend dans la voie réception un premier registre (R) à entrée série et sortie parallèles couplé à au moins un deuxième registre (B1LR, B2LR) à entrée et sortie parallèles, un troisième registre (B1MR, B2MR) à entre parallèle et sortie série relie à chaque deuxième registre par une première porte (31), un démultiplexeur (DB1, DB2) relié à chaque troisième registre (B1MR, B2UR), des liaisons multiplexées (A, B, C, D) reliées aux sorties du démultiplexeur, la validation de chaque première porte resultant de la comparaison (CB1, CB2) entre la sortie d'un compteur (32) tournant å la cadence de l'horloge bit des liaisons multiplexées et une valeur mémorisée dans un registre programmable (SB1R, SB2R) caractérisant la destination de la communication. 3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'il comprend, dans la voie émission des liaisons multiplexées (A, B, C, D) connectes aux autres interfaces et reliées à des multiplexeurs (MB1, MB2), un quatrième registre (B1X, B2X) à entrée série et sortie parallèle relié à chaque multiplexeur, un cinquième registre (BlMX, B2MX) à entrée et sortie parallèles recevant par une deuxième porte (41) la sortie du quatrième registre, un sixième registre (BiLX, B2LX) à entrée parallèle et sortie série recevant par une troisième porte (42) la sortie du cinquième registre, et un multiplexeur (43) recevant les sorties des sixièmes registres. 4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'il comprend tant dans la voie réception que dans la voie émission des moyens pour permettre le rebouclage d'un signal arrivant sur un registre rzeeption vers un registre mission et réciproquement, les commutations nécessaires étant assurées par des portes contrôlées par des signaux mémorisés dans des registres programmables (SBiR, SB2R, SBIX, SB2X) sous la commande de circuits logiques centraux de commutation.
REVENDICATIONS 10 Dispositif de prothèse fémorale à amortisseurs de contraintes distales, destiné à être utilisé en chirurgie orthopédique, en particulier dans le cadre des prothèses de la hanche pour améliorer l'élasticité de la tige médullaire de la prothèse et obtenir ainsi une bonne adaptation os/prothèse, caractérisé par la combinaison d'un corps de prothèse (1) constitué d'un col (2) pouvant recevoir une tête fémorale (3, 4), et d'une tige médullaire auto-bloquante (5) dont la queue (7) pourvue d'au moins une fente longitudinale (8) remplie d'un élastomère à base de silicone ou similaire (9), dont le rôle est d'empêcher la perte d'élasticité de la tige (5) provoquée par la pénétration du ciment de fixation ou d'éléments osseux. 20 Dispositif suivant la revendication 1, se caractérisant par le fait que la tige médullaire (5) de la prothèse comporte en partie haute un aileron trochantérien anti-rotatoire (6).
REVENDICATIONS 1 - Procédé de fabrication d'halogénures d'acide à partir d'aldéhydes caractérisé en ce qu'il consiste à faire réagir au moins un aldéhyde dépourvu de fonction aminée et de fonction hydroxyle avec au moins un acide di-ou trihalogénocyanurique ou les sels de l'acide dihalogénocyanurique à une température contrôlée maintenue inférieure à la température d'ébullition du composé chimique de plus bas point d'ébullition lesdits dérivés halogénocyanuriques étant introduits progressivement dans le milieu réactionnel, en que la réaction est effectuée en présence d'au moins un solvant organique, molaire, aprotique et dépourvu de fonction aminée, en ce que en fin de réation on traite le milieu réactionnel avec un réducteur, par exemple de l'eau oxygénée si il contient plus de 0,1 % en poids d'halogène actif afin de porter la teneur en halogène actif en deça de cette valeur et en ce que, ensuite, on sépare l'halogénure d'acide obtenu du milieu réactionnel. 2 - Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que on uti lise un rapport molaire d'aldéhyde par halogène actif de l'or- dre de 1, et de préférence au plus egal à 1. 3 - Procédé selon la revendication 1 ou 2, caracterise en ce que la température de réaction est supérieure ou égale à 40*C. 4 - Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le solvant organique utilisé est le tétrachlorure de carbone et que la température de réaction est alors inferieure à 770
REVENDICATIONS 1) Dispositif d'amplification d'impulsions de courte durée comprenant - des moyens (1) de production d'impulsions courtes (2), - des moyens (4) d'élargissement du spectre et de la durée des impulsions, - des moyens (3) d'amplification des impulsions, - des moyens de compression des impulsions amplifiées comportant un ensemble de réseaux (8a, 8b, 9a, 9b), caractérisé en ce que le système optique de compression des impulsions est composé d'éléments (8-11) supportant sans détérioration des concentrations d'énergie élevées et que, le système optique de compression des impulsions comporte un système optique afocal galiléen (10, 11) placé entre deux réseaux (8, 9). 2) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le système optique de compression des impulsions comporte quatre réseaux (8a, 8b, 9a, 9b) dont les deux premiers et les deux derniers sont respectivement séparés par un système optique afocal galiléen. 3) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif de compression des impulsions comporte deux réseaux (8, 9) séparés par un système optique afocal galiléen (10, 11), cet ensemble étant traversé une première fois par le faisceau lumineux puis une deuxième fois par ce même faisceau après réflexion sur un système catadioptrique. 4) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les réseaux (8, 9) du système optique de compression sont des réseaux épais de phase traités anti-reflet.
REVENDICATIONS Revendication 1 Appareil de mobilisation articulaire possive du pied du type comprenant une semelle (1) orientable sur un axe d'abduction-adduction BB' et portée par un premier support (3) orientable par un axe de flexion AA' sur un deuxième support (4) orientable par un axe de valgus-varus CC' sur un socle. Caractérisé en ce qu'il comprend - un organe moteur II porté par le socle, actionnant un chariot (10) en dépla cement alternatif. - des leviers (18) et 14) reliant le chariot (10) au premier et second support - un système IV ou V d'actionnement de la semelle sur l'axe BB'. Revendication 2 Appareil selon la revendication 1 caractérisé en ce qui les leviers (18) et (14) sont montés débrayables sur le chariot. Revendication 3 Appareil selon les revendications 1 ou 2 caractérisé en ce qui le levier (14) reliant le chariot (10) au deuxième support (4) est adaptable d'un côté ou de l'autre de l'axe CC'. Revendication 4 Appareil selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que le levier (18) est relié au premier support (3) par un système (21), (22), (23) de réglage d'amplitude. Revendication 5 Appareil selon la revendication 1 caractérisé en ce que le système d'actionnement IV comprend un levier (24) relié au chariot (10) et à un bras commandant en rotation un cable flexible ou une tige à cardans (45) faisant tourner la semelle (1) sur l'axe BB'. Revendication 6 Appareil selon la revendication 1 caractérisé en ce que le levier(24) est monté débrayable sur le chariot lolo). Revendication 7 Appareil selon la revendication 1 caractérisé en ce que le système d'actionnement V comprend un support (26) immobilisé sur le socle et relié par un double système de cablesélastiques(31) a la semelle (1).
REVENDICATIONS =+=+=+=+=+=+=+=+=+=+=+=+=+= i. Dalle en gazon synthétique caractérisée en ce qu'elle est constituée d'une superposition de couches comprenant une moquette de gazon synthétique (5 a 7), une mousse (4) de polyéthylène haute densité, ou analogue, une plaque (2) de polyéthylène haute densité. ou analogue rigide et une mousse (3) de polyéthylène basse densité, ou analogue, ladite dalle (1) ayant une configuration apte a la constitution, par juxtaposition de dalles, de revStements continus, stables. 2. Dalle suivant la revendication 1, caractérisée en ce qu elle est carrée ou rectangulaire et comporte des moyens d'assemblage a rainure et languette (S,9) constitués par un déport sur deux cotés adjacents de ladite plaque rigide (2). 3. Dalle suivant la revendication i ou 2, caractérisée en ce que la moquette en gazon synthétique est constituée d'une sous-couche de late:: ou analogue (5), d'un support tissé (6) en polypropylène ou analogue et de fibres ou poils (7) en polypropylène ou analogue, de préférence bouclés. 4. Dalle suivant l'une des revendications t a 3q plus particulièrement destinée à servir d'aire de départ de golf, caractérisée en ce qu'elle est percée de part en part de trous (12) régulièrement distribués sur la totalité ou une partie de sa surface et susceptibles de recevoir des tees (13). 5. Revêtement obtenu par juxtaposition et embostement de dalles selon l'une des revendications 1 å 4. 6. hevStement selon la revendication 5 plus particulibrement destiné a constituer un green ou une aire de départ pour la pratique du golf.