INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 10 Etui à cartes pour tournois de bridge et partie libre, dont l'objet est de s'adapter à une table de bridge carrée et de permettre de déterminer sans risque d'erreur l'orientation de chaque joueur, même pour des personnes n'ayant pas une très bonne vue, caracterisé par la combinaison d'une part de quatre compartiments (1, 2, 3, 4) solidaires, identiques, correspondant aux quatre points cardinaux Nord, Est, Sud, Ouest et pouvant contenir chacun 13 cartes de bridge, comportant une ouverture latérale (5) avec encoche de préhension (6) pour la saisie des cartes, et disposés en carré de telle manière que l'ouverture de chaque compartiment débouche sur un côté différent du carré, d'autre part d'une surface supérieure (9) sur laquelle une coloration très contrastée des compartiments Nord (1) et Sud (3) ainsi que Est (4) et Ouest (2) permet leur distinction sans risque d'erreur, et comportant toutes les marques et inscriptions officielles, à savoir : numéro d'étui (10), symboles d'orientation (16), étiquette de vulnérabilité et de donneur (12), ainsi que deux emplacements publicitaires (11). 20 Dispositif suivant la revendication 1, se caractérisant par le fait que le dessous de l'étui forme un vide entre le fond surélevé (8 > et les côtés verticaux (71, comportant quatre crochets (13) destinés à recevoir des élastiques pour maintenir en particulier les fiches de résultats. 30 Dispositif suivant les revendications 1 et 2, se caractérisant par le fait que, pour permettre son empilage, chaque angle supérieur de L'étui comporte un petit bossage (14) en forme de "L", correspondant à un évidement (15) de même forme situé à chaque angle inférieur. 40 Dispositif suivant les revendications 1, 2 et 3, se caractérisant par le fait que les étiquettes de vulnérabilité (12) sont constituées d'une plaque comportant les inscriptions nécessaires pouvant coulisser sous une fenêtre ne laissant apparaitre que 1' inscription voulue.
REVENDICATIONS 1. Nouveaux orthoborates et peroxyboranes chiraux optiquement actifs répondant à la formule générale (I) : dans laquelle - Ra représente un groupe alkyle, un groupe aryle, arylalkyle ayant de préférence 1 à 20 atomes de carbone - R1 et/ou R: représente chacun indépendamment un groupe chiral choisi parmi les radicaux alkyle, alkényle, cetoalkyle, aryle, aralkyle, éventuellement susbstitué par un groupe alkyle. halogéno, halogénoalkyle, alcoxy, halogénoalcoxy ou - R1 et R réparésentent ensemble un seul groupe chiral choisi parmi les radicaux alkylidene, alkénylène, cetoalkylidène, arylidène, éventuellement substitue par un ou plusieurs groupes alkyle, halogénoalkyle, phényle, alkyloxycarbonyle, alcoxy, halogenoalcoxy - n est égal à 1 ou 2 2.Nouveaux orthoborates et peroxyboranes chiraux optiquement actifs selon la revendication 1 répondant a la formule (II) suivante dans laquelle - R3 a la même signification que précédemment, - R4 représente une liaison covalente ou un motif alkylidène ayant 1 & 2 atomes de carbone, - Rs et R6 réprêsentent des groupes identiques ou differents choisis parmis les radicaux alkyloxycarbonyle, alkyle, aryle, arylidène, de préférence naphtylidène, alkylidène, de préférence pinène. 3. Nouveaux orthoborates chiraux selon les revendications 1 ou 2 caractérisés en ce que n est égal a 1 et R3 est un groupe alkyle ayant 1 a 4 atomes de carbone. 4. Nouveaux peroxyboranes chiraux selon les revendications 1 ou 2 caractérisés en ce que n est égala 2 et R présente un groupe aikyle ayant 4 a 20 atomes de carbone. 5. Nouveaux péroxyboranes chiraux selon la revendication 4 caractérisé en ce que dans le composé de formule (II) - R représente une liaison covalente, - R représente le groupe tertiobutyle, - R et R6 représentent un groupe alkyloxycarbonyle. 6. Procédé de préparation énantiosélectif d'époxydes chiraux, caractérisé en ce que l'on met en présence un dérivé éthylénique et un péroxyborane de formule (I) dans laquelle n est égal a 2. 7. Procédé selon la revendication 6 caractérisé en ce que les dérivés éthyléniques sont des olefines. 8. Procédé de préparation d'époxydes chiraux optiquement actifs, caractérisé en ce que l'on met en présence un dérivé éthylénique, et un orthoborate de formule (I) ou (II) dans lesquelles n est êgal à 1 avec un hydropéroxyle d'alkyle, de cycloalkyle ou d'aryle. 9. Procédé de préparation d'époxydes chiraux optiquement actifs, caractérisé en ce que l'on met en présence dans une première étape un orthoborate d'alkyle avec un des deux énantiomères dtun diol ou d'une dicetone chirale, dans une deuxième etape, on ajoute un hydropéroxyde d'alkyle, de cycloalkyle ou d'arylalkyl et un dérivé éthylénique prochiral.
REVENDICATIONS 1. Appareil de sertissage de connexions sur des fils électriques, comprenant une presse pourvue dut un coulisseau porte-outil animé d un mouvement rectiligne alternatif, par l'intermédiaire d une génouillère et d'un vérin .caractérisé par le fait que la genouillère est reliée à un système à balance (34) agissant sur un capteur de mesure (91) de 1 effort de sertissage. 2. Appareil selon la revendication 1 caractérisé par le fait que le système à balance est relié au châssis de presse par un moteur de pilotage (92). 3. Appareil selon 1 une quelconque des revendications précédentes, caractérisé par le fait que le vérin d actionnement de la genouillère est monté horizontalement sur le coulisseau en étant relié d un côté à la genouillère, de 1 autre au coulisseau. 4. Appareil selon la revendication I, caractérisé par le fait que les distances entre les articulations du système à balance assurent une démultiplication des forces.
REVENDICATIONS 1) Dispositif de coupe caractérisé en ce qu'il forme une association avec support de traceur 2. . 2) Dispositif de coupe selon revendication 1 caractérisé en ce qu'il permet la découpe des plans 0 an sortie de traceur 1. Q. 3) Dispositif de coupe selon revendication 2 caractérisé en ce qu'il donne une coupe transversale en début et fin de format, toujours sur la largeur du papier o à l'aide d'un couteau rotatif auto-affOté ou tout autre outil de découpe. 4) Dispositif de coupe selon revendication 3 caractérisé en ce qu'il peut être muni d'une enveloppe rigide Q offrant ainsi une sécurité pour le mecanisme 3 pour l'utilisateur et pour une manipulation aisée. 5) Dispositif de coupe selon revendication 4 caractérisé en ce qu'il s'adapte très rapidement sur les supports traceur XI Q. 6) Dispositif de coupe selon revendication 3 caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de réglage hauteur lui permettant de se rétracter autre matiquement en fin de coupe, sans danger pour les doigts. 7) Dispositif de coupe selon revendication 6 caractérisé en ce qu'il comprend un système de guidage servant de règle et de moyen de coulissement à l'outil de coupe 10 ou tout autre outil de découpe se déplaçant dans son guide. 8) Dispositif de coupe selon revendication 7 caractérisé en qu'il comprend des parois de fixation mobile perlettaut de s'adapter à la dimension verticale souhaitée pour couper les plans en sortie de tracteur. 9) Dispositif de coupe selon revendication 8 caractérisé en ce que la rigidité de l'ensemble Q et du dispositif de coupe Q supprime les risques d'irrégularite de coupe. 10) Dispositif de coupe selon revendications précédentes caractérisé en ce que le dispositif peut être une lame tranchante Qo fixe, mobile, ou tout autre diapositif existant ou inexistant. 11) Dispositif de coupe selon revendication précédente caractérisé en ce qu'il peut compléter et s'adapter sur n'importe quel support de traceur, indé pendamment du traceur lui-marne.
REV1#a'ICATI(#3. 1) Semelle thérapeutique caractérisée en ce qu'elle comprend au mofrs un relief (2, 4) dont le modelé est conforme à la structure osseuse qu'il est censé utiliser pour augmenter la surface portante de l'assise plantaire. 2) Semelle thérapeutique selon la revendication 1 caractérisée par le fait que le relief rétrocapital (2) a l'aspect d'une voûte (5) dans le sens transversal et une hauteur progressivement croissante longitudinalement, d'avant (7) en arrière (6). 3) Semelle thérapeutique selon la revendication l caractérisée par un relief talonnier (4) en forme de cuvette, conforme au calcanéum, comportant une partie postérieure (8) très relevée, une partie antérieure (9) relativement moins importante mais de hauteur décroissante d'avant en arrière. 4) Semelle thérapeutique selon les revendications 1 à 3 caractérisée par des reliefs dont la hauteur, variable dans le sens transversal et longitudinal, est suffisante pour exercer une contre-pression au niveau des structures -squelettiques portantes, donc supérieure au simple moulage. 5) Semelle thérapeutique selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisée en ce que le relief rétrocapital comporte un aileron latéral interne (3) remontant jusqu'au niveau de la face latérale interne de la diaphyse du premier métatarsien. 6) Semelle thérapeutique selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisée par un relief rétrocapital comportant un aileron latéral externe remontant jusqu'à la face latérale externe de la diaphyse du cinquième métatarsien. 7) Semelle thérapeutique selon la revendication 5 ou la revendication 6 caractérisée par un aileron dont l'épaisseur est suffisante pour reporter à son niveau le frottement entre la tête métatarsienne saillante et la tige de la chaussure.
REVENDICATIONS 1. Dispositif amortisseur anti-recul escamotable pouvant supporter une arme légère, nécessitant de tirer près d'une cible (12), et monté sur un support (2) devant recevoir d'autres équipements d'intervention sur cette même cible caractérisé en ce qu'il comporte un vérin hydraulique (8) de type connu ayant une tige creuse (19) et assurant un déplacement télescopique de ladite arme (7) à une distance connue grâce à une source extérieure hydraulique, et un système amortisseur (5) connu de tout type ayant une raideur constante dont la valeur est inférieure à l'effort maximum supportable par ledit support, et une grande course correspondant à 11 énergie de recul à absorber, lequel système amortisseur est placé à l'intérieur de ladite tige creuse (19) et à l'extrémité (22) duquel est fixé par tout moyen le corps de l'arme (7). 2. Dispositif amortisseur anti-recul escamotable suivant la revendication 1 caractérisé en ce que le corps de l'arme (7) est supporté et guidé en translation longitudinal par un système à glissières rigides dont la partie fixe (9) est solidaire du corps (1) dudit vérin hydraulique (8) et dont la partie mobile (10) solidaire du corps de l'arme (7) est relié à l'extrémité (22), dudit système amortisseur (5). 3. Dispositif amortisseur anti-recul escamotable suivant l'une quelconque des revendications 1 et 2 caractérisé en ce que le système amortisseur (5) est un vérin pneumatique chargé de type ressort à gaz. 4. Dispositif amortisseur anti-recul suivant l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que ladite arme légère (7) est un canon å eau à très haute pression dont l'orifice de tir (11) est approché au plus près de la cible (12) par ledit vérin hydraulique (8) en position sortie, de telle façon que cet orifice soit sensiblement à la même côte que le point extrême (13) de tout équipement fixé sur le même support (2) que ledit dispositif. 5. Dispositif amortisseur anti-recul suivant l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que l'un des autres équipements devant intervenir sur la cible (12) est une pince de préhension (3) ayant un mouvement de rotation ne pouvant s'effectuer que quand ladite arme (7) est escamotée par ledit vérin hydraulique (8) en position rentrée.
REVENDICATIONS 1. Procédé de fabrication de feux pour véhicules, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes: - extrusion à chaud d'un tube (19)de matière thermo-plastique entre deux moitiés de moule (14) mobiles, pourvues de sur- faces d'accouplement (16), chacune d'elles présentant une empreinte (17) reproduisant, en négatif, une partie cor- respondante d'une enveloppe (3) d'un feu (2, 26, 28) à produire, fermeture des moitiés de moule (14), - soufflage à chaud d'un fluide sous pression à l'inté- rieur d'une partie (22) dudit tube (19) serrée entre lesdites surfaces d'accouplement (16) pour amener ladite partie (22) du tube à adhérer sur la surface desdites empreintes (17) et à former une enceinte fermée (23), et - découpe d'une partie (24) de ladite enceinte (23) pour obtenir l'enveloppe (3) dudit feu (2, 26, 28) constituée d'une matière thermoplastique d'une seule pièce, produite par extrusion-soufflage et présentant une ouverture (8) pour le montage d'une source lumineuse (10). 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit tube (19) est composé d'une matière thermoplastique colorée, la couleur de la matière thermoplastique correspon- dant à une couleur d'émission désirée. 3. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un filtre coloré (27) est introduit au travers de ladite ouverture (8), entre ladite enveloppe (3) et ladite source lumineuse (10). 4. Procédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit tube (19) est composé d'une matière thermoplastique transparente incolore, la couleur dudit filtre (27) corres- pondant à une couleur d'émission désirée. 5. Procede selon la revendication 3, caractérise en ce que ledit tube (19) est composé d'une matière thermoplastique colorce et que ledit tiltre (27) est egdlement coloré, les couleurs du filtre (27) et du tube (19) se combinant entre elles par synthese coiiplementaire pour former une couleur correspouidant a une couleur d'emission désirée. 6. Procede selon l'une des précédentes revendications, caractérise en ce que ladite enveloppe (3) comprend un ré- flecteur (5), lesdites empreintes (17) étant conformees de façon a communiquer au reéflecteur (5) une surface a facettes. 7. Procedé selon la revendication 6', caracterise en ce que ledit rerlecteur (5) est rendu réfléchissant par l'ap- plicationr d'un revêtement réfléchissant exterieur (30).
REVENDICATIONS 1- Contenant caractérisé en ce qu'il est compos d'une part d'un socle stable (10-90.' en matériau durable susceptible de résister à des efforts mécaniques et présentant au moins un passage '11-90' et, d'autre part, au moins une coupelle amovible jetable (20-40) en matériau de faible épaisseur, l'ensemble socle (10-90j-coupelle (20-40 étant ainsi aptes par la combinaison de leurs caractéristiques individuelles, à constituer un tout complet. 2- Contenant selon la revendication 1, caractérisé en ce que la coupelle (20-40; est constitué par une feuille susceptible d'être déformée sans rupture. 3- Contenant selon la revendication caractérisé en ce que la coupelle (20' est susceptible d'être conformée manuellement, avant usage, pour épouser sensiblement la forme intérieure du passage ill) du socle stable (10?. 4- Contenant selon la revendication 2, caractérisé e ceque la coupelle (20 est susceptible d'être conformée manuellement, avant usage, pour être appliquée par sa périphérie contre un bord (13) du socle stable (10? ainsi qu'éventuellement dans des encoches radiales (14). 5- Contenant selon la revendication 2, caractérisé en ce que la coupelle (20) est susceptible d'être en partie repliée, après usage, par-dessus un éventuel contenu (Dss pour l'y confiner en vue de jeter le tout 6-- Contenant selon la revendication 1, caractérisé en ce que la coupelle (20-40) est associée à un couvercle (26-30) destiné à etre placé au-dessus d'un contenu éventuel (D), soit pendant et après usage, soit après usage seulement. 7- Contenant selon la revendication 6, caractérisé en que le couvercle est constitué par un prolongement périphérique (26) de la coupelle (20) devant être rabattu par-dessus un contenu éventuel (D). 8- Contenant selon la revendication 6, caractérisé en ce que le couvercle (30 est indépendant de la coupelle (40. et est destiné à être placé sur cette coupelle (40 pour obturer tout passage entre l'intérieur et l'extéreur de ladite coupelle (40). 9- Contenant selon la revendication .-aractérisé en ce que le couvercle (30) est concave et est destiné à être enfoncé par coincement dans la coupelle (40) au moins jusqu'au niveau inférieur d'encoches (44) que présente éventuellement ladite coupelle (40?. 10- Contenant selon la revendication 1, caractérisé en ce que la coupelle (20) est préformée extérieurement comme le passage (11) du socle (10). 11- Contenant selon la revendication 1, caractérisé en ce que des moyens sont prévues sur la coupelle (20) et/ou sur le socle '10 pour assujettir temporairement l'une (20) à l'autre (10; afin d'éviter un mouvement relatif. 12- Contenant selon la revendication 1, caractérisé en ce que le socle (10-70-90) est annulaire et sans fond. 13- Contenant selon la revendication 1, caractérisé en gue la coupelle (20) est remplie d'au moins un produit (G et fermée par un opercule t80) susceptible d'être retiré. l4- Contenant selon la revendication 1, caractérisé en ce que le passage du socle et la coupelle (20; ont une section polygonale. 15- Contenant selon la revendication 1, caractérise en ce que la coupelle (20;' possède au moins une cloison (20a - 20b) déterminant au moins deux compartiments.
REVENDICATIONS 1/ Procédé de vieillissement artificiel de parois rocheuses, dans lequel on projette sur lesdites parois une composition aqueuse d'agents colorants, caractérisé en ce que la dite composition aqueuse, réalisée au moment de l'emploi, comprend - un agent colorant choisi dans le groupe consti tué par une émulsion de bitume et une composi tion d'au moins deux oxydes métalliques suscep tibles de réagir entre eux par oxydo-réduction, - un mélange de graines, - un mélange de colloïdes destinés à faire adhérer les graines sur les parois, comprenant de la cellulose et des alginates - des amendements organiques, destinés à assurer le développement de la microflore et des plantes semées. 2/ Procédé de vieillissement selon la revendication 1, caractérisé en ce que la composition aqueuse contient en poids - de 12 à 30 %, de préférence de 10 à 20% d'agents colorants - de 2 % à 6 % , de préférence de 2,5 à 3,5 % de graines - de 15 à 25 % de colloïdes, de préférence 20 % de cellulose et de 1 % à 2 % d'alginates, - de 10 8 à 30 % d'amendements organiques, - le complément à 100 % étant constitué par de l'eau et représentant 20 à 40 % du poids total. 3/ Procédé de vieillissement selon l'une des revendications 1 et 2 caractérisé en ce que les agents colo rants sont constitués par un mélange d'oxydes de fer, de cuivre, de manganèse, d'aluminium, de chrome ou de zinc 4/ Procédé de vieillissement selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les graines végétales sont constituées de graines de plantes saxicoles sauvages 5/ Procédé de vieillissement selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la cellulose utilisée est issue de pâte à papier mécanique, non traitée chimiquement 6/ Procédé de vieillissement selon lune des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les alginates utilisés sont issus d'algues brunes ou d'algues rouges. 7/ Procédé de vieillissement selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que les amendements organiques utilisés sont constitués de déchets végétaux naturels. 8/ Procédé de vieillissement selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que les différents composants sont mélangés à température ambiante dans l'eau, et sont brassés par un moyen choisi dans le groupe constitué par une turbo-pompe et l'injection d'air comprimé, puis pulvérisés au moyen d'un canon sur la paroi à traiter. DEPOSANT : . Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) Compagnie Nationale du Rhône (CNR) MANDATAIRE : Cabinet LAURENT et GUERRE
R E V E N D I C A T I O N S 1. Dispositif de blocage et de verrouillage de portes de conteneurs, caractérisé en ce qu'il comporte une poutre disposée devant les portes. et que celle ci présente à ses deux extrémités des ancrages en forme de T qui viennent s'insérer dans deux coins ISO situés de part et d'autre des portes l'un de ces ancrages (11) étant fixé par rapport à la poutre (9) et l'autre (12) mobile par rotation à la facon d'un verrouillage pat rotation connu aoua te nom de "twist-lock". 2. Dispositif de beocage peton ta Revendication 1, caractérisé en ce pue l'ancrage (12) est solidaine d'unetige (13) manoeuvrable en rotation par un carré (14) et axialement grâce à une partie filetée (15) passant dans un écrou (16) comportant une partie à quatre pans (17) manoeuvra ble à l'aide d'une clef. 3. Dispositif de blocage selon la Revendication 2, caractérisé en ce que l'écrou (16) comporte une partie élargie (18) dans laquelle sont ména gées des fraisures radiales (19) dans lesquelles peut venir s'insérer le pène (20) d'un verrou de sûneté (21), ledit verrou pouvant être manoeuvré d'un côté pour la fermeture par un canon muni d'une roue à cliquet n'autorisant pas l'ouverture, et de l'autre côté par un canon manoeuvrable par une clé de süreté.
R E V E N D I C A T I û N S REVENDICATIONS 1. Dispositif amortisseur pour le maintien d'une plaque mince, notamment d'un porte ampoule (4) par rapport à la cloison (5) d'un appareil (7) soumis à des vibrations, du genre constitué par un corps creux (1) grossièrement sphérique prolongé par deux embouts tubulaires axiaux (2, 3) pourvus chacun d'une collerette (21, 31) et propres à s'engager l'un dans au moins une ouverture (51) de la cloison (5) dudit appareil, l'autre dans au moins une perforation (41) de la plaque (4), caractérisé en ce qu'une gorge périphérique (8, 9) est ménagée de part et d'autre du corps (1) au niveau de ses jonctions avec les embouts (2, 3), sa largeur correspondant à l'épaisseur de la plaque (4) et de la cloison (5). 2. Dispositif suivant la revendication 1, caractérisé en ce que la jonction de chaque gorge (8, 9) et du corps (1) comporte un cordon (11,12) formant avec la face latérale de la gorge correspondante (8, 9) une butée d'appui de l'élément plan (4, 5) engagé dans cette gorge et qui bute en outre contre la collerette correspondante (21, 31).
REVENDICATIONS 1 - Système pourvu d'un poste informatique (3) et destiné à la surveillance des caractéristiques de dispositifs (1) éloignés dudit poste informatique, caractérisé en ce que ledit poste informatique (3) comporte un dispositif (10) d'écriture et de lecture d'informations pour au moins une unité de mémoire amovible (14) et en ce qu'il est prévu au moins un dispositif mobile (5) pour la lecture et l'affichage d'au moins certaines desdites informations contenues dans ladite unité de mémoire amovible (14). 2 - Système selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite unité de mémoire amovible (14) est portée par une carte de support (11). 3 - Système selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite unité de mémoire amovible (14) est du type effaçable. 4 - Système selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens (6) pour l'effacement des informations contenues dans ladite unité de mémoire amovible (14). 5 - Système selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite unité de mémoire amovible (14) est associée à un microprocesseur (12) qui en est solidaire. 6 - Système selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que ledit dispositif mobile (5) permet d'inscrire des informations dans ladite unité de mémoire amovible (14).