INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Composition de fuel lourd présentant des propriétés de stabilité améliorées, constituée d'un mélange a) d'au moins un fuel lourd instable avec b) au moins une fraction intermédiaire de désasphaltage présentant une teneur en asphaltènes précipités à l'heptane d'au plus 20% en poids et un point de ramollissement de 900C à 1600C, ou une telle fraction intermédiaire de désasphaltage modifiée par maléinisation puis par réaction avec au moins un composé présentant au moins une fonction choisie parmi les fonctions amines et hydroxyles. 2. Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce que ladite fraction intermédiaire de désasphaltage ou ladite fraction intermédiaire de désasphaltage modifiée est présente en une proportion de 0,1 à 15% en poids par rapport audit fuel lourd instable. 3. Composition selon la revendication 2, caractérisée en ce que la dite proportion est de 0,2 à 10% en poids par rapport audit fuel lourd instable. 4. Composition selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que ladite fraction intermédiaire de désasphaltage modifiée est obtenue par réaction d'une fraction intermédiaire d'abord avec de l'anhydride maléique en une proportion de 1 à 15, en poids, par rapport à la fraction intermédiaire, et à une température de 100 à 2200C, puis avec un composé aminé en une proportion de 0,5 à 1 fonction amine primaire par fonction anhydride, et à une température de 100 à 2000C. 5. Composition selon la revendication 4, caractérisée en ce que ledit composé aminé est au moins une amine grasse de formule R-NH2 où R représente un radical aliphatique linéaire, saturé ou insaturé. 6. Composition selon la revendication 4, caractérisée en ce que ledit composé aminé est au moins une diamine grasse de formule R-NH-(CH2) -NH2 où R représente un radical aliphatique linéaire, 2n 2 saturé ou insaturé et n est un nombre entier de 1 à 3. 7. Composition selon la revendication 4, caractérisée en ce que ledit composé aminé est au moins une polyéthylènepolyamine de formule NH2-(CH2-CH2-NH) -CH2CH2-NH2 où m est un nombre entier de 1 à 4. 2 2 2 n 22 2 8. Composition selon la revendication 4, caractérisée en ce que ledit composé aminé est au moins une polyoxypropylènediamine de formule NH2-(C3H6-0-)p-C3H6-NH2 où p est un nombre entier de 2 à 10
REVENDICATIONS CE DISPOSITIF POUR FIXATION DE BOUCLES D'OREILLE CARACTERISE L'ACCROCHAGE ( numéros 2 et 3 de la figure 2, 2 et 1 de la figure 5, 9 et 8 de la figure 7) SANS BESOIN DE TROU DANS LA CHAIR NI DE CLIP. Il s'agit d'une ou plusieurs pièces qui 1 > en appuyant sur l'angle (courbe) de la partie inférieure de l'oreille, sur la "base du sommet" du lobe 2 > en descendant le long du lobe 3) en l'entourant par-dessous ; en montant derrière le lobe. jusqu'audessous de la partie inférieure de l'oreille (courbe extérieure au bout du lobe en haut, derrière, permet la suspension, l'équilibre, et le port des boucles qui peuvent y étre adaptees.
REVENDICATIONS 1.- Chalut de pêche du type affectant la forme d'un entonnoir aplati comprenant un corps principal (9) en filet qui s'effile depuis une large ouverture d'entrée (1) jusqu'à une extrémité étroite à laquelle se raccorde une poche (13) en filet, l'ouverture d'entrée (1) étant bordée du côté supérieur par une corde de dos (3) et du côté inférieur par un bourrelet (5)qui sont fixés aux extrémités de deux câbles latéraux ou têtières (6,8) disposés dans des plans sensiblement verticaux, ledit chalut étant caractérisé en ce que le corps principal (9) comprend six ralingues, à savoir - deux ralingues supérieures (lla) situées sur la face supérieure du corps principal, qui partent des deux points de jonction de la corde de dos (3) aux têtières et qui se rejoignent à l'entrée de la poche (13) du côté supérieur de celle-ci, - deux ralingues inférieures (lob) situées sur la face inférieure du corps et partant des deux points de jonction du bourrelet (5) aux têtières pour se rejoindre à l'entrée de la poche (13) du côté inférieur de celle-ci, et - deux ralingues latérales (llc) qui sont issues du milieu des têtières et courent tout le long du corps jusqu'à l'entrée de la poche (13), celle-ci comprenant elle-même quatre ralingues (15), à savoir une ralingue supérieure (15a) et une ralingue inférieure (15b) issues respectivement des points de jonction des ralingues supérieures (lla) et inférieures (lob) et s'étendant tout le long de la poche en haut et en bas de celle-ci, et deux ralingues latérales (15c) qui prolongent les ralingues latérales du corps (lac), et en ce que des flotteurs (17) sont fixés aux deux ralingues supérieures du corps (lia) et à la ralingue supérieure de la poche (15a), à l'exclusion de la corde de dos qui ne comporte pas de flotteurs. 2.- Chalut selon la revendication 1, caractérisé en ce que les ralingues inférieures (llb) sont à la verticale 3.- Chalut selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les ralingues supérieures (lia) et inférieures (lob) s'étendent parallèlement aux ralingues latérales correspondantes (lit). 4.- Chalut selon l'une des revendications précédentes} caractérisé en ce qu'une couture de liaison transversale (21) est formée à l'entrée de la poche au niveau de la jonction des ralingues supérieures (lia) et inférieures (ilb). 5.- Chalut selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que deux autres coutures transversales de liaison (23 et 25) sont formées sur le corps du chalut respectivement dans le plan du bourrelet inférieur et dans le plan de la corde de dos (3).
REVENDICATIONS 1. Scléroglucane caractérisé en ce que le polysaccharide naturel est traité par 0,5 à 10 % en poids de glyoxal. 2. Scléroglucane selon la revendication 1, caractérisé en ce que le scléroglucane est traité en solution, en suspension, ou sensiblement à sec. 3. Sciéroglucane selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il est traité en mélange. avec au moins une autre gomme. 4. Procédé d'obtention du scléroglucane selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que l'on introduit le glyoxal dans le moût en fin de fermentation à une température comprise entre 100C et 800C et que l'on précipite le polysaccharide après 1 à 16 heures. 5. Procédé d'obtention du scléroglucane selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que le scléroglucane en suspension dans un alcool est traité par le glyoxal pendant 30 minutes à 8 heures. 6. Procédé d'obtention du scléroglucane selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la poudre de scléroglucane est imprégnée d'une solution hydroalcoolique de glyoxal et que les solvants sont éliminés par chauffage après 10 minutes à 1 heure de contact. 7. Procédé d'obtention du scléroglucane selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'il est traité en mélange avec au moins une autre gomme selon un procédé tel que défini à la revendication 5 ou 6.
REVENDICATIONS 1. Solution aqueuse d'extraits de feuilles de solanum auriculatum et de feuilles de caféier Robusta. 2. Procédé d'obtention de la solution selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il consiste à porter à ébullition un mélange constitué par des feuilles séchées de solanum auriculatum, des feuilles séchées de caféier Robusta et d'eau, à maintenir l'ébullition, puis à filtrer le mélange de manière à récupérer le filtrat constituant ladite solution. 3. Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que la durée de l'ébullition est comprise entre 15 et 30 mn. 4. Procédé selon l'une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce que la proportion des constituants du mélange est la suivante - feuilles de solanum auriculatum 20-30 g - feuilles de caféier Robusta 5- 6,5 g - eau 11 5. Composition thérapeutique caractérisée en ce qu'elle contient la solution aqueuse selon la revendication 1. 6. Composition selon la revendication 5, caractérisée en ce qu'elle se présente sous forme d'un sirop. 7. Composition selon la revendication 6, caractérisée en ce que le sirop est obtenu par dissolution de sucre dans la solution aqueuse, suivie d'une ébullition jusqu'à l'obtention d'une densité comprise entre 30 et 35" Baumé, la quantité de sucre étant comprise entre 1,6 kg et 1,7 kg pour 1 litre de solution d'extraits de plantes.
REVENDICATIONS 1. Dispositif de dosage de liquide à partir d'une cuve (1) comprenant - une roue doseuse comportant : une canalisation (2) à positionner au-dessus de la cuve (1), mise en rotation autour de son axe et ayant une première extrémité ouverte (8) ; des moyens d'entrainement en rotation (6, 7) de la canalisation (2) ; au moins un tube de prélèvement (3) débouchant par une première extrémité (4) dans la canalisation (2) et dont la forme et la deuxième extrémité (5) permettent de prélever une dose déterminée de liquide en se trouvant temporairement plongé dans la cuve (1), lors de la rotation de la roue doseuse, et d'envoyer la dose prélevée par gravité dans la canalisation (2) ;; - un bac de réception (13) placé en-dessous de l'extrémité ouverte (8) de la canalisation (2) pour recevoir le liquide prélevé, caractérisé en ce qu'il comprend un distributeur à axe vertical (16) comportant une cuvette de réception (10) montée tournante autour de l'axe vertical (16) placée au-dessous de l'extrémité ouverte (8) de la canalisation (2) et au-dessus du bac de réception (13) et comportant au moins un orifice de distribution (14) désaxé par rapport à l'axe vertical (16), le bac de réception (13) étant divisé en plusieurs compartiments (15), de manière à ce que L'orifice de distribution (14) passe, lors d'une rotation complète de la cuvette de réception (10), au-dessus de chacun des compartiments (15). 2. Dispositif selon La revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de commande automatique (20, 21, 22) de la rotation de la cuvette de réception (10), rotation pouvant s'effectuer à vitesse variable au dessus des différents compartiments (15) avec arrêt possible. 3. Dispositif selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce qu'il comprend un arbre de rotation (18) vertical, à une extrémité inférieure (19) duquel est fixée la cuvette de réception (10). 4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que chaque compartiment (15) comprend à sa partie inférieure un conduit d'alimentation (17) pouvant être relié à appareil à alimenter en liquide. 5. Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que chaque compartiment (15) a des dimensions différentes des autres pour permettre ainsi des dosages différents vers les conduites d'alimentation (17). 6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les tubes de prélèvement (3) sont courbés.
REVENDICATIONS 1. Procédé de sertissage d'un objet de très grande dureté (2), de petites dimensions, de largeur déterminée (L), définissant un axe central vertical (3) et ayant une base (10), dans un support de sertissage (6) comportant un évidement (14) pour recevoir l'objet (2) et ayant un diamètre intérieur déterminé (D1) supérieur à la largeur (L) de la base (10) de l'objet (2), l'axe central (3) de L'objet étant centré sur l'évidement (14), caractérisé en ce qu'un joint de sertissage (4) est placé dans l'évidement (14) et sur lequel l'objet (2) est positionné avant le sertissage dans une position surélevée, et dont la section annulaire a une surface égale à la surface de la section annulaire située entre le support de sertissage (6) et l'objet (2), lorsque ce dernier est positionné, et en ce qu'il consiste à exercer un effort parallèle à l'axe central (3) sur la base (10) de l'objet (2) pour enfoncer celui-ci dans l'évidement (14), de manière à ce que le joint de sertissage (4) se déforme pour remplir toute la section annulaire située entre le support de sertissage (6) et l'objet (2) et entourer la base (10) de l'objet (2). 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'évidement (14) est un décrochement cylindrique de diamètre déterminé (D1) pratiqué sur une face de positionnement (15) du joint de sertissage (4), et en ce que le joint de sertissage (4) a un diamètre et une forme correspondants avec un angle droit (12) pour se loger dans le décrochement cylindrique. 3. Procédé selon la revendication 1 ou 2, l'objet (2) ayant une forme pyramidale d'angle d'inclinaison déterminé (A) par rapport à l'axe central (3) des faces (16) de la pyramide, caractérisé en ce que le joint de sertissage (4) a une surface interne (13) opposée à l'angle droit (12) inclinée à un angle déterminé (B) par rapport à L'axe central (3) inférieur à l'angle déterminé (A) d'inclinaison des faces de la pyramide (16), la pointe (8) de la pyramide étant positionnée vers L'intérieur de l'évidement (14). 4. Procédé selon la revendication 3, caractérisé en ce que l'évidement (14) possède un trou (24) débouchant par un trou (24) de diamètre déterminé (D2) inférieur au diamètre (D1) de l'évidement (14), pour permettre à la pointe (8) de l'objet (2) de déboucher sur la face de pression (25) opposée à la face de positionnement (15) du support de sertissage (6). 5. Procédé selon ia revendication 4, caractérisé en ce que L'objet (2) étant un diamant, le joint de sertissage (4) est en cuivre recuit et le support de sertissage (6) est en un alliage de cuivre et de béryllium, l'effort de sertissage étant transmis au diamant au moyen d'une pièce de pression (40) de dureté relativement inférieure à la dureté du diamant. 6. Procédé selon la revendication 5, caractérisé en ce que la pièce de pression (40) est en saphir.
REVENDICATIONS 1. Plante de renoncule, caractérisée par le fait qu'elle a été obtenue par la fécondation artificielle de fleurs de la variété mère dénommée "FIEVRE", à fleurs rouges, avec du pollen de la variété dénommée "VICTORIA", dite "japonaise", à fleurs jaunes. 2. Plante de renoncule selon la revendication 1, caractérisée par le fait qu'elle a une végétation érigée, mince, allongée, verticale, à racines nombreuses, en partie tubéreuses, en partie minces, autour du collet ; la tige florale au nombre de 4 à 6, part de la base de la plante, elle est droite ou un peu sinueuse, érigée, verticale. 3. Plante de renoncule selon les revendications 1 et 2, caractérisée par le fait que le limbe des feuilles est arrondi ou en éventail, ondulé, profondément divisé, généralement en trois parties à bords dentés ou crénelés, à leur tour largement divisés en trois lobes dentés pour la partie centrale, les parties latérales étant peu divisées en trois lobes. 4. Plante de renoncule selon les revendications 1, 2 et 3, caractérisée par le fait qu'elle a des fleurs de dimensions moyennes, à corolle ronde régulière, de couleur rose correspondant à la table 36 D de la ROYAL HORTICULTURAL SOCIETY COLOUR CHART ; cette couleur est rose (RHS 36 D) en pourtour et le coeur est blanc (RHS 153 A). 5. Plante de renoncule selon lesrevendications 1, 2, 3 et 4, caractérisée par le fait que les pétales du pourtour sont colorés, sur leur face supérieure, de rose (RHS 36 D), nuancé d'orange (RHS 27 C), sur leur face inférieure, d'orange pâle (RHS 27 D), avec un onglet blanc (RHS 155 A) peu différencié et que les pétales du coeur sont colorés, sur leur face supérieure, de blanc (RHS 155 A), sur leur face inférieure de blanc (RHS 155 A), avec un onglet blanc (RHS 157 C). 6. Plante de renoncule selon l'une quelconque des revendications 1, 2, 3, 4, ou 5, caractérisée par le fait qu'elle produit de très bonnes quantités de fleurs à couper pour le commerce floral. 7. Plante de renoncule selon l'une quelconque des revendications 1, 2, 3, 4, 5 ou 6 caractérisée par le fait que la variété est très bonne pour une plantation tardive ou pour une plantation précoce.
REVENDIGATIONS 1. Plante de renoncule, caractérisée par le fait qu'elle a été obtenue par la fécondation artificielle de fleurs de la variété mère dénommée "FIEVRE", à fleurs rouges, avec du pollen de la variété dénommée "VICTORIA", dite "japonaise", à fleurs jaunes. 2. Plante de renoncule selon la revendication 1, caractérisée par le fait qu'elle a une végétation vigoureuse, mince, érigée, robuste, verticale, avec des tiges florales, moyennement nombreuses, partant de la base de la plante, fortes, rigides, portant la fleur terminale érigée entourée de boutons floraux secondaires plus petits que la fleur principale, insérés sur les noeuds les plus hauts des tiges florales. 3. Plante de renoncule selon les revendications 1 et 2, caractérisée par le fait qu'elle a des feuilles divisées généralement en trois parties, à leur tour divisées en des lobes d'éventail étroit, largement dentelées vers la pointe. 4. Plante de renoncule selon les revendications 1, 2 et 3, caractérisée par le fait qu'elle a des fleurs de dimensions moyennes, à corolle ronde régulière, de couleur jaune correspondant à la table 7B de la ROYAL HORTICULTURAL SOCIETY COLOUR CHART ; cette couleur est uniforme sur tout le pétale, du centre aux extrêmités, des pétales centraux aux pétales extérieurs. 5. Plante de renoncule selon les revendications 1, 2, 3 et 4, caractérisée par le fait qu'elle produit de très bonnes quantités de fleurs à couper pour le commerce floral. 6. Plante de renoncule selon l'une quelconque des revendications 1, 2, 3, 4, ou 5 caractérisée par le fait que la variété est très bonne pour une plantation tardive.
REVENDICATIONS 1. Plante de renoncule, caractérisée par le fait qu'elle a été obtenue par la fécondation artificielle de fleurs de la variété mère dénommée "FIEVRE", à fleurs rouges, avec du pollen de la variété père dénommée "VICTORIA", dite "japonaise", à fleurs jaunes. 2. Plante de renoncule selon la revendication 1, caractérisée par le fait qu'elle a une végétation vigoureuse, mince, érigée, verticale, très élancée, avec des tiges florales cylindriques, partant de la base de la plante, portant la fleur terminale érigée, insérés sur les noeuds des tiges florales. 3. Plante de renoncule selon les revendications 1 et 2, caractérisée par le fait qu'elle a des feuilles divisées généralement en trois parties, à leur tour divisées en des lobes d'éventail large, irrégulièrement dentelées ou crénelées. 4. Plante de renoncule selon les revendications 1, 2 et 3, caractérisée par le fait qu'elle a des fleurs de dimensions moyennes, à corolle ronde régulière, de couleur orange rouge correspondant à la table (RHS 33 A) de la ROYAL HORTICULTURAL SOCIETY COLOUR CHART ; cette couleur est nuancée sur les bords extérieurs des pétales de couleur orange (RHS 34 A) et sur les pétales intérieurs d'orange (RHS 24 B). 5. Plante de renoncule selon les revendications 1, 2, 3 et 4, caractérisée par le fait qu'elle produit de très bonnes quantités de fleurs à couper pour le commerce floral. 6. Plante de renoncule selon l'une quelconque des revendications 1, 2, 3, 4 ou 5, caractérisée par le fait qu'elle est très florifère et très tardive en ce qui concerne la plantation.
REVENDICATIONS 1) Dispositif destiné à faciliter, notamment, la mise en place, l'enlève- ment, ltentretien et le rangement des lentilles de contact, ainsi que toua les autres soins du visage, caractérisé en ce qu'il comprend un socle sur patins ou roulettes supportant un mât équipé d'une tablette munie de tiroirs de rangement, d'une glace horizontale, d'une glace verticale et d'une lampe d'éclairage. 2) Dispositif, selon la revendication 1, caractérisé en ce que le mât est équipé d'une crémaillère ou d'un autre système à coulisse facilitant le règlage des équipements. 3) Dispositif, selon la revendication 2, caractérisé en ce que la tablette (3) est-règlable en hauteur et pivotante à droite ou à gauche, grâce à un système d'articulation. 4) Dispositif, selon la revendication 2, caractérisé en ce que la glace verticale est également règlable en hauteur et pivotante grâce à un système d'articulation. 5) Dispositif, selon la revendication 2, caractérisé en ce que la lampe d'éclairage est orientable et règlable en hauteur.
" REVENDICATIONS Roue pour véhicule deux roues à adhérence renforcée, caractérisée en ce qu'elle est constituée d'une jante (a) pourvue sur sa circonférence de points (c) répartis à égales distances, ces points seront les pivots sur lesquelles s'articuleront les patins (b) en forme de segments de cercle, les patins pourvus en leurs extrémités intérieures d'engrenages coniques (fig 4) dont un secteur sera utilisé comme engrenage l'autre partie servant de fixation sur le patin correspondant, solidariseront les uns aux autres les dis "patins articulés" de sorte que le patin au sol répercute sur les autres son alignement et régidifieront la roue. t) Roue selon la revendication 1 caractérisée en ce que la jante comporte huit points d'articulation Roue selon la revendication 1 ou 2 caractérisée en ce que les patins présentent des extrémités telles que la jonction des patins deux à deux, forme deux triangles opposés par leur sommet lorsque la roue est perpendiculaire au sol.
R E V E N D I C A T I O N s = 1) Le système électronique de prévention de freinage brutal se compose d'un circuit électronique. On retrouve à la partie 2 du monostable un convertisseur fréquence tension ; ar la partie 3 un sélecteur et à la partie 4, une amplification. 2) Le dispositif, selon la revendication 1, se caractérise par la constante de temps RC2 qui est proportionnelle à la vitesse de freinage. 3) Le dispositif, selon la revendication 1 et revendication 2, se caractérise par le sélecteur 3 du freinage exécuté. 4) Le dispositif, selon la revendication est une comparaison de freinage par rapport à un temps donné par le code de la route, afin de pouvoir visualiser ce freinage par un clignotement des feux stop.
REVENDICATIONS 1 - Structure rigide notamment pour le port ou le transport de personnes et plus spécialement pour la réalisation d'accessoires et d'articles de sport ou de moyens de locomotion individuels, caractérisée en ce que cette structure est constituée d'au moins un élément rigide, de préférence en matière synthétique, comportant une cavité intérieure remplie d'un gaz sous pression. 2 - Structure rigide selon la revendication 1, et caractérisée en ce que ladite cavité est remplie d'un gaz sous pression, plus léger que l'air, tel que l'hélium ou 1' hydrogène. 3 - Structure rigide selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que la cavité s'étend longitudinalement sous forme d'au moins un boudin creux dans le sens de la rigidité souhaitée de l'élément. 4 - Structure rigide selon l'une des revendications 1 à 3, et caractérise en ce que l'élément est constitué d'une paroi à faible tenue mécanique, la rigidité étant procurée par la pression intérieure, s'opposant aux déformations de la structure après injection de gaz sous pression dans la cavité intérieure. 5 - Structure rigide selon l'une des revendications 1 à 4, et caractérisée en ce qu'elle comporte une pluralité de cavités voisines longiformes (6a, 6b, 6c) parallèles et indépendantes. 6 - Structure rigide selon l'une des revendications 1 à 5, et caractérisée en ce que chaque cavité longiforme possède une valve (7a, 7b, 7c) pour l'introduction du gaz initial et pour le rétablissement et le contrôle de la pression spécifique de chaque cavité. 7 - Structure rigide selon la revendication 5, et caractérisée en ce que la structure comporte une pluralité de cavités (6e, 6f, 6g) communiquant entre-elles pour l'égali- sation et la répartition de la pression uniforme obtenue par une valve unique (8). 8 - Application d'une structure, réalisée selon les caractéristiques de l'une des revendications 1 à 7 ci-dessus, pour la réalisation d'un objet de port personnel, telles que des chaussures, bottes ou structures porteuses de sacs à dos. 9 - Application d'une structure selon les caractéristiques de l'une des revendications 1 à 7 spécifiées pour la réalisation de la structure d'un moyen de locomotion, tels qu'un cadre de vélo, une coque de bateau, une nacelle d'aéronef, de ballons ou montgolfières. 10 - Application d'une structure conforme à l'une des revendications 1 à 7 ci-dessus pour la réalisation d'articles de sport, notamment de sport de glisse telles que spatules de skis, spatules de skis nautiques, planches à voile, luges.