INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS l Procédé permettant de faire basculer par un système manuel, le moteur de cyclomoteurs "2 temps" équipés de moteurs flottants dit "basculants", caractépisé par le fait que le 'pilote peut agir directement sur l'automatisme du variateur, donc sur le régime du moteur, grâce à un ensemble de leviers permettant d'agir sur le basculement du moteur, à l'aide d'une pédale fixée sur l'axe du pédalier du cadre du cyclomoteur et reliée par une tige et. une patte de fixation sur le moteur. 2 Invention selon la revendication 1, caractérisée par le fait que le système peut être mis en action par une pédale; une poignée, ou tout autre système de commande permettant d'agir directement sur le basculement du moteur.
REVENDICATIONS 1. Engin à voile comportant au moins une voilure faite d'une aile (1) mobile, symétrique selon un plan, caractérisé en ce que cette aile est fixée par un point situé sous elle dans son plan de symétrie au moyen d'une rotule (4) ou d'une pièce élastique servant d'articulation reliant l'aile au sommet d'un mât (2) fixe, ou mobile en rotation autour d'un axe (10) ou (11) parallèle à J'axe longitudinal du bateau ou engin. 2. Engin à voile selon la revendication 1 caractérisé en ce que pour sa manoeuvre et son maintien, I'aile (1) est équipée d'une tige (5) fixée à l'aile rigidement ou articulée, qui, en mode opératoire normal, est approximativement perpendiculaire au plan de portance moyen de l'aile et située sous celle-ci dans son plan de symétrie, la tige comportant à son extrémité un guidon (7), un volant ou des poignées permettant de l'orienter et de la faire tourner sur elle-même. 3. Engin à voile selon la revendication 2 caractérisé en ce que l'aile (1) est formée de 2 demi-ailes situées dans 2 plans différents faisant entre eux un angle d'au moins 15 et généralement proche de 40, de sorte qu'en utilisation normale la demi-aile supérieure soit sensiblement verticale tandis que l'autre demi-aile fait un angle d'environ 40 avec la verticale. 4. Engin à voile selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'aile est manoeuvrée d'une part à l'aide de 2 bouts (13), cordes ou filins de mise en place, reliant chaque extrémité de l'aile au bateau et d'autre part, à l'aide d'une écoute (14) reliant au bateau un point situé à l'arrière de l'aile dans son plan de symétrie. 5. Engin à voile selon la revendication 2 caractérisé en ce que pour son utilisation sur le sol, la voilure est montée au sommet d'un mât faisant partie intégrante du cadre d'un véhicule à 2 roues dont la roue avant est guidée par l'utilisateur à l'aide de son pied agissant sur un guidon (17),
REVENDICATIONS 1 - Construction, notamment quartier de détention, caractérisée par le fait qu'elle comprend au moins un module, qui est constitué par deux étages (3,4) superposés et qui comporte deux ailes (5, 6) formant, à leur extrémité commune, un dièdre au plus droit, lesdites ailes (5, 6) étant reliées entre elles par un batiment (7 > et renfermant des logements (10) de part et d'autre d'un couloir central (11), chaque logement (10) comportant une porte (14), qui est située dans un léger renfoncement par rapport au couloir, porte dont un montant vertical est solidaire d'une charnière (16) et dont l'autre montant vertical, lorsque ladite porte (14) est en position de fermeture, est en butée contre une paroi verticale (20) elle-meme articulée autour d'un axe (23) situé hors du logement de façon à pouvoir s'ouvrir vers le couloir, ladite paroi verticale (20) étant maintenue en position de fermeture contre la partie du mur du renfoncement (21) qui ne comporte pas la charnière (16) de la porte (14) au moyen d'un dispositif de blocage (24), ladite porte (14) s'ouvrant vers l'intérieur du logement (10) lorsque ladite paroi verticale (20) est verrouillée contre le mur du renfoncement (21) et s'ouvrant vers le couloir lorsque ladite paroi verticale (20) est déverrouillée et est ouverte vers le couloir. 2 - Construction selon la revendication 1, caractérisée par le fait que le batiment (7) et l'espace (8), délimité par les deux ailes (5, 6) et ledit bâtiment (7), sont divisés verticalement en deux par un mur (9). 3 - Construction selon la revendication 2, caractérisée par le fait que le mur (9) est disposé selon le plan bissecteur du dièdre. 4 - Construction selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée par le fait que dans le dièdre et à mi-hauteur est disposé un poste de surveillance (13). 5 - Construction selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée par le fait que dans le batiment (7) sont situés des logements (10) ouvrant sur un couloir (12) à vue directe à partir du poste de surveillance (13). 6 - Ensemble architectural, caractérisé par le fait qu'il comporte deux constructions (1, 2) selon l'une des revendications 1 à 5, les sommets des dièdres se faisant sensiblement face.
REVENDICATIONS 1 Dispositif d'évaporateur articulé pour cellule frigorifique, destiné à équiper les chambres froides et les cellules de réfrigération rapide ou de congélation d ' aliments pour permettre une maintenance et un nettoyage aisés aussi bien de l'évaporateur lui-même, en rendant ses deux faces accessibles, que des équipements se trouvant derrière lui, caractérisé par la combinaison d'une part d'une batterie d'évaporateurs (2) disposés préférentiellement verticalement dans une cellule de réfrigération (1) et pivotant autour d'un axe de rotation vertical (7) disposé à l'une de ses extrémités latérales et articulé sur des pivots hauts et bas (8, 9), d'autre part d'un ou plusieurs ventilateurs (3, 4, 5) disposés derrière l'évaporateur (2) et aspirant l'air ambiant au travers de celui-ci. 20 Dispositif suivant la- revendication 1, se caractérisant par le fait que deux joints tournants (10, 11) situés dans le pivot supérieur (8) ou inférieur (9) de i'axe d'articulation de l'évaporateur (7), sont raccordés aux canalisations (12, 13) venant du compresseur et du condenseur et permettent l'arrivée du fluide frigorigène et le retour du gaz détendu. 30 Dispositif suivant les revendications 1 et 2 se caractérisant par le fait que le ou les ventilateurs (3, 4, 5) situés derrière l'évaporateur (2) sont entourés de cônes d'aspiration (14, 15, 16) venant plaquer contre la batterie d'évaporateurs (2) pour canaliser l'air traversant cette dernière.
REVENDICATION Dispositif de contrôle d'entrée/sortie pour effectuer un transfert de donnée par rapport à un dispositif d'achoellnement (1) basé sur le mode de non con filiation de réponse de telle sorte que n-1 rx:ztre de signaux de darde de données sont transmis audit dispositif d'achemi- nement par l'intermédiaire d'une première ligne de transmission et qu'un nombre d'un signal de demande de donnée finale est transmis audit dispositif d'acheminement par l'intermédiaire d'une deuxième ligne de transmission de manière à recevoir n nombres de données transmises provenant dudit dispositif d'acheminement, caractérisé en ce que l'amélioration comprend des moyens de détection (21) pour détecter un temps de génération dudit signal de demande de donnée finale; et des troyens de retard (16) réagissant à une sortie de détection desdits moyens de détection pour retarder la transmission dudit signal ce demande de donnée finale.
REVENDICATIONS 1. Procédé de préparation de polysulfures organiques RS R par action du soufre sur un mercaptan RSE ou sur un polysulfure RSn ,R de rang inférieur en soufre (2 4 n1 2. Procédé selon la revendication 1, dans lequel la quantité de résine mise en oeuvre est comprise entre 0,1 et 50 Z en poids par rapport au soufre introduit, de préférence entre 5 et 40 Z. 3. Procédé selon la revendication 1 ou 2, dans lequel on opère une température comprise entre -10 C et la température limite de stabilité thermique de la résine utilisée, de préférence au-dessous de 100 C. 4. Procédé selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel le rapport molaire mercaptan/soufre est compris entre 0,3 et 5, de préférence entre 0,4 et 3. 5. Procédé selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel le mercaptan est un alkyl-, cycloalkyl-, aryl- ou aralkyl-mercaptan. 6. Procédé selon l'une des revendications 1 a 3, dans lequel on part d'un polysulfure RSn ,R, le rapport molaire de ce polysulfure au soufre introduit étant compris entre 0,2 et 1. 7. Procédé selon l'une des revendications 1 i 6, dans lequel la résine échangeuse d'anions est une résine à groupes fonctionnels amine tertiaire ou c omnium quaternaire.
REVENDICATIONS -1- Dispositif d'alarme électronique compact notamment du type radiocommandé, caractérisé en ce qu'il comprend un ensemble de décodage (E) a plusieurs canaux, apte a reconnaître des informations de télécommande et au moins une information en provenance d'organes capteurs extérieurs, ledit ensemble étant asservi å un étage -2- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'ensemble de décodage a plusieurs canaux comprend essentiellement un decodeur PCM 1 ligne 12 bits XK 53200 (E1), un oscillateur, un compteur binaire (E3) et un décodeur a plusieurs canaux pour correspondre aux informations de télécommande notamment, du type ARRET - MARCHE - PANIQUE et a au moins une information extérieure. -3- Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que le décodeur PCX 1 ligne 12 bits Xx 53200 est alimenté å partir d'un module électronique apte a réaliser une fonction d'interrupteur pour basculer a partir de la présence ou absence de signaux codés de sorte qu'en émission radio l'ensemble de décodage est sous tension, tandis qu'en l'absence d'émission, ledit ensemble de décodage n'est pas alimenté. -4- Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1, 2 et 3 et son application a un circuit comprenant - un étage de radio commande apte å amplifier la fréquence å recevoir et de démoduler en amplitude - un étage amplificateur (B)apte å élevar le niveau du signal code - un étage de séparation - un régulateur de tension (F) programmable apte & alimenter les différents étages - une mémoire centrale (G) apte à recevoir les signaux issus d'un boîtier émetteur de télécommande - un circuit de temporisation -5- Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'étage de radiocommande (A) est constitué par un récepteur haute fréquence du type détecteur à super réaction composé d'un oscillateur haute fréquence oscillant sur la fréquence porteuse et un deuxième oscillateur basse fréquence qui découpe l'oscillation haute fréquence. -6- Dispositif selon la revendication 4, caractérise en ce que l'étage de séparation -7- Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que le régulateur de tension (F) est apte & alimenter tous -les étages & une tension constante de l'ordre de 7 V. -8- Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que la mémoire centrale -9- Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que les moyens d'alarme comprennent une sirène piezoélectrique assujettie à un générateur de fréquence variable dont l'entrée est modulée avec une tension en forme de triangle de faible fréquence. -10- Dispositif selon la revendication 9, caractérisé en ce que la sirène piezoélectrique est alimentée par l'intermédiaire d'un transformateur à ferrite de rapport 10. -11- Dispositif selon l'une quelconque des revendications 4 et 9, caractérisé en ce que les moyens d'alarme comprennent un circuit détecteur de tension basse dont l'information commande un oscillateur et buzzer par l'intermédiaire d'une porte "OU" qui reçoit tous les signaux de la télécommande (ARRET, GARCES, PANIQUE, EXTERIBUR).
REVENDICATIONS 1) Ensemble anti-tempête destiné à empêcher tous textiles enroulables guidés par une glissière de sortir de celle-ci par la pression du vent ; caractérisé par un élément de guide en fmatériau (1) plastique de faible épaisseur, rigide et flexibele, présentant un pli central à 180 (2), suivi de 2 parties parallèles (3) et prolongées de parties extrèmes (4) d'une forme concave formant 2 ailerons dont les extrémités tendent à s'écarter l'une de l'autre. 2) dispositif suivant la revendication N 1 caractérisé par la cofiguration arrondie (10) des angles des 2 parties @cartées. permettant à l'objet de n'avoir aucune partie saillante. 3) dispositif suivant la revendication N 1 caractérisé par l'application d'une bande adhésive double-face (6), reliant les 2 parties parallèles (3) de l'objet (1) au grillage textile (5). 4) dispositif suivant l'ensemble des revendications précédentes caractérisé par la configuration des retours (9) de glissières (7) qui forment des angles entrants selon un angle sensiblement corresoondant à celui de face extrèmes (4) en "V" des éléments de retenues (1)
REVENDTCATIONS 1) Appareil destiné à une toilette d'hygiène minimum, visage, mains et pieds notamment en ablutions de rite islamique, caractérisé en ce qu'il comporte une tablette repose-pieds (1) 2) Appareil selon la revendication 1 caractérisé en ce que la tablette repose-pieds (1) constitue une partie intégrante de l'ensemble 3) Appareil selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce que la tablette repose-pieds (1) présente une pente nervurée vers l'carrière assurant un écoulement de l'eau d'ablution sous les pieds 4) Appareil selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que la tablette repose-pieds (1) comporte en son point bas des orifices (2) d'évacuation relies au siphon (4) et aux canalisations d'eaux usées par un canal (3) incorporé à l'ensemble 5) Appareil selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il constitue en un ensemble monobloc un poste de toilette pour hygiène complète minimum sans déshabillage.
Revendications. 1. Ligament artificiel à fixation intégrée pour la liaison d'articulations osseuses, caractérisé en ce qu'il comporte un câble flexible (1), muni d'une gaine extérieure (2) enserrant une série de brins (3), ledit câble étant conçu pour être fixé par ses extrémités à des douilles (15) insérées dans des logements (14) formés dans les os de l'articulation. 2. Ligament artificiel selon la revendication 1, caractérisé en ce que les brins (3) engagés dans la gaine (2) sont au moins au nombre de six. 3. Ligament selon l'une quelconques des revendications précédentes, caractérisé en ce que la gaine (2) et les brins (3) sont réalisés dans une matière synthétique polyester du type terephtalate d'éthylène glicolique. 4. Ligament artificiel selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'une des extrémités du câble flexible (I) est muni d'une pointe effilée (10) destinée à faciliter l'insertion dudit câble à l'intérieur d'un orifice (li) formé dans les os de l'articulation. 5. Ligament artificiel selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de fixation à expansion pour bloquer le câble flexible (1) dans les douilles (15). 6. Ligament artificiel selon la revendication (5), caractérisé en ce que les moyens de fixation comprennent un bloc à expansion (20) conçu pour être inséré à l'intérieur de la gaine (2) une fois les brins (3) écartés, une vis (21) pouvant être engagée dans ledit bloc et provoquer son expansion et ainsi bloquer la gaine et les brins contre les parois intérieures de la douille (15). 7. Ligament artificiel selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la douille (15) comporte au niveau de l'une de ses extrémités un flasque (16) disposé au niveau de l'os dans lequel doit être insérée ladite douille. s. Ligament artificiel selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la douille (15) comporte un revêtement en hydroxylapatite ou alumine.
REVENDICATIONS 1 - L ' ASSIET'TE REPAS MIXES - PRETE A RECHAUFFER pour r l'alimentation des enfants, des adultes, des vieillards incapables de se nourrir avec les repas ou préparations à mastiquer est caractérisée par Un retrait en arc de cercle du creux de l'assiette qui permet de créer sur le rebord une plage plus profonde, pour une meilleure préhension et pour pcc'cir y coller une présentation graphique (photo ou dessin) de la préparation avant l'opération de mixage (façon livre de cuisine). Et en ce que l'assiette est fermée hermétiquement par un opercule thermosoudé muni d'une languette pour faciliter le pelage même à forte température. 2 - L'assiette selon la revendicationest caractérisée en ce que le matériaux de son opercule est d'une solidité calculée pour permettre le transport et le stockage et aussi une utilisation dans un four à microondes. L'ensemble des matériaux utilisés par le contenant permettent l'utilisation de la plupart des sources de réchauffage, dont le four à micro-ondes, et à l'exclusion de résistances rouges ou de fours traditionnels utilisés au-delà de 1200C. 3 - L'assiette selon la revendicationrse caractérise en ce que avant operculage, l'assiette subit un traitement par le vide. assiette selon les revendications 1 à 3 caractérisé en ce que celui-cl est mixé et présente ou un mélange "légumes-viande" ou un mélange "légumes-poisson" ou un légume ou un déssert fruité ou lacté sous forme d'une purée lisse et d'une granulométrie fine, la préparation culinaire ayant été faite extemporanément, mixée immédiatement, enrichie en certains éléments spécifiques tels que fibres indigestibles, vitamines... conditionnée et stérilisée, le tout présentant un rapport PROTEINE - LIPIDES - GLUCIDES constant
RERENTICATIONS 1) Réservoir de compensation avec dispositif avertisseur 18), notamment pour circuits de freinage de véhicules, qui est constitué par au moins deux chambres (1, 2) séparées entre elles par une cloison (5) mitoyenne et qui communiquent entre elles par un passage (6) tandis qu'un puits (9) vertical est fixé à la paroi interne du réservoir et reçoit le dispositif avertisseur (8), caractérisé par le fait que la partie haute de la paroi du puits comporte un déversoir d'écoulement du fluide entre le puits (9) et l'une des chambres (1) constitué par une fente (12) orthogonale à l'axe d'inclinaison (X) de la surface du liquide. 2) Réservoir selon la revendication 1, caractérisé par le fait que la fente (12) du réservoir s'évase vers te bord supérieur du puits dans le but d'augmenter le temps d'écoulement du fluide en dehors du puits et de réduire le temps de remplissage dudit puits. 3) Réservoir selon la revendication 2, caractérisé par le fait que la hauteur de la fente est égale au produit du diamètre du puits par le sinus de l'angle d'inclinaison de la surface du liquide.
REVENDICATIONS r Siège en matière plastique du type comportant au moins deux parties (1, 2) reliees entre elles par des moyens d'articu latin, constItués par au moins une broche (3, 24) de l'une des parties (2) susceptible de tourillonner dans un loge ment formant un palier (4, 25) de l'autre partie (1), de manlère telle à constituer une charnIère, caractérisé en ce que la broche (3, 24) et le palier (4, 25) sont obtenus respectivement avec les parties (1, 2) du sIège correspon dantes, au cours d'une même opératIon de moulage par injec tion dans un moule unique. 2/ Procédé de moulage pour l'obtentIon d'un siège articule, selon la renvendlcatlon 1, caractérisé en ce qu'un insert tubulaire amovible (8, 20) est dispose dans le moule des parties (1, 2) de siège à injecter, dans la zone des moyens d'articulation et dont ; sa paroi interne définit un loge ment (10) correspondant la broche (3, 24) à obtenir avec l'une des parties (2) ; sa paroi externe correspond au palier (4, 25) à obtenir avec l'autre partie (i) ; et l'épaisseur (e, E) de sa paroi correspond un jeu (el, El) subsistant entre les parties (1, 2) après démoulage dudit insert (8, 20). 3/ Procédé de moulage selon la revendIcatIon 2 caractérisé en ce que l'insert tubulaire amovible (8) a une sectIon ovale de dImensions telles a ce que sa hauteur Interne (h) cor responde sensiblement à sa largeur externe (1), de manière à ce que le jeu obtenu (el) en conséquence de sa propre épaIsseur (e), dans une positIon donnée de moulage, solt compensée dans une position choisie d'utllisatlcn après démoulage, par pivotement relatif de la broche (3) par rapport au palier (4) ainsi obtenus. 4/ Procédé de moulage selon la revendication 2 caractérisé en ce que l'insert tubulaire amovible (20) est constitue d'une pluralité de secteurs (21) disposés en couronne et espacés entre eux d'interstices (22) aptes à permettre, lors du moulage, l'obtention de branches longitudinales axiales (23) venues de matière avec la broche (24) et en liaison secable par leur sommet (23a) ave le palier (25) ; lequel correspond à la paroi externe (26) de la couronne de sec teurs (21) constituant ledit insert (20) ; la hauteur (H) des branches (23) étant identique à l'épaisseur (E) des secteurs (21) de manière à ce qu'en utilisation, après cas sure de leur sommet (23a), elles compensent le jeu (E1) ob tenu en conséquence de la propre épaisseur (E) des secteurs (21) constituant l'insert (20).
REVENDICATIONS 1. Composition cosmétique s'opposant notamment à la formation de papulo-pustules acnéiques et de rougeurs cutanées, caractérisée en ce qu'elle contient à titre de principe actif un extrait des feuilles et tiges d'au moins une zygophyllacée appartenant au genre Larrea, à une concentration de 0,01 à 0,10 % exprimée en polyphénols. 2. Composition selon la revendication 1, caractérisée en ce que l'extrait est un extrait obtenu par macération des feuilles et des tiges de Larrea dans du propylène glycol. 3. Utilisation d'un extrait des feuilles et tiges de Larrea pour la fabrication d'une composition cosmétique s'opposant à la formation de papulo-pustules acnéiques. 4. Procédé pour s'opposer à la formation de papulo-pustules acnéiques, caractérisé en ce que l'on applique sur la peau un extrait des feuilles de tiges d'au moins une zygophyllacée appartenant au genre Larrea, à une concentration de 0,01 à 0,10 % exprimée en polyphénols. 5. Procédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'extrait est un extrait obtenu par macération des feuilles et des tiges de Larrea dans du propylène glycol. 6. Procédé de préparation d'une composition selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'on incorpore un extrait des feuilles et tiges d'au moins une zygophyllacée appartenant au genre Larrea, à une concentration de 0,01 à 0,10 eé exprimée en polyphénols, dans une base cosmétique appropriée. 7. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'extrait est un extrait obtenu par macération des feuilles et des tiges de Larrea dans du propylène glycol.