INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1 - Voyant pour feu de signalisation de véhicule du type formé d'une plaque de matières plastique translucide moulée dont une face extérieure est lisse, tandis que l'autre face destinée à être tournée en regard de lampes du feu de signalisation comporte des reliefs caractérisé en ce que les reliefs sont constitués par deux séries de lignes parallèles alternées (4-5), la première des séries de lignes comportant une succession de lentilles sphériques (6), tandis que la seconde des séries de lignes (4) comporte une succession de lentilles sphériques (9) d'une dimension très inférieure à celle de la première des séries de lignes (5). 20- Voyant pour feu de signalisation de véhicule, selon la revendication 1, caractérisé en ce que les lentilles de la première des séries de lignes (5) sont constituées par une succession de calottes sphériques (6) légèrement ovalisées dans le sens des lignes (5), tandis que les lentilles de la seconde série de lignes (4) sont constituées par une succession de calottes sphériques (9) légèrement ovalisées dans le sens des lignes (4) et d'une dimension d'environ deux fois inférieure à celle de la première des séries de lignes (5). 3 - Voyant pour feu de signalisation de véhicule, selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte deux séries de la seconde série de lignes (4) adjacentes alternées avec les premières séries de lignes (5). 4 - Voyant pour feu de signalisation de véhicule, selon les revendications 1 et 2, caractérisé en ce que chaque calotte (6) de la première des séries de lignes (5) s inscrit dans un rectangle (a). 5 - Voyant pour feu de signalisation de véhicule, selon la revendication l, caractérisé en ce que les lignes de la première et de la seconde série (4-5) sont séparées par des arêtes (8). 6 - Voyant pour feu de signalisation de véhicule, selon la revendication 3, caractérisé en ce que les calottes de deux lignes adjacentes de la seconde des séries (4) sont séparées par-une arêtes vive (10). 7"- Voyant pour feu de signalisation de véhicule, selon les revendications 1 et 2, caractérisé en ce que deux calottes (9) de la seconde des séries (4) de lignes s'inscrivent dans un rectangle dont les grands côtés sont égaux aux grands côtés des rectangles (7) dans lesquels s'inscrivent les calottes (6) de la première des séries de lignes (5) les petits côtés des rectangles étant alignés.
REVEDICATIOS 1.- Optique de phare pour véhicules automobiles comprenant un élement frontal transparent appliqué sur un corps de support et muni d'une garniture perimètrale élastique au niveau de la région de son bord de jonction au corps de support, caractérisée en ce que la garniture élastique est solidaire de l'élément transparent (2). 2.- Optique de phare selon la revendication 1, caractérisée en ce que la garniture élastique (7) est formée par co-moulage par compression sur l'élément transparent (2 > . 3.- Optique de phare selon la revendication 2, caractérisée en ce que la garniture élastique C7) est formée par co-moulage par compression sur la surface extérieure de l'élément transparent (7 > et présente une levure annulaire (8) qui fait saillie sur le bord de jonction de cet élément transparent 4.- Optique de phare selon la revendication 2, caractérisée en ce que la garniture élastique (7) est formée par co-moulage par compression, a la fois sur la surface extérieure de l'élément transparent 5.- Optique de phare selon la revendication 2, caractérisée en ce que la garniture élastique (7) est formée par co-moulage par compression sur la surface extérieure de l'élément transparent (2) a la suite de l'accouplement entre celui-ci et le corps de support
REVENDICATIONS 1. - Thermocouple à réponse rapide, composé de deux rubans en matériaux conducteurs de natures différentes, ayant subis une opération d'écrasement suivie d'une opération d'amincissement, disposés entre deux feuilles minces de plastique autocollant de manière à réaliser un point de contact sans soudure. 2. - Thermocouple selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'opération d'écrasement est réalisée à la presse hydraulique sous une charge d'environ 50 tonnes. 3. - Thermocouple selon la revendication 2, dont les matériaux constitutifs sont le cuivre et le constantan, caractérisé en ce que l'opération d'écrasement est réalisée séparément pour le cuivre et le constantan à partir de fils de 0,20 mm de diamètre de manière à obtenir des rubans d'environ 0,050 mm d'épaisseur. 4. - Thermocouple selon la revendication 1 et 2, caractérisé en ce que l'opération d'amincissement est réalisée par attaque chimique à l'aide d'acide nitrique dilue. 5. - Thermocouple selon la revendication 4 dont les matériaux constitutifs sont le cuivre et le constantan caractérisé en ce que le ruban de cuivre est attaqué par une solution d'acide nitrique à 15% environ et le ruban de constantan par une solution d'acide nitrique à 30 environ, de manière à obtenir des épaisseurs de 0,010 mm environ. 6. - Thermocouple selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que préalablement au collage sur la feuille de plastique les rubans subissent une opération de dorure par dépôt électrolytique d'environ quelques microns.
REVENDICATIONS 1) - Dispositif pour introduire les suppositoires d'une façon hygiènique caractérisé en ce qu'il comporte un tube cylindrique (4) muni de trois pnces à l'extrémitésupérieure dans lequel est introduit un poussoir (6), prolongé dans sa partie supérieure d'une tige (7) qui sert à pousser à travers un orifice le suppositoire. 2) - Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le tube cylin drique (4) est muni de trois pinces (1) avec arrêtoirs (3) de la bague élastique (2) dans sa partie supérieure et d'un support pour les doigts (5) dans sa partie inférieure. 3) - Dispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2 caractérisé en ce qu'un poussoir (6) logé à l'interieur du tube cylindrique (4) est muni d'une tige (7) à l'extrémité supérieure servant à pousser à travers un orifice le suppositoire. Le poussoir (6) est arrêté en fin de course par un arrêtoir (8). Le poussoir est guide pot deux bagues en caoutchouc (9). 4) - Dispositif selon l'une quelconque des revendication précédentes caracté risé en ce que les trois pinces flexibles (1) fixées au bout du tube (4) servent à emprisonner le suppositoire (10) à l'aide d'une bague élasti que (2) mobile.
Revendications 1. Longrine de support, plus particulièrement destinée à des véhicules de type industriel, caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens d'accrochage (2) comportant des éléments annulaires (3), lesdits éléments étant mobiles selon un axe sensiblement perpendiculaire à la partie supérieure (4) de la longrine, de manière à autoriser le blocage au moyen de cordes de la charge supportée sur la surface d'appui. 2. Longrine de support selon la revendication 1, caractérisée en ce que les éléments annulaires (3) comportent une partie (6) en forme de U renversé dont les extrémités inférieures libres comprennent chacune une zone taraudée (7) engagée par les boulons (8) dans des orifices formés en correspondance sur une plaquette (9). 3. Longrine de support selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la zone taraudée (7) a un diamètre inférieur au diamètre de la partie cylindrique de l'élément (6) en forme de U renverse. 4. Longrine de support selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que le diamètre des orifices formés sur la plaquette (9) est tel qu'il autorise le passage de la partie taraudée (9), tout en restant inférieur au diamètre de la partie cylindrique de l'élément (6) en forme de U renversé. 5. Longrine de support selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la zone (4) de la partie supérieure de la longrine de support recevant les éléments annulaires (3) est disposée sensiblement en retrait par rapport à la surface d'appui des charges. 6. Longrine de support selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la zone (4) située sur la partie supérieure de la longrine de support est munie d'une série de couples d'orifices (10) permettant le logement des éléments annulaires (3). 7. Longrine de support selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisée en ce que la plaquette (9) est disposée dans une zone opposé à la partie en retrait (4) de la longrine de support.
REVENDICATIONS 1. Véhicule motorisé et mobile sur un sol comportant des pentes variables séparées par des cretes (CR), comprenant un corps chenillé (11) mis en mouvement au moyen d'une paire de chenilles (21, 21') se déplaçant sur le sol, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un bras (25) articule à une extrémiste avant du corps chenillé (11), une extrémité du bras (25) portant un organe (26) apte à venir en contact roulant ou glissant avec le sol, et un moyen (24) pour déplacer Le bras (25) dans une position rétractée dans laquelle ledit organe (26) n'est pas en contact avec le sol et une position déployée dans laquelle l'organe (26) est en contact avec le sol. 2. Véhicule suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un second bras (25') articulé à une extrémité carrière du corps chenille (11), une extrémité du bras (25') portant un second organe (26') apte à venir en contact roulant ou glissant avec le sol, et un second moyen (24') pour déplacer le second bras (25') dans une position rétractée dans laquelle tedit second organe (26') n'est pas en contact avec le sol et une position déployée dans laquelle le second organe (26') est en contact avec le sol. 3. Véhicule suivant l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérise en ce que l'organe (26, 26') est une roue folle. 4. Véhicule suivant l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comprend quatre capteurs (42) des variations de pente du sot, situés à l'arrière gauche, à L'arrière droit, à l'avant gauche et à L'avant droit du corps chenillé (11), les deux capteurs à l'avant ou à l'arrière fournissant une position de lacet du véhicule. 5. Véhicule suivant la revendication 4, caractérisé en ce que les capteurs (42) comprennent chacun un émetteur (45) de rayonnement en éventail étale verticalement et orienté vers L'avant ou. vers L'carrière suivant que les capteurs (42) sont situés à l'avant ou à l'arrière du véhicule, ainsi qu'un recepteur (44) pour recueillir et mesurer le rayonnement diffus en fonction des variations de pente du sol. 6. Véhicule suivannt L'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qu'il comprend une cellule de mesure de tangage (40) et une cellule de mesure de roulis (41) du véhicule. 7. Véhicule suivant la revendication 6, caractérisé en ce qu'il comprend une centrale de pilotage automatique (43) apte à commander le déplacement de chaque bras (25) et de chaque chenille (21, 21') à l'aide des cellules de mesure de tangage (40) et de roulis (41) et des capteurs (42).
REVSs~DICA'DIG, 1. Dispositif dti=mobilisation pour deux roues, selon la revendication caractérisée par le fait qu'il est placé sur un point déporté par rapport à l'axe de la bande de roulement du deux roues soit celle des pneus. 2. Dispositif d'immobilisation pour deux roues, selon la revendication caractérisée par le fait que le dispositif descend plus bas que le niveau de portée des pneus. 3. Dispositif d'immobilisation pour deux roues, selon la revendication caractérisée par le fait qu'il descend plus bas que le niveau de portée des pneus que d'un côté. 4. Dispositif d'immobilisation pour deux roues, selon la revendication caractérisée par le fait que le dispositif se place du côté opposé à celui incliné. 5. Dispositif d'immobilisation pour deux roues, selon la revendication caractérisée par le fait qu'une fermeture clé évite que l'on puisse relever le dispositif. 6. Dispositif d'immobilisation pour deux roues, selon la revendication caractérisée par le fait qu'il peut être télescopique. 7. Dispositif d'immobilisation pour deux roues, selon la revendication caractérisée par le fait qu'il peut être solidaire de la béquille traditionnelle. 8. Dispositif d'immobilisation pour deux roues, selon la revendication caractérisée par le fait qu'il peut étire rabattable. 9. Dispositif d'immobilisation pour deux roues, selon la revendication caractérisée par le fait qu'il peut être dissocié de la béquille traditionnelle. 10. Dispositif d'immobilisation pour deux roues, selon la revendication caractérisée par le fait qu'il peut être placé dans l'axe des pneus, mais incliné de façon à prendre ur appui déporté par rapport à l'axe du deux roues. 11. Dispositif d'immobilisation pour deux roues, selon la revendication caractérisée par le fait que le dispositif peut être inclus dans la structure du cadre du deux roues au moment de sa fabrication. 12. Dispositif d'immobilisation pour deux roues, selon la revendication caractérisée par le fait que le dispositif utilise la position inclinée du deux roues quand on le met en béquille de parking, pour permettre au dispositif de descendre au dessous du niveau de la bande de roulement.
REVENDICATIONS 1. Article de dépollution comprenant un polymère en poudre de bi cyclo(2.2.i) heptène-2 ou de son dérivé méthylé, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une housse en textile à maille fine remplie au moins partiellement dudit polymère. 2. Article selon la revendication 1, caractérisé en ce que la housse à maille fine est réalisée en matériau tissé. 3. Article selon la revendication 1, caractérisé en ce que la housse à maille fine est réalisée en matériau non-tissé. 4. Article selon la revendication 1, caractérisé en ce que la housse à maille fine est réalisée en un matériau synthétique choisi parmi nylon, polyester, polypropylène, viscose ou leurs mélanges. 5. Article selon la revendication 1, caractérisé en ce que la housse à maille fine est en coton. 6. Article selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les côtés et/ou les extrémités de la housse sont obturés par un moyen de fermeture. 7. Article selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la housse comporte, fixé de préférence à au moins l'une de ses extrémités, au moins un moyen de préhension permettant de la tirer ou de la tracter par des moyens mécaniques. 8. Article selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le polymère en poudre contenu dans la housse présente une dimension de particules comprise entre 0,01 et 2 nin. 9. Article selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le polymère en poudre est mélangé avec au moins un autre agent absorbant, la proportion de cet autre agent absorbant dans le mélange étant au plus égale à 90 % en poids. 10. Procédé pour absorber des produits polluants liquides, caractérisé en ce qu'on dispose à la surface dudit liquide au moins une housse en textile à maille fine remplie au moins partiellement d'un polymère en poudre de bicyclo(2.2.1)heptène-2 ou de son dérivé méthylé. 11. Procédé selon la revendication 10, caractérisé en ce que les produits polluants liquides sont des produits pétroliers. 12. Procédé selon la revendication 11, caractérisé en ce que le nombre de housses est choisi de telle manière que la quantité de polymère en poudre contenu dans l'ensemble des housses soit compris entre 1/40 et 1 fois la quantité de produit polluant à absorber.
REVENDICATIONS 1. Procédé d'épuration et de mise en surpression du fluor électrolytique contenant des impuretés du type MF, nHF, M représentant au moins un des éléments du groupe constitué par les métaux alcalins et l'ion ammonium, permettant de recycler directement à l'électrolyse les effluents obtenus, caractérisé en ce que le fluor est traité par et surprisse en présence d'un liquide de traitement constitué par de l'acide fluorhydrique anhydre contenant éventuellement un ou plusieurs fluorures du type MF en solution, à basse température. 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'épuration et la mise en surpression du fluor sont simultanées. 3. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 et 2 " caractérisé en ce que le fluor est traité par tous types d'appareils propulseurs de gaz fonctionnant à l'aide ou en présence du liquide de traitement et dont les organes d'étanchéité soumis à des sollicitations mécaniques sont -protégés du fluor par ledit liquide, et préférentiellement par des éjecteurs ou des pompes à anneaux liquides. 4. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la température du liquide de traitement est comprise entre -400C et -840C et de préférence entre -800C et -840C quand ledit liquide est peu chargé en fluorures du type NF. 5. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 A 3, caractérisé en ce que la température du liquide de traitement est comprise entre -600C et -1000C quand ledit liquide a une teneur élevée en fluorures du type NF et de préférence IF. 6. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1-3 à 5, caractérisé en ce que le procédé comporte une première étape d'épuration et une deuxième étape d'épuration complémentaire à plus basse température et de mise en surpression simultanée. 7. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 caractérisé en ce que le liquide de traitement est une solution RF-HF. 8. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7 caractérisé en ce que l'épuration et la mise en surpression sont suivies d'une opération de séparation liquide-gaz. 9. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que les frigories disponibles dans le fluor épuré servent à abaisser la température du fluor entrant dans le procédé.
REVENDICATIONS 1. - Bouchon en matière synthétique, du type comprenant une partie verseuse (3) destinée à être montée sur le col du récipient à équiper et une coiffe (8) destinée à obturer la partie verseuse et montée articulée sur cette dernière par une charnière à effet de ressort comprenant deux pattes (12) disposées latéralement par rapport au bouchon, reliant la partie verseuse (3) et la coiffe (8), présentant chacune une partie amincie (13) formant une charnière-film ménageant un axe géométrique de pivotement de la coiffe par rapport à la partie verseuse, entre lesquelles est ménagée une partie ayant un effet de ressort, caractérisé en ce que la partie ayant un effet de ressort est constituée en combinaison - par une patte rigide (14) ménagée dans la partie verseuse (3) et délimitée par deux fentes parallèles à l'axe du bouchon ainsi que par deux zones amincies (15, 16) formant charnière-film, orientées perpendiculairement aux fentes et dont l'une (16) est disposée dans la zone de jonction entre la partie verseuse (3) et la coiffe (8), et - par une zone (17) déformable élastiquement ménagée dans la coiffe (8) dans le prolongement de la patte rigide (14). 2. - Bouchon selon la revendication 1, caractérisé en ce que la zone (17) déformable élastiquement, ménagée dans la coiffe (8) dans le prolongement de la patte rigide (14), est constituée par une zone de matière de même épaisseur que le reste de la coiffe, et délimitée par deux lignes (18) obtenues par amincissement de matière s'étendant sensiblement dans le prolongement des fentes délimitant la patte rigide (14), sur la hauteur de la jupe (9) de la coiffe et sur une partie du fond (10) de celle-ci. 3. - Bouchon selon la revendication 2, caractérisé en ce que la zone déformable élastique ment, ménagée dans la coiffe (8) et dans le prolongement de la patte rigide (14), est constituée par une zone de matière de moindre épaisseur que le reste de la coiffe et s'étendant sur la hauteur de la jupe (9) de la coiffe et une partie du fond (10) de celle-ci.
REVENDICATIONS 1 - Serrure pour portière de véhicule automobile commandée par un actuateur électrique, ladite serrure comportant, dans un bottier, d'une part, un mécanisme de fermeture dont le pane (4) coopère avec une gache portée par la carrosserie du véhicule, d'autre part, un mécanisme de condamnation dont les éléments agissent sur le mécanisme de fermeture pour bloquer ou débrayer celui-ci dans une position de fermeture ou pour supprimer un tel blocage ou débrayage, et enfin, des organes de commande électrique permettant à l'utilisateur de manoeuvrer électriquement le mécanisme de condamnation, caractérisée par le fait que le bottier est constitué par l'assemblage de deux compartiments (1, 2) constituant chacun un bottier partiel, le premier (1) desdits compartiments renfermant le mécanisme de fermeture et comportant une ouverture (7a, 7b) sur l'extérieur pour le passage de la gache, le deuxième (2) desdits compartiments étant sensiblement fermé vis-à-vis de l'extérieur et renfermant les organes de commande électrique, la paroi de ce deuxième compartiment (2) étant néanmoins traversée par le (ou les) axe(s) de commande (9, 10), qui assure(nt) la condamnation de la serrure, l'assemblage des premier et deuxième compartiments ménageant entre eux un espace intermédiaire (3) à l'intérieur duquel sont disposés les éléments du mécanisme de condamnation, lesdits éléments étant manoeuvrés par au moins un axe de commande (10) sortant du deuxième compartiment (2), ces marnes éléments agissant à travers la paroi du premier compartiment sur au moins un élément du mécanisme de fermeture. 2 - Serrure selon la revendication 1, caractérisée par le fait que l'axe (ou les axes) de commande (9, 10), qui sort(ent) du deuxième compartiment (2), sont équipés de joints d'étanchéité (9a, 10a). 3 - Serrure selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée par le fait qu'elle comporte une commande mécanique manuelle (12, 13, 14) des mécanismes de fermeture et de condamnation, les éléments de cette commande mécanique aboutissant dans l'espace intermédiaire (3) sans traverser le deuxième compartiment (2). 4 - Serrure selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée par le fait que la commande mécanique manuelle (12, 15) du mécanisme de condamnation est générée soit par un barillet de surets associé à la serrure, soit par une tirette de frise, et que ledit mécanisme de condamnation est associé à un mécanisme d'inhibition, qui empêche une décondamnation mécanique par la tirette de frise, pour assurer une super-condamnation du véhicule, ledit mécanisme d'inhibition étant disposé dans l'espace intermédiaire (3). 5 - Serrure selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée par le fait que le mécanisme de fermeture comprend un pane (4) en forme de fourche et un cliquet, qui peut coopérer avec ledit pane (4), pour le maintenir dans la position où il retient la gache entre les deux dents de sa fourche. 6 - Serrure selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée par le fait que l'actuateur électrique est un moto-réducteur.