INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Dispositif destiné à s'adapter sur un panneau (10) sensiblement vertical et muni de perforations (9) régulièrement réparties, ce dispositif comportant des moyens (1, 2) s'insérant dans les perforations (9) dudit panneau (10) et susteptibles de s'appuyer sur la face interne (4) de celui-ci, des moyens (3) susceptibles de s'appuyer sur la face externe (5) dudit panneau, la distance entre les faces les plus proches des moyens (1, 2) et des moyens (3) étant sensiblement égale à lépais- seur du panneau, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens (6) adaptés pour recevoir et maintenir en place un support (7). 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens (6) sont constitués par deux parties tubulaires (6a, 6b), réalisées par crevé. 3. Dispositif selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la section transversale des parties tubulaires (6a, 6b) est circulaire, et en ce que le support (7) est un fer rond cintré. 4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que la partie tubulaire supérieure (6a) comporte un guide (8) maintenant le support (7) dans une position prédéterminée. 5. -Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que la partie supérieure de la partie tubulaire (6a) est plane, et en ce que le support (7) est orientable. 6. Dispositif selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la section transversale des parties tubulaires (6a, 6b) est prismatique. 7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que les moyens (1, 2) sont constitués par deux tenons dont la section transversale est sensiblement inférieure à la section des perforations dudit panneau. 8. Application du dispositif selon l'une quelconque des revendiations 1 à 7 à la réalisation de panneaux de présentation ou de support.
R E v E N D I C A T I O N S 1. Appareil destiné à équiper les béquilles ou cannes diVer- se, à un ou plusieurs appuis au sol, caractérisé en ce qu'll est consti tué de deux partie (1 et 5) solidarisées par un élément (4) capable, alternativement d'absorber et de réstituer l'énergie du choc d'appui sur le sol. 2. Appareil selon revendication 1 caractérisé en ce que son tarage initial est réglable extérieurement à la main (1-2). 3. Appareil selon revendication I ou 2, caractérise en ce qu'il comporte en outre un amortisseur passif. 4. Appareil selon revendication 1,2,ou 3, caractérisé en ce que son action s exerce dans l'axe de l'appui de la canne, béquille ou autre aide à La marche (Fig. 1). 5. Appareil selon revendication 1,2 ou 3, caractérisé en coque son action s'exerce dans un axe différent de l'appui de la canne, béquille ou autre aide à la marche. 6. Appareil selon revendication 4 ou 5, caractérisé en ce qu'il est conforme en accessoire independant adaptable sur une aide à la marche préexistante sur le marché (Fig. 1). 7. Appareil selon revendication 4 ou 5, caractérisé en ce que son action s'exerce au pommeau, en dessous ou au dessus de celui-çi. 8. Appareil selon revendication 4 ou 5, caractérisé en ce qu'il est réalisé pour exercer son action sur une aide à la marche autre autre que des cannes, avec ot sans roues.
REVENDICATIONS 1. Procédé de fabrication d'un article en verre satiné portant au moins une zone transparente décorée, caractérisé en ce que l'on fait adhérer au moyen d'une colle transparente, a l'emplacement voulu (14) de la surface externe de l'article préalablement satiné, un film transparent sur lequel est porte le décor désiré. 2. Procédé de fabrication selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'on utilise un film dont l'une des faces est enduite de colle avant qu'on l'applique contre la surface satinée de l'article. 3 Article en verre satiné portant au moins une zone transparente décorée, caractérisé en ce que cette zone est formée par une étiquette (6) constituée d'un film transparent sur lequel est porté le décor désiré, et appliquée contre la surface satinée du flacon (1). 4. Article en verre satiné selon la revendication 3, caractérisé en ce que le film portant le dessin est constitué d'un polymère choisi dans le groupe des polyesters. 5. Article en verre satiné selon la revendication 4, caractérisé en ce que l'épaisseur du film est comprise entre 25 et 30 ym. 6. Article en verre satiné selon la revendication 3, caractérisé en ce que la colle utilisée est une colle auto-adhEsive transparente choisie dans le groupe constitué par les acryliques de type permanent. 7. Article en verre satine selon la revendication 6, caracté- risé en ce que la couche de colle a une épaisseur correspondant a une enduction de l'ordre de 15 à 18 g/m2.
REVENDICATIONS 1. - Article chaussant du type dans lequel la tige- est réalisée par assemblage par coutures de pièces (6, 7) sous forme de feuilles, dont la face tournée vers l'extérieur de la tige est étanche, caractérisé en ce que chaque couture (12) est revêtue sur la face extérieure de la tige, par une bande (13) débordant de part et d'autre de la couture, et dont la face (14) en contact avec la tige est réalisée en un matériau étanche, la fixation de cette bande sur la tige étant réalisée au moins de part et d'autre de la couture, sans aucune solution de continuité. 2. - Article chaussant selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque bande de recouvrement (13) d'une couture (12) est constituée par un tronçon de feuille, dont une face est réalisée en un matériau étanche, cette bande étant repliée sur elle-même de façon à présenter une section ayant la forme générale d'un C, dont la face extérieure est étanche, la bande étant fixée sur la tige de la chaussure, avec appui sur celle-ci de part et d'autre de la couture des parties (16) correspondant aux deux branches du C. 3. - Article chaussant selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que, dans la mesure où chaque branche (16) de l'élément en C que forme la bande (13) est fixée sur l'âme de celui-ci par des coutures (15) ou rivets, la liaison (17) entre chaque branche et la tige doit être réalisée au moins dans la partie située entre l'extrémité libre de la branche considérée et la zone dans laquelle est réalisée la couture où sont fixés les rivets. 4. - Article chaussant selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que, dans le cas où celui-ci comprend une semelle (2) formant une cuvette à l'intérieur de laquelle est engagée la partie inférieure de la tige (5), la tige est de dimensions telles que son bord inférieur s'étend jusqu'au fond de la cuvette et est fixée sur la première de montage (20), la liaison entre la tige et les bords (4) de la semelle étant réalisée sans solution de continuité, telle que collage, soudage haute-fréquence ou ultra-sons, etc...
REVENDICATIONS 1 Scie électro-magnétique à chantourner du type comportant une lame dont l'une des extrémités est solidari- sée à une plaque susceptible de vibrer sous l'effet d'un électro-aimant alimenté en, courant alternatif, caractérisée en ce que la plaque vibrante ( 3) est pourvue d'au moins une masse d'inertie ( 15). 2 Scie selon la revendication 1 comportant des moyens permettant de faire varier l'écartement entre la plaque vibrante et l'électro-aimant, caractérisée en ce que ces moyens ( 21, 23) n'agissent que sur l'un des côtés de ladite plaque ( 3). 3 Scie selon la revendication 1 ou 2 dans laquelle la plaque vibrante est maintenue en place par saisie de deux de ses côtés opposés dans des pinces appropriées, caractérisée en ce que lesdits côtés opposés sont courbes ou forment une ligne brisée et en ce que les pinces ( 12-12 ') ont une configuration complémentaire. 4 Scie selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 comprenant, au-dessus de la plaque vibrante, un plateau récepteur pour le matériau à découper, ledit plateau présentant un trou de passage pour la lame de scie, caractérisée en ce que ce plateau ( 16) définit une surface saillant vers le haut en direction dudit trou ( 17). Scie selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 dans laquelle l'autre extrémité de la lame est solidarisée en bout d'un bras à effet ressort revêtant la forme générale d'un U, caractérisé en ce que ce bras est composé d'éléments télescopiques ( 24, 25, 31, 33, 31 ', 37, 36). 6 Scie selon la revendication 5, caractérisée en ce que le ou les éléments ( 31, 33, 31 ') formant l'âme du bras en U ( 10) présentent une courbure dont le centre est à l'extérieur de la zone comprise entre les ailes et l'âme des bras en U. 7 Scie selon -l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que l'électro-aimant ( 2) est inclus dans un boîtier isolant formé d'une coquille ( 43) et d'un fond ( 44) et en ce que des flasques isolants ( 49) sont interposés entre la bobine ( 50) et les éléments en E ( 51) de l'électro-aimant ( 2). 8 Scie selon la revendication 7, dans laquelle la plaque vibrante est séparée de la face supérieure du boîtier de l'électro-aimant par des moyens amortisseurs, caractérisé en ce que les moyens amortisseurs sont constitués par au moins une lamelle élastique ( 56) solidaire de cette face supérieure.
REVENDICATIONS 1. Un feu, notamment un feu incorporé, pour véhicule automobile, du type comportant un support (10) susceptible de recevoir au moins une lampe q'éciai rage (50), des moyens de formation de faisceau (30) coopérant avec ladite lampe (50) pour la création d'un fais- ceau émis par le feu lorsque la lampe est allumée, des moyens de coloration du faisceau 120) pour donner au faisceau émis I-a coloration fonctionnelle voulue lorsque le feu est allumé, et un voyant frontal translucide (40) consm tituant l'enveloppe extérieure du eu, caractérisé en ce que, dans le but de donner au feu,à tat éteint, une couleur de base déterminée, sans perturber la coloration fonctionnelle de la lumière lorsqu'il est allumé - ledit support (10) est revêtu de la couleur de base précitée, dans une teinte intense et mate - les moyens de formation du faisceau (30) sont exclusivement des moyens dioptriques disposés en avant de la lampe - le voyant (40) reçoit une légère teinte correspondant à ladite couleur de base, le voyant se comportant cependant sensiblement comme un filtre blanc pour les rayons lumineux qui le traversent. 2. Un feu selon la revendication 7, caractérisé en ce que les moyens de coloration sont constitués par un écran coloré, notamment par un globe (20) coloré entourant la lampe, 3. Un feu seon la revendication 1, caractérisé en ce que les. moyens de coloration sont incorporés au système dioptriqu.? (30) disposé en avant de la lampe, 4, Un feu selon l'une des revendications 1 et. 2, caractérisé en ce que le système dioptrique (30) est confondu avec le voyant-frontal (40). 5. Un feu selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le support (10) formant socle est associé à des ailes (12) pour former un boîtier. 6. Un feu selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le support ayant une couleur de base rouge, on utilise un voyant rose ayant des cour, données trichromatiques sensiblement égales à x : 0,480, y : 0,380, 7. Un feu selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le support ayant une couleur de base noire, on utilise un voyant gris ayant des coordonnées trichromatiques sensiblement égales à x ; 0,410, y : 0,390. 8, Un feu selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le support ayant une couleur de base bleue, on utilise un voyant de coordonnées trichromatiques sensiblement égales à x : 0,415, y : 0,370, 9. Un feu selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le support ayant une couleur de base verte, on utilise un voyant ayant des coordonnées trichromatiques sensiblement égales à x : 0,500, y : 0,430. 10. Un feu selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le support ayant une couleur de base orange, on utilise un voyant de coordonnées trichromatiques sensiblement égales à x : 0,490, y : 0,420.
- REVENDICATIONS 1.)- Dispositif pour étudier la libération-dissolution des médicaments, à partir des formes pharmaceutiques pâteuses, caractérisé en ce qu'il comporte un panier (1) de maille très fine (2), un système pour renouveler le solvant au contact de la masse en fusion (13 et 15), un système de renouvellement de la surface d'échange masse en fusion/liquide (11, 12 et 15) et un porte-échantillon. 2.)- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est réalisé en acier inoxydable ou en matière plastique rigide hydrophobe. 3.)- Dispositif selon les revendications 1 et 2 caractérisé ev ce que la maille (2) utilisée puisse varier entre 10 et 40 pm. 4.)- Dispositif selon les revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il puisse être utilisé pour solubiliser des produits chimiques, autres que les médicaments contenus dans des corps gras. 5.)- Dispositif selon les revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il puisse être monté sur tout autre système de dissolution, y compris un montage spécifique.
"Revendications" 1-Case pour l'élevage de veaux en batterie ou autres animaux, constituée de bas-flancs (1), de fixation de porte-seau (15), d'au moins un système d'attache (13), caractérisée en ce que les bas flancs (1) sont munis à leur partie inférieure de profilés angulaires (3) supportant un caillebotis (10); les dits profilés angulaires étant maintenus distants du sol grâce à des pieds (4) et (5) situés au dessous de ces derniers. 2-Case selon la revendication 1; caractériséeen ce que le pied (5) est plus long que le pied (4) afin de s'adapter sur un sol incliné vers l'arrière de la case 3 Case selon la revendication 1; caractériséeen ce que les bas flancs(l) sont assembles par au moins trois éléments de liaison rectilignes (7),(8) et (9) suivant un écartement déterminé par l'entraxe des trous percés dans ces derniers. 4-Case selon la revendication 3; caractérisée en ce que les éléments de liaison rectilignes (7),(8) et (9) sont disposés perpendiculairement aux profilés angulaires (3) 3-case selon la revendication 4, caractériséeen ce que les éléments de liaison rectilignes (7) et et (8) servent également, conjointement avec les profilés angulaires 3),de support aux caillebotis (10). 6-Case selon la revendication 4, caractériséeen ce que les éléments de liaison rectilignes (8) et (9) servent également de support aux crochets (11) et (12) servant eux-même de points d'enorage au système d'attache (13). case selon la revendication 6, caractérisé en ce que le crochet inférieur (12) est plus long que le crochet supérieur (11); ceci afin d'éviter le décrochage de la chai ne (13) par gravité 8- Case selon la revendication 1; caractériséeen ce que le porte-seau (17) est constitué d'une spire (18) aux extrémités (19) rectilignes munies chacune en bout seau moins un crochet (20)s la dite spire produisant un effet fie essore tendant à resserrer les crochets. case selon la revendication 1; caractériséeen ce que les fixations de porteseau (15) sont constituées de deux plaques parrallèles, percées chacune de au moins un trou oblong (16) permettant l'accrochage et/ou le décrochage des crochets du porteseau (17); les dits crochets passant à l'intérieur des trous oblong (16) et étant resserres sur ces derniers par l'effet de ressort produit par la spire (18).
REVENDICATIONS I) Amortisseur comprenant un cylindre (1), une tige (6) apte à coulisser dans ledit cylindre (1) par des moyens de pistons (12), des moyens de laminage (13, 14, 15) d'un fluide hydraulique coopérant avec ledit cylindre et ladite tige, réalisés en association avec lesdits moyens de pistons, des moyens élastiques (7) pour appliquer des forces antagonistes, respectivement sur ladite tige et ledit cylindre, ladite tige pénétrant dans ledit cylindre par un passage étanche (18) de friction, caractérisés par le fait que pour une première course donnée de la tige par rapport audit cylindre, ledit passage étanche a une première valeur de section (20) et pour une seconde course donnée suivant la première, la section dudit passage étanche a une deuxième valeur (22) de section, différente de la première valeur. 2) Amortisseur selon la revendication 1, caractérisé par le fait que ledit passage étanche (18), ayant une première valeur de section pour une première course donnée de ladite tige par rapport au cylindre et une seconde valeur de section supérieure à la première pour une seconde course de ladite tige, suivant la première, est constituée par au moins un piston (19) apte à coopérer par deux joints d'etanchéi- té (21, 23), respectivement avec la surface extérieure de ladite tige et la surface intérieure dudit cylindre 3) Amortisseur selon la revendication 2, caractérisé par le fait que ladite tige (6) et ledit cylindre (1) comportent, respectivement des butées (12, 24, 27) aptes à coopérer avec ledit piston (19) pour limiter son déplacement. 4) Amortisseur selon la revendication 3, caractérisé par le fait que les butées (12, 27) réalisées sur ladite tige sont situées de part et d'autre dudit piston (19), la distance séparant ces deux butées (12, 27) étant supérieure à l'épaisseur du piston (19).
REVENDICATIONS (I) Dispositif pour présenter des plats ou des Menus dans une carte de restaurant, caractérisé en ce qui'il comporte une feuille présentant des ouvertures-fenêtres (l) avec parties (2) repoussées par gaufrage, dans lesquelles s'insèrent une bande de papier ou autre (3 et 4) portant inscrit le nom d'un plat ou le contenu d'un menu (5) (Il) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que la partie fermée du gaufrage (4) permet une présentation de texte parfaitement justifiée ou centree.
REVENDICATIONS 1. Système de grossissement d'une image dans un dispositif de prise de vues vidéo dont le capteur (1,2) comporte un registre de sortie (3) à sortie en série pour restituer en série les lignes stockées dans le capteur, des moyens de synchronisation et de lecture (6,7) pour commander en outre la lecture du registre de sortie, caractérisé en ce qu'il comprend un générateur de fenêtre (8) délimitant la partie de l'image à grossir, des moyens de commande du grossissement de ladite partie de l'image pilotés par des moyens de synchronisation et de lecture (6,7) pour que la lecture du registre de sortie s'effectue rapidement pendant les retours de trame et de ligne et pour les points situés en dehors de la fenêtre, et à une vitesse inférieure à la vitesse normale de lecture pendant une trame complète pour les points situés dans la fenêtre de façon à ce que le signal vidéo engendré ait la durée de l'image totale visualisée. 2. Système selon la revendication I, caractérisé en ce que les moyens de commande du grossissement comprennent pour un rapport d'agrandissement égal à deux: - deux premiers registres à décalage (10,11) à entrée et sortie en série pour recevoir alternativement les lignes horizontales issues du registre de sortie (3);; - deux interrupteurs (12,13) pour assurer l'entrée et la sortie alternatives desdits registres et commander à la fréquence ligne (H - un circuit de commande (6) pour commander la lecture, soit très rapide, soit lente, desdits registres - un circuit de synchronisation (7) pour fournir un circuit de commande des signaux d'horloge de fréquence point (hop), fréquence p deux points (H2p) et fréquence rapide (Hz), fréquence ligne (HL) - un générateur de fenêtre (8) pour fournir au circuit de commande un signal de fenêtre (SF); - deux seconds registres à décalage (15, 16) à entrée et sortie en série recevant la sortie du deuxième interrupteur (13); ; - un troisième interrupteur (17) connecté alternativement à l'une ou l'autre des sorties des seconds interrupteurs à la cadence de la synchronisation de ligne du balayage de visualisation.
REVENDICATIO8dS 1) Dispositif caractérisé par la constitution d'un moteur à combustion interne permettant la transformation de son énergie hydropneumatinue par mise sous pression d'un mélange d'un fluide et d'un gaz 1 à 10 Fig. 1. 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les pistons 4 et 6 sont accouplés par une bielle 5. 3) Dispositif selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce que les diverses chambres 3, 13 et 14 sont parcourues chacunes par un piston 4 permettant ainsi le fonctionnement de la chambre 3 en moteur à combustion interne, des chambres 13 en moteur hydropneumatique, des chambres 14 en génératrices de pression d'un mélange de fluide et de gaz. 4) Dispositif selon les revendications 1 2 et 3 caractérisé en ce qu' une came solidaire de la bielle 5 permet par son déplacement d'obtenir l'information de la situation à chaque instant de l'ensemble mobile piston bielle 4, 5, 6. 5) Dispositif selon les revendications 3 et 4 caractérisé en ce aue, par l'injection du mélange d'huile et de gaz par les vannes 12 actionnées en fonction de la position de l'ensemble mobile bielle pistons indiquée par la came 9, les deux chambres 13 fonctionnent en moteur hydropneumati qile et permettent ainsi le fonctionnement à quatre temps du moteur à com fusion interne comportant deux chambres de combustion. 6) Dispositif selon la revendication 3 caractérisé en ce que les cham :res 13 assurent la lubrification des chambres de combustion 3 par l'admission d'une huile sous pression dans les chambres 13. 7) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que énergie hydropneumatique constituée par les mélanges fluides gaz mis sous pression par le ou les moteurs à combustion interne sont stockés dans des réservoirs 18, 19 et 20. 8) Dispositif pour transformer l'énergie hydraulique en énergie mécanique caractérisé en ce qu'il utilise des moteurs hydrauliques alimentés en huile sous pression dont l'énergie provient de moteur selon la revendication 1 et de stockage selon la revendication 7. 9) dispositif selon les revendications 1 à 8 caractérisé en ce que les sous ensembles décrits et d'autres sous ensembles:radiateur de refroidissement du fluide 32 Fig. 2, du stockage du mélange fluide gaz sous pression utilisé pour une suspension hydropneumatique du véhicule 34 Fig. 2, moteur hydraulinue d'entrainement dtne génératrice d'énergie électrique?consti- tuent un ensemble de propulsion par l'accouplement des moteurs hydrauliques 24 aux roues 21 d'un véhicule. 10) Dispositif selon la revendication 9 caractérisé en ce qu'un régulateur 25 Fig. 2, informé par la position de la came 9 et par les mesures des pressions en aval des vannes 22 et 23, permet la détection et l'annu- lation, par commande de l'ouverture ou la fermeture des vannes 22 ou 23, d'un patinage ou d'un blocage d'une ou de plusieurs roues de véhicule, le fonctionnement en récupération d'énergie engendrée par un freinage par action sur les vannes 29 et 30 et également l'admission par les vannes 11 12, 15, 16 et 17 d'un mélange des fluides et de l'air dans des proportions variables.
REVENDICATIONS 1/ Pince permettant d'assurer la reliure de journaux, revues ou articles similaires se présentant sous la forme d'un ensemble comportant deux branches (1,2) susceptibles d'être écartées l'une de l'autre de manière à pouvoir venir s'appliquer de part et d'autre de la revue ou journal le long de la zone de pliure, ladite pince étant caractérisée par le fait que l'une des branches (1) est rectiligne, l'autre branche (2) comportant deux parties (4,5) rectilignes, espacées l'une de l'autre, ces parties (4,5) étant reliées entre elles par une zone (6) décalée. 2/ Pince selon la revendication 1, caractérisée par le fait que les branches (1,2) ont des longueurs différentes. 3/ Pince selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisée par le fait que la zone décalée (6) de liaison entre les parties (4,5) de la branche (2) se présente sous la forme d'une sinusoïde. 4/ Pince selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée par le fait que la zone (3) de liaison entre les deux branches (1,2) présente une surface permettant d'y apposer une mention, telle qu'une mention publicitaire.