INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1) Dispositif pour enfermer une pierre caractérisé en ce qu'il comporte un boiter mâle figure 4 ayant un logement (4) sur lequel est positionné la pierre et d'un boitier femelle figure 2) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le filetage (5) constitue une partie de boitier male figure 4 une zone de plus forte épaisseur formant la buté (7). 3) Dispositif selon la revendication 7 ou la revendication 2 caractérisé en ce que le boitier figure 4 est percé de part en part par un trou (8). 4) Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le boitier figure 4 comporte un logement (4) dans sa partie supérieure permettant de mettre en place la pierre. 5) Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le boitier femelle figure 2 comporte un filetage (2) servant à le visser sur le boitier mâle figure (4). 6) Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le boîtier femelle figure 2 comporte en sa partie supérieure, un rebord (1) épousant la configuration de la pierre à positionner. 7) Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le boitier mâle est lisse dans son diamètre extérieur et le boitier femelle est lisse dans son diamètre intérieur. 8) Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le boitier femelle figure 2 comporte en sa partie supérieure un rebord vers l'intérieur usiné pour l'imitation des griffes de sertissage.
R E V E N D I C A T I O N Un oeuf debout (voir figure I) en résine armé de fibre de verre contenant l'élément à étagères en contreplaqué marin de I cm d'épaisseur ( nomenclature 3 ). Ces étagères faisant facilement un demi-tour pour donner accès a' tous les compartiments du meuble qui sont dotés d'une tige verticale ( 6 ) pour caler les livres. I1 y a aussi le téléphone ( I2 ) et un compartment pour revues ( 5 ). Dans une étagère à la cime se trouvent les éclairages de 7 et 40 T à interrupteurs individuels ( il ) L'élément à étagères tourne sur un roulement à billes de verre ou d'acier de 20 m/m ( fig 4 ) et ( fig 5 ). Le meuble est doté d'un système de blocage automatique pour éviter de tourner sur lui-même en tournant les étagères. ( fig 6 et 7 )
REVENDICATIONS 1) Dispositif de rétention par liaison magnétique d'une prothèse dentaire totale ou partielle, caractérisé en ce que le premier élément générateur de champ magnétique est composé d'un boîtier ferro-magnétique comprenant un aimant permanent aux propriétés irréversibles de type Samarium-Cobalt (Sm Co), un aimant permanent pastille laminé de type Fer, Chrome, Cobalt (Fe-Cr-Co) 2) Dispositif selon la revendication 1), caractérisé en ce que le-dit aimant pastille laminé est utilisable en milieu salivaire et constitue une protection et un isolement du premier aimant Sm-Co, non directement utilisable en bouche. 3) Dispositif selon les revendications 1) et 2), caractérisé en ce que le-dit aimant pastille laminé constitue avec l'aimant Sm-Co un aimant composite ne générant pas d'entrefer entre lui-même et la pièce d'attraction qui complète le dispositif d'attachement. 4) Dispositif selon la revendication 3), caractérisé en ce qu'il y a coplanéité entre le pôle visible de l'aimant composite et la face polaire du boîtier ferro-magnétique. 5) Dispositif selon les revendications 1), 3) et 4), caractérisé en ce que l'alliage servant de base à la réalisation des seules pièces d'attraction (chape, couronne, inlay, onlay, collage) ou des pièces d'attraction et des boîtiers ("disque" ou "cylindre"), est un métal ferro-magnétique comprenant au moins les composants de base tels que : Fer (Fe),Nickel. (Ni), Cobalt (Co). 6) Dispositif selon la revendication 5), caractérisé en ce que l'alliage proposé : Fe-NsCo, présente la propriété d'être bio-compatible et qu'il est apte à la liaison céramo-métallique.
REVENDICATIONS I - Médicaments destinés à la prévention et au traitement de la toxicomanie alcoolique humaine caractérisés par le fait qu'ils sont constitués par un ou plusieurs extraits d'origine végétale. 2- Médicaments anti-alcooliques selon la revendication i caractérisés par le fait qu'ils sont constitués d'un extrait de Piment (Genre Capsicum) obtenu par macération, décoction et/ou infusion par exemple dans un solvant alcoolo-aqueux. 3 - Médicaments selon les revendications i et 2 caractérisés par le fait qu'ils contiennent I 3,gmg de matière sèche spécifique par ml de solvant, 10 constituée d'un mélange de molécules de faible poids moléculaire ( PM spectrale aux longueurs d'onde de 225nm, 280nm et 45onm. 4- Médicaments anti-alcooliques selon la revendication i caractérisés par le fait qu'ils sont constitués d'un extrait d'écorce et/ou de bois de peuplier 15 (Genre Populus) obtenu par macération, décoction et/ou infusion par exemple dans un solvant alcoolo-aqueux. - Médicaments selon les revendications i et 4 caractérisés par le fait qu'ils contiennent I9,2mg de matière sèche spécifique par ml de solvant, constituée d'un mélange de molécules de faible poids moléculaire ( PM 20 spectrale aux longueurs d'onde de 225nm, 280nm, 52onm et 545nm. 6 - Médicaments obtenus selon les revendications I, 2, 3, 4 et 5 caractérisés par le fait qu'ils sont formes de mélanges contenant 80% d'extrait selon les revendications 2 et 3 et de 20% d'extrait selon les revendications 4 et 5. 7 - Médicaments anti-alcooliques selon les revendications I, 2; 3, 4, 5, 6 et 7 caractérisés par le fait qu'ils peuvent être préparés, présentés et administrés sous forme liquide ou sous forme solide sans aucune toxicité ni effet secondaire aux doses thérapeutiques utilisées. 8 - Médicaments anti-alcooliques selon les revendications I, 2, 3, 4, 5, 6 et 7 30 caractérisés par le fait qu'ils peuvent être administrés à l'être humain sous forme de gouttes buvables ou sirop, ou sous forme de gélules ou comprimés jusqu'à l'obtention de l'effet thérapeutique désiré.
REVENDICATIONS 1. Dispositif d'amortissement de chocs par friction, notas ment pour suspensions de véhicules automobilcs, caractérisé par le fait qu'il comporte un actionneur linéaire (4) constitué par un boîtier (8) à l'une des extrémités duquel est introduit un manchon (5) solidaire d'une pièce (2) dont la rotation est proportionnelle au débatte ment de la roue (1), ledit manchon (5) reposant par sîn extrémité opposée sur un palier (6) fixé dans une cloison (7) du bottier (8) et co n portant un disque (11) faisant face à un autre disque (12) colinéafre, bloqué en rotation sur le bottier 8, mais mobile en translation, venant en butée sur un épaulement (13) interne dudit bottier (8), une étanchéité (14) étant disposée entre ce dernier et le disque (12) de façon à constituer ente eux et la cloison (7) une cellule (18) dans laquelle une pression est générée par apport de fluide via le conduit (17), ladite pression étant pilotée en temps réel en fonction d' un piquage de la vitesse de rotation du disque (11) qui est traitée par une unité de calcul, de façon à exercer une force de serrage entre les disques (11-12), selon la valeur optimale de l'amortissement des chocs subis par la roue (1). 2. Dispositif d' a m ortisse ment, de chocs selon la revendication 1, caractérisé en ce que la loi de pilotage de l' actionneur linéaire (4) est déterminée expérimentalement, prenant en compte la fréquence et la vitesse de déplacement de l'élément de suspension (3) et détermine un effet d' a m ortisse m ent nul par force de friction nulle entre les disques (11-12), pour une vitesse nulle dudit élément (3). 3. Dispositif d' a n ortisse n ent de chocs selon la revendication 1, caractérisé en ce que des garnitures de friction (15-16) réfractaires à la chaleur et résistantes aux frottements sont disposées sur les parois se faisant face des disques (11-12). 4. Dispositif d'amortissement de chocs selon la revendication 3, caractérisé en ce que les garnitures (15-16) sont en carbone. 5. Dispositif d'amortissement de chocs selon la revendication 3, caractérisé en ce que les garnitures (15-16) sont en céramique.
REVENDICATIONS 1. Dispositif permettant l'allumage des Feux de croisement et des Feux arrière, par temps de pluie, caractérisé par un système de relayages, en ce qu'il comporte Un premier Relais temporisé RT1 permettant après quelques secondes d'établir un contact. Un deuxième Relais temporisé RT 2 identique à RT 1 (si le véhicule est équipé d'un moteur d'essuie-glaces à 2 vitesses). Un Relais instantané R (3 contacts fermés R 1 - R 3 - R 5 et 2 contacts ouverts R 2 - R 4) empêchant d'allumer les Feux de croisement et Pleins Phares en même temps. Deux diodes 6 et 7 empêchant le passage du courant alimentant les Feux de croisement lorsque le commutateur d'allumage se trouve en position "Feux de Position". 2. Dispositif caractérisé en ce que le dit système est polarisé entre la borne négative de la batterie (1) et l'alimentation du Relais RT1 ou RT2 placé sur la borne (PV ou GV) du commutateur (3) de mise en marche des essuie-glaces (5). Le Relais temporisé (RT 1 ou RT 2) ferme un contact alimenté par la polarité positive de la batterie (1) protégée par un fusible (2) permettant le passage du courant ; le commutateur de mise sous tension des lumières (4) étant à l'arrêt, le Relais instantané (R) n'est pas alimenté et les contacts "Fermés hors Tension" ; (R 1 et R 3) raccor dés en parallèle avec la borne (PP) du commutateur des lumières (4) permettent aux Feux de croisement (FC) de s'allumer. Le contact (R5) du Relais instantané (R) étant fermé le courant passe par une diode (6) et les lampes de signalisation arrière (FR) s'allument. Le Commutateur (4) de mise sous tension des "Pleins Phares" (PP) alimente le Relais instantané (R) qui permet de fermer un contact ( R 2) afin d'alimenter les Feux "Pleins Phares" et de fermer également un contact ( R 4 ) alimentant les Feux rouges arrière (FR) en passant par une diode (7). La Diode (6) permet d'éviter d'allumer les Feux de croisement (FC) lorsque le commutateur (4) se trouve en position "Feux de Position" (FP) ainsi que la diode (7) permet d'éviter d'allumer les Feux de position lorsque le commutateur (4) se trouve en position (FC).
REVENDICATION À I ) Badge articulé pouvant etre maintenu soit par une épingle de fixation, soit par tout autre procédé, bande velcro autocollante a double face, soit par autocollant double face, lorsque le gadget est utilisé à un emplacement fixe. 2) Porte-clé articulé maintenu par une attache avec chainette fixé dans le trou de 2mm de diametre de la face avant. Ces deux - dispositifs selon la revendication I ou la revendication 2 , carac térisé par un bracelet caoutchouc, qui lors du déclenchement par --appui sur le bouton poussoir, libère le d-apeau qui aussitot se dégage de l'ensemble, dans sa position attractive. Caractériser par sa face sérigraphier qui etait invisible auparavent.
REVENDICATIONS 1) Dispositif pour éviter les vols des sacoches (1) (4) servant au transport notamment de papiers. chéquiers et cartes de crédits. caractérisé par au moins une sangle (2) qui encercle l'avant bras. passe sur l'épaule. encercle l'avant bras gauche et se prolonge sous l'aisselle. une sangle (3) qui part d'une épaule pour finir à la sacoche et une sangle (5) pour le main-tien des doubles sacoches, 2 ) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que les éléments de la sacoche (1.4) et les sangles (2), (3) ou (5) sont d'un seul tenant. 3) Dispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que les sangles (2), (3) et (5) sont réglables suivant divers systémes. notamment par adhésif. bouton pression. crochet ou élastique. 4) Dispositif selon la revendication 2 caractérise en ce que les sangles (2) (3) ou (5). non réglables, sont réalisées à des dimensions déterminées. 5) Dispositif selon les revendications 1.2.3 et 4. caractérisé en ce qu'il est fixé de façon à ce que l'ouverture verticale à soufflet (6) se trouve sur le côté intérieur avec son système coulissant de haut en bas. 6) Dispositif selon lune des quelconques revendications 1 et 5 caractérisés en ce que les sacoches et sangles sont réalisées dans les matières suivantes : cuir souple. simili cuir tissu ou toile inperméable et en ce que les fermetures sont étanches.
REVENDICATIONS 1/ Charniere de sécurité, caractérisée par le fait qu'elle permet l'écartement, au niveau de l'articulation, de deux panneaux pivotants ou d'un panneau pivotant de son cadre, lorsqu'il se trouve une résistance à la fermeture du panneau dans cette arti culation. 2/ Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait que l'écartement du panneau pivotant résulte du pivotement ou coulis sement d'une partie de la charniere(2), associé ou non a la tor sion ou flexion d'úne piece élastique(3), autorisant le déplace ment de ce panneau pivotant par rapport a son axe de pivotement(4) a usage normal. 3/ Dispositif selon la revendication 2, caractérisé par le fait que le déplacement du panneau pivotant est obtenu par le mouvement conjugué de deux axes de pivotement parallele(3 & ). 4/ Dispositif selon la revendication 3, caractérisé par le fait que l'axe de pivotement secondaire(3) est réalisé par torsion d'une barre(3) servant a la fois de pivot et de ressort de rappel.
-REVENDICATIONS- 1. Dispositif de manoeuvre de volets à battants à partir de l'intérieur d'un local, caractérisé en ce qu'il est essentiellement constitué par un levier de manoeuvre intérieur (1) coopérant avec un levier extérieur (2) solidaire au battant (3) au moyen d'un cible (4) et de pignons -h gorge (1',2') et par un ensemble (5) de montage et de réglage desdits leviers (1, 2) sur l'encadrement de fenêtre (6). 2. Dispositif, suivant la revendication 1, caractérisé en ce que l'ensemble (5) de montage et de réglage des leviers (1) et (2) sur l'encadrement de fenêtre (6) est constitue par deux tubes (7) et (8) pouvant être assemblés à l'une de leurs extrémités par vissage de l'un, (8), dans l'autre, (7), ces tubes portant à leur-autre extrémité un palier (7', 8') respectivement pour les leviers et pignons à gorges (1, 1', 2 et 2t), par une rondelle mobile (9) s'appuyant sous le palier (7') de l'ensemble levier (1) - pignon (11), et par un écrou (10) coopérant avec une partie filetée (11) prévue sous le palier (8') de l'ensemble levier (2) - pignon (2') pour le reglage de la distance de l'axe (12) de cet ensemble par rapport à la face externe de l'encadrement (6). 3. Dispositifj suivant l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que les leviers (1) et (2) sont solidarisés av.ec leur pignon à gorge (1', 2t) par soudage, et le câble (4) les reliant forme une boucle sur le pignon (2t) du levier extérieur (2), est attaché par l'extrémité de ses brins, au moyen de bagues de serrage (13), de part et d'autre du levier (1) apws passage sur une partie du pignon à gorge (il), et est, en outre, solidarisé avec l'ensemble levier (2) - pignon (2') par pincement, ou par tout autre moyen de serrage. 4. Dispositif, suivant l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le levier de manoeuvre intérieur (1) est avantageusement réalisé en deux parties, à savoir un moignon (14)- solidaire du pignon à gorge (1') et servant à la fixation de l'extrémité des brins du câble (4), et une tige ou poignée de levier proprement dite (15) fixée sur ledit moignon (14) par vissage, ou autre, un capuchon de protection (16), recouvrant le moignon (14) et les extrémités du câble (4) avec les bagues de serrage correspondantes (13), et pouvant être serré entre lesdits moignons (14) et tige ou poignée de levier (15). 5. Dispositif, suivant l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que, dans ses positions extrêmes d'ouverture et de fermeture, le levier (1) coopère avec des butées de maintien de fermeture (17) et d'ouverture (8) à enclenchement, ia butée de maintien de fermeture (17) présentant avantageusement au moins deux positions d'enclenchement.
REVENDICATIONS 1. Tête magnétique comprenant un noyau magnétique (1, 10, 20, 44) d'une seule pièce comportant deux branches définissant entre elles un entrefer, chacune desdites branches étant munie d'un bobinage électrique qui l'entoure au moins en partie, caractérisée en ce que lesdits bobinages sont constitués à partir d'au moins un réseau de conducteurs électriques formé sur un support ouvert souple (4a, 4b, 11, 30, 21, 40, 41) apte à être conformé et fermé autour desdites branches. 2. Tête magnétique selon la revendication 1, caractérisée en ce que ledit réseau est constitué de conducteurs parallèles préformés sur le support et en ce qu'il est enroulé avec et par l'intermédiaire dudit support autour de chaque branche respective, les extrémités des conducteurs électriques étant électriquement reliées entre les deux extrémités du support avec décalage d'un rang dans le réseau. 3. Tête magnétique selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que lesdits bobinages forment deux solénoidesfermés chacun autour de la branche correspondantes du noyau et reliés l'un à l'autre en série. 4. Tête magnétique selon l'une quelconque des revendications 1, 2 ou 3, caractérisée en ce que lesdits bobinages n'entourent que partiellement chaque branche du noyau magnétique et ne pénètrent pas dans le trou ou intervalle présent entre lesdites branches. 5. Tête magnétique selon la revendication 1, caractérisée en ce que deux bobinages sont formés à partir d'un même réseau de conducteurs électriques parallèles préformés sur le support, dont les extrémités sont mises en contact, par exemple par soudure, bout à bout avec décalage d'un rang et dont la partie centrale est pincée à travers le trou entre les branches dudit noyau magnétique. 6. Tête magnétique selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que ledit support souple est constitué par une feuille mince plane en un matériau synthétique. 7. Tête magnétique selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que ledit support souple est constitué par un matériau isolant électriquement et/ou magnétiquement. 8. Tête magnétique selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisée en ce que lesdits conducteurs électriques sont réalisés par les techniques des circuits imprimés sur ledit support. 9. Tête magnétique selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que lesdits conducteurs électriques sont formés sur une seule face dudit support. 10. Tête magnétique selon l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisée en ce que lesdits conducteurs électriques sont formés sur les deux faces dudit support.
REVENDICATIONS 1. Perche de remonte-pente munie d'un étrier de retenue conformé approximativement en T et destiné à hêtre accroché par sa branche longue, perche caractérisée par le fait que ledit étrier (1) présente deux parties configurées approximativement en L, dont les deux branches longues (5, 6) mutuellement parallèles en condition de repos peuvent pivoter à l'écart l'une de l'autre autour d'au moins un axe transversal (9) au voisinage de leurs extrémités, de façon qu'elles forment un angle aigu, les deux branches courtes (7, 8) du L étant orientées dans des directions opposées. 2. Perche selon la revendication 1, caractérisée par le fait qu'on a réservé,entre les deux branches longues (5, 6) du L, un espace intermédiaire (10) qui laisse aux skieurs une place leur permettant de s'accrocher fermement à la branche longue du L au cours de la montée. 3. Perche selon les revendications 1 et 2, caractérisée par le fait qu'une pièce intercalaire (11), disposée dans la région de l'axe transversal (9) entre les deux branches longues (5, 6) du L, détermine la largeur de l'espace intermédiaire (10) entre ces branches du L. 4. Perche selon les revendications 1,2 et3, caractérisée par le fait que la pièce intercalaire (11) sert en même temps de dispositif de fixation pour l'assujettissement au câble de suspension (2). 5. Perche selon la revendication 1, caractérisée par le fait qu'il est prévu, entre les deux branches longues (5, 6) du L ou entre ses deux branches courtes (7, 8), un dispositif d'arrêt, par exemple une chaîne, qui empêche les deux parties en L de pivoter à l'écart l'une de l'autre d'une distance excédant l'angle aigu. 6. Perche selon la revendication 1, caractérisée par le fait qu'elle consiste au moins partiellement en une matière plastique. 7. Perche selon la revendication 1, caractérisée par le fait qu'elle consiste au moins partiellement en un métal.
Revendications 1. Un procédé de construction sous marine , destiné à l'amé- nagement des eaux superfic-elles de la mer et particuliêrement à la construction de ports artificiels, brise-lames, récifs aquacoles , caractérisé en ce qu'il consiste à immerger un fond artificiel solidaire du fond de la mer, et à fixer et élever sur ce fond artificiel des organismes marins 2. Un procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que le fond artificiel est flottant et qu' il peut être constitué d'un réseau continu ou discontinu de cordes et de fils à la façon des filets, l'ensemble étant relié au fond de la mer par des amarres 3.Un procédé selon la revendication 1 carastérîsé en ce que les organismes fixés et élevés sur le fond artificiel sont flottants par leurs moyens naturels 4.. Un procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la flottaison de l'ensemble de la cons truction ne dépend pas de bouées flottant en surface de mer mais est due à la capacité de flottaison naturelle ou artifi cielle incorporée à chaque élément constitutif de l'ensemble 5. Un procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que la flottaison naturelle des organismes fixés peut compenser la perte de flottaison du fond artificiel soumis aux surcharges progressives des concrêtions et autres fixations lourdes 6.Un procédé selon l'une quelconque des revendications 1 et 3, et contrairement à la revendication 2 , caractérisé en ce que un fond artificiel non flottant et amarré en fond de mer peut être mis en flottaison et maintenu à son niveau opérationnel par la seule traction des organismes à forte flottaison positive implantés sur ce fond artificiel 7. Un procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que la fixation des organismes sur le fond artificiel est obtenue par l'implantation de leurs semences par l'intermédiaire de fils préensemencée en bassin et trans- posés et fixés artificiellement sur le fond artificiel 8.Un procédé selon la revendication 1, qui permet d'élever au dessus d'un fond artificiel des organismes tels que des grandes algues flottantes qui, structurant de leur présence des couches d'eau de plusieurs mètres de hauteur, absorberont l'énergie des vagues à l'intérieur de ces couches d'eau 9. Un procédé selon l'une quelconque des revendications 1, 7, et 8, qui permet d'élever au dessus d'un fond artificiel et à proximité de la surface de la mer, une forêt d'organismes comme de grandes algues, de telle sorte que quelque soit la variation du marnage, le pied des algues soit toujours immergé aux basses eaux et la tête des algues soit toujours au con tact de la surface de la mer aux hautes eaux, l'ensemble formant un récif végétal qui affleurera toujours la surface de la mer quelque soit le marnage, et le récif végétal ainsi constitué absorbant l'énergie des vagues