INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Emballage pour bouteilles de forme parallélépipédique en matière rigide telle que du carton, formé à partir d'un flan (1) constitué d'une face dite "avant" (2) reliée à une face dite "arrière" (3) par l'intermédiaire d'une bande transversale (4), la face avant (2) ou la face arrière (3) étant bordée par deux bandes longitudi nales (10) et une autre bande transversale (5) étant présente à l'extrémité de la face avant (2) ou de la face arrière (3) carac térisé en ce que l'emballage comporte deux volets (13) longitu dinaux situés au moins sur la face avant (2) de part et d'autre et symétriquement par rapport à la zone centrale longitudinale (15) de celle-ci, articulés à cette dernière au moyen d'une ligne de pliage (14) parallèle à l'axe longitudinal, lesdits volets (13) étant obtenus par une découpe (16, 17) appropriée du flan (1) de manière à permettre le dégagement vers l'intérieur de l'emballage desdits volets (13). 2. Emballage selon la revendication 1, caractérisé en ce que les volets (13) sont situés à cheval sur la face avant (2) et sur la bande longitudinale adjacente (10). 3. Emballage selon la revendication 2, caractérisé en ce que la largeur des volets (13) est inférieure à la largeur de la découpe (17) pratiquée dans le flan (1). 4. Emballage selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que les volets (13) sont rectangulaires. 5. Emballage selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'une patte (24) est prélevée sur la face arrière (3), celle-ci étant de forme trapézoidale, articulée à ladite face arrière par la grande base (25), ayant une petite base pourvue d'un évidement central (26) permettant l'adaptation au diamètre de la bouteille. 6. Emballage selon la revendication 5, caractérisé en ce que la patte (24) est munie de deux ergots latéraux (27) venant s'insérer dans des lumières pratiquées à cet effet dans chaque volet (13).
R E V E N D T C A T T.@ I O N S 1. Dispositif pour rendre étanche une enceinte constituée d'un mur (1), vertical ou quasi vertical, en béton armé ou non, ou en un autre matériau, fiché dans le sol (2), caractérisé par un voile imperméable incliné (4j recouvrant un talus (3) en matériau perméable/lui-même appuyé sur le mur à traiter. 2; Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait que le voile (4) est prolongé par un autre voile (9) dans le sol. 3. Dispositif selon les revendications 1 ou 2 caractérisé par le fait que le voile (4) est préfabriqué. 4. Dispositif selon les revendications 1 ou 2 caractérisé par le fait que le voile (4) est constitué d'une couche de coulis prise en sandwich simple ou multiple entre des feuilles protectrices. 5. Dispositif selon les revendications 3 ou 4 caractérisé par la présence d'une couche protectrice (5) de tout-venant sur le voile (4). 6. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait que le mur (1) est dechargé par des barbacanes (7). 7. Dispositif selon la revendication 4 caractérisé par les fats que le voile (4) est constitué d'une ou plusieurs couches de coulis de bentonite-ciment projeté et que les feuilles protectrices sont des feutres non tissés. 8. Dispositif selon la revendication 6 caractérisé par la présence d'un caniveau extérieur (8) collectant les pertes traversant le mur (1). 9. Dispositif selon la revendication 2 caractérisé par ul caniveau étanche (10) reliant les voiles (4) et (9).
Revendications 1. Dispositif d'applique intermédiaire entre deux articulations d'un ouvrant de fenetre, porte ou analogue disposé dans l'alignement de l'axe de rotation de l'ouvrant et composé d'une platine fixée sur le chant de l'ou- vrant et d'un support solidaire du dormant de la fenêtre, porte ou analogue, caractérisé en ce que la platine (3, 203), solidaire de l'ouvrant (2), comporte sur un axe (13) parallèle au plan (14) de la fenêtre, porte ou analogue, un excentrique (9) dont l'extrémité libre (11) coopère avec le support (15, 115) solidaire du dormant (17). 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'extrémité libre (11) de l'excentrique (9) est engagée dans une lumière transversale (41) réalisée dans un pivot (33) dont l'axe de rotation (40) se trouve dans l'axe de rotation de l'ouvrant (2) de la fenetre, porte ou analogue. 3. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'extrémité libre (11) de l'excentrique (9) est engagée dans un trou rond transversal (141) réalisé dans un pivot (145) dont l'axe de rotation (40) se trouve dans l'axe de rotation de l'ouvrant (2) de la fenêtre, porte ou analogue. 4. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le support (15) comporte une chape (22) faisant saillie par rapport à une des faces (23) du support (15), cette chape (22) étant composée de deux ailes parallèles (25, 26) pourvues de berceaux (28) coopérant avec le pivot (33). 5. Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que les ailes parallèles (25, 26) comportent une saignée (27) pour la mise en place du pivot (33) obturée par des axes (34, 35) parallèles au plan (14) de la fenêtre, porte ou analogue. 6. Dispositif selon les revendications 1 et 3, caractérisé en ce que le support (115) comporte un étrier (143) pourvu d'un alésage (144) dans lequel est logé le pivot (145). 7. Dispositif selon les revendications 1 et 2, caractérisé en ce que le pivot (33) comporte des tourillons (31, 32) de diamètre réduit coopérant avec les berceaux (28) de la chape (22). 8. Dispositif selon les revendications 1, 3 et 6, caractérisé en ce que le pivot (145) est un pivot cylindrique dont la longueur est inférieure à la largeur de l'étrier (143). 9. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la platine (203) comporte sur sa face (247) dirigée vers le support (15) ou (115) deux ailes (248, 249) coiffant la chape (22) ou l'étrier (143) du support (15) ou (115). 10. Dispositif selon les revendications 1, 3, 6 et 9, caractérisé en ce que l'extrémité libre (211) de l'excentrique (209) est retenue dans le trou rond transversal (141) par un circlip (254).
REVENDICATIONS 1. Dispositif à valve à clapet pivotant pour la commande de l'écoulement des fluides, en particulier pour le dosage des quantités de gaz riches en combustibles pénétrant dans la chambre de combustion de statoréacteurs-fusées, caractérisé par le fait qu'il comprend un clapet (2)en forme de disque qui, placé latéralement dans un élargissement(1a) d'un canal d'écoulement rectangulaire (1) et s'engageant dans celui-ci pour en commander le débit, comporte par rapport à son axe de pivotement (3) disposé transversalement au sens de l'écoulement, d'une part, une surface d'étanchéité (4) en forme d'arc de cercle qui coopère avec une contre-surface d'étanchéité fixe (5) du corps (B) de la valve et, d'autre part, une surface directrice plate (6) en forme d'arc qui est tournée du côté de l'écoulement de gaz (G) et, en liaison avec une surface directrice fixe (7) du canal d'écoulement (1) qui lui est opposéeet réalisée en forme de tuyère avec courbure identique ou analogue à la surface directrice (6) du clapet (2), forme une tuyère plate de section transversale variable. 2. Dispositif à valve selon la revendication 1, caractérisé-par le fait que pour permettre l'actionnement ou le pivotement du clapet (2) en forme de disque de la valve, sa surface d'étanchéité (4) courbée en arc de cercle est réalisée sous la forme d'un segmet de roue à vis (8) dont la denture hélicoldale engrène dans la denture d'une vis sans ìn (9) montée-sur un arbre d'entraînement (10). 3. Dispositif à valve selon la revendication 1, caractérisé par le fait que par rapport à l'axe longitudinal (L) du canal d'écoulement (1), il est prévu deux clapets identiques (12a et 12b) en forme de disques qui sont disposés de façon symétrique ou énantiomorphe l'un par rapport à l'autre et entraînés en sens contraire. 4. Dispositif à valve selon la revendication caractérisé par le fait que les axes d'appui (3) des clapets (12a et 12b) en forme de disques sont montées des roues hélicoldales (14a et 14b) qui engrènent dans les vis sans fin (19a et 19b) qui sont montées sur un arbre d'entraînement (15) disposé à l'extèrieur du canal d'écoulement (1) et à côté de celui-ci, les filets d'une roue hélicoîdale (14a) ainsi que ceux de la vis sans fin correspondante (19a) et les filets de l'autre roue hélicoîdale (14b) et ceux de la vis sans fin correspondante (19b) présentant des pas de sens différent, l'un un pas à droite et l'autre un pas à gauche ou inversement. 5. Dispositif à valve selon les revendications 1 et 3, caractérisé par le fait que sur la pointe, tournée du côté de l'écoulement de gaz (G), du clapet (2) en forme de disque est pratiquée une rainure (16), en particulier semi-circulaire, et dans le cas de deux clapets (12a et 12b), des rainures se correspondant mutuellement.
REVENDICATIONS 1.- Générateur d'écran de camouflage du type constitué par une munition dansable, caractérisé en ce qu'il comprend des mayens pyrotechniques (46) pour son lancement, un réservoir de particules dispersables (20) à pouvoir opacifiant dans le visible et/ou dans l'infrarouge et un dispositif pneumatique (22) pour la dispersion desdites particules, ledit dispositif de dispersion étant mis en fonction par des moyens pyrotechniques. 2.- Générateur d'écran de camouflage selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend à l'intérieur d'un boitier, le réservoir (18) de particules dispersables (20), une source de gaz comprimé (22) à haute pression qui débouche à la base du réservoir et qui est susceptible de chasser les particules sous forme d'un nuage, à travers un orifice d'émission (44), des moyens pyrotechniques (46) pour le lancement du générateur, une vanne pyrotechnique (32) montée à la sortie de la source de gaz comprimé et dont l'ouverture est commandée, au bout d'un temps prédéterminé après le lancement, par un premier relais pyrotechnique, et des moyens d'orientation (48) destinés à présenter le générateur à son arrivée au sol avec l'orifice d'émission tourné vers le haut, et qui sont mis en action par un second relais pyrotechnique. 3.- Générateur d'écran de camouflage selon la revendication 2, caractérisé en ce que le boîtier (12) est de forme cylindrique, et est fermé à ses deux extrémités par des parois de fond, sur 1 'une desquelles (14) débouche ledit orifice d'émission du nuage. 4.- Générateur d'écran de camouflage selon 1 'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moyens pyrotechniques de lancement sont constitués par une pluralité de propulseurs (46) fixés sur ladite paroi de fond (14). 5.- Générateur d'écran de camouflage selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que des moyens d'orientation sont constitués par un parachute (48) ancré également sur ladite paroi de fond. 6.- Générateur d'écran de camouflage selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la source de gaz comprimé est constituée par une bouteille (22) de gaz comprimé à haute pression qui prend place à l'extérieur du réservoir (18) des particules. 7.- Générateur d'écran de camouflage selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la source de gaz comprimé est constituée par une bouteille (22) de gaz à haute pression qui prend place à l'intérieur d'un compartiment séparé (50). 8.- Générateur d'écran de camouflage selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la source de gaz comprimé (22t) est reliée au réservoir de particules (18) par une canalisation sur laquelle sont montés en série un manomètre (30), la vanne pyrotechnique (32), un détendeur (34) et un agitateur pneumatique (40) destiné à fluidiser les particules dans le réservoir avant leur évacuation par l'orifice d'émission. 9.- Générateur d'écran de camouflage selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'une canne tubulaire (42) relie la région du réservoir dans laquelle agit l'agitateur pneumatique (40) à l'orifice d'émission (44).
REVENDICATIONS 1.- Générateur d'écran de camouflage susceptible de générer un nuage opaque dans le visible et/ou dans l'infrarouge autour d'un véhicule mobile, tel qu'un véhicule de combat, et de se déplacer avec lui, caractérisé en ce qu'il comprend un réservoir (10) de produits à disperser, liquides ou pulvérulents, générateurs d'un nuage opaque dans le visible et/ou dans 1' infrarouge, et un réservoir de gaz comprimé (12), tous deux embarqués à bord du véhicule, le nuage de camouflage étant émis par une pluralité de buses (16) réparties sur la périphérie du véhicule et reliées au réservoir de produits par des canalisations. 2.- Générateur d'écran de camouflage selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de commande des organes de dispersion du nuage, tels que la comnande de vanne de vanne de gaz comprimé, le sélecteur de buses et la vanne d'ouverture des buses, sont regroupes en un même point du véhicule, par exemple au poste de pilotage ou au poste du chef de bord. 3.- Générateur d'écran de camouflage selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que le réservoir de gaz comprimé est constitué par le réservoir d'air comprimé du véhicule, avec adjonction éventuelle de réservoirs d'air comprimé additionnels. 4.- Générateur d'écran de camouflage selon l'une des revendications 1 et 3, caractérisé en ce que le réservoir de gaz comprimé est alimenté par un compresseur d'air haute pression monté sur le moteur du véhicule. 5.- Générateur d'écran de camouflage selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le réservoir de produits à disperser et le réservoir de gaz comprimé sont montés à l'extérieur ou à l'intérieur du véhicule.
REVENDICATIONS 1) Dispositif sous forme d'un bagage rigide pour protéger les valeurs transportées, caractérisé par des systèmes mécaniques actionnant des moyens de défense, Incorpores au bagage lul-meme. 2) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le bagage est équlpé d'un mécanisme de mise à feu de cartouches de défense, bille de caoutchouc, de grenaille, ou de balles. 3) Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un flash éblouissant l'agresseur quelques Instants est incorpore au bagage. 4) Dispositif selon les revendications 1,2 et 3, caractérisé en ce qu'll comprend un mécanisme actionnant la misse en service d'une bombe de défense type aérosol au CS. 5) Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caracterise en ce que le bagage est pourvu d'un blindage léger particulièrement efficace aux ares de polngs, comme bouclier de protectlon. 6) Dispositif selon l'une quelconque des revendlcatlons précédentes, caractérlsé en ce qu'll est équipé de moyens pour la localisation par détecteur à distance en cas de vol. 7) Dispositif selon l'une quelconque des revendications précedentes caractérlsé en ce que le système de déclenchement est actionne par la poignée du bagage.
REVENDICATIONS 1.- Dispositif de percussion pour allumeur de mine antichar, caractérisé en ce qu'il comprend une pièce tubulaire (1) fermée à une extrémité et ouverte à 1' autre, montée coulissante dans un manchon (14), entre une position de repos ou haute et une position active ou enfoncée, ladite pièce étant rappelée à sa position de repos par des premiers moyens ressorts (6), et logeant un percuteur (9) sollicité par une ressort (10) de percussion vers ladite extrémité ouverte (3), ledit percuteur (9) étant maintenu en position armée par 'n système de verrouillage comprenant une gorge annulaire (12) formée sur le percuteur (9), au moins une bille (11) reçue dans ladite gorge (12) et dans un trou (13) percé dans la paroi de la pièce tubulaire (1) et tri manchon annulaire (14) monté coulissant entre ladite pièce tubulaire (1) et l'alésage (2), ledit manchon pouvant occuper une première position pour laquelle la distance (C) entre son extrémité inférieure et le centre dudit trou (13) est supérieure à la course L de la pièce tubulaire (1), et pouvant être entraSné par la pièce tubulaire (1) lors du rappel de cette dernière vers sa position haute après avoir été enfoncée une fois, à me seconde position pour laquelle la distance susmentionnée est inférieure à la course L de la pièce tubulaire (1). 2.- Dispositif de percussion selon la revendication 1, caractérisé en ce que la paroi externe du manchon (14) présente une portion supérieure de diamètre élargi, et une portion inférieure de diamètre réduit, définissant entre elles un épaulement (18) qui, dans la position basse du manchon (14), est appliqué par un ressort (19) sur cn épaulement complémentaire formé sur l'alésage de la mine. 3.- Dispositif de percussion selon la revendication 1, caractérisé en ce que la pièce tubulaire est m'nie sur sa paroi externe d'une première gorge (16) circulaire située à une distance (e) de l'extrémité inférieure du manchon (14) dans sa première position, qui soit inférieure à la course L de la pièce tubulaire (1), ladite gorge (16) recevant une bague élastique et expansible (16a) susceptible de faire saillie partiellement hors de la gorge (16) lorsqu'elle ne se trouve pas face au manchon (14) et de prendre ainsi un diamètre supérieur au diamètre interne du manchon (14). 4.- Dispositif selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que ladite portion supérieure de diamètre élargi du manchon (14) est munie d'une gorge (21) circulaire qui reçoit une bague élastique (20) expansible et en ce que l'alésage (2) de l'allumeur comporte un dégagement (7) dans lequel ladite bague (20) est susceptible de faire saillie partiellement lorsque le manchon (14) se trouve dans sa seconde position, la distance (e) entre ladite seconde gorge (21) et ledit dégagement (7) étant inférieure à la distance (e susmentionnée.
REVENDICATIONS -1- Equerre sinus de table perfectionnée caractérisée en ce qu'elle comprend une semelle (1) évidée intérieurement avec une ouverture axiale (1 ) pour autoriser l'engagement e.t le centrage d'un moyeu (2) autour duquel est disposée dans ledit évidement une embase tourmante graduée, ladite semelle étant agencée dans sa partie médiane avec des moyens en forme de chape autorisant l'articulation de la table (7) munie de moyens complémentaires, une ou des biellettes (11) de liaison dont une extrémité étant fixée à la semelle et l'autre assujettie à coulissement contrôlé sur la table, assurant l'articulation et le pivotement angulaire contrôlé de la table en égard de la semelle. -2- Equerre sinus de table selon la revendication 1, caractérisée en ce que le Moyeu (2) présente a' sa partie supérieure une collerette (21 susceptible de venir en appui sur un épaulement supérieur (12) réalisée sur la semelle, ledit moyeu recevant autour de son corps une embase tournante graduée, des moyens du type circlips et autres assurant le verrouillage axial sur l'embase tournante -3- Equerre sinus de table selon la revendication 1 caractérisée en ce que la semelle est agencée dans sa partie médiane et à ses extrémités avec deux portées (6) munies d'une ouverture (61) formant chape pour l'articulation d'une table (7) munie à sa partie inférieure médiane de deux portées (8) complémentaires avec une ouverture axiale (81) susceptibles de venir dans le même plan que les précédentes après positionnement d'axes d'articulation(9). -4- Equerre sinus de table selon la revendication 3 caractérise en ce qu'entre les portées (6) disposées sur la semelle ei dans la partie avant de celle-ci est prévu un plan d'appui de référence (10). -5- Equerre sinus de table selon la revendication 1 caractérise en ce que la table (7) présente au moins une rainure en T établie à l'avant sur chaque chant longitudinal de la table et sur une partie de la longueur de celle-ci autorisant le guidage à coulissement contrôlé d'un guide (13) profilé en forme de T solidaire de l'extrémité supérieure de la ou des biellettes (11) d'articulation ; lesdites biellettes étant solidaires à leur extrémité inférieu sur des axes fixés sur la semell -6- Equerre sinus de table selon les revendications 1, 2 et 3 ensemble caractérisée en ce que l'embase tournante (3) présente une rainure (32 ) en forme de croissant autour de son axe servant de moyens de guidage et de butée d'un ergot (18)de positionnement solidaire d'une vis (19) montéedans un trou taraudé réalisé sur la semelle. -7- Equerre sinus de table selon la revendication 6 caractérisé en ce que la rainure (32) est réalisée concentriquement sur tout ou partie du pourtour de l'embase. -8- Equerre sinus de table comprenant une table munie de rainure en T, selon la revendication 1 caractérisée en ce que la rainure centrale présente un taraudage (20) susceptible de recevoir un axe fileté solidaire d'un bloc cylindrique en appui sur la face supérieure de la table.
REVENDICATIONS 1. Dispositif de protection contre les chocs d'un coulisseau vertical de machine à mesurer, caractérisé en ce qu'il comporte une structure télescopique (18) entourant le coulisseau (16) constituée d'une série d'anneaux de détection (20) superposés enfilés avec jeu autour du coulisseau (16) et reliés les uns aux autres par des fils de liaison (22), chaque anneau étant muni d'un dispositif de détection de choc (34, 36) sensible à tout déplacement de l'anneau (20) par rapport au coulisseau (16) dans un plan horizontal. 2. Dispositif de protection selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens déformables de guidage vertical (28, 38) des anneaux (20) par rapport au coulisseau (16) afin d'assurer un jeu fonctionnel constant entre le bord interne de chaque anneau (20) et la paroi externe du coulisseau (16) lorsque le dispositif de protection est dans sa position de repos. 3. Dispositif de protection selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que lesdits dispositifs de détection sont constitués par au moins un fil métallique vertical de détection (34) qui passe au-travers d'un orifice de plus grand diamètre (36) formé dans chacun des anneaux (20) avec le bord duquel il est susceptible d'entrer en contact électrique lors du choc d'un anneau contre un obstacle pour provoquer la commande d'un circuit d'arrêt d'urgence de la machine à mesurer. 4. Dispositif de protection selon la revendication 2, caractérisé en ce que lesdits moyens déformables de guidage sont constitués par des fils verticaux de guidage (34) sur lesquels sont enfilés les anneaux (20). 5. Dispositif de protection selon la revendication 4, prise en combinaison avec la revendication 3, caractérisé en ce que les extrémités desdits fils verticaux de guidage et dudit fil métallique vertical de détection sont reliées aux extrémités inférieure et supérieure du coulisseau et sont munies de moyens de tension. 6. Dispositif de protection selon la revendication 2, caractérisé en ce que lesdits moyens déformables de guidage (38) sont constitués par une pluralité d'organes élastiques déformables (38) fixés sur chacun des anneaux (20) et qui coopèrent avec la paroi externe du coulisseau pour assurer le centrage de chaque anneau (20) par rapport à celui-ci.