INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1) Vecteur d'expression dans les cellules de mammifères du facteur IX ou d'une protéine analogue, caractérisé en ce qu'il est constitué du génome du virus de la vaccine dans lequel a été inséré un gène codant pour le facteur IX humain ou une protéine analogue du facteur IX. 2) Vecteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit gène est sous la promotion d'un promoteur de la vaccine. 3) Vecteur selon la revendication 2, caractérisé en ce que ledit promoteur de la vaccine est le promoteur du gène de la protéine 7,5K. 4) Vecteur selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ledit gène est cloné dans le gène TK de la vaccine. 5) Cellule de mammifère infectée par un vecteur selon l'-une des revendications 1 à 4. 6) Cellule selon la revendication 5, caractérisée en ce qu'il s'agit de cellule hépatique humaine. 7) Cellule selon la revendication 6, caractérisée en ce qu'il s'agit de la lignée HepG2. 8) Procédé de préparation du facteur IX ou d'une protéine analogue, caractérisé en ce qu'on cultive des cellules selon l'une des revendications 5 à 7 et que l'on récupère le facteur IX ou la protéine analogue formés 9) Procédé de préparation de protéine fabriquée par le foie, caractérisé en ce que l'on cultive une lignée de cellules hépatiques infectées par un virus de la vaccine dans le génome duquel a été inséré le gène codant pour ladite protéine sous la promotion d'un promoteur de la vaccine. 10) Facteur IX ou protéine analogue obtenus par la mise en oeuvre du procédé selon la revendication 8.
REVENDICATIONS 1. Projecteur pour véhicule automobile du type comportant un réflecteur (10) susceptible de coopérer avec une source lumineuse, et une glace translucide (30) présentant une face frontale (31) et une jupe latérale (32), le réflecteur (10k et la glace (30) étant assemblés l'un à l'autre part des rebords périphériques homologues, caractérisé en ce que la jupe latérale (32) est doublée par un élément de décor annulaire (40) maintenu en place par des moyens de retenue (34,11). 2. Projecteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens de retenue (34, 11) font partie intégrante de la glace (30) et du réflecteur (10). 3. Projecteur selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que l'élément de décor (40) est une feuille souple roulée en matière plastique découpée à plat afin de présenter la forme de développé de la jupe (32) et de la glace (30). 4. Projecteur selon la revendication 3, carac tés sué en ce que les moyens de retenue (34,1 i) maintiennent en forme la feuille souple (40). 5. Projecteur selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que l'élément de décor (40) est un anneau autoporteur, en matière plastique. 6. Projecteur selon la revendication 5, caractérisé en ce que l'élément de décor (40) comporte un rebord périphérique divergent (43) susceptible d'être noyé entre la glace (30) et le réflecteur (10). 7. Projecteur selon l'une des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que L'élément de décor (40) est aluminé chromé ou nickelé sous vide ou par marquage à chaud sur au moins une de ses faces (41,42).
REVEHDICATIONS 1 - Procédé destiné a mesurer le niveau de la mer ou des surfaces liquides grâce à la mesure de pression hydrostatique. Caractérisé par un système d'étalonnage automatique de la chaîne de mesures par rapport au milieu. Consistant en 2 tubes de référence (8 et 9) de tailles différentes, mis alternativement grace à un jeu de vannes en communication avec le capteur de pression (5) quand leur tranche supérieure émerge et qu'ils sont pleins à raz bord, le capteur mesurant alors la pression d'une colonne d'eau de hauteur géométriquement connue. 2 - Dispositif selon la revendication N 1 utilisant 3 électrovannes (16 17 18) pour commuter les colonnes '8 et 9) de référence et le milieu au capteur (5, de pression. 3 - Dispositif selon la revendication N -i utilisant une série de vannes (16 17 18) entrainées par un moteur éiectrique pour commuter les colonnes (8 et 9, de référence et le milieu au capteur de pression (5). 4 - Dispositif selon la revendication N 1 utilisant pour commuter les colonnes de référence (8 et 9) le milieu au capteur de pression (5) une série de vannes (16, 17, 18) manoeuvrées manuellement. 5 - Dispositif selon la revendication N 1 utilisant un capteur de pression différentielle (5) dont 1 face est ramenée à la pression atmosphérique (6), ce qui élimine les effets de ses variations. 6 - Dispositif selon la revendication NO 1 utilisant comme colonnes de référence (8 et 9j des tubes en quartz dont les dimensions ne varient que de façon infinitésimale en fonction de la température. 7 - Dispositif selon la revendication N 1 utilisant comme colonnes de référence (8 et 9) des tubes en invar dont les dimensions ne varient que de façon infinitésimale en fonction de la température. 8 - Dispositif selon la revendication N 1 utilisant comme colonnes de référence (8 et 9) des tubes souples dont ia tranche supérieure est fermement fixée à une base géométriquement connue. 9 - Dispositif selon la revendication N 1 contenu dans un puits muni à sa partie inférieure d'une vanne et d'une pompe, permettant à volonté de l'isoler de son milieu et d'en faire varier le niveau dans le but d'effectuer les manoeuvres d'étalonnage indépendamment des mouvements naturels. 10 - Dispositif selon la revendication N 1 muni d'une pompe à circula tion assurant un renouvellement de l'eau afin d'éviter une augmenta tion de la salinité en raison de l'évaporation. 11 - Dispositif selon la revendication NO 1 muni d'un goutte à goutte à eau de javel, destiné à éviter la croissance de la flore et de la faune dans le puits.
REVENDICATIONS 1. Un embout de guide de lumière, pour assurer le couplage d'un guide cylindrique (40) avec une source lumineuse (10) sensiblement ponctuelle disposée dans l'axe (x'x) du guide, cet embout étant caractérisé par une surface de traversée (20), concave et sphérique, entourant partiel]ement la source, sur laquelle elle est centrée (O), de manière que tout rayon issu de la source qui frappe cette surface la traverse sans déviation et pénètre à l'intérieur du guide, une surface récupératrice de flux (30), convexe et de révolution, cette surface étant telle que l'angle d'incidence d'un rayon émis par la source et ayant pénétré à l'intérieur du guide reste toujours supérieur à l'angle limite de réflexion totale correspondant à l'indice de réfraction du matériau constituant le guide, de telle scrte que tout rayon ayant passé la surface de traversée soit réfléchi totalement par la surface récupératrice et capté par le guide. 2. Un embout selon la revendication 1, caractérisé en ce que la surface récupératrice de flux est engendrée par une méridienne au moins partielles ment formée d'un arc de spirale logarithmique (S) centrée sur la source et d'angle caractéristique (0/2) supérieur à l'angle limite de réflexion totale. 3. Un embout selon la revendication 2, caractérisé en ce qu'à l'endroit du raccordement de la surface récupératrice de flux avec le guide cylindrique, la tangente à la spirale logarithmique est confondue avec la génératrice (G) du cylindre. 4. Un embout selon la revendication 1, caractérisé en ce que la surface récupératrice de flux est engendrée par une méridienne au moins partielle- ment formée d'un arc de parabole (P) ayant son foyer à l'emplacement de la source. 5. Un embout selon les revendications 2 et 4 en combinaison, caractérisé en ce que l'arc de parabole relie l'arc de spirale logarithmique à la génératrice du cylindre, les tangentes à la spirale logarithmique et à la parabole étant confondues à l'endroit du raccordement des deux arcs de courbe correspondants. 6. Un embout selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la surface de traversée est une surface sensiblement hémisphérique. 7. Un ensemble projecteur pour automobile comprenant un éclairage de ville intégré, caractérisé en ce qu'il comprend, logés dans un boîtier (100) commun: 20. au moins un projecteur de route (200) ou de croise- ment (300), une source lumineuse (10) pour l'éclairage de ville, disposée à distance de la partie avant de l'ensemble, un guide de lumière (40) s'étendant entre: - un embout de couplage selon l'une des revendica- tions 1 à 6, et - un embout d'émission lumineuse (50), disposé en partie avant de l'ensemble. 8. Un ensemble selon la revendication 7, caractérisé en ce que l'embout d'émission débouche à l'intérieur de l'ensemble projecteur, au voisinage d'une glace frontale de fermeture (400) de celui-ci. 9. Un ensemble selon la revendication 8, 25649C2 caractérisé en ce que la région (430) de la glace frontale de fermeture recevant les rayons en provenance de l'embout d'émission est pourvue de stries de diffu- sion.
REVENDICATIONS 1") - Dispositif formant un accessoire de fumeur et permettant de filtrer les impuretés et les produits nocifs résultant de la combustion du tabac, Caractérisé par le fait qu'il comporte une chambre (4) contenant un liquide aromatisé ou non dans lequel plonge le tube (3) qui communique directement avec le fourneau (1) a travers le bouchon de fermeture de ladite chambre, ce bouchon etant traverse par le tube (8) qui débouche dans la chambre (4) à son sommet, hors du liquide, et qui constitue le tuyau d'aspira- tion du système avec son embout (9). 20) - Dispositif selon la revendication 1, Caractérisé par le fait que le bouchon qui obture le col de la chambre (4), et qui est traversé par le tube (3) qui communique avec le fourneau (I) et par le tube (8) qui constitue le tuyau d'aspiration du systeme, est aussi traversé, symétriquement au tuyau (8) par rapport à son centre, par le tube (7) qui plonge dans l'eau contenue dans la chambre (4) et débouche à l'atmosphère, sous la tuyère (2), à l'avant du système. 3 ) - Dispositif selon la revendication 2, Caractérisé par le fait qu'il comporte, à l'intérieur de la tuyère (2), située en dessous et en prolongement du fourneau (1), trois rondelles filtrantes, disposées parallèlement à elles-mêmes, et divisant ladite tuyère en trois compartiments qui peuvent être garnis de produits secs aromatiques. 40) - Dispositif selon la revendication 1, Caractérisé par le fait que ses différents éléments sont contenus dans le volume d'une pipe, le fourneau refractaire (13) etant adapté de façon étanche mais amovible, par tout moyen connu, au corps de la pipe de manière à menager en dessous dudit fourneau une chambre (14) qui peut contenir un liquide dans lequel plonge le tube exutoire (15) du fourneau (13) ; le canal (16), ménagé de préférence à l'intérieur de la paroi du corps de la pipe faisant communiquer la chambre (4), où il débouche au dessus du liquide, au canal (17) qui constitue le tuyau d'aspiration de la pipe. 50) - Dispositif selon la revendication 4, Caractérisé par le fait que la chambre (14), qui contient le liquide dans lequel plonge le tube exutoire (15) du fourneau (13) est mise en communication, en dessous du niveau du liquide, avec l'atmosphère extérieure à travers le canal (18), ménagé de preference dans la paroi du corps de la pipe, à l'avant de celle-ci, et débouchant librement à l'extérieur. 6 ) - Dispositif selon l'une quelconque des revendications precedentes, Caractérise par le fait que l'obturateur (19) percé d'un conduit (20) tronconique, capable de recevoir un cigare à son niveau superieur et une cigarette à son niveau inferieur est placé sur la gueule du fourneau (1) ou (13) pour permettre l'utilisation du dispositif en vue de consommer un cigare ou une cigarette.
REVENDICATIONS 1) La présente invention revendique tous systèmes emboutis de forme triangulaire effaçables au sol destinés à interdire l'accès aux véhicules, formés de deux plaques métal- liques embouties, perforées, formant charnière, sur un ensemble chtssis comportant des relieis, 2) Cale selon la revendication 1, intéressant aussi du @atériel indicateur porteur de chiffres, lettres peintes, embouties, lumineuses, comportant les mêmes caractéristiques.
REVENDICATIONS 1. Volant d'inertie à suspension magnétique comprenant un bâti (2) et un volant (6, 6a, 6b) suspendu à ce bâti (2) par une suspension magnétique comprenant une butée magnétique passive (4, 8) et un centreur magnétique actif (16, 18), caractérisé en ce que Le voLant est constitué par un disque, le moment d'inertie axiale (C) et le moment d'inertie transversale (A) de ce disque étant tels quelle rapport (C/A) est supérieur à 1, et en ce que la butée passive est constituée d'un premier et d'un second aimants permanents rigides (4, 8) de forme annulaire et de rayon (r), le premier aimant permanent (4) étant solidaire du bâti, le second aimant permanent (8) étant solidaire du volant (6) et tournant avec lui. 2. Volant d'inertie selon la revendication 1, caractérisé en ce que le centreur magnétique actif (16, 18) est décalé d'une distance (L) par rapport au pLan des aimants permanents (4, 8), cette distance (L) étant inférieure au rayon (r) de ces aimants. 3. Volant selon la revendication 2, caractérisé en ce que le disque est plein. 4. Volant d'inertie selon L'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérise en ce que le centreur actif (14, 16) comprend une pluralité d'électroaimants (14), des moyens (34) pour alimenter en courant électrique lesdits électro-aimants (14), un détecteur (24) de l'écart de la position relative de la masse suspendue par rapport au bâti associé à chaque électroaimant (14) et des moyens de traitement (26, 32) des signaux élaborés par chacun des détecteurs (24) pour faire varier L'alimentation en courant électrique de l'éLectro-aimant auquel il est associé. 5. Volant selon L'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que La butée pas sive est constituée d'un anneau d'aimant tournant en samarium-cobalt soutenu par une frette à haute résistance et d'un anneau fixe constitué d'aimant de même nature.
REVENDICATIONS 1. Coffret d'emballage et de présentation caractérisé par le fait que son ouverture allume des lampes décoratives (9,14) disposées pour créer des jeux de lumière et mettre en valeur l'objet (11) à présenter. 2. Coffret d'emballage et de présentation selon la revendication 1 caractérisée par le fait qu'il comporte un micro-contact qui agit à l'ouverture dudit coffret (1) pour fermer un circuit électrique (8), alimenté par au moins une pile (3) et allumer une ou plusieurs lampes ou micro-lampes (9,14). 3. Coffret d'emballage et de présentation selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2 caractérisé par le fait que le micro-contact est actionné par un moyen faisant office de butée de contact (7) et un moyen faisant office de lame de contact (5), un des deux moyens (7 ou 5) étant mobile par rapport à l'autre. 4. Coffret d'emballage et de présentation selon l'une quelconque des revendications 1, 2 ou 3 caractérisé par le fait que le micro-contact. est composé d'un support (4), d'une lamelle (5) disposée au niveau de l'axe (6) de la charnière dudit coffret d'emballage et de présentation. 5. Coffret d'emballage et de présentation selon l'une quelconque des revendications 1, 2, 3 ou 4 caractérisé par le fait que la position de la lamelle(5) est réglée de manière à venir en contact avec le plot de contact (7) qui est disposé sur le support (4), le circuit électrique (8) est alors fermé ; la lampe ou la micro-lampe (9) s'allume donc à l'ouverture du couvercle (10) et, par une ou plusieurs petites lumières électriques, met en valeur un objet (11). 6. Coffret d'emballage et de présentation selon l'une quelconque des revendications 1, 2, 3, 4 ou 5 caractérisé par le fait que le fond de présentation (12) du socle (2) ou du couvercle (10) peut comporter des moyens réfléchissants (15) qui, par leurs facettes (13), forment des jeux de lumière. 7. Coffret d'emballage et de présentation selon l'une quelconque des revendications 1, 2, 3, 4, 5, ou 6 caractérisé par le fait que lesdits moyens réfléchissants (15) sont des miroirs. 8. Coffret d'emballage et de présentation selon l'une quelconque des revendications 1, 2, 3, 4, 5, 6 ou 7 caractérisé par le fait que la forme des moyens réfléchissants (15) peut faire varier les effets lumineux, ainsi les miroirs peuvent être convexes ou concaves ; les moyens réfléchissants peuvent avoir des formes géometriques ou non, être en forme de tête de diamant, de pyramIde, de tronc de cone ou de cône. 9. Coffret d'emballage et de présentation selon l'une quelconque des revendications 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 ou 8 caractérisé par le fait que le fond de présentation (12) du couvercle (10) et/ou du socle (2) comporte des moyens réfléchissants (15) qui sont des miroirs dont la forme des facettes est pyramidale (13). 10. Coffret d'emballage et de présentation selon l'une quelconque des revendications 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8 ou 9 caractérisé par le fait que l'alimentation électrique destinée aux lampes décoratives (9,14) peut être assurée par des capteurs solaires disposés sur une ou plusieurs faces dudit coffret d'emballage et de présentation.
REVENI) CATIONS 1 Scie a ruban comportant un Lati de machine pour recevoir une pièce sur une table de travail à l'aide de moyens de serrage disposés des deux cotés du plan de sciage et un support de roues d'entraînement qui est disposé de façon à pouvoir se déplacer sur le bâti de machine et sur les roues duquel, montées à rotation de part et d'autre de la zone de pièce et dont l'une est entraînée, tourne un ruban de scie sans fin et passe, sur les deux côtés de la zone de pièce, sur des glissières de guidage reliées au support de roues en vue d'une stabilisation direction- nelle, le support de roues portant l'entraînement du ruban de scie et étant relié à des moyens pour produire un mouve- ment d'avancement du ruban de scie en direction de la pièce, caractérisée en ce que le support de roues ( 3, 22, 41) est essentiellement agencé sous forme d'une pièce moulée en béton-polymère et en ce que les parties ( 52, 54, 57, 59, 60, 64) servant au montage des roues ( 5, 6; 25, 27; 44, 45), à la fixation des guides du ruban de scie ( 11, 12; 29, 30, 49, 50), à la mise en place de l'entraînement de ruban de scie ( 7, 24, 46) et du dispositif de tension de ruban de scie et à l'articulation des moyens de déplacement du support de roues et par conséquent du ruban de scie par rapport à la pièce sont constituées par des parties métalliques ou des parties en matière plastique incorporées au moulage dans le support de roues. 2 Scie à ruban selon la revendication 1, caracté- risée en ce que le support de roues ( 41) est agencé comme un corps massif. 3 Scie à ruban selon la revendication 1, caracté- risée en ce que le support de roues est agencé comme un corps creux. 4 Scie à ruban selon une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que le support de roues est pourvu d'une enveloppe métallique mince formant un coffrage perdu. Sci E à ruban selon la revendication 1, caractérisée en ce que les parties ( 67) incorporees au moulaqe sont pourvues :'élémen"s i'ancriqe ( 69) p-nétr:int dans la pièce moulée ( 66).
REVENDICATIONS 1. Dispositif de transmission de la puissance vers le châssis articulé arrière d'un tracteur forestier polyvalent, caractérisé en ce qu'il est constitué par un couplage direct d'une pompe hydraulique (6) au convertisseur-bolte (1) du châssis avant (5) dudit tracteur, le fluide de la pompe étant envoyé par flexible à un ou plusieurs distributeurs (13,14,15) commandant un ou plusieurs moteurs (16,18) de treuil ou analogue et/ou une prise de force (21) montés à l'arrière du châssis du tracteur. 2. Dispositif suivant la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte trois distributeurs dont deux (13,15) commandent deux moteurs (16,18) de treuils (17,19), le troisième (14) pouvant commander sélectivement l'un ou l'autre desdits moteurs (16,18) en vue d'augmenter la vitesse sans diminution de puissance de l'un ou l'autre treuil. 3. Dispositif suivant la revendication 2 caractérisé en ce que les retours des trois distributeurs (13,14,15) sont reliés (20) à un distributeur (21) a pilotage manuel alimentant un moteur de prise de force (22).
REVENDICATIONS 1 Ensemble~ frigorifique à compartiments à températures différentes controlées par des dispositifs thermostatiques indépendants, refroidis par un circuit frigorifique muni d'un seul motocompresseur avec deux évaporateurs, un pour chaque compartiment, et d'une électrovanne qui, si elle se trouve dans un premier état, assure le fonctionnement de révaporateur du premier compartiment et Si elle est dans un second état, assure le fonctionnement du seul évaporateur du second compartiment, caractérisé en ce qu'il comporte un cycleur (47) de commande de l'électrovanne (15) monté de façon telle que, lorsque simultanément les températures des deux compartiments sont trop élevées, l'électrovanne est alternativement ouverte et fermée afin que les évaporateurs des premier et second compartiments fonctionnent alternativement pour que ces compartiments soient refroidis simultanément. 2. Ensemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que le cycleur comporte un interrupteur commandé par un dispositif de cyclage électronique. 3. Ensemble selon la revendication 1, caractérisé en ce que le cycleur est à fonctionnement thermique. 4. - Ensemble selon la revendication 3, caractérisé en ce qu'il comporte une bilame chauffée par une résistance traversée par le courant circulant dans ledit cycleur.
REVENDICATIONS 1. Filtre acoustique pour transducteur en particulier du type électromagnétique (2) de combiné téléphonique, disposé à l'avant du transducteur, caractérisé par le fait qu'il se présente sous forme d'un disque circulaire (8, t4) comportant dans sa région centrale une (9) ou plusieurs (13) ouvertures n'atténuant pratiquement par les son émis ou reçus par le transducteur avec lequel il coopère, et que ce disque comporte dans l'épaisseur de sa région périphérique au moins une chambre fermée (10 Il ou 16 è 18) communiquant par un passage (12, 13 ou 22 à 2 ) avec le volume d'air se trouvant dans le transducteur, au voisinage immédiat des ouvertures dle ce transducteur (7 ou 153 2. Filtre acoustique selon la revendication 1, caractérise par le fait que le disque (8) est disposé entre la face antérieure du transducteur et la face intérieure de la paroi antérieure, comportant des perforations appropriées face à la zone centrale du transducteur, du logement du transducteur, par le fait que ce disque comporte des ouvertures (109 11) dans sa zone périphérique, ces ouvertures étant obturées par le disque protection antérieur du transducteur (6) et par la face intérieure de la dite paroi antérieure, constituant ainsi des chambres, et par le fait que ledit disque de protection comporte dans sa zone périphérique, vis à vis du centre de chacune desdites chambres, un perçage (12, 13) constituant l'ouverture de communication de la chambre, ces perçages ayant des diamètres différents. 3. Filtre acoustique selon la revendication 2, caractérisé par le fait que le disque est en matière élastique ou souple, et qu'il comporte une ouverture centrale (9) dont le diamètre est légèrement supérieur à celui du cercle circonscrit aux ouvertures du disque de protection du transducteur. 4. Filtre acoustique selon la revendication 1, caractérisé par le fait que le disque de filtre est disposé à la place du disque antérieur de protection du transducteur dont il a le même diamètre, le même rebord plat (14A), les mêmes perforations (15) et la même convexité, et par le fait que ce disque de filtre comporte sur sa face intérieure des bossages (16 à 18) dont la face supérieure plane est coplanaire avec la face intérieure du rebord (14A) du disque, ces bossages délimitant une cavité centrale circulaire dont le diamètre est égal à celui du cercle circonscrit aux perforations du disque, et des cavités à forme de secteurs annulaires (19 à 21) communiquant avec la cavité centrale par des passages (22 à 24) de largeurs différentes. 5. Filtre acoustique selon la revendication 4, caractérisé par le fait que le disque a une épaisseur d'environ 0,5 mm, qu'il comporte trois cavités identiques en forme de secteurs annulaires ayant une largeur d'environ 5 mm et s'étendant selon un angle au centre d'environ 110 , et que les passages de communication de ces cavités ont des largeurs de 2 mm, 3 mm et 4 mm respectivement.