INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS Dispositif de blocage d'une longueur de fil, sangle, ou élastique, notamment pour handicapés, caractérisé en ce qu'il comprend Un carter comprenant une feuille de forme hexagonale (2) fixé sur un plat (3); Une bobine servant d'enrouler se compose d'un flasque rond (1) s'emboitant librement dans le carter et d'un flasque de forme hexagonale s'emboitant lui aussi dans le carter mais ne pouvant tourner; Un trou (4) permettant le passage de la matière à stocker
REVENDICATIONS 1. Dispositif de protection d'une façade d'un immeuble à plusieurs étages contre les flammes d'un incendie, caractérisé par le fait qu'il comporte des plaques déflectrices (34) sensiblement horizontales fixées extérieurement à la façade (10) et entre chaque étage, de manière à augmenter le parcours horizontal des flammes s'échappant de la façade et à éloigner les flammes de cette façade. 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait que les plaques déflectrices (34) sont constituées par des tôles d'acier fixées par des consoles ponctuelles (36) à la façade. 3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé par le fait que les plaques déflectrices (34) présentent chacune un rebord proximal (38) dirigé vers le bas, un rebord distal (40) dirigé vers le haut et une partie plane (42) montant en pente douce depuis le rebord proximal jusqu'au rebord distal. 4. Dispositif selon l'une des revendications 2 et 3, combiné à une façade comportant des poutres de rivemétalliques (12) ayant une âme verticale (20), une aile horizontale inférieure (22) et une aile horizontale supérieure (24), caractérisé par le fait que les consoles (36) sont formées chacune d'une tôle d'acier soudée ou boulonnée à l'âme de la poutre de rive et soudée à la plaque déflectrice (34). 5. Dispositif selon les revendications 3 et 4, caractérisé par le fait que le rebord proximal (38) de la plaque déflectrice (34) est espacé de l'aile inférieure (22) de la poutre de rive et qu'une plaque métallique de liaison (46) est soudée sur l'aile inférieure (22) et sur la partie plane (42) de la plaque déflectrice (34).
REVENDICATIONS 1. Elément de fixation, destiné en particulier à la fixation d'une plaque de revêtement sur une plaque de support, avec une pièce de base pouvant être fixée sur la plaque de support à l'aide d'un élément à épaulement, et à l'aide d'une pièce de fixation qui lui est liée et qui vient s'insérer dans un orifice de la plaque de revêtement, caractérisé par le fait qu'un raccord (4) peut être mis en place entre la pièce de base (2) et la pièce de fixation (3) par rotation selon l'axe longitudinal, et que la pièce de fixation (3) est vissée dans l'orifice de la plaque de revêtement grâce à une zone vissante (5). 2. Elément de fixation selon la revendication 1, pour lequel sont utilisés, entre la pièce de base et la pièce de fixation, un raccord à poussoir et deux brides coniques rapprochables, entre la pièce de base et la pièce de fixation-, élément caractérisé par le fait qu'une des brides (10) présente du coté intérieur, et symétriquement par rapport à la rotation selon l'axe longitudinal, une denture tournante (11), et que l'autre bride (7) présente du côté extérieur au moins deux dents formant coins (9) et réparties à la circonférence qui s'engrènent dans la denture (11). 3. Elément de fixation selon la revendication 2, caractérisé par le fait que la denture (11) tournante se trouve disposée sur la bride (10) de la pièce de fixation (3), et que les dents formant coins (9) se trouvent sur la bride (7) de la pièce de base (2). 4. Elément de fixation selon la revendication 1, caractérisé par le fait que la zone vissante (5) de la pièce de fixation (3) est constituée par un cylindre creux (13) englobant un orifice central (12) avec un passage de filet (14) sur la paroi extérieure sous forme d'une âme, où une tête (8) faisant poussoir aménagée sur la pièce de base (2) peut hêtre insérée dans l'orifice central (12) et dans le cylindre creux (13) de la pièce de fixation (3). 5. Elément de fixation selon la revendication 4, caractérisé par le fait que le passage fileté (14) embrasse 3600 et est constitué d'une rampe (15) se développant obliquement et d'une zone d'âme (16) située dans un plan horizontal. 6. Elément de fixation selon les revendications 2 et 5, caractérisé par le fait que la rampe (15) est élastique et peut être pressée contre la partie inférieure de la zone d'amie (16) à distance de la bride (10). 7. Elément de fixation selon la revendication 6, caractérisé par le fait que la rampe (15) est plus mince que la zone d'âme (16) et peut être pressée contre un évidement (17) de la face inférieure de la zone d'âme (16). 8. Elément de fixation selon l'une des revendications 1 à 7s caractérisé par le fait que la pièce de base (2) est pourvue dans la zone de l'élément à épaulement (6, 6') d'une surface d'introduction (18) destinee à un outil de rotation.
REVENDICATIONS 1 - Chaussure destinée notamment à la pratique du ski comprenant une coque rigide (1) portant une semelle (2), une tige(3) montée à articulation autour d'un axe transversal (4) solidaire de la tige (3) et joignant les deux cOtés de la coque (1), cet axe (4) étant susceptible de varier d'inclinaison autour d'un axe géométrique de direction générale longitudinale par déplacement de chaque extrémité d'axe (4) le long d'une lumière (5) correspondante ménagée sur chaque côté de la coque (1) et d'y être arrss- en en position, caractérisée par - le fait que les deux extrémités de l'axe transversal (4) sont reliées par une bande souple (6) traversant transversalement la coque (1) dans la semelle (2) où elle est solidaire d'un dispositif d'écrou (7) fixe en rotation et libre en translation axiale et coopérant avec une vis (8) d'axe transversal supportée dans la semelle (2) et par rapport à laquelle elle est fixée en translation et peut-être entrainée en rotation à partir de l'extérieur (9). 2 - Chaussure selon la revendication 1, caractérisé par le fait que le dispositif d'écrou (7) est constitué par une crémaillère portée par la bande (6) et en prise avec la vis (8) 3 - Chaussure selon revendication 2, caractérisé par le fait que la crémaillère (7) est constituée par la bande (6) elle-même usinée à cet effet.
REVENDICATIONS 1 Un projecteur d'automobile, du type compor- tant au moins une source lumineuse coopérant avec au moins un réflecteur principal de forme générale parabo- lique de révolution (R, 100), une glace fortement inclinée sur la verticale (G, 110), caractérisé en ce que des zones critiques choisies (A, B) du réflecteur comportent une forme elliptique ayant un foyer au voi- sinage de la source lumineuse et l'autre foyer au voisinage du centre de la glace, et en ce que la zone centrale ( 116) de la glace est sensiblement lisse, de telle sorte que les rayons lumineux renvoyés par les zones critiques (A, B) du réflecteur traversent la glace sans déviation sensible, malgré son inclinaison. 2 Projecteur selon la revendication 1, carac- térisé en ce que le projecteur émet un faisceau de croi- sement, la source étant un filament de croisement FC situé légèrement en avant du foyer F du réflecteur R, et en ce que les zones critiques (A, B) du réflecteur sont constituées de deux secteurs circulaires disposés à gauche et à droite du réflecteur (R, 100), adjacents à son ouverture centrale. 3 Projecteur selon la revendication 1, carac- térisé en ce que le projecteur émet un faisceau anti- -brouillard issu d'un filament antibrouillard, et en ce que les zones elliptiques du réflecteur sont délimitées par deux secteurs circulaires disposés à gauche et à droite du réflecteur.
REVENDICATIONS 1/DISPOSITIF CARACTERISE EN CE QU'IL COMPORTE 4 ELEMENTS A,B,C,D DONT L'ENSEMBLE FORME UN TIROIR SUSPENDU A DEPLA CEMENT FRONTAL ET A OUVERTURES LATERALES. L'ELEMENT A SERVANT DE SUPPORT DE CHEMIN DE ROULEMENT(3) L'ELEMENT B CONSTITUANT LE CADRE DU TIROIR PROPREMENT DIT DANS LEQUEL S'INTEGRE UN RAIL(2) L'ELEMENT C FORMANT LE BANDEAU DU TIROIR (8) L'ELEMENT D REPRESENTANT 3 RAPPELS AVEC GALETS PERMETTANT LA JONCTION AVEC DES ELEMENTS EXTERIEURS AU DISPOSITIF AINSI QUE L'ARRET EN FIN DE COURSE ET L'EQUILIBRE LATERAL DU CADRE TIROIR B. LE DISPOSITIF EST DESTINE A RECEVOIR DES ACCESSOIRES AMO VIBLES. 2/DISPOSITIF,ELEMENT A,SELON LA REVENDICATION 1,CARACTERI SE EN CE QU'IL EST CONSTITUE D'UNE PIECE DE BOIS (6)RECE VANT UN CHEMIN DE ROULEMENT(3)DISPOSE LONGITUDINALEMENT ET QUATRES GOUGEONS(7 A 10)SELON UNE REALISATION PREFERENTIEL LE,LE CHEMIN DE ROULEMENT EST UN PROFILE D'ALUMINIUM. 3/DISPOSITIF,ELEMENT B,SELOM REVENDICATION 1,CARACTERISE EN CE QU'IL QU'IL EST CONSTITUE UN CADRE DE TIROIR(1)SUR MONTE D'UN RAIL(2)SUSPENDU AU CHEMIN DE ROULEMENT(3) DE L'ELEMENT C ET COMPORTANT EN PARTIE BASSE 2 RAINURE DE GUIDAGE(4 ET 5).IL COMPORTE AU ANGLES INTERNES BAS 4 LE GERES SAILLIES((33 A 36)POUR LA FIXATION DES ACCESSOIRES AMOVIBLES.SELON UNE REALISATION PREFERENTIELLE,L'ELEMENT B EST EN MATIERE MOULEE. 4/DISPOSITIF,ELEMENT C,SELON REVENDICATION 1 CARACTERI SE EN CE QU'IL CONSTITUE LA FACADE DE L'ELEMENT (A) ET DONT LA HAUTEUR EST DIRECTEMENT DEPENDANTE DES ELEMENTS EXTERIEURS AU DISPOSITIF A,B,C,D.SELON UNE REALISATION PREFERENTIELLE,L'ELEMENT( C ) EST FABRIQUE EN BOIS ET COMPORTE ALORS TROIS RAINURES DANS LE SENS DE LA HAUTEUR 5/DISPOSITIF,ELEMENT D,SELON REVENDICATION 1,CARACTERISE EN CE QU'IL COMPORTE: :A/1 TIGE FILETEE(12)ENTOUREE D'UN MANCHON METALLIQUE(13),MAINTENU PAR 2 ECROUS(14/15),FOR MANT RAPPEL DE 2 ELEMENTS EXTERIEURS AU DISPOSITIF D'EN SEMBLE.B/1 TIGE FILETEE(16),ENTOUREE D'UN MANCHON METAL LIQUE(17),MAINTENUE PAR 2 ECROUS(18/19)FORMANT RAPPEL DE 2 ELEMENTS EXTERIEURS AU DISPOSITIF D'ENSEMBLE ET ARRET DU CADRE TIROIR(1).@/1 TIGE FILETEE(20)SOPPORTANT 2 GA LETS A @OULEMENTS A BILLES(21/22),3 MANCHONS D'ECARTEMENT (23 A 25),MAINIENUE PAR 2 SCROUS(26/27)FORMANT RAPPEL DE 2 ELEMENTS EXTERIEURS AU DISPOSITIF D'ENSEMBLE ET GUIDAGE DU CADRE @IROIR(1). 6/DISPOSITIF,SELON REVENDICATION 1,INCLUANT UN ACCESSOIRE AMOVIBLE QUELCONQUE,AU CENTRE DU CADRE TIROIR(1) DE L'ELE LEMENT (8),MAINTENU PAR LES SAILLIES (33 A 36).
REVENDICATIONS 1. Porte munie d'un joint, en particulier porte à isolation thermique et à revêtement des deux côtés pour réfrigérateurs-armoires ou analogues, dont le revêtement externe est entouré sur son bord par un profilé en U dont la branche libre s'étendant vers l'intérieur est au moins en partie recouverte par le bord d'un revêtement interne qui lui est raccordé et sur lequel est fixé le pied d'un joint tubulaire, caractérisée par le fait que le bord (16) du revêtement interne (15) présente au moins par sections d'un profil (17) en contre-dépouille faisant saillie vers l'intérieur sur lequel est fixé par encliquetage élastique le pied (18), réalisé en conséquence en un matériau viscoplastique, du joint (10) par ailleurs souple. 2. Porte selon la revendication 1, caractérisée par le fait que le profil (17) en contre-dépouille est réalisé sous la forme d'une saillie en forme de baguette et à flancs en contre-dépouille s'étendant le long de la zone marginale (16) du revêtement interne (15). 3. Porte selon la revendication 1 ou 2, caractérisée par le fait que le profil (17) en contre-dépouille est réalisé creux sur sa face arrière. 4. Porte selon l'une quelconque des revendications 1, 2 ou 3, caractérisée par le fait que le bord (16) du revêtement interne (15) est fixé à l'extrémité libre du profilé en forme d'U (13) par des moyens de fixation (22) placés à l'intérieur près du profil (17) en contre-dépouille. 5. Porte selon l'une quelconque des revendications 1, 2 ou 3, caractérisée par le fait que le profil (17) en contre-dépouille comporte des évidements (23) dans lesquels sont placés les moyens de fixation (22) raccordant le bord (16) du revêtement interne (15) à la branche libre du profilé en forme d'U (13) du revêtement externe (12). 6. Porte selon l'une quelconque des revendications 1, 2 ou 3, caractérisée par le fait que la zone marginale (16) du revêtement interne et la zone marginale de la branche libre dirigée vers l'intérieur du profilé en U, appliquées l'une contre l'autre, sont mutuellement raccordées par des adhésifs. 7. Porte selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée par le fait que le pied (18) du joint (10) est muni d'une nervure (24) qui est placée dans son tuyau souple (19) et qui, lors de ltencliquetage du pied (18) dans la contre-dépouille du profil (17), sert à transmettre au pied (18) la pression à exercer sur le joint lors de cet encliquetage.
REVENDICATIONS 1. Fixation d'une bande sur un support, en particulier d'une bande d'étanchéité magnétique sur le bord de la porte d'un réfrigérateur-armoire ou d'un congélateur-armoire, comprenant plusieurs éléments de fixation reposant sur le support, munis d'une contre-dépouille et sur lesquels la bande est assujettie en l'enfonçant par un pied sensiblement en forme de C qui vient s'accrocher derrière les éléments de fixation en contre-dépouille par des arêtes latérales en forme de griffes, caractérisée par le fait que les éléments de fixation sont réalisés sous la forme de plaques (16, 16') en forme de troncs de pyramide ou de troncs de cône qui sont pourvues d'un collet (17, 17') au niveau de leur base et reposent sur le support (14 et 15) par leur face située du côté opposé à leur base. 2. Fixation selon la revendication 1, caractérisée par le fait que la plaque (17, 17') est réalisée sous la forme d'une tête de rivet à expansion (18, 18') dont la tige (19, 19') s'engage dans un perçage du support (14, 15). 3. Fixation selon la revendication 2, caractérisée par le fait que le rivet à expansion (16) sert d'élément d'assemblage d'un support (14, 15) en forme de plaque constitué par au moins deux couches superposées. 4. Fixation selon la revendication 2 ou 3, caractérisée par le fait que le rivet à expansion (18, 18') est muni d'un blocage antirotation sous la forme d'un carré (22) ou d'un cylindre (23) aplati latéralement qui peut être engagé dans un perçage de forme correspondante du support (14, 15). 5. Fixation selon la revendication 3, caractérisée par le fait que le rivet à expansion (18') et le pied (13) en forme de C de la bande servent d'éléments d'assemblage d'un support formé par au moins deux parties (14, 15) en forme de plaques appliquées l'une sur l'autre. 6. Fixation selon la revendication 1, caractérisée par le fait que les plaques (24) sont fixées par un liant, par exemple une colle ou analogue. 7. Fixation selon la revendication 1, caractérisée par le fait que les plaques sont fixées sur le support par soudage ou analogue.
REVENDICATIONS 1. Cisaille pour découper des faisceaux d'éléments combustibles avec arrivée horizontale des faisceaux de tubes, dans laquelle une partie de la poussière radioactive qui se dégage lors du cisaillage des faisceaux de tubes est entraînée par de l'air de balayage et est évacuée dans le puits destiné aux morceaux de tubes coupés, cisaille caractérisée en ce que le fond (5) de la partie inférieure (3) du corps de la cisaille forme une grille (10) disposée entre la paroi (9) du corps tournée vers l'arrivée des faisceaux de tubes et les parois latérales du corps; en ce qu'à la partie infé- rieure de cette grille se trouve une plaque de base (7) à laquelle est fixé un dispositif (11) d'évacuation comportant au moins une trémie (12) de collecte et un conduit (13) d'éva- cuation pour les résidus de poussière entraînés hors du corps de la cisaille par une partie de l'air de balayage et en ce que le conduit (13) d'évacuation est relié au puits (8) des- tiné à recevoir les morceaux de tubes découpés. 2. Cisaille comportant un dispositif d'évacuation de la poussière et destinée à découper des faisceaux d'éléments combustibles selon la revendication 1, caractérisée en ce que chaque barreau de la grille (10) de base a une forme trapézoïdale sur la face tournée vers les outils de coupe. 3. Cisaille comportant un dispositif d'évacuation de la poussière et destinée à découper des faisceaux d'éléments combustibles selon l'une des revendications 1 et 2, caracté- risée en ce que le barreau (15') de la grille de base qui se trouve entre deux trémites (12,12') de collecte constitue - un organe de séparation pour la partie d'air de balayage chargé de poussière à évacuer de la partie inférieure (3) du corps de la cisaille. 4. Cisaille comportant un dispositif d'évacuation de la poussière et destinée à découper des faisceaux d'élé- ments combustibles, selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que chaque trémie (12, 12') de collecte est fixée, de façon étanche à l'air, au moyen d'une bride (16, 16') à la plaque (7) de base. 5. Cisaille comportant un dispositif d'évacuation de la poussière et destinée à découper des faisceaux d'éléments combustibles, selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que chaque trémie (12, 12') possède à sa sortie une bride (17, 17') qui est fixée de façon étanche à l'air, à une bride (18, 18') du conduit (13, 13') d'évacua- tion, dont l'autre bride (19, 19') est également raccordée à l'embranchement du puits (8) commun. 6. Cisaille comportant un dispositif d'évacuation de la poussière et destinée à découper des faisceaux d'éléments combustibles selon l'une quelconque des revendications 1 à , caractérisée en ce que, sur le fond (5) de la partie infé- rieure (3) du corps de la cisaille, est disposée une pièce rapportée (20) en forme de grille comportant des barreaux (21) trapézoïdaux.
REVENDICATIONS 1. Connecteur électrique (10) à perforation d'isolant, destiné å assurer une dérivation sur un cable principal (24) formé d'un conducteur (26J entouré d'une gaine isolante (28J comprenant une première t12J et une seconde (14) coquilles prévues pour être assemblées par serrage l'une à l'autre autour dudit câble principal (241. l une des coquilles (12) au moins comportant un élément ou tête (40) en matériau conducteur présentant une série de dents acérées (44) en saillie interne destinées à perforer l'isolant (28) et venir en contact électrique avec le conducteur du câble (24) sous l'effet de serrage, caractérisé en ce que, dans le but d'assurer une dérivation électrique vers un câble de dérivation (30) également formé d'un conducteur t32J entouré d'une gaine isolante sous l'effet de serrage, la première et la seconde têtes (40, 42) étant réunies par un corps (38J sous forme d'une pièce métallique monobloc (36). 2. Connecteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que ladite pièce métallique (36J présente une forme en U dont la base correspond audit corps (38) et les branches auxdites têtes (40, 42). 3. Connecteur selon la revendication 2, caractérisé en ce que ladite pièce métallique (36) est obtenue par découpe de tronçons dans un barreau métallique allongé présentant en section ladite forme en U. 4. Connecteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que lesdites dents acérées comportent des arêtes vives d'une certaine longeur. 5. Connecteur selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que lesdites coquilles comportent des évidements demi-cylindriques parallèles (16, Ta 20, 22J destinés à recevoir ledit câble principal (24 > et ledit cable secondaire (30). 6. Connecteur selon la revendication 5, caractérisé en ce que les dents acérées t44, 46) desdites têtes t40, 42) de la pièce métallique (36) dépassent dans lesdits évidements (16, 18). 7. Connecteur selon l'une ou l'autre des revendications 5 et 6, caractérisé en ce que l'une des coquilles (12) comporte une paroi de fermeture (54) â une extrémité de l'un desdits évidements (18) et l'autre coquille 8. Connecteur selon l'une quelconque des revendications 5 à 7, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une vis de serrage (48) montée dans des perçages (50, 52 > desdites coquilles, situés entre lesdits évidements parallèles (16, 18 - 20, 22). 9. Connecteur selon la revendication 8, caractérisé en ce que ladite vis (48J comporte une tête frangible sous un couple de serrage prédéterminé. 10. Connecteur selon l'une quelconque des revendications 5 à 9, caractérisé en ce que la seconde coquille (14) comporte des aspérités (58) le long de ses évidements (20, 22).
- REVENDICMIONS - 1- Dispositif avertisseur de la parturition notamment chez un animal (I), caractérisé en ce qu'il est formé de deux éléments (3,4 23,24) aptes à être fixés chacun sur une grande lèvre (5) de la vulve (6) de l'animal (1) et en ce que ces éléments (3,4 ; 23,24) sont aptes à coopérer pour déclencher un signal avertisseur, lorsqu'ils sont écartés i'un de l'autre d'une distance prédéterminée, du fait d'un écartement des grandes lèvres (5) de la vulve correspondant au début de parturition ou mise à bas. 2- Dispositif avertisseur selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un élément (4,24) du dispositif savertisseur comporte un circuit électrique (17,15) sur lequel est inséré un organe sensible (15), apte à coopérer avec un aimant (10) monté sur l'autre élément (4,23) du dispositif avertisseur, cet organe sensible (15) étant apte à déclencher l'émission d'un signal par le circuit (15,17), lorsqu'il n'est plus soumis à l'influence de l'aimant (10). 3- Dispositif avertisseur selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'organe sensible du circuit électrique est formé par un contact qui est ouvert, lorsqu'il est soumis à l'influence de l'aimant et qui se ferme, lorsque cet aimant est éloigné. 4- Dispositif avertisseur selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'organe sensible du circuit électrique est formé par un contact qui est fermé, lorsqu'il est soumis à l'influence de l'aimant et qui s'ouvre lorsque cet aimant est éloigné. 5- Dispositif avertisseur selon l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que l'organe sensible est un bilame (15). 6- Dispositif avertisseur selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que chaque élément (3,4 ; 23,24) comporte une partie en forme de pince (7,27). 7- Dispositif avertisseur selon l'une des revendications 2 à 6, caractérisé en ce que l'aimant (10) et l'organe sensible (15) sont montés pivotants sur la partie en forme de pince (7,27). 8- Dispositif avertisseur selon la revendication 6, caractérisé en ce que l'organe sensible (15) et le circuit (17) associé sont intégrés à l'intérieur de la partie en forme de pince (7,27). 9- Dispositif avertisseur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les éléments (23) et (24) sont reliés ensemble par un fil ou similaire (30), dont la longueur correspond à la dilatation dans le sens transversal minimale de la vulve, à partir de laquelle le dispositif de surveillance ou d'alarme associé au dispositif avertisseur est déclenché. 10- Dispositif avertisseur selon la revendication 9, caractérisé en ce que le fil ou similaire (30) est apte à se rompre ou à se décrocher, lorsque la parturition commence.