INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
Ce dernier est mis à la masse afin d'être maintenu à un potentiel nul, ce qui permet de reLier le creuset, de façon étanche et sans aucune contrainte d'isolation électrique, à d'autres éléments du dispositif tels que la tête d'alimentation ou le conteneur (mentionne5par la suite), La sécurité des utilisateurs étant ainsi assuree de façon simple.
En outre, ee creuset 2 est fermé à sa partie inférieure par une sole creuse 8 en cuivre, qui est munie de moyens de refroidissement 10 destinés à faire circuler un fluide de refroidissement tel que l'eau dans la sole 8, et qui est reliée de façon étanche au creuset par l'intermédiaire d'un joint 12.
Le dispositif représenté sur La figure 1 comporte également un tête d'alimentation 14 surmontant le creuset 2 et reliée à celui-ci de façon étanche par l'intermédiaire d'un joint 16. La liaison entre la tête d'alimentation et le creuset ne pose aucun problème de sécurité pour les utilisateurs étant donné La mise à la masse du creuset 2.
La tête d'alimentation 14 comprend de haut en bas, un sas 18 d'introduction des substances (produits à fondre ou matières premières de la réaction à effectuer pour l'élaboration du matériau) ainsi qu'un couvercle 20 qui vient fermer le haut du creuset 2 par l'intermédiaire du joint 16 et qui est relié au sas 18 par l'intermédiaire d'une canalisation munie d'une vanne 22. Le sas 18 est muni à sa partie supérieure d'un entonnoir 24 qui est destiné à la réception des produits à fondre ou des matières premières de la réaction et qui communique avec l'intérieur du sas 18 par l'intermédiaire d'une canalisation munie d'une vanne 26. Le sas 18 permet de préserver la pureté de l'atmosphère située au-dessus du bain fondu que l'on souhaite former dans le creuset 2.
Le sas 18 comprend également une canalisation 28 munie d'une vanne 30 et prévue pour l'introduction dans le sas 18 d'un gaz inerte tel que l'azote ou un gaz rare ainsi qu'une canalisation 32 munie d'une vanne 34 et prévue pour l'évacuation dudit gaz du sas 18.
Le couvercle 20 est muni - d'une canalisation 36 comportant une vanne 38 et prévue pour l'arrivée de gaz de balayage (gaz inerte ou de toute autre nature), - d'une canalisation 40 munie d'une vanne 42 et prévue pour l'évacuation des gaz de balayage et des produits secondaires gazeux résultant de l'interaction des substances introduites et fondues dans le creuset, un moyen de traitement desdits produits secondaires gazeux pouvant être raccordé à la canalisation 40 si l'on souhaite utiliser par la suite ces produits secondaires gazeux ou si ces derniers sont trop toxiques ou polluants pour être rejetés directement à l'exté- rieur du dispositif, et enfin - d'une canalisation 44 munie d'une vanne 46 et rac cordée à des moyens de pompage non représentés, cette canalisation etant destinée à évacuer l'atmos- phère située au-dessus du bain fondu dans le creuset lorsque L'élaboration du matériau doit être effectuée sous vide.
Le dispositif représenté sur La figure 1 comprend également un conteneur ou lingotière 48 dont l'intérieur communique avec l'intérieur du creuset 2 par L'intermédiaire d'une canalisation ou goulotte 50 débouchant d'un côté dans la partie haute du creuset 2, à un niveau donné 52 de celui-ci, et de L'autre côté, dans la partie haute du conteneur 48. Ainsi, en formant dans le creuset un bain fondu jusqu'au niveau 52, le matériau non métallique formé qui se trouve à la partie supérieure de ce bain, peut-il se déverser en continu Ia-cond5ti crn -d1alimenter suffisamment le creuset au cours du temps en substances destinées à La formation du matériau) dans le conteneur 48 par La canalisation 50.
Cette dernière et Le conteneur sont étanches vis-å-vis de L'atmosphère extérieure au creuset et la canalisation 50 est reliée de façon étanche au creuset 48 par l'intermédiaire d'une liaison étanche etdémonta- ble appropriée 56. Le conteneur 48 est par exemple fait d'un métal tel que le cuivre et mis à la masse. En outre, ce conteneur est refroidi par des moyens de refroidissement 51 (une circulation d'eau autour du conteneur 48 par exemple) afin d'éviter toute pollution du matériau pur 58 le remplissant après avoir été élaboré dans le creuset. De plus, le conteneur 48 est pourvu d'une canalisation 60 elle-même pourvue d'une vanne 62 et destinée à l'évacuation de gaz ou à la mise sous vide du conteneur 48 par l'intermédiaire de moyens de pompage non représentés.
Comme on l'a indiqué plus haut, le creuset 2 peut être réalisé par juxtaposition de secteurs en cuivre. Dans ce cas, la canalisation 50 peut passer entre deux secteurs adjacents ou au travers de L'un des secteurs. Cette canalisation 50 peut en outre passer au-dessus de l'inducteur 6 ou entre deux spires de cet inducteur sans toucher ces spires. Enfin, la canalisation 50 peut être faite d'un matériau réfractaire si ce dernier ne pollue pas le matériau élaboré dans le creuset ou d'un métal si aucun matériau réfractaire ne résiste à la corrosion du matériau élaboré dans le creuset, en prévoyant dans ce cas des moyens de refroidissement non représentés de la canalisation 50. Dans ce cas. également, La liaison 56 peut être constituée d'une bride boulonnée, munie d'un joint métallique.
Le dispositif de La figure 1 comprend également un déflecteur 64 plongeant dans le bain fondu 54 et prévu pour empêcher les substances de départ d'être évacuées par La canalisation 50 avant d'avoir interagi pour former le matériau. Le déflecteur 64 est par exemple constitué d'une plaque fixée à l'intérieur du creuset à la partie supérieure de celui-ci, en regard de l'extrémité de la canalisation 50 débouchant dans le creuset, ce déflecteur étant incliné de la paroi intérieure du creuset vers le centre de celui-ci. Ce déflecteur 64 peut être métallique et refroidi par exemple par une circulation d'eau non représentée, ou fait d'un matériau réfractaire que le matériau élaboré ne peut pas corroder, si un tel matériau réfractaire existe.
La figure 3 représente le but vu de l'interieur du but dont les dimensions hors-tout sont 1,10 metre de large par 0,39 metre de hauteur. La section carree est de 2,5 centimetres par 2,5 centimètres. I1 se compose de deux montants late raux (12) ayant chacun un tenon (13) à la base pour la fixation sur le socle et une barre transversale (14) ayant sept découpes (15) possédant chacune deux trous horizontaux (16) destinés à l'articulation des panneaux basculants supérieurs.
Le but comporte sur sa partie extérieure des boutons (17) de fixation du filet. A l'carrière de la barre transversale (14) quatre bosses percées (18) permettent la fixation des supports de filet.
La figure 4 représente une coupe de la barre transversale (14) selon AA.
La figure 5 représente un panneau basculant (19) qui peut être un panneau supérieur (19-A) ou inférieur (19-B), ces derniers étant plus hauts que les premiers. Ces panneaux mesurent 15 centimètres de largeur sur 1 centimètre d'épaisseur. La hauteur des panneaux supérieurs est de 16 centimètres, celle des panneaux inférieurs de 21 centimètres. Chacun de ces panneaux comporte deux décrochements (20) présentant deux tenons (21) servant d'axe de rotation. Les arêtes (23) de la tranche de la partie en saillie (29) sont arrondies, mais cette tranche n'est pas un demi-cercle. Au fond de l'encastrement cylindrique (22) des chiffres imprimes (30) indiquent le nombre de points réalisé par le basculement du panneau.
Les figures 6, 7 et 8 expliquent le phénomène de basculement d'un panneau articulé.
Sur la figure 6 le panneau (19) est en position verticale et est en contact sans contrainte avec la barre transversale (14).
Sur la figure 7 le panneau (19) sous le choc d'une balle tend à pivoter vers une position horizontale. Les arêtes (23) gènent une rotation douce et déforment la partie de la barre transversale (24). Cette position du panneau (19) est instable et il va tendre a se mettre en position horizontale.
Sur la figure 8 le panneau (19) est en position horizontale. I1 n'y a pas de déformation des pièces et sa position est stable.
La figure 9 représente un support de filet. I1 se compose d'une tige métallique (25) présentant un coude (26). A chaque extrémité un coude à angle droit (27) permet la fixation sur le socle et la barre transversale. Le diametre de la tige metallique servant a realiser les supports de filet est environ de 8 millimetres.
La figure 10 represente le filet (2). Au niveau de sa fixation, une bande de renfort (31) présente des oeillets (32) qui, enfonces dans les boutons du socle et du but assurent la fixation du filet (2).
Le montage du but sur le socle se fait par ecartement des montants latéraux.
Le montage des panneaux basculants sur le but et sur le socle se fait en force par de formation de la matiére plastique.
Le montage des supports de filet dans les bosses percees se fait sans contrainte.
Le montage du filet est realise par enfoncement des oeillets dans les boutons prevus sur le socle et le but.
NOUVEL ARTICLE DE THEATRE ET D'AMUSEMENT La présente invention a pour objet un nouvel article destine aux représentations théâtrales, aux spectacles ou à l'amusement.
Elle a plus particulièrement pour objet un article notamment sous forme de capsule molle susceptible de donner l'impression, apres ingestion de celle-ci, de la survenue d'une hémorragie.
Ici aussi l'invention réduit la surface de recouvrement des effets en pierre (granit ou marbre). En effet, seuls deux côtés peuveut entre ornés, le dessus comprenant l'orifice d'inhumation et le côté chaussé.
L'invention consacre une forme pour la circulation des véhicules sur le domaine public qu'est le cimetière. C'est sur la partie horizontale légèrement pentue ( environ 3% ) que la circulation des véhicules s'effectuera. Chaque caveau ne formant qu'une DEMI-CHAUSSEE ( N 9 dans le descriptif ) y compris qu'un DEMI CANIVEAU (N 5 dans le descriptif), il est nécessaire d'accoler deux caveaux caniveau contre caniveau pour que nous ayions une chaussée de 2,20 m de-large ayant en son milieu un caniveau central pouvant récupérer les eaux pluviales.
L'invention consacre un CENTRAGE ( N 4 dans le descriptif ) è l'extrémité supérieure du caveau afin d'utiliser des grilles en fonte pour le recouvrir et donner de ce fait à la chaussée un ximun de sécurité vis à vis des personnes.
Par ailleurs, l'intersection de la partie ornementale de direction verticale avec la partie chaussée qui est horizontale < 3% de pente) ne se fait pas brusquement mais en deux palliers successifs interrompus par un congés à 450. Ces deux palliers sont une sécurité supplémentaire pour la non dégradation de la partie ornementale du caveau. Ils forment le STOPPE ROUES (N 2 dans le descriptif ) qui comme son nom l'indique permet de protéger les formes du caveau contre le frottements involontaires dus aux carrosseries des véhicules.
L'invention consacre une large surface horizontale (N 6 dans le descriptif) situé au dessous du caveau béton pour pouvoir poser celui-ci sur une fondation pouvant supporter les effets des charges0 Certaines réalisations nouvelles-pourront utiliser cette enveloppe directement à meme le sol à condition que celui-ci soit mis en forme avant leur pose.
La figure nommée " DESCRIPTIF " page 7/7 représente les formes extérieures du projet et leur attribu un numèro.
La figure page 6/7 permet de connattre l'ensemble des dimentions de cette invention.
La figure nommée " PERSPECTIVE " page 5/7 représente la disposition des cuves dans l'aménagement d'un cimetière moderne. On peut constater la dimention de la chaussée (2,20 m) ainsi que la dimention latérale maximum entre deux cuves béton~(4,20 m) la longueur des cuves n'étant que de 2,30 m.
Toutes ces formes étant expressement expliquées dans cette description, elles consacrent à l'invention une primauté importante dans le gain des surfaces des nouvelles installations funéraires du domaine public des collectivités locales.
CHARNIERE DE SECURITE POUR ARTICULATION A PIVOTS ENTRE DEUX PANNEAUX La présente invention concerne la quincaillerie, plus particulièrement pour le bâtiment.
Il n'est pas de dispositif semblable connu dans le commerce; les recherches d'antériorité effectuées n'ont fait ressortir aucun brevet de ce type.
Le dispositif suivant l'invention vise la sécurité (particulierement pour les enfants) lors de la fermeture de panneaux pivotants tels que porte, fenêtre, etc..., empêchant l'écrasement d'un doigt introduit dans la feuillure côté charniere, lors de la fermeture du panneau.
Il est donné, à titre d'exemple non limitatif, un mode de réalisation se référant aux dessins ci-annexes: PL UNIQUE Fig 1: vue de face Fig 2: vue de.dos Fig 3: vue selon coupe A-A panneau fermé Fig 4: vue selon coupe A-A fonctionnement Cette charniere se compose d'une partie(1) fixée sur le panneau pivotant, recevant la paumelle(2) articulée sur une barre de torsion(3) du côté de cette partie fixe(l), et sur son gond(4) de type classique de l'autre côté.
La paumelle(2) est montée solidaire du centre de la barre de torsion(3) dont les deux extrémités repliées sont maintenues par la piece fixe(l), au dos de celle-ci.
La force exercée par la barre de torsion(3) est telle que celle-ci maintient la paumelle(2) dans son logement(5) lors de l'usage normal du panneau de fermeture, n'autorisant son pivotement par torsion de la barre(3) que lorsqu'il se trouve une résistance a la fermeture du panneau, côté pivots.
La présence d'un doigt dans la feuillure créant la résistance nécessaire, la paumelle(2) pivotant par torsion de la barre(3) réalise l'écartement du panneau au niveau des pivots, suffisamment pour ne pas pouvoir écraser le doigt.
Le clip serti 11 empêche le piston 5 de sortir du cylindre 4.
Le piston 5 pourra comporter une ou deux pieces Sa et 5b qui pourront comporter ou non des parois latérales à base de matériau céramique.
Ainsi la pièce 5b pourra être de préférence métallique, par exemple en alliage leger protégé contre la corrosion. Le percage -en long 48 sert à la lubrification de la rotule 38 du linguet 37. De nièce l'insert céramique 3 pourra être en une ou deux pieces.
La figure 8 montre un autre mode de réalisation du poussoir 39, selon lequel le clapet anti-retour est dans la partie métallique du corps du poussoir 2, et démontable de l'extérieur.
Ce mode de réalisation permet de réaliser une pièce en massive en céramique Sa et ne comportant pas de perçage. Selon ce mode de réalisation la deuxième pièce 5b du piston comporte un passage 49, afin de permettre la lubrification de la rotule 38.
La présente invention concerne un dispositif réchauffeur de gazole pour moteurs Diesel, destiné notamment à équiper les véhicules automobiles.
On sait que le gazole contient de la paraffine dont le roule est d'améliorer le rendement et la longévité des moteurs en y réduisant les frottements internes. Si la présence de paraffine donne satisfaction dans les conditions normales d'utilisation du moteur, elle pose toutefois un problème par grand froid, du fait qu'elle tend à se figer en formant des cristaux ; à basse température, au dessous de -100C environ, ces cristaux de paraffine entraînent une obturation rapide du filtre prévu en amont du dispositif d'injection du gazole dans le moteur, provoquant la panne par défaut d'alimentation de ce moteur.
On a déjà proposé de résoudre ce problème au moyen de dispositifs réchauffeurs de gazole placés en amont du filtre. Ces dispositifs utilisent généralement comme agent de chauffage l'eau de refroidissement du moteur qui, par échange thermique, élève la température du gazole alimentant le moteur à une valeur supérieure à la température de criscallisation de la paraffine.
L'étdt de la technitlue en la matière peut être illustré, par exemple, par les demandes de brevet PR. 2 451 469, Fk. 2 503 264, FR. 2 505 405, D, 2 708 578, par le Certificat d'Utilité FR. 2 452 607, et par le brevet US. 3 110 296.
Les dispositifs décrits dans ces documents antérieurs comprennent une enceinte allongée traversée par l'eau de refroidissenent du moteur, et un serpentin logé à l'intérieur de l'enceinte. Ce uernier est logé à l'inté- rieur de l'enceinte et est branché sur le circuit d'alimentation en gazole du moteur.
On comprend aisément que, grâce à cet arrangement, le gazole circulant dans le serpentin reçoit une partie de la chaleur véhiculéepar l'eau chaude traversant l'enceinte, ce qui permet d'obtenir le résultat recherché.
Dans les dispositifs qui font l'objet des deux derniers documents mentionnés ci-dessus, à savoir le Certificat d'Utilité FR. 2 452 607 et le brevet US.
3 110 296, le serpentin servant à la circulation du gazole est fixé à l'enceinte par ses conduits d'entrée et-de sortie du gazole d'un seul côté de cette enceinte.
Cette disposition particulière autorise des dilatations différentes de l'enceinte et du serpentin en cours de fonctionnement du dispositif, ce qui améliore la robustesse et la fiabilité et, corrélativement, constitue un facteur de sécurité appréciable.
Les dispositifs connus ne donnent malheureusement pas toute satisfaction en raison d'une part de leur encombrement relativement important qui rend leur montage difficile - voire impossible - sur certains véhicules, et, d'autre part de leur efficacité limitée à très basses températures, l'échange thermique entre l'eau chaude venant du moteur et le gazole l'aiil,lenta.lt étant insuffisant.
L'invention vise à résoudre ce problème en proposant un dispositif de réchauffage de gazole du type mentionné, dans lequel les conduits d'entrée et de sortie du gazole dans le serpentin sont tous deux situés à la meme extrémité de l'enceinte, qui soit à la fois très compact et très performant, tout en étant simple, robuste et fiable, et d'un coût de fabrication peu élevé.
La mise en place du dispositif de maintien en te te d'étai se réalise de la façon suivante le dispositif est emboîte dans le tube en tette de ltétai, on dresse l'étai et on emboîte le dispositif dans le trou (15) de l'ossature du coffrage ou dans un angle (6) de nervure, on procède au réglage de lestai suivant la hauteur pour dresser le coffrage.
Au démontage, le dispositif est déboîté de son emplacement et récupéré lors du repliage de l'étai.
Les avantages de ces dispositifs résident dans sa simplicité de montage et demontage; de pouvoir supprimer toue les systèmes de fixation et de répartition (bois ou métallique) dES panneaux modulables de coffrage, et d'améliorer la sécurité lors du montage et surtout au démontage des panneaux modulables.
Ces dispositifs permettent au décoffrage d'utiliser des plateformes dc décoffrage dans des conditions de sécurité.
DISPOSITIF DE MESSAGERIE TELEPHONIQUE.
L'invention est relative à un dispositif de messagerie téléphonique destiné à être connecté directement sur la ligne téléphonique d'un utilisateur pour délivrer un message sélectif sous forme vocale à une personne qui appelle et qui compose un code déterminé.
On sait que la messagerie téléphonique ou électronique a pour but de permettre aux différents abonnés d'un réseau d'échanger entre eux des messages en temps différé.
Les fonctions principales des systèmes de messagerie électronique sont les suivantes : écriture, lecture, conservation, suppression, transmission d'un message à un autre abonné. Les systèmes permettent, souvent, de réaliser d'autres fonctions telles que la création de dossiers d'archivage, l'expédition simultanée à plusieurs destinataires, la demande d'un accusé de réception du message etc.
Pour simplifier, on peut distinguer, parmi les systèmes de messagerie lessplus utilisés actuellement, trois grandes catégories.
Une première catégorie est formée par les systèmes internes aux entreprises. De tels systèmes sont développés pour les besoins propres d'une entreprise. Un réseau de terminaux ou de micro-ordinateurs permet l'accès au calculateur central où sont stockés les différents messages ainsi que les programmes qui en assurent la gestion. Les terminaux ou micro-ordinateurs permettent au personnel de l'entreprise d'utiliser les programmes et les données nécessaires aux activités classiques de gestion et de production. Le personnel dispose donc d'un poste de travail unique pour ces différentes tâches. Un tel réseau est, en général, interne au site géographique (type réseau local), mais il est possible d'assurer la connexion de terminaux distants par l'intermédiaire du réseau commuté grâce à l'utilisation de modems.
Une deuxième catégorie est formée par les systèmes de messagerie électronique d'entreprises utilisant le réseau commuté du téléphone. En particulier, une entreprise qui dis pcse d'une implantation sur plusieurs sites, peut installer scs système de messagerie sur un mini ou un micro-ordinateur relié à un serveur. Le personnel de l'entreprise, ou ses dents, peuvent accéder au serveur par l'intermédiaire du réseau commuté ou du réseau Télétel, moyennant l'utilisation de codes personnalisés. Selon les besoins de l'entreprise, d-'autres services ou fonctions peuvent également être proposes telles que demande de renseignements, rédaction d'une commande etc...
Une troisième catégorie de systèmes de messagerie électronique fait intervenir les serveurs Vidéotex à temps pa-tagé. Pour mieux amortir le coût du développement des programmes et utiliser de façon plus intensive les systèmes, des sociétés de service ont mis au point des serveurs à usage général. Toute entreprise ou tout particulier peut louer les services du serveur. Celui-ci est accessible à partir de mizro-ordinateurs avec interfaces Vidéotex, par exemple du type "MINITEL".
Finalement, il apparaît qu'actuellement, les systètes de messagerie essentïellement proposés aux petites entreprises, ou aux particuliers, appartiennent surtout à la troisième catégorie, c'est-à-dire celle des systèmes de mes saerie utilisant un serveur à temps partagé. De ce fait, l'utilisateur d'un tel système doit d'abord établir une com murication, par le réseau commuté, avec le serveur à temps partagé pour délivrer ses messages au serveur. L'utilisateur devra, en outre, programmer un répondeur branché sur sa ligne téléphonîque,.pour indiquer à ses correspondants, qui appellent en son absence, le numéro de téléphone du serveur.Les ccrrespondantsde l'utilisateur devront donc, dans un premier temps, composer le numéro de téléphone de l'utilisateur puis, apyres avoir pris connaissance du numéro de téléphone du ser veur, raccrocher et appeler le serveur pour enfin recevoir le message personnalisé qui leur est destiné.
I1 apparaît, ainsi, que les systèmes de messagerie téléphonique proposés aux petites entreprises, aux particu liers, ou analogues, tout en présentant des avantages cer tain3, ne sont pas d'une utilisation aussi souple que l'on pourrait le souhaiter.
Des efforts ont été effectués (voir brevet US 4 327 251) pour pr-oser des dispositifs de messagerie téléphonique, notamment pour petites entreprises ou particuliers, ou analogues, propres à être installés dans les locaux de l'utilisateur et être branchés directement sur ia ligne téléphonique de cet utilisateur.
Un tel dispositif de messagerie téléphonique, propre à délivrer un message sélectif sous forme vocale à une personne qui appelle et compose un code déterminé, comprend - des moyens de mémoire à plusieurs zones, chaque zone étant réservée à un mot de code et à un message associé à ce code - des moyens d'écriture des codes et des messages - et des moyens de lecture et de restitution vocale des messages sensibles à un appel sur la ligne.
Combinaison de wsR et de V, le VENT RESULTANT SUR L'AILE Vr varie cycliquement, tant en incidence qu'en vitesse, en fonction de la position angulaire H . La position initiale 8 = 0 est arbitrairement attribuée au point du cycle où l'aile se trouve VENT DEBOUT, face au Vent V; l'incidence y étant nulle, cette position constitue un POINT MORT. De même, Q = 180 constitue le 2e POINT MORT VENT ARRIèRE; entre ces deux points morts le cycle de variation du VENT RESULTANT Vr , en incidence BO et en vitesse dépend du rapport wR/V, VITESSE RELATIVE de l'aile par rapport au Vent.