INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1 - Dispositif comportant au moins s un élément entre les coques et une articulation sur cet élément, un systèmes de blocage de cette articulation en position d'extension de l'ensem- ble, un dispositif de commande de ce système,caractérisé en ce que l'élément de liaison a une flottabilité positive, l'articulation permet une réduction de largeur de l'ensemble du bateau limité au point où la courbe de position des centres de carène lors du processus de redressement arrête d'tre convexe vers l'extérieur, cette action de pliage est faite dans les sens où le centre de gravité du bateau est relevé lors do cette action par rapport au centre de carène en position chavire. 2 - Dispositif selon la revendication 1 comportant un système de blocage constitué-par une excroissance de l'élément situé d'un coté de l'articulation, se situant dans le plan de la partie opposée en position d'extension, caractérisé par le fait que cette excroissance comporte une fente permettant la translation parallèle à l'axe de l'articulation d'un élément cylin- drique à partir d'une position alignée avec cet axe correspondant à la position de déblocage, les extrémités de cet ment cylindrique dépassant de la fente et coulissant ou mEme temps dans la fente et les gorges de la partie opposée en position d'extension, laquelle partie comporte un creux dans lequel vient ainsi se loger et être bloqué l'excroissance de la premièvre. 3 - Dispositif selon les revendications 1 et 2 caracté- risé en ce que le rappel de l'élément cylindrique vers la po-' position de blocage est éxécuté automatiquement par la traction d'un élément élastique sur l'élément cylindrique dès que le bateau est on extension, et que le déblocage est fait par une action oppose à celle de l'élément élastique par un moyen de transmission de force commandé volontairement et normalement accessible dans cette position. 4 - Dispositif selon les revendications 1, 2 et 3 caractérisé en ce que le moyen de transmission de force est cons titube par un filin sur lequel est exercée une traction par l'équipage, et que la traction sur ce même filin permet dga- lement le pliage de l'ensemble. 5 - Dispositif selon les revendications 1, 2, 3 et 4 dans lequel le bateau est pourvu de deux articulations autour d'un élément central de liaison et de flottabilité, de deux systèmes de blocage symétriques, caractérisé en ce que l'élément élastique commandant le blocage et le filin de déblocage sont reliés par leurs extrémités aux deux éléments cylindrigues de blocage. 6 - Dispositif selon la revend cation 1, caractérisé en ce que son action combinée à ta formo particulière de l'ensem- ble crée une position d'équilibre instable en position chavi- rée, et un couple de redressement tout au long du mouvement de retournement. 7 - Dispositif selon les revendications t et 6, caracté- risé en ce que des déplacements de asss'- annexes sont consti- tués par l'utilisation de Water ballasts.
REVENDICATIONS 1. Appareil de reproduction en fac-siiié ayant un seul micro-ordinateur pour le traitement de données de fac-similé, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif (I) de lecture de données d'image, une horloge (VI) destinée à interrompre le microordinateur avec une période prédéterminée, une mémoire tamporaire (VII I) destinée à cs-nser- ver temporairement des données d'image et ayant une capacité de trois lignes de données d'image, un dispositif (V) de vérification d'une condi- tion de mémorisation dans la mémoire, à la suite d'une interruption de l'horloge et de mémorisation successive dans la mémoire d'une ligne de données d'image provenant du dispositif de lecture lorsqu'une zone d'au moins une ligne est vide dans la mémoire, et un dispositif (V) de lecture et de codage successif d'une ligne de données d'image depuis la fin de la mémorisation jusqu'à l'interruption suivante commandée par l'horloge. 2. Appareil selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif (V) de vérification d'une condition de mémorisation de la mémoire (VIII) à la suite d'une interruption provoquée par l'horloge et, lorsqu'une ligne de données décodées d'image au moins a été mémorisée le transfert des données à un dispositif d'enregistrement en quantité prédéterminée à la fois, et un dispositif
REVENDICATIONS 1. Procédé de correction automatique de la longeur d'un condensateur obtenu par découpe d'un condensateur mère constitué d'un empilement de feuilles de diélectrique métallisé formant un barreau parallélépipédique (1) muni de connexions latérales de schoopage, ledit barreau (1) étant découpé en condensateurs unitaires de longueur prédéterminée en vue d'obtenir une capacité de valeur prédéterminée, caractérisé en ce que, après chaque opération de découpe d'un condensateur individuel, la valeur réelle de la capacité de celui-ci est mesurée puis comparée à la valeur de capacité prédéterminée, la différence entre ces deux valeurs (b C1), lorsqu'elle est supérieure à une valeur de différence prédéterminée (h C2), engendrant un signal de commande de polarité liée au sens de la différence permettant de corriger dans le sens approprié, d'une valeur de correction prédéterminée la longueur de coupe du condensateur suivant par rapport à celle du condensateur précédent. 2. Procédé selon la revendication 1, dans lequel la capacité de valeur prédéterminée présente une tolérance par rapport à cellei, caractérisé en ce que la valeur de différence prédéterminée est égale à une fraction de la tolérance de la capacité. 3. Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que la fraction de tolérance est sensiblement égale au 1/10 de celle-ci. 4. Procédé selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel la capacité de valeur prédéterminée présente une tolérance par rapport à celle-ci, caractérisé en ce que la valeur de correction prédéterminée est égale à une fraction de tolérance de la capacité. 5. Procédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que la fraction de tolérance est sensiblement égale au 1/10 de celle-ci. 6. Dispositif pour la mise en oeuvre du procédé selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens d'avance (2) d'un condensateur mère parallélépipédique (1), des moyens de butée réglables (3) de J'extrémité du condensateur mère, des moyens (7) pour saisir le condensateur mère sur ses faces latérales de schoopage, reliés à un pont de mesure capacitif (9), ainsi que des moyens de découpe (5) du condensateur mère au-dessus des moyens (7) pour le saisir, le pont capacitif (9) permettant de mesurer la capacité du condensateur unitaire après découpe et permettant d'engendrer un signal de commande aux moyens de butée réglables (3) de manière à provoquer un déplacement de ceux-ci dans le sens correspondant à la différence entre la valeur désirée et la valeur mesurée.
REVENDICAT Io NS 1 Lame de scie portant des dents ( 3) ayant chacune une pointe (Q), caractériséee en ce que chaque dent ( 3) possède un pre- mier et un second angle d'attaque (p, a), de même qu'un premier et un second angle de dépouille ( 6, y), et en ce que les pointes (Q) des dents ( 3) sont situées à des niveaux différents. 2 Lame de scie selon la revendication 1, caractérisée en ce que les dents ( 3) sont réparties en plusieurs groupes (Gl, G 2), dans chacun desquels certaines dents sont latéralement déportées angulairement et au moins une dent n'est pas déportée angulairement vers l'un ou l'autre côté. 3 Lame de scie selon la revendication 2, caractérisée en ce que sa denture est forgée de groupes de dents d'un premier type (G 1) alternant dans le sens de la longueur de la denture avec des groupes de dents d'un second type (G 2), chaque groupe du premier type (G 1) comprenant des dents ( 3 a, 3 b,) relativement petites dont les pointes (Q) sont situées a un niveau relativement bas et chaque groupe du second type (G 2) comprenant des dents ( 3 'a, 3 'b,,) dont les pointes (Q) sont situées à un niveau plus haut. 4 Lame de scie selon la revendication 23 caractérisée en ce que sa denture est formée de groupes de dents d'un premier type (G 3; G 5) alternant dans le sens de la longueur de la denture avec des groupes de dents d'un second type (G 4; G 6) et en ce que chaque groupe de chaque type comprend à la fois des dents ( 3) rela- tivement petites dont les pointes (Q) sont situées à un niveau relativement bas et des dents ( 3 ') relativement grandes dont les pointes (Q) sont situées à un niveau plus haut.
REVENDICATIONS 1-Appareil pour l'enregistrement graphique par points de valeurs,grandeurs et phénomènes physiques évolutifs dans le temps et mesurables de façon continue,caroctérisc par l'utilisation d'un papier électrosensible,d'une bobine "B" montée en bout de l'appareil de mesure,d'une rampe "R" d'aimants permanents attirant la bobine "B" lorsque celle-ci est parcourue par un courant et d'un dispositif électronique suivant le schéma 2 synchronisant l'envoi d'une impulsion basse tension dans la bobine "B" appliquant ainsi la pointe de l'aiguille "A" sur le papier électrosensible,et l'envoi d'une impulsion haute tension entre la pointe de l'aiguille et le papier électrosensible y marquant ainsi un point par brûlure 2-Appareil selon la revendication 1 ,caractrisc' en ce que le dispositif de temporisation des valeurs a enregistrer, lorsqu'elles peuvent se convertir en différence de potentiel, est constitué d'un condensateur de grande capocité "CT" se chargeant ou se déchargeant en fonction de cette différence de potentiel à travers des résistances "R1"et"92" temporisont cette charge et décharge,et d'un galvanometre "G" mesurant la tension aux bornes de ce condensateur 3-Applicution des revendications 1et2 à l'enregistrement graphique de l'ensoleillement grâce a des cellules photovoltaïques. 4-Application des revendications 1 et à a' l'enregistre ment graphique de la vitesse du vent grâce à un anémomètre entrainant une génératrice.
RENVENDICATIONS 1. Presse à forger à transfert d'outillage, caractérisée en ce qu'telle comporte des moyens (6-7) de transférer Itotltillage (.0) hors de portée de son vérin vertical principal (5) pour ouvrir celui-ci en vue de l'éjection de la pièce finie et de le refermer partiellement aprèS mise en place de l'ébauche (11) dans cet outillage de telle manière qu'il présente avant sa remise en place sous le vérin (5) de la presse une hauteur totale (h) inférieure à la distance (d) séparant le dessous du piston (5a) dudit vérin (5) du dessus de la table (2). 2. Presse suivant la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend un bâti (1) en col de cygne supportant le vérin principal (5) dont la table (2) est associée à un chariot (6) supportant d'une part la matrice lnferteure (lova) dc l'outillage (in) et d'notre part deux vérine verticaux (8) dont les extrémités des tiges (8a) sont réunies par un plateau (9) auquel est fixée la matrice supérieure (10b) de l'outillage, le chariot (6) étant attelé à des moyens (7) de le placer le long de la table (2). 3. Presse suivant la revendication 2, caractérisée en ce que le chariot (6) est attelé aux pistons(7a) de deux vérins horizontaux (7) disposés de part et d'autre de la table (2).
REVENDICATIONS îe) Dispositif pour le déclenchement de l'ouverture d'un ou plusieurs vantaux ou volet dans une enceinte dont la température doit être contrôlée caractérisé en ce qu'il comprend un ou plusieurs bras de levier (1) pou vant actionner par leur propre poids ces volets ou vantaux en fonction des variation de température dans l'enceinte. 2 ) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que le contre-poids récipient (9) est constitué de deux électrovannes 10 - 11 pouvant en fonction de la température se libérer ou se remplir d'eau. 3e) Dispositif selon la revendication 2 caractérisé en ce que l'électrovann- 10 10 excitée ouverte 11 excitée fermée, sont commandes par deux sondes thermos tactiques 12 et 15. 4.) Dispositif selon la revendication 2 que le contre-poids en eau peut commander plusieurs bras de leviers, ce contre-poids sera calculé en fonction des bras de leviers et pourra être moufflé sur cable 7 descendant au récipient 9. 5 ) Dispositif selon la revendication 1 en ce qu'il ne modifie en rien les systèmes de régulation existant sur les vantaux ou tolet. 60) Dispositif selon la revendication en ce qu'il s'adapte quelque soit le type ou la disposition des vantaux ou volets.
- RE DICATIOIiTS 1 - Dispositif permettant à un eu clignotant de conserver et même d'augmenter son eicacité en présence d'une source de lumière intense : phare, rayon de soleil. - Caractérisé par le fait que l'effet clignotant est réalisé par le passage d'une partie mobile qui masque et découvre, suivant la frèquence désirée, un éclairage continu. 2 - Dispositif selon la revendication 1 - Caractérisé par le fait que le système comporte - une lampe - un moteur - une palette, montée sur un ae avec contre poids, permettant de réfléchir la source extérieure de lumière. 3 - Dispositif selon la revendication 1 : - Caractérisé par le fait que le principe utilise une source extérieure de lumière. 4 - Dispositif selon une quelconque resendication précédente - Caractérisé par le fait qu'en variant la vitesse de rotation de la palette, le dispositif peut-être utilisé pour une utili sation clignotante ou continue, dans ce dernier cas, la fréquence de rotation est rapide.
R E V E N D I C A T I O N S - -Nouvel emballage d'objets tels que des cassettes de bandes magnétiques caracterisé en ce qu'il est constitué d'un corps de forme générale parallélépipèdique ouvert sur l'une de ses faces et divisé en compartiments destinés à recevoir, chacun, une cassette, d'un couvercle principal articulé le long d'un des bords du corps adjacent à l'ouverture et de couvercles secondaires articulés, chacun, sur le bord du côté opposé à celui sur lequel est articulé le couvercle principal et destiné à fermer, chacun, un compartiment. 20 - Nouvel emballage d'objets tels que des cassettes de bandes magnétiques suivant la revendication I, caractérisé en ce qu'il est réalisé en une seule pièce de matière plastique mou lée. 30 - Nouvel emballage d'objets tels que des cassettes de bandes magnétiques selon les revendications I et 2, caractérisé en ce que la surface interne de chaque couvercle secondaire comporte une saillie destinée à s'engager à force dans le compartiment pour constituer la fermeture. 40 - Nouvel emballage d'obåets tels que des cassettes r de bandes magnétiques selon les revendications I et 2, caractérisé en ce que les articulations du couvercle principal et des couvercles secondaires sont réalisées par des amincissements de la matière plastique constituant l'ensemble.
1-Appareil de coupe des profilés en continuceractérisé en ce que la longueur de coupe est strictement définie par le développement des poulies d'entrainement du profil et le nombre des couteaux 2- Appareil selon la revendication Icaractérisé en ce que la fonction guidage des couteaux et poussée des couteaux est assurée par deux pièces différentes. 3-Appareil selon la revendication 2,caractérisé en ce queles couteaux identiques assurent leur propre guidage dans une empreinteappropriée en matière antifriction. 4-Appareil selon la revendication 2 caractérisé en ce que la poussée des couteaux est supportée directement par une pièce en matière synthétique encaissant seule le choc du galet de poussée 5-Appareil selon la revendication 2 caractérisé en ce que les empreintes antifriction sont toutes identiques et montées en vis àvis recevant les couteaux tête bèche qui se chevauchent pour améliorer la précision de coupe par la longueur du guidage. 6-Appareil selon la revendisation 2 caractérisé en ce que les poussoirs reçoivent l'appui des ressorts de rappel constitués de simples épingles limitant la course de rappel. 7-Appareil selon la revendication 5 caractérisé en ce que les empreintes sont constituées de cylindres en leur forme extérieure logées facilement dans des alésages portés par un simple disque.
REVENDICATIONS 1. Ensemble de feux arrière de véhicule, comprenant deux blocs disposés chacun d'un côté de l'arrière du véhicule, chaque bloc comportant des sources lumineuses constituées par des lampes montées dans des culots,alimentées par des conducteurs électriques, caractérisé en ce que les blocs (8) sont fixés sur une traverse (2) unique fixée à son tour à l'arrière du véhicule, cette traverse portant un faisceau de conducteurs reliant un connecteur unique (5) de liaison avec le faisceau de câbles(6) du véhicule des plots conducteurs (7), fixés sur ladite traverse, un organe conducteur élastique (20, 21, 22) étant disposé entre chaque plot (7) et un culot (23) de lampe (24) de chaque bloc. 2. Ensemble suivant la revendication 1, caractérisé en ce que ledit organe conducteur élastique (20,21,22) est rendu solidaire du culot (23) auquel il est associé. 3. Ensemble suivant l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que ladite traverse (2) est réalisée en matière plastique isolante, chacun desdits plots (7) étant agrafé sur la traverse. 4. Ensemble suivant l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que ladite traverse (2) est réalisée en alliage coulé, un isolant électrique étant interposé entre chaque plot (7) et ladite traverse. 5. Ensemble suivant l'une quelconque des revendications 1 å 4, caractérisé en ce que les différents plots (7) sont groupés en deux ensembles, chacun étant disposé vers une des extrémités de la traverse (2) et destiné à coopérer avec un bloc de feux (8). 6. Ensemble suivant l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que chaque bloc (8) comprend un socle (9), des vis (17) dont la tête est soudée au socle (9) de chaque bloc de feux (8) assurant la fixation de l'ensemble constitué par le bloc (8) et la traverse (2) sur la carrosserie (1) du véhicule. 7. Ensemble suivant l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que la traverse (2) est utilisée, dans sa partie centrale séparant les deux blocs (8) pour supporter une plaque d'immatriculation (27).
REVENDICATIONS 1) Engin mobile permettant la pratique de multiples sports ou loisirs, caracterisé par le fait qutil comporte une base unique à laquelle peuvent être adjoints des modules interchangeables et spécialisés stemboitant dans des logements réalisés sur engin même. 2) Engin selon la revendication 1, caractérisé par le fait que chaque mo- dule est réalisé de manière à permettre la pratique dcun sport ou loisir différent et comporte un verrouillage rapide en sa partie supérieure lui permettant de faire corps avec ltengin de base. 3) Engin selon la revendication 1, caractérisé par le fait qutil peut selon le module qui lui est adapté value sur l'eau, sur le sable, sur la terre, sur la neige ou sur la glace. 4) Engin selon la revendication 1, caractérisé par 1. fait qu'il peut être propulsé à raines, à pédales, à moteur électrique ou à combustion, avec hélice, à voile ou à moteur avec chenilles ou roues. 5) Engin selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'il coEpor- te dans sa version aquatique à voile, une dérive dont le profil lui permet de pivoter autour d'un axe théorique, donc non matérialisé, par simple déplacement d'un patin situé à sa partie supérieure dans une fente qui lui sert de guide, son second point dtappui étant le point de frottement entre la partie avant de la dérive et la fente wam*. 6) Engin selon la revendication 1, caractérisé par le fait qutil composé te des stabilisateurs amovibles fixés sous ses ailes arrières au moyen d'un système à blocage rapide et conférant à l'engin une plus grande stabilité pour les versions aquatiques, y compris la version planche à voile dont ils permettent un apprentissage rapide. 7) Engin selon la revendication 1, caracterisé par le fait que l'arrière du corps de base stélargie pour former deux ailes tronquées en sa partie supérieure, afin de permettre la fixation de stabilisateurs ou tout autre moyen de sustentation tels que roues, skis, patins, etc... 8) Engin selon les revendicationsl à 7, caractérisé par le fait que le nombre de versions possibles n'est pas limité et que d'autres modules peuvent être réalisés et appliqués de la même manière au support de base.
REVENDICATIONS 1 - Vessie gonflable pour pantalon anti-g,du type à double épaisseur de tissu réglable par laçage,comportant au moins une poche abdominale,deux pochés de cuis- ses et deux poches de mollets,qui communiquent ensemble, caractérisée en ce que les parois de chacune desdites poches sont reliées ensemble,intérieurement par des moyens de retenue répartis et disposés dans chaque poche de manière à maintenir ses parois à peu près équidistantes sur la plus grande partie de sa surface totale lorsque la vessie est gonflée, à l'état libre. 2 - Vessie suivant la revendication l,caractérisée en ce que lesdits moyens de retenue sont constitués par des bandes en une matière appropriée collées sur les surfaces internes opposées des parois des poches. 3 - Vessie suivant la revendication 2,caractérisée en ce que lesdites bandes sont collées deux à deux,face -contre face sur une partie de leur longueur-leurs extrémités libres étant repliées en sens opposétet collées espacées les unes des autres sur lesdites surfaces internes. 4 - Vessie suivant la revendication 3, caractérisée en ce que lesdites bandes sont fixées espacées les unes des autres en formant des rangées décalées entre elles. 5 - Vessie suivant la revendication4 .caractéri- sée en ce que lesdites bandes sont longues et collées sur lesdites surfaces par toute la longueur de leurs caties. 6 - Vessie suivant la revendication 5,caractérisée en ce que plusieurs desdites bandes sont disposées parallèles,dans le sens de la plus grande longueur de chaque poche. 7 - Pantalon anti-g,caractérisé en ce qu'il comporte une vessie telle que définie suivant l'une quelconque des revendications 1 à 6.
REVENDICAEIONS Dispositif pour ouvrir les bocaux et les verrines stérilisés caractérisé en ce qu' il comprend un fil métallique ou plastique mis en forme puis soudé. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il est correctement serré pour pincer la languette de caoutchouc afin de la tirer par toration pour l'évacuation de l'air.
REVENDICATIONS 10) Procédé pour la production d'une flamme rotative de charbon pulvérisé dans un générateur de vapeur de préférence à flamme tubulaire, caractérisé en ce que l'on fournit à la chambre de combustion de l'air de combustion à la température ambiante d'une part sous la forme d'un courant d'air primaire axial chargé de combustible- solide en poudre ayant une teneur en humidité qui peut aller jusqu'à la limite de la possibilité de transport et une grosseur de grain qui peut aller jusqu'à celle d'une poussière grossière et d'autre part sous la forme d'air secondaire dirigé tangentiellement, en formant ainsi une flamme rotative courte et régulière dont l'intensité de rayonne- ment est élevée, avec une z8ne de recirculation intérieure, la combustion se faisant sans support de flamme, la puissance thermique pouvant étire réglée en modifiant la vitesse et/ou la charge en combustible pulvérisé du mélange air primairecombustible pulvérisé. 2 ) Brtleur à combustible pulvérisé pour l'application du procédé suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est constitué par un tube intérieur (1), sans accessoires insérés, pour un mélange air primaireZeombusuible pulvérisé et par un canal annulaire (2) entourant le-tube (1) comportant un rétrécissement (3) et un dispositif de guidage de l'air (4) destiné à l'air secondaire auquel se raccorde un diffuseur (5) allant vers la chambre de combustions et qu'il est monté un raccord (8) contenant un registre d'un type connu (6) étant monté sur le canal annulaire (2). 30) Bradeur à combustible pulvérisé suivant la revendication 2, caractérisé en ce que le dispositif de guidage (4) de l'air possède des insertions destinées à guider l'air tangentiellement sous un angle aigE par rapport au plan de sortie. 40) Brûleur à combustible pulvérisé suivant lsune quelconque des revendications 2 et 3 caractérisé en ce que le bradeur peut être monté et fixé en une seule pièce, avec une bride de fixation (7) sur la chambre de combustion d'un générateur de vapeur déjà existant.