INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
R E V E N I) I C A T I 0 N S 1 - Serrure électro-mécanique destinée plus spécialement à être adaptée sur des portes en glace, à fermeture automatique, non pourvues d'encoches, caractérisée par le fait que son bottier est constitué en deux parties (1) et (2), sensible ment égales, à la manière de deux coquilles que lton dis pose respectivement de chaque cOté de la glace, aui sont maintenues, par vissage latéral, sur des bandeaux (2) et (3) fixés transversalement, respectivement de part et d'autre de la porte; une première partie du boftier compor tant un canon (5) accessible de l'extérieur, solidaire d'une pièce pivotante (6) sur laquelle est fixé un aimant permanent (7) situé vis-à-vis d'un autre aimant permanent (8), à pâles inversés par rapport à l'aimant (7) disposé dans l'autre partie du bottier fixé à une pièce (9) soli daire d'une pièce de verrouillage (10) montée à pivotement, par une de ses extrémités, sur un axe (11), tandis que son autre extrémité libre est logée dans une encoche (13) pra tiquée dans un déclencheur (14);- la pièce de verrouillage (10) étant disposée devant un électro-aimant (12) d'une manière connue; la porte pouvant titre déverrouillée électri auement par ce dernier, ou manuellement à l'aide d'une clef introduite dans le canon (5) pour actionner l'aimant (7) aui déplace l'aimant (8), par le phénomène de répulsion ou d'attraction (selon leur position vis-à-vis l'un de l'autre) au travers de la glace, ce qui a pour effet de libérer le déclencheur (14) par le pivotement de la pièce de verrouil-- lage (10). 2 - Serrure électro-mécanique selon la revendication 1, caracté risée nar le fait que l'électro-aimant (12) utilisé a une force supérieure à celle de l'attraction des deux aimants (7) et (8). 3 - Serrure électro-mécanieue selon la revendication 1, caracté risée par le fait que la pièce pivotante (6) prsente un de ses bords judicieusement incliné (6a), pour que ses extremi- tas (6b) et (6c) servent de butées, sur la partie avant du bottier (1), pour limiter son pivotement dans un sens ou dans I'rutre.
REVENDICATIONS 1 - Support de lampes multiples, notamment pour feux de véhicules à moteur, de fixation à batonnette, caractérisé en ce qu'il est constitué par une bande de tOle à profil en U dont les ailes forment localement des paires de demi-coquilles cylindriques opposées comportant les fentes de fixation à batonnette, le fond de la bande étant interrompu au droit de chaque paire de demi-coquilles. 2 - Support suivant la revendication 1, caractérisé en ce que lesdites ailes sont espacées l'une de l'autre. 3 - Support suivant les revendications 1 et 2, caractérisé en ce qu'il comprend, dans chaque espace délimité par deux demicoquilles d'une même paire, deux languettes prises dans le fond de la bande et pliées. 4 - Support suivant l'une quelconque des revendications 1, 2 et 3, caractérisé en ce que le fond de la bande présente également une interruption locale au moins dans l'un des intervalles entre deux paires consécutives de demi-coquilles et en ce que la bande est courbée vers un cOté au droit de cette interruption. 5 - Support suivant l'une quelconque des revendications 1, 2 et 3, caractérisé en ce que les ailes de la bande présentent chacune une interruption locale dans au moins un intervalle compris entre deux paires de demi-coquilles consécutives et en ce que le fond de la bande est plié ou courbé dans la zone de cette interruption. 6 - Support suivant la revendication 1, caractérisé en ce que lesdites ailes sont appliquées l'une contre l'autre, de sorte que chacune des paires de demi-coquilles forme un logement ininterrompu dans la direction circonférentielle pour recevoir la lampe correspondante. 7 - Support suivant la revendication 1 caractérisé en ce que les fentes prévues pour la fixation à baïonnette des ergots des lampes s'étendent dans les demi-coquilles en partant de l'interruption du fond de la bande.
REVENDICATIONS 1 - Agent de contraste aux rayons X pour l'examen en particulier du foie et de la rate, cet agent de contraste se caractérisant en ce qu'il consiste en agents de contraste aux rayons X iodés et parfaitement tolérés, du type des dérivés de l'acide 2,4,6-triodo-benzoi.que, renfermés dans des liposomes sphériques à structure en couches multiples, à base de phospholipides. 2 - Agent de contraste selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'on utilise en tant que composants opacifiants des composés connus répondant à la formule générale dans laquelle "Acyl" représente un reste acyle mono- ou di-valent, Y représente l'hydrogène, un groupe acylamino, N-alkyl-acylamino, alkylaminocarbonyle ou hydroxyalkylaminocarbonyle et X représente un groupe -OH ou un groupe -O-cation d'un carboxylate. 5 - Agent de contraste selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'on utilise en tant que composant opacifiant l'acide 3,5-bis-(acétylamino)-2,4,6triodo-benzolque ou l'acide 5-acétamido-2,4,6-triodo-N méthylisophtalamidiquQ ou leurs sels. 4 - Agent de contraste selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que l'on utilise en tant que composant opacifiant le bis-(3-carboxy-2,4,6-triodo-ani- lide) de l'acide adipique, le bis-(3-carboxy-2,4,6triodo-anilide) de l'acide diglycolique ou l'acide 5,5' (adipoyldiamino)-bis-(2,4,6-triodo-N-méthylisophtalamidi- que) ou leurs sels. 5 - Procédé de préparation des agents de contraste aux rayons X selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'on disperse de manière connue en soi un phospholipide dans une solution saline concentrée du composant opacifiant et à partir de cette dispersion, on forme des liposomes à structure en couches multiples.
REVENDICATIONS 1. - Procédé de purification d'une cétone brute obtenue par déshydrogénation de l'alcool secondaire correspondant et qui renferme au moins un hydrocarbure léger, de l'eau et de l'alcool secondaire non converti dans lequel 1) on distille la cétone brute pour obtenir un distillat d1 enrichi en cétone et contenant de l'eau une partie de l'alcool secondaire et un résidu r1 conte nant une autre partie de l'alcool secondaire, 2) on soumet le distillat d1 a une distillation en presence d'au moins un hydrocarbure léger de manière à former un melange hétéroazeotropique eau-hydrocarbure, recueilli comme dis tillat d2, afin d'éliminer l'eau1 et un résidu r2 et 3) on distille le résidu r2 pour récupérer un distillat d3 constitué par la cétone déshydratée et un résidu r3. 2. - Procédé selon la revendication 1, dans lequel l'hydrocarbure léger utilisé dans l'étape (2) est un hydrocarbure saturé ayant 4, 5 ou 6 atomes de carbone par molécule. 3. - Procédé selon l'une des revendications 1 ou 2, dans lequel l'hydrocarbure utilisé est le pentane. 4. - Procédé selon l'une des revendications 1, 2 ou 3, dans lequel , quand la déshydrogénation a été effectuee en présence d'un solvant lourd, on soumet l'effluent gazeux de la déshydrogénation, avant l'étape (1), à une conden sation partielle permettant d'en retirer au moins une partie du solvant lourd entraîné. 5. - Procédé selon l'une des revendications 1 à 4, dans lequel l'hydrogène produit dans la réaction de déshydrogénation est lavé par au moins une partie de l'alcool secondaire à déshydrogéner, avant envoi de ce dernier au réacteur de déshydrogénation. 6. - Procédé selon l'une des revendications 1 a 5, dans lequel la cétone a puri fier est la méthyléthylcétone. 7. - Procedé selon l'une des revendications 1 à 5, dans lequel la cétone à puri fier est l'acétone. 8. - Procédé selon l'une des revendications 1 à 7, dans lequel on règle la colonne de distillation de l'étape (2) de manière à avoir une température de 70 à 85 OC en tête de colonne.
REVENDICATIONS 1) Complexe lipoprotéique normalisant l'efficacité de la vitamine E et des antioxydants de synthèse, caractérisé en ce qu'il renferme les composants suivants - de la vitamine E ou antioxydant de synthèse, - un composé du sélénium, - au moins une enzyme lipolytique ayant de l'affinité pour les interfaces lipides-eau, - des lipides polaires. 2) Complexe conforme à la revendication 1, caractérisé en ce qu'il contient au moins un lipide apolaire. 3) Complexe conforme à la revendication 1, caractérisé en ce qu t il contient de la globine. 4) Complexe conforme à la revendication 1, caractérisé en ce qu'il contient au moins un dérivé à chaine phytyle. 5) Procédé pour la réalisation du complexe lipoprotéique conforme à l'une quelconque des revendications de 1 à 4, caractérisé en ce qu'il est obtenu par agrégation au niveau d'une interface lipides-eau structurée : de la vitamine E ou antioxydant de synthèse ; du composé du sélénium ; au moins une enzyme lipolytique ayant de l'affinité pour les interfaces lipides-eau et des lipides polaires.
REVEND ICAT ION Ateliers constitués de structures préfabriquées dans lesquelles les différents appareils et les différents circuits électriques sont prémontés à leur place définitive les uns par rapport aux autres dans une ou plusieurs structures qui au moins partiellement, constituent le ou les containers pour le transport, les structures peuvent etre empilées les unes au-dessus des autres de façon à pouvoir raccorder entre eux les appareils et les circuits contenus dans deux structures différentes caractérisé par le fait que l'on utilise des containers de dimension uniforme et que différentes parties d'un même appareil peuvent se trouver dans différentes structures, l'appareil étant reconstitué par empilage de dif férents containers et le raccordement des différentes parties étant effectué à l'aide de manchons d'accouplement.
REVENDICATIONS 1 - Dispositif de perfectionnement des installations de chauffage central, caractérisé en ce qu'il est constitué par un coffrage du ou des éléments chauffants se trouvant dans un local donné, au won de maté- riaux mauvais conducteurs de la chaleur et censtituant une anceinte calerifugée; la dite enceinte compertant un eu plusieurs orifices dits d'entrée d'air air et un eu plusieurs orifices dits de sortie d'air, et la circulation d'air entre les dites entrées et serties étant favorisée ou ontravés par l'action d'un organe de réglage, lui même actienné par un ensemble de régulatien thermique . 2 - Dispesitif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'ergane de réglage de débit d'air entre les entrées et sorties d'air dans l'enceinte est constitué par une soufflerie eu un vantilateur 3 - Dispesitif selen la revendication 1 caractérisé en ce que l'ensemble de régulation thermique comporte un programmateur de la température désirée en fenction de l'heure, du jeur ou de la nuit. 4 - Dispesitif selen la revendication 1 caractérisé ce que l'ensemble de régulation thermique est télécemmandé . 5 - Dispesitif selan la revendication 1 caractérisé en ce que lui même et l'ensemble de régulation sont plembés . S - Dispositif selen la revendication 1 caractérisée en ce qu'il utilise une portion du sel ou des nurs comme paroi constitutive de l'enceinte calerifugée
-REVENDICATIONS 1. Perfectionnements aux scies à ruban caractérisés en ce qutest prévu un troisième volant pourvu d'un dispositif de règlage de la tension du ruban de scie, réalisant l'entraînement dudit ruban de scie, et excentré par rapport aux volants de guidage, et en ce aue les volants de guidage sont montés sur le bâti de la machine chacun au moyen d'un boîtier muni d'un dispositif de règlage de position. 2. Perfectionnements suivant la revendication 1, caractérisés en ce que le troisième volant et son moteur d'entraînement sont montés sur le bâti au moyen d'un flasque double constitué par un premier élément de flasque, sur lequel est centré le moteur, qui le traverse au moyen de son axe par un alésage, ce premier élément présentant, du côté opposé au moteur, un premier épaulement excentré par rapport à l'axe du moteur, et coopérant avec un alésage du bâti, et par un deuxième élément de flasque centré sur un deuxième épaulement du premier élément de flasque, coaxial au premier épaulement, le deuxième élément de flasque étant serré au moyen de vis sur le premier épaulement du premier élément de flasque, cet épaulement présentant une hauteur légèrement supérieure à l'épaisseur du bâti au niveau de son alésage0 3. Perfectionnements suivant la revendication 2, caractérisés en ce que le premier élément de flasque est pourvu d'une vis d'ablocage agissant sur le bâti pour le serrage en position du flasque double, et donc du moteur et du volant, 4O Perfectionnements suivant la revendication 1, caractérisés en ce que chaque boîtier de montage des volants de guidage est constitué par un carter de support de ltaxe du volant et de fixation sur le bâti, ce carter étant pourvu, du côté du volant d'un alésage conique coopérant avec une surface correspondante de l'axe du volant, cet axe étant muni du côté opposé, d'un coussinet, sur lequel agissent quatre vis de règlage disposées à 90Q sur un manchon cylindrique solidaire du carter, cette extrémité de l'axe étant déplaçable avec jeu dans l'alésage correspondant du carter du boîtier.
R E V D N D I C A T I O N s 1. Procédé de fabrication de colorants azoeques en milieu aqueux par diazotation d'amines primaires aromatiques et copulation avec des composés arylaliphatiques, benzéniques, naphtalé- niques ou hétérocycliques, caractérisé en ce qu'on effectue la diazotation à une température comprise entre 20 et 500C et en ce que la copulation est réalisée à un pH compris entre O et 13 et à une température comprise entre 20 et 900C. 2. Procédé selon la revendication 1 dans lequel on diazote un dérivé mononitré et/ou mono- ou disulfoné de l'aniline dont le noyau benzénique peut en outre etre substitué par un ou plusieurs atomes de chlore ou de brome et/ou par un ou plusieurs groupes alkyle, alcoxy ou hydroxy, une amine naphtalénique dont les noyaux benzéniques peuvent être substitués par un groupe hydroxy et/ou un ou deux groupes acide sulfonique, l'amino-2 dinitro-4,6 phénol ou un acide amino-4 diphénylamine-sulfonique dont le noyau benzénique qui ne porte pas le groupe amino peut être substitué par un atome de chlore ou un groupe méthoxy ou nitro, le groupe sulfo étant sur le meme noyau que le groupe amino quand un substituant chlore ou méthoxy est présent. 3. Les colorants azoïques fabriques selon le procédé Xe la revendication 1 ou 2.
REVENDICATIONS 10) Appareil de mesure de l'éclairement efficace reçu par des panneaux solaires photovoltaiques, caractérisé en ce qu'il com- porte une cellule de meme sensibilité spectrale que les panneaux solaires à contrôler ainsi qu'une résistance de charge dont les bornes sont connectées à un millivoltmètre, la résistance de charge et la surface de la cellule étant choisies pour que les indications fournies par le millivoltmètre correspondent aux valeurs de l'é- clairement efficace reçu. 20) Appareil de mesure de ltéclairemerst efficace reçu par des panneaux solaires photovoltalques tel que revendiqué en 1 dont la résistance est déterminee pour que la mesure du millivoltmètre, exprimée en wattZm2, corresponde aux flux fourni par une source de référence semblable à celle fournie par le soleil sur la cellule, dans des conditions d'absorption du rayonnement bien déterminées. 30) Appareil de mesure de l'éclairement efficace tel que revendiqué dans l'une quelconque des revendications 1 et 2, dont le millivoltmètre est pourvu d'un dispositif de conversion analo tique numérique et d'affichage par cristaux liquides, alimenté par une pile pourvue d'un moyen de contrôle à détection de seuil de la tension prédéterminée fournie par la pile. 40) Appareil de mesure de l'éclairement efficace tel que revendiqué en 3, caractérisé en ce que l'ensemble des circuits de mesure, d'affichage, d'alimentation et de contrôle, est incorporé à un boîtier pourvu d'un dispositif de positionnement de la cellule et d'un moyen de pointage en directicn du soleil. 5 ) Appareil tel que revendiqué en 2 dont on règle la résistance de charge pour que la mesure du millivoltmètre exprimée en lux corresponde au flux fourni par une source de référence semblable à celle fournie par le soleil sur la cellule dans des conditions d'absorption du rayonnement bien déterminées. 60) Appareil tel que revendiqué en 4 comportant au centre un moyen de fixation d'un filtre ne laissant passer que les radiations comprises dans une bande donnée de l'ordre de 0,4 et 0,7 a en vue de fournir l'éclairement physiologique de la cellule. 70) Appareil tel que revendiqué dans l'une quelconque des revendications 1 à 6 dont la cellule est une cellule au siliciurn NP d'une surface connue avec précision, la valeur de la résistance de-charSe étant adaptée et calibrée pour permettre la lecture di recte précise de l'éclairement.
REVENDICATIONS 1. Unité de récupération d'une partie de l'énergie disponible dans les mers et les océans, caractérisée par le fait qu'un flotteur provoque la mise sous pression d'un fluide hydraulique quelle que soit la hauteur de la mare en utilisant toutes les différences de niveau dues aux mouvements de la houle et des vagues. 2. Unité de récupération d'énergie selon la revendication 1, caracterisée en ce que le dispositif de pompage sous pression du fluide hydrodynamique peut être utilisé en vérin pour permettre l'immobilisation du flotteur ou provoque- sa course complote. 3. Unité de récupération d'énergie selon revendication 2, caracterisée par la forme variable du support suivant la nature et la forme du fond de la mer ou de l'océan. 4. Centrale de production d'énergie de grande puissance caractérisée par le fait qu'elle comporte un groupement d'unités selon revendications 2 et 3.
REVENDICATIONS 1) Gamme de chaudières à eau chaude caractérisée par le principe de fonctionnement appelé "gazéification partielle", fonctionnant aux déchets de bois et de récoltes, avec alimentation automatique (suivant planches 1 & ). 2) Chaudières selon 1) caractérisées par 3 corps d'échanges comprenant: 1 foyer ou corps d'échange principal 2 corps d'échanges secondaires ( 2 ) 3) Chaudières selon 1) et 2) caractérisées par le double parcours des fumées dans les corps d'échanges secondaires (3 ) 4) Chaudières selon 1) 2) 3) caractérisées par une boîte à fumées ou boîte de répartition permettant de moduler le circuit des fumées (circuit court, circuit long) en fonction de la température de ces dernières ( 4 5) Chaudières selon 1) 2) 3) 4) caractérisées par une double porte circulaire à fermeture étanche (5 ). La porte principale ( 6 ) est munie à sa base d'un volet commandant l'air primaire.La porte centrale ( 7 ) est munie en son centre d'un volet commandant l'air secondaire ; ces deux volets sont commandes par un aquastat ( 8 ) en contact avec l'eau contenue entre les parois de la chaudière. 6) Chaudières selon 1) 2) 3) 4) 5) caractérisées par une alimentation automatique composée - d'un brûleur à vis d'Archimède à double cloison permettant le soufflage d'air primaire ( Q ). Ce brûleur est introduit latéralement dans le foyer au corps d'échange principal de la chaudière. - d'une boîte pare-feu à combustible ( 10 ), étanche, équipée d'un dispositif anti-incendie avec détecteur de température. - d'une vis d'Archimède ( 1,1' ) d'extraction et d'alimentation en combustible. - d'une trémie de stockage de combustible ( 12 ) comportant à sa base la vis d'extraction. 7) L'alimentation automatique selon 6) est caractérisée par le fait que la rotation de la vis du brûleur est à vitesse variable ; elle est asservie à la température de consigne fixée par un aquastat qui enregistre la température de l'eau réchauffée et agit en mesure différentielle.
R E V E N D I C A T I O N S 1/ Relais mécano-pneumatique de commande d'une presse à sertir des conducteurs électriques, caractérisé en ce qu'il comprend une conduite d'alimentation en air sous pression avec une buse d'éjection susceptible d' être sensiblement obturée par un élément apte à être manoeuvré par le conducteur électri- que a' sertir. 2/ Relais selon la revendication 1, caractérisé en ce que la conduite d'alimentatioh et la buse sont dans le prolongement axial l'une de l'autre, et débouchant directement l'une dans l'autre. 3/ Relais selon les revendications 1 et 2, caractéri sé en ce que l'élément est en un matériau élastique réalisé par une lame flexible portant des moyens d'obturation. 4/ Relais selon la revendication 3) caractérisé en ce que les moyens d'obturation sont constitués par une pastille venant boucher la buse lors de la manoeuvre de ladite lame par le conducteur à sertir. 5/ Relais selon l'une des revendications 3 et 4, caractérisé en ce que la lame flexible comporte au moins un bras, destiné à obturer la buse, présentant une zone élargie, coopérant avec 1ê conducteur à sertir, et des moyens de fixation sur un corps. 6/ Relais selon la revendication 5, caractérisé en ce que le corps de relais comprend un étrier de protection de la lame flexible, sur lequel la conduite d'alimentation et la buse sont montés de manière amovible, par des moyens permet tant un réglage de l'entrefer entre la lame flexible et la buse. 7/ Relais selon lune des revendications 1 et 3, caractérisé en ce que l'élément est constitué par un tuble élastique s'appuyant sur la buse et par des moyens pour appas quer le fil-conducteur à sertir sur ledit tube élastique. 8/ Relais selon la revendication 7, caractérisé en ce que les moyens pour appliquer le fil-conducteur comprennent une fenêtre latérale pratiquée sur le tube et un dispositif de protection disposé en regard de la fenêtre sur le tube élastique. 9/ Relais selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'élément est constitué par un volet basculant autour d'un axe, fixé sur l'étrier, et comporte des moyens pour appliquer une force sur le volet pour- le maintenir en équilibre. 10/ Relais selon la revendication 9, caractérisé en ce que lesdits moyens pour appliquer une force sur le volet sont constitués, soit par un contre-poids, soit par un effet de pression.
REVENDICATIONS 1.- Dispositif d'adaptation disposé dans le circuit intermédiaire à courant continu d'un ensemble de transformation d'une puissance d'entrée en courant alternatif en une puissance de sortie on courant alternatif au moyen de convertisseurs statiques à thyristors, des moteurs électriques étant connectés aux couvertisseurs de sortie, caractéricé on ce qu'il inclut une cellule en T dont la bran- che verticale comprend un thyrietor (18) de roue libre et la branche horizontale une inductance (16) dont la va leur est égale à l'inductance totale de fuite des dits moteure électriques (1) et des moyens (14) pour supprimer l'effet de la dite inductance (16) lors des commutations de thyristors des dite convertisseurs de sortie (20). 2. - Dispositif d'adaptation selon la revendication : caractérisé en ce que les dits moyens sont constitués par un thyristor (14) shuntantla dite inductance (16) 3. - Dispositif d'adaptation selon la revendication 1 caractérisé on ce qu'il inclut on outre une seconde induc- tance (27) disposée entre le convertisseur d'entrée (5) et le pied de la dite cellule on T, la première (17) et la seconde (27) inductances présentant un fort facteur de couplage par inductance mutuelle 9 ce dernier constitu- ant les dits moyens,
REVENDICATIONS 1.- Capsule (3) à broche pour l'obturation d'un orifice artificiel d'intestin, caractérisée : - en ce qu'elle se compose de deux éléments (4, 5), vissés l'un sur l'autre en délimitant entre eux une cavité (20), - en ce que la cavité (20) renferme un filtre (6) qui élimine les odeurs, et - en ce que l'élément (5) de capsule disposé du cté du corps est percé de passages (5 ) et porte une broche (7) omnidirec- tionnelle. 2.- Capsule selon la revendication 1, caractérisée - en ce que l'élément (5) de capsule présente une cavité d'articulation dans laquelle est introduite la tete de broche (7) où celle-ci est maintenue par un goujon fileté (8) et une coiffe (9). 3.- Capsule selon la revendication 1, caractérisée - en ce que l'extrémité libre de la broche (7) est de forme conique ou arrondie.