INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Procédé en phase liquide pour l'hydrogénolyse d'acétals ou de cétals d'hydrocarbures organiques produisant les éthers, alcools ou hydroxy-éthers correspondants en présence d'un catalyseur, caractérisé en ce qu'on mélange et en ce qu'on fait réagir l'acétal ou le cétal avec de l'hydrogène à une température d'environ -150C à environ 1250C et sous une pression absolue d'environ 3,5 à environ 140 kg/cm2 en présence d'une quantité catalytique d'un -catalyseur principalement constitué (1) d'un halogénure d'un élément du groupe III A et (2) d'un catalyseur d'hydrogénation sur support au platine ou au rhodium, ou d'une combinaison de ceux-ci. 2. Procédé suivant la revendication I, caractérisé en ce que la température est d'environ 0 C à environ 700C et en ce que la pression absolue est d'environ 63 kg/cm2 à environ 84 kg/cm2. 3. Procédé suivant l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérise en ce que la quantité de catalyseur est d'environ 1% en poids à environ 20% en poids par rapport au poids de l'acétal ou du cétal introduit. 4. Procédé suivant l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le catalyseur est principalement constitué : (1) d'environ 1% en poids à environ 50% en poids d'un halogénure d'un éliment du groupe III A et (2) de façon correspondante, d'environ 50% en poids à environ 99% en poids d'un catalyseur d'hydrogénation sur support au platine o au rhodium ou d'une combinaison de ceux-ci. 5. Procédé suivant l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que l'halogénure est le trichlorure d'aluminium ou le trifluorure de bore. 6. Procédé suivant l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le catalyseur.d'hydrogénation sur support est du platine sur carbone. 7. Procédé suivant l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le catalyseur d'hydrogénation sur support est du rhodium sur alumine. 8. Procédé suivant l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que les acétals et les cétals répondent à la formule dans laquelle R1 est un groupe hydrocarboné alkylé en C1 à C20, qui peut être substitué, ou un groupe hydrocarboné alicyclique ou aromatique, qui peut être substitué, R2 est l'hydrogène ou un groupe alkyle inférieur en C1 à C4, qui peut être substitué, et R3 et R4 sont des groupes alkyles en C1 à C10, qui peuvent être substitués ou qui font partie d'une structure cyclique commune.
REVENDICATIONS le - composition caractérisée en ce qu'elle comprend plus de 50 t de trans, trans--damascone. 2e - composition selon la Revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend de 80 % à 98 % de trans, trans-#-damascone et de 2 a 20 t environ de cis, trans--damascone. - - Trans, trans--damascone essentiellement pure. - - Procédé de production de la composition selon l'une quelconque des Revendications 1 a 3, caractérisée en ce que (1) l'on fait réagir le l-a-acétyl-2-a , 6,6-triméthyl cyclohexêne avec une base forte, dans de l'éthanol aqueux, par chauffage a reflux, pour obtenir le 1-α-acetyl-2-ss , 6,6-trime- thyl-3-cyclohexène, et (2) on réalise une condensation par aldolisation de l'acétaldéhyde avec le 1-α-2-ss , 6,6-trimethyl 3-cyclohexane susdit, pour former une hydroxycétone qui présente la structure ci-après :: et (3) on déshydrate ladite hydroxycétone, pour obtenir la trans, trans--damascone qui présente la structure suivante 50 - Procédé pour augmenter ou exalter les propriétés organolep tiques d'une substance cansarmable,caractérisé en ce qu'une ccmposition selon l'une quelconque des Revendications 1 à 3 est ajoutée à ladite subs tance consommable à raison d'une quantité qui augmente ou exalte les pro piétés organoleptiques de ladite substance. 60 - Procédé selon la Revendication 5,caractérisé en ce que la matière consommable est un parfum,un article parfumé ou une eau de colonne 70 - Procédé selon la Revendication 5, caractérisé en ce que la substance consommable est un produit alimentaire. 80 - Procédé selon la Revendication 5, caractérisé en ce que la substance consommable est du tabac à fumer.
REVENDICATIONS 1. Plasmide recombinant amélioré permettant la transformation d'un hôte bactérien et son utilisation comme vecteur de clonage, caractérisé en ce que le plasmide comprend (a) un régulon homologue à l'hôte bactérien dans son état non transformé ; et (b) en phase de lecture avec le régulon, un ADN inséré codant la séquence d'amino-acides d'un polypeptide hétérologue, de sorte que les bactéries transformées par le plasmide peuvent exprimer ladite séquence d'amino-acides sous forme récupérable. 2. Plasmide bactérien selon la revendication 1. 3. Plasmide selon la revendication 2, dont le régulon est essentiellement identique à un régulon ordinairement présent dans 1'ADN chromosomique de l'hôte bactérien. 4. Plasmide selon la revendication 2, caractérisé en ce que le régulon comprend le système promoteur-opérateur d'un opéron choisi dans le groupe comprenant l'opéron lac de E. Coli et l'opéron tryptophane de E. Coli. 5. Plasmide selon la revendication 3, caractérisé en ce que le polypeptide hétérologue est une hormone-mammifère ou un de ses intermédiaires. 6. Plasmide selon la revendication 4, caractérisé en ce que le polypeptide hétérologue est une hormone mammifere ou un de ses intermédiaires. 7. Plasmide selon la revendication 6, caractérisé en ce que le polypeptide hétérologue est choisi dans le groupe comprenant la pré-pro-insuline humaine, la pro-insuline humaine, la chaîne A de l'insuline humaine, la chaîne B de l'insuline humaine, l'hormone de croissance humaine ou bovine, l'hormone de lutéinisation, l'hormone adrénocorticotropk: ique et le polypeptide pancréatique. 8. Plasmide selon la revendication 6, caractérisé en ce que le polypeptide hétérologue est une hormone mammifère. 9. Plasmide selon la revendication 6, caractérisé en ce que le polypeptide hétérologue est la somatostatine. 10. Plasmide selon la revendication 9, caractérisé en ce que le régulon comprend le système promoteur-opérateur de l'opéron lac de E. Coli.
R E N E N D I C A T I O N S I - Dispositif de télécommande automatique de l'enclenchement et de la neutralisation d'un système d'alarme qui est installé sur un véhicule ou dans un bâtiment et qui est alimenté par une source d 1énergie élec trique, caractérisé en ce qu'il comporte - un ou plusieurs émetteurs radio, portatifs, émettant tous sur une même fréquence d'émission bien déterminée; - un récepteur radio, placé sur ledit véhicule ou dans ledit bâtiment, qui est accordé sur ladite fréquence d'émission; - et un relais qui est commandé par ledit radio-récepteur et dont un contact à ouverture est incorporé dans la ligne d'alimentation reliant ladite source d'énergie au système d'alarme. 2 - Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que chacun des dits émetteurs est accroché à un jeu de clefs dudit véhicule ou dudit bâtiment. 3 - Dispositif selon l'une quelconque des revendications I et 2, caractéri sé en ce que lesdits émetteurs et ledit récepteur comportent un oscilla teur pilote à quartz. 4 - Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que lesdits émetteurs ont une très faible puissance' de l'ordre de quelques centaines de milliwatts, de telle sorte que leur portée est de l'ordre de quelques mètres. 5 - Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que ladite fréquence d'émission est choisie dans l'une des bandes de radio-commande, par exemple dans les bandes 27 MHz, 72 MHz, 144 MHz, 400 MHz. 6 - Dispositif selon l'une quelconque des revendications I à 5, destiné à commander automatiquement un système d'alarme installé à bord d'un véhicule comportant des serrures à verrouillage électrique, caractérisé en ce que ledit relais comporte un contact à fermeture qui est incorporé dans la ligne d'alimentation des serrures, de sorte que lorsque le pro priétaire du véhicule s'éloigne de celui-ci avec l'émetteur, le verrouil lage des serrures est commandé automatiquement. 7 - Dispositif d'alarme, notamment d'alarme antivol pour véhicules, batiments ou objets de valeur, caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif d'enclenchement et de neutralisation automatique selon l'une quelconque des revendications I à 6. 8 - Porte-clef destiné à un dispositif d'alarme selon la revendication 7, ca ractérisé en ce qu'il contient un émetteur radio émettant sur une fréquence bien déterminée.
REVENDICATIONS 1. Dispositif de sécurité pour une scie à ruban utilisée notamment dans l'industrie textile pour découper des matelas de tissu, ladite scie comportant un carter de protection monté mobile verticalement au-dessus de la table de travail afin de permettre le dégagement de la lame de scie lors de la coupe, caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux détecteurs de proximité disposes sur la table au voisinage de la lame de scie, légèrement en avant de celle-ci et de part et d'autre de l'axe de coupe, ces détecteurs assurant, après un temps de temporisation prédéterminé, la retombée automatique du carter de protection sous l'action d'un vérin, quand aucun d'entre eux n'est sollicité par la présence d'un matelas de tissu. 2. Dispositif de sécurité selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un troisième détecteur de proximité disposé à la partie inférieure du carter de protection et permettant d'assurer la montée automatique de celui-ci à une hauteur prédéterminée au-dessus du niveau supérieur du matelas de tissu à découper. 3. Dispositif de-sécurité selon la revendication 1 ou 2, caraetérisé en ce que les détecteurs de proximité sont constitués par des fibres optiques à émission-réception incorporée. 4. Dispositif de sécurité selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que le vérin de manoeuvre du carter de protection est constitué par un vérin pneumatique associé à un frein d'huile.
REVEI:DICATIONS 1.- Equipement de connexion d'une station fixe, reliée à une ligne telephonique principale, avec une installation de radiotéléphonle modulée, caractérisé en ce que la station fixe (plaacae~l) comporte un moyen d'annonce preliminaire enregistrée informant l'utilisateur de la ligne du transfert de sa communication par voie radiotélgphonique non discrète et en ce que le détecteur de sonnerie de la station fixe reçoit un signal de bascule (C4, TR3) émis par la station mobile, ce signal de bascule étant déclenché au décroché d'un micro de la station mobile pour faire basculer ladite station fixe en position d'émission. 2.- Equipement selon la revendication 1, caractérisé en ce que la station fixe comporte des moyens d'escamotage (C49,TR5O) d'une partie des appels de sonnerie pour laisser un blanc permettant la réception du signal de bascule. 3.- Equipement selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la station-fixe comporte des moyens de blocage (C24, R48, D12) de l'annonce préliminaire enregistrée aussi longtemps que cette station est en reception. 4.- Equipement selon l'une des revendications 1 a 3, caractérisé en ce que la station fixe, reliee a aligne comporte des moyens de blocage (R3?,D9) de son émission pendant le passage due l'annonce préliminaire enregistrée. 5.- Equipement selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le moyen d'annonce préliminaire enregistrée comporte un magnétophone entrainé en rotation par un moteur electrique, et en ce que le signal de modulation venant du magnetophone maintient le moteur en rotation via un transistor (TR 32). 6.- Equipement selon la revendication 5, caracterise en ce que la surtension d'arrêt du moteur est newtex7isee par un circuit (R65, D24, D25, C34) qui adresse un contre courant sur la base du transistor de maintien (TR 32).
REVENDICATIONS 1. Lame de scie circulaire dont le pourtour extérieur (4) est garni de dents (1), et qui présente une ouverture de montage centrale (2) et dans deux régions diamétrales différentes de la lame, c'est-a-dire, extérieures et intérieures, au moins deux ouvertures de coupe (3,6) s'étendant essentiellement dans de sens ràdial qui sont pourvues, surleurlord arrière,en considerantle sens de la rotation de la lame,de debarrettes de coupe (5,7) qui font saillie latéralement au-delà des deux faces de la lame et qui sont réalisées en un métal dur, en acier rapide ou en acier d'outillage, caractérisée en ce que les ouvertures de coupe intérieures (6) s'élargissent radialement vers l'ex trieur. 2. Lame de scie selon la revendication 1, caractérisée en ce que les ouvertures de coupe intérieures (6) oht la forme d'un seeteur, en particulier, d'un secteur circulaire. 3. Lame de scie selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que, entre les ouvertures de coupe extérieures et intérieures (3 et 6),sont prévues, dans la région diamétrale centrale de la lame, des ouvertures centrales de coupe (9) qui s'élargissent vers ltextérieur et qui ont, en particulier, la forme de secteurs circulaires. 4. Lame de scie selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, earaetérisée en ce que les ouvertures de coupe extérieures (3') s'élargissent en direction de l'ouverture de montage centrale (2) et en ce que leurs barrettes de coupe (5') forment un angle d'attaque positif (o{) avec le rayon (11) correspondant. 5. Lame de scie selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu'elle comporte quatre ouvertures de coupe intérieures (6) qui sont uniformément réparties le long de son pourtour. 6. Lame de scie selon la revendication 5, caracterisèeen ce qu'elle comprend quatre ouvertures de coupe extérieures (3) qui sont réparties uniformé- ment sur le pourtour de la lame et sont décalées par rapport aux ouvertures de coupe intérieures (6). 7. Lame de scie selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que les ouvertures de coupe intérieures {6) débouchent dans l'ouverture de montage centrale (2). 8. Lame de scie selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, earaetérisée en ce que, entre les ouvertures de coupe intérieures (6) et l'ouverture centrale (2) est ménagé un anneau de montage continu (13).
REVENDICATIONS 1 / Dispositif porte-étiquette comportant deux plaques rigides (1,2) de part et d'autre d'une zone centrale (3) de réception d'une étiquette (4), entourée d'une zone de pourtour (5), l'une au moins des dites plaques étant en un matériau transparent etcouvrant sans discontinuité toute la surface de la zone centrale et la zone de pourtour, caractérisé en ce que les dites plaques (1,2) sont maintenues ensemble par un remplissage de colle photoadhésive (6) qua sur une partie au moins dalla zone de pourtour (5), remplit l'intervalle entre les plaques a"ec une épaisseur suffisante pour assurer entre elles, à lui seul, un écartement correspondant à l'épaisseur de l'éti- quette (4), dans toute la zone centrale (3) et dans un espace de la zone de pourtour réservé sans colle dans le prolongement de la zone centrale, pour l'introduction de l'étiquette. 20/ Dispositif selon la revendication 1, caractb- risé en ce que les deux plaques sont en un même matériau transparent. 3/ Dispositif selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le matériau transparent est du verre. 40/ Dospositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé en ce que le remplissage de colle a une épaisseur comprise entre 100 microns et 3 mm. 50/ Dispositif selon l'une quelconque des zevendica- tions 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comporte en outre des moyens de fixation ou de supportage. 6D/ Procédé de réalisation d'un dispositif selon l'une quelconque dde revendications 1 à 5, caractérisé an ce que l'on dispose une cele provisoire dans la zone de pourtour à réserver sans colle, tandis que dans le reste de la zone de pourtour, on remplit l'intervalle entre les plaques de colle liquide photo-adhésive puis l'on assure le durcissement de celle-ci.
REVENDICATION 1 La structure de l'outil se compose de deux plans à peu près perpendiculaires l'un à l'autre, et dont la jonction et la projection de la surface verticale sur la surface horizontale, selon une courbe ou un angle obtus, permettant ainsi de déporter la terre sans la retourner,
REVENDICATIONS 1. Produit à usage dermatologique et antiacnéique caractérisé en ce qu'il est constitué d'huiles extraites du fruit de l'Arganier et / ou du Lentisque. 2. Huiles végétales selon la revendication 1 caractérisées en ce qu'elles entrent dans la composition de shampoings et lotions. 3. Huiles végétales selon la revendication 1 caractérisées en ce qu'elles entrent dans la composition de cosmétiques. 4. Huiles végétales selon la revendication 1 caractérisées en ce qu'elles entrent dans la composition de savons.
REVENDICATIONS 1. Mécanisme servant à articuler un membre d'un jouet comportant un premier élément (14) et un second élément (15) reliés l'un a l'autre de façon pivotante, caractérisé par le fait qu'il comprend un cadre sur lequel ce premier élément (14) dudit membre est monté de façon pivotante et qui porte un moteur (1), un train d'engrenages constitué par un ou plusieurs engrenages (2, 3, 4, 5, 5' et 6) et une came rotative (7, 7') reliée fonctionnellement a ces engrenages, une tige de liaison (9, 9') étant montée de façon excentrique sur cette came et étant raccordée audit second élément (15) dudit membre, le déplacement de ladite tige étant commandé de manière que, lorsque ladite came tourne, la partie la plus éloignée de ce second élément (15) dudit membre se déplace suivant une ellipse. 2. Mécanisme selon la revendication 1, caractérisé par le fait que ledit membre consiste en un bras et que ledit premier élément (14) et ledit second élément (15) constituent respectivement le bras proprement dit et l'avant-bras. 3. Mécanisme selon la revendication 1, caractérisé par le fait que ledit membre consiste en une jambe et que ledit premier élément (14) et ledit second élément (15) représentent respectivement la cuisse et la jambe proprement dites. 4. Mécanisme selon la revendication 3, caractérisé par le fait qu'il est appliqué à deux jambes articulées. 5. Mécanisme selon la revendication 4, caractérisé par le fait qu'il est appliqué à deux paires de jambes (14, 15 et 14', 15') articulées, chacune desdites paires étant associée à un tel train d'engrenages et chacune des jambes de chaque paire étant associée au train d'engrenages correspondant. 6. Mécanisme selon l'une quelconque des revendications 4 et 5, caractérisé par le fait qu'une came est associée à chaque jambe et que les cames associées à une même paire de jambes sont conçues de manière à tourner autour d'un même axe géomstrique. 7. Mécanisme selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé par le fait que les moyens commandant les déplacements de chaque tige de liaison consistent en un axe de pivotement (10, 10') sur lequel le membre correspondant est fixé de façon pivotante audit cadre et un axe de butée (11, 11') situé sur l'élément correspondant dudit membre. 8. Jouet comportant une ou plusieurs paires de membres articulés dont l'un au moins est articulé à l'aide d'un mécanisme selon les revendications 1 a 7, le montage étant tel que ce'jouet pouisse se déplacer sous l'action d'un moteur qui le fait marcher ou qui le fait courir.
REVENDICATIONS 1. - Procédé pour convertir les poussières résiduaires provenant d'une opération d'affinage en une matière exploitable apte à être recyclée dans un procédé d'affinage, caractérisé en ce qu'il consiste à transformer les poussières en boulettes, à chauffer les boulettes de poussières résultantes en présence d'une matière capable de réduire les oxydes sans séchage intermédiaire important, à une température comprise entre environ 1038 et 12040C et à une vitesse suffisante pour faire exploser au moins certaines des boulettes et pour éliminer ainsi des impuretés volatiles, puis à décharger de la chambre la matière résultante. 2. - Procédé suivant la revendication 1, caractérisé en ce que la matière frittée résultante est refroidie à l'eau après avoir été déchargée de la chambre. 3. - Procédé suivant la revendication 1, caractérisé en ce que les boulettes sont portées à la température indiquee sans être classées. 4. - Procédé suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'au moins 10 % des boulettes sont désintégrées. 5. - Procédé suivant la revendication 1, caractérisé en ce que la température se situe entre environ 1066 et 1 1630C. 6. - Procédé suivant la revendication 1, caractérisé en ce que les poussières résiduaires proviennent d'un procédé d'élaboration de l'acier à l'oxygène. 7. - Procédé suivant la revendication 1, caractérisé en ce que la matière déchargée de la chambre est sous la forme d'une matière sensiblement dépourvue de zinc en particules de 2,38 à 6,35 mm. 8. - Procédé suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est mis en oeuvre en continu et en ce que l'étape de chauffage est accomplie, pour un diamètre moyen des particules, en moins d'environ 50 minutes.
REVENDICATIONS 1 - Liquide pour réduire les petits malaises de la vie quotidienne caractérisé en ce qu'il est constitue de . pour vingt litres d'essence d'Eucalyptus Globulus, un quart de litre d'essence de menthe poivrés (Menthe Verte), en proportions égales 417,50 gra- mes : Karkadé du Sénégal, Tilleul bractées, Verveine, Camomille satri- caire, Camomille Romaine, Menthe feuilles, Oranger boutons, Oranger pétales, Oranger bigaradier feuilles, Oranger écorces douces, Oranger écorces ambres, cynorrnodon. 2 - Procédé de préparation du liquide selon la revendica- tion 1 caractérisé en ce que l'on a fait macérer à froid pendant 12 mois dans un mélange c'essences, 12 plantes enfermées dans une boule grillagée en létal inoxydable dans un vase en terre cuite.
- REVKNDiCATiON 1.- ElCments modulaires de construction du type parpaings en aggloméré de ciment, soble et gravier, permettant une pose facile et rapide sans nécessiter de joints verticaux pour la réalisation d'ouvrages éventuellement démontables, caractérisés en ce que chaque élément possède sur sa face horizontale supérieure des reliefs prismatiques coopérant avec des cavités de forme et de dimensions conjuguées prévues sur sa face horizontale inférieure, ainsi que des formes creuses cylindriques ou semi-cylindriques verticales s'étendant sur toute la hauteur de l'élément, situées respectivement au centre dé l'élément et soit sur chacune des faces verticales d'extrémité ou sur l'une d'entre elles et/ou sur l'une des faces verticales longitudinales de l'élément selon qu'il s'agisse d'élément courant ou d'élément d'angle, lesquelles formes creuses se positionncnt à l'aplomb les unes des autres au cours du montage de l'ouvrage constituent des coffrages in-situ pour la coulée d'un éventuel mortier de béton, armé d'un ferraillage placé au centre des dits coffrages.