INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Procédé de commande d'un appareil ou instrument alimenté électriquement notamment un appareil ou instrument médical, plus spécialement un stimulateur, caractérisé par le fait qu'on repère l'état de bascules associé au stimulateur cardiaque et de compteurs auxquels est associée une horloge ; on déclenche le fonctionnement du processeur si et seulement si l'état d'au moins une des bascules ou d'au moins un des compteurs atteint une valeur pré-déterminée ; on fait opérer le processeur à un rythme de fonctionnement plus élevé que celui de l'horloge ; on met le processeur à l'état de veille dès que les opérations résultant de la cause de son déclenchement sont exécutées. 2. Procédé suivant la revendication 1 caractérisé par le fait qu'on maintient l'horloge et les compteurs associés en activité lorsque le processeur est à l'état de veille. 3. Dispositif de commande pour un appareil ou instrument alimenté électriquement notamment un appareil ou instrument médical, plus spécialement un stimulateur cardiaque implantable intra-corporel, caractérisé par le fait qu'il comporte en combinaison un processeur 3 ; au moins une bascule 10A, 10B associée à l'appareil ou instrument 2 commandé au moins un compteur 21A, 21B associé à une horloge 17 ; une porte logique "et" 31 en sortie 27A, 27B, 28A, 28B de la bascule 10A, 10B, du compteur 21A, 21B et d'une'sortie 34 du processeur 3 ; lasortie 35 de la porte logique "et"31 étant appliquée à une entrée arrêt 37 du processeur 3. 4. Dispositif de commande suivant la revendication 3 caractérisé par le fait qu'au processeur 3 est associée une horloge 5 distincte de l'horloge 17, la fréquence de fonctionnement de l'horloge 5 étant plus élevée que celle de l'horloge 17. 5. Dispositif de commande suivant l'une quelconque des revendications 3 et 4 caractérisé par le fait que le processeur 3 comporte des sorties 15A, 15B, 26A, 26B associées à des entrées de changement initial 14A, 14B, des bascules 10A, 10B et des compteurs 21A, 21B. 6. Dispositif de commande suivant l'une quelconque des revendications 3 à 5 caractérisé par le fait qu'un bus 39 est associe au processeur 3 et au compteur 21A, 21B, pour appliquer à ceux-ci leur valeur initiale de comptage
REVENDICATIONS 1/ Dispositif pour le chauffage d'un habitacle (15) à partir d'un moteur (3) à refroidissement à air (5) et d'un radiateur de chauffage (12) placé à proximite immédiate ou dans cet habitacle (15) et connecté avec lui, caractérisé en ce qu'il comporte un tube à chaleur (10) relié directement d'une part, audit radiateur de chauffage (12) et, d'autre part, à une source de chaleur (7) issue du moteur (3). 2/ Dispositif de chauffage selon revendication 1, dans lequel le moteur (3) est du type à explosion, caractérisé en ce que la source de chaleur issue du moteur (3) est constituée par la tubulure d'échappement (7). 3/ Dispositif de chauffage selon revendication 2, caractérisé en ce que l'extrémité (9) du tube à chaleur (10) entoure une portion appréciable de la tubulure d'échappement (7) juste en amont du pot d'échappement (8). 4/ Dispositif de chauffage selon revendication 3, caractérisé en ce que les faces en regard (20) et (21) de la tubulure d'échappement (7) et du tube à chaleur (10) sont aplaties et en ce que la portion commune entre la tubulure (7) et le tube à chaleur (9) est enfermée dans une enceinte (23-24) calorifuge. 5/ Dispositif de chauffage selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comporte un volet mobile (14) destiné à ouvrir l'habitacle (15), disposé en regard du radiateur de chauffage (12). 6/ Dispositif de chauffage selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le tube à chaleur (10) présente une vanne étanche (16). 7/ Dispositif-de chauffage selon revendication 6, caractérisé en ce que la vanne étanche (16) est formée par un renflement (30) du tube à chaleur (10) dans lequel est disposée une bille (31) qui, à la demande, sous l'effet du déplacement d'un aimant (32), vient obturer l'orifice du tube (10). 8/ Dispositif de chauffage selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le radiateur de chauffage (12) est formé par un circuit (42) du canal (43) où circule un fluide calorifique, disposé dans le dossier du siège 41. 9/ Dispositif de chauffage selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'il comporte une source produisant du froid, telle qu'un module à effet PELTIER, disposé juste en amont de l'extrémité (11) du tube à chaleur (5) reliée au radiateur (12). 10/ Dispositif de chauffage selon revendication 1, dans lequel le moteur (3) est un moteur électrique (32), caractérisé en ce que le tube à chaleur (10) est enroulé autour de ce moteur (32). 11/ Dispositif de chauffage selon l'une des revendications 1 à 10 caractérisé en ce que l'extrémité (9) du tube à chaleur (5) reliée à la source de chaleur (7-32) du moteur (3-32) est située, par rapport à l'horizontal et au mouvement du véhicule, à un niveau inférieur à celui de l'extrémité (11-40) de ce tube (5) reliée au radiateur (12).
REVENDICATIONS 1. Paroi thermiquement isolante en particulier pour bâtiments à tous usages, tels notamment que : habitation industrie ou agriculture, caractérisée en ce qu'elle est composée essentiellement de tubes ou profilés creux allongés à parois translucides ou transparentes, maintenus sous vide partiel de gaz, juxtaposés et réunis entre eux de façon sensiblement étanche. 2. Paroi selon la revendication 1, caractériséeen ce que lesdits tubes ou profilés 11 sont sensiblement rectilignes soudés à leurs deux extrémités et sont montés côte à côte dans un châssis 13, 14 ou encadrement support. 3. Paroi selon les revendications 1 ou 2, caractérisée en ce que lesdits tubes sont en verre". 4. Paroi selon ltune des revendications précédentes, caractérisée en ce que des joints intercalaires 12 en matériau plastique approprié sont prévus entre les tubes 11 adjacents. 5'. Paroi selon la revendication 4, caractériséeen ce que lesdits joints 12, 18, 21 comportent des vides-d'air 16, 19, 22. 6'. Paroi selon l'une des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'à l'intérieur des tubes 30 sont prévus des volets 31 amovibles, par exemple tournants, pouvant occulter ou au contraire laisser passer le flux de rayonnement auquel est soumis la paroi. 7. Paroi selon la revendication 6, caractérisée en ce que chaque volet est constitué par une lame ou palette 31, par exemple en feuillard d'aluminium, dirigée dans le sens de la longueur du tube. 8!. Paroi selon la revendication 6 ou 7, caractérisée en ce que ledit volet tourne automatiquement sous l'effet de la pression de radiation auquel il est soumis et à-l'encontre d'un mécanisme de rappel tel qu'un ressort de torsion ou analogue. 9'. Paroi selon la revendication 6 ou 7, caractérisée en ce que ledit volet 31 est commandé en rotation de l'exté- rieur, par exemple par des moyens magnétiques 36, 43 agissant sur une partie magnétique 39, 42 liée au volet. 10. Capteur solaire caractérisé en ce qu'il utilise comme surface d'exposition une paroi isolante selon l'une quelconque des revendications précédentes.
REVENDICATIONS I. Dispositif distributeur de produits contenus dans un récipient 10 fermé par un bouchon 1 caractérisé par un évidement 2 et qui fait office de sas par le moyen de deux disques mobiles 5 et 7 reliés par un axe 4 et munis chacun d'unelumière 6 et 8. 2. Dispositif distributeur selon la revendication 1, caractérisé en ce que les deux disques 5 et 7 qui gouvernent le sas 2 sont solidaires du même axe 4 et que la rotation de 1lun entraine celle de l'autre. 3. Dispositif distributeur selon la revendication 1, caractérisé en ce que les lumières 6 et 8 des disques 5 et 7 étant angulairement décalées, le sas ne peut jamais se trouver ouvert que d'un seul côté à la fois. Quelle que soit la position des disques, l'intérieur du récipient ne peut jamais être en communication directe avec 4. Dispositif distributeur selon la revendication 1, caractérisé en ce que le bouchon 1 comporte une fente 9 qui en s'écartant (par simple pincement des lèvres de l'qevidement 2 lorsque le bouchon est fait d'un matériau plastique-) permet à l'ensemble 4, 5, 6, 7, 8, de se mettre en place d'un seul bloc et instantanément.
Revendications. 1- Article décoré en matière plastique injectée ou thermoformé, caractérisé en ce qu'au moins lme paroi (12) de l'article comporte une illustration, une décoration et/ou des inscriptions portées par un complexe décoratif (16,17) appliqué sur ladite paroi. 2- Article selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'illustratl la décoration, et/ou les inscriptions 13,14)sont portées par la face IX du/ou des complexes (16,17) qui est appliquée sur les faces (10,11) dp la paroi (12) 3- Article selon la revendication 1 ou 2 caractérisé en ce que le comple décoratif (16,17) est appliqué sur la face (10,11) de la paroi(l2,# 4- Article selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que le ou les complexes décoratifs (16,17) comportent sur la feuille de papier (15) un enduit plastique (18,19) réalisé dans la même matière plî tique que l'article ou dans une matière plastique compatible 5- Article selon l'une des revendications précédentes caractérisé en ce que l'enduit plastique (18,19) est en polypropylène ou en polyethylène ou en polystyrène ou en acétate de cellulose 6- Article selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le complexe décoratif (16,17) est appliqué de facon inamovible (12) sur la paroi de l'article, par exemple par surmoulage. 7- Article selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce que la face (10,11) de la paroi (12) recevant l'illustration, la décoration et /ou les inscriptions est grainée. 8- Procédé de fabrication d'une boite selon l'ne des revendications précédentes, caractérisée en ce qu'il consiste à former, par exemple, par impression, une décoration et/ou des inscriptions (13,14) sur une face (20) d'une feuille de papier (15,21) protégée sur au moins une de ses faces par un enduit plastique (18,19) formant un complexe décorat à à déposer ce complexe décoratif dans un moule de fabrication de l'artlc, le complexe décoratif étant appliqué sur une paroi du moule avec sa face imprimée (13,14) orienté vers l'intérieur du moule, et à injecter ou à thermoformer dans le moule une matière plastique identique à/ou compatible avec celle de l'enduit plastique (18,19) pour former la paroi (12) de l'
REVENDICATIONS 1. Dispositif formant avertisseur et viseur avec un objectif d'entrée recevant un rayonnement de tout le champ visuel et à travers lequel arrive un rayonnement laser adverse, le cas échéant, à l'aide de la couche de division spectrale d'un système à prisme, sur un agencement capteur d'un récepteur laser, dont les signaux sont optoélectroniquement transformés, amplifiés et façonnés, selon la position dans un champ d'images d'un coup d'oeil ou bien sont utilisés sous la forme de coordonnées de l'axe optique au moyen d'un ordinateur pilote de feu pour poursuite automatique du dispositif caractérisé en ce que la partie des longueurs d'onde de petites largeurs de bande autour de 10,6)s arrive soit par la couche de division spectrale (23) du système à prismes ou bien par un miroir déflecteur (22) ou bien également par un autre objectif d'entrée (9'), directement sur un détecteur mosaïque (39) ou bien une caméra mosaïque pyroélectrique (42), tandis que la partie des longueurs d'ondes restantes est d'environ 8 à 12 ss dans le cas de l'utilisation d'une couche de division spectrale, et guidée, à travers celle-ci, et dans d'autre cas directement vers un appareil produisant une image par rayonnement thermique (43). 2. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que l'appareil (43) produisant une image par rayonnement thermique se compose principalement d'un miroir pivotant (44) qui explore le rayonnement qu'il reçoit et le dévie vers un détecteur (38), ou les signaux sont optoélectroniquement transformés, finalement amplifiés dans un amplificateur (45) à plusieurs canaux, rendus visibles sur un agencement de photodiodes (46), explorés au dos du miroir (44) et guidés, par un colimateur (47) à un oculaire ou un système de telévision (48). 3. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que les signaux du détecteur mosaIque (39) ou de la caméra mosaique pyroélectrique (42) sont amplifiés dans un autre amplificateur à plusieurs canaux (49), sont rendus visibles par un circuit limiteur et de maintien (50) sur un autre agencement de photodiodes (51) et reproduit par une autre couche de division du rayonnement (52) dans le colimateur (47). 4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que l'appareil produisant une image par rayonnement thermique (43) est disposé dans l'axe optique (14). 5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le détecteur (38) et le détecteur mosaique (39) sont refroidis chacun par le doigt (41, 41') d'un refroidisseur qui leur est adjacent (40 ; 40').
REVENDICATIONS 1/ Matériau complexe utilisable pour la réalisation de supports de culture, caractérisé par le fait qu'il est à base de fibres de lin traitées au moyen d'une composition comprenant au moins un agent mouillant. 2/ Matériau selon la revendication 1, caractérisé par le fait que l'agent mouillant est déposé sur les fibres de lin à raison de 0,1 à 10 % en poids du poids sec des fibres traitées. 3/ Matériau selon l'une des revendicationS 1 et 2, caractérisé par le fait que la composition de traitement comporte également un additif permettant de contrôler la Vitesse de dégradation des fibres. 4/ Matériau selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé par le fait que la composition de traitement comporte une matière liante hydrophyle, c'est-àdire présentant une forte rétention d'eau, par exemple à base d'alcool polyvinylique. 5/ Matériau selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé par le fait-qu'il est utilisé en vrac. 6/ Matériau selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé par le fait qu'il se présente sous la forme d'une nappe continue ayant une certaine cohésion. 7/ Matériau selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé par le fait qu'il se présente sous la forme d'une motte permettant la culture de plants individuels. 8/ Matériau selon la revendication 7, caractérisé par le fait que la motte est obtenue par enroulement sur elle-même d'une bande découpée dans une nappe continue. 9/ Matériau selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé par le fait que les fibres de lin sont constituées par de l'étoupe brute de teillage. 10/ Matériau selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé par le fait que les fibres de lin sont des fibres de lin brut:de culture, non rouit, non teillé, ces fibres étant hachées sous la forme de fibres courtes ayant une longueur comprise entre deux et cinq millimètres.
REVENDICATIONS 1. Appareil réfrigérant, en particulier réfrigérateur à plusieurs températures avec au moins un tiroir pourvu d'une porte séparée, qui, avec la porte, est disposé sur des rails du tiroir, entre lesquels sont disposés des récipients en forme de baquets pour la marchandise à réfrigérer, de fa çon qu'ils reposent par leurs parois en vis à vis, sur les parties mobiles des rails du tiroir, caractérisé en ce que les parties mobiles des rails du tiroir (16) forment, avec la porte (14), un cadre rectangulaire, dont la branche arrière est formée d'un récipient supplémentaire (18), qui est monté solidement entre les sections finales des parties mobiles des rails du tiroir (16). 2. Appareil réfrigérant selon la revendication 1 caractérisé en ce que les parties mobiles des rails (16) sont renforcées de rails cornières (21), qui, à leur extrémité avant tournée vers la porte (14), sont pourvus de goussets (22) qui sont fixés par une branche (23) en angle, à l'intérieur de la porte (14) contiguë. 3. Appareil réfrigérant selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2 caractérisé en ce que la largeur du récipient supplémentaire (18) représente à peu pres 1/3 de la longueur de la partie mobile du rail du tiroir (16) et que dans l'espace libre du cadre est disposé un récipient (17) pouvant en être sorti et qui est pourvu d'une poignée (25). 4. Appareil réfrigérant selon l'une quelconque des revendications précédentes caractérisé en ce que le fond du récipient supplémentaire (18) se trouve au moins approximativement à la hauteur du niveau inférieur des rails du tiroir (16). 5. Appareil réfrigérant selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les récipients (17, 18) sont pourvus d'un bourrelet faisant le tour de leur bord supérieur, avec lequel ils s'appuient sur les parties mobiles des rails (16) du tiroir et sur leurs rails cornières (21) qui servent de renforcement.
REVENDICATIONS I.- "Corps ou Boitier" perfectionné de Ferte-Porte "moulé", c' est-à-dire réalisé par fonderie d'alliage de zinc, dit "ZAMAK", caractérisé par le fait qu'il y est combiné, une légère surépaisseur, jusqu'à environ 3,5 millimètres des parois, des deux cylindres -I- et -2- s'interpénétrant, dans leur zone commune d'interpénétration, avec une réduction corrélative d'épaisseur, jusqu' à environ I,5 millimètre, des autres cloisonnements et notamment de "triangulation. 2 - "Corps ou Boitier" perfectionné de Ferme-Porte, selon la revendication IO, caractérisé par le fait, que le bouchon d'obturation -10- du cylindre -2- est économiquement constitué d'un simple disque ou d'une cuvette, dont la mise en place est avantageusement précédée, d'un refroidissement préalable, pour en parfaire l'étanchéité, ou sertie. 30- "Corps ou Boitier" perfectionné de Ferme-Porte, selon les revendications 1. ou 2', caractérisé par le fait, qu'un bossage -4-, y assure la double fonction d'une part, de niveau de référence, pour permettre un remplissage de liquide prédéterminé, d'autre part de logement et de sertissage d'une bille d'obturation et d'étanchéité, -5-. 4 - "Corps ou Boitier" perfectionné de ferme-Porte, selon l'une quelconque des revendications 1- 2' ou 30, caractérisé par le fait, que c'est l'interaction mutuelle et origiaale, d'une borduee amaincie du boitier, avec celle recourbée d'un couvercle, qui s'y emboite, qui assure à la fois une bonne résistance ménanique et une présentation esthétique de l'ensemble.
Revendications 1. Casque sportif du type intégral, caractérisé en ce que la paroi intérieure de la bande de protection (1) délimite une chambre longitudinale (2), ayant une forme appropriée au visage du motocycliste et qui communique avec l'extérieur par des conduits débouchant tangentiellement sur les deux côtés de la bande (1), dans une zone concave (6) effilée ayant essentiellement un profil semi-conique. 2. Casque sportif du type intégral selon la revendication 1, carac térisé en ce que la chambre longitudinale (2) est délimitée par une petite paroi (3) pourvue de nombreux trous (4) ou fentes permettant le libre passage de l'air du casque à l'intérieur de la chambre (2). 3. Casque sportif du type intégral selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le bord supérieur (7) de la bande de protection (1) peut être recourbé vers l'intérieur du casque, de manière,â faciliter l'acheminement de l'air chasse par le motocycliste, à l'intérieur de la chambre (2).
- REVENDICATIONS 1.- Scie circulaire portative, notamment pour découper des plaques, morceaux et pièces moulées stratifiées en amiante ou en résine acrylique ou méthacrylique (Plexiglas), comportant un moteur logé dans un carter, une lame circulaire entrainée en rotation par le moteur, par l'intermédiaire d'une transmission, qui est entourée d'un capot de protection-et dont l'arbre est, au moins à peu près, parallèle à celui du moteur, et une cheminée formée dans le capot de protection et apte à être raccordée à une conduite d'aspiration, caractérisée en ce que la transmis sion (3) est un mécanisme réducteur, par exemple à trois rapports, qui diminue fortement la vitesse de rotation de l'arbre (8) sur lequel est montée la lame circulaire (5) et en ce que cette lame présents une denture fine, avec un nombre de dents très élevé, compris par exemple entre 40 et 60. 2. - Scie selon la revendication 19 caractc#risée en ce que le mécanisme réducteur (3) donne à l'arbre (8) de la lame circulaire (5) une vitesse de rotation comprise entre 100 et 500 t/m et de préférence entre ASO et 300 t/m. 3.- Scie selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisée en ce que sur le côté (13) du capot de protection (14) qui est tourné vers l'extérieur et s' étend parallèlement à la lame (fi) est formée- une cheminée d'aspiration supplémentaire (14), dont orifice d'entrée (16), à son extrémité inférieure, est en forme de fente, s'étend le long de la zone de la base de la scie et est tourné vers la lame (5). 4.- Scie selon la revendication 3, caractérisée en ce que l'orifice d'entrée (16) de la cheminée d'aspiration supplémentaire (14) est à peu près parallèle à la face d appui de la scie. 5.- Scie selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en zence que la partie (19) de la chemi- née supplémentaire (14) qui délimite vers le bas l'orifice d'entrée (16) est inclinée vers le bas et vers la lame circulaire (5) en formant avec celle-ci un angle de 45', par exemple. 6.- Scie selon la revendication 5, caractérisée en ce que la partie inclinée (19) de la cheminée supplémen- taire d'aspiration (14) s'étend en direction de la tranche de coupe du produit à scier. 7.- Scie selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée en ce que la face externe de la partie inclinée (19) de la cheminée supplémentaire d'aspiration (14) est munie d'un corps élastique en forme de bande (20), qui s'étend parallèlement à l'orifice d'entrée (16), peut avoir la structure d'une brosse et est en contact avec le produit à scier. 8.- Scie selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la cheminée d'aspiration sup plémentaire (14) ne forme qu'pue seule pièce avec le capot de protection (4) et est reliée à une tubulure commune (10) pour le branchement de la conduite d'aspiration.