INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Procéde de comptage et de répartition des consommations d'énergie d'un chauffage électrique de complément, caractérisé en ce que la consomma tion d'énergie électrique totale et la consommation d'energie électrique nécessaire pour atteindre et maintenir une température de référence du local chauffe identique pour tous les locaux équipés de corps de chauffe d'appoint d'un même ensemble immobilier sont décomptées séparement, corps de chauffe par corps de chauffe > par deux compteurs. 2. Procéde suivant la revendication 1, caractérisé en ce que les compteurs sus-vises sont des compteurs de temps. 3. Procédé suivant l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que les compteurs sus-visés sont des compteurs d'énergie. 4. Procédé suivant l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'un des compteurs sus-visés est asservi à un dispositif ther mostatique le mettant hors circuit lorsque la temperature d'ambiance depasse la température de référence. 5. Procédé suivant l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérise en ce que le compteur décrit dans la revendication 4 demeure unique. 6. Procédé suivant l1une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que les deux compteurs sont chacun asservi à un dispositif thermos tatique le mettant hors circuit lorsque la température d'ambiance dépasse une valeur préfixiez différente pour chaque compteur. 7. Procédé suivant l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que les deux compteurs sont incorporés à chaque corps de chauffe. 8. Procédé suivant l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que les compteurs sont regroupes à distance des corps de chauffe, soit par logement, soit par groupes de logements. 9. Procédé suivant l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que la soustraction des index des deux compteurs de chaque corps de chauffe est automatisée. 10. Procédé suivant l'une quelconque des. revendications 1 à 9, caractérisé en ce que tous les compteurs sont associes à un calculateur qui exécute auto matiquement toutes les operations de répartition de l'énergie consommée et/ou des dépenses correspondantes.
REVENDICATIONS 1 - Gargousse pour munitions d'artillerie, du type constitué par un empilement à éléments modulaires dont l'élément inférieur dit de base est situé à proximité d'une composition d'allumage, chaque élément modulaire comportant un corps constitué par une paroi latérale externe et un fond, un couvercle et une paroi latérale interne délimitant un canal central, caractérisée en ce que le fond de l'élément de base présente un logement dans lequel est placee la composition d'allumage, ce logement étant obturé par un opercule. 2 - Gargousse selon la revendication 1, caractérisée en ce que le logement est sensiblement cylindrique. 3 - Gargousse selon la revendication 2, caractérisée en ce que le logement est centré sur le canal central. 4 - Gargousse selon 11 une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que la composition d'allumage est séparée du canal central par une couche de poudre propulsive. 5 - Gargousse selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caraco térisée en ce que la composition d'allumage est séparée du canal central par un opercule. 6 - Gargousse selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que la paroi latérale du logement est confondue avec la paroi laterale de l'élément de base. 7 - Gargousse selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 comportant une poudre propulsive lente, caractérisée en ce que le rapport du diamètre du canal central et du diamètre externe des éléments est de l'ordre de 0,07 à 0,25 et wjre.érentiellement 0,14. 8 - Gargousse selon l'une quelconque des revendications 1 à 6 renfermant une poudre propulsive vive, caractérisée en ce que le rapport du diamètre du canal central et du diamètre externe des éléments est de l'ordre de 0,5 à 0,80 préférentiellement 0,73. 9 -.Gargousse selon l'une quelconque des revendications 1 a 3, caractérisée en ce qu'un tube combustible est placé dans le canal central pour assurer la tenue mécanique de la gargousse, le tube prenant appui à une extrémité sur le fond de l'élément de base par l'intermédiaire d'un épaulement et etant muni à l'autre extrémité d'un moyen de calage de l'élément supérieur. 10 - Gargousse selon la revendication 9, caractérisée en ce que le tube comporte au niveau du couvercle de chaque élément une lumière destinée à recevoir le moyen de calage. 11 - Gargousse selon l'une quelconque des revendications 1 à 10, ca ractérisée en ce que le corps et le couvercle de chaque élément sont so lidarisés à l'aide d'une toile aérée ou d'un matériau entièrement com bustible. 12 - Gargousse selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, carac térisée en ce qu'elle comporte un moyen de liaison constitué par un tube tissé ou un ensemble de sangles solidaires de l'élément de base ou par des bandes de papier cisaillables à l'aide d'un fil intégré. 13 - Gargousse selon l'une quelconque des revendications 1 & 12, caractérisée en ce que la paroi extérieure des éléments présente un profil partiellement ou totalement cannelle.
- REVENDICATIONS 1.- Dispositif de support de pièces tubulaires en vue de leur ébarbage, du type comprenant deux vés de support, caractérisé en ce que chaque vé (7) est monté pivotant autour d'un pivct vertical (8). 2.- dispositif suivant la revendication 1, caractérisé en ce que chaque v g7) a, e par, une for ne en V. 3.- Dispositif suivant l'une des revendi- cations 3 et 2, caractérisé en ce que la distance (L). séparant les deux pivets verticaux (8) est calculée en fonetion des dimensions des vés (7) de façon à permettre la rotation complète de chaque vé (7) autour de son pivot (8) 4. Dispositif suivant l'une quelconque des revendication. 1 à 3, caractérisé en ce que les deux pivots verticaux (8) sont montés aux extrémités d'une poutre (5! de support horizontale montée rotative en son milieu autour d'un pivot central d'axe vertical (X-X) 5.- Dispositif suivant La revendication 4, caractérisé en ce que la poutre (S) de support est reliée à un dispositif el-uatelr (2). 6. Dispositif suivant l'une des revendication 4 et 5, caxactérisé en ce que la poutre (5) de support et chaque vé (7) présentent des ;raduataons (18, 1Q1 de mesure d'angle. 1. dispositif suivant l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce qu'il comprend un feu de rehausses (l) interchangeables pouvant entre fixees à chaque extrémité de chaque branche (15) des vés (7). 8. - Dispositif suivant l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que chaque vé (7) comprend une vis (12) de blocage -n rotation pour vue à son extrémité d'un organe de friction en élasto Père !13). 9.- Dispositif de support suivant l'une des revendications 1 et 2,caractérisé en ce qu'il forme en plan un H constitué par les deux vés (7) et une poutre (5) reliant les pivots (8) de ces vés 87), ce H étant déformable en vue de son adaptation aux pièces tubulaires à supporter.
REVENDICATIONS 1. Contacteur mobile de démarreur d'un véhicule automobile, associé à une pince (P), munie de deux poignées, caractérisé par le fait que la pince comporte sur Iiune de ses branches un interrupteur (C) pour la mise en contact ou de démarrage du moteur- dsun véhicule automobile quel que soit la marque. 2. Contacteur mobile selon la revendication 1, caractérisé par le fait que l'interrupteur (C) est relié par 3 fils électriques souples à trois petites pinces (Pî-P2-P3) 3. Contacteur mobile selon la revendication 1, caractérisé par le fait que chacune de ses poignées comporte une lampe témoin qui s'allume lors de la mise en contact
REVENDICATIONS 1. Compositions liquides concentrées de colorants trisazoîques dérivés d'acide H,caractérisées en ce qu'elles comprennent : - de l'eau - 10 à 40 % de colorant de formule générale : dans laquelle l'un des X représente un groupe NH2 > l'autre un groupe OH, A représente un radical aromatique ou hétérocyclique, K1 et K2 représentent des radicaux aromatiques substitués ou non, identiques ou différents, - 5 à 40 % d'un alcool de formule générale :: dans laquelle R représente un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle comprenant 1 à 8 atomes de carbone ou un groupe acétyle ou propionyle, R1 et R2 représentent des atomes d'hydrogène ou des groupes méthyle et n représente un nombre entier inférieur a et en ce que le pH est compris entre 9 et 13. 2. Compositions telles que revendiquées sous 1. dont le pH va de 10 inclus à 11 inclus. 3. Compositions telles que revendiquées sous 1. cor.te- nant 5 à 20 % de composé de formule Il. 4. Compositions telles que revendiquées sous 1. caractérisées en ce qu'elles contiennent en outre un agent tensioactif. 5. Compositions telles que revendiquées sous 1. caractérisées en ce que les colorants de formule (I) sont à l'état de sulfonate de sodium ou d'ammonium. 6. Utilisation des compositions définies sous 1. pour la coloration, la teinture et l'impression des matières fibreuses naturelles ou synthétiques contenant des groupes hydroxy ou de l'azote.
REDI CATIONS PLANCHERS @UMIDFS,réalisés par l'assemblage de composants industriels simples pour l'@umidification des garnissages dc terre de culture dans le cas de plan- tata ont sur "DALLE". PLANCHERS @UMIDES selon la revendication N 1 caractérisés par l'assemblage des bacs capteurs (réserve d'eau) par des pièces en polypropylène thermo-formées, ces pieces tubulaires @ssurent la libre circulation de l'eau lors de l'opération de remplissage du présent dispositif. PLANCHERS @UMIDES selon la revendication N 2 caractérisés par l'assemblage des bacs capteurs à l'aide de passages de parois sur la partie @aute des rives(fig A 2/3) Long x Largueur (ces dimensions sont variables) ce qui permet une pose bi-directionnelle. PLANCHERS HUMIDES selon la revendication N03 caractérisés par l'assemblage des bacs capteurs à l'aide de passage de parois sur la partie supérieure des rives ce qui assure une grande sécurité dans le cas de fuite accidentelle. Dans ce cas, claque bacs etant isolé, le risque est limité au 60 litres m2 que représente la capacité maxi d'un bac. PLANCHERS HUMIDES selon la revendication N04 caractérisé par l'aspect porteur du produitssobtenu par le remplissage des BACS par la charge de POUZZOLANE.Ces PLANCHERS HUMIDES , peuvent recevoir une charge égale à 0,600 de terre franche de densité moyènne,ainsi qu'une surcharge provoquée par le passage d'un engin léger (brouette tractée,tondeuse,moto-culteur ect...)
REVEND ICAT IONS 1. Installation-de guidage montée sur une ma- chine (10, 20) à couper le bois de charpente munie de lames de scie servant à couper des blocs de bois (30), comprenant des dispositifs (13, 23) de guidage latéral situés du côté de l'entrée de la machine avant la ou les lames de scie (12, 22, 22') et, éventuellement également du c8té de la sortie, derrière la ou les lames de scie, caractérisée par le fait que tout près et en face d'au moins l'une des lames scie de chaque côté, se trouve un dispositif (14, 24, 24') de guidage latéral complémentaire, de position réglable. 2. Installation selon la revendication 1, carac- térisée par le fait que ce réglage de la position du dis- positif de guidage latéral complémentaires peut être as- suré mécaniquement par des ensembles d'entraînement. 3. Installation selon la revendication 2, carac- térisée par le fait que ces ensembles d'entraînement sont des ensembles à cylindre-piston (16, 26, 26'). 4. Installation selon la revendication 3, carac- térisée par le fait que ces ensembles à cylindre et piston sont prévus pour agir simultanément comme dispositif de transmission de position. 5. Installation selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée par le fait que, dans le cas d'une machine à scier munie de lames de scie péri- phériques et centrales situées à des distances différen- tes de l'extrémité d'entrée de la machine, les dispositifs de guidage latéral complémentaires voisins des lames cen- trales (22) sont maintenus par des dispositifs (28) qui dégagent les planches extérieures (32) qui ont été décou- pées par les lames de scie périphériques (22). 6. Installation selon l'une quelconque des revendications 2 à 5, caractérisée par le fait que, dans le cas d'une scie à ruban, les ensembles d'entraînement servant au réglage en position des dispositifs de guidage latéral complémentaires sont montés sur châssis de la machine entre les deux poulies de lame de cette machine. 7. Installation selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée par le fait que lesdits dispositifs de guidage latéral complémentaires sont cons- titués par des surfaces plates.
REVENDICATIONS 1. Dispositif pour obturer par un matériau déformable les tuyères d'une tête d'impression à l'encre, caractérisé en ce que ce dispositif comporte un récipient (1) qui est rempli d'un agent humidificateur (2) et dont la face orientée vers les tuyères est obturée, du moins dans la zone des tuyères, par une membrane semi-perméable (4) pouvant être posée contre les embouchures de ces tuyè- res (6). 2. Dispositif selon la revendication 1, carac- térisé en ce que l'agent humidificateur (2) est un liquide non volatil. 3. Dispositif selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la membrane (4) laisse pas- ser l'agent humidificateur (2). 4. Dispositif selon l'une quelconque des re- vendications 1 à 3, caractérisé en ce que la membrane (4) est en hydrate de cellulose. 5. Dispositif selon l'une quelconque des re- vendications 1 à 4, caractérisé en ce que le récipient (1) est de forme cylindrique alors que la membrane (4) est tendue entre une extrémité conique (13) du récipient (1) et la face intérieure d'un écrou moleté (11). 6. Dispositif selon l'une quelconque des re- vendications 1 à 5, caractérisé en ce que le récipient (1) communique avec un réservoir contenant une réserve d'agent humidificateur (2). 7. Dispositif selon l'une quelconque des reven- dications 1 à 6, caractérisé en ce que le récipient (1) contient un piston (8) sur lequel est exercée une force orientée vers la membrane (4). 8. Dispositif selon la revendication 7, carac- térisé en ce que la membrane (4) n'est pas tendue sur la face du récipient (1) orientée vers les tuyères (6), et acquiert contre celles-ci une forme convexe sous l'ac- tion de la force exercée par le piston (8). 9. Dispositif selon l'une des revendications 7 et 8, caractérisé en ce que la force exercée sur le piston (8) est engendrée par un ressort (7) se trouvant entre le piston (8) et le fond (16) du récipient (1).
REVENDICATIONS 1. Rail formant support pour un dispositif d'entraînement à chaîne, en particulier pour la commande d'une porte, comportant un moteur d'entraînement, une chaîne guidée par l'intermédiaire d'une roue à chaîne d'entraînement mue par le moteur et d'une roue à chaîne de renvoi, chaîne à laquelle est fixé un organe tracté, ce rail formant support maintenant les deux roues à chaîne à distance l'une de l'autre et étant pourvu d'un guidage de la chaîne dans la zone des brins libres de celle-ci entre les deux roues à à chaîne, caractérisé en ce qu'il comporte deux nervures (22) s'étendant au moins sensiblement sur la totalité de la longueur du rail (1), dans sa direction longitudinale, ces nervures déli- mitant entre elles un intervalle destiné à recevoir les galets ou rouleaux (23) de la chaîne (2) et laissant libres, au-dessus et en dessous d'elles, des espaces plus larges que l'intervalle entre les nervures, ces espaces étant destinés à recevoir les maillons (24) de la chaîne. 2. Rail suivant la revendication 1, caractérisé en ce que les nervures (22) sont constituées par des parties d'un profilé extrudé formant le rail de support (1). 3. Rail suivant la revendication 2, caractérisé en ce que les nervures (22) font saillie à angle droit à partir d'ailes (21) s'étendant verticalement en position d'utilisation, ces ailes étant issues, de leur côté, d'une aile horizontale (20) du rail formant support (1). 4. Rail suivant la revendication 3, caractérisé en ce que le rail formant support (1) est constitué par un profil à section droite en forme de I comportant une âme (19) s'éten- dant verticalement en position d'utilisation et les ailes verti- cales (21) font saillie vers l'intérieur dans l'espace compris entre les ailes horizontales (20, 25) du profil en I. 5. Rail suivant l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que le rail formant support (1) est réalisé en alliage d'aluminium.
REVENDICATIONS I anche de raquette de tennis caractérisé en ce qu'il est constitué d'une partie extérieure moulée à la forme de la main du joueur et montée pivotante autour d'un prolongement du tamis formant moyeu. Grâce à un évidement transversal pourvu de crans et se déplaçant par rapport à un téton solidaire du moyeu du manche, le joueur peut passer ainsi, par un mouvement rotatif, de la " position coup droit " à la " position revers " en faisant varier l'angle entre (B) et (C), sans avoir à faire pivoter sa main sur la partie extérieure (C)-, 22 Manche selon la revendication I, caractérisé par une rotation de la partie (C) pivotant autour de la partie (B) et controlée par un téton (E) fixé sur (A) ou (B) autour duquel se déplace un logement cranté (D) découpé dans le manchon (C) 3?- Manche selon la revendication I caractérisé par un manchon moulé à la main du joueur, et qui présenté des bossages formant arrêtoirs notamment e n tre les doigts et en bordure de l'éminence. thénar et de l'éminence hypothénar, pour éviter un glissement de la main du joueur dans le plan longitudinal et dans le plan rotatif 4 - Manche selon la revendication I caractérisé par un manchon (C) interchangeable et de taille adaptée à la dimension et à la grosseur de la main du joueur . 52 - Manche selon la revendication 2, caractérisé par une fourchete(D) située vers l'avant du manchon (C) et pourvu de crans constituant logements pour le teton (E) formant butée 50 Manche selon la revendication 2 caractérisé par un ressort (F) assurant une pression suffisante entre les deux parties concentriques (B) et (C) pour maintenir le téton (E) dans les crans de la fourchette (D).
REVENDICATIONS I/ le décateur filtrent se compose ~ d'un cylindre en tole a fond conique (1) ~ d'un cylindre stabilisateur en tale (2) traversé par un cone de réaction (3) d'une Jupe de freinaqe de floos (d) e panneaux mobiles coulissants sur le cylindre (2) l'arrivée d'eaux usçes (11) brenchse au cone de réaction (3) par le canalisation (5) sur laouelle est branchée la prise de boue (6) et celle des réectifs contenus dans le bac (12). ~ les boues deposdes en fond de canes sont évacuées par le tubez 7) vers la rampe (14) supportent les sacs filtrants (13) pour égouttage, le filtrat tombant dans le bec (e) étant recyclé par la pompe(10) permettent ainsi une économie de reectif La rampe filtrants @ 14) peut aussi permettre de filtrer les eaux décantées au travers de la conalisation (1 5) alimentée par le rampe t 16 )
- REVENDICATIONS - 1.- Machine à tronçonner constituée principalement par un bâti sur lequel est monté un étau muni de deux mâ- choires déplaçables l'une relativement à l'autre pour im- mobiliser le produit à tronçonner, un support apte à pivo- ter relativement à l'étau sur un axe solidaire du bâti, u- ne lame de scie circulaire montée en rotation sur le sup- port perpendiculairement à cet axe et un capot de protec- tion pour la lame, caractérisée en ce que le point (30) o une tangente à la périphérie de la lame circulaire (4) me- née depuis l'axe géométrique de l'axe (2) sur lequel pivo- te le support (3) de cette lame touche la dite périphérie est, dans toutes les positions du support, situé entre cet axe et le plan perpendiculaire médian (V-V) des deux mâ- choires (18). 2.- Machine selon la revendication 1, caractéri- sée en ce.-que l'axe s'étend horizontalement au niveau des mâchoires de l'étau. 3.- Machine selon la revendication 1 ou la revendi- cation 2, dans laquelle au moins une des mâchoires de l'ée- tau est associée à un manchon taraudé qui coopère avec une tige filetée, caractérisée en ce que le manchon taraudé (26) est placé sur le côté de la mâchoire (18) associée é- loigné de l'autre mâchoire et en ce que la longueur de ce manchon (26) augmentée de l'épaisseur de la mâchoire (18) est égale ou supérieure à la longueur axiale de la partie filetée (25) de la tige (19). 4.- Machine selon l'une quelconque des revendica- tions 1 à 3, caractérisée en ce que le capot (13,14; 41) comprend une partie 17; 43,44). 5.- Machine selon la revendication 4, caractérisée en ce que le système de leviers comprend un bras pivotant (44) qui est monté en rotation (en 45) sur la partie fixe (41') du capot et dont une extrémité est reliée à la ou chaque partie mobile (41', 41"') par une biellette respec- tive (43), tandis que l'autre extrémité est reliée au bâti. 6.- Machine selon la revendication 4 ou la revendi- cation 5, caractérisée en ce que chaque partie mobile est reliée à la partie fixe de façon à pouvoir pivoter sur un axe commun (42) qui est parallèle à l'axe de rotation (5) de la lame circulaire (4).
REVENDICATIONS 1) Procédé de préparation#de perles magnétiques de polymères vinylaromatiques qui consiste à effectuer une polymérisation en suspension d'un composé vinylaromatique seul ou en mélange avec un monomère copolymérisable en présence d'un initiateur, d'un agent de suspension et d'une charge magnétique et est caractérisé en ce que la charge magnétique est dispersée dans une solution dthomo- ou copolymère dans le ou les monomères puis la dispersion obtenue est mise en suspension dans l'eau et le ou les monomères sont polymérisés. 2) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la phase organique constituée par la solution d'homoou co-polymère dans le ou les monomères est obtenue par polymérisation partielle en masse du ou des monomères en présence d'un initiateur. 3) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la phase organique constituée par la solution d'homoou co-polymère dans le ou les monomères est obtenue par dissolution d'un polymère de composé vinylaromatique, identique ou différent de celui à polymériser, dans tout ou partie du ou des monomères à polymériser. 4) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la concentration en polymère de la phase organique est inférieure à 60 % en poids. 5) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les composés vinylaromatiques, mis en oeuvre seuls ou en mélange entre eux, sont représentés par le styrène, 1' alpha-méthylstyrène, 1' éthylstyrène, le vinyltoluène. 6) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que les monomères copolymérisables sont des composés vinyliques ou des esters d'acides éthyléniques et d'alkyle. 7) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un monomère réticulant est mis en oeuvre en proportions comprises entre O et 10 % en poids par rapport au(x) monomère(s). 8) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'un limiteur de chaine est mis en oeuvre en propor tions comprises entre 0 et 5 % en poids par rapport au(x) monomère(s). 9) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la charge magnétique est représentée par des métaux ou leurs alliages, des oxydes de fer purs, en combinai- son ou en mélange, du dioxyde chrome. 10) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la taille des particules de charge magnétique est comprise entre 0,005 et lO,jum. 11) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la quantité de charge magnétique est comprise entre 0,2 et 50 % en poids de la phase organique. 12) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le rapport pondéral phase organique contenant la charge magnétique/phase aqueuse est compris entre 0,1 et 0, 5. 13) Polymères vinylaromatiques obtenus par le procédé de la revendication 1, sous forme de perles magnétiques de taille moyenne comprise entre 0,05 et 3 mm.