INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Appareil d'insertion pour dispositif intra-utérin en forme de T, du type comprenant un moyen formant poussoir par exemple untube ou barreau souple, monté coulissant dans un moyen formant guide, pour insérer dans la cavité utérine, un élément en forme de T présentant des branches souples et élastiques, caractérisé en ce que ledit moyen formant guide comporte, à sa partie supérieure un tube de section ovale destiné à être introduit dans ladite cavité utérine, ledit tube oval comprenant à son extrémité inférieure une collerette formant portée d'appui contre le col utérin. 2. Appareil ~ selon la revendication 1, caractérisé en ce que le moyen formant guide précité comprend en plus un second tube axialement aligné avec letube oval précité, et fixé à la partie inférieure de la collerette précitée,1a sectiai d'## #a#te de ce seccnd tube entait ajusbee àla section dlmyn fanant pi: 3. Appareil selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que la collerette précitée présente un bord rectiligne sensiblement parallèle au grand diamètre du tube oval précité. 4. Appareil selon la revendication 2, caractérisé en ce que le second tube précité comporte, sur une partie de sa longueur, deux ouvertures longitudinales diamétralement opposées selon un diamètre sensiblement parallèle au grand diamètre du tube oval précité, pour recevoir les branches souples et élastiques du d#os#iif intrautérin précité. 5. Appareil selon l'une des revendications précédentes, caractérisé en ce qu'un élément formant butée, tel que par exemple une bague d'arrêt, est monté coulissant et réglable sur le moyen précité formant poussoir.
RE;VEND ICASIONS 1. Article rembourré pour élément (15) d'armatllre de siège comportant un chassis (20), un rembourrage (21) solidaire dudit chassis et une garniture (22) enveloppant simultanément lesdits chassis et rembourrages caractérisé par le fait qu'il présente une fente (40) qui débouche le long de deux bords opposés du chassis (20) et du rembourrage (21) et que l'élément (15) d'armature de siège engagé dans ladite fente (40) est en appui sur le chassis (20) tandis que des moyens d'agrafage et d'accrochage (30) à têtes solidaire du chassis 20 sont maintenus accrochés sur un bord de la garniture (22). 2. Article rembourré selon la revendication 1, caractérisé par le fait que le bord de la garniture (22) et le bord (27) du chassis (20) portent respectivement une tringle (26) et des orifices de passage (28) des moyens d'agrafage et d'accrochage (30). 3. Article rembourré selon la revendication 2, caractérisé par le fait que le bord du chassis est en appui contre la face arrière du dossier de siège 4. Article rembourré selon l'une quelconque des revendications 1, 2, caractérisé par le fait que les têtes (31) des moyens d'agrafage se prolongent par un cou (32) dont la base porte des languettes élastiques (33) à extrémités divergentes orientées en direction de la tête (31) et coopèrant avec la face inférieure de la tête â la fixation sur le chassis (20), et par un corps conformé en un crochet à boucle (35) de retenue de la tringle (26). 5 Article rembourré selon 1o revendication 4, caractérisé par le fait que le crochet de retenue (35) de la tringle (26) à la configuration d mousqueton.
REVENDICATIONS 10) Installation pour la commutation séquentielle d'au moins deux éléments constitutifs accumulateurs de puissance, installation caractérisée en ce que, lors de la mise hors circuit de l'un des éléments constitutifs (13), l'énergie emmagasinée par cet élément est dérivée pour pré-exciter l'autre élément constitutif (18). 20) Installation selon la revendication 1, caractérisée en ce que les éléments constitutifs sont les bobines (13, 18) de soupapes magnétiques d'un ensemble hydraulique dans un véhicule automobile, par exemple d'un système anti-blocage, ou bien d'une bote de vitesses automatique. 30) Installation selon la revendication 2, caractérisée en ce que les bobines (13, 18) sont, d'une part, susceptibles d'être reliées, par l'intermédiaire d-'un premier commutateur, à de premiers conducteurs d'alimentation et, d'autre part, par l'intermédiaire d'un second commutateur, à de seconds conducteurs d'alimentation, et finalement les bornes de ces bobines sont susceptibles d'être reliées ensemble de façon croisée, par l'intermédiaire d'un troisième commutateur. 40) Installation selon la revendication 3, caractérisée en ce que les commutateurs sont des transistors de commutation (12, 14, 17, 19, 22, 24). 50) Installation selon la revendication 3, caractérisée en ce que le premier ou le second commutateur sont des transistors (14, 19), tandis que le second ou le premier commutateur ainsi que le troisième commutateur sont des diodes (30, 31, 32, 33). 60) Installation selon la revendication 3, caractérisée en ce que le premier ou le second commutateur sont des transistors (14, 19), tandis que le second ou le premier commutateur sont des diodes (30, 31) les bornes des bobines (13, 18) tournées vers les diodes (30, 31) étant reliées, par l'intermédiaire de transistors (40, 42), à un point de commutation commun, qui est relié, par des diodes (45, 46), aux bornes opposées de ces bobines (13, 18) et, par un condensateur (44) servant d'accumulateur intermédiaire, à un conducteur d'alimentation (11).
REVENDICATIONS 1. Procédé de demande d'allocation de ressource dans un commutateur à structure répartie constitué de noeuds reliés entre eux par des mailles, caractérisé en ce que tout noeud demandeur de ressource envoie un message de demande d'allocation de ressource à tous les noeuds du commutateur. 2. Procédé selon la revendication 1, dans lequel chaque noeud du commutateur est relié à n autres noeuds, appelés adjacents du noeud considéré, par n mailles, caractérisé en ce que tout noeud demandeur de ressource envoie un message de demande-d'allocation de ressource à tous ses adjacents et en ce que tout noeud qui reçoit ce message l'envoie à son tour à tous ses adjacents, tout noeud qui reçoit un même message de demande d'allocation de ressources provenant de plusieurs de ses adja- cents ne reémettant ce message qu'une seule fois à destination de tous ses adjacents. 3. Procédé selon l'une des revendication 1 et 2, caractérisé en ce que tout message de demande. d'allocation de ressource émis par un noeud demandeur de diffusion à un instant d'émission donné, contient des informations permettant d'identifier ce noeud (NOPE) et cet instant d'émission (NDC). 4. Dispositif de mise en oeuvre du procédé selon les revendications 1, 2 et 3, caractérisé en ce qu'il équipe chacun des noeuds du commutateur et en ce qu'il comporte des moyens de réception des messages de demande d'allocation de ressource venant de noeuds adjacents au noeud considéré, des moyens de traitement des messages reçus aptes à distinguer les messages relatifs à de nouvelles demandes d'allocation de ressource de ceux relatifs à des demandes d'allocation de ressource déjà traitées, et des moyens d!émission vers tous les noeuds adjacents au noeud considéré des messages reçus relatifs à de nouvelles demandes d'allocation de ressource. 5. Dispositif selon la revendication 4, caractérisé en ce que les moyens de réception comportent une mémoire FIFO de réception (10). 6. Dispositif selon l'une des revendications 4 et 5, caractérisé en ce que les moyens de traitement comportent une première mémoire à accès aléatoire (11) placée en sortie des moyens de réception, une seconde mémoire à accès aléatoire (12) adressée et écrite respectivement par les informations du message de demande d'allocation de ressource permettant d'identifier respectivement le noeud demandeur (NOPE) et l'instant d'émission du message (NDC), un comparateur (13) apte à comparer l'information permettant d'identifier l'instant d'émission (NDC) du message reçu et l'information lue dans la seconde mémoire à accès aléatoire (12) et à commander la mise à jour de la seconde mémoire à accès aléatoire et le transfert du message traité vers les moyens d'émission, suivant le résultat de la comparaison. 7. Dispositif selon l'une des revendications 4, 5 et 6, caractérisé en ce que les moyens d'émission comportent une mémoire FIFO d'émission (15) dans laquelle sont stockés les messages fournis par les moyens de traitement, chacun de ces messages étant associé à un en-tête fourni par un circuit de génération (14) et indiquant que ce message doit être transmis à tous les noeuds adjacents du noeud considéré.
REVENDI CATI ONS 1.- Dispositif d'éclairage pour vitrines ou pour l'habitat, comprenant une source lumineuse et au moins un miroir de renvoi d'un faisceau lumineux sensiblement parallèle provenant de cette source vers le volume à éclairer, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une barre (8) d'un matériau transparent optiquement réfringent qui est placée entre la source (7) et le miroir et dont 1 axe coïncide sensiblement avec celui dudit faisceau, au moins la face de la barre tournée vers la source étant optiquement polie. 2.- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la source (7) étant de manière connue disposée dans un boitier (5) comportant une ouverture (6) de passage du faisceau, la barre 8) est partiellement engagée dans ladite ouverture. 3.- Dispositif selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la barre(8) reçoit un support de fixation du miroir de renvoi (11). 4.- Dispositif selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'un filtre, par exemple un filtre UV (14), est interpose entre la source (7) et I'extremité (9) de la barre (8) tournée vers cette source(7). 5.- Dispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la barre porte sur sa paroi latérale des signes ou dessins. 6.- Application du dispositif selon l'une des revendications 1 à 5, à l'éclairage d'une vitrine d'exposition (1) comportant une vitre horizontale de protection au-dessus d'un plateau de présentation (2), cette vitrine étant caractérisée en ce qu'au moins une source (7) est disposée sous le plateau à l'aplomb d'une ouverture de celui-ci voisine d'un bord de ce plateau, la barre(8) associee s'étendant verticalement jusqu'au voi sinage de la vitre supérieure, sous un miroir de renvoi disposé sous cette dernière. 7.- Application du dispositif selon l'une des revendications 1 à 5, à l'éclairage d'une vitrine comportant une vitre verticale, caractérisée en ce qu'au moins une barre (8) conductrice de lumière s'étend à la partie superieure de cette vitrine vers un ensemble de miroirs orientables disposé derrière la vitre pour renvoyer la lumière vers le bas et le fond de la vitrine.
REVENDICATIONS 1/ Poupée ou jouet similaire comportant un corps souple (1) etdes membres rigides (2) articulés par rapport au corps précité, caractérisé par le fait - que le corps (1) présente des zones tubulaires (3) formant l'amorce de chacun des membres (2) - que la liaison entre le corps (1) et chacun des membres (2) est réalisée au moyen d'un élément de jonction rigide (4), ledit élément (4) . étant disposé à l'intérieur du corps souple dans les zones (3) qui constituent l'amorce du membre, . présentant à sa périphérie une butée rigide (5) susceptible d'être inserrée à l'intérieur d'une portion (9), élastiquement déformable dans le sens radial, prévue à l'intérieur du membre (2) à fixer au corps (1), . étant totalement escamoté à l'intérieur du membre rigide (2) après mise en place deys membres sur le corps. 2/ Poupée selon la revendication 1 caractérisée par le fait que le corps (1) est constitué par une enveloppe textile à l'intérieur de laquelle est disposé un rembourrage interne. 3/ Poupée selon la revendication 2, caractérisée par le fait que l'élément de jonction rigide (4) entre le corps (1) et les membres (2) est constitué par une pièce cylindrique moulée, présentant à sa périphérie une gorge (6) dont l'une des faces est destinée à former butée (5) avec une portion (9), élastiquement déformable dans le sens radial, prévue à l'intérieur du membre rigide (2) à fixer au corps. 4/ Poupée selon la revendication 3, caractérisée par le fait que les dimensions de l'élément de jonction rigide (4) sont telles que, d'une part, il puisse être inserré par simple emmanchement à l'intérieur de l'extrémité du membre rigide (2) et que, dlautre part, après insertion, il soit pratiquement escamoté sur toute sa longueur à l'intérieur dudit membre. 5/ Poupée selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée-par le fait que le maintien de l'élément de jonction rigide (4-) à l'intérieur du corps souple (1) dans les zones (3) formant l'amorce dè chacun des membres (2) est obtenu en fermant l'extrémité (3) de l'enveloppe (1) par exemple par une couture. 6/ Poupée selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisée par le fait que le maintien de l'élément de jonction (4) à l'intérieur de l'extrémité (3) du corps (1) est obtenu au moyen d'un anneau de serrage (12) servant d'élément de guidage permettant de faire tourner le membre autour de son axe.
REVENDICATIONS 1/ Dispositif permettant de démêler des articles textiles se présentant sous la forme d'un bloc compact, par exemple du linge tel qu'il ressort après essorage, lors d'un cycle de lavage industriel, dispositif se présentant sous la forme d'une enceinte (2) montée sur un bâti support (1) et susceptible d'être entraîné en rotation, ladite enceinte comportant au moins une porte permettant l'introduction et l'extraction du linge après démêlage, caractérisé par le fait que enceinte (2) présente une section interne en forme de polygone régulier. 2/ Dispositif selon la revendication 1, caractérisé par le fait que l'enceinte (2) présente une section transversale de forme carrée. 3/ Dispositif selon la revendication 2, caractérisé par le fait que l'enceinte (2) comporte deux portes (910), disposées en opposition sur deux faces opposées, l'une des portes (9) permettant d'assurer le déchargement et 1' au- tre porte (10) permettant d'assurer le chargement de 1' enceinte. 4/ Dispositif selon la revendication 3, caractérisé par le fait que les portes (9-10) sont montées coulissantes sur l'enceinte, leur ouverture et fermeture étant réalisées de manière automatique. 5/ Dispositif selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisé par le fait qu'il est associé à des moyens de positionnement automatique de l'enceinte (2) lors de l'arrêt, afin que les portes (9-10) permettent d'assurer le chargement et le déchargement soient positionnées dans une position déterminée, de telle sorte que les portes soient inclinées, de préférence à 45 , le chargement étant effectué par la porte située au niveau le plus haut, le dechargement par la porte située au niveau le plus bas et étant obtenu par simple effet de la gravité.
REVENDICATIONS 1) Etanchéité pour caisson aéraulique caractérisée par le fait que les caissons comprennent un corps cylindrique,des flasques et des cloisonnements circulaires munis d' une lèvre soit cônique soit cylindrique à dégagement ou non! pour loger un joint d', étanchéité. 2) Etanchéité pour caisson aéraulique selon la revendica- @@@n 1 caractèrisëe par le fait que le corps cylindrique est en deux parties: une partie supérieure (couvercle) et une partie inférieure.et que les joints sur flasques et cloisonnements,entre les parties inférieure:et supérieure du corps cylindrique sont pressés par un système à levier et ressort ou par vis. 3) Etanchéité pour caisson aéraulique selon la revendication 1 caractérisée par le fait que les flasques latérales sont démontables.et que 1' étanchéité entre le corps et les flasques est assurée par pression de celles-ci sur le corps par l' intermédiaire d' un Joint, la pression étant exercée soit par des fermetures à levier et à ressor t, soit par un système à vis.
REVENDICATIONS 1) Registre pour la commutation et la répartition de flux gazeux en matière poly mèrisables polyester par exmple, avec college par polymèrisation de deux plages d' étanchéité sur lesquelles viennent reposer 1' opercule. 2)Registre selon la revendication 1 muni d'une lèvre de fixation et d' étanchéité à 1' une des deux extrèmites du registre, perpendiculaire eu cylindre, et venant directement de moulage.
REVENDICATIONS 1. Attache supérieure d'amortisseur de véhicule automobile, notamment pour train avant du type Mac Pherson, selon laquelle la tige 7 de l'amortisseur comporte à'son extrémité libre une pièce de fixation 8 dont une pièce en la périphérie est intégrée à/caoutchouc 12 solidaire de la partie suspendue du véhicule, caractérisée par le fait que ladite pièce de fixation 8 est conformée en cuvette dans laquelle est disposé un élément 10 d'un mélange souple et amortissant en caoutchouc, ledit élément 10 supportant une pièce Il dont la masse est adaptée aux caractéristiques du train et aux fréquences des vibrations qui en sont émises et que l'on veut atténuer. 2. Attachage supérieure d'amortisseur selon la revendication 19 caractérisée en ce que l'extrémité libre de la tige 7 de l'amortisseur supporte une coupelle 20 à la partie supérieure de laquelle reposent l'élement 10 en caoutchouc et la pièce Il qui constituent un batteur adapté à l'atténuation des fréquences que l'on veut diminuer. 3. Attache supérieure d'amortisseur selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée en ce que la pièce Il à une masse de préférence comprise entre 100 et 400 grammes. 4. Attache supérieure d'amortisseur selon la revendication 3, caractérisée en ce que le caoutchouc utilisé pour l'élément 10 à un amortissement élevé, de l'ordre de 5 à 20 %.
REVENDICATIONS 1ère Revendication L'objet de l'invention est un amortisseur comprenant un élément élastique en élastomère, sollicité en rotation, travaillant en compression et extension. L'invention se caractérise par l'interposition, entre un élément fixe et le bras de suspension, d'un élément élastique qui se comprime et s'étire, sous les sollicitations transmises par le bras. L'élément élastique assure également le guidage en rotation de l'axe du bras. 2eme Revendication L'objet de l'invention est un amortisseur comprenant un élément élastique en élastomère, sollicité en rotation, travaillant en compression et extension. L'invention se caractérise par l'interposition, entre un élément fixe et le bras de suspension d'un élément élastique qui se comprime et s'étire, sous les sollicitations transmises par le bras. L'élément élastique assure également le guidage en rotation du bras. Les facultés d'amortissement sont améliorées par des évidements pratiqués dans la couronne de l'élément élastique. Le fait que ce dernier comporte des évidements judicieusement déterminés, consitue une caractéristique essentielle de l'invention.
des moyens de variation de la vitesse d'actionnement des moyens de pression des tubulures, et, facultativement, avec des moyens ( tels que la détection d'un goutte à goutte),pour contrôler les débits effectifs et empêcher les incidents tels que les injections d'air, et par le fait qu'on affecte & chacun des deux moyens de variation du débit ainsi combinés, chacune des deux variables qui caractérisent le débit, telles que volumes et temps, ou durées.
R E V E N D I C A T I O N S 10) Feu de signalisation ou d'éclairage, notamment pour véhicule automobile, comportant un réflecteur et un écran coopérant avec plusieurs ampoules pour l'obtention de plusieurs fonctions optiques, feu caractérisé en ce que le réflecteur et/ou l'écran est réalisé en au moins deux parties et en ce que ces parties du réflecteur et/ou de l'écran sont assemblées les unes aux autres par l'intermédiaire d'une matière souple formant d'une part le lien de ces parties dans leur zone en regard, d'autre part une bordure périphérique de l'ensemble de ces parties. 20) Feu conforme à la revendication 1, caractérisé en ce que la matière souple est surmoulée sur les parties constitutives prépositionnées de l'écran et/ou du réflecteur. 30) Feu conforme à la revendication 1, caractérisé en ce que la matière souple est de nature telle qu'elle adhère à la matière constituant le réflecteur ou l'écran. 40) Feu conforme à la revendication 1, caractérisé en ce que la matière souple est opaque. 50) Feu conforme à la revendication 1, caractérisé en ce que la matière souple est une matière vulcanisable à basse température. 60) Feu conforme à l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la matière souple forme une cloison entre les zones en regard des parties du réflecteur ou de l'écran. 70) Feu conforme à la revendication 6, caractérisé en ce que la cloison de matière souple forme un bourrelet en relief sur la face externe de l'écran. 80) Feu conforme à la revendication 7, caractérisé en ce que les zones en regard des parties de 1' écran forment un décrochement sur la face externe de ces parties d'écran, ce décrochement recevant un rebord réalisé par la matière souple formant la cloison. 90) Feu conforme à la revendication 1, caractérisé en ce que la bordure périphérique des parties de l'écran et/ou du réflecteur constitue un joint d'assemblage du réflecteur et de l'écran. 100) Feu conforme à la revendication 1, caractérisé en ce que la bordure périphérique des parties du réflecteur constitue un joint d'assemblage du réflecteur sur une ouverture d'un support. 110) Feu conforme à la revendication 10, caractérisé en ce que la bordure périphérique des parties du réflecteur constitue un revêtement de la face externe du réflecteur.
R E V E N D I C A T I 0 N S 1. Procédé pour commander l'avance de la lame dans le matériau à scier sur une scie à ruban horizontale, caractérisé par le maintien du rendement de coupe (ô) (surface coupée en millimètres carrés par unité de temps) à une valeur spécifiée ou constante en tenant compte des variations ou changements de la résistance à la coupe (R) provoqués par l'usure ou abrasion de la lame. 2. Procédé selon la revendication caractérisé en ce que la commande de l'avance s'effectue par la commande de la force ou poussée d'avancement de la lame. 3. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la commande de l'avance s'effectue par la commande de la vitesse d'avance. 4. Dispositif pour la mise en oeuvre du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif pour détecter la résistance à la coupe provoquée par des variations ou des changements de l'usure ou abrasion de la t lame (15) et un dispositif pour maintenir le rendement de coupe à une valeur spécifiée ou constante en tenant compte de la résistance à la coupe détectée.
REVEND I CAT ION S 10 - Nouvel entourage de pièce ou de médaille du type constitué d'une monture circulaire pourvue d'un oeilleton destiné à supporter un maillon, ladite monture étant constituée d'un anneau portant en saillie sur son bord interne du côté d'une face une butée pour retenir une pièce ou une médaille, caractérisé en ce que l'anneau est solidaire sur sa face opposée à celle comportant la butée, d'au moins une patte élastique s'étendant sensiblement contre le plan de l'anneau. 20 - Nouvel entourage de pièce ou de médaille selon la revendication I, caractérisé en ce que la patte élastique a une longueur supérieure à la longueur du rayon de l'anneau. 30 - Nouvel entourage de pièce ou de médaille selon la revendication I, caractérisé en ce que la patte élastique est constituée par une barrette pliée en U dont les extrémités libres des branches sont solidaires de la face correspondante de l'anneau. 40 - Nouvel entourage de pièce ou de médaille selon la revendication I, caractérisé en ce que la patte élastique est solidaire de l'anneau sur une partie de celui-ci diamétralement opposée à l'oeilleton. 50 - Nouvel entourage de pièce ou de médaille selon la revendication I, caractérisé en ce que la patte élastique présente du côté de son extrémité libre une partie convexe dont la convexité est tournée du côté du plan de l'anneau et, du côté de son extrémité adjacente à celle solidaire de la face correspondante de l'anneau, une partie concave, la concavité étant tournée du côté du plan de l'anneau. 60 - Nouvel entourage de pièce ou de médaille selon la revendication I, caractérisé en ce que la butée est constituée par une série d'ergots régulièrement décalés angulairement sur le bord interne de l'anneau. 70 - Nouvel entourage de pièce ou de médaille selon la revendication I, caractérisé en ce que la butee est constituée par un drageoir du bord interne de l'anneau.