INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
-REVENDIÂPIONS- 1. Porte-plume réservoir comportant un corps creux pour le vissage ou l'insertion d'un élément antérieur d'insertion logeant la plume et la cartouche d'encre, un capuchon qui sert à recouvrir la plume et un dispositif de timbrage formé d'un timbre avec tampon imbibé, ce porte-plume étant caractérisé en ce que dans la partie postérieure du corps creux est prévu un logement en forme de douille pouvant être retiré, destiné à contenir le timbre et le tampon imbibé, et présentant une ouverture allongée pour le retrait du timbre. 2. Porte-plume selon la revendication 1, caractérisé en ce que dans le logement destiné au timbre est prévu un ressort poussant contre le timbre et servant à maintenir celui-ci. 3. Porte-plume selon ltune quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que le timbre présente un appendice de préférence rectangulaire, sur lequel on peut glisser le capuchon de manière à former une poignée. 4. Porte-plume selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'entre le logement destiné au timbre et au tampon imbibé et la partie antérieure du corps creux est montée une cloison. 5. Porte-plume selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la partie postérieure du logement destiné au timbre ainsi que le corps creux sont amincis vers l'arrière. 6. Porte-plume selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que l'ensemble du corps est de forme triangulaire, polygonale ou ovale.
Ré VEND ICATI OTJS 1.- Conditionnement pour le transport et la présentation de fromages frais contenus dans des faisselles, caractérisé en ce qu'il est obtenu par gerbage de plusieurs conteneurs parallélépipédiques qui, recevant chacun une pluralité de faisselles, comportent sous leur fond un ensemble de nervures ayant pour quadruple rôle de positionner les conteneurs en position gerbée, de réaliser l'étanchéité de l'un à l'autre, d'immobiliser les faisselles en prenant appui sur elles, et de limiter le déplacement du sérum dans les conteneurs, le conteneur supérieur étant lui-même fermé par un couvercle plan dont la face inférieure comporte les mêmes nervures que les faces inférieures des conteneurs. 2.- Conditionnement selon la revendication 1, caractérisé en ce que ensemble des nervures prévues sous chaque conteneur et sous le couvercle comprend, d'une part, une nervure déllmitant un rectangle et située à proximité de la périphérie de la face inférieure de chaque conteneur et du couvercle et, d'autre part, des nervures placees en diagonale dans ce rectangle. 3.- Conditionnement selon les revendications 1 et 2, caractérisé en ce que le bord supérieur de chaque conteneur présente au moins une nervure ou rainure coopérant avec une rainure ou nervure correspondante ménagée dans la face inférieure d'un autre conteneur ou couvercle pour contribuer à l'obtention dut bon gerbage et d'une bonne étanchéité. ss Conditionnement selon l'une quelconque des revendications I à 3, caractérisé en ce que chaque conteneur et le couvercle supérieur sont constitués en un matériau cellulaire tel que le polystyrène expansé.
REVENDICATIONS 1.- Procédé de préparation dthalohydrines phosphonates répondant à la formule générale dans laquelle n = O ou 1 X est un atome de chlore ou de brome R est un radical alkyle inférieur R1 est un atome d'hydrogène ou un radical alkyle inférieur R2 et R3 représentent un atome d'hydrogène, un radical alkyle inférieur, un groupe phosphonate ou un radical alkyle portant un tel groupe, Rl étant un radical alkyle inférieur, identique ou non à R, R2 et R3 ne pouvant porter ou représenter simultanément un groupe phosphonrte, caractérisé en ce que l'on fait agir à pH acide et en milieu aqueux, un hypohalogénite alcalin avec un phosphonate présentant une double liaison éthylénique répondant à la formule dans laquelle n, R, R1, R2 et R ont la signification précédente. 2.- Procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que le milieu réactionnel est maintenu à pH acide, de préférence égal à 1, p-r addition d'un acide minéral. 3.- Procédé selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que l'acide minéral est l'acide chlorhydrique. 4.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que l'hypohalogénite alcalin est 1'hypochlorite de sodium. 5.- Procédé selon l'une quelconque des revendication 1 à 3, caractérisé ce que l'hypohalogénite alcalin est I'hypobromite de sodium. 6.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le phosphonate présentant une double liaison éthylénique est choisi parmi le vinylphosphonate de diéthyle5 l'allylphosphonate de diéthyle5 le butène-2 ylène 1,4 diphosphonate de tétraéthyle, le propène-l ylène-1,3 diphosphonate de tétraéthyle, le butène-2 ylène-1,3 diphosphonate de tétraéthyle, le propène-2 ylène-1,2 diphosphonate de tétraéthyle. 7.- Halohydrines diphosphonates répondant à la formule générale dans laquelle n=l X est un atome de chlore ou de brome, R est un radical alkyle inférieur, R1 est un atome d'hydrogène ou un radical alkyle inférieur, l'un des substituants R4 et R5 est un atome d'hydrogène ou un radical alkyle inférieur, l'autre substituant est un groupe phosphonate ou un radical alkyle portant un tel groupe phosphonate, Rl étant un radical alkyle inférieur identique ou non à R. 8. Chloro- 2 - hydroxy- 3 - butylène 1,4 - diphosphonate de tétraéthyle. 9. Chloro- 1 - hydroxy- 2 - propylène- 1,3 - diphosphonate de tétraméthyle. 10. Chloro- 3 - hydroxy- 2 - butylène- 1,3 - diphosphonate de tétraéthyle. 11. Chloro- 2 - hydroxy- 1 - propylène- 2-3 - diphosphonate de tétraéthyle. 12. Bromo- 2 - hydroxy- 3 - butylène- 1,4 - diphosphonate de tétraéthyle. 13. Mousse de polyuréthanne caractérisée en ce qu'elle contient, à titre d'additif ignifugeant, un phosphonate hydroxylé halogéné selon l'une quelconque des revendications 7 à 12 en quantité telle que le taux de phosphore soit compris entre 0,8 et 2 %.
R E V E N D I C A T I O N S 1 - Monture de scie adaptable sur appareil vibreur, caracté- risée par le fait-qutelle comporte une queue destinée à être fixée dans le mandrin porte-lame de l'appareil vibreur. 2 - Monture de scie selon la revendication i, caractérisée par le fait qu'elle reçoit une lame très fine pour travaux mécaniques de précision.
REVENDICATIONS 1. Dispositif de fixation d'un organe optique de projecteur sur un organe de support notamment sur la carrosserie d'un véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend une couronne extérieure 3 présentant un bord circulaire contre lequel est maintenueen appui l'une des faces de l'organe optique 1 sous l'action d'une couronne intérieure 5 engagée dans la couronne extérieure 3 et en appui contre un bord circulaire de l'autre face de l'organe optique 1, lesdites couronnes intérieure 5 et extérieure 3 étant reliées par au moins un moyen d'accrochage 6, 7 et l'une des couronnes comportant des moyens de fixation 10, 11, 12 sur l'organe de support. 2. Dispositif de fixation suivant la revendication 1, caractérisé en ce que les couronnes extérieure 3 et intérieure 5 sont réalisées en matière déformable. 3. Dispositif de fixation suivant les revendications (1 et 2, caractérisé en ce que la couronne extérieure 3 présente une lèvre périphérique 4 formant ressort contre laquelle est en appui le bord périphérique de 1'organe optique 1 sous l'action de la couronne intérieure 5. 4. Dispositif de fixation suivant les revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la couronne extérieure présente dans sa paroi annulaire au moins une lumière 6 dans laquelle est engagé par encliquetage, un crochet élastique 7 prévu sur la couronne intérieure 5, ledit crochet s'étendant à l'intérieur de la couronne extérieure 3. 5. Dispositif de fixation suivant la revendication 3, caractérisé en ce que le crochet élastique 7 prévu sur la couronne intérieure 5 s'étend à l'extérieur de la couronne extérieure 3. 6. Dispositif de fixation suivant les revendications 4 et 5, caractérisé en ce que les crochets 7 sont reliés à la couronne intérieure 3 par une zone de moindre section 7a délimitée par des entes 18, 18a 7. Dispositif de fixation suivant les revendications 1 et 2, caractérisé en ce que la couronne intérieure 5 est munie sur son pourtour de logements 11, délimités par une paroi déformable et dans lesquels sont engagés élastiquement des tétons 13 munis d'une partie filetée 14 vissée dans une partie taraudée 15 correspondante solidaire de la carrosserie du véhicule. 8. Dispositif de fixation suivant la revendication l, caractérisé en ce que la couronne intérieure 5 présente sur sa face dirigée contre l'organe optique 1 des encoches 8 de positionnement. 9. Dispositif de fixation suivant la revendication 1, caractérisé en ce que la couronne intérieure 5 pressente sur sa face dirigée contre l'organe optique 1 des bossages de butée 9 en contact avec l'organe optique.
REVENDICATIONS 10) Procédé de préparation du silicate de méthyle p:-c mise en contact, à la pression atmosphérique et à une température d'au moins 1000C, de sasses usées pulvérulentes provenant de la synthèse directe des méthyl (ou phényl) chlorosilanes et renfermant au moins 30 % en poids de silicium, avec du méthanol1 en présence de méthylates alcalins comme catalyseurs et au sein de diluants, ce procédé étant caractérisé en ce qu'on utilise comme diluants des hydrocarbures aromatiques, de points d'ébullition supérieurs à 190 OC, de points de fusion inférieurs à 40 C, dans la proportion d'au moins 31 % en poids et d'au plus 69 % en poids par rapport à la quantité totale du milieu réactionnel liquide. 20) Procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce que les hydrocarbures aromatiques sont choisis parmi les diisopropylbenzènes, les triiscpropylbenzènes, le diphénylméthane, le diphényl-1,1 éthane, l'c-méthylnaphtalène, la tétraline.
REVENDICATIONS 1. Support réglable, comprenant au moins une paire d'éléments montés sur sur l'autre par une articulacion cylindrique, caractérisé en ce qu'il co prend des moyens de réglage à vis coopérant avec la ou chaque paire d'éléments pour en rcgler la position w alre. 2. Support réglable selon la revendication 1, dans lequel les deux éléments d'une paire présentent chacun une surface plate, lesquelles sont disposées en regard l'une de l'autre, et sont articulés en porte-à-faux de manière à se mouvoir l'un par rapport à l'autre dans le plan de leurs surfaces plates, caractérisé en ce que les moyens de réglage comprennent al moins une vis montée sur l'un des éléments et un organe monté sur l'autre élément, sur lequel peut agir ladite vis. 3. Support réglable selon la revendication 2, caractérisé en ce que le dft organe comprend un butoir solidaire de l'autre élément et s'étendant dans un trou qui est ménagé dans le premier élément et dans lequel débouchent des parties terminales de deux vis vissées dans le premier élément de part et d'autre d'un plan passant par l'axe de pivotement des deux éléments et le milieu du butoir. 4. Support réglable selon l'une des revendications 1 à 3, dans lequel les deux éléments d'une paire sont articulés en fourchette et forment entre eux approximativement un angle droit, caractérisé en ce que les moyens de réglage comprennent un organe rigidement monté sur l'un des éléments et traversé, au moins partiellement, de façon coulissante, par une vis qui est articulée sur l'autre élément et avec laquelle coopère un écrou disposé dans une fente ménagée dans ledit organe. 5. Support réglable selon la revendication 1, comprenant au moins deux paires d'éléments articulés ltun sur l'autre, caractérisé en ce qu'un des éléments est commun aux deux paires, en ce que l'une des paires d'éléments est telle que définie dans la revendÂcation 3 et les moyens de réglage coopérant avec ces derniers sont tels que définis dans la revendication 2 ou 3, et en ce que la deuxième paire d'éléments et les moyens de réglage coopérant avec ces derniers sont tels que définis dans la revendication 4. 6. Support réglable selon la revendication 1, comprenant trois paires d'éléments articulés l'un sur l'autre, caractérisé en ce qu'un des éléments de la deuxième paire est commun à la première paire, en ce que le second élé ment de la deuxième paire est commun à la troisième paire, en ce que les première et troisième paires d'élémentes sont telles que définies dans la revendication r et les moyens de réglage coopérant avec ces deux paires d'éléments sont tels que definis dans revendication 2 ou 3, et en que la deuxième paiie d'éléments et les, moyens de réglage coopérant avec ces derniers sont tels que définis dans le revedication 4. 7. Support réglable selon l'une des revendications 1 à 5, caractérisé en ce qui comporte des moyens de blocage associés avec la ou chaque paire d'éléments pour les bloquer après réglage de leur position angulaire.
Revendications 1. Procédé d'enduction d'objets métalliques au moyen d'un vernissage électrostatique avec une poudre et d'un vernissage ultérieur avec un vernis déposable par électrophorèse, des surfaces non recouvertes par le premier vernissage, procédé caractérisé par le fait qu'on utilise pour le vernissage avec une poudre, une poudre pour vernis qui contient au moins un composant fortement électroconducteur. 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé par le fait que le composant fortement électro c onducteur est au moins un métal fortement électroconducteur. 3. Procédé selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé par le fait que le composant fortement électroconducteur est le zinc. 4. Procédé selon la revendication 1, caractérisé par le fait que le composant fortement électroconducteur est au moins un métalloide fortement électroconducteur. 5. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé par le fait qu'on utilise une poudre pour vernis à base d'un liant thermodurcissable. 6. Procédé selon la revendication 5, caractérisé par le fait que le liant thermodurcissable est un mélange d'une résine polyester exempte d'huile, contenant des groupes carboxyle ou hydroxyle, libres, et d'une résine de mélamine, d'un polyisocyanate éventuellement bloqué ou d'un composé polyépoxy. 7. Objet métallique enduit, obtenu par le procédé décrit dans l'une quelconque des revendications 1 à 5.
R E V E N D I C A T I O N S 1 ) Système de commande de capacité de pointe pour une machine à fritter, dans laquelle un mélange de frittage combustible est fourni par un rouleau d'alimentation à partir d'une trémie d'alimentation sur une grille en mouvement en un emplacement situé derrière une plaque de rejet, ce rouleau d'alimen- tation possédant une vitesse d'alimentation Sr et un volume de fourniture par révolution α;r, la grille se déplaçant à une vitesse Ss et la plaque de rejet étant située par rapport à la grille en mouvement de manière à y établir un lit ou une couche de mélange de frittage avec une superficie en section transversale A,, caractérisé en ce qu'il comprend (a) un dispositif pour déterminer la hauteur désirée P2 et les hauteurs basse et haute P1 et P3, respectivement, de l'onde en section transversale; (b) un dispositif pour déterminer le temps tl où l'onde franchit le point connu P2; (c) un dispositif pour déterminer le temps t2 où l'onde franchit les points P1 ou P3;; (d) un dispositif destiné à calculer 5r conformément à l'expression dans laquelle # V est le volume requis pour faire passer la matière de la hauteur P1 à P2 ou P2 à P3, et vice versa dans le sens opposé; x = (100-n)% si t2-tl correspond à la transition de P2 â P3 jusqu'à ce que i n% S@A@ # t td V. x = (100+n)% si t2-tl correspond à la transition de P2 à P1 jusqu'à ce que # nS SsAs # t = V, avec n un pourcentage arbitraire. et x = l'unité dans les autres cas; et (e) un dispositif répondant au dispositif calculateur de manière à fournir un signal d'erreur de fournisseur à rouleaux destiné à corriger le signal de vitesse d'alimentation du rouleau pour le rendre compatible avec la vitesse instantanée Ss. 20) Système de commande de capacité de pointe suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif destiné à empêcher le calcul du signal Sr jusqu'à ce que plusieurs conditions initiales soient satisfaites. 302 Systne de commande de capacité de pointe suivant la revendication 2, caractérisé en ce que le dispositif empêchant le calcul est une porte logique ET. 40) Système de commande de capacité de pointe suivant la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif destine à calculer Sr est constitué par un programme mémorisé dans un ordinateur. 50) Système de commande de capacité de pointe suivait la revendication 1, caractérisé en ce que le pourcentage n est égal à 10%. 60) Système de commande de capacité de pointe suivant la revendication 1, caractérisé en ce que les dispositifs (a), (b), (c) et (d) sont constitués par des programmes mémorisés dans un ordinateur. 70) Système de commande de capacité de pointe suivant la revendication 1, caractérisé en ce que les dispositifs (a), (b), (c), (d) et (e) sont des programmes mémorisés dans un ordinateur
REVENDICATIONS 1 - Procédé de fabrication d'un collant en une seule pièce sans couture par tricotage sur métier circulaire caractérisé en ce que pour réaliser la partie slip du collant on procède, pour former un coude comme connu en soi, à des diminutions puis à des augmentations par tricotage en mouvement alternatif de rangées de mailles de nombre décroissant puis croissant, en constituant ainsi un coude sensiblement en forme de L ou de talon de bas, et on opère simultanément une variation progressive de la serre dans cette région de façon à donner audit coude. u e ampleur accrue, et une forme adaptée, après quoi on procède à la découpe dudit coude pour former l'ouverture de taille du collant. 2 - Procédé selon la revendication t, caractérisé en ce qu'on donne audit coude une largeur sensiblement constante, au moins sur unepartie notable dudit coude, ladite largeur étant mesurée selon une direction perpendiculaire à la bissectrice de l'angle formé par les jambes du collant. 3 - Procédé selon la revendication t ou la revendication 2, caractérisé en ce qu'on réalise la ceinture du collant en même temps que le tricotage de l'article par insertion de fils élasti ques sur une bande voisine de ltendroit où otL l'on procède à la découpe ou bien de l'endroit où l'ouverture de taille se trouve créée lors du tricotage. 4 - Procédé selon l'une des revendications précédentes, carac- térisé en ce que de arçon à épouser le mieux possible la cor.sti- tution du corps humain, on procède en outre, comme connu en soi, à des tramages et/ou des chargements de mailles et/ou des modifications de le serre en divers endroits sur diverses plages tricotées du collant, notamment dans la région de slip du collant. 5 - Collant en une seule pièce sans couture d'entrejambe caractérisé en ce que la partie slip du collant présente, lorsque le collant est présenté à plat, de face ou de dos, deux régions diminuées syméçtriques se joignant selon le plan médian du collant. 6 - Collent selon la revendication 5, caractérisé en ce que lesdites régions symétriques ont des largeurs sensiblement constantes selon sensiblement toute la hauteur du slip0 7 - Slip tricoté en une saule pièce sans couture d'entrejambe caractérisé en ce qu'il présente à plat, de face ou de dos, deux régions diminuées symétriques se joignant selon le plan médian. 8 - Slip selon la revendication 7, caractérisé en ce que lesdites régions symétriques ont des largeurs sensiblement cons- tartes selon sensiblement toute la hauteur du slip.
- REVENDICATIONS 1.- Dispositif de vidage et de trop-plein pour baignoires, bacs à douche et autres appareils sanitaires similaires, comportant un corps de trop-plein et un corps de clapet de vidage reliés l'un à l'autre par un tuyau de trop-plein et dans lequel il est prévu pour l'actionnement de l'obturateur du clapet, monté relevable et abaissable dans le corps de clapet, un organe de traction flexible guidé dans le tuyau de trop-plein, caractérisé en ce que l'extrémité inférieure de la partie de l'obturateur qui pénètre dans le corps de clapet de vidage s'appuie sur l'organe de traction flexible, lequel est fixé au corps de clapet au niveau du point mort haut de l'extrémité inférieure de l'obturateur, en ce qu'un élément de guidage de l'organe de traction, fixé sur le corps de clapet, est placé en un point diamétralement opposé au point de fixation du dit organe sur ledit corps, et en ce que 1' autre extrémité de l'organe de traction est fixée à un tambour monté dans le corps de trop-plein et actionnable au moyen d'une poi gnée tournante. 2.- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que Organe de traction est conformé en câble et en ce que l'extrémité inférieure du câble est accrochée à un oeil fixé sur la face interne du corps de clapet. 3.- Dispositif selon la revendication 1 ou la revendication 2, caractérisé en ce que l'élément de guidage est conformé en douille. 4.- Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le tambour présente sur sa face éloignée de la poignée tournante une bague de caoutchouc logée en partie dans un évidement circulaire de ladite face et dont la partie saillante coopère avec une face du corps de tropplein. 5.- Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le tambour ne forme qu' une seule pièce avec un arbre creux monté libre en rotation sur un axe fixé dans le corps de trop-plein.
REVENDICATIONS t- Dispositif d'aiarme du type dit "touch-contrOl" (commande par attouchement) dans lequel, sous l'effet d'un attouchement effectué sur une plaque de touche, un thyristor dit de déclenchement ayant Sa gachette reliée à ladite plaque de touche opère la décharge d'un cbndensateur préalableent chargé par au courant alternatif redressé , caractérisé - en ce que ledit courant alternatif est obtenu à partir de piles ou accumulateurs au moyen d'un convertisseur courant continu-courant alternatif - en ce que l'élément de commande d'un relais opto-électronique est disposé en série avec ledit condensateur; d'où il résulte que la décharge de celui-ci provoque le fonctionnement dudit élément de commande - en ce que l'élément commandé dudit relais opto-électronique est couplé entre gachette et anode d'un second thyristor dit d'amplification alimenté par lesdites piles ou accumulateurs par 1' intermédiaire de la charge à coesander. 2.- Dispositif conforme à la revendication 1 caractérisé t - en ce que ledit relais opto-electronique est formé de l'association d'un tube à cathode froide dit "néon" constituant ledit élément de commande et d'une cellule photorésistante constituant ledit élément commandé. - en ce que ledit.relais opto-electronique incorpore en parallèle sur ledit tube à cathode froide une resistance et un condensateur. 3,- Dispositif conforme à la revendication 1 caracté- rise : - en ce que ledit second thyristor dit thyristor d'amplification est pourvu d'un moyen supplémentaire d'excitation, à savoir une première résistance reliant son espace anode-gachette et un circuit refermant ladite gachette à sa cathode formé d'une second resistance et de contacteurs du type dit à contacts normelement fermés. 4.- Dispositif détecteur dit d'attouchement ou "touch-contr81* conforme aux revendications 1 et 2 caractérisé : - en ce que ledit thyristor de {éclenchement est pourvu d'un cit- cuit gachette-cathode incorporant au moins deux éléments en para llèle à savoir : un condensateur et une résistance me able. 5.- Dispositif conforme à la revendication 1 caractérisé : - par des dispositions pour assurer la coupure autamatique du circuit d'alimentation du thyristor d'amplifications ces dispose tions consistant à prévoir un relais thermique comme charge intermédiaire, la charge principale étant mise en-service mar les contacts travail dudit relais thermique.