INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. - Combiné pour feu arrière, notamment pour cycle et cyclomoteur, du type comportant un socle fixé sur le garde-boue et un globe muni d'un catadioptre caractérisé en ce que le globe est monté pivotant sur le socle par l'intermédiaire d'au moins une première languette en matériau élastique souple, ladite première languette faisant partie du socle et étant insérée dans une cavité homologue du globe, le maintien de la liaison étant db à un effet de clipsage. 2. - Combiné selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'effet de pivotement entre le globe et le socle est obtenu grâce à la souplesse de la première languette à l'endroit où elle rejoint le socle, cette zone étant de faible épaisseur. 3. - Combiné selon l'une des revendications 1 à 2, caractérisé en ce que l'effet de clipsage de la première languette est dû à ce qu'elle comporte à sa partie supérieure au moins un téton destiné à empêcher un glissement longitudinal par rapportà la cavité correspondante du globe. 4. --Combiné selon la revendication 3, caractérisé en ce que la première languette possède une section en queue d'aronde. 5. - Combiné selon la revendication 4, caractérisé en ce que la cavité correspondant à la première languette est ouverte à sa partie inférieure, la forme en queue d'aronde empêchant un glissement vertical relatif- de la première languette par rapport au globe. 6. - Combiné selon l'une des revendications 1 à 5, Ca- ractérisé en ce que le verrouillage du globe sur le socle est assuré par une deuxième languette appartenant au socle et venant se verrouiller sur la partie correspondante du globe par effet de clipsage. 7. - Combiné selon la revendication 6, caractérisé en ce que la deuxième languette possède un bossage venant s'appuyer dans l'évidement correspondant du globe. 8. - Combiné selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que la première languette est située à la partie supérieure et la deuxième languette à la partie inférieure du globe, les deux languettes étant dans le plan de symétrie du combiné.
REVENDICATIONS i) Aile volante du type comportant une structure sur laquelle est fixée une voilure souple ou sensiblement rigide, caractérisée en ce que sur la structure sont fixées au moins deux moteurs dont l'un est placé au-dessus et à l'avant de 11 aile et dont l'autre est placé audessous et à l'arrière de l'aile, ces deux moteurs développant chacun une force motrice dirigée dans le sens du déplacement de l'aile et sensiblement contenue dans le plan de symétrie de ladite aile. 2) Aile volante selon la revendication -1, caractérisée en ce que les deux forces motrices sont équilibrées par rapport à l'axe de roulis et/ou de tangage de 11 aile. 3) Aile volante selon l'une des revendications i et 2, caractérisée en ce que les deux forces motrices sont parallèle entre elles.
REVENDICATIONS 1. Stéroïdes de formule générale I dans laquelle 3H représente le tritium, R et R1, semblables ou différents représentent de l'hydrogène, un radical alcoyle ayant de 1 à 4 atomes de carbone ou un radical acyle ayant de 1 à 10 atomes de carbone. 2. Le (11ss, 17α)-(11-méthoxy-3H3-19-norpregna-1,3,5 (10)-trièn-20- yne-3,17-diol. 3. Procédé de préparation des produits tels que définis aux revendications 1 et 2, caractérisé en ce que l'on fait agir le méthanol tritié (C3H3OH) sur la 11ss-hydroxy-estra-4,9-dièn-3,17-dione, soumet la (11ss)-11-méthoxy-3H3-estra-4,9-dièn-3,17-dione résultant 3 à l'action d'un agent d'aromatisation, fait agir sur la(11ss)- 3hydroxy-11-méthoxy-3H3-estra-1,3,5(10)-trièn-17-one résultant un agent d'éthynylation et obtient le (11ss, 17α)-11-méthoxy-3H3-19- norpregna-1,3,5(10)-trièn-20-yne-3,17-diol, dont on peut, le cas échéant, éthérifier ou estérifier la ou les fonctions hydroxyles libres. 4. Procédé selon la revendication 3,caractérisé en ce que l'on fait agir le méthanol tritié en présence de l'acide perchlorique. 5. Procédé selon les revendications 3 et 4, caractérisé en ce que l'agent d'aromatisation est l'hydroxyde de palladium et on opère dans le méthanol. 6. Procédé selon les revendications 3, 4 et 5, caractérisé en ce que l'agent d'éthynylation est l'acétylène et on opère en présence de t-amylate de sodium dans le toluène. 7. A titre de produit intermédiaire nécessaire à 11 exécution du procédé selon les revendications 3 à 6 la (11ss)-3-hydroxy-11- méthoxy-3H3-estraw ,3,5(1 O)-trièn-1 7-one. 8. Application des produits répondant à la formule générale I telle que définie à la revendication 1 et notamment du (11ss, 17α)- 11-méthoxy-3H3-19-norpregna-1,3,5 (10)-trièn-20-yne-3,17-diol en tant que moyen de dosage et de localisation du récepteur spécifique estrogène présent dans les cellules des tissus ou organes cibles de l'action des estrogènes et, de plus, dans les tumeurs malignes ou bénignes chez l'humain. 9. Noyen de dosage et de localisation du récepteur spécifique estrogène présent dans les cellules des tissus ou organes cibles de l'action des estrogènes comportant un produit répondant à la formule générale telle que définie à la revendication 1 et notamment le (11ss, 17α)-11-méthoxy-3H3-19-norpregna-1,3,5(10)- trièn-20-yne-3,17-diol.
- REVENDICATION$ 1,- Machine peseuse pour pgte destinée à la confection de pain alimentaire en boulangerie, comportant à sa partie supérieure une trémie de chargement de ptte, caractérisée en ce qu'elle est constituée d'une capacité cylindrique doseuse de volume variable oscillant alternativement autour d'un axe horizontal, laquelle capacité dans ses oscillations admet et refoule une quantité dosée de pate entre chaque oscillation du cylindre sous l'action d'un jeu de vérins hydrauliques, l'ensemble des mécanismes étant réunis sous un ensemble compact. 2.- Machine selon la revendication 1, caractérisée en ce que le cylindre constituant la capacité doseuse comporte une butée réglable au moyen d'un dispositif vis écrou constituant le fond de cylindre et réglant la course du piston pour l'admission d'une quantité dosée de pute. 3.- Nachine selon la revendication 1, caractérisée en ce que la partie supérieure du cylindre est en forme d'opercule à portée cylindrique se prolongeant en dehors de l'orifice d'admission du cylindre selon un sabot venant obturer l'orifice d'une bride de forme conjuguée située en partie basse de la trémie de chargement lorsque le cylindre est en position basse, les dits orifices du cylindre et de la bride étant en communication, lorsque le cylindre est en partie haute. 4.- Machine selon la revendication 1, caractérisée en ce que la tige du piston de la capacité doseuse est entrainée par une traverse reliant les tiges de deux vérins hydrauliques à double effet disposés latéralement par rapport au cylindre de la capacité, lesquels vérins et la capacité sont réunis par une traverse de tette selon un pont rigide, laquelle traverse de tette comporte à chacune de ses extrémités un tourillon permettant un mouvement oscillant alternatif autour d'un axe horizontal. 5.- Machine selon les revendications 1 et 4, caractérisée en ce que le mouvement oscillant alternatif de l'ensemble capacité doseuse et vérins de commande est obtenu au moyen d'un vérin hydraulique à double effet. 6.- Machine selon la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comporte un servo-régulateur hydraulique assurant la succession automatique des différentes phases du cycle depuis l'admission jusqu'à l'éjection de la prit,
"REVENDICATION" 1 ) Visière se fixant sur tous les casques JET. Assure d'une part une protection du soleil et de la pluie au pilote de la moto, d'autre part élément esthétique. 2 ) Visiere cross aérée, ses évidements diminuent la prise au vent d'une part et d'autre part, forme nouvelle et elle peut etre fabriquée dans toutes les couleurs.
REVENDICATIONS 1. Catalyseur agissant pour l'oxydation par de l'oxygène élémentaire de l'acide chlorhydrique accompagné d'une chloration d'une matière organique ou par une telle chloration associée à une fluoration par de l'acide fluorhydrique, caractérisé en ce qu'il comprend essentiellement une matrice de fluorure de calcium et une phase thermiquement stable contenant des ions cuivre, des ions calcium et des ions de métal alcalin ou d'ammonium en combinaison avec des ions fluorure, cette phase etant appelée ici phase "A" ;; ce catalyseur ayant une figure de diffraction aux rayons X de Debye et Scherrer comprenant des raies caractéristiques du fluorure de calcium et des raies, caractéristiques de la phase A, ayant les écarts de Bragg ci-après en Angstroms et les intensités relatives (I/I1) ci-après Ecarts de Bragg Intensités relatives 4,68 100 2,87 70 2,34 50 2,03 55 Ce catalyseur étant thermiquement stable à au moins 6000C par chauffage pendant 24 heures. 2. Catalyseur selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'ion métallique alcalin présent est du potassium. 3. Procédé de fabrication d'un catalyseur pour oxyder l'acide chlorhydrique par de l'oxygène élémentaire caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes - précipiter ensemble des oxydes et/ou des hydroxydes et/ou des fluorures de calcium et de cuivre à partir d'une solution aqueuse en présence d'un ion métallique alcalin ou d'un ion ammonium -; - laver, sécher et chauffer le précipité; et - si cela est nécessaire pour convertir en fluorures, exposer le produit à une température élevée à de l'acide fluorhydrique (HF gazeux). 4. Procédé selon la revendication 3, carac térisé en ce- qu'il comprend les étapes consistant : à - faire précipiter ensemble du fluorure de calcium et du fluorure de cuivre à partir d'une solution aqueuse en présence d'une source d'ions potassium ; et - laver le produit de l'étape de chauffage par un solvant organique des chlorures de cuivre. 5. Procédé selon la revendication 4, caractérisé en ce-que l'étape de chauffage se fait à une température d'au moins 5000C mais non supérieure à 7000C et en ce que le produit résultant est lavé par un solvant comprenant de l'acétonitrile et du methanol. 6. Procédé de chloration par utilisation de HCl et d'oxygène élémentaire caractérisé en ce que la matière à chlorer est amenée à passer en phase vapeur, avec du HCl et de l'oxygène élémentaire, en contact avec un catalyseur tel que défini dans la revendication 1, à une température située dans la gamme de 200 à 5500C. 7. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que la matière à chlorer est au moins un élément du groupe comprenant le méthane et les méthanes partiellement chlorés, en ce que le catalyseur comprend un ion potassium et en ce que la phase A consiste en au moins 5 % de la composition du catalyseur. 8. Procédé selon la revendication 6, caracrisé en ce que la chloration et la fluoration combinées sont effectuées par utilisation de HC1, d'oxygène élémentaire et de HF. 9. Procédé selon la revendication 6, carac térisé en ce que la matière à chlorer est de l'éhtylène.
REVENDICATIONS 1.Solution de blanchiement à base d'hypochlorite alcalin,contenant une huile parfumée. destinée à masquer l'odeur~de chlore et un agent dispersant pour cette huile parfumée,caractérisé en te que ledit dispersant est un composé d'ammonium quaternaire ayant comme forte mules de structure :: dans lesquelles R1 représente un groupe alkyle ou aromatique contenant environ 1 à 20 atomes de carbone, R2 à R7 sont choisis dans le groupe constitué par les groupes alkyle et aromatique contenant envirnn 1 à 14 atomes de carbone, les groupes cycloalkyle contenant environ 5 l8 atomes de carbone,' le groupes alkaryle contenant 7 à 10 atomes de carbone et les groupes pyridyle, X est choisi dans le groupe constitué par les anions fluorure,chlorure,nitrate,sulfate,méthyl-sulfate carbonate,sulfonate et hydroxyde et n est choisi entre 1 et 2 et est égal à la valence de X. 2. Solution de blanchiement selon la;revendication 1,caractérisée-- en ce que la quantité d'huile parfumée présente est comprise entre 0,02 et 0,5% et lq quantité de composé d'ammonium présente est comprise entre 0,025 et 1%. 3. Solution de blanchiement selon larevendication 2,caractérisée en ce@que l'hypochloritealcalin est l'hypochloritede sodium. 4. Solution de blanchiement selon la revendication 3,caractérisée en ce que le composé d'ammonium quaternaire est le chlorure i d'hexadécyl-trimethyl-ammonium, 5. Solution de blanchiement selon la revendication 3,caractérisée en ce que le composé d'ammonium quaternaire est le chlorure del dodécyl-triméthyl-ammonium
REVENDICATIONS. Préambule: Dispositif dit "Transmission pour véhicule à traction électriaue à récupération partielle d'énergie" Dispositif caractèrisé par le fait que le moteur est utilisé également en génératrice par inversion auto matiaue du sens de marche lors des décélérations. Dispositif selon la revendication I. Csracterisss par le fait que le plateau E est déplacé par pression pneumatique et non hydraulique,le principe restant le même,c'est à dire: - pompe à air entraînée par le pignon C à liaide d'un réducteur et débitant dans un circuit comprenant: I un réservoir d'2ir comprimé. 20 une vanne de dérivation commandée élec trisuement. 3 un cylindre récepteur agissant sur la fourchette F. Dispositif selon la revendication II. Caractérisé par le fait aue le dispositif de comm?nde du plateau E est réalisé par electro-aimants.Ce dispositif est indiqué pour mFmoire,un des avantages de l'invention décrite rFsid?nt dans le fait que la commande de l'inversion de marche est mécanique,ce qui supprime toute consommation supplémentaire d'énergie électrique. L'objet du présent brevet consiste essentiellement en l'utilisation du moteur en génératrice par inversion du sens de marche du moteur selon un système entièrezent automatique et mFcanique.Le système d'inverseur décrit ci-dessus n'est donc pas exhaustif,d'autres solutions pouvant être imaginées en conservant le même principe général de fonctionnement (inverseur automatique)
REVENDICATIONS I. Dispositif permettant de tracer de. parallèles en en contrô- lant les intervalles et les inclinaisons angulaires caractérisé par le fait qu'il comporte: I. un moyen de guidage rectiligne selon la direction choisie. 2. un moyen de lecture entre les intervalles des parallèles tracées 3. un aoyen de réglage répétitif de. intervalles entre les parallèles tr@cées. 4. un moyen répétitif de manoeuvre de l'appareil par une seu- le main. 5. un moyen de lecture du positionnement angulaire. 6. un moyen antidérapant. 7. un moyen de lecture de dimensions de part et d'autre des axe.. 2. Dispositif selon la revendication I, caractérisé par le fait Qu'il comporte un cadre et une plaque coulissant intérieu- rement. 3. Dispositif selon la revendication 2t caractérisé par le iait que le moyen de lecture des interwalles comporte une échelle graduée sur une pièce et un vernier sur l'autre pièce. 4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé par le fait que le moyen de réglage répétitif des intervalles entreles parallèles comporte une butée coulissante blocable par vis et écrou réglable par un embout vissable. 5.Dispositif selon la revendication 4, caractérisé par le fait que- le moyen répétitif de manoeuvre par une seule main com- porte deux réglettes préhensibles profilées faisant corps avec le cadre et une réglette profilée réglable sur la plaque. 6. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé par le fait que le moyen de lecture angulaire de positionnement comporte un traça d'angles sur une plaque transparente 7.Dispositif selon la revendication 6, caractérisé par le fait que le moyen antidérapant comporte un semis de rondelle. an tidérapantes remplaçables par collage. 8. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé par le fait que le moyen de lecture de dimensions de part et d'autre des axes comporte des graduations de part et d'autre d'un zéro axial sur les cotés du cadre.
REVENDICATIONS 1. Composé caractérisé par le fait qu'il répond à la formule générale dans laquelle n1 peut être un nombre égal à 1-8 et n2 peut être un nombre égal à 0-8, la somme n1 + n2 ayant toujours une valeur égale à 1-8, et lorsque la somme n1 + n2 est égale à 1 ou 2, n2 est toujours égal à 0. 2. Le O-4,6-bisdésoxy-4-[1S-(1,4,6/5)-4,5,6-tri hydroxy-3-hydroxyméthylcyclohex-2-én-1 -ylamino ] -a-D-gluco- pyranosyl-(i -3 4)-D-glucopyranose ayant la conformation 3. le 0-4,6-bisdésoxy-4-[1 S-(1,4,6/5)-4,5,6-tri- hydroxy-3-hydroxyméthylcyclohex-2-én-1-ylamino]-α-D-glucopyranosyl- (1 # 4)-0-a-D-glucopyranosyl-(1 w 4)-D-glucopyranose ayant la conformation 4.Le O-#4,6-bisdésoxy-4-[1 S-(1,4,6/5)-4,5,6 trihydroxy-3-hydroxyméthyl-4-O-α-D-glucopyranosyl-(1#4)cyclohex-2-én-1-ylamino]-α-D-glucopyranosyl#-(1#4)-O-α-D- glucopyranosyl-(1#4)-D-glucopyranose ayant la conformation 5. Composés suivant la revendication 1, caractérisés par le fait que la somme n1 + n2 est égale à 4. 6. Composés suivant la revendication 1, caractérisés par le fait que la somme n1 + n2 est égale à 5. 7. Composés suivant la revendication 1, caractérisés par le fait que la somme n1 + n2 est égale à 6. 8. Médicament caractérisé par le fait qu'il contient des composés suivant la revendication 1. 9. Médicament caractérisé par le fàit qu'il contient le composé suivant la revendication 2. 10. Médicament caractérisé par le fait qutil contient le composé suivant la revendication 3. 11. Médicament caractérisé par le fait qutil contient le composé suivant la revendication 4.
REVENlICATIONS 70 Procédé de mesure de la masse molaire d'un fluide, caractérisé en ce que l'on alimente successivement à pression et température constantes un oscillateur fluidique par un fluide-référence, de masse molaire connue puis par le fluide de masse molaire inconnue, on recueille les signaux fournis et on les traite de fa çon à obtenir une mesure qui est comparée à un étalonnage approprie. 2. 3dispositif de mesure de la masse molaire d'un fluide, caractérisé en ce qutil comporte une source de fluide référence de masse molaire connue et une source cu fluide de masse molaire inconnue, un oscillateur fluidique alimenté à pression et température constantes successivement par le-fluide référence puis par le fluide analysé, un capteur recueillant les signaux fournis par l'oscillateur et délivrant des signaux électriques à un ensemble de traitement ana.lysant des signaux et procurant~une mesure, ladite mesure étant comparée à un étalonnage approprié. 3. Dispositif suivant la revendication 2, caractérisé en ce que l'ensemble de traitement comporte une horloge, constituée dlun circuit oscillateur électronique fonctionnant à une fréquence plus élevée que la fréquence de l'oscillateur fluidique. 4. Dispositif suivant l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce qu'un circuit séquenceur est inséré dans l'en- semble de traitement. 5. Dispositif suivant l'une des revendications 2 ou 3, caractérisé en ce qu'au moins un compteur-décompteur conjugué éventuellement à un système de contrôle est associé d'une part à l'horloge et/ou d'autre part au capteur de façon à compter et mettre en mémoire les signaux respectifs. 6. Application suivant l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le procédé et le dispositif sont utilisés à la discrimination de gaz. 7. Application suivant l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le procédé et le dispositif sont utilisés à la mesure de concentration. 8. Application suivant l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le procédé et ledispositif sont utilisés à la mesure de masse volumique0 90 Application suivant l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le procédé et le dispositif sont utilisés comme capteur d'une boucle de régulation de concentration d'un mélange de fluide0
REVENDICATIONS -1. Appareil de composition pour le positionnement ce syzbo- les wtamsent da syaboles typographes, caract & sé eqt ce ;Ltil comprends plusieurs symboles ; des moyens permettant de placer en une position prédéterminée des symboles choisis ; un support dtenregistre- ment conçu de façon à enregistrer les symbole s ; et des moyens permettant d'effectuer un déplacement relatif des symboles et du support d'enregistrement, apres qu'un symbole a été enregistré sur le support d'enregistrement, la longueur de ce déplacement étant déterminée par nature du symbole enregistré, et par celle du symbole suivant à enregistrer. -2. Appareil selon la revendication 1, caractérisé en ce que les moyens permettant de placer en une position prédéterminée des symboles choisis sont manoeuvrés à partir d'un clavier. -3. Appareil selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les moyens permettant d'effectuer un déplacement relatif des symboles et du support d'enregistrement sont manoeuvrés à partir de touches pouvant entre sélectionnées, ce qui permet de réaliser un mouvement relatif de valeur prédéterminée. -4. Appareil selon l'une quelconque des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que les moyens permettant d'effectuer un déplacement relatif des symboles et du support d'enregistrement sont commandés par un ordinateur. -5. Appareil selon la revendication 4,-caraotérisé en ce que l'ordinateur est conçu de façon à identifier deux symboles devant être placés l'un à la suite de l'autre sur le support d'enregistrement, et à commander les moyens permettant d'effectuer un déplacement relatif des symboles et du support d'enregistrement, de façon à assurer un espacement uniforme entre les symboles.
-REVENDICATIONS 1 Emballage en matière plastique pour produits alimentaires, caractérisé Par le fait qu'il présente au moins deux bacs délimités à leur partie supérieure par une bordure transversale ou nervure, formée par la partie commune des côtés latéraux opposés des bacs ; un seul et même couvercle étant conformé pour coopérer avec la bordure périphérique de l'emballage. 2- Emballage selon la revendication 1, caractérisé sar le fait que la bordure transversale ou nervure est dans un plan sensiblement inférieur au plan déterminé par la partie supérieure de 1' emballage. 3- Emballage selon les revendications 1 et 2 ensemble, caractéri sé Par le fait que la bordure transversale présente à ses Pxtré- mités au niveau des parois de l'emballage des dégagements autorisant la communication entre les bacs. 4- Emballage selon les revendications 1-2 et 3 ensemble, caractérisé par le fait que les bacs sont de préférence de forme troncopyramidale ou sensiblement pour autoriser l'emboîtement de plw- sieurs emballages. 5- Emballage selon les revendications 1-2-3 et 4 ensemble, caractérisé par le fait Que chacun des bacs présente une partie supérieure périphérique sensiblement déportée par rapport à la partie inférieure de forme troncopyramidale. 6- Emballage selon les revendications 1-2-3-4 et 5 ensemble, ca caractérisé oar le fait que la partie commune des côtés latéraux opposé des bacs est réalisée sur tout ou partie de la bordure supérieure périphérique des dits bacs. 7- Emballage selon les revendications 1-2-3-4-5 et 6 ensemble, caractérisé par le fait que les bacs sont de hauteur variable selon les capacités volumétriques désirées. 8- Couvercle d'emballage avec bordure périphérique surélevée s'emboitant sur le corps d'emballage, selon la revendication 1, caractérisé par le fait que le couvercle présente à chacun de ses angles des contre-dépouilles assurant une meilleure rigidité de celui-ci. 9- Couvercle d'emballage selon les revendications 1 et 8 ensemble, caractérisé par le fait qu'il présente sur la-bordure périphérique des déformations formant bossaaes intérieurs, coopèrant avec la bordure périphérique du corps d'emballage en vue de son maintien. 10- Couvercle d'emballage selon les revendications 1 - 8 et 9, caractérisé par le fait qu' en variante il présente des bordures surélevées transversales ccmplémentaires aux nervures existantes sur le corps d'emballage et coopèrant avec celle-ci lors de la fermeture de l'emballage. =2- Emballage selon les revendications 1 et 8 ensemble, caractérisé sar le fait Qu'en variante il présente quatre bacs disposés en carré, des nervures de séparation étant judicieusement disposées. 42- Couvercle d'emballage selon la revendication 11, caractérisé ar le fait que le couvercle présente des bordures surélevées complémentaires judicieusement positionnées pour coopérer avec les nervures réalisées sur l'emballage à quatre bacs.