INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICADIONS 10) Procédé de vinification adapté à l'élaboration de vins de qualité, caractérisé en ce qu'on vinifie dans une cuve verticale à fond penté, on soutire après fermentation comme dans la vinification traditionnelle le vin de goutte, on extrait ensuite, par pompage, le marc restant en arrosant les parois au moyen d'un dispositif placé en t8te de cuve, et on éclate la masse de marc restante par une circulation de jus introduit en pied de cuve. 20) Installation de vinification adaptée à l'élaboration de vins de qualité pour la mise en oeuvre du procédé décrit à la revendication 1, caractérisée en ce qu'elle se compose d'une cuve de fermentation verticale, à fond penté, comportant au moins une prise d'aspiration de fort diamètre du marc, un ensemble de prises de section moindre en pied de cuve, au moins une prise d'écoulement du vin de goutte, un dispositif d'arrosage en tête de cuve, d'une pompe de démarcage raccordée à la prise d'aspiration de marc et d'au moins une pompe à Jus raccordée aux diverses prises situées en pied de cuve et au dispositif d'arrosage. 30) Installation selon la revendication 2, caractérisée en ce que la cuve de fermentation est cylindrique, verticale le fond penté dans un seul sens, vers l'orifice de démarcage, situé au point bas, ladite cuve de fermentation comportant une cheminée en partie supérieure terminée par un trou d'homme et au moins une porte de grand diamètre, disposée en partie basse de la cuve et ne faisant pas saillie à l'intérieur. 40) Installation selon la revendication 2, caractérisée en ce que les pompes utilisées sont des pompes à membranes de caoutchouc à fonctionnement reversible.
R E V E N D I C A T I O N S 1. Procédé pour l'obtention de couleurs combinées sur une pièce d'aluminium ou d'alliage d'aluminium qui a subi une oxydation anodique et a été colorée électrolytiquement, au cours d'une autre phase de traitement, dans une solution acide d'un sel métallique avec un courant alternatif de 1-50 V environ pendant 0,1-15 mn, caractérisé en ce que la pièce oxydée anodiquement et colorée élec trolytiquement est plongée dans une solution aqueuse d'un hétéropolyacide de silicium ou de phosphore avec le molybdène ou le tungstène, puis est soumise au traitement ultérieur usuel de condensation. 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que du chlorure de sodium est ajouté au bain aqueux contenant l'hété- ropolyacide. 3. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que la pièce est plongée dans un bain dans lequel l1hétéropolyacide a été préparé in situ 4. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la pièce est plongée dans un bain aqueux qui contient 0,1 à 20 % d'hétéropolyacide. 5. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que la pièce est plongée dans un bain aqueux qui contient 0,5 à 2 % d'hétéropolyacide. 6. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que la pièce colorée par immersion dans une solution aqueuse d'un hétéropolyacide est plongée dans une solution aqueuse d'un agent réducteur, pour rendre plus soutenue la couleur obtenue. 7. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que la pièce colorée par immersion est plongée dans une solution aqueuse d1un sel dtétain bivalent. 8. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que le liquide du bain pour la coloration électrolytique contient des sels du cuivre et/ou d'autres métaux plus nobles, ainsi que de petites quantités d'un autre sel métallique approprié, en particulier un sel stanneux. 9. Procédé selon la revendication 8, caractérisé en ce que le liquide du bain pour la coloration électrolytique contient une solution de sulfate de cuivre dans l'acide sulfurique et, en plus, 5 g/l environ de sulfate stanneux.
8~E~V~E~N-D-I-C-A-T-I-o-N-S 10/ - Instrument de mesure de chanfreins du type constitué d'un corps comportant au moins une surface latérale dressée et au moins une rainure rigoureusement perpendiculaire à cette surface dans laquelle coulisse une réglette étalonnée définissant avec une graduation, visible sur le corps, la lecture de fractions de divisions, instrument caractérisé en ce.que le corps comporte une seconde rainure dans laquelle est monté libre en translation un coulisseau, immobilisé en toutes positions relatives par un organe de blocage, ce coulisseau étant situé dans un plan orthogonal à la surface dressée du corps, tandis que l'une des deux extrémités de la réglette étalonnée est biseautée suivant un angle correspondant à celui du chanfrein à mesurer. 20/ - Instrument selon la revendication 1, carac térisé en ce que la rainure du coulisseau est creusée dans le fond de la rainure de la réglette étalonnée et s'étend dans un plan rigoureusement parallèle à celle-ci, afin d'être perpendiculaire à la surface dressée du corps. 30/ - Instrument selon la revendication 1, carac térise en ce que le coulisseau se présente sous la forme d'une tige de section carree, son extrémité opérationnelle étant tronquée sur une partie de sa longueur suivant un angle de 45 correspondant à la diagonale de sa section pour former une arête situee dans le plan vertical de l'extrémité biseautée de la reglette étalonnée. 4 / - Instrument selon la revendication 1, carac térisé en ce que la réglette étalonnée et le coulisseau sont d'une longueur supérieure à la longueur du corps qui a la forme d'un paralléle pipède rectangle. 5 / - Instrument selon la revendication 1, carac térise en ce que l'organe de réglage servant à immobiliser le coulisseau est constitué d'une vis à bouton moleté, la réglette étalonnée étant pourvue diun doigt de préhension. 6 / - Instrument selon l'une quelconque des revendications de 1 à 5, caractérisé en ce que le coulisseau et la réglette étalonnée sont amovibles.
REVENDICATIONS 1') Dispositif permettant d'éviter efficacement l'émission et les cnsEquences des 'thèques sans provision" et de supprimer radicalement tous risques de perte ou vol, de falsification, contrefaçon, usage de faux, encore possible de nos jours. Procédé permettant d*élléger le travail et diminuer le souci des Tribunaux et des Commissariats de Police. procédé permettant de redonner confiance à tout receveur du chèque qui reste et restera toujours le moyen de paiement le plus pratique. Procédé simplifié par le fait que désormais les Etablissements bancaires, centres de Chèques Postaux, Caisse d'Epargne etc ... rendront tout chèque crédible sans aucun risque, à moindre frais et sans avoir à compliquer l'initiation et l'information de leur personnel et des utilisateurs, le chèque portera un signe matériel de la garantie de l'Etablissement payeur'sous forme d'une griffe spéciale "chèque débité" ou "chèque bloqué". (fig. I bis) càractérisé par le fait que la griffe de l'Etablissement payeur sera imprimée à l'aide d'une encre spéciale déjà utilisée par la reproduction photographique sur le chèque obtenue par les différents procédés dtirpriverie OFFSET, TYPO ... à l'aide d'un cliché. 2') Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait que sur chaque chèque figure la photo du tireur (fig. I). 3') Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait qu'une série de chèques seront présentés à l'Etablisserent payeur à l'aide d'un bordereau de débit caractérisé comme suit Bordereau de débit en trois exemplaires chacun d'une couleur différente et conportant les renseignements suivants (voir dessi e ig. 4). La raison sociale de l'Agence ou du Siège, l'indice de l'Agence, -nuoeéro de conpte du titulaire, nom-prénom et adresse du titulaire, une case "avis important" et une case réservée au contrôle, une case réservée à ladate d'émission, trois colonnes à plusieurs cases permettant d'indiquer : la première, le nom de l'Etablissement payeur, la seconde, le numéro des chèques et la troisième, les montants des chèques, une case pour le total des chèques à débiter et enfin en bas les numéros de séries des bordereaux et le nom de l'Etablissenent payeur. Les bordereaux seront distincts qu'il s'agisse de chèques sur Paris ou Province. 4e) Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait que le chéquier est rendu plus pratique, grace à ses dimensions 15 cm X 10 cm qui font qu'il trouve aisément sa place sans avoir à déborder d'une poche ou à être plié. 5') Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait que des pastilles de couleur ou symboles peuventitre apposés sur le chèque pour garantir ou déterminer la moralité du tireur.
REVENDICATIONS 1. Lit mélangé,utilisable notamment pour l'épuration poussée des eaux, comprenant une résine échangeuse de cations et une résine échangeuse d'anions sous forme particulaire, caractérisé en ce qu'il contient également, par rapport au volume total desdites résines, au moins 2% en volume de particules d'une matière inerte, les dimensions de particules et les masses spécifiques des résines et de la matière inerte étant choisies de manière que, lorsque les particules sont soulevées dans un courant de fluide en mouvement, la matière inerte forme une couche intermédiaire séparant la couche de particules d'une desdites résines de la couche des particules de l'autre résine. 2. Lit mélangé suivant la revendication 1, caractérisé en ce que la matière inerte représente de 2 à 15% en volume du VQ- lume total des résines. 3. Lit mélangé suivant la revendication 1 ou 2, carac térisé en ce que les particules de résines et de matière inerte sont choisies de manière qu'il existe une différence de vitesse de chute dans le fluide d'au moins 10% entre les vitesses de chute respectives des types de particules à séparer. 4. Lit mélangé suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les particules de résines et de matière inerte sont pratiquement sphériques. 5. Lit mélangé suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la matière inerte est une résine ABS, une résine acrylique, une résine époxy, une résine de polyamide ou une résine de polystyrène. 6. Lit mélangé suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les résines échangeuses sont choisies parmi les copolymères de styrène réticulés sulfonés ou chloro-méthylés et aminés et les terpolymères de styrène sulfonés.
REV'i;lC T 9. Procéda de détection d'uns conduite enterrée et de mesure de sa profondeur, procédé dans lequel on crée autour de ladite conduite Ln champ magnétique à fréquence donnée, et dans lequel on détecte la pósilior de la conduite en mesurant au-dessus du sol ledit champ magnétique et en déterminant les points où le champ mesuré est maximum, caractérisé En ce qu'on mesure la profondeur de la canalisation an mesurant le champ magnétique en deux points situés sensiblement sur une même verticale et séparés par une distance fixe, en un endroit ou l'on est situé à la verticale de ladite conduite, en ce qu'on détermine la différence D entre les valeurs des champs H1 et H2 mesurés, en ce qu'on effectue le quotient de la valeur du champ H1 en l'un des points de mesure par ladite différence D, ce qui donne la profondeur de ladite conduite par rapport à la position de l'autre des points de mesura. 2. Dispositif de détection d'une conduite enterrée et de mesure de la profondeur de ladite conduite, comportant des moyens pour faire circuler dans ladite conduite un courant électrique de fréquence F, ce qui crée autour de ladite conduite un champ magnétique ayant la même fréquence, et des moyens mobiles pour détecter ledit champ magnétique, suscepticles d'être déplacés à la surface du sol, caractérisé an ce que lesdits moyens mobiles comportent un premier et un deuxième capteurs de champ magnétique aptes à convertir en une grandeur électrique proportionnelle à l'intensité du champ magnétique, les deux capteurs étant disposés ltun par rapport à l'autre à une distance fixe, lesdits capteurs étant fixés sur lesdits moyens de telie façon qu'ils soient disposés sur une même verticale lorsque lesdits moyens mobiles sont en position de fonctionnement, le capteur le plus bas délivrant un signal H1 et le capteur le plus haut ufl signal H2, lesdits moyens mobiles comportant également des moyens pour élaborer la différence entre les signaux H1 et h2, ce qui donne un signal D, des moyens pour multiplier l'un des signaux H1 et H2, par une constante, ce qui donne un signal E, et des moyens pour diviser le signal E par le signal D, le signai ainsi obtenu représentant la profondeur de la canalisation. 3. Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que chaque capteur est constitué par une bobine entourant un noyau ferromagnétique dont l'axe est horizontal, la tobine étant accordée sur la fréquence F, et un détecteur apte à convertir le courant alternatif délivré par la bobine en un courant continu dont l'amplitude est à chaque instant proportionnelle à l'amplitude de crête dudit signal alternatif. 4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que ledit détecteur comprend une borne d'entrée reliée à la sortie de ladite bobine, ladite borne d'entrée étant reliée d'une part à un circuit déphaseur conservant la forme du signal d'entrée, et d'autre part un circuit de mise en forme délivrant des signaux carrés à amplitude constante, la sortie du circuit déphaseur attaquant un circuit intégrateur par l'intermédiaire d'un interrupteur ouvert par les alternances positives du signal délivré par le circuit de mise en forme.
REVENI)IC#TI0NS 1. Un procédé de fabrication d'une poulie dans lequel on soumet une tôle métallique circulaire mince à une opération d'emboutissage profond pour former un objet préformé cylindrique et fait tourner l'objet ensemble avec une pa#ire de calibres entre lesquels il est inséré, tandis que l'on réduit progressivement la distance entre ces calibres avec un galet de mise en forme appuyé dans une position prédéterminée sur la paroi latérale de l'objet pour former une gorge pour courroie, caractérisé en ce que, avant de former la gorge pour courroie sur la paroi latérale de l'objet, la partie d'extrémité ouverte de l'objet préformé est coupée à une hauteur prédéterminée en prenant la paroi de fond de l'objet comme référence. 2. Un dispositif de découpage pour mettre en oeuvre le procédé selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comporte un arbre rotatif entralné en rotation par un mécanisme d'entrainement, un support de pièce travaillée monté sur la partie dlextré- mité avant de l'arbre rotatif et présentant un diamètre externe correspondant au diamètre interne de la partie d'extrémité ouverte de l'objet préformé à découper, une bague mobile disposée en dessous du support de pièce travaillée et fixée sur la périphérie externe de l'arbre rotatif, un ressort pour solliciter la bague mobile vers la surface d'extrémité inférieure du support de pièce travaillée, un bloc de serrage de la pièce monté à rotation et déplaçable en hauteur sur le support de pièce travaillée et un couteau en forme de disque mince positionné horizontalement sur le côté du support de pièce travaillée avec son arête de coupe en alignement avec un plan passant entre le support de pièce travaillée et la bague mobile, ledit couteau étant entralné en rotation à vitesse élevée et déplaçable vers l'axe rotatif. 3. Un dispositif de découpage selon la revendication 2 caractérisé en ce que la bague est fixée de manière mobile sur la périphérie externe de 1'arbre rotatif, une bague support étant interposée entre la bague mobile et le ressort et les surfaces en regard de la bague mobile et de la bague support étant toutes les deux coniques pour se conformer l'une à l'autre.
REVENDICATIONS 1. Démultiplexeur numérique d'une voie multiplexée composée de n canaux plésiochrones (n entier supérieur à 1), de même fréquence d'horloge nominale F , comportant n organes de voie affectés respectivement à chacun desdits n canaux, chacun desdits n organes de voie comprenant un dispositif de mémoire tampon inscrite au rythme d'une horloge d'inscription identique à celui des éléments binaires de ladite voie multiplexée appartenant au canal correspondant, et lue au rythme d'un signal d'horloge restitué, sensiblement identique à celui dudit canal correspondant, avant multiplexage, caractérisé en ce que ledit démultiplexeur comporte un dispositif générateur délivrant m signaux d'horloge (m entier) 1) de fréquence identique, égale sensiblement à F , chacun desdits m signaux étant décalé en phase par rapport à ses voisins de 360 degrés, et en ce que chacun desdits organes de voie comprend également : un comparateur numérique comparant en permanence les deux dits signaux d'horloge d'inscription et de lecture et délivrant une impulsion de commande d'avance ou de retard selon que ces dits deux signaux sont décalés respectivement d'un nombre minimal ou maximal prédéterminé d'impulsions ; et un dispositif de sélection desdits n signaux, commandé par lesdites impulsions de commande et délivrant un desdits m signaux d'horloge, chacune desdites impulsions d'avance-ou de retard décalant le positionnement dudit dispositif de sélection sur celui desdits m signaux respectivement en avance ou en retard de phase de 360 degrés m par rapport au précédent, le signal d'horloge ainsi sélectionné constituant ladite horloge restituée de lecture. 2. Démultiplexeur numérique selon-la revendication I caractérisé en ce que ledit dispositif générateur comporte un oscillateur piloté par quartz de fréquence nominale mF , où m = 2P , p étant un nombre entier, et un compteur binaire modulo m commandé par ledit oscillateur et dont les signaux de sortie alimentent un décodeur d'adressage délivrant lesdits m signaux. 2. Démultiplexeur numérique selon la revendication 2 caractérisé en ce que ledit dispositif de sélection comporte deux commutateurs électroniques identiques, commandés en parallèle et ayant chacun m positions dont les circuits correspondants reçoivent lesdits m signaux dans un ordre tel que sur chacune desdites positions est présente un desdits m signaux décalé en phase de 360 degrés par rapport à ceux m présents sur chacune des positions voisines, chaque couple de positions identiques sur l'un et l'autre commutateur étant le siège de signaux en opposition de phase l'un par rapport à l'autre. 4. Démultiplexeur numérique selon l'une des revendications I à 3 , caractérisé en ce que ledit dispositif de mémoire tampon comporte m circuits logiques à bascule ayant chacun un accès de commande dtinscription et un accès de commande de lecture, lesdits m circuits logiques recevant en parallèle les signaux d'information de l'un desdits n canaux. 5. Equipement de transmission numérique comportant un démultiplexeur selon l'une des revendications 1 à 4.
REVENDICATIONS 1/ Procédé de texturation par ébouriffement au moyen d'un jet de fluide sous pression dans lequel en continu : - on fait passer un fil à filaments continus en suralimentation dans une zone en turbulence, ce qui provoque la séparation et l'ébouriffement des filaments élémentaires, - on retire le fil ébouriffé forme,~ - puis on renvide le fil texturé obtenu, caratérisé en ce que le fil ébouriffé est soumis avant son renvidage à une opération de fixation thermique contrôlée sous l'ef- fet conjugué de la température et de la tension. 2/ Procédé selon revendication 1, caractérisé en ce que la température appliquée au fil lors du traitement de fixation thermique contrôlée est comprise entre cent quarante degrés (1400C) et deux cent cinquante degrés (25O0C). 3/ Procédé selon revendication 1, caractérisé en ce que le pourcentage de relaxation peut être une sur-alimentation ou une sous-alimentation. 4/ Machine perfectionnée de texturation d'un fil à filaments continus par ébouriffement à l'aide d'un jet de fluide sous pression, pour la mise en oeuvre du procédé selon l'une des revendications 1 à 3, formée d'une pluralité de positions de traitement, dans laquelle chaque position de traitement comporte essentiellement dans tordre : - une source de fil 3, - un dispositif d'alimentation de fil 7-8 - une buse de texturation par ébouriffement 10, reliée à une source de fluide sous pression, - un dispositif 11-12 pour extraire le fil texturé de la buse, connecté au dispositif d'alimentation 7-8 par un moyen permettant de maintenir entre les deux dispositifs un rapport constant mais réglable, - un organe de réception bobinage 21-22-23-24 du fil texturé produit, -cara'ct::érl'sée en ce qu'elle présente en outre dans l'ordre entre le dispositif 11-12 pour extraire le fil texturé et l'organe de réception bobinage 21-22-23-24 - un organe chauffant 15-16 situé sur le trajet du fil, - un débiteur de fil 17-18, - des moyens pour maintenir un rapport constant mais réglable entre le débiteur de fil 17-18 et le dispositif 11-12 d'extraction du fil de la buse 10. 5/ Machine selon revendication 4, caractérisée en ce que l'organe chauffant 15-16 est du type à contact et/ou par rayonnement avec le fil à traiter. 6/ Machine selon revendication 4, caractérisée en ce que l'organe chauffant 15-16 est un tube rectiligne ou autre, chauffé à l'électricité ou par un fluide caloporteur. 7/ Machine selon l'une des revendications 4 à 6, caractérisée en ce qu'elle comporte également une zone d'étirage située en amont du dispositif d'alimentation 7-8 du fil 4, constituée essentiellement par - un organe d'appel 26-27 du fil 4, - un organe 28 pour fixer le point étirage, - des moyens pour maintenir un rapport constant mais réglable entre ledit organe d'appel 26-27 et le dispositif d'alimentation 7-8. 8/ Machine selon revendication 7, caractérisée en que l'organe 28 pour fixer le point d'étirage est une plaque ou un doigt, chauffant ou non.
R E V E N D I C A T I O N S 1.- Mélange d'acides monocarboxyliques polyramifiés, caractérisé en ce qu'il répond à la formule générale H(CHCH -) CR R COOH, où R est le méthyle ou l'éthyle, R1 est le t 2n 12 R méthyle, l'éthyle, le propyle ou le butyle, R2 est le méthyle, le propyle, le butyle, l'hexyle ou l'octyle, n=1 à 5, les tenéurs en acides étant les suivantes pour n=1, de 10 à 40% en poids n=2, de 15 à 35% en poids n=3, de 30 à 10 en poids n=4, de 25 à 10% en poids n=5, de 20 à 5% en poids. 2.- Procédé d'obtention d'un mélange d'acides monocarboxyliques polyramifiés suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'on fait réagir un acide carboxylique de formule générale R1R2 CHCOOH, où R1 est le méthyle, méthyle, le propyle ou le butyle, R2 est l'hydrogène ou le méthyle, avec des α -oléfines de formule générale RCH=CN , où R est le méthyle ou l'éthyle, à raison de 0,3 à 1,5 moles d'α -oléfines pour 1 mole d'acide carboxylique, ladite réaction s'effectuant à une température de 50 à 1800C en présence d'un initiateur peroxyde introduit à raison de 1 à 5% en poids par rapport à l'acide carboxylique initial, avec obtention d'un mélange réactionnel contenant le produit visé et isolement subséquent de ce dernier à partir dudit mélange réactionnel. 3. Procédé suivant la revendication 2, caractérisé en ce qu'on introduit 0,7 à 1 mole d'-oléfines pour 1 mole d'acide carboxylique. 4.- Procédé suivant l'une des revendications 2 et 3, caractérisé en ce qu'en qualité d'initiateur peroxyde on utilise le peroxyde de butyle tertiaire ou le dicyc lohexylperoxydicarbonate. 5.- Procédé suivant. l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que ladite réaction est réalisée en présence de peroxyde de butyle tertiaire à une température de 140 à 1500C. 6.- Procédé suivant l'une des revendications 2 à 4, caractérisé en ce que ladite réaction est réalisée en présence de dicyclohexylperoxydicarbonate à une température de 55 à 600C. 7.- Procédé suivant l'une des revendications 2 à 6, caractérisé en ce que l'initiateur peroxyde est introduit à raison de 2 à 4% en poids par rapport à l'acide carboxylique initial