INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Système permettant de s'assurer de l'exactitude de la localisation de véhicules guidés et commandes automatiquement qui échangent des messages de données avec des stations fixes de contrle par l'intermédiaire d'équipe- mentis d'ézission-réception embarqués et d'équipements équivalents associEs à de courts tronçons de voie consécutifs et déterminent leurs positions respectives à l'aide de points de marquages disposés à intervalles réguliers le long de la voie, la détermination de la position étant effectuée au Doyen d'un compteur de points de marquage et d'un dispositif de comptage de tours de roue tous deux embarques, le véhicule ne pouvant détecter les points de marquage qu'il a franchis que dans un intervalle donné appelé fenetre de réception situé à une distance prédéterninée du point de marquage précédent et ajusté au moyen du dispositif de mesure de distance parcourue embarqué et considérant le milieu de cette fenetre camPe étant un point de marquage un nombre limité de fois de suite au cas où il n'y a pas de détection à l'intérieur de ladite fenetre, caractérisé par le fait que les courts tronçons de voie situés de part et d'autre de la limite de zone ont une longueur approximativement égale à la moitié de celle de l'intervalle normal séparent deux points de marquage, que les courts tronçons de voie suivants ont une longueur Maximum de n-2 intervalles où n est le nombre maximum d'intervafles entre points qutun véhicule peut parcourir sans détection, et que les véhicul comportent des dispositifs suppléwentaires pour la mesure de la distance parcourue sans réception d'informations dans le cas d'une panne de tra'smis- sion, ainsi que des dispositifs qui considèrent une limite de zones transmise au moyen de messages de données comte correcte si à la fois la distance parcourue depuis le dernier point de marquage possible et déterminée par le dispositif de mesure embarqué est inférieure à celle séparant deux points de Marquage, minorée de la longueur de l'intervalle de réception, et la distance parcourue sans réception d'informations est inférieure à celle séparant deux points de marquage. 2. Système conforme à celui de la revendication 1, caractérisé par le fait que lesdits courts tronçons de voie sont associés à des boucles dont les identifications diffèrent les unes des autres. 3. Système conforme à celui de la revendication 1, caractérisé par le fait que lesdits courts tronçons de voie sont associés à des équipements radio dont les fréquences sont différentes les unes des autres. 4. Système conforme à celui de la revendication 1, caractérisé par le fait que lesdits courts tronçons sont associes à des boucles de conducteurs fonctionnant sur des fréquences différentes les unes des autres. 5. Système conforme à celui de la revendication l, caractérisé par le fait que lesdits courts tronçons sont associés à des equiperents radio qui transmettent des identifications différentes les unes des autres.
REVNDICÂTI0NS 1.- Procédé de préparation d'acide vinyllactique et de ses esters, caractérisé par le fait que l'on oxyde de l'aldéhyde vinyllactique avec un oxydant, en présence d'oxyde de cuivre et d'oxyde d'argent, à une température comprise entre 250 et 7000, à un pH compris entre 8 et 10, et sous pression de 1 à 26 atm., et l'on estérifie, de façon habituelle, le cas échéant, l'acide vinyllactique ainsi obtenu. 2.- Procédé selon la revendication 1, dans lequel on utilise pour la réaction un aldéhyde vinyllactique que l'on a obtenu en faisant réagir du 1,1-diméthoxy-2-méthyl-2-hydroxy-3-butène avec de l'acide formique, à une température comprise entre 50 et 100 C.
REVENDICATIONS 1. Procédé pour réaliser des éléments de construction préfabriqués moulés à base d'un mortier de ciment et sable léger avec incorporation éventuelle d'agrégats légers et d'eau, caractérisé en ce que les constituants précités sont en tout en partie soumis à une intervention thermique. 2. Procédé suivant la revendication 1, caractérisé en ce que les constituants formant le mortier sont préparés pour être amenés à une température dite de référence avant passage dans un malaxeur approprié. 3. Procédé suivant la revendication 2, caractérisé en ce que le malaxeur est propre à maintenir la température de référence. 4. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les agrégats légers sont, avant incorporation au mortier, portées à la température de référence. 5. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le mortier obtenu à la température - de référence antérieurement à l'adjonction des agrégats. 6. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le mélange de mortier et d'agrégats est effectué dans un mélangeur dans lequel régne au moins la température de référence. 7. Procédé suivant la revendication 1 selon lequel, our 1' obtention d'éléments de construction préfabriqués par moulage dans des moules appropriés on soumet lesdits moules à un chauffage à la température de référence cesdits moules étant avantageusement fermés. 8. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les moules sont soumis à un chauffage propre à permettre le maintien du contenu à la température de référence. 9. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'on soumet le moule avec son contenu à une température supérieure d'environ 100 à la température de référence, de manière à provoquer une prise accélérée du liant, le traitement précité étant compris entre 10 et 24 heures. 10. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le mortier est composé en poids d'environ 44% de ciment; 44% d' eau, et 12% de perlite expansée, éventuellement additionné d'un autre sable expansé. 11. Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que, au mortier précité, est ajouté en volume 140 à 1804 d'agregats légers. 12. Procédé suivant l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la température de référence est comprise entre 40 et 75 ; préférentiellement 600. 13. Eléments de construction obtenus selon l'une quelconque des revendications précédentes.
REVENDICATONS 1") Mécanisme de transmission d arête pour fenêtres portes ou analogues, comportant un rail de recouvrement. une tringle de réglage et un bottier forme de deux demicoquilles. ce bottier contenant un pignon la paroi latérale de chaque demi-coquille présentant une griffe formée d'une entretoise et d'une branche. et le rail de recouvrement cor portant deux cavités latérales sur les petits côtés, opposées, les entretoises de griffes 8 appuyant contre les surfaces frontales de ces cavités. qui 8'tendent parallele- ment à 1 axe longitudinal du rail de recouvrement, et les branches des griffes débordant par rapport aux grands côtés du rail de recouvrement. non tournées vers la tringle de réglage, mécanisme caractérisé en ce qu'au moins un bec-(18) est prévu sur la surface frontale (22), ce bec venant prendre dans une cavité (11) correspondante de l'entretoise de la grille (9). 20) Mécanisme de transmission d'arête selon la reven diction 1, caractérisé en ce que les flancs (21) des becs (18) sont perpendiculaires à la surface frontale (22)
REVENDICATIONS 1) Groupe moteur-motoréducteur, en particulier pour treuils pour ascenseurs} du type constitué par une roue dentée helicoidale et une vis sans fin s'engrénant l'une dans l'autre à l'intérieur d'un carter et par un moteur à rotor extérieur, groupe caractérisé par le fait que le stator du moteur est monté sur un fourreau présentant des nervures longitudinales, fixé au carter, et par le fait que le rotor est monté à l'intérieur d'un tambour qui oomporte un ventilateur de refroidissement et sur la surfaoe extérieureduquel agissent les sabots d'un frein, lesdites nervures du fourreau formant, conjointement au stator, des canaux de passage pour l'air de refroidissement. 2) Groupe selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'entre l'arbre de la vis sans fin et le fourreau est interposée une bague de support, l'extrémité à l'intérieur du carter dudit arbre étant supportée par des paliers de butée.
Revendications 1. Evaporateur thermique å chauffage électrique pour équipements de métallisation sous vide, formant un corps, qui comporte une base, des parois latérales, des parois frontales et un couvercle, pour le logement du matériaux évaporer, muni d'orifices de sortie de la vapeur, disposés suivant un quadrillage, et caractérisé en ce que les orifices de sortie se. trouvent sur les deux parois latérales du corps, et le couvercle n'est pas perforé. 2. Evaporateur thermique selon revendication 1, dont le corps est cons titubé par deux flans de tôle formant l'un une nacelle et l'autre un couvercle, et caractérise en ce que le flan de nacelle est constitué par une base et deux parois latérales, en contact suivant deux arêtes de pliage; la base se prolonge des deux cOtés, parallèlement aux arêtes de pliage, par des languettes dont la largeur est sensiblement egale à celle de la base et la longueur sensiblement égale à la hauteur de la nacelle à former par pliage; les deux parois latérales se prolongent des deux cotés, parallèlement aux aretes de pliage, par des languettes de longueur telle qu'après pliage en Z, et pliage des parois latérales vers le haut, elles entourent les languettes repliées de la base et forment chacune la moitié des parois latérales de la nacelle, ainsi que des plages de raccordement électrique, en contact deux par deux dans le plan de symétrie de la nacelle; et les orifices de sortie de la vapeur sont disposés sur les parois latérales. 3. Evaporateur thermique selon revendication 2, caractérisé en ce que la surface totale des orifices de sortie est inférieure à 30 %, et de préférence à 15 % de la surface des parois latérales. 4. Evaporateur thermique selon revendication 2, caractérisé en ce que le flan du couvercle est constitué par un couvercle et deux rebords en contact suivant les arêtes de pliage; et le couvercle se prolonge de part et d'autre, parallèlement aux arêtes de pliage, par deux languettes dont l'écartement latéral est choisi de façon qu'après pliage elles entourent des deux côtés les plages de raccordement de la nacelle, et dont l'écarte- ment longitudinal est choisi de façon qu'elles reposent élastiquement sur les parois frontales de la nacelle.
REVENDICATIONS 1 - Crémone du type comportant, dans un bottier encastrable, une noix d'actionnement d'au moins deux tringles coulissantes à déplacements conjugués opposés et un moyen de rappel associé à un ressort hélicoïdal pour ramener ladite noix dans une position stable de repos, quel que soit le sens de -manoeuvre qui lui est imprimé, caractérisée en ce que ledit moyen est constitué par un ensemble comprenant un ressort hélicoidal monté sous précontrainte pour agir en permanence sur une pièce mobile reliée à la noix par deux organes de traction possédant des points de liaison indépendants à la fois avec la pièce mobile et avec la noix. 2 - Crémone selon la revendication 1, caractérisée en ce que les organes de traction sont reliés à la noix et à la pièce mobile par deux points qui sont situés pour les points homologues desdits organes à égale distance de part et d'autre d'un axe géométrique passant par l'axe de rotation de la noix et par l'axe de la pièce mobile. 3 - Crémone selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que les organes de traction sont constitués par des câbles. 4 - Crémone selon l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que les organes de traction sont constitués par des biellettes. 5 - Crémone selon la revendication 4, caractérisée en ce que les biellettes sont reliées à la pièce mobile et à la noix par des lumières allongées stétendant, pour celles correspondant à une meme biellette, de façon sensiblement opposé l'une à l'autre. 6 - Crémone selon la revendication 5, caractérisé en ce que les lumières allongées sont formées, d'une part3 par des lumières oblongues pratiquées dans la tirette pour recevoir les extrémités correspondantes des biellettes et, d'autre part par des lumières réniformes présentées par la noix pour l'engagement des secondes extrémités des biellettes. 7 - Crémone selon la revendication 5 ou 6, caractérisée en ce que les lumières correspondant à la noix sont ménagées dans un plateau calé angulairement sur la noix de manière que les lumières soient placées de part et d'autre et à égale distance d'un axe passant par l'axe de la pièce mobile et par l'axe de rotation dudit plateau.
RE VE N D I C A T I O N S 1, Pompe, en particulier pompe à vide 9 diaphragme pour la production par le vide (par une dépression) d'une force auxiliaire sur un véhicule à moteur Diesel, qui est entratnée directement par l'arbre d'une dynamo, ou d'un alternateur, caractérisée en ce que llarbre de la dynamo est pourvu d'un excentrique qui anime une bielle de commande de pompe d'un mouvement alternatif et en ce que l'axe de la pompe est au moins à peu près perpendiculaire à l'axe de l'arbre de la dynamo. 2, Pompe selon la revendication 1, caractérisée en ce que la pompe est une pompe à diaphragme (dont l'élément piston est un diaphragme) qui est disposée radialement sur la carcasse de la dynamo. 3. Pompe selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que l'excentrique est en forme d'anneau et est monté, de préférence avec interposition d'un roulement, sur un tourillon de l'arbre de la dynamo. 4. Pompe selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que l'excentrique est fixé sur l'arbre de la dynamo par vissage et, de pr8ference, par goupillage. 5. Pompe selon l'ùne quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu'elle est disposée sur l'extrémité cBté poulie d'entratnement de la dynamo. 6. Pompe selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisée en ce qu'elle est disposée sur ltextremitE de dynamo qui est à lloppose de la poulie d'entratnement.
REVENDICATIONS 1. Dispositif électronique de mesure de temps comportant un oscillateur, un diviseur de fréquence et un dispositif de commutation commandé par la sortie du diviseur de fréquence, caractérisé en ce qu'un circuit spécial (5, 6, 7),avec un élément de mémoire (7), est prévu pour l'alimentation du diviseur (10) de telle manière qu'en cas de défaillance de la source d'énergie et de l'oscillateur (9), ledit diviseur (10) soit maintenu dans l'état qu'il a atteint. 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit élément de mémoire est un condensateur (7) auquel est connecté un circuit de décharge (8) commandé par la sortie du diviseur de fréquence (10). 3. Dispositif selon les revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que la sortie du diviseur de fréquence (10) commande un relais (12). 4. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 - 3, caractérisé en ce que les sorties du diviseur de fréquence (10) commandent un dispositif d'affichage (16) du temps par l'intermédiaire d'un circuit de décodage (15). 5. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 - 4, caractérisé en ce qu'une entrée de blocage (14) de l'oscil- lateur (9) est reliée avec la sortie du diviseur de fréquence (10). 6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 - 5, caractérisé en ce que le diviseur de fréquence (10) est pourvu d'une entrée de remise a zéro qui, par l'intermédiaire d'un condensateur (17), remet dynamiquement le diviseur de fréquence (10) à zéro lors de l'enclenchement de la tension d'alimentation. 7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 2 - 6, caractérisé en ce que le condensateur (7) est relié à travers une résistance de limitation (6) au circuit spécial d'alimentation de telle manière qu'en présence d'une source d'énergie active, et le condensateur (7) étant court-circuité, il reste une tension-d'alimentation aux bornes du diviseur de fréquence. (10).
REVENDICATIONS 10) Filtre.basse fréquence avec plusieurs éléments passe-bas, filtre caractérisé en ce qu'un premier commutateur (10), par lgintermédiaire duquel le signal d'entrée est envoé aux éléments passe-bas, est raccordé aux entrées des éléments passe-bas (16, 20 ou 17, 21 ou 189 22 ou 19s 23) et en ce qu'un second commutateur (il) par l'intermédiaire duquel les états de charge des condensateurs (209 21S 22, 23) peuvent etre interrogés par les éléments passebas, est raccordé aux sorties des éléments passe-bas. 20) Filtre suivant la revendication 19 caractérisé en ce que la fréquence de commutation des commutateurs (10, 11) est égale à la fréquence de résonance du filtre. 30) Filtre suivant la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les commutateurs commutant synchroniquement (10, 11) sont raccordés dans un intervalle de commutation déterminé au même élément passe-bas. 40) Filtre suivant la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que les commutateurs commutant synchroniquement sont raccordés dans un intervalle de commutation déterminé à différents éléments passe-bas, de sorte qu'il se produit un déphasage entre le signal d'entrée et le signal de sortie du filtre.
REVENDICATIONS 10) Branchement pour supprimer les impulsions parasites dans un récepteur prévu pour être monté sur un véhicule, branchement comportant dans son circuit de signal un montage de portes qui interrompt, pour la durée d'une impulsion obtenue par détection qui lui est appliqué, la transmission d'un signal reçu, branchement caractérisé en ce qu'un étage de formation d'impulsions (10), branché en amont de l'entrée de commande du montage de portes (7), comporte une borne d'entrée (9) susceptible d'etre raccordée, par l'intermédiaire d'un conducteur électrique de liaison (11) a' un circuit de l'installation d'allumage (lu0) du véhicule, circuit sur lequel sont susceptibles dYêtre prélevées des impulsions évoluant en synchronisme avec les impulsions d'allumage. 20) Branchement selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'étage de formation d'impulsions (10) comporte un étage basculant monostable. 30) Branchement selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que l'étage de formation d'impulsions (10) est déterminé de façon telle qu'il est susceptible d'hêtre raccordé au circuit primaire, comportant les contacts de rupteur (Si), de l'installation d'allumage (100). 40) Branchement selon la revendication 1 ou la revendi- cation 2, caractérisé en ce que l'étage de formation d'impulsions (10) est déterminé de façon telle qu'il est susceptible d'être raccordé de façon capacitive et/ou inductive au circuit secondaire de l'installation d'allumage (100).
- IwDICÂTIS S - 1 - Dispositif permettant d'équiper un chas ais ou fenêtre de toit de volets intérieurs sans nuire à la manoeuvre et au bon fonctionnement du dit chassis ou fenêtre, caractérisé en ce qu'il est constitué d'un cadre comportant des feuillures et-rainures de guidage d'éléments de volet repliables en accor déon, lequel cadre permet la pose en encastré ou en applique de l'ensemble du dispositif dans la maçonnerie ou la charpente de l'ouvragé khans lequel il s'intègre. 2.- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que la section droite du cadre est en forme d'équerre dont l'une des ailes constitue le tableau de l'ouverture, l'autre aile réalisant une tapée, la fixation du dit cadre à la maçonnerie ou à la charpente de l'ouvrage s'effectuant par vis traversant. le tableau ou la tapée selon que le montage est réalisé en encastré ou en applique. 3.- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les éléments de tableau horizontaux haut et bas comportent un profilé en forme de C assurant le maintien et le guidage en translation des éléments de volets, lesquels éléments de volets sont équipés à cet effet de bagues épaulées en matière plastique de bonne qualité frottante telle que le téflon. 4.- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que les éléments de tableau verticaux comportent un profilé en forme de U réalisant une feuillure servant au maintien de l'élément fixe d'extrémité du volet et au verrouillage de l'élément mobile d'extrémité de celui-ci en position dépliée.