INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICÂTIONS 1.- Procédé de drainage stérile avec assistance par le vide notamment en médecine ou chirurgie pour les interventions avec cathétérisme caractérisé en ce qu'il comprend en combinaison les opérations consistant å s- i) relier x l'extrémité aval d'un cathéter l'extrémité amont d'une enveloppe å paroi rigide comportant des orifices d'entrée et de sortie situés respectivement en amont et en aval et délimitant une chambre h laquelle est fixée l'extrémité intérieure amont en vue d'assurer une communication pour le fluide provenant du cathéter avec cette chambre, celle-ci renfermant, une valve allongée & BR ii) pomper le fluide à travers cette enveloppe à partir de sa source vers un évier ou récipient capteur équivalent. 2.- Instrument pour la mise en oeuvre du procédé de drainage stérile par communication du fluide provenant d'un cathéter et un évier ou récipient capteur équivalent par le procédé suivant la revendication 1, caractérisé en ce qutil comprend en combinaison une enveloppe (16) à paroi rigide délimitant une chambre (22) pour vue d'orifices d'entrée et de sortie, une valve (26) en élastomère å oscillation dans un seul sens montée dans cette chambre à quelque distance de la paroi environnante de l'enveloppe (16) et débouchant vers sa sortie, un dispositif de pompage (32) placé entre le cathéter (12) et l'enveloppe (16) et assurant entre eux l'écoule- sent du fluide pour assurer le passage du fluide vers l'aval sous l'action du vide & partir de sa source et vers l'évier, ce dispositif de pompage comportant un orifice de sortie pénétrant dans la chambre par l'entrée, la valve étant fixée & l'orifice de sortie. 3.- Instrument suivant la revendication 2, caractérisé en ce que 11 enveloppe (16) est pourvue d'un chapeau faisant corps avec elle et entourant l'orifice de sortie. 4.- Instrument suivant la revendication 3, caractérisé en ce qutà l'enveloppe (16) est fixé un récipient de drainage ou purge (34) essentiellement constitué par un élastomère et ayant une configuration normalement plate et affaissée mais pourvue d'une paroi supérieure (46) perpendiculaire au plan axial principal après affaissement mais rigide par rapport aux parois latérales paral lèles affaissables de ce récipient, cette paroi supérieure rela vivement rigide s'étendant sur les côtés diasétralement opposés de l'orifice d'admission ménagé dans la paroi supérieure et intersectionné par le plan susdit, une buselure (50) faisant saillie vers le haut entourant cet orifice, le chapeau (42) pouvant être fixé à cette buselure.
REVENDICATIONS 1. Panneau composite comportant une ame thermiquement très isolante de con activité thermique inférieure à 0,03 Kcal/m21m/h/eC. telle que mousse plastique rigide, laine de verre,placée entre deux p ements résistants tels que contreplaqués, panneaux de particules, panneaux d'amiante ciment de conductivité thermique supérieure à 0,07 Kcal/m2/m/h/0C., la liaison des parements étant réalisée soit par collage sur ltffimew soit par collage sur un cadre, caractérisé par le fait que les matériaux uti lisés pour le cadre lorsqu'il en existe un, ou les fausses languettes livrées avec les panneaux pour assemblage de panneaux voisins par rainu re et fausse languette, ont une conductivité thermique inférieure à 0,040 et de préférence 0,030 Kcal/m2/m/h/-C. tout en ayant une résistas ce mécanique très supérieure à celle de l'Sme vis-à-vis de la flexion, de la compression et du cisaillement. 2. Panneau selon revendication 1. caractérisé par le fait que le matériau utilisé soit pour le cadre, soit pour la fausse languette est une matiè re plastique expansée rigide sensiblement homogène relativement dense. 3. Panneau selon revendication 1. caractérisé par le fait que le matériau utilisé soit pour le cadre, soit pour la fausse languette est un barreau dtune matière expansée rigide formant peau avec éventuellement inclusion dcinserts augmentant la résistance à la flexion et la-iigidité. 4. Panneau selon revendication 1. caractérisé par le fait que le matériau utilisé soit pour le cadre, soit pour la fausse languette est un matériau creux à section rectangulaire en matière plastique extrudée dense dont la cavité est avantageusement remplie dtun matériau isolant soit par for mation de mousse in situ, soit par bourrage avec une mousse plastique ou un autre matériau thermiquement très isolant tel que laine de verre. 5. Panneau selon l'une quelconque des revendications précédentes, caracté risé par le fait que les parements ne sont pas identiques et qutils dif fèrent soit par l'épaisseur, soit par leur constitution, le parement le plus résistant étant placé au moment de 11 emploi du cEté opposé à celui sur lequel peut s1 exercer l'effort le plus important. 6. Panneau selon l'une quelconque des revendications précédentes présentant au lieu de surfaces planes, des surfaces ayant une certaine courbure.
Revendications 1 - Dispositif permettant de tirer, avec un projectile porteur de tubes de lancement, des salves séparées ou simultanées d'obus, à points d'éclatement réglables, caractérisé par le fait qu'il comporte un moyen incorporé au projectile pour le lancement et le guidage d'obus 2 - Dispositif selon la Revendication 1 Caractérisé par le fait que le moyen destiné au lancement des obus est un tube métallique à fond fixe, basculable et verrouil lable en position sur un axe fixé sur le projectile 3 - Dispositif selon la revendication 1 Caractérisé par le fait que le moyen destiné à augmenter le nombre d'obus transportés est la disposition en couronnes, su perposables, des tubes de lancement. 4 - Dispositif selon la revendication 1 Caractérisé par le fait que le moyen destiné au tir des obus est un percuteur rotatif, verrouillable, provoquant l'allumage d'une charge de poudre et le départ des obus par cordon détonnant lorsque le projectile a basculé et descend à la verticale. 5 - Dispositif selon Revendication 1 Caractérisé par le fait que le moyen destiné au lancement du projectile porteur est une colonne sur laquelle il peut coulis ser, métallique, basculable et verrouillable en position, sur une plaque de base assurant une assise stable. 6 - Dispositif selon Revendication 4 Caractérisé par le fait que le moyen destiné au tir des obus est un dispositif électrique de mise à feu, actionnable ou non à distance, sans que le projectile porteur ait besoin de basculer. 7 - Dispositif selon Revendication 6 Caractérisé par le fait que le moyen destiné au tir successif des obus est un dispositif de mise à feu à retardement 8 - Dispositif selon revendication 5 Caractérisé par le fait que le moyen destiné au départ du pro jectile porteur est un percuteur fixe ou mobile et actionnable à distance, provoquant la mise-à feu d'une charge de poudre dé posée dans la cuvette à ltextrémité supérieure de la colonne de lancement. 9 - Dispositif selon la revendication 2 Caractérisé par le fait que le moyen destiné à incliner les tu bes de lancement des obus, donc de fixer leur dispersion, est un dispositif mécanique, pouvant être actionné à distance, mme après le départ du projectile porteur.
R1BYENDICATIONS 1. Composition destinée à améliorer l'aptitude à la cuisson de céréales, caractérisée par le fait qu'elle contient au moins une substance active herbicide inhibant la photosynthèse. 2. Composition suivant la revendication 1, caractérisée par le fait qu'elle contient de la 1-(2-benzothiazolyl)-1,3diméthylurée. 3. Procédé pour améliorer l'aptitude à la cuisson de céréales, caractérisé par le fait qu'il consiste à faire agir des herbicides suivant la revendication 1 à la dose sublétale à une époque déterminée avant la récolte sur des céréales ou sur leur milieu. 4. Application de substances herbicides suivant la revendication 1, à la dose sublétale, à l'amélioration de l'aptitude à la cuisson de céréales. 5. Application suivant la revendication 4, caractérisée par le fait que la substance herbicide est la 1-(2-benzothiazolyl) 1,3-diméthylurée.
Revendications dans laquelle Tyr peut être remplacé par Phe et Pieu7 par Ser(But), Asp(OBut), Glu(OBut), Cys(But), Lys(Boc)ou Orn(Boc). 2 - Procédé de préparation des peptides suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'on les prépare a) par une condensation fragmentaire, usuelle en chimie des peptides, de fragments de peptides selon le schéma de condensation 1 - 3 + 4 - 10 ou 1 - 2 + 3 - 10, ou b) par un mode de constitution progressive, dans lequel d'autres groupes fonctionnels sont bloqués intermédiairement par des groupes protecteurs éliminables par hydrogénation ou en milieu alcalin ou faiblement acide. 3 - Préparation pharmaceutique pour l'administration orale, intranasale, intraanxsculaire, sous-cutanée ou intra-veineuse comprenant à titre de principe actii un composé selon la revendication 1. 4 - Préparation pharmaceutique suivant la revendication 3, sous une forme appropriée pour 1' administration orale. 5 - Préparation pharmaceutique suivant la revendication 3, caractérisée en ce que le principe actif est associé à des véhicules et/ou stabilisants appropriés.
R E V E N i) I C A T I 0 N S REVEND ICAT IONS i 0/ .mballage tubulaire caractérisé en ce que au moins une de ses xtrCmités possède un fond constitué par une zone de sa paroi pliée et rabattue en Torte de facettes dont les bords viennent se heurter mutuellement et se mettre en tension réciproquement en se rencontrant en un point central situé en deçà d'un plan défini par la ligne de pliage qui détermine la hauteur de la paroi tubulaire de l'emballage. 20/ Procédé pour former un emballage suivant la revendication 1 caractérisé en ce que le bord d'un élément tubulaire - qui peut être formé par enroulement d'une feuille- est pourvu de plis déterminant des facettes planes ou ondulées que l'on rapprochera vers le centre de l'élément tubulaire aprés quoi, en mettant à profit la souplesse de la matière constituant le corps tubulaire en y déterminant un volume convexe dont les faces situées entre les plis sont orientées vers l'intérieur et sont maintenues par le blocage des facettes dans leur position, leur base étant définie par la ligne de pliage qui détermine la hauteur de la paroi tubulaire du récipient pendant que les tranches de chacun des plis s'appuient réciproquement les unes contre les autres. 30/ Emballage suivant la revendication 1 caractérisé en ce que des lignes droites de pliage sont intercalées entre les lignes de pliage ogivales. 40/ Emballage suivant la revendication 1 caractérisé en ce que dans le cas où le corps tubulaire possède des plis longitudinaux une seule ligne de pliage déterminant -las facettes du fond partira de chacun des plis longitudinaux obliquement. 50/ Emballage tubulaire suivant la revendication 1 caractérisé;en ce que il est à section cylindrique possédant des facettes délimitées entre les lignes de pliage qui, une fois rabattues vers le centre, se rencontrent en se heurtant frontalement par leur tranche contre les tranches des autres facettes.
REVENDICATIONS 1. Dispositif pour la distribution de plants à un organe support qui maintient les plants pour leur transplantation dans un sillon, comportant un organe d'alimentation qui distribue les plants à l'organe support, caractérisé en ce que organe d'ali mentation comprend un transporteur d'alimentation (9) incliné vers le bas dans une direction, et un transporteur de transmis sion (tu), incliné vers le bas dans la direction opposée à par tir de l'extrémité inférieure du transporteur d'alimentation, l'organe support B étant situé en face de l'extrémité du trans porteur de transmission. 2. Dispositif suivant la revendication 1, caractérisé en ce que les plants sont transférés du transporteur dtalimentation sur le transporteur de transmission par un rouleau de distribution (17) et un rouleau de séparation (18)qui tournent en sens inverse du transporteur d'alimentation (9). 3. Dispositif suivant la revendication i Ou 2, caractérisé en ce qut il comporte une botte de récupération (24) et un rouleau de contrôle (21) pour reprendre les plants en excès à une certaine distance sur le transporteur de transmission (10). 4. Dispositif suivant l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce qu'il comporte un organe (32) de prise des plants dans les réceptacles (16-) à l'extrémité du transporteur de transmission.
R E V E N D I C A T I O N S 1. Engrais, en particulier sous forme de granules ou de pastilles, contenant (1) au moins 20 % en poids de fertilisants pour plantes calculé sur le poids total de l'engrais, et (2) du gypse, caractérisé par le fait que la quantité de gypse dans l'engrais est de 25 à 80 % calculé sur le poids total de l'engrais. 2. Engrais suivant la revendication 1, caractérise par le fait que la teneur en gypse est de 40 à 60 % du poids de l'engrais. 3. Engrais selon les revendications 1 ou 2, caractérisé par le fait qu'on utilise comme fertilisants au moins un des trois fertilisants suivants : sulfate d'ammonium, sulfate de potassium et kieserite. 4. Engrais selon la revendication 3, contenant également en petite quantité un fertilisant au magnésium. 5. Procédé consistant à libérer les fertilisants pour plantes, d'un engrais lescontenant, à vitesse lente et régulière, comprenant l'application au sol d'une quantité efficace de fertilisants pour plantes en mélange avec du gypse, la proportion de ce dernier étant de 25 à 80 * du poids combiné fertilisant et gypse. 6. Procédé selon la revendication 5, caractérisé par le fait cqlue le mélange de fertilisant et de gypse se trouve sous forme de granules ou de pastilles.
REVENDICATIONS 1 - Procédé pour couper le noyau de thiazoline d'un com- posé représente par la forTmnle ou R? est un groupe d'un radical acyle R'CO, et R" est l'hydrogène ou un groupe hydrocarboné éventuellement substitué, un groupe acyle dérivé d'un acide minéral ou organique, le groupe silyle ou le grou- pe sulfényle, caractérisé en ce qu'il consiste à traiter le composé par une solution aqueuse d'acide pour donner un composé d'azétidine représenté par la formule suivante oh R' et R" sont tels que définis ci-dessus. 2 - A titre de produits industriels nouveaux, composés d'azétidine résultant de la coupure du noyan de thiazoline de composés indiqués dans la revendicaton 1, obtenus par le procédé selon la revendication 1.
REVENDICATIONS 1 - Procédé pour supprimer la protection d'un groupe thiol protégé d'un compose représenté par la formule où A et B représentent chacun un hydrogène ou un substituant du groupe amino, R est l'hydrogène ou un substituant du groupe thiol, X est un groupe hydroxy ou un groupe de protection du radical carboxy, Y est un groupe hydroxy ou un groupe énamine, liai est un halagène, et R"' ' est un groupe hydrocarboné (groupe hydrocarbyle) contenant 1 à 20 atomes de carbone, éventuellement substitué par un groupe inerte choisi parmi un halogène, un groupe alkyle, nitro, alcoxy, carbalcoxy ou alcoxy contenant 1 à 5 atomes de carbone, caractérisé en ce qu'il consiste à traiter le composé par un acide de Lewis pour donner un composé représenté par la formule suivante où A, B, X, Y et Hal sont tels que définis ci-dessus. 2 - A titre de produits industriels nouveaux,composés d'azétidine obtenus par le procédé selon la revendication I.
REVENDICATION 1 - Procédé pour cycliser un composé représenté par la formule où A et B représentent chacun un hydrogène ou un substituant du groupe amino, X est un groupe hydroxy ou un groupe de protection du radical carboxy et Hal est un halogène, caractérisé en ce qu il consiste à traiter ce composé par un acide, une base ou un solvant, si on l'exige en présence d'un catalyseur, pour donner un composé représenté par la formule suivante où A, B et X sont tels que définis ci-dessus.
REVENDICATIONS 1 - Composé, caractérisé en ce qu'il a la formule suivante ou ABN est un groupe amino ou un groupe amino substitué contenant jusqu'à 20 atomes de carbone, R2 est l'hydrogène ou un substituant thiol contenant jusqu'à 20 atomes de carbone, X est un groupe hydroxy ou un groupe de protection du radical carboxy contenant 20 atomes de carbone et Acyle désigne un groupe acyle carbon@@ ou sulfonique contenant jusqu'à 20 @ des de carbone, Y" est un groupe amino disubstitué contenant 2 à 20 atomes de carbone, la ligne brisée entre A et R montrant que, lorsque B et R représentent 1 hydrogène et que A est un groupe acyle arboxylique, les substituants peuvent être combinés pour former un noyau bicyclique d'azétidinothiazo- line. 2 - Composé, caractérisé en ce qu'il est représenté par la formule suivante oh R' est un groupe d'un radical acyle R'CO, X est tel que défini ci-dessusetZ est un groupe sulfonyle aliphatique ou aromatique, contenant 1 à 20 atomes de carbone. 3 - Composé,caractérisé en ce qu'il est représenté par la formule suivante ou R' et X sont tels que définis dans la revendication 3, et Y" est un groupe amino disubstitué contenant 2 a 20 atomes de carbone. 4 - Procédé de préparation d'un composé représenté par la formule suivante où X et la ligne brisée sont tels que définis ci-dessus, A et B représentent chacun un hydrogène ou un substituant amino, R est l'hydrogène ouun substituant thiol et Z est un groupe sulfonyle, caractérisé en ce qu'il consiste à traiter un composé représenté par la formule suivante où A, B, R, X et la ligne brisée sont tels que définis ci-dessus, avec un produit réagissant d'introduction du groupe sulfonyle, en présence d'un accepteur d'acide. 5 - Procédé de préparation d'une énamine d'un composé représenté par la formule suivante où A, B, R, X et la ligne brisée sont tels que définis ci-dessus, caractérisé en ce qu'il consiste à traiter un composé représenté par la formule suivante ou A, B, R, X, Z et la ligne brisée sont tels que définis ci-dessus, avec une amine substituée contenant 2 à 2Q atomes de carbone.
REVENDICATIONS I. Dispositif prolongateur permettant d'effectuer un raccor dement électrique entre une prise de courant et un appareil récepteur et de régler à la longueur voulue le déroulement du câble contenu dans l'enrouleur, caractéri sé par le fait que le rappel automatique du câble dans son boitier est assuré par un ressort spirale à enroule ment s contrariés. 2. Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait que la course du câble est condamnée à volonté par deux boutons poussoirs maintenus par un ressort et formant guillotine, mais permettant le déroulement par simple traction sur le câble. 3. Dispositif selon la revendication I, caractérisé par le fait que tout en présentant une forme de préhension sans saillies ni arêtes vives, le boitier présente une forme enveloppant complètement le mécanisme et le conducteur, logeable dans un volume de faible encombrement. 40 Dispositif selon la revendication 3 caractérisé par le fait que ce boitier permet de recevoir, selon les besoins de l'utilisateur, des équipements connexes complémentaires sans augmentation de volume. 5. Dispositif selon les revendications lg 2 caractérisé par le fait que le mécanisme de l'enrouleur et son conducteur peuvent être incorporés dans l'enveloppe d'un appareil récepteur.
REVENDICATIONS 1. N-acylcystéinates d'hydroxyphénylalcanolamines de formule générale dans laquelle R1 représente un atome d'hydrogène ou un groupe hydroxyle R2 représente un atome d'hydrogène, un radical méthyle ou isopronyle, R3 représente un radical alkyle inférieur, un radical phényle ou le radical o(-thiényle. 2. Le N-acétylcystéinate d'adrénaline. 3. Procédé de préparation de N-acylcystéinate d'hydroxyphénylalcanolamine tel que défini à la revendication 1, caractérisé en ce que l'on fait réagir une N-acylcystéine avec une hydroxyphénylalcanolamine, soit en milieu aqueux avec lyophilisation de la solution obtenue, soit en milieu alcoolique avec évaporation de la solution obtenue. 4. Composition thérapeutique contenant à titre de principe actif un N-acylcystéinate hydrcxyphénylalcanolamine tel que défini à la revand 2ation 1. 5. Composition selon la revendication k sous forme de solution aqueuse. 6. Composition selon la revendication 5 contenant de 0,5 à 2 ss (exprimé en adrénalise base) de N-acétylcystéinate d'adrénaline.
PEVENDICATIONS 1/ Procédé de précipitation de cryolithe à partir d'une solution diluée d'acide'fluorhydrique, provenant notamment du lavage des gaz émis par les cuves de fabrication d'aluminium par électrolyse ignée, caractérise en ce que ladite solution est additionnée d'au moins un halogénure alcalin et de la quantité d'aluminate de sodium nécessaire pour transformer l'acide fluorhydrique A en cryolithe. 2/ Procédé de précipitation de cryolithe selon révendicàtion 1, caractérisé en ce qu' lthalogénure alcalin est du chlorure de sodium, en quantité comprise entre 10 et 200 grammes par litre.
REVENDICATIONS 1.- Système avertisseur destiné à signaler au conducteur d'ui véhicule tractant une ou plusieurs remorques toute baisse de pression survenue dans l'un des pneumatiques des véhicules tractés, pouvant propoquer un déséquilibre de l'attelage. Caractérisé par le fait que l'adaptation sur la valve des pneumatiques des véhicules tractés d'un manocontact controleur de pres sion d'air permette, en cas d'une baisse de cette pression, le déclenche- ment d'un signal avertisseur, placé dans la cabine du conducteur, par mise en contact d'un circuit électrique branché sur la batterie du véhicule tracteur Le signal avertisseur pouvant être visuel et/ou sonore. 2. - Dispositif suivant la revendication 1 caractérisé par le fait que le plot de contact reliant le système électrique avertisseur au manocontact contrôleur de pression d'air est réalisé en CHARBON GRAPHITE ce qui, en conséquence, réduit au maximum l'usure de l'axe du manocontact fixé à la roue du véhicule et tournant en même temps qu'elle. D'autre part, le fait que soit évitée la friction métal contre métal d'un plot métallique sur l'axe du manocontact, supprime tout risque d'oxydation et renforce les facultés de contact des deux éléments. 3.- Dispositif suivant la revendication 2 caractérisé par le fait que l'ensemble des pièces du dispositif de détection se trouve protégé de l'humidité par un film de plastique - Protection renforcée et complétée par le logement du dit dispositif dans un boitier en PLAS TIQUE MI-DUR qui, permettant une certaine souplesse, lui évite, en cas de choc, une destruction ou détérioration possible (la forme du boitier étant appropriée au fonctionnement de l'appareil et à sa fixation sur la roue du véhicule).
REVENDICATION - AGGLOMERE DESTINE A SERVIR DE REVETEMENT DE SOL UTILI SANT COMME COMSTITUANT DU POLYETHYLENE ET DU GRAVIER, DU SABLE, DU MACHEFER, CU UN MFLANGE DE CES DIFFERENTS MATERIAUX - CARACTERISE PAR L'UTILISATION DU POLYETHY LENE QUI CGNFERE A L'AGGLOMERE SON CARACCTERE SEMI-RIGI DE ET CLISSANT ET D'UNE CHARGE DESTINEE A ATTENUER CE CARCTERE GLISSANT, TOUT EN AUGMENTANT LA HAUTEUR DU RE BCND D'UNE BALLE DE JEUX.