INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS I) - Ceinture de sécurité caractérisée en ce qu'elle emporte un étrier co système de verrouillage. Cet étrier peut etre a) soit monobloc, b) soit construit de 2 méplats cambrés avec 2 goujons. Au milieu est incorporée a) soit une lamelle flexible droite faisant séparation b) soit une lamelle flexible de forme recourbée et allongée avec un vide au centre et faisant séparation. L'une ou 1 autre s'écarte au passage de la boucle soit pour la fermeture soit pour 1' ouverture. La boucle est introduite en poussant entre l'un des goujons et la lamelle. La boucle est désengagée d'un seul geste et par simple torsion ; elle fait bras de levier par un de ses côtés en s'appuyant sur l'étrier. Ainsi, l'autre côté de la boucle repousse la languette et soulève le couvercle s'il est mobile. Dans une voiture renversée, un corps suspendu pesant de tout son poids est dégagé par une torsion de faible force qui fait levier sur l'étrier. 2) - Ceinture de sécurité, selon revendication I, caractérisée en ce qu'elle conr porte un etrier dans lequel se trouve un logement spacieux des deux côtés pour-recevoir le triangle de verrouillage, ce qui rend la fermeture incoin çable et rend facile le déverrouillage lorsque le véhicule est en feu ou qu'il tombe à l'eau. 3) - Ceinture de sécurité caractérisée en ce qu'elle comporte une boucle fourreeu comprenant à sa grande base 2 séparations, baleinées ou non, qui évitent le vrillage des sangles. 4) - Ceinture de sécurité caractérisée en ce qu'elle comporte une boucle-épaulière rectangulaire. Celle-ci glisse sur les 2 sangles diagonales parallèles et permet a la ceinture de s'adapter facilement a toutes hauteurs d'épaules, tant enfants qu'adultes. Elle devient autoblocaste lorsque le corps écarte les 2 sangles. Cela permet au corps de tenir suspendu, sans toucher l'habitacle, en cas d'embardée. 5) - Ceinture de sécurité, selon revendication 3, caractérisée en ce qu'elle cozr porte une boucle-épauliere qui évite, dès son point d'ancrage, un va-et-vient de la sangle diagonale frontale et préserve d'un étranglement éventuel en cas de renversement du véhicule. Cela permet ainsi son équipement en ceintures de sécurité lorsqu'il y a plus de 2 places côte a côte, en les ancrant par le toit. 6) - Ceinture de sécurité caractérisée en ce qu'elle comporte une sangle dorsale qui enlace le corps comme une liane et le soutient lorsqu'il y a effondrement du siège. 7) - Ceinture de sécurité, selon revendication 4, caractérisée en ce qu'elle compor te une sangle dorsale indépendante qui soutient le corps en passant sous le bras. Cette sangle assure une protection efficace des enfants. Elle évite des heurts, lors d'un virage, contre la carrosserie ou son voisin.
REVENDICATIONS 10) - Matériau utilisé pour la fabrication d'éléments de construction isophones et isothermes Caractérisé par le fait qu'il est constitué par un granulé de liège enrobé , à la manière d'une dragée, par une enveloppe durcie, formant carapace de liaison 20) - Procédé permettant de fabriquer le matériau conforme à la revendication 1, Caractérisé par le fait qu'il s'exécute en mélangeant à sec , par tout moyen convenable, les granulés de liège avec le liant , en mouillant ce mélange progressivement jusqu'à enrobage complet des granulés par une enveloppe non pâteuse, ' en abandonnant au séchage les granulés ainsi pra- linés avec brassage intermittent et vannage pour éliminer les parcelles d'enveloppe non adhérentes 30) - Procédé de fabrication conforme à la revendication 2, Caractérisé par le fait que le liant utilisé pour le pralinage des granulés de liège est un mélange de ciment et de sable 40) - Procédé de fabrication conforme à la revendication 2, Caractérisé par le fait que le liant utilisé pour le pralinage du granulé de liège est du plâtre 50) - Procédé de fabrication conforme à la revendication 2, Caractérisé par le fait que le liant utilisé pour le pralinage des granulés de liège est une matière adhésive polymérisable 60) - Elément de construction fabriqué à l'aide du matériau conforme à l'une quelconque des revendications précédentes, Caractérisé par le fait qu'il est constitué dans sa masse par un mélange de granulés de liège dragéifiés utilisés comme gravettes au sein d'une masse de liant durci et dans la proportion convenable pour l'obtention de la densité finale recherchée HOME Alexandre Hyacinthe MOULY Michel Jean Marie PREVOST René Auguste VIGOUREUX Francis Eugène
REVENDICATIONS 1.- Interrupteur d'allumage pour mDt.erlrss Otto, 2.0mportant une plaque porteuse fixe et une plaque d'inter- rupteur que peut faire tourner un tirant, qui possède un contact fixe et un zonta^+. mobile fixé sur un levier de l'interrupteur, et comportant aussi 1m pivot qui part de la plaque d'interrupteur pour ta fixation du levier d'interrupteur, et un dispositif qui pousse axialement sur le pivot, contre la force d'un ressort, le levier d'iriterrupteur, lors du déplacement du tirant, interrupteur d'aIlu- mage caractérisé en ce que l'interrupteur est muni d'une sorte de clavette tournante, dont le premier disque en coin (27) est posé sur le levier d'interrupteur (17), et dont le second disque en coin (28) peut tourner sur le pivot (24), pendant que l'on dispose d'au moins un élément, qui fait tourner le second disque en coin (28) quand le tirant se déplace. 2.- Interrupteur d ' allumage suivant la revendication 1, caractérisé en ce que le premier disque en coin (27) de la clavette tournante et une douille palier (26) du levier d'in Interrupteur (17) ne forment qu'une seule pièce. 3.- Interrupteur d'allumage suivant l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que l'élément est une roulisse dont un levier (30), y compris la pièce glissante ( part du second disque en coin (28) (figures 1 et 2). 4. - Interrupteur d'allumage suivant la revendication 3, caractérisé en ce que la voie de glissement 436) de la coulisse, est ménagée dans le tirant (32), de préférence perpendiculairement à son extension longitudinale (figures 1 et 2). 5.- Interrupteur d'allumage, suivant la revendteation 3, caractérisé en ce que la voie de glissement (46) de la coulisse est ménagée dans la plaque porteuse (40), son extension longitudinale étant disposée de façon à diverger par rapport au mouvement de rotation concentrique de la plaque dtinterrupteur (41) (figures 3 et 4). 6.- Interrupteur d'allumage suivant l'une dès revendicatiorl.s 1 et 2, caractérisé en ce que l'élément est constitis par une crémaillère (52) avec un sèment denté (54), et que la crémaillère (52) est posée, de préférence, sur la plaque porteuse (40), et le segment denté (54) sur le second disque en coin (28) (figure 5). 7.- Interrupteur d'allumage suivant l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce qu'un levier (60) part, de préférence radialement du second disque en coin (28) et porte à son extrémité une boule (61), et qu'un rivet creux (62), recevant la boule (61), est inséré dans le carter (51) (figure 6). 8.- Interrupteur d'allumage dont le pivot porte un collet, suivant l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que l'on prévoit, Eur le second disque (28) en coin de la clavette tournante, une perforation (29), qui sert de fixation pour le second disque en coin (28) (figure 25. 9.- Interrupteur d'allumage suivant l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que le levier d'interrupteur (17) et le contact fixe (12),.sont disposés sur un porte-coStact (10) (figures 1 et 2).
R E V E N D I C A T I O N S 1.- Ensemble terminal d'un système électronique de traitement d'informations, caractérisé en ce qu'une pluralité de dispositifs périphériques d'entrée et/ou de sortie sont groupés autour d'un organe central qui est constitué par un micro-processeur, un module de téléconnexion et un élément de mémorisation et qui est adapté à coopérer, d'une part avec chacun des dispositifs périphériques, d'autre part avec un organe extérieur. 2.- Ensemble terminal selon la revendication 1, caractérisé ence que ledit organe extérieur est un ordinateur. 3.- Ensemble terminal selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits dispositifs périphériques sont des dispositifs de signalisation e-t/ou d'affichage. 4.- Ensemble terminal selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits dispositifs sont des lecteurs optiques de cartes et/ou de badges. 5.- Ensemble terminal selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits dispositifs sont des claviers numérique ou alphanumériques. 6.- Ensemble terminal selon l'une quelconque desrevèndications 1 à 5, caractérisé en ce que chacun desdits éléments périphériques est adapté à délivrer audit organe central un signal définissant son état. 7.- Ensemble terminal selon la revendication 6, caractérisé en ce que lesdits signaux sont groupés sous forme d'un mot d'état permettant l'activation séquentielle desdits dispositifs périphériques.
REVENDICATIONS 1.- Une seringue d'injection avec l'ensemble piston-tige de piston moulé en une seule pièce caractérisée en ce aue le piston a une section diamétrale de forme générale en W, la paroi périphé- rique étant cylindriaue et la partie centrale en cuvette tronconique, la tige du piston étant fixée au fond de la cuvette tronconique concave centrale. 2.- Une seringue d'injection selon la revendication l caractérisée en ce aue la paroi périphérique présente un premier bourrelet au voisinage de son bord libre supérieur et un second bourrelet au voisinage de son bord inférieur. 3.- Une seringue d'injection selon la revendication 2 caractérisée en ce que la 'paroi périphérique présente des bourrelets intermédiaires. 4.- Une seringue a'injection selon l'une quelconoue des re vendications 1 à 3 caractérisée en ce que l'épaisseur de la-paroi de section diamétrale en W constituant le piston est sensiblement uniforme et fonction du matériau utilisé pour la réalisation de façon à assurer une déformebilité du piston. 5.- Un moule pour seringue d'injection avec l'ensemble piston-tige de piston moulé en une seule pièce, moule du type dans lequel le moule est monté entreuneteAte de coulée à canal chaud et un plateau de presse s'écartant de la tête de coulée pour le démoulage caractérisé en ce qu'il comporte autour de l'orifice de coulée sur la tete de coulée une cavité correspondant au plateau poussoir, deux demi-coquilles de tige à ouverture selon un plan diamétral, ces deux demi-coquilles étant entraînées par des moyens qui assurent leur -écartement latéral et un mouvement longitudinal limité en accompagnant le déplacement du plateau de presse, ces demi-coquilles de tige se Prolongeant au-delà de la partie de la tige ayant la section du cylindre, deux demi-coquilles de pistons à ouverture selon un 'plan diamétral correspondant à la cavité tronconique centrale -et à la tartie du prolon.gement nui. s' raccorde située au-delà des demi-coquilles de tige, ces derni-cooji.illes de piston s'ouvrant, après ouverture et écartement des demi-coquilles de tige, selon une trajectoire comportant une première composante longitudinale par rap"iortau déplacement du plateau de presse puis une composante latérale et une pièce de fond correspondant à la face latérale et à la face d'extrémité du piston, cette pièce de fond étant traversée par l'éjecteur.
REVENDICATIONS 1 - Corset de guidage d'un lingot dé coulée continue constitué par une série de paires de rouleaux placées côte à côte, chaque rouleau étant supporté par des paliers déplaçables sur un bâti suivant une direction transversale à la direction de la coulée, les rouleaux de chaque paire étant maintenus à un écartement correspondant à l'épaisseur du lingot au moyen de cales interposées entre leurs paliers, et chaque palier de l'un des rouleaux d'une paire étant appliqué contre un palier de l'autre rouleau de la paire sous une pression prédéterminée réglable par un organe de poussée, caractérisé en ce que chaque organe de poussée est monté de façon escamotable et comporte un ressort précontraint et des moyens pour maintenir ledit ressort en précontrainte lorsque ledit organe est escamoté. 2 - Corset de guidage suivant la revendication 1, caractérisé en ce que chaque organe de poussée est rendu escamotable par basculement autour d'un axe fixe. 3 - Corset de guidage suivant l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé en ce que chaque organe de poussée comporte un piston apte à venir en appui sur un palier et une pièce de fixation au bâti présentant des surfaces de guidage du piston, ledit piston étant fixé à l'extrémité d'une tige autour de laquelle est monté le ressort précontraint maintenu comprimé entre le piston et une plaque montée autour de la tige, ladite plaque étant déplaçable le long de la tige et blocable en position par rapport à la pièce de fixation, la tige étant guidée par un guide solidaire de la pièce de fixation et son déplacement en direction du palier étant limité par une butée. 4 - Corset de guidage suivant la revendication 3, caractérisé en ce que le guide de la tige est constituélar une bague filetée à l'intérieur de laquelle vient sevisser une douille montée autour de la tige, une extrémité de ladite douille assurant le blocage en position de la plaque en venant au contact de celle-ci. 5 - Corset de guidage suivant l'une des revendications précéden- tes, caractérisé en ce que chaque organe de poussée est associable à un dispositif amovible effectuant le tarage du ressort. 6 - Corset de guidage suivant la revendication 5, caractérisé en ce que le dispositif de tarage est constitué par un piston de section annulaire apte à se déplacer à l'intérieur dtune chambre alimentée par un fluide sous pression formée par un couvercle vissé a l'extrémité de la tige, ledit piston étant agencé pour transmettre son déplacement à la plaque.
R E V E N D I C A T I O N S REVENDICATIONS 10) - Bac insonorisé pour le transport de documents, constitué par un récipient rigide et comportant des anses d'accrochage et des réglettes d'indexations caractérisé par le fait -que les parois (11-12-13-14) du récipient 10 sont recouvertes de bandes textiles (1-2), que'une semelle 17 est fixée sur le fond 15 du récipient 10, et qu'unie plaque insonorisante 3 est placée entre la semelle 17 et le fond 15 du récipient. 20) - Bac insonorisé selon la revendication 1 caractérisé par le fait que chaque paroi latérale (13-14) du récipient 10 est coiffée d'une bande textile (1-2) dont les bords sont rabattus d'une part sur les parois antérieures et pos térieures (11-12) et d'autre part sur le fond 15 du récipient. 30) - Bac insonorisé selon les revendications 1 et 2 caractérisé par le fait que les bords rabattus des bandes textiles (1-2) se rejoignent bord à bord sur les parois antérieures et postérieures (11-12). 40) - Bac insonorisé selon la revendication 1 caractérisé par le fait que les parois latérales (13-14) du récipient 10 comportent un rebord 16 recourbé vers le bas à l'intérieur duquel s'engage le-bord supérieur des bandes tex tiles (1-2). 50) - Bac insonorisé selon la revendication t caractérisé par le fait que la se melle 17 est en polypropylène. 60) - Bac insonorisé selon la revendication 1 caractérisé par le fait que la semelle 17 comporte un évidement 18. 70) - Bac insonorisé selon la revendication 1 caractérisé par le fait que le bord supérieur des anses d'accrochage 19 fixées sur les parois antérieures et postérieures (11-12) du récipient 10 est muni d'une lamelle de textile 4. 80) - Bac insonorisé selon la revendication 1 caractérisé par le fait que les rebords des réglettes d'indexation 21 fixées sur les parois latérales (13-14) du récipient 10 sont recouverts d'une plaque de feutre5. 90) - Bac insonorisé selon les revendications 1 et 7 caractérisé par le fait que les bandes (1-2) et les lamelles 4 sont constituées par de la moquette rase sur support de caoutchouc mousse. 100) - Bac insonorisé selon les revendications 1 et 9 caractérisépar le fait que l'épaisseur des bandes textiles (t-2) comprenant le support de caout- chouc mousse est au moins trois fois supérieure à 11 épaisseur des parois du récipient rigide 10. 110) - Bac insonorisé selon la revendication 1 caractérisé par le fait que l'intérieur du récipient 10 est tapissé de toile 6.
REVENDICATIONS 1 - Procédé de fabrication de dérivés N-acylés dthydroxyarylglycines caractérisé par le fait que l'on fait réagir un acide carboxamidoglycolique de formule dans laquelle R représente un radical alkyle saturé ou non ou un radical aryle, éventuellement substitués sur un excès de composé hydroxyarylique comportant sur le noyau au moins un autre substituant ou comportant plusieurs noyaux, en milieu acide minéral fort, à basse température. 2 - Procédé selon la revendication 1, caractérisé par le fait que le milieu réactionnel est dilué avec de acide acétique. 3 - Procédé selon la revendication 1 ou 2 caractérisé par le fait que la réaction a lieu à température inférieure à 350C. 4 - Procédé selon lrune quelconque des revendications 1 à 3 caractérisé par le fait que les acides minéraux utilisés sont les acides sulfurique, phosphorique ou chlorhydrique. 5 - Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4 caractérisé par le fait que l'on utilise comme composé hydroxyarylique, le p-crésol, lto-chlorophénol, le ss-naphtol, le galacol, le gaéthol l'éther monométhylique de l'hydroquinone, le diméthoxy-2,6 phénol, le ditertiobutyl-2,6, phénol, l'acide dihyåroxy- ' benzoïque, l'orthonitrophénol ou le p-nitrophénol. 6 - Dérivés N-acylés d'hydroxyarylglycines caractérisés par le fait qu'ils sont obtenus par le procédé selon ltune quelconque des revendications 1 à 5. 7 - Nouveaux dérivés N-acylés d'hydroxyarylglycines caractérisé par le fait que ce sont: - la N-acétyl (raéthoxy-3, hydroxy-4 phényl)glycine; - la N-- acryloyl (chloro-3 hydroxy-4 phényl)glycine; - la lactone de la N-acrylamido(hydroxy-2 naphtyl) glycine; - la N-acryloyl(hydroxy-4, méthoxy-3 phényl)glycine; - la lactone de la N-acrylamido (hydroxy-2 méthoxy-5 phényl) glycine; - la N-acryloyl (hydroxy-4 méthoxy-3, phényl)glycine; - la N-acétyl(hydrozy-2, méthyl-5 phényl)glycine - le dérivé diacétylé (N,O) de l'hydroxy-2 méthyl-5 phénylglycine ;; - la N-acétyl(hydroxy-4, méthoxy-3, phényl)glycine - la N-acétyl(hydroxy-4, éthoxy-3 phényl)glycine - la N-acétyl(hydroxy-4, diméthoxy-3,5 phényl)glycine ; - la N-chloracétyl(chloro-3, hydroxy-4 phényl)glycine; - la N-chloracétyl(méthoxy-3, hydroxy-4 phényl)glycine; - la N-chloracétyl(hydroxy-4, ditertiobutyl-3,51 phényl)glycine - la N-chloracétyl(hydroxy-2 naphtyl)glycine (lactone) - la N-chloracétyl(dihydroxy-2,6 carboxy-4 phényl)gly cine ; - la N-acétyl(nitro-3, hydroxy-4 phényl)glycine - la N-acétyl(hydroxy-2, nitro-5 phényl)glycine ; et - la N-chloracétyl(éthoxy-3, hydroxy-4 phényl)glycine. 8 - Application des dérivés selon la revendication 6 ou la revendication 7 à l'obtention d'hydroxyarylglycines par désacylation. 9 - Hydroxyarylglycines caractérisées par-le fait qu'elles sont obtenues selon la revendication 8. 10 - Nouvelle hydroxy-2 méthyl-5 phénylglycine selon la revendication 9, caractérisée par le fait qu'elle résulte de la désacétylation de la N-acétyl(hydroxy-2, méthyl-5 phényl) glycine
PEVENDICATIONS. Revendication 1 Dispositif remettant d'assurer la prctection et la commerde d'acpareils électriques carectérisé par le fait une l'arpareillage de protection et de télécommande sont montas sur un circuit imprimé erbrochable, s'autodétruisant en ces de courts circuits dont la grandeur instantAnée serait supérieure au temps de réponse des dispositifs de protection. Revendication 2 Dispositif selon la revendication l caractérisé par le fait que des rubans du circuit imprimé transportent la ouissance et la télécommarde. Revendication 3 Dispositif selon la revendication 1 caractérisé par le fait que les circuits immrimés des unités de commande sont montés perpendi- culairement à la façade de l'armoire. evendication @ Dispositif selon l'ensemble des revendications 1,2,3, caractérisé tar le fait 'ue l'invention comgorte différentes unit4s de commande - Unité à un contacteur + protection moteur monophasé - Unité à deux contacteurs + prstection moteurs mophasé - Unité à un contacteur + protection moteur triphasé - Unité à deux contacteurs + protection moteurs triphasé - Unité à un contacteur + protection moteur + bloc tempori sé repos ou travail - Unité à un contacteur + bloc temporisé repos ou travail - Unité de temporisation travail ou reppos à circuit intégré - Unité de commande à deux contacteurs à verrouillage mé- canique + protection moteur à temporisation par circuit intégré tour moteur marche avant - marche arrière. Revendication 5 Dispositif selor l'enserble des revendications 1,2,3,4 caractéris par le fait ou'une unité de puissance ou d'asservissement peut être emmlacée par une unité de puissance modulée équipée de thyri stors ou de transistors. Pevendication 6 Dispositif selon les revendications 4 et 5 caractérisé par le Seit que les asservissements réalisés sur les borniers de la cellule mère permettent l'interchangeabilité des unités de com manle sans modifier les asservissements réalisés. Revendication 7 Dispositif selon l'ensemble des revendications 1,2,3,4,5,6, ca ractériséapar le fait que tous les asservissements extérieurs sont réalisables depuis les borniers de la cellule mère. Rovendication 8 Dispositif selor l'ensemble des revendications 1,2,3,4,5,6,7, ca ractéris6 par le fait que chaque unité de commande ou d'asservis sement est ésnicée d'une précoupure qui permet son embrochage ou son déhorchare en charre ou an fonction. Revendications 9 Dispositif selon les revendications 4 et 5 caractérisé par le fait que le nont redresseur, le relais d'alerme, le dispositif du test Lamper sort montés sur un circuit imprimé débrschable, E ni d'un détrompeur et centralisé sur la blce d'alimentation. Revendication 10 Dispsoitif selon les revendications 4 et 5 caractérisé par le fait sue toutes les unités de comrande et d'asservissement sont interconnectables et intercommutables à partir des borniers.
ftEVENDICATIONS 1 / Eléments préparés pour la réalisation simple de produits dtameublement en peluche, c a r a c t é r i s é s par la combinaison a) de rectangles de peluche bordés de trous, b) de ronds de peluche bordés de trous, c) de lanières de peluche > d) de ronde' les cylindriques en matière spongieuse élastique de même diamètre que les ronds et dont l & hauteur correspond à un multiple ou sous-multiple des côtés des rectangles, e) de parallélépipèdes en matirez spongieuse dont les dimensions sont multiples ou sous-multiples des rectangles, ltassemblage des rectangles et ronds steffectuant, suivant la composition désirée, par laçage des laniè res dans les trous, étant prévu que la longueur et la largeur des rectangles sont des sous-multiples entiers de la longueur de la circonférence des ronds. 26/ Eléments tels que définis dans la revendication 1, auxquels on ajoute a) des triangles isocèles de peluche bordés de trous dont les côtés ont des dimensions multiples entiers des côtés des rectangles, b) des prismes en matière spongieuse élastique de bases égales aux triangles et dont la hauteur correspond à un multiple ou sous-multiple entier des côtés des rectangles. 30/ Produits d'ameublement bidimensionnels réalisés avec les rectangles, les ronds ou les triangles et les laniè- res, tels que définis dans les revendications 1, ou 2, prise isolément, notamment les couvertures, tentures, housses et similai resv 40/ Produits d'ameublement tridimensionnels réalisés avec les rectangles, ronds, triangles, lanières, rondelles, prismes et parallélépipèdes, tels que définis dans les revendications 1 ou 2, prise isolément, notamment les poufs, tabourets, banquettes, fauteuils, matelas et similaires.