INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Pièce d'extrémité de gouttière de toiture destinée à être sertie sur une extrémité de gouttière. caractérisée en ce que la partie (2), destinée à être sertie sur l'extrémité (ll) de la gouttière du bord de la pièce d'extrémité (1) présente sur sa face intérieure (4) un repli (5) destiné à être enfilé sur une pliure extérieure (13) de l'extrémité (11) de la gouttière et à être ensuite recourbé, conjointement avec la partie pliée de l'extrémité de la gouttière. pour former un sertissage simple (21) qui s'applique contre la face extérieure de l'extrémité de la gouttière. 2. Pièce d'extrémité selon la revendication i, caractérisée en ce que la partie (2) du bord de la pièce d'extrémité (1) destinée à être sertie sur l'extrémité (11) de la gouttière, comporte une pliure (3), suivant laquelle est formé le repli (5), cette pliure (3) formant un angle obtus avec la face intérieure (4) de la pièce d'extrémité (1), le repli (5) étant destiné à être enfilé sur une pliure extérieure(13) d'angle aigu, de l'extrémité (11) de la gouttière. 3. Pièce d'extrémité selon l'une quelconque des revendications l et 2, caractérisée en ce que le repli (5) est formé selon un angle aigu. 4. Pièce d'extrémité selon l'une quelconque des revendications l à 3, pour une gouttière à bourrelet, caractérisée en ce que la pièce d'extrémité (1) présente une gorge (7 > 8) destinée à recevoir l'extrémité (14) du bourrelet, laquelle fait saillie de l'extrémité (11) de la gouttière, après que celle-ci (ll) a été pliée (pliure 13). 5. Pièce d'extrémité selon la revendication 4, caractérisée en ce que la pièce d'extrémité (1) comporte deux gorges (8, 9) dont chacune est destinée à recevoir l'extrémité saillante (14) du bourrelet.
REVENDICATIONS. 1. Structure en bois, destinée plus particulièrement au montage de pièces de mobilier à l'aide d'éléments individuels reliés entre eux de façon amovible et caractérisée en ce que chacun des éléments individuels comporte un cadre confectionné dans le sens des fibres du bois, présentant des trous perpendi culaires aux fibres, destinés à loger des chevilles d'assemblage lesquelles émergent, selon des directions différentes, d'un corps porteur. 2. Structure selon la revendication 1, caractérisée en ce que le corps porteur se compose d'une sphère métallique comportant des alésages filetés diamétraux, perpendiculaires entre eux, dans lesquels sont vissées des chevilles d'assemblage pourvues d'amorces de filetage.
- REVEND I CAT IONS - 1. Dispositif d'ajustement à la longueur et de tension d'une lame de scie à ruban caractérisé en ce qu'il est essentiellement constitué par un support oscillant pour le volant mobile en translation, et par une installation d'actionnement de ce support. 2. Dispositif, suivant la revendication l, caractérisé en ce que le support oscillant du volant mobile en translation est constitué par deux leviers articulés, d'une part, sur le bati de la machine, et, d'autre part, sur une pièce verticale présentant à sa partie supérieure un palier pour le volant mobile. 3. Dispositif, suivant la revendication 1, caractérisé en ce que l'installation d'actionnement du support oscillant est un ensemble oléo-pneumatique constitué par un vérin hydraulique agissant avec sa tige sur la partie inférieure de la pièce verticale du support oscillant, et par un accumulateur à air ou à gaz relié à la chambre de compression du vérin.
REVENDICATIONS 1. Procédé de fabrication de pièces composites colorées en matières synthétiques, par exemple des feux de véhicules compor tant des voyants colorés de couleurs différentes, procédé selon lequel on surmoule une enveloppe de matière plastique dure autour d'éléments préfabriqués, placés à l'intérieur du moule d'injection, procédé caractérisé par le fait que lesdits éléments préfabriqués sont en une matière synthétique souple compatible avec ladite matière plastique dure. 2. Procédé selon la revendication 1, dans lequel lesdits éléments souples sont à l'intérieur de l'enveloppe en matière dure. 3. Procédé selon l'une des revendications 1 et 2, dans lequel les éléments souples sont en polycarbonate. 4. Pièce composite colorée en matières synthétiques, telle que feu pour véhicule automobile, obtenue par le procédé selon l'une des revendications 1 à 3, pièce caractérisée par le fait qu'elle comprend des éléments préfabriqués en matière synthétique souple à la surface d'une enveloppe en matière synthétique dure. 5. Pièce selon la revendication 4, dans laquelle lesdits éléments préfabriqués sont sur la surface intérieure de l'enveloppe. 6. Pièce selon l'une des revendications 4 et 5, dans laquelle lesdits éléments préfabriqués sont en polycarbonate.
REVENDICATIONS 1. Four à induction comprenant un creuset dont la paroi et la sole délimitent une enceinte pour le métal liquide, mise en communication avec un canal en U d'un conduit de métal amovible, encerclant l'enroulement d'un circuit magnétique fermé, et un circuit magnétique ouvert avec des enroulements sur ses embouts polaires, ce four étant caractérisé en ce que des cloisons verticales partageant l'enceinte du creuset en au moins trois chambres, les chambres extrêmes étant mises en communication entre elles par ledit canal en U, et la chambre médiane, située entre elles, ayant à la partie supérieure de sa paroi un bec pour la coulée du métal liquide et en ce que la sole du creuset est réalisée sous forme d'un chenal ouvert à sa partie supérieure et mettant lesdites chambres en communication entre elles, la portion du chenal située sous la chambre médiane étant embrassée par les embouts polaires du circuit magnétique ouvert. 2. Four à induction selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il est réalisé avec plusieurs chambres médianes et avec un nombre correspondant de circuits magnétiques ouverts dont les embouts polaires embrassent les portions du chenal situées respectivement sous ces chambres. 3. Four à induction selon la revendication 1, caractérisé en ce que la sole du creuset est amovible et adaptée pour être fixée à la partie inférieure du creuset. 4. Four k induction selon la revendication 1, caractérisé en ce que dans la partie supérieure de la cloison verticale, séparant la chambre extrême, est ménagé un trou traversant cette cloison et mettant cette chambre en communication avec la chambre voisine.
REVENDICATIONS 1. Nouveaux acides maloniques et leurs esters de formule générale IV dans laquelle R1 représente un atome d'halogène et R5 représente des atomes d'hydrogène ou des radicaux alcoyle inférieurs. 2. Nouveaux esters d'acides ss-cétocarboxyliques de formule générale XIV dans laquelle R1 représente un atome d'halogène et R7 represen- te un radical alcoyle ou aralcoyle. 3. Le 2-E1-(2-fluoro-4-biphénylyl)-1-éthyl3-acétoacéta- te d'éthyle. 4. Le 2-C1-(2'-chloro-4-biphénylyl)-1-éthyl]-acétoacétate d'éthyle. 5. Procédé de fabrication de nouveaux acides maloniques et de leurs esters de formule générale IV dans laquelle R1 représente un atome d'halogène et R5 représente te des atomes d'hydrogène ou des radicaux alcoyle inférieurs, lequel procédé est caractérisé par le fait qu'on fait réagir un composé de formule générale IIa dans laquelle R1 a la signification sus-indiquée et Hal représente un atome d'halogène, avec un sel alcalin ou alcoxymagnésien d'un ester d'acide malonique. 6. Procédé de fabrication de nouveaux esters d'acides p-cétocarboxyliques de formule générale XIV dans laquelle R1 représente un atome d'halogène et R7 représente un radical alcoyle ou aralcoyle, lequel procédé est caractérisé par le fait qu'on fait réagir un composé de formule générale IIa dans laquelle R1 a la signification sus-indiquée et Hal représente un atome d'halogène, avec un sel alcalin d'un ester a' acide acétoacétique.
REVENDICATIONS 1) Dispositif assurant la protection contre les dangers inhérents à l'utilisation de scies ou de meules. Caractérisé par le fait qu'il recouvre entièrement les parties dangereuses des outils sus-cités. 2) Dispositif suivant revendication 1 Caractérisé par le fait qu'il se régle automatiquement en fonction de la taille de la pièce à usiner.
REVENDICATIONS 1. Boucle servant à relier entre eux de façon amovible deux brins d'une sangle ou d'un lien analogue, comprenant un cadre et une barrette mobile sur ce dernier l'extrémité de l'un des brins de la sangle étant fixée audit cadre et l:extrémité de l'autre brin étant engagée en forme de boucle dans ledit cadre, autour de la barrette laquelle sous l effet d'une traction exercée sur ledit brin, vient s'appliquer contre une branche transversale de blocage du cadre en assurant le coincement de ce brin, caractérisée par le fait que le cadre et la barrette sont réalisés d'une seule pièce en matière plastique par moulage, la barrette étant reliée au cadre par l'une de ses extrémités, au voisinage de qa jonction d'une branche longitudinale et de la branche transversale de blocage du cadre, par une partie de faible épaisseur de façon que la barrette puisse pivoter, grâce à la souplesse de ladite partie de faible épaisseur, dans un plan perpendiculaire au plan du cadre, pour être appliquée sur ladite branche de blocage en recouvrant cette dernière sur une partie de sa largeur. 2. Boucle suivant la revendication l, caractérisée par le fait que la barrette est reliée au cadre au bord exté-rieur de ce dernier de façon que la barrette fasse saillie sur ledit cadre, dans le plan de ce dernier, parallèlement à ladite branche transversale de blocage, et puisse pivoter indifféremment dans un sens ou dans l'autre sur ladite branche de blocage. 3. Boucle suivant la revendication 1 ou 2 caractérisée par le fait que l'extrémité du brin de sangle à fixer au cadre de la boucle est noyée par surmoulage dans la branche transversale de fixation du cadre lors du moulage de la boucle.
REVENDICATIONS 1) Procédé de déperoxydation de l'hydroperoxyde de cyclohexyle en un mélange essentiellement constitué de cyclohexanol, de cyclohexanone, d'halo géno-6 hexanal et d'acide halogéno-6 hexanofque, caractérisé en ce que l'on soumet l'hydroperoxyde de cyclohexyle à l'action d'une solution dans l'acétonitrile, éventuellement en présence d'eau, d'un course de dérivés de métaux à valence va riable,comportant une quantité catalytique, vis-à-vis de lhydroperoxyde, d'un dérivé d'un métal à sa valence minimale et une quantité au moins stoechiométrique, vis-à-vis de l'hydroperoxyde, d'un halogénure d'un métal à sa valence maximale, et dont les parties métalliques, qui peuvent être identiques ou différentes, sont choisies dans le groupe formé par le cuivre et le fer. 2) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dérivé cuivreux ou ferreux utilisé est un sel d'acide minéral ou bien un sel d'acide carboxylique aliphatique. 3) Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que le dérivé cuivreux ou ferreux est pris dans le groupe formé par le sulfate, le nitrate, le chlorure, l'acétate, le propionate et le lactate cuivreux ou ferreux. 4) Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'halogé nure cuivrique ou ferrique utilisé est pris dans le groupe formé par le chlorure, le bromure et l1iodure cuivrique ou ferrique. 5) Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que l'on soumet lrhydroperoxyde de cyclohexyle à l'action d'une solution dans 1'acétonitrile, éventuellement en présence d'eau, d'un coupe de dérivés métalliques comportant un sel ferreux d'acide minéral et un halogénure ferrique, plus particulièrement du chlorure ferreux et du chlorure ferrique. 6) Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la quantité de dérivé cuivreux ou ferreux utilisée, exprimée en nombre dat.g de métal élémentaire par mole d'hydroperoxyde, est comprise entre 0,01 et 0,5, de préférence entre 0,05 et 0,2. 7) Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la quantité d'halogénure cuivrique ou ferrique utilisée, exprimée en nombre de moles du dérivé métallique par mole d'hydroperoxyde, est comprise entre i et 10, de préférence entre l,i et 4. 8) Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le taux pondéral en hydroperoxyde dans le solvant réactionnel est compris entre 1 % et 50 %, de préférence entre 2 % et 30 Z. 9) Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que, lorsqu'on opère en présence d'eau, la quantité d'eau utilisée est d'au moins i %, de préférence entre 10 % et 60 %, par rapport au poids d'acétonitrile. 10) Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la réaction est exécutée à une température comprise entre 0 C et 1000 C, de préférence entre 200C et 500 c.
REVENDICATIONS 1. Accumulateur d'énergie mécanique comprenant un système bielle - manivelle de transformation d'un mouvement alternatif à course d'armement d'un premier ressort associé à ladite bielle et à course opposée de détente du ressort, en un mouvement circulaire continu de ladite manivelle à arc moteur d'entraînement de la manivelle par ledit ressort et à arc accumulateur d'entraînement de ladite manivelle par un organe extrinsèque d'armement du ressort, caractérisé par le fait qu'il comporte un organe élastique coopérant avec ladite manivelle en fin dudit mouvement d'arc accumulateur et jusqu'au dépassement du point mort du système bielle - manivelle pour fournir un couple additionnel audit système en ladite fin du mouvement et accroître l'arc moteur de l'accumulateur d'énergie. 2. Accumulateur d'énergie selon la revendication 1, caractérisé par le fait que ledit organe élastique comprend un deuxième ressort armé au cours dudit mouvement d'arc accumulateur. 3. Accumulateur d'énergie selon la revendication 1 ou 2, caractérisé par le fait que ledit organe élastique comprend une came attaquée par ladite manivelle au cours dudit mouvement d'arc accumulateur, le profil de la came étant appropriée à rendre l'or- gane élastique moteur en fin du mouvement d'arc accumulateur. 4. Accumulateur d'énergie selon la revendication 3, caractérisé par le fait que ladite came est solidaire d'un levier pivotant attaqué par un maneton de la manivelle et sollicité en rotation par ledit deuxième ressort. 5. Accumulateur d'énergie selon l'une quelconque des revendications précédentes, comprenant un accrochage en position armé dudit accumulateur d'énergie, caractérisé par le fait que ledit accrochage est agencé pour verrouiller ladite manivelle en une position de l'arc moteur de dépassement du point mort du système bielle - manivelle. 6. Accumulateur d'énergie selon la revendication 5, caractérisé par le fait que dans ladite position d'accrochage ladite manivelle est dégagée dudit organe élastique. 7. Accumulateur d'énergie selon la revendication 5 ou 6, caractérisé par le fait que ledit organe extrinsèque est mis hors d'action au cours de la course active dudit organe élastique. 8. Accumulateur d'énergie selon l'une quelconque des revendications précédentes pour une commande d'un interrupteur électrique, caractérisé par le fait qu'un arbre de commande de l'interrupteur est solidaire de ladite manivelle.
REVENDICATIONS 1. Radar destiné à détecter une cible aérienne parmi des échos multiples, comprenant deux antennes respectivement associées à des chatnes de réception principale et aalxiliaire, caractérisé en ce qu' il comprend également un premier dispositif sensible aux signaux de sortie des channes de réception principale et auxiliaire et ne fournissant un signal de sortie particulier que Si le rapport des signaux de sortie de la chatne principale et de la chaste auxiliaire dépasse un seuil fixé, et un second dispositif associé au premier, recevant les signaux de sortie des channes de réception principale et auxiliai- re, et fournissant un signal de détection d'une cible aérienne soit lorsque la sortie de la channe principale dépasse un seuil dtamplitude déterminé et lorsque la sortie de la channe auxiliaire est inférieure à un second seuil d-'amplitude, soit lorsque les sorties des deux chastes dépassent leur seuil respectif et à conditiofiae le premier dispositif fournisse son signal de sortie particulier. 2. Radar selon la revendication 1, caractérisé en ce que le seuil de la chaine de réception auxiliaire est inférieur à celui de la channe principale. 3. Radar selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'antienne de la chatne principale est à faisceau étroit et à grand gain et l'antenne de la channe auxiliaire est à faisceau large et à faible gain. 4. Radar selon la revendication 7, caractérisé en ce qu'il comprend un troisième dispositif fixant le seuil de la channe auxiliaire de manière qu'il soit supérieur au niveau de bruit de fond dans cette channe. 50 Radar selon la revendication 4, caractérisé en ce qu'il comprend un quatrième dispositif fixant le seuil de la channe principale, de manière qu'il soit supérieur au niveau de bruit de fond dans cette channe 6. Radar selon la revendication 5, caractérisé en ce que le seuil de la chatne auxiliaire est inférieur à celui de la channe principale.
R\tLNI) ICAT IONS 1. Procédé d'incorporation d'un produit finement pulvérisé, par exemple du talc, dans un circuit de fabrication, par exemple d'aliments pour le bétail, caractérisé par le fait que l'on introduit le produit finement pulvérisé en un ou plusieurs points d'une unité de production fonctionnant en continu. 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé par le fait que l'on peut alimenter en talc pulvérisé par un ou plusieurs appareils, à raison d'un appareil par point d'introduction, par exemple la zone d'introduction 116 de la matière première et/ou la filière 111 et/ou la zone de sortie de filière 117, etc, d'une installation de production d'aliments pour bétail. 3. Appareil pour la mise en oeuvre du procédé selon la revendication 1, caractérisé par le fait qu'il comporte un récipient de stockage du produit monté sur un support mobile et pourvu de moyens d'agitation actionnés par un moteur à air comprimé, un conduit d'aspiration étant prévu dans le récipient pour amener le produit à pulvériser dans une zone située à la sortie d'un gicleur alimenté en air comprimé, ladite zone débouchant dans un élément tubulaire formant venturi à la sortie duquel le produit pulvérisé est dirigé vers l'un des points d'introduction de l'unité de production. 4. Appareil selon la revendication 3, caractérisé par le fait qu'il comporte en outre un premier ensemble vanne-manomètre alimentant en air comprimé le moteur actionnant les moyens d'agitation et un second ensemble vanne-manomètre identique au précédent et branché sur le gicleur.
REVENDICATIONS. 1 -Dispositif qui permet d'évacuer l'air de l'habitacle d'un véhicule à travers le coffre à bagages, caractérisè par le fait que l'ouie d'évacuation sert aussi de poignèe de manipulation du couvercle de coffre à bagages. 2 -Dispositif selon la revendication 1, caractèrisè par le fait que le passage d'air est pratiquè lors de l'emboutissage de la porte du coffre à bagages à proximitè de la plaque d'immatriculation. 3 -Dispositif selon la revendication 1, caractèrisè par le fait que le passage de l'air viciè venant de l'habitacle vers la coffre se fait sur le pourtour de la banquette arrière 4 -Dispositif selon la revendication 1, caractèrisè par le fait !e la réalisation de cette aération se trouve intègrèe sans modification morphologique de la carrosserie
REVENDICATIONS - - Perfectionnements aux sièges portables pour bébés du type comprenant un piétement sur lequel repose le siège proprement dit, un dossier et des poignées pour porter l'ensem- ble, caractérisés en ce que le dossier est pivotant et des moyens sont prévus pour le caler dans plusieurs positions angulaires convenables. 20 - Perfectionnements aux sièges portables selon la revendication I, caractérisés en ce que le dossier est monté basculant sur l'extrémité postérieure du siège et comporte des têtons qui coulissent dans des rampes de parois latérales d'un bâti, lesdites rampes comportant une série de crans.
REVENDIGATToeMs 1 Moteur à combustion interne, caractérisé -en ce qu'il comprend une source d'émulsion eau-dans-hydro caroure électrolytique, une source de courant électrique, un vaporisa- teur destiné à faire passer le courant électrique à travers une certaine quantité de l'émulsion, un cylindre, un piston mobile dans ce dernier, un dispositif pour introduire dans la chambre la vapeur produite par le passage du courant électrique à travers l'émulsion, un dispositif pour introduire l'air dans la chambre et un dispositif pour allumer le mélange airvapeur 2 Moteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que ithydrocarbure est l'essence. 3. Moteur selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'émulsion eau-dans-hydrocarbure est rendue élec trolytique par un électrolyte. 4. Moteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que le vaporisateur comporte des électrodes séparées l'une de autre pour délimiter un espace destiné à recevoir l'émulsion électrolytique eau-dans-hydrocarbure. 5 . Moteur selon la revendication -1, caractérisé en ce que la source de courant électrique comprend un alterpa- teur entratné par le moteur à combustion interne. 6. Moteur selon la revendication 1, caractérisé en ce que le vaporisateur comprend deux tubes cylindriques concentriques isolés l'un de l'autre et délimitant un espace entre leurs parois qui est destiné à recevoir ladite quantité d'émulsion. 7. Moteur selon la revendication l, caractérisé en ce que le vaporisateur utilise deux électrodes en forme de plaques planes supportées parallèlement l'une à l'autre et à distance l'une de l'autre et isolées l'une de l'autre pour délimiter un espace entre leurs parois pour y recevoir ladite quantité d'émulsion. 8. Moteur selon la revendication 6, caractérisé en ce que le dispositif destiné à introduire ltair dans la chambre comprend un élément destiné à faire passer l'air dans le tube interne du vaporisateur afin d'aspirer la vapeur hors de ce dernier et de le mélanger avec l'air.
REVENDICATIONS 1. Appareil de coupe et de tranchage comprenant plusieurs outils à trancher tournants en forme de disque agencés les uns à côté des autres dans un plan, caractérisé en ce que les outils à trancher ont la forme d'ailes à plusieurs parties, sont agencés avec engagement mutuel sur une poutre porteuse et sont animés de mouvements rotatifs opposés synchrones sans qu1ils se touchent. 2. Appareil de coupe et de tranchage suivant la revendication 1, caractérisé en ce que les outils à trancher ont la forme d'ailes en 8 à deux parties et sont décalés de 900 les uns par rapport aux autres. 3. Appareil de coupe et de tranchage suivant les revendications 1 et 2, caractérisé en ce que les bords de coupe ou de tranchage de l'aile sont conformés de manière que la distance au centre de l'outil à trancher augmente graduellement dans le sens opposé à celui de la rotation, et l'accroissement de distance est choisi, en fonction de la vitesse de descente de l'équipage de coupe et de la vitesse de rotation de l'outil à trancher, de façon que la profondeur de coupe du bord de fuite d'une aile corresponde à la profondeur de coupe du bord d'attaque de l'aile suivante lorsque la position de coupe est atteinte. 4. Appareil de coupe et de tranchage suivant les revendications 1 à 3, caractérisé en ce que les outils à trancher sont faits d'acier et sont munis de dents de scie sur leur face de travail. 5. Utilisation d'un appareil de coupe et de tranchage suivant les revendications 1 à 4, pour la coupe de nappes de fibres minérales animées d'un mouvement continu, caractérisé en ce que l'appareil de coupe est monté sur un pont à mouvement de descente qui est agencé au-dessus de la nappe de fibres minérales et qui, après passage d'une longueur de nappe choisie au préalable, accompagne d'un mouvement synchrone la nappe de fibres minérales et revient à sa position de départ après l'exécution de la coupe.