INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATI ONS 10) Phare pour véhicules automobiles, comportant au moins un réflecteur et un diffuseur, ainsi qu'un premier filament assurant un éclairage antibrouillard et un second filament assurant un éclairage de route, phare caractérisé en ce qu'une lampe à deux filaments (13) peut être montée dans le réflecteur (11), le filament (18) de cette lampe qui assure ltéclairage de route étant situé au foyer du réflecteur (11), un capot (17) étant disposé au-dessnus du filament (16) qui assure l'éclairage antibrouillard. 20) Phare muni d'un écran avec pattes qui arrête la lumière qui sortirait directement du phare suivant la revendication 1 , phara caractérisé en ce que la lampe à deux filaments (13) est une lampe à halogène en soi connue, pour l'éclai- rage de croisement asymétrique, cette lampe étant munie d'un capot (17) disposé dans l'ampoule (15) et en ce que le bord supérieur de chaque patte (28) est situé dans le plan horizontal (22) contenant le bord (21) produisant la branche horizontale de la limite ombre-lumière. 30) Phare suivant la revendication 1, caractérisé en ce que la lampe à deux filaments (13) est une lampe à halogène pour lSéclairage de route et l'éclairage de croisement asymétrique avec un capot (17) disposé dans l'ampoule (15), la lampe à halogène pouvant être montée dans le réflecteur (11) en étant tournée de 7,5 degrés environ autour de l'axe optique (20) de telle sorte que les bords (21) du capot formant la limite ombre-lumikre viennent dans un plan horizontal (22). 40) Phare suivant la revendication 1, caractérisé en ce que la lampe à deux filaments est une lampe à halogène avec un capot (27) disposé dans l'ampoule (15) les deux bords (21) du capot qui forment la limite ombre-lumière étant situés dans un plan horizontal (22) et formant un angle de recouvrement d'au moins 180 degrés. 50) Phare suivant l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce que dans la moitié supérieure du diffuseur (12) sont disposés des moyens optiques actifs (23) pour produire une large bande d'éclairage antibrouillard, des moyens optiques actifs (24) étant disposées dans la moitié inférieure du réflecteur (12) pour produire un faisceau lumineux de route de longue portée. 60) Phare suivant l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que le phare (10) est constitué sous forme de phare supplémentaire se montant sur le véhicule automobile. 70) Phare suivant l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé en ce que le phare (10) est constitué sous forme de phare incorporé.
R E V E N D I C A T I O N S 1. Email pour les circuits magnétiques réalisés en acier électrotechnique contenant Si02, B203, Al2O3, R20 où R est un métal alcalin, caractérisé en ce qu'il contient aussi CaO et Co2O3 et en ce que le rapport des composants constituant l'émail est le suivant (%) en poids SiO2 36 à 48 B203 25 à 30 Al2O3 7 à 12 CaO 6 à 12 R2O 7 à 12 Co2O3 0,8 à 2,5. 2. Email selon la revendication I, caractérisé en ce qu'il contient aussi de 0,01 à 0,5% en poids de Fe2O3.
REVENDICAXIONS 1 - Procédé de production d'un explosif destiné à amorcer des dispositifs déflagrants manufacturés, caractérisé en ce que de petites quantités de cet explosif sont produites successivement. 2 - Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que chaque quantité d'explosif correspond à une demande individuelle d'utilisation. 3 - Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que l'explosif est produit in situ 4 - Procédé de production d'un explosif destiné à amorcer des dispositifs déflagrants manufacturés, caractérisé en ce que le régime de production dudit explosif est relativement faible. Procédé selon la revendication 4, caractérisé en ce que le régime n'est pas sensiblement supérieur au régime d'utilisation dudit explosif pour 11 amorçage. 6 - Procédé de production d'un explosif d'amorçage de dispositifs explosifs manufacturés, caractérisé en ce que la production dudit explosif et son utilisation ultérieure sont sensiblement continues. 7 - Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que les dispositifs explosifs sont des munitions. 8 - Procédé selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que ledit explosif est un styphnate. 9 - Appareil destiné à la production d'un explosif par un procédé suivant l'une quelconque des revendications 1 à 8, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif qui mélange des matières qui produisent ensemble ledit explosif, à un faible régime. et le cas échéant ou en variante. en petite quante tés successives et le cas échéant ou en variante sur un trajet d'écoulement continu, des organes introduisant l'explosif partiellement ou complètement formé dans d'autres éléments successifs des dispositifs d'utilisation. 10 - Appareil selon la revendication 9, destiné à produire de petites quantités successives d'explosif, caractérisé en ce qu'il comprend plusieurs dispositifs de distribution dont chacun est destiné à distribuer une dose prédéterminée d'une matière dans des récipients de manière que chacun de ces derniers reçoivent une dose de chaque dispositif de distribution. 11 - Procédé de formation d'un composé d'amorçage, caractérisé en ce qutil consiste à faire réagir des composants afin de produire un explosif primaire et un sous-produit qui reste dans le composé.
REVENDICATIONS 1.- Gâche de serrure pour porte à un vantail ou à deux vantaux, fixée sur une partie -dormante, savoir soit sur un capté du bti de la porte, soit sur le bord de l'un de ses vantaux, caractérisée par le fait qu'elle se compose de deux pièces de telle profilées en U rectangulaire assemblées par emboîtement, l'une de ces pièces, dite tme, étant posée avec contact direct de la faee extérieure de son fond plat sur la partie dormante et fixée dans eette dernière par vissage dudit fond, tandis que l'autre pièce, dite enveloppe, recouvre entièrement l'amie avec Juxtapo sition des ailes respectives, en fermant par son fond plat l'ouverture des ailes de celle-ci et présente une aile qui se prolonge au-delà du fond de i'%:me en formant une têtière fixée par vissage sur la tranche de la partie dormante, des ouvertures d'empannage étant pratiquées en regard dans cette aile et dans l'allie Juxtapose de l'âme pour la pénétration des pênes de la serrure conjuguée. 2.- Gâche selon la revendication 1, caractérisée par le fait qu'elle est fixée par vissage à la partie dormante en des points répartis sur toute sa longueur. 3.- Gâche selon la revendication 2, caractérisée par le fait qu'elle a une longueur telle qu'elle couvre toute la hauteur de la porte. 4.- Gauche selon la revendication 2, c ac ér sée par le fait quelle a une longueur telle qu'elle couvre toute lå largeur de la porte. 5.- Gâche selon la revendication 3 ou 4, caractérisée par le fait qu'elle est scellée, au moins à une extrémité, dans la paroi portant le bti de la porte ou dans le sol. 6.- Gâche selon la revendication 5, caractérisée par le fait qu'elle possède au moins à une extrémité, des pattes de scellement. 7.- Gâche selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée par le fait que ses deux pièces contitutives sont solidarisées mutuellement par des vis.
R E V E N D I C A g I O X S 1. Oscillateur à quartz, caractérisé par le fait qu'il comprend une lame de quartz supportée par des fils porteurs orientés parallèlement au plan de cette lame. 2. Oscillateur à quartz selon la revendication 1, caractérisé par le fait que, s' agissant d'un oscillateur à quartz de coupe aT, la lame de quartz est supportée en un ou plusieurs emplacements de fixation répartis sur une ligne nodale de la vibration du côté court de cette lame de quartz. 3. Oscillateur à quartz selon l'une des revendications 1 ou 2, caractérisé par le fait que les fils porteurs se prolongent de manière à pouvoir se raccorder à un substrat porteur. 4. Procédé de fabrication d'un oscillateur à quartz selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé par les étapes successives de formation d'un chassis porteur ou gabarit comportant des gorges pour l'immobilisation de la lame de quartz et du substrat porteur avec un espacement relatif prédéterminé, de mise en place de ladite lame de quartz et dudit substrat porteur dans les gorges de ce gabarit, de mise en place des fils porteurs sur des plots de soudure rapportés aux emplacements choisis pour la fixation de ladite lame de quartz et dudit substrat porteur, et de fusion de la soudure par des moyens de chauffage convenables aux fins de raccordement des fils porteurs à la lame de quartz ainsi qu'au substrat porteur.
REVENDICATIONS 1. Procédé pour la production de tubes en matière plastique à âme hélicoîdale, caractérisé en ce que la matière devant former lt âme du tube est injectée à partir dtun point fixe (15) dans le flux de matière plastique (13)devant former le tube, cette der nière étant animée d'un mouvement de rotation et de translation. 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le flux de matière plastique formant le tube présente une section trans versale annulaire (13, 22) et que la matière devant constituer l'âme arrive sensiblement dans le plan d'une section transver sale (18, 19). 3. Dispositif pour la mise en oeuvre du procédé selon ltune des revendications précédentes, caractérisé en ce qutil comporte, pour la matière plastique formant le tube, un canal annulaire (13, 22) qui tourne (7, 21) autour de son axe sur la plus gran de partie de son développement axial, tandis qu'une conduite (19) est prévue pour l'injection de la matière destinée à cons tituer l'âme du tube, au droit d'une zone(18) où la paroi ex terne du canal annulaire (22) est fixe. 4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé en ce que le canal annulaire (13, 22) se trouve à ltintérieur de deux corps tournants (7, 21) et d'un corps fixe (15) intercalé entre eux. 5. Dispositif selon une des revendications précédentes, caractéri sé en ce que l'un des corps tournants (7) est solidaire en rota tion dtun noyau (25A) dont la paroi constitue la limite inté rieure du canalannulaire (13). 6. Dispositif selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le corps fixe (15) présente une conduite (19) pour lt arrivée de la matière devant constituer l'âme du tube, cette con duite ayant son axe dans un plan perpendiculaire au canal annu laird 7. Dispositif selon une des revendications précédentes, caractérisé en ce que le noyau (25) présente, dans la zone (18) du corps fixe (15), une dérivation (25G) pour le passage de la matière plastique devant former le tube. 8. Dispositif selon la revendication 7, caractérisé en ce que la dérivation (25G) est obtenue à l'aide dtun anneau (25F) perforé, solidaire du noyau (25) et disposé dans une partie (25D) de plus petit diamètre de ce dernier.
REVENDICATIONS -1- Dispositif de fonctionnement en synchronisme du feu arrière anti-brouillard et des codes ou veilleuses et anti-brouillard avant d'un véhicule automobile ou similaire y compris les feux de signalisation arrière, caractérisé en ce qu'il se compose d'une diode judicieusement branchée-d'une part à la sortie di moyen de f commande du feu arrière anti-brouillard ou à l'entrée de ce dernier et d'autre part à la sortie du commutateur des codes ou à 1' entrée du relais de commande de ces derniers de manière à ce que la diode se trouve dans le sens "passant", lors d'une impulsion sur le moyen de commande du feu arrière anti-brouillard pour autoriser le fonctionnement en synchronisme du feu arrière antibrouillard-et des codes, et dans le sens bloqué, lors d'une action sur le commutateur des codes pour ne pas alimenter le feu arrière anti-brouillard. -2- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que 1' anode de la diode est branché à la sortie du moyen de commande du feu arrière anti-brouillard ou à ltentrée de ce dernier, la cathode étant branchée à la sortie du commutateur des codes ou à l'entrée du relais de commande de ces derniers. -3- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que I' anode de la diode est branchée à la sortie du moyen : de commande du feu arrière anti-brouillard oil à l'entrée de ce dernier, la cathode étant branchée à'la sortie du commutateur des veilleuses ou à l'entrée du relais de commande de ces-dernières, lorsque le véhicule est équipé à l'avant de phares anti-brouillard. -4- Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1,2 et 3, caractérisé en ce que l'entrée du poussoir de commande du feu arrière anti-brouillard est branché à la borne "plus" de la batterie, la sortie du dit feu arrière anti-brouillard étant branche à la masse. -5- Dispositif selon l1une quelconque des revendicationsl,2,3 et 4, caractérisé en ce que la diode est montée dans un boîtier independant et pré-installé pour être branché. -6- Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1,2,3 et 4, caractérisé en ce que la diode est montée directement dans le circuit électrique d'origine du véhicule.
REVENDICATIONS 1. Nouvelle composition d'ensimage permettant d'augmenter l'adné rence au caoutchouc de fibres de polyester, caractérisée en ce qu'elle contient comme agent de préadherisage le tris(époxy,propoxy 2,3)3 propionyl, 1,3,5 hexahydro.S.triazine. 2. Nouvelle composition d'ensimage selon la revendication 1, caractérisée en ce que la quantité de tris(époxy,propoxy,2,3)3 propionyl, 1,3,5hexahydro.S.triazine, est comprise entre I et 30 7 en poids par rapport au poids de la composition.
R E Y E N D I C A T I O N S 1 - Dynamomètre à barreau travaillant en compression ou traction et sur lequel sont collées des jauges extensométriques électriquement résistantes, dont d'une part quatre jauges à trame pelliculaire, à brins orientés en direction longitudinale du barreau, disposées aux extrémités de deux diamètres orthogonaux du barreau et constituant deux côtés opposés d'un pont de Wheatstone, chacun de ces côtés opposés du pont étant constitué des deux jauges opposées d'un diamètre correspondant du barreau, cela pour permettre la correction connue de sensibilité à la flexion, d'autre part des jauges orientées en direction transversale du barreau, caractérisé en ce que lesdites jauges de direction transversale sont deux jauges à fil enrobé, enroulées en hélices parallèles d'un angle 2 - Dynamomètre à jauges extensométriques selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdites hélices sont unifilaires et sont connectées dans le pont de façon à être parcourues par des courants de sens opposes. 3 - Dynamomètre à jauges extensométriques selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdites hélices sont bifilaires comme constituées par des fils replis sur eux-mAmesO
REVENDICATIONS 1. Tondeuse débroussailleuse comportant une lame rotative entraînée par un moteur et disposée dans un carter, caractérisée par le fait qu'elle comporte des moyens permettant de retirer la partie avant du carter de maçon à dégager au moins une partie de la trajectoire de la lame rotative. 2. Tondeuse débroussailleuse selon la revendication 1, caractérisée par le fait que l'arbre de sortie du moteur est décalé vers l'arrière par rapport à l'axe de rotation de la lame, des moyens de transmission étant interposés entre les organes en rotation. 3. Tondeuse débroussailleuse selon. les revendications 1 ou 2, caractérisée par le fait que le carter se compose d'une partie arrière supportant le moteur, l'axe de rotation de la lame et au moins un essieu pour des roues et d'une partie avant, les deux parties précitées étant fixées de manière amovible l'une à l'autre par leur face frontale transversale à la direction normale de déplacement. 4. Tondeuse débroussailleuse selon la revendication 3, caractérisée par le fait que la partie avant du carter comporte un essieu pour des roues. 5 Tondeuse débroussailleuse selon les revendications 3 ou 4, caractérisée par le fait que les faces frontales transversales de chacune desdites parties de carter présentent une bride percée de trous en vue de la fixation l'une à l'autre desdites parties de carter. 6. Tondeuse débroussailleuse selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée par le fait qu'elle comporte des moyens permettant la fixation d'un essieu supplémentaire muni de roues sur la face frontale transversale avant de la partie arrière du carter. 7. Tondeuse débroussailleuse selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée par le fait que la lame rotative est une ame faucheuse en forme de couteau. 8. Tondeuse débroussailleuse selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée par le fait que la lame rotative est une lame de scie circulaire. 9. Tondeuse débroussailleuse selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisée par le fait que le moteur comporte des moyens permettant son fonctionnement en posi tion verticale, la partie arrière du carter pouvant être fixée sous une table adaptée à cet effet ladite lame rotative étant constituée par une lame de scie circulaire se trouvant dans un plan vertical de façon à permettre le sciage de buches. 10. Tondeuse débroussailleuse selon l'une quelconque des revendications précédentes, caractérisée par le fait que le moteur précité est un moteur électrique.
- REVEN M CATIONS 1.- Mandrin à mors flottants, caractérisé par le fait que lesdits mors, montés coulissants de façon radiale, coopèrent avec des leviers de renvoi intérieurs au mandrin, dont les extrémités les plus proches de l'axe coopèrent par des galets sphériques avec un anneau en deux parties à portées coniques et à contacts linéaires sur un segment sphérique intérieur formant rotule monté sur tirant tubulaire de manoeuvre axiale. 2. Mandrin selon la revendication 1, caractérisé par le fait que chaque galet est monté librement rotatif sur son levier, autour d'un axe sensiblement radial vis-à-vis de l'axe de mandrin. 3.- Mandrin selon la revendication 1, caractérisé par le fait que les deux parties de l'anneau oscillant sont guidées et ooulonnées l'une sur llautre, après montage bilatéral sur la rotule. 4.- Mandrin selon l'une quelconque des revendications I à 3, caractérisé par le fait que l'anneau en deux parties oscillant est susceptible de coopérer, d'une part avec une portée de redressement aménagée intérieurement en tête du corps de mandrin, alors que d'autre part lesdits galets sont susceptibles de coopérer avec l'épaulement de redressement d'une partie antérieure de tirant, lors de la rentrée maximale de ce dernier. 5.- Mandrin selon la revendication 4, caractérisé par le fait que la rotule est montée coulissante sur la partie antérieure de tirant avec un jeu axial limité de libération des galets par ledit épaulement.
REVENDICATIONS 1) f titre de produits industriels nouveaux, les N-(2-pyrrolidinylalkyl) benzamides substitués, de formule générale suivante, leurs sels d'addition d'acides pharmaceutiquement acceptables, leurs sels d'ammonium quaternaire, leurs isomères dextrogyres et lévogyres, dans laquelle A représente in atome d'hydrogène, un groupe alkyle C1 5, un groupe alkényle représente un atome d'hydrogène, un groupe alkoxy C1-5' un group alkyle C1-5' un groupe alkényloxy C2-5' un groupe alkényle C2-5' Y représente un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, un groupe allyle t alkoxy C1-5, amino, aminosubstistué, tel que par 1-5' exemple alkylamino, acylamino, benzylamino, alkoxycarbonylamino, Z représente un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, un groupe alkoxy C1 5' un groupe alkylsulfonyle C1-5' un groupe SO2NR1R2 dans lequel R1 et R2 qui peuvent être identiques ou différents sont de l'hydrogène ou un groupe alkyle inférieur ou forment ensemble avec l'atome d'azote auquel ils sont rattachés un hé tèrocycle contenant éventuellement un autre hétératome, et dans le cas où R1 = R2= hydrogène, X et Y ne peuvent être simultanément l'hydrogène, t représente un groupe alkylène de 1 à 4 tomes de carbone, qui peuvent former une chaîne droite ou ramifiée m représente un nombre entier égal à 1, 2 ou 3 2) Procédé de préparation des composés suivant la revendication(l), caractérisé en la réaction d'un composé de formule dans laquelle B représente un atome d'halogène, un groupe hydroxy, ou un résidu organique, A, X, Y, Z ont les significations précitées, sur une amine racémique, dextrogyre, ou lévogyre de formule dans laquelle : m ont les significations précitées, P représente un groupe benzyle ou un atome a' hydrogène, ou de leurs dérivés réactifs, et en la réduction éventuelle du groupe benzyle. )) A titre de médicaments nouveaux, caractérisés par leurs intéressantes propriétés thérapeutiques, en particulier leurs propriétés antiémétiques, les composés selon la revendication (1). 4) Compositions pharmaceutiques caractérisées en ce qu'elles contiennent comme principe actif les benzamides de la revendication (1) en association avec un support pharmaceutiquement acceptable.
REVENDICATIONS 1. Charnière en matière plastique, caractérisée en ce qu'elle se compose de deux éléments identiques constitués chacun d'une plaque ayant deux pattes solidaires chacune d'une de ses extrémités, une des pattes comportant un trou et l'autre patte comportant une broche latérale orientée vers l'extérieur et pouvant s'engager par détente élastique dans le trou correspondant de liautre élément. 2. Charnière selon la revendication 1, caractérisée en ce que la broche se termine par une tête renflée comportant une fente lui conférant une élasticité propre.
REVENDICATIONS 1. Procédé d'élimination de l'activité catalytique des supports chromatographiques de type silice-alumine, caractérisé en ce qu'on met en contact lesdits supports chromatographiques, avant leur utilisation en chromatographie, avec au moins un composé organique de caractère basique présentant au moins un atome d'azote dans sa structure. 2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le composé organique à caractère basique est choisi parmi le groupe comprenant les amines, les composés à fonction ammonium quaternaire, la pyridine et ses dérivés, la quinaldine et ses dérivés, l'orthophénantroline et ses dérivés. 3. Procédé selon l'une quelonconque des revendications i et 2 caractérisé en ce qu'on met en contact le composé organique de caractère basique, avec le support chromatographique, à l'état liquida. 4. Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 et 2, caractérisé en ce quton met en contact le composé organique de caractère basique, avec les supports chromatographiques, à l'état gazeux. 5. Procédé selon l'une quelconque des revendications 3 et 4, caractérisé an ce qu'on met en contact le composé de caractère basique organique, avec les supports de chromatographie, à une température comprise entre la température ambiante et la temFérature à laquelle le composé organique utilisé n'est plus stable thermlquement. 6. Procédé selon l'une quelconque des revendications 5. CaractérlSÉ en ce qu'on met en contact le composé organique de caractère basique avec le support de chromatographie à ne pression comprise entre la pression atmosphérique et la pression pour laquelle, à la température de mise en contact, la tase organique n1 est plus stable.
REVENDICATIONS 1.- Procédé de préparation en continu d'une solution aqueuse acide, exempte d'ions étrangers, du sel alcalin d'un acide a-hydroxysulfonique aliphatique à partir d'un aldéhyde, procédé caractérisé en ce qu'on introduit un hydroxyde alcalin et un aldéhyde dans un réacteur tout en maintenant un rapport constant au plus égal à 1 entre le nombre de moles d'hydroxyde alcalin et le nombre d'équivalents d'aldéhyde et on introduit S02 gazeux dans la phase aqueuse, l'addition de S02 étant réglée de telle façon que le pH de la phase aqueuse soit au plus égal à 7,0. 2.- Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce que le rapport hydroxyde alcalin/aldéhyde va de 0,95 à 1,0. 3.- Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que le pH à maintenir est au plus égal à 6. 4.- Procédé selon la revendication 3, carac térisé en ce que le pH à maintenir se situe entre 3,0 et 4,5. 5.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé par le fait que l'on utilise comme aldéhyde du formaldéhyde. 6.- Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé par le fait qu'on utilise l'anhydride sulfureux sous la forme d'un gaz de calcination contenant encore de l'oxygène.