INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS s 1. Dispositif de télécommande d'organes situés le long dtun tronçon de canalisation de grande longueur du genre pipe-line constitué par un tube métallique sans solution de continuité électrique enrobé d'un revetement protecteur non conducteur électrique, ledit tronçon étant au moins partiellement immergé, caractérisé en ce qu'il comprend - un générateur de signaux électriques couplé à une extrémité du tube métallique - au moins deux électrodes plongeant dans le milieu liquide, l'une étant électriquement connectée au générateur, au moins une autre étant connectée à au moins une extrémité du tube métallique, de telle manière qu'un courant circule dans le tube et se ferme par ltintermédiaire du milieu liquide, créant autour dudit tube un champ magnétique, - des bobines dtinduction réparties en divers points le long du tronçon de canalisation et à proximité de celui-ci, connectées chacune à une chaine de traitement des signaux induits dans celles-ci et/ou à des servomécanismes. 2. Dispositif de télécommande selon la revendication 1, caractérisé en ce que le générateur de signaux électriques est couplé au moyen d'une connexion isolée du milieu liquide, à une extrémité du tube métallique. 3. Dispositif de télécommande selon la revendication 1, caractérisé en ce que le générateur de signaux électriques est couplé par induction au moyen d'un bobinage, au tube métallique. 4. Dispositif de télécommande selon -l revendication 3, caractérisé en ce que deux électrodes plongeant dans le milieu liquide sont connectées chacune à une extrémité du tube métallique. 5. Dispositif de télécommande selon l'une des revendications 1 à 4 caractérisé en ce que les bobines d'induction sont orientées suivant les lignes d'induction engendrées autour du tube métallique par le champ magne- tique créé par les signaux issus du générateur et circulant dans le tronçon de canalisation. 6. Dispositif de télécommande selon l'une des revendications 1 à5, caractérisé en ce que le générateur de signaux électriques délivre des signaux modulés et/ou codés et en ce qu'au moins une channe de traitement des signaux induits comporte un élément décodeur de ces signaux. 7. Application du dispositif de télécommande selon l'une des revendications 1 à 6, à l'immersion entre deux eaux d'un tronçon de pipe-line arrimé par câble à au moins un remorqueur et soutenu au moyen dartaches rivetées aux deux extrémités de flotteurs espacés, initialement horizontaux, et devenant verticaux par libération d'une desdites extrémités d'avec l'attache par explosion du rivet, caractérisée en ce que la sortie de la chaîne de traitement des signaux induits dans une bobine est reliée aux fils de mise à feu d'au moins un rivet explosif. Dispositif de télécommande selon l'une des revendications 1 à 7, caractérisé en ce que les bobines d'induction. réparties en divers points le long du tronçon de canalisation sont attenantes aux flotteurs. 9. Dispositif de télécommande selon l'une des revendications 1 à 8, caractérisé en ce que l'une des électrodes est fixée sur la coque même du remorqueur et le générateur embarqué à bord de celui-ci.
REVENDICATIONS i. Dispositif automatique dtessai des lignes et des postes dtabonnés dtune installation téléphonique comportant un autocommutateur relié par un répartiteur d'entrée aux postes d'abonnés, un calculateur étant relié à l'autocommutateur qu'il commande,le dispositif dressai étant intégré à l'installation et caractérisé par le fait outil comporte un ensemble unités de mesure et de contre et un circuit de connexion dont au moins une première entrée est reliée à l'autre commutateur et dont au moins une seconde entrée est reliée directement au répartiteur d'entrée, les sorties du circuit de connexion étant reliées aux entrées des différentes unités de mesure et de contriez le circuit de connexion comportant des organes de commutation disposés sur des lignes reliant ses entrées à ses sorties, le calculateur étant relié aùx unités de mesure et de contre et aux organes de commande des organes de commutation. 2. Dispositif selon la revendication î, caractérisé par le fait que les organes de commutation sont constitués par des contacts de relais dont les bobines forment les organes de commande commandés par le calculateur. 3. Dispositif selon ltune des revendications 1 ou 2, caractérisé par le fait que l'ensemble unités de mesure et de contrôle co-mporte un multimètre 4. Dispositif selon la revendication 3, caractérisé par le fait que le multimètre est un multimètre à sélection de gamme automatique. 5. Dispositif selon la revendication 4, caractérisé par le fait que le multimètre comporte un ensemble de relais dont 1-es bobines sont commandées par le calculateur. 6. Dispositif selon l'une quelconque des revendications t à 5, caractérisé par le fait que ltensemble des unités de mesure et de contr8le comporte une unité de contro- le de la numérotation décimale. 7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé par le fait que ensemble des uni tés de mesure ét de contrôle comporte une unité de contrôle de la numérotation multifréquence. 8. Dispositif selon l'une quelconque des revendications i à 7, caractérisé par le fait que l'ensemble des unités de mesure et de contr8le comporte une unité de mesure de la capacité du condensateur du poste de l'abonné. 9. Dispositif selon la revendication 8, caractérisé par le fait que Unité de mesure de'la capacite du condensateur du poste de l'abonné comprend un générateur de cou- rant de charge, un générateur de courant de décharge, et deux comparateurs analogiques dont les sorties respectives sont reliées à une logique commandant lesdits générateurs et un compteur réversible iOo Dispositif selon la revendication 9, caractérisé par le fait que le compteur réversible avance à une fré F quence F et recule à une fréquence 2.
REVENDICATIONS 1.- Procédé de chauffage par pompe à chaleur comportant un évaporateur dans lequel on fait passer de l'air provenant de l'intérieur de locaux pour en récupérer les calories, caractérisé en ce qu'on utilise, aussi comme source de chaleur à ltévaporateur, l'air provenant de l'espace situé sous la toiture des locaux. 2.- Procédé de chauffage selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'air provenant de ltespaee situé sousla toiture' des locaux traverse ltévaporateur de la pompe à chaleur lorsque sa température est supérieure à 20C. 3.- Procédé de chauffage selon la revendication 1 et 2, caractérisé en ce que la pompe à chaleur assure le chauffage de l'eau d'un circuit de récupération de chaleur, formant chaudière d'un circuit de chauffage central et d'un circuit de chauffage d'eau sanitaire. 4.- Installation de chauffage pour la mise en oeuvre du procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractériséeen ce qu'un ventilateur (9), aspirant l'air sous toiture, est relié à une chambre de l'évaporateur (2) de la pompe à chaleur. 5. - Installation de chauffage selon la revendication 4, caractérisée en ce que le condenseur (4) de E pompe de chaleur est situé dans un circuit fermé de récupération de chaleur cons titué d'une pompe de circulation (1.1) ) et d'une chambre (13a) d'un échangeur thermique (13). 6.- Installation de chauffage selon la revendication 5, caractérisée en ce que l'échangeur de chaleur (13) possède deux chambres d'échange (13b et 13c) insérées respectivement dans un circuit de chauffage central et dans un circuit de chauffage de lteau sanitaire. 7.- Installation de chauffage selon l'une quelconque des revendications 5 ou 6, caractérisée en ce qu'un thermostat de mesure de la température de l'eau dans ltéehangeur (13) et dans le condenseur (4), commande la mise en route et l'arrêt de la pompe de circulation (11) du circuit de récupération de chaleur et du compresseur (5) de la pompe à chaleur lorsque cette température est respectivement inférieure ou supérieure à une valeur déterminée.
REVEMDIGATIONS. le Mandrin porte-pinces et ses accessoires permettant remploi de différents types de fraises, caractérisé par le fait qu'il comporte un système de serrage concentrique inamovible et un verrouillage de rotation et de dé -placement vertical des outils ou accessoires. 20 Mandrin porte-pinces selon la revendication Is caractérisé par le fait que le serrage concentrique est obtenu par une pince solidaire du mandrin. 30 Mandrin porte-pinces selon la revendication I, caractérisé par le fait que le mouvement de la pince est obtenu par un écrou solidaire du mandrin par ltintermédiaire de pions eu1-memes solidaires de la pince. 40 Mandrin porte-pinces selon la revendication I, caractérisé par le fait que le verrouillage est réalisé par un embout muni de rampes hélicoidales. 56 Mandrin porte-pince selon la revendication 4 caractérisé par le fait que tous les accessoires sont munis d'un moyen de verrouillage en accord avec embout du mandrine 6. Mandrin porte-pinces selon la revendication 1, caractérisé par le fait que tous les accessoires sont adaptés en forme et en dimensions aux différents outils à utiliser0 7. Mandrin porte-pinces selon la revendication 3, caractérisé par le fait que le mouvement de l'écrou au desserrage obtient automatiquement le décollage de la pince.
- REVENDICATIONS 1 - Machine à scier dont la lame est portée par un berceau monté sur un bati et commandé par un vérin hydraulique articulé sur le bSti, la chambre du vérin,qui quiau cours de la course de sciage du berceau a un volume décroissant, étant reliée à un élément de circuit comprenant un régulateur de débit qui permet au liquide s'échappant de la chambre de s'écouler à une vitesse donnée, cac ractérisée en ce que ladite chambre (28) du vérin est également reliée à un autre élément de circuit t37) comprenant une soupape de décharge à tarage réglable (54), capable de créer une contre-pression déterminée dans la chambre (28), et en ce qu'il est prévu deux électro-vannes (50, 53) à deux positions, montées à l'amont respectivement du régulateur de débit (32) et de la soupape de décharge (54), pour permettre notamment de mettre sélectivement en circuit l'un ou l'autre de ces deux organes (32, 54). 2 - Machine suivant la revendication 1, caractérisée en ce qu'une soupape de décharge (52) à tarage fixe, correspondant àune contre-pression supérieure à la gamme de contre-pressions créées par la soupape de décharge (54) à tarage ré- glable, est montée dans l'autre élément de circuit - (37) en parallèle par rapport à la soupape à tarage réglable, sur un conduit (56) comportant, à l'amont de la soupape de décharge à tarage fixe, une électro-vanne (51) à deux positions. 3 - Machine suivant la revendication 2, caractérisée en ce que l'électrovanne (51) est ouverte au début du sciage pendant un temps relativement court déterminé, par exemple, par une minuterie ou une temporisation. 4 - Machine suivant l'une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que dans ltélement de circuit hydraulique (35) un clapet anti-retour (34) est, comme connu en soi, monté en dérivation par rapport au régulateur de débit (32) de manière à être traversé par le liquide dans le sens qui permet le relèvement à vide du berceau. 5 - Machine suivant l'une des revendications 1 à 41 caractérisée en ce que dans l'élément de circuit hydraulique (35) le régulateur de débit (32) est à étranglement réglable t33), comme connu en soi. 6 - Machine suivant l'une des revendications 1 à 5, caractérisée en ce que les parties électriques des diverses électro-vannes sont montées dans un circuit électrique comportant un sélecteur dont les deux positions correspondent respectivement au réglage par le débit et au réglage par la eoatre-pression, un verrouillage électrique assurant l'indépendance des deux régimes de marche.
revendications 1.- Appareil carottier du type à cabale, correnant dans un tube extérieur formé par un train de tiges creuses et pourvu Inférieurement d'une couronne de sondage, un tube intérieur équipé inférieurement d'un manchon extracteur de carotte et supérieurement d'une tête, laquelle est suspendue à un câble pour l'extraction et éventuellement la descente du tube intérieur, la tête du tube intérieur présentant d'une part, une butée de suspension reposant en position de sondage sur une bague de suspension du tube extérieur, et d'autre part, des moyens de verrouillage engagés en position de sondage dans une enccche annulaire de verrouillage de ce tuoe extérieur, le tube intérieur forlm,ant de haut en bas dans le tube extérieur un passage d'eau pour admettre dans la zone de sondage, sous l'action d'une pompe en surface, un débit d'eau re roidissanb la couronne de sondage et évacuant de bas en haut les débris de sondage entre le tube extérieur et la paroi du trou foré, caractérisé en ce que la tête du tube intérieur comporte une soupape réglable de contrôle du débit d'eau, fonctionnant sous l'action de la pompe, au-dessus d'une pression d'eau prédéterminée, indiquée a le pon- pe et au moins égale à la pression d'eau d å la difrence des niveaux d'eau entre le niveau phréatique et le niveau de 12 pompe en surface, lorsque la profondeur de sondage et de carottage dépasse ce niveau phréatique ou au moins égale à le pression d' eau due à la différence des niveaux d'eau entre le fond du trou foré et le niveau de la pompe en surface, lorsque la profondeur de sondage et de carottage n'atteint pas le niveau phréatique, de manière - à rester fermée pendant la descente du tube intérieur dans le tube extérieur jusqu'à la mise à butée de la tête de ce tube intérieur contre la bague de suspension et verrouillage de la dite tête dans l'encoche de verrouillage, - à s'ouvrir ensuite pour le carottage, sous lteffet d'une aug mentation de la pression indiquée à la pompe, pour que cette pression soit plus grande que la pension prédéte-m.inée sus dite, - et à se refermer enfin après le carottage sous l'effet d'une diminution de cette pression produite par l'arrêt de la pompe, en vue du déverrouillage et de la remontée du tube intérieur avec la carotte. 2.- Appareil carottier selon la revendication 1, caractérisé en ce que la soupape de contrôle réglable comprend dans un corps formé par un manchon constitutif de la tête du tube intérieur, un obturateur sphérique sollicité axialement vers le haut par un ressort de rappel, à prendre eppui élastiquement sur un siège annulaire formé par le partie supérieure du corps, le ressort de rappel prenant appui inférieurement sur une rondelle de réglage déplaçable axialement dans ce corps 3. - Appareil carottier selon la revendicetion 2, carac- térisé en ce que le ranchon formant le corps de la soupape de contrôle réglable est le manchon déflecteur de la tête du tube intérieur.
-RRVRND ICAT IONS - 1. Procédé de mise sous tension des générateurs électriques ou échangeurs de chaleur, et éventuellement des appareils de production de buée équipant les fours de boulangerie, de pâtisserie, ou analogues, à étages multiples, caractérisé en ce qulil consiste essentiellement à mettre successivement sous tension les étages de cuisson ou les groupes d'étages de cuisson pendant des temps de cuisson déterminés, simultanément ou non avec les appareils de production de buée correspondants, de manière à ce que seul un étage ou un groupe d'étages, avec éventuellement un ou plusieurs appareils de production de buée, soit sous tension. 2. Procédé, suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'il consiste à grouper un ou plusieurs étages de cuisson éventuellement avec un ou plusieurs appareils de production de buée, de telle manière que la puissance maximale absorbée par le groupe ainsi formé soit au plus égale à la puissance de raccordement du four. 3. Procédé, suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'il consiste à mettre uniquement sous tension la sôle ou la voûte d'un étage ou d'un groupe étages, éventuellement en combinaison respectivement avec la volte ou la sôle dtun autre étage ou d'un autre groupe d'étages, et le cas échéant avec un ou plusieurs appareils de production de buée.
REVENDICADIONS 1.- Contre-angle chirurgical et plus particulièrement à usage dentaire, comportant un manche tubulaire dans lequel est logé un arbre de transmission de manière à pouvoir tourner tandis qu'il est empêché de se déplacer dans le sens longitudinal, l'une des extrémités de cet arbre étant fixée par vissage à une pince de serrage pourvue de fentes servant à recevoir un outil, cette pince étant logée dans un arbre creux qui entoure l'arbre de transmission, de sorte qu'elle puisse coulisser axialement par rapport à l'arbre creux mais non pas tourner, l'extrémité de la pince présentant une forme conique entourée de l'extrémité de l'arbre creux qui présente une forme conique correspondante, l'arbre de transmission aussi bien que l'arbre creux étant pourvus à une certaine distance de la pince de serrage d'une roue servant à les faire tourner, l'une de ces roues de réglage étant solidaire en rotation de l'arbre de transmission et l'autre de l'arbre creux, tandis que les deux roues sont disposées c8te à cote et que le manche tubulaire présente un jour donnant accès à au moins l'une des deux roues, ce jour étant obturable par une douille de protection mobile qui entoure le manche tubulaire, caractérisé en ce qu'entre le manche tubulaire et la douille de protection montée sur ce dernier de manière à pouvoir tourner et présentant des jours correspondant aux jours du manche, il est disposé une rondelle d'étanchéité, logée à proximité de l'extrémité de la douille de protection tournée vers l'outil, dans une gorge annulaire du manche et/ ou de la douille de protection. 2.- Contre-angle selon la revendication 1, caractérisé en ce que la douille de protection présente, à son extrémité opposée à l'outil, un couvercle dirigé vers l'intérieur et s'appliquant à l'ex- trémité du manche tubulaire, qui est pourvu d'une ouverture pour le passage d'un prolongement tubulaire du manche à diamètre plus petit que celui du manche, à travers lequel l'arbre de transmission peut autre entrainé. 3.- Contre-angle selon la revendication 1 ou 2, caractérisé en ce que le manche tubulaire présente une rainure périphérique dont la longueur correspond au parcours de pivotement de la douille de protection d'une position où elle recouvre les jours prévus dans le manche tubulaire dans une autre position où les jours du manche sont dégagés par le ou les jours prévus dans la douille de protection, une saillie prévue à l'intérieur de la douille de protection étant engagée dans cette rainure périphérique.
REVENDICATIONS 1.- Embout pour seringue de type classique permettant d'y adapter une aiguille du type de celles normalement utilisées sur un corps ouvert de seringue susceptible de recevoir une cartouche contenant le produit à injecter, cet embout étant caractérisé en ce qu'il est traversé sur sa longueur par un alésage axial et il comporte une protubérance filetée pourvue dXune pointe tubulaire dont la forme et/ou les dimensions sont telles que celle-ci soit en me-sure d'assurer l'étanchéité de son raccorde ment avec le capuchon de fixation d'une aiguille moderne à dou ble pointe lors du vissage de celui-ci sur la protubérance de cet embout, la pointe arrière de cette aiguille étant alors en gagée à l'intérieur de l'alésage de cet embout. 2.- Un embout selon la revendication 1, dont le corps est réalisé en métal dur et caractérisé en ce que l'extrémité de sa pointe tubulaire présente en bout une légers dépression en forme de cuvette laissant subsister une arête périphérique vive suscep tible de pénétrer dans la matière du fond du capuchon de fixa tion d'une aiguille du type en cause. 3.- Un embout selon la revendication 1, dont le corps est réalisé en métal dur et caractérisé en ce que l'extrémité de sa pointe tubulaire présente en bout une forme convexe ou conique permet tant dtobtenir par pression un raccordement étanche avec le fond incurvé du capuchon de fixation d'une aiguille du type en cause. 4.- Un embout selon la revendication 1, dont le corps est réalisé en matière plastique et caractérisé en ce que la section exter ne de sa pointe tubulaire est sensiblement égale ou supérieure à la section interne du fond du capuchon de fixation d'une ai guille du type en cause afin d'assurer l'étanchéité voulue par frintion des parois ainsi en contact. 5.- Une seringue d'injection caractérisée en ce qu'e#lle comporte un embout selon l'une des revendications précédentes. 6.- Une seringue dtinjection selon la revendication 5, caractérisée en ce que le corps cylindrique de celle-ci embout prévu à I'extrémi-té~de- de-eette-seringue de sorte que cet embout est solidaire de ce corps et fixé sur lui à demeure. 7.- Une seringue dtinjection selon la revendication 5, caractérisée en ce que le corps de seringue et son embout sont d'un seul te nant et ne forment qutune seule pièce réalisée par moulage ou par décolletage dans un matériau approprié
R E V B N D I C A T I O N S 1.- Procéda pour la confection d'éprouvettes en polymères thermoplastiques, caractérisé en ce què l'on fritte le polymère dans un moule dans un four où l'on a réduit la pression, le frittage étant effectué à la température d'écoulement visqueux du polymère c'est-à-dire la température où le polymère est suffisamment liquide et où aucune force occasionnant une orientation indésirable des macromolécules n'agit sur lui. 2.- Procédé suivant la revendication 1, caractérisé en ce quels pour un polymère cristallin, pour obtenir l'orientation requise de la phase cristalline on refroidit le polymère fritté dans des conditions contr8léezz à la température de cristallisation ou en dessous de cette température. 5.- Procédé suivant la revendication 2, caractérisé en ce que l'on refroidit le polymère fritté sous vide ou à la pression atmosphérique, à la température ambiante, à une vitesse quelconque. 4.- Procédé suivant la revendication 2, caractérisé en ce que l'on fait descendre le polymère fritté, sous vide, à la température de cristallisation qui est inférieure à la température de fusion du polymère et qu'on le laisse cristalliser librement dans des conditions isothermes. 5.- Procédé suivant la revendication 1, caractérisé en ce que l'on refroidit le polymère en vue d'obtenir la structure morphologique requise et le volume qutil prend librement. 6.- Procédé suivant la revendication 5, caractérisé en ce que lion refroidit le polymère fritté dans des conditions contr8lées, sous vide ou à la pression atmosphérique à une température plus basse que la température où ce polymère passe à 11 état vitreux. 7.- Procédé suivant la revendication 5, caractérisé en ce que l'on refroidit énergiquement le polymère fritté dans un liquide inerte par rapport au polymère.
REVENDICATIONS 10) - Dispositif ralentisseur de chariots de convoyeur aérien c a r a c t é r i s é p a r 1 e f a i t qu'un frein hydraulique 7 connu en soi, monté au-dessus de la voie de roulement 1 agit sur un bras pivotant 9 à l'extrémité duquel sont montées deux roulettes 10 et 11 et par le fait que les roulettes 10 et 11 se trouvent au niveau des galets porteurs 2 et 3, juste au-dessus de la voie de roulement 1. 20) - Dispositif ralentisseur selon la revendication 1 caractérisé par le fait que le bras pivotant 9 est monté dans l'axe du corps du chariot 4. 30) - Dispositif ralentisseur selon la revendication 1 caractérisé par le fait que les roulettes 10 et il sont montées sur des plaquettes supports 13 elles-mêmes fixées sur le bras pivotant 9.