INPI-France/Brevets-Francais-2024-Chunked huggingface dataset:
REVENDICATIONS 1. Dispositif pour détecter le niveau d'un liquide dans un réservoir de manière à déclencher automatiquement une commande lorsque ce niveau franchit un seuil prédéterminé, comprenant à l'intérieur du réservoir un flotteur, à l'extérieur du réservoir un interrupteur électrique propre à contrôler ltexci- tation d'un circuit électrique approprié, et des moyens de transfert magnétique propres à asservir la commande dudit interrupteur aux déplacements verticaux du flotteur correspondant au franchissement du seuil susdit par le niveau du liquide dans le réservoir, caractérisé en ce qu'il comprend un premier aimant droit (4) porté verticalement par le flotteur (3) un deuxième aimant droit (5) porté horizontalement par le réservoir (1) de façon telle que son axe magnétique coupe l'axe magnétique vertical du premier aimant (en P) ; et, disposé horizontalement entre le deuxième aimant et l'axe magnétique du premier aimant, une pièce magnétique ou magnétisable montée de façon à pouvoir se déplacer selon la direction de l'axe magnétique du deuxième aimant et à actionner le contact mobile (6) de l'interrupteur (7) 2. Dispositif de détection selon la revendication 1, caractérisé en ce que l'interrupteur est disposé à l'intérieur d'une ampoule scellée (20) et est du type à contacts mouillés par du mercure. 3. Dispositif de détection selon l'une quelconque des précédentes revendications, caractérisé en ce que le premier aimant droit est monté sur une tige (8) en matériau amagnétique prolongeant inférieurement le flotteur, tige elle-même logée dans un appendice tubulaire (9) en matériau amagnétique prolongeant inférieurement le réservoir.
REVENDICATIONS 1 - Système d'alarme sur taxiphone pour le cas de tentative d'enlèvement frauduleux au moins de la caisse, caractérisé en ce qutil comprend essentiellement un dispositif mécanique répondant à toute tentative de la sorte par une action de mise au travail d'un dispositif électrique provoquant alors une alarme. 2 - Système selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit dispositif mécanique est constitué par un contact normalement fermé et le dispositif électrique par une ligne spéciale d'alerte à distance, par exemple à un poste de police, et formant balance électronique autonome en elle-même connue, normalement équilibrée par et une résistance ajustable incorporée au. taxiphoné/en série avec ledit contact normalement fermé. 3 - Système selon la revendication 1, caractérisé en ce que ledit dispositif mécanique est constitué par un contact normalement ouvert, le dispositif électrique par un relais dont le circuit principal. est en série avec ledit contact normalement ouvert, un contact de-ce relais étant susceptible de déclencher l'alerte. 4 - Système selon la revendication 3, caractérisé en ce que le circuit principal dudit relais est alimenté par le ligne téléphonique elle-mme. 5 - Système selon la revendication 3, caractérisé en ce que le circuit principal dudit relais est alimenté par des piles incorporées au taxiphone. 6 - Système selon la revendication 3, caractérisé en ce que le relais présente un contact de repos inséré en série avec une résistance ajustable dans une ligne speciale d'alerte polices 7 - Système selon la revendication 3, caractérisé en ce que le relais présente un contact de travail inséré en série dans le circuit d'une sirène d'alerte locale elle-m & e alimentée par des piles locales de faible durée. 8 - Système selon l'une des revendications 6 ou 7, caractérisé en ce que le relais comporte en plus un contact de travail bouclant la ligne téléphonique sur une résistance, de manière à rendre le taxiphone inutilisable. 9 - Système selon la revendication 7, caractérisé en ce que le circuit de la sirène d'alerte locale comporte en plus en série un contact normalement ouvert sous l-'action d'un poussoir actionné par le taxiphone en place et qui se ferme en cas d'arrachement frauduleux du taxiphone. 10 - Système selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte en plus, dans le cas où le taxiphone n' aurait pas été modifié en conséquence par le fabricant, des moyens de renforcement des parties vulnérables de ce taxiphone, ayant pour effet de retarder l'action du malfaiteur0
REVENDICATIONS. 1. Procédé de fabrication par coulée sous vide de pièces moulées en résine époxyde chargée, l'opération de malaxage de la résine chargée et du durcisseur s'effectuant à la pression atmosphérique et à une température déterminée, le mélange résine, durcisseur obtenu étant coulé dans un moule disposé dans un autoclave mis sous vide et chauffé préalablement à la coulée, caractérisé par le fait que ledit mélange est introduit dans l'autoclave postérieurement à la mise sous vide de ce dernier de manière à s'écouler sous la forme d'un jet mince et libre à l'intérieur de l'au- toc lave sur une hauteur appropriée à un dégazage dudit mélange avant de pénétrer dans le moule. 2. Procédé de fabrication selon la revendication 1, caractérisé par ie fait que ledit jet libre tombe sur une surface et s'étale en une nappe favorisant un dégazage additionnel dudit mélange. 3. Dispositif de coulée sous vide pour la mise en oeuvre du procédé selon la revendication 1 ou 2, caractérisé par le fait qu'il comporte un premier entonnoir de coulée fixé à la partie supérieure dudit autoclave de façon que l'orifice d'écoulement dudit entonnoir pénètre dans l'autoclave et est placé en regard d'un deuxième entonnoir coiffant l'ouverture de chargement du moule, l'ensemble étant agencé de manière que les deux entonnoirs sont espacés verticalement d'une distance déterminée permettant le dégazage dudit mélange pendant son écoulement en et libre du premier entonnoir de coulée vers le deuxième entonnoir. 4. Dispositif de coulée sous vide selon la revendication 3, caractérisé par le fait que lesdits entonnoirs sont désaxés l'un par rapport à l'autre de manière que le jet dudit mélange, s 'é- coulant du premier entonnoir de coulée, tombe sur la surface tronconique intérieure du deuxième entonnoir en s'étalant pour engendrer un dégazage additionnel. 5. Dispositif de coulée sous vide selon la revendication 3 ou 4, caractérisé par le fait que ledit premier entonnoir de coulée comporte un clapet d'obturation dudit autoclave et une commande d'ouverture du clapet pour l'introduction dudit mélange dans l'autoclave.
REVEND CATIONS 1 DISPOSITIF PERMETTANT DE COUPER D'UNE FACON MECANICUE TOUTES FOURRURES NATURELLES OU SYNTHETIQUES AINSI QUE LES PEAUSSERIES. 2 DISPOSITIF SELON LA REVENDICATION i CARACTERISE PAR LE FAIT QUE C'EST UNE LAME ENTRAIENN PAR UN MOTEUR ELECTRIQUE ET NON UNE LAME POUSSEE OU TIREE PAR UN COUPEUR COMME CELA SE PRATIQUE ACTUELLEMENT D'OU ECONOMIS DE TEMPS ET DE FATIGUE. 3 DISPOSITIF SELON LA REVENDICATION 1 LE TRANCHAT DE LA LAME EST REGLABLE EN HAUTEUR PERMETTANT UN REGLAGE DE LA PROFONDEUR DE COUPE PAR RAPPORT L'EPAISSEUR DES DIFFERENTES MATIERES A COUPER. 4 DISPOSITIF SELON LA REVENDICATION1 LE FAIT QUE LE MOTEUR EST SEPARE DE L'OUTIL ET N'EST PLUS RELIE A CELUI CI QUE PAR UN FLEXIBLE PERMET UN IMPORTANT ALLEGEMENENT DU MATERIEL MANIPULE PAR LE PERSONNEL D4OU UN GAIN ENORME DE PRODUCTIVITE ET UNE PLUS GRANDE MANIABILITE DF L'OUTIL.DANS LES CISEAUX ELCTRIQUES ACTUELS,LE POIDS DU MOTEUR ET DE SON CARTER REPRESENTE 50 A 70 DU POIDS TOTAL DE LA MACHINE ET SE TROUVE EN PORTE A FAUX PAR RAPPORT LE PIED DE LA MACHINE. UN MOTEUR SEPARE PERMET DONC: UNE SUPPRESSION DES VIBRATIONS DU MOTEUR. UN ALLEGEMENT DU MATERIEL. UNE PLUS GRANDE STABILITE DU MATERIEL SUR SA SEMELLE. UNE POSSIBILITE D'UNE VITESSE ET D'UNE PUISSANCE PLUS IMPORTANTE
RVEND ICATTONS 1.- Un dispositif de graissage à bague réalisé sous la forme d'un dispositif de graissage à immersion en particulier pour les arbres tournant à grande vitesses caractérise en ce zen que le dis- positif de graissage est réalisé en deux pièces, un bague support étant fixée sur l'arbre avec montée sur sa surface périphérique extérieure, une bague glissante libre d'un diamètre qui n'est que très peu supérieur à celui de la bague support et qui est guidée de manière à ne pas pouvoir se déplacer par translation dans le sens axial, le dispositif comportant un organe monté à la partie supérieure qui enlève l'huile par frottement de la bague glissante libre. 2.- Un dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif de guidage se compose d'un collet disposé sur la surface périphérique extérieure de la bague support ou sur la face de la bague frottante qui fait face à cette surface périphérique extérieure de la bague supports et d'une gorge annulaire correspondant au collet et ménagée dans la surface périphérique en regard 3.- Un dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que le dispositif de guidage se compose de deux gorges annulaires placées en regard l'une de l'autre et nénagées dans les surfaces périphériques se faisant face de la bague support et de la bague glissantes et d'une bague élastique logée dans lBune des gorges. 4. Un dispositif selon l'une des revendications i à 3, caractérisé en ce que le diamètre de la bague support et celui de la bague glissante sont tels que soit assuré un guidage de la bague frottante à peu près sur la moitié de sa périphérie. 5. Un dispositif selon les revendications 2 et 4, carasteZ risé ence ge@pourle montage de la bague glissante sur la bague supports la bague glissante est réalisée de manière à pouvoir s'ouvrir par pivotement ou bien à se diviser. 6.- Un dispositif selon les revendications 2 et 4 caracté- risé en ce que pour le montage de la bague glissante sur la bague support, cette dernière est réalIsée de manière à pouvoir etre dit visée selon le plan du dispositif de guidage
REVENDICATIONS 1°) Feu d'éclairage arrière anti-brouillard pour véhicule automobile pour projeter une lumière vers l'arrière et en vue d'assurer la sécurité du véhi-5 cule, notamment en cas de brouillard ou de chute de neige, en émettant un faisceau lumineux rouge, bien visible même en cas de brouillard épais, mais n'ayant aucun effet d'éblouissement sur les véhicules suivants, feu arrière caractérisé par ce que la glace de recouvrement du feu arrière comporte quatre zones 10 nervurées qui sont disposées symétriquement par rapport à un plan horizontal et à un plan vertical orienté perpendiculairement à la glace de recouvrement, ce qui assure un éclairage uniforme sans éblouissement. 2°) Feu arrière conforme à la 15 revendication 1, caractérisé en ce que les zones nervurées comportent des nervures prismatiques agissant optiquement dans le sens vertical et dans le sens horizontal. «• 3°) Feu arrièr.e conforme à la revendication 2, caractérisé en ce que les zones nervurées n'oc-20 cupent qu'une partie de la surface de la glace de recouvrement de feux arrière, en étant placées, au moins partiellement, dans des positions adjacentes. 4°) Feu arrière conforme à la revendication 1, caractérisé en ce que les zones nervurées con-25 tiennent des lentilles de dispersion inclinées par rapport au plan vertical passant par l'axe optique du feu arrière. 5°) Feu arrière conforme à la revendication 4, caractérisé en ce que les zones nervurées occupent toute la surface de la glace de recouvrement de feu ar-30 ri ère. 6°) Feu arrière conforme à la revendication 4, caractérisé en ce que les nervures de dispersion sont constituées par des lentilles cylindriques concaves. 7 °} Feu arrière conforme à la 35 revendication 4, caractérisé en ce que les nervures de dispersion sont constituées par des lentilles cylindriques convexes. 8°) Feu arrière conforme à la revendication 4, caractérisé en ce que l'inclinaison des nervures de dispersion par rapport au plan vertical est comprise en-40 tre 10° et 25°.
REVENDICATIONS l-Un procédé permettant de transférer une image sur une surface réceptrice d'image à l'aide d'un agent de fixation, caractérisé e; ce qu'on met l'image et l'agent de fixation,sous forme d'une couche, en contact l'un avec l'autre, on fait passer l'image sous l'effet d'une pression insignifiante et d'un chauffage insignifiant à travers la couche d'agent de fixation et dans une couche d'agent de libération prévue sur l'une des faces de la couche d'agent de fixation,et on met l'ensemble constitué par l'image, la couche d'agent de libération et la couche d'agent de fixation en contact avec la surface réceptrice de l'image afin qu'il y adhère 2-Un procédé suivant la revendication 1, caractérisé en ce que la couche d'agent de libération et la couche d'agent de fixation,sont disposées sur un élément de transfert de manière que la couche d'agent de fixation soit plaeée la position la plus extérieure, l'image étant mise à l'aide de procédés classiques d'impression en contact avec la couche d'agent de fixation, et l'ensemble constitué par l'image, la couche d'agent de libération et la couche d'agent de fixation étant mises en contact avec la surface réceptrice de l'image, à l'aide de l'élément de transfert qui est arraché après obtention de l'adhrence 3-Un procédé suivant la revendication 1, caractérisé en ce qu'on met la couche d'agent de fixation en contact avec l'image en l'appliquant sur un support sur lequel se trouve l'image,la couche d'agent de libération étant ensuite appliquée sur la couche d'agent de fixation et l'ensemble constitué par l'image, la ouche d'agent de libération et la couche d'agent de fixation étant mis en contact avec la surface réceptrice de l'image à l'aide du support qui est ensuite retiré 4-Un procédé suivant l'une quelconque des revendications 1 à 3,-caractérisé en ce que l'agent de libération est constitué par du silicium, de la paraffine, de la cire, du polyéthylène, du polytetrafluoroéthylène, etc 5-Un procédé suivait l'une quelconque des revendications précédentes , caractérisé en ce qu'on lave l'image transférée à l'aide d'un agent de lavage, par exemple un agent de lavage syn thétique , ou u savon et à Liteau . eau 6-Un procédé suivant l'une quelconque des revendications pré cédentes, caractérisé en ce qu'on soumet l'image transférée à un traitement de finissage à l'aide d'un agent protecteur ou améliorant la coloration, tel qu'une matière plastique liquide ou un vernis en matière plastique.
R E V E N D I C A T I O N S 1 -Procédé d'obtention d'une préparation sèche contenent des vitami ncs ou des caroténoides par émulsionnuement de la vitamine ou du carotémoide dans une solution aqueuse de gélatine et par séchage, ce procédé étant caractérisé en ce que l'on utilise, comme solution aqueuse de gélatine, une solution renferment, outre la gélatine, des amidons insolubles dans l'eau et ne présentant, à la la temprérature de mise en oeuvre du procédé, qu'un pouvoir d'absorption d'eau lumité 20-Procédé suivant la revendication 1, caractérisé en ce que le ra-oport en poids, gélatine/produit d'amidon, dans la solution de géla- tine,est compris entre 1/0,5 et /5o 3 -Procédé suivant la revendication 1, caractérisé en ce que la teneur en gélatine dans la préparation sèche est de 5 à 40% en poids0 40-A titre de produit industriel nouveau, la préparqtion sèche à teneur en vitamine ou caroténo@ide, obtenue par le procédé suivant l'une des revendications 1 à 3O 50-Procédé d'enrichissement de denrées alimentaires ou de nroduits fourragers en vitamines ou en caroténoides, caractérisé en ce que lton mélange les denrées alimentaires ou les produits fourragers avec une préparation-sèche à teneur en vitamine ou de caroténoide selon la revendication 4,c'est-à-dire, qui a été obtenue par le procédé suivant l'une des revendications 1 à 3.
REVENDICATIONS 10/ Véhicule automobile dont lBespace interíeur contenant le moteur est fermé par un capot rabattablep cet espace contenant le moteur ainsi que les ensembles auxiliaires nécessaire, véhicule caractérisé en ce qu'un ou plusieurs ensembles auxiliaires sont fixés sur la face intérieure du capot, 20/ Véhicule selon la revendication 19 comportant un espace sous capot à l'avant, espace dans la zone antérieure duquel est réservé un volume séparé par une cloison transversale et recevant les projecteurs et le dispositif de signalisation acoustique, véhicule caractérisé en ce que le dispositif de signalisation acoustique est fixé sur la face inférieure du capot. 30/ Véhicule selon les revendications t et 20 caractérisé en ce que le dispositif de lavage de pare-brise est fixé sur la facé inférieure du capot à 11 extrémité adjacente au pare-bri-se.
REVENDICÀ'I0NS 1. Projectile léger d'exercice, caractérisé par le fait qu'il comporte à son extrémité postérieure un sabot qui se désagrège lors de son passage par le canon de 11 arme. 2. Projectile léger suivant la revendication 1, caractérisé par le fait que le sabot se présente sous la forme d'une douille de matière synthétique, remplie de poudre métallique et engagée sur l'extrémité postérieure du projectile. 3. Projectile léger suivant la revendication 1, caractérisé par le fait que le sabot est réalisé en matière synthétique chargée de copeaux, de granulés ou de poudre d'un métal lourd, en particu lier de plomb. 4. Projectile léger suivant la revendication 3, caractérisé par le fait que le sabot comporte à son extrémité antérieure un évide ment recevant un embout du projectile. 5. Dispositif pour le tir de projectiles légers suivant les revendications 1 et 2, 3 ou 4, caractérisé par une bague de bouche rapportée sur l'extrémité akztérieure du canon et comportant dans sa partie arrière un trou central qui s'élargit de façon conique en direction de l'extrémité postérieure et qui fait suite à le du canon, par l'intermédiaire d'une fente. 6. Dispositif suivant la revendication 5, caractérisé par le fait que la bague de bouche comporte plusieurs trous répartis uniformé ment sur le pourtour et orientés de façon oblique vers l'avant et et irers l'extérieur. 7. Dispositif suivant la reendicatioeri 6, caractérisé par le fait que les trous précités débouchsnt dans la fente et/ou dans la partie conique et/ou dans la partie cylindrique du trou central de la bague de bouche.
REVENDICATIONS 1) Récipient ignifugé du type dans lequel, si une explosion se produit dans le récipient, la flamme ne peut atteindre le milieu qui entoure le récipient, alors que la pression engendrée à l'in-5 térieur de ce récipient peut être dissipée, caractérisé en ce qu'il est prévu une ouverture ménagée dans la paroi du récipient et à travers laquelle la pression engendrée dans ce récipient lors d'une explosion peut se dissiper, l'ouverture communiquant avec l'intérieur du récipient ou avec le milieu environnant, par l'in-10 termédiaire d'un passage délimité entre la paroi du récipient et un organe à section en U fixé à cette paroi, le passage étant suf-_.î fisamment étroit de façon à ne pas permettre le passage de la flamme entre l'intérieur du récipient et le milieu environnant. 2) Récipient suivant la revendication 1, caractérisé en ce 15 que plusieurs trous sont ménagés dans ladite paroi, chaque trou - étant recouvert par un organe à section en U, ces trous étant alignés, et les organes à section en U étant constitués par une bande • qui est fixée à ladite paroi. BAD ORIGINAL
69 23850 7 2012893 KETMDIOAIEIONS 1 • Pompe à engrenage comportant une roue dentée extérieure ment et une couronne dentée intérieurement, laquelle est guidée à l'intérieur d'un évidement cylindrique d'un "bâti annulaire, soli-5 daire du carter, qui tournent toutes deux autour de leurs axes propres, décalés l'un par rapport à l'autre, et sont recouvertes de chaque côté par des parois de chant, une au moins de ces parois de chant portant des rainures, en forme d'arcs de cercle, pour le refoulement et pour l'aspiration, disposées de part et d'autre de la 10 ligne médiane joignant les deux axes, laquelle pompe à engrenage est caractérisée en ce que, dans la région où les chambres de pompe sont les plus grandes, l'extrémité de la rainure de refoulement est située plus loin, circonférentiellement, de la ligne médiane que l'extrémité de la rainure d'aspiration et qu'un conduit d'étran-15 glement, situé du côté de refoulement de la pompe et débouchant dans la région de sa ligne médiane, se raccorde à cette extrémité de la rainure de refoulement et est en communication avec les chambres situées entre la ligne médiane et la rainure de refoulement. 2; Pompe à engrenage selon la revendication 1, caractérisée 20 en ce que le conduit d'étranglement situé du côté de refoulement de la pompe est orienté tangentiellement de manière que la surface de recouvrement qui existe entre lui et la chambre croisse plus que proportionnellement à l'angle de rotation. 3. Pompe à engrenage selon la revendication 1 ou 2, caracté-25 risée en ce que, dans la région où les chambres ont le volume le plus faible, l'extrémité de la rainure d'aspiration est plus éloignée, circonférentiellement, de la ligne médiane que l'extrémité de la rainure de refoulement et qu'à cette extrémité de la rainure d'aspiration se raccorde un conduit d'étranglement s'étendant du 30 côté d'aspiration en direction de la ligne médiane et communiquant avec les chambres situées entre la ligne médiane et la rainure d'aspiration. 4. Pompe à engrenage selon la revendication 3, caractérisée en ce que le conduit d'étranglement situé du côté d'aspiration de 35 la pompe a une longueur moindre que celui situé du côté de refoulement. 5. Pompe à engrenage selon l'une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que l'extrémité de la rainure de refoulement, dans la région où les chambres ont le volume le plus faible, est 40 disposée à une plus faible distance, circonférentiellement, de la 69 23850 s 2012893 ligne médiane que l'extrémité de la rainure d'aspiration dans la région où les chambres ont le volume le plus grand;
RVENDICATIONS 1. Sac ou sachet à fond croisé comportant une poignée formée à partir d'éléments constitutifs du pliage de fond ou de fermeture, caractérisé en ce que, dans les rabats latéraux du fond croisé sont prévues des incisions permettant de passer la main qui sont dirigées parallèlement aux lignes de pliage de rabattement des rabats latéraux et sont disposées à côté de leur recouvrement, et en ce que le sac est fermé par une bande de fermeture intérieure montée par ses bords sur le pliage de fond encore ouvert, qui s'étend dans la zone des rabats latéraux entre les deux incisions et recouvre les deux remplis d'angle dans la zone de leurs bords intérieurs. 2. Sac ou sachet suivant revendication 1 caractérisé en ce que, dans la zone des incisions, les rabats latéraux sont renforcés par des pattes de renforcement montées sur eux ou, s'il s'agit de sacs à plusieurs couches, sont montés entre les couches. 3. Sac ou sachet suivant revendication 2 caractérisé en ce que les pattes de renforcement comportent des garnitures de renforcement en fils ou en tissu. 4. Procédé destiné à la fabrication du sac ou sachet à poignée suivant revendications 1 à 3 caractérisé en ce que les pattes de renforcement sont montées sur la feuille continue ou sur les feuilles continues de matériau avant même l'opération de tubage de la feuille, tandis que les incisions ne sont effectuées qu'une fois le tubage terminé, de préférence sur le segment de feuille tubulaire séparé de la feuille en gaine continue, et en ce que la bande de fermeture intérieure est mise en place après mise en forme du segment de feuille tubulaire sur le pliage de fond encore ouvert, ce dernier étant ensuite fermé par rabattement des rabats latéraux et assemblage de ceux-ci entre eux et, à l'exception de la partie du recouvrement située dans la zone des incisions, avec les parties de fond placées en dessous.