FR 3101242 A1 20210402 FR 1910616 A 20190926 La présente invention concerne les fauteuils roulants. Le fauteuil selon l’invention comporte une assise 3, un dossier 50, des moyens pour monter le dossier en rotation selon un axe 60, des moyens pour régler la position angulaire du dossier 50 par rapport à l’assise 3 constitués par une plaque 70 comportant une pluralité d’encoches 71, 72, 73 convergentes en un point 75, des moyens pour fixer la plaque à l’un des deux éléments suivants : l’assise 3 et le dossier 50, de façon que le point 75 soit situé sur l’axe 60, une clavette 80 congruente avec les encoches 71, 72, 73 pour y être glissée, et des moyens pour monter la clavette 80 en translation, entre deux positions P1, P2, sur l’élément sur lequel n’est pas fixée la plaque 70, de façon que, dans sa position P2, la clavette soit apte à se loger dans l’une des encoches 71, 72, 73. Application : notamment les fauteuils roulants pour personnes handicapées Fauteuil roulant pliable pour personne handicapée La présente invention concerne les fauteuils roulants pliables pour personne handicapée. Des fauteuils roulants pliables pour personne handicapée sont déjà connus. Ils comportent très schématiquement une embase, des moyens de roulement montés en coopération avec l’embase, par exemple deux petites roues à l’avant de l’embase et deux grandes roues à l’arrière, une assise sur laquelle peut reposer la personne handicapée, des moyens pour monter en association l’assise avec l’embase qui sont définis pour répondre à la taille moyenne des personnes handicapées, et un dossier associé à l’assise. Dans les fauteuils selon l’art antérieur comme illustré sur la figure 1 annexée, les moyens pour orienter angulairement le dossier par rapport à l’assise ont une structure relativement complexe et sont relativement peu aisés à manipuler notamment par une personne handicapée, et surtout ont un coût de revient très important. Aussi, la présente invention a-t-elle pour but de pallier en grande parte les inconvénients mentionnés ci-dessus, des moyens pour orienter angulairement le dossier par rapport à l’assise d’un fauteuil roulant pour personne handicapée, en réalisant un perfectionnement aux fauteuils roulants connus, présentant une structure très simple et peu onéreuse. Définition de l’invention Plus précisément, la présente invention concerne un fauteuil roulant pour personne handicapée, comportant une assise pour recevoir une personne handicapée, un dossier, des moyens pour monter le dossier en rotation par rapport à l’assise autour d’un axe de rotation et des moyens pour régler la position angulaire du dossier par rapport à l’assise, caractérisé par le fait que les moyens pour régler la position du dossier par rapport à l’assise sont constitués par une plaque comportant au moins une encoche, des moyens pour fixer la plaque à l’un des deux éléments suivants : l’assise et le dossier, de façon que l’axe longitudinal de la au moins une encoche soit sécant avec l’axe de rotation et qu‘il soit sensiblement perpendiculaire à cet axe de rotation, une clavette dont au moins une partie de la section transversale est apte à être congruente avec la section transversale de la au moins une encoche pour y être glissée, et des moyens pour monter la clavette en translation, entre une première position et une seconde position, sur l’élément sur lequel n’est pas fixée la plaque, de façon que, dans sa seconde position, la clavette soit apte à se loger dans l’encoche en fonction d’une position angulaire d’un des éléments par rapport à l’autre et que, dans sa première position, la clavette soit située en dehors de la au moins une encoche. La présente invention a aussi pour objet un fauteuil roulant pour personne handicapée, comportant une assise pour recevoir une personne handicapée, un dossier, des moyens pour monter le dossier en rotation par rapport à l’assise autour d’un axe de rotation et des moyens pour régler la position angulaire du dossier par rapport à l’assise, caractérisé par le fait que les moyens pour régler la position du dossier par rapport à l’assise sont constitués par une plaque comportant une pluralité d’encoches sensiblement de même section transversale et dont les axes longitudinaux sont sensiblement coplanaires et convergents en un point de convergence, des moyens pour fixer la plaque à l’un des deux éléments suivants : l’assise et le dossier, de façon que le point de convergence soit situé sur l’axe de rotation et que les axes longitudinaux soient sensiblement perpendiculaires au dit axe de rotation, une clavette dont au moins une partie de la section transversale est apte à être congruente avec la section transversale de chaque encoche pour y être glissée, et des moyens pour monter la clavette en translation, entre une première position et une seconde position, sur l’élément sur lequel n’est pas fixée la plaque, de façon que, dans sa seconde position, la clavette soit apte à se loger dans l’une des encoches en fonction de l’orientation angulaire d’un des éléments par rapport à l’autre et que, dans sa première position, la clavette soit située en dehors des encoches. D'autres caractéristiques et avantages de la présente invention apparaîtront au cours de la description suivante donnée en regard des dessins annexés à titre illustratif, mais nullement limitatif, dans lesquels : La figure 1 est une vue de côté d’une représentation schématique d’un fauteuil roulant pour personne handicapée selon l’art antérieur, complétée par une évocation d’une caractéristique structurelle du fauteuil selon l’invention, et La figure 2 est une vue schématique de la partie du fauteuil selon l’invention qui correspond à la partie Ec encadrée sur la figure 1. Description d ’un mode de réalisation de l’objet selo n l’invention Il est tout d'abord précisé que, sur les deux figures, les mêmes références désignent les mêmes éléments, quelle que soit la figure sur laquelle elles apparaissent et quelle que soit la forme de représentation de ces éléments. De même, si des éléments ne sont pas spécifiquement référencés sur l’une des figures, leurs références peuvent être aisément retrouvées en se reportant à l’autre figure. Il est en outre précisé que, lorsque, selon la définition de l’invention, l’objet de l’invention comporte “au moins un” élément ayant une fonction donnée, le mode de réalisation décrit peut comporter plusieurs de ces éléments. Réciproquement, si le mode de réalisation de l’objet selon l’invention tel qu’illustré comporte plusieurs éléments de fonction identique et si, dans la description, il n’est pas spécifié que l’objet selon cette invention doit obligatoirement comporter un nombre particulier de ces éléments, l’objet de l’invention pourra être défini comme comportant “au moins un” de ces éléments. Il est précisé que lorsque, dans la présente description, une expression définit à elle seule, sans mention particulière spécifique la concernant, un ensemble de caractéristiques structurelles, ces caractéristiques peuvent être prises, pour la définition de l'objet de la protection demandée, quand cela est techniquement possible, soit séparément, soit en combinaison totale et/ou partielle. Il est enfin précisé que, dans la présente description, si l'adverbe "sensiblement" est associé à un qualificatif d'un moyen donné, ce qualificatif doit être compris au sens strict ou approché. Le fauteuil roulant, figure 1, comporte une embase 1, des moyens de roulement 2 montés en coopération avec cette embase et définissant un plan de roulement Pr, une assise 3 pour recevoir la personne handicapée et lui permettre de rester assise, et des moyens 10 pour monter en association l’assise avec l’embase. Il comporte en outre un dossier 50 pour que la personne handicapée puisse être confortablement assise sur le fauteuil, ce dossier 50 étant monté en rotation par rapport à l’assise 3 autour d’un axe 60 sensiblement parallèle au plan de roulement Pr. Les moyens 10 pour monter en association l’assise 3 avec l’embase 1 comportent, selon cet art antérieur, au moins un premier vérin commandable 11 comprenant au moins une première partie et une seconde partie 12, 13 aptes à coulisser l’une par rapport à l’autre selon une direction de translation donnée 14, des premiers moyens 15 pour monter en association la première partie 12 du vérin avec l’embase 1 et des seconds moyens 16 pour monter en association la seconde partie 13 du vérin avec l’assise 3. Le fauteuil selon l’art antérieur illustré sur la figure 1 comporte en outre des moyens pour régler la position du dossier 50 par apport à l’assise 3. Ces moyens de réglage sont constitués par au moins un vérin (illustré schématiquement) et des moyens de commande de ce vérin (non représentés). Ces moyens sont onéreux et en réalité peu pratiques à manipuler. Selon une caractéristique de la présente invention, comme illustré sur la figure 2, ces moyens pour régler la position angulaire du dossier 50 par rapport à l’assise 3 sont constitués par une plaque 70 comportant au moins une encoche 71, 72, 73, … et des moyens pour fixer la plaque à l’un des deux éléments suivants : l’assise 3 et le dossier 50, de façon que l’axe longitudinal de la au moins une encoche soit sécant avec l’axe de rotation 60 et qu‘il soit sensiblement perpendiculaire à ce même axe de rotation. Ces moyens de réglage en position du dossier comportent en outre une clavette 80 dont au moins une partie de la section transversale est apte à être congruente avec la section transversale de la au moins une encoche 71, 72, 73, … pour y être glissée, et des moyens pour monter cette clavette 80 en translation entre une première position P1 (représentée en traits interrompus) et une seconde position P2 (représentée en traits pleins), sur l’élément sur lequel n’est pas fixée la plaque 70, de façon que, dans sa seconde position P2, la clavette soit apte à se loger dans l’encoche 71, 72, 73, … en fonction de la position angulaire d’un des éléments 3, 50 par rapport à l’autre et que, dans sa première position P1, la clavette soit située en dehors de la au moins une encoche. Dans le mode de réalisation décrit ci-dessus, la plaque 70 ne comporte qu’une seule encoche. Mais il est très préférentiel qu’elle en comporte une pluralité. Trois sont illustrées dans le mode de réalisation selon la figure 2, la plaque étant en outre représentée, seule, sur cette même figure 2 pour la compréhension de la présente invention. Cependant, ce nombre de trois encoches n’est qu’illustratif et la plaque 70 peut en comporter un nombre plus important qui sera déterminé par les hommes du métier. Dans ce cas, les moyens pour régler la position du dossier par rapport à l’assise 3 sont constitués par une plaque 70 comportant une pluralité d’encoches 71, 72, 73, … sensiblement de même section transversale et dont les axes longitudinaux 71’, 72’, 73’, … sont sensiblement coplanaires et convergents en un point de convergence 75. Ces moyens de réglage comportent en outre : des moyens pour fixer la plaque à l’un des deux éléments suivants : l’assise 3 et le dossier 50, de façon que les axes longitudinaux des encoches soient perpendiculaires à l’axe de rotation 60 et que le point de convergence 75 soit situé sur cet axe de rotation ; une clavette 80 dont au moins une partie de la section transversale est apte à être congruente avec la section transversale de chaque encoche 71, 72, 73, … pour y être glissée ; et des moyens pour monter la clavette 80 en translation, entre une première position et une seconde position P1, P2, sur l’élément sur lequel n’est pas fixée la plaque 70, de façon que, dans sa seconde position P2, la clavette soit apte à se loger dans l’une des encoches 71, 72, 73, … en fonction de l’orientation angulaire voulue d’un des éléments 3, 50 par rapport à l’autre et que, dans sa première position P1, la clavette soit située en dehors des encoches. Selon un premier mode de réalisation, les moyens pour monter la clavette 80 en translation, entre une première position et une seconde position P1, P2, sur l’élément sur lequel n’est pas fixée la plaque 70, quand cet élément comporte un montant cylindrique 55 sensiblement perpendiculaire à l’axe de rotation et définissant un axe longitudinal de cylindre 56, sont constitués par une bague 82 montée coulissante en translation sur le montant entre deux positions correspondantes, correspondant respectivement aux première et seconde positions P1, P2 de la clavette 80, et sans que la bague soit apte à pivoter autour de l’axe longitudinal de cylindre 56, et des moyens pour solidariser la clavette sur la bague 82. Selon une réalisation possible, les deux positions correspondantes de la bague sont définies par deux butées solidaires du montant 55. Selon un autre mode de réalisation, les moyens pour monter la clavette 80 en translation, entre une première position et une seconde position P1, P2, sur l’élément sur lequel n’est pas fixée la plaque 70, quand cet élément comporte un montant 55 sensiblement perpendiculaire à l’axe de rotation et définissant un axe longitudinal de cylindre 56, sont constitués par une rainure réalisée directement dans le montant selon l’axe longitudinal de cylindre et des moyens pour monter la clavette 80 en translation prisonnière par glissement dans la rainure. Par « translation prisonnière de la clavette », il est compris une translation de la clavette dans la rainure, sans qu’elle puisse s’en libérer. Il existe de nombreux dispositifs connus en eux-mêmes qui peuvent réaliser cette fonction, par exemple ceux du type glissière, tiroir, etc. Selon une réalisation préférentielle quand l’élément sur lequel n’est pas montée en translation la clavette 80 comporte une armature rigide, les moyens pour fixer la plaque 70 sur cet élément sont constitués par des moyens de solidarisation de la plaque 70 avec l’armature dans un plan sensiblement perpendiculaire à l’axe de rotation 60. De tels moyens de solidarisation sont aussi connus en eux-mêmes. A titre d’exemple, il peut être cité : le boulonnage, le soudage, le sertissage, le rivetage, etc. Les hommes du métier choisiront le moyen en fonction de la nature de l’armature, notamment du matériau la constituant. De façon très avantageuse et préférentielle, dans le but qui sera explicité ci-après, le nombre d’encoches 71, 72, 73, …, la forme extérieure d’au moins une partie du contour de la plaque 70, et la première position P1 de la clavette 80 sont déterminés de façon à permettre au dossier 50 de prendre, figure 2, des positions angulaires entre une position de repli Pr (en traits interrompus) dans laquelle le dossier 50 est sensiblement parallèle à et en regard de l’assise 3, et une position d’utilisation Pu (en traits continus) dans laquelle le dossier fait, avec l’assise, un angle au moins égal à quatre-vingt-dix degrés, de préférence optionnellement un angle au moins égal à cent vingt degrés. Selon une réalisation préférentielle, comme illustré sur la figure 2, la plaque 70 est fixée sur l’assise 3. En outre, et avantageusement, le fauteuil comporte, comme schématiquement illustré en traits interrompus sur la figure 1, au moins un accoudoir Ac, de préférence deux sensiblement identiques de chaque côté de l’assise 3, chaque accoudoir étant constitués par au moins deux pièces montées rotatives l’une par rapport l’autre et respectivement par rapport à l’assise 3 et au dossier 50, ces deux pièces formant, avec l’assise et le dossier, un parallélogramme déformable. Le fauteuil décrit ci-dessus s’utilise de la façon suivante : Si la personne utilisatrice de ce fauteuil veut régler l’inclinaison du dossier 50 pour son confort, elle manœuvre la clavette 80 pour l’extraire de l’encoche 71, 72, 73 dans laquelle elle pouvait déjà se trouver enfoncée. Puis elle oriente le dossier pour qu’il prenne la position angulaire souhaitée par rapport à l’assise 3 et, quand il est dans l’inclinaison choisie, elle fait glisser la clavette dans l’encoche qui correspond à cette inclinaison. Le dossier est alors parfaitement orienté et fixé par rapport à l’assise 3. En outre, un tel fauteuil doit pouvoir être aisément convoyé, par exemple dans le coffre d’un véhicule. Pour ce faire, il doit être mis dans une configuration qui soit la moins encombrante possible. Les fauteuils de l’art antérieur comportent des moyens pour obtenir ce résultat mais, dans le cas du fauteuil selon l’invention, cette possibilité est grandement facilitée, et surtout à moindre coût. En effet, pour replier le dossier sur l’assise (position Pr) alors qu’il se trouve en position d’utilisation Pu, il suffit d’enlever la clavette 80 de l’encoche dans laquelle elle était enfoncée, puis de faire pivoter le dossier 50 jusqu’à ce qu’il se trouve au-dessus de l’assise 3 en position de repli Pr, en traits interrompus sur la figure 2, la clavette pouvant glisser sur le contour ou bord de la plaque 70 sans pénétrer dans une encoche. Il est cependant possible de prévoir une encoche dans la plaque pour y faire glisser la clavette afin de bloquer le dossier dans sa position de repli Pr et faciliter le transport du fauteuil dans cette configuration. La forme des accoudoirs Ac, en parallélogrammes déformables, permet de rabattre facilement le dossier 50 sur l’assise 3 comme décrit ci-dessus. Fauteuil roulant pour personne handicapée, comportant • une assise (3) pour recevoir ladite personne handicapée, • un dossier (50), • des moyens pour monter ledit dossier en rotation par rapport à l’assise autour d’un axe de rotation (60), et • des moyens pour régler la position angulaire du dossier (50) par rapport à ladite assise (3), caractérisé par le fait que les moyens pour régler la position du dossier par rapport à l’assise sont constitués par : • une plaque (70), ladite plaque comportant au moins une encoche (71, 72, 73, …) • des moyens pour fixer ladite plaque à l’un des deux éléments suivants : l’assise (3) et le dossier (50), de façon que l’axe longitudinal de ladite au moins une encoche soit sécant avec ledit axe de rotation (60) et qu‘il soit sensiblement perpendiculaire audit axe de rotation (60), • une clavette (80) dont au moins une partie de la section transversale est apte à être congruente avec la section transversale de ladite au moins une encoche (71, 72, 73, …) pour y être glissée, et • des moyens pour monter ladite clavette (80) en translation, entre une première position et une seconde position (P1, P2), sur l’élément sur lequel n’est pas fixée ladite plaque (70), de façon que, dans sa seconde position (P2), ladite clavette soit apte à se loger dans ladite encoche (71, 72, 73, …) en fonction d’une position angulaire d’un des éléments (3, 50) par rapport à l’autre et que, dans sa première position (P1), la clavette soit située en dehors de ladite encoche. Fauteuil roulant pour personne handicapée, comportant • une assise (3) pour recevoir ladite personne handicapée, • un dossier (50), • des moyens pour monter ledit dossier en rotation par rapport à l’assise autour d’un axe de rotation (60), et • des moyens pour régler la position angulaire du dossier (50) par rapport à ladite assise (3), caractérisé par le fait que les moyens pour régler la position du dossier par rapport à l’assise sont constitués par : • une plaque (70), ladite plaque comportant une pluralité d’encoches (71, 72, 73, …) sensiblement de même section transversale et dont les axes longitudinaux (71’, 72’, 73’, …) sont sensiblement coplanaires et convergents en un point de convergence (75), • des moyens pour fixer ladite plaque à l’un des deux éléments suivants : l’assise (3) et le dossier (50), de façon que ledit point de convergence (75) soit situé sur ledit axe de rotation (60) et que les axes longitudinaux soient sensiblement perpendiculaires audit axe de rotation, • une clavette (80) dont au moins une partie de la section transversale est apte à être congruente avec la section transversale de chaque encoche (71, 72, 73, …) pour y être glissée, et • des moyens pour monter ladite clavette (80) en translation, entre une première position et une seconde position (P1, P2), sur l’élément sur lequel n’est pas fixée ladite plaque (70), de façon que, dans sa seconde position (P2), ladite clavette soit apte à se loger dans l’une des encoches (71, 72, 73, …) en fonction de l’orientation angulaire d’un des éléments (3, 50) par rapport à l’autre et que, dans sa première position (P1), la clavette soit située en dehors des encoches. Fauteuil selon l’une des revendications 1 et 2, caractérisé par le fait que les moyens pour monter la clavette (80) en translation, entre une première position (P1) et une seconde position (P2), sur l’élément sur lequel n’est pas fixée ladite plaque (70), quand ce dit élément comporte un montant cylindrique (55) sensiblement perpendiculaire à l’axe de rotation et définissant un axe longitudinal de cylindre (56), sont constitués par une bague (82) montée coulissante en translation sur ledit montant entre deux positions correspondantes, correspondant respectivement aux première et seconde positions (P1, P2) de la clavette (80), et sans que ladite bague soit apte à pivoter autour du dit axe longitudinal de cylindre (56), et des moyens pour solidariser ladite clavette sur ladite bague (82). Fauteuil selon la revendication 3, caractérisé par le fait que les deux positions correspondantes de ladite bague sont définies par deux butées solidaires du montant (55). Fauteuil selon l’une des revendications 1 et 2, caractérisé par le fait que les moyens pour monter ladite clavette (80) en translation, entre une première position (P1) et une seconde position (P2), sur l’élément sur lequel n’est pas fixée ladite plaque (70), quand ce dit élément comporte un montant (55) sensiblement perpendiculaire à l’axe de rotation et définissant un axe longitudinal de cylindre (56), sont constitués par une rainure réalisée dans ledit montant selon l’axe longitudinal de cylindre et des moyens pour monter ladite clavette (80) en translation prisonnière par glissement dans ladite rainure. Fauteuil selon l’une des revendications précédentes, caractérisé par le fait que, l’élément sur lequel n’est pas montée en translation ladite clavette (80) comportant une armature rigide, les moyens pour fixer ladite plaque (70) sur cet élément sont constitués par des moyens de solidarisation de ladite plaque (70) avec ladite armature dans un plan sensiblement perpendiculaire audit axe de rotation (60). Fauteuil selon l’une des revendications 2 à 6, caractérisé par le fait que le nombre d’encoches (71, 72, 73, …), la forme extérieure d’au moins une partie du contour de la plaque (70) et la première position (P1) de la clavette (80) sont déterminés de façon à permettre au dossier (50) de prendre des positions angulaires entre une position de repli (Pr) dans laquelle ledit dossier (50) est sensiblement parallèle à et en regard de ladite assise (3), et une position d’utilisation (Pu) dans laquelle ledit dossier fait, avec ladite assise, un angle au moins égal à quatre-vingt-dix degrés. Fauteuil selon la revendication 7, caractérisé par le fait que, dans sa dite position d’utilisation (Pu), ledit dossier fait, avec ladite assise, un angle au moins égal à cent vingt degrés. Fauteuil selon l’une des revendications précédentes, caractérisé par le fait que ladite plaque (70) est fixée sur ladite assise (3). Fauteuil selon l’une des revendications précédentes, caractérisé par le fait qu’il comporte au moins un accoudoir (Ac) constitué par au moins deux pièces montées rotatives l’une par rapport l’autre et respectivement par rapport à l’assise (3) et au dossier (50), ces deux pièces formant, avec l’assise et le dossier, un parallélogramme déformable.