FR 2984573 A1 20130621 FR 1103960 A 20111220 - 1 - La présente invention a pour but de lutter contre la contrefaçon de divers objets ou, articles de grandes marques, fabriqués et commercialisés, notamment comme : - les pièces de rechange ou accessoires automobile et de tout engins, etc..., - les montres, bracelets etc... - les vêtements ou chaussures, etc.. de marque, etc... - les médicaments, ou produits pharmaceutiques, etc... - les pièces de rechange d'avion, de bateau, etc... etc... En effet, pour lutter contre la contrefaçon, actuellement, des contrôles inopinés sont effectués par des gendarmes, des douaniers, etc..., à différents endroits comme les routes, les douanes, les ports, les magasins grossistes ou de détail de distribution, etc... Ces contrôles comportent de nombreux inconvénients, et notamment : - ces contrôles ne sont pas systématiques pour tous produits fabriqués. - ces produits, souvent mis en vente par des revendeurs de détail, et en général informels, sont nombreux, dispersés un peut partout et, donc très difficiles, si non impossibles à contrôler. - ces revendeurs, lors de la livraison de ces produits par les grossistes ou les fabricants, aucun contrôle en contrefaçon de ces pièces ou marchandises n'est fait. Le présent dispositif, pour atteindre sont objectif, par un moyen technique, et à travers un code virtuel informatique spécifique pour suivre à la trace chaque objet, met en synergie de contrôle de chaque pièce, 24 heures sur 24 : - les fabricants d'origine, détenteurs du droit industriel de fabrication et de commercialisation, - les réseaux de distributions des ces produits (garagistes, boutiques commercial-les, grossistes ou de détails, les médecins, etc..), etc... - les compagnies d'assurances, etc... - 2 - - les consommateurs, acheteurs utilisateurs, etc... ; - les administrations, notamment chargées de la sécurité de protection civile et de lutte contre le vol et la contrefaçon, etc... ; - et toutes personnes physiques ou morales, ayant un intérêt quelconque con- tre la contrefaçon. Pour rendre systématique et collective la possibilité de contrôle et de lutte contre la contrefaçon, la présente invention dispose notamment : A - POUR LES PIECES DE RECHANGE, NOTAMMENT AUTOMOBILE, ETC... : 1°) - A la fabrication de toute pièce de rechange (Figure 1 - 2 - 3 - Page : 8) : a) - chacune de ces pièces est systématiquement codée (Figure 4 - 5 -6 Page : 8) et enregistrée dans un fichier quelconque, notamment informatique (Figure 1 - Page : 9) et stockés d'une manière quelconque et notamment dans un serveur (Figure 1 - 2 - Page : 7) - b) - ce serveur peut être virtuel ou réel et, s'installer n'importe où dans le monde mais, dans un lieu ou endroit hautement sécurisé, et connecté d'une manière quelconque et notamment à inter net. c) - un mode de code est reporté d'une manière quel conque sur chaque pièce d'origine authentique. d) - Ce « code pièce » ou « code article » peut être lisible d'une manière quelconque et notamment par scanner, composé sur clavier, ou par tout autre moyen quelconque et, reconnaissable par le logiciel du serveur dans lequel le fichier est au préalable enregistré; e) - ledit serveur étant accessible de n'importe quel point du globe par inter- net et sur un site quelconque dédié ; par exemple : www.stop- contrefaçon.com, en passant par un moteur de recherche unique quelconque et notamment : HUGOLIN © (Fig. 1 6 2 6 Page 7) : - soit pour déposer le fichier des pièces ou articles codés du fabricant - (Fig. 1 - 2 - Page 11) - - soit pour vérifier l'existence virtuelle de la pièce - ou de l'article - (Fig. 1 - 2 - Page 11) - - 3 - 2°) - A la vente ou au montage de toutes pièces de rechange : a) - le vendeur ou le monteur de la pièce de rechange doit systématiquement vérifier sur le serveur du fabricant, l'existence de cette pièce, en passant par le moteur de recharge : HUGOLIN © et aller sur le site www.stop-contrefaçon.com et suivre les indications (Fig.1 à 6 - Page 12) b) - ainsi, toute pièce de rechange doit exister non seulement physiquement mais, surtout virtuellement, par son existence dans le fichier du serveur du fabricant. c) - s'il n'est pas confirmé que la pièce de rechange existe bien dans le fichier du fabricant, c'est donc une pièce contrefaite. d) - si la pièce existe bien dans le fichier du fabricant, elle peut être signalée : - disponible à l'endroit où elle est matériellement existante (chez le fabricant, chez le vendeur grossiste, chez le revendeur détaillant, etc...) - vendue la (date) à (nom et adresse de l'acheteur) - e) - lors de la vente ou de la rechange ou montage d'une pièce, cette pièce doit être vérifiée par le vendeur ou le monteur, en scannant la pièce par son code. Ce fichier peut être conservé pendant plusieurs années et être consul- table à tout moment par toute personne ou service de contrôle. On peut ainsi suivre la trace de tout article après plusieurs année. Le but de la présente invention est atteint puisque; 1°) - Le fabricant ou le distributeur d'objets de marque ne peut plus distribuer ses fausses marchandises, car il sait que ses fau,se articles sont contrôlés et vérifiés 24 heures sur 24 dans le monde. 2°) - si le contrefaeur imite un ou plusieurs codes virtuels qu'il inscrit sur ses fausses fabrications ; a) - au contrôle sur : www.stop-contrefaçon - c'est le nom du fabricant authentique qui va ressortir ; puisque ce code virtuel a été enregistré par ce fabricant ; - 4 - - la pièce à laquelle correspond ce code virtuel doit être signalée soit vendue ou soit existante quelque part chez le fabricant authentique, chez le vendeur ou distributeur quelconque avec son adresse ; ce nom ou adresse peut être le contrefaiseur si il est lui-même, par hasard, un vendeur du fabricant. - un ou plusieurs codes virtuels qui font l'objet de manipulation anormale est détecté par la sécurité d'alerte qui déclenche les contrôles des autorités. 3°) - si le contrefaeur va créer et enregistrer sur www.stop-contrefaçon son propre fichier de codes virtuels qui sont portés sur de fausses articles de marque : - à l'enregistrement du nom de domaine de chaque fabricant, l'identité de la marque et son propriétaire sont vérifiés par l'intermédiaire de l'Institut de la Propriété Industrielle. C'est après l'accord de l'INPI que la marque de l'objet fabriqué dont la protection est en cours de validité, est enregistré sous le nom de domaine du demandeur. - le nom de domaine de chaque fabricant est unique dans le monde, sur le moteur de recherche : HUGOLIN 4°) - si le contrefaieur distribue des objets de marque sans code virtuel ; - l'inexistence de code virtuel sur tout article de marque est la preuve formelle que c'est une contrefaçon, immédiatement dénoncée par toute personne où il se trouve dans le monde et saisie par les autorités. B - POUR LES ARTICLES DE (GRANDE) MARQUES, NOTAMMENT COMME LES MONTRES, LES CHAUSSURES, ETC...: C - POUR LES MEDICAMENTS OU PRODUITS PHARMACETIQUES, NOTAM-MENT COMME LE DOLIPRANE, L'ASPRO, ETC...: D - POUR LES OEUVRES D'ART, NOTAMMENT COMME LES STATUTS ET LES TABLEAUX DE (GRANDS) MAÎTRE : E - POUR LES ARTICLES INDUSTRIALISES, NOTAMMENT COMME LES ARMES, ETC...: ETC... Comme il est démontré ci-dessus dans le cas A, les cas B.C.D.E, Etc. - 5 - comportent les mêmes descriptifs de contrôles ou de situation adaptés d'in-contrefaçon, grâce à la présente invention du « code virtuel » informatique de tout objet ou article de marque. Ainsi est démontré atteint les buts de cette invention. Bien entendu, diverses modifications peuvent être apportées par l'homme de l'art aux dispositifs ou procédés qui viennent d'être décrits uniquement à titre d'exemple non limitatif, sans sortir du cadre de l'invention. REVENDICATIONS1) - La présente invention est caractérisée en ce qu'elle comporte un ensemble de dispositifs techniques et mis à la disposition de l'ensemble de toute personne intéressée ou concernée par le contrôle de la lutte contre la contrefaçon dans le monde entier 24 heures sur 24. 2)- Dispositif selon la revendication 1 caractérisé en ce que chaque objet ou article».(Fig. 1 à 3 - Page 8) de marque ou non protégé, il est crée son double « virtuel » par l'attribution d'un code spécifique dit « code virtuel ».(Fig. 4 à 6 - Page : 8) 3°) - dispositif selon les revendications 1 et 2 caractérisé en ce code virtuel est enregistré dans un fichier informatique (Fig.1 - 2 - Page 9), sous le nom de domaine du fabricant, accessible par inter net sur un site quelconque et notamment le site www.stop-contrefaçon.com, par un moteur de recherche quelconque et, notamment : HUGOLIN © (Fig. 1 - 2 - Page 7) - 4°) - disposition selon les revendications 1, 2, et 3, caractérisée en ce que le nom de domaine du fabricant est unique dans le monde entier sur le moteur de recherche, notamment : HUGOLIN © 5°) - Dispositif caractérisé selon les revendications ci-dessus, en ce que le « code virtuel » de chaque objet est unique dans le fichier enregistré sous le nom de domaine de chaque fabricant. 6°) - Dispositif caractérisé selon les revendications 1 à 6, en ce que le code virtuel de chaque objet y est porté par tout moyen quelconque et lisible par tout moyen quelconque et notamment au scanner, par clavier etc... de n'importe quel point du monde, sur un site quelconque et notamment le site :www.stop-contrefaçon.com et par un moteur de recherche quelconque et, notamment le moteur de recherche : HUGOLIN 7°) - Dispositif, caractérisé selon toutes autres revendications, lorsque le code virtuel d'un article est composé ou lu pour vérification, par tout terminal d'ordinateur dans le monde, la trace de cette pièce soit constituée ou resti- tuée du fabricant au consommateur, en passant par les différents intermédiaires (grossistes, détaillants, etc...).