FR 2924068 A1 20090529 FR 0759225 A 20071122 B8466 - 2191 1.FR 1 SIÈGE RABATTABLE POUR VÉHICULE AUTOMOBILE Domaine de l'invention La présente invention concerne de façon générale les sièges pour véhicules automobiles et, plus particulièrement, un siège rabattable pour une mise en plancher plat. Exposé de l'art antérieur Il est fréquent que tout ou partie des dossiers de siège (généralement au moins ceux des places arrière) soient rabattables pour libérer un espace de chargement. Parmi les sièges à dossiers rabattables, certains peuvent être rabattus jusqu'à atteindre une position dans laquelle l'arrière du dossier pro-longe le plancher du coffre. Ces sièges sont appelés sièges rabattables en plancher plat. Le plus souvent, l'assise du siège doit être basculée vers l'avant pour libérer de la place, avant que le dossier ne soit rabattu pour occuper au moins en partie l'espace libéré par l'assise. Pour améliorer le confort et l'esthétique, les dossiers ne sont plus de simples banquettes plates mais présentent de plus en plus souvent des protubérances latérales entourant une partie centrale (médaillon) conférant au dossier une forme de baquet. Même pour des sièges multiplaces (banquettes), de telles protubérances sont souvent prévues aux extrémités latérales. B8466 - 2191 1.FR 2 Un inconvénient est alors que la surépaisseur engendrée pour le dossier entier se traduit, en position rabattue, soit par une marche (donc une perte du niveau constant avec le coffre), soit par une perte de hauteur disponible (surélévation du niveau du plancher du coffre). Résumé de l'invention La présente invention vise à pallier tout ou partie des inconvénients des sièges rabattables classiques. Un objet vise plus particulièrement à réduire l'encombre-10 ment en hauteur du dossier du siège rabattu. Un autre objet vise une solution préservant un dossier en forme de baquet à médaillon et protubérances latérales. Pour atteindre tout ou partie de ces objets ainsi que d'autres, il est prévu un dossier rabattable pour siège de véhi- 15 cule automobile, comportant : un cadre pivotant selon un premier axe pivot transversal ; et une partie centrale pivotante selon un deuxième axe pivot transversal non aligné avec le premier axe, les positions 20 respectives des premier et deuxième axes étant fixes par rapport au support du siège. Selon un mode de réalisation de la présente invention, les deux axes pivot appartiennent au support du siège, lié au plancher du véhicule. 25 Selon un mode de réalisation de la présente invention, le support est un étrier en forme de U entre les branches duquel s'insère un montant du cadre. Selon un mode de réalisation de la présente invention, les positions respectives des axes sont telles que, lors d'un 30 mouvement du dossier vers la position rabattue ou inversement, le médaillon décrit un mouvement de translation par rapport au cadre. Selon un mode de réalisation de la présente invention, les positions respectives des premier et second axes sont 35 choisies pour que, dans une position d'utilisation, la partie B8466 - 2191 1.FR 3 centrale soit décalée vers l'arrière par rapport à une face arrière du cadre périphérique et que, dans une position rabattue, la face arrière de la partie centrale soit coplanaire avec la face arrière du cadre périphérique. Selon un mode de réalisation de la présente invention, les faces arrière du cadre et de la partie centrale sont, en position rabattue du dossier, coplanaires avec une partie du plancher située derrière le siège. Selon un mode de réalisation de la présente invention, un des éléments parmi le cadre périphérique et le médaillon comporte au moins une lumière ou gorge de réception d'un pion porté par l'autre élément, pour guider les déplacements respectifs des éléments l'un par rapport à l'autre. Selon un mode de réalisation de la présente invention, 15 les axes respectifs du cadre et de la partie centrale sont reliés par un mécanisme à bielles. Il est également prévu un siège arrière pour véhicule automobile, comportant un dossier rabattable à l'emplacement normalement occupé par l'assise en position d'utilisation. 20 Selon un mode de réalisation de la présente invention, le siège comporte en outre une assise basculable vers l'avant. Selon un mode de réalisation de la présente invention, les axes de basculement de l'assise et de pivotement du cadre et du médaillon sont parallèles et non alignés, et dans des posi- 25 tions fixes par rapport au support du siège. Selon un mode de réalisation de la présente invention, des appuis-tête sont associés au dossier, les faces arrière des appuis-tête étant coplanaires avec la face arrière du cadre périphérique. 30 Brève description des dessins Ces objets, caractéristiques et avantages, ainsi que d'autres seront exposés en détail dans la description suivante de modes de réalisation particuliers faite à titre non-limitatif en relation avec les figures jointes parmi lesquelles : B8466 - 2191 1.FR 4 les figures 1A, 1B et 1C sont des vues, respectivement de trois-quarts face d'un mode de réalisation d'un siège à dossier rabattable respectivement dans une position d'utilisation, dans une position intermédiaire et dans une position rabattue ; les figures 2A, 2B et 2C sont des vues de côté du siège des figures 1, respectivement en position d'utilisation, dans la position intermédiaire et en position rabattue ; les figures 3A, 3B et 3C sont des vues de trois-quarts arrière du siège des figures 1A à 1C, respectivement en position d'utilisation, dans la position intermédiaire et en position rabattue ; et les figures 4A et 4B représentent très schématiquement, respectivement en position d'utilisation et en position rabattue, un détail d'un exemple de réalisation d'une articulation de dossier. Description détaillée De mêmes éléments ont été désignés par de mêmes réfé- rences aux différentes figures. Par souci de clarté, seuls les éléments utiles à la compréhension de l'invention ont été repré- sentés et seront décrits. En particulier, l'intérieur d'un véhi- cule automobile équipé de sièges selon l'invention n'a pas été détaillé, l'invention étant compatible avec n'importe quel véhicule que l'on souhaite équiper de sièges rabattables. De plus, les structures des assises et dossiers (matelassures, mousses, armatures, etc.) n'ont été détaillées que lorsqu'elles sont concernées par la mise en oeuvre de l'invention, l'inven- tion étant pour le reste compatible avec toute structure habi- tuelle. En outre, l'invention sera décrite en relation avec un exemple de siège arrière multiplaces de type banquette. Elle s'applique toutefois plus généralement quel que soit la rangée de siège concernée et que le siège soit monoplace ou multi- places. Les qualificatifs avant, arrière, haut, bas, vertical, horizontal, inférieur, supérieur, longitudinal, transversal sont pris par rapport à un véhicule à l'horizontale et à une direc- B8466 - 2191 1.FR tion longitudinale correspondant à son sens de progression normale. Les figures 1A, 1B et 1C représentent, respectivement dans une position d'utilisation, dans une position intermédiaire 5 et en position rabattue, un mode de réalisation d'un siège à dossier rabattable. Les figures 2A, 2B et 2C sont des vues de côté correspondant respectivement aux positions des figures 1A, 1B et 1C. Les figures 3A, 3B et 3C sont des vues de trois-quarts arrière correspondant respectivement aux positions des figures 1A, 1B et 1C. Les figures 4A et 4B représentent, respectivement en position d'utilisation et rabattue, un exemple de mécanisme d'articulation du dossier du siège des figures précédentes. Le siège comporte une assise 1, par exemple basculante vers l'avant autour d'une articulation fixe par rapport au plancher du véhicule. L'assise est généralement portée par une ou plusieurs pattes 11 montées à pivotement sur le plancher. Aux figures, ce montage a été symbolisé par une patte 11 et un axe A dont la direction a été prolongée en pointillés. D'autres montages sont possibles. Par exemple, pour une banquette, les articulations peuvent être portées par les parois latérales du véhicule. Le siège comporte également un dossier 2 articulé dans sa partie basse de façon à pouvoir être rabattu à l'horizontale vers l'avant après basculement de l'assise. Si l'assise n'est pas basculante, le dossier est rabattu sur l'assise. Aux figures, le plancher du véhicule a été représenté de façon schématique faisant ressortir un espace P1 derrière le siège (le plancher du coffre si le siège est un siège arrière), une partie avant P2 au niveau de l'assise du siège (cet espace est généralement réservé aux pieds du passager) et une partie intermédiaire P3 sur ou dans laquelle se rabat le dossier du siège. B8466 - 2191 1.FR 6 Selon le mode de réalisation représenté, le dossier du siège comporte une première partie 21 ayant une forme générale de cadre périphérique à trois côtés (ouvert vers le bas en position normale ou vers l'arrière en position rabattue) et une deuxième partie 22 formant le médaillon du dossier à l'intérieur du cadre 21. Le cadre 21 et le médaillon 22 sont montés à pivotement par rapport au plancher selon des axes B et C (figures 1B et 2B) parallèles entre eux sans être alignés. Les axes B et C sont également parallèles à l'axe A de basculement de l'assise 1. L'objectif du décalage entre les axes B et C est de permettre qu'en position rabattue (figures 1C, 2C et 3C), la face arrière 221 du médaillon 22 soit coplanaire avec la face arrière 211 du cadre 21. Par contre, en position d'utilisation (figures 1A, 2A et 3A), le médaillon 22 est décalé du cadre 21 vers l'arrière pour conférer une profondeur de dossier améliorée. Ainsi, en position rabattue, la face arrière 221 du médaillon 22 et la face arrière 211 du cadre 21 peuvent être coplanaires avec la partie arrière P1 du plancher sans pour autant nuire au confort du passager, ni réduire la hauteur disponible du coffre. Lors du mouvement du cadre et du médaillon pour passer d'une position à une autre, le médaillon décrit grâce aux positions respectives des axes B et C, non seulement une rotation par rapport à son axe, mais également un mouvement de translation par rapport au cadre. Dans l'exemple représenté, des appuis-tête 3 sont liés au cadre 21. De préférence, les faces arrière 31 (visibles aux figures 3) des appuis-tête 3 sont coplanaires avec la face arrière 211 du cadre 21. Pour rabattre le siège vers une position en plancher plat, le maniement reprend celui des sièges habituels. L'utilisateur commence par basculer l'assise 1 vers l'avant jusqu'à ce qu'elle ait une position approximativement verticale. Puis, le dossier 2 est rabattu. De préférence, le mécanisme d'articulation du dossier permet que cette opération soit effectuée en une seule manipulation. B8466 - 2191 1.FR 7 Selon un exemple, les axes B du cadre 21 et C du médaillon 22 sont reliés par un mécanisme à bielles de sorte qu'un mouvement imprimé sur le cadre entraîne le médaillon. Selon un autre exemple illustré par les figures 4A et 4B, les axes respectifs sont portés par deux pattes 51 et 52 d'un support 5 fixé au plancher. Le support a une forme générale en U. Les pattes 51 et 52 définissent les branches du U entre lesquelles s'insère un montant du cadre 21. Un tel support est de préférence présent aux deux extrémités du siège pour des questions de rigidité. L'exemple des figures 4A et 4B illustre une autre variante selon laquelle la paroi latérale du médaillon 22 comporte une lumière 25 de guidage d'un pion 26, saillant de la face interne de la paroi latérale du cadre 21. En variante, la lumière est ménagée dans le cadre 21 et le pion est porté par le médaillon. Le tracé de la lumière ou gorge 25 permet d'obtenir la cinématique désirée pour le médaillon 22 par rapport au cadre 21. Les dimensions et tracé dépendent, entre autres, des épaisseurs respectives du cadre 21 et du médaillon 22 et des positions des axes B et C. D'autres types de liaisons peuvent être prévus, pourvu de respecter la cinématique souhaitée. Les positions respectives des axes B et C restent toutefois fixes par rapport au véhicule. De même, des mécanismes de déclenchement de la commande en basculement de l'assise 1 et pour rabattre le dossier 2, que cette commande soit accessible depuis les places arrière ou depuis le coffre peut exploiter des mécanismes usuels. Un avantage de l'invention est qu'elle permet de réduire l'épaisseur du dossier en position rabattue tout en conservant l'esthétique et le confort d'un siège à protubérances latérales. En particulier, le fait que le médaillon 22 puisse rentrer dans le cadre 21 en position rabattue permet d'abaisser le niveau de la partie arrière P1 du plancher du véhicule, donc de gagner de l'espace derrière le siège. B8466 - 2191 1.FR 8 Divers modes de réalisation ont été décrits mais diverses variantes et modifications y sont applicables. Par exemple, le cadre périphérique 21 peut, au lieu d'être partiel, comporter quatre côtés, pourvu d'être de formes et dimensions compatibles avec la cinématique exposée. De plus, les formes respectives du plancher et du dossier pour que le dossier trouve sa place en position rabattue peuvent également varier, pourvu de respecter un plancher plat formé pour partie de l'arrière du médaillon 22. En outre, la mise en oeuvre de l'invention (notam- ment la réalisation du mécanisme reliant à pivotement le cadre et le médaillon entre eux et/ou au plancher) est à la portée de l'homme du métier à partir de la description fonctionnelle ci-dessus en utilisation des pièces de montage adaptées à la cinématique exposée. Enfin, bien que l'on ait fait référence au plancher du véhicule, le siège ou la banquette peut être montée sur des glissières de réglage de la position longitudinale du siège. Dans ce cas, la cinématique décrite par rapport au plancher doit se comprendre par rapport à la portion mobile de la glissière. De façon générale, on se réfère au support de siège (partie mobile des glissières, plancher, etc.) par rapport auquel les axes du cadre et du médaillon ont, selon l'invention, des positions fixes. REVENDICATIONS 1. Dossier rabattable (2) pour siège de véhicule auto-mobile, caractérisé en ce qu'il comporte : un cadre (21) pivotant selon un premier axe pivot transversal (B) ; et une partie centrale (22) pivotante selon un deuxième axe pivot transversal (C) non aligné avec le premier axe, les positions respectives des premier (B) et deuxième (C) axes étant fixes par rapport au support (5) du siège. 2. Dossier selon la revendication 1, dans lequel les 10 deux axes pivot appartiennent au support (5) du siège, lié au plancher du véhicule. 3. Dossier selon la revendication 2, dans lequel le support (5) est un étrier en forme de U entre les branches (51, 52) duquel s'insère un montant du cadre (21). 15 4. Dossier selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, dans lequel les positions respectives des axes sont telles que, lors d'un mouvement du dossier vers la position rabattue ou inversement, le médaillon (22) décrit un mouvement de translation par rapport au cadre (21). 20 5. Dossier selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, dans lequel les positions respectives des premier (B) et second (C) axes sont choisies pour que, dans une position d'utilisation, la partie centrale (22) soit décalée vers l'arrière par rapport à une face arrière (211) du cadre périphérique (21) et 25 que, dans une position rabattue, la face arrière de la partie centrale soit coplanaire avec la face arrière du cadre périphérique. 6. Dossier, selon la revendication 5, dans lequel les faces arrière (211, 221) du cadre (21) et de la partie centrale 30 (22) sont, en position rabattue du siège, coplanaires avec une partie (P1) du plancher située derrière le siège. 7. Dossier selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, dans lequel un des éléments parmi le cadre périphérique (21) et le médaillon (22) comporte au moins une lumière ou gorgeB8466 - 2191 1.FR 10 (25) de réception d'un pion (26) porté par l'autre élément, pour guider les déplacements respectifs des éléments l'un par rapport à l'autre. 8. Dossier selon une quelconque des revendications 1 à 7, dans lequel les axes respectifs (B, C) du cadre (21) et de la partie centrale (22) sont reliés par un mécanisme à bielles. 9. Siège arrière pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte un dossier (2) rabattable à l'emplacement normalement occupé par l'assise en position d'utilisation, conforme à l'une quelconque des revendications 1 à 8. 10. Siège selon la revendication 9, comportant en outre une assise (11) basculable vers l'avant. 11. Siège selon la revendication 9, dans lequel les axes (A, B, C) de basculement de l'assise et de pivotement du cadre (21) et du médaillon (22) sont parallèles et non alignés, et dans des positions fixes par rapport au support du siège. 12. Siège selon l'une quelconque des revendications 9 à 11, dans lequel des appuis-tête (3) sont associés au dossier (2), les faces arrière (31) des appuis-tête étant coplanaires avec la face arrière (211) du cadre périphérique (21).