FR 2907247 A1 20080418 FR 0608952 A 20061013 - 1 - La présente invention concerne un dispositif qui permet de sécuriser et de faciliter l'usage des moyens de paiement grâce à une ou plusieurs puce d'identification radiofréquence incorporée dans le moyen de paiement. Un moyen de paiement tel qu'un billet de banque ou qu'une pièce de monnaie ou encore qu'un chèque de banque ne peut pas toujours être sécurisé comme il se doit, il y a toujours un risque d'utilisation frauduleuse ou de contrefaçon et encore plus criminelle. Le dispositif selon l'invention permet de remédier à ces inconvénients et permet ainsi de régler des achats de manière simplifiée et sécurisée pour l'utilisateur ainsi que pour l'émetteur du moyen de paiement, mais aussi pour celui qui doit bénéficier du paiement. Le dispositif selon l'invention permet de régler des achats de manière simplifiée et sécurisée pour l'utilisateur ainsi que pour l'émetteur du moyen de paiement, mais aussi pour celui qui doit bénéficier du paiement. Le Dispositif selon l'invention permet de faire des paiements sécurisés et de faciliter l'usage des moyens de paiement grâce à une ou plusieurs puce d'identification radiofréquence incorporée dans le moyen de paiement. Pour un moyen de paiement tel qu'un billet de banque ou qu'une pièce de monnaie ou encore qu'un chèque de banque puisse être utilisé il faut reconnaître visuellement la valeur de celui-ci et s'assurer tout autant par des procédés visuels afin de déterminer si le moyen de paiement est valide ou s'il faut écarter une éventuelle falsification ou encore une éventuelle contrefaçon du moyen de paiement, toutefois les procédés existants sont parfois faillibles, il devient parfois nécessaire de remplacer les méthodes existante, de les modifier ou encore de les multiplier pour limiter les risques de sécurité. La plus grosse faiblesse des moyens de paiement tel que pour un billet de banque ou pour une pièce de monnaie ou encore pour un chèque de banque c'est que l'on peut difficilement connaître l'historique de l'usage qui a pu en être fait. 2907247 - 2 - On ne sait pas quel est le dernier établissement bancaire a avoir fourni le moyen de paiement surtout pour un billet de banque ou pour une pièce de monnaie, on peut encore moins déterminer a quel utilisateur ce moyen de paiement a été fourni, 5 ni encore moins où le moyen de paiement a été utilisé la dernière fois. Le dispositif de l'invention permet de tracer et de traquer les informations nécessaires pour connaître l'historique d'usage du moyen de paiement qui incorpore le dispositif, ce qui permet 10 de faire la traçabilité du moyen de paiement tout en sécurisant ce moyen de paiement par les informations qu'il peut contenir grâce au dispositif, ainsi que par les informations qu'il peut recevoir et stocker ou que l'on peut récupérer grâce au dispositif. 15 La traçabilité d'un moyen de paiement permet de sécuriser l'usage des moyens de paiement à différents niveaux, mais un point important est que cela peut permettre de réduire efficacement la criminalité que cela soit pour la fausse monnaie, le trafic de drogue, le racket, les enlèvements ou 20 encore les trafics en tout genre. Le dispositif selon l'invention peut contenir ou gérer toutes les données nécessaires pour l'usage que l'on en attend. A définir qu'une puce d'identification radiofréquence est aussi parfois dénommée puce radiofréquence ou radio-étiquette ou 25 puce radio ou même parfois tout simplement dénommée radio identification. Le dispositif comporte une ou plusieurs puce d'identification radiofréquence qui peuvent être incorporées dans un moyen de paiement qu'est un billet de banque ou qu'est 30 une pièce de monnaie ou encore qu'est un chèque de banque ou dans tout autre moyen de paiement possible. Le dispositif a la capacité que l'on puisse envisager un moyen de paiement autour de la structure d'une ou de plusieurs puce d'identification radiofréquence sur le même principe que le 35 dispositif. 2907247 - 3 - Le dispositif de l'invention présente la capacité à envisager l'usage du dispositif avec et dans d'autres moyens de paiement. Le dispositif de l'invention présente la capacité 5 d'incorporer le dispositif dans un billet de banque ou dans une pièce de monnaie ou encore dans un chèque de banque. Le dispositif de l'invention présente la capacité de pouvoir lire ou de transmettre des données qui peuvent être stockées dans la ou les puces d'identification radiofréquence 10 incorporées dans un moyen de paiement qu'est un billet de banque ou qu'est une pièce de monnaie ou encore qu'est un chèque de banque. Selon le dispositif la ou les puces d'identification radiofréquence incorporées dans un moyen de paiement peuvent 15 permettre de contenir et de fournir de nombreuses informations de différentes sortes et manières, on peut envisager de pouvoir ajouter ou de pouvoir mettre à jour les informations dans cet ou ces puces d'identification radiofréquence qui sont incorporées dans un moyen de paiement qu'est un billet de banque ou qu'est 20 une pièce de monnaie ou encore qu'est un chèque de banque. Selon le dispositif la ou les puces d'identification radiofréquence incorporées dans un moyen de paiement permettent d'identifier de manière unique un billet de banque ou une pièce de monnaie ou encore un chèque de banque grâce aux informations 25 que ces puces d'identification radiofréquence contiennent ou mémorisent et qui peuvent être incorporées dans un moyen de paiement qu'est un billet de banque ou qu'est une pièce de monnaie ou encore qu'est un chèque de banque. Selon le dispositif la ou les puces d'identification 30 radiofréquence incorporées dans un moyen de paiement permettent de tracer et de traquer le moyen de paiement qu'il soit un billet de banque ou une pièce de monnaie ou encore un chèque de banque afin de pouvoir connaître tout de l'historique et tout connaître de l'usage qui est fait de ce billet de banque ou de 35 cette pièce de monnaie ou encore de ce chèque de banque, ce qui permet de connaître et de maîtriser tous les aspect de la traçabilité de ces moyens de paiement. 2907247 - 4 - Le dispositif de l'invention présente la capacité à ce que le dispositif de l'invention permet de tracer et de traquer les informations nécessaires pour connaître l'historique d'usage du moyen de paiement qui incorpore le dispositif, ce qui permet de 5 faire la traçabilité du moyen de paiement tout en sécurisant ce moyen de paiement par les informations qu'il peut contenir grâce au dispositif, ainsi que par les informations qu'il peut recevoir et stocker ou que l'on peut récupérer grâce au dispositif. 10 Le dispositif de l'invention présente la capacité de déterminer que le moyen de paiement concerné, un billet de banque ou une pièce de monnaie ou encore un chèque de banque ou tout autre moyen de paiement, soit bien un moyen de paiement original émis par le pays ou l'établissement bancaire autorisé 15 ce qui permet de d'éviter une éventuelle falsification ou encore une éventuelle contrefaçon du moyen de paiement. Selon le dispositif la ou les puces d'identification radiofréquence incorporées dans un moyen de paiement permettent de stocker toutes sortes d'informations utiles pour l'usage que 20 l'on attend de ces informations et du dispositif, mais aussi pour utiliser le dispositif dans la réalisation d'un paiement avec un billet de banque ou avec une pièce de monnaie ou encore avec un chèque de banque qui serait équipé du dispositif. Selon le dispositif la ou les puces d'identification 25 radiofréquence incorporées dans un moyen de paiement peuvent contenir toutes les informations nécessaires à la réalisation d'un paiement par procédé radiofréquence. Selon le dispositif la ou les puces d'identification radiofréquence incorporées dans un moyen de paiement peuvent 30 contenir toutes les informations nécessaires pour permettre de tracer et traquer la traçabilité voulue par procédé radiofréquence mais aussi de permettre la réalisation d'un paiement par procédé radiofréquence. Selon le dispositif on peut lire ou écrire dans la ou les 35 puces d'identification radiofréquence incorporées dans un moyen de paiement à l'aide du matériel adéquat pour l'usage et la sécurité attendue. 2907247 - 5 - Le dispositif de l'invention présente la capacité de pouvoir faire correspondre les informations correspondant au moyen de paiement concerné avec les informations contenues dans la ou les puces incorporées dans ce moyen de paiement. 5 Le dispositif de l'invention présente la capacité de toujours pouvoir continuer à utiliser de manière traditionnelle un moyen de paiement même s'il est équipé du dispositif de l'invention. Le dispositif de l'invention présente la capacité de 10 pouvoir faire des achats et des paiements même si le moyen de paiement est équipé du dispositif de l'invention. La traçabilité d'un moyen de paiement grâce à la ou les puces présentes dans un moyen de paiement permettent de sécuriser l'usage du moyen de paiement. 15 Les moyens de paiements peuvent êtres créés ou adaptés afin de pouvoir y intégrer le dispositif. La capacité du dispositif selon l'invention peut contenir ou gérer toutes les données nécessaires pour l'usage que l'on en attend. 20 La puce d'identification radiofréquence peut être elle-même le dispositif de paiement sur lequel on y incorpore tout ce qui la détermine en tant que dispositif de paiement y compris ce qui peut être un marquage visuel. Selon le dispositif la ou les puces d'identification 25 radiofréquence incorporées dans un moyen de paiement doivent pouvoir être lues et accessibles par un ou plusieurs moyens permettant de lire ou d'écrire dans la ou les puces en utilisant une ou plusieurs fréquences. Il est nécessaire de mettre en place toutes les mesures 30 sécuritaires nécessaires à la sécurité de l'utilisateur et des établissements bancaires ou financiers ou encore pour toute entité ou bénéficiaire autorisé en rapport avec le dispositif. Le dispositif à la capacité d'être sécurisé et sécurisant dans l'ensemble des étapes du processus d'achat et de paiement, 35 ainsi que dans l'ensemble du processus d'achat et de paiement, ainsi que dans l'ensemble des processus de transactions qui sont 2907247 - 6 -tous liés au dispositif. On peut imaginer sur un principe similaire du dispositif d'autres variantes du dispositif. Selon des modes particuliers de réalisation de l'invention celle-ci peut être adaptée pour répondre aux besoins de sa mise 5 en œuvre. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux moyens de paiement. REVENDICATIONS 1) Dispositif qui permet de sécuriser et de faciliter l'usage de moyens de paiement caractérisé en ce qu'il est constitué au moins d'une puce d'identification radiofréquence ou une radio-étiquette. 2) Dispositif qui permet de sécuriser et de faciliter l'usage de moyens de paiement selon la revendication 1 caractérisé que ladite puce d'identification radiofréquence ou une radio-étiquette est intégrée dans lesdits moyens de paiement. 3) Dispositif qui permet de sécuriser et de faciliter l'usage de moyens de paiement selon les revendications précédentes caractérisé en ce que lesdits moyens de paiement sont un billet de banque, une pièce de monnaie ou encore ,un chèque de banque ou dans tout autre moyen de paiement possible. 4) Dispositif qui permet de sécuriser et de faciliter l'usage de moyens de paiement selon la revendication 1 caractérisé en ce qu'il comprend des moyens pour lire ou transmettre des données stockées dans la ou les puces d'identification radiofréquence incorporées dans un moyen de paiement. 5) Dispositif qui permet de sécuriser et de faciliter l'usage de moyens de paiement selon la revendication précédente caractérisé en ce que lesdites données comportent des informations pouvant être lues et mises à jour. 6) Dispositif qui permet de sécuriser et de faciliter l'usage de moyens de paiement selon la revendication précédente caractérisé en ce que lesdites données définissent de manière unique une unité de moyen de paiement en comprenant par exemple une information sur le type de moyen de paiement et son numéro de série. 7) Dispositif qui permet de sécuriser et de faciliter l'usage de moyens de paiement selon la revendication précédente caractérisé en ce que lesdites comprennent également des informations qui permettent de faire la traçabilité, d'accroître la sécurité du moyen de paiement, de vérifier sa validité par les informations qu'elles contiennent. 2907247 - 8 - 8) Dispositif qui permet de sécuriser et de faciliter l'usage de moyens de paiement selon la revendication 1 caractérisé en ce que le paiement peut être réalisé de manière traditionnelle ou par radiofréquence grâce à la ou les 5 puces d'identification radiofréquence incorporées dans le moyen de paiement.