FR 2907128 A1 20080418 FR 0654242 A 20061012 1 COMPOSITIONS UTILISABLES NOTAMMENT COMME SOLVANTS POUR LE NETTOYAGE DE PEINTURES DOMAINE TECHNIQUE La présente invention concerne le domaine des solvants, et plus particulièrement 5 les solvants utilisables pour le nettoyage des peintures. Par nettoyage de peintures, on entend au sens de la présente invention, tous les moyens d'élimination d'une peinture ou d'un vernis partiellement séché, mais non totalement vieilli (cas du décapage) qui se présente par exemple sous forme : - de tâches ou gouttes de peinture au sol, sur un mur, etc....nettoyées en général 10 avec un chiffon, - de dépôt de peinture ou vernis sur du matériel, dans un container (pinceaux, brosses, rouleaux, etc...) que l'on souhaite éliminer de manière à pouvoir réutiliser ledit matériel ou container. TECHNIQUE ANTERIEURE 15 Dans le cadre de l'utilisation de solvants à usage domestique et professionnel pour le nettoyage des peintures, les solvants chlorés et les hydrocarbures (ex : white-spirit), classiquement utilisés, sont de plus en plus réglementés voire interdits (par exemple trichloréthylène interdit de vente au grand public). Les solvants les plus utilisés pour le nettoyage de peinture sont les white-spirit. 20 Parmi les principaux constituants des white-spirit, on trouve : 1 - hydrocarbures aromatiques correspondant presque exclusivement à des hydrocarbures benzéniques : traces de toluène, xylènes, éthylbenzène (classement CMR en cours), triméthylbenzènes, méthylétylbenzènes, propylbenzènes..., teneur pondérale pouvant varier de 1 à 20 % ; le toluène porte l'étiquetage suivant : F R11 Repr.Cat .3 25 R63 Xn R48/20 û 65 Xi R38 R67 R63= Risque possible pendant la grossesse d'effets néfastes pour l'enfant ; lorsque le white-spirit contient plus de 5 % en poids de toluène, la mention R63 est obligatoire ; 2 - hydrocarbures paraffiniques (normaux et iso) : de C8 à C12 teneur pondérale comprise entre 40 et 60 %. 30 3 - hydrocarbures cycloparaffiniques : de C9 à C12 teneur pondérale généralement voisine de 30 % mais pouvant atteindre 70 %. 2907128 2 Le white-spirit commercial classique comprend de 17 à 18 % d'aromatiques mais sa teneur en benzène ne dépasse pas la limite de 0,1 % au-delà de laquelle, le white-spirit serait classé substance CMR ( Cancérigène / Mutagène / Reprotoxique) ; le white-spirit classique porte l'étiquetage suivant : Xn (nocif) ù N (dangereux pour l'environnement) avec les phrases de risque : R10 R51/53 R65 R66 R67 On trouve également du white-spirit désaromatisé qui a les mêmes usages que le white-spirit classique mais sa composition en aromatiques ne dépasse pas 1 %, ce qui le rend beaucoup moins efficace ; il porte l'étiquetage suivant : Xn (nocif) ù R10 R65 R66 Sur le marché des nettoyants peintures, outre les white-spirits décrits ci-dessus, on trouve d'autres produits très dangereux tels que des mélanges à base de toluène et d'acétone étiqueté Xn (nocif) et F (facilement inflammable) avec les phrases de risque R11 R36/37 R48/20 R63 R66. Pour le nettoyage des peintures, sont également utilisés -plutôt dans le domaine professionnel que grand public- des produits à base de naphta lourd, naphta léger, naphta hydrotraité et toluène, tous ces produits présentant, comme le white-spirit nocivité et inflammabilité. On trouve également des formules aqueuses à base de tensio-actifs peu efficaces en termes de nettoyage, notamment avec les peintures solvantées. Il existe donc un besoin de trouver des solvants pour le nettoyage de peintures permettant d'éliminer efficacement de la peinture ou du vernis non secs ou partiellement secs de manière analogue au white-spirit pour répondre aux besoins des utilisateurs qui soient moins volatils que le white-spirit de manière à limiter ou retarder l'évaporation du solvant pour éviter que les parties à nettoyer ne sèchent trop vite et également moins toxiques tant du point de vue environnemental que des personnes amenées à manipuler ces solvants. DESCRIPTION DE L'INVENTION La présente invention concerne de nouvelles compositions à base d'ester(s) 30 d'acides gras et de solvant(s) oxygéné(s). Ces compositions de solvants permettent d'éliminer de la peinture ou du vernis non secs ou partiellement secs de manière aussi efficace que le white-spirit pour le nettoyage 2907128 3 du matériel peinture, tout en étant beaucoup plus respectueuse pour la santé des utilisateurs et beaucoup moins écotoxique que les solvants de nettoyage peintures utilisés jusqu'ici. Dans certains cas, les compositions selon l'invention peuvent être issues 5 partiellement ou totalement d'agromatériaux et donc ne comporteront aucun étiquetage d'(éco)toxicité, dans la mesure où elles sont dépourvues de nocivité mais aussi d'inflammabilité. Les compositions selon l'invention comprennent ^ de 10 à 90 parties en poids , et de préférence 30 à 70 parties en poids d'au 10 moins un ester d'acides gras de préférence méthylique. ^ de 10 à 90 parties en poids , et de préférence 30 à 70 parties en poids d'au moins un solvant oxygéné choisi parmi les solvants oxygénés dont les paramètres de solubilité de Hansen (composantes polaires et liaisons H) sont compris entre 3 et 6 (cal /cm3)v2 15 Parmi les solvants oxygénés, on peut citer le diacétonealcool (DAA) de formule CH3(C=O)CH2 C(OH)(CH3)2 Il peut être obtenu par dimérisation de l'acétone en milieu basique. Ses caractéristiques physiques sont données dans le tableau I. Le DAA est étiqueté Xi, irritant avec la phrase de risque R36. 20 On peut également citer les lactates d'akyle (méthyle, éthyle, propyle, butyle, ...) ou par exemple certains éthers de glycol tels que le diéthylène glycol mono-n-butyl éther. Les compositions selon l'invention présentent l'avantage d'être non (éco)toxiques, non inflammables, d'avoir une faible tension de vapeur et donc une vitesse d'évaporation 25 lente, une odeur très faible, tout en présentant une efficacité pour le nettoyage de peinture et vernis équivalente à celle du white-spirit. De plus, les compositions selon l'invention présentent une évaporation un peu plus lente que le white-spirit ce qui, outre l'avantage environnemental, évite la détérioration du matériel souillé de peintures (pinceaux aux poils collés, rouleaux inutilisables, ...) due à un séchage trop rapide. Parmi les compositions de solvants selon l'invention, celles à base d'agromatériaux sont préférées. 2907128 4 A titre d'exemple d'agromatériaux, on citera : - les coupes d'esters méthyliques dérivés d'acides gras naturels, et notamment les esters méthyliques dérivés d'acides gras dérivés du ricin, tel que par exemple le produit commercialisé par la demanderesse sous la dénomination Esterol A (coupe 5 d'esters méthyliques d'acides gras principalement en C18 et dérivés) qui est un liquide jaune clair, à faible odeur grasse, à point éclair supérieur à 100 C (en coupelle fermée), de densité à 20 C égale à 890 kg/m3 et de viscosité à 20 C égale à 7-8 cSt, les esters méthyliques dérivés d'acides gras dérivés du colza - à titre de solvant oxygéné, le diméthylisosorbide (DMI) de formule obtenu par exemple à partir de la déshydratation catalytique d'un sucre (le sorbitol) donnant de l'isosorbide suivi d'une méthylation. II est principalement utilisé en pharmacie et cosmétique. Ses caractéristiques physiques sont données dans le tableau I. Les compositions à base d'esters méthyliques d'acides gras dérivés de l'huile de 15 ricin et de diméthylisosorbide sont particulièrement préférées par la demanderesse. Ces deux composants ne sont pas des COV (composés organiques volatiles) selon la Directive 1999/13/EC du 11 Mars 1999 qui donne la définition suivante pour les COV : Tout composé organique, à l'exception du méthane, ayant une pression de vapeur égale ou supérieure à 10 Pa à 20 C ou ayant une volatilité correspondante dans des 20 conditions d'utilisation particulières. Afin d'approcher la viscosité du white-spirit, on préfère les compositions majoritairement à base de solvant(s) oxygéné(s), et de manière préférentielle celles comprenant au moins 70 parties en poids de DAA et/ou DMI et moins de 30 parties en 25 poids d'ester(s) d'acide gras. La viscosité des compositions selon l'invention dépend également de la longueur de la chaîne grasse du ou des esters d'acide gras : (par exemple l'ester méthylique de coprah (principalement à base de laurate en C12) a une viscosité plus faible que celle de 10 2907128 5 l'ester méthylique en C18 de type Esterol A . En utilisant un ester de chaîne grasse plus courte dans la composition selon l'invention, on réduit la viscosité de la composition finale. 5 Les compositions selon l'invention peuvent en outre contenir des tensioactifs, de préférence des tensioactifs non ioniques, et de manière avantageuse des tensioactifs à base d'agromatériaux (par exemple esters gras avec une tête hydrophile à base de sucres) et/ou des agents compatibilisants utilisés comme additifs pour usage des formulations en condition de très forte humidité tels que le diméthylsufoxyde (DMSO) ou 10 l'hexylèneglycol. Tableau I Diacétone Alcool Diméthy Isosorbide Formule C6H1202 C8H1404 Etat Liquide Liquide Viscosité dynamique (mPa.$) 3,22 6,8 Point d'ébullition 168 C 234 C Point éclair 58 C 120 C Pression de vapeur (Pa) 130 Revendications 1. Compositions comprenant : ^ de 10 à 90 parties en poids, et de préférence 30 à 70 parties en poids d'au moins un ester d'acides gras de préférence méthylique, ^ de 10 à 90 parties en poids, et de préférence 30 à 70 parties en poids d'au moins un solvant oxygéné dont les paramètres de solubilité de Hansen (composantes polaires et liaisons H) sont compris entre 3 et 6 (cal /cm3)'"2 2. Compositions selon la revendication 1 comprenant au moins un ester d'acide gras qui est une coupe d'esters méthyliques dérivés d'acides gras naturels, et de préférence 10 d'esters méthyliques dérivés d'acides gras dérivés de ricin et/ou du colza. 3. Compositions selon la revendication 1 ou 2 comprenant au moins un solvan oxygéné choisi parmi le diacétonealcool, les lactates d'akyle (méthyle, éthyle, propyle, butyle, ...), les éthers de glycol tels que le diéthylène glycol mono-n-butyl éther. 4. Compositions selon l'une quelconque des revendication 1 à 3 comprenant 15 au moins un solvant oxygéné choisi parmi les agromatériaux, et de préférence du diméthylisosorbide. 5. Compositions selon l'une quelconque des revendication 1 à 4 constituées essentiellement, de préférence totalement, d'agromatériaux. 6. Compositions selon l'une quelconque des revendication 1 à 5 comprenant 20 au moins 70 parties en poids de diacétonealcool et/ou de diméthylisosorbide et moins de 30 parties en poids d'ester(s) d'acide gras. 7. Utilisation des compositions telles que définies dans l'une quelconque des revendications 1 à 6 comme solvants pour le nettoyage de peintures. 25