FR 2891423 A1 20070330 FR 0552837 A 20050923 4 2891423 DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE TRAITEMENT DE DONNÉES PAR MODULATION DE JEUX DE PSEUDO-CODES D'ÉTALEMENT FONCTION DES CELLULES DESTINATAIRES DES DONNÉES, POUR UN SATELLITE DE COMMUNICATION MULTI-FAISCEAUX L'invention concerne les réseaux de communication satellitaire, et plus précisément les dispositifs chargés de traiter les données par étalement de spectre en vue de leur diffusion par des satellites de communication mufti-faisceaux appartenant à de tels réseaux. Certains réseaux satellitaires utilisent une technique dite de codage par étalement de spectre pour diffuser des données au moyen de satellites multi-faisceaux vers des cellules terrestres associées chacune à un faisceau satellitaire. Cette technique est définie par des standards tels que l'IS-95 ou le 3GPP, qui regroupent notamment le CDMA (pour Code Division Multiple Access - accès multiple par répartition de codes) , le W-CDMA (pour Wide CDMA), le CDMA2000 et le TD-SCDMA (pour Time Division Synchronous CDMA ), ainsi que toutes leurs variantes. La technique d'étalement de spectre consiste, dans sa version de base (CDMA ou WCDMA), à moduler des pseudo-codes d'étalement (ou spreading codes ), généralement de type codes d'Hadamard, avec des données à diffuser, puis à moduler une porteuse avec ces pseudo-codes d'étalement modulés afin que la porteuse modulée soit diffusée en direction de la cellule terrestre destinataire des données au moyen d'un faisceau satellitaire dédié à cette cellule. Les différents pseudo-codes d'étalement sont modulés par des données destinées à des terminaux de communication différents (mobiles ou non), situés dans une cellule. Les pseudo-codes d'étalement modulés modulent également un code de brouillage (ou scrambling code ), et la porteuse à diffuser est modulée avec ce code de brouillage modulé. Comme le sait l'homme de l'art, dans un réseau satellitaire classique, chaque cellule terrestre (ou spot ) est associée à l'un des faisceaux d'un 2 2891423 satellite, et les différents faisceaux sont tous associés à un même ensemble de pseudo-codes d'étalement quasi-orthogonaux entre eux. Les faisceaux associés à des cellules adjacentes utilisant soit un même code de brouillage décalé dans le temps, soit des codes de brouillage différents, il est donc indispensable que les fréquences des porteuses diffusées par ces faisceaux soient différentes si l'on veut éviter une dégradation induite par les interférences dues au manque d'orthogonalité entre cellules. La réutilisation de fréquence entre cellules adjacentes étant interdite, chaque faisceau ne peut donc utiliser qu'une petite partie de la bande passante allouée au lo système. Plus précisément, si la configuration des cellules terrestres impose d'utiliser N fréquences de porteuse différentes, chaque faisceau d'un satellite multi-faisceaux ne peut alors utiliser qu'une N-ième portion de la bande passante allouée. Cela limite fortement les capacités de transmission, même si ces N fréquences peuvent être réutilisées dans des cellules non adjacentes. L'invention a donc pour but d'améliorer la situation. Elle propose à cet effet un dispositif de traitement de données par codage par étalement de spectre, pour un réseau de communication comportant au moins un satellite de communication multi-faisceaux, chaque faisceau étant associé à une cellule terrestre contenue dans l'ensemble de la zone de couverture satellitaire. Ce dispositif de traitement se caractérise par le fait qu'il comprend des moyens de codage chargés: d'associer, d'une part, des jeux de pseudocodes d'étalement (ou spreading codes ), différant deux à deux, à des cellules adjacentes de la zone de couverture et à des canaux de signalisation communs à l'ensemble des cellules de la zone de couverture, et d'autre part, des jeux identiques de pseudo-codes d'étalement à des cellules non adjacentes de cette même zone de couverture, les jeux étant choisis parmi des jeux résultant de la subdivision d'un ensemble de pseudo-codes d'étalement, et en cas de données à diffuser dans une cellule de la zone de couverture et/ou de données d'informations communes à diffuser dans l'ensemble des cellules de la zone de couverture, de moduler des pseudo-codes 3 2891423 d'étalement appartenant au jeu associé à cette cellule ou à l'ensemble desdites cellules avec lesdites données à diffuser, puis de moduler une porteuse, dont la fréquence est la même pour tous les faisceaux du satellite, avec les pseudo-codes d'étalement modulés afin que la porteuse s modulée puisse être diffusée en direction de la cellule ou de l'ensemble des cellules au moyen du faisceau qui lui est associé. Le dispositif selon l'invention peut comporter d'autres caractéristiques qui peuvent être prises séparément ou en combinaison, et notamment: ses moyens de codage peuvent être chargés de moduler un code de lo brouillage (ou scrambling code ), identique pour toutes les cellules de la zone de couverture, avec les pseudo-codes d'étalement modulés, puis de moduler la porteuse avec ce code de brouillage modulé afin que la porteuse modulée puisse être diffusée en direction de la cellule concernée ou de l'ensemble des cellules au moyen du faisceau qui lui est associé ; ses moyens de codage peuvent être chargés d'effectuer une mise en cohérence des jeux de pseudo-codes d'étalement des données à diffuser et des canaux communs de signalisation, en vue de permettre une bonne réception en tout point de la zone de couverture. L'invention propose également un satellite de communication muftifaisceaux (pour un réseau de communication satellitaire) équipé d'un dispositif de traitement du type de celui présenté ci-avant. L'invention propose également un procédé de traitement de données par codage par étalement de spectre, pour un satellite de communication multifaisceaux, consistant: - à associer, d'une part, des jeux de pseudo-codes d'étalement, différant deux à deux, à des cellules adjacentes d'une zone couverte par les faisceaux du satellite et à des canaux de signalisation communs à l'ensemble des cellules de cette zone couverte, et d'autre part, des jeux identiques de pseudo-codes d'étalement à des cellules non adjacentes de cette zone, les jeux étant choisis parmi des jeux résultant de la subdivision d'un ensemble de pseudo-codes d'étalement, à attribuer une même fréquence de porteuse choisie à chacun des faisceaux du satellite, et 4 2891423 lorsque des données doivent être diffusées dans une cellule de la zone de couverture et/ou des données d'informations communes doivent être diffusées dans l'ensemble des cellules de la zone couverte, à moduler des pseudo-codes d'étalement appartenant au jeu qui est associé à cette cellule avec les données à diffuser, et à moduler la porteuse de fréquence choisie avec les pseudo-codes d'étalement modulés afin que la porteuse modulée soit diffusée en direction de la cellule ou de l'ensemble des cellules. Le procédé selon l'invention peut comporter d'autres caractéristiques lo qui peuvent être prises séparément ou en combinaison, et notamment: on peut moduler un code de brouillage, identique pour toutes les cellules de la zone de couverture, avec les pseudo-codes d'étalement modulés, puis moduler la porteuse avec le code de brouillage modulé afin que la porteuse modulée soit diffusée en direction de la cellule concernée ou de l'ensemble des cellules au moyen du faisceau qui lui est associé ; on peut réaliser la mise en cohérence des jeux de pseudo-codes d'étalement des données à diffuser et des canaux communs de signalisation, afin de pouvoir recevoir en tout point de la zone de couverture. L'invention est particulièrement bien adaptée, bien que de façon non exclusive, aux réseaux de communication satellitaire du type dit à accès multiple par répartition de codes , tels que ceux mettant en oeuvre les techniques CDMA, W-CDMA, CDMA2000 et TD-SCDMA, ainsi que leurs variantes. D'autres caractéristiques et avantages de l'invention apparaîtront à l'examen de la description détaillée ci-après, et du dessin annexé, sur lequel l'unique figure illustre de façon très schématique une partie d'un réseau satellitaire comprenant un satellite de communication, équipé d'un exemple de réalisation d'un dispositif de traitement selon l'invention, et la zone de couverture associée. Le dessin annexé pourra non seulement servir à compléter l'invention, mais aussi contribuer à sa définition, le cas échéant. L'invention a pour objet de permettre une augmentation des capacités de transmission des satellites de communication appartenant à des réseaux 2891423 de communication satellitaire utilisant une technique de codage par étalement de spectre. Dans ce qui suit, on considère à titre d'exemple non limitatif que le réseau satellitaire utilise une technique de codage par étalement de spectre de type W-CDMA pour transmettre des données, via ses satellites de communication, à des terminaux de communication mobiles situés dans ses cellules terrestres. Mais, l'invention n'est pas limitée à cette application. Elle concerne en effet tous les réseaux utilisant une technique définie par les standards IS-95 ou 3GPP, et notamment le CDMA, le W-CDMA, le lo CDMA2000 et le TD-SCDMA, ainsi que toutes leurs variantes. Par ailleurs, l'invention ne concerne pas exclusivement les terminaux de communication mobiles (ou portables), comme par exemple les téléphones mobiles, les assistants numériques personnels (ou PDA) et les ordinateurs portables équipés d'un module de communication satellitaire. Elle concerne également les terminaux de communication fixes équipés d'un module de communication satellitaire, notamment lorsque la technique de codage utilisée est le CDMA. Sur l'unique figure se trouve représenté un satellite de communication multi-faisceaux S appartenant à un réseau satellitaire (ici de type WCDMA). Ce satellite S comprend un module d'émission/réception MER chargé de générer des faisceaux d'ondes Bi destinés à diffuser des données à destination de terminaux (de communication) T situés dans des cellules terrestres (ou spots ) Ci. Chaque faisceau Bi du satellite S est dédié à une cellule Ci. L'ensemble des cellules Ci, couvertes par les faisceaux Bi, constitue la zone de couverture ZC du satellite S. Le module MER génère également un faisceau d'ondes BT destiné à diffuser des canaux de signalisation communs à l'ensemble des cellules Ci de la zone de couverture ZC. Ces canaux de signalisation communs sont destinés à comporter des données d'informations communes à diffuser dans l'ensemble des cellules Ci de la zone de couverture ZC. Dans l'exemple non limitatif, illustré sur l'unique figure, la zone de couverture ZC comprend six cellules Cl à C6 (i = 1 à 6) associées chacune à l'un des six faisceaux satellitaires BI à B6. L'indice i peut prendre n'importe 6 2891423 quelle valeur supérieure ou égale à 3, en considérant au moins une réutilisation entre cellules non adjacentes. L'invention propose tout d'abord de subdiviser un ensemble de N pseudocodes d'étalement (ou spreading codes) quasi-orthogonaux entre eux, comme par exemple des codes d'Hadamard, en un nombre choisi A de jeux de pseudocodes d'étalement Jj (j = 1 à A). Le nombre A dépend de la configuration des cellules Ci les unes par rapport aux autres, au sein de leur zone de couverture ZC, ainsi que des pseudo-codes d'étalement qui sont nécessaires aux canaux de signalisation lo communs. Il est au moins égal à deux. Dans l'exemple illustré, en utilisant un jeu J4 pour les canaux de signalisation communs, quatre (A = 4) jeux JI à J4 (j = 1 à 4) suffisent étant donné qu'en dehors de la troisième cellule C3, aucune autre cellule n'est effectivement adjacente à plus de deux autres cellules, et que les trois jeux JI à J3 associés aux cellules adjacentes peuvent être réutilisés. Par exemple, le premier jeu J1 comprend les pseudo-codes d'étalement portant les numéros 1, 2,...,L, le deuxième jeu J2 comprend les pseudocodes d'étalement portant les numéros L+1, L+2,...,M, le troisième jeu J3 comprend les pseudo-codes d'étalement M+1, M+2,...,N-K, et le quatrième jeu J4 comprend les pseudo-codes d'étalement N-K+1, NK+2,...,N. J1, J2, J3 et J4 comprennent donc respectivement L, M-L, N-M-K et K pseudo-codes d'étalement. Le jeu J4 correspond aux canaux de signalisation communs. Les N pseudo-codes d'étalement de l'ensemble étant tous quasi-orthogonaux entre eux, les pseudo-codes d'étalement de chaque jeu Jj sont donc également quasi-orthogonaux entre eux, tout comme les pseudo-codes d'étalement appartenant à des jeux différents. Selon l'invention, chaque satellite S du réseau satellitaire est équipé d'un dispositif de traitement de données (à transmettre) D comprenant un module de codage MC chargé d'associer, d'une part, des jeux de pseudocodes d'étalement Jj différant deux à deux à des cellules adjacentes de la zone de couverture ZC, et d'autre part, des jeux identiques de pseudocodes d'étalement à des cellules non adjacentes de cette même zone de couverture ZC. Le module de codage MC est également chargé d'associer un jeu de pseudo-codes d'étalement Jj pour les canaux communs de signalisation, différent de ceux attribués aux cellules adjacentes. Bien que représenté sur la figure 1 dans le satellite S, le dispositif de traitement de données (à transmettre) D peut être également implanté dans une station de communication satellitaire implanté au sol et émettant vers le satellite S, ce dernier n'effectuant alors qu'une transposition en fréquence des signaux issus de la station de communication satellitaire. Dans l'exemple illustré, la troisième cellule C3 est adjacente aux première Cl, deuxième C2, quatrième C4 et cinquième C5 cellules, les lo première Cl et deuxième C2 cellules sont adjacentes, et la quatrième cellule C4 est adjacente aux cinquième C5 et sixième C6 cellules. Par conséquent, le module de codage MC peut associer: - le jeu J1 aux première Cl et quatrième C4 cellules, le jeu J2 aux deuxième C2 et cinquième C5 cellules, ls - le jeu J3 aux troisième C3 et sixième C6 cellules, et - le jeu J4 à l'ensemble de la couverture ZC (pour les canaux communs de signalisation). Cela permet de satisfaire aux conditions précitées d'attribution de jeux entre cellules adjacentes et non adjacentes. Grâce à une telle attribution de jeux, les pseudo-codes d'étalement qui sont utilisés pour transmettre des données vers des cellules adjacentes sont toujours quasi-orthogonaux entre eux. Par conséquent, il est désormais possible d'utiliser la même fréquence de porteuse f pour transmettre des données avec n'importe lequel des faisceaux Bi à destination de terminaux T situés dans n'importe quelle cellule Ci, sans risque d'interférence entre faisceaux adjacents. Il est important de noter que les attributions des différents jeux aux différentes cellules Ci (ou faisceaux Bi) et aux canaux communs de signalisation sont préférentiellement déterminées par l'opérateur du réseau satellitaire, compte tenu de sa connaissance des cellules Ci et de leurs adjacences. Par conséquent, le module de codage MC du dispositif D ne fait, de préférence, que répercuter en interne les attributions de jeux en procédant $ 2891423 aux associations jeu/cellule correspondantes. Chaque fois que des données doivent être diffusées dans une cellule Ci de la zone de couverture ZC à destination de terminaux T qui s'y trouvent situés, le module de codage MC du dispositif D intervient. Plus précisément, le module de codage MC module des pseudo-codes d'étalement, qui appartiennent au jeu Jj qui est associé à la cellule Ci concernée avec les données à diffuser. Puis, la technique de codage utilisée étant W-CDMA, le module de codage MC module un code de brouillage (ou scrambling code ) choisi avec les pseudo-codes d'étalement modulés. lo II est important de noter que le code de brouillage choisi est le même pour toutes les cellules Ci (et donc tous les faisceaux Bi) d'une même zone de couverture ZC. Les canaux de signalisation communs utilisant également des pseudo-codes d'étalement, ils utilisent donc également le même code de brouillage que celui qui est choisi pour les cellules Ci. Ensuite, le module de codage MC module la porteuse, de fréquence f (commune à toutes les cellules Ci), avec le code de brouillage modulé, afin que le module d'émission/réception MER diffuse la porteuse modulée en direction de la cellule Ci concernée au moyen du faisceau Bi qui lui est associé. Par exemple, si des données doivent être diffusées vers des terminaux T situés dans les deuxième C2 et quatrième C4 cellules, le module de codage MC module des pseudo-codes d'étalement qui appartiennent au jeu J2 avec les données à diffuser dans la deuxième cellule C2, et des pseudo-codes d'étalement qui appartiennent au jeu JI avec les données à diffuser dans la quatrième cellule C4. Puis, il module, d'une part, le code de brouillage de la zone de couverture ZC avec les pseudo-codes d'étalement du jeu J2 modulés, ce qui donne un premier code de brouillage modulé, et d'autre part, le même code de brouillage de la zone de couverture ZC avec les pseudo-codes d'étalement du jeu J1 modulés, ce qui donne un second code de brouillage modulé. Ensuite, le module de codage MC module, d'une part, une première porteuse, de fréquence f, avec le premier code de brouillage modulé, ce qui donne une première porteuse modulée, et d'autre part, une seconde porteuse identique, de même fréquence f, avec le second 9 2891423 code de brouillage modulé, ce qui donne une seconde porteuse modulée. Le module d'émission/réception MER diffuse alors les première et seconde porteuses modulées en direction des deuxième C2 et quatrième C4 cellules au moyen des faisceaux B2 et B4 qui leur sont respectivement associés. Le module de codage MC réalise également un alignement temporel de l'ensemble des pseudo-codes d'étalement qui sont utilisés pour transmettre les données et les canaux communs de signalisation vers toutes les cellules Ci, afin qu'ils restent quasi-orthogonaux entre eux. Plus précisément, en considérant par exemple un terminal T dans la cellule C3, il lo est préférable que les signaux communs issus du faisceau BT et les signaux reçus dans le faisceau B3 soient alignés en amplitude relative, en phase et en retard afin de permettre une bonne réception des données propres à la cellule C3. Il est également préférable que le résidu des données émises par les faisceaux adjacents BI, B2, B4 et B5 et reçues par le terminal T de la cellule C3 présente un alignement en phase et en retard avec les données propres à la cellule C3, afin de minimiser l'interférence inter-cellules en garantissant la quasi- orthogonalité des pseudo codes d'étalement. Pour cela, le module de codage MC prend en compte l'ensemble des imperfections de la chaîne de transmission (variations relatives en amplitude, phase et retard), et en particulier les spécificités de l'antenne satellite de transmission multi-faisceaux. Le module de codage MC comprend les équipements permettant habituellement de mettre en oeuvre la technique de codage par étalement de spectre, et notamment le ou les modulateurs, ainsi que des équipements assurant la mise en cohérence de l'ensemble des composantes du signal au moyen de détecteurs et de compensateurs. Il peut, comme illustré, faire partie du module d'émission/réception MER. Mais cela n'est pas obligatoire. Il peut en effet, comme indiqué précédemment, être localisé dans la station de communication satellitaire permettant d'accéder au satellite S. Dans ce cas, les détecteurs peuvent être situés dans des stations de réception se trouvant à l'intérieur des cellules Ci. Le dispositif de traitement D selon l'invention, et notamment son module de codage MC, peut être réalisé sous la forme de circuits 2891423 électroniques, de modules logiciels (ou informatiques), ou d'une combinaison de circuits et de logiciels. On a décrit ci-avant un dispositif de traitement de données D permettant de mettre en oeuvre l'invention. Mais, cette invention peut être également considérée sous la forme d'un procédé de traitement de données. Celui-ci peut être mis en ceuvre à l'aide du dispositif de traitement D présenté ci-avant. Les fonctions et sous-fonctions principales et optionnelles assurées par les étapes de ce procédé étant sensiblement identiques à celles assurées par les différents moyens constituant le dispositif D, seules seront résumées ci-après les étapes mettant en oeuvre les fonctions principales du procédé selon l'invention. Ce procédé consiste: à associer, d'une part, des jeux de pseudo-codes d'étalement Jj, différant deux à deux, à des cellules adjacentes Ci d'une zone ZC couverte par les faisceaux Bi d'un satellite S et à des canaux de signalisation communs à l'ensemble des cellules Ci de la zone couverte ZC, et d'autre part, des jeux identiques de pseudo-codes d'étalement Jj à des cellules non adjacentes Ci de cette zone ZC, les jeux étant choisis parmi A jeux Jj résultant de la subdivision d'un ensemble de N pseudo- codes d'étalement, attribuer une même fréquence f de porteuse choisie à chacun des faisceaux Bi du satellite S, et lorsque des données doivent être diffusées dans une cellule Ci de la zone de couverture ZC et/ou des données d'informations communes à diffuser dans l'ensemble des cellules Ci de cette zone ZC, à moduler des pseudo- codes d'étalement appartenant au jeu Jj qui est associé à cette cellule Ci avec les données à diffuser, et à moduler la porteuse de fréquence choisie avec les pseudo-codes d'étalement modulés afin que la porteuse modulée soit diffusée en direction de la cellule concernée Ci ou de l'ensemble des cellules Ci. Comme indiqué ci-avant, grâce à l'invention, la fréquence de porteuse utilisée (f) est la même dans chaque cellule Ci d'une zone de couverture ZC. Par conséquent, chaque faisceau satellitaire Bi peut utiliser la totalité de la bande passante allouée au satellite, permettant ainsi d'augmenter notablement la capacité de transmission. L'invention ne se limite pas aux modes de réalisation de dispositif de traitement de données, de satellite de communication et de procédé de traitement de données décrits ci-avant, seulement à titre d'exemple, mais elle englobe toutes les variantes que pourra envisager l'homme de l'art dans le cadre des revendications ci-après. Il 12 2891423 REVENDICATIONS 1. Dispositif (D) de traitement de données par codage par étalement de spectre pour un réseau de communication comportant au moins un s satellite de communication multi-faisceaux (S), chaque faisceau (Bi) étant associé à une cellule terrestre (Ci) contenue dans une zone de couverture satellitaire (ZC), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de codage (MC) agencés i) pour associer, d'une part, des jeux de pseudo- codes d'étalement (Jj), différant deux à deux, à des cellules adjacentes de ladite zone (ZC) et à des canaux de signalisation communs à l'ensemble desdites cellules (Ci) de la zone (ZC), et d'autre part, des jeux identiques de pseudo-codes d'étalement (Jj) à des cellules non adjacentes de ladite zone, lesdits jeux (Jj) étant choisis parmi des jeux résultant de la subdivision d'un ensemble de pseudo-codes d'étalement, et ii) en cas de données à diffuser dans une cellule (Ci) et/ou de données d'informations communes à diffuser dans l'ensemble desdites cellules (Ci) de la zone (ZC), pour moduler des pseudo-codes d'étalement appartenant au jeu (Jj) associé à cette cellule (Ci) avec lesdites données à diffuser, puis pour moduler une porteuse, dont la fréquence (f) est la même pour tous lesdits faisceaux (Bi) du satellite (S), avec lesdits pseudo-codes d'étalement modulés afin que la porteuse modulée soit diffusée en direction de ladite cellule (Ci) ou de l'ensemble desdites cellules (Ci) au moyen du faisceau associé (Bi). 2. Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que lesdits moyens de codage (MC) sont agencés pour moduler un code de brouillage, identique pour toutes les cellules (Ci) de ladite zone (ZC), avec lesdits pseudo-codes d'étalement modulés, puis pour moduler ladite porteuse avec ledit code de brouillage modulé afin que ladite porteuse modulée soit diffusée en direction de ladite cellule concernée (Ci) ou de l'ensemble desdites cellules (Ci) au moyen du faisceau associé (Fi). 3. Dispositif selon l'une des revendications 1 et 2, caractérisé en ce que lesdits moyens de codage (MC) sont agencés pour effectuer une mise en cohérence desdits jeux de pseudo-codes d'étalement des données à diffuser et desdits canaux communs de signalisation, en vue de permettre une 13 2891423 réception en tout point de ladite zone de couverture (ZC). 4. Satellite de communication multi-faisceaux (S), pour un réseau de communication satellitaire, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de traitement de données (D) selon l'une des revendications 1 à 3. s 5. Station de communication satellitaire, pour un réseau de communication satellitaire, caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de traitement de données (D) selon l'une des revendications 1 à 3. 6. Procédé de traitement de données par codage par étalement de spectre, pour un réseau de communication comportant au moins un satellite lo de communication multi-faisceaux (S), chaque faisceau (Bi) étant associé à une cellule terrestre (Ci) contenue dans une zone de couverture satellitaire (ZC), caractérisé en ce qu'il consiste i) à associer, d'une part, des jeux de pseudo-codes d'étalement (Jj), différant deux à deux, à des cellules adjacentes de ladite zone (ZC) et à des canaux de signalisation communs à l'ensemble desdites cellules (Ci) de la zone (ZC), et d'autre part, des jeux identiques de pseudo-codes d'étalement (Jj) à des cellules non adjacentes de ladite zone (ZC), lesdits jeux (Jj) étant choisis parmi des jeux résultant de la subdivision d'un ensemble de pseudo-codes d'étalement, ii) à attribuer une même fréquence (f) de porteuse choisie à chacun desdits faisceaux (Bi) du satellite (S), et iii) en cas de données à diffuser dans une cellule (Ci) et/ou de données d'informations communes à diffuser dans l'ensemble desdites cellules (Ci) de la zone (ZC), à moduler des pseudo-codes d'étalement appartenant au jeu (Jj) associé à cette cellule (Ci) avec lesdites données à diffuser et à moduler ladite porteuse de fréquence choisie (f) avec lesdits pseudocodes d'étalement modulés afin que la porteuse modulée soit diffusée en direction de ladite cellule (Ci) ou de l'ensemble desdites cellules (Ci). 7. Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce qu'au iii) on module un code de brouillage, identique pour toutes les cellules (Ci) de ladite zone (ZC), avec lesdits pseudo-codes d'étalement modulés, puis on module ladite porteuse avec ledit code de brouillage modulé afin que ladite porteuse modulée soit diffusée en direction de ladite cellule concernée (Ci) ou de l'ensemble desdites cellules (Ci) au moyen du faisceau associé (Bi). 14 2891423 8. Procédé selon l'une des revendication 6 et 7, caractérisé en ce qu'on réalise la mise en cohérence desdits jeux de pseudo-codes d'étalement des données à diffuser et desdits canaux communs de signalisation, afin de recevoir en tout point de ladite zone de couverture (ZC). 9. Utilisation du dispositif de traitement de données (D) et du procédé de traitement de données, selon l'une des revendications précédentes, dans les réseaux de communication satellitaire du type dit à accès multiple par répartition de codes D. 10. Utilisation selon la revendication 9, caractérisé en ce que lesdits 10 réseaux sont choisis dans un groupe comprenant au moins CDMA, W-CDMA, CDMA2000 et TD-SCDMA.