FR 2894744 A1 20070615 FR 0512662 A 20051214 2894744 PROCEDE ET DISPOSITIF DE SECURISATION DE DOCUMENTS 5 10 La présente invention concerne un procédé et un dispositif de sécurisation de documents. Elle s'applique, en particulier à la gestion de droits de propriété intellectuelle et à la lutte contre la contrefaçon. On connaît de nombreuses méthodes dans le domaine de la gestion de droits numérique, connues sous le nom de DRM (acronyme de Digital Right Management pour 15 gestion de droits numérique). Ces méthodes s'appliquent généralement aux logiciels et aux oeuvres multimédias et visent à interdire ou à limiter la possibilité de copie d'une oeuvre ou d'un logiciel. Ces méthodes présentent l'inconvénient d'être complexes à mettre en oeuvre. De plus, elles ne s'appliquent pas à la protection de documents imprimés. La présente invention vise à remédier à ces inconvénients. 20 A cet effet, la présente invention vise, selon un premier aspect, un procédé de sécurisation de documents, caractérisé en ce qu'il comporte : - une étape d'encapsulation d'au moins une marque anti-copie dans une enveloppe numérique cryptée, ladite enveloppe identifiant les conditions d'accès à chaque dite marque, 25 - une étape d'ouverture de ladite enveloppe avec un logiciel et/ou une configuration matérielle respectant lesdites conditions d'accès, - une étape de décompte du nombre d'accès à ladite marque et lorsque ledit décompte atteint une valeur prédéterminée, une étape d'interdiction de nouvelle accès à ladite marque. 30 Grâce à ces dispositions, seuls les logiciels et/ou les configurations matérielles autorisées permettent l'accès à la marque et le risque de piratage de la marque est réduit. De plus, l'encryption ou chiffrement de l'enveloppe interdit l'accès à ladite marque. Enfin, même les logiciels et configurations autorisées ne peuvent accéder à la marque plus d'un nombre de fois autorisé. Le propriétaire des droits, par exemple des droits sur la marque, 35 peut ainsi contrôler la diffusion des oeuvres sur lesquelles il possède des droits. Selon des caractéristiques particulières, le procédé tel que succinctement exposé ci-dessus comporte une étape de génération d'une marque anti-copie. Selon des caractéristiques particulières, au cours de l'étape de génération de la marque anti-copie, on incorpore dans la marque un message robuste comportant au moins l'un des éléments suivants : horodatage de la génération, un identifiant du produit auquel doit être incorporé la marque anti-copie, une identification du client ou utilisateur (par exemple l'imprimeur), un numéro et une date d'ordre de fabrication, une identification du propriétaire des droits de propriété intellectuelle liés aux produit et/ou un numéro d'ordre de la marque anti-copie. Grâce à ces dispositions, la recherche d'une source de contrefaçon est aisée, même après plusieurs copies de la marque anti-copie. Selon des caractéristiques particulières, au cours de l'étape d'encapsulation, les conditions d'accès comportent au moins l'un des éléments suivants : - un nombre d'utilisations prédéterminé, - une identification des utilisateurs autorisés à accéder aux marques, - une identification des systèmes informatiques et de leurs configurations autorisées à accéder aux marques et - une identification des logiciels ou applications informatiques autorisées à accéder aux marques. Selon des caractéristiques particulières, le procédé tel que succinctement exposé ci-dessus comporte une étape de transmission de l'enveloppe électronique à un système informatique d'utilisateur, par l'intermédiaire d'un réseau informatique. Selon des caractéristiques particulières, les conditions d'accès comportent une identification d'un logiciel autorisé à accéder à une marque anti-copie Selon des caractéristiques particulières, ledit logiciel est un logiciel de publication assistée par ordinateur. Selon un deuxième aspect, la présente invention vise un dispositif de sécurisation de documents, caractérisé en ce qu'il comporte : un moyen d'encapsulation d'au moins une marque anti-copie dans une enveloppe numérique cryptée, ladite enveloppe identifiant les conditions d'accès à chaque dite marque, un moyen d'ouverture de ladite enveloppe avec un logiciel et/ou une configuration matérielle respectant lesdites conditions d'accès, - un moyen de décompte du nombre d'accès à ladite marque et un moyen d'interdiction d'accès adapté, lorsque ledit décompte atteint une valeur prédéterminée, à interdire l'accès à ladite marque. Les avantages, buts et caractéristiques particulières de ce dispositif sont identiques à ceux du procédé tel que succinctement exposé ci-dessus. Ils ne sont donc pas détaillés ici. 3 2894744 D'autres avantages, buts et caractéristiques de la présente invention ressortiront de la description qui va suivre, donnée, dans un but explicatif et nullement limitatif en regard des dessins annexés dans lesquels : - la figure 1 représente, schématiquement, un mode de réalisation particulier d'un 5 dispositif objet de la présente invention et - la figure 2 représente, sous forme d'un logigramme, des étapes mises en oeuvre dans un mode de réalisation particulier du procédé objet de la présente invention. On observe, en figure 1, un serveur de gestion de droits 100 conservant une base de données 105 d'utilisateurs et, pour chaque utilisateur, de conditions d'accès à des marques 10 anti-copie. Un réseau informatique 110 relie le serveur 100 à des systèmes informatiques 115 d'utilisateurs (en figure 1, un seul système informatique 115 est représenté). Chaque système informatique 115 comporte une mémoire 120 d'enveloppes électroniques 125 et met en oeuvre un logiciel de publication assistée par ordinateur 130, un logiciel d'identification de système informatique et d'utilisateur 135 et un logiciel de décompte 15 140 d'accès à chaque contenu de l'enveloppe électronique 125. Chaque système informatique 115 commande des moyens d'impression 155, par exemple une imprimante ou une imprimerie. Le serveur de gestion de droits 100 est de type connu. Il met en oeuvre un logiciel de génération de marques anti-copies 145 et un logiciel de génération d'enveloppe électronique 20 150. On considère ici que seul le serveur de gestion de droits 100 est habilité à gérer les droits de propriété intellectuels attachés aux marques anti-copie. Le réseau informatique 110 est, par exemple, le réseau Internet. Les systèmes informatiques 115 d'utilisateurs peuvent comporter au moins un serveur et/ou au moins un terminal utilisateur, par exemple de type ordinateur personnel. 25 Préférentiellement, le logiciel de publication assistée par ordinateur 130 comporte les moyens de commande et d'interfaçage avec le logiciel d'identification de système informatique et d'utilisateur 135 et le logiciel de décompte 140 d'accès à chaque contenu de l'enveloppe électronique 125. Afin d'assurer une continuité de la chaîne de confiance allant du serveur de gestion 30 de droits 100 jusqu'aux documents imprimés par l'imprimante 155, la présente invention permet de s'assurer que le fichier numérique de la marque anti-copie est utilisé conformément à la licence du client ou utilisateur. Le logiciel de génération de marques anti-copie 145 est adapté à générer des marques anti-copie, par exemple selon au moins l'une des technologies décrites ci-dessous. 35 La première technologie permet de générer des marques comportant une matrice de données complexe, pouvant avoir des formes multiples (carré, rectangles, étoiles, par exemple) dans lesquelles sont répartis, des points blancs et des points noirs (ou de couleur) de très petite dimension, non lisibles à ('oeil nu. Une fois imprimée, cette marque présente certaines caractéristiques techniques mesurables, par exemple une entropie prédéterminée ou une répartition spectrale prédéterminée, et permet de détecter les copie. En effet, les caractéristiques techniques mesurables, en sont modifiées en cas de copie (par scannérisation et impression ou par photocopie). La deuxième technologie est connue sous le nom de stéganographie. Elle consiste à modifier très légèrement les niveaux de gris ou les couleurs d'un décor afin d'y incorporer de l'information. Une fois imprimé, le message intégré dans le décor présente certaines caractéristiques techniques mesurable, par exemple une entropie prédéterminée ou une répartition spectrale prédéterminée, et permet de détecter les copie. En effet, les caractéristiques techniques mesurables, en sont modifiées en cas de copie (par scannérisation et impression ou par photocopie). La troisième technologie consiste à ajouter un message robuste aux marques générées par l'une des deux autres technologies de génération de marques anti-copie. Un message est dit robuste s'il est capable de rester lisible après une ou plusieurs copies. Pour ajouter ce message robuste, on peut mettre en oeuvre des redondances du message ou des codes de correction d'erreur. Ainsi, une information cryptée non visible est intégrée dans la marque. Elle peut être générique ou variable d'un document à l'autre selon le processus d'impression ou de marquage et selon les besoins. Préférentiellement, lors de la génération de la marque anti-copie, le logiciel de génération de marques anti-copie 145 incorpore dans la marque un horodatage de la génération, un identifiant du produit auquel doit être incorporé la marque anti-copie, une identification du client ou utilisateur (par exemple l'imprimeur), un numéro et une date d'ordre de fabrication, une identification du propriétaire des droits de propriété intellectuelle liés aux produit et/ou un numéro d'ordre de la marque anti-copie. Le logiciel de génération d'enveloppe électronique 150 est adapté à encapsuler et à crypter : - les données de génération d'au moins une marque anti-copie et - les conditions d'accès à chaque dite marque. Les conditions d'accès peuvent comporter : - un nombre d'utilisations prédéterminé, - une identification des utilisateurs autorisés à accéder aux marques, une identification des systèmes informatiques et de leurs configurations autorisées à accéder aux marques et - une identification des logiciels ou applications informatiques autorisées à accéder aux marques. Les données de conditions attachées à chaque client ou utilisateur sont conservées dans la base de données 105. Un logiciel de gestion de ces conditions et des droits d'accès (mot de passe, signature électronique, périphérique d'identification, par exemple) gère la base de données 105, la met à jour, y ajoute ou en retire des données et édite ses données. On observe que le logiciel de génération d'enveloppes électroniques est adapté à crypter les données encapsulées afin d'en limiter l'accès dans les conditions d'accès définies dans l'enveloppe. L'encryption, ou chiffrement, est, par exemple, réalisé avec des clés asymétriques, par exemple connues sous le nom de clé publique et clé privée d'une infrastructure à clé publique connue sous le nom de PKI (pour public key infrastructure). Une fois une enveloppe comportant au moins une marque anti-copie générée, cette enveloppe est transmise au système informatique 115 d'utilisateur, par l'intermédiaire du réseau informatique 110. Le système informatique 115 conserve chaque enveloppe électronique reçue dans la mémoire 120. Lors de l'utilisation du logiciel de publication assistée par ordinateur 130, si le client souhaite insérer une marque anti-copie dans un document, par exemple un produit, une étiquette de produit ou un emballage de produit, il doit accéder à une marque anti-copie incorporée dans une enveloppe électronique 125. Lors de la tentative d'accès au contenu d'une enveloppe électronique 125, l'enveloppe électronique vérifie que les conditions d'accès à son contenu sont toutes remplies. Ainsi, si une conditions porte sur l'identité de l'utilisateur et/ou d'identification de système informatique, le logiciel d'identification de système informatique et d'utilisateur 135 vérifie l'identité demandée. Par exemple, la configuration du système informatique est vérifiée par accès à des ressources du système d'exploitation. Selon un autre exemple, un nom d'utilisateur et un mot de passe est demandé à l'utilisateur. A chaque accès à une marque anti-copie contenue dans une enveloppe électronique 125, cette enveloppe provoque la vérification que le décompte des accès passés à ladite marque ne dépasse pas le nombre d'accès autorisés à cette marque que l'enveloppe électronique conserve. Si le nombre d'accès autorisé a déjà été atteint, l'enveloppe électronique refuse l'accès à la marque considérée. Sinon, l'enveloppe électronique autorise l'accès à la marque et provoque I'incrémentation d'un compteur associé à ladite marque, compteur mis en oeuvre par le logiciel de décompte d'accès 140. Les moyens logiciels permettant d'implémenter le procédé objet de la présente invention peuvent être incorporés dans le logiciel de PAO (par exemple sous la forme d'une librairie de lecture des fichiers encapsulés) ou intégrée au système d'exploitation du système informatique 115 d'utilisateur, comportant une gestion des ouvertures de fichiers spécialisée. Une fois le document préparé, le système informatique transmet le contenu à imprimer aux moyens d'impression 155. Le transfert de la marque sur le média peut-être réalisé par différentes technologies d'impression et de marquage telles que : offset, hélio, flexo, jet d'encre, impression laser, marquage laser, micro-percussion, par exemple. On observe que, dans le cas où la marque anti-copie ferait l'objet d'une copie, le processus de vérification de ses caractéristiques mesurables permet de mesurer la plus petite modification intervenue pendant les opérations de scanning, de photocopie et de ré-impression (y compris sur le même outil de production que l'original). Une analyse statistique permet ainsi de distinguer la copie de l'original. Parallèlement, l'éventuel message incorporé dans la marque anti-copie est lue et vérifiée en regard du produit associé à la marque anti-copie. Ainsi, la mise en oeuvre de la présente invention consiste à intégrer une marque numérique dans un fichier numérique au niveau des opérations de publication assistée par ordinateur, étape dite prépresse , afin de retrouver cette marque sur un média (papier, carton, plastiques, métaux, ..etc.) après les opérations d'impression (ou de marquage). Préférentiellement, l'utilisation d'une enveloppe électronique peut être autorisée à priori ou vérifiée à posteriori par communication entre le système informatique 115 d'utilisateur et le serveur de gestion de droits 100. On observe, en figure 2, une étape 200 de génération d'au moins une marque anti-copie. Préférentiellement, au cours de l'étape 200, on ajoute un message robuste à la marque générée. Préférentiellement, lors de l'étape 200, on incorpore dans la marque un horodatage de la génération, un identifiant du produit auquel doit être incorporé la marque anti-copie, une identification du client ou utilisateur (par exemple l'imprimeur), un numéro et une date d'ordre de fabrication, une identification du propriétaire des droits de propriété intellectuelle liés aux produit et/ou un numéro d'ordre de la marque anti-copie. Puis, au cours d'une étape 205, on génère une enveloppe électronique cryptée et comportant : - les données de génération d'au moins une marque anti-copie et les conditions d'accès à chaque dite marque. Les conditions d'accès peuvent comporter : - un nombre d'utilisations prédéterminé, - une identification des utilisateurs autorisés à accéder aux marques, - une identification des systèmes informatiques et de leurs configurations autorisées à accéder aux marques et une identification des logiciels ou applications informatiques autorisées à accéder aux marques. Au cours d'une étape 210, l'enveloppe électronique est transmise au système informatique d'utilisateur, par l'intermédiaire du réseau informatique 110. Au cours d'une étape 215, le système informatique 115 conserve chaque enveloppe électronique reçue dans la mémoire 120. Au cours d'une étape 220, un utilisateur met en oeuvre un logiciel de publication assistée par ordinateur. Puis, si le client souhaite insérer une marque anti-copie dans un document, par exemple un produit, une étiquette de produit ou un emballage de produit, au cours d'une étape 225, il tente d'accéder à une marque anti-copie incorporée dans une enveloppe électronique 125. Lors de la tentative d'accès au contenu d'une enveloppe électronique 125, l'enveloppe électronique vérifie que les conditions d'accès à son contenu sont toutes remplies au cours d'une étape 230. A chaque accès à une marque anti-copie contenue dans une enveloppe électronique 125, cette enveloppe provoque la vérification que le décompte des accès passés à ladite marque ne dépasse pas le nombre d'accès autorisés à cette marque que l'enveloppe électronique conserve au cours d'une étape 235. Si le nombre d'accès autorisé a déjà été atteint, l'enveloppe électronique refuse l'accès à la marque considérée. Sinon, l'enveloppe électronique autorise l'accès à la marque, étape 240 et provoque I'incrémentation d'un compteur associé à ladite marque, étape 245. Une fois le document préparé, le système informatique transmet le contenu à imprimer aux moyens d'impression 155, étape 250 et le document est imprimé avec la marque anti-copie. 8 REVENDICATIONS 1 - Procédé de sécurisation de documents, caractérisé en ce qu'il comporte : - une étape d'encapsulation (205) d'au moins une marque anti-copie dans une enveloppe numérique cryptée, ladite enveloppe identifiant les conditions d'accès à chaque dite marque, - une étape d'ouverture (225 à 230) de ladite enveloppe avec un logiciel et/ou une configuration matérielle respectant lesdites conditions d'accès, une étape de décompte (235, 240) du nombre d'accès à ladite marque et - lorsque ledit décompte atteint une valeur prédéterminée, une étape d'interdiction de nouvelle accès à ladite marque. 2 û Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de génération d'une marque anti-copie (200). 3 û Procédé selon la revendication 2, caractérisé en ce que, au cours de l'étape de génération de la marque anti-copie (200), on incorpore dans la marque un message robuste comportant au moins l'un des éléments suivants : horodatage de la génération, un identifiant du produit auquel doit être incorporé la marque anti-copie, une identification du client ou utilisateur, un numéro et une date d'ordre de fabrication, une identification du propriétaire des droits de propriété intellectuelle liés aux produit et/ou un numéro d'ordre de la marque anti-copie. 4 û Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que, au cours de l'étape d'encapsulation (205), les conditions d'accès comportent au moins l'un des éléments suivants : un nombre d'utilisations prédéterminé, - une identification des utilisateurs autorisés à accéder aux marques, - une identification des systèmes informatiques et de leurs configurations autorisées à accéder aux marques et - une identification des logiciels ou applications informatiques autorisées à accéder aux marques. 5 û Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 4, caractérisé en ce qu'il comporte une étape de transmission de l'enveloppe électronique (210) à un système informatique d'utilisateur, par l'intermédiaire d'un réseau informatique (110). 6 û Procédé selon l'une quelconque des revendications 1 à 5, caractérisé en ce que, au cours de l'étape d'encapsulation (205), les conditions d'accès comporte une identification d'un logiciel autorisé à accéder à une marque anti-copie 7 û Procédé selon la revendication 6, caractérisé en ce que ledit logiciel est un logiciel de publication assistée par ordinateur.8 - Dispositif de sécurisation de documents, caractérisé en ce qu'il comporte : un moyen d'encapsulation (100) d'au moins une marque anti-copie dans une enveloppe numérique cryptée (125), ladite enveloppe identifiant les conditions d'accès à chaque dite marque, - un moyen d'ouverture (115) de ladite enveloppe avec un logiciel et/ou une configuration matérielle respectant lesdites conditions d'accès, - un moyen de décompte du nombre d'accès à ladite marque et - un moyen d'interdiction d'accès adapté, lorsque ledit décompte atteint une valeur prédéterminée, à interdire l'accès à ladite marque.