FR 2869858 A1 20051111 FR 0404801 A 20040505 1 DESCRIPTIF Dispositifs de prévention et de sécurité pour les enfants installés dans des sièges fixés dans des véhicules automobiles, pour les femmes enceintes installées dans des véhicules automobiles, pour des passagers installés dans des véhicules automobiles ou dans des véhicules de transport en commun. La présente invention satisfait à des constats en accidentologie, à une demande de sécurité accrue des pouvoirs publics, d'organismes en charge de la sécurité routière, de consommateurs, de parents soucieux de la sécurité de leurs enfants, de femmes enceintes craignant un impact de fa ceinture de sécurité sur l'enfant qu'elles portent, de voyageurs installés dans des véhicules individuels ou dans des véhicules de transport en commun. Des devoirs moraux et civiques élémentaires ont guidé les études, recherches, développements de plusieurs dispositifs de prévention et de sécurité des enfants installés dans des sièges, ces derniers fixés dans des véhicules automobiles à l'aide de la ceinture du véhicule automobile ou/et à l'aide d'un dispositif appelé Isbfix. Les études, recherches et développements ont été orientées de telle façon que les dispositifs,faisant l'objet de la présente demande de brevet d'invention, correspondent à la réglementation actuelle, particulièrement le Réglement 44 des Nations Unies, derniers amendements compris, les projets de normes, les constats sur l'accidentologie, les risques directs et indirects liés à la circulation routière, et des réflexions logiques pour le présent et dans l'avenir d'une meilleure et constante protection des enfants dans les véhicules automobiles où la sécurité passe avant toute considération économique ou profit mercantile. Ces dispositifs pouvant fonctionner individuellement ont été assemblés dans leur fonctionnement afin d'apporter une réponse globale aux questions de prévention, de sécurité des enfants dans les véhicules automobiles -L'ordre moral oblige à protéger un enfant, même malgré lui, puisqu'il n'a dans la plupart des cas aucune conscience ni de la nature ni de la gravité du danger de tout risque d'être physiquement atteint. -L'ordre civique, article 53-1 du code de la route stipule que le conducteur de tout véhicule terrestre à moteur doit s'assurer que tout passager âgé de moins de treize ans est protégé par un système de sécurité en adéquation 2869858 2 avec sa taille et son poids. A l'évidence si le système est mal utilisé ( siège non ancré au véhicule, mal ancré au véhicule automobile, boude mal fermée, ceinture mal positionnée etc...) le conducteur peut être verbalisé ou rendu responsable au civil et au pénal en cas d'accident entraînant des dégâts corporels. -La prise en compte de l'industrialisation et de ses coûts les plus avantageux, sans altérer la qualité, la sécurité des produits, ont guidé les recherches, les études, les développements, pour mettre sur le marché des produits à des prix publics accessibles aux consommateurs. 1-La prise'en compte de l'évolution positive des produits en fonction de divers projets de normes européennes, par exemple la protection des enfants dans les chocs latéraux, particulièrement dans les études de choc latéral d'un véhicule automobile du côté où l'enfant est installé et d'un choc latéral du côté opposé ou l'enfant est installé. -La prise en compte d'une meilleure absorption des chocs par la recherche et il'utilisation de matériaux existants ou de nouveaux matériaux. -La prise en compte des vitesses de 90 kilomètres/heures, vitesse légale maximum sur les routes départementales, et 130 kilomètres/heure, vitesse légale maximum sur les autoroutes, ces vitesses étant réduites en cas de ' mauvais temps, pluie par exemple. Il est utile de rappeler que, conformément au Réglement 44 des Nations Unies, les crash-test lors des homologations des sièges ou rehausseurs présentés par les fabricants sont effectués à 48 kilomètres/heure, cette vitesse devant être vraisemblablement portée à 52 kilomètres/heures. Il est certain que la réalité sur la vitesse constatée dans les statistiques en accidentologie se situe entre 90 et 130 kilomètres/heure. Le terme enfant désigne aussi bien un enfant qu'un adulte, bien que ce système s'applique surtout aux enfants installés dans des sièges ou rehausseurs ces derniers étant retenus par la ceinture du véhicule et/ou par ' tout autre système. La présente invention comporte un descriptif et 34 planches. Pour une meilleure compréhension les planches sont accompagnées d'une nomenclature détaillée expliquant le fonctionnement des éléments seuls et des éléments fonctionnant entre eux. La présente invention concerne des dispositifs mécaniques, électriques, électromagnétiques, électroniques de détection de bouclage, de mauvais bouclage, de débouclage de la ceinture de sécurité, d'anomalie de positionnement de la ceinture de sécurité, de contrôle des dispositifs des systèmes de détections multiples. 35 40 La présente invention concerne un dispositif mécanique de réglage en hauteur et en largeur des passes-sangle de ceinture de sécurité au niveau de l'épaule et au niveau du bassin, retenant un enfant assis dans un siège ou dans un siège appelé rehausseur fixé à un siège de voiture ou de véhicule ou de véhicule automobile. Ces passes-sangles sont solidaires dans le fonctionnement global de la prévention et la sécurité des enfants installés dans des véhicules automobiles. Le siège enfant ou le rehausseur est maintenu en position sur le siège du véhicule par l'intermédiaire de la ceinture de sécurité du siège du véhicule. Le dit siège ou rehausseur peut aussi être maintenu et retenu au siège automobile à l'aide d'un dispositif appelé Isofix. L'enfant est maintenu et retenu dans le siège ou dans le rehausseur soit directement par l'intermédiaire de la ceinture de sécurité du siège du véhicule, soit par un système de ceinture de sécurité propre au siège ou au rehausseur pour enfant. Il existe déjà des dispositifs permettant de vérifier que la clé ou les clés de verrouillage à l'extrémité de la ceinture sont bien fixées dans un boîtier de verrouillage et en cas de mauvaise fixation ou de nonfixation, un circuit déclenche un signal d'alarme, mais ces dispositifs actuels. ne signalent pas de façon fiable une défaillance du dispositif ou de son alimentation en énergie, si la ceinture est mal verrouillée, n'est pas vérouillée ou si elle est mal positionnée par rapport au corps de l'enfant. De plus les dispositifs existants ne comportent pas de système fiable de contrôle de l'énergie produite par la batterie autonome et peut être en panne de fonctionnement sans que le conducteur et les passagers en soient avertis. La fiabilité de ces dispositifs n'est pas assurée. La défaillance de ces systèmes peut être néfaste et avoir des conséquences extrêmement graves dans le cas d'un accident automobile. D'autre part pour assurer une parfaite protection de l'enfant, la ceinture doit être correctement fixée et positionnée par rapport aux corps de l'enfant et par rapport au siège. En général la ceinture de sécurité passe en deux points stratégiques par rapport au corps de l'enfant ou d'un adulte: le premier point stratégique situé au-dessus 'de son épaule à équidistance entre le cou et l'acromion de l'enfant ou du passager, le second point stratégique situé sur l'autre côté à proximité de son bassin. Le siège désigne aussi bien un siège de voiture pour adulte ou. un siège pour enfant ou un siège-rehausseur pour enfant. Selon des constatations officielles et officieuses d'organismes dont les travaux consistent à répertorier les accidents d'enfants dans les véhicules automobiles, d'étudier les chocs constatés et les dégats corporels n J 20 occasionnés, les lésions. constatées ou pouvant être décelées dans les années futures après l'accident, il est utile et urgent de rappeler les constats suivants: Sous prétexte de se déplacer en véhicule automobile lors d'une courte distance, et/ou à faible vitesse, par exemple conduire un enfant à l'école, faire des courses de proximité, le conducteur et les parents n'attachent pas la ceinture de sécurité de l'enfant installé dans son siège. II est fréquent de voir un enfant dans cette situation. Les statistiques apportent la preuve que yp trente pour cent des enfants ne sont pas retenus par la ceinture de sécurité ou que celle-ci, mal utilisée, aura des effets graves sur la vie de l'enfant tel que décès, rupture des vertèbres cervicales, éclatement ou perforation des organes vitaux du thorax et/ou de l'abdomen en cas de freinage violent ou en cas d'accident de la circulation. Pour pallier à ce manquement irresponsable du conducteur, des parents ou des passagers du véhicule automobile, la présente invention a pour effet de prévenir de façon fiable par signaux sonores et visuels que la ceinture de sécurité de l'enfant n'a pas été attachée, mal attachée ou que l'enfant, à l'insu des parents, a débouclé la ceinture de sécurité. La présente invention a pour effet parmi d'autres effets, de prévenir de défaillances électriques et "électroniques qui pourraient endommager les dispositifs alertant le conducteur et les passagers que la ceinture de sécurité n'est pas bouclée ou qu'elle est mal bouclée ou que l'enfant a détaché la boucle de ceinture de sécurité. Pour pallier à la défaillance de fonctionnement de la source d'énergie c'est à i dire la batterie ou pile utilisée, la puissance électrique de fonctionnement est soumise à un dispositif électrique et électronique de contrôle de puissance de la dite batterie ou pile. 1 D'autre part il arrive fréquemment que l'enfant donne du mou à la ceinture thoracique, s'en échappe ou la positionne d'une façon incorrecte par rapport à son corps. Fréquemment on peut voir un enfant ayant passé le bras par dessus la ceinture, cette dernière se trouvant sous l'aisselle. En cas de choc frontal, arrière ou latéral, ce mauvais positionnement peut se traduire par des blessures, dans la majorité des cas constatées en accidentologie, extrêmement graves ou mortelles à l'enfant mal attaché. Les organes thoraciques et abdominaux tels que plèvre, poumons, foie, rate, pancréas, intestins etc... subissent des lésions irréparables. On peut constater sur le marché des sièges enfants dans les magasins de toutes catégories en puériculture, que les ancrages de la sangle thoracique sont présentés au niveau de la partie basse de l'appuie tête (3 planche 1/34), planche 5/34: (1 figure 2) (1 figure 3) (1 figure 6) (1 figure 7) (1 figure 8). On peut également constater de ce fait,que la sangle (1 planche 2/34) ne repose pas sur le dessus de l'épaule de l'enfant, est mal positionnée sur l'épaule de l'enfant et n'est pas à équidistance entre la base du cou (3 planche 2/34) et l'acromion (2 planche 2/34). On peut constater de ce fait que la sangle thoracique située entre la partie basse du thorax et la partie haute de l'abdomen (4 planche 2/34) pourra facilement se déplacer en cas de choc latéral lors d'un freinage violent ou d'un accident automobile. Dans une telle 10 situation il est évident que le thorax et l'abdomen ne seraient plus retenus pendant le choc et les conséquences en seraient très sévères et irréparables. On peut constater (1 figure 1 planche 4/34) qu'un fabricant honorablement connu, présente un siège avec passe sangle dans la partie supérieure du dossier. Mais le dossier n'étant pas réglable en hauteur et le passe sangle 15 n'étant pas réglable en largeur, il est impossible de disposer la sangle thoracique au bon positionnement nécessaire pour la sécurité de l'enfant. On peut également constater (2 figure 2 planche 4/34) (1 figure 3 planche 4/34) que l'ancrage de la sangle thoracique se fait à l'aide de petits passes- sangles, mobiles, reliés au dossier du siège, par des moyens manquant de 15 résistance mécanique. Ces dispositifs supportent des chocs lors des crash test d'homologations réglementaires conformément au Règlement 44. des Nations Unies, à la vitesse de 48 kilomètres/heure. Hors il est constaté en accidentologie que les accidents ont lieu entre 50, 90 kilomètres/heure et kilomètres/heure. Ces petits dispositifs sont obligatoirement arrachés 20 lors du premier choc pendant l'accident automobile et l'enfant, cessant d'être retenu par sa ceinture de sécurité est pro jeté violemment allant jusqu'à traverser le pare brise avant du véhicule lors d'un choc frontal ou pro jeté dans la vitre de la portière arrière du véhicule lors d'un choc latéral. II est évident que la tête de l'enfant, pesant environ le tiers du poids total de son 30 corps, subit un choc fatal et irréparable. Pour pallier à cette anomalie de positionnement de kt ceinture de sécurité, l'élément de protection du thorax (3 planche 6/34) (2 planche 14/34) (3 figure 3 planche 18/34) (1 figure 2 planche 19/34) (5 planche 21/34) coulissant verticalement dans le dossier (2 planche 6/34) (1 planche 14/34) (1 figure 1 planche 18/34) (1 figure 3 planche 19/34) (2 planche 21/34) du siège enfant est réglable en hauteur à l'aide de trous (5 figure 3 planche 18/34) disposés latéralement dans les dites parties inférieures (3 figure 3 planche 18/34) et à l'aide de chevilles èécurisées faciles d'accès par les utilisateurs, traversent de part en part l'élément protecteur de thorax (3 figure 3 planche 18/34) et le dossier (1 figure 1 planche 18/34) muni de trous (4 figure 1 planche 18/34). 2869858 6 Le changement de position en hauteur de l'élément protecteur du thorax, avec accès latéral,est facile, pratique, rapide, l'utilisateur n'ayant pas besoin d'enlever le siège enfant pour réaliser cette opération. Avantageusement la partie supérieure de l'élément protecteur du thorax (3 planche 6/34) vient s'ajuster en affleurement du dessus de l'épaule de l'enfant lorsque cet élément a été préalablement réglé en hauteur en fonction de la morphologie de l'enfant, celle-ci étant modifiée au fur et à mesure de l'évolution physique du corps de l'enfant installé dans son siège. Avantageusement le réglage peut être effectué selon l'épaisseur des habits 10 portés par l'enfant selon les saisons. Le réglage se faisant latéralement sans démontage du siège enfant facilite la tache des utilisateurs. Le dispositif retenant la ceinture thoracique est équipé d'un palpeur mécanique et électrique (figure 2 planche 7/34) ou d'un dispositif électromagnétique (planche 8/34) contrôlant la présence de la ceinture thoracique disposée à l'emplacement (4 planche 14). Au cas où la ceinture thoracique ne serait pas engagée dans ce dispositif ou que celle ci serait mal positionnée ou que l'enfant l'aurait enlevée de' son II logement, un avertisseur sonore et visuel avertirait le conducteur et les passagers de l'anomalie de bon positionnement de la dite ceinture. Ce dispositif comporte un contacteur électrique ou électromagnétique situé dans sa partie supérieure (7 planche6/34) de présence de la ceinture (8 planche 6/34), et d'un contacteur électrique ou électromagnétique dans sa partie inférieure (6 planche 6/34) de présence de la ceinture (8 planche 6/34). Les deux contacteurs sont reliés à un dispositif électrique et électronique géré par un microprocesseur. ' Avantageusement le réglage en hauteur et en largeur de la ceinture thoracique 1 permet à celle-ci d'être correctement positionnnée c'est à dire en appui sur la clavicule de l'enfant et à équidistance entre la base de son cou et son acromion. Au cas où la ceinture thoracique ne serait pas engagée dans ce dispositif ou que celle ci serait mal positionnée ou que l'enfant l'aurait enlevée de son logement, un avertisseur sonore et visuel avertirait le conducteur et les passagers de l'anomalie. Il arrive fréquemment que la ceinture de sécurité sous-abdominale soit mal positionnée. En aucun cas la ceinture sous-abdominale doit être positionnée sur les parties molles de l'abomen. En cas de choc frontal ou latéral lors d'un accident ou en cas de freinage violent du véhicule, les risques évidents de 2869858 7 lacération de la paroi abdominale et des atteintes graves des viscères seraient irréversibles. Pour pallier à ces risques la forme géométrique (3 planche 9/34) (1 planche 12/34) (1 figure 2 planche 13/34) et l'angle de positionnement (2 planche 9/34) (5 planche 14/34) du palpeur de présence de sangle sous. abdominale (2 planche 12/34) (10 planche 6/34) ont été définis en fonction des constats en accidentologie infantile. Le palpeur (4 figure 2 planche 7/34) de présence de la ceinture sous abdominale, relié à un contacteur électrique, électronique avertissant le conducteur et les passagers de toute anomalie, est monté sur rail afin que le dit palpeur épouse la forme et l'emplacement de la ceinture sous-abdominale, cette dernière se déplaçant selon la morphologie de l'enfant et éventuellement selon que le siège enfant se déplace sur la banquette du siège du véhicule automobile. Pour mieux comprendre, le dispositif (figure 2 planche 7/34) comprend deux glissières (3 figure 2 planche 7/34) coulissant dans les rails (3 figure 1 planche 7/34). Ce type d'anomalie de positionnement de la ceinture de sécurité sousabdominale s'applique également aux femmes enceintes contraintes de baisser manuellement la dite ceinture et de la maintenir en partie basse pour ne" pas comprimer l'enfant qu'elles portent et qui pourrait subir une compression violente et dangereuse en cas=de freinage intempestif et particulièrement en cas de choc frontal ou latéral en cas d'accident de la circulation. Pour pallier à ces risques la forme géométrique et l'angle de positionnement d'une sangle de retenue de la sangle sous abdominale du véhicule automobile ont été définis en fonction des constats effectués sur le port de la ceinture de sécurité par des femmes enceintes installées dans des véhicules automobiles. La planche 10/34 représente: une rehausse (1 planche.10/34) sur laquelle la mère s'assied, une échancrure dans la réhausse (2 planche 10/34), un dispositif contrôlant le bon positionnement de la sangle (3 planche 10/34) , la sangle thoracique (4 planche 10/34), la sangle sous abdominale (5 planche 10/34), la sangle (9 planche 10/34) de réglage en hauteur de la sangle sous abdominale, la boucle (10 planche 10/34) de réglage de longueur de la sangle (9 planche 10134), la boucle (11 planche 10/34) de la ceinture de sécurité du véhicule automobile. Les chiffres (6, 7, 8 planche 10/34) représente les études d'angles. Avantageusement le présent dispositif apporte une sécurité totale au bébé et un confort permanent à la mère pendant le trajet en véhicule automobile. Le présent dispositif peut être complété par un filet ou tissu protecteur extensible reliant la ceinture thoracique à la ceinture sous abdominale afin d'empêcher un décollement du placenta lors d'un accident automobile. 35 11 40 2869858 a Le présent dispositif peut être identique.pour un enfant. Toutefois il sera de plus petite dimension selon la morphologie de l'enfant. Afin d'apporter une sécurité accrue aux enfants installés dans des véhicules automobiles, une tablette faisant fonction de bouclier (2 planche 22/34) pour protéger l'abdomen et la base du thorax peut être posée sur les accoudoirs du siège ou rehausseur pour enfants installés dans les véhicules automobiles. La tablette ou bouclier est retenu par la ceinture de thorax de la ceinture de sécurité du véhicule automobile. La tablette ou bouclier est un élément protecteur important pour la sécurité des enfants puisque la base du thorax et l'abdomen sont très protégés. Il existe déjà sur le marché ce type de tablette. Certaines sont de fabrication légère et dangereuses en cas d'accidents automobiles; celles ci sont vendues dans des hypermarchés et présentent un réel risque en accidentologie infantile. D'autres modèles bien conçus par un fabricant honorablement connu, fabriqués en polystyrène donc en matériau cassant en cas de choc, présentent un. risque du fait du choix du matériau et des systèmes servant au passage de la sangle sous-abdominale. D'autre part rien ne permet au conducteur et aux passagers de vérifier que la sangle est correctement positionnée dans le dit bouclier. Aucun contrôle mécanique ou par autre système a été prévu par les fabricants. Pour pallier à ces manquements, la présente invention consiste à donner une forme. géométrique permettant l'installation rationnelle et efficace d'un dispositif mécanique de contrôle de bon anarage de la ceinture de sécurité. Des voyants mécaniques de couleur verte,visibles par le conducteur, les passagers du véhicule automobile ou toute tierce personne hors du véhicule, s'affichent lorsque lorsque la ceinture de sécurité sous abdominale est en contact avec des boutons-poussoirs installés dans le bouclier. Un dispositif mécanique, électrique, électronique, électromagnétique peut être installé dans le bouclier, de façon identique à tous les palpeurs et contacts décrits dans la présente invention. II arrive fréquemment que la tête de l'enfant soit mal protégée par l'appuie tête particulièrement en cas d'accident automobile pendant que l'enfant dort. It est facile de constater sur le marché de la puériculture que les appuies-tête (1 figure 2 planche 4/34) (1 figure 3 planche 4/34) (1 figure 4 planche 4/34) n'enveloppent pas suffisament la tête de l'enfant. Les appuies-têtes mis sur le marché actuel ne sont pas réglables en largeur. q.() Pour pallier à ces manquements la présente invention comporte un appuie tête réglable en hauteur (2 figure 2 planche 18/34) (4 planche 6/34) et en largeur (figure 1 planche 20/34). Cet appuie tête est â géométrie variable pour la protection de la tête de l'enfant. Avantageusement en cas de choc latéral, un complément de matière, réglable â volonté, a été ajouté dans les parties latérales. En cas de choc latéral l'impact de la partie temporale et pariétale du crâne sera réduit grâce aux bonnes capacités d'amortissement, aucune résilience pouvant conduire à une rupture et par suite à un risque de lésion du crâne. En cas de choc latéral les vertèbres cervicales fragiles de l'enfant seront maintenues et sauf accident automobile extrêmement violent aucune lésion serait possible 15 9 II est facile de constater sur le marché de la puériculture que les parties latérales des rehausseurs, au niveau du thorax de l'enfant, sont de faible dimension. Certains sièges de la concurrence sont composés d'éléments métalliques permettant le réglage en largeur du siège ce qui est un argument commercial important mais qui en fait est un produit extrêmement dangereux. Des pièces métalliques ont blessé gravement des enfants lors d'accidents automobiles. constatés par les organismes chargés des statistiques en accidentologie. Les risques graves en cas de choc latéral sont très importants. Avantageusement la présente invention propose des largeurs et profondeurs de joues importantes (3 planche 6/34) (3 figure 3 planche 18/34) composées de plusieurs matériaux de protection, de faible densité, souples, résistants, et supportant des déformations pour l'absorption des chocs latéraux. Le réglage en hauteur de cet élément permet une protection optimale du thorax de l'enfant. 35'i d'accidents automobiles constatés par les organismes chargés des statistiques Il est facile de constater sur le marché de la puériculture que les parties latérales de l'assise (5 figure 2 planche 4/34) (3 figure 3 planche 4/34) (3 figure 4 planche 4/34) des rehausseurs, au niveau du bassin, de l'abdomen et des jambes de l'enfant, sont de faible épaisseur et sont trop basses par rapport à la morphologie de l'enfant. Les risques graves en cas de choc latéral sont très importants. Certains sièges de la concurrence sont composés d'éléments métalliques permettant le réglage en largeur du siège ce qui est un argument commercial important mais qui en fait est un produit extrêmement dangereux. Des pièces métalliques ont blessé gravement des enfants lors en accidentologie. Avantageusement la présenté invention propose des épaisseurs et profondeurs de joues (1 planche 6/34) (3 planche 12/34) (1 planche 21/34) (1 figure 2 planche 24/34) importantes composées de plusieurs matériaux de protection, de faible densité, souples, résistants, et supportant des déformations pour l'absorption des chocs latéraux. La profondeur de l'assise, les joues importantes avec accoudoirs larges, y compris la bosse anti-sousmarinage décrite ci-après protègent avec grand confort le bassin, l'abdomen et les jambes de l'enfant. En cas d'accident les viscères sont protégées contre une intrusion latérale d'une pièce métallique s'étant détachée du corps du véhicule. II est facile de constater sur le marché de la puériculture que beaucoup de sièges enfants n'ont pas de bosse importante dans l'assise afin d'éviter un sous-marinage (2 planche 1/34) (4 planche 3/34) (4 figure 1 planche 4/34) (4 figure 2 planche 4/34) (4 figure 3 planche 4/34) (4 figure 4 planche 4/34) . Le bossage d'assise évite le glissement des fesses et une position dite avachie lorsque l'enfant dort augmente le risque de sous marinage en cas de choc frontal. Avantageusement la présente invention propose une surélévation de la partie i5 avant de l'assise (2 figure 2 planche 13/34) (g planche 14/34) . Dans la partie en surélévation des alvéoles situées dans un espace (2 planche 11/34) de l'assise peuvent recevoir des pièces indépendantes les unes des autres fabriquées dans des matériaux appelés anti-glisse empêchant le glissement des fesses de l'enfant lors d'un freinage violent ou lors d'un accident automobile. La partie arrière de l'assise reçoit le capteur de présence de l'enfant. Avantageusement dé's échancrures (3 planche 11/34) dans l'assise du siège ou du rehausseur favorisent une meilleure position des jambes de l'enfant tant pour sa sécurité que pour son confort. La présente invention vise à pallier à tous les inconvénients connus et identifiés par les utilisateurs, les différents services et organismes de sécurité. La présente invention vise à pallier en détectant la présence de l'enfant dans le siège ou dans le rehausseur, ,en permettant d'avertir par avertisseur sonore et visuel que l'enfant n'a pas verrouillé sa ceinture ou t'a déverrouillée ou la mal verrouillée ou que celle-ci n'est pas positionnée correctement. Cette information peut être signalée directement au conducteur et au passagers du véhicule à l'intérieur du véhicule, ou à l'extérieur par exempie.à un observateur conformément au code de la route. Dans tous les cas où des anomalies de fonctionnement des dispositifs reliés à un dispositif central seraient constatés par le microprocesseur, un signet d'alarme sonore et visuel est envoyé. Le dispositif sur l'invention 'comporte d'abord un premier système de capteurs de présence indiquant si le passager est ou n'est pas assis dans le siège, un système de capteurs de fermeture de la boucle dans son boîtier verrou, et un système de capteurs de position de la sangle de la ceinture de 2869858 I1 sécurité au niveau de l'épaule et au niveau du bassin. Le dispositif peut être équipé de multiples capteurs coopérant individuellement ou collectivement, donnant un signal spécifique à chaque anomalie détectée. Ces différents capteurs coopèrent avec des interrupteurs montés dans un circuit électrique. Ce circuit comprend, montés en série essentiellement, une source de courant, un interrupteur associé au capteur de présence, unensemble de capteurs et un système délivrant un signal pouvant se transformer en un signal d'alarme. L'ensemble d'interrupteurs se compose d'au moins deux interrupteurs, dont le premier est associé au capteur de fermeture de la ceinture, et le ou les autres sont associés au ou aux capteurs de position. En variante, l'ensemble d'interrupteurs est constitué d'un interrupteur relié à un circuit logique commandé recevant les signaux des capteurs de présence et de position. Lorsque la ceinture est bouclée et la sangle correctement placée sur l'enfant, l'ensemble d'interrupteurs reste ouvert, aucun signal d'alarme n'est délivré et un indicateur de bon fonctionnement peut être actionné. Par contre, si un non verrouillage ou un verrouillage imparfait de k ceinture est détecté, et / ou si une mauvaise position de la sangle est détecté, l'ensemble d'interrupteurs se ferme de telle manière à alimenter le système d'alarme qui délivre un signal. Le capteur de présence d'un passager dans les sièges se compose principalement d'un capteur détectant le poids du passager placé dans l'assise du siège et sous l'effet du poids du passager une surpression est créée dans le coussin pneumatique. Le capteur de présence consiste en un coussin pneumatique (1 planche 28/34 placé entre k housse et l'assise du siège. Ce coussin pneumatique est relié parl'intermédiaire d'un tube flexible r un petit actionneur pneumatique qui ouvre ou ferme un interrupteur électromécanique ou électromagnétique en série dans le circuit électrique. Sous l'effet du poids de l'enfant ou du passager une surpression est générée dans le coussin pneumatique qui transmet la surpression d l'actionneur pneumatique irîfernédiaire de flexible et qui ferme l'interrupteur. Ainsi le circuit est alimenté en énergie. Après un certain délai, paramétrable grâce au microcontr &leur qui gère le circuit, un signal d'alerte est émis, par un buzzer sonore t9 planche 23/34 par exemple, si la ceinture de sécurité n'a pas été correctement placée sur le corps du passager au si la ceinture de sécurité n'a pas été fermée. Le détecteur de position de la ceinture thoracique est avantageusement placé au-dessus de l'élément protecteur du thorax d proximité de l'épaule de l'enfant. Pour un meilleur contrâte de position, le dispositif selon l'invention comporte un second système de ccnfrele de positionnement de k ceinture situé sur le cote opposé au niveau de se hanche et de sa cuisse. 10. 2869858 iL Avantageusement, le passe-sangle de k sangle thoracique, réglable en hauteur et en largeur, permet de positionner directement et correctement la sangle de ceinture de sécurité par rapport à l'enfant. Si l'opération de sanglage a été faite convenablement dans le temps imparti, les manchons magnétiques (3 planche 28/34) et (4 planche 28/34) assujettis à la sangle aux deux points stratégiques de l'épaule et du bassin se sont positionnés sur les interrupteurs à lames souples (ILS) (5 planche 28/34) , (6 planche 28/34)) nichés dans la coque. Leurs contacts ainsi fermés ont permis au dispositif électronique d'activer les deux diodes électroluminescentes (7 planche 28/34), (8 planche 28/34) qui indiquent que l'installation de la ceinture de sécurité est correcte. Si en cours de transport, l'un des deux contacts (ILS) (5 planche 28/34), (6 planche 28/34) s'ouvre par suite d'un débouclage ou d'un déplacement important de la sangle, alors sans délai le circuit déclenche un signal d'alarme par le buzzer par exemple, et les voyants de bon fonctionnement, deux diodes LEb (7 planche 28/34) (8 planche 28/34) par exemple, s'éteignent. Le système est fiabilisé grâce à un détecteur d'usus e de piles qui avertit l'utilisateur par le clignotement des diodes si les piles sont sur le oint de ne plus pouvoir fournir le courant nécessaire pour alimenter le circuit d'alarmé, le buzzer par exemple. Le système sert principalement à détecter la présence du passager sur le siège, avertir que l'enfant ou le passager n'a pas été attaché et/ou n'est pas correctement sanglé, signaler au conducteur et /ou à un observateur se trouvant hors du véhicules que le passager m'est pas protégé conformément au code de k route. Il sert également G avertir sans délai que la boucle de la ceinture de sécurité qui a été ouverte et/ou que les sangles se trouvent dans une position qui expose l'enfant le à des risques en cas de freinage intempestif, freinage intempestif violent, collision de fautes sortes ou accident de la circulation routière. Selon un autre mode de réalisation le dispositif électromagnétique peut &tre remplacé par un dispositif de contacteurs mécaniques, électriques, électroniques mis en liaison avec le dispositif électronique géré par le microprocesseur. Les dispositifs de détection et de contrôles de détection sont reliés à une carte électronique dite mère, gérant individuellement ou collectivement d'autres fonctions de prévention et de sécurité des enfants installés dans des sièges fixés dans les véhicules a=itomobiies. A titre d'exemple et de façon non exhaustive Ee c^biage de le carte est défini selon les explications et schémas suivants; 2869858 13 La carte électronique est élaborée â partir d'un micro contrâleur (8 planche 30/34) programmé selon l'organigramme de fonctionnement. Le câblage de la carte (planche 30/34) illustre bien l'utilisation multiple, simultanée ou non de plusieurs dispositifs de prévention et de sécurité des enfants installés dans les sièges pour véhicules automobiles, selon les connections utilisées. La présente invention a pour avantage, parmi d'autres avantages, la standardisation du système et de son utilisation, la simplicité d'industrialisation, la réduction des cous de fabrication, la simplicité ' d'installation et d'utilisation par les utilisateurs des sièges pour enfants automobiles, la simplicité de démonstration par les revendeurs auprès des consommateurs. Entrées: le nombre des entrées prévues pour des interrupteurs à lames souples est de cinq. II peut être d'un nombre supérieur, Une entrée accueille deux interrupteurs à lames souples (i planche 30/34), par exemple d'un dispositif Isofix c'est à dire le contrôle de bon ancrage du siège enfant au véhicule automobile. Une entrée accueille deux interrupteurs â lames souples (2 planche 30/34) installés par exemple sur une boucle de ceinture de sécurité ayant pour fonction de signaler au chauffeur du véhicule autom6bile ou a ses occupants que la boucle de ceinture de sécurité n'est pas attachée, est mal bouclée ou que t'enfa t a détaché lui-même la boucle de ceinture de sécurité, Deux entrées accueillent (3 planche 30/34) les contacts de présence et de bon positionnement de la sangle thoracique et de la sangle sous abdominale. Une entrée (4 planche 30/34) accueille le contact de présence de l'enfant lorsquil est assis dans son siège. Alimentation: une entrée accueille l'alimentation par exemple par une batterie de neuf volts. Sorties: Une sortie est destinée à la commande de deux diodes électroluminescentes (6 planche 30/34) montées en parallèle. Une sortie est 30 destinée au dispositif sonore appelé buzzer. Pour une meilleure coi préhei sion du fonctionnement de la carte électronique s l'organigramme de fonctionnement est présenté en quatre planches détaillées. NOMENCLATURE ET DESCRIPTIF DES PLANCHES La nomenclature avec descriptif fait partie du descriptif de la présente demande de brevet d'invention. La Biomécanique est un élément important dont il est tenu compte pour présenter globalement la sécurité des enfants dans les véhicules automobiles. Les cinq premières planches représentant des sièges de la concurrence, dont les marques ont été effacées, servent uniquement à présenter l'état actuel du, marché et souligner les lacunes sur les produits. En aucun cas ces présentations ont été faites pour comparaisons négatives commerciales. Les autres planches numérotées de 6/34 à 34/34 concernent la demande de brevet d'invention. PLANCHE 1/34: Siège rehausseur de la concurrence. 1 = L'élément latéral de protectiô:n du thorax n'est pas enveloppant et n'est pas réglable en hauteur. 2 = Absence de bossage anti-sous marinage. 3 = Le passe sangle de la ceinture thoracique est situé dans l'appuietête. Absence de réglage en largeur. Il est quasiment impossible de régler la ceinture thoracique de façon à protéger l'enfant en cas de choc particulièrement latéral. PLANCHE2/34: Même siège rehausseur de la concurrence que sur la planche 1/34. 1 = Ceinture thoracique. 2 = Acromion de l'enfant. 3 = Base du cou de l'enfant. 4 = Ceinture thoracique La ceinture thoracique est située trop près du cou. L'appuie tête étant trop ouvert, lorsque l'enfant dort la ceinture thoracique glisse, celle ci n'étant pas positionnée sur le plat de l'épaule. Le déplacement de la ceinture thoracique au niveau de la base du thorax et de l'abdomen ne protège plus l'enfant lors d'un choc latéral. PLANCHE 3/34: Siège rehausseur de la concurrence. 2869858 15 1 = Le passe sangle, réglable en hauteur, situé à cet emplacement ne permet pas un bon positionnement de la ceinture thoracique du fait de la présence de l'appuie tête. 2 = L'échancrure recevant la sangle sous abdominale ne permet pas le bon positionnement de celle-ci. La dite sangle peut remonter et venir se positionner sur les parties molles de l'abdomen. 3 = Absence de protection latérale du thorax. 4 = Absence de bossage anti sous marinage. PLANCHE 4/34: Figure 1 1 = Le passe sangle retenant la ceinture thoracique est positionné en partie supérieure du dossier, mais le dossier n'étant pas réglable en hauteur, la ceinture thoracique ne peut pas être positionnée sur le plat de l'épaule de l'enfant. De plus le passe sangle n'étant pas réglable en largeur, la ceinture thoracique ne peut pas être positionnée entre la base du cou et l'acromion de l'enfant. 2 = Quasi absence de protection latérale et absence totale de protection du bassin. 3 = La profondeur de l'assise est:insuffisante. 4 = Absence de bossage anti sous-marinage. =L'échancrure recevant la sangle sous abdominale ne permet pas le bon positionnement de celle-ci. La dite sangle peut remonter et venir se positionner sur les parties molles de l'abdomen. Figure 2 1 = Le passe sangle de la ceinture thoracique est positionnée à la base de l'appuie tête. Mêmes inconvénients. 2 = Un élément de retenue de la sangle thoracique est positionné dans le dossier. En cas de choc frontal ou latéral à une vitesse de 90 kilomètres/heure ou plus, cet élément sera arraché et l'enfant, non retenu par la ceinture thoracique, sera pro jeté dans le pare prise ou dans la vitre de la porte arrière arrière du véhicule automobile. 4 = Absence de bossage anti sous marinage. 5=L'échancrure recevant la sangle sous abdominale ne permet pas le bon positionnement de celle-ci. La dite sangle peut remonter et venir se positionner sur les parties molles de l'abdomen: Figure 3 1 = Absence de protection latérale. 2869858 16 2 = Absence d'accoudoirs. 3 = Absence de protection du bassin. 4 = Absence de bosse anti sous marinage. Figure 4 1 = Absence de protection latérale. 2 = Absence d'accoudoirs. 3 = Absence de protection du bassin. 4 = Absence de bosse anti sous marinage. PLANCHE 5/34: Les figures 1,2,3,4,5,6,7,8 montrent les mêmes inconvénients que sur les planches 1,2,4. En cas de choc frontal ou de choc latéral lors d'un accident automobile ou simplement lors d'un freinage violent, le corps de l'enfant n'est pas maintenu correctement. PLANCHE 6/34: 1 = Partie latérale de l'assise. 2 = Dossier. 3 = Elément protecteur, réglable en hauteur, du thorax de l'enfant. 4 = Appuie tête, élément protecteur de la tête de l'enfant, réglable en hauteur et en largeur. = Trous disposés dans les éléments protecteurs du thorax et de la tête, recevant des chevilles de fixation, les dites chevilles traversant de part en part le dossier(2). 6 = Capteur inféreur de présence de la ceinture thoracique. 7 = Capteur supérieur de présence de la,ceinture thoracique. La présence de la ceinture est suffisante sur l'un des deux capteurs pour le bon fonctionnement du dispositif. 8 = Ceinture thoracique. 9 = Dispositif de détection de présence de la sangle sous abdominale. = Capteur de présence de la sangle sous abdominale. 11= Capteur de présence de l'enfant. 12 = Dispositif central de gestion électrique et électronique. 13 = Avertisseur sonore appelé buzzer. 14 = Avertisseur visuel par système'électroluminescent, LEC. = Elément de liaison électrique entre (11) et (12). 16 = Elément de liaison électrique ente (12) et (9). 17 = Elément de liaison entre (12) et (13). 17 18 = Elément de liaison entre (12) et (14). PLANCHE 7/34: Figure 1 1= Support de l'élément (figure 2). 2 = Trou recevant la pièce (2) de l'élément (figure 2). 3 = Glissières recevant les parties (3) de l'élément (figure 2). La pièce (figure 2) coulisse sur la pièce (figure 1). 4 = Eléments de fixation de la pièce (figurel). Figure 2 1= Pièce maîtresse recevant le palpeur de présence de la ceinture thoracique. 2 = Contacteur électrique. 3 = Glissières. 4 = Bouton poussoir du contacteur électrique (2). = Cablage électrique. PLANCHE 8/34: Le principe de fonctionnement s'applique aussi bien à la détection d'ancrage d'un siège enfant installé dans un siège automobile, qu'à la détection de présence de la ceinture thoracique et/ou de la détection de présence de la ceinture sous abdominale et/ou la détection de la présence de toute ceinture de sécurité installée sur tous fauteuils fixes, fauteuils roulants, tous véhicules se déplaçant par tous moyens, toutes énergies, sur terre, sur mer, dans les airs. Le système est autonome de toute énergie du véhicule puisque alimenté par une pile ou une batterie. 1= Pièce en inox amagnétique. 2 = Pièce en acier doux. 3 = Piéces en acier doux. 4 = Aimant. = Interrupteur à lames souples, ILS. 6 = Sud. 7 = Nord. Lorsque la pièce en acier doux (2) est présente, le flux magnétique transite par celle-ci. Si la pièce (2) n'est pas 'présente, le flux 5 (6) N (7) s'intensifie et ferme le contact de l'ILS (5). 2869858 18 PLANCHE 9/34: 1 = Corne importante de retenue de la sangle sous abdominale empêchant celle ci de remonter en cas de choc frontal, arrière, 3/4 ou latéral. 2 = Emplacement de fixation de l'élément (figure 1 planche 7/34). 3 = Emplacement de passage de la sangle sous abdominale. A cet emplacement peut être fixé soit le dispositif électrique (planche 7/34). soit le dispositif électromagnétique (planche 8/34). 4 = Emplacement de calage de la pièce (figure 1 planche 7/34). = Elément. latéral de l'assise protégeant avantageusement le bassin et les jambes en cas de choc latéral. PLANCHE 10/34: 1 = Assise. 2 = Echancrure,dans l'assise. 3 = Emplacement du dispositif électrique ou électrmagnétique. 4 = Ceinture thoracique. = Ceinture sous abdominale. 6 = Angle de tolérance de positionnement de la ceinture sous abdominale. 7 = Angle de tolérance de positionnement de la ceinture sous abdominale. 9 = Sangle de retenue de la sangle sous abdominale. = Boucle de réglage de la sangle (9). 11 = Boucle de ceinture de sécurité fixée au véhicule automobile. PLANCHE 11/34: 1 = Assise. 2 = Périmètre dans lequel sont disposées des alvéoles mobiles anti sous marinage. 3 = Echancrures dans l'assise pour un bon positionnement des jambes et le confort de l'enfant. 4 = Echancrures pour le passage de la sangle sous abdominale. Chaque échancrure est équipée à droite et à gauche d'un dispositif de détection de présence de la sangle sous abdominale afin que le siège puisse être utilisé à droite comme à gauche sur la banquette arrière du véhicule automobile. Toutefois dans la notice d'utilisation destinée aux utilisateurs, il sera conseillé de placer le siège à droite pour une meilleure protection de l'enfant. PLANCHE 12/34: Présentation d'une photomontage. 2869858 19 Version de détection de la ceinture sous abdominale sans détection de la ceinture thoracique. 1 = Echancrure de passage de la ceinture sous abdominale. 2 = Capteur mécanique et électrique de présence de la ceinture sous abdominale. 3 = Partie latérale très protectrice. 4 = Longue partie avant très protectrice. = Dossier. 6 = Parties latérales. PLANCHE 13/34: Figure 1 Présentation d'une photomontage en vue 3/4. Version de détection de la ceinture sous abdominale sans détection de la ceinture thoracique. 1 = Echancrure de passage de la ceinture sous abdominale. 2 = Partie latérale très protectrice. 3 = Capteur mécanique et électrique de présence de la ceinture sous abdominale. 4 = Face avant. = Dossier. Figure 2, Présentation d'une maquette en vue 3/4. Version de détection de la ceinture sous abdominale sans détection de la ceinture thoracique. 1 = Echancrure de passage de la ceinture sous abdominale. 2 = Partie latérale très protectrice. 3 = Capteur de présence de la ceinture sous abdominale. 4 = Face avant. = Element supprimé ( voir commentaires dans le descriptif: manque de résistance mécanique. Serait arraché en cas de choc au delà de 90 kilomètres/heure. 6 = Parties évidées pour la fixation arrière d'inserts de fixation d'un appuie tête réglable en hauteur. PLANCHE 14/34: 1 = Dossier. 2 = Elément latéral de protection du thorax. 3 = Elément latéral de protection de la tête. 2869858 20 4 = Emplacement du dispositif de détection de présence de la ceinture thoracique. = Emplacement du dispositif de détection de présence de la sangle sous abdominale. 6 = Partie latérale de l'assise. 7 = Partie basse de jonction entre l'assise et le dossier. 8 = Partie intérieure galbée de l'assise pour la sécurité et le confort de l'enfant. 9 = Bosse anti sous marinage importante. PLANCHE 15/34: Exemple de présentation d'un appuie tête design comportant: 1 = Tête de canard, ce modèle pouvant être changé par d'autres modèles dont le coup industriel est très faible, ce qui permet à tout moment de présenter de nouvelles collections. 2 = Lumières électroluminescentes ( LEI) ). 3 = Le signal sonore (buzzer) peut être installé dans le bec par exemple. Les modèles non représentés de figures décoratives feront l'objet de dépôts de dessins et modèles. Le système de fixation des modèles design sur l'appuie tête présenté (3 planche 14/34) fera l'objet d'une demande de brevet d'invention. PLANCHE,16/34 Cette planche présente une inclinaison minimum du siège. 1= Assise. 2 = Dossier. 3 = Elément d'articulation reliant l'assise au dossier. 4 = Elément protecteur latéral du thorax. = Elément protecteur de la tête. PLANCHE 17/34: Cette planche présente une inclinaison possible du siège. L'inclinaison du dossier sera possible en fonction de l'angle d'inclinaison de la banquette arrière du véhicule automobile. Cette possibilité d'inclinaison plaquera le dossier du siège enfant contre la banquette du siège automobile ce qui aura pour effet avantageux que la ceinture thoracique soit en applique sur le corps de l'enfant et évitera un décollement du thorax en cas de choc frontal ou de 3/4 lors d'un freinage violent ou d'un accident automobile. 2869858 21 1 = Assise. 2 = Dossier. 3 = Elément d'articulation reliant l'assise au dossier. 4 = Elément protecteur latéral du thorax. = Elément protecteur de la tête. PLANCHE 18/34: Présentation d'une vue latérale. Figure 1 1 = Dossier. 4 = Trous. Figure 2 2 = Elément, réglable en hauteur, latéral protecteur de la tête. = Trous permettant la fixation sur le dossier. Figure 3 3 = Elément, réglable en hauteur, latéral protecteur du thorax. = Trous permettant la fixation'sur le dossier. PLANCHE 19/34: Présentation d'une vue de face. Figure 1 1 = Elément, réglable en hauteur, latéral protecteur de la tête. 2 = Articulation de réglage en largeur. 3 = Partie latérale réglable en largeur. Figure 2 1 = Elément, réglable en hauteur, latéral protecteur du thorax. 2 = Partie latérale fixe, non réglable en largeur. 3 = Capteur inférieur de présence de la ceinture de sécurité thoracique. 4 = Capteur supérieur de présence de la ceinture de sécurité thoracique. Figure 3 1= Dossier. 2 = Parties inférieures du dossier s'emboîtant et se fixant dans l'assise. 3 = Glissières recevant l'élément protecteur du thorax et l'élément protecteur de la tête. 2869858 22 PLANCHE 24/34: Cette planche représente une vue en coupe de l'appuie tête. Figure 1 1 = Appuie tête. * 2 = Renfort de l'appuie tête pour une meilleure protection, par exemple un insert protecteur en matériau souple protège la tête de l'occupant voisin du siège en cas de choc latéral. 3 = Elément protecteur réglable en largeur pour limiter le volume dans l'appuie tête, utilisable selon la morphologie de l'enfant, ou si l'enfant dort afin que sa tête ne soit pas penchée. Ceci pour son confort et pour limiter le va et vient latéral de la tête de l'enfant en cas de choc latéral. 4 = Encoches recevant les glissières (3 Figure 3 Planche 19/34). = Axe de rotation des éléments (3). 6 = Eléments de réglages et de maintien en position des éléments (3). Figure 2 = Glissières. 6 = Dossier. PLANCHE 21/34 Cette planche représente une vue arrière du siège montrant particulièrement la liaison du dossier à l'assise. 1 = Assise. 2 = Dossier. 3 = Elément protecteur latéral de la tête. 4 = Trou dans lequel une cheville sécurisée fixe l'élément (3) au dossier. = Elément protecteur latéral du thorax. 6 = Trou dans lequel une cheville sécurisée fixe l'élément (5) au dossier. 7 = Emplacement du dispositif de détection de la sangle thoracique. 8 = Emplacement du dispositif de détection de la sangle sous abdominale. 9 = Partie inférieur du dossier. IO = Elément de liaison et de rotation du dossier avec l'assise. 11 Trou dans lequel une cheville sécurisée assemble le dossier à l'assise. 12 = Trou traversant recevant la cheville sécurisée. PLANCHE 22/34: Cette planche représente une vue latérale d'un bouclier protecteur qui vient se mettre en appui, à l'aide de rainures, sur la partie intérieure des accoudoirs du siège. Ce bouclier a pour effet de protéger la quasi totalité du thorax et la total dans I e' anche r+ bien la simplicité d'utilisation du siège et d'ut 'fs de sécurité et des emplacements de passage des le ente une vue latérale du siège équipé du bouclier protecteur onction (6) et (7) du dossier avec rassise. protecteur de la 6 Partie basse.forcée du dossier. 7 Trou dan une cheville est insérée pour relier le dossier à rassise. er protecteur, EL nt recevant le dispositif électrique ou électromagnétique de détection de a.ceiture thoracique. rplct du dispositif de détecti einture thoracique. t du dispositif de déte. ceinture sous abdc icteur du thorax et de P 24/34; ache repr te Figure 2 7: G[i res du dossier. Cette figure pe être réa"sé à raide de!Lux tubes mét eux dans leur part verticalement ces derniers rég, trous 3 Part ére du siège. eur entre raient t de constate. ronds, par ex, pie. sri ire par un, dans lequel se rotecteur du t 'élément protecteur de la tête, raide de chevill sécv s nt se loger dans des de façon ide tique aux pré- .. ion s es, b da do ête. du thorax. dispositifs de etectict roe de la 'ure e i n et à drc e du ou à droite sur la ue le s rassise, soit & _.;té d 'un choc u de 3/4. Le corps de l'enfant se trouvera protégé au eit la nature et la.eece du choc. On remarquera que le dit ien au confort de refant, bien au contraire il peut lui servir u dces l'assise. PLANCHE 25/34: Cette planchi 'sente une vue en suréléi, d Licher protecteur par t au sièg On remarquera le volume d'ha'e, te:1e dont dispose l'enfant et les formes intérieures de rassise donnant un. d:eum de confort à l'enfant. Les lignes courbes dessinées l'extérieur et à rie liérieur de l'assise sur toutes les figures la représentart, été volontairement réalisées pour montrer le couple sécurité-confort de 1'Z ifa Assis, 2 boss 3 Bos 4 Empice rucher de table; Aeel 4 = Empiace 9 Partie Points ésence de la ceinture sous abdominale, b:E 7 Emplac- Boucher p ro-. 9 Parties venant s'-m siège. IO Err. de la ceinture des i te. rues le _,e intérieures de l'assise du 13 Profondeur réduite de l'assise pour un de l'enfant et une meilleure protection des latéral - ccide-e ci. 14 - Eeei bres es cas de choc 1 et 2 3 et. 4 - 5:et 6 7Ta 8 cernent recevant rélé en sure: se des ce pièce en vies ouve7 zst que (5) et (6) pour que le si. u a gauche sur la gère individuelle plus tho de la ceinture ine: indiféremment à ai au i L. microprocesseur ss natures..,d ouverte Ci 2MerltS deS lente mais en a ceinture e deux puisse être rrière du véhicule collectivement les sa ions souhaitées par les utilisateurs. vitre d'une forme différente. de présence de la ceinture toraci e prés -nce de la ceintu . sous at e. s de p. :e de la cei 1horacique, 7/34 Cet'e p se représente une vue design des demande de brevet d'invention. Les eiéments techni présentés sur le marché mondial, prie''2 -fis dan d'invention pour la sécurité des enfants installés d et une consta etion de l'esthétique seront ' cri censomne teurs. Telle est l'orient demande brevet confr ii _,nt aux normes, au - pro jets c! remis logique e routiie!, tout en ayant pour objectif de minimiser ir de - .ectien, sans al r la uakité des produits scur des enfants. s de la présente intageux, jerais ile de Er les auto me es déiT soufi le *e pur que la ions,. aux &imité les coûts premier la ceii-r.ure de sécurité thorariqe sous a de 1'1_ 'f surprees Cet octic ceinture une sssise. .exible petit un interr r eur ne ide. Après un 30/34) qui gère ceinture de sécurité cc le s, de l'enfant. Si l'op éreiln de a té i conve sent dans teps imparti, les h. s (3) t (4) assujet: à la ceinture de sécurité aux deux points 's Pe., et du bessin se sont neeitienre sur les interrupteurs à dans ou di heusseur et PLANC 4 Cette he un mode de élec étique de la : ique d'activer les r-ri. que l'installation de la c si de des contacts 'ouvre, -.estant de la ceinture 1 d'alerte par buzzer élset secs:, per suite sécurité, s - sci deux LE,Ignent. Le système est fiabilisé grâce à un détecteur usure de pile ou batterie qui avertit l'utilisateur par le cliarctement des di - les dites piles sont sur le point de ne plus pouvoir fzerr le courant nécessaire pour l'alimentation en énergie. PLANCHE 29/34 Cette planche est la planche 8/34. PLANCHE" 30/34 Les capteurs de preee.- de Is ique et les capteurs de présence de la sangle sous a r.. s, rele, les d déte.; 'on et de conte les de tion sont reliés à une certe dite mère, gérant sduellement ou collectivement d'autres fonctic;r de prévention et de ur'ité des enfants installés dans des si s fixés dans les véhicules automobiles. A titre mple et de façon non exhaustive le c de la carte est selon les i tisns et schémas suivants La car -2 30/34) pr Le câblage de carte, sut ou non de dispositif- de pr t de rité des enfants installés dans les -ections utilisées. utres Lies, la d' -fion, ri-upteurs à lames souples d'un re,nbse supérieur. Une entrée accueille deux es souples (1 planche 30/34), par exemple d'un dispositif s à die le contrôle de bon ancrage du siège enfant au véhicule Une entrée aecueille deux interrupteurs à lames souples (2 planche ur boucle de ceinture de sécurité ayant pour r du véhicule automobile ou ses occupons que est pas attachée, est mel bouclée ou que ucle de sein:are de sécurité. Deux ere'rées de: iece et de bon positio seiis a Une entrée (4 pl-lhe see de l'e equ'il est assis dans son entation accueille ralimentatici ple par une batterie de neuf volt Sorties Une sortie est destinée a la commande de deux diodes électroluminescent, (6 plarche 30/34) montées en pare le. Une sortie est destinée au dispos t"f ore appelé buzzer. hsation le c+; if électron naenitique peut être if de capteurs m. c élecsris, électroniques électronique 'or le micro 34/34: ensi - du fonctionnemeet de la carte &Cra eee présenté quatre planches détaieé inter.. ,t Isof accueille de k 30/3 atite -r ei e i 30/: nstallé par exr-fonction de r..,.É .e au che la boucle de ciel rture de l'enfant a détaché lui-r tanche 30/ thoracique et de k accueille le contact de Selon un remptacf mis en liait. ove