FR 2525546 A1 19831028 FR 8206989 A 19820423 Dispositif d'immobilisation d'un fauteuil roulant pour handicapés physiques, notamment sur un plancher de véhicule. L'invention concerne un dispositif d'immobilisation d'un fauteuil roulant pour handicapés physiques, par exemple sur un plancher de véhicule, qui comprend notamment un pied fixé au châssis du fau ttuil tandis qu'une poignée de manoeuvre commande la montée, la descente et le verrouillage du pied contre les parois d'un orifice de ce plancher. De tels dispositifs rendent une certaine autonomie à l'handicapé et lui permettent d'évoluer avec le fauteuil ou de l'immobiliser dans un véhicule ou sur une plateforme. Selon un mode de réalisation proposé par la demande debrevet 80/20 895, déposée le 30 septembre 1980 au nom de la demanderesse, une poignée de manoeuvre tournante actionne un verrou et assure le verrouillage du pied dans sa position de repos et dans saposi tion de travail et règle automatiquement la course verticale du pied dans le but de supprimer les mouvements verticaux parasites du pied par rapport à une traverse, montée entre deux longerons du cadre du fauteuil Les problèmes mal résolus sont le poids et l'encombrement d'un dispositif d'immobilisation monté sur le fauteuil qui constituent une gêne lorsqu'on veut utiliser le fauteuil en dehors du véhicule.Une garde au sol insuffisante et l'impossibilité de pliage éventuel du fauteuil sans dsmoIlta(o du dispositif constituent des yênes supplémentaires. Il s'en suit qu'ou est pratiquement amené à ne monter le dispositif d'immobili set ion connu que sur le lieu d'utilisation avec certaines difficultés liées aux réglages préalables réclamés par chaque type de fauteuil. L'invention part d'une recherche de l'allégement du dispositif exis teint en le scindant en deux parties de façon à ce que la partie constituant li moyen d'immobilisation soit aisément montée ou démontée sans iiicessitur de réglage et que la partie fixée au fauteuil soit allégée au maximum mieux adaptée à chaque type de fauteuil et ne néccessite qu'un réglage au MOment de sa fixation, cette partie restant fit-ee sur le fauteuil, sans constituer une gêne pour son utilJsateur,ni entraver, le cas échéants le rangement du fauteuil. A titre d'exemple selon lui prfwmler mode di réalisation de l'Invention nppl iqute à Im fauteuil roulant à cadre tubulaire pliarit, les moyens de Jonction du cadre avec le pied sont portés par i 'extrémité d'une traverse solidaire par son autre extrémité de ce cadre. Selon un deuxième mode de réalisation dé l'invention appliquée à ùn fauteuil roulant rigide tel qu'un fauteuil électrique, les moyens de jonction du châssis du fauteuil avec le pied sont portés par ledit châssis. Dans l'un et l'autre mode de réalisation, le pied est mobile dans un boitier qui porte un moyen de centrage de ce boîtier sur la traverse ou sur le châssis et un moyen de verrouillage ou de déverrouillage dudit boîtier avec ladite traverse ou châssis. Le dispositif ainsi réalisé peut être mis en oeuvre soit par le personnel d'accompagnement du fauteuil roulant ou le transporteur, soit par l'occupant du fauteuil. Lorsque la mise en place du pied et la mise en oeuvre du dispositif sont laissées à l'initiative du personnel d'accompagnement ou du chauffeur du véhicule de transport, l'extrémité de la traverse sera fixée avantageusement sur la partie postérieure du châssis de manière à favoriser la manoeuvre de montée, de descente et de verrouillage du pied par l'arrière du fauteuil. Lorsque la mise en place du pied et la mise en oeuvre du dispositif sont laissées à l'initiative de l'occupant du fauteuil, l'ex- trémité de la traverse sera fixée avantageusement sur la partie antérieure du châssis, de manière à favoriser la manoeuvre de montée, de descente et de verrouillage du pied par l'avant du fauteuil Dans l'un ou l'autre cas de mise en oeuvre du dispositif, on utilisera avantageusement une poignée de manoeuvre à plusieurs posi tions autorisant au choix la commande par l'avant, par l'arrière et le démontaye du pied en vue de son rangement. D'autres caractéristiques et avantages du dispositif apparaîtront à la lecture de la description faite en référence du dessin annexé dans lequel : - la figure i est une représentation schématique en perspective du fauteuil en position d'utilisation équipé du dispositif - la figure 2 est une vue de face de la traverse suppprt du pied; - la figure 3 est une vue de dessus de la traverse représentée à la figure 2 - la figure 4 est une vue en coupe longitudinale de la partie du boiter support du pied avec son dispositif de verrouillage et de déverrouillage - les figures 5, 6 montrent le détail de deux modes de réalisa tion des verrous du dispositif représenté à la figure 4 - les figures 7, 8, 9 illustrent un mode de montage de la poignée de manoeuvre du dispositif. La figure 1 montre un fauteuil roulant 1 dont le châssis est ici représenté par son cadre tubulaire 10 et ses roues il, 12, posées sur le plancher 13 d'un véhicule automobile Le cadre 10 possède deux longerons latéraux 14 que surmontent des montants 15 et des éléments diagonaux 16, ces derniers étant articulés autour d'un axe 1,. On I!oteru toutefois que certains types de fauteuils ne comportent j)t5 de tels (?loments diagonaux et peuvent ëtre mus par un moteur électrique. Le pied d'immobilisation 18 est constitué par un tube de section carrée terminé à sa base par un verrou de même section Cette sec- tion facilite l'immobilisation du pied dans l'orifice 20 du plancher et évite au pied les mouvements de rotation parasites sous l'action des réactions de la route, Un tel pied qui est connu par la demande de brevet 80/20 895 ne fait pas partie de la présente invention On rappellera simplement qu'une poignée de manoeuvre 21 commande la montée, la descente et le verrouillage du pied contre les parois de l'orifice 20. L'un des longerons 14 porte un élément d'encastrement 22 qui cons- titue le moyen de jonction du châssis du fauteuil avec le pied d'immobilisation. L'élément d'encastrement mieux représenté aux figures 2 et 3 est constitué par une traverse 23 qui peut être soit rapportée de façon amovible sur un longeron haut ou bas 14 ou 14' au moyen de colliers 24, 24' ainsiquereprésentéà la figure 2, soit fixée de façon rigide sur ce même longeron par une liaison soudée. L'extrémte de la traverse 23 peut porter une patte de liaison 25 fixée à une pièce de réglage 26 montée sur l'axe 17 Le réglage en longueur de la liaison de la traverse 23. avec l'axe 17-et la fixation rigide de la traverse sur le longeron 14 peuvent. être réalisés indépendamment de l'utilisateur tout en permettant le pliage du fauteuil. I1 y a lieu de noter que l'élément d'encastrement 22 peut être aussi solidaire du châssis d'un fauteuil à propulsion motorisée et être intégré à une traverse fixe ou rapportée. Dans l'un ou l'autre exemple de réalisation, élément d'encastrement 22 porte une face frontale de butée 27 et une face d'ajustage et de guidage 28 qui lui est perpendiculaire. L'élément d'encastrement 22 porte par ailleurs un logement aq qui débouche respectivement au contact de la face frontale de butée 27 et au contact de la face opposée de retenue 30 des moyens de verrouillage et de déverrouillage 40. Les moyens de verrouillage et de déverrouillage 40 sont portés par un boîtier à éléments assem hiés 31, 32. L'élément 31 est vertical et assure la retenue et le guidage des déplacements du pied 18.L'élément 32 est horizontal et porte une face de butée 33 en contact avec la face de butée correspondante 27 de l'élément d'encastrement 22 et au moins une portée d'ajustage 34 pcrperldiculoire à la face 27 et tournées vers la face correspondante de l'élément d'encastrement De manière préférentielle, l'élément 22 sera encastré entre deux portées d'ajustage parallèles 34 empêchant de la sorte la rotation du boîtier ainsi que cela est représenté à la figure 4. En se référant plus particulièrement aux figures 4 à 6, qui dé crient plus en détail les moyens de verrouillage et de déverrouillage1 on voit que ceux-ci sont constitués par une broche de centrage 41 conformée au logement 29 de l'élément d'encastrement 22 et engageable dans ledit logement. L'axe de la broche 41 est confondu avec celui d'un alésage 42 qui traverse dans le sens longitudinal cette broche. Une queue de déverrouillage 43 est mobile dans l'alésage 42. Une extrémité de la queue 43 porte une extension radiale en forme de cloche 44 à surface intérieure tronc-conique orientée vers la broche 41. L'autre extrémité de la queue 43 porte un anneau de commande de déverrouillage 45. Un ressort de rappel 46 coaxial à la queue 43 est monté en compression dans un logement 49 de la broche, entre deux anneaux d'arrêt respectivement solidaires de la broche 41 et de la queue 43. Ie nez 47 de la broche 41 porte un verrou 48 monté à mobilité radiale et est en partie coiffé par la cloche 44. Selon la figure 5, une bague conique 50 est montée de manière ex centrée sur le nez 47 sous l'action d'un ressort 52 monté en com pressiolI entre la queue de déverrouillage 43 au travers de la paroi du nez 4; de la broche 41, et une paroi interne 51 de la bague 50. La bague 50 possède à la périphérie de sa grande baseun ta I ni 53 Il apparait de la description que c'est le talon 53 de la bague conique 50, excentré sous l'action du ressort 52, qui empache le déverrouillage de la broche 41.Lorsque la cloche 44 est entrainée par l'anneau de commande du déverrouillage 45, elle centre la bague 50 sur le nez 47 de la broche et permet au talon de la bague de s'inscrire à l'intérieur de la périphérie du logement 29 de l'élément d'encastrement 22 qui est traversé par la broche. De cette manière, il est possible de retirer le pied dtimmobilisationO Lorsque cesse la traction sur l'anneau de commande 45, 7 le ressort 46 ramène la queue 43 et la cloche 44 à sa position initiale. il est donc également possible d'obtenir le verrouillage automatique du pied 18 d'immobilisation par rapport à l'élément d'encastrement 22. Selon la figure 6, deux éléments de bague conique 61, 61' sont montés à jeu radial sur le nez 47 de la broche 41. Deux ressorts 62, 62' sont montés comme précédemment dit, en référence à la figure 5. Les ressorts 62, 62' écartent de la sorte simultanément les élé- ments de bague 61, 61' et les talons de ces derniers assurent le verrouillage et la rétention axiale de la broche dans l'élément d'encastrement 22. Le principe de verrouillage par expansion des verrous et de déverrouillage par traction sur l'anuteau 45 reste par ailleurs inchangé La mise en place de l'ensemble des éléments 31, 32 constitutifs du boîtier et du pied 18 est assurée par l'ajustage de la broche 41 dans le logement 29 de l'élément d'encastrement 22. Cet ajustage est facilité par le chanfrein périphérique à l'extrémité de la cloche 44.On pousse ensuite le boîtier en appui sur la face frontale de butée 27 de l'élément d'encastrement Le verrou en une par tie (bague 50) ou en deux parties (éléments 61, 61') s'écarte radialement vers la cloche 44 et assure la rétention axiale de la broche par rapport à l'élément d'encastrement 22, et par voie de conséquence l'immobilisation du boîtier avec son pied par rapport à ce même élément d'encastrement. Les figures 7 à 9 illustrent le mode de fixation de la poignée de manoeuvre 21 sur la tige de commande 4 du verrou. Sur le dessin, a été représenté le pied 18. La poignée 21 est montée mobile dans un plan vertical autour d'un axe horizontal 70 qui traverse la tige 4 et qui est vissé dans la poignée. Un ressort 5, qui prend appui sur la tête de l'axe 70 formant poussoir et la tige 4, assure le rappel de la poignée 21 contre la tige 4 dans sa position de manoeuvre "M" droite ou gauche représentées sur les figures 7, 8. Une action sur la tête de l'axe 70 a pour effet de comprimer le ressort 5 et de dégager axialement la poignée 21 dans le but d'autoriser sa rotation dans le plan vertical vers la position de rangement R" représentée aux figures 7 et 9. RENENDICATIONS 1. Dispositif d'immobilisation dfun fauteuil roulant (1) pour handicapés physiques, notamment sur un plancher de véhicule qui comprend un pied d'immobilisation (18) fixé au châssis (10) du fauteuil, tandis qu'une poignée de manoeuvre (21) commande la mon- tée, la descente et le verrouillage du pied contre les parois d'un orifice (20) du plancher du véhicule, caractérisé par le fait que le châssis (io) porte des moyens de jonction. (22) avec le pied d'immobilisation (18) et des moyens d'ajustage et de guidage (27, 28) dudit pied par rapport au chassis et que des moyens de verrouillaye et de déverrouillage (40) assurent la réalisation ou la libération de ladite jonction. 2. Dispositif d'immobilisation selon la revendication 1, caractérisé par le fait que les moyens de jonction du châssis avec le pied sont constitués par un élément d'encastrement (22) portant une face frontale de butée (27) en contact avec un élément d'un boîtier support du pied et au moins une face (28) d'ajustage et de guidage dudit boîtier perpendiculaire à la face de butée (27). 3. Dispositif d'immobilisation selon la revendication 2, caractérisé par le fait,qu'au contact de la face frontale de butée (27) de l'élément d'encastrement (22) en contact avec le boîtier support du pied, débouche un logement (29) qui s'étend entre ladite face frontale (27) et une face de retenue (30) des moyens de verrouillage et de déverrouillage (40), 4. Dispositif selon l'une quelcpnque des revendications 1 à 3, caractérisé par le fait que les moyens de jonction et d'ajustage avec le boîtier support du pied d'immobilisation sont portés par une traverse (23) solidaire du châssis du fauteuil. 5. Dispositif selon la revendication 4, caractérisé par le fait que la traverse (23) de jonction du châssis avec le pied d'immo bîlisation est solidaire par ses extrémités d'un longeron (14) de cadre (10) d'un fauteuil pliant et de l'axe d'articulation (17) des éléments diagonaux (16) dudit cadre G. Dispositif selon la revendication 5, caractérisé par le fait que les liaisons de la traverse avec le cadre du fauteuil sont rigides. 7. Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 6, caractérisé par le fait que les moyens de verrouillage et de dé verrouillage,qui assurent la réalisation et la libération de la jonction du châssis du fauteuil avec le pied d'immobilisation (18), sont portés par un boîtier à éléments assemblés (31, 32) dont l'un (31) assure notamment le guidage des déplacements du pied (18) et dont l'autre (32), qui supporte les moyens de verrouillage et de déverrouillage , porte une face de butée (33) et une portée d'ajustage (34) tournées vers les faces correspondantes de l'élément d'encastrement (22) 8.Dispositif selon l'une quelconque des revendications 1 à 7, caractérisé par le fait que le moyen de verrouillage et de déverrouillage est constitué par la combinaison notamment d'une broche de centrage (41), un alésage (42) traversant dans le sens longitudinal ladite broche1 une queue de déverroupllage (43) mobile dans cet alésage et au moins un verrou monté à mobilité radiale sur l'extrémité de ladite broche, ledit verrou étant partiellement coiffé par une extension radiale de la queue de déverrouillage. 9 Dispositif selon la revendication 8, caractérisé par le fait que le verrou est constitué par une bague conique (50) montéeàjeu radial sur la broche (41) et qu'un ressort (52) monté en compression entre la queue de déverrouillage (43) au travers de la paroi le la broche (41), et une paroi interne (51) de la bague conique, pousse le talon de ladite bague au delà de la périphérie du loge ment (29) dr la broche (41) dans l'élément d'encastrement (22), et réllise la rétention axiale de la broche (41) par rapport à cet j lém'nt î1'eîicastremeî1t. 10. Dispositif selon la revendication 8 caractérisé par le fait que le verrou est constitué par deux éléments coniques (61. 5t'1, montés à jeu radial sur la broche (41), et qu'un ressort (( > 2,62') monté en compression entre la queue de déverrouillage (43) au tra- vers de la paroi de ladite broche (41), et une paroi interne de chaque élément conique, pousse radialement le talon dudit élément pour réaliser la rétention axiale de la broche (41) par rapport à l'élément d'encastrement.