FR 2523337 A1 19830916 FR 8204105 A 19820311 La présente invention concerne en particulier les dispositifs destinés à réaliser la peroeption d'une taxe de stationnement des véhioules automobiles et autres sur la voie publique ou tous autres lieux,en appliquant à chaque cas de stationnement le tarif horaire approprié. Elle vise à rendre facilement possible,sans infra-structure onéreuse pour l'Administration,qu'elle @oit générale ou particuliére,et de maniére parfaitement équitable,donc avantageu@e pour tous,la réalisation de la taration du stationnement sur le domaine public,tout en diversifiant les tarifs horaires jugés utiles,pour les approprier d'une maniére parfaite aux conditions du stationnement tant diurne que no@turne,selon l'heure et le lieu considéré,et également en facilitant le reoouvrement du produit de la taration et sa comptabilisation,par le recours à des cirouits de distribution déjà eristants et connus,ou à créer éventuellement,comme par exemple le circuit partout répandu des distributeure de tabac,tant en Françe que dans tous Pays,ountout autre cirouit générallisé,tels ceux qui distribuent les titres de transport,les vignettes-auto,les P.T.T.,les distr@buteurs sutomatiques, et,d'une maniére générale,tout circuit possible de distribution existant Ou à créer. Les dispositifs actuellement en usage pour réaliser cet objet n'y parviennent que d'une maniére trés imparfaite,et consistent en " par@@étres fixes " bien connus et qu'il est superflu de décrire.Necessitant de lourds investissements de l'Administration exploitante,Municiplités ou sutres,pour leur exploitation,leur édification,la collecte du produit de la taxation,soumis au vandali@me et au pillage,ils ne se prétent absolusment@pas à des tarifs diveraifiés,ni à la taxation du stationnement nocturne.Installés sur la voie publique,et en général sur les trottoirs cependant réservés aux seuls piétons,ils sont inesthétiques,encombra@@s et parfois méme dangereu@.Ils sont inéquitables,puisqu'ils ne permettent pas à l'ussger d'acquitter une somme de taration exactement proportionelle au temps passé au stationnement,et @insi,remplissent fort mal leur rôle primordial,qui est la dissussion du stationnement abusif.Ils prénentent encore bien d'autres inconvénients,nais qu'il serait trop long et superflu de décrire. Le dispositif suivant l'invention permet non seulement d'éviter tous ces inoonvénients,nais en puls,apporte une solution originale,utile,pratique,et par conséquent avantageuse pour tous,à l'ensemble des problémes compleres pomés par le stationnement des véhioules sur le do@sine public et autres lieux. Ces avantages multiples,ainsi qu'un meilleur rendement de la taxation opérée, tout en étant bénéficiaire pour l'ussger,sont avantageusement obtenus,conformément à l'invention,gra@@ à l'application nouvelle aux véhicules d'un dispositif dit " PARCMETRA INDIVIDUEL " incorporé à chacun d'eux de maniére fixe ou ab@vible. Le parcmétre individuel,objet de l'invention,combine par lui-méme un élément périmable,facilement remplaçable aprés compléte périmation,avec une dispositif périmateur,dans lequel cet élément parimable est introduit,mais peut facilement en étre séparé,soit aprés compléte périmation,soit encore pour étre remplaçé par un autre élément périmable, dans le cas par example d'un changement de lieu de station n@ment,soit pour toute autre raison. L'élément périmable déposé avant compléte périmation peut aisément étre replaçé de nouveau dans le dispositif périmateur et étre utilisé jusqu'à sa parfaite périmation.Les élément@ périmables entiérenent périmés sont aimplement jetés au rebut, tel un titre do transport aprés son utilisation. Le dispositif pétimateur,qui est le par@métre indivdu@l proprement dit,est adapté et conçu pour recevoir l'élment périmable,et en conséquence,sa conoeption est différente,selon la variante d'élément périmable retenu et adopté. L'élément périmable comporte un nombre pré-déterminé d'éléments dits " Points Stationnement". C@ nombre est no@mé " Crédit originel ".Le par@@étre individuel est prévu pour pouvoir appliquer un nombre de tarifs indéfini pour la taxation du stationnement.Pour réaliser @st objet,il provoque la périmation plus ou moins rapide des points-stationnement de l'élément périmable,selon le tarif pré-sél@@- tionné par l'usager.D@ plus,la périmation commence au moment ou commence le st@- tionnement,pour se terminer au moment ou @@ stationnement cese.De @ette @aniére, lorsque le nombre de points-stationnement contenu dans l'élément péri@able se trouve totalement périmé,cette périmation to@ale correspond exactement à l'en@emble @@@ des stationnements dont la tare a été payée avec cet élément périmable,quel que soit le nombre,la durée de cha@un,et le tarif appliqué à cha@un de ces stationnements.On comprend dans ces conditions que le par@@étre individuel peut adapter la tarification à toutes les conditions possibles,existantes ou envisagsables,de st@ticnnement,#### ########## ################# L'usager peut @@ proeurer aisément dans le commeroe,soit par exemple dans les débits de tabac,ou tout autre @oircircuit généraliéé,tels ceur qui distribuent les titres de transport,les vignettes-auto,les P.T.T.,les distributeurs automatiques, et,d'une maniére g@n@@ale,tout oircuit posaible de distribution retenu,les éléments périmables qui lui sont ne@@sacires,Les éléments périmables qui lui sont propo@és comportant un nombre plus ou moine élevé de pointe-stationnement,et le prix a. ce. éléments périmables s'en tr@uve lui-méme plus ou moins élevé.Alinsi,si l'on consi- dére un tarif moyen comme tarif dit " de base ",les éléments périmables proposés peuvent comporter un n@@bre de pointe-stationnement oorrespondant à une,deux,cinq, dix ou vingt-oinq heures de stationnement selon ce tarif de base.Par rapport à @e # tarif de base,la périmation s'opére plus rapidement pour les tarifs supéreurs,et plus lentement pour les tarifs inférieurs;Le nombre de tarifs que peut appliquer le parcmétre indivduel étant indéfini,ce nombre doit étre décidé souverainement par les Pouvoirs publics,ainsi que l'échelonnement de ces tarifs,c'est à dire le nombre de points-stationnement devant être périmé en une heure selon chacun des tarife. Ainsi,la taration du stationnement réali@ée par le par@métre individuel est parfaitement équitable,puisque,selon le tarif pré-sélectionné,elle correspond à un nombre de points-stationnement exactement proportionnel à la durée du etationnement effectué, Egalement,le parométre individuel permet un contrôle aisé du paiement effectif et oorrect de la tare de stationnement par chaque véhicule,car il vi@ualise à la fois la réalité de la périmation,le bon choix de l'élément périmable en égard au lieunde stationnement,le bon choix du tarif sélectionné,le bon fonctionnement de l'appareil,et celà globalement et d'un seul regard pour les préposés au contrôle. Contrairement aux dispositifs actuelloement en usage,le parcmétre individuel n'est pas onéreux pour l'administration exploitante,puisqu'il ne n@cessie de sa part que la pose aux @mplacements convenables de panneaux indicateurs,informant les usagers de l'existence de la taxation du stationnement selon le lieu considéré, précisant le tarif à sélectionner,et le cas échéant,la durée tolérée de ce stationnement.Le méme panneau peut également prescrie des tarifs différents,par erem ple selon l'heure et le jour du stationnement,ou toute eirconstance se présentant. Dans la plupart des cas ou le parométre individuel fonctionne graçe à un courant électrique,ce courant est généralement puisé à la batterie d'accumulateurs électriques dont la plupart des véhicules sont mmis.Ce courant peut également provenir de toute autre souroe électrique,comme par exemple des piles séches,des minibatteries rechargeables,ou toute autre source de courant,la consommation de l'appareil étant par ailleurs négligeable. Dans le @@@ de parométre individuel anovible,la jonction électrique se réalise avantageusement graçe à une prise spéciale,qui sert en méme temps de support à l'appareil,ce qui permet,pour un modéle de série déterminé,de disposer le parométre indivdnel toujoure au méme emplacement de ce véhicule,le plus propice pour permettre le contrôle. Dans le @@s de parométre individuel fixe,l'appareil peut étre disposé par e@@@- ple sur le tablean de bord,installé en séris par le constructeur de l'automobile, et pourvu d'un répétiteur extérieur permettant un contrôle fachile. Do ce qui préoéde,on ooooit qu@ le par@métrs individuel représente un disposi- tif particuliérement avantagerx,en effet : Il est avantageur pour les finagoes de l'administration exploitante,puiequ'il permet de réaliser la taxation du stationnement des véhicules sans frais pour elle. n est avantageux pour la réglementation,puisqu'il pereet d'appliquer le tarif correspondant exactement à chaque situation,et,éventuellement,la taxation du stationnement nocturne, Il est avantageux pour les usagers,puisqu'il leur permet,entre autres avantages, de n'aoquitter une taxe qu'exactement proportionelle à la drué@ de leur stationnement. Il est avangageux pour la po@ulation en général,puisqu'il permet d'évi@@r l'en- combrement des trottirs par des appareile génants,disgraçieur,et parfois dangereux. On comprendra mieux ce qui précéde,en examinant un mode d'exécution et de mise en oeuvre de l'invention,avantageur mais non limitatif,et dont le schéma théorique est représenté planche I,figure I. Â l'égard de ce mode d'exécution .t de nise en ouvre t L'élément périmable est constitué par un " ticket magnétique de stationnement ", ( IV ),élément qui @@ prémente avec les dimenaions,l'aspect et la consistance d'un billet de chemin de fer ou d'un ticket de métropolitain de rairis,éléments bien connus et qu'il est superflu de décrire. Pour identifier chaque ticket,celeui-ci comporte,imprimé trés lisiblement,l'indication de son lieu de validité,c'est-à-dire le territire national,et,s'il y a lieu, la cironcaription,région ou Ville,ou il doit érte,et peut @eulement étre utlisé. Il comporte également le nombre de points-stationnement qu'il contient lors de son achat,ou " crédit originel ",et son prix de vente,exprimé en monnaie nationale de son Pays d'émission.De cette maniére,le produit de la taxation réalisé à l'aide de chaque ticket est versé dane les caisses de l'Administration l'ayant émis. De plus,si on imagien en exemple un ticket magnétique de stationnement comportant un crédit originel de l,500 points-stationnement,et émis en francs fran@ais pour le prix de 60,00 Francs,il cIa résulte que chaque point-stationnement a une valeur de 0,04 Franc,ou quatre @entimes.Ainsi,pour un stationnement taré de 60 points stationnement horaire,celà revient à une taxation horaire de 0,04 x 60 = 2,40 Franc@. Pour modifier le montant de cette taxation,il suffit @implement de modifier le prix de vente du ticket magnétique de etationnement. La validité territoriale du ticket magnétique de stationnement est répétée sur ce ticket,cette fois codée magnétiquement.Il a été retenu pour ce code un nombre comportant huit chiffree,dont les cinq premiers correspondent à la localité,et les trois derniers Sa P5Ts de validité du ticket magnétique.Ainsi,pour la Françs on exemple, les cinq premders chiffres peuvent correspondre au code postal du lieu de validité Dans le cas de validité sur l'ensemble du territoire national,ces cinq premiers chiffres peuvent être t 00000. Egalement,le nombre de points-stationnement initial ou crédit originel est répété codé magnétiquement,sur le ticket de sationnement. Salon le sché@@ de principe reprémenté Figure I,Planche I,le ticket magnétique de stationnement est introduit dans le parométre individuel,dans un logement destin@ à cet effet. Le parcmétre individuel comporte un générateur d'ismpulsions ( 16 ) se produisant à une fréquence constante déterminés.Il a été retenu comme générateur d'impulsions une montre électronique,type à quarts,en raison de na parfaite stabilité. Les impulsions ainsi produites sont tranemises à un ourseru-com@utateur-sélecteur ( 18 ) pouvant occuper 8 position,qui correspondetn chacune à un tarif de taxation différent,la premiére,chiffrée O.n'étant pas connectée,et par conséquent correspondent à une taration maie. Les sept sutres positions du cur@@ur,numérotées -1-2-3-4-5-6-7- correspondent chaune à un circuit ( 17 ) du type ràsistanoe-capacité ou autre,susceptible de modifier la fréquence des impulsions reçues,pour adapter chacune à une périmation plus ou soins rapide de. points-stationnement,et ainsi provoquer un tarif de taxation plus ou moins élevé. Les impulsbons ainsi provoquées,dont la fréquence varie selon le tarif sélectionné,sont tran@mises à une mini-calculatrioe ( 13 ),laquelle est également reliée à une téte magnétique ( 12 ). La téte magnétique lit sur le ticket de stationnement le crédit existant.A chaque impulsion reçue par cette mini-calculatrice ( 13 ),oelle-ei soustrait une unité de ce orédit existant, et @@ nouveau crédit,égal au préoédent diminué d'une unité,est enregistré sur le ticket de stantionnement ( 10 ) par la téte magnétique. Simultanément,la mini-oalculatrice ( 13 ) provoque l'ins@ription du orédit existant à tout noment au tableau d'affichage ( 2 ).Cette inscription est faite par des diodes électro-luminescentes ou des oristaur liquides. Le cette maniére,l'usager peut lire à tout moment le crédit résiduel se trouvant encore disponible sur son ticket magnétique de stationnement. D'autre part,la @ini-@aloulatrice ( 13 ) agit sur un commutateur électromique (14) qui provoque l'allumage ou l'extinction de deux diodes électro-luminescentes,l'une verte ( 4 ).l'autre rouge ( 5 ). Tant que le crédit résiduel insorit sur le ticket de stationnement se trouve assorti du signe ( + ),la diode verte ( 4 ) est seule allumée,ce qui aignifie pour les pR6- posés au contrôle le pariement effectif de la taxe de stationnement.Lorsque le crédit ré@iduel devient nul,puis négatif,le changement du signe ( + ) en signe ( - ) provoque l'allumage de la diode rouge.( 5 ). Les deux diodes verte ( 4 ) et rouge ( 5 ) sont alors allunées simultanément,ce qui signifie que le ticket de sationnement vient d'épuiser totalemet son crédit.Il s'agit alors d'une courte période,dite de tolérance. Le commutateur est programmé pour recevoir sncore un petit nombre d'impulsions, nombre que l'on peut fixer à 10. La derniérs de ces impulsions provoque l'extinction de la diode verte ( 4 ). Dés lors,seule la diode rouge ( 5 ) est allumée,ce qui signi- fie que l'usager se trouve on infraction pour cessation de paiement de la taxe. L'un autre coté,une seconde téte magnétique ( Il ) inscrit en ( I ) au tableau d'affichage le nombre-code porté sur le ticket de stationnement, et qui indique la validité territoriale de oe ticket. De cette maniére,le préposé au contrtle peut s'assurer que le ticket est bien valable pour le lieu de etaionnement dont il a la surveillance. Le plus, et touJours pour faciliter le contrôle,il se trouve répété en ( 3 ) EU tableau d'affichage,en chiffre de dimensions convenables,le numéro du tarif sélectionné par l'usager à l'aide de son curseur. Pour le Contrôle,il est également necasaire de connaître a tout instant,la durée du stationnement déjà effectué.A cette fin,il est prévu, an ( @ ) au tableau d' affichage,un cadran du type " montre à quartz ".Lorsque l'usager met en marche @on parcmétre individuel au début du staionnement, ce cadran,dont le méceni@me est monté en dérivation sur la montre à quarts ( 16 ) génératrice d'impulsions,se set lui même en marche à partir de l'indication zéro.Il continue à fonctionner tant que le parométre individuel lui-méme fonctionne, et indique ainsi à tout le temps écoulé deuis sa mise en fonetionnement.Lorsque l'usager interrompt le fonctionnement de eon parcmétre individuel à la fia du etationnement,cette montre ( o se rement d'elle-méme à la position séro,à la façon d'un chrcnométre. L'usager peut mettre en fonctionnement ou arréter son par@métre indivudnel,gra@e à un interrupteur manuel ( 19 ). Mais,afin de facili@@r son confort,et étant donné la présence de la montre à quartz ( 16 ) génératrice d'impu@@@one,il a été prévu,pour la mise en fonctionnement et pour l'arrét de ce fonctionnement pre-programmés,un dispositif fonctionnant de maniére analogue au dispositif utilisé dans les réveils-matin.Ainsi,an ( 7 ) ,est établi un cadran de montre réglable à volonté,ou l'usager peut insorire l'heure qu' il déaire pour le début du fonctionnement de son parcmére individuel,et donc le début de la peroeption de la taxe,méme en pon absence.Dans ce cas cette mise en fonc tionnement se fait selon le tarif que l'usager lui-méme a également pré-séleotionné. De méme,l'usager peut in@erire en ( 8 ) l'heure à laquelle il décide d'interr@m- pre le fonctionnement de son parométre indiriduel,et done le paiement de la texe. Ces indications sont portées en heures et minutes,comptées sur 24 heures.Le fonetionnement de ces dispositifs ( 7 ) et ( 8 ) est réalisé à partir de la montre à quartz ( 16 ) génératrioe d'impuleione,par un interrupteur électronique ( 15 ),qui est monté en dérivation sur l'interrupteur manuel ( 19 ). Afin de permettre un réglagé aisé et precis des dispositifs de programation ( 7 ) et ( 8 ),l'heure légale portée en ( 9 ) an tableau d'affichage,peut étre réglée,de la maniére hanbitueile dont es régle toutes les montres. L'ussger pouvant dssirer que le tanleau d'affichage de son parométre individuel soit éclairé,sans your autant faire fonctionner l'appareil,par exemple pour s'informer du crédit résiduel porte sur le ticket magnétique de stationnement,pour régler le dispositif de programation ouotout autre motif,un interrupteur ( 20 ) est prévu cet effet. L'alimentation en courant électrique est prévue à partir de la batterie ( 22 ) de la voiture considérée,à laquelle le parcmetre individuel est reliée,pour la durée de son fonctionnement,par une prise de courant ( 23 ) spéciale,qui lui sert en méme temps de support.Mais une alimentation continue étant necessaire pour assu@@@ le fonctionnement continu de la montre à quartz,il est disposé dans l'appareil lui-méme une mini-batterie qui se recharge d'elle-méme sur la batterie puincipale,durant le fonctionnement du parométre individuel. Le parcmétre individuel peut comporter un nombre indéterminé de tarifs,et léchelonnement de ces tarifs est également indéterminé.Pour fixer les idées et les matérialiser,il a été prévu dans le schéma de principe ci-dessus décrit un nombre de tarifs fixé à sept,numérotés - 1-2-3-4-5-6-7-,plus un tarif " 0 " ne réalisant aucune perception,utiliaable seulement pour indiquer exclueivement la durés su stationnement. La nombre de points-stationnements qui sent périmés par l'application de chacun des tarifs sont respectivement : -9-15-30-60-90-120-180.,ce qui correspond,en prenant pour unité le tarif le plus élevé,à l'échelonnement fractionnaire suivant : - 1/20 - 1/12 - 1/6 - 1/3 2/3 - 1 -. Ce nombre de tarifs et cet échelonnement devront étre agréés ou modifiés par le Pouvoir réglementaire,préalablement à toute diffusion du parcmètre individuel dans le public. La réalisation matérielle du patcmétre indivduel pouvant revétir de multiples formes à partir du schéma qui vient d'étre décrit,il en est ci-des@ous présenté quatre,particuliérement pratiques et avantageuses : Sur la Planche II,Figure 3,nous voyons un parométre individuel amcvible exactement conforme à l'invention. Il se prééente au repos sous la forme d'un boitier dont les dimensione sent t 87 x 93 x 45 millimétres. La couvercle étant ouwert lors de l'utilisation est maintenu dans cette position ouverte à IdOO par un dispositif de cran d'arrét pour permettre une lecture facile du tableau d'affichage. Les indications necessaires aur surveillants pour exeroer leur contrôle sont groupées d'une maniére toujours identique pour que oe contrôle soit rapide,aisé,et incontestable.Ces indications sont t Las deux diode. éledtro-luminescentes verte et rouge, témoins de fonctionnement, la répétition de l'indication du tarif sélectionné, la durée du stationnement effectué à tout moment, le nombre-code indiquant la validité territoriale du ticket magnétique de stationnement en cours de périmation. ks autre indications portées au tableau d'affichage concernet plus particulié- rement l'usager et sont : Le crédit résiduel à tout moment porté sur le ticket de stationnement, l'indication de l'heure et les deux cadrans du dispositif de parogamation. L'usager dispose d'un curseur pouvant occuper 8 poaitions pour sélectionner le tarif à appliquer.De plus,un interrupteur permet la mise en fonctionnement ou l'arrét du parcmétre individuel.Mais cette mise en fonctionnement et cet arrét peuvent éga relent être provoqués automatiquement par l'ouverture et la fermeture du couvercle du parcmétre individuel.Dans le bas de l'appareil se trouve le logement du ticket magnétique de stationnement,disposé de manière à toujours laisser apparaitre la partie de ce ticket portant, imprimés, @a validité territorisle,son orédit originsl,et son prix d'achat,dans la monnaie du Pays ou il est valable La couvercle de l'appareil porte son matricule,permettant ao facile identification, et un logement pour disposer éventuellement tout titre donnant droit à des conditions particuliéres de stationnement.En l'absence d'un tel titre,il est indiqué pour rappel la releur de périmation des points-stationnament selon les tarifs. Dans le haut du couvercle se trouvent deux griffes métalliques,servant à fixer l'appareil à la voiture lors de sen emploi,dans la bonne position,et à réaliser la jonetion électrique avec la batterie de cette voiture. Cette jonction se fait graçe à une prise spéciale,représentée Planche II,Figure 2.Cette prise est fis à demeure à la voiture considérée,et comporte uns fente dans laquelle l'usager introduit le heut du couvercle de son parcmétre individuel pour l'y adapter au début du stationnement.Pour dégáger son appareil en fin dc stationne- ment,l'usager sppuie sur le bouton N P " de la prise spéciale,ce qui s pour effetnde libérer le parcmétre individuel. La prise spéciale,représentée planche II,Figure 2,est adaptée à l'emplacement le plus convenable de la voiture considérée pour permettre une vision facile du parométre individuel par les préposés au contrôle.Cet emplacement est déterminé,pour chaque type de voiture de série,par le Pouvoir réglementaire. Le parcmétre individu@l amovible qui vient d'étre décrit,et qui est parfaitement conforme à l'invention,est susceptible d'un perfectionnement,non indispensable,mais avantageux,et dénommé " Double ticket magnétique de stationnement ".Un parométre individuel anovible,numi de ce nouveau dispositif,est représenté Planche III,Figure 4. On voit que cet appareil,identique à celui qui vient d'étre décrit,n'en différe que par le fait qu'il conporte deux logements de ticket magnétique de stationnement. Il comporte en conséquence également deux jeux de tétes magnétiques. Avec cette disposition nouvelle,l'usager peut choiair à volonté,graçe à un curseur-inverseur,le ticket magnétique de gauche,ou celui de droite.Ainsi,celui qui a fréqu@@ment l'occasion de stationner dans deux lieux ou la validité territoriale du ticket magnétique est différente, peut disposer ces deux tickets dans l'un et l'autre logement, et choisir,selon le lieu ou il se trouve,le ticket adéquat,sans avoir à déposer le ticket déjà en plaçe pour le remplacer par un autre,et réciproquement.Catte disposition est particuliérement utilre pour les frontaliers. De plus,l'usager peut également disposer dans son parcmétre individuel,deux tiokets magnétiques de méme validité territoriale.Dans ce cas,en poussant à food à droite ou à gauche le ourseur-inverseur,l'usager provoque,en fin totale de périmation du ticket en usage,le transfert des tétes de lecture sur l'autre ticket.Ainsi il peut utiliser ses tickets magnétiques de stationnement jusqu'au dernier pointstationnement disponible, sans risquer de se trouver en infraction.Le transfert est réalisé automatiquement par le dispositif d'allumage de la diode électro-luminescente rouge. Le parcmétre individuel amovible est adaptable sur tous les véhicules,et est plus spécialement conçu pour les voitures se trouvant déjà en circulation.En ce qui concerne les véhicules neufs,il est préférable d'y adapter par construction le pars- métre individuel incorporé. Un exemple de paacmétre individuel incorporé, avantageux mais non limitatif, est représenté Planche IV, Figure 5. On y retrouve les éléments constitutif s du parcmétre individuel tels qu'ils ont été définis précédemment,mais disposés à cette adaptation particuliére différente.En effet,le parcmétre individuel incorporé,contraire lent au parcmètre individuel amovible,n'est pas destiné aux regards des préposés au contrôle,mais plus particulièrement à ceux de son utilisateur. Le parcmétre individuel incorporé est disposé,de préférence,sur le tableau de bord du véhicule considéré La jonction permanente él@ électrique avec la batterie de ce véhicule est assurée,et donc ne necessite pas de prise spéciale.Le répétiteur de tarif,utile seulement aux préposés au contrôle,est supprimé.Par contre, l'indication de l'heure légale se fait en chiffres de grandes dimensions,car la montre à quartz,géné- ratrice des impulsions du parcmétre individuel,est utilisée en méme temps comme montre de bord.be plus,le ticketvmagnétique de stationnement se présente,non plus verticalement,mais horizontalement. Le parcmétre individuel incorporé est,comme le paramétre individuel amovible,su@- ceptible d'être muni du dispositif dit " double ticket magnétique de stationnement ", et ce qui a été exposé à ce sujet relatif au au parcmétre individuel amovible reste constant on ce qui concerne le parcmétre individuel incorporé.Un exemple d'un Pel paro mètre individuel incorporé à double ticket magnétique de stationnement est représenté planche IV, Fige 6. Le parométre individuel incorporé,par le fait méme qu'il représente un élément constitutif et non amovible de la voiture considérée, est sosceptible de deux perfeo- tionnements nouveaux originaux : " L'arrét automatique " et le " Témoin de durée du stationnement ". @@arrét automatique est constitué par un dispositif de disjoncteur-relais,lié au systéme d'allumage de la voiture conaidérée.Par ce procédé original et simple,lorsque l'usager ferme le circuit d'allumage de la voiture,par exemple en tournant la clé de contact, il interrompt automatiquement le fonctionnement du parcmètre individuel, et ainsi,également,le paiement de la taxe de stationnement.Ainsi,il ne risque pas,par oubli, de continuer à payer cette taxe alors qu'il a quitté le stationnement. Par contre,pour faire fonotionner son parcmétre individuel, il doit toujours ao- tionner l'interrupteur " marche-arrét " de l'appareil,car il peut trés bien stationner dans des emplacements ou le stationnement est libre,et ounil n'a pas en conséquence à utiliser son parcmètre individuel. Le " Témoin de durée de stationnement " permet d'éviter d'éviter totalement la fraude à la durée du stationnement,fraude qui,est trés répandue et difficilement répréssible,parce que difficilement décelable. A cet effet,la montre indiquant la durée du stationnement est toujours mise en fonctionnement dés le début du etationnement,par le maniement de l'interrupteur " marche-arrét " du parcmétre individuel.Mais son fonctionnement n'est pas interrompu par l'interruption du fonctionneent du parcmètre individuel lui-méme.Il ne peut être interrompu que par le déplacement de la voiture elle-méme,à une vitesse suffisante pour établir qu'elle a rééllement quitté le stationement.C'est alors veule Dent que la montre se trouve remise à la position " zéro ". tour obtenir os résultat original,il est disposé dans le circuit d'alimentation de la montre indiquant la durée du stationnement un disjoncteur qui est asservi à la rotation du cable de tachymétre de la voiture,cette rotation étant provoquez elle même par le nouvement des roues du véhicule.La montre reste donc alimentée,bien que @ le mouvement du parcmétre individuel incorporé soit interrompu,tant que le disjonc- teur ne l'a pas interrompu dans cette alimentation.L'asservissement du disjoncteur @ peut étre réalisé d'une maniée mécanique,hydraulique,électronique ou de toute autre manière, sans our autant cesser de rester dans le @adre de de l'invention. Avec ce dispositif,les préposés à la surveillance peuvent connaitre,à tout moment et sans contestation aucunetla durée exacte du stationnement du véhicule. Le parcmétre individuel incorporé est difficilement visible par les préposés à la surveillance,contrairement au parcmétre individuel amovible.Aussi est-il necessaire d'établir,en un emplacement propice du véhicule,facilement viaible par ces préposés à la surveillance,un répétiteur des indications qu'ils doivent vérifier,c'est à dire Les deux diodes électro-luminescentes verte et rouge,témoins de fonctionnement, la répétition du tarif sélectionné,la durée du stationnement affectué à tout mom@nt,et le nombre-code indiquant la validité territoriale du ticket magnétique de stationnement en cours de périmation. Accessoirement,ils doivent également oonnaitre d'un titre quelconque Sonnant droit à des conditions particuliéres de stationnement. L'exemple d'un tel répétiteur est montré sur la planche V.On peut reuarquer que la disposition des diverses indications est exactement la méme que celle existant sur les parométres individuels amovibles,celà afin de faciliter le travail des préposés à le gu@voillance,et leur éviter toute erreur dans leur contrôle. Ce répétiteur,qui est relié par un cable spécial au parcmétre individuel incorporé,est disposé à un endroit du véhioule déterminé,pour chaque type de voiture de série,par le Pouvoir réglementaire.Cet emplacement peut étre disposé,soit sur la carrosserie elle-méme,soit derriere la glaçe arriere du véhicule. De cette maniére,les préposés au contrôle,quel que soit le parcmétre individuel qu'ils sont amenés à vérifier,rencontrent toujours la même disposition des éléments à surveiller, que ce parocétre individuel soit amovible ou incorporé. @ien que celà soit évident,il est necessaire de preciserque les parcmétres individuels amovibles,ainsi que les répétireurs de carrosserie doivent avoir une présentation rigoureusement identique,étant destinés à étre examinés particulierement par les préposés au contrôle.Des presentations de disposition diverses @eraient,dans le contrôle,des sources de lenteur,d'hésitation,d'erreurs et de contestations. Au contraire,une présentation rigoureusement identique des indications à observer par les préposés à la surveillance leur permet un contrôle aisé,rapide,rigoureux,et parfaitement incontestable. C'est pourquoi cette présentation est absolurent identique sur les figures exposées et représentant les parcmétres individuels amovibles, et le répétiteur de carrosserie, soit les figures : -Planche II, Figure 3 - Planche III, Figure 4 - Plancne U,Figure 7. Par contre,le parcmétre individuel incorporé,n'étant pas de.tiné lui-mome à la vue des préposés à la surveillance,peut revétir diverses dispositions et dimensions,selon les aspirations des constructeurs automobiles,pour harm@niser cet appareil avec les antres installés sur le tableau de bord. n est également possible d'obtenir des performances nouvelles.En premier exemple, nous citerons la possibilité de rélaiser le dispositif dit " Double ticket magnétique de stationnenent " avec un seul jeu de tètes magnétiques,par un dispositif de tiroir présentant à volonté l'un ou l'autre ticket magnétique devant l'unique Jeu de têtes magnétiques. En second exemple,nous citerons la possibilité de réaliser un parcmètre individuel incorporé,en le munissant d'un rotacteur pouvant comporter 6,8,10.... tickets magnétiques de stationnoment,de validité territoriale différente,afin de pouvoir utiliser, selon le lieu ou l'usager se trouve,le ticket correspondant à ce lieu. De telles extrapolations,ci-dessus explicitées,ou d'autres,simplement envisageables,ne modifient en rien le caractére original de l'invention.Il sera seulement necessaire,pour appliquer de telles ex@rapolations sur le plan industriel,d'obtenir l'homologation des services techniques officiels. Selon les descriptions qui viennent d'être faite et les commentaires qui les ex- plicitent,on obtient selon l'invention dans chacune des variantes d'exécution présentées,en exemple,unparcmétre individuel perfectionné,puisqu'il réalise de maniére automatique uns taxation équitable du stationnement des véhicules sur le domaine public ou autres lieux,limitée à la durée effective de ce stationnement,selon le tarif particulier à appliquer à Chaque oaa, et prescrit selon les décisions adminis- tratives.La surveillance de la durée du stationnement et de la réalité du paiement de la taxe afférente selon la bonne application du tarif prescrit ebt facilitée. Le recouvrement des taxes de stationnement par l'Administration est également faci- lité,ces taxes tant payées d'avance et globalement par l'utilisation d'un réseau de distribution existant ou à créer,tel les bureaux de tabac, et tout autre circuit géné- ralisé,comme les banques,les P.T.T.,les distributeurs automatiques,ou.tout autre. De plus,la mise ea évidence de la validité territoriale de l'élémant périmable,qui est le ticket magnétiquende stationnement,par l'application du nombre-code,permet l'utilisation universelle du parcmétre individuel,non seulement dans tous les Pays, mais encore, selon les décisions adinnietratives,dans tous les lieux,ou subdivisions de Pays,régions ou Villes. salon les descriptions quiviannent d'être faites et les commentaires qui les explicitent,il résulte que le parc@étre individuel,selon l'invention,quelle que soit la variante dexécution appliquée,est,pour la perception des taxes de stationnement des véhicules sur la voie publique,et autres lieux,un appareil particuliérement avanta geux,en effet : Il est avantageux pour l'Administration exploitante,puisqu'il permet de réaliser la taxation du stationnement des véhicules pratiquement sans frais d'infra-structure ou autres pour elle. Il est avantageux pour la réglementation,puisqu'il permet d'appliquer le tarif correspondant exactement à chaque situation,et,éventuellement,la taxation du station nement nocturne. Il est avantageux pour les usagers,puisqu'il leur permet,entre autres avantages, de @'acquitier qu'une taxe exactement proportionelle à la durée de leur stationnement. Il est avantageux pour la population en général,puisqu'il permet d'eviter l'enocm brebeat des trottoirs pour piétons ot autres lieux d'appareils génants,disgraçieux, et pouvant méme parfois etre dangeteux. Il posséde encore bien d'autres avantages,tant pour l'Administration,la ré@@emen- tation,les usagers et la population en général,mais qu'il serait trop long et sur- flu de décrire. Bien que celà soit évident,il il apparait necessaire de préciser que le do in de l'invention présente ne se limite nullement aux seules variantes d'exécution explicitement décrites,et représentées,mais que bien au contraire,ce domaine s'étend exprésmément à toutes les variantes d'exéoution et d'application,combinant un élémant périmable dans le temps avec un dispositif périmateur adapté,et mettant en oeuvre des moyens ou procédés équivalents ou simplement comparables,notamment par inversion ou transposition de ceux décrits,extension,réduction ou modification des formes et des dispositions,dans le but de réaliser le nouveau produit inaustriel visé par l'inven- tion,ou simplement une fraction de ce nouveau produit,ou une extension à d'autres usages pouvant étre considérés comme similaires ou connexes. A titre de variante d'exécution,on mentionnera toute dispoaition d'un élément quelconque périmable dans le temps, cet élément pouvant étre un ruban,perfore,magnétique, électriquement polarisé, optique ou tout autre,nu ou contenu et disposé dans une ca@- sette ou contener quelconque,ou autre disposition,un fil magnétique,optique ou autre, un disque ou cylindre,mobile ou fixe,une carte ou carton perforé,magnétique,optique, polarisé ou autre,et d'une maniére généralement quelconque toute disposition pouvant parvenir au méme résultat. A titre de variante du dispositif périmateur,adapté à l'élément périmable,on mentionnera tout dispositif convenable,mécanique,électrique,magnétique,électro-magnétique,électronique,optique,polarisé électriquement ou tout autre,susceptible de provoquer la périntion de l'e'lément périmable ci-dessus explicité, selon des vitesses différentes en raison des necessités,ou selon des tarifs pré-établis, tout en reflétant exactement de mandore visuelle la réalité de cette périmation,et les conditions d'application. On mentionnera,en particulier,l'utilisation comme élément périmable d'un ruban perforé à la maniére d'un film de cinématographe,contenu dans une cassette amovible, soudée aux ultra-sons,et comme dispositif périmateur d'un moteur dit " pas-à-pas commandé par un circuit électronique susceptible de provoquer, par des impulsions à diverses fréquences,des tarifs diversifiés,graçe à des circuits capacité-résistance appropriée à chaque tarif,cee oircuits tant sélectionnés par un bouton rotacteur se déplacent deaant un cadran. A titre se variante d'application,on mentionnera l'application à la location de véhicules ou d'engeins,de téléviseurs, ou de tous instruments généralement quelconques susceptibles de faire l'objet d'un contrat de location ou de vente échelonnée, ainsi qu'à l'utilisation de certains eaplacements,tels que bureaux loués à l'heure ou à la journée,emplacements dans les terrains de camping,emplacements de bateaux dans les ports,ou autres0 Ces exemples,tant de variantes d'exécution que de variantes d'application,étant indiqués à titre énonciatif,et,en aucune maniére,à titre limitatif. 1 )- Dispositif " PR(C@@@@@ @@@@@@@@@@ " caractérisé par le fait qu'il combine originalement un élément amoviole,infraudable,périmable,avec un dispositif périmateur approprié,provoquant la périmation dans le temps de cet elément périmable, selon diverses vitesses chacune constante et fonction d'un tarif pré-établi, to@t en reflétant visuellement cette périmation,et réalisant par @lle la @erception effective des tares de stationnement des vehicules sur le domaine public @@ en tous autres lieux. 2e)- Dispositif selon la revendication 10 caractérisé par le fait que l'élément périmable peut étre un ruban lisse,perforé,magnétique,optique,électro-statique,ou autre,nu ou disposé dans un contener ou une cassette quelconq,d'un fil m@tallique, optique ou autre,d'ua disque ou cylindre,mobile ou fixe,une carte,perforée,électro- statique,magnétique,optique ou autre,ou toute disposition généraleme@t quelconque susceptible d'étre périmée dans une durée de temps déterminée et pré-établie,et que le dispositif p@rimateur adapté et conçu er fonction de cet elément perimable peut étre mécanique,électrique,magnétique,électro-magnétique,électronique,optique ou tout autre, et que dans le cas ou la source d'énergie se trouve electrique,cette énergie peut étre puisé. à l'accumulateur électrique de la voiture,ou à toute sort d'alimentation électrique, qu'eUe soit principale ou de secours,extérieure ou incorporée,telle que piles séches,mini-batterie,rechargeable ou non,ou toute autre sorte d'énergie électrique. 3 )- Dispositif nalon les revendications 1 et 2 caractérisé par le fait que l'élément périmable est divisé par construction en un nombre pré-déterminé d'unités de stationnement,dites " points-skationnement ",et que le paiement de la taxe se réalise en périmant,dans le méme temps déterminé,un nombre plus ou moins grand de ce s " Points-stationnement ",selon le tarif appliqué, ce nombre de point. périmés étant proportionnel,d'une part,à la durée du stationnement,et,d'autre part, au tarif appliqué. 4 )-Dispositif selon les revendications 1 et 2 caractérisé par le fait quetle dispositif perimateur peut appliquer un nombre indéterminé de tarifs,pouvant entre sélectionnés à volonté,et reflétés visuellement,ainsi que la réalité du fonctionnement du parcmé@re individuel,pour le contrôle,chacun de ces tarifs etant réalis@ par une vitesse déterminée de périmation,différente pour chacun,et que ce méme dispositif périmateur peut refléter éga@ement visuellement la durée ef@ect@ée du stationnement,ainsi que la validité territoriale de l'élement périmable. 5 )- Dispositif selon les revendications 1 , 2 et 3 ,caractérise par le fait qu'une variante d'exécution du parcmétre individuel consiste en l'emploi,comme élé- ment périmable,d'un " ticket magnétique de stationnement " comportant un nombre pré-déterminé de points-stationnements déjà @@finis,codén ma@n@tiquement,le prix de ce ticket étant proportionnel au nombre de points-stationnement qu'il contient,et que le méme ticket comporte également,code magnétiquement selon un nombre-code correspondant au Pays et à la Ville ou il est valablement utilisable, la détermina- tion précise de sa validité territoriale. 6 )- Dispositif selon les revendications 1 , 4 , ou l'une quelconque des @@vendi- cations précédentes,caractérisé par le fait que le dispositif périmateur comporte deux têtes magnétiques,l'une inscrivant au tableau d'affichage la validité territoriale de l'élément périmable,l'autre lisant les points-stationnement cte cet élément périmable,et soustrayant ces points au fur et à mesure ce leur périmation, selon des impulsions données par un circuit comportant une montre à quartz ou toute autre base de temps,et des circuits correspondant à chacun des tarifs que comporte ce dispositif périmateur,ces tarifs pouvant étre sélectionnés par un commutateur curseur Ou autre, le nombre de points-stationnement ou crédit résiduel étant inscrit à tout moment au tableau d'affichage,ainsi également que le tarif selectionné et la durée du temps du stationnement,le bon ou mauvais fonctionnement de ce dispositif périmateur étant signalé visuellement aux préposée au contrôle par deux diodes électro-luminescentes de oouleur différente. 7 )- Dispositif selon les revendications 1 ,4 ,6 ou l'une quelconque des reven dications précédentes,caractérisé par le fait que le dispositif périmateur peut être amovible ou incorporé à la voiture,les indications necessaires pour le contrôle étant dans ce cas misos à la vue des @urveillants par un répétiteur incorporé à la carrosserie,et que dans les deux cas,ce dispositif périmateur peut recevoir un seul ou deux tickets magnétiques de stationnement. 8 )- Dispositif welon les revondications 1 ,4 ,6 ,7 ou l'une quelconque des revendications précédentes,caractérisé par le fait que le fonctionnement du dispositif périmateur peut étre provoqué ou interrompu par un interrupteur manuel,et également par un dispositif de programmation analogue à celui des réveils-matin électroniques, aux heures désirées par l'utilisateur,l'arrét du fonctionnement pouvant également étre provoqué par le contact d'allumage de la voiture,cependant que l'arrét de 1 indication de la durée du stationnaient peut également être provoqué exclusivement par le déplacement de la voiture. 9e) Dispositif selon l'une quelconque des revendications précédentes,caracté- riJ par le fait que les inscriptions au tableau d'affichage peuvent être réalisées par des diodes électro-lumines@entes ou des cristaux liquides, et que, dans le cas de parcmétre individuel incorporé, l'appareil peut également être utilise comme montre de bordtle tableau d'affichage pouvant d'autre part,étre éclairé sans fonotionnement du parcmètre individuel,par le maniement d'un interrupteur électrique.