FR 2335426 A1 19770715 FR 7507461 A 19750310 PLANCHE I - 3 Figure t : Ensemble de l'appareil sans pédale. Vue de côté avec vi -role réglable en hauteur, Figure 2 : Vue de dessus de l'ensemble de la virole avec les char -nières ouvertes. Figure 3 : Vue de coté du couvercle avec son joint et son articula -tion. Figure 4 : Vue de dessus de l'ensemble del'appareil. Figure 5 : Vue de face de l'ensemble de l'appareil. NUNEROS INSCRITS SUR LES DESSINS t : Canvercle de l'appareil. 2 : Tube rdglable partie de la virole avec vis- de serrage 3 : charnières pour serrer le sac, fer ou sangle en caoutchouc ou en cuir ou en plastique. 4 t Virole 5 s Monture de l'appareil. 6 : Roues 7 : Plate-forme pour poser ïe sac, fabriquée en différentes formes ronde, carrée, trapèze. 8 s Pieds. 9 : Tube d'articulation des charnières 10 : Appareil pour recevoir le désodorisant ou désinfectant, pour hopitaux, restaurants, hotel, ecoles il : Articulation du couvercle. 12 : Joint pour l'étanchéité du couvercle. PLANCHE II - 3 Figure 1 : Vue d'ensemble de l'appareil avec pédale. NUNEROS INSCRITS SUR LA FIGURE 1 : Couvercle de l'appareil. 3 : Charnières pour serrer le sac, fer ou sangle en caoutchouc ou en cuir ou en plastique. 4 : Virole 5 : Monture de l'appareil. 6 : Roues. 7 : Plate-forme pour poser le sac, fabriquée en différentes formes ronde, carrée, trapèze. 8 : Pieds. 9 : Tube d'articulation des charnières. 10 : Appareil pour recevoir le désodorisant ou désinfectant. 11 : Articulation du couvercle. 12 : Joint d'étanchéité du couvercle. 13 : Cable actionné par la pédale pour lever le couvercle. 14 : Ensemble de la pédale. 15 & 15 bis : Cuides du cable PLANCHE III - 3 Figure 1 : Vue d'ensemble de l'appareil è deux bras Figure 2 : Vue de côté de l'appareil. NUNEROS INSCRITS SUR LES DESSINS 1 : Couvercle articulé ou non articulé. 3 : Bras servant à maintenir le sac ouvert. 4 : Ressort servant à écarter les bras (3). 5 : Montures de l'appareil. 6 : Roues de l'appareil. 7 : Plate-forme pour poser le sac, fabriquée en différentes formes ronde, carrée, trapèze. 16 : Agraffe pour tenir le sac. CABROUET POUR SAC A ORDURES Cet appareil peut avoir plusieurs appellations suivant son emploi, pour déchets humides, liquides, et secs. Il sera fabriqué en fer rond, ou en acier rond de plusieurs dimensions en fer plat ou carré, tube rond, carré, rectangulaire, tout profil, en métaux non ferreux, en plastique rigide ou bois, ou polyester. Il peut être galvanisé, chromé,ou plastifié, il sera fabriqué en plu -sieurs dimensions et formes suivant la grandeur des sacs. Cet appareil tiendra le sac ouvert, il est prévu un dispositif pour l'application d'un désodorisant ou désinfectant en dessous du couvercle ( PL II - 3 N0 10 ), étanche. La virole où est fixé le sac peut être 1 : Réglable ou fixe sur une monture roulante du cabrouet. 2 : Fixé sur un tube ou profil pour les autoroutes, routes, etc... 3 : Fixée sur un mur , ou à l'intérieur d'un meuble. Cet appareil peut être muni d'une pédale ou sans pédale, voir ( PL I - 3 et PL II - 3 ), d'une monture ou deux montures. Le couvercle peut être rond, ovale, ou carré, ou trapéotdal. Résumé : Il se compose 1 : D'un couvercle avec charnière ou sans charnière avec poignée. 2 : D'une virole, ou deux bras extensibles,le tout est fixe et réglable 3 : D'une ou deux montures suivant le modèle choisi. 4 : D'une plate-forme pour poser le sac, où sont fixés, roues, pieds, ensemble de pédale. 5 : D'une poignée fixée en haut. 6 : D'un système de désodorisant et désinfectant. 7 : Il sera de toutes couleurs, peint, chromé, galvanisé, plastifié. Ces dessins et modelas sont exposés dans la salle de Communication de l'Institut National de la Propriété Industrielle depuis : le 7 MAI 1971 sous le Na 126.683 CLASSE:X N0 de dossier 102.486, déposé le 22 DECEMBRE 1970 Ne 16 Appellation : CABROUET POUR SAC A ORDURES Titulaire du dépôt ETS HEUJAINE FILS ( HEUJAINE Gérard et REUJAINE Claude ) 3ONS-TASSILLY ( Calvados )